CELEX: 31976R2466
Language: fr
Date: 1976-10-08 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2466/76 de la Commission, du 8 octobre 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires

11 . 10. 76                              Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 280/1
                                                                 I
                              (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N0 2466/76 DE LA COMMISSION
                                                         du 8 octobre 1976
                                       modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                        tobre 1976 pour la livre anglaise, le franc français et
EUROPÉENNES,                                                         la lire italienne conduisent à un écart s'éloignant de
                                                                     plus de 1 point par rapport au pourcentage retenu
vu le traité instituant la Communauté économique                     pour la fixation précédente des montants compensa­
européenne,                                                          toires monétaires ;
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12                   considérant que, par le règlement ( CEE) n0 557/76 du
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de               Conseil, du 15 mars 1976, relatif aux taux de change à
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                  appliquer dans le secteur agricole, modifié en dernier
suite de l'élargissement temporaire des marges de fluc­              lieu par le règlement ( CEE) n° 2423/76 (7), un nou­
tuation des monnaies de certains États membres ( 1 ),                veau taux représentatif a été fixé pour la livre irlan­
modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE )                     daise prenant effet en principe le 11 octobre 1976 ;
n0 557/76 (2), et notamment ses articles 3 et 6,                     qu'il est nécessaire de prendre en considération ce
                                                                     taux et sa prise d'effet lors de la fixation des mon­
considérant que les montants compensatoires moné­                    tants compensatoires monétaires ;
taires instaurés par le règlement (CEE) n° 974/71 ont
été fixés par le règlement ( CEE) n° 572/76 de la                    considérant que, en ce qui concerne les conséquences
Commission du 15 mars 1976 (3 ), modifié en dernier                  du changement du taux représentatif pour la livre
lieu par le règlement ( CEE) n° 2424/76 (4) ;                        irlandaise, les comités de gestion concernés ont été
                                                                     consultés ; que, à cet égard, les mesures prévues au
considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement                présent règlement sont conformes à l' avis de ces
( CEE ) n° 974/71 , les montants compensatoires doivent              comités de gestion,
être modifiés si l'écart visé à l'article 2 paragraphe 1
de ce règlement s' éloigne de 1 point au moins du                    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
pourcentage retenu pour la fixation précédente ; que
cette modification des montants compensatoires doit                                       Article premier
être effectuée en fonction de la modification de
l'écart ;                                                            1.     Les colonnes United Kingdom, Ireland, Italia et
                                                                     France de l'annexe I du règlement ( CEE) n° 572/76
considérant que le règlement ( CEE) n0 1380/75 de la                 sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du
Commission du 29 mai 1975 (5), modifié en dernier                    présent règlement.
lieu par le règlement ( CEE) n° 1834/76 (6), a établi les
modalités d' application des montants compensatoires                 2. Les annexes II et III du règlement ( CEE)
monétaires ; que les cours de change au comptant,                    n° 572/76 sont remplacées par les annexes II et III
constatés conformément au règlement ( CEE) n° 1380/                  du présent règlement.
75 au cours de la période du 29 septembre au 5 oc­
                                                                                              Article 2
H    JO no L 106 du 12. 5 . 1971 , p . 1 .
(2 ) JO no L 67 du 15 . 3 . 1976, p. 1 .                             Le présent règlement entre en vigueur le 11 octobre
(3)  JO no L 68 du 15 . 3 . 1976, p. 5.                              1976.
(4)  JO no L 275 du 6 . 10. 1976, p. 1 .
(5)  JO no L 139 du 30. 5 . 1975, p. 37.
(#)  JO no L 203 du 29. 7. 1976, p. 30.                               (7) JO no L 274 du 6. 10. 1976, p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 280/2                       Journal officiel des Communautés européennes                    11 . 10. 76
           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait à Bruxelles, le 8 octobre 1976 .
                                                                        Par la Commission
                                                                         P. J. LARDINOIS
                                                                     Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 11 . 10. 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 280/3
                  ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                            PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE la — DEEL 1 — DEL 1
                             SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                     SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  Numéro du tarif douanier commun                         bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                              Importi da concedere all'importaziohe
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                          og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom       Ireland             Italia        France
                                                                £/t              £/t              Lit./t     .   FF/t
                                   1                             5                6                 7             8
               10.01 A                                       22,412          16,640              17 661         92,98
               10.02                                          19,944          15,496             16 718         88,01
               10.03                                          19,641         14,295              15 639         82,33
               10.04                                          19,065         13,756              15 050         79,23
               10.05 B                                        19,874         13,693              15 127         79,64
               10.07 B                                        19,484         14,074              15 397         81,06
               10.07 C                                        19,534         13,397              15 397         81,06
               11.01 A                                       28,464          21,196              22 448        118,18
               11.01 B                                       25,009           19,595             21 127        111,22
               11.02 A I b)                                  30,741          22,892              24 244        127,64
               11.01 C                                       20,034          14,581              15 952         83,98
               11.01 D                                        19,446          14,031             15 351         80,82
               11.01 E I                                     27,824          19,170              21 178        111,49
               11.01 E II                                    20,272           13,966             15 429         81,23
            ex 11.01 G i1)                                    19,873         14,355              15 705         82,68
            ex 11.01 G (2)                                    19,924          13,665             15 705         82,68
               11.02 A II                                    20,343           15,806             17 052         89,77
               11.02 A III                                   27,498          20,013              21 895        115,27
               11.02 A IV                                    26,691           19,259             21 070        110,93
               11.02 A V a) 1                                35,774          24,647              27 228        143,35
               11.02 A V a) 2                                35,774          24,647              27 228        143,35
               11.02 A V b)                                  20,272          13,966              15 429         81,23
 ---pagebreak--- N0 L 280/4                            Journal officiel des Communautés européennes                                    11 . 10. 76
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 Numero du tarif douanier commun                        bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                              Importi da conctdere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                         e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                             og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom       Ireland              Italia       France
                                                               m                £/t                Lit./t       FF/t
                                  1                             5                6                  7            8
           ex 11.02 A VII (x)                                19,873         14,355               15 705        82,68
           ex 11.02 A VII (2)                                19,924         13,665             * 15 705        82,68
              11.02 B I a) 1                                20,034          14,581               15 952        83,98
              11.02 B I a) 2 aa)                             19,446         14,031               15 351        80,82
              11.02 B   I a) 2 bb)                           19,446         14,031               15 351        80,82
              11.02 B   I b) 1                              27,498          20,013               21 895       115,27
              11.02 B   I b) 2                              26,691          19,259               21 070       110,93
              11.02 B   II a)                               22,861          16,973               18 015        94,84
              11.02 B   II b)                               20,343          15,806               17 052        89,77
              11.02 B II c)                                 20,272          13,966               15 429        81,23
           ex 11.02 B II d) i1)                              19,873         14,355               15 705        82,68
           ex 11.02 B II d) (2)                              19,924         13,665               15 705        82,68
              11.02 C I                                     22,861          16,973               18 015        94,84
              11.02 C II                                    20,343          15,806               17 052        89,77
              11.02 C III                                   31,426          22,872               25 023       131,74
              11.02 C IV                                     19,446         14,031               15 351        80,82
              11.02 C V                                     20,272          13,966               15 429        81,23
           ex 11.02 C VI (*)                                 19,873         14,355               15 705        82,68
           ex 11.02 C VI (2)                                 19,924         13,665               15 705        82,68
              11.02 D I                                     22,861          16,973               18 015        94,84
              11.02 D II                                    20,343          15,806               17 052        89,77
              11.02 D III                                   20,034          14,581               15 952        83,98
              11.02 D IV                                     19,446         14,031               15 351        80,82
              11.02 D V                                     20,272          13,966               15 429        81,23
           ex 11.02 D VI 0                                   19,873         14,355               15 705        82,68
           ex 11.02 D VI (2)                                 19,924         13,665               15 705        82,68
              11.02 E I a) 1                                20,034          14,581               15 952        83,98
              11.02 E I a) 2                                 19,446         14,031               15 351        80,82
              11.02 E I b) 1                                27,498          20,013               21 895       115,27
              11.02 E I b) 2                                34,317          24,761               27 090       142,62
              11.02 E II a)                                 22,861          16,973               18 015        94,84
              11.02 E II b)                                 20,343          15,806               17 052        89,77
              11.02 E II c)                                 21,862          15,062               16 640        87,60
           ex 11.02 E II d) 2 (*)                            19,873         14,355               15 705        82,68
           ex 11.02 E II d) 2 (2)                            19,924         13,665               15 705        82,68
              11.02 F I                                     22,861          16,973               18 015        94,84
              11.02 F II                                    20,343          15,806               17 052        89,77
              11.02 F III                                   20,034          14,581               15 952        83,98
 ---pagebreak--- 11 . 10 . 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 280/5
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   Numéro du tarif douanier commun                         bei der Ausfuhr erhoben werden
                             CCT heading No                             Importi da concedere all'i -nportazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                      Position i den fælles toldtarif                          og opkræves ved udførsel
                                                          United Kingdom       Ireland             Italia        France
                                                                 £/t             £/t               Lit./t         FF/t
                                      1                           5               6                  7              8
                11.02 F IV                                     19,446         14,031              15 351         80,82
                11.02 F V                                     20,272          13,966              15 429         81,23
             ex 11.02 F VII (x)                               19,873          14,355              15 705         82,68
             ex 11.02 F VII (2)                                19,924         13,665              15 705         82,68
                11.02 G I                                      16,809         12,480              13 246         69,74
                11.02 G II                                     14,906         10,269              11 345         59,73
                11.06 A                                         3,535           2,573              2 815         14,82
                11.06 B I                                     31,998          22,045              24 354        128,22
                11.06 B II                                    31,998          22,045              24 354        128,22
                11.07 A I a)                                  39,894          29,619              31 437        165,51
                11.07 A I b)                                  29,808          22,131              23 490        123,66
                11.07 A II a)                                 34,961          25,445              27 838        146,56
                11.07 All b)                                  26,123          19,012              20 800        109,50
                11.07 B                                       30,444          22,157              24 241        127,62
                11.08 A I                                      31,998         22,045              24 354        128,22
                11.08 A III                                    56,71 1        37,014              38 351        201,90
                11.08 A IV                                     31,998         22,045              24 354        128,22
                11.08 A V                                      31,998         22,045              24 354        128,22
                11.09                                         103,110         67,298              69 729        367,10
                17.02 B II a) (3)                              41,736         28,754              31766         167,24
                17.02 B II b) (3)                              31,998         22,045              24 354        128,22
                17.05 B I                                      41,736         28,754              31 766        167,24
                17.05 B II                                     31,998         22,045              24 354        128,22
                23.02  A   I a)                                 6,193           4,463              4 843         25,50
                23.02  A   I b)                                19,817         14,281              15 497         81,58
                23.02  A   II a)                                4,954           3,570              3 874         20,40
                23.02  A   II b)                               19,817         14,281              15 497         81,58
                23.03 A I                                      39,749         27,385              30 254        159,27
                23.07 B I a) 1                                  3,180           2,191              2 420         12,74
                23.07 B I a) 2 (4)                             29,780         19,552              20 408        107,44
                23.07  B  I  b) 1                               9,937           6,846              7 564         39,82
                23.07  B  I  b) 2 (5)                          36,537         24,207              25 552        134,52
                23.07  B  I  c) 1 (7)                          19,874          13,693             15 127         79,64
                23.07  B  I  c) 2 (e) C)                       46,474         31,054              33 115        174,34
 ---pagebreak---  N° L 280/6                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   11 . 10 . 76
(M Millet, Millet, Hirse, Miglio , Gierst, Hirse .
(2) Sorgho, Grain sorghum, Sorghum, Sorgo, Sorgho, Sorghum .
r) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75, soumis au même montant compensatoire
      que ceux relevant de la sous-position n° 17.02 B II.
      Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75, the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as pro­
      ducts falling within subheading 17.02 B II.
      Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
      die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
      Il prodotto di cui alla sottovoce n. 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento (CEE) n. 2730/75, allo stesso importo compensativo previsto per
      i prodotti di cui alla sottovoce n . 17.02 B II.
      Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
      bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
      Denne vare, der henhører under pos . 17.02 B I, er i medfør af forordning ( EØF) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
      under pos. 17.02 B II.
( 4 ) ( ) (6) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
              In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
              Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
              Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
              In het handelsverkeer met derde landen wordt het bedrag met de volgende coefficienten vermenigvuldigd :
              Ved handel med tredjelande skal dette beløbet udregnes med følgende koefficienter :
                            Deutschland           Belgique          Nederland
                                                                                             United­
                                                                                                           Ireland            Italia               France
                                                Luxembourg                                Kingdom
               C)                                                                             1,636          1,632            1,628                 1,628
               ñ                                                                              1,518          1,511            1,501                 1*501
               C)                                                                             1,408          1,398            1,387                 1,387
                      S'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en poudre vendus au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n0 L 228 du 20. 8 . 1976,
                      p. 17), le montant compensatoire applicable dans les échangés avec les pays tiers est affecté du coefficient de :
                      As regards products containing skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC) No 2054/76 (OJ No L 228,
                      20. 8. 1976, p. 17), the compensatory amount in trade with third countries is multiplied by the coefficient :
                      Handelt es sich um Erzeugnisse, die Magermilchpulver enthalten , das gemâfs der Verordnung (EWG) Nr. 2054/76 ( ABl . Nr. L 228 voin
                      20. 8 . 1976, S. 17) verkauft wurde, wird der Ausgleichsbetrag im Handel mit Drittlàndern mit folgenden Koeffizienten multipliziert :
                      Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento (CEE) n . 2054/76
                      (GU n . L 228 del 20. 8. 1976, pag. 17) alPimporto compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il coefficiente di :
                      Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van Verordening (EEG) nr. 2054/76
                      (PB nr. L 228 van 20. 8. 1976, blz. 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compenserende bedrag
                      vermenigvuldigd met de coëfficiënt :
                      For så vidt angår produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under forordning (EØF) nr. 2054/76 (EFT nr. L 228 af 20. 8 . 1976,
                      s. 17) skal det monetære udligningsbeløb, der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient:
                                                  Belgique                                   United­
                            Deutschland         Luxembourg          Nederland
                                                                                          Kingdom           Ireland            Italia              France
                (4)                                                                           1,498          1,495             1,492                1,492
                (5)                                                                           1,406           1,400           1,393                 1,393
                o                                                                             1,319          1,312             1,303                1,303
                                                           j
              Toutefois, dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit :
               a) de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ,
              b) du charbon actif et/ou un mélange de jaune tartrazine (E 102) et bleu patenté V (E 131 ) ou de rouge cochenille A (F. 124 ) ou du bleu patenrc
                    V (E 131 ,
               c) du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
              le montant compensatoire, à appliquer dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est respectivement :
              — pour la sous-position 23.07 B I a) 2 celui de la sous-position 23.07 B I a) 1 ,
              — pour la sous-position 23.07 B I b) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
              — pour la sous-position 23.07 B I c) 2 celui de la sous-position 23.07 B I c) 1 .
              However where these products contain skimmed-milk powder and either :
               ( a) fish meal for fish oil and/or liver oil,
               (b) active carbon and/or a mixture of Tartazine Yellow (E 102) and Patent Blue (E 131 ) or Cochineal Red A (E 124) or Patent Blue V (E 131 ),
               ( c) iron carbonate and/or iron sulphate and/or copper sulphate,
               the compensatory amount to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries shall be respectively :
              — on subheading 23.07 B I a) 2 that for subheading 23.07 B 1 a) 1 ,
              — on subheading 23.07 B I b) 2 that for subheading 23.07 B I b) 1 ,
              — on subheading 23.07 B I c) 2 that for subheading 23.07 B I c) 1 .
               Wenn jedoch diese Erzeugnisse Magermilchpulver und eines der folgenden Erzeugnisse enthalten :
               a) Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran,
              b) Aktivkohle und/oder eine Mischung aus Tartrazingelb (E 102) und Patentblau V (E 131 ) oder Cochenillerot A (F. 124) oder Patentblau
                    V (E 131 ),
               c) Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat und/oder Kupfersulfat,
              werden im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
               — für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,
              — für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1
                    und
              — für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B 1 c) 1
                    angewandt.
 ---pagebreak---  U. 10 . 76                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° L 280/7
           Tuttavia, nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e sia
           a) farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce,
           b) carbone attivo e/o una miscela di giallo tartrazina (E 102) e blu patente V (E 131) o di rosso cocciniglia A (E 124) o blu patente V (E 131 ),
            c) carbonato di ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame,
           l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi, è rispettivamente :
           — per la sottovoce 23.07 B I a) 2 quello della sottovoce 23.07 B I a) 1 ,
           — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B I b) 1 ,
            — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
            Wanneer evenwel deze produkten magere-melkpoeder bevatten en
            a) vismeel of visolie en/of visleverolie,
            b) actieve kool en/of een mengsel van tartrazinegeel (E 102) en patentblauw V (E 131) of cochenille-rood A (E 124) of patentblauw V
                (E 131 ),
            r) iizercarbonaat en/of ijzersulfaat en/of kopersulfaat
            wordt het in het intra-communautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende bedrag voor
            respectievelijk
            — onderverdeling 23.07 B I a) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a) 1 ,
            — onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I b) 1 ,
            — onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 B ï c) 1 .
            Dog, når disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten                                                                             ,
            a) fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran,
            b) aktivt kul og/eller en blanding af tartrazingult (E 102) og patent blue V (E 131) eller cochenillerødt A (E 124) eller patentblue V (E 131),
             c) jerncarbonat og/eller jernsulfat og/eller kobbersulfat,
            anvendes det monetære udligningsbeløb til veksling inden for Fællesskabet og med tredjelande, henholdsvis
             — for underposition 23.07 B I a) 2 i stedet for underposition 23.07 B I a) 1 ,
            — for underposition 23.07 B I b) 2 i stedet for underposition 23.07 B I b) 1,
             — for underposition 23.07 B I c) 2 i stedet for underposition 23.07 B I c) 1 .
C) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids supérieure à 50% de produits relevant
    de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun, les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la sous­
    position 07.06 A du tarif douanier commun (Règlement (CEE) n° 1497/76, JO n° L 167 du 26. 6. 1 976, p. 27).
(') For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50% by weight of products falling within
    heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading 07.06 A thereof
    ( Regulation (EEC) No 1497/76, OJ No L 167, 26. 6. 1976, p . 27).
C) Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
    Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
    07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs (Verordnung ( EWG) Nr. 1497/76, ABl. Nr. L 167 vom 26. 6. 1976, S. 27).
(') Fer i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50% di prodotti della voce 07.06 o 11.06
    della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa (Regola­
    mento (CEE) n . 1497/76, GU n . L 167 del 26. 6. 1976, pag. 27).
(') Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 Bic) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
    aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
    de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief ( Verordening (EEG) nr. 1497/76, PB nr. L 167 van 26. 6. 1976, blz. 27 ).
(') De monetære udligningbeløb for produkter henhørende under underpos. 23.07 B 1 c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter henhørende
    under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem , der gælder for produkter henhørende under
     pos. 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning (EØF) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26. 6. 1976, s. 27).
 ---pagebreak--- N° L 280/8                             Journal officiel des Communautés européennes                                      11 . 10. 76
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 Numéro du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa dogana'e comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves véd udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia         France
                                                            £/ 100 kg        £/100 kg          Lit./lOO kg     FF/100 kg
                                   1                            5                6                   7              8
              01.03 A II a)                                 13,010             8,786              9 286          48,89
              01.03 A II b)                                  15,297          10,331              10 919          57,49
              02.01 A III a) 1                              19,892           13,435              14199           74,75
              02.01 A III a) 2                              30,833           20,824             22 009          115,87
              02.01 A III a) 3                              24,269           16,391              17 323          91,20
              02.01 A III a) 4                              32,226           21,765             23 003          121,10
              02.01 A III a) 5                               17,306          11,688              12 354          65,04
              02.01 A III a) 6 aa)                          32,226           21,765              23 003         121,10
           ex 02.01 A III a) 6 bb) (x)                      32,226           21,765              23 003         121,10
           ex 02.01 A III a) 6 bb) (2)                      24,269           16,391              17 323          91,20
              02.05 A I                                       8,355            5,643              5 964          31,40
              02.05 A II                                      9,747            6,583              6 958          36,63
              02.05 B                                         4,774            3,224              3 408           17,94
              02.06 B I a) 1                                 19,892          13,435              14 199          74,75
              02.06 B I    a) 2 aa)                          26,855          18,137              19 169         100,92
              02.06 B I    a) 2 bb)                          26,855          18,137              19 169         100,92
              02.06 B I a) 2 cc)                             29,839          20,152              21 299         112,13
              02.06 B I    a) 3                              30,833          20,824              22 009         115,87
              02.06 B I a) 4                                 24,269           16,391             17 323           91,20
              02.06 B I    a) 5                              32,226          21,765              23 003         121,10
              02.06 B I a) 6                                 17,306           11,688             12 354           65,04
           ex 02.06 B I    a) 7 ft                           32,226          21,765              23 003         121,10
           ex 02.06 B I a) 7 (2)                             24,269           16,391             17 323           91,20
              02.06 B I b) 1                                 29,839           20,152             21299          112,13
              02.06 B I b) 2 aa)                             29,839           20,152             21 299         112,13
              02.06 B I b) 2 bb)                             29,839           20,152             21 299      '  112,13
              02.06 B I b) 2 cc)                             32,822           22,168             23 429         123,34
               02.06 B I b) 3 aa)                            39,785           26,870             28 399         149,51
               02.06 B I b) 3 bb)                            56,096           37,886             40 042         210,81
               02.06 B I b) 4 aa)                            27,849           18,809             19 879         104,66
               02.06 B I b) 4 bb)                            44,161           29,826             31523          165,95
               02.06 B I b) 5 aa)                            41,774           28,213             29 819         156,98
 ---pagebreak--- 11 . 10. 76                                 Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 280/9
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                    et à percevoir à l'exportation
                                                                                Amounts to be granted on imports
                                                                                       and charged on exports
                                                                              Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     Numéro du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                   Importi da concedere all'importazione
                       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                              e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                    de uitvoer te heffen bedragen
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                 Beløb, der skal ydes ved indførsel
                        Position i den fælles toldtarif                               og opkræves ved udførsel
                                                                United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                                    £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit/100 kg     FF/100 kg
                                       1                                5                6                   7              8
                 02.06    B I b) 5   bb)                            55,500           37,483              39 616        208,56
                 02.06    B I b) 6   aa)                             19,892          13,435              14 199          74,75
                 02.06    B I b) 6  bb)                             28,844           19,481              20 589        108,39
                 02.06    B I b) 7   aa)                            41,774           28,213              29 819        156,98
                 02.06    B I b) 7  bb)                             56,096           37,886              40 042        210,81
                 02.06 B II a)                                        6,366            4,299              4 544          23,92
                 02.06 B II c)                                      20,887           14,107              14 909          78,49
                 02.06 B II d)                                      24,070           16,256              17181           90,45
                 02.06 B II e)                                      11,935             8,061              8 520          44,85
                 02.06 B II f)                                      17,505           11,823              12 496          65,78
                 02.06 B II g)                                      17,505           11,823              12 496          65,78
                 15.01 A I (a)                                        6,366            4,299              4 544          23,92
                 15.01 A II                                           6,366            4,299              4 544          23,92
                 16.01 A                                            30,435           20,555              21725         114,37
                 16.01 B I (b)                                      49,731           33,587              35 499        186,88
                 16.01 B II (b)                                     35,011           23,645              24 991         131,57
                 16.02 A II                                         28,048           18,943              20 021        105,40
                 16.02 B III a) 1 aa)                               52,715           35,603              37 629        198,10
                 16.02 B III a) 1 bb)                               43,763           29,557              31 239        164,46
                 16.02 B III a) 1 cc)                               29,839           20,152             21299          112,13
                 16.02 B III a) 2                                   24,865           16,794              17 749          93,44
                 16.02 B III a) 3                                   14,720             9,942             10 508          55,32
            ( ) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
                 — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
                 — Longes et morceaux de longes, désossés ;
                 — Filets.
            ( l) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
                 — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
                 — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
                 — Tenderloins.
            (*) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                 — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                 — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
                 — Filet.
            (') — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
                 — Spalle, anche in parti, disossate ;
                 — Lombate, anche in parti, disossate ;
                 — Filetto .
            (i) — Ham en delen van ham, zonder been ;
                 — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
                 — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
                 — Filet.
            (l) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
                 — Bov og stykker deraf, udbenet ;
                 — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
                 — Mørbrad.
 ---pagebreak--- N0 L 280/10                                Journal officiel des Communautés européennes                                                11 . 10. 76
            (*) Produits autres que ceux vises sous (*).
            (8) Other products than those falling under (*).
            (*) Andere Erzeugnisse als unter C1) genannt.
            (a) Prodotti diversi da quelli di cui al punto 0).
            (*) Andere produkten dan vermeld bij f1).
            (*) Varer med undtagelse af de under 11) nævnte.
            (a) L admission dans cette soiis-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
            (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
            (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterhegt den von den zustândigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen.
            (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
            (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                autoriteiten.
            (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
            (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            (b) Gh importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 11 . 10. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                              Nû L 280/ 11
                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 * — DEEL 3 — DEL 3
                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                    RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                               OKSEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                              bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                              Montants à octroyer à l'importation
                                                                                  et à percevoir à l'exportation
                                                                              Amounts to be granted on imports
                                                                                     and charged on exports
                                                                            Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                Numero du tarif douanier commun                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                  de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                                  og opkræves ved udførsel
                                                           United Kingdom           Ireland              Italia        France
                                                                £/100 kg           £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                 1                                  5                  6                    7             8
                                              — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende v#gt —
             01.02 A II a)                                      17,733             11,574              12 967          68,27
             01.02 A II b) O                                     17,733            11,574              12 967          68,27
                                                   — Poids net/ Net vveight/Remgewicht/Peso netto / Nettogewicnt/Nettovsegt —
             02.01  A  II a) 1  aa) 11                          33,692             21,990              24 638        129,71
             02.01  A  II a) 1  aa) 22                          26,954             17,592              19 710         103,77
             02.01  A  II a) 1  aa) 33                          40,431             26,388              29 566         155,65
             02.01  A  II a) 1  bb) 11                          33,692             21,990              24 638        129,71
             02.01  A  II a) 1  bb) 22                          26,954             17,592              19 710         103,77
             02.01  A  II a) 1  bb) 33                          40,43 1            26,388              29 566         155,65
             02.01  A  II a) 1  cc) 11                          33,692             21,990              24 638         129,71
             02.01  A  II a) 1  cc) 22                          38,480             25,115              28 139        148,14
             02.01  A   II a) 2  aa) (2)                        29,968             19,560              21 915         115,38
             02.01  A  II a) 2   bb) (~)                        23,975             15,648              17 532          92,30
             02.01  A  II a) 2  cc) (2)                         37,461             24,449              27 394        144,22
             02.01  A  II a) 2  dd) 11    (2)                   29,968             19,560              21 915         115,38
             02.01  A  II a) 2  dd) 22    aaa) (2)              37,461             24,449              27 394         144,22
             02.01  A  II a) 2  dd) 22    bbb) (2) (3)          37,461             24,449              27 394         144,22
             02.01  A  II a) 2  dd) 22    ccc) (2)              37,461             24,449              27 394        144,22
             02.06  C  I a) 1                                   33,692             21,990              24 638         129,71
             02.06  C  I a) 2                                   38,480             25,115              28 139         148,14
 ---pagebreak---  N° L 280/ 12                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                        11 . 10 . 76
I}) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
      nautés européennes :
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
          de Fribourg.
(') The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
      European Communities :
      (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(l) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
t1) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
(*) Het compenserende bedrag wordt niet geheven m het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
         Pinzgauer ras,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
 (') Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen .
 (*) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la lipiite d'une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
      annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
 (*) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
      the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
 (*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen , des von den zu­
      ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
  (*) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
      annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
 (a) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton, uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
      riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
 (*) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
      pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød .
 (3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes.
 (3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
 (3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 (3) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee.
 (3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd , hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
 (3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- 11 . 10. 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 280/13
                            PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                     SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  Numéro du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom         Ireland             Italia           France
                                                                 £                 £                 Lit.               FF
                                   1                             5                 6                  7                  8
                                                             — 100 pieces/ 100 pieces/ 100 Stuck/100 pezzi/ 100 stuks/100 stk, —
               01.05 A                                         0,773             0,544                599              3,15
                                                                                        —
                                                                                            100 kg —
              01.05 B I                                        3,038             2,117              2 334            12,29
              01.05 B II                                       5,079             3,574              3 933            20,71
              01.05 B III                                      4,310             3,033              3 338            17,57
              01.05 B IV                                       3,228             2,272              2 500            13,16
              01.05 B V                                        5,258             3,700              4 071            21,43
              02.02 A I a)                                     3,817             2,659              2 932            15,43
              02.02 A I b)                                     4,340             3,024              3 334            17,55
              02.02 A I c)                                     4,729             3,294              3 632            19,12
              02.02 A II a)                                    5,974             4,204              4 626            24,35
              02.02 A II b)                                    7,256             5,106              5 619            29,58
              02.02 A II c)                                    8,061             5,673              6 242            32,86
              02.02 A III a)                                   6,158             4,333              4 768            25,10
              02.02 A III b)                                   6,732             4,737              5 213            27,44
               02.02 A IV                                      4,611             3,245              3 571            18,80
              02.02 A V                                        7,511             5,285              5 816            30,62
               02,02 B I                                      12,180             8,559              9 421            49,60
              02.02 B II a) 1                                  5,202             3,624              3 995            21,03
               02.02 B II a) 2                                 8,867             6,240'             6 866            36,15
              02.02 B II a) 3                                  7,405             5,211              5 734            30,19
              02.02 B II a) 4                                  5,072             3,570              3 928            20,68
               02.02 B II a) 5                                 8,262             5,814              6 397            33,68
              02.02 B II b)                                    3,959             2,782              3 062            16,12
              02.02 B II c)                                    2,741             1,926              2 120            11,16
              02.02 B II d) 1                                 10,097             7,106              7 819            41,16
              02.02 B II d) 2                                  7,609             5,354              5 892            31,02
              02.02 B II d) 3                                  7,161             4,989              5 501            28,96
 ---pagebreak--- N0 L 280/14                            Journal officiel des Communautés européennes                                          11 . 10. 76
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                Numéro du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia          France
                                                                 i               £                 Lit.             FF
                                 1                               5               6                  7                8
                                                                                     — 100 kg —
            02.02 B II e) 1                                    9,761           6,869              7 558           39,79 ·
            02.02 B II e) 2 aa)                                4,150           2,921              3 214           16,92
            02.02 B II e) 2 bb)                                7,148           5,030              5 535           29,14
            02.02 B II e) 3                                    6,727           4,687              5 167           27,20
            02.02 B II f)                                    12,180            8,559              9 421           49,60
            02.02 C                                            2,741           1,926              2 120           11,16
            02.05 C                                            6,090           4,280              4 710           24,80
                                                           — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
            04.05 A I a)                                       0,483           0,340                374            1,97
                                                                                     — 100 kg —
            04.05 A I b)                                     . 5,055           3,557              3 914           20,61
            04.05 B I a) 1                                  22,849           16,079              17 693           93,15
            04.05 B I a) 2                                     5,864           4,127              4 541           23,91
            04.05 B I b) 1                                   10,312            7,257              7 985           42,04
            04.05 B I b) 2                                   11,020            7,755              8 533           44,93
            04.05 B I b) 3                                  23,658           16,649              18 320           96,45
            35.02 A II a) 1                                 20,524           14,443              15 893           83,67
            35.02 A II a) 2                                    2,780           1,957              2 153           11,33
 ---pagebreak---                                                    PARTIE 5
                             SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                                                     11 . 10. 76
                                   Montants compensatoires monétaires
                                                                       Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                              United Kingdom                          Ireland                          Italia                          France
       on des marchandises
                                                  £/100 kg                           £/ 100 kg                       Lit/100 kg                       FF/100 kg
                                             (a)               (b)             (a)               (b)           (a)                 (b)          (a)               (b)
           2                                           6                                 7                               8                               9
                                                                                                                                 —
                                                                                                                                                                  —
                                                              —                                  —
                                          0,140                           0,084                               94                             0,50
  s immédiats d'un contenu
    ou égal à 2 litres                    1,595 («)        0,414 (4)      1,041              0,331         1079              355            5,68             1,87
és                                        1,544            0,405          1,008              0,324         1044              348            5,50             1,83
                                          1,424            0,414          0,930              0,331           963                355          5,07            1,87
                                          1,110            0,414          0,724              0,331           750                355         3,95             1,87
                                                                                                                                                                        Journal officiel des
                                          0,894            0,414          0,584              0,331           605                355          3,19            1,87
    ds d'eau :
   ale à 33 %                             4,386                           2,646                            2 966                            15,62
   % et inférieure ou égale à
                                                                                                                                 —                                —
                                                              —                                  —
                                          2,924                           1,764                            1 977                            10,41
                                                                                                                                                                           Communautés
                                                                                                                                 —                                —
                                                              —                                  —
   %                                      1,462                           0,882                              989                             5,21
                                                                                                                                 —                                —
                                                              —                                  —
                                         18,218                          11,889                           12 318                          64,85
                                         13,481            0,414          8,798              0,331         9115                 355       47,99              1,87
                                         13,481            0,414          8,798              0,331         9 115                355       47,99              1,87       européennes
                                         10,931            0,414          7,133              0,331         7 391                355       38,91              1,87
                                                                                                 —                               —                                —
                                                              —
                                         18,218 (2)                      11,889 (2)                      12 318 (2)                       64,85 (2)
                                         13,481 (2)        0,414 (2)      8,798 (2)          0,331 (2)    9 115 (2)             355 (2)   47,99 (2)          1,87 (2;
                                         13,481            0,414          8,798              0,331         9 115                355       47,99              1,87
                                         10,931            0,414          7,133              0,331         7 391                355       38,91              1,87
                                                                                                                                                                  —
                                                                                                 —                               —
                                                              —                                           5 276
                                          6,921                           5,001                                                           27,79
     ère sèche lactique non grasse :
   ale à 35 %                             3,643            0,414          2,378              0,331         2 464                355         12,98            1,87
   %                                      6,624            0,414          4,324              0,331         4 480                355       23,60              1,87
                                                                                                                                 —
                                                              —                                  —·
                                          0,2228 (3)                      0,1560 f)                      163,75 (3^                         0,8623 (3)
                                             kg                               kg                              kg                               kg
                                                                                                                                                                           N° L 280/ 15
 ---pagebreak---                                                           Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                     United Kingdom                      Ireland                            Italia                        France
                                                                                                                                                                  N° L 280/16
    on des marchandises
                                        £/100 kg                        £/100 kg                          Lit/100 kg                     FF/100 kg
                                    (a)             (b)           (a)              (b)            (a)                  (b)        (a)                 (b)
        2                                     6                            7                                  8                             9
                                 0,1822 (')                  0,1189 (3)                     123,18 (3)                         0,6485 (3)
                                    kg                           kg                              kg                               kg
                                 0,1348 (3)       0,414      0,0880 (3)        0,331         91,15 (3)               355       0,4799 (3)          1,87
                                    kg                           kg                             kg                                kg
                                 0,1093 (8)       0,414      0,0713 (3)        0,331         73,91 (3)               355       0,3891 (3)          1,87
                                    kg                           kg                              kg                               kg
                                                     —                             —                                   —                              —
                                 0,1822 (3)                  0,1189 (3)                     123,18 (3)                         0,6485 (3)
                                    kg                           kg                              kg                               kg
                                 0,1348 (3)       0,414      0,0880 (3)        0,331         91,15 (3)               355       0,4799 (3)          1,87
                                    kg                           kg                              kg                               kg
                                 0,1093 (3)       0,414      0,0713 (3)        0,331         73,91 (3)               355       0,3891 (3)          1,87
                                    kg                           kg                             kg                                kg
                                                     —                             —                                   —                              —
                                 8,520 (5)                   6,132 (5)                       6 465 (5)                       34,05 (5)
                                 0,0464 (3)       0,414      0,0303 (3)        0,331         31,36 (3)               355       0,1652 (3)            1,87
                                    kg                           kg                             kg                                kg
  ds de matières grasses :
                                     —                            —                                   —                            —
   (®)                                            0,414                        0,331                                 355                           1,87
eure à 80 % et inférieure à
                                                     —                             —                                   —                              —
                                34,351 (7)                  27,423                           29 437                             154,98
                                                     —                             —                                   —                              —
 ure à 82 % (·)                 35,210 (7)                  28,109                           30 173                             158,85
                                                                                                                                                            Journal officiel des Communautés européennes
                                     —                            —                               —                                 —
                                                  0,414                        0,331                                 355                             1,87
                                                     —                                                                 —                              —
                                                                                   —         27 750
                                36,805                      26,340                                                              146,18
                                                     —                             —                                   —                              —
                                29,887                      21,594                           22 781                             119,99
                                                     —                             —                                   —                              —
                                24,219                      17,472                           18 431                              97,11
   na Padano et du Parmigiano
                                                                                   —                                   —                              —
                                                     —
                                42,356                      29,849                           31367                              165,17
                                                     —                             —                                   —                              —
                                33,845 (8)                  24,416                           25 757                             135,71
                                                                                                                                                                  11 . 10. 76
 ---pagebreak---                                                                    Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                                                                                                         11 . 10. 76
                                              United Kingdom                       Ireland                             Italia                      France
        on des marchandises
                                                  £/100 kg                         £/100 kg                       Lit/100 kg                     FF/100 kg
                                             (a)             (b)           (a)                (b)          (a)                  (b)        (a)               (b)
             2                                           6                             7                                 8                             9
                                          31,427             —        22,451                         23 650                             124,52
 vallo, Provolone, Ragusano,
 ntal, Fontina, Fynbo, Gouda,
 , Samso, Tilsit, ainsi que les
 teneur en poids d'eau dans
 grasse inférieure ou égale
                                          31,427             —        22,451                         23 650                             124,52
   Kernhem, Saint-Nectaire,
  leggio, Butterkâse ainsi que
 une teneur en poids d'eau
  non grasse supérieure à
  neur en matières grasses, en
  ère sèche :
    0 %                                   18,216                      1 1,891                        12 320                             64,90
  rieure a 10 %                           24,596                      17,521                         18 445                             97,15
   ières grasses, en poids de la
                                           8,280                       5,405                           5 600                            29,50
  ure à 10 %                              12,475                       8,855                           9 315                            49,08
                                          42,356                     29,849                          31 367                             165,17
                                          24,840                      18,645                         19 800                             104,30
                                                                                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
                                           6,979                       4,209                           4 719                            24,84
                                           6,979                       4,209                           4 719                            24,84
                                           6,384   (9)                 4,166 (9)                       4 317     O                      22,73    (9)
                                           8,512   (9)                 5,555     (9)                   5 756     (9)                    30,30    (9)
                                           8,830   (9)                 5,774     (9)                   5 998     (9)                    43,04    (9)
                                           7,378   (9)                 4,851     (9)                   5 074     (9)                    62,55    (9)
                                           9,044   (9)                 5,902     (9)                   6 116     (9)                    32,20    (9)
         indication!.
       s grasses par 100 kg poids net .
                                                                                                                                                                          N° L 280/ 17
 ---pagebreak--- N° L 280/ 18                            Journal officiel des Communautés européennes                                11 . 10. 76
                                                                Notes
             (1) Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO no L 228 du
                  20. 8. 1976), ce montant est affecté du coefficient 0,91 .
                  Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre, confor­
                  mément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO n® L 180 du 6. 7. 1976), ce montant est affecté
                  du coefficient 0,58.
             (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                  ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
                  taire sont remplacés par le montant unique de :
                  — 10,640       £        par 100 kg pour le Royaume-Uni,
                  —       6,944  £        par 100 kg pour l'Irlande,
                  — 7 195        Lit      par 100 kg pour l'Italie,
                  — 37,88        FF       par 100 kg pour la France.
             (8) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                  égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                       dans 100 kilogrammes de produit ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                      — 0,0661 £            pour le Royaume-Uni,
                      — 0,0431 £            pour l'Irlande,
                      — 44,68 Lit           pour l'Italie,
                      — 0,235 FF            pour la France.
              (4) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                   ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 3,453 .
              (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                   égal à la somme des éléments suivants :
                   a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                       — p,0661 £            pour le Royaume-Uni,
                       — 0,0431 £            pour l'Irlande,
                       — 44,68 Lit          pour l'Italie,
                       — 0,235       FF      pour la France.
              (#) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prevues :
                   — aux règlements (CEE) no 1282/72 (JO no L 142 du 22. 6. 1972) et (CEE) no 1717/72
                       (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                       l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6 ;
                   — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973), ce montant est affecté du
                       coefficient 0,5 ;
                   — au règlement (CEE) n° 232/75 (JO no L 24 du 31 . 1 . 1975), ce montant est affecté du
                       coefficient 0,35 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est de 0,40.
              (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                   no 18, le montant compensatoire est 21,364 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                   coefficient.
              (8) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                   n® 18, le montant compensatoire est 18,445 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                   coefficient.
              (•) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,7120.
                   Toutefois, ce coefficient est de 1,5579 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
                   poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76.
                   Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit :
                   a) de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ;
                   b) du charbon actif et/ou un mélange de jaune tartrazine (E 102) et bleu patenté V (E 131 )
                       ou de rouge cochenille A (E 124) ou du bleu patenté V (E 131 ) ;
 ---pagebreak--- 11 . 10. 76                         Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 280/ 19
               c) du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
               les montants compensatoires monétaires suivants s'appliquent :
                    Numéro du tarif
                                        United Kingdom    Ireland         Italia       France
                       douanier
                       commun
                                            £/100 kg     £/ 100 kg     Lit/ 100 kg    FF/100 kg
               23.07 B I a) 3                  _                           _
               23.07 B I a) 4                  —            —              —             —
               23.07 B I b) 3                0,318        0,219          2 420         12,74
               23.07 B I c) 3                0,994        0,685         7564           39,82
               23.07 B II                      —            —              —             —
            Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
            pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                           N° L 280/20
                                           PARTIE 6
                                      SECTEUR DU VIN
                                    Montants compensatoires
                                         Montants à percevoir à l'importation et à                  Montants à octroyer à l'importation et à
                                                octroyer à l'exportation                                  percevoir à l'exportation
      des produits
                                                        Belgique/                                          Irlande            Italie           France
                                       Allemagne       Luxembourg          Pays-Bas   Royaume-Uni
                                                                                                                                                         Journal officiel
                                         DM              FB/Flux              Fl          £                   £                Lit                  FF
    métrique acquis non inférieur                                                                                                    — degré/hl —
    ue total non supérieur à 15°
     és et blancs importés                                                                                                      408             1,19
  au sens du règlement (CEE)                                                                                                           — ω­
    rouges présentés à l'importa­
                                                                                                                                                            des Communautés
   ortugieser                                                                                                                 ό 193            18,95
   et A III au sens du règlement
 les vins blancs présentés à
  e cépage Riesling ou Sylvaner                                                                                               9 241            27,04     européennes
                                                                                                                                                           11.10.76
 ---pagebreak---                                                                                                  4
 11.10.76                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 280/21
                                      PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7* — DEEL 7 — DEL 7
                          SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO
                                                               SECTOR SUIKER — SUKKER
                                  Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                           Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                       Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                                            et à percevoir à l'exportation (l)
                                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                                and charged on exports {')
                                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                           Numéro du tarif douanier commun                                bei der Ausfuhr erhoben werden (l)
                                    CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                            Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione (*)
                         Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                             de uitvoer te heffen bedragen (*)
                       Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                              Position i den fælles toldtarif                                  og opkræves ved udførsel (l )
                                                                       United Kingdom           Ireland              Italia            France
                                                                               C                    £                 Lit                 FF
                                             1                                 5                    6                  7 '                 8
                                                                                                    - 100 kg —
                   17.01 A (a)                                             5,020               3,276                3 395            17,87
                   17.01 A (3)                                             6,607               4,312                4 468            23,52
                   17.01 B (4)                                             5,612               3,663                3 795            19,98
                                                     par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (6)
                                                          by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (5)
                                                 je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (5)
                                                  per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotto in questione (8)
                                            per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (6)
                                           ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (6
                   17.02 ex D (β)                                          0,0661              0,0431             44,68                0,235
                   17.02 E                                                 0,0661              0,0431             44,68                0,235
                   17.02 ex F (7)                                          0,0661              0,0431             44,68                0,235
                   17.05 ex C (8)                                          0,0661              0,0431             44,68                0,235
(') Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre :                             (s) Dénaturé .
    a) exporté en vertu de l' article 26 du règlement (CEE) n0 3330/74 ;                  Denatured .
    b) exporté en vertu des règlements (CEE) n0 3062/74, (CEE)                            Denaturiert.
       n° 557/75 , (CEE) n0 558/75 et (CEE) n° 630/75 .                                   Denaturati .
(') No compensatory amounts are applied to sugar:                                         Gedenatureerd .
    a) exported pursuant to Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74;                    Denatureret .
    b) exported pursuant to Regulations (EEC) No 3062/74, (EEC) No
       557/75 , (EEC) No 558/75 and (EEC) No 630/75 .
                                                                                      (3) Non dénaturé .
C) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                                   Undenatured .
    a) gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 ausgeführt
       wird ;                                                                             Nicht denatunert.
    b) gemäß Verordnungen (EWG) Nr. 3062/74, (EWG) Nr. 557/75,                            Non denaturati .
       (EWG) Nr. 558/75 und (EWG) Nr. 630/75 ausgeführt wird.                             Niet gedenatureerd.
(<) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero:                                Ikke denatureret.
    a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 26 del regola­
       mento (CEE) n . 3330/74 ;
                                                                                      (4) De la qualité type telle que définie au règlement (CEE) n0 431/68
    b) esportato in virtù delle disposizioni dei regolamenti (CEE)                        (JO n0 L 89 du 10. 4. 1968, p - 3).
       n . 3062/74, ( CEE) n . 557/75, (CEE) n . 558/75 e (CEE) n . 630/75.
                                                                                          Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68
C) Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:                              ( OJ No L 89 , 10. 4. 1968 , p . 3).
    a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74                       Der Standardqualität wie in der Verordnung (EwG) Nr. 431/68
       wordt uitgevoerd ;                                                                 definiert (ABl. Nr. L 89 vom 10. 4. 1968, S. 3).
    b) welke krachtens Verordeningen (EEG) nr. 3062/74, (EEG) nr.                         Della qualità tipo definita nel regolamento (CEE) n. 431/68 (GU
       557/75, (EEG) nr. 558/75 en (EEG) nr. 630/75 wordt uitgevoerd .                    n . L 89 del 10. 4 . 1968 , pag. 3).
C) Intet udligningsbeløb anvendes på sukker:                                              Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening (EEG)
    a) eksporteret efter artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74;                       nr. 431/68 (PB nr. L 89 van 10. 4. 1968, blz. 3).
    b) eksporteret efter forordninger (EØF) nr. 3062/74, (EØF) nr. 557/75,                Af den standardkvalitet som er defineret i forordning (EØF)
       (EØF) nr. 558/75 og (EØF) nr. 630/75.                                              nr. 431 /68 (EFT nr. L 89 af 10 . 4 . 1968 , s . 3).
 ---pagebreak--- N° L 280/22                                   Journal officiel des Communautés européennes                                               11.10. 76
(5) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres        H Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose .
    calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions          Other sugars and syrups excluding sorbose.
     de l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors
     d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13          Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     du règlement (CEE) n° 394/70 lors d'une exportation.                        Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
     The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,           Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
     shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation          Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
     Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
    Der Gehalt an Saccharose, einschliefilich des Gehalts an anderem als    ( 7) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
     Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Oberein­           Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
    stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
    und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                    Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
    Nr. 394/70 bestimmt.                                                         Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
    11 tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati      Karamel uit suiker van post 17.01 .
    in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni dell'           Karamel under pos. 17.01 .
    articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
    si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell'
    articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di       (*) Autres, à l' exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
    un'esportazione.                                                             colorants .
    Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt           Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
    gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,          material.
    lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­               Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
    komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
                                                                                 Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
    Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccharose
    beregnet sukker, fastsattes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,        Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
    stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til         gevoegde kleurstoffen .
    bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved                Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
    udførsel .                                                                   stoffer.
 ---pagebreak--- 11 . 10. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 280/23
                            PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                            MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                           PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                            VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                               MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                          ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                              VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  Numéro du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                             £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit./lOO kg     FF/ 100 kg
                                  1                               5               6                    7             8
            18.06 D I a)                                    13,413 (')        8,754 0)            9 070 (»)      47,75
            18.06 D I b)                                    13,413            8,754              9 070           47,75
            18.06 D   II a)  1                               7,184            4,940              5 169           27,21
            18.06 D   II a)  2                               7,184            4,940              5 169           27,21
            18.06 D   II b)  1                             21,276           15,220              16040            84,44
            18.06 D   II b)  2 aa)                          11,880            8,287               8 695          45,77
            18.06 D   II b)  2 bb)                         21,276           15,220              16 040           84,44
            18.06 D   II c)                                      O               ñ                   (2)            (2)
            19.04                                            3,756            2,588              2 859           15,05
            21.07 D I a) 1                                 16,396           10,701              11 087           58,37
            21.07 D I a) 2                                 21,827           15,659              16 510           86,92
            21.07 D I b) 1                                   1,457            0,951                 985           5,19
            21.07 D I b) 2                                   2,668            1,914               2 018          10,62
            21.07 D I b) 3                                 19,402           13,919              14 676           77,26
            21.07 D 11 a ) 1                               18,218 (3)       11,890 (3)          12 318 (3)       64,85
            21.07 D II a) 2                                26,415           17,240              17 862           94,04
            21.07  D II a) 3                               33,703           21,996              22 789          119,98
            21.07  D II a ) 4                              48,277           31,508              32 , 644        171,86
            21.07  D II b)                                       (4)             (4)                 (4)            (4)
            21.07  F II a) 1                                 4,851            3,480              3 669           19,32
            21.07 F  II  a) 2 aa)                            6,106            4,411              4 658           24,52
            21.07 F  II  a) 2 bb)                            6,733           4,877               5 152           27,13
            21.07 F  11  a) 2 cc)                            7,361            5,343              5 647           29,73
            21.07 F  11  b) 1                                5,775            4,083              4 294           22,61
            21.07 F  II  b) 2 aa)                            6,766            4,843              5 105           26,87
            21.07 F  II  b) 2 bb)                            7,394            5,309              5 599           29,48
 ---pagebreak--- N0 L 280/24                            Journal officiel des Communautés européennes                                       11 . 10 . 76
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  Numéro du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom         Ireland             Italia        France*
                                                            £/ 100 kg          £/100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                     1                          5                   6                  7             8
            21.07 F II c) 1                                 6,502             4,558               4 786         25,20
            21.07 F II c) 2 aa)                             7,757             5,490               5 775         30,40
            21.07 F II c) 2 bb)                              8,228            5,839               6 146         32,36
            21.07 F II d) 1                                 7,824             5,420               5 680         29,90
            21.07 F II d) 2                                  8,922            6,236               6 545         34,46
            21.07 F II e)                                    9,806            6,714               7 020         36,96
            21.07 F III a) 1                                 9,701            6,959               7 338         38,63
            21.07  F III a)  2 aa)                         10,956             7,891               8 327         43,84
            21.07  F III a)  2 bb)                         11,584             8,357               8 821         46,44
            21.07  F III b)  1                             10,626             7,563               7 963         41,92
            21.07  F III b)  2                             11,617             8,322               8 774         46,19
            21.07 F III c) 1                               1 1,353            8,037               8 455         44,51
            21.07 F III c) 2                               12,451              8,853              9 320         49,07
            21.07 F III d) 1                               12,674              8,900              9 349         49,22
            21.07 F  III d) 2                              13,145              9,249              9 719         51,17
            21.07 F  III e)                                13,665              9,547             10 019         52,74
            21.07 F  IV a) 1                               14,552            10,439              11 007         57,95
            21.07 F  IV a) 2                               15,807            11,371              11 996         63,15
            21.07 F  IV b) 1                               15,477            11,043              11 632         61,24
            21.07 F  IV b) 2                               16,283            11,642              12 268         64,59
            21.07 F  IV c)                                  16,203           11,517              12 124         63,83
            21.07 F   V a) I                               21,827            15,659              16 510          86,92
            21.07 F  V a) 2                                22,141            15,891              16 758          88,22
            21.07 F  V b)                                  22,488            16,090              16 957          89,27
            21.07 F VI à F IX                                   (4)                C1)                (4)           (4)
            29.04 C III a) 1                                 3,418             2,355              2 602          13,70
            29.04 C III a) 2                                 5,946             3,881              4 021         21,17
            29.04 C III b) 1                                 4,869             3,355               3 706         19,51
            29.04 C III b) 2                                 8,457             5,520               5 719         30,11
            35.05 A                                          3,756             2,588              2 859          15,05
            38.19  T  I a)                                   3,418             2,355               2 602         13,70
            38.19  T  I b)                                   5,946             3,881               4 021         21,17
            38.19  T  II a )                                 4,869             3,355               3 706         19,51
            38.19  T  11 b)                                  8,457             5,520              5 719          30,11
 ---pagebreak---  11.10. 76                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 280/25
t 1) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de               (3) At the request of the interested party the monetary compensatory
     matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits          amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
     laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction           skimmed-milk powder contained in the goods.
     de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                   C) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
                                                                                    sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
I1) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                 rechnet.
     powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
     the monetary compensatory amount is calculated in relation to              (3) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
     the quantity of sugar contained in the product.                                colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                    scremato in polvere contenuto nella merce.
 f1) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,         H Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
     Pflanzenfett und Haselnüssen , keine Milcherzeugnisse enthaltend,              serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
     wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                magere-melkpoeder welke het goed bevat.
     enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.
                                                                                P) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
f1) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie             beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
     grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo     mælkspulver indeholdt i varen.
     compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di            (4) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
     zucchero contenuta in tale merce.                                              céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
                                                                                    de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
f1) Voor       boterhampasta's,   vervaardigd   uit    suiker,   cacaopoeder,       montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
     plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                  agricoles échangés en l'état.
     wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                (4) Amount resulting from the application to the respective quantities
                                                                                    of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
0 ) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                    milk or milk products, contained in the goods of {he compensatory
     pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                  amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
     mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag              products exchanged in the natural state.
     af mængden af sukkerindholdet i varen .                                    (4) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
r) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des                Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
     sous-positions 21.07 F VI à F IX.                                              Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
                                                                                    angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
(8) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                Anwendung kämen.
     21.07 F VI to IX.                                                          (4) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
                                                                                    o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
(2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI             di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
     bis IX anwendbar sind .                                                        sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
                                                                                    scambiati come tali.
(a) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da
     21.07 F VI a IX.                                                           (4) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
                                                                                    goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
(2 ) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
     onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn.                  bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                    produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
(a) Beløb der finder anvendelse på varer, der henhører under position               verhandeld.
     21.07 F VI til IX.
                                                                                (4) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
(3) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est             produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
     calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre        er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
     contenue dans la marchandise.                                                  ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N° L 280/26                          Journal officiel des Communautés européennes                                11 . 10. 76
                                                             ANNEXE U
                          Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                        Produits                                                       États membres
                                                          République                                    Royaume­
                                                             fédérale  Benelux    Irlande        Italie   Uni        France
                                                          d' Allemagne
 1 . — Secteur de la viande bovine
     — Secteur de la viande de porc
     — Secteur du lait et des produits laitiers
     — Secteur du sucre
                                                              0,925     0,986      1,204         1,140   1,350       1,126
     — du règlement (CEE) n° 1059/69
     — Secteur des céréales
     — Secteur des œufs et de la viande de
       volaille et des albumines
2 . Secteur du vin                                            0,900     0,980      1,329         1,283   1,350       1,126
 ---pagebreak--- 11 . 10 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 280/27
             ANNEXE III — ANNEX UI — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                         BILAG III
                               Application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n° 974/71
                                 Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                             Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                            Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                             Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                  Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
             Taux de change de la lire et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement (CEE)
                                                        n« 1380/75)
             Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                          1380/75 )
             Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                    (EWG) Nr. 1380/75)
             Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                      CEE) n. 1380/75 )
             Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                        nr. 1380/75
             Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, 'i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                              100 Lire (0 Roma + Milano)                 4,40946      FB/Flux
                                                                         0,688700     Dkr
                                                                         0,286176     DM
                                                                         0,577534     FF
                                                                         0,299765 FI
                                                                         0,0698010 £
                              1 £ (Noon rate London)                  = 63,0800       FB/Flux
                                                                         9,84750      Dkr
                                                                         4,09460      DM
                                                                         8,25880      FF
                                                                         4,28780      FI