CELEX: 51965PC0464
Language: de
Date: 1965-12-14
Title: ENTWURF EINER ENTSCHEIDUNG DES RATS ÜBER BESTIMMTE ÄNDERUNGEN DES GEMEINSAMEN ZOLLTARIFS DER EWG (Von der Kommission dem Rat vorgelegt)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (65) 464
Vol. 1965/0106
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- EUROPÄISCHE WIRTSCHAFTSGEMEINSCHAFT
              .         KOMMISSION
                                             KOM(65)464 endg.
                                             Brüssel , den 14# Dezember 1965
                          ENTWURF EINER ENTSCHEIDUNG
                                   DES RATS
                     ÜBER BESTIMMTE ÄNDERUNGEN DES GEMEIN­
                            SAMEN ZOLLTARIFS DER EWG
                       (Von der Kommission dem Rat vorgelegt )
   KOM(65) 464 endg.
 ---pagebreak---                ENTWURF EINER ENTSCHEIDUNG DES RATS
            ÜBER BESTIMMTE ÄNDEHÜNGEN DES GEMEINSAMEN
                      ZOLLTARIFS DER EWG
                 (Von clor Kommission dorn Rat vorgelebt)
DER RAT DER EUROPÄISCHEN WIRTSCHAFTSGEMEINSCHAFT ,
gestützt auf den Vertrag zur Gründung der Europäischen Wirtschafts­
gemeinschaft und insbesondere auf Artikel 28 j
gestützt auf den Gemeinsamen Zolltarif der Europäischen Wirtschafts­
gemeinschaft ?
gestützt auf den von der Kommission vorgelegten Entwurf einer
Entscheidung über bestimmte Änderungen des Gemeinsamen Zolltarifs ;
IN ERWÄGUNG FOLGENDER GRÜNDE «
                                         t
bestimmte Berichtigungen des Wortlauts von Tarifnummern , Über­
schriften zu Kapiteln oder Abschnitten und Vorschriften zu Kapiteln
oder Abschnitten , die in der Anlage zu dieser Entscheidung aufge­
führt sind , haben zum Zweok , in einer oder mehreren Fassungen des
Gemeinsamen Zolltarifs ( deutsche , französische , italienische oder
niederländische ) Mängel oder Ungenauigkeiten redaktioneller Art
auszumerzen und eine bessere Übereinstimmung zwischen den vier
Fassungen dieses Tarifs zu-erreichen .
HüT FOLGENDE ENTSCHEIDUNG ERLASSEN s
                            Artikel 1
Der Gemeinsame Zolltarif der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft
wird nach Maßgabe der in dor Anlage zu dieser Entscheidung ent­
haltenen Angaben geändert *    •
                            Artikel 2
Die von den Mitgliedstaaten in Anwendung dieser Entscheidung
durchzuführenden Maßnahmen werden am 1 « Januar 19^6
jn Kraft treten.
                            Artikel 3
Diese Entscheidung ist an die Mitgliedstaaten gerichtet.
                                    Brüssel , den
                                    Im Namen des Rats
                                    Der Präsident
 ---pagebreak---                                         .ΑΜΡ3ΧΕ
                                                          Ne concerne que la
                                                     x v->versioiL française # _
Sommaire             Titre* Deuxième ligne (1 ) i
   c + ion IV        Lô point-virgule après le mot ""boissons " est à remplacer
                     par une virgule
tommaire             Titre . Deuxième ligné ( 1 ) : • •
Chapitre 19          Leô mots i      d' amidons " sont à insérer après le mot " farines "
Sommaire             Titre . Avant–dernière et dernière lignes (1 ) :
Chapitre 34          Les mots " cires pour l^art dentaire " doivent figurer en ita­
                     liques , sans guillemets'
Sommaire -           Titre . Troisième ligne (2 ) t
Section VII          La virgule après le . mot " caoutchouo " est à supprimer
Sommaire             Titre . Première" Tigne ( 1 ) î
Chapitre 40          La virgule après le mot " oabutchoua " est à supprimer
Sommaire '           Lô titre est à modifier comme indiqué ci-après :
Section VTII     ' Peaux, cuirs , pelleteries et ouvrages en ces matières ; arti­
                     cles de "bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage , sacs
                     à main et contenants similaires ; ouvrages en "boyaux
Sommaire             Le titre est à modifier comme indiqué ci-apres t
Chapitre 42          Ouvrages en cuirj articles de "bourrellerie et de sellerie ;
                     articles de voyage , sacs à main et contenants similaires ; ou­
                   - vrages en "boyaux                                   .
Sommaire             Le titre est à modifies ; comme indiqué ci-après (2 ) t
Chapitre 53          Laine , poils et. crins
Sommaire             Le titre est à modifier comme indiqué ci-après ( 3 ) s
Chapitre 58          Tapis et tapisseries ; velours , peluches , tissus bouclés et
                     tissus de chenille ; rubanerie ; passementeries ; tulles et
                     tissus à mailles nouées ( filet ); dentelles et guipures ; "bro­
                     deries
(1 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
(2 ) Se-al le texte français est à modifier
(3 ) Seuis les textes français , italien' et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak--- Sommaire           Le titre est à modifier comme indiqué ci–après (1 ) :
Section XII        Chaussures ; coiffures j- parapluies et parasols ; plumes ap­
                   prêtées et articles en plumes ; fleurs a±tificielles 5 cru-ra-
                   ges en cheveux ? éventails
Sommaire           Titre » Première ligne (2 ) :
Chapitre 64        Le point-virgule après le mot " Chaussures " est à remplacer
                   par une virgule
Sommaire           Le titre est a modifier comme indiqué ci–après t
Section XVIII      Instruments et appareils d' optique , de photographie et de
                   cinématographie , de mesure , de vérification , de précision ;
                   instruments et appareils médico–chirurgicaux ; horlogerie ;
                   instruments de musique ; appareils d' enregistrement et de re­
                   production du son ou pour l' enregistrement et la reproduc­
                   tion en télévision , par procédé magnétique , des images et
                   du son                   ...
Sommaire           Le titre est a modifier . comme indique ci–après s
Chapitre 92        Instruments de musique ; appareils pour l' enregistrement et
                   la reproduction du son ou pour l' enregistrement et la repro­
                   duction en télévision , par procédé magnétique , des images et
                   du son ; parties et accessoires de ces instruments et appareil
                   Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après ( 2 ) s
08.02              Agrumes , frais ou secs t
Chapitre 9         Première ligne ( 2 ) »
Kote 1 "b )        La virgule après le mot " différentes " est à supprimer
Chapitre 11        Avant–dernière ligne ( 3 ) :
Note h )           La virgule après le mot "panification " est à supprimer
                   Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 2 ) »
11.03              Farines des légumes secs repris au n° O7.O5 :
Chapitre 14        Deuxième ligne ( 2 ) t
Bote 2             La virgule après le mot "position" est à supprimer
( 1 ) Seuls les textes français , allemand et italien sont à modifier
(2 ) Seul le texte français est à modifier
( 3 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 ---pagebreak---  Section IV           ^itre • Première 3,igne . (l ): ; ». ,
                      Xé point-virgule apçèe. . le mot "BOISSONS" est à remplacer
                      par une virgule
                      Lo libellé est à modifier comme indiqué ci-«après (1 ) »
,17.01                Sucres de "betterave et de canne , à l' état solide
 Chapitre 19          Titre . Première ligne ( 1 )
                      Les mots t      D' AMIDONS " sont à insérer après le mot " FARINS
                      Deuxième ligne (1 ) t
Hôte 1 a)             Le mot t " amidons ," est à insérer après le mot " farines ,"
                     Première ligne (1 ) *
Note 1 b )            Les mots » ", d' amidons " sont à insérer après le mot " farine
                      Libellé . Deuxième ligne ( 1 ) »
 19.02                Le mot t "amidons ," est à insérer après le mot " farines " ^
                  1 Libellé » Première ligne (1 ) t
 19.06                Les mots »      d' amidon" sont à insérer après le mot " farine "
 Chapitre 21          La virgule après le mot "ci-dessus " est à supprimer (1 )
Note 2
                      Le libellé est à. modifier oomme indiqué ci-après (1 ) »
 22.04                Moûts de raisins partiellement fermenté s , même mutés autre­
                      ment qu' à l' alcool
                      Libellé . Dernière ligne (1 ) »                 -
 22.09                Les mots- ''de boissons" sont à remplacer par les mots " des
                    . boissons »"   w                        -,
 Chapitre 32          Première ligne (2 ) s
Note 6                La virgule après le mot " fer " est à supprimer
 ( 1 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 (2 ) Seul le texte français est à modifier
 ---pagebreak---                      Troisième et quatrième lignes (1 ) :
32.10               Le mot "assorti-ment " est à orthographier "assorti-ments "
Chapitre 34         Titre . Dernière ligne ( 2 ) :
                    Les mots " CUBES POUR L*AET Ei2ITTAIR3 n doivent figurôr en ita­
                    liques , sans guillemets
Chapitre 3b         Première ligne (2 ):
Note 1   .          Les mots " de produits" sont à remplacer par les mots "les
                    produits "
Chapitre 39         Deuxième ligne (1 ) :
Note 1 r )          Le mot " fume-cigarettes" est à orthographier " fume-cigarette "
Chapitre 40         Titre . Première ligne (2 ) 1
                    La virgule après le mot " CAOUTCHOUC " est à supprimer
                     ( 1er mot du titre )
40.09               Placer une virgule après le mot "vuloanisé " ( 1 )
                  . Deuxième ligne (2 ) :
40.12               Placer une virgule après le mot "vulcanisé "
                    Libellé . Première ligne (2 ) t
40.13               Placer une virgule après les mots " du vêtement "
                    Libellé . Première ligne (2 ) :
40.14               Placer une virgule après le mot "vulcanisé "
Section VIII        Le titre est à modifier comme indiqué ci–après :
                    PEAUX, CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ; ARTI­
                    CLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE } ARTICLES DE VOYAGE , SACS
     I              A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES : OUVRAGES EU BOYAUX
Chapitre 42         Le titre est à modifier comme indique ci-après :
                    OUVRAGES EN CUIR ; ARTICLES D3 BOURRELLERIE ET D3 SELLERIE }
                    ARTICLES D3 VOYAGE, SACS A MAIN BT CONTENANTS SIMILAIRES }
                    OUVRAGES EN BOYAUX
( 1 ) Seul le texte français est à modifier
( 2 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
                                                                           t » ' r *
 ---pagebreak---                                      r    -
                   Deuxième ligne ( 1 ) 1           • •                           *
44.27              Le mot "porte–manteaux" est à orthographier " portemanteaux "
Chapitre 48        Première ligne (2 ). t
Note t e )         Le mot t " artificielles " est à insérer après le mot "plas­
                   tiques "
                   Libellé de la sous-position C (1 ) t
48.01              Le mot '♦Papier " est à orthographier "Papiers "
Chapitre 49        Deuxième ligne (1 ) t
Note 2    –        Le mot "présentés " est & orthographier "présentées "
Chapitre 58        Le titre est à modifier comme indiqué ci-après ( 3 ) *
                   TÂPIS ET TAPISSERIES } V3L0URS , PELUCHES , TISSUS BOUCLES ET
                   TISSUS D3 CHENILLE Î RUMNERIEj PASSEMENTERIES ; TULLES - ET TIS­
                   SUS A MAILLES NOUEES (FILET ) j DENTELLES ET GUIPURES j BRODE­
                   RIES
Chapitre 60        Première ligne (1 ) t
Note 5 T>)         Le mot " caoutchoutés " est à orthographier " caoutchoutée "
Chapitre 68        Première ligne ( 1 ) t
Note 1 m)          L' indication t "(98.05 )" est à remplacer par " (n° 98»05 ) n
Chapitre 69        La première phrase est à modifier comme indiqué ci-après(3 ) *
Note 1             Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques
                   qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme
                   ou façonnés .
Chapitre           Dernière ligne ( 1 ) :
Note 2 "b)         Les mots t " et garnitures " sont à remplaoer par les mots
                   " ou garnitures "
( 1 ) Seul le texte français est à modifier
(2 ) Seuls les textes français , italien et allemand sont à modifier :
(3 ) Seuls les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
                                                                         • ■ •/• • i
 ---pagebreak---                                                - 6 -
       Chapitre              Derniere ligne t
       Note 3                 (a) la virgule après le mot "reconstituées" est à supprime:^)
                              ("b ) Le mot "comprises" est à orthographier " compris" (;2 )
       Chapitre 73           Deuxième ligne ( t ) s
       Note 1 d)             Le mot : "les " est à plaoer avant le mot " aciers "
                             Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après ( 3 ) :
       75.06                 Autres ouvrages en nickel :
                             Le libellé est à modifier comme indiqué ci-après ( 3 ) 1
       77.03                 Autres ouvrages en magnésium
                             Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) *
       78.06                 Autres ouvrages en plomb :
                             Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) t
       80.06                 Autres ouvrages en étain
       Chapitre 81           Dernière ligne (2 ) 1
       Note                  Placer une virgule après le mot " oobalt "
                             Libellé . Deuxième ligne (2 ) 1
       84.22                 Le mot "ponts–roulants" est à orthographier "ponts roulants "
                             La position tarifaire 85 . 19 est à modifier oomme indiqué
                             ci–après :
  ; N° du                                                                          Taux des
  i tarif                    Désignation des marchandises                           droits
'\ 85.19     Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection ,
             le branchement ou la connexion des circuits électriques ( in­
             terrupteurs , commutateurs , relais , coupe-circuits , parafou­
             dres , prises de «ourant , boîtes de jonction , etc. ); résistan­
             ces non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; tableaux de
             commande ou de distribution :
             A. Appareils pour la coupure et le sectionnement ; appareils
                pour la protection , le branchement ou la connexion des cir­
                cuits électriques                                                     16 %
             B. et 'C . ( inchangé )
        1 J Seuls les textes français et italien sont à modifier
        2 ) Seul le texte français est à modifier
        3 ) Seul les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak---                                      - 7 -
Section XVII       La der/iike phrase est à modifier comme indiqué ci–après(l ) •.
Note 3             Lorsqu' une partie , une pièce détaohée ou un aoct-cscire est
                   susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux
                   ou plusieurs positions de la Section , il doit être classé
                   dans la position qui correspond à son vb âge principal .
                   Libellé . Troisième ligne ( 1 ) t
87*03              Les mots "voitures-chasso-neige" sont à orthographier "voi­
                   tures chasse-neige "
                   Libellé . Première ligne (1 ) :
87.09              Le mot " side-cars " est à orthographier " side-car "
                   Libellé . Première et deuxiène lignes (2 ) t
90.13              Les mots : " dans les autres positions " sont à remplacer par
                   les mots " dans d' autres positions "
                   Libellé . Troisième ligne ( 1 ) »
90.19              Les mots t " des sourds " sont à remplaoer par les mots "aux
                   sourds "
                   Libellé . Première ligne ( 1 ) s
97,05              Le mot " divertissement " est à orthographier " divertissements"
                   Libellé . Première ligne ( 1 ) :
98.11              Les mots " fume–cigares et fume-cigarettes " sont à orthogra­
                   phier " fume–cigare et fume-cigarette "
( 1 ) Seul lo texte français est à modifier
(2 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 ---pagebreak--- Batrifft nur den deutschen Text
                                ANLAGE
 Inhaltsverzeichnis
 Abschnitt VIII :   Die Überschrift wird wie folgt geändert :
                    Häute , Felle , . Leder , Pelzfelle und Waren daraus }
                    Sattlerwaren } Keiseartikel , Handtaschen und
                    ähnliche Behältnisse ; Waren aus Därmen
 Inhaltsverzeichnis
 Kapitel bZ x       Der Text wird wie folgt geändert :
                    Lederwaren ; Sattlerwaren ; Reiseartikel ,
                    Handtaschen und ähnliche Behältnisse }
                    Waren aus Därmen
 Inhaltsverzeichnis                                 *
 Abschnitt XII ;    Die Uberschrift wird wie folgt geändert ( 1 ):
                    Schuhe ; Kopfbedeckungen ; Regen- und Sonnen­
                    schirme ; zugerichtete Federn und Waren aus
                    Federn ; künstliche Blumen ; Waren aus Menschen­
                    haaren ; Fächer
 Inhaltsverzeichnis
 Abschnitt XVIII ;  Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
                    Optische , photographische und kinemato­
                    graphische Instrumente , Apparate und Geräte ;
                    Mess-, Prüf- und Präzisionsinstrumente ,
                    -apparate und - geräte ; medizinische und
                    chirurgische Instrumente , Apparate und Geräte ;
                    Uhrmac herwaren ; Musikinstrumente ; Tonaufnahme-
                    und Tonwiedergabegeräte ; magnetisch arbeitende
                    Bild- und Tonaufzeichnungs- und -wiedergabegeräte
                    für . das Fernsehen
 Inhaltsverzeichnis
 Kapitel 92         Der Text wird wie folgt geändert : ■'
                    Musikinstrumente ; Tonaufnahme - und Tonwieder­
                    gabegeräte ; magnetisch arbeitende Bild- und Ton­
                    aufzeichnungs - und -wiedergabegeräte für das Fern­
                    sehen ; Teile und Zubehör für diese" Instrumente
                    und Geräte
 O ) Nur der deutsche , französische und italienische Text
     werden geändert .
 ---pagebreak---                                      - 2 -
   Kap5.tel *+: In der Vorschrift 2 werden die Worte
                    "Behältnissen aus Metall" jeweils durch das
                 Wort "Metalldosen" ersetzt (2 mal ) ( 1 )»
   08.02         Die Tarifstelle 08.02 A wird wie folgt
                    geändert (1 ) :
                    rarifnummer       Warenbezeichnung           Zollsatz
                                       A. Orangens
                                            I. ( unverändert )
                                          II . ( unverändert )
   08.11            Die Tarifstelle 08.11 B wird wie folgt geändert ( 1 ):
                    rarifnummer       Warenbezexchnung           Zollsatz
                                       B » oraj'.gen               ( unverändert )
                ;·ι
                i             ■
   20.06            jJ-iq Tarifstelle 20.06 B III a) 2 wird wie
                            geändert ( 1 ):
                »
                iTarifnummer i         Warenbezeichnung        | Zollsatz
                                       2 . Orangen ■               ( unverändert )
                                                                 '  t ■ ■
    Abschritt VIII ;
                    Die Überschrift wird wie folgt geändert :
                    HÄUTE , FELLE , LEDER , PELZFELLE UND WAREN DARAUS ;
                    SATTLERWAREN ; REISEARTIKEL , HANDTASCHEN UND ÄHNLICHE
                    BEHÄLTNISSE ; WAREN AUS DÄRMEN
  Kapitel bZ i Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
                    LEDERWAREN ; SATTLERWAREN ; REISEARTIKEL , HANDTASCHEN
                    UND ÄHNLICHE BEHÄLTNISSE ; WAREN AUS DÄRMEN
(
  ( 1 ) Nur der deutsche Text wird geändert .
                                                                          • • •/ • • •
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Kapital H 8 :     In Vorschrift 1 e ) wird hinter "Schichtpress­
                  stoffe " eingefügt " aus Kunststoffen" ( 1 )»
 5S«11           Die Tarifstelle 59*11 B wird wie folgt geändert ( 2 ):
                 Tarifnummer           Waren be Zeichnung           Zollsatz
                                    I
                                       B. gewebeähnliche Er­
                                          zeugnisse im Sinne
                                          der Vorschrift 3 b )
                                          zu Kanitel 59             ( unverändert )
               I                     !
               f                                                I
T 0.20        ■ Die Tarifstellen 70,20 A urd B werden
                 wie folgt geändert ( 2 ):
                 Tarifnummer           Warenoezeic-hnuag          Zollsatz
                                       A. nicht textile Glas­
                                          fasern und Waren
                                          daraus                  ( unverändert )
                                       B. textile Glasfasern
                                          und Waren daraus        ( unverändert )
Kapitel 73 J
                 Die Vorschrift 1 c ) zu Kapitel 73 wird wie folgt
                 geändert ( 2 ):
                 a ) am Ende der ersten Zeile wird der Strichpunkt
                     durch einen Doppelpunkt ersetzt ;
                 b ) der Satzteil "die sich praktisch weder zum
                     Walzen c . . bis       Eisen- und Stahlherstellung
                     verwendet werden " wird ersetzt durch
                     " die gewöhnlich weder gewalzt noch geschmiedet
                       werden , vorwiegend als Zusätze bei der Stahl­
                       herstellung verwendet werden ".
( 1 ) Nur der deutsche      französische und italienische
      Text werden geändert .
(2 ) Nur der deutsche Text wird geändert .
                                                                          • • •/ * • •
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85.19 Die Tarifstelle 85 « 19 A wird wie folgt geändert :
      Tarifnummer       Warenbezeichnung            Zollsatz
                        A. Gerate zum Schlies­
                             sen . Offnen , Verbin-
                             den oder Schützen
                             von elektrischen
                             Stromkreisen              16%
                        B « und C « ( unverändert )
 ---pagebreak---                                                                          ALLEGATO
            Kiguarda soltanto il testo italiano
  Indice           Titolo . Prima riga ( l ) t
  Sezione IV        Sostituire il plinto e virgola con una virgola dopo la
                   parola "bevande "
  Indice           Titolo . Prima riga (l ) *
  Capitolo 19      Inserire le parole        di amidi " dopo la paroà " farine "
  Indice           Titolo . Ultima riga ( l ) :
  Capitolo 34      Scrivere in italico e senza virgolette le parole " cere per
                   l' arte dentaria"
  Indice           Titolo . Prima riga ( l ) t
  Capi+.olo 40     sopprimere la virgola dopo la parola " gomma"
\
  Indice           Il testo del titolo è modificato come segue t
  Seziona VIII     " Pelli , cuoio , pelli da pellicceria e lavori di queste materie ;
                     oggetti da correggiaio e da sellaio ; oggetti da viaggio , bors9
                     da donna e simili contenitori :      lavori di budella"
  Indi ce          Il testo del titolo è modificato come segue :
  Capitolo 42      " Lavori di cuoio o di pelli ; oggetti da correggiaio e da sellaio
                     oggetti da viaggio , borse da donna e simili contenitori ; lavori
                     di budella"     I
  Indi ce          Il testo del titolo è modificato come segue ( 2 )
  Capitolo 58      " Tappetie -" arazzi ; velluti , felpe , tessuti ricci e tessuti di
                     ciniglia; nastri ; passamaneria; tulli e tessuti a maglie
                     annodate ( reti ); pizzi e guipures ; ri esimi "
  Indice           Il testo del titolo è modificato come segue ( 3 ) :
  Sozione XII .    " Calzature ;   cappelli , oopricapi ed altre acconciature ; om­
                     brelli (da pioggia e da sole ); piume preparate e oggetti di
                     piume ; fiori artificiali ; lavori di capelli ; ventagli "
  Indice           Il testo del titolo è modificato come segue »,
  Sezione XVIII    " Strumenti e apparecchi d f ottioa , per fotografia e per cinemato­
                     grafia , di misura , di verifica , di precisione ; strumenti e appa
                     rocchi me di 00-chirurgi ci ; orologeria; strumenti musicali ? appa­
                     recchi di registrazione e di riproduzione del suono o per la
                     registrazione e la riproduzione delle immagini e del suono in
                     televisione , mediante processo magnetico "
  ( 1 ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese.'
  ( 2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
  ( 3 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e tedesco .
 ---pagebreak--- ; Indice               Il testo del titplo è modificato come segue 1
   Capitolo 92         " Strumenti musicali ? appareoohi per la registrazione e la
                         riproduzione del suono o per la registrazione e la riprodu­
                         zione delle immagini e del suono in televisione , mediante
                         processo magnetico ; loro parti ed accessori "
   Capitolo 11         Ultima riga (l ) t
  Nota b) ,            Sopprimere la virgola dopo la parola " pani fi oazione "
  Sezione , 17 '       Titolo . Erima riga ( l ) 1
                       Sostituire il punto e virgola con una virgola dopo la
                       parola " BEVANDE"
      17.01            Testo (l ) t
                       Leggere "barbabietola" anziché " barbabietole "
  Capitolo 19 >       Titolo . Prima riga ( l ) t
                      Inserire le parole ", DI AMIDI " dopo la parola " FARINE"
  Capitolo 19         Seconda riga ( l ) :
  Nota 1 a)           Inserire la parola " amidi ," dopo .la parola " farine "
  Capitolo 19         Prima riga ( l ) 1
  Nota 1 b )          Inserire le parole ", di amidi " dopo la parola " farine "
     19.02   . ;
                      Testo . Seconda riga (l ) »
                      Inserire la parola " amidi ," dopo la parola " farine "
     19.06
                      Testo . Ultima riga ( l ) : .
                                              1
                      Inserire le parole ". di amido " dopo la parola " farina"
  Capitolo 21         Prima riga ( l ) t
  Nota 2              Sopprimere le due virgole fra cui si trovano le parole
                      " su riportata"
     22.04
                      Testo . Prima riga ( l ) 1
                      Leggere "Mosti di uve " anziché "Mosti di uva"
      22.09           Ultima riga ( l ) 1
                      Leggere "delle bevande " anziche "di bevande "
  ( 1 ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese .
 ---pagebreak---                                          - 3 -
Capitolo 34          Titolo . Ultima riga ( 1 ) »
                     Scrivere in italico e senza virgolette le parole " C3R3
                     PER L' ARTE DENTARIA"
Capitolo 36          Prima riga ( l ) t
Nota 1               Leggere "i prodotti " anziché " prodotti "
Capitolo 40          Titolo ( l ) »
                     Sopprimere la virgola dopo la parola " GOMMA"
   40.12
                     Testo . Erima e seconda riga (l ) :
                     Mettere Tina virgola dopo la parola "vulcanizzata"
   40.13
                     Testo . Prima riga ( l ) t
                     Mettere una virgola dopo la parola " vestimenta"
   40.14
                     Testo ( l ) i
                     Mettere una virgola dopo la parola"vuloanizzata"
Sezione Vili         Il testo del titolo è modificato come segue :
                     " PELLI , CUOIO , PÈLLI DA PELLICCERIA E LAVORI DI QUESTE MATERIT'
                       OGGETTI DA CORREGGI AIO E DA SELLAIO ; OGGETTI DA VIAGGIO , BORI'
                     . DA DOMA E SIMILI CONTENITORI : LAVORI DI BUDELLA"
Capitolo 42          Il testo del titolo . è modificato come segue t
                     " LAVORI DI CUOIO 0 DI PELLI ; OGGETTI DA CORREGGI AIO E DA SEL­
                       LAIO ; OGGETTI DA VIAGGIO , BORSE DA DONNA. E SIMILI. CONTENITORI ;
                       LAVORI DI BUDELLA"    ,  n
Capitolo - 48        Prima riga ( 2 ) t
Nota le )            Leggere " le materie plastiche artificiali " anziché " le
                     materie plastiche "             1
Capitolo 58          Il testo del titolo è modificato come segue ( 3 ) *
                     " TAPPETI ED ARAZZI ; VELLUTI , FELPE , TESSUTI RICCI E TESSUTI
                   'J DI CINIGLIA; NASTRI ; PASSAMANERIA; TULLI E TESSUTI A MAGLIE
                       ANNODATE ( RETI ); PIZZI E GUIPURES ; RICAMI"
( 1 ) La modifioa riguarda solo i testi italiano é francese .
( 2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e . tedesco .
( 3 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
                                                                                • • •/ • • 1
 ---pagebreak--- Capitolo 69            Prima e seconda riga. La prima frase è sostituita con quella
TTota 1                che segue ( l ) t
                       " Il presente Capitolo comprende soltanto i prodotti oeramici
                         cotti previa modellatura o foggiatura"
Capitolo 71            Terzultima e ultima riga ( 2 ) »
Nota 3 1 )             Sopprimere le due virgole rispettivamente dopo le parole
                       " oggetti " e "ricostituite "
Capitolo 73            Seoonda riga ( 2 ) :
Nota 14)' .            Leggere " gli acciai " anziché " acciai "
  75.06                Testo (l)i
                       Leggere     " Altri lavori di nichelio " anziché " Lavori di
                                     niohelio "
  77.03                Testo (l ) t .
                       Leggere " Altri lavori di magnesio" anziché " Lavori di magnesio'
  78.06                Testo 0.) :
                       Leggere " Altri lavori di piombo " anziché " Lavori di piombo"
  80.06                Testo ( 1 ) : .
                       Leggere " Altri lavori di- stagno" anziché " Lavori di stagno"
                       La voce n* 85. 19 è modificata oome segue :
       délia                                                                   Aliquota
     Tari ffa              .  Designazione delle merci                         dei dazi
     85.19    ,  ! Apparecchi per l' interruzione , il sezionamento , la
                 !
                    protezione , la diramazione od il collegamento dei
                    circuiti elettrici ( interruttori , commutatori , relè ,
                    interruttori di sicurezza * scaricatori , prese di
                    corrente , cassette di giunzione , ecc .); resistenze
                    non scaldanti , potenziometri e reostati ; quadri di
        ' • \!      comando o di distribuzione »
                                                                             1
                    A. Apparecchi per l r interruzione e il sezionamento;
                  1
                       apparecchi per la protezione , la diramazione od
          V .
                       il collegamento dei circuiti elettrici                     16 %
                f
                    B.e C. (immutata )
  ( 1) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
  ( 2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese .
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                 Testo . Prima riga ( l ) t
                 Leggere "in altre " anziché "nelle altre "
( l ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese
                        /
 ---pagebreak---                                                           Betreft alleen dö
                                           BIJLAGE
                                                          Nederlandse vcr^sie .
Inhoud                  Be titel "wordt als volgt gewijzigd s
Afdeling VIII
                        Huiden , vellen , leder en pelterijen , lederwaren en bontwerk ;
                        zadel- en tuigmakerswerk ; reisartikelen , dameshandtassen en
                        dergelijke "bergingsmiddelen ; werken van darmen
Inhoud                  De tekst wordt als volgt gewijzigd i
Hoofdstuk 42                                                                          (
                        Lederwaren $ zadel - en tuigmakerswerk ; reisartikelen , dames-
                        handtassen en dergelijke bergingsmiddelen ; werken van darmen
                                           ■                                             I
Inhoud                  De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) i
Hoofdstuk 58                  χ
                        Tapijten en tapisserieën ; fluweel , pluche , lus senweefseis
                        en ohenilleweefsels } lint j passementwerk } tule en filet-
                        weefsels ? kant en "borduurwerk
Inhoud
Inhoud                  De titel wordt als volgt gewijzigd i
Afdeling XVIII     . ■
                        Optische instrumenten , apparaten en toestellen ; instrumen­
                        ten , apparaten en toestellen , voor de fotografie en de cine­
                        matografie j meet-, verificatie-, controle- en precisie-
                        instrumenten , -apparaten en -toestellen t medische en chi-
                 ι
                        rurgische instrumenten , apparaten en toestellen ; uurwerjcen j
                      , muziekinstrumenten j toestellen . voor het opnemen en het weer­
                        geven van geluid , zomede toestellen voor het langs magne­
                        tische weg opnemen en weergeven van geluid en beelden voor
     * .                televisie
                                                   r
( l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
 ---pagebreak---                                         - 2 -
Inhoud                De tekst wordt als volgt gewijzigd :
Hoofdstuk 92
                      Muziekinstrumenten ; toestellen voor het opnemen en weer­
                      geven van geluid , zomede toestellen voor het langs magne­
                      tische weg opnemen en weergeven van geluid en beelden voor
                      televisie ; delen en toebehoren van deze instrumenten en
                      toestellen
Hoofdstuk 37          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) >
Aanvullende
Aantekening 1
                  1 . Bi jeenbehorende films , op één waarvan enkel geluid is vast­
                      gelegd , terwijl op de andere enkel beelden zijn vastgelegd ,
                      worden niet te zamen , doch afzonderlijk naar hun aard inge­
                      deeld
37.06                 De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) >
                      Cinematografische films , belicht en ontwikkeld , waarop uit­
                      sluitend geluid is vastgelegd (negatieve en positieve ) t
37-07                 De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) i
                      Andere cinematografische films , belicht en ontwikkeld , waar­
                      op enkel beelden of waarop zowel beelden als geluid zijn
                      vastgelegd (negatieve en positieve ) »
Hoofdstuk 41          De tekst wordt als velgt gewijzigd ( l ) :
Aantekening 1 c )
                      niet onthaarde , ongelooide , gelooide of anderszins bereide
                      huiden en vellen , bedoeld bij een der posten van Hoofdstuk
                      43 » Tot post 41*01 behoren evenwel » niet onthaarde , onge­
                      looide huiden van runderen ( buffels daaronder begrepen ), van
( l ) Alleen de Nederlandse tekst wordt gewijzigd .
                                                                         • • •/«
 ---pagebreak--- Hoofdstuk 41           paarden en van paardachti gen , van schapen en van lammeren
Aantekening 1 c )      (met uitzondering van de Astrakan- of Karakoelsoorten -
          (vervolg)
                       Persianer , Breitschwanz en dergelijke - en van de Indische ,
                       Chinese , Mongoolse en Tibetaanse lammeren ), van geiten
                       ( met uitzondering van zogenaamde Temengeiten , Mongoolse
                       geiten en Tibetaanse geiten ), van varkens ( muskuszwijnen
                       daaronder begrepen ), van gemzen , van gazellen , van ren­
                       dieren , van elanden , van herten , van reeen en van honden .
AFDELING VIII          De titel yordt als volgt gewijzigd t
                      HUIDEN , VELLEN , LEDER EN PELTERIJEN , LEDERWAREN EN BONTWERK
                       ZADEL- EN TUI GMAKERSWERK 5 REISARTIKELEN , DAMESHANDTASSEN
                      EN DERGELIJKE BERGINGSMIDDELEN 5 TJERKEN VAN DARMEN
Hoofdstuk 42          Het opschrift wordt als volgt gewijzigd t
                      LEDERWAREN } ZADEL- EN TUTGMAKERSWERK j REISARTIKELEN ,
                      DAMESHANDTASSEN EN DERGELIJKE BERGINGSMIDDELEN } WERKEN
                      VAN DARMEN      - . .
Hoofdstuk 58          Het opschrift wordt , als volgt gewijzigd ( l ) t
                      TAPIJTEN EN TAPISSERIEËN j FLCJWEEL , PLUCHE, LUSSENWEEFSELS
                      EN CK3NILLEWEEFSELS j LINT j PASSEMENTWERK } TULE EN FILET-
                      WEEFSELS ; KANT SN BORDUURWERK
Hoofdstuk 69          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) *.
Aantekening 1
                      Dit Hoofdstuk omvat uitsluitend de keramische prodükten ,
                ...   welke zijn gebakken na tevoren in een bepaalde vorm te zijn
                      gebi-acht . De posten 69.04 tot en met 69.14 hebben uitslui­
                      tend betrekking op andere dan warmte-isolerenae of vuur­
                      vaste werken .
( l.) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
 ---pagebreak--- 75 '06              De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                    Andere werken van nikkel t
77*03               De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                    Andere werken van magnesium
73 . 06             De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                    Andere werken van lood i
80.06               De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) i
                    Andere werken van tin
                    Post 85 » 19 wordt als volgt gewijzigd 1
 Ho *                                Omschrijving                 Invoerrecht
85.19      Toestellen voor het inschakelen , uitschakelen , om­
           schakelen , aansluiten , regelen of verdelen van en
           voor het beveiligen tegen elektrische stroom ( scha­
           kelaars , relais , zekeringen , overspanningsveilig-
           heden , oontactdozen en contactstoppen , aansluit­
           dozen en aansluitkasten , enz.)j weerstanden ( andere
           dan verwarmingsweerstanden ), potentiometera en
           reostatenj schakelhorden en verdeelhorden , met uit­
           zondering van telefoonschakelhorden »
           A. Toestellen voor het inschakelen , uitschakelen en ■
              omschakelen van elektrische stroomj toestellen ..
              voor de beveiliging tegen elektrische stroem en
              toestellen voor het aansluiten of verdelen van ;
              elektrische stroom                                      16 %
           B. en C. ( onveranderd)
(l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
 ---pagebreak---  Hoofdstuk 90          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
 Aantekening 1 h )
                       magnetofoons en dergelijke apparaten , welke uitsluitend
                       langs magnetische weg geluid opnemen en weergeven , be­
                       stemd voor cinematografische doeleinden , alsmede apparaten
                       voor het vervaardigen in serie , uitsluitend langs magne­
                       tische weg , van magnetische geluiddragers (post 92.ll ) 5
                       magnetische opname- en weergavekoppen ( post 92.13 ) 5
Hoofdstuk 92           De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) s
Aantekening 1 a )
                       films , welke geheel of ten dele gevoelig gemaakt zijn -voor
                       opnamen langs fotografischs of foto-elektrische weg en
                       soortgelijke films waarop beelden of geluid zijn vastge­
                      legd , ook indien ontwikkeld ( Hoofdstuk 37 ) 5
Aantekening 1 c )     De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) J
                      microfoons , versterkers , luidsprekers , koptelefoons ,
                      schakelaars , stroboscopen en andere instrumenten , appa­
                      raten en toestellen , welke als toebehoren worden gebruikt
                      bij de artikelen bedoeld bij een der posten van dit Hoofd­
                      stuk , doch welke daarin niet zijn ingebouwd of welke zich
                      niet in dezelfde kast ( koffer ) bevinden ( Hoofdstuk 85 of
                      Hoofdstuk 90 ) 5 toestellen voor het opnemen en voor het
                      weergeven van geluid , welke in een radio-ontvangto-es'tel
                      zijn ingebouwd ( post 85 « 15 ) i
( l ) Alleen de Nederlandse tekst wordt gewijzigd .