CELEX: 31986S0978
Language: fr
Date: 1986-03-24 00:00:00
Title: Décision n° 978/86/CECA de la Commission du 24 mars 1986 modifiant la décision n° 2873/82/CECA relative au contrôle communautaire des exportations de certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d' Amérique

7 . 4 . 86                                       Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 91 / 49
                                            DECISION N° 978 / 86 / CECA DE LA COMMISSION
                                                                 du 24 mars 1986
                            modifiant la décision n° 2873 / 82 / CECA relative au contrôle communautaire des
                              exportations de certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d'Amérique
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                                     Toutefois , cette licence n'est valable que pour des
                                                                                exportations à effectuer pendant l'année contingentaire
                                                                                ( 1986 , 1987 , 1988 ou 1989 ) indiquée dans la case 4 de
vu le traité instituant la Communauté européenne du                             la licence .
 charbon et de l'acier ,
                                                                                Toutefois , lorsque la Commission a décidé d'appliquer
vu la décision n° 2872 / 82 / CECA de la Commission , du                        l'article 2 paragraphe 3 de la décision n0 2872 / 82 /
                                                                                CECA :
 28 octobre 1982 , relative aux restrictions à l'exportation
 de certains produits sidérurgiques vers les États-Unis                         — en cas d'utilisation anticipée de licences, les exporta­
 d'Amérique 0 ), modifiée en dernier lieu par la décision                            tions peuvent être effectuées pendant le mois de
 n 0 3713 / 85 ( 2 ), et notamment son article 5 paragraphe 6 ,                      décembre précédant l'année à laquelle les licences se
                                                                                     réfèrent . Ces licences peuvent être délivrées du
 considérant que la décision n° 2873 / 82 / CECA de                                  1 er novembre au 31 décembre de l'année précédant
 la      Commission ( 3 ),         modifiée      par    la     décision              celle à laquelle elles se réfèrent ,
 n° 2149 / 84 / CECA ( 4 ), a établi les modalités de contrôle
                                                                                — en cas de report de licences , la durée de validité des
 des exportations de certains produits sidérurgiques vers les                        licences expirant le 31 décembre 1985 , 1986 , 1987
 États-Unis d'Amérique ; qu'il convient d'apporter certaines                         ou 1988 peut être prorogée de deux mois par
 modifications techniques à cette décision à la suite de la                          l'autorité qui les a délivrées ,
 conclusion d'un accord prorogeant et modifiant l'arrange­
 ment de 1982 ( 5 ),                                                            — lorsque des allocations supplémentaires sont attri­
                                                                                     buées en cas de pénurie , les licences d'une durée de
                                                                                     validité de six mois peuvent être délivrées ; dans ce
                                                                                     cas , la mention "spécial issue " est apposée sur les
 A ARRÊTÉ LA PRESENTE DECISION :                                                     licences et sur les certificats qui s'y réfèrent . »
                             Article premier                                2 ) L'annexe I est remplacée conformément à l'annexe de la
                                                                                présente décision .
 La décision n° 2873 / 82 / CECA est modifiée comme suit.
  1 ) L'article 1 er paragraphe 4 est remplacé par le texte                                              Article 2
       suivant :
       « 4 . La durée de validité de la licence d'exportation est           La présente décision entre en vigueur le jour de sa publica­
       de trois mois à partir de la date de sa délivrance .                 tion au Journal officiel des Communautés européennes.
                      La présente décision est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                      tout État membre .
                      Fait à Bruxelles , le 24 mars 1986w
                                                                                                Par la Commission
                                                                                                 Karl-Heinz NARJES
                                                                                                   Vice-président
  (!)  JO  n°  L 307 du -1 . 11 . 1982 , p. 27 .
  (2 ) JO   n0 L 355 du 31 . 12 . 1985 , p. 155
  (3)  JO   n° L 307 du 1 . 11 . 1982 , p. 36 .
  («)  JO   n° L 202 du 31 . 7 . 1984 , p. 1 .
  (s)  JO   n° L 355 du 31 . 12 . 1985 , p. 2.
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 50                       Journal officiel des Communautés européennes                                          7.4 . 86
                                                        ANNEXE
                                                     CATÉGORIE 1
                                     TÔLES ET FEUILLARDS LAMINÉS À CHAUD
                                                                             TS USA
                    Code Nimexe
                                           Code                                  Désignation de la marchandise
                                                A. ACIER AU CARBONE
73.08-01 ( 2> m )                                          Tôles de fer ou d'acier, non découpées ni embouties , ni estampées ,
       03 ( 2- 191 )                                       dans une forme ni carrée , ni rectangulaire ( autres que celles du
       05 ( W1 )                                           n° 609.17 ):
       07 ( m )
       21 ( 2- 191 )                                           non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux ni plaquées :
       25 ( m )                                                    autres que tôles noires :
       29 ( m )
       41 ( 2- 191 )                                                   non décapées et non laminées à froid
       45 ( 191 )                                                         autres qu'en fer ou acier allié :
       49 < 191 )                  607.6610                               — Tôles en rouleaux
73.09-00 ( 2- 191 )
73.10-11 ( 5,6,60,191 )                                                        Tôles
       15 ( i , 82, 1 91 )         607.6710                                    — à limite apparente d'élasticité d'au moins 40 000
       17 ( 5, 6, 60, 191 )
                                                                                   lb / psi
       42 ( s> 6> 60> m )
       49 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )                                                 autres , en rouleaux :
73.12-11 ( 2- 191 )                607.6720                                        — avec rives bavurées
       19 i 2' 191 )
                                   607.6730                                        —    autres
      40 ( 2- 7- 82> 191 )
           ( 5, 7, 60, 191 )       607.6740                               —    autres
       59 ( 5 , 7, 60, 191 )
       81 ( 5, 7, 60, 191 )                                            décapées ou laminées à froid :
       63 ( 5 ' 7 > 60' 191 )      607.8342                            — autres qu'en fer ou acier allié
       65 ( 5,7,60,191 )
       71 ( 5,60,191 )
       g 1 ( 5, 7, 60, 191 , 193 )
       g5 ( 5, 7, 60, 191 , 193 )
       g7 ( 5, 7, 60, 191 , 193 )                          Tôles décapées , mais non laminées à froid. Bandes de fer ou d'acier,
       88 ( 2,7,82,191 )                                   non découpées , ni embouties , ni estampées , dans une forme ni carrée,
       89 ( 2, 7, 82, 191 , 193 )                          ni rectangulaire ( autres que celles du n° 609.17 ):
73.13-11 ( 2' 7» 191 )
       1 6 ( 2. 7,191 )                                    autres qu'en fer ou acier allié :
       17 i 2' m )
                                                           d'une épaisseur maximale de 0,01 pouce :
       19 i 2' 191 )
      21 ( 191 )                   608.1920                — laminées à chaud
      23 ( 191 )
      26 ( 191 )                                           d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce, mais de 0,05 pouce maxi­
                                                           mum :
      32 ( 191 )
      34 ( 191 )                   608.2120                — laminées à chaud
      36 ( 191 )
                                                           d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce :
      50 ( 2, 7.i9i )
      62 ( 2, 7, 50,191 )          608.2320                — laminées à chaud
      88 (2> 7- 191 )
      89 ( 2, 7, 38 , 191 )
73.62-10 ( 2 > 191 )
      30 f- 191 )
73.63-21 ( 5,«,6O,I9I )
      29 ( 1 ' 82' 191 )
      72 (5,6, 60,191 )
      79 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )
73.64-20 ( 2> 191 )
      72 ( 5, 7, 60, 19-1 , 193 )
      79 ( 2, 7, 82, 191 , 193 )
 ---pagebreak---                                                                                                                                           N 0 L 91 / 51
7 . 4 . 86                                             Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                TS USA
                    Code Nimexe
                                                               Code                                Désignation de la marchandise
73.65-21 ( 2- 191 )
         23 ( 191 )
         25 ( m )
         70 ( 2, 7, 38,191 )
73.72-11 i 2' 191 )
         13 i 2' m )
         19 ( 2,191 )
         33 ( 2- 191 )
         39 ( 2, 191 )
73.73-23 ( 5 ' 6' 60- 191 )
         24 ( 5, 6, 60, 191 )
         25 ( 5,6, 60,191 )
         26 ( 5> 6. «e> 191 )
         29 ( 5 , 6, 60, 191 )
         33 i 1 - 82' m )
         34 ( 1 , 82, m )
         35 0 ' 82' 191 )
         36 ( 1 , 82, 191 )
         39 ( 1,^2, i91 )
         72 ( 5, 6, 60, 191 )
         g3 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )
         89 ( 1,7, 82,191,193 )
 73.74-21 ( 2> 191 )
         23 { 2' 191 )
         29 ( 2- 191 )
         72 ( 5, 60,191 )
         83 (2, 7, 82, 191 , 193 )
          89 ( 2, 7, 82,191,193 )
 73.75-11 ( 2- 7- 191 )
          19 (2, 7, 191 )
         23 ( 2- 191 )
         24 { 2' m )
          29 ( 2, 191 )
          33 ( 191 )
          34 ( 191 )
         39(i9i )
          43 ( 191 )
          44 ( 19!)
          49(i9i )
          73 ( 2, 7, 38,191 )
          79 ( 2, 7, 38,191 )
                                                                         B. ACIER ALLIE
 73.08-01 ( 4, 5, 45 , 68, 190, 2°9)                                            Tôles et bandes en fer en acier allié non découpées , ni embouties , ni
          03 ( 4, 5 , 45 , 68 , 190, 209 )                                      estampées , dans une forme ni carrée , ni rectangulaire (autres que celles
          05 (4, 45, 68, 190, 209 )                                             du. n° 609.17 ), autres qu'en acier à coupe rapide ou inoxydable
          07 ( 4, 45 , 68, 190, 209)                   607.8100                 — Tôles non revêtues ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées ,
          21 ( 4, 5 , 45 , 68, 190, 209)                                            autres que tôles noires non décapées et non laminées à froid
          25 ( 4, 45 , 68, 190, 209 )
          29 ( 4, 45, 68, 190, 209 )                                                Bandes , autres que celles en acier réfractaire :
          41 (4, 5, 45 , 68, 190, 198, 209 )           608.3820 C)                  — de 0,01 pouce ou moins en épaisseur
          45 ( 4, 45 , 68 , 190, 198, 209 )
          49 (4, 45 , 68, 190, 198, 209 )              608.5520 ( 7 )               — de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce maximum en
 73 10-11 (4» 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )                                            épaisseur
          15 ( 4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )         608.6720 (7 )               — de plus de 0,05 pouce en épaisseur
          17 ( 4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
          42 ( 4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
          49 (4, 5, 6, 7, 60, 68, 190, 193, 199, 205 )
 73 1 2-11 (4,68,190,198,200,205,209 )
          19 ( 4, 68, 190, 198 , 200, 205 , 209 )
          40 (4, 68, 190, 198 , 200, 205 , 209 )
          59 (4, 68 , 190, 198, 200, 205 , 209 )
          61 ( 4, 68 , 190, 198, 200, 205 , 209)
 ---pagebreak--- N° L 91 / 52                                            Journal officiel des Communautés européennes                          7 . 4 . 86
                                                                                             TS USA
                    Code Nimexe
                                                               Code                             Désignation de la marchandise
73 12-63   (4' 68 , 190' m' 200' 205 ' 209 )
       g5  ( 4, 68, 190, 198, 200, 205 , 209 )
       72  (4, 68 , 190, 198, 200, 205, 209 )
       gJ  ( 4, 68, 190, 193 , 198 , 200, 205, 209 )
           ( 4, 68, 190, 193, 198 , 200, 205 , 209 )
       £7 (4, 68 , 190, 193, 198, 200, 205 , 209 )
       88 (4, 68 , 190, 198, 200, 205, 209 )
       g9 ( 4, 68 , 190, 193 , 198, 200, 205, 209 )
73 13-1 1 (4' 5 ' 45, 68 ' 190> 209)
       J g (4, 5, 45 , 68 , 190, 209 )
       27 (4, 5 , 45, 68 , 190, 209)
       29(4,5 , 45,68, 190, 209 ) .
       22 (4, 68 . 190, 209 )
       23 ( 4, 68, 190, 209 )
       2g ( 4, 68, 190, 209 )
       32 ( 4, 68, 190, 209 )
       34 (4, 68 , 190, 209 )
       3g (4, 68 , 190, 209 )
       50 ( 4, 5 , 7, 68 , 190, 209 )
       88 ( 4, 5, 7 , 68 , 190, 209 )
       g ^ / 4, 5 , 7, 38 , 68 , 190, 209)
73.62-10 ( 4' °8' 190' 198 ' 209 )
73.63-21 ( 4' 5 ' 6' 60' 68 ' 190' 199' 205 )
       29 ( 4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       72 (4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
       79 ( 4, 5 , 6, 7, 60, 68, 190, 193 , 199, 205 )
73.64-20 ( 4- 68 > 190> 198 > 200> 205> 209 )
       79 ( 4, 7, 68, 190, 193 , 198, 200, 205, 209 )
73.65-21 ( 4,5,45,68,190,209 )
       23 (4, 5, 45, 68 , 190, 209 )
       25 (4, 5 , 45, 68, 190, 209 )
       70 ( 4, 5 , 7, 38 , 45 , 68 , 190, 209 )
73.72-11 ( 4' 68 , 190, 198 , 209 )
       23 ( 4, 68, 190, 198 , 209 )
       29 ( 4, 68 , 190, 198, 209 )
73 73-23 ( 4' 5 ' 6' 60' 68 ' 190' 199' 205 )
       24 ( 4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       25 ( 4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       2g ( 4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
       29 ( 4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       33 ( 4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
       34 (4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       35 (4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205)
       3g ( 4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       39 (4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       72 (4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
       g3 (4, 5, 6, 7, 60, 68 , 190, 193 , 199, 205 )
       g9 (4, 5, 6, 7, 60, 68 , 190, 193 , 199, 205 )
73 74-21 (4' 68 ' 190' 198 , 200' 205' 209 )
       23 (4, 68, 190, 198 , 200, 205, 209 )
       29 ( 4, 68, 190, 198, 200, 205, 209 )
       72 ( 4, 68, 190, 198 , 200, 205, 209 )
       g3 ( 4, 7, 68 , 190, 193 , 198, 200, 205 , 209 )
       g9 ( 4, 7, 68, 190, 193, 198, 200, 205 , 209 )
73 75- 21 (4,5,7,45,68,190,209) 7
       29 (4, 5, 7, 45, 68 , 190, 209 )
       23 (4, 5 , 45 , 68 , 190, 209 )
       24 ( 4 , 5 , 45 , 68 , 190, 209 )
       29 ( 4, 5, 45, 68 , 190, 209 )
       33 (4, 5, 45, 68, 190, 209 )
       34 ( 4, 5, 45 , 68T 190, 209)
       39 ( 4, 5 , 45 , 68 , 190, 209 )
       43 ( 4, 5 , 45 , 68 , 190, 209 )
       44 (4, 5, 45 , 68 , 190, 209 )
       49 (4, 5, 45 , 68, 190, 209)
      73 ( 4, 5 , 7, 38, 45 , 68, 190, 209 )
       79 (4, 5 , 7 , 38, 45 , 68 , 190, 209 )
 ---pagebreak---                                                                                                                     N° L 91 / 53
7 . 4 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                      CATEGORIE 2
                                             TÔLES LAMINÉES À FROID
                                                                              TS USA
                      Nimexe Code
                                           Code                                  Désignation de la marchandise
                                                A. ACIER AU CARBONE
 73.08-01 ( 87- 191 - 202)                                  Tôles de fer ou d'acier non découpées , ni embouties , ni estampées ,
         f)? ( 87 , 191 , 202 }                             dans une forme ni carrée , ni rectangulaire (autres que celles du
         05 ( IM.202 )                                      n 0 609.17 ):
         07 ( 191 > 202 )                                   non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux, ni plaquées :
         91 / 87 , 191,202 \
         25 ( 191 - 202 )                                   autres que tôles noires :
         29 (» M. -202 )
         42 ( 87 , 191 , 202 )                              décapées ou laminées à froid, autres qu'en fer ou acier allié :
         45 ( 191 > 202 )           607.8320                — Tôles
         49 (191 , 202 )
 73.09-00 ( 87- 191 )               607.8350                — Tôles , peintes ou vernies
 73.10-15 ( 6- 87' 191 ) .                                  autres tôles , laminées à froid
          !7 (6, 87, 191 )
          30 ( 6- 87' î91 )         607.8355                — recuites et à limite apparente d'élasticité d'au moins 40 000 lb /
          49 ( 6, 87, 191 )                                      psi
 73.12-11 ( 87- 191 )               607.8360                —    autres
          19 ( S7, 191 )
          21 ( 8- 191 > 206 )
          25 ( 8 , 191 , 206 )
          29 ( 8, 191 , 206 )
          40 ( 84, 87, 191 )
          88 (84, 87, 191 , 202)
          g9 (84, 87, 191 , 202)
  73.13-11 ( 84> 87. 191,206 )
          J g ( 84, 87, 191 , 206 )
          17 ( 87' 191 )
          19 ( 87- m )
          41 ( 191 )
          43 ( 191 )
           45 ( 191 )
           47 ( 191 )
           4^ ( 191 , 206 )
           50 ( S4, 87,191 )
           62 ( 50> 84' 87- 191 )
           88 (84, 87, 191 , 202)
           g9 ( 84, 87, 191 , 202 )
   73.62-10 ( 87- 191 - 202 )
           30 ( 87> i9i )
   73.63-29 ( 6- 87- 191 )
           50 (6, 87, 19!)
           79 (6, 87, 191 )
   73.64-20 ( 87- 191 )
           50 ( 8,191 , 206 )
           79 ( 84, 87, 191 , 202 )
   73.65-21 ( 87- 191 )
           53 ( 191 )
           55 ( 191,206 )
           70 ( 84, 87, 191 , 202 )
   73.72-11 ( 87- m > 202 )
            13 ( 87, 191 , 202)
            19 ( 87, 191 , 202 )
            33 ( 87> 191 )
            39 ( 87 > 191 )
   73.73-33 (6v 87,i9i )
            -t A ( 6 , 87 , 191 \
            35 i6' 87- 191 )
            36 ( 6' *7' 191 )
 ---pagebreak---  N 0 L 91 / 54                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             7 . 4 . 86
                                                                                            TS USA
                     Nimexe Code
                                                          Code                                 Désignation de la marchandise
73.73-39 ( 6- 87- 191 )
       53 ( 6> 87- 191 )
           ( 6 , 87 , 191 \
       55  ( 6, 87, 191 )
       59  ( 6 , 87, 191 J
       83  ( 6- 87- 191 )
       89  ( 6* 87' 191 )
73.74-21   f 87- 191 )
       23 / 87' 19 M
       29 («7, 191 )
       52 ( 8, 191 , 206 )
       52 ( 8 , 191 , 206 )
       53 ( 8,191,206 )
       54 ( 8, 191 , 206 )
       59 ( 8, 191 , 206 )
       g3 ( 84, 87, 191 , 202)
           ( 84, 87, 191 , 202 )
73.75-1 1 ( 84' 87> 191 > 202' 206 )
       19 ( 84, 87, 191 , 202, 206 )
       23 f 87 - 19 M
       24 ( 87> 191 )
       29 ( 87> 19 ! )
       53 ( 191 )
       54 ( 191 )
       59 ( 191 )
       63 ( 191 . 206 )
       64 ( 191 , 206 )
       69 ( 191,206)
       73 ( 84, 87, 191 , 202 )
       79 ( 84, 87, 191 , 202 )
                                                                  B. ACIER ALLIE
73.08-01 (4' 5' 9' 68' 143 , 190, 199)                                   Tôles en fer ou acier allié, non découpées, ni embouties, ni estampées,
      03 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199 )                                   dans une forme ni carrée , ni rectangulaire ( autres que celles du
      05 ( 4, 9, 68, 143, 190, 199 )                                     n° 609.17 ):
      07 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
      21 (4, 5 , 9, 68, 143, 190, 199 )                                  non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
      25 ( 4, 9, 68 , 143, 190, 199 )
                                                                         autres que tôles noires :
      29 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
      41 (4, 5 , 9, 68 , 143 , 190, 199)                                 décapées ou laminées à froid :
      45 ( 4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
      49 ( 4, 9, 68, 143 , 190, 199)                                     autres qu'en acier inoxydable, acier à outils, acier rapide à outils , acier
73.12-11 ( 4- 5 ' 8 ' 9< 6S' 143> 190' 199 )                             à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii) et acier pour couteaux de
      19 ( 4, 5 , 8 , 9, 68 , 143, 190, 199 )                            machines à copeaux :
      21 (4, J, 8, 9, 68 , 143 , 190, 199, 206 ) 607.9320                — Tôles , autres qu'en acier électrique au silicium ou qu'en acier
      25 (4, 5, 8, 9, 68, 143, 190, 199, 206)                                réfractaire
      29 (4, 5,-8, 9, 68, 143 , 190, 199, 206 )
      40 (4, 5, 8, 9, 68, 143, 190, 199)
      8g (4, 5, 8, 9, 68, 143, 190, 199)
      g9 (4, 5, 8, 9, 38, 68, 143, 190, 199)
73.13-11 (4> 5 ' 9' 68 ' 143 , 190> 199)
      Ig ( 4, S, 9, 68, 143, 190, 199 )
      17 ( 4, 5 , 9, 68, 143, 190, 199 )
      19 ( 4,5,9,68,143,196,199 )
      21 ( 4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
      23 ( 4, 9, 68 , 143, 190, 199 )
      26 ( 4, 9, 68, 143 , 190, 199)
      32 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
      14 M , 9 , 68 , 143 , 190 , 199 \
 ---pagebreak---                                                                                                                       N 0 L 91 / 55
7 4 . 86                                        Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                     TS USA
                  Nimexe Code
                                                       Code                             Désignation de la marchandise
73.13-36 (4-
       42 (4, S, 9, 68, 143, 190, 199, 206)
       43 (4, 9, 68, 143, 190, 199, 206)
       45 (4, 9, 68, 143, 190, 199, 206 )
       47 (4, 9, 68, 143, 190, 199, 206)
       4^ (4, 9, 68, 143, 190, 199, 206)
       50 (4> 5> 9> 68> 143> 190> 199 )
       62 (4, 5, 9, 50, 68, 143, 190, 199 )
       88 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199)
       89 (4, 5, 9, 38, 68, 143, 190, 199)
 73.62-10 (4- 5' 9' 68' 143' 190' 199)
 73.64-20 (4, 5,8,9,68,143,190,199 )
       50 (4> 5> 8- 9- 68> 190> 199- 206)
       79 (4, 5, 8, 9, 38, 68, 143, 190, 199)
 73.65-21 (4,5,9,68,143,190,199)
       23 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
        25 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
        53 (4, 5 , 9, 68, 190, 199)
        55 (4, 9, 68, 190, 199, 206)
        70 (4, 5, 9, 38, 68, 143, 190, 199)
 73 72-11 (4' 5' 9' 68' 143' 190' 199)
        13 (4- 5> 9' 68' 143' 190' 199)
        J9 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199 )
 73 74-21 (4' 5' 8' 9' 68' 143, 190' 199)
        23 (4, 5, 8, 9, 68, 143, 190, 199)
        29 (4, 5, 8, 9, 68, 143, 190, 199)
        51 (4, 5, 8, 9, 68, 190, 199, 206 )
        52 (4, 5, 8, 9, 68, 190, 199, 206)
        53 (4, 5, 8, 9, 68, 190, 199, 206)
        54 (4, 5, 8, 9, 68, 190, 199, 206)
        59 (4, 5, 8, 9, 68, 190, 199, 206)
        83 (4, 5, 8, 9, 38, 68, 143, 190, 199 )
        89 (4, 5, 8, 9, 38, 68, 143, 190, 199)
  73 75-11 (4' 5' 9' 68' 143' 190' 199)
         19 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199)
        23 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199)
        24 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199)
        29 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199)
         33 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
         34 (4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
         39 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
         43 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
         44 (4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
         49 (4, 9, 68, 143, 190, 199)
         53 (4, 5 , 9, 68, 190, 199 )
         54 (4, 5, 9, 68, 190, 199)
         59 (4,5,9,68,190,199 )
         g3 (4, 9, 68, 190, 199, 206)
         64 (4, 9, 68, 190, 199, 206)
         69 (4, 9, 68, 190, 199, 206 )
         73 (4, 5, 9, 38, 68, - 143, 190, 199)
         79 (4, 5, 9, 38, 68, 143, 190, 199)
 ---pagebreak--- N° L 91 / 56                                   Journal officiel des Communautés européennes                                               7 . 4 . 86
                                                                 CATEGORIE 3
                                                                    TÔLES
                                                                                        TS USA
                   Code Nimexe
                                                     Code                                  Désignation de la marchandise
                                    A. ACIER AU CARBONE (Y COMPRIS TOLES REVETUES ET PLAQUÉES)
73.09-00 ( 12, 13 ' 45, m )                                           Plaques de fer ou d'acier autres qu'allié, non découpées , ni embouties ,
73.10-17 ( fi.i2.»3,4j.m )                                            ni estampées , dans une forme autre que rectangulaire ou carrée ( autres
      42 ( 6, 44 )                                                    que celles du n° 609.17 ):
      45 ( 6- 44 )
      49 ( 6, 40, 191 , 193 )                                         non revêtues, ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
73.12-11 ( IZ' 13 ' 14' 45, 191 )                                         autres que tôles noires :
       19 ( 12, 13, 14, 45 , 191 )                                        Tôles, autres qu'en rouleaux , non décapées, ni laminées à froid
      40 ( 7, 12, 13, 14, 45, 191 )
      51 (".". i ")                           607.6620 ( 19 )             — de plus de 6 pouces en épaisseur
      59 ( 13 , 15 , 191 )                    607.6625                    —   autres
      61 ( 13,15,191 )
      63 ( 13 > 15 ' 191 )                    607.9400                — plaquées
      65 i 13 ' 15 ' 191 )                                            revêtues ou recouvertes d'autres métaux :
      71 (44 )
      75 (")                                                          autres que le fer-blanc, les tôles revêtues de fer-blanc , le fer terne et les
      81 ( 13 , 15 , 191 , 193 )                                      tôles revêtues de fer terne :
      85 ( 13, 15, 191 , 193 )
      87 ( 13, 15, 191 , 193 )
                                              608.0710                — Tôles évaluées à 10 cents par livre (lb) au maximum
      88 ( 13' 15 ' 191 )                     608.1100                — Tôles évaluées à plus de 10 cents par livre (lb )
      89 ( 40, 191 , 193 )
73.13-11 ( 7,13,14,45,191 )
      16 ( 7, 13, 14,45, 191 ) r
      17 ( 13 , 14,45 , 191 )
      19 ( 13 , 14,45 , 191 ) =
      50 ( 7,13,14,45,191 ) =
      62 ( 7- 13 > 14,45,50, 191 )
      64 ( 13, 15 , 191 )
      65(13 , 15,191 )
      67 (", 15,191 )
      68 ( 13,15,191 )
      72 ( 13 , 15 , 191 )
      74 ( 13 , 15, 191 )
      78 ( 44 )
      79
      84 ( 13 , 15 , 191 , 193 )
      86 ( 13,15,191,193 )
      87 ( 13 , 15 , 191 , 193 )
      8-8 (7. 13 , 14, 45 , 191 ) -
      89 (40, 191 , 193 )
73.62-30 ( u' 45 - 191 )
73.63-29 («• 1 2- 13, 45,191 )
      72 { 6< 44 )
      74 ( 6,44 )
      79 ( 6, 40, 191 , 193 )
73.64-20 ( 12' 13 ' 14> 45- 191 )
      72 (44)
      75 ( 44 )
      79 (40, 191 , 193 )
72.65-21 ( 13.14,45,191 )
      70 ( 40, 44, 193 , 211 )
73.72-33 ( 12,13,14, 45,191 )
      39 ( 12, 13, 14, 45, 191 )
73.73-33 ( 6,12,13,45,191 )
      34 ( 6i 12, 13 , 45, 191 )
      35 ( 6,12,13,45,191 )
      36 ( 6, 12,13,45,191 )
 ---pagebreak--- 7. 4. 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 91 / 57
                                                                                      TS USA
                      Code Nimexe
                                                     Code                                ■ Désignation de la marchandise
73.73-39 ( 6> 12> 13- 45- 191 )
       72 ( 6- 44 )
       74 {6' 44 )
       83 ( 6, 40, 191 , 193 )
       g9 ( 6, 40, 191 , 193 )
73.74-21 ( 12,13,14,45,191 ) -
       23 ( 12, 13 , 14, 45 , 191 )
       29 ( 12, 13, 14, 45 , 191 )
       72 ( 44 )
       74 (44 )
       g3 (40, 191 , 193 )
        g9 (40, 191 , 193 )
 73.75-11 (7> 13 ' 14- 45 . 191 )
        19(7,13,14,45,191 )
       23 ( 13, 14, 45 , 191 )
       24 (I 3. 14. 45 , 191 )
        29 ( 13 , 14, 45 , 191 )
        73 (40, 191 , 193 )
        79 ( 40, 191 , 193 )
                                           B. ACIER ALLIÉ (Y COMPRIS TOLES RECOUVERTES )
 73.08-01 (4- », 68 , iso )                                          Tôles en fer ou acier allié, non découpées , ni embouties, ni estampées
        Q3 (4, 13 , 68, 190 )                                        dans une forme autre que carrée ou rectangulaire ( autres que celles du
        21 ( 4, 13 , 68 , 190 )                                      n° 609.17 )
        41 ( 4, 13 , 68 , 190 )
                                                                     non recouvertes ou revêtues d'autres métaux et non plaquées :
 73.09-00 ( 4' 12' 20' 68- 190)
 73.10-15 ( 4- «.«.», 68 . 190)                                         autres que fer noir :
        17 (4, 6, 12, 13 , 68 , 190 )                                   non décapées et non laminées à froid :
        30 (4, 6, 8, 13,68, 190 )
        49 ( 6, 13 , 15 , 190, 193 , 212 )                               autres qu'en acier à outils , acier rapide à outils , acier à outils du
 73.12-11 (4,12,13 , 68,190 )                                           type spécifié à la note 2 (h ) (vii), acier pour couteaux de machines
        19 ( 4, 12, 13, 68 , 190 )                                       à copeaux et acier inoxydable :
        21 ( 4,8,13,68,190)                   607.7803 ( 19 )            — de plus de 6 pouces en épaisseur
        25 ( 4, 8 , 13, 68 , 190 )'
        29 ( 4, 8, 13, 68 , 190)              607.7806                   —   autres
        40 ( 4, 13,15 , 68, 190 )             607.9100               — décapées ou laminées à froid
        51 ( 13 , 15, 190)
                                                                     recouvertes ou revêtues de métaux :
         59 ( 13,15,190 )
         81 ( 13 , 15, 190)                   608.1420               — les tôles autres que le fer blanc, revêtues de fer blanc, le fer terne et
         (. T. / 13 , 15 , 1 90 N                                        les tôles revêtues de fer terne
         65 ( 13 , 15,190)
         81 ( 13 , 15, 190, 193 )
         g5 ( 13 , 15 , 190, 193 )
         g7 ( 13 , 15 , 190, 193 )
         88 (4, 13 , 15, 68 , 190 )
         g9 ( 13, 15, 190, 193, 212 )
  73.13-11 ( 43 13. 68 . 190 )
          1 6 "(4, 13 , 68, 190)
          17 (4, 13 , 68 , 190 )
          19 (4, 13 , 68 , 190)
         41 (4, 13 , 68 , 190)
         50 ( 4> 13' 68 ' 190 )
         £9 ( 4 , 13 , 50, 68 , 190 \
         64 ("- 190 )
          65 ( 13> 19° )
         67 (! 3 , 190)
         68 ( 13> 190 )
          72 ( 13> 190 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 58                             Journal officiel des Communautés européennes                         7.4 . 86
                                                                              TS USA
                   Code Nimexe
                                                 Code                            Désignation de la marchandise
73.13-74 ( 13 - 190 )
        g4 ( 13, 190, 193 )
        86 ( 13> 19°- 193 )
        gy ( 13 , 190, 193 )
        88 (4- 13 ' 68' 190)
       g9 ( 13 , 190, 193, 212)
73.62-10 ( 4> 13- 68 - 190 )
       3Q ( 4, 12, 20, 68 , 190)
73.63-29 ( 4- 6' 12' 13' «8.190 )-
       5Q (4, 6, 8, 13 , 68 , 190)
       79 ( 6, 13, 15 , 190, 193 , 212 )
73.64-20 (4' 12'             «o )
       5Q ( 4, 8, 13 , 68, 190)
       ■79 ( 13, 15, 190, 212 )
73.65-21 (4. ».«8,190 )-
       70 ( 13 , 20, 190, 212 )
73.72-11 (4,12, 1 3, 68 , 190 )
        13 ( 4, 12, 13 , 68, 190 )
        19 (4, 12, 13 , 68, 190)
       33 ( 4, 12, 13 , 20, 68, 190)
       39 ( 4, 12, 13„20, 68 , 190 )
73.73-33 ( 4- 6' 12.13.68, 190)
       34 (4, 6, 12, 13 , 68, 190)
       35 (4, 6, 12, 13 , 68, 190)
       3g (4, 6, 12, 13, 68, 190 )
       39 ( 4, 6, 12, 13 , 68, 190)
       53 (4,6,8,13,68,190 )
       54 (4, 6, 8 , 13, 68, 190 )
       55 ( 4, 6, 8, 13,68, 190)
       59 (4, 6, 8, 13, 68 , 190)
       g3 ( 6, 13 , 15 , 190, 193 , 212 )
       g9 ( 6, 13 , 15 , 190, 193 , 212 )
73.74-21 ( 4' 12, 13 ' 68' 1 90)
       23 (4, 12, 13, 68 , 190 )
       29 (4, 12, 13, 68 , 190)
       51 ( 4, 8, 13 , 68, 190)
       52 (4, 8, 13 , 68, 190)
       53 (4, 8, 13 , 68, 190)
       54 (4, 8, 13, 68 , 190 )
       59 ( 4, 13, 68, 190 )
       g3 ( 13, 15, 190, 193, 212 )
       g9 ( 13, 15 , 190, 193 , 212 )
73.75-11 ( 4, 13, 68 , 190 )
       19 ( 4,13,68,190 )
       23 ( 4, 13 , 68 , 190)
       24 (4.13,68,190)
       29 (4, 13 , 68 , 190)
       53 ( 4,13,68,190 )
     ' 54 (4' 13 , 68 , 1 90)
       59 ( 4, 13, 68 , 190 )
       73 ( 13, 20, 190, 193 , 212)
       79 ( 13 , 20, 190, 193 , 212 )
 ---pagebreak---                                                                                                                          N° L 91 / 59
7 . 4 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                      CATEGORIE 4
                                              PROFILÉS ET POUTRELLES
                                                                               TS USA
                    Code Nimexe
                                           Code                                   Désignation de la marchandise
                                                A. ACIER AU CARBONE
 73.11-11 ( 21 , 152. 191 )                                 Profilés en fer ou en acier, laminés à chaud, forgés , filés ou étirés ou
         12 ( 152- m )                                      obtenus ou parachevés à froid , même percés ou autrement ouvrés :
         14(152,191 )                                       laminés à chaud ou obtenus à froid et pesant plus de 0,29 livre (lb) par
         16(152,191 )
                                                            pied courant :
         19 ( 21 , 152, 191 )
         20 ( 21 , 152, 191 )                               non percés , ni autrement façonnés , autre qu'en fer ou acier allié
         31 ( 21 , 112, 152, 191 )
         39 (21 , 112, 152, 191 )                           d'une section maximale de 3 pouces ou plus :
         41 ( 21 , 152, 191 )                                    Profilés à larges ailes :
         43 ( 21 , 112, 152, 191 )
         49 ( 21 , 112, 152, 191 )  609.8005                     — Palplanches en H
 73.16-11 (21.112,152,191 )         609.8015                     —   autres
 73.63-10 (21 , 152, Ï91 )
         29 ( 21 , 152, 191 )                                    Profilés autres qu'à larges ailes :
             (21 , 112, 152, 191 )  609.8035                     — Cornières
         72 ( 21 , 152, 191 )       609.8041                     — Profilés en U
         y4 (21 , 112, 152, 191 )
         79 ( 21 , 112, 152, 191 )  609.8045                     —   autres
 73.73-13 (21 - 152- 191 )
          14 (21 , 152, 191 )
          19 (21 , 152, 191 )
         33 ( 21 , 152, 191 )
         34 ( 21,152,191 )
          K / 21 , 152 , 191 \
          36 (21 > 152' 191 )
          39 (21,152,191 )
         43 (21 , 112, 152, 191 )
          49 (21 , 112, 152, 191 )
          53 ( 21 , 112, 152, 191 )
          54 ( 21 , 112, 152, 191 )
          55 (21 , 112, 152, 191 )
          59 ( 21 , 112, 152, 191 )
          72 (21,152,191 )
          74 ( 21 , 112, 152, 191 )
          83 ( 2M 12- 152- 191 )
          g9 ( 21 , 112, 152, 191 )
                                          B. ACIERS ALLIES ET INOXYDABLES
   73.11-11 ( 152- 190 )                                     Profilés en fer ou acier allié , laminés à chaud , forgés, filés ou étirés ou
           12 ( 152- 190 )                                   obtenus ou parachevés à froid , même percés ou autrement ouvrés :
           14 ( 152, 190)                                    laminés à chaud ou obtenus à froid et pesant plus de 0,29 livre (lb) par
           16 ( 152> 19° )
                                                              pied courant :
           19 ( 152, 190 )
           2G: ( m, 190)                                      non percés, ni autrement façonnés :
           31 ( 112, 152, 190 )
           39 ( 112, 152, 190 )                                   Acier inoxydable :
           41 ( 152, 190)                                             d'une section maximale de 3 pouces ou plus :
           43 ( 112, 152, 190 )
           49 ( 112, 152, 190)
 ---pagebreak---  N° L 91 / 60                     Journal officiel des Communautés européennes                                   7 . 4 . 86
                                                                             TS USA
                    Code Nimexe
                                         Code                                   Désignation de la marchandise
 73.16-11 (» 2- 152- 190 )       609.8205                         — Cornières
 73.63-10 ( 152, 190 )
                                 609.8210                         —   autres
        29 ( 152 , 190 )
        50 ( 112,152,190)                                         d'une section maximale inférieure à 3 pouces :
        72 ( 152- 19° )          609.8215                         — Cornières
       74 ( 112, 152,490 )
       79 ( 112, 152, 190 )      609.8220                         —   autres
 73.73-13 ( 152> 19° )
                                                              autres qu'acier inoxydable :
        14 ( 152, 190 )
        19 ( 152, 190 )                                           d'une section maximale de 3 pouces ou plus :
       33 ( 152- 190 )           609.8225                         — Cornières
       34 ( 152- 190 )
        K / 152 , 1 90 \         609.8230                         —   autres
       36 ( 152. 19° )                                            d'une section maximale inférieure à 3 pouces :
       39 ( 152, 190)            609.8235                         — Cornières
       43 ( 112 , 152, 190)
       49 ( 112, 152, 190 )     609.8240                          —   autres
       53 ( 112, 152, 190 )
       54 ( 112, 152, 190)
       55 ( 112, 152, 190)
       59 ( 112, 152, 190 )
       72 ( 1S2' 190)
       74 ( 112, 152, 190 )
       83 (" 2.152, 190)
       89 / 112 , 152 , 190N
                                                   CATEGORIE 5
                                          FIL MACHINE AU CARBONE
                                                                           TS USA
                   Code Nimexe
                                        Code                                   Désignation de la marchandise
73.10-11 ( 25 > 19i )                                    Fil machine de fer ou d'acier, autre qu'allié :
       15 ( 25 - 1S1 )
73.63-21 ( 25« 191 )                                     non trempé , non traité, non partiellement fabriqué :
      29 ( 2Î- 191 )            607.1400                 — évalué à 4 cents ou moins par livre (lb)
73.73-23 ( 25- 191 )
                                607.1700                 — évalué à plus de 4 cents par livre (lb)
      24 ( 25- 191 )
      25 ( 25 - 191 )
      26 ( 25> 191 )
                                                         trempé, traité ou partiellement fabriqué :
      29 ( 25 - 191 )           607.2200                 — évalué à 4 cents ou moins par livre (lb)
      33 ( 25 ' 1 91 )          607.2300                 — évalué à plus de 4 cents par livre (lb)
      34 ( 25 - 191 )
      35 ( 25 > 191 )
      36 ( 2S > 191 )
      39 ( 25- 191 )
 ---pagebreak---                                                                                                                            N 0 L 91 / 61
7 . 4 . 86                                  Journal officiel des Communautés européennes
                                                              CATEGORIE 6
                                                     BARRES LAMINÉES À CHAUD
                                                                                     TS USA
                    Code Nimexe
                                                   Code                                 Désignation de la marchandise
                                                        A. ACIER AU CARBONE
 73.07-12 ("i ."»)                                                  Barres d'acier autres que barres déformées d'armature pour ciment ou
         15 ( 191 ' 220 )                                           béton :
 73.09-00 (32' 97 - 191 )
                                                                    autres qu'en acier allié :
 73.10-11 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
         15 ( 29a, 29b, 29d, 191 )                                  non formées à froid :
         17 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
         20 ( 29a, 191 )                                            non recouvertes ni revêtues d'autres métaux :
         42 ( 29a, 29b, 191 )               606.8310                — plats
         49 (29a, 29b, 31 , 97, 191 )
                                            606.8330                — ronds
 73.12-11 ( 29b, 191 )
         19 ( 29b, 191 )                    606.8350                —   autres
         40 ( 29b, 31 , 191 )
         71 ( 29b> 191 )
         88 ( 29b- 191 )
         g9 ( 29b, ^97, 191 )
 73.61-10 ( 191 , 220' 231 )
         50 ( 191 . 220, 231 )
 73.62-30 ( 32- 97- 191 )
 73.63-10 ( 29a- 191 )
         21 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
         29 (29a, 29b, 29d, 72, 191 )
         72 (29a, 29b, 29d, 191 )
         79 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
  73.64.20 ( 29b. 191 )
         72 (29b- 191 )
         79 ( 29b, 97, 191 )
  73.71-13 ( 191 , 220' 231 )
          14 ( 191 , 220, 231 )
          19 ( 191,220, 231 )
          53 ( 191,220, 231 )
          54 ( 191 , 220, 231 )
          55 ( 191 , 220, 231 )
          56 ( 191.220,231 )
          59 ( 191 , 220, 231 )
  73.72-33 ( 32.97,191 )
          39 ( 32, 97, 191 )
  73.73-13 ( 29*. 19!)
          14 (29a, 191 )
          19 ( 29a, 191 )
          23 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
          24 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
          25 (29a, 29b, 29d, 191 )
          26 (29a, 29b, 29d, 191 )
          29 (29a, 29b, 29d, 191 )
          33 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
          34 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
          35 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
          3g ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
          39 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
          72 (29a, 29b, 29d, 191)
          g3 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
          £9 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
   73.74-21 (29b> 191 )
           23 ( 29b. 191 )
           29 (29b- 191 )
           72 ( 29b, 191 )
           83 ( 29b, 97, 191 )
           g9 ( 29b, 97, 191 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 62                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            7 . 4 . 86
                                                                                          TS USA
                  Code Nimexe
                                                    Code                                     Désignation de la marchandise
                                                               B. ACIER ALLIE
73.07-12  ( 4- 68 ' 190' 220 )                                        Barres d'acier ( autres que barres déformées d'armature ciment ou
      15  ( 4, 68, 190, 220 )                                         béton ):
73.09-00  ( 4- 32' 68 - 190 )
73 10-11  ( 4' 29a' 29b' 29d' é8> 190)                                Acier allié , non formé à froid :
      25  ( 4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)       606.9700                 — autre qu'acier inoxydable , acier à outils du type spécifié à la note 2
       17 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 190 )                                   (h ) (vii), acier pour couteaux de machines à copeaux, acier rapide
      20  ( 4, 29a> 29d. 190 )                                            à outils , acier pour scies à ruban et autre acier à outils
      42 (4, 29a, 29b, 68, 190)
      49 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68 , 190 )
72.12-11 ( 4' 29b' 68' 190)
      19 ( 4, 29b, 68 , 190 )
      40 ( 4, 29b, 68, 190)
      51 ( 4, 29b, 68 , 190)
      59 (4, 29b, 68 , 190 )
      61 (4, 29b, 68, 190)
      ^3 ( 4, 29b, 68, 190)
      65 ( 4, 29b, 68, 190 )
      71 (4, 29b, 68, 190)
      77 £4, 29b, 68 , 190 )
      81 ( 4, 29b, 68, 190)
      g5 ( 4, 29b, 68, 190)
      g7 (4, 29b, 68, 190)
      88 (4, 29b, 68 , 190)
      g9 ( 4, 29b, 68, 190)
73.61-10 (4> 68 ' 190' 220> 231 )
      50 (4, 68 , 190, 220, 231 )
73.62-30 ( 4- 32> 68' 190 )
73.63-10 ( 4> 29a- 29d- 68' 190)
      21 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 190)
      29 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
      72 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
      79 ( 4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68 , 190 )
73.64-20 i4' 29b' 68> 190)
      72 (4, 29b, 68, 190)
      79 ( 4, 29b, 68, 190 )
73.71-13 (4,68,190,220,231 ) r
      14 (4, 68, 190, 220, 231 )
      19 (4, 68, 190, 220, 231 )
      53 (4,68,190,220,231 ) -
      54 (4,68,190,220,231 )
      55 ( 4, 68, 190, 220, 231 )
      56 ( 4, 68 , 190, 220, 231 )
      59 (4, 68 , 190, 220, 231 )
73.72-33 ( 4' 32- 68 - 190)
      39 ( 4, 32, 6S, 190 )
73.73-13 (4> 29a- 29b> 68> 190 )
      14 (4, 29a, 29b, 68, 190 )
      19 ( 4, 29a, 29b, 68, 190)
      23 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 190)
      24 (4. 29a, 29b, 29d, 68, 190 )
      25 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190 )
      26 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190 )
      29 ( 4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
      33 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 72, 190)
      34 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
      35 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 72, 190 )
      36 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
      39 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190 )
      72 ( 4, 29a, 29b, 29d, 68 , 190 )
      g3 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68 , 190)
      g9 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190 )
73.74-21 t4' 29b- 68' 190)
      23 ( 4, 29b, 68 , 190 )
      29 (4, 29b, 68, 190)
      72 (4^ 29b, 68, 190 )
      g3 (4, 29b, 68, 190 )
      g9 ( 4, 29b, 68, 190 )
 ---pagebreak---                                                                                                                                            N 0 L 91 / 63
7 . 4 . 86                                                 Journal officiel des Communautés européennes
                                                                             CATEGORIE 7
                                                                           TÔLES REVÊTUES
                                                                                                      TS USA
                     Code Nimexe
                                                                   Code                                  Désignation de la marchandise
                                                                        A. ACIER AU CARBONE
 73.12-61 i 5' 8,191 )                                                             Tôles de fer ou d'acier, non découpées ni embouties , ni estampées,
         63 ( 5' 8, 191 )                                                          dans une forme autre que rectangulaire ou carrée ( autres que celles du
         65 i5 ' 8» 102, 191 )                                                     n° 609.17 ):
         81 { 5- 8, 191 , 193 )                                                    revêtues ou recouvertes d'autres métaux :
         85 ( 5 > 8, 191 , 193 )
         87 ( s > 8, 191 , 193 )                                                   autres que fer-blanc, tôles revêtues de fer-blanc, fer terne et tôles
         89 ( 5 ' 8, 35, 80, 102, 191 , 193 )                                      revêtues de fer terne :
 73.13-67 (5- 191 )
         68 ( s - 191 )                                                            autres qu'en acier allié :
         72 (s- 191 ) =                                    608.0730                — évaluées à 10 cents ou moins par livre (lb)
         74 ( 5 • 102, 191 )
         84 ( 5 - 191 , 193 )                                                      évaluées à plus de 10 cents par livre (lb)
         86 (5 - 191 , 193 )                                                       zinguées :
          87 (5 - 191 , 193 )
          89 ( 5 > 35 , 80, 102, 191 , 193 )                608.1310               — peintes ou vernies :
 73.64-79 i 5' 8 , 35, 80, 102, 191 , 193 )                                            autres :
 73.65-70 ( 5 - 20, 35, 80, 102, 191 , 193 )
  73.74-83 { 5- 8, 35 , 80, 102, 191 , 193 )                608.1320                   — à limite apparente d'élasticité d'au moins 40 000 lb / psi
          89 ( 5 > 8, 35, 80, 102, 191 , 193 )              608.1330                   —    autres
  73.75-73 ( 5 - 20, 35, 80, 102, 191 , 193 )
                                                            608.1340                — aluminisées
          79 ( s- 20 , 35 , 80, 102 , 191 , 193 \
                                                            608.1350                — autres , y compris zinguées et aluminisées
                                                 B. ACIER ALLIÉ ET INOXYDABLE (Y COMPRIS TOLES EN FER TERNE )
  73.12-61 ( 5 ' s' 19°)                                                            Tôles de fer ou d'acier non découpées , ni embouties , ni estampées,
          63 ( 5 ' «• 19°)                                                          dans une forme autre que rectangulaire ou carrée (autres que celles du
          65  ( 5 - 8- 19°- 227 )                                                   n° 609.17 ):
          81  ( 5, 8, 190, 193 )                                                    revêtues ou recouvertes d'autres métaux :
          85  (5. «■ 190- 193)
          gy  ( 5 , 8 , 190, 193 )                          608.0100                — Fer terne et tôles à revêtement terne
              (5, 8, 35, 80, 190, 193, 227)                 608.1440                — Tôles en fer ou acier alliés autres que fer blanc, tôles revêtues
   73.13-67 ( 5 - 190 )                                                                 d'étain , fer terne et tôles à revêtement terne
          68 ( 5 > 190 )
          72 (s> 19°)
          74 (5, 190, 227 )
           84 ( 5, 190, 193 )
           86 (s> 190- 193 )
           gy ( 5, 190, 193 )
           89 (5, 35, 80, 190, 193, 227)
   73 64-79 (5' 8' 35i 80' 190' 193' 227)
   73^65-70 i5' 20' 35' 80,190,193,227)
   73 74-83 (s' 8' 35, 80' 19°* 193> 227 )
           g9^5,8,35, 80,190,193,227 )
   73 75-73 i5' 20* 35ï 80' 190, 193' 227)
           79 / 5, 20, 35, 80, 190, 193 , 227)
 ---pagebreak--- N° L 91 / 64                     Journal officiel des Communautés européennes                                         7 . 4 . 86
                                                   CATEGORIE 8
                                                    FER BLANC
                                                                            TS USA
                  Code Nirriexe
                                        Code                                   Désignation de la marchandise
73.12-51 f - 79 )                                        Tôles de fer ou d'acier , non découpées , ni embouties, ni estampées ,
      59 ( 5 - 79 )                                      dans une forme autre que rectangulaire ou carrée que celles du
      89 ( 5 - 79 )                                      n° 609.17 ) :
73.13-64 ( 5 - 79 )
      65 ( 5 - 79 )                                      revêtues ou revouvertes d'autres métaux :
      76 ( 5- 79)                                        Fer blanc et tôles revêtues d'étain :
      89 ( 5 - 79 )
73.64-79 ( 5> 79)               607.9600                 — importées pour être utilisées dans la fabrication d'évaporateurs
73.65-70 ( 5 - 79)                                           d'érable :
73.74-83 ( 5 - 79 )                                          autres :
      8 9 ( 5' 79 )
                                607.9700                     — évaluées à 10 cents ou moins par livre (lb)
73.75-73 ( 5 - 79 )
      79 ( s > 79 )             607.9900                     — autres, évaluées à plus de 10 cents par livre (lb)
                                                   CATEGORIE 9
                                                       RAILS
                                                                            TS USA
                  Code Nimexe
                                        Code                                   Désignation de la marchandise
73.16-14                                                 Rails :
      16
      17
                                                         autres qu'en acier allié :
      20                        610.2010                     — Rails en T standard de plus de 60 livres (lb) par yard
                                                                 autres :
                                610.2025                         — de plus de 60 livres (lb) par yard
                                610.2030                         —    autres
                                610.2100                 — en acier allié
                                                  CATEGORIE 10
                                                  PALPLANCHES
                                                                            TS USA
                  Code Nimexe
                                       Code                                    Désignation de la marchandise
73.11-50                                                 Palplanches :
                                609.9600                     autres qu'en fer ou acier alliés
I                               609.9800                 — en fer ou acier alliés
 ---pagebreak---                                                                                                                      N 0 L 91 / 65
7 . 4 . 86                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                 CATEGORIE 11
                                        FIL MACHINE EN ACIER ALLIÉ
                                                                          TS USA
                   Code Nimexe
                                       Code                                   Désignation de la marchandise
73.10-11 (".", 68, 190 )                                Fil machine en fer ou en acier allié autre qu'acier inoxydable , acier
         25 (4, 25 , 68 , 190 )                         rapide à outils , acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) ( vii ) de
73.63-21 (4> 25 , 68 , 190 )                            cette sous-partie , acier pour couteaux de machines à copeaux du type
         29 (4, 25 , 68, 190 )                          spécifié à la note 2 (h ) (viii), acier pour scies à ruban du type spécifié à
73.73-23 (4,25 , 68,190 )                               la note statistique 1 (b ) ou autre acier à outils :
         24 (4, 25 , 68, 190 )  607.4100                — non trempé , non traité et non partiellement manufacturé
         25 (4, 25 , 68 , 190 )
         26 (4> 25 ' 68 ' 19°)  607.5900                — trempé , traité ou partiellement manufacturé
         29 ( 4, 25, 68, 190)
         33 (4, 25, 68 , 190 )
         34 (4, 25, 68 , 190)
         35 (4, 25, 68, 190 )
         36 25 ' 68' 19°)
         39 ( 4, 25, 68, 190 )
 ---pagebreak--- N° L 91 / 66                           Journal officiel des Communautés européennes                                           7.4 . 86
                                                        CATEGORIE 12
                                              FILS RONDS , PLATS ET AUTRES
                                                                                 TS USA
                Code NIMEXE
                                              Code                                  Désignation de la marchandise
73.10-30 i 75 ' 147.213,214,216 )                             Fils en fer ou en acier :
      45 (75 , 147, 213 , 214, 216 )
      49 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )
                                                                  Fils plats :
73.12-21 ( 75 ' 147' 213' 214 )                                       autres qu'en fer ou en acier alliés :
      25 (75 , 147, 213 , 214 )
                                                                          non revêtus ni recouverts d'autres métaux , d'une épais­
      29 ( 75, 147, 213 , 214 )                                           seur :
      40 (75 , 147, 213, 214 )
      51 (75 , 147, 214 )             609.2000 ( 184 )                    — de 0,01 pouce au maximum
      59 ( 75 , 147, 214 )            609.2100                            — de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maxi­
      £1 (75 , 147, 214)                                                       mum
      63 ( 75- 147> 2H )              609.2200                            — de plus de 0,05 pouce
      65 (75 > 147- 214 )
      75 (75 , 147, 213 , 214 )                                           revêtus ou recouverts d'autres métaux , d'une épaisseur:
      77 ( 75 , 147, 214)             609.2500                            — de 0,01 pouce au maximum
      g J ( 75, 147, 214)             609.2800                            — de plus de 0,01 pouce
      85 ( 7S- 147- 214)                                              en fer ou en acier allié :
      87 ( 75 , 147, 214 )
      88 ( 75 , 147, 213, 214 )                                           non revêtus ni recouverts d'autres métaux , d'une épaisseur
      g9 (75, 147, 213, 214)                                              de 0,01 pouce au maximum
73.14-01 { 3 ' 147,213,214,216)       609.3040                            — autres qu'en acier inoxydable
      U ( 3 , 147, 213 , 214, 216 )
      13 ( 3 , 147, 213, 214, 216 )                                       de plus de 0,01 pouce :
      15 ( 3, 147, 213, 214, 216 )    609.3340 ( 184 )                    — autres qu'en acier inoxydable
      19 ( 3 , 147, 213, 214, 216)
                                                                          revêtus ou recouverts d'autres métaux, d'une épaisseur :
      21 ( 75, 147, 213, 214, 216)
                                      609.3500                            — de 0,01 pouce au maximum
      41 ( 75, 147, 213 , 214, 216 )
      43 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 ) 609.3600                            — de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maxi­
      45 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )                                           mum
      49 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 ) 609.3700                            — de plus de 0,05 pouce
      81 ( 75 , 147, 213 , 214, 216)                              Fils ronds :
      91 ( 75, 147, 213 , 214, 216 )
      99 (75, 147, 213, 214, 216 )                                    autres qu'en fer ou en acier allié :
73.63-50 ( 75- 147- 213 - 214' 216)
                                                                          d'un diamètre ne dépassant pas 0,060 pouce
      74 (75, 147, 213, 214, 216 )
      79 (75 , 147, 213, 214, 216)                                             ne contenant pas plus de 0,25 % en poids de car­
73.64-50 ( 7S < 147,213,214 ) ;                                                bone :
      75 (75, 147, 213 , 214 )        609.4010                                 — non revêtus ni recouverts d'autres métaux
      79 ( 75, 147, 213 , 214 )       609.4040                                 — revêtus ou recouverts d'autres métaux
73.66-40 ( 75 - 147> 213 - 214- 216)
      81 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 )                                          contenant plus de 0,25 % en poids de carbone :
      88 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 ) 609.4055                                 — non revêtus ni recouverts d'autres métaux
      g9 ( 75 , 147, 213, 214, 216)   609.4065                                 — revêtus ou recouverts d'autres métaux
73.73-53 ( 75,147,213,214,216 )
      54 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )                                      d'un diamètre égal ou supérieur à 0,060 pouce :
      55 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 )                                          ne contenant pas plus de 0,25 % en poids de
      59 (75, 147, 213 , 214, 216 )                                            carbone :
      74 (75, 147, 213 , 214, 216 )
                                                                                   non revêtus ni recouverts d'autres métaux :
      g3 ( 75, 147, 213, 214, 2} 6 )
                                      609.4120                                     — fils de cerclage
      89 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )
73.74-51 ( 75 > 147,213,214 )         609.4125                                     —  autres
      52 ( 75, 147, 213, 214)         609.4165                                 — revêtus ou recouverts d'autres métaux
      53 (75 , 147, 213 , 214 )
      54 ( 75 , 147, 213 , 214)                                                contenant plus de 0,25 % en poids de carbone
      59 ( 75, 147, 213 , 214 )       609.4315                                 — non revêtus ni recouverts d'autres métaux
      74 (75, 147, 213, 214)          609.4365                                 — revêtus ou recouverts d'autres métaux
      g3 ( 75, 147, 213, 214)                                         en fer ou acier allié
      g9 (75, 147, 213, 214 )
73.76-13 (75,147,213,214,216)                                             d'un diamètre inférieur à 0,060 pouce :
      14 ( 75, 147, 213, 214, 216 )
      15 (75 , 147, 213 , 214, 216 )
 ---pagebreak---                                                                                                                    N° L 91 / 67
7 . 4 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                                            TS USA
                Code NIMEXE
                                            Code                               Désignation de la marchandise
73.76-16 (7S- 147' 213- 214' 216)   609.4530                          — autres qu'en acier inoxydable ou acier à outils à coupe
           (75, 147, 213, 214, 216)                                       rapide
                                                                      d'un diamètre égal ou supérieur à 0,060 pouce :
                                    609.4560                          — autres qu'en acier inoxydable ou acier à outils à coupe
                                                                          rapide
                                                              autres fils métalliques :
                                                                  autres qu'en fer ou acier allié :
                                    609.7000                      — non revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                    609.7200                      — revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                                                  Fer ou acier alliés :
                                    609.7500                      — non revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                    609.7600                      — revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                                              Fils métalliques pour la chapellerie et autres fils métalliques
                                                              recouverts de matières textiles ou d'autres matières non entière­
                                                              ment métalliques :
                                     642.9600                 — Fils métalliques galvanisés entièrement en fils de fer d'acier
                                                                   ronds d'un diamètre non supérieur à 0,20 pouce et non
                                                                   inférieur à 0,075 pouce , si recouverts de matières plastiques
                                     642.9700                  —   autres
 ---pagebreak--- N° L 91 / 68                   Journal officiel des Communautés européennes                                            7 . 4 . 86
                                                CATEGORIE 13
                                         PRODUITS DE TRÉFILANE
                                                                          TS USA
                  Code Nimexe
                                     Code                                    Désignation de la marchandise
73.10-30 ( 148)               642.0200                — Fil barbelé
      45 ( 148 )
      49 ( 148 )
73.12-21 ( 148)
      25 ( 148 )
      29 ( 148 )
      40 ( 148)                                       Treillis en fils galvanisés composés entièrement de fils de fer ou d'acier
      51 ( , 48 )                                     ronds , d'un diamètre non supérieur à 0,20 pouce et non inférieur à
      59 ( 148 )                                      0,075 pouce , même si recouverts de matières plastiques
      61 ( 14S )
                                                      Treillis à chaîne à maillons :
      63 ( 148 )
      65 ( 148 )              642.3510                 — recouverts de matières plastiques
      75 ( 148 )              642.3530                     autres
      77 ( 148 )
                                                       autres :
      81 ( 148 )
      85 ( 148 )              642.3570                 — autres que soudés
      87 ( 148 )
      88 ( 148 )
      89 ( 148 )
73.14-01 ( 148 )
      11 ( 148 )                                       Liens de cerclage en fer ou en acier, comportant ou non des boucles ou
      13 ( 148 )                                       attaches , même enduits de peinture ou d'autres matières :
      15 ( 148 )
                                                      en fils métalliques :
      19(148 )
      21 ( 148 )              642.9000                 — Liens ne faisant qu'un tour , en fil rond d'un diamètre supérieur à
      41 ( 148)                                            0,055 pouce mais de 0,082 pouce au maximum et d'une longueur
      43 ( 148 )                                           égale ou supérieure à 7,5 pieds mais de 10,5 pieds au maximum
      45 ( 148 )              642.9100                 —   autres
      49 ( 148 )
      81 ( 148 )
      91 ( 148 )
      99 ( M8 )
73.26-00                                               Chevilles , clous , crampons , crampillons et semences en métaux com­
73.27-20 ( 28 )                                       muns non désignés dans les dispositions précédentes de la présente
      31 n                                             sous-partie :
      41 ( 28 )                                            en fer ou en acier (à l'exception des articles avec têtes en métaux
      91 ( 28 )                                            non ferreux ) :
73.31-92 ( 121 )
      96 ( 121 )                                                d'une seule pièce :
      97 ( 121 )                                                    obtenus en fils ronds :
      98 ( 121 )
73.63-50 ( 148 )              646.2500                              — d'une longueur inférieure à 1 pouce et d'un diamètre
      74 ( 148 )                                                       inférieur à 0,065 pouce
      79 ( 148 )
                                                                       d'une longueur égale ou supérieure à 1 pouce et d'un
73.64-50 ( 148 )
                                                                       diamètre égal ou supérieur à 0,065 pouce
      75 ( 148 )
      79 ( 148 )                                                            Tige lisse :
73.66-40 ( 148)               646.2622                                      — non revêtus , ni recouverts , ni peints
      81 ( 148 )
      86 ( 148 )                                                                revêtus , recouverts ou peints
      89 ( 148 )              646.2624                                          — galvanisés
73.73-53 ( 148 )              646.2626                                          — revêtus de vinyl , de résine ou de cément
      54 ( 148 )              646.2628                                          —    autres
      55 ( 148 )
      59 < 148 )                                                            autres :
      74 ( 148 )              646.2642                                      — non revêtus , ni recouverts , ni peints
      83 ( 148 )
                                                                                revêtus , recouverts ou peints
      89 ( 148 )
73.74-51 ( r48 )              646.2644                                          — galvanisés
      52 ( 148 )              646.2646                                          — revêtus de vinyl , de résine ou de cément
                              646.2648                                          —    autres
 ---pagebreak---                                                                                                                   N° L 91 / 69
7 . 4 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes
                                                                          TS USA
                    Code Nimexe
                                         Code                                 Désignation de la marchandise
73.74-53 ( 148 )                                                    autres ( sauf découpés )
         54 ( 148 )              646.3040                               — autres que crampons pour éléments ' de voies fer­
         59 ( 148 )                                                         rées
         74 ( 148 )
         83 ( 148 )              646.3200                   — de deux pièces ou plus
         89 ( 148 )              646.3600 ( 122 )        — autres ( sauf en cuivre )
73.76-13 ( 148 )
         14 ( 148 )
         15 ( 148 )
         16 ( 148 )
         19 ( 148 )
                                                   CATEGORIE 14
                                                     FER NOIR
                                                                           TS USA
                     Code Nimexe
                                          Code                                 Désignation de la marchandise
 73.12-21 ( 186 )                                        Fer noir, non découpé , ni embouti , ni estampé , dans une forme autre
          25 ( 1W )                                      que rectangulaire ou carrée , non revêtu , ni recouvert d'autres métaux
          29 ( 186 )                                     et non plaqué :
          88 ( 186 )              607.6200               — ondulé ou gaufré
          89 { 186 )
 73.13-11 ( 186)                  607.6400               —   autres
          16 ( 186 )
          49 ( 186 )
          50 ( 186 )
          88 ( 186 )
          89 ( 186 )
  73.64-50 ( 186 )
          79 ( 186 )
  73.65-55 ( 18é )
          70 ( 186 )
  73.74-51 ( 18é )
          52 ( 18é )
          53 ( I86 )
          54 ( 186 )
          59 ( 18é )
          83 ( 186 )
          89.(186 )
  73.75-11 ( 18< )
           19 ( 18é )
          63 -("«)
          64 ( 186)
          69 ( 186 )
           73 ( 18é )
           79 ( 186 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 70                   Journal officiel des Communautés européennes                                         7 . 4 . 86
                                                 CATEGORIE 15
                                   TÔLES ET FEUILLARDS MAGNÉTIQUES
                                                                          TS USA
                   Code Nimexe
                                       Code                                  Désignation de la marchandise
73.08-01 ( 51 - 124)                                    Tôles en acier magnétique, non découpées, ni estampées dans une
       03 (". 124 )                                     forme autre que rectangulaire ou carrée, non revêtues, ni recouvertes
       05 ( 51 > 124 )                                  d'autres métaux et non plaquées :
       07 ("• 124 )
       21 (". 124)
                               607.9205                 — décapées mais non laminées à froid
       25 (". 124 )            607.9210                 —   autres
       29 ("'. 124 )
       41 ( 51 - 124 )
                               608.3900                 — Feuillards en acier magnétique au silicium , non découpés, ni
       45 ( 51 - U4 )
                                                            emboutis , ni estampés dans une forme autre que rectangulaire ou
       49 ("• 124)
                                                            carrée , d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce
                                                            au maximum
73.10-11 ( 6.5i,i24 )
       15 ( 6-51.124 )
       17 ( 6, SI , 124 )
       42 { 6, 51 , 124 )
       49 ( 6, 51 , 124 )
73.12-11 ( 51 - 124 )
       19 ( 51 > 124 )
       25 ( 51 , 124, 206 )
       29 ( 51 , 124, 206 )
       40 ( S1 - 124 )
       88 ( 51 - 124 )
       g9 ( 51 , 124, 207 )
73.13-11 ( 51,124, 206 )
       1 g ( 51 , 124, 206 )
       17(51 , 124)
       19 ( 51 > 124 )
       21 (»• 124 )
       23 («. 124 )
      26 ( 51 - 124 )
      32 ("- 124 )
      34 ("• 124 )
      36 («• 124 )
      41 ( S1 ' 124 )
      43 ( 51 > 124 )
      45 («. 124 )
      47 ("■ 124 )
      49 ( 51 , 124, 206 )
      50 (". 124 )
      £2 ( 5°. 51 . 124, 207 )
      88 ( S1 > 124 )
      g9 ( 51 , 124, 207)
73.62-10 ( 5 !. 1 24 )
73.63-21 ( 6 - 51 , 124 )
      29 ( 6,51,124)
      79 ( 6 , 51 , 124A
                                                                                                   t
      79 ( 6,51,124 )
73.64-20 ( 51 . 124 )
      50 ( 51,124, 206 )
      79 ( 51 , 124, 207 )
73.65-21 ( 5 '. 1 24 ) -
      23 ( 5i . i 24) -
      25 (". 124)
      53 ( 51.124 )
      55 ( 51,124,206 )
      70 ( 51 , 124, 207)
73.72-11 ( 51.124).
      19(51.124 )
73.73-23 ( 6.51,124)
      24 ( 6> 51 , 124)
      25 ( 6.51,124 )
      26 ( 6.51.124)
 ---pagebreak---                                                                                                                N° L 91 / 71
7 . 4 . 86                        Journal officiel des Communautés européennes
                                                                          TS USA
                    Code Nimexe
                                         Code                                Désignation de la marchandise
73.73-29 ( 6> 51 - 124 )
         33 («.*."4 )
         34 ( 6.51.124 )
         35 ( é- 51 - 124 )
         36 («. 51.124 )
         3Q / 6, 51 , 124 \
         72 («. 51.124 )
         83 ( 6- 51 - 124 )
         89 ( 6.51.124 )
 73.74-21 ( 51 - 124 )
         29 ("• 124)
         52 (51 , 124, 206 )
         52 (51 . 124, 206)
         53 (51 , 124, 206 )
         54 ( 51 , 124, 206 )
         59 ( 51 , 124, 206 )
         y4 (51 , 124, 207 )
         83 ("• 124' 207 )
         g9 ( 51 , 124, 207 )
 73.75-89 ( 51 ' 124' 207 )
         2 J ( 51 , 124, 206 )
          29 ( 51 , 124, 206 )
         29 ("• 124 )
         39 (51 - 124 )
         49 ( 51 , 124 )
         59 ("• 124)
          g9 (51 , 124, 206 )
          73 ( 51 , 124, 207 )
          79 (51 , 124, 207 )
                                                    CATEGORIE 16
                                                   TIN FREE STEEL
                                                                           TS USA
                      Code Nimexe
                                          Code                                Désignation de la marchandise
  73.10-49 ( 163 )                                        Tôles et feuillards de fer ou d'acier , même découpés , emboutis ou
  73.12-77 i76 )                                          estampés dans une forme autre que rectangulaire ou carrée, revêtus ou
          81 ( 163 )                                      recouverts par électrolyse de métaux communs autres que l'étain , le
          85 ( 163 )                                      plomb ou le zinc :
          87 ( 163 )               609.1710               — revêtus ou recouverts d'oxyde de chrome ou de chrome et d'oxyde
          89 ( 163 )                                          de chrome
  73.13-82
           84 ( 163 )              609.1790               —   autres
           86 ( 163 )
           87 ( 163 )
          89 ( 163 )
           92 ( 163 )
  73.63-79 ( 163 )
  73.64-79 ( 163 )
  73.65-70 ( 163 )
           81 ( 163 )
  73.73-83 ( 163 )
           89 ( 163 )
   73.74-83 ( 163 )
           89 ( 163 )
   73.75-73 ( U3 )
           79 ( 163 )
           83 ( 163 ) .
           84 ( 163 )
           89 ( 163 )
                                      J
 ---pagebreak--- N° L 91 / 72                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                      7.4 . 86
                                                                    CATEGORIE 17
                                                    FEUILLARDS LAMINÉS À FROID
                                                                                             TS USA
                   Code Nimexe
                                                   Code                                         Désignation de la marchandise
73.10-30 ( 4' 5 ' 6' ", 199,205 )                                        Feuillards en fer ou en acier, non découpés ni emboutis , ni estampés
      45 (4, 5 , 6, 59 , 199 , 205 )                                     dans une forme non rectangulaire ni carrée :
      49 / 4, 5 , 6, 59, 193, 199, 205 )
                                                                            autres qu'en fer ou acier allié :
73.12-21 (4,5,59,60,199,205 )
      25 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                             de 0,01 pouce ou moins en épaisseur :
      29 (4, 5 , 59, 60, 199, 205 )         608.1940                             — laminés à froid
      40 ( 4, 5, 59, 60, 199, 205 )
      51 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                             de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maximum en
      59 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                             épaisseur , laminés à froid :
      g } (4, 5 , 59, 60, 199, 205 )        608.2145 ( 184 )                     — de moins de 2 pouces en largeur , en rouleaux
          ^ 4, 5 , 59, 60, 199 , 205 )
      65 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )        608.2150 ( 184 )                     —   autres
      75 ( 4 , 5 , 59, 60, 199 , 205 )                                           de plus de 0,05 pouce en épaisseur :
      81 / 4, 5 , 59, 60, 193, 199, 205 )
                                            608.2340                             — laminés à froid
      g5 ( 4, 5 , 59, 60, 193 , 199, 205 )
      g7 ( 4, 5 , 59 , 60, 193 , 199, 205 )                                 en fer ou acier allié :
      88 (4- -5 , 59 , 60, 199, 205 )
                                                                                 de 0,01 pouce ou moins en épaisseur :
      89 (4> 5 , 59, 60> 193 > 199- 205 )
73-63-50 ( 4,5,6,59, 199, 205 )             608.3820 ( 33 )                      — autres qu'en acier inoxydable , acier réfractaire , acier à
      74 (4, 5 , 6, 59, 199, 205 )                                                   outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii ) de cette
      79 (4, 5 , 6, 59, 193 , 199, 205 )                                             sous-partie , acier pour couteaux de machines à copeaux du
73.64-50 ( 4> 5* 59' 60,199,205)                                                     type spécifié dans la note 2 ( h ) ( viii) et acier pour scies à
      75 ( 4, 5 , 59, 60, 199 , 205 )                                               ruban du type spécifié à la note statistique 1 ( b), ou autre
      79 ( 4, 5 , 59, 60, 193 , 199, 205 )                                           acier à outils
73.73-53 (4> 5, 6, 59, 199, 205 )                                                de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maximum en
      54 (4, 5 , 6, 59, 199, 205 )                                               épaisseur :
      55 ( 4, 5 , 6, 59, 199, 205 )
                                            608.5520 ( 33 ) ( 184 )              — autres qu'en acier magnétique au silicium , acier inoxyda­
      59 ( 4, 5 , 6, 59, 199, 205 )
      74 (4, 5 , 6, 59, 199, 205 )                                                   ble , acier réfractaire , acier à outils du type spécifié à la note
      83 ( 4, 5 , 6, 59, 193 , 199, 205 )                                            2 (h ) (vii) de cette sous-partie, acier pour couteaux de
      89 (4 , 5 , 6, 59, 193 , 199, 205 )                                            machines à copeaux du type spécifié à la note 2 (h) (viii) et
73.74-51 ( 4' 5 ' 59' é0, 199> 205 )                                                 acier pour scies à ruban du type spécifié à la note statistique
                                                                                     1 ( b ), ou autre acier à outils
      52 ( 4i 5, 59, 60, 199, 205 )
      53 (4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                              de plus de 0,05 pouce en épaisseur :
      54 ( 4, 5, 59, 60, 199, 205 )         608.6720 {")                         — autres qu'acier inoxydable , acier réfractaire , acier à outils
      59 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )
      74 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )
                                                                                     du type spécifié à la note 2 (h ) (vii ) de cette sous-partie,
      83 (4, 5 , 59, 60, 193 , 199, 205 )
                                                                                     acier pour couteaux de machines à copeaux du type spécifié
      89 ( 4, 5 , 59, 60, 193 , 199, 205 )
                                                                                     à la note 2 ( h) (viii ) et acier pour scies à ruban du type
                                                                                     spécifié à la note statistique 1 ( b ), ou autre acier à outils
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 91 / 73
                                                           CATEGORIE 18
                                       BARRES PARACHEVÉES A FROID ET AUTRES BARRES
                                                                                   TS USA
                     Code Nimexe
                                                 Code                                   Désignation de la marchandise
                                                   A. NON OBTENUES A FROID
73.09-00 ( 32- 35 - 191 )                606.8600                 — Barres autres que barres d'armature déformées pour ciment ou
-73 1 n.49 / 29a , 29b , 188 , 191 \                                 béton , autres qu'en alliage , non obtenues à froid, revêtues ou
73.12-51 («b, 188 , 19 !) -                                          recouvertes d'autres métaux
         59 (29b, 188 , 191 )
              ( 29b, 188, 191 ) -
         63 ( 29b, 188, 191 )
         65 ( 29b, 188 , 191 ) ^
         77 ( 29b, 188, 191 ) ■
         81 ( 29b, 188 , 191 )
         g5 ( 29b, 188 , 191 )
         g7 ( 29b, 188 , 191 )
         g9 ( 29b, 188 , 191 )
 73.62-30 ( 32> 35 - m )
73.63-79 ( 29a- 29b- 188 > 191 )
 73.64-79 ( 29b, 188 , 191 )
 73.72-33 ( 32. 3S- 191 )
         39 ( 32,35,191 )
 73.73-83 ( 29a- 29b- 188 > 191 )
         g ^ ( 29a, 29b, 188, 191 )
 73.74-83 ( 29b- 188 ' 191 )
         g9 ( 29b, 188 , 191 )
                                                       B. OBTENUES A FROID
 73.10-30 (4- 29a- 29c' 68 - 76 )                                 Barres en acier autres que barres d'armature déformées pour ciment ou
         45 (4, 29a, 29c, 68, 76 )                                béton obtenues à froid :
         49 (4, 29a, 29c, 34, 68, 76 )                            autres qu'en acier allié :
 73.12-21 ( 4, 29c, 68,76)
         25 (4, 29c, 68 , 76 )            606.8805                — contenant en poids plus de 0,1 % de soufre ou de plomb
         29 ( 4, 29c, 68 , 76 )           606.8815                —   autres
         4Q (4, 29c, 68, 76 )
         5J ( 4, 29c, 68 , 76 )                                   en acier allié :
         59 ( 4, 29c, 68 , 76 )           606.9900                — autres qu'en acier inoxydable , acier à outils du type spécifié à la
         61 (4, 29c, 68 , 76)                                         note 2 (h) (vii ) de la sous-partie , acier pour couteau de machines à
         63 ( 4> 29c> 68' 7ë )                                        copeaux , acier rapide à outils , acier pour scies à ruban ou autre
          65 (4- 29c' 68 ' 76 )                                       acier à outils
         75 (4, 29c, 68 , 76 )
         77 (4, 29c, 68, 76 )
          g J ( 4, 29c, 68 , 76 )
          85 (4> 2*> 68 ' 7é )
          g7 (4, 29c, 68, 76 )
          88 ( 4, 29c, 68 , 76 )
          g9 ( 4, 29c, 68 , 76 )
 73.14-01          14' é8 )
          J J (4, 14, 68 )
          13 ( 4- 14- 68 )
          15 ( 4' 14'-«8 )
          19(4,14, 68 )
          21 (4, 68, 76 )
          41 ( 4, 68 , 76 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 74                                Journal officiel des Communautés européennes                                7.4 . 86
                                                                                       TS USA
                  Code.Nimexe
                                                    Code                                  Désignation de la marchandise
73.14-43 ( 4- 68 - 76 )
      45 (4, 68 , 76 )
      49 ( 4, 68, 76 )
      81 ( 4, 68, 76 )'
      91 (4, 68 , 76)
      99 ^ 4, 68, 76 )
73.63-50 ( 4' 29a' 29c' 68 - 76 )
      74 (4, 29a, 29c, 68 , 76 )
      79 ( 4, 29a, 29c, 34, 68, 76 )
73.64-50 (4' 29c> 68 - 76 )
      75 (4, 29c, 68 , 76 )
      79 (4, 29c, 68, 76 )
73.66-40 (4- 68 - 76 )
      81 (4- 68- 76)
      86 (4- 68- 76)
      89 (4.68. 7«)
73.73-53 ( 4- "a, 29c, 68, 76)
      54 (4, 29a, 29c, 68 , 76 ) r
      55 (4, 29a, 29c, 68 , 76 )
      59 ( 4, 29a, 29c, 68 , 76)                                    •
      74 (4, 29a, 29c, 68 , 76 )
      g3 ( 4, 29a, 29c, 34, 68 , 76 )
      g9 (4, 29a, 29c, 34 , 68 , 76 )
73.74-51 (4, 29c, 68, 76 )
      52 ( 4, 29c, 68, 76 )
      53 ( 4, 29c, 68 , 76 )
      54 ( 4, 29c, 68, 76 )
      59 ( 4, 29c, 68, 76 )
      74 (4, 29c, 68 , 76 )
      83 (4> 29c' 68 ' 76 )
      g_9 (4, 29c, 68 , 76)
73.76-13 (4- 68 - 76 )
      14 (4, 68, 76 )
      15 (4- 68 - 76 )
      16 ( 4' 68> 76 )
      19 ( 4, 68, 76)
                                      C. BARRES CREUSES EN ACIER POUR LE FORAGE DES MINES
73.10-18 ( 187 )                                                      Barres creuses en acier pour le forage des mines :
73.63-29 ( 187 )
                                                                      autres qu'en acier allié :
      50 ( 187 )
      72 ( 187 )                            607.0500                  — évaluées à 8 cents ou moins par livre
      74 ( 187)                             607.0700                  — évaluées à plus de 8 cents par livre
      79 ( 187 )
73.73-13 ( 187 )                            607.0900                  — Acier allié
      14 ( 187 )
      19 ( 187 )
      33 ( 187)
      34 ( 187)
      35 ( 187 )
      39 ( 187 )
      53 ( 187 )
      54 ( 187 )
      55 ( 187)
      59 ( 187 )
      72 ( 187 )
      74 ( 187 )
      83 ( 187)
      89 ( 187)
 ---pagebreak---                                Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 91 / 75
7 . 4 . 86
                                                CATEGORIE 19
                                     PROFILÉS DE MOINS DE 3 POUCES
                                                                        TS USA
                   Code Nimexe
                                      Code                                 Désignation de la marchandise
73.11-11 ( 77- 191 )                                   Profilés en fer ou acier , laminés à chaud , forgés, écrasés, étirés,
         19 (77, 191 )                                 obtenus à froid ou parachevés à froid :
         20 (77- 191 )
                                                       laminés à chaud ou obtenus à froid et pesant plus de 0,29 livre par
         31 (77' m )
         39 (77- 191 )                                 pied courant :
         41 ( 77> m )                                  non percés, ni autrement façonnés :
         43 (77- 191 )
         49 C7- 191 ) :                                autres qu'en fer ou acier allié :
 73.16-11 (77, m )
                                                       d'une section maximale inférieure à 3 pouces
 73.63-10 (77- 191 )
         29 ( 77- 191 )        609.8050                    cornières
         50 (77- 191 )         609.8070                — profilés en U
         72 (77> 191 )
         74 (77' 191 )         609.8090                —   autres
         79 (77- 191 )
 73.73-13 (77' 191 )
         14 (77 - 191 )
         19 (7?, 191 )
         33 (77- 191 )
         34 C7- 191 )
         35 (77- 191 )
         36 (77' m )
         39 C7' 191 )
         43 (77, i9i )
         49 (77- 191 )
         53 ( 77- 191 )
         54 (77- 191 )
          55 (77> 191 )
          59 (77> 191 )
         72 (77> 191 )
         74 C7' 191 )
          83 l77' 1*1 )
          89 ( 7?, i9i )
 ---pagebreak--- N° L 91 / 76                    Journal officiel des Communautés européennes                                         7 . 4 . 86
                                                 CATEGORIE 20
                              BARRES D'ARMATURE POUR CIMENT OU BÉTON
                                                                          TS USA
                  Code Nimexe
                                       Code                                  Désignation de la marchandise
73.10-12                                                Barres d'armature déformées pour ciment ou béton :
      14
                               606.7900                 — autres qu'en acier allié
73.63-29 ( 71 )
73.73-33 ( 71 )                606.8100                 — en acier allié
      34 ( 71 ) .
      35 ( 71 )
      36 ( 7 >)
      39 ( 71 )
                                                 CATÉGORIE 21
I                                       ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES
                                                                          TS USA
                  Code Nimexe
                                       Code                                  Désignation de la marchandise
73.16-40 ( 151 )                                       Éclisses et selles d'assise :
      51 ( 151 )               610.2500
      95 ( 151 )                                       — autres qu'en acier allié
      99(15 !)                 610.2600                — en acier allié
73.31-97 ( 2é )                646.3020                — Crampons pour éléments de voies ferrées
      98 ( 26)
86.09-51
      59
                                                       Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées :
                               690.2500                — Essieux et leurs parties , ainsi que barres d'essieu en fer ou en
                                                           acier
1                              690.3000                — Roues et leurs parties en fer ou en acier , même montées sur essieux
                                                           en fer ou en acier
 ---pagebreak---                                                                                                                N° L 91 / 77
7 . 4 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                     CATEGORIE 24
                                             FIL EN ACIER INOXYDABLE
                                                                              TS USA
                     Code Nimexe
                                           Code                                  Désignation de la marchandise
 73.10-30 (75,' 147, 215 )                                  Fil en acier inoxydable :
         45 ( 75 , 147,215 )                                Fil plat, non revêtu ni recouvert de métaux
         49 (75 , 147, 215 )
 73.12-21 i 57- 75 ' 147- 215 )     609.3020                — 0,01 pouce au maximum en épaisseur
         25 ( 57, 75 , 147 , 215 )  609.3320                — de plus de 0,01 pouce en épaisseur
         29 ( 57, 75, 147 , 215 )
         4Q ( 57, 75 , 147, 215 )
         75 ( 57, 75 , 147 , 215 )
         g 8 ( 57,75 , 147, 215 )
         89 ( 57, 75 , 147 , 215 )                          Fil rond :
 73.14-01 ( 3 > 147- 215 )
         H ( 3 , 147 , 215J         609.4502                — d'un diamètre inférieur à 0,060 pouce mais ne pouvant être
         13 ( 3 - 147. 215 )                                     inférieur à 0,030 pouce
         15 .( 3 , 147, 215 )       609.4504                — d'un diamètre inférieur à 0,030 pouce
         29 ( 3,147,215 )
         21 ( 75< 147> 215 )        609.4542                — d'un diamètre inférieur à 0,200 pouce mais ne pouvant être
         41 (75 , 147, 215 )                                     inférieur à 0,060 pouce
         43 (75.147,215 )           609.4544                     d'un diamètre égal ou supérieur à 0,200 pouce
         45 (75, 147 , 215 )
         49 (75, 147, 215 )
         81 ( 75 , 147,215 )
          91 ( 75 , 147, 215 )
          99 (75, 147, 215 )
  73.63-50 ( 75 - 147> 215 )
          74 ( 75 , 147, 215 )
          79 ( 75 , 147, 215 )
  73.64-50 ( 57 , 75 , 147, 215 )
          75 ( 57, 75 , 147 , 215 )
          79 ( 57, 75, 147, 215 )
  73.66-40 (75 - 147- 215 )
          81 ( 75, 147, 215 )
          86 ( 75 - 147 - 215 )
          89 (75, 147, 215 )
  73.73-53 (75 , 147, 215 )
          54 (75 , 147, 215 )
          55 ( 75, 147, 215 )
          59 ( 75 - 147- 215 )
          74 ( 75, 147 , 215 )
          83 (75 , 147, 215 )
          89 ( 75 , 147, 215 )
  73.74-51 ( 57,75,147,215 )
          52 (57, 75 , 147, 215 )
          53 ( 57 , 75 , 147, 215 )
          54 ( 57 , 75 , 147, 215 )
          59 ( 57, 75 , 147 , 215 )
          74 ( 57, 75 , 147 , 215 )
           83 (57> 75 ' 147' 215 )
           89 ( 57, 75 , 147, 215 )
   73.76-13 ( 75 - 147- 215 )
           14 ( 75 , 147, 215 )
           15 ( 75, 147, 215 )
           16 ( 75 , 147, 215 )
           19 (75 , 147 , 215 )
 ---pagebreak---  N° L 91 / 78                    Journal officiel des Communautés européennes                                                7 . 4 . 86
                                                  CATEGORIE 25
                                                     TORONS
                                                                             TS USA
                   Code Nimexe
                                        Code                                    Désignation de la marchandise
 73.25-11 ( 103 )                                        Torons , câbles et cordages en fil , même coupés et même munis
       21 ( 103 )                                        d'agrafes, de têtes d'injection , de pinces , de colliers , de cosses , de
       31 f 03 )                                         tourets ou autres accessoires , ou bien façonnés en élingues, filets de
       35 ( 103 )                                        chargement ou articles similaires :
       39 ( 103 )
       51 ( 103 )                                            non munis d'accessoires et non façonnés en articles :
       55 ( 103 )                                                non recouverts de textile ou autre matériaux non métalli­
       59 ( 103 )                                                ques :
       98 ( 103 )
                                                                     Torons :
                                642.0800                             — d'acier inoxydable
                                                                         autres :
                                                                               en fer ou en acier (sauf inoxydable) :
                                642.1105                                       — en double fil torsadé pour être utilisé en clôture
                                642.1120                                       — pour béton précontraint
                                                                                   autres :
                                                                                        galvanisés :
                                642.1142                                                — Torons à ame ACSR
                                642.1146                                                —   autres
                                                 CATEGORIE 26
                                                     CÂBLE
                                                                            TS USA
                  Code Nimexe
                                       Code                                     Désignation de la marchandise
73.25-11 ( 104 )                                        Câbles et cordages en fil, même coupés, même munis d'agrafes, de
      21 ( 104 )                                        têtes d'injection , de pinces , de colliers , de cosses, de tourets ou autres
      31 ( 104 )                                        accessoires ou bien façonnés en élingues , filets de chargement ou
      35 ( 104 )                                        articles similaires :
      39 ( 104 )
      51 ( 104)                                             non munis d'accessoires et non façonnés en articles :
      55 ( 104 )                                                non recouverts de textile ou autre matériaux non métallique :
      59 ( 104 )
      98 ( 104)                                                     Câbles et cordages autres que torons :
                               642.1200                             — évalués à moins de 13 cents par livre (lb)
                                                                        évalués à 13 cents ou plus par livre (lb):
                               642.1400                                 — en acier inoxydable
                                                                              autres :
                                                                                  en fer ou en acier ( sauf inoxydable):
                                                                                       autres qu'en fil cuivré :
                               642.1610                                                    — galvanisés
                               642.1650                                                    —   autres
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 91 / 79
                                                           CATEGORIE 27
                                                     AUTRES ACIERS SPÉCIAUX
                                                                                    TS USA
                     code Nimexe
                                                  Code                                  Désignation de la marchandise
73.07-12 ( 201 , 220 )                                            Barres en acier, autres que barres d'armature pour ciment ou béton :
         J 5 ( 201,220 )
73.08-01 ( 201 - 204 )
                                                                  Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii ) de la présente
         03 / 201 , 204 \                                         sous-partie :
         05 ( 2°1 . 2°4)                  606.9105                — non obtenu à froid
         Q7 ( 201 , 204)                  606.9110                — obtenu à froid
         21 ( 2°1 . 204 )
         25 (201 . 204 )
         29 ( 201 , 204 )
         41 ( 201,204 )
         45 ( Ml . 2"4 )                                          Fil machine en acier à outils du type spécifié à la note 2 ( h ) ( vii) de la
         49 ( 201 , 204 )
                                                                  présente sous-partie :
 73.09-00 (201 )
 73.10-11 (201 )                          607.3200                — non trempé , non traité et non partiellement fabriqué
         15 ( 201 . 2<>4 )                607.4800                — trempé , traité ou partiellement fabriqué
         17 ( 201 , 204 )
         20 (201 > 2°4 )
         30 ( 76- 201 ' 204)
         42 (201,204 )
         45 ( 76, 201 , 204 )                                     Tôles de fer ou d'acier , non découpées , ni embouties ni estampées dans
         49 ( 76, 193 , 201 , 204 )                               une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du
 73.12-11 ( 20i . 2°4 )                                           n° 609.17 ):
         19 ( 201 , 204 )
         21 (76, 201 , 204)                                       non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux, ni plaquées :
         25 (76, 201 , 204 )                                           autres que tôles noires :
         29 ( 76, 201 , 204 )
         40 (76, 201 , 204 )                                               non décapées et non laminées à froid :
         59 ( 76, 201 , 204, 234 )        607.6900                         — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii ) de la
         81 ( 76, 201 , 204, 234 )                                             présente sous-partie
         g3 (76, 201 , 204, 234 )
         65 ( 76, 201 , 204, 234)                                          décapées ou laminées à froid :
         71 ( 201,204,234 )               607.8600                         — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la
         75 ( 76, 201 , 204, 234 )                                             présente sous-partie
         77 ( 29b, 79c, 76, 201 )
                                          607.9315                         — Tôles en acier réfractaire
          g 1 ( 76, 193, 201 , 204, 234 )
          £5 ( 76, 193 , 201 , 204, 234 )
          g7 (76, 193 , 201 , 204, 234 )
          g 8 (76, 201, 204)
          £9 ( 76, 193 , 201 , 204, 234 )
 73.13-11 ( 201 > 2o4 )                                            Bandes de fer ou d'acier allié , non découpées , ni embouties , ni
          16 ( an , 204 )                                          estampées dans une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que
          17 (201 , 204 )                                          celles du n° 609.17 ):
          19 ( 201 , 204 )                                             d'une épaisseur maximale de 0,01 pouce :
          21 ( 201 , 204 )
          23 ( 201 , 204 )
                                          608.3100                      — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la présente
          26 ( 201 - 204 )                                                  sous-partie
          32 ( 201 - 204 )                 608.3810                     — Acier réfractaire
          34 ( 201 , 204 )                                              d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce , mais de 0,05 pouce
          36 (201 , 204 )                                               maximum
          41 ( 201 , 204 )
          43 ( a».-»4)                     608.4700                     — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii ) de la présente
          45 (201 , 204 )                                                   sous-partie
          47 ( 201,204 )                   608.5510                     — Acier réfractaire
          49 (-201,-204 )
          50 ( 201, 204 )                                               d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce
          62 ( so. 201 . 204 )             608.5900                     — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii ) de la présente
          88 ( 201 - 204 )                                                  sous-partie
          g9 (38, 201 , 204 )
                                           608.6710                     — Acier réfractaire
  73.14-01 ( 14' 201 )
           11 ( 14- 201 )
 ---pagebreak---  N 0 L 91 / 80                         Journal officiel des Communautés européennes                         7 . 4 . 86
                                                                           TS USA
                    code Nimexe
                                             Code                             Désignation de la marchandise
 73.14-13 ( 14- 201 )
        15 ( 14- 201 )
        19 ( 14 , 201 )
        21 ( 76> 201 )
       41 ( 76,201 )
       43 ( 76- 201 )
       45 ( 76' 201 )
       49 ( 76, 201 )
        81 ( 76- 201 )
       91 ( 76> 201 )
       99 ( 76, 201 )
 73.61-10 ( 201 , 22°- 231 )
       5Q ( 201 , 220, 231 )
73.62-10 ( 201 > 204 )
       30 ( 201 ) -
73.63-10 ( 201 )
       21 ( 20U204 )
       29 ( 201 , 204 )
       50 ( 76,201,204 )
       72 ( 201 , 204 )
       74 ( 76, 201 , 204 )
       79 ( 76, 193 , 201 , 204 )
73.64-20 ( 201.204 )
       50 ( 76- 201 > 204 )
       72 ( 201 , 204, 234)
       75(76,201,204,234 )
       79 ( 76, 193 , 201 , 204, 234 )
73.65-21 ( 201.204 )
       23 ( 201 - 204 )
       25 ( 201 . 204 )
       53 ( 201 , 204 )
       55 ( 201 - 204 )
       70 ( 38 , 201 , 204 )
73.66-40 i 76' 201 )
       81 ( 76, 2°1 )
       86 ( 76> 201 )
       89 ( 76, 201 )
73.71-13 ( 201,220, 231 )
       14 ( 201 , 220, 231 )
       19 ( 201 , 220, 231 )
       53 ( 201,220,231 )
       54 ( 201 , 220, 231 )
       55 ( 201,220, 231 )
       5g ( 201 , 220, 231 )
       59 ( 201,220,231 )
73.72-11 ( 201,204 )
       13 ( 201,204 )
       19 ^ 201 , 204 )
       33 ( 201 )
      39 ( 201 )
73.73-13 ( 201 )
       14 ( 201 )
       19 ( 201 )
      23 ( 201,204 )
      24 ( 201 , 204 )
      25 ( 201 , 204 )
      26 ( 201 - 204)
      29 ( 201 , 204 )
      33 ( 201 - 204)
      34 ( 201,204)
      3 C / 201 , 204 \
      36 ( 201 , 204 )
      39 ( 201,204 )
      53 ( 76, 201 , 204 )
      54 ( 76, 201 , 204 )
      55 ( 76.201,204 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                               Journal officiel des Communautés européennes                         N 0 L 91 / 81
                                                                             TS USA
                     code Nimexe
                                                Code                            Désignation de la marchandise
73.73-59 (^, 201,204 )
         72 (201 , 204, 234 )
         y4 / 76, 201 , 204, 234 )
         g3 (76, 193 , 201 , 204, 234 )
         g9 / 76, 193 , 201 , 204, 234 )
73.74-21 ( 201,204)
         23 ( 201,204 )
         29 ( 201 , 204 )
         5J / 76, 201 , 204 )
         52 ( 76, 201 , 204 )
         53 ( 76, 201 , 204 )
         54 / 76, 201 , 204 )
         59 / 76, 201 , 204 )
         72 ( 201 , 204, 234 )
         74 / 76, 201 , 204, 234 )
         g3 / 76, 193 , 201 , 204, 234 )
         g9 / 76, 193 , 201 , 204, 234 )
73.75-11 ( 201,204 )
         J 9 ( 201 , 204 )
         23 ( 201,204 )
         24 ( 201 , 204 )
         29 (201 , 204 )
         33 (201,204 )
         34 ( 201,204)
         39 (201 , 204 )
         43 ( 201 - 204)
         44 ( 201,204 )
         49 ( 201,204 )
         53 ( 201,204 )
         54 ( 201,204 )
         59 ( 201 , 204 )
         63 (201,204 )
         64 ( 201 - 204 )
         69 ( 201,204 )
         73 ( 38, 201 , 204 )
         79 ( 38 , 201 , 204 )
 73.76-13 (76- 201 )
         14 (76, 201 )
         15 (76, 201 )
         16 (76, 2°1 )
         19 ( 76, 2Q1 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 82                    Journal officiel des Communautés européennes                                             7 . 4 . 86
                                                  CATEGORIE 28
                                     PROFILÉS ET POUTRELLES FABRIQUÉS
                                                                            TS USA
                    Code Nimexe
                                        Code                                   Désignation de la marchandise
73 . 1 1-11 C 172)                                      Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud, forgés, étirés, ou
         12 ( 172 )                                     bien obtenus et parachevés à froid , percés, ou autrement façonnés :
         14 ( 172 )
         16 ( 172)                                           laminés à chaud ou obtenus à froid, d'un poids de plus de
         19 ( 172)                                           0,29 livre (lb) par pied courant :
         20 ( 172)                                               percés ou autrement façonnés :
         31 ( 172 )             609.8400                         — autres que fers ou aciers alliés
         39 ( 172 )
         41 ( 172)              609.8600                         — Fers ou aciers alliés
         43 ( 172)                                           obtenus à froid et d'un poids intérieur ou égal à 0,29 livre (lb) par
         49 ( 172)                                           pied courant :
73.21-10 ( 109 )
                                609.8800                     — autres que fers ou aciers alliés
         20 ( 109)
         40 ( 109)              609.9000                     — Fers ou aciers alliés
         50 ( 109)
         60
         70 ( 109 )
         99 ( 109 )
73.63-10 ( 172)                                         Hangars et autres bâtiments, ponts, éléments de ponts, portes d'éclu­
         29 ( I72)                                      ses , tours, pylônes, toitures , charpentes , cadres de portes et fenêtres,
         50 ( 172 )                                     rideaux de fermeture, balustrades, colonnes , piliers , pieux , autres
         72 ( 172 )                                     constructions ainsi que leur partie de métal de base :
         74 0 72 )
                                                             de fer ou en acier :
         79 ( 172)
73.73-13 ( 172 )                                                 Colonnes, piliers, pieux, supports et autres éléments de cons­
         14 ( 172)                                               truction similaires :
         19 ( 172)
         33 ( 172 )                                                  Non partiellement en fer ou aciers alliés :
         34 ( 172 )             652.9400                             — autres que fonte (sauf fonte malléable) ébauchés ou
         35 ( 172 )                                                      façonnés
         36 ( 172)                                                   Partiellement en fer ou aciers alliées :
         39 ( 172)
         43 ( 172)              652.9600                             — autres que partiellement en acier inoxydable
         49 ( 172 )             653.0000                     — autres que cadres de portes et fenêtres et plate-formes de forage
         53 ( 172)                                               et d'extraction de pétrole et de gaz naturel en mer et éléments
        54 ( 172)                                                de celles-ci
         55 ( 172)
         59 ( 172 )
         72 ( 172 )
        74 ( 172)
        83 C72)
         89 ( 172)
 ---pagebreak---                                                                                                                                                  N 0 L 91 / 83
7 . 4 . 86                                                   Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                    CATEGORIE 29
                                                            TÔLES ET FEUILLARDS EN ACIER INOXYDABLE
                                                                                                           TS USA
                    Code Nimexe
                                                                    Code                                      Désignation de la marchandise
73.08-01 ( S. 54, 55 , 56, 61 )                                                           Tôles en acier inoxydable , non découpées , ni embouties ni estampées
         Q3 (5, 54, 55 , 56, 61 )                                                         dans une forme non rectangulaire ou non carrée (autres que celles du
         05 ( 54,55,56, 61 )                                                              n° 609.17 ) :
         Q7 (54, 55, 56, 61 )                                                                non revêtues ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
         21 (5, 54,55,56,61 )
         25 (54, 55, 56, 61 )                                                                    autres que tôles noires :
         29 (54, 55, 56, 61 )                                607.7610 (54 ) {5$ ) ( 56 )         — non décapées et non laminées à froid
             (5, 54, 55, 56, 61 )
         45 (54, 55, 56, 61 )                                607.9010 (54 ) (55 ) (")            — décapées mais non laminées à froid
         49 (54, 55, 56, 61 )                                607.9020 ( S4 ) (55 ) ( 56 )        — décapées ou laminées à froid
 73 10-11 («. 54-, 55, 57, 58, 61,226)
         15 (6, 54, 55,57, 58,61,226)
         17 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
         30 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
         42 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)                                                 Bandes d'acier inoxydable non découpées, ni embouties, ni estampées
         45 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)                                                 dans une forme non rectangulaire, ou non carrée (autres que celles du
         49 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)                                            n° 609.17 ):
 73 12 11 (5,8,54,55,56,57,58,61,226)
         J9 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)             608.2900 (54 ) ( 55 ) ( 58 ) — d'une épaisseur maximale de 0,01 pouce
         21 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)             608.4300 (54 ) ( 5S )(58 )   — d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce , mais de 0,05 pouce
         25 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)                                              maximum
         29 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
         40 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)             608.5700 (54 ) ( 55 )        — d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce
          51 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
          59 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
          61 (54, 55,57, 58, 61 , 226)
          63 (54, 55,57, 58, 61,226)
          65 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
          71 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
          75 ( 54, 55,57, 58, 61,226 )
          g 1 (54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)
          g5 (54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)
          g7 (54, 55 , 57, 58, 61 , 193, 226 )
          88 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
          g9 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 119, 193, 226)
  73.13-11 ( 5 ' 54' 55, 56, 61 )
          16 (5, 54, 55, 56, 61 )
          17 (5,54, 55, 56,61 )
          19 (5 , 54, 55, 56, 61 )
          21 ( 54, 55, 56, 61 )
          23 (54, 55, 56, 61 )
          26 (S4> 55,56, 61 )
          32 ( 54, 55,56, 61 )
          34 (54, 55, 56, 61 )
          36 (54, 55, 56, 61 )
          41 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )
          43 (54, 55, 56, 61 )
          45 (54, 55 , 56, 61 )
          47 ( 54, 55, 56, 61 )
          49 ( 54, 55, 56, 61 )
          50 (J ' 54'          61 )
           62 (5, 5a, 54, 55, 56, 61 )
           88 (5> 54, 55, 56, 61 )
           g9 (5, 54,55 , 56, 61 , 119 )
  73.62-10 { 5 , 54, 55, 56, 61 )
  73.63-2M6- 54- 55' 57' 58' 61 ' 226)
           29 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
           50 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           72 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
           74 (6, 54, 55 , 57, 58 , 61 , 226 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 84                                            Journal officiel des Communautés européennes                         7 . 4 . 86
                                                                                             TS USA
                    Code Nimexe
                                                                Code                            Désignation de la marchandise
73.63-79 ( 6' 54' 55 ' 57' 58 , 61 , 193 , 22é )
74.64-20 (5 ' 8 ' 54' 55 , 56' 57' 58 ' 61 » 226 )
       5Q (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226 )
       72 ( 54, 55 , 57, 58, 61 , 226 )
       75 ( 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
       79 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 119, 193, 226)
73.65-21 C5 ' 54' 55,56,61 )
       23 ( 54, 55 , 56, 61 )
       25 ( 54, 55 , 56, 61 )
       53 ( 5, 54, 55, 56, 61 )
       55 ( 54, 55, 56, 61 )
       7Q ( 5 , 54, 55, 56, 61 , 119 )
73.72-11 ( 5' 54' 55 - 56- 61 )
       13 ( 5, 54, 55 , 56, 61 )
       19 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )
73.73-23 ( 6' 54> S5« 57- 58> 61 . 22é )
       24 ( 6. 54 > 55 , 57, 58, 61 , 226 )
      25 ( 6, 54, 55 , 57, 58 , 61 , 226 )
      26 ( 6, 54, 55 , 57, 58 , 61 , 226)
      29 ( 6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226 )
      33 ( 6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226 )
      34 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
      35 ( 6,54,55,57,58,61,226 )
      3g ( 6, 54, 55 , 57, 58 , 61 , 226 )
      39 ( 6, 54 , 55, 57, 58 , 61 , 226 )
      53 ( 6, 54, 55 , 57, 58 , 61 , 226 )
      54 ( 6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226 )
      55 ( 6,54,55,57,58,61,226 )
      59 ( 6, 54 , 55, 57, 58, 61 , 226 )
      72 ( 6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226)
      74 ( 6 , 54, 55 , 57, 58 , 61, 226 )
      83 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)
      89 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226 )
73.74-21 ( 5' 8' 54, 55' 56' 57' 58' 61 • 226)
      23 ( 5, 8, 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226 )
      29 ( 5, 8 , 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226 )
      51 ( 5 , 8 , 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226 )
      52 ( 5, 8, 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226)
      53 ( 5 , 8 , 54, 55 , 56, 57, 58 , 61 , 226 )
      54 ( 5, 8, 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226 )
      59 ( 5, 8, 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226 )
      72 ( 54, 55 , 57, 58 , 61 , 226 )
      74 ( 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
      83 ( 5, 8, 54, 55 , 56, 57, 61 , 119, 193 , 226 )
      89 ( 5, 8 , 54, 55, 56, 57, 61 , 119, 193 , 226 )
73.75-11 ( S ' 54' "> 56' 61 )
      19 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )
      23 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )
      24 ( 5, 54, 55 , 56, 61 )
      29 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )
      33 ( 54, 55, 56, 61 )
      34 ( 54, 55, 56, 61 )
      39 ( 54, 55 , 56, 61 )
      43 ( 54, 55 , 56, 61 )
      44 ( 54, 55, 56, 61 )
      49 ( 54, 55, 56, 61 )
      53 ( 5,54, 55, 56, 61 )
      54 ( 5 , 54, 55 , 56, 61 )
      59 ( 5, 54, 55 , 56, 61 )
      63 ( S4- 56' 6Ï)
      64 ( 54, 55, 56, 61 )
      69 ( 54, 55, 56, 61 )
      73 ( 5 , 54, 55, 56, 61 , 119 )
      79 ( 5, 54, 55 , 56, 61 , 119)
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 91 / 85
                                                                      CATEGORIE 30
                                                      TÔLES EN ACIER INOXYDABLE
                                                                                             TS USA
                     Code Nimexe
                                                     Code                                       Désignation de la marchandise
73.08-01 ( 13 > 54> 55 - 61 )                                               Tôles en acier inoxydable découpées, ni embouties , ni estampées dans
         03 ( 13, 54, 55,61 )                                               une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du
         21 ( 13 , 54, 55 , 61 )                                            n° 609.17 ):
         41 ( 13, 54, 55 , 61 )                                                non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
 73.09-00 ( 12> î4> 55' «i )
 73.10-15 1 6' 12 ' 13 , 54,55,61 )                                                autres que tôles noires :
         17 ( 6, 12, 13, 54, 55 , 61 )                                                 non décapées et non laminées à froid :
         30 ( 6, 8 , 13 , 54, 55 , 61 )
         49 ( 6, 13 , 15 , 38 , 54, 55 , 61 ) 607.7603 ( 19 ) ( 54 ) ( 55 )            — d'une épaisseur supérieure à 6 pouces
 73.12-11 (". » 3. w. ". 61 )                 607.7606 ( 54 ) ( 55 )                   —   autres
         19 ( 12, 13, 54, 55 , 61 )
                                              607,9005 ( 54 ) ( 5S )               — décapées ou laminées à froid
         21 (8, 13 , 54, 55 , 61 ) :
         25 (8, 13, 54, 55 , 61 )
         29 ( 8 , 13, 54, 55 , 61 )
         40 ( 13, 15, 54, 55, 61 )
         88 ( 13, 15,54, 55 , 61 )
         g9 ( 13 , 15 , 38 , 54, 55 , 61 )
 73.13-11 ( 13.54,55,61 )
         Ig ( 13 , 54, 55 , 61 )
         17 ( 13, 54, 55, 61 )
         19 ( 13 , 54, 55, 61 )
         41 ( 13 , 54, 55 , 61 )
         50 ( 13,54, 55,61 )
         62 ( 13, 50, 54, 55, 61 )
         88(13.54, 66, 61 )
         g9 ( 13 , 38, 54, 55 , 61 )
 73.62-10 ( 13 ' 54' 55 ' 61 )
         30 ( 12, 54, 55, 61 )
 73.63-29 ( 6 > 12. 13.54, 55, 61 )
         50 ( 6, 8 , 13, 54, 55 , 61 )
         79 ( 6, 13, 15, 38 , 54, 55, 61 )
 73.64-20 ( 12. 13 . 54. 55,61 )
          50 ( 8,13,54, 55,61 )
          79 ( 13 , 15 , 38 , 54, 55, 61 )
 73.65-21 ( 13.54,55,61 )
          53 ( 13,54,55,61 )
          70 ( 13 , 38, 54, 55 , 61 )
 73.72-11 ( 13.54,55,61 ).
          13 ( 13 , 54, 55 , 61 )
          19 ( 13 , 54, 55 , 61 )
          33 ( 12, 54, 55,61 )                                                                                             *
          39 ( 12, 54, 55 , 61 )
  73.73-33 ( 6, 12, n , 54, 55 , 6Ï )
          34 ( 6, 12, 13 , 54, 55 , 61 )
          35 ( 6, 12, 13 , 54, 55 , 61 )
          36 ( 6, 12, 13 , 54, 55, 61 )
          39 ( 6, 12, 13 , 54, 55 , 61 )
          53 ( 6, 8, 13 , 54, 55 , 61 )
          54 ( 6, 8, 13 , 54, 55, 61 )
          59 ( 6, 8, 13, 54, 55, 61 )
          g3 ( 6, 13, 15, 38 , 54, 55 , 61 )
          g9 (6, 13 , 15, 38, 54, 55, 61 )
  73.74-21 ( 12. 13.54,55,61 )
          23 ( 12, 13 , 54, 55 , 61 )
          29 ( 12, 13, 54, 55 , 61 )
          51 ( 8 , 13, 54, 55 , 61 )
          52 ( 8, 13, 54, 55 , 61 )
          53 ( 8, 13, 54 , 55 , 61 )
          54 ( 8 , 13 , 54, 55, 61 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 86                            Journal officiel des Communautés européennes                         7 . 4 . 86
                                                                             TS USA
                  Code Nimexe
                                               Code                             Désignation de la marchandise
73.74-59 («- 13 - 54- 5S ' 61 )
       33 ( 13 , 15 , 38, 54, 55, 61 )
       g9 ( 13 , 15 , 38 , 54, 55 , 61 )
73.75-11 ( 13,54,55,61 )
       19 ( 13, 54, 55, 61 )
      23 ( 13, 54, 55, 61 )
      24 ( 13 > 54> 55> 61 )
      29 ( 13, 54, 55, 61 )
      53 ( 13, 54, 55 , 61 )
      54 ( 13, 54, 55, 61 )
      59 ( 13, 54, 55, 61 )
      ■73 ( 13 , 38, 54, 55, 61 )
      79 ( 13 , 38, 54, 55, 61 )
 ---pagebreak--- 7. 4 . 86                                  Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 91 / 87
                                                            CATEGORIE 31
                                                  BANDES EN ACIER INOXYDABLE
                                                                                   TS USA
                   Code Nimexe
                                                  Code                                Désignation de la marchandise
73.07-12 («-no)                                                    Barres en acier inoxydable, autres que barres déformées d'armature
        15 (61,220)                                                pour ciment et béton :
73.09-00 (32- 61 )                         606.9005                — non obtenues à froid
73.10-11 -j »»- 2». 29d- 61 )
        15 / 29a, 29b, 29d, 61 )                                      obtenues à froid
        17 ( 29a, 29b, 29d, 61 )           606.9015                   — d'une section maximale inférieure à 0,703 pouce
        20 ( 29a, 29d, 61 )
        30 ( 29a. 29c> 61 , 76 )           606.9020                   —   autres
        42 ( 29a, 29b, 61 )
        45 (29a, 29c, 61,-76 )
        49 (29a, 29b, 29c, 29d, 61, 76)
73.12-11 ( 29b- 61 )
        19 ( 29b, 61 )
        21 ( 29c, 61 , 76 )
        25 (29c, 61 , 76)
        29 ( 29c, 61 , 76)
        40 ( 29b, 29c, 61 , 76 )
        51 (29b, 29c, 61 , 76 )
        59 (29b, 29c, 61 , 76 )
        gl ( 29b, 29c, 61 , 76)
        63 ( 29b- 29c' «• 76 )
        65 ( 29b- 29c' 61 ' 76 )
        71 ( 29b, 61 )
        75 ( 29c, 61, 76)
        77 (29b, 29c, 61 , 76)
        g 1 ( 29b, 29c, 61 , 76 )
        g5 (29b, 29c, 61 , 76)
        g7 (29b, 29c, 61 , 76 )
        gg ( 29b, 29c, 61 , 76 )
        g9 (29b, 29c, 61 , 76 )
73.14-01 ( 14> 61 )
        H ( 14,61 )
        13 ( 14> 61 )
        15 ( 14, 61 )
        19(14, 61 )
        21 ( 61 > 76)
        41 ( 61 - 76)
        43 («- 76 )
        4Si 61 ' 76)
        49 ( 61,76 )
        81 ( 61 ' 76)
        91 (61 > 76 )
        99 ( 61 ' 76)
73.61-10 ( 61 - 220- 231 )
        50 ( 61 , 220,231 ) -
73.62-30 ( 32, 61 )
73.63-10 (29a> 29d' 61 )
        21 (29a, 29b, 29d, 61 )
        29 (29a, 29b, 29d, 61 )
        50 ( 29c> 61 ' 76 )
        72 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
        74 ( 29c, 61 , 76 )
        79 ( 29a, 29b, 29c, 29d, 61 , 76 )
73.64-20 ( 29b- 61 )
        50 ( 29c, 61,76)
        72 ( 29b> 61 )
        75 (29c, 61 , 76 )
        79 (29b, 29c, 61 , 76)
73.66-40 ( 61 - 76)
        81 ( 61 - 76 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 88                              Journal officiel des Communautés européennes                         7 . 4 . 86
                                                                               TS USA
                  Code Nimexe
                                                  Code                            Désignation de la marchandise
73.66-86 ( 61 - 76)
      89 ( 61 > 76 )
73.71-13 ( 61 - 220- 231 )
         ( 61 , 220, 23 1 J
      29 ( 61 , 220, 231 )
73.72-33 ( 32- 61 )
      39 ( 32> ")
73.73-13 ( 2?«.2W,6i )
      14 ( 29a, 29d, 61 )
      19 ( 29a, 29d, 61 )
      23 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
      24 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
      25 ( 29a. 29b. 29d. 61 )
      26 ( 29a> 29b. 29d, 61 )
      29 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
      33 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
      34 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
      35 ( 29a , 29b, 29d, 61 )
      3g (29a, 29b, 29d, 61 )
      39 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
      53 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
      54 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
      55 ( 29a, 29c, 61,76 )
      59 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
      J2 ( 29a> 29b. 29<*. « 1 )
      y4 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
      g3 ( 29a , 29b, 29c, 29d , 61 , 76 )
      g9 (29a, 29b, 29c, 29d, 61 , 76)
73.74-21 ( 29b- 61 )
      23 ( 29b- 61 )
      29 ( 29b- 61 )
      51 ( 29^«. 76 )
      52 ( 29c, 61 , 76 )
      53 ( 29c, 61 , 76 )
      54 ( 29c, 61 , 76^
      CQ ( 29c, 61 , 76 \
      72 ( 29b- 61 )
      74 ( 29c, 61 , 76 )
      g3 ( 29b, 29c, 61 , 76)
73.76-13 ( 61 - 76 )
      14 ( 61 , 76)
      15 («-.?<)
      16 ( 61 - 7<s )
      19(61,76)
 ---pagebreak--- 7 / 4 . 86                        Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 91 / 89
                                                   CATEGORIE 32
                                     FILS MACHINE EN ACIER INOXYDABLE
                                                                          TS USA
                     Code Nimexe
                                         Code                                Désignation de la marchandise
73.10-11 ( 2i - 61 )                                      Fils machine en acier inoxydable :
         15 (25,61 )             607.2600
73.63-21 i 25' 61 )                                      — non trempés , non traités et non partiellement fabriqués
         29 ( 25 - 61 )          607.4300                — trempés , traités ou partiellement fabriqués
73.73-23 ( 25 > 61 )
        24 ( 25 - 61 )
        25 (»■")
        26 i25- 61j
        29 ( 25' 61 )
        33 ( 2S> 61 )
        34 ( 25> 61 )
        35 ( 25 > 61 )
        36 ("• 61 )
        39 ( 2S- 61 )
 ---pagebreak---  N° L 91 / 90                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 7 . 4 . 86
                                                      CATEGORIE 33
                                                 ACIER ALLIÉ À OUTILS
                                                                                TS USA
                   Code Nimexe
                                            Code                                    Désignation de la marchandise
 73.07-12 ( 203,220 )                                        Barres d'acier , autres que barres déformées d'armature pour ciment ou
        15 ( 203 , 220 )                                     béton :
 73.08-01 ( 203 )
                                                                 Acier à outils :
        03 ( 203 )
        05 ( 203 )                                                   Acier pour couteaux de machines à copeaux :
        07 ( 203 )                  606.9300                          — non obtenu à froid
        21 ( 203 )
        25 ( 203 )                  606.9400                             obtenu à froid
        29 ( 203 )
       41 ( 203 )                                                    autres (à l'exception de l'acier à outils du type spécifié à la
       45 ( 203 )
                                                                     note 2 (h) ( vii) de la présente sous-partie) :
       49 ( 203 )                                                        Acier rapide à outils :
 73.09-00 ( 203 )                   606.9505                             — non obtenu à froid
 73.10-11 ( 203 )
        15 ( 203 )                                                            obtenu à froid :
       17 ( 203 )                   606.9512                                  — d'une section maximale inférieure à 0,703 pouce
       20 ( 203 )
                                    606.9514                                  —   autres
       30 ( 203 . 233 )
       42 ( 203 )                                                        Acier pour scies à ruban :
       45 ( 203 , 233 )             606.9520                             — non obtenu à froid
       49 ( 193 , 203, 233 )
73.12-11 ( 203 )                    606.9525                             — obtenu à froid
       19 ( 203 )                                                        autres
       21 / 76 , 203 \
       25 C6' 203 )                 606.9535                             — non obtenu à froid
       29 i 76- 203 )                                                        obtenu à froid :
       40 ( 76, 203 )
       51 ( 76,203 , 234 )                                                        d'une section maximale inférieure à 0,703 pouce
       59 ( 76, 203 , 234 )        606.9542
                                                                                  — à section ronde ou rectangulaire et faces passées
       61 ( 76, 203 , 234 )                                                           à la machine à rectifier , fraisées , ou polies
       63 ( 76, 203 , 234 )        606.9544                                      —    autres
       65 ( 76 > 203 > 234 )
       71 ( 203, 234 )                                                           d'une section maximale égale ou supérieure à
       75 ( 76, 203, 234 )                                                       0,703 pouce :
       77 ( 29b, 29c, 76, 203 )    606.9546
       g 1 ( 76, 193 , 203 , 234 )                                               — à section ronde ou rectangulaire et faces passées
       g5 ( 76, 193, 203, 234 )                                                       à la machine à rectifier , fraisées ou polies
       g7 ( 76, 193 , 203, 234 )   606.9548                                      —    autres
       88 ( 76> 203 )
       89 ( 76, 193, 203 , 234 )
73.13-11 ( 203 )
       16 ( 203 )
       17 ( 203 )                                           Fil machine en fer ou acier :
       19 ( 203 )
      21 ( 203 )                                                non trempé, non traité et non partiellement fabriqué :
      23 ( 203 )                                                     Acier à outils :
      26 ( 203 )                   607.2800                          — Acier à coupe rapide à outils
      32 ( 203 )
      34 ( 2G3 )                                                        autre qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii ) de
      36 ( 203 )                                                        la présente sous-partie :
      41 ( 203 )                   607.3405
                                                                        — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
      43 ( 203 )                                                            spécifié à la note 2 (h) (vii) et acier pour scies à ruban
      45 ( 203 )                                                            du type spécifié à la note statistique 1 ( b)
      47 ( 203 )
                                   607.3420                             —   autres
      49 ( 203 )
      50 ( 203 )
      62 (so' 203 )
      88 ( 203 ) ■
      89 ( 38' 203 )
 ---pagebreak--- 7.4 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 91 / 91
                                                                              TS USA
                  Code Nimexe
                                          Code                                     Désignation de la marchandise
73.14-01 ( 233 )                                             Trempé , traité ou partiellement fabrique :
       11 ( 233 )                                                 Acier à outils :
       13 ( 233 )
       15 ( 233 )                 607.4600                        — Acier à coupe rapide à outils
       19 ( 233 )                                                     autre qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii) de
       21 ( 233 )                                                     la présente sous-partie :
       41 ( 2?3 )
       43 ( 233 )                 607.5405                            — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
       45 ( 233 )                                                          spécifié à la note 2 (h ) (viii ) et acier pour scies à ruban
       49 ( 233 )
                                                                           du type spécifié à la note statistique 1 ( b)
       81 ( 233 )                 607.5420                             —   autres
       91 (233 )
       99 ( 233 )
73.61-10 ( 203 - 220- 231 )
       5Q ( 203 , 220, 231 )
73.62-10 ( 203 )                                          Tôles non découpées, ni embouties , ni estampées dans une forme non
       30 ( 203 )                                         rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du numéro 609.17 ):
 73.63-10 ( 203 )                                             non revêtues ou recouvertes de métaux , ni plaquées :
       21 ( 203 )
       29 ( 203 )                                                 autres que tôles noires :
       50 ( 203 - 233 )                                                non décapées et non laminées à froid :
       72 ( 203 )
                                                                           Tôles et feuilles en acier à outils :
       74 ( 203 , 233 )
       79 ( 193 , 203 , 233 )                                                     autres qu'acier à outils du type spécifié à la note
 73.64-20 ( 203 )                                                                 2 ( h ) ( vii ) de la présente sous-partie :
       50 i 76' 203 )
       72 (203 , 234 )
                                  607.7205                                        — Acier pour couteaux de machines à copeaux du
       75 (76, 203 , 234 )
                                                                                       type spécifié à la note 2 (h ) (viii ) et acier pour
                                                                                       scies à ruban du type spécifié à la note statisti­
        79 (76, 193 , 203 , 234 )
                                                                                       que 1 ( b )
 73.65-21 ( 203 )
       23 ( 203 )                                                                      autres :
        25 ( 203 )                                                                     — d'une épaisseur supérieure à 6 pouces
                                  607.7210 ( 19 )
        53 (203 )
        55 ( 203 )                                                                           autres :
        70 ( 38,203 )              607.7220                                                  — tôles
 73.66-40 ( 233 )
                                   607.7225                                                  — feuilles
        81 ( 233 )
        86 ( 233 )                                                 décapées ou laminées à froid :
        89 ( 233 )
                                                                        Tôles en acier à outils :
 73.71-13 ( 203- 220- 231 )
        14 ( 203 , 220; 231 )                                               autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h )
        19 ( 203,220, 231 )                                                 ( vii ) de la présente sous-partie :
        53 ( 203,220,231 ) *
                                   607.8805                                        — Acier pour couteaux de machines à copeaux du
        54 ( 203 , 220, 231 )
        55 ( 203,220,231 )
                                                                                       type spécifié à la note 2 (h ) (viii ) et acier pour
                                                                                        scies à ruban du type spécifié à la note statisti­
        56 ( 203,220, 231 )
                                                                                        que 1 (b )
        59 ( 203 , 220, 231 )
 73.72-11 ( 203 )                  607.8820                                        —    autres
        13 ( 203 )
        19 ( 2°3 )
        33 ( 203 )
        39 (203 )
 73.73-13 ( 203 )                                          Bandes en acier à outils non découpées , ni embouties , ni estampées
        14 ( 203 )                                         dans une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du
        19 ( 203 )                                         n° 609 . 17 ) :
        23 ( 203 ) -                                           d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,01 pouce :
        24 ( 203 )
        25 ( 203 )                                                 autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii) de la
        26 ( 203 )                                                 présente sous-partie :
        29 ( 203 )                 608.3405                        — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
        33 ( 203 )                                                      spécifié à la note 2 (h ) (viii) et acier pour scies à ruban du
        34 (203 )                                                       type spécifié à la note statistique 1 (b)
        35 (20î)
        36 ( 203)                  608.3420                        —    autres
        39 ( 203 )
        53 ( 203 - 233 )
 ---pagebreak---  N° L 91 / 92                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  7 . 4 . 86
                                                                              TS USA
                     Code Nimexe
                                          Code                                   Désignation de la marchandise
 73.73-54 (^, 233 )                                            d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce
        55 ( 203 - 233 )                                       maximum :
        59 ( 203' 233 )
        72 ( 203 )                                                 autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (viii) de
        74 ( 203 , 233 )                                           la présente sous-partie :
        83 ( 193,203,233 )        608.4905
                                                                   — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
        g9 (193 , 203 , 233 )                                          spécifié à la note 2 ( h ) ( viii) et acier pour scies à ruban du
 73.74-21 ( 203 )                                                      type spécifié à la note statistique 1 (b )
        23 ( 203 )                608.4920                         —   autres
       29 ( 203 )
       51 ( 76> 203 )                                          d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce :
       52 ( 76 ' 203 )
       53 ( 76' 203 )
                                                                   autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 ( h)-(vii) de la
        <J4 / 76 , 203 \
                                                                  présente sous-partie :
                                  608.6405
       59 C6 ' 203 )                                               — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
       72 ( 203 - 234 )                                                spécifié à la note 2 (h ) ( viii) et acier pour scies à ruban du
       74 ( 76 , 203 , 234 )                                           type spécifié à la note statistique 1 ( b)
       g3 ( 76, 193 , 203 , 234 ) 608.6420                        —    autres
       89 ( 76, 193 , 203 , 234 )
73.75-11 ( 203)
       19 ( 203 )
       23 ( 203 )
       24 ( 203 )                                         Fils ronds en acier à coupe rapide à outils :
       29 ( 203 )
                                  609.4520                — d'un diamètre inférieur à 0,060 pouce
       33 ( 203 )
       34 ( 203 )                 609.4550                — d'un diamètre égal ou supérieur à 0,060 pouce.
       39 ( 203 )
       43 ( 203 )
       44 ( 203 )
       49 ( 203 )
       53 ( 203 )
       54 ( 203 )
       59 ( 203 )
       63 ( 203 )
       64 ( 203 )
       69 ( 203 )
       73 ( 38 > 203 )
       79 ( 38 , 203 )
73.76-13 ( 233 )
       14 ( 233 )
       15 ( 233 ) -
       16 ( 233 )
       19 ( 233 )
 ---pagebreak--- 7» 4 . 86                                   Journal officiel des Communautés Européennes                                             N° L 91 / 93
                                                                DEFINITIONS
                     Extraits du tableau 6 partie 2 sous-partie B des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique:
          2 , (h ) Fer ou acier allié :
              (i )     le fer contenant, en poids , un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions suivantes :
                       plus  de  3 pour cent de manganèse , ou
                       plus  de  5 pour cent de phosphore, ou
                       plus  de  5 pour cent de soufre , ou
                       plus  de  3 pour cent de silicium , ou
                       plus  de  0,20 pour cent de chrome , ou
                       plus  de  0,10 pour cent de molybdène , ou
                       plus  de  0,30 pour cent de tungstène, ou
                       plus  de  0,10 pour cent de vanadium , ou
                       plus  de  0,60 pour cent de tout autre élément métallique ;
                       et
              ( ii)    l'acier contenant, en poids , un ou plusieurs des éléments dans les proportions suivantes :
                       plus  de 1,65 pour cent de manganèse , ou
                       plus  de 0,25 pour cent de phosphore , ou
                       plus  de 0,35 pour cent de soufre , ou
                       plus  de 0,60 pour cent de silicium , ou
                       plus  de 0,60 pour cent de cuivre , ou
                       plus  de 0,30 pour cent d'aluminium , ou
                       plus  de 0,20 pour cent de chrome , ou
                       plus  de 0,30 pour cent de cobalt, ou
                       plus  de 0,35 pour cent de plomb , ou
                       plus  de 0,50 pour cent de nickel , ou
                       plus  de 0,30 pour cent de tungstène , ou
                       plus  de 0,10 pour cent de tout autre élément métallique,
              (iii )   « fonte , fer et acier » s'étend aux alliages de ces métaux ;
              (iv)     « acier inoxydable » s'entend de tout acier allié contenant en poids moins de 1 pour cent de carbone
                       et plus de 1 1 ,5 pour cent de chrome ;
              (v)      « acier à outils » s'entend de tout acier allié contenant en poids les combinaisons suivantes d'éléments
                       dans les quantités indiquées :
                       (A )   1,0 pour cent au moins de carbone et plus de 11,0 pour cent de chrome , ou
                       (B)   0,3 pour cent au moins de carbone et . 1,25 à 11,0 pour cent inclus de chrome , ou
                       (C)   0,85 pour cent au moins de carbone et 1,0 à 1,8 pour cent inclus de manganèse , ou
                       (D)   0,9 pour cent à 1,2 pour cent inclus de chrome et 0,9 pour cent à 1,4 pour cent inclus de
                             molybdène , ou
                       (E ) 0,5 pour cent au moins de carbone et 3,5 pour cent au moins de tungstène ;
                       ( F) 0,5 pour cent au moins de carbone et 5,5 pour cent au moins de tungstène ;
              (vi)     « acier à outils à coupe rapide » s'entend de tout acier à outil contenant en poids au moins 0,5 pour
                       cent de carbone et au moins 3,5 pour cent de molybdène ou 0,5 pour cent de carbone et au moins
                       5 ,5 pour cent de tungstène :
              (vii )   « acier à outils du type défini à la note 2 ( h ) ( vii ) » s'entend de tout acier allié à outil contenant en
                       poids , outre du fer , chacun des éléments suivants dans les quantités indiquées :
                       carbone :         au moins 0,95 mais pas plus de 1,13 pour cent ;
                       manganèse : au moins 0,22 mais pas plus de 0,48 pour cent ;
                       soufre :          aucun ou pas plus de 0,03 pour cent ;
                       phosphore : aucun ou pas plus de 0,03 pour cent ;
                       silicium :        au moins 0,18 mais pas plus de 0,37 pour cent ;
                       chrome :          au moins 1 ^25 mais pas plus de 1 ,65 pour cent ;
                       nickel :          aucun ou pas plus de 0,28 pour cent ;
                       cuivre :          aucun ou pas plus de 0,38 pour cent ;
                       molybdène : aucun ou pas plus de 0,09 pour cent ;
              (viii)   « acier pour couteaux de machines à copeaux » s'entend de tout acier allié à outil contenant en poids ,
                       outre du fer , chacun des éléments suivants dans les quantités indiquées :
                       carbone :         au moins 0,48 mais pas plus de 0,55 pour cent ;
                       manganèse :       au moins 0,20 mais pas plus de 0,5 pour cent :
                       silicium :        au moins 0,75 mais pas plus de 1,05 pour cent ;
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 94                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 7 . 4 . 86
                             chrome :          au moins 7,25 mais pas plus de 8,75 pour cent ;
                             molybdène :       au moins 1,25 mais pas plus de 1,75 pour cent ;
                             tungstène :       aucun ou pas plus de 1,75 pour cent ;
                             vanadium :        au moins 0,20 mais pas plus de 0,55 pour cent ;
                   (ix)       « acier magnétique au silicium » s'entend de tout acier allié contenant en poids pas plus de 6,0 pour
                             cent de silicium , qui peut également contenir de l'aluminium ne dépassant pas en poids 0,5 pour cent
                             mais ne contenant aucun autre élément métallique pouvant en faire un acier allié tel que défini à la
                             rubrique 2 (h ) ( ii) de la présente sous-partie ;
                   (x)       « acier pour lames de rasoir » s'entend de toute bande d'acier inoxydable de 0,010 pouce ou moins en
                             épaisseur et de 0,9 pouce ou moins en largeur , contenant en poids au moins 0,6 mais pas plus de
                             0,75 pour cent de carbone et au moins 11,5 mais pas plus de 14,7 pour cent de chrome , déclaré lors
                             de l'importation pour la fabrication de lames de rasoir.
              3 . Forme et présentation de la fonte , du fer et de l'acier
                   a)    « lingots ?: produits obtenus par solidification de l'acier en fusion , ayant la forme de colonnes et
                         destinés à être laminés ou forgés ,
                   b) « Blooms et billettes » : demi-produits de section généralement rectangulaire, carrée ou circulaire, d'une
                         largeur plusieurs fois supérieure à la dimension de la section maximale et, si rectangulaire ou carrée,
                         d'une largeur inférieure à 4 fois l'épaisseur. Un bloom a une section d'au moins 36 pouces carrés, une
                         billette a une section d'au moins 3 pouces carrés mais pas plus de 36 pouces carrés.
                   c)    « Brames et largets » : demi-produits de section rectangulaire ou carrée, d'une largeur au moins égale à
                         4 fois l'épaisseur. Une brame a au moins 2 pouces et pas plus de 6 pouces en épaisseur, un larget a
                         moins de 2 pouces en épaisseur.
                   d)    « Barres » : des produits de section pleine qui ne répondent pas entièrement à l'une des définitions
                         concernant les blooms, brames , largets , fil machine, tôles , bandes , fils , rails, éclisses et selles d'assise et
                         dont la section transversale est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de triangle, de
                         rectangle , d'hexagone ou d'octogone . Les barres d'armature déformées pour ciment ou béton sont des
                         barres d'acier laminées à chaud , de section pleine , présentant des saillies de différents dessins sur leur
                         surface .
                   e)    « Barres creuses en acier pour le forage des mines »: des produits creux , en acier, à section de forme
                         quelconque, propres à la fabrication des fleurets ou barres à mine, et dont la plus grande dimension
                         extérieure de la coupe transversale est au moins le triple de la plus grande dimension intérieure
                         ( creux ).
                   f)    « Fil machine » : un produit de section pleine laminé à chaud, semi-fini, en rouleaux à section plus ou
                         moins ronde, d'un diamètre non inférieur à 0,20 pouce ni supérieur à 0,74 pouce.
                  g)    « Tôles »: tôles fortes — des produits laminés plats, même ondulés ou gaufrés, en rouleaux ou coupés
                        de longueur, d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,1875 pouce et d'une largeur supérieure à 8 pouces
                        s'ils ne sont pas laminés à froid ou supérieure à 12 pouces s'ils sont laminés à froid ; tôles fines — des
                        produits lamines plats, meme ondulés ou gaufrés, en rouleaux ou coupés de longueur d'une épaisseur
                        inférieure à 0,1875 pouce et d'une largeur supérieure à 12 pouces. Aux effets de la présente
                        sous-partie :
                        (i) le terme « tôles noires » s'entend de tôles d'acier laminées à froid non revêtues, d'une épaisseur
                                inférieure à 0,0142 pouce ;
                        (ii) les termes « fer blanc » et « tôles étamées » s'entendent de tôles d'acier étamées ;
                        (iii) les termes « fer terne » et « revêtues de fer terne » s'entendent de tôles d'acier revêtues de métal
                                terne ( un alliage de plomb et de fer blanc).
                  h) « Bandes » r des produits laminés plats, même ondulés ou gaufrés, en rouleaux ou coupés de longueur,
                        d'une épaisseur inférieure à 0,175 pouce et d'une largeur supérieure à 0,5 pouce sans dépasser
                        12 pouces s'ils sont laminés à froid ou non supérieure à 12 pouces s'ils ne sont pas laminés à froid.
                  i)    « Fils »: des produits finis, étirés , non tubulaires , à coupe transversale de forme quelconque, en
                        rouleaux ou coupés de longueur, et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse
                        pas 0,703 pouce'. Ce terme couvre également des produits de section transversale carrée ou
                        rectangulaire pleine , en rouleaux ou coupés de longueur, parachevés par laminage à froid , d'une
                        épaisseur non supérieure à 0,25 pouce et d'une largeur non supérieure à 0,50 pouce .
                  j)    « Profilés » : des produits ne répondant pas entièrement à l'une quelconque des définitions relatives aux
                        blooms, billettes, brames, largets, barres , fil machine, tôles, bandes , fils , rails , éclisses et selles d'assise .
                        Ce terme ne couvre pas les produits tubulaires.
                  k)    « Rails » : produits en acier laminé à chaud , pesant au moins 8 livres (lb ) par yard , aux sections conçues
                        pour le transport de charges par roue en chemin de fer et pour chemins de roulement de grues
                        automatrices . Les rails peuvent être percées ou non .
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 91 / 95
               1)     « Éclisses » : des produits en acier laminés à chaud conçues pour raccorder bout à bout les rails sur les
                     voies . Les éclisses sont généralement percées ou encochées .
               m ) « Selles d'assise »: des produits laminés à chaud employés pour supporter les rails sur les voies , pour
                      maintenir des voies et pour protéger les traverses . Les selles d'assise sont percées de trous permettant le
                      passage de crampons et présentent un ou deux épaulements servant de guide-rails .
                                                     Notes statistiques de la sous-partie B
           1 . Aux fins de la présente sous-partie
               a) Le terme « acier réfractaire » s'entend de tout acier allié contenant en poids moins de 0,3 % de carbone
                   et de 4 à 1 1 ,5 % de chrome ;
               b) le terme « acier pour scies à ruban » s'entend de tout acier allié à outils contenant , en plus de fer, en
                  poids chacun des éléments suivants dans les proportions indiquées :
                   (i)       carbone :       au moins   0,47 mois pas plus de 0,53 pour cent ;
                   ( ii )    manganèse :     au moins   0,60 mais pas plus de 0,90 pour cent ;
                   (iii)     soufre :        aucun ou   pas plus de 0,015 pour cent :
                   ( iv )    phosphore :     aucun ou   pas plus de 0,025 pour cent ;
                   (v)       silicium :      au moins   0,10 mais pas plus de 0,25 pour cent :
                   (vi)      chrome :        au moins   0,90 mais pas plus de 1,10 pour cent :
                   (vii)     nickel :        au moins   0,50 mais pas plus de 0,70 pour cent ;
                   (viii)    molybdène :     au moins   0,90 mais pas plus de 1,10 pour cent ;
                   ( ix)     vanadium :      au moins   0,08 mais pas plus de 0,15 pour cent .
           2. Aux fins de la présente sous-partie, le terme « fils de cerclage » s'entend de tout fil rond d'au moins
               0,0758 pouce mais de 0,072 pouce au maximum de diamètre , produit présenté en rouleau et emballé
               conformément à la norme ASAE n° S229.5 .