CELEX: 32014R0374
Language: fr
Date: 2014-04-16 00:00:00
Title: Règlement (UE) n °374/2014 du parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 concernant la réduction ou l’élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

22.4.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 118/1
            
         RÈGLEMENT (UE) no 374/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
   du 16 avril 2014
   concernant la réduction ou l’élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine
   LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 2,
   vu la proposition de la Commission européenne,
   après transmission du projet d’acte législatif aux parlements nationaux,
   statuant conformément à la procédure législative ordinaire,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L’Ukraine est un pays partenaire prioritaire dans la politique européenne de voisinage et le partenariat oriental. L’Union a cherché à nouer avec l’Ukraine des relations de plus en plus étroites, allant au-delà d’une simple coopération bilatérale, englobant une avancée progressive vers l’association politique et l’intégration économique. À cet égard, un accord d’association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (ci-après dénommé “accord d'association”), a été négocié au cours de la période 2007-1011, portant notamment sur la création d’une zone de libre-échange approfondi et complet, et a été paraphé par les deux parties le 30 mars 2012. En vertu des dispositions relatives à la zone de libre-échange approfondi et complet, l’Union et l’Ukraine doivent établir une zone de libre-échange au cours d’une période de transition de dix ans au plus à compter de l’entrée en vigueur de l’accord d’association, conformément à l’article XXIV de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994.
            
         
               (2)
            
            
               Compte tenu des défis politiques, économiques et en matière de sécurité sans précédent auxquels l’Ukraine doit faire face et afin de soutenir son économie, il convient de ne pas attendre l’entrée en vigueur des dispositions de l’accord d’association concernant une zone de libre-échange approfondi et complet, mais d’anticiper sa mise en place au moyen de préférences commerciales autonomes et de commencer unilatéralement à réduire ou à éliminer les droits de douane de l’Union sur les marchandises originaires d’Ukraine, conformément à la liste de concessions figurant dans l’annexe I-A de l’accord d’association.
            
         
               (3)
            
            
               Afin de prévenir tout risque de fraude, le droit au bénéfice des préférences commerciales autonomes devrait être subordonné au respect par l’Ukraine des règles pertinentes concernant l’origine des produits et des procédures s’y rapportant, ainsi qu’à sa participation à une coopération administrative efficace avec l’Union. Il est en outre demandé à l’Ukraine de s’abstenir d’introduire de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent ou de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent pour les importations originaires de l’Union, d’augmenter les niveaux de droits ou taxes existants ou d’introduire d’autres restrictions.
            
         
               (4)
            
            
               Il est nécessaire de prévoir la réintroduction de droits normaux du tarif douanier commun pour tout produit qui cause, ou menace de causer, de graves difficultés aux producteurs de l’Union de produits similaires ou directement concurrents, sous réserve d’une enquête de la Commission.
            
         
               (5)
            
            
               En cas de non-respect de l'une des conditions fixées par le présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission afin de suspendre temporairement, en tout ou en partie, le régime préférentiel. Ces compétences devraient être exercées en conformité avec le règlement (UE) no 182/2011 du Parlement européen et du Conseil (1).
            
         
               (6)
            
            
               Le présent règlement s’applique jusqu’à ce que le titre IV (commerce et questions liées au commerce) de l’accord d’association entre en vigueur ou, le cas échéant, soit appliqué à titre provisoire, et jusqu'au 1er novembre 2014 au plus tard.
            
         
               (7)
            
            
               Vu l’urgence de la question, il importe de demander une exception à la période de huit semaines visée à l’article 4 du protocole no 1 sur le rôle des parlements nationaux dans l’Union européenne, annexé au traité sur l’Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
            
         ONT ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Régime préférentiel
   Les droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine sont réduits ou éliminés conformément à l’annexe I.
   Article 2
   Conditions pour bénéficier du régime préférentiel
   Le bénéfice du régime préférentiel introduit par l’article 1er est subordonné:
   
               a)
            
            
               au respect des règles relatives à l’origine des produits et des procédures s’y rapportant, comme prévu dans le titre IV, chapitre 2, section 2, du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (2);
            
         
               b)
            
            
               au respect des méthodes de coopération administrative prévues aux articles 121 et 122 du règlement (CEE) no 2454/93;
            
         
               c)
            
            
               à la participation de l’Ukraine à une coopération administrative efficace avec l’Union afin de prévenir tout risque de fraude;
            
         
               d)
            
            
               au fait que l’Ukraine s’abstienne d’introduire de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent et de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent concernant des importations originaires de l’Union, ou d’augmenter les niveaux de droits ou de taxes existants ou d’introduire toute autre restriction à compter du 23 avril 2014.
            
         Article 3
   Accès aux contingents tarifaires
   1.   Les produits énumérés dans les annexes II et III sont admis à l’importation dans l’Union dans les limites des contingents tarifaires de l’Union indiqués dans lesdites annexes.
   2.   Les contingents tarifaires visés au paragraphe 1 du présent article sont gérés par la Commission conformément aux articles 308 bis, 308 ter et 308 quater du règlement (CEE) no 2454/93, à l’exception des contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés dans l’annexe III du présent règlement.
   3.   Les contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés dans l’annexe III du présent règlement sont gérés par la Commission selon les règles établies conformément à l’article 184 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (3).
   Article 4
   Suspension temporaire
   Lorsqu'elle établit qu’il y a suffisamment de preuves de manquement aux conditions énoncées à l’article 2, la Commission peut adopter des actes d'exécution en vue de suspendre temporairement, en totalité ou en partie, le régime préférentiel prévu dans le présent règlement. Ces actes d'exécution sont adoptés conformément à la procédure d’examen visée à l’article 6, paragraphe 2.
   Article 5
   Clause de sauvegarde
   Lorsque des importations d’un produit originaire d’Ukraine et inclus dans l’annexe I du présent règlement cause ou menace de causer des difficultés graves à des producteurs de l’Union de produits similaires ou directement concurrents, la Commission peut réintroduire les droits normaux du tarif douanier commun en ce qui concerne ces importations, sous réserve des conditions et conformément aux procédures prévues aux articles 11 et 11 bis du règlement (CE) no 55/2008 du Conseil (4), qui s’appliquent mutatis mutandis.
   Article 6
   Comité
   1.   Pour la mise en œuvre de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 4 du présent règlement, la Commission est assistée par le comité du code des douanes institué par l’article 248 bis du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil (5). Ledit comité est un comité au sens du règlement (UE) no 182/2011.
   2.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 du règlement (UE) no 182/2011 s’applique.
   Article 7
   Entrée en vigueur et application
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique jusqu’à ce que le titre IV de l’accord d’association entre en vigueur ou, le cas échéant, soit appliqué à titre provisoire, et jusqu'au 1er novembre 2014 au plus tard. La Commission publie un avis au Journal officiel de l’Union européenne au cas où le présent règlement cesse de s’appliquer avant cette date.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Strasbourg, le 16 avril 2014.
      
         
            Par le Parlement européen
         
         
            Le président
         
         Martin SCHULZ
      
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         Dimitris KOURKOULAS
      
   
   
      (1)  Règlement (UE) no 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission (JO L 55 du 28.2.2011, p. 13).
   
      (2)  Règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).
   
      (3)  Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671).
   
      (4)  Règlement (CE) no 55/2008 du Conseil du 21 janvier 2008 introduisant des préférences commerciales autonomes pour la République de Moldova et modifiant le règlement (CE) no 980/2005 et la décision 2005/924/CE de la Commission (JO L 20 du 24.1.2008, p. 1).
   
      (5)  Règlement du Conseil (CEE) no 2913/92 du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire (JO L 302 du 19.10.1992, p. 1).
   
      ANNEXE I
      Liste tarifaire de l'UE
      
                  NC 2008
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Taux de base
               
               
                  Catégorie d'échelonnement
               
            
                  I
               
               
                  SECTION I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  01
               
               
                  CHAPITRE 1 — ANIMAUX VIVANTS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101
               
               
                  Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101 10
               
               
                  – reproducteurs de race pure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101 10 10
               
               
                  – – Chevaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0101 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  0101 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Chevaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0101 90 11
               
               
                  – – – destinés à la boucherie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0101 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  0101 90 30
               
               
                  – – Ânes
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  0101 90 90
               
               
                  – – Mulets et bardots
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  0102
               
               
                  Animaux vivants de l'espèce bovine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 10
               
               
                  – reproducteurs de race pure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 10 10
               
               
                  – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0102 10 30
               
               
                  – – Vaches
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0102 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0102 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – des espèces domestiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 05
               
               
                  – – – d'un poids n'excédant pas 80 kg
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 21
               
               
                  – – – – destinés à la boucherie
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0102 90 29
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 41
               
               
                  – – – – destinés à la boucherie
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0102 90 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un poids excédant 300 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 51
               
               
                  – – – – – destinées à la boucherie
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0102 90 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Vaches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 61
               
               
                  – – – – – destinées à la boucherie
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0102 90 69
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0102 90 71
               
               
                  – – – – – destinés à la boucherie
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0102 90 79
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0102 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0103
               
               
                  Animaux vivants de l'espèce porcine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 10 00
               
               
                  – reproducteurs de race pure
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 91
               
               
                  – – d'un poids inférieur à 50 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 91 10
               
               
                  – – – des espèces domestiques
               
               
                  41,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0103 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0103 92
               
               
                  – – d'un poids égal ou supérieur à 50 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – des espèces domestiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0103 92 11
               
               
                  – – – – Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
               
               
                  35,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0103 92 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  41,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0103 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0104
               
               
                  Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 10
               
               
                  – de l'espèce ovine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 10 10
               
               
                  – – reproducteurs de race pure
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 10 30
               
               
                  – – – Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)
               
               
                  80,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0104 10 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  80,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0104 20
               
               
                  – de l'espèce caprine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0104 20 10
               
               
                  – – reproducteurs de race pure
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0104 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  80,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0105
               
               
                  Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – d'un poids n'excédant pas 185 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 11
               
               
                  – – Coqs et poules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Poussins femelles de sélection et de multiplication
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 11 11
               
               
                  – – – – de race de ponte
               
               
                  52 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0105 11 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  52 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 11 91
               
               
                  – – – – de race de ponte
               
               
                  52 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0105 11 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  52 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0105 12 00
               
               
                  – – Dindes et dindons
               
               
                  152 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0105 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 19 20
               
               
                  – – – Oies
               
               
                  152 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0105 19 90
               
               
                  – – – Canards et pintades
               
               
                  52 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 94 00
               
               
                  – – Coqs et poules
               
               
                  20,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0105 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0105 99 10
               
               
                  – – – Canards
               
               
                  32,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0105 99 20
               
               
                  – – – Oies
               
               
                  31,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0105 99 30
               
               
                  – – – Dindes et dindons
               
               
                  23,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0105 99 50
               
               
                  – – – Pintades
               
               
                  34,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0106
               
               
                  Autres animaux vivants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Mammifères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 11 00
               
               
                  – – Primates
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0106 12 00
               
               
                  – – Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0106 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 19 10
               
               
                  – – – Lapins domestiques
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  0106 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0106 20 00
               
               
                  – Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Oiseaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 31 00
               
               
                  – – Oiseaux de proie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0106 32 00
               
               
                  – – Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0106 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0106 39 10
               
               
                  – – – Pigeons
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0106 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0106 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  02
               
               
                  CHAPITRE 2 — VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0201
               
               
                  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0201 10 00
               
               
                  – en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0201 20
               
               
                  – autres morceaux non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0201 20 20
               
               
                  – – Quartiers dits «compensés»
               
               
                  12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0201 20 30
               
               
                  – – Quartiers avant attenants ou séparés
               
               
                  12,8 + 141,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0201 20 50
               
               
                  – – Quartiers arrière attenants ou séparés
               
               
                  12,8 + 212,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0201 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,8 + 265,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0201 30 00
               
               
                  – désossées
               
               
                  12,8 + 303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202
               
               
                  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0202 10 00
               
               
                  – en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 20
               
               
                  – autres morceaux non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0202 20 10
               
               
                  – – Quartiers dits «compensés»
               
               
                  12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 20 30
               
               
                  – – Quartiers avant attenants ou séparés
               
               
                  12,8 + 141,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 20 50
               
               
                  – – Quartiers arrière attenants ou séparés
               
               
                  12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,8 + 265,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 30
               
               
                  – désossées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0202 30 10
               
               
                  – – Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
               
               
                  12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 30 50
               
               
                  – – Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes»
               
               
                  12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0202 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,8 + 304,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203
               
               
                  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 11
               
               
                  – – en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 11 10
               
               
                  – – – des animaux de l'espèce porcine domestique
               
               
                  53,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0203 12
               
               
                  – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – des animaux de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 12 11
               
               
                  – – – – Jambons et morceaux de jambons
               
               
                  77,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 12 19
               
               
                  – – – – Épaules et morceaux d'épaules
               
               
                  60,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0203 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – des animaux de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 19 11
               
               
                  – – – – Parties avant et morceaux de parties avant
               
               
                  60,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 19 13
               
               
                  – – – – Longes et morceaux de longes
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 19 15
               
               
                  – – – – Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
               
               
                  46,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 19 55
               
               
                  – – – – – désossées
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 19 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 21
               
               
                  – – en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 21 10
               
               
                  – – – des animaux de l'espèce porcine domestique
               
               
                  53,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0203 22
               
               
                  – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – des animaux de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 22 11
               
               
                  – – – – Jambons et morceaux de jambons
               
               
                  77,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 22 19
               
               
                  – – – – Épaules et morceaux d'épaules
               
               
                  60,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0203 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – des animaux de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 29 11
               
               
                  – – – – Parties avant et morceaux de parties avant
               
               
                  60,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 29 13
               
               
                  – – – – Longes et morceaux de longes
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 29 15
               
               
                  – – – – Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
               
               
                  46,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0203 29 55
               
               
                  – – – – – désossées
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 29 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0203 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0204
               
               
                  Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 10 00
               
               
                  – Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées
               
               
                  12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 21 00
               
               
                  – – en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 22
               
               
                  – – en autres morceaux non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 22 10
               
               
                  – – – Casque ou demi-casque
               
               
                  12,8 + 119,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 22 30
               
               
                  – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
               
                  12,8 + 188,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 22 50
               
               
                  – – – Culotte ou demi-culotte
               
               
                  12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 23 00
               
               
                  – – désossées
               
               
                  12,8 + 311,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 30 00
               
               
                  – Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées
               
               
                  12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 41 00
               
               
                  – – en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 42
               
               
                  – – en autres morceaux non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 42 10
               
               
                  – – – Casque ou demi-casque
               
               
                  12,8 + 90,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 42 30
               
               
                  – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
               
                  12,8 + 141,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 42 50
               
               
                  – – – Culotte ou demi-culotte
               
               
                  12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 43
               
               
                  – – désossées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 43 10
               
               
                  – – – d'agneau
               
               
                  12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 43 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0204 50
               
               
                  – Viandes des animaux de l'espèce caprine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 11
               
               
                  – – – Carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 13
               
               
                  – – – Casque ou demi-casque
               
               
                  12,8 + 119,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 15
               
               
                  – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
               
                  12,8 + 188,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 19
               
               
                  – – – Culotte ou demi-culotte
               
               
                  12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 31
               
               
                  – – – – Morceaux non désossés
               
               
                  12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 39
               
               
                  – – – – Morceaux désossés
               
               
                  12,8 + 311,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 51
               
               
                  – – – Carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 53
               
               
                  – – – Casque ou demi-casque
               
               
                  12,8 + 90,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 55
               
               
                  – – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
               
               
                  12,8 + 141,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 59
               
               
                  – – – Culotte ou demi-culotte
               
               
                  12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0204 50 71
               
               
                  – – – – Morceaux non désossés
               
               
                  12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0204 50 79
               
               
                  – – – – Morceaux désossés
               
               
                  12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0205 00
               
               
                  Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0205 00 20
               
               
                  – fraîches ou réfrigérées
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0205 00 80
               
               
                  – congelées
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0206
               
               
                  Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 10
               
               
                  – de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 10 10
               
               
                  – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 10 95
               
               
                  – – – Onglets et hampes
               
               
                  12,8 + 303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0206 10 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de l'espèce bovine, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 21 00
               
               
                  – – Langues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0206 22 00
               
               
                  – – Foies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0206 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 29 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 29 91
               
               
                  – – – – Onglets et hampes
               
               
                  12,8 + 304,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0206 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0206 30 00
               
               
                  – de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de l'espèce porcine, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 41 00
               
               
                  – – Foies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0206 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0206 80
               
               
                  – autres, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 80 10
               
               
                  – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 80 91
               
               
                  – – – des espèces chevaline, asine ou mulassière
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0206 80 99
               
               
                  – – – des espèces ovine ou caprine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0206 90
               
               
                  – autres, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 90 10
               
               
                  – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0206 90 91
               
               
                  – – – des espèces chevaline, asine ou mulassière
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0206 90 99
               
               
                  – – – des espèces ovine ou caprine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0207
               
               
                  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de coqs et de poules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 11
               
               
                  – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 11 10
               
               
                  – – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»
               
               
                  26,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 11 30
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
               
               
                  29,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 11 90
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
               
               
                  32,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 12
               
               
                  – – non découpés en morceaux, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 12 10
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
               
               
                  29,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 t – 20 000 t exprimées en poids net) (1) + CT_Volailles supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0207 12 90
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
               
               
                  32,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 t – 20 000 t exprimées en poids net) (1) + CT_Volailles supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0207 13
               
               
                  – – Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 13 10
               
               
                  – – – – désossés
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 13 20
               
               
                  – – – – – Demis ou quarts
               
               
                  35,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 13 30
               
               
                  – – – – – Ailes entières, même sans la pointe
               
               
                  26,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 13 40
               
               
                  – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 13 50
               
               
                  – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                  60,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 13 60
               
               
                  – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses
               
               
                  46,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 13 70
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  100,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 13 91
               
               
                  – – – – Foies
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0207 13 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 14
               
               
                  – – Morceaux et abats, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 14 10
               
               
                  – – – – désossés
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 14 20
               
               
                  – – – – – Demis ou quarts
               
               
                  35,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 14 30
               
               
                  – – – – – Ailes entières, même sans la pointe
               
               
                  26,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 14 40
               
               
                  – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 14 50
               
               
                  – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                  60,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 14 60
               
               
                  – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses
               
               
                  46,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 14 70
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  100,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 14 91
               
               
                  – – – – Foies
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0207 14 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – de dindes et dindons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 24
               
               
                  – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 24 10
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
               
               
                  34 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 24 90
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
               
               
                  37,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 25
               
               
                  – – non découpés en morceaux, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 25 10
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
               
               
                  34 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 25 90
               
               
                  – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
               
               
                  37,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 26
               
               
                  – – Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 10
               
               
                  – – – – désossés
               
               
                  85,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 20
               
               
                  – – – – – Demis ou quarts
               
               
                  41 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 26 30
               
               
                  – – – – – Ailes entières, même sans la pointe
               
               
                  26,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 26 40
               
               
                  – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 26 50
               
               
                  – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                  67,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 60
               
               
                  – – – – – – Pilons et morceaux de pilons
               
               
                  25,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 26 70
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  46 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 26 80
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  83 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 26 91
               
               
                  – – – – Foies
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0207 26 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 27
               
               
                  – – Morceaux et abats, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 10
               
               
                  – – – – désossés
               
               
                  85,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 20
               
               
                  – – – – – Demis ou quarts
               
               
                  41 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 27 30
               
               
                  – – – – – Ailes entières, même sans la pointe
               
               
                  26,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 27 40
               
               
                  – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 27 50
               
               
                  – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                  67,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 60
               
               
                  – – – – – – Pilons et morceaux de pilons
               
               
                  25,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 27 70
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  46 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 27 80
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  83 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 27 91
               
               
                  – – – – Foies
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0207 27 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – de canards, d'oies ou de pintades
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 32
               
               
                  – – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de canards
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 32 11
               
               
                  – – – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %»
               
               
                  38 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 32 15
               
               
                  – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
               
               
                  46,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 32 19
               
               
                  – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
               
               
                  51,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'oies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 32 51
               
               
                  – – – – présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
               
               
                  45,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 32 59
               
               
                  – – – – présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
               
               
                  48,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 32 90
               
               
                  – – – de pintades
               
               
                  49,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 33
               
               
                  – – non découpés en morceaux, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de canards
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 33 11
               
               
                  – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
               
               
                  46,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 33 19
               
               
                  – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
               
               
                  51,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'oies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 33 51
               
               
                  – – – – présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
               
               
                  45,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 33 59
               
               
                  – – – – présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
               
               
                  48,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 33 90
               
               
                  – – – de pintades
               
               
                  49,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 34
               
               
                  – – Foies gras, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 34 10
               
               
                  – – – d'oies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0207 34 90
               
               
                  – – – de canards
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0207 35
               
               
                  – – autres, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 11
               
               
                  – – – – – d'oies
               
               
                  110,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 15
               
               
                  – – – – – de canards ou de pintades
               
               
                  128,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Demis ou quarts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 21
               
               
                  – – – – – – de canards
               
               
                  56,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 23
               
               
                  – – – – – – d'oies
               
               
                  52,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 25
               
               
                  – – – – – – de pintades
               
               
                  54,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 31
               
               
                  – – – – – Ailes entières, même sans la pointe
               
               
                  26,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 41
               
               
                  – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 51
               
               
                  – – – – – – d'oies
               
               
                  86,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 53
               
               
                  – – – – – – de canards ou de pintades
               
               
                  115,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 61
               
               
                  – – – – – – d'oies
               
               
                  69,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 63
               
               
                  – – – – – – de canards ou de pintades
               
               
                  46,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 71
               
               
                  – – – – – Parties dites «paletots d'oie ou de canard»
               
               
                  66 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 35 79
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  123,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 35 91
               
               
                  – – – – Foies, autres que les foies gras
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0207 35 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36
               
               
                  – – autres, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 11
               
               
                  – – – – – d'oies
               
               
                  110,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 15
               
               
                  – – – – – de canards ou de pintades
               
               
                  128,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Demis ou quarts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 21
               
               
                  – – – – – – de canards
               
               
                  56,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 23
               
               
                  – – – – – – d'oies
               
               
                  52,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 25
               
               
                  – – – – – – de pintades
               
               
                  54,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 36 31
               
               
                  – – – – – Ailes entières, même sans la pointe
               
               
                  26,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 41
               
               
                  – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 51
               
               
                  – – – – – – d'oies
               
               
                  86,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 53
               
               
                  – – – – – – de canards ou de pintades
               
               
                  115,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 61
               
               
                  – – – – – – d'oies
               
               
                  69,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 63
               
               
                  – – – – – – de canards ou de pintades
               
               
                  46,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0207 36 71
               
               
                  – – – – – Parties dites «paletots d'oie ou de canard»
               
               
                  66 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0207 36 79
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  123,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Foies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0207 36 81
               
               
                  – – – – – Foies gras d'oies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0207 36 85
               
               
                  – – – – – Foies gras de canards
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0207 36 89
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0207 36 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0208
               
               
                  Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 10
               
               
                  – de lapins ou de lièvres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 10 10
               
               
                  – – de lapins domestiques
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0208 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0208 30 00
               
               
                  – de primates
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0208 40
               
               
                  – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 40 10
               
               
                  – – Viande de baleines
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0208 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0208 50 00
               
               
                  – de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0208 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0208 90 10
               
               
                  – – de pigeons domestiques
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0208 90 30
               
               
                  – – de gibier, autres que de lapins ou de lièvres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0208 90 55
               
               
                  – – Viande de phoque
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0208 90 60
               
               
                  – – de rennes
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0208 90 70
               
               
                  – – Cuisses de grenouilles
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0208 90 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0209 00
               
               
                  Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Lard
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0209 00 11
               
               
                  – – frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
               
               
                  21,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0209 00 19
               
               
                  – – séché ou fumé
               
               
                  23,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0209 00 30
               
               
                  – Graisse de porc
               
               
                  12,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0209 00 90
               
               
                  – Graisse de volailles
               
               
                  41,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210
               
               
                  Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Viandes de l'espèce porcine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 11
               
               
                  – – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – salés ou en saumure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 11 11
               
               
                  – – – – – Jambons et morceaux de jambons
               
               
                  77,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 11 19
               
               
                  – – – – – Épaules et morceaux d'épaules
               
               
                  60,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – séchés ou fumés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 11 31
               
               
                  – – – – – Jambons et morceaux de jambons
               
               
                  151,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 11 39
               
               
                  – – – – – Épaules et morceaux d'épaules
               
               
                  119 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 12
               
               
                  – – Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 12 11
               
               
                  – – – – salées ou en saumure
               
               
                  46,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 12 19
               
               
                  – – – – séchées ou fumées
               
               
                  77,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – salées ou en saumure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 19 10
               
               
                  – – – – – Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
               
               
                  68,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 20
               
               
                  – – – – – Trois-quarts arrière ou milieux
               
               
                  75,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 30
               
               
                  – – – – – Parties avant et morceaux de parties avant
               
               
                  60,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 40
               
               
                  – – – – – Longes et morceaux de longes
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 50
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  86,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – séchées ou fumées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 19 60
               
               
                  – – – – – Parties avant et morceaux de parties avant
               
               
                  119 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 70
               
               
                  – – – – – Longes et morceaux de longes
               
               
                  149,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 19 81
               
               
                  – – – – – – désossées
               
               
                  151,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 89
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  151,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 20
               
               
                  – Viandes de l'espèce bovine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 20 10
               
               
                  – – non désossées
               
               
                  15,4 + 265,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 20 90
               
               
                  – – désossées
               
               
                  15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 91 00
               
               
                  – – de primates
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 92 00
               
               
                  – – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 93 00
               
               
                  – – de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Viandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 10
               
               
                  – – – – de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – des espèces ovine et caprine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 21
               
               
                  – – – – – non désossées
               
               
                  222,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 29
               
               
                  – – – – – désossées
               
               
                  311,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 31
               
               
                  – – – – de rennes
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  130 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – Abats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 41
               
               
                  – – – – – Foies
               
               
                  64,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 49
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  47,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de l'espèce bovine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 51
               
               
                  – – – – – Onglets et hampes
               
               
                  15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 60
               
               
                  – – – – des espèces ovine et caprine
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Foies de volailles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0210 99 71
               
               
                  – – – – – – Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 79
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 80
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                  0210 99 90
               
               
                  – – – Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
               
               
                  15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  03
               
               
                  CHAPITRE 3 — POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301
               
               
                  Poissons vivants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 10
               
               
                  – Poissons d'ornement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 10 10
               
               
                  – – d'eau douce
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0301 10 90
               
               
                  – – de mer
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres poissons vivants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 91
               
               
                  – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 91 10
               
               
                  – – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0301 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0301 92 00
               
               
                  – – Anguilles (Anguilla spp.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0301 93 00
               
               
                  – – Carpes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0301 94 00
               
               
                  – – Thons rouges (Thunnus thynnus)
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0301 95 00
               
               
                  – – Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0301 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'eau douce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0301 99 11
               
               
                  – – – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0301 99 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0301 99 80
               
               
                  – – – de mer
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0302
               
               
                  Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 11
               
               
                  – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 11 10
               
               
                  – – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0302 11 20
               
               
                  – – – de l' espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0302 11 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0302 12 00
               
               
                  – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0302 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 21
               
               
                  – – Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 21 10
               
               
                  – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0302 21 30
               
               
                  – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0302 21 90
               
               
                  – – – Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 22 00
               
               
                  – – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 23 00
               
               
                  – – Soles (Solea spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 29 10
               
               
                  – – – Cardines (Lepidorhombus spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 31
               
               
                  – – Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 31 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 32
               
               
                  – – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 32 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 33
               
               
                  – – Listaos ou bonites à ventre rayé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 33 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 34
               
               
                  – – Thons obèses (Thunnus obesus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 34 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 34 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 35
               
               
                  – – Thons rouges (Thunnus thynnus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 35 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 35 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 36
               
               
                  – – Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 36 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 36 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 39 10
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0302 40 00
               
               
                  – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 50
               
               
                  – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 50 10
               
               
                  – – de l'espèce Gadus morhua
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0302 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 61
               
               
                  – – Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 61 10
               
               
                  – – – Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
                  
               
               
                  23
               
               
                  0
               
            
                  0302 61 30
               
               
                  – – – Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 61 80
               
               
                  – – – Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0302 62 00
               
               
                  – – Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 63 00
               
               
                  – – Lieus noirs (Pollachius virens)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 64 00
               
               
                  – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
               
               
                  20
               
               
                  0
               
            
                  0302 65
               
               
                  – – Squales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 65 20
               
               
                  – – – Aiguillats (Squalus acanthias)
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0302 65 50
               
               
                  – – – Roussettes (Scyliorhinus spp.)
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0302 65 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0302 66 00
               
               
                  – – Anguilles (Anguilla spp.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 67 00
               
               
                  – – Espadons (Xiphias gladius)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 68 00
               
               
                  – – Légines (Dissostichus spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'eau douce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 11
               
               
                  – – – – Carpes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – de mer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0302 33 ci-dessus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 21
               
               
                  – – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 25
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 31
               
               
                  – – – – – de l'espèce Sebastes marinus
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 33
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 35
               
               
                  – – – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 41
               
               
                  – – – – Merlans (Merlangius merlangus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 45
               
               
                  – – – – Lingues (Molva spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 51
               
               
                  – – – – Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 55
               
               
                  – – – – Anchois (Engraulis spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 61
               
               
                  – – – – Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Merlus du genre Merluccius
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0302 69 66
               
               
                  – – – – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 67
               
               
                  – – – – – – Merlus australs (Merluccius australis)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 68
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 69
               
               
                  – – – – – Merlus du genre Urophycis
                  
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 75
               
               
                  – – – – Castagnoles (Brama spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 81
               
               
                  – – – – Baudroies (Lophius spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 85
               
               
                  – – – – Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 86
               
               
                  – – – – Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 91
               
               
                  – – – – Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 92
               
               
                  – – – – Abadèches roses (Genypterus blacodes)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 94
               
               
                  – – – – Bars (loups) (Dicentrarchus labrax)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 95
               
               
                  – – – – Dorades royales (Sparus aurata)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 69 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0302 70 00
               
               
                  – Foies, œufs et laitances
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0303
               
               
                  Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 11 00
               
               
                  – – Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0303 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 21
               
               
                  – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 21 10
               
               
                  – – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                  
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0303 21 20
               
               
                  – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0303 21 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0303 22 00
               
               
                  – – Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0303 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 31
               
               
                  – – Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 31 10
               
               
                  – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 31 30
               
               
                  – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 31 90
               
               
                  – – – Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 32 00
               
               
                  – – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 33 00
               
               
                  – – Soles (Solea spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 39 10
               
               
                  – – – Flets communs (Platichthys flesus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 39 30
               
               
                  – – – Poissons du genre Rhombosolea
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 39 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 41
               
               
                  – – Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 41 11
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 41 13
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 41 19
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0303 42
               
               
                  – – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 42 12
               
               
                  – – – – – pesant plus de 10 kg pièce
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 42 18
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 42 32
               
               
                  – – – – – pesant plus de 10 kg pièce
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 42 38
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 42 52
               
               
                  – – – – – pesant plus de 10 kg pièce
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 42 58
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0303 43
               
               
                  – – Listaos ou bonites à ventre rayé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 43 11
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 43 13
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 43 19
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 43 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0303 44
               
               
                  – – Thons obèses (Thunnus obesus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 44 11
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 44 13
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 44 19
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 44 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0303 45
               
               
                  – – Thons rouges (Thunnus thynnus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 45 11
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 45 13
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 45 19
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 45 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0303 46
               
               
                  – – Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 46 11
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 46 13
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 46 19
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 46 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                  0303 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 49 31
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 49 33
               
               
                  – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 49 39
               
               
                  – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) et morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 51 00
               
               
                  – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 52
               
               
                  – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 52 10
               
               
                  – – – de l'espèce Gadus morhua
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0303 52 30
               
               
                  – – – de l'espèce Gadus ogac
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0303 52 90
               
               
                  – – – de l'espèce Gadus macrocephalus
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Espadons (Xiphias gladius) et légines (Dissostichus spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 61 00
               
               
                  – – Espadons (Xiphias gladius)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 62 00
               
               
                  – – Légines (Dissostichus spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 71
               
               
                  – – Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 71 10
               
               
                  – – – Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
                  
               
               
                  23
               
               
                  0
               
            
                  0303 71 30
               
               
                  – – – Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 71 80
               
               
                  – – – Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0303 72 00
               
               
                  – – Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 73 00
               
               
                  – – Lieus noirs (Pollachius virens)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 74
               
               
                  – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 74 30
               
               
                  – – – des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
                  
               
               
                  20
               
               
                  0
               
            
                  0303 74 90
               
               
                  – – – de l'espèce Scomber australasicus
                  
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 75
               
               
                  – – Squales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 75 20
               
               
                  – – – Aiguillats (Squalus acanthias)
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0303 75 50
               
               
                  – – – Roussettes (Scyliorhinus spp.)
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0303 75 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0303 76 00
               
               
                  – – Anguilles (Anguilla spp.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 77 00
               
               
                  – – Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 78
               
               
                  – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Merlus du genre Merluccius
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 78 11
               
               
                  – – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 78 12
               
               
                  – – – – Merlus argentins (Merluccius hubbsi)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 78 13
               
               
                  – – – – Merlus australs (Merluccius australis)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 78 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 78 90
               
               
                  – – – Merlus du genre Urophycis
                  
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'eau douce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 79 11
               
               
                  – – – – Carpes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – de mer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 0303 43 ci-dessus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 79 21
               
               
                  – – – – – – entiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 23
               
               
                  – – – – – – vidés, sans branchies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 29
               
               
                  – – – – – – autres (par exemple étêtés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 31
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  22
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 79 35
               
               
                  – – – – – de l'espèce Sebastes marinus
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 37
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 41
               
               
                  – – – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 45
               
               
                  – – – – Merlans (Merlangius merlangus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 51
               
               
                  – – – – Lingues (Molva spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 55
               
               
                  – – – – Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 58
               
               
                  – – – – Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                  
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 65
               
               
                  – – – – Anchois (Engraulis spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 71
               
               
                  – – – – Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 75
               
               
                  – – – – Castagnoles (Brama spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 81
               
               
                  – – – – Baudroies (Lophius spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 83
               
               
                  – – – – Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 85
               
               
                  – – – – Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 91
               
               
                  – – – – Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 92
               
               
                  – – – – Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 93
               
               
                  – – – – Abadèches roses (Genypterus blacodes)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 94
               
               
                  – – – – Poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0303 79 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0303 80
               
               
                  – Foies, œufs et laitances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0303 80 10
               
               
                  – – Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0303 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0304
               
               
                  Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 11
               
               
                  – – Espadons (Xiphias gladius)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 11 10
               
               
                  – – – Filets
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0304 11 90
               
               
                  – – – autre chair de poissons (même hachée)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 12
               
               
                  – – Légines (Dissostichus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 12 10
               
               
                  – – – Filets
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0304 12 90
               
               
                  – – – autre chair de poissons (même hachée)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Filets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de poissons d'eau douce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 19 13
               
               
                  – – – – – de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 19 15
               
               
                  – – – – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0304 19 17
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0304 19 19
               
               
                  – – – – – d'autres poissons d'eau douce
               
               
                  9
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 19 31
               
               
                  – – – – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0304 19 33
               
               
                  – – – – – de lieus noirs (Pollachius virens)
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0304 19 35
               
               
                  – – – – – de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0304 19 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  18
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autre chair de poissons (même hachée)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 19 91
               
               
                  – – – – de poissons d'eau douce
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 19 97
               
               
                  – – – – – Flancs de harengs
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 19 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Filets congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 21 00
               
               
                  – – Espadons (Xiphias gladius)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 22 00
               
               
                  – – Légines (Dissostichus spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de poissons d'eau douce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 13
               
               
                  – – – – de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 15
               
               
                  – – – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 17
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 19
               
               
                  – – – – d'autres poissons d'eau douce
               
               
                  9
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 21
               
               
                  – – – – – de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 29
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 31
               
               
                  – – – – de lieus noirs (Pollachius virens)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 33
               
               
                  – – – – d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 35
               
               
                  – – – – – de l'espèce Sebastes marinus
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 41
               
               
                  – – – – de merlans (Merlangius merlangus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 43
               
               
                  – – – – de lingues (Molva spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 45
               
               
                  – – – – de thons (du genre Thunnus), et poissons du genre Euthynnus
                  
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 51
               
               
                  – – – – – de l'espèce Scomber australasicus
                  
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 53
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de merlus du genre Merluccius
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 55
               
               
                  – – – – – – de merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et de merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 56
               
               
                  – – – – – – de merlus argentins (Merluccius hubbsi)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 58
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  6,1
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 59
               
               
                  – – – – – de merlus du genre Urophycis
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de squales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 29 61
               
               
                  – – – – – d'aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 69
               
               
                  – – – – – d'autres squales
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 71
               
               
                  – – – – de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 73
               
               
                  – – – – de flets communs (Platichthys flesus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 75
               
               
                  – – – – de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 79
               
               
                  – – – – de cardines (Lepidorhombus spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 83
               
               
                  – – – – de baudroies (Lophius spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 85
               
               
                  – – – – de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)
               
               
                  13,7
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 91
               
               
                  – – – – de grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  15
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 91 00
               
               
                  – – Espadons (Xiphias gladius)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 92 00
               
               
                  – – Légines (Dissostichus spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 99 10
               
               
                  – – – Surimi
               
               
                  14,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 99 21
               
               
                  – – – – de poissons d'eau douce
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 99 23
               
               
                  – – – – – de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 29
               
               
                  – – – – – de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0304 99 31
               
               
                  – – – – – – de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 33
               
               
                  – – – – – – de morues de l'espèce Gadus morhua
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 39
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 41
               
               
                  – – – – – de lieus noirs (Pollachius virens)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 45
               
               
                  – – – – – d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 51
               
               
                  – – – – – de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 55
               
               
                  – – – – – de cardines (Lepidorhombus spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 61
               
               
                  – – – – – de castagnoles (Brama spp.)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 65
               
               
                  – – – – – de baudroies (Lophius spp.)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 71
               
               
                  – – – – – de merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 75
               
               
                  – – – – – de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0304 99 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0305
               
               
                  Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 10 00
               
               
                  – Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 20 00
               
               
                  – Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  0305 30
               
               
                  – Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 30 11
               
               
                  – – – de morues de l'espèce Gadus macrocephalus
                  
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0305 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  0
               
            
                  0305 30 30
               
               
                  – – de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0305 30 50
               
               
                  – – de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0305 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poissons fumés, y compris les filets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 41 00
               
               
                  – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 42 00
               
               
                  – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0305 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 49 10
               
               
                  – – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0305 49 20
               
               
                  – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0305 49 30
               
               
                  – – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
               
               
                  14
               
               
                  0
               
            
                  0305 49 45
               
               
                  – – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
               
               
                  14
               
               
                  0
               
            
                  0305 49 50
               
               
                  – – – Anguilles (Anguilla spp.)
               
               
                  14
               
               
                  0
               
            
                  0305 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poissons séchés, même salés mais non fumés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 51
               
               
                  – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 51 10
               
               
                  – – – séchées, non salées
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 51 90
               
               
                  – – – séchées et salées
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 59 11
               
               
                  – – – – séchés, non salés
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 59 19
               
               
                  – – – – séchés et salés
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 59 30
               
               
                  – – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0305 59 50
               
               
                  – – – Anchois (Engraulis spp.)
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0305 59 70
               
               
                  – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0305 59 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 61 00
               
               
                  – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0305 62 00
               
               
                  – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 63 00
               
               
                  – – Anchois (Engraulis spp.)
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0305 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0305 69 10
               
               
                  – – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                  
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0305 69 30
               
               
                  – – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  0305 69 50
               
               
                  – – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  0305 69 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306
               
               
                  Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 11
               
               
                  – – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 11 10
               
               
                  – – – Queues de langoustes
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 12
               
               
                  – – Homards (Homarus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 12 10
               
               
                  – – – entiers
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0306 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0306 13
               
               
                  – – Crevettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 13 10
               
               
                  – – – Crevettes de la famille Pandalidae
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 13 30
               
               
                  – – – Crevettes grises du genre Crangon
                  
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0306 13 40
               
               
                  – – – Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 13 50
               
               
                  – – – Crevettes du genre Penaeus
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 13 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 14
               
               
                  – – Crabes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 14 10
               
               
                  – – – Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
                  
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 14 30
               
               
                  – – – Crabes tourteau (Cancer pagurus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 14 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 19
               
               
                  – – autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 19 10
               
               
                  – – – Écrevisses
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 19 30
               
               
                  – – – Langoustines (Nephrops norvegicus)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – non congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 21 00
               
               
                  – – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 22
               
               
                  – – Homards (Homarus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 22 10
               
               
                  – – – vivants
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 22 91
               
               
                  – – – – entiers
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0306 22 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0306 23
               
               
                  – – Crevettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 23 10
               
               
                  – – – Crevettes de la famille Pandalidae
                  
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Crevettes grises du genre Crangon
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 23 31
               
               
                  – – – – fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0306 23 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18
               
               
                  0
               
            
                  0306 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 24
               
               
                  – – Crabes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 24 30
               
               
                  – – – Crabes tourteaux (Cancer pagurus)
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 24 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 29
               
               
                  – – autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0306 29 10
               
               
                  – – – Écrevisses
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0306 29 30
               
               
                  – – – Langoustines (Nephrops norvegicus)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0306 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0307
               
               
                  Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 10
               
               
                  – Huîtres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 10 10
               
               
                  – – Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0307 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 21 00
               
               
                  – – vivants, frais ou réfrigérés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 29 10
               
               
                  – – – Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 31
               
               
                  – – vivantes, fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 31 10
               
               
                  – – – Mytilus spp.
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0307 31 90
               
               
                  – – – Perna spp.
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 39 10
               
               
                  – – – Mytilus spp.
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0307 39 90
               
               
                  – – – Perna spp.
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 41
               
               
                  – – vivants, frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 41 10
               
               
                  – – – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 41 91
               
               
                  – – – – Loligo spp., Ommastrephes sagittatus
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 41 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – du genre Sepiola
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 01
               
               
                  – – – – – – Sepiola rondeleti
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 11
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 18
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Loligo spp.
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 31
               
               
                  – – – – – – Loligo vulgaris
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 33
               
               
                  – – – – – – Loligo pealei
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 35
               
               
                  – – – – – – Loligo patagonica
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 38
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 51
               
               
                  – – – – – Ommastrephes sagittatus
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 71
               
               
                  – – – – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 49 91
               
               
                  – – – – – Loligo spp., Ommastrephes sagittatus
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0307 49 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 51 00
               
               
                  – – vivants, frais ou réfrigérés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 59 10
               
               
                  – – – congelés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 60 00
               
               
                  – Escargots, autres que de mer
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 91 00
               
               
                  – – vivants, frais ou réfrigérés
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  0307 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0307 99 11
               
               
                  – – – – Illex spp.
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 99 13
               
               
                  – – – – Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0307 99 15
               
               
                  – – – – Méduses (Rhopilema spp.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0307 99 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  0307 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  04
               
               
                  CHAPITRE 4 — LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 10
               
               
                  – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 10 10
               
               
                  – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
               
                  13,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 20
               
               
                  – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – n'excédant pas 3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 20 11
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
               
                  18,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  17,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – excédant 3 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 20 91
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
               
                  22,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  21,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 30
               
               
                  – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – n'excédant pas 21 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 30 11
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
               
                  57,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  56,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 30 31
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
               
                  110 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 30 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  109,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – excédant 45 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0401 30 91
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
               
               
                  183,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0401 30 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  182,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402
               
               
                  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 10
               
               
                  – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 10 11
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  125,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  118,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 10 91
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  1,19 EUR/kg + 27,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,19 EUR/kg + 21 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21
               
               
                  – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21 11
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21 17
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %
               
               
                  130,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 21 19
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  130,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 21 91
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 21 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  161,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 29 11
               
               
                  – – – – Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
               
               
                  1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 29 15
               
               
                  – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 29 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  1,31 EUR/kg + 16,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 29 91
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  1,62 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,62 EUR/kg + 16,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91
               
               
                  – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 10
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
               
               
                  34,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 91 30
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
               
               
                  43,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 51
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  110 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 91 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  109,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 91 91
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  183,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 91 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  182,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 99 10
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
               
               
                  57,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 99 31
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  1,08 EUR/kg + 19,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 99 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,08 EUR/kg + 18,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0402 99 91
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
               
               
                  1,81 EUR/kg + 19,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0402 99 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,81 EUR/kg + 18,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403
               
               
                  Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10
               
               
                  – Yoghourts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 11
               
               
                  – – – – n'excédant pas 3 %
               
               
                  20,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 10 13
               
               
                  – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                  24,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 10 19
               
               
                  – – – – excédant 6 %
               
               
                  59,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 31
               
               
                  – – – – n'excédant pas 3 %
               
               
                  0,17 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 10 33
               
               
                  – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                  0,20 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 10 39
               
               
                  – – – – excédant 6 %
               
               
                  0,54 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 51
               
               
                  – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  8,3 + 95 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 10 53
               
               
                  – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  8,3 + 130,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 10 59
               
               
                  – – – – excédant 27 %
               
               
                  8,3 + 168,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 10 91
               
               
                  – – – – n'excédant pas 3 %
               
               
                  8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 10 93
               
               
                  – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                  8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 10 99
               
               
                  – – – – excédant 6 %
               
               
                  8,3 + 26,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 11
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  100,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 13
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 19
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 31
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,95 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 33
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 39
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  1,62 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 51
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 3 %
               
               
                  20,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 53
               
               
                  – – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                  24,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 59
               
               
                  – – – – – excédant 6 %
               
               
                  59,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 61
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 3 %
               
               
                  0,17 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 63
               
               
                  – – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                  0,20 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0403 90 69
               
               
                  – – – – – excédant 6 %
               
               
                  0,54 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 71
               
               
                  – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  8,3 + 95 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 90 73
               
               
                  – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  8,3 + 130,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 90 79
               
               
                  – – – – excédant 27 %
               
               
                  8,3 + 168,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0403 90 91
               
               
                  – – – – n'excédant pas 3 %
               
               
                  8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 90 93
               
               
                  – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
               
               
                  8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0403 90 99
               
               
                  – – – – excédant 6 %
               
               
                  8,3 + 26,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)
               
            
                  0404
               
               
                  Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10
               
               
                  – Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 02
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 04
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 06
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 12
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  100,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 14
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 16
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 26
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,07 EUR/kg/net + 16,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 28
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 32
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 34
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 36
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 38
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 48
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,07 EUR/kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 52
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 54
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 56
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  100,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 58
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 62
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 72
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,07 EUR/kg/net + 16,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 74
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 76
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 10 78
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 82
               
               
                  – – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 10 84
               
               
                  – – – – – excédant 27 %
               
               
                  1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0404 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 90 21
               
               
                  – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  100,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0404 90 23
               
               
                  – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  135,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0404 90 29
               
               
                  – – – excédant 27 %
               
               
                  167,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0404 90 81
               
               
                  – – – n'excédant pas 1,5 %
               
               
                  0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0404 90 83
               
               
                  – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
               
               
                  1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0404 90 89
               
               
                  – – – excédant 27 %
               
               
                  1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405
               
               
                  Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 10
               
               
                  – Beurre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Beurre naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 10 11
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  189,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 10 19
               
               
                  – – – – autre
               
               
                  189,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 10 30
               
               
                  – – – Beurre recombiné
               
               
                  189,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 10 50
               
               
                  – – – Beurre de lactosérum
               
               
                  189,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  231,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 20
               
               
                  – Pâtes à tartiner laitières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
               
               
                  9 + EA
               
               
                  CT_Beurre transformé (250 t)
               
            
                  0405 20 30
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
               
               
                  9 + EA
               
               
                  CT_Beurre transformé (250 t)
               
            
                  0405 20 90
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
               
               
                  189,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0405 90 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
               
               
                  231,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0405 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  231,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0406
               
               
                  Fromages et caillebotte
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 10
               
               
                  – Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 10 20
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
               
               
                  185,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  221,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 20
               
               
                  – Fromages râpés ou en poudre, de tous types
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 20 10
               
               
                  – – Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  0406 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  188,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 30
               
               
                  – Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 30 10
               
               
                  – – dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
               
               
                  144,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 30 31
               
               
                  – – – – n'excédant pas 48 %
               
               
                  139,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 30 39
               
               
                  – – – – excédant 48 %
               
               
                  144,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 30 90
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
               
               
                  215 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 40
               
               
                  – Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 40 10
               
               
                  – – Roquefort
               
               
                  140,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 40 50
               
               
                  – – Gorgonzola
               
               
                  140,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  140,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90
               
               
                  – autres fromages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 01
               
               
                  – – destinés à la transformation
               
               
                  167,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 13
               
               
                  – – – Emmental
               
               
                  171,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 15
               
               
                  – – – Gruyère, sbrinz
               
               
                  171,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 17
               
               
                  – – – Bergkäse, appenzell
               
               
                  171,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 18
               
               
                  – – – Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
               
               
                  171,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 19
               
               
                  – – – Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 21
               
               
                  – – – Cheddar
               
               
                  167,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 23
               
               
                  – – – Edam
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 25
               
               
                  – – – Tilsit
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 27
               
               
                  – – – Butterkäse
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 29
               
               
                  – – – Kashkaval
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 32
               
               
                  – – – Feta
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 35
               
               
                  – – – Kefalotyri
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 37
               
               
                  – – – Finlandia
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 39
               
               
                  – – – Jarlsberg
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 50
               
               
                  – – – – Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – n'excédant pas 47 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 61
               
               
                  – – – – – – – Grana padano, parmigiano reggiano
               
               
                  188,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 63
               
               
                  – – – – – – – Fiore sardo, pecorino
               
               
                  188,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 69
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  188,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 73
               
               
                  – – – – – – – Provolone
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 75
               
               
                  – – – – – – – Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 76
               
               
                  – – – – – – – Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 78
               
               
                  – – – – – – – Gouda
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 79
               
               
                  – – – – – – – Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 81
               
               
                  – – – – – – – Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 82
               
               
                  – – – – – – – Camembert
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 84
               
               
                  – – – – – – – Brie
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 85
               
               
                  – – – – – – – Kefalograviera, kasseri
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0406 90 86
               
               
                  – – – – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 87
               
               
                  – – – – – – – – excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 88
               
               
                  – – – – – – – – excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
               
               
                  151 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 93
               
               
                  – – – – – – excédant 72 %
               
               
                  185,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0406 90 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  221,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0407 00
               
               
                  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de volailles de basse-cour
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – à couver
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0407 00 11
               
               
                  – – – de dindes ou d'oies
               
               
                  105 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0407 00 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  35 EUR/1 000 p/st
               
               
                  0
               
            
                  0407 00 30
               
               
                  – – autres
               
               
                  30,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1) + CT_Œufs supplémentaire (3 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  0407 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  0408
               
               
                  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Jaunes d'œufs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 11
               
               
                  – – séchés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 11 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0408 11 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  142,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  0408 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 19 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 19 81
               
               
                  – – – – liquides
               
               
                  62 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  0408 19 89
               
               
                  – – – – autres, y compris congelés
               
               
                  66,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 91
               
               
                  – – séchés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 91 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0408 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  137,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  0408 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0408 99 20
               
               
                  – – – impropres à des usages alimentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0408 99 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  35,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  0409 00 00
               
               
                  Miel naturel
               
               
                  17,3
               
               
                  CT_Miel (5 000 – 6 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  0410 00 00
               
               
                  Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  05
               
               
                  CHAPITRE 5 — AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0501 00 00
               
               
                  Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0502
               
               
                  Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0502 10 00
               
               
                  – Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0502 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0504 00 00
               
               
                  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0505
               
               
                  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0505 10
               
               
                  – Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0505 10 10
               
               
                  – – bruts
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0505 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0505 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0506
               
               
                  Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0506 10 00
               
               
                  – Osséine et os acidulés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0506 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0507
               
               
                  Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0507 10 00
               
               
                  – Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0507 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0508 00 00
               
               
                  Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0510 00 00
               
               
                  Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0511
               
               
                  Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 10 00
               
               
                  – Sperme de taureaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 91
               
               
                  – – Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 91 10
               
               
                  – – – Déchets de poissons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0511 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0511 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 99 10
               
               
                  – – – Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Éponges naturelles d'origine animale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0511 99 31
               
               
                  – – – – brutes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0511 99 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0511 99 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  II
               
               
                  SECTION II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  06
               
               
                  CHAPITRE 6 — PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601
               
               
                  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601 10
               
               
                  – Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601 10 10
               
               
                  – – Jacinthes
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0601 10 20
               
               
                  – – Narcisses
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0601 10 30
               
               
                  – – Tulipes
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0601 10 40
               
               
                  – – Glaïeuls
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0601 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0601 20
               
               
                  – Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0601 20 10
               
               
                  – – Plants, plantes et racines de chicorée
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0601 20 30
               
               
                  – – Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0601 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0602
               
               
                  Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 10
               
               
                  – Boutures non racinées et greffons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 10 10
               
               
                  – – de vigne
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0602 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  0602 20
               
               
                  – Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 20 10
               
               
                  – – Plants de vigne, greffés ou racinés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0602 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  0602 30 00
               
               
                  – Rhododendrons et azalées, greffés ou non
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  0602 40 00
               
               
                  – Rosiers, greffés ou non
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  0602 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 10
               
               
                  – – Blanc de champignons
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  0602 90 20
               
               
                  – – Plants d'ananas
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0602 90 30
               
               
                  – – Plants de légumes et plants de fraisiers
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Plantes de plein air
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Arbres, arbustes et arbrisseaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 41
               
               
                  – – – – – forestiers
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 45
               
               
                  – – – – – – Boutures racinées et jeunes plants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  0602 90 49
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  0602 90 50
               
               
                  – – – – autres plantes de plein air
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Plantes d'intérieur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 70
               
               
                  – – – – Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0602 90 91
               
               
                  – – – – – Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  0602 90 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  0603
               
               
                  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0603 11 00
               
               
                  – – Roses
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0603 12 00
               
               
                  – – Œillets
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0603 13 00
               
               
                  – – Orchidées
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0603 14 00
               
               
                  – – Chrysanthèmes
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0603 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0603 19 10
               
               
                  – – – Glaïeuls
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0603 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0603 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  0604
               
               
                  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 10
               
               
                  – Mousses et lichens
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 10 10
               
               
                  – – Lichens des rennes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0604 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 91
               
               
                  – – frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 91 20
               
               
                  – – – Arbres de Noël
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  0604 91 40
               
               
                  – – – Rameaux de conifères
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  0604 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0604 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0604 99 10
               
               
                  – – – simplement séchés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0604 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  07
               
               
                  CHAPITRE 7 — LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701
               
               
                  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701 10 00
               
               
                  – de semence
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  0701 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701 90 10
               
               
                  – – destinées à la fabrication de la fécule
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0701 90 50
               
               
                  – – – de primeurs, du 1er janvier au 30 juin
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0701 90 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  0702 00 00
               
               
                  Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0703
               
               
                  Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0703 10
               
               
                  – Oignons et échalotes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Oignons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0703 10 11
               
               
                  – – – de semence
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0703 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0703 10 90
               
               
                  – – Échalotes
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0703 20 00
               
               
                  – Aulx
               
               
                  9,6 + 120 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Aulx (500 t exprimées en poids net)
               
            
                  0703 90 00
               
               
                  – Poireaux et autres légumes alliacés
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                  0704
               
               
                  Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0704 10 00
               
               
                  – Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
               
               
                  9,6 MIN 1,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0704 20 00
               
               
                  – Choux de Bruxelles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0704 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0704 90 10
               
               
                  – – Choux blancs et choux rouges
               
               
                  12 MIN 0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0704 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0705
               
               
                  Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Laitues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0705 11 00
               
               
                  – – pommées
               
               
                  10,4 MIN 1,3 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  0705 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Chicorées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0705 21 00
               
               
                  – – Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                  0705 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                  0706
               
               
                  Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0706 10 00
               
               
                  – Carottes et navets
               
               
                  13,6
               
               
                  0
               
            
                  0706 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0706 90 10
               
               
                  – – Céleris-raves
               
               
                  13,6
               
               
                  0
               
            
                  0706 90 30
               
               
                  – – Raifort (Cochlearia armoracia)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0706 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  13,6
               
               
                  0
               
            
                  0707 00
               
               
                  Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0707 00 05
               
               
                  – Concombres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0707 00 90
               
               
                  – Cornichons
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0708
               
               
                  Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0708 10 00
               
               
                  – Pois (Pisum sativum)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0708 20 00
               
               
                  – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
               
                  10,4 MIN 1,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0708 90 00
               
               
                  – autres légumes à cosse
               
               
                  11,2
               
               
                  0
               
            
                  0709
               
               
                  Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 20 00
               
               
                  – Asperges
               
               
                  10,2
               
               
                  0
               
            
                  0709 30 00
               
               
                  – Aubergines
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0709 40 00
               
               
                  – Céleris, autres que les céleris-raves
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Champignons et truffes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 51 00
               
               
                  – – Champignons du genre Agaricus
                  
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0709 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 59 10
               
               
                  – – – Chanterelles
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0709 59 30
               
               
                  – – – Cèpes
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0709 59 50
               
               
                  – – – Truffes
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0709 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0709 60
               
               
                  – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 60 10
               
               
                  – – Piments doux ou poivrons
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 60 91
               
               
                  – – – du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
                  
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0709 60 95
               
               
                  – – – destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0709 60 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0709 70 00
               
               
                  – Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                  0709 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 90 10
               
               
                  – – Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                  0709 90 20
               
               
                  – – Cardes et cardons
               
               
                  10,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Olives
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0709 90 31
               
               
                  – – – destinées à des usages autres que la production de l'huile
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  0709 90 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  13,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0709 90 40
               
               
                  – – Câpres
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0709 90 50
               
               
                  – – Fenouil
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0709 90 60
               
               
                  – – Maïs doux
               
               
                  9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0709 90 70
               
               
                  – – Courgettes
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0709 90 80
               
               
                  – – Artichauts
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0709 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0710
               
               
                  Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 10 00
               
               
                  – Pommes de terre
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Légumes à cosse, écossés ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 21 00
               
               
                  – – Pois (Pisum sativum)
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 22 00
               
               
                  – – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 30 00
               
               
                  – Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 40 00
               
               
                  – Maïs doux
               
               
                  5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Maïs doux (1 500 t)
               
            
                  0710 80
               
               
                  – autres légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 80 10
               
               
                  – – Olives
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 80 51
               
               
                  – – – Piments doux ou poivrons
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 80 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Champignons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0710 80 61
               
               
                  – – – du genre Agaricus
                  
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 80 69
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 80 70
               
               
                  – – Tomates
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 80 80
               
               
                  – – Artichauts
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 80 85
               
               
                  – – Asperges
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 80 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0710 90 00
               
               
                  – Mélanges de légumes
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0711
               
               
                  Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 20
               
               
                  – Olives
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 20 10
               
               
                  – – destinées à des usages autres que la production de l'huile
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0711 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  13,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0711 40 00
               
               
                  – Concombres et cornichons
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Champignons et truffes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 51 00
               
               
                  – – Champignons du genre Agaricus
                  
               
               
                  9,6 + 191 EUR/100 kg/net eda
               
               
                  CT_Champignons (500 t exprimées en poids net) + CT_champignons supplémentaire (500 t exprimées en poids net)
               
            
                  0711 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0711 90
               
               
                  – autres légumes; mélanges de légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0711 90 10
               
               
                  – – – Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0711 90 30
               
               
                  – – – Maïs doux
               
               
                  5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Maïs doux (1 500 t)
               
            
                  0711 90 50
               
               
                  – – – Oignons
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  0711 90 70
               
               
                  – – – Câpres
               
               
                  4,8
               
               
                  0
               
            
                  0711 90 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0711 90 90
               
               
                  – – Mélanges de légumes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0712
               
               
                  Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 20 00
               
               
                  – Oignons
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 31 00
               
               
                  – – Champignons du genre Agaricus
                  
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0712 32 00
               
               
                  – – Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0712 33 00
               
               
                  – – Trémelles (Tremella spp.)
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0712 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0712 90
               
               
                  – autres légumes; mélanges de légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 90 05
               
               
                  – – Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
               
               
                  10,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0712 90 11
               
               
                  – – – hybride, destiné à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0712 90 19
               
               
                  – – – autre
               
               
                  9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0712 90 30
               
               
                  – – Tomates
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0712 90 50
               
               
                  – – Carottes
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0712 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0713
               
               
                  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 10
               
               
                  – Pois (Pisum sativum)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 10 10
               
               
                  – – destinés à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 20 00
               
               
                  – Pois chiches
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 31 00
               
               
                  – – Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 32 00
               
               
                  – – Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 33
               
               
                  – – Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0713 33 10
               
               
                  – – – destinés à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 40 00
               
               
                  – Lentilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0713 50 00
               
               
                  – Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0713 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0714
               
               
                  Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 10
               
               
                  – Racines de manioc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 10 91
               
               
                  – – des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
               
               
                  9,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0714 10 98
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0714 20
               
               
                  – Patates douces
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 20 10
               
               
                  – – fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
               
               
                  3,0
               
               
                  0
               
            
                  0714 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0714 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0714 90 11
               
               
                  – – – des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux
               
               
                  9,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0714 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0714 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  08
               
               
                  CHAPITRE 8 - FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801
               
               
                  Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Noix de coco
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801 11 00
               
               
                  – – desséchées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0801 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Noix du Brésil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801 21 00
               
               
                  – – en coques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0801 22 00
               
               
                  – – sans coques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Noix de cajou
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0801 31 00
               
               
                  – – en coques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0801 32 00
               
               
                  – – sans coques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0802
               
               
                  Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Amandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 11
               
               
                  – – en coques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 11 10
               
               
                  – – – amères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0802 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0802 12
               
               
                  – – sans coques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 12 10
               
               
                  – – – amères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0802 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Noisettes (Corylus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 21 00
               
               
                  – – en coques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0802 22 00
               
               
                  – – sans coques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Noix communes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 31 00
               
               
                  – – en coques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  0802 32 00
               
               
                  – – sans coques
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  0802 40 00
               
               
                  – Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0802 50 00
               
               
                  – Pistaches
               
               
                  1,6
               
               
                  0
               
            
                  0802 60 00
               
               
                  – Noix macadamia
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0802 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0802 90 20
               
               
                  – – Noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix de Pécan
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0802 90 50
               
               
                  – – Graines de pignons doux
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0802 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0803 00
               
               
                  Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – fraîches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0803 00 11
               
               
                  – – Plantains
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0803 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  176 EUR/1 000 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0803 00 90
               
               
                  – sèches
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0804
               
               
                  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0804 10 00
               
               
                  – Dattes
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  0804 20
               
               
                  – Figues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0804 20 10
               
               
                  – – fraîches
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0804 20 90
               
               
                  – – sèches
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0804 30 00
               
               
                  – Ananas
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  0804 40 00
               
               
                  – Avocats
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  0804 50 00
               
               
                  – Goyaves, mangues et mangoustans
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0805
               
               
                  Agrumes, frais ou secs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 10
               
               
                  – Oranges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 10 20
               
               
                  – – Oranges douces, fraîches
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  0805 20
               
               
                  – Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 20 10
               
               
                  – – Clémentines
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 20 30
               
               
                  – – Monreales et satsumas
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 20 50
               
               
                  – – Mandarines et wilkings
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 20 70
               
               
                  – – Tangerines
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 40 00
               
               
                  – Pamplemousses et pomelos
               
               
                  1,5
               
               
                  0
               
            
                  0805 50
               
               
                  – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0805 50 10
               
               
                  – – Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0805 50 90
               
               
                  – – Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0805 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0806
               
               
                  Raisins, frais ou secs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0806 10
               
               
                  – frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0806 10 10
               
               
                  – – de table
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0806 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0806 20
               
               
                  – secs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0806 20 10
               
               
                  – – Raisins de Corinthe
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  0806 20 30
               
               
                  – – Sultanines
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  0806 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  0807
               
               
                  Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Melons (y compris les pastèques)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0807 11 00
               
               
                  – – Pastèques
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0807 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0807 20 00
               
               
                  – Papayes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0808
               
               
                  Pommes, poires et coings, frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0808 10
               
               
                  – Pommes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0808 10 10
               
               
                  – – Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
               
               
                  7,2 MIN 0,36 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0808 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0808 20
               
               
                  – Poires et coings
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Poires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0808 20 10
               
               
                  – – – Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
               
               
                  7,2 MIN 0,36 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0808 20 50
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0808 20 90
               
               
                  – – Coings
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  0809
               
               
                  Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 10 00
               
               
                  – Abricots
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0809 20
               
               
                  – Cerises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 20 05
               
               
                  – – Cerises acides (Prunus cerasus)
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0809 20 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0809 30
               
               
                  – Pêches, y compris les brugnons et nectarines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 30 10
               
               
                  – – Brugnons et nectarines
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0809 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0809 40
               
               
                  – Prunes et prunelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0809 40 05
               
               
                  – – Prunes
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  0809 40 90
               
               
                  – – Prunelles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0810
               
               
                  Autres fruits frais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 10 00
               
               
                  – Fraises
               
               
                  11,2
               
               
                  0
               
            
                  0810 20
               
               
                  – Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 20 10
               
               
                  – – Framboises
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0810 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0810 40
               
               
                  – Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 40 10
               
               
                  – – Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0810 40 30
               
               
                  – – Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0810 40 50
               
               
                  – – Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
                  
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0810 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0810 50 00
               
               
                  – Kiwis
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0810 60 00
               
               
                  – Durians
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0810 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 90 20
               
               
                  – – Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0810 90 50
               
               
                  – – – Groseilles à grappes noires (cassis)
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0810 90 60
               
               
                  – – – Groseilles à grappes rouges
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0810 90 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0810 90 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0811
               
               
                  Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 10
               
               
                  – Fraises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 10 11
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
               
               
                  20,8 + 8,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0811 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                  0811 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0811 20
               
               
                  – Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 20 11
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
               
               
                  20,8 + 8,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0811 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 20 31
               
               
                  – – – Framboises
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0811 20 39
               
               
                  – – – Groseilles à grappes noires (cassis)
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0811 20 51
               
               
                  – – – Groseilles à grappes rouges
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0811 20 59
               
               
                  – – – Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0811 20 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0811 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 11
               
               
                  – – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  13 + 5,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  0811 90 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  20,8 + 8,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 31
               
               
                  – – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  0811 90 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 50
               
               
                  – – – Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  0811 90 70
               
               
                  – – – Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
                  
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Cerises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0811 90 75
               
               
                  – – – – Cerises acides (Prunus cerasus)
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0811 90 80
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0811 90 85
               
               
                  – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0811 90 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  0812
               
               
                  Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0812 10 00
               
               
                  – Cerises
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0812 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0812 90 10
               
               
                  – – Abricots
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0812 90 20
               
               
                  – – Oranges
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  0812 90 30
               
               
                  – – Papayes
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  0812 90 40
               
               
                  – – Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0812 90 70
               
               
                  – – Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  0812 90 98
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,8
               
               
                  0
               
            
                  0813
               
               
                  Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 10 00
               
               
                  – Abricots
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0813 20 00
               
               
                  – Pruneaux
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0813 30 00
               
               
                  – Pommes
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0813 40
               
               
                  – autres fruits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 40 10
               
               
                  – – Pêches, y compris les brugnons et nectarines
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  0813 40 30
               
               
                  – – Poires
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0813 40 50
               
               
                  – – Papayes
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  0813 40 65
               
               
                  – – Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0813 40 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  0813 50
               
               
                  – Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – sans pruneaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 50 12
               
               
                  – – – – de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  0813 50 15
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  0813 50 19
               
               
                  – – – avec pruneaux
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 50 31
               
               
                  – – – de fruits à coques tropicaux
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  0813 50 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres mélanges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0813 50 91
               
               
                  – – – sans pruneaux ni figues
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0813 50 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0814 00 00
               
               
                  Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
               
               
                  1,6
               
               
                  0
               
            
                  09
               
               
                  CHAPITRE 9 - CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901
               
               
                  Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Café non torréfié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901 11 00
               
               
                  – – non décaféiné
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0901 12 00
               
               
                  – – décaféiné
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Café torréfié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901 21 00
               
               
                  – – non décaféiné
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  0901 22 00
               
               
                  – – décaféiné
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  0901 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0901 90 10
               
               
                  – – Coques et pellicules de café
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0901 90 90
               
               
                  – – Succédanés du café contenant du café
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  0902
               
               
                  Thé, même aromatisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0902 10 00
               
               
                  – Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  0902 20 00
               
               
                  – Thé vert (non fermenté) présenté autrement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0902 30 00
               
               
                  – Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0902 40 00
               
               
                  – Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0903 00 00
               
               
                  Maté
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0904
               
               
                  Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Poivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0904 11 00
               
               
                  – – non broyé ni pulvérisé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0904 12 00
               
               
                  – – broyé ou pulvérisé
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  0904 20
               
               
                  – Piments séchés ou broyés ou pulvérisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non broyés ni pulvérisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0904 20 10
               
               
                  – – – Piments doux ou poivrons
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  0904 20 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0904 20 90
               
               
                  – – broyés ou pulvérisés
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  0905 00 00
               
               
                  Vanille
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  0906
               
               
                  Cannelle et fleurs de cannelier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – non broyées ni pulvérisées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0906 11 00
               
               
                  – – Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0906 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0906 20 00
               
               
                  – broyées ou pulvérisées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0907 00 00
               
               
                  Girofles (antofles, clous et griffes)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  0908
               
               
                  Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0908 10 00
               
               
                  – Noix muscades
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0908 20 00
               
               
                  – Macis
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0908 30 00
               
               
                  – Amomes et cardamomes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0909
               
               
                  Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0909 10 00
               
               
                  – Graines d'anis ou de badiane
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0909 20 00
               
               
                  – Graines de coriandre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0909 30 00
               
               
                  – Graines de cumin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0909 40 00
               
               
                  – Graines de carvi
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0909 50 00
               
               
                  – Graines de fenouil; baies de genièvre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0910
               
               
                  Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 10 00
               
               
                  – Gingembre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0910 20
               
               
                  – Safran
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 20 10
               
               
                  – – non broyé ni pulvérisé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0910 20 90
               
               
                  – – broyé ou pulvérisé
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0910 30 00
               
               
                  – Curcuma
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres épices
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 91
               
               
                  – – Mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 91 10
               
               
                  – – – non broyés ni pulvérisés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0910 91 90
               
               
                  – – – broyés ou pulvérisés
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  0910 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 99 10
               
               
                  – – – Graines de fenugrec
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Thym
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – non broyé ni pulvérisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 99 31
               
               
                  – – – – – Serpolet (Thymus serpyllum)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0910 99 33
               
               
                  – – – – – autre
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  0910 99 39
               
               
                  – – – – broyé ou pulvérisé
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  0910 99 50
               
               
                  – – – Feuilles de laurier
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  0910 99 60
               
               
                  – – – Curry
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  0910 99 91
               
               
                  – – – – non broyées ni pulvérisées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  0910 99 99
               
               
                  – – – – broyées ou pulvérisées
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  10
               
               
                  CHAPITRE 10 - CÉRÉALES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001
               
               
                  Froment (blé) et méteil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001 10 00
               
               
                  – Froment (blé) dur
               
               
                  148 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1001 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001 90 10
               
               
                  – – Épeautre, destiné à l'ensemencement
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1001 90 91
               
               
                  – – – Froment (blé) tendre et méteil, de semence
               
               
                  95 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1001 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  95 EUR/t
               
               
                  CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)
                  
               
            
                  1002 00 00
               
               
                  Seigle
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1003 00
               
               
                  Orge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1003 00 10
               
               
                  – de semence
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1003 00 90
               
               
                  – autre
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  CT_Orge (250 000 – 350 000 t) (1)
                  
               
            
                  1004 00 00
               
               
                  Avoine
               
               
                  89 EUR/t
               
               
                  CT_Avoine (4.000 t)
               
            
                  1005
               
               
                  Maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1005 10
               
               
                  – de semence
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – hybride
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1005 10 11
               
               
                  – – – hybride double et hybride top-cross
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1005 10 13
               
               
                  – – – hybride trois voies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1005 10 15
               
               
                  – – – hybride simple
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1005 10 19
               
               
                  – – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1005 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  94 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1005 90 00
               
               
                  – autre
               
               
                  94 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400.000 - 650.000 t) (1)
                  
               
            
                  1006
               
               
                  Riz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10
               
               
                  – Riz en paille (riz paddy)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 10
               
               
                  – – destiné à l'ensemencement
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – étuvé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 21
               
               
                  – – – – à grains ronds
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 10 23
               
               
                  – – – – à grains moyens
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 25
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 10 27
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 92
               
               
                  – – – – à grains ronds
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 10 94
               
               
                  – – – – à grains moyens
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 10 96
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 10 98
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  211 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 20
               
               
                  – Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – étuvé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 11
               
               
                  – – – à grains ronds
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 20 13
               
               
                  – – – à grains moyens
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 15
               
               
                  – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 20 17
               
               
                  – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 92
               
               
                  – – – à grains ronds
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 20 94
               
               
                  – – – à grains moyens
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 20 96
               
               
                  – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 20 98
               
               
                  – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  264 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30
               
               
                  – Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Riz semi-blanchi
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – étuvé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 21
               
               
                  – – – – à grains ronds
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 23
               
               
                  – – – – à grains moyens
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 25
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 27
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 42
               
               
                  – – – – à grains ronds
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 44
               
               
                  – – – – à grains moyens
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 46
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 48
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Riz blanchi
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – étuvé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 61
               
               
                  – – – – à grains ronds
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 63
               
               
                  – – – – à grains moyens
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 65
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 67
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 92
               
               
                  – – – – à grains ronds
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 94
               
               
                  – – – – à grains moyens
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – à grains longs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1006 30 96
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 30 98
               
               
                  – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
               
               
                  416 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1006 40 00
               
               
                  – Riz en brisures
               
               
                  128 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1007 00
               
               
                  Sorgho à grains
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1007 00 10
               
               
                  – hybride, destiné à l'ensemencement
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1007 00 90
               
               
                  – autre
               
               
                  94 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1008
               
               
                  Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1008 10 00
               
               
                  – Sarrasin
               
               
                  37 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1008 20 00
               
               
                  – Millet
               
               
                  56 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1008 30 00
               
               
                  – Alpiste
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1008 90
               
               
                  – autres céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1008 90 10
               
               
                  – – Triticale
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1008 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  37 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  11
               
               
                  CHAPITRE 11 - PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1101 00
               
               
                  Farines de froment (blé) ou de méteil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de froment (blé)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1101 00 11
               
               
                  – – de froment (blé) dur
               
               
                  172 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1101 00 15
               
               
                  – – de froment (blé) tendre et d'épeautre
               
               
                  172 EUR/t
               
               
                  CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)
                  
               
            
                  1101 00 90
               
               
                  – de méteil
               
               
                  172 EUR/t
               
               
                  CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)
                  
               
            
                  1102
               
               
                  Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1102 10 00
               
               
                  – Farine de seigle
               
               
                  168 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1102 20
               
               
                  – Farine de maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1102 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
               
               
                  173 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1102 20 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1102 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1102 90 10
               
               
                  – – d'orge
               
               
                  171 EUR/t
               
               
                  CT_Orge (250 000 – 350 000 t) (1)
                  
               
            
                  1102 90 30
               
               
                  – – d'avoine
               
               
                  164 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1102 90 50
               
               
                  – – Farine de riz
               
               
                  138 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1102 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103
               
               
                  Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Gruaux et semoules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 11
               
               
                  – – de froment (blé)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 11 10
               
               
                  – – – de froment (blé) dur
               
               
                  267 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 11 90
               
               
                  – – – de froment (blé) tendre et d'épeautre
               
               
                  186 EUR/t
               
               
                  CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103 13
               
               
                  – – de maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 13 10
               
               
                  – – – d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
               
               
                  173 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103 19
               
               
                  – – d'autres céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 19 10
               
               
                  – – – de seigle
               
               
                  171 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 19 30
               
               
                  – – – d'orge
               
               
                  171 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1103 19 40
               
               
                  – – – d'avoine
               
               
                  164 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 19 50
               
               
                  – – – de riz
               
               
                  138 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1103 20
               
               
                  – Agglomérés sous forme de pellets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1103 20 10
               
               
                  – – de seigle
               
               
                  171 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 20 20
               
               
                  – – d'orge
               
               
                  171 EUR/t
               
               
                  CT_Orge (250 000 – 350 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103 20 30
               
               
                  – – d'avoine
               
               
                  164 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 20 40
               
               
                  – – de maïs
               
               
                  173 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103 20 50
               
               
                  – – de riz
               
               
                  138 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1103 20 60
               
               
                  – – de froment (blé)
               
               
                  175 EUR/t
               
               
                  CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)
                  
               
            
                  1103 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104
               
               
                  Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Grains aplatis ou en flocons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 12
               
               
                  – – d'avoine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 12 10
               
               
                  – – – Grains aplatis
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 12 90
               
               
                  – – – Flocons
               
               
                  182 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 19
               
               
                  – – d'autres céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 19 10
               
               
                  – – – de froment (blé)
               
               
                  175 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 19 30
               
               
                  – – – de seigle
               
               
                  171 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 19 50
               
               
                  – – – de maïs
               
               
                  173 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'orge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 19 61
               
               
                  – – – – Grains aplatis
               
               
                  97 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 19 69
               
               
                  – – – – Flocons
               
               
                  189 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 19 91
               
               
                  – – – – Flocons de riz
               
               
                  234 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 19 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  173 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 22
               
               
                  – – d'avoine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 22 20
               
               
                  – – – mondés (décortiqués ou pelés)
               
               
                  162 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 22 30
               
               
                  – – – mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)
               
               
                  162 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 22 50
               
               
                  – – – perlés
               
               
                  145 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 22 90
               
               
                  – – – seulement concassés
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 22 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  93 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 23
               
               
                  – – de maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 23 10
               
               
                  – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
               
               
                  152 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1104 23 30
               
               
                  – – – perlés
               
               
                  152 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1104 23 90
               
               
                  – – – seulement concassés
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1104 23 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29
               
               
                  – – d'autres céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'orge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 01
               
               
                  – – – – mondés (décortiqués ou pelés)
               
               
                  150 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 03
               
               
                  – – – – mondés et tranchés ou concassés (dits «Grütze» ou «grutten»)
               
               
                  150 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 05
               
               
                  – – – – perlés
               
               
                  236 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 07
               
               
                  – – – – seulement concassés
               
               
                  97 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 09
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  97 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 11
               
               
                  – – – – – de froment (blé)
               
               
                  129 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 18
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  129 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 30
               
               
                  – – – – perlés
               
               
                  154 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – seulement concassés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 51
               
               
                  – – – – – de froment (blé)
               
               
                  99 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 55
               
               
                  – – – – – de seigle
               
               
                  97 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 29 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 29 81
               
               
                  – – – – – de froment (blé)
               
               
                  99 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 29 85
               
               
                  – – – – – de seigle
               
               
                  97 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1104 29 89
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  98 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 30
               
               
                  – Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1104 30 10
               
               
                  – – de froment (blé)
               
               
                  76 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1104 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  75 EUR/t
               
               
                  CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)
                  
               
            
                  1105
               
               
                  Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1105 10 00
               
               
                  – Farine, semoule et poudre
               
               
                  12,2
               
               
                  0
               
            
                  1105 20 00
               
               
                  – Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  12,2
               
               
                  0
               
            
                  1106
               
               
                  Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1106 10 00
               
               
                  – de légumes à cosse secs du no 0713
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  1106 20
               
               
                  – de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1106 20 10
               
               
                  – – dénaturées
               
               
                  95 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1106 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  166 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1106 30
               
               
                  – des produits du chapitre 8
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1106 30 10
               
               
                  – – de bananes
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1106 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  1107
               
               
                  Malt, même torréfié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1107 10
               
               
                  – non torréfié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de froment (blé)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1107 10 11
               
               
                  – – – présenté sous forme de farine
               
               
                  177 EUR/t
               
               
                  CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)
               
            
                  1107 10 19
               
               
                  – – – autre
               
               
                  134 EUR/t
               
               
                  CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)
               
            
                   
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1107 10 91
               
               
                  – – – présenté sous forme de farine
               
               
                  173 EUR/t
               
               
                  CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)
               
            
                  1107 10 99
               
               
                  – – – autre
               
               
                  131 EUR/t
               
               
                  CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)
               
            
                  1107 20 00
               
               
                  – torréfié
               
               
                  152 EUR/t
               
               
                  CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)
               
            
                  1108
               
               
                  Amidons et fécules; inuline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Amidons et fécules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1108 11 00
               
               
                  – – Amidon de froment (blé)
               
               
                  224 EUR/t
               
               
                  CT_Amidons (10 000 t)
               
            
                  1108 12 00
               
               
                  – – Amidon de maïs
               
               
                  166 EUR/t
               
               
                  CT_Amidons (10 000 t)
               
            
                  1108 13 00
               
               
                  – – Fécule de pommes de terre
               
               
                  166 EUR/t
               
               
                  CT_Amidons (10 000 t)
               
            
                  1108 14 00
               
               
                  – – Fécule de manioc (cassave)
               
               
                  166 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1108 19
               
               
                  – – autres amidons et fécules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1108 19 10
               
               
                  – – – Amidon de riz
               
               
                  216 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1108 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  166 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  1108 20 00
               
               
                  – Inuline
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  1109 00 00
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l'état sec
               
               
                  512 EUR/t
               
               
                  CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)
               
            
                  12
               
               
                  CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1201 00
               
               
                  Fèves de soja, même concassées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1201 00 10
               
               
                  – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1201 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1202
               
               
                  Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1202 10
               
               
                  – en coques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1202 10 10
               
               
                  – – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1202 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1202 20 00
               
               
                  – décortiquées, même concassées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1203 00 00
               
               
                  Coprah
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1204 00
               
               
                  Graines de lin, même concassées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1204 00 10
               
               
                  – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1204 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1205
               
               
                  Graines de navette ou de colza, même concassées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1205 10
               
               
                  – Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1205 10 10
               
               
                  – – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1205 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1205 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1206 00
               
               
                  Graines de tournesol, même concassées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1206 00 10
               
               
                  – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1206 00 91
               
               
                  – – décortiquées; en coques striées gris et blanc
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1206 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207
               
               
                  Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 20
               
               
                  – Graines de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 20 10
               
               
                  – – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 40
               
               
                  – Graines de sésame
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 40 10
               
               
                  – – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 50
               
               
                  – Graines de moutarde
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 50 10
               
               
                  – – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 91
               
               
                  – – Graines d'œillette ou de pavot
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 91 10
               
               
                  – – – destinées à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 99 15
               
               
                  – – – destinés à l'ensemencement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1207 99 91
               
               
                  – – – – Graines de chanvre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1207 99 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1208
               
               
                  Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1208 10 00
               
               
                  – de fèves de soja
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  1208 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209
               
               
                  Graines, fruits et spores à ensemencer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 10 00
               
               
                  – Graines de betteraves à sucre
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Graines fourragères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 21 00
               
               
                  – – de luzerne
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  1209 22
               
               
                  – – de trèfle (Trifolium spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 22 10
               
               
                  – – – Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 22 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 23
               
               
                  – – de fétuque
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 23 11
               
               
                  – – – Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 23 15
               
               
                  – – – Fétuque rouge (Festuca rubra L.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 23 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  1209 24 00
               
               
                  – – de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 25
               
               
                  – – de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 25 10
               
               
                  – – – Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 25 90
               
               
                  – – – Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 29 10
               
               
                  – – – Vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 29 35
               
               
                  – – – Graines de fléole des prés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1209 29 50
               
               
                  – – – Graines de lupin
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  1209 29 60
               
               
                  – – – Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  1209 29 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  1209 30 00
               
               
                  – Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 91
               
               
                  – – Graines de légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 91 10
               
               
                  – – – Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  1209 91 30
               
               
                  – – – Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva)
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  1209 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  1209 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 99 10
               
               
                  – – – Graines forestières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1209 99 91
               
               
                  – – – – Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no1209 30 00
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  1209 99 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  1210
               
               
                  Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1210 10 00
               
               
                  – Cônes de houblon, non broyés ni moulus ou sous forme de pellets
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  1210 20
               
               
                  – Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1210 20 10
               
               
                  – – Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  1210 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  1211
               
               
                  Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1211 20 00
               
               
                  – Racines de ginseng
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1211 30 00
               
               
                  – Coca (feuille de)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1211 40 00
               
               
                  – Paille de pavot
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1211 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1211 90 30
               
               
                  – – Fèves de tonka
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  1211 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1212
               
               
                  Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 20 00
               
               
                  – Algues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 91
               
               
                  – – Betteraves à sucre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 91 20
               
               
                  – – – séchées, même pulvérisées
               
               
                  23 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1212 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1212 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 99 20
               
               
                  – – – Cannes à sucre
               
               
                  4,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1212 99 30
               
               
                  – – – Caroubes
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Graines de caroubes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1212 99 41
               
               
                  – – – – non décortiquées, ni concassées, ni moulues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1212 99 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  1212 99 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1213 00 00
               
               
                  Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1214
               
               
                  Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1214 10 00
               
               
                  – Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1214 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1214 90 10
               
               
                  – – Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  1214 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  13
               
               
                  CHAPITRE 13 - GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1301
               
               
                  Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1301 20 00
               
               
                  – Gomme arabique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1301 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1302
               
               
                  Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Sucs et extraits végétaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 11 00
               
               
                  – – Opium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1302 12 00
               
               
                  – – de réglisse
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1302 13 00
               
               
                  – – de houblon
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1302 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 19 05
               
               
                  – – – Oléorésine de vanille
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  1302 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1302 20
               
               
                  – Matières pectiques, pectinates et pectates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 20 10
               
               
                  – – à l'état sec
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  1302 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  11,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 31 00
               
               
                  – – Agar-agar
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1302 32
               
               
                  – – Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1302 32 10
               
               
                  – – – de caroubes ou de graines de caroubes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1302 32 90
               
               
                  – – – de graines de guarée
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1302 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  14
               
               
                  CHAPITRE 14 - MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1401
               
               
                  Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1401 10 00
               
               
                  – Bambous
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1401 20 00
               
               
                  – Rotins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1401 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1404
               
               
                  Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1404 20 00
               
               
                  – Linters de coton
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1404 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  III
               
               
                  SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  15
               
               
                  CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1501 00
               
               
                  Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Graisses de porc (y compris le saindoux)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1501 00 11
               
               
                  – – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1501 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  17,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1501 00 90
               
               
                  – Graisses de volailles
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  1502 00
               
               
                  Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1502 00 10
               
               
                  – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1502 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1503 00
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Stéarine solaire et oléostéarine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1503 00 11
               
               
                  – – destinées à des usages industriels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1503 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1503 00 30
               
               
                  – Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1503 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1504
               
               
                  Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 10
               
               
                  – Huiles de foies de poissons et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 10 10
               
               
                  – – d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 10 91
               
               
                  – – – de flétans
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1504 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1504 20
               
               
                  – Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 20 10
               
               
                  – – Fractions solides
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1504 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1504 30
               
               
                  – Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1504 30 10
               
               
                  – – Fractions solides
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1504 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1505 00
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1505 00 10
               
               
                  – Graisse de suint brute (suintine)
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1505 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1506 00 00
               
               
                  Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1507
               
               
                  Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1507 10
               
               
                  – Huile brute, même dégommée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1507 10 10
               
               
                  – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1507 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1507 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1507 90 10
               
               
                  – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1507 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1508
               
               
                  Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1508 10
               
               
                  – Huile brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1508 10 10
               
               
                  – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1508 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1508 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1508 90 10
               
               
                  – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1508 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1509
               
               
                  Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1509 10
               
               
                  – vierges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1509 10 10
               
               
                  – – Huile d'olive lampante
               
               
                  122,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1509 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  124,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1509 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  134,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1510 00
               
               
                  Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1510 00 10
               
               
                  – Huiles brutes
               
               
                  110,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1510 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  160,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1511
               
               
                  Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 10
               
               
                  – Huile brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 10 10
               
               
                  – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1511 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  1511 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Fractions solides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 90 11
               
               
                  – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1511 90 19
               
               
                  – – – autrement présentées
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1511 90 91
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1511 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  1512
               
               
                  Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 11
               
               
                  – – Huiles brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 11 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 11 91
               
               
                  – – – – de tournesol
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1512 11 99
               
               
                  – – – – de carthame
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1512 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 19 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1512 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Huile de coton et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 21
               
               
                  – – Huile brute, même dépourvue de gossipol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 21 10
               
               
                  – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1512 21 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1512 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1512 29 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1512 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1513
               
               
                  Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 11
               
               
                  – – Huile brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 11 10
               
               
                  – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 11 91
               
               
                  – – – – présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1513 11 99
               
               
                  – – – – autrement présentée
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1513 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Fractions solides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 19 11
               
               
                  – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1513 19 19
               
               
                  – – – – autrement présentées
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 19 30
               
               
                  – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 19 91
               
               
                  – – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1513 19 99
               
               
                  – – – – – autrement présentées
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 21
               
               
                  – – Huiles brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 21 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 21 30
               
               
                  – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1513 21 90
               
               
                  – – – – autrement présentées
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1513 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Fractions solides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 29 11
               
               
                  – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1513 29 19
               
               
                  – – – – autrement présentées
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 29 30
               
               
                  – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1513 29 50
               
               
                  – – – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1513 29 90
               
               
                  – – – – – autrement présentées
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1514
               
               
                  Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 11
               
               
                  – – Huiles brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 11 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1514 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1514 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 19 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1514 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 91
               
               
                  – – Huiles brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 91 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1514 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1514 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1514 99 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1514 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1515
               
               
                  Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Huile de lin et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 11 00
               
               
                  – – Huile brute
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1515 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 19 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1515 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Huile de maïs et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 21
               
               
                  – – Huile brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 21 10
               
               
                  – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1515 21 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  1515 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 29 10
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5.1
               
               
                  0
               
            
                  1515 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9.6
               
               
                  0
               
            
                  1515 30
               
               
                  – Huile de ricin et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 30 10
               
               
                  – – destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1515 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1515 50
               
               
                  – Huile de sésame et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Huile brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 50 11
               
               
                  – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1515 50 19
               
               
                  – – – autre
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 50 91
               
               
                  – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  1515 50 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1515 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 11
               
               
                  – – Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Huile de graines de tabac et ses fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Huile brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 21
               
               
                  – – – – destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1515 90 29
               
               
                  – – – – autre
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 31
               
               
                  – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1515 90 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres huiles et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Huiles brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 40
               
               
                  – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 51
               
               
                  – – – – – concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1515 90 59
               
               
                  – – – – – concrètes, autrement présentées; fluides
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 60
               
               
                  – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1515 90 91
               
               
                  – – – – – concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1515 90 99
               
               
                  – – – – – concrètes, autrement présentées; fluides
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1516
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 10
               
               
                  – Graisses et huiles animales et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 10 10
               
               
                  – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1516 10 90
               
               
                  – – autrement présentées
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1516 20
               
               
                  – Graisses et huiles végétales et leurs fractions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 10
               
               
                  – – Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»
               
               
                  3,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 91
               
               
                  – – – présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autrement présentées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 95
               
               
                  – – – – Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1516 20 96
               
               
                  – – – – – Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1516 20 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1517
               
               
                  Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 10
               
               
                  – Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 10 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
               
               
                  8,3 + 28,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1517 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  1517 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 90 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
               
               
                  8,3 + 28,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1517 90 91
               
               
                  – – – Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1517 90 93
               
               
                  – – – Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  1517 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  1518 00
               
               
                  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 10
               
               
                  – Linoxyne
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 31
               
               
                  – – brutes
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1518 00 39
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 91
               
               
                  – – Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1518 00 95
               
               
                  – – – Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  1518 00 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  1520 00 00
               
               
                  Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1521
               
               
                  Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1521 10 00
               
               
                  – Cires végétales
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1521 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1521 90 10
               
               
                  – – Spermaceti, même raffiné ou coloré
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1521 90 91
               
               
                  – – – brutes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1521 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  1522 00
               
               
                  Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1522 00 10
               
               
                  – Dégras
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1522 00 31
               
               
                  – – – Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
               
               
                  29,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1522 00 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  47,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1522 00 91
               
               
                  – – – Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  1522 00 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  IV
               
               
                  SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16
               
               
                  CHAPITRE 16 - PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1601 00
               
               
                  Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1601 00 10
               
               
                  – de foie
               
               
                  15,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1601 00 91
               
               
                  – – Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
               
               
                  149,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1601 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  100,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602
               
               
                  Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 10 00
               
               
                  – Préparations homogénéisées
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  1602 20
               
               
                  – de foies de tous animaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 20 10
               
               
                  – – d'oie ou de canard
               
               
                  10,2
               
               
                  0
               
            
                  1602 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de volailles du no 0105
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 31
               
               
                  – – de dinde
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volaille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 31 11
               
               
                  – – – – contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 31 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 31 30
               
               
                  – – – contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volaille
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 32
               
               
                  – – de coqs et de poules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volaille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 32 11
               
               
                  – – – – non cuits
               
               
                  86,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 32 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  102,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 32 30
               
               
                  – – – contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volaille
               
               
                  10,9
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volaille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 39 21
               
               
                  – – – – non cuits
               
               
                  86,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1602 39 29
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1602 39 40
               
               
                  – – – contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volaille
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1602 39 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de l'espèce porcine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 41
               
               
                  – – Jambons et leurs morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 41 10
               
               
                  – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                  156,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1602 42
               
               
                  – – Épaules et leurs morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 42 10
               
               
                  – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                  129,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1602 49
               
               
                  – – autres, y compris les mélanges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de l'espèce porcine domestique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 49 11
               
               
                  – – – – – Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
               
               
                  156,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 13
               
               
                  – – – – – Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
               
               
                  129,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 15
               
               
                  – – – – – autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
               
               
                  129,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  85,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 30
               
               
                  – – – – contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
               
               
                  75 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 50
               
               
                  – – – – contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
               
               
                  54,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                  1602 50
               
               
                  – de l'espèce bovine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 50 10
               
               
                  – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
               
               
                  303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 50 31
               
               
                  – – – Corned beef, en récipients hermétiquement clos
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  1602 50 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  1602 90
               
               
                  – autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 10
               
               
                  – – Préparations de sang de tous animaux
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 31
               
               
                  – – – de gibier ou de lapin
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 51
               
               
                  – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
               
               
                  85,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 61
               
               
                  – – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
               
               
                  303,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1602 90 69
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – d'ovins ou de caprins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 72
               
               
                  – – – – – – – – d'ovins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1602 90 74
               
               
                  – – – – – – – – de caprins
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1602 90 76
               
               
                  – – – – – – – – d'ovins
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1602 90 78
               
               
                  – – – – – – – – de caprins
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  1602 90 99
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  1603 00
               
               
                  Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1603 00 10
               
               
                  – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1603 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1604
               
               
                  Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 11 00
               
               
                  – – Saumons
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  1604 12
               
               
                  – – Harengs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 12 10
               
               
                  – – – Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
               
               
                  15
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 12 91
               
               
                  – – – – en récipients hermétiquement clos
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 12 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 13
               
               
                  – – Sardines, sardinelles et sprats ou esprots
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Sardines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 13 11
               
               
                  – – – – à l'huile d'olive
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  1604 13 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  1604 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  1604 14
               
               
                  – – Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Thons et listaos
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 14 11
               
               
                  – – – – à l'huile végétale
               
               
                  24
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 14 16
               
               
                  – – – – – Filets dénommés «longes»
               
               
                  24
               
               
                  7
               
            
                  1604 14 18
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  24
               
               
                  7
               
            
                  1604 14 90
               
               
                  – – – Bonites (Sarda spp.)
               
               
                  25
               
               
                  7
               
            
                  1604 15
               
               
                  – – Maquereaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 15 11
               
               
                  – – – – Filets
               
               
                  25
               
               
                  3
               
            
                  1604 15 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25
               
               
                  3
               
            
                  1604 15 90
               
               
                  – – – de l'espèce Scomber australasicus
                  
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 16 00
               
               
                  – – Anchois
               
               
                  25
               
               
                  3
               
            
                  1604 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 10
               
               
                  – – – Salmonidés, autres que les saumons
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 31
               
               
                  – – – – Filets dénommés «longes»
               
               
                  24
               
               
                  3
               
            
                  1604 19 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  24
               
               
                  3
               
            
                  1604 19 50
               
               
                  – – – Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                  
               
               
                  12,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 91
               
               
                  – – – – Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
               
               
                  7,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 19 92
               
               
                  – – – – – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 19 93
               
               
                  – – – – – Lieus noirs (Pollachius virens)
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 19 94
               
               
                  – – – – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 19 95
               
               
                  – – – – – Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 19 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 20
               
               
                  – autres préparations et conserves de poissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 20 05
               
               
                  – – Préparations de surimi
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 20 10
               
               
                  – – – de saumons
               
               
                  5,5
               
               
                  3
               
            
                  1604 20 30
               
               
                  – – – de salmonidés, autres que les saumons
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  1604 20 40
               
               
                  – – – d'anchois
               
               
                  25
               
               
                  3
               
            
                  1604 20 50
               
               
                  – – – de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                  
               
               
                  25
               
               
                  3
               
            
                  1604 20 70
               
               
                  – – – de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
                  
               
               
                  24
               
               
                  3
               
            
                  1604 20 90
               
               
                  – – – d'autres poissons
               
               
                  14
               
               
                  3
               
            
                  1604 30
               
               
                  – Caviar et ses succédanés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1604 30 10
               
               
                  – – Caviar (œufs d'esturgeon)
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1604 30 90
               
               
                  – – Succédanés de caviar
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605
               
               
                  Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 10 00
               
               
                  – Crabes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  1605 20
               
               
                  – Crevettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 20 10
               
               
                  – – en récipients hermétiquement clos
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 20 91
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 30
               
               
                  – Homards
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 30 10
               
               
                  – – Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1605 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 40 00
               
               
                  – autres crustacés
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Mollusques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1605 90 11
               
               
                  – – – – en récipients hermétiquement clos
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 90 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 90 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  3
               
            
                  1605 90 90
               
               
                  – – autres invertébrés aquatiques
               
               
                  26
               
               
                  3
               
            
                  17
               
               
                  CHAPITRE 17 - SUCRES ET SUCRERIES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 11
               
               
                  – – de canne
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 11 10
               
               
                  – – – destinés à être raffinés
               
               
                  33,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1701 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  41,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1701 12
               
               
                  – – de betterave
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 12 10
               
               
                  – – – destinés à être raffinés
               
               
                  33,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1701 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  41,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 91 00
               
               
                  – – additionnés d'aromatisants ou de colorants
               
               
                  41,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1701 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1701 99 10
               
               
                  – – – Sucres blancs
               
               
                  41,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1701 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  41,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1702
               
               
                  Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Lactose et sirop de lactose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 11 00
               
               
                  – – contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
               
               
                  14 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1702 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  14 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1702 20
               
               
                  – Sucre et sirop d'érable
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 20 10
               
               
                  – – Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1702 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  1702 30
               
               
                  – Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 30 10
               
               
                  – – Isoglucose
               
               
                  50,7 EUR/100 kg/net mas
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 30 50
               
               
                  – – – en poudre cristalline blanche, même agglomérée
               
               
                  26,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 30 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 40
               
               
                  – Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 40 10
               
               
                  – – Isoglucose
               
               
                  50,7 EUR/100 kg/net mas
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  20 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 50 00
               
               
                  – Fructose chimiquement pur
               
               
                  16 + 50,7 EUR/100 kg/net mas
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  1702 60
               
               
                  – autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 60 10
               
               
                  – – Isoglucose
               
               
                  50,7 EUR/100 kg/net mas
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 60 80
               
               
                  – – Sirop d'inuline
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 60 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  1702 90
               
               
                  – autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 90 10
               
               
                  – – Maltose chimiquement pur
               
               
                  12,8
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  1702 90 30
               
               
                  – – Isoglucose
               
               
                  50,7 EUR/100 kg/net mas
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1702 90 50
               
               
                  – – Maltodextrine et sirop de maltodextrine
               
               
                  20 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – Sucres et mélasses, caramélisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 90 71
               
               
                  – – – contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1702 90 75
               
               
                  – – – – en poudre, même agglomérée
               
               
                  27,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1702 90 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  19,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1702 90 80
               
               
                  – – Sirop d'inuline
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1702 90 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)
               
            
                  1703
               
               
                  Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1703 10 00
               
               
                  – Mélasses de canne
               
               
                  0,35 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1703 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  0,35 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1704
               
               
                  Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 10
               
               
                  – Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 10 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
               
               
                  6,2 + 27,1 EUR/100 kg/net MAX 17,9
               
               
                  0
               
            
                  1704 10 90
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
               
               
                  6,3 + 30,9 EUR/100 kg/net MAX 18,2
               
               
                  0
               
            
                  1704 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 10
               
               
                  – – Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
               
               
                  13,4
               
               
                  0
               
            
                  1704 90 30
               
               
                  – – Préparation dite «chocolat blanc»
               
               
                  9,1 + 45,1 EUR/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 EUR/100 kg/n
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 51
               
               
                  – – – Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1704 90 55
               
               
                  – – – Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1704 90 61
               
               
                  – – – Dragées et sucreries similaires dragéifiées
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 65
               
               
                  – – – – Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1704 90 71
               
               
                  – – – – Bonbons de sucre cuit, même fourrés
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1704 90 75
               
               
                  – – – – Caramels
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1704 90 81
               
               
                  – – – – – obtenues par compression
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1704 90 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0 si teneur en sucre <70% - CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) si teneur en sucre ≥70% (1)
                  
               
            
                  18
               
               
                  CHAPITRE 18 - CACAO ET SES PRÉPARATIONS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1801 00 00
               
               
                  Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1802 00 00
               
               
                  Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  1803
               
               
                  Pâte de cacao, même dégraissée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1803 10 00
               
               
                  – non dégraissée
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1803 20 00
               
               
                  – complètement ou partiellement dégraissée
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  1804 00 00
               
               
                  Beurre, graisse et huile de cacao
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  1805 00 00
               
               
                  Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  1806
               
               
                  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 10
               
               
                  – Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 10 15
               
               
                  – – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  1806 10 20
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %
               
               
                  8 + 25,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1806 10 30
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
               
               
                  8 + 31,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  1806 10 90
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
               
               
                  8 + 41,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  1806 20
               
               
                  – autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 20 30
               
               
                  – – d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 20 50
               
               
                  – – – d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 20 70
               
               
                  – – – Préparations dites chocolate milk crumb
                  
               
               
                  15,4 + EA
               
               
                  CT_Crème de lait (300 - 500 t) (1)
                  
               
            
                  1806 20 80
               
               
                  – – – Glaçage au cacao
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 20 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0 si teneur en sucre <70% - CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) si teneur en sucre ≥70% (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 31 00
               
               
                  – – fourrés
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 32
               
               
                  – – non fourrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 32 10
               
               
                  – – – additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Chocolat et articles en chocolat
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 90 11
               
               
                  – – – – contenant de l'alcool
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1806 90 31
               
               
                  – – – – fourrés
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90 39
               
               
                  – – – – non fourrés
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90 50
               
               
                  – – Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90 60
               
               
                  – – Pâtes à tartiner contenant du cacao
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90 70
               
               
                  – – Préparations pour boissons contenant du cacao
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1806 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  19
               
               
                  CHAPITRE 19 - PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901
               
               
                  Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901 10 00
               
               
                  – Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
               
               
                  7,6 + EA
               
               
                  0
               
            
                  1901 20 00
               
               
                  – Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905
               
               
                  7,6 + EA
               
               
                  0
               
            
                  1901 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Extraits de malt
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901 90 11
               
               
                  – – – d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
               
               
                  5,1 + 18 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1901 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,1 + 14,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1901 90 91
               
               
                  – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  1901 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,6 + EA
               
               
                  0 si teneur en sucre <70% - CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) si teneur en sucre ≥70% (1)
                  
               
            
                  1902
               
               
                  Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 11 00
               
               
                  – – contenant des œufs
               
               
                  7,7 + 24,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 19 10
               
               
                  – – – ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
               
               
                  7,7 + 24,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,7 + 21,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 20
               
               
                  – Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 20 10
               
               
                  – – contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  1902 20 30
               
               
                  – – contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
               
               
                  54,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 20 91
               
               
                  – – – cuites
               
               
                  8,3 + 6,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 30
               
               
                  – autres pâtes alimentaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 30 10
               
               
                  – – séchées
               
               
                  6,4 + 24,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,4 + 9,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 40
               
               
                  – Couscous
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1902 40 10
               
               
                  – – non préparé
               
               
                  7,7 + 24,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1902 40 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,4 + 9,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1903 00 00
               
               
                  Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
               
               
                  6,4 + 15,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Céréales transformées (2 000 t)
               
            
                  1904
               
               
                  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 10
               
               
                  – Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 10 10
               
               
                  – – à base de maïs
               
               
                  3,8 + 20 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 10 30
               
               
                  – – à base de riz
               
               
                  5,1 + 46 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,1 + 33,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 20
               
               
                  – Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 20 10
               
               
                  – – Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
               
               
                  9 + EA
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 20 91
               
               
                  – – – à base de maïs
               
               
                  3,8 + 20 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 20 95
               
               
                  – – – à base de riz
               
               
                  5,1 + 46 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,1 + 33,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 30 00
               
               
                  – Bulgur de blé
               
               
                  8,3 + 25,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Céréales transformées (2 000 t)
               
            
                  1904 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1904 90 10
               
               
                  – – Riz
               
               
                  8,3 + 46 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1904 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,3 + 25,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1905
               
               
                  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 10 00
               
               
                  – Pain croustillant dit Knäckebrot
                  
               
               
                  5,8 + 13 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1905 20
               
               
                  – Pain d'épices
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %
               
               
                  9,4 + 18,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1905 20 30
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
               
               
                  9,8 + 24,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1905 20 90
               
               
                  – – d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %
               
               
                  10,1 + 31,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31
               
               
                  – – Biscuits additionnés d'édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31 11
               
               
                  – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1905 31 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31 30
               
               
                  – – – – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 31 91
               
               
                  – – – – – doubles biscuits fourrés
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1905 31 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1905 32
               
               
                  – – Gaufres et gaufrettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 32 05
               
               
                  – – – d'une teneur en eau excédant 10 %
               
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 32 11
               
               
                  – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1905 32 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 32 91
               
               
                  – – – – – salées, fourrées ou non
               
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M
               
               
                  0
               
            
                  1905 32 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1905 40
               
               
                  – Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 40 10
               
               
                  – – Biscottes
               
               
                  9,7 + EA
               
               
                  0
               
            
                  1905 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,7 + EA
               
               
                  0
               
            
                  1905 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 90 10
               
               
                  – – Pain azyme (mazoth)
               
               
                  3,8 + 15,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  1905 90 20
               
               
                  – – Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
               
               
                  4,5 + 60,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 90 30
               
               
                  – – – Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
               
               
                  9,7 + EA
               
               
                  0
               
            
                  1905 90 45
               
               
                  – – – Biscuits
               
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M
               
               
                  0
               
            
                  1905 90 55
               
               
                  – – – Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
               
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  1905 90 60
               
               
                  – – – – additionnés d'édulcorants
               
               
                  9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z
               
               
                  0
               
            
                  1905 90 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  9 + EA MAX 20,7 + AD F/M
               
               
                  0
               
            
                  20
               
               
                  CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2001
               
               
                  Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2001 10 00
               
               
                  – Concombres et cornichons
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2001 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2001 90 10
               
               
                  – – Chutney de mangues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 20
               
               
                  – – Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 30
               
               
                  – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
               
                  5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Maïs doux (1 500 t)
               
            
                  2001 90 40
               
               
                  – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
               
               
                  8,3 + 3,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 50
               
               
                  – – Champignons
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 60
               
               
                  – – Cœurs de palmier
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 65
               
               
                  – – Olives
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 70
               
               
                  – – Piments doux ou poivrons
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 91
               
               
                  – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  2001 90 97
               
               
                  – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2002
               
               
                  Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 10
               
               
                  – Tomates, entières ou en morceaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 10 10
               
               
                  – – pelées
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  2002 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  2002 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 90 11
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  2002 90 19
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 90 31
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 texprimées en poids net)
               
            
                  2002 90 39
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2002 90 91
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  2002 90 99
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  14,4
               
               
                  CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  2003
               
               
                  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2003 10
               
               
                  – Champignons du genre Agaricus
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2003 10 20
               
               
                  – – conservés provisoirement, cuits à cœur
               
               
                  18,4 + 191 EUR/100 kg/net eda
               
               
                  CT_Champignons (500 t exprimées en poids net)
               
            
                  2003 10 30
               
               
                  – – autres
               
               
                  18,4 + 222 EUR/100 kg/net eda
               
               
                  CT_Champignons (500 t exprimées en poids net)
               
            
                  2003 20 00
               
               
                  – Truffes
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2003 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2004
               
               
                  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 10
               
               
                  – Pommes de terre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 10 10
               
               
                  – – simplement cuites
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 10 91
               
               
                  – – – sous forme de farines, semoules ou flocons
               
               
                  7,6 + EA
               
               
                  0
               
            
                  2004 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2004 90
               
               
                  – autres légumes et mélanges de légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 90 10
               
               
                  – – Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
               
                  5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Maïs doux (1 500 t)
               
            
                  2004 90 30
               
               
                  – – Choucroute, câpres et olives
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2004 90 50
               
               
                  – – Pois (Pisum sativum) et haricots verts
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, y compris les mélanges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2004 90 91
               
               
                  – – – Oignons, simplement cuits
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2004 90 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005
               
               
                  Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 10 00
               
               
                  – Légumes homogénéisés
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 20
               
               
                  – Pommes de terre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 20 10
               
               
                  – – sous forme de farines, semoules ou flocons
               
               
                  8,8 + EA
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 20 20
               
               
                  – – – en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état
               
               
                  14,1
               
               
                  0
               
            
                  2005 20 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14,1
               
               
                  0
               
            
                  2005 40 00
               
               
                  – Pois (Pisum sativum)
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 51 00
               
               
                  – – Haricots en grains
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2005 60 00
               
               
                  – Asperges
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 70 00
               
               
                  – Olives
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  2005 80 00
               
               
                  – Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
               
                  5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Maïs doux (1 500 t)
               
            
                   
               
               
                  – autres légumes et mélanges de légumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 91 00
               
               
                  – – Jets de bambou
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2005 99 10
               
               
                  – – – Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  2005 99 20
               
               
                  – – – Câpres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2005 99 30
               
               
                  – – – Artichauts
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 99 40
               
               
                  – – – Carottes
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 99 50
               
               
                  – – – Mélanges de légumes
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2005 99 60
               
               
                  – – – Choucroute
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2005 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2006 00
               
               
                  Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2006 00 10
               
               
                  – Gingembre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2006 00 31
               
               
                  – – – Cerises
               
               
                  20 + 23,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2006 00 35
               
               
                  – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  12,5 + 15 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2006 00 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20 + 23,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2006 00 91
               
               
                  – – – Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  12,5
               
               
                  0
               
            
                  2006 00 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  0
               
            
                  2007
               
               
                  Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 10
               
               
                  – Préparations homogénéisées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 10 10
               
               
                  – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                  24 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 10 91
               
               
                  – – – de fruits tropicaux
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  2007 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 91
               
               
                  – – Agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 91 10
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
               
               
                  20 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2007 91 30
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  20 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2007 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  21,6
               
               
                  0
               
            
                  2007 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 10
               
               
                  – – – – Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle
               
               
                  22,4
               
               
                  0
               
            
                  2007 99 20
               
               
                  – – – – Purées et pâtes de marrons
               
               
                  24 + 19,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 31
               
               
                  – – – – – de cerises
               
               
                  24 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2007 99 33
               
               
                  – – – – – de fraises
               
               
                  24 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2007 99 35
               
               
                  – – – – – de framboises
               
               
                  24 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2007 99 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  24 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2007 99 50
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  24 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2007 99 93
               
               
                  – – – – de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  2007 99 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008
               
               
                  Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11
               
               
                  – – Arachides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11 10
               
               
                  – – – Beurre d'arachide
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11 91
               
               
                  – – – – excédant 1 kg
               
               
                  11,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 11 96
               
               
                  – – – – – grillées
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  2008 11 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 19
               
               
                  – – autres, y compris les mélanges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 11
               
               
                  – – – – Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 13
               
               
                  – – – – – Amandes et pistaches, grillées
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  2008 19 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  11,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 91
               
               
                  – – – – Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Fruits à coques, grillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 19 93
               
               
                  – – – – – – Amandes et pistaches
               
               
                  10,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 19 95
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  2008 19 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 20
               
               
                  – Ananas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 11
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
               
               
                  25,6 + 2,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 20 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 31
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
               
               
                  25,6 + 2,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 20 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 51
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 20 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 20 71
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 20 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 20 90
               
               
                  – – – sans addition de sucre
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 30
               
               
                  – Agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 11
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 31
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 51
               
               
                  – – – – Segments de pamplemousses et de pomelos
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 55
               
               
                  – – – – Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 30 71
               
               
                  – – – – Segments de pamplemousses et de pomelos
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 75
               
               
                  – – – – Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 30 90
               
               
                  – – – sans addition de sucre
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 40
               
               
                  – Poires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 11
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 40 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 21
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008 40 29
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 31
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 40 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 51
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 40 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 40 71
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 40 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 40 90
               
               
                  – – – sans addition de sucre
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 50
               
               
                  – Abricots
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 11
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 31
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 51
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 61
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 71
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 50 92
               
               
                  – – – – de 5 kg ou plus
               
               
                  13,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 94
               
               
                  – – – – de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
               
               
                  17
               
               
                  0
               
            
                  2008 50 99
               
               
                  – – – – de moins de 4,5 kg
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 60
               
               
                  – Cerises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 11
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 60 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 31
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008 60 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 50
               
               
                  – – – – excédant 1 kg
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 60 60
               
               
                  – – – – n'excédant pas 1 kg
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 60 70
               
               
                  – – – – de 4,5 kg ou plus
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 60 90
               
               
                  – – – – de moins de 4,5 kg
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 70
               
               
                  – Pêches, y compris les brugnons et nectarines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 11
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 70 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 31
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008 70 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 51
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 70 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 61
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 70 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 71
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 70 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 70 92
               
               
                  – – – – de 5 kg ou plus
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 70 98
               
               
                  – – – – de moins de 5 kg
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 80
               
               
                  – Fraises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 80 11
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 80 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 80 31
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                  2008 80 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 80 50
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 80 70
               
               
                  – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                  2008 80 90
               
               
                  – – – sans addition de sucre
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008 19
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 91 00
               
               
                  – – Cœurs de palmier
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  2008 92
               
               
                  – – Mélanges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 12
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 14
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 16
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  16 + 2,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 18
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 32
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 34
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 36
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 38
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – avec addition de sucre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 51
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 59
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 72
               
               
                  – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  8,5
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 74
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  13,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 76
               
               
                  – – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 78
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 5 kg ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 92
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 93
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 94
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 96
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de moins de 4,5 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 92 97
               
               
                  – – – – – – de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  2008 92 98
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Gingembre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 11
               
               
                  – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Raisins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 21
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
               
               
                  25,6 + 3,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 23
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 24
               
               
                  – – – – – – – Fruits tropicaux
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 28
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 31
               
               
                  – – – – – – – Fruits tropicaux
               
               
                  16 + 2,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 34
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 36
               
               
                  – – – – – – – Fruits tropicaux
               
               
                  15
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 37
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  24
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 38
               
               
                  – – – – – – – Fruits tropicaux
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 40
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  25,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – sans addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 41
               
               
                  – – – – – Gingembre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 43
               
               
                  – – – – – Raisins
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 45
               
               
                  – – – – – Prunes
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 48
               
               
                  – – – – – Fruits tropicaux
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 49
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 51
               
               
                  – – – – – Gingembre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 63
               
               
                  – – – – – Fruits tropicaux
               
               
                  13
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 67
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  20,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – sans addition de sucre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Prunes en emballages immédiats d'un contenu net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2008 99 72
               
               
                  – – – – – – de 5 kg ou plus
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 78
               
               
                  – – – – – – de moins de 5 kg
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 85
               
               
                  – – – – – Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
               
               
                  5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 91
               
               
                  – – – – – Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
               
               
                  8,3 + 3,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2008 99 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  18,4
               
               
                  0
               
            
                  2009
               
               
                  Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Jus d'orange
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 11
               
               
                  – – congelés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 11 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 11 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 11 91
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 11 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 12 00
               
               
                  – – non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
               
                  12,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 19 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 19 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 19 91
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 19 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jus de pamplemousse ou de pomelo
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 21 00
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  2009 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 29 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 29 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 29 91
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  12 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jus de tout autre agrume
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31 11
               
               
                  – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2009 31 19
               
               
                  – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de citrons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31 51
               
               
                  – – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2009 31 59
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'autres agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 31 91
               
               
                  – – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2009 31 99
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 39 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 31
               
               
                  – – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2009 39 39
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de citrons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 51
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  14,4 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 39 55
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2009 39 59
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'autres agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 39 91
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  14,4 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 39 95
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  14,4
               
               
                  0
               
            
                  2009 39 99
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jus d'ananas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 41
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 41 10
               
               
                  – – – d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 41 91
               
               
                  – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 41 99
               
               
                  – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2009 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 49 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 49 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 49 30
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 49 91
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 49 93
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 49 99
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2009 50
               
               
                  – Jus de tomate
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 50 10
               
               
                  – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  2009 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 61
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 30
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 61 10
               
               
                  – – – d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  2009 61 90
               
               
                  – – – d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  22,4 + 27 EUR/hl
               
               
                  CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 69 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  40 + 121 EUR/hl + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 69 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 69 51
               
               
                  – – – – – concentrés
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  2009 69 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 69 71
               
               
                  – – – – – – concentrés
               
               
                  22,4 + 131 EUR/hl + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 69 79
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  22,4 + 27 EUR/hl + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 69 90
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  22,4 + 27 EUR/hl
               
               
                  CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – Jus de pomme
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 71
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 20
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 71 20
               
               
                  – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  18
               
               
                  CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 71 99
               
               
                  – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  18
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 79
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 79 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  30 + 18,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 79 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  30
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 79 30
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
               
                  18
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 79 91
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  18 + 19,3 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 79 93
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  18
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 79 99
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  18
               
               
                  CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)
                  
               
            
                  2009 80
               
               
                  – Jus de tout autre fruit ou légume
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Jus de poires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 34
               
               
                  – – – – – Jus de fruits tropicaux
               
               
                  21 + 12,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 35
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 36
               
               
                  – – – – – Jus de fruits tropicaux
               
               
                  21
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 38
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Jus de poires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 50
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 61
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  19,2 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 63
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  19,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 69
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  20
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 71
               
               
                  – – – – – Jus de cerises
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 73
               
               
                  – – – – – Jus de fruits tropicaux
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 79
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 85
               
               
                  – – – – – – Jus de fruits tropicaux
               
               
                  10,5 + 12,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 86
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  16,8 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 88
               
               
                  – – – – – – Jus de fruits tropicaux
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 89
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 80 95
               
               
                  – – – – – – Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon
                  
               
               
                  14
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 96
               
               
                  – – – – – – Jus de cerises
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 97
               
               
                  – – – – – – Jus de fruits tropicaux
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  2009 80 99
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  2009 90
               
               
                  – Mélanges de jus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une valeur Brix excédant 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 11
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 21
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                  33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 29
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  33,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une valeur Brix n'excédant pas 67
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 31
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  20 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  20
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 41
               
               
                  – – – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 49
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 51
               
               
                  – – – – – – contenant des sucres d'addition
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 59
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 71
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                  15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 73
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                  15,2
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 79
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 92
               
               
                  – – – – – – – Mélanges de jus de fruits tropicaux
               
               
                  10,5 + 12,9 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 94
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  16,8 + 20,6 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 95
               
               
                  – – – – – – – Mélanges de jus de fruits tropicaux
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 96
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  16,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de sucres d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2009 90 97
               
               
                  – – – – – – – Mélanges de jus de fruits tropicaux
               
               
                  11
               
               
                  0
               
            
                  2009 90 98
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  17,6
               
               
                  0
               
            
                  21
               
               
                  CHAPITRE 21 - PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101
               
               
                  Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 11 00
               
               
                  – – Extraits, essences et concentrés
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  2101 12
               
               
                  – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 12 92
               
               
                  – – – Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  2101 12 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9 + EA
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  2101 20
               
               
                  – Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 20 20
               
               
                  – – Extraits, essences et concentrés
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Préparations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 20 92
               
               
                  – – – à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  2101 20 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5 + EA
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  2101 30
               
               
                  – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 30 11
               
               
                  – – – Chicorée torréfiée
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  2101 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,1 + 12,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2101 30 91
               
               
                  – – – de chicorée torréfiée
               
               
                  14,1
               
               
                  0
               
            
                  2101 30 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10,8 + 22,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2102
               
               
                  Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 10
               
               
                  – Levures vivantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 10 10
               
               
                  – – Levures mères sélectionnées (levures de culture)
               
               
                  10,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Levures de panification
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 10 31
               
               
                  – – – séchées
               
               
                  12 + 49,2 EUR /100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2102 10 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12 + 14,5 EUR/ 100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2102 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  14,7
               
               
                  0
               
            
                  2102 20
               
               
                  – Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Levures mortes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2102 20 11
               
               
                  – – – en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  2102 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  2102 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2102 30 00
               
               
                  – Poudres à lever préparées
               
               
                  6,1
               
               
                  0
               
            
                  2103
               
               
                  Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2103 10 00
               
               
                  – Sauce de soja
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  2103 20 00
               
               
                  – Tomato ketchup et autres sauces tomates
               
               
                  10,2
               
               
                  0
               
            
                  2103 30
               
               
                  – Farine de moutarde et moutarde préparée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2103 30 10
               
               
                  – – Farine de moutarde
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2103 30 90
               
               
                  – – Moutarde préparée
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  2103 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2103 90 10
               
               
                  – – Chutney de mangue liquide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2103 90 30
               
               
                  – – Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2103 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  2104
               
               
                  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2104 10 00
               
               
                  – Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
               
               
                  11,5
               
               
                  0
               
            
                  2104 20 00
               
               
                  – Préparations alimentaires composites homogénéisées
               
               
                  14,1
               
               
                  0
               
            
                  2105 00
               
               
                  Glaces de consommation, même contenant du cacao
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2105 00 10
               
               
                  – ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait
               
               
                  8,6 + 20,2 EUR /100 kg/net MAX 19,4 + 9,4 EUR /100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2105 00 91
               
               
                  – – égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %
               
               
                  8 + 38,5 EUR /100 kg/net MAX 18,1 + 7 EUR /100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2105 00 99
               
               
                  – – égale ou supérieure à 7 %
               
               
                  7,9 + 54 EUR /100 kg/net MAX 17,8 + 6,9 EUR /100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2106
               
               
                  Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 10
               
               
                  – Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 10 20
               
               
                  – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  2106 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  EA
               
               
                  CT_Crème de lait (300 - 500 t) (1)
                  
               
            
                  2106 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 20
               
               
                  – – Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
               
               
                  17,3 MIN 1 EUR /% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 30
               
               
                  – – – d'isoglucose
               
               
                  42,7 EUR /100 kg/net mas
               
               
                  CT_Sirops (2 000 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 51
               
               
                  – – – – de lactose
               
               
                  14 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2106 90 55
               
               
                  – – – – de glucose ou de maltodextrine
               
               
                  20 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sirops (2 000 t exprimées en poids net)
               
            
                  2106 90 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  0,4 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Sirops (2 000 t exprimées en poids net)
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2106 90 92
               
               
                  – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  2106 90 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9 + EA
               
               
                  CT_Préparations alimentaires (2 000 t)
               
            
                  22
               
               
                  CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2201
               
               
                  Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2201 10
               
               
                  – Eaux minérales et eaux gazéifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Eaux minérales naturelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2201 10 11
               
               
                  – – – sans dioxyde de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2201 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2201 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2201 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2202
               
               
                  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2202 10 00
               
               
                  – Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  2202 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2202 90 10
               
               
                  – – ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2202 90 91
               
               
                  – – – inférieure à 0,2 %
               
               
                  6,4 + 13,7 EUR /100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2202 90 95
               
               
                  – – – égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
               
               
                  5,5 + 12,1 EUR /100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2202 90 99
               
               
                  – – – égale ou supérieure à 2 %
               
               
                  5,4 + 21,2 EUR /100 kg/net
               
               
                  CT_Crème de lait (300 - 500 t) (1)
                  
               
            
                  2203 00
               
               
                  Bières de malt
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2203 00 01
               
               
                  – – présentées dans des bouteilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2203 00 09
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2203 00 10
               
               
                  – en récipients d'une contenance excédant 10 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2204
               
               
                  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 10
               
               
                  – Vins mousseux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 8,5 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 10 11
               
               
                  – – – Champagne
               
               
                  32 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  32 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 10 91
               
               
                  – – – Asti spumante
               
               
                  32 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  32 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21
               
               
                  – – en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 10
               
               
                  – – – Vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 oC, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar
               
               
                  32 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 11
               
               
                  – – – – – – – Alsace
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 12
               
               
                  – – – – – – – Bordeaux
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 13
               
               
                  – – – – – – – Bourgogne
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 17
               
               
                  – – – – – – – Val de Loire
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 18
               
               
                  – – – – – – – Mosel-Saar-Ruwer
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 19
               
               
                  – – – – – – – Pfalz (Palatinat)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 22
               
               
                  – – – – – – – Rheinhessen (Hesse rhénane)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 23
               
               
                  – – – – – – – Tokaj
               
               
                  14,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 24
               
               
                  – – – – – – – Lazio (Latium)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 26
               
               
                  – – – – – – – Toscana (Toscane)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 27
               
               
                  – – – – – – – Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 28
               
               
                  – – – – – – – Veneto (Vénétie)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 32
               
               
                  – – – – – – – Vinho Verde
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 34
               
               
                  – – – – – – – Penedés
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 36
               
               
                  – – – – – – – Rioja
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 37
               
               
                  – – – – – – – Valencia
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 38
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 42
               
               
                  – – – – – – – Bordeaux
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 43
               
               
                  – – – – – – – Bourgogne
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 44
               
               
                  – – – – – – – Beaujolais
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 46
               
               
                  – – – – – – – Côtes-du-Rhône
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 47
               
               
                  – – – – – – – Languedoc-Roussillon
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 48
               
               
                  – – – – – – – Val de Loire
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 62
               
               
                  – – – – – – – Piemonte (Piémont)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 66
               
               
                  – – – – – – – Toscana (Toscane)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 67
               
               
                  – – – – – – – Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 68
               
               
                  – – – – – – – Veneto (Vénétie)
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 69
               
               
                  – – – – – – – Dão, Bairrada et Douro
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 71
               
               
                  – – – – – – – Navarra
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 74
               
               
                  – – – – – – – Penedés
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 76
               
               
                  – – – – – – – Rioja
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 77
               
               
                  – – – – – – – Valdepeñas
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 78
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 79
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 80
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 81
               
               
                  – – – – – – – Tokaj
               
               
                  15,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 82
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 83
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 84
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 85
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 87
               
               
                  – – – – – Vin de Marsala
               
               
                  18,6 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 88
               
               
                  – – – – – Vin de Samos et muscat de Lemnos
               
               
                  18,6 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 89
               
               
                  – – – – – Vin de Porto
               
               
                  14,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 91
               
               
                  – – – – – Vin de Madère et moscatel de Setúbal
               
               
                  14,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 92
               
               
                  – – – – – Vin de Xérès
               
               
                  14,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 94
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  18,6 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 21 95
               
               
                  – – – – – Vin de Porto
               
               
                  15,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 96
               
               
                  – – – – – Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal
               
               
                  15,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  20,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 21 99
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol
               
               
                  1,75 EUR/% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 10
               
               
                  – – – Vins, autres que ceux visés au no2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 oC, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar
               
               
                  32 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 11
               
               
                  – – – – – – – Tokaj
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 12
               
               
                  – – – – – – – Bordeaux
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 13
               
               
                  – – – – – – – Bourgogne
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 17
               
               
                  – – – – – – – Val de Loire
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 18
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 42
               
               
                  – – – – – – – Bordeaux
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 43
               
               
                  – – – – – – – Bourgogne
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 44
               
               
                  – – – – – – – Beaujolais
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 46
               
               
                  – – – – – – – Côtes-du-Rhône
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 47
               
               
                  – – – – – – – Languedoc-Roussillon
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 48
               
               
                  – – – – – – – Val de Loire
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 58
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 62
               
               
                  – – – – – – – Sicilia (Sicile)
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 64
               
               
                  – – – – – – – Veneto (Vénétie)
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 65
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 71
               
               
                  – – – – – – – Puglia (Pouilles)
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 72
               
               
                  – – – – – – – Sicilia (Sicile)
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 75
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  9,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 77
               
               
                  – – – – – – – Tokaj
               
               
                  14,2 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 78
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 82
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 83
               
               
                  – – – – – – Vins blancs
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 84
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 87
               
               
                  – – – – – Vin de Marsala
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 88
               
               
                  – – – – – Vin de Samos et muscat de Lemnos
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 89
               
               
                  – – – – – Vin de Porto
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 91
               
               
                  – – – – – Vin de Madère et moscatel de Setúbal
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 92
               
               
                  – – – – – Vin de Xérès
               
               
                  12,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 94
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  15,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 29 95
               
               
                  – – – – – Vin de Porto
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 96
               
               
                  – – – – – Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal
               
               
                  13,1 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  20,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 29 99
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol
               
               
                  1,75 EUR/% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                  2204 30
               
               
                  – autres moûts de raisins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 30 10
               
               
                  – – partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
               
               
                  32
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 30 92
               
               
                  – – – – concentrés
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  2204 30 94
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2204 30 96
               
               
                  – – – – concentrés
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  2204 30 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Voir annexe 2
               
               
                  Exemption ad valorem (prix d'entrée)
               
            
                  2205
               
               
                  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2205 10
               
               
                  – en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2205 10 10
               
               
                  – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
               
               
                  10,9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2205 10 90
               
               
                  – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
               
               
                  0,9 EUR/% vol/hl + 6,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2205 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2205 90 10
               
               
                  – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
               
               
                  9 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2205 90 90
               
               
                  – – ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
               
               
                  0,9 EUR/% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                  2206 00
               
               
                  Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 10
               
               
                  – Piquette
               
               
                  1,3 EUR/% vol/hl MIN 7,2 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – mousseuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 31
               
               
                  – – – Cidre et poiré
               
               
                  19,2 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2206 00 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  19,2 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 51
               
               
                  – – – – Cidre et poiré
               
               
                  7,7 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2206 00 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  7,7 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2206 00 81
               
               
                  – – – – Cidre et poiré
               
               
                  5,76 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2206 00 89
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,76 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2207
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2207 10 00
               
               
                  – Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
               
               
                  19,2 EUR/hl
               
               
                  CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)
                  
               
            
                  2207 20 00
               
               
                  – Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
               
               
                  10,2 EUR/hl
               
               
                  CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)
                  
               
            
                  2208
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux‐de‐vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20
               
               
                  – Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20 12
               
               
                  – – – Cognac
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 14
               
               
                  – – – Armagnac
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 26
               
               
                  – – – Grappa
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 27
               
               
                  – – – Brandy de Jerez
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20 40
               
               
                  – – – Distillat brut
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 20 62
               
               
                  – – – – Cognac
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 64
               
               
                  – – – – Armagnac
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 86
               
               
                  – – – – Grappa
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 87
               
               
                  – – – – Brandy de Jerez
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 20 89
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 30
               
               
                  – Whiskies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 11
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 30 19
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Whisky écossais (scotch whisky)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Whisky malt, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 32
               
               
                  – – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 30 38
               
               
                  – – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Whisky blended, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 52
               
               
                  – – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 30 58
               
               
                  – – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 72
               
               
                  – – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 30 78
               
               
                  – – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, présentés en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 30 82
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 30 88
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 40
               
               
                  – Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 11
               
               
                  – – – Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
               
               
                  0,6 EUR/% vol/hl + 3,2 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 31
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 7,9 EUR par litre d'alcool pur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 40 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  0,6 EUR/% vol/hl + 3,2 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 51
               
               
                  – – – Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
               
               
                  0,6 EUR/% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 40 91
               
               
                  – – – – d'une valeur excédant 2 EUR par litre d'alcool pur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 40 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  0,6 EUR/% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                  2208 50
               
               
                  – Gin et genièvre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Gin, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 50 11
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 50 19
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Genièvre, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 50 91
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 50 99
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 60
               
               
                  – Vodka
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 60 11
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 60 19
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 60 91
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 60 99
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 70
               
               
                  – Liqueurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 70 10
               
               
                  – – présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 70 90
               
               
                  – – présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Arak, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 11
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 19
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 33
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 38
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 41
               
               
                  – – – – Ouzo
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Eaux-de-vie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – de fruits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 45
               
               
                  – – – – – – – Calvados
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 48
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 52
               
               
                  – – – – – – – Korn
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 54
               
               
                  – – – – – – – Tequila
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 56
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 69
               
               
                  – – – – – autres boissons spiritueuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Eaux-de-vie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 71
               
               
                  – – – – – de fruits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 75
               
               
                  – – – – – Tequila
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 77
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2208 90 78
               
               
                  – – – – autres boissons spiritueuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2208 90 91
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  1 EUR/% vol/hl + 6,4 EUR/hl
               
               
                  CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)
                  
               
            
                  2208 90 99
               
               
                  – – – excédant 2 l
               
               
                  1 EUR/% vol/hl
               
               
                  CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)
                  
               
            
                  2209 00
               
               
                  Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2209 00 11
               
               
                  – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  6,4 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2209 00 19
               
               
                  – – excédant 2 l
               
               
                  4,8 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, présentés en récipients d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2209 00 91
               
               
                  – – n'excédant pas 2 l
               
               
                  5,12 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  2209 00 99
               
               
                  – – excédant 2 l
               
               
                  3,84 EUR/hl
               
               
                  0
               
            
                  23
               
               
                  CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2301
               
               
                  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2301 10 00
               
               
                  – Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2301 20 00
               
               
                  – Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2302
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 10
               
               
                  – de maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 10 10
               
               
                  – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
               
               
                  44 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2302 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  89 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2302 30
               
               
                  – de froment
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 30 10
               
               
                  – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
               
               
                  44 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2302 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  89 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2302 40
               
               
                  – d'autres céréales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de riz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 40 02
               
               
                  – – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
               
               
                  44 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2302 40 08
               
               
                  – – – autres
               
               
                  89 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2302 40 10
               
               
                  – – – dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
               
               
                  44 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2302 40 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  89 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2302 50 00
               
               
                  – de légumineuses
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  2303
               
               
                  Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2303 10
               
               
                  – Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2303 10 11
               
               
                  – – – supérieure à 40 % en poids
               
               
                  320 EUR/t
               
               
                  CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)
                  
               
            
                  2303 10 19
               
               
                  – – – inférieure ou égale à 40 % en poids
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2303 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2303 20
               
               
                  – Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2303 20 10
               
               
                  – – Pulpes de betteraves
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2303 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2303 30 00
               
               
                  – Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2304 00 00
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2305 00 00
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 10 00
               
               
                  – de graines de coton
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 20 00
               
               
                  – de graines de lin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 30 00
               
               
                  – de graines de tournesol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de graines de navette ou de colza
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 41 00
               
               
                  – – de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 50 00
               
               
                  – de noix de coco ou de coprah
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 60 00
               
               
                  – de noix ou d'amandes de palmiste
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 90 05
               
               
                  – – de germes de maïs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2306 90 11
               
               
                  – – – – ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2306 90 19
               
               
                  – – – – ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
               
               
                  48 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2306 90 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2307 00
               
               
                  Lies de vin; tartre brut
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Lies de vin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2307 00 11
               
               
                  – – d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2307 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,62 EUR/kg/tot, alc,
               
               
                  0
               
            
                  2307 00 90
               
               
                  – Tartre brut
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2308 00
               
               
                  Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Marcs de raisins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2308 00 11
               
               
                  – – ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2308 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,62 EUR/kg/tot, alc,
               
               
                  0
               
            
                  2308 00 40
               
               
                  – Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2308 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  1,6
               
               
                  0
               
            
                  2309
               
               
                  Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10
               
               
                  – Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10 11
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 13
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
               
                  498 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 15
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
               
               
                  730 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 19
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
               
               
                  948 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10 31
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 33
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
               
                  530 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 39
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
               
                  888 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 10 51
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
               
                  102 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 53
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
               
                  577 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 59
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
               
                  730 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 70
               
               
                  – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
               
               
                  948 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  2309 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 10
               
               
                  – – Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 20
               
               
                  – – Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, y compris les prémélanges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 31
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
               
                  23 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 33
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
               
                  498 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 35
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
               
               
                  730 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 39
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
               
               
                  948 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 41
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
               
                  55 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 43
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
               
                  530 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 49
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
               
                  888 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 51
               
               
                  – – – – – – ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
               
               
                  102 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 53
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
               
               
                  577 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 59
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
               
               
                  730 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 70
               
               
                  – – – – ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
               
               
                  948 EUR/t
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 91
               
               
                  – – – – Pulpes de betteraves mélassées
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2309 90 95
               
               
                  – – – – – d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  2309 90 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  9,6
               
               
                  0
               
            
                  24
               
               
                  CHAPITRE 24 - TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401
               
               
                  Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10
               
               
                  – Tabacs non écotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10 10
               
               
                  – – – Tabacs flue cured du type Virginia
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 20
               
               
                  – – – Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 30
               
               
                  – – – Tabacs light air cured du type Maryland
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Tabacs fire cured
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10 41
               
               
                  – – – – du type Kentucky
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 10 50
               
               
                  – – – Tabacs light air cured
                  
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 60
               
               
                  – – – Tabacs sun cured du type oriental
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 70
               
               
                  – – – Tabacs dark air cured
                  
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 80
               
               
                  – – – Tabacs flue cured
                  
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 10 90
               
               
                  – – – autres tabacs
               
               
                  10 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20
               
               
                  – Tabacs partiellement ou totalement écotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 20 10
               
               
                  – – – Tabacs flue cured du type Virginia
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 20
               
               
                  – – – Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 30
               
               
                  – – – Tabacs light air cured du type Maryland
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Tabacs fire cured
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 20 41
               
               
                  – – – – du type Kentucky
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2401 20 50
               
               
                  – – – Tabacs light air cured
                  
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 60
               
               
                  – – – Tabacs sun cured du type oriental
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 70
               
               
                  – – – Tabacs dark air cured
                  
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 80
               
               
                  – – – Tabacs flue cured
                  
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 20 90
               
               
                  – – – autres tabacs
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2401 30 00
               
               
                  – Déchets de tabac
               
               
                  11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net
               
               
                  0
               
            
                  2402
               
               
                  Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2402 10 00
               
               
                  – Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
               
               
                  26
               
               
                  CT_Cigarettes (2 500 t)
               
            
                  2402 20
               
               
                  – Cigarettes contenant du tabac
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2402 20 10
               
               
                  – – contenant des girofles
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  2402 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  57,6
               
               
                  CT_Cigarettes (2 500 t)
               
            
                  2402 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  57,6
               
               
                  0
               
            
                  2403
               
               
                  Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 10
               
               
                  – Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 10 10
               
               
                  – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
               
               
                  74,9
               
               
                  0
               
            
                  2403 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  74,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 91 00
               
               
                  – – Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  2403 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2403 99 10
               
               
                  – – – Tabac à mâcher et tabac à priser
               
               
                  41,6
               
               
                  0
               
            
                  2403 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  16,6
               
               
                  0
               
            
                  V
               
               
                  SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                  CHAPITRE 25 - SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00
               
               
                  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 10
               
               
                  – Eau de mer et eaux mères de salines
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 31
               
               
                  – – destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 51
               
               
                  – – – dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale
               
               
                  1,7 EUR/1 000 kg/net
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2501 00 91
               
               
                  – – – – Sel propre à l'alimentation humaine
               
               
                  2,6 EUR/1 000 kg/net
               
               
                  3
               
            
                  2501 00 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,6 EUR/1 000 kg/net
               
               
                  3
               
            
                  2502 00 00
               
               
                  Pyrites de fer non grillées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2503 00
               
               
                  Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2503 00 10
               
               
                  – Soufres bruts et soufres non raffinés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2503 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2504
               
               
                  Graphite naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2504 10 00
               
               
                  – en poudre ou en paillettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2504 90 00
               
               
                  – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2505
               
               
                  Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2505 10 00
               
               
                  – Sables siliceux et sables quartzeux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2505 90 00
               
               
                  – autres sables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2506
               
               
                  Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2506 10 00
               
               
                  – Quartz
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2506 20 00
               
               
                  – Quartzites
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2507 00
               
               
                  Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2507 00 20
               
               
                  – Kaolin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2507 00 80
               
               
                  – autres argiles kaoliniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2508
               
               
                  Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2508 10 00
               
               
                  – Bentonite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2508 30 00
               
               
                  – Argiles réfractaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2508 40 00
               
               
                  – autres argiles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2508 50 00
               
               
                  – Andalousite, cyanite et sillimanite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2508 60 00
               
               
                  – Mullite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2508 70 00
               
               
                  – Terres de chamotte ou de dinas
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2509 00 00
               
               
                  Craie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2510
               
               
                  Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2510 10 00
               
               
                  – non moulus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2510 20 00
               
               
                  – moulus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2511
               
               
                  Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2511 10 00
               
               
                  – Sulfate de baryum naturel (barytine)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2511 20 00
               
               
                  – Carbonate de baryum naturel (withérite)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2512 00 00
               
               
                  Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2513
               
               
                  Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2513 10 00
               
               
                  – Pierre ponce
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2513 20 00
               
               
                  – Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2514 00 00
               
               
                  Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2515
               
               
                  Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Marbres et travertins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2515 11 00
               
               
                  – – bruts ou dégrossis
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2515 12
               
               
                  – – simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2515 12 20
               
               
                  – – – d'une épaisseur n'excédant pas 4 cm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2515 12 50
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 4 cm mais n'excédant pas 25 cm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2515 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2515 20 00
               
               
                  – Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2516
               
               
                  Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Granit
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2516 11 00
               
               
                  – – brut ou dégrossi
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2516 12
               
               
                  – – simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2516 12 10
               
               
                  – – – d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2516 12 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2516 20 00
               
               
                  – Grès
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2516 90 00
               
               
                  – autres pierres de taille ou de construction
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2517
               
               
                  Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2517 10
               
               
                  – Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2517 10 10
               
               
                  – – Cailloux, graviers, silex et galets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2517 10 20
               
               
                  – – Dolomie et pierres à chaux, concassées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2517 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2517 20 00
               
               
                  – Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no2517 10
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2517 30 00
               
               
                  – Tarmacadam
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2517 41 00
               
               
                  – – de marbre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2517 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2518
               
               
                  Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2518 10 00
               
               
                  – Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2518 20 00
               
               
                  – Dolomie calcinée ou frittée
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2518 30 00
               
               
                  – Pisé de dolomie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2519
               
               
                  Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2519 10 00
               
               
                  – Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2519 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2519 90 10
               
               
                  – – Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2519 90 30
               
               
                  – – Magnésie calcinée à mort (frittée)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2519 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2520
               
               
                  Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2520 10 00
               
               
                  – Gypse; anhydrite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2520 20
               
               
                  – Plâtres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2520 20 10
               
               
                  – – de construction
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2520 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2521 00 00
               
               
                  Castines; pierres à chaux ou à ciment
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2522
               
               
                  Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2522 10 00
               
               
                  – Chaux vive
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2522 20 00
               
               
                  – Chaux éteinte
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2522 30 00
               
               
                  – Chaux hydraulique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2523
               
               
                  Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2523 10 00
               
               
                  – Ciments non pulvérisés dits «clinkers»
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ciments Portland
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2523 21 00
               
               
                  – – Ciments blancs, même colorés artificiellement
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2523 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2523 30 00
               
               
                  – Ciments alumineux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2523 90
               
               
                  – autres ciments hydrauliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2523 90 10
               
               
                  – – Ciments de hauts fourneaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2523 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2524
               
               
                  Amiante (asbeste)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2524 10 00
               
               
                  – Crocidolite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2524 90 00
               
               
                  – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2525
               
               
                  Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2525 10 00
               
               
                  – Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2525 20 00
               
               
                  – Mica en poudre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2525 30 00
               
               
                  – Déchets de mica
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2526
               
               
                  Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2526 10 00
               
               
                  – non broyés ni pulvérisés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2526 20 00
               
               
                  – broyés ou pulvérisés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2528
               
               
                  Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2528 10 00
               
               
                  – Borates de sodium naturels et leurs concentrés (même calcinés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2528 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2529
               
               
                  Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2529 10 00
               
               
                  – Feldspath
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Spath fluor
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2529 21 00
               
               
                  – – contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2529 22 00
               
               
                  – – contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2529 30 00
               
               
                  – Leucite; néphéline et néphéline syénite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2530
               
               
                  Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2530 10
               
               
                  – Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2530 10 10
               
               
                  – – Perlite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2530 10 90
               
               
                  – – Vermiculite et chlorites
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2530 20 00
               
               
                  – Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2530 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2530 90 20
               
               
                  – – Sépiolite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2530 90 98
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  26
               
               
                  CHAPITRE 26 - MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2601
               
               
                  Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2601 11 00
               
               
                  – – non agglomérés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2601 12 00
               
               
                  – – agglomérés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2601 20 00
               
               
                  – Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2602 00 00
               
               
                  Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2603 00 00
               
               
                  Minerais de cuivre et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2604 00 00
               
               
                  Minerais de nickel et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2605 00 00
               
               
                  Minerais de cobalt et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2606 00 00
               
               
                  Minerais d'aluminium et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2607 00 00
               
               
                  Minerais de plomb et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2608 00 00
               
               
                  Minerais de zinc et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2609 00 00
               
               
                  Minerais d'étain et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2610 00 00
               
               
                  Minerais de chrome et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2611 00 00
               
               
                  Minerais de tungstène et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2612
               
               
                  Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2612 10
               
               
                  – Minerais d'uranium et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2612 10 10
               
               
                  – – Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2612 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2612 20
               
               
                  – Minerais de thorium et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2612 20 10
               
               
                  – – Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2612 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2613
               
               
                  Minerais de molybdène et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2613 10 00
               
               
                  – grillés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2613 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2614 00
               
               
                  Minerais de titane et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2614 00 10
               
               
                  – Ilménite et ses concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2614 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2615
               
               
                  Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2615 10 00
               
               
                  – Minerais de zirconium et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2615 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2615 90 10
               
               
                  – – Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2615 90 90
               
               
                  – – Minerais de vanadium et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2616
               
               
                  Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2616 10 00
               
               
                  – Minerais d'argent et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2616 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2617
               
               
                  Autres minerais et leurs concentrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2617 10 00
               
               
                  – Minerais d'antimoine et leurs concentrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2617 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2618 00 00
               
               
                  Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2619 00
               
               
                  Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2619 00 20
               
               
                  – Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2619 00 40
               
               
                  – Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2619 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620
               
               
                  Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant principalement du zinc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 11 00
               
               
                  – – Mattes de galvanisation
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant principalement du plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 21 00
               
               
                  – – Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 30 00
               
               
                  – contenant principalement du cuivre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 40 00
               
               
                  – contenant principalement de l'aluminium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 60 00
               
               
                  – contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 91 00
               
               
                  – – contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2620 99 10
               
               
                  – – – contenant principalement du nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 99 20
               
               
                  – – – contenant principalement du niobium ou du tantale
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 99 40
               
               
                  – – – contenant principalement de l'étain
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 99 60
               
               
                  – – – contenant principalement du titane
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2620 99 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2621
               
               
                  Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2621 10 00
               
               
                  – Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2621 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  27
               
               
                  CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701
               
               
                  Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701 11
               
               
                  – – Anthracite
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701 11 10
               
               
                  – – – à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 10 %
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2701 11 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2701 12
               
               
                  – – Houille bitumineuse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2701 12 10
               
               
                  – – – Houille à coke
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2701 12 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2701 19 00
               
               
                  – – autres houilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2701 20 00
               
               
                  – Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2702
               
               
                  Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2702 10 00
               
               
                  – Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2702 20 00
               
               
                  – Lignites agglomérés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2703 00 00
               
               
                  Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2704 00
               
               
                  Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Cokes et semi-cokes de houille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2704 00 11
               
               
                  – – pour la fabrication d'électrodes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2704 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2704 00 30
               
               
                  – Cokes et semi-cokes de lignite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2704 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2705 00 00
               
               
                  Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2706 00 00
               
               
                  Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707
               
               
                  Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 10
               
               
                  – Benzol (benzène)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 10 10
               
               
                  – – destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2707 10 90
               
               
                  – – destinés à d'autres usages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 20
               
               
                  – Toluol (toluène)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 20 10
               
               
                  – – destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2707 20 90
               
               
                  – – destinés à d'autres usages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 30
               
               
                  – Xylol (xylènes)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 30 10
               
               
                  – – destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2707 30 90
               
               
                  – – destinés à d'autres usages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 40 00
               
               
                  – Naphtalène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 50
               
               
                  – autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 oC d'après la méthode ASTM D 86
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 50 10
               
               
                  – – destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2707 50 90
               
               
                  – – destinés à d'autres usages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 91 00
               
               
                  – – Huiles de créosote
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2707 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Huiles brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 99 11
               
               
                  – – – – Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 oC
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2707 99 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 99 30
               
               
                  – – – Têtes sulfurées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 99 50
               
               
                  – – – Produits basiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2707 99 70
               
               
                  – – – Anthracène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 99 80
               
               
                  – – – Phénols
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2707 99 91
               
               
                  – – – – destinés à la fabrication des produits du no 2803
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2707 99 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  2708
               
               
                  Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2708 10 00
               
               
                  – Brai
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2708 20 00
               
               
                  – Coke de brai
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2709 00
               
               
                  Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2709 00 10
               
               
                  – Condensats de gaz naturel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2709 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2710
               
               
                  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11
               
               
                  – – Huiles légères et préparations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 11
               
               
                  – – – destinées à subir un traitement défini
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 15
               
               
                  – – – destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 11 11
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – destinées à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Essences spéciales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 21
               
               
                  – – – – – White spirit
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 25
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Essences pour moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 31
               
               
                  – – – – – – Essences d'aviation
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres, d'une teneur en plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – n'excédant pas 0,013 g par l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 41
               
               
                  – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 45
               
               
                  – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 49
               
               
                  – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – excédant 0,013 g par l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 11 51
               
               
                  – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 59
               
               
                  – – – – – – – – avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 70
               
               
                  – – – – – Carburéacteurs, type essence
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 11 90
               
               
                  – – – – – autres huiles légères
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Huiles moyennes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 11
               
               
                  – – – – destinées à subir un traitement défini
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 15
               
               
                  – – – – destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – destinées à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Pétrole lampant
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 21
               
               
                  – – – – – – Carburéacteurs
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 25
               
               
                  – – – – – – autre
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 29
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Huiles lourdes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Gazole
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 31
               
               
                  – – – – – destiné à subir un traitement défini
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 35
               
               
                  – – – – – destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – destiné à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 41
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,05 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 45
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,2 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 49
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 0,2 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Fuel oils
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 51
               
               
                  – – – – – destinés à subir un traitement défini
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 55
               
               
                  – – – – – destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – destinés à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 61
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 1 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 63
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % mais n'excédant pas 2 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 65
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 2 % mais n'excédant pas 2,8 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 69
               
               
                  – – – – – – d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8 %
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Huiles lubrifiantes et autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 71
               
               
                  – – – – – destinées à subir un traitement défini
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 75
               
               
                  – – – – – destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – destinées à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 19 81
               
               
                  – – – – – – Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 83
               
               
                  – – – – – – Liquides pour transmissions hydrauliques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 85
               
               
                  – – – – – – Huiles blanches, paraffine liquide
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 87
               
               
                  – – – – – – Huiles pour engrenages
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 91
               
               
                  – – – – – – Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 93
               
               
                  – – – – – – Huiles isolantes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2710 19 99
               
               
                  – – – – – – autres huiles lubrifiantes et autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Déchets d'huiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2710 91 00
               
               
                  – – contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2710 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  2711
               
               
                  Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – liquéfiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 11 00
               
               
                  – – Gaz naturel
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 12
               
               
                  – – Propane
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 12 11
               
               
                  – – – – destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  2711 12 19
               
               
                  – – – – destiné à d'autres usages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 12 91
               
               
                  – – – – destiné à subir un traitement défini
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 12 93
               
               
                  – – – – destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – destiné à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 12 94
               
               
                  – – – – – d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 12 97
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 13
               
               
                  – – Butanes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 13 10
               
               
                  – – – destinés à subir un traitement défini
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 13 30
               
               
                  – – – destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – destinés à d'autres usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 13 91
               
               
                  – – – – d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 13 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 14 00
               
               
                  – – Éthylène, propylène, butylène et butadiène
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – à l'état gazeux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2711 21 00
               
               
                  – – Gaz naturel
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2711 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2712
               
               
                  Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 10
               
               
                  – Vaseline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 10 10
               
               
                  – – brute
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2712 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  2712 20
               
               
                  – Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 20 10
               
               
                  – – Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2712 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  2712 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 90 11
               
               
                  – – – brutes
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2712 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – bruts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 90 31
               
               
                  – – – – destinés à subir un traitement défini
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2712 90 33
               
               
                  – – – – destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2712 90 31
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2712 90 39
               
               
                  – – – – destinés à d'autres usages
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2712 90 91
               
               
                  – – – – Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2712 90 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  2713
               
               
                  Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Coke de pétrole
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2713 11 00
               
               
                  – – non calciné
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2713 12 00
               
               
                  – – calciné
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2713 20 00
               
               
                  – Bitume de pétrole
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2713 90
               
               
                  – autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2713 90 10
               
               
                  – – destinés à la fabrication des produits du no 2803
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2713 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  0,7
               
               
                  0
               
            
                  2714
               
               
                  Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2714 10 00
               
               
                  – Schistes et sables bitumineux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2714 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2715 00 00
               
               
                  Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2716 00 00
               
               
                  Énergie électrique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  VI
               
               
                  SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  28
               
               
                  CHAPITRE 28 - PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2801
               
               
                  Fluor, chlore, brome et iode
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2801 10 00
               
               
                  – Chlore
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2801 20 00
               
               
                  – Iode
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2801 30
               
               
                  – Fluor; brome
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2801 30 10
               
               
                  – – Fluor
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2801 30 90
               
               
                  – – Brome
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2802 00 00
               
               
                  Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2803 00
               
               
                  Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2803 00 10
               
               
                  – Noir de gaz de pétrole
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2803 00 80
               
               
                  – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2804
               
               
                  Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 10 00
               
               
                  – Hydrogène
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Gaz rares
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 21 00
               
               
                  – – Argon
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2804 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 29 10
               
               
                  – – – Hélium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2804 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2804 30 00
               
               
                  – Azote
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2804 40 00
               
               
                  – Oxygène
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2804 50
               
               
                  – Bore; tellure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 50 10
               
               
                  – – Bore
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2804 50 90
               
               
                  – – Tellure
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Silicium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2804 61 00
               
               
                  – – contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2804 69 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2804 70 00
               
               
                  – Phosphore
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2804 80 00
               
               
                  – Arsenic
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  2804 90 00
               
               
                  – Sélénium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2805
               
               
                  Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Métaux alcalins ou alcalino-terreux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 11 00
               
               
                  – – Sodium
               
               
                  5
               
               
                  5
               
            
                  2805 12 00
               
               
                  – – Calcium
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2805 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 19 10
               
               
                  – – – Strontium et baryum
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2805 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,1
               
               
                  3
               
            
                  2805 30
               
               
                  – Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 30 10
               
               
                  – – mélangés ou alliés entre eux
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2805 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  2805 40
               
               
                  – Mercure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2805 40 10
               
               
                  – – présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 EUR
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                  2805 40 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2806
               
               
                  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2806 10 00
               
               
                  – Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2806 20 00
               
               
                  – Acide chlorosulfurique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2807 00
               
               
                  Acide sulfurique; oléum
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2807 00 10
               
               
                  – Acide sulfurique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2807 00 90
               
               
                  – Oléum
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2808 00 00
               
               
                  Acide nitrique; acides sulfonitriques
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2809
               
               
                  Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2809 10 00
               
               
                  – Pentaoxyde de diphosphore
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2809 20 00
               
               
                  – Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2810 00
               
               
                  Oxydes de bore; acides boriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2810 00 10
               
               
                  – Trioxyde de dibore
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2810 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2811
               
               
                  Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – autres acides inorganiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 11 00
               
               
                  – – Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2811 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 19 10
               
               
                  – – – Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2811 19 20
               
               
                  – – – Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2811 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 21 00
               
               
                  – – Dioxyde de carbone
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2811 22 00
               
               
                  – – Dioxyde de silicium
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2811 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2811 29 05
               
               
                  – – – Dioxyde de soufre
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2811 29 10
               
               
                  – – – Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2811 29 30
               
               
                  – – – Oxydes d'azote
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2811 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812
               
               
                  Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812 10
               
               
                  – Chlorures et oxychlorures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de phosphore
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812 10 11
               
               
                  – – – Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 15
               
               
                  – – – Trichlorure de phosphore
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 16
               
               
                  – – – Pentachlorure de phosphore
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 18
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2812 10 91
               
               
                  – – – Dichlorure de disoufre
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 93
               
               
                  – – – Dichlorure de soufre
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 94
               
               
                  – – – Phosgène (chlorure de carbonyle)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 95
               
               
                  – – – Dichlorure de thionyle (chlorure de thionyle)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2812 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2813
               
               
                  Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2813 10 00
               
               
                  – Disulfure de carbone
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2813 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2813 90 10
               
               
                  – – Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2813 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2814
               
               
                  Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2814 10 00
               
               
                  – Ammoniac anhydre
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2814 20 00
               
               
                  – Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2815
               
               
                  Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Hydroxyde de sodium (soude caustique)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2815 11 00
               
               
                  – – solide
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2815 12 00
               
               
                  – – en solution aqueuse (lessive de soude caustique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2815 20
               
               
                  – Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2815 20 10
               
               
                  – – solide
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2815 20 90
               
               
                  – – en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2815 30 00
               
               
                  – Peroxydes de sodium ou de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2816
               
               
                  Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2816 10 00
               
               
                  – Hydroxyde et peroxyde de magnésium
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  2816 40 00
               
               
                  – Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2817 00 00
               
               
                  Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2818
               
               
                  Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2818 10
               
               
                  – Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2818 10 11
               
               
                  – – – dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
               
               
                  5,2
               
               
                  0
               
            
                  2818 10 19
               
               
                  – – – dont 50 % ou plus du poids total consiste particules d'un diamètre de plus de 10 mm
               
               
                  5,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2818 10 91
               
               
                  – – – dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
               
               
                  5,2
               
               
                  0
               
            
                  2818 10 99
               
               
                  – – – dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
               
               
                  5,2
               
               
                  0
               
            
                  2818 20 00
               
               
                  – Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel
               
               
                  4
               
               
                  3
               
            
                  2818 30 00
               
               
                  – Hydroxyde d'aluminium
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2819
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de chrome
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2819 10 00
               
               
                  – Trioxyde de chrome
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2819 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2819 90 10
               
               
                  – – Dioxyde de chrome
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2819 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2820
               
               
                  Oxydes de manganèse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2820 10 00
               
               
                  – Dioxyde de manganèse
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2820 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2820 90 10
               
               
                  – – Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2820 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2821
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2821 10 00
               
               
                  – Oxydes et hydroxydes de fer
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2821 20 00
               
               
                  – Terres colorantes
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2822 00 00
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2823 00 00
               
               
                  Oxydes de titane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2824
               
               
                  Oxydes de plomb; minium et mine orange
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2824 10 00
               
               
                  – Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2824 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2824 90 10
               
               
                  – – Minium et mine orange
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2824 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2825
               
               
                  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2825 10 00
               
               
                  – Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2825 20 00
               
               
                  – Oxyde et hydroxyde de lithium
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2825 30 00
               
               
                  – Oxydes et hydroxydes de vanadium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2825 40 00
               
               
                  – Oxydes et hydroxydes de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2825 50 00
               
               
                  – Oxydes et hydroxydes de cuivre
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  2825 60 00
               
               
                  – Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2825 70 00
               
               
                  – Oxydes et hydroxydes de molybdène
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2825 80 00
               
               
                  – Oxydes d'antimoine
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2825 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2825 90 11
               
               
                  – – – Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont : pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres et pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2825 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2825 90 20
               
               
                  – – Oxyde et hydroxyde de béryllium
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2825 90 30
               
               
                  – – Oxydes d'étain
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2825 90 40
               
               
                  – – Oxydes et hydroxydes de tungstène
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2825 90 60
               
               
                  – – Oxyde de cadmium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2825 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2826
               
               
                  Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fluorures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2826 12 00
               
               
                  – – d'aluminium
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2826 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2826 19 10
               
               
                  – – – d'ammonium ou de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2826 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2826 30 00
               
               
                  – Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2826 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2826 90 10
               
               
                  – – Hexafluorozirconate de dipotassium
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2826 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827
               
               
                  Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 10 00
               
               
                  – Chlorure d'ammonium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827 20 00
               
               
                  – Chlorure de calcium
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres chlorures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 31 00
               
               
                  – – de magnésium
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2827 32 00
               
               
                  – – d'aluminium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827 35 00
               
               
                  – – de nickel
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 39 10
               
               
                  – – – d'étain
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  2827 39 20
               
               
                  – – – de fer
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  2827 39 30
               
               
                  – – – de cobalt
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827 39 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Oxychlorures et hydroxychlorures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 41 00
               
               
                  – – de cuivre
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  2827 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 49 10
               
               
                  – – – de plomb
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  2827 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Bromures et oxybromures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2827 51 00
               
               
                  – – Bromures de sodium ou de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2827 60 00
               
               
                  – Iodures et oxyiodures
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2828
               
               
                  Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2828 10 00
               
               
                  – Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2828 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2829
               
               
                  Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chlorates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2829 11 00
               
               
                  – – de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2829 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2829 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2829 90 10
               
               
                  – – Perchlorates
               
               
                  4,8
               
               
                  0
               
            
                  2829 90 40
               
               
                  – – Bromate de potassium ou de sodium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2829 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2830
               
               
                  Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2830 10 00
               
               
                  – Sulfures de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2830 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2830 90 11
               
               
                  – – Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2830 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2831
               
               
                  Dithionites et sulfoxylates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2831 10 00
               
               
                  – de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2831 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2832
               
               
                  Sulfites; thiosulfates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2832 10 00
               
               
                  – Sulfites de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2832 20 00
               
               
                  – autres sulfites
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2832 30 00
               
               
                  – Thiosulfates
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833
               
               
                  Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Sulfates de sodium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2833 11 00
               
               
                  – – Sulfate de disodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres sulfates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2833 21 00
               
               
                  – – de magnésium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833 22 00
               
               
                  – – d'aluminium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833 24 00
               
               
                  – – de nickel
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2833 25 00
               
               
                  – – de cuivre
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  2833 27 00
               
               
                  – – de baryum
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2833 29 20
               
               
                  – – – de cadmium; de chrome; de zinc
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833 29 30
               
               
                  – – – de cobalt, de titane
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2833 29 50
               
               
                  – – – de fer
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2833 29 60
               
               
                  – – – de plomb
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2833 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2833 30 00
               
               
                  – Aluns
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2833 40 00
               
               
                  – Peroxosulfates (persulfates)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2834
               
               
                  Nitrites; nitrates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2834 10 00
               
               
                  – Nitrites
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Nitrates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2834 21 00
               
               
                  – – de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2834 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2834 29 20
               
               
                  – – – de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2834 29 40
               
               
                  – – – de cuivre
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2834 29 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2835
               
               
                  Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 10 00
               
               
                  – Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Phosphates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 22 00
               
               
                  – – de mono- ou de disodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 24 00
               
               
                  – – de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 25
               
               
                  – – Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 25 10
               
               
                  – – – d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 25 90
               
               
                  – – – d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 26
               
               
                  – – autres phosphates de calcium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 26 10
               
               
                  – – – d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 26 90
               
               
                  – – – d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 29 10
               
               
                  – – – de triammonium
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2835 29 30
               
               
                  – – – de trisodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Polyphosphates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2835 31 00
               
               
                  – – Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2835 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2836
               
               
                  Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2836 20 00
               
               
                  – Carbonate de disodium
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2836 30 00
               
               
                  – Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2836 40 00
               
               
                  – Carbonates de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2836 50 00
               
               
                  – Carbonate de calcium
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2836 60 00
               
               
                  – Carbonate de baryum
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2836 91 00
               
               
                  – – Carbonates de lithium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2836 92 00
               
               
                  – – Carbonate de strontium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2836 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Carbonates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2836 99 11
               
               
                  – – – – de magnésium, de cuivre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  2836 99 17
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2836 99 90
               
               
                  – – – Peroxocarbonates (percarbonates)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2837
               
               
                  Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Cyanures et oxycyanures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2837 11 00
               
               
                  – – de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2837 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2837 20 00
               
               
                  – Cyanures complexes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2839
               
               
                  Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de sodium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2839 11 00
               
               
                  – – Métasilicates
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2839 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2839 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2839 90 10
               
               
                  – – de potassium
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2839 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  2840
               
               
                  Borates; peroxoborates (perborates)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tétraborate de disodium (borax raffiné)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2840 11 00
               
               
                  – – anhydre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2840 19
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2840 19 10
               
               
                  – – – Tétraborate de disodium pentahydraté
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2840 19 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2840 20
               
               
                  – autres borates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2840 20 10
               
               
                  – – Borates de sodium, anhydres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2840 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2840 30 00
               
               
                  – Peroxoborates (perborates)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2841
               
               
                  Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2841 30 00
               
               
                  – Dichromate de sodium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2841 50 00
               
               
                  – autres chromates et dichromates; peroxochromates
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Manganites, manganates et permanganates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2841 61 00
               
               
                  – – Permanganate de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2841 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2841 70 00
               
               
                  – Molybdates
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2841 80 00
               
               
                  – Tungstates (wolframates)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2841 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2841 90 30
               
               
                  – – Zincates, vanadates
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2841 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2842
               
               
                  Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2842 10 00
               
               
                  – Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2842 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2842 90 10
               
               
                  – – Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2842 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  VI. DIVERS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843
               
               
                  Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 10
               
               
                  – Métaux précieux à l'état colloïdal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 10 10
               
               
                  – – Argent
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2843 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Composés d'argent
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 21 00
               
               
                  – – Nitrate d'argent
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2843 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2843 30 00
               
               
                  – Composés d'or
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2843 90
               
               
                  – autres composés; amalgames
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2843 90 10
               
               
                  – – Amalgames
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2843 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2844
               
               
                  Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 10
               
               
                  – Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Uranium naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 10 10
               
               
                  – – – brut; déchets et débris (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 10 30
               
               
                  – – – ouvré (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 10 50
               
               
                  – – Ferro-uranium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 10 90
               
               
                  – – autres (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 20
               
               
                  – Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 20 25
               
               
                  – – – Ferro-uranium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 20 35
               
               
                  – – – autres (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Mélanges d'uranium et de plutonium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 20 51
               
               
                  – – – – Ferro-uranium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 20 59
               
               
                  – – – – autres (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 30
               
               
                  – Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 11
               
               
                  – – – Cermets
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2844 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 51
               
               
                  – – – Cermets
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 55
               
               
                  – – – – brut; déchets et débris (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – ouvré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 61
               
               
                  – – – – – Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 30 69
               
               
                  – – – – – autres (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 30 91
               
               
                  – – – de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 30 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 40
               
               
                  – Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 40 10
               
               
                  – – Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2844 40 20
               
               
                  – – – Isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 40 30
               
               
                  – – – Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 40 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2844 50 00
               
               
                  – Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2845
               
               
                  Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2845 10 00
               
               
                  – Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2845 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2845 90 10
               
               
                  – – Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                  2845 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2846
               
               
                  Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2846 10 00
               
               
                  – Composés de cérium
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  2846 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  2847 00 00
               
               
                  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2848 00 00
               
               
                  Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2849
               
               
                  Carbures, de constitution chimique définie ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2849 10 00
               
               
                  – de calcium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2849 20 00
               
               
                  – de silicium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2849 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2849 90 10
               
               
                  – – de bore
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  2849 90 30
               
               
                  – – de tungstène
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2849 90 50
               
               
                  – – d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2849 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2850 00
               
               
                  Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2850 00 20
               
               
                  – Hydrures; nitrures
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2850 00 50
               
               
                  – Azotures
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2850 00 70
               
               
                  – Siliciures
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2850 00 90
               
               
                  – Borures
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2852 00 00
               
               
                  Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2853 00
               
               
                  Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2853 00 10
               
               
                  – Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  2853 00 30
               
               
                  – Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  2853 00 50
               
               
                  – Chlorure de cyanogène
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2853 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  29
               
               
                  CHAPITRE 29 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901
               
               
                  Hydrocarbures acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 10 00
               
               
                  – saturés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – non saturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 21 00
               
               
                  – – Éthylène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2901 22 00
               
               
                  – – Propène (propylène)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2901 23
               
               
                  – – Butène (butylène) et ses isomères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 23 10
               
               
                  – – – But-1-ène et but-2-ène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2901 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2901 24
               
               
                  – – Buta-1,3-diène et isoprène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2901 24 10
               
               
                  – – – Buta-1,3-diène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2901 24 90
               
               
                  – – – Isoprène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2901 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902
               
               
                  Hydrocarbures cycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 11 00
               
               
                  – – Cyclohexane
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 19 10
               
               
                  – – – cycloterpéniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 20 00
               
               
                  – Benzène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 30 00
               
               
                  – Toluène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Xylènes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 41 00
               
               
                  – – o-Xylène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 42 00
               
               
                  – – m-Xylène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 43 00
               
               
                  – – p-Xylène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 44 00
               
               
                  – – Isomères du xylène en mélange
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 50 00
               
               
                  – Styrène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 60 00
               
               
                  – Éthylbenzène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 70 00
               
               
                  – Cumène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2902 90 10
               
               
                  – – Naphtalène, anthracène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 90 30
               
               
                  – – Biphényle, terphényles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2902 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2903
               
               
                  Dérivés halogénés des hydrocarbures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 11 00
               
               
                  – – Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 12 00
               
               
                  – – Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 13 00
               
               
                  – – Chloroforme (trichlorométhane)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 14 00
               
               
                  – – Tétrachlorure de carbone
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 15 00
               
               
                  – – Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 19 10
               
               
                  – – – 1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 21 00
               
               
                  – – Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 22 00
               
               
                  – – Trichloroéthylène
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 23 00
               
               
                  – – Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 31 00
               
               
                  – – Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2 dibromoéthane)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Bromures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 39 11
               
               
                  – – – – Bromométhane (bromure de méthyle)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 39 15
               
               
                  – – – – Dibromométhane
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2903 39 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 39 90
               
               
                  – – – Fluorures et iodures
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 41 00
               
               
                  – – Trichlorofluorométhane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 42 00
               
               
                  – – Dichlorodifluorométhane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 43 00
               
               
                  – – Trichlorotrifluoroéthanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 44
               
               
                  – – Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 44 10
               
               
                  – – – Dichlorotétrafluoroéthanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 44 90
               
               
                  – – – Chloropentafluoroéthane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45
               
               
                  – – autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 45 10
               
               
                  – – – Chlorotrifluorométhane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 15
               
               
                  – – – Pentachlorofluoroéthane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 20
               
               
                  – – – Tétrachlorodifluoroéthanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 25
               
               
                  – – – Heptachlorofluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 30
               
               
                  – – – Hexachlorodifluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 35
               
               
                  – – – Pentachlorotrifluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 40
               
               
                  – – – Tétrachlorotétrafluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 45
               
               
                  – – – Trichloropentafluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 50
               
               
                  – – – Dichlorohexafluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 55
               
               
                  – – – Chloroheptafluoropropanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 45 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 46
               
               
                  – – Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 46 10
               
               
                  – – – Bromochlorodifluorométhane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 46 20
               
               
                  – – – Bromotrifluorométhane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 46 90
               
               
                  – – – Dibromotétrafluoroéthanes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 47 00
               
               
                  – – autres dérivés perhalogénés
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – halogénés uniquement avec du fluor et du chlore
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – du méthane, éthane ou propane (HCFCs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 49 11
               
               
                  – – – – – Chlorodifluorométhane (HCFC-22)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 49 15
               
               
                  – – – – – 1,1-Dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 49 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 49 20
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – halogénés uniquement avec du fluor et du brome
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 49 30
               
               
                  – – – – du méthane, éthane ou propane
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 49 40
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 51 00
               
               
                  – – 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 52 00
               
               
                  – – Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 59 10
               
               
                  – – – 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2903 59 30
               
               
                  – – – Tétrabromocyclooctanes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2903 59 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 61 00
               
               
                  – – Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 62 00
               
               
                  – – Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (p‐chlorophényl)éthane)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2903 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2903 69 10
               
               
                  – – – 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2903 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2904
               
               
                  Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2904 10 00
               
               
                  – Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2904 20 00
               
               
                  – Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2904 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2904 90 20
               
               
                  – – Dérivés sulfohalogénés
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2904 90 40
               
               
                  – – Trichloronitrométhane (chloropicrine)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2904 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905
               
               
                  Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Monoalcools saturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 11 00
               
               
                  – – Méthanol (alcool méthylique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 12 00
               
               
                  – – Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 13 00
               
               
                  – – Butane-1-ol (alcool n-butylique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 14
               
               
                  – – autres butanols
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 14 10
               
               
                  – – – 2-Méthylpropane-2-ol (alcool ter-butylique)
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  2905 14 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 16
               
               
                  – – Octanol (alcool octylique) et ses isomères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 16 10
               
               
                  – – – 2-Éthylhexane-1-ol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 16 20
               
               
                  – – – Octane-2-ol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2905 16 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 17 00
               
               
                  – – Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Monoalcools non saturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 22
               
               
                  – – Alcools terpéniques acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 22 10
               
               
                  – – – Géraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 29 10
               
               
                  – – – Alcool allylique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Diols
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 31 00
               
               
                  – – Éthylène glycol (éthanediol)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 32 00
               
               
                  – – Propylène glycol (propane-1,2-diol)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 39 10
               
               
                  – – – 2-Méthylpentane-2,4-diol (hexylène glycol)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 39 20
               
               
                  – – – Butane-1,3-diol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2905 39 25
               
               
                  – – – Butane-1,4-diol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 39 30
               
               
                  – – – 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2905 39 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres polyalcools
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 41 00
               
               
                  – – 2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 42 00
               
               
                  – – Pentaérythritol (pentaérythrite)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 43 00
               
               
                  – – Mannitol
               
               
                  9,6 + 125,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol sorbitol (100 t)
               
            
                  2905 44
               
               
                  – – D-Glucitol (sorbitol)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en solution aqueuse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 44 11
               
               
                  – – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
               
                  7,7 + 16,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                  2905 44 19
               
               
                  – – – – autre
               
               
                  9,6 + 37,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 44 91
               
               
                  – – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
               
                  7,7 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                  2905 44 99
               
               
                  – – – – autre
               
               
                  9,6 + 53,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                  2905 45 00
               
               
                  – – Glycérol
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  2905 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 49 10
               
               
                  – – – Triols; tétrols
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2905 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 51 00
               
               
                  – – Ethchlorvynol (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2905 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 59 10
               
               
                  – – – des monoalcools
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – des polyalcools
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2905 59 91
               
               
                  – – – – 2,2-Bis(bromométhyl)propanediol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2905 59 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2906
               
               
                  Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2906 11 00
               
               
                  – – Menthol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2906 12 00
               
               
                  – – Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2906 13
               
               
                  – – Stérols et inositols
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2906 13 10
               
               
                  – – – Stérols
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2906 13 90
               
               
                  – – – Inositols
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2906 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – aromatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2906 21 00
               
               
                  – – Alcool benzylique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2906 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907
               
               
                  Phénols; phénols-alcools
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Monophénols
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 11 00
               
               
                  – – Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2907 12 00
               
               
                  – – Crésols et leurs sels
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  2907 13 00
               
               
                  – – Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2907 15
               
               
                  – – Naphtols et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 15 10
               
               
                  – – – 1-Naphtol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2907 15 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2907 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 19 10
               
               
                  – – – Xylénols et leurs sels
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  2907 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Polyphénols; phénols-alcools
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2907 21 00
               
               
                  – – Résorcinol et ses sels
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2907 22 00
               
               
                  – – Hydroquinone et ses sels
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2907 23 00
               
               
                  – – 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2907 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2908
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Dérivés seulement halogénés et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2908 11 00
               
               
                  – – Pentachlorophénol (ISO)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2908 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2908 91 00
               
               
                  – – Dinosèbe (ISO) et ses sels
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2908 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2908 99 10
               
               
                  – – – Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2908 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909
               
               
                  Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 11 00
               
               
                  – – Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 19 10
               
               
                  – – – Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 20 00
               
               
                  – Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 30
               
               
                  – Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 30 10
               
               
                  – – Éther diphénylique (oxyde de diphényle)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Dérivés bromés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 30 31
               
               
                  – – – Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2909 30 35
               
               
                  – – – 1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2909 30 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 41 00
               
               
                  – – 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 43 00
               
               
                  – – Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 44 00
               
               
                  – – autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – acycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 49 11
               
               
                  – – – – 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2909 49 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 49 90
               
               
                  – – – cycliques
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 50
               
               
                  – Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2909 50 10
               
               
                  – – Gaïacol, gaïacolsulfonates de potassium
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2909 60 00
               
               
                  – Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2910
               
               
                  Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2910 10 00
               
               
                  – Oxiranne (oxyde d'éthylène)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2910 20 00
               
               
                  – Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2910 30 00
               
               
                  – 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2910 40 00
               
               
                  – Dieldrine (ISO, DCI)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2910 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2911 00 00
               
               
                  Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912
               
               
                  Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 11 00
               
               
                  – – Méthanal (formaldéhyde)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 12 00
               
               
                  – – Éthanal (acétaldéhyde)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 19 10
               
               
                  – – – Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 21 00
               
               
                  – – Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 30 00
               
               
                  – Aldéhydes-alcools
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2912 41 00
               
               
                  – – Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 42 00
               
               
                  – – Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 50 00
               
               
                  – Polymères cycliques des aldéhydes
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2912 60 00
               
               
                  – Paraformaldéhyde
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2913 00 00
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914
               
               
                  Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 11 00
               
               
                  – – Acétone
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 12 00
               
               
                  – – Butanone (méthyléthylcétone)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 13 00
               
               
                  – – 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 19 10
               
               
                  – – – 5-Méthylhexane-2-one
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2914 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 21 00
               
               
                  – – Camphre
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 22 00
               
               
                  – – Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 23 00
               
               
                  – – Ionones et méthylionones
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 31 00
               
               
                  – – Phénylacétone (phénylpropane-2-one)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 40
               
               
                  – Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 40 10
               
               
                  – – 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  2914 50 00
               
               
                  – Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Quinones
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 61 00
               
               
                  – – Anthraquinone
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2914 69 10
               
               
                  – – – 1,4-Naphtoquinone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2914 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2914 70 00
               
               
                  – Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915
               
               
                  Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Acide formique, ses sels et ses esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 11 00
               
               
                  – – Acide formique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 12 00
               
               
                  – – Sels de l'acide formique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 13 00
               
               
                  – – Esters de l'acide formique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Acide acétique et ses sels; anhydride acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 21 00
               
               
                  – – Acide acétique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 24 00
               
               
                  – – Anhydride acétique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Esters de l'acide acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 31 00
               
               
                  – – Acétate d'éthyle
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 32 00
               
               
                  – – Acétate de vinyle
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 33 00
               
               
                  – – Acétate de n-butyle
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 36 00
               
               
                  – – Acétate de dinosèbe (ISO)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 39 10
               
               
                  – – – Acétate de propyle, acétate d'isopropyle
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 39 30
               
               
                  – – – Acétate de méthyle, acétate de pentyle (amyle), acétate d'isopentyle (isoamyle), acétates de glycérol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 39 50
               
               
                  – – – Acétates de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle et les acétates de phényléthane-1,2-diol
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 39 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 40 00
               
               
                  – Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 50 00
               
               
                  – Acide propionique, ses sels et ses esters
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  2915 60
               
               
                  – Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 60 11
               
               
                  – – – Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2915 60 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 60 90
               
               
                  – – Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 70
               
               
                  – Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 70 15
               
               
                  – – Acide palmitique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 70 20
               
               
                  – – Sels et esters de l'acide palmitique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 70 25
               
               
                  – – Acide stéarique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 70 30
               
               
                  – – Sels de l'acide stéarique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 70 80
               
               
                  – – Esters de l'acide stéarique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2915 90 10
               
               
                  – – Acide laurique
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 90 20
               
               
                  – – Chloroformiates
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2915 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2916
               
               
                  Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 11 00
               
               
                  – – Acide acrylique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 12
               
               
                  – – Esters de l'acide acrylique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 12 10
               
               
                  – – – Acrylate de méthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2916 12 20
               
               
                  – – – Acrylate d'éthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2916 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2916 13 00
               
               
                  – – Acide méthacrylique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 14
               
               
                  – – Esters de l'acide méthacrylique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 14 10
               
               
                  – – – Méthacrylate de méthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 14 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 15 00
               
               
                  – – Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 19 10
               
               
                  – – – Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
               
               
                  5,9
               
               
                  0
               
            
                  2916 19 30
               
               
                  – – – Acide hexa-2,4-diénoïque (acide sorbique)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 19 40
               
               
                  – – – Acide crotonique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2916 19 50
               
               
                  – – – Binapacryl (ISO)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 19 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 20 00
               
               
                  – Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 31 00
               
               
                  – – Acide benzoïque, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 32
               
               
                  – – Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2916 32 10
               
               
                  – – – Peroxyde de benzoyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 32 90
               
               
                  – – – Chlorure de benzoyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2916 34 00
               
               
                  – – Acide phénylacétique et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2916 35 00
               
               
                  – – Esters de l'acide phénylacétique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2916 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917
               
               
                  Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 11 00
               
               
                  – – Acide oxalique, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2917 12
               
               
                  – – Acide adipique, ses sels et ses esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 12 10
               
               
                  – – – Acide adipique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2917 12 90
               
               
                  – – – Esters de l'acide adipique
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 13
               
               
                  – – Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 13 10
               
               
                  – – – Acide sébacique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  2917 14 00
               
               
                  – – Anhydride maléique
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 19 10
               
               
                  – – – Acide malonique, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  2917 20 00
               
               
                  – Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 32 00
               
               
                  – – Orthophtalates de dioctyle
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2917 33 00
               
               
                  – – Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 34
               
               
                  – – autres esters de l'acide orthophtalique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 34 10
               
               
                  – – – Orthophtalates de dibutyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 34 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 35 00
               
               
                  – – Anhydride phtalique
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2917 36 00
               
               
                  – – Acide téréphtalique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2917 37 00
               
               
                  – – Téréphtalate de diméthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2917 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Dérivés bromés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 39 11
               
               
                  – – – – Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 39 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2917 39 30
               
               
                  – – – – Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 39 40
               
               
                  – – – – Dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 39 50
               
               
                  – – – – Acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 39 60
               
               
                  – – – – Anhydride tétrachlorophtalique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 39 70
               
               
                  – – – – 3,5-Bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2917 39 80
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918
               
               
                  Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 11 00
               
               
                  – – Acide lactique, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 12 00
               
               
                  – – Acide tartrique
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 13 00
               
               
                  – – Sels et esters de l'acide tartrique
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 14 00
               
               
                  – – Acide citrique
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2918 15 00
               
               
                  – – Sels et esters de l'acide citrique
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2918 16 00
               
               
                  – – Acide gluconique, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 18 00
               
               
                  – – Chlorobenzilate (ISO)
               
               
                  6,5
               
               
                  5
               
            
                  2918 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 19 30
               
               
                  – – – Acide cholique, acide 3-α 12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  2918 19 40
               
               
                  – – – Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)proprionique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2918 19 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 21 00
               
               
                  – – Acide salicylique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 22 00
               
               
                  – – Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2918 23
               
               
                  – – autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 23 10
               
               
                  – – – Salicylates de méthyle, de phényle (salol)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 29 10
               
               
                  – – – Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 29 30
               
               
                  – – – Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 29 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 30 00
               
               
                  – Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 91 00
               
               
                  – – 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2918 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2918 99 10
               
               
                  – – – Acide 2,6-diméthoxybenzoïque
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2918 99 20
               
               
                  – – – Dicamba (ISO)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2918 99 30
               
               
                  – – – Phénoxyacétate de sodium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2918 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2919
               
               
                  Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2919 10 00
               
               
                  – Phosphate de tris (2,3-dibromopropyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2919 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2919 90 10
               
               
                  – – Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2919 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920
               
               
                  Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2920 11 00
               
               
                  – – Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2920 90 10
               
               
                  – – Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 90 20
               
               
                  – – Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 90 30
               
               
                  – – Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 90 40
               
               
                  – – Phosphite de triéthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 90 50
               
               
                  – – Phosphonate de diéthyle (hydrogenophosphite de diéthyle) (phosphite de diéthyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2920 90 85
               
               
                  – – autres produits
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921
               
               
                  Composés à fonction amine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 11
               
               
                  – – Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 11 10
               
               
                  – – – Mono-, di- ou triméthylamine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 11 90
               
               
                  – – – Sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 19 10
               
               
                  – – – Triéthylamine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 19 30
               
               
                  – – – Isopropylamine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 19 40
               
               
                  – – – 1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 19 50
               
               
                  – – – Diéthylamine et ses sels
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  2921 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 21 00
               
               
                  – – Éthylènediamine et ses sels
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  2921 22 00
               
               
                  – – Hexaméthylènediamine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  2921 30
               
               
                  – Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 30 10
               
               
                  – – Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
               
               
                  6,3
               
               
                  3
               
            
                  2921 30 91
               
               
                  – – Cyclohex-1,3-ylènediamine(1,3-diaminocyclohexane)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 30 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 41 00
               
               
                  – – Aniline et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 42
               
               
                  – – Dérivés de l'aniline et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 42 10
               
               
                  – – – Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 43 00
               
               
                  – – Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 44 00
               
               
                  – – Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 45 00
               
               
                  – – 1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (β-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 46 00
               
               
                  – – Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 49 10
               
               
                  – – – Xylidines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 51
               
               
                  – – o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 51 11
               
               
                  – – – – m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant : -1 % ou moins en poids d'eau, -200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et -450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 51 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 51 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2921 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2921 59 10
               
               
                  – – – m-Phénylènebis(méthylamine)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 59 20
               
               
                  – – – 2,2'-Dichloro-4,4'-méthylènedianiline
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 59 30
               
               
                  – – – 4,4'-Bi-o-toluidine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 59 40
               
               
                  – – – 1,8-Naphtylènediamine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2921 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922
               
               
                  Composés aminés à fonctions oxygénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 11 00
               
               
                  – – Monoéthanolamine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 12 00
               
               
                  – – Diéthanolamine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 13
               
               
                  – – Triéthanolamine et ses sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 13 10
               
               
                  – – – Triéthanolamine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 13 90
               
               
                  – – – Sels du triéthanolamine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 14 00
               
               
                  – – Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2922 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 19 10
               
               
                  – – – N-Éthyldiéthanolamine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 19 20
               
               
                  – – – 2,2'-Méthyliminodiéthanol (N-méthyldiéthanolamine)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 21 00
               
               
                  – – Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 31 00
               
               
                  – – Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2922 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 41 00
               
               
                  – – Lysine et ses esters; sels de ces produits
               
               
                  6,3
               
               
                  3
               
            
                  2922 42 00
               
               
                  – – Acide glutamique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 43 00
               
               
                  – – Acide anthranilique et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 44 00
               
               
                  – – Tilidine (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2922 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2922 49 10
               
               
                  – – – Glycine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 49 20
               
               
                  – – – β-Alanine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2922 49 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2922 50 00
               
               
                  – Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2923
               
               
                  Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2923 10 00
               
               
                  – Choline et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2923 20 00
               
               
                  – Lécithines et autres phosphoaminolipides
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  2923 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2924
               
               
                  Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 11 00
               
               
                  – – Méprobamate (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2924 12 00
               
               
                  – – Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2924 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 21
               
               
                  – – Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 21 10
               
               
                  – – – Isoproturon (ISO)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2924 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2924 23 00
               
               
                  – – Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2924 24 00
               
               
                  – – Éthinamate (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2924 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2924 29 10
               
               
                  – – – Lidocaïne (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2924 29 30
               
               
                  – – – Paracétamol (DCI)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2924 29 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2925
               
               
                  Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Imides et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2925 11 00
               
               
                  – – Saccharine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2925 12 00
               
               
                  – – Glutéthimide (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2925 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2925 19 10
               
               
                  – – – 3,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2925 19 30
               
               
                  – – – N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2925 19 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2925 21 00
               
               
                  – – Chlordiméforme (ISO)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2925 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2926
               
               
                  Composés à fonction nitrile
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2926 10 00
               
               
                  – Acrylonitrile
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2926 20 00
               
               
                  – 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2926 30 00
               
               
                  – Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2926 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2926 90 20
               
               
                  – – Isophtalonitrile
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  2926 90 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2927 00 00
               
               
                  Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2928 00
               
               
                  Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2928 00 10
               
               
                  – N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2928 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2929
               
               
                  Composés à autres fonctions azotées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2929 10
               
               
                  – Isocyanates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2929 10 10
               
               
                  – – Diisocyanates de méthylphénylène (diisocyanates de toluène)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2929 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2929 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930
               
               
                  Thiocomposés organiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930 20 00
               
               
                  – Thiocarbamates et dithiocarbamates
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2930 30 00
               
               
                  – Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2930 40
               
               
                  – Méthionine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930 40 10
               
               
                  – – Méthionine (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2930 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2930 50 00
               
               
                  – Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2930 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2930 90 13
               
               
                  – – Cystéine et cystine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2930 90 16
               
               
                  – – Dérivés de la cystéine ou de la cystine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2930 90 20
               
               
                  – – Thiodiglycol (DCI) (2,2'-thiodiéthanol)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2930 90 30
               
               
                  – – Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2930 90 40
               
               
                  – – Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2'-thiodiéthyle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2930 90 50
               
               
                  – – Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2930 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2931 00
               
               
                  Autres composés organo-inorganiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2931 00 10
               
               
                  – Méthylphosphonate de diméthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2931 00 20
               
               
                  – Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2931 00 30
               
               
                  – Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2931 00 95
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932
               
               
                  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 11 00
               
               
                  – – Tétrahydrofuranne
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 12 00
               
               
                  – – 2-Furaldéhyde (furfural)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2932 13 00
               
               
                  – – Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2932 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Lactones
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 21 00
               
               
                  – – Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2932 29
               
               
                  – – autres lactones
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 29 10
               
               
                  – – – Phénolphtaléine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2932 29 20
               
               
                  – – – Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2932 29 30
               
               
                  – – – 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2932 29 40
               
               
                  – – – 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2932 29 50
               
               
                  – – – 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2932 29 60
               
               
                  – – – gamma-Butyrolactone
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 29 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 91 00
               
               
                  – – Isosafrole
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 92 00
               
               
                  – – 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 93 00
               
               
                  – – Pipéronal
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 94 00
               
               
                  – – Safrole
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 95 00
               
               
                  – – Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2932 99 50
               
               
                  – – – Époxydes à quatre atomes dans le cycle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 99 70
               
               
                  – – – autres acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2932 99 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933
               
               
                  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 11
               
               
                  – – Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 11 10
               
               
                  – – – Propyphénazone (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 19 10
               
               
                  – – – Phénylbutazone (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 21 00
               
               
                  – – Hydantoïne et ses dérivés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 29 10
               
               
                  – – – Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 31 00
               
               
                  – – Pyridine et ses sels
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2933 32 00
               
               
                  – – Pipéridine et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 33 00
               
               
                  – – Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 39 10
               
               
                  – – – Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 20
               
               
                  – – – 2,3,5,6-Tétrachloropyridine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 25
               
               
                  – – – Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 35
               
               
                  – – – 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 40
               
               
                  – – – 3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 45
               
               
                  – – – 3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 50
               
               
                  – – – Ester méthylique de fluoroxypyr (ISO)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 55
               
               
                  – – – 4-Méthylpyridine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 39 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 41 00
               
               
                  – – Lévorphanol (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 49 10
               
               
                  – – – Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 49 30
               
               
                  – – – Dextrométhorphane (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 52 00
               
               
                  – – Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 53
               
               
                  – – Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 53 10
               
               
                  – – – Phénobarbital (DCI), barbital (DCI), et leurs sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 53 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 54 00
               
               
                  – – autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 55 00
               
               
                  – – Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 59 10
               
               
                  – – – Diazinon (ISO)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 59 20
               
               
                  – – – 1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 59 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 61 00
               
               
                  – – Mélamine
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2933 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 69 10
               
               
                  – – – Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 69 20
               
               
                  – – – Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 69 30
               
               
                  – – – 2,6-Di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 69 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Lactames
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 71 00
               
               
                  – – 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 72 00
               
               
                  – – Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 79 00
               
               
                  – – autres lactames
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 91
               
               
                  – – Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 91 10
               
               
                  – – – Chlordiazépoxide (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2933 99 10
               
               
                  – – – Benzimidazole-2-thiol (mercaptobenzimidazole)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 99 20
               
               
                  – – – Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 99 30
               
               
                  – – – Monoazépines
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 99 40
               
               
                  – – – Diazépines
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2933 99 50
               
               
                  – – – 2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2933 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2934
               
               
                  Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 10 00
               
               
                  – Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2934 20
               
               
                  – Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 20 20
               
               
                  – – Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2934 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2934 30
               
               
                  – Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 30 10
               
               
                  – – Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 91 00
               
               
                  – – Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2934 99 10
               
               
                  – – – Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 99 20
               
               
                  – – – Furazolidone (DCI)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 99 30
               
               
                  – – – Acide 7-aminocéphalosporanique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 99 40
               
               
                  – – – Sels et esters d'acide (6R 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 99 50
               
               
                  – – – Bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2934 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2935 00
               
               
                  Sulfonamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2935 00 10
               
               
                  – 3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2935 00 20
               
               
                  – Metosulam (ISO)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2935 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936
               
               
                  Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Vitamines et leurs dérivés, non mélangés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 21 00
               
               
                  – – Vitamines A et leurs dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 22 00
               
               
                  – – Vitamine B1 et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 23 00
               
               
                  – – Vitamine B2 et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 24 00
               
               
                  – – Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 25 00
               
               
                  – – Vitamine B6 et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 26 00
               
               
                  – – Vitamine B12 et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 27 00
               
               
                  – – Vitamine C et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 28 00
               
               
                  – – Vitamine E et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 29
               
               
                  – – autres vitamines et leurs dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 29 10
               
               
                  – – – Vitamine B9 et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 29 30
               
               
                  – – – Vitamine H et ses dérivés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 90
               
               
                  – autres, y compris les concentrats naturels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Concentrats naturels de vitamines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2936 90 11
               
               
                  – – – Concentrats naturels de vitamines A + D
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2936 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937
               
               
                  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2937 11 00
               
               
                  – – Somatropine, ses dérivés et analogues structurels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 12 00
               
               
                  – – Insuline et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2937 21 00
               
               
                  – – Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 22 00
               
               
                  – – Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 23 00
               
               
                  – – Œstrogènes et progestogènes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2937 31 00
               
               
                  – – Épinéphrine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 40 00
               
               
                  – Dérivés des amino-acides
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 50 00
               
               
                  – Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2937 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2938
               
               
                  Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2938 10 00
               
               
                  – Rutoside (rutine) et ses dérivés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2938 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2938 90 10
               
               
                  – – Hétérosides des digitales
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  2938 90 30
               
               
                  – – Glycyrrhizine et glycyrrhizates
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  2938 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  2939
               
               
                  Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 11 00
               
               
                  – – Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 20 00
               
               
                  – Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 30 00
               
               
                  – Caféine et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Éphédrines et leurs sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 41 00
               
               
                  – – Éphédrine et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 42 00
               
               
                  – – Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 43 00
               
               
                  – – Cathine (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 51 00
               
               
                  – – Fénétylline (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 61 00
               
               
                  – – Ergométrine (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 62 00
               
               
                  – – Ergotamine (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 63 00
               
               
                  – – Acide lysergique et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 91
               
               
                  – – Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Cocaïne et ses sels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2939 91 11
               
               
                  – – – – Cocaïne brute
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 91 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2939 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2940 00 00
               
               
                  Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos2 937,2938 et 2939
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  2941
               
               
                  Antibiotiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2941 10
               
               
                  – Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2941 10 10
               
               
                  – – Amoxicilline (DCI) et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 10 20
               
               
                  – – Ampicilline (DCI), métampicilline (DCI), pivampicilline (DCI), et leurs sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 20
               
               
                  – Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2941 20 30
               
               
                  – – Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  2941 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 30 00
               
               
                  – Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 40 00
               
               
                  – Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 50 00
               
               
                  – Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2941 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  2942 00 00
               
               
                  Autres composés organiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  30
               
               
                  CHAPITRE 30 - PRODUITS PHARMACEUTIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001
               
               
                  Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 20
               
               
                  – Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 20 10
               
               
                  – – d'origine humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3001 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3001 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 90 20
               
               
                  – – d'origine humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3001 90 91
               
               
                  – – – Héparine et ses sels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3001 90 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002
               
               
                  Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10
               
               
                  – Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10 10
               
               
                  – – Antisérums
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10 91
               
               
                  – – – Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 10 95
               
               
                  – – – – d'origine humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 10 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 20 00
               
               
                  – Vaccins pour la médecine humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 30 00
               
               
                  – Vaccins pour la médecine vétérinaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3002 90 10
               
               
                  – – Sang humain
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 90 30
               
               
                  – – Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 90 50
               
               
                  – – Cultures de micro-organismes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3002 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3003
               
               
                  Médicaments (à l'exclusion des produits des nos3 002,3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3003 10 00
               
               
                  – contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3003 20 00
               
               
                  – contenant d'autres antibiotiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3003 31 00
               
               
                  – – contenant de l'insuline
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3003 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3003 40 00
               
               
                  – contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3003 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3003 90 10
               
               
                  – – contenant de l'iode ou des composés de l'iode
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3003 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004
               
               
                  Médicaments (à l'exclusion des produits des nos3 002,3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 10
               
               
                  – contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 10 10
               
               
                  – – contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits à structure d'acide pénicillanique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 20
               
               
                  – contenant d'autres antibiotiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 20 10
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 31
               
               
                  – – contenant de l'insuline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 31 10
               
               
                  – – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 32
               
               
                  – – contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 32 10
               
               
                  – – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 39 10
               
               
                  – – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 40
               
               
                  – contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 40 10
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 50
               
               
                  – autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 2936
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 50 10
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 90 11
               
               
                  – – – contenant de l'iode ou des composés de l'iode
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3004 90 91
               
               
                  – – – contenant de l'iode ou des composés de l'iode
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3004 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3005
               
               
                  Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 10 00
               
               
                  – Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3005 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 90 10
               
               
                  – – Ouates et articles en ouate
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 90 31
               
               
                  – – – – Gazes et articles en gaze
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3005 90 51
               
               
                  – – – – – en «tissus nontissés»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3005 90 55
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3005 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006
               
               
                  Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 10
               
               
                  – Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 10 10
               
               
                  – – Catguts stériles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 10 30
               
               
                  – – Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3006 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 20 00
               
               
                  – Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 30 00
               
               
                  – Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 40 00
               
               
                  – Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 50 00
               
               
                  – Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 60
               
               
                  – Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – à base d'hormones ou d'autres produits du no 2937
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 60 11
               
               
                  – – – conditionnées pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 60 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 60 90
               
               
                  – – à base de spermicides
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3006 70 00
               
               
                  – Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
               
               
                  6,5
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3006 91 00
               
               
                  – – Appareillages identifiables de stomie
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3006 92 00
               
               
                  – – Déchets pharmaceutiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  31
               
               
                  CHAPITRE 31 - ENGRAIS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3101 00 00
               
               
                  Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3102
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques azotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 10
               
               
                  – Urée, même en solution aqueuse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 10 10
               
               
                  – – Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 21 00
               
               
                  – – Sulfate d'ammonium
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 30
               
               
                  – Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 30 10
               
               
                  – – en solution aqueuse
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 30 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 40
               
               
                  – Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 40 10
               
               
                  – – d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 40 90
               
               
                  – – d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 50
               
               
                  – Nitrate de sodium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3102 50 10
               
               
                  – – Nitrate de sodium naturel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3102 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 60 00
               
               
                  – Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 80 00
               
               
                  – Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3102 90 00
               
               
                  – autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3103
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3103 10
               
               
                  – Superphosphates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3103 10 10
               
               
                  – – d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore supérieure à 35 % en poids
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  3103 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  3103 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3104
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques potassiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3104 20
               
               
                  – Chlorure de potassium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3104 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3104 20 50
               
               
                  – – d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3104 20 90
               
               
                  – – d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3104 30 00
               
               
                  – Sulfate de potassium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3104 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3105
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 10 00
               
               
                  – Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 20
               
               
                  – Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 30 00
               
               
                  – Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 40 00
               
               
                  – Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 51 00
               
               
                  – – contenant des nitrates et des phosphates
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 60
               
               
                  – Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 60 10
               
               
                  – – Superphosphates potassiques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3105 60 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3105 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 90 10
               
               
                  – – Nitrate de sodium potassique naturel, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,30 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3105 90 91
               
               
                  – – – d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  6,5
               
               
                  7
               
            
                  3105 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  32
               
               
                  CHAPITRE 32 - EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3201
               
               
                  Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3201 10 00
               
               
                  – Extrait de quebracho
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3201 20 00
               
               
                  – Extrait de mimosa
               
               
                  6,5
               
               
                  5
               
            
                  3201 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3201 90 20
               
               
                  – – Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier
               
               
                  5,8
               
               
                  5
               
            
                  3201 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  5
               
            
                  3202
               
               
                  Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3202 10 00
               
               
                  – Produits tannants organiques synthétiques
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3202 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3203 00
               
               
                  Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3203 00 10
               
               
                  – Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3203 00 90
               
               
                  – Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  3204
               
               
                  Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3204 11 00
               
               
                  – – Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 12 00
               
               
                  – – Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 13 00
               
               
                  – – Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 14 00
               
               
                  – – Colorants directs et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 15 00
               
               
                  – – Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 16 00
               
               
                  – – Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 17 00
               
               
                  – – Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 19 00
               
               
                  – – autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos3204 11 à 3204 19
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3204 20 00
               
               
                  – Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3204 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3205 00 00
               
               
                  Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3206
               
               
                  Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos3 203,3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pigments et préparations à base de dioxyde de titane
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3206 11 00
               
               
                  – – contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  3206 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3206 20 00
               
               
                  – Pigments et préparations à base de composés du chrome
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres matières colorantes et autres préparations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3206 41 00
               
               
                  – – Outremer et ses préparations
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3206 42 00
               
               
                  – – Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3206 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3206 49 10
               
               
                  – – – Magnétite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3206 49 30
               
               
                  – – – Pigments et préparations à base de composés du cadmium
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3206 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3206 50 00
               
               
                  – Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3207
               
               
                  Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3207 10 00
               
               
                  – Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3207 20
               
               
                  – Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3207 20 10
               
               
                  – – Engobes
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3207 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3207 30 00
               
               
                  – Lustres liquides et préparations similaires
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3207 40
               
               
                  – Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3207 40 10
               
               
                  – – Verre dit «émail»
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  3207 40 20
               
               
                  – – Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3207 40 30
               
               
                  – – Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3207 40 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  3208
               
               
                  Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 10
               
               
                  – à base de polyesters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 10 10
               
               
                  – – Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3208 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3208 20
               
               
                  – à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 20 10
               
               
                  – – Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3208 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3208 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 90 11
               
               
                  – – – Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3208 90 13
               
               
                  – – – Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3208 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3208 90 91
               
               
                  – – – à base de polymères synthétiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3208 90 99
               
               
                  – – – à base de polymères naturels modifiés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3209
               
               
                  Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3209 10 00
               
               
                  – à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3209 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3210 00
               
               
                  Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3210 00 10
               
               
                  – Peintures et vernis à l'huile
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3210 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3211 00 00
               
               
                  Siccatifs préparés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3212
               
               
                  Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3212 10
               
               
                  – Feuilles pour le marquage au fer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3212 10 10
               
               
                  – – à base de métaux communs
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3212 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3212 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3212 90 31
               
               
                  – – – à base de poudre d'aluminium
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3212 90 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3212 90 90
               
               
                  – – Teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3213
               
               
                  Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3213 10 00
               
               
                  – Couleurs en assortiments
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3213 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3214
               
               
                  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3214 10
               
               
                  – Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3214 10 10
               
               
                  – – Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3214 10 90
               
               
                  – – Enduits utilisés en peinture
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3214 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3215
               
               
                  Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Encres d'imprimerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3215 11 00
               
               
                  – – noires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3215 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3215 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3215 90 10
               
               
                  – – Encres à écrire et à dessiner
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3215 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  33
               
               
                  CHAPITRE 33 - HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301
               
               
                  Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Huiles essentielles d'agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 12
               
               
                  – – d'orange
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 12 10
               
               
                  – – – non déterpénées
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  3301 12 90
               
               
                  – – – déterpénées
               
               
                  4,4
               
               
                  0
               
            
                  3301 13
               
               
                  – – de citron
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 13 10
               
               
                  – – – non déterpénées
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  3301 13 90
               
               
                  – – – déterpénées
               
               
                  4,4
               
               
                  0
               
            
                  3301 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 19 20
               
               
                  – – – non déterpénées
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  3301 19 80
               
               
                  – – – déterpénées
               
               
                  4,4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Huiles essentielles autres que d'agrumes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 24
               
               
                  – – de menthe poivrée (Mentha piperita)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 24 10
               
               
                  – – – non déterpénées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3301 24 90
               
               
                  – – – déterpénées
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3301 25
               
               
                  – – d'autres menthes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 25 10
               
               
                  – – – non déterpénées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3301 25 90
               
               
                  – – – déterpénées
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3301 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 29 11
               
               
                  – – – – non déterpénées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3301 29 31
               
               
                  – – – – déterpénées
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 29 41
               
               
                  – – – – non déterpénées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – déterpénées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 29 71
               
               
                  – – – – – de géranium, de jasmin, de vétiver
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  3301 29 79
               
               
                  – – – – – de lavande ou de lavandin
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3301 29 91
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  3301 30 00
               
               
                  – Résinoïdes
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  3301 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 90 10
               
               
                  – – Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Oléorésines d'extraction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3301 90 21
               
               
                  – – – de réglisse et de houblon
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3301 90 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3301 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  3302
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 10
               
               
                  – des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – des types utilisés pour les industries des boissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 10 10
               
               
                  – – – – ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
               
               
                  17,3 MIN 1 EUR/% vol/hl
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 10 21
               
               
                  – – – – – ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
               
               
                  12,8
               
               
                  0
               
            
                  3302 10 29
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  9 + EA
               
               
                  CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)
                  
               
            
                  3302 10 40
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3302 10 90
               
               
                  – – des types utilisés pour les industries alimentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3302 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3302 90 10
               
               
                  – – Solutions alcooliques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3302 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3303 00
               
               
                  Parfums et eaux de toilette
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3303 00 10
               
               
                  – Parfums
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3303 00 90
               
               
                  – Eaux de toilette
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3304
               
               
                  Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3304 10 00
               
               
                  – Produits de maquillage pour les lèvres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3304 20 00
               
               
                  – Produits de maquillage pour les yeux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3304 30 00
               
               
                  – Préparations pour manucures ou pédicures
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3304 91 00
               
               
                  – – Poudres, y compris les poudres compactes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3304 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3305
               
               
                  Préparations capillaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3305 10 00
               
               
                  – Shampooings
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3305 20 00
               
               
                  – Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3305 30 00
               
               
                  – Laques pour cheveux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3305 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3305 90 10
               
               
                  – – Lotions capillaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3305 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3306
               
               
                  Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3306 10 00
               
               
                  – Dentifrices
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3306 20 00
               
               
                  – Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3306 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3307
               
               
                  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3307 10 00
               
               
                  – Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3307 20 00
               
               
                  – Désodorisants corporels et antisudoraux
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3307 30 00
               
               
                  – Sels parfumés et autres préparations pour bains
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3307 41 00
               
               
                  – – «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3307 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3307 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  34
               
               
                  CHAPITRE 34 - SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3401
               
               
                  Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3401 11 00
               
               
                  – – de toilette (y compris ceux à usages médicaux)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3401 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3401 20
               
               
                  – Savons sous autres formes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3401 20 10
               
               
                  – – Flocons, paillettes, granulés ou poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3401 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3401 30 00
               
               
                  – Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402
               
               
                  Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 11
               
               
                  – – anioniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 11 10
               
               
                  – – – Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3402 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 12 00
               
               
                  – – cationiques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 13 00
               
               
                  – – non ioniques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 20
               
               
                  – Préparations conditionnées pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 20 20
               
               
                  – – Préparations tensio-actives
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 20 90
               
               
                  – – Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3402 90 10
               
               
                  – – Préparations tensio-actives
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3402 90 90
               
               
                  – – Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3403
               
               
                  Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 11 00
               
               
                  – – Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3403 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 19 10
               
               
                  – – – contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 19 91
               
               
                  – – – – Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3403 19 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 91 00
               
               
                  – – Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3403 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3403 99 10
               
               
                  – – – Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3403 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3404
               
               
                  Cires artificielles et cires préparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3404 20 00
               
               
                  – de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3404 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3404 90 10
               
               
                  – – Cires préparées, y compris les cires à cacheter
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3404 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3405
               
               
                  Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3405 10 00
               
               
                  – Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3405 20 00
               
               
                  – Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3405 30 00
               
               
                  – Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3405 40 00
               
               
                  – Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3405 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3405 90 10
               
               
                  – – Brillants pour métaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3405 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3406 00
               
               
                  Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Bougies, chandelles et cierges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3406 00 11
               
               
                  – – unis, non parfumés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3406 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3406 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3407 00 00
               
               
                  Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  35
               
               
                  CHAPITRE 35 - MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501
               
               
                  Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501 10
               
               
                  – Caséines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501 10 10
               
               
                  – – destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3501 10 50
               
               
                  – – destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3501 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  9
               
               
                  0
               
            
                  3501 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3501 90 10
               
               
                  – – Colles de caséine
               
               
                  8,3
               
               
                  0
               
            
                  3501 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  3502
               
               
                  Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Ovalbumine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 11
               
               
                  – – séchée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 11 10
               
               
                  – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3502 11 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  123,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  3502 19
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 19 10
               
               
                  – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3502 19 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  16,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  3502 20
               
               
                  – Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 20 10
               
               
                  – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 20 91
               
               
                  – – – séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
               
               
                  123,5 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  3502 20 99
               
               
                  – – – autre
               
               
                  16,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)
                  
               
            
                  3502 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3502 90 20
               
               
                  – – – impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3502 90 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  3502 90 90
               
               
                  – – Albuminates et autres dérivés des albumines
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  3503 00
               
               
                  Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3503 00 10
               
               
                  – Gélatines et leurs dérivés
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  3503 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  3504 00 00
               
               
                  Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
               
               
                  3,4
               
               
                  0
               
            
                  3505
               
               
                  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 10
               
               
                  – Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 10 10
               
               
                  – – Dextrine
               
               
                  9 + 17,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Amidons et fécules modifiés (1 000 – 2 000 t) (1)
                  
               
            
                   
               
               
                  – – autres amidons et fécules modifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 10 50
               
               
                  – – – Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  3505 10 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9 + 17,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Amidons et fécules modifiés (1 000 –2 000 t) (1)
                  
               
            
                  3505 20
               
               
                  – Colles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3505 20 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %
               
               
                  8,3 + 4,5 EUR/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  0
               
            
                  3505 20 30
               
               
                  – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %
               
               
                  8,3 + 8,9 EUR/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  CT_Amidons et fécules modifiés (1 000 –2 000 t) (1)
                  
               
            
                  3505 20 50
               
               
                  – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %
               
               
                  8,3 + 14,2 EUR/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  CT_Amidons et fécules modifiés (1 000 –2 000 t) (1)
                  
               
            
                  3505 20 90
               
               
                  – – d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %
               
               
                  8,3 + 17,7 EUR/100 kg/net MAX 11,5
               
               
                  CT_Amidons et fécules modifiés (1 000 – 2 000 t) (1)
                  
               
            
                  3506
               
               
                  Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3506 10 00
               
               
                  – Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3506 91 00
               
               
                  – – Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3506 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3507
               
               
                  Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3507 10 00
               
               
                  – Présure et ses concentrats
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3507 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3507 90 10
               
               
                  – – Lipoprotéine lipase
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3507 90 20
               
               
                  – – Aspergillus alkaline protéase
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3507 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  36
               
               
                  CHAPITRE 36 - POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3601 00 00
               
               
                  Poudres propulsives
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  3602 00 00
               
               
                  Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3603 00
               
               
                  Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3603 00 10
               
               
                  – Mèches de sûreté; cordeaux détonants
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3603 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3604
               
               
                  Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3604 10 00
               
               
                  – Articles pour feux d'artifice
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3604 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3605 00 00
               
               
                  Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3606
               
               
                  Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3606 10 00
               
               
                  – Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
                  
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3606 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3606 90 10
               
               
                  – – Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3606 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  37
               
               
                  CHAPITRE 37 - PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701
               
               
                  Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701 10
               
               
                  – pour rayons X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701 10 10
               
               
                  – – à usage médical, dentaire ou vétérinaire
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3701 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3701 20 00
               
               
                  – Films à développement et tirage instantanés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3701 30 00
               
               
                  – autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3701 91 00
               
               
                  – – pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3701 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702
               
               
                  Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 10 00
               
               
                  – pour rayons X
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 31
               
               
                  – – pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 31 20
               
               
                  – – – d'une longueur n'excédant pas 30 m
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une longueur excédant 30 m
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 31 91
               
               
                  – – – – Négatif de film couleur: -d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et -d'une longueur de 100 m ou plus, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3702 31 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 32
               
               
                  – – autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une largeur n'excédant pas 35 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 32 10
               
               
                  – – – – Microfilms; films pour les arts graphiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 32 20
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 35 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 32 31
               
               
                  – – – – Microfilms
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 32 50
               
               
                  – – – – Films pour les arts graphiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 32 80
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 41 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 42 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 43 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 44 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 51 00
               
               
                  – – d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 52 00
               
               
                  – – d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 53 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 54
               
               
                  – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 54 10
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 24 mm
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3702 54 90
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 24 mm mais n'excédant pas 35 mm
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3702 55 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 56 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 35 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 91
               
               
                  – – d'une largeur n'excédant pas 16 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 91 20
               
               
                  – – – Films pour les arts graphiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 93
               
               
                  – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 93 10
               
               
                  – – – Microfilms; films pour les arts graphiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 93 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 94
               
               
                  – – d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3702 94 10
               
               
                  – – – Microfilms; films pour les arts graphiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3702 94 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3702 95 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 35 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3703
               
               
                  Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3703 10 00
               
               
                  – en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3703 20
               
               
                  – autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3703 20 10
               
               
                  – – pour images obtenues à partir de films inversibles
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3703 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3703 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3703 90 10
               
               
                  – – sensibilisés aux sels d'argent ou de platine
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3703 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3704 00
               
               
                  Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3704 00 10
               
               
                  – Plaques, pellicules et films
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3704 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3705
               
               
                  Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3705 10 00
               
               
                  – pour la reproduction offset
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3705 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3705 90 10
               
               
                  – – Microfilms
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3705 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3706
               
               
                  Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 10
               
               
                  – d'une largeur de 35 mm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 10 10
               
               
                  – – ne comportant que l'enregistrement du son
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 10 91
               
               
                  – – – négatifs; positifs intermédiaires de travail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3706 10 99
               
               
                  – – – autres positifs
               
               
                  5 EUR/100 m
               
               
                  0
               
            
                  3706 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 10
               
               
                  – – ne comportant que l'enregistrement du son
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 31
               
               
                  – – – négatifs; positifs intermédiaires de travail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres positifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 51
               
               
                  – – – – Films d'actualités
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3706 90 91
               
               
                  – – – – – de moins de 10 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3706 90 99
               
               
                  – – – – – de 10 mm ou plus
               
               
                  3,5 EUR/100 m
               
               
                  0
               
            
                  3707
               
               
                  Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3707 10 00
               
               
                  – Émulsions pour la sensibilisation des surfaces
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3707 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Révélateurs et fixateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – pour la photographie en couleurs (polychrome)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3707 90 11
               
               
                  – – – – pour films et plaques photographiques
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3707 90 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3707 90 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3707 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  38
               
               
                  CHAPITRE 38 - PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3801
               
               
                  Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3801 10 00
               
               
                  – Graphite artificiel
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  3801 20
               
               
                  – Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3801 20 10
               
               
                  – – Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3801 20 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  3801 30 00
               
               
                  – Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3801 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  3802
               
               
                  Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3802 10 00
               
               
                  – Charbons activés
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3802 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  3803 00
               
               
                  
                     Tall oil, même raffiné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3803 00 10
               
               
                  – brut
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3803 00 90
               
               
                  – autre
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  3804 00
               
               
                  Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3804 00 10
               
               
                  – Lignosulfites
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3804 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3805
               
               
                  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3805 10
               
               
                  – Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3805 10 10
               
               
                  – – Essence de térébenthine
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  3805 10 30
               
               
                  – – Essence de bois de pin
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  3805 10 90
               
               
                  – – Essence de papeterie au sulfate
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3805 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3805 90 10
               
               
                  – – Huile de pin
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  3805 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,4
               
               
                  0
               
            
                  3806
               
               
                  Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3806 10
               
               
                  – Colophanes et acides résiniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3806 10 10
               
               
                  – – de gemme
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3806 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3806 20 00
               
               
                  – Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  3806 30 00
               
               
                  – Gommes esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3806 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  3807 00
               
               
                  Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3807 00 10
               
               
                  – Goudrons de bois
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  3807 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3808
               
               
                  Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‐mouches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 50 00
               
               
                  – Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 91
               
               
                  – – Insecticides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 91 10
               
               
                  – – – à base de pyréthrinoïdes
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 91 20
               
               
                  – – – à base d'hydrocarbures chlorés
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 91 30
               
               
                  – – – à base de carbamates
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 91 40
               
               
                  – – – à base d'organo-phosphorés
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 92
               
               
                  – – Fongicides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – inorganiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 92 10
               
               
                  – – – – Préparations cupriques
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                  3808 92 20
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 92 30
               
               
                  – – – – à base de dithiocarbamates
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 92 40
               
               
                  – – – – à base de benzimidazoles
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 92 50
               
               
                  – – – – à base de diazoles ou de triazoles
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 92 60
               
               
                  – – – – à base de diazines ou de morpholines
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 92 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93
               
               
                  – – Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Herbicides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 93 11
               
               
                  – – – – à base de phénoxyphytohormones
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 13
               
               
                  – – – – à base de triazines
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 15
               
               
                  – – – – à base d'amides
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 17
               
               
                  – – – – à base de carbamates
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 21
               
               
                  – – – – à base de dérivés de dinitroanilines
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 23
               
               
                  – – – – à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 27
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 30
               
               
                  – – – Inhibiteurs de germination
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 93 90
               
               
                  – – – Régulateurs de croissance pour plantes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3808 94
               
               
                  – – Désinfectants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 94 10
               
               
                  – – – à base de sels d'ammonium quaternaire
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 94 20
               
               
                  – – – à base de composés halogénés
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 94 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3808 99 10
               
               
                  – – – Rodenticides
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3808 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3809
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3809 10
               
               
                  – à base de matières amylacées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3809 10 10
               
               
                  – – d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
               
               
                  8,3 + 8,9 EUR/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  CT_Produits transformés à base de fécule de malt (2 000 t)
               
            
                  3809 10 30
               
               
                  – – d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
               
               
                  8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  CT_Produits transformés à base de fécule de malt (2 000 t)
               
            
                  3809 10 50
               
               
                  – – d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
               
               
                  8,3 + 15,1 EUR/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  CT_Produits transformés à base de fécule de malt (2 000 t)
               
            
                  3809 10 90
               
               
                  – – d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
               
               
                  8,3 + 17,7 EUR/100 kg/net MAX 12,8
               
               
                  CT_Produits transformés à base de fécule de malt (2 000 t)
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3809 91 00
               
               
                  – – des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3809 92 00
               
               
                  – – des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3809 93 00
               
               
                  – – des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3810
               
               
                  Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3810 10 00
               
               
                  – Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3810 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3810 90 10
               
               
                  – – Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  3810 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3811
               
               
                  Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Préparations antidétonantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3811 11
               
               
                  – – à base de composés du plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3811 11 10
               
               
                  – – – à base de plomb tétraéthyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3811 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  3811 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Additifs pour huiles lubrifiantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3811 21 00
               
               
                  – – contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3811 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  3811 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  3812
               
               
                  Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3812 10 00
               
               
                  – Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3812 20
               
               
                  – Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3812 20 10
               
               
                  – – Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3812 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3812 30
               
               
                  – Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Préparations antioxydantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3812 30 21
               
               
                  – – – Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3812 30 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3812 30 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3813 00 00
               
               
                  Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3814 00
               
               
                  Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3814 00 10
               
               
                  – à base d'acétate de butyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3814 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3815
               
               
                  Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Catalyseurs supportés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3815 11 00
               
               
                  – – ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3815 12 00
               
               
                  – – ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3815 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3815 19 10
               
               
                  – – – Catalyseurs, sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: -20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre, -2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3815 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3815 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3815 90 10
               
               
                  – – Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3815 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3816 00 00
               
               
                  Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  3817 00
               
               
                  Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3817 00 50
               
               
                  – Alkylbenzène linéaire
               
               
                  6,3
               
               
                  3
               
            
                  3817 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  6,3
               
               
                  3
               
            
                  3818 00
               
               
                  Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3818 00 10
               
               
                  – Silicium dopé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3818 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3819 00 00
               
               
                  Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3820 00 00
               
               
                  Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3821 00 00
               
               
                  Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3822 00 00
               
               
                  Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3823
               
               
                  Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3823 11 00
               
               
                  – – Acide stéarique
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  3823 12 00
               
               
                  – – Acide oléique
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  3823 13 00
               
               
                  – – Tall acides gras
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3823 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3823 19 10
               
               
                  – – – Acides gras distillés
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3823 19 30
               
               
                  – – – Distillat d'acide gras
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3823 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  3823 70 00
               
               
                  – Alcools gras industriels
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  3824
               
               
                  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 10 00
               
               
                  – Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 30 00
               
               
                  – Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3824 40 00
               
               
                  – Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 50
               
               
                  – Mortiers et bétons, non réfractaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 50 10
               
               
                  – – Béton prêt à la coulée
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 60
               
               
                  – Sorbitol, autre que celui du no2905 44
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en solution aqueuse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 60 11
               
               
                  – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
               
                  7,7 + 16,1 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                  3824 60 19
               
               
                  – – – autre
               
               
                  9,6 + 37,8 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                   
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 60 91
               
               
                  – – – contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
               
               
                  7,7 + 23 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                  3824 60 99
               
               
                  – – – autre
               
               
                  9,6 + 53,7 EUR/100 kg/net
               
               
                  CT_Mannitol/sorbitol (100 t)
               
            
                   
               
               
                  – Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 71 00
               
               
                  – – contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 72 00
               
               
                  – – contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 73 00
               
               
                  – – contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 74 00
               
               
                  – – contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 75 00
               
               
                  – – contenant du tétrachlorure de carbone
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 76 00
               
               
                  – – contenant du trichloroéthane-1,1,1 (méthylchloroforme)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 77 00
               
               
                  – – contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 78 00
               
               
                  – – contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 79 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 81 00
               
               
                  – – contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 82 00
               
               
                  – – contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 83 00
               
               
                  – – contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 10
               
               
                  – – Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 15
               
               
                  – – Échangeurs d'ions
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 20
               
               
                  – – Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 25
               
               
                  – – Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 30
               
               
                  – – Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 35
               
               
                  – – Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 40
               
               
                  – – Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 45
               
               
                  – – – Préparations désincrustantes et similaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 50
               
               
                  – – – Préparations pour la galvanoplastie
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 55
               
               
                  – – – Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 61
               
               
                  – – – – Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 62
               
               
                  – – – – Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 64
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 65
               
               
                  – – – Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no3824 10 00)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 70
               
               
                  – – – Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3824 90 75
               
               
                  – – – – Tranches de niobate de lithium, non dopées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 80
               
               
                  – – – – Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 85
               
               
                  – – – – 3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 91
               
               
                  – – – – Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5 % en volume d'esters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3824 90 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825
               
               
                  Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 10 00
               
               
                  – Déchets municipaux
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825 20 00
               
               
                  – Boues d'épuration
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825 30 00
               
               
                  – Déchets cliniques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Déchets de solvants organiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 41 00
               
               
                  – – halogénés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825 50 00
               
               
                  – Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 61 00
               
               
                  – – contenant principalement des constituants organiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3825 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3825 90 10
               
               
                  – – Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3825 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  VII
               
               
                  SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  39
               
               
                  CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. FORMES PRIMAIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901
               
               
                  Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 10
               
               
                  – Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 10 10
               
               
                  – – Polyéthylène linéaire
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3901 10 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3901 20
               
               
                  – Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 20 10
               
               
                  – – Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 oC contenant: -50 mg/kg ou moins d'aluminium, -2 mg/kg ou moins de calcium, -2 mg/kg ou moins de chrome, -2 mg/kg ou moins de fer, -2 mg/kg ou moins de nickel, -2 mg/kg ou moins de titane, ‐8 mg/kg ou moins de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3901 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3901 30 00
               
               
                  – Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3901 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3901 90 10
               
               
                  – – Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3901 90 20
               
               
                  – – Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3901 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3902
               
               
                  Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3902 10 00
               
               
                  – Polypropylène
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3902 20 00
               
               
                  – Polyisobutylène
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3902 30 00
               
               
                  – Copolymères de propylène
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3902 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3902 90 10
               
               
                  – – Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3902 90 20
               
               
                  – – Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3902 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3903
               
               
                  Polymères du styrène, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Polystyrène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3903 11 00
               
               
                  – – expansible
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3903 19 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3903 20 00
               
               
                  – Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3903 30 00
               
               
                  – Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3903 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3903 90 10
               
               
                  – – Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3903 90 20
               
               
                  – – Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) de ce chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3903 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904
               
               
                  Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 10 00
               
               
                  – Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autre poly(chlorure de vinyle)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 21 00
               
               
                  – – non plastifié
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904 22 00
               
               
                  – – plastifié
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904 30 00
               
               
                  – Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904 40 00
               
               
                  – autres copolymères du chlorure de vinyle
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904 50
               
               
                  – Polymères du chlorure de vinylidène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 50 10
               
               
                  – – Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3904 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Polymères fluorés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 61 00
               
               
                  – – Polytétrafluoroéthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3904 69 10
               
               
                  – – – Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3904 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3904 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3905
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Poly(acétate de vinyle)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 12 00
               
               
                  – – en dispersion aqueuse
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3905 19 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Copolymères d'acétate de vinyle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 21 00
               
               
                  – – en dispersion aqueuse
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3905 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3905 30 00
               
               
                  – Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 91 00
               
               
                  – – Copolymères
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3905 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3905 99 10
               
               
                  – – – Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: -9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et -5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3905 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3906
               
               
                  Polymères acryliques, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3906 10 00
               
               
                  – Poly(méthacrylate de méthyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3906 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3906 90 10
               
               
                  – – Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3906 90 20
               
               
                  – – Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3906 90 30
               
               
                  – – Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3906 90 40
               
               
                  – – Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène‐acrylonitrile (NBR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3906 90 50
               
               
                  – – Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3906 90 60
               
               
                  – – Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3906 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907
               
               
                  Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 10 00
               
               
                  – Polyacétals
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 20
               
               
                  – autres polyéthers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Polyéther-alcools
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 20 11
               
               
                  – – – Polyéthylèneglycols
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 20 21
               
               
                  – – – – d'un indice d'hydroxyle n'excédant pas 100
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 20 29
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 20 91
               
               
                  – – – Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3907 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 30 00
               
               
                  – Résines époxydes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 40 00
               
               
                  – Polycarbonates
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 50 00
               
               
                  – Résines alkydes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 60
               
               
                  – Poly(éthylène téréphtalate)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 60 20
               
               
                  – – d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3907 60 80
               
               
                  – – autre
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3907 70 00
               
               
                  – Poly(acide lactique)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres polyesters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 91
               
               
                  – – non saturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 91 10
               
               
                  – – – liquides
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3907 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un indice d'hydroxyle n'excédant pas 100
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 99 11
               
               
                  – – – – Poly(éthylènenaphtalène-2,6-dicarboxylate)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3907 99 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3907 99 91
               
               
                  – – – – Poly(éthylènenaphtalène-2,6-dicarboxylate)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3907 99 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3908
               
               
                  Polyamides sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3908 10 00
               
               
                  – Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3908 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3909
               
               
                  Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3909 10 00
               
               
                  – Résines uréiques; résines de thiourée
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3909 20 00
               
               
                  – Résines mélaminiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3909 30 00
               
               
                  – autres résines aminiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3909 40 00
               
               
                  – Résines phénoliques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3909 50
               
               
                  – Polyuréthannes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3909 50 10
               
               
                  – – Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3909 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3910 00 00
               
               
                  Silicones sous formes primaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3911
               
               
                  Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3911 10 00
               
               
                  – Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3911 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3911 90 11
               
               
                  – – – Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4- phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du présent chapitre
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  3911 90 13
               
               
                  – – – Poly(thio-1,4-phénylène)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3911 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3911 90 91
               
               
                  – – – Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3911 90 93
               
               
                  – – – Copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3911 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912
               
               
                  Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Acétates de cellulose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 11 00
               
               
                  – – non plastifiés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912 12 00
               
               
                  – – plastifiés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912 20
               
               
                  – Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non plastifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 20 11
               
               
                  – – – Collodions et celloïdine
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  3912 20 90
               
               
                  – – plastifiés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Éthers de cellulose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 31 00
               
               
                  – – Carboxyméthylcellulose et ses sels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 39 10
               
               
                  – – – Éthylcellulose
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912 39 20
               
               
                  – – – Hydroxypropylcellulose
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3912 39 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3912 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3912 90 10
               
               
                  – – Esters de la cellulose
               
               
                  6,4
               
               
                  0
               
            
                  3912 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3913
               
               
                  Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3913 10 00
               
               
                  – Acide alginique, ses sels et ses esters
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  3913 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3914 00 00
               
               
                  Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3915
               
               
                  Déchets, rognures et débris de matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3915 10 00
               
               
                  – de polymères de l'éthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3915 20 00
               
               
                  – de polymères du styrène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3915 30 00
               
               
                  – de polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3915 90
               
               
                  – d'autres matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3915 90 11
               
               
                  – – – de polymères du propylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3915 90 18
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3915 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916
               
               
                  Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 10 00
               
               
                  – en polymères de l'éthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 20
               
               
                  – en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 20 10
               
               
                  – – en poly(chlorure de vinyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 90
               
               
                  – en autres matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 90 11
               
               
                  – – – en polyesters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 90 13
               
               
                  – – – en polyamides
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 90 15
               
               
                  – – – en résines époxydes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3916 90 51
               
               
                  – – – en polymères de propylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 90 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3916 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917
               
               
                  Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 10
               
               
                  – Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 10 10
               
               
                  – – en protéines durcies
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3917 10 90
               
               
                  – – en matières plastiques cellulosiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux rigides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 21
               
               
                  – – en polymères de l'éthylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 21 10
               
               
                  – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 22
               
               
                  – – en polymères du propylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 22 10
               
               
                  – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 23
               
               
                  – – en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 23 10
               
               
                  – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 29
               
               
                  – – en autres matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 29 12
               
               
                  – – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 29 15
               
               
                  – – – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 29 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tubes et tuyaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 31 00
               
               
                  – – Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 32
               
               
                  – – autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 32 10
               
               
                  – – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 32 31
               
               
                  – – – – – en polymères de l'éthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 32 35
               
               
                  – – – – – en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 32 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 32 51
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 32 91
               
               
                  – – – – Boyaux artificiels
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 32 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 33 00
               
               
                  – – autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3917 39 12
               
               
                  – – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 39 15
               
               
                  – – – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 39 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3917 40 00
               
               
                  – Accessoires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3918
               
               
                  Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3918 10
               
               
                  – en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3918 10 10
               
               
                  – – consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3918 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3918 90 00
               
               
                  – en autres matières plastiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10
               
               
                  – en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10 11
               
               
                  – – – en poly(chlorure de vinyle) plastifié ou en polyéthylène
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3919 10 13
               
               
                  – – – en poly(chlorure de vinyle) non plastifié
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3919 10 15
               
               
                  – – – en polypropylène
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  3919 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10 31
               
               
                  – – – – en polyesters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 10 38
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 10 61
               
               
                  – – – – en poly(chlorure de vinyle) plastifié ou en polyéthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 10 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 10 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 90 10
               
               
                  – – ouvrés autrement qu'en surface, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 90 31
               
               
                  – – – – en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 90 38
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3919 90 61
               
               
                  – – – – en poly(chlorure de vinyle) plastifié ou en polyéthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 90 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3919 90 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3920
               
               
                  Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10
               
               
                  – en polymères de l'éthylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en polyéthylène d'une densité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – inférieure à 0,94
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10 23
               
               
                  – – – – – Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – non imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10 24
               
               
                  – – – – – – – Feuilles étirables
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3920 10 26
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3920 10 27
               
               
                  – – – – – – imprimées
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3920 10 28
               
               
                  – – – – égale ou supérieure à 0,94
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3920 10 40
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 0,125 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 10 81
               
               
                  – – – Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 10 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3920 20
               
               
                  – en polymères du propylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 20 21
               
               
                  – – – biaxialement orientés
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 20 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 0,10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Bandes d'une largeur excédant 5 mm mais n'excédant pas 20 mm, des types utilisés pour l'emballage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 20 71
               
               
                  – – – – Bandes décoratives
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 20 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 20 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 30 00
               
               
                  – en polymères du styrène
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 43
               
               
                  – – contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 43 10
               
               
                  – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 43 90
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 1 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 49 10
               
               
                  – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 49 90
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 1 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – en polymères acryliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 51 00
               
               
                  – – en poly(méthacrylate de méthyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 59 10
               
               
                  – – – Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 61 00
               
               
                  – – en polycarbonates
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 62
               
               
                  – – en poly(éthylène téréphtalate)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 62 11
               
               
                  – – – – Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 62 13
               
               
                  – – – – Feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 62 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 62 90
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 0,35 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 63 00
               
               
                  – – en polyesters non saturés
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 69 00
               
               
                  – – en autres polyesters
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – en cellulose ou en ses dérivés chimiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 71
               
               
                  – – en cellulose régénérée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 71 10
               
               
                  – – – Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 71 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 73
               
               
                  – – en acétate de cellulose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 73 10
               
               
                  – – – Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
               
               
                  6,3
               
               
                  3
               
            
                  3920 73 50
               
               
                  – – – Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 73 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 79
               
               
                  – – en autres dérivés de la cellulose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 79 10
               
               
                  – – – en fibre vulcanisée
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  3920 79 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – en autres matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 91 00
               
               
                  – – en poly(butyral de vinyle)
               
               
                  6,1
               
               
                  3
               
            
                  3920 92 00
               
               
                  – – en polyamides
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 93 00
               
               
                  – – en résines aminiques
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 94 00
               
               
                  – – en résines phénoliques
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 99
               
               
                  – – en autres matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 99 21
               
               
                  – – – – Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduite ou recouvertes de matières plastiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 99 28
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3920 99 51
               
               
                  – – – – Feuilles en poly(fluorure de vinyle)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 99 53
               
               
                  – – – – Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 99 55
               
               
                  – – – – Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  3920 99 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3920 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3921
               
               
                  Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Produits alvéolaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 11 00
               
               
                  – – en polymères du styrène
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 12 00
               
               
                  – – en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 13
               
               
                  – – en polyuréthannes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 13 10
               
               
                  – – – flexibles
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 14 00
               
               
                  – – en cellulose régénérée
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 19 00
               
               
                  – – en autres matières plastiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en polyesters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 90 11
               
               
                  – – – – Feuilles et plaques ondulées
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3921 90 30
               
               
                  – – – en résines phénoliques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en résines aminiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – stratifiées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3921 90 41
               
               
                  – – – – – sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90 43
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90 55
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90 60
               
               
                  – – en produits de polymérisation d'addition
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3921 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3922
               
               
                  Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3922 10 00
               
               
                  – Baignoires, douches, éviers et lavabos
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3922 20 00
               
               
                  – Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3922 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923
               
               
                  Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 10 00
               
               
                  – Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Sacs, sachets, pochettes et cornets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 21 00
               
               
                  – – en polymères de l'éthylène
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  3923 29
               
               
                  – – en autres matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 29 10
               
               
                  – – – en poly(chlorure de vinyle)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 30
               
               
                  – Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 30 10
               
               
                  – – d'une contenance n'excédant pas 2 l
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 30 90
               
               
                  – – d'une contenance excédant 2 l
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 40
               
               
                  – Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 40 10
               
               
                  – – Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  3923 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 50
               
               
                  – Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 50 10
               
               
                  – – Capsules de bouchage ou de surbouchage
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3923 90 10
               
               
                  – – Filets extrudés sous forme tubulaire
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3923 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3924
               
               
                  Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3924 10 00
               
               
                  – Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3924 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en cellulose régénérée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3924 90 11
               
               
                  – – – Éponges
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3924 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3924 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3925
               
               
                  Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3925 10 00
               
               
                  – Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3925 20 00
               
               
                  – Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3925 30 00
               
               
                  – Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3925 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3925 90 10
               
               
                  – – Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3925 90 20
               
               
                  – – Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3925 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3926
               
               
                  Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3926 10 00
               
               
                  – Articles de bureau et articles scolaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3926 20 00
               
               
                  – Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3926 30 00
               
               
                  – Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3926 40 00
               
               
                  – Statuettes et autres objets d'ornementation
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3926 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3926 90 50
               
               
                  – – Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3926 90 92
               
               
                  – – – fabriqués à partir de feuilles
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  3926 90 97
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  40
               
               
                  CHAPITRE 40 - CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4001
               
               
                  Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4001 10 00
               
               
                  – Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Caoutchouc naturel sous d'autres formes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4001 21 00
               
               
                  – – Feuilles fumées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4001 22 00
               
               
                  – – Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4001 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4001 30 00
               
               
                  – Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002
               
               
                  Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 11 00
               
               
                  – – Latex
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 19 10
               
               
                  – – – Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 19 20
               
               
                  – – – Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 19 30
               
               
                  – – – Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR) en balles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 20 00
               
               
                  – Caoutchouc butadiène (BR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 31 00
               
               
                  – – Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 41 00
               
               
                  – – Latex
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 51 00
               
               
                  – – Latex
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 60 00
               
               
                  – Caoutchouc isoprène (IR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 70 00
               
               
                  – Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 80 00
               
               
                  – Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 91 00
               
               
                  – – Latex
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4002 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4002 99 10
               
               
                  – – – Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  4002 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4003 00 00
               
               
                  Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4004 00 00
               
               
                  Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4005
               
               
                  Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4005 10 00
               
               
                  – Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4005 20 00
               
               
                  – Solutions; dispersions autres que celles du no4005 10
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4005 91 00
               
               
                  – – Plaques, feuilles et bandes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4005 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4006
               
               
                  Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4006 10 00
               
               
                  – Profilés pour le rechapage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4006 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4007 00 00
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4008
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en caoutchouc alvéolaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4008 11 00
               
               
                  – – Plaques, feuilles et bandes
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4008 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – en caoutchouc non alvéolaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4008 21
               
               
                  – – Plaques, feuilles et bandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4008 21 10
               
               
                  – – – Revêtements de sol et tapis de pied
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4008 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4008 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  4009
               
               
                  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 11 00
               
               
                  – – sans accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4009 12 00
               
               
                  – – avec accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 21 00
               
               
                  – – sans accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4009 22 00
               
               
                  – – avec accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 31 00
               
               
                  – – sans accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4009 32 00
               
               
                  – – avec accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4009 41 00
               
               
                  – – sans accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4009 42 00
               
               
                  – – avec accessoires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4010
               
               
                  Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Courroies transporteuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4010 11 00
               
               
                  – – renforcées seulement de métal
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 12 00
               
               
                  – – renforcées seulement de matières textiles
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Courroies de transmission
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4010 31 00
               
               
                  – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 32 00
               
               
                  – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 33 00
               
               
                  – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 34 00
               
               
                  – – Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 35 00
               
               
                  – – Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 36 00
               
               
                  – – Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4010 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  4011
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 10 00
               
               
                  – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4011 20
               
               
                  – des types utilisés pour autobus ou camions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 20 10
               
               
                  – – ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4011 20 90
               
               
                  – – ayant un indice de charge supérieur à 121
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4011 30 00
               
               
                  – des types utilisés pour véhicules aériens
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4011 40
               
               
                  – des types utilisés pour motocycles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 40 20
               
               
                  – – pour jantes d'un diamètre n'excédant pas 33 cm
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4011 40 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4011 50 00
               
               
                  – des types utilisés pour bicyclettes
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, à crampons, à chevrons ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 61 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4011 62 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4011 63 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4011 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4011 92 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4011 93 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4011 94 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4011 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4012
               
               
                  Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pneumatiques rechapés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4012 11 00
               
               
                  – – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 12 00
               
               
                  – – des types utilisés pour autobus ou camions
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 13 00
               
               
                  – – des types utilisés pour véhicules aériens
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 20 00
               
               
                  – Pneumatiques usagés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4012 90 20
               
               
                  – – Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 90 30
               
               
                  – – Bandes de roulement pour pneumatiques
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4012 90 90
               
               
                  – «Flaps»
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4013
               
               
                  Chambres à air, en caoutchouc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4013 10
               
               
                  – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4013 10 10
               
               
                  – – des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4013 10 90
               
               
                  – – des types utilisés pour les autobus et les camions
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4013 20 00
               
               
                  – des types utilisés pour bicyclettes
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4013 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4014
               
               
                  Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4014 10 00
               
               
                  – Préservatifs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4014 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4014 90 10
               
               
                  – – Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4014 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4015
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Gants, mitaines et moufles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4015 11 00
               
               
                  – – pour chirurgie
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4015 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4015 19 10
               
               
                  – – – de ménage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  4015 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  4015 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  4016
               
               
                  Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 10 00
               
               
                  – en caoutchouc alvéolaire
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 91 00
               
               
                  – – Revêtements de sol et tapis de pied
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 92 00
               
               
                  – – Gommes à effacer
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 93 00
               
               
                  – – Joints
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 94 00
               
               
                  – – Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 95 00
               
               
                  – – autres articles gonflables
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 99 20
               
               
                  – – – Manchons de dilatation
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 99 52
               
               
                  – – – – – Pièces en caoutchouc-métal
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 99 58
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4016 99 91
               
               
                  – – – – – Pièces en caoutchouc-métal
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4016 99 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4017 00
               
               
                  Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4017 00 10
               
               
                  – Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4017 00 90
               
               
                  – Ouvrages en caoutchouc durci
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  VIII
               
               
                  SECTION VIII - PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  41
               
               
                  CHAPITRE 41 - PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101 20
               
               
                  – Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101 20 10
               
               
                  – – frais
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 20 30
               
               
                  – – salés verts
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 20 50
               
               
                  – – séchés ou salés secs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 50
               
               
                  – Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4101 50 10
               
               
                  – – frais
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 50 30
               
               
                  – – salés verts
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 50 50
               
               
                  – – séchés ou salés secs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4101 90 00
               
               
                  – autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4102
               
               
                  Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4102 10
               
               
                  – lainées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4102 10 10
               
               
                  – – d'agneaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4102 10 90
               
               
                  – – d'autres ovins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – épilées ou sans laine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4102 21 00
               
               
                  – – picklées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4102 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4103
               
               
                  Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4103 20 00
               
               
                  – de reptiles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4103 30 00
               
               
                  – de porcins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4103 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4103 90 10
               
               
                  – – de caprins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4103 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104
               
               
                  Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – à l'état humide (y compris wet blue)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 11
               
               
                  – – pleine fleur, non refendue; côtés fleur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 11 10
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 11 51
               
               
                  – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104 11 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104 11 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  4104 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 19 10
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 19 51
               
               
                  – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104 19 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104 19 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – à l'état sec (en croûte)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 41
               
               
                  – – pleine fleur, non refendue; côtés fleur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 41 11
               
               
                  – – – – de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104 41 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 41 51
               
               
                  – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4104 41 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4104 41 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  4104 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 49 11
               
               
                  – – – – de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4104 49 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4104 49 51
               
               
                  – – – – – Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4104 49 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4104 49 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  4105
               
               
                  Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 10
               
               
                  – à l'état humide (y compris wet-blue)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 10 10
               
               
                  – – non refendues
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4105 10 90
               
               
                  – – refendues
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4105 30
               
               
                  – à l'état sec (en croûte)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 30 10
               
               
                  – – de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4105 30 91
               
               
                  – – – non refendues
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4105 30 99
               
               
                  – – – refendues
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de caprins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 21
               
               
                  – – à l'état humide (y compris wet-blue)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 21 10
               
               
                  – – – non refendus
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 21 90
               
               
                  – – – refendus
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 22
               
               
                  – – à l'état sec (en croûte)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 22 10
               
               
                  – – – de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4106 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de porcins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 31
               
               
                  – – à l'état humide (y compris wet-blue)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 31 10
               
               
                  – – – non refendus
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 31 90
               
               
                  – – – refendus
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 32
               
               
                  – – à l'état sec (en croûte)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 32 10
               
               
                  – – – non refendus
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 32 90
               
               
                  – – – refendus
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 40
               
               
                  – de reptiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 40 10
               
               
                  – – à prétannage végétal
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4106 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4106 91 00
               
               
                  – – à l'état humide (y compris wet-blue)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4106 92 00
               
               
                  – – à l'état sec (en croûte)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4107
               
               
                  Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Cuirs et peaux entiers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 11
               
               
                  – – pleine fleur, non refendue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 11 11
               
               
                  – – – – Box-calf
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 11 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 12
               
               
                  – – côtés fleur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 12 11
               
               
                  – – – – Box-calf
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 12 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 12 91
               
               
                  – – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  4107 12 99
               
               
                  – – – – d'équidés
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 19 10
               
               
                  – – – Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres, y compris les bandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 91
               
               
                  – – pleine fleur, non refendue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 91 10
               
               
                  – – – pour semelles
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 92
               
               
                  – – côtés fleur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 92 10
               
               
                  – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  4107 92 90
               
               
                  – – – d'équidés
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4107 99 10
               
               
                  – – – de bovins (y compris les buffles)
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4107 99 90
               
               
                  – – – d'équidés
               
               
                  6,5
               
               
                  3
               
            
                  4112 00 00
               
               
                  Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  4113
               
               
                  Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4113 10 00
               
               
                  – de caprins
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  4113 20 00
               
               
                  – de porcins
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4113 30 00
               
               
                  – de reptiles
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4113 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4114
               
               
                  Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4114 10
               
               
                  – Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4114 10 10
               
               
                  – – d'ovins
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4114 10 90
               
               
                  – – d'autres animaux
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4114 20 00
               
               
                  – Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4115
               
               
                  Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4115 10 00
               
               
                  – Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4115 20 00
               
               
                  – Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  42
               
               
                  CHAPITRE 42 - OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4201 00 00
               
               
                  Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  4202
               
               
                  Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 11
               
               
                  – – à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 11 10
               
               
                  – – – Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4202 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4202 12
               
               
                  – – à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en feuilles de matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 12 11
               
               
                  – – – – Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
               
                  9,7
               
               
                  3
               
            
                  4202 12 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  9,7
               
               
                  3
               
            
                  4202 12 50
               
               
                  – – – en matière plastique moulée
               
               
                  5,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en autres matières, y compris la fibre vulcanisée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 12 91
               
               
                  – – – – Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 12 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 19 10
               
               
                  – – – en aluminium
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 19 90
               
               
                  – – – en autres matières
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 21 00
               
               
                  – – à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4202 22
               
               
                  – – à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 22 10
               
               
                  – – – en feuilles de matières plastiques
               
               
                  9,7
               
               
                  3
               
            
                  4202 22 90
               
               
                  – – – en matières textiles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Articles de poche ou de sac à main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 31 00
               
               
                  – – à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4202 32
               
               
                  – – à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 32 10
               
               
                  – – – en feuilles de matières plastiques
               
               
                  9,7
               
               
                  3
               
            
                  4202 32 90
               
               
                  – – – en matières textiles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 91
               
               
                  – – à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 91 10
               
               
                  – – – Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4202 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4202 92
               
               
                  – – à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en feuilles de matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 92 11
               
               
                  – – – – Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
               
               
                  9,7
               
               
                  3
               
            
                  4202 92 15
               
               
                  – – – – Contenants pour instruments de musique
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 92 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  9,7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4202 92 91
               
               
                  – – – – Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 92 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  4202 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4203
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 10 00
               
               
                  – Vêtements
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Gants, mitaines et moufles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 21 00
               
               
                  – – spécialement conçus pour la pratique de sports
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  4203 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 29 10
               
               
                  – – – de protection pour tous métiers
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4203 29 91
               
               
                  – – – – pour hommes et garçonnets
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4203 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4203 30 00
               
               
                  – Ceintures, ceinturons et baudriers
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  4203 40 00
               
               
                  – autres accessoires du vêtement
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  4205 00
               
               
                  Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – à usages techniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4205 00 11
               
               
                  – – Courroies de transmission ou de transport
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4205 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4205 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4206 00 00
               
               
                  Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  43
               
               
                  CHAPITRE 43 - PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4301
               
               
                  Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos4 101,4102 ou 4103
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4301 10 00
               
               
                  – de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4301 30 00
               
               
                  – d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4301 60 00
               
               
                  – de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4301 80
               
               
                  – autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4301 80 30
               
               
                  – – de murmel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4301 80 50
               
               
                  – – de félidés sauvages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4301 80 70
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4301 90 00
               
               
                  – Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302
               
               
                  Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 11 00
               
               
                  – – de visons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 19 10
               
               
                  – – – de castors
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 20
               
               
                  – – – de rats musqués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 30
               
               
                  – – – de renards
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 35
               
               
                  – – – de lapins ou de lièvres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – de phoques ou d'otaries
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 19 41
               
               
                  – – – – de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 50
               
               
                  – – – de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 60
               
               
                  – – – de murmel
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 70
               
               
                  – – – de félidés sauvages
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'ovins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 19 75
               
               
                  – – – – d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 80
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 19 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 20 00
               
               
                  – Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4302 30
               
               
                  – Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 30 10
               
               
                  – – Peaux dites «allongées»
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 30 21
               
               
                  – – – de visons
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 25
               
               
                  – – – de lapins ou de lièvres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 31
               
               
                  – – – d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 41
               
               
                  – – – de rats musqués
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 45
               
               
                  – – – de renards
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – de phoques ou d'otaries
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4302 30 51
               
               
                  – – – – de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 55
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 61
               
               
                  – – – de loutres de mer ou de nutries (ragondins)
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 71
               
               
                  – – – de félidés sauvages
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4302 30 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4303
               
               
                  Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4303 10
               
               
                  – Vêtements et accessoires du vêtement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4303 10 10
               
               
                  – – en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4303 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4303 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4304 00 00
               
               
                  Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  IX
               
               
                  SECTION IX - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  44
               
               
                  CHAPITRE 44 - BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401
               
               
                  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401 10 00
               
               
                  – Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Bois en plaquettes ou en particules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401 21 00
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4401 22 00
               
               
                  – – autres que de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4401 30
               
               
                  – Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4401 30 10
               
               
                  – – Sciures
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4401 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4402
               
               
                  Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4402 10 00
               
               
                  – de bambou
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4402 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403
               
               
                  Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 10 00
               
               
                  – traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 20
               
               
                  – autres, de conifères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 20 11
               
               
                  – – – Grumes de sciage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 20 31
               
               
                  – – – Grumes de sciage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 20 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 20 91
               
               
                  – – – Grumes de sciage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 41 00
               
               
                  – – Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 49 10
               
               
                  – – – Acajou d'Afrique, iroko et sapelli
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 49 20
               
               
                  – – – Okoumé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 49 40
               
               
                  – – – Sipo
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 49 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 91
               
               
                  – – de chêne (Quercus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 91 10
               
               
                  – – – Grumes de sciage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 92
               
               
                  – – de hêtre (Fagus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 92 10
               
               
                  – – – Grumes de sciage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 99 10
               
               
                  – – – de peuplier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 99 30
               
               
                  – – – d'eucalyptus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – de bouleau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4403 99 51
               
               
                  – – – – Grumes de sciage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 99 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4403 99 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4404
               
               
                  Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4404 10 00
               
               
                  – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4404 20 00
               
               
                  – autres que de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4405 00 00
               
               
                  Laine (paille) de bois; farine de bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4406
               
               
                  Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4406 10 00
               
               
                  – non imprégnées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4406 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407
               
               
                  Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10
               
               
                  – de conifères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10 15
               
               
                  – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – rabotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10 31
               
               
                  – – – – d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 10 33
               
               
                  – – – – de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 10 38
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 10 91
               
               
                  – – – – d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 10 93
               
               
                  – – – – de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 10 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 21
               
               
                  – – Mahogany (Swietenia spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 21 10
               
               
                  – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 21 91
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 21 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 22
               
               
                  – – Virola, imbuia et balsa
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 22 10
               
               
                  – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 22 91
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 22 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 25
               
               
                  – – Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 25 10
               
               
                  – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 25 30
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 25 50
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4407 25 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 26
               
               
                  – – White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 26 10
               
               
                  – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 26 30
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 26 50
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4407 26 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 27
               
               
                  – – Sapelli
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 27 10
               
               
                  – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 27 91
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 27 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 28
               
               
                  – – Iroko
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 28 10
               
               
                  – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 28 91
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 28 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 15
               
               
                  – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Acajou d'Afrique, azobé, dibétou, jelutong, ilomba, jongkong, kapur, kempas, keruing, limba, makoré, mansonia, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sipo, teak et tiama
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – rabotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 20
               
               
                  – – – – – – Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 29 25
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 29 45
               
               
                  – – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 61
               
               
                  – – – – – – Azobé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 29 68
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 29 83
               
               
                  – – – – – rabotés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  4407 29 85
               
               
                  – – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4407 29 95
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 91
               
               
                  – – de chêne (Quercus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 91 15
               
               
                  – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 91 31
               
               
                  – – – – – Lames et frises pour parquets, non assemblées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 91 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 91 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 92 00
               
               
                  – – de hêtre (Fagus spp.)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 93
               
               
                  – – d'érable (Acer spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 93 10
               
               
                  – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 93 91
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4407 93 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 94
               
               
                  – – de cerisier (Prunus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 94 10
               
               
                  – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 94 91
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4407 94 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 95
               
               
                  – – de frêne (Fraxinus spp.)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 95 10
               
               
                  – – – rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 95 91
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4407 95 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 99 20
               
               
                  – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 99 25
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 99 40
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4407 99 91
               
               
                  – – – – – de peuplier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 99 96
               
               
                  – – – – – de bois tropicaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4407 99 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4408
               
               
                  Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre‐plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10
               
               
                  – de conifères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10 15
               
               
                  – – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10 91
               
               
                  – – – Planchettes destinées à la fabrication de crayons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 10 93
               
               
                  – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4408 10 99
               
               
                  – – – – d'une épaisseur excédant 1 mm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 31
               
               
                  – – Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 31 11
               
               
                  – – – collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 31 21
               
               
                  – – – – rabotés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4408 31 25
               
               
                  – – – – poncés
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                  4408 31 30
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  4408 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 15
               
               
                  – – – – poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 21
               
               
                  – – – – – rabotés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 31
               
               
                  – – – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  4408 39 35
               
               
                  – – – – – – d'une épaisseur excédant 1 mm
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 55
               
               
                  – – – – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 70
               
               
                  – – – – – Planchettes destinées à la fabrication de crayons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 39 85
               
               
                  – – – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4408 39 95
               
               
                  – – – – – – d'une épaisseur excédant 1 mm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4408 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 90 15
               
               
                  – – rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 90 35
               
               
                  – – – Planchettes destinées à la fabrication de crayons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4408 90 85
               
               
                  – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4408 90 95
               
               
                  – – – – d'une épaisseur excédant 1 mm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4409
               
               
                  Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 10
               
               
                  – de conifères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 10 11
               
               
                  – – Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4409 10 18
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres que de conifères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 21 00
               
               
                  – – en bambou
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4409 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 29 10
               
               
                  – – – Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4409 29 91
               
               
                  – – – – Lames et frises pour parquets, non assemblées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4409 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4410
               
               
                  Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4410 11
               
               
                  – – Panneaux de particules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4410 11 10
               
               
                  – – – bruts ou simplement poncés
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 11 30
               
               
                  – – – recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 11 50
               
               
                  – – – recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 12
               
               
                  – – Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4410 12 10
               
               
                  – – – bruts ou simplement poncés
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4410 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411
               
               
                  Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Panneaux de fibres à densité moyenne (dits «MDF»)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 12
               
               
                  – – d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 12 10
               
               
                  – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 13
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 13 10
               
               
                  – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 14
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 9 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 14 10
               
               
                  – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 14 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 92
               
               
                  – – d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 92 10
               
               
                  – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 93
               
               
                  – – d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 93 10
               
               
                  – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 93 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 94
               
               
                  – – d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4411 94 10
               
               
                  – – – non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4411 94 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4412
               
               
                  Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 10 00
               
               
                  – en bambou
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 31
               
               
                  – – ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 1 de sous-positions du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 31 10
               
               
                  – – – en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  4412 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4412 32 00
               
               
                  – – autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  4412 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 94
               
               
                  – – à âme panneautée, lattée ou lamellée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 94 10
               
               
                  – – – ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  4412 94 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  4412 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4412 99 30
               
               
                  – – – contenant au moins un panneau de particules
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  4412 99 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  4413 00 00
               
               
                  Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4414 00
               
               
                  Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4414 00 10
               
               
                  – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  4414 00 90
               
               
                  – en autres bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4415
               
               
                  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4415 10
               
               
                  – Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4415 10 10
               
               
                  – – Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4415 10 90
               
               
                  – – Tambours (tourets) pour câbles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4415 20
               
               
                  – Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4415 20 20
               
               
                  – – Palettes simples; rehausses de palettes
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4415 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4416 00 00
               
               
                  Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4417 00 00
               
               
                  Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418
               
               
                  Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 10
               
               
                  – Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 10 10
               
               
                  – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4418 10 50
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4418 10 90
               
               
                  – – en autres bois
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4418 20
               
               
                  – Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 20 10
               
               
                  – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4418 20 50
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 20 80
               
               
                  – – en autres bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 40 00
               
               
                  – Coffrages pour le bétonnage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 50 00
               
               
                  – Bardeaux (shingles et shakes)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 60 00
               
               
                  – Poteaux et poutres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Panneaux assemblés pour revêtement de sol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 71 00
               
               
                  – – pour sols mosaïques
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4418 72 00
               
               
                  – – autres, multicouches
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 79 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4418 90 10
               
               
                  – – en bois lamellés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4418 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4419 00
               
               
                  Articles en bois pour la table ou la cuisine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4419 00 10
               
               
                  – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4419 00 90
               
               
                  – en autres bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4420
               
               
                  Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 10
               
               
                  – Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 10 11
               
               
                  – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4420 10 19
               
               
                  – – en autres bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4420 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 90 10
               
               
                  – – Bois marquetés et bois incrustés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4420 90 91
               
               
                  – – – en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  4420 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4421
               
               
                  Autres ouvrages en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4421 10 00
               
               
                  – Cintres pour vêtements
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4421 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4421 90 91
               
               
                  – – en panneaux de fibres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  4421 90 98
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  45
               
               
                  CHAPITRE 45 - LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4501
               
               
                  Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4501 10 00
               
               
                  – Liège naturel brut ou simplement préparé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4501 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4502 00 00
               
               
                  Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4503
               
               
                  Ouvrages en liège naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4503 10
               
               
                  – Bouchons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4503 10 10
               
               
                  – – cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4503 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4503 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4504
               
               
                  Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 10
               
               
                  – Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Bouchons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 10 11
               
               
                  – – – pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4504 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 10 91
               
               
                  – – – avec liant
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4504 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4504 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4504 90 20
               
               
                  – – Bouchons
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4504 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  46
               
               
                  CHAPITRE 46 - OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601
               
               
                  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Nattes, paillassons et claies en matières végétales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 21
               
               
                  – – en bambou
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 21 10
               
               
                  – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4601 22
               
               
                  – – en rotin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 22 10
               
               
                  – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4601 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 29 10
               
               
                  – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 92
               
               
                  – – en bambou
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 92 05
               
               
                  – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 92 10
               
               
                  – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 92 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4601 93
               
               
                  – – en rotin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 93 05
               
               
                  – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 93 10
               
               
                  – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 93 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4601 94
               
               
                  – – en autres matières végétales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 94 05
               
               
                  – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 94 10
               
               
                  – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 94 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  4601 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 99 05
               
               
                  – – – Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4601 99 10
               
               
                  – – – – confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  4601 99 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  4602
               
               
                  Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en matières végétales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4602 11 00
               
               
                  – – en bambou
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4602 12 00
               
               
                  – – en rotin
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4602 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4602 19 10
               
               
                  – – – Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4602 19 91
               
               
                  – – – – Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4602 19 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  4602 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  X
               
               
                  SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  47
               
               
                  CHAPITRE 47 - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4701 00
               
               
                  Pâtes mécaniques de bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4701 00 10
               
               
                  – Pâtes thermomécaniques de bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4701 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4702 00 00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4703
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4703 11 00
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4703 19 00
               
               
                  – – autres que de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – mi-blanchies ou blanchies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4703 21 00
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4703 29 00
               
               
                  – – autres que de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4704
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4704 11 00
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4704 19 00
               
               
                  – – autres que de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – mi-blanchies ou blanchies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4704 21 00
               
               
                  – – de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4704 29 00
               
               
                  – – autres que de conifères
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4705 00 00
               
               
                  Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4706
               
               
                  Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4706 10 00
               
               
                  – Pâtes de linters de coton
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4706 20 00
               
               
                  – Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4706 30 00
               
               
                  – autres, de bambou
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4706 91 00
               
               
                  – – mécaniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4706 92 00
               
               
                  – – chimiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4706 93 00
               
               
                  – – mi-chimiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4707
               
               
                  Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4707 10 00
               
               
                  – Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4707 20 00
               
               
                  – autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4707 30
               
               
                  – Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4707 30 10
               
               
                  – – vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4707 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4707 90
               
               
                  – autres, y compris les déchets et rebuts non triés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4707 90 10
               
               
                  – – non triés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4707 90 90
               
               
                  – – triés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  48
               
               
                  CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4801 00 00
               
               
                  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802
               
               
                  Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 10 00
               
               
                  – Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 20 00
               
               
                  – Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 40
               
               
                  – Papiers supports pour papiers peints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 40 10
               
               
                  – – sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 54 00
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 55
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 55 15
               
               
                  – – – d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 55 25
               
               
                  – – – d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 55 30
               
               
                  – – – d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 55 90
               
               
                  – – – d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 56
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 56 20
               
               
                  – – – dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A 4)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 56 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 57 00
               
               
                  – – autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 58
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 58 10
               
               
                  – – – en rouleaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 58 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 61
               
               
                  – – en rouleaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4802 61 15
               
               
                  – – – d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 61 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 62 00
               
               
                  – – en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4802 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4803 00
               
               
                  Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4803 00 10
               
               
                  – Ouate de cellulose
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4803 00 31
               
               
                  – – n'excédant pas 25 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4803 00 39
               
               
                  – – excédant 25 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4803 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804
               
               
                  Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 11
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 11 11
               
               
                  – – – – d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 11 15
               
               
                  – – – – d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 11 19
               
               
                  – – – – d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 19 11
               
               
                  – – – – – inférieur à 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 19 15
               
               
                  – – – – – compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 19 19
               
               
                  – – – – – égal ou supérieur à 175 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, d'un poids au mètre carré
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 19 31
               
               
                  – – – – – inférieur à 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 19 38
               
               
                  – – – – – égal ou supérieur à 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Papiers kraft pour sacs de grande contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 21
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 21 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 29 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 31
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 31 51
               
               
                  – – – – servant d'isolant pour des usages électrotechniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 31 58
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 31 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 39 51
               
               
                  – – – – blanchis uniformément dans la masse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 39 58
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 39 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 41
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 41 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 41 91
               
               
                  – – – – Papiers et cartons, dits saturating kraft
                  
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 41 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 42
               
               
                  – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 42 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 49 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 51
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 51 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 51 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 52
               
               
                  – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 52 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 52 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4804 59 10
               
               
                  – – – dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4804 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Papier pour cannelure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 11 00
               
               
                  – – Papier mi-chimique pour cannelure
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 12 00
               
               
                  – – Papier paille pour cannelure
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 19 10
               
               
                  – – – Wellenstoff
                  
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Testliner (fibres récupérées)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 24 00
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 25 00
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 30
               
               
                  – Papier sulfite d'emballage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 30 10
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré inférieur à 30 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 30 90
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 30 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 40 00
               
               
                  – Papier et carton filtre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 50 00
               
               
                  – Papier et carton feutre, papier et carton laineux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 91 00
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 92 00
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 93
               
               
                  – – d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4805 93 20
               
               
                  – – – à base de papiers recyclés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4805 93 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4806
               
               
                  Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4806 10 00
               
               
                  – Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4806 20 00
               
               
                  – Papiers ingraissables (greaseproof)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4806 30 00
               
               
                  – Papiers-calques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4806 40
               
               
                  – Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4806 40 10
               
               
                  – – Papier dit «cristal»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4806 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4807 00
               
               
                  Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4807 00 30
               
               
                  – à base de papiers recyclés, même recouverts de papier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4807 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4808
               
               
                  Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4808 10 00
               
               
                  – Papiers et cartons ondulés, même perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4808 20 00
               
               
                  – Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4808 30 00
               
               
                  – autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4808 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4809
               
               
                  Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4809 20
               
               
                  – Papiers dits «autocopiants»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4809 20 10
               
               
                  – – en rouleaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4809 20 90
               
               
                  – – en feuilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4809 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4809 90 10
               
               
                  – – Papiers carbone et papiers similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4809 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810
               
               
                  Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 13
               
               
                  – – en rouleaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 13 20
               
               
                  – – – Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 13 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 14
               
               
                  – – en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 14 20
               
               
                  – – – Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 14 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 19 10
               
               
                  – – – Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 22
               
               
                  – – Papier couché léger, dit LWC
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 22 10
               
               
                  – – – en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 29 30
               
               
                  – – – en rouleaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 29 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 31 00
               
               
                  – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 32
               
               
                  – – blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 32 10
               
               
                  – – – couchés ou enduits de kaolin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres papiers et cartons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 92
               
               
                  – – multicouches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 92 10
               
               
                  – – – dont chaque couche est blanchie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 92 30
               
               
                  – – – dont une seule couche extérieure est blanchie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4810 99 10
               
               
                  – – – de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 99 30
               
               
                  – – – recouverts de poudre de mica
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4810 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4811
               
               
                  Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos4 803,4809 ou 4810
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 10 00
               
               
                  – Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Papiers et cartons gommés ou adhésifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 41
               
               
                  – – auto-adhésifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 41 20
               
               
                  – – – d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4811 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4811 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4811 51 00
               
               
                  – – blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4811 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4811 60 00
               
               
                  – Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4811 90 00
               
               
                  – autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4812 00 00
               
               
                  Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4813
               
               
                  Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4813 10 00
               
               
                  – en cahiers ou en tubes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4813 20 00
               
               
                  – en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4813 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4813 90 10
               
               
                  – – en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4813 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4814
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4814 10 00
               
               
                  – Papier dit ingrain
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4814 20 00
               
               
                  – Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4814 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4814 90 10
               
               
                  – – Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4814 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4816
               
               
                  Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4816 20 00
               
               
                  – Papiers dits «autocopiants»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4816 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4817
               
               
                  Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4817 10 00
               
               
                  – Enveloppes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4817 20 00
               
               
                  – Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4817 30 00
               
               
                  – Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818
               
               
                  Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 10
               
               
                  – Papier hygiénique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 10 10
               
               
                  – – d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 10 90
               
               
                  – – d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 20
               
               
                  – Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 20 10
               
               
                  – – Mouchoirs et serviettes à démaquiller
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Essuie-mains
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 20 91
               
               
                  – – – en rouleaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 30 00
               
               
                  – Nappes et serviettes de table
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 40
               
               
                  – Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 40 11
               
               
                  – – – Serviettes hygiéniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 40 13
               
               
                  – – – Tampons hygiéniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 40 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 40 90
               
               
                  – – Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 50 00
               
               
                  – Vêtements et accessoires du vêtement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4818 90 10
               
               
                  – – Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4818 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4819
               
               
                  Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4819 10 00
               
               
                  – Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4819 20 00
               
               
                  – Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4819 30 00
               
               
                  – Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4819 40 00
               
               
                  – autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4819 50 00
               
               
                  – autres emballages, y compris les pochettes pour disques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4819 60 00
               
               
                  – Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820
               
               
                  Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‐mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4820 10
               
               
                  – Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4820 10 10
               
               
                  – – Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 10 30
               
               
                  – – Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 10 50
               
               
                  – – Agendas
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 20 00
               
               
                  – Cahiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 30 00
               
               
                  – Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 40
               
               
                  – Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4820 40 10
               
               
                  – – Formulaires dits «en continu»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 50 00
               
               
                  – Albums pour échantillonnages ou pour collections
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4820 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4821
               
               
                  Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4821 10
               
               
                  – imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4821 10 10
               
               
                  – – auto-adhésives
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4821 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4821 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4821 90 10
               
               
                  – – auto-adhésives
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4821 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4822
               
               
                  Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4822 10 00
               
               
                  – des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4822 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823
               
               
                  Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 20 00
               
               
                  – Papier et carton-filtre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 40 00
               
               
                  – Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 61 00
               
               
                  – – en bambou
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 69 10
               
               
                  – – – Plateaux, plats et assiettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 70
               
               
                  – Articles moulés ou pressés en pâte à papier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 70 10
               
               
                  – – Emballages alvéolaires pour œufs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 70 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4823 90 40
               
               
                  – – Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4823 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  49
               
               
                  CHAPITRE 49 - PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4901
               
               
                  Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4901 10 00
               
               
                  – en feuillets isolés, même pliés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4901 91 00
               
               
                  – – Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4901 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4902
               
               
                  Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4902 10 00
               
               
                  – paraissant au moins quatre fois par semaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4902 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4902 90 10
               
               
                  – – paraissant une fois par semaine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4902 90 30
               
               
                  – – paraissant une fois par mois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4902 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4903 00 00
               
               
                  Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4904 00 00
               
               
                  Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4905
               
               
                  Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4905 10 00
               
               
                  – Globes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4905 91 00
               
               
                  – – sous forme de livres ou de brochures
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4905 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4906 00 00
               
               
                  Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‐dessus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4907 00
               
               
                  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4907 00 10
               
               
                  – Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4907 00 30
               
               
                  – Billets de banque
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4907 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4908
               
               
                  Décalcomanies de tous genres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4908 10 00
               
               
                  – Décalcomanies vitrifiables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4908 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4909 00
               
               
                  Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4909 00 10
               
               
                  – Cartes postales imprimées ou illustrées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4909 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4910 00 00
               
               
                  Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4911
               
               
                  Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4911 10
               
               
                  – Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4911 10 10
               
               
                  – – Catalogues commerciaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4911 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4911 91 00
               
               
                  – – Images, gravures et photographies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  4911 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  XI
               
               
                  SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  50
               
               
                  CHAPITRE 50 - SOIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5001 00 00
               
               
                  Cocons de vers à soie propres au dévidage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5002 00 00
               
               
                  Soie grège (non moulinée)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5003 00 00
               
               
                  Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5004 00
               
               
                  Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5004 00 10
               
               
                  – écrus, décrués ou blanchis
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5004 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5005 00
               
               
                  Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5005 00 10
               
               
                  – écrus, décrués ou blanchis
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  5005 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  5006 00
               
               
                  Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5006 00 10
               
               
                  – Fils de soie
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5006 00 90
               
               
                  – Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  5007
               
               
                  Tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 10 00
               
               
                  – Tissus de bourrette
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  5007 20
               
               
                  – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Crêpes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 11
               
               
                  – – – écrus, décrués ou blanchis
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  5007 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 21
               
               
                  – – – à armure toile, écrus ou simplement décrués
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 31
               
               
                  – – – – à armure toile
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  5007 20 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 41
               
               
                  – – – Tissus clairs (non serrés)
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 51
               
               
                  – – – – écrus, décrués ou blanchis
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5007 20 59
               
               
                  – – – – teints
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 20 61
               
               
                  – – – – – d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5007 20 69
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5007 20 71
               
               
                  – – – – imprimés
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5007 90
               
               
                  – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5007 90 10
               
               
                  – – écrus, décrués ou blanchis
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  5007 90 30
               
               
                  – – teints
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  5007 90 50
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  5007 90 90
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  51
               
               
                  CHAPITRE 51 - LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5101
               
               
                  Laines, non cardées ni peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en suint, y compris les laines lavées à dos
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5101 11 00
               
               
                  – – Laines de tonte
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5101 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – dégraissées, non carbonisées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5101 21 00
               
               
                  – – Laines de tonte
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5101 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5101 30 00
               
               
                  – carbonisées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5102
               
               
                  Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5102 11 00
               
               
                  – – de chèvre du Cachemire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5102 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5102 19 10
               
               
                  – – – de lapin angora
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5102 19 30
               
               
                  – – – d'alpaga, de lama, de vigogne
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5102 19 40
               
               
                  – – – de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5102 19 90
               
               
                  – – – d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5102 20 00
               
               
                  – Poils grossiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5103
               
               
                  Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 10
               
               
                  – Blousses de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 10 10
               
               
                  – – non carbonisées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5103 10 90
               
               
                  – – carbonisées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5103 20
               
               
                  – autres déchets de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 20 10
               
               
                  – – Déchets de fils
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5103 20 91
               
               
                  – – – non carbonisés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5103 20 99
               
               
                  – – – carbonisés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5103 30 00
               
               
                  – Déchets de poils grossiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5104 00 00
               
               
                  Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5105
               
               
                  Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 10 00
               
               
                  – Laine cardée
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Laine peignée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 21 00
               
               
                  – «Laine peignée en vrac»
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  5105 29 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poils fins, cardés ou peignés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 31 00
               
               
                  – – de chèvre du Cachemire
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  5105 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5105 39 10
               
               
                  – – – cardés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  5105 39 90
               
               
                  – – – peignés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  5105 40 00
               
               
                  – Poils grossiers, cardés ou peignés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  5106
               
               
                  Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 10
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de laine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 10 10
               
               
                  – – écrus
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5106 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5106 20
               
               
                  – contenant moins de 85 % en poids de laine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 20 10
               
               
                  – – contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5106 20 91
               
               
                  – – – écrus
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5106 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5107
               
               
                  Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 10
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de laine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 10 10
               
               
                  – – écrus
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5107 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5107 20
               
               
                  – contenant moins de 85 % en poids de laine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 20 10
               
               
                  – – – écrus
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5107 20 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 20 51
               
               
                  – – – – écrus
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5107 20 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5107 20 91
               
               
                  – – – – écrus
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5107 20 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5108
               
               
                  Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5108 10
               
               
                  – cardés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5108 10 10
               
               
                  – – écrus
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  5108 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  5108 20
               
               
                  – peignés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5108 20 10
               
               
                  – – écrus
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  5108 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  5109
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5109 10
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5109 10 10
               
               
                  – – en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5109 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5109 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5109 90 10
               
               
                  – – en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5109 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5110 00 00
               
               
                  Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  5111
               
               
                  Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 11 00
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 19 10
               
               
                  – – – d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 19 90
               
               
                  – – – d'un poids excédant 450 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 20 00
               
               
                  – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 30
               
               
                  – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 30 10
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 30 30
               
               
                  – – d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 30 90
               
               
                  – – d'un poids excédant 450 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 90 10
               
               
                  – – contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5111 90 91
               
               
                  – – – d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 90 93
               
               
                  – – – d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5111 90 99
               
               
                  – – – d'un poids excédant 450 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112
               
               
                  Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 11 00
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 19 10
               
               
                  – – – d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 19 90
               
               
                  – – – d'un poids excédant 375 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 20 00
               
               
                  – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 30
               
               
                  – autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 30 10
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 30 30
               
               
                  – – d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 30 90
               
               
                  – – d'un poids excédant 375 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 90 10
               
               
                  – – contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5112 90 91
               
               
                  – – – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 90 93
               
               
                  – – – d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5112 90 99
               
               
                  – – – d'un poids excédant 375 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5113 00 00
               
               
                  Tissus de poils grossiers ou de crin
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  52
               
               
                  CHAPITRE 52 - COTON
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5201 00
               
               
                  Coton, non cardé ni peigné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5201 00 10
               
               
                  – hydrophile ou blanchi
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5201 00 90
               
               
                  – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5202
               
               
                  Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5202 10 00
               
               
                  – Déchets de fils
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5202 91 00
               
               
                  – – Effilochés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5202 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5203 00 00
               
               
                  Coton, cardé ou peigné
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5204
               
               
                  Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5204 11 00
               
               
                  – – contenant au moins 85 % en poids de coton
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5204 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5204 20 00
               
               
                  – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5205
               
               
                  Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fils simples, en fibres non peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 11 00
               
               
                  – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 12 00
               
               
                  – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 13 00
               
               
                  – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 14 00
               
               
                  – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 15
               
               
                  – – titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 15 10
               
               
                  – – – titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
               
               
                  4,4
               
               
                  0
               
            
                  5205 15 90
               
               
                  – – – titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils simples, en fibres peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 21 00
               
               
                  – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 22 00
               
               
                  – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 23 00
               
               
                  – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 24 00
               
               
                  – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 26 00
               
               
                  – – titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 27 00
               
               
                  – – titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 28 00
               
               
                  – – titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 31 00
               
               
                  – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 32 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 33 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 34 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 35 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils retors ou câblés, en fibres peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5205 41 00
               
               
                  – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 42 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 43 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 44 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 46 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 47 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5205 48 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206
               
               
                  Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fils simples, en fibres non peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 11 00
               
               
                  – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 12 00
               
               
                  – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 13 00
               
               
                  – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 14 00
               
               
                  – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 15 00
               
               
                  – – titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils simples, en fibres peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 21 00
               
               
                  – – titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 22 00
               
               
                  – – titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 23 00
               
               
                  – – titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 24 00
               
               
                  – – titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 25 00
               
               
                  – – titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 31 00
               
               
                  – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 32 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 33 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 34 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 35 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils retors ou câblés, en fibres peignées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5206 41 00
               
               
                  – – titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 42 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 43 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 44 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5206 45 00
               
               
                  – – titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5207
               
               
                  Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5207 10 00
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de coton
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5207 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5208
               
               
                  Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 11
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 11 10
               
               
                  – – – Gaze à pansement
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 12
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 12 16
               
               
                  – – – – n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 12 19
               
               
                  – – – – excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 12 96
               
               
                  – – – – n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 12 99
               
               
                  – – – – excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 13 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 19 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 21
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 21 10
               
               
                  – – – Gaze à pansement
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 22
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 22 16
               
               
                  – – – – n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 22 19
               
               
                  – – – – excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2 , d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 22 96
               
               
                  – – – – n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 22 99
               
               
                  – – – – excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 23 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 29 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 31 00
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 32
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 32 16
               
               
                  – – – – n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 32 19
               
               
                  – – – – excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 32 96
               
               
                  – – – – n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 32 99
               
               
                  – – – – excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 33 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 39 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 41 00
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 42 00
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 43 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 49 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 51 00
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 52 00
               
               
                  – – à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 59
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5208 59 10
               
               
                  – – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5208 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209
               
               
                  Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 11 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 12 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 19 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 21 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 22 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 29 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 31 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 32 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 39 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 41 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 42 00
               
               
                  – – Tissus dits «denim»
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 43 00
               
               
                  – – autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 49 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5209 51 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 52 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5209 59 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210
               
               
                  Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 11 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210 19 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 21 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210 29 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 31 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210 32 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210 39 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 41 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210 49 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5210 51 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5210 59 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211
               
               
                  Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 11 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 12 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 19 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 20 00
               
               
                  – blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 31 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 32 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 39 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 41 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 42 00
               
               
                  – – Tissus dits «denim»
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 43 00
               
               
                  – – autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 49
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 49 10
               
               
                  – – – Tissus Jacquard
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5211 51 00
               
               
                  – – à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 52 00
               
               
                  – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5211 59 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212
               
               
                  Autres tissus de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 11
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 11 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 11 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 12
               
               
                  – – blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 12 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 12 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 13
               
               
                  – – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 13 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 13 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 14
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 14 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 14 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 15
               
               
                  – – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 15 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 15 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – d'un poids excédant 200 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 21
               
               
                  – – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 21 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 21 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 22
               
               
                  – – blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 22 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 22 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 23
               
               
                  – – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 23 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 23 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 24
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 24 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 24 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 25
               
               
                  – – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5212 25 10
               
               
                  – – – mélangés principalement ou uniquement avec du lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5212 25 90
               
               
                  – – – autrement mélangés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  53
               
               
                  CHAPITRE 53 - AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301
               
               
                  Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301 10 00
               
               
                  – Lin brut ou roui
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301 21 00
               
               
                  – – brisé ou teillé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5301 29 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5301 30
               
               
                  – Étoupes et déchets de lin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5301 30 10
               
               
                  – – Étoupes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5301 30 90
               
               
                  – – Déchets de lin
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5302
               
               
                  Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5302 10 00
               
               
                  – Chanvre brut ou roui
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5302 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5303
               
               
                  Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5303 10 00
               
               
                  – Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5303 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5305 00 00
               
               
                  Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5306
               
               
                  Fils de lin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5306 10
               
               
                  – simples
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5306 10 10
               
               
                  – – – titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5306 10 30
               
               
                  – – – titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5306 10 50
               
               
                  – – – titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5306 10 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5306 20
               
               
                  – retors ou câblés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5306 20 10
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5306 20 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5307
               
               
                  Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5307 10
               
               
                  – simples
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5307 10 10
               
               
                  – – titrant 1 000 décitex ou moins (10 numéros métriques ou plus)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5307 10 90
               
               
                  – – titrant plus de 1 000 décitex (moins de 10 numéros métriques)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5307 20 00
               
               
                  – retors ou câblés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5308
               
               
                  Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5308 10 00
               
               
                  – Fils de coco
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  5308 20
               
               
                  – Fils de chanvre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5308 20 10
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  5308 20 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                  5308 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Fils de ramie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5308 90 12
               
               
                  – – – titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques)
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5308 90 19
               
               
                  – – – titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5308 90 50
               
               
                  – – Fils de papier
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5308 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5309
               
               
                  Tissus de lin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de lin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 11
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 11 10
               
               
                  – – – écrus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5309 11 90
               
               
                  – – – blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5309 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant moins de 85 % en poids de lin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 21
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5309 21 10
               
               
                  – – – écrus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5309 21 90
               
               
                  – – – blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5309 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5310
               
               
                  Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5310 10
               
               
                  – écrus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5310 10 10
               
               
                  – – d'une largeur n'excédant pas 150 cm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5310 10 90
               
               
                  – – d'une largeur excédant 150 cm
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5310 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5311 00
               
               
                  Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5311 00 10
               
               
                  – Tissus de ramie
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5311 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  54
               
               
                  CHAPITRE 54 - FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401
               
               
                  Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 10
               
               
                  – de filaments synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Fils à âme dits core yarn
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 10 12
               
               
                  – – – – Filaments de polyester enrobés de fibres de coton
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5401 10 14
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 10 16
               
               
                  – – – – Fils texturés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5401 10 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5401 10 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5401 20
               
               
                  – de filaments artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5401 20 10
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5401 20 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5402
               
               
                  Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 11 00
               
               
                  – – d'aramides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 20 00
               
               
                  – Fils à haute ténacité de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils texturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 31 00
               
               
                  – – de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 32 00
               
               
                  – – de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 33 00
               
               
                  – – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 34 00
               
               
                  – – de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 44 00
               
               
                  – – d'élastomères
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 45 00
               
               
                  – – autres, de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 46 00
               
               
                  – – autres, de polyesters, partiellement orientés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 47 00
               
               
                  – – autres, de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 48 00
               
               
                  – – autres, de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 51 00
               
               
                  – – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 52 00
               
               
                  – – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 59 10
               
               
                  – – – de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, retors ou câblés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 61 00
               
               
                  – – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 62 00
               
               
                  – – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5402 69 10
               
               
                  – – – de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5402 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5403
               
               
                  Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5403 10 00
               
               
                  – Fils à haute ténacité en rayonne viscose
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, simples
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5403 31 00
               
               
                  – – de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5403 32 00
               
               
                  – – de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5403 33 00
               
               
                  – – d'acétate de cellulose
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5403 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, retors ou câblés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5403 41 00
               
               
                  – – de rayonne viscose
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5403 42 00
               
               
                  – – d'acétate de cellulose
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5403 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5404
               
               
                  Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Monofilaments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5404 11 00
               
               
                  – – d'élastomères
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5404 12 00
               
               
                  – – autres, de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5404 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5404 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de polypropylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5404 90 11
               
               
                  – – – Lames décoratives des types utilisés pour l'emballage
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5404 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5404 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5405 00 00
               
               
                  Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5406 00 00
               
               
                  Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5407
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 10 00
               
               
                  – Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 20
               
               
                  – Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 20 11
               
               
                  – – – de moins de 3 m
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 20 19
               
               
                  – – – de 3 m ou plus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 30 00
               
               
                  – «Tissus» visés à la note 9 de la section XI
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 41 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 42 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 43 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 44 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 51 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 52 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 53 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 54 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 61
               
               
                  – – contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 61 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 61 30
               
               
                  – – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 61 50
               
               
                  – – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 61 90
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 69 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 71 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 72 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 73 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 74 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 81 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 82 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 83 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 84 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5407 91 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 92 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 93 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5407 94 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408
               
               
                  Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 10 00
               
               
                  – Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 21 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 22
               
               
                  – – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 22 10
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 23
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 23 10
               
               
                  – – – Tissus Jacquard d'une largeur excédant 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids excédant 250 g/m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 24 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5408 31 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 32 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 33 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5408 34 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  55
               
               
                  CHAPITRE 55 - FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5501
               
               
                  Câbles de filaments synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5501 10 00
               
               
                  – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5501 20 00
               
               
                  – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5501 30 00
               
               
                  – acryliques ou modacryliques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5501 40 00
               
               
                  – de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5501 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5502 00
               
               
                  Câbles de filaments artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5502 00 10
               
               
                  – de rayonne viscose
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5502 00 40
               
               
                  – d'acétate
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5502 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5503 11 00
               
               
                  – – d'aramides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503 20 00
               
               
                  – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503 30 00
               
               
                  – acryliques ou modacryliques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503 40 00
               
               
                  – de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5503 90 10
               
               
                  – – Chlorofibres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5503 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5504
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5504 10 00
               
               
                  – de rayonne viscose
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5504 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5505
               
               
                  Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5505 10
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5505 10 10
               
               
                  – – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5505 10 30
               
               
                  – – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5505 10 50
               
               
                  – – acryliques ou modacryliques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5505 10 70
               
               
                  – – de polypropylène
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5505 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5505 20 00
               
               
                  – de fibres artificielles
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5506
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5506 10 00
               
               
                  – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5506 20 00
               
               
                  – de polyesters
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5506 30 00
               
               
                  – acryliques ou modacryliques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5506 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5506 90 10
               
               
                  – – Chlorofibres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5506 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5507 00 00
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5508
               
               
                  Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5508 10
               
               
                  – de fibres synthétiques discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5508 10 10
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5508 10 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5508 20
               
               
                  – de fibres artificielles discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5508 20 10
               
               
                  – – non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5508 20 90
               
               
                  – – conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5509
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 11 00
               
               
                  – – simples
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 12 00
               
               
                  – – retors ou câblés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 21 00
               
               
                  – – simples
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 22 00
               
               
                  – – retors ou câblés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 31 00
               
               
                  – – simples
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 32 00
               
               
                  – – retors ou câblés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 41 00
               
               
                  – – simples
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 42 00
               
               
                  – – retors ou câblés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, de fibres discontinues de polyester
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 51 00
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 52 00
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 53 00
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec du coton
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 61 00
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 62 00
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec du coton
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres fils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5509 91 00
               
               
                  – – mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 92 00
               
               
                  – – mélangés principalement ou uniquement avec du coton
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5509 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5510
               
               
                  Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5510 11 00
               
               
                  – – simples
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5510 12 00
               
               
                  – – retors ou câblés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5510 20 00
               
               
                  – autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5510 30 00
               
               
                  – autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5510 90 00
               
               
                  – autres fils
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5511
               
               
                  Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5511 10 00
               
               
                  – de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5511 20 00
               
               
                  – de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5511 30 00
               
               
                  – de fibres artificielles discontinues
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5512
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 11 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5512 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 19 10
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5512 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 21 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5512 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 29 10
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5512 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 91 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5512 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5512 99 10
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5512 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrus ou blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 11
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 11 20
               
               
                  – – – d'une largeur n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 11 90
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 12 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 13 00
               
               
                  – – autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 19 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 21
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 21 10
               
               
                  – – – d'une largeur n'excédant pas 135 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 21 30
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 21 90
               
               
                  – – – d'une largeur excédant 165 cm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 23
               
               
                  – – autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 23 10
               
               
                  – – – à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 29 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 31 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 39 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5513 41 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5513 49 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – écrus ou blanchis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 11 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 12 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 19
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 19 10
               
               
                  – – – en fibres discontinues de polyester
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – teints
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 21 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 22 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 23 00
               
               
                  – – autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 29 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 30
               
               
                  – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 30 10
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 30 30
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 30 50
               
               
                  – – autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5514 41 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure toile
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 42 00
               
               
                  – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 43 00
               
               
                  – – autres tissus de fibres discontinues de polyester
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5514 49 00
               
               
                  – – autres tissus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515
               
               
                  Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de fibres discontinues de polyester
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 11
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 11 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 11 30
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 12
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 12 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 12 30
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 13
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 13 11
               
               
                  – – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 13 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 13 91
               
               
                  – – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 13 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 19 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 19 30
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 21
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 21 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 21 30
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 22
               
               
                  – – mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 22 11
               
               
                  – – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 22 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 22 91
               
               
                  – – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 22 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 91
               
               
                  – – mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 91 10
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 91 30
               
               
                  – – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5515 99 20
               
               
                  – – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 99 40
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5515 99 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 11 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 12 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 13 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 14 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 21 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 22 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 23
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 23 10
               
               
                  – – – Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 24 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 31 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 32 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 33 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 34 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 41 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 42 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 43 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 44 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5516 91 00
               
               
                  – – écrus ou blanchis
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 92 00
               
               
                  – – teints
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 93 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5516 94 00
               
               
                  – – imprimés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  56
               
               
                  CHAPITRE 56 - OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601
               
               
                  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 10
               
               
                  – Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 10 10
               
               
                  – – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5601 10 90
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ouates; autres articles en ouates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 21
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 21 10
               
               
                  – – – hydrophile
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5601 21 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5601 22
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 22 10
               
               
                  – – – Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5601 22 91
               
               
                  – – – – de fibres synthétiques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5601 22 99
               
               
                  – – – – de fibres artificielles
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5601 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,8
               
               
                  0
               
            
                  5601 30 00
               
               
                  – Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  5602
               
               
                  Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 10
               
               
                  – Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Feutres aiguilletés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 10 11
               
               
                  – – – – de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5602 10 19
               
               
                  – – – – d'autres matières textiles
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Produits cousus-tricotés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 10 31
               
               
                  – – – – de laine ou de poils fins
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5602 10 35
               
               
                  – – – – de poils grossiers
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5602 10 39
               
               
                  – – – – d'autres matières textiles
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5602 10 90
               
               
                  – – imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5602 21 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5602 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5602 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5603
               
               
                  Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 11
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 11 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 12
               
               
                  – – d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 12 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 13
               
               
                  – – d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 13 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 14
               
               
                  – – d'un poids supérieur à 150 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 14 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 14 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 91
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 91 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 92
               
               
                  – – d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 92 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 93
               
               
                  – – d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 93 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 93 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 94
               
               
                  – – d'un poids supérieur à 150 g/m2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5603 94 10
               
               
                  – – – enduits ou recouverts
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5603 94 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  5604
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5604 10 00
               
               
                  – Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5604 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5604 90 10
               
               
                  – – Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5604 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5605 00 00
               
               
                  Fils métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5606 00
               
               
                  Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5606 00 10
               
               
                  – Fils dits «de chaînette»
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5606 00 91
               
               
                  – – Fils guipés
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  5606 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  5607
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 21 00
               
               
                  – – Ficelles lieuses ou botteleuses
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  5607 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 29 10
               
               
                  – – – titrant plus de 100 000 décitex (10 grammes par mètre)
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  5607 29 90
               
               
                  – – – titrant 100 000 décitex (10 grammes par mètre) ou moins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de polyéthylène ou de polypropylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 41 00
               
               
                  – – Ficelles lieuses ou botteleuses
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 49 11
               
               
                  – – – – tressés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 49 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 49 90
               
               
                  – – – titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 50
               
               
                  – d'autres fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 50 11
               
               
                  – – – – tressés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 50 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 50 30
               
               
                  – – – titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 50 90
               
               
                  – – d'autres fibres synthétiques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5607 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5607 90 20
               
               
                  – – d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  5607 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608
               
               
                  Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 11
               
               
                  – – Filets confectionnés pour la pêche
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en nylon ou en autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 11 11
               
               
                  – – – – en ficelles, cordes ou cordages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 11 19
               
               
                  – – – – en fils
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 11 91
               
               
                  – – – – en ficelles, cordes ou cordages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 11 99
               
               
                  – – – – en fils
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Filets confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – en nylon ou en autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5608 19 11
               
               
                  – – – – – en ficelles, cordes ou cordages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 19 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 19 30
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5608 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5609 00 00
               
               
                  Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  57
               
               
                  CHAPITRE 57 - TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701
               
               
                  Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701 10
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701 10 10
               
               
                  – – contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5701 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8 MAX 2,8 EUR/m2
                  
               
               
                  0
               
            
                  5701 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5701 90 10
               
               
                  – – de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5701 90 90
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  5702
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 10 00
               
               
                  – Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  5702 20 00
               
               
                  – Revêtements de sol en coco
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, à velours, non confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 31
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 31 10
               
               
                  – – – Tapis Axminster
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 31 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 32
               
               
                  – – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 32 10
               
               
                  – – – Tapis Axminster
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 39 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, à velours, confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 41
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 41 10
               
               
                  – – – Tapis Axminster
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 42
               
               
                  – – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 42 10
               
               
                  – – – Tapis Axminster
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 49 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 50
               
               
                  – autres, sans velours, non confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 50 10
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 50 31
               
               
                  – – – de polypropylène
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 50 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 50 90
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, sans velours, confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 91 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 92
               
               
                  – – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5702 92 10
               
               
                  – – – de polypropylène
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5702 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 10 00
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 20
               
               
                  – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 20 12
               
               
                  – – – Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 20 18
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 20 92
               
               
                  – – – Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 20 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 30
               
               
                  – d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de polypropylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 30 12
               
               
                  – – – Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 30 18
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 30 82
               
               
                  – – – Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 30 88
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5703 90 20
               
               
                  – – Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                  
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5703 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5704
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5704 10 00
               
               
                  – Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
                  
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5704 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  5705 00
               
               
                  Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5705 00 10
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5705 00 30
               
               
                  – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5705 00 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  58
               
               
                  CHAPITRE 58 - TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801
               
               
                  Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 10 00
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 21 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la trame, non coupés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 22 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 23 00
               
               
                  – – autres velours et peluches par la trame
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 24 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la chaîne, épinglés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 25 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la chaîne, coupés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 26 00
               
               
                  – – Tissus de chenille
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 31 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la trame, non coupés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 32 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 33 00
               
               
                  – – autres velours et peluches par la trame
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 34 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la chaîne, épinglés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 35 00
               
               
                  – – Velours et peluches par la chaîne, coupés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 36 00
               
               
                  – – Tissus de chenille
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5801 90 10
               
               
                  – – de lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5801 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5802
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tissus bouclés du genre éponge, en coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5802 11 00
               
               
                  – – écrus
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5802 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5802 20 00
               
               
                  – Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5802 30 00
               
               
                  – Surfaces textiles touffetées
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5803 00
               
               
                  Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5803 00 10
               
               
                  – de coton
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5803 00 30
               
               
                  – de soie ou de déchets de soie
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5803 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5804
               
               
                  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 10
               
               
                  – Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – unis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 10 11
               
               
                  – – – Tissus à mailles nouées
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5804 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5804 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Dentelles à la mécanique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 21
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 21 10
               
               
                  – – – aux fuseaux mécaniques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5804 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5804 29
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5804 29 10
               
               
                  – – – aux fuseaux mécaniques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5804 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5804 30 00
               
               
                  – Dentelles à la main
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5805 00 00
               
               
                  Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5806
               
               
                  Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5806 10 00
               
               
                  – Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  5806 20 00
               
               
                  – autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre rubanerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5806 31 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  5806 32
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5806 32 10
               
               
                  – – – à lisières réelles
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  5806 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  5806 39 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  5806 40 00
               
               
                  – Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
               
               
                  6,2
               
               
                  0
               
            
                  5807
               
               
                  Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5807 10
               
               
                  – tissés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5807 10 10
               
               
                  – – avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
               
               
                  6,2
               
               
                  0
               
            
                  5807 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,2
               
               
                  0
               
            
                  5807 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5807 90 10
               
               
                  – – en feutre ou en non tissés
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  5807 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5808
               
               
                  Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5808 10 00
               
               
                  – Tresses en pièces
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  5808 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  5809 00 00
               
               
                  Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5810
               
               
                  Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 10
               
               
                  – Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 10 10
               
               
                  – – d'une valeur excédant 35 EUR par kg poids net
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5810 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres broderies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 91
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 91 10
               
               
                  – – – d'une valeur excédant 17,50 EUR par kg poids net
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5810 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5810 92
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 92 10
               
               
                  – – – d'une valeur excédant 17,50 EUR par kg poids net
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5810 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5810 99
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5810 99 10
               
               
                  – – – d'une valeur excédant 17,50 EUR par kg poids net
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5810 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  5811 00 00
               
               
                  Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  59
               
               
                  CHAPITRE 59 - TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5901
               
               
                  Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5901 10 00
               
               
                  – Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5901 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5902
               
               
                  Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 10
               
               
                  – de nylon ou d'autres polyamides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 10 10
               
               
                  – – imprégnées de caoutchouc
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5902 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5902 20
               
               
                  – de polyesters
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 20 10
               
               
                  – – imprégnées de caoutchouc
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5902 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5902 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5902 90 10
               
               
                  – – imprégnées de caoutchouc
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5902 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5903
               
               
                  Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 10
               
               
                  – avec du poly(chlorure de vinyle)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 10 10
               
               
                  – – imprégnés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5903 10 90
               
               
                  – – enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5903 20
               
               
                  – avec du polyuréthanne
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 20 10
               
               
                  – – imprégnés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5903 20 90
               
               
                  – – enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5903 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 90 10
               
               
                  – – imprégnés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – enduits, recouverts ou stratifiés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5903 90 91
               
               
                  – – – avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5903 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5904
               
               
                  Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5904 10 00
               
               
                  – Linoléums
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  5904 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  5905 00
               
               
                  Revêtements muraux en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5905 00 10
               
               
                  – consistant en fils disposés parallèlement sur un support
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5905 00 30
               
               
                  – – de lin
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5905 00 50
               
               
                  – – de jute
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  5905 00 70
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5905 00 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  5906
               
               
                  Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5906 10 00
               
               
                  – Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5906 91 00
               
               
                  – – de bonneterie
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5906 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5906 99 10
               
               
                  – – – Nappes visées à la note 4 point c) du présent chapitre
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  5906 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5907 00
               
               
                  Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5907 00 10
               
               
                  – Toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                  5907 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                  5908 00 00
               
               
                  Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  5909 00
               
               
                  Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5909 00 10
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5909 00 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  5910 00 00
               
               
                  Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
               
               
                  5,1
               
               
                  0
               
            
                  5911
               
               
                  Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 10 00
               
               
                  – Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  5911 20 00
               
               
                  – Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
               
               
                  4,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 31
               
               
                  – – d'un poids au m2 inférieur à 650 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 31 11
               
               
                  – – – – Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques des types utilisés sur les machines à papier
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5911 31 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5911 31 90
               
               
                  – – – d'autres matières textiles
               
               
                  4,4
               
               
                  0
               
            
                  5911 32
               
               
                  – – d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 32 10
               
               
                  – – – de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  5,8
               
               
                  0
               
            
                  5911 32 90
               
               
                  – – – d'autres matières textiles
               
               
                  4,4
               
               
                  0
               
            
                  5911 40 00
               
               
                  – Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  5911 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  5911 90 10
               
               
                  – – en feutre
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  5911 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  60
               
               
                  CHAPITRE 60 - ÉTOFFES DE BONNETERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001
               
               
                  Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001 10 00
               
               
                  – Étoffes dites «à longs poils»
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Étoffes à boucles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001 21 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6001 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6001 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6001 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6001 92 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6001 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6002
               
               
                  Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6002 40 00
               
               
                  – contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6002 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6003
               
               
                  Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6003 10 00
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6003 20 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6003 30
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6003 30 10
               
               
                  – – Dentelles Raschel
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6003 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6003 40 00
               
               
                  – de fibres artificielles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6003 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6004
               
               
                  Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6004 10 00
               
               
                  – contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6004 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6005
               
               
                  Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 21 00
               
               
                  – – écrues ou blanchies
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 22 00
               
               
                  – – teintes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 23 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 24 00
               
               
                  – – imprimées
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 31
               
               
                  – – écrues ou blanchies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 31 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 31 50
               
               
                  – – – Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 32
               
               
                  – – teintes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 32 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 32 50
               
               
                  – – – Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 33
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 33 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 33 50
               
               
                  – – – Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 34
               
               
                  – – imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 34 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 34 50
               
               
                  – – – Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 34 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 41 00
               
               
                  – – écrues ou blanchies
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 42 00
               
               
                  – – teintes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 43 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 44 00
               
               
                  – – imprimées
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6005 90 10
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6005 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006
               
               
                  Autres étoffes de bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 10 00
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 21 00
               
               
                  – – écrues ou blanchies
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 22 00
               
               
                  – – teintes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 23 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 24 00
               
               
                  – – imprimées
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 31
               
               
                  – – écrues ou blanchies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 31 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 32
               
               
                  – – teintes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 32 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 33
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 33 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 34
               
               
                  – – imprimées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 34 10
               
               
                  – – – pour rideaux et vitrages
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 34 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6006 41 00
               
               
                  – – écrues ou blanchies
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 42 00
               
               
                  – – teintes
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 43 00
               
               
                  – – en fils de diverses couleurs
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 44 00
               
               
                  – – imprimées
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6006 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  61
               
               
                  CHAPITRE 61 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101
               
               
                  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 20
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 20 10
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6101 20 90
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6101 30
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 30 10
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6101 30 90
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6101 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6101 90 20
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6101 90 80
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102
               
               
                  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 10
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 10 10
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 10 90
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 20
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 20 10
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 20 90
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 30
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 30 10
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 30 90
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6102 90 10
               
               
                  – – Manteaux, cabans, capes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6102 90 90
               
               
                  – – Anoraks, blousons et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103
               
               
                  Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 10
               
               
                  – Costumes ou complets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 10 10
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ensembles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 22 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 23 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Vestons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 31 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 32 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 33 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 39 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6103 41 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 42 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 43 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6103 49 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104
               
               
                  Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Costumes tailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 13 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 19
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 19 20
               
               
                  – – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ensembles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 22 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 23 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 29
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 29 10
               
               
                  – – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Vestes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 31 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 32 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 33 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 39 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Robes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 41 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 42 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 43 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 44 00
               
               
                  – – de fibres artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 49 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jupes et jupes-culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 51 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 52 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 53 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 59 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6104 61 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 62 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 63 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6104 69 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6105
               
               
                  Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6105 10 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6105 20
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6105 20 10
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6105 20 90
               
               
                  – – de fibres artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6105 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6105 90 10
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6105 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6106
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6106 10 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6106 20 00
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6106 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6106 90 10
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6106 90 30
               
               
                  – – de soie ou de déchets de soie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6106 90 50
               
               
                  – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6106 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6107
               
               
                  Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Slips et caleçons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6107 11 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6107 12 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6107 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Chemises de nuit et pyjamas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6107 21 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6107 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6107 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6107 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6107 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108
               
               
                  Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Combinaisons ou fonds de robes et jupons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 11 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Slips et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 21 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Chemises de nuit et pyjamas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 31 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 32 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 39 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6108 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 92 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6108 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6109
               
               
                  T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6109 10 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6109 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6109 90 20
               
               
                  – – de laine ou de poils fins ou fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6109 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110
               
               
                  Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 11
               
               
                  – – de laine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 11 10
               
               
                  – – – Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 11 30
               
               
                  – – – – pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 11 90
               
               
                  – – – – pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 12
               
               
                  – – de chèvre du Cachemire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 12 10
               
               
                  – – – pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 12 90
               
               
                  – – – pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 19 10
               
               
                  – – – pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 19 90
               
               
                  – – – pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 20
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 20 10
               
               
                  – – Sous-pulls
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 20 91
               
               
                  – – – pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 20 99
               
               
                  – – – pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 30
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 30 10
               
               
                  – – Sous-pulls
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 30 91
               
               
                  – – – pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 30 99
               
               
                  – – – pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6110 90 10
               
               
                  – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6110 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6111
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 20
               
               
                  – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 20 10
               
               
                  – – Gants
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6111 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6111 30
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 30 10
               
               
                  – – Gants
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6111 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6111 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6111 90 11
               
               
                  – – – Gants
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6111 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6111 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6112
               
               
                  Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Survêtements de sport (trainings)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 11 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6112 12 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6112 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6112 20 00
               
               
                  – Combinaisons et ensembles de ski
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 31
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 31 10
               
               
                  – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6112 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6112 39
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 39 10
               
               
                  – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6112 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 41
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 41 10
               
               
                  – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6112 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6112 49
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6112 49 10
               
               
                  – – – contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6112 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6113 00
               
               
                  Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos5 903,5906 ou 5907
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6113 00 10
               
               
                  – en étoffes de bonneterie du no 5906
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6113 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6114
               
               
                  Autres vêtements, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6114 20 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6114 30 00
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6114 90 00
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115
               
               
                  Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 10
               
               
                  – Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 10 10
               
               
                  – – Bas à varices
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6115 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres collants (bas-culottes)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 21 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 30
               
               
                  – autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 30 11
               
               
                  – – – Mi-bas
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 30 19
               
               
                  – – – Bas
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 30 90
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 94 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 95 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 96
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 96 10
               
               
                  – – – Mi-bas
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6115 96 91
               
               
                  – – – – Bas pour femmes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 96 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6115 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6116
               
               
                  Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6116 10
               
               
                  – imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6116 10 20
               
               
                  – – Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6116 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6116 91 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6116 92 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6116 93 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6116 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  8,9
               
               
                  0
               
            
                  6117
               
               
                  Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6117 10 00
               
               
                  – Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6117 80
               
               
                  – autres accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6117 80 10
               
               
                  – – en bonneterie élastique ou caoutchoutée
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6117 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6117 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  62
               
               
                  CHAPITRE 62 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201
               
               
                  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 11 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 12
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 12 10
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 12 90
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 13
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 13 10
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 13 90
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6201 91 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 92 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 93 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6201 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202
               
               
                  Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 11 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 12
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 12 10
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 12 90
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 13
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 13 10
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 13 90
               
               
                  – – – d'un poids, par unité, excédant 1 kg
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6202 91 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 92 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 93 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6202 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203
               
               
                  Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Costumes ou complets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 11 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 12 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 19
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 19 10
               
               
                  – – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 19 30
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ensembles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 22
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 22 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 22 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 23
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 23 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 23 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 29
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 29 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 29 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 29 30
               
               
                  – – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Vestons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 31 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 32
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 32 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 33
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 33 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 39
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 39 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 39 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 41
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 41 10
               
               
                  – – – Pantalons et culottes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 41 30
               
               
                  – – – Salopettes à bretelles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 42
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Pantalons et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 42 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 42 31
               
               
                  – – – – – en tissus dits «denim»
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 42 33
               
               
                  – – – – – en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 42 35
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Salopettes à bretelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 42 51
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 42 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 43
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Pantalons et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 43 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 43 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Salopettes à bretelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 43 31
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 43 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 43 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 49
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Pantalons et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 49 11
               
               
                  – – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 49 19
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Salopettes à bretelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6203 49 31
               
               
                  – – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 49 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 49 50
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6203 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204
               
               
                  Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Costumes tailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 11 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 12 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 13 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 19
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 19 10
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ensembles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 21 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 22
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 22 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 22 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 23
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 23 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 23 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 29
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 29 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 29 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Vestes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 31 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 32
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 32 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 33
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 33 10
               
               
                  – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 39
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 39 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 39 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Robes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 41 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 42 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 43 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 44 00
               
               
                  – – de fibres artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 49
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 49 10
               
               
                  – – – de soie ou de déchets de soie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jupes et jupes-culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 51 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 52 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 53 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 59
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 59 10
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 61
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 61 10
               
               
                  – – – Pantalons et culottes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 61 85
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 62
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Pantalons et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 62 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 62 31
               
               
                  – – – – – en tissus dits «denim»
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 62 33
               
               
                  – – – – – en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 62 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Salopettes à bretelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 62 51
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 62 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 62 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 63
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Pantalons et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 63 11
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 63 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Salopettes à bretelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 63 31
               
               
                  – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 63 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 63 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 69
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de fibres artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Pantalons et culottes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 69 11
               
               
                  – – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 69 18
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Salopettes à bretelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6204 69 31
               
               
                  – – – – – de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 69 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 69 50
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6204 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6205
               
               
                  Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6205 20 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6205 30 00
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6205 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6205 90 10
               
               
                  – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6205 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6206
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6206 10 00
               
               
                  – de soie ou de déchets de soie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6206 20 00
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6206 30 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6206 40 00
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6206 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6206 90 10
               
               
                  – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6206 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6207
               
               
                  Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Slips et caleçons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 11 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6207 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Chemises de nuit et pyjamas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 21 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6207 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6207 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6207 99
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6207 99 10
               
               
                  – – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6207 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6208
               
               
                  Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Combinaisons ou fonds de robes et jupons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6208 11 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6208 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Chemises de nuit et pyjamas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6208 21 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6208 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6208 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6208 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6208 92 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6208 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6209
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6209 20 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  6209 30 00
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  6209 90
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6209 90 10
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  6209 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  10,5
               
               
                  0
               
            
                  6210
               
               
                  Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6210 10
               
               
                  – en produits des nos 5602 ou 5603
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6210 10 10
               
               
                  – – en produits du no 5602
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6210 10 90
               
               
                  – – en produits du no 5603
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6210 20 00
               
               
                  – autres vêtements, des types visés aux nos6201 11 à 6201 19
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6210 30 00
               
               
                  – autres vêtements, des types visés aux nos6202 11 à 6202 19
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6210 40 00
               
               
                  – autres vêtements pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6210 50 00
               
               
                  – autres vêtements pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211
               
               
                  Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Maillots, culottes et slips de bain
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 11 00
               
               
                  – – pour hommes ou garçonnets
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 12 00
               
               
                  – – pour femmes ou fillettes
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 20 00
               
               
                  – Combinaisons et ensembles de ski
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres vêtements pour hommes ou garçonnets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32 10
               
               
                  – – – Vêtements de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32 31
               
               
                  – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 32 41
               
               
                  – – – – – Parties supérieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 32 42
               
               
                  – – – – – Parties inférieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 33
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 33 10
               
               
                  – – – Vêtements de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 33 31
               
               
                  – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 33 41
               
               
                  – – – – – Parties supérieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 33 42
               
               
                  – – – – – Parties inférieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 39 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres vêtements pour femmes ou fillettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 41 00
               
               
                  – – de laine ou de poils fins
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 42
               
               
                  – – de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 42 10
               
               
                  – – – Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 42 31
               
               
                  – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 42 41
               
               
                  – – – – – Parties supérieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 42 42
               
               
                  – – – – – Parties inférieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 43
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 43 10
               
               
                  – – – Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Survêtements de sport (trainings) avec doublure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 43 31
               
               
                  – – – – dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6211 43 41
               
               
                  – – – – – Parties supérieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 43 42
               
               
                  – – – – – Parties inférieures
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 43 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6211 49 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6212
               
               
                  Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6212 10
               
               
                  – Soutiens-gorge et bustiers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6212 10 10
               
               
                  – – présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6212 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6212 20 00
               
               
                  – Gaines et gaines-culottes
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6212 30 00
               
               
                  – Combinés
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6212 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,5
               
               
                  0
               
            
                  6213
               
               
                  Mouchoirs et pochettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6213 20 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  6213 90 00
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  10
               
               
                  0
               
            
                  6214
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6214 10 00
               
               
                  – de soie ou de déchets de soie
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6214 20 00
               
               
                  – de laine ou de poils fins
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6214 30 00
               
               
                  – de fibres synthétiques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6214 40 00
               
               
                  – de fibres artificielles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6214 90 00
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  6215
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6215 10 00
               
               
                  – de soie ou de déchets de soie
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  6215 20 00
               
               
                  – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  6215 90 00
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  6216 00 00
               
               
                  Gants, mitaines et moufles
               
               
                  7,6
               
               
                  0
               
            
                  6217
               
               
                  Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6217 10 00
               
               
                  – Accessoires
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  6217 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  63
               
               
                  CHAPITRE 63 - AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301
               
               
                  Couvertures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 10 00
               
               
                  – Couvertures chauffantes électriques
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6301 20
               
               
                  – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 20 10
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6301 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6301 30
               
               
                  – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 30 10
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6301 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  6301 40
               
               
                  – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 40 10
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6301 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6301 90
               
               
                  – autres couvertures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6301 90 10
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6301 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302
               
               
                  Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 10 00
               
               
                  – Linge de lit en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre linge de lit, imprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 21 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 22
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 22 10
               
               
                  – – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6302 22 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 29
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 29 10
               
               
                  – – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 29 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre linge de lit
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 31 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 32
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 32 10
               
               
                  – – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6302 32 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 39
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 39 20
               
               
                  – – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 39 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 40 00
               
               
                  – Linge de table en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre linge de table
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 51 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 53
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 53 10
               
               
                  – – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6302 53 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 59
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 59 10
               
               
                  – – – de lin
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 60 00
               
               
                  – Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 93
               
               
                  – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 93 10
               
               
                  – – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6302 93 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 99
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6302 99 10
               
               
                  – – – de lin
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6302 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6303
               
               
                  Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en bonneterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 12 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6303 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6303 92
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 92 10
               
               
                  – – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6303 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6303 99
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6303 99 10
               
               
                  – – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6303 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304
               
               
                  Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Couvre-lits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6304 11 00
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6304 19 10
               
               
                  – – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304 19 30
               
               
                  – – – de lin ou de ramie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304 19 90
               
               
                  – – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6304 91 00
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304 92 00
               
               
                  – – autres qu'en bonneterie, de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304 93 00
               
               
                  – – autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6304 99 00
               
               
                  – – autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6305
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 10
               
               
                  – de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 10 10
               
               
                  – – usagés
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6305 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  6305 20 00
               
               
                  – de coton
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 32
               
               
                  – – Contenants souples pour matières en vrac
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 32 11
               
               
                  – – – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 32 81
               
               
                  – – – – – en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  6305 32 89
               
               
                  – – – – – en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  6305 32 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  6305 33
               
               
                  – – autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 33 10
               
               
                  – – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6305 33 91
               
               
                  – – – – en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  6305 33 99
               
               
                  – – – – en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  6305 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,2
               
               
                  0
               
            
                  6305 90 00
               
               
                  – d'autres matières textiles
               
               
                  6,2
               
               
                  0
               
            
                  6306
               
               
                  Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Bâches et stores d'extérieur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 12 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6306 19 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tentes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 22 00
               
               
                  – – de fibres synthétiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6306 29 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6306 30 00
               
               
                  – Voiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6306 40 00
               
               
                  – Matelas pneumatiques
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6306 91 00
               
               
                  – – de coton
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6306 99 00
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6307
               
               
                  Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 10
               
               
                  – Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 10 10
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                  6307 10 30
               
               
                  – – en nontissés
               
               
                  6,9
               
               
                  0
               
            
                  6307 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  6307 20 00
               
               
                  – Ceintures et gilets de sauvetage
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  6307 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 90 10
               
               
                  – – en bonneterie
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6307 90 91
               
               
                  – – – en feutre
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                  6307 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. ASSORTIMENTS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6308 00 00
               
               
                  Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail
               
               
                  12
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  III. FRIPERIE ET CHIFFONS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6309 00 00
               
               
                  Articles de friperie
               
               
                  5,3
               
               
                  0
               
            
                  6310
               
               
                  Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6310 10
               
               
                  – triés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6310 10 10
               
               
                  – – de laine, de poils fins ou grossiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6310 10 30
               
               
                  – – de lin ou de coton
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6310 10 90
               
               
                  – – d'autres matières textiles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6310 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  XII
               
               
                  SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  64
               
               
                  CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401
               
               
                  Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 10
               
               
                  – Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 10 10
               
               
                  – – à dessus en caoutchouc
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6401 10 90
               
               
                  – – à dessus en matière plastique
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – autres chaussures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 92
               
               
                  – – couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6401 92 10
               
               
                  – – – à dessus en caoutchouc
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6401 92 90
               
               
                  – – – à dessus en matière plastique
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6401 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6402
               
               
                  Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chaussures de sport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 12
               
               
                  – – Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 12 10
               
               
                  – – – Chaussures de ski
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6402 12 90
               
               
                  – – – Chaussures pour le surf des neiges
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6402 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  16,9
               
               
                  5
               
            
                  6402 20 00
               
               
                  – Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – autres chaussures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 91
               
               
                  – – couvrant la cheville
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 91 10
               
               
                  – – – comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6402 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  16,9
               
               
                  5
               
            
                  6402 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 05
               
               
                  – – – comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 10
               
               
                  – – – – à dessus en caoutchouc
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – – à dessus en matière plastique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 31
               
               
                  – – – – – – dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                  6402 99 39
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                  6402 99 50
               
               
                  – – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 91
               
               
                  – – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 93
               
               
                  – – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6402 99 96
               
               
                  – – – – – – – – pour hommes
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                  6402 99 98
               
               
                  – – – – – – – – pour femmes
               
               
                  16,8
               
               
                  5
               
            
                  6403
               
               
                  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chaussures de sport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 12 00
               
               
                  – – Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 20 00
               
               
                  – Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 40 00
               
               
                  – autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51
               
               
                  – – couvrant la cheville
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 05
               
               
                  – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 11
               
               
                  – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 15
               
               
                  – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 51 19
               
               
                  – – – – – – pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 91
               
               
                  – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 51 95
               
               
                  – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 51 99
               
               
                  – – – – – – pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 05
               
               
                  – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 11
               
               
                  – – – – – dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 31
               
               
                  – – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 35
               
               
                  – – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 59 39
               
               
                  – – – – – – – pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 59 50
               
               
                  – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 91
               
               
                  – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 59 95
               
               
                  – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 59 99
               
               
                  – – – – – – pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres chaussures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91
               
               
                  – – couvrant la cheville
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 05
               
               
                  – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 11
               
               
                  – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 13
               
               
                  – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 16
               
               
                  – – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 91 18
               
               
                  – – – – – – – pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 91
               
               
                  – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 93
               
               
                  – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 91 96
               
               
                  – – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 91 98
               
               
                  – – – – – – – pour femmes
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6403 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 05
               
               
                  – – – à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 11
               
               
                  – – – – – dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 31
               
               
                  – – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 33
               
               
                  – – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 36
               
               
                  – – – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                  6403 99 38
               
               
                  – – – – – – – – pour femmes
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6403 99 50
               
               
                  – – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, avec semelles intérieures d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 91
               
               
                  – – – – – inférieure à 24 cm
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – de 24 cm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 93
               
               
                  – – – – – – Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6403 99 96
               
               
                  – – – – – – – pour hommes
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  6403 99 98
               
               
                  – – – – – – – pour femmes
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  6404
               
               
                  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6404 11 00
               
               
                  – – Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
               
               
                  16,9
               
               
                  5
               
            
                  6404 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6404 19 10
               
               
                  – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
               
                  16,9
               
               
                  5
               
            
                  6404 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6404 20
               
               
                  – Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6404 20 10
               
               
                  – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6404 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6405
               
               
                  Autres chaussures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 10 00
               
               
                  – à dessus en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  6405 20
               
               
                  – à dessus en matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 20 10
               
               
                  – – à semelles extérieures en bois ou en liège
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – à semelles extérieures en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 20 91
               
               
                  – – – Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  6405 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  6405 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6405 90 10
               
               
                  – – à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  17
               
               
                  5
               
            
                  6405 90 90
               
               
                  – – à semelles extérieures en autres matières
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  6406
               
               
                  Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 10
               
               
                  – Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en cuir naturel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 10 11
               
               
                  – – – Dessus
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 10 19
               
               
                  – – – Parties de dessus
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 10 90
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 20
               
               
                  – Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 20 10
               
               
                  – – en caoutchouc
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 20 90
               
               
                  – – en matière plastique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 91 00
               
               
                  – – en bois
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 99
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6406 99 10
               
               
                  – – – Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 99 30
               
               
                  – – – Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 99 50
               
               
                  – – – Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 99 60
               
               
                  – – – Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6406 99 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  65
               
               
                  CHAPITRE 65 - COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6501 00 00
               
               
                  Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6502 00 00
               
               
                  Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6504 00 00
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6505
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6505 10 00
               
               
                  – Résilles et filets à cheveux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6505 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6505 90 05
               
               
                  – – en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6505 90 10
               
               
                  – – – Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6505 90 30
               
               
                  – – – Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6505 90 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6506
               
               
                  Autres chapeaux et coiffures, même garnis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 10
               
               
                  – Coiffures de sécurité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 10 10
               
               
                  – – en matière plastique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6506 10 80
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 91 00
               
               
                  – – en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6506 99
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6506 99 10
               
               
                  – – – en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  6506 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6507 00 00
               
               
                  Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  66
               
               
                  CHAPITRE 66 - PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601
               
               
                  Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601 10 00
               
               
                  – Parasols de jardin et articles similaires
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601 91 00
               
               
                  – – à mât ou manche télescopique
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  6601 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec couverture en tissus de matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6601 99 11
               
               
                  – – – – de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  6601 99 19
               
               
                  – – – – d'autres matières textiles
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  6601 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  6602 00 00
               
               
                  Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6603
               
               
                  Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6603 20 00
               
               
                  – Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols
               
               
                  5,2
               
               
                  0
               
            
                  6603 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6603 90 10
               
               
                  – – Poignées et pommeaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6603 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  67
               
               
                  CHAPITRE 67 - PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6701 00 00
               
               
                  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6702
               
               
                  Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6702 10 00
               
               
                  – en matières plastiques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  6702 90 00
               
               
                  – en autres matières
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  6703 00 00
               
               
                  Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6704
               
               
                  Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en matières textiles synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6704 11 00
               
               
                  – – Perruques complètes
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  6704 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  6704 20 00
               
               
                  – en cheveux
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  6704 90 00
               
               
                  – en autres matières
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  XIII
               
               
                  SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  68
               
               
                  CHAPITRE 68 - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6801 00 00
               
               
                  Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6802
               
               
                  Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 10 00
               
               
                  – Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 21 00
               
               
                  – – Marbre, travertin et albâtre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 23 00
               
               
                  – – Granit
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 29 00
               
               
                  – – autres pierres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 91
               
               
                  – – Marbre, travertin et albâtre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 91 10
               
               
                  – – – Albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 92
               
               
                  – – autres pierres calcaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 92 10
               
               
                  – – – polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 93
               
               
                  – – Granit
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 93 10
               
               
                  – – – poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6802 93 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6802 99
               
               
                  – – autres pierres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6802 99 10
               
               
                  – – – polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6802 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6803 00
               
               
                  Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6803 00 10
               
               
                  – Ardoise pour toitures ou pour façades
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6803 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6804
               
               
                  Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6804 10 00
               
               
                  – Meules à moudre ou à défibrer
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres meules et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6804 21 00
               
               
                  – – en diamant naturel ou synthétique, aggloméré
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6804 22
               
               
                  – – en autres abrasifs agglomérés ou en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en abrasifs artificiels, avec agglomérant
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – en résines synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6804 22 12
               
               
                  – – – – – non renforcés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6804 22 18
               
               
                  – – – – – renforcés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6804 22 30
               
               
                  – – – – en céramique ou en silicates
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6804 22 50
               
               
                  – – – – en autres matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6804 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6804 23 00
               
               
                  – – en pierres naturelles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6804 30 00
               
               
                  – Pierres à aiguiser ou à polir à la main
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6805
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6805 10 00
               
               
                  – appliqués sur tissus en matières textiles seulement
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6805 20 00
               
               
                  – appliqués sur papier ou carton seulement
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6805 30
               
               
                  – appliqués sur d'autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6805 30 10
               
               
                  – – appliqués sur tissus en matières textiles, combinés avec du papier ou du carton
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6805 30 20
               
               
                  – – appliqués sur fibre vulcanisée
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6805 30 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6806
               
               
                  Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos6 811,6812 ou du chapitre 69
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6806 10 00
               
               
                  – Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6806 20
               
               
                  – Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6806 20 10
               
               
                  – – Argiles expansées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6806 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6806 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6807
               
               
                  Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6807 10
               
               
                  – en rouleaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6807 10 10
               
               
                  – – Articles de revêtement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6807 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6807 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6808 00 00
               
               
                  Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6809
               
               
                  Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6809 11 00
               
               
                  – – revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6809 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6809 90 00
               
               
                  – autres ouvrages
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810
               
               
                  Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 11
               
               
                  – – Blocs et briques pour la construction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 11 10
               
               
                  – – – en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 19 10
               
               
                  – – – Tuiles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Carreaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 19 31
               
               
                  – – – – en béton
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810 19 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres ouvrages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 91
               
               
                  – – Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6810 91 10
               
               
                  – – – Éléments de planchers
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6810 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6811
               
               
                  Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6811 40 00
               
               
                  – contenant de l'amiante
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – ne contenant pas d'amiante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6811 81 00
               
               
                  – – Plaques ondulées
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6811 82
               
               
                  – – autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6811 82 10
               
               
                  – – – Ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm × 60 cm
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6811 82 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6811 83 00
               
               
                  – – Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6811 89 00
               
               
                  – – autres ouvrages
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6812
               
               
                  Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6812 80
               
               
                  – En crocidolite
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6812 80 10
               
               
                  – – en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6812 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6812 91 00
               
               
                  – – Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  6812 92 00
               
               
                  – – Papiers, cartons et feutres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  6812 93 00
               
               
                  – – Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  6812 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6812 99 10
               
               
                  – – – Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6812 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  6813
               
               
                  Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6813 20 00
               
               
                  – contenant de l'amiante
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – ne contenant pas d'amiante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6813 81 00
               
               
                  – – Garnitures de freins
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6813 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  6814
               
               
                  Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6814 10 00
               
               
                  – Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6814 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  6815
               
               
                  Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 10
               
               
                  – Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 10 10
               
               
                  – – Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6815 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6815 20 00
               
               
                  – Ouvrages en tourbe
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres ouvrages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 91 00
               
               
                  – – contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6815 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6815 99 10
               
               
                  – – – en matières réfractaires, agglomérés par un liant chimique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6815 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  69
               
               
                  CHAPITRE 69 - PRODUITS CÉRAMIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6901 00 00
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6902
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6902 10 00
               
               
                  – contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
                  
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6902 20
               
               
                  – contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6902 20 10
               
               
                  – – contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2 )
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6902 20 91
               
               
                  – – – contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6902 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6902 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6903
               
               
                  Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6903 10 00
               
               
                  – contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6903 20
               
               
                  – contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6903 20 10
               
               
                  – – contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6903 20 90
               
               
                  – – contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6903 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6903 90 10
               
               
                  – – contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6903 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6904
               
               
                  Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6904 10 00
               
               
                  – Briques de construction
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6904 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  6905
               
               
                  Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6905 10 00
               
               
                  – Tuiles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6905 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6906 00 00
               
               
                  Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  6907
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6907 10 00
               
               
                  – Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6907 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6907 90 10
               
               
                  – – Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6907 90 91
               
               
                  – – – en grès
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6907 90 93
               
               
                  – – – en faïence ou en poterie fine
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6907 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6908
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 10
               
               
                  – Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 10 10
               
               
                  – – en terre commune
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  6908 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  6908 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en terre commune
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 11
               
               
                  – – – Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, dont la plus grande épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 21
               
               
                  – – – – n'excède pas 15 mm
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6908 90 29
               
               
                  – – – – excède 15 mm
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 31
               
               
                  – – – Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 51
               
               
                  – – – – dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2
                  
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6908 90 91
               
               
                  – – – – – en grès
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6908 90 93
               
               
                  – – – – – en faïence ou en poterie fine
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6908 90 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6909
               
               
                  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6909 11 00
               
               
                  – – en porcelaine
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6909 12 00
               
               
                  – – Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6909 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6909 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6910
               
               
                  Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6910 10 00
               
               
                  – en porcelaine
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  6910 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  6911
               
               
                  Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6911 10 00
               
               
                  – Articles pour le service de la table ou de la cuisine
               
               
                  12
               
               
                  5
               
            
                  6911 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  12
               
               
                  5
               
            
                  6912 00
               
               
                  Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6912 00 10
               
               
                  – en terre commune
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6912 00 30
               
               
                  – en grès
               
               
                  5,5
               
               
                  0
               
            
                  6912 00 50
               
               
                  – en faïence ou en poterie fine
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  6912 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  6913
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6913 10 00
               
               
                  – en porcelaine
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  6913 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6913 90 10
               
               
                  – – en terre commune
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6913 90 91
               
               
                  – – – en grès
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  6913 90 93
               
               
                  – – – en faïence ou en poterie fine
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  6913 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  6914
               
               
                  Autres ouvrages en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6914 10 00
               
               
                  – en porcelaine
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  6914 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  6914 90 10
               
               
                  – – en terre commune
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  6914 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  70
               
               
                  CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7001 00
               
               
                  Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7001 00 10
               
               
                  – Calcin et autres déchets et débris de verre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Verre en masse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7001 00 91
               
               
                  – – Verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7001 00 99
               
               
                  – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7002
               
               
                  Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7002 10 00
               
               
                  – Billes
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7002 20
               
               
                  – Barres ou baguettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7002 20 10
               
               
                  – – en verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7002 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tubes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7002 31 00
               
               
                  – – en quartz ou en autre silice fondus
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7002 32 00
               
               
                  – – en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7002 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7003
               
               
                  Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Plaques et feuilles, non armées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 12
               
               
                  – – colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 12 10
               
               
                  – – – en verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 12 91
               
               
                  – – – – à couche non réfléchissante
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7003 12 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,8 MIN 0,6 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7003 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7003 19 10
               
               
                  – – – en verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7003 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,8 MIN 0,6 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7003 20 00
               
               
                  – Plaques et feuilles, armées
               
               
                  3,8 MIN 0,4 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7003 30 00
               
               
                  – Profilés
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7004
               
               
                  Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 20
               
               
                  – Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 20 10
               
               
                  – – Verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 20 91
               
               
                  – – – à couche non réfléchissante
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7004 20 99
               
               
                  – – – autre
               
               
                  4,4 MIN 0,4 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7004 90
               
               
                  – autre verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 90 10
               
               
                  – – Verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7004 90 70
               
               
                  – – Verres dits «d'horticulture»
               
               
                  4,4 MIN 0,4 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7004 90 92
               
               
                  – – – n'excédant pas 2,5 mm
               
               
                  4,4 MIN 0,4 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7004 90 98
               
               
                  – – – excédant 2,5 mm
               
               
                  4,4 MIN 0,4 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7005
               
               
                  Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 10
               
               
                  – Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 10 05
               
               
                  – – à couche non réfléchissante
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autre, d'une épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 10 25
               
               
                  – – – n'excédant pas 3,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 10 30
               
               
                  – – – excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 10 80
               
               
                  – – – excédant 4,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre glace non armée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 21
               
               
                  – – colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 21 25
               
               
                  – – – d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 21 30
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 21 80
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 4,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 29
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7005 29 25
               
               
                  – – – d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 29 35
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 29 80
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 4,5 mm
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7005 30 00
               
               
                  – Glace armée
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7006 00
               
               
                  Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7006 00 10
               
               
                  – Verre d'optique
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7006 00 90
               
               
                  – autre
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007
               
               
                  Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Verres trempés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 11
               
               
                  – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 11 10
               
               
                  – – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 19 10
               
               
                  – – – émaillés
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007 19 20
               
               
                  – – – colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Verres formés de feuilles contrecollées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 21
               
               
                  – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7007 21 20
               
               
                  – – – de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007 21 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7007 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7008 00
               
               
                  Vitrages isolants à parois multiples
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7008 00 20
               
               
                  – colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7008 00 81
               
               
                  – – formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7008 00 89
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7009
               
               
                  Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7009 10 00
               
               
                  – Miroirs rétroviseurs pour véhicules
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7009 91 00
               
               
                  – – non encadrés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7009 92 00
               
               
                  – – encadrés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7010
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 10 00
               
               
                  – Ampoules
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7010 20 00
               
               
                  – Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 10
               
               
                  – – Bocaux à stériliser
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 21
               
               
                  – – – obtenus à partir d'un tube de verre
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une contenance nominale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 31
               
               
                  – – – – de 2,5 l ou plus
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – de moins de 2,5 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – pour produits alimentaires et boissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – Bouteilles et flacons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – en verre non coloré, d'une contenance nominale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 41
               
               
                  – – – – – – – – de 1 l ou plus
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 43
               
               
                  – – – – – – – – excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 45
               
               
                  – – – – – – – – 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 47
               
               
                  – – – – – – – – de moins de 0,15 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – en verre coloré, d'une contenance nominale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 51
               
               
                  – – – – – – – – de 1 l ou plus
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 53
               
               
                  – – – – – – – – excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 55
               
               
                  – – – – – – – – 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 57
               
               
                  – – – – – – – – de moins de 0,15 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – autres, d'une contenance nominale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 61
               
               
                  – – – – – – – de 0,25 l ou plus
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 67
               
               
                  – – – – – – – de moins de 0,25 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 71
               
               
                  – – – – – – excédant 0,055 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 79
               
               
                  – – – – – – n'excédant pas 0,055 l
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – pour autres produits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7010 90 91
               
               
                  – – – – – – en verre non coloré
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7010 90 99
               
               
                  – – – – – – en verre coloré
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7011
               
               
                  Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7011 10 00
               
               
                  – pour l'éclairage électrique
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7011 20 00
               
               
                  – pour tubes cathodiques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7011 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7013
               
               
                  Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 10 00
               
               
                  – Objets en vitrocérame
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 22
               
               
                  – – en cristal au plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 22 10
               
               
                  – – – cueilli à la main
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 22 90
               
               
                  – – – cueilli mécaniquement
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 28
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 28 10
               
               
                  – – – cueilli à la main
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 28 90
               
               
                  – – – cueilli mécaniquement
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 33
               
               
                  – – en cristal au plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – cueilli à la main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 33 11
               
               
                  – – – – taillés ou autrement décorés
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 33 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – cueilli mécaniquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 33 91
               
               
                  – – – – taillés ou autrement décorés
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 33 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 37
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 37 10
               
               
                  – – – en verre trempé
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – cueilli à la main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 37 51
               
               
                  – – – – – taillés ou autrement décorés
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 37 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – cueilli mécaniquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 37 91
               
               
                  – – – – – taillés ou autrement décorés
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 37 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 41
               
               
                  – – en cristal au plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 41 10
               
               
                  – – – cueilli à la main
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 41 90
               
               
                  – – – cueilli mécaniquement
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 42 00
               
               
                  – – en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 49 10
               
               
                  – – – en verre trempé
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – en autre verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 49 91
               
               
                  – – – – cueilli à la main
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 49 99
               
               
                  – – – – cueilli mécaniquement
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres objets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 91
               
               
                  – – en cristal au plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7013 91 10
               
               
                  – – – cueilli à la main
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 91 90
               
               
                  – – – cueilli mécaniquement
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7013 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  11
               
               
                  7
               
            
                  7014 00 00
               
               
                  Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7015
               
               
                  Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7015 10 00
               
               
                  – Verres de lunetterie médicale
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7015 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7016
               
               
                  Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7016 10 00
               
               
                  – Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  7016 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7016 90 10
               
               
                  – – Verres assemblés en vitraux
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7016 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3 MIN 1,2 EUR/100 kg/br
               
               
                  0
               
            
                  7017
               
               
                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7017 10 00
               
               
                  – en quartz ou en autre silice fondus
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7017 20 00
               
               
                  – en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7017 90 00
               
               
                  – autre
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7018
               
               
                  Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 10
               
               
                  – Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Perles de verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 10 11
               
               
                  – – – taillées et polies mécaniquement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7018 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  7018 10 30
               
               
                  – – Imitations de perles fines ou de culture
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Imitations de pierres gemmes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 10 51
               
               
                  – – – taillées et polies mécaniquement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7018 10 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7018 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7018 20 00
               
               
                  – Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7018 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7018 90 10
               
               
                  – – Yeux en verre; objets de verroterie
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7018 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  7019
               
               
                  Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 11 00
               
               
                  – – Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7019 12 00
               
               
                  – – Stratifils (rovings)
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7019 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 19 10
               
               
                  – – – de filaments
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7019 19 90
               
               
                  – – – en fibres discontinues
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 31 00
               
               
                  – – Mats
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  7019 32 00
               
               
                  – – Voiles
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7019 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7019 40 00
               
               
                  – Tissus de stratifils (rovings)
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 51 00
               
               
                  – – d'une largeur n'excédant pas 30 cm
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7019 52 00
               
               
                  – – d'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7019 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7019 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 90 10
               
               
                  – – Fibres non textiles en vrac ou en flocons
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  7019 90 30
               
               
                  – – Bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7019 90 91
               
               
                  – – – de fibres textiles
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  7019 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  7020 00
               
               
                  Autres ouvrages en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7020 00 05
               
               
                  – Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7020 00 07
               
               
                  – – non finies
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7020 00 08
               
               
                  – – finies
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7020 00 10
               
               
                  – – en quartz ou en autre silice fondus
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7020 00 30
               
               
                  – – en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7020 00 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  XIV
               
               
                  SECTION XIV - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  71
               
               
                  CHAPITRE 71 - PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7101
               
               
                  Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7101 10 00
               
               
                  – Perles fines
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Perles de culture
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7101 21 00
               
               
                  – – brutes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7101 22 00
               
               
                  – – travaillées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7102
               
               
                  Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7102 10 00
               
               
                  – non triés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – industriels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7102 21 00
               
               
                  – – bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7102 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – non industriels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7102 31 00
               
               
                  – – bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7102 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7103
               
               
                  Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7103 10 00
               
               
                  – brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autrement travaillées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7103 91 00
               
               
                  – – Rubis, saphirs et émeraudes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7103 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7104
               
               
                  Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7104 10 00
               
               
                  – Quartz piézo-électrique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7104 20 00
               
               
                  – autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7104 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7105
               
               
                  Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7105 10 00
               
               
                  – de diamants
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7105 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106
               
               
                  Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 10 00
               
               
                  – Poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 91
               
               
                  – – sous formes brutes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 91 10
               
               
                  – – – titrant 999 ‰ ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7106 91 90
               
               
                  – – – titrant moins de 999 ‰
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7106 92
               
               
                  – – sous formes mi-ouvrées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7106 92 20
               
               
                  – – – titrant 750 ‰ ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7106 92 80
               
               
                  – – – titrant moins de 750 ‰
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7107 00 00
               
               
                  Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7108
               
               
                  Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – à usages non monétaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7108 11 00
               
               
                  – – Poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7108 12 00
               
               
                  – – sous autres formes brutes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7108 13
               
               
                  – – sous autres formes mi-ouvrées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7108 13 10
               
               
                  – – – Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7108 13 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7108 20 00
               
               
                  – à usage monétaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7109 00 00
               
               
                  Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7110
               
               
                  Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Platine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 11 00
               
               
                  – – sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7110 19
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 19 10
               
               
                  – – – Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7110 19 80
               
               
                  – – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Palladium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 21 00
               
               
                  – – sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7110 29 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Rhodium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 31 00
               
               
                  – – sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7110 39 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Iridium, osmium et ruthénium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7110 41 00
               
               
                  – – sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7110 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7111 00 00
               
               
                  Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi‐ouvrées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7112
               
               
                  Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7112 30 00
               
               
                  – Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7112 91 00
               
               
                  – – d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7112 92 00
               
               
                  – – de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7112 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7113
               
               
                  Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7113 11 00
               
               
                  – – en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7113 19 00
               
               
                  – – en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7113 20 00
               
               
                  – en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7114
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7114 11 00
               
               
                  – – en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7114 19 00
               
               
                  – – en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7114 20 00
               
               
                  – en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  7115
               
               
                  Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7115 10 00
               
               
                  – Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7115 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7115 90 10
               
               
                  – – en métaux précieux
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7115 90 90
               
               
                  – – en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7116
               
               
                  Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7116 10 00
               
               
                  – en perles fines ou de culture
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7116 20
               
               
                  – en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – exclusivement en pierres gemmes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7116 20 11
               
               
                  – – – Colliers, bracelets et autres ouvrages en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7116 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7116 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7117
               
               
                  Bijouterie de fantaisie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7117 11 00
               
               
                  – – Boutons de manchettes et boutons similaires
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7117 19
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7117 19 10
               
               
                  – – – comportant des parties en verre
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – ne comportant pas des parties en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7117 19 91
               
               
                  – – – – dorée, argentée ou platinée
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7117 19 99
               
               
                  – – – – autre
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7117 90 00
               
               
                  – autre
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7118
               
               
                  Monnaies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7118 10
               
               
                  – Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7118 10 10
               
               
                  – – en argent
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7118 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7118 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  XV
               
               
                  SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  72
               
               
                  CHAPITRE 72 - FONTE, FER ET ACIER
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201
               
               
                  Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201 10
               
               
                  – Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201 10 11
               
               
                  – – – d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  7201 10 19
               
               
                  – – – d'une teneur en silicium excédant 1 %
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  7201 10 30
               
               
                  – – contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  7201 10 90
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7201 20 00
               
               
                  – Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  7201 50
               
               
                  – Fontes brutes alliées; fontes spiegel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7201 50 10
               
               
                  – – Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7201 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  7202
               
               
                  Ferro-alliages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Ferromanganèse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 11
               
               
                  – – contenant en poids plus de 2 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 11 20
               
               
                  – – – d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 11 80
               
               
                  – – – autre
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 19 00
               
               
                  – – autre
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ferrosilicium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 21 00
               
               
                  – – contenant en poids plus de 55 % de silicium
               
               
                  5,7
               
               
                  5
               
            
                  7202 29
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 29 10
               
               
                  – – – contenant en poids 4 % ou plus mais pas plus de 10 % de magnésium
               
               
                  5,7
               
               
                  5
               
            
                  7202 29 90
               
               
                  – – – autre
               
               
                  5,7
               
               
                  5
               
            
                  7202 30 00
               
               
                  – Ferrosilicomanganèse
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ferrochrome
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 41
               
               
                  – – contenant en poids plus de 4 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 41 10
               
               
                  – – – contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7202 41 90
               
               
                  – – – contenant en poids plus de 6 % de carbone
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7202 49
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 49 10
               
               
                  – – – contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone
               
               
                  7
               
               
                  5
               
            
                  7202 49 50
               
               
                  – – – contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone
               
               
                  7
               
               
                  5
               
            
                  7202 49 90
               
               
                  – – – contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone
               
               
                  7
               
               
                  5
               
            
                  7202 50 00
               
               
                  – Ferrosilicochrome
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 60 00
               
               
                  – Ferronickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7202 70 00
               
               
                  – Ferromolybdène
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 80 00
               
               
                  – Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 91 00
               
               
                  – – Ferrotitane et ferrosilicotitane
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 92 00
               
               
                  – – Ferrovanadium
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 93 00
               
               
                  – – Ferroniobium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7202 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7202 99 10
               
               
                  – – – Ferrophosphore
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7202 99 30
               
               
                  – – – Ferrosilicomagnésium
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7202 99 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7203
               
               
                  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7203 10 00
               
               
                  – Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7203 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204
               
               
                  Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 10 00
               
               
                  – Déchets et débris de fonte
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Déchets et débris d'aciers alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 21
               
               
                  – – d'aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 21 10
               
               
                  – – – contenant en poids 8 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 30 00
               
               
                  – Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 41
               
               
                  – – Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 41 10
               
               
                  – – – Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Chutes d'estampage ou de découpage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 41 91
               
               
                  – – – – en paquets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 41 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 49 10
               
               
                  – – – déchiquetés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7204 49 30
               
               
                  – – – – en paquets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 49 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7204 50 00
               
               
                  – Déchets lingotés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7205
               
               
                  Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7205 10 00
               
               
                  – Grenailles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poudres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7205 21 00
               
               
                  – – d'aciers alliés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7205 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7206
               
               
                  Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 7203
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7206 10 00
               
               
                  – Lingots
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7206 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207
               
               
                  Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 11
               
               
                  – – de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 11 11
               
               
                  – – – – en aciers de décolletage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 11 14
               
               
                  – – – – – d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 11 16
               
               
                  – – – – – d'une épaisseur excédant 130 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 11 90
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 12
               
               
                  – – autres, de section transversale rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 12 10
               
               
                  – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 12 90
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de section transversale circulaire ou polygonale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 19 12
               
               
                  – – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 19 19
               
               
                  – – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 20
               
               
                  – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 11
               
               
                  – – – – en aciers de décolletage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 15
               
               
                  – – – – – 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 20 17
               
               
                  – – – – – 0,6 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 20 19
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, de section transversale rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 32
               
               
                  – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 20 39
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – de section transversale circulaire ou polygonale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7207 20 52
               
               
                  – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 20 59
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7207 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 10 00
               
               
                  – enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 25 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 26 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 27 00
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, enroulés, simplement laminés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 36 00
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 10 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 37 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 38 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 39 00
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 40 00
               
               
                  – non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 51
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 51 20
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 15 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 51 91
               
               
                  – – – – de 2 050 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 51 98
               
               
                  – – – – inférieure à 2 050 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 52
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 52 10
               
               
                  – – – laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une largeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 52 91
               
               
                  – – – – de 2 050 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 52 99
               
               
                  – – – – inférieure à 2 050 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 53
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 53 10
               
               
                  – – – laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 53 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 54 00
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7208 90 20
               
               
                  – – Perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7208 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – enroulés, simplement laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 15 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 16
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 16 10
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 16 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 17
               
               
                  – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 17 10
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 17 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 18
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 18 10
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 18 91
               
               
                  – – – – d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 18 99
               
               
                  – – – – d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – non enroulés, simplement laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 25 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 26
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 26 10
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 26 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 27
               
               
                  – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 27 10
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 27 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 28
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 28 10
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 28 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7209 90 20
               
               
                  – – Perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7209 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – étamés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 11 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 12
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 12 20
               
               
                  – – – Fer-blanc
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 12 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 20 00
               
               
                  – plombés, y compris le fer terne
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 30 00
               
               
                  – zingués électrolytiquement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autrement zingués
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 41 00
               
               
                  – – ondulés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 50 00
               
               
                  – revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – revêtus d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 61 00
               
               
                  – – revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 70
               
               
                  – peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 70 10
               
               
                  – – Fer-blanc, vernis; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 70 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7210 90 30
               
               
                  – – plaqués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 90 40
               
               
                  – – étamés et imprimés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7210 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – simplement laminés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 13 00
               
               
                  – – laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211 14 00
               
               
                  – – autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – simplement laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 23
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 23 20
               
               
                  – – – dits «magnétiques»
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 23 30
               
               
                  – – – – d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211 23 80
               
               
                  – – – – d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7211 90 20
               
               
                  – – Perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7211 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 10
               
               
                  – étamés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 10 10
               
               
                  – – Fer-blanc, simplement traité à la surface
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 20 00
               
               
                  – zingués électrolytiquement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 30 00
               
               
                  – autrement zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 40
               
               
                  – peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 40 20
               
               
                  – – Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 40 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 50
               
               
                  – autrement revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 50 20
               
               
                  – – revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 50 30
               
               
                  – – chromés ou nickelés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 50 40
               
               
                  – – cuivrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – revêtus d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7212 50 61
               
               
                  – – – revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 50 69
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7212 60 00
               
               
                  – plaqués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213
               
               
                  Fil machine en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 10 00
               
               
                  – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 20 00
               
               
                  – autres, en aciers de décolletage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 91
               
               
                  – – de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 91 10
               
               
                  – – – du type utilisé pour armature pour béton
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 91 20
               
               
                  – – – du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 91 41
               
               
                  – – – – contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 91 49
               
               
                  – – – – contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 91 70
               
               
                  – – – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 91 90
               
               
                  – – – – contenant en poids plus de 0,75 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7213 99 10
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7213 99 90
               
               
                  – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214
               
               
                  Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 10 00
               
               
                  – forgées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 20 00
               
               
                  – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 30 00
               
               
                  – autres, en aciers de décolletage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 91
               
               
                  – – de section transversale rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 91 10
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 91 90
               
               
                  – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 99 10
               
               
                  – – – – du type utilisé pour armature pour béton
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, de section circulaire d'un diamètre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 99 31
               
               
                  – – – – – égal ou supérieur à 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 99 39
               
               
                  – – – – – inférieur à 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 99 50
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – de section circulaire d'un diamètre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7214 99 71
               
               
                  – – – – – égal ou supérieur à 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 99 79
               
               
                  – – – – – inférieur à 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7214 99 95
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7215
               
               
                  Autres barres en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7215 10 00
               
               
                  – en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7215 50
               
               
                  – autres, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7215 50 11
               
               
                  – – – de section rectangulaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7215 50 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7215 50 80
               
               
                  – – contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7215 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216
               
               
                  Profilés en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 10 00
               
               
                  – Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 21 00
               
               
                  – – Profilés en L
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 22 00
               
               
                  – – Profilés en T
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 31
               
               
                  – – Profilés en U
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 31 10
               
               
                  – – – d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 31 90
               
               
                  – – – d'une hauteur excédant 220 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 32
               
               
                  – – Profilés en I
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 32 11
               
               
                  – – – – à ailes à faces parallèles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 32 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une hauteur excédant 220 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 32 91
               
               
                  – – – – à ailes à faces parallèles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 32 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 33
               
               
                  – – Profilés en H
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 33 10
               
               
                  – – – d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 33 90
               
               
                  – – – d'une hauteur excédant 180 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 40
               
               
                  – Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 40 10
               
               
                  – – Profilés en L
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 40 90
               
               
                  – – Profilés en T
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 50
               
               
                  – autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 50 10
               
               
                  – – d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 50 91
               
               
                  – – – Plats à boudins (à bourrelets)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 50 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 61
               
               
                  – – obtenus à partir de produits laminés plats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 61 10
               
               
                  – – – Profilés en C, en L, en U, en Z, oméga ou en tube ouvert
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 61 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 91
               
               
                  – – obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7216 91 10
               
               
                  – – – Tôles nervurées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7216 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217
               
               
                  Fils en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 10
               
               
                  – non revêtus, même polis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 10 10
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 10 31
               
               
                  – – – – comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 10 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 10 50
               
               
                  – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 10 90
               
               
                  – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 20
               
               
                  – zingués
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 20 10
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 20 30
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 20 50
               
               
                  – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 20 90
               
               
                  – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 30
               
               
                  – revêtus d'autres métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 30 41
               
               
                  – – – cuivrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 30 49
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 30 50
               
               
                  – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 30 90
               
               
                  – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7217 90 20
               
               
                  – – contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 90 50
               
               
                  – – contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7217 90 90
               
               
                  – – contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  III. ACIERS INOXYDABLES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218
               
               
                  Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 10 00
               
               
                  – Lingots et autres formes primaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 91
               
               
                  – – de section transversale rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 91 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7218 91 80
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7218 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de section transversale carrée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 99 11
               
               
                  – – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7218 99 19
               
               
                  – – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7218 99 20
               
               
                  – – – – laminés ou obtenus par coulée continue
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7218 99 80
               
               
                  – – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219
               
               
                  Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – simplement laminés à chaud, enroulés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 11 00
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 10 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 12
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 12 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 12 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 13
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 13 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 13 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 14
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 14 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 14 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – simplement laminés à chaud, non enroulés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 21
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 21 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 21 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 22
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 22 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 22 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 23 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 24 00
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – simplement laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 31 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 32
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 32 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 32 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 33
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 33 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 33 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 34
               
               
                  – – d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 34 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 34 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 35
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 35 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 35 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7219 90 20
               
               
                  – – Perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7219 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220
               
               
                  Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – simplement laminés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 11 00
               
               
                  – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 12 00
               
               
                  – – d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 20
               
               
                  – simplement laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 20 21
               
               
                  – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 20 29
               
               
                  – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 20 41
               
               
                  – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 20 49
               
               
                  – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 20 81
               
               
                  – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 20 89
               
               
                  – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7220 90 20
               
               
                  – – Perforés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7220 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7221 00
               
               
                  Fil machine en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7221 00 10
               
               
                  – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7221 00 90
               
               
                  – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222
               
               
                  Barres et profilés en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Barres simplement laminées ou filées à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 11
               
               
                  – – de section circulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 11 11
               
               
                  – – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 11 19
               
               
                  – – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un diamètre inférieur à 80 mm, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 11 81
               
               
                  – – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 11 89
               
               
                  – – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 19 10
               
               
                  – – – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 19 90
               
               
                  – – – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 20
               
               
                  – Barres simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de section circulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 11
               
               
                  – – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 20 19
               
               
                  – – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 21
               
               
                  – – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 20 29
               
               
                  – – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 31
               
               
                  – – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 20 39
               
               
                  – – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 20 81
               
               
                  – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 20 89
               
               
                  – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 30
               
               
                  – autres barres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – forgées, contenant en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 30 51
               
               
                  – – – 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 30 91
               
               
                  – – – moins de 2,5 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 30 97
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 40
               
               
                  – Profilés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7222 40 10
               
               
                  – – simplement laminés ou filés à chaud
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 40 50
               
               
                  – – simplement obtenus ou parachevés à froid
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7222 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7223 00
               
               
                  Fils en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7223 00 11
               
               
                  – – contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chrome
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7223 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7223 00 91
               
               
                  – – contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7223 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  IV. AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224
               
               
                  Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 10
               
               
                  – Lingots et autres formes primaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 10 10
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 90 02
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de section transversale carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 90 03
               
               
                  – – – – – – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90 05
               
               
                  – – – – – – contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 point f) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90 07
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90 14
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90 18
               
               
                  – – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7224 90 31
               
               
                  – – – – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement 0,5 % ou moins de molybdène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90 38
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7224 90 90
               
               
                  – – – – forgés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225
               
               
                  Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en aciers au silicium dits «magnétiques»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 11 00
               
               
                  – – à grains orientés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 19 10
               
               
                  – – – laminés à chaud
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 19 90
               
               
                  – – – laminés à froid
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 30
               
               
                  – autres, simplement laminés à chaud, enroulés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 30 10
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 30 30
               
               
                  – – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 40
               
               
                  – autres, simplement laminés à chaud, non enroulés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 40 12
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 40 15
               
               
                  – – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 40 40
               
               
                  – – – d'une épaisseur excédant 10 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 40 60
               
               
                  – – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 40 90
               
               
                  – – – d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 50
               
               
                  – autres, simplement laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 50 20
               
               
                  – – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 50 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7225 91 00
               
               
                  – – zingués électrolytiquement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 92 00
               
               
                  – – autrement zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7225 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226
               
               
                  Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en aciers au silicium dits «magnétiques»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 11 00
               
               
                  – – à grains orientés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 19 10
               
               
                  – – – simplement laminés à chaud
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 20 00
               
               
                  – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 91
               
               
                  – – simplement laminés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 91 20
               
               
                  – – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 91 91
               
               
                  – – – – d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 91 99
               
               
                  – – – – d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 92 00
               
               
                  – – simplement laminés à froid
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7226 99 10
               
               
                  – – – zingués électrolytiquement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 99 30
               
               
                  – – – autrement zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7226 99 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7227
               
               
                  Fil machine en autres aciers alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7227 10 00
               
               
                  – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7227 20 00
               
               
                  – en aciers silicomanganeux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7227 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7227 90 10
               
               
                  – – contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 point f) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7227 90 50
               
               
                  – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7227 90 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228
               
               
                  Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 10
               
               
                  – Barres en aciers à coupe rapide
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 10 20
               
               
                  – – simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 10 50
               
               
                  – – forgées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 20
               
               
                  – Barres en aciers silicomanganeux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 20 10
               
               
                  – – de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 20 91
               
               
                  – – – simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 30
               
               
                  – autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 30 20
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 30 41
               
               
                  – – – de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 30 49
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de section circulaire, d'un diamètre de
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 30 61
               
               
                  – – – – 80 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 30 69
               
               
                  – – – – inférieur à 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 30 70
               
               
                  – – – de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 30 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 40
               
               
                  – autres barres, simplement forgées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 40 10
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 50
               
               
                  – autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 50 20
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 50 40
               
               
                  – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – de section circulaire, d'un diamètre de
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 50 61
               
               
                  – – – – 80 mm ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 50 69
               
               
                  – – – – inférieur à 80 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 50 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 60
               
               
                  – autres barres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 60 20
               
               
                  – – en aciers pour outillage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 60 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 70
               
               
                  – Profilés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7228 70 10
               
               
                  – – simplement laminés ou filés à chaud
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 70 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7228 80 00
               
               
                  – Barres creuses pour le forage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7229
               
               
                  Fils en autres aciers alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7229 20 00
               
               
                  – en aciers silicomanganeux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7229 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7229 90 20
               
               
                  – – en aciers à coupe rapide
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7229 90 50
               
               
                  – – contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7229 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  73
               
               
                  CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7301
               
               
                  Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7301 10 00
               
               
                  – Palplanches
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7301 20 00
               
               
                  – Profilés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302
               
               
                  Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7302 10
               
               
                  – Rails
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7302 10 10
               
               
                  – – conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – neufs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Rails «Vignole»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7302 10 21
               
               
                  – – – – – d'un poids au mètre de 46 kg ou plus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 10 23
               
               
                  – – – – – d'un poids au mètre de 27 kg ou plus mais inférieur à 46 kg
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 10 29
               
               
                  – – – – – d'un poids au mètre inférieur à 27 kg
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 10 40
               
               
                  – – – – Rails à ornières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 10 50
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 10 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 30 00
               
               
                  – Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7302 40 00
               
               
                  – Éclisses et selles d'assise
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7302 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7303 00
               
               
                  Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7303 00 10
               
               
                  – Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7303 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7304
               
               
                  Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 11 00
               
               
                  – – en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 19 10
               
               
                  – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 19 30
               
               
                  – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 19 90
               
               
                  – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 22 00
               
               
                  – – Tiges de forage en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 23 00
               
               
                  – – autres tiges de forage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 24 00
               
               
                  – – autres, en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 29 10
               
               
                  – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 29 30
               
               
                  – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 29 90
               
               
                  – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 31
               
               
                  – – étirés ou laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 31 20
               
               
                  – – – de précision
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 31 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 10
               
               
                  – – – bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 30
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur excédant 421 mm et d'une épaisseur de paroi excédant 10,5 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 52
               
               
                  – – – – – – zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 39 58
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres, d'un diamètre extérieur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 39 92
               
               
                  – – – – – – n'excédant pas 168,3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 39 93
               
               
                  – – – – – – excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 39 99
               
               
                  – – – – – – excédant 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 41 00
               
               
                  – – étirés ou laminés à froid
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 49 10
               
               
                  – – – bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 49 93
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 49 95
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 49 99
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 51
               
               
                  – – étirés ou laminés à froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 51 12
               
               
                  – – – – n'excédant pas 0,5 m
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 51 18
               
               
                  – – – – excédant 0,5 m
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 51 81
               
               
                  – – – – de précision
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 51 89
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 59 10
               
               
                  – – – bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 59 32
               
               
                  – – – – n'excédant pas 0,5 m
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 59 38
               
               
                  – – – – excédant 0,5 m
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7304 59 92
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 59 93
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 59 99
               
               
                  – – – – d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7304 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7305
               
               
                  Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7305 11 00
               
               
                  – – soudés longitudinalement à l'arc immergé
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7305 12 00
               
               
                  – – soudés longitudinalement, autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7305 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7305 20 00
               
               
                  – Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, soudés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7305 31 00
               
               
                  – – soudés longitudinalement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7305 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7305 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306
               
               
                  Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 11
               
               
                  – – soudés, en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 11 10
               
               
                  – – – soudés longitudinalement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 11 90
               
               
                  – – – soudés hélicoïdalement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 19 10
               
               
                  – – – soudés longitudinalement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 19 90
               
               
                  – – – soudés hélicoïdalement
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 21 00
               
               
                  – – soudés, en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 30
               
               
                  – autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de précision, d'une épaisseur de paroi
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 30 11
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 30 19
               
               
                  – – – excédant 2 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 30 41
               
               
                  – – – – zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 30 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'un diamètre extérieur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – n'excédant pas 168,3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 30 72
               
               
                  – – – – – zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 30 77
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 30 80
               
               
                  – – – – excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 40
               
               
                  – autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 40 20
               
               
                  – – étirés ou laminés à froid
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 40 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 50
               
               
                  – autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 50 20
               
               
                  – – de précision
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 50 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, soudés, de section non circulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 61
               
               
                  – – de section carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 61 10
               
               
                  – – – en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 61 92
               
               
                  – – – – d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 61 99
               
               
                  – – – – d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 69
               
               
                  – – de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7306 69 10
               
               
                  – – – en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7306 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7307
               
               
                  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – moulés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 11
               
               
                  – – en fonte non malléable
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 11 10
               
               
                  – – – pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 19 10
               
               
                  – – – en fonte malléable
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 21 00
               
               
                  – – Brides
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 22
               
               
                  – – Coudes, courbes et manchons, filetés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 22 10
               
               
                  – – – Manchons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7307 22 90
               
               
                  – – – Coudes et courbes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 23
               
               
                  – – Accessoires à souder bout à bout
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 23 10
               
               
                  – – – Coudes et courbes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 23 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 29 10
               
               
                  – – – filetés
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 29 30
               
               
                  – – – à souder
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 91 00
               
               
                  – – Brides
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 92
               
               
                  – – Coudes, courbes et manchons, filetés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 92 10
               
               
                  – – – Manchons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7307 92 90
               
               
                  – – – Coudes et courbes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 93
               
               
                  – – Accessoires à souder bout à bout
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 93 11
               
               
                  – – – – Coudes et courbes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 93 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 93 91
               
               
                  – – – – Coudes et courbes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 93 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7307 99 10
               
               
                  – – – filetés
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 99 30
               
               
                  – – – à souder
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7307 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7308
               
               
                  Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 10 00
               
               
                  – Ponts et éléments de ponts
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 20 00
               
               
                  – Tours et pylônes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 30 00
               
               
                  – Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 40
               
               
                  – Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 40 10
               
               
                  – – Matériel pour le soutènement dans les mines
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 40 90
               
               
                  – – autre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 90 10
               
               
                  – – Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – uniquement ou principalement en tôle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7308 90 51
               
               
                  – – – – Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 90 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7308 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7309 00
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7309 00 10
               
               
                  – pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – pour matières liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7309 00 30
               
               
                  – – avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7309 00 51
               
               
                  – – – excédant 100 000 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  7309 00 59
               
               
                  – – – n'excédant pas 100 000 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  7309 00 90
               
               
                  – pour matières solides
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  7310
               
               
                  Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 10 00
               
               
                  – d'une contenance de 50 l ou plus
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – d'une contenance de moins de 50 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 21
               
               
                  – – Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 21 11
               
               
                  – – – Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7310 21 19
               
               
                  – – – Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une épaisseur de paroi
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 21 91
               
               
                  – – – – inférieure à 0,5 mm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7310 21 99
               
               
                  – – – – égale ou supérieure à 0,5 mm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7310 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7310 29 10
               
               
                  – – – d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7310 29 90
               
               
                  – – – d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7311 00
               
               
                  Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7311 00 10
               
               
                  – sans soudure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, d'une capacité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7311 00 91
               
               
                  – – inférieure à 1 000 l
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7311 00 99
               
               
                  – – égale ou supérieure à 1 000 l
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7312
               
               
                  Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10
               
               
                  – Torons et câbles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 20
               
               
                  – – en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – n'excède pas 3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 41
               
               
                  – – – – revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 10 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excède 3 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Torons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 61
               
               
                  – – – – – non revêtus
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – revêtus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 65
               
               
                  – – – – – – zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 10 69
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Câbles, y compris les câbles clos
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7312 10 81
               
               
                  – – – – – – excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 10 83
               
               
                  – – – – – – excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 10 85
               
               
                  – – – – – – excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 10 89
               
               
                  – – – – – – excède 48 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 10 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7312 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7313 00 00
               
               
                  Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314
               
               
                  Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Toiles métalliques tissées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 12 00
               
               
                  – – Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 14 00
               
               
                  – – autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 20
               
               
                  – Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 20 10
               
               
                  – – en fils nervurés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 31 00
               
               
                  – – zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres toiles métalliques, grillages et treillis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 41
               
               
                  – – zingués
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 41 10
               
               
                  – – – à mailles hexagonales
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 42
               
               
                  – – recouverts de matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7314 42 10
               
               
                  – – – à mailles hexagonales
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7314 50 00
               
               
                  – Tôles et bandes déployées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7315
               
               
                  Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chaînes à maillons articulés et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 11
               
               
                  – – Chaînes à rouleaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 11 10
               
               
                  – – – des types utilisés pour cycles et motocycles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 12 00
               
               
                  – – autres chaînes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 19 00
               
               
                  – – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 20 00
               
               
                  – Chaînes antidérapantes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres chaînes et chaînettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 81 00
               
               
                  – – Chaînes à maillons à étais
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 82
               
               
                  – – autres chaînes, à maillons soudés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7315 82 10
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif n'excède pas 16 mm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 82 90
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif excède 16 mm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7315 90 00
               
               
                  – autres parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7316 00 00
               
               
                  Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7317 00
               
               
                  Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7317 00 10
               
               
                  – Punaises
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de tréfilerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7317 00 20
               
               
                  – – – Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7317 00 40
               
               
                  – – – Pointes en acier contenant en poids 0,5 % ou plus de carbone, trempées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7317 00 61
               
               
                  – – – – zingués
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7317 00 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7317 00 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7318
               
               
                  Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Articles filetés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 11 00
               
               
                  – – Tire-fond
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 12
               
               
                  – – autres vis à bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 12 10
               
               
                  – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 13 00
               
               
                  – – Crochets et pitons à pas de vis
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 14
               
               
                  – – Vis autotaraudeuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 14 10
               
               
                  – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 14 91
               
               
                  – – – – Vis à tôles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 14 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 15
               
               
                  – – autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 10
               
               
                  – – – Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 20
               
               
                  – – – – pour la fixation des éléments de voies ferrées
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – sans tête
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 30
               
               
                  – – – – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – en autres aciers, d'une résistance à la traction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 41
               
               
                  – – – – – – – de moins de 800 MPa
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 15 49
               
               
                  – – – – – – – de 800 MPa ou plus
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – avec tête
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – fendue ou à empreinte cruciforme
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 51
               
               
                  – – – – – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 15 59
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – à six pans creux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 61
               
               
                  – – – – – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 15 69
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – hexagonale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 70
               
               
                  – – – – – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – – en autres aciers, d'une résistance à la traction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 15 81
               
               
                  – – – – – – – – de moins de 800 MPa
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 15 89
               
               
                  – – – – – – – – de 800 MPa ou plus
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 15 90
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 16
               
               
                  – – Écrous
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 10
               
               
                  – – – décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 30
               
               
                  – – – – en aciers inoxydables
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 50
               
               
                  – – – – – de sécurité
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres, d'un diamètre intérieur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 16 91
               
               
                  – – – – – – n'excédant pas 12 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 16 99
               
               
                  – – – – – – excédant 12 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Articles non filetés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7318 21 00
               
               
                  – – Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 22 00
               
               
                  – – autres rondelles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 23 00
               
               
                  – – Rivets
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 24 00
               
               
                  – – Goupilles, chevilles et clavettes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7318 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  7319
               
               
                  Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7319 20 00
               
               
                  – Épingles de sûreté
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7319 30 00
               
               
                  – autres épingles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7319 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7319 90 10
               
               
                  – – Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7319 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320
               
               
                  Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 10
               
               
                  – Ressorts à lames et leurs lames
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – formés à chaud
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 10 11
               
               
                  – – – Ressorts paraboliques et leurs lames
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 20
               
               
                  – Ressorts en hélice
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 20 20
               
               
                  – – formés à chaud
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 20 81
               
               
                  – – – Ressorts de compression
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 20 85
               
               
                  – – – Ressorts de traction
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 20 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7320 90 10
               
               
                  – – Ressorts spiraux plats
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 90 30
               
               
                  – – Ressorts ayant la forme de disques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7320 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321
               
               
                  Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Appareils de cuisson et chauffe-plats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 11
               
               
                  – – à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 11 10
               
               
                  – – – avec four, y compris les fours séparés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 12 00
               
               
                  – – à combustibles liquides
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 19 00
               
               
                  – – autres, y compris les appareils à combustibles solides
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 81
               
               
                  – – à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 81 10
               
               
                  – – – à évacuation des gaz brûlés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 81 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 82
               
               
                  – – à combustibles liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7321 82 10
               
               
                  – – – à évacuation des gaz brûlés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 82 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 89 00
               
               
                  – – autres, y compris les appareils à combustibles solides
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7321 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7322
               
               
                  Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Radiateurs et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7322 11 00
               
               
                  – – en fonte
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7322 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7322 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323
               
               
                  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 10 00
               
               
                  – Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 91 00
               
               
                  – – en fonte, non émaillés
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 92 00
               
               
                  – – en fonte émaillée
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 93
               
               
                  – – en aciers inoxydables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 93 10
               
               
                  – – – Articles pour le service de la table
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 93 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 94
               
               
                  – – en fer ou en acier, émaillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 94 10
               
               
                  – – – Articles pour le service de la table
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 94 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 99 10
               
               
                  – – – Articles pour le service de la table
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7323 99 91
               
               
                  – – – – peints ou vernis
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7323 99 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7324
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7324 10 00
               
               
                  – Éviers et lavabos en aciers inoxydables
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Baignoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7324 21 00
               
               
                  – – en fonte, même émaillée
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7324 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7324 90 00
               
               
                  – autres, y compris les parties
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  7325
               
               
                  Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 10
               
               
                  – en fonte non malléable
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 10 50
               
               
                  – – Trappes de regard
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 10 92
               
               
                  – – – Articles pour canalisations
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  7325 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 91 00
               
               
                  – – Boulets et articles similaires pour broyeurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7325 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7325 99 10
               
               
                  – – – en fonte malléable
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7325 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326
               
               
                  Autres ouvrages en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – forgés ou estampés mais non autrement travaillés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 11 00
               
               
                  – – Boulets et articles similaires pour broyeurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 19 10
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 20
               
               
                  – Ouvrages en fils de fer ou d'acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 20 30
               
               
                  – – Cages et volières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 20 50
               
               
                  – – Corbeilles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 90 10
               
               
                  – – Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets analogues de poche
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 30
               
               
                  – – Échelles et escabeaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 40
               
               
                  – – Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 50
               
               
                  – – Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 60
               
               
                  – – Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 70
               
               
                  – – Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres ouvrages en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7326 90 91
               
               
                  – – – forgés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 93
               
               
                  – – – estampés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 95
               
               
                  – – – frittés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  7326 90 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  74
               
               
                  CHAPITRE 74 - CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7401 00 00
               
               
                  Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7402 00 00
               
               
                  Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7403
               
               
                  Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Cuivre affiné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7403 11 00
               
               
                  – – Cathodes et sections de cathodes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7403 12 00
               
               
                  – – Barres à fil (wire-bars)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7403 13 00
               
               
                  – – Billettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7403 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Alliages de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7403 21 00
               
               
                  – – à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7403 22 00
               
               
                  – – à base de cuivre-étain (bronze)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7403 29 00
               
               
                  – – autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7404 00
               
               
                  Déchets et débris de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7404 00 10
               
               
                  – de cuivre affiné
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – d'alliages de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7404 00 91
               
               
                  – – à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7404 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7405 00 00
               
               
                  Alliages mères de cuivre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7406
               
               
                  Poudres et paillettes de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7406 10 00
               
               
                  – Poudres à structure non lamellaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7406 20 00
               
               
                  – Poudres à structure lamellaire; paillettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7407
               
               
                  Barres et profilés en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 10 00
               
               
                  – en cuivre affiné
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – en alliages de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 21
               
               
                  – – à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 21 10
               
               
                  – – – Barres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7407 21 90
               
               
                  – – – Profilés
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7407 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7407 29 10
               
               
                  – – – à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7407 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7408
               
               
                  Fils de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en cuivre affiné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7408 11 00
               
               
                  – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7408 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7408 19 10
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7408 19 90
               
               
                  – – – dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – en alliages de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7408 21 00
               
               
                  – – à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7408 22 00
               
               
                  – – à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7408 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409
               
               
                  Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en cuivre affiné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 11 00
               
               
                  – – enroulées
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 21 00
               
               
                  – – enroulées
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – en alliages à base de cuivre-étain (bronze)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 31 00
               
               
                  – – enroulées
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409 40
               
               
                  – en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7409 40 10
               
               
                  – – à base de cuivre-nickel (cupronickel)
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409 40 90
               
               
                  – – à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7409 90 00
               
               
                  – en autres alliages de cuivre
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7410
               
               
                  Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – sans support
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7410 11 00
               
               
                  – – en cuivre affiné
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7410 12 00
               
               
                  – – en alliages de cuivre
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – sur support
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7410 21 00
               
               
                  – – en cuivre affiné
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7410 22 00
               
               
                  – – en alliages de cuivre
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7411
               
               
                  Tubes et tuyaux en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 10
               
               
                  – en cuivre affiné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – droits, d'une épaisseur de paroi
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 10 11
               
               
                  – – – excédant 0,6 mm
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7411 10 19
               
               
                  – – – n'excédant pas 0,6 mm
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7411 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – en alliages de cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 21
               
               
                  – – à base de cuivre-zinc (laiton)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7411 21 10
               
               
                  – – – droits
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7411 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7411 22 00
               
               
                  – – à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7411 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,8
               
               
                  5
               
            
                  7412
               
               
                  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7412 10 00
               
               
                  – en cuivre affiné
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7412 20 00
               
               
                  – en alliages de cuivre
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7413 00
               
               
                  Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7413 00 20
               
               
                  – en cuivre affiné
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7413 00 80
               
               
                  – en alliages de cuivre
               
               
                  5,2
               
               
                  5
               
            
                  7415
               
               
                  Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7415 10 00
               
               
                  – Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres articles, non filetés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7415 21 00
               
               
                  – – Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7415 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres articles, filetés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7415 33 00
               
               
                  – – Vis; boulons et écrous
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7415 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7418
               
               
                  Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7418 11 00
               
               
                  – – Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7418 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7418 19 10
               
               
                  – – – Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7418 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7418 20 00
               
               
                  – Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7419
               
               
                  Autres ouvrages en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7419 10 00
               
               
                  – Chaînes, chaînettes et leurs parties
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7419 91 00
               
               
                  – – coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  7419 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7419 99 10
               
               
                  – – – Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 millimètres; tôles et bandes déployées
               
               
                  4,3
               
               
                  0
               
            
                  7419 99 30
               
               
                  – – – Ressorts
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  7419 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  75
               
               
                  CHAPITRE 75 - NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7501
               
               
                  Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7501 10 00
               
               
                  – Mattes de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7501 20 00
               
               
                  – Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7502
               
               
                  Nickel sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7502 10 00
               
               
                  – Nickel non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7502 20 00
               
               
                  – Alliages de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7503 00
               
               
                  Déchets et débris de nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7503 00 10
               
               
                  – de nickel non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7503 00 90
               
               
                  – d'alliages de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7504 00 00
               
               
                  Poudres et paillettes de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7505
               
               
                  Barres, profilés et fils, en nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Barres et profilés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7505 11 00
               
               
                  – – en nickel non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7505 12 00
               
               
                  – – en alliages de nickel
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Fils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7505 21 00
               
               
                  – – en nickel non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7505 22 00
               
               
                  – – en alliages de nickel
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  7506
               
               
                  Tôles, bandes et feuilles, en nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7506 10 00
               
               
                  – en nickel non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7506 20 00
               
               
                  – en alliages de nickel
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                  7507
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tubes et tuyaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7507 11 00
               
               
                  – – en nickel non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7507 12 00
               
               
                  – – en alliages de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7507 20 00
               
               
                  – Accessoires de tuyauterie
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7508
               
               
                  Autres ouvrages en nickel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7508 10 00
               
               
                  – Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7508 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  76
               
               
                  CHAPITRE 76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601
               
               
                  Aluminium sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601 10 00
               
               
                  – Aluminium non allié
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                  7601 20
               
               
                  – Alliages d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601 20 10
               
               
                  – – primaire
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – secondaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7601 20 91
               
               
                  – – – en lingots ou à l'état liquide
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7601 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7602 00
               
               
                  Déchets et débris d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Déchets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7602 00 11
               
               
                  – – Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7602 00 19
               
               
                  – – autres (y compris les rebuts de fabrication)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7602 00 90
               
               
                  – Débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7603
               
               
                  Poudres et paillettes d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7603 10 00
               
               
                  – Poudres à structure non lamellaire
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7603 20 00
               
               
                  – Poudres à structure lamellaire; paillettes
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7604
               
               
                  Barres et profilés en aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 10
               
               
                  – en aluminium non allié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 10 10
               
               
                  – – Barres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7604 10 90
               
               
                  – – Profilés
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – en alliages d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 21 00
               
               
                  – – Profilés creux
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7604 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7604 29 10
               
               
                  – – – Barres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7604 29 90
               
               
                  – – – Profilés
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7605
               
               
                  Fils en aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – en aluminium non allié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7605 11 00
               
               
                  – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7605 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – en alliages d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7605 21 00
               
               
                  – – dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7605 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606
               
               
                  Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 11
               
               
                  – – en aluminium non allié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 11 10
               
               
                  – – – peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 11 91
               
               
                  – – – – inférieure à 3 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606 11 93
               
               
                  – – – – de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606 11 99
               
               
                  – – – – de 6 mm ou plus
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606 12
               
               
                  – – en alliages d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 12 10
               
               
                  – – – Bandes pour stores vénitiens
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 12 50
               
               
                  – – – – peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, d'une épaisseur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 12 91
               
               
                  – – – – – inférieure à 3 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606 12 93
               
               
                  – – – – – de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606 12 99
               
               
                  – – – – – de 6 mm ou plus
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7606 91 00
               
               
                  – – en aluminium non allié
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7606 92 00
               
               
                  – – en alliages d'aluminium
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607
               
               
                  Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – sans support
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 11
               
               
                  – – simplement laminées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 11 10
               
               
                  – – – d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607 11 90
               
               
                  – – – d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 19 10
               
               
                  – – – d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607 19 91
               
               
                  – – – – auto-adhésives
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607 19 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607 20
               
               
                  – sur support
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 20 10
               
               
                  – – d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7607 20 91
               
               
                  – – – auto-adhésives
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7607 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7608
               
               
                  Tubes et tuyaux en aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7608 10 00
               
               
                  – en aluminium non allié
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7608 20
               
               
                  – en alliages d'aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7608 20 20
               
               
                  – – soudés
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7608 20 81
               
               
                  – – – simplement filés à chaud
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7608 20 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,5
               
               
                  7
               
            
                  7609 00 00
               
               
                  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
               
               
                  5,9
               
               
                  5
               
            
                  7610
               
               
                  Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7610 10 00
               
               
                  – Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7610 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7610 90 10
               
               
                  – – Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  7610 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7611 00 00
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  7612
               
               
                  Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7612 10 00
               
               
                  – Étuis tubulaires souples
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7612 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7612 90 10
               
               
                  – – Étuis tubulaires rigides
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  7612 90 20
               
               
                  – – Récipients des types utilisés pour aérosols
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une contenance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7612 90 91
               
               
                  – – – de 50 l ou plus
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  7612 90 98
               
               
                  – – – inférieure à 50 l
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  7613 00 00
               
               
                  Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7614
               
               
                  Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7614 10 00
               
               
                  – avec âme en acier
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7614 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7615
               
               
                  Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7615 11 00
               
               
                  – – Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7615 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7615 19 10
               
               
                  – – – coulés ou moulés
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7615 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7615 20 00
               
               
                  – Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7616
               
               
                  Autres ouvrages en aluminium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7616 10 00
               
               
                  – Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7616 91 00
               
               
                  – – Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7616 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7616 99 10
               
               
                  – – – coulés ou moulés
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  7616 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  78
               
               
                  CHAPITRE 78 - PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801
               
               
                  Plomb sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 10 00
               
               
                  – Plomb affiné
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 91 00
               
               
                  – – contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7801 99
               
               
                  – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 99 10
               
               
                  – – – contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7801 99 91
               
               
                  – – – – Alliages de plomb
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7801 99 99
               
               
                  – – – – autre
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7802 00 00
               
               
                  Déchets et débris de plomb
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7804
               
               
                  Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tables, feuilles et bandes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7804 11 00
               
               
                  – – Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7804 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7804 20 00
               
               
                  – Poudres et paillettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7806 00
               
               
                  Autres ouvrages en plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7806 00 10
               
               
                  – Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7806 00 30
               
               
                  – Barres, profilés et fils
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7806 00 50
               
               
                  – Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7806 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  79
               
               
                  CHAPITRE 79 - ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7901
               
               
                  Zinc sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Zinc non allié
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7901 11 00
               
               
                  – – contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7901 12
               
               
                  – – contenant en poids moins de 99,99 % de zinc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7901 12 10
               
               
                  – – – contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7901 12 30
               
               
                  – – – contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7901 12 90
               
               
                  – – – contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7901 20 00
               
               
                  – Alliages de zinc
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7902 00 00
               
               
                  Déchets et débris de zinc
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  7903
               
               
                  Poussières, poudres et paillettes, de zinc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7903 10 00
               
               
                  – Poussières de zinc
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7903 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  7904 00 00
               
               
                  Barres, profilés et fils, en zinc
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7905 00 00
               
               
                  Tôles, feuilles et bandes, en zinc
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7907 00
               
               
                  Autres ouvrages en zinc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  7907 00 10
               
               
                  – Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  7907 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  80
               
               
                  CHAPITRE 80 - ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8001
               
               
                  Étain sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8001 10 00
               
               
                  – Étain non allié
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8001 20 00
               
               
                  – Alliages d'étain
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8002 00 00
               
               
                  Déchets et débris d'étain
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8003 00 00
               
               
                  Barres, profilés et fils, en étain
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8007 00
               
               
                  Autres ouvrages en étain
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8007 00 10
               
               
                  – Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8007 00 30
               
               
                  – Feuilles et bandes minces (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8007 00 50
               
               
                  – Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8007 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  81
               
               
                  CHAPITRE 81 - AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8101
               
               
                  Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8101 10 00
               
               
                  – Poudres
               
               
                  5
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8101 94 00
               
               
                  – – Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
               
               
                  5
               
               
                  5
               
            
                  8101 96 00
               
               
                  – – Fils
               
               
                  6
               
               
                  5
               
            
                  8101 97 00
               
               
                  – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8101 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8101 99 10
               
               
                  – – – Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8101 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  8102
               
               
                  Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8102 10 00
               
               
                  – Poudres
               
               
                  4
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8102 94 00
               
               
                  – – Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                  8102 95 00
               
               
                  – – Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8102 96 00
               
               
                  – – Fils
               
               
                  6,1
               
               
                  3
               
            
                  8102 97 00
               
               
                  – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8102 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  8103
               
               
                  Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8103 20 00
               
               
                  – Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8103 30 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8103 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8103 90 10
               
               
                  – – Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8103 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8104
               
               
                  Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Magnésium sous forme brute
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8104 11 00
               
               
                  – – contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
               
               
                  5,3
               
               
                  5
               
            
                  8104 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  3
               
            
                  8104 20 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8104 30 00
               
               
                  – Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8104 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8105
               
               
                  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8105 20 00
               
               
                  – Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8105 30 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8105 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8106 00
               
               
                  Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8106 00 10
               
               
                  – Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8106 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8107
               
               
                  Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8107 20 00
               
               
                  – Cadmium sous forme brute; poudres
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                  8107 30 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8107 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8108
               
               
                  Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8108 20 00
               
               
                  – Titane sous forme brute; poudres
               
               
                  5
               
               
                  5
               
            
                  8108 30 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  5
               
               
                  3
               
            
                  8108 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8108 90 30
               
               
                  – – Barres, profilés et fils
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  8108 90 50
               
               
                  – – Tôles, bandes et feuilles
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  8108 90 60
               
               
                  – – Tubes et tuyaux
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  8108 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  8109
               
               
                  Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8109 20 00
               
               
                  – Zirconium sous forme brute; poudres
               
               
                  5
               
               
                  3
               
            
                  8109 30 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8109 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  8110
               
               
                  Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8110 10 00
               
               
                  – Antimoine sous forme brute; poudres
               
               
                  7
               
               
                  5
               
            
                  8110 20 00
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8110 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  8111 00
               
               
                  Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8111 00 11
               
               
                  – – Manganèse sous forme brute; poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8111 00 19
               
               
                  – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8111 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8112
               
               
                  Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Béryllium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 12 00
               
               
                  – – sous forme brute; poudres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8112 13 00
               
               
                  – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8112 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Chrome
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 21
               
               
                  – – sous forme brute; poudres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 21 10
               
               
                  – – – Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8112 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                  8112 22 00
               
               
                  – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8112 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Thallium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 51 00
               
               
                  – – sous forme brute; poudres
               
               
                  1,5
               
               
                  0
               
            
                  8112 52 00
               
               
                  – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8112 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92
               
               
                  – – sous forme brute; déchets et débris; poudres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 10
               
               
                  – – – Hafnium (celtium)
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – – Niobium (colombium), rhénium, gallium, indium, vanadium, germanium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 21
               
               
                  – – – – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 92 31
               
               
                  – – – – – Niobium (colombium), rhénium
               
               
                  3
               
               
                  3
               
            
                  8112 92 81
               
               
                  – – – – – Indium
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8112 92 89
               
               
                  – – – – – Gallium
               
               
                  1,5
               
               
                  0
               
            
                  8112 92 91
               
               
                  – – – – – Vanadium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8112 92 95
               
               
                  – – – – – Germanium
               
               
                  4,5
               
               
                  3
               
            
                  8112 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8112 99 20
               
               
                  – – – Hafnium (celtium); germanium
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  8112 99 30
               
               
                  – – – Niobium (colombium), rhénium
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  8112 99 70
               
               
                  – – – Gallium, indium, vanadium
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8113 00
               
               
                  Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8113 00 20
               
               
                  – sous forme brute
               
               
                  4
               
               
                  3
               
            
                  8113 00 40
               
               
                  – Déchets et débris
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8113 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  82
               
               
                  CHAPITRE 82 - OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8201
               
               
                  Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8201 10 00
               
               
                  – Bêches et pelles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8201 20 00
               
               
                  – Fourches
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8201 30 00
               
               
                  – Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8201 40 00
               
               
                  – Haches, serpes et outils similaires à taillants
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8201 50 00
               
               
                  – Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8201 60 00
               
               
                  – Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8201 90 00
               
               
                  – autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8202
               
               
                  Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 10 00
               
               
                  – Scies à main
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8202 20 00
               
               
                  – Lames de scies à ruban
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 31 00
               
               
                  – – avec partie travaillante en acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8202 39 00
               
               
                  – – autres, y compris les parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8202 40 00
               
               
                  – Chaînes de scies, dites «coupantes»
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres lames de scies
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 91 00
               
               
                  – – Lames de scies droites, pour le travail des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8202 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec partie travaillante en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8202 99 11
               
               
                  – – – – pour le travail des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8202 99 19
               
               
                  – – – – pour le travail d'autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8202 99 90
               
               
                  – – – avec partie travaillante en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8203
               
               
                  Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe‐boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8203 10 00
               
               
                  – Limes, râpes et outils similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8203 20
               
               
                  – Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8203 20 10
               
               
                  – – Brucelles et pinces à épiler
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8203 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8203 30 00
               
               
                  – Cisailles à métaux et outils similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8203 40 00
               
               
                  – Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8204
               
               
                  Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Clés de serrage à main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8204 11 00
               
               
                  – – à ouverture fixe
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8204 12 00
               
               
                  – – à ouverture variable
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8204 20 00
               
               
                  – Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8205
               
               
                  Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8205 10 00
               
               
                  – Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 20 00
               
               
                  – Marteaux et masses
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 30 00
               
               
                  – Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 40 00
               
               
                  – Tournevis
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8205 51 00
               
               
                  – – d'économie domestique
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8205 59 10
               
               
                  – – – Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 59 30
               
               
                  – – – Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 59 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 60 00
               
               
                  – Lampes à souder et similaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 70 00
               
               
                  – Étaux, serre-joints et similaires
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 80 00
               
               
                  – Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8205 90 00
               
               
                  – Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8206 00 00
               
               
                  Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8207
               
               
                  Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Outils de forage ou de sondage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 13 00
               
               
                  – – avec partie travaillante en cermets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 19
               
               
                  – – autres, y compris les parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 19 10
               
               
                  – – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 20
               
               
                  – Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 20 10
               
               
                  – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 20 90
               
               
                  – – avec partie travaillante en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 30
               
               
                  – Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 30 10
               
               
                  – – pour l'usinage des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 40
               
               
                  – Outils à tarauder ou à fileter
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour l'usinage des métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 40 10
               
               
                  – – – Outils à tarauder
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 40 30
               
               
                  – – – Outils à fileter
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 50
               
               
                  – Outils à percer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 50 10
               
               
                  – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – avec partie travaillante en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 50 30
               
               
                  – – – Forets de maçonnerie
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 50 50
               
               
                  – – – – – en cermets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 50 60
               
               
                  – – – – – en aciers à coupe rapide
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 50 70
               
               
                  – – – – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 50 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 60
               
               
                  – Outils à aléser ou à brocher
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 60 10
               
               
                  – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – avec partie travaillante en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Outils à aléser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 60 30
               
               
                  – – – – pour l'usinage des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 60 50
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Outils à brocher
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 60 70
               
               
                  – – – – pour l'usinage des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 60 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 70
               
               
                  – Outils à fraiser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 70 10
               
               
                  – – – en cermets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 70 31
               
               
                  – – – – Fraises à queue
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 70 35
               
               
                  – – – – Fraises-mères
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 70 38
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 70 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 80
               
               
                  – Outils à tourner
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 80 11
               
               
                  – – – en cermets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 80 19
               
               
                  – – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 90
               
               
                  – autres outils interchangeables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 10
               
               
                  – – avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – avec partie travaillante en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 30
               
               
                  – – – Lames de tournevis
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 90 50
               
               
                  – – – Outils de taillage des engrenages
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, avec partie travaillante
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – en cermets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 71
               
               
                  – – – – – pour l'usinage des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 90 78
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8207 90 91
               
               
                  – – – – – pour l'usinage des métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8207 90 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8208
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8208 10 00
               
               
                  – pour le travail des métaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8208 20 00
               
               
                  – pour le travail du bois
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8208 30
               
               
                  – pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8208 30 10
               
               
                  – – Couteaux circulaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8208 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8208 40 00
               
               
                  – pour machines agricoles, horticoles ou forestières
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8208 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8209 00
               
               
                  Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8209 00 20
               
               
                  – Plaquettes amovibles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8209 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8210 00 00
               
               
                  Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8211
               
               
                  Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8211 10 00
               
               
                  – Assortiments
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8211 91
               
               
                  – – Couteaux de table à lame fixe
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8211 91 30
               
               
                  – – – Couteaux de table avec manche et lame, en aciers inoxydables
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8211 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8211 92 00
               
               
                  – – autres couteaux à lame fixe
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8211 93 00
               
               
                  – – Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8211 94 00
               
               
                  – – Lames
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  8211 95 00
               
               
                  – – Manches en métaux communs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8212
               
               
                  Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8212 10
               
               
                  – Rasoirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8212 10 10
               
               
                  – – Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8212 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8212 20 00
               
               
                  – Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8212 90 00
               
               
                  – autres parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8213 00 00
               
               
                  Ciseaux à doubles branches et leurs lames
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8214
               
               
                  Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8214 10 00
               
               
                  – Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8214 20 00
               
               
                  – Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8214 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8215
               
               
                  Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 10
               
               
                  – Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 10 20
               
               
                  – – contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 10 30
               
               
                  – – – en aciers inoxydables
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8215 10 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8215 20
               
               
                  – autres assortiments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 20 10
               
               
                  – – en aciers inoxydables
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8215 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 91 00
               
               
                  – – argentés, dorés ou platinés
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8215 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8215 99 10
               
               
                  – – – en aciers inoxydables
               
               
                  8,5
               
               
                  3
               
            
                  8215 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  83
               
               
                  CHAPITRE 83 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8301
               
               
                  Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8301 10 00
               
               
                  – Cadenas
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 20 00
               
               
                  – Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 30 00
               
               
                  – Serrures des types utilisés pour meubles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 40
               
               
                  – autres serrures; verrous
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8301 40 11
               
               
                  – – – Serrures à cylindres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 40 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 40 90
               
               
                  – – autres serrures; verrous
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 50 00
               
               
                  – Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 60 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8301 70 00
               
               
                  – Clefs présentées isolément
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302
               
               
                  Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8302 10 00
               
               
                  – Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302 20 00
               
               
                  – Roulettes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302 30 00
               
               
                  – autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres garnitures, ferrures et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8302 41 00
               
               
                  – – pour bâtiments
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302 42 00
               
               
                  – – autres, pour meubles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302 50 00
               
               
                  – Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8302 60 00
               
               
                  – Ferme-portes automatiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8303 00
               
               
                  Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8303 00 10
               
               
                  – Coffres-forts
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8303 00 30
               
               
                  – Portes blindées et compartiments pour chambres fortes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8303 00 90
               
               
                  – Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8304 00 00
               
               
                  Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8305
               
               
                  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8305 10 00
               
               
                  – Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8305 20 00
               
               
                  – Agrafes présentées en barrettes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8305 90 00
               
               
                  – autres, y compris les parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8306
               
               
                  Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8306 10 00
               
               
                  – Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Statuettes et autres objets d'ornement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8306 21 00
               
               
                  – – argentés, dorés ou platinés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8306 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8306 29 10
               
               
                  – – – en cuivre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8306 29 90
               
               
                  – – – en autres métaux communs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8306 30 00
               
               
                  – Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8307
               
               
                  Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8307 10 00
               
               
                  – en fer ou en acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8307 90 00
               
               
                  – en autres métaux communs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8308
               
               
                  Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8308 10 00
               
               
                  – Agrafes, crochets et œillets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8308 20 00
               
               
                  – Rivets tubulaires ou à tige fendue
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8308 90 00
               
               
                  – autres, y compris les parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8309
               
               
                  Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8309 10 00
               
               
                  – Bouchons-couronnes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8309 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8309 90 10
               
               
                  – – Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8309 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8310 00 00
               
               
                  Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8311
               
               
                  Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8311 10
               
               
                  – Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8311 10 10
               
               
                  – – Électrodes pour soudure, à âme en fer ou en acier, enrobées de matière réfractaire
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8311 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8311 20 00
               
               
                  – Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8311 30 00
               
               
                  – Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8311 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  XVI
               
               
                  SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  84
               
               
                  CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8401
               
               
                  Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8401 10 00
               
               
                  – Réacteurs nucléaires (Euratom)
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  8401 20 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8401 30 00
               
               
                  – Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8401 40 00
               
               
                  – Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8402
               
               
                  Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chaudières à vapeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8402 11 00
               
               
                  – – Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8402 12 00
               
               
                  – – Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8402 19
               
               
                  – – autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8402 19 10
               
               
                  – – – Chaudières à tubes de fumée
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8402 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8402 20 00
               
               
                  – Chaudières dites «à eau surchauffée»
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8402 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8403
               
               
                  Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8403 10
               
               
                  – Chaudières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8403 10 10
               
               
                  – – en fonte
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8403 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8403 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8403 90 10
               
               
                  – – en fonte
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8403 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8404
               
               
                  Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8404 10 00
               
               
                  – Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8404 20 00
               
               
                  – Condenseurs pour machines à vapeur
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8404 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8405
               
               
                  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8405 10 00
               
               
                  – Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8405 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8406
               
               
                  Turbines à vapeur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 10 00
               
               
                  – Turbines pour la propulsion de bateaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres turbines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 81
               
               
                  – – d'une puissance excédant 40 MW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 81 10
               
               
                  – – – Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8406 81 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8406 82
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 40 MW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 82 11
               
               
                  – – – – n'excédant pas 10 MW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8406 82 19
               
               
                  – – – – excédant 10 MW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8406 82 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8406 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8406 90 10
               
               
                  – – Ailettes, aubages et rotors
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8406 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8407
               
               
                  Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 10 00
               
               
                  – Moteurs pour l'aviation
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moteurs pour la propulsion de bateaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 21
               
               
                  – – du type hors-bord
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 21 10
               
               
                  – – – d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
                  
               
               
                  6,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une cylindrée excédant 325 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 21 91
               
               
                  – – – – d'une puissance n'excédant pas 30 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8407 21 99
               
               
                  – – – – d'une puissance excédant 30 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8407 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 29 20
               
               
                  – – – d'une puissance n'excédant pas 200 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8407 29 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 200 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 31 00
               
               
                  – – d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
                  
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8407 32
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 32 10
               
               
                  – – – d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
                  
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8407 32 90
               
               
                  – – – d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                  
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8407 33
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 33 10
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles des nos8 703,8704 et 8705
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8407 33 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8407 34
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 34 10
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 34 30
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – neufs, d'une cylindrée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 34 91
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 1 500 cm3
                  
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8407 34 99
               
               
                  – – – – – excédant 1 500 cm3
                  
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8407 90
               
               
                  – autres moteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 90 10
               
               
                  – – d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
                  
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 250 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 90 50
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8407 90 80
               
               
                  – – – – d'une puissance n'excédant pas 10 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8407 90 90
               
               
                  – – – – d'une puissance excédant 10 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408
               
               
                  Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10
               
               
                  – Moteurs pour la propulsion de bateaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – usagés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 11
               
               
                  – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – neufs, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – n'excédant pas 15 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 22
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 24
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 15 kW mais n'excédant pas 50 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 26
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 28
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 31
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 41
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 51
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 61
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 71
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 81
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 89
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 5 000 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 10 91
               
               
                  – – – – destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous‐position 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8408 10 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8408 20
               
               
                  – Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 20 10
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 20 31
               
               
                  – – – – n'excédant pas 50 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 20 35
               
               
                  – – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 20 37
               
               
                  – – – – excédant 100 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 20 51
               
               
                  – – – – n'excédant pas 50 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 20 55
               
               
                  – – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 20 57
               
               
                  – – – – excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 20 99
               
               
                  – – – – excédant 200 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90
               
               
                  – autres moteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 90 21
               
               
                  – – de propulsion pour véhicules ferroviaires
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 90 27
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – neufs, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8408 90 41
               
               
                  – – – – n'excédant pas 15 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 43
               
               
                  – – – – excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 45
               
               
                  – – – – excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 47
               
               
                  – – – – excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 61
               
               
                  – – – – excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 65
               
               
                  – – – – excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 67
               
               
                  – – – – excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 81
               
               
                  – – – – excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 85
               
               
                  – – – – excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8408 90 89
               
               
                  – – – – excédant 5 000 kW
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8409
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8409 10 00
               
               
                  – de moteurs pour l'aviation
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8409 91 00
               
               
                  – – reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8409 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8410
               
               
                  Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Turbines et roues hydrauliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8410 11 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8410 12 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8410 13 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 10 000 kW
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8410 90
               
               
                  – Parties, y compris les régulateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8410 90 10
               
               
                  – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8410 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8411
               
               
                  Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Turboréacteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 11 00
               
               
                  – – d'une poussée n'excédant pas 25 kN
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8411 12
               
               
                  – – d'une poussée excédant 25 kN
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 12 10
               
               
                  – – – d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8411 12 30
               
               
                  – – – d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8411 12 80
               
               
                  – – – d'une poussée excédant 132 kN
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Turbopropulseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 21 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8411 22
               
               
                  – – d'une puissance excédant 1 100 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 22 20
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8411 22 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 3 730 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres turbines à gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 81 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  8411 82
               
               
                  – – d'une puissance excédant 5 000 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 82 20
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  8411 82 60
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  8411 82 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 50 000 kW
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8411 91 00
               
               
                  – – de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8411 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,1
               
               
                  0
               
            
                  8412
               
               
                  Autres moteurs et machines motrices
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 10 00
               
               
                  – Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moteurs hydrauliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 21
               
               
                  – – à mouvement rectiligne (cylindres)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 21 20
               
               
                  – – – Systèmes hydrauliques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8412 21 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8412 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 29 20
               
               
                  – – – Systèmes hydrauliques
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 29 81
               
               
                  – – – – Moteurs oléohydrauliques
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8412 29 89
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moteurs pneumatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 31 00
               
               
                  – – à mouvement rectiligne (cylindres)
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8412 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8412 80
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 80 10
               
               
                  – – Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8412 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8412 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8412 90 20
               
               
                  – – de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8412 90 40
               
               
                  – – de moteurs hydrauliques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8412 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8413
               
               
                  Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 11 00
               
               
                  – – Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations‐service ou les garages
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 20 00
               
               
                  – Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos8413 11 ou 8413 19
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 30
               
               
                  – Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 30 20
               
               
                  – – Pompes à injection
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 30 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 40 00
               
               
                  – Pompes à béton
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 50
               
               
                  – autres pompes volumétriques alternatives
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 50 20
               
               
                  – – Agrégats hydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 50 40
               
               
                  – – Pompes doseuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Pompes à piston
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 50 61
               
               
                  – – – – Pompes oléohydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 50 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 50 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 60
               
               
                  – autres pompes volumétriques rotatives
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 60 20
               
               
                  – – Agrégats hydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Pompes à engrenages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 60 31
               
               
                  – – – – Pompes oléohydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 60 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Pompes à palettes entraînées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 60 61
               
               
                  – – – – Pompes oléohydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 60 69
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 60 70
               
               
                  – – – Pompes à vis hélicoïdales
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 60 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70
               
               
                  – autres pompes centrifuges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Pompes immergées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 21
               
               
                  – – – monocellulaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70 29
               
               
                  – – – multicellulaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70 30
               
               
                  – – Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 35
               
               
                  – – – n'excédant pas 15 mm
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 15 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 45
               
               
                  – – – – Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Pompes à roue radiale
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – monocellulaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – à simple flux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 51
               
               
                  – – – – – – – monobloc
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70 59
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70 65
               
               
                  – – – – – – à plusieurs flux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70 75
               
               
                  – – – – – multicellulaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres pompes centrifuges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 70 81
               
               
                  – – – – – monocellulaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 70 89
               
               
                  – – – – – multicellulaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres pompes; élévateurs à liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 81 00
               
               
                  – – Pompes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 82 00
               
               
                  – – Élévateurs à liquides
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8413 91 00
               
               
                  – – de pompes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8413 92 00
               
               
                  – – d'élévateurs à liquides
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8414
               
               
                  Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10
               
               
                  – Pompes à vide
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10 20
               
               
                  – – destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10 25
               
               
                  – – – Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 10 81
               
               
                  – – – – Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8414 10 89
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8414 20
               
               
                  – Pompes à air, à main ou à pied
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 20 20
               
               
                  – – Pompes à main pour cycles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8414 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 30
               
               
                  – Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 30 20
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une puissance excédant 0,4 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 30 81
               
               
                  – – – hermétiques ou semi-hermétiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 30 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 40
               
               
                  – Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 40 10
               
               
                  – – d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
                  
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 40 90
               
               
                  – – d'un débit par minute excédant 2 m3
                  
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ventilateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 51 00
               
               
                  – – Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 59 20
               
               
                  – – – axiaux
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8414 59 40
               
               
                  – – – centrifuges
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8414 59 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8414 60 00
               
               
                  – Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8414 80
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Turbocompresseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 11
               
               
                  – – – monocellulaires
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 80 19
               
               
                  – – – multicellulaires
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 22
               
               
                  – – – – n'excédant pas 60 m3
                  
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 80 28
               
               
                  – – – – excédant 60 m3
                  
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 15 bar, d'un débit par heure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 51
               
               
                  – – – – n'excédant pas 120 m3
                  
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 80 59
               
               
                  – – – – excédant 120 m3
                  
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Compresseurs volumétriques rotatifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 73
               
               
                  – – – à un seul arbre
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à plusieurs arbres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8414 80 75
               
               
                  – – – – à vis
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 80 78
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8414 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8415
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8415 10
               
               
                  – du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8415 10 10
               
               
                  – – formant un seul corps
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8415 10 90
               
               
                  – – Systèmes à éléments séparés (« split-system »)
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8415 20 00
               
               
                  – du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8415 81 00
               
               
                  – – avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8415 82 00
               
               
                  – – autres, avec dispositif de réfrigération
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8415 83 00
               
               
                  – – sans dispositif de réfrigération
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8415 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8416
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8416 10
               
               
                  – Brûleurs à combustibles liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8416 10 10
               
               
                  – – avec dispositif de contrôle automatique monté
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8416 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8416 20
               
               
                  – autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8416 20 10
               
               
                  – – exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8416 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8416 30 00
               
               
                  – Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8416 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8417 10 00
               
               
                  – Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417 20
               
               
                  – Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8417 20 10
               
               
                  – – Fours à tunnel
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417 80
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8417 80 10
               
               
                  – – Fours pour l'incinération des ordures
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417 80 20
               
               
                  – – Fours à tunnel et à moufles pour la cuisson des produits céramiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8417 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8418
               
               
                  Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 10
               
               
                  – Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 10 20
               
               
                  – – d'une capacité excédant 340 l
               
               
                  1,9
               
               
                  0
               
            
                  8418 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Réfrigérateurs de type ménager
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21
               
               
                  – – à compression
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21 10
               
               
                  – – – d'une capacité excédant 340 l
               
               
                  1,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21 51
               
               
                  – – – – Modèle table
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  8418 21 59
               
               
                  – – – – à encastrer
               
               
                  1,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres, d'une capacité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 21 91
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 250 l
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  8418 21 99
               
               
                  – – – – – excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
               
               
                  1,9
               
               
                  0
               
            
                  8418 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 30
               
               
                  – Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 30 20
               
               
                  – – d'une capacité n'excédant pas 400 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 30 80
               
               
                  – – d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 40
               
               
                  – Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 40 20
               
               
                  – – d'une capacité n'excédant pas 250 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 40 80
               
               
                  – – d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 50
               
               
                  – autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 50 11
               
               
                  – – – pour produits congelés
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 50 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres meubles frigorifiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 50 91
               
               
                  – – – Congélateurs-conservateurs autres que ceux des nos8418 30 et 8418 40
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 50 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 61 00
               
               
                  – – Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 91 00
               
               
                  – – Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8418 99 10
               
               
                  – – – Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8418 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8419
               
               
                  Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 11 00
               
               
                  – – à chauffage instantané, à gaz
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8419 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8419 20 00
               
               
                  – Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Séchoirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 31 00
               
               
                  – – pour produits agricoles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 32 00
               
               
                  – – pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 39 10
               
               
                  – – – pour ouvrages en céramique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 40 00
               
               
                  – Appareils de distillation ou de rectification
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 50 00
               
               
                  – Échangeurs de chaleur
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 60 00
               
               
                  – Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils et dispositifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 81
               
               
                  – – pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 81 20
               
               
                  – – – Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 81 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 89
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 89 10
               
               
                  – – – Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8419 89 30
               
               
                  – – – Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  8419 89 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  8419 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8419 90 15
               
               
                  – – de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8419 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8420
               
               
                  Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 10
               
               
                  – Calandres et laminoirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 10 10
               
               
                  – – des types utilisés dans l'industrie textile
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8420 10 30
               
               
                  – – des types utilisés dans l'industrie du papier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8420 10 50
               
               
                  – – des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8420 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 91
               
               
                  – – Cylindres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8420 91 10
               
               
                  – – – en fonte
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8420 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8420 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8421
               
               
                  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 11 00
               
               
                  – – Écrémeuses
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8421 12 00
               
               
                  – – Essoreuses à linge
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 19 20
               
               
                  – – – Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
               
               
                  1,5
               
               
                  0
               
            
                  8421 19 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 21 00
               
               
                  – – pour la filtration ou l'épuration des eaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 22 00
               
               
                  – – pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 23 00
               
               
                  – – pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 31 00
               
               
                  – – Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 39 20
               
               
                  – – – Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 39 40
               
               
                  – – – – par procédé humide
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 39 60
               
               
                  – – – – par procédé catalytique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 39 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8421 91 00
               
               
                  – – de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8421 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8422
               
               
                  Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines à laver la vaisselle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8422 11 00
               
               
                  – – de type ménager
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8422 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8422 20 00
               
               
                  – Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8422 30 00
               
               
                  – Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8422 40 00
               
               
                  – autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8422 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8422 90 10
               
               
                  – – de machines à laver la vaisselle
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8422 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423
               
               
                  Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 10
               
               
                  – Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 10 10
               
               
                  – – Balances de ménage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 20 00
               
               
                  – Bascules à pesage continu sur transporteurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 30 00
               
               
                  – Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils et instruments de pesage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 81
               
               
                  – – d'une portée n'excédant pas 30 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 81 10
               
               
                  – – – Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 81 30
               
               
                  – – – Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 81 50
               
               
                  – – – Balances de magasin
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 81 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 82
               
               
                  – – d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8423 82 10
               
               
                  – – – Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 82 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8423 90 00
               
               
                  – Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424
               
               
                  Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 10
               
               
                  – Extincteurs, même chargés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 10 20
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 21 kg
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 20 00
               
               
                  – Pistolets aérographes et appareils similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 30
               
               
                  – Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 30 01
               
               
                  – – – équipés d'un dispositif de chauffage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une puissance de moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 30 05
               
               
                  – – – – n'excédant pas 7,5 kW
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 30 09
               
               
                  – – – – excédant 7,5 kW
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 30 10
               
               
                  – – – à air comprimé
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 30 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81
               
               
                  – – pour l'agriculture ou l'horticulture
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81 10
               
               
                  – – – Appareils d'arrosage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81 30
               
               
                  – – – – Appareils portatifs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8424 81 91
               
               
                  – – – – – Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 81 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8424 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8425
               
               
                  Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Palans
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 11 00
               
               
                  – – à moteur électrique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8425 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 19 20
               
               
                  – – – actionnés à la main, à chaîne
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8425 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres treuils; cabestans
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 31 00
               
               
                  – – à moteur électrique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8425 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 39 30
               
               
                  – – – à moteur à allumage par étincelles ou par compression
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8425 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Crics et vérins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8425 41 00
               
               
                  – – Élévateurs fixes de voitures pour garages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8425 42 00
               
               
                  – – autres crics et vérins, hydrauliques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8425 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426
               
               
                  Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 11 00
               
               
                  – – Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 12 00
               
               
                  – – Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 20 00
               
               
                  – Grues à tour
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 30 00
               
               
                  – Grues sur portiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines et appareils, autopropulsés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 41 00
               
               
                  – – sur pneumatiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 91
               
               
                  – – conçus pour être montés sur un véhicule routier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8426 91 10
               
               
                  – – – Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8426 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8427
               
               
                  Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8427 10
               
               
                  – Chariots autopropulsés à moteur électrique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8427 10 10
               
               
                  – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8427 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8427 20
               
               
                  – autres chariots autopropulsés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – élevant à une hauteur de 1 m ou plus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8427 20 11
               
               
                  – – – Chariots-gerbeurs tous terrains
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8427 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8427 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8427 90 00
               
               
                  – autres chariots
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8428
               
               
                  Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 10
               
               
                  – Ascenseurs et monte-charge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 10 20
               
               
                  – – électriques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 20
               
               
                  – Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 20 30
               
               
                  – – spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 20 91
               
               
                  – – – pour produits en vrac
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 20 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 31 00
               
               
                  – – spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 32 00
               
               
                  – – autres, à benne
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 33 00
               
               
                  – – autres, à bande ou à courroie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 39 20
               
               
                  – – – Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 40 00
               
               
                  – Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 60 00
               
               
                  – Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 90
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 90 30
               
               
                  – – Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 90 71
               
               
                  – – – – conçus pour être portés par tracteur agricole
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 90 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8428 90 91
               
               
                  – – – – Pelleteuses et ramasseuses mécaniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8428 90 95
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429
               
               
                  Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 11 00
               
               
                  – – à chenilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 20 00
               
               
                  – Niveleuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 30 00
               
               
                  – Décapeuses (scrapers)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 40
               
               
                  – Compacteuses et rouleaux compresseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Rouleaux compresseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 40 10
               
               
                  – – – Rouleaux à vibrations
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 40 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 40 90
               
               
                  – – Compacteuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 51
               
               
                  – – Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 51 10
               
               
                  – – – Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 51 91
               
               
                  – – – – Chargeuses à chenilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 51 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 52
               
               
                  – – Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8429 52 10
               
               
                  – – – Excavateurs à chenilles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 52 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8429 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8430
               
               
                  Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 10 00
               
               
                  – Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8430 20 00
               
               
                  – Chasse-neige
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 31 00
               
               
                  – – autopropulsées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8430 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines de sondage ou de forage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 41 00
               
               
                  – – autopropulsées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8430 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8430 50 00
               
               
                  – autres machines et appareils, autopropulsés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines et appareils, non autopropulsés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8430 61 00
               
               
                  – – Machines et appareils à tasser ou à compacter
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8430 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 10 00
               
               
                  – de machines ou appareils du no 8425
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 20 00
               
               
                  – de machines ou appareils du no 8427
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de machines ou appareils du no 8428
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 31 00
               
               
                  – – d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 39 10
               
               
                  – – – de machines de laminoirs de la sous-position 8428 90 30
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 39 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – de machines ou appareils des nos 8 426,8429 ou 8430
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 41 00
               
               
                  – – Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 42 00
               
               
                  – – Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 43 00
               
               
                  – – Parties de machines de sondage ou de forage des nos8430 41 ou 8430 49
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8431 49 20
               
               
                  – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8431 49 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432
               
               
                  Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 10
               
               
                  – Charrues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 10 10
               
               
                  – – à socs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 21 00
               
               
                  – – Herses à disques (pulvériseurs)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 29 10
               
               
                  – – – Scarificateurs et cultivateurs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 29 30
               
               
                  – – – Herses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 29 50
               
               
                  – – – Motohoues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 30
               
               
                  – Semoirs, plantoirs et repiqueurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Semoirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 30 11
               
               
                  – – – de précision, à commande centrale
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 30 90
               
               
                  – – Plantoirs et repiqueurs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 40
               
               
                  – Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8432 40 10
               
               
                  – – d'engrais minéraux ou chimiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 80 00
               
               
                  – autres machines, appareils et engins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8432 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433
               
               
                  Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tondeuses à gazon
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 11
               
               
                  – – à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 11 10
               
               
                  – – – électriques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – autopropulsées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 11 51
               
               
                  – – – – – équipées d'un siège
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 11 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 11 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 19 10
               
               
                  – – – – électrique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autopropulsées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 19 51
               
               
                  – – – – – – équipées d'un siège
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 19 59
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 19 70
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 19 90
               
               
                  – – – sans moteur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 20
               
               
                  – Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 20 10
               
               
                  – – Motofaucheuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 20 51
               
               
                  – – – – dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 20 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 20 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 30
               
               
                  – autres machines et appareils de fenaison
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 30 10
               
               
                  – – Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 40
               
               
                  – Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 40 10
               
               
                  – – Presses ramasseuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 51 00
               
               
                  – – Moissonneuses-batteuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 52 00
               
               
                  – – autres machines et appareils pour le battage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 53
               
               
                  – – Machines pour la récolte des racines ou tubercules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 53 10
               
               
                  – – – Machines pour la récolte des pommes de terre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 53 30
               
               
                  – – – Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 53 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Récolteuses-hacheuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8433 59 11
               
               
                  – – – – automotrices
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 59 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 59 30
               
               
                  – – – Machines à vendanger
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 59 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 60 00
               
               
                  – Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8433 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8434
               
               
                  Machines à traire et machines et appareils de laiterie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8434 10 00
               
               
                  – Machines à traire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8434 20 00
               
               
                  – Machines et appareils de laiterie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8434 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8435
               
               
                  Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8435 10 00
               
               
                  – Machines et appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8435 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8436
               
               
                  Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 10 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 21 00
               
               
                  – – Couveuses et éleveuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8436 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8436 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 80 10
               
               
                  – – pour la sylviculture
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 80 91
               
               
                  – – – Abreuvoirs automatiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8436 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8436 91 00
               
               
                  – – de machines ou appareils d'aviculture
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8436 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8437
               
               
                  Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8437 10 00
               
               
                  – Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8437 80 00
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8437 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438
               
               
                  Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 10
               
               
                  – Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 10 10
               
               
                  – – pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 10 90
               
               
                  – – pour la fabrication des pâtes alimentaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 20 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 30 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la sucrerie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 40 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la brasserie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 50 00
               
               
                  – Machines et appareils pour le travail des viandes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 60 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 80 10
               
               
                  – – pour le traitement et la préparation du café ou du thé
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8438 80 91
               
               
                  – – – pour la préparation ou la fabrication des boissons
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8438 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8439
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 10 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8439 20 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8439 30 00
               
               
                  – Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 91
               
               
                  – – de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 91 10
               
               
                  – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8439 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8439 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8439 99 10
               
               
                  – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8439 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8440
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8440 10
               
               
                  – Machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8440 10 10
               
               
                  – – Plieuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8440 10 20
               
               
                  – – Assembleuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8440 10 30
               
               
                  – – Couseuses ou agrafeuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8440 10 40
               
               
                  – – Machines à relier par collage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8440 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8440 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441
               
               
                  Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8441 10
               
               
                  – Coupeuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8441 10 10
               
               
                  – – Coupeuses-bobineuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 10 20
               
               
                  – – Coupeuses en long ou en travers
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 10 30
               
               
                  – – Massicots droits
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 10 40
               
               
                  – – Massicots trilames
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 20 00
               
               
                  – Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 30 00
               
               
                  – Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 40 00
               
               
                  – Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 80 00
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8441 90 10
               
               
                  – – de coupeuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8441 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8442
               
               
                  Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 30
               
               
                  – Machines, appareils et matériel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 30 10
               
               
                  – – Machines à composer par procédé photographique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 30 91
               
               
                  – – – Machines à fondre et à composer les caractères (linotypes, monotypes, intertypes, etc.), même avec dispositif à fondre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8442 30 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8442 40 00
               
               
                  – Parties de ces machines, appareils ou matériel
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8442 50
               
               
                  – Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – avec image graphique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8442 50 21
               
               
                  – – – pour l'impression en relief
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8442 50 23
               
               
                  – – – pour l'impression à plat
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8442 50 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8442 50 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443
               
               
                  Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 11 00
               
               
                  – – Machines et appareils à imprimer, offset, alimentés en bobines
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 12 00
               
               
                  – – Machines et appareils à imprimer, offset de bureau, alimentés en feuilles d'un format ne dépassant pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 13
               
               
                  – – autres machines et appareils à imprimer, offset
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – alimentés en feuilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 13 10
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – neufs, pour feuilles d'un format
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 13 31
               
               
                  – – – – – n'excédant pas 52 × 74 cm
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 13 35
               
               
                  – – – – – excédant 52 × 74 cm mais n'excédant pas 74 × 107 cm
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 13 39
               
               
                  – – – – – excédant 74 × 107 cm
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 13 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 14 00
               
               
                  – – Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 15 00
               
               
                  – – Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 16 00
               
               
                  – – Machines et appareils à imprimer, flexographiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 17 00
               
               
                  – – Machines et appareils à imprimer, héliographiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 19 20
               
               
                  – – – à imprimer les matières textiles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 19 40
               
               
                  – – – utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 19 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 31
               
               
                  – – Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 31 10
               
               
                  – – – Machines assurant les fonctions de copie et de transmission de copie, même munies d'une fonction impression, dont la vitesse de copie n'excède pas 12 pages monochromes par minute
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 31 91
               
               
                  – – – – Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8443 31 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8443 32
               
               
                  – – autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 32 10
               
               
                  – – – Imprimantes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8443 32 30
               
               
                  – – – Machines à télécopier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 32 91
               
               
                  – – – – Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8443 32 93
               
               
                  – – – – autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un système optique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8443 32 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8443 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 39 10
               
               
                  – – – Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres appareils de copie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 39 31
               
               
                  – – – – à système optique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8443 39 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8443 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 91
               
               
                  – – Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 91 10
               
               
                  – – – pour machines du no8443 19 40
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 91 91
               
               
                  – – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 91 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8443 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8443 99 10
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8443 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8444 00
               
               
                  Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8444 00 10
               
               
                  – Machines pour le filage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8444 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445
               
               
                  Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines pour la préparation des matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8445 11 00
               
               
                  – – Cardes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 12 00
               
               
                  – – Peigneuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 13 00
               
               
                  – – Bancs à broches
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 20 00
               
               
                  – Machines pour la filature des matières textiles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 30
               
               
                  – Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8445 30 10
               
               
                  – – pour le doublage des matières textiles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 30 90
               
               
                  – – pour le retordage des matières textiles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 40 00
               
               
                  – Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8445 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8446
               
               
                  Métiers à tisser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8446 10 00
               
               
                  – pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8446 21 00
               
               
                  – – à moteur
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8446 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8446 30 00
               
               
                  – pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447
               
               
                  Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Métiers à bonneterie circulaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 11
               
               
                  – – avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 11 10
               
               
                  – – – fonctionnant avec des aiguilles articulées
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447 12
               
               
                  – – avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 12 10
               
               
                  – – – fonctionnant avec des aiguilles articulées
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447 20
               
               
                  – Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8447 20 20
               
               
                  – – Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8447 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448
               
               
                  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 11 00
               
               
                  – – Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 20 00
               
               
                  – Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 31 00
               
               
                  – – Garnitures de cardes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 32 00
               
               
                  – – de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 33
               
               
                  – – Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 33 10
               
               
                  – – – Broches et leurs ailettes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 33 90
               
               
                  – – – Anneaux et curseurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 42 00
               
               
                  – – Peignes, lisses et cadres de lisses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 51
               
               
                  – – Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8448 51 10
               
               
                  – – – Platines
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 51 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8448 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8449 00 00
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8450
               
               
                  Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8450 11
               
               
                  – – Machines entièrement automatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8450 11 11
               
               
                  – – – – à chargement frontal
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8450 11 19
               
               
                  – – – – à chargement par le haut
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8450 11 90
               
               
                  – – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8450 12 00
               
               
                  – – autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8450 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8450 20 00
               
               
                  – Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8450 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8451
               
               
                  Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 10 00
               
               
                  – Machines pour le nettoyage à sec
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines à sécher
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 21
               
               
                  – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 21 10
               
               
                  – – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 21 90
               
               
                  – – – d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 30
               
               
                  – Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – à chauffage électrique d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 30 10
               
               
                  – – – n'excédant pas 2 500 W
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 30 30
               
               
                  – – – excédant 2 500 W
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 30 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 40 00
               
               
                  – Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 50 00
               
               
                  – Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8451 80 10
               
               
                  – – Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 80 30
               
               
                  – – Machines pour l'apprêt ou le finissage
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8451 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8452
               
               
                  Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 10
               
               
                  – Machines à coudre de type ménager
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 10 11
               
               
                  – – – Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 EUR
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 10 90
               
               
                  – – autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines à coudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 21 00
               
               
                  – – Unités automatiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 30
               
               
                  – Aiguilles pour machines à coudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8452 30 10
               
               
                  – – avec talon à un côté plat
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 40 00
               
               
                  – Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8452 90 00
               
               
                  – autres parties de machines à coudre
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8453
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8453 10 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8453 20 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8453 80 00
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8453 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8454
               
               
                  Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8454 10 00
               
               
                  – Convertisseurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8454 20 00
               
               
                  – Lingotières et poches de coulée
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8454 30
               
               
                  – Machines à couler (mouler)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8454 30 10
               
               
                  – – Machines à couler sous pression
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8454 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8454 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8455
               
               
                  Laminoirs à métaux et leurs cylindres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 10 00
               
               
                  – Laminoirs à tubes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres laminoirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 21 00
               
               
                  – – Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8455 22 00
               
               
                  – – Laminoirs à froid
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8455 30
               
               
                  – Cylindres de laminoirs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 30 10
               
               
                  – – en fonte
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – en acier forgé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8455 30 31
               
               
                  – – – Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8455 30 39
               
               
                  – – – Cylindres de travail à froid
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8455 30 90
               
               
                  – – en acier coulé ou moulé
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8455 90 00
               
               
                  – autres parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8456
               
               
                  Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 10 00
               
               
                  – opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8456 20 00
               
               
                  – opérant par ultra-sons
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8456 30
               
               
                  – opérant par électro-érosion
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8456 30 11
               
               
                  – – – par fil
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8456 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8456 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8456 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8457
               
               
                  Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8457 10
               
               
                  – Centres d'usinage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8457 10 10
               
               
                  – – horizontaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8457 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8457 20 00
               
               
                  – Machines à poste fixe
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8457 30
               
               
                  – Machines à stations multiples
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8457 30 10
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8457 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458
               
               
                  Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tours horizontaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 11
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 11 20
               
               
                  – – – Centres de tournage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Tours automatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 11 41
               
               
                  – – – – monobroche
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 11 49
               
               
                  – – – – multibroches
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 11 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 19 20
               
               
                  – – – Tours parallèles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 19 40
               
               
                  – – – Tours automatiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres tours
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 91
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8458 91 20
               
               
                  – – – Centres de tournage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8458 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459
               
               
                  Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 10 00
               
               
                  – Unités d'usinage à glissières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines à percer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 21 00
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres aléseuses-fraiseuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 31 00
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 40
               
               
                  – autres machines à aléser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 40 10
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines à fraiser, à console
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 51 00
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines à fraiser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 61
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 61 10
               
               
                  – – – Machines à fraiser les outils
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 61 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8459 69 10
               
               
                  – – – Machines à fraiser les outils
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8459 70 00
               
               
                  – autres machines à fileter ou à tarauder
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460
               
               
                  Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 11 00
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 21
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – pour surfaces cylindriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 21 11
               
               
                  – – – – Machines à rectifier de révolution intérieure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 21 15
               
               
                  – – – – Machines à rectifier sans centre
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 21 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – pour surfaces cylindriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 29 11
               
               
                  – – – – Machines à rectifier de révolution intérieure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 29 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines à affûter
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 31 00
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 40
               
               
                  – Machines à glacer ou à roder
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 40 10
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8460 90 10
               
               
                  – – dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8460 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461
               
               
                  Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 20 00
               
               
                  – Étaux-limeurs et machines à mortaiser
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 30
               
               
                  – Machines à brocher
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 30 10
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 40
               
               
                  – Machines à tailler ou à finir les engrenages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Machines à tailler les engrenages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – à tailler les engrenages cylindriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 40 11
               
               
                  – – – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 40 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – à tailler les autres engrenages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 40 31
               
               
                  – – – – à commande numérique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 40 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Machines à finir les engrenages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 40 71
               
               
                  – – – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 40 79
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 40 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 50
               
               
                  – Machines à scier ou à tronçonner
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Machines à scier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8461 50 11
               
               
                  – – – à scie circulaire
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 50 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 50 90
               
               
                  – – Machines à tronçonner
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8461 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462
               
               
                  Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 10
               
               
                  – Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 10 10
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 21
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 21 10
               
               
                  – – – pour le travail des produits plats
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 21 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 29 10
               
               
                  – – – pour le travail des produits plats
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 29 91
               
               
                  – – – – hydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 29 98
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 31 00
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 39 10
               
               
                  – – – pour le travail des produits plats
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 39 91
               
               
                  – – – – hydrauliques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 39 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 41
               
               
                  – – à commande numérique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 41 10
               
               
                  – – – pour le travail des produits plats
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 41 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 49 10
               
               
                  – – – pour le travail des produits plats
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 91
               
               
                  – – Presses hydrauliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 91 10
               
               
                  – – – Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 91 50
               
               
                  – – – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 91 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 99 10
               
               
                  – – – Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8462 99 50
               
               
                  – – – – à commande numérique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8462 99 90
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8463
               
               
                  Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8463 10
               
               
                  – Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8463 10 10
               
               
                  – – Bancs à étirer les fils
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8463 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8463 20 00
               
               
                  – Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8463 30 00
               
               
                  – Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8463 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8464
               
               
                  Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 10 00
               
               
                  – Machines à scier
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8464 20
               
               
                  – Machines à meuler ou à polir
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour le travail du verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 20 11
               
               
                  – – – des verres d'optique
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8464 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8464 20 20
               
               
                  – – pour le travail des produits céramiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8464 20 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8464 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8464 90 20
               
               
                  – – pour le travail des produits céramiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8464 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8465
               
               
                  Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 10
               
               
                  – Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 10 10
               
               
                  – – avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 10 90
               
               
                  – – sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 91
               
               
                  – – Machines à scier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 91 10
               
               
                  – – – à ruban
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 91 20
               
               
                  – – – Scies circulaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 92 00
               
               
                  – – Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 93 00
               
               
                  – – Machines à meuler, à poncer ou à polir
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 94 00
               
               
                  – – Machines à cintrer ou à assembler
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 95 00
               
               
                  – – Machines à percer ou à mortaiser
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 96 00
               
               
                  – – Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8465 99 10
               
               
                  – – – Tours
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8465 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8466
               
               
                  Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 10
               
               
                  – Porte-outils et filières à déclenchement automatique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Porte-outils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 10 20
               
               
                  – – – Mandrins, pinces et douilles
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 10 31
               
               
                  – – – – pour tours
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 10 38
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 10 80
               
               
                  – – Filières à déclenchement automatique
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 20
               
               
                  – Porte-pièces
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 20 20
               
               
                  – – Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 20 91
               
               
                  – – – pour tours
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 20 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 30 00
               
               
                  – Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 91
               
               
                  – – pour machines du no 8464
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 91 20
               
               
                  – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 91 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 92
               
               
                  – – pour machines du no 8465
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8466 92 20
               
               
                  – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 92 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 93 00
               
               
                  – – pour machines des nos 8456 à 8461
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8466 94 00
               
               
                  – – pour machines des nos 8462 ou 8463
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8467
               
               
                  Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pneumatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 11
               
               
                  – – rotatifs (même à percussion)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 11 10
               
               
                  – – – pour le travail des métaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – à moteur électrique incorporé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 21
               
               
                  – – Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 21 10
               
               
                  – – – fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 21 91
               
               
                  – – – – électropneumatiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 21 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 22
               
               
                  – – Scies et tronçonneuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 22 10
               
               
                  – – – Tronçonneuses
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 22 30
               
               
                  – – – Scies circulaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 29 10
               
               
                  – – – du type utilisé pour le travail des matières textiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 29 30
               
               
                  – – – – fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Meuleuses et ponceuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 29 51
               
               
                  – – – – – – Meuleuses d'angle
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 29 53
               
               
                  – – – – – – Ponceuses à bandes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 29 59
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 29 70
               
               
                  – – – – – Rabots
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 29 80
               
               
                  – – – – – Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 29 90
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres outils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 81 00
               
               
                  – – Tronçonneuses à chaîne
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8467 91 00
               
               
                  – – de tronçonneuses à chaîne
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 92 00
               
               
                  – – d'outils pneumatiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8467 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8468
               
               
                  Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8468 10 00
               
               
                  – Chalumeaux guidés à la main
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8468 20 00
               
               
                  – autres machines et appareils aux gaz
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8468 80 00
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8468 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8469 00
               
               
                  Machines à écrire autres que les imprimantes du no 8443; machines pour le traitement des textes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8469 00 10
               
               
                  – Machines pour le traitement des textes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8469 00 91
               
               
                  – – électriques
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8469 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  8470
               
               
                  Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8470 10 00
               
               
                  – Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines à calculer électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8470 21 00
               
               
                  – – comportant un organe imprimant
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8470 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8470 30 00
               
               
                  – autres machines à calculer
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8470 50 00
               
               
                  – Caisses enregistreuses
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8470 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471
               
               
                  Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 30 00
               
               
                  – Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines automatiques de traitement de l'information
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 41 00
               
               
                  – – comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 49 00
               
               
                  – – autres, se présentant sous forme de systèmes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 50 00
               
               
                  – Unités de traitement autres que celles des nos8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 60
               
               
                  – Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 60 60
               
               
                  – – Claviers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 60 70
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 70
               
               
                  – Unités de mémoire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 70 20
               
               
                  – – Unités de mémoire centrales
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Unités de mémoire à disques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 70 30
               
               
                  – – – – optiques, y compris les magnéto-optiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8471 70 50
               
               
                  – – – – – Unités de mémoire à disques durs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 70 70
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 70 80
               
               
                  – – – Unités de mémoire à bandes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 70 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 80 00
               
               
                  – autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8471 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8472
               
               
                  Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8472 10 00
               
               
                  – Duplicateurs
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8472 30 00
               
               
                  – Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8472 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8472 90 10
               
               
                  – – Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8472 90 30
               
               
                  – – Guichets de banque automatiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8472 90 70
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8473
               
               
                  Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 10
               
               
                  – Parties et accessoires des machines du no 8469
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Assemblages électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 10 11
               
               
                  – – – des machines de la sous-position 8469 00 10
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8473 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires des machines du no 8470
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 21
               
               
                  – – des machines à calculer électroniques des nos8470 10, 8470 21 ou 8470 29
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 21 10
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 29 10
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 30
               
               
                  – Parties et accessoires des machines du no 8471
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 30 20
               
               
                  – – Assemblages électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 30 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 40
               
               
                  – Parties et accessoires des machines du no 8472
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Assemblages électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 40 11
               
               
                  – – – des machines de la sous-position 8472 90 30
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 40 18
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8473 40 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 50
               
               
                  – Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8469 à 8472
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8473 50 20
               
               
                  – – Assemblages électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8473 50 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474
               
               
                  Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 10 00
               
               
                  – Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 20
               
               
                  – Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 20 10
               
               
                  – – les matières minérales des types utilisés dans l'industrie céramique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 31 00
               
               
                  – – Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 32 00
               
               
                  – – Machines à mélanger les matières minérales au bitume
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 39 10
               
               
                  – – – Machines et appareils à mélanger ou malaxer les matières minérales du type utilisé dans l'industrie céramique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 80 10
               
               
                  – – Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8474 90 10
               
               
                  – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8474 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8475
               
               
                  Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8475 10 00
               
               
                  – Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8475 21 00
               
               
                  – – Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8475 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8475 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8476
               
               
                  Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines automatiques de vente de boissons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8476 21 00
               
               
                  – – comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8476 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8476 81 00
               
               
                  – – comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8476 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8476 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477
               
               
                  Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 10 00
               
               
                  – Machines à mouler par injection
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 20 00
               
               
                  – Extrudeuses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 30 00
               
               
                  – Machines à mouler par soufflage
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 40 00
               
               
                  – Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines et appareils à mouler ou à former
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 51 00
               
               
                  – – à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 59 10
               
               
                  – – – Presses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 59 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 80 11
               
               
                  – – – Machines pour la transformation des résines réactives
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 80 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 80 91
               
               
                  – – – Machines à fragmenter
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 80 93
               
               
                  – – – Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 80 95
               
               
                  – – – Machines de découpage et machines à refendre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8477 90 10
               
               
                  – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8477 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8478
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8478 10 00
               
               
                  – Machines et appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8478 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479
               
               
                  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 10 00
               
               
                  – Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8479 20 00
               
               
                  – Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 30
               
               
                  – Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 30 10
               
               
                  – – Presses
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 40 00
               
               
                  – Machines de corderie ou de câblerie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 50 00
               
               
                  – Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 60 00
               
               
                  – Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 81 00
               
               
                  – – pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 82 00
               
               
                  – – à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 89
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 89 30
               
               
                  – – – Soutènement marchant hydraulique pour mines
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 89 60
               
               
                  – – – Appareillages dits de «graissage centralisé»
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 89 91
               
               
                  – – – Machines et appareils pour émailler et décorer des produits céramiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 89 97
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8479 90 20
               
               
                  – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8479 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480
               
               
                  Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 10 00
               
               
                  – Châssis de fonderie
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 20 00
               
               
                  – Plaques de fond pour moules
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 30
               
               
                  – Modèles pour moules
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 30 10
               
               
                  – – en bois
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 41 00
               
               
                  – – pour le moulage par injection ou par compression
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 50 00
               
               
                  – Moules pour le verre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 60
               
               
                  – Moules pour les matières minérales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 60 10
               
               
                  – – pour le moulage par compression
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 60 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8480 71 00
               
               
                  – – pour le moulage par injection ou par compression
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8480 79 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8481
               
               
                  Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 10
               
               
                  – Détendeurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 10 05
               
               
                  – – combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 10 19
               
               
                  – – – en fonte ou en acier
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 20
               
               
                  – Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 20 10
               
               
                  – – Valves pour transmissions oléohydrauliques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 20 90
               
               
                  – – Valves pour transmissions pneumatiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 30
               
               
                  – Clapets et soupapes de retenue
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 30 91
               
               
                  – – en fonte ou en acier
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 30 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 40
               
               
                  – Soupapes de trop-plein ou de sûreté
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 40 10
               
               
                  – – en fonte ou en acier
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80
               
               
                  – autres articles de robinetterie et organes similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Robinetterie sanitaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 11
               
               
                  – – – Mélangeurs, mitigeurs
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 31
               
               
                  – – – Robinets thermostatiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 39
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 40
               
               
                  – – Valves pour pneumatiques et chambres à air
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Vannes de régulation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 51
               
               
                  – – – – de température
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Robinets et vannes à passage direct
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 61
               
               
                  – – – – – en fonte
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 63
               
               
                  – – – – – en acier
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 69
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Robinets à soupapes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8481 80 71
               
               
                  – – – – – en fonte
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 73
               
               
                  – – – – – en acier
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 79
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 81
               
               
                  – – – – Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 85
               
               
                  – – – – Robinets à papillon
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 87
               
               
                  – – – – Robinets à membrane
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 80 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8481 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8482
               
               
                  Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 10
               
               
                  – Roulements à billes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 10 10
               
               
                  – – dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 20 00
               
               
                  – Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 30 00
               
               
                  – Roulements à rouleaux en forme de tonneau
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 40 00
               
               
                  – Roulements à aiguilles
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 50 00
               
               
                  – Roulements à rouleaux cylindriques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 80 00
               
               
                  – autres, y compris les roulements combinés
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 91
               
               
                  – – Billes, galets, rouleaux et aiguilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8482 91 10
               
               
                  – – – Rouleaux coniques
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8482 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  8482 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  0
               
            
                  8483
               
               
                  Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 10
               
               
                  – Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Manivelles et vilebrequins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 10 21
               
               
                  – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8483 10 25
               
               
                  – – – en acier forgé
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8483 10 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8483 10 50
               
               
                  – – Arbres articulés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8483 10 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8483 20
               
               
                  – Paliers à roulements incorporés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 20 10
               
               
                  – – du type utilisé pour véhicules aériens et véhicules spatiaux
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8483 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8483 30
               
               
                  – Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Paliers
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 30 32
               
               
                  – – – pour roulements de tous genres
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 30 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,4
               
               
                  0
               
            
                  8483 30 80
               
               
                  – – Coussinets
               
               
                  3,4
               
               
                  0
               
            
                  8483 40
               
               
                  – Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Engrenages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 40 21
               
               
                  – – – à roues cylindriques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 40 23
               
               
                  – – – à roues coniques ou cylindroconiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 40 25
               
               
                  – – – à vis sans fin
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 40 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 40 30
               
               
                  – – Broches filetées à billes ou à rouleaux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 40 51
               
               
                  – – – Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 40 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 50
               
               
                  – Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 50 20
               
               
                  – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 50 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 60
               
               
                  – Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 60 20
               
               
                  – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 60 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 90
               
               
                  – Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 90 20
               
               
                  – – Parties de paliers pour roulements de tous genres
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8483 90 81
               
               
                  – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8483 90 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8484
               
               
                  Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8484 10 00
               
               
                  – Joints métalloplastiques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8484 20 00
               
               
                  – Joints d'étanchéité mécaniques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8484 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8486
               
               
                  Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent Chapitre; parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8486 10 00
               
               
                  – Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8486 20
               
               
                  – Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8486 20 10
               
               
                  – – Machine-outils opérant par ultrasons
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8486 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8486 30
               
               
                  – Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8486 30 10
               
               
                  – – Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  2,4
               
               
                  0
               
            
                  8486 30 30
               
               
                  – – Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8486 30 50
               
               
                  – – Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8486 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8486 40 00
               
               
                  – Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8486 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8486 90 10
               
               
                  – – Porte-outils et filières à déclenchement automatique; porte-pièces
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8486 90 20
               
               
                  – – – Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8486 90 30
               
               
                  – – – Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semiconducteur avant la phase d'électrodéposition
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8486 90 40
               
               
                  – – – Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8486 90 50
               
               
                  – – – Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8486 90 60
               
               
                  – – – Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8486 90 70
               
               
                  – – – Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique
               
               
                  1,2
               
               
                  0
               
            
                  8486 90 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8487
               
               
                  Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8487 10
               
               
                  – Hélices pour bateaux et leurs pales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8487 10 10
               
               
                  – – en bronze
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8487 90 10
               
               
                  – – en fonte non malléable
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 90 30
               
               
                  – – en fonte malléable
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8487 90 51
               
               
                  – – – en acier coulé ou moulé
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 90 53
               
               
                  – – – en fer ou acier, forgé
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 90 55
               
               
                  – – – en fer ou acier, estampé
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 90 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8487 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  85
               
               
                  CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501
               
               
                  Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 10
               
               
                  – Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 10 10
               
               
                  – – Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 10 91
               
               
                  – – – Moteurs universels
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 10 93
               
               
                  – – – Moteurs à courant alternatif
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 10 99
               
               
                  – – – Moteurs à courant continu
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 20 00
               
               
                  – Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 31 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 750 W
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 32
               
               
                  – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 32 20
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 32 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 33 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 34
               
               
                  – – d'une puissance excédant 375 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 34 50
               
               
                  – – – Moteurs de traction
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 34 92
               
               
                  – – – – excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 34 98
               
               
                  – – – – excédant 750 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 40
               
               
                  – autres moteurs à courant alternatif, monophasés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 40 20
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 750 W
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 40 80
               
               
                  – – d'une puissance excédant 750 W
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 51 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 750 W
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 52
               
               
                  – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 52 20
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 52 30
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 52 90
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 53
               
               
                  – – d'une puissance excédant 75 kW
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 53 50
               
               
                  – – – Moteurs de traction
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 53 81
               
               
                  – – – – excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 53 94
               
               
                  – – – – excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 53 99
               
               
                  – – – – excédant 750 kW
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 61
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8501 61 20
               
               
                  – – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 61 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 62 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 63 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8501 64 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 750 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502
               
               
                  Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 11
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 11 20
               
               
                  – – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 11 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 12 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 13
               
               
                  – – d'une puissance excédant 375 kVA
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 13 20
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 13 40
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 13 80
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 2 000 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 20
               
               
                  – Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 20 20
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 20 40
               
               
                  – – d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 20 60
               
               
                  – – d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 20 80
               
               
                  – – d'une puissance excédant 750 kVA
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres groupes électrogènes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 31 00
               
               
                  – – à énergie éolienne
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8502 39 20
               
               
                  – – – Turbogénératrices
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 39 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8502 40 00
               
               
                  – Convertisseurs rotatifs électriques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8503 00
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8503 00 10
               
               
                  – Frettes amagnétiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8503 00 91
               
               
                  – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8503 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8504
               
               
                  Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 10
               
               
                  – Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 10 20
               
               
                  – – Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Transformateurs à diélectrique liquide
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 21 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 22
               
               
                  – – d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 22 10
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 22 90
               
               
                  – – – d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 23 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 10 000 kVA
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres transformateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 31
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Transformateurs de mesure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 31 21
               
               
                  – – – – pour la mesure des tensions
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 31 29
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 31 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 32
               
               
                  – – d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 32 20
               
               
                  – – – Transformateurs de mesure
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 32 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 33 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 34 00
               
               
                  – – d'une puissance excédant 500 kVA
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 40
               
               
                  – Convertisseurs statiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 30
               
               
                  – – du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 40
               
               
                  – – – Redresseurs à semi-conducteur polycristallin
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 55
               
               
                  – – – – Chargeurs d'accumulateurs
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 81
               
               
                  – – – – – Redresseurs
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Onduleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 40 84
               
               
                  – – – – – – d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                  8504 40 88
               
               
                  – – – – – – d'une puissance excédant 7,5 kVA
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                  8504 40 90
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                  8504 50
               
               
                  – autres bobines de réactance et autres selfs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 50 20
               
               
                  – – du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8504 50 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8504 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – de transformateurs, bobines de réactance et selfs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 90 05
               
               
                  – – – Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 50 20
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 90 11
               
               
                  – – – – Noyaux en ferrite
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8504 90 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – de convertisseurs statiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8504 90 91
               
               
                  – – – Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 40 30
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8504 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8505
               
               
                  Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8505 11 00
               
               
                  – – en métal
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8505 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8505 19 10
               
               
                  – – – Aimants permanents en ferrite agglomérée
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8505 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8505 20 00
               
               
                  – Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8505 90
               
               
                  – autres, y compris les parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8505 90 10
               
               
                  – – Électro-aimants
               
               
                  1,8
               
               
                  0
               
            
                  8505 90 30
               
               
                  – – Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
               
               
                  1,8
               
               
                  0
               
            
                  8505 90 50
               
               
                  – – Têtes de levage électromagnétiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8505 90 90
               
               
                  – – Parties
               
               
                  1,8
               
               
                  0
               
            
                  8506
               
               
                  Piles et batteries de piles électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 10
               
               
                  – au bioxyde de manganèse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – alcalines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 10 11
               
               
                  – – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 10 15
               
               
                  – – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 10 91
               
               
                  – – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 10 95
               
               
                  – – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 30
               
               
                  – à l'oxyde de mercure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 30 10
               
               
                  – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 30 30
               
               
                  – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 40
               
               
                  – à l'oxyde d'argent
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 40 10
               
               
                  – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 40 30
               
               
                  – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 50
               
               
                  – au lithium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 50 10
               
               
                  – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 50 30
               
               
                  – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 50 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 60
               
               
                  – à l'air-zinc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 60 10
               
               
                  – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 60 30
               
               
                  – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 60 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 80
               
               
                  – autres piles et batteries de piles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 80 05
               
               
                  – – Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8506 80 11
               
               
                  – – – Piles cylindriques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 80 15
               
               
                  – – – Piles bouton
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 80 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8506 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8507
               
               
                  Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 10
               
               
                  – au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'un poids n'excédant pas 5 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 10 41
               
               
                  – – – fonctionnant avec électrolyte liquide
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 10 49
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'un poids excédant 5 kg
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 10 92
               
               
                  – – – fonctionnant avec électrolyte liquide
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 10 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 20
               
               
                  – autres accumulateurs au plomb
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Accumulateurs de traction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 20 41
               
               
                  – – – fonctionnant avec électrolyte liquide
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 20 49
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 20 92
               
               
                  – – – fonctionnant avec électrolyte liquide
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 20 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 30
               
               
                  – au nickel-cadmium
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 30 20
               
               
                  – – hermétiquement fermés
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 30 81
               
               
                  – – – Accumulateurs de traction
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8507 30 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8507 40 00
               
               
                  – au nickel-fer
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 80
               
               
                  – autres accumulateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 80 20
               
               
                  – – au nickel-hydrure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 80 30
               
               
                  – – au lithium-ion
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8507 90 20
               
               
                  – – Plaques pour accumulateurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 90 30
               
               
                  – – Séparateurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8507 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8508
               
               
                  Aspirateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – à moteur électrique incorporé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8508 11 00
               
               
                  – – d'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8508 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8508 60 00
               
               
                  – autres aspirateurs
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8508 70 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8509
               
               
                  Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8509 40 00
               
               
                  – Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8509 80 00
               
               
                  – autres appareils
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8509 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8510
               
               
                  Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8510 10 00
               
               
                  – Rasoirs
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8510 20 00
               
               
                  – Tondeuses
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8510 30 00
               
               
                  – Appareils à épiler
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8510 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8511
               
               
                  Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8511 10 00
               
               
                  – Bougies d'allumage
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8511 20 00
               
               
                  – Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8511 30 00
               
               
                  – Distributeurs; bobines d'allumage
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8511 40 00
               
               
                  – Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8511 50 00
               
               
                  – autres génératrices
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8511 80 00
               
               
                  – autres appareils et dispositifs
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8511 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8512
               
               
                  Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie‐glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8512 10 00
               
               
                  – Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8512 20 00
               
               
                  – autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8512 30
               
               
                  – Appareils de signalisation acoustique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8512 30 10
               
               
                  – – Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8512 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8512 40 00
               
               
                  – Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8512 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8512 90 10
               
               
                  – – d'appareils de la sous-position 8512 30 10
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8512 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8513
               
               
                  Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8513 10 00
               
               
                  – Lampes
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  8513 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  8514
               
               
                  Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 10
               
               
                  – Fours à résistance (à chauffage indirect)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 10 10
               
               
                  – – Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 20
               
               
                  – Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 20 10
               
               
                  – – fonctionnant par induction
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 20 80
               
               
                  – – fonctionnant par pertes diélectriques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 30
               
               
                  – autres fours
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8514 30 19
               
               
                  – – à rayons infrarouges
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 30 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 40 00
               
               
                  – autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8514 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8515
               
               
                  Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 11 00
               
               
                  – – Fers et pistolets à braser
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 21 00
               
               
                  – – entièrement ou partiellement automatiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 29 10
               
               
                  – – – pour le soudage en bout
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 31 00
               
               
                  – – entièrement ou partiellement automatiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 39 13
               
               
                  – – – – d'un transformateur
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 39 18
               
               
                  – – – – d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour le traitement des métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 80 11
               
               
                  – – – pour le soudage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 80 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8515 80 91
               
               
                  – – – pour le soudage des matières plastiques par résistance
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8515 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516
               
               
                  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 10
               
               
                  – Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Chauffe-eau
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 10 11
               
               
                  – – – instantanés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 10 90
               
               
                  – – Thermoplongeurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 21 00
               
               
                  – – Radiateurs à accumulation
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 29 10
               
               
                  – – – Radiateurs à circulation de liquide
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 29 50
               
               
                  – – – Radiateurs par convection
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 29 91
               
               
                  – – – – à ventilateur incorporé
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 29 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 31
               
               
                  – – Sèche-cheveux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 31 10
               
               
                  – – – Casques séchoirs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 32 00
               
               
                  – – autres appareils pour la coiffure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 33 00
               
               
                  – – Appareils pour sécher les mains
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 40
               
               
                  – Fers à repasser électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 40 10
               
               
                  – – à vapeur
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 50 00
               
               
                  – Fours à micro-ondes
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8516 60
               
               
                  – autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 60 10
               
               
                  – – Cuisinières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Réchauds (y compris les tables de cuisson)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 60 51
               
               
                  – – – à encastrer
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 60 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 60 70
               
               
                  – – Grils et rôtissoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 60 80
               
               
                  – – Fours à encastrer
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 60 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils électrothermiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 71 00
               
               
                  – – Appareils pour la préparation du café ou du thé
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 72 00
               
               
                  – – Grille-pain
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 79
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 79 20
               
               
                  – – – Friteuses
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 79 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 80
               
               
                  – Résistances chauffantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8516 80 20
               
               
                  – – montées sur un support en matière isolante
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8516 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8517
               
               
                  Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 11 00
               
               
                  – – Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 12 00
               
               
                  – – Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 18 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 61 00
               
               
                  – – Stations de base
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 62 00
               
               
                  – – Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 69 10
               
               
                  – – – Visiophones
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 69 20
               
               
                  – – – Parlophones
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 69 31
               
               
                  – – – – Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 69 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  9,3
               
               
                  5
               
            
                  8517 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 70
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8517 70 11
               
               
                  – – – Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8517 70 15
               
               
                  – – – Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8517 70 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8517 70 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8518
               
               
                  Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 10
               
               
                  – Microphones et leurs supports
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 10 30
               
               
                  – – Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8518 10 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 21 00
               
               
                  – – Haut-parleur unique monté dans son enceinte
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8518 22 00
               
               
                  – – Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8518 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 29 30
               
               
                  – – – Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8518 29 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8518 30
               
               
                  – Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 30 20
               
               
                  – – Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8518 30 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8518 40
               
               
                  – Amplificateurs électriques d'audiofréquence
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 40 30
               
               
                  – – utilisés en téléphonie ou pour la mesure
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8518 40 81
               
               
                  – – – ne comportant qu'une seule voie
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8518 40 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8518 50 00
               
               
                  – Appareils électriques d'amplification du son
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8518 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8519
               
               
                  Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 20
               
               
                  – Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 20 10
               
               
                  – – Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 20 91
               
               
                  – – – à système de lecture par faisceau laser
               
               
                  9,5
               
               
                  5
               
            
                  8519 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8519 30 00
               
               
                  – Platines tourne-disques
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8519 50 00
               
               
                  – Répondeurs téléphoniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81
               
               
                  – – utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 11
               
               
                  – – – – Machines à dicter
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres appareils de reproduction du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 15
               
               
                  – – – – – Lecteurs de cassettes de poche
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres lecteurs de cassettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 21
               
               
                  – – – – – – à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  8519 81 25
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – à système de lecture par faisceau laser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 31
               
               
                  – – – – – – – du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  8519 81 35
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  9,5
               
               
                  5
               
            
                  8519 81 45
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 51
               
               
                  – – – – Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – à cassettes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 55
               
               
                  – – – – – – – pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8519 81 61
               
               
                  – – – – – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8519 81 65
               
               
                  – – – – – – de poche
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8519 81 75
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 81 81
               
               
                  – – – – – – utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8519 81 85
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  7
               
               
                  3
               
            
                  8519 81 95
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8519 89
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8519 89 11
               
               
                  – – – – Électrophones, autres que ceux des nos8519 20
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8519 89 15
               
               
                  – – – – Machines à dicter
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8519 89 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8519 89 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8521
               
               
                  Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8521 10
               
               
                  – à bandes magnétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8521 10 20
               
               
                  – – d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8521 10 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                  8521 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  13,9
               
               
                  7
               
            
                  8522
               
               
                  Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 à 8521
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8522 10 00
               
               
                  – Lecteurs phonographiques
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8522 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8522 90 30
               
               
                  – – Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8522 90 41
               
               
                  – – – – Assemblages sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 8519 50 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8522 90 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8522 90 70
               
               
                  – – – Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8522 90 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8523
               
               
                  Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques à l'exclusion des produits du Chapitre 37
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Supports magnétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 21 00
               
               
                  – – Cartes munies d'une piste magnétique
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Bandes magnétiques; disques magnétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 29 15
               
               
                  – – – – non enregistrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 29 31
               
               
                  – – – – – pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 29 33
               
               
                  – – – – – pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 29 39
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 40
               
               
                  – Supports optiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – non enregistrés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 40 11
               
               
                  – – – Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 40 13
               
               
                  – – – Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 40 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 40 25
               
               
                  – – – – pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – pour la reproduction du son uniquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 40 31
               
               
                  – – – – – d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 40 39
               
               
                  – – – – – d'un diamètre excédant 6,5 cm
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 40 45
               
               
                  – – – – – pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 40 51
               
               
                  – – – – – – Disques numériques versatiles (DVD)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 40 59
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 40 91
               
               
                  – – – – pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 40 93
               
               
                  – – – – pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 40 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Supports à semi-conducteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 51
               
               
                  – – Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 51 10
               
               
                  – – – non enregistrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 51 91
               
               
                  – – – – pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 51 93
               
               
                  – – – – pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 51 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 52
               
               
                  – «Cartes intelligentes»
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 52 10
               
               
                  – – – incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8523 52 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 59 10
               
               
                  – – – non enregistrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 59 91
               
               
                  – – – – pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 59 93
               
               
                  – – – – pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 59 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8523 80
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 80 10
               
               
                  – – non enregistrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8523 80 91
               
               
                  – – – pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 80 93
               
               
                  – – – pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8523 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8525
               
               
                  Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 50 00
               
               
                  – Appareils d'émission
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8525 60 00
               
               
                  – Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8525 80
               
               
                  – Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Caméras de télévision
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 80 11
               
               
                  – – – comportant au moins 3 tubes de prise de vues
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8525 80 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                  8525 80 30
               
               
                  – – Appareils photographiques numériques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Caméscopes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8525 80 91
               
               
                  – – – permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision
               
               
                  4,9
               
               
                  0
               
            
                  8525 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14
               
               
                  5
               
            
                  8526
               
               
                  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8526 10 00
               
               
                  – Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8526 91
               
               
                  – – Appareils de radionavigation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8526 91 20
               
               
                  – – – Récepteurs de radionavigation
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8526 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8526 92 00
               
               
                  – – Appareils de radiotélécommande
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8527
               
               
                  Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 12
               
               
                  – – Radiocassettes de poche
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 12 10
               
               
                  – – – à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8527 12 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  8527 13
               
               
                  – – autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 13 10
               
               
                  – – – à système de lecture par faisceau laser
               
               
                  12
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 13 91
               
               
                  – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8527 13 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  8527 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21
               
               
                  – – combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 20
               
               
                  – – – – à système de lecture par faisceau laser
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 52
               
               
                  – – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8527 21 59
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 70
               
               
                  – – – – à système de lecture par faisceau laser
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 21 92
               
               
                  – – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8527 21 98
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  8527 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  12
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 91
               
               
                  – – combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 91 11
               
               
                  – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8527 91 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 91 35
               
               
                  – – – – à système de lecture par faisceau laser
               
               
                  12
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 91 91
               
               
                  – – – – – à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8527 91 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  8527 92
               
               
                  – – non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8527 92 10
               
               
                  – – – Radioréveils
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8527 92 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  8527 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  9
               
               
                  5
               
            
                  8528
               
               
                  Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Moniteurs à tube cathodique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 41 00
               
               
                  – – des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8528 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 49 10
               
               
                  – – – en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – en couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 49 35
               
               
                  – – – – présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 49 91
               
               
                  – – – – – dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 49 99
               
               
                  – – – – – dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres moniteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 51 00
               
               
                  – – des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8528 59
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 59 10
               
               
                  – – – en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 59 90
               
               
                  – – – en couleurs
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – Projecteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 61 00
               
               
                  – – des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8528 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 69 10
               
               
                  – – – fonctionnant à l'aide d'un écran plat (par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 69 91
               
               
                  – – – – en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8528 69 99
               
               
                  – – – – en couleurs
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 71
               
               
                  – – non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 71 11
               
               
                  – – – – Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8528 71 13
               
               
                  – – – – Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision («modules séparés ayant une fonction de communication»)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8528 71 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 71 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72
               
               
                  – – autres, en couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 72 10
               
               
                  – – – Téléprojecteurs
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 20
               
               
                  – – – Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – avec tube-image incorporé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 72 31
               
               
                  – – – – – – n'excède pas 42 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 33
               
               
                  – – – – – – excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 35
               
               
                  – – – – – – excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 39
               
               
                  – – – – – – excède 72 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – – dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et dont la diagonale de l'écran
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 72 51
               
               
                  – – – – – – – n'excède pas 75 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 59
               
               
                  – – – – – – – excède 72 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 75
               
               
                  – – – – – – dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8528 72 91
               
               
                  – – – – – présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 72 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8528 73 00
               
               
                  – – autres, en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8529
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 10
               
               
                  – Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Antennes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 10 11
               
               
                  – – – Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 10 31
               
               
                  – – – – pour réception par satellite
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8529 10 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8529 10 65
               
               
                  – – – Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8529 10 69
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8529 10 80
               
               
                  – – Filtres et séparateurs d'antennes
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8529 10 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,6
               
               
                  0
               
            
                  8529 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 90 20
               
               
                  – – Parties d'appareils de la sous-position 8525 60 00, 8525 80 30, 8528 41 00, 8528 51 00 et 8528 61 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Meubles et coffrets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 90 41
               
               
                  – – – – en bois
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8529 90 49
               
               
                  – – – – en autres matières
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8529 90 65
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8529 90 92
               
               
                  – – – – pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et pour appareils des nos 8527 et 8528
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8529 90 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8530
               
               
                  Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8530 10 00
               
               
                  – Appareils pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8530 80 00
               
               
                  – autres appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8530 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8531
               
               
                  Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 10
               
               
                  – Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 10 30
               
               
                  – – des types utilisés pour bâtiments
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8531 10 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8531 20
               
               
                  – Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 20 20
               
               
                  – – à diodes émettrices de lumière (LED)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 20 40
               
               
                  – – – incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8531 20 95
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8531 80
               
               
                  – autres appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 80 20
               
               
                  – – Dispositifs de visualisation à écran plat
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8531 80 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8531 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8531 90 20
               
               
                  – – d'appareils du no 8531 20 et de la sous-position 8531 80 20
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8531 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8532
               
               
                  Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8532 10 00
               
               
                  – Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres condensateurs fixes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8532 21 00
               
               
                  – – au tantale
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 22 00
               
               
                  – – électrolytiques à l'aluminium
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 23 00
               
               
                  – – à diélectrique en céramique, à une seule couche
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 24 00
               
               
                  – – à diélectrique en céramique, multicouches
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 25 00
               
               
                  – – à diélectrique en papier ou en matières plastiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 30 00
               
               
                  – Condensateurs variables ou ajustables
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8532 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8533
               
               
                  Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 10 00
               
               
                  – Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres résistances fixes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 21 00
               
               
                  – – pour une puissance n'excédant pas 20 W
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8533 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 31 00
               
               
                  – – pour une puissance n'excédant pas 20 W
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8533 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8533 40
               
               
                  – autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8533 40 10
               
               
                  – – pour une puissance n'excédant pas 20 W
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8533 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8533 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8534 00
               
               
                  Circuits imprimés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8534 00 11
               
               
                  – – Circuits multicouches
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8534 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8534 00 90
               
               
                  – comportant d'autres éléments passifs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8535
               
               
                  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8535 10 00
               
               
                  – Fusibles et coupe-circuit à fusibles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Disjoncteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8535 21 00
               
               
                  – – pour une tension inférieure à 72,5 kV
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8535 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8535 30
               
               
                  – Sectionneurs et interrupteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8535 30 10
               
               
                  – – pour une tension inférieure à 72,5 kV
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8535 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8535 40 00
               
               
                  – Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8535 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8536
               
               
                  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 10
               
               
                  – Fusibles et coupe-circuit à fusibles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 10 10
               
               
                  – – pour une intensité n'excédant pas 10 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 10 50
               
               
                  – – pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 10 90
               
               
                  – – pour une intensité excédant 63 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 20
               
               
                  – Disjoncteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 20 10
               
               
                  – – pour une intensité n'excédant pas 63 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 20 90
               
               
                  – – pour une intensité excédant 63 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 30
               
               
                  – autres appareils pour la protection des circuits électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 30 10
               
               
                  – – pour une intensité n'excédant pas 16 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 30 30
               
               
                  – – pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 30 90
               
               
                  – – pour une intensité excédant 125 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Relais
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 41
               
               
                  – – pour une tension n'excédant pas 60 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 41 10
               
               
                  – – – pour une intensité n'excédant pas 2 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 41 90
               
               
                  – – – pour une intensité excédant 2 A
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 49 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 50
               
               
                  – autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 50 03
               
               
                  – – Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8536 50 05
               
               
                  – – Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8536 50 07
               
               
                  – – Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – pour une tension n'excédant pas 60 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 50 11
               
               
                  – – – – à touche ou à bouton
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 50 15
               
               
                  – – – – rotatifs
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 50 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 50 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 61
               
               
                  – – Douilles pour lampes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 61 10
               
               
                  – – – Douilles Edison
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 61 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 69 10
               
               
                  – – – pour câbles coaxiaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8536 69 30
               
               
                  – – – pour circuits imprimés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8536 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 70 00
               
               
                  – Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8536 90
               
               
                  – autres appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8536 90 01
               
               
                  – – Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8536 90 10
               
               
                  – – Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8536 90 20
               
               
                  – – Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8536 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,3
               
               
                  0
               
            
                  8537
               
               
                  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 10
               
               
                  – pour une tension n'excédant pas 1 000 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 10 10
               
               
                  – – Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 10 91
               
               
                  – – – Appareils de commande à mémoire programmable
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  8537 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  8537 20
               
               
                  – pour une tension excédant 1 000 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8537 20 91
               
               
                  – – pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  8537 20 99
               
               
                  – – pour une tension excédant 72,5 kV
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  8538
               
               
                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos8 535,8536 ou 8537
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8538 10 00
               
               
                  – Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leur appareils
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  8538 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 8536 90 20
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8538 90 11
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8538 90 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8538 90 91
               
               
                  – – – Assemblages électroniques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  8538 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8539
               
               
                  Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 10 00
               
               
                  – Articles dits «phares et projecteurs scellés»
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 21
               
               
                  – – halogènes, au tungstène
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 21 30
               
               
                  – – – des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une tension
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 21 92
               
               
                  – – – – excédant 100 V
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 21 98
               
               
                  – – – – n'excédant pas 100 V
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 22
               
               
                  – – autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 22 10
               
               
                  – – – à réflecteurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 22 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 29 30
               
               
                  – – – des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, d'une tension
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 29 92
               
               
                  – – – – excédant 100 V
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 29 98
               
               
                  – – – – n'excédant pas 100 V
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 31
               
               
                  – – fluorescents, à cathode chaude
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 31 10
               
               
                  – – – à deux culots
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 32
               
               
                  – – Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 32 10
               
               
                  – – – à vapeur de mercure
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 32 50
               
               
                  – – – à vapeur de sodium
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 32 90
               
               
                  – – – à halogénure métallique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 41 00
               
               
                  – – Lampes à arc
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 49 10
               
               
                  – – – à rayons ultraviolets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 49 30
               
               
                  – – – à rayons infrarouges
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8539 90 10
               
               
                  – – Culots
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8539 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540
               
               
                  Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 11
               
               
                  – – en couleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 11 11
               
               
                  – – – – n'excède pas 42 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8540 11 13
               
               
                  – – – – excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8540 11 15
               
               
                  – – – – excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8540 11 19
               
               
                  – – – – excède 72 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – autres, dont la diagonale de l'écran
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 11 91
               
               
                  – – – – n'excède pas 75 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8540 11 99
               
               
                  – – – – excède 75 cm
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8540 12 00
               
               
                  – – en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  7,5
               
               
                  3
               
            
                  8540 20
               
               
                  – Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 20 10
               
               
                  – – Tubes pour caméras de télévision
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540 20 80
               
               
                  – – autres tubes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540 40 00
               
               
                  – Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8540 50 00
               
               
                  – Tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8540 60 00
               
               
                  – autres tubes cathodiques
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 71 00
               
               
                  – – Magnétrons
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540 72 00
               
               
                  – – Klystrons
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540 79 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres lampes, tubes et valves
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 81 00
               
               
                  – – Tubes de réception ou d'amplification
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8540 91 00
               
               
                  – – de tubes cathodiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8540 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8541
               
               
                  Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi‐conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8541 10 00
               
               
                  – Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Transistors, autres que les phototransistors
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8541 21 00
               
               
                  – – à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 30 00
               
               
                  – Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 40
               
               
                  – Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8541 40 10
               
               
                  – – Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 50 00
               
               
                  – autres dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 60 00
               
               
                  – Cristaux piézo-électriques montés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8541 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542
               
               
                  Circuits intégrés électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Circuits intégrés électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 31
               
               
                  – – Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 31 10
               
               
                  – – – Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32
               
               
                  – – Mémoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 32 10
               
               
                  – – – Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 32 31
               
               
                  – – – – – dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32 39
               
               
                  – – – – – dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32 45
               
               
                  – – – – Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32 55
               
               
                  – – – – Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – – Flash E2PROMs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 32 61
               
               
                  – – – – – – dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32 69
               
               
                  – – – – – – dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32 75
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 32 90
               
               
                  – – – – autres mémoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 33 00
               
               
                  – – Amplificateurs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8542 39 10
               
               
                  – – – Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du présent chapitre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8542 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8543
               
               
                  Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 10 00
               
               
                  – Accélérateurs de particules
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8543 20 00
               
               
                  – Générateurs de signaux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 30 00
               
               
                  – Machines et appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 70
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 70 10
               
               
                  – – Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8543 70 30
               
               
                  – – Amplificateurs d'antennes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – fonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8543 70 51
               
               
                  – – – – dont le tube le plus long ne peut excéder 100 cm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 70 55
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 70 59
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 70 60
               
               
                  – – Électrificateurs de clôtures
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 70 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8543 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544
               
               
                  Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fils pour bobinages
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 11
               
               
                  – – en cuivre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 11 10
               
               
                  – – – émaillés ou laqués
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 19 10
               
               
                  – – – émaillés ou laqués
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 20 00
               
               
                  – Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 30 00
               
               
                  – Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 42
               
               
                  – – munis de pièces de connexion
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 42 10
               
               
                  – – – des types utilisés pour les télécommunications
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8544 42 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,3
               
               
                  0
               
            
                  8544 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 49 20
               
               
                  – – – des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 49 91
               
               
                  – – – – Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 49 93
               
               
                  – – – – – pour tensions n'excédant pas 80 V
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 49 95
               
               
                  – – – – – pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 49 99
               
               
                  – – – – – pour une tension de 1 000 V
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 60
               
               
                  – autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8544 60 10
               
               
                  – – avec conducteur en cuivre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 60 90
               
               
                  – – avec autres conducteurs
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8544 70 00
               
               
                  – Câbles de fibres optiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8545
               
               
                  Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Électrodes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8545 11 00
               
               
                  – – des types utilisés pour fours
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8545 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8545 19 10
               
               
                  – – – Électrodes pour installations d'électrolyse
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8545 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8545 20 00
               
               
                  – Balais
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8545 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8545 90 10
               
               
                  – – Résistances chauffantes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8545 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8546
               
               
                  Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 10 00
               
               
                  – en verre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8546 20
               
               
                  – en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 20 10
               
               
                  – – sans parties métalliques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – avec parties métalliques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 20 91
               
               
                  – – – pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8546 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8546 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8546 90 10
               
               
                  – – en matières plastiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8546 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8547
               
               
                  Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8547 10
               
               
                  – Pièces isolantes en céramique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8547 10 10
               
               
                  – – contenant en poids 80 % ou plus d'oxydes métalliques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8547 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8547 20 00
               
               
                  – Pièces isolantes en matières plastiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8547 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8548
               
               
                  Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10
               
               
                  – Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10 10
               
               
                  – – Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Accumulateurs électriques hors d'usage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10 21
               
               
                  – – – Accumulateurs au plomb
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  8548 10 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 10 91
               
               
                  – – – contenant du plomb
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8548 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8548 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8548 90 20
               
               
                  – – Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8548 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  XVII
               
               
                  SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  86
               
               
                  CHAPITRE 86 - VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8601
               
               
                  Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8601 10 00
               
               
                  – à source extérieure d'électricité
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8601 20 00
               
               
                  – à accumulateurs électriques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8602
               
               
                  Autres locomotives et locotracteurs; tenders
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8602 10 00
               
               
                  – Locomotives diesel-électriques
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8602 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8603
               
               
                  Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8603 10 00
               
               
                  – à source extérieure d'électricité
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8603 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8604 00 00
               
               
                  Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‐ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8605 00 00
               
               
                  Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8606
               
               
                  Wagons pour le transport sur rail de marchandises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8606 10 00
               
               
                  – Wagons-citernes et similaires
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8606 30 00
               
               
                  – Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no8606 10
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8606 91
               
               
                  – – couverts et fermés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8606 91 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8606 91 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8606 92 00
               
               
                  – – ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8606 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607
               
               
                  Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 11 00
               
               
                  – – Bogies et bissels de traction
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 12 00
               
               
                  – – autres bogies et bissels
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 19
               
               
                  – – autres, y compris les parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Essieux, montés ou non; roues et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 19 01
               
               
                  – – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 19 11
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 19 18
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Parties de bogies, bissels et similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 19 91
               
               
                  – – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 19 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Freins et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 21
               
               
                  – – Freins à air comprimé et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 21 10
               
               
                  – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 29 10
               
               
                  – – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 30
               
               
                  – Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 30 01
               
               
                  – – coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 30 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 91
               
               
                  – – de locomotives ou de locotracteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 91 10
               
               
                  – – – Boîtes d'essieux et leurs parties
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 91 91
               
               
                  – – – – coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 91 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8607 99 10
               
               
                  – – – Boîtes d'essieux et leurs parties
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 99 30
               
               
                  – – – Caisses et leurs parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 99 50
               
               
                  – – – Châssis et leurs parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8607 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8608 00
               
               
                  Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8608 00 10
               
               
                  – Matériel fixe et appareils pour voies ferrées
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8608 00 30
               
               
                  – autres appareils
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8608 00 90
               
               
                  – Parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8609 00
               
               
                  Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8609 00 10
               
               
                  – Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8609 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  87
               
               
                  CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701
               
               
                  Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 10 00
               
               
                  – Motoculteurs
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8701 20
               
               
                  – Tracteurs routiers pour semi-remorques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 20 10
               
               
                  – – neufs
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  8701 20 90
               
               
                  – – usagés
               
               
                  16
               
               
                  0
               
            
                  8701 30
               
               
                  – Tracteurs à chenilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 30 10
               
               
                  – – Véhicules conçus pour l'aménagement et l'entretien des pistes de neige
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l'exclusion des motoculteurs), à roues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – neufs, d'une puissance de moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8701 90 11
               
               
                  – – – – n'excédant pas 18 kW
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 20
               
               
                  – – – – excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 25
               
               
                  – – – – excédant 37 kW mais n'excédant pas 59 kW
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 31
               
               
                  – – – – excédant 59 kW mais n'excédant pas 75 kW
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 35
               
               
                  – – – – excédant 75 kW mais n'excédant pas 90 kW
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 39
               
               
                  – – – – excédant 90 kW
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 50
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8701 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7
               
               
                  0
               
            
                  8702
               
               
                  Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 10
               
               
                  – à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 10 11
               
               
                  – – – neufs
               
               
                  16
               
               
                  7
               
            
                  8702 10 19
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  16
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 10 91
               
               
                  – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8702 10 99
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8702 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – à moteur à piston à allumage par étincelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 90 11
               
               
                  – – – – neufs
               
               
                  16
               
               
                  7
               
            
                  8702 90 19
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  16
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8702 90 31
               
               
                  – – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8702 90 39
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8702 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703
               
               
                  Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 10
               
               
                  – Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 10 11
               
               
                  – – Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
               
               
                  5
               
               
                  0
               
            
                  8703 10 18
               
               
                  – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 21
               
               
                  – – d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 21 10
               
               
                  – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 21 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 22
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 22 10
               
               
                  – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 22 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 23
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – neufs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 23 11
               
               
                  – – – – Caravanes automotrices
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 23 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 23 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 24
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 3 000 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 24 10
               
               
                  – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 24 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 31
               
               
                  – – d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 31 10
               
               
                  – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 31 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 32
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – neufs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 32 11
               
               
                  – – – – Caravanes automotrices
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 32 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 32 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 33
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – neufs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 33 11
               
               
                  – – – – Caravanes automotrices
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 33 19
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 33 90
               
               
                  – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8703 90 10
               
               
                  – – Véhicules à moteurs électriques
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8703 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8704
               
               
                  Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 10
               
               
                  – Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 10 10
               
               
                  – – à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8704 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21
               
               
                  – – d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21 31
               
               
                  – – – – – neufs
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 21 39
               
               
                  – – – – – usagés
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 21 91
               
               
                  – – – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8704 21 99
               
               
                  – – – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  5
               
            
                  8704 22
               
               
                  – – d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 22 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 22 91
               
               
                  – – – – neufs
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 22 99
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 23
               
               
                  – – d'un poids en charge maximal excédant 20 t
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 23 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 23 91
               
               
                  – – – – neufs
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 23 99
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres, à moteur à piston à allumage par étincelles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31
               
               
                  – – d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31 31
               
               
                  – – – – – neufs
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 31 39
               
               
                  – – – – – usagés
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – – – – à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 31 91
               
               
                  – – – – – neufs
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8704 31 99
               
               
                  – – – – – usagés
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8704 32
               
               
                  – – d'un poids en charge maximal excédant 5 t
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 32 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8704 32 91
               
               
                  – – – – neufs
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 32 99
               
               
                  – – – – usagés
               
               
                  22
               
               
                  7
               
            
                  8704 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8705
               
               
                  Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8705 10 00
               
               
                  – Camions-grues
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8705 20 00
               
               
                  – Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8705 30 00
               
               
                  – Voitures de lutte contre l'incendie
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8705 40 00
               
               
                  – Camions-bétonnières
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8705 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8705 90 10
               
               
                  – – Voitures dépanneuses
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8705 90 30
               
               
                  – – Voitures-pompes à béton
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8705 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8706 00
               
               
                  Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Châssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos8 702,8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8706 00 11
               
               
                  – – de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du n) 8704
               
               
                  19
               
               
                  7
               
            
                  8706 00 19
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8706 00 91
               
               
                  – – de véhicules automobiles du no 8703
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8706 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  10
               
               
                  7
               
            
                  8707
               
               
                  Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8707 10
               
               
                  – des véhicules du no 8703
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8707 10 10
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8707 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8707 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8707 90 10
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8707 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708
               
               
                  Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 10
               
               
                  – Pare-chocs et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 10 10
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8708 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 21
               
               
                  – – Ceintures de sécurité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 21 10
               
               
                  – – – destinées à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8708 21 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 29 10
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8708 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 30
               
               
                  – Freins et servo-freins; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 30 10
               
               
                  – – destinées à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 30 91
               
               
                  – – – pour freins à disques
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 30 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 40
               
               
                  – Boîtes de vitesses et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 40 20
               
               
                  – – destinées à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 40 50
               
               
                  – – – Boîtes de vitesses
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 40 91
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 40 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 50
               
               
                  – Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 50 20
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 50 35
               
               
                  – – – Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 50 55
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 50 91
               
               
                  – – – – – pour essieux porteurs
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 50 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 70
               
               
                  – Roues, leurs parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 70 10
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 70 50
               
               
                  – – – Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 70 91
               
               
                  – – – Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8708 70 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 80
               
               
                  – Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 80 20
               
               
                  – – destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 80 35
               
               
                  – – – Amortisseurs de suspension
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 80 55
               
               
                  – – – Barres stabilisatrices; barres de torsion
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 80 91
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 80 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 91
               
               
                  – – Radiateurs et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 91 20
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 91 35
               
               
                  – – – – Radiateurs
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 91 91
               
               
                  – – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 91 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 92
               
               
                  – – Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 92 20
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 92 35
               
               
                  – – – – Silencieux et tuyaux d'échappement
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 92 91
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 92 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 93
               
               
                  – – Embrayages et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 93 10
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                  8708 93 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 94
               
               
                  – – Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 94 20
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage : des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 94 35
               
               
                  – – – – Volants, colonnes et boîtiers de direction
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 94 91
               
               
                  – – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 94 99
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 95
               
               
                  – – Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 95 10
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 95 91
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 95 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 99 10
               
               
                  – – – destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
               
               
                  3
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8708 99 93
               
               
                  – – – – en aciers estampés
               
               
                  4,5
               
               
                  0
               
            
                  8708 99 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8709
               
               
                  Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Chariots
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8709 11
               
               
                  – – électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8709 11 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8709 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8709 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8709 19 10
               
               
                  – – – spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  2
               
               
                  0
               
            
                  8709 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  8709 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  3,5
               
               
                  0
               
            
                  8710 00 00
               
               
                  Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8711
               
               
                  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‐cars; side-cars
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 10 00
               
               
                  – à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
                  
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  8711 20
               
               
                  – à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 20 10
               
               
                  – – Scooters
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une cylindrée
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 20 91
               
               
                  – – – excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 80 cm3
                  
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                  8711 20 93
               
               
                  – – – excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
                  
               
               
                  8
               
               
                  5
               
            
                  8711 20 98
               
               
                  – – – excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                  
               
               
                  8
               
               
                  3
               
            
                  8711 30
               
               
                  – à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8711 30 10
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8711 30 90
               
               
                  – – d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8711 40 00
               
               
                  – à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8711 50 00
               
               
                  – à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
                  
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8711 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  8712 00
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8712 00 10
               
               
                  – sans roulements à billes
               
               
                  15
               
               
                  7
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8712 00 30
               
               
                  – – Bicyclettes
               
               
                  14
               
               
                  7
               
            
                  8712 00 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  15
               
               
                  7
               
            
                  8713
               
               
                  Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8713 10 00
               
               
                  – sans mécanisme de propulsion
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8713 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8714
               
               
                  Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 11 00
               
               
                  – – Selles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 20 00
               
               
                  – de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 91
               
               
                  – – Cadres et fourches, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 91 10
               
               
                  – – – Cadres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 91 30
               
               
                  – – – Fourches
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 91 90
               
               
                  – – – Parties
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 92
               
               
                  – – Jantes et rayons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 92 10
               
               
                  – – – Jantes
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 92 90
               
               
                  – – – Rayons
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 93
               
               
                  – – Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 93 10
               
               
                  – – – Moyeux
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 93 90
               
               
                  – – – Pignons de roues libres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 94
               
               
                  – – Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 94 10
               
               
                  – – – Moyeux à frein
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 94 30
               
               
                  – – – autres freins
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 94 90
               
               
                  – – – Parties
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 95 00
               
               
                  – – Selles
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 96
               
               
                  – – Pédales et pédaliers, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 96 10
               
               
                  – – – Pédales
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 96 30
               
               
                  – – – Pédaliers
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 96 90
               
               
                  – – – Parties
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8714 99 10
               
               
                  – – – Guidons
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 99 30
               
               
                  – – – Porte-bagages
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 99 50
               
               
                  – – – Dérailleurs
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8714 99 90
               
               
                  – – – autres; parties
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  8715 00
               
               
                  Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8715 00 10
               
               
                  – Landaus, poussettes et voitures similaires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8715 00 90
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 10
               
               
                  – Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 10 10
               
               
                  – – pliantes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'un poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 10 91
               
               
                  – – – n'excédant pas 750 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 10 94
               
               
                  – – – excédant 750 kg mais n'excédant pas 1 600 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 10 96
               
               
                  – – – excédant 1 600 kg mais n'excédant pas 3 500 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 10 99
               
               
                  – – – excédant 3 500 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 20 00
               
               
                  – Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 31 00
               
               
                  – – Citernes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 39 10
               
               
                  – – – spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – – neuves
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 39 30
               
               
                  – – – – – Semi-remorques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 39 51
               
               
                  – – – – – – à un essieu
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 39 59
               
               
                  – – – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 39 80
               
               
                  – – – – usagées
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 40 00
               
               
                  – autres remorques et semi-remorques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 80 00
               
               
                  – autres véhicules
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8716 90 10
               
               
                  – – Châssis
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 90 30
               
               
                  – – Carrosseries
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 90 50
               
               
                  – – Essieux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8716 90 90
               
               
                  – – autres parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  88
               
               
                  CHAPITRE 88 - NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8801 00
               
               
                  Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8801 00 10
               
               
                  – Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  8801 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8802
               
               
                  Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Hélicoptères
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8802 11 00
               
               
                  – – d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
               
               
                  7,5
               
               
                  0
               
            
                  8802 12 00
               
               
                  – – d'un poids à vide excédant 2 000 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8802 20 00
               
               
                  – Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  8802 30 00
               
               
                  – Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8802 40 00
               
               
                  – Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8802 60
               
               
                  – Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8802 60 10
               
               
                  – – Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8802 60 90
               
               
                  – – Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  8803
               
               
                  Parties des appareils des nos 8801 ou 8802
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8803 10 00
               
               
                  – Hélices et rotors, et leurs parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8803 20 00
               
               
                  – Trains d'atterrissage et leurs parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8803 30 00
               
               
                  – autres parties d'avions ou d'hélicoptères
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8803 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8803 90 10
               
               
                  – – de cerfs-volants
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8803 90 20
               
               
                  – – de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8803 90 30
               
               
                  – – de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8803 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8804 00 00
               
               
                  Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8805
               
               
                  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8805 10
               
               
                  – Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8805 10 10
               
               
                  – – Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8805 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8805 21 00
               
               
                  – – Simulateurs de combat aérien et leurs parties
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8805 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  89
               
               
                  CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901
               
               
                  Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 10
               
               
                  – Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 10 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8901 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8901 20
               
               
                  – Bateaux-citernes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 20 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8901 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8901 30
               
               
                  – Bateaux frigorifiques autres que ceux du no8901 20
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 30 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8901 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8901 90
               
               
                  – autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 90 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8901 90 91
               
               
                  – – – sans propulsion mécanique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8901 90 99
               
               
                  – – – à propulsion mécanique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8902 00
               
               
                  Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – pour la navigation maritime
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8902 00 12
               
               
                  – – d'une jauge brute excédant 250
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8902 00 18
               
               
                  – – d'une jauge brute n'excédant pas 250
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8902 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8903
               
               
                  Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 10
               
               
                  – Bateaux gonflables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 10 10
               
               
                  – – d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8903 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 91
               
               
                  – – Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 91 10
               
               
                  – – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 91 92
               
               
                  – – – – d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8903 91 99
               
               
                  – – – – d'une longueur excédant 7,5 m
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8903 92
               
               
                  – – Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 92 10
               
               
                  – – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 92 91
               
               
                  – – – – d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8903 92 99
               
               
                  – – – – d'une longueur excédant 7,5 m
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8903 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 99 10
               
               
                  – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8903 99 91
               
               
                  – – – – d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8903 99 99
               
               
                  – – – – d'une longueur excédant 7,5 m
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8904 00
               
               
                  Remorqueurs et bateaux-pousseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8904 00 10
               
               
                  – Remorqueurs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Bateaux-pousseurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8904 00 91
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8904 00 99
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8905
               
               
                  Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8905 10
               
               
                  – Bateaux-dragueurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8905 10 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8905 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8905 20 00
               
               
                  – Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8905 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8905 90 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8905 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8906
               
               
                  Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8906 10 00
               
               
                  – Navires de guerre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  8906 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8906 90 10
               
               
                  – – pour la navigation maritime
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8906 90 91
               
               
                  – – – d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8906 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  8907
               
               
                  Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8907 10 00
               
               
                  – Radeaux gonflables
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8907 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  8908 00 00
               
               
                  Bateaux et autres engins flottants à dépecer
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  XVIII
               
               
                  SECTION XVIII - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  90
               
               
                  CHAPITRE 90 - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001
               
               
                  Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 10
               
               
                  – Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 10 10
               
               
                  – – Câbles conducteurs d'images
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 20 00
               
               
                  – Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 30 00
               
               
                  – Verres de contact
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 40
               
               
                  – Verres de lunetterie en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 40 20
               
               
                  – – non correcteurs
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – correcteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – complètement ouvrés sur les deux faces
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 40 41
               
               
                  – – – – unifocaux
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 40 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 40 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 50
               
               
                  – Verres de lunetterie en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 50 20
               
               
                  – – non correcteurs
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – correcteurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – complètement ouvrés sur les deux faces
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9001 50 41
               
               
                  – – – – unifocaux
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 50 49
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 50 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9001 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9002
               
               
                  Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Objectifs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9002 11 00
               
               
                  – – pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9002 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9002 20 00
               
               
                  – Filtres
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9002 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  9003
               
               
                  Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Montures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9003 11 00
               
               
                  – – en matières plastiques
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9003 19
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9003 19 10
               
               
                  – – – en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9003 19 30
               
               
                  – – – en métaux communs
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9003 19 90
               
               
                  – – – en autres matières
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9003 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9004
               
               
                  Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 10
               
               
                  – Lunettes solaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 10 10
               
               
                  – – avec verres travaillés optiquement
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 10 91
               
               
                  – – – avec verres en matières plastiques
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9004 10 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9004 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9004 90 10
               
               
                  – – avec verres en matières plastiques
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9004 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,9
               
               
                  0
               
            
                  9005
               
               
                  Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9005 10 00
               
               
                  – Jumelles
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9005 80 00
               
               
                  – autres instruments
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9005 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires (y compris les bâtis)
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006
               
               
                  Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 10 00
               
               
                  – Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 30 00
               
               
                  – Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 40 00
               
               
                  – Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres appareils photographiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 51 00
               
               
                  – – à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 52 00
               
               
                  – – autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 53
               
               
                  – – autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 53 10
               
               
                  – – – Appareils photographiques jetables
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 53 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 61 00
               
               
                  – – Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9006 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9006 91 00
               
               
                  – – d'appareils photographiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9006 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9007
               
               
                  Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Caméras
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9007 11 00
               
               
                  – – pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9007 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9007 20 00
               
               
                  – Projecteurs
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9007 91 00
               
               
                  – – de caméras
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9007 92 00
               
               
                  – – de projecteurs
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9008
               
               
                  Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9008 10 00
               
               
                  – Projecteurs de diapositives
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9008 20 00
               
               
                  – Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9008 30 00
               
               
                  – autres projecteurs d'images fixes
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9008 40 00
               
               
                  – Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9008 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9010
               
               
                  Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9010 10 00
               
               
                  – Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9010 50 00
               
               
                  – autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9010 60 00
               
               
                  – Écrans pour projections
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9010 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9011
               
               
                  Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 10
               
               
                  – Microscopes stéréoscopiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 10 10
               
               
                  – – munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9011 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9011 20
               
               
                  – autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 20 10
               
               
                  – – Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9011 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9011 80 00
               
               
                  – autres microscopes
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9011 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9011 90 10
               
               
                  – – d'appareils des sous-positions 9011 10 10 ou 9011 20 10
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9011 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  6,7
               
               
                  5
               
            
                  9012
               
               
                  Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9012 10
               
               
                  – Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9012 10 10
               
               
                  – – Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9012 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9012 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9012 90 10
               
               
                  – – d'appareils de la sous-position 9012 10 10
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9012 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9013
               
               
                  Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9013 10 00
               
               
                  – Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
               
               
                  4,7
               
               
                  3
               
            
                  9013 20 00
               
               
                  – Lasers, autres que les diodes laser
               
               
                  4,7
               
               
                  3
               
            
                  9013 80
               
               
                  – autres dispositifs, appareils et instruments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Dispositifs à cristaux liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9013 80 20
               
               
                  – – – Dispositifs à cristaux liquides à matrice active
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9013 80 30
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9013 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  3
               
            
                  9013 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9013 90 10
               
               
                  – – de dispositifs à cristaux liquides (LCD)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9013 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  3
               
            
                  9014
               
               
                  Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9014 10 00
               
               
                  – Boussoles, y compris les compas de navigation
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9014 20
               
               
                  – Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9014 20 20
               
               
                  – – Centrales inertielles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9014 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9014 80 00
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9014 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015
               
               
                  Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 10
               
               
                  – Télémètres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 10 10
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 20
               
               
                  – Théodolites et tachéomètres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 20 10
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 30
               
               
                  – Niveaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 30 10
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 40
               
               
                  – Instruments et appareils de photogrammétrie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 40 10
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 80
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 80 11
               
               
                  – – – de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 80 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9015 80 91
               
               
                  – – – de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 80 93
               
               
                  – – – de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 80 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9015 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9016 00
               
               
                  Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9016 00 10
               
               
                  – Balances
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9016 00 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9017
               
               
                  Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 10
               
               
                  – Tables et machines à dessiner, même automatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 10 10
               
               
                  – – Traceurs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9017 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 20
               
               
                  – autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 20 05
               
               
                  – – Traceurs
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres instruments de dessin
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 20 11
               
               
                  – – – Étuis de mathématiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 20 39
               
               
                  – – Instruments de traçage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 20 90
               
               
                  – – Instruments de calcul
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 30
               
               
                  – Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 30 10
               
               
                  – – Micromètres et pieds à coulisse
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 30 90
               
               
                  – – autres (à l'exclusion de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 80
               
               
                  – autres instruments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9017 80 10
               
               
                  – – Mètres et règles divisées
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9017 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9018
               
               
                  Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 11 00
               
               
                  – – Électrocardiographes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 12 00
               
               
                  – – Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 13 00
               
               
                  – – Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 14 00
               
               
                  – – Appareils de scintigraphie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 19 10
               
               
                  – – – Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 19 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 20 00
               
               
                  – Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 31
               
               
                  – – Seringues, avec ou sans aiguilles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 31 10
               
               
                  – – – en matières plastiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 31 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 32
               
               
                  – – Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 32 10
               
               
                  – – – Aiguilles tubulaires en métal
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 32 90
               
               
                  – – – Aiguilles à sutures
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 39 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 41 00
               
               
                  – – Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 49 10
               
               
                  – – – Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 50
               
               
                  – autres instruments et appareils d'ophtalmologie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 50 10
               
               
                  – – non optiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 50 90
               
               
                  – – optiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 90 10
               
               
                  – – Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 20
               
               
                  – – Endoscopes
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 30
               
               
                  – – Reins artificiels
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Appareils de diathermie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9018 90 41
               
               
                  – – – à ultrasons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 49
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 50
               
               
                  – – Appareils de transfusion
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 60
               
               
                  – – Instruments et appareils d'anesthésie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 70
               
               
                  – – Lithotriteurs à ultrasons
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 75
               
               
                  – – Appareils pour la stimulation nerveuse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9018 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9019
               
               
                  Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9019 10
               
               
                  – Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9019 10 10
               
               
                  – – Vibromasseurs électriques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9019 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9019 20 00
               
               
                  – Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9020 00 00
               
               
                  Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  9021
               
               
                  Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 10
               
               
                  – Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 10 10
               
               
                  – – Articles et appareils d'orthopédie
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 10 90
               
               
                  – – Articles et appareils pour fractures
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Articles et appareils de prothèse dentaire
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 21
               
               
                  – – Dents artificielles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 21 10
               
               
                  – – – en matières plastiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 21 90
               
               
                  – – – en autres matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres articles et appareils de prothèse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 31 00
               
               
                  – – Prothèses articulaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 39 10
               
               
                  – – – Prothèses oculaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 40 00
               
               
                  – Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 50 00
               
               
                  – Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9021 90 10
               
               
                  – – Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9021 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9022
               
               
                  Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9022 12 00
               
               
                  – – Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9022 13 00
               
               
                  – – autres, pour l'art dentaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9022 14 00
               
               
                  – – autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9022 19 00
               
               
                  – – pour autres usages
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9022 21 00
               
               
                  – – à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9022 29 00
               
               
                  – – pour autres usages
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9022 30 00
               
               
                  – Tubes à rayons X
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9022 90
               
               
                  – autres, y compris les parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9022 90 10
               
               
                  – – Écrans radiologiques, y compris les écrans dits «renforçateurs»; trames et grilles antidiffusantes
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9022 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9023 00
               
               
                  Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9023 00 10
               
               
                  – pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
               
               
                  1,4
               
               
                  0
               
            
                  9023 00 80
               
               
                  – autres
               
               
                  1,4
               
               
                  0
               
            
                  9024
               
               
                  Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 10
               
               
                  – Machines et appareils d'essais des métaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 10 11
               
               
                  – – – universels et pour essais de traction
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9024 10 13
               
               
                  – – – d'essais de dureté
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9024 10 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9024 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9024 80
               
               
                  – autres machines et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9024 80 11
               
               
                  – – – d'essais des textiles, papiers et cartons
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9024 80 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9024 80 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9024 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9025
               
               
                  Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 11
               
               
                  – – à liquide, à lecture directe
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 11 20
               
               
                  – – – médicaux ou vétérinaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9025 11 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9025 19
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 19 20
               
               
                  – – – électroniques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9025 19 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9025 80
               
               
                  – autres instruments
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 80 20
               
               
                  – – Baromètres, non combinés à d'autres instruments
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9025 80 40
               
               
                  – – – électroniques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9025 80 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9025 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9026
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 10
               
               
                  – pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 10 21
               
               
                  – – – Débitmètres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 10 29
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 10 81
               
               
                  – – – Débitmètres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 10 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 20
               
               
                  – pour la mesure ou le contrôle de la pression
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 20 20
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 20 40
               
               
                  – – – Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 20 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 80
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9026 80 20
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 80 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9026 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027
               
               
                  Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 10
               
               
                  – Analyseurs de gaz ou de fumées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 10 10
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  9027 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  9027 20 00
               
               
                  – Chromatographes et appareils d'électrophorèse
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 30 00
               
               
                  – Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 50 00
               
               
                  – autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 80
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 80 05
               
               
                  – – Posemètres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 80 11
               
               
                  – – – – pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 80 13
               
               
                  – – – – Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 80 17
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 80 91
               
               
                  – – – – Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 80 93
               
               
                  – – – – Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 80 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 90
               
               
                  – Microtomes; parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 90 10
               
               
                  – – Microtomes
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9027 90 50
               
               
                  – – – d'appareils des nos9027 20 à 9027 80
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9027 90 80
               
               
                  – – – de microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  9028
               
               
                  Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9028 10 00
               
               
                  – Compteurs de gaz
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9028 20 00
               
               
                  – Compteurs de liquides
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9028 30
               
               
                  – Compteurs d'électricité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – pour courant alternatif
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9028 30 11
               
               
                  – – – monophasé
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9028 30 19
               
               
                  – – – polyphasé
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9028 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9028 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9028 90 10
               
               
                  – – de compteurs d'électricité
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9028 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9029
               
               
                  Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9029 10 00
               
               
                  – Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
               
               
                  1,9
               
               
                  0
               
            
                  9029 20
               
               
                  – Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – Indicateurs de vitesse et tachymètres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9029 20 31
               
               
                  – – – Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  9029 20 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  9029 20 90
               
               
                  – – Stroboscopes
               
               
                  2,6
               
               
                  0
               
            
                  9029 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9030
               
               
                  Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 10 00
               
               
                  – Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9030 20
               
               
                  – Oscilloscopes et oscillographes
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 20 10
               
               
                  – – cathodiques
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9030 20 30
               
               
                  – – autres, avec dispositif enregistreur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 20 91
               
               
                  – – – électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 31 00
               
               
                  – – Multimètres, sans dispositif enregistreur
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                  9030 32 00
               
               
                  – – Multimètres, avec dispositif enregistreur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 33
               
               
                  – – autres, sans dispositif enregistreur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 33 10
               
               
                  – – – électroniques
               
               
                  4,2
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 33 91
               
               
                  – – – – Voltmètres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9030 33 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9030 39 00
               
               
                  – – autres, avec dispositif enregistreur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 40 00
               
               
                  – autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 82 00
               
               
                  – – pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 84 00
               
               
                  – – autres, avec dispositif enregistreur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 89
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 89 30
               
               
                  – – – électroniques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 89 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9030 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9030 90 20
               
               
                  – – pour appareils de la sous-position 9030 82 00
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9030 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,5
               
               
                  0
               
            
                  9031
               
               
                  Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 10 00
               
               
                  – Machines à équilibrer les pièces mécaniques
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9031 20 00
               
               
                  – Bancs d'essai
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres instruments et appareils optiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 41 00
               
               
                  – – pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9031 49
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 49 10
               
               
                  – – – Projecteurs de profils
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9031 49 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9031 80
               
               
                  – autres instruments, appareils et machines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – électroniques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 80 32
               
               
                  – – – – pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9031 80 34
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9031 80 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 80 91
               
               
                  – – – pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9031 80 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  9031 90
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9031 90 20
               
               
                  – – pour appareils de la sous-position 9031 41 00 ou pour instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 9031 49 90
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9031 90 30
               
               
                  – – pour appareils de la sous-position 9031 80 32
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9031 90 85
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9032
               
               
                  Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 10
               
               
                  – Thermostats
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 10 20
               
               
                  – – électroniques
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 10 81
               
               
                  – – – à dispositif de déclenchement électrique
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9032 10 89
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,1
               
               
                  0
               
            
                  9032 20 00
               
               
                  – Manostats (pressostats)
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres instruments et appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9032 81 00
               
               
                  – – hydrauliques ou pneumatiques
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9032 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9032 90 00
               
               
                  – Parties et accessoires
               
               
                  2,8
               
               
                  0
               
            
                  9033 00 00
               
               
                  Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  91
               
               
                  CHAPITRE 91 - HORLOGERIE
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101
               
               
                  Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101 11 00
               
               
                  – – à affichage mécanique seulement
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9101 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101 21 00
               
               
                  – – à remontage automatique
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9101 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9101 91 00
               
               
                  – – fonctionnant électriquement
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9101 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9102
               
               
                  Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9102 11 00
               
               
                  – – à affichage mécanique seulement
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9102 12 00
               
               
                  – – à affichage optoélectronique seulement
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9102 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9102 21 00
               
               
                  – – à remontage automatique
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9102 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9102 91 00
               
               
                  – – fonctionnant électriquement
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9102 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,5 MIN 0,3 EUR p/st MAX 0,8 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9103
               
               
                  Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9103 10 00
               
               
                  – fonctionnant électriquement
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9103 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9104 00 00
               
               
                  Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9105
               
               
                  Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Réveils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 11 00
               
               
                  – – fonctionnant électriquement
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9105 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Pendules et horloges, murales
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 21 00
               
               
                  – – fonctionnant électriquement
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9105 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 91 00
               
               
                  – – fonctionnant électriquement
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9105 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9105 99 10
               
               
                  – – – Horloges de table ou de cheminée
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9105 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9106
               
               
                  Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9106 10 00
               
               
                  – Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9106 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9106 90 10
               
               
                  – – Minuteurs et compteurs de secondes
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9106 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9107 00 00
               
               
                  Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9108
               
               
                  Mouvements de montres, complets et assemblés
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – fonctionnant électriquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9108 11 00
               
               
                  – – à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9108 12 00
               
               
                  – – à affichage optoélectronique seulement
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9108 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9108 20 00
               
               
                  – à remontage automatique
               
               
                  5 MIN 0,17 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9108 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  5 MIN 0,17 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9109
               
               
                  Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – fonctionnant électriquement
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9109 11 00
               
               
                  – – de réveils
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9109 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9109 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9110
               
               
                  Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – de montres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9110 11
               
               
                  – – Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9110 11 10
               
               
                  – – – à balancier-spiral
               
               
                  5 MIN 0,17 EUR p/st
               
               
                  0
               
            
                  9110 11 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9110 12 00
               
               
                  – – Mouvements incomplets, assemblés
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9110 19 00
               
               
                  – – Ébauches
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9110 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9111
               
               
                  Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9111 10 00
               
               
                  – Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  0,5 EUR p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  0
               
            
                  9111 20 00
               
               
                  – Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
               
               
                  0,5 EUR p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  0
               
            
                  9111 80 00
               
               
                  – autres boîtes
               
               
                  0,5 EUR p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  0
               
            
                  9111 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  0,5 EUR p/st MIN 2,7 MAX 4,6
               
               
                  0
               
            
                  9112
               
               
                  Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9112 20 00
               
               
                  – Cages et cabinets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9112 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9113
               
               
                  Bracelets de montres et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9113 10
               
               
                  – en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9113 10 10
               
               
                  – – en métaux précieux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9113 10 90
               
               
                  – – en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9113 20 00
               
               
                  – en métaux communs, même dorés ou argentés
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  9113 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9113 90 10
               
               
                  – – en cuir naturel, artificiel ou reconstitué
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  9113 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  6
               
               
                  0
               
            
                  9114
               
               
                  Autres fournitures d'horlogerie
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9114 10 00
               
               
                  – Ressorts, y compris les spiraux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9114 20 00
               
               
                  – Pierres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9114 30 00
               
               
                  – Cadrans
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9114 40 00
               
               
                  – Platines et ponts
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9114 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  92
               
               
                  CHAPITRE 92 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9201
               
               
                  Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9201 10
               
               
                  – Pianos droits
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9201 10 10
               
               
                  – – neufs
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  9201 10 90
               
               
                  – – usagés
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  9201 20 00
               
               
                  – Pianos à queue
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  9201 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  4
               
               
                  0
               
            
                  9202
               
               
                  Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9202 10
               
               
                  – à cordes frottées à l'aide d'un archet
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9202 10 10
               
               
                  – – Violons
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9202 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9202 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9202 90 30
               
               
                  – – Guitares
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9202 90 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9205
               
               
                  Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9205 10 00
               
               
                  – Instruments dits «cuivres»
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9205 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9205 90 10
               
               
                  – – Accordéons et instruments similaires
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9205 90 30
               
               
                  – – Harmonicas à bouche
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9205 90 50
               
               
                  – – Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9205 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9206 00 00
               
               
                  Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9207
               
               
                  Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9207 10
               
               
                  – Instruments à clavier, autres que les accordéons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9207 10 10
               
               
                  – – Orgues
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9207 10 30
               
               
                  – – Pianos numériques
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9207 10 50
               
               
                  – – Synthétiseurs
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9207 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9207 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9207 90 10
               
               
                  – – Guitares
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9207 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9208
               
               
                  Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9208 10 00
               
               
                  – Boîtes à musique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9208 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9209
               
               
                  Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 30 00
               
               
                  – Cordes harmoniques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 91 00
               
               
                  – – Parties et accessoires de pianos
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9209 92 00
               
               
                  – – Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9209 94 00
               
               
                  – – Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9209 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 99 20
               
               
                  – – – Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9209 99 40
               
               
                  – – – – Métronomes et diapasons
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9209 99 50
               
               
                  – – – – Mécanismes de boîtes à musique
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  9209 99 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  XIX
               
               
                  SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  93
               
               
                  CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9301
               
               
                  Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9301 11 00
               
               
                  – – autopropulsées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9301 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9301 20 00
               
               
                  – Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9301 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9302 00 00
               
               
                  Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9303
               
               
                  Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9303 10 00
               
               
                  – Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
               
               
                  3,2
               
               
                  3
               
            
                  9303 20
               
               
                  – autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9303 20 10
               
               
                  – – à un canon lisse
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9303 20 95
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9303 30 00
               
               
                  – autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9303 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9304 00 00
               
               
                  Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
               
               
                  3,2
               
               
                  0
               
            
                  9305
               
               
                  Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9305 10 00
               
               
                  – de revolvers ou pistolets
               
               
                  3,2
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – de fusils ou carabines du no 9303
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9305 21 00
               
               
                  – – Canons lisses
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9305 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9305 91 00
               
               
                  – – des armes de guerre du no 9301
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9305 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9306
               
               
                  Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 21 00
               
               
                  – – Cartouches
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9306 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 29 40
               
               
                  – – – Douilles
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9306 29 70
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9306 30
               
               
                  – autres cartouches et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 30 10
               
               
                  – – pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 30 30
               
               
                  – – – pour armes de guerre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 30 91
               
               
                  – – – – Cartouches à percussion centrale
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9306 30 93
               
               
                  – – – – Cartouches à percussion annulaire
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9306 30 97
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9306 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9306 90 10
               
               
                  – – de guerre
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  9306 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  3
               
            
                  9307 00 00
               
               
                  Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  XX
               
               
                  SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  94
               
               
                  CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401
               
               
                  Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 10 00
               
               
                  – Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 20 00
               
               
                  – Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9401 30
               
               
                  – Sièges pivotants, ajustables en hauteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 30 10
               
               
                  – – rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 30 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 40 00
               
               
                  – Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 51 00
               
               
                  – – en bambou ou en rotin
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  9401 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres sièges, avec bâti en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 61 00
               
               
                  – – rembourrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 69 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres sièges, avec bâti en métal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 71 00
               
               
                  – – rembourrés
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 79 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 80 00
               
               
                  – autres sièges
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9401 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 90 10
               
               
                  – – de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9401 90 30
               
               
                  – – – en bois
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9401 90 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9402
               
               
                  Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9402 10 00
               
               
                  – Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9402 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403
               
               
                  Autres meubles et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10
               
               
                  – Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10 10
               
               
                  – – Tables à dessin (à l'exclusion de celles du no 9017)
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres, d'une hauteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – n'excédant pas 80 cm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10 51
               
               
                  – – – – Bureaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 10 59
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – excédant 80 cm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 10 91
               
               
                  – – – – Armoires à portes, à volets ou à clapets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 10 93
               
               
                  – – – – Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 10 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 20
               
               
                  – autres meubles en métal
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 20 20
               
               
                  – – Lits
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 20 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 30
               
               
                  – Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 30 11
               
               
                  – – – Bureaux
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 30 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – d'une hauteur excédant 80 cm
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 30 91
               
               
                  – – – Armoires, classeurs et fichiers
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 30 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 40
               
               
                  – Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 40 10
               
               
                  – – Éléments de cuisines
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9403 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9403 50 00
               
               
                  – Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 60
               
               
                  – autres meubles en bois
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 60 10
               
               
                  – – Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 60 30
               
               
                  – – Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 60 90
               
               
                  – – autres meubles en bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9403 70 00
               
               
                  – Meubles en matières plastiques
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 81 00
               
               
                  – – en bambou ou en rotin
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  9403 89 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  5,6
               
               
                  0
               
            
                  9403 90
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9403 90 10
               
               
                  – – en métal
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9403 90 30
               
               
                  – – en bois
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9403 90 90
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9404
               
               
                  Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 10 00
               
               
                  – Sommiers
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Matelas
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 21
               
               
                  – – en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 21 10
               
               
                  – – – en caoutchouc
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9404 21 90
               
               
                  – – – en matières plastiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9404 29
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 29 10
               
               
                  – – – à ressorts métalliques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9404 29 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9404 30 00
               
               
                  – Sacs de couchage
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9404 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9404 90 10
               
               
                  – – rembourrés de plumes ou de duvet
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9404 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9405
               
               
                  Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 10
               
               
                  – Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 10 21
               
               
                  – – – des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 10 28
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 10 30
               
               
                  – – en matières céramiques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 10 50
               
               
                  – – en verre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 10 91
               
               
                  – – – des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 10 98
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 20
               
               
                  – Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 20 11
               
               
                  – – – des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 20 19
               
               
                  – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 20 30
               
               
                  – – en matières céramiques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 20 50
               
               
                  – – en verre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 20 91
               
               
                  – – – des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 20 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 30 00
               
               
                  – Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 40
               
               
                  – autres appareils d'éclairage électriques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 40 10
               
               
                  – – Projecteurs
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – en matières plastiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 40 31
               
               
                  – – – – des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 40 35
               
               
                  – – – – des types utilisés pour tubes fluorescents
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 40 39
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – en autres matières
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 40 91
               
               
                  – – – – des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 40 95
               
               
                  – – – – des types utilisés pour tubes fluorescents
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 40 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 50 00
               
               
                  – Appareils d'éclairage non électriques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 60
               
               
                  – Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 60 20
               
               
                  – – en matières plastiques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 60 80
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 91
               
               
                  – – en verre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – – – Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9405 91 11
               
               
                  – – – – Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 91 19
               
               
                  – – – – autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes, etc.)
               
               
                  5,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 92 00
               
               
                  – – en matières plastiques
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9405 99 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9406 00
               
               
                  Constructions préfabriquées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9406 00 11
               
               
                  – Résidences mobiles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9406 00 20
               
               
                  – – en bois
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – en fer ou en acier
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9406 00 31
               
               
                  – – – Serres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9406 00 38
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9406 00 80
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  95
               
               
                  CHAPITRE 95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00
               
               
                  Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 10
               
               
                  – Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Poupées représentant uniquement l'être humain, y compris les parties et accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 21
               
               
                  – – Poupées
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 29
               
               
                  – – Parties et accessoires
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 30
               
               
                  – Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres assortiments et jouets de construction
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 35
               
               
                  – – en matière plastique
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 39
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 41
               
               
                  – – rembourrés
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 49
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 55
               
               
                  – Instruments et appareils de musique-jouets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Puzzles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 61
               
               
                  – – en bois
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 69
               
               
                  – – autres
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 70
               
               
                  – autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres jouets et modèles, à moteur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 75
               
               
                  – – en matière plastique
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 79
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 81
               
               
                  – – Armes-jouets
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 85
               
               
                  – – Modèles miniatures obtenus par moulage en métal
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9503 00 95
               
               
                  – – – en matière plastique
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9503 00 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504
               
               
                  Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 10 00
               
               
                  – Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 20
               
               
                  – Billards de tout genre et leurs accessoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 20 10
               
               
                  – – Billards
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 30
               
               
                  – autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 30 10
               
               
                  – – Jeux avec écran
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres jeux
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 30 30
               
               
                  – – – Flippers
                  
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 30 50
               
               
                  – – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 30 90
               
               
                  – – Parties
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 40 00
               
               
                  – Cartes à jouer
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9504 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9504 90 10
               
               
                  – – Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9504 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9505
               
               
                  Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles‐surprises
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9505 10
               
               
                  – Articles pour fêtes de Noël
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9505 10 10
               
               
                  – – en verre
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9505 10 90
               
               
                  – – en autres matières
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9505 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506
               
               
                  Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 11
               
               
                  – – Skis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 11 10
               
               
                  – – – Skis de fond
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – Skis alpins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 11 21
               
               
                  – – – – Monoskis et surfs des neiges
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 11 29
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 11 80
               
               
                  – – – autres skis
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 12 00
               
               
                  – – Fixations pour skis
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 21 00
               
               
                  – – Planches à voile
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Clubs de golf et autre matériel pour le golf
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 31 00
               
               
                  – – Clubs complets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 32 00
               
               
                  – – Balles
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 39 10
               
               
                  – – – Parties de clubs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 40
               
               
                  – Articles et matériel pour le tennis de table
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 40 10
               
               
                  – – Raquettes, balles et filets
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 40 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 51 00
               
               
                  – – Raquettes de tennis, même non cordées
               
               
                  4,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 59 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 61 00
               
               
                  – – Balles de tennis
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 62
               
               
                  – – gonflables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 62 10
               
               
                  – – – en cuir
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 62 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 69
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 69 10
               
               
                  – – – Balles de cricket ou de polo
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9506 69 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 70
               
               
                  – Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 70 10
               
               
                  – – Patins à glace
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9506 70 30
               
               
                  – – Patins à roulettes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 70 90
               
               
                  – – Parties et accessoires
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 91
               
               
                  – – Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 91 10
               
               
                  – – – Appareils d'exercices à système d'effort modulable
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 91 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9506 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9506 99 10
               
               
                  – – – Articles de cricket ou de polo autres que les balles
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9506 99 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9507
               
               
                  Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9507 10 00
               
               
                  – Cannes à pêche
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9507 20
               
               
                  – Hameçons, même montés sur avançons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9507 20 10
               
               
                  – – Hameçons non montés
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  9507 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9507 30 00
               
               
                  – Moulinets pour la pêche
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9507 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9508
               
               
                  Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9508 10 00
               
               
                  – Cirques ambulants et ménageries ambulantes
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  9508 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  96
               
               
                  CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9601
               
               
                  Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9601 10 00
               
               
                  – Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9601 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9601 90 10
               
               
                  – – Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9601 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9602 00 00
               
               
                  Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
               
               
                  2,2
               
               
                  0
               
            
                  9603
               
               
                  Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 10 00
               
               
                  – Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 21 00
               
               
                  – – Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 29
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 29 30
               
               
                  – – – Brosses à cheveux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 29 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 30
               
               
                  – Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 30 10
               
               
                  – – Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 30 90
               
               
                  – – Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 40
               
               
                  – Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no9603 30); tampons et rouleaux à peindre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 40 10
               
               
                  – – Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 40 90
               
               
                  – – Tampons et rouleaux à peindre
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 50 00
               
               
                  – autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 90 10
               
               
                  – – Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9603 90 91
               
               
                  – – – Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9603 90 99
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9604 00 00
               
               
                  Tamis et cribles, à main
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9605 00 00
               
               
                  Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9606
               
               
                  Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9606 10 00
               
               
                  – Boutons-pression et leurs parties
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Boutons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9606 21 00
               
               
                  – – en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9606 22 00
               
               
                  – – en métaux communs, non recouverts de matières textiles
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9606 29 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9606 30 00
               
               
                  – Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9607
               
               
                  Fermetures à glissière et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Fermetures à glissière
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9607 11 00
               
               
                  – – avec agrafes en métaux communs
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  9607 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  9607 20
               
               
                  – Parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9607 20 10
               
               
                  – – en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  9607 20 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  7,7
               
               
                  0
               
            
                  9608
               
               
                  Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10
               
               
                  – Stylos et crayons à bille
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10 10
               
               
                  – – à encre liquide
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10 30
               
               
                  – – – avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 10 91
               
               
                  – – – – avec cartouche remplaçable
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 10 99
               
               
                  – – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 20 00
               
               
                  – Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – Stylos à plume et autres stylos
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 31 00
               
               
                  – – à dessiner à encre de Chine
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 39
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 39 10
               
               
                  – – – avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 39 90
               
               
                  – – – autres
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 40 00
               
               
                  – Porte-mine
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 50 00
               
               
                  – Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
               
               
                  3,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 60
               
               
                  – Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 60 10
               
               
                  – – à encre liquide
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 60 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                   
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 91 00
               
               
                  – – Plumes à écrire et becs pour plumes
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 99
               
               
                  – – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9608 99 20
               
               
                  – – – en métaux
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9608 99 80
               
               
                  – – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9609
               
               
                  Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9609 10
               
               
                  – Crayons à gaine
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9609 10 10
               
               
                  – – avec mine de graphite
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9609 10 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9609 20 00
               
               
                  – Mines pour crayons ou porte-mine
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9609 90
               
               
                  – autres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9609 90 10
               
               
                  – – Pastels et fusains
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9609 90 90
               
               
                  – – autres
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  9610 00 00
               
               
                  Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9611 00 00
               
               
                  Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9612
               
               
                  Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9612 10
               
               
                  – Rubans encreurs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9612 10 10
               
               
                  – – en matière plastique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9612 10 20
               
               
                  – – en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9612 10 80
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9612 20 00
               
               
                  – Tampons encreurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9613
               
               
                  Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9613 10 00
               
               
                  – Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9613 20
               
               
                  – Briquets de poche, à gaz, rechargeables
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9613 20 10
               
               
                  – – avec système d'allumage électrique
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9613 20 90
               
               
                  – – avec d'autres systèmes d'allumage
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9613 80 00
               
               
                  – autres briquets et allumeurs
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9613 90 00
               
               
                  – Parties
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9614 00
               
               
                  Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9614 00 10
               
               
                  – Ébauchons de pipes, en bois ou en racines
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9614 00 90
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9615
               
               
                  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‐guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9615 11 00
               
               
                  – – en caoutchouc durci ou en matières plastiques
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9615 19 00
               
               
                  – – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9615 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9616
               
               
                  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9616 10
               
               
                  – Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9616 10 10
               
               
                  – – Vaporisateurs de toilette
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9616 10 90
               
               
                  – – Montures et têtes de montures
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9616 20 00
               
               
                  – Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
               
                  2,7
               
               
                  0
               
            
                  9617 00
               
               
                  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  – Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, d'une capacité
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9617 00 11
               
               
                  – – n'excédant pas 0,75 l
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  9617 00 19
               
               
                  – – excédant 0,75 l
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  9617 00 90
               
               
                  – Parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
               
               
                  6,7
               
               
                  0
               
            
                  9618 00 00
               
               
                  Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
               
               
                  1,7
               
               
                  0
               
            
                  XXI
               
               
                  SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  97
               
               
                  CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9701
               
               
                  Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9701 10 00
               
               
                  – Tableaux, peintures et dessins
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9701 90 00
               
               
                  – autres
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9702 00 00
               
               
                  Gravures, estampes et lithographies originales
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9703 00 00
               
               
                  Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9704 00 00
               
               
                  Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9705 00 00
               
               
                  Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
                  9706 00 00
               
               
                  Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
               
               
                  Exemption
               
               
                  0
               
            
         (1)  Augmentation linéaire sur 5 ans.
      
         APPENDICE à l'annexe I (1)
         
         Le présent appendice résume les quantités cumulées énoncées à l'annexe I, le cas échéant.
         CT cumulés indicatifs applicables aux importations dans l'UE
         
                     Produit
                  
                  
                     Classement tarifaire
                  
                  
                     Quantité
                  
               
                     Viandes bovines
                  
                  
                     0201.10.(00)
                     0201.20.(20-30-50-90)
                     0201.30.(00)
                     0202.10.(00)
                     0202.20.(10-30-50-90)
                     0202.30.(10-50-90)
                  
                  
                     12 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Viandes porcines
                  
                  
                     0203.11.(10)
                     0203.12.(11-19)
                     0203.19.(11-13-15-55-59)
                     0203.21.(10)
                     0203.22.(11-19)
                     0203.29.(11-13-15-55-59)
                  
                  
                     20 000 tonnes/an exprimées en poids net + 20 000 tonnes/an exprimées en poids net [pour les codes NC 0203.11.(10)
                     0203.12.(19)
                     0203.19.(11-15-59)
                     0203.21.(10)
                     0203.22.(19)
                     0203.29.(11-15-59)]
                  
               
                     Viandes ovines
                  
                  
                     0204.22.(50-90)
                     0204.23.(00)
                     0204.42.(30-50-90)
                     0204.43.(10-90)
                  
                  
                     1 500 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 2 250 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Viandes de volaille et préparations à base de viandes de volaille
                  
                  
                     0207.11.(30-90)
                     0207.12.(10-90)
                     0207.13.(10-20-30-50-60-99)
                     0207.14.(10-20-30-50-60-99)
                     0207.24.(10-90)
                     0207.25.(10-90)
                     0207.26.(10-20-30-50-60-70-80-99)
                     0207.27.(10-20-30-50-60-70-80-99)
                     0207.32.(15-19-51-59-90)
                     0207.33.(11-19-59-90)
                     0207.35.(11-15-21-23-25-31-41-51-53-61-63-71-79-99)
                     0207.36.(11-15-21-23-31-41-51-53-61-63-79-90)
                     0210.99.(39)
                     1602.31.(11-19-30-90)
                     1602.32.(11-19-30-90)
                     1602.39.(21)
                  
                  
                     16 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 20 000 tonnes/an exprimées en poids net + 20 000 tonnes/an exprimées en poids net
                     [pour le code NC 0207.12.(10-90)]
                  
               
                     Lait, crème de lait, lait concentré et yaourts
                  
                  
                     0401.10.(10-90)
                     0401.20.(11-19-91-99)
                     0401.30.(11-19-31-39-91-99)
                     0402.91.(10-30-51-59-91-99)
                     0402.99.(10-31-39-91-99)
                     0403.10.(11-13-19-31-33-39)
                     0403.90.(51-53-59-61-63-69)
                  
                  
                     8 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 10 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Lait en poudre
                  
                  
                     0402.10.(11-19-91-99)
                     0402.21.(11-17-19-91-99)
                     0402.29.(11-15-19-91-99)
                     0403.90.(11-13-19-31-33-39)
                     0404.90.(21-23-29-81-83-89)
                  
                  
                     1 500 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 5 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Beurre et pâtes à tartiner laitières
                  
                  
                     0405.10.(11-19-30-50-90)
                     0405.20.(90)
                     0405.90.(10-90)
                  
                  
                     1 500 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 3 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Œufs et albumines
                  
                  
                     0407.00.(30)
                     0408.11.(80)
                     0408.19.(81-89)
                     0408.91.(80)
                     0408.99.(80)
                     3502.11.(90)
                     3502.19.(90)
                     3502.20.(91-99)
                  
                  
                     1 500 tonnes/an exprimées en équivalent-œuf en coquille avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 3 000 tonnes/an exprimées en équivalent-œuf en coquille + 3 000 tonnes/an exprimées en poids net
                     [pour le code NC 0407.00.(30)]
                  
               
                     Miel
                  
                  
                     0409.00.(00)
                  
                  
                     5 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 6 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Aulx
                  
                  
                     0703.20.(00)
                  
                  
                     500 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Sucres
                  
                  
                     1701.12.(10-90)
                     1701.91.(00)
                     1701.99.(10-90)
                     1702.20.(10)
                     1702.90. (30-50-71-75-79-80-95)
                  
                  
                     20 070 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Autres sucres
                  
                  
                     1702.30.(10-50-90)
                     1702.40.(10-90)
                     1702.60.(10-80-95)
                  
                  
                     10 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 20 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Sirops de sucre
                  
                  
                     2106.90.(30-55-59)
                  
                  
                     2 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Froment (blé) tendre, farines et agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                     1001.90.(99)
                     1101.00.(15-90)
                     1102.90.(90)
                     1103.11.(90)
                     1103.20.(60)
                  
                  
                     950 000 tonnes/an avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 1 000 000 tonnes/an
                  
               
                     Orge, farine et agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                     1003.00.(90)
                     1102.90.(10)
                     1103.20.(20)
                  
                  
                     250 000 tonnes/an avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 350 000 tonnes/an
                  
               
                     Avoine
                  
                  
                     1004.00.(00)
                  
                  
                     4 000 tonnes/an
                  
               
                     Maïs, farine et agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                     1005.90.(00)
                     1102.20.(10-90)
                     1103.13.(10-90)
                     1103.20.(40)
                     1104.23.(10-30-90-99)
                  
                  
                     400 000 tonnes/an avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 650 000 tonnes/an
                  
               
                     Gruaux et semoules d'orge; grains de céréales autrement travaillés
                  
                  
                     1103.19.(30-90)
                     1103.20.(90)
                     1104.19.(10-50-61-69)
                     1104.29.(01-03-05-07-09-11-18-30-51-59-81-89)
                     1104.30.(10-90)
                  
                  
                     6 300 tonnes/an avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 7 800 tonnes/an
                  
               
                     Malt et gluten de froment
                  
                  
                     1107.10.(11-19-91-99)
                     1107.20.(00)
                     1109.00.(00)
                  
                  
                     7 000 tonnes/an
                  
               
                     Amidons et fécules
                  
                  
                     1108.11.(00)
                     1108.12.(00)
                     1108.13.(00)
                  
                  
                     10 000 tonnes/an
                  
               
                     Amidons et fécules transformés
                  
                  
                     3505.10.(10-90)
                     3505.20.(30-50-90)
                  
                  
                     1 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 2 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Sons, remoulages et résidus
                  
                  
                     2302.10.(10-90)
                     2302.30.(10-90)
                     2302.40.(10-90)
                     2303.10.(11)
                  
                  
                     16 000 tonnes/an avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 21 000 tonnes/an
                  
               
                     Champignons
                  
                  
                     0711.51.(00)
                     2003.10.(20-30)
                  
                  
                     500 tonnes/an exprimées en poids net + 500 tonnes/an exprimées en poids net
                     [pour le code NC 0711.51.(00)]
                  
               
                     Tomates transformées
                  
                  
                     2002.10.(10-90)
                     2002.90.(11-19-31-39-91-99)
                  
                  
                     10 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Jus de raisin et de pomme
                  
                  
                     2009.61.(90)
                     2009.69.(11-71-79-90)
                     2009.71.(20-99)
                     2009.79.(11-19-30-91-93-99)
                  
                  
                     10 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 20 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Produits transformés à base de lait fermenté
                  
                  
                     0403.10.(51-53-59-91-93-99)
                     0403.90.(71-73-79-91-93-99)
                  
                  
                     2 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Produits à base de beurre transformé
                  
                  
                     0405.20.(10-30)
                  
                  
                     250 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Maïs doux
                  
                  
                     0710.40.(00)
                     0711.90.(30)
                     2001.90.(30)
                     2004.90.(10)
                     2005.80.(00)
                  
                  
                     1 500 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Produits à base de sucre transformé
                  
                  
                     1702.50.(00)
                     1702.90.(10)
                     1704.90.(99) (pour une teneur en sucre ≥ 70 %)
                     1806.10.(30-90)
                     1806.20.(95) (pour une teneur en sucre ≥ 70 %)
                     1901.90.(99) (pour une teneur en sucre ≥ 70 %)
                     2101.12.(98)
                     2101.20.(98)
                     3302.10.(29)
                  
                  
                     2 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 3 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Produits transformés à base de céréales
                  
                  
                     1903.00.(00)
                     1904.30.(00)
                  
                  
                     2 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Produits transformés à base de crème de lait
                  
                  
                     1806.20.(70)
                     2106.10.(80)
                     2202.90.(99)
                  
                  
                     300 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 500 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Préparations alimentaires
                  
                  
                     2106.90.(98)
                  
                  
                     2 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Éthanol
                  
                  
                     2207.10.(00)
                     2208.90.(91-99)
                     2207.20.(00)
                  
                  
                     27 000 tonnes/an exprimées en poids net avec augmentation linéaire sur 5 ans jusqu'à 100 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Cigares et cigarettes
                  
                  
                     2402.10.(00)
                     2402.20.(90)
                  
                  
                     2 500 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Mannitol-sorbitol
                  
                  
                     2905.43.(00)
                     2905.44.(11-19-91-99)
                     3824.60.(11-19-91-99)
                  
                  
                     100 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
                     Produits transformés à base de fécule de malt
                  
                  
                     3809.10.(10-30-50-90)
                  
                  
                     2 000 tonnes/an exprimées en poids net
                  
               
            (1)  En cas de conflit entre une disposition du présent appendice et une disposition de l'annexe I, la disposition de cette dernière prévaut dans la limite du conflit.
      
   
   
      ANNEXE II
      
         Nonobstant les règles relatives à l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, la portée du régime préférentiel étant déterminée, dans le cadre de la présente annexe, par les codes NC tels qu'ils existent au 23 avril 2014.
      
      
                  Numéro d'ordre
               
               
                  Code NC
               
               
                  Désignation des marchandises
               
               
                  Période contingentaire
                  De l'entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014
               
               
                  Volume du contingent annuel
                  (en tonnes, poids net, sauf indication contraire)
               
            
                  09.3050
               
               
                  0204 22 50
                  0204 22 90
               
               
                  Culotte ou demi-culotte d'ovins, autres morceaux non désossés (à l'exclusion des carcasses et des demi-carcasses, du casque ou demi-casque et du carré et/ou de la selle ou du demi-carré et/ou de la demi-selle), frais ou réfrigérés
               
               
                   
               
               
                  1 500
               
            
                   
               
               
                  0204 23
               
               
                  Viandes désossées des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  0204 42 30
                  0204 42 50
                  0204 42 90
               
               
                  Morceaux non désossés d'ovins, congelés (à l'exclusion des carcasses, et des demi-carcasses, et du casque ou demi-casque)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  0204 43 10
               
               
                  Viandes désossées d'agneau, congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  0204 43 90
               
               
                  Viandes désossées d'ovins, congelées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3051
               
               
                  0409
               
               
                  Miel naturel
               
               
                   
               
               
                  5 000
               
            
                  09.3052
               
               
                  1701 12
               
               
                  Sucres bruts de betterave sans addition d'aromatisants ou de colorants
               
               
                   
               
               
                  20 070
               
            
                   
               
               
                  1701 91
                  1701 99
               
               
                  Autres sucres que les sucres bruts
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1702 20 10
               
               
                  Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1702 90 30
               
               
                  Isoglucose à l'état solide, contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1702 90 50
               
               
                  Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1702 90 71
                  1702 90 75
                  1702 90 79
               
               
                  Caramel
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1702 90 80
               
               
                  Sirop d'inuline
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1702 90 95
               
               
                  Autres sucres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3053
               
               
                  1702 30
                  1702 40
               
               
                  Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
               
               
                   
               
               
                  10 000
               
            
                   
               
               
                  1702 60
               
               
                  Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3054
               
               
                  2106 90 30
               
               
                  Sirops d'isoglucose, aromatisés ou additionnés de colorants
               
               
                   
               
               
                  2 000
               
            
                   
               
               
                  2106 90 55
               
               
                  Sirops de glucose ou maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  2106 90 59
               
               
                  Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose et de maltodextrine)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3055
               
               
                  Ex11031920
               
               
                  Gruaux d'orge
               
               
                   
               
               
                  6 300
               
            
                   
               
               
                  1103 19 90
               
               
                  Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], de seigle, d'avoine, de maïs, de riz et d'orge)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1103 20 90
               
               
                  Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'exclusion des agglomérés de froment [blé], de seigle, d'avoine, de maïs, de riz et d'orge)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1104 19 10
               
               
                  Grains de blé (froment) aplatis ou en flocons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1104 19 50
               
               
                  Grains de maïs aplatis ou en flocons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1104 19 61
               
               
                  Grains d'orge aplatis
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1104 19 69
               
               
                  Grains d'orge en flocons
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1104 29
               
               
                  Grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), autres que d'avoine, de seigle ou de maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1104 30
               
               
                  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3056
               
               
                  1107
               
               
                  Malt, même torréfié
               
               
                   
               
               
                  7 000
               
            
                   
               
               
                  1109
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l'état sec
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3057
               
               
                  1108 11
               
               
                  Amidon de froment (blé)
               
               
                   
               
               
                  10 000
               
            
                   
               
               
                  1108 12
               
               
                  Amidon de maïs
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1108 13
               
               
                  Fécule de pommes de terre
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3058
               
               
                  3505 10 10
                  3505 10 90
               
               
                  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (à l'excl. des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés)
               
               
                   
               
               
                  1 000
               
            
                   
               
               
                  3505 20 30
                  3505 20 50
                  3505 20 90
               
               
                  Colles, d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3059
               
               
                  2302 10
                  2302 30
                  2302 40 10
                  2302 40 90
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (à l'excl. de ceux du riz)
               
               
                   
               
               
                  16 000
               
            
                   
               
               
                  2303 10 11
               
               
                  Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, supérieure à 40 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3060
               
               
                  0711 51
               
               
                  Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                   
               
               
                  500
               
            
                   
               
               
                  2003 10
               
               
                  Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3061
               
               
                  0711 51
               
               
                  Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                   
               
               
                  500
               
            
                  09.3062
               
               
                  2002
               
               
                  Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                   
               
               
                  10 000
               
            
                  09.3063
               
               
                  2009 61 90
               
               
                  Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix n'excédant pas 30, d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                  10 000
               
            
                   
               
               
                  2009 69 11
               
               
                  Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix excédant 67, d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  2009 69 71
                  2009 69 79
                  2009 69 90
               
               
                  Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67, d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  2009 71
                  2009 79
               
               
                  Jus de pomme
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3064
               
               
                  0403 10 51
                  0403 10 53
                  0403 10 59
                  0403 10 91
                  0403 10 93
                  0403 10 99
                  0403 90 71
                  0403 90 73
                  0403 90 79
                  0403 90 91
                  0403 90 93
                  0403 90 99
               
               
                  Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                   
               
               
                  2 000
               
            
                  09.3065
               
               
                  0405 20 10
                  0405 20 30
               
               
                  Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais n'excédant pas 75 %
               
               
                   
               
               
                  250
               
            
                  09.3066
               
               
                  0710 40
                  0711 90 30
                  2001 90 30
                  2004 90 10
                  2005 80
               
               
                  Maïs doux
               
               
                   
               
               
                  1 500
               
            
                  09.3067
               
               
                  1702 50
               
               
                  Fructose chimiquement pur
               
               
                   
               
               
                  2 000
               
            
                   
               
               
                  1702 90 10
               
               
                  Maltose chimiquement pur
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Ex17049099
               
               
                  Autres sucreries sans cacao, d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1806 10 30
                  1806 10 90
               
               
                  Poudre de cacao, d'une teneur en poids de sucrose — ou d'isoglucose calculé en saccharose — égale ou supérieure à 65 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Ex18062095
               
               
                  Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg, d'une teneur en beurre de cacao inférieure à 18 % en poids et d'une teneur en saccharose égale ou supérieure à 70 % en poids
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Ex19019099
               
               
                  Autres préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée, en teneur en saccharose égale ou supérieure à 70 %
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  2101 12 98
                  2101 20 98
               
               
                  Préparations à base de café, thé ou maté
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  3302 10 29
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés pour les industries des boissons, contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 0,5 % vol
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3068
               
               
                  1903
               
               
                  Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
               
               
                   
               
               
                  2 000
               
            
                   
               
               
                  1904 30
               
               
                  Bulgur de blé
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3069
               
               
                  1806 20 70
               
               
                  Préparations dites chocolate milk crumb
               
               
                   
               
               
                  300
               
            
                   
               
               
                  2106 10 80
               
               
                  Autres concentrats de protéines et substances protéiques texturées
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  2202 90 99
               
               
                  Boissons non alcooliques autres que les eaux, d'une teneur égale ou supérieure à 2 % en poids de matières grasses provenant des produits des nos0401 à 0404
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3070
               
               
                  2106 90 98
               
               
                  Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
               
               
                   
               
               
                  2 000
               
            
                  09.3071
               
               
                  2207 10
                  2208 90 91
                  2208 90 99
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé
               
               
                   
               
               
                  27 000
               
            
                   
               
               
                  2207 20
               
               
                  Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3072
               
               
                  2402 10
               
               
                  Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
               
               
                   
               
               
                  2 500
               
            
                   
               
               
                  2402 20 90
               
               
                  Cigarettes contenant du tabac, ne contenant pas de girofles
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3073
               
               
                  2905 43
               
               
                  Mannitol
               
               
                   
               
               
                  100
               
            
                   
               
               
                  2905 44
               
               
                  D-glucitol (sorbitol)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  3824 60
               
               
                  Sorbitol, autre que celui du no2905 44
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  09.3074
               
               
                  3809 10 10
                  3809 10 30
                  3809 10 50
                  3809 10 90
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs, à base de matières amylacées
               
               
                   
               
               
                  2 000
               
            
                  09.3075
               
               
                  0703 20
               
               
                  Aulx, à l'état frais ou réfrigéré
               
               
                   
               
               
                  500
               
            
                  09.3076
               
               
                  1004
               
               
                  Avoine
               
               
                   
               
               
                  4 000
               
            
   
      ANNEXE III
      
         Contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés à l’article 3, paragraphe 3
      
      
                  Produit
               
               
                  Classement tarifaire
               
               
                  Quantité
               
            
                  Viandes bovines
               
               
                  0201.10.(00)
                  0201.20.(20-30-50-90)
                  0201.30.(00)
                  0202.10.(00)
                  0202.20.(10-30-50-90)
                  0202.30.(10-50-90)
               
               
                  12 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
               
            
                  Viandes porcines
               
               
                  0203.11.(10)
                  0203.12.(11-19)
                  0203.19.(11-13-15-55-59)
                  0203.21.(10)
                  0203.22.(11-19)
                  0203.29.(11-13-15-55-59)
               
               
                  20 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
                  + 20 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
                  (pour les codes NC
                  0203.11.(10)
                  0203.12.(19)
                  0203.19.(11-15-59)
                  0203.21.(10)
                  0203.22.(19)
                  0203.29.(11-15-59))
               
            
                  Viandes de volaille et préparations à base de viandes de volaille
               
               
                  0207.11.(30-90)
                  0207.12.(10-90)
                  0207.13.(10-20-30-50-60-99)
                  0207.14.(10-20-30-50-60-99)
                  0207.24.(10-90)
                  0207.25.(10-90)
                  0207.26.(10-20-30-50-60-70-80-99)
                  0207.27.(10-20-30-50-60-70-80-99)
                  0207.32.(15-19-51-59-90)
                  0207.33.(11-19-59-90)
                  0207.35.(11-15-21-23-25-31-41-51-53-61-63-71-79-99)
                  0207.36.(11-15-21-23-31-41-51-53-61-63-79-90)
                  0210.99.(39)
                  1602.31.(11-19-30-90)
                  1602.32.(11-19-30-90)
                  1602.39.(21)
               
               
                  16 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
                  + 20 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
                  (pour le code NC 0207.12.(10-90))
               
            
                  Lait, crème de lait, lait concentré et yaourts
               
               
                  0401.10.(10-90)
                  0401.20.(11-19-91-99)
                  0401.30.(11-19-31-39-91-99)
                  0402.91.(10-30-51-59-91-99)
                  0402.99.(10-31-39-91-99)
                  0403.10.(11-13-19-31-33-39)
                  0403.90.(51-53-59-61-63-69)
               
               
                  8 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
               
            
                  Lait en poudre
               
               
                  0402.10.(11-19-91-99)
                  0402.21.(11-17-19-91-99)
                  0402.29.(11-15-19-91-99)
                  0403.90.(11-13-19-31-33-39)
                  0404.90.(21-23-29-81-83-89)
               
               
                  1 500 tonnes/an
                  exprimées en poids net
               
            
                  Beurre et pâtes à tartiner laitières
               
               
                  0405.10.(11-19-30-50-90)
                  0405.20.(90)
                  0405.90.(10-90)
               
               
                  1 500 tonnes/an
                  exprimées en poids net
               
            
                  Œufs et albumines
               
               
                  0407.00.(30)
                  0408.11.(80)
                  0408.19.(81-89)
                  0408.91.(80)
                  0408.99.(80)
                  3502.11.(90)
                  3502.19.(90)
                  3502.20.(91-99)
               
               
                  1 500 tonnes/an
                  exprimées en équivalent-œuf en coquille
                  + 3 000 tonnes/an
                  exprimées en poids net
                  (pour le code NC 0407.00.(30))
               
            
                  Froment (blé) tendre, farines et agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  1001.90.(99)
                  1101.00.(15-90)
                  1102.90.(90)
                  1103.11.(90)
                  1103.20.(60)
               
               
                  950 000 tonnes/an
               
            
                  Orge, farine et agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  1003.00.(90)
                  1102.90.(10)
                  1103.20.(20)
               
               
                  250 000 tonnes/an
               
            
                  Maïs, farine et agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  1005.90.(00)
                  1102.20.(10-90)
                  1103.13.(10-90)
                  1103.20.(40)
                  1104.23.(10-30-90-99)
               
               
                  400 000 tonnes/an