CELEX: 32007D0028
Language: fr
Date: 2006-12-22 00:00:00
Title: Décision de la Commission du 22 décembre 2006 modifiant la décision 2005/393/CE en ce qui concerne les zones réglementées instituées pour la fièvre catarrhale du mouton [notifiée sous le numéro C(2006) 6970]   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

13.1.2007   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 8/51
            
         
      DÉCISION DE LA COMMISSION
   
   du 22 décembre 2006
   modifiant la décision 2005/393/CE en ce qui concerne les zones réglementées instituées pour la fièvre catarrhale du mouton
   [notifiée sous le numéro C(2006) 6970]
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   (2007/28/CE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 2000/75/CE du Conseil du 20 novembre 2000 arrêtant des dispositions spécifiques relatives aux mesures de lutte et d’éradication de la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue (1), et notamment son article 8, paragraphe 3,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La directive 2000/75/CE établit les règles de contrôle et les mesures de lutte contre la fièvre catarrhale du mouton dans la Communauté, notamment la mise en place de zones de protection et de surveillance ainsi que l’interdiction de sortir des animaux de ces zones.
            
         
               (2)
            
            
               La décision 2005/393/CE de la Commission du 23 mai 2005 concernant les zones de protection et de surveillance pour la fièvre catarrhale du mouton et les conditions applicables aux mouvements qui proviennent de ces zones ou les traversent (2) prévoit la délimitation des grandes zones géographiques dans lesquelles des zones de protection et de surveillance («zones réglementées») doivent être établies par les États membres pour la fièvre catarrhale du mouton.
            
         
               (3)
            
            
               Le 20 novembre 2006, l’Espagne a informé la Commission que le sérotype 4 avait été détecté dans une zone périphérique de la zone réglementée E. Il convient donc d’étendre cette zone en tenant compte des données disponibles sur l’écologie du vecteur et des conditions météorologiques actuelles.
            
         
               (4)
            
            
               Le 21 novembre 2006, l’Allemagne a informé la Commission de la découverte de nouveaux foyers de fièvre catarrhale du mouton en Basse-Saxe. Eu égard à la découverte de ces foyers, il convient de modifier la délimitation de la zone réglementée en Allemagne.
            
         
               (5)
            
            
               Après la notification de la découverte de foyers de fièvre catarrhale dus à un nouveau sérotype en Italie au début du mois de novembre 2006, une nouvelle zone réglementée G a été ajoutée à l’annexe I de la décision 2005/393/CE par la décision 2006/858/CE. Cette zone regroupe les trois provinces touchées du sud de la Sardaigne. Aucune référence à cette zone n’a toutefois été ajoutée dans les dispositions concernées de la décision 2005/393/CE. Il convient dès lors, par souci de clarté, de compléter la liste des zones visées à l’article 2 de la décision 2005/393/CE.
            
         
               (6)
            
            
               Il y a lieu de modifier la décision 2005/393/CE en conséquence.
            
         
               (7)
            
            
               Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   La décision 2005/393/CE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               L’article 2, paragraphe 1, est remplacé par le texte suivant:
               «Les zones réglementées sont délimitées dans les zones géographiques globales énumérées pour les zones définies à l’annexe I.»
            
         
               2)
            
            
               L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.
            
         Article 2
   Les États membres sont destinataires de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 22 décembre 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 327 du 22.12.2000, p. 74.
   
      (2)  JO L 130 du 24.5.2005, p. 22. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/858/CE (JO L 332 du 30.11.2006, p. 26).
   
      ANNEXE
      L’annexe I de la décision 2005/393/CE est modifiée comme suit:
      
                  1.
               
               
                  La liste des zones réglementées se trouvant dans la Zone E (sérotype 4) et se rapportant à l’Espagne est remplacée par le texte suivant:
                  «Espagne:
                  
                              —
                           
                           
                              région autonome d’Estrémadure: provinces de Cáceres, Badajoz;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              région autonome d’Andalousie: provinces de Cádiz, Córdoba, Huelva, Jaén (comarcas de Alcalá la Real, Andújar, Huelma, Jaén, Linares, Santiesteban del Puerto, Ubeda), Málaga, Sevilla;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              région autonome de Castilla-La Mancha: provinces de Albacete (comarca d’Alcaraz), Ciudad Real, Toledo;
                           
                        
                              —
                           
                           
                              région autonome de Castilla y León: provinces de Avila (comarcas de Arenas de San Pedro, Candeleda, Cebreros, El Barco De Ávila, Las Navas del Marqués, Navaluenga, Sotillo de la Adrada), Salamanca (comarcas de Béjar, Ciudad Rodrigo et Sequeros);
                           
                        
                              —
                           
                           
                              région autonome de Madrid: province de Madrid (comarcas de Alcalá de Henares, Aranjuez, Arganda del Rey, Colmenar Viejo, El Escorial, Grinon, Municipio de Madrid, Navalcarnero, San Martín de Valdeiglesias, Torrelaguna, Villarejo de Salvanés).»
                           
                        
            
                  2.
               
               
                  La liste des zones réglementées se trouvant dans la Zone F (sérotype 8) et se rapportant à l’Allemagne est remplacée par le texte suivant:
                  «Allemagne:
                  Baden-Württemberg
                  Stadtkreis Baden-Baden
                  Im Landkreis Enzkreis: Birkenfeld, Eisingen, Illingen, Ispringen, Kämpfelbach, Keltern, Kieselbronn, Knittlingen, Königsbach-Stein, Maulbronn, Mühlacker Neuenbürg, Neulingen, Ölbronn-Dürrn, Ötisheim, Remchingen, Sternenfels, Straubenhardt
                  Stadtkreis Heidelberg
                  Stadtkreis Heilbronn
                  Im Landkreis Heilbronn: Bad Friedrichshall, Bad Rappenau, Bad Wimpfen, Brackenheim, Eppingen, Gemmingen, Güglingen, Gundelsheim, Ittlingen, Kirchardt, Leingarten, Möckmühl, Massenbachhausen, Neckarsulm, Neudenau, defenau, Pfaffenhofen, Roigheim, Schwaigern, Siegelsbach, Untereisesheim, Zaberfeld
                  Landkreis Karlsruhe
                  Stadtkreis Karlsruhe
                  Stadtkreis Mannheim
                  Im Main-Tauber-Kreis: Freudenberg, Königheim, Külsheim, Tauberbischofsheim, Werbach, Wertheim
                  Im Neckar-Odenwald-Kreis: Aglasterhausen, Billigheim, Binau, Buchen, Elztal, Fahrenbach, Hardheim, Haßmersheim, Höpfingen, Hüffenhardt, Limbach, Mosbach, Mudau, Neckargerach, Neckarzimmern, Neunkirchen, Obrigheim, Osterburken, Schefflenz, Schwarzach, Seckach, Waldbrunn, Walldürn, Zwingenberg
                  Im Ortenaukreis: Achern, Appenweier, Kappelrodeck, Kehl, Lauf, Neuried, Oberkirch, Defenburg, Renchen, Rheinau, Sasbach, Sasbachwalden, Schutterwald, Willstätt
                  Stadtkreis Pforzheim
                  Landkreis Rastatt
                  Rhein-Neckar-Kreis
                  Bayern
                  Landkreis und Stadt Aschaffenburg
                  Im Landkreis Bad Kissingen: Aura, Bad Bocklet, Bad Brückenau, Bad Kissingen, Burkardroth, Dreistelzer Forst, Elfershausen, Euerdorf, Forst Detter-Süd, Fuchsstadt, Geiersnest Ost, Geiersnest West, Geroda, Großer Auersberg, Hammelburg, Kälberberg, Klauswald-Süd, Motten, Mottener Forst-Süd, Neuwirtshauser Forst, Oberleichtersbach, Oberthulba, Omerz u. Roter Berg, Riedenberg, Römershager Forst-Nord, Römershager Forst-Ost, Roßbacher Forst, Schondra, Waldfensterer Forst, Wartmannsroth, Wildflecken, Zeitlofs
                  Landkreis Main-Spessart
                  Landkreis Miltenberg
                  Im Landkreis Rhön-Grabfeld: Bastheim, Bischofsheim a. d. Rhön, Burgwallbacher Forst, Fladungen, Forst Schmalwasser Nord, Forst Schmalwasser Süd, Hausen, Mellrichstadter Forst, Nordheim v. d. Rhön, Oberelsbach, Ostheim v. d. Rhön, Sandberg, Schönau a. d. Brend, Sondheim a. d. Rhön, Steinbacher Forst r.d.Saale, Willmars
                  Im Landkreis Schweinfurt: Wasserlosen
                  Im Landkreis Würzburg: Erlabrunn, Greußenheim, Helmstadt, Holzkirchen, Neubrunn, Remlingen, Thüngersheim, Uettingen, Leinach, Waldbüttelbrunn
                  Freie Hansestadt Bremen
                  Gesamtes Landesgebiet
                  Freie und Hansestadt Hamburg
                  Im Bezirk Harburg die Ortsteile Eißendorf, Gut Moor, Harburg, Hausbruch, Heimfeld, Langenbek, Marmstorf, Neugraben-Fischbek, Neuland, Rönneburg, Sinstorf, Wilstorf
                  Im Bezirk Bergedorf die Ortsteile Kirchwerder, Neuengamme, Ochsenwerder
                  Hessen
                  Gesamtes Landesgebiet
                  Niedersachsen
                  Landkreis Ammerland
                  Im Landkreis Aurich: Aurich, Berumbur, Dornum, Großefehn, Großheide, Hage, Hagermarsch, Halbemond, Hinte, Ihlow, Krummhörn, Leetzdorf, Lütetsburg, Marienhafe, Norden, Nordseeinsel Memmert, Ostseel, Rechtsupweg, Südbrookmerland, Upgant-Schott, Wiesmoor, Wirdum
                  Stadt Braunschweig
                  Landkreis Celle
                  Landkreis Cloppenburg
                  Im Landkreis Cuxhaven: Appeln, Beverstedt, Bokel, Bramstedt, Driftsethe, Elmlohe, Frelsdorf, Hagen im Bremischen, Heerstedt, Hollen, Kirchwistedt, Köhlen, Kührstedt, Loxstedt, Lunestedt, Ringstedt, Sandstedt, Schiffdorf, Stubben, Uthlede, Wulsbüttel
                  Stadt Delmenhorst
                  Landkreis Diepholz
                  Stadt Emden
                  Landkreis Emsland
                  Im Landkreis Friesland: Bockhorn, Jever, Sande, Schortens, Varel, Wangerland, Zetel
                  Landkreis Gifhorn
                  Landkreis Goslar
                  Stadt Göttingen
                  Landkreis Göttingen
                  Landkreis Grafschaft Bentheim
                  Landkreis Hameln-Pyrmont
                  Landeshauptstadt Hannover
                  Region Hannover
                  Landkreis Harburg
                  Landkreis Helmstedt
                  Landkreis Hildesheim
                  Landkreis Holzminden
                  Landkreis Leer
                  Im Landkreis Lüchow-Dannenberg: Bergen (Dumme), Clenze, Dannenberg (Elbe), Göhrde, Göhrde (gemeindefreies Gebiet), Gusborn, Hitzacker (Elbe), Jameln, Karwitz, Küsten, Lemgow, Lübbow, Lüchow (Wendland), Luckau (Wendland), Neu-Darchau, Schnega, Trebel, Waddeweitz, Woltersdof, Wustrow (Wendland), Zernien
                  Im Landkreis Lüneburg: Adendorf, Amelinghausen, Artlenburg, Bardowick, Barendorf, Barnstedt, Barum, Betzendorf, Brietlingen, Broitze, Dahlem, Dahlenburg, Deutsch Evern, Echem, Embsen, Handorf, Hittbergen, Hohnstorf (Elbe), Kirchgellersen, Lüdersburg, Lüneburg, Mechtersen, Melbeck, Nahrendorf, Neetze, Oldendorf (Luhe), Radbruch, Rehlingen, Reinstorf, Reppenstedt, Rullstorf, Scharnebeck, Soderstorf, Südergellersen, Thomasburg, Tosterglope, Vastorf, Vögelsen, Wendisch Evern, Westergellersen, Wittorf
                  Landkreis Nienburg (Weser)
                  Landkreis Northeim
                  Landkreis Oldenburg
                  Stadt Oldenburg
                  Landkreis Osnabrück
                  Stadt Osnabrück
                  Landkreis Osterholz
                  Landkreis Osterode am Harz
                  Landkreis Peine
                  Landkreis Rotenburg (Wümme)
                  Stadt Salzgitter
                  Landkreis Schaumburg
                  Landkreis Soltau-Fallingbostel
                  Im Landkreis Stade: Apensen, Ahlerstedt, Bargstedt, Beckdorf, Bliedersdorf, Brest, Buxtehude, Deinste, Fredenbeck, Harsefeld, Horneburg, Jork, Kutenholz, Nottensdorf, Sauensiek
                  Landkreis Uelzen
                  Landkreis Vechta
                  Landkreis Verden
                  Landkreis Wesermarsch
                  Stadt Wilhelmshaven
                  Im Landkreis Wittmund: Blomberg, Dunum, Esens, Eversmeer, Friedeburg, Holtgast, Moorweg, Nenndorf, Neuschoo, Ochtersum, Schweindorf, Stedesdorf, Utarp, Westerholt, Wittmund
                  Landkreis Wolfenbüttel
                  Stadt Wolfsburg
                  Nordrhein-Westfalen
                  Gesamtes Landesgebiet
                  Rheinland-Pfalz
                  Gesamtes Landesgebiet
                  Saarland
                  Gesamtes Landesgebiet
                  Sachsen-Anhalt
                  Im Altmarkkreis Salzwedel: Ahlum, Algenstedt, Altensalzwedel, Altmersleben, Flecken Apenburg, Badel, Bandau, Beetzendorf, Benkendorf, Berge, Bierstedt, Binde, Bonese, Bornsen, Breitenfeld, Brietz, Brunau, Chüden, Dähre, Dambeck, Dannefeld, Flecken Diesdorf, Dönitz, Ellenberg, Engersen, Estedt, Fleetmark, Gardelegen, Gieseritz, Gischau, Güssefeld, Hanum, Hemstedt, Henningen, Hohentramm, Hottendorf, Immekath, Jävenitz, Jahrstedt, Jeeben, Jeetze, Jeggau, Jeggeleben, Jerchel, Jeseritz, Jübar, Kahrstedt, Kakerbeck, Kalbe (Milde), Kassieck, Kerkau, Klein Gartz, Klötze, Kloster Neuendorf, Köckte, Kuhfelde, Kunrau, Kusey, Lagendorf, Langenapel, Letzlingen, Liesten, Lindstedt, Lüdelsen, Mahlsdorf, Mechau, Mehmke, Mellin, Mieste, Miesterhorst, Nettgau, Neuekrug, Neuendorf, Neuendorf am Damm, Neuferchau, Osterwohle, Peckfitz, Potzehne, Pretzier, Püggen, Rademin, Riebau, Ristedt, Röwitz, Rohrberg, Roxförde, Sachau, Salzwedel, Sanne-Kerkuhn, Schenkenhorst, Schwiesau, Seebenau, Seethen, Sichau, Siedenlangenbeck, Solpke, Stappenbeck, Steimke, Steinitz, Tangeln, Tylsen, Valfitz, Vienau, Vissum, Wallstawe, Wannefeld, Wenze, Wernstedt, Wieblitz-Eversdorf, Wiepke, Winkelstedt, Winterfeld, Zethlingen, Zichtau
                  Kreis Aschersleben-Staßfurt
                  Im Kreis Bernburg: Güsten
                  Bördekreis Kreis Halberstadt
                  Landeshauptstadt Magdeburg
                  Im Kreis Mansfelder Land: Abberode, Ahlsdorf, Alterode, Annarode, Arnstedt, Benndorf, Biesenrode, Bräunrode, Braunschwende, Friesdorf, Gorenzen, Greifenhagen, Großörner, Harkerode, Hergisdorf, Hermerode, Hettstedt, Klostermansfeld, Mansfeld, Möllendorf, Molmerswende, Piskaborn, Quenstedt, Ritterode, Ritzgerode, Siebigerode, Stangerode, Sylda, Ulzigerode, Vatterode, Walbeck, Welbsleben, Wiederstedt, Wippra
                  Im Ohre-Kreis: Ackendorf, Alleringersleben, Altenhausen, Barleben, Bartensleben, Bebertal, Beendorf, Behnsdorf, Belsdorf, Berenbrock, Böddensell, Bösdorf, Born, Bornstedt, Bregenstedt, Bülstringen, Burgstall, Calvörde, Colbitz, Cröchern, Dahlenwarsleben, Döhren, Dolle, Dorst, Ebendorf, Eichenbarleben, Eickendorf, Eimersleben, Emden, Erxleben, Eschenrode, Etingen, Everingen, Farsleben, Flechtingen, Glindenberg, Grauingen, Groß Ammensleben, Groß Santersleben, Gutenswegen, Hakenstedt, Haldensleben, Hermsdorf, Hillersleben, Hödingen, Hörsingen, Hohenwarsleben, Irxleben, Ivenrode, Jersleben, Kathendorf, Klein Ammensleben, Klüden, Loitsche, Mannhausen, Meitzendorf, Meseberg, Morsleben, Neuenhofe, Niederndodeleben, Nordgermersleben, Ochtmersleben, Oebisfelde, Ostingersleben, Rätzlingen, Rottmersleben, Samswegen, Schackensleben, Schwanefeld, Seggerde, Siestedt, Süplingen, Uhrsleben, Vahldorf, Velsdorf, Walbeck, Flecken Weferlingen, Wegenstedt, Wellen, Wieglitz, Wolmirstedt, Zielitz, Zobbenitz
                  Kreis Quedlinburg Im Kreis Sangerhausen: Bennungen, Berga, Beyernaumburg, Blankenheim, Breitenbach, Breitenstein, Breitungen, Brücken (Helme), Dietersdorf, Drebsdorf, Edersleben, Emseloh, Gonna, Grillenberg, Großleinungen, Hackpfüffel, Hainrode, Hayn (Harz), Horla, Kelbra (Kyffhäuser), Kleinleinungen, Lengefeld, Martinsrieth, Morungen, Niederröblingen (Helme), Nienstedt, Oberröblingen, Obersdorf, Pölsfeld, Questenberg, Riestedt, Riethnordhausen, Roßla, Rotha, Rottleberode, Sangerhausen, Schwenda, Stolberg (Harz), Tilleda (Kyffhäuser), Uftrungen, Wallhausen, Wettelrode, Wickerode, Wolfsberg
                  Im Kreis Schönebeck: Atzendorf, Biere, Eickendorf, Förderstedt, Löbnitz (Bode), Schönebeck (Elbe), Welsleben
                  Im Kreis Stendal: Badingen, Berkau, Bismark (Altmark), Büste, Holzhausen, Käthen, Könnigde, Kremkau, Querstedt, Staats, Uchtspringe, Volgfelde, Windberge, Wittenmoor
                  Kreis Wernigerode
                  Thüringen
                  Stadt Eisenach
                  Kreis Eichsfeld
                  Im Kreis Gotha: Aspach, Ballstädt, Bienstädt, Brüheim, Bufleben, Dachwig, Döllstädt, Ebenheim, Emleben, Emsetal, Ernstroda, Eschenbergen, Finsterbergen, Friedrichroda, Friedrichswerth, Friemar, Fröttstädt, Georgenthal/Thür. Wald, Gierstädt, Goldbach, Gotha, Großfahner, Haina, Hochheim, Hörselgau, Laucha, Leinatal, Mechterstädt, Metebach, Molschleben, Remstädt, Sonneborn, Tabarz/Thür. Wald, Teutleben, Tonna, Tröchtelborn, Trügleben, Waltershausen, Wangenheim, Warza, Weingarten, Westhausen
                  Im Kyffhäuserkreis: Abtsbessingen, Artern/Unstrut, Bad Frankenhausen/Kyffhäuser, Badra, Bellstedt, Bendeleben, Borxleben, Bretleben, Clingen, Ebeleben, Esperstedt, Freienbessingen, Göllingen, Greußen, Großenehrich, Günserode, Hachelbich, Helbedündorf, Heldrungen, Holzsußra, Ichstedt, Niederbösa, Oberbösa, Oldisleben, Ringleben, Rockstedt, Rottleben, Schernberg, Seega, Sondershausen, Steinthaleben, Thüringenhausen, Topfstedt, Trebra, Voigtstedt, Wasserthaleben, Westgreußen, Wolferschwenda
                  Kreis Nordhausen
                  Im Kreis Schmalkalden-Meiningen: Aschenhausen, Birx, Breitungen/Werra, Brotterode, Erbenhausen, Fambach, Floh-Seligenthal, Frankenheim/Rhön, Friedelshausen, Heßles, Hümpfershausen, Kaltensundheim, Kaltenwestheim, Kleinschmalkalden, Mehmels, Melpers, Oberkatz, Oberweid, Oepfershausen, Rhönblick, Rosa, Roßdorf, Schmalkalden, Schwallungen, Stepfershausen, Trusetal, Unterkatz, Unterweid, Wahns, Wasungen, Wernshausen
                  Im Kreis Sömmerda: Andisleben, Bilzingsleben, Frömmstedt, Gangloffsömmern, Gebesee, Günstedt, Herrnschwende, Kannawurf, Kindelbrück, Riethgen, Schwerstedt, Straußfurt, Walschleben, Weißensee
                  Unstrut-Hainich-Kreis
                  Wartburgkreis»