CELEX: 51980PC0012
Language: fr
Date: 1980-01-29
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (80) 12
Vol. 1980/0008
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---  COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                               COM(80)12 final
                                               Bruxelles , le 29 janvier 1980
                         PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL
           relative au rapprochement des législations des Etats membres
                  relatives au matériel électrique utilisable en
                              t
                   atmosphère' explosible des mines grisouteuses
                     ( présentée par la Commission au Conseil )
COM(oO ) 12 final
 ---pagebreak---                                EXPOSE DES MOTIFS
 I.   Introduction
 Le programme général au Conseil du 29 niai 1969 pour l' élimination des
 entraves techniques aux échanges , •nentionr.e le secteur des matériels
 électriques utilisables en atmosphère explosible , comme un des secteurs
dans lequel une action de rapprochement des dispositions législatives
nationales sur la- base de l' article 100 du Traité est nécessaire en
vue d' éliminer les disparités existant entre les spécifications techniques
de construction . .                ..
 La directive du Conseil 76/ 117/CEE du 1 8.12.1975 0 ) concernant le rapprochement
des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable
en atmosphère explosible exclut le matériel électrique utilisable dans les mines
grisout eus a s (" groupe I ) , car ce matériel peut être soumis à des recommandations
ccnssunautaires établies par l' Organe permanent pour la sécurité et la salubrité
dans les mines de houille et les autres industries extractives à Luxembourg .
Entretemps la directive du Conseil 7-9/              du 6 février 1979 ( 2 ) .
concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives
au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre
certains modes de protection qui. assurent l' application de la directive
précitée , a été adoptée .
 Par son mandat du 6 février 1973 modifié le 22 janvier . 1974i l' Organe permanent
a demandé à son groupe de travail -"Electricité " d' élaborer , en étroite
 collaboration avec les service ^ de la Commission , un projet pour une proposition
 de directive qui adapte la directive précitée pour la rendre applicable au
 matériel électrique du groupe I utilisable en atmosphère explosibla des aines
 grisouteuses . En plus il a demandé au Groupe de "travail précité d' examiner les
 îTormes Européennes ( EUT ) t de les modifier et de les compléter s' il s' avère
 nécessaire .
 L' Organe permanent a adopté le 1er décembre 1978 les projets pour la -
 présents proposition de directive et son exposé des motifs élaboré par
  son groupe de travail "Electricité ".                        •               * . "
( 1 ) publié au Journal Officiel L 24 du 30 janvier 1976 , pages 45/48 -
( 2 ) oublié au Journal Officiel L 43 du 50 février 1979 » P » 20/22 .
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  II . Commentaire général sur la oro-position de directive
       Seul le matériel électrique répondant aux dispositions de la présenta
       directive jouira de la garantie de pouvoir circuler librement dans toute
       la Communauté .
       Les spécifications techniques auxquelles devra satisfaire le matériel
       électrique figurent dans leç normes harmonisées qui sont identiques aux normes •
       européennes du Comité Suropéen de îToraalisation Slectrotechnique ( GENEL2C )
       sauf lorsqu' elles sont amendées par des annexes à la directive .
       Une harmonisation optionnelle a été adoptée 'puisqu ' elle permet la
       coexistence des normes nationales et des normes harmonisées .
       V                                                            '
 III . Commentaires des articles de la proposition de directive
       Les articles 1 et 2 - définissent le domaine d' application de la directive
       et la notion de matériel électrique .
;                    '                    "                s                            •
       La détermination des endroits visés à l' article 3 -dépendant des conditions
       locales , est laissée à l'a compétence des autorités nationales .
       Les divergences éventuelles entre ces déterminations ne constituent
       d-' ailleurs pas une entrave aux échanges .
       L ' article <1.1 . indique que seule la • sécurité vis-4-vis de 1 ' inflammation
       du. grisou est . prise en compte parce que le domaine d' application de ces
       normes harmonisées de construction se limite à cela .
       Les spécifications de construction qui tiennent compte d' autres aspects de
       sécurité restent soumises à d' éventuelles nçrmes nationales tant que des normes
       de construction tenant compte de ces autres aspects de sécurité n' auront pas été
       harmonisées .
       Peur pouvoir circuler librement dans les Etats membres le matériel électrique
       doit être soit conforme aux normes harmonisées ( certificat de conformité ) soit
       assurer une sécurité au moins équivalente ( certificat de contrôle ).
       _                             }
       Les dispositions législatives réglementaires et administratives de l' Stat
       de destination citées à l' article â.. j , ne doivent pas pour un motif
       de sécurité vis–à–vis du grisou se traduire par des interdictions totales ,
       de l' utilisation de certains matériels bénéficiaires d' un certificat de
       conformité ou de contrôle .
       Puisqu' il a été fait référence à des normes harmonisées à 1 'artic ] . 4.4
       il importe de les définir .
       Les normes harmonisées auxquelles un type du groupe I doit être conforme
       sont les normes européennes 1ère édition , mars 1977 portant les références
       SïT 50 014 à 50 020 amendées par les annexes n° î,2 et 3 de la directive .
 ---pagebreak---                                                                                   V
                                       - 3 -
  'Les modifications aux nonnes harmonisées enumérées à l' article 4*4«
    seraient ^arrêtées par la Commission conformément à la procédure de
    J. 'article 7 Qais toute nouvelle norme serait arrêtée par lè Conseil .
   Le règlement d' ordre intérieur du comité mentionné dans 1 'article 6
   établirait les modalités de la procédure à suivre en vue d' accomplir
   les tâches prévues «dans l' article . 5- Il préciserait entre autre que
   la Commission pourra consulter sur les mesures à proposer notamment le
     Groupe de travail "Electricité " de l' Organe permanent qui. comporte des ,
   représentants des administrations , aes stations d' essais , des constructeurs et
  des utilisateurs des Etats membres . Ledit groupe de travail pourrait demander .
  le cas échéant , le concours du CEH3LSC .
  Les documents . de certification cités à l' article 8.3 . et à l' article 9 «?
  .( requêtes , plans , notices-, procès-verbaux de vérification et d' épreuve )
- sont confidentiels ; des copies en sont remises sur sa demande au
  pétitionnaire , lequel est libre d' en disposer à sa convenance et . ..
  transmises dans- les conditions prévues dans les articles 3.3         9»7 aux
  Etats membres qui en font la demande .
  Les certificats de conformité ou de contrôle ne sont pas confidentiels .
  L' application de 1 'article 9     nécessitera une étroite collaboration entre
  les organismes de . la Communauté agréés pour la délivrance des certificats de
  contrôle .
  Quant à l' article 11 , il impose que chaque matériel électrique destiné à
  circuler librement . dans la Communauté soit identifié par une marque '
  distinctive . communautaire signifiant d' une part que le type de ce matériel
  a reçu soit un certificat de conformité , . soit un certificat de contrôle
   et d' autre part que le matériel est identique au type de matériel ayant
   reçu le certificat,.                                              ^                  .
   La marque distinctive communautaire comprend les signes              y^y
   le signe'           étant destiné à identifier le matériel électrique pour
   mines grisouteuses .                                                             -
   Le marquage prévu par les normes harmonisées comprend notamment
    1 . Le symbole E Ex qui indique que le matériel électrique répond à un            ■   /;
         ou plusieurs modes de protection normalisés CENELEC prévus à l' art .
    2 . le ou les symboles du ou des modes de protection de matériel électrique
     3 . lë symbole      qui indique qu' il s' agit d' un matériel électrique destiné
         aux mines grisouteuses .                                                s
 ---pagebreak---          4 . les deux derniers chiffres du millésimé de l' annee de délivrance du
             certificat de conformité
         5 . le n4 d' ordre dans l' année du certificat de conformité
         6 . le nom ou le sigle de l' organisme de certification .
                                         i
                Soit à titre d' exemple :
                          Exemple de marquage d' un matériel électrique
                               objet d' un certificat de conformité
 • \aterisl électrique pour atmosphères                         E Ex d I
  explosiv es co nforme aux ^normes européennes
   Mode de_pr.otection " enveloppe - I            –
   antidéfi aérant e "       –       –   '
   Mines grisouteuses                                          78.1063.X
   Année de délivrance du certificat
   N° d' ordre dans l' année           ;             •
   Eventuellement : conditions 1           -           '
   d' utilisation."              1
   Organisée agréé de certification –■–
   Non du constructeur ou
   marque commerciale déposée I
                                   1                CHAMPION
                                                    Oh               type 3B5 n' 0527
   Type donné par le constructeur –..
■ N° de fabrication
   Marque distinctive communautaire
   du matériel électrique pour
   mines grisouteuses attestant que          - 'r                  <g>©
   le matériel électrique est conforme
   aux dispositions -de lar présente -Directive
 ---pagebreak---                                              - 5 -
            Lorsqu' un type de matériel électrique non conforme aux normes harmonisées
            a obxenu un certificat de contrôle comme prévu à l' article 9i      marque
            distinctive communautaire doit être complétée par le marquage prévu dans
            l' annexe 5 » ce marquage est différent de celui du matériel électrique
            objet d' un certificat de conformité afin que l' utilisateur sache immédiatement
            reconnaître la différence .
            - suppression des lettres S Sx        ■
            - suppression du symbole du mode de protection
            - suppression du symbole ) •                   ;
            - adjonction du symbole                  après /Ç v\
 Eremola de marmaa^e d' un matériel éleetricris ob.iet d' un certificat de contrôla
Année de délivrance du certificat                                78.1064.X
K° d' ordre dans . l' année
Eventuellement : conditions
d' utilisations
                                           ––                    CESM1NVS
Organisme agréé de certification
Nom du constructeur ou marquei             .
coacerciale déposée               I           CHAMPION
                                              («,                   type B4 n« 0326
Type donné par le enn^truetcur _           ––
H° de fabrication                        ■
Marque distinctive communautaire
du Matériel électrique pour
mines grisouteuses attestant que
 le matériel électrique est conforme
 aux dispositions de la présente Directive .
 Matériel électrique objet d'un opertificat j
 de contrôle .                                      J
 ---pagebreak---                                     - 6 -
rJn mode d' emploi particulier peut etre prescrit dans les certificats
 de conformité ou de contrôle mais la directive laisse aux Etats membres
 l' initiative éventuelle de préciser les langues dans lesquelles ces modes
 d' emploi doivent être rédigés .
                                  «
 L' article 13 est la clause habituelle de sauvegarde .
 Consultation des milieux intéressés .
L' Organe permanent pour la sécurité et la salubrité dans les mines de houille
 et les autres industries extractives , composé des représentants des
gouvernements des Etats membres , des employeurs et des travailleurs a
approuvé le projet de la présente proposition de directive lors de sa réunion
du 1er décembre 1978 .          ^
Les milieux intéressés , c'est -à-dire les Administrations des mines ,
les utilisateurs et les constructeurs ainsi que les stations d' essais ont
été consultés dans tous les stades de l' élaboration du projet de la présente
proposition de directive ."                      '                   »    -
Une collaboration étroite a été établie avec le Comité Européen de
2To mal isat ion El ectri technique ( CENELZC ).             -
Consultation du Parlement et du Comité Economia-ue et Social
L' avis de ces deux instances , conformément aux dispositions de l' article 100 ,
 alinéa 2 , est nécessaire . .
 La mise en oeuvre des prescriptions prévues par la directive aura en effet
 pour conséquence une t modification des dispositions législatives de plusieurs
Etats membres .
 ---pagebreak---   PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL RELATIVE AU    . RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS
  DES ETATS MEMBRES RELATIVES AU " MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE
  EXPLCSI3LE DES MINES GRISOUTEUSES                                               N
     Li CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
    Vu le traité instituant la Communauté Economique
    Européenne et notamment l ' art-i c le._ 100,                       *■
    Vu la proposition de la Commission ,
                                     »       *
    Vu l' avis du Parlement Européen ,                                .
    Vu " l' avis du Conseil Economique et Social ,
    Considérant que le système législatif en videur dans les Etats membres
    en vue d' assurer la sécurité du matériel électrique utilisable en atmosphère
    explosible des mines grisouteuses diffère d' un Etat membre à' l' autre ,
    et que ces divergences sont de nature à entraver les échanges ;
    Considérant que ces divergences peuvent être éliminées par le rapprochement
   des' législations des Etats membres , de sorte que le matériel électrique-
   utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses et conformes à des
    normes harmonisées puisse être mis sur le marché dans toute la Confmurïauté ;
   Considérant qu' il importe également d' admettre sur le marché le matériel
  électrinue qui met en oeuvre des procédés techniques différents de ceiu.de
   ces normes harmonisées mais qui assure un niveau de sécurité équivalent à
   celui du matériel conforme à ces normes harmonisées ;                            '
    Considérant toutefois que la constatation de la conformité à des normes
    harmonisées ou de l' équivalence du niveau de sécurité à celui du matériel
    conforme aux normes harmonisées doit être l' objet d' un examen par un
 - organisme agréé par' un Etat meâbre ;
    Considérant que le résultat positif de cet examen doit être attesté par
    des certificats et de la marque reconnus dans tous les Etats membres ;
                                                  '                           ' *
    Considérant que pour tenir compte du progrès de la technique une adapta-»
   "tion rapide des spécifications techniques définies dans les normes har­
    monisées relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère ex­
    plosible des mines grisouteuses est nécessaire ; qu' il convient , pour ,
    faciliter la mise en oeuvre des mesures nécessaires à cet effet , de
    prévoir une procédure instaurant une coopération étroite entre les
    Etats membres et la Commission au sein d' un Comité pour l' adaptation au
. progrès technique des directives visant l' élimination des entraves .
    techniques aux échanges intra-communautaires dans le domaine . du maté­
    riel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisou­
    teuses .
             /
 ---pagebreak---                                  - 2 -
  Considérant qu' il pourrait arriver qu' un matériel électrique utilisable
  en atmosphère explosible des mines grisouteuses, quoique certifié et
 marqué de façon à permettre sa libre circulation , compromette la
  sécurité ; qu' il convient donc de prévoir une procédure destinée à
  pallier ce danger ;
  Considérant que la législation minière dans divers pays s' étend auqsi a,ux
 installations de la surface des mines qrisouteuses et qu' il apparaît dès lors
  nécessaire d' inclure dans cette directive le matériel électricpie utilisable
 dans ces installations ; qu' il convient donc de déroger à la directive
 76 / 117 / CEE du Conseil du 18 décembre 1975 concernant le rapprochement
 des législations des Stats membres relatives au matériel électrique
 utilisable en atmosphère explosible ( 1 )       à la directive 79/ 196/ CEE du
 Conseil du 6 février 1979 concernant le rapprochement des législations des
 Etats membres relatives^au matériel électrique utilisable en atmosphère
 explosible mettant en oeuvre certains modes de protection ( 2 ),
 A ARRETS LA FRESSUTS DIHECTTvS
( 1 ) JO n° L 24 du 30.1.1976, p. 45
( 2 ) JO n° L 43 du 20.2.1979 , p * 20 .
 ---pagebreak---                                           - 3 -
                                      Article premier
      La présente directive s' applique au matériel électrique utilisable dans
      les travaux souterrains des mines gri soudeuses qui peuvent être aïs en
      danger par le grisou .
      Par dérogation à La directive 76/117/ CEE et à la directive 79/ 196/ CEE , la "
      présente directive s' applique aussi gu matériel électrique utilisable dans
      les installations de la surface de ces mines susceptibles d' être mises en
      danger par le grisou amené par la ventilation souterraine .
                                      Article 2
                                             \        /                  '
      Au sens de la présente directive , on entend par matériel électrique ,
      l' ensemble des objets qui , en tout ou en partie , mettent en oeuvre
      l' électricité .
                                     Article 3
   La définition des travaux souterrains des mines . grisouteuses qui peuvent
   être mis en danger par le grisou et des installations de " la surface de
 - ces mines susceptibles d' être mises en danger par le grisou amené par
   la ventilation souterraine est laissée à 1' initiative des Etats membres .
                                   •
                                     Article 4
   1 . Les Etats membres ne peuvent , pour des motifs de : sécurité en. matière
   d' inf lammabi lité du grisou , interdire la vente ou la libre circula­
   tion ou l' usage conforme à sa destination , du matériel électrique visé
, aux articles 1 et 2                                                  •
   - dont la conformité aux normes harmonisées est justifiée par , la déli­
   vrance d' un certificat de conformité dans les conditions prévues à
   l' article 8 et par l' apposition de la marque prévue à l' article 11 >
   - qui déroge aux normes harmonisées parce que sa conception ou sa réa­
• lisation n' ont pas été prévues par ces noraes et dont l' exôûaena permis
   d' établir qu * il assure une sécurité au moins équivalente à celle du ma­
   tériel conforme aux normes harmonisées , ceci- étant justifié par
   un certificat de contrôle délivré dans les conditions prévues à l' article
   9 et par l' apposition de la marque prévue à l' article
                                 4
 ---pagebreak---                              - 4 -
 2     On antend par usage conforme à sa destination au sens de la présente di
       rartwe l' usage du matériel électrique dans les endroits où ^
 '     le grisou est susceptible de former avec l' air un mélangé explosif ,, -
            tel qu' il est orévu dans les normes nai-nonisees de construction
■      st ftenHonne dahs teâ certificats de conformité ou de contrôle .
   3 . Les conditions d' installation et d'utilisation dans la mesure où
        elles ne sont pas soumises à d' autres dispositions communaux aires ,
        restent soumises aux dispositions législatives , réglementaires e
        administratives de l' Etat de destination dans le respect notamment
        des articles 30 et suivants du Traité .
   4. On entend par normes harmonisées au sens de la présente dir*c*iv*'77
        les normes européennes ( a) suivantes : - 1ère edmon de mars 1977
            1 . Matériel électrique peur atnosohèrss exalosibles -
                Régies générales EN $0 014,          *                     ■        '
           '2 . Matériel électrique pour atmosphères explosibles ~
                Immersion dans l' huile " o " - EN 5^ 015 /•
            3 . Matériel eloctrique pour atmosphères explosibles -
                Surpression interne " p" î£T 50 016,
            4 . Matériel électrique pour atmosphères explosibies -
                Remplissage pulvérulent " q " Hï $0 017,                     *
            5 * Matériel élsctfiqu'e pour atmosphères ercplosibles -
                Enveloppe anti dé flagrante " d " EN 50 013,
            6 . Matériel électrique pour atmor phères explosibies ~                       '
                Sécurité augmentée " e " - EîT 50 019 /
         . 7 « Matériel électrique pour atmosphères explosibles
                Sécurité intrinsèque     "i"   Sîi 50 020
            modifiées et complétées par les annexes ^ 1 , 2 et 3 de la présente
           directive . Ces normes européennes ont été établies pr
            Comité Européen de Normalisation Electroteclpiique (CENELiC
                                    Article 5                     'i
      1 . Les   modifications            nécessaires        .adaptô^(î^°freS
           technique les normes harmonisées sont arretees con.ormem-n
           à la procédure de l' article 7 «
      2 . Le Comité visé à 1 • article " «.        à L' initiative de la Commission
          ou sur demande d' un de ses membres, examinier toute                   rt_ ranraDhe
           duestion   liée ai  certificats   de  contrSle  visés               i.paranraphe
           douzième tiret et délivrés dans les conditions prévues al article 9 .
 ---pagebreak---                                         - 5 -
                                    Article 6
            Le Comité restreint de l' Organe permanent pour la sécurité et la
            salubrité dans les mines de houille et les autres industries
            extractives* dénomné " Comité ", est charqé d' acconnlir les tâches
            définies à L' article 5 . Il est composé de représentants des Etats
            membres et présidé par un représentant de La Commission .
      2 . Le Comité établit son règlement d' ordre intériétir .
                                     Article 7     ■                                                  ~
   1 « Dans le cas où il est fait recours à i - nroro'^,r.a AA *--
  «Ht «rtiel., le Comité / est saisi par                                      TtZl"' ' '
    la ive te celui-ci , soit à la demande du représentant'd'un Stat'ciembre.
  G«mî^/"Sideirt Soimet au cPmi"é un projet de mesures à or-ndxe Le
 fïœ
 ceTl         -TTorâTu^l
              :\î     l '   /  î?
                               l' urgence^1daCS
                                            ce  la      U" JéUien 0"
                                                     question         i.. '^sS^eut
                                                                  cause   Il se pronôn- ' '
 ce a la majorité de quarante et une voix,                          1-s'vô-i* des 'tata
 membres étant affectées de la pondérât ioA orivue à l' article *1°
=*»•                      .*» Traité, Le Président ne p™d pls^lulote                      <•
                                       les .mesur« envisagées lorscpi' elléssont ■
        conl or^es. à 1 avis du Comité .
                                                                                               ' ' "
       clîîïSqUe le* m*sures envisagées ne sont pas conformes à l' avis du
       Consu l T 6n abSe^Ce d' avis » la Commission soumet sans tarder au " ~~~
       S
       statue 1 a®®la Proposition     relative. aux mesures à prendre. Le Conseil
                       majorité qualifiée
       Illa                              «S**""-                  ^«-P«.r de sa saisie.
                                          l" ~ proposées sont arrStées par                   .
               I                  Article 8
  1 . Le certificat de conformité visé à l' article 4 ^ paraaraohe 1 premier tiret est
 délivré par un des organismes agréés visés à l' article 15 . Il atteste
 que le typé du matériel électrique est conforme aux nonnes harmonisées .
 Une copie du certificat de conformité est transmise aux Etat membres dans
 un délai d' un mois à partir de la délivrance du certif icat                   à la Commission .
  L' organisme agréé qui procède à l' examen du matériel électrique établit
 un procès-verbal qui est tenu à la disposition des Etats membres .
■ 2 . L' organisme qui a délivré le certificat de conformité peut révoquer
  ce certificat lorsqu' il constate que celui-ci n' aurait pas dû être
  délivré ou que des conditions imposées n' ont pas été remplies . Il peut ,
  en outre , révoquer ce certificat lorsque le fabricant met sur le marché
  du matériel non conforme au type de matériel auquel à* été délivré le
                          *                                                                          ^
   certificat de. conformité .
                                                                                                   *
 ---pagebreak---                                  ί
                                   - 6 -
   Il tpansmet cooie de L' acte de révocation à ta Commission et
   aux Etats membres , lesquels en assurent la transmission aux organismes
   qu' ils ont agréés .
   Cette révocation est motivée de façon précise . 311e est publiée
   conformément à l' article 8 paragraphe 4 .
   La rsvocation.de même que le refus de délivrer un certificat de
   conformité sont immédiatement communiqués à l' intéressé , avec
   l' indication des voies de recours ouvertes par .les législations en
   vigueur dans les Etats membres et des délais dans lesquels ces recours
   peuvent être introduit . -
   3 . Les documents de certification détenus par l' organisme émetteur
   sont en cas de besoin à la disposition de la Commission
   et " des autres Etats Membres 9n VVLe d,un examen particulier en matière
   de sécurité ^ mais le caractère confidentiel de ces documents est
. respecté .                                                  *
 " 4 . La Commission fait publiër des extraits des cehtf f icâts
  de conformité au Journal Officiel des Communautés européennes .
                               Article 9
   1 . Le certificat de contrôle mentionné à l' article 4 . paPan rar)he 1 deuxième tiret
   est délivré par l' un des organismes visés à l' article 15 * H atteste
  que le type de matériel électrique assure une sécurité au moins équivalente
   à celle du matériel conforme aux normes harmonisées .
   2 . Avant de délivrer un certificat de contrôle , l' Etat membre , à
   l' initiative de l' organisme agréé concerné , transmet les documents
   comportant la description du matériel , le procès-verbal de l' examen
   effectué par cet organisme et le projet de certificat de contrôle à
   la Commission et aux autres 3tats membres qui en assurent la trans­
  mission aux organismes qu' ils ont agréés . Ces Etats membre disposent d' un délai de
  deux mois à compter de cette communication pour exprimer vis-à-vis de
   1 'Etat membre concerné leur accord ou leur désaccord ou pour demander
   la saisine du Comité prévu à l' article 6 . Copie de chaque communication
   est envoyée à la Commission ; l' ensemble de la correspondance est confidentiel .
   3 . Lorsqu' aucun Etat membre n' a exprimé son désaccord , ni demandé la
   saisine du Comité avant l' expiration du délai prévu sous 2 , la Commission
   peut autoriser l' Etat membre à faire délivrer le certificat de contrôle .
   4 . Dans le cas contraire , la Commission statue sur la demande de dérogation
   après avoir recueilli l' avis du Comité prévu à l' article 6 .
   Les communications visées aux deuxième paragraphe sont fournies dans la
   ou les langues de l' Etat de destination ou dans une autre langue acceptée
   par cet Etat .
   5 . Qne copie du certificat de contrôle est transmise à la Commission et aux Etats
  membres dans un délai d' un mois à partir de la délivrance de * ce certificat ; ceux"
   ci en assurent la transmission aux organismes qu' ils ont agréés .
           .. .j L' organisme agréé qui a procédé à l' examen du matériel
   électrique établit un procès-verbal final . Celui-ci est tenu à la disposition
   des Etats membres .
 ---pagebreak---                                   - 7 -
  6. L organisme agréé qui a délivré un certificat de contrôle peut ré­
 voquer ce certificat lorsqu' il constate que celui^:i n' aurait oas dû           -
  etre délivré ou que des conditions imposées n' ont pas été remplies .-
 Il peut en outre révoquer ce certificat lorsque le fabricant met sur
 :f marche
 il
               du aiateriel alectrique non conforme au type de matériel pour Lequel
         a ete délivra .
Il II transmet copie de l' acte de révocation à la Commission et
aux Etats membres lesquels en assurent la transmission aux organismes               -
qu' ils ont agréés .
Cette révocation est motivée de façon précise . Elle est publiée
conformément à l' article 9 paragraphe 8 .
La révocation de même que le refus de délivrer un certificat de
contrôle sont immédiatement communiqués à l' intéressé » avec l' indication
des voies de recours ouvertes par les législations en vigueur dans les
Etats membres et des délais dans lesquels ces recours peuvent être
introduits .                                  \            .   . .                  '
   7 . Les documents de certification détenus par l' organisme- émetteur
   sont en cas de besoin à la disposition de la Commission et des autres
   Etats membres en vue d' un examen particulier en matière
   de sécurité ;         la caractère confidentiel de ces documents est
• respecté .
                                i            ' •                ■  - '
   3 . La Commission fait publier des extraits des certificats •-        ~
   de contrôle au Journal Officiel des Communautés européennes .
                                  Article 10
 Des copies des documents de certification , cités à l' article 8 paragraphe 3
 et à l' article 9 paragraphe 7 sont remises sur demande à l' intéressé ,
 lequel est libre d' en disposer à sa convenance .
                                    Article 11
 1 . La marque distinctive communautaire apposée par le fabricant sur un N
      matériel électrique atteste que ce matériel est conforme au type de
      matériel auquel a été délivré un certificat de conformité où de contrôle ,
      et qu' il a subi les vérifications et épreuves individuelles prévues par les
      normes harmonisées . en cas de . délivrance d' un certificat de conformité ou
      par . le certificat de contrôle lui-même .                       '   ,    ■
      Le modèle de marque distinctive communautaire est reproduit en annexe n° 4.
      Cette marque doit être apposée de manière à être visible , lisible et
      indélébile .
 2 . Les Etats membres prennent des mesures adéquates pour s' assurer que la
      marque distinctive communautaire prévue ci-dessus ne sera apposée par le
      fabricant que si celui-ci est en possession du certificat de conformité
      ou de contrôle correspondant . Ils prennent aussi toutes les , dispositions •
      utiles pour interdire l' apposition sur le matériel ne faisant pas l' objet
      d' un certificat de conformité ou de contrôle de marques ou inscriptions
      propres a créer une confusion avec la marque distinctive communautaire
      dont le modèle figure à l' annexe 4 .-,     .
 ---pagebreak---                             - 8 -
 3 . La certificat de conformité ou de contrôla peut orévoir que le
     matériel électrique sera accompagné d' une notice précisant les
     conditions particulières d' utilisation .
 4 . Lorsque pour un type ds matériel électrique non conforme aux
     normes harmonisées un certificat de contrôle a été délivré comme
     prévu  à '1 ^article 9^ la marque distinetive communautaire ■
     doit être complétés par la aarqtrage prévu à l' annexe 5 .
                             Article 12
Chaque Etat membre prend toute disposition utile pour mettre ses organismes
agréés pour la délivrance des certificats ou tout autre organisme de .
contrôle qu' il pourrait désigner en mesure d' effectuer , si cela s' avère
nécessaire , des contrôles chsz le . fabricant du matériel électrique couvert
par la présence directive .
                             Article 13                               .
                                                                   *
 Si un Etat membre constate , sur la base d' un examen approfondi
 qu' un matériel électrique , bien que conforme à un type de matériel au­
 quel un certificat de conformité ou de contrôle a été délivré , présents
 un danger pour la sécurité , cet Etat peut provisoirement interdire ou
 soumettre à des conditions particulières sur son territoire la mise sur
 le marché de ce matériel . Il en inferme immédiatement les autres
 membres et la Commission , en précisant les motifs justifiant sa décision .
~2 . La Commission procède dans un délai de six semaines , à la consulta­
 tion des Etats membres intéressés , puis émet sans tarder son avis et
 prend les mesures appropriées .
 3 . Si la Commission est d' avis que des adaptations techniques aux normes
 harmonisées sont nécessaires , ces adaptations sont arrêtées selon la
 procédure prévue à l' article 7 « Dans ce cas , l' Etat membre qui a
 adopté des mesures de sauvegarde peut les maintenir jusqu' à l' entrée
 en vigueur de ces adaptations .
                                     *                                  V
                              Article 1a
                               t
 Les modèles de la marque distinetive communautaire ét des certificats
 communautaires sont publiés au Journal Officiel des Communautés européennes .
                                 Article 15
 Chaque Etat membre désigne ses organismes agréés pour procéder aux
 vérifications et épreuves du matériel électrique et/ou délivrer las
 certificats de conformité ou de contrôle ainsi que la liste des desti­
 nataires de la correspondance visée aux articles 8 et 9 «
 ---pagebreak---                          i
                               - 9 -
Il communique aux autres Etats membres et à la Commission dans les '
trois mois après la notification de la présente directive , la liste
de ces organismes et       leur communique immédiatement chaque modifi­
cation de cette liste .
                                I.
             ■■ ,       Article 16                    -             -
Les Etats membres prennent Les mesures nécessaire pour se conformer
à la présente directive dans un délai
de 18 mois à compter de sa notification . Ils en. informent immédiatement
la Commission .
Dès la notification de la présente directive , les Etats ^membres /ve ? I-
 lent à informer la Commission , en temps utile , pour lui permettre
de présenter ses observations , de tout autre projet de disposition
d' ordre législatif , réglementaire ou administratif qu' ils envisagent
d' adopter dans le domaine régi par la présente directive .
              '          <
                         Article 17
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive .
 ---pagebreak---                            Anlieft f - Dezember '970 - S-l 13 /                               Annox. I - December 1970 p.1 ();                                       Annojn \ - péonmbra 1 qyfl - p. 1 ( % )
                               \                               ;
                   IIARMONiSiERTE NORM                                             HARMONIZED STANDARD                                                   : NORME HARMO NISEE
    Anlage 1 wir Richtlinie deo Rates der FuropK Ischen                 Annex 1 to the Council Directive on the approxl-               Annexe l ^ la directive du Connnll de « C<*>mmun*ut4n
    Oeme Inecho f ten tur Anglelchung der RechtVivornchrlf ten          motion nf the lews of the Member States concerning             Européennes concernant le rapprochement dee M«ln-
    der Nltgl iedateaten betreffend elektrleche Petriebe-               electrical apparatus for uee In potentially                    Intions dee Etatn Membren reletivee au matériel
     rmlttel r.ur Verwendung in et pl oe lonege fKhrde tqn              exploeive ntmonphere in gepny mines                            4lectflque utlllnable en almooph^re eiploelble
    Rereicben In grvbengeefllhrenden (» ruhen                                                                                          raines grinouteueoe
                              PNTVuRF                                                           DnAFT                                                                    TROJET
                         Deutsche Foseung                                                  Englis h Teralo n                                                '     " gralon franç aise                 '
    ELEKTRISCH BETRIEBSMITT E L FUER EXPL05I0H 3CEFAEHRDETE              ELE CTRICAL ATPARATU3 FOR FOTERTIALLT EXPLOSIVE                  HATERIEZ ELECTRIQUE POUR ATHQSrH£R£3 EXTL05I DI.CS
                   BEREICHE DER CRUFrE I                                             ATH0SP11ERE3 OF GROUP I                                                         DU CROUPE 1
            ALIiRRMRINE                 hE.TTIHMtlUCBN                       OBRERAL         - RRQU1 REHENT5                                        RECLE.''              ÍJEBRRALE3
             *
                       :   /                          " / •
1A) Breetze den Text von 6.3 « der Guropüf Ischen fform            1° ) Replace the text of 6.3 » of European ntand nrd         1° )   Remplacer le texte de 6.3 . de le Norme Européenne
    ER 50 OM.ersl.s Ausgabe , PISrr. '977 , durch i                     EN 50 014 , let edition , Hnrch 1977 , by j                    EN 50 014 , lfcre édition , Mnre 1977 , p«r r
    Dl « OehHuee min Kunststoff , deren projizierte Ober-               Enclosures of plaetlcsnaterlal with surface area               Les enveloppes en matière plAettque dont la aurface
    HHche In Irgendeiner Richtung grMsser sie 100 cm^                   projected In any direction of more than 100 cm ^                projette dans une quelconque direction d4paeee 100 c.w?
    Ist , oder die zugängliche M^taHteHe enthalten ,                    or containing exposed metallic parte with a                    ou qui comportent des parties métalliques acceastblee
    deren KepeisitHt unteren unffllnge 1 1 gten praktischen             capacitance to earth of more then J pP , under                 dont la capacité par rapport b la terre es t' supérieure
    Redlngttifpn mehr als 3 pF ^ef:enUber           Frde beträgt ,       the raoat unfavourable conditions in practice ,               k 3 pf dans les conditions lea plue défavorablee en
    muossn so gebeut nein , denn bei bestlmmungngemHesem                 shell be so designed that under normal conditions              pratique , doivent Itre conçues de feçon que tout
    Gebrauch , bei der Wartung und der Reinigung , ZU nd ge­             of une t maintenance nod cleaning , danger of igni-           danger d' Inflammation par dee chargea 4 lec troe ta t lqunn
    fallen durch eloktrontatloche Aufladungen vermieden                  tlon due to electrostatic charges is avoided .                dans les conditlona d' emploi normales , alnal que lora
    verAen .                                                                                                                           de l' entretien et du nettoyage soit 4vlt4 .
    Diese Roetlmmung munn erfUllt werde-n ?                             Thie requirement shall be satisfied i                          Cett* r^gle doit Stre eatlafalte 1
    - entweder durch geeignete Wahl dee Werkstoffe ! nein               - either by suitable selection of the material t               - soit par le choix du matériau i aa réelstance d' Iso­
        Oberf lHchenwlderetnnd , gemeosen nach den? In 22.4.7 .            its insulation resistance , measured according to              lement , mesurée suivent la métho-le décrite d*nn
        der vorliegenden Anlege beschrl ebenen Verfahren »                 the method given in 22.4.7 . of this annexe                    22 . 4 . 7 » de la présente nnnere t ne doit pas dépasser 1
        darf nicht btfher e«in eis, •                                      • hell not fcxoeed 1   j '■
        . 1 (Vi bei 23 * 2 °C und 50 + 5 ^ relativer Feuchte ,             . f Gn At 21 + 2 °C and 50 + 5       relative huinl-           . 1 fin k 23 ♦ 2 «C et 50 * 5 % d' humidité relative , ;
                                 oder                                                                                                                         1 '            ou
        . 100 (Jn unter den extremen Detriebsbedlnungen von                .  100 On under extreme service conditions of                  . 100 On dans les conditions de aervlre extrêmes de
          Temperatur und Feuchtigkeit , die ftlr die elek­                    temperature and humidity specified for the                     température et d' humidité epéclflé*e pour le maté­
          trischen Re tr lebrnnl t tel vorgeechr 1 eben Sind | den            electrice ) apparatus ; the sign X shall then                 riel électrique \ le elgue X sera placé apr^e la
          Zeichen X let dnnn hinter die üenchelnlgungenummer                  be placed after<tbe certificate reference*, ae                référence du certificat couwe Indiqué en ?{>.?..               9 )?
          *u setzen , wie die « Jn 26.2 . 9 ) vorgesehen let j
                                                                              given In 26.2 . 9) I                         j
                                                                        - or by the site , ehnpe , ley-jout or by other pro­              soit pir le d lmene I onneraen t , la forme , la dl.epnsi-
      - oder durch Abmessung , Form , Anordnung oder durch
        endern vorbeugende Hnaennhment dap Auftreten gefHhr                tective methods I the nonappearance of dange-             !    tlon ou par d' autres menurea de protection 1 l' abeen
 ---pagebreak---                       Anlnge 1    Dnrember 1970 S .2 (})                               Annex 1    December 1978 p. 2 (?)                                Annuir» I Péoembre 1970        p.2 ( 'O
                                                                     roue electrostatic charges fthallttonbe      verifial          es d' apparition de charges électrostatiques dange­
  llch»r » ltiktroiitdtieehnr Auf ! « düngen imisg dnnn
                                                                     by actual toots for ignition of an air-methane                 reuses doit alors fltrs vérifiée pnr des épreuves
 durch prsktleche Entr.tlndungnpTlirungen m»t einnr                  mixture of ( 0,5 + 0,5 ) % methane .                           réelles d ' inf 1 emmeti on d ' un mélange air-méthane fc '
 JUift-Hethnn-HJnchimR mit ( 0,5 .4 0,5 )^ M«thnn
 llbarprllft werden .                          ^
                                                                                                                                    ( 0,5 ♦ 0,5 ) % de méthane .
Fal ] s jedoch die ZUndgnfHhr nicht bei dar Gestaltung ,         Jf however any danger of ignition cannot be                    Cependant , ai tout danger d ' inf 1 aromal 1 on ne p-ut M.re
vermieden werden kann , muss ein Warnschild rtuf dl «            avoided in the design , a warning label shall indi­            évité lors de la conception , une plaque d 'avertlnne-
JM ch*rhei tsmensnnhmen hinweisen , die im fletrieb              cate the safety measures to be applied in service              ment doit indiquer les meaures de sécurité II mettre en
 anzuwenden sind .                                                                                                              oeuvre en service .
                                                            2° ) Replace the Text of 22 . 4 . 7 - of European Standard     2° )
Ersetr.e den Text von 22 . 4 . 7 . der Europäischen Nonn                                                                        Remplacer le texte de 22.4.7 * de le Norme Européenne
                                                                 EN 50 OM , 1st edition March 1977 , by A                       EN 50 OM , 1-fcre édition , Mare 1977 » par ï
EN SO OM , erst * Ausgabe , HKrr 1977 , durch t
          /
                                                                 The resistance is tested on the part itself if                 l»a résistance est vérifiée sur la partie d' enveloppe
Die Frllfung des OberflMchanwidorstandes wird an dsn             its sir.e permits , or on a test piece comprising
Teilen selbst ausgeführt , wenn die Abmessungen «8                                                                              si ses dimensions le permettent ou sur une éprouvette
                                                                 a rectangular plate with dimensions in accordance              constituée par une plaque rectangulaire de dimensions
erlauben , oder an einen Prüfkörper               nun einer      with figure 2 , on which two parallel electrodes
rechteckigen Platte mit Abmessungen entsprechend                                                                                conformes aux indications de 1s figure 2 , sur laquelle
                                                                 are painted on the surface , using a conducting                deux électrodes parallèles sont peintes sur la surface
 Bild 2 , auf die zwei parallele Flektroden quo 'leiten­         paint with s solvent which does not have any
 der Farbe , firren l«onunpnn>1 ttel kolnen Finflnnn nuf                                                                        à l' aide d' une peinture conductrice dont le solvant
                                                                 effect on the Innulatlon resistance .                          ne doit exercer aucune Influence sur la résistance
 den Oborf lncbpnwidoretnnd haben darf , auf ?.ii7.ej ebnen
 p 1 nd .                                                                                                                       d ' isolement .
                                                                 Figure 2 - Teat piece with painted conducting                  Figure 2 - Eprouvette avec électrodes conductrices              j
Bild 2 ,- PrUfkllrper mit aufgezeichneten Elektroden             e 1 ectrodes
                                                                                                                                peintes .                                          \
                                                                                                                T
                                                                                                              *n1
                                                                                                                                                                               3,   ï
                                                                                                                                                                               *4 »«,
                                                    Λ\ i3
                                                        41
                                                                                                              Oi m
                                                                                                                                                                             H -ï?
                                                                                                                                                                          Γ5 "       I
                                                                                                                                                                           îi|     Si
                                                                                                                                                                                  _U.
                         100ÎI            i»J                        £25              lOOil                                           â zi^ -            loqtj            ^ 25 _
            ( Abmessungen in Millimetern )                                     ( dimensions in millimetres )                                   ( dimensions en millimétrés )
 Der rrtlfkMrper muaa eine unversehrte Oberfläche haben          The test piece shall have an intaot surface and                  L' éprouvette doit présenter un étet d * surfeoe
 und mit destilliertem Ve^e°r tjnd anschliessend mit             shell be cleaned with distilled water , then with                Intact et être nettoyé * à l' eau distillés , puie
  Inopropylslkohel goreinigt sein ( oder mit jedem               isopropyl alcohol ( or any other solvent that can                l' alcool isopropyl ique ( ou su moyen de tout eut
 anderen in Vesser Itfsllchen       I.tfsemlttel , das den       be mixed with water and will not affeot the                     solvant miscible k l' eau et n' altérant pas le
 vorkstoff des FrUfkÖrprs nicht verKndert ), danach              materiel of the test piece ), then once more with               matériau de 1 ' éprouve tte ) , puis de nouveau fc 1 *
 nochmals mit destilliertem Vanner gereinigt und                 distilled water before being dried . Untouched by               distillée et séchée . Elle dol t' eneul te , sane av oir
 getrocknet sein , Penach musedv . PrllfVHrp«r , ohne            bare hands , it shall then be conditioned for                   été manipulée avec lea doigte nue , être soumise
 mit blossen FIHndan berUhrt worden *\) eein,wlihrend            24 hours at the temperature and humidity required                pendent 24 heures aui conditions de tenpéreture e t
  24 Stunden den Temperatur-und Feuch t igke i ts bodiiv-        in 6.3 . The test shall be carried out under the                d' humidité prescrites en 6 .}. I, 'épreuve est eff se t \ié a
  gungen»dle 1 ri 6 .}. vorgeschrieben sind , unterworfen        same conditions .                                               dans lee mêmes conditions .
  weiden , Pia Prüfung ist unter den gleichen Bedingungen
  durehruflfhren .
 ---pagebreak---                      Anlnge t P^rember 197fl " '.3 (?)                            Annex 1 December 197P p. 3 \ 3 )                            Annoie \ Dicembre 19VH p.V(3J
 DJ « rwlachen den Elektroden vnhrend 1 Minute angelegte   The direct toj tage Applied for one minute               La tension continue appliquée entre 4)ectrori*e eut
Gleichspannung betragt 500 T > 10 I.                     I between the electrodes shall be equal to                 de 500 ¥ + 10 ¥ pendant une minute .
                                                           500 V • –+ tO T.    i      J
Die Spannung mues wHhrend der Frtlfung g»nHgend konstant
                                                           During the test , the voltage shall be auffi-            Pendant l' ipreuve , cette tension doit * tre siirriean-
sein , detiit der Ladeatrom , der auf tritt » wenn die •                                                            ■ent « tlbl . pour que la courant da oharge apparale-
Spannung schwankt , TernachlMeslgbiir klein gegenüber      ciently steedj eo that the charging current due to
                                                           voltage fluctuation vill be negligible compared          aant quand la tanalon Tari », ait una valeur n * K l 1-
de » Strom iet , dar durch den Prüfkörper flieset . In     with the current flowing through the test piece .        geah )a an regard da celle du courant ,qul trererae
gewinnen Füllen kenn MerfUr dl « Verwendung ton                                                                     l 'dprourette . Dana certaine cm , ceci paut n«tceasit«>i
Batterien oder Akkumulatoren notwendlng (« ein .           In oertain      caeen thin requirement implies the       1 ' u ti lia at 1 on da pilas ou accuiBulateura .
                                                           use of batteries or aoeumul ators .
Der OberflWShenwider stand wird ausgedrückt durtfh da «    The insulation resistance in the ratio of the           I* résistance d' iaolanent a'axprlne par 'la rapport
VerhHltnis der an die Rlektroden angelegten Gleich­        direct voltage applied at the electrodes to the         de la tanalon continue appliquée aux llectrodna
spannung r.um nesamtstrom , der zwischen ihnen eine        total current flowing between them when the             au courant global qui panne entre elles , lorsque
Minute noch dem Anlegen der Spannung fHenet .              vol tege hen been applied for one Minute ...            la tanalon a 4té appliquée pendant une minuta .
Mögliche Methoden alnd im Anhang C Angegeben .             ronoible methods are indicated in Annex C.              I,es arithodes utlliaablea sont Indiquées dnnn l' atinemC
In Hillen , In denen die Reinigung die Porleu tung         In caaen where cleaning would adversely affect          Lorsque le nettoyage eet aunceptlble de nuire fc la
der FrUfergebnlsee beeintrKcht igt , kenn eine             the significance of the teat results , an addi­         signification daa résultats de l' épreuve , une épreuve
rusMtr.liche Prüfung durchgeführt werden , ohne den        tional teat may be made without firat cleaning          auppl Volontaire peut éventuellement Itre effectué
PHlfkHrper Torber ru reinigen .                            the teat piece .                                        « ana nettoyage préalable de 1 ' rfprouTe t te .
        i
                                                                                                                   /• v
 ---pagebreak---                             Anl nge 2   Dezember 1978 ™.l ( 5 )                                   Annix 7   December 1970  p.t ( 5 )                             Annexe 7 D^c^mbre 1970  P.I (*))
                    1 HARMONISIERTE NORM                                            j HARMONIZED STANDARD                                                 ! NORME HARMONISEE
    AnInge 2 rur Richtlinie dea Rntea der EuropHinchen                      Anne * 2 to the Council Directive on ths approxi­                Annexa 2 a la Directive du Conseil des Communautés
    Ceraeinachnf ten »ur Angleichung der RechtoTorechriften                 mation of the lawa of the Member States concerning               Européennes concernant la rapprochement des légis­
    dar Hitgl tedatnaten betreffend elektrische Retriebe-                   electrical apparatus for use in potentially                      lations des Etats Membres relatives au matériel
      niittel *ur Vernendung in eiplneionngefNhrdeten                       explosive atmosphere in gassy nines                              électrique utilisable en atmosphère eiploa 1 ble . den
    Bereichen in »rubenffnefUhrenden Gruben
                                                                                                                                             mines griaouteuses
                                 ΒΝΤνυΤΤΓ                                                             DRAFT                                                              PROJET
[
» ELEKTRISCHE
                          Peutache Fasaung
    ELEKTRISCHE HETniEINKTTTFT.
                      BETRJLEB3HITTEL FPEB
                                        pnp.n EXPLOS X OWSCEFAEHRDETB
                                                                                                English Teralon
                                                                              ELECTRICAL APPARATUS FOR P0TEWT1ALLT EXTL03ITE
                                                                                                                                                                    V ersion frança ise
                                                                                                                                               HATERIEL ELECTRIQUE POUR ATH0S PHERE3 EAPLOSI BLEIi
I'          DRDÖKFB3TEBEREICHE DER CRUPPE 1
            DRDfcRFBSTE                t i PS t LVjl ö
                                       KAPSBLUlVG             d
                                                                                        ATH0SFUEHE3 OF CROUP I
                                                                                FLAHBFROOF               ENCL03URES             d            EHTELOPPES
                                                                                                                                                                  DU GROUPE 1
                                                                                                                                                                    AHTIDF. FI. AORAHTRSd
    RrgKnzs die Europäische Horm RR 50 018 , erat« Ausgabe ,           l")|Supplemsnt ths Ruropean Standard RR 50 018 ,              | 1®    Compléter la Norme Européenne Fïl 50 018 , 1ère édition ,
    MWr * 1977 , durch :
                                                                            Ist édition , Hnrch 1977 , by \                                  Hara < 977 » par t
  ' ' * 7 . Tn drucVfnsten Coh^usdn der Gruppe T                            M.7 ; In flameproof enclosures of Croup 1         f              1l*7«Dans les enveloppes antidéf lagrantea du
  mflssen Ieol 1 ers tof fe , die elektrischen Bean­                        Insulating materials subjected to sleotrlcal                    groupa 1 f les matériaux isolants soumis a dea
  spruchungen ausgesetzt sind , die Lichtbögen                              atreeses capable of causing arcs In air and                     contraintss électriques susceptibles de provoquer
   In f,uft erzeugen können und durch Rennetröme                            which result    from rated currents of mors      than           des arcs dane l' air et dues 4 des courante nomlnaui
  von mehr als 16 A hervorgerufen werden ( bei                       (      If A ( in switching apparatus such as circuit-                  de plus de lé'*A ( dans les appsrells de coupure
  Sehn l tge rä tsn wl® I»e 1 s tungsschal ter , Schütte ,                  breaksrs , contactors , Isolators ) shall pass a                tels que les disjoncteurs , les contacteurs , les
  Trennschsl ter ) eine PrUfung auf Krieche trom-                            test for resistance to tracking according to                   sec tlonneurs ) doivent satisfaire 4 une épreuve de
  feetigkelt entsprechend IRC-VerÖffentU chung                               IRC Publication    11 ?.  Thin test shall  bs                  résistance au cheminement conformément à la
   M ? beetehsn . Diene Prüfung int mit 50 Tropfsn,und                      made with 50 drops at a voltage of 400 volts ,                  publication 112 de la CRI . Cettn épreuve doit être
  bei einer Spannung von 400 V , aber elneir PrUritfsurt*                   but with a solution containing ( 0,1 ♦ 0,00?) f>                effectuée avec 50 gouttes st sous une tension de
   Ton ( 0 , I + 0.002)Vol .^ Ammonium-Chlorid und                          by mass ammonium chloride and ( 0,5 ± 0,002 ) y*                400 volts mais avec une solution dosée A
   ( 0,5 £ 0,002)Vol.?& Rstrium - Alkyl - Sul fonat In des t IV
   liertetn oder entsalztem Wasser durchzuführen . Der
                                                                            by mass sodlum - alkylnaphthalens - sulphonats in
                                                                            distilled or dsionlzed water . Ths resistivity                   !0,1 + 0,002 ) f* en maaas de chlorure d' ammonium et
                                                                                                                                              0,5 + 0,002 ) */* en masse de sulfonate nlkyl-
  0 pe 7. 1 f 1 e che Wld^mtond der l.ösitng beträgt bei                    of the solution at. (?} + 1 ) °C Is ( 170 + 5)n.cm .             naphtaléne de sodium dens de l' eau distillée ou
   (?5 ± 1 ) C ( 1 / 0 + 5)ücm .                                                                                                            déslonlsée . A ( 2J + 0°C f la réslstlvlté de la
                                                                                                                                             solution est ds ( 170 ^ 5)i7 -^"«
                                                                                                                                          •                                                 ;
  nie öhen angeführten Isolierstoffe , die dleee                            The above mentioned Insulating materials which                 I.es matériaux isolants , citée cl dessus , qui ne
  Prüfung nicht bestehen , können Jedoch unter der                          do not pans this tsst may be uesd however if                   satisfont pas a cette épreuve , peuvent cependant
  Bedingung verwendet werden , d*0 ihr Volumen auf                          their volume is limited to 1 ^ of ths total                    être utilisés À condition que leur volume aojt
  1 ^ de » Cesamtvolume'ns dea leeren Gehäuses be­                          volume of the empty enclosure or if a suitable                  limité i 1 ^ du volume total de l' enveloppe vide
  grenzt l«t oder daß ein gnslgneter Wfiohter ee                            detection dovics enablss the power supply to                   ou qu' un dispositif approprié de détection
  ermöglicht , dl « Stromversorgung vor dem GehHuss                         the enclosure to be disconnected , on ths                       permette de déclencher , en amont , l' alimentation
  abzuschalten , bevor eine evtl . Zersetzung der                           supply side , bsfors posslbls decomposition of                 électrique de l' enveloppe avant qu' une déronipoeltJ on
  T nol 1 e rs*tof Te r,u gefHhrlichen Bedingungen HJhrt .                  the Insulating material leads to dangerous                     éventuelle dee isolante ne conduise à dee condition
  Hna Vorhandensein und die ZuvarlHeelgkel t eines                          condi tionoi the pressncs and e ff ec t i vsness of            dangereuseel la pre'eence et l' efficacité d' un
  derartigen WHchters mllasen von der PrUTstelle                            such a device shall be verified by the Testing                  tel dispositif doivent 4tre vérifiées par la
  geprllft worden sein .                                                    Station .                                                      Station d' Essais .                                         |
 ---pagebreak---                                Αηΐη^β 2   Ρ^ζριηΙ'ΡΓ 197*3 ' Β-2 ( 5 /                                 Annpi 2 Decnmber 1978 p. 2 ( "5 )                        Annexe ? D«!(-fml)rp 1 970 r, ? ( ■", )
2 ") I Ersetre den Tex't toh 12.3 - ^ er Europäischen Norm                2 ")  Replace the text of 12.3 . of European Standard            Remplacer le texte de 12 . 3 . d * la Nonne Europé onr>*
     I F,N SO 018 , orflt» Auagabe , MHrr, 1977 , durch :                       F,N 50 oin , 1 If t edition , March 1977 , bj t            EN 50 018 , 1ère édition , Mars 1977 , pnr :
       12.3.1 . Dl « I.Hnge und die Weit « dar tUnddurch-                       17.3.1 . For mechanically or electrically                 12.5.1 . La longueur et l' interstice d«s Jointe
       e ch 1 agee i eher en Spal te de « druckfeeten CehHusss                  interlocked plugs end eockete , the width and             antldéflagrante de l' enveloppe an t i d_é fl agrari te
       von mechanisch oder elektrisch vsrrtagel ten^teck-                       the gap of the flameproof Joints of the              T    des appareils de connexion véirouillén
       Vorrichtungen werden duroh dee Volumen bestimmt ,                        flameproof enclosure shall be determined by               mécaniquement ou électriquement doivent é Ire
       dite Im Augenblick der Trennung der Kontakte vor­                        the volume which exists at         the moment of          déterminés par le volume qui existe mu moment d »
                                                                                                                                          la séparation des contacte .
       handen       Jet .
                                                                                separation of the contacts .                         |
        12.3.2 . Tie Eigenschaften der durckfeeten Kapselung ,                  12.3.2 . The properties of the flameproof snclo-         12.3.2 . .Les propriétée de l' enveloppe sntldénaffrante ,
       ZUndschutrart " d " von mechanisch oder elektrisch                      eure f type of protection "d w of meohanlcally or         mode de proteotion " d " den appnr«il « de connexion
       verriegelten Steclrvorrichtungen mUasen im Fnll einer                   electrically interlocked plugs and sockets shall          verrouillas mécaniquement ou électriquement doivent
        Inneren Exploeton sowohl i m' gee teck ten Zustand                     be maintained in the event of an Internal                 être * conservées , en caa d' explosion interne , auisi
       der Steckvorrichtungen als euch Im Augenblick der |                     explosion both when the plugs end sockets are             bien lorsque lee appareile de connexion « ont aen^nihléa
       Trennung der Kontakte erhalten bleiben .                                connected together and at the moment of separation        qu' au moment de la séparation des contacts .
                                                                                of the contacts .
        12 . 3 . 3 » Die Steckdose der Steckvorrichtung mues die                12.3.3 . The fixed part of a plug and socket             12.3.3 . Le socle des prises de courant doit maintenir
        fUr die ZUnddurchpchlagsicberhel t massgebenden Eigen­                 connector shall maintain the flameproof properties        les propriétés « ntldéflagrantaa de l' enveloppe sur
        schaften dee OahKusee , sn dee nie angebaut ist , euch                  of the enclonure on which it is mounted , even when      laquelle il set monté même lorsque la fiche est
        denn sufrechterhaltan , wenn der Stecker gebogen Int .                  the movable part is removed .                            enlevée .
3° )     Folgende Anmerkurg ist nech dem rveiten Ahsate               '   3° )  Add the following note after the second paragraph        Ajouter la note suivante apr *« le second alinéa de
         der Ziffer M.l.l . der Europäischen Norm                               of 14 - 1 - 1. of European Standard EN 50 018 , 1 st     14.1.1 . de la Norme Européenne EN 50 018 , Ifcre édition
         BW 50 OIB , sxste Ausgsbs , MKrr * 977 hlnKurufUgenj                   edition , March 1977,1                                   Mars 1977 1
        Anmerkungi Es iet euch möglich , Gehöuee ohne sin-                     Notet In particular , it Is possible to test
                                                                                the encloeuree without the enclosed apparatus *           No te 1 II est en particulier pneeiblp d' éprouver
        gebeutee Be triebsmi ttel xu prMfen . In dienern Fall                                                                             les enveloppes sans le matériel inclue . tîAna ce
       muB die FrUfstelle aufgrund von VoreohlKgen dee                         In this case the teetlng station shall state
                                                                                in the certificate , on the basis of proposals            cas , la station d ' e s s a 1 e doit indiquer dune )e
        Herstellers in der Beech « ini gung angeben , welohe <                                                                            certificat , rfur la baee des propoaitMona du
        Arten von Betriebemitteln eingebaut wurden dlirfen 1                   made by the manufacturer , the kinds of
                                                                                                                                          constructeur , les genree de matériels inclue
        und Ihre Einbaubad 1 ngungen .                                          enclosed apparatus permitted and their
                                                                                mounting conditions .                                     admissibles et leurs condl ti ons d «* montage .
 4° ) Folgender neuer Abschnitt iet In der FuropNl a'chen                 1 ") Add a new eectlon in the Buropean Standard                Ajouter une nouvelle section dans la Norme Européenne
       Horm EN 50 018,'erpt « Ausgabe , MNrr. 1977 hinruruf Ugen !             FIN 50 010 , 1 st edition , March 1977 1                  ER 50 018 , 1ère édition , Mars 1977 t
                                     '                                  '
        ABSCHNITT IV - ANnrnP nr^TTMMnnnpN                                      SECTION IV - OTHER REQUIREMENTS                          SECTION IV - AUTRES RECLES
        * 6 . SCtULTCEnÂTE                                                       16 . SW1TCIICEAH                                        16 . APPARE1LLACE                                               '
        DrucVf »s t * RehKufl « dsr Gruppe I,dl « Sohn ] tgerHt «               Croup X flameproof encloeuree containing                 Lea enveloppes an 1 1 dé f 1 agren t en du groupe 1
        • nthnltnn , bei dnn«n h« tri ehomK B1 g Mchtbßgen odnr                 ewitchlng devices which produce , in ssrvice ,           contenant de l' appareillage produisant en eor»1ce
        Funkun « ntutnhon , dl * » In « Jpl or 1 on » THhi gs » CnmlBoh         aros of sparks capable of Igniting an                    dee aros ou dep étincelle * 0 uecep 1 1 b 1 eè * d 1 e 1 1 urne r
        TllndBn können , nllRnon d«n nnchfol g«n(i»n Jim»»«-,                   exploe / ve' mixture shall comply with the               un mélange exploelf doivent répondre aux tAr lea
        mungen entaprncheni .                                                   following requirements !                                 suivantes t
 ---pagebreak---                         Anlege 2 Dezember * 970 "».J ( 5 )                             Annex .2 December 1978 p.3 ( 5 )                        Annexe 2 Décembre 1970 p. 3 ( 5 )
  ! 6.i Trennvorrichtungen                                      16.I Means of Isolation                                  16.1 Organes de mise hors ten s ion         1
  All « r.ugKngl leben Leiter mit Ausnahme eigen­                All accessible oonductors , except those of             Tous les conducteur* accessibles , excepté ceux do'
  sicherer Stromkreise geofies der EurophM sehen Norm            intrinnicnl ly safe circuits complying with             circuits de sécurité intrinsèque conforme ^ fc la
  EN 50 020 oder Schutzleitcr brw . Leiter fUr die          I    European fltandnrd EN 50 020 or those for               Norme Buropèenne EN 50 020 ou ceux de mneae ou
  Rrdung mllnsen vor dem Offnen des druckfeeten             I    earthing purponeo , shall be capable of isolation       de terre , doivent pouvoir Être mis hore tension
  («ehHtisen durch eine Trennvorrlchtung spnnnungsloe      j     from the supply by a means of isolation before •         par un organe de mise hors tension avant
  gemacht werden kKnnen .                                                                                                 l' ouverture de l' enveloppe antidlflagrante .
                                                                 the opening of the flameproof enclosure .
  IMq Tre nn vor rl ch tung für die druckfeeten OehHuse                                                                 I. 'organe de mise hore tennlon de cee enveloppea
  » uBi                                                         The means of isolation of thoee flameproof              antld^flagrantes doit Atrei
                                                                enclosures shall bet
  1^.1.1 . entweder In dem druckfeeten CebKuee singe­                                                                    16.1.1 . soit monté dane l' enveloppe antldftf lagrant^
» baut eeinf In diesem Fall müssen die nsch Aueechal-           16 . 1 . 1 . either fitted inside the flameproof        dane ce oas 9 les partien qui restent soue tension
1 t*n der Trennvorrichtung unter Spannung verblei -»            enclosure ! in this case the parts which remain         apr4s ouverture de l' organe de mise hore tension
  benden Teile nach einer der genormten In der Euro-            energlaejfl after opening the means of isolation        doivent Itre protégées suivant l' un des modes de
  pHlechen Norm BW 50 014 " Allgemeine Ree timmungen "          shall be protected by one df the standard types         protection normallete cités dans la Norme Biro-
  festgelegten Zündechu tiar ten geschützt sein , und           of protection listed in European Standard                péenne EN 50 014 " Réglée générales " et leur arcèa
  Ihre ZugHngl ichkei t muß durch eine Abdeckung , dl *         EN 50 OM " General requi : emen ts " , and accees       doit Itre empéché par un couvercle portant une
  ein Schild mit der. Auf echr i f t " NICHT UNTER SPANNUNG     to them ehall be prevented by a cover bearing           plaque " NE PAS OUVRIR SOUS TENSION ". Ceci ne ,
  ÖFPNEN " trHgt , verhindert sein . Auegenommen sind         ! a label " DO NOT OPEN Win l.E ENERGISED "    This        s' applique pas aux partlee qui restent eoue teneior
  die unter Spennung verbleibenden Teile von eigen­             does not apply to parte which remain energised           des circuits de eéourlté intrinsèque conformai» à
  sicheren Stromkreieen pemfiß der Europäischen Norm |          of intrinsically safe circuits complying with            la Norme Européenne EN 50 020 sécurité
  FN 50 020 Ei Renelch erhei t                                  European Standard EN 50 020 Intrinsic safety 'T          intrinsèque " 1 ".
  Anmerkung ! üenn ee eich um die Zündachutrar t Er­            Notet If the type of protection Increased                Notei S' il s' agit de la Sécurité Augmentée " m "
  höhte Sicherheit " e",gemKß der EuropHlechen Norm             oafety " e " according to European Standard              d' après la Norme Européenne EN 50 019 » 1 * degrf
  PN 50 019 handelt , darf die Sohutrart IT 54                  EN 50 019 is concerned f the specified degree of         de protection prescrit peut être ramené de 1P 54
  TP 20 herabgesetzt w^rdnn ,                                   protection IP 54 may be reduced to IP 20 .               à IP 20 .
   16.1.2 , oder In einem enderen GehKuee eingebaut             16.1.2 . of fitted Inside another encloeure ,            16.1.2 . soit monté dons une autre enveloppe
  sein , de « einer genormten 7.ünd9chu trart entspricht ,      complying with one of the standard types of              conforme è l' un des modes de protection normal 1 aée
  die in der Europäischen Norm 50 014 " Allgemeine Be-          protection listed in European Standard                   cités dans la Norme Européenne EN 50 014 ■ " Règles
  atimmungen " feetgelegt let |                                 EN 50 014 " General requ i remen te " .                 Générales ".
   16.1.3 . oder als Steckvorrichtung auagebildet » ein ,       16.1.3 * or consist of a plug and socket                 16.1.3 . soit constitué par un appareil de
  die den Destimmungen von 12,5 der vorliegenden                complying with the requiremantB of 12.3 of               connexion ( pries de courant ) conforme aux règlee
  F.uropWlechen Norm entspricht ^                                thie European Standard .                                de 12.3 de la préeente Norme Européenne .
    16.2 Türen oder Deckel                                        16.2 Doors or coysts                                  16.2 Portes ou couvercles
    16.2.1 , Türen oder Deckel mit Schnellvereehlußi              16.2.1 . Qui ck-aetlnR doors or corersi               16.2.'1 , Tortes ou couvsrclee è manoeuvre rapide »
    Diese Türen oder Deckel müeeen mit einem Trenn-               Th«o « door , or covers shall be nechani cal ly       Cee portes ou couvercles doivent Itre vérouill^e
    schalter mechaniech eo verriegelt sein , daB »                interlocked with an Isolator so thati                 mécaniquement avec un sectionnesjr de telle sorte
                                                                                                                        que »
    ■) das CehKuse die El genechaf ten der druckfeeten            ») the enclosure retains tho properties of
    Kapselung , Zündachu t rar t "d " beibehält , eolenge         the D aoeproof enclosure , type of protsotlon         a ) L' enveloppe coneerve lee propriétés des enve­
    der Trennochel ter e i ngeachal te t Ist , und daß*           " d ", as long as th . Isolator is closed and i       loppes antidft flagrantes* , mode de protection " d " #
                                                                                                                        tant que le sectionneur eet fermé et q»ie 1
    b ) der Trennechel ter nur eingeschaltet werden               b ) the isolator can only be closed when
    kann , wenn dieee Türen oder Deckel die Eigen-                these doors or co»ere ensure the properties           b ) le esctionneur puisse aeulement être fermé
    echaften der druckfeeten Kapeelung , Zündechutx-              oT the flaneprooT enoloeure , type of                 lorsque ces portée ou couvercles assurent lee
    art *'<J " elchncetellAn .                                    protection " d ". /                                   propriétés des enveloppes an t id é f \ agran te n , mo'le
                                                                                                                        de protection " d ".
 ---pagebreak---                        •Anlage 2 Dezember 197^ ®«4 ( 5 /                                Anne * 2 December 1970  p. 4 ( 5 )
                                                                                                                                                     Annexe ? Décembre 1 97N     p. 4 ( 5 )
 16 .?«?. Türen oder Deckel mit "Schraubvereohl ußi                16 .?.?. Doors or covers fixed by screwst
                                                                                                                                16.7.2 . Portes ou couvercles à TeruPture per vlei
 Diese Tllren oder Deokel müssen « in Schild mit der               Thene doore or covers shall bcar a labol " DO
 Aufschrift " NICHT UNTER SPANNUNG ÖFFNEN " trsiien .              NOT OPEN WHJLE ENERCISED " .      -                         c«» portes ou couvercle , doivent porter une nle.mer
                                                                                                                                " NF PAS OUVRIR SOUS TENSION ".
 if>.5 Zu*&tzliche Bedin«ungen                     '               16.3 Supplemen tery conditions
                                                                                                                                      Condition compl&mentalr.oB             1
 Jedes druckfeete Geheuse , dnn mit einer TUr oa*r                 Any flameproof enclosure with a door or cover
 mit einem Deckel mit Schraubverschluß auegerUstet                 fixed by screws ( see 16.2'.?) ie subject to                Toute « nveloppe an t 1 d * ri sgrnn te * quip*e d' une portf
 iet , ( e 1 ehe 16 . 2,.2 .) unterliegt den folgenden su- '       the following supplementary conditional                     ou d' un couvercle il fermeture pur vl » ( voir Ifi.P.r .
  eätr.J.ichen Bedingungen ?
                                                                                                                               est sounlse sui conditions compl imentnl res
                                                                                                                               nul vantes i
                                                                   16,3.1 . The marking ehall include the symbol j
             'Die Kennzeichnung muß das Symbol " X " tra­          " X " defined in European Standard EN 50 014             j  16.3.1 . Le mnrqunne doit comporter le symbole " X ",
 gen , t 1 « in der Europe i sehen Norm EN 50 014 " All­           " Ceneral requireraen to " .
 gemeine B«e timroungen " festgelegt,.                                                                                         diflnl    dsns 1 » Norme EurripAenno EN 50 OM " Rèfrles
                                                                                                                                   n^rnlee " .
                                                                   16 . }.?. The certificate ehnll state the
  16.5' ?*        Bescheinigung mufi Gebrauchabedl ngunger         conditions of nee to be observed in order to
 enthalten , die in begeht «« wind , damit die Sicher­             ensure sa fa ty .
                                                                                                                               16.3.2 . Le centiricst doit Indiquer lee conditions
 heit gewährleistet ist ,                   •
                                                                                                                              d' emploi s respecter pour que le srfcurllt soit
                                                                                                                              respectée .
                                                                   Notei The conditions of use to be specified
 Anmerkung ! Die in der Bescheinigung festgelegten                 in the certificate depend on the kind of
 Gebrnuchebed 1 ngungen eind von der Art der CerHts                apparatus contained in the flameproof
                                                                                                                              Note 1 Les conditions d' emploi à pr&clser dane Je
 eMtnngitg , die in dem druckfosten Gehh'use enthelter             enclosure 1                                                certificat; dépendent de ] ft nnture de 1 ' appnre i 1 ) ag«
 sind 1                         ^                                                                                             contenu dans l' enveloppe nntid * f lagrnnte i
- wenn dse GehKuse nur einen Trennschalter entÜBlt ,           - if the enclosure only contains an isolator , poasi              - si l' enveloppe ne contient qu' un aectionneur « vec ,
eventuell mit nilfskontskten , Snmmelnchlenen und               My with auxiliary contacts , buabars and connection              éventuellement , des contacts aui il le lrea , un Jeu de
                                                               .facilities , the certificate shall stat* that the                barres et des élÉmente de raccordement , le oertificet '
 Anschltiss teilen , no vlrfl In de » Bescheinigung fest­
 gelegt , dnsn dls RehA'iine kein anderes elektrisches         Enclosure may not contain any other electrical -                  devra préciser que l' enveloppe ne peut contenir aucun
 flnut.eil enthalten darf ;                                    Component .                          1                            autre composent électrique ;
  - wenn das Gebäviee andere elektrische Bauteile                  - i f the . encl oeure may contain o4her              J    - si l' enveloppe peut contenir d' autres comp'oRAnte
  enthält , eo muß in der Bescheinigung festgelegt                 electrical components , the certificate shall          1
                                                                                                                              électriques , le certifient devra prAciner qu' un
                                                                                                                              organe de mise hore teneion doit se trouver d
  werden , de.B eich in der Nähe dee GehHusee eine             I state t.hnt a means of isolation shall be1 near!             proximité de l' enveloppe .
  Trennvorr ich tung befinden muß-                             ! the enclosure ,           ,                  ^           I
1 7 - LA MTEN - FASSUNGEN UND - SOCKEL                                  LAMrHOLDEHS AND LAMrCATS                              17 . POUILLES ET CULOTS DE LAHTES
17.1 Die folgenden Beatimmungen gelten fUr Lampen-                17.1 The following requirements apply to lamp-              17-1 Les reglee qui suivent nont applicebles aux
fansungen und Lampeneockel f die zusammen eine druok-            holders and lampcapa which together have to                  douilles et culots delnmpns devant eneenble forswr
  fwete Kapselung , 7-Undeohu tzar t " d " bilden sollen ,       form a flameproof enclosure , type of protection             une enveloppe an ti d4 f 1 agren t « f mode de protection
  um in Leuchten der ZUndeohutxart             ErhtJhte         |" d ", no .that they may be uaed in luminaires of             " d ", pour pouvoir Itr * utllieie dene dee ) um1n«lrer
  Sicherheit , verwendet werden zu kftnnen .                 1   increased safety , type of protection " e ".                 de siourité augmentée , mode de protection " e ".
                                                                                                                                                                  <
 17 .? Auf die Vorrichtung gegen Selbe tlockern nach              17 .? The device which prevents lamps working               17 .? Le die pos itif qui _ erapAche l' aiitodosnerra^A rfn
der EuropMiechen Norm EN 50 019 , Erhöhte Sicher­                 loose , required in 4»3»3 » of European Standard
                                                                                                                              la lampe prescrit dane la Normn Européen ^ 'EN 50 019 ,
 heit " e " unter 4«)«}-.1rn nn verzichtet » erden bei           EN 50 019 > Increased safety , H e M t mey be
                                                                                                                              sécurité augmentée " e " eoue 4.5 »? peut être évité
 Cewindefeieunpen mit einem eingebauten Sprung - 1               omitted for .thread«d lampholders provided with
 echnlter in drur.kfeeter Kapselung , XUndechutzart               n quick-acting switch in a flameproof enclo­                dane les douilles à vie pourvue * d' un Interrupteur
 " d ", der den Latnpona tromkrei s allpollg unterbricht ,        sure , tyf>e of protection vd M f which breaks all          À fonctionnement brue.^ue à enveloppe ontt-
 bevor die Kon tek t trennung \er fol gt .
                                                                                                                              déf ïa<rrante , mode de protection " d ", Pounnnt toue
                                                                  poles of the lamp circuit before oontact                    les pôles du circuit de la lampe avant la
                                                                  separa t i on • -                                           séparation du contact .
 ---pagebreak---                       Anlnre 2 Derember 1976 " '5 ( 5 /                             Anne * 2 December 1970 p. 5 ( 5 )                       Anne **» ? Décembre 1 9 7f j * c, ( 5 )
17.5 Faeettnye n fUr tj llndrlsche Bocktel                  17*5 Holder * for cylindrical caps                        17-5 Douilles pour culots cylindriques
! 7.5.1 Faeeungen fUr l.euch'te tof fl nmpen mUeeent        17.5.1 The holders for tubulnr fluorescent                17.5.1 Les douilles de tubee fluorescente doivant :
                                                            1 amps shnl ) 1
- aie Rinetlft auegefilhrt sein un<T                                                                                  - fitre unipolaires et
                                                            - be single-pin end                                       - être conformée a la publication 61-2 de la CF.l .
- der ÎEC-Publ ika 1 1 on $1-2 entsprechen .
                                                            • romply with IEO-PublicatJ on 61-2 .
17.J. ? Anfl.rt» FaneunRnm Die I.Hnge 3ns lUnfldureh-         i
                                                                                                                      1 7 ♦ 5 - 2 Autres douilles * l.a longueur du Joint anti­
Hchl dg « J eher.ri Spnlto » . ntlnnfj der SonV.lhlll.e und  17.5 .? Other holderai The width of the flame­           déflagrant entre ]a douille et le oulbt » au moment
d«R Rockel « ti f tsn muB Im Migonhllck der Kontnkt-        proof Joint between the holder and the cup at             de la séparation di<?contact , doit Atre d' au moine
 tfennung mindestens 10 mm betraget!*.                      the moment of contnot separation shell be at              10 mm »
                                                            lenet      10 mm .
 17.4 Fassungen f Hr Gewindesockel                                                                                    17 .4 Douilles pour culots li vie
             #                      N                        17 • 4 . Hoi ders for threaded caps
 17.4.I DU CewindehUl ee muß uns einem Werkstoff                                                                      17.4.1 ta pnrtle filetée de la douille doit < tre
bestehen , der bei den Jeweiligen Betriebsbedingun­          17.4.1 The threaded pert of the holder shall be          réalisée en un matériau résistent A la corrosion
 gen , korros ionabes tKnd i g bleibt . -•                  of , « materiel which ie resistant to corrosion           dans les conditions probebles de service .
                                                            tinder the likely condition * of servioe .
 17.4 -? Im Augenblick der Kon tek ttrennung beim                                                                     17*4*2 Au moment de le séparation du contact lors
 Herausschrauben der Lampe müssen noch mindestens            17.4 .? At the moment of contect separation              du dévissage du culot t deux pae de vin complets eu
 r*e1 volletHndige OHnge Im EingriTr «« in .                during unscrewing of the lamp , at leaet two              moins doivent être engagés .
                                                            complete turns nf the thread shall be engaged .
 17.4.5 Bei Oewindefassungen E ?7 "n<* ®                                                                              17.4.5 Dans les doulllee à vis E ?7 et F 40 du
 elektrische B« tri ebem ! t tel dar Oruppen IIP und IIC     17.4.5 1° threaded lampholders E 27 vind E 40            matériel électrique des groupes 1IB st IJC , le
 muß der elektrische Kontakt Uber gefederte Kon-             for sJectricel apparatus of Croupe IIB and I1C,          contaot électrique doit être réalieé pnr dee
  taktglleder erfolgen . Auflerdem messen beim Ein-          electrical oontact shall be established by               éléments de contact élastiques . En outre , lors tin
 und Aueachraubeh der Lampe das Schliefen und               means of spring-loaded contact elements . In              viaeage ou du dévissage de la lempe , le fermeture
 Trenn«n d«s Kontaktes nur Innerhalb einer druck­           addition , during insertion and removal of the            du contact et son ouverture doivent se produire
  festen Kapselung , Zlindnchutrert "d H dar Cruppe TIC      limp , the oloeing and opening of the contact            à l' intérieur d' une enveloppe antidé fl aprnnte ,
  erfolgen .                                            ,   must be within a flameproof enclosure , type              mode de protection " d ", du groupe 11C .
                                                             of protection " d ", of Croup 1IC .
  Anmerkung » Pld Bestimmungen nach 1 7 • 4 • 5 öind nicht                                                            Note » Les règles de 17-4.5 ne sont néc«nnn1roe ni
  erforderlich fUr elektrische Be triebeml ttel der          Note ! The requirements of 17.4 . 5 *        not         pour le matériel électrique dee 0Voup»*a 1 et 1 J A
  Cruppen 1 und IIA eo*ie f\Jr Oew 1 nde faeeungen E 10      necessary for electrical apparatus of Croups             ni pour les douilles À vis - E 10 et Y, 14 .
  Uhd E 14 .                                                 f and TIA and for threaded lampholders E 10
                                                             end E 14 .
                                                                                                                                  V
 ---pagebreak---                        Anlnfl* 3  Der.cmber 1970 ®. 1 (7 )                                Annex }   December 1970 p.t ( 7 )                        Ann     7. décembre 1970     p. 1 ( 7 )
               HARMONISIERTE NORM |                                            HARMONIZED STANDARD ,                                          NORME HARMONISEE
Anlage 3 rur Richtlinie dee Ra tvn d«r FuropHlnchen               Annex 3 to the Council Directive on the appro­             Annexe 3 t la Dlrecttre dii Conaell dea CommunnuUa
OonninBchiirien «nr AnglBlchung der RechteTorwchrif tan           ximation of the lows of the Member States '                Européennes concernant 1 B rapprochaient dss
der Hl tgUede tnnton betraffsnd Blektrlaoha Batrlsba-             concerning electrical apparatus for use In                 législation* d«B Etata Membres relatlYea nu malaria )
  nlttel rur Verrandung In expl oalonRgefHhrdB tan                potentially explosive atmosphere in gassy sines            élactrlqua utllinnblB en il tnosph!>r* e»plonib)e
Rarslchen In rnibBngaafUhranden Cniben                                                                                       dee nlnss grjsoutauaaa
                          RBTWURF                                                          BRAfT                                          , '            PROJET
                    Deutscht raaaung '                                                  Englisch version                                   - -    Ve rsion française
ELEKTRI SCHE BETRIEBSMITTEL FUER EIPL0310HSCEFAEMIDETE             EUECTRICAL AFPARATUS FOR POTENTIALLY EXPLOSIVE              MATERIEL ELECTRIQUE POUR ATMOSPHERES EArLOSIBLES
               BEREICHE DER CRUPrE I                                            A TMOSPHERES OF CROUP I                                              PU CROUfE I   ,
            EIGEN SICHERHEIT                   1                         INTRINSIC               SAFETY        1                SECURITE              INTRINSEQUE                  1
             EICENSICnERE ELEKTRISCHE ANLAGEN                          • IKTRTNSICALU SAFE ELECTRICAL SYSTEMS                   SYSTEMES ELECTRIQUES DE SECURITE INTRINSEQUE
Anmerkung ! In ecl)lag»etlergefKhrdeten Crubanbnuen               Note i In mines susceptible to firedamp in the             Note i Dana les nlnee gr lsoiiteunea de la R«<publ iqn»
dpr RundeBrepibllk PRutechlnnd wird anstelle Abb                  Federal Republic of Germany , the word "Anlnge " le        Fédérale d ' Al Jemngne , le » ot "Anla Ka " eat utilisé
Wortes "STatem " dnB Wort " Anlag«" benUtr.t .                    used instead of "System ".                                 ii la place de "System **.
                             IRIULT                                                        CONTENTS                                                     SOWAIRE
1 .    GELTUNGSBEREICH                                           > .   SCOPE                                                (.    DOMAINE D' APPLICATION
2.     BEGRIFFE                                                1 ?. .  DEFINITIONS                                          2.    DEFINITIONS
3.     KATEGORIEN DER EIGENSICHEREN EI*KTRISCHEN ANLAGEN         3.    CATEGORIES OF INTRINSICALLY SAFE ELECTRICAL          3.    CATEGORIES DE SYSTEMES ELECTRIQUES DE SECURITE
                                                                        ST ST EMS
                                                                                                                                  INTRINSEQUE
3.2 . Kategoris     ia                                           3 .?. Category     'ia                                     3.2 . Catégorie    1«                       *■
                                                                                                                                                                         ,               /
3.3 . Kategorle     ib                                           3-3 . Category      ib                                     3.3-Catégorle      ib
4-     VRRB 1NDUNCSLR ITUNGEN BZV . -KABEI, EINER EIGENSICHE-    4.     INTERCONNECTING WIRING III AN INTRINSICALLY         4.    CONDUCTEURS D' INTERCONNEXION D' UN      SYSTEME ELEC­
       RKN ELEKTRISCHER ANLAGE                               !          SAFE ELECTRICAL SYSTEM                                    TRIQUE DE SECURITE INTRINSEQUE
5.     ZUBEIIOER FURR DIE VERVENPUNG IN EIGENS ICHEnEN           5i     ACCESSORIES USED IN INTRINSICALLY SAFE              5.    ACCESSOIRES UTILISES DANS LES STSTEMES ELECTRI­
       ELEKTRISCHEN ANLAGEN                                             ELECTRICAL ST3TEM3                                        QUES DR SECURITE INTRINSEQUE
 6 .   TTFF.WPmïRflîPORÏf                                        g.     TTPE TESTS .                                        6.    EPREUVES DE TTPE
 7 . > KENNZEICHNUNG DER EIGENS ICHEREN EI.EKTR ISCHEN           7 .    HARKING OF INTRINSICALLY SAFE ELECTRICAL            7. MARQUAGE DES SYSTEMES ELECTRIQUES DE SECURITE               j
        ANLAGEN                                                         STSTEM3                                                   INTRINSEQUE
 ---pagebreak---                            Anl nge 3  P*z#*mber 1970 ^.2 \ 7 )                                    Anne * 3 Oeooraber < 978 p. 2 ( 7 )                       Annexe ? Décembre 1970  p. ? (/)
   I .    CELTIJW CS BEREICH                                              1 .    acoPB                                                  ».    DOMAINE D' APPLICATION
   1.1 . Bi * vorliegende         Anlage         enthalt die               1.1 . This      onnexe          contains the specific        1.1 . LA présente     annexe       oontlent les règles
  besonderen Bestimmungen fUr Bauart und Prüfung von                      requirements for construction end testing of                  spécifiques de construction et d' épreuve des système *
   elgeneicheren elektrlechsn Anlsgan ,         die gane oder             Intrinsically safe electrical systems all or                  électriques de sécurité intrinsèque destinés en tout
   teilweise fUr die Errichtung In explosionsgefährdeten                  parts of vhlch are Intended for installation In               ou en partie à être Installés dans les atmoaphèrea
   Berelchen grubenff«efUhrendf»r Gruben bestimmt                         potentially explosive atmospheres of mines                    exploelbles dee mines grleouteusas , afin de s' assurer
   sind , um sicherzustellen , dass diese elektrischen                    susceptible to firedamp , in order to ensure that             que oes systèmes électriques ne provoquent pae l' ex­
  An ) A^en keine Explosion der sis umgebenden Atmosphäre                 such electrical systems will not csuse an explo­              plosion de l' atmosphère environnante .
   verursachen .                                                          sion in the surrounding atmosphere .
   .. 2 . Dl e vorliegende Anlage ergNnrt die RuropKlschs                 1.2 . Thls annexe suppléments Européen Standard             1.2 . La présente annexe complète la Borne Européenne
  Norm BW 50 020 - Bigeneicherheit "i M( erste Ausgabe MMrs              EN 50 020 , Intrinsic safety 1 ( first edition . Hard        EH 50 020 , Sécurité Intrinsèque 1 ( 1ère édltlonjfnra
  1977 )» deren Bestimmungen fUr Bauart und PrUfung von                   1977 ) th. requirement . of vhioh apply to tha              1977 ) dont les règles s' appliquent X la construction
  eigensicheren elektrischen Betriebsmitteln und tu-                     oonatructlon and testing of lntrlnaloally saf.               et aux épreuves du matériel électrique k sécurité
  ffehörigen elektrischen Betriebsmitteln gelten .                       eleotrloal apparatus and associated . X.otrical              intrinsèque et du matériel électrique associé .
                                                                         apparatua .
  1.3 . Die vorliegende Anlage ersefcet nicht die                         I.J. This annexe does not tak. th . plac. of inatal-        1,3 * La présente annexe ne se subatitue pas aux règlee
; Errlchtungsbestlmmuugen fUr eigensichere elektrische                   lation rule , for Intrinsically aaf. electrical              d' installation des matériels électriques è sécurité
j Betriebemittel und zugehörige elektrische Betriebs­                    apparatus , associated electrical apparatus and              Intrinsèque , des matériels électriques associés et d*é
mittel und elgenslchere elektrische Anlegen .                            intrinsically safe eleotrlral systems .                      systèmes électriques de eécurlté Intrinsèque .
   2.      BEG RIFFE                                                     2.      DEFIMTI0B3                                           2.     DEriMTiona
   2.1 .     Folgende besonders Begriffe werden fUr die        '         2.1 . Tha following definitions , apeolflo to                2.1 . Les définitions ci-après , spécifiques dee systè­
    e igenslchoren       elektrischen Anlegen in der Torile-              intrinsically aaf. . l.otrlcal systems , ara                mes éleotriquee de sécurité Intrinsèque , eont applica­
   genden Anlege wer?endet . Sie ergtfgewn die in den           I        applicable in this annexe . They supplement th.              bles dans la présente annexe . Sllee complètent lee
    Europäischen Hannen EN 50 OM - Allgemeine Bestimmun­                 definition, vhlch ar. In European Standards                  définitions qui figurent dans lee loraee Européennes
    gen - und EN 50 020 - Elgensichertml t " 1 " - snthel-               EN 50 014 - General Requirements and EH 50 020 -             en 50 014 - Règles Générales et EN 50 020 - Sécurité
    tenen Begriffe .                                                      Intrinsic Safety '1' .                                      Intrinsèque " i ".
   2.2 . Elgenslchere elektrische Anlage                                  2.2 . Intrinsically safe electrical arstan                  2.2 . Système électrique de eécurlté Intrinsèque
  iDie Gesamtheit der elektrischen Betrief>emf ttel f die In              An assembly of Items of electrical apparatus                Eneemble de matériels éleotriquee définie dans un
  jeinam beschreibenden Dokument eis Anlage dargestellt                   defined In a descriptive ayatna document                    document deecrlptlf système , dans lequel lee circuits
    Ist , in der die »ur Verwendung in explosionsgefKhrde             I            in vhlch th. interconnecting clroulte , or         d' interconnexion ou parties de tels circuits , destinée
    Bereichen bestimmten Verblndiingsstromkrelse oder Teile         -■    parte of su'ch circuits , Intended for ua . In a            è Itre utilisée dans une ataoephère exploeible , sont
    Ton solchen Stromkreisen eigensicher sind und den                  j  potentially explosive atmosphere , ar. intrlnalcal-         dee circuits de sécurité intrinsèque et qui répondent
  . Bestimmungen der Torliegenden Anlage . enteprechen .               |  ly safe olrculta , and vhlch meet • the requirements        aux règles ds la présente snneie .
  ^2.3 . Bescheinigte elgenslchere elektrische Anlage             1    I  of thla annexe .
                                                                         2-3 . Certified Intrinsically aaf . eleotrlcal                2.3 . Système électrique certifié de sécurité intrln-
    Eine elektrische Anlege entsprechend 2.2 ., fUr die
                                                                                 system
    eincPHlfetelle eine Bescheinigung ausgestellt hat
   mit der Bestätigung , . dnea der Typ der elektrischen                 An electrical system conforming to 2.2 . for which            Système électrique conforme k 2.2.. pour lequel une
                                                                         a testing station hsa lnaued a system certificate ,           station d' essais a délivré un certificat , certifiant
    Anlagedie vorliegende            AnInge        erfUllt .
                                                                         certifying that th. typ. of elwctrioal ayetem                 que le type de eyetème électrique eet oonforme è la
                                                                         compliea vith thla       annexe .                             présente   annexa .
 ---pagebreak---                                                                                          Anno * 3 )><? cenib#»r 1970   p.3 ( 7 /                              Annexe 3 H^rembr* 197H   * 1,3 ( 7 )
                      Anlnrn 3 J)pfc*»mbpr 1 97B SO ( 7 )
                                                                   Note 1 i It is not necessary for each eleotrlcal                  Nota 1 l' il n' eat pas nécessaire que chaque matériel ,
Anmerkung t ! Pine eig«r.e Bescheinigung f«r jedes                 apparatus In sn intrinsically safe electrical                     électrique d'-un ayatèroe électrique de eécurité intrin­
sinselne elektrische Betrlsbsmittel einer elgenaleharer            nvptem to be certified l'ndiv l,dually ; but It Bust              sèque eoit certifié individuellement , mais 11 doit * tr«
siektrincben Anlage let nicht erforderlich , jedoch »»««           auitnbly be Identifiable .                                        identifiable aana équivoque .
• a eindeutig identlfUierbar «" In .                               Note 2 t In bo far as the national regulations for                Note 2 1 Pour autant que les règles natlonalea d' ins­
Anmerkung 2 i Soweit die nationalen Errlcbtungebsstlm-             Installation make It possible , electrical systems                tallation le permettent , 1rs eyatème< électriques conformes
nuingen es gestatten , dllrfen elektrische AnlsRe ^                conforming to 2.2 . for which the knowledge of the                I» 2.2 , pour lesqufl ". la connaiaaance dee paramétrée élec-
entsprechend 2.2 , hei denen        durch dl « Kenntnis der        electrical parameters of the interns of certified                 triquea dee matériels électriques certifiés de sécurité
elektrischen KenngrliBsen der bescheinigten elgensl-                intrinsically safe electrical apparatus , certified              lntrineèque , dea matériela électriquee associés certi­
cheren elektrischen Betriebsmittel , der bescheinigten             associated eloctrloal apparatus , non certified                   fiée , dee diapoeltlfa non certifiés conformes h 1-3 . de
r.ugehörigen elektriscbsn Betriebsmittel , der nicht               devices conforming to 1.3 . of Europesn Standard                  la Norme Européenne EN 50 OM * Règles générales «t
bescheinigten Einrichtungen Dsch 1 . 3 . der Europäischen           EN 50 011 J Ceneral requirement * and the knowledge              pour lesquels la connaissance dee paramètres électriquee
Ron« RH 50 OM – Allgemeine Pen timmungen und                        of the electrical and physical parameters of the                 et phyaiquea des composants et dea conducteurs d' inter­
durch die Kenntnis der elektrischen und physikalischen              components and Interconnecting wiring permits the                connexion permettent de déduire aana ambiguïté que la
 Kenngröeeen der Bauteile und der Verbindungslel tungen             unambiguous deduction that intrinsic safety le                   eécurité intrlnaèque est conservée , peuveiît lire lnstnl
 dl » Auf rech terhnltung der Elgeneicherheit einwandfrei                                                                            léesana certificat supplémentaire .
 gewljhrle intet ist , ohne welters Bescheinigungen                 conserved , can be installed without additional1
                                                                    certificates .                                   '    ,
 errichtet werden .
                                                                   2A .     Accessory                                                 2.4 .     Acceaaolr'a                      ,
7.4 ..    Zubehor
                                                                   Electrical apparatus which contains only componenti                Hatériel électrique qui ne comporte que dea éléments
Elektrische Betriebsmittel, die nur Bauteile rum                   for "connecting and switching intrinsically safe                   de connexion ou d' Interruption de circuits de sécurité
Verbinden und Schelten eigensicherer Stromkreise                   circuits and which do not prejudice the intrinsic                   intrinsèque et qui n' affecte pse la eécurité intrin­
enthalten und die die Elgenaicherhelt der Anlage                 | onfety of the system , such as terminal boxes , •                   sèque du ayetème , tel que bolteode raccordement , bolten
nicht beeinträchtigende Anochlusnktisten , Vertojler-              Junction boxes , plugs and sockets and similar item,                de dérivation , prlaeade co\)rant , prolongateum , lnte.r-
kKeten , Steckvorrichtungen , Schalter , usw .             ^                                                                           rupteur s /etc.
                                                                   switches , etc .
  3.      1UTEC0RIEH DER BIQBHSICHEREK' ELEKTRISCHEN ANLAORB         3.    CÀTEC0RIE3 Or IHTRIBSICALLI 3UE ELECTRICAX I              3.     . CATEGORIES DE STSTEHES ELECTRIQUES DE SECURITE
                                                                           SISTEflS                                              I            INTRINSEQUE       ,
  3.1 « Bigenalchere elektrieche Anlegen und Teile von              3-1 . Intrinslcslly eafe electrical systeme , or                 3.1 . Lee ayetèmea électriquee de eécurité intrlneèqu»
  elgenslchereo elektrischen Anlagen mUenen in eint der              parte thereof , shall be placed In one of 1 two                 ou partiee de ces syetèmee doivent ltr« répartie dans
  Kategorien' ia oder ib eingeordnet werden . Wenn                   categorlee la or lb . The requirements                          l' une des deux catégories . la . ou     ib .   Sauf Indica­
  nicht besondere ang«g«heii , gelten die flee timoninger» £ « r     of this annexe apply to both oategorlea , unless                 tion contraire , lee règles de le préaent . annexe
  ▼orlieg*nden Anlag* für beide Kategorien                           otherwiae epeoified .                                           s' appliquent à oee deux cstégorlea .
                                                                    Hots 1    Intrinaloelly safe eleotrlcal systeme , or
                                                                                                                                       g 0 te 1   Lea système » électriquee de sécurité intrln-
 Aon ertruQg 1 Blgeneiohere elektrische Anlegen oder                                                                                   aèque ou partie » de oee système » peuvent être de
 Teile davon können In eine andere Kategorie eingeordnet            parte thereof , may hare oategorlea different from                 oatégorle» dlfférentee de celle » dee matériele élec­
 * eln ale die elgeneloheren el ektrlecben Betrlebenlttel            those of the lntrinaically aafe eleotrieal appa -             1
 ond dl« cugahtfrigen elektrischen Betriebsmittel , die             ratus and associated eleotrlcal apparatus inoluded                 triques à sécurité intrinsèque et de » matériel » éleo-
                                                                    in the system or part thereof . Mao different                       trlquee aesociée qui oospoeent le jyetème ou partie
  dJe Anlag« oder Teile der Anlage bilden . Ebenso kttnhen                                                                             de système . Dlfférentee parties d' un système éleo-
  Talle einer e lgenai oberen elektrischen Anlage Ter-              parts of an intrinaioAUjr^aafe, electrical eyatem_                  tfique ie sécurité Intrinsèque peuvent comporter
   achJedene Kategorien aufweinen .!                                may have different categories *
                                                                                                                                        dlfférentee catégories .
                                                   :_          J
                          V . •                              ■ •      3.2 . Category l a ■                                             3.2 . Catégorie la
  3.2 .    Kategorie  la
  F.lgenslehare elektrische Anlagen oder Teile davon                  Intrinsically aafe electrical eyatems , or parts                 I*s système» électriquee de eécurité intrinsèque ou         j
   •nteprecben der Kategorie la r wenn' sie die fUr die               thereof , are of catogory la if they oomply with                 parties d » tels ayatèmee sont de estégorie la a' lia
   « Igenslcheren elektrischen Betrlebswl ttel der Kategorie          the requirements for intrinsically aafe electrical               aatlafont aux règles applleebles aux matériele élec­
     la geltenden Bestimmungen ( siehe Europäische FJottb             apparatua oT category la ( see European Standard                  triques & sécurité Intrinsèque de ls catégorie ia
   CT 50 020 - Rigenslcherhei t - 4 - 1 - ) erfUUen , » it            EN 50 020 - Intrinsic eafety - 1.1 .) except that                 ( voir Norme Européenne EN 50 0?0 - Sécurité intrinsèque
                                                                      the intrinslcslly safe electrical aystem as a                    4.1 .), maia le'eyetème électrique de sécurité intrin­
  [Unterschied , dasa die gpanate eigfloslchere                                                                                         sèque dans son ensemble doit * tre considéré comme un
    « lektriscbe Anlage al « ein einziges elektrisches                whole shall be considered aa a single Item of
                                                                                                                                        matériel électrique unique .
    ^• triebenl ttel betrachtet werden ibuss .                        electrical apparatua .
 ---pagebreak---                                      Anlage 3  Prämiier 1970      4 (7)                           Annex 3    December 1970  p. 4 ( 7 )                                   AnneiP 3 Décembre 1970    p. 4 ( 7 )
                                                                         3-3 .   c«is«en_li                                            ! 3-5 . Cat<«torl> lb
!IK3-i5genal- Kacherteireorelie.ktlrblech. Anlagen oder Teile daron
   Kigenslchere elektr
   • rteprechen der lategorJ
   eptsprechen
   « lgenelob.re el.ktrlaohe
   etgenslobere
     lb
     ib geltenden
                           elektr
           gsltendeo Beetianungen
                                  ïa
                               Beet
                                            » lb > » enn al . 41» fllr
                                            Betrlebanitlel der Kategorie
                                              ( siebe Europtlisohe Bor»
 f ~P 50 020 - gigenalcherbelt - 4-2 .) erf<lll»n. " it der
 I Abweichung , dans die geaumte elgenn iohere
                                                                         Intrinsically safe electrical systems * or parts
                                                                         thereof , lire of category ib if they oosply with
                                                                         the requirements for aleotrical apparatus of
                                                                         category     lb
                                                                         Intrinsic safety
                                                                                            ( wee European Standard KB 50 020 -
                                                                                                    - 4*2 .)  except that the
                                                                         intrinsical ly safe electrical system as a whole
                                                                                                                                        I
                                                                                                                                        |
                                                                                                                                        I
                                                                                                                                         I
                                                                                                                                         I
                                                                                                                                                bmm ajattana ll.otriqu.a d « s4curit4 intrin.fcqu. ou
                                                                                                                                                 pnrtl.a d . tala njotkne » sont d . c.l< /torl .
                                                                                                                                                aatlafont aux rkgl.s appllonbl.a aux ■ntJrl.la 4l.c-
                                                                                                                                                 trlquaa da la cat^forl .        ib
                                                                                                                                                                                                     1b s' il »
                                                                                                                                                                                    ( voir Norme EuropA.nn.
                                                                                                                                                KR 50 020 - S4curit4 lntrln.Jiqu . - 4.2 .). " ils 1 .
                                                                                                                                                eyatk». 4lactrlqua d . »<curit < intrlnakqu. dana aon
 5 elektrlache Anlage " 1 " » in elntigea elektrisches                   ahall be considered aa a single item of slsctrical                     anaaabla doit ( tra eonn]d^r < conn . un nat^rial
                                                                         apparatus .                                                            < laotrlqua unlqua .
 [Hetri.banilt el betrachtet werden i uas.
   4       VRRPTWI)ÜW03IJ?ITUfl0CT BZW .- KABEL EIWER EIGEH-             4.     iHTgnCQWBCT IHQ VIJUWC IB AH IHTR1B3ICALLT
                                                                                sirs a,ERTRi cu, aiaim
                                                                                                                                                4.       COB DOCTEURS D 1 IHTEnCOHBKXIOH P 'PH SI5TEME
                                                                                                                                                         ELECTRIQUE DE SECURITE IW TR1B SEQUE
 s         31CIIEHEH ELEKIRI3CHEN AU LAPE
    4.1 .     Dl « elektrische ^ Kenn{T"asen und « IIa Eigen­            4.1 . The electrical parameters and all characte-                      <1 . 1 . I«a paramètre * ^ Ipctriqu.a et toutna ) aa cirnc-
    schaften der Yerblndungsleltungen einer eigensicheren                rlntlco of the interconnecting wiring specific to                       térlatlquaa dpa conduoteura d ' lnterconneilon ap.clfl-
    «3 eictriecben Anlage »Uesen , soweJt die Flgensicherhait            nn in tr 1 nnl cnl 1 y snfe electrical system , in so far              quaa d 'un ayatème ^ Jactriqu . da a^curit ^ intrlnn^qu .
    davon sbhKngt , in den Bescbeiniguftgndokumnnten dieser              aa Intrlnnic safety depend * on them , shall be                        doivent , pour autant qu» Ja a^rurlt ^ in t r ] unique en
    elektrischen Anlege festgelegt « ein .                               epeclfied in the certification documents for that                      dépend , #tre pr^cia'a dnna Jaa docum.nta de certifi­
                                                                                                                                                cation de ce ayatl>me électrique .
                                                                         electrical ayat»*m .
   4.2 . Venn Uber eine mehradrige Lsitung brw . Kabel                   4.2 .   Vhere a multicore cable oontains intsr-                        4.2 . Lorsqu' un cible ■ uitioonducteiir contient d.n
    Verbindungen von mehr als einem eigentlicheren                       cnnnections which ars porta of mors than one                           llalaons qui font parti , de plue d' un circuit d .
    Otromkrele gefllbrt werden , muns die Leitung bzv . dss              Intrinsically safe circuit the cable shall aeet                        a4curlt6 intrinsèque , le cAbla doit répondre aux
    Rnbel nachetehende Bes timmungen erfüllen i                          the following requirement * t                                          règles ol-apr^a 1
   4.2.1 .       Die Dicke der Isolation            muss dem Durchmesser 4.2.1 .    The radial thioknena of the insulation                 1 4.2.1 .       L' épaiaaeur radiale d » l' inolant doit ? tre
   rf«n Leiters nngepneHt nein . Felln diene Ieolntion nun               nball be appropriate to the diameter of the                           appropriée au diamètre du conducteur . Si cet inolant
   f'olyHthylen bnnteht , muen Ihre Mlndentdlcke 0,2 mm                  conductor .     In the caee of polyethylene , the                     est conatitué par du poJyéthyU'ne , aon épsieapur
    botrngen .                                                           minimum rndlal thickneea shall be 0,2 mm .                        j radiale minimale doit être de 0,2 mm.
                                                                                                                                           1 _
                                                                          4.2.2 . Before leering the manufacturer 's works ,                    4.2.2 . Arant de quitter l f uaine de fabrication , le
    4.2 .?. Vor dem Verlassen dee Hera tei 1 erwerks muss                 the multicore cable shall be submitted to a.c «                       cÂble multiconducteure doit Itre soumla aux épreuves
    die mehradrige l«eitung ( Kabel ) Spnnnungnprttfungen mit             dielectric teata ap^clfied either in 4.2.2.1 . or                     diélectriques , effectuées sous courant alternatif ,
    Vechselepnnnung entweder nach 4-2.2.1 . oder nach                     in 4.2.2.2 . The succeaa of these teets shall be                      spécifiées soit en 4.2.2.1 . soit en 4.2.2.2 . l<e aucc^a
    4.2.2.2 . unterworfen werden . Dnn Beatehen dieser                    atteated by a teats certificate issued by the                         de ces épreuves doit Itre attenté per un certificat
     Prüfungen oiiinr durch eine durch * den Knbelbere teil er            cable manufacturer .                                                  d' épreuves délivré par le conatructeur du cAhle .
     hrrnungegebene PHlfbescbeinlgiing bestätigt werden .
                                                                                                                                               4 . 2.2.1 . Ou bien
    4 . 2.2.1 . Entweder                                                  4.2.2.1 . Either
                                                                          each core , before assembly into the cable , is
                                                                                                                                                chaque conducteur , avant annembla ** dana le cAble ,
     wird Jede Ader TOT der Verneilung der Leitung ( label )                                                                                    est éprouvé s ou * une teneion de valeur efficece é^^l ^
    mit einer Snsnminjr ( Effektlvwert.) Ton 3 000 V + (2 000             tested at e Toltag* value ( r.m.a .) equal to
                                                                          3 000 V -f (2 000 times the radial thickneea of                           3 000 T + (2 000 foie l' épaleeeur radiale de
    n«l radiele Dicke des Inolatioosmantel s in mm ) 7                                                                                          l' isolant exprimée *»n m*) T ; le oAble « neemblé i
     geprUft ) die fertige Leitung ( Knbel ) »                            the insulation In mm ) V | the aaaembled cable i
     - wird rueret mit einer Spannung ( Bf f ektivwert )                  - ie firstly tested at a TO I tage value ( r.m.a .)                   - eet éprouvé d' abord aoua une teneion de valeur
        ▼on 500 V cvlecben der Geenmmtheit der elektrisch                                                                                           efficace égale h 500 V appliquée entre l' ensemble
                                                                             equal to 500 V applied between all the                                 dee armuree ou écrana du cflble réunis électriquement
        miteinander verbundenen Bewehrungen oder ' *                         armouringe or screena of the cable Joined                              entre eut et le faisceau de      tous les conducteurn
        Abnchl rmungeo und dem Bündel aller elektrieoh                       together electrically       and the bundle of all
        verbundenen Adern geprUft und                                        n nr*e Joined together eleotrically and                                réunis électriquement entre eui et
 ---pagebreak---                       Anlage 3    D«**ember J97K   s .5 ( 7 )                              An nex 3    December 1970 , p.5 ( 7 )                             Annote 3 Décembre 19 /0 p. 5 ( 7 )
- wird dann mit einer Spannung ( Ff fektivwert ) Tort              - is secondly tested at e voltage Talus ( r.m.e .)                 - set éprouvé ensuite sous une tension de valeur
    1 000 V «wischen einem eua der HHlfte dar Adern                     equal to 1 000 V applied between a bundle                        efficace égale k 1 000 V appliquée antre un faisceau
   gebildeten BUndel und . dem anderem aus der « weiten                 comprising one half of the cable cores and a                     comprenant la moitié des conducteurs du cflble et un
   BKlfte der                Adern gebildeten BUndel                    bundle comprising the other half of the cores .                  faisceau comprenant l' autre moitié dea conducteurs .
   geprUft .
4.2.2.2 . Oo«r                                                     4.2.2.2 . Or                                                      4 . 2.2.2 . Ou bien
die fertlge I»aitung ( Kabel ) s                                   The asaembled cable j               *           s      •           Le cible assemblé f
- wird zuerst mit einer Spannung ( F,ffekti wert ) von             - la firstly tented at a voltage value ( r.n.s .)                 - * #t éprouvé d' abord sous une tension de valeur
    t 000 V der rwischen der Gesamtheit       der 'elektrisch          equal to 1 000 V applied between all the                          efficace égale k 1 000 V appliquée entre l' ensemble
   miteinander verbundenen .Bewehrungen       oder                     armourings or screens of the cable joined                         des armures ou écrans du cAble réunis électriquement
   Abschirmungen und de« Windel aller elektrisch                        together electrically and the bundle of all                      entre aux et le faisceau de toua les conducteurs
   miteinander verbundenen Adern geprüft und                  ^        cores Joined together electrically end                            réunis électriquement entre eux et
             /
- wird dann mit einer Spannung ( Effektivwert ) Ton                t is secondly tested at a voltage value ( r.m.a .)                - est éprouvé ensuite sous une tenalon de valeur "
    2 000 V geprüft , die nacheinander    rwischen Jeder           * equal to 2 000 V applied in succession between                      efficace égale k 2000 V appliquée successivement
   Ader der Leitung ( Rabel ) und dem sus allen anderen                each core of the cable and the bundle formed                      entre chaque conducteur du cflble et le faisceau,
   elektrieeh miteinander      verbundenen Adern gebildete *)           by the all others cores joined together                          formé par l' ensemble dea autree conducteurs réunia
    BUndel angelegt wjrd .                                             el ectrl csl ly .                                                 électriquement entre eux .
4.2.3 » Dl « in 4.2 .?. festgelegten FrUfungen sind mit             4 . 2,3 . The tests prescribed in 4 . 2.2 . shall be             4.2.3 - Les épreuves diélectriques prescrites en 4 .?.?.
einer veitgehend sinusförmigen Wecbselspannung mit                  carried out with an a.c . voltage of substantially               doivent être effectuées sous une tension alternative
einer Frequenr «wischen 48 Hr, und 62 Hr. durchzuführen , :         elnuaoldsl wave form at a frequency t^etweenr) 40 Fie            sensiblement sinueoldale de fréquence comprlae entre
die von einem Transformator geeigneter Leistung unter              and 62 Be givpn by s transformer of appropriate                   48 fl « et 62 Rr., délivrée par un traneforma teur de
Berücksichtigung der Kabelkapar.ltHt entnommen wird .               power / tsklng into account the cable capacity . In              puissance appropriée , compte tenu de la capacité du
 Jm Fell * der Spannungsprllfungen an fertigen Leitungen            the esse of dielectric teste on Assembled cables ,               câble . Dans le cas des épreuves diélectriques sur
 ( Kabel ) vuss die Spannung innerhalb elnea Zeitraumes             the voltage shell be Increased steadily to the                   cfible terminé , la tenalon doit être augmentée réguliè­
 ton nicht weniger als 10 Sekunden kontinuierlich bia               specified value in s period not less than 10                     rement Juaqu'À la valeur spécifiée en un tempe d' au
auf den festgelegten Wert erhöht werden und dann                    seconds and then maintained for at least 60                      moins 10 secondes et , ensuite , maintenue pendant au
wenigstens 60 Sekunden lang auf dieeem Wort bleiben .               seconds .                                                        moins 60 secondes .
 Diene Prüfungen » Ind durch den Kabelhers tel ler                 Theee testa are carried out by the cable manu­                    Ces épreuves sont effectuées par le fabricant du
 durchzuführen .                                                    facturer .                                                       cible .
                                                                                         /
                                                                                                                                      4.3 - Aucun défeut entre lee conducteurs d' un cAhle
4.3' Zwischen den Adern einer mehradrigen Leitung                  4.3 . No fsult between the cores of fi multicore                   muOtlconducteur n' est fc considérer al le système
( Kabel ) wird dann kein Fehler angenommen , wenn eine            cahle shell bp taken into account if one of the                     répond k l' unedeé deux règles cJ-aprfce t
der beiden nachatehenden Bedingungen erfüllt int t                 two following requirement ? are satisfied t
                                                                                                                                      4.3.1 . Le cSble est conforme fc           4.2 . et chaque ,
4.3.I. Die Leitung ( Kabel ) entepricht                 4.2 . und  4 .3 . 1 . The ceble conforms, to            4.2 . end             circuit individuel à sécurité intrinsèque comporte un
 Jeder elnrelne eigensichere Stromkreis ist mit einer              each individual intrinsically safe circuit is                      écran conducteur assurant un taux de recouvrement au
 leitenden Abschirmung versehen , die eine Abdeckung von           enclosed In a conducting screen providing at least
 mindestens 60j£ gewHhrle ls te t .                                60 ^ coverage .                                                    moins égal k 60          ,                                   j
                                                                   Note ! The eventual connection of the acreen to
                                                                                                                                      Note 1 Le raccordement éventuel de l' écran fcla mnsse j
 Anmerkung t FUr den Fall einer Verbindung dar                                                                                        ou II la terre sera déterminé p« r les reglee d' inatal - |
 Abschirmung mit Messe oder Frde gelten die Errichtungs-           «» arth or frame will be specified In the installa­
 beetjmmungen .                                                     tion rules .                     ,                1
                                                                                                                                  |   lation .
                                                                                                                                  I»                   •- •             ,                       " !
 4.3'2 . Die l>e1tung ( Kabel ) entaprlcht              4.2 .,      4.3.2 . The cable conformn to                 4.2 .,         I 4.J.2 .      Le cSbl », eonform» fc        4 ?., ent
  ist gegen Beschädigungen wirksam geschüttt und die                is effectively protected against damage , and                '   efficacement contre les détériorations et chaque cir-
 Spi teenspannung Jedes elgeneicheren - Stromkreises inner­         each Intrinsically safe circuit within the cable              t cuit individuel h eécuiit * intrinefrqu » présent », en
  halb des Rebeis ist Im normalen Betrieb gleich oder                                                                                fonctionnement normal , une tension cr^te égale ou
                                                                    have , in normal opnratjon , a peak voltage of
  kleiner 60 Tolt .                                                                                                                  Inférieure k 60 volts .
                                                                  ! pqunl to . or less than GO volte .
 ---pagebreak---                                                                                                   Annex 3 December 1978 p.6 ( 7 ;                         Annexé 3 Décembre > 97R P      ( 7')
                        i Anlege 3 Dezember 1970 S -6 ( 7 )
                                                                      a a        Vhere » »ul tioore cub )* oonfoms vith 4.2 ,     4.4 . Lorsqu' un cible nultloonducteur « et conforme ),
1.4 . Venn eine mehradrige Leitung ( Rubel ) 4r ?- **>«*" 1         !
                                                                      but not with 4 . 3 . « nd contains only intrinsically       4.2 , «ta la pas k 4 . 3 . et ne contient que dee circuits
nicht 4.3 . entspricht und eigensicbere Stromkreise            \      safe circuits forming pnrtnof > « ingl « intrinaioal-
                                                                                                                                  dé iéourité intrinsèque faisnnt partie d' un m»me
führt , die *u einer einrigen elektrischen AnInge               l      ly saTs electrical syttem , faults shall be con­           « yatème électrique de aécurlté intrinsèque , lee
gehören , müssen die Fehler, die r.wlsrhen «m*imal 4                   sidered between Tip to 4 cores of the cable In             défauts doivent Itre conaidérés entre un maximum de
Adern der Leitung ( des Rubels ) auftreten können ,                                                                                4         conducteurs du odble en plus de l' application
 r.untitrlich eur Anwendung von 3-2 . oder 3-3-                        addition to the application of either 3-2 . or 3 - 3- «
                                                                                                                                  qe 3-2 . ou Je 3.3-
 berücksichtigt werden .
<1.5 . Wenn eine mehradrige I.eltung ( Rnhel ) 4.2 . «her                                                                          <, b Lorsqu 'un cRble Bultlconduoteur est oonforwe X
 nicht 4.3 . entspricht und eigennichere Stromkreise
                                                                      4 .5 . Vhere a multloore cable oonforms with 4.2 ,              4,2 mais pus M .3 « et contient des circuits de
                                                                       but not vith 4 .3 . and contains intrinsically safe ]      • 4curit4 intrinsèque fslssrtt partie de différente
 fMtart , die *u verschiedenen ei gensi cheren elektrischen           ci rcuits forming parte of different intrlflsloally
 Anlegen gehören , muss Jeder eigensichere Stromkrelii f.              safe electrical systems , each intrinsically safe          eyBtfemee 4lsotriques de • rfcurità intrinsèque , fchsqu *
 der Uher die Leitung ( das Knhel ) geführt wird ,                                                                                circuit de » 4curit4 intrinsèque contenu dnne ce cible
                                                                       ctroult oontnined In the cable shall hare a Safety         doit présenter un coefficient de s4curlt4 4«e ) k
 einen Sicherheitsfaktor vom Vierfachen den In 3-2-                     factor of »t least 4 ti">es that required by either
  oder 3.3.' gerorderten Wertes otifwelnen .                                                                                      quatre foi» celui requis en 3*2 . ou en 3*3 »
                                                                        3-2 . or 3
 4.6 . Wenn eine mehredrlge Leitung ( Röbel ) 4.2 .                      4.6 . Vhere a multicorn dsble floeB not comply           4.6 .    Lorsqu' un cfible multiconducteur ne répond pee h
  und 4.3 . nicht entspricht , Int Jede mögliche Zahl                    with 4.2 . and 4 • 3 • , eny number of faults between    4.2.et4e3 *> un nonbre quelconque de d4feute entre lee
  von Fehlern rwj sehen den Adern der Leitung ( des                       the coree of the cable shall be taken into account      conducteurs du cftble derrà être cûneid4ré en plue de
  Rebele ) r.us8t7.11r^ rur Anwendung Ton 3.2 . oder 3-3-                 in sdditlon to the application of 3.2 . or 3-3'         1 ' appl icetion de 3-2 * ou de . y.J.
  tu berücksichtigen .                                     /
                                                                         4.7." The certlf iontlon documents of the intrin­
                                                                                                                                    4.7. Les documents de certification du ayat>-me élec­
                                                                                                                                   trique de »<curlt# intrinsèque doivent spécifier les
14.7. Die Beaoheinigungsdolrui iente der eigenaloheren
  elektrischen Anlege müseen die Vervendungs bsdlngungen
  festlegen , die sich iiue der Anwendung ron 4-3- bl »
           ergeben .
                                                                         sically safe eleotrioal ayatem ahall npeolfy the
                                                                         conditions of use resulting from the application
                                                                       ! of 4.3 »       4.6 ;
                                                                                                                                   conditions d' utilisation résultant de l' application
                                                                                                                                   de 4.3 . à 4.6 .
                                                                          5.     APrF.qsQRiES n^F.n in intrihsicalli sate           5.      ACCES30IRE9 UTILISES PAU 3 LES 3TSTEm:3
            TnpruriRB F1TFB UTE VERVEN PPNC IH EIGEflSICBEREW                                                                               ELECTRIQUES DE SECURITE 1HTB1H3EQUE
                                                                                 ELECTRICAL S I STEH3
            F.LKKTR 1SCBEH AJUGEH                            "    I
                                                                          The accessories which are listed in the certifi            Lee acceasoires qui sont mentionnée dans lee documente
   ,"*s Zubehör, des Im Beechelni gungsdokument       eis Teil             cDtion documents as parts of an intrinsically sare        de certification comme faiaant partie d' un système
   einer eigenslcheren elektrlechen Anlege angegeben ist ,                 eleotricel system ahall meet t
                                                                                                                                     électrique de sécurité intrinsèque doivent aetiefaireè
   wuse       ■ 1
                                                                           - 6 . and 7 . of European Standard EN 50 014              - 6 . et 7 . de la Norme Européenne EN 50 014 " Règles
   - 6 . und 7 . der Europäischen Norm CT 50 014                                                                                     Générales " 1                                 „'  _
     " Allgemeine Bestimmungen" J                                            " General Requirements " I                              - 5 . et 10.3 de la Norme Européenne EN 50 020 Sécurit
   - 5 . und 10.3 der Europäischen Horm CT 50 020                          - 5 - and 10-3 - of European Standard FN 50 020
                                                                         I " Intrinsic Safety i ".                                   Intrinsèque 1 " .
     " F.i genelcherheit 1 " erfüllen .
                                                                          Their narking shall bear at least the manufac
                                                                                                                                     Leur marquage doit au moine comporter le nom du cons­
   Seine Kennzeichnung musB »ehigetens aus dem Hamen de»                                                                             tructeur ou sa marque commerciale dépoe e .
 I Herstellers oder Seinem Vareneeiohen beetehen .                         turer'o name or it'e regietred trade Bark .
                                                                                  Note ; The use of non-certlTled acceenoriee               Note . 1,'utilleetion d ' fioceseri ree non certifié»
             Anmerkung ! nie Verwendung von nicht beeche in Igten!            a subject to the installation requirements .            , t du domaine des règlee d' Installation .
    Zubehör unterliegt den Errichtungsbnetimimmgen .
                                                                                                                                      6.    EFREUTES PETITE
                                                                            fi .  Tin! TE3T3
    6-          TTFFRUEFOTGEH
                                                                            Intrinsically safe electrical systems shall be                 ayatèmee électrique » de sécurité intrinsèque
     Eigensichere elektrische Anlegen sind den Bestimm g                                                                             doivent Itre éprouvée confom'éasnt sui règles rela­
     der TJTrrUfung gemNss 9 - 4«r F.uropKlschen Norm                        type tested in accordance with the type test             tive . au . épreuves de type de 9 . de la Norme Européen."
     CT 50 020 - Flg.neicherhelt 1 - entsprechend r.u                        requirements of 9 . of European Standard EN 50 020       EN 50 020 - Sécurité Intrinsèque 1 , maie compte tenu
     prüfen ; herbei sind die Bestimmungen von 4 - d-r                       - Intrinsic aarety i but taking into aooount 4 .         de 4 . de là préeente anneie .
     Vorliegenden AnNleg** *u berücksichtigen .                              of this anneie .
 ---pagebreak---                       Anlepp 3  Pe**mh#»r 19W      S.7'(7 )                            Annei 3 s December 1978 p. 7 \ 7 )                       Ann«*e "3 F>«*cembre 1 97H   p. 7 (.7 )
7.   KENNZEICHN UNG PER EIOENSlCflEREN ELECKTRIS CÜEN           7 . MARKINC OF IRTRINSICALLT SAFE ELECTRICAL               I. MARQUACE DE3 SI3TEHES ELECTH1QUF.3 DE SR qiniTE
     ANLAGEN                       ~~                   .           SÏSTEM3                                                    IHTRlftSEQUE                                "
Bescheinigte eigensichere elektrische Anlegen mtlenän           Certified Intrinsically safe electrical systems           Los sy * timon 'lectrlquen certifiée de n4curlt4 lntrln
▼oio Inhaber der Anlegenbescheinigring s n mindestens           shell be marked by the holder of the certificate          B?>que doivent Ctremnrqu4a par le détenteur du certi­
einem Betriebst ttel der Anlege , des eich en einer ^           of that. system on at least one of the electrics !        fient du njBtfcme nur l' un nu moi nu dee nefrlela
besonders " geeigneten Stel le " bef lnde t , gekennr.elehne t  apparatus net on a strategic position . The               électriques du Bjratfcme B « trouvant en un endroit
werden . Die Kennzeichnung muas der HJnitnelkenneich -        1 marking shall include the minimal marking of              " stratégique ". I« marquage doit comporter 1 » marquage
nung gpfnKen ? 6.5 » der F.uropHischen Nono EN SO OH -          ? 6.S , of European Standard EN 50 OH - Csneral           minimal du 26.5 . de la Forme Européenne EN 50 OM -
Allgemeine Bestimmungen entsprechen tind die Buchstabe»         requi rpm«»nts, and the letters SYST .                    Règlea générales , et les lettre * STST .
       ST5T umfaasen .
 ---pagebreak---                          Aninhe 4   Derember tQ70                                    Ann ex 4 December 1970                              Anno*© 4  Décemhr* 197'*
                      HTVIIRf                                                      DRAFT                                                   PROJET
 Anlage 4 Rur Richtlinie dos Rates der Europäischen          Anne * 4 to tha Council Directive on the approxi­    Annexe 4 & la Directive du Conseil 1 des Communautés
Gemeinschaften für Anglelchung der Rechtsvorschriften        mation oT the laws of the Member States concerning   Européennes concernent le rapprochement des légie-
der-- Hl tgl ledstaaten betreffend elektrische Betrieb " - ' aleotrlcal apparatus for uaa in potentially          latlons des Etats Membres relative * eu matériel
  miete ) «\ir Verwendung In explosionsgefährdeten           exploalra atmosphere tn Kenny nines                  électrique utilisable en atmoeph&re exploelble
Bereichen In grubenRnefllhrenden Gruben                                                                           mines grlsouteusen
                   Deutsche Fassung                                              English version                                         Version française
R TJ^ KTHISCHE BETRIEBS MITTEL FUER EXrL03IQWSGEFAEaiU)ETE     ELECTRICAL APPARATUS FOR POTEBTIALLT EXPLOSIVE      HATBRIEL ELECTR1QITS POUR ATH03niERE3 EAPL0S1BLE5
                BEREICHE DER GRUPPE I                                    ATH03IT1ERE3 OF CROUP I                                     DO CROO FE I
                                                             DISTINCTIVE                 COHHDHITT          HARK          MARQUE            DI9TIHCTIVE
C r N t I II S C B H F I I s I II Z 8 I C I R «
                                                                                                                                COMMURAUTAIRE
Das Gemelnschäf tskennzelchen besteht aus einen
sechseckigen Zeichen , das ein Epsilon und etn.X enthalt     Tha distinctive community mark comprises ■           [a «arque distlnctlve communau taire comporte un
und • 3 nem kreisförmigen Zeichen , da « einen senkrechter   heingonal symbol containing an epallon and an x ,    symbole hexagonal contenant un epsilon et un ikne et
Strich enthalt .              .             ,                and a d rcular symbol containing a vertical          un symbole circulaire contenant une barre verticale .
Die Ausführung den Cemeinochnf tskennzelchens mues den       bar . The design of tha dlntlnctlve community        La réalisation de la marque dietinctlve communautaire
in d^r Abbildung enthaltenen Angeben entsprechen *           mark ehall conform to the proportions shown          doit répondre aux indications de la figure.'
                                                              in tha figure .
mm
           –           3         ϋ'
                                           ►
                                              «
                                                A
                                                                                9         J«         5        J 1
                                                                                                                   £©Q)
                                                                                                                   I
                                                                                                                   ,        I.        q      - _ HL         ?
                                                                                                                                                                  .
                    σ - 10 - 16 - 25 - 40                                     O » 10 - 16 - 25 - 40 mm                             0 - 10 - 16 - 25 - 40 mm
                    I) - 0, 4 σ                                               b - 0.4 o                                            b - 0,4 0
                    0-0,250                                                   c - 0,25a                                            c - 0,25a
                    •    >, ο , οίο                                           β >      0,050                                       «    ».   O.Ojo
 ---pagebreak---                             An ) n pe 'S   f'p r.pmbr- r 1P7H    S, t (?)                             Ànnpj» 5     r'PCPtt'bpr 1 970 p,1 \?                          AnneiP *3 I)4rpmtire ^ 9^' P* T
                               R n T V !! R F                                                          Π Κ Α Γ Τ                                                        PROJET
 Afttnr» r, .F.«r Richtlinie d-n fntf der EuropHlschen                       Anrt^t 5 to thp Council I>lrpctiT « on thft approxi-              Anne*,® 5 « la Directive du Conpell dep Co<nmunaut4n
 G^TRF lnprhn T t FH TVT 'An *! « 3 chung d*r Rechlevorechr J f ten          mntioh of lb« Invo of th« Mpmb^r Stat ** concer­
                                                                                                                                               Européennes concprnant le rapprochement dpp légis­
 d * r Kit*fl'', dp<lantpn bptreffend.pl «k tri sehr B* tri * be-            ning fflftctrlcftl ;* ppfimtuQ 'for up® in potentially            lations dep Etatp Membres relatives au matériel
 mlttel s»ir V jrv»H"n|c in e * pl on I onsge f Uhrde ten                    pyplonivf n tmop phprp In gnppy iiilneB                           électrique utilipable «n atmnpph&re « iploaible dep
 P*rf lrb^n 1 n " grubpngnnnrhr'pndpn Grubpn                                                                                                   mines grisouteupep
                              J> gut 8 che _F_aj eu                                                EnRiinh Voreion '                                                Yereion français e
 EirKTIÜ 3TIC BETRI EESM ITTEL FUHR EXPL'05 1 OWSCBFAEHjlDEtE                 E bECTR ICA L AITARATU5 FOR POT ENTIALLY E^PLOSjyE               MATERIEL ELECTRIQUE POUR ATH03 ITiERES E X l'L03 l_Bj DU
       ':       "" '    " BF.RMÇBE                                                           . ATH051H ERES OF GROUr 1                                                  GROUPE 1   '
' tfRNNZElCHNWC! FlflF.r FI.FFTR TSCTTEN BFTR IPTKJMTTTFI.S' t                MARF TNCJ OF FI.RCTniCAT, APPARATUS COVERED BT AN                     MARQUACE DU MATERIEL ELECTRIQUE OMET D' UN
      pur, RECFWSTAWl) FIKEP FHWinOMtnEnrnRIWIOIIWO 1ST                                     INHJTCT JON      CERTIFICATE                       '                CERTIFICAT DE CONTROLE
                                                                                                                                            Cette annexp a été élaborép pnr le Groupe dp Travail
                                                                                                                                            Electricité et adoptée pnr l' Organe Pnrrrmnpnt pour la
                                                                                                                                             eérxirité çt ja paU«brité dnne îpb minoa dp houille
                                                                                                                                                 le 1.12,1978 .
  V«?nn •! n Tjp Mn»* r I rk t ri nohpn Rp t r le^arn i 1 1 eïn , dan        If a typp of *) pctrica ) nppnratuH whioh i « not in              Lorsqu' un type de matéripl électrique non conforme
                                                                             « crord%nc « vith the hnrn»onip©d ptpndardfl hup bppn             aux normes harmonisées a obtenu un certificat de
  nicht den harmpnipiprtpn Nnrwn pni.ppricbt , « in?
  Koni roll b? pohe 1 n 1 purp nnr.h Artikrl 9 erhalten hat ,                grnntad «n Snnpection certlflcetp pp provided for                 contrôle comme prévu à l' article 9 » 1 * marque dietlnc
  mups-das (Jpmp innchnf 1 Bkpnn*e 1 eben m i nrtpp tp-nn durch              in prt . 9i tbp dipkinctiv© community ®ark nupt be                 tive communautaire doit #tr« complétée au moine par
  folgenden ergKnzt vpr.de n :                                               pwppjpmpntrd ftt lnnpt by the following f                          le marquage suivant 1
                                                                          1 . TIJP nymbol S plpniflyinp th«t it ip pn ©3©ctrl-              1 . Le symbole S signifiant qu' il s' agit d' un maté­
 1 . t>ne Zeichen JJ , dnp bed D»> tpt , dnne pn pich- uni ein            o«l pppnrntup pu liable f^>r gnppy min«8 covered by               riel électrique pour minen gr isouteuppp couvert
 r)»VtrIf9rbpn         \ r 1 ebnmi 1 tp 1 fUr prubengen fahrende Oru-     n,n i nppoc t i on - cprti f ica t»p : Thin pjrmbol phrtll immp-  par un certificat de contrôle . Ce pymbole doit
 b«t> handelt , d«j'- <» in » Kon t rM 1 bppohp 1 ni gunp erhalten        diM.ly fellow tbp distinctive Community Mprk BP '                 être placé immédiatement h la suite de la marque
 hnt , Pipppp Zrtrbrn mijjiR dem 0 ®nv« 1 npchn f tsk^nnr e 1 chon         fndirnf.pd bp low ,                                              distinctive communautaire , comme indiqué cl-aprta .
 unmittelbar folfon , wie unt*n angpppbpn .                                                                                                 2 . Lee deux derniers chiffres du millésime de
 2 . Plé bpid^n l»lrinn Ziffern d^r 7.ahl dpe Annste!-'                   2 . Tbp lnnt two nnmprftlp of THE year of ieaue of                l' année de délivrancp du certificat de contrôle .
  liinp a Inbrpa dp ? l'm t rol 1 bppchp i ni pung .                      th« inppnetion pdrtificntp .                                  *■
                                                                                                                                            3 . Lp numéro d' ordre dana 1,'annép du certificat dp
  "V PIp Numm«r dpr K'on trol l' bpp-chf ì ni gunp .                       5 . Tbp ppri«l number of tbp inspection certii" icnte            contrôle .
                                                                          for ' thn t yppr .
  4 . l)pr Np*t>p od.PT dn ** Kv'tt f.p l cben dpr rur Austel lun /r                                                                        <1 . Le nom ou le sigle de l' organisme pgréé de cer­
  dpr Rp.arbp i ni runren ? npp 1 anr pnpn f>tel)p .                            Tbr- nnmp or , symbol of tbp epprovpd body to               tification .                         1
                                                                          ippup tbp cprl I f i c « top .
  5 . D^r Nnmp dpp Tl « ,ra V e 1 1 pra oder a « In* Wnrpn7.pichnn .                                                                        5 . \& nom du conptructeur ou pa marque cormî>prcia }«
                                                                          S. TJ^p, nnmp of the menu f no turer or hip registered
  f). Pas TTpzelchpn ,- dnp vom ll^rn tel 1 er festgplpgt lat .            trndp mnrk .                          ,                          dépoaée .                                                 I1 f *
  7 . Die Fe 1 1 i gungnnuTnjrpr •                                        f>. Th » mnnuf pc turer * n typo identi flop t ion .              6 . La désignation du typa donné par le conptruc-
  H. Vnnn die Prllfatellp e « für notwendig erachtet , auf                                                                                   teur .
                                                                          7 . Tbn mnnufpcturpr'e poHpI number .
   beaondpre         ingunn^n fUr dip alcbpre Anwpnd\>np                                                                                    7 . 1»€ numéro, de fabrication .
   hinruv^ippn , inl dpp 7-pirh'on X liini.rr dip Rpncbpini-              n . If t))p tonllnp ptfttion conpiders thpt it is                 8 . Si la station d' eseaip entiroe qu' il ept nécea - '
   ç^inppnMtTTpnT 7 u ppi*pn ,                                             nnnoRp.orv to indicate ppprinl conditionp for eafe               paire d ' i nd ique r, des conditiona ap^cialea po»ir une
   9 - Anpnb^n , dJp norm" } p rvn i r\n dnrcb Fonn trukt i onp-          imn t.hp nl^n X ntmll^bo placed after the cert.ifi-               utiliaation aOre , le signe A pera placé aprpa la
   normnn flir pJpVtrin^h 0 P«ir Ipbrtrri t IpI vor Jnnrt wprdpn .         ^ nlr r° f p r»Ti^r .                          .                  référence du certificat .
   10 . 7.»*Kt?1Jrhp Anpnbpn , dip dJp tur Aupp i p 1 J urtp drr           9 . Any mnrk i n£ ' norma 1 ) y rpquirpd by the ptandarde        9 . Le marqua^p norœo)pment prévu pnr lea normes dp
   Pppcbp i n 1 fmnfTpn ®Vjr'< 1 nn«»fnp SIpTìp fUr nn^wpnd.iR             of conn truot i on for the electricnl apparatus,'                construction du matériel élect'riqup .                    I
   hKll .        ,
                                                                           10 . Any nupplomrntary marking conpidered neceeBary               10 . Toutes- autres indication^ comp) émnntn i rea enlij
                                                                           bv Hip approved bodv to ieeue t.hp c»rt 1/ J ca tea .            méea nécessaires par 1 ' organisme pgréé de certifi |
                                                         .../...                                                                             cation . |           «                         /
 ---pagebreak---      Anlnp« 5 Dpfteniber tpM   (?)    Anne * s Dorrmb«r 19*7" p. ? (?)       Arln^ip 3  f>4 r prnhr? 1Q7H p. ? (?)
                                   !
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