CELEX: 21994A0331(01)
Language: fr
Date: 1994-01-31 00:00:00
Title: Accord entre la Communauté européenne et l'Australie relatif au commerce du vin - Protocole - Echanges de lettres

Avis juridique important

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21994A0331(01)

Accord entre la Communauté européenne et l'Australie relatif au commerce du vin - Protocole - Echanges de lettres  

Journal officiel n° L 086 du 31/03/1994 p. 0003 - 0092 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 56 p. 0148  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 56 p. 0148 

ACCORD entre la Communauté européenne et l'Australie relatif au commerce du vin LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, ci-après dénommée «Communauté»,d'une part,etL'AUSTRALIE,d'autre part,ci-après dénommées «parties contractantes»,DÉSIREUSES de créer des conditions propices au développement harmonieux du commerce et à la promotion de la coopération commerciale dans le secteur du vin sur la base de l'égalité, de la réciprocité et de l'intérêt mutuel,CONSCIENTES que la Communauté et l'Australie souhaitent resserrer leurs liens contractuels dans le secteur du vin et permettre ainsi leur développement ultérieur,SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT:Article premier 1.  Les parties contractantes s'engagent, sur la base de la non-discrimination et de la réciprocité, à favoriser et à promouvoir le commerce du vin originaire de la Communauté et de l'Australie aux conditions prévues par le présent accord.Article 2 1.  Le présent accord s'applique aux vins qui relèvent du code 22.04 du système harmonisé de la convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, signée à Bruxelles, le 24 juin 1983.2.  Aux fins du présent accord et sauf disposition contraire, on entend par:a) «vin originaire de», suivi du nom de l'une des parties contractantes: un vin élaboré sur le territoire de ladite partie contractante à partir de raisins récoltés et produits intégralement sur le territoire de ladite partie contractante;b) «indication géographique»: toute indication telle que figurant à l'annexe II, y compris l'appellation d'origine, qui est reconnue par les lois et réglementations d'une partie contractante aux fins de la désignation et de la présentation d'un vin, originaire de son territoire ou d'une région ou localité dudit territoire, pour lequel une qualité déterminée, la réputation ou une autre caractéristique de ce vin peut être attribuée essentiellement à cette origine géographique;c) «mention traditionnelle»: une dénomination traditionnellement utilisée, telle que figurant à l'annexe II, qui se réfère notamment à une méthode de production ou à la qualité, la couleur ou au type d'un vin et qui est reconnue par les lois et réglementations d'une partie contractante aux fins de la désignation et de la présentation d'un vin originaire du territoire d'une partie contractante;d) «désignation»: les dénominations utilisées dans l'étiquetage, sur les documents qui accompagnent le vin pendant son transport, sur les documents commerciaux, et notamment les factures et les bulletins de livraison, ainsi que dans la publicité;e) «étiquetage»: l'ensemble des désignations et autres mentions, signes, illustrations ou marques qui caractérisent le vin et apparaissent sur un même récipient, y compris son dispositif de fermeture, ou sur le pendentif qui y est attaché et sur le revêtement du col des bouteilles;f) «présentation»: les dénominations utilisées sur les récipients et leurs dispositifs de fermeture, dans l'étiquetage et sur l'emballage;g) «emballage»: les enveloppes de protection, tels que papiers, paillons de toutes sortes, cartons et caisses, utilisés pendant le transport d'un ou de plusieurs récipients.Article 3 1.  Sauf disposition contraire du présent accord, le vin est importé et commercialisé conformément aux lois et réglementations applicables sur le territoire de la partie contractante.2.  Les parties contractantes prennent toutes les mesures générales et spécifiques propres à assurer le respect des obligations établies par le présent accord. Elles veillent à la réalisation des objectifs définis dans l'accord.TITRE PREMIER Pratiques et traitements oenologiques et exigences relatives à la composition du vin Article 4 1.  La Communauté autorise l'importation dans la Communauté et la commercialisation à des fins de consommation humaine directe sur son territoire de tous les vins originaires d'Australie et produits conformément:a) à un ou plusieurs traitements et pratiques oenologiques énumérés à l'annexe I point 1etb) aux exigences de composition et autres critères établis dans le protocole de l'accord.2.  L'Australie autorise l'importation en Australie et la commercialisation à des fins de consommation humaine directe sur son territoire de tous les vins originaires de la Communauté et produits conformément:a) à un ou plusieurs traitements et pratiques oenologiques énumérés à l'annexe I point 2etb) aux exigences de composition et autres critères établis dans le protocole de l'accord.Article 5 1.  Si une partie contractante autorise pour ses vins une pratique ou un traitement oenologiques non autorisés par l'autre partie au sens de l'article 4, elle peut saisir l'autre partie contractante d'une demande d'autorisation. Dans ce cas, la partie demanderesse met à la disposition de l'autre partie un dossier approprié contenant les informations nécessaires pour l'évaluation de la demande.2.  L'évaluation de la demande visée au paragraphe 1 tient compte, en particulier:- des exigences relatives à la protection de la santé humaine,- des exigences relatives à la protection du consommateuret- des règles de bonne pratique oenologique et, en particulier, de l'exigence que la pratique ou le traitement oenologiques en cause n'entraînent pas de modification inacceptable de la composition du produit traité ni d'altération de ses caractéristiques organoleptiques.3.  Dans un délai de douze mois à compter du dépôt du dossier visé au paragraphe 1, les parties contractantes décident d'un commun accord si et avec quelles prescriptions la pratique oenologique en cause peut être inscrite à l'annexe I ou si un délai d'évaluation supplémentaire s'impose.4.  Si une des parties contractantes l'estime nécessaire, elle peut solliciter l'avis de l'Office international de la vigne et du vin (OIV) ou de toute autre autorité internationale compétente sur la pratique ou le traitement oenologiques en cause. Dans ce cas, le délai visé au paragraphe 3 est prolongé jusqu'à ce que ledit office ou ladite autorité ait rendu son avis.5.  La partie contractante qui a été saisie de la demande d'autorisation peut, après avoir appliqué la procédure définie aux paragraphes 3 et 4, refuser l'autorisation si elle estime que la pratique ou le traitement oenologiques en cause sont incompatibles avec les conditions visées au paragraphe 2.6.  Les paragraphes 1 à 5 s'appliquent aussi dans les cas où une partie contractante:a) demande à l'autre partie de rendre moins restrictives les prescriptions d'une pratique ou d'un traitement oenologiques visés à l'annexe Ioub) se propose, pour des raisons étrangères à la santé humaine, d'interdire une pratique ou un traitement oenologiques ou de rendre plus restrictives les prescriptions d'une pratique ou d'un traitement oenologiques visés à l'annexe I.7.  Si, sur la base de nouveaux renseignements ou d'une réévaluation des données existantes, une partie contractante constate et justifie qu'une pratique ou un traitement oenologiques autorisés présentent un danger pour la santé humaine, elle peut suspendre provisoirement l'autorisation visée à l'article 4 ou restreindre les prescriptions relatives à ladite pratique ou audit traitement visés à l'annexe I. Elle en informe l'autre partie au moins quatre semaines avant la prise d'effet de la suspension ou restriction et lui communique les motifs qui justifient cette décision. Lorsque la gravité du danger le justifie, la suspension ou la restriction peut être décidée avec effet immédiat; dans ce cas, l'autre partie contractante en est informée immédiatement, motifs à l'appui.8.  En cas d'invocation du paragraphe 7, les parties contractantes engagent des consultations aussitôt que possible en vue d'arrêter, d'un commun accord, les mesures qui s'imposent. Ces mesures peuvent consister à apporter des modifications à l'annexe I.TITRE II Protection réciproque des dénominations de vins et dispositions relatives à leur utilisation dans la désignation et la présentation Article 6 1.  Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires, conformément au présent accord, pour assurer la protection réciproque des dénominations visées à l'article 7 et utilisées pour la désignation et la présentation des vins originaires du territoire des parties contractantes. Chaque partie contractante fournit aux parties intéressées les moyens juridiques d'empêcher l'utilisation d'une mention traditionnelle ou d'une indication géographique pour désigner un vin non originaire du lieu désigné par ladite indication géographique.2.  La protection visée au paragraphe 1 s'applique également aux noms même si la mention de l'origine véritable du vin est indiquée ou si l'indication géographique ou la mention traditionnelle est traduite ou accompagnée de termes tels que «genre», «type», «façon», «imitation», «méthode» ou autres expressions analogues.3.  La protection visée aux paragraphes 1 et 2 s'applique sans préjudice de l'article 7 paragraphe 5 et des articles 8 et 11.4.  L'enregistrement d'une marque commerciale de vin qui contient ou consiste en une indication géographique ou mention traditionnelle désignant un vin visé à l'article 7 est refusé ou, si la législation nationale le permet et à la demande d'une partie intéressée, invalidé lorsque le vin en cause n'est pas originaire:a) du lieu indiqué par l'indication géographiqueoub) du lieu où la mention traditionnelle est traditionnellement utilisée.5.  En cas d'homonymie d'indication géographique:a) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est identique à une indication protégée de l'autre partie contractante, la protection est accordée à chaque indication pour autant que le nom géographique en question soit d'usage traditionnel et constant et que le vin ne donne pas à penser à tort au consommateur qu'il est originaire du territoire de l'autre partie contractante;b) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est identique au nom d'une aire géographique située hors des territoires des parties contractantes, ce nom peut être utilisé pour désigner et présenter un vin produit dans l'aire géographique à laquelle le nom se réfère pour autant qu'il soit d'usage traditionnel et constant, que son usage à cette fin soit réglementé par le pays d'origine et que le vin ne donne pas à penser, à tort, au consommateur qu'il est originaire du territoire de la partie contractante concernée. Le cas échéant, les parties contractantes fixent les conditions pratiques qui permettront de différencier les indications homonymes, compte tenu de la nécessité d'assurer un traitement équitable des producteurs concernés et de faire en sorte que les consommateurs ne soient pas induits en erreur.6.  Les dispositions du présent accord ne doivent en aucun cas préjudicier au droit que possède toute personne d'utiliser à des fins commerciales son propre nom ou celui de son prédécesseur, à condition que ce nom ne soit pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.7.  Aucune disposition du présent accord n'oblige une partie contractante à protéger une indication géographique ou une mention traditionnelle de l'autre partie contractante qui n'est pas protégée ou cesse de l'être dans son pays d'origine ou y est tombée en désuétude.Article 7 1.  Les dénominations suivantes sont protégées, sans préjudice des dispositions des articles 8 et 11 et du protocole:a) en ce qui concerne les vins originaires de la Communauté:I. les termes qui se réfèrent à l'État membre dont le vin est originaire;II. les termes ci-après, visés à l'article 1er du règlement (CEE) n° 823/87 du Conseil, établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées:i) les termes «vin de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.q.p.r.d.» et les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté;ii) les termes «vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.m.q.p.r.d.», les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté, et les termes «Sekt bestimmter Anbaugebiete» ou «Sekt b.A.»;iii) les termes «vin pétillant de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.p.q.p.r.d.» et les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté,iv) les termes «vin de liqueur de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.l.q.p.r.d.» et les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté;III. les termes ci-après visés dans le règlement (CEE) n° 4252/88 du Conseil relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté:«ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò», «vino generoso», «vino generoso de licor», «vinho generoso», «vino dulce natural», «vino dolce naturale», «vinho dolce natural», «vin doux naturel»;IV. les indications géographiques et mentions traditionnelles figurant à l'annexe II;b) en ce qui concerne les vins originaires d'Australie:I. le nom «Australie» ou tout autre nom désignant ce pays;II. les indications géographiques et mentions traditionnelles figurant à l'annexe II.2.  En Australie, les dénominations communautaires protégées:a) sont réservées exclusivement aux vins originaires de la Communauté auxquels elles s'appliquentetb) ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par la législation et la réglementation communautaires ou, à défaut, par celles des États membres.3.  Dans la Communauté, les dénominations australiennes protégées:a) sont réservées exclusivement aux vins originaires d'Australie auxquels elles s'appliquentetb) ne peuvent être utilisées qu'aux conditions établies par la législation et la réglementation australiennes.4.  Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer que, en cas d'exportation et de commercialisation de vins originaires des parties contractantes hors de leur territoire, les dénominations protégées d'une partie contractante en vertu du présent article ne sont pas utilisées pour désigner et présenter un vin originaire de l'autre partie contractante.5.  En ce qui concerne les mentions traditionnelles, la protection conférée par les dispositions du présent article prend effet lorsque les parties contractantes sont convenues, en tenant compte des recommandations du comité mixte établi à l'article 18, des modalités de ladite protection et notamment de périodes transitoires appropriées pour l'abandon progressif par l'Australie et par les tierces parties de l'emploi de certaines mentions traditionnelles européennes, ainsi que des modalités de protection des mentions traditionnelles australiennes.Article 8 1.  La protection des dénominations visées à l'article 7 ne fait pas obstacle à l'utilisation des dénominations suivantes, pendant les périodes transitoires indiquées ci-après, pour désigner et présenter un vin en Australie et dans les autres pays dont la législation et la réglementation le permettent:a) Période transitoire expirant le 31 décembre 1993:I. BeaujolaisII. CavaIII. FrascatiIV. SancerreV. Saint-Émilion/St. ÉmilionVI. Vinho verde/Vino verdeVII. White Bordeauxb) Période transitoire expirant le 31 décembre 1997:I. ChiantiII. FrontignanIII. HockIV. MadeiraV. Málagac) Période transitoire déterminée conformément à l'article 9:I. BurgundyII. ChablisIII. ChampagneIV. ClaretV. GravesVI. MarsalaVII. MoselleVIII. PortIX. SauternesX. SherryXI. White Burgundy2.  Dans l'attente de la fixation de la ou des périodes transitoires applicables aux dénominations visées au paragraphe 1 point c) lesdites dénominations peuvent être utilisées pour désigner et présenter un vin à condition que la législation et la réglementation australiennes et des autres pays le permettent.3.  La période transitoire fixée pour le Beaujolais au paragraphe 1 point a) s'applique sous réserve des dispositions de tout accord ou convention conclu entre les producteurs australiens et les instances françaises habilitées à représenter les producteurs de Beaujolais, ainsi qu'à toute ordonnance pertinente des tribunaux.Article 9 À partir de la date de l'entrée en vigueur du présent accord, les parties contractantes mettent tout en oeuvre pour fixer, pour le 31 décembre 1997 au plus tard, les périodes transitoires applicables aux dénominations visées aux articles 8 et 11. Des périodes transitoires de durées différentes peuvent être fixées afin de tenir compte des intérêts commerciaux des deux parties contractantes et du nombre de dénominations utilisées par l'Australie.Article 10 1.  Dans la mesure où la législation communautaire pertinente l'autorise, la protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes physiques et morales ainsi qu'aux fédérations, associations et organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le siège est établi en Australie.2.  Dans la mesure où la législation australienne pertinente l'autorise, la protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes physiques et morales ainsi qu'aux fédérations, associations et organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le siège est établi dans la Communauté.Article 11 1.  Sans préjudice des dispositions plus restrictives prévues par leur législation interne, les parties contractantes n'autorisent l'emploi du nom d'une variété de vigne ou, éventuellement, de son synonyme pour désigner et présenter un vin qu'aux conditions suivantes:a) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne, au moins 85 % du vin doit être issu, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de ladite variété;b) en cas d'emploi de noms de plus d'une variété de vigne et, au maximum, de trois variétés pour un même vin:I. au moins 85 % du vin doit être issu, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, desdites variétés à raison d'au moins 20 % par variété indiquée;II. les variétés doivent être citées par ordre décroissant de proportion;c) lorsqu'un vin est issu intégralement de variétés de vigne indiquées dans l'étiquetage, celui-ci peut en mentionner au maximum cinq et chacune d'elles doit entrer pour au moins 5 % dans la composition du vin; les variétés doivent être citées par ordre décroissant de proportion;d) lorsque le nom de la variété de vigne ou son synonyme est constitué de plusieurs mots, ce nom ou ce synomyme composite doit être indiqué dans l'étiquetage, sans interposition de toute autre donnée, en caractères de même type et de la même taille, étalés sur une ou plusieurs lignes;e) le nom de la variété de vigne ne doit pas être utilisé de manière à induire le consommateur en erreur; à cet effet, les parties contractantes peuvent établir des conditions spécifiques d'utilisation d'un nom.2.  Les parties contractantes confirment que la dénomination «Hermitage» est utilisée pour les vins originaires d'Australie comme synonyme de la variété «Shiraz». Nonobstant les dispositions de l'article 7 et du présent article, les parties contractantes conviennent que, dans l'attente de la fixation d'une période transitoire en application de l'article 9 et, ultérieurement, pendant ladite période transitoire, la dénomination «Hermitage» peut être utilisée comme synonyme du cépage «Shiraz» pour des vins originaires d'Australie commercialisés hors du territoire de la Communauté, dans la mesure où la législation et la réglementation de l'Australie et des autres pays l'autorisent et à condition que cette dénomination ne soit pas utilisée de manière à induire le consommateur en erreur.3.  Nonobstant les dispositions du présent article, les parties contractantes conviennent que, dans l'attente de la fixation d'une période transitoire en application de l'article 9 et, ultérieurement, pendant ladite période transitoire, les dénominations «Lambrusco» et «Riesling» peuvent être utilisées pour des vins originaires d'Australie afin de désigner un type de vins élaborés et commercialisés traditionnellement sous ces dénominations et commercialisés hors du territoire de la Communauté, dans la mesure où la législation et la réglementation de l'Australie et des autres pays l'autorisent et à condition que ces dénominations ne soient pas utilisées de manière à induire le consommateur en erreur.Article 12 Sans préjudice d'éventuelles dispositions législatives australiennes plus restrictives, les parties contractantes conviennent de n'autoriser l'emploi d'une indication géographique pour désigner et présenter un vin originaire d'Australie qu'aux conditions suivantes:a) en cas d'emploi d'une seule indication géographique, au moins 85 % du vin doit être obtenu à partir de raisins récoltés dans cette unité géographique;b) en cas d'emploi de plus d'une et, au maximum, de trois indications géographiques pour un même vin, au moins 95 % du vin doit être obtenu à partir de raisins récoltés dans ces unités géographiques et chacune d'elles doit entrer pour au moins 5 % dans la composition du vin; les indications géographiques doivent être citées par ordre décroissant de proportion.Article 13 1.  Si la désignation ou la présentation d'un vin, en particulier dans l'étiquetage ou dans les documents officiels ou commerciaux, ou encore dans la publicité, est contraire au présent accord, les parties contractantes appliquent les mesures administratives ou engagent les actions judiciaires qui s'imposent, conformément à leurs législation et réglementation.2.  Les mesures et actions visées au paragraphe 1 sont prises, en particulier, dans les cas suivants:a) lorsque la traduction des désignations prévues par la législation communautaire ou australienne dans la ou les langues de l'autre partie contractante fait apparaître un mot susceptible d'induire en erreur sur l'origine, la nature ou la qualité du vin ainsi désigné ou présenté;b) lorsque des désignations, marques, dénominations, inscriptions ou illustrations qui, directement ou indirectement, fournissent des indications fausses ou fallacieuses sur la provenance, l'origine, la nature, la variété de vigne ou les propriétés substantielles du vin apparaissent sur les récipients ou sur l'emballage d'un vin dont la dénomination est protégée en vertu du présent accord, ou encore dans la publicité ou sur des documents officiels ou commerciaux qui s'y rapportent;c) lorsqu'il est fait usage d'un emballage de nature à induire en erreur sur l'origine du vin.Article 14 Le présent accord est conclu sans préjudice de toute protection plus étendue que les parties contractantes accordent ou accorderont aux dénominations protégées par le présent accord en vertu de leur législation interne ou d'autres accords internationaux.TITRE III Exigences en matière de certification Article 15 1.  La Communauté autorise, sans limitation temporelle, l'importation de vin originaire d'Australie, conformément aux dérogations prévues à l'article 1er paragraphe 2 et à l'article 2 deuxième alinéa du règlement (CEE) n° 2390/89 du Conseil, établissant les règles générales pour l'importation des vins, des jus et des moûts de raisins. À cet effet et conformément auxdites dispositions, l'Australie:a) communique des documents de certification et le bulletin d'analyse par l'intermédiaire de l'instance compétenteoub) lorsque l'instance compétente visée au point a) a établi que les producteurs ont la compétence voulue pour assumer ces responsabilités:I. agrée individuellement les producteurs autorisés à établir les documents de certification et les bulletins d'analyse;II. surveille et contrôle les producteurs agréés;III. communique à la Commission, deux fois par an, aux mois de janvier et de juillet, les noms, adresses et numéros d'enregistrement officiels des producteurs agréés;IV. informe immédiatement la Commission de tout changement des noms et adresses des producteurs agréés;V. notifie immédiatement à la Commission tout retrait d'agrément d'un producteur.2.  Aux fins du présent article, l'instance compétente australienne est l'Australian Wine and Brandy Corporation ou toute autre entité désignée comme telle par l'Australie.3.  Sous réserve des dispositions de l'article 16, la Communauté s'engage à ne pas soumettre les importations de vin originaire d'Australie à un régime de certification plus restrictif que le régime en vigueur à la date d'entrée en vigueur de l'accord.4.  Sous réserve des dispositions de l'article 16, l'Australie s'engage à ne pas soumettre les importations de vin originaire de la Communauté à un régime de certification plus restrictif que le régime en vigueur le 1er janvier 1992.Article 16 1.  Les parties contractantes se réservent le droit d'instaurer des exigences de certification additionnelles temporaires pour répondre à des préoccupations légitimes d'intérêt public telles que la santé ou la protection du consommateur, ou pour réprimer la fraude. Dans ce cas, l'autre partie contractante doit en être informée dûment et en temps utile pour pouvoir se conformer aux nouvelles exigences.2.  Les deux parties s'engagent à ne pas prolonger l'application de ces exigences au-delà de la durée nécessaire pour répondre à la préoccupation d'intérêt public qui a motivé leur instauration.TITRE IV Gestion de l'accord Article 17 1.  Les parties contractantes sont en contact direct pour toute question relative à l'exécution du présent accord.2.  En particulier, l'Australie, représentée par le Department of Primary Industries and Energy, et la Communauté:a) adoptent, en application d'un commun accord, les annexes et le protocole du présent accord en fonction de toute modification apportée à la législation et à la réglementation des parties contractantes;b) revoient d'un commun accord l'utilisation des dénominations visées aux articles 8 et 11 aux fins de désignation et de présentation des vins originaires d'Australie;c) fixent d'un commun accord les périodes transitoires visées à l'article 9 relatives à l'emploi d'une ou de plusieurs dénominations sur une partie ou sur l'ensemble des marchés, ou pour l'application de toute autre restriction affectant l'emploi d'une dénomination utilisée pour désigner ou présenter un vin originaire d'Australie;d) déterminent d'un commun accord, en cas de besoin, les conditions et modalités pratiques visées à l'article 6 paragraphe 5 point b) et à l'article 11 paragraphe 1 point e);e) décident d'un commun accord de modifier l'annexe I conformément aux dispositions du titre Ieretf) fixent d'un commun accord les modalités de la protection des mentions traditionnelles visées à l'article 7 paragraphe 5.Article 18 1.  Il est institué un comité mixte composé de représentants de la Communauté et de l'Australie. Il se réunit une fois par an, alternativement dans la Communauté et en Australie, à une date à convenir. Les parties contractantes peuvent convoquer des réunions extraordinaires, dont elles fixent d'un commun accord les dates et lieux.2.  Le comité mixte veille au bon fonctionnement du présent accord et examine toute question suscitée par sa mise en oeuvre.3.  En particulier, le comité mixte peut formuler des recommandations en vue de favoriser la réalisation des objectifs du présent accord.4.  Il facilite les contacts et échanges d'informations afin d'optimiser le fonctionnement du présent accord.5.  Il formule des propositions concernant les questions viti-vinicoles d'intérêt mutuel.TITRE V Assistance mutuelle des autorités de contrôle Article 19 1.  Chaque partie contractante désigne les instances responsables du contrôle de la mise en application du présent accord.2.  Les parties contractantes se communiquent, au plus tard deux mois après l'entrée en vigueur du présent accord, les noms et adresses des instances précitées. Lesdites instances entretiennent une collaboration directe et étroite.Article 20 1.  Si l'une des instances visées à l'article 19 a des raisons de soupçonner:a) qu'un vin ou lot de vins définis à l'article 2 et faisant ou ayant fait l'objet d'une transaction commerciale entre l'Australie et la Communauté ne respecte pas les dispositions du présent accord ou la législation communautaire ou australienne applicables au secteur viti-vinicoleetb) que ce non-respect présente un intérêt particulier pour l'autre partie contractante et est de nature à donner lieu à des mesures administratives ou à des poursuites judiciaires, cette instance en informe immédiatement la Commission et la ou les instances compétentes de l'autre partie contractante.2.  Les informations fournies en application du paragraphe 1 doivent être accompagnées de documents officiels, commerciaux ou d'autres pièces appropriées ainsi que de l'indication des mesures administratives ou poursuites judiciaires éventuelles; ces informations portent notamment, en ce qui concerne le vin en cause, sur:a) le producteur et la personne qui détient le vin;b) la composition et les caractéristiques organoleptiques;c) la désignation et la présentation;d) la nature de l'infraction commise aux règles de production et de commercialisation.TITRE VI Dispositions générales Article 21 Les titres Ier, II et III ne sont pas applicables aux vins qui:a) transitent par le territoire d'une des parties contractantesoub) sont originaires du territoire d'une des parties contractantes et qui font l'objet d'envoi entre elles en petites quantités, dans les conditions et selon les modalités prévues dans le protocole.Article 22 Le présent accord s'applique, d'une part, aux territoires où le traité instituant la Communauté européenne est applicable dans les conditions prévues par ledit traité et, d'autre part, au territoire de l'Australie.Article 23 1.  Les parties contractantes se consultent lorsque l'une d'elles estime que l'autre a manqué à une obligation du présent accord.2.  La partie contractante qui sollicite les consultations communique à l'autre partie toutes les informations nécessaires à un examen approfondi du cas considéré.3.  Lorsque tout délai ou retard risque de mettre en péril la santé humaine ou de frapper d'inefficacité les mesures de lutte contre la fraude, des mesures de sauvegarde provisoires peuvent être arrêtées sans consultation préalable, à condition que des consultations soient engagées immédiatement après la prise desdites mesures.4.  Si, au terme des consultations prévues aux paragraphes 1 et 3, les parties contractantes ne parviennent pas à un accord, la partie qui a sollicité les consultations ou arrêté les mesures visées au paragraphe 3 peut prendre les mesures conservatoires appropriées de manière à permettre l'application du présent accord.Article 24 1.  Les parties contractantes peuvent modifier d'un commun accord les dispositions du présent accord afin de renforcer la coopération dans le secteur viti-vinicole. Elles conviennent d'engager des consultations en vue d'harmoniser les règles qui régissent l'étiquetage du vin.2.  Dans le cadre du présent accord, chacune des parties contractantes peut formuler des suggestions visant à élargir le champ de leur coopération, compte tenu de l'expérience acquise dans sa mise en oeuvre.Article 25 1.  Les vins qui, au moment de l'entrée en vigueur du présent accord ou à la fin de la période transitoire pertinente prévue aux articles 8 ou 11 ou à l'annexe I point 1 b), ont été produits, désignés et présentés licitement, mais interdits par le présent accord, peuvent être commercialisés aux conditions suivantes:a) les vins dont les producteurs ont eu recours à une ou plusieurs pratiques ou traitement oenologiques non prévus à l'annexe I peuvent être commercialisés jusqu'à l'épuisement des stocks;b) les vins désignés et présentés sous une dénomination interdite par le présent accord peuvent être commercialisés:- par les grossistes, pendant une période de trois ans,- par les détaillants, jusqu'à l'épuisement des stocks.2.  Sans préjudice du paragraphe 1 point b), la période durant laquelle un vin désigné et présenté comme «Beaujolais» en vertu de l'article 8 peut être commercialisé s'applique sous réserve de tout accord ou convention conclu entre les producteurs australiens et les instances françaises habilitées à représenter les producteurs de «Beaujolais», ainsi que de toute ordonnance des tribunaux y relative.3.  Sans préjudice des dispositions de l'article 5 paragraphe 7 et sauf convention contraire des parties contractantes, la commercialisation des vins produits, désignés et présentés conformément au présent accord mais dont la désignation et la présentation perdent leur conformité par suite d'une modification dudit accord, peut se poursuivre jusqu'à épuisement des stocks.Article 26 Le protocole et les annexes du présent accord en font partie intégrante.Article 27 Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, française, grecque, italienne, néerlandaise et portugaise, tous les textes faisant également foi.Article 28 1.  Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit la date à laquelle les parties contractantes se sont notifié par écrit l'accomplissement des procédures nécessaires à cet effet.2.  Chacune des parties contractantes peut dénoncer le présent accord moyennant notification par écrit d'un préavis d'un an.Hecho en Bruselas y en Canberra, el veintiseis de enero de mil novecientos noventa y cuatro y el treinta y uno de enero de mil novecientos noventa y cuatro, respectivamente.Udfærdiget i Bruxelles og i Canberra henholdsvis den seksogtyvende januar nitten hundrede og fire og halvfems og den enogtredivte januar nitten hundrede og fire og halvfems.Geschehen zu Brüssel und Canberra am sechsundzwanzigsten Januar neunzehnhundertvierundneunzig beziehungsweise am einunddreißigsten Januar neunzehnhundertvierundneunzig.¸ãéíå óôéò ÂñõîÝëëåò êáé óôçí ÊáìðÝñá, óôéò åßêïóé Ýîé Éáíïõáñßïõ ÷ßëéá åííéáêüóéá åíåíÞíôá ôÝóóåñá êáé óôéò ôñéÜíôá ìßá Éáíïõáñßïõ ÷ßëéá åííéáêüóéá åíåíÞíôá ôÝóóåñá, áíôéóôïß÷ùò.Done at Brussels and Canberra on the twenty-sixth day of January in the year one thousand nine hundred and ninety-four and on the thirty-first day of January in the year one thousand nine hundred and ninety-four respectively.Fait à Bruxelles et à Canberra, le vingt-six janvier mil neuf cent quatre-vingt-quatorze et le trente et un janvier mil neuf cent quatre-vingt-quatorze, respectivement.Fatto a Bruxelles ed a Canberra, addì ventisei gennaio millenovecentonovantaquattro e, rispettivamente, addì trentuno gennaio millenovecentonovantaquattro.Gedaan te Brussel en Canberra, de zesentwintigste januari negentienhonderd vierennegentig respectievelijk de eenendertigste januari negentienhonderd vierennegentig.Feito em Bruxelas e em Camberra, em vinte e seis de Janeiro de mil novecentos e noventa e quatro e em trinta e um de Janeiro de mil novecentos e noventa e quatro, respectivamente.Por la Comunidad EuropeaFor De Europæiske FællesskaberFür die Europäische GemeinschaftÃéá ôçí ÅõñùðáúêÞ ÊïéíüôçôáFor the European CommunityPour la Communauté européennePer la Comunità europeaVoor de Europese GemeenschapPela Comunidade Europeia>PICTURE>Por AustraliaFor AustralienFür AustralienÃéá ôçí ÁõóôñáëßáFor AustraliaPour l'AustraliePer l'AustraliaVoor AustraliëPela Austrália>PICTURE>ANNEXE I (visée à l'article 4) 1. Liste des pratiques et traitements oenologiques autorisés pour les vins originaires d'Australie, avec les prescriptions suivantes:a) autorisés sans limite temporelle:1) l'aération ou le barbotage à l'aide d'argon, d'azote ou d'oxygène;2) les traitements thermiques;3) l'utilisation dans les vins secs, et dans des quantités non supérieures à 5 %, de lies fraîches, saines et non diluées qui contiennent des levures provenant de la vinification récente de vins secs;4) la centrifugation et la filtration avec ou sans adjuvant de filtration inerte, à condition que son emploi ne laisse pas de résidus indésirables dans le produit ainsi traité;5) l'emploi de levures de vinification;6) l'emploi d'anhydride carbonique, d'argon ou d'azote, soit seuls, soit en mélanges entre eux, à la seule fin de créer une atmosphère inerte et de manipuler le produit à l'abri de l'air;7) l'addition, selon les conditions établies par la réglementation australienne, d'une ou de plusieurs des substances suivantes afin de favoriser le développement des levures:- phosphate diammonique ou sulfate d'ammonium,- sulfite d'ammonium ou bisulfite d'ammonium,- dichlorhydrate de thiamine;8) l'emploi de bactéries lactiques dans une suspension vineuse;9) l'addition d'anhydride carbonique, à condition que la teneur en anhydride carbonique du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 2 grammes par litre;10) l'emploi, dans les conditions établies par la réglementation communautaire, d'anhydride sulfureux, de bisulfite de potassium ou de métabisulfite de potassium, aussi appelé disulfite de potassium ou pyrosulfite de potassium;11) l'addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, à condition que la teneur finale en acide sorbique du produit traité ne soit pas supérieure à 200 milligrammes par litre au moment de sa mise à la consommation humaine directe;12) l'addition d'acide L-ascorbique ou acide érythorbique (acide iso-ascorbique) dans la limite de 300 milligrammes par litre;13) l'addition d'acide citrique en vue de la stabilisation du vin, à condition que la teneur finale du vin traité ne soit pas supérieure à 1 gramme par litre;14) l'emploi d'acide tartrique, d'acide lactique ou d'acide malique à des fins d'acidification, à condition que l'acidité initiale ne soit pas augmentée de plus de 4,0 grammes par litre exprimée en acide tartrique;15) la clarification au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes à usage oenologique:- gélatine alimentaire,- colle de poisson,- caséine et caséinate de potassium,- lait ou lait évaporé,- albumine animale,- bentonite,- dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale,- kaolin,- tanin,- enzymes pectolytiques,- enzymes agréés à des fins alimentaires;16) l'addition de tanin;17) le traitement des vins par des charbons à usage oenologique (charbons activés);18) le traitement, aux conditions établies par la réglementation australienne:- des vins blancs et des vins rosés au ferrocyanure de potassium,- des vins rouges au ferrocyanure de potassium ou au phytate de calcium, à condition que les vins ainsi traités contiennent du fer résiduel;19) l'addition d'acide métatartrique dans la limite de 100 milligrammes par litre;20) l'emploi, pour l'élaboration de vins mousseux obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées par dégorgements:- d'alginate de calciumou- d'alginate de potassium;21) l'addition de bitartrate de potassium pour favoriser la précipitation du tartre;22) l'emploi de préparations d'écorces de levures, dans la limite de 40 grammes par hectolitre;23) l'emploi de polyvinylpolypyrrolidone, à condition que le vin ainsi traité ne contienne pas plus de 100 milligrammes par litre de polyvinylpolypyrrolidone;24) l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou d'odeur du vin, dans la limite de 1 gramme par hectolitre, à condition que la teneur en cuivre du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 1 milligramme par litre;25) l'addition de caramel pour renforcer la couleur des vins de liqueur;26) l'addition de distillat de vin ou de raisin sec ou d'un alcool neutre d'origine vinique pour l'élaboration de vins de liqueur aux conditions établies par la réglementation australienne;27) l'addition, aux conditions établies par la réglementation australienne, de moût de raisins et de moût de raisins concentré afin d'édulcorer le vin;28) l'emploi de carbonate de calcium à des fins de désacidification;b) autorisées provisoirement, jusqu'au 31 décembre 1998, afin de permettre la poursuite de l'évaluation scientifique:l'emploi de résines d'échanges de cations pour la stabilisation du vin, à condition que les résines aient une stabilité suffisante pour éviter tout transfert de substances au vin dans des quantités susceptibles de nuire à la santé humaine.2. Liste des pratiques et traitements oenologiques autorisés pour les vins originaires de la Communauté, avec les prescriptions suivantes:1) l'aération ou le barbotage à l'aide d'argon, d'azote ou d'oxygène;2) les traitements thermiques;3) l'utilisation dans les vins secs, et dans des quantités non supérieures à 5 %, de lies fraîches, saines et non diluées qui contiennent des levures provenant de la vinification récente de vins secs;4) la centrifugation et la filtration, avec ou sans adjuvant de filtration inerte, à condition que son emploi ne laisse pas de résidus indésirables dans le produit ainsi traité;5) l'emploi de levures de vinification;6) l'emploi de préparations d'écorces de levures, dans la limite de 40 grammes par hectolitre;7) l'emploi de polyvinylpolypyrrolidone, dans la limite de 60 grammes par hectolitre;8) l'emploi de bactéries lactiques dans une suspension vineuse;9) l'addition d'une ou de plusieurs des substances suivantes, afin de favoriser le développement des levures:- addition de phosphate diammonique ou sulfate d'ammonium, dans la limite de 0,3 gramme par litre,- addition de sulfite d'ammonium ou bisulfite d'ammonium, dans la limite de 0,2 gramme par litre,ces produits peuvent aussi être employés ensemble dans la limite globale de 0,3 gramme par litre, sans préjudice de la limite de 0,2 gramme par litre précitée,- addition de dichlorhydrate de thiamine dans la limite de 0,6 milligramme par litre exprimée en thiamine;10) l'emploi d'anhydride carbonique, d'argon ou d'azote, soit seuls soit mélangés entre eux, à la seule fin de créer une atmosphère inerte et de manipuler le produit à l'abri de l'air;11) l'addition d'anhydride carbonique, à condition que le teneur en anhydride carbonique du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 2 grammes par litre;12) l'emploi, dans les conditions établies par la réglementation australienne, d'anhydride sulfureux, de bisulfite de potassium ou de métabisulfite de potassium, aussi appelé disulfite de potassium ou pyrosulfite de potassium;13) l'addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, à condition que la teneur finale en acide sorbique du produit traité ne soit pas supérieure à 200 milligrammes par litre au moment de sa mise à la consommation humaine directe;14) l'addition d'acide L-ascorbique, dans la limite de 150 milligrammes par litre;15) l'addition d'acide citrique en vue de la stabilisation du vin, à condition que la teneur finale du vin traité ne soit pas supérieure à 1 gramme par litre;16) l'emploi d'acide tartrique ou d'acide malique à des fins d'acidification, à condition que l'acidité initiale ne soit pas augmentée de plus de 2,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique;17) l'emploi, pour la désacidification, d'une ou de plusieurs des substances suivantes:- tartrate neutre de potassium,- bicarbonate de potassium,- carbonate de calcium, contenant éventuellement de petites quantités de sel double de calcium des acides L(+) tartrique et L(&minus;) malique,- tartrate de calcium ou acide tartrique,- préparation homogène d'acide tartrique et de carbonate de calcium, dans des proportions équivalentes et finement pulvérisées;18) la clarification au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes à usage oenologique:- gélatine alimentaire,- colle de poisson,- caséine et caséinate de potassium,- albumine animale,- bentonite,- dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale,- kaolin,- tanin,- enzymes pectolytiques,- préparation enzymatique de bétaglucanase;19) l'addition de tanin;20) le traitement des vins par des charbons à usage oenologique (charbons activés), dans la limite de 100 grammes de produit sec par hectolitre;21) le traitement, aux conditions établies par la réglementation communautaire:- des vins blancs et des vins rosés au ferrocyanure de potassium,- des vins rouges au ferrocyanure de potassium ou au phytate de calcium, à condition que les vins ainsi traités conservent du fer résiduel;22) l'addition d'acide métatartrique dans la limite de 100 milligrammes par litre;23) l'emploi d'acide de gomme arabique;24) l'emploi d'acide DL tartrique, appelé aussi acide racémique, ou de son sel de potassium neutre, pour la précipitation du calcium excédentaire;25) l'emploi, pour l'élaboration de vins mousseux obtenus par fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées par dégorgements:- d'alginate de calciumou- d'alginate de potassium;26) l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou d'odeur du vin, dans la limite de 1 gramme par hectolitre, à condition que la teneur en cuivre du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 1 milligramme par litre;27) l'addition de bitartrate de potassium afin de favoriser la précipitation du tartre;28) l'emploi de résine de pin Aleppo, aux conditions établies par la réglementation communautaire et à la seule fin d'obtenir un vin «retsina»;29) l'addition de caramel pour renforcer la couleur des vins de liqueur;30) l'emploi, aux conditions établies par la réglementation communautaire, de sulfate de calcium pour l'élaboration de vins de liqueur, à condition que la teneur en sulfate du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à 2,5 grammes par litre exprimée en sulfate de potassium;31) l'addition de distillat de vin ou de raisin sec ou d'un alcool neutre d'origine vinique pour l'élaboration de vins de liqueur aux conditions établies par la réglementation communautaire;32) l'addition, aux conditions établies par la réglementation communautaire relative au saccharose, de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié afin d'augmenter le titre alcoométrique naturel du raisin, du moût ou du vin;33) l'addition, aux conditions établies par la réglementation communautaire, de moût de raisins ou de moût de raisins concentré rectifié afin d'édulcorer le vin.ANNEXE II visée à l'article 7 Les vins faisant l'objet du présent accord sont les suivants:A. VINS ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE I. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminéesCes vins sont désignés par le terme «Qualitätswein b.A.» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1, par le nom d'une région déterminée visé au point 2.1 et par l'indication «amtliche Prüfungsnummer» ou en abrégé «A.P.Nr» suivie d'un numéro.Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une sous-région (Bereich) et/ou le nom d'une commune viticole ou partie de commune viticole visés au point 2.2, ainsi que le nom d'une Großlage ou d'un lieu-dit (Einzellage). En plus, ces vins peuvent être désignés par une mention traditionnelle complémentaire, visée au point c).1. Mentions traditionnelles spécifiques- «Qualitätswein»ou- «Qualitätswein mit Prädikat» en liaison avec une des mentions: «Kabinett», «Spätlese», «Auslese», «Beerenauslese», «Trockenbeerenauslese» ou «Eiswein».2. Indications géographiques2.1. Nom des régions de production déterminées- Ahr- Hessische Bergstraße- Mittelrhein- Mosel-Saar-Ruwer- Nahe- Rheingau- Rheinhessen- Pfalz- Franken- Württemberg- Baden- Saale-Unstrut- Sachsen2.2. Noms des sous-régions, des communes et des parties de communes2.2.1. Région déterminée Ahra) Sous-régions:Bereich Walporzheim/Ahrtalb) Großlage:Klosterbergc) Einzellagen:BlumeBurggartenGoldkaulHardtbergHerrenbergLaacherbergMönchbergPfaffenbergSonnenbergSteinkaulÜbigbergd) Communes et parties de communes:AhrbrückAhrweilerAltenahrBachemBad Neuenahr-AhrweilerDernauEhlingenHeimersheimHeppingenLohrsdorfMarienthalMayschoßNeuenahrPützfeldRechReimerzhovenWalporzheim2.2.2. Région déterminée Hessische Bergstraße:a) Sous-régions:Bereich StarkenburgBereich Umstadtb) Großlagen:RottSchloßbergWolfsmagenc) Einzellagen:EckwegFürstenlagerGuldenzollHemsbergHerrenbergHöllbergKalkgasseMaibergPaulusSteingeröllSteingerückSteinkopfStemmlerStreichlingd) Communes et parties de communes:AlsbachBensheimBensheim-AuerbachBensheim-SchönbergDietzenbachErbachGroß-UmstadtHambachHeppenheimKlein-UmstadtRoßdorfSeeheimZwingenberg2.2.3. Région déterminée Mittelrhein:a) Sous-régions:Bereich LoreleyBereich Siebengebirgeb) Großlagen:Burg HammersteinBurg RheinfelsGedeonseckHerrenbergLahntalLoreleyfelsenMarxburgPetersbergSchloß ReichensteinSchloß SchönburgSchloß Stahleckc) Einzellagen:BrünnchenFürstenbergGartenlayKlosterbergRömerbergSchloß StahlbergSonneSt. MartinsbergWahrheitWolfshöhled) Communes et parties de communes:AriendorfBacharachBacharach-SteegBad EmsBad HönningenBoppardBornichBraubachBreitscheidBreyDamscheidDattenbergDausenauDellhofenDörscheidEhrenbreitsteinEhrentalEmsEngenhöllErpelFachbachFilsenHammHammersteinHenschhausenHirzenachKamp-BornhofenKarthausKasbach-OhlenbergKaubKestertKoblenzKönigswinterLahnsteinLangscheidLeubsdorfLeutesdorfLinzManubachMedenscheidNassauNeurathNiederburgNiederdollendorfNiederhammersteinNiederheimbachNochernOberdiebachOberdollendorfOberhammersteinOberheimbachObernhofOberweselOsterspaiPatersbergPerscheidRheinbreitbachRheinbrohlRheindiebachRhensRhöndorfSankt-GoarSankt-GoarshausenSchloß FürstenbergSpaySteegTrechtingshausenUnkelUrbarVallendarWeinährWellmichWerlauWinzberg2.2.4. Région déterminée Mosel-Saar-Ruwera) Sous-régions:Bereich BernkastelBereich MoseltorBereich ObermoselBereich Saar-RuwerBereich Zell/Moselb) Großlagen:BadstubeGipfelGoldbäumchenGrafschaftKöningsbergKurfürstlayMünzlayNacktarschProbstbergRömerlayRosenhangSankt MichaelSchwarzbergSchwarze KatzScharzlayvom heißem SteinWeinhexc) Einzellagen:AbteibergAdlerAltarbergAltärchenAltenbergAnnabergApothekeAuf der WiltingerkuppBlümchenBocksteinBraunebergBraunfelsBrüderbergBruderschaftBurg WarsbergBurgbergBurglayBurglay-FelsenBurgmauerBußlayCarlsfelsenDoctorDomgartenDomherrenbergEdelbergElzhofbergEngelgrubeEngelströpfchenEuchariusbergFalkenbergFalklayFelsenkopfFettgartenFeuerbergFrauenbergFunkenbergGeisbergGoldgrübchenGoldkuppGoldlayGoldtröpfchenGrafschafter SonnenbergGroßer HerrgottGünterslayHahnenschrittchenHammersteinHasenbergHasenläuferHeldHerrenbergHerzchenHimmelreichHirschlayHirtengartenHitzlayHofbergerHonigbergHubertusbergHubertuslayJohannisbrünnchenJufferKapellchenKapellenbergKardinalsbergKarlsbergKätzchenKehrnagelKirchbergKirchlayKlosterbergKlostergartenKlosterkammerKönigsbergKreuzlayKroneKuppKurfürstLambertuslayLaudamusbergLaurentiusbergLayLeiterchenLetterlayMandelgrabenMarienbergMarienburgMarienburgerMarienholzMaximiner BurgbergMaximiner HerrenbergMaximiner KlosterlayMeisenbergMonteneubelMoullay-HofbergMühlenbergNiederbergNiederberg-HeldenNonnenbergNonnengartenOsterlämmchenParadiesPaulinsbergPaulinslayPfirsichgartenQuiriniusbergRathausbergRauschRochusfelsRömerbergRömergartenRömerhangRömerquelleRosenbergRosenbornRosengärtchenRosenlayRoterdSandbergSchatzgartenScheidterbergSchelmSchießlaySchlagengrabenSchleidbergSchlemmertröpfchenSchloß Thorner KuppSchloßbergSonnenbergSonnenlaySonnenuhrSt. GeorgshofSt. MartinSt. MatheiserStefanslaySteffensbergStephansbergStubener KlostersegenTreppchenVogteibergWeißerbergWürzgartenZellerbergd) Communes et parties de communes:AlfAlkenAndelAvelsbachAylBausendorfBeilsteinBekondBengelBernkastel-KuesBeurenBiebelhausenBiewerBitzingenBraunebergBremmBriedelBriedernBrodenbachBruttig-FankelBullayBurgBurgenCochemCondDetzemDhronDieblichDreisEbernachEdiger-EllerEdingenEitelsbachEllenz-PoltersdorfEllerEnkirchEnschErdenErnstEsingenFalkensteinFankelFastrauFellFellerichFilschFilzenFischFlußbachFranzenheimGodendorfGondorfGraachGrewenichGülsHammHatzenportHelfant-EsingenHetzerathHockweilerHupperathIgelIrschKaimtKanzemKardenKaselKastel-StaadtKattenesKennKernscheidKestenKinheimKirfKlottenKlüsserathKobern-GondorfKoblenzKommlingenKonzKölligKönenKövenichKöwerichKorlingenKrettnachKreuzweilerKrövKrutweilerKuesKürenzLangsurLayLehmenLeiwenLiersbergLieserLongenLonguichLöfLörschLösnichLorenzhofMaring-NoviandMaximin GrünhausMehringMennigMerlMertesdorfMerzkirchenMesenichMetternichMetzdorfMeurichMinheimMonzelMorscheidMoselkernMoselsürschMoselweißMüdenMühlheimNeefNehrenNennigNeumagen-DhronNiederemmelNiederfellNiederleukenNiedermennigNittelNoviandOberbilligOberemmelOberfellObermennigOberperlOckfenOlkenbachOlewigOnsdorfOsann-MonzelPalzemPellingenPerlPiesportPlattenPommernPoltersdorfPölichPortzPünderichRachtigRalingenRehlingenReilRiolRivenichRiverisRuwerSaarburgScharzhofbergSchleichSchodenSchweichSehlSehlemSehndorfSehnhalsSenheimSerrigSoestSommerauStaadtSt. AldegundStarkenburgTarforstTawernTemmelsThörnichTraben-TrarbachTrarbachTreis-KardenTrierTrittenheimÜrzigValwigVeldenzWaldrachWasserlieschWawernWehlenWehrWellenWiltingenWincheringenWinningenWintersdorfWintrichWittlichWolfZellZeltingen-RachtigZewen-Oberkirch2.2.5. Région déterminée Nahe:a) Sous-régions:Bereich KreuznachBereich Schloß BöckelheimBereich Nahetalb) Großlagen:BurgwegKronenbergParadiesgartenPfarrgartenRosengartenSchloßkapelleSonnenbornc) Einzellagen:AbteiAlte RömerstraßeAltenbergAltenburgApostelbergBacköfchenBecherbrunnenBergBergbornBirkenbergDombergDrachenbrunnenEdelbergFelsenbergFelseneckForstFrühlingsplätzchenGalgenbergGraukatzHerrenzehntelHinkelsteinHipperichHofgutHölleHöllenbrandHöllenpfadHonigbergHörnchenJohannisbergKapellenbergKarthäuserKastellKatergrubeKatzenhölleKlostergartenKönigsgartenKönigsschloßKroneKronenfelsLauerwegLiebesbrunnenLöhrer BergLumpMarienpforter KlosterbergMönchbergMühlbergNarrenkappeNonnengartenOsterhöllOtterbergPalmengartenParadiesPastoreiPastorenbergPfaffensteinRatsgrundRheingrafenbergRömerbergRömerheldeRosenbergRosenteichRothenbergSaukopfSchloßbergSonnenbergSonnenlaufSonnenwegSt. AntoniuswegSt. MartinSteinchenSteyerbergStraußbergTeufelskücheTilgesbrunnenVogelsangWildgrafenbergd) Communes et parties de communes:AlsenzAltenbambergAuenBad KreuznachBad Münster-EbernburgBayerfeld-SteckweilerBingerbrückBockenauBoosBosenheimBraunweilerBretzenheimBurg LayenBurgsponheimCöllnDalbergDeslochDorsheimDuchrothEbernburgEckenrothFeilbingertGaugrehweilerGenheimGuldentalGutenbergHargesheimHeddesheimHergenfeldHochstättenHüffelsheimIppesheimKalkofenKirschrothLangenlonsheimLaubenheimLauschiedLettweilerMandelMannweiler-CöllnMartinsteinMeddersheimMeisenheimMerxheimMonzingenMünsterMünsterappelMünster-SarmsheimNiederhausenNiedermoschelNorheimNußbaumOberhausenObermoschelOberndorfOberstreitOdernheimPlanigRaumbachRehbornRoxheimRüdesheimRümmelsheimSchloßböckelheimSchönebergSchweppenhausenSobernheimSommerlochSpabrückenSponheimStaudernheimSteinhardtSteckweilerSt. KatharinenTraisenUnkenbachWaldalgesheimWaldböckelheimWaldlaubersheimWald ErbachWaldhilbersheimWallhausenWeilerWeinsheimWindesheimWinterbornWinzenheim2.2.6. Région déterminée Rheingau:a) Sous-région:Bereich Johannisbergb) Großlagen:BurgwegDaubhausDeutelsbergErntebringerGottesthalHeiligenstockHonigbergMehrhölzchenSteilSteinmacherc) Einzellagen:DachsbergDoosbergEdelmannFuschsbergGutenbergHasensprungHendelbergHerrnbergHöllenbergJungferKapellenbergKilzbergKlausKläuserwegKlosterbergKönigin ViktoriabergLangenstückLenchenMagdalenenkreuzMarcobrunnMichelmarkMönchspfadNußbrunnenRosengartenSandgrubSelingmacherSchönhellSchützenhausSonnenbergSt. NikolausTaubenbergd) Communes et parties de communes:AßmannshausenAulhausenBöddigerEltvilleErbachFlörsheimFrankfurtGeisenheimHallgartenHattenheimHochheimJohannisbergKiedrichLorchLorchhausenMainz-KostheimMartinsthalMassenheimMittelheimNiederwallufOberwallufOestrichRauenthalRüdesheimSchloß JohannisbergSchloß ReichartshausenSchloß VollradsSteinbergWickerWiesbadenWiesbaden-DotzheimWiesbaden-FrauensteinWiesbaden-SchiersteinWinkel2.2.7. Région déterminée Rheinhessen:a) Sous-régions:Bereich BingenBereich NiersteinBereich Wonnegaub) Großlagen:AbteyAdelbergAuflangenBergklosterBurg RodensteinDomblickDomherrGotteshilfeGüldenmorgenGutes DomtalKaiserpfalzKrötenbrunnenKurfürstenstückLiebfrauenmorgenPetersbergPilgerpfadRehbachRheinblickRheingrafensteinSankt AlbanSankt RochuskapelleSpiegelbergSybillinensteinVögelsgärtenc) Einzellagen:AdelpfadÄffchenAlte RömerstraßeAltenbergAulenbergAulerdeBildstockBinger BergBlumeBlücherpfadBockshautBocksteinBornpfadBubenstückBürgelDaubhausDoktorEbersbergEdle WeingärtenEiserne HandEngelsbergFelsFelsenFeuerbergFindlingFrauenbergFraugartenFrühmesseFuchslochGalgenbergGeiersbergGeisterbergGewürzgärtchenGeyersbergGoldbergGoldenes HornGoldgrubeGoldpfadGoldstückchenGottesgartenGötzenbornHähnchenHasenbißHasensprungHaubenbergHeilHeiligenhausHeilighäuschenHeiligenpfadHeiligkreuzHerrengartenHerrgottspfadHimmelsackerHimmelthalHippingHochHochbergHockenmühleHohbergHölleHöllenbrandHombergHonigbergHornHornbergHundskopfJohannisbergKachelbergKaisergartenKallenbergKapellenbergKatzebuckelKehrKieselbergKirchbergKirchenstückKirchgärtchenKirchplatteKlausenbergKloppenbergKlosterbergKlosterbruderKostergartenKlosterwegKnopfKönigsstuhlKranzbergKreuzKreuzbergKreuzblickKreuzkapelleKreuzwegLeckerbergLeidheckeLenchenLiebenbergLiebfrauLiebfrauenbergLiebfrauenthalMandelbaumMandelbergMandelbrunnenMichelsbergMönchbäumchenMönchspfadMoosbergMorsteinNonnengartenNonnenwingertÖlbergOsterbergPaterbergPaterhofPfaffenbergPfaffenhaldePfaffenkappePilgersteinRheinbergRheingrafenbergRheinhöheRitterbergRömerbergRömerstegRosenbergRosengartenRotenfelsRotenpfadRotensteinRotes KreuzRothenbergSandSankt GeorgenSaukopfSaulochSchelmenSchildbergSchloßSchloß HammersteinSchloßbergSchloßberg-SchwätzerchenSchloßhölleSchneckenbergSchönbergSchützenhütteSchwarzenbergSeilgartenSilberbergSiliusbrunnenSioner KlosterbergSommerwendeSonnenbergSonnenhangSonnenwegSonnheilSpitzbergSt. AnnabergSt. GeorgenbergSt. JakobsbergSt. JulianenbrunnenSteigSteig-TerrassenSteinSteinbergSteingrubeTafelsteinTeufelspfadVogelsangWartbergWingertstorWißbergZechbergZellerweg am schwarzen Herrgottd) Communes et parties de communes:AbenheimAlbigAlsheimAlzeyAppenheimArmsheimAspisheimBadenheimBechenheimBechtheimBechtolsheimBermersheimBermersheim v.d.H.BiebelnheimBiebelsheimBingenBodenheimBornheimBretzenheimBubenheimBüdesheimBudenheimDalheimDalsheimDautenheimDexheimDienheimDietersheimDintesheimDittelsheim-HeßlochDolgesheimDorn-DürkheimDraisDromersheimEbersheimEckelsheimEichEimsheimElsheimEngelstadtEnsheimEppelsheimErbes-BüdesheimEsselbornEssenheimFinthenFlörsheim-DalsheimFlombornFlonheimFramersheimFreilaubersheimFreimersheimFrettenheimFriesenheimFürfeldGabsheimGau-AlgesheimGau-BickelheimGau-BischofsheimGau-HeppenheimGau-KöngernheimGaulsheimGau-OdernheimGau-WeinheimGensingenGimbsheimGrolsheimGroß-WinternheimGumbsheimGundersheimGundheimGuntersblumHackenheimHahnheimHangen-WeisheimHarxheimHechtsheimHeidesheimHeimersheimHeppenheimHerrnsheimHeßlochHillesheimHohen-SülzenHorchheimHorrweilerIngelheimJugenheimKemptenKlein-WinterheimKettenheimKöngernheimKriegsheimLaubenheimLeiselheimLörzweilerLonsheimLudwigshöheMainzMauchenheimMettenheimMommenheimMölsheimMörstadtMonsheimMonzernheimNackNackenheimNeu-BambergNieder-FlörsheimNieder-HilbersheimNieder-OlmNieder-SaulheimNieder-WiesenNiersteinOber-FlörsheimOber-HilbersheimOber-OlmOckenheimOffenheimOffsteinOppenheimOsthofenPartenheimPfaffen-SchwabenheimPfeddersheimPleitersheimRommersheimSankt JohannSaulheimSchafhausenSchimsheimSchornsheimSchwabenheimSchwabsburgSelzenSiefersheimSörgenlochSpiesheimSponsheimSprendlingenStadecken-ElsheimStein-BockenheimSulzheimTiefenthalUdenheimUelversheimUffhofenUndenheimVendersheimVolxheimWachenheimWackernheimWahlheimWallertheimWeinheimWeinolsheimWeinsheimWeisenauWelgesheimWendelsheimWesthofenWies-OppenheimWintersheimWöllsteinWolfsheimWonsheimWormsWörrstadtZornheimZotzenheim2.2.8. Région déterminée Pfalz:a) Sous-régions:Bereich Mittelhaardt Deutsche WeinstraßeBereich Südliche Weinstraßeb) Großlagen:BischofskreuzFeuerbergGrafenstückGuttenbergHerrlichHochmeßHöllenpfadHofstückHonigsäckelKloster LiebfrauenbergKobnertKönigsgartenMandelhöheMariengartenMeerspinneOrdensgutPfaffengrundRebstöckelRosenbühlSchenkenbölSchnepfenpflug an der WeinstraßeSchnepfenpflug vom ZellertalSchwarzerdeSchloß LudwigshöheTrappenbergc) Einzellagen:AbtsbergAltenbergAltes LöhlBaronBennBergBergelBettelhausBiengartenBildbergBischofsgartenBischofswegBubeneckBurgwegDoktorEselsbuckelEselshautForstFrauenländchenFrohnwingertFronhofFrühmeßFuchslochGässelGeißkopfGerümpelGoldbergGottesackerGräfenbergHahnenHaldeHasenHasenzeileHeidegartenHeilig KreuzHeiligenbergHeldHerrenmorgenHerrenbergHerrenpfadHerrgottsackerHochbennHochgerichtHöheHohenrainHölleHonigsackIm SonnenscheinJohanniskirchelKaiserbergKalkgrubeKalkofenKapelleKapellenbergKastanienbuschKastaniengartenKirchbergKirchenstückKirchlöhKirschgartenKlostergartenKlosterpfadKlosterstückKönigswingertKreuzKreuzbergKroatenpfadKronenbergKurfirstLattLerchenböhlLettenLiebesbrunnenLinsenbuschMandelbergMandelgartenMandelhangMandelpfadMandelröthMaria MagdalenaMartinshöheMichelsbergMünzbergMusikantenbuckelMütterleNarrenbergNeubergNonnengartenNonnenstückNußbienNußriegelOberschloßÖlgasselOschelskopfOsterbergParadiesPfaffenbergReiterpfadRittersbergRömerbrunnenRömerstraßeRömerwegRosenbergRosengartenRosenkranzRosenkränzelRoßbergRoter BergSauschwänzelSchäfergartenSchloßbergSchloßgartenSchwarzes KreuzSeligmacherSilberbergSonnenbergSt. StephanSteinackerSteingebißSteinkopfStiftVenusbuckelVogelsangVogelsprungWolfsbergWonnebergZchpeterd) Communes et parties de communes:AlbersweilerAlbisheimAlbsheimAlsterweilerAltdorfAppenhofenArzheimAsselheimBad BergzabernBad DürkheimBarbelrothBattenbergBellheimBerghausenBiedesheimBilligheimBilligheim-IngenheimBirkweilerBischheimBissersheimBobenheim am BergBockenheimBöbingenBöchingenBolandenBornheimBubenheimBurrweilerColgenstein-HeidesheimDackenheimDammheimDeidesheimDiedesfeldDierbachDirmsteinDörrenbachDrusweilerDuttweilerEdenkobenEdesheimEinselthumEllerstadtErpolzheimEschbachEssingenFlemlingenForstFrankweilerFreckenfeldFreimersheimFreinsheimFreisbachFriedelsheimGauersheimGeinsheimGerolsheimGimmeldingenGleisweilerGleiszellen-GleishorbachGodramsteinGöcklingenGönnheimGommersheimGräfenhausenGroßfischlingenGroßkarlbachGroßniedesheimGronauGrünstadtHaardtHainfeldHambachHaßlochHarxheimHeidesheimHergersweilerHeiligensteinHerxheim bei LandauHerxheim am BergHerxheimweyherHeßheimHeuchelheimHeuchelheim bei FrankenthalHeuchelheim-KlingenHochdorf-AssenheimHochstadtIlbesheimImmesheimImpflingenIngenheimInsheimKallstadtKandelKapellenKapellen-DrusweilerKapsweyerKindenheimKirchheim a.d.W.KirchheimbolandenKirrweilerKleinfischlingenKleinkarlbachKleinniedesheimKlingenKlingenmünsterKnittelsheimKnöringenKönigsbach a.d.W.LachenLachen/SpeyerdorfLandau i.d. PfalzLaumersheimLautersheimLeinsweilerLeistadtLustadtMaikammerMarnheimMechtersheimMeckenheimMertesheimMinfeldMörlheimMörzheimMorschheimMühlheimMühlhofenMußbach a.d.W.NeuleiningenNeustadt a.d.W.NiederhorbachNiederkirchenNiederotterbachNiefernheimNußdorfOberhausenOberhofenOberotterbachObersülzenObrigheimOffenbachOttersheimOttersheim/ZellerthalPleisweilerPleisweiler-OberhofenQueichheimRanschbachRechtenbachRhodtRittersheimRödersheim-GronauRömerbergRohrbachRoschbachRüssingenRuppertsbergSausenheimSchwegenheimSchweigenSchweigen-RechtenbachSchweighofenSiebeldingenSpeyerdorfSteinfeldSteinweilerStettenSt. JohannSt. MartinUngsteinVenningenVollmersweilerWachenheimWalsheimWeingartenWeisenheim am BergWeyher i.d. PfalzWindenZeiskamZellZellertal2.2.9. Région déterminée Franken:a) Sous-régions:Bereich Bayerischer BodenseeBereich MaindreieckBereich MainviereckBereich Steigerwaldb) Großlagen:BurgwegEwig LebenHeiligenthalHerrenbergHofratHonigbergKapellenbergKirchbergMarkgraf BabenbergÖlspielRavensburgRenschbergRoßtalSchildSchloßbergSchloßstückTeufelstorc) Einzellagen:AbtsbergAbtsleiteAltenbergBenediktusbergBergBerg-RondellBischofsbergBurg HoheneckCentgrafenbergCyriakusbergDabugDachsDomherrEselsbergFalkenbergFeuersteinFirstFischerFürstenbergGlatzenHarstellHeiligenbergHeroldsbergHerrenbergHerrgottswegHerrschaftsbergHimmelbergHofstückHohenbühlHöllHomburgJohannisbergJulius-Echter-BergKaiser KarlKalbKalbensteinKallmuthKapellenbergKarthäuserKatzenkopfKelterKiliansbergKirchbergKöniginKrähenschnabelKreuzbergKronsbergKüchenmeisterLämmerbergLandsknechtLangenbergLumpMainleiteMarsbergMaustalParadiesPfaffenbergRatsherrReifensteinRosenbergScharlachbergSchloßbergSchwanleiteSommertalSonnenbergSonnenleiteSonnenscheinSonnenstuhlSt. KlausenSteinStein/HarfeSteinbachStollbergStorchenbrünnleTannenbergTeufelTeufelskellerTrautlestalVögeleinVogelsangWachhügelWeinsteigWölfleinZehntgrafd) Communes et parties de communes:AbtswindAdelsbergAdelshofenAlbertshofenAlbertheimAschaffenburgAschfeldAltmannsdorfAlzenauArnsteinAstheimAubAura a.d. SaaleBad WindsheimBambergBergrheinfeldBergtheimBibergauBieberehrenBischwindBöttigheimBreitbachBrückBuchbrunnBullenheimBürgstadtCastellDampfachDettelbachDietersheimDingolshausenDonnersdorfDorfprozeltenDottenheimDüttingsfeldEbelsbachEherieder MühleEibelstadtEichenbühlEisenheimElfershausenElsenfeldEltmannEngelsbergEngentalErgersheimErlabrunnErlaseeErlenbach a.M.Erlenbach bei MarktheidenfeldEschauEscherndorfEuerdorfEussenheimFahrFalkensteinFeuerthalFuchstadtFrankenbergFrankenwinheimFrickenhausenGädheimGaibachGambachGermündenGerbrunnGerolzhofenGnötzheimGössenheimGreußenheimGrettstadtGreuthGroßheubachGroßlangheimGroßostheimGroßwallstadtGünterslebenHaidtHallburgHammelburgHandthalHaßfurtHaßlochHeidingsfeldHelmstadtHergolshausenHerlheimHerrnsheimHeßlarHimmelstadtHoheimHohenfeldHöchbergHösbachHöllrichHomburg a. MainHolzkirchenHolzkirchhausenHüttenheimHumprechtsauHundelshausenHüttenheimIckelheimIffigheimIngolstadtIphofenIppesheimIpsheimKammerforstKarlburgKarlstadtKarsbachKaubenheimKemmernKirchschönbachKitzingenKleinheubachKleinlangheimKleinochsenfurtKlingenbergKnetzgauKöhlerKönigsberg i. BayernKolitzheimKrassolzheimKrautheimKreuzwertheimKrumKülsheimLaudenbachLeinachLengfeldLengfurtLenkersheimLindachLindelbachLülsfeldMachtilshausenMailheimMainbergMainbernheimMainstockheimMargetshöchheimMartinsheimMarktbreitMarkt EinersheimMarkt ErlbachMarktheidenfeldMarkt NordheimMarktsteftMichelau i. SteigerwaldMichelbachMichelfeldMiltenbergMönchstockheimMühlbachMutzenrothNeubrunnNeundorfNeuses a. BergNeusetzNordheim a. MainObereisenheimOberhaidOberleinachObernauObernbreitOberntiefOberschleichachOberschwappachOberschwarzachObervolkachOchsenfurtOttendorfPflaumheimPossenheimPrappachPrichsenstadtProsselsheimRamsthalRandersackerRemlingenRepperndorfRetzbachRetzstadtReuschRiedenheimRimbachRimparRödelseeRöttingenRoßbrunnRothenburg ob der TauberRottenbergRottendorfRückRüdenhausenRüdisbronnRügshofenSaaleckSand a. MainSchallfeldScheinfeldSchmachtenbergSchnepfenbachSchonungenSchwanfeldSchwarzachSchwarzenauSchweinfurtSegnitzSeinsheimSickershausenSommerachSommerauSommerhausenStaffelbachStammheimSteinbachStettenSugenheimSulzfeldSulzheimSulzthalTauberrettersheimTauberzellTheilheimThüngenThüngersheimTiefenstockheimTriefenthalTraustadtTiefensteinTrimbergUettingenUffenheimUllstadtUnfindenUnterdürrbachUnterhaidUntereisenheimUnterleinachVeitshöchheimVierethVögnitzVogelsburgVolkachWaigolshausenWaigolsheimWalddachsbachWasserlosWässerndorfWeigenheimWeiherWeilbachWeimersheimWenigumstadtWerneckWestheimWiebelsbergWiesenbronnWiesenfeldWiesentheidWillanzheimWinterhausenWipfeldWirmsthalWörth a. MainWonfurtWürzburgWüstenfeldenWüstenzellZeil a. MainZeilitzheimZell a. MainZell a. EbersbergZellingenZiegelanger2.2.10. Région déterminée Württemberg:a) Sous-régions:Bereich Württembergischer BodenseeBereich Kocher-Jagst-TauberBereich Oberer NeckarBereich Remstal-StuttgartBereich Württembergisch Unterlandb) Großlagen:HeuchelbergHohenneuffenKirchenweinbergKocherbergKopfLindauer SeegartenLindelbergSalzbergSchalksteinSchozachtalSonnenbühlStautenbergStrombergTauberbergWartbühlWeinsteigeWunnensteinc) Einzellagen:AltenbergBergBurgbergBurghaldeDachsbergDachsteigerDezbergDieblesbergEberfürstFelsengartenFlatterbergForstbergGoldbergGrafenbergHaldeHarzbergHeiligenbergHerrlesbergHimmelreichHofbergHohenbergHoher BergHundsbergJupiterbergKaiserbergKatzenbeißerKatzenöhrleKaybergKirchbergKlosterbergKönigKriegsbergKupferhaldeLämmlerLichtenbergLiebenbergMargareteMichaelsbergMönchbergMönchsbergMühlbächerNeckarhäldeParadiesPropstbergRanzenbergRappenReichshaldeRozenbergSankt JohännserSchafsteigeSchanzreiterSchelmenklingeSchenkenbergScheuerbergSchloßbergSchloßsteigeSchmeckerSchneckenhofSommerbergSommerhaldeSonnenbergSonntagsbergSteinackerSteingrubeStiftsbergWachtkopfWanneWardtbergWildenbergWohlfahrtsbergWurmbergZweifelsbergd) Communes et parties de communes:AbstattAdolzfurtAffalterbachAffaltrachAichelbergAichwaldAllmersbachAspachAspergAuensteinBaachBad CannstattBad FriedrichshallBad MergentheimBeihingenBeilsteinBeinsteinBelsenbergBensingenBesigheimBeurenBeutelsbachBieringenBietigheimBietigheim-BissingenBissingenBodolzBönnigheimBotenheimBrackenheimBrettachBretzfeldBreuningsweilerBürgBurgbronnCleebronnCleversulzbachCreglingenCriesbachDegerlochDiefenbachDimbachDörzbachDürrenzimmernDuttenbergEberstadtEibensbachEichelbergEllhofenElpersheimEndersbachEnsingenEnzweihingenEppingenErdmannshausenErlenbachErligheimErnsbachEschelbachEschenauEßlingenFellbachFeuerbachFleinForchtenbergFrauenzimmernFreiberg a. NeckarFreudensteinFreudenthalFrickenhausenGaisburgGeddelsbachGellmersbachGemmrigheimGeradstettenGerlingenGrantschenGronauGroßbottwarGroßgartachGroßheppachGroßingersheimGrunbachGüglingenGündelbachGundelsheimHaagenHaberschlachtHäfnerhaslachHanweilerHarsbergHausen a.d. ZaberHebsackHedelfingenHeilbronnHertmannsweilerHessigheimHeuholzHirschauHöpfigheimHößlinsülzHof und LembachHofenHoheneckHohenhaslachHohensteinHorkheimHorrheimIllingenIlsfeldIngelfingenIngersheimKappishäusernKernenKesselfeldKirchbergKirchheimKleinaspachKleinbottwarKleingartachKleinheppachKleiningersheimKleinsachsenheimKlingenbergKnittlingenKohlbergKorbKressbronn/BodenseeKünzelsauLangenbeutingenLaudenbachLauffenLehrensteinsfeldLeingartenLeonbronnLienzingenLindauLinsenhofenLöchgauLöwensteinLudwigsburgMaienfelsMarbach/NeckarMarkelsheimMarkgröningenMassenbachhausenMaulbronnMeimsheimMetzingenMichelbach a.W.MöckmühlMühlackerMühlhausenMühlhausen a.d. EnzMünsterMundelsheimMurrNeckarsulmNeckarweihingenNeckarwestheimNeippergNeudenauNeuenstadt a. K.NeuensteinNeuffenNeuhausenNeustadtNiederhofenNiedernhallNiederstettenNonnenhornNordhausenNordheimOberderdingenOberohrnObersöllbachOberstenfeldOberstettenObersulmObertürkheimOchsenbachOchsenburgOedheimÖhringenÖtisheimOffenauPfaffenhofenPfedelbachPoppenweilerRavensburgReinsbronnRemshaldenReutlingenRielingshausenRietRietenauRohrackerRommelshausenRoßwagRotenbergRottenburgSachsenheimSchluchternSchnaitSchöntalSchorndorfSchozachSchützingenSchwabbachSchwaigernSiebeneichSiglingenSpielbergSteinheimSternenfelsStetten a.H.Stetten i.R.StockheimStrümpfelbachStuttgartSülzbachTaldorfTalheimTübingenUhlbachUntereisesheimUntergruppenbachUnterheimbachUnterheinrietUnterjesingenUntersteinbachUntertürkheimVaihingenVerrenbergVorbachzimmernWaiblingenWaldbachWalheimWangenWasserburgWeikersheimWeiler b. WeinsbergWeiler a.d. ZaberWeilheimWeinsbergWeinstadtWeißbachWendelsheimWermutshausenWiddernWillsbachWimmentalWindischenbachWinnendenWinterbachWinzerhausenWüstenrotWurmlingenZaberfeldZuffenhausen2.2.11. Région déterminée Baden:a) Sous-régions:Bereich Badische Bergstraße KraichgauBereich Badisches FrankenlandBereich BodenseeBereich BreisgauBereich KaiserstuhlBereich TunibergBereich MarkgräflerlandBereich Ortenaub) Großlagen:AttilafelsenBurg LichteneckBurg NeuenfelsBurg ZähringenFürsteneckHohenbergLorettobergMannabergRittersbergSchloß RodeckSchutterlindenbergSonnenuferStiftsbergTauberklingeVogtei RöttelnVulkanfelsenc) Einzellagen:AbtsbergAlte BurgAltenbergAlter GottBaßgeigeBatzenbergBetschgräblerBienenbergBühlBurggrafBurgstallBurgwingertCastellbergEckbergEichbergEngelsbergEngelsfelsenEnselbergFeuerbergFohrenbergGänsbergGestühlHaselstaudeHasenbergHenkenbergHerrenbergHerrenbuckHerrenstückHex von DasensteinHimmelreichHochbergHummelbergKaiserbergKapellenbergKäslebergKatzenbergKinzigtälerKirchbergKlepbergKochbergKreuzhaldeKronenbühlKuhbergLasenbergLerchenbergLotbergMaltesergartenMandelbergMühlbergOberdürrenbergOelbergÖlbaumÖlbergPfarrbergPlauelrainPulverbuckRebtalRenchtälerRosenbergRoter BergRotgrundSchäfScheibenbuckSchloßbergSchloßgartenSilberbergSommerbergSonnenbergSonnenstückSonnhaldeSonnhohleSonnholeSpiegelbergSt. MichaelsbergSteinfelsenSteingäßleSteingrubeSteinhaldeSteinmauerSternenbergTeufelsburgUlrichsbergWeingartenWeinheckeWinklerbergWolfhagd) Communes et parties de communes:AchernAchkarrenAltdorfAltschweierAmolternAuggenBad BellingenBaden-BadenBadenweilerBad KrozingenBad MergentheimBad MingolsheimBad RappenauBahlingenBahnbrückenBallrechten-DottingenBamlachBauerbachBecksteinBerghauptenBerghausenBermatingenBermersbachBerwangenBickensohlBiengenBilfingenBinauBinzenBischoffingenBlankenhornsbergBlansingenBleichheimBodmannBötzingenBollschweilBombachBottenauBreisachBritzingenBroggingenBruchsalBuchholzBühlBühlertalBuggingenBurkheimDainbachDattingenDenzlingenDertingenDiedesheimDielheimDiersburgDiestelhausenDietlingenDittigheimDossenheimDürrnDurbachEberbachEbringenEfringen-KirchenEgringenEhrenstettenEichelbergEichstettenEichtersheimEimeldingenEisentalEisingenEllmendingenElsenzEmmendingenEndingenEppingenErlachErsingenErzingenEschbachEschelbachEttenheimFeldbergFessenbachFeuerbachFischingenFlehingenFreiburgFriesenheimGailingenGemmingenGengenbachGerlachsheimGissigheimGlottertalGochsheimGottenheimGrenzachGrötzingenGroßrinderfeldGroßsachsenGrunernHagnauHaltingenHaslachHassmersheimHecklingenHeidelbergHeidelsheimHeiligenzellHeimbachHeinsheimHeitersheimHelmsheimHemsbachHerbolzheimHertenHertingenHeuweilerHilsbachHilzingenHochburgHöhefeldHofweierHohensachsenHohenwettersbachHolzenHorrenbergHügelheimHugsweierHuttingenIhringenImmenstaadImpfingenIsteinJechtingenJöhlingenKappelrodeckKarlsruhe-DurlachKembachKenzingenKiechlinsbergenKippenhausenKippenheimKirchbergKirchardtKirchhofenKleinkemsKlepsauKlettgauKöndringenKönigheimKönigschaffhausenKönigshofenKonstanzKraichtalKrautheimKülsheimKürnbachLahrLandshausenLangenbrückenLaudaLaudenbachLaufLaufenLautenbachLehenLeimenLeiselheimLeutershausenLielLindelbachLipburgLörrachLottstettenLützelsachsenMahlbergMalschMalschenbergMalterdingenMarbachMarkdorfMauchenMeersburgMengenMenzingenMerdingenMerzhausenMichelfeldMietersheimMösbachMühlbachMühlhausenMüllheimMünchweierMünzesheimMundingenMunzingenNackNeckarmühlbachNeckarzimmernNesselriedNeudenauNeuenbürgNeuershausenNeusatzNeuweierNiedereggenenNiederrimsingenNiederschopfheimNiederweilerNimburgNordweilNorsingenNußbachNußlochOberachernOberackerOberbergenObereggenenObergrombachOberkirchOberlaudaOberöwisheimOberrimsingenOberrotweilObersasbachOberschopfheimOberschüpfObertsrotOberuhldingenOberweierOdenheimÖdsbachÖstringenÖtlingenOffenburgOhlsbachOpfingenOrtenbergOttersweierPfaffenweilerRammersweierRauenbergRechbergReichenauReichenbachReichholzheimRenchenRettigheimRheinweilerRiedlingenRiegelRingelbachRingsheimRohrbach a. G.RotenbergRümmingenSachsenflurSalemSasbachSasbachwaldenSchallbachSchallstadt-WolfenweilerSchelingenScherzingenSchmieheimSchlattSchliengenSchriesheimSeefeldenSexauSingenSinsheimSinzheimSöllingenStadelhofenStaufenSteinbachSteinsfurtSteinenstadtStettenStettfeldSulzSulzbachSulzburgSulzfeldTairnbachTannenkirchTauberbischofsheimTiefenbachTiengenTiergartenTunselTutschfeldenÜberlingenUbstadtUbstadt-WeilerUissigheimUlmUntergrombachUnteröwisheimUnterschüpfVarnhaltWagenstadtWaldangellochWaldulmWallburgWaltershofenWalzbachtalWasenweilerWeiherWeilWeilerWeingartenWeinheimWeisenbachWelmlingenWerbachWertheimWettelbrunnWeislochWildtalWintersweilerWittnauWöschbachWollbachZaisenhausenZell-WeierbachZeuternZungweierZunzingen2.2.12. Région déterminée Saale-Unstrut:a) Sous-régions:Bereich Schloß NeuenburgBereich Thüringenb) Großlagen:BlütengrundGöttersitzKelterbergSchweigenbergc) Einzellagen:HahnenbergMühlbergRappentald) Communes et parties de communes:Bad KösenBad SulzaBurgscheidungenDomburgDorndorfEulauFreyburgGleinaGoseckGröstGroßheringenGroßjenaHöhnstedtJenaKaatschenKalzendorfKarsdorfKirchscheidungenKlosterhäselerLangenbogenLauchaLöbaschützMüncherodaNaumburgNebraNeugönnaReinsdorfRollsdorfRoßbachSchleberodaSchulpforteSeeburgSpielbergSteigraVitzenburgWeischützWeißenfelsWerder/HavelZeuchfeldZscheiplitz2.2.13. Région déterminée Sachsen:a) Sous-régions:Bereich DresdenBereich ElstertalBereich Meißenb) Großlagen:ElbhängeLößnitzSchloßweinbergSpaargebirgec) Einzellagen:KapitelbergHeinrichsburgd) Communes et parties de communes:BelgernJessenKleindröbenMeißenMerbitzOstritzPesterwitzPillnitzProschwitzRadebeulSchliebenSeußlitzWeinböhlaB) Vins de table portant une indication géographiqueAhrtaler LandweinAltrheingauer LandweinBayerischer Bodensee-LandweinFränkischer LandweinLandwein der MoselLandwein der RuwerLandwein der SaarMitteldeutscher LandweinNahegauer LandweinPfälzer LandweinRegensburger LandweinRheinburgen-LandweinRheinischer LandweinSaarländischer Landwein der MoselSächsischer LandweinSchwäbischer LandweinStarkenburger LandweinSüdbadischer LandweinTaubertäler LandweinUnterbadischer LandweinC) Mentions traditionnelles complémentaires- Affentaler- Badisch Rotgold- Ehrentrudis- Hock- Liebfrauenmilch und Liebfraumilch- Moseltaler- Riesling-Hochgewächs- Rotling- Schillerwein- Weißherbst- Winzersekt- Deutsches WeinsiegelII. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminéesCes vins sont désignés par les termes «vin de qualité produit dans une région déterminée» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1; ils sont inscrits sur la liste figurant au point 2.Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une unité géographique plus restreinte que la région déterminée, n'étant pas citée individuellement dans cette annexe, ainsi que par une mention traditionnelle complémentaire et des précisions concernant le mode d'élaboration, une couleur particulière ou le type de vin, visées au point 3.1. Mentions traditionnelles spécifiques- Appellation d'origine contrôlée- Appellation contrôlée- Appellation d'origine - Vin délimité de qualité supérieure2. Noms des régions déterminées2.1. Régions d'Alsace et de l'Est2.1.1. Appellations d'origine contrôléesAlsace ou vin d'AlsaceAlsace grand cruAlsace grand cru, suivre d'un nom de cru («lieu-dit»)Alsace ou vin d'Alsace, suivie de:GewürztraminerRieslingPinot grisMuscatPinot ou KlevnerSylvanerChasselas ou GutedelPinot noirVin d'Alsace EdelzwickerCrémant d'Alsace2.1.2. Vins délimités de qualité supérieureCôtes de ToulVin de Moselle2.2. Région de la Champagne2.2.1. Appellations d'origine contrôléesChampagneCoteaux ChampenoisRosé des Riceys2.3. Région de la Bourgogne2.3.1. Appellations d'origine contrôléesAloxe-CortonAuxey-DuressesBâtard-MontrachetBeaujolaisBeaujolais, suivie du nom de la commune d'origine:JuliénasJulliéÉmeringesChenasFleurieChiroublesLanciéVillié-MorgonLantigniéBeaujeuRegniéDuretteCerciéQuinciéSaint-LagerOdenasCharentaySaint-Étienne-la-VarenneVauxLe PerréonSaint-Étienne-des-OuillèresBlacéArbuisonnasSallesSaint-JulienMontmelasRivoletDenicéLes ArdillatsMarchamptVauxrenardLeynesSaint-Amour-BellevueLa Chapelle-de-GuinchayRomanèchePruzillyChânesSaint-VérandSaint-Symphorien-d'AncellesBeaujolais supérieurBeaujolais villagesBeauneBienvenues-Bâtard-MontrachetBlagnyBonnes-MaresBourgogneBourgogne aligotéBourgogne aligoté BouzeronBourgogne clairetBourgogne clairet Côte ChalonnaiseBourgogne clairet Hautes Côtes de BeauneBourgogne Côte ChalonnaiseBourgogne grand ordinaireBourgogne grand ordinaire clairetBourgogne grand ordinaire roséBourgogne Hautes Côtes de BeauneBourgogne IrancyBourgogne Hautes Côtes de NuitsBourgogne mousseuxBourgogne ordinaireBourgogne ordinaire clairetBourgogne ordinaire roséBourgogne passetoutgrainsBourgogne roséBourgogne rosé Côte ChalonnaiseBourgogne rosé Hautes Côtes de BeauneBourgogne rosé Hautes Côtes de NuitsBrouillyChablisChablis grand cruChablis premier cruChambertinChambertin Clos de BèzeChambolle-MusignyChapelle-ChambertinCharlemagneCharmes-ChambertinChassagne-MontrachetChenasChevalier-MontrachetChiroublesChorey-lès-BeauneClos de la RocheClos des LambraysClos de la RocheClos de TartClos de VougeotClos Saint-DenisCortonCorton-CharlemagneCôtes de BeauneCôtes de Beaune, précédée du nom de la commune d'origine:Auxey-DuressesBlagnyChassagne-MontrachetChorey-lès-BeauneLadoixMeursaultMonthéliePernand-VergelessesPuligny-MontrachetSaint-AubinSaint-RomainSantenaySavigny-lès-BeauneCôtes de Beaune villagesCôtes de BrouillyCôtes de Nuits villagesCoteaux du LyonnaisCrémant de BourgogneCriots de Bâtard-MontrachetÉchezeauxFixinFleurieGevrey-ChambertinGivryGrands ÉchezeauxGriotte-ChambertinJuliénasLa Grande-RueLadoixLatricières-ChambertinMâconMâcon villagesMâcon supérieurMâcon, suivie du nom de la commune d'origine:AzéBerzé-la-VilleBerzé-le-ChatelBissy-la-MâconnaiseBurgyBussièresChaintréChânesLa Chapelle-de-GuinchayChardonnayCharnay-lès-MâconChasselasChevagny-lès-ChevrièresClesséCrèches-sur-SaôneCruzillesDavayéFuisséGrévillyHurignyIgéLeynesLochéLugnyMilly-LamartineMontbelletPéronnePierreclosPrisséPruzillyLa Roche-VineuseRomanèche-ThorainsSaint-Amour-BellevueSaint-Gengoux-de-ScisséSaint-Symphorien-d'AncellesSaint-VéranSolognySolutré-PouillyVergissonVerzéVinzellesViréUchizyMarangesMaranges-Côtes de BeauneMarsannayMazis-ChambertinMazoyères-ChambertinMercureyMeursaultMontagnyMonthélieMontrachetMorey-Saint-DenisMorgonMoulin-à-VentMusignyNuits ou Nuits-Saint-GeorgesPernand-VergelessesPetit ChablisPinot Chardonnay-MâconPommardPouilly-FuisséPouilly-LochéPouilly-VinzellesPuligny-MontrachetRégniéRichebourgRomanée (La)Romanée ContiRomanée Saint-VivantRuchottes-ChambertinRullySaint-AmourSaint-AubinSaint-Aubin (premiers crus)Saint-RomainSaint-VéranSantenaySavigny ou Savigny-lès-BeauneTâche (La)Vins fins des Côtes de NuitsVolnayVolnay SantenotsVosne-RomanéeVougeot2.3.2. Vins délimités de qualité supérieureCôtes du ForezCôte RoannaisesSauvignon de Saint-Bris2.4. Régions du Jura et de la Savoie2.4.1. Appellations d'origine contrôléesArboisArbois mousseuxArbois PupillinChâteau-ChâlonCôtes du JuraCôtes du Jura mousseuxCrépyL'ÉtoileL'Étoile mousseuxMousseux de SavoiePétillant de SavoieRoussette de SavoieRoussette de Savoie, suivie d'un nom de cru:FrangyMarestel ou Marestel AltesseMonterminodMonthouxSeysselSeyssel mousseuxVin de SavoieVin de Savoie, suivie d'un nom de cru:AbymesApremontArbinAyzeCharpignatChautagneChigninChignin Bergeron ou BergeronCruetMarignanMontmélianRipailleSaint-Jean de la PorteSaint-Jeoire PrieuréSainte-Marie d'AlloixMarinJongieuxVin de Savoie mousseuxVin de Savoie pétillantVin de Savoie Ayze mousseuxVin de Savoie Ayze pétillant2.4.2. Vins délimités de qualité supérieureMousseux ou pétillant du BugeyVin du BugeyVin du Bugey mousseux ou pétillantVin du Bugey, suivie d'un nom de cru:Virieu-le-GrandMontagnieuManicleMachurazCerdonRoussette du BugeyRoussette du Bugey, suivie d'un nom de cru:AnglefortArbignieuChanayLagnieuMontagnieuVirieu-le-GrandVin du Bugey-Cerdon pétillantVin du Bugey-Cerdon mousseux2.5. Région des Côtes du Rhône2.5.1. Appellations d'origine contrôléesChâteau-GrilletChâteauneuf-du-PapeChâtillon-en-DioisClairette de DieClairette de Die mousseuxCondrieuCornasCôte-RôtieCoteaux du TricastinCôtes du LubéronCôtes du RhôneCôtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine:Beaumes-de-VeniseRochegudeSaint-MauriceVinsobresCairanneRasteauRoaixRousset-les-VignesSaint-Pantaléon-les-VignesSéguretValréasVisanLaudunSaint-GervaisSabletChusclanCôtes du Rhône villagesCôtes du VentouxCrozes-Hermitage ou Crozes-ErmitageGigondasHermitage ou ErmitageLiracSaint-JosephSaint-PéraySaint-Péray mousseuxTavelVacqueyras2.5.2. Vins délimités de qualité supérieureCôtes du VivaraisCôtes du Vivarais, suivie d'un nom de cru:Orgnac-l'AvenSaint-MontantSaint-RemèzeCoteaux de PierrevertHaut-Comtat2.6. Régions de la Provence et de la Corse2.6.1. Appellations d'origine contrôléesAjaccioBandolBelletCassisCoteaux d'Aix-en-ProvenceCoteaux d'Aix-en-Provence, suivie du nom:Les-Baux-de-ProvenceCôtes de ProvencePalettePatrimonioVin de BandolVin de BelletVin de CorseVin de Corse CalviVin de Corse Coteaux du Cap-CorseVin de Corse FigariVin de Corse SartèneVin de Corse Porto-Vecchio2.6.2. Vins délimités de qualité supérieureCoteaux Varois2.7. Région du Languedoc-Roussillon2.7.1. Appellations d'origine contrôléesBlanquette de LimouxBlanquette méthode ancestraleClairette de BellegardeClairette du LanguedocCollioureCorbièresCostière de NîmesCoteaux du LanguedocCoteaux du Languedoc, suivie ou non d'un des noms suivants:CabrièresCoteaux de La Méjanelle ou La MéjanelleCoteaux de Saint-Christol ou Saint-ChristolCoteaux de Vérargues ou VérarguesLa ClapeMontpeyrouxPicpoul-de-PinetPic-Saint-LoupQuatourzeSaint-DrézérySaint-Georges-D'OrquesSaint-SaturninCôtes du RoussillonCôtes du Roussillon villagesCôtes du Roussillon villages CaramanyCôtes du Roussillon villages Latour de FranceCrémant de LimouxFaugèresFitouLimouxMinervoisSaint-Chinian2.7.2. Vins délimités de qualité supérieureCabardèsCôtes de la MalepèreCôtes du Cabardès et de l'Orbiel2.8. Région du Sud-Ouest2.8.1. Appellations d'origine contrôléesBéarnBéarn-BellocqBergerac, Bergerac secBuzetCahorsCôtes de BergeracCôtes de Bergerac moelleuxCôtes de DurasCôtes du FrontonnaisCôtes du Frontonnais-FrontonCôtes du Frontonnais-VillaudricCôtes du MarmandaisCôtes de MontravelGaillacGaillac premières côtesGaillac douxGaillac mousseuxHaut-MontravelIrouléguyJurançonJurançon secMadiranMarcillacMonbazillacMontravelPacherenc du Vic-BilhPécharmantRosetteSaussignac2.8.2. Vins délimités de qualité supérieureCôtes de BrulhoisCôtes de Saint-MontTursanVin d'Entraygues et du FelVin d'EstaingVin de Lavilledieu2.9. Région de BordeauxAppellations d'origine contrôléesBarsacBarsac Saint-ÉmilionBlaye ou BlayaisBordeauxBordeaux clairetBordeaux Côtes de FrancsBordeaux Haut-BenaugeBordeaux mousseuxBordeaux roséBordeaux secBordeaux supérieurBordeaux supérieur clairetBordeaux supérieur roséBourg ou BourgeaisCadillacCéronsCôtes Canon-Fronsac ou Canon-FronsacCôtes de BourgCôtes de BlayeCôtes de Bordeaux Saint-MacaireCôtes de CastillonCrémant de BordeauxEntre-Deux-MersEntre-Deux-Mers Haut-BenaugeFronsacGravesGraves supérieursGraves de VayresHaut-MédocLalande-de-PomerolListrac-MédocLoupiacLussac-Saint-ÉmilionMargauxMédocMontagne-Saint-ÉmilionMoulis ou Moulis-en-MédocNéacPauillacPessac-LéognanPomerolPremières Côtes de BlayePremières Côtes de BordeauxPremières Côtes de Bordeaux, suivie du nom de la commune d'origine:BassensCarbon blancLormontCenonFloiracBouliacCarignanLa TresneCenacCamblanesQuinsacCambesSaint-Caprais-de-BordeauxHauxTabanacBaurechLe TourneLangoiranCapianLestiacPailletVillenave-de-RionsCardanRionsLaroqueBégueyOmetDonzacCadillacMonprimblancGabarnacSemensVerdelaisSaint-MaixantSaint-EulalieSaint-Germain-de-GravesYvracPuisseguin-Saint-ÉmilionSainte-Croix-du-MontSaint-ÉmilionSaint-Émilion grand cruSaint-EstèpheSainte-Foy-BordeauxSaint-Georges-Saint-ÉmilionSaint-JulienSauternes2.10. Région Val de Loire2.10.1. Appellations d'origine contrôléesAnjou, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Anjou Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Anjou Gamay, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Anjou pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Anjou mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Anjou villagesBlanc fumé de Pouilly, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Bourgueil, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Bonnezeaux, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Cabernet d'Anjou, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Cabernet de Saumur, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Chinon, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Coteaux de l'Aubance, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Coteaux du Layon, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Coteaux du Layon, suivie du nom de la commune d'origine, complétée ou non par les mots «Val de Loire»:Beaulieu-sur-LayonFaye-d'AnjouRablay-sur-LayonSaint-Aubin-de-LuignéRochefort-sur-LoireSaint-Lambert-du-LattayCoteaux du Layon-Chaume, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Coteaux du Loir, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Coteaux de Saumur, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Crémant de Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Jasnières, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Ménétou Salon, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Montlouis, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Montlouis pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Montlouis mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Muscadet, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Muscadet des Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Muscadet de Sèvres-et-Maine, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Pouilly-sur-Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Pouilly fumé, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Quarts-de-Chaume, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Quincy, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Reuilly, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Rosé d'Anjou, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Rosé d'Anjou pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Rosé de Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Sancerre, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Saint-Nicolas-de-Bourgueil, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Saumur, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Saumur-Champigny, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Saumur pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Saumur mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Savennières, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Savennières-Coulée-de-Serrant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Savennières-Roche-aux-Moines, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Touraine, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Touraine Azay-le-Rideau, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Touraine Amboise, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Touraine Mesland, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Touraine pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Touraine mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Vouvray, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Vouvray pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire»Vouvray mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire»2.10.2. Vins délimités de qualité supérieureChâteaumeillantChevernyCôteaux d'Ancenis, suivie obligatoirement du nom de cépage:Pineau de la LoireChenin blancMalvoisiePinot-BeurotGamayCabernetCoteaux du GiennoisCoteaux du Giennois Cosne-sur-LoireCoteaux du VendômoisCôtes d'Auvergne, suivie du nom de la commune d'origine:BoudesChanturgueChâteaugayCorentMadarguesCôtes de GienCôtes de Gien Cosne-sur-LoireFiefs Vendéens, suivie obligatoirement d'un des noms suivants:BremMareuilPissotteVixGros-plant ou Gros-plant du pays NantaisHaut PoitouSaint-PourçainValençayVins de l'OrléanaisVins du Thouarsais3. Régions des «vins doux naturels»3.1. Vins de liqueur relevant de la catégorie des «vins doux naturels»Appellations d'origine contrôléesBanyulsBanyuls RancioBanyuls grand cruBanyuls grand cru RancioFrontignanGrand RoussillonGrand Roussillon RancioMauryMaury RancioMuscat de Beaumes-de-VeniseMuscat de FrontignanMuscat de LunelMuscat de MirevalMuscat de RivesaltesMuscat de Saint-Jean-de-MinervoisRasteauRasteau RancioRivesaltesRivesaltes RancioVin de Frontignan4. Vins de liqueurAppellations d'origine contrôléesClairette du LanguedocFloc de GascogneFrontignanMacvin du JuraMuscat de FrontignanPineau des Charentes ou Pineau CharentaisVin de Frontignan5. Mentions traditionnelles complémentaires- Grand- Premier (première)- Cru- Premier cru- Grand cru- Grand vin- Vin fin- Ordinaire- Grand ordinaire- Supérieur(e)- Cru classé- Premier cru classé- Deuxième cru classé- Grand cru classé- Premier grand cru classé- Cru bourgeois- Villages- Clos- Camp- Edelzwicker- Schillerwein- Réserve- Passetoutgrain- Vin noble- Petit- Haut- Vin jaune- Vin de paille- Pelure d'oignon- Vin primeur- Vin tuilé- Vin gris- Blanc de blancs- Vin nouveau- Sur lie- Fruité- Clairet, clairette- Roussette- Vendange tardive- Claret- Vin de café- Sélection de grains noblesB) Vins de table portant une indication géographique1. «Vins de pays» suivie du nom d'un département de productionTous les départements producteurs de vin, excepté ceux dont les noms sont des appellations d'origine contrôlée (par exemple, la Corse, le Jura, la Loire, la Moselle et la Savoie).2. «Vins de pays» décrits par le nom d'une zone de productionVin de pays de l'AgenaisVin de pays d'AllobrogieVin de pays de l'ArdailhouVin de pays d'ArgensVin de pays des Balmes DauphinoisesVin de pays de la BénovieVin de pays du BérangeVin de pays de BessanVin de pays de BigorreVin de pays du BourbonnaisVin de pays de CassanVin de pays CatalanVin de pays de CauxVin de pays de CessenonVin de pays CharentaisVin de pays de la cité de CarcassonneVin de pays des collines de la MoureVin de pays des collines RhodaniennesVin de pays du comté de GrignanVin de pays du comté TolosanVin de pays des comtés RhodaniensVin de pays de la Côte VermeilleVin de pays des coteaux de l'ArdècheVin de pays des coteaux de BaronniesVin de pays des coteaux de BesillesVin de pays des coteaux de la CabrerisseVin de pays des coteaux CévenoisVin de pays des coteaux de CèzeVin de pays des coteaux CharitoisVin de pays des coteaux du Cher et de l'ArnonVin de pays des coteaux de CoiffyVin de pays des coteaux d'EnseruneVin de pays des coteaux de FenouillèdesVin de pays des coteaux FlaviensVin de pays des coteaux de FontcaudeVin de pays des coteaux de GlanesVin de pays des coteaux du GrésivaudanVin de pays des coteaux de LaurensVin de pays des coteaux du LibronVin de pays des coteaux du littoral AudoisVin de pays des coteaux de MiramontVin de pays des coteaux de MurvielVin de pays des coteaux de NarbonneVin de pays des coteaux de PeyriacVin de pays des coteaux du Pont du GardVin de pays des coteaux du QuercyVin de pays des coteaux du SalagouVin de pays des coteaux du SalavèsVin de pays des coteaux du TermenèsVin de pays des côtes du VidourleVin de pays des coteaux et terrasses de MontaubanVin de pays des côtes du BrianVin de pays des côtes de CeressouVin de pays des côtes CatalanesVin de pays des côtes du CondomoisVin de pays des côtes de GascogneVin de pays des côtes de LastoursVin de pays des côtes de LézignanVin de pays des côtes du Libac (ex Serre de Coiran)Vin de pays des côtes de MontestrucVin de pays des côtes de PérignanVin de pays des côtes de ProuilheVin de pays des côtes du TarnVin de pays des côtes de ThauVin de pays des côtes de ThongueVin de pays de CucugnanVin de pays de Franche-ComtéVin de pays des gorges de l'HéraultVin de pays des gorges et côtes de MillauVin de pays de Hauterive en pays d'AudeVin de pays de la haute vallée de l'AudeVin de pays de la haute vallée de l'OrbVin de pays des hauts de BadensVin de pays de l'île de BeautéVin de pays du Jardin de la FranceVin de pays des Marches de BretagneVin de pays des MauresVin de pays du Mont-BaudileVin de pays du Mont-BouquetVin de pays de Mont-CaumeVin de pays des Monts-de-la-GrageVin de pays d'OcVin de pays de Petite-CrauVin de pays de PézenasVin de pays de la principauté d'OrangeVin de pays de RetzVin de pays des Sables du golfe du LionVin de pays de Saint-SardosVin de pays du Torgan (anciens coteaux Cathares)Vin de pays des terroirs LandaisVin de pays de Thézac-PerricardVin de pays d'UrféVin de pays de l'UzègeVin de pays du val de CesseVin de pays du val de DagneVin de pays du val de MontferrandVin de pays du val d'OrbieuVin de pays de la vallée du ParadisVin de pays des vals d'AglyVin de pays de la VaunageVin de pays de la vicomté d'AumelasVin de pays de la VistrenqueIII. VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME D'ESPAGNE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminéesCes vins sont désignés par les termes «vino de calidad producido en region determinada» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1, ainsi que par le nom d'une des régions déterminées visées au point 2. Ce nom peut être complété par le nom d'une des unités géographiques inscrites dans la même liste.Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle complémentaire, visée au point 3.1. Mentions traditionnelles spécifiques- Denominación de Origen calificada o DOCa- Denominación de Origen ou DO- Vino generoso- Vino generoso de licor- Vino dulce natural2. Indications géographiques2.1. Noms des régions déterminéesAlellaAlicanteAlmansaAmpurdán-Costa BravaBierzoBinissalemCalatayudCampo de BorjaCariñenaCavaCigalesConca de BarberaCondado de HuelvaCosters del SegreChacolí de Getaria-Getariako TxakolínaJerez ou Xérès ou SherryJumillaMálagaMancha, LaManzanilla-Sanlúcar de BarramedaMéntridaMontilla-MorilesNavarraPenedèsPrioratoRias BaixasRibeiroRibera del DueroRioja (DOCa)RuedaSomontanoTacoronte-AcentejoTarragonaTerra AltaToroUtiel-RequenaValdeorrasValdepeñasValenciaVinos de MadridYecla2.2. Noms des sous-régions et communes2.2.1. Région déterminée AlellaAlellaArgentonaCabrilsMartorellesMasnou, ElMontgatMontornés del VallèsÒrriusPremià de DaltPremià de MarLa Roca del VallèsSant Fost de CampcentellesSanta Maria de MartorellesTeiàTianaVallromanesVilanova del VallèsVilassar de Dalt2.2.2. Région déterminée Alicantea) AlicanteAlgueñaBañeresBenejamaBiarCampo de MirraCañadaCastallaEldaHondón de los FrailesHondón de las NievesIbiMañánMonovarOnilPetrerPinosoRomana, LaSalinasSaxTibiVillenab) La MarinaAlcalalíBeniarbeigBenichemblaBenidoleigBenimeliBenitachellBenissaCalpeCastell de CastellsDeniaGata de GorgosJalónLliberMiraflorMurlaOndaraOrbaParcentPedreguerSagraSanet y NegralsSenijaSetla y MirarrosaTeuladaTormosVall de LanguartVergelXabia2.2.3. Région déterminée AlmansaAlperaBoneteChinchilla de Monte-AragónCorral-RubioHigueruelaHoya GonzaloPétrola2.2.4. Région déterminée Ampurdán-Costa BravaAgullanaAvinyonet de PuigventósBoadellaCabanesCadaquésCantallopsCapmanyColeraDarniusEspollaFigueresGarriguellaJonquera, LaLlançàLlersMasaracMollet de PereladaPalau-SabarderaPauPedret i MarsàPereladaPont de MolinsPort-BouPuerto de la Selva, ElRabósRosesSant Climent de SescebesSelva de Mar, LaTerradesVilafantVilajuïgaVilamaniscleVilanantViure2.2.5. Région déterminée BierzoArganzaBembibreBorrenesCabañas RarasCacabelosCamponarayaCarracedeloCarucedoCastropodameCongostoCorrullónCubillos del SilFresnedoMolinasecaNocedaPonferradaPriaranzaPuente de Domingo FlórezSancedoVega de EspinaredaVilladecanesToral de los VadosVillafranca del Bierzo2.2.6. Région déterminée BinissalemBinissalemConsellSanta María del CamíSaucellasSanta Eugenia2.2.7. Région déterminée CalatayudAbantoAceredAlarbaAlhama de AragónAniñónAtecaBelmonte de GraciánBubiercaCalatayudCarenasCastejón de las ArmasCastejón de AlarbaCervera de la CañadaClarés de RibotaCodosFuentes de JilocaGodojosIbdesMaluendaMaraMiedesMonterdeMontónMorata de JilocaMorosMunébregaNuévalosOlvésOreraParacuellos de JilocaRuescaSedilesTerrerTorralba de RibotaTorrijo de la CañadaValtorresVillalba del PerejilVillalenguaVillaroya de la SierraLa Viñuela2.2.8. Région déterminée Campo de BorjaAgonAinzónAlberite de San JuanAlbetaAmbelBisimbreBorjaBulbuenteBurataBuste, ElFuendejalónMagallónPozuelo de AragónTabuencaVera de Moncayo2.2.9. Région déterminée CarineñaAguarónAladrénAlfaménAlmonacid de la SierraAlpartirCosuendaEncinacorbaLongaresMezalochaMuelPanizaTososVillanueva de Huerva2.2.10. Denominación de Cava2.2.11. Région déterminée CigalesCabezón de PisuergaCigalesCorcos del ValleCubillas de Santa MartaFuensaldañaMucientesQuintanilla de TriguerosSan Martín de ValveniSantovenia de PisuergaTrigueros del ValleValoria la BuenaDueñas2.2.12. Région déterminée Conca de BarberaBarberà de la ConcaBlancafortConesaL'Espluga de FrancolíForèsMontblancPiraRocafort de QueraltSarralSenanSolivellaVallclaraVilaverdVimbodí2.2.13. Région déterminée Condado de HuelvaAlmonteBeasBollullos del CondadoBonaresChucenaHinojosLucena del PuertoManzanillaMoguerNieblaPalma del Condado, LaPalos de la FronteraRociana del CondadoSan Juan del PuertoTriguerosVillalba del AlcorVillarrasa2.2.14. Région déterminée Costers del Segrea) Sous-région: RaimatRaimatb) Sous-région: ArtesaArtesa de SegreForadadaAlòs de BalaguerPenellesPreixensc) Sous-région: Valle del Rio CorbSant Martí de RiucorbVerdúGuimeràMaldàBelianesCiutadillaNalecVallbona de les MongesEls Omells de na GaiaTàrregaVallfogona de RiucorbGranyena de SegarraMontornès de SegarraPreixanaGranyanellaMontoliu de Segarrad) Sous-région: Les GarriguesLa Pobla de CérvolesEl VilosellCervià de les GarriguesL'AlbíVinaixaBellaguardaL'Espluga CalbaEls OmellonsTarrésFulledaLa FlorestaArbeca2.2.15. Région déterminée Chacolí de Getaria - Getariako TxakolínaAiaGetariaZarautz2.2.16. Région déterminée Jerez-Xérès-SherryChiclana de la FronteraChipionaJerez de la FronteraPuerto de Santa María, ElPuerto RealRotaSanlúcar de BarramedaTrebujena2.2.17. Région déterminée JumillaAlbatanaFuente-ÁlamoHellínMontealegre del CastilloOnturTobarra2.2.18. Région déterminée MálagaAlamedaAlcaucínAlfarnateAlfarnatejoAlgarroboAlhaurín de la TorreAlmacharAlmogíaArchezArchidonaArenasBenamargosaBenamocarraBorge, ElCanillas del AceitunoCanillas de AlbaidaCasabermejaCasaresColmenarCómaresCómpetaCuevas BajasCuevas de San MarcosCutarEsteponaFrigilianaFuente PiedraHumilladeroIznateMacharaviayaManilvaMoclinejoMollinaNerjaPerianaRincón de la VictoriaRiogordoSalaresSayalongaSedellaSierra de YeguasTorroxTotalánVélez-MálagaVillanueva de AlgaidasVillanueva del RosarioVillanueva de TapiaVillanueva del TrabucoViñuela2.2.19. Région déterminée La ManchaBarraxBonillo, ElFuensantaHerrera, LaLezuzaMinayaMontalvosMuneraOssa de MontialRoda, LaTarazona de la ManchaVillarrobledoAlbaladejoAlcázar de San JuanAlcolea de CalatravaAldea del ReyAlhambraAlmagroAlmedinaAlmodóvar del CampoArenas de San JuanArgamasilla de AlbaArgamasilla de CalatravaBallesteros de CalatravaBolaños de CalatravaCalzada de CalatravaCampo de CriptanaCañada de CalatravaCaracuelCarrión de CalatravaCarrizosaCastellar de SantiagoCiudad RealCortijos, LosCózarDaimielFernancaballeroFuenllanaFuente el FresnoGranátula de CalatravaHerenciaLabores, LasMalagónManzanaresMembrillaMiguelturraMontielPedro MuñozPicónPiedrabuenaPobletePorzunaPozuelo de CalatravaPuebla del PríncipePuerto LápiceSanta Cruz de los CáñamosSocuéllamosSolana, LaTerrinchesTomellosoTorralba de CalatravaTorre de Juan AbadValenzuela de CalatravaVillahermosaVillamanriqueVillamayor de CalatravaVillanueva de la FuenteVillanueva de los InfantesVillar del PozoVillarrubia de los OjosVillarta de San JuanAcabrón, ElAlberca de Záncara, LaAlconchel de la EstrellaAlmarcha, LaAlmendrosAlmonacid del MarquesadoAtalaya del CañavateBarajas de MeloBelinchónBelmonteCañadajuncosaCañavate, ElCarrascose de HaroCasas de BenítezCasas de Fernando AlonsoCasas de GuijarroCasas de HaroCasas de los PinosCastillo de CarcimuñozCervera del LlanoFuente de Pedro NaharroFuentelespino de HaroHinojosa, LaHinojosas, LasHonrubiaHontanayaHorcajo de SantiagoHuelvesLeganielMesas, LasMonreal del LlanoMontalbanejoMota del CuervoOlivares de JúcarOsa de la VegaPedernoso, ElPedroñeras, LasPinarejoPozoamargoPozorrubioProvencio, ElPuebla de AlmenaraRada de HaroRozalén del MonteSaelicesSan ClementeSanta María del CampoSanta María de los LlanosSisanteTarancónTorrubia del CampoTorrubia del CastilloTresjuncosTribaldosUclésValverde de JúcarVara de ReyVillaescusa de HaroVillamayor de SantiagoVillar de CañasVillar de la EncinaVillarejo de FuentesVillares del SazVillarrubioVillaverde y PasaconsolZarza de TajoAjofrínAlmonacid de ToledoCabanas de YepesCabezamesadaCamuñasCiruelosConsuegraCorral de AlmaguerChuecaDosbarriosGuardia, LaHuerta de ValdecarábanosLilloMadridejosManzanequeMarjalizaMascaraqueMiguel EstebanMoraNambrocaNoblejasOcañaOntigola con OrejaOrgaz con ArisgotasPuebla de Almoradiel, LaQueroQuintanar de la OrdenRomeral, ElSanta Cruz de la ZarzaSonseca con CasalgordoTemblequeToboso, ElTurlequeUrdaVillacañasVilla de Don Fadrique, LaVillafranca de los CaballerosVillaminayaVillamuelasVillanueva de AlcardeteVillanueva de BogasVillarrubia de SantiagoVillasequilla de YepesVillatobasYebénes, LosYepes2.2.20. Région déterminée MentridaAlbarreal de TajoAlcabóAldeancabo de EscalonaAlmoroxArcicóllarBarcienceBargasBurujónCamarenaCamarenillaCardiel de Los MontesCarmenaCarranqueCasar de Escalona, ElCasarrubios del MonteCastillo de BayuelaCedillo del CondadoCerralbos, LosChozas de CanalesDomingo PérezEscalonaEscalonillaFuensalidaGarciotúnGerindoteHinojosa de San VincenteHormigosHuecasLomincharMaquedaNombelaNovésNuño GómezOteroPalomequeParedas de EscalonaPelahustánPortillo de ToledoQuismondoReal de San Vincente, ElRecasRielvesSanta Cruz del RetamarSanta OlallaTorre de Esteban Hambrán, LaTorrijosVal de Santo DomingoValmojadoVentas de Retamosa, LasVillamiel de ToledoViso de San Juan, ElYunclillos2.2.21. Région déterminée Montilla-MorilesAguilar de la FronteraBaenaCabraCastro del RióDoña MencíaEspejoFernán-NúñezLucenaMontalbánMontemayorMonturqueNueva CarteyaPuente GenilRambla, LaSantaella2.2.22. Région déterminée Navarraa) Sous-région: Ribera BajaAblitasArguedasBarillasCascanteCastejónCintruénigoCorellaFiteroMonteagudoMurchanteTudelaTulebrasValtierrab) Sous-région: Ribera AltaArtajonaBeireBerbinzanaCaparrosoCárcarCarcastilloFalcesFunesLarragaLerínLodosaMarcillaMélidaMiranda de ArgaMurillo el CuendeMurillo el FrutoOlitePeraltaPitillasSansoainSantacaraSesmaTafallaVillafrancac) Sous-région: Tierra EstellaAberinAlloArcos, LosArellanoArrónizAyeguíBarbarínBusto, ElDiscastilloDesojoEstellaLazagurriaLuquinMorentinOteiza de la SolanaSansolTorres del RíoValle de YerriVillatuertad) Sous-région: ValdizarbeAdiosAñorbeArtazuBarásoainBiurrunCirauquiEnérizGarinoainGuirguillanoLegardaLeozMañeruMendigorríaMuruzábalObanosOlórizOdisoainPueyoPuente la ReinaTiebas-Muruarte de RetaTirapuUcarUnzuéUtergae) Sous-région: Baja MontañaAlbarAoizCásedaEslavaExproguiGallipienzoJavierLeacheLergaLlédenaLúmbierSadaSangüesaSan Martín de UnxUjué2.2.23. Région déterminée PenedèsAbreraAvinyonetBeguesCabanyas, LesCabrera d'IgualadaCanyellesCastellet i GornalCastellví de la MarcaCastellví RosanesCervellóCorvera de LlobregatCubellesFont-rubíGelidaGranada, LaLlacuna, LaMartorellMascefaMedionaOlèrdolaOlesa de BonesvallsOlivellaPacs del PenedèsPieraPierolaPla del PenedèsPontonsPuigdàlberSant Cugat SesgarriguesSant Esteve SesroviresSant Llorenç d'HortonsSant Martí de SarrocaSant Pere de RibesSant Pere de RiudebittlesSant Quintí de MedionaSant Sadurní d'AnoiaSanta Fe del PenedèsSanta Margarida i els MonjosSanta Maria de MirallesSitgesSubiratsTorrelavitTorrelles de FoixValliranaVilafranca del PenedèsVilanova i la GeltrúVilovíAiguamúrciaAlbinyanaL'ArboçBanyeresBellveiBisbal del Penedès, LaBonastreCalafellCreixellCunitLlorenç del PenedèsMontmellRoda de BaràSant Jaume dels DomenysVendrell, El2.2.24. Région déterminée PrioratoBellmunt del PrioratGratallopsLloàMorera de Montsant, LaPoboledaPorreràTorroja del PrioratVilella Alta, LaVilella Baja, La2.2.25. Région déterminée Rias Baixasa) Sous-région: Val do SalnésCambadosMeañoSanxenxoRibadumiaMeisVilanova de ArousaPortasCaldas de ReisVillagracia de Arousab) Sous-région: Condado do TeaSalvaterra de MiñoAs NevesArboCrecenteA Cañizac) Sous-région: O RosalO RosalTomiñoTui2.2.26. Région déterminée RibeiroArnoiaBeadeCarballeda de AviaCastrelo de MiñoCenileCortegadaLeiroPunxinRibadaviaSan Amaro2.2.27. Région déterminée Ribera del DueroAdrada de HazaAguilera, LaAnguixAranda de DueroBaños de ValdearadosBerlangas de RoaBoada de RoaCaleruegaCampillo de ArandaCastrillo de la VegaCueva de Roa, LaFresnilla de las DueñasFuentecénFuentelcéspedFuentelisendoFuentemolinosFuentenebroFuentespinaGumiel de HizánGumiel del MercadoGuzmánHazaHontangasHontoria de ValdearadosHorra, LaHoyales de RoaMambrilla de CastrejónMilagrosMoradillo de RoaNava de RoaOlmedillo de RoaPardillaPedroso de DueroPeñaranda de DueroQuemadaQuintana del PidioQuintanamanvirgoRoaSan Juan del MonteSan Martín de RubialesSanta Cruz de la SalcedaSequera de Haza, LaSotillo de la RiberaTerradillos de EsguevaTorregalindoTórtoles de EsguevaTubilla del LagoVadocondesValcabado de RoaValdeandeValdezateVid, LaVillaescusa de RoaVillalba de DueroVillalbilla de GumielVillatueldaVillovela de EsguevaZazuarAldehornoHonrubia de la CuestaMontejo de la Vega de la SerrezuelaVillaverde de MontejoLanga de DueroSan Esteban de GormazBocos de DueroCanalejas de PeñafielCastrillo de DueroCurielFompedrazaManzanilloOlivares de DueroOlmos de PeñafielPadilla de DueroPeñafielPesquera de DueroPiñel de AbajoPiñel de ArribaQuintanilla de ArribaQuintanilla de OnésimoRábanoRoturasTorre de PeñafielValbuena de DueroValdearcos2.2.28. Appellation d'origine contrôlée Riojaa) Sous-région: Rioja AlavesaBaños de EbroBarriobustoCripánElciegoElvillarLabastidaLabrazaLaguardiaLanciegoLapuebla de LabarcaLezaMoreda de ÁlavaNavaridasOyónSalinillas de BuradónSamaniegoVillanueva de ÁlavaYécorab) Sous-région: Rioja AltaÁbalosAlesancoAlesónAngucianaArenzana de AbajoArenzana de ArribaAzofraBadaránBañaresBaños de RiojaBaños de Río TobíaBerceoBezaresBobadillaBriñasBrionesCamprovínCanillas de Río TuertoCañasCárdenasCasalarreinaCastañares de RiojaCellorigoCeniceroCidamónCihuriCirueñaCordovínCuzcurrita de Río TirónDaroca de RiojaEntrenaEstolloFonceaFonzalecheFuenmayorGalbárruliGimileoHaroHerramélluriHerviasHormillaHomillejaHornos de MoncalvilloHuércanosLarderoLeivaLogroñoManjarrésMatuteMedranoNájeraNavarreteOchanduríOllauríRodeznoSajazarraSan AsensioSan Millán de YécoraSanta ColomaSan TorcuatoSan Vicente de la SonsierraSojuelaSorzanoSotésTirgoTormantosTorrecilla Sobre AlesancoTorremontalboTrevianaTricioUruñuelaVentosaVillalba de RiojaVillar de TorreVillarejoZarratónc) Sous-région: Rioja BajaAgoncilloAlbelda de IreguaAlberiteAlcanadreAldeanueva de EbroAlfaroAndosillaArasArnedoArrúbalAusejoAutolAzagraBargotaBergasaBergasilla BajeraCalahorraClavijoCoreraGalileaGrávalosLagunilla del JuberaMendaviaMolinos de Ocón, LosMurillo de Río LezaNaldaPradejónQuelRedal, ElRibafrechaRincón de SotoSan AdriánSartagudaTudelillaVianaVilla de Ocón, LaVillamediana de IreguaVillar de Arnedo, El2.2.29. Région déterminée RuedaBlasconuño de MatacabrasMadrigal de las Altas TorresAldeanueva del CodonalAldehuela del CodonalBernuy de CocaCodornizFuente de Santa CruzJuarros de VoltoyaMontejo de ArévaloMontuengaMoraleja de CocaNava de La AsunciónNievaRapariegosSan Cristóbal de la VegaSantiuste de San Juan BautistaTolocirioVillagonzalo de CocaAguasalAlaejosAlcazarénAlmenara de AdajaAtaquinesBobadilla del CampoBócigasBrahojos de MedinaCarpioCastrajónCastronuñoCervillego de la CruzFresno de ViejoFuente el SolFuente OlmedoHornillosLlano de OlmedoMatapozuelosMedina del CampoMojadosMoraleja de las PanaderasNava del ReyNueva Villa de las TorresOlmedoPollosPozal de GallinasPozáldezPurasRamiroRodilanaRuedaSan Pablo de la MoralejaSan Vicente del PalacioSeca, LaSerradaSiete Iglesias de TravancosTordesillasTorrecilla de la AbadesaTorrecilla de la OrdenValdestillasVentosa de la CuestaVillafranca de DueroVillanueva de DueroVillaverde de Medina2.2.30. Région déterminée SomontanoAbiegoAdahuescaAlcalá del ObispoAgüesAntillónAlquézarArgaviesoAzaraAzlorBarbastroBarbuñalesBerbegalBespenBlecua y TorresBiergeCapellaCasbas de HuescaCastillazueloColungoEstadaEstadillaFonzGrado, ElGrausHoz y CosteanIbiecaIlcheLaluengaLaperdigueraLascellas-PonzanoNavalOlvenaPeralta de AlcofeaPeraltillaPerarrúaPertusaPozán de VeroPuebla de Castro, LaSalas AltasSalas BajasSanta María de DulcisSecastillaSiétamoTorres de Alcanadre2.2.31. Région déterminée Tacoronte-AcentejoLa Matanza de AcentejoSanta ÚrsulaEl SauzalTacoronteTeguesteLa Victoria de AcentejoLa Laguna2.2.32. Région déterminée Tarragonaa) Sous-région: Campo de TarragonaAlcoverAleixar, L'AlforjaAlióAlmosterAltafullaArgentera, L'AscóBenissanetBorgeas del Camp, LesBotarellBràfimCabra del CampCambrilsCastellvell del CampCatllar, ElColldejouConstantíCornudellaDuesaigñesFiguerola del CampGarciaGaridellsGinestarMasó, LaMasllorensMaspujolsMilà, ElMiravetMontbrió del CampMontferriMont-roigMóra d'EbreMóra la NovaMoraliNou de Gaià, LaNullesPallaresos, ElsPerafortPla da Santa Maria, ElPobla de Mafumet, LaPobla de Montornès, LaPuigpelatRenauReusRiera de Gaià, LaRiudecanyesRiudecolsRiudomsRodonyàRourell, ElSalomóSecuita, LaSelva del Camp, LaTarragonaTivissaTorre de L'Espanyol, LaTorredembarraUlldemolinsVallmollVallsVespellaVilabellaVilallonga del CampVilanova d'EscornalbouVila-rodonaVilaseca i SalouVinebreVinyols i els Arcsb) Sous-région: FalsetCabassersCapçanesFiguera, LaGuiamets, ElsMarçàMasroig, ElPradellTorre de Fontaubella, La2.2.33. Région déterminée Terra AltaArnésBateaBotCaseresCorbera de Terra AltaFatarella, ElGandesaHorta de Sant JoanPinell de Brai, ElPobla de Massaluca, LaPrat de ComteVilalba dels Arcs2.2.34. Région déterminée ToroArgujilloBóveda de Toro, LaMorales de ToroPego, ElPeleagonzaloPiñero, ElSan Miguel de la RiberaSanzolesValdefinjasVenialboVillabuena del PuenteSan Román de HornijaVillafranca de Duero2.2.35. Région déterminée Utiel-RequenaCamporroblesCaudeteFuenterroblesSiete AguasSinarcasVenta del MoroVillagordo2.2.36. Région déterminée ValdeorrasBarco, ElBollo, ElCarballeda de ValdeorrasLarocoPetínRúa, LaRubianaVillamartín2.2.37. Région déterminée ValdepeñasAlcubillasMoral de CalatravaSan Carlos del ValleSanta Cruz de MudelaTorrenueva2.2.38. Région déterminée Valenciaa) Sous-région: Alto TuriaAlpuenteAras de AlpuenteChelvaLa YesaTitaguasTuéjarb) Sous-région: ValentinoAlboracheAlcublasAndillaBugarraBuñolCasinosChesteChivaChulillaDomeñoEstivellaGestalgarGodelletaHigueruelasLliriaLosa del ObispoMacastreMonserratMontroyMontserratPedralbaReal de MontroyTurisVillamarxantVillar del Arzobispoc) Sous-région: Moscatel de ValenciaCatadauChesteChivaGodelletaLlombaiMontroyMonserratReal de MontroyTurisd) Sous-région: ClarianoAdzaneta de AlbaidaAgullentAlbaidaAlfarrasíAyelo de MalferitAyelo de RugatBélgidaBellúsBeniatjarBenicoletBenigánimBocairemBufaliCastelló de RugatFontanaresFont la FigueraGuadasequíesLlutxentMoixentMontabernerMontesaMontichelvoL'OlleríaOntinyentOtosPalomarPinetLa Pobla del DucQuatretondaRafol de SalemSempereTerrateigVallada2.2.39. Région déterminée: Vinos de Madrida) Sous-région: ArgandaAmbiteAranjuezArgande del ReyBelmonte de TajoCampo RealCarabañaColmenar de OrejaChinchónFinca «El Encín» (Alcalá de Henares)Fuentidueña de TajoGetafeLoechesMejorada del CampoMorata de TajuñaOruscoPerales de TajuñaPezuela de las TorresPozuelo del ReyTielmesTitulciaValdaraceteValdelagunaValdilechaVillaconejosVillamanrique de TajoVillar del OlmoVillarejo de Salvanésb) Sous-région: NavalcarneroÁlamo, ElAldea del FresnoArroyomolinosBatresBruneteFuenlabradaGriñónHumanes de MadridMoraleja de EnmedioMóstolesNavalcarneroParlaSerranillos del ValleSevilla la NuevaValdemorilloVillamantaVillamantillaVillanueva de la CañadaVillaviciosa de Odónc) Sous-région: San Martín del ValdeiglesiasCadalso de los VidriosCenicientosColmenar de ArroyoChapineríaNavas del ReyPelayos de la PresaRozas de Puerto RealSan Martín de ValdeiglesiasVilla del Prado3. Mentions traditionnelles complémentaires- Reserva- Gran reserva- Vino noble- Vino afrutado- Vino joven- Vino nuevo- Aloque- Cárdeno- Clarete- Granate- Guinda- Morado- Ojo de gallo- Piel de cebolla- Rojo- Teja- Tinto- Carmín- Cereza- Naranja- Rosado- Rosicler- Lágrima- Primica- Vendimia seleccionada- Vendimia temprana- Amarillo- Ámbar- Blanco- Blanco de blancos- Blanco de uva blanca- Blanco de uva tinta- Dorado- Gris- Lionado- Oro- Oro oscuro- Pajizo- Pálido- Topacio- Tostado- Verdoso- Corazón- Chacolí- Pople pasta- Vino de consagrar- Vino enverado- Vino de misa- Vino de yema- Crianza- Fondillón- Rancio- Viejo- Añejo- Novell- Solera- Criadera- Fino- Amontillado- Oloroso- Palo Cortado- Raya- Manzanilla- Pale- Dry- Pale Dry- Pale Cream- Amoroso- Medium- Golden- Cream- Sweet- Brown- Lágrima- Maestro- Tierno- Pajarete- ClásicoB. Vins de table portant une indication géographiqueCes vins sont désignés par les termes «Vino de la Tierra» et par le nom d'une des unités géographiques suivantes:Valle del Miño-OurenseValle de MonterreyRibeira SacraValdevimbre Los OterosLos Arribes del Duero-FermoselleTierra del Vino de ZamoraBajo AragónValdejalónTierra Baja de AragónMatanegraRibera Alta del GuadianaRibera Baja del GuadianaTierra de BarrosCañameroMontánchezPozohondoSacedón-MondéjarGálvezManchuelaCebrerosAbanillaBullasCampo de CartagenaContraviesa-AlpujarraCádizFuencaliente (La Palma)El HierroLa Geria (Lanzarote)IV. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE A. Vins de qualité produits dans des régions déterminéesCes vins sont désignés par les termes «vins de qualité produits dans une région déterminée» ou par une des mentions traditionnelles spécifiques visées au point 1, ainsi que par le nom d'une des régions déterminées visées au point 2.Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle complémentaire visée au point 3.1. Mentions traditionnelles spécifiques- ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò åëåã÷ïìÝíç (appellation d'origine contrôlée),- ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò áíùôÝñáò ðïéüôçôïò (appellation d'origine de qualité supérieure)2. Noms des régions déterminées2.1. Ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò åëåã÷ïìÝíç (appellation d'origine contrôlée)2.1.1. Vins de liqueura) Ïßíïò ãëõêýò (vin doux):ÓÜìïò (Samos)Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras)Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras)Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie)Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes)Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos)b) Ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò (vin doux naturel):ÓÜìïò (Samos)ÌáõñïäÜöíç Ðáôñþí (Mavrodaphne de Patras)ÌáõñïäÜöíç Êåöáëëçíßáò (Mavrodaphne de Céphalonie)Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras)Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras)Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie)Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes)Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos)c) Ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò áðü äéáëåêôïýò áìðåëþíåò (vin doux naturel - grand cru):ÓÜìïò (Samos)Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras)Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras)Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie)Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes)Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos)2.1.2. Autres vinsÏßíïò öõóéêüò ãëõêýò (vins naturellement doux):ÓÜìïò (Samos)Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras)Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras)Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie)Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes)Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos)2.2. Ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò áíùôÝñáò ðïéüôçôáò (appellation d'origine de qualité supérieure)2.2.1. Vins de liqueura) Ïßíïò ãëõêýò (vin doux):Óçôåßá (Sitia)ÍåìÝá (Némée)Óáíôïñßíç (Santorin)ÄáöíÝò (Dafnes)b) Ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò (vin doux naturel):Óçôåßá (Sitia)Óáíôïñßíç (Santorin)ÄáöíÝò (Dafnes)2.2.2. Autres vinsÓçôåßá (Sitia)Ñüäïò (Rhodes)ÍÜïõóá (Naoussa)ÍåìÝá (Némée)Ñïìðüëá Êåöáëëçíßáò (Robola de Céphalonie)ÑáøÜíç (Rapsani)Ìáíôéíåßá (Mantinée)ÐåæÜ (Peza)Áñ÷Üíåò (Archanes)ÄáöíÝò (Dafnes)Óáíôïñßíç (Santorin)ÐÜôñáé (Patras)Æßôóá (Zitsa)Áìýíôáéïí (Amynteon)ÃïõìÝíéóóá (Gumenissa)ÐÜñïò (Paros)ËÞìíïò (Lemnos)Áã÷ßáëïò (Anchialos)ÐëáãéÝò Ìåëßôùíá (Côtes de Meliton)3. Mentions traditionnelles complémentaires:- áðü äéáëåêôïýò áìðåëþíåò («grand cru»)- åðéëïãÞ Þ åðéëåãìÝíïò («réserve»)- åéäéêÞ åðéëïãÞ Þ åéäéêÜ åðéëåãìÝíïò («grande réserve»)- ëåõêüò áðü ëåõêÜ óôáöýëéá («blanc de blancs»)B) Vins de table désignés par les termes «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle)1. Vins avec ou sans indication géographique désignés par la mention «ñåôóßíá» (retsina) en combinaison avec le terme «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle)2. ÂåñíôÝá - ïíïìáóßá êáôÜ ðñÜäïóç Æáêýíèïõ - (Verdea - appellation traditionnelle de Zante)3. Vins de table retsina suivis du nom d'un nôme et désignés par les termes «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle)Ñåôóßíá ÁôôéêÞò (retsina Attikis)Ñåôóßíá Âïéùôßáò (retsina Viotias)Ñåôóßíá Åõâïßáò (retsina Evias)4. Vins de table retsina suivis du nom d'une zone de production et désignés par les termes «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle)Ñåôóßíá Ìåóïãåßùí (retsina Messoghion) (1)Ñåôóßíá Êñùðßáò (retsina Kropias) (1)ouÑåôóßíá Êïñùðßïõ (retsina Koropiou) (1)Ñåôóßíá Ìáñêïðïýëïõ (retsina Markopoulou) (1)Ñåôóßíá ÌåãÜñùí (retsina Megaron) (1)Ñåôóßíá Ðáéáíßáò (retsina Peanias) (1)ouÑåôóßíá Ëéïðåóßïõ (retsina Liopessiou) (1)Ñåôóßíá ÐáëëÞíçò (retsina Pallinis) (1)Ñåôóßíá Ðéêåñìßïõ (retsina Pikermiou) (1)Ñåôóßíá ÓðÜôùí (retsina Spaton) (1)Ñåôóßíá Èçâþí (retsina Thivon) (2)Ñåôóßíá ÃéÜëôñùí (retsina Guialtron) (3)Ñåôóßíá Êáñýóôïõ (retsina Karystou) (3)Ñåôóßíá ×áëêßäáò (retsina Halkidas) (3)C) Vins de table désignés par les termes «ôïðéêüò ïßíïò» (vin local) et décrits par le nom de la région de productionÔïðéêüò ïßíïò Ôñéöõëßáò (vin de pays de Trifilia)Ìåóçìâñéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Messimvria)Åðáíùìßôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays d'Epanomie)Ôïðéêüò ïßíïò Ðëáãéþí ïñåéíÞò Êïñéíèßáò (vin de pays des côtes montagneuses de Korinthia)Ôïðéêüò ïßíïò Ðõëßáò (vin de pays de Pylie)Ôïðéêüò ïßíïò ÐëáãéÝò Âåñôßóêïõ (vin de pays des côtes de Vertiskos)Çñáêëåéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays d'Heraklion)Ëáóéèéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Lassithie)Ðåëïðïííçóéáêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays du Péloponnèse)Ìåóóçíéáêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Messinia)Ìáêåäïíéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Macédoine)Êñçôéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Crète)Èåóóáëéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Thessalia)Ôïðéêüò ïßíïò ÊéóÜìïõ (vin de pays de Kissamos)Ôïðéêüò ïßíïò ÔõñíÜâïõ (vin de pays de Tyrnavos)Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéÝò ÁìðÝëïõ (vin de pays des côtes d'Ampelos)Ôïðéêüò ïßíïò Âßëëéæáò (vin de pays de Villiza)Ôïðéêüò ïßíïò Ãñåâåíþí (vin de pays de Grevena)Ôïðéêüò ïßíïò ÁôôéêÞò (vin de pays d'Attique)Áãéïñåßôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays Agioritikos)Äùäåêáíçóéáêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Dodekanèse)Áíáâõóéùôéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays Anavyssiotikos)Ðáéáíßôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays Peanitikos)Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéþí ÄñÜìáò (vin de pays de Drama)Êñáíéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Krania)Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéþí ÐÜñíçèáò (vin de pays des Côtes de Parnitha)Óõñéáíüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Syros)Èçâáúêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Thiva)Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéþí Êéèáéñþíá (vin de pays des côtes du Kitheron)Ôïðéêüò ïßíïò Ðåôñùôïý (vin de pays des côtes de Petrotou)Ôïðéêüò ïßíïò Ãåñáíßùí (vin de pays de Gerania)Ðáëëçíéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Pallini)Áôôéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays d'Attique)V. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE A) Vins de qualité produits dans les régions déterminées (v.q.p.r.d.)Ces vins sont désignés par les termes «vino di qualità prodotto in una regione determinata» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1; ils sont inscrits dans la liste figurant au point 2.Ces vins peuvent en plus être désignés par le nom d'une unité géographique plus restreinte que la région déterminée, n'étant pas citée individuellement dans cette annexe, ainsi que par une mention traditionnelle complémentaire visée au point 3.1. Mentions traditionnelles spécifiques- «Denominazione di origine controllata»,- «Denominazione di origine controllata e garantita»2. V.q.p.r.d. originaires de l'Italie (1)2.1. V.q.p.r.d. désignés par la mention «Denominazione di origine controllata e garantita»Albana di Romagna (Passito)BarbarescoBaroloBrunello di MontalcinoCarmignanoChianti, accompagné ou nom de- la mention «Classico», ou- d'une des indications géographiques suivantes:- Montalbano- Rufino- Colli fiorentini- Colli senesi- Colli aretini- Colline pisaneGattinaraMontefalco SagrantinoTaurasiTorgianoVernaccia di San GimignanoVino nobile di Montepulciano2.2. V.q.p.r.d. désignés par la mention «Denominazione di origine controllata»2.2.1. Région Val d'AosteValle d'Aosta ou Vallée d'Aoste, accompagné ou non:- d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- d'une des indications géographiques suivantes:- Blanc de Morgex et de la Salle- Chambave Moscato- Chambave Moscato Passito- Chambave Rosso- Nus Pinot Grigio- Nus Pinot grigio Passito- Nus Rosso- Arnad-Montjovet- Torrette- Donnas- Enfer d'Arvier,ou- du nom d'une des variétés suivantes:- Müller-Thurgau- Gamay- Pinot nero2.2.2. Région PiémontBarbera d'Alba, complété ou non par le mot «superiore»Barbera d'Asti, complété ou non par le mot «superiore»Barbera del Monferrato, complété ou non par le mot «superiore»BocaBrachetto d'AcquiBramaterraCaremaColli Tortonesi, complété ou non par le mot «superiore» ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Barbera- CorteseCortese dell'Alto MonferratoDolcetto d'Acqui, complété ou non par le mot «superiore»Dolcetto d'Alba, complété ou non par le mot «superiore»Dolcetto d'Asti, complété ou non par le mot «superiore»Dolcetto di Diano d'Alba ou Diano d'Alba, complété ou non par le mot «superiore»Dolcetto di Dogliani, complété ou non par le mot «superiore»Dolcetto delle Langhe Monregalesi, accompagné ou non par le mot «superiore»Dolcetto d'Ovada, accompagné ou non par le mot «superiore»Erbaluce di Caluso ou CalusoFaraFreisa d'Asti, accompagné ou non par le mot «superiore»Freisa di Chieri, accompagné ou non par le mot «superiore»Gabiano, accompagné ou non par le mot «riserva»Gavi ou Cortese di GaviGhemmeGrignolino d'AstiGrignolino del Monferrato CasaleseLessonaLoazzoloMalvasia di Casorzo d'AstiMalvasia di Castelnuova Don BoscoMoscato d'AstiMoscato d'Asti Spumante ou Asti Spumante ou AstiNebbiolo d'AlbaRoero, accompagné ou non des mentions suivantes:- rosso- superioreou du nom de la variété «Arneis»Rubino di CantavennaRuché di Castagnole MonferratoSizzano2.2.3. Région LombardieBotticinoCapriano del Colle, accompagné ou non par le mot «rosso» ou du nom de la variété «Trebbiano»CellaticaColli morenici mantovani del Garda, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- chiaretto- rubinoFranciacorta, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- roséLambrusco Mantovano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosatoLugana (1)Oltrepò Pavese, accompagné d'une des mentions suivantes:- spumante- moscato liquoroso dolce- moscato liquoroso secco- rosso- rosato- riserva- Buttafuoco- Sangue di Giudaou du nom d'une des variétés suivantes:- Barbera- Bonarda- Riesling italico- Riesling renano- Cortese- Moscato- Moscato liquoroso dolce- Pinot nero- Pinot grigio (Frizzante)Riviera del Garda Bresciano o Garda Bresciano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- chiaretto- rosso- rosato- rosé- superiore- novelloou du nom de la variété «Gropello»San Colombano al Lambro o San ColombanoSan Martino della BattagliaValcalepio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoValtellina, accompagné ou non par le mot «superiore», «Sforzato» ou «Sfursat» ou accompagné d'une des indications géographiques suivantes:- Sassella- Inferno- Grumello- Valgella2.2.4. Région Trentin-Haut-AdigeAlto Adige (Südtiroler), accompagné ou non par le mot «riserva» ou du nom des variétés suivantes:- Moscato giallo (Goldenmuskateller ou Goldmuskateller)- Pinot bianco (Weißburgunder)- Chardonnay- Pinot grigio (Ruländer)- Riesling italico (Welschriesling)- Müller-Thurgau (Riesling Sylvaner)- Riesling renano- Sylvaner- Sauvignon- Traminer aromatico ou Gewürztraminer- Cabernet- Lagrein rosato (Lagrein Kretzer, Lagrein di Gries ou Grieser Lagrein)- Lagrein scuro (Lagrein Dunkel-Grieser ou Lagrein di Gries)- Malvasia ou Malvasier- Merlot- Moscato rosa (Rosenmuskateller)- Pinot nero (Blauburgunder)- Schiave (Vernatsch)Caldaro ou Lago di Caldaro (Kalterer ou Kalterersee), accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- classico- classico superiore- scelto- selezionatoCasteller, accompagné ou non par le mot «superiore»Colli di Bolzano (Bozner Leiten)Meranese di Collina (Meraner Hügel) (Burgravio ou Burggräfler)Santa Maddalena, accompagné ou non de la mention «Classico» ou «Klassisches Ursprungsgebiet»Sorni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- sceltoTerlano (Terlaner), accompagné de la mention «classico» et/ou du nom d'une des variétés suivantes:- Pinot bianco- Chardonnay- Riesling italico- Riesling renano- Sauvignon- Sylvaner- Müller-ThurgauTeroldego Rotaliano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rubino- rosato- kretzer- superiore- riservaTrentino, accompagné d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- riserva- vin santoou du nom d'une des variétés suivantes:- Chardonnay- Moscato giallo- Moscato rosa- Müller-Thurgau- Nosiola- Pinot bianco- Pinot grigio- Riesling italico- Riesling renano- Traminer aromatico- Cabernet- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Lagrein- Marzemino- Merlot- Pinot neroValdadige (Etschtaler) (1), accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosatoou du nom d'une des variétés suivantes:- Chardonnay- Pinot bianco- Pinot grigio- SchiavaValle Isarco (Eisacktaler) (Bressanone), accompagné de la mention Bressanone ou du nom d'une des variétés suivantes:- Traminer aromatico- Pinot grigio- Veltliner- Sylvaner- Müller-Thurgau2.2.5. Région VénétieBardolino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- classico- novello- superiore- chiarettoBianco di CustozaBreganze, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- superioreou du nom d'une des variétés suivantes:- Cabernet- Pinot nero- Pinot bianco- Pinot grigio- VespaioloColli Berici, accompagné ou non par le mot «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes:- Garganega- Sauvignon- Pinot bianco- Merlot- CabernetColli Euganei, accompagné ou non par le mot «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes:- Moscato- Pinot bianco- Merlot- CabernetGambellara, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- recioti- vin santo- superioreLessini Durello (Spumante) (1), accompagné ou non par le mot «superiore»Lison-Pramaggiore, accompagné d'une des mentions suivantes:- classico- riservaou du nom d'une des variétés suivantes:- Cabernet- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Merlot- Pinot bianco- Pinot grigio- Refosco dal peduncolo rosso- Riesling italico- Sauvignon- VerduzzoLugana (2)Montello e Colli Asolani, accompagné d'une des mentions suivantes:- rosso- superioreou du nom d'une des variétés suivantes:- Prosecco- Merlot- Cabernet- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Pinot bianco- Pinot grigioProsecco di Conegliano (Valdobbiadene), accompagné ou non de l'indication géographique «superiore di Cartizze»Soave (Recioto di Soave), accompagné ou non de la mention «classico» ou «superiore»San Martino della BattagliaValdadige (Etschtaler), accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Chardonnay- Pinot bianco- Pinot grigio- SchiavaValpolicella o Recioto della Valpolicella, accompagné:- de la mention «classico», «superiore» ou «amarone»- ou de l'indication géographique «Valpantena»Vini del Piave ou Piave, accompagné:- de la mention «riserva»ou du nom d'une des variétés suivantes:- Cabernet- Cabernet sauvignon- Merlot- Pinot bianco- Pinot grigio- Pinot nero- Raboso- Verduzzo2.2.6. Région Frioul-Vénétie JulienneAquileia ou Aquileia del Friuli, accompagné ou non de la mention «rosato» ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Merlot- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Refosco dal peduncolo rosso- Pinot bianco- Pinot grigio- Riesling renano- Sauvignon- Traminer aromatico- Verduzzo friulanoCarso, accompagné ou non d'une des variétés suivantes:- Terrano- MalvasiaCollio Goriziano ou Collio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- riservaou du nom d'une des variétés suivantes:- Riesling italico- Riesling renano- Traminer aromatico- Malvasia- Malvasia istriana- Müller-Thurgau- Picolit- Ribolla gialla- Pinot bianco- Pinot grigio- Sauvignon- Traminer- Cabernet- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Merlot- Pinot neroColli Orientali del Friuli, accompagné ou non de l'indication géographique «Ramandolo», accompagné d'une des mentions suivantes:- rosato- ramandolo- riservaou du nom d'une des variétés suivantes:- Verduzzo- Ribolla gialla- Pinot bianco- Pinot grigio- Sauvignon- Pinot nero- Riesling renano- Picolit- Merlot- Cabernet- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Malvasia istriana- Refosco dal peduncolo rosso- Schioppettino- Traminer aromaticoGrave del Friuli, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosato- superioreou du nom d'une des variétés suivantes:- Merlot- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Refosco dal peduncolo rosso- Pinot bianco- Pinot grigio- Pinot nero- Verduzzo friulano (Frizzante)- Riesling renano- Sauvignon- Traminer aromaticoIsonzo ou Isonzo del Friuli, accompagné d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoou accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Franconia- Sauvignon- Malvasia istriana- Pinot bianco- Pinot grigio- Pinot nero- Refosco dal peduncolo rosso- Verduzzo friulano- Traminer aromatico- Riesling italico- Riesling renano- MerlotLatisana del Friuli, accompagné ou non de la mention «rosato» ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Merlot- Cabernet- Refosco- Pinot bianco- Pinot grigio- Verduzzo friulano- Traminer aromatico- Sauvignon- ChardonnayLison-Pramazziore (Spumante) (1), accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- classico- riservaou du nom d'une des variétés suivantes:- Cabernet- Cabernet franc- Cabernet sauvignon- Chardonnay- Merlot- Pinot bianco- Pinot grigio- Refosco dal peduncolo rosso- Riesling italico- Sauvignon- Verduzzo2.2.7. Région LigurieCinque terre et Cinque terre sciacchetràRossese di Dolceacqua ou Dolceacqua, accompagné ou non de la mention «superiore»Colli di Luni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- riservaou du nom de la variété «Vermentino»Riviera Ligure di Ponente, accompagné ou non:- d'une des indications géographiques:- Riviera dei Fiori- Albenga ou Albenganese- Finale ou Finalese- Ormeasco- Ormeasco superiore- Ormeasco Schiac-trà- ou du nom des variétés suivantes:- Pigato- Rosesse- Vermentino2.2.8. Région Émilie-RomagneBianco di ScandianoBosco Eliceo, accompagné ou non de la mention «Albana di Romagna» et/ou du nom d'une des variétés suivantes:- Fortana- Merlot- SauvignonCagnina di RomagnaColli Bolognesi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- riservaou du nom des variétés suivantes:- Barbera- Merlot- Sauvignon- Riesling italico- Pinot bianco- Pignoletto- Cabernet sauvignonColli di Parma, accompagné ou non de la mention «rosso» et/ou d'une des variétés suivantes:- Malvasia (Spumante)- SauvignonColli Piacentini, accompagné- d'une des mentions suivantes:- Gutturnio- Monterosso Val d'Arda- Trebbianino Val Trebbia- Val Nure- ou du nom d'une des variétés suivantes:- Barbera- Bonarda- Malvasia- Ortrugo- Pinot nero- Pinot grigio- SauvignonLambrusco Grasparossa di CastelvetroLambrusco Mantovano (Frizzante)Lambrusco ReggianoLambrusco Salamino di Santa CroceLambrusco di SorbaraMontuni del RenoPagadebit di RomagnaSangiovese di RomagnaTrebbiano di Romagna (Spumante)2.2.9. Région ToscaneBianco della Valdinievole, accompagné ou non de la mention «vin santo»Bianco dell'Empolese, accompagné ou non de la mention «vin santo»Bianco di Pitigliano, accompagné ou non de la mention «superiore»Bianco Pisano di S. Torpé, accompagné ou non de la mention «vin santo»Bianco Vergine ValdichianaBolgheriCandia dei Colli ApuaniCarmignano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosato- vin santoColli dell'Etruria, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- vin santoou du nom de la variété «Vermiglio»Colli di Luni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- riservaou du nom de la variété «Vermentino»Elba, accompagné ou non de la mention «bianco» ou «rosso»Montecarlo, accompagné ou non de la mention «bianco» ou «rosso»Montescudaio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- vin santoMorellino di Scansano, accompagné ou non de la mention «riserva»Moscadello di MontalcinoParrina, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riservaPomino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- vin santo- riservaRosso delle Colline Lucchesi et Bianco delle Colline LucchesiRosso di MontalcinoRosso di MontepulcianoVal d'Arbia, accompagné ou non de la mention «vin santo»Val di Cornia, accompagné d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riservaou du nom d'une des variétés suivantes:- Campiglia Marittima- Suvereto- San Vincenzo2.2.10. Région OmbrieColli Altotiberini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosatoColli Amerini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- novelloou du nom de la variété «Malvasia»Colli del Trasimeno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoColli Martani, accompagné ou non de la mention «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes:- Grechetto di Todi- Grechetto- Sangiovese- TrebbianoColli Perugini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosatoMontefalco, accompagné ou non de la mention «rosso» (1) ou du nom de la variété «Malvasia»Orvieto, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:Torgiano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riservaou du nom des variétés suivantes:- Chardonnay- Cabernet sauvignon- Pinot grigio- Pinot nero- Riesling italico2.2.11. Région des MarchesBianchello del MetauroBianco dei Colli MaceratesiFalerio dei Colli AscolaniLacrima di Morro ou Lacrima di Morro d'AlbaRosso Conero, accompagné ou non de la mention «riserva»Rosso Piceno, accompagné ou non de la mention «superiore»Sangiovese dei Colli PesaresiVerdicchio dei Castelli di Jesi, accompagné ou non de la mention «classico»Verdicchio di MatelicaVernaccia di Serrapetrone2.2.12. Région des AbruzzesMontepulciano d'Abruzzo, accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Cerasuolo- VecchioTrebbiano d'Abruzzo2.2.13. Région MoliseBiferno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riservaPentro di Isernia, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato2.2.14. Région LatiumAleatico di GradoliAprilia, accompagné du nom d'une des variétés suivantes:- Merlot- Sangiovese- TrebbianoBianco Capena, accompagné ou non de la mention «superiore»Cerveteri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoCesanese del PiglioCesanese di AffileCesanese di Olevano RomanoColli Albani, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- superiore- novelloColli LanuviniCori, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoEst ! Est !! Est !!! MontefiasconeFrascati, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- cannellino- novello- superioreGenazzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- novelloMarino, accompagné ou non de la mention «superiore»Montecompatri Colonna, accompagné ou non de la mention «superiore»Orvieto (1), accompagné ou non de la mention «classico»Velletri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- superiore- riservaZagarolo, accompagné ou non de la mention «superiore»2.2.15. Région CampanieCapri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoCastel San Lorenzo, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riserva- lambiccatoou du nom d'une des variétés suivantes:- Barbera- MoscatoCilento, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosatoou du nom de la variété «Aglianico»Falerno del Massico, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- riserva- vecchioou du nom de la variété «Primitivo»Fiano di Avellino, accompagné ou non de la mention «Apianum»Greco di TufoIschia, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- bianco superioreSolopaca, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoTaburno ou Aglianico del Taburno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riservaVesuvio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- Lacrymaou du nom de la variété «Christi»2.2.16. Région des PouillesAleatico di Puglia, accompagné ou non de la mention «riserva»Alezio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riservaBrindisi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riservaCacc'e mmitte di LuceraCastel del Monte, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riservaou du nom d'une des variétés suivantes:- Chardonnay- Sauvignon- Pinot bianco- Bianco da Pinot nero- Pinot bianco- Aglianico rosso- Aglianico rosatoCopertino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riservaGioia del Colle, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoou du nom d'une des variétés suivantes:- Aleatico- PrimitivoGravinaLeverano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rossoLizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- giovane- novello- superioreou du nom d'une des variétés suivantes:- Malvasia nera- Negro amaroLocorotondoMartina ou Martina FrancaMatino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosatoMoscato di TraniNardó, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riservaOrta Nova, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosatoOstuni, accompagné ou non de la mention «bianco»ou du nom de la variété «Ottavianello»Primitivo di ManduriaRosso Barletta, accompagné ou non de la mention «invecchiato»Rosso Canosa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- canusium- riservaRosso di Cerignola, accompagné ou non de la mention «riserva»Salice Salentino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riserva- novelloou du nom d'une des variétés suivantes:- Aleatico- Pinot biancoSan Severo (Spumante), accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosatoSquinzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riserva2.2.17. Région BasilicateAglianico del Vulture, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- vecchio- riserva2.2.18. Région CalabreCiro, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- riserva- classico- superioreDonniciGreco di BiancoLameziaMelissa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- superiorePollino, accompagné ou non de la mention «superiore»Santa Anna di Isola Capo RizzutoSavuto, accompagné ou non de la mention «superiore»2.2.19. Région SicileAlcamo ou bianco AlcamoCerasuolo di VittoriaEtna, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- bianco- rosso- rosato- superioreFaroMalvasia di LipariMarsala, accompagné d'une des variétés suivantes:- Cremovo vino aromatizzato ou Cremovo Zabaione vino aromatizzato- stravecchio- fine- superiore- vergine et/ou Soleras- vergine stravecchio ou Soleras stravecchio ou vergine- riservaMoscato di Noto, accompagné ou non de la mention «superiore»Moscato di PantelleriaMoscato di Siracusa2.2.20. Région SardaigneArborea, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosatoou du nom d'une des variétés suivantes:- Sangiovese- TrebbianoCampidano di Terralba ou TerralbaCannonau di Sardegna, accompagné ou non de la mention «rosato» ou du nom d'une des variétés suivantes:- Capo Ferrato- OlienaCarignano del Sulcis, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- riservaGiro di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva»Malvasia di BosoMalvasia di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva»Mandrolisai, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- rosso- rosato- superioreMonica di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva»Monica di Sardegna, accompagné ou non de la mention «superiore»Moscato di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva»Moscato di Sardegna (Spumante), accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes:- Tempio Pausania ou Tempio- GalluraMoscato di Sorso-Sennori ou di Sorso ou di Sennori, accompagné ou non de la mention «riserva»Nasco di CagliariNuragus di CagliariVermentino di Gallura, accompagné ou non de la mention «superiore»Vermentino di SardegnaVernaccia di Oristano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes:- riserva- superiore3. Mentions traditionnelles complémentaires- Riserva- Riserva speciale- Superiore- Classico- Amarone- Vergine- Scelto- Auslese- Passito- Cerasuolo- Chiaretto- Aranciato- Giallo- Paglierino- Dorato- Lacrima- Lacrima Christi- Sforzato, Sfurzat- Cannellino- Vino santo- Dunkel- Kretzer- Rubino- Granato- Verdolino- Ambrato- Vivace- Vino novello- Vin nouveauB) Vins de table portant une indication géographiqueVI. VINS ORIGINAIRES DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ces vins sont désignés par les termes «vin de qualité produit dans une région déterminée» ou par la mention traditionnelle spécifique «marque nationale du vin luxembourgeois». La marque nationale est caractérisée par une collerette portant l'inscription «Moselle luxembourgeoise - Appellation contrôlée, marque nationale; sous le contrôle de l'État». Cette collerette porte également l'indication de la variété de vigne, de l'année de récolte et du numéro de contrôle de l'État.Ces vins peuvent, en outre, être désignés par le nom d'une des localités dont ils sont originaires visées au point 1, suivi, le cas échéant, du nom d'un lieu-dit n'étant pas mentionné individuellement dans cette annexe ainsi que d'une des variétés mentionnées au point 2. En plus, ces vins peuvent être désignés par une des mentions traditionnelles complémentaires visées au point 3.1. Nom des localitésSchengen, Remerschen, Wintringen, Mondorf, Elvange, Ellange, Burmerange, Schwebsange, Bech-Kleinmacher, Wellenstein, Remich, Bous, Assel, Trintange, Rolling, Erpeldange, Stadtbredimus, Greiveldange, Ehnen, Wormeldange, Oberwormeldange, Ahn, Machtum, Lenningen, Canach, Gostingen, Niederdonven, Oberdonven, Grevenmacher, Mertert, Wasserbillig, Rosport, Born, Moersdorf2. Variétés de vignesRiesling, traminer, pinot gris (Ruländer), pinot blanc, pinot noir, auxerrois, muscat ottonel, rivaner (Müller-Thurgau), sylvaner, elbling, chardonnay, gamay.3. Mentions traditionnelles complémentaires- «vin classé»- «premier cru»- «grand premier cru».4. L'appellation «Crémant de Luxembourg», complétée par les termes «Moselle luxembourgeoise» - «Appellation contrôlée».5. Les vins mousseux de qualité portant la mention «Moselle luxembourgeoise - Appellation contrôlée».VII. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE PORTUGAISE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminéesCes vins sont désignés par les termes «vinho de qualidade produzido em região determinada» et par le nom d'une des régions déterminées énumérées au point 1.Ces vins peuvent être désignés, en outre, par le nom d'une sous-région citée au point 2, par une mention traditionnelle spécifique citée au point 3 et par une des mentions traditionnelles complémentaires énumérées au point 4.1. Noms de régions déterminéesAlcobaçaAlenquerAlmeirimArrábidaArrudaBairradaBiscoitosBorbaBucelasCarcavelosCartaxoCastelo RodrigoChamuscaChavesColaresCorucheCova da BeiraDãoPorto, Vin de Porto, Oporto, Port Wine, Portwein, Portvin, PortwijnDouroEncostas de AireEncostas da NaveEvoraGraciosaGranja-AmarelejaLafõesLagoaLagosMadeira, Madeira Wein, Madeira Wine, Vin de Madèra, Madera, Vino di Madera, Madeira WijnMoscatel de Setúbal, SetúbalMouraÓbidosPalmelaPicoPinhelPlanalto MirandêsPortalegrePortimãoRedondoReguengosRosé de Trás-os-MontesRosé de BeirasRosé do Ribatejo e OesteRosé do AlgarveSantarémTaviraTerceiraTomarValpaçosVarosaVidigueiraVinhos verdes2. Noms de sous-régions2.1. Région déterminée: DãoAlvaBesteirosCastendoSerra da EstrelaSilgueirosTerras de AzuraraTerras de Senhorim2.2. Région déterminée: DouroAlijóLamegoMedaSabrosaVila Real2.3. Sous-région de Favaios2.4. Région déterminée: VarosaTarouca2.5. Région déterminée: Vinhos VerdesAmaranteBastoBragaLimaMonçãoPenafiel3. Mentions traditionnelles spécifiquesDenominação de origemDenominação de origem controladaIndicação de proveniência regulamentadaRegião demarcadaVinho doce naturalVinho generoso4. Mentions traditionnelles complémentaires4.1. Région déterminée: MadèreAmadurecidoAveludadoCanteiroDouradoEncorpadoEscuroGarrafeiraFinoFrasqueiraLeveMacioMeio escuroMuito pálidoMuito velhoPálidoReservaReserva velhaSeleccionadoSercialSoleraSuperior - BualVelho4.2. Région déterminée: PortoAlouradoAlourado claroBranco-doiradoBranco-pálidoBranco-palhaCrustedCrustingLate Bottled Vintage ou LBVLeve secoMuito velhoReservaRetintoRubySuperiorTawnyTintoTinto alouradoVelhíssimoVintage4.3. AutresBranco de uvas brancasBranco de uvas tintasCasaCasalClareteColheita seleccionadaEscolhaGarrafeiraHerdadeMonteNobreNovoPacoPalácioPalhete ou PalhetoQuintaReservaSolarSuperiorVelhoVilaVinho com agulhaVinho frutadoVinho leveVinho de missaVinho novoVinhoB) Vins de table portant une indication géographiqueCes vins sont désignés par les termes «Vinho Regional» et par le nom d'une des unités géographiques suivantes:Alentejo AlgarveBeiras - Terras de Sico - Beira Litoral - Beira AltaEstremaduraRibatejoRios do MinhoTerras do SadoTrás-os-Montes - Terras duriensesVIII. VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME-UNI Ces vins sont désignés par les termes «Quality Wine Produced in a Specified Region» ou «Q.W.PSR» et par le nom d'une des régions déterminées énumérées au point 1.1. Noms des régions déterminées- Southern Counties- Northern Counties2. Mentions traditionnelles spécifiques- Designated originB. VINS ORIGINAIRES D'AUSTRALIE1. Indications géographiquesVins portant l'indication South-Eastern Australia ou l'un des noms suivants d'États/territoires, zones, régions ou sous-régions de superficies viticoles:NEW SOUTH WALESZone: RiverinaRégionsCarrathoolCoolamonGriffithHayJuneeLeetonLockhartMurrumbidgeeNarranderaTemoraWagga WaggaZone: OranaRégionsBoganBourkeBrewarrinaCobarCoolahCoonabarabranCoonambleDubboGilgandraNarromineWalgettWarrenZone: Central SlopesRégionsCanowindraCowraMudgeeWellingtonWest CabonneZone: Central TablelandRégionsBathurstBlayneyEast CabonneEvansLithgowOrangeRylstoneZone: Central WesternRégionsBlandForbesLachlanOberonParkesWeddinZone: Southern SlopesRégionsBoorowaCootamundraHardenGundagaiTumutYoungZone: Southern TablelandsRégionsBega ValleyBombalaCanberraCooma-MonaroCrookwellEurobodallaGoulburnGunningMulwareeQueanbeyanSnowy RiverTallagandaTumbarumbaYassZone: MurrayRégionsBalranaldBerriganConargoCorowaCulcairnDeniliquinEustonHolbrookHumeJerilderieMurrayUranaWakoolWentworthWindouranZone: New EnglandRégionsBarrabaBingaraDumaresoGunnedahGuyraInverellManillaMoree PlainsNarrabriNundleParryQuirindiSevernTenterfieldUrallaWalchaYallaroiZone: Holiday CoastRégionsBallinaBellingenByronCasinoCoffs HarbourCopmanhurstGraftonHastings ValleyKempseyKyogleLismoreMacleanNambuccaNymboidaRichmond RiverTweedUlmarraZone: SydneyRégionsBlue MountainsCamdenGosfordHawkesburyWollondillyWyongZone: IllawarraRégionsShoalhavenWingecarribeeWollongongZone: Far WesternRégionsCentral DarlingBroken HillZone: Hunter - Hunter ValleyRégionsUpper Hunter ouUpper Hunter Valley ouUpper Hunter River ValleySous-régionsDenmanJerrys PlainsMerriwaMuswellbrookSconeRégionsLower Hunter ouLower Hunter Valley ouLower Hunter River ValleySous-régionsAllandaleBelfordBroke/FordwichCessnockDalwoodDungogGloucesterGreater LakesGreater TareeLake MacquarieMaitlandMilfieldNewcastleOvinghamPokolbinPort StephensRothburySingletonQUEENSLANDRégionRomaRégionGranite BeltSous-régionsStanthorpeBallandeanSOUTH AUSTRALIAZone: Central SARégionAdelaideSous-régionsAngle ValeEvanstonGawler RiverHope ValleyMarionMagillModburyTea Tree GullyRégionAdelaide HillsSous-régionsClarendonEchungaGumerachaLenswoodMount PleasantPicadilly ValleyRégionBarossaSous-régionsAngastonBarossa ValleyDorrienGomersalGreenochLights PassLyndochMaranangaNuriootpaRowland FlatSeppeltsfieldTanundaWilliamstownRégionClare ValleySous-régionsAuburnClareLeasinghamPolish Hill RiverSevenhillWatervaleWhite HutRégionEden ValleySous-régionsFlaxmans ValleyHigh EdenKeynetonPartalungaPewsey ValeSpringtonRégionFleurieu PeninsulaSous-régionsAngas BremerCurrency CreekLakesideLanghorne CreekRégionMcLaren ValeSous-régionsCoromandel ValleyHappy ValleyMcLaren FlatMorphett ValeReynellaSeaviewWillungaZone: South EastRégionsBordertownBuckingham-MundullaCoonawarraPadthawayPenolaZone: Murray MalleeRégionMurray ValleySous-régionsBarmeraBerriBow HillKingstonLoxtonLyrupMonashMoorookMorganMurray BridgeMurthoNildottieParingaPyke RiverQualcoRamcoRenmarkRiverlandTaylorsvilleWaikerieZone: Yorke PeninsulaZone: Eyre PeninsulaZone: Kangaroo IslandZone: Far NorthVICTORIAZone: North Western VictoriaRégionMurray River ValleySous-régionsBeverfordBurongaIrympleKaradocLake BogaMerbeinMilduraMystic ParkNangilocRed CliffsRobinvaleSwan HillWood WoodZone: North East VictoriaRégionKing ValleySous-régionsChestnutEdiHurdle CreekMarkwoodMeadow CreekMilawaMyrrheeOxleyWhitfieldWhitlandRégionOvens ValleySous-régionsBeechworthBuffalo River ValleyBuckland River ValleyMount BeautyPorpunkahRégionRutherglenSous-régionsBarnawarthaIndigo ValleyWahgunyahRégionKiewa River ValleySous-régionYakandandahRégionGlenrowanZone: Central VictoriaRégionCentral Northern VictoriaSous-régionsKatungaPicolaRégionGoulburn ValleySous-régionsAvenelDookieMansfieldMitcheltonMount HelenMurchisonNagambieSeymourSheppartonStrathbogie RangesTahbilkYarckRégionBendigoSous-régionsBridgewaterGraytownHarcourtHeathcoteRedesdaleDaylesfordMaryboroughRégionMacedonSous-régionsKynetonMacedon RangesSunburyRégionGrampiansSous-régionsAraratGreat WesternStawellRégionPyreneesSous-régionsAvocaMoonambelPercydaleRedbankRégionFar South WestSous-régionsCondahDrumborgGoraeZone: Western VictoriaRégionBallaratSous-régionSmythesdaleZone: Yarra ValleyRégionYarra ValleySous-régionsDiamond ValleyYarra YeringZone: GeelongRégionGeelongSous-régionsAnakieBellarine PeninsulaMooraboolWaurn PondsZone: Mornington PeninsulaZone: GippslandRégionWest GippslandSous-régionsMoeTraralgonWarragulZone: GippslandRégionSouth GippslandSous-régionsFosterKorumburraLeongathaWesternportRégionEast GippslandSous-régionsBairnsdaleDargoLakes EntranceMaffraOrbostZone: MelbourneWESTERN AUSTRALIARégionNorthern PerthSous-régionsBindoonGinginMucheaMoondah BrookRégionDarling RangeSous-régionsBickleyChittering ValleyDarlingtonGlen ForrestPerth HillsOrange GroveToodyayWanderingRégionSwan ValleySous-régionsGuildfordHenley BrookMiddle SwanUpper SwanWest SwanRégionGreat SouthernSous-régionsAlbanyDenbarkerDenmarkFranklandMount BarkerPorongurupRégionMargaret RiverRégionWarren-BlackwoodSous-régionsBlackwoodBridgetownDonnybrookManjimupPembertonRégionSouth West CoastalSous-régionsBaldivisBunburyBusseltonCapelMandurahWannerooRégionEsperanceTASMANIANORTHERN TERRITORY2. Expressions traditionnellesL'Australie présentera une liste d'expressions australiennes traditionnelles lors de la réunion du comité paritaire institué à l'article 18.(1) Accompagné ou non du nom du nôme ÁôôéêÞò (Attikis).(2) Accompagné ou non du nom du nôme Âïéùôßáò (Viotias).(3) Accompagné ou non du nom du nôme Åõâïßáò (Evias).(4) L'indication des termes entre parenthèses est admise uniquement aux conditions prévues par la réglementation nationale spécifique du v.q.p.r.d. en question, ainsi que par la réglementation communautaire.(5) Également sous la région Vénétie.(6) Également sous la région Vénétie.(7) Également sous la région Frioul-Vénétie Julienne.(8) Également sous la région Lombardie.(9) Voir description sous la région Vénétie (NB: la mention «Lison classico» n'est pas admise pour la région Frioul-Vénétie Julienne).(10) Également sous la région Latium.(11) Également sous la région Ombrie (NB: la mention «classico» n'est pas admise pour la région Latium).PROTOCOLE LES PARTIES CONTRACTANTES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT.I. 1. En application de l'article 4 paragraphe 1 point b) de l'accord, la Communauté autorise l'importation et la commercialisation sur son territoire des vins originaires d'Australie:a) dont la teneur en minéraux n'excède pas:- 1 gramme par litre à 20 °C de chlorures solubles, exprimés en chlorure de sodium,- 2 grammes par litre à 20 °C de sulfates solubles, exprimés en sulfate de potassium,- 400 milligrammes par litre à 20 °C de phosphates solubles, exprimés en phosphore;b) dont l'acidité totale, exprimée en acide tartrique, est inférieure à 4,5 mais supérieure à 3,0 grammes par litre, à condition que le vin porte une indication géographique protégée mentionnée à l'annexe II;c) qui présentent, en ce qui concerne les vins désignés et présentés, conformément à la législation australienne, par les termes «botrytis» ou autres termes équivalents, «noble late harvested» ou «special late harvested»:- un titre alcoométrique volumique acquis d'au moins 8,5 % vol ou un titre alcoométrique volumique total sans enrichissement supérieur à 15 % vol,- une teneur en acide volatile n'excédant pas 25 milli-équivalents par litre (1,5 gramme par litre),- une teneur en anhydride sulfureux n'excédant pas 300 milligrammes par litre,à condition que le vin en question porte une indication géographique protégée visée à l'annexe II.2. Aux fins de l'application du paragraphe 1, le vin doit être accompagné d'un certificat établi par l'Australian Wine and Brandy Corporation ou par une autre instance compétente désignée par l'Australie et attestant que le vin a été élaboré conformément à la législation et à la réglementation australiennes.II. En application de l'article 21 point b) de l'accord, l'accord n'est pas applicable:1. aux vins présentés en récipients de 5 litres ou moins, étiquetés et munis d'un dispositif de fermeture non récupérable, lorsque la quantité totale transportée, même si elle est composée de plusieurs lots particuliers, n'excède pas 100 litres;2. a) aux quantités de vin n'excédant pas 30 litres par voyageur contenues dans les bagages personnels des voyageurs;b) aux quantités de vin n'excédant pas 30 litres qui font l'objet d'envois adressés de particulier à particulier;c) aux vins contenus dans les déménagements des particuliers;d) aux vins destinés aux foires telles qu'elles sont définies dans les dispositions douanières pertinentes, à condition que les produits concernés soient conditionnés en récipients de 2 litres ou moins, étiquetés et munis d'un dispositif de fermeture non récupérable;e) aux quantités de vin importées à des fins d'expérimentation scientifique et technique, dans la limite d'un hectolitre;f) aux vins destinés aux représentations diplomatiques, postes consulaires et corps assimilés, importés au titre des franchises qui leur sont consenties;g) au vin qui constitue les provisions de bord des moyens de transports internationaux.Le cas d'exemption visé au paragraphe 1 ne peut être cumulé avec un ou plusieurs des cas d'exemption visés au présent paragraphe.Échange de lettres sur les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux «bottle fermented» originaires d'Australie Lettre n° 1 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des représentants de la Communauté européenne et de l'Australie sur les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux «bottle fermented» originaires d'Australie. Je prends acte de ce que le gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante du produit considéré dans la législation australienne en la matière:a) «bottle fermented» est un vin mousseux issu de la fermentation dans une bouteille d'une capacité ne dépassant pas 5 litres et vieilli sur lie pendant au moins six mois;b) les termes «bottle fermented» ne figurent pas sur l'étiquette apposée sur un emballage contenant du vin mousseux ou qui y est attachée, à moins que ce vin ne soit issu de la fermentation dans une bouteille dont la capacité ne dépasse pas 5 litres et vieilli sur lie pendant au moins six mois.Je vous confirme que la définition précitée est équivalente aux dispositions communautaires énoncées à l'article 6 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 2333/92, et je vous informe que la Communauté est disposée à compléter le règlement (CEE) n° 2707/86 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins mousseux originaires d'Australie.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de l'Australie sur le contenu de la présente lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour la Communauté européenneLettre n° 2 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit.«J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des représentants de la Communauté européenne et de l'Australie sur les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux "bottle fermented" originaires d'Australie. Je prends acte de ce que le gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante du produit considéré dans la législation australienne en la matière:a) "bottle fermented" est un vin mousseux issu de la fermentation dans une bouteille d'une capacité ne dépassant pas 5 litres et vieilli sur lie pendant au moins six mois;b) les termes "bottle fermented" ne figurent pas sur l'étiquette apposée sur un emballage contenant du vin mousseux ou qui y est attachée, à moins que ce vin ne soit issu de la fermentation dans une bouteille dont la capacité ne dépasse pas 5 litres et vieilli sur lie pendant au moins six mois.Je vous confirme que la définition précitée est équivalente aux dispositions communautaires énoncées à l'article 6 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 2333/92, et je vous informe que la Communauté est disposée à compléter le règlement (CEE) n° 2707/86 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins mousseux originaires d'Australie.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de l'Australie sur le contenu de la présente lettre.»Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de votre lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour le gouvernement de l'AustralieÉchange de lettres sur les conditions de production et d'étiquetage des vins australiens désignés et présentés par le terme «botrytis» ou par d'autres termes équivalents, par l'expression «noble late harvested» ou «special late harvested» Lettre n° 1 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des représentants de la Communauté européenne et de l'Australie sur les conditions de production et d'étiquetage des vins originaires d'Australie qui sont désignés et présentés par le terme «botrytis» ou par d'autres termes équivalents, par l'expression «noble late harvested» ou «special late harvested». Je prends acte de ce que le gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante des produits considérés dans la législation australienne en la matière:«a) un vin dont l'étiquetage comprend le terme "botrytis" ou des termes équivalents, ou l'expression "noble late harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion importante a subi l'influence, dans des conditions naturelles, de la moisissure Botrytis cinerea d'une manière qui favorise la concentration des sucres dans les grains. Un tel vin présente les caractéristiques désignées sous les termes "pourriture noble" ou "Edelfäule";b) un vin dont l'étiquetage comporte l'expression "special late harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion importante a été desséchée dans des conditions naturelles d'une manière qui favorise la concentration des sucres dans les grains.»Je vous confirme que les termes utilisés dans les définitions précitées sont reconnus comme se référant à la qualité supérieure au sens de l'article 26 paragraphe 2 point c) du règlement (CEE) n° 2392/89, et je vous informe que la Commission est disposée à compléter l'annexe I du règlement (CEE) n° 3201/90 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins d'origine australienne.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de l'Australie sur le contenu de la présente lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour la Communauté européenneLettre n° 2 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit.«J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des représentants de la Communauté européenne et de l'Australie sur les conditions de production et d'étiquetage des vins originaires d'Australie qui sont désignés et présentés par le terme "botrytis" ou par d'autres termes équivalents, par l'expression "noble late harvested" ou "special late harvested". Je prends acte de ce que le gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante des produits considérés dans la législation australienne en la matière:"a) un vin dont l'étiquetage comprend le terme 'botrytis` ou des termes équivalents, ou l'expression "noble late harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion importante a subi l'influence, dans des conditions naturelles, de la moisissure Botrytis cinerea d'une manière qui favorise la concentration des sucres dans les grains. Un tel vin présente les caractéristiques désignées sous les termes 'pourriture noble` ou 'Edelfäule`;b) un vin dont l'étiquetage comporte l'expression 'special late harvested` doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion importante a été desséchée dans des conditions naturelles d'une manière qui favorise la concentration des sucres dans les grains."Je vous confirme que les termes utilisés dans les définitions précitées sont reconnus comme se référant à la qualité supérieure au sens de l'article 26 paragraphe 2 point c) du règlement (CEE) n° 2392/89, et je vous informe que la Commission est disposée à compléter l'annexe I du règlement (CEE) n° 3201/90 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins d'origine australienne.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de l'Australie sur le contenu de la présente lettre.»Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de votre lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour le gouvernement de l'AustralieÉchange de lettres concernant les articles 8 et 14 de l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce du vin Lettre n° 1 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce du vin, signé ce jour, et notamment ses articles 8 et 14.À cet égard, j'ai l'honneur de confirmer que les parties contractantes, en liaison avec les articles 8 et 14 dudit accord, s'accordent à ce que, au cas où l'accord TRIPs (accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce) serait signé dans sa version actuelle «Dunkel», du 21 décembre 1991, la discipline en matière d'exportations énoncée à l'article 24 paragraphe 4 de l'accord TRIPs l'emporte sur les exceptions temporaires visées à l'article 8 du présent accord dans le domaine des exportations.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de l'Australie sur le contenu de la présente lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Au nom de la Communauté européenneLettre n° 2 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre libellée comme suit.«J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce du vin, signé ce jour, et notamment ses articles 8 et 14.À cet égard, j'ai l'honneur de confirmer que les parties contractantes, en liaison avec les articles 8 et 14 dudit accord, s'accordent à ce que, au cas où l'accord TRIPs (accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce) serait signé dans sa version actuelle "Dunkel", du 21 décembre 1991, la discipline en matière d'exportations énoncée à l'article 24 paragraphe 4 de l'accord TRIPs l'emporte sur les exceptions temporaires visées à l'article 8 du présent accord dans le domaine des exportations.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de l'Australie sur le contenu de la présente lettre.»Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de votre lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour le gouvernement de l'AustralieÉchange de lettres concernant la relation entre l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce des vins et l'article 24 paragraphe 1 de l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIPs) Lettre n° 1 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce des vins, signé ce jour.À cet égard, j'ai l'honneur de confirmer que les parties contractantes s'accordent sur le fait que le négociation et la mise en oeuvre dudit accord remplissent les obligations respectives de chaque partie contractante vis-à-vis de l'autre partie contractante conformément à l'article 24 paragraphe 1 de l'accord TRIPs.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de la Communauté sur le contenu de la présente lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour le gouvernement de l'AustralieLettre n° 2 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre libellée comme suit.«J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce des vins, signé ce jour.À cet égard, j'ai l'honneur de confirmer que les parties contractantes s'accordent sur le fait que la négociation et la mise en oeuvre dudit accord remplissent les obligations respectives de chaque partie contractante vis-à-vis de l'autre partie contractante conformément à l'article 24 paragraphe 1 de l'accord TRIPs.Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de la Communauté sur le contenu de la présente lettre.»Je suis en mesure de vous confirmer que la Communauté approuve le contenu de votre lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour la Communauté européenneÉchange de lettres concernant l'accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce du vin Lettre n° 1 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur de me référer aux négociations récemment entamées par nos délégations respectives afin de parvenir à un accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce du vin («l'accord»).L'Australie confirme que lorsqu'une indication géographique a été intégrée à une marque déposée en Australie en tant que marque de fabrique de vins, cela n'implique généralement pas que le titulaire de la marque déposée ait l'exclusivité de ladite indication. En conséquence, lorsqu'une indication géographique figurant à l'annexe II de l'accord est protégée par la loi australienne, son insertion dans une marque déposée sera limitée aux vins originaires, sur le territoire de la partie contractante, de la région ou localité considérée.Lorsque l'une des indications géographiques énumérées à l'article 8 de l'accord a été insérée dans une marque de fabrique, seule ou avec d'autres, le titulaire de la marque n'a pas l'exclusivité de cette indication. En conséquence, l'utilisation d'une indication géographique dans le cadre d'une marque de fabrique sera limitée aux vins originaires d'une région spécifique du territoire de la partie contractante lorsque cette indication est protégée par la loi australienne à l'issue des périodes transitoires prévues en la matière par les articles 8, 9 et 11 de l'accord.J'ai l'honneur de proposer que la présente lettre constitue une précision supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour le gouvernement de l'AustralieLettre n° 2 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit.«J'ai l'honneur de me référer aux négociations récemment entamées par nos délégations respectives afin de parvenir à un accord entre la Communauté européenne et l'Australie sur le commerce du vin ("l'accord").L'Australie confirme que lorsqu'une indication géographique a été intégrée à une marque déposée en Australie en tant que marque de fabrique de vins, cela n'implique généralement pas que le titulaire de la marque déposée ait l'exclusivité de ladite indication. En conséquence, lorsqu'une indication géographique figurant à l'annexe II de l'accord est protégée par la loi australienne, son insertion dans une marque déposée sera limitée aux vins originaires, sur le territoire de la partie contractante, de la région ou localité considérée.Lorsque l'une des indications géographiques énumérées à l'article 8 de l'accord a été insérée dans une marque de fabrique, seule ou avec d'autres, le titulaire de la marque n'a pas l'exclusivité de cette indication. En conséquence, l'utilisation d'une indication géographique dans le cadre d'une marque de fabrique sera limitée aux vins originaires d'une région spécifique du territoire de la partie contractante lorsque cette indication est protégée par la loi australienne à l'issue des périodes transitoires prévues en la matière par les articles 8, 9 et 11 de l'accord.J'ai l'honneur de proposer que la présente lettre constitue une précision supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité.»J'ai l'honneur d'accepter votre suggestion que cette lettre constitue une précision supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour la Communauté européenneÉchange de lettres sur l'utilisation en Australie du terme «Frontignac» Lettre n° 1 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des représentants de la Communauté européenne et de l'Australie au sujet de l'accord sur le commerce du vin.L'Australie confirme que l'utilisation de la dénomination «Frontignac» en Australie en tant que synonyme du cépage «Muscat à petit grain» sera examinée par le comité mixte regroupant les parties contractantes, conformément à l'article 11 paragraphe 1 point e) de l'accord, lors de sa première réunion.Je vous serais obligé de bien vouloir me confirmer que la Communauté européenne approuve le contenu de la présente lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour le gouvernement de l'AustralieLettre n° 2 Bruxelles, leMonsieur,J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre libellée comme suit.«J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des représentants de la Communauté européenne et de l'Australie au sujet de l'accord sur le commerce du vin.L'Australie confirme que l'utilisation de la dénomination "Frontignac" en Australie en tant que synonyme du cépage "Muscat à petit grain" sera examinée par le comité mixte regroupant les parties contractantes, conformément à l'article 11 paragraphe 1 point e) de l'accord, lors de sa première réunion.Je vous serais obligé de bien vouloir me confirmer que la Communauté européenne approuve le contenu de la présente lettre.»J'ai l'honneur de vous confirmer que la Communauté approuve le contenu de votre lettre.Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.Pour la Communauté européenne