CELEX: 32019R1776
Language: fr
Date: 2019-10-09 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2019/1776 de la Commission du 9 octobre 2019 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclaturetarifaire et statistique et au tarif douanier commun

31.10.2019   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 280/1
               
            
         RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1776 DE LA COMMISSION
         du 9 octobre 2019
         modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), et notamment son article 9, paragraphe 1, et son article 12,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le règlement (CEE) no 2658/87 a établi une nomenclature des marchandises (ci-après la «nomenclature combinée» ou «NC») qui remplit les exigences à la fois du tarif douanier commun, des statistiques du commerce extérieur de l’Union et d’autres politiques de l’Union relatives à l’importation ou à l’exportation de marchandises.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Dans l’intérêt de la simplification législative, il est approprié de moderniser la nomenclature combinée et d’en adapter la structure.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Il est nécessaire de modifier la NC afin de mettre en œuvre la réduction progressive des droits de douane applicables aux produits couverts par l’accord sous forme de déclaration sur l’expansion du commerce des produits des technologies de l’information (ATI2), conformément à la décision (UE) 2016/971 du Conseil (2). Du fait de cette réduction progressive, il convient de moderniser et de simplifier les chapitres 84, 85 et 90 de la NC.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Il est également nécessaire de modifier la NC afin de tenir compte de l’évolution des besoins en matière de statistiques et de politique commerciale, ainsi que de l’évolution technologique et commerciale, en supprimant les codes obsolètes, comme le code NC 3926 90 92, en introduisant de nouvelles sous-positions pour faciliter le suivi de marchandises spécifiques, telles que les diamants synthétiques au chapitre 71 de la NC, et en rectifiant le nom ou le classement de certaines substances dans la liste des dénominations communes des substances pharmaceutiques figurant à l’annexe I, troisième partie (Annexes tarifaires), annexe 3, du règlement (CEE) no 2658/87 et dans la liste des produits pharmaceutiques intermédiaires figurant à l’annexe I, troisième partie (Annexes tarifaires), annexe 6, dudit règlement.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     La note complémentaire 4 du chapitre 4 définit la limite légale pour les perméats de lactosérum comme strictement supérieure à 0,1 % en poids. Afin d’éviter toute erreur d’interprétation, il convient de modifier cette note en indiquant expressément que les perméats de lactosérum sont des produits dont la teneur en lactates est égale ou supérieure à 0,100 % en poids.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Afin de mieux suivre le marché en expansion des «poudres à base de matières grasses», il est nécessaire de créer un nouveau code NC dans la sous-position 1901 90 pour ces produits.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Afin de mieux refléter le marché des boissons spiritueuses obtenues par distillation de vin, d’une part, et de marc de raisins, d’autre part, il convient d’introduire une distinction correspondante dans la sous-position 2208 20.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Comme le prévoit la directive (UE) 2016/802 du Parlement européen et du Conseil (3), la prochaine phase de réduction des émissions de SOx provenant des combustibles marins limite la teneur en soufre à 0,5 % à compter du 1er janvier 2020. Il est donc nécessaire d’adapter la NC à ce nouveau seuil dans la sous-position 2710.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Afin de faciliter le calcul du taux de droits applicable à l’importation de certains produits relevant des positions 2009, 3302 et 9111, il y a lieu de créer une unité supplémentaire pour ces produits.
                  
               
                     (10)
                  
                  
                     Par souci de clarté, il convient également d’apporter certaines modifications mineures afin d’aligner les différentes versions linguistiques du libellé des sous-positions 4104 41 11, 4104 49 11, 4105 30 10 et 4106 22 10.
                  
               
                     (11)
                  
                  
                     Afin de mieux surveiller les échanges relevant des codes NC 7307 19 10 et 7325 99 10, il convient de modifier la désignation des marchandises de manière à inclure la totalité des produits en fonte.
                  
               
                     (12)
                  
                  
                     Dans le cadre des efforts visant à limiter le changement climatique mondial, il est nécessaire de surveiller l’incidence des échanges de gaz à effet de serre fluorés sur le climat et, par conséquent, de créer de nouveaux codes TARIC à l’annexe I, troisième partie (Annexes tarifaires), annexe 10, du règlement (CEE) no 2658/87.
                  
               
                     (13)
                  
                  
                     Il convient de remplacer, avec effet au 1er janvier 2020, l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 par une version complète et actualisée de la NC, accompagnée des taux des droits autonomes et conventionnels résultant des mesures arrêtées par le Conseil ou par la Commission.
                  
               
                     (14)
                  
                  
                     Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du code des douanes,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            L’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
            Il est applicable à partir du 1er janvier 2020.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 9 octobre 2019.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  Le président
               
               Jean-Claude JUNCKER
            
         
         
            (1)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
         
            (2)  Décision (UE) 2016/971 du Conseil du 17 juin 2016 relative à la conclusion, au nom de l’Union européenne, d’un accord sous forme de déclaration sur l’expansion du commerce des produits des technologies de l’information (ATI) (JO L 161 du 18.6.2016, p. 2).
         
            (3)  Directive (UE) 2016/802 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 concernant une réduction de la teneur en soufre de certains combustibles liquides (JO L 132 du 21.5.2016, p. 58).
      
      
         
            ANNEXE I
            NOMENCLATURE COMBINÉE
            SOMMAIRE
            PREMIÈRE PARTIE — DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
            Titre I — Règles générales
            
                        A.
                     
                     Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
                     9
                  
                        B.
                     
                     Règles générales relatives aux droits
                     10
                  
                        C.
                     
                     Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
                     11
                  Titre II — Dispositions spéciales
            
                        A.
                     
                     Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
                     11
                  
                        B.
                     
                     Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
                     13
                  
                        C.
                     
                     Produits pharmaceutiques
                     15
                  
                        D.
                     
                     Taxation forfaitaire
                     16
                  
                        E.
                     
                     Contenants et emballages
                     17
                  
                        F.
                     
                     Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
                     17
                  Liste des signes, abréviations et symboles
                     19
                  Liste des unités supplémentaires
                     20
                  DEUXIÈME PARTIE — TABLEAU DES DROITS
            Chapitres
            Section I
            Animaux vivants et produits du règne animal
            
                        1
                     
                     Animaux vivants
                     23
                  
                        2
                     
                     Viandes et abats comestibles
                     27
                  
                        3
                     
                     Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
                     45
                  
                        4
                     
                     Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                     69
                  
                        5
                     
                     Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                     82
                  Section II
            Produits du règne végétal
            
                        6
                     
                     Plantes vivantes et produits de la floriculture
                     85
                  
                        7
                     
                     Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
                     88
                  
                        8
                     
                     Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
                     94
                  
                        9
                     
                     Café, thé, maté et épices
                     101
                  
                        10
                     
                     Céréales
                     104
                  
                        11
                     
                     Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
                     109
                  
                        12
                     
                     Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
                     114
                  
                        13
                     
                     Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
                     119
                  
                        14
                     
                     Matières à tresser et autres produits d'origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
                     121
                  Section III
            Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
            
                        15
                     
                     Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
                     123
                  Section IV
            Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
            
                        16
                     
                     Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
                     133
                  
                        17
                     
                     Sucres et sucreries
                     139
                  
                        18
                     
                     Cacao et ses préparations
                     143
                  
                        19
                     
                     Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
                     145
                  
                        20
                     
                     Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
                     150
                  
                        21
                     
                     Préparations alimentaires diverses
                     170
                  
                        22
                     
                     Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
                     174
                  
                        23
                     
                     Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
                     188
                  
                        24
                     
                     Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
                     194
                  Section V
            Produits minéraux
            
                        25
                     
                     Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
                     197
                  
                        26
                     
                     Minerais, scories et cendres
                     202
                  
                        27
                     
                     Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
                     205
                  Section VI
            Produits des industries chimiques ou des industries connexes
            
                        28
                     
                     Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
                     215
                  
                        29
                     
                     Produits chimiques organiques
                     229
                  
                        30
                     
                     Produits pharmaceutiques
                     253
                  
                        31
                     
                     Engrais
                     258
                  
                        32
                     
                     Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
                     261
                  
                        33
                     
                     Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
                     265
                  
                        34
                     
                     Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l'art dentaire» et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
                     268
                  
                        35
                     
                     Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
                     271
                  
                        36
                     
                     Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
                     274
                  
                        37
                     
                     Produits photographiques ou cinématographiques
                     275
                  
                        38
                     
                     Produits divers des industries chimiques
                     278
                  Section VII
            Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
            
                        39
                     
                     Matières plastiques et ouvrages en ces matières
                     289
                  
                        40
                     
                     Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
                     302
                  Section VIII
            Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
            
                        41
                     
                     Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
                     309
                  
                        42
                     
                     Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
                     314
                  
                        43
                     
                     Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
                     317
                  Section IX
            Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
            
                        44
                     
                     Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
                     319
                  
                        45
                     
                     Liège et ouvrages en liège
                     331
                  
                        46
                     
                     Ouvrages de sparterie ou de vannerie
                     332
                  Section X
            Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
            
                        47
                     
                     Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
                     335
                  
                        48
                     
                     Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
                     337
                  
                        49
                     
                     Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
                     350
                  Section XI
            Matières textiles et ouvrages en ces matières
            
                        50
                     
                     Soie
                     359
                  
                        51
                     
                     Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
                     361
                  
                        52
                     
                     Coton
                     365
                  
                        53
                     
                     Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
                     373
                  
                        54
                     
                     Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
                     376
                  
                        55
                     
                     Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                     380
                  
                        56
                     
                     Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
                     387
                  
                        57
                     
                     Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
                     391
                  
                        58
                     
                     Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
                     394
                  
                        59
                     
                     Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
                     398
                  
                        60
                     
                     Étoffes de bonneterie
                     403
                  
                        61
                     
                     Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
                     406
                  
                        62
                     
                     Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
                     415
                  
                        63
                     
                     Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
                     425
                  Section XII
            Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
            
                        64
                     
                     Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
                     429
                  
                        65
                     
                     Coiffures et parties de coiffures
                     434
                  
                        66
                     
                     Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
                     435
                  
                        67
                     
                     Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
                     436
                  Section XIII
            Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
            
                        68
                     
                     Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
                     439
                  
                        69
                     
                     Produits céramiques
                     443
                  
                        70
                     
                     Verre et ouvrages en verre
                     446
                  Section XIV
            Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
            
                        71
                     
                     Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
                     451
                  Section XV
            Métaux communs et ouvrages en ces métaux
            
                        72
                     
                     Fonte, fer et acier
                     461
                  
                        73
                     
                     Ouvrages en fonte, fer ou acier
                     484
                  
                        74
                     
                     Cuivre et ouvrages en cuivre
                     497
                  
                        75
                     
                     Nickel et ouvrages en nickel
                     503
                  
                        76
                     
                     Aluminium et ouvrages en aluminium
                     506
                  
                        77
                     
                     (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
                     
                  
                        78
                     
                     Plomb et ouvrages en plomb
                     512
                  
                        79
                     
                     Zinc et ouvrages en zinc
                     515
                  
                        80
                     
                     Étain et ouvrages en étain
                     518
                  
                        81
                     
                     Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
                     521
                  
                        82
                     
                     Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
                     525
                  
                        83
                     
                     Ouvrages divers en métaux communs
                     531
                  Section XVI
            Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
            
                        84
                     
                     Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
                     537
                  
                        85
                     
                     Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
                     584
                  Section XVII
            Matériel de transport
            
                        86
                     
                     Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
                     612
                  
                        87
                     
                     Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
                     615
                  
                        88
                     
                     Navigation aérienne ou spatiale
                     627
                  
                        89
                     
                     Navigation maritime ou fluviale
                     629
                  Section XVIII
            Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
            
                        90
                     
                     Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
                     633
                  
                        91
                     
                     Horlogerie
                     645
                  
                        92
                     
                     Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
                     649
                  Section XIX
            Armes, munitions et leurs parties et accessoires
            
                        93
                     
                     Armes, munitions et leurs parties et accessoires
                     651
                  Section XX
            Marchandises et produits divers
            
                        94
                     
                     Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
                     653
                  
                        95
                     
                     Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
                     658
                  
                        96
                     
                     Ouvrages divers
                     663
                  Section XXI
            Objets d'art, de collection ou d'antiquité
            
                        97
                     
                     Objets d'art, de collection ou d'antiquité
                     669
                  
                        98
                     
                     Ensembles industriels
                     671
                  
                        99
                     
                     Codes spécifiques de la nomenclature combinée
                     675
                  TROISIÈME PARTIE — ANNEXES TARIFAIRES
            Section I — Annexes agricoles
            
                        Annexe 1
                     
                     Éléments agricoles (EA), droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et droits additionnels sur la farine (AD F/M)
                     681
                  
                        Annexe 2
                     
                     Produits auxquels s'applique un prix d'entrée
                     697
                  Section II — Listes des substances pharmaceutiques pouvant bénéficier d'une admission en exonération des droits
            
                        Annexe 3
                     
                     Liste des dénominations communes internationales (DCI) attribuées par l'Organisation mondiale de la santé aux substances pharmaceutiques, admises en exonération des droits
                     729
                  
                        Annexe 4
                     
                     Liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3, désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI; ces sels, esters et hydrates sont admis en exonération des droits à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante
                     937
                  
                        Annexe 5
                     
                     Sels, esters et hydrates non classés dans la même position SH que la DCI correspondante et admis en exonération des droits
                     950
                  
                        Annexe 6
                     
                     Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, admis en exonération des droits
                     953
                  Section III
            
                        Annexe 7
                     
                     (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
                     
                  Section IV — Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
            
                        Annexe 8
                     
                     Marchandises impropres à l'alimentation (liste des dénaturants)
                     1011
                  
                        Annexe 9
                     
                     Certificats
                     1016
                  
                        Annexe 10
                     
                     Codes statistiques TARIC
                     1031
                  PREMIÈRE PARTIE
            
               DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
            
            
               TITRE I
            
            
               RÈGLES GÉNÉRALES
            
            A.   Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
            
            Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.
            
                        1.
                     
                     
                        Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit.
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    Dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après.
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages (1) contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.
                     
                  B.   Règles générales relatives aux droits
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels l'Union européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 3 du tableau des droits. Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.
                        Les droits de douane conventionnels mentionnés dans la colonne 3 sont applicables à partir du 1er janvier 2020.
                        Les droits de douane autonomes mentionnés au moyen de renvois de bas de page sont applicables lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit de l'Union européenne justifie cette application.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Lorsque, dans la colonne 3, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        La mention «EA»figurant dans la colonne 3 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément agricole déterminé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        La mention «AD S/Z»ou «AD F/M»figurant dans la colonne 3 des chapitres 17 à 19 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Dans le chapitre 22, l'utilisation du symbole «€/% vol/hl»dans la colonne 3 signifie qu'un droit spécifique, exprimé en euros, doit être calculé pour chaque pourcentage de volume d'alcool par hectolitre. Cela signifie qu'une boisson ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % serait taxée de la façon suivante:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    «1 €/% vol/hl» = 1 € × 40, représentant un droit de 40 € par hectolitre, ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «1 €/% vol/hl + 5 €/hl» = 1 € × 40 + 5 €, représentant un droit de 45 € par hectolitre.
                                 
                              Lorsque, par ailleurs, le symbole «MIN»apparaît (par exemple «1,6 €/% vol/hl MIN 9 €/hl»), cela signifie que le droit, calculé sur la base de la règle mentionnée ci-dessus, doit être comparé avec le droit minimal (par exemple «9 €/hl») et que le plus élevé des deux doit être appliqué.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Lorsque, aux chapitres 17 à 19 et 21, le symbole «MAX»apparaît [par exemple «(9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z)»], cela signifie que le droit calculé par l'addition de 9 % et de l'«élément agricole»(EA) ne peut pas dépasser la somme de 24,2 % et du droit additionnel sur le sucre («AD S/Z»).
                     
                  C.   Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en ce qui concerne le «poids brut», du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    en ce qui concerne le «poids net»ou le «poids»sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        La contre-valeur en monnaies nationales de l'euro, pour les États membres autres que les États membres participants tels que définis dans le règlement (CE) no 974/98 du Conseil (2) (ci-après dénommés «États membres non participants»), est fixée selon les dispositions prévues par l'article 53 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil (3).
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Traitement tarifaire favorable dont peuvent bénéficier certaines marchandises en raison de la destination particulière:
                        Toute marchandise destinée à une utilisation particulière pour laquelle le droit à l'importation applicable dans le cadre de la destination particulière n'est pas inférieur à celui qui lui est applicable, abstraction faite de ladite destination, doit être classée dans la sous-position comportant la destination particulière, sans que les dispositions prévues à l'article 254 du règlement (UE) no 952/2013 ne s'appliquent.
                     
                  
               TITRE II
            
            
               DISPOSITIONS SPÉCIALES
            
            A.   Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
            
            
                        1.
                     
                     
                        La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                fixes, du no ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                flottantes ou submersibles, du no 8905 20,
                                             
                                          aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'équipement de ces plates-formes.
                                    Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, leur réparation, leur entretien, leur transformation ou leur équipement;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.
                                 
                              
                                    Codes NC
                                 
                                 
                                    Désignation des marchandises
                                 
                              
                                    (1)
                                 
                                 
                                    (2)
                                 
                              
                                    8901
                                 
                                 
                                    Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
                                 
                              
                                    8901 10
                                 
                                 
                                    –  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
                                 
                              
                                    8901 10 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8901 20
                                 
                                 
                                    –  Bateaux-citernes
                                 
                              
                                    8901 20 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8901 30
                                 
                                 
                                    –  Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901 20
                                 
                              
                                    8901 30 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8901 90
                                 
                                 
                                    –  autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
                                 
                              
                                    8901 90 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8902 00
                                 
                                 
                                    Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
                                 
                              
                                    8902 00 10
                                 
                                 
                                    –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8903
                                 
                                 
                                    Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    –  autres
                                 
                              
                                    8903 91
                                 
                                 
                                    – –  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
                                 
                              
                                    8903 91 10
                                 
                                 
                                    – – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8903 92
                                 
                                 
                                    – –  Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
                                 
                              
                                    8903 92 10
                                 
                                 
                                    – – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8904 00
                                 
                                 
                                    Remorqueurs et bateaux-pousseurs
                                 
                              
                                    8904 00 10
                                 
                                 
                                    –  Remorqueurs
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    –  Bateaux-pousseurs
                                 
                              
                                    8904 00 91
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8905
                                 
                                 
                                    Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                                 
                              
                                    8905 10
                                 
                                 
                                    –  Bateaux-dragueurs
                                 
                              
                                    8905 10 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8905 90
                                 
                                 
                                    –  autres
                                 
                              
                                    8905 90 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                                    8906
                                 
                                 
                                    Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
                                 
                              
                                    8906 10 00
                                 
                                 
                                    –  Navires de guerre
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    –  autres
                                 
                              
                                    8906 90 10
                                 
                                 
                                    – –  pour la navigation maritime
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.
                     
                  B.   Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
            
            
                        1.
                     
                     
                        L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    des aéronefs civils,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    de certains produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.
                                 
                              Ces produits font l'objet de positions et de sous-positions énumérées dans les tableaux figurant au paragraphe 5.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour l'application du point 1, premier et deuxième tirets, on entend par «aéronefs civils»les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application du point 1, deuxième tiret, l'expression «destinés à des aéronefs civils»couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        L'exemption des droits de douane est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013].
                        Ces conditions ne s'appliquent cependant pas aux cas dans lesquels les aéronefs civils relevant des sous-positions 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30 et 8802 40 ont été dûment immatriculés par un État membre ou un pays tiers conformément à la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944 et lorsqu'il est fait référence, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, au certificat d'immatriculation correspondant.
                        Les dispositions préliminaires du titre I — Règles générales, point C.4, de la nomenclature combinée, s'appliquent mutatis mutandis.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les marchandises éligibles à l'exemption des droits de douane sont couvertes par les nos et sous-positions suivants:
                        3917 40, 4011 30, 4012 13, 4012 20, 6812 99, 7324 10, 7326 20, 8302 10, 8302 20, 8302 42, 8302 49, 8302 60, 8407 10, 8408 90, 8409 10, 8411, 8412 10, 8412 21, 8412 29, 8412 31, 8412 39, 8412 80 80, 8412 90, 8413 19, 8413 20, 8413 30, 8413 50, 8413 60, 8413 70, 8413 81, 8413 91, 8414 10, 8414 20, 8414 30, 8414 51, 8414 59, 8414 80, 8414 90, 8415 81, 8415 82, 8415 83, 8418 10, 8418 30, 8418 40, 8418 61, 8418 69, 8419 50, 8419 81, 8421 19, 8421 21, 8421 23, 8421 29, 8421 31, 8421 39, 8424 10, 8479 90, 8483 10, 8483 30, 8483 40, 8483 50, 8483 60, 8483 90, 8484 10, 8484 90, 8501 32, 8501 52, 8501 61, 8501 62, 8501 63, 8502, 8504 10, 8504 31, 8504 32, 8504 33, 8504 40, 8504 50, 8507, 8511 10, 8511 20, 8511 30, 8511 40, 8511 50, 8511 80, 8518 10, 8518 22, 8518 29, 8518 30, 8518 40, 8518 50, 8519 81, 8521 10, 8526, 8528 52, 8529 10, 8531 10 95, 8531 20, 8531 80, 8539 10, 8544 30, 8801, 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30, 8802 40, 8803 10, 8803 20, 8803 30, 9001 90, 9002 90, 9014 10, 9025, 9029 20 38, 9030 31, 9030 33, 9030 89, 9032, 9104.
                        Pour les nos et sous-positions suivants, l'exemption des droits de douane pour les produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils n'est accordée qu'aux marchandises décrites dans la colonne 2:
                        
                                    
                                       Sous-position
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Désignation des marchandises
                                    
                                 
                              
                                    3917 21 90 , 3917 22 90 , 3917 23 90 , 3917 29 00 , 3917 31 , 3917 33 , 3917 39 00 , 7413 00 , 8307 10 , 8307 90 
                                 
                                 
                                    munis d'accessoires
                                 
                              
                                    4008 29 
                                 
                                 
                                    Profilés, coupés à dimension
                                 
                              
                                    4009 12 , 4009 22 , 4009 32 , 4009 42 
                                 
                                 
                                    pour la conduite de gaz ou de liquides
                                 
                              
                                    3926 90 , 4016 10 , 4016 93 , 4016 99 
                                 
                                 
                                    pour usages techniques
                                 
                              
                                    4504 90 
                                 
                                 
                                    Joints
                                 
                              
                                    6812 80 
                                 
                                 
                                    autres que les vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, papiers, cartons et feutres, feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
                                 
                              
                                    6813 20 , 6813 81 , 6813 89 
                                 
                                 
                                    à base d'amiante ou d'autres substances minérales
                                 
                              
                                    7007 21 
                                 
                                 
                                    Pare-brises, non encadrés
                                 
                              
                                    7322 90 
                                 
                                 
                                    Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties
                                 
                              
                                    7324 90 
                                 
                                 
                                    Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties
                                 
                              
                                    7608 10 , 7608 20 
                                 
                                 
                                    munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
                                 
                              
                                    8108 90 
                                 
                                 
                                    Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
                                 
                              
                                    8415 90 
                                 
                                 
                                    de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des nos 8415 81 , 8415 82  ou 8415 83 
                                 
                              
                                    8419 90 
                                 
                                 
                                    Parties d'échangeurs de chaleur
                                 
                              
                                    8479 89 
                                 
                                 
                                    Accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non électriques; démarreurs non électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non électriques; régulateurs d'hélices non électriques
                                 
                              
                                    8501 20 , 8501 40 
                                 
                                 
                                    d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW
                                 
                              
                                    8501 31 
                                 
                                 
                                    Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices
                                 
                              
                                    8501 33 
                                 
                                 
                                    Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices
                                 
                              
                                    8501 34 
                                 
                                 
                                    Générateurs d'une puissance excédant 375 kW
                                 
                              
                                    8501 51 
                                 
                                 
                                    d'une puissance excédant 735 W
                                 
                              
                                    8501 53 
                                 
                                 
                                    d'une puissance n'excédant pas 150 kW
                                 
                              
                                    8516 80 20 
                                 
                                 
                                    montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage
                                 
                              
                                    8522 90 
                                 
                                 
                                    Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés à la sous-position 8519 81 
                                 
                              
                                    8529 90 
                                 
                                 
                                    Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au no 8526 
                                 
                              
                                    8536 70 
                                 
                                 
                                    Connecteurs en plastique pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
                                 
                              
                                    8543 70 04 , 8543 70 90 
                                 
                                 
                                    Enregistreurs de vol, synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuée à résistances électriques
                                 
                              
                                    8803 90 90 
                                 
                                 
                                    y compris les planeurs
                                 
                              
                                    9020 00 
                                 
                                 
                                    à l'exclusion des parties
                                 
                              
                                    9029 10 
                                 
                                 
                                    Compteurs de tours électriques ou électroniques
                                 
                              
                                    9029 90 
                                 
                                 
                                    de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres
                                 
                              
                                    9109 10 , 9109 90 
                                 
                                 
                                    d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm
                                 
                              
                                    9405 10 , 9405 60 
                                 
                                 
                                    en matières plastiques ou en métaux communs
                                 
                              
                                    9405 92 , 9405 99 
                                 
                                 
                                    des articles des nos 9405 10  ou 9405 60 , en matières plastiques ou en métaux communs
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Les produits visés au point 5 sont intégrés au TARIC au moyen de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013]».
                        Toutefois, pour les sous-positions 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30 et 8802 40, la note de bas de page est libellée comme suit:
                        «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013]. Ces conditions ne s'appliquent pas aux cas dans lesquels les aéronefs civils ont été dûment immatriculés par un État membre ou un pays tiers conformément à la convention relative à l'aviation civile internationale du 7 décembre 1944 et lorsqu'il est fait référence, dans la déclaration en douane de mise en libre pratique, au certificat d'immatriculation correspondant.»
                     
                  C.   Produits pharmaceutiques
            
            
                        1.
                     
                     
                        L'exonération des droits de douane est accordée aux produits pharmaceutiques des catégories suivantes:
                        
                                    1)
                                 
                                 
                                    produits pharmaceutiques couverts par les CAS RN (Chemical Abstracts Service Registry Numbers) et par les dénominations communes internationales (DCI) énumérées dans l'annexe 3;
                                 
                              
                                    2)
                                 
                                 
                                    sels, esters et hydrates de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
                                 
                              
                                    3)
                                 
                                 
                                    sels, esters et hydrates de DCI, énumérés dans l'annexe 5 et ne pouvant pas être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
                                 
                              
                                    4)
                                 
                                 
                                    produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés des types utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, couverts par les CAS RN et par les dénominations chimiques énumérés dans l'annexe 6.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Cas particuliers:
                        
                                    1)
                                 
                                 
                                    les DCI couvrent seulement les substances décrites sur les listes recommandées et proposées publiées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Quand le nombre de substances couvertes par une DCI est inférieur à celui couvert par le CAS RN, seules les substances couvertes par la DCI sont exonérées;
                                 
                              
                                    2)
                                 
                                 
                                    quand un produit des annexes 3 ou 6 est identifié par un CAS RN correspondant à un isomère spécifique, seul cet isomère peut bénéficier de l'exonération;
                                 
                              
                                    3)
                                 
                                 
                                    les doubles dérivés (sels, esters et hydrates) de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante, bénéficient de l'exonération:
                                    exemple: ester méthylique de l'alanine, chlorhydrate;
                                 
                              
                                    4)
                                 
                                 
                                    quand une DCI de l'annexe 3 est un sel (ou un ester), aucun autre sel (ou ester) de l'acide correspondant à la DCI ne bénéficie de l'exonération:
                                    exemple: oxprénoate de potassium (DCI): exonéré,
                                    oxprénoate de sodium: pas exonéré.
                                 
                              
                  D.   Taxation forfaitaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Un droit de douane forfaitaire de 2,5 % ad valorem est applicable aux marchandises:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    contenues dans les envois adressés de particulier à particulier, ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    contenues dans les bagages personnels des voyageurs,
                                 
                              pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.
                        Le droit de douane forfaitaire de 2,5 % est applicable dès lors que la valeur intrinsèque des marchandises soumises aux droits à l'importation n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 700 EUR.
                        Sont exclues de l'application du droit de douane forfaitaire les marchandises en regard desquelles figure la mention «exemption»dans le tableau des droits de douane, ainsi que les marchandises relevant du chapitre 24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités excédant les limites fixées, selon le cas, à l'article 27 ou en vertu de l'article 41 du règlement (CE) no 1186/2009 du Conseil du 16 novembre 2009 relatif à l’établissement du régime communautaire des franchises douanières (4).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                présentent un caractère occasionnel,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sont adressés par l'expéditeur au destinataire sans paiement d'aucune sorte;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les importations qui, à la fois:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                présentent un caractère occasionnel, et
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial.
                                             
                                          
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les conditions définies aux paragraphes 1 et 2 et pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 25 à 27 et 41 du règlement (CE) no 1186/2009.
                        Aux fins du premier alinéa, on entend par «droits à l'importation»tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les impositions à l'importation prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les États membres non participants ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies nationales du montant de 700 €.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les États membres non participants ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 700 € si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 53 du règlement (UE) no 952/2013, la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 4, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement de cette contre-valeur.
                     
                  E.   Contenants et emballages
            
            Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.
            
                        1.
                     
                     
                        Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    soumis au même droit de douane que la marchandise:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem, ou
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    admis en exemption de droits de douane:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                lorsque la marchandise est exempte de droits de douane, ou
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur, ou
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.
                                             
                                          
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1, points a) et b), renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.
                     
                  F.   Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sous certaines conditions, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature peut être octroyé aux marchandises suivantes:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    marchandises impropres à l'alimentation,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    semences,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    gazes et toiles à bluter, non confectionnées,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    certains raisins frais de table, tabacs et nitrates.
                                 
                              Ces marchandises font l'objet de sous-positions (5) affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires»ou «L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires».
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les marchandises impropres à l'alimentation, pour lesquelles un traitement tarifaire favorable est octroyé en raison de leur nature, sont énumérées à l'annexe 8 en correspondance avec les positions dans lesquelles elles sont classées et avec le nom et la quantité des dénaturants utilisés. Ces marchandises sont présumées être impropres à l'alimentation quand le mélange entre le produit à dénaturer et le dénaturant est homogène et que leur séparation ne puisse être économiquement rentable.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les marchandises énumérées ci-dessous sont classées dans les sous-positions appropriées relatives à l'ensemencement pour autant qu'elles remplissent les conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    le maïs doux, l'épeautre, le maïs hybride de semence, le riz et le sorgho destinés à l'ensemencement: directive 66/402/CEE du Conseil (6),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les pommes de terre destinées à l'ensemencement: directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002 (7).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les graines et les fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement: directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002 (8).
                                 
                              Toutefois, s'agissant de maïs doux, d'épeautre, du maïs hybride, de riz, de sorgho hybride ou de graines et fruits oléagineux auxquels les dispositions agricoles ne s'appliquent pas, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature est octroyé à la condition qu'il soit prouvé de manière indéniable que ces produits sont destinés à l'ensemencement.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Un traitement tarifaire favorable est octroyé aux gazes et toiles à bluter, non confectionnées, à la condition que ces marchandises portent une marque indélébile les identifiant comme destinées au blutage ou à d'autres usages industriels similaires.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Un traitement tarifaire favorable est octroyé à certains raisins frais de table, tabacs et nitrates sur présentation d'un certificat dûment visé. Les dispositions particulières et les modèles de certificats sont repris à l'annexe 9.
                     
                  
               LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES
            
            
                        ★
                     
                     
                        Désigne les nouveaux numéros de code
                     
                  
                        ■
                     
                     
                        Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l'année précédente, mais avec un contenu différent
                     
                  
                        AD F/M
                     
                     
                        Droit additionnel sur la farine
                     
                  
                        AD S/Z
                     
                     
                        Droit additionnel sur le sucre
                     
                  
                        b/f
                     
                     
                        Bonbonne
                     
                  
                        cm/s
                     
                     
                        Centimètre(s) par seconde
                     
                  
                        EA
                     
                     
                        Élément agricole
                     
                  
                        €
                     
                     
                        Euro
                     
                  
                        DCI
                     
                     
                        Dénomination commune internationale
                     
                  
                        DCIM
                     
                     
                        Dénomination commune internationale modifiée
                     
                  
                        ISO
                     
                     
                        Organisation internationale de normalisation
                     
                  
                        Kbit
                     
                     
                        1 024 bits
                     
                  
                        kg/br
                     
                     
                        Kilogramme poids brut
                     
                  
                        kg/net
                     
                     
                        Kilogramme poids net
                     
                  
                        kg/net eda
                     
                     
                        Kilogramme poids net égoutté
                     
                  
                        kg/net mas
                     
                     
                        Kilogramme net de la matière sèche
                     
                  
                        MAX
                     
                     
                        Maximum
                     
                  
                        Mbit
                     
                     
                        1 048 576 bits
                     
                  
                        MIN
                     
                     
                        Minimum
                     
                  
                        ml/g
                     
                     
                        Millilitre(s) par gramme
                     
                  
                        mm/s
                     
                     
                        Millimètre(s) par seconde
                     
                  
                        IOR
                     
                     
                        Indice d'octane recherche
                     
                  
               Remarque:
            
            Un numéro de position placé entre crochets dans la colonne 1 du tableau des droits indique que cette position a été supprimée (exemple: no [1519]). Dans une annexe du tableau des droits de douane, la référence à l'annexe placée entre crochets indique que le contenu de ladite annexe a été supprimé (exemple: [Annexe 7]).
            
               LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES
            
            
                        c/k
                     
                     
                        Nombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10–4 kg)
                     
                  
                        ce/el
                     
                     
                        Nombre d'éléments
                     
                  
                        ct/l
                     
                     
                        Capacité de charge utile en tonnes métriques (9)
                        
                     
                  
                        g
                     
                     
                        Gramme
                     
                  
                        gi F/S
                     
                     
                        Gramme isotopes fissiles
                     
                  
                        kg H2O2
                        
                     
                     
                        Kilogramme de peroxyde d'hydrogène
                     
                  
                        kg K2O
                     
                     
                        Kilogramme d'oxyde de potassium
                     
                  
                        kg KOH
                     
                     
                        Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
                     
                  
                        kg met.am.
                     
                     
                        Kilogramme de méthylamines
                     
                  
                        kg N
                     
                     
                        Kilogramme d'azote
                     
                  
                        kg NaOH
                     
                     
                        Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
                     
                  
                        kg/net eda
                     
                     
                        Kilogramme poids net égoutté
                     
                  
                        kg P2O5
                        
                     
                     
                        Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore
                     
                  
                        kg 90 % sdt
                     
                     
                        Kilogramme de matière sèche à 90 %
                     
                  
                        kg U
                     
                     
                        Kilogramme d'uranium
                     
                  
                        1 000 kWh
                     
                     
                        Mille kilowattheures
                     
                  
                        l
                     
                     
                        Litre
                     
                  
                        l alc. 100 %
                     
                     
                        Litre d'alcool pur (100 %)
                     
                  
                        m
                     
                     
                        Mètre
                     
                  
                        m2
                        
                     
                     
                        Mètre carré
                     
                  
                        m3
                        
                     
                     
                        Mètre cube
                     
                  
                        1 000 m3
                        
                     
                     
                        Mille mètres cubes
                     
                  
                        pa
                     
                     
                        Nombre de paires
                     
                  
                        p/st
                     
                     
                        Nombre de pièces
                     
                  
                        100 p/st
                     
                     
                        Cent pièces
                     
                  
                        1 000 p/st
                     
                     
                        Mille pièces
                     
                  
                        TJ
                     
                     
                        Térajoule (pouvoir calorifique supérieur)
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Pas d'unité supplémentaire
                     
                  DEUXIÈME PARTIE
            
               TABLEAU DES DROITS
            
            
               SECTION I
            
            
               ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits «séchés ou desséchés»couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
                     
                  
               CHAPITRE 1
            
            
               ANIMAUX VIVANTS
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301, 0306, 0307 ou 0308;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    des animaux du no 9508.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0101
                     
                     
                        Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chevaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0101 21 00
                     
                     
                        – –  reproducteurs de race pure (11)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0101 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0101 29 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la boucherie (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0101 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0101 30 00
                     
                     
                        –  Ânes
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0101 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102
                     
                     
                        Animaux vivants de l'espèce bovine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bovins domestiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 21
                     
                     
                        – –  reproducteurs de race pure (13)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 21 10
                     
                     
                        – – –  Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 21 30
                     
                     
                        – – –  Vaches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 05
                     
                     
                        – – –  du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 10
                     
                     
                        – – – –  d'un poids n'excédant pas 80 kg
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 21
                     
                     
                        – – – – –  destinés à la boucherie
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 29 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 41
                     
                     
                        – – – – –  destinés à la boucherie
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 29 49
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'un poids excédant 300 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 51
                     
                     
                        – – – – – –  destinées à la boucherie
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 29 59
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Vaches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 61
                     
                     
                        – – – – – –  destinées à la boucherie
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 29 69
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 29 91
                     
                     
                        – – – – – –  destinés à la boucherie
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 29 99
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Buffles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 31 00
                     
                     
                        – –  reproducteurs de race pure (13)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 39 10
                     
                     
                        – – –  des espèces domestiques
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 90 20
                     
                     
                        – –  reproducteurs de race pure (13)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0102 90 91
                     
                     
                        – – –  des espèces domestiques
                     
                     
                        10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0102 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0103
                     
                     
                        Animaux vivants de l'espèce porcine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0103 10 00
                     
                     
                        –  reproducteurs de race pure (14)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0103 91
                     
                     
                        – –  d'un poids inférieur à 50 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0103 91 10
                     
                     
                        – – –  des espèces domestiques
                     
                     
                        41,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0103 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0103 92
                     
                     
                        – –  d'un poids égal ou supérieur à 50 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  des espèces domestiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0103 92 11
                     
                     
                        – – – –  Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
                     
                     
                        35,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0103 92 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        41,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0103 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0104
                     
                     
                        Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0104 10
                     
                     
                        –  de l'espèce ovine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0104 10 10
                     
                     
                        – –  reproducteurs de race pure (15)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0104 10 30
                     
                     
                        – – –  Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)
                     
                     
                        80,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0104 10 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        80,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0104 20
                     
                     
                        –  de l'espèce caprine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0104 20 10
                     
                     
                        – –  reproducteurs de race pure (15)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0104 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        80,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105
                     
                     
                        Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'un poids n'excédant pas 185 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0105 11
                     
                     
                        – –  Volailles de l'espèce Gallus domesticus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Poussins femelles de sélection et de multiplication
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0105 11 11
                     
                     
                        – – – –  de race de ponte
                     
                     
                        52 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 11 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        52 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0105 11 91
                     
                     
                        – – – –  de race de ponte
                     
                     
                        52 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 11 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        52 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 12 00
                     
                     
                        – –  Dindes et dindons
                     
                     
                        152 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 13 00
                     
                     
                        – –  Canards
                     
                     
                        52 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 14 00
                     
                     
                        – –  Oies
                     
                     
                        152 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 15 00
                     
                     
                        – –  Pintades
                     
                     
                        52 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0105 94 00
                     
                     
                        – –  Volailles de l'espèce Gallus domesticus
                        
                     
                     
                        20,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0105 99 10
                     
                     
                        – – –  Canards
                     
                     
                        32,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 99 20
                     
                     
                        – – –  Oies
                     
                     
                        31,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 99 30
                     
                     
                        – – –  Dindes et dindons
                     
                     
                        23,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0105 99 50
                     
                     
                        – – –  Pintades
                     
                     
                        34,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106
                     
                     
                        Autres animaux vivants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mammifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 11 00
                     
                     
                        – –  Primates
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 12 00
                     
                     
                        – –  Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 13 00
                     
                     
                        – –  Chameaux et autres camélidés (Camelidae)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 14
                     
                     
                        – –  Lapins et lièvres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 14 10
                     
                     
                        – – –  Lapins domestiques
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0106 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0106 20 00
                     
                     
                        –  Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Oiseaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 31 00
                     
                     
                        – –  Oiseaux de proie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 32 00
                     
                     
                        – –  Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 33 00
                     
                     
                        – –  Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae).
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 39 10
                     
                     
                        – – –  Pigeons
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0106 39 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Insectes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 41 00
                     
                     
                        – –  Abeilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0106 49 00
                     
                     
                        – –  Autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0106 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 2
            
            
               VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 ou 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504) ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).
                                 
                              
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        
                           
                                       A.
                                    
                                    
                                       Sont considérés comme:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   «carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 0201 10 et 0202 10, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   «demi-carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 0201 10 et 0202 10, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   «quartier compensé», au sens des sous-positions 0201 20 20 et 0202 20 10, l'ensemble constitué:
                                                   
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.
                                                            
                                                         Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);
                                                
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   «quartier avant attenant», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
                                                
                                             
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   «quartier avant séparé», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
                                                
                                             
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   «quartier arrière attenant», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;
                                                
                                             
                                                   g)
                                                
                                                
                                                   «quartier arrière séparé», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;
                                                
                                             
                                                   h)
                                                
                                                
                                                   
                                                               1.
                                                            
                                                            
                                                               «découpes de quartiers avant dites «australiennes», au sens de la sous-position 0202 30 50, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;
                                                            
                                                         
                                                               2.
                                                            
                                                            
                                                               «découpe de poitrine dite «australienne», au sens de la sous-position 0202 30 50, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                                       B.
                                    
                                    
                                       Les produits visés à la note complémentaire 1 A, points a) à g), peuvent être présentés avec ou sans colonne vertébrale.
                                    
                                 
                                       C.
                                    
                                    
                                       Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. Dans le cas où la colonne vertébrale a été enlevée, seules les côtes entières ou coupées, qui autrement auraient été attenantes à la colonne vertébrale, doivent être prises en considération.
                                    
                                 
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A.
                                    
                                    
                                       Sont considérés comme:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   «carcasses ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 0203 11 10 et 0203 21 10, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée, par le ou le long du sternum et par la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses», les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   «jambon», au sens des sous-positions 0203 12 11, 0203 22 11, 0210 11 11 et 0210 11 31, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.
                                                   Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   «partie avant», au sens des sous-positions 0203 19 11, 0203 29 11, 0210 19 30 et 0210 19 60, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, avec ou sans la partie de la gorge appelée «joues basses», comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
                                                   La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.
                                                   La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;
                                                
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   «épaule», au sens des sous-positions 0203 12 19, 0203 22 19, 0210 11 19 et 0210 11 39, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
                                                   L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;
                                                
                                             
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   «longe», au sens des sous-positions 0203 19 13, 0203 29 13, 0210 19 40 et 0210 19 70, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.
                                                   La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;
                                                
                                             
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   «poitrine», au sens des sous-positions 0203 19 15, 0203 29 15, 0210 12 11 et 0210 12 19, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée «entrelardé», située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;
                                                
                                             
                                                   g)
                                                
                                                
                                                   «demi-carcasse de bacon», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;
                                                
                                             
                                                   h)
                                                
                                                
                                                   «trois-quarts avant», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;
                                                
                                             
                                                   ij)
                                                
                                                
                                                   «trois-quarts arrière», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;
                                                
                                             
                                                   k)
                                                
                                                
                                                   «milieu», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.
                                                   La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.
                                                
                                             
                                 
                                       B.
                                    
                                    
                                       Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A, point f), ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard.
                                       Si les découpes relevant des sous-positions 0210 11 11, 0210 11 19, 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 19 30 et 0210 19 60 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A, point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A, points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os.
                                    
                                 
                                       C.
                                    
                                    
                                       Relèvent notamment des sous-positions 0206 49 00 et 0210 99 49, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.
                                       La tête est séparée du reste de la demi-carcasse comme suit:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   par une coupe droite parallèle au crâne, ou
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   par une coupe parallèle au crâne jusqu'au niveau des yeux et ensuite en biais vers l'avant de la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses»restant attenante à la demi-carcasse.
                                                
                                             Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne. Toutefois, les morceaux de viande sans os présentés seuls appartenant à la partie avant (la partie de la gorge partie épaule, la partie de la gorge appelée «joues basses»ou la partie comprenant à la fois les «joues basses»et la partie de la gorge partie épaule) relèvent des sous-positions 0203 19 55, 0203 29 55, 0210 19 50 ou 0210 19 81 selon le cas.
                                    
                                 
                                       D.
                                    
                                    
                                       Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 0209 10 11 et 0209 10 19, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.
                                       Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.
                                    
                                 
                                       E.
                                    
                                    
                                       Sont considérés comme «séchés ou fumés», au sens des sous-positions 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 12 19 et 0210 19 60 à 0210 19 89, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        
                           
                                       A.
                                    
                                    
                                       Sont considérés comme:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   «carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   «demi-carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   «casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;
                                                
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   «demi-casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;
                                                
                                             
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   «carré et selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;
                                                
                                             
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   «demi-carré et demi-selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;
                                                
                                             
                                                   g)
                                                
                                                
                                                   «culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;
                                                
                                             
                                                   h)
                                                
                                                
                                                   «demi-culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.
                                                
                                             
                                 
                                       B.
                                    
                                    
                                       Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
                                    
                                 
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Sont considérés comme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 0207 13 20 à 0207 13 60, 0207 14 20 à 0207 14 60, 0207 26 20 à 0207 26 70, 0207 27 20 à 0207 27 70, 0207 44 21 à 0207 44 61, 0207 45 21 à 0207 45 61, 0207 54 21 à 0207 54 61, 0207 55 21 à 0207 55 61 et 0207 60 21 à 0207 60 61: lesdites parties comprenant tous les os.
                                    Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 0207 13 70, 0207 14 70, 0207 26 80, 0207 27 80, 0207 44 71, 0207 44 81, 0207 45 71, 0207 45 81, 0207 54 71, 0207 54 81, 0207 55 71, 0207 55 81 et 0207 60 81;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «demis», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 44 21, 0207 45 21, 0207 54 21, 0207 55 21 et 0207 60 21: les moitiés de carcasses de volailles résultant d'une découpe longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «quarts», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 44 21, 0207 45 21, 0207 54 21, 0207 55 21 et 0207 60 21: les quarts postérieurs ou quarts antérieurs obtenus par la découpe transversale d'une moitié;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «ailes entières, même sans la pointe», au sens des sous-positions 0207 13 30, 0207 14 30, 0207 26 30, 0207 27 30, 0207 44 31, 0207 45 31, 0207 54 31, 0207 55 31 et 0207 60 31: les morceaux de volailles composés de l'humérus, du radius et du cubitus, avec la masse musculaire les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe, peut avoir été enlevée ou non. Les découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «poitrines», au sens des sous-positions 0207 13 50, 0207 14 50, 0207 26 50, 0207 27 50, 0207 44 51, 0207 45 51, 0207 54 51 et 0207 55 51 et 0207 60 51: les morceaux de volailles composés du bréchet et des côtes, répartis de chaque côté avec la masse musculaire les enveloppant;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    «cuisses», au sens des sous-positions 0207 13 60, 0207 14 60, 0207 44 61, 0207 45 61, 0207 54 61, 0207 55 61 et 0207 60 61: les morceaux de volailles composés du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    «pilons de dindons ou de dindes», au sens des sous-positions 0207 26 60 et 0207 27 60: les morceaux de dindons ou de dindes composés du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    «cuisses de dindons et de dindes, autre que pilons», au sens des sous-positions 0207 26 70 et 0207 27 70: les morceaux de dindons ou de dindes composés du fémur et de la masse musculaire l'enveloppant ou du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    «parties dites «paletots»de canard ou d'oie », au sens des sous-positions 0207 44 71, 0207 45 71, 0207 54 71 et 0207 55 71: les produits constitués de canards ou d'oies présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    lorsqu'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme «viandes assaisonnées»les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.
                                    
                                 
                                       b)
                                    
                                    
                                       Les produits du no 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no 0210.
                                    
                                 
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens des nos 0210 11 à 0210 93, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no 0210 99, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0201
                     
                     
                        Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0201 10 00
                     
                     
                        –  en carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                        12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0201 20
                     
                     
                        –  autres morceaux non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0201 20 20
                     
                     
                        – –  Quartiers dits «compensés»
                     
                     
                        12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0201 20 30
                     
                     
                        – –  Quartiers avant attenants ou séparés
                     
                     
                        12,8 + 141,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0201 20 50
                     
                     
                        – –  Quartiers arrière attenants ou séparés
                     
                     
                        12,8 + 212,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0201 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12,8 + 265,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0201 30 00
                     
                     
                        –  désossées
                     
                     
                        12,8 + 303,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202
                     
                     
                        Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0202 10 00
                     
                     
                        –  en carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                        12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 20
                     
                     
                        –  autres morceaux non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0202 20 10
                     
                     
                        – –  Quartiers dits «compensés»
                     
                     
                        12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 20 30
                     
                     
                        – –  Quartiers avant attenants ou séparés
                     
                     
                        12,8 + 141,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 20 50
                     
                     
                        – –  Quartiers arrière attenants ou séparés
                     
                     
                        12,8 + 221,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12,8 + 265,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 30
                     
                     
                        –  désossées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0202 30 10
                     
                     
                        – –  Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés»présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
                     
                     
                        12,8 + 221,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 30 50
                     
                     
                        – –  Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes» (17)
                        
                     
                     
                        12,8 + 221,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0202 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12,8 + 304,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203
                     
                     
                        Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 11
                     
                     
                        – –  en carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 11 10
                     
                     
                        – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                        53,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 12
                     
                     
                        – –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 12 11
                     
                     
                        – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                     
                     
                        77,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 12 19
                     
                     
                        – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                     
                     
                        60,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 19 11
                     
                     
                        – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                     
                     
                        60,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 19 13
                     
                     
                        – – – –  Longes et morceaux de longes
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 19 15
                     
                     
                        – – – –  Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
                     
                     
                        46,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 19 55
                     
                     
                        – – – – –  désossées
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 19 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 21
                     
                     
                        – –  en carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 21 10
                     
                     
                        – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                        53,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 22
                     
                     
                        – –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 22 11
                     
                     
                        – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                     
                     
                        77,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 22 19
                     
                     
                        – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                     
                     
                        60,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 29 11
                     
                     
                        – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                     
                     
                        60,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 29 13
                     
                     
                        – – – –  Longes et morceaux de longes
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 29 15
                     
                     
                        – – – –  Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
                     
                     
                        46,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0203 29 55
                     
                     
                        – – – – –  désossées
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 29 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0203 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204
                     
                     
                        Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 10 00
                     
                     
                        –  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                        12,8 + 171,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 21 00
                     
                     
                        – –  en carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                        12,8 + 171,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 22
                     
                     
                        – –  en autres morceaux non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 22 10
                     
                     
                        – – –  Casque ou demi-casque
                     
                     
                        12,8 + 119,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 22 30
                     
                     
                        – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                     
                     
                        12,8 + 188,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 22 50
                     
                     
                        – – –  Culotte ou demi-culotte
                     
                     
                        12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 23 00
                     
                     
                        – –  désossées
                     
                     
                        12,8 + 311,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 30 00
                     
                     
                        –  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées
                     
                     
                        12,8 + 128,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 41 00
                     
                     
                        – –  en carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                        12,8 + 128,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 42
                     
                     
                        – –  en autres morceaux non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 42 10
                     
                     
                        – – –  Casque ou demi-casque
                     
                     
                        12,8 + 90,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 42 30
                     
                     
                        – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                     
                     
                        12,8 + 141,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 42 50
                     
                     
                        – – –  Culotte ou demi-culotte
                     
                     
                        12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 43
                     
                     
                        – –  désossées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 43 10
                     
                     
                        – – –  d'agneau
                     
                     
                        12,8 + 234,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 43 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,8 + 234,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50
                     
                     
                        –  Viandes des animaux de l'espèce caprine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 50 11
                     
                     
                        – – –  Carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                        12,8 + 171,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 13
                     
                     
                        – – –  Casque ou demi-casque
                     
                     
                        12,8 + 119,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 15
                     
                     
                        – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                     
                     
                        12,8 + 188,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 19
                     
                     
                        – – –  Culotte ou demi-culotte
                     
                     
                        12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 50 31
                     
                     
                        – – – –  Morceaux non désossés
                     
                     
                        12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 39
                     
                     
                        – – – –  Morceaux désossés
                     
                     
                        12,8 + 311,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 50 51
                     
                     
                        – – –  Carcasses ou demi-carcasses
                     
                     
                        12,8 + 128,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 53
                     
                     
                        – – –  Casque ou demi-casque
                     
                     
                        12,8 + 90,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 55
                     
                     
                        – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                     
                     
                        12,8 + 141,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 59
                     
                     
                        – – –  Culotte ou demi-culotte
                     
                     
                        12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0204 50 71
                     
                     
                        – – – –  Morceaux non désossés
                     
                     
                        12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0204 50 79
                     
                     
                        – – – –  Morceaux désossés
                     
                     
                        12,8 + 234,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0205 00
                     
                     
                        Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0205 00 20
                     
                     
                        –  fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0205 00 80
                     
                     
                        –  congelées
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206
                     
                     
                        Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 10
                     
                     
                        –  de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 10 10
                     
                     
                        – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 10 95
                     
                     
                        – – –  Onglets et hampes
                     
                     
                        12,8 + 303,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de l'espèce bovine, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 21 00
                     
                     
                        – –  Langues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 22 00
                     
                     
                        – –  Foies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 29 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 29 91
                     
                     
                        – – – –  Onglets et hampes
                     
                     
                        12,8 + 304,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 29 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 30 00
                     
                     
                        –  de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de l'espèce porcine, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 41 00
                     
                     
                        – –  Foies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 80
                     
                     
                        –  autres, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 80 10
                     
                     
                        – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 80 91
                     
                     
                        – – –  des espèces chevaline, asine ou mulassière
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 80 99
                     
                     
                        – – –  des espèces ovine ou caprine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 90
                     
                     
                        –  autres, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 90 10
                     
                     
                        – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 90 91
                     
                     
                        – – –  des espèces chevaline, asine ou mulassière
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0206 90 99
                     
                     
                        – – –  des espèces ovine ou caprine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207
                     
                     
                        Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 11
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 11 10
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»
                     
                     
                        26,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 11 30
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
                     
                     
                        29,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 11 90
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
                     
                     
                        32,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 12
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 12 10
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
                     
                     
                        29,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 12 90
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
                     
                     
                        32,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13
                     
                     
                        – –  Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 13 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        102,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 13 20
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        35,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13 30
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13 40
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13 50
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        60,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13 60
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        46,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13 70
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        100,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 13 91
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 13 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14
                     
                     
                        – –  Morceaux et abats, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 14 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        102,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 14 20
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        35,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14 30
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14 40
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14 50
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        60,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14 60
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        46,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14 70
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        100,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 14 91
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 14 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de dindes et dindons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 24
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 24 10
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
                     
                     
                        34 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 24 90
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
                     
                     
                        37,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 25
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 25 10
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
                     
                     
                        34 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 25 90
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
                     
                     
                        37,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26
                     
                     
                        – –  Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 26 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        85,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 26 20
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        41 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26 30
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26 40
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26 50
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        67,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 26 60
                     
                     
                        – – – – – –  Pilons et morceaux de pilons
                     
                     
                        25,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26 70
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        46 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26 80
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        83 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 26 91
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 26 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27
                     
                     
                        – –  Morceaux et abats, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 27 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        85,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 27 20
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        41 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27 30
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27 40
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27 50
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        67,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 27 60
                     
                     
                        – – – – – –  Pilons et morceaux de pilons
                     
                     
                        25,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27 70
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        46 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27 80
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        83 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 27 91
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 27 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de canards
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 41
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 41 20
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, saignés, sans boyaux mais non vidés, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %»
                     
                     
                        38 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 41 30
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
                     
                     
                        46,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 41 80
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
                     
                     
                        51,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 42
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 42 30
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
                     
                     
                        46,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 42 80
                     
                     
                        – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
                     
                     
                        51,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 43 00
                     
                     
                        – –  Foies gras, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44
                     
                     
                        – –  autres, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 44 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        128,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 44 21
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        56,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 31
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 41
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 51
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        115,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 61
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        46,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 71
                     
                     
                        – – – – –  Paletots
                     
                     
                        66 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 81
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        123,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 44 91
                     
                     
                        – – – –  Foies, autres que les foies gras
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 44 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45
                     
                     
                        – –  autres, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 45 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        128,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 45 21
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        56,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 31
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 41
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 51
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        115,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 61
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        46,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 71
                     
                     
                        – – – – –  Paletots
                     
                     
                        66 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 81
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        123,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 45 93
                     
                     
                        – – – – –  Foies gras
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 95
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 45 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'oies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 51
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 51 10
                     
                     
                        – – –  présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
                     
                     
                        45,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 51 90
                     
                     
                        – – –  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
                     
                     
                        48,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 52
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 52 10
                     
                     
                        – – –  présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
                     
                     
                        45,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 52 90
                     
                     
                        – – –  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
                     
                     
                        48,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 53 00
                     
                     
                        – –  Foies gras, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54
                     
                     
                        – –  autres, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 54 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        110,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 54 21
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        52,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 31
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 41
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 51
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        86,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 61
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        69,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 71
                     
                     
                        – – – – –  Paletots
                     
                     
                        66 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 81
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        123,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 54 91
                     
                     
                        – – – –  Foies, autres que les foies gras
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 54 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55
                     
                     
                        – –  autres, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 55 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        110,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 55 21
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        52,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 31
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 41
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 51
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        86,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 61
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        69,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 71
                     
                     
                        – – – – –  Paletots
                     
                     
                        66 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 81
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        123,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 55 93
                     
                     
                        – – – – –  Foies gras
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 95
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 55 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60
                     
                     
                        –  de pintades
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 60 05
                     
                     
                        – –  non découpés en morceaux, frais, réfrigérés ou congelés
                     
                     
                        49,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, frais, réfrigérés ou congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 60 10
                     
                     
                        – – – –  désossés
                     
                     
                        128,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 60 21
                     
                     
                        – – – – –  Demis ou quarts
                     
                     
                        54,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60 31
                     
                     
                        – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                     
                     
                        26,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60 41
                     
                     
                        – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60 51
                     
                     
                        – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                     
                     
                        115,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60 61
                     
                     
                        – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                     
                     
                        46,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60 81
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        123,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 60 91
                     
                     
                        – – – –  Foies
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0207 60 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208
                     
                     
                        Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0208 10
                     
                     
                        –  de lapins ou de lièvres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0208 10 10
                     
                     
                        – –  de lapins domestiques
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 30 00
                     
                     
                        –  de primates
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 40
                     
                     
                        –  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des Pinnipedia)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0208 40 10
                     
                     
                        – –  Viande de baleine
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 40 20
                     
                     
                        – –  Viande de phoque
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 40 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 50 00
                     
                     
                        –  de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 60 00
                     
                     
                        –  de chameaux et d'autres camélidés (Camelidae)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0208 90 10
                     
                     
                        – –  de pigeons domestiques
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 90 30
                     
                     
                        – –  de gibier, autres que de lapins ou de lièvres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 90 60
                     
                     
                        – –  de rennes
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 90 70
                     
                     
                        – –  Cuisses de grenouilles
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0208 90 98
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0209
                     
                     
                        Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0209 10
                     
                     
                        –  de porc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Lard
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0209 10 11
                     
                     
                        – – –  frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
                     
                     
                        21,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0209 10 19
                     
                     
                        – – –  séché ou fumé
                     
                     
                        23,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0209 10 90
                     
                     
                        – –  Graisse de porc
                     
                     
                        12,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0209 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        41,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210
                     
                     
                        Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Viandes de l'espèce porcine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 11
                     
                     
                        – –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  salés ou en saumure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 11 11
                     
                     
                        – – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                     
                     
                        77,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 11 19
                     
                     
                        – – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                     
                     
                        60,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  séchés ou fumés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 11 31
                     
                     
                        – – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                     
                     
                        151,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 11 39
                     
                     
                        – – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                     
                     
                        119 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 12
                     
                     
                        – –  Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 12 11
                     
                     
                        – – – –  salées ou en saumure
                     
                     
                        46,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 12 19
                     
                     
                        – – – –  séchées ou fumées
                     
                     
                        77,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  salées ou en saumure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 19 10
                     
                     
                        – – – – –  Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
                     
                     
                        68,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 20
                     
                     
                        – – – – –  Trois-quarts arrière ou milieux
                     
                     
                        75,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 30
                     
                     
                        – – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                     
                     
                        60,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 40
                     
                     
                        – – – – –  Longes et morceaux de longes
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 50
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        86,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  séchées ou fumées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 19 60
                     
                     
                        – – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                     
                     
                        119 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 70
                     
                     
                        – – – – –  Longes et morceaux de longes
                     
                     
                        149,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 19 81
                     
                     
                        – – – – – –  désossées
                     
                     
                        151,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 89
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        151,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 20
                     
                     
                        –  Viandes de l'espèce bovine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 20 10
                     
                     
                        – –  non désossées
                     
                     
                        15,4 + 265,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 20 90
                     
                     
                        – –  désossées
                     
                     
                        15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 91 00
                     
                     
                        – –  de primates
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 92
                     
                     
                        – –  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 92 10
                     
                     
                        – – –  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 92 91
                     
                     
                        – – – –  Viandes
                     
                     
                        130 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 92 92
                     
                     
                        – – – –  Abats
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 92 99
                     
                     
                        – – – –  Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                     
                     
                        15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 93 00
                     
                     
                        – –  de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Viandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 10
                     
                     
                        – – – –  de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  des espèces ovine et caprine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 21
                     
                     
                        – – – – –  non désossées
                     
                     
                        222,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 29
                     
                     
                        – – – – –  désossées
                     
                     
                        311,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 31
                     
                     
                        – – – –  de rennes
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        130 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 41
                     
                     
                        – – – – –  Foies
                     
                     
                        64,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 49
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        47,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de l'espèce bovine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 51
                     
                     
                        – – – – –  Onglets et hampes
                     
                     
                        15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Foies de volailles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 71
                     
                     
                        – – – – – –  Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 79
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 85
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0210 99 90
                     
                     
                        – – –  Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                     
                     
                        15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 3
            
            
               POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les mammifères du no 0106;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets»désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux sens des sous-positions 0305 32 11 et 0305 32 19, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.
                        En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 0304 71 10 et 0304 71 90, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux sens des sous-positions visées au troisième alinéa, le terme «filets»inclut également les «longes», c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.
                        La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.
                        Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    thons (du genre Thunnus) des sous-positions 0304 49 90 et 0304 87 00;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 0304 45 00 et 0304 84 00;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 0304 49 90 et 0304 89 90;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Isuridae) des sous-positions 0304 47 90 et 0304 88 19.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0301
                     
                     
                        Poissons vivants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons d'ornement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0301 11 00
                     
                     
                        – –  d'eau douce
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres poissons vivants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0301 91
                     
                     
                        – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0301 91 10
                     
                     
                        – – –  des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 92
                     
                     
                        – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0301 92 10
                     
                     
                        – – –  d'une longueur de moins de 12 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 92 30
                     
                     
                        – – –  d'une longueur de 12 cm ou plus mais de moins de 20 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 92 90
                     
                     
                        – – –  d'une longueur de 20 cm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 93 00
                     
                     
                        – –  Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 94
                     
                     
                        – –  Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0301 94 10
                     
                     
                        – – –  Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 94 90
                     
                     
                        – – –  Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 95 00
                     
                     
                        – –  Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'eau douce
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0301 99 11
                     
                     
                        – – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 99 17
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0301 99 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302
                     
                     
                        Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 11
                     
                     
                        – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 11 10
                     
                     
                        – – –  des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 11 20
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 11 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 13 00
                     
                     
                        – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 14 00
                     
                     
                        – –  Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 21
                     
                     
                        – –  Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 21 10
                     
                     
                        – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 21 30
                     
                     
                        – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 21 90
                     
                     
                        – – –  Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 22 00
                     
                     
                        – –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 23 00
                     
                     
                        – –  Soles (Solea spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 24 00
                     
                     
                        – –  Turbots (Psetta maxima)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 29 10
                     
                     
                        – – –  Cardines (Lepidorhombus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 31
                     
                     
                        – –  Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 31 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 31 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 32
                     
                     
                        – –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 32 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 33
                     
                     
                        – –  Listaos ou bonites à ventre rayé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 33 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 34
                     
                     
                        – –  Thons obèses (Thunnus obesus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 34 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 34 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 35
                     
                     
                        – –  Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 35 11
                     
                     
                        – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 35 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 35 91
                     
                     
                        – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 35 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 36
                     
                     
                        – –  Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 36 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 36 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 39 20
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 39 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 41 00
                     
                     
                        – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                         (19)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 42 00
                     
                     
                        – –  Anchois (Engraulis spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 43
                     
                     
                        – –  Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 43 10
                     
                     
                        – – –  Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
                        
                     
                     
                        23
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 43 30
                     
                     
                        – – –  Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 43 90
                     
                     
                        – – –  Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                     
                     
                         (20)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 44 00
                     
                     
                        – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
                     
                     
                         (21)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 45
                     
                     
                        – –  Chinchards noirs (Trachurus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 45 10
                     
                     
                        – – –  Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)
                        
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 45 30
                     
                     
                        – – –  Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 45 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 46 00
                     
                     
                        – –  Mafous (Rachycentron canadum)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 47 00
                     
                     
                        – –  Espadons (Xiphias gladius)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thonines orientales (Euthynnus affinis)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 49 11
                     
                     
                        – – – –  destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 49 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 51
                     
                     
                        – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 51 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Gadus morhua
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 51 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 52 00
                     
                     
                        – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 53 00
                     
                     
                        – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 54
                     
                     
                        – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Merlus du genre Merluccius
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 54 11
                     
                     
                        – – – –  Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 54 15
                     
                     
                        – – – –  Merlus australs (Merluccius australis)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 54 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 54 90
                     
                     
                        – – –  Merlus du genre Urophycis
                        
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 55 00
                     
                     
                        – –  Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 56 00
                     
                     
                        – –  Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 59 10
                     
                     
                        – – –  Morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 59 20
                     
                     
                        – – –  Merlans (Merlangius merlangus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 59 30
                     
                     
                        – – –  Lieus jaunes (Pollachius pollachius)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 59 40
                     
                     
                        – – –  Lingues (Molva spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 71 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 72 00
                     
                     
                        – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 73 00
                     
                     
                        – –  Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 74 00
                     
                     
                        – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0302 91 à 0302 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 81
                     
                     
                        – –  Squales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 81 15
                     
                     
                        – – –  Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 81 30
                     
                     
                        – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 81 40
                     
                     
                        – – –  Requins bleus (Prionace glauca)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 81 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 82 00
                     
                     
                        – –  Raies (Rajidae)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 83 00
                     
                     
                        – –  Légines (Dissostichus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 84
                     
                     
                        – –  Bars (Dicentrarchus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 84 10
                     
                     
                        – – –  Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 84 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 85
                     
                     
                        – –  Dorades (Sparidés) (Sparidae)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 85 10
                     
                     
                        – – –  Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp.
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 85 30
                     
                     
                        – – –  Dorades royales (Sparus aurata)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 85 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 89 10
                     
                     
                        – – –  d'eau douce
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Poissons de l’espèce Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] mentionnés au n° 0302 33 et autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) mentionnées au n° 0302 49
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 89 21
                     
                     
                        – – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 89 31
                     
                     
                        – – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89 40
                     
                     
                        – – – –  Castagnoles (Brama spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89 50
                     
                     
                        – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89 60
                     
                     
                        – – – –  Abadèches roses (Genypterus blacodes)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 89 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0302 91 00
                     
                     
                        – –  Foies, oeufs et laitances
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 92 00
                     
                     
                        – –  Ailerons de requins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0302 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303
                     
                     
                        Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 11 00
                     
                     
                        – –  Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 12 00
                     
                     
                        – –  autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 13 00
                     
                     
                        – –  Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 14
                     
                     
                        – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 14 10
                     
                     
                        – – –  des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                        
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 14 20
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 23 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 24 00
                     
                     
                        – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 25 00
                     
                     
                        – –  Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 26 00
                     
                     
                        – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 31
                     
                     
                        – –  Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 31 10
                     
                     
                        – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 31 30
                     
                     
                        – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 31 90
                     
                     
                        – – –  Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 32 00
                     
                     
                        – –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 33 00
                     
                     
                        – –  Soles (Solea spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 34 00
                     
                     
                        – –  Turbots (Psetta maxima)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 39 10
                     
                     
                        – – –  Flets communs (Platichthys flesus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 39 30
                     
                     
                        – – –  Poissons du genre Rhombosolea
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 39 50
                     
                     
                        – – –  Poissons des espèces Pelotreis flavilatus ou Peltorhamphus novaezelandiae
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 39 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 41
                     
                     
                        – –  Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 41 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 42
                     
                     
                        – –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 42 20
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        20 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 43
                     
                     
                        – –  Listaos ou bonites à ventre rayé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 43 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 43 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 44
                     
                     
                        – –  Thons obèses (Thunnus obesus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 44 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 44 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 45
                     
                     
                        – –  Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 45 12
                     
                     
                        – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 45 18
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 45 91
                     
                     
                        – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 45 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 46
                     
                     
                        – –  Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 46 10
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 46 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 49 20
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 49 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 51 00
                     
                     
                        – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                         (19)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 53
                     
                     
                        – –  Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 53 10
                     
                     
                        – – –  Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
                        
                     
                     
                        23
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 53 30
                     
                     
                        – – –  Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 53 90
                     
                     
                        – – –  Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                     
                     
                         (20)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 54
                     
                     
                        – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 54 10
                     
                     
                        – – –  des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus
                        
                     
                     
                         (21)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 54 90
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Scomber australasicus
                        
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 55
                     
                     
                        – –  Chinchards noirs (Trachurus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 55 10
                     
                     
                        – – –  Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 55 30
                     
                     
                        – – –  Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 55 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 56 00
                     
                     
                        – –  Mafous (Rachycentron canadum)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 57 00
                     
                     
                        – –  Espadons (Xiphias gladius)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 59 10
                     
                     
                        – – –  Anchois (Engraulis spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thonines orientales (Euthynnus affinis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 59 21
                     
                     
                        – – – –  destinées à la fabrication industrielle des produits relevant du no1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 59 29
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 63
                     
                     
                        – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 63 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Gadus morhua
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 63 30
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Gadus ogac
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 63 90
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 64 00
                     
                     
                        – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 65 00
                     
                     
                        – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 66
                     
                     
                        – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Merlus du genre Merluccius
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 66 11
                     
                     
                        – – – –  Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 66 12
                     
                     
                        – – – –  Merlus argentins (Merluccius hubbsi)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 66 13
                     
                     
                        – – – –  Merlus australs (Merluccius australis)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 66 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 66 90
                     
                     
                        – – –  Merlus du genre Urophycis
                        
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 67 00
                     
                     
                        – –  Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 68
                     
                     
                        – –  Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 68 10
                     
                     
                        – – –  Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 68 90
                     
                     
                        – – –  Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 69 10
                     
                     
                        – – –  Morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 69 30
                     
                     
                        – – –  Merlans (Merlangius merlangus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 69 50
                     
                     
                        – – –  Lieus jaunes (Pollachius pollachius)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 69 70
                     
                     
                        – – –  Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 69 80
                     
                     
                        – – –  Lingues (Molva spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos0303 91 à 0303 99
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 81
                     
                     
                        – –  Squales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 81 15
                     
                     
                        – – –  Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 81 30
                     
                     
                        – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 81 40
                     
                     
                        – – –  Requins bleus (Prionace glauca)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 81 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 82 00
                     
                     
                        – –  Raies (Rajidae)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 83 00
                     
                     
                        – –  Légines (Dissostichus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 84
                     
                     
                        – –  Bars (Dicentrarchus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 84 10
                     
                     
                        – – –  Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 84 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 89 10
                     
                     
                        – – –  d'eau douce
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Poissons de l’espèce Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis) mentionnés au n° 0303 43 et autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) mentionnées au n° 0303 59
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 89 21
                     
                     
                        – – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                        
                     
                     
                        22 (18) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        22
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 89 31
                     
                     
                        – – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 40
                     
                     
                        – – – –  Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                        
                     
                     
                         (22)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 50
                     
                     
                        – – – –  Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 55
                     
                     
                        – – – –  Dorades royales (Sparus aurata)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 60
                     
                     
                        – – – –  Castagnoles (Brama spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 65
                     
                     
                        – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 70
                     
                     
                        – – – –  Abadèches roses (Genypterus blacodes)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 89 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 91
                     
                     
                        – –  Foies, oeufs et laitances
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0303 91 10
                     
                     
                        – – –  Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 92 00
                     
                     
                        – –  Ailerons de requins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0303 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304
                     
                     
                        Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp., anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 31 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 32 00
                     
                     
                        – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 33 00
                     
                     
                        – –  Perches du Nil (Lates niloticus)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 41 00
                     
                     
                        – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 42
                     
                     
                        – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 42 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 42 50
                     
                     
                        – – –  des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster
                        
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 43 00
                     
                     
                        – –  Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,Scophthalmidae et Citharidae)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 44
                     
                     
                        – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 44 10
                     
                     
                        – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 44 30
                     
                     
                        – – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 44 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 45 00
                     
                     
                        – –  Espadons (Xiphias gladius)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 46 00
                     
                     
                        – –  Légines (Dissostichus spp.)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 47
                     
                     
                        – –  Squales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 47 10
                     
                     
                        – – –  Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 47 20
                     
                     
                        – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 47 30
                     
                     
                        – – –  Requins bleus (Prionace glauca)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 47 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 48 00
                     
                     
                        – –  Raies (Rajidae)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 49 10
                     
                     
                        – – –  de poissons d'eau douce
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 49 50
                     
                     
                        – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 49 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 51 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 52 00
                     
                     
                        – –  Salmonidés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 53 00
                     
                     
                        – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
                        
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 54 00
                     
                     
                        – –  Espadons (Xiphias gladius)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 55 00
                     
                     
                        – –  Légines (Dissostichus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 56
                     
                     
                        – –  Squales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 56 10
                     
                     
                        – – –  Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 56 20
                     
                     
                        – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 56 30
                     
                     
                        – – –  Requins bleus (Prionace glauca)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 56 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 57 00
                     
                     
                        – –  Raies (Rajidae)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 59 10
                     
                     
                        – – –  de poissons d'eau douce
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 59 50
                     
                     
                        – – – –  Flancs de harengs
                     
                     
                         (19)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 59 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 61 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 62 00
                     
                     
                        – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 63 00
                     
                     
                        – –  Perches du Nil (Lates niloticus)
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 71
                     
                     
                        – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 71 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 71 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 72 00
                     
                     
                        – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 73 00
                     
                     
                        – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 74
                     
                     
                        – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Merlus du genre Merluccius
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 74 11
                     
                     
                        – – – –  Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 74 15
                     
                     
                        – – – –  Merlus argentins (Merluccius hubbsi)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 74 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 74 90
                     
                     
                        – – –  Merlus du genre Urophycis
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 75 00
                     
                     
                        – –  Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                        
                     
                     
                        13,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 79
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 79 10
                     
                     
                        – – –  Morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 79 30
                     
                     
                        – – –  Merlans (Merlangius merlangus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 79 50
                     
                     
                        – – –  Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 79 80
                     
                     
                        – – –  Lingues (Molva spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 79 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Filets d'autres poissons, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 81 00
                     
                     
                        – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 82
                     
                     
                        – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 82 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 82 50
                     
                     
                        – – –  des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster
                        
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 82 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 83
                     
                     
                        – –  Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae,, Scophthalmidae et Citharidae)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 83 10
                     
                     
                        – – –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 83 30
                     
                     
                        – – –  Flets communs (Platichthys flesus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 83 50
                     
                     
                        – – –  Megrim (Lepidorhombus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 83 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 84 00
                     
                     
                        – –  Espadons (Xiphias gladius)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 85 00
                     
                     
                        – –  Légines (Dissostichus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 86 00
                     
                     
                        – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 87 00
                     
                     
                        – –  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 88
                     
                     
                        – –  Squales, raies (Rajidae)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Squales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 88 11
                     
                     
                        – – – –  Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 88 15
                     
                     
                        – – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 88 18
                     
                     
                        – – – –  Requins bleus (Prionace glauca)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 88 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 88 90
                     
                     
                        – – –  Raies (Rajidae)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 89 10
                     
                     
                        – – –  Poissons d'eau douce
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 89 21
                     
                     
                        – – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 89 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 89 30
                     
                     
                        – – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0304 87 00
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 89 41
                     
                     
                        – – – – –  de l'espèce Scomber australasicus
                        
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 89 49
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 89 60
                     
                     
                        – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 89 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 91 00
                     
                     
                        – –  Espadons (Xiphias gladius)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 92 00
                     
                     
                        – –  Légines (Dissostichus spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 93
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 93 10
                     
                     
                        – – –  Surimi
                     
                     
                        14,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 94
                     
                     
                        – –  Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 94 10
                     
                     
                        – – –  Surimi
                     
                     
                        14,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 94 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95
                     
                     
                        – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 95 10
                     
                     
                        – – –  Surimi
                     
                     
                        14,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 95 21
                     
                     
                        – – – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 25
                     
                     
                        – – – – –  de l'espèce Gadus morhua
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 30
                     
                     
                        – – – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 40
                     
                     
                        – – – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 50
                     
                     
                        – – – –  Merlus du genre Merluccius
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 60
                     
                     
                        – – – –  Merlans poutassous (Micromesistius poutassou)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 95 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 96
                     
                     
                        – –  Squales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 96 10
                     
                     
                        – – –  Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 96 20
                     
                     
                        – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 96 30
                     
                     
                        – – –  Requins bleus (Prionace glauca)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 96 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 97 00
                     
                     
                        – –  Raies (Rajidae)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 99 10
                     
                     
                        – – –  Surimi
                     
                     
                        14,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 99 21
                     
                     
                        – – – –  Poissons d'eau douce
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0304 99 23
                     
                     
                        – – – – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                         (19)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 99 29
                     
                     
                        – – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 99 55
                     
                     
                        – – – – –  Cardines (Lepidorhombus spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 99 61
                     
                     
                        – – – – –  Castagnoles (Brama spp.)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 99 65
                     
                     
                        – – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0304 99 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305
                     
                     
                        Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 10 00
                     
                     
                        –  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                        13
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 20 00
                     
                     
                        –  Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 31 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 32
                     
                     
                        – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 32 11
                     
                     
                        – – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                        
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 39 10
                     
                     
                        – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 39 50
                     
                     
                        – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 41 00
                     
                     
                        – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        13
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 42 00
                     
                     
                        – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 43 00
                     
                     
                        – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 44
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 44 10
                     
                     
                        – – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 44 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 49 10
                     
                     
                        – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 49 20
                     
                     
                        – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 49 30
                     
                     
                        – – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 49 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 51
                     
                     
                        – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 51 10
                     
                     
                        – – –  séchées, non salées
                     
                     
                        13 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 51 90
                     
                     
                        – – –  séchées et salées
                     
                     
                        13 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 52 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 53
                     
                     
                        – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae,Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 53 10
                     
                     
                        – – –  Morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                        13 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 53 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 54
                     
                     
                        – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 54 30
                     
                     
                        – – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 54 50
                     
                     
                        – – –  Anchois (Engraulis spp.)
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 54 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 59 70
                     
                     
                        – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 59 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 61 00
                     
                     
                        – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 62 00
                     
                     
                        – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                        13 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 63 00
                     
                     
                        – –  Anchois (Engraulis spp.)
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 64 00
                     
                     
                        – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 69 10
                     
                     
                        – – –  Morues polaires (Boreogadus saida)
                        
                     
                     
                        13 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 69 30
                     
                     
                        – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 69 50
                     
                     
                        – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 69 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0305 71 00
                     
                     
                        – –  Ailerons de requins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 72 00
                     
                     
                        – –  Têtes, queues et vessies natatoires de poissons
                     
                     
                        13
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0305 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        13 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306
                     
                     
                        Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 11
                     
                     
                        – –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 11 10
                     
                     
                        – – –  Queues de langoustes
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 12
                     
                     
                        – –  Homards (Homarus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 12 10
                     
                     
                        – – –  entiers
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 14
                     
                     
                        – –  Crabes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 14 10
                     
                     
                        – – –  Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 14 30
                     
                     
                        – – –  Crabes des espèces Cancer pagurus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 15 00
                     
                     
                        – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 16
                     
                     
                        – –  Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 16 91
                     
                     
                        – – –  Crevettes des espèces Crangon crangon
                        
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 16 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 17
                     
                     
                        – –  autres crevettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 17 91
                     
                     
                        – – –  Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 17 92
                     
                     
                        – – –  Crevettes du genre Penaeus
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 17 93
                     
                     
                        – – –  Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 17 94
                     
                     
                        – – –  Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 17 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 19
                     
                     
                        – –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 19 10
                     
                     
                        – – –  Écrevisses
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vivants, frais, réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 31 00
                     
                     
                        – –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 32
                     
                     
                        – –  Homards (Homarus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 32 10
                     
                     
                        – – –  vivants
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 32 91
                     
                     
                        – – – –  entiers
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 32 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 33
                     
                     
                        – –  Crabes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 33 10
                     
                     
                        – – –  Crabes du genre Cancer pagurus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 34 00
                     
                     
                        – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 35
                     
                     
                        – –  Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Crevettes du genre Crangon crangon
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 35 10
                     
                     
                        – – – –  fraîches et réfrigérées
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 35 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 35 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 36
                     
                     
                        – –  autres crevettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 36 10
                     
                     
                        – – –  Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 36 50
                     
                     
                        – – –  Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
                        
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 36 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 39
                     
                     
                        – –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 39 10
                     
                     
                        – – –  Écrevisses
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 91 00
                     
                     
                        – –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 92
                     
                     
                        – –  Homards (Homarus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 92 10
                     
                     
                        – – –  entiers
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 93
                     
                     
                        – –  Crabes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 93 10
                     
                     
                        – – –  Crabes du genre Cancer pagurus
                        
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 94 00
                     
                     
                        – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 95
                     
                     
                        – –  Crevettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Crevettes de l’espèce Crangon crangon
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 95 11
                     
                     
                        – – – – –  cuites à l’eau ou à la vapeur
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 95 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 95 20
                     
                     
                        – – – –  Pandalus spp.
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres crevettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 95 30
                     
                     
                        – – – –  Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
                        
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 95 40
                     
                     
                        – – – –  Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
                        
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 95 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 99
                     
                     
                        – –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0306 99 10
                     
                     
                        – – –  Ecrevisses
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0306 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307
                     
                     
                        Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huîtres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 11
                     
                     
                        – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 11 10
                     
                     
                        – – –  Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 12 00
                     
                     
                        – –  congelées
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 21 00
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 22
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 22 10
                     
                     
                        – – –  Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 31
                     
                     
                        – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 31 10
                     
                     
                        – – –  Mytilus spp.
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 31 90
                     
                     
                        – – –  Perna spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 32
                     
                     
                        – –  congelées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 32 10
                     
                     
                        – – –  Mytilus spp.
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 32 90
                     
                     
                        – – –  Perna spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 39 20
                     
                     
                        – – –  Mytilus spp.
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 39 80
                     
                     
                        – – –  Perna spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Seiches et sépioles; calmars et encornets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 42
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 42 10
                     
                     
                        – – –  Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 42 20
                     
                     
                        – – –  Loligo spp.
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 42 30
                     
                     
                        – – –  Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 42 40
                     
                     
                        – – –  Todarodes sagittatus
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Sepiola spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 43 21
                     
                     
                        – – – – –  Sepiola rondeleti
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 25
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 29
                     
                     
                        – – – –  Sepia officinalis, Rossia macrosoma
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Loligo spp.
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 43 31
                     
                     
                        – – – –  Loligo vulgaris
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 33
                     
                     
                        – – – –  Loligo pealei
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 35
                     
                     
                        – – – –  Loligo gahi
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 38
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 91
                     
                     
                        – – –  Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 92
                     
                     
                        – – –  Illex spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 95
                     
                     
                        – – –  Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 43 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 49 20
                     
                     
                        – – –  Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 49 40
                     
                     
                        – – –  Loligo spp.
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 49 50
                     
                     
                        – – –  Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 49 60
                     
                     
                        – – –  Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 49 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 51 00
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 52 00
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 60 00
                     
                     
                        –  Escargots, autres que de mer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 71 00
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 72
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 72 10
                     
                     
                        – – –  Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 72 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 81 00
                     
                     
                        – –  Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 82 00
                     
                     
                        – –  Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 83 00
                     
                     
                        – –  Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 84 00
                     
                     
                        – –  Strombes (Strombus spp.) congelés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 87 00
                     
                     
                        – –  autres ormeaux (Haliotis spp.)
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 88 00
                     
                     
                        – –  autres strombes (Strombus spp.)
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0307 91 00
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 92 00
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0307 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308
                     
                     
                        Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0308 11 00
                     
                     
                        – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 12 00
                     
                     
                        – –  congelées
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0308 21 00
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 22 00
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 30
                     
                     
                        –  Méduses (Rhopilema spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0308 30 50
                     
                     
                        – –  congelées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 30 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0308 90 10
                     
                     
                        – –  vivants, frais ou réfrigérés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 90 50
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0308 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 4
            
            
               LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        On considère comme «lait»le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du no 0405:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le terme «beurre»s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné»(frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'expression «pâtes à tartiner laitières»s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile»pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    être mis en forme ou susceptible de l'être.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les produits provenant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (nos1901 ou 2106);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504).
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins du no 0404 10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du no 0405 10, le terme «beurre»ne couvre pas le beurre déshydraté et le «ghee»(no 0405 90).
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le droit applicable aux mélanges relevant des nos 0401 à 0406 s'établit comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour les mélanges où l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour les autres mélanges, le droit applicable est celui qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Dans le cas des nos0408 11 et 0408 19, les dispositions suivantes s'appliquent:
                        l'expression «autrement conservés»se réfère également aux jaunes d'œufs pour lesquels des quantités limitées de sel (généralement jusqu'à environ 12 % en poids) ou de faibles quantités de produits chimiques sont ajoutées à des fins de conservation, à condition que les exigences suivantes soient satisfaites:
                        
                                    i)
                                 
                                 
                                    les produits conservent leur caractère de jaunes d'œufs classés aux nos 0408 11 et 0408 19;
                                 
                              
                                    ii)
                                 
                                 
                                    les quantités utilisées de sel ou de produits chimiques ne doivent pas être supérieures à ce qui est nécessaire pour assurer la conservation des produits.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Les produits laitiers mentionnés au chapitre 4 incluent les perméats laitiers, qui sont des produits laitiers caractérisés par une forte teneur en lactose obtenus par l'élimination des graisses et protéines laitières du lait, du lactosérum, de la crème, du babeurre et/ou de matières premières similaires, par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les dispositions suivantes s'appliquent pour les nos0404 10 et 0404 90:
                        Le perméat de lait et le perméat de lactosérum peuvent être distingués par analyse, par la présence de substances (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) qui sont associées à la production de lactosérum.
                        Le no0404 10 inclut le «perméat de lactosérum», un produit dont l'odeur est en général légèrement aigre et qui est obtenu à partir de lactosérum ou de mélanges de constituants naturels du lactosérum par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation.
                        La présence de substances associées à la production de lactosérum (par exemple, acide lactique, lactates et glycomacropeptides) est une condition au classement des perméats de lactosérum dans cette sous-position.
                        Le no0404 90 inclut le «perméat de lait», produit à l'odeur généralement lactée qui est obtenu à partir du lait par ultrafiltration ou par d'autres techniques de transformation. La quantité limitée ou l'absence d'acide lactique et de lactates (est inférieure à 0,100 % en poids dans les perméats de lait en poudre ou est inférieure à 0,015 % en poids dans les perméats de lait sous forme liquide), ainsi que l'absence de glycomacropeptides, sont les conditions du classement des perméats de lait dans le no0404 90.
                        La méthode à utiliser pour la détection d'acide lactique et de lactates est la méthode ISO 8069:2005 et la méthode de détection de la présence de lactosérum présure (c’est-à-dire la présence de caséinomacropeptides comme les glycomacropeptides) est la méthode énoncée à l'appendice II du règlement d'exécution (UE) 2018/150 de la Commission (150).
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0401
                     
                     
                        Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 10
                     
                     
                        –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 10 10
                     
                     
                        – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        13,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 20
                     
                     
                        –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 20 11
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        18,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        17,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  excédant 3 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 20 91
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        22,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        21,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 40
                     
                     
                        –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 40 10
                     
                     
                        – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        57,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        56,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 50
                     
                     
                        –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  n'excédant pas 21 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 50 11
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        57,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 50 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        56,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 50 31
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        110 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 50 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        109,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  excédant 45 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401 50 91
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        183,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0401 50 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        182,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402
                     
                     
                        Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 10
                     
                     
                        –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 10 11
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        125,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        118,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 10 91
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        1,19 €/kg + 27,5 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,19 €/kg + 21 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 21
                     
                     
                        – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 21 11
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 21 18
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        130,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 21 91
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 21 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        161,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 29 11
                     
                     
                        – – – –  Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
                     
                     
                        1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 29 15
                     
                     
                        – – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 29 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        1,31 €/kg + 16,8 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 29 91
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 29 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,62 €/kg + 16,8 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 91
                     
                     
                        – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 91 10
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
                     
                     
                        34,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 91 30
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
                     
                     
                        43,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 91 51
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        110 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 91 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        109,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 91 91
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        183,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 91 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        182,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 99 10
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
                     
                     
                        57,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 99 31
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        1,08 €/kg + 19,4 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 99 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,08 €/kg + 18,5 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402 99 91
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                     
                     
                        1,81 €/kg + 19,4 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0402 99 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,81 €/kg + 18,5 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403
                     
                     
                        Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10
                     
                     
                        –  Yoghourts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 11
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                        20,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 13
                     
                     
                        – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                        24,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 19
                     
                     
                        – – – –  excédant 6 %
                     
                     
                        59,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 31
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                        0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 33
                     
                     
                        – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                        0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 39
                     
                     
                        – – – –  excédant 6 %
                     
                     
                        0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 51
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        8,3 + 95 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 53
                     
                     
                        – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        8,3 + 130,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 59
                     
                     
                        – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        8,3 + 168,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 91
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                        8,3 + 12,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 93
                     
                     
                        – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                        8,3 + 17,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 10 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 6 %
                     
                     
                        8,3 + 26,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 11
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        100,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 13
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 19
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 31
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,95 €/kg + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 33
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 39
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 51
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                        20,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 53
                     
                     
                        – – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                        24,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 59
                     
                     
                        – – – – –  excédant 6 %
                     
                     
                        59,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 61
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                        0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 63
                     
                     
                        – – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                        0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 69
                     
                     
                        – – – – –  excédant 6 %
                     
                     
                        0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 71
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        8,3 + 95 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 73
                     
                     
                        – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        8,3 + 130,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 79
                     
                     
                        – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        8,3 + 168,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 91
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 3 %
                     
                     
                        8,3 + 12,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 93
                     
                     
                        – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                     
                     
                        8,3 + 17,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0403 90 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 6 %
                     
                     
                        8,3 + 26,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404
                     
                     
                        Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10
                     
                     
                        –  Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 02
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 04
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 06
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 12
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        100,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 14
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 16
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 26
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 28
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 32
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 34
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 36
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 38
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 48
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,07 €/kg/net (26)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 52
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 54
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 56
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        100,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 58
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 62
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 72
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net (27)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 74
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 76
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 10 78
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 82
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 10 84
                     
                     
                        – – – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 90 21
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        100,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 90 23
                     
                     
                        – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        135,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 90 29
                     
                     
                        – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        167,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0404 90 81
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 1,5 %
                     
                     
                        0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 90 83
                     
                     
                        – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                     
                     
                        1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0404 90 89
                     
                     
                        – – –  excédant 27 %
                     
                     
                        1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (25)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405
                     
                     
                        Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0405 10
                     
                     
                        –  Beurre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Beurre naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0405 10 11
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        189,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 10 19
                     
                     
                        – – – –  autre
                     
                     
                        189,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 10 30
                     
                     
                        – – –  Beurre recombiné
                     
                     
                        189,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 10 50
                     
                     
                        – – –  Beurre de lactosérum
                     
                     
                        189,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        231,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 20
                     
                     
                        –  Pâtes à tartiner laitières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0405 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
                     
                     
                        9 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 20 30
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
                     
                     
                        9 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 20 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
                     
                     
                        189,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0405 90 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
                     
                     
                        231,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0405 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        231,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406
                     
                     
                        Fromages et caillebotte
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 10
                     
                     
                        –  Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 10 30
                     
                     
                        – – –  Mozzarella, même dans un liquide
                     
                     
                        185,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 10 50
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        185,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        221,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 20 00
                     
                     
                        –  Fromages râpés ou en poudre, de tous types
                     
                     
                        188,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 30
                     
                     
                        –  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 30 10
                     
                     
                        – –  dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
                     
                     
                        144,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 30 31
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 48 %
                     
                     
                        139,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 30 39
                     
                     
                        – – – –  excédant 48 %
                     
                     
                        144,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 30 90
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
                     
                     
                        215 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 40
                     
                     
                        –  Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 40 10
                     
                     
                        – –  Roquefort
                     
                     
                        140,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 40 50
                     
                     
                        – –  Gorgonzola
                     
                     
                        140,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        140,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90
                     
                     
                        –  autres fromages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 90 01
                     
                     
                        – –  destinés à la transformation (12)
                        
                     
                     
                        167,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 90 13
                     
                     
                        – – –  Emmental
                     
                     
                        171,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 15
                     
                     
                        – – –  Gruyère, sbrinz
                     
                     
                        171,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 17
                     
                     
                        – – –  Bergkäse, appenzell
                     
                     
                        171,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 18
                     
                     
                        – – –  Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
                     
                     
                        171,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 21
                     
                     
                        – – –  Cheddar
                     
                     
                        167,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 23
                     
                     
                        – – –  Edam
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 25
                     
                     
                        – – –  Tilsit
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 29
                     
                     
                        – – –  Kashkaval
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 32
                     
                     
                        – – –  Feta
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 35
                     
                     
                        – – –  Kefalotyri
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 37
                     
                     
                        – – –  Finlandia
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 39
                     
                     
                        – – –  Jarlsberg
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 90 50
                     
                     
                        – – – –  Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  n'excédant pas 47 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 90 61
                     
                     
                        – – – – – – –  Grana padano, parmigiano reggiano
                     
                     
                        188,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 63
                     
                     
                        – – – – – – –  Fiore sardo, pecorino
                     
                     
                        188,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 69
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        188,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 90 73
                     
                     
                        – – – – – – –  Provolone
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 74
                     
                     
                        – – – – – – –  Maasdam
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 75
                     
                     
                        – – – – – – –  Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 76
                     
                     
                        – – – – – – –  Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 78
                     
                     
                        – – – – – – –  Gouda
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 79
                     
                     
                        – – – – – – –  Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 81
                     
                     
                        – – – – – – –  Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 82
                     
                     
                        – – – – – – –  Camembert
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 84
                     
                     
                        – – – – – – –  Brie
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 85
                     
                     
                        – – – – – – –  Kefalograviera, kasseri
                     
                     
                        151 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0406 90 86
                     
                     
                        – – – – – – – –  excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 89
                     
                     
                        – – – – – – – –  excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 92
                     
                     
                        – – – – – – – –  excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
                     
                     
                        151 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 93
                     
                     
                        – – – – – –  excédant 72 %
                     
                     
                        185,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0406 90 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        221,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0407
                     
                     
                        Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Œufs fertilisés destinés à l’incubation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0407 11 00
                     
                     
                        – –  de volailles de l'espèce Gallus domesticus (29)
                        
                     
                     
                        35 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0407 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus (29)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0407 19 11
                     
                     
                        – – – –  de dindes ou d'oies
                     
                     
                        105 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0407 19 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        35 €/1 000 p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0407 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres œufs frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0407 21 00
                     
                     
                        – –  de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                        
                     
                     
                        30,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        0407 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0407 29 10
                     
                     
                        – – –  de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                        
                     
                     
                        30,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        0407 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0407 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0407 90 10
                     
                     
                        – –  de volailles
                     
                     
                        30,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        0407 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0408
                     
                     
                        Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jaunes d'œufs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 11
                     
                     
                        – –  séchés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 11 20
                     
                     
                        – – –  impropres à des usages alimentaires (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0408 11 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        142,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0408 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 19 20
                     
                     
                        – – –  impropres à des usages alimentaires (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 19 81
                     
                     
                        – – – –  liquides
                     
                     
                        62 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0408 19 89
                     
                     
                        – – – –  autres, y compris congelés
                     
                     
                        66,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 91
                     
                     
                        – –  séchés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 91 20
                     
                     
                        – – –  impropres à des usages alimentaires (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0408 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        137,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0408 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0408 99 20
                     
                     
                        – – –  impropres à des usages alimentaires (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0408 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        35,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0409 00 00
                     
                     
                        Miel naturel
                     
                     
                        17,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0410 00 00
                     
                     
                        Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 5
            
            
               AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire»la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0501 00 00
                     
                     
                        Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0502
                     
                     
                        Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0502 10 00
                     
                     
                        –  Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0502 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0503
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0504 00 00
                     
                     
                        Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0505
                     
                     
                        Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0505 10
                     
                     
                        –  Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0505 10 10
                     
                     
                        – –  bruts
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0505 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0505 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0506
                     
                     
                        Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0506 10 00
                     
                     
                        –  Osséine et os acidulés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0506 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0507
                     
                     
                        Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0507 10 00
                     
                     
                        –  Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0507 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0508 00 00
                     
                     
                        Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0509
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0510 00 00
                     
                     
                        Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0511
                     
                     
                        Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0511 10 00
                     
                     
                        –  Sperme de taureaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st (31)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0511 91
                     
                     
                        – –  Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0511 91 10
                     
                     
                        – – –  Déchets de poissons
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0511 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0511 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0511 99 10
                     
                     
                        – – –  Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Éponges naturelles d'origine animale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0511 99 31
                     
                     
                        – – – –  brutes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0511 99 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0511 99 85
                     
                     
                        – – –  autres (35)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION II
            
            
               PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets»désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
                     
                  
               CHAPITRE 6
            
            
               PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0601
                     
                     
                        Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0601 10
                     
                     
                        –  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0601 10 10
                     
                     
                        – –  Jacinthes
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0601 10 20
                     
                     
                        – –  Narcisses
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0601 10 30
                     
                     
                        – –  Tulipes
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0601 10 40
                     
                     
                        – –  Glaïeuls
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0601 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0601 20
                     
                     
                        –  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0601 20 10
                     
                     
                        – –  Plants, plantes et racines de chicorée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0601 20 30
                     
                     
                        – –  Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0601 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0602
                     
                     
                        Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 10
                     
                     
                        –  Boutures non racinées et greffons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 10 10
                     
                     
                        – –  de vigne
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0602 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0602 20
                     
                     
                        –  Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 20 10
                     
                     
                        – –  Plants de vigne, greffés ou racinés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 20 20
                     
                     
                        – – –  à racines nues
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 20 30
                     
                     
                        – – – –  Agrumes
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 20 80
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 30 00
                     
                     
                        –  Rhododendrons et azalées, greffés ou non
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 40 00
                     
                     
                        –  Rosiers, greffés ou non
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 10
                     
                     
                        – –  Blanc de champignons
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0602 90 20
                     
                     
                        – –  Plants d'ananas
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0602 90 30
                     
                     
                        – –  Plants de légumes et plants de fraisiers
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Plantes de plein air
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Arbres, arbustes et arbrisseaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 41
                     
                     
                        – – – – –  forestiers
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 45
                     
                     
                        – – – – – –  Boutures racinées et jeunes plants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 46
                     
                     
                        – – – – – – –  à racines nues
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 47
                     
                     
                        – – – – – – – –  Conifères et essences à feuilles persistantes
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 90 48
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 90 50
                     
                     
                        – – – –  autres plantes de plein air
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Plantes d'intérieur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 70
                     
                     
                        – – – –  Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0602 90 91
                     
                     
                        – – – – –  Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0602 90 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603
                     
                     
                        Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0603 11 00
                     
                     
                        – –  Roses
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 12 00
                     
                     
                        – –  Œillets
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 13 00
                     
                     
                        – –  Orchidées
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 14 00
                     
                     
                        – –  Chrysanthèmes
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 15 00
                     
                     
                        – –  Lis (Lilium spp.)
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0603 19 10
                     
                     
                        – – –  Glaïeuls
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 19 20
                     
                     
                        – – –  Renoncules
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 19 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         (32)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0603 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604
                     
                     
                        Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0604 20
                     
                     
                        –  Frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Mousses et lichens
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0604 20 11
                     
                     
                        – – –  Lichens des rennes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604 20 20
                     
                     
                        – –  Arbres de Noël
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        0604 20 40
                     
                     
                        – –  Rameaux de conifères
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Mousses et lichens
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0604 90 11
                     
                     
                        – – –  Lichens des rennes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0604 90 91
                     
                     
                        – – –  simplement séchés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0604 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 7
            
            
               LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes»comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0701
                     
                     
                        Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0701 10 00
                     
                     
                        –  de semence (30)
                        
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0701 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0701 90 10
                     
                     
                        – –  destinées à la fabrication de la fécule (12)
                        
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0701 90 50
                     
                     
                        – – –  de primeurs, du 1er janvier au 30 juin
                     
                     
                         (37)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0701 90 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0702 00 00
                     
                     
                        Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0703
                     
                     
                        Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0703 10
                     
                     
                        –  Oignons et échalotes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Oignons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0703 10 11
                     
                     
                        – – –  de semence
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0703 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0703 10 90
                     
                     
                        – –  Échalotes
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0703 20 00
                     
                     
                        –  Aulx
                     
                     
                        9,6 + 120 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0703 90 00
                     
                     
                        –  Poireaux et autres légumes alliacés
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0704
                     
                     
                        Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0704 10 00
                     
                     
                        –  Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
                     
                     
                         (38)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0704 20 00
                     
                     
                        –  Choux de Bruxelles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0704 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0704 90 10
                     
                     
                        – –  Choux blancs et choux rouges
                     
                     
                        12 MIN 0,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0704 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0705
                     
                     
                        Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Laitues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0705 11 00
                     
                     
                        – –  pommées
                     
                     
                         (39)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0705 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chicorées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0705 21 00
                     
                     
                        – –  Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0705 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0706
                     
                     
                        Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0706 10 00
                     
                     
                        –  Carottes et navets
                     
                     
                        13,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0706 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0706 90 10
                     
                     
                        – –  Céleris-raves
                     
                     
                         (40)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0706 90 30
                     
                     
                        – –  Raifort (Cochlearia armoracia)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0706 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        13,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0707 00
                     
                     
                        Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0707 00 05
                     
                     
                        –  Concombres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0707 00 90
                     
                     
                        –  Cornichons
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0708
                     
                     
                        Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0708 10 00
                     
                     
                        –  Pois (Pisum sativum)
                     
                     
                         (41)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0708 20 00
                     
                     
                        –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                     
                     
                         (42)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0708 90 00
                     
                     
                        –  autres légumes à cosse
                     
                     
                        11,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709
                     
                     
                        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 20 00
                     
                     
                        –  Asperges
                     
                     
                        10,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 30 00
                     
                     
                        –  Aubergines
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 40 00
                     
                     
                        –  Céleris, autres que les céleris-raves
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Champignons et truffes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 51 00
                     
                     
                        – –  Champignons du genre Agaricus
                        
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 59 10
                     
                     
                        – – –  Chanterelles
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 59 30
                     
                     
                        – – –  Cèpes
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 59 50
                     
                     
                        – – –  Truffes
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 60
                     
                     
                        –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 60 10
                     
                     
                        – –  Piments doux ou poivrons
                     
                     
                        7,2 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 60 91
                     
                     
                        – – –  du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 60 95
                     
                     
                        – – –  destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 60 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 70 00
                     
                     
                        –  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 91 00
                     
                     
                        – –  Artichauts
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 92
                     
                     
                        – –  Olives
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 92 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages autres que la production de l'huile (12)
                        
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        13,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 93
                     
                     
                        – –  Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 93 10
                     
                     
                        – – –  Courgettes
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 99 10
                     
                     
                        – – –  Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 99 20
                     
                     
                        – – –  Cardes et cardons
                     
                     
                        10,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 99 40
                     
                     
                        – – –  Câpres
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 99 50
                     
                     
                        – – –  Fenouil
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 99 60
                     
                     
                        – – –  Maïs doux
                     
                     
                        9,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0709 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710
                     
                     
                        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0710 10 00
                     
                     
                        –  Pommes de terre
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Légumes à cosse, écossés ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0710 21 00
                     
                     
                        – –  Pois (Pisum sativum)
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 22 00
                     
                     
                        – –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 30 00
                     
                     
                        –  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 40 00
                     
                     
                        –  Maïs doux
                     
                     
                        5,1 + 9,4 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80
                     
                     
                        –  autres légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0710 80 10
                     
                     
                        – –  Olives
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0710 80 51
                     
                     
                        – – –  Piments doux ou poivrons
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80 59
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Champignons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0710 80 61
                     
                     
                        – – –  du genre Agaricus
                        
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80 69
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80 70
                     
                     
                        – –  Tomates
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80 80
                     
                     
                        – –  Artichauts
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80 85
                     
                     
                        – –  Asperges
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 80 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0710 90 00
                     
                     
                        –  Mélanges de légumes
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711
                     
                     
                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0711 20
                     
                     
                        –  Olives
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0711 20 10
                     
                     
                        – –  destinées à des usages autres que la production de l'huile (12)
                        
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        13,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 40 00
                     
                     
                        –  Concombres et cornichons
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Champignons et truffes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0711 51 00
                     
                     
                        – –  Champignons du genre Agaricus
                        
                     
                     
                        9,6 + 191 €/100 kg/net eda (10)
                        
                     
                     
                        kg/net eda
                     
                  
                        0711 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 90
                     
                     
                        –  autres légumes; mélanges de légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0711 90 10
                     
                     
                        – – –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 90 30
                     
                     
                        – – –  Maïs doux
                     
                     
                        5,1 + 9,4 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 90 50
                     
                     
                        – – –  Oignons
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 90 70
                     
                     
                        – – –  Câpres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 90 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0711 90 90
                     
                     
                        – –  Mélanges de légumes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712
                     
                     
                        Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0712 20 00
                     
                     
                        –  Oignons
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0712 31 00
                     
                     
                        – –  Champignons du genre Agaricus
                        
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 32 00
                     
                     
                        – –  Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 33 00
                     
                     
                        – –  Trémelles (Tremella spp.)
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 90
                     
                     
                        –  autres légumes; mélanges de légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0712 90 05
                     
                     
                        – –  Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
                     
                     
                        10,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0712 90 11
                     
                     
                        – – –  hybride, destiné à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 90 19
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        9,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 90 30
                     
                     
                        – –  Tomates
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 90 50
                     
                     
                        – –  Carottes
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0712 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713
                     
                     
                        Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0713 10
                     
                     
                        –  Pois (Pisum sativum)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0713 10 10
                     
                     
                        – –  destinés à l'ensemencement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 20 00
                     
                     
                        –  Pois chiches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0713 31 00
                     
                     
                        – –  Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 32 00
                     
                     
                        – –  Haricots «petits rouges»(haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 33
                     
                     
                        – –  Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0713 33 10
                     
                     
                        – – –  destinés à l'ensemencement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 34 00
                     
                     
                        – –  Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 35 00
                     
                     
                        – –  Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 40 00
                     
                     
                        –  Lentilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 50 00
                     
                     
                        –  Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 60 00
                     
                     
                        –  Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0713 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714
                     
                     
                        Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0714 10 00
                     
                     
                        –  Racines de manioc
                     
                     
                        9,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 20
                     
                     
                        –  Patates douces
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0714 20 10
                     
                     
                        – –  fraîches, entières, destinées à la consommation humaine (43)
                        
                     
                     
                        3,8 (33)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 30 00
                     
                     
                        –  Ignames (Dioscorea spp.)
                     
                     
                        9,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 40 00
                     
                     
                        –  Colocases (Colocasia spp.)
                     
                     
                        9,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 50 00
                     
                     
                        –  Yautias (Xanthosoma spp.)
                     
                     
                        9,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0714 90 20
                     
                     
                        – –  Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
                     
                     
                        9,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0714 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,8 (33)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 8
            
            
               FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)
                                 
                              pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (51)] et multipliée par le facteur 0,95.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31 et 0811 90 85, on entend par «fruits tropicaux»les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31, 0811 90 85, 0812 90 70 et 0813 50 31, on entend par «fruits à coques tropicaux»les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0801
                     
                     
                        Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noix de coco
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0801 11 00
                     
                     
                        – –  desséchées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0801 12 00
                     
                     
                        – –  en coques internes (endocarpe)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0801 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noix du Brésil
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0801 21 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0801 22 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noix de cajou
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0801 31 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0801 32 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802
                     
                     
                        Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 11
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 11 10
                     
                     
                        – – –  amères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 12
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 12 10
                     
                     
                        – – –  amères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,5 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noisettes (Corylus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 21 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 22 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noix communes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 31 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 32 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 41 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 42 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pistaches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 51 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        1,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 52 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        1,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noix macadamia
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 61 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 62 00
                     
                     
                        – –  sans coques
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 70 00
                     
                     
                        –  Noix de cola (Cola spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 80 00
                     
                     
                        –  Noix d’arec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 90 10
                     
                     
                        – –  Noix de Pécan
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 90 50
                     
                     
                        – –  Graines de pignons doux (Pinus spp.)
                     
                     
                        3,2 (50)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0802 90 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2 (50)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0803
                     
                     
                        Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0803 10
                     
                     
                        –  Plantains
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0803 10 10
                     
                     
                        – –  frais
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0803 10 90
                     
                     
                        – –  secs
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0803 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0803 90 10
                     
                     
                        – –  fraîches
                     
                     
                        114 €/1 000 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0803 90 90
                     
                     
                        – –  sèches
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0804
                     
                     
                        Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 10 00
                     
                     
                        –  Dattes
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0804 20
                     
                     
                        –  Figues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 20 10
                     
                     
                        – –  fraîches
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0804 20 90
                     
                     
                        – –  sèches
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0804 30 00
                     
                     
                        –  Ananas
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0804 40 00
                     
                     
                        –  Avocats
                     
                     
                         (44)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0804 50 00
                     
                     
                        –  Goyaves, mangues et mangoustans
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805
                     
                     
                        Agrumes, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 10
                     
                     
                        –  Oranges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Oranges douces, fraîches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 10 22
                     
                     
                        – – –  Oranges navel
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 10 24
                     
                     
                        – – –  Oranges blanches
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 10 28
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (45)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 21
                     
                     
                        – –  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 21 10
                     
                     
                        – – –  Satsumas
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 22 00
                     
                     
                        – –  Clémentines
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 40 00
                     
                     
                        –  Pamplemousses et pomelos
                     
                     
                         (46)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 50
                     
                     
                        –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 50 10
                     
                     
                        – –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 50 90
                     
                     
                        – –  Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0805 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0806
                     
                     
                        Raisins, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0806 10
                     
                     
                        –  frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0806 10 10
                     
                     
                        – –  de table
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0806 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (47)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0806 20
                     
                     
                        –  secs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0806 20 10
                     
                     
                        – –  Raisins de Corinthe
                     
                     
                        2,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0806 20 30
                     
                     
                        – –  Sultanines
                     
                     
                        2,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0806 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0807
                     
                     
                        Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Melons (y compris les pastèques)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0807 11 00
                     
                     
                        – –  Pastèques
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0807 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0807 20 00
                     
                     
                        –  Papayes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0808
                     
                     
                        Pommes, poires et coings, frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 10
                     
                     
                        –  Pommes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 10 10
                     
                     
                        – –  Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
                     
                     
                        7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0808 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0808 30
                     
                     
                        –  Poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 30 10
                     
                     
                        – –  Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                        7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0808 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0808 40 00
                     
                     
                        –  Coings
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0809
                     
                     
                        Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 10 00
                     
                     
                        –  Abricots
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cerises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 21 00
                     
                     
                        – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0809 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0809 30
                     
                     
                        –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 30 10
                     
                     
                        – –  Brugnons et nectarines
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0809 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0809 40
                     
                     
                        –  Prunes et prunelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 40 05
                     
                     
                        – –  Prunes
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0809 40 90
                     
                     
                        – –  Prunelles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810
                     
                     
                        Autres fruits frais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 10 00
                     
                     
                        –  Fraises
                     
                     
                         (48)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 20
                     
                     
                        –  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 20 10
                     
                     
                        – –  Framboises
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 30
                     
                     
                        –  Groseilles à grappes ou à maquereau
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 30 10
                     
                     
                        – –  Groseilles à grappes noires (cassis)
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 30 30
                     
                     
                        – –  Groseilles à grappes rouges
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 40
                     
                     
                        –  Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 40 10
                     
                     
                        – –  Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 40 30
                     
                     
                        – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 40 50
                     
                     
                        – –  Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 50 00
                     
                     
                        –  Kiwis
                     
                     
                         (49)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 60 00
                     
                     
                        –  Durians
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 70 00
                     
                     
                        –  Kakis (Plaquemines)
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 90 20
                     
                     
                        – –  Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0810 90 75
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811
                     
                     
                        Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 10
                     
                     
                        –  Fraises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 10 11
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
                     
                     
                        20,8 + 8,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 20
                     
                     
                        –  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 20 11
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
                     
                     
                        20,8 + 8,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 20 31
                     
                     
                        – – –  Framboises
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 20 39
                     
                     
                        – – –  Groseilles à grappes noires (cassis)
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 20 51
                     
                     
                        – – –  Groseilles à grappes rouges
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 20 59
                     
                     
                        – – –  Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 20 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 90 11
                     
                     
                        – – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        13 + 5,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        20,8 + 8,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 90 31
                     
                     
                        – – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        13
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        20,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 90 50
                     
                     
                        – – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90 70
                     
                     
                        – – –  Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Cerises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 90 75
                     
                     
                        – – – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90 80
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90 85
                     
                     
                        – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0811 90 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0812
                     
                     
                        Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0812 10 00
                     
                     
                        –  Cerises
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0812 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0812 90 25
                     
                     
                        – –  Abricots; oranges
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0812 90 30
                     
                     
                        – –  Papayes
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0812 90 40
                     
                     
                        – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0812 90 70
                     
                     
                        – –  Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0812 90 98
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813
                     
                     
                        Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 10 00
                     
                     
                        –  Abricots
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 20 00
                     
                     
                        –  Pruneaux
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 30 00
                     
                     
                        –  Pommes
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 40
                     
                     
                        –  autres fruits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 40 10
                     
                     
                        – –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 40 30
                     
                     
                        – –  Poires
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 40 50
                     
                     
                        – –  Papayes
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 40 65
                     
                     
                        – –  Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 40 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 50
                     
                     
                        –  Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans pruneaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 12
                     
                     
                        – – – –  de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 50 15
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 50 19
                     
                     
                        – – –  avec pruneaux
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 31
                     
                     
                        – – –  de fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 50 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres mélanges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 91
                     
                     
                        – – –  sans pruneaux ni figues
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0813 50 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0814 00 00
                     
                     
                        Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
                     
                     
                        1,6
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 9
            
            
               CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
                                 
                              Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe»(Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1, point a), ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0901
                     
                     
                        Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Café non torréfié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0901 11 00
                     
                     
                        – –  non décaféiné
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0901 12 00
                     
                     
                        – –  décaféiné
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Café torréfié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0901 21 00
                     
                     
                        – –  non décaféiné
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0901 22 00
                     
                     
                        – –  décaféiné
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0901 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0901 90 10
                     
                     
                        – –  Coques et pellicules de café
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0901 90 90
                     
                     
                        – –  Succédanés du café contenant du café
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0902
                     
                     
                        Thé, même aromatisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0902 10 00
                     
                     
                        –  Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0902 20 00
                     
                     
                        –  Thé vert (non fermenté) présenté autrement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0902 30 00
                     
                     
                        –  Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0902 40 00
                     
                     
                        –  Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0903 00 00
                     
                     
                        Maté
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0904
                     
                     
                        Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0904 11 00
                     
                     
                        – –  non broyé ni pulvérisé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0904 12 00
                     
                     
                        – –  broyé ou pulvérisé
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0904 21
                     
                     
                        – –  séchés, non broyés ni pulvérisés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0904 21 10
                     
                     
                        – – –  Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0904 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0904 22 00
                     
                     
                        – –  broyés ou pulvérisés
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0905
                     
                     
                        Vanille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0905 10 00
                     
                     
                        –  non broyée ni pulvérisée
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0905 20 00
                     
                     
                        –  broyée ou pulvérisée
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0906
                     
                     
                        Cannelle et fleurs de cannelier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0906 11 00
                     
                     
                        – –  Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0906 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0906 20 00
                     
                     
                        –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0907
                     
                     
                        Girofles (antofles, clous et griffes)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0907 10 00
                     
                     
                        –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0907 20 00
                     
                     
                        –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0908
                     
                     
                        Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Noix muscades
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0908 11 00
                     
                     
                        – –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0908 12 00
                     
                     
                        – –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Macis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0908 21 00
                     
                     
                        – –  non broyés ni pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0908 22 00
                     
                     
                        – –  broyés ou pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amomes et cardamomes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0908 31 00
                     
                     
                        – –  non broyés ni pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0908 32 00
                     
                     
                        – –  broyés ou pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0909
                     
                     
                        Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Graines de coriandre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0909 21 00
                     
                     
                        – –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0909 22 00
                     
                     
                        – –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Graines de cumin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0909 31 00
                     
                     
                        – –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0909 32 00
                     
                     
                        – –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0909 61 00
                     
                     
                        – –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0909 62 00
                     
                     
                        – –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910
                     
                     
                        Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Gingembre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 11 00
                     
                     
                        – –  non broyé ni pulvérisé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 12 00
                     
                     
                        – –  broyé ou pulvérisé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 20
                     
                     
                        –  Safran
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 20 10
                     
                     
                        – –  non broyé ni pulvérisé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 20 90
                     
                     
                        – –  broyé ou pulvérisé
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 30 00
                     
                     
                        –  Curcuma
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres épices
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 91
                     
                     
                        – –  Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 91 05
                     
                     
                        – – –  Curry
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 91 10
                     
                     
                        – – – –  non broyés ni pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 91 90
                     
                     
                        – – – –  broyés ou pulvérisés
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 99 10
                     
                     
                        – – –  Graines de fenugrec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thym
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  non broyé ni pulvérisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 99 31
                     
                     
                        – – – – –  Serpolet (Thymus serpyllum L.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 99 33
                     
                     
                        – – – – –  autre
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 99 39
                     
                     
                        – – – –  broyé ou pulvérisé
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 99 50
                     
                     
                        – – –  Feuilles de laurier
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0910 99 91
                     
                     
                        – – – –  non broyées ni pulvérisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        0910 99 99
                     
                     
                        – – – –  broyées ou pulvérisées
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 10
            
            
               CÉRÉALES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 1006.
                                    
                                 
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).
                     
                  
               Note de sous-position
            
            
                        1.
                     
                     
                        On considère comme «froment (blé) dur»le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont considérés comme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 1006 10 30, 1006 20 11, 1006 20 92, 1006 30 21, 1006 30 42, 1006 30 61 et 1006 30 92, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «riz à grains moyens», au sens des sous-positions 1006 10 50, 1006 20 13, 1006 20 94, 1006 30 23, 1006 30 44, 1006 30 63 et 1006 30 94, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 mm et inférieure ou égale à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «riz à grains longs», au sens des sous-positions 1006 10 71, 1006 10 79, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 96, 1006 20 98, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 46, 1006 30 48, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «riz paddy», au sens des sous-positions 1006 10 30, 1006 10 50, 1006 10 71 et 1006 10 79, le riz muni de sa balle après battage;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «riz décortiqué», au sens des sous-positions 1006 20 11, 1006 20 13, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 92, 1006 20 94, 1006 20 96 et 1006 20 98, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de «riz brun», «riz cargo», «riz loonzain»et «riz sbramato»;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    «riz semi-blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 21, 1006 30 23, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 42, 1006 30 44, 1006 30 46 et 1006 30 48, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    «riz blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 61, 1006 30 63, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 92, 1006 30 94, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    «brisures», au sens du no 1006 40, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1001
                     
                     
                        Froment (blé) et méteil
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Froment (blé) dur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1001 11 00
                     
                     
                        – –  de semence
                     
                     
                        148 €/t (52)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1001 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        148 €/t (52) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1001 91
                     
                     
                        – –  de semence
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1001 91 10
                     
                     
                        – – –  Épeautre (30)
                        
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1001 91 20
                     
                     
                        – – –  Froment (blé) tendre et méteil
                     
                     
                        95 €/t (52)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1001 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        95 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1001 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        95 €/t (52) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1002
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1002 10 00
                     
                     
                        –  de semence
                     
                     
                        93 €/t (52)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1002 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        93 €/t (52)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1003
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1003 10 00
                     
                     
                        –  de semence
                     
                     
                        93 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1003 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        93 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1004
                     
                     
                        Avoine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1004 10 00
                     
                     
                        –  de semence
                     
                     
                        89 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1004 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        89 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1005
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1005 10
                     
                     
                        –  de semence
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  hybride (30)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1005 10 13
                     
                     
                        – – –  hybride trois voies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1005 10 15
                     
                     
                        – – –  hybride simple
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1005 10 18
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1005 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        94 €/t (52) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1005 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        94 €/t (52) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 10
                     
                     
                        –  Riz en paille (riz paddy)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 10 10
                     
                     
                        – –  destiné à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 10 30
                     
                     
                        – – –  à grains ronds
                     
                     
                        211 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 10 50
                     
                     
                        – – –  à grains moyens
                     
                     
                        211 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 10 71
                     
                     
                        – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        211 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 10 79
                     
                     
                        – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                        211 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 20
                     
                     
                        –  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  étuvé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 20 11
                     
                     
                        – – –  à grains ronds
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 20 13
                     
                     
                        – – –  à grains moyens
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 20 15
                     
                     
                        – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 20 17
                     
                     
                        – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 (35)
                        
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 20 92
                     
                     
                        – – –  à grains ronds
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 20 94
                     
                     
                        – – –  à grains moyens
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 20 96
                     
                     
                        – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 20 98
                     
                     
                        – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 (35)
                        
                     
                     
                        65 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30
                     
                     
                        –  Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Riz semi-blanchi
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  étuvé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 21
                     
                     
                        – – – –  à grains ronds
                     
                     
                        175 €/t (10) (53)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 23
                     
                     
                        – – – –  à grains moyens
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 25
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 27
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 (35)
                        
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 42
                     
                     
                        – – – –  à grains ronds
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 44
                     
                     
                        – – – –  à grains moyens
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 46
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 48
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 (35)
                        
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Riz blanchi
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  étuvé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 61
                     
                     
                        – – – –  à grains ronds
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 63
                     
                     
                        – – – –  à grains moyens
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 65
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 67
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 (35)
                        
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 92
                     
                     
                        – – – –  à grains ronds
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 94
                     
                     
                        – – – –  à grains moyens
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à grains longs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1006 30 96
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 30 98
                     
                     
                        – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 (35)
                        
                     
                     
                        175 €/t (53) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1006 40 00
                     
                     
                        –  Riz en brisures
                     
                     
                        128 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1007
                     
                     
                        Sorgho à grains
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1007 10
                     
                     
                        –  de semence
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1007 10 10
                     
                     
                        – –  hybride, destiné à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1007 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        94 €/t (10) (52)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1007 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        94 €/t (10) (52)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008
                     
                     
                        Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1008 10 00
                     
                     
                        –  Sarrasin
                     
                     
                        37 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Millet
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1008 21 00
                     
                     
                        – –  de semence
                     
                     
                        56 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        56 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008 30 00
                     
                     
                        –  Alpiste
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008 40 00
                     
                     
                        –  Fonio (Digitaria spp.)
                     
                     
                        37 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008 50 00
                     
                     
                        –  Quinoa (Chenopodium quinoa)
                     
                     
                        37 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008 60 00
                     
                     
                        –  Triticale
                     
                     
                        93 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1008 90 00
                     
                     
                        –  autres céréales
                     
                     
                        37 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 11
            
            
               PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont exclus du présent chapitre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les corn-flakes et autres produits du no 1904;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.
                                                
                                             Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 1104.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
                                       Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.
                                    
                                 
                        
                                    Froment et seigle
                                 
                                 
                                    45 %
                                 
                                 
                                    2,5 %
                                 
                                 
                                    80 %
                                 
                                 
                                    —
                                 
                              
                                    Orge
                                 
                                 
                                    45 %
                                 
                                 
                                    3 %
                                 
                                 
                                    80 %
                                 
                                 
                                    —
                                 
                              
                                    Avoine
                                 
                                 
                                    45 %
                                 
                                 
                                    5 %
                                 
                                 
                                    80 %
                                 
                                 
                                    —
                                 
                              
                                    Maïs et sorgho à grains
                                 
                                 
                                    45 %
                                 
                                 
                                    2 %
                                 
                                 
                                    —
                                 
                                 
                                    90 %
                                 
                              
                                    Riz
                                 
                                 
                                    45 %
                                 
                                 
                                    1,6 %
                                 
                                 
                                    80 %
                                 
                                 
                                    —
                                 
                              
                                    Sarrasin
                                 
                                 
                                    45 %
                                 
                                 
                                    4 %
                                 
                                 
                                    80 %
                                 
                                 
                                    —
                                 
                              
                                    
                                       Autres céréales
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       45 %
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       2 %
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       50 %
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       —
                                    
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du no1103, on considère comme «gruaux»et «semoules»les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
                                 
                              
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 1106, on considère comme «farines», «semoules»et «poudres»les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1101 00
                     
                     
                        Farines de froment (blé) ou de méteil
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de froment (blé)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1101 00 11
                     
                     
                        – –  de froment (blé) dur
                     
                     
                        172 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1101 00 15
                     
                     
                        – –  de froment (blé) tendre et d'épeautre
                     
                     
                        172 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1101 00 90
                     
                     
                        –  de méteil
                     
                     
                        172 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102
                     
                     
                        Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1102 20
                     
                     
                        –  Farine de maïs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1102 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
                     
                     
                        173 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102 20 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1102 90 10
                     
                     
                        – –  d'orge
                     
                     
                        171 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102 90 30
                     
                     
                        – –  d'avoine
                     
                     
                        164 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102 90 50
                     
                     
                        – –  Farine de riz
                     
                     
                        138 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102 90 70
                     
                     
                        – –  Farine de seigle
                     
                     
                        168 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1102 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103
                     
                     
                        Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Gruaux et semoules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1103 11
                     
                     
                        – –  de froment (blé)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1103 11 10
                     
                     
                        – – –  de froment (blé) dur
                     
                     
                        267 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 11 90
                     
                     
                        – – –  de froment (blé) tendre et d'épeautre
                     
                     
                        186 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 13
                     
                     
                        – –  de maïs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1103 13 10
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
                     
                     
                        173 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 19
                     
                     
                        – –  d'autres céréales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1103 19 20
                     
                     
                        – – –  de seigle ou d'orge
                     
                     
                        171 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 19 40
                     
                     
                        – – –  d'avoine
                     
                     
                        164 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 19 50
                     
                     
                        – – –  de riz
                     
                     
                        138 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 20
                     
                     
                        –  Agglomérés sous forme de pellets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1103 20 25
                     
                     
                        – –  de seigle ou d'orge
                     
                     
                        171 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 20 30
                     
                     
                        – –  d'avoine
                     
                     
                        164 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 20 40
                     
                     
                        – –  de maïs
                     
                     
                        173 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 20 50
                     
                     
                        – –  de riz
                     
                     
                        138 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 20 60
                     
                     
                        – –  de froment (blé)
                     
                     
                        175 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1103 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104
                     
                     
                        Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Grains aplatis ou en flocons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 12
                     
                     
                        – –  d'avoine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 12 10
                     
                     
                        – – –  Grains aplatis
                     
                     
                        93 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 12 90
                     
                     
                        – – –  Flocons
                     
                     
                        182 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 19
                     
                     
                        – –  d'autres céréales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 19 10
                     
                     
                        – – –  de froment (blé)
                     
                     
                        175 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 19 30
                     
                     
                        – – –  de seigle
                     
                     
                        171 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 19 50
                     
                     
                        – – –  de maïs
                     
                     
                        173 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'orge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 19 61
                     
                     
                        – – – –  Grains aplatis
                     
                     
                        97 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 19 69
                     
                     
                        – – – –  Flocons
                     
                     
                        189 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 19 91
                     
                     
                        – – – –  Flocons de riz
                     
                     
                        234 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 19 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        173 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 22
                     
                     
                        – –  d'avoine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 22 40
                     
                     
                        – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
                     
                     
                        162 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 22 50
                     
                     
                        – – –  perlés
                     
                     
                        145 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 22 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        93 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 23
                     
                     
                        – –  de maïs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 23 40
                     
                     
                        – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés
                     
                     
                        152 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 23 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29
                     
                     
                        – –  d'autres céréales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'orge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 29 04
                     
                     
                        – – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
                     
                     
                        150 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 05
                     
                     
                        – – – –  perlés
                     
                     
                        236 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 08
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        97 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 29 17
                     
                     
                        – – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
                     
                     
                        129 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 30
                     
                     
                        – – – –  perlés
                     
                     
                        154 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  seulement concassés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 29 51
                     
                     
                        – – – – –  de froment (blé)
                     
                     
                        99 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 55
                     
                     
                        – – – – –  de seigle
                     
                     
                        97 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 29 81
                     
                     
                        – – – – –  de froment (blé)
                     
                     
                        99 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 85
                     
                     
                        – – – – –  de seigle
                     
                     
                        97 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 29 89
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        98 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 30
                     
                     
                        –  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1104 30 10
                     
                     
                        – –  de froment (blé)
                     
                     
                        76 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1104 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        75 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1105
                     
                     
                        Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1105 10 00
                     
                     
                        –  Farine, semoule et poudre
                     
                     
                        12,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1105 20 00
                     
                     
                        –  Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
                     
                     
                        12,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1106
                     
                     
                        Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1106 10 00
                     
                     
                        –  de légumes à cosse secs du no 0713
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1106 20
                     
                     
                        –  de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1106 20 10
                     
                     
                        – –  dénaturées (30)
                        
                     
                     
                        95 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1106 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        166 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1106 30
                     
                     
                        –  des produits du chapitre 8
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1106 30 10
                     
                     
                        – –  de bananes
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1106 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1107
                     
                     
                        Malt, même torréfié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1107 10
                     
                     
                        –  non torréfié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de froment (blé)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1107 10 11
                     
                     
                        – – –  présenté sous forme de farine
                     
                     
                        177 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1107 10 19
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        134 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1107 10 91
                     
                     
                        – – –  présenté sous forme de farine
                     
                     
                        173 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1107 10 99
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        131 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1107 20 00
                     
                     
                        –  torréfié
                     
                     
                        152 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108
                     
                     
                        Amidons et fécules; inuline
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amidons et fécules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1108 11 00
                     
                     
                        – –  Amidon de froment (blé)
                     
                     
                        224 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108 12 00
                     
                     
                        – –  Amidon de maïs
                     
                     
                        166 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108 13 00
                     
                     
                        – –  Fécule de pommes de terre
                     
                     
                        166 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108 14 00
                     
                     
                        – –  Fécule de manioc (cassave)
                     
                     
                        166 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108 19
                     
                     
                        – –  autres amidons et fécules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1108 19 10
                     
                     
                        – – –  Amidon de riz
                     
                     
                        216 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        166 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1108 20 00
                     
                     
                        –  Inuline
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1109 00 00
                     
                     
                        Gluten de froment (blé), même à l'état sec
                     
                     
                        512 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 12
            
            
               GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses»au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme «graines à ensemencer»du no 1209.
                        Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les épices et autres produits du chapitre 9;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les céréales (chapitre 10);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les produits des nos 1201 à 1207 ou du no 1211.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
                        En sont, en revanche, exclus:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du chapitre 33;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Pour l'application du no 1212, le terme «algues»ne couvre pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les micro-organismes monocellulaires morts du no 2102;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cultures de micro-organismes du no 3002;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les engrais des nos 3101 ou 3105.
                                 
                              
                  
               Note de sous-position
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application du no 1205 10, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique»s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1201
                     
                     
                        Fèves de soja, même concassées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1201 10 00
                     
                     
                        –  de semence (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1201 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1202
                     
                     
                        Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1202 30 00
                     
                     
                        –  de semence (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1202 41 00
                     
                     
                        – –  en coques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1202 42 00
                     
                     
                        – –  décortiquées, même concassées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1203 00 00
                     
                     
                        Coprah
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1204 00
                     
                     
                        Graines de lin, même concassées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1204 00 10
                     
                     
                        –  destinées à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1204 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1205
                     
                     
                        Graines de navette ou de colza, même concassées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1205 10
                     
                     
                        –  Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1205 10 10
                     
                     
                        – –  destinées à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1205 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1205 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1206 00
                     
                     
                        Graines de tournesol, même concassées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1206 00 10
                     
                     
                        –  destinées à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1206 00 91
                     
                     
                        – –  décortiquées; en coques striées gris et blanc
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1206 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207
                     
                     
                        Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 10 00
                     
                     
                        –  Noix et amandes de palmiste
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Graines de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 21 00
                     
                     
                        – –  de semence (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 30 00
                     
                     
                        –  Graines de ricin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 40
                     
                     
                        –  Graines de sésame
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 40 10
                     
                     
                        – –  destinées à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 50
                     
                     
                        –  Graines de moutarde
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 50 10
                     
                     
                        – –  destinées à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 60 00
                     
                     
                        –  Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 70 00
                     
                     
                        –  Graines de melon
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 91
                     
                     
                        – –  Graines d’œillette ou de pavot
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 91 10
                     
                     
                        – – –  destinées à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 99 20
                     
                     
                        – – –  destinés à l'ensemencement (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1207 99 91
                     
                     
                        – – – –  Graines de chanvre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1207 99 96
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1208
                     
                     
                        Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1208 10 00
                     
                     
                        –  de fèves de soja
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1208 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209
                     
                     
                        Graines, fruits et spores à ensemencer
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 10 00
                     
                     
                        –  Graines de betteraves à sucre
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Graines fourragères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 21 00
                     
                     
                        – –  de luzerne
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 22
                     
                     
                        – –  de trèfle (Trifolium spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 22 10
                     
                     
                        – – –  Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 22 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 23
                     
                     
                        – –  de fétuque
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 23 11
                     
                     
                        – – –  Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 23 15
                     
                     
                        – – –  Fétuque rouge (Festuca rubra L.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 23 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 24 00
                     
                     
                        – –  de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 25
                     
                     
                        – –  de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 25 10
                     
                     
                        – – –  Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 25 90
                     
                     
                        – – –  Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 29 45
                     
                     
                        – – –  Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 29 50
                     
                     
                        – – –  Graines de lupin
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 29 60
                     
                     
                        – – –  Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 30 00
                     
                     
                        –  Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 91
                     
                     
                        – –  Graines de légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 91 30
                     
                     
                        – – –  Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges»(Beta vulgaris var. conditiva)
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 99 10
                     
                     
                        – – –  Graines forestières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1209 99 91
                     
                     
                        – – – –  Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 1209 30
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1209 99 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1210
                     
                     
                        Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1210 10 00
                     
                     
                        –  Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1210 20
                     
                     
                        –  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1210 20 10
                     
                     
                        – –  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1210 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1211
                     
                     
                        Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1211 20 00
                     
                     
                        –  Racines de ginseng
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1211 30 00
                     
                     
                        –  Coca (feuille de)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1211 40 00
                     
                     
                        –  Paille de pavot
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1211 50 00
                     
                     
                        –  Ephédra
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1211 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1211 90 30
                     
                     
                        – –  Fèves de tonka
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1211 90 86
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212
                     
                     
                        Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Algues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1212 21 00
                     
                     
                        – –  destinées à l’alimentation humaine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1212 91
                     
                     
                        – –  Betteraves à sucre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1212 91 20
                     
                     
                        – – –  séchées, même pulvérisées
                     
                     
                        23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 92 00
                     
                     
                        – –  Caroubes
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 93 00
                     
                     
                        – –  Cannes à sucre
                     
                     
                        4,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 94 00
                     
                     
                        – –  Racines de chicorée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Graines de caroubes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1212 99 41
                     
                     
                        – – – –  non décortiquées, ni concassées, ni moulues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 99 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1212 99 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1213 00 00
                     
                     
                        Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1214
                     
                     
                        Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1214 10 00
                     
                     
                        –  Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1214 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1214 90 10
                     
                     
                        – –  Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1214 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 13
            
            
               GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.
                        En sont, en revanche, exclus:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les extraits de malt (no 1901);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (no 2939);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3006);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).
                                 
                              
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les mélanges de matières pectiques et de sucre, d'une teneur en sucre supérieure à 90 % en poids, calculée sur matière sèche, sont exclus de la sous-position 1302 20 et doivent en principe être classés dans le chapitre 17, car le caractère du produit est considéré comme conféré par le sucre.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1301
                     
                     
                        Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1301 20 00
                     
                     
                        –  Gomme arabique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1301 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302
                     
                     
                        Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sucs et extraits végétaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1302 11 00
                     
                     
                        – –  Opium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 12 00
                     
                     
                        – –  de réglisse
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 13 00
                     
                     
                        – –  de houblon
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 14 00
                     
                     
                        – –  d'éphédra
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1302 19 05
                     
                     
                        – – –  Oléorésine de vanille
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 19 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 20
                     
                     
                        –  Matières pectiques, pectinates et pectates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1302 20 10
                     
                     
                        – –  à l'état sec
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1302 31 00
                     
                     
                        – –  Agar-agar
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 32
                     
                     
                        – –  Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1302 32 10
                     
                     
                        – – –  de caroubes ou de graines de caroubes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 32 90
                     
                     
                        – – –  de graines de guarée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1302 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 14
            
            
               MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        N'entrent pas dans le no 1404 la laine de bois (no 4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1401
                     
                     
                        Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1401 10 00
                     
                     
                        –  Bambous
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1401 20 00
                     
                     
                        –  Rotins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1401 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1402
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1403
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1404
                     
                     
                        Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1404 20 00
                     
                     
                        –  Linters de coton
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1404 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION III
            
            
               GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
            
            
               CHAPITRE 15
            
            
               GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 0209;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 1804);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les cretons (no 2301) et les résidus des nos 2304 à 2306;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 4002).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 1510).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 1522.
                     
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application des nos 1514 11 et 1514 19, l'expression «huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique»s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application des nos et sous-positions 1507 10, 1508 10, 1510 00 10, 1511 10, 1512 11, 1512 21, 1513 11, 1513 21, 1514 11, 1514 91, 1515 11, 1515 21, 1515 50 11, 1515 50 19, 1515 90 21, 1515 90 29, 1515 90 40 à 1515 90 59 et 1518 00 31:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes»si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                la décantation dans les délais normaux,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme «brutes»lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    sont considérées également comme «huiles brutes»l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A.
                                    
                                    
                                       Ne relèvent des nos1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et présentant les caractéristiques relatives aux teneurs en acides gras et en stérols visées à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91 de la Commission (161). La présence de ces éléments peut être déterminée à l’aide des méthodes indiquées dans les annexes X et XIX dudit règlement.
                                       
                                       Ne relèvent pas des nos1509 et 1510 les huiles d'olive modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature. La présence d'huile d'olive réestérifiée est établie à l'aide de la méthode indiquée dans l'annexe VII du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                    
                                 
                                       B.
                                    
                                    
                                       Ne relèvent du no1509 10 que les huiles d'olive définies aux points 1, 2 et 3 visés ci-après, obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou par d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas l'altération de l'huile, et qui n'ont subi aucun autre traitement que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles d'olive obtenues par solvant, par adjuvant à action chimique ou biochimique, ou par des procédés de réestérification, et par tout mélange avec des huiles d'autre nature sont exclues de cette sous-position.
                                       
                                                   1.
                                                
                                                
                                                   Est considérée comme «huile d’olive lampante»au sens de la sous-position 1509 10 10, l’huile présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 3 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                                
                                             
                                                   2.
                                                
                                                
                                                   Est considérée comme «huile d’olive vierge extra»au sens de la sous-position 1509 10 20, l’huile présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 1 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                                
                                             
                                                   3.
                                                
                                                
                                                   Relèvent de la sous-position 1509 10 80, les autres huiles d'olive vierges présentant les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 2 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                                
                                             
                                 
                                       C.
                                    
                                    
                                       Relève de la sous-position 1509 90 l'huile d'olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions 1509 10 10, 1509 10 20 et/ou 1509 10 80, même coupée d'huile d'olive vierge, et qui présente les caractéristiques des huiles d'olive des catégories 4 et 5 telles que définies à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                    
                                 
                                       D.
                                    
                                    
                                       Sont considérées comme «huiles brutes»au sens de la sous-position 1510 00 10, les huiles qui présentent les caractéristiques des huiles d’olive de la catégorie 6 telle que définie à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                    
                                 
                                       E.
                                    
                                    
                                       Relèvent de la sous-position 1510 00 90 les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position 1510 00 10, même coupées d'huile d'olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux points B, C et D de la présente note complémentaire.
                                       Les huiles de la présente sous-position doivent avoir les caractéristiques des huiles d’olive des catégories 7 et 8 telles que définies à l’annexe I du règlement (CEE) n° 2568/91.
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Ne relèvent pas des sous-positions 1522 00 31 et 1522 00 39:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode indiquée à l'annexe XVI du règlement (CEE) no 2568/91, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol (54), déterminée conformément à l'annexe XIX du règlement (CEE) no 2568/91, représente moins de 93,0 % de la superficie totale des pics des stérols.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Les méthodes d'analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) no 2568/91. À cette fin, il y a lieu de prendre aussi en considération les notes de bas de pages de l'annexe I dudit règlement.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les préparations alimentaires fabriquées à partir de produits du chapitre 15 présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du présent chapitre. Le caractère essentiel d'un complément alimentaire n'est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d'absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans la position 2106, pour autant qu'elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1501
                     
                     
                        Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1501 10
                     
                     
                        –  Saindoux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1501 10 10
                     
                     
                        – –  destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1501 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        17,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1501 20
                     
                     
                        –  autres graisses de porc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1501 20 10
                     
                     
                        – –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1501 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        17,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1501 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1502
                     
                     
                        Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1502 10
                     
                     
                        –  Suif
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1502 10 10
                     
                     
                        – –  destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1502 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1502 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1502 90 10
                     
                     
                        – –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1502 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1503 00
                     
                     
                        Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Stéarine solaire et oléostéarine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1503 00 11
                     
                     
                        – –  destinées à des usages industriels (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1503 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1503 00 30
                     
                     
                        –  Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1503 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1504
                     
                     
                        Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1504 10
                     
                     
                        –  Huiles de foies de poissons et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1504 10 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1504 10 91
                     
                     
                        – – –  de flétans
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1504 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,8 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1504 20
                     
                     
                        –  Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1504 20 10
                     
                     
                        – –  Fractions solides
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1504 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1504 30
                     
                     
                        –  Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1504 30 10
                     
                     
                        – –  Fractions solides
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1504 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1505 00
                     
                     
                        Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1505 00 10
                     
                     
                        –  Graisse de suint brute (suintine)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1505 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1506 00 00
                     
                     
                        Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1507
                     
                     
                        Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1507 10
                     
                     
                        –  Huile brute, même dégommée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1507 10 10
                     
                     
                        – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1507 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1507 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1507 90 10
                     
                     
                        – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1507 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1508
                     
                     
                        Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1508 10
                     
                     
                        –  Huile brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1508 10 10
                     
                     
                        – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1508 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1508 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1508 90 10
                     
                     
                        – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1508 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1509
                     
                     
                        Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1509 10
                     
                     
                        –  vierges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1509 10 10
                     
                     
                        – –  Huile d'olive lampante
                     
                     
                        122,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1509 10 20
                     
                     
                        – –  Huile d'olive vierge extra (35)
                        
                     
                     
                        124,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1509 10 80
                     
                     
                        – –  autres (35)
                        
                     
                     
                        124,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1509 90 00
                     
                     
                        –  autres (35)
                        
                     
                     
                        134,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1510 00
                     
                     
                        Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1510 00 10
                     
                     
                        –  Huiles brutes
                     
                     
                        110,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1510 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        160,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1511
                     
                     
                        Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1511 10
                     
                     
                        –  Huile brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1511 10 10
                     
                     
                        – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1511 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1511 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Fractions solides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1511 90 11
                     
                     
                        – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1511 90 19
                     
                     
                        – – –  autrement présentées
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1511 90 91
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1511 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512
                     
                     
                        Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 11
                     
                     
                        – –  Huiles brutes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 11 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 11 91
                     
                     
                        – – – –  de tournesol
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512 11 99
                     
                     
                        – – – –  de carthame
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 19 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huile de coton et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 21
                     
                     
                        – –  Huile brute, même dépourvue de gossipol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 21 10
                     
                     
                        – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512 21 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 29 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1512 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513
                     
                     
                        Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 11
                     
                     
                        – –  Huile brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 11 10
                     
                     
                        – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 11 91
                     
                     
                        – – – –  présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 11 99
                     
                     
                        – – – –  autrement présentée
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Fractions solides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 19 11
                     
                     
                        – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 19 19
                     
                     
                        – – – –  autrement présentées
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 19 30
                     
                     
                        – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 19 91
                     
                     
                        – – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 19 99
                     
                     
                        – – – – –  autrement présentées
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 21
                     
                     
                        – –  Huiles brutes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 21 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 21 30
                     
                     
                        – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 21 90
                     
                     
                        – – – –  autrement présentées
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Fractions solides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 29 11
                     
                     
                        – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 29 19
                     
                     
                        – – – –  autrement présentées
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 29 30
                     
                     
                        – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 29 50
                     
                     
                        – – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1513 29 90
                     
                     
                        – – – – –  autrement présentées
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514
                     
                     
                        Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 11
                     
                     
                        – –  Huiles brutes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 11 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 19 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 91
                     
                     
                        – –  Huiles brutes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 91 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 99 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1514 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515
                     
                     
                        Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huile de lin et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 11 00
                     
                     
                        – –  Huile brute
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 19 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huile de maïs et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 21
                     
                     
                        – –  Huile brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 21 10
                     
                     
                        – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 21 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 29 10
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 30
                     
                     
                        –  Huile de ricin et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 30 10
                     
                     
                        – –  destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 50
                     
                     
                        –  Huile de sésame et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Huile brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 50 11
                     
                     
                        – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 50 19
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 50 91
                     
                     
                        – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 50 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 11
                     
                     
                        – –  Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Huile de graines de tabac et ses fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Huile brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 21
                     
                     
                        – – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 90 29
                     
                     
                        – – – –  autre
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 31
                     
                     
                        – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 90 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres huiles et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Huiles brutes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 40
                     
                     
                        – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 51
                     
                     
                        – – – – –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 90 59
                     
                     
                        – – – – –  concrètes, autrement présentées; fluides
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 60
                     
                     
                        – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 90 91
                     
                     
                        – – – – –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1515 90 99
                     
                     
                        – – – – –  concrètes, autrement présentées; fluides
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1516
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 10
                     
                     
                        –  Graisses et huiles animales et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 10 10
                     
                     
                        – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1516 10 90
                     
                     
                        – –  autrement présentées
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1516 20
                     
                     
                        –  Graisses et huiles végétales et leurs fractions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 20 10
                     
                     
                        – –  Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»
                     
                     
                        3,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 20 91
                     
                     
                        – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autrement présentées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 20 95
                     
                     
                        – – – –  Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 20 96
                     
                     
                        – – – – –  Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1516 20 98
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1517
                     
                     
                        Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1517 10
                     
                     
                        –  Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1517 10 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
                     
                     
                        8,3 + 28,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1517 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1517 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1517 90 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
                     
                     
                        8,3 + 28,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1517 90 91
                     
                     
                        – – –  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1517 90 93
                     
                     
                        – – –  Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1517 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1518 00
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1518 00 10
                     
                     
                        –  Linoxyne
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1518 00 31
                     
                     
                        – –  brutes
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1518 00 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1518 00 91
                     
                     
                        – –  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1518 00 95
                     
                     
                        – – –  Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1518 00 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1519
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1520 00 00
                     
                     
                        Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1521
                     
                     
                        Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1521 10 00
                     
                     
                        –  Cires végétales
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1521 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1521 90 10
                     
                     
                        – –  Spermaceti, même raffiné ou coloré
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1521 90 91
                     
                     
                        – – –  brutes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1521 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1522 00
                     
                     
                        Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1522 00 10
                     
                     
                        –  Dégras
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1522 00 31
                     
                     
                        – – –  Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
                     
                     
                        29,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1522 00 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        47,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1522 00 91
                     
                     
                        – – –  Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1522 00 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION IV
            
            
               PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets»désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
                     
                  
               CHAPITRE 16
            
            
               PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2, 3 ou au no 0504.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.
                        
                           Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des n
                           
                              os
                            1601
                           et
                           1602.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no1602 10, on entend par «préparations homogénéisées»des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le no1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10 et 1602 90 61, sont considérés comme «non cuits»les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10 et 1602 90 61, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux»s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1601 00
                     
                     
                        Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1601 00 10
                     
                     
                        –  de foie
                     
                     
                        15,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres (56)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1601 00 91
                     
                     
                        – –  Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
                     
                     
                        149,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1601 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        100,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602
                     
                     
                        Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 10 00
                     
                     
                        –  Préparations homogénéisées
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 20
                     
                     
                        –  de foies de tous animaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 20 10
                     
                     
                        – –  d'oie ou de canard
                     
                     
                        10,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de volailles du no 0105
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 31
                     
                     
                        – –  de dinde
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (55)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 31 11
                     
                     
                        – – – –  contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
                     
                     
                        102,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 31 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        102,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 31 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        102,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 32
                     
                     
                        – –  de volailles de l’espèce Gallus domesticus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (55)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 32 11
                     
                     
                        – – – –  non cuits
                     
                     
                        276,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        102,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 32 30
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles (55)
                        
                     
                     
                        276,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        276,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (55)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 39 21
                     
                     
                        – – – –  non cuits
                     
                     
                        276,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 39 29
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        276,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 39 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        276,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de l'espèce porcine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 41
                     
                     
                        – –  Jambons et leurs morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 41 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                        156,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 42
                     
                     
                        – –  Épaules et leurs morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 42 10
                     
                     
                        – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                        129,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49
                     
                     
                        – –  autres, y compris les mélanges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 49 11
                     
                     
                        – – – – –  Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
                     
                     
                        156,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49 13
                     
                     
                        – – – – –  Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
                     
                     
                        129,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49 15
                     
                     
                        – – – – –  autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
                     
                     
                        129,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        85,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49 30
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
                     
                     
                        75 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49 50
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
                     
                     
                        54,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 50
                     
                     
                        –  de l'espèce bovine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 50 10
                     
                     
                        – –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
                     
                     
                        303,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 50 31
                     
                     
                        – – –  Corned beef, en récipients hermétiquement clos
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 50 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 90
                     
                     
                        –  autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 10
                     
                     
                        – –  Préparations de sang de tous animaux
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 31
                     
                     
                        – – –  de gibier ou de lapin
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 51
                     
                     
                        – – – –  contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                        85,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 61
                     
                     
                        – – – – – –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
                     
                     
                        303,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 90 69
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 91
                     
                     
                        – – – – – –  d'ovins
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 90 95
                     
                     
                        – – – – – –  de caprins
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1602 90 99
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1603 00
                     
                     
                        Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1603 00 10
                     
                     
                        –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1603 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604
                     
                     
                        Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 11 00
                     
                     
                        – –  Saumons
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 12
                     
                     
                        – –  Harengs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 12 10
                     
                     
                        – – –  Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 12 91
                     
                     
                        – – – –  en récipients hermétiquement clos
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 12 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 13
                     
                     
                        – –  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Sardines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 13 11
                     
                     
                        – – – –  à l'huile d'olive
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 13 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 14
                     
                     
                        – –  Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Thons et listaos
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Listaos ou bonites à ventre rayé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 14 21
                     
                     
                        – – – – –  à l'huile végétale
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 14 26
                     
                     
                        – – – – – –  Filets dénommés «longes»
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 14 28
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 14 31
                     
                     
                        – – – – –  à l'huile végétale
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 14 36
                     
                     
                        – – – – – –  Filets dénommés «longes»
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 14 38
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 14 41
                     
                     
                        – – – – –  à l'huile végétale
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 14 46
                     
                     
                        – – – – – –  Filets dénommés «longes»
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 14 48
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 14 90
                     
                     
                        – – –  Bonites (Sarda spp.)
                     
                     
                        25
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 15
                     
                     
                        – –  Maquereaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 15 11
                     
                     
                        – – – –  Filets
                     
                     
                        25
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 15 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 15 90
                     
                     
                        – – –  de l'espèce Scomber australasicus
                        
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 16 00
                     
                     
                        – –  Anchois
                     
                     
                        25
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 17 00
                     
                     
                        – –  Anguilles
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 18 00
                     
                     
                        – –  Ailerons de requins
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 19 10
                     
                     
                        – – –  Salmonidés, autres que les saumons
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 19 31
                     
                     
                        – – – –  Filets dénommés «longes»
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19 50
                     
                     
                        – – –  Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                        
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 19 91
                     
                     
                        – – – –  Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 19 92
                     
                     
                        – – – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19 93
                     
                     
                        – – – – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19 94
                     
                     
                        – – – – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19 95
                     
                     
                        – – – – –  Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 19 97
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 20
                     
                     
                        –  autres préparations et conserves de poissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 20 05
                     
                     
                        – –  Préparations de surimi
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 20 10
                     
                     
                        – – –  de saumons
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 20 30
                     
                     
                        – – –  de salmonidés, autres que les saumons
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 20 40
                     
                     
                        – – –  d'anchois
                     
                     
                        25
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 20 50
                     
                     
                        – – –  de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                        
                     
                     
                        25 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 20 70
                     
                     
                        – – –  de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
                        
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 20 90
                     
                     
                        – – –  d'autres poissons
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Caviar et ses succédanés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 31 00
                     
                     
                        – –  Caviar
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1604 32 00
                     
                     
                        – –  Succédanés de caviar
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605
                     
                     
                        Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 10 00
                     
                     
                        –  Crabes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Crevettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 21
                     
                     
                        – –  Non présentées dans un contenant hermétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 21 10
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 30
                     
                     
                        –  Homards
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 30 10
                     
                     
                        – –  Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 40 00
                     
                     
                        –  autres crustacés
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mollusques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 51 00
                     
                     
                        – –  Huîtres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 52 00
                     
                     
                        – –  Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 53
                     
                     
                        – –  Moules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 53 10
                     
                     
                        – – –  en récipients hermétiquement clos
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 53 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 54 00
                     
                     
                        – –  Seiches, sépioles, calmars et encornets
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 55 00
                     
                     
                        – –  Poulpes ou pieuvres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 56 00
                     
                     
                        – –  Clams, coques et arches
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 57 00
                     
                     
                        – –  Ormeaux
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 58 00
                     
                     
                        – –  Escargots, autres que de mer
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 59 00
                     
                     
                        – –  Autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres invertébrés aquatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 61 00
                     
                     
                        – –  Bêches-de-mer
                     
                     
                        26
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 62 00
                     
                     
                        – –  Oursins
                     
                     
                        26
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 63 00
                     
                     
                        – –  Méduses
                     
                     
                        26
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1605 69 00
                     
                     
                        – –  Autres
                     
                     
                        26
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 17
            
            
               SUCRES ET SUCRERIES
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les sucreries contenant du cacao (no 1806);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no 2940;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les médicaments et autres produits du chapitre 30.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos1701 12, 1701 13 et 1701 14, on entend par «sucre brut»le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no1701 13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 1701 12 10, 1701 12 90, 1701 13 10, 1701 13 90, 1701 14 10 et 1701 14 90, on considère comme «sucres bruts»les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le droit applicable au sucre brut relevant des sous-positions 1701 12 10, 1701 13 10 et 1701 14 10 pour lequel le rendement déterminé conformément à l'annexe III, partie B), point III), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) s'écarte de 92 %, est calculé comme suit:
                        le taux indiqué est multiplié par un coefficient correcteur obtenu en divisant le pourcentage du rendement déterminé conformément à la disposition précitée par 92.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application de la sous-position 1701 99 10, on considère comme «sucres blancs»les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 1702 20 10, 1702 60 95 et 1702 90 71, la teneur en sucre (saccharose, fructose, glucose, maltose, lorsque le fructose et le glucose sont exprimés en équivalent saccharose) doit être déterminée en appliquant la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l’aide de la formule suivante:
                        S + 0,95 × (F + G) + M
                        dans laquelle:
                        «S»correspond à la teneur en saccharose déterminée par la méthode HPLC;
                        «F»correspond à la teneur en fructose déterminée par la méthode HPLC;
                        «G»correspond à la teneur en glucose déterminée par la méthode HPLC;
                        «M»correspond à la teneur en maltose déterminée par la méthode HPLC.
                        En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 1702 60 80, 1702 90 80 et 1702 90 95, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (51)]. Pour les produits des sous-positions 1702 60 80 et 1702 90 80, la conversion des résultats en équivalent saccharose est obtenue en multipliant les degrés Brix par le coefficient 0,95.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Est considéré comme «isoglucose»au sens des sous-positions 1702 30 10, 1702 40 10, 1702 60 10 et 1702 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
                        En ce qui concerne les produits relevant de ces sous-positions, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission].
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Est considéré comme «sirop d'inuline»:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    au sens de la sous-position 1702 60 80, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant plus de 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    au sens de la sous-position 1702 90 80, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant au moins 10 % mais n'excédant pas 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.
                                 
                              La quantité de «fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose»est déterminée à l'aide de la formule F + 0,5 S/0,95 calculée sur matière sèche, dans laquelle «F»correspond à la teneur en fructose et «S»à la teneur en saccharose, telles que déterminées par la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Les marchandises du no1704 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, les mélanges de sucre avec de petites quantités d'autres substances sont classés dans le chapitre 17, à moins qu'ils aient le caractère d'une préparation classée ailleurs.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1701
                     
                     
                        Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1701 12
                     
                     
                        – –  de betterave
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1701 12 10
                     
                     
                        – – –  destinés à être raffinés (12)
                        
                     
                     
                        33,9 €/100 kg/net (57) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 13
                     
                     
                        – –  Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1701 13 10
                     
                     
                        – – –  destiné à être raffiné (12)
                        
                     
                     
                        33,9 €/100 kg/net (57) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 14
                     
                     
                        – –  autres sucres de canne
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1701 14 10
                     
                     
                        – – –  destinés à être raffinés (12)
                        
                     
                     
                        33,9 €/100 kg/net (57) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1701 91 00
                     
                     
                        – –  additionnés d'aromatisants ou de colorants
                     
                     
                        41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1701 99 10
                     
                     
                        – – –  Sucres blancs
                     
                     
                        41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1701 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702
                     
                     
                        Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lactose et sirop de lactose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 11 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
                     
                     
                        14 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 20
                     
                     
                        –  Sucre et sirop d'érable
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 20 10
                     
                     
                        – –  Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 30
                     
                     
                        –  Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 30 10
                     
                     
                        – –  Isoglucose
                     
                     
                        50,7 €/100 kg/net mas
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 30 50
                     
                     
                        – – –  en poudre cristalline blanche, même agglomérée
                     
                     
                        26,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 30 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 40
                     
                     
                        –  Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 40 10
                     
                     
                        – –  Isoglucose
                     
                     
                        50,7 €/100 kg/net mas
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        20 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 50 00
                     
                     
                        –  Fructose chimiquement pur
                     
                     
                        16 + 50,7 €/100 kg/net mas (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 60
                     
                     
                        –  autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 60 10
                     
                     
                        – –  Isoglucose
                     
                     
                        50,7 €/100 kg/net mas
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 60 80
                     
                     
                        – –  Sirop d'inuline
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 60 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 90
                     
                     
                        –  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 90 10
                     
                     
                        – –  Maltose chimiquement pur
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 90 30
                     
                     
                        – –  Isoglucose
                     
                     
                        50,7 €/100 kg/net mas
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 90 50
                     
                     
                        – –  Maltodextrine et sirop de maltodextrine
                     
                     
                        20 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Sucres et mélasses, caramélisés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 90 71
                     
                     
                        – – –  contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 90 75
                     
                     
                        – – – –  en poudre, même agglomérée
                     
                     
                        27,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 90 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        19,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 90 80
                     
                     
                        – –  Sirop d'inuline
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1702 90 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1703
                     
                     
                        Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1703 10 00
                     
                     
                        –  Mélasses de canne
                     
                     
                        0,35 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1703 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        0,35 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704
                     
                     
                        Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704 10
                     
                     
                        –  Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704 10 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
                     
                     
                        6,2 + 27,1 €/100 kg/net MAX 17,9 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 10 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
                     
                     
                        6,3 + 30,9 €/100 kg/net MAX 18,2 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704 90 10
                     
                     
                        – –  Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
                     
                     
                        13,4 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90 30
                     
                     
                        – –  Préparation dite «chocolat blanc»
                     
                     
                        9,1 + 45,1 €/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704 90 51
                     
                     
                        – – –  Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90 55
                     
                     
                        – – –  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90 61
                     
                     
                        – – –  Dragées et sucreries similaires dragéifiées
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704 90 65
                     
                     
                        – – – –  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90 71
                     
                     
                        – – – –  Bonbons de sucre cuit, même fourrés
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90 75
                     
                     
                        – – – –  Caramels
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704 90 81
                     
                     
                        – – – – –  obtenues par compression
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1704 90 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 18
            
            
               CACAO ET SES PRÉPARATIONS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos 0403, 1901, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les marchandises des sous-positions 1806 20, 1806 31, 1806 32 et 1806 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les sous-positions 1806 90 11 et 1806 90 19 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1801 00 00
                     
                     
                        Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1802 00 00
                     
                     
                        Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1803
                     
                     
                        Pâte de cacao, même dégraissée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1803 10 00
                     
                     
                        –  non dégraissée
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1803 20 00
                     
                     
                        –  complètement ou partiellement dégraissée
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1804 00 00
                     
                     
                        Beurre, graisse et huile de cacao
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1805 00 00
                     
                     
                        Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806
                     
                     
                        Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 10
                     
                     
                        –  Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 10 15
                     
                     
                        – –  ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
                     
                     
                        8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 10 20
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %
                     
                     
                        8 + 25,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 10 30
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
                     
                     
                        8 + 31,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 10 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
                     
                     
                        8 + 41,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 20
                     
                     
                        –  autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 20 30
                     
                     
                        – –  d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 20 50
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 20 70
                     
                     
                        – – –  Préparations dites «chocolate milk crumb»
                     
                     
                        15,4 + EA (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 20 80
                     
                     
                        – – –  Glaçage au cacao
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 20 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 31 00
                     
                     
                        – –  fourrés
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 32
                     
                     
                        – –  non fourrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 32 10
                     
                     
                        – – –  additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Chocolat et articles en chocolat
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 90 11
                     
                     
                        – – – –  contenant de l'alcool
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1806 90 31
                     
                     
                        – – – –  fourrés
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90 39
                     
                     
                        – – – –  non fourrés
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90 50
                     
                     
                        – –  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90 60
                     
                     
                        – –  Pâtes à tartiner contenant du cacao
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90 70
                     
                     
                        – –  Préparations pour boissons contenant du cacao
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1806 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        (8,3 + EA) MAX (18,7 + AD S/Z) (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 19
            
            
               PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les médicaments et autres produits du chapitre 30.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du no 1901, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «farines»et «semoules»:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les farines et semoules de céréales du chapitre 11;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).
                                             
                                          
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Au sens du no1904, l'expression «autrement préparées»signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les marchandises des sous-positions 1905 31, 1905 32, 1905 40 et 1905 90 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens de la sous-position 1905 31 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        La sous-position 1905 90 20 couvre uniquement les produits secs et cassants.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        1901
                     
                     
                        Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1901 10 00
                     
                     
                        –  Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail
                     
                     
                        7,6 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1901 20 00
                     
                     
                        –  Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905
                     
                     
                        7,6 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1901 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Extraits de malt
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1901 90 11
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
                     
                     
                        5,1 + 18 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1901 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,1 + 14,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1901 90 91
                     
                     
                        – – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1901 90 95
                     
                     
                        – – –  préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        7,6 + EA (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1901 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,6 + EA (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902
                     
                     
                        Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1902 11 00
                     
                     
                        – –  contenant des œufs
                     
                     
                        7,7 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1902 19 10
                     
                     
                        – – –  ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
                     
                     
                        7,7 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,7 + 21,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 20
                     
                     
                        –  Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1902 20 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 20 30
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
                     
                     
                        54,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1902 20 91
                     
                     
                        – – –  cuites
                     
                     
                        8,3 + 6,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8,3 + 17,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 30
                     
                     
                        –  autres pâtes alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1902 30 10
                     
                     
                        – –  séchées
                     
                     
                        6,4 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,4 + 9,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 40
                     
                     
                        –  Couscous
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1902 40 10
                     
                     
                        – –  non préparé
                     
                     
                        7,7 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1902 40 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,4 + 9,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1903 00 00
                     
                     
                        Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
                     
                     
                        6,4 + 15,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904
                     
                     
                        Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1904 10
                     
                     
                        –  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1904 10 10
                     
                     
                        – –  à base de maïs
                     
                     
                        3,8 + 20 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 10 30
                     
                     
                        – –  à base de riz
                     
                     
                        5,1 + 46 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,1 + 33,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 20
                     
                     
                        –  Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1904 20 10
                     
                     
                        – –  Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
                     
                     
                        9 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1904 20 91
                     
                     
                        – – –  à base de maïs
                     
                     
                        3,8 + 20 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 20 95
                     
                     
                        – – –  à base de riz
                     
                     
                        5,1 + 46 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,1 + 33,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 30 00
                     
                     
                        –  Bulgur de blé
                     
                     
                        8,3 + 25,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1904 90 10
                     
                     
                        – –  à base de riz
                     
                     
                        8,3 + 46 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1904 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8,3 + 25,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905
                     
                     
                        Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 10 00
                     
                     
                        –  Pain croustillant dit Knäckebrot
                        
                     
                     
                        5,8 + 13 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 20
                     
                     
                        –  Pain d'épices
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] inférieure à 30 %
                     
                     
                        9,4 + 18,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 20 30
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        9,8 + 24,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 20 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 50 %
                     
                     
                        10,1 + 31,4 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 31
                     
                     
                        – –  Biscuits additionnés d'édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 31 11
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 31 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 31 30
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 31 91
                     
                     
                        – – – – –  doubles biscuits fourrés
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 31 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 32
                     
                     
                        – –  Gaufres et gaufrettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 32 05
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en eau excédant 10 %
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 32 11
                     
                     
                        – – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 32 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 32 91
                     
                     
                        – – – – –  salées, fourrées ou non
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 32 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 40
                     
                     
                        –  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 40 10
                     
                     
                        – –  Biscottes
                     
                     
                        9,7 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,7 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 90 10
                     
                     
                        – –  Pain azyme (mazoth)
                     
                     
                        3,8 + 15,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 90 20
                     
                     
                        – –  Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
                     
                     
                        4,5 + 60,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 90 30
                     
                     
                        – – –  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
                     
                     
                        9,7 + EA (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 90 45
                     
                     
                        – – –  Biscuits
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 90 55
                     
                     
                        – – –  Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1905 90 70
                     
                     
                        – – – –  contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucose
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (24,2 + AD S/Z) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        1905 90 80
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        (9 + EA) MAX (20,7 + AD F/M) (23) (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 20
            
            
               PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson»signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool»les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no 2005 10, on entend par «légumes homogénéisés»des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 2007 10, on entend par «préparations homogénéisées»des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 2007 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Aux fins des nos 2009 12, 2009 21, 2009 31, 2009 41, 2009 61 et 2009 71, l'expression «valeur Brix»s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 2001 90 50 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 (51)] et multipliée par le facteur:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   0,95 pour les produits des autres positions.
                                                
                                             Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   produits élaborés à base de feuilles de vigne,
                                                
                                             correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante:
                                       S + (G + F) × 0,95,
                                       où:
                                       
                                                    
                                                
                                                
                                                   «S»correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
                                                
                                             
                                                    
                                                
                                                
                                                   «F»correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
                                                
                                             
                                                    
                                                
                                                
                                                   «G»correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.
                                                
                                             
                                 
                                       b)
                                    
                                    
                                       L'expression «valeur Brix»mentionnée dans les sous-positions du no 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (51)].
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant «avec addition de sucre»lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ananas, raisins: 13 %,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2008 30 11 à 2008 30 39, 2008 40 11 à 2008 40 39, 2008 50 11 à 2008 50 59, 2008 60 11 à 2008 60 39, 2008 70 11 à 2008 70 59, 2008 80 11 à 2008 80 39, 2008 93 11 à 2008 93 29, 2008 97 12 à 2008 97 38 et 2008 99 11 à 2008 99 40, on entend par:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique massique acquis»: le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «% mas»: le symbole du titre alcoométrique massique.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres»diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                jus de citrons ou de tomates: 3,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                jus de raisins: 15,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009.
                                 
                              Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 2009 69 51 et 2009 69 71, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (51)] est égale ou supérieure à 50,9 %.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 2001 90 92, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 10 91, 2007 99 93, 2008 97 03, 2008 97 05, 2008 97 12, 2008 97 16, 2008 97 32, 2008 97 36, 2008 97 51, 2008 97 72, 2008 97 76, 2008 97 92, 2008 97 94, 2008 97 97, 2008 99 24, 2008 99 31, 2008 99 36, 2008 99 38, 2008 99 48, 2008 99 63, 2009 89 34, 2009 89 36, 2009 89 73, 2009 89 85, 2009 89 88, 2009 89 97, 2009 90 92, 2009 90 95 et 2009 90 97, on entend par «fruits tropicaux»les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 2001 90 92, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 99 93, 2008 19 12, 2008 19 92, 2008 97 03, 2008 97 05, 2008 97 12, 2008 97 16, 2008 97 32, 2008 97 36, 2008 97 51, 2008 97 72, 2008 97 76, 2008 97 92, 2008 97 94 et 2008 97 97, on entend par «fruits à coques tropicaux»les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2001
                     
                     
                        Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2001 10 00
                     
                     
                        –  Concombres et cornichons
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        kg/net eda
                     
                  
                        2001 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2001 90 10
                     
                     
                        – –  Chutney de mangues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 20
                     
                     
                        – –  Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 30
                     
                     
                        – –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                     
                     
                        5,1 + 9,4 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 40
                     
                     
                        – –  Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
                     
                     
                        8,3 + 3,8 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 50
                     
                     
                        – –  Champignons
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 65
                     
                     
                        – –  Olives
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 70
                     
                     
                        – –  Piments doux ou poivrons
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 92
                     
                     
                        – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2001 90 97
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2002
                     
                     
                        Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2002 10
                     
                     
                        –  Tomates, entières ou en morceaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2002 10 10
                     
                     
                        – –  pelées
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2002 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2002 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2002 90 11
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2002 90 19
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2002 90 31
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2002 90 39
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2002 90 91
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2002 90 99
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2003
                     
                     
                        Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2003 10
                     
                     
                        –  Champignons du genre Agaricus
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2003 10 20
                     
                     
                        – –  conservés provisoirement, cuits à cœur
                     
                     
                        18,4 + 191 €/100 kg/net eda (10)
                        
                     
                     
                        kg/net eda
                     
                  
                        2003 10 30
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        18,4 + 222 €/100 kg/net eda (10)
                        
                     
                     
                        kg/net eda
                     
                  
                        2003 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2003 90 10
                     
                     
                        – –  Truffes
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2003 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2004
                     
                     
                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2004 10
                     
                     
                        –  Pommes de terre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2004 10 10
                     
                     
                        – –  simplement cuites
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2004 10 91
                     
                     
                        – – –  sous forme de farines, semoules ou flocons
                     
                     
                        7,6 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2004 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2004 90
                     
                     
                        –  autres légumes et mélanges de légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2004 90 10
                     
                     
                        – –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                     
                     
                        5,1 + 9,4 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2004 90 30
                     
                     
                        – –  Choucroute, câpres et olives
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2004 90 50
                     
                     
                        – –  Pois (Pisum sativum) et haricots verts
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, y compris les mélanges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2004 90 91
                     
                     
                        – – –  Oignons, simplement cuits
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2004 90 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005
                     
                     
                        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2005 10 00
                     
                     
                        –  Légumes homogénéisés
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 20
                     
                     
                        –  Pommes de terre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2005 20 10
                     
                     
                        – –  sous forme de farines, semoules ou flocons
                     
                     
                        8,8 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2005 20 20
                     
                     
                        – – –  en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état
                     
                     
                        14,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 20 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 40 00
                     
                     
                        –  Pois (Pisum sativum)
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2005 51 00
                     
                     
                        – –  Haricots en grains
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 60 00
                     
                     
                        –  Asperges
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 70 00
                     
                     
                        –  Olives
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        kg/net eda
                     
                  
                        2005 80 00
                     
                     
                        –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                     
                     
                        5,1 + 9,4 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres légumes et mélanges de légumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2005 91 00
                     
                     
                        – –  Jets de bambou
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2005 99 10
                     
                     
                        – – –  Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 99 20
                     
                     
                        – – –  Câpres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 99 30
                     
                     
                        – – –  Artichauts
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 99 50
                     
                     
                        – – –  Mélanges de légumes
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 99 60
                     
                     
                        – – –  Choucroute
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2005 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2006 00
                     
                     
                        Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2006 00 10
                     
                     
                        –  Gingembre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2006 00 31
                     
                     
                        – – –  Cerises
                     
                     
                        20 + 23,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2006 00 35
                     
                     
                        – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        12,5 + 15 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2006 00 38
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20 + 23,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2006 00 91
                     
                     
                        – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        12,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2006 00 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007
                     
                     
                        Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 10
                     
                     
                        –  Préparations homogénéisées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 10 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                        24 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 10 91
                     
                     
                        – – –  de fruits tropicaux
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 91
                     
                     
                        – –  Agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 91 10
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
                     
                     
                        20 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 91 30
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        20 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        21,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 99 10
                     
                     
                        – – – –  Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle (12)
                        
                     
                     
                        22,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99 20
                     
                     
                        – – – –  Purées et pâtes de marrons
                     
                     
                        24 + 19,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 99 31
                     
                     
                        – – – – –  de cerises
                     
                     
                        24 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99 33
                     
                     
                        – – – – –  de fraises
                     
                     
                        24 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99 35
                     
                     
                        – – – – –  de framboises
                     
                     
                        24 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        24 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99 50
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        24 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2007 99 93
                     
                     
                        – – – –  de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2007 99 97
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008
                     
                     
                        Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 11
                     
                     
                        – –  Arachides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 11 10
                     
                     
                        – – –  Beurre d'arachide
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 11 91
                     
                     
                        – – – –  excédant 1 kg
                     
                     
                        11,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 11 96
                     
                     
                        – – – – –  grillées
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 11 98
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 19
                     
                     
                        – –  autres, y compris les mélanges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 19 12
                     
                     
                        – – – –  Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 19 13
                     
                     
                        – – – – –  Amandes et pistaches, grillées
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 19 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        11,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 19 92
                     
                     
                        – – – –  Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Fruits à coques, grillés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 19 93
                     
                     
                        – – – – – –  Amandes et pistaches
                     
                     
                        10,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 19 95
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 19 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 20
                     
                     
                        –  Ananas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 20 11
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
                     
                     
                        25,6 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 20 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 20 31
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
                     
                     
                        25,6 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 20 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 20 51
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 20 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 20 71
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
                     
                     
                        20,8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 20 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 20 90
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30
                     
                     
                        –  Agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 30 11
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 30 31
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 30 51
                     
                     
                        – – – –  Segments de pamplemousses et de pomelos
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 55
                     
                     
                        – – – –  Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 30 71
                     
                     
                        – – – –  Segments de pamplemousses et de pomelos
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 75
                     
                     
                        – – – –  Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        20,8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 30 90
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40
                     
                     
                        –  Poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 40 11
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 40 21
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 40 31
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 40 51
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 40 71
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 40 90
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50
                     
                     
                        –  Abricots
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 50 11
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 50 31
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 50 51
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 50 61
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50 69
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 50 71
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                     
                     
                        20,8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 50 92
                     
                     
                        – – – –  de 5 kg ou plus
                     
                     
                        13,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 50 98
                     
                     
                        – – – –  de moins de 5 kg
                     
                     
                        18,4 (16)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 60
                     
                     
                        –  Cerises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 60 11
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 60 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 60 31
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 60 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 60 50
                     
                     
                        – – – –  excédant 1 kg
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 60 60
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        20,8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 60 70
                     
                     
                        – – – –  de 4,5 kg ou plus
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 60 90
                     
                     
                        – – – –  de moins de 4,5 kg
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70
                     
                     
                        –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 70 11
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 70 31
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 70 51
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 70 61
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70 69
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 70 71
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 70 92
                     
                     
                        – – – –  de 5 kg ou plus
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 70 98
                     
                     
                        – – – –  de moins de 5 kg
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 80
                     
                     
                        –  Fraises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 80 11
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 80 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 80 31
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 80 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 80 50
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 80 70
                     
                     
                        – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        20,8 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 80 90
                     
                     
                        – – –  sans addition de sucre
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 91 00
                     
                     
                        – –  Cœurs de palmier
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 93
                     
                     
                        – –  Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 93 11
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 93 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 93 21
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 93 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 93 91
                     
                     
                        – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 93 93
                     
                     
                        – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        20,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 93 99
                     
                     
                        – – – –  sans addition de sucre
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97
                     
                     
                        – –  Mélanges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 03
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 05
                     
                     
                        – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 12
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 14
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 16
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        16 + 2,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 18
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 32
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 34
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 36
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 38
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec addition de sucre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 51
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 59
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 72
                     
                     
                        – – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 74
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                        13,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 76
                     
                     
                        – – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 78
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 5 kg ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 92
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 93
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 94
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 96
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de moins de 4,5 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 97 97
                     
                     
                        – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 97 98
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Gingembre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 11
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Raisins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 21
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                     
                     
                        25,6 + 3,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 23
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 24
                     
                     
                        – – – – – – –  Fruits tropicaux
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 28
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 31
                     
                     
                        – – – – – – –  Fruits tropicaux
                     
                     
                        16 + 2,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 34
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 36
                     
                     
                        – – – – – – –  Fruits tropicaux
                     
                     
                        15
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 37
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        24
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 38
                     
                     
                        – – – – – – –  Fruits tropicaux
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 40
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        25,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  sans addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 41
                     
                     
                        – – – – –  Gingembre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 43
                     
                     
                        – – – – –  Raisins
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 45
                     
                     
                        – – – – –  Prunes
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 48
                     
                     
                        – – – – –  Fruits tropicaux
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 49
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 51
                     
                     
                        – – – – –  Gingembre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 63
                     
                     
                        – – – – –  Fruits tropicaux
                     
                     
                        13
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 67
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        20,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  sans addition de sucre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Prunes en emballages immédiats d'un contenu net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2008 99 72
                     
                     
                        – – – – – –  de 5 kg ou plus
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 78
                     
                     
                        – – – – – –  de moins de 5 kg
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 85
                     
                     
                        – – – – –  Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                     
                     
                        5,1 + 9,4 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 91
                     
                     
                        – – – – –  Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
                     
                     
                        8,3 + 3,8 €/100 kg/net (36)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2008 99 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        18,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009
                     
                     
                        Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus d'orange
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 11
                     
                     
                        – –  congelés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 11 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 11 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 11 91
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 11 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        15,2 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 12 00
                     
                     
                        – –  non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                     
                     
                        12,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 19 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 19 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 19 91
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 19 98
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus de pamplemousse ou de pomelo
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 21 00
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 29 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 29 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 29 91
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        12 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 29 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus de tout autre agrume
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 31
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 31 11
                     
                     
                        – – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 31 19
                     
                     
                        – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de citrons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 31 51
                     
                     
                        – – – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 31 59
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'autres agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 31 91
                     
                     
                        – – – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 31 99
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 39 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 39 31
                     
                     
                        – – – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39 39
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de citrons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 39 51
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        14,4 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39 55
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39 59
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'autres agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 39 91
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        14,4 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39 95
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        14,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 39 99
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus d'ananas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 41
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 41 92
                     
                     
                        – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 41 99
                     
                     
                        – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 49 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 49 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 49 30
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 49 91
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 49 93
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 49 99
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 50
                     
                     
                        –  Jus de tomate
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 50 10
                     
                     
                        – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 61
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 30
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 61 10
                     
                     
                        – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                        2009 61 90
                     
                     
                        – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        22,4 + 27 €/hl (10)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                        2009 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 69 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                        2009 69 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 69 51
                     
                     
                        – – – – –  concentrés
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                        2009 69 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 69 71
                     
                     
                        – – – – – –  concentrés
                     
                     
                        22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                        2009 69 79
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                        2009 69 90
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        22,4 + 27 €/hl (10)
                        
                     
                     
                        — (162)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus de pomme
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 71
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 71 20
                     
                     
                        – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 71 99
                     
                     
                        – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 79
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 79 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        30 + 18,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 79 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        30 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 79 30
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 79 91
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        18 + 19,3 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 79 98
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        18
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus de tout autre fruit ou légume
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 81
                     
                     
                        – –  Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 81 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 81 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 81 31
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 81 51
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        16,8 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 81 59
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 81 95
                     
                     
                        – – – – – –  Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon
                        
                     
                     
                        14
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 81 99
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Jus de poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 11
                     
                     
                        – – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 34
                     
                     
                        – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        21 + 12,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 35
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 36
                     
                     
                        – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        21 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 38
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Jus de poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 50
                     
                     
                        – – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 61
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        19,2 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 63
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        19,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 69
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 71
                     
                     
                        – – – – – –  Jus de cerises
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 73
                     
                     
                        – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 79
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 85
                     
                     
                        – – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        10,5 + 12,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 86
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,8 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 88
                     
                     
                        – – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 89
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 89 96
                     
                     
                        – – – – – – –  Jus de cerises
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 97
                     
                     
                        – – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 89 99
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90
                     
                     
                        –  Mélanges de jus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 11
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 21
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                        33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 29
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        33,6 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 31
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        20 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        20
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 41
                     
                     
                        – – – – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 49
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 51
                     
                     
                        – – – – – –  contenant des sucres d'addition
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 59
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 71
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                        15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 73
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                        15,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 79
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                        16
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 92
                     
                     
                        – – – – – – –  Mélanges de jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        10,5 + 12,9 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 94
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,8 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 95
                     
                     
                        – – – – – – –  Mélanges de jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 96
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 90 97
                     
                     
                        – – – – – – –  Mélanges de jus de fruits tropicaux
                     
                     
                        11
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2009 90 98
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 21
            
            
               PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les mélanges de légumes du no 0712;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    le thé aromatisé (no 0902);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les enzymes préparées du no 3507.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no 2101.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du no 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées»des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2106 10 20 et 2106 90 92, les termes «amidon ou fécule»incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens de la sous-position 2106 90 20, on entend par «préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Est considéré comme «isoglucose»au sens au sens de la sous-position 2106 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        En ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2106 90 30 et 2106 90 59, la teneur en saccharose, y compris la teneur en autres sucres exprimée en saccharose, est déterminée par la méthode réfractométrique [exprimée en degrés Brix conformément à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (51)].
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Les préparations à base de café, de thé ou de maté, ou de leurs extraits, essences et concentrés, d'une teneur en sucre de 97 % ou plus en poids, calculée sur matière sèche, sont exclues de la position 2101 et doivent en principe être classées dans le chapitre 17. Le caractère de ces produits n'est plus considéré comme conféré par le café, le thé ou le maté, ni par leurs extraits, essences et concentrés.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2101
                     
                     
                        Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2101 11 00
                     
                     
                        – –  Extraits, essences et concentrés
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 12
                     
                     
                        – –  Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2101 12 92
                     
                     
                        – – –  Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 12 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 20
                     
                     
                        –  Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2101 20 20
                     
                     
                        – –  Extraits, essences et concentrés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Préparations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2101 20 92
                     
                     
                        – – –  à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 20 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 30
                     
                     
                        –  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2101 30 11
                     
                     
                        – – –  Chicorée torréfiée
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 30 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,1 + 12,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2101 30 91
                     
                     
                        – – –  de chicorée torréfiée
                     
                     
                        14,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2101 30 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        10,8 + 22,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102
                     
                     
                        Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2102 10
                     
                     
                        –  Levures vivantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2102 10 10
                     
                     
                        – –  Levures mères sélectionnées (levures de culture)
                     
                     
                        10,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Levures de panification
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2102 10 31
                     
                     
                        – – –  séchées
                     
                     
                        12 + 49,2 €/100 kg/net (59)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102 10 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12 + 14,5 €/100 kg/net (59)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102 20
                     
                     
                        –  Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Levures mortes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2102 20 11
                     
                     
                        – – –  en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2102 30 00
                     
                     
                        –  Poudres à lever préparées
                     
                     
                        6,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2103
                     
                     
                        Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2103 10 00
                     
                     
                        –  Sauce de soja
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2103 20 00
                     
                     
                        –  Tomato ketchup et autres sauces tomates
                     
                     
                        10,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2103 30
                     
                     
                        –  Farine de moutarde et moutarde préparée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2103 30 10
                     
                     
                        – –  Farine de moutarde
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2103 30 90
                     
                     
                        – –  Moutarde préparée
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2103 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2103 90 10
                     
                     
                        – –  Chutney de mangue liquide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2103 90 30
                     
                     
                        – –  Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2103 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2104
                     
                     
                        Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2104 10 00
                     
                     
                        –  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
                     
                     
                        11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2104 20 00
                     
                     
                        –  Préparations alimentaires composites homogénéisées
                     
                     
                        14,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2105 00
                     
                     
                        Glaces de consommation, même contenant du cacao
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2105 00 10
                     
                     
                        –  ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait
                     
                     
                        (8,6 + 20,2 €/100 kg/net) MAX (19,4 + 9,4 €/100 kg/net)
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2105 00 91
                     
                     
                        – –  égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %
                     
                     
                        (8 + 38,5 €/100 kg/net) MAX (18,1 + 7 €/100 kg/net)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2105 00 99
                     
                     
                        – –  égale ou supérieure à 7 %
                     
                     
                        (7,9 + 54 €/100 kg/net) MAX (17,8 + 6,9 €/100 kg/net)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2106
                     
                     
                        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2106 10
                     
                     
                        –  Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2106 10 20
                     
                     
                        – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2106 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2106 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2106 90 20
                     
                     
                        – –  Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
                     
                     
                        17,3 MIN 1 €/% vol/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2106 90 30
                     
                     
                        – – –  d'isoglucose
                     
                     
                        42,7 €/100 kg/net mas
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2106 90 51
                     
                     
                        – – – –  de lactose
                     
                     
                        14 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2106 90 55
                     
                     
                        – – – –  de glucose ou de maltodextrine
                     
                     
                        20 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2106 90 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        0,4 €/100 kg/net (58)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2106 90 92
                     
                     
                        – – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2106 90 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9 + EA (10) (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 22
            
            
               BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 2103 généralement);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'eau de mer (no 2501);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2853);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les médicaments des nos 3003 ou 3004;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique»est déterminé à la température de 20 °C.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du no 2202, on entend par «boissons non alcooliques»les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208.
                     
                  
               Note de sous-position
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no 2204 10, on entend par «vins mousseux»les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        La sous-position 2202 10 00 comprend les eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, pour autant qu'elles soient directement consommables en l'état en tant que boissons.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 2206 00 10 selon le cas, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique volumique acquis»: le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique volumique en puissance»: le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique volumique total»: la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique volumique naturel»: le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «% vol», : le symbole du titre alcoométrique volumique.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application de la sous-position 2204 30 10, on considère comme «moût de raisin partiellement fermenté»le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisin et ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2204 21, 2204 22 et 2204 29:
                        
                                    A.
                                 
                                 
                                    on entend par «extrait sec total»la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
                                    La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;
                                 
                              
                                    B.
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                la présence dans les produits relevant des sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 98 et 2204 22 22 à 2204 22 98 et 2204 29 22 à 2204 29 98 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires 1, 2, 3 et 4 visées ci-dessous est sans influence sur leur classement:
                                                
                                                            1)
                                                         
                                                         
                                                            produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                         
                                                      
                                                            2)
                                                         
                                                         
                                                            produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                         
                                                      
                                                            3)
                                                         
                                                         
                                                            produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                         
                                                      
                                                            4)
                                                         
                                                         
                                                            produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.
                                                         
                                                      Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 2204 21 98, 2204 22 98 et 2204 29 98;
                                             
                                          
                                                b)
                                             
                                             
                                                les règles visées ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 2204 21 23 et 2204 22 33.
                                             
                                          
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Les sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 98, 2204 22 22 à 2204 22 98 et 2204 29 22 à 2204 29 98 comprennent notamment:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le moût de raisin frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol, et
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisin non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    le vin viné, c'est-à-dire le produit:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;
                                             
                                          
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                ayant un titre alcoométrique volumique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol, et
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                obtenu à partir de moût de raisin ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:
                                                
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            par congélation, ou
                                                         
                                                      
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            par addition, pendant ou après fermentation:
                                                            
                                                                        —
                                                                     
                                                                     
                                                                        soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
                                                                     
                                                                  
                                                                        —
                                                                     
                                                                     
                                                                        soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur avec appellation d'origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement (CE) no 607/2009 (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60) et pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, ou
                                                                     
                                                                  
                                                                        —
                                                                     
                                                                     
                                                                        soit d'un mélange de ces produits.
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                          Toutefois, certains vins de liqueur avec appellation d'origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement (CE) no 607/2009 peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2204 10, 2204 21, 2204 22 et 2204 29:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    sont considérés comme «vins avec appellation d'origine protégée (AOP)»et «vins avec indication géographique protégée (IGP)»les vins répondant aux prescriptions des articles 93 à 108, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    sont considérés comme «vins de cépages»les vins répondant aux prescriptions de l'article 120, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    sont considérés comme «vins produits dans l'Union européenne»les vins répondant aux prescriptions du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de l'article 55 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission.
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2204 30 92 et 2204 30 96, est considéré comme «moût de raisins concentré»le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre (utilisé selon la méthode prévue au «Recueil des méthodes internationales d'analyse des vins et des moûts»de l'Organisation internationale de la vigne et du vin, publié au Journal officiel, série C) est égale ou supérieure à 50,9 %.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Sont considérés comme des produits relevant du no 2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique volumique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Pour l'application de la sous-position 2206 00 10, on considère comme «piquette»le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2206 00 31 et 2206 00 39, on considère comme «mousseuses»:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon»maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 3 bars, mesurée à la température de 20 °C.
                                 
                              
                  
                        11.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2209 00 11 et 2209 00 19, on considère comme «vinaigre de vin»le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.
                     
                  
                        12.
                     
                     
                        Relèvent de la sous-position 2207 20 les mélanges d'alcool éthylique utilisés comme matière première pour la production de carburants pour les véhicules à moteur d'un titre alcoométrique volumique de 50 % ou plus et dénaturés au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    essence automobile (conforme à la norme EN 228);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    oxyde de tert-butyle et de méthyle (MTBE);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    2-méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique, tert-butanol, TBA);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    2-méthylpropane-1-ol (2-méthylpropane-1, isobutanol);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    propane-2-ol (alcool isopropylique, 2-propanol, isopropanol).
                                 
                              Les dénaturants visés aux points e) et f) du premier alinéa doivent être utilisés en combinaison avec au moins un des dénaturants énumérés aux points a) à d) du premier alinéa.
                     
                  
                        13.
                     
                     
                        Aux fins des sous-positions 2202 99 11 et 2202 99 15, la teneur en protéines est déterminée en multipliant la teneur en azote totale, calculée selon la méthode prévue aux points 2 à 8 de la partie C de l'annexe III du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (149), par le facteur 6,25.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2201
                     
                     
                        Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2201 10
                     
                     
                        –  Eaux minérales et eaux gazéifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Eaux minérales naturelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2201 10 11
                     
                     
                        – – –  sans dioxyde de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2201 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2201 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2201 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2202
                     
                     
                        Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2202 10 00
                     
                     
                        –  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2202 91 00
                     
                     
                        – –  Bière sans alcool
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2202 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2202 99 11
                     
                     
                        – – – –  Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2202 99 15
                     
                     
                        – – – –  Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2202 99 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2202 99 91
                     
                     
                        – – – –  inférieure à 0,2 %
                     
                     
                        6,4 + 13,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2202 99 95
                     
                     
                        – – – –  égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
                     
                     
                        5,5 + 12,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2202 99 99
                     
                     
                        – – – –  égale ou supérieure à 2 %
                     
                     
                        5,4 + 21,2 €/100 kg/net
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2203 00
                     
                     
                        Bières de malt
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2203 00 01
                     
                     
                        – –  présentées dans des bouteilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2203 00 09
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2203 00 10
                     
                     
                        –  en récipients d'une contenance excédant 10 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204
                     
                     
                        Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 10
                     
                     
                        –  Vins mousseux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 10 11
                     
                     
                        – – –  Champagne
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 13
                     
                     
                        – – –  Cava
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 15
                     
                     
                        – – –  Prosecco
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 91
                     
                     
                        – – –  Asti spumante
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 93
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 94
                     
                     
                        – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 96
                     
                     
                        – –  autres vins de cépages
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 10 98
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21
                     
                     
                        – –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon»maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 06
                     
                     
                        – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 07
                     
                     
                        – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 08
                     
                     
                        – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 09
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  produits dans l'Union européenne
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 11
                     
                     
                        – – – – – – – –  Alsace
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 12
                     
                     
                        – – – – – – – –  Bordeaux
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 13
                     
                     
                        – – – – – – – –  Bourgogne
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 17
                     
                     
                        – – – – – – – –  Val de Loire
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 18
                     
                     
                        – – – – – – – –  Mosel
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 19
                     
                     
                        – – – – – – – –  Pfalz (Palatinat)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 22
                     
                     
                        – – – – – – – –  Rheinhessen (Hesse rhénane)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 23
                     
                     
                        – – – – – – – –  Tokaj
                     
                     
                         (139)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 24
                     
                     
                        – – – – – – – –  Lazio (Latium)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 26
                     
                     
                        – – – – – – – –  Toscana (Toscane)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 27
                     
                     
                        – – – – – – – –  Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 28
                     
                     
                        – – – – – – – –  Veneto (Vénétie)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 31
                     
                     
                        – – – – – – – –  Sicilia
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 32
                     
                     
                        – – – – – – – –  Vinho Verde
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 34
                     
                     
                        – – – – – – – –  Penedés
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 36
                     
                     
                        – – – – – – – –  Rioja
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 37
                     
                     
                        – – – – – – – –  Valencia
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 38
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 42
                     
                     
                        – – – – – – – –  Bordeaux
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 43
                     
                     
                        – – – – – – – –  Bourgogne
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 44
                     
                     
                        – – – – – – – –  Beaujolais
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 46
                     
                     
                        – – – – – – – –  Vallée du Rhône
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 47
                     
                     
                        – – – – – – – –  Languedoc-Roussillon
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 48
                     
                     
                        – – – – – – – –  Val de Loire
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 61
                     
                     
                        – – – – – – – –  Sicilia
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 62
                     
                     
                        – – – – – – – –  Piemonte (Piémont)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 66
                     
                     
                        – – – – – – – –  Toscana (Toscane)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 67
                     
                     
                        – – – – – – – –  Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 68
                     
                     
                        – – – – – – – –  Veneto (Vénétie)
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 69
                     
                     
                        – – – – – – – –  Dão, Bairrada et Douro
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 71
                     
                     
                        – – – – – – – –  Navarra
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 74
                     
                     
                        – – – – – – – –  Penedés
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 76
                     
                     
                        – – – – – – – –  Rioja
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 77
                     
                     
                        – – – – – – – –  Valdepeñas
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 78
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 79
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 80
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 81
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 82
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 83
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 84
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (138)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 85
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Madère et moscatel de Setúbal
                     
                     
                         (141)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 86
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Xérès
                     
                     
                         (141)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 87
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Marsala
                     
                     
                         (140)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 88
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Samos et muscat de Lemnos
                     
                     
                         (140)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 89
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Porto
                     
                     
                         (141)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 90
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (140)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 91
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (140)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 93
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (142)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 94
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (142)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 95
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (142)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 96
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (142)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 21 97
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (142)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 21 98
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (142)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22
                     
                     
                        – –  En récipients d’une contenance excédant 2 l mais n’excédant pas 10 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 10
                     
                     
                        – – –  Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon»maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  produits dans l'Union européenne
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 22
                     
                     
                        – – – – – – –  Bordeaux
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 23
                     
                     
                        – – – – – – –  Bourgogne
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 24
                     
                     
                        – – – – – – –  Beaujolais
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 26
                     
                     
                        – – – – – – –  Vallée du Rhône
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 27
                     
                     
                        – – – – – – –  Languedoc-Roussillon
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 28
                     
                     
                        – – – – – – –  Val de Loire
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 32
                     
                     
                        – – – – – – –  Piemonte (Piémont)
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 33
                     
                     
                        – – – – – – –  Tokaj
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 38
                     
                     
                        – – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 78
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 79
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 80
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 81
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 82
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 83
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 84
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 85
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Madère et moscatel de Setúbal
                     
                     
                         (146)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 86
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Xérès
                     
                     
                         (146)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 88
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Samos et muscat de Lemnos
                     
                     
                         (145)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 90
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (145)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 91
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (145)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 93
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 94
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 95
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 96
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 22 97
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 22 98
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 10
                     
                     
                        – – –  Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon»maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
                     
                     
                        32 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  produits dans l'Union européenne
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 22
                     
                     
                        – – – – – – –  Bordeaux
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 23
                     
                     
                        – – – – – – –  Bourgogne
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 24
                     
                     
                        – – – – – – –  Beaujolais
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 26
                     
                     
                        – – – – – – –  Vallée du Rhône
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 27
                     
                     
                        – – – – – – –  Languedoc-Roussillon
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 28
                     
                     
                        – – – – – – –  Val de Loire
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 32
                     
                     
                        – – – – – – –  Piemonte (Piémont)
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 38
                     
                     
                        – – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 78
                     
                     
                        – – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 79
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 80
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 81
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 82
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 83
                     
                     
                        – – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 84
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (144)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 85
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Madère et moscatel de Setúbal
                     
                     
                         (146)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 86
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Xérès
                     
                     
                         (146)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 88
                     
                     
                        – – – – – – –  Vin de Samos et muscat de Lemnos
                     
                     
                         (145)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 90
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         (146)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 91
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (145)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 93
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 94
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres vins de cépages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 95
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 96
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 29 97
                     
                     
                        – – – – – –  Vins blancs
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 29 98
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         (147)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 30
                     
                     
                        –  autres moûts de raisin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 30 10
                     
                     
                        – –  partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
                     
                     
                        32
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 30 92
                     
                     
                        – – – –  concentrés
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 30 94
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 30 96
                     
                     
                        – – – –  concentrés
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2204 30 98
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         (34)
                        
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2205
                     
                     
                        Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2205 10
                     
                     
                        –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2205 10 10
                     
                     
                        – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
                     
                     
                        10,9 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2205 10 90
                     
                     
                        – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
                     
                     
                        0,9 €/% vol/hl + 6,4 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2205 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2205 90 10
                     
                     
                        – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
                     
                     
                        9 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2205 90 90
                     
                     
                        – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
                     
                     
                        0,9 €/% vol/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2206 00
                     
                     
                        Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2206 00 10
                     
                     
                        –  Piquette
                     
                     
                        1,3 €/% vol/hl MIN 7,2 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  mousseuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2206 00 31
                     
                     
                        – – –  Cidre et poiré
                     
                     
                        19,2 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2206 00 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        19,2 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2206 00 51
                     
                     
                        – – – –  Cidre et poiré
                     
                     
                        7,7 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2206 00 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7,7 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2206 00 81
                     
                     
                        – – – –  Cidre et poiré
                     
                     
                        5,76 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2206 00 89
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,76 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2207
                     
                     
                        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2207 10 00
                     
                     
                        –  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
                     
                     
                        19,2 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2207 20 00
                     
                     
                        –  Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
                     
                     
                        10,2 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2208
                     
                     
                        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 20
                     
                     
                        –  Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Eaux-de-vie de vin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 20 12
                     
                     
                        – – – –  Cognac
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 14
                     
                     
                        – – – –  Armagnac
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Brandy ou Weinbrand
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 20 16
                     
                     
                        – – – – –  Brandy de Jerez
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 18
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Eau-de-vie de marc de raisins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 20 26
                     
                     
                        – – – –  Grappa
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 28
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Eaux-de-vie de vin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 20 62
                     
                     
                        – – – –  Cognac
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 66
                     
                     
                        – – – –  Brandy ou Weinbrand
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 69
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Eau-de-vie de marc de raisins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 20 86
                     
                     
                        – – – –  Grappa
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 20 88
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 30
                     
                     
                        –  Whiskies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 30 11
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 30 19
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Whisky écossais (Scotch whisky)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 30 30
                     
                     
                        – – –  Whisky single malt
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 30 41
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 30 49
                     
                     
                        – – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 30 61
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 30 69
                     
                     
                        – – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 30 71
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 30 79
                     
                     
                        – – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, présentés en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 30 82
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 30 88
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 40
                     
                     
                        –  Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 40 11
                     
                     
                        – – –  Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
                     
                     
                        0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 40 31
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 40 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 40 51
                     
                     
                        – – –  Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
                     
                     
                        0,6 €/% vol/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 40 91
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 40 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        0,6 €/% vol/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 50
                     
                     
                        –  Gin et genièvre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Gin, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 50 11
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 50 19
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Genièvre, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 50 91
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 50 99
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 60
                     
                     
                        –  Vodka
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 60 11
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 60 19
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 60 91
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 60 99
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 70
                     
                     
                        –  Liqueurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 70 10
                     
                     
                        – –  présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 70 90
                     
                     
                        – –  présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Arak, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 11
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 19
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 33
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 38
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 41
                     
                     
                        – – – –  Ouzo
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Eaux-de-vie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de fruits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 45
                     
                     
                        – – – – – – –  Calvados
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 48
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 54
                     
                     
                        – – – – – – –  Tequila
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 56
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 69
                     
                     
                        – – – – –  autres boissons spiritueuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Eaux-de-vie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 71
                     
                     
                        – – – – –  de fruits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 75
                     
                     
                        – – – – –  Tequila
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 77
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 78
                     
                     
                        – – – –  autres boissons spiritueuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2208 90 91
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        1 €/% vol/hl + 6,4 €/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2208 90 99
                     
                     
                        – – –  excédant 2 l
                     
                     
                        1 €/% vol/hl
                     
                     
                        l alc. 100 %
                     
                  
                        2209 00
                     
                     
                        Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2209 00 11
                     
                     
                        – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        6,4 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2209 00 19
                     
                     
                        – –  excédant 2 l
                     
                     
                        4,8 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, présentés en récipients d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2209 00 91
                     
                     
                        – –  n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        5,12 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
                        2209 00 99
                     
                     
                        – –  excédant 2 l
                     
                     
                        3,84 €/hl
                     
                     
                        l
                     
                  
               CHAPITRE 23
            
            
               RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
                     
                  
               Note de sous-position
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application du no 2306 41, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique»s'entend des graines définies dans la note 1 de sous-positions du chapitre 12.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont classés dans les sous-positions 2303 10 11 et 2303 10 19 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production de l'amidon par voie humide.
                        Leur teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Sont classés dans la sous-position 2306 90 05 seulement les résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs qui présentent à la fois, calculées en poids sur la matière sèche, les teneurs suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    produits d'une teneur en matières grasses inférieure à 3 %:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                teneur en amidon: inférieure à 45 %,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 11,5 %;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    produits d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 %:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                teneur en amidon: inférieure à 45 %,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 13 %.
                                             
                                          
                              Ces résidus ne peuvent, en outre, contenir des composants qui ne proviennent pas du grain de maïs.
                        Pour la détermination de la teneur en amidon et en protéines, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points L et C.
                        Pour la détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points H et A, respectivement.
                        Les produits contenant des composants provenant de parties du grain de maïs qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction de l'huile et qui ont été ajoutées en dehors de celui-ci sont exclus de cette sous-position.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2307 00 11, 2307 00 19, 2308 00 11 et 2308 00 19, on entend par:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique massique acquis»: le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique massique en puissance»: le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «titre alcoométrique massique total»: la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «% mas»: le symbole du titre alcoométrique massique.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme «produits laitiers»les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 11 00, 1702 19 00 et 2106 90 51.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Sont classés dans la sous-position 2309 90 20 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production d'amidon par voie humide, contenant:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    des résidus du criblage du maïs utilisé dans le procédé par voie humide, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, et/ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs du procédé par voie humide, utilisée dans la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon.
                                 
                              Ces produits peuvent, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide.
                        La teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en protéines doit être inférieure ou égale à 40 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point C, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2301
                     
                     
                        Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2301 10 00
                     
                     
                        –  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2301 20 00
                     
                     
                        –  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302
                     
                     
                        Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2302 10
                     
                     
                        –  de maïs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2302 10 10
                     
                     
                        – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
                     
                     
                        44 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        89 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 30
                     
                     
                        –  de froment
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2302 30 10
                     
                     
                        – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
                     
                     
                        44 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        89 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 40
                     
                     
                        –  d'autres céréales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de riz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2302 40 02
                     
                     
                        – – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
                     
                     
                        44 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 40 08
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        89 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2302 40 10
                     
                     
                        – – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
                     
                     
                        44 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 40 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        89 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2302 50 00
                     
                     
                        –  de légumineuses
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2303
                     
                     
                        Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2303 10
                     
                     
                        –  Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2303 10 11
                     
                     
                        – – –  supérieure à 40 % en poids
                     
                     
                        320 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2303 10 19
                     
                     
                        – – –  inférieure ou égale à 40 % en poids
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2303 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2303 20
                     
                     
                        –  Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2303 20 10
                     
                     
                        – –  Pulpes de betteraves
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2303 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2303 30 00
                     
                     
                        –  Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2304 00 00
                     
                     
                        Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2305 00 00
                     
                     
                        Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306
                     
                     
                        Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2306 10 00
                     
                     
                        –  de graines de coton
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 20 00
                     
                     
                        –  de graines de lin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 30 00
                     
                     
                        –  de graines de tournesol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de graines de navette ou de colza
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2306 41 00
                     
                     
                        – –  de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 50 00
                     
                     
                        –  de noix de coco ou de coprah
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 60 00
                     
                     
                        –  de noix ou d'amandes de palmiste
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2306 90 05
                     
                     
                        – –  de germes de maïs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2306 90 11
                     
                     
                        – – – –  ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 90 19
                     
                     
                        – – – –  ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
                     
                     
                        48 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2306 90 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2307 00
                     
                     
                        Lies de vin; tartre brut
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lies de vin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2307 00 11
                     
                     
                        – –  d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2307 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,62 €/kg/tot. alc.
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2307 00 90
                     
                     
                        –  Tartre brut
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2308 00
                     
                     
                        Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Marcs de raisins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2308 00 11
                     
                     
                        – –  ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2308 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,62 €/kg/tot. alc.
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2308 00 40
                     
                     
                        –  Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2308 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309
                     
                     
                        Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 10
                     
                     
                        –  Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 10 11
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 13
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        498 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 15
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
                     
                     
                        730 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 19
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
                     
                     
                        948 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 10 31
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 33
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        530 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 39
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                     
                     
                        888 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 10 51
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                     
                     
                        102 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 53
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        577 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 59
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                     
                     
                        730 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 70
                     
                     
                        – – –  ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
                     
                     
                        948 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 10
                     
                     
                        – –  Produits dits «solubles»de poissons ou de mammifères marins
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 20
                     
                     
                        – –  Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, y compris les prémélanges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 31
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                     
                     
                        23 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 33
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        498 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 35
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
                     
                     
                        730 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 39
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
                     
                     
                        948 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 41
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                     
                     
                        55 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 43
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        530 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 49
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                     
                     
                        888 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 51
                     
                     
                        – – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                     
                     
                        102 €/t (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 53
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                     
                     
                        577 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 59
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                     
                     
                        730 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 70
                     
                     
                        – – – –  ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
                     
                     
                        948 €/t
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 91
                     
                     
                        – – – –  Pulpes de betteraves mélassées
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2309 90 96
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        9,6
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 24
            
            
               TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).
                     
                  
               Note de sous-position
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no 2403 11, il faut entendre par «tabac pour pipe à eau»le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2401
                     
                     
                        Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2401 10
                     
                     
                        –  Tabacs non écotés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2401 10 35
                     
                     
                        – –  Tabacs light air cured
                        
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (135)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 10 60
                     
                     
                        – –  Tabacs sun cured du type oriental
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 10 70
                     
                     
                        – –  Tabacs dark air cured
                        
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 10 85
                     
                     
                        – –  Tabacs flue cured
                        
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (136)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 10 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (137)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 20
                     
                     
                        –  Tabacs partiellement ou totalement écotés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2401 20 35
                     
                     
                        – –  Tabacs light air cured
                        
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (135)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 20 60
                     
                     
                        – –  Tabacs sun cured du type oriental
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 20 70
                     
                     
                        – –  Tabacs dark air cured
                        
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 20 85
                     
                     
                        – –  Tabacs flue cured
                        
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (136)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 20 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (137)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2401 30 00
                     
                     
                        –  Déchets de tabac
                     
                     
                        11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2402
                     
                     
                        Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2402 10 00
                     
                     
                        –  Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
                     
                     
                        26
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        2402 20
                     
                     
                        –  Cigarettes contenant du tabac
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2402 20 10
                     
                     
                        – –  contenant des girofles
                     
                     
                        10
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        2402 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        57,6
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        2402 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        57,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2403
                     
                     
                        Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés»ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2403 11 00
                     
                     
                        – –  Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre
                     
                     
                        74,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2403 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2403 19 10
                     
                     
                        – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
                     
                     
                        74,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2403 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        74,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2403 91 00
                     
                     
                        – –  Tabacs «homogénéisés»ou «reconstitués»
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2403 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2403 99 10
                     
                     
                        – – –  Tabac à mâcher et tabac à priser
                     
                     
                        41,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2403 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16,6
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION V
            
            
               PRODUITS MINÉRAUX
            
            
               CHAPITRE 25
            
            
               SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
                        Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 2802);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no 2821);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les médicaments et autres produits du chapitre 30;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 6803);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les pierres gemmes (nos 7102 ou 7103);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 9001);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les craies de billards (no 9504);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 9609).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no 2517.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2501 00
                     
                     
                        Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2501 00 10
                     
                     
                        –  Eau de mer et eaux mères de salines
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2501 00 31
                     
                     
                        – –  destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2501 00 51
                     
                     
                        – – –  dénaturés (30) ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale (12)
                        
                     
                     
                        1,7 €/1 000 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2501 00 91
                     
                     
                        – – – –  Sel propre à l'alimentation humaine
                     
                     
                        2,6 €/1 000 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2501 00 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,6 €/1 000 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2502 00 00
                     
                     
                        Pyrites de fer non grillées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2503 00
                     
                     
                        Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2503 00 10
                     
                     
                        –  Soufres bruts et soufres non raffinés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2503 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2504
                     
                     
                        Graphite naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2504 10 00
                     
                     
                        –  en poudre ou en paillettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2504 90 00
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2505
                     
                     
                        Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2505 10 00
                     
                     
                        –  Sables siliceux et sables quartzeux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2505 90 00
                     
                     
                        –  autres sables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2506
                     
                     
                        Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2506 10 00
                     
                     
                        –  Quartz
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2506 20 00
                     
                     
                        –  Quartzites
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2507 00
                     
                     
                        Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2507 00 20
                     
                     
                        –  Kaolin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2507 00 80
                     
                     
                        –  autres argiles kaoliniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2508
                     
                     
                        Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2508 10 00
                     
                     
                        –  Bentonite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2508 30 00
                     
                     
                        –  Argiles réfractaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2508 40 00
                     
                     
                        –  autres argiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2508 50 00
                     
                     
                        –  Andalousite, cyanite et sillimanite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2508 60 00
                     
                     
                        –  Mullite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2508 70 00
                     
                     
                        –  Terres de chamotte ou de dinas
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2509 00 00
                     
                     
                        Craie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2510
                     
                     
                        Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2510 10 00
                     
                     
                        –  non moulus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2510 20 00
                     
                     
                        –  moulus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2511
                     
                     
                        Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2511 10 00
                     
                     
                        –  Sulfate de baryum naturel (barytine)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2511 20 00
                     
                     
                        –  Carbonate de baryum naturel (withérite)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2512 00 00
                     
                     
                        Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2513
                     
                     
                        Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2513 10 00
                     
                     
                        –  Pierre ponce
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2513 20 00
                     
                     
                        –  Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2514 00 00
                     
                     
                        Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2515
                     
                     
                        Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Marbres et travertins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2515 11 00
                     
                     
                        – –  bruts ou dégrossis
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2515 12 00
                     
                     
                        – –  simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2515 20 00
                     
                     
                        –  Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2516
                     
                     
                        Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Granit
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2516 11 00
                     
                     
                        – –  brut ou dégrossi
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2516 12 00
                     
                     
                        – –  simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2516 20 00
                     
                     
                        –  Grès
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2516 90 00
                     
                     
                        –  autres pierres de taille ou de construction
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2517
                     
                     
                        Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2517 10
                     
                     
                        –  Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2517 10 10
                     
                     
                        – –  Cailloux, graviers, silex et galets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2517 10 20
                     
                     
                        – –  Dolomie et pierres à chaux, concassées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2517 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2517 20 00
                     
                     
                        –  Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 2517 10
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2517 30 00
                     
                     
                        –  Tarmacadam
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2517 41 00
                     
                     
                        – –  de marbre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2517 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2518
                     
                     
                        Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2518 10 00
                     
                     
                        –  Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2518 20 00
                     
                     
                        –  Dolomie calcinée ou frittée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2518 30 00
                     
                     
                        –  Pisé de dolomie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2519
                     
                     
                        Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2519 10 00
                     
                     
                        –  Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2519 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2519 90 10
                     
                     
                        – –  Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2519 90 30
                     
                     
                        – –  Magnésie calcinée à mort (frittée)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2519 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2520
                     
                     
                        Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2520 10 00
                     
                     
                        –  Gypse; anhydrite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2520 20 00
                     
                     
                        –  Plâtres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2521 00 00
                     
                     
                        Castines; pierres à chaux ou à ciment
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2522
                     
                     
                        Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2522 10 00
                     
                     
                        –  Chaux vive
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2522 20 00
                     
                     
                        –  Chaux éteinte
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2522 30 00
                     
                     
                        –  Chaux hydraulique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2523
                     
                     
                        Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2523 10 00
                     
                     
                        –  Ciments non pulvérisés dits «clinkers»
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ciments Portland
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2523 21 00
                     
                     
                        – –  Ciments blancs, même colorés artificiellement
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2523 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2523 30 00
                     
                     
                        –  Ciments alumineux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2523 90 00
                     
                     
                        –  autres ciments hydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2524
                     
                     
                        Amiante (asbeste)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2524 10 00
                     
                     
                        –  Crocidolite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2524 90 00
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2525
                     
                     
                        Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2525 10 00
                     
                     
                        –  Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2525 20 00
                     
                     
                        –  Mica en poudre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2525 30 00
                     
                     
                        –  Déchets de mica
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2526
                     
                     
                        Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2526 10 00
                     
                     
                        –  non broyés ni pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2526 20 00
                     
                     
                        –  broyés ou pulvérisés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2527
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2528 00 00
                     
                     
                        Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2529
                     
                     
                        Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2529 10 00
                     
                     
                        –  Feldspath
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Spath fluor
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2529 21 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2529 22 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2529 30 00
                     
                     
                        –  Leucite; néphéline et néphéline syénite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2530
                     
                     
                        Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2530 10 00
                     
                     
                        –  Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2530 20 00
                     
                     
                        –  Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2530 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 26
            
            
               MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 2517);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 2519);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no 2710);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les scories de déphosphoration du chapitre 31;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 6806);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 7112);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des nos 2601 à 2617, on entend par «minerais»les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 2620 ne couvre que:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (no 2621);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins du no 2620 21, «les boues d'essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb»s'entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le no 2620 60.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2601
                     
                     
                        Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2601 11 00
                     
                     
                        – –  non agglomérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2601 12 00
                     
                     
                        – –  agglomérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2601 20 00
                     
                     
                        –  Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2602 00 00
                     
                     
                        Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2603 00 00
                     
                     
                        Minerais de cuivre et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2604 00 00
                     
                     
                        Minerais de nickel et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2605 00 00
                     
                     
                        Minerais de cobalt et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2606 00 00
                     
                     
                        Minerais d'aluminium et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2607 00 00
                     
                     
                        Minerais de plomb et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2608 00 00
                     
                     
                        Minerais de zinc et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2609 00 00
                     
                     
                        Minerais d'étain et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2610 00 00
                     
                     
                        Minerais de chrome et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2611 00 00
                     
                     
                        Minerais de tungstène et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2612
                     
                     
                        Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2612 10
                     
                     
                        –  Minerais d'uranium et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2612 10 10
                     
                     
                        – –  Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2612 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2612 20
                     
                     
                        –  Minerais de thorium et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2612 20 10
                     
                     
                        – –  Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2612 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2613
                     
                     
                        Minerais de molybdène et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2613 10 00
                     
                     
                        –  grillés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2613 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2614 00 00
                     
                     
                        Minerais de titane et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2615
                     
                     
                        Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2615 10 00
                     
                     
                        –  Minerais de zirconium et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2615 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2616
                     
                     
                        Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2616 10 00
                     
                     
                        –  Minerais d'argent et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2616 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2617
                     
                     
                        Autres minerais et leurs concentrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2617 10 00
                     
                     
                        –  Minerais d'antimoine et leurs concentrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2617 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2618 00 00
                     
                     
                        Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2619 00
                     
                     
                        Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2619 00 20
                     
                     
                        –  Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2619 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620
                     
                     
                        Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant principalement du zinc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2620 11 00
                     
                     
                        – –  Mattes de galvanisation
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant principalement du plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2620 21 00
                     
                     
                        – –  Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 30 00
                     
                     
                        –  contenant principalement du cuivre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 40 00
                     
                     
                        –  contenant principalement de l'aluminium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 60 00
                     
                     
                        –  contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2620 91 00
                     
                     
                        – –  contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2620 99 10
                     
                     
                        – – –  contenant principalement du nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 99 20
                     
                     
                        – – –  contenant principalement du niobium ou du tantale
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 99 40
                     
                     
                        – – –  contenant principalement de l'étain
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 99 60
                     
                     
                        – – –  contenant principalement du titane
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2620 99 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2621
                     
                     
                        Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2621 10 00
                     
                     
                        –  Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2621 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 27
            
            
               COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 2711;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les médicaments des nos 3003 ou 3004;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 3301, 3302 ou 3805.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
                        Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Aux fins du no 2710, par «déchets d'huiles»on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la note 2 du présent chapitre), mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les boues de mazout provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no 2701 11, on entend par «anthracite»une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 2701 12, on entend par «houille bitumineuse»une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833 kilocalories par kilogramme.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens des nos 2707 10, 2707 20, 2707 30 et 2707 40, on entend par «benzol (benzène)», «toluol (toluène)», «xylol (xylènes)»et «naphtalène»des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes et de naphtalène.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Au sens du n° 2710 12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume (y compris les pertes) 90 % ou plus à 210 °C, d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86).
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Aux fins des sous-positions du no 2710, le terme «biodiesel»désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales ou végétales même usagées.
                     
                  
               Notes complémentaires (60)
               
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens de la sous-position 2707 99 80, on entend par «phénols»des produits qui contiennent plus de 50 % en poids de phénols.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour l'application du no 2710, on considère comme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «essences spéciales»(sous-positions 2710 12 21 et 2710 12 25), les huiles légères définies dans la note 4 de sous-positions du présent chapitre, ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «white spirit»(sous-position 2710 12 21), les essences spéciales définies au point a) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 13736;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «huiles moyennes»(sous-positions 2710 19 11 à 2710 19 29), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «huiles lourdes»(sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99 et 2710 20 11 à 2710 20 90), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «gazole»(sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 48 et 2710 20 11 à 2710 20 19), les huiles lourdes définies au point d) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    «fuel oils»(sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 67 et 2710 20 32 à 2710 20 38), les huiles lourdes, définies au point d), autres que le gas oil, défini au point e), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau figurant ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ISO 3987, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ISO 6293-1 ou ISO 6293-2 (à l'exception des produits contenant un ou plusieurs biocomposants, auquel cas l'obligation prévue au présent tiret selon laquelle l'indice de saponification doit être inférieur à 4 ne s'applique pas),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.
                                             
                                          
                                       Tableau de correspondance couleur diluée (C) /viscosité (V)
                                    
                                    
                                                Viscosité
                                                (V)
                                             
                                             
                                                I
                                             
                                             
                                                4
                                             
                                             
                                                4
                                             
                                             
                                                4
                                             
                                             
                                                5,4
                                             
                                             
                                                9
                                             
                                             
                                                15,1
                                             
                                             
                                                25,3
                                             
                                             
                                                42,4
                                             
                                             
                                                71,1
                                             
                                             
                                                119
                                             
                                             
                                                200
                                             
                                             
                                                335
                                             
                                             
                                                562
                                             
                                             
                                                943
                                             
                                             
                                                1 580 
                                             
                                             
                                                2 650 
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                II
                                             
                                             
                                                7
                                             
                                             
                                                7
                                             
                                             
                                                7
                                             
                                             
                                                7
                                             
                                             
                                                9
                                             
                                             
                                                15,1
                                             
                                             
                                                25,3
                                             
                                             
                                                42,4
                                             
                                             
                                                71,1
                                             
                                             
                                                119
                                             
                                             
                                                200
                                             
                                             
                                                335
                                             
                                             
                                                562
                                             
                                             
                                                943
                                             
                                             
                                                1 580 
                                             
                                             
                                                2 650 
                                             
                                          Par «viscosité (V)», il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10–6 m2 s–1 d'après la méthode EN ISO 3104.
                                    Par «couleur diluée (C)», il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1 500), que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du xylène, du toluène ou un autre solvant approprié. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
                                    On entend par «biocomposants»les graisses animales ou végétales, les huiles animales ou végétales ou les esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG).
                                    La couleur des fuel oils des sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 67 et 2710 20 32 à 2710 20 38 doit être naturelle.
                                    Ces sous-positions ne comprennent pas les huiles lourdes définies au point d), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 3104,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                soit la couleur diluée C, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).
                                             
                                          Ces produits relèvent des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99 ou 2710 20 90;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    «contenant du biodiesel»le fait que les produits de la sous-position 2710 20 ont une teneur minimale en biodiesel, c'est-à-dire en esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG) du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, de 0,5 % en volume (détermination par la méthode EN 14078).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application du no 2712, on considère comme «vaseline brute»(sous-position 2712 10 10) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 2712 90 31 à 2712 90 39, on considère comme «bruts»les produits présentant:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5 % en poids, si leur viscosité à 100 °C est inférieure à 9 × 10– 6 m2 s– 1 d'après la méthode EN ISO 3104; ou
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9 × 10–6 m2 s–1, d'après la méthode EN ISO 3104.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Par «traitement défini», au sens des nos 2710 à 2712, on entend les opérations suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    la distillation sous vide;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    le craquage;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    le reformage;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    l'extraction par solvants sélectifs;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    la polymérisation;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    l'alkylation;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    l'isomérisation;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthodes EN ISO 20846, EN ISO 20884 ou EN ISO 14596 ou EN ISO 24260, EN ISO 20847 et EN ISO 8754);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no 2710;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 67, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 2710 12 11 à 2710 12 90 ou 2710 19 11 à 2710 19 29 sont passibles des droits de douane prévus pour les sous-positions 2710 19 62 à 2710 19 67 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99;
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    le déshuilage par cristallisation fractionnée, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 2712 90 31.
                                 
                              Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 2707 10 00, 2707 20 00, 2707 30 00, 2707 50 00, 2710, 2711, 2712 10, 2712 20, 2712 90 31 à 2712 90 99 et 2713 90 sont passibles des droits de douane prévus pour les produits «destinés à d'autres usages»selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 2710 à 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2701
                     
                     
                        Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2701 11 00
                     
                     
                        – –  Anthracite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2701 12
                     
                     
                        – –  Houille bitumineuse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2701 12 10
                     
                     
                        – – –  Houille à coke
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2701 12 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2701 19 00
                     
                     
                        – –  autres houilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2701 20 00
                     
                     
                        –  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2702
                     
                     
                        Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2702 10 00
                     
                     
                        –  Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2702 20 00
                     
                     
                        –  Lignites agglomérés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2703 00 00
                     
                     
                        Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2704 00
                     
                     
                        Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2704 00 10
                     
                     
                        –  Cokes et semi-cokes de houille
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2704 00 30
                     
                     
                        –  Cokes et semi-cokes de lignite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2704 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2705 00 00
                     
                     
                        Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        1 000 m3
                        
                     
                  
                        2706 00 00
                     
                     
                        Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707
                     
                     
                        Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2707 10 00
                     
                     
                        –  Benzol (benzène)
                     
                     
                        3 (24)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 20 00
                     
                     
                        –  Toluol (toluène)
                     
                     
                        3 (24)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 30 00
                     
                     
                        –  Xylol (xylènes)
                     
                     
                        3 (24)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 40 00
                     
                     
                        –  Naphtalène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 50 00
                     
                     
                        –  Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250° d’après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)
                     
                     
                        3 (24)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2707 91 00
                     
                     
                        – –  Huiles de créosote
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Huiles brutes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2707 99 11
                     
                     
                        – – – –  Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 99 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 99 20
                     
                     
                        – – –  Têtes sulfurées; anthracène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 99 50
                     
                     
                        – – –  Produits basiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 99 80
                     
                     
                        – – –  Phénols
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2707 99 91
                     
                     
                        – – – –  destinés à la fabrication des produits du no 2803 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2707 99 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2708
                     
                     
                        Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2708 10 00
                     
                     
                        –  Brai
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2708 20 00
                     
                     
                        –  Coke de brai
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2709 00
                     
                     
                        Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2709 00 10
                     
                     
                        –  Condensats de gaz naturel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2709 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710
                     
                     
                        Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 12
                     
                     
                        – –  Huiles légères et préparations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 12 11
                     
                     
                        – – –  destinées à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        4,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 12 15
                     
                     
                        – – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11 (12)
                        
                     
                     
                        4,7 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  destinées à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Essences spéciales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 12 21
                     
                     
                        – – – – –  White spirit
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 12 25
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Essences pour moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 12 31
                     
                     
                        – – – – – –  Essences d'aviation
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres, d'une teneur en plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  n'excédant pas 0,013 g par l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 12 41
                     
                     
                        – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        m3 (62)
                        
                     
                  
                        2710 12 45
                     
                     
                        – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        m3 (62)
                        
                     
                  
                        2710 12 49
                     
                     
                        – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        m3 (62)
                        
                     
                  
                        2710 12 50
                     
                     
                        – – – – – – –  excédant 0,013 g par l
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        m3 (62)
                        
                     
                  
                        2710 12 70
                     
                     
                        – – – – –  Carburéacteurs, type essence
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 12 90
                     
                     
                        – – – – –  autres huiles légères
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Huiles moyennes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 11
                     
                     
                        – – – –  destinées à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        4,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 15
                     
                     
                        – – – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11 (12)
                        
                     
                     
                        4,7 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  destinées à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Pétrole lampant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 21
                     
                     
                        – – – – – –  Carburéacteurs
                     
                     
                        4,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 25
                     
                     
                        – – – – – –  autre
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Huiles lourdes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Gazole
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 31
                     
                     
                        – – – – –  destiné à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        3,5 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 35
                     
                     
                        – – – – –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 (12)
                        
                     
                     
                        3,5 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  destiné à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 43
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 46
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 47
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 48
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Fuel oils
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 51
                     
                     
                        – – – – –  destinés à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        3,5 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 55
                     
                     
                        – – – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51 (12)
                        
                     
                     
                        3,5 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  destinés à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 62
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 66
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 67
                     
                     
                        – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Huiles lubrifiantes et autres huiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 71
                     
                     
                        – – – – –  destinées à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        3,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 75
                     
                     
                        – – – – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71 (12)
                        
                     
                     
                        3,7 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  destinées à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 19 81
                     
                     
                        – – – – – –  Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 83
                     
                     
                        – – – – – –  Huiles hydrauliques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 85
                     
                     
                        – – – – – –  Huiles blanches, paraffine liquide
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 87
                     
                     
                        – – – – – –  Huiles pour engrenages
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 91
                     
                     
                        – – – – – –  Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 93
                     
                     
                        – – – – – –  Huiles isolantes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 19 99
                     
                     
                        – – – – – –  autres huiles lubrifiantes et autres huiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 20
                     
                     
                        –  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Gazole
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 20 11
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 20 16
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 20 19
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
                     
                     
                        3,5 (63)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Fuel oils
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 20 32
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 20 38
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 20 90
                     
                     
                        – –  autres huiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Déchets d'huiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2710 91 00
                     
                     
                        – –  contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2710 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,5 (134)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711
                     
                     
                        Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  liquéfiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 11 00
                     
                     
                        – –  Gaz naturel
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        TJ
                     
                  
                        2711 12
                     
                     
                        – –  Propane
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 12 11
                     
                     
                        – – – –  destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 12 19
                     
                     
                        – – – –  destiné à d'autres usages (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 12 91
                     
                     
                        – – – –  destiné à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 12 93
                     
                     
                        – – – –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91 (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  destiné à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 12 94
                     
                     
                        – – – – –  d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 12 97
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 13
                     
                     
                        – –  Butanes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 13 10
                     
                     
                        – – –  destinés à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 13 30
                     
                     
                        – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10 (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  destinés à d'autres usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 13 91
                     
                     
                        – – – –  d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 13 97
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 14 00
                     
                     
                        – –  Éthylène, propylène, butylène et butadiène
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2711 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à l'état gazeux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2711 21 00
                     
                     
                        – –  Gaz naturel
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        TJ
                     
                  
                        2711 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712
                     
                     
                        Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2712 10
                     
                     
                        –  Vaseline
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2712 10 10
                     
                     
                        – –  brute
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 20
                     
                     
                        –  Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2712 20 10
                     
                     
                        – –  Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2712 90 11
                     
                     
                        – – –  brutes
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  bruts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2712 90 31
                     
                     
                        – – – –  destinés à subir un traitement défini (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 90 33
                     
                     
                        – – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2712 90 31 (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18) (61)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 90 39
                     
                     
                        – – – –  destinés à d'autres usages
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2712 90 91
                     
                     
                        – – – –  Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2712 90 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2713
                     
                     
                        Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Coke de pétrole
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2713 11 00
                     
                     
                        – –  non calciné
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2713 12 00
                     
                     
                        – –  calciné
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2713 20 00
                     
                     
                        –  Bitume de pétrole
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2713 90
                     
                     
                        –  autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2713 90 10
                     
                     
                        – –  destinés à la fabrication des produits du no 2803 (12)
                        
                     
                     
                        0,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2713 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2714
                     
                     
                        Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2714 10 00
                     
                     
                        –  Schistes et sables bitumineux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2714 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2715 00 00
                     
                     
                        Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2716 00 00
                     
                     
                        Énergie électrique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        1 000 kWh
                     
                  
               SECTION VI
            
            
               PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des dispositions du point A ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2843, 2846 ou 2852 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.
                                    
                                 
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    présentés en même temps;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
                                 
                              
                  
               CHAPITRE 28
            
            
               PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2842), les produits organiques compris dans les nos 2843 à 2846 et 2852 et les carbures (no 2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2811);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les oxyhalogénures de carbone (no 2812);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    le disulfure de carbone (no 2813);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2842);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 2853), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores», du no 3206; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no 3207;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    le graphite artificiel (no 3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no 3813; les produits «encrivores»conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 3824, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la section XV;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no 9001).
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2811.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les nos 2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.
                        Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2842.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Le no 2844 comprend seulement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
                                 
                              On entend par «isotopes»au sens de la présente note et des nos 2844 et 2845:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Entrent dans le n° 2853, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 3818.
                     
                  
               Note de sous-position
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no 2852 10, on entend par «de constitution chimique définie»tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la note 1 du chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la note 1 du chapitre 29.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2801
                     
                     
                        Fluor, chlore, brome et iode
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2801 10 00
                     
                     
                        –  Chlore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2801 20 00
                     
                     
                        –  Iode
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2801 30
                     
                     
                        –  Fluor; brome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2801 30 10
                     
                     
                        – –  Fluor
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2801 30 90
                     
                     
                        – –  Brome
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2802 00 00
                     
                     
                        Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2803 00 00
                     
                     
                        Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2804
                     
                     
                        Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2804 10 00
                     
                     
                        –  Hydrogène
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        m3 (64)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Gaz rares
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2804 21 00
                     
                     
                        – –  Argon
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m3 (64)
                        
                     
                  
                        2804 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2804 29 10
                     
                     
                        – – –  Hélium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3 (64)
                        
                     
                  
                        2804 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m3 (64)
                        
                     
                  
                        2804 30 00
                     
                     
                        –  Azote
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        m3 (64)
                        
                     
                  
                        2804 40 00
                     
                     
                        –  Oxygène
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m3 (64)
                        
                     
                  
                        2804 50
                     
                     
                        –  Bore; tellure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2804 50 10
                     
                     
                        – –  Bore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2804 50 90
                     
                     
                        – –  Tellure
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Silicium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2804 61 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2804 69 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2804 70 00
                     
                     
                        –  Phosphore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2804 80 00
                     
                     
                        –  Arsenic
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2804 90 00
                     
                     
                        –  Sélénium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805
                     
                     
                        Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Métaux alcalins ou alcalino-terreux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 11 00
                     
                     
                        – –  Sodium
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 12 00
                     
                     
                        – –  Calcium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 19 10
                     
                     
                        – – –  Strontium et baryum
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 30
                     
                     
                        –  Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 30 10
                     
                     
                        – –  mélangés ou alliés entre eux (35)
                        
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 30 20
                     
                     
                        – – – –  Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium (35)
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 30 30
                     
                     
                        – – – –  Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium (35)
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 30 40
                     
                     
                        – – – –  Scandium
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 30 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 40
                     
                     
                        –  Mercure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 40 10
                     
                     
                        – –  présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur FOB, par bonbonne, n'excède pas 224 €
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2805 40 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2806
                     
                     
                        Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2806 10 00
                     
                     
                        –  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2806 20 00
                     
                     
                        –  Acide chlorosulfurique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2807 00 00
                     
                     
                        Acide sulfurique; oléum
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2808 00 00
                     
                     
                        Acide nitrique; acides sulfonitriques
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2809
                     
                     
                        Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2809 10 00
                     
                     
                        –  Pentaoxyde de diphosphore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        kg P2O5
                        
                     
                  
                        2809 20 00
                     
                     
                        –  Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        kg P2O5
                        
                     
                  
                        2810 00
                     
                     
                        Oxydes de bore; acides boriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2810 00 10
                     
                     
                        –  Trioxyde de dibore
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2810 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811
                     
                     
                        Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres acides inorganiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2811 11 00
                     
                     
                        – –  Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 12 00
                     
                     
                        – –  Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique)
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2811 19 10
                     
                     
                        – – –  Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 19 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2811 21 00
                     
                     
                        – –  Dioxyde de carbone
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 22 00
                     
                     
                        – –  Dioxyde de silicium
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2811 29 05
                     
                     
                        – – –  Dioxyde de soufre
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 29 10
                     
                     
                        – – –  Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 29 30
                     
                     
                        – – –  Oxydes d'azote
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2811 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812
                     
                     
                        Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chlorures et oxychlorures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2812 11 00
                     
                     
                        – –  Dichlorure de carbonyle (phosgène)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 12 00
                     
                     
                        – –  Oxychlorure de phosphore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 13 00
                     
                     
                        – –  Trichlorure de phosphore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 14 00
                     
                     
                        – –  Pentachlorure de phosphore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 15 00
                     
                     
                        – –  Monochlorure de soufre
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 16 00
                     
                     
                        – –  Dichlorure de soufre
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 17 00
                     
                     
                        – –  Chlorure de thionyle
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2812 19 10
                     
                     
                        – – –  de phosphore
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2812 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2813
                     
                     
                        Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2813 10 00
                     
                     
                        –  Disulfure de carbone
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2813 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2813 90 10
                     
                     
                        – –  Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2813 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2814
                     
                     
                        Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2814 10 00
                     
                     
                        –  Ammoniac anhydre
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2814 20 00
                     
                     
                        –  Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2815
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Hydroxyde de sodium (soude caustique)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2815 11 00
                     
                     
                        – –  solide
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2815 12 00
                     
                     
                        – –  en solution aqueuse (lessive de soude caustique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        kg NaOH
                     
                  
                        2815 20 00
                     
                     
                        –  Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        kg KOH
                     
                  
                        2815 30 00
                     
                     
                        –  Peroxydes de sodium ou de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2816
                     
                     
                        Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2816 10 00
                     
                     
                        –  Hydroxyde et peroxyde de magnésium
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2816 40 00
                     
                     
                        –  Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2817 00 00
                     
                     
                        Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2818
                     
                     
                        Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2818 10
                     
                     
                        –  Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2818 10 11
                     
                     
                        – – –  dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2818 10 19
                     
                     
                        – – –  dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2818 10 91
                     
                     
                        – – –  dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2818 10 99
                     
                     
                        – – –  dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2818 20 00
                     
                     
                        –  Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2818 30 00
                     
                     
                        –  Hydroxyde d'aluminium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2819
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de chrome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2819 10 00
                     
                     
                        –  Trioxyde de chrome
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2819 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2819 90 10
                     
                     
                        – –  Dioxyde de chrome
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2819 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2820
                     
                     
                        Oxydes de manganèse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2820 10 00
                     
                     
                        –  Dioxyde de manganèse
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2820 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2820 90 10
                     
                     
                        – –  Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2820 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2821
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2821 10 00
                     
                     
                        –  Oxydes et hydroxydes de fer
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2821 20 00
                     
                     
                        –  Terres colorantes
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2822 00 00
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2823 00 00
                     
                     
                        Oxydes de titane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2824
                     
                     
                        Oxydes de plomb; minium et mine orange
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2824 10 00
                     
                     
                        –  Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2824 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825
                     
                     
                        Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2825 10 00
                     
                     
                        –  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 20 00
                     
                     
                        –  Oxyde et hydroxyde de lithium
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 30 00
                     
                     
                        –  Oxydes et hydroxydes de vanadium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 40 00
                     
                     
                        –  Oxydes et hydroxydes de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 50 00
                     
                     
                        –  Oxydes et hydroxydes de cuivre
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 60 00
                     
                     
                        –  Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 70 00
                     
                     
                        –  Oxydes et hydroxydes de molybdène
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 80 00
                     
                     
                        –  Oxydes d'antimoine
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2825 90 11
                     
                     
                        – – –  Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, et
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
                                 
                              
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 90 20
                     
                     
                        – –  Oxyde et hydroxyde de béryllium
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 90 40
                     
                     
                        – –  Oxydes et hydroxydes de tungstène
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 90 60
                     
                     
                        – –  Oxyde de cadmium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2825 90 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2826
                     
                     
                        Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fluorures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2826 12 00
                     
                     
                        – –  d'aluminium
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2826 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2826 19 10
                     
                     
                        – – –  d'ammonium ou de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2826 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2826 30 00
                     
                     
                        –  Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2826 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2826 90 10
                     
                     
                        – –  Hexafluorozirconate de dipotassium
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2826 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827
                     
                     
                        Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 10 00
                     
                     
                        –  Chlorure d'ammonium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 20 00
                     
                     
                        –  Chlorure de calcium
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres chlorures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 31 00
                     
                     
                        – –  de magnésium
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 32 00
                     
                     
                        – –  d'aluminium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 35 00
                     
                     
                        – –  de nickel
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 39 10
                     
                     
                        – – –  d'étain
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 39 20
                     
                     
                        – – –  de fer
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 39 30
                     
                     
                        – – –  de cobalt
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 39 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Oxychlorures et hydroxychlorures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 41 00
                     
                     
                        – –  de cuivre
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 49 10
                     
                     
                        – – –  de plomb
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bromures et oxybromures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 51 00
                     
                     
                        – –  Bromures de sodium ou de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2827 60 00
                     
                     
                        –  Iodures et oxyiodures
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2828
                     
                     
                        Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2828 10 00
                     
                     
                        –  Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2828 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2829
                     
                     
                        Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chlorates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2829 11 00
                     
                     
                        – –  de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2829 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2829 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2829 90 10
                     
                     
                        – –  Perchlorates
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2829 90 40
                     
                     
                        – –  Bromate de potassium ou de sodium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2829 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2830
                     
                     
                        Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2830 10 00
                     
                     
                        –  Sulfures de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2830 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2830 90 11
                     
                     
                        – –  Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2830 90 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2831
                     
                     
                        Dithionites et sulfoxylates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2831 10 00
                     
                     
                        –  de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2831 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2832
                     
                     
                        Sulfites; thiosulfates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2832 10 00
                     
                     
                        –  Sulfites de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2832 20 00
                     
                     
                        –  autres sulfites
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2832 30 00
                     
                     
                        –  Thiosulfates
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833
                     
                     
                        Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sulfates de sodium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2833 11 00
                     
                     
                        – –  Sulfate de disodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres sulfates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2833 21 00
                     
                     
                        – –  de magnésium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 22 00
                     
                     
                        – –  d'aluminium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 24 00
                     
                     
                        – –  de nickel
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 25 00
                     
                     
                        – –  de cuivre
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 27 00
                     
                     
                        – –  de baryum
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2833 29 20
                     
                     
                        – – –  de cadmium, de chrome, de zinc
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 29 30
                     
                     
                        – – –  de cobalt, de titane
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 29 60
                     
                     
                        – – –  de plomb
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 30 00
                     
                     
                        –  Aluns
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2833 40 00
                     
                     
                        –  Peroxosulfates (persulfates)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2834
                     
                     
                        Nitrites; nitrates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2834 10 00
                     
                     
                        –  Nitrites
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Nitrates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2834 21 00
                     
                     
                        – –  de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2834 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2834 29 20
                     
                     
                        – – –  de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2834 29 40
                     
                     
                        – – –  de cuivre
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2834 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835
                     
                     
                        Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2835 10 00
                     
                     
                        –  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Phosphates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2835 22 00
                     
                     
                        – –  de mono- ou de disodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 24 00
                     
                     
                        – –  de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 25 00
                     
                     
                        – –  Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 26 00
                     
                     
                        – –  autres phosphates de calcium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2835 29 10
                     
                     
                        – – –  de triammonium
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 29 30
                     
                     
                        – – –  de trisodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Polyphosphates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2835 31 00
                     
                     
                        – –  Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2835 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836
                     
                     
                        Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2836 20 00
                     
                     
                        –  Carbonate de disodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 30 00
                     
                     
                        –  Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 40 00
                     
                     
                        –  Carbonates de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 50 00
                     
                     
                        –  Carbonate de calcium
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 60 00
                     
                     
                        –  Carbonate de baryum
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2836 91 00
                     
                     
                        – –  Carbonates de lithium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 92 00
                     
                     
                        – –  Carbonate de strontium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Carbonates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2836 99 11
                     
                     
                        – – – –  de magnésium, de cuivre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 99 17
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2836 99 90
                     
                     
                        – – –  Peroxocarbonates (percarbonates)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2837
                     
                     
                        Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cyanures et oxycyanures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2837 11 00
                     
                     
                        – –  de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2837 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2837 20 00
                     
                     
                        –  Cyanures complexes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2838
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2839
                     
                     
                        Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de sodium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2839 11 00
                     
                     
                        – –  Métasilicates
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2839 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2839 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2840
                     
                     
                        Borates; peroxoborates (perborates)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tétraborate de disodium (borax raffiné)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2840 11 00
                     
                     
                        – –  anhydre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2840 19
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2840 19 10
                     
                     
                        – – –  Tétraborate de disodium pentahydraté
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2840 19 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2840 20
                     
                     
                        –  autres borates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2840 20 10
                     
                     
                        – –  Borates de sodium, anhydres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2840 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2840 30 00
                     
                     
                        –  Peroxoborates (perborates)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841
                     
                     
                        Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2841 30 00
                     
                     
                        –  Dichromate de sodium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841 50 00
                     
                     
                        –  autres chromates et dichromates; peroxochromates
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Manganites, manganates et permanganates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2841 61 00
                     
                     
                        – –  Permanganate de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841 70 00
                     
                     
                        –  Molybdates
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841 80 00
                     
                     
                        –  Tungstates (wolframates)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2841 90 30
                     
                     
                        – –  Zincates, vanadates
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2841 90 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2842
                     
                     
                        Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2842 10 00
                     
                     
                        –  Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2842 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2842 90 10
                     
                     
                        – –  Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2842 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2843
                     
                     
                        Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2843 10
                     
                     
                        –  Métaux précieux à l'état colloïdal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2843 10 10
                     
                     
                        – –  Argent
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2843 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés d'argent
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2843 21 00
                     
                     
                        – –  Nitrate d'argent
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2843 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2843 30 00
                     
                     
                        –  Composés d'or
                     
                     
                        3
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2843 90
                     
                     
                        –  autres composés; amalgames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2843 90 10
                     
                     
                        – –  Amalgames
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2843 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2844
                     
                     
                        Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 10
                     
                     
                        –  Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Uranium naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 10 10
                     
                     
                        – – –  brut; déchets et débris (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg U
                     
                  
                        2844 10 30
                     
                     
                        – – –  ouvré (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg U
                     
                  
                        2844 10 50
                     
                     
                        – –  Ferro-uranium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg U
                     
                  
                        2844 10 90
                     
                     
                        – –  autres (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg U
                     
                  
                        2844 20
                     
                     
                        –  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 20 25
                     
                     
                        – – –  Ferro-uranium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                        2844 20 35
                     
                     
                        – – –  autres (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Mélanges d'uranium et de plutonium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 20 51
                     
                     
                        – – – –  Ferro-uranium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                        2844 20 59
                     
                     
                        – – – –  autres (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                        2844 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                        2844 30
                     
                     
                        –  Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 30 11
                     
                     
                        – – –  Cermets
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 30 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 30 51
                     
                     
                        – – –  Cermets
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 30 55
                     
                     
                        – – – –  brut; déchets et débris (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  ouvré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 30 61
                     
                     
                        – – – – –  Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 30 69
                     
                     
                        – – – – –  autres (Euratom)
                     
                     
                        1,5 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 30 91
                     
                     
                        – – –  de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 30 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 40
                     
                     
                        –  Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 40 10
                     
                     
                        – –  Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2844 40 20
                     
                     
                        – – –  Isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 40 30
                     
                     
                        – – –  Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 40 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2844 50 00
                     
                     
                        –  Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                        2845
                     
                     
                        Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2845 10 00
                     
                     
                        –  Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2845 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2845 90 10
                     
                     
                        – –  Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2845 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2846
                     
                     
                        Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2846 10 00
                     
                     
                        –  Composés de cérium
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2846 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2846 90 10
                     
                     
                        – –  Composés du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium (35)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2846 90 20
                     
                     
                        – –  Composés de l’europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium (35)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2846 90 30
                     
                     
                        – –  Composés du scandium
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2846 90 90
                     
                     
                        – –  Composés de mélanges de métaux
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2847 00 00
                     
                     
                        Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        kg H2O2
                        
                     
                  
                        2848
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2849
                     
                     
                        Carbures, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2849 10 00
                     
                     
                        –  de calcium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2849 20 00
                     
                     
                        –  de silicium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2849 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2849 90 10
                     
                     
                        – –  de bore
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2849 90 30
                     
                     
                        – –  de tungstène
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2849 90 50
                     
                     
                        – –  d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2849 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2850 00
                     
                     
                        Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2850 00 20
                     
                     
                        –  Hydrures; nitrures
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2850 00 60
                     
                     
                        –  Azotures; siliciures
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2850 00 90
                     
                     
                        –  Borures
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2851
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2852
                     
                     
                        Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2852 10 00
                     
                     
                        –  de constitution chimique définie
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2852 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2853
                     
                     
                        Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2853 10 00
                     
                     
                        –  Chlorure de cyanogène (chlorcyan)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2853 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2853 90 10
                     
                     
                        – –  Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2853 90 30
                     
                     
                        – –  Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2853 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 29
            
            
               PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les produits des nos 2936 à 2939, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no 2940 et les produits du no 2941, de constitution chimique définie ou non;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les produits des points a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits du no 1504, ainsi que le glycérol brut du no 1520;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'alcool éthylique (nos 2207 ou 2208);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    le méthane et le propane (no 2711);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les produits immunologiques du n° 3002;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    l'urée (nos 3102 ou 3105);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents»ou comme «luminophores»(no 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 3212);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les enzymes (no 3507);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no 3606);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 3813; les produits «encrivores»conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 3824;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 9001).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans les nos 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
                        Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions azotées»au sens du no 2929.
                        Pour l'application des nos 2911, 2912, 2914, 2918 et2922, on entend par «fonctions oxygénées»uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des nos 2905 à 2920.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
                                    
                                 
                                       C)
                                    
                                    
                                       Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre;
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   les composés de coordination, autres que les produits relevant du sous-chapitre XI ou du no 2941, sont à classer dans la position du chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
                                                
                                             
                                 
                                       D)
                                    
                                    
                                       Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol (no 2905).
                                    
                                 
                                       E)
                                    
                                    
                                       Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
                                    
                                 
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Les composés des nos 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
                        Les nos 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Les nos 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
                        Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Pour l'application du no 2937:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    la dénomination «hormones»comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteurs d'hormones et les antagonistes d'hormones (anti-hormones);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'expression «utilisés principalement comme hormones»s'applique non seulement aux dérivés d'hormones et aux analogues structurels d'hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d'hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «autres»dans la série des sous-positions concernées.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        La note 3 du chapitre 29 ne s'applique pas aux sous-positions du présent chapitre.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        2901
                     
                     
                        Hydrocarbures acycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2901 10 00
                     
                     
                        –  saturés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non saturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2901 21 00
                     
                     
                        – –  Éthylène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2901 22 00
                     
                     
                        – –  Propène (propylène)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2901 23 00
                     
                     
                        – –  Butène (butylène) et ses isomères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2901 24 00
                     
                     
                        – –  Buta-1,3-diène et isoprène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2901 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902
                     
                     
                        Hydrocarbures cycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2902 11 00
                     
                     
                        – –  Cyclohexane
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 20 00
                     
                     
                        –  Benzène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 30 00
                     
                     
                        –  Toluène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Xylènes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2902 41 00
                     
                     
                        – –  o-Xylène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 42 00
                     
                     
                        – –  m-Xylène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 43 00
                     
                     
                        – –  p-Xylène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 44 00
                     
                     
                        – –  Isomères du xylène en mélange
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 50 00
                     
                     
                        –  Styrène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 60 00
                     
                     
                        –  Éthylbenzène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 70 00
                     
                     
                        –  Cumène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2902 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903
                     
                     
                        Dérivés halogénés des hydrocarbures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 11 00
                     
                     
                        – –  Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 12 00
                     
                     
                        – –  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 13 00
                     
                     
                        – –  Chloroforme (trichlorométhane)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 14 00
                     
                     
                        – –  Tétrachlorure de carbone
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 15 00
                     
                     
                        – –  Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 21 00
                     
                     
                        – –  Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 22 00
                     
                     
                        – –  Trichloroéthylène
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 23 00
                     
                     
                        – –  Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 31 00
                     
                     
                        – –  Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Bromures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 39 11
                     
                     
                        – – – –  Bromométhane (bromure de méthyle)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 15
                     
                     
                        – – – –  Dibromométhane
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Fluorures saturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 39 21
                     
                     
                        – – – –  Difluorométhane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 23
                     
                     
                        – – – –  Trifluorométhane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 24
                     
                     
                        – – – –  Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 25
                     
                     
                        – – – –  1,1-difluoroéthane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 26
                     
                     
                        – – – –  1,1,1,2-tétrafluoroéthane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 27
                     
                     
                        – – – –  Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes (35)
                        
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 28
                     
                     
                        – – – –  Fluorures saturés perfluorés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 29
                     
                     
                        – – – –  Autres fluorures saturés (35)
                        
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Fluorures non saturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 39 31
                     
                     
                        – – – –  2,3,3,3-tétrafluoropropène
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 35
                     
                     
                        – – – –  1,3,3,3-tétrafluoropropène
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 39
                     
                     
                        – – – –  Autres fluorures non saturés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 39 80
                     
                     
                        – – –  Iodures
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 71 00
                     
                     
                        – –  Chlorodifluorométhane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 72 00
                     
                     
                        – –  Dichlorotrifluoroéthanes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 73 00
                     
                     
                        – –  Dichlorofluoroéthanes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 74 00
                     
                     
                        – –  Chlorodifluoroéthanes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 75 00
                     
                     
                        – –  Dichloropentafluoropropanes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 76
                     
                     
                        – –  Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 76 10
                     
                     
                        – – –  Bromochlorodifluorométhane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 76 20
                     
                     
                        – – –  Bromotrifluorométhane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 76 90
                     
                     
                        – – –  Dibromotétrafluoroéthanes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 77
                     
                     
                        – –  Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 77 60
                     
                     
                        – – –  Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 77 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 78 00
                     
                     
                        – –  Autres dérivés perhalogénés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 79
                     
                     
                        – –  Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 79 30
                     
                     
                        – – –  halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 79 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 81 00
                     
                     
                        – –  1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 82 00
                     
                     
                        – –  Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 83 00
                     
                     
                        – –  Mirex (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 89 10
                     
                     
                        – – –  1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 89 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 91 00
                     
                     
                        – –  Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 92 00
                     
                     
                        – –  Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 93 00
                     
                     
                        – –  Pentachlorobenzène (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 94 00
                     
                     
                        – –  Hexabromobiphényles
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2903 99 10
                     
                     
                        – – –  2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2903 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904
                     
                     
                        Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2904 10 00
                     
                     
                        –  Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 20 00
                     
                     
                        –  Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2904 31 00
                     
                     
                        – –  Acide perfluorooctane sulfonique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 32 00
                     
                     
                        – –  Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 33 00
                     
                     
                        – –  Sulfonate de perfluorooctane de lithium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 34 00
                     
                     
                        – –  Sulfonate de perfluorooctane de potassium
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 35 00
                     
                     
                        – –  autres sels d’acide perfluorooctane sulfonique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 36 00
                     
                     
                        – –  Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2904 91 00
                     
                     
                        – –  Trichloronitrométhane (chloropicrine)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2904 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905
                     
                     
                        Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Monoalcools saturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 11 00
                     
                     
                        – –  Méthanol (alcool méthylique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 12 00
                     
                     
                        – –  Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 13 00
                     
                     
                        – –  Butane-1-ol (alcool n-butylique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 14
                     
                     
                        – –  autres butanols
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 14 10
                     
                     
                        – – –  2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique)
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 16
                     
                     
                        – –  Octanol (alcool octylique) et ses isomères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 16 20
                     
                     
                        – – –  Octane-2-ol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 16 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 17 00
                     
                     
                        – –  Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Monoalcools non saturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 22 00
                     
                     
                        – –  Alcools terpéniques acycliques
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 29 10
                     
                     
                        – – –  Alcool allylique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Diols
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 31 00
                     
                     
                        – –  Éthylène glycol (éthanediol)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 32 00
                     
                     
                        – –  Propylène glycol (propane-1,2-diol)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 39 20
                     
                     
                        – – –  Butane-1,3-diol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Butane-1,4-diol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 39 26
                     
                     
                        – – – –  Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques (148) de 100 % en masse
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 39 28
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 39 30
                     
                     
                        – – –  2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 39 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres polyalcools
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 41 00
                     
                     
                        – –  2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 42 00
                     
                     
                        – –  Pentaérythritol (pentaérythrite)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 43 00
                     
                     
                        – –  Mannitol
                     
                     
                        9,6 + 125,8 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 44
                     
                     
                        – –  D-Glucitol (sorbitol)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en solution aqueuse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 44 11
                     
                     
                        – – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
                     
                     
                        7,7 + 16,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 44 19
                     
                     
                        – – – –  autre
                     
                     
                        9,6 + 37,8 €/100 kg/net (67)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 44 91
                     
                     
                        – – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
                     
                     
                        7,7 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 44 99
                     
                     
                        – – – –  autre
                     
                     
                        9,6 + 53,7 €/100 kg/net (67)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 45 00
                     
                     
                        – –  Glycérol
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 51 00
                     
                     
                        – –  Ethchlorvynol (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2905 59 91
                     
                     
                        – – –  2,2-Bis(bromométhyl)propanediol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2905 59 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2906
                     
                     
                        Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2906 11 00
                     
                     
                        – –  Menthol
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2906 12 00
                     
                     
                        – –  Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2906 13
                     
                     
                        – –  Stérols et inositols
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2906 13 10
                     
                     
                        – – –  Stérols
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2906 13 90
                     
                     
                        – – –  Inositols
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2906 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  aromatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2906 21 00
                     
                     
                        – –  Alcool benzylique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2906 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907
                     
                     
                        Phénols; phénols-alcools
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Monophénols
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2907 11 00
                     
                     
                        – –  Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 12 00
                     
                     
                        – –  Crésols et leurs sels
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 13 00
                     
                     
                        – –  Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 15
                     
                     
                        – –  Naphtols et leurs sels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2907 15 10
                     
                     
                        – – –  1-Naphtol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 15 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2907 19 10
                     
                     
                        – – –  Xylénols et leurs sels
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Polyphénols; phénols-alcools
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2907 21 00
                     
                     
                        – –  Résorcinol et ses sels
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 22 00
                     
                     
                        – –  Hydroquinone et ses sels
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 23 00
                     
                     
                        – –  4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2907 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2908
                     
                     
                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés seulement halogénés et leurs sels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2908 11 00
                     
                     
                        – –  Pentachlorophénol (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2908 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2908 91 00
                     
                     
                        – –  Dinosèbe (ISO) et ses sels
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2908 92 00
                     
                     
                        – –  4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2908 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909
                     
                     
                        Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 11 00
                     
                     
                        – –  Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 19 10
                     
                     
                        – – –  Oxyde de tert-butyle et d’éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 20 00
                     
                     
                        –  Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 30
                     
                     
                        –  Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 30 10
                     
                     
                        – –  Éther diphénylique (oxyde de diphényle)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Dérivés halogénés uniquement avec du brome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 30 31
                     
                     
                        – – –  Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 30 35
                     
                     
                        – – –  1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 30 38
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 41 00
                     
                     
                        – –  2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 43 00
                     
                     
                        – –  Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 44 00
                     
                     
                        – –  autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 49 11
                     
                     
                        – – –  2-(2-Chloroéthoxy)éthanol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 49 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 50 00
                     
                     
                        –  Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2909 60 00
                     
                     
                        –  Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2910
                     
                     
                        Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2910 10 00
                     
                     
                        –  Oxiranne (oxyde d'éthylène)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2910 20 00
                     
                     
                        –  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2910 30 00
                     
                     
                        –  1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2910 40 00
                     
                     
                        –  Dieldrine (ISO, DCI)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2910 50 00
                     
                     
                        –  Endrine (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2910 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2911 00 00
                     
                     
                        Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912
                     
                     
                        Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2912 11 00
                     
                     
                        – –  Méthanal (formaldéhyde)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 12 00
                     
                     
                        – –  Éthanal (acétaldéhyde)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2912 21 00
                     
                     
                        – –  Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2912 41 00
                     
                     
                        – –  Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 42 00
                     
                     
                        – –  Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 50 00
                     
                     
                        –  Polymères cycliques des aldéhydes
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2912 60 00
                     
                     
                        –  Paraformaldéhyde
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2913 00 00
                     
                     
                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914
                     
                     
                        Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 11 00
                     
                     
                        – –  Acétone
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 12 00
                     
                     
                        – –  Butanone (méthyléthylcétone)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 13 00
                     
                     
                        – –  4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 19 10
                     
                     
                        – – –  5-Méthylhexane-2-one
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 22 00
                     
                     
                        – –  Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 23 00
                     
                     
                        – –  Ionones et méthylionones
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 31 00
                     
                     
                        – –  Phénylacétone (phénylpropane-2-one)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 40
                     
                     
                        –  Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 40 10
                     
                     
                        – –  4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 50 00
                     
                     
                        –  Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Quinones
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 61 00
                     
                     
                        – –  Anthraquinone
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 62 00
                     
                     
                        – –  Coenzyme Q10 [ubidécarénone (DCI)]
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 69 10
                     
                     
                        – – –  1,4-Naphtoquinone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 69 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 71 00
                     
                     
                        – –  Chlordécone (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2914 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acide formique, ses sels et ses esters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 11 00
                     
                     
                        – –  Acide formique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 12 00
                     
                     
                        – –  Sels de l'acide formique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 13 00
                     
                     
                        – –  Esters de l'acide formique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acide acétique et ses sels; anhydride acétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 21 00
                     
                     
                        – –  Acide acétique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 24 00
                     
                     
                        – –  Anhydride acétique
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Esters de l'acide acétique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 31 00
                     
                     
                        – –  Acétate d'éthyle
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 32 00
                     
                     
                        – –  Acétate de vinyle
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 33 00
                     
                     
                        – –  Acétate de n-butyle
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 36 00
                     
                     
                        – –  Acétate de dinosèbe (ISO)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 40 00
                     
                     
                        –  Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 50 00
                     
                     
                        –  Acide propionique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 60
                     
                     
                        –  Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 60 11
                     
                     
                        – – –  Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 60 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 60 90
                     
                     
                        – –  Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 70
                     
                     
                        –  Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 70 40
                     
                     
                        – –  Acide palmitique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 70 50
                     
                     
                        – –  Acide stéarique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 90 30
                     
                     
                        – –  Acide laurique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2915 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2916 11 00
                     
                     
                        – –  Acide acrylique et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 12 00
                     
                     
                        – –  Esters de l'acide acrylique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 13 00
                     
                     
                        – –  Acide méthacrylique et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 14 00
                     
                     
                        – –  Esters de l'acide méthacrylique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 15 00
                     
                     
                        – –  Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 16 00
                     
                     
                        – –  Binapacryl (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2916 19 10
                     
                     
                        – – –  Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                        5,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 19 40
                     
                     
                        – – –  Acide crotonique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 19 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 20 00
                     
                     
                        –  Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2916 31 00
                     
                     
                        – –  Acide benzoïque, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 32 00
                     
                     
                        – –  Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 34 00
                     
                     
                        – –  Acide phénylacétique et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2916 39 10
                     
                     
                        – – –  Esters de l'acide phénylacétique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2916 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917
                     
                     
                        Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2917 11 00
                     
                     
                        – –  Acide oxalique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 12 00
                     
                     
                        – –  Acide adipique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 13
                     
                     
                        – –  Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2917 13 10
                     
                     
                        – – –  Acide sébacique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 14 00
                     
                     
                        – –  Anhydride maléique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2917 19 10
                     
                     
                        – – –  Acide malonique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 19 20
                     
                     
                        – – –  Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques (148) de 100 % en masse
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 19 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 20 00
                     
                     
                        –  Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2917 32 00
                     
                     
                        – –  Orthophtalates de dioctyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 33 00
                     
                     
                        – –  Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 34 00
                     
                     
                        – –  autres esters de l'acide orthophtalique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 35 00
                     
                     
                        – –  Anhydride phtalique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 36 00
                     
                     
                        – –  Acide téréphtalique et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 37 00
                     
                     
                        – –  Téréphtalate de diméthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2917 39 20
                     
                     
                        – – –  Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2917 39 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918
                     
                     
                        Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2918 11 00
                     
                     
                        – –  Acide lactique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 12 00
                     
                     
                        – –  Acide tartrique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 13 00
                     
                     
                        – –  Sels et esters de l'acide tartrique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 14 00
                     
                     
                        – –  Acide citrique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 15 00
                     
                     
                        – –  Sels et esters de l'acide citrique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 16 00
                     
                     
                        – –  Acide gluconique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 17 00
                     
                     
                        – –  Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 18 00
                     
                     
                        – –  Chlorobenzilate (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2918 19 30
                     
                     
                        – – –  Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 19 40
                     
                     
                        – – –  Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 19 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2918 21 00
                     
                     
                        – –  Acide salicylique et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 22 00
                     
                     
                        – –  Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 23 00
                     
                     
                        – –  autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 30 00
                     
                     
                        –  Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2918 91 00
                     
                     
                        – –  2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2918 99 40
                     
                     
                        – – –  Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2918 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2919
                     
                     
                        Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2919 10 00
                     
                     
                        –  Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2919 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920
                     
                     
                        Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2920 11 00
                     
                     
                        – –  Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2920 21 00
                     
                     
                        – –  Phosphite de diméthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 22 00
                     
                     
                        – –  Phosphite de diéthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 23 00
                     
                     
                        – –  Phosphite de triméthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 24 00
                     
                     
                        – –  Phosphite de triéthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 30 00
                     
                     
                        –  Endosulfan (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2920 90 10
                     
                     
                        – –  Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2920 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921
                     
                     
                        Composés à fonction amine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 11 00
                     
                     
                        – –  Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg met.am.
                     
                  
                        2921 12 00
                     
                     
                        – –  Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 13 00
                     
                     
                        – –  Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 14 00
                     
                     
                        – –  Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 19 40
                     
                     
                        – – –  1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 19 50
                     
                     
                        – – –  Diéthylamine et ses sels
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 19 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 21 00
                     
                     
                        – –  Éthylènediamine et ses sels
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 22 00
                     
                     
                        – –  Hexaméthylènediamine et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 30
                     
                     
                        –  Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 30 10
                     
                     
                        – –  Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 30 91
                     
                     
                        – –  Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 30 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 41 00
                     
                     
                        – –  Aniline et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 42 00
                     
                     
                        – –  Dérivés de l'aniline et leurs sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 43 00
                     
                     
                        – –  Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 44 00
                     
                     
                        – –  Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 45 00
                     
                     
                        – –  1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 46 00
                     
                     
                        – –  Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 51
                     
                     
                        – –  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 51 11
                     
                     
                        – – – –  m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % ou moins en poids d'eau,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine
                                 
                              
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 51 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 51 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 59 50
                     
                     
                        – – –  m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline; 4,4′-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2921 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922
                     
                     
                        Composés aminés à fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2922 11 00
                     
                     
                        – –  Monoéthanolamine et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 12 00
                     
                     
                        – –  Diéthanolamine et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 14 00
                     
                     
                        – –  Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 15 00
                     
                     
                        – –  Triéthanolamine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 16 00
                     
                     
                        – –  Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 17 00
                     
                     
                        – –  Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 18 00
                     
                     
                        – –  2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2922 21 00
                     
                     
                        – –  Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2922 31 00
                     
                     
                        – –  Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2922 41 00
                     
                     
                        – –  Lysine et ses esters; sels de ces produits
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 42 00
                     
                     
                        – –  Acide glutamique et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 43 00
                     
                     
                        – –  Acide anthranilique et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 44 00
                     
                     
                        – –  Tilidine (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2922 49 20
                     
                     
                        – – –  ß-Alanine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 49 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2922 50 00
                     
                     
                        –  Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2923
                     
                     
                        Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2923 10 00
                     
                     
                        –  Choline et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2923 20 00
                     
                     
                        –  Lécithines et autres phosphoaminolipides
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2923 30 00
                     
                     
                        –  Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2923 40 00
                     
                     
                        –  Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2923 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924
                     
                     
                        Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2924 11 00
                     
                     
                        – –  Méprobamate (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 12 00
                     
                     
                        – –  Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2924 21 00
                     
                     
                        – –  Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 23 00
                     
                     
                        – –  Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 24 00
                     
                     
                        – –  Éthinamate (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 25 00
                     
                     
                        – –  Alachlor (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2924 29 10
                     
                     
                        – – –  Lidocaïne (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2924 29 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2925
                     
                     
                        Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Imides et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2925 11 00
                     
                     
                        – –  Saccharine et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2925 12 00
                     
                     
                        – –  Glutéthimide (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2925 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2925 19 20
                     
                     
                        – – –  3,3′,4,4′,5,5′,6,6′-Octabromo-N,N′-éthylènediphtalimide; N,N′-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2925 19 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2925 21 00
                     
                     
                        – –  Chlordiméforme (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2925 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2926
                     
                     
                        Composés à fonction nitrile
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2926 10 00
                     
                     
                        –  Acrylonitrile
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2926 20 00
                     
                     
                        –  1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2926 30 00
                     
                     
                        –  Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2926 40 00
                     
                     
                        –  alpha-Phenylacétoacétonitrile
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2926 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2926 90 20
                     
                     
                        – –  Isophtalonitrile
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2926 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2927 00 00
                     
                     
                        Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2928 00
                     
                     
                        Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2928 00 10
                     
                     
                        –  N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2928 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2929
                     
                     
                        Composés à autres fonctions azotées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2929 10 00
                     
                     
                        –  Isocyanates
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2929 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930
                     
                     
                        Thiocomposés organiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 20 00
                     
                     
                        –  Thiocarbamates et dithiocarbamates
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 30 00
                     
                     
                        –  Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 40
                     
                     
                        –  Méthionine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 40 10
                     
                     
                        – –  Méthionine (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 60 00
                     
                     
                        –  2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 70 00
                     
                     
                        –  Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 80 00
                     
                     
                        –  Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 90 13
                     
                     
                        – –  Cystéine et cystine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 90 16
                     
                     
                        – –  Dérivés de la cystéine ou de la cystine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 90 30
                     
                     
                        – –  Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 90 40
                     
                     
                        – –  Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2′-thiodiéthyle
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 90 50
                     
                     
                        – –  Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2930 90 98
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931
                     
                     
                        Autres composés organo-inorganiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2931 10 00
                     
                     
                        –  Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 20 00
                     
                     
                        –  Composés du tributylétain
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Autres dérivés organo-phosphoriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2931 31 00
                     
                     
                        – –  Méthylphosphonate de diméthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 32 00
                     
                     
                        – –  Propylphosphonate de diméthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 33 00
                     
                     
                        – –  Éthylphosphonate de diéthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 34 00
                     
                     
                        – –  Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 35 00
                     
                     
                        – –  2,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 36 00
                     
                     
                        – –  Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 37 00
                     
                     
                        – –  Méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 38 00
                     
                     
                        – –  Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1 : 1)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2931 39 20
                     
                     
                        – – –  Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 39 30
                     
                     
                        – – –  Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 39 50
                     
                     
                        – – –  Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 39 60
                     
                     
                        – – –  Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2931 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932
                     
                     
                        Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2932 11 00
                     
                     
                        – –  Tétrahydrofuranne
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 12 00
                     
                     
                        – –  2-Furaldéhyde (furfural)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 13 00
                     
                     
                        – –  Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 14 00
                     
                     
                        – –  Sucralose
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 20
                     
                     
                        –  Lactones
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2932 20 10
                     
                     
                        – –  Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3′-Chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-Éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 20 20
                     
                     
                        – –  gamma-Butyrolactone
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2932 91 00
                     
                     
                        – –  Isosafrole
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 92 00
                     
                     
                        – –  1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 93 00
                     
                     
                        – –  Pipéronal
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 94 00
                     
                     
                        – –  Safrole
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 95 00
                     
                     
                        – –  Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2932 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933
                     
                     
                        Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 11
                     
                     
                        – –  Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 11 10
                     
                     
                        – – –  Propyphénazone (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 19 10
                     
                     
                        – – –  Phénylbutazone (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 21 00
                     
                     
                        – –  Hydantoïne et ses dérivés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 29 10
                     
                     
                        – – –  Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 31 00
                     
                     
                        – –  Pyridine et ses sels
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 32 00
                     
                     
                        – –  Pipéridine et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 33 00
                     
                     
                        – –  Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 39 10
                     
                     
                        – – –  Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 20
                     
                     
                        – – –  2,3,5,6-Tétrachloropyridine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 25
                     
                     
                        – – –  Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 35
                     
                     
                        – – –  3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 40
                     
                     
                        – – –  3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 45
                     
                     
                        – – –  3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 50
                     
                     
                        – – –  Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 55
                     
                     
                        – – –  4-Méthylpyridine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 39 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 41 00
                     
                     
                        – –  Lévorphanol (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 49 10
                     
                     
                        – – –  Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 49 30
                     
                     
                        – – –  Dextrométhorphane (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 52 00
                     
                     
                        – –  Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 53
                     
                     
                        – –  Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 53 10
                     
                     
                        – – –  Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 53 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 54 00
                     
                     
                        – –  autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 55 00
                     
                     
                        – –  Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 59 10
                     
                     
                        – – –  Diazinon (ISO)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 59 20
                     
                     
                        – – –  1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 59 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 61 00
                     
                     
                        – –  Mélamine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 69 10
                     
                     
                        – – –  Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 69 40
                     
                     
                        – – –  Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 69 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lactames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 71 00
                     
                     
                        – –  6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 72 00
                     
                     
                        – –  Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 79 00
                     
                     
                        – –  autres lactames
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 91
                     
                     
                        – –  Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 91 10
                     
                     
                        – – –  Chlordiazépoxide (DCI)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 92 00
                     
                     
                        – –  Azinphos-méthyl (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 99 20
                     
                     
                        – – –  Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d’imipramine (DCIM)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 99 50
                     
                     
                        – – –  2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2933 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934
                     
                     
                        Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2934 10 00
                     
                     
                        –  Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934 20
                     
                     
                        –  Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2934 20 20
                     
                     
                        – –  Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934 30
                     
                     
                        –  Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2934 30 10
                     
                     
                        – –  Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2934 91 00
                     
                     
                        – –  Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2934 99 60
                     
                     
                        – – –  Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2934 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935
                     
                     
                        Sulfonamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2935 10 00
                     
                     
                        –  N-Méthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935 20 00
                     
                     
                        –  N-Éthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935 30 00
                     
                     
                        –  N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935 40 00
                     
                     
                        –  N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935 50 00
                     
                     
                        –  autres perfluorooctanes sulfonamides
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2935 90 30
                     
                     
                        – –  3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2935 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936
                     
                     
                        Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vitamines et leurs dérivés, non mélangés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2936 21 00
                     
                     
                        – –  Vitamines A et leurs dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 22 00
                     
                     
                        – –  Vitamine B1 et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 23 00
                     
                     
                        – –  Vitamine B2 et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 24 00
                     
                     
                        – –  Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 25 00
                     
                     
                        – –  Vitamine B6 et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 26 00
                     
                     
                        – –  Vitamine B12 et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 27 00
                     
                     
                        – –  Vitamine C et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 28 00
                     
                     
                        – –  Vitamine E et ses dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 29 00
                     
                     
                        – –  autres vitamines et leurs dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2936 90 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les concentrats naturels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2937
                     
                     
                        Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2937 11 00
                     
                     
                        – –  Somatropine, ses dérivés et analogues structurels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 12 00
                     
                     
                        – –  Insuline et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2937 21 00
                     
                     
                        – –  Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 22 00
                     
                     
                        – –  Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 23 00
                     
                     
                        – –  Œstrogènes et progestogènes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 50 00
                     
                     
                        –  Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2937 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        2938
                     
                     
                        Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2938 10 00
                     
                     
                        –  Rutoside (rutine) et ses dérivés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2938 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2938 90 10
                     
                     
                        – –  Hétérosides des digitales
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2938 90 30
                     
                     
                        – –  Glycyrrhizine et glycyrrhizates
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2938 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939
                     
                     
                        Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2939 11 00
                     
                     
                        – –  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 20 00
                     
                     
                        –  Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 30 00
                     
                     
                        –  Caféine et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Éphédrines et leurs sels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2939 41 00
                     
                     
                        – –  Éphédrine et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 42 00
                     
                     
                        – –  Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 43 00
                     
                     
                        – –  Cathine (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 44 00
                     
                     
                        – –  Noréphédrine et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2939 51 00
                     
                     
                        – –  Fénétylline (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2939 61 00
                     
                     
                        – –  Ergométrine (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 62 00
                     
                     
                        – –  Ergotamine (DCI) et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 63 00
                     
                     
                        – –  Acide lysergique et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, d’origine végétale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2939 71 00
                     
                     
                        – –  Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 79
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2939 79 10
                     
                     
                        – – –  Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 79 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2939 80 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2940 00 00
                     
                     
                        Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941
                     
                     
                        Antibiotiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2941 10 00
                     
                     
                        –  Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941 20
                     
                     
                        –  Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2941 20 30
                     
                     
                        – –  Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941 30 00
                     
                     
                        –  Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941 40 00
                     
                     
                        –  Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941 50 00
                     
                     
                        –  Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2941 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        2942 00 00
                     
                     
                        Autres composés organiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 30
            
            
               PRODUITS PHARMACEUTIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (section IV);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les préparations, telles que des comprimés, des gommes à mâcher ou des timbres ou rondelles autocollants (produits administrés par voie percutanée), destinées à aider les fumeurs qui s’efforcent de cesser de fumer (nos2106 ou 3824);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 2520);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 3301);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les préparations des nos 3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les savons et autres produits du no 3401 additionnés de substances médicamenteuses;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 3407);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 3502).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du n° 3002, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 2937) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens des nos 3003 et 3004 et de la note 4, point d), du chapitre, on considère:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    comme «produits non mélangés»:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les solutions aqueuses de produits non mélangés;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                tous les produits des chapitres 28 ou 29;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les extraits végétaux simples du no 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    comme «produits mélangés»:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
                                             
                                          
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Ne sont compris dans le no 3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les laminaires stériles;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos3002 13 et 3002 14, on considère:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    comme produits mélangés:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les solutions aqueuses et les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les produits des paragraphes a) et b) 1) ci-dessus additionnés d’un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les produits des paragraphes a), b) 1) et b) 2) ci-dessus additionnés d’autres additifs.
                                             
                                          
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les nos3003 60 et 3004 60 couvrent les médicaments contenant de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou contenant l’un des principes actifs suivants, même associés à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs : de l’amodiaquine (DCI); de l’acide artélinique ou ses sels; de l’arténimol (DCI); de l’artémotil (DCI); de l’artéméther (DCI); de l’artésunate (DCI); de la chloroquine (DCI); de la dihydroartémisinine (DCI); de la luméfantrine (DCI); de la méfloquine (DCI); de la pipéraquine (DCI); de la pyriméthamine (DCI) ou de la sulfadoxine (DCI).
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le no 3004 comprend des préparations médicinales à base de plantes et des préparations à base des substances actives suivantes: vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, conditionnés pour la vente au détail. Ces préparations sont à classer dans le no 3004 si l'étiquette, l'emballage ou le mode d'emploi porte les indications suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les maladies, affections ou leurs symptômes, spécifiques, contre lesquels elles doivent être employées;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    la concentration de la substance active ou des substances actives qu'elles contiennent;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    la posologie; et
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    le mode d'administration.
                                 
                              Cette position comprend également les préparations homéopathiques à usage médical à condition qu'elles remplissent les conditions a), c) et d) mentionnées ci dessus.
                        Dans le cas des préparations à base de vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, le niveau d'une de ces substances par dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette doit être significativement plus élevé que l'apport journalier recommandé nécessaire pour garder la santé en général ou le bien-être.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3001
                     
                     
                        Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3001 20
                     
                     
                        –  Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3001 20 10
                     
                     
                        – –  d'origine humaine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3001 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3001 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3001 90 20
                     
                     
                        – –  d'origine humaine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3001 90 91
                     
                     
                        – – –  Héparine et ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3001 90 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002
                     
                     
                        Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3002 11 00
                     
                     
                        – –  Trousses de diagnostic du paludisme
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 12 00
                     
                     
                        – –  Antisérums et autres fractions du sang
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 13 00
                     
                     
                        – –  Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 14 00
                     
                     
                        – –  Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 15 00
                     
                     
                        – –  Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 20 00
                     
                     
                        –  Vaccins pour la médecine humaine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 30 00
                     
                     
                        –  Vaccins pour la médecine vétérinaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3002 90 10
                     
                     
                        – –  Sang humain
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 90 30
                     
                     
                        – –  Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 90 50
                     
                     
                        – –  Cultures de micro-organismes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3002 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003
                     
                     
                        Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3003 10 00
                     
                     
                        –  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 20 00
                     
                     
                        –  autres, contenant des antibiotiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3003 31 00
                     
                     
                        – –  contenant de l'insuline
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3003 41 00
                     
                     
                        – –  contenant de l’éphédrine ou ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 42 00
                     
                     
                        – –  contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 43 00
                     
                     
                        – –  contenant de la noréphédrine ou ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 60 00
                     
                     
                        –  autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3003 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004
                     
                     
                        Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3004 10 00
                     
                     
                        –  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 20 00
                     
                     
                        –  autres, contenant des antibiotiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3004 31 00
                     
                     
                        – –  contenant de l'insuline
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 32 00
                     
                     
                        – –  contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3004 41 00
                     
                     
                        – –  contenant de l’éphédrine ou ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 42 00
                     
                     
                        – –  contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 43 00
                     
                     
                        – –  contenant de la noréphédrine ou ses sels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 50 00
                     
                     
                        –  autres, contenant des vitamines ou d’autres produits du n° 2936
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 60 00
                     
                     
                        –  autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3004 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3005
                     
                     
                        Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3005 10 00
                     
                     
                        –  Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3005 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3005 90 10
                     
                     
                        – –  Ouates et articles en ouate
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3005 90 31
                     
                     
                        – – – –  Gazes et articles en gaze
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3005 90 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3005 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006
                     
                     
                        Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3006 10
                     
                     
                        –  Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3006 10 10
                     
                     
                        – –  Catguts stériles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 10 30
                     
                     
                        – –  Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
                     
                     
                        6,5 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 20 00
                     
                     
                        –  Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 30 00
                     
                     
                        –  Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 40 00
                     
                     
                        –  Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 50 00
                     
                     
                        –  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 60 00
                     
                     
                        –  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 70 00
                     
                     
                        –  Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
                     
                     
                        6,5 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3006 91 00
                     
                     
                        – –  Appareillages identifiables de stomie
                     
                     
                        6,5 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3006 92 00
                     
                     
                        – –  Déchets pharmaceutiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 31
            
            
               ENGRAIS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le sang animal du no 0511;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point a), 3 point a), 4 point a) ou 5 ci-dessous;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 9001).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits ci-après:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                le nitrate de sodium, même pur;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                le nitrate d'ammonium, même pur;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                le sulfate d'ammonium, même pur;
                                             
                                          
                                                5)
                                             
                                             
                                                les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;
                                             
                                          
                                                6)
                                             
                                             
                                                les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;
                                             
                                          
                                                7)
                                             
                                             
                                                la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;
                                             
                                          
                                                8)
                                             
                                             
                                                l'urée, même pure;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits ci-après:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les scories de déphosphoration;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les phosphates naturels du no 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les superphosphates (simples, doubles ou triples);
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits ci-après:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                le sulfate de potassium, même pur;
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 3105.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 3105, l'expression «autres engrais»ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3101 00 00
                     
                     
                        Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3102
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques azotés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3102 10
                     
                     
                        –  Urée, même en solution aqueuse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3102 10 10
                     
                     
                        – –  Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3102 21 00
                     
                     
                        – –  Sulfate d'ammonium
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 30
                     
                     
                        –  Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3102 30 10
                     
                     
                        – –  en solution aqueuse
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 30 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 40
                     
                     
                        –  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3102 40 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 40 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 50 00
                     
                     
                        –  Nitrate de sodium
                     
                     
                        6,5 (65)
                        
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 60 00
                     
                     
                        –  Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 80 00
                     
                     
                        –  Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3102 90 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        kg N
                     
                  
                        3103
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Superphosphates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3103 11 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5)
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        kg P2O5
                        
                     
                  
                        3103 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        kg P2O5
                        
                     
                  
                        3103 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg P2O5
                        
                     
                  
                        3104
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques potassiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3104 20
                     
                     
                        –  Chlorure de potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3104 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg K2O
                     
                  
                        3104 20 50
                     
                     
                        – –  d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg K2O
                     
                  
                        3104 20 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg K2O
                     
                  
                        3104 30 00
                     
                     
                        –  Sulfate de potassium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg K2O
                     
                  
                        3104 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg K2O
                     
                  
                        3105
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3105 10 00
                     
                     
                        –  Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 20
                     
                     
                        –  Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3105 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 30 00
                     
                     
                        –  Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 40 00
                     
                     
                        –  Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3105 51 00
                     
                     
                        – –  contenant des nitrates et des phosphates
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 60 00
                     
                     
                        –  Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3105 90 20
                     
                     
                        – –  d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                     
                     
                        6,5 (66)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3105 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2 (66)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 32
            
            
               EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme «luminophores»(no 3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 3212;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 2715).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 3204.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 3901 à 3913 sont comprises dans le no 3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Au sens du présent chapitre, les termes «matières colorantes»ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 3212, ne sont considérées comme «feuilles pour le marquage au fer»que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3201
                     
                     
                        Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3201 10 00
                     
                     
                        –  Extrait de quebracho
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3201 20 00
                     
                     
                        –  Extrait de mimosa
                     
                     
                        6,5 (68)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3201 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3201 90 20
                     
                     
                        – –  Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3201 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3202
                     
                     
                        Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3202 10 00
                     
                     
                        –  Produits tannants organiques synthétiques
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3202 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3203 00
                     
                     
                        Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3203 00 10
                     
                     
                        –  Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3203 00 90
                     
                     
                        –  Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204
                     
                     
                        Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3204 11 00
                     
                     
                        – –  Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 12 00
                     
                     
                        – –  Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 13 00
                     
                     
                        – –  Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 14 00
                     
                     
                        – –  Colorants directs et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 15 00
                     
                     
                        – –  Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 16 00
                     
                     
                        – –  Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 17 00
                     
                     
                        – –  Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 19 00
                     
                     
                        – –  autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 3204 11 à 3204 19
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 20 00
                     
                     
                        –  Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3204 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3205 00 00
                     
                     
                        Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206
                     
                     
                        Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3206 11 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206 20 00
                     
                     
                        –  Pigments et préparations à base de composés du chrome
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres matières colorantes et autres préparations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3206 41 00
                     
                     
                        – –  Outremer et ses préparations
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206 42 00
                     
                     
                        – –  Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3206 49 10
                     
                     
                        – – –  Magnétite
                     
                     
                        4,9 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206 49 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3206 50 00
                     
                     
                        –  Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3207
                     
                     
                        Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3207 10 00
                     
                     
                        –  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3207 20
                     
                     
                        –  Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3207 20 10
                     
                     
                        – –  Engobes
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3207 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3207 30 00
                     
                     
                        –  Lustres liquides et préparations similaires
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3207 40
                     
                     
                        –  Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3207 40 40
                     
                     
                        – –  Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3207 40 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208
                     
                     
                        Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3208 10
                     
                     
                        –  à base de polyesters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3208 10 10
                     
                     
                        – –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 20
                     
                     
                        –  à base de polymères acryliques ou vinyliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3208 20 10
                     
                     
                        – –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3208 90 11
                     
                     
                        – – –  Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 90 13
                     
                     
                        – – –  Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3208 90 91
                     
                     
                        – – –  à base de polymères synthétiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3208 90 99
                     
                     
                        – – –  à base de polymères naturels modifiés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3209
                     
                     
                        Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3209 10 00
                     
                     
                        –  à base de polymères acryliques ou vinyliques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3209 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3210 00
                     
                     
                        Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3210 00 10
                     
                     
                        –  Peintures et vernis à l'huile
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3210 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3211 00 00
                     
                     
                        Siccatifs préparés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3212
                     
                     
                        Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3212 10 00
                     
                     
                        –  Feuilles pour le marquage au fer
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3212 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3213
                     
                     
                        Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3213 10 00
                     
                     
                        –  Couleurs en assortiments
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3213 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3214
                     
                     
                        Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3214 10
                     
                     
                        –  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3214 10 10
                     
                     
                        – –  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3214 10 90
                     
                     
                        – –  Enduits utilisés en peinture
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3214 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3215
                     
                     
                        Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Encres d'imprimerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3215 11 00
                     
                     
                        – –  noires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3215 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3215 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3215 90 20
                     
                     
                        – –  Cartouches d'encre (sans tête d'impression intégrée) destinées à être insérées dans les appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39, et incluant des composants mécaniques ou électriques; encre solide sous forme de blocs ouvrés pour appareils relevant des sous-positions 8443 31, 8443 32 ou 8443 39
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3215 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 33
            
            
               HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les savons et autres produits du no 3401;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes»couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        On entend par «produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques», au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3301
                     
                     
                        Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes»ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles essentielles d'agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 12
                     
                     
                        – –  d'orange
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 12 10
                     
                     
                        – – –  non déterpénées
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 12 90
                     
                     
                        – – –  déterpénées
                     
                     
                        4,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 13
                     
                     
                        – –  de citron
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 13 10
                     
                     
                        – – –  non déterpénées
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 13 90
                     
                     
                        – – –  déterpénées
                     
                     
                        4,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 19 20
                     
                     
                        – – –  non déterpénées
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 19 80
                     
                     
                        – – –  déterpénées
                     
                     
                        4,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Huiles essentielles autres que d'agrumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 24
                     
                     
                        – –  de menthe poivrée (Mentha piperita)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 24 10
                     
                     
                        – – –  non déterpénées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 24 90
                     
                     
                        – – –  déterpénées
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 25
                     
                     
                        – –  d'autres menthes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 25 10
                     
                     
                        – – –  non déterpénées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 25 90
                     
                     
                        – – –  déterpénées
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 29 11
                     
                     
                        – – – –  non déterpénées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 29 31
                     
                     
                        – – – –  déterpénées
                     
                     
                        2,9 (69)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 29 41
                     
                     
                        – – – –  non déterpénées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  déterpénées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 29 71
                     
                     
                        – – – – –  de géranium, de jasmin, de vétiver
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 29 79
                     
                     
                        – – – – –  de lavande ou de lavandin
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 29 91
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,9 (69)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 30 00
                     
                     
                        –  Résinoïdes
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 90 10
                     
                     
                        – –  Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Oléorésines d'extraction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3301 90 21
                     
                     
                        – – –  de réglisse et de houblon
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 90 30
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3301 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3302
                     
                     
                        Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3302 10
                     
                     
                        –  des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour les industries des boissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3302 10 10
                     
                     
                        – – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
                     
                     
                        17,3 MIN 1 €/% vol/hl
                     
                     
                        — (163)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3302 10 21
                     
                     
                        – – – – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
                     
                     
                        12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3302 10 29
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        9 + EA (23)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3302 10 40
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3302 10 90
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour les industries alimentaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3302 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3302 90 10
                     
                     
                        – –  Solutions alcooliques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3302 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3303 00
                     
                     
                        Parfums et eaux de toilette
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3303 00 10
                     
                     
                        –  Parfums
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3303 00 90
                     
                     
                        –  Eaux de toilette
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3304
                     
                     
                        Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3304 10 00
                     
                     
                        –  Produits de maquillage pour les lèvres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3304 20 00
                     
                     
                        –  Produits de maquillage pour les yeux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3304 30 00
                     
                     
                        –  Préparations pour manucures ou pédicures
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3304 91 00
                     
                     
                        – –  Poudres, y compris les poudres compactes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3304 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3305
                     
                     
                        Préparations capillaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3305 10 00
                     
                     
                        –  Shampooings
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3305 20 00
                     
                     
                        –  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3305 30 00
                     
                     
                        –  Laques pour cheveux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3305 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3306
                     
                     
                        Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3306 10 00
                     
                     
                        –  Dentifrices
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3306 20 00
                     
                     
                        –  Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3306 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3307
                     
                     
                        Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3307 10 00
                     
                     
                        –  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3307 20 00
                     
                     
                        –  Désodorisants corporels et antisudoraux
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3307 30 00
                     
                     
                        –  Sels parfumés et autres préparations pour bains
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3307 41 00
                     
                     
                        – –  «Agarbatti»et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3307 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3307 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 34
            
            
               SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les composés isolés de constitution chimique définie;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 3401, le terme «savons»ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du no 3402, les «agents de surface organiques»sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10–2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
                                 
                              Par contre, le no 3404 ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits des nos 1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3401
                     
                     
                        Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3401 11 00
                     
                     
                        – –  de toilette (y compris ceux à usages médicaux)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3401 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3401 20
                     
                     
                        –  Savons sous autres formes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3401 20 10
                     
                     
                        – –  Flocons, paillettes, granulés ou poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3401 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3401 30 00
                     
                     
                        –  Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402
                     
                     
                        Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3402 11
                     
                     
                        – –  anioniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3402 11 10
                     
                     
                        – – –  Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 12 00
                     
                     
                        – –  cationiques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 13 00
                     
                     
                        – –  non ioniques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 20
                     
                     
                        –  Préparations conditionnées pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3402 20 20
                     
                     
                        – –  Préparations tensio-actives
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 20 90
                     
                     
                        – –  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3402 90 10
                     
                     
                        – –  Préparations tensio-actives
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3402 90 90
                     
                     
                        – –  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3403
                     
                     
                        Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3403 11 00
                     
                     
                        – –  Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3403 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3403 19 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3403 19 20
                     
                     
                        – – –  Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques (148) de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3403 19 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3403 91 00
                     
                     
                        – –  Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3403 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3404
                     
                     
                        Cires artificielles et cires préparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3404 20 00
                     
                     
                        –  de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3404 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3405
                     
                     
                        Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3405 10 00
                     
                     
                        –  Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3405 20 00
                     
                     
                        –  Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3405 30 00
                     
                     
                        –  Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3405 40 00
                     
                     
                        –  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3405 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3405 90 10
                     
                     
                        – –  Brillants pour métaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3405 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3406 00 00
                     
                     
                        Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3407 00 00
                     
                     
                        Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire»présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 35
            
            
               MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les levures (no 2102);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 3202);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les protéines durcies (no 3913);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le terme «dextrine»employé dans le libellé du no 3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.
                        Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 1702.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        La sous-position 3504 00 10 comprend les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3501
                     
                     
                        Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3501 10
                     
                     
                        –  Caséines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3501 10 10
                     
                     
                        – –  destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3501 10 50
                     
                     
                        – –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers (12)
                        
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3501 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3501 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3501 90 10
                     
                     
                        – –  Colles de caséine
                     
                     
                        8,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3501 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502
                     
                     
                        Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ovalbumine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 11
                     
                     
                        – –  séchée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 11 10
                     
                     
                        – – –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 11 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        123,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 19
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 19 10
                     
                     
                        – – –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 19 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        16,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 20
                     
                     
                        –  Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 20 10
                     
                     
                        – –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 20 91
                     
                     
                        – – –  séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
                     
                     
                        123,5 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 20 99
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        16,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 90 20
                     
                     
                        – – –  impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (30)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 90 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3502 90 90
                     
                     
                        – –  Albuminates et autres dérivés des albumines
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3503 00
                     
                     
                        Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3503 00 10
                     
                     
                        –  Gélatines et leurs dérivés
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3503 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3504 00
                     
                     
                        Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3504 00 10
                     
                     
                        –  Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire 1 du présent chapitre
                     
                     
                        3,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3504 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3505
                     
                     
                        Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3505 10
                     
                     
                        –  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3505 10 10
                     
                     
                        – –  Dextrine
                     
                     
                        9 + 17,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres amidons et fécules modifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3505 10 50
                     
                     
                        – – –  Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3505 10 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9 + 17,7 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3505 20
                     
                     
                        –  Colles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3505 20 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %
                     
                     
                        8,3 + 4,5 €/100 kg/net MAX 11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3505 20 30
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %
                     
                     
                        8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3505 20 50
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %
                     
                     
                        8,3 + 14,2 €/100 kg/net MAX 11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3505 20 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %
                     
                     
                        8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 11,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3506
                     
                     
                        Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3506 10 00
                     
                     
                        –  Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3506 91
                     
                     
                        – –  Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3506 91 10
                     
                     
                        – – –  Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'écrans plats ou d'écrans tactiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3506 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3506 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3507
                     
                     
                        Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3507 10 00
                     
                     
                        –  Présure et ses concentrats
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3507 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3507 90 30
                     
                     
                        – –  Lipoprotéine lipase; aspergillus alkaline protéase
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3507 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 36
            
            
               POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b) ci-dessous.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        On entend par «articles en matières inflammables», au sens du no 3606, exclusivement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3601 00 00
                     
                     
                        Poudres propulsives
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3602 00 00
                     
                     
                        Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3603 00
                     
                     
                        Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3603 00 20
                     
                     
                        –  Mèches de sûreté
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3603 00 30
                     
                     
                        –  Cordeaux détonants
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3603 00 40
                     
                     
                        –  Amorces fulminantes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3603 00 50
                     
                     
                        –  Capsules fulminantes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3603 00 60
                     
                     
                        –  Allumeurs
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3603 00 80
                     
                     
                        –  Détonateurs électriques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3604
                     
                     
                        Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3604 10 00
                     
                     
                        –  Articles pour feux d'artifice
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3604 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3605 00 00
                     
                     
                        Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3606
                     
                     
                        Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3606 10 00
                     
                     
                        –  Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3606 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3606 90 10
                     
                     
                        – –  Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3606 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 37
            
            
               PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Dans le présent chapitre, le terme «photographique»qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Par «films d'actualités», au sens de la sous-position 3706 90 52, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3701
                     
                     
                        Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3701 10 00
                     
                     
                        –  pour rayons X
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3701 20 00
                     
                     
                        –  Films à développement et tirage instantanés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        3701 30 00
                     
                     
                        –  autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3701 91 00
                     
                     
                        – –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3701 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702
                     
                     
                        Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 10 00
                     
                     
                        –  pour rayons X
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 31
                     
                     
                        – –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 31 91
                     
                     
                        – – –  Négatif de film couleur:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    d'une longueur de 100 m ou plus,
                                 
                              destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3702 31 97
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3702 32
                     
                     
                        – –  autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 32 10
                     
                     
                        – – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702 32 20
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702 32 85
                     
                     
                        – – –  d'une largeur excédant 35 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 41 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3702 42 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3702 43 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3702 44 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 52 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702 53 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        3702 54 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        3702 55 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3702 56 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 35 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 96
                     
                     
                        – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 96 10
                     
                     
                        – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702 96 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        3702 97
                     
                     
                        – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3702 97 10
                     
                     
                        – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3702 97 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3702 98 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 35 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3703
                     
                     
                        Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3703 10 00
                     
                     
                        –  en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3703 20 00
                     
                     
                        –  autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3703 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3704 00
                     
                     
                        Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3704 00 10
                     
                     
                        –  Plaques, pellicules et films
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3704 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3705 00
                     
                     
                        Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3705 00 10
                     
                     
                        –  pour la reproduction offset
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3705 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3706
                     
                     
                        Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3706 10
                     
                     
                        –  d'une largeur de 35 mm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3706 10 20
                     
                     
                        – –  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3706 10 99
                     
                     
                        – –  autres positifs
                     
                     
                        6,5 (70)
                        
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3706 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3706 90 52
                     
                     
                        – –  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualités
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3706 90 91
                     
                     
                        – – –  de moins de 10 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3706 90 99
                     
                     
                        – – –  de 10 mm ou plus
                     
                     
                        5,4 (71)
                        
                     
                     
                        m
                     
                  
                        3707
                     
                     
                        Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3707 10 00
                     
                     
                        –  Émulsions pour la sensibilisation des surfaces
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3707 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3707 90 20
                     
                     
                        – –  Révélateurs et fixateurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3707 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 38
            
            
               PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                le graphite artificiel (no 3801);
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 3808;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 3813);
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la note 2 ci-après;
                                             
                                          
                                                5)
                                             
                                             
                                                les produits visés dans les notes 3 point a) ou 3 point c) ci-après;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 2106 généralement);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la note 3 point a) ou 3 point b) du chapitre 26 (no 2620);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les médicaments (nos 3003 ou 3004);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (no 2620), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 7112) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (sections XIV ou XV).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Au sens du no 3822, on entend par «matériau de référence certifié»un matériau de référence qui est accompagné d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d'analyse, d'étalonnage ou de référence.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       À l'exclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le no 3822 a priorité sur toute autre position de la nomenclature.
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Sont compris dans le no 3824 et non dans une autre position de la nomenclature:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les huiles de fusel; l'huile de Dippel;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du no9612), conditionnés dans des emballages pour la vente au détail;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, par «déchets municipaux»on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L'expression «déchets municipaux»ne couvre toutefois pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal et les batteries usagées qui suivent leur régime propre;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les déchets industriels;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la note 4 point k) du chapitre 30;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les déchets cliniques définis à la note 6 point a) ci-dessous.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Aux fins du no 3825, par «boues d'épuration»on entend les boues provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu'engrais, sont exclues (chapitre 31).
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Aux fins du no 3825, l'expression «autres déchets»couvre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les déchets cliniques, c'est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale, des travaux d'analyse ou d'autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple: pansements, gants usagés et seringues usagées);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les déchets de solvants organiques;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes.
                                 
                              Toutefois, l'expression «autres déchets»ne couvre pas les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (no 2710).
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Aux fins du no 3826, le terme «biodiesel»désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales ou végétales même usagées.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les n°s 3808 52 et 3808 59 couvrent uniquement les marchandises du n° 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composes du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- et octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxide d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthylparathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters.
                        Le n° 3808 59 couvre également les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les nos3808 61 à 3808 69 couvrent uniquement les marchandises du n° 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine (ISO), du bendiocarbe (ISO), de la bifenthrine (ISO), du chlorfénapyr (ISO), de la cyfluthrine (ISO), de la deltaméthrine (DCI, ISO), de l’étofenprox (DCI), du fénitrothion (ISO), de la lambda-cyhalothrine (ISO), du malathion (ISO), du pirimiphos-méthyle (ISO) ou du propoxur (ISO).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les nos3824 81 à 3824 88 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT), du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle), de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI), du pentachlorobenzène (ISO), du hexachlorobenzène (ISO), de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle ou des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Aux fins des nos 3825 41 et 3825 49, par «déchets de solvants organiques»on entend les déchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l'état à leur utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux des droits conventionnels (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3801
                     
                     
                        Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3801 10 00
                     
                     
                        –  Graphite artificiel
                     
                     
                        3,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3801 20
                     
                     
                        –  Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3801 20 10
                     
                     
                        – –  Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3801 20 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3801 30 00
                     
                     
                        –  Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3801 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3802
                     
                     
                        Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3802 10 00
                     
                     
                        –  Charbons activés
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3802 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3803 00
                     
                     
                        
                           Tall oil, même raffiné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3803 00 10
                     
                     
                        –  brut
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3803 00 90
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3804 00 00
                     
                     
                        Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3805
                     
                     
                        Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3805 10
                     
                     
                        –  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3805 10 10
                     
                     
                        – –  Essence de térébenthine
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3805 10 30
                     
                     
                        – –  Essence de bois de pin
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3805 10 90
                     
                     
                        – –  Essence de papeterie au sulfate
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3805 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3805 90 10
                     
                     
                        – –  Huile de pin
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3805 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3806
                     
                     
                        Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3806 10 00
                     
                     
                        –  Colophanes et acides résiniques
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3806 20 00
                     
                     
                        –  Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3806 30 00
                     
                     
                        –  Gommes esters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3806 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3807 00
                     
                     
                        Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3807 00 10
                     
                     
                        –  Goudrons de bois
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3807 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808
                     
                     
                        Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 52 00
                     
                     
                        – –  DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 61 00
                     
                     
                        – –  conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 62 00
                     
                     
                        – –  conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 91
                     
                     
                        – –  Insecticides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 91 10
                     
                     
                        – – –  à base de pyréthrinoïdes
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 91 20
                     
                     
                        – – –  à base d'hydrocarbures chlorés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 91 30
                     
                     
                        – – –  à base de carbamates
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 91 40
                     
                     
                        – – –  à base d'organo-phosphorés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 92
                     
                     
                        – –  Fongicides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inorganiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 92 10
                     
                     
                        – – – –  Préparations cupriques
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 92 20
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 92 30
                     
                     
                        – – – –  à base de dithiocarbamates
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 92 40
                     
                     
                        – – – –  à base de benzimidazoles
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 92 50
                     
                     
                        – – – –  à base de diazoles ou de triazoles
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 92 60
                     
                     
                        – – – –  à base de diazines ou de morpholines
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 92 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93
                     
                     
                        – –  Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Herbicides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 93 11
                     
                     
                        – – – –  à base de phénoxyphytohormones
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 13
                     
                     
                        – – – –  à base de triazines
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 15
                     
                     
                        – – – –  à base d'amides
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 17
                     
                     
                        – – – –  à base de carbamates
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 21
                     
                     
                        – – – –  à base de dérivés de dinitroanilines
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 23
                     
                     
                        – – – –  à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 27
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 30
                     
                     
                        – – –  Inhibiteurs de germination
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 93 90
                     
                     
                        – – –  Régulateurs de croissance pour plantes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 94
                     
                     
                        – –  Désinfectants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 94 10
                     
                     
                        – – –  à base de sels d'ammonium quaternaire
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 94 20
                     
                     
                        – – –  à base de composés halogénés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 94 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3808 99 10
                     
                     
                        – – –  Rodenticides
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3808 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3809
                     
                     
                        Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3809 10
                     
                     
                        –  à base de matières amylacées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3809 10 10
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
                     
                     
                        8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3809 10 30
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
                     
                     
                        8,3 + 12,4 €/100 kg/net MAX 12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3809 10 50
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
                     
                     
                        8,3 + 15,1 €/100 kg/net MAX 12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3809 10 90
                     
                     
                        – –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
                     
                     
                        8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 12,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3809 91 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3809 92 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3809 93 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3810
                     
                     
                        Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3810 10 00
                     
                     
                        –  Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3810 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3810 90 10
                     
                     
                        – –  Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3810 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3811
                     
                     
                        Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Préparations antidétonantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3811 11
                     
                     
                        – –  à base de composés du plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3811 11 10
                     
                     
                        – – –  à base de plomb tétraéthyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3811 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3811 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Additifs pour huiles lubrifiantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3811 21 00
                     
                     
                        – –  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3811 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3811 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3812
                     
                     
                        Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3812 10 00
                     
                     
                        –  Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3812 20
                     
                     
                        –  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3812 20 10
                     
                     
                        – –  Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3812 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3812 31 00
                     
                     
                        – –  Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3812 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3812 39 10
                     
                     
                        – – –  Préparations antioxydantes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3812 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3813 00 00
                     
                     
                        Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3814 00
                     
                     
                        Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3814 00 10
                     
                     
                        –  à base d'acétate de butyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3814 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3815
                     
                     
                        Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Catalyseurs supportés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3815 11 00
                     
                     
                        – –  ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3815 12 00
                     
                     
                        – –  ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3815 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3815 19 10
                     
                     
                        – – –  Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,
                                 
                              et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3815 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3815 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3815 90 10
                     
                     
                        – –  Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3815 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3816 00 00
                     
                     
                        Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3817 00
                     
                     
                        Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3817 00 50
                     
                     
                        –  Alkylbenzène linéaire
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3817 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3818 00
                     
                     
                        Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3818 00 10
                     
                     
                        –  Silicium dopé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3818 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3819 00 00
                     
                     
                        Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3820 00 00
                     
                     
                        Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3821 00 00
                     
                     
                        Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3822 00 00
                     
                     
                        Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823
                     
                     
                        Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3823 11 00
                     
                     
                        – –  Acide stéarique
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823 12 00
                     
                     
                        – –  Acide oléique
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823 13 00
                     
                     
                        – –  Tall acides gras
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3823 19 10
                     
                     
                        – – –  Acides gras distillés
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823 19 30
                     
                     
                        – – –  Distillat d'acide gras
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3823 70 00
                     
                     
                        –  Alcools gras industriels
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824
                     
                     
                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 10 00
                     
                     
                        –  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 30 00
                     
                     
                        –  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 40 00
                     
                     
                        –  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 50
                     
                     
                        –  Mortiers et bétons, non réfractaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 50 10
                     
                     
                        – –  Béton prêt à la coulée
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 60
                     
                     
                        –  Sorbitol, autre que celui du no 2905 44
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en solution aqueuse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 60 11
                     
                     
                        – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
                     
                     
                        7,7 + 16,1 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 60 19
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        9,6 + 37,8 €/100 kg/net (67)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 60 91
                     
                     
                        – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
                     
                     
                        7,7 + 23 €/100 kg/net
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 60 99
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        9,6 + 53,7 €/100 kg/net (67)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 71 00
                     
                     
                        – –  contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 72 00
                     
                     
                        – –  contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 73 00
                     
                     
                        – –  contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 74 00
                     
                     
                        – –  contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 75 00
                     
                     
                        – –  contenant du tétrachlorure de carbone
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 76 00
                     
                     
                        – –  contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 77 00
                     
                     
                        – –  contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 78
                     
                     
                        – –  contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 78 10
                     
                     
                        – – –  contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane (35)
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 78 20
                     
                     
                        – – –  contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (35)
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 78 30
                     
                     
                        – – –  contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane (35)
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 78 40
                     
                     
                        – – –  contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (35)
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 78 80
                     
                     
                        – – –  contenant des hydrofluorocarbures non saturés (35)
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 78 90
                     
                     
                        – – –  autres (35)
                        
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 81 00
                     
                     
                        – –  contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 82 00
                     
                     
                        – –  contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 83 00
                     
                     
                        – –  contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 84 00
                     
                     
                        – –  contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 85 00
                     
                     
                        – –  contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)] y compris lindane (ISO, DCI)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 86 00
                     
                     
                        – –  contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 87 00
                     
                     
                        – –  contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 88 00
                     
                     
                        – –  contenant des éthers tetra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 91 00
                     
                     
                        – –  Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 99 10
                     
                     
                        – – –  Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 15
                     
                     
                        – – –  Échangeurs d'ions
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 20
                     
                     
                        – – –  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 25
                     
                     
                        – – –  Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 30
                     
                     
                        – – –  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 99 45
                     
                     
                        – – – –  Préparations désincrustantes et similaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 50
                     
                     
                        – – – –  Préparations pour la galvanoplastie
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 55
                     
                     
                        – – – –  Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Cartouches et recharges, pleines, pour cigarettes électroniques; préparations utilisées pour les cartouches et recharges pour cigarettes électroniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 99 56
                     
                     
                        – – – – –  contenant des produits de la sous-position 2939 79 10
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 57
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 58
                     
                     
                        – – – –  Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 99 61
                     
                     
                        – – – – –  Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 62
                     
                     
                        – – – – –  Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 64
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 65
                     
                     
                        – – – –  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 3824 10 00)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 70
                     
                     
                        – – – –  Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 99 75
                     
                     
                        – – – – –  Tranches de niobate de lithium, non dopées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 80
                     
                     
                        – – – – –  Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 85
                     
                     
                        – – – – –  3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 86
                     
                     
                        – – – – –  Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3824 99 92
                     
                     
                        – – – – – –  sous forme liquide à 20 °C
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 93
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3824 99 96
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825
                     
                     
                        Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3825 10 00
                     
                     
                        –  Déchets municipaux
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 20 00
                     
                     
                        –  Boues d'épuration
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 30 00
                     
                     
                        –  Déchets cliniques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Déchets de solvants organiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3825 41 00
                     
                     
                        – –  halogénés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 50 00
                     
                     
                        –  Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3825 61 00
                     
                     
                        – –  contenant principalement des constituants organiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3825 90 10
                     
                     
                        – –  Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3825 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3826 00
                     
                     
                        Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3826 00 10
                     
                     
                        –  Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3826 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION VII
            
            
               MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    présentés en même temps;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
                     
                  
               CHAPITRE 39
            
            
               MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques»les matières des nos 3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.
                        Dans la nomenclature, l'expression «matières plastiques»couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les préparations lubrifiantes des nos 2710 ou 3403;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cires des nos 2712 ou 3404;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    l'héparine et ses sels (no 3001);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos 3901 à 3913 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no 3208); les feuilles pour le marquage au fer du no 3212;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les agents de surface organiques et les préparations du no 3402;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les gommes fondues et les gommes esters (no 3806);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l'essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (no 3811);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du chapitre 39 (no 3819);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no 3822);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202;
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les revêtements muraux du no 4814;
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
                                 
                              
                                    q)
                                 
                                 
                                    les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
                                 
                              
                                    r)
                                 
                                 
                                    les articles de bijouterie de fantaisie du no 7117;
                                 
                              
                                    s)
                                 
                                 
                                    les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
                                 
                              
                                    t)
                                 
                                 
                                    les parties du matériel de transport de la section XVII;
                                 
                              
                                    u)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);
                                 
                              
                                    v)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                                 
                              
                                    w)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
                                 
                              
                                    x)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
                                 
                              
                                    y)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    z)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        N'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 3901 et 3902);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no3911);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les silicones (no 3910);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les résols (no 3909) et les autres prépolymères.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        On entend par «copolymères»tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
                        Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.
                        Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens des nos 3901 à 3914, l'expression «formes primaires»s'applique uniquement aux formes ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Le no 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 3901 à 3914).
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Au sens du no 3917, les termes «tubes et tuyaux»s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme «tubes et tuyaux»mais comme «profilés».
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Au sens du no 3918, les termes «revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques»s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Au sens des nos 3920 et 3921, l'expression «plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames»s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
                     
                  
                        11.
                     
                     
                        Le no 3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    gouttières et leurs accessoires;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres»dans la série des sous-positions en cause:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                le préfixe «poly»précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les copolymères cités dans les nos 3901 30, 3901 40, 3903 20, 3903 30 et 3904 30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres»dans la même série:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
                                             
                                          
                              Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du no 3920 43, le terme «plastifiants»couvre également les plastifiants secondaires.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le chapitre 39 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5903), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire,
                                 
                              pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 2, point a) 5, au chapitre 59].
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        3901
                     
                     
                        Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3901 10
                     
                     
                        –  Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3901 10 10
                     
                     
                        – –  Polyéthylène linéaire
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 10 90
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 20
                     
                     
                        –  Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3901 20 10
                     
                     
                        – –  Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    50 mg/kg ou moins d'aluminium,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 mg/kg ou moins de calcium,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 mg/kg ou moins de chrome,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 mg/kg ou moins de fer,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 mg/kg ou moins de nickel,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 mg/kg ou moins de titane,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    8 mg/kg ou moins de vanadium,
                                 
                              destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 30 00
                     
                     
                        –  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 40 00
                     
                     
                        –  Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3901 90 30
                     
                     
                        – –  Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3901 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3902
                     
                     
                        Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3902 10 00
                     
                     
                        –  Polypropylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3902 20 00
                     
                     
                        –  Polyisobutylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3902 30 00
                     
                     
                        –  Copolymères de propylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3902 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3902 90 10
                     
                     
                        – –  Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3902 90 20
                     
                     
                        – –  Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3902 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903
                     
                     
                        Polymères du styrène, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Polystyrène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3903 11 00
                     
                     
                        – –  expansible
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903 19 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903 20 00
                     
                     
                        –  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903 30 00
                     
                     
                        –  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3903 90 10
                     
                     
                        – –  Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903 90 20
                     
                     
                        – –  Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3903 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904
                     
                     
                        Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3904 10 00
                     
                     
                        –  Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre poly(chlorure de vinyle)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3904 21 00
                     
                     
                        – –  non plastifié
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 22 00
                     
                     
                        – –  plastifié
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 30 00
                     
                     
                        –  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 40 00
                     
                     
                        –  autres copolymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 50
                     
                     
                        –  Polymères du chlorure de vinylidène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3904 50 10
                     
                     
                        – –  Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Polymères fluorés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3904 61 00
                     
                     
                        – –  Polytétrafluoroéthylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3904 69 10
                     
                     
                        – – –  Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 69 20
                     
                     
                        – – –  Fluoroélastomères FKM
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 69 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3904 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3905
                     
                     
                        Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poly(acétate de vinyle)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3905 12 00
                     
                     
                        – –  en dispersion aqueuse
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3905 19 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Copolymères d'acétate de vinyle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3905 21 00
                     
                     
                        – –  en dispersion aqueuse
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3905 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3905 30 00
                     
                     
                        –  Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3905 91 00
                     
                     
                        – –  Copolymères
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3905 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3905 99 10
                     
                     
                        – – –  Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
                                 
                              
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3905 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906
                     
                     
                        Polymères acryliques, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3906 10 00
                     
                     
                        –  Poly(méthacrylate de méthyle)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3906 90 10
                     
                     
                        – –  Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90 20
                     
                     
                        – –  Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90 30
                     
                     
                        – –  Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90 40
                     
                     
                        – –  Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90 50
                     
                     
                        – –  Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90 60
                     
                     
                        – –  Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3906 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907
                     
                     
                        Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 10 00
                     
                     
                        –  Polyacétals
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 20
                     
                     
                        –  autres polyéthers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Polyéther-alcools
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 20 11
                     
                     
                        – – –  Polyéthylèneglycols
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 20 20
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 20 91
                     
                     
                        – – –  Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 30 00
                     
                     
                        –  Résines époxydes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 40 00
                     
                     
                        –  Polycarbonates
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 50 00
                     
                     
                        –  Résines alkydes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poly(éthylène téréphtalate)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 61 00
                     
                     
                        – –  d’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 70 00
                     
                     
                        –  Poly(acide lactique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres polyesters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 91
                     
                     
                        – –  non saturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 91 10
                     
                     
                        – – –  liquides
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3907 99 05
                     
                     
                        – – –  Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 99 10
                     
                     
                        – – –  Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3907 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3908
                     
                     
                        Polyamides sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3908 10 00
                     
                     
                        –  Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3908 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3909
                     
                     
                        Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3909 10 00
                     
                     
                        –  Résines uréiques; résines de thiourée
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3909 20 00
                     
                     
                        –  Résines mélaminiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres résines aminiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3909 31 00
                     
                     
                        – –  Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3909 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3909 40 00
                     
                     
                        –  Résines phénoliques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3909 50
                     
                     
                        –  Polyuréthannes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3909 50 10
                     
                     
                        – –  Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3909 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3910 00 00
                     
                     
                        Silicones sous formes primaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3911
                     
                     
                        Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3911 10 00
                     
                     
                        –  Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3911 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3911 90 11
                     
                     
                        – – –  Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3911 90 13
                     
                     
                        – – –  Poly(thio-1,4-phénylène)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3911 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3911 90 92
                     
                     
                        – – –  Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3911 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912
                     
                     
                        Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Acétates de cellulose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3912 11 00
                     
                     
                        – –  non plastifiés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 12 00
                     
                     
                        – –  plastifiés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 20
                     
                     
                        –  Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non plastifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3912 20 11
                     
                     
                        – – –  Collodions et celloïdine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 20 90
                     
                     
                        – –  plastifiés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Éthers de cellulose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3912 31 00
                     
                     
                        – –  Carboxyméthylcellulose et ses sels
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3912 39 20
                     
                     
                        – – –  Hydroxypropylcellulose
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 39 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3912 90 10
                     
                     
                        – –  Esters de la cellulose
                     
                     
                        6,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3912 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3913
                     
                     
                        Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3913 10 00
                     
                     
                        –  Acide alginique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3913 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3914 00 00
                     
                     
                        Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3915
                     
                     
                        Déchets, rognures et débris de matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3915 10 00
                     
                     
                        –  de polymères de l'éthylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3915 20 00
                     
                     
                        –  de polymères du styrène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3915 30 00
                     
                     
                        –  de polymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3915 90
                     
                     
                        –  d'autres matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3915 90 11
                     
                     
                        – –  de polymères du propylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3915 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3916
                     
                     
                        Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3916 10 00
                     
                     
                        –  en polymères de l'éthylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3916 20 00
                     
                     
                        –  en polymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3916 90
                     
                     
                        –  en autres matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3916 90 10
                     
                     
                        – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3916 90 50
                     
                     
                        – –  en produits de polymérisation d'addition
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3916 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917
                     
                     
                        Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 10
                     
                     
                        –  Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 10 10
                     
                     
                        – –  en protéines durcies
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 10 90
                     
                     
                        – –  en matières plastiques cellulosiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux rigides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 21
                     
                     
                        – –  en polymères de l'éthylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 21 10
                     
                     
                        – – –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 22
                     
                     
                        – –  en polymères du propylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 22 10
                     
                     
                        – – –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 23
                     
                     
                        – –  en polymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 23 10
                     
                     
                        – – –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 23 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 29 00
                     
                     
                        – –  en autres matières plastiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tubes et tuyaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3917 31 00
                     
                     
                        – –  Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 32 00
                     
                     
                        – –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 33 00
                     
                     
                        – –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3917 40 00
                     
                     
                        –  Accessoires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3918
                     
                     
                        Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3918 10
                     
                     
                        –  en polymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3918 10 10
                     
                     
                        – –  consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3918 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3918 90 00
                     
                     
                        –  en autres matières plastiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        3919
                     
                     
                        Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3919 10
                     
                     
                        –  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3919 10 12
                     
                     
                        – – –  en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3919 10 15
                     
                     
                        – – –  en polypropylène
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3919 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3919 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3919 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3919 90 20
                     
                     
                        – –  Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3919 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 10
                     
                     
                        –  en polymères de l'éthylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en polyéthylène d'une densité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieure à 0,94
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 10 23
                     
                     
                        – – – – –  Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 10 24
                     
                     
                        – – – – –  Feuilles étirables, non imprimées
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 10 25
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 10 28
                     
                     
                        – – – –  égale ou supérieure à 0,94
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 10 40
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 0,125 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 10 81
                     
                     
                        – – –  Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 10 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 20
                     
                     
                        –  en polymères du propylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 20 21
                     
                     
                        – – –  biaxialement orientés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 20 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 20 80
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 0,10 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 30 00
                     
                     
                        –  en polymères du styrène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en polymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 43
                     
                     
                        – –  contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 43 10
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 43 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 49 10
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 49 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en polymères acryliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 51 00
                     
                     
                        – –  en poly(méthacrylate de méthyle)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 59 10
                     
                     
                        – – –  Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 61 00
                     
                     
                        – –  en polycarbonates
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 62
                     
                     
                        – –  en poly(éthylène téréphtalate)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 62 12
                     
                     
                        – – – –  Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples (12); feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 62 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 62 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 0,35 mm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 63 00
                     
                     
                        – –  en polyesters non saturés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 69 00
                     
                     
                        – –  en autres polyesters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en cellulose ou en ses dérivés chimiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 71 00
                     
                     
                        – –  en cellulose régénérée
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 73
                     
                     
                        – –  en acétate de cellulose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 73 10
                     
                     
                        – – –  Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 73 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 79
                     
                     
                        – –  en autres dérivés de la cellulose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 79 10
                     
                     
                        – – –  en fibre vulcanisée
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 79 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en autres matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 91 00
                     
                     
                        – –  en poly(butyral de vinyle)
                     
                     
                        6,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 92 00
                     
                     
                        – –  en polyamides
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 93 00
                     
                     
                        – –  en résines aminiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 94 00
                     
                     
                        – –  en résines phénoliques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 99
                     
                     
                        – –  en autres matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 99 21
                     
                     
                        – – – –  Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 99 28
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en produits de polymérisation d'addition
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3920 99 52
                     
                     
                        – – – –  Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 99 53
                     
                     
                        – – – –  Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 99 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3920 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Produits alvéolaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3921 11 00
                     
                     
                        – –  en polymères du styrène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 12 00
                     
                     
                        – –  en polymères du chlorure de vinyle
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 13
                     
                     
                        – –  en polyuréthannes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3921 13 10
                     
                     
                        – – –  flexibles
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 14 00
                     
                     
                        – –  en cellulose régénérée
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 19 00
                     
                     
                        – –  en autres matières plastiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3921 90 10
                     
                     
                        – – –  en polyesters
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90 30
                     
                     
                        – – –  en résines phénoliques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en résines aminiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  stratifiées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3921 90 41
                     
                     
                        – – – – –  sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90 43
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90 55
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90 60
                     
                     
                        – –  en produits de polymérisation d'addition
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3921 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3922
                     
                     
                        Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3922 10 00
                     
                     
                        –  Baignoires, douches, éviers et lavabos
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3922 20 00
                     
                     
                        –  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3922 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923
                     
                     
                        Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 10
                     
                     
                        –  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 10 10
                     
                     
                        – –  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l'emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sacs, sachets, pochettes et cornets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 21 00
                     
                     
                        – –  en polymères de l'éthylène
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 29
                     
                     
                        – –  en autres matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 29 10
                     
                     
                        – – –  en poly(chlorure de vinyle)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 30
                     
                     
                        –  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 30 10
                     
                     
                        – –  d'une contenance n'excédant pas 2 l
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        3923 30 90
                     
                     
                        – –  d'une contenance excédant 2 l
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        3923 40
                     
                     
                        –  Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 40 10
                     
                     
                        – –  Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 50
                     
                     
                        –  Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3923 50 10
                     
                     
                        – –  Capsules de bouchage ou de surbouchage
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3923 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3924
                     
                     
                        Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3924 10 00
                     
                     
                        –  Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3924 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3925
                     
                     
                        Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3925 10 00
                     
                     
                        –  Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3925 20 00
                     
                     
                        –  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st (72)
                        
                     
                  
                        3925 30 00
                     
                     
                        –  Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3925 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3925 90 10
                     
                     
                        – –  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3925 90 20
                     
                     
                        – –  Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3925 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3926
                     
                     
                        Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3926 10 00
                     
                     
                        –  Articles de bureau et articles scolaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3926 20 00
                     
                     
                        –  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3926 30 00
                     
                     
                        –  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3926 40 00
                     
                     
                        –  Statuettes et autres objets d'ornementation
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3926 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        3926 90 50
                     
                     
                        – –  Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        3926 90 97
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5 (73)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 40
            
            
               CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, la dénomination «caoutchouc»s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos 4011 à 4013.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Dans les nos 4001 à 4003 et 4005, l'expression «formes primaires»s'applique uniquement aux formes ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no 4002, la dénomination «caoutchouc synthétique»s'applique:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5, points B) 2) et 3), est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    aux thioplastes (TM);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les nos 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point B);
                                                
                                             
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   émulsifiants et agents antipoissage;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.
                                                
                                             
                                 
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 4004, on entend par «déchets, débris et rognures»les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no 4008.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Le no 4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Au sens des nos 4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par «plaques, feuilles et bandes»uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
                        Quant aux «profilés»et «bâtons»du no 4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le chapitre 40 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5906), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire,
                                 
                              pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 4, dernier paragraphe, au chapitre 59].
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4001
                     
                     
                        Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4001 10 00
                     
                     
                        –  Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Caoutchouc naturel sous d'autres formes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4001 21 00
                     
                     
                        – –  Feuilles fumées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4001 22 00
                     
                     
                        – –  Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4001 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4001 30 00
                     
                     
                        –  Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002
                     
                     
                        Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 11 00
                     
                     
                        – –  Latex
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 19 10
                     
                     
                        – – –  Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 19 20
                     
                     
                        – – –  Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 19 30
                     
                     
                        – – –  Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 20 00
                     
                     
                        –  Caoutchouc butadiène (BR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 31 00
                     
                     
                        – –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 41 00
                     
                     
                        – –  Latex
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 51 00
                     
                     
                        – –  Latex
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 60 00
                     
                     
                        –  Caoutchouc isoprène (IR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 70 00
                     
                     
                        –  Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 80 00
                     
                     
                        –  Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 91 00
                     
                     
                        – –  Latex
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4002 99 10
                     
                     
                        – – –  Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4002 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4003 00 00
                     
                     
                        Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4004 00 00
                     
                     
                        Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4005
                     
                     
                        Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4005 10 00
                     
                     
                        –  Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4005 20 00
                     
                     
                        –  Solutions; dispersions autres que celles du no 4005 10
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4005 91 00
                     
                     
                        – –  Plaques, feuilles et bandes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4005 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4006
                     
                     
                        Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4006 10 00
                     
                     
                        –  Profilés pour le rechapage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4006 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4007 00 00
                     
                     
                        Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4008
                     
                     
                        Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en caoutchouc alvéolaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4008 11 00
                     
                     
                        – –  Plaques, feuilles et bandes
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4008 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en caoutchouc non alvéolaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4008 21
                     
                     
                        – –  Plaques, feuilles et bandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4008 21 10
                     
                     
                        – – –  Revêtements de sol et tapis de pied
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4008 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4008 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4009
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4009 11 00
                     
                     
                        – –  sans accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4009 12 00
                     
                     
                        – –  avec accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4009 21 00
                     
                     
                        – –  sans accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4009 22 00
                     
                     
                        – –  avec accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4009 31 00
                     
                     
                        – –  sans accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4009 32 00
                     
                     
                        – –  avec accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4009 41 00
                     
                     
                        – –  sans accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4009 42 00
                     
                     
                        – –  avec accessoires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010
                     
                     
                        Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Courroies transporteuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4010 11 00
                     
                     
                        – –  renforcées seulement de métal
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 12 00
                     
                     
                        – –  renforcées seulement de matières textiles
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Courroies de transmission
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4010 31 00
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 32 00
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 33 00
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 34 00
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 35 00
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 36 00
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4010 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4011
                     
                     
                        Pneumatiques neufs, en caoutchouc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4011 10 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break»et les voitures de course)
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 20
                     
                     
                        –  des types utilisés pour autobus ou camions
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4011 20 10
                     
                     
                        – –  ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 20 90
                     
                     
                        – –  ayant un indice de charge supérieur à 121
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 30 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour véhicules aériens
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 40 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour motocycles
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 50 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour bicyclettes
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 70 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 80 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4011 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4012
                     
                     
                        Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pneumatiques rechapés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4012 11 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break»et les voitures de course)
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4012 12 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour autobus ou camions
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4012 13 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour véhicules aériens
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4012 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4012 20 00
                     
                     
                        –  Pneumatiques usagés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4012 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4012 90 20
                     
                     
                        – –  Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4012 90 30
                     
                     
                        – –  Bandes de roulement pour pneumatiques
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4012 90 90
                     
                     
                        – –  «Flaps»
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4013
                     
                     
                        Chambres à air, en caoutchouc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4013 10 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break»et les voitures de course), les autobus ou les camions
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4013 20 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour bicyclettes
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4013 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4014
                     
                     
                        Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4014 10 00
                     
                     
                        –  Préservatifs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4014 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4015
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Gants, mitaines et moufles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4015 11 00
                     
                     
                        – –  pour chirurgie
                     
                     
                        2
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        4015 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        4015 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016
                     
                     
                        Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4016 10 00
                     
                     
                        –  en caoutchouc alvéolaire
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4016 91 00
                     
                     
                        – –  Revêtements de sol et tapis de pied
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 92 00
                     
                     
                        – –  Gommes à effacer
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 93 00
                     
                     
                        – –  Joints
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 94 00
                     
                     
                        – –  Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 95 00
                     
                     
                        – –  autres articles gonflables
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4016 99 52
                     
                     
                        – – – –  Pièces en caoutchouc-métal
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 99 57
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4016 99 91
                     
                     
                        – – – –  Pièces en caoutchouc-métal
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4016 99 97
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4017 00 00
                     
                     
                        Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION VIII
            
            
               PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
            
            
               CHAPITRE 41
            
            
               PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer»ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les nos 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (nos 4101 à 4103, selon le cas).
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Aux fins des nos 4104 à 4106, le terme «en croûte»couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué»s'entend des matières reprises au no 4115.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4101
                     
                     
                        Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4101 20
                     
                     
                        –  Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4101 20 10
                     
                     
                        – –  frais
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 20 30
                     
                     
                        – –  salés verts
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 20 50
                     
                     
                        – –  séchés ou salés secs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 50
                     
                     
                        –  Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4101 50 10
                     
                     
                        – –  frais
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 50 30
                     
                     
                        – –  salés verts
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 50 50
                     
                     
                        – –  séchés ou salés secs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4101 90 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4102
                     
                     
                        Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4102 10
                     
                     
                        –  lainées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4102 10 10
                     
                     
                        – –  d'agneaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4102 10 90
                     
                     
                        – –  d'autres ovins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  épilées ou sans laine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4102 21 00
                     
                     
                        – –  picklées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4102 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4103
                     
                     
                        Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4103 20 00
                     
                     
                        –  de reptiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4103 30 00
                     
                     
                        –  de porcins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4103 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4104
                     
                     
                        Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 11
                     
                     
                        – –  pleine fleur, non refendue; côtés fleur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 11 10
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 11 51
                     
                     
                        – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 11 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 11 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 19 10
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 19 51
                     
                     
                        – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 19 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 19 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à l'état sec (en croûte)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 41
                     
                     
                        – –  pleine fleur, non refendue; côtés fleur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 41 11
                     
                     
                        – – – –  de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 41 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 41 51
                     
                     
                        – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 41 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 41 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 49 11
                     
                     
                        – – – –  de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 49 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4104 49 51
                     
                     
                        – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 49 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4104 49 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4105
                     
                     
                        Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4105 10 00
                     
                     
                        –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4105 30
                     
                     
                        –  à l'état sec (en croûte)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4105 30 10
                     
                     
                        – –  de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4105 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4106
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de caprins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4106 21 00
                     
                     
                        – –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4106 22
                     
                     
                        – –  à l'état sec (en croûte)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4106 22 10
                     
                     
                        – – –  de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4106 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de porcins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4106 31 00
                     
                     
                        – –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4106 32 00
                     
                     
                        – –  à l'état sec (en croûte)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4106 40
                     
                     
                        –  de reptiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4106 40 10
                     
                     
                        – –  à prétannage végétal
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4106 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4106 91 00
                     
                     
                        – –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4106 92 00
                     
                     
                        – –  à l'état sec (en croûte)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4107
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cuirs et peaux entiers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 11
                     
                     
                        – –  pleine fleur, non refendue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 11 11
                     
                     
                        – – – –  Box-calf
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 11 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 12
                     
                     
                        – –  côtés fleur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 12 11
                     
                     
                        – – – –  Box-calf
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 12 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 12 91
                     
                     
                        – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 12 99
                     
                     
                        – – – –  d'équidés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 19 10
                     
                     
                        – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, y compris les bandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 91
                     
                     
                        – –  pleine fleur, non refendue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 91 10
                     
                     
                        – – –  pour semelles
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4107 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 92
                     
                     
                        – –  côtés fleur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 92 10
                     
                     
                        – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 92 90
                     
                     
                        – – –  d'équidés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 99 10
                     
                     
                        – – –  de bovins (y compris les buffles)
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4107 99 90
                     
                     
                        – – –  d'équidés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4108
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4109
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4110
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4111
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4112 00 00
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4113
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4113 10 00
                     
                     
                        –  de caprins
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4113 20 00
                     
                     
                        –  de porcins
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4113 30 00
                     
                     
                        –  de reptiles
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4113 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4114
                     
                     
                        Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4114 10
                     
                     
                        –  Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4114 10 10
                     
                     
                        – –  d'ovins
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4114 10 90
                     
                     
                        – –  d'autres animaux
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4114 20 00
                     
                     
                        –  Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4115
                     
                     
                        Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4115 10 00
                     
                     
                        –  Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4115 20 00
                     
                     
                        –  Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 42
            
            
               OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du présent chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 4303 ou 4304, selon le cas);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles confectionnés en filet du no 5608;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 64;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les fouets, cravaches et autres articles du no 6602;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 7117);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 9209);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no 9606.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Outre les dispositions de la note 2 ci-dessus, le no 4202 ne comprend pas:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 3923);
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   les articles en matières à tresser (no 4602).
                                                
                                             
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les ouvrages repris dans les nos 4202 et 4203 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au chapitre 71.
                                    
                                 
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Au sens du no 4203, l'expression «vêtements et accessoires du vêtement»s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 9113).
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le terme «surface extérieure»au sens des sous-positions du no 4202 désigne la matière de la surface extérieure du contenant perceptible à l'œil nu, même si cette matière n'est que la couche extérieure d'une combinaison de matières qui constituent le matériau extérieur du contenant.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4201 00 00
                     
                     
                        Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202
                     
                     
                        Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 11
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 11 10
                     
                     
                        – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4202 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 12
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en feuilles de matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 12 11
                     
                     
                        – – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4202 12 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 12 50
                     
                     
                        – – –  en matière plastique moulée
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en autres matières, y compris la fibre vulcanisée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 12 91
                     
                     
                        – – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4202 12 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 19 10
                     
                     
                        – – –  en aluminium
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 19 90
                     
                     
                        – – –  en autres matières
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 21 00
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4202 22
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 22 10
                     
                     
                        – – –  en feuilles de matières plastiques
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4202 22 90
                     
                     
                        – – –  en matières textiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4202 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Articles de poche ou de sac à main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 31 00
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 32
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 32 10
                     
                     
                        – – –  en feuilles de matières plastiques
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 32 90
                     
                     
                        – – –  en matières textiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 91
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 91 10
                     
                     
                        – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 92
                     
                     
                        – –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en feuilles de matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 92 11
                     
                     
                        – – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 92 15
                     
                     
                        – – – –  Contenants pour instruments de musique
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 92 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4202 92 91
                     
                     
                        – – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 92 98
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4202 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4203
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4203 10 00
                     
                     
                        –  Vêtements
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Gants, mitaines et moufles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4203 21 00
                     
                     
                        – –  spécialement conçus pour la pratique de sports
                     
                     
                        9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        4203 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4203 29 10
                     
                     
                        – – –  de protection pour tous métiers
                     
                     
                        9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        4203 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        4203 30 00
                     
                     
                        –  Ceintures, ceinturons et baudriers
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4203 40 00
                     
                     
                        –  autres accessoires du vêtement
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4204
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4205 00
                     
                     
                        Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à usages techniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4205 00 11
                     
                     
                        – –  Courroies de transmission ou de transport
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4205 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4205 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4206 00 00
                     
                     
                        Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 43
            
            
               PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Indépendamment des pelleteries brutes du no 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 4203);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 64;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Relèvent du no 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Entrent dans les nos 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, on considère comme «pelleteries factices»les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 5801 ou 6001, généralement).
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4301
                     
                     
                        Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4301 10 00
                     
                     
                        –  de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4301 30 00
                     
                     
                        –  d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer»ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4301 60 00
                     
                     
                        –  de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4301 80 00
                     
                     
                        –  autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4301 90 00
                     
                     
                        –  Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4302
                     
                     
                        Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 11 00
                     
                     
                        – –  de visons
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 19 15
                     
                     
                        – – –  de castors, de rats musqués ou de renards
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 19 35
                     
                     
                        – – –  de lapins ou de lièvres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de phoques ou d'otaries
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 19 41
                     
                     
                        – – – –  de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 19 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'ovins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 19 75
                     
                     
                        – – – –  d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer»ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 19 80
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 19 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4302 20 00
                     
                     
                        –  Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4302 30
                     
                     
                        –  Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 30 10
                     
                     
                        – –  Peaux dites «allongées»
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 30 25
                     
                     
                        – – –  de lapins ou de lièvres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de phoques ou d'otaries
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4302 30 51
                     
                     
                        – – – –  de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 30 55
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4302 30 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4303
                     
                     
                        Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4303 10
                     
                     
                        –  Vêtements et accessoires du vêtement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4303 10 10
                     
                     
                        – –  en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4303 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4303 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4304 00 00
                     
                     
                        Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION IX
            
            
               BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
            
            
               CHAPITRE 44
            
            
               BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les charbons activés (no 3802);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles du no 4202;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les ouvrages du chapitre 46;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les ouvrages du no 6808;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    la bijouterie de fantaisie du no 7117;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les parties d'armes (no 9305);
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    q)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;
                                 
                              
                                    r)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés»sont assimilés aux articles correspondants en bois.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
                     
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins du no 4401 31, l'expression granulés de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour l'application des sous-positions 4414 00 10, 4418 10 10, 4418 20 10, 4419 90 10, 4420 10 11 et 4420 90 91, on entend par «bois tropicaux»les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4401
                     
                     
                        Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4401 11 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4401 12 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bois en plaquettes ou en particules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4401 21 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4401 22 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4401 31 00
                     
                     
                        – –  granulés de bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4401 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4401 40
                     
                     
                        –  Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4401 40 10
                     
                     
                        – –  sciures
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4401 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4402
                     
                     
                        Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4402 10 00
                     
                     
                        –  de bambou
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4402 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4403
                     
                     
                        Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 11 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 12 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, de conifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 21
                     
                     
                        – –  de pin (Pinus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 21 10
                     
                     
                        – – –  Grumes de sciage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 22 00
                     
                     
                        – –  de pin (Pinus spp.), autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 23
                     
                     
                        – –  de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 23 10
                     
                     
                        – – –  Grumes de sciage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 23 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 24 00
                     
                     
                        – –  de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 25
                     
                     
                        – –  autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 25 10
                     
                     
                        – – –  Grumes de sciage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 25 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 26 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, de bois tropicaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 41 00
                     
                     
                        – –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 49 10
                     
                     
                        – – –  Acajou d'Afrique, iroko et sapelli
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 49 35
                     
                     
                        – – –  Okoumé et sipo
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 49 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 91 00
                     
                     
                        – –  de chêne (Quercus spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 93 00
                     
                     
                        – –  de hêtre (Fagus spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 94 00
                     
                     
                        – –  de hêtre (Fagus spp.), autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 95
                     
                     
                        – –  de bouleau (Betula spp.), dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4403 95 10
                     
                     
                        – – –  Grumes de sciage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 95 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 96 00
                     
                     
                        – –  de bouleau (Betula spp.), autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 97 00
                     
                     
                        – –  de peuplier (Populus spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 98 00
                     
                     
                        – –  d’eucalyptus (Eucalyptus spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4403 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4404
                     
                     
                        Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4404 10 00
                     
                     
                        –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4404 20 00
                     
                     
                        –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4405 00 00
                     
                     
                        Laine (paille) de bois; farine de bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4406
                     
                     
                        Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non imprégnées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4406 11 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4406 12 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4406 91 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4406 92 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407
                     
                     
                        Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de conifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 11
                     
                     
                        – –  de pin (Pinus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 11 10
                     
                     
                        – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 11 20
                     
                     
                        – – –  rabotés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 12
                     
                     
                        – –  de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 12 10
                     
                     
                        – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 12 20
                     
                     
                        – – –  rabotés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 19 10
                     
                     
                        – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 19 20
                     
                     
                        – – –  rabotés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de bois tropicaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 21
                     
                     
                        – –  Mahogany (Swietenia spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 21 10
                     
                     
                        – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 21 91
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 21 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 22
                     
                     
                        – –  Virola, imbuia et balsa
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 22 10
                     
                     
                        – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 22 91
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 22 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 25
                     
                     
                        – –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 25 10
                     
                     
                        – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 25 30
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 25 50
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 25 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 26
                     
                     
                        – –  White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 26 10
                     
                     
                        – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 26 30
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 26 50
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 26 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 27
                     
                     
                        – –  Sapelli
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 27 10
                     
                     
                        – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 27 91
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 27 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 28
                     
                     
                        – –  Iroko
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 28 10
                     
                     
                        – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 28 91
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 28 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 29 15
                     
                     
                        – – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 29 20
                     
                     
                        – – – – –  Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose, rabotés
                     
                     
                        4,9 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 29 83
                     
                     
                        – – – – – –  rabotés
                     
                     
                        4 (50)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 29 85
                     
                     
                        – – – – – –  poncés
                     
                     
                        4,9 (74)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 29 95
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres bois tropicaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 29 96
                     
                     
                        – – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 29 97
                     
                     
                        – – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 29 98
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 91
                     
                     
                        – –  de chêne (Quercus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 91 15
                     
                     
                        – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 91 31
                     
                     
                        – – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4407 91 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 91 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 92 00
                     
                     
                        – –  de hêtre (Fagus spp.)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 93
                     
                     
                        – –  d'érable (Acer spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 93 10
                     
                     
                        – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 93 91
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 93 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 94
                     
                     
                        – –  de cerisier (Prunus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 94 10
                     
                     
                        – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 94 91
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 94 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 95
                     
                     
                        – –  de frêne (Fraxinus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 95 10
                     
                     
                        – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 95 91
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 95 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 96
                     
                     
                        – –  de bouleau (Betula spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 96 10
                     
                     
                        – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 96 91
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 96 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 97
                     
                     
                        – –  de peuplier (Populus spp.)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 97 10
                     
                     
                        – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 97 91
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 97 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 99 27
                     
                     
                        – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4407 99 40
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4407 99 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408
                     
                     
                        Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 10
                     
                     
                        –  de conifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 10 15
                     
                     
                        – –  rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 10 91
                     
                     
                        – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de bois tropicaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 31
                     
                     
                        – –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 31 11
                     
                     
                        – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 31 21
                     
                     
                        – – – –  rabotés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 31 25
                     
                     
                        – – – –  poncés
                     
                     
                        4,9
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 31 30
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 39 15
                     
                     
                        – – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        4,9
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 39 21
                     
                     
                        – – – – –  rabotés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 39 30
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 39 55
                     
                     
                        – – – –  rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 39 70
                     
                     
                        – – – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 39 85
                     
                     
                        – – – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 39 95
                     
                     
                        – – – – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 90 15
                     
                     
                        – –  rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 90 35
                     
                     
                        – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4408 90 85
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4408 90 95
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4409
                     
                     
                        Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4409 10
                     
                     
                        –  de conifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4409 10 11
                     
                     
                        – –  Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m
                     
                  
                        4409 10 18
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres que de conifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4409 21 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4409 22 00
                     
                     
                        – –  de bois tropicaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4409 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4409 29 10
                     
                     
                        – – –  Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4409 29 91
                     
                     
                        – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4409 29 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4410
                     
                     
                        Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board»(OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4410 11
                     
                     
                        – –  Panneaux de particules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4410 11 10
                     
                     
                        – – –  bruts ou simplement poncés
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 11 30
                     
                     
                        – – –  recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 11 50
                     
                     
                        – – –  recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 12
                     
                     
                        – –  Panneaux dits «oriented strand board»(OSB)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4410 12 10
                     
                     
                        – – –  bruts ou simplement poncés
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4410 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411
                     
                     
                        Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 12
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 12 10
                     
                     
                        – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 13
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 13 10
                     
                     
                        – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 14
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 9 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 14 10
                     
                     
                        – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 92
                     
                     
                        – –  d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 92 10
                     
                     
                        – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 93
                     
                     
                        – –  d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 93 10
                     
                     
                        – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 94
                     
                     
                        – –  d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4411 94 10
                     
                     
                        – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4411 94 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412
                     
                     
                        Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 10 00
                     
                     
                        –  en bambou
                     
                     
                        10
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 31
                     
                     
                        – –  ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 31 10
                     
                     
                        – – –  en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan
                     
                     
                        10
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 31 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 33 00
                     
                     
                        – –  autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 34 00
                     
                     
                        – –  autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no4412 33
                     
                     
                        7
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 39 00
                     
                     
                        – –  autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères
                     
                     
                        7 (10)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 94
                     
                     
                        – –  à âme panneautée, lattée ou lamellée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 94 10
                     
                     
                        – – –  ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
                     
                     
                        10
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 94 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 99 30
                     
                     
                        – – –  contenant au moins un panneau de particules
                     
                     
                        6
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4412 99 40
                     
                     
                        – – – – –  en aulne, bouleau, charme, châtaignier, chêne, érable, frêne, hêtre, hickory, marronnier, merisier, noyer, orme, peuplier, platane, robinier (faux acacia), tilleul ou tulipier
                     
                     
                        10
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 99 50
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4412 99 85
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        10 (10)
                        
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4413 00 00
                     
                     
                        Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                        4414 00
                     
                     
                        Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4414 00 10
                     
                     
                        –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                     
                     
                        5,1 (74)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4414 00 90
                     
                     
                        –  en autres bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4415
                     
                     
                        Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4415 10
                     
                     
                        –  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4415 10 10
                     
                     
                        – –  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4415 10 90
                     
                     
                        – –  Tambours (tourets) pour câbles
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4415 20
                     
                     
                        –  Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4415 20 20
                     
                     
                        – –  Palettes simples; rehausses de palettes
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4415 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4416 00 00
                     
                     
                        Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4417 00 00
                     
                     
                        Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4418
                     
                     
                        Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 10
                     
                     
                        –  Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 10 10
                     
                     
                        – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st (75)
                        
                     
                  
                        4418 10 50
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st (75)
                        
                     
                  
                        4418 10 90
                     
                     
                        – –  en autres bois
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st (75)
                        
                     
                  
                        4418 20
                     
                     
                        –  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 20 10
                     
                     
                        – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                     
                     
                        6 (76)
                        
                     
                     
                        p/st (72)
                        
                     
                  
                        4418 20 50
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st (72)
                        
                     
                  
                        4418 20 80
                     
                     
                        – –  en autres bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st (72)
                        
                     
                  
                        4418 40 00
                     
                     
                        –  Coffrages pour le bétonnage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4418 50 00
                     
                     
                        –  Bardeaux (shingles et shakes)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4418 60 00
                     
                     
                        –  Poteaux et poutres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Panneaux assemblés pour revêtement de sol
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 73
                     
                     
                        – –  en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 73 10
                     
                     
                        – – –  pour sols mosaïques
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4418 73 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4418 74 00
                     
                     
                        – –  autres, pour sols mosaïques
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4418 75 00
                     
                     
                        – –  autres, multicouches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        4418 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 91 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4418 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4418 99 10
                     
                     
                        – – –  en bois lamellés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4418 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4419
                     
                     
                        Articles en bois pour la table ou la cuisine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en bambou
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4419 11 00
                     
                     
                        – –  Planches à pain, planches à hacher et articles similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4419 12 00
                     
                     
                        – –  Baguettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4419 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4419 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4419 90 10
                     
                     
                        – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                     
                     
                        3 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4419 90 90
                     
                     
                        – –  en autres bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4420
                     
                     
                        Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4420 10
                     
                     
                        –  Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4420 10 11
                     
                     
                        – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                     
                     
                        6 (76)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4420 10 19
                     
                     
                        – –  en autres bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4420 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4420 90 10
                     
                     
                        – –  Bois marquetés et bois incrustés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m3
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4420 90 91
                     
                     
                        – – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                     
                     
                        6 (76)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4420 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4421
                     
                     
                        Autres ouvrages en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4421 10 00
                     
                     
                        –  Cintres pour vêtements
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4421 91 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4421 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4421 99 10
                     
                     
                        – – –  en panneaux de fibres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4421 99 91
                     
                     
                        – – – –  Cercueils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        4421 99 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 45
            
            
               LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4501
                     
                     
                        Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4501 10 00
                     
                     
                        –  Liège naturel brut ou simplement préparé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4501 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4502 00 00
                     
                     
                        Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4503
                     
                     
                        Ouvrages en liège naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4503 10
                     
                     
                        –  Bouchons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4503 10 10
                     
                     
                        – –  cylindriques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4503 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4503 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4504
                     
                     
                        Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4504 10
                     
                     
                        –  Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Bouchons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4504 10 11
                     
                     
                        – – –  pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4504 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4504 10 91
                     
                     
                        – – –  avec liant
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4504 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4504 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4504 90 20
                     
                     
                        – –  Bouchons
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4504 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 46
            
            
               OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans le présent chapitre, le terme «matières à tresser»vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les revêtements muraux du no 4814;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du no 4601, on considère comme «matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés»les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4601
                     
                     
                        Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Nattes, paillassons et claies en matières végétales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 21
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 21 10
                     
                     
                        – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 22
                     
                     
                        – –  en rotin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 22 10
                     
                     
                        – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 29 10
                     
                     
                        – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 92
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 92 05
                     
                     
                        – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 92 10
                     
                     
                        – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 92 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 93
                     
                     
                        – –  en rotin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 93 05
                     
                     
                        – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 93 10
                     
                     
                        – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 93 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 94
                     
                     
                        – –  en autres matières végétales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 94 05
                     
                     
                        – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 94 10
                     
                     
                        – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 94 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 99 05
                     
                     
                        – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4601 99 10
                     
                     
                        – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4601 99 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4602
                     
                     
                        Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en matières végétales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4602 11 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4602 12 00
                     
                     
                        – –  en rotin
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4602 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4602 19 10
                     
                     
                        – – –  Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4602 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4602 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION X
            
            
               PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
            
            
               CHAPITRE 47
            
            
               PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du no 4702, on entend par «pâtes chimiques de bois, à dissoudre»les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4701 00
                     
                     
                        Pâtes mécaniques de bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4701 00 10
                     
                     
                        –  Pâtes thermomécaniques de bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4701 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4702 00 00
                     
                     
                        Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4703
                     
                     
                        Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4703 11 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4703 19 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  mi-blanchies ou blanchies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4703 21 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4703 29 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4704
                     
                     
                        Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4704 11 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4704 19 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  mi-blanchies ou blanchies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4704 21 00
                     
                     
                        – –  de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4704 29 00
                     
                     
                        – –  autres que de conifères
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4705 00 00
                     
                     
                        Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4706
                     
                     
                        Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4706 10 00
                     
                     
                        –  Pâtes de linters de coton
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4706 20 00
                     
                     
                        –  Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4706 30 00
                     
                     
                        –  autres, de bambou
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4706 91 00
                     
                     
                        – –  mécaniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4706 92 00
                     
                     
                        – –  chimiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4706 93 00
                     
                     
                        – –  obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        kg 90 % sdt
                     
                  
                        4707
                     
                     
                        Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4707 10 00
                     
                     
                        –  Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4707 20 00
                     
                     
                        –  autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4707 30
                     
                     
                        –  Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4707 30 10
                     
                     
                        – –  vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4707 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4707 90
                     
                     
                        –  autres, y compris les déchets et rebuts non triés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4707 90 10
                     
                     
                        – –  non triés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4707 90 90
                     
                     
                        – –  triés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 48
            
            
               PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme «papier»couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 30;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (chapitre 33);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 3822);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles des chapitres 64 ou 65;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement sections XIV ou XV);
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les articles du no 9209;
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    q)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, par exemple).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 7, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans le présent chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d’un poids au m2 compris entre 40 g inclus et 65 g inclus, et présentés exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Au sens du no 4802, les termes «papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés»s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g:
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
                                                
                                                            1)
                                                         
                                                         
                                                            avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, ou
                                                         
                                                      
                                                            2)
                                                         
                                                         
                                                            être colorés dans la masse;
                                                         
                                                      
                                          
                                                b)
                                             
                                             
                                                contenir plus de 8 % de cendres, et
                                                
                                                            1)
                                                         
                                                         
                                                            avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, ou
                                                         
                                                      
                                                            2)
                                                         
                                                         
                                                            être colorés dans la masse;
                                                         
                                                      
                                          
                                                c)
                                             
                                             
                                                contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus;
                                             
                                          
                                                d)
                                             
                                             
                                                contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g;
                                             
                                          
                                                e)
                                             
                                             
                                                contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g;
                                             
                                          
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré excédant 150 g:
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                être colorés dans la masse;
                                             
                                          
                                                b)
                                             
                                             
                                                posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
                                                
                                                            1)
                                                         
                                                         
                                                            une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns); ou
                                                         
                                                      
                                                            2)
                                                         
                                                         
                                                            une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;
                                                         
                                                      
                                          
                                                c)
                                             
                                             
                                                posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.
                                             
                                          
                              Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft»des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        N’entrent dans les n°s4803 à 4809 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l’une des formes suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié.
                                 
                              
                  
                        9.
                     
                     
                        On entend par «papiers peints et revêtements muraux similaires»au sens du no 4814:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
                                 
                              Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4823.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.
                     
                  
                        11.
                     
                     
                        Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.
                     
                  
                        12.
                     
                     
                        À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos 4804 11 et 4804 19, sont considérés comme «papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.
                        
                                    115
                                 
                                 
                                    393
                                 
                              
                                    125
                                 
                                 
                                    417
                                 
                              
                                    200
                                 
                                 
                                    637
                                 
                              
                                    300
                                 
                                 
                                    824
                                 
                              
                                    400
                                 
                                 
                                    961
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des nos 4804 21 et 4804 29, sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance»les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m2/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:
                                    
                                                60
                                             
                                             
                                                700
                                             
                                             
                                                1 510 
                                             
                                             
                                                1,9
                                             
                                             
                                                6 
                                             
                                          
                                                70
                                             
                                             
                                                830
                                             
                                             
                                                1 790 
                                             
                                             
                                                2,3
                                             
                                             
                                                7,2
                                             
                                          
                                                80
                                             
                                             
                                                965
                                             
                                             
                                                2 070 
                                             
                                             
                                                2,8
                                             
                                             
                                                8,3
                                             
                                          
                                                100
                                             
                                             
                                                1 230 
                                             
                                             
                                                2 635 
                                             
                                             
                                                3,7
                                             
                                             
                                                10,6
                                             
                                          
                                                115
                                             
                                             
                                                1 425 
                                             
                                             
                                                3 060 
                                             
                                             
                                                4,4
                                             
                                             
                                                12,3
                                             
                                          
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du no 4805 11, on entend par «papier mi-chimique pour cannelure»le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 4805 12 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenue par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les nos 4805 24 et 4805 25 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa m2/g.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 4805 30, on entend par «papier sulfite d'emballage»le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m2/g.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Au sens du no 4810 22, on entend par «papier couché léger, dit LWC»le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4801 00 00
                     
                     
                        Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802
                     
                     
                        Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 10 00
                     
                     
                        –  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 20 00
                     
                     
                        –  Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 40
                     
                     
                        –  Papiers supports pour papiers peints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 40 10
                     
                     
                        – –  sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 54 00
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 55
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 55 15
                     
                     
                        – – –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 55 25
                     
                     
                        – – –  d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 55 30
                     
                     
                        – – –  d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 55 90
                     
                     
                        – – –  d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 56
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 56 20
                     
                     
                        – – –  dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 56 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 57 00
                     
                     
                        – –  autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 58
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 58 10
                     
                     
                        – – –  en rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 58 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 61
                     
                     
                        – –  en rouleaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4802 61 15
                     
                     
                        – – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 61 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 62 00
                     
                     
                        – –  en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4802 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4803 00
                     
                     
                        Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4803 00 10
                     
                     
                        –  Ouate de cellulose
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4803 00 31
                     
                     
                        – –  n'excédant pas 25 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4803 00 39
                     
                     
                        – –  excédant 25 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4803 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804
                     
                     
                        Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 11
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 11 11
                     
                     
                        – – – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 11 15
                     
                     
                        – – – –  d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 11 19
                     
                     
                        – – – –  d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 19 12
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 175 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 19 19
                     
                     
                        – – – – –  égal ou supérieur à 175 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 19 30
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers kraft pour sacs de grande contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 21
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 21 10
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 29 10
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 31
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 31 51
                     
                     
                        – – – –  servant d'isolant pour des usages électrotechniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 31 58
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 31 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 39 51
                     
                     
                        – – – –  blanchis uniformément dans la masse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 39 58
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 39 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 41
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 41 91
                     
                     
                        – – –  Papiers et cartons, dits saturating kraft
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 41 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 42 00
                     
                     
                        – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 51 00
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 52 00
                     
                     
                        – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4804 59 10
                     
                     
                        – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4804 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805
                     
                     
                        Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papier pour cannelure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4805 11 00
                     
                     
                        – –  Papier mi-chimique pour cannelure
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 12 00
                     
                     
                        – –  Papier paille pour cannelure
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4805 19 10
                     
                     
                        – – –  Wellenstoff
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Testliner (fibres récupérées)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4805 24 00
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 25 00
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 30 00
                     
                     
                        –  Papier sulfite d'emballage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 40 00
                     
                     
                        –  Papier et carton filtre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 50 00
                     
                     
                        –  Papier et carton feutre, papier et carton laineux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4805 91 00
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 92 00
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 93
                     
                     
                        – –  d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4805 93 20
                     
                     
                        – – –  à base de papiers recyclés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4805 93 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4806
                     
                     
                        Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal»et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4806 10 00
                     
                     
                        –  Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4806 20 00
                     
                     
                        –  Papiers ingraissables (greaseproof)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4806 30 00
                     
                     
                        –  Papiers-calques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4806 40
                     
                     
                        –  Papier dit «cristal»et autres papiers calandrés transparents ou translucides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4806 40 10
                     
                     
                        – –  Papier dit «cristal»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4806 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4807 00
                     
                     
                        Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4807 00 30
                     
                     
                        –  à base de papiers recyclés, même recouverts de papier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4807 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4808
                     
                     
                        Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4808 10 00
                     
                     
                        –  Papiers et cartons ondulés, même perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4808 40 00
                     
                     
                        –  Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4808 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4809
                     
                     
                        Papiers carbone, papiers dits «autocopiants»et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4809 20 00
                     
                     
                        –  Papiers dits «autocopiants»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4809 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810
                     
                     
                        Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 13 00
                     
                     
                        – –  en rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 14 00
                     
                     
                        – –  en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 22 00
                     
                     
                        – –  Papier couché léger, dit LWC
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 29 30
                     
                     
                        – – –  en rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 31 00
                     
                     
                        – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 32
                     
                     
                        – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 32 10
                     
                     
                        – – –  couchés ou enduits de kaolin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres papiers et cartons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 92
                     
                     
                        – –  multicouches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 92 10
                     
                     
                        – – –  dont chaque couche est blanchie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 92 30
                     
                     
                        – – –  dont une seule couche extérieure est blanchie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4810 99 10
                     
                     
                        – – –  de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4810 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4811
                     
                     
                        Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4811 10 00
                     
                     
                        –  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers et cartons gommés ou adhésifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4811 41
                     
                     
                        – –  auto-adhésifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4811 41 20
                     
                     
                        – – –  d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4811 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4811 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4811 51 00
                     
                     
                        – –  blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4811 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4811 60 00
                     
                     
                        –  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4811 90 00
                     
                     
                        –  autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4812 00 00
                     
                     
                        Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4813
                     
                     
                        Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4813 10 00
                     
                     
                        –  en cahiers ou en tubes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4813 20 00
                     
                     
                        –  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4813 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4813 90 10
                     
                     
                        – –  en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4813 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4814
                     
                     
                        Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4814 20 00
                     
                     
                        –  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4814 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4814 90 10
                     
                     
                        – –  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4814 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4815
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4816
                     
                     
                        Papiers carbone, papiers dits «autocopiants»et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4816 20 00
                     
                     
                        –  Papiers dits «autocopiants»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4816 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4817
                     
                     
                        Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4817 10 00
                     
                     
                        –  Enveloppes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4817 20 00
                     
                     
                        –  Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4817 30 00
                     
                     
                        –  Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818
                     
                     
                        Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie‑mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4818 10
                     
                     
                        –  Papier hygiénique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4818 10 10
                     
                     
                        – –  d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 10 90
                     
                     
                        – –  d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 20
                     
                     
                        –  Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4818 20 10
                     
                     
                        – –  Mouchoirs et serviettes à démaquiller
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Essuie-mains
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4818 20 91
                     
                     
                        – – –  en rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 30 00
                     
                     
                        –  Nappes et serviettes de table
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 50 00
                     
                     
                        –  Vêtements et accessoires du vêtement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4818 90 10
                     
                     
                        – –  Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4818 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4819
                     
                     
                        Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4819 10 00
                     
                     
                        –  Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4819 20 00
                     
                     
                        –  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4819 30 00
                     
                     
                        –  Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4819 40 00
                     
                     
                        –  autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4819 50 00
                     
                     
                        –  autres emballages, y compris les pochettes pour disques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4819 60 00
                     
                     
                        –  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820
                     
                     
                        Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4820 10
                     
                     
                        –  Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4820 10 10
                     
                     
                        – –  Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 10 30
                     
                     
                        – –  Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 10 50
                     
                     
                        – –  Agendas
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 20 00
                     
                     
                        –  Cahiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 30 00
                     
                     
                        –  Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 40 00
                     
                     
                        –  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 50 00
                     
                     
                        –  Albums pour échantillonnages ou pour collections
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4820 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4821
                     
                     
                        Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4821 10
                     
                     
                        –  imprimées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4821 10 10
                     
                     
                        – –  autoadhésives
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4821 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4821 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4821 90 10
                     
                     
                        – –  autoadhésives
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4821 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4822
                     
                     
                        Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4822 10 00
                     
                     
                        –  des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4822 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823
                     
                     
                        Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4823 20 00
                     
                     
                        –  Papier et carton-filtre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 40 00
                     
                     
                        –  Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4823 61 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4823 69 10
                     
                     
                        – – –  Plateaux, plats et assiettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 70
                     
                     
                        –  Articles moulés ou pressés en pâte à papier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4823 70 10
                     
                     
                        – –  Emballages alvéolaires pour œufs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 70 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4823 90 40
                     
                     
                        – –  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4823 90 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 49
            
            
               PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 9023);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les gravures, estampes et lithographies originales (no 9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé»signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Entrent également dans le no 4901:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
                                 
                              Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 4911.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no 4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 4911.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 4903, on considère comme «albums ou livres d'images pour enfants»les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        4901
                     
                     
                        Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4901 10 00
                     
                     
                        –  en feuillets isolés, même pliés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4901 91 00
                     
                     
                        – –  Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4901 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4902
                     
                     
                        Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4902 10 00
                     
                     
                        –  paraissant au moins quatre fois par semaine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4902 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4903 00 00
                     
                     
                        Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4904 00 00
                     
                     
                        Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4905
                     
                     
                        Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4905 10 00
                     
                     
                        –  Globes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4905 91 00
                     
                     
                        – –  sous forme de livres ou de brochures
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4905 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4906 00 00
                     
                     
                        Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4907 00
                     
                     
                        Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4907 00 10
                     
                     
                        –  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4907 00 30
                     
                     
                        –  Billets de banque
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4907 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4908
                     
                     
                        Décalcomanies de tous genres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4908 10 00
                     
                     
                        –  Décalcomanies vitrifiables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4908 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4909 00 00
                     
                     
                        Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4910 00 00
                     
                     
                        Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4911
                     
                     
                        Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4911 10
                     
                     
                        –  Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4911 10 10
                     
                     
                        – –  Catalogues commerciaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4911 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        4911 91 00
                     
                     
                        – –  Images, gravures et photographies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        4911 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XI
            
            
               MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        La présente section ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les poils et soies de brosserie (no 0502), les crins et déchets de crins (no 0511);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 5911;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    l'amiante (asbeste) du no 2524 et articles en amiante et autres produits des nos 6812 ou 6813;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles des nos 3005 ou 3006; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no 3306;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les textiles sensibilisés des nos 3701 à 3704;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 4303 ou 4304;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles en matières textiles des nos 4201 ou 4202;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les produits du chapitre 67;
                                 
                              
                                    q)
                                 
                                 
                                    les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 6815;
                                 
                              
                                    r)
                                 
                                 
                                    les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);
                                 
                              
                                    s)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, appareils d'éclairage, par exemple);
                                 
                              
                                    t)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);
                                 
                              
                                    u)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, par exemple); ou
                                 
                              
                                    v)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 97.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
                                       Lorsque aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Pour l'application de cette règle:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   les filés de crin guipés (no 5110) et les fils métalliques (no 5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;
                                                
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
                                                
                                             
                                 
                                       C)
                                    
                                    
                                       Les dispositions des paragraphes A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend dans la présente section par «ficelles, cordes et cordages»les fils (simples, retors ou câblés):
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20 000 décitex;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10 000 décitex;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   de chanvre ou de lin:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               polis ou glacés, titrant 1 429 décitex ou plus;
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               non polis ni glacés, titrant plus de 20 000 décitex;
                                                            
                                                         
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   de coco, comportant trois bouts ou plus;
                                                
                                             
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   d'autres fibres végétales, titrant plus de 20 000 décitex;
                                                
                                             
                                                   f)
                                                
                                                
                                                   armés de fils de métal.
                                                
                                             
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5tours par mètre du chapitre 54;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   au poil de Messine du no 5006 et aux monofilaments du chapitre 54;
                                                
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   aux filés métalliques du no 5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par le paragraphe A, point f), ci-dessus;
                                                
                                             
                                                   e)
                                                
                                                
                                                   aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits «de chaînette»du no 5606.
                                                
                                             
                                 
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend par «fils conditionnés pour la vente au détail»dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               125 grammes pour les autres fils;
                                                            
                                                         
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000 décitex, de soie ou de déchets de soie, ou
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               125 grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitex, ou
                                                            
                                                         
                                                               3)
                                                            
                                                            
                                                               500 grammes pour les autres fils;
                                                            
                                                         
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               125 grammes pour les autres fils.
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               des fils simples de laine ou de poils fins, écrus, et
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;
                                                            
                                                         
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   aux fils écrus, retors ou câblés:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation, ou
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;
                                                            
                                                         
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;
                                                
                                             
                                                   d)
                                                
                                                
                                                   aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               en écheveaux à dévidage croisé, ou
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par «fils à coudre»les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre et
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    de torsion finale «Z».
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Dans la présente section, on entend par «fils à haute ténacité»les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:
                        
                                    — fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
                                 
                                 
                                    60 cN/tex,
                                 
                              
                                    — fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
                                 
                                 
                                    53 cN/tex,
                                 
                              
                                    — fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose:
                                 
                                 
                                    27 cN/tex.
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Dans la présente section, on entend par «confectionnés»:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards («carrés») et couvertures;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles découpés aux dimensions requises dont au moins un des bords a été «thermoscellé»et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente note; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés ou découpés à chaud;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités.
                                 
                              
                  
                        8.
                     
                     
                        Pour l'application des chapitres 50 à 60:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 les articles des chapitres 56 à 59.
                                 
                              
                  
                        9.
                     
                     
                        Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
                     
                  
                        11.
                     
                     
                        Dans la présente section, le terme «imprégnés»s'entend également des adhérisés.
                     
                  
                        12.
                     
                     
                        Dans la présente section, le terme «polyamides»s'entend également des aramides.
                     
                  
                        13.
                     
                     
                        Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par «fils d'élastomères»les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive.
                     
                  
                        14.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles»s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «fils écrus»:
                                    les fils:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                sans couleur bien déterminée (dits «fils grisaille») fabriqués à partir d'effilochés.
                                                Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «fils blanchis»:
                                    les fils:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies, ou
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;
                                             
                                          
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «fils colorés (teints ou imprimés)»:
                                    les fils:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés), ou
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé, ou
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
                                             
                                          Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «tissus écrus»:
                                    les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «tissus blanchis»:
                                    les tissus:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                constitués de fils blanchis, ou
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                constitués de fils écrus et de fils blanchis;
                                             
                                          
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    «tissus teints»:
                                    les tissus:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;
                                             
                                          
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    «tissus en fils de diverses couleurs»:
                                    les tissus (autres que les tissus imprimés):
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés, ou
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                constitués de fils jaspés ou mêlés.
                                             
                                          (Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    «tissus imprimés»:
                                    les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
                                    (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
                                    Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus.
                                    Les définitions des points d) à h) ci-dessus s'appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    «armure toile»:
                                    une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 ou du no 5809 obtenu à partir des mêmes matières.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Pour l'application de cette règle:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 5810 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
                                                
                                             
                                 
                     
                  
               CHAPITRE 50
            
            
               SOIE
            
            
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5001 00 00
                     
                     
                        Cocons de vers à soie propres au dévidage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5002 00 00
                     
                     
                        Soie grège (non moulinée)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5003 00 00
                     
                     
                        Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5004 00
                     
                     
                        Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5004 00 10
                     
                     
                        –  écrus, décrués ou blanchis
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5004 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5005 00
                     
                     
                        Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5005 00 10
                     
                     
                        –  écrus, décrués ou blanchis
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5005 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5006 00
                     
                     
                        Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5006 00 10
                     
                     
                        –  Fils de soie
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5006 00 90
                     
                     
                        –  Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5007
                     
                     
                        Tissus de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 10 00
                     
                     
                        –  Tissus de bourrette
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 20
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Crêpes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 20 11
                     
                     
                        – – –  écrus, décrués ou blanchis
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 20 21
                     
                     
                        – – –  à armure toile, écrus ou simplement décrués
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 20 31
                     
                     
                        – – – –  à armure toile
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 20 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 20 41
                     
                     
                        – – –  Tissus clairs (non serrés)
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 20 51
                     
                     
                        – – – –  écrus, décrués ou blanchis
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 20 59
                     
                     
                        – – – –  teints
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 20 61
                     
                     
                        – – – – –  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 20 69
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 20 71
                     
                     
                        – – – –  imprimés
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 90
                     
                     
                        –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5007 90 10
                     
                     
                        – –  écrus, décrués ou blanchis
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 90 30
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 90 50
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5007 90 90
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 51
            
            
               LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «laine»la fibre naturelle recouvrant les ovins;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «poils fins»les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «poils grossiers»les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 0502) et des crins (no 0511).
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5101
                     
                     
                        Laines, non cardées ni peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en suint, y compris les laines lavées à dos
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5101 11 00
                     
                     
                        – –  Laines de tonte
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5101 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  dégraissées, non carbonisées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5101 21 00
                     
                     
                        – –  Laines de tonte
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5101 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5101 30 00
                     
                     
                        –  carbonisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5102
                     
                     
                        Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5102 11 00
                     
                     
                        – –  de chèvre du Cachemire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5102 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5102 19 10
                     
                     
                        – – –  de lapin angora
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5102 19 30
                     
                     
                        – – –  d'alpaga, de lama, de vigogne
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5102 19 40
                     
                     
                        – – –  de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5102 19 90
                     
                     
                        – – –  d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5102 20 00
                     
                     
                        –  Poils grossiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5103
                     
                     
                        Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5103 10
                     
                     
                        –  Blousses de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5103 10 10
                     
                     
                        – –  non carbonisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5103 10 90
                     
                     
                        – –  carbonisées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5103 20 00
                     
                     
                        –  autres déchets de laine ou de poils fins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5103 30 00
                     
                     
                        –  Déchets de poils grossiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5104 00 00
                     
                     
                        Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5105
                     
                     
                        Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5105 10 00
                     
                     
                        –  Laine cardée
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Laine peignée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5105 21 00
                     
                     
                        – –  «Laine peignée en vrac»
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5105 29 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poils fins, cardés ou peignés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5105 31 00
                     
                     
                        – –  de chèvre du Cachemire
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5105 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5105 40 00
                     
                     
                        –  Poils grossiers, cardés ou peignés
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5106
                     
                     
                        Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5106 10
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de laine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5106 10 10
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5106 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5106 20
                     
                     
                        –  contenant moins de 85 % en poids de laine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5106 20 10
                     
                     
                        – –  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
                     
                     
                        4 (77)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5106 20 91
                     
                     
                        – – –  écrus
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5106 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5107
                     
                     
                        Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5107 10
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de laine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5107 10 10
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5107 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5107 20
                     
                     
                        –  contenant moins de 85 % en poids de laine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5107 20 10
                     
                     
                        – – –  écrus
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5107 20 30
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5107 20 51
                     
                     
                        – – – –  écrus
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5107 20 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5107 20 91
                     
                     
                        – – – –  écrus
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5107 20 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5108
                     
                     
                        Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5108 10
                     
                     
                        –  cardés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5108 10 10
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5108 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5108 20
                     
                     
                        –  peignés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5108 20 10
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5108 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5109
                     
                     
                        Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5109 10
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5109 10 10
                     
                     
                        – –  en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5109 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5109 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5110 00 00
                     
                     
                        Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5111
                     
                     
                        Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5111 11 00
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5111 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5111 20 00
                     
                     
                        –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5111 30
                     
                     
                        –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5111 30 10
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5111 30 80
                     
                     
                        – –  d'un poids excédant 300 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5111 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5111 90 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5111 90 91
                     
                     
                        – – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5111 90 98
                     
                     
                        – – –  d'un poids excédant 300 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112
                     
                     
                        Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5112 11 00
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112 20 00
                     
                     
                        –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112 30
                     
                     
                        –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5112 30 10
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112 30 80
                     
                     
                        – –  d'un poids excédant 200 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5112 90 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5112 90 91
                     
                     
                        – – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5112 90 98
                     
                     
                        – – –  d'un poids excédant 200 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5113 00 00
                     
                     
                        Tissus de poils grossiers ou de crin
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 52
            
            
               COTON
            
            
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos 5209 42 et 5211 42, on entend par «tissus dits «denim»»les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5201 00
                     
                     
                        Coton, non cardé ni peigné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5201 00 10
                     
                     
                        –  hydrophile ou blanchi
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5201 00 90
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5202
                     
                     
                        Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5202 10 00
                     
                     
                        –  Déchets de fils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5202 91 00
                     
                     
                        – –  Effilochés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5202 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5203 00 00
                     
                     
                        Coton, cardé ou peigné
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5204
                     
                     
                        Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5204 11 00
                     
                     
                        – –  contenant au moins 85 % en poids de coton
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5204 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5204 20 00
                     
                     
                        –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205
                     
                     
                        Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils simples, en fibres non peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5205 11 00
                     
                     
                        – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 12 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 13 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 14 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 15
                     
                     
                        – –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5205 15 10
                     
                     
                        – – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
                     
                     
                        4,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 15 90
                     
                     
                        – – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils simples, en fibres peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5205 21 00
                     
                     
                        – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 22 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 23 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 24 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 26 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 27 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 28 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5205 31 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 32 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 33 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 34 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 35 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils retors ou câblés, en fibres peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5205 41 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 42 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 43 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 44 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 46 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 47 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5205 48 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206
                     
                     
                        Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils simples, en fibres non peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5206 11 00
                     
                     
                        – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 12 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 13 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 14 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 15 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils simples, en fibres peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5206 21 00
                     
                     
                        – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 22 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 23 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 24 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 25 00
                     
                     
                        – –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5206 31 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 32 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 33 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 34 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 35 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils retors ou câblés, en fibres peignées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5206 41 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 42 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 43 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 44 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5206 45 00
                     
                     
                        – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5207
                     
                     
                        Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5207 10 00
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de coton
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5207 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5208
                     
                     
                        Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 11
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 11 10
                     
                     
                        – – –  Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 12
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 12 16
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 12 19
                     
                     
                        – – – –  excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 12 96
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 12 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 13 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 19 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 21
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 21 10
                     
                     
                        – – –  Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 22
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 22 16
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 22 19
                     
                     
                        – – – –  excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 22 96
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 22 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 23 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 29 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 31 00
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 32
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 32 16
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 32 19
                     
                     
                        – – – –  excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 32 96
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 32 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 33 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 39 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 41 00
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 42 00
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 43 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 49 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 51 00
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 52 00
                     
                     
                        – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 59
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5208 59 10
                     
                     
                        – – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5208 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209
                     
                     
                        Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5209 11 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 12 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 19 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5209 21 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 22 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 29 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5209 31 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 32 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 39 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5209 41 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 42 00
                     
                     
                        – –  Tissus dits «denim»
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 43 00
                     
                     
                        – –  autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 49 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5209 51 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 52 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5209 59 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210
                     
                     
                        Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5210 11 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210 19 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5210 21 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210 29 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5210 31 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210 32 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210 39 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5210 41 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210 49 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5210 51 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5210 59 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211
                     
                     
                        Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5211 11 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 12 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 19 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 20 00
                     
                     
                        –  blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5211 31 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 32 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 39 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5211 41 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 42 00
                     
                     
                        – –  Tissus dits «denim»
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 43 00
                     
                     
                        – –  autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 49
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5211 49 10
                     
                     
                        – – –  Tissus Jacquard
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5211 51 00
                     
                     
                        – –  à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 52 00
                     
                     
                        – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5211 59 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212
                     
                     
                        Autres tissus de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 11
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 11 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 11 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 12
                     
                     
                        – –  blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 12 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 12 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 13
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 13 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 13 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 14
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 14 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 14 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 15
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 15 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 15 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'un poids excédant 200 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 21
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 21 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 21 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 22
                     
                     
                        – –  blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 22 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 22 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 23
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 23 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 23 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 24
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 24 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 24 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 25
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5212 25 10
                     
                     
                        – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5212 25 90
                     
                     
                        – – –  autrement mélangés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 53
            
            
               AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
            
            
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 5306 10 90, 5306 20 90 et 5308 20 90, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;
                                                
                                             
                                                   c)
                                                
                                                
                                                   en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.
                                                
                                             
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                                       
                                                   a)
                                                
                                                
                                                   aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;
                                                
                                             
                                                   b)
                                                
                                                
                                                   aux fils retors ou câblés présentés:
                                                   
                                                               1)
                                                            
                                                            
                                                               en écheveaux à dévidage croisé;
                                                            
                                                         
                                                               2)
                                                            
                                                            
                                                               sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5301
                     
                     
                        Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5301 10 00
                     
                     
                        –  Lin brut ou roui
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5301 21 00
                     
                     
                        – –  brisé ou teillé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5301 29 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5301 30 00
                     
                     
                        –  Étoupes et déchets de lin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5302
                     
                     
                        Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5302 10 00
                     
                     
                        –  Chanvre brut ou roui
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5302 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5303
                     
                     
                        Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5303 10 00
                     
                     
                        –  Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5303 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5304
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5305 00 00
                     
                     
                        Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5306
                     
                     
                        Fils de lin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5306 10
                     
                     
                        –  simples
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5306 10 10
                     
                     
                        – – –  titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)
                     
                     
                        4 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5306 10 30
                     
                     
                        – – –  titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)
                     
                     
                        4 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5306 10 50
                     
                     
                        – – –  titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5306 10 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5306 20
                     
                     
                        –  retors ou câblés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5306 20 10
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5306 20 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5307
                     
                     
                        Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5307 10 00
                     
                     
                        –  simples
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5307 20 00
                     
                     
                        –  retors ou câblés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308
                     
                     
                        Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5308 10 00
                     
                     
                        –  Fils de coco
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308 20
                     
                     
                        –  Fils de chanvre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5308 20 10
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308 20 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        4,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Fils de ramie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5308 90 12
                     
                     
                        – – –  titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques)
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308 90 19
                     
                     
                        – – –  titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308 90 50
                     
                     
                        – –  Fils de papier
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5308 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5309
                     
                     
                        Tissus de lin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de lin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5309 11
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5309 11 10
                     
                     
                        – – –  écrus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5309 11 90
                     
                     
                        – – –  blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5309 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant moins de 85 % en poids de lin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5309 21 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5309 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5310
                     
                     
                        Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5310 10
                     
                     
                        –  écrus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5310 10 10
                     
                     
                        – –  d'une largeur n'excédant pas 150 cm
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5310 10 90
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 150 cm
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5310 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5311 00
                     
                     
                        Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5311 00 10
                     
                     
                        –  Tissus de ramie
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5311 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 54
            
            
               FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles»s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.
                                 
                              On considère comme «synthétiques»les fibres définies au point a) et comme «artificielles»celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
                        Les termes «synthétiques»et «artificielles»s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5401
                     
                     
                        Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5401 10
                     
                     
                        –  de filaments synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Fils à âme dits core yarn
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5401 10 12
                     
                     
                        – – – –  Filaments de polyester enrobés de fibres de coton
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5401 10 14
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5401 10 16
                     
                     
                        – – – –  Fils texturés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5401 10 18
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5401 10 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5401 20
                     
                     
                        –  de filaments artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5401 20 10
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5401 20 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402
                     
                     
                        Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5402 11 00
                     
                     
                        – –  d'aramides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 20 00
                     
                     
                        –  Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils texturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5402 31 00
                     
                     
                        – –  de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 32 00
                     
                     
                        – –  de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 33 00
                     
                     
                        – –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 34 00
                     
                     
                        – –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5402 44 00
                     
                     
                        – –  d'élastomères
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 45 00
                     
                     
                        – –  autres, de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 46 00
                     
                     
                        – –  autres, de polyesters, partiellement orientés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 47 00
                     
                     
                        – –  autres, de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 48 00
                     
                     
                        – –  autres, de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5402 51 00
                     
                     
                        – –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 52 00
                     
                     
                        – –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 53 00
                     
                     
                        – –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, retors ou câblés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5402 61 00
                     
                     
                        – –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 62 00
                     
                     
                        – –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 63 00
                     
                     
                        – –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5402 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5403
                     
                     
                        Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5403 10 00
                     
                     
                        –  Fils à haute ténacité en rayonne viscose
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, simples
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5403 31 00
                     
                     
                        – –  de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5403 32 00
                     
                     
                        – –  de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5403 33 00
                     
                     
                        – –  d'acétate de cellulose
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5403 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, retors ou câblés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5403 41 00
                     
                     
                        – –  de rayonne viscose
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5403 42 00
                     
                     
                        – –  d'acétate de cellulose
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5403 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5404
                     
                     
                        Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Monofilaments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5404 11 00
                     
                     
                        – –  d'élastomères
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5404 12 00
                     
                     
                        – –  autres, de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5404 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5404 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5404 90 10
                     
                     
                        – –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5404 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5405 00 00
                     
                     
                        Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5406 00 00
                     
                     
                        Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5407
                     
                     
                        Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 10 00
                     
                     
                        –  Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 20
                     
                     
                        –  Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 20 11
                     
                     
                        – – –  de moins de 3 m
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 20 19
                     
                     
                        – – –  de 3 m ou plus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 30 00
                     
                     
                        –  «Tissus»visés à la note 9 de la section XI
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 41 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 42 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 43 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 44 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 51 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 52 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 53 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 54 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 61
                     
                     
                        – –  contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 61 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 61 30
                     
                     
                        – – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 61 50
                     
                     
                        – – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 61 90
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 69 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 71 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 72 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 73 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 74 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 81 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 82 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 83 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 84 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5407 91 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 92 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 93 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5407 94 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408
                     
                     
                        Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5408 10 00
                     
                     
                        –  Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5408 21 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 22
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5408 22 10
                     
                     
                        – – –  d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 23 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 24 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5408 31 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 32 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 33 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5408 34 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 55
            
            
               FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels»les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    longueur du câble excédant 2 mètres;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    titre total du câble excédant 20 000 décitex.
                                 
                              Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5501
                     
                     
                        Câbles de filaments synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5501 10 00
                     
                     
                        –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5501 20 00
                     
                     
                        –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5501 30 00
                     
                     
                        –  acryliques ou modacryliques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5501 40 00
                     
                     
                        –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5501 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5502
                     
                     
                        Câbles de filaments artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5502 10 00
                     
                     
                        –  d’acétate de cellulose
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5502 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5503
                     
                     
                        Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5503 11 00
                     
                     
                        – –  d'aramides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5503 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5503 20 00
                     
                     
                        –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5503 30 00
                     
                     
                        –  acryliques ou modacryliques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5503 40 00
                     
                     
                        –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5503 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5504
                     
                     
                        Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5504 10 00
                     
                     
                        –  de rayonne viscose
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5504 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5505
                     
                     
                        Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5505 10
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5505 10 10
                     
                     
                        – –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5505 10 30
                     
                     
                        – –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5505 10 50
                     
                     
                        – –  acryliques ou modacryliques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5505 10 70
                     
                     
                        – –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5505 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5505 20 00
                     
                     
                        –  de fibres artificielles
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5506
                     
                     
                        Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5506 10 00
                     
                     
                        –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5506 20 00
                     
                     
                        –  de polyesters
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5506 30 00
                     
                     
                        –  acryliques ou modacryliques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5506 40 00
                     
                     
                        –  de polypropylène
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5506 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5507 00 00
                     
                     
                        Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5508
                     
                     
                        Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5508 10
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5508 10 10
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5508 10 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5508 20
                     
                     
                        –  de fibres artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5508 20 10
                     
                     
                        – –  non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5508 20 90
                     
                     
                        – –  conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509
                     
                     
                        Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 11 00
                     
                     
                        – –  simples
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 12 00
                     
                     
                        – –  retors ou câblés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 21 00
                     
                     
                        – –  simples
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 22 00
                     
                     
                        – –  retors ou câblés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 31 00
                     
                     
                        – –  simples
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 32 00
                     
                     
                        – –  retors ou câblés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 41 00
                     
                     
                        – –  simples
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 42 00
                     
                     
                        – –  retors ou câblés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 51 00
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 52 00
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 53 00
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec du coton
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 61 00
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 62 00
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec du coton
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres fils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5509 91 00
                     
                     
                        – –  mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 92 00
                     
                     
                        – –  mélangés principalement ou uniquement avec du coton
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5509 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5510
                     
                     
                        Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5510 11 00
                     
                     
                        – –  simples
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5510 12 00
                     
                     
                        – –  retors ou câblés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5510 20 00
                     
                     
                        –  autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5510 30 00
                     
                     
                        –  autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5510 90 00
                     
                     
                        –  autres fils
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5511
                     
                     
                        Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5511 10 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5511 20 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5511 30 00
                     
                     
                        –  de fibres artificielles discontinues
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5512
                     
                     
                        Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5512 11 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5512 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5512 19 10
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5512 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5512 21 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5512 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5512 29 10
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5512 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5512 91 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5512 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5512 99 10
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5512 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513
                     
                     
                        Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrus ou blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5513 11
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5513 11 20
                     
                     
                        – – –  d'une largeur n'excédant pas 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 11 90
                     
                     
                        – – –  d'une largeur excédant 165 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 12 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 13 00
                     
                     
                        – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 19 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5513 21 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 23
                     
                     
                        – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5513 23 10
                     
                     
                        – – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 23 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 29 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5513 31 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 39 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5513 41 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5513 49 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514
                     
                     
                        Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  écrus ou blanchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5514 11 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 12 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 19
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5514 19 10
                     
                     
                        – – –  en fibres discontinues de polyester
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  teints
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5514 21 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 22 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 23 00
                     
                     
                        – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 29 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 30
                     
                     
                        –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5514 30 10
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 30 30
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 30 50
                     
                     
                        – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 30 90
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5514 41 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 42 00
                     
                     
                        – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 43 00
                     
                     
                        – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5514 49 00
                     
                     
                        – –  autres tissus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515
                     
                     
                        Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres discontinues de polyester
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 11
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 11 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 11 30
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 12
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 12 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 12 30
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 13
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 13 11
                     
                     
                        – – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 13 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 13 91
                     
                     
                        – – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 13 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 19 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 19 30
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 21
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 21 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 21 30
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 22
                     
                     
                        – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 22 11
                     
                     
                        – – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 22 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 22 91
                     
                     
                        – – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 22 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 91
                     
                     
                        – –  mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 91 10
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 91 30
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5515 99 20
                     
                     
                        – – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 99 40
                     
                     
                        – – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5515 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516
                     
                     
                        Tissus de fibres artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5516 11 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 12 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 13 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 14 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5516 21 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 22 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 23
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5516 23 10
                     
                     
                        – – –  Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 23 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 24 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5516 31 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 32 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 33 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 34 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5516 41 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 42 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 43 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 44 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5516 91 00
                     
                     
                        – –  écrus ou blanchis
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 92 00
                     
                     
                        – –  teints
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 93 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5516 94 00
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 56
            
            
               OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du chapitre 33, de savon ou détergent du no 3401, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 3405, d'adoucissant pour textiles du no 3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les produits textiles du no 5811;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 6805);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 6814);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement sections XIV ou XV); ou
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles similaires du no 9619.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le terme «feutre»s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les nos 5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
                        Le no 5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.
                        Les nos 5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    Les plaques, feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du non tissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5601
                     
                     
                        Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5601 21
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5601 21 10
                     
                     
                        – – –  hydrophile
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5601 21 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5601 22
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5601 22 10
                     
                     
                        – – –  Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5601 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5601 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5601 30 00
                     
                     
                        –  Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5602
                     
                     
                        Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5602 10
                     
                     
                        –  Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Feutres aiguilletés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5602 10 11
                     
                     
                        – – – –  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5602 10 19
                     
                     
                        – – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Produits cousus-tricotés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5602 10 31
                     
                     
                        – – – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5602 10 38
                     
                     
                        – – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5602 10 90
                     
                     
                        – –  imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5602 21 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5602 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5602 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603
                     
                     
                        Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de filaments synthétiques ou artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 11
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 11 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 12
                     
                     
                        – –  d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 12 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 13
                     
                     
                        – –  d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 13 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 14
                     
                     
                        – –  d'un poids supérieur à 150 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 14 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 14 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 91
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 91 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 92
                     
                     
                        – –  d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 92 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 93
                     
                     
                        – –  d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 93 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 94
                     
                     
                        – –  d'un poids supérieur à 150 g/m2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5603 94 10
                     
                     
                        – – –  enduits ou recouverts
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5603 94 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5604
                     
                     
                        Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5604 10 00
                     
                     
                        –  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5604 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5604 90 10
                     
                     
                        – –  Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5604 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5605 00 00
                     
                     
                        Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5606 00
                     
                     
                        Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5606 00 10
                     
                     
                        –  Fils dits «de chaînette»
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5606 00 91
                     
                     
                        – –  Fils guipés
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5606 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607
                     
                     
                        Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5607 21 00
                     
                     
                        – –  Ficelles lieuses ou botteleuses
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de polyéthylène ou de polypropylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5607 41 00
                     
                     
                        – –  Ficelles lieuses ou botteleuses
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5607 49 11
                     
                     
                        – – – –  tressés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 49 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 49 90
                     
                     
                        – – –  titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 50
                     
                     
                        –  d'autres fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  titrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5607 50 11
                     
                     
                        – – – –  tressés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 50 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 50 30
                     
                     
                        – – –  titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 50 90
                     
                     
                        – –  d'autres fibres synthétiques
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5607 90 20
                     
                     
                        – –  d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5607 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608
                     
                     
                        Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5608 11
                     
                     
                        – –  Filets confectionnés pour la pêche
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5608 11 20
                     
                     
                        – – –  en ficelles, cordes ou cordages
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608 11 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Filets confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  en nylon ou en autres polyamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5608 19 11
                     
                     
                        – – – – –  en ficelles, cordes ou cordages
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608 19 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608 19 30
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5608 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5609 00 00
                     
                     
                        Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 57
            
            
               TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtements de sol en matières textiles»tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 5701 10 90, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5701
                     
                     
                        Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5701 10
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5701 10 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5701 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8 MAX 2,8 €/m2
                        
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5701 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5701 90 10
                     
                     
                        – –  de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5701 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim»ou «kilim», «schumacks»ou «soumak», «karamanie»et tapis similaires tissés à la main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 10 00
                     
                     
                        –  Tapis dits «kelim»ou «kilim», «schumacks»ou «soumak», «karamanie»et tapis similaires tissés à la main
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 20 00
                     
                     
                        –  Revêtements de sol en coco
                     
                     
                        4
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, à velours, non confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 31
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 31 10
                     
                     
                        – – –  Tapis Axminster
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 31 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 32 00
                     
                     
                        – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 39 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, à velours, confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 41
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 41 10
                     
                     
                        – – –  Tapis Axminster
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 42 00
                     
                     
                        – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 49 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 50
                     
                     
                        –  autres, sans velours, non confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 50 10
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 50 31
                     
                     
                        – – –  de polypropylène
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 50 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 50 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, sans velours, confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 91 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 92
                     
                     
                        – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5702 92 10
                     
                     
                        – – –  de polypropylène
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5702 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5703 10 00
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 20
                     
                     
                        –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5703 20 12
                     
                     
                        – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 20 18
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5703 20 92
                     
                     
                        – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 20 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 30
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de polypropylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5703 30 12
                     
                     
                        – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 30 18
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5703 30 82
                     
                     
                        – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 30 88
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5703 90 20
                     
                     
                        – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5703 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5704
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5704 10 00
                     
                     
                        –  Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m2
                        
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5704 20 00
                     
                     
                        –  Carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n'excède pas 1 m2
                        
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5704 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5705 00
                     
                     
                        Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5705 00 30
                     
                     
                        –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5705 00 80
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 58
            
            
               TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
                                 
                              Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        L'expression «broderies»du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5801
                     
                     
                        Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5801 10 00
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5801 21 00
                     
                     
                        – –  Velours et peluches par la trame, non coupés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 22 00
                     
                     
                        – –  Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 23 00
                     
                     
                        – –  autres velours et peluches par la trame
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 26 00
                     
                     
                        – –  Tissus de chenille
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 27 00
                     
                     
                        – –  Velours et peluches par la chaîne
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5801 31 00
                     
                     
                        – –  Velours et peluches par la trame, non coupés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 32 00
                     
                     
                        – –  Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 33 00
                     
                     
                        – –  autres velours et peluches par la trame
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 36 00
                     
                     
                        – –  Tissus de chenille
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 37 00
                     
                     
                        – –  Velours et peluches par la chaîne
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5801 90 10
                     
                     
                        – –  de lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5801 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5802
                     
                     
                        Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tissus bouclés du genre éponge, en coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5802 11 00
                     
                     
                        – –  écrus
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5802 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5802 20 00
                     
                     
                        –  Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5802 30 00
                     
                     
                        –  Surfaces textiles touffetées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5803 00
                     
                     
                        Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5803 00 10
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5803 00 30
                     
                     
                        –  de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5803 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5804
                     
                     
                        Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5804 10
                     
                     
                        –  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5804 10 10
                     
                     
                        – –  unis
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5804 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Dentelles à la mécanique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5804 21 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5804 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5804 30 00
                     
                     
                        –  Dentelles à la main
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5805 00 00
                     
                     
                        Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5806
                     
                     
                        Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5806 10 00
                     
                     
                        –  Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5806 20 00
                     
                     
                        –  autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre rubanerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5806 31 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5806 32
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5806 32 10
                     
                     
                        – – –  à lisières réelles
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5806 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5806 39 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5806 40 00
                     
                     
                        –  Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
                     
                     
                        6,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5807
                     
                     
                        Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5807 10
                     
                     
                        –  tissés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5807 10 10
                     
                     
                        – –  avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
                     
                     
                        6,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5807 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5807 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5807 90 10
                     
                     
                        – –  en feutre ou en nontissés
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5807 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5808
                     
                     
                        Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5808 10 00
                     
                     
                        –  Tresses en pièces
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5808 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5809 00 00
                     
                     
                        Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810
                     
                     
                        Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5810 10
                     
                     
                        –  Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5810 10 10
                     
                     
                        – –  d'une valeur excédant 35 € par kg poids net
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres broderies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5810 91
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5810 91 10
                     
                     
                        – – –  d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810 92
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5810 92 10
                     
                     
                        – – –  d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810 99
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5810 99 10
                     
                     
                        – – –  d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5810 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5811 00 00
                     
                     
                        Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
               CHAPITRE 59
            
            
               TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, la dénomination «tissus», lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie des nos 6002 à 6006.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 5903 comprend:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
                                             
                                          
                                                5)
                                             
                                             
                                                des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);
                                             
                                          
                                                6)
                                             
                                             
                                                des produits textiles du no 5811;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 5604.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        On entend par «revêtements muraux en matières textiles», au sens du no 5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
                        Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no 4814) ou sur un support en matières textiles (no 5907 généralement).
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        On entend par «tissus caoutchoutés», au sens du no 5906:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un poids n'excédant pas 1 500 grammes par mètre carré, ou
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un poids excédant 1 500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 5604;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.
                                 
                              Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (chapitre 40) et les produits textiles du no 5811.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Le no 5907 ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 4408);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 6805);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 6814);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement sections XIV ou XV).
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Le no 5910 ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 4010).
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Le no 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 5908 à 5910):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les gazes et toiles à bluter,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        5901
                     
                     
                        Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5901 10 00
                     
                     
                        –  Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5901 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5902
                     
                     
                        Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5902 10
                     
                     
                        –  de nylon ou d'autres polyamides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5902 10 10
                     
                     
                        – –  imprégnées de caoutchouc
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5902 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5902 20
                     
                     
                        –  de polyesters
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5902 20 10
                     
                     
                        – –  imprégnées de caoutchouc
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5902 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5902 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5902 90 10
                     
                     
                        – –  imprégnées de caoutchouc
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5902 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5903
                     
                     
                        Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5903 10
                     
                     
                        –  avec du poly(chlorure de vinyle)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5903 10 10
                     
                     
                        – –  imprégnés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5903 10 90
                     
                     
                        – –  enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5903 20
                     
                     
                        –  avec du polyuréthanne
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5903 20 10
                     
                     
                        – –  imprégnés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5903 20 90
                     
                     
                        – –  enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5903 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5903 90 10
                     
                     
                        – –  imprégnés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  enduits, recouverts ou stratifiés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5903 90 91
                     
                     
                        – – –  avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5903 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5904
                     
                     
                        Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5904 10 00
                     
                     
                        –  Linoléums
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5904 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5905 00
                     
                     
                        Revêtements muraux en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5905 00 10
                     
                     
                        –  consistant en fils disposés parallèlement sur un support
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5905 00 30
                     
                     
                        – –  de lin
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5905 00 50
                     
                     
                        – –  de jute
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5905 00 70
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5905 00 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5906
                     
                     
                        Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5906 10 00
                     
                     
                        –  Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5906 91 00
                     
                     
                        – –  de bonneterie
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5906 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5906 99 10
                     
                     
                        – – –  Nappes visées à la note 4, point c), du présent chapitre
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5906 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5907 00 00
                     
                     
                        Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
                     
                     
                        4,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5908 00 00
                     
                     
                        Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5909 00
                     
                     
                        Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5909 00 10
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5909 00 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5910 00 00
                     
                     
                        Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
                     
                     
                        5,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911
                     
                     
                        Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5911 10 00
                     
                     
                        –  Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911 20 00
                     
                     
                        –  Gazes et toiles à bluter, même confectionnées (78)
                        
                     
                     
                        4,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5911 31
                     
                     
                        – –  d'un poids au m2 inférieur à 650 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5911 31 11
                     
                     
                        – – – –  Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5911 31 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911 31 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        4,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911 32
                     
                     
                        – –  d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5911 32 11
                     
                     
                        – – – –  Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, des types utilisés sur les machines à papier (feutres de presse, par exemple)
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5911 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        5,8
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        5911 32 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        4,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911 40 00
                     
                     
                        –  Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5911 90 10
                     
                     
                        – –  en feutre
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        5911 90 91
                     
                     
                        – – –  Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        5911 90 99
                     
                     
                        – – –  Autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 60
            
            
               ÉTOFFES DE BONNETERIE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les dentelles au crochet du no 5804;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 5807;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 6001.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie»s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
                     
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le no6005 35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m2 mais n’excédant pas 55 g/m2, dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm2 mais pas plus de 100 perforations/cm2, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6001
                     
                     
                        Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6001 10 00
                     
                     
                        –  Étoffes dites «à longs poils»
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Étoffes à boucles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6001 21 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6001 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6001 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6001 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6001 92 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6001 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6002
                     
                     
                        Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6002 40 00
                     
                     
                        –  contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6002 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6003
                     
                     
                        Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6003 10 00
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6003 20 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6003 30
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6003 30 10
                     
                     
                        – –  Dentelles Raschel
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6003 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6003 40 00
                     
                     
                        –  de fibres artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6003 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6004
                     
                     
                        Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6004 10 00
                     
                     
                        –  contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6004 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005
                     
                     
                        Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6005 21 00
                     
                     
                        – –  écrues ou blanchies
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 22 00
                     
                     
                        – –  teintes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 23 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 24 00
                     
                     
                        – –  imprimées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6005 35 00
                     
                     
                        – –  Étoffes mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 36 00
                     
                     
                        – –  autres, écrues ou blanchies
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 37 00
                     
                     
                        – –  autres, teintes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 38 00
                     
                     
                        – –  autres, en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 39 00
                     
                     
                        – –  autres, imprimées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6005 41 00
                     
                     
                        – –  écrues ou blanchies
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 42 00
                     
                     
                        – –  teintes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 43 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 44 00
                     
                     
                        – –  imprimées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6005 90 10
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6005 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006
                     
                     
                        Autres étoffes de bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6006 10 00
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6006 21 00
                     
                     
                        – –  écrues ou blanchies
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 22 00
                     
                     
                        – –  teintes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 23 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 24 00
                     
                     
                        – –  imprimées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6006 31 00
                     
                     
                        – –  écrues ou blanchies
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 32 00
                     
                     
                        – –  teintes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 33 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 34 00
                     
                     
                        – –  imprimées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6006 41 00
                     
                     
                        – –  écrues ou blanchies
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 42 00
                     
                     
                        – –  teintes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 43 00
                     
                     
                        – –  en fils de diverses couleurs
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 44 00
                     
                     
                        – –  imprimées
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6006 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 61
            
            
               VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Ce chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles du no 6212;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles de friperie du no 6309;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens des nos 6103 et 6104:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    on entend par «costumes ou complets»et «costumes tailleurs»un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
                                             
                                          Tous les composants d'un «costume ou complet»ou d'un «costume tailleur»doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
                                    Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
                                    L'expression «costumes ou complets»couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    on entend par «ensemble»un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
                                             
                                          Tous les composants d'un «ensemble»doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6112.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Les nos 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Le no 6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Le no 6109 ne couvre pas les vêtements comportant un bord-côtes, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Pour l'interprétation du no 6111:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés»s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles susceptibles de relever à la fois du no 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6111.
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Au sens du no 6112, on entend par «combinaisons et ensembles de ski»les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
                                             
                                          L'«ensemble de ski»peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
                                    Tous les composants d'un «ensemble de ski»doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
                                 
                              
                  
                        8.
                     
                     
                        Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6111, doivent être classés au no 6113.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
                        Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
                        À cette fin:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    reste considéré comme composant d'un «ensemble»le pull-over ou le gilet qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la partie inférieure du corps n'en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l'opération de tricotage.
                                 
                              Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
                        Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour l'application du no 6109, l'expression «maillots de corps»comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.
                        Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 6111 ou les sous-positions 6116 10 20 et 6116 10 80 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    en étoffes de bonneterie des nos 5903 ou 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.
                                 
                              Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 4, dernier paragraphe au chapitre 59].
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6101
                     
                     
                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6101 20
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6101 20 10
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6101 20 90
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6101 30
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6101 30 10
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6101 30 90
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6101 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6101 90 20
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6101 90 80
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102
                     
                     
                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6102 10
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6102 10 10
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 10 90
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 20
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6102 20 10
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 20 90
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 30
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6102 30 10
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 30 90
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6102 90 10
                     
                     
                        – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6102 90 90
                     
                     
                        – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103
                     
                     
                        Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6103 10
                     
                     
                        –  Costumes ou complets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6103 10 10
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 10 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ensembles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6103 22 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 23 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vestons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6103 31 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 32 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 33 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 39 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6103 41 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 42 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 43 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6103 49 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104
                     
                     
                        Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Costumes tailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 13 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 19
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 19 20
                     
                     
                        – – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 19 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ensembles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 22 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 23 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 29
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 29 10
                     
                     
                        – – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 29 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vestes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 31 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 32 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 33 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 39 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Robes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 41 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 42 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 43 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 44 00
                     
                     
                        – –  de fibres artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 49 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jupes et jupes-culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 51 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 52 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 53 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 59 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6104 61 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 62 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 63 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6104 69 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6105
                     
                     
                        Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6105 10 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6105 20
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6105 20 10
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6105 20 90
                     
                     
                        – –  de fibres artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6105 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6105 90 10
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6105 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6106
                     
                     
                        Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6106 10 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6106 20 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6106 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6106 90 10
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6106 90 30
                     
                     
                        – –  de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6106 90 50
                     
                     
                        – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6106 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6107
                     
                     
                        Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Slips et caleçons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6107 11 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6107 12 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6107 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chemises de nuit et pyjamas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6107 21 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6107 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6107 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6107 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6107 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108
                     
                     
                        Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Combinaisons ou fonds de robes et jupons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6108 11 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Slips et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6108 21 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chemises de nuit et pyjamas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6108 31 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 32 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 39 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6108 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 92 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6108 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6109
                     
                     
                        T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6109 10 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6109 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6109 90 20
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6109 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110
                     
                     
                        Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 11
                     
                     
                        – –  de laine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 11 10
                     
                     
                        – – –  Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 11 30
                     
                     
                        – – – –  pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 11 90
                     
                     
                        – – – –  pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 12
                     
                     
                        – –  de chèvre du Cachemire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 12 10
                     
                     
                        – – –  pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 12 90
                     
                     
                        – – –  pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 19 10
                     
                     
                        – – –  pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 19 90
                     
                     
                        – – –  pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 20
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 20 10
                     
                     
                        – –  Sous-pulls
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 20 91
                     
                     
                        – – –  pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 20 99
                     
                     
                        – – –  pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 30
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 30 10
                     
                     
                        – –  Sous-pulls
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 30 91
                     
                     
                        – – –  pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 30 99
                     
                     
                        – – –  pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6110 90 10
                     
                     
                        – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6110 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6111
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6111 20
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6111 20 10
                     
                     
                        – –  Gants
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6111 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6111 30
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6111 30 10
                     
                     
                        – –  Gants
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6111 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6111 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6111 90 11
                     
                     
                        – – –  Gants
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6111 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6111 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6112
                     
                     
                        Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Survêtements de sport (trainings)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 11 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 12 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 20 00
                     
                     
                        –  Combinaisons et ensembles de ski
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 31
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 31 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 31 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 39
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 39 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 41
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 41 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 49
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6112 49 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6112 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6113 00
                     
                     
                        Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6113 00 10
                     
                     
                        –  en étoffes de bonneterie du no 5906
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6113 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6114
                     
                     
                        Autres vêtements, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6114 20 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6114 30 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6114 90 00
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6115
                     
                     
                        Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 10
                     
                     
                        –  Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 10 10
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres collants (bas-culottes)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 21 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6115 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6115 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6115 30
                     
                     
                        –  autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 30 11
                     
                     
                        – – –  Mi-bas
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 30 19
                     
                     
                        – – –  Bas
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 30 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 94 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 95 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 96
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 96 10
                     
                     
                        – – –  Mi-bas
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6115 96 91
                     
                     
                        – – – –  Bas pour femmes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 96 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6115 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6116
                     
                     
                        Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6116 10
                     
                     
                        –  imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6116 10 20
                     
                     
                        – –  Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6116 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6116 91 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6116 92 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6116 93 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6116 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6117
                     
                     
                        Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6117 10 00
                     
                     
                        –  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6117 80
                     
                     
                        –  autres accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6117 80 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie élastique ou caoutchoutée
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6117 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6117 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 62
            
            
               VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Ce chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles de friperie du no 6309;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens des nos 6203 et 6204:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    on entend par «costumes ou complets»et «costumes tailleurs»un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
                                             
                                          Tous les composants d'un «costume ou complet»ou d'un «costume tailleur»doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
                                    Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
                                    L'expression «costumes ou complets»couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    on entend par «ensemble»un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
                                             
                                          Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble»ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Pour l'interprétation du no 6209:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés»s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski»les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
                                             
                                          L'«ensemble de ski»peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
                                    Tous les composants d'un «ensemble de ski»doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
                                 
                              
                  
                        7.
                     
                     
                        Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
                        Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
                        À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.
                        Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
                        Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les nos 6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos 5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
                                 
                              Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 4 dernier paragraphe au chapitre 59].
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6201
                     
                     
                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6201 11 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 12
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6201 12 10
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 12 90
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 13
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6201 13 10
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 13 90
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6201 91 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 92 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 93 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6201 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202
                     
                     
                        Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6202 11 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 12
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6202 12 10
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 12 90
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 13
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6202 13 10
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 13 90
                     
                     
                        – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6202 91 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 92 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 93 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6202 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203
                     
                     
                        Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Costumes ou complets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 11 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 12 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 19
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 19 10
                     
                     
                        – – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 19 30
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 19 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ensembles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 22
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 22 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 22 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 23
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 23 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 23 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 29
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 29 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 29 18
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 29 30
                     
                     
                        – – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 29 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vestons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 31 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 32
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 32 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 33
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 33 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 39
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 39 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 39 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 39 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 41
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 41 10
                     
                     
                        – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 41 30
                     
                     
                        – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 42
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 42 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 42 31
                     
                     
                        – – – – –  en tissus dits «denim»
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 42 33
                     
                     
                        – – – – –  en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 42 35
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 42 51
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 42 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 43
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 43 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 43 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 43 31
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 43 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 43 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 49
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 49 11
                     
                     
                        – – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 49 19
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6203 49 31
                     
                     
                        – – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 49 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 49 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6203 49 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204
                     
                     
                        Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Costumes tailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 11 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 12 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 13 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 19
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 19 10
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 19 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ensembles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 21 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 22
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 22 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 22 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 23
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 23 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 23 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 29
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 29 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 29 18
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 29 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Vestes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 31 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 32
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 32 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 33
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 33 10
                     
                     
                        – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 39
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 39 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 39 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 39 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Robes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 41 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 42 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 43 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 44 00
                     
                     
                        – –  de fibres artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 49
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 49 10
                     
                     
                        – – –  de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 49 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jupes et jupes-culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 51 00
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 52 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 53 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 59
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 59 10
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 59 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 61
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 61 10
                     
                     
                        – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 61 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 62
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 62 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 62 31
                     
                     
                        – – – – –  en tissus dits «denim»
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 62 33
                     
                     
                        – – – – –  en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 62 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 62 51
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 62 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 62 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 63
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 63 11
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 63 18
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 63 31
                     
                     
                        – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 63 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 63 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 69
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de fibres artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Pantalons et culottes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 69 11
                     
                     
                        – – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 69 18
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Salopettes à bretelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6204 69 31
                     
                     
                        – – – – –  de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 69 39
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 69 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6204 69 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6205
                     
                     
                        Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6205 20 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6205 30 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6205 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6205 90 10
                     
                     
                        – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6205 90 80
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6206
                     
                     
                        Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6206 10 00
                     
                     
                        –  de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6206 20 00
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6206 30 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6206 40 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6206 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6206 90 10
                     
                     
                        – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6206 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6207
                     
                     
                        Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Slips et caleçons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6207 11 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6207 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chemises de nuit et pyjamas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6207 21 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6207 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6207 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6207 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6207 99
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6207 99 10
                     
                     
                        – – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6207 99 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6208
                     
                     
                        Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Combinaisons ou fonds de robes et jupons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6208 11 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6208 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chemises de nuit et pyjamas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6208 21 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6208 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6208 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6208 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6208 92 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6208 99 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6209
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6209 20 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6209 30 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6209 90
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6209 90 10
                     
                     
                        – –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6209 90 90
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        10,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6210
                     
                     
                        Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6210 10
                     
                     
                        –  en produits des nos 5602 ou 5603
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6210 10 10
                     
                     
                        – –  en produits du no 5602
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en produits du no 5603
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6210 10 92
                     
                     
                        – – –  Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6210 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6210 20 00
                     
                     
                        –  autres vêtements, des types visés aux nos 6201 11 à 6201 19
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6210 30 00
                     
                     
                        –  autres vêtements, des types visés aux nos 6202 11 à 6202 19
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6210 40 00
                     
                     
                        –  autres vêtements pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6210 50 00
                     
                     
                        –  autres vêtements pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6211
                     
                     
                        Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Maillots, culottes et slips de bain
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 11 00
                     
                     
                        – –  pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 12 00
                     
                     
                        – –  pour femmes ou fillettes
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 20 00
                     
                     
                        –  Combinaisons et ensembles de ski
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres vêtements pour hommes ou garçonnets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 32
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 32 10
                     
                     
                        – – –  Vêtements de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 32 31
                     
                     
                        – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 32 41
                     
                     
                        – – – – –  Parties supérieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 32 42
                     
                     
                        – – – – –  Parties inférieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6211 33
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 33 10
                     
                     
                        – – –  Vêtements de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 33 31
                     
                     
                        – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 33 41
                     
                     
                        – – – – –  Parties supérieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 33 42
                     
                     
                        – – – – –  Parties inférieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6211 39 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres vêtements pour femmes ou fillettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 42
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 42 10
                     
                     
                        – – –  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 42 31
                     
                     
                        – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 42 41
                     
                     
                        – – – – –  Parties supérieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 42 42
                     
                     
                        – – – – –  Parties inférieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6211 43
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 43 10
                     
                     
                        – – –  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 43 31
                     
                     
                        – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6211 43 41
                     
                     
                        – – – – –  Parties supérieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 43 42
                     
                     
                        – – – – –  Parties inférieures
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6211 43 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6211 49 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6212
                     
                     
                        Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6212 10
                     
                     
                        –  Soutiens-gorge et bustiers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6212 10 10
                     
                     
                        – –  présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6212 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6212 20 00
                     
                     
                        –  Gaines et gaines-culottes
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6212 30 00
                     
                     
                        –  Combinés
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6212 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6213
                     
                     
                        Mouchoirs et pochettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6213 20 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6213 90 00
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6214
                     
                     
                        Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6214 10 00
                     
                     
                        –  de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6214 20 00
                     
                     
                        –  de laine ou de poils fins
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6214 30 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6214 40 00
                     
                     
                        –  de fibres artificielles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6214 90 00
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6215
                     
                     
                        Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6215 10 00
                     
                     
                        –  de soie ou de déchets de soie
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6215 20 00
                     
                     
                        –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6215 90 00
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6216 00 00
                     
                     
                        Gants, mitaines et moufles
                     
                     
                        7,6
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6217
                     
                     
                        Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6217 10 00
                     
                     
                        –  Accessoires
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6217 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 63
            
            
               AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Ce sous-chapitre I ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits des chapitres 56 à 62;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles de friperie du no 6309.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    articles en matières textiles:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                couvertures,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 5701 à 5705 et les tapisseries du no 5805;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
                                 
                              Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    porter des traces appréciables d'usage, et
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
                                 
                              
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le no6304 20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6301
                     
                     
                        Couvertures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6301 10 00
                     
                     
                        –  Couvertures chauffantes électriques
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 20
                     
                     
                        –  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6301 20 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 30
                     
                     
                        –  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6301 30 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 40
                     
                     
                        –  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6301 40 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 90
                     
                     
                        –  autres couvertures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6301 90 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6301 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6302
                     
                     
                        Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 10 00
                     
                     
                        –  Linge de lit en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre linge de lit, imprimé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 21 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 22
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 22 10
                     
                     
                        – – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 22 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 29
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 29 10
                     
                     
                        – – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 29 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre linge de lit
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 31 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 32
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 32 10
                     
                     
                        – – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 32 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 39
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 39 20
                     
                     
                        – – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 39 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 40 00
                     
                     
                        –  Linge de table en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre linge de table
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 51 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 53
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 53 10
                     
                     
                        – – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 53 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 59
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 59 10
                     
                     
                        – – –  de lin
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 59 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 60 00
                     
                     
                        –  Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 93
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 93 10
                     
                     
                        – – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 93 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 99
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6302 99 10
                     
                     
                        – – –  de lin
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6302 99 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6303
                     
                     
                        Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6303 12 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6303 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6303 91 00
                     
                     
                        – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6303 92
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6303 92 10
                     
                     
                        – – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6303 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6303 99
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6303 99 10
                     
                     
                        – – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6303 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6304
                     
                     
                        Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Couvre-lits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6304 11 00
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6304 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6304 19 10
                     
                     
                        – – –  de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6304 19 30
                     
                     
                        – – –  de lin ou de ramie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6304 19 90
                     
                     
                        – – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6304 20 00
                     
                     
                        –  Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6304 91 00
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6304 92 00
                     
                     
                        – –  autres qu'en bonneterie, de coton
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6304 93 00
                     
                     
                        – –  autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6304 99 00
                     
                     
                        – –  autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305
                     
                     
                        Sacs et sachets d'emballage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6305 10
                     
                     
                        –  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6305 10 10
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 20 00
                     
                     
                        –  de coton
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6305 32
                     
                     
                        – –  Contenants souples pour matières en vrac
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6305 32 11
                     
                     
                        – – – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 32 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 33
                     
                     
                        – –  autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6305 33 10
                     
                     
                        – – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6305 90 00
                     
                     
                        –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        6,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6306
                     
                     
                        Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bâches et stores d'extérieur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6306 12 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6306 19 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tentes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6306 22 00
                     
                     
                        – –  de fibres synthétiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6306 29 00
                     
                     
                        – –  d'autres matières textiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6306 30 00
                     
                     
                        –  Voiles
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6306 40 00
                     
                     
                        –  Matelas pneumatiques
                     
                     
                        12
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6306 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6307
                     
                     
                        Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6307 10
                     
                     
                        –  Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6307 10 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6307 10 30
                     
                     
                        – –  en nontissés
                     
                     
                        6,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6307 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6307 20 00
                     
                     
                        –  Ceintures et gilets de sauvetage
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6307 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6307 90 10
                     
                     
                        – –  en bonneterie
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6307 90 91
                     
                     
                        – – –  en feutre
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6307 90 92
                     
                     
                        – – – –  Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6307 90 98
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        6,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6308 00 00
                     
                     
                        Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6309 00 00
                     
                     
                        Articles de friperie
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6310
                     
                     
                        Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6310 10 00
                     
                     
                        –  triés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6310 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XII
            
            
               CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
            
            
               CHAPITRE 64
            
            
               CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les chaussures usagées du no 6309;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles en amiante (asbeste) (no 6812);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du présent chapitre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les termes «caoutchouc»et «matières plastiques»couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'expression «cuir naturel»se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
                                 
                              
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos 6402 12, 6402 19, 6403 12, 6403 19 et 6404 11, on entend par «chaussures de sport»exclusivement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
                                 
                              
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts»tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher.
                        Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6401
                     
                     
                        Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6401 10 00
                     
                     
                        –  Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres chaussures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6401 92
                     
                     
                        – –  couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6401 92 10
                     
                     
                        – – –  à dessus en caoutchouc
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6401 92 90
                     
                     
                        – – –  à dessus en matière plastique
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6401 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402
                     
                     
                        Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chaussures de sport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 12
                     
                     
                        – –  Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 12 10
                     
                     
                        – – –  Chaussures de ski
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 12 90
                     
                     
                        – – –  Chaussures pour le surf des neiges
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        16,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 20 00
                     
                     
                        –  Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres chaussures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 91
                     
                     
                        – –  couvrant la cheville
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 91 10
                     
                     
                        – – –  comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 99 05
                     
                     
                        – – –  comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 99 10
                     
                     
                        – – – –  à dessus en caoutchouc
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à dessus en matière plastique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 99 31
                     
                     
                        – – – – – –  dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 99 39
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 99 50
                     
                     
                        – – – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 99 91
                     
                     
                        – – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 99 93
                     
                     
                        – – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6402 99 96
                     
                     
                        – – – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6402 99 98
                     
                     
                        – – – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        16,8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403
                     
                     
                        Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chaussures de sport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 12 00
                     
                     
                        – –  Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 20 00
                     
                     
                        –  Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 40 00
                     
                     
                        –  autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 51
                     
                     
                        – –  couvrant la cheville
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 51 05
                     
                     
                        – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 51 11
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 51 15
                     
                     
                        – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 51 19
                     
                     
                        – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 51 91
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 51 95
                     
                     
                        – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 51 99
                     
                     
                        – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 59 05
                     
                     
                        – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 59 11
                     
                     
                        – – – – –  dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
                     
                     
                        5
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 59 31
                     
                     
                        – – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 59 35
                     
                     
                        – – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 59 39
                     
                     
                        – – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 59 50
                     
                     
                        – – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 59 91
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 59 95
                     
                     
                        – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 59 99
                     
                     
                        – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres chaussures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91
                     
                     
                        – –  couvrant la cheville
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 05
                     
                     
                        – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 11
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 13
                     
                     
                        – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 16
                     
                     
                        – – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 91 18
                     
                     
                        – – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 91
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 93
                     
                     
                        – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 91 96
                     
                     
                        – – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 91 98
                     
                     
                        – – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        5
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 05
                     
                     
                        – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 11
                     
                     
                        – – – – –  dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 31
                     
                     
                        – – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 33
                     
                     
                        – – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 36
                     
                     
                        – – – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 99 38
                     
                     
                        – – – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        5
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 99 50
                     
                     
                        – – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 91
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 24 cm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 24 cm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 93
                     
                     
                        – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6403 99 96
                     
                     
                        – – – – – – –  pour hommes
                     
                     
                        8
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6403 99 98
                     
                     
                        – – – – – – –  pour femmes
                     
                     
                        7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6404
                     
                     
                        Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6404 11 00
                     
                     
                        – –  Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
                     
                     
                        16,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6404 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6404 19 10
                     
                     
                        – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                     
                     
                        16,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6404 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        16,9
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6404 20
                     
                     
                        –  Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6404 20 10
                     
                     
                        – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6404 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6405
                     
                     
                        Autres chaussures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6405 10 00
                     
                     
                        –  à dessus en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6405 20
                     
                     
                        –  à dessus en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6405 20 10
                     
                     
                        – –  à semelles extérieures en bois ou en liège
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  à semelles extérieures en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6405 20 91
                     
                     
                        – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                     
                     
                        4
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6405 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6405 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6405 90 10
                     
                     
                        – –  à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                        17
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6405 90 90
                     
                     
                        – –  à semelles extérieures en autres matières
                     
                     
                        4
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6406
                     
                     
                        Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6406 10
                     
                     
                        –  Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6406 10 10
                     
                     
                        – –  en cuir naturel
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6406 10 90
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6406 20
                     
                     
                        –  Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6406 20 10
                     
                     
                        – –  en caoutchouc
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6406 20 90
                     
                     
                        – –  en matière plastique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6406 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6406 90 30
                     
                     
                        – –  Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
                     
                     
                        3
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        6406 90 50
                     
                     
                        – –  Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6406 90 60
                     
                     
                        – –  Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6406 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 65
            
            
               COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les coiffures usagées du no 6309;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les coiffures en amiante (asbeste) (no 6812);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6501 00 00
                     
                     
                        Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6502 00 00
                     
                     
                        Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6503
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6504 00 00
                     
                     
                        Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6505 00
                     
                     
                        Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6505 00 10
                     
                     
                        –  en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501 00 00
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6505 00 30
                     
                     
                        – –  Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6505 00 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6506
                     
                     
                        Autres chapeaux et coiffures, même garnis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6506 10
                     
                     
                        –  Coiffures de sécurité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6506 10 10
                     
                     
                        – –  en matière plastique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6506 10 80
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6506 91 00
                     
                     
                        – –  en caoutchouc ou en matière plastique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6506 99
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6506 99 10
                     
                     
                        – – –  en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501 00 00
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6506 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6507 00 00
                     
                     
                        Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 66
            
            
               PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les cannes-mesures et similaires (no 9017);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6601
                     
                     
                        Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6601 10 00
                     
                     
                        –  Parasols de jardin et articles similaires
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6601 91 00
                     
                     
                        – –  à mât ou manche télescopique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6601 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6601 99 20
                     
                     
                        – – –  avec couverture en tissus de matières textiles
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6601 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6602 00 00
                     
                     
                        Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6603
                     
                     
                        Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6603 20 00
                     
                     
                        –  Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6603 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6603 90 10
                     
                     
                        – –  Poignées et pommeaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6603 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 67
            
            
               PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les étreindelles en cheveux (no 5911);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les chaussures (chapitre 64);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le no 6701 ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Le no 6702 ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6701 00 00
                     
                     
                        Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6702
                     
                     
                        Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6702 10 00
                     
                     
                        –  en matières plastiques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6702 90 00
                     
                     
                        –  en autres matières
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6703 00 00
                     
                     
                        Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6704
                     
                     
                        Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en matières textiles synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6704 11 00
                     
                     
                        – –  Perruques complètes
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6704 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6704 20 00
                     
                     
                        –  en cheveux
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6704 90 00
                     
                     
                        –  en autres matières
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XIII
            
            
               OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
            
            
               CHAPITRE 68
            
            
               OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 25;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 71;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les outils et parties d'outils du chapitre 82;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les pierres lithographiques du no 8442;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les petites meules pour tours dentaires (no 9018);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les articles du n° 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 b) du chapitre 96, les articles du n° 9606 (les boutons, par exemple), du n° 9609 (les crayons d'ardoises, par exemple), du n° 9610 (les ardoises pour l'écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 9620 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées»s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6801 00 00
                     
                     
                        Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802
                     
                     
                        Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6802 10 00
                     
                     
                        –  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6802 21 00
                     
                     
                        – –  Marbre, travertin et albâtre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 23 00
                     
                     
                        – –  Granit
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 29 00
                     
                     
                        – –  autres pierres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6802 91 00
                     
                     
                        – –  Marbre, travertin et albâtre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 92 00
                     
                     
                        – –  autres pierres calcaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 93
                     
                     
                        – –  Granit
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6802 93 10
                     
                     
                        – – –  poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 93 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 99
                     
                     
                        – –  autres pierres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6802 99 10
                     
                     
                        – – –  polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6802 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6803 00
                     
                     
                        Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6803 00 10
                     
                     
                        –  Ardoise pour toitures ou pour façades
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6803 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804
                     
                     
                        Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6804 10 00
                     
                     
                        –  Meules à moudre ou à défibrer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres meules et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6804 21 00
                     
                     
                        – –  en diamant naturel ou synthétique, aggloméré
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 22
                     
                     
                        – –  en autres abrasifs agglomérés ou en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en abrasifs artificiels, avec agglomérant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  en résines synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6804 22 12
                     
                     
                        – – – – –  non renforcés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 22 18
                     
                     
                        – – – – –  renforcés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 22 30
                     
                     
                        – – – –  en céramique ou en silicates
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 22 50
                     
                     
                        – – – –  en autres matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 23 00
                     
                     
                        – –  en pierres naturelles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6804 30 00
                     
                     
                        –  Pierres à aiguiser ou à polir à la main
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6805
                     
                     
                        Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6805 10 00
                     
                     
                        –  appliqués sur tissus en matières textiles seulement
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6805 20 00
                     
                     
                        –  appliqués sur papier ou carton seulement
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6805 30 00
                     
                     
                        –  appliqués sur d'autres matières
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6806
                     
                     
                        Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6806 10 00
                     
                     
                        –  Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6806 20
                     
                     
                        –  Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6806 20 10
                     
                     
                        – –  Argiles expansées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6806 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6806 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6807
                     
                     
                        Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6807 10 00
                     
                     
                        –  en rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6807 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6808 00 00
                     
                     
                        Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6809
                     
                     
                        Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6809 11 00
                     
                     
                        – –  revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6809 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6809 90 00
                     
                     
                        –  autres ouvrages
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6810
                     
                     
                        Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6810 11
                     
                     
                        – –  Blocs et briques pour la construction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6810 11 10
                     
                     
                        – – –  en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6810 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6810 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres ouvrages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6810 91 00
                     
                     
                        – –  Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6810 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6811
                     
                     
                        Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6811 40 00
                     
                     
                        –  contenant de l’amiante
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  ne contenant pas d’amiante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6811 81 00
                     
                     
                        – –  Plaques ondulées
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6811 82 00
                     
                     
                        – –  autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6811 89 00
                     
                     
                        – –  autres ouvrages
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6812
                     
                     
                        Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6812 80
                     
                     
                        –  en crocidolite
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6812 80 10
                     
                     
                        – –  en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6812 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6812 91 00
                     
                     
                        – –  Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6812 92 00
                     
                     
                        – –  Papiers, cartons et feutres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6812 93 00
                     
                     
                        – –  Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6812 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6812 99 10
                     
                     
                        – – –  Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6812 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6813
                     
                     
                        Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6813 20 00
                     
                     
                        –  contenant de l'amiante
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  ne contenant pas d'amiante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6813 81 00
                     
                     
                        – –  Garnitures de freins
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6813 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6814
                     
                     
                        Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6814 10 00
                     
                     
                        –  Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6814 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6815
                     
                     
                        Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6815 10
                     
                     
                        –  Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6815 10 10
                     
                     
                        – –  Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6815 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6815 20 00
                     
                     
                        –  Ouvrages en tourbe
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres ouvrages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6815 91 00
                     
                     
                        – –  contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6815 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 69
            
            
               PRODUITS CÉRAMIQUES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les produits du no 2844;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles du no 6804;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les cermets du no 8113;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 82;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les dents artificielles en céramique (no 9021);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        6901 00 00
                     
                     
                        Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6902
                     
                     
                        Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6902 10 00
                     
                     
                        –  contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
                        
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6902 20
                     
                     
                        –  contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6902 20 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6902 20 91
                     
                     
                        – – –  contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6902 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6902 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6903
                     
                     
                        Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6903 10 00
                     
                     
                        –  contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6903 20
                     
                     
                        –  contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6903 20 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6903 20 90
                     
                     
                        – –  contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6903 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6903 90 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6903 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6904
                     
                     
                        Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6904 10 00
                     
                     
                        –  Briques de construction
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6904 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6905
                     
                     
                        Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6905 10 00
                     
                     
                        –  Tuiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        6905 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6906 00 00
                     
                     
                        Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6907
                     
                     
                        Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907 30 et 6907 40
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6907 21 00
                     
                     
                        – –  d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6907 22 00
                     
                     
                        – –  d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6907 23 00
                     
                     
                        – –  d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6907 30 00
                     
                     
                        –  cubes, dés et articles similaires pour mosaïques autres que ceux du n° 6907 40
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6907 40 00
                     
                     
                        –  Pièces de finition
                     
                     
                        5
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        6908
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6909
                     
                     
                        Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6909 11 00
                     
                     
                        – –  en porcelaine
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6909 12 00
                     
                     
                        – –  Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6909 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6909 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6910
                     
                     
                        Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6910 10 00
                     
                     
                        –  en porcelaine
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6910 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6911
                     
                     
                        Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6911 10 00
                     
                     
                        –  Articles pour le service de la table ou de la cuisine
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6911 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        12
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00
                     
                     
                        Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Articles pour le service de la table ou de la cuisine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6912 00 21
                     
                     
                        – –  en terre commune
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00 23
                     
                     
                        – –  en grès
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00 25
                     
                     
                        – –  en faïence ou en poterie fine
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6912 00 81
                     
                     
                        – –  en terre commune
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00 83
                     
                     
                        – –  en grès
                     
                     
                        5,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00 85
                     
                     
                        – –  en faïence ou en poterie fine
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6912 00 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6913
                     
                     
                        Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6913 10 00
                     
                     
                        –  en porcelaine
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6913 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6913 90 10
                     
                     
                        – –  en terre commune
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6913 90 93
                     
                     
                        – – –  en faïence ou en poterie fine
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6913 90 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6914
                     
                     
                        Autres ouvrages en céramique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        6914 10 00
                     
                     
                        –  en porcelaine
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        6914 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 70
            
            
               VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    ne sont pas considérés comme «travaillés»les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    on entend par «couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes»des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Au sens du no 7019, on considère comme «laine de verre»:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
                                 
                              Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme «verre».
                     
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos 7013 22, 7013 33, 7013 41 et 7013 91, l'expression «cristal au plomb»ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7001 00
                     
                     
                        Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7001 00 10
                     
                     
                        –  Calcin et autres déchets et débris de verre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Verre en masse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7001 00 91
                     
                     
                        – –  Verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7001 00 99
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7002
                     
                     
                        Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7002 10 00
                     
                     
                        –  Billes
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7002 20
                     
                     
                        –  Barres ou baguettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7002 20 10
                     
                     
                        – –  en verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7002 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7002 31 00
                     
                     
                        – –  en quartz ou en autre silice fondus
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7002 32 00
                     
                     
                        – –  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7002 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7003
                     
                     
                        Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Plaques et feuilles, non armées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7003 12
                     
                     
                        – –  colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7003 12 10
                     
                     
                        – – –  en verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7003 12 91
                     
                     
                        – – – –  à couche non réfléchissante
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7003 12 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7003 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7003 19 10
                     
                     
                        – – –  en verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7003 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7003 20 00
                     
                     
                        –  Plaques et feuilles, armées
                     
                     
                        3,8 MIN 0,4 €/100 kg/br
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7003 30 00
                     
                     
                        –  Profilés
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7004
                     
                     
                        Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7004 20
                     
                     
                        –  Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7004 20 10
                     
                     
                        – –  Verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7004 20 91
                     
                     
                        – – –  à couche non réfléchissante
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7004 20 99
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7004 90
                     
                     
                        –  autre verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7004 90 10
                     
                     
                        – –  Verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7004 90 80
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005
                     
                     
                        Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 10
                     
                     
                        –  Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 10 05
                     
                     
                        – –  à couche non réfléchissante
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autre, d'une épaisseur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 10 25
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 3,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 10 30
                     
                     
                        – – –  excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 10 80
                     
                     
                        – – –  excédant 4,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre glace non armée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 21
                     
                     
                        – –  colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 21 25
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 21 30
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 21 80
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 4,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 29
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 29 25
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 29 35
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 29 80
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 4,5 mm
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7005 30 00
                     
                     
                        –  Glace armée
                     
                     
                        2
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7006 00
                     
                     
                        Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7006 00 10
                     
                     
                        –  Verre d'optique
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7006 00 90
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7007
                     
                     
                        Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Verres trempés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7007 11
                     
                     
                        – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7007 11 10
                     
                     
                        – – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7007 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7007 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7007 19 10
                     
                     
                        – – –  émaillés
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7007 19 20
                     
                     
                        – – –  colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7007 19 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Verres formés de feuilles contrecollées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7007 21
                     
                     
                        – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7007 21 20
                     
                     
                        – – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7007 21 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7007 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7008 00
                     
                     
                        Vitrages isolants à parois multiples
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7008 00 20
                     
                     
                        –  colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7008 00 81
                     
                     
                        – –  formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7008 00 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7009
                     
                     
                        Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7009 10 00
                     
                     
                        –  Miroirs rétroviseurs pour véhicules
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7009 91 00
                     
                     
                        – –  non encadrés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7009 92 00
                     
                     
                        – –  encadrés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7010
                     
                     
                        Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 10 00
                     
                     
                        –  Ampoules
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 20 00
                     
                     
                        –  Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7010 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 10
                     
                     
                        – –  Bocaux à stériliser
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 21
                     
                     
                        – – –  obtenus à partir d'un tube de verre
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une contenance nominale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 31
                     
                     
                        – – – –  de 2,5 l ou plus
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de moins de 2,5 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  pour produits alimentaires et boissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  Bouteilles et flacons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  en verre non coloré, d'une contenance nominale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 41
                     
                     
                        – – – – – – – –  de 1 l ou plus
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 43
                     
                     
                        – – – – – – – –  excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 45
                     
                     
                        – – – – – – – –  0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 47
                     
                     
                        – – – – – – – –  de moins de 0,15 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  en verre coloré, d'une contenance nominale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 51
                     
                     
                        – – – – – – – –  de 1 l ou plus
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 53
                     
                     
                        – – – – – – – –  excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 55
                     
                     
                        – – – – – – – –  0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 57
                     
                     
                        – – – – – – – –  de moins de 0,15 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres, d'une contenance nominale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 61
                     
                     
                        – – – – – – –  de 0,25 l ou plus
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 67
                     
                     
                        – – – – – – –  de moins de 0,25 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 71
                     
                     
                        – – – – – –  excédant 0,055 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 79
                     
                     
                        – – – – – –  n'excédant pas 0,055 l
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  pour autres produits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7010 90 91
                     
                     
                        – – – – – –  en verre non coloré
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7010 90 99
                     
                     
                        – – – – – –  en verre coloré
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7011
                     
                     
                        Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7011 10 00
                     
                     
                        –  pour l'éclairage électrique
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7011 20 00
                     
                     
                        –  pour tubes cathodiques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7011 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7012
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013
                     
                     
                        Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 10 00
                     
                     
                        –  Objets en vitrocérame
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 22
                     
                     
                        – –  en cristal au plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 22 10
                     
                     
                        – – –  cueilli à la main
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 22 90
                     
                     
                        – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 28
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 28 10
                     
                     
                        – – –  cueilli à la main
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 28 90
                     
                     
                        – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 33
                     
                     
                        – –  en cristal au plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  cueilli à la main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 33 11
                     
                     
                        – – – –  taillés ou autrement décorés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 33 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 33 91
                     
                     
                        – – – –  taillés ou autrement décorés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 33 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 37
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 37 10
                     
                     
                        – – –  en verre trempé
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  cueilli à la main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 37 51
                     
                     
                        – – – – –  taillés ou autrement décorés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 37 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 37 91
                     
                     
                        – – – – –  taillés ou autrement décorés
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 37 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 41
                     
                     
                        – –  en cristal au plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 41 10
                     
                     
                        – – –  cueilli à la main
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 41 90
                     
                     
                        – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 42 00
                     
                     
                        – –  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 49 10
                     
                     
                        – – –  en verre trempé
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en autre verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 49 91
                     
                     
                        – – – –  cueilli à la main
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 49 99
                     
                     
                        – – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres objets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 91
                     
                     
                        – –  en cristal au plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7013 91 10
                     
                     
                        – – –  cueilli à la main
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 91 90
                     
                     
                        – – –  cueilli mécaniquement
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7013 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        11
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7014 00 00
                     
                     
                        Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7015
                     
                     
                        Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7015 10 00
                     
                     
                        –  Verres de lunetterie médicale
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7015 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7016
                     
                     
                        Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire»ou verre «mousse»en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7016 10 00
                     
                     
                        –  Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7016 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7016 90 10
                     
                     
                        – –  Verres assemblés en vitraux
                     
                     
                        3
                     
                     
                        m2
                        
                     
                  
                        7016 90 40
                     
                     
                        – –  Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
                     
                     
                        3 MIN 1,2 €/100 kg/br
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7016 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3 MIN 1,2 €/100 kg/br
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7017
                     
                     
                        Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7017 10 00
                     
                     
                        –  en quartz ou en autre silice fondus
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7017 20 00
                     
                     
                        –  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7017 90 00
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018
                     
                     
                        Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7018 10
                     
                     
                        –  Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Perles de verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7018 10 11
                     
                     
                        – – –  taillées et polies mécaniquement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 10 30
                     
                     
                        – –  Imitations de perles fines ou de culture
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Imitations de pierres gemmes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7018 10 51
                     
                     
                        – – –  taillées et polies mécaniquement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 10 59
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 20 00
                     
                     
                        –  Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7018 90 10
                     
                     
                        – –  Yeux en verre; objets de verroterie
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7018 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019
                     
                     
                        Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7019 11 00
                     
                     
                        – –  Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 12 00
                     
                     
                        – –  Stratifils (rovings)
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7019 19 10
                     
                     
                        – – –  de filaments
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 19 90
                     
                     
                        – – –  en fibres discontinues
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7019 31 00
                     
                     
                        – –  Mats
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 32 00
                     
                     
                        – –  Voiles
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 40 00
                     
                     
                        –  Tissus de stratifils (rovings)
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7019 51 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur n'excédant pas 30 cm
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 52 00
                     
                     
                        – –  d'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7019 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7020 00
                     
                     
                        Autres ouvrages en verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7020 00 05
                     
                     
                        –  Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7020 00 07
                     
                     
                        – –  non finies
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7020 00 08
                     
                     
                        – –  finies
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7020 00 10
                     
                     
                        – –  en quartz ou en autre silice fondus
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7020 00 30
                     
                     
                        – –  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7020 00 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XIV
            
            
               PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
            
            
               CHAPITRE 71
            
            
               PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sous réserve de l'application de la note 1, point a), de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Ne relèvent du no 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.
                                    
                                 
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne couvre pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 2843);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les catalyseurs supportés (no 3815);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles des nos 4202 et 4203 visés à la note 3 B du chapitre 42;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les articles des nos 4303 ou 4304;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les armes et leurs parties (chapitre 93);
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les articles visés à la note 2 du chapitre 95;
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre;
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 9703), les objets de collection (no 9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no 9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.
                                 
                              
                  
                        4.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       On entend par «métaux précieux»l'argent, l'or et le platine.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Le terme «platine»couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
                                    
                                 
                                       C)
                                    
                                    
                                       Les termes «pierres gemmes»et «pierres synthétiques ou reconstituées»ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2, point b), du chapitre 96.
                                    
                                 
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Au sens du présent chapitre, sont considérés comme «alliages de métaux précieux»les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression «métal précieux»ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, on entend par «plaqués ou doublés de métaux précieux»les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1, point A), de la section VI, les produits repris dans le libellé du no 7112 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la nomenclature.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Au sens du no 7113, on entend par «articles de bijouterie»ou de «joaillerie»:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).
                                 
                              Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Au sens du no 7114, on entend par «articles d'orfèvrerie»les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.
                     
                  
                        11.
                     
                     
                        Au sens du no 7117, on entend par «bijouterie de fantaisie»les articles de la nature de ceux définis à la note 9, point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens des nos 7106 10, 7108 11, 7110 11, 7110 21, 7110 31 et 7110 41, les termes «poudres»et «en poudre»couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Nonobstant les dispositions de la note 4, point B), du présent chapitre, au sens des nos 7110 11 et 7110 19, le terme «platine»ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7101
                     
                     
                        Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7101 10 00
                     
                     
                        –  Perles fines
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Perles de culture
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7101 21 00
                     
                     
                        – –  brutes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7101 22 00
                     
                     
                        – –  travaillées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7102
                     
                     
                        Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7102 10 00
                     
                     
                        –  non triés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        c/k
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  industriels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7102 21 00
                     
                     
                        – –  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        c/k
                     
                  
                        7102 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        c/k
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non industriels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7102 31 00
                     
                     
                        – –  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        c/k
                     
                  
                        7102 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        c/k
                     
                  
                        7103
                     
                     
                        Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7103 10 00
                     
                     
                        –  brutes ou simplement sciées ou dégrossies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autrement travaillées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7103 91 00
                     
                     
                        – –  Rubis, saphirs et émeraudes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7103 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7104
                     
                     
                        Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7104 10 00
                     
                     
                        –  Quartz piézo-électrique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7104 20
                     
                     
                        –  autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7104 20 10
                     
                     
                        – –  Diamants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7104 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7104 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7104 90 10
                     
                     
                        – –  Diamants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7104 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7105
                     
                     
                        Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7105 10 00
                     
                     
                        –  de diamants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7105 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7106
                     
                     
                        Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7106 10 00
                     
                     
                        –  Poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7106 91 00
                     
                     
                        – –  sous formes brutes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7106 92 00
                     
                     
                        – –  sous formes mi-ouvrées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7107 00 00
                     
                     
                        Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7108
                     
                     
                        Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à usages non monétaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7108 11 00
                     
                     
                        – –  Poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7108 12 00
                     
                     
                        – –  sous autres formes brutes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7108 13
                     
                     
                        – –  sous autres formes mi-ouvrées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7108 13 10
                     
                     
                        – – –  Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7108 13 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7108 20 00
                     
                     
                        –  à usage monétaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7109 00 00
                     
                     
                        Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7110
                     
                     
                        Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Platine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7110 11 00
                     
                     
                        – –  sous formes brutes ou en poudre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7110 19
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7110 19 10
                     
                     
                        – – –  Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7110 19 80
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Palladium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7110 21 00
                     
                     
                        – –  sous formes brutes ou en poudre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7110 29 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Rhodium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7110 31 00
                     
                     
                        – –  sous formes brutes ou en poudre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7110 39 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Iridium, osmium et ruthénium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7110 41 00
                     
                     
                        – –  sous formes brutes ou en poudre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7110 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7111 00 00
                     
                     
                        Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7112
                     
                     
                        Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7112 30 00
                     
                     
                        –  Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7112 91 00
                     
                     
                        – –  d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7112 92 00
                     
                     
                        – –  de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7112 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7113
                     
                     
                        Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7113 11 00
                     
                     
                        – –  en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7113 19 00
                     
                     
                        – –  en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7113 20 00
                     
                     
                        –  en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7114
                     
                     
                        Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7114 11 00
                     
                     
                        – –  en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
                     
                     
                        2
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7114 19 00
                     
                     
                        – –  en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                        2
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7114 20 00
                     
                     
                        –  en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7115
                     
                     
                        Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7115 10 00
                     
                     
                        –  Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7115 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7116
                     
                     
                        Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7116 10 00
                     
                     
                        –  en perles fines ou de culture
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7116 20
                     
                     
                        –  en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7116 20 11
                     
                     
                        – –  Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7116 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7117
                     
                     
                        Bijouterie de fantaisie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7117 11 00
                     
                     
                        – –  Boutons de manchettes et boutons similaires
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7117 19 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7117 90 00
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7118
                     
                     
                        Monnaies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7118 10 00
                     
                     
                        –  Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
                        7118 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        g
                     
                  
               SECTION XV
            
            
               MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        La présente section ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 3606);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 6506 ou 6507;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les montures de parapluies et autres articles du no 6603;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les voies ferrées assemblées (no 8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les plombs de chasse (no 9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général»:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles des nos8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 8306.
                                 
                              Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
                        Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans la nomenclature, le terme «cermets»s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Règle des articles composites:
                        Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
                        Pour l'application de cette règle, on considère:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la note 5;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    un cermet du no 8113 comme constituant un seul métal commun.
                                 
                              
                  
                        8.
                     
                     
                        Dans la présente section, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «déchets et débris»:
                                    les déchets et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «poudres»:
                                    les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
                                 
                              
                  
               CHAPITRE 72
            
            
               FONTE, FER ET ACIER
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «fontes brutes»:
                                    les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                10 % ou moins de chrome,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                6 % ou moins de manganèse,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                3 % ou moins de phosphore,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                8 % ou moins de silicium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                10 % ou moins, au total, d'autres éléments;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «fontes spiegel»:
                                    les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1, point a);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «ferro-alliages»:
                                    les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 10 % de chrome,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 30 % de manganèse,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 3 % de phosphore,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 8 % de silicium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;
                                             
                                          
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «aciers»:
                                    les matières ferreuses autres que celles du no 7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «aciers inoxydables»:
                                    les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    «autres aciers alliés»:
                                    les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus d'aluminium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,0008 % ou plus de bore,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus de chrome,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus de cobalt,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,4 % ou plus de cuivre,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,4 % ou plus de plomb,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                1,65 % ou plus de manganèse,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,08 % ou plus de molybdène,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus de nickel,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,06 % ou plus de niobium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,6 % ou plus de silicium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,05 % ou plus de titane,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,1 % ou plus de vanadium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,05 % ou plus de zirconium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;
                                             
                                          
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    «déchets lingotés en fer ou en acier»:
                                    les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    «grenailles»:
                                    les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    «demi-produits»:
                                    les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.
                                    Ces produits ne sont pas présentés enroulés;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    «produits laminés plats»:
                                    les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ĳ) ci-dessus:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                enroulée en spires superposées ou
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.
                                             
                                          Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                    Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    «fil machine»:
                                    les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ĳ), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
                                    Ces produits peuvent:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                avoir subi une torsion après laminage;
                                             
                                          
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ĳ), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.
                                    Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 7301 ou 7302;
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    «barres creuses pour le forage»:
                                    les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 7304.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «fontes brutes alliées»:
                                    les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,2 % de chrome,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,3 % de cuivre,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,3 % de nickel,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «aciers non alliés de décolletage»:
                                    les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                0,08 % ou plus de soufre,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,1 % ou plus de plomb,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,05 % de sélénium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,01 % de tellure,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 0,05 % de bismuth;
                                             
                                          
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «aciers au silicium dits “magnétiques”»:
                                    les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «aciers à coupe rapide»:
                                    les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «aciers silico-manganeux»:
                                    les aciers contenant en poids:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                pas plus de 0,7 % de carbone,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse et
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
                                             
                                          
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 7202 obéit à la règle ci-après:
                        Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1, point c), du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.
                        Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1, point c), du chapitre et couverts par les termes «autres éléments»doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        On considère comme:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    produits laminés plats dits «magnétiques»au sens des sous-positions 7209 16 10, 7209 17 10, 7209 18 10, 7209 26 10, 7209 27 10, 7209 28 10 et 7211 23 20, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,
                                             
                                          
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «fer-blanc»au sens des sous-positions 7210 12 20, 7210 70 10, 7212 10 10 et 7212 40 20, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «aciers pour outillage»au sens des sous-positions 7224 10 10, 7224 90 02, 7225 30 10, 7225 40 12, 7226 91 20, 7228 30 20, 7228 40 10, 7228 50 20 et 7228 60 20 les aciers, autres que les aciers inoxydables ou à coupe rapide, contenant en poids une des compositions suivantes, avec ou sans autres éléments:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                moins de 0,6 % de carbone
                                                et
                                                0,7 % ou plus de silicium et 0,05 % ou plus de vanadium
                                                ou
                                                4 % ou plus de tungstène (wolfram),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,8 % ou plus de carbone
                                                et
                                                0,05 % ou plus de vanadium,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                plus de 1,2 % de carbone
                                                et
                                                11 % ou plus mais pas plus de 15 % de chrome,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,16 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                                et
                                                3,8 % ou plus mais pas plus de 4,3 % de nickel
                                                et
                                                1,1 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de chrome
                                                et
                                                0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                                et
                                                1,4 % ou plus mais pas plus de 2,1 % de chrome
                                                et
                                                0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène
                                                et
                                                moins de 1,2 % de nickel,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,3 % ou plus de carbone
                                                et
                                                moins de 5,2 % de chrome
                                                et
                                                0,65 % ou plus de molybdène ou 0,4 % ou plus de tungstène,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                0,5 % ou plus mais pas plus de 0,6 % de carbone
                                                et
                                                1,25 % ou plus mais pas plus de 1,8 % de nickel
                                                et
                                                0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de chrome
                                                et
                                                0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène.
                                             
                                          
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7201
                     
                     
                        Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7201 10
                     
                     
                        –  Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7201 10 11
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7201 10 19
                     
                     
                        – – –  d'une teneur en silicium excédant 1 %
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7201 10 30
                     
                     
                        – –  contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7201 10 90
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7201 20 00
                     
                     
                        –  Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7201 50
                     
                     
                        –  Fontes brutes alliées; fontes spiegel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7201 50 10
                     
                     
                        – –  Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7201 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202
                     
                     
                        Ferro-alliages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ferromanganèse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 11
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 2 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 11 20
                     
                     
                        – – –  d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 11 80
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 19 00
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ferrosilicium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 21 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 55 % de silicium
                     
                     
                        5,7 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 29
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 29 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 4 % ou plus mais pas plus de 10 % de magnésium
                     
                     
                        5,7 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 29 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        5,7 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 30 00
                     
                     
                        –  Ferrosilicomanganèse
                     
                     
                        3,7 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ferrochrome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 41
                     
                     
                        – –  contenant en poids plus de 4 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 41 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 41 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids plus de 6 % de carbone
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 49
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 49 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone
                     
                     
                        7 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 49 50
                     
                     
                        – – –  contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone
                     
                     
                        7 (10)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 49 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 50 00
                     
                     
                        –  Ferrosilicochrome
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 60 00
                     
                     
                        –  Ferronickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 70 00
                     
                     
                        –  Ferromolybdène
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 80 00
                     
                     
                        –  Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 91 00
                     
                     
                        – –  Ferrotitane et ferrosilicotitane
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 92 00
                     
                     
                        – –  Ferrovanadium
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 93 00
                     
                     
                        – –  Ferroniobium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 99 10
                     
                     
                        – – –  Ferrophosphore
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 99 30
                     
                     
                        – – –  Ferrosilicomagnésium
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7202 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7203
                     
                     
                        Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7203 10 00
                     
                     
                        –  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7203 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204
                     
                     
                        Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 10 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris de fonte
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Déchets et débris d'aciers alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 21
                     
                     
                        – –  d'aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 21 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 8 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 30 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 41
                     
                     
                        – –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 41 10
                     
                     
                        – – –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Chutes d'estampage ou de découpage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 41 91
                     
                     
                        – – – –  en paquets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 41 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 49 10
                     
                     
                        – – –  déchiquetés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 49 30
                     
                     
                        – – – –  en paquets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 49 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7204 50 00
                     
                     
                        –  Déchets lingotés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7205
                     
                     
                        Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7205 10 00
                     
                     
                        –  Grenailles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poudres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7205 21 00
                     
                     
                        – –  d'aciers alliés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7205 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7206
                     
                     
                        Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 7203
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7206 10 00
                     
                     
                        –  Lingots
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7206 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207
                     
                     
                        Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 11
                     
                     
                        – –  de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 11 11
                     
                     
                        – – – –  en aciers de décolletage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 11 14
                     
                     
                        – – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 11 16
                     
                     
                        – – – – –  d'une épaisseur excédant 130 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 11 90
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 12
                     
                     
                        – –  autres, de section transversale rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 12 10
                     
                     
                        – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 12 90
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de section transversale circulaire ou polygonale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 19 12
                     
                     
                        – – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 19 19
                     
                     
                        – – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 19 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 20
                     
                     
                        –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 20 11
                     
                     
                        – – – –  en aciers de décolletage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 20 15
                     
                     
                        – – – – –  0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 20 17
                     
                     
                        – – – – –  0,6 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 20 19
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, de section transversale rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 20 32
                     
                     
                        – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 20 39
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de section transversale circulaire ou polygonale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7207 20 52
                     
                     
                        – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 20 59
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7207 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208
                     
                     
                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 10 00
                     
                     
                        –  enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 25 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 26 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 27 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, enroulés, simplement laminés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 36 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 37 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 38 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 39 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 40 00
                     
                     
                        –  non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 51
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 51 20
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 15 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 51 91
                     
                     
                        – – – –  de 2 050 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 51 98
                     
                     
                        – – – –  inférieure à 2 050 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 52
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 52 10
                     
                     
                        – – –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une largeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 52 91
                     
                     
                        – – – –  de 2 050 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 52 99
                     
                     
                        – – – –  inférieure 2 050 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 53
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 53 10
                     
                     
                        – – –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm d'une épaisseur de 4 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 53 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 54 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7208 90 20
                     
                     
                        – –  perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7208 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209
                     
                     
                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  enroulés, simplement laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 15 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 16
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 16 10
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 16 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 17
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 17 10
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 17 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 18
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 18 10
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 18 91
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 18 99
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  non enroulés, simplement laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 25 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 26
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 26 10
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 26 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 27
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 27 10
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 27 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 28
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 28 10
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 28 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7209 90 20
                     
                     
                        – –  perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7209 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210
                     
                     
                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  étamés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7210 11 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 12
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7210 12 20
                     
                     
                        – – –  Fer-blanc
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 12 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 20 00
                     
                     
                        –  plombés, y compris le fer terne
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 30 00
                     
                     
                        –  zingués électrolytiquement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autrement zingués
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7210 41 00
                     
                     
                        – –  ondulés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 50 00
                     
                     
                        –  revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  revêtus d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7210 61 00
                     
                     
                        – –  revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 70
                     
                     
                        –  peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7210 70 10
                     
                     
                        – –  Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 70 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7210 90 30
                     
                     
                        – –  plaqués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 90 40
                     
                     
                        – –  étamés et imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7210 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211
                     
                     
                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  simplement laminés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7211 13 00
                     
                     
                        – –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211 14 00
                     
                     
                        – –  autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  simplement laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7211 23
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7211 23 20
                     
                     
                        – – –  dits «magnétiques»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7211 23 30
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211 23 80
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7211 90 20
                     
                     
                        – –  perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7211 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212
                     
                     
                        Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7212 10
                     
                     
                        –  étamés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7212 10 10
                     
                     
                        – –  Fer-blanc, simplement traité à la surface
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 20 00
                     
                     
                        –  zingués électrolytiquement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 30 00
                     
                     
                        –  autrement zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 40
                     
                     
                        –  peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7212 40 20
                     
                     
                        – –  Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 40 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 50
                     
                     
                        –  autrement revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7212 50 20
                     
                     
                        – –  revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 50 30
                     
                     
                        – –  chromés ou nickelés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 50 40
                     
                     
                        – –  cuivrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  revêtus d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7212 50 61
                     
                     
                        – – –  revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 50 69
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7212 60 00
                     
                     
                        –  plaqués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213
                     
                     
                        Fil machine en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7213 10 00
                     
                     
                        –  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 20 00
                     
                     
                        –  autres, en aciers de décolletage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7213 91
                     
                     
                        – –  de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7213 91 10
                     
                     
                        – – –  du type utilisé pour armature pour béton
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 91 20
                     
                     
                        – – –  du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7213 91 41
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 91 49
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 91 70
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 91 90
                     
                     
                        – – – –  contenant en poids plus de 0,75 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7213 99 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7213 99 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214
                     
                     
                        Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7214 10 00
                     
                     
                        –  forgées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 20 00
                     
                     
                        –  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 30 00
                     
                     
                        –  autres, en aciers de décolletage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7214 91
                     
                     
                        – –  de section transversale rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7214 91 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 91 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7214 99 10
                     
                     
                        – – – –  du type utilisé pour armature pour béton
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, de section circulaire d'un diamètre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7214 99 31
                     
                     
                        – – – – –  égal ou supérieur à 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 99 39
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 99 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de section circulaire d'un diamètre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7214 99 71
                     
                     
                        – – – – –  égal ou supérieur à 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 99 79
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7214 99 95
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7215
                     
                     
                        Autres barres en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7215 10 00
                     
                     
                        –  en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7215 50
                     
                     
                        –  autres, simplement obtenues ou parachevées à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7215 50 11
                     
                     
                        – – –  de section rectangulaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7215 50 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7215 50 80
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7215 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216
                     
                     
                        Profilés en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 10 00
                     
                     
                        –  Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 21 00
                     
                     
                        – –  Profilés en L
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 22 00
                     
                     
                        – –  Profilés en T
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 31
                     
                     
                        – –  Profilés en U
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 31 10
                     
                     
                        – – –  d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 31 90
                     
                     
                        – – –  d'une hauteur excédant 220 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 32
                     
                     
                        – –  Profilés en I
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 32 11
                     
                     
                        – – – –  à ailes à faces parallèles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une hauteur excédant 220 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 32 91
                     
                     
                        – – – –  à ailes à faces parallèles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 32 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 33
                     
                     
                        – –  Profilés en H
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 33 10
                     
                     
                        – – –  d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 33 90
                     
                     
                        – – –  d'une hauteur excédant 180 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 40
                     
                     
                        –  Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 40 10
                     
                     
                        – –  Profilés en L
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 40 90
                     
                     
                        – –  Profilés en T
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 50
                     
                     
                        –  autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 50 10
                     
                     
                        – –  d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 50 91
                     
                     
                        – – –  Plats à boudins (à bourrelets)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 50 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 61
                     
                     
                        – –  obtenus à partir de produits laminés plats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 61 10
                     
                     
                        – – –  Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 61 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 91
                     
                     
                        – –  obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7216 91 10
                     
                     
                        – – –  Tôles nervurées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7216 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217
                     
                     
                        Fils en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7217 10
                     
                     
                        –  non revêtus, même polis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7217 10 10
                     
                     
                        – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7217 10 31
                     
                     
                        – – – –  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 10 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 10 50
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 10 90
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 20
                     
                     
                        –  zingués
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7217 20 10
                     
                     
                        – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 20 30
                     
                     
                        – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 20 50
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 20 90
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 30
                     
                     
                        –  revêtus d'autres métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7217 30 41
                     
                     
                        – – –  cuivrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 30 49
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 30 50
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 30 90
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7217 90 20
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 90 50
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7217 90 90
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7218
                     
                     
                        Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7218 10 00
                     
                     
                        –  Lingots et autres formes primaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7218 91
                     
                     
                        – –  de section transversale rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7218 91 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7218 91 80
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7218 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de section transversale carrée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7218 99 11
                     
                     
                        – – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7218 99 19
                     
                     
                        – – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7218 99 20
                     
                     
                        – – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7218 99 80
                     
                     
                        – – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219
                     
                     
                        Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  simplement laminés à chaud, enroulés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 11 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 12
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 12 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 12 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 13
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 13 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 13 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 14
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 14 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 14 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  simplement laminés à chaud, non enroulés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 21
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 21 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 21 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 22
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 22 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 22 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 23 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 24 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  simplement laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 31 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 32
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 32 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 32 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 33
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 33 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 33 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 34
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 34 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 34 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 35
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 35 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 35 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7219 90 20
                     
                     
                        – –  perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7219 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220
                     
                     
                        Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  simplement laminés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7220 11 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 12 00
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 20
                     
                     
                        –  simplement laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7220 20 21
                     
                     
                        – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 20 29
                     
                     
                        – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7220 20 41
                     
                     
                        – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 20 49
                     
                     
                        – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7220 20 81
                     
                     
                        – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 20 89
                     
                     
                        – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7220 90 20
                     
                     
                        – –  perforés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7220 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7221 00
                     
                     
                        Fil machine en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7221 00 10
                     
                     
                        –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7221 00 90
                     
                     
                        –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222
                     
                     
                        Barres et profilés en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Barres simplement laminées ou filées à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 11
                     
                     
                        – –  de section circulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 11 11
                     
                     
                        – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 11 19
                     
                     
                        – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre inférieur à 80 mm, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 11 81
                     
                     
                        – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 11 89
                     
                     
                        – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 19 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 19 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 20
                     
                     
                        –  Barres simplement obtenues ou parachevées à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de section circulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 20 11
                     
                     
                        – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 20 19
                     
                     
                        – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 20 21
                     
                     
                        – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 20 29
                     
                     
                        – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 20 31
                     
                     
                        – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 20 39
                     
                     
                        – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 20 81
                     
                     
                        – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 20 89
                     
                     
                        – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 30
                     
                     
                        –  autres barres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  forgées, contenant en poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 30 51
                     
                     
                        – – –  2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 30 91
                     
                     
                        – – –  moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 30 97
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 40
                     
                     
                        –  Profilés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7222 40 10
                     
                     
                        – –  simplement laminés ou filés à chaud
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 40 50
                     
                     
                        – –  simplement obtenus ou parachevés à froid
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7222 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7223 00
                     
                     
                        Fils en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7223 00 11
                     
                     
                        – –  contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chrome
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7223 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7223 00 91
                     
                     
                        – –  contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7223 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224
                     
                     
                        Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7224 10
                     
                     
                        –  Lingots et autres formes primaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7224 10 10
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7224 90 02
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de section transversale carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7224 90 03
                     
                     
                        – – – – – –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90 05
                     
                     
                        – – – – – –  contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90 07
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90 14
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90 18
                     
                     
                        – – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7224 90 31
                     
                     
                        – – – – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90 38
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7224 90 90
                     
                     
                        – – – –  forgés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225
                     
                     
                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en aciers au silicium dits «magnétiques»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 11 00
                     
                     
                        – –  à grains orientés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 19 10
                     
                     
                        – – –  laminés à chaud
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 19 90
                     
                     
                        – – –  laminés à froid
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 30
                     
                     
                        –  autres, simplement laminés à chaud, enroulés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 30 10
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 30 30
                     
                     
                        – –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 40
                     
                     
                        –  autres, simplement laminés à chaud, non enroulés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 40 12
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 40 15
                     
                     
                        – –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 40 40
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 40 60
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 40 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 50
                     
                     
                        –  autres, simplement laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 50 20
                     
                     
                        – –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 50 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7225 91 00
                     
                     
                        – –  zingués électrolytiquement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 92 00
                     
                     
                        – –  autrement zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7225 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226
                     
                     
                        Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en aciers au silicium dits «magnétiques»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7226 11 00
                     
                     
                        – –  à grains orientés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7226 19 10
                     
                     
                        – – –  simplement laminés à chaud
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 19 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 20 00
                     
                     
                        –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7226 91
                     
                     
                        – –  simplement laminés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7226 91 20
                     
                     
                        – – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7226 91 91
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 91 99
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 92 00
                     
                     
                        – –  simplement laminés à froid
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7226 99 10
                     
                     
                        – – –  zingués électrolytiquement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 99 30
                     
                     
                        – – –  autrement zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7226 99 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7227
                     
                     
                        Fil machine en autres aciers alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7227 10 00
                     
                     
                        –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7227 20 00
                     
                     
                        –  en aciers silicomanganeux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7227 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7227 90 10
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7227 90 50
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7227 90 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228
                     
                     
                        Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 10
                     
                     
                        –  Barres en aciers à coupe rapide
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 10 20
                     
                     
                        – –  simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 10 50
                     
                     
                        – –  forgées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 20
                     
                     
                        –  Barres en aciers silicomanganeux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 20 10
                     
                     
                        – –  de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 20 91
                     
                     
                        – – –  simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 30
                     
                     
                        –  autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 30 20
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 30 41
                     
                     
                        – – –  de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 30 49
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de section circulaire, d'un diamètre de
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 30 61
                     
                     
                        – – – –  80 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 30 69
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 30 70
                     
                     
                        – – –  de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 30 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 40
                     
                     
                        –  autres barres, simplement forgées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 40 10
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 50
                     
                     
                        –  autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 50 20
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 50 40
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de section circulaire, d'un diamètre de
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 50 61
                     
                     
                        – – – –  80 mm ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 50 69
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 80 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 50 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 60
                     
                     
                        –  autres barres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 60 20
                     
                     
                        – –  en aciers pour outillage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 60 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 70
                     
                     
                        –  Profilés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7228 70 10
                     
                     
                        – –  simplement laminés ou filés à chaud
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 70 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7228 80 00
                     
                     
                        –  Barres creuses pour le forage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7229
                     
                     
                        Fils en autres aciers alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7229 20 00
                     
                     
                        –  en aciers silicomanganeux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7229 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7229 90 20
                     
                     
                        – –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7229 90 50
                     
                     
                        – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7229 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 73
            
            
               OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par «fontes»les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1, point d), du chapitre 72.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins du présent chapitre, le terme «fils»s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7301
                     
                     
                        Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7301 10 00
                     
                     
                        –  Palplanches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7301 20 00
                     
                     
                        –  Profilés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302
                     
                     
                        Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7302 10
                     
                     
                        –  Rails
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7302 10 10
                     
                     
                        – –  conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Rails «Vignole»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7302 10 22
                     
                     
                        – – – – –  d'un poids au mètre de 36 kg ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 10 28
                     
                     
                        – – – – –  d'un poids au mètre inférieur à 36 kg
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 10 40
                     
                     
                        – – – –  Rails à ornières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 10 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 10 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 30 00
                     
                     
                        –  Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 40 00
                     
                     
                        –  Éclisses et selles d'assise
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7302 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7303 00
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7303 00 10
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7303 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 11 00
                     
                     
                        – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 19 10
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 19 30
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 19 90
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 22 00
                     
                     
                        – –  Tiges de forage en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 23 00
                     
                     
                        – –  autres tiges de forage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 24 00
                     
                     
                        – –  autres, en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 29 10
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 29 30
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 29 90
                     
                     
                        – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 31
                     
                     
                        – –  étirés ou laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 31 20
                     
                     
                        – – –  de précision
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 31 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 39 10
                     
                     
                        – – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 39 52
                     
                     
                        – – – – –  zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 39 58
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, d'un diamètre extérieur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 39 92
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 168,3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 39 93
                     
                     
                        – – – – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 39 98
                     
                     
                        – – – – –  excédant 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 41 00
                     
                     
                        – –  étirés ou laminés à froid
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 49 10
                     
                     
                        – – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 49 93
                     
                     
                        – – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 49 95
                     
                     
                        – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 49 99
                     
                     
                        – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 51
                     
                     
                        – –  étirés ou laminés à froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 51 12
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 0,5 m
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 51 18
                     
                     
                        – – – –  excédant 0,5 m
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 51 81
                     
                     
                        – – – –  de précision
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 51 89
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 59 10
                     
                     
                        – – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 59 32
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 0,5 m
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 59 38
                     
                     
                        – – – –  excédant 0,5 m
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 59 92
                     
                     
                        – – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 59 93
                     
                     
                        – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 59 99
                     
                     
                        – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7304 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7305
                     
                     
                        Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7305 11 00
                     
                     
                        – –  soudés longitudinalement à l'arc immergé
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7305 12 00
                     
                     
                        – –  soudés longitudinalement, autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7305 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7305 20 00
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, soudés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7305 31 00
                     
                     
                        – –  soudés longitudinalement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7305 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7305 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306
                     
                     
                        Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 11
                     
                     
                        – –  soudés, en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 11 10
                     
                     
                        – – –  soudés longitudinalement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 11 90
                     
                     
                        – – –  soudés hélicoïdalement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 19 10
                     
                     
                        – – –  soudés longitudinalement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 19 90
                     
                     
                        – – –  soudés hélicoïdalement
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 21 00
                     
                     
                        – –  soudés, en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 30
                     
                     
                        –  autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de précision, d’une épaisseur de paroi
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 30 11
                     
                     
                        – – –  n’excédant pas 2 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 30 19
                     
                     
                        – – –  excédant 2 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 30 41
                     
                     
                        – – – –  zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 30 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'un diamètre extérieur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 168,3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 30 72
                     
                     
                        – – – – –  zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 30 77
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 30 80
                     
                     
                        – – – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 40
                     
                     
                        –  autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 40 20
                     
                     
                        – –  étirés ou laminés à froid
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 40 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 50
                     
                     
                        –  autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 50 20
                     
                     
                        – –  de précision
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 50 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, soudés, de section non circulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 61
                     
                     
                        – –  de section carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 61 10
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 61 92
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 61 99
                     
                     
                        – – – –  d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 69
                     
                     
                        – –  de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7306 69 10
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7306 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  moulés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 11
                     
                     
                        – –  en fonte non malléable
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 11 10
                     
                     
                        – – –  pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 19 10
                     
                     
                        – – –  en fonte
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 21 00
                     
                     
                        – –  Brides
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 22
                     
                     
                        – –  Coudes, courbes et manchons, filetés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 22 10
                     
                     
                        – – –  Manchons
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 22 90
                     
                     
                        – – –  Coudes et courbes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 23
                     
                     
                        – –  Accessoires à souder bout à bout
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 23 10
                     
                     
                        – – –  Coudes et courbes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 23 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 29 10
                     
                     
                        – – –  filetés
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 91 00
                     
                     
                        – –  Brides
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 92
                     
                     
                        – –  Coudes, courbes et manchons, filetés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 92 10
                     
                     
                        – – –  Manchons
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 92 90
                     
                     
                        – – –  Coudes et courbes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 93
                     
                     
                        – –  Accessoires à souder bout à bout
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 93 11
                     
                     
                        – – – –  Coudes et courbes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 93 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 93 91
                     
                     
                        – – – –  Coudes et courbes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 93 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7307 99 10
                     
                     
                        – – –  filetés
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7307 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7308
                     
                     
                        Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7308 10 00
                     
                     
                        –  Ponts et éléments de ponts
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7308 20 00
                     
                     
                        –  Tours et pylônes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7308 30 00
                     
                     
                        –  Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st (72)
                        
                     
                  
                        7308 40 00
                     
                     
                        –  Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7308 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  uniquement ou principalement en tôle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7308 90 51
                     
                     
                        – – –  Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7308 90 59
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7308 90 98
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7309 00
                     
                     
                        Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7309 00 10
                     
                     
                        –  pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  pour matières liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7309 00 30
                     
                     
                        – –  avec revêtement intérieur ou calorifuge
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, d'une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7309 00 51
                     
                     
                        – – –  excédant 100 000 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7309 00 59
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 100 000 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7309 00 90
                     
                     
                        –  pour matières solides
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7310
                     
                     
                        Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7310 10 00
                     
                     
                        –  d'une contenance de 50 l ou plus
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'une contenance de moins de 50 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7310 21
                     
                     
                        – –  Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7310 21 11
                     
                     
                        – – –  Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7310 21 19
                     
                     
                        – – –  Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une épaisseur de paroi
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7310 21 91
                     
                     
                        – – – –  inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7310 21 99
                     
                     
                        – – – –  égale ou supérieure à 0,5 mm
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7310 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7310 29 10
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7310 29 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7311 00
                     
                     
                        Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  sans soudure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour une pression de 165 bars ou plus, d’une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7311 00 11
                     
                     
                        – – –  de moins de 20 l
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7311 00 13
                     
                     
                        – – –  de 20 l ou plus mais n’excédant pas 50 l
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7311 00 19
                     
                     
                        – – –  excédant 50 l
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7311 00 30
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, d’une contenance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7311 00 91
                     
                     
                        – –  de moins de 1 000 l
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7311 00 99
                     
                     
                        – –  1 000 l ou plus
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312
                     
                     
                        Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7312 10
                     
                     
                        –  Torons et câbles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7312 10 20
                     
                     
                        – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  n'excède pas 3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7312 10 41
                     
                     
                        – – – –  revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 10 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excède 3 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Torons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7312 10 61
                     
                     
                        – – – – –  non revêtus
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  revêtus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7312 10 65
                     
                     
                        – – – – – –  zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 10 69
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Câbles, y compris les câbles clos
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7312 10 81
                     
                     
                        – – – – – –  excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 10 83
                     
                     
                        – – – – – –  excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 10 85
                     
                     
                        – – – – – –  excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 10 89
                     
                     
                        – – – – – –  excède 48 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 10 98
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7312 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7313 00 00
                     
                     
                        Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314
                     
                     
                        Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Toiles métalliques tissées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7314 12 00
                     
                     
                        – –  Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 14 00
                     
                     
                        – –  autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 20
                     
                     
                        –  Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7314 20 10
                     
                     
                        – –  en fils nervurés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7314 31 00
                     
                     
                        – –  zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres toiles métalliques, grillages et treillis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7314 41 00
                     
                     
                        – –  zingués
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 42 00
                     
                     
                        – –  recouverts de matières plastiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7314 50 00
                     
                     
                        –  Tôles et bandes déployées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315
                     
                     
                        Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chaînes à maillons articulés et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7315 11
                     
                     
                        – –  Chaînes à rouleaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7315 11 10
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour cycles et motocycles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 12 00
                     
                     
                        – –  autres chaînes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 19 00
                     
                     
                        – –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 20 00
                     
                     
                        –  Chaînes antidérapantes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres chaînes et chaînettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7315 81 00
                     
                     
                        – –  Chaînes à maillons à étais
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 82 00
                     
                     
                        – –  autres chaînes, à maillons soudés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7315 90 00
                     
                     
                        –  autres parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7316 00 00
                     
                     
                        Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7317 00
                     
                     
                        Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de tréfilerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7317 00 20
                     
                     
                        – –  Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7317 00 60
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7317 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318
                     
                     
                        Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Articles filetés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 11 00
                     
                     
                        – –  Tire-fond
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 12
                     
                     
                        – –  autres vis à bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 12 10
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 13 00
                     
                     
                        – –  Crochets et pitons à pas de vis
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 14
                     
                     
                        – –  Vis autotaraudeuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 14 10
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 14 91
                     
                     
                        – – – –  Vis à tôles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 14 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 15
                     
                     
                        – –  autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 20
                     
                     
                        – – –  pour la fixation des éléments de voies ferrées
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  sans tête
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 35
                     
                     
                        – – – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres, d'une résistance à la traction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 42
                     
                     
                        – – – – – –  de moins de 800 MPa
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 15 48
                     
                     
                        – – – – – –  de 800 MPa ou plus
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec tête
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  fendue ou à empreinte cruciforme
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 52
                     
                     
                        – – – – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 15 58
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  à six pans creux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 62
                     
                     
                        – – – – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 15 68
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  hexagonale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 75
                     
                     
                        – – – – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  autres, d'une résistance à la traction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 15 82
                     
                     
                        – – – – – – –  de moins de 800 MPa
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 15 88
                     
                     
                        – – – – – – –  de 800 MPa ou plus
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 15 95
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 16
                     
                     
                        – –  Écrous
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 16 31
                     
                     
                        – – – –  Écrous à sertir
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 16 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 16 40
                     
                     
                        – – – –  Écrous à sertir
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 16 60
                     
                     
                        – – – –  de sécurité
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, d'un diamètre intérieur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 16 92
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 12 mm
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 16 99
                     
                     
                        – – – – –  excédant 12 mm
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Articles non filetés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7318 21 00
                     
                     
                        – –  Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 22 00
                     
                     
                        – –  autres rondelles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 23 00
                     
                     
                        – –  Rivets
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 24 00
                     
                     
                        – –  Goupilles, chevilles et clavettes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7318 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7319
                     
                     
                        Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7319 40 00
                     
                     
                        –  Épingles de sûreté et autres épingles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7319 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7319 90 10
                     
                     
                        – –  Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7319 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320
                     
                     
                        Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7320 10
                     
                     
                        –  Ressorts à lames et leurs lames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  formés à chaud
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7320 10 11
                     
                     
                        – – –  Ressorts paraboliques et leurs lames
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 20
                     
                     
                        –  Ressorts en hélice
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7320 20 20
                     
                     
                        – –  formés à chaud
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7320 20 81
                     
                     
                        – – –  Ressorts de compression
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 20 85
                     
                     
                        – – –  Ressorts de traction
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 20 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7320 90 10
                     
                     
                        – –  Ressorts spiraux plats
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 90 30
                     
                     
                        – –  Ressorts ayant la forme de disques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7320 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7321
                     
                     
                        Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils de cuisson et chauffe-plats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7321 11
                     
                     
                        – –  à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7321 11 10
                     
                     
                        – – –  avec four, y compris les fours séparés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7321 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7321 12 00
                     
                     
                        – –  à combustibles liquides
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7321 19 00
                     
                     
                        – –  autres, y compris les appareils à combustibles solides
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7321 81 00
                     
                     
                        – –  à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7321 82 00
                     
                     
                        – –  à combustibles liquides
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7321 89 00
                     
                     
                        – –  autres, y compris les appareils à combustibles solides
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7321 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7322
                     
                     
                        Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Radiateurs et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7322 11 00
                     
                     
                        – –  en fonte
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7322 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7322 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7323
                     
                     
                        Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7323 10 00
                     
                     
                        –  Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7323 91 00
                     
                     
                        – –  en fonte, non émaillés
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7323 92 00
                     
                     
                        – –  en fonte émaillée
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7323 93 00
                     
                     
                        – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7323 94 00
                     
                     
                        – –  en fer ou en acier, émaillés
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7323 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7324
                     
                     
                        Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7324 10 00
                     
                     
                        –  Éviers et lavabos en aciers inoxydables
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Baignoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7324 21 00
                     
                     
                        – –  en fonte, même émaillée
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7324 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7324 90 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les parties
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7325
                     
                     
                        Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7325 10 00
                     
                     
                        –  en fonte non malléable
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7325 91 00
                     
                     
                        – –  Boulets et articles similaires pour broyeurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7325 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7325 99 10
                     
                     
                        – – –  en fonte
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7325 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326
                     
                     
                        Autres ouvrages en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  forgés ou estampés mais non autrement travaillés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7326 11 00
                     
                     
                        – –  Boulets et articles similaires pour broyeurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7326 19 10
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 20 00
                     
                     
                        –  Ouvrages en fils de fer ou d'acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7326 90 30
                     
                     
                        – –  Échelles et escabeaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90 40
                     
                     
                        – –  Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90 50
                     
                     
                        – –  Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90 60
                     
                     
                        – –  Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres ouvrages en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7326 90 92
                     
                     
                        – – –  forgés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90 94
                     
                     
                        – – –  estampés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90 96
                     
                     
                        – – –  frittés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7326 90 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 74
            
            
               CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «cuivre affiné»:
                                    le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou
                                    le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                                    
                                       Autres éléments
                                    
                                    
                                                Ag
                                             
                                             
                                                Argent
                                             
                                             
                                                0,25
                                             
                                          
                                                As
                                             
                                             
                                                Arsenic
                                             
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                                Cd
                                             
                                             
                                                Cadmium
                                             
                                             
                                                1,3
                                             
                                          
                                                Cr
                                             
                                             
                                                Chrome
                                             
                                             
                                                1,4
                                             
                                          
                                                Mg
                                             
                                             
                                                Magnésium
                                             
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                                Pb
                                             
                                             
                                                Plomb
                                             
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                                S
                                             
                                             
                                                Soufre
                                             
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                                Sn
                                             
                                             
                                                Étain
                                             
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                                Te
                                             
                                             
                                                Tellure
                                             
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                                Zn
                                             
                                             
                                                Zinc
                                             
                                             
                                                1 
                                             
                                          
                                                Zr
                                             
                                             
                                                Zirconium
                                             
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                                Autres éléments (82), chacun
                                             
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «alliages de cuivre»:
                                    les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
                                             
                                          
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «alliages mères de cuivre»:
                                    les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2853;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                    Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 7403, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur.
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    «tôles, bandes et feuilles»:
                                    les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                             
                                          Restent notamment comprises dans les nos 7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    «tubes et tuyaux»:
                                    les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                                 
                              
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «alliages à base de cuivre-zinc (laiton)»:
                                    tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «alliages à base de cuivre-étain (bronze)»:
                                    tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)»:
                                    tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «alliages à base de cuivre-nickel»:
                                    tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7401 00 00
                     
                     
                        Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7402 00 00
                     
                     
                        Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7403
                     
                     
                        Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cuivre affiné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7403 11 00
                     
                     
                        – –  Cathodes et sections de cathodes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7403 12 00
                     
                     
                        – –  Barres à fil (wire-bars)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7403 13 00
                     
                     
                        – –  Billettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7403 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Alliages de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7403 21 00
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7403 22 00
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-étain (bronze)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7403 29 00
                     
                     
                        – –  autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7404 00
                     
                     
                        Déchets et débris de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7404 00 10
                     
                     
                        –  de cuivre affiné
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  d'alliages de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7404 00 91
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7404 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7405 00 00
                     
                     
                        Alliages mères de cuivre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7406
                     
                     
                        Poudres et paillettes de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7406 10 00
                     
                     
                        –  Poudres à structure non lamellaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7406 20 00
                     
                     
                        –  Poudres à structure lamellaire; paillettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7407
                     
                     
                        Barres et profilés en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7407 10 00
                     
                     
                        –  en cuivre affiné
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7407 21
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7407 21 10
                     
                     
                        – – –  Barres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7407 21 90
                     
                     
                        – – –  Profilés
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7407 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7408
                     
                     
                        Fils de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en cuivre affiné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7408 11 00
                     
                     
                        – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7408 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7408 19 10
                     
                     
                        – – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7408 19 90
                     
                     
                        – – –  dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7408 21 00
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7408 22 00
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7408 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7409
                     
                     
                        Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en cuivre affiné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7409 11 00
                     
                     
                        – –  enroulées
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7409 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7409 21 00
                     
                     
                        – –  enroulées
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7409 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages à base de cuivre-étain (bronze)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7409 31 00
                     
                     
                        – –  enroulées
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7409 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7409 40 00
                     
                     
                        –  en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7409 90 00
                     
                     
                        –  en autres alliages de cuivre
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7410
                     
                     
                        Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  sans support
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7410 11 00
                     
                     
                        – –  en cuivre affiné
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7410 12 00
                     
                     
                        – –  en alliages de cuivre
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  sur support
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7410 21 00
                     
                     
                        – –  en cuivre affiné
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7410 22 00
                     
                     
                        – –  en alliages de cuivre
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7411
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7411 10
                     
                     
                        –  en cuivre affiné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7411 10 10
                     
                     
                        – –  droits
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7411 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages de cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7411 21
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7411 21 10
                     
                     
                        – – –  droits
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7411 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7411 22 00
                     
                     
                        – –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7411 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7412
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7412 10 00
                     
                     
                        –  en cuivre affiné
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7412 20 00
                     
                     
                        –  en alliages de cuivre
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7413 00 00
                     
                     
                        Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
                     
                     
                        5,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7414
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7415
                     
                     
                        Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7415 10 00
                     
                     
                        –  Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres articles, non filetés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7415 21 00
                     
                     
                        – –  Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7415 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres articles, filetés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7415 33 00
                     
                     
                        – –  Vis; boulons et écrous
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7415 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7416
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7417
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7418
                     
                     
                        Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7418 10
                     
                     
                        –  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7418 10 10
                     
                     
                        – –  Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7418 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7418 20 00
                     
                     
                        –  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7419
                     
                     
                        Autres ouvrages en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7419 10 00
                     
                     
                        –  Chaînes, chaînettes et leurs parties
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7419 91 00
                     
                     
                        – –  coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7419 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7419 99 10
                     
                     
                        – – –  Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées
                     
                     
                        4,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7419 99 30
                     
                     
                        – – –  Ressorts
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7419 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 75
            
            
               NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «tôles, bandes et feuilles»:
                                    les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                             
                                          Restent notamment comprises dans le no 7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «tubes et tuyaux»:
                                    les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «nickel non allié»:
                                    le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:
                                                
                                                   Autres éléments
                                                
                                                
                                                            Fe
                                                         
                                                         
                                                            Fer
                                                         
                                                         
                                                            0,5
                                                         
                                                      
                                                            O
                                                         
                                                         
                                                            Oxygène
                                                         
                                                         
                                                            0,4
                                                         
                                                      
                                                            Autres éléments, chacun
                                                         
                                                         
                                                            0,3
                                                         
                                                      
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «alliages de nickel»:
                                    les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
                                             
                                          
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Nonobstant les dispositions de la note 1, point c), du présent chapitre, pour l'interprétation du no 7508 10, on admet uniquement comme «fils»les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7501
                     
                     
                        Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7501 10 00
                     
                     
                        –  Mattes de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7501 20 00
                     
                     
                        –  Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7502
                     
                     
                        Nickel sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7502 10 00
                     
                     
                        –  Nickel non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7502 20 00
                     
                     
                        –  Alliages de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7503 00
                     
                     
                        Déchets et débris de nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7503 00 10
                     
                     
                        –  de nickel non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7503 00 90
                     
                     
                        –  d'alliages de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7504 00 00
                     
                     
                        Poudres et paillettes de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7505
                     
                     
                        Barres, profilés et fils, en nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Barres et profilés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7505 11 00
                     
                     
                        – –  en nickel non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7505 12 00
                     
                     
                        – –  en alliages de nickel
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7505 21 00
                     
                     
                        – –  en nickel non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7505 22 00
                     
                     
                        – –  en alliages de nickel
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7506
                     
                     
                        Tôles, bandes et feuilles, en nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7506 10 00
                     
                     
                        –  en nickel non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7506 20 00
                     
                     
                        –  en alliages de nickel
                     
                     
                        3,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7507
                     
                     
                        Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes et tuyaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7507 11 00
                     
                     
                        – –  en nickel non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7507 12 00
                     
                     
                        – –  en alliages de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7507 20 00
                     
                     
                        –  Accessoires de tuyauterie
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7508
                     
                     
                        Autres ouvrages en nickel
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7508 10 00
                     
                     
                        –  Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7508 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 76
            
            
               ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «tôles, bandes et feuilles»:
                                    les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                             
                                          Restent notamment comprises dans les nos 7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «tubes et tuyaux»:
                                    les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                                 
                              
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «aluminium non allié»:
                                    le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                                    
                                       Autres éléments
                                    
                                    
                                                Fe + Si (total fer silicium)
                                             
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                                Autres éléments (83), chacun
                                             
                                             
                                                0,1 (84)
                                                
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «alliages d'aluminium»:
                                    les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
                                             
                                          
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Nonobstant les dispositions de la note 1, point c), du présent chapitre, pour l'interprétation du no 7616 91, on admet uniquement comme «fils»les produits enroulés ou non dont la coupe transversale de forme quelconque n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Pour l'application de la sous-position 7601 20 20, on entend par:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    «plaques»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme rectangulaire ou plus généralement polygonale, d'une largeur excédant 800 mm, d'une épaisseur excédant 280 mm et dont la longueur est toujours supérieure à la largeur et à l'épaisseur. Ces produits sont destinés au laminage;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «billettes»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme circulaire (y compris les «cercles aplatis»), d'un diamètre excédant 125 mm. Ces produits sont destinés à l'extrusion.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 7606 12 11 et 7606 12 19, on entend par:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    «bandes pour corps de boîtes boisson»: les tôles ou bandes enroulées, laminées, dont le principal élément d’alliage est le manganèse et d’une résistance minimale à la traction de 262 MPa. Ces tôles ou bandes ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur, sont d’une largeur égale ou supérieure à 300 mm mais n’excédant pas 2 000 mm, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm mais n’excédant pas 0,4 mm, et d’une longueur toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Les bandes pour corps de boîtes boisson sont prélubrifiées, avec une surface brillante;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    «bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson»: les tôles ou bandes enroulées, dont le principal élément d’alliage est le magnésium et d’une résistance minimale à la traction de 345 MPa. Ces tôles ou bandes ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur, sont d’une largeur égale ou supérieure à 30 mm mais n’excédant pas 2 000 mm, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm mais n’excédant pas 0,35 mm, et d’une longueur toujours supérieure à la largeur et à l’épaisseur. Les bandes pour couvercles de boîtes boisson sont vernies des deux côtés. Les bandes pour anneaux de boîtes boisson sont dégraissées et huilées.
                                 
                              Ces produits sont destinés à la fabrication de boîtes boisson rigides, y compris les couvercles et les anneaux.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7601
                     
                     
                        Aluminium sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7601 10 00
                     
                     
                        –  Aluminium non allié
                     
                     
                        6 (76)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7601 20
                     
                     
                        –  Alliages d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7601 20 20
                     
                     
                        – –  Plaques et billettes
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7601 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7602 00
                     
                     
                        Déchets et débris d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Déchets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7602 00 11
                     
                     
                        – –  Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7602 00 19
                     
                     
                        – –  autres (y compris les rebuts de fabrication)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7602 00 90
                     
                     
                        –  Débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7603
                     
                     
                        Poudres et paillettes d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7603 10 00
                     
                     
                        –  Poudres à structure non lamellaire
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7603 20 00
                     
                     
                        –  Poudres à structure lamellaire; paillettes
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7604
                     
                     
                        Barres et profilés en aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7604 10
                     
                     
                        –  en aluminium non allié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7604 10 10
                     
                     
                        – –  Barres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7604 10 90
                     
                     
                        – –  Profilés
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7604 21 00
                     
                     
                        – –  Profilés creux
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7604 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7604 29 10
                     
                     
                        – – –  Barres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7604 29 90
                     
                     
                        – – –  Profilés
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7605
                     
                     
                        Fils en aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en aluminium non allié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7605 11 00
                     
                     
                        – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7605 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en alliages d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7605 21 00
                     
                     
                        – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7605 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606
                     
                     
                        Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 11
                     
                     
                        – –  en aluminium non allié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 11 10
                     
                     
                        – – –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une épaisseur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 11 91
                     
                     
                        – – – –  inférieure à 3 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 11 93
                     
                     
                        – – – –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 11 99
                     
                     
                        – – – –  de 6 mm ou plus
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 12
                     
                     
                        – –  en alliages d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 12 11
                     
                     
                        – – – –  Bandes pour corps de boîtes boisson
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 12 19
                     
                     
                        – – – –  Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 12 20
                     
                     
                        – – – –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, d'une épaisseur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 12 92
                     
                     
                        – – – – –  inférieure à 3 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 12 93
                     
                     
                        – – – – –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 12 99
                     
                     
                        – – – – –  de 6 mm ou plus
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7606 91 00
                     
                     
                        – –  en aluminium non allié
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7606 92 00
                     
                     
                        – –  en alliages d'aluminium
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607
                     
                     
                        Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  sans support
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7607 11
                     
                     
                        – –  simplement laminées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7607 11 11
                     
                     
                        – – – –  en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607 11 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607 11 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7607 19 10
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607 19 90
                     
                     
                        – – –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607 20
                     
                     
                        –  sur support
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7607 20 10
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
                     
                     
                        10
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7607 20 90
                     
                     
                        – –  d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7608
                     
                     
                        Tubes et tuyaux en aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7608 10 00
                     
                     
                        –  en aluminium non allié
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7608 20
                     
                     
                        –  en alliages d'aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7608 20 20
                     
                     
                        – –  soudés
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7608 20 81
                     
                     
                        – – –  simplement filés à chaud
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7608 20 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7609 00 00
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
                     
                     
                        5,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7610
                     
                     
                        Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7610 10 00
                     
                     
                        –  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st (72)
                        
                     
                  
                        7610 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7610 90 10
                     
                     
                        – –  Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7610 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7611 00 00
                     
                     
                        Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7612
                     
                     
                        Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7612 10 00
                     
                     
                        –  Étuis tubulaires souples
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7612 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7612 90 20
                     
                     
                        – –  Récipients des types utilisés pour aérosols
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        7612 90 30
                     
                     
                        – –  fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7612 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7613 00 00
                     
                     
                        Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7614
                     
                     
                        Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7614 10 00
                     
                     
                        –  avec âme en acier
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7614 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7615
                     
                     
                        Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7615 10
                     
                     
                        –  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7615 10 10
                     
                     
                        – –  coulés ou moulés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7615 10 30
                     
                     
                        – –  fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7615 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7615 20 00
                     
                     
                        –  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7616
                     
                     
                        Autres ouvrages en aluminium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7616 10 00
                     
                     
                        –  Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7616 91 00
                     
                     
                        – –  Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7616 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7616 99 10
                     
                     
                        – – –  coulés ou moulés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7616 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 78
            
            
               PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «tables, bandes et feuilles»:
                                    les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                             
                                          Restent notamment comprises dans le no 7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «tubes et tuyaux»:
                                    les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                                 
                              
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par «plomb affiné»:
                        le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                        
                           Autres éléments
                        
                        
                                    Ag
                                 
                                 
                                    Argent
                                 
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                                    As
                                 
                                 
                                    Arsenic
                                 
                                 
                                    0,005
                                 
                              
                                    Bi
                                 
                                 
                                    Bismuth
                                 
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                                    Ca
                                 
                                 
                                    Calcium
                                 
                                 
                                    0,002
                                 
                              
                                    Cd
                                 
                                 
                                    Cadmium
                                 
                                 
                                    0,002
                                 
                              
                                    Cu
                                 
                                 
                                    Cuivre
                                 
                                 
                                    0,08
                                 
                              
                                    Fe
                                 
                                 
                                    Fer
                                 
                                 
                                    0,002
                                 
                              
                                    S
                                 
                                 
                                    Soufre
                                 
                                 
                                    0,002
                                 
                              
                                    Sb
                                 
                                 
                                    Antimoine
                                 
                                 
                                    0,005
                                 
                              
                                    Sn
                                 
                                 
                                    Étain
                                 
                                 
                                    0,005
                                 
                              
                                    Zn
                                 
                                 
                                    Zinc
                                 
                                 
                                    0,002
                                 
                              
                                    Autres (Te, par exemple), chacun
                                 
                                 
                                    0,001
                                 
                              
                  
                        
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7801
                     
                     
                        Plomb sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7801 10 00
                     
                     
                        –  Plomb affiné
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7801 91 00
                     
                     
                        – –  contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
                     
                     
                        2,5 (85)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7801 99
                     
                     
                        – –  autre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7801 99 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7801 99 90
                     
                     
                        – – –  autre
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7802 00 00
                     
                     
                        Déchets et débris de plomb
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7803
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7804
                     
                     
                        Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tables, feuilles et bandes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7804 11 00
                     
                     
                        – –  Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7804 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7804 20 00
                     
                     
                        –  Poudres et paillettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7805
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7806 00
                     
                     
                        Autres ouvrages en plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7806 00 10
                     
                     
                        –  Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7806 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 79
            
            
               ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «tôles, bandes et feuilles»:
                                    les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7901), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                             
                                          Restent notamment comprises dans le no 7905 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «tubes et tuyaux»:
                                    les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                                 
                              
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «zinc non allié»:
                                    le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «alliages de zinc»:
                                    les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «poussières de zinc»:
                                    les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        7901
                     
                     
                        Zinc sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Zinc non allié
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7901 11 00
                     
                     
                        – –  contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7901 12
                     
                     
                        – –  contenant en poids moins de 99,99 % de zinc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7901 12 10
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7901 12 30
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7901 12 90
                     
                     
                        – – –  contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7901 20 00
                     
                     
                        –  Alliages de zinc
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7902 00 00
                     
                     
                        Déchets et débris de zinc
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7903
                     
                     
                        Poussières, poudres et paillettes, de zinc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7903 10 00
                     
                     
                        –  Poussières de zinc
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7903 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7904 00 00
                     
                     
                        Barres, profilés et fils, en zinc
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7905 00 00
                     
                     
                        Tôles, feuilles et bandes, en zinc
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        7906
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7907 00 00
                     
                     
                        Autres ouvrages en zinc
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 80
            
            
               ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «barres»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «profilés»:
                                    les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    «fils»:
                                    les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis»et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    «tôles, bandes et feuilles»:
                                    les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 8001), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                             
                                          
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    «tubes et tuyaux»:
                                    les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                                 
                              
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Dans ce chapitre, on entend par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «étain non allié»:
                                    le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:
                                    
                                       Autres éléments
                                    
                                    
                                                Bi
                                             
                                             
                                                Bismuth
                                             
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                                Cu
                                             
                                             
                                                Cuivre
                                             
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «alliages d'étain»:
                                    les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.
                                             
                                          
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8001
                     
                     
                        Étain sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8001 10 00
                     
                     
                        –  Étain non allié
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8001 20 00
                     
                     
                        –  Alliages d'étain
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8002 00 00
                     
                     
                        Déchets et débris d'étain
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8003 00 00
                     
                     
                        Barres, profilés et fils, en étain
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8004
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8005
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8006
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8007 00
                     
                     
                        Autres ouvrages en étain
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8007 00 10
                     
                     
                        –  Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8007 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 81
            
            
               AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
            
            
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        La note 1 du chapitre 74 définissant les «barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles»s'applique, mutatis mutandis, au présent chapitre.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8101
                     
                     
                        Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8101 10 00
                     
                     
                        –  Poudres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8101 94 00
                     
                     
                        – –  Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8101 96 00
                     
                     
                        – –  Fils
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8101 97 00
                     
                     
                        – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8101 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8101 99 10
                     
                     
                        – – –  Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8101 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8102
                     
                     
                        Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8102 10 00
                     
                     
                        –  Poudres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8102 94 00
                     
                     
                        – –  Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8102 95 00
                     
                     
                        – –  Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8102 96 00
                     
                     
                        – –  Fils
                     
                     
                        6,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8102 97 00
                     
                     
                        – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8102 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8103
                     
                     
                        Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8103 20 00
                     
                     
                        –  Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8103 30 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8103 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8103 90 10
                     
                     
                        – –  Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8103 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8104
                     
                     
                        Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Magnésium sous forme brute
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8104 11 00
                     
                     
                        – –  contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
                     
                     
                        5,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8104 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8104 20 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8104 30 00
                     
                     
                        –  Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8104 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8105
                     
                     
                        Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8105 20 00
                     
                     
                        –  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8105 30 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8105 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8106 00
                     
                     
                        Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8106 00 10
                     
                     
                        –  Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8106 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8107
                     
                     
                        Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8107 20 00
                     
                     
                        –  Cadmium sous forme brute; poudres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8107 30 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8107 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8108
                     
                     
                        Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8108 20 00
                     
                     
                        –  Titane sous forme brute; poudres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8108 30 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8108 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8108 90 30
                     
                     
                        – –  Barres, profilés et fils
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8108 90 50
                     
                     
                        – –  Tôles, bandes et feuilles
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8108 90 60
                     
                     
                        – –  Tubes et tuyaux
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8108 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8109
                     
                     
                        Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8109 20 00
                     
                     
                        –  Zirconium sous forme brute; poudres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8109 30 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8109 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8110
                     
                     
                        Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8110 10 00
                     
                     
                        –  Antimoine sous forme brute; poudres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8110 20 00
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8110 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8111 00
                     
                     
                        Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8111 00 11
                     
                     
                        – –  Manganèse sous forme brute; poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8111 00 19
                     
                     
                        – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8111 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112
                     
                     
                        Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Béryllium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 12 00
                     
                     
                        – –  sous forme brute; poudres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 13 00
                     
                     
                        – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chrome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 21
                     
                     
                        – –  sous forme brute; poudres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 21 10
                     
                     
                        – – –  Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 22 00
                     
                     
                        – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Thallium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 51 00
                     
                     
                        – –  sous forme brute; poudres
                     
                     
                        1,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 52 00
                     
                     
                        – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 92
                     
                     
                        – –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 92 10
                     
                     
                        – – –  Hafnium (celtium)
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium, germanium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 92 21
                     
                     
                        – – – –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 92 31
                     
                     
                        – – – – –  Niobium (columbium), rhénium
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 92 81
                     
                     
                        – – – – –  Indium
                     
                     
                        2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 92 89
                     
                     
                        – – – – –  Gallium
                     
                     
                        1,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 92 91
                     
                     
                        – – – – –  Vanadium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 92 95
                     
                     
                        – – – – –  Germanium
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8112 99 20
                     
                     
                        – – –  Hafnium (celtium), germanium
                     
                     
                        7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 99 30
                     
                     
                        – – –  Niobium (columbium), rhénium
                     
                     
                        9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8112 99 70
                     
                     
                        – – –  Gallium, indium, vanadium
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8113 00
                     
                     
                        Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8113 00 20
                     
                     
                        –  sous forme brute
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8113 00 40
                     
                     
                        –  Déchets et débris
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8113 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 82
            
            
               OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    en métal commun;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    en carbures métalliques ou en cermets;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.
                        Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8201
                     
                     
                        Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8201 10 00
                     
                     
                        –  Bêches et pelles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8201 30 00
                     
                     
                        –  Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8201 40 00
                     
                     
                        –  Haches, serpes et outils similaires à taillants
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8201 50 00
                     
                     
                        –  Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8201 60 00
                     
                     
                        –  Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8201 90 00
                     
                     
                        –  autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8202
                     
                     
                        Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8202 10 00
                     
                     
                        –  Scies à main
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8202 20 00
                     
                     
                        –  Lames de scies à ruban
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8202 31 00
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8202 39 00
                     
                     
                        – –  autres, y compris les parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8202 40 00
                     
                     
                        –  Chaînes de scies, dites «coupantes»
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres lames de scies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8202 91 00
                     
                     
                        – –  Lames de scies droites, pour le travail des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8202 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8202 99 20
                     
                     
                        – – –  pour le travail des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8202 99 80
                     
                     
                        – – –  pour le travail d'autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8203
                     
                     
                        Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8203 10 00
                     
                     
                        –  Limes, râpes et outils similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8203 20 00
                     
                     
                        –  Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8203 30 00
                     
                     
                        –  Cisailles à métaux et outils similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8203 40 00
                     
                     
                        –  Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8204
                     
                     
                        Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Clés de serrage à main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8204 11 00
                     
                     
                        – –  à ouverture fixe
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8204 12 00
                     
                     
                        – –  à ouverture variable
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8204 20 00
                     
                     
                        –  Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205
                     
                     
                        Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8205 10 00
                     
                     
                        –  Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 20 00
                     
                     
                        –  Marteaux et masses
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 30 00
                     
                     
                        –  Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 40 00
                     
                     
                        –  Tournevis
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8205 51 00
                     
                     
                        – –  d'économie domestique
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8205 59 10
                     
                     
                        – – –  Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 59 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 60 00
                     
                     
                        –  Lampes à souder et similaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 70 00
                     
                     
                        –  Étaux, serre-joints et similaires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 90
                     
                     
                        –  autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8205 90 10
                     
                     
                        – –  Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8205 90 90
                     
                     
                        – –  Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8206 00 00
                     
                     
                        Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207
                     
                     
                        Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Outils de forage ou de sondage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 13 00
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en cermets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 19
                     
                     
                        – –  autres, y compris les parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 19 10
                     
                     
                        – – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 20
                     
                     
                        –  Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 20 10
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 20 90
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 30
                     
                     
                        –  Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 30 10
                     
                     
                        – –  pour l'usinage des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 40
                     
                     
                        –  Outils à tarauder ou à fileter
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour l'usinage des métaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 40 10
                     
                     
                        – – –  Outils à tarauder
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 40 30
                     
                     
                        – – –  Outils à fileter
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 50
                     
                     
                        –  Outils à percer
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 50 10
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 50 30
                     
                     
                        – – –  Forets de maçonnerie
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 50 50
                     
                     
                        – – – – –  en cermets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 50 60
                     
                     
                        – – – – –  en aciers à coupe rapide
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 50 70
                     
                     
                        – – – – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 50 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 60
                     
                     
                        –  Outils à aléser ou à brocher
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 60 10
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Outils à aléser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 60 30
                     
                     
                        – – – –  pour l'usinage des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 60 50
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Outils à brocher
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 60 70
                     
                     
                        – – – –  pour l'usinage des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 60 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 70
                     
                     
                        –  Outils à fraiser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 70 10
                     
                     
                        – – –  en cermets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 70 31
                     
                     
                        – – – –  Fraises à queue
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 70 37
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 70 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 80
                     
                     
                        –  Outils à tourner
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 80 11
                     
                     
                        – – –  en cermets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 80 19
                     
                     
                        – – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 90
                     
                     
                        –  autres outils interchangeables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 90 10
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec partie travaillante en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 90 30
                     
                     
                        – – –  Lames de tournevis
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 90 50
                     
                     
                        – – –  Outils de taillage des engrenages
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, avec partie travaillante
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  en cermets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 90 71
                     
                     
                        – – – – –  pour l'usinage des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 90 78
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8207 90 91
                     
                     
                        – – – – –  pour l'usinage des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8207 90 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8208
                     
                     
                        Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8208 10 00
                     
                     
                        –  pour le travail des métaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8208 20 00
                     
                     
                        –  pour le travail du bois
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8208 30 00
                     
                     
                        –  pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8208 40 00
                     
                     
                        –  pour machines agricoles, horticoles ou forestières
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8208 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8209 00
                     
                     
                        Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8209 00 20
                     
                     
                        –  Plaquettes amovibles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8209 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8210 00 00
                     
                     
                        Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8211
                     
                     
                        Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8211 10 00
                     
                     
                        –  Assortiments
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8211 91 00
                     
                     
                        – –  Couteaux de table à lame fixe
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8211 92 00
                     
                     
                        – –  autres couteaux à lame fixe
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8211 93 00
                     
                     
                        – –  Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8211 94 00
                     
                     
                        – –  Lames
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8211 95 00
                     
                     
                        – –  Manches en métaux communs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8212
                     
                     
                        Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8212 10
                     
                     
                        –  Rasoirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8212 10 10
                     
                     
                        – –  Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8212 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8212 20 00
                     
                     
                        –  Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        8212 90 00
                     
                     
                        –  autres parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8213 00 00
                     
                     
                        Ciseaux à doubles branches et leurs lames
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8214
                     
                     
                        Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8214 10 00
                     
                     
                        –  Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8214 20 00
                     
                     
                        –  Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8214 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8215
                     
                     
                        Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8215 10
                     
                     
                        –  Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8215 10 20
                     
                     
                        – –  contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8215 10 30
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8215 10 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8215 20
                     
                     
                        –  autres assortiments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8215 20 10
                     
                     
                        – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8215 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8215 91 00
                     
                     
                        – –  argentés, dorés ou platinés
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8215 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8215 99 10
                     
                     
                        – – –  en aciers inoxydables
                     
                     
                        8,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8215 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 83
            
            
               OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 8302, on entend par «roulettes»celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8301
                     
                     
                        Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8301 10 00
                     
                     
                        –  Cadenas
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 20 00
                     
                     
                        –  Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 30 00
                     
                     
                        –  Serrures des types utilisés pour meubles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 40
                     
                     
                        –  autres serrures; verrous
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8301 40 11
                     
                     
                        – – –  Serrures à cylindres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 40 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 40 90
                     
                     
                        – –  autres serrures; verrous
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 50 00
                     
                     
                        –  Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 60 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8301 70 00
                     
                     
                        –  Clefs présentées isolément
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302
                     
                     
                        Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8302 10 00
                     
                     
                        –  Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 20 00
                     
                     
                        –  Roulettes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 30 00
                     
                     
                        –  autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres garnitures, ferrures et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8302 41
                     
                     
                        – –  pour bâtiments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8302 41 10
                     
                     
                        – – –  pour portes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 41 50
                     
                     
                        – – –  pour fenêtres et portes-fenêtres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 42 00
                     
                     
                        – –  autres, pour meubles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 50 00
                     
                     
                        –  Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8302 60 00
                     
                     
                        –  Ferme-portes automatiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8303 00
                     
                     
                        Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8303 00 40
                     
                     
                        –  Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8303 00 90
                     
                     
                        –  Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8304 00 00
                     
                     
                        Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8305
                     
                     
                        Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8305 10 00
                     
                     
                        –  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8305 20 00
                     
                     
                        –  Agrafes présentées en barrettes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8305 90 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8306
                     
                     
                        Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8306 10 00
                     
                     
                        –  Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Statuettes et autres objets d'ornement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8306 21 00
                     
                     
                        – –  argentés, dorés ou platinés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8306 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8306 30 00
                     
                     
                        –  Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8307
                     
                     
                        Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8307 10 00
                     
                     
                        –  en fer ou en acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8307 90 00
                     
                     
                        –  en autres métaux communs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8308
                     
                     
                        Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8308 10 00
                     
                     
                        –  Agrafes, crochets et œillets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8308 20 00
                     
                     
                        –  Rivets tubulaires ou à tige fendue
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8308 90 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8309
                     
                     
                        Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8309 10 00
                     
                     
                        –  Bouchons-couronnes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8309 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8309 90 10
                     
                     
                        – –  Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8309 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8310 00 00
                     
                     
                        Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8311
                     
                     
                        Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8311 10 00
                     
                     
                        –  Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8311 20 00
                     
                     
                        –  Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8311 30 00
                     
                     
                        –  Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8311 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XVI
            
            
               MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        La présente section ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (no 4010), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 4205) ou en pelleteries (no 4303);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 5911);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les tiges de forage (no 7304);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles des chapitres 82 ou 83;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles de la section XVII;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 90;
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les articles d'horlogerie (chapitre 91);
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les outils interchangeables du no 8207 et les brosses constituant des éléments de machines (no 9603), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 6804, 6909, par exemple);
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95;
                                 
                              
                                    q)
                                 
                                 
                                    les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou no 9612 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du no 9620.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les autres parties relèvent des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538, selon le cas, ou, à défaut, des nos 8487 ou 8548.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination «machines»couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté ou non monté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
                     
                  
               CHAPITRE 84
            
            
               RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont exclus de ce chapitre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (chapitre 69);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    la verrerie de laboratoire (no 7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 ou 7020);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles des nos 7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les aspirateurs du no 8508;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509; les appareils photographiques numériques du no 8525
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les radiateurs pour les articles de la section XVII;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (9603).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI et de la note 9 du présent chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 8401 à 8424 ou du no 8486, d'une part, et des nos 8425 à 8480, d'autre part, sont classés dans les nos 8401 à 8424 ou dans le no 8486, selon le cas.
                        Toutefois, ne relèvent pas du no 8419:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 8436);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 8437);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les diffuseurs de sucrerie (no 8438);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les machines et appareils techniques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no 8451);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.
                                 
                              Ne relèvent pas du no 8422:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 8452);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les machines et appareils de bureau du no 8472.
                                 
                              Ne relèvent pas du no 8424:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les machines à imprimer à jet d'encre (no 8443);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les machines à découper par jet d’eau (no 8456).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 8456, d'une part, et des nos 8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no 8456.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Ne relèvent du no 8457 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe); ou
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       On entend par «machines automatiques de traitement de l'information»au sens du no 8471 les machines aptes à:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et
                                                
                                             
                                                   4)
                                                
                                                
                                                   exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
                                                
                                             
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.
                                    
                                 
                                       C)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme – codes ou signaux – utilisable par le système.
                                                
                                             Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du no 8471.
                                       Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le no 8471.
                                    
                                 
                                       D)
                                    
                                    
                                       Le no 8471 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent toutes les conditions énoncées à la note 5 C):
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu);
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   les enceintes et microphones;
                                                
                                             
                                                   4)
                                                
                                                
                                                   les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou
                                                
                                             
                                                   5)
                                                
                                                
                                                   les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision.
                                                
                                             
                                 
                                       E)
                                    
                                    
                                       Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
                                    
                                 
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Relèvent du no 8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.
                        Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 7326.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 8479.
                        Relèvent également, en tout état de cause, du no 8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Pour l'application du no 8470, l'expression «de poche»s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Les notes 9 a) et 9 b) du chapitre 85 s'appliquent également aux expressions «dispositifs à semi-conducteur»et «circuits intégrés électroniques»telles qu'utilisées dans la présente note et dans le no 8486. Toutefois, aux fins de cette note et du no 8486, l'expression «dispositifs à semi-conducteur»couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière (LED).
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Pour l’application de cette note et du no 8486, l'expression «fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat»couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l’assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d’autres composants électroniques sur l’écran plat. Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.
                                    
                                 
                                       C)
                                    
                                    
                                       Le no 8486 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   la fabrication ou la réparation des masques et réticules;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques;
                                                
                                             
                                                   3)
                                                
                                                
                                                   le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat.
                                                
                                             
                                 
                                       D)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du no 8486 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
                                    
                                 
                     
                  
               Notes de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins du n° 8465 20, le terme «centres d’usinage» s’applique uniquement aux machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 8471 49, on entend par «systèmes»les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 5 C) du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du n° 8481 20, on entend par «valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques» les valves qui sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un «fluide de moteur» dans un système hydraulique ou pneumatique où la source d’énergie est un fluide sous pression (liquide ou gaz). Ces valves peuvent être de tout type (détendeurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, par exemple). Le n° 8481 20 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n° 8481.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 8482 40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation»des nos 8407 10 et 8409 10 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        La sous-position 8471 70 30 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8401
                     
                     
                        Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8401 10 00
                     
                     
                        –  Réacteurs nucléaires (Euratom)
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8401 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8401 30 00
                     
                     
                        –  Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        gi F/S
                     
                  
                        8401 40 00
                     
                     
                        –  Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8402
                     
                     
                        Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chaudières à vapeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8402 11 00
                     
                     
                        – –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8402 12 00
                     
                     
                        – –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8402 19
                     
                     
                        – –  autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8402 19 10
                     
                     
                        – – –  Chaudières à tubes de fumée
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8402 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8402 20 00
                     
                     
                        –  Chaudières dites «à eau surchauffée»
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8402 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8403
                     
                     
                        Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8403 10
                     
                     
                        –  Chaudières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8403 10 10
                     
                     
                        – –  en fonte
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8403 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8403 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8403 90 10
                     
                     
                        – –  en fonte
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8403 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8404
                     
                     
                        Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8404 10 00
                     
                     
                        –  Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8404 20 00
                     
                     
                        –  Condenseurs pour machines à vapeur
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8404 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8405
                     
                     
                        Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8405 10 00
                     
                     
                        –  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8405 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8406
                     
                     
                        Turbines à vapeur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8406 10 00
                     
                     
                        –  Turbines pour la propulsion de bateaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres turbines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8406 81 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 40 MW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8406 82 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 40 MW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8406 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8406 90 10
                     
                     
                        – –  Ailettes, aubages et rotors
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8406 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8407
                     
                     
                        Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 10 00
                     
                     
                        –  Moteurs pour l'aviation
                     
                     
                        1,7 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moteurs pour la propulsion de bateaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 21
                     
                     
                        – –  du type hors-bord
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 21 10
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
                        
                     
                     
                        6,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée excédant 325 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 21 91
                     
                     
                        – – – –  d'une puissance n'excédant pas 30 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 21 99
                     
                     
                        – – – –  d'une puissance excédant 30 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 31 00
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 32
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 32 10
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 32 90
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 33
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 33 20
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 33 80
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 34
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 34 10
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 34 30
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  neufs, d'une cylindrée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 34 91
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 1 500 cm3
                        
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 34 99
                     
                     
                        – – – – –  excédant 1 500 cm3
                        
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 90
                     
                     
                        –  autres moteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 90 10
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 90 50
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8407 90 80
                     
                     
                        – – – –  d'une puissance n'excédant pas 10 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8407 90 90
                     
                     
                        – – – –  d'une puissance excédant 10 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408
                     
                     
                        Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10
                     
                     
                        –  Moteurs pour la propulsion de bateaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 11
                     
                     
                        – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  neufs, d'une puissance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 50 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 23
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 27
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 31
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 41
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 51
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 61
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 69
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 71
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 81
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 89
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 5 000 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 10 91
                     
                     
                        – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 10 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 20
                     
                     
                        –  Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 20 10
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                        
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 20 31
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 50 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 20 35
                     
                     
                        – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 20 37
                     
                     
                        – – – –  excédant 100 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 20 51
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 50 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 20 55
                     
                     
                        – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 20 57
                     
                     
                        – – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 20 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 200 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90
                     
                     
                        –  autres moteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 90 21
                     
                     
                        – –  de propulsion pour véhicules ferroviaires
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 90 27
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  neufs, d'une puissance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8408 90 41
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 15 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 43
                     
                     
                        – – – –  excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 45
                     
                     
                        – – – –  excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 47
                     
                     
                        – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 61
                     
                     
                        – – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 65
                     
                     
                        – – – –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 67
                     
                     
                        – – – –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 81
                     
                     
                        – – – –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 85
                     
                     
                        – – – –  excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8408 90 89
                     
                     
                        – – – –  excédant 5 000 kW
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8409
                     
                     
                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8409 10 00
                     
                     
                        –  de moteurs pour l'aviation
                     
                     
                        1,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8409 91 00
                     
                     
                        – –  reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8409 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8410
                     
                     
                        Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Turbines et roues hydrauliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8410 11 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8410 12 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8410 13 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 10 000 kW
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8410 90 00
                     
                     
                        –  Parties, y compris les régulateurs
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8411
                     
                     
                        Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Turboréacteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 11 00
                     
                     
                        – –  d'une poussée n'excédant pas 25 kN
                     
                     
                        3,2 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 12
                     
                     
                        – –  d'une poussée excédant 25 kN
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 12 10
                     
                     
                        – – –  d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 12 30
                     
                     
                        – – –  d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 12 80
                     
                     
                        – – –  d'une poussée excédant 132 kN
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Turbopropulseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 21 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
                     
                     
                        3,6 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 22
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 1 100 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 22 20
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 22 80
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 3 730 kW
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres turbines à gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 81 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 82
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 5 000 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 82 20
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 82 60
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8411 82 80
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 50 000 kW
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8411 91 00
                     
                     
                        – –  de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8411 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412
                     
                     
                        Autres moteurs et machines motrices
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 10 00
                     
                     
                        –  Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
                     
                     
                        2,2 (86)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moteurs hydrauliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 21
                     
                     
                        – –  à mouvement rectiligne (cylindres)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 21 20
                     
                     
                        – – –  Systèmes hydrauliques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 21 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 29 20
                     
                     
                        – – –  Systèmes hydrauliques
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 29 81
                     
                     
                        – – – –  Moteurs oléohydrauliques
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 29 89
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moteurs pneumatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 31 00
                     
                     
                        – –  à mouvement rectiligne (cylindres)
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 80 10
                     
                     
                        – –  Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8412 90 20
                     
                     
                        – –  de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
                     
                     
                        1,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 90 40
                     
                     
                        – –  de moteurs hydrauliques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8412 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8413
                     
                     
                        Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 11 00
                     
                     
                        – –  Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 20 00
                     
                     
                        –  Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413 11 ou 8413 19
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 30
                     
                     
                        –  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 30 20
                     
                     
                        – –  Pompes à injection
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 30 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 40 00
                     
                     
                        –  Pompes à béton
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 50
                     
                     
                        –  autres pompes volumétriques alternatives
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 50 20
                     
                     
                        – –  Agrégats hydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8413 50 40
                     
                     
                        – –  Pompes doseuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pompes à piston
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 50 61
                     
                     
                        – – – –  Pompes oléohydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 50 69
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 50 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 60
                     
                     
                        –  autres pompes volumétriques rotatives
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 60 20
                     
                     
                        – –  Agrégats hydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pompes à engrenages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 60 31
                     
                     
                        – – – –  Pompes oléohydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 60 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Pompes à palettes entraînées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 60 61
                     
                     
                        – – – –  Pompes oléohydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 60 69
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 60 70
                     
                     
                        – – –  Pompes à vis hélicoïdales
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 60 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70
                     
                     
                        –  autres pompes centrifuges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Pompes immergées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 70 21
                     
                     
                        – – –  monocellulaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70 29
                     
                     
                        – – –  multicellulaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70 30
                     
                     
                        – –  Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 70 35
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 15 mm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 15 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 70 45
                     
                     
                        – – – –  Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Pompes à roue radiale
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  monocellulaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  à simple flux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 70 51
                     
                     
                        – – – – – – –  monobloc
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70 59
                     
                     
                        – – – – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70 65
                     
                     
                        – – – – – –  à plusieurs flux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70 75
                     
                     
                        – – – – –  multicellulaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres pompes centrifuges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 70 81
                     
                     
                        – – – – –  monocellulaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 70 89
                     
                     
                        – – – – –  multicellulaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres pompes; élévateurs à liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 81 00
                     
                     
                        – –  Pompes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8413 82 00
                     
                     
                        – –  Élévateurs à liquides
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8413 91 00
                     
                     
                        – –  de pompes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8413 92 00
                     
                     
                        – –  d'élévateurs à liquides
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8414
                     
                     
                        Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 10
                     
                     
                        –  Pompes à vide
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 10 15
                     
                     
                        – –  des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 10 25
                     
                     
                        – – –  Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 10 81
                     
                     
                        – – – –  Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 10 89
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 20
                     
                     
                        –  Pompes à air, à main ou à pied
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 20 20
                     
                     
                        – –  Pompes à main pour cycles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 30
                     
                     
                        –  Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 30 20
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 0,4 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 30 81
                     
                     
                        – – –  hermétiques ou semi-hermétiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 30 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 40
                     
                     
                        –  Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 40 10
                     
                     
                        – –  d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
                        
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 40 90
                     
                     
                        – –  d'un débit par minute excédant 2 m3
                        
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ventilateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 51 00
                     
                     
                        – –  Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 59 15
                     
                     
                        – – –  Ventilateurs du type utilisé exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unités
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 59 25
                     
                     
                        – – – –  ventilateurs axiaux
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 59 35
                     
                     
                        – – – –  ventilateurs centrifuges
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 59 95
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 60 00
                     
                     
                        –  Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Turbocompresseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 80 11
                     
                     
                        – – –  monocellulaires
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 80 19
                     
                     
                        – – –  multicellulaires
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 80 22
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 60 m3
                        
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 80 28
                     
                     
                        – – – –  excédant 60 m3
                        
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  excédant 15 bar, d'un débit par heure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 80 51
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 120 m3
                        
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 80 59
                     
                     
                        – – – –  excédant 120 m3
                        
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Compresseurs volumétriques rotatifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 80 73
                     
                     
                        – – –  à un seul arbre
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à plusieurs arbres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8414 80 75
                     
                     
                        – – – –  à vis
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 80 78
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8414 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8415
                     
                     
                        Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8415 10
                     
                     
                        –  des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «split-system »(systèmes à éléments séparés)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8415 10 10
                     
                     
                        – –  formant un seul corps
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8415 10 90
                     
                     
                        – –  Systèmes à éléments séparés («split-system»)
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8415 20 00
                     
                     
                        –  du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8415 81 00
                     
                     
                        – –  avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8415 82 00
                     
                     
                        – –  autres, avec dispositif de réfrigération
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8415 83 00
                     
                     
                        – –  sans dispositif de réfrigération
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8415 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8416
                     
                     
                        Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8416 10
                     
                     
                        –  Brûleurs à combustibles liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8416 10 10
                     
                     
                        – –  avec dispositif de contrôle automatique monté
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8416 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8416 20
                     
                     
                        –  autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8416 20 10
                     
                     
                        – –  exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8416 20 20
                     
                     
                        – – –  Brûleurs mixtes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8416 20 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8416 30 00
                     
                     
                        –  Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8416 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8417
                     
                     
                        Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8417 10 00
                     
                     
                        –  Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8417 20
                     
                     
                        –  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8417 20 10
                     
                     
                        – –  Fours à tunnel
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8417 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8417 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8417 80 30
                     
                     
                        – –  Fours pour la cuisson des produits céramiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8417 80 50
                     
                     
                        – –  Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8417 80 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8417 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8418
                     
                     
                        Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 10
                     
                     
                        –  Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 10 20
                     
                     
                        – –  d'une capacité excédant 340 l
                     
                     
                        1,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Réfrigérateurs de type ménager
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 21
                     
                     
                        – –  à compression
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 21 10
                     
                     
                        – – –  d'une capacité excédant 340 l
                     
                     
                        1,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 21 51
                     
                     
                        – – – –  Modèle table
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 21 59
                     
                     
                        – – – –  à encastrer
                     
                     
                        1,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres, d'une capacité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 21 91
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 250 l
                     
                     
                        2,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 21 99
                     
                     
                        – – – – –  excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
                     
                     
                        1,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 30
                     
                     
                        –  Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 30 20
                     
                     
                        – –  d'une capacité n'excédant pas 400 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 30 80
                     
                     
                        – –  d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 40
                     
                     
                        –  Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 40 20
                     
                     
                        – –  d'une capacité n'excédant pas 250 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 40 80
                     
                     
                        – –  d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 50
                     
                     
                        –  autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 50 11
                     
                     
                        – – –  pour produits congelés
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 50 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8418 50 90
                     
                     
                        – –  autres meubles frigorifiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 61 00
                     
                     
                        – –  Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8418 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 91 00
                     
                     
                        – –  Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8418 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8418 99 10
                     
                     
                        – – –  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8418 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419
                     
                     
                        Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 11 00
                     
                     
                        – –  à chauffage instantané, à gaz
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 20 00
                     
                     
                        –  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Séchoirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 31 00
                     
                     
                        – –  pour produits agricoles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 32 00
                     
                     
                        – –  pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 40 00
                     
                     
                        –  Appareils de distillation ou de rectification
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 50
                     
                     
                        –  Échangeurs de chaleur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 50 20
                     
                     
                        – –  Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 3 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 50 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 60 00
                     
                     
                        –  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils et dispositifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 81
                     
                     
                        – –  pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 81 20
                     
                     
                        – – –  Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 81 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 89 10
                     
                     
                        – – –  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 89 30
                     
                     
                        – – –  Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
                     
                     
                        2,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 89 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8419 90 15
                     
                     
                        – –  de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8419 90 85
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8420
                     
                     
                        Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8420 10
                     
                     
                        –  Calandres et laminoirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8420 10 10
                     
                     
                        – –  des types utilisés dans l'industrie textile
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8420 10 30
                     
                     
                        – –  des types utilisés dans l'industrie du papier
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8420 10 81
                     
                     
                        – – –  Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8420 10 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8420 91
                     
                     
                        – –  Cylindres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8420 91 10
                     
                     
                        – – –  en fonte
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8420 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8420 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421
                     
                     
                        Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 11 00
                     
                     
                        – –  Écrémeuses
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 12 00
                     
                     
                        – –  Essoreuses à linge
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8421 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 19 20
                     
                     
                        – – –  Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
                     
                     
                        1,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 19 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 21 00
                     
                     
                        – –  pour la filtration ou l'épuration des eaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 22 00
                     
                     
                        – –  pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 23 00
                     
                     
                        – –  pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 29 20
                     
                     
                        – – –  Composés de fluoropolymères et dont l'épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice n'excède pas 140 microns
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 31 00
                     
                     
                        – –  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 39 15
                     
                     
                        – – –  à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d'entrée et de sortie n'excède pas 1,3 cm
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 39 25
                     
                     
                        – – – –  Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 39 35
                     
                     
                        – – – – –  par procédé catalytique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 39 85
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 91 00
                     
                     
                        – –  de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8421 99 10
                     
                     
                        – – –  Parties des machines et appareils relevant des sous-positions 8421 29 20 ou 8421 39 15
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8421 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8422
                     
                     
                        Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines à laver la vaisselle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8422 11 00
                     
                     
                        – –  de type ménager
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8422 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8422 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8422 30 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8422 40 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8422 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8422 90 10
                     
                     
                        – –  de machines à laver la vaisselle
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8422 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8423
                     
                     
                        Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 10
                     
                     
                        –  Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 10 10
                     
                     
                        – –  Balances de ménage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 20
                     
                     
                        –  Bascules à pesage continu sur transporteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 20 10
                     
                     
                        – –  à pesage électronique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 30
                     
                     
                        –  Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 30 10
                     
                     
                        – –  à pesage électronique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils et instruments de pesage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 81
                     
                     
                        – –  d'une portée n'excédant pas 30 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à pesage électronique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 81 21
                     
                     
                        – – – –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 81 23
                     
                     
                        – – – –  Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 81 25
                     
                     
                        – – – –  Balances de magasin
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 81 29
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 81 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 82
                     
                     
                        – –  d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 82 20
                     
                     
                        – – –  à pesage électronique, à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 82 81
                     
                     
                        – – – –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 82 89
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 89 20
                     
                     
                        – – –  à pesage électronique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 89 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8423 90
                     
                     
                        –  Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8423 90 10
                     
                     
                        – –  Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8423 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424
                     
                     
                        Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 10 00
                     
                     
                        –  Extincteurs, même chargés
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 20 00
                     
                     
                        –  Pistolets aérographes et appareils similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 30
                     
                     
                        –  Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 30 01
                     
                     
                        – – –  équipés d'un dispositif de chauffage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8424 30 08
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 30 10
                     
                     
                        – – –  à air comprimé
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 30 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 41 00
                     
                     
                        – –  Pulvérisateurs portables
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8424 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 49 10
                     
                     
                        – – –  Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8424 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 82
                     
                     
                        – –  pour l'agriculture ou l'horticulture
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 82 10
                     
                     
                        – – –  Appareils d'arrosage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 82 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 89 40
                     
                     
                        – – –  Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 89 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8424 90 20
                     
                     
                        – –  Parties des appareils mécaniques relevant de la sous-position 8424 89 40
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8424 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8425
                     
                     
                        Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Palans
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8425 11 00
                     
                     
                        – –  à moteur électrique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8425 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Treuils; cabestans
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8425 31 00
                     
                     
                        – –  à moteur électrique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8425 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Crics et vérins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8425 41 00
                     
                     
                        – –  Élévateurs fixes de voitures pour garages
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8425 42 00
                     
                     
                        – –  autres crics et vérins, hydrauliques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8425 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8426
                     
                     
                        Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8426 11 00
                     
                     
                        – –  Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8426 12 00
                     
                     
                        – –  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8426 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8426 20 00
                     
                     
                        –  Grues à tour
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8426 30 00
                     
                     
                        –  Grues sur portiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines et appareils, autopropulsés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8426 41 00
                     
                     
                        – –  sur pneumatiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8426 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8426 91
                     
                     
                        – –  conçus pour être montés sur un véhicule routier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8426 91 10
                     
                     
                        – – –  Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8426 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8426 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8427
                     
                     
                        Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8427 10
                     
                     
                        –  Chariots autopropulsés à moteur électrique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8427 10 10
                     
                     
                        – –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8427 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8427 20
                     
                     
                        –  autres chariots autopropulsés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8427 20 11
                     
                     
                        – – –  Chariots-gerbeurs tous terrains
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8427 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8427 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8427 90 00
                     
                     
                        –  autres chariots
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8428
                     
                     
                        Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8428 10
                     
                     
                        –  Ascenseurs et monte-charge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8428 10 20
                     
                     
                        – –  électriques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 20
                     
                     
                        –  Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8428 20 20
                     
                     
                        – –  pour produits en vrac
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8428 31 00
                     
                     
                        – –  spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 32 00
                     
                     
                        – –  autres, à benne
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 33 00
                     
                     
                        – –  autres, à bande ou à courroie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8428 39 20
                     
                     
                        – – –  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 40 00
                     
                     
                        –  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 60 00
                     
                     
                        –  Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 90
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8428 90 71
                     
                     
                        – – –  conçus pour être portés par tracteur agricole
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 90 79
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8428 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8429
                     
                     
                        Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8429 11 00
                     
                     
                        – –  à chenilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 20 00
                     
                     
                        –  Niveleuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 30 00
                     
                     
                        –  Décapeuses (scrapers)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 40
                     
                     
                        –  Compacteuses et rouleaux compresseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Rouleaux compresseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8429 40 10
                     
                     
                        – – –  Rouleaux à vibrations
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 40 30
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 40 90
                     
                     
                        – –  Compacteuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8429 51
                     
                     
                        – –  Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8429 51 10
                     
                     
                        – – –  Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8429 51 91
                     
                     
                        – – – –  Chargeuses à chenilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 51 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 52
                     
                     
                        – –  Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8429 52 10
                     
                     
                        – – –  Excavateurs à chenilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 52 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8429 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8430
                     
                     
                        Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8430 10 00
                     
                     
                        –  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8430 20 00
                     
                     
                        –  Chasse-neige
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8430 31 00
                     
                     
                        – –  autopropulsées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8430 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines de sondage ou de forage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8430 41 00
                     
                     
                        – –  autopropulsées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8430 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8430 50 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils, autopropulsés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines et appareils, non autopropulsés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8430 61 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à tasser ou à compacter
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8430 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431
                     
                     
                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8431 10 00
                     
                     
                        –  de machines ou appareils du no 8425
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431 20 00
                     
                     
                        –  de machines ou appareils du no 8427
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de machines ou appareils du no 8428
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8431 31 00
                     
                     
                        – –  d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8431 41 00
                     
                     
                        – –  Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431 42 00
                     
                     
                        – –  Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431 43 00
                     
                     
                        – –  Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430 41 ou 8430 49
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8431 49 20
                     
                     
                        – – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8431 49 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8432
                     
                     
                        Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8432 10 00
                     
                     
                        –  Charrues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8432 21 00
                     
                     
                        – –  Herses à disques (pulvériseurs)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8432 29 10
                     
                     
                        – – –  Scarificateurs et cultivateurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 29 30
                     
                     
                        – – –  Herses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 29 50
                     
                     
                        – – –  Motohoues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Semoirs, plantoirs et repiqueurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8432 31 00
                     
                     
                        – –  Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Semoirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8432 39 11
                     
                     
                        – – – –  de précision, à commande centrale
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 39 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 39 90
                     
                     
                        – – –  Plantoirs et repiqueurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8432 41 00
                     
                     
                        – –  Epandeurs de fumier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 42 00
                     
                     
                        – –  Distributeurs d’engrais
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8432 80 00
                     
                     
                        –  autres machines, appareils et engins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8432 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8433
                     
                     
                        Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tondeuses à gazon
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 11
                     
                     
                        – –  à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 11 10
                     
                     
                        – – –  électriques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autopropulsées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 11 51
                     
                     
                        – – – – –  équipées d'un siège
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 11 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 11 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 19 10
                     
                     
                        – – – –  électrique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autopropulsées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 19 51
                     
                     
                        – – – – – –  équipées d'un siège
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 19 59
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 19 70
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 19 90
                     
                     
                        – – –  sans moteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 20
                     
                     
                        –  Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 20 10
                     
                     
                        – –  Avec moteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 20 50
                     
                     
                        – – –  conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 20 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 30 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils de fenaison
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 40 00
                     
                     
                        –  Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 51 00
                     
                     
                        – –  Moissonneuses-batteuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 52 00
                     
                     
                        – –  autres machines et appareils pour le battage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 53
                     
                     
                        – –  Machines pour la récolte des racines ou tubercules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 53 10
                     
                     
                        – – –  Machines pour la récolte des pommes de terre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 53 30
                     
                     
                        – – –  Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 53 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Récolteuses-hacheuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8433 59 11
                     
                     
                        – – – –  automotrices
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 59 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 59 85
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8433 60 00
                     
                     
                        –  Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8433 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8434
                     
                     
                        Machines à traire et machines et appareils de laiterie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8434 10 00
                     
                     
                        –  Machines à traire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8434 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils de laiterie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8434 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8435
                     
                     
                        Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8435 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8435 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8436
                     
                     
                        Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8436 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8436 21 00
                     
                     
                        – –  Couveuses et éleveuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8436 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8436 80
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8436 80 10
                     
                     
                        – –  pour la sylviculture
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8436 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8436 91 00
                     
                     
                        – –  de machines ou appareils d'aviculture
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8436 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8437
                     
                     
                        Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8437 10 00
                     
                     
                        –  Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8437 80 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8437 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438
                     
                     
                        Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8438 10
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8438 10 10
                     
                     
                        – –  pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 10 90
                     
                     
                        – –  pour la fabrication des pâtes alimentaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 30 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la sucrerie
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 40 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la brasserie
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 50 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour le travail des viandes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 60 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 80
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8438 80 10
                     
                     
                        – –  pour le traitement et la préparation du café ou du thé
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8438 80 91
                     
                     
                        – – –  pour la préparation ou la fabrication des boissons
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 80 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8438 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8439
                     
                     
                        Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8439 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8439 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8439 30 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8439 91 00
                     
                     
                        – –  de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8439 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8440
                     
                     
                        Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8440 10
                     
                     
                        –  Machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8440 10 10
                     
                     
                        – –  Plieuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8440 10 20
                     
                     
                        – –  Assembleuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8440 10 30
                     
                     
                        – –  Couseuses ou agrafeuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8440 10 40
                     
                     
                        – –  Machines à relier par collage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8440 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8440 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441
                     
                     
                        Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8441 10
                     
                     
                        –  Coupeuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8441 10 10
                     
                     
                        – –  Coupeuses-bobineuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 10 20
                     
                     
                        – –  Coupeuses en long ou en travers
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 10 30
                     
                     
                        – –  Massicots droits
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 10 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 20 00
                     
                     
                        –  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 30 00
                     
                     
                        –  Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 40 00
                     
                     
                        –  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 80 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8441 90 10
                     
                     
                        – –  de coupeuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8441 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8442
                     
                     
                        Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8442 30 00
                     
                     
                        –  Machines, appareils et matériel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8442 40 00
                     
                     
                        –  Parties de ces machines, appareils ou matériel
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8442 50 00
                     
                     
                        –  Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8443
                     
                     
                        Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 11 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 12 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 13
                     
                     
                        – –  autres machines et appareils à imprimer offset
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  alimentés en feuilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 13 10
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  neufs, pour feuilles d'un format
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 13 32
                     
                     
                        – – – – –  n'excédant pas 53 × 75 cm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 13 34
                     
                     
                        – – – – –  excédant 53 × 75 cm mais n'excédant pas 75 × 107 cm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 13 38
                     
                     
                        – – – – –  excédant 75 × 107 cm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 13 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 14 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 15 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 16 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à imprimer, flexographiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 17 00
                     
                     
                        – –  Machines et appareils à imprimer, héliographiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 19 20
                     
                     
                        – – –  à imprimer les matières textiles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 19 40
                     
                     
                        – – –  utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs (12)
                        
                     
                     
                        1,7 (18)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 19 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 31 00
                     
                     
                        – –  Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 32
                     
                     
                        – –  autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 32 10
                     
                     
                        – – –  Imprimantes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 32 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8443 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 91
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 91 10
                     
                     
                        – – –  pour machines de la sous-position 8443 19 40
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 91 91
                     
                     
                        – – – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8443 91 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8443 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8443 99 10
                     
                     
                        – – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8443 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8444 00
                     
                     
                        Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8444 00 10
                     
                     
                        –  Machines pour le filage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8444 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445
                     
                     
                        Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines pour la préparation des matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8445 11 00
                     
                     
                        – –  Cardes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 12 00
                     
                     
                        – –  Peigneuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 13 00
                     
                     
                        – –  Bancs à broches
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 20 00
                     
                     
                        –  Machines pour la filature des matières textiles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 30 00
                     
                     
                        –  Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 40 00
                     
                     
                        –  Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8445 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8446
                     
                     
                        Métiers à tisser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8446 10 00
                     
                     
                        –  pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8446 21 00
                     
                     
                        – –  à moteur
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8446 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8446 30 00
                     
                     
                        –  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8447
                     
                     
                        Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Métiers à bonneterie circulaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8447 11 00
                     
                     
                        – –  avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8447 12 00
                     
                     
                        – –  avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8447 20
                     
                     
                        –  Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8447 20 20
                     
                     
                        – –  Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8447 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8447 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8448
                     
                     
                        Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8448 11 00
                     
                     
                        – –  Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 20 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8448 31 00
                     
                     
                        – –  Garnitures de cardes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 32 00
                     
                     
                        – –  de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 33 00
                     
                     
                        – –  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8448 42 00
                     
                     
                        – –  Peignes, lisses et cadres de lisses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8448 51
                     
                     
                        – –  Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8448 51 10
                     
                     
                        – – –  Platines
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 51 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8448 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8449 00 00
                     
                     
                        Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8450
                     
                     
                        Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8450 11
                     
                     
                        – –  Machines entièrement automatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8450 11 11
                     
                     
                        – – – –  à chargement frontal
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8450 11 19
                     
                     
                        – – – –  à chargement par le haut
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8450 11 90
                     
                     
                        – – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8450 12 00
                     
                     
                        – –  autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8450 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8450 20 00
                     
                     
                        –  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8450 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451
                     
                     
                        Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8451 10 00
                     
                     
                        –  Machines pour le nettoyage à sec
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines à sécher
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8451 21 00
                     
                     
                        – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 30 00
                     
                     
                        –  Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8451 40 00
                     
                     
                        –  Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 50 00
                     
                     
                        –  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 80
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8451 80 10
                     
                     
                        – –  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 80 30
                     
                     
                        – –  Machines pour l'apprêt ou le finissage
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8451 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8452
                     
                     
                        Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8452 10
                     
                     
                        –  Machines à coudre de type ménager
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8452 10 11
                     
                     
                        – – –  Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8452 10 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        9,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8452 10 90
                     
                     
                        – –  autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines à coudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8452 21 00
                     
                     
                        – –  Unités automatiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8452 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8452 30 00
                     
                     
                        –  Aiguilles pour machines à coudre
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        8452 90 00
                     
                     
                        –  Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8453
                     
                     
                        Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8453 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8453 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8453 80 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8453 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8454
                     
                     
                        Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8454 10 00
                     
                     
                        –  Convertisseurs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8454 20 00
                     
                     
                        –  Lingotières et poches de coulée
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8454 30
                     
                     
                        –  Machines à couler (mouler)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8454 30 10
                     
                     
                        – –  Machines à couler sous pression
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8454 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8454 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8455
                     
                     
                        Laminoirs à métaux et leurs cylindres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8455 10 00
                     
                     
                        –  Laminoirs à tubes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres laminoirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8455 21 00
                     
                     
                        – –  Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8455 22 00
                     
                     
                        – –  Laminoirs à froid
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8455 30
                     
                     
                        –  Cylindres de laminoirs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8455 30 10
                     
                     
                        – –  en fonte
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en acier forgé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8455 30 31
                     
                     
                        – – –  Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8455 30 39
                     
                     
                        – – –  Cylindres de travail à froid
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8455 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8455 90 00
                     
                     
                        –  autres parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8456
                     
                     
                        Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8456 11
                     
                     
                        – –  opérant par laser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8456 11 10
                     
                     
                        – – –  utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 12
                     
                     
                        – –  opérant par autre faisceau de lumière ou de photons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8456 12 10
                     
                     
                        – – –  utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 12 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 20 00
                     
                     
                        –  opérant par ultrasons
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 30
                     
                     
                        –  opérant par électro-érosion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8456 30 11
                     
                     
                        – – –  par fil
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 30 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 40 00
                     
                     
                        –  opérant par jet de plasma
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 50 00
                     
                     
                        –  Machines à découper par jet d’eau
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8456 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8457
                     
                     
                        Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8457 10
                     
                     
                        –  Centres d'usinage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8457 10 10
                     
                     
                        – –  horizontaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8457 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8457 20 00
                     
                     
                        –  Machines à poste fixe
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8457 30
                     
                     
                        –  Machines à stations multiples
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8457 30 10
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8457 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8458
                     
                     
                        Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tours horizontaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8458 11
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8458 11 20
                     
                     
                        – – –  Centres de tournage
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Tours automatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8458 11 41
                     
                     
                        – – – –  monobroche
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8458 11 49
                     
                     
                        – – – –  multibroches
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8458 11 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8458 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres tours
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8458 91
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8458 91 20
                     
                     
                        – – –  Centres de tournage
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8458 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8458 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459
                     
                     
                        Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 10 00
                     
                     
                        –  Unités d'usinage à glissières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines à percer
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 21 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres aléseuses-fraiseuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 31 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines à aléser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 41 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines à fraiser, à console
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 51 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines à fraiser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 61
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 61 10
                     
                     
                        – – –  Machines à fraiser les outils
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 61 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8459 69 10
                     
                     
                        – – –  Machines à fraiser les outils
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8459 70 00
                     
                     
                        –  autres machines à fileter ou à tarauder
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460
                     
                     
                        Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines à rectifier les surfaces planes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8460 12 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines à rectifier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8460 22 00
                     
                     
                        – –  Machines à rectifier sans centre, à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 23 00
                     
                     
                        – –  autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 24 00
                     
                     
                        – –  autres, à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8460 29 10
                     
                     
                        – – –  pour surfaces cylindriques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines à affûter
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8460 31 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 40
                     
                     
                        –  Machines à glacer ou à roder
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8460 40 10
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8460 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461
                     
                     
                        Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8461 20 00
                     
                     
                        –  Étaux-limeurs et machines à mortaiser
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 30
                     
                     
                        –  Machines à brocher
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8461 30 10
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 40
                     
                     
                        –  Machines à tailler ou à finir les engrenages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Machines à tailler les engrenages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à tailler les engrenages cylindriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8461 40 11
                     
                     
                        – – – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 40 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  à tailler les autres engrenages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8461 40 31
                     
                     
                        – – – –  à commande numérique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 40 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Machines à finir les engrenages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8461 40 71
                     
                     
                        – – – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 40 79
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 40 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 50
                     
                     
                        –  Machines à scier ou à tronçonner
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Machines à scier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8461 50 11
                     
                     
                        – – –  à scie circulaire
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 50 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 50 90
                     
                     
                        – –  Machines à tronçonner
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8461 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462
                     
                     
                        Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 10
                     
                     
                        –  Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 10 10
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 21
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 21 10
                     
                     
                        – – –  pour le travail des produits plats
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 21 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 29 10
                     
                     
                        – – –  pour le travail des produits plats
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 29 91
                     
                     
                        – – – –  hydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 29 98
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 31 00
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 39 10
                     
                     
                        – – –  pour le travail des produits plats
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 39 91
                     
                     
                        – – – –  hydrauliques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 39 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 41
                     
                     
                        – –  à commande numérique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 41 10
                     
                     
                        – – –  pour le travail des produits plats
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 49 10
                     
                     
                        – – –  pour le travail des produits plats
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 91
                     
                     
                        – –  Presses hydrauliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 91 20
                     
                     
                        – – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8462 99 20
                     
                     
                        – – –  à commande numérique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8462 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8463
                     
                     
                        Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8463 10
                     
                     
                        –  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8463 10 10
                     
                     
                        – –  Bancs à étirer les fils
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8463 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8463 20 00
                     
                     
                        –  Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8463 30 00
                     
                     
                        –  Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8463 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8464
                     
                     
                        Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8464 10 00
                     
                     
                        –  Machines à scier
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8464 20
                     
                     
                        –  Machines à meuler ou à polir
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour le travail du verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8464 20 11
                     
                     
                        – – –  des verres d'optique
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8464 20 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8464 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8464 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8465
                     
                     
                        Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8465 10
                     
                     
                        –  Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8465 10 10
                     
                     
                        – –  avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 10 90
                     
                     
                        – –  sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 20 00
                     
                     
                        –  Centres d’usinage
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8465 91
                     
                     
                        – –  Machines à scier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8465 91 10
                     
                     
                        – – –  à ruban
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 91 20
                     
                     
                        – – –  Scies circulaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 92 00
                     
                     
                        – –  Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 93 00
                     
                     
                        – –  Machines à meuler, à poncer ou à polir
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 94 00
                     
                     
                        – –  Machines à cintrer ou à assembler
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 95 00
                     
                     
                        – –  Machines à percer ou à mortaiser
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 96 00
                     
                     
                        – –  Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8465 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8466
                     
                     
                        Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 10
                     
                     
                        –  Porte-outils et filières à déclenchement automatique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Porte-outils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 10 20
                     
                     
                        – – –  Mandrins, pinces et douilles
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 10 31
                     
                     
                        – – – –  pour tours
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 10 38
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 10 80
                     
                     
                        – –  Filières à déclenchement automatique
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 20
                     
                     
                        –  Porte-pièces
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 20 20
                     
                     
                        – –  Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 20 91
                     
                     
                        – – –  pour tours
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 20 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 30 00
                     
                     
                        –  Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 91
                     
                     
                        – –  pour machines du no 8464
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 91 20
                     
                     
                        – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 91 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 92
                     
                     
                        – –  pour machines du no 8465
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 92 20
                     
                     
                        – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 92 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 93
                     
                     
                        – –  pour machines des nos 8456 à 8461
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 93 40
                     
                     
                        – – –  parties et accessoires de machines des sous-positions 8456 11 10, 8456 12 10, 8456 20, 8456 30, 8457 10, 8458 91, 8459 21 00, 8459 61 ou 8461 50 utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8466 93 50
                     
                     
                        – – – –  pour machines de la sous-position 8456 50 00
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 93 60
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8466 94 00
                     
                     
                        – –  pour machines des nos 8462 ou 8463
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8467
                     
                     
                        Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pneumatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 11
                     
                     
                        – –  rotatifs (même à percussion)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 11 10
                     
                     
                        – – –  pour le travail des métaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8467 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8467 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à moteur électrique incorporé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 21
                     
                     
                        – –  Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 21 10
                     
                     
                        – – –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 21 91
                     
                     
                        – – – –  électropneumatiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 21 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 22
                     
                     
                        – –  Scies et tronçonneuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 22 10
                     
                     
                        – – –  Tronçonneuses
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 22 30
                     
                     
                        – – –  Scies circulaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 29 20
                     
                     
                        – – –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Meuleuses et ponceuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 29 51
                     
                     
                        – – – – –  Meuleuses d'angle
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 29 53
                     
                     
                        – – – – –  Ponceuses à bandes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 29 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 29 70
                     
                     
                        – – – –  Rabots
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 29 80
                     
                     
                        – – – –  Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 29 85
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres outils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 81 00
                     
                     
                        – –  Tronçonneuses à chaîne
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8467 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8467 91 00
                     
                     
                        – –  de tronçonneuses à chaîne
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8467 92 00
                     
                     
                        – –  d'outils pneumatiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8467 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8468
                     
                     
                        Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8468 10 00
                     
                     
                        –  Chalumeaux guidés à la main
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8468 20 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils aux gaz
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8468 80 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8468 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8469
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8470
                     
                     
                        Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8470 10 00
                     
                     
                        –  Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines à calculer électroniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8470 21 00
                     
                     
                        – –  comportant un organe imprimant
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8470 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8470 30 00
                     
                     
                        –  autres machines à calculer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8470 50 00
                     
                     
                        –  Caisses enregistreuses
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8470 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471
                     
                     
                        Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8471 30 00
                     
                     
                        –  Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines automatiques de traitement de l'information
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8471 41 00
                     
                     
                        – –  comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 49 00
                     
                     
                        – –  autres, se présentant sous forme de systèmes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 50 00
                     
                     
                        –  Unités de traitement autres que celles des nos 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 60
                     
                     
                        –  Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8471 60 60
                     
                     
                        – –  Claviers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 60 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 70
                     
                     
                        –  Unités de mémoire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8471 70 20
                     
                     
                        – –  Unités de mémoire centrales
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Unités de mémoire à disques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8471 70 30
                     
                     
                        – – – –  optiques, y compris les magnéto-optiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8471 70 50
                     
                     
                        – – – – –  Unités de mémoire à disques durs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 70 70
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 70 80
                     
                     
                        – – –  Unités de mémoire à bandes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 70 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 80 00
                     
                     
                        –  autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8471 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8472
                     
                     
                        Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8472 10 00
                     
                     
                        –  Duplicateurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8472 30 00
                     
                     
                        –  Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8472 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8472 90 10
                     
                     
                        – –  Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8472 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473
                     
                     
                        Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des machines du no 8470
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8473 21
                     
                     
                        – –  des machines à calculer électroniques des nos 8470 10, 8470 21 ou 8470 29
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8473 21 10
                     
                     
                        – – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8473 29 10
                     
                     
                        – – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 30
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des machines du no 8471
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8473 30 20
                     
                     
                        – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 30 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 40
                     
                     
                        –  Parties et accessoires des machines du no 8472
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8473 40 10
                     
                     
                        – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 40 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 50
                     
                     
                        –  Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8470 à 8472
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8473 50 20
                     
                     
                        – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8473 50 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474
                     
                     
                        Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8474 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8474 31 00
                     
                     
                        – –  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 32 00
                     
                     
                        – –  Machines à mélanger les matières minérales au bitume
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 80
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8474 80 10
                     
                     
                        – –  Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8474 90 10
                     
                     
                        – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8474 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8475
                     
                     
                        Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8475 10 00
                     
                     
                        –  Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8475 21 00
                     
                     
                        – –  Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8475 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8475 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8475 90 10
                     
                     
                        – –  Parties des machines de la sous-position 8475 21 00
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8475 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8476
                     
                     
                        Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines automatiques de vente de boissons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8476 21 00
                     
                     
                        – –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8476 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8476 81 00
                     
                     
                        – –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8476 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8476 89 10
                     
                     
                        – – –  Machines pour changer la monnaie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8476 89 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8476 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8476 90 10
                     
                     
                        – –  Parties de machines pour changer la monnaie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8476 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8477
                     
                     
                        Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8477 10 00
                     
                     
                        –  Machines à mouler par injection
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 20 00
                     
                     
                        –  Extrudeuses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 30 00
                     
                     
                        –  Machines à mouler par soufflage
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 40 00
                     
                     
                        –  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines et appareils à mouler ou à former
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8477 51 00
                     
                     
                        – –  à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8477 59 10
                     
                     
                        – – –  Presses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 59 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 80
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8477 80 11
                     
                     
                        – – –  Machines pour la transformation des résines réactives
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 80 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8477 80 91
                     
                     
                        – – –  Machines à fragmenter
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 80 93
                     
                     
                        – – –  Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 80 95
                     
                     
                        – – –  Machines de découpage et machines à refendre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8477 80 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8477 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8477 90 10
                     
                     
                        – –  Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8477 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8478
                     
                     
                        Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8478 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8478 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479
                     
                     
                        Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 30
                     
                     
                        –  Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 30 10
                     
                     
                        – –  Presses
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 40 00
                     
                     
                        –  Machines de corderie ou de câblerie
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8479 50 00
                     
                     
                        –  Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 60 00
                     
                     
                        –  Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Passerelles d’embarquement pour passagers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 71 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés dans les aéroports
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 81 00
                     
                     
                        – –  pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 82 00
                     
                     
                        – –  à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 89
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 89 30
                     
                     
                        – – –  Soutènement marchant hydraulique pour mines
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 89 60
                     
                     
                        – – –  Appareillages dits de «graissage centralisé»
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 89 70
                     
                     
                        – – –  Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 89 97
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 90 15
                     
                     
                        – –  Parties de machines relevant de la sous-position 8479 89 70
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8479 90 20
                     
                     
                        – – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8479 90 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480
                     
                     
                        Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8480 10 00
                     
                     
                        –  Châssis de fonderie
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 20 00
                     
                     
                        –  Plaques de fond pour moules
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 30
                     
                     
                        –  Modèles pour moules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8480 30 10
                     
                     
                        – –  en bois
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8480 41 00
                     
                     
                        – –  pour le moulage par injection ou par compression
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 50 00
                     
                     
                        –  Moules pour le verre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 60 00
                     
                     
                        –  Moules pour les matières minérales
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8480 71 00
                     
                     
                        – –  pour le moulage par injection ou par compression
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8480 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481
                     
                     
                        Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 10
                     
                     
                        –  Détendeurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 10 05
                     
                     
                        – –  combinés avec filtres ou lubrificateurs
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 10 19
                     
                     
                        – – –  en fonte ou en acier
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 20
                     
                     
                        –  Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 20 10
                     
                     
                        – –  Valves pour transmissions oléohydrauliques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 20 90
                     
                     
                        – –  Valves pour transmissions pneumatiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 30
                     
                     
                        –  Clapets et soupapes de retenue
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 30 91
                     
                     
                        – –  en fonte ou en acier
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 30 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 40
                     
                     
                        –  Soupapes de trop-plein ou de sûreté
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 40 10
                     
                     
                        – –  en fonte ou en acier
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80
                     
                     
                        –  autres articles de robinetterie et organes similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Robinetterie sanitaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 80 11
                     
                     
                        – – –  Mélangeurs, mitigeurs
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 80 31
                     
                     
                        – – –  Robinets thermostatiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 39
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 40
                     
                     
                        – –  Valves pour pneumatiques et chambres à air
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Vannes de régulation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 80 51
                     
                     
                        – – – –  de température
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 59
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Robinets et vannes à passage direct
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 80 61
                     
                     
                        – – – – –  en fonte
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 63
                     
                     
                        – – – – –  en acier
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 69
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Robinets à soupapes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8481 80 71
                     
                     
                        – – – – –  en fonte
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 73
                     
                     
                        – – – – –  en acier
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 79
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 81
                     
                     
                        – – – –  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 85
                     
                     
                        – – – –  Robinets à papillon
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 87
                     
                     
                        – – – –  Robinets à membrane
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 80 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8481 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482
                     
                     
                        Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8482 10
                     
                     
                        –  Roulements à billes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8482 10 10
                     
                     
                        – –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 20 00
                     
                     
                        –  Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 30 00
                     
                     
                        –  Roulements à rouleaux en forme de tonneau
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 40 00
                     
                     
                        –  Roulements à aiguilles
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 50 00
                     
                     
                        –  Roulements à rouleaux cylindriques
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 80 00
                     
                     
                        –  autres, y compris les roulements combinés
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8482 91
                     
                     
                        – –  Billes, galets, rouleaux et aiguilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8482 91 10
                     
                     
                        – – –  Rouleaux coniques
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8482 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483
                     
                     
                        Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 10
                     
                     
                        –  Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Manivelles et vilebrequins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 10 21
                     
                     
                        – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 10 25
                     
                     
                        – – –  en acier forgé
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 10 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 10 50
                     
                     
                        – –  Arbres articulés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 10 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 20 00
                     
                     
                        –  Paliers à roulements incorporés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 30
                     
                     
                        –  Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Paliers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 30 32
                     
                     
                        – – –  pour roulements de tous genres
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 30 38
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 30 80
                     
                     
                        – –  Coussinets
                     
                     
                        3,4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40
                     
                     
                        –  Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Engrenages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 40 21
                     
                     
                        – – –  à roues cylindriques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40 23
                     
                     
                        – – –  à roues coniques ou cylindroconiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40 25
                     
                     
                        – – –  à vis sans fin
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40 30
                     
                     
                        – –  Broches filetées à billes ou à rouleaux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 40 51
                     
                     
                        – – –  Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40 59
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 50
                     
                     
                        –  Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 50 20
                     
                     
                        – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 50 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 60
                     
                     
                        –  Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 60 20
                     
                     
                        – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 60 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 90
                     
                     
                        –  Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 90 20
                     
                     
                        – –  Parties de paliers pour roulements de tous genres
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8483 90 81
                     
                     
                        – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8483 90 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8484
                     
                     
                        Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8484 10 00
                     
                     
                        –  Joints métalloplastiques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8484 20 00
                     
                     
                        –  Joints d'étanchéité mécaniques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8484 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8485
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8486
                     
                     
                        Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre; parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8486 10 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8486 20 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8486 30 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8486 40 00
                     
                     
                        –  Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8486 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8487
                     
                     
                        Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8487 10
                     
                     
                        –  Hélices pour bateaux et leurs pales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8487 10 10
                     
                     
                        – –  en bronze
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8487 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8487 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8487 90 40
                     
                     
                        – –  en fonte
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8487 90 51
                     
                     
                        – – –  en acier coulé ou moulé
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8487 90 57
                     
                     
                        – – –  en fer ou acier, forgé ou estampé
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8487 90 59
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8487 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 85
            
            
               MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sont exclus de ce chapitre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les ouvrages en verre du no 7011;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les machines et appareils du no 8486;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire (no 9018); ou
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les articles susceptibles de relever des nos 8501 à 8504, d'une part, et des nos 8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
                        Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 8504.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens du n° 8507, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 8414), des essoreuses centrifuges à linge (no 8421), des machines à laver la vaisselle (no 8422), des machines à laver le linge (no 8450), des machines à repasser (nos 8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 8452), des ciseaux électriques (no 8467) et des appareils électrothermiques (no 8516).
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Au sens du no 8523:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    on entend par «dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs»(«cartes mémoire flash»ou «cartes à mémoire électronique flash», par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash («E2PROM FLASH», par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'expression «cartes intelligentes»s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)] sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.
                                 
                              
                  
                        6.
                     
                     
                        On considère comme «circuits imprimés»au sens du no 8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
                        L'expression «circuits imprimés»ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
                        Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 8542.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Aux fins du no 8536, on entend par «connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques»les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.
                     
                  
                        8.
                     
                     
                        Le no 8537 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (no 8543).
                     
                  
                        9.
                     
                     
                        Au sens des nos 8541 et 8542, on considère comme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    «diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur», les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    «circuits intégrés»:
                                    
                                                1)
                                             
                                             
                                                les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable;
                                             
                                          
                                                2)
                                             
                                             
                                                les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
                                             
                                          
                                                3)
                                             
                                             
                                                les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.
                                             
                                          
                                                4)
                                             
                                             
                                                les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des nos8532, 8533, 8541, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 8504, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.
                                                Aux fins de la présente définition:
                                                
                                                            1)
                                                         
                                                         
                                                            Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d’autres composants.
                                                         
                                                      
                                                            2)
                                                         
                                                         
                                                            L’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré.
                                                         
                                                      
                                                            3)
                                                         
                                                         
                                                            
                                                                        a)
                                                                     
                                                                     
                                                                        Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les quantités physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes réels tels que la pression, les ondes sonores, l’accélération, la vibration, le mouvement, l’orientation, la contrainte, l’intensité de champ magnétique, la lumière, la radioactivité, l’humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
                                                                     
                                                                  
                                                                        b)
                                                                     
                                                                     
                                                                        Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
                                                                     
                                                                  
                                                                        c)
                                                                     
                                                                     
                                                                        Les résonateurs au silicium sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
                                                                     
                                                                  
                                                                        d)
                                                                     
                                                                     
                                                                        Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                          
                              Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les nos 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature, à l'exception du no 8523 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
                     
                  
                        10.
                     
                     
                        Au sens du no 8548, on entend par «piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage»ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
                     
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le no 8527 12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les sous-positions 8519 20 10 et 8519 30 00 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture par faisceau laser.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens des sous-positions 8528 71 15 et 8528 71 91 uniquement, le terme «modem»couvre les dispositifs ou équipements permettant de moduler et de démoduler les signaux entrants et sortants, comme les modems V.90 ou les modems-câble, et d'autres dispositifs qui utilisent des technologies analogues permettant d'accéder à l'internet, telles que WLAN, RNIS et Ethernet. L'étendue de l'accès à l'internet peut être limitée par le prestataire de service.
                        Les appareils des présentes sous-positions doivent permettre une communication dans les deux sens ou un échange réciproque d'informations aux fins de la fourniture d'un échange d'informations interactif.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8501
                     
                     
                        Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 10
                     
                     
                        –  Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 10 10
                     
                     
                        – –  Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 10 91
                     
                     
                        – – –  Moteurs universels
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 10 93
                     
                     
                        – – –  Moteurs à courant alternatif
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 10 99
                     
                     
                        – – –  Moteurs à courant continu
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 20 00
                     
                     
                        –  Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 31 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 32 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 33 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 34 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 375 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 40
                     
                     
                        –  autres moteurs à courant alternatif, monophasés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 40 20
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 40 80
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 750 W
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 51 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 52
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 52 20
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 52 30
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 52 90
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 53
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 75 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 53 50
                     
                     
                        – – –  Moteurs de traction
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une puissance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 53 81
                     
                     
                        – – – –  excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 53 94
                     
                     
                        – – – –  excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 53 99
                     
                     
                        – – – –  excédant 750 kW
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 61
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8501 61 20
                     
                     
                        – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 61 80
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 62 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 63 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8501 64 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 750 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502
                     
                     
                        Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8502 11
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8502 11 20
                     
                     
                        – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 11 80
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 12 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 13
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 375 kVA
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8502 13 20
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 13 40
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2 000 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 13 80
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 2 000 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 20
                     
                     
                        –  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8502 20 20
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 20 40
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 20 60
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 20 80
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 750 kVA
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres groupes électrogènes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8502 31 00
                     
                     
                        – –  à énergie éolienne
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8502 39 20
                     
                     
                        – – –  Turbogénératrices
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 39 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8502 40 00
                     
                     
                        –  Convertisseurs rotatifs électriques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8503 00
                     
                     
                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8503 00 10
                     
                     
                        –  Frettes amagnétiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8503 00 91
                     
                     
                        – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8503 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504
                     
                     
                        Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 10
                     
                     
                        –  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 10 20
                     
                     
                        – –  Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Transformateurs à diélectrique liquide
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 21 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 22
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 22 10
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 22 90
                     
                     
                        – – –  d'une puissance excédant 1 600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 23 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 10 000 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres transformateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 31
                     
                     
                        – –  d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Transformateurs de mesure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 31 21
                     
                     
                        – – – –  pour la mesure des tensions
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 31 29
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 31 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 32 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 33 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 34 00
                     
                     
                        – –  d'une puissance excédant 500 kVA
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8504 40
                     
                     
                        –  Convertisseurs statiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 40 30
                     
                     
                        – –  du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 40 55
                     
                     
                        – – –  Chargeurs d'accumulateurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 40 82
                     
                     
                        – – – –  Redresseurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Onduleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 40 84
                     
                     
                        – – – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504 40 88
                     
                     
                        – – – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504 40 90
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504 50 00
                     
                     
                        –  autres bobines de réactance et autres selfs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de transformateurs, bobines de réactance et selfs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8504 90 11
                     
                     
                        – – –  Noyaux en ferrite
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8504 90 90
                     
                     
                        – –  de convertisseurs statiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505
                     
                     
                        Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8505 11 00
                     
                     
                        – –  en métal
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8505 19 10
                     
                     
                        – – –  Aimants permanents en ferrite agglomérée
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 20 00
                     
                     
                        –  Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 90
                     
                     
                        –  autres, y compris les parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8505 90 21
                     
                     
                        – – –  Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 90 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 90 50
                     
                     
                        – –  Têtes de levage électromagnétiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8505 90 90
                     
                     
                        – –  Parties
                     
                     
                        1,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8506
                     
                     
                        Piles et batteries de piles électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8506 10
                     
                     
                        –  au bioxyde de manganèse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  alcalines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8506 10 11
                     
                     
                        – – –  Piles cylindriques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 10 18
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8506 10 91
                     
                     
                        – – –  Piles cylindriques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 30 00
                     
                     
                        –  à l'oxyde de mercure
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 40 00
                     
                     
                        –  à l'oxyde d'argent
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 50
                     
                     
                        –  au lithium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8506 50 10
                     
                     
                        – –  Piles cylindriques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 50 30
                     
                     
                        – –  Piles bouton
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 50 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 60 00
                     
                     
                        –  à l'air-zinc
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 80
                     
                     
                        –  autres piles et batteries de piles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8506 80 05
                     
                     
                        – –  Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8506 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8507
                     
                     
                        Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8507 10
                     
                     
                        –  au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8507 10 20
                     
                     
                        – –  fonctionnant avec électrolyte liquide
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 20
                     
                     
                        –  autres accumulateurs au plomb
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8507 20 20
                     
                     
                        – –  fonctionnant avec électrolyte liquide
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        ce/el
                     
                  
                        8507 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        ce/el
                     
                  
                        8507 30
                     
                     
                        –  au nickel-cadmium
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8507 30 20
                     
                     
                        – –  hermétiquement fermés
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 30 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        ce/el
                     
                  
                        8507 40 00
                     
                     
                        –  au nickel-fer
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 50 00
                     
                     
                        –  au nickel-hydrure métallique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 60 00
                     
                     
                        –  au lithium-ion
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 80 00
                     
                     
                        –  autres accumulateurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8507 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8507 90 30
                     
                     
                        – –  Séparateurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8507 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8508
                     
                     
                        Aspirateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  à moteur électrique incorporé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8508 11 00
                     
                     
                        – –  d’une puissance n’excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8508 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8508 60 00
                     
                     
                        –  autres aspirateurs
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8508 70 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8509
                     
                     
                        Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8509 40 00
                     
                     
                        –  Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8509 80 00
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8509 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8510
                     
                     
                        Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8510 10 00
                     
                     
                        –  Rasoirs
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8510 20 00
                     
                     
                        –  Tondeuses
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8510 30 00
                     
                     
                        –  Appareils à épiler
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8510 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511
                     
                     
                        Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8511 10 00
                     
                     
                        –  Bougies d'allumage
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511 20 00
                     
                     
                        –  Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511 30 00
                     
                     
                        –  Distributeurs; bobines d'allumage
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511 40 00
                     
                     
                        –  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511 50 00
                     
                     
                        –  autres génératrices
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511 80 00
                     
                     
                        –  autres appareils et dispositifs
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8511 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8512
                     
                     
                        Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8512 10 00
                     
                     
                        –  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8512 20 00
                     
                     
                        –  autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8512 30
                     
                     
                        –  Appareils de signalisation acoustique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8512 30 10
                     
                     
                        – –  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8512 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8512 40 00
                     
                     
                        –  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8512 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8512 90 10
                     
                     
                        – –  d'appareils de la sous-position 8512 30 10
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8512 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8513
                     
                     
                        Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8513 10 00
                     
                     
                        –  Lampes
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8513 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8514
                     
                     
                        Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8514 10
                     
                     
                        –  Fours à résistance (à chauffage indirect)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8514 10 10
                     
                     
                        – –  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 20
                     
                     
                        –  Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8514 20 10
                     
                     
                        – –  fonctionnant par induction
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 20 80
                     
                     
                        – –  fonctionnant par pertes diélectriques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 30
                     
                     
                        –  autres fours
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8514 30 20
                     
                     
                        – –  des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d'assemblages de circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 30 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 40 00
                     
                     
                        –  autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8514 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8514 90 30
                     
                     
                        – –  d'autres fours de la sous-position 8514 30 20
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8514 90 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515
                     
                     
                        Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 11 00
                     
                     
                        – –  Fers et pistolets à braser
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 19 10
                     
                     
                        – – –  Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 21 00
                     
                     
                        – –  entièrement ou partiellement automatiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 31 00
                     
                     
                        – –  entièrement ou partiellement automatiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 39 13
                     
                     
                        – – – –  d'un transformateur
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 39 18
                     
                     
                        – – – –  d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 80
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 80 10
                     
                     
                        – –  pour le traitement des métaux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8515 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8515 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8515 90 20
                     
                     
                        – –  des machines de soudage à la vague de la sous-position 8515 19 10
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8515 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8516
                     
                     
                        Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 10
                     
                     
                        –  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 10 11
                     
                     
                        – –  instantanés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 21 00
                     
                     
                        – –  Radiateurs à accumulation
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 29 10
                     
                     
                        – – –  Radiateurs à circulation de liquide
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 29 50
                     
                     
                        – – –  Radiateurs par convection
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 29 91
                     
                     
                        – – – –  à ventilateur incorporé
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 29 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 31 00
                     
                     
                        – –  Sèche-cheveux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 32 00
                     
                     
                        – –  autres appareils pour la coiffure
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8516 33 00
                     
                     
                        – –  Appareils pour sécher les mains
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 40 00
                     
                     
                        –  Fers à repasser électriques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 50 00
                     
                     
                        –  Fours à micro-ondes
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 60
                     
                     
                        –  autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 60 10
                     
                     
                        – –  Cuisinières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 60 50
                     
                     
                        – –  Réchauds (y compris les tables de cuisson)
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 60 70
                     
                     
                        – –  Grils et rôtissoires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 60 80
                     
                     
                        – –  Fours à encastrer
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 60 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils électrothermiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 71 00
                     
                     
                        – –  Appareils pour la préparation du café ou du thé
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 72 00
                     
                     
                        – –  Grille-pain
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 79
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 79 20
                     
                     
                        – – –  Friteuses
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 79 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8516 80
                     
                     
                        –  Résistances chauffantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8516 80 20
                     
                     
                        – –  montées sur un support en matière isolante
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8516 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8516 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8517
                     
                     
                        Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8517 11 00
                     
                     
                        – –  Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8517 12 00
                     
                     
                        – –  Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8517 18 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8517 61 00
                     
                     
                        – –  Stations de base
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8517 62 00
                     
                     
                        – –  Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8517 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8517 69 10
                     
                     
                        – – –  Visiophones
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8517 69 20
                     
                     
                        – – –  Interphones
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8517 69 30
                     
                     
                        – – –  Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8517 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8517 70 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8518
                     
                     
                        Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8518 10 00
                     
                     
                        –  Microphones et leurs supports
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8518 21 00
                     
                     
                        – –  Haut-parleur unique monté dans son enceinte
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8518 22 00
                     
                     
                        – –  Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8518 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8518 30 00
                     
                     
                        –  Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8518 40 00
                     
                     
                        –  Amplificateurs électriques d'audiofréquence
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8518 50 00
                     
                     
                        –  Appareils électriques d'amplification du son
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8518 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8519
                     
                     
                        Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8519 20
                     
                     
                        –  Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8519 20 10
                     
                     
                        – –  Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8519 20 91
                     
                     
                        – – –  à système de lecture par faisceau laser
                     
                     
                        9,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8519 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8519 30 00
                     
                     
                        –  Platines tourne-disques
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8519 50 00
                     
                     
                        –  Répondeurs téléphoniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8519 81 00
                     
                     
                        – –  utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8519 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8520
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8521
                     
                     
                        Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8521 10
                     
                     
                        –  à bandes magnétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8521 10 20
                     
                     
                        – –  d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8521 10 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8521 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        7 (151)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8522
                     
                     
                        Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8522 10 00
                     
                     
                        –  Lecteurs phonographiques
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8522 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8523
                     
                     
                        Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes»et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Supports magnétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 21 00
                     
                     
                        – –  Cartes munies d'une piste magnétique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Bandes magnétiques; disques magnétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 29 15
                     
                     
                        – – – –  non enregistrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 29 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Supports optiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 41
                     
                     
                        – –  non enregistrés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 41 10
                     
                     
                        – – –  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 41 30
                     
                     
                        – – –  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 41 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8523 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 49 10
                     
                     
                        – – – –  Disques numériques versatiles (DVD)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 49 20
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Supports à semi-conducteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 51
                     
                     
                        – –  Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 51 10
                     
                     
                        – – –  non enregistrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 51 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 52 00
                     
                     
                        – –  «Cartes intelligentes»
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 59
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 59 10
                     
                     
                        – – –  non enregistrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 59 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8523 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8523 80 10
                     
                     
                        – –  non enregistrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8523 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8524
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8525
                     
                     
                        Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8525 50 00
                     
                     
                        –  Appareils d'émission
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8525 60 00
                     
                     
                        –  Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8525 80
                     
                     
                        –  Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Caméras de télévision
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8525 80 11
                     
                     
                        – – –  comportant au moins 3 tubes de prise de vues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8525 80 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,6 (152)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8525 80 30
                     
                     
                        – –  Appareils photographiques numériques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Caméscopes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8525 80 91
                     
                     
                        – – –  permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision
                     
                     
                        1,6 (152)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8525 80 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8526
                     
                     
                        Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8526 10 00
                     
                     
                        –  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8526 91
                     
                     
                        – –  Appareils de radionavigation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8526 91 20
                     
                     
                        – – –  Récepteurs de radionavigation
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8526 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8526 92 00
                     
                     
                        – –  Appareils de radiotélécommande
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8527
                     
                     
                        Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 12 00
                     
                     
                        – –  Radiocassettes de poche
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 13 00
                     
                     
                        – –  autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 21
                     
                     
                        – –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 21 20
                     
                     
                        – – – –  à système de lecture par faisceau laser
                     
                     
                        7 (153)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 21 52
                     
                     
                        – – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                     
                     
                        7 (153)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 21 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        5 (154)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 21 70
                     
                     
                        – – – –  à système de lecture par faisceau laser
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 21 92
                     
                     
                        – – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 21 98
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6 (155)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8527 91 00
                     
                     
                        – –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 92 00
                     
                     
                        – –  non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8527 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528
                     
                     
                        Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Moniteurs à tube cathodique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 42 00
                     
                     
                        – –  aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres moniteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 52
                     
                     
                        – –  aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 52 10
                     
                     
                        – – –  des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 52 91
                     
                     
                        – – – –  avec un écran à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                        14 (18)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 52 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        14 (18)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Projecteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 62 00
                     
                     
                        – –  aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 8471 et conçus pour être utilisés avec celle-ci
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 69 20
                     
                     
                        – – –  en monochromes
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 69 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 71
                     
                     
                        – –  non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 71 11
                     
                     
                        – – – –  Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 71 15
                     
                     
                        – – – –  Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 71 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7 (153)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 71 91
                     
                     
                        – – – –  Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 71 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        7 (153)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 72
                     
                     
                        – –  autres, en couleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 72 10
                     
                     
                        – – –  Téléprojecteurs
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 72 20
                     
                     
                        – – –  Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8528 72 30
                     
                     
                        – – – –  avec tube-image incorporé
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 72 40
                     
                     
                        – – – –  avec un écran à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 72 60
                     
                     
                        – – – –  avec un écran à plasma (PDP)
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 72 80
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8528 73 00
                     
                     
                        – –  autres, en monochromes
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8529
                     
                     
                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 10
                     
                     
                        –  Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Antennes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 10 11
                     
                     
                        – – –  Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 10 30
                     
                     
                        – – –  Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 10 65
                     
                     
                        – – –  Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 10 69
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 10 80
                     
                     
                        – –  Filtres et séparateurs d'antennes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 10 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 90 15
                     
                     
                        – –  Modules de diodes électroluminescentes organiques et panneaux de diodes électroluminescentes organiques destinés aux appareils des nos8528 72 ou 8528 73
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 90 20
                     
                     
                        – – –  Parties d'appareils des sous-positions 8525 60 00, 8525 80 30, 8528 42 00, 8528 52 10 et 8528 62 00
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Meubles, coffrets et boîtiers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 90 41
                     
                     
                        – – – – –  en bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 90 49
                     
                     
                        – – – – –  en autres matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 90 65
                     
                     
                        – – – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        1,5 (156)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 90 91
                     
                     
                        – – – – –  Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8529 90 92
                     
                     
                        – – – – – –  pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et appareils des nos 8527 et 8528
                     
                     
                        2,5 (157)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8529 90 97
                     
                     
                        – – – – – –  autres
                     
                     
                        1,5 (156)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8530
                     
                     
                        Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8530 10 00
                     
                     
                        –  Appareils pour voies ferrées ou similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8530 80 00
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8530 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8531
                     
                     
                        Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8531 10
                     
                     
                        –  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8531 10 30
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour bâtiments
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8531 10 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8531 20
                     
                     
                        –  Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8531 20 20
                     
                     
                        – –  Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8531 20 40
                     
                     
                        – – –  incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8531 20 95
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8531 80
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8531 80 40
                     
                     
                        – –  Sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs analogues
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8531 80 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8531 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532
                     
                     
                        Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8532 10 00
                     
                     
                        –  Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres condensateurs fixes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8532 21 00
                     
                     
                        – –  au tantale
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 22 00
                     
                     
                        – –  électrolytiques à l'aluminium
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 23 00
                     
                     
                        – –  à diélectrique en céramique, à une seule couche
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 24 00
                     
                     
                        – –  à diélectrique en céramique, multicouches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 25 00
                     
                     
                        – –  à diélectrique en papier ou en matières plastiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 30 00
                     
                     
                        –  Condensateurs variables ou ajustables
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8532 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8533
                     
                     
                        Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8533 10 00
                     
                     
                        –  Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres résistances fixes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8533 21 00
                     
                     
                        – –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8533 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8533 31 00
                     
                     
                        – –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8533 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8533 40
                     
                     
                        –  autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8533 40 10
                     
                     
                        – –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8533 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8533 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8534 00
                     
                     
                        Circuits imprimés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8534 00 11
                     
                     
                        – –  Circuits multicouches
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8534 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8534 00 90
                     
                     
                        –  comportant d'autres éléments passifs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8535
                     
                     
                        Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8535 10 00
                     
                     
                        –  Fusibles et coupe-circuit à fusibles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Disjoncteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8535 21 00
                     
                     
                        – –  pour une tension inférieure à 72,5 kV
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8535 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8535 30
                     
                     
                        –  Sectionneurs et interrupteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8535 30 10
                     
                     
                        – –  pour une tension inférieure à 72,5 kV
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8535 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8535 40 00
                     
                     
                        –  Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8535 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536
                     
                     
                        Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 10
                     
                     
                        –  Fusibles et coupe-circuit à fusibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 10 10
                     
                     
                        – –  pour une intensité n'excédant pas 10 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 10 50
                     
                     
                        – –  pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 10 90
                     
                     
                        – –  pour une intensité excédant 63 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 20
                     
                     
                        –  Disjoncteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 20 10
                     
                     
                        – –  pour une intensité n'excédant pas 63 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 20 90
                     
                     
                        – –  pour une intensité excédant 63 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 30
                     
                     
                        –  autres appareils pour la protection des circuits électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 30 10
                     
                     
                        – –  pour une intensité n'excédant pas 16 A
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 30 30
                     
                     
                        – –  pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 30 90
                     
                     
                        – –  pour une intensité excédant 125 A
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Relais
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 41
                     
                     
                        – –  pour une tension n'excédant pas 60 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 41 10
                     
                     
                        – – –  pour une intensité n'excédant pas 2 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 41 90
                     
                     
                        – – –  pour une intensité excédant 2 A
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 50
                     
                     
                        –  autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 50 03
                     
                     
                        – –  Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 50 05
                     
                     
                        – –  Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 50 07
                     
                     
                        – –  Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  pour une tension n'excédant pas 60 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 50 11
                     
                     
                        – – – –  à touche ou à bouton
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 50 15
                     
                     
                        – – – –  rotatifs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 50 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 50 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 61
                     
                     
                        – –  Douilles pour lampes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 61 10
                     
                     
                        – – –  Douilles Edison
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 61 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 69 10
                     
                     
                        – – –  pour câbles coaxiaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 69 30
                     
                     
                        – – –  pour circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 70 00
                     
                     
                        –  Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 90
                     
                     
                        –  autres appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8536 90 01
                     
                     
                        – –  Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 90 10
                     
                     
                        – –  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 90 40
                     
                     
                        – –  Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos8702, 8703, 8704 ou 8711
                     
                     
                        2,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8536 90 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8537
                     
                     
                        Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8537 10
                     
                     
                        –  pour une tension n'excédant pas 1 000 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8537 10 10
                     
                     
                        – –  Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8537 10 91
                     
                     
                        – – –  Appareils de commande à mémoire programmable
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8537 10 95
                     
                     
                        – – –  Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8537 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8537 20
                     
                     
                        –  pour une tension excédant 1 000 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8537 20 91
                     
                     
                        – –  pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8537 20 99
                     
                     
                        – –  pour une tension excédant 72,5 kV
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8538
                     
                     
                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8538 10 00
                     
                     
                        –  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8538 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8538 90 11
                     
                     
                        – – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        3,2 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8538 90 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7 (18)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8538 90 91
                     
                     
                        – – –  Assemblages électroniques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8538 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8539
                     
                     
                        Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés»et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 10 00
                     
                     
                        –  Articles dits «phares et projecteurs scellés»
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 21
                     
                     
                        – –  halogènes, au tungstène
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 21 30
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une tension
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 21 92
                     
                     
                        – – – –  excédant 100 V
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 21 98
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 100 V
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 22
                     
                     
                        – –  autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 22 10
                     
                     
                        – – –  à réflecteurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 22 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 29 30
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres, d'une tension
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 29 92
                     
                     
                        – – – –  excédant 100 V
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 29 98
                     
                     
                        – – – –  n'excédant pas 100 V
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 31
                     
                     
                        – –  fluorescents, à cathode chaude
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 31 10
                     
                     
                        – – –  à deux culots
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 31 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 32
                     
                     
                        – –  Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 32 20
                     
                     
                        – – –  à vapeur de mercure ou de sodium
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 32 90
                     
                     
                        – – –  à halogénure métallique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 39 20
                     
                     
                        – – –  Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 39 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 41 00
                     
                     
                        – –  Lampes à arc
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 49 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 50 00
                     
                     
                        –  Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8539 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8539 90 10
                     
                     
                        – –  Culots
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8539 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8540
                     
                     
                        Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8540 11 00
                     
                     
                        – –  en couleurs
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 12 00
                     
                     
                        – –  en monochromes
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 20
                     
                     
                        –  Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8540 20 10
                     
                     
                        – –  Tubes pour caméras de télévision
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 20 80
                     
                     
                        – –  autres tubes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 40 00
                     
                     
                        –  Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 60 00
                     
                     
                        –  autres tubes cathodiques
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8540 71 00
                     
                     
                        – –  Magnétrons
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres lampes, tubes et valves
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8540 81 00
                     
                     
                        – –  Tubes de réception ou d'amplification
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8540 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8540 91 00
                     
                     
                        – –  de tubes cathodiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8540 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541
                     
                     
                        Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8541 10 00
                     
                     
                        –  Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Transistors, autres que les phototransistors
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8541 21 00
                     
                     
                        – –  à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 30 00
                     
                     
                        –  Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 40
                     
                     
                        –  Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8541 40 10
                     
                     
                        – –  Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 50 00
                     
                     
                        –  autres dispositifs à semi-conducteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 60 00
                     
                     
                        –  Cristaux piézo-électriques montés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8541 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542
                     
                     
                        Circuits intégrés électroniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Circuits intégrés électroniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 31
                     
                     
                        – –  Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 31 11
                     
                     
                        – – – –  Circuits intégrés à composants multiples
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 31 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 31 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 32
                     
                     
                        – –  Mémoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 32 11
                     
                     
                        – – – –  Circuits intégrés à composants multiples
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 32 31
                     
                     
                        – – – – –  dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8542 32 39
                     
                     
                        – – – – –  dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8542 32 45
                     
                     
                        – – – –  Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8542 32 55
                     
                     
                        – – – –  Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E
                           
                              2
                           
                           PROMs), y compris les flash E
                           
                              2
                           
                           PROMs
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  Flash E
                           
                              2
                           
                           PROMs
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 32 61
                     
                     
                        – – – – – –  dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8542 32 69
                     
                     
                        – – – – – –  dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8542 32 75
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8542 32 90
                     
                     
                        – – – –  autres mémoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 33
                     
                     
                        – –  Amplificateurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 33 10
                     
                     
                        – – –  Circuits intégrés à composants multiples
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 33 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8542 39 11
                     
                     
                        – – – –  Circuits intégrés à composants multiples
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 39 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8542 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543
                     
                     
                        Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8543 10 00
                     
                     
                        –  Accélérateurs de particules
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 20 00
                     
                     
                        –  Générateurs de signaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 30
                     
                     
                        –  Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8543 30 40
                     
                     
                        – –  Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 30 70
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8543 70 01
                     
                     
                        – –  Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 02
                     
                     
                        – –  Amplificateurs hyperfréquence
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 03
                     
                     
                        – –  Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 04
                     
                     
                        – –  Enregistreurs numériques de données de vol
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 05
                     
                     
                        – –  Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 06
                     
                     
                        – –  Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 07
                     
                     
                        – –  Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 08
                     
                     
                        – –  Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 09
                     
                     
                        – –  Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 10
                     
                     
                        – –  Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 30
                     
                     
                        – –  Amplificateurs d'antennes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 50
                     
                     
                        – –  Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8543 70 60
                     
                     
                        – –  Électrificateurs de clôtures
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 70
                     
                     
                        – –  Cigarettes électroniques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 70 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8543 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544
                     
                     
                        Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fils pour bobinages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 11
                     
                     
                        – –  en cuivre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 11 10
                     
                     
                        – – –  émaillés ou laqués
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 20 00
                     
                     
                        –  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 30 00
                     
                     
                        –  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1 000 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 42
                     
                     
                        – –  munis de pièces de connexion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 42 10
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour les télécommunications
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 42 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 49 20
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 49 91
                     
                     
                        – – – –  Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 49 93
                     
                     
                        – – – – –  pour tensions n'excédant pas 80 V
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 49 95
                     
                     
                        – – – – –  pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 49 99
                     
                     
                        – – – – –  pour une tension de 1 000 V
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 60
                     
                     
                        –  autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8544 60 10
                     
                     
                        – –  avec conducteur en cuivre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 60 90
                     
                     
                        – –  avec autres conducteurs
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8544 70 00
                     
                     
                        –  Câbles de fibres optiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8545
                     
                     
                        Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Électrodes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8545 11 00
                     
                     
                        – –  des types utilisés pour fours
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8545 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8545 20 00
                     
                     
                        –  Balais
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8545 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8545 90 10
                     
                     
                        – –  Résistances chauffantes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8545 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8546
                     
                     
                        Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8546 10 00
                     
                     
                        –  en verre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8546 20 00
                     
                     
                        –  en céramique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8546 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8546 90 10
                     
                     
                        – –  en matières plastiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8546 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8547
                     
                     
                        Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8547 10 00
                     
                     
                        –  Pièces isolantes en céramique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8547 20 00
                     
                     
                        –  Pièces isolantes en matières plastiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8547 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8548
                     
                     
                        Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8548 10
                     
                     
                        –  Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8548 10 10
                     
                     
                        – –  Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Accumulateurs électriques hors d'usage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8548 10 21
                     
                     
                        – – –  Accumulateurs au plomb
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8548 10 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8548 10 91
                     
                     
                        – – –  contenant du plomb
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8548 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8548 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8548 90 20
                     
                     
                        – –  Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D‑RAM et modules
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8548 90 30
                     
                     
                        – –  Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8548 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XVII
            
            
               MATÉRIEL DE TRANSPORT
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        La présente section ne comprend pas les articles des nos 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 9506).
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Ne sont pas considérés comme «parties»ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 82 (outils);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les articles du no 8306;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les machines et appareils des nos 8401 à 8479, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la section XVII; les articles des nos 8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 8483;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les instruments et appareils du chapitre 90;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 91;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les armes (chapitre 93);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les appareils d'éclairage et leurs parties, du no 9405;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les brosses constituant des éléments de véhicules (no 9603).
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties»ou aux «accessoires»ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Dans la présente section:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du chapitre 88.
                                 
                              
                  
                        5.
                     
                     
                        Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.
                                 
                              Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
                        Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos 8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.
                     
                  
               CHAPITRE 86
            
            
               VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 7302;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 8530.
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Relèvent notamment du no 8607:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les châssis, bogies et bissels;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles de carrosserie.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 8608:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8601
                     
                     
                        Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8601 10 00
                     
                     
                        –  à source extérieure d'électricité
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8601 20 00
                     
                     
                        –  à accumulateurs électriques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8602
                     
                     
                        Autres locomotives et locotracteurs; tenders
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8602 10 00
                     
                     
                        –  Locomotives diesel-électriques
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8602 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8603
                     
                     
                        Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8603 10 00
                     
                     
                        –  à source extérieure d'électricité
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8603 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8604 00 00
                     
                     
                        Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8605 00 00
                     
                     
                        Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8606
                     
                     
                        Wagons pour le transport sur rail de marchandises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8606 10 00
                     
                     
                        –  Wagons-citernes et similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8606 30 00
                     
                     
                        –  Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606 10
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8606 91
                     
                     
                        – –  couverts et fermés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8606 91 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8606 91 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8606 92 00
                     
                     
                        – –  ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8606 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8607
                     
                     
                        Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 11 00
                     
                     
                        – –  Bogies et bissels de traction
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 12 00
                     
                     
                        – –  autres bogies et bissels
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 19
                     
                     
                        – –  autres, y compris les parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 19 10
                     
                     
                        – – –  Essieux, montés ou non; roues et leurs parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 19 90
                     
                     
                        – – –  Parties de bogies, bissels et similaires
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Freins et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 21
                     
                     
                        – –  Freins à air comprimé et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 21 10
                     
                     
                        – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 30 00
                     
                     
                        –  Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 91
                     
                     
                        – –  de locomotives ou de locotracteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 91 10
                     
                     
                        – – –  Boîtes d'essieux et leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8607 99 10
                     
                     
                        – – –  Boîtes d'essieux et leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8607 99 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8608 00 00
                     
                     
                        Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8609 00
                     
                     
                        Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8609 00 10
                     
                     
                        –  Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8609 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
               CHAPITRE 87
            
            
               VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
                        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9503.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8701
                     
                     
                        Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 10 00
                     
                     
                        –  Tracteurs à essieu simple
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 20
                     
                     
                        –  Tracteurs routiers pour semi-remorques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 20 10
                     
                     
                        – –  neufs
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 20 90
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 30 00
                     
                     
                        –  Tracteurs à chenilles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, d’une puissance de moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 91
                     
                     
                        – –  n’excédant pas 18 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 91 10
                     
                     
                        – – –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 92
                     
                     
                        – –  excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 92 10
                     
                     
                        – – –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 92 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 93
                     
                     
                        – –  excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 93 10
                     
                     
                        – – –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 94
                     
                     
                        – –  excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 94 10
                     
                     
                        – – –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 94 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 95
                     
                     
                        – –  excédant 130 kW
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8701 95 10
                     
                     
                        – – –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers, à roues
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8701 95 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702
                     
                     
                        Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 10
                     
                     
                        –  uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 10 11
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 10 19
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 10 91
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 10 99
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 20
                     
                     
                        –  équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 20 10
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                        
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 20 90
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
                        
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 30
                     
                     
                        –  équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 30 10
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                        
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 30 90
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
                        
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 40 00
                     
                     
                        –  uniquement à moteur électrique pour la propulsion
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  à moteur à piston à allumage par étincelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 90 11
                     
                     
                        – – – –  neufs
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 90 19
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        16
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8702 90 31
                     
                     
                        – – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 90 39
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8702 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703
                     
                     
                        Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break»et les voitures de course
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 10
                     
                     
                        –  Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 10 11
                     
                     
                        – –  Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
                     
                     
                        5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 10 18
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 21
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 21 10
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 21 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 22
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 22 10
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 22 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 23
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 23 11
                     
                     
                        – – – –  Caravanes automotrices
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 23 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 23 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 24
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 3 000 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 24 10
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 24 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 31
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 31 10
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 31 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 32
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 32 11
                     
                     
                        – – – –  Caravanes automotrices
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 32 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 32 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 33
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  neufs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 33 11
                     
                     
                        – – – –  Caravanes automotrices
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 33 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 33 90
                     
                     
                        – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 40
                     
                     
                        –  autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 40 10
                     
                     
                        – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 40 90
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 50 00
                     
                     
                        –  autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 60
                     
                     
                        –  autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 60 10
                     
                     
                        – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 60 90
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 70 00
                     
                     
                        –  autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 80
                     
                     
                        –  autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8703 80 10
                     
                     
                        – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 80 90
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8703 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704
                     
                     
                        Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 10
                     
                     
                        –  Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 10 10
                     
                     
                        – –  à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 21
                     
                     
                        – –  d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 21 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 21 31
                     
                     
                        – – – – –  neufs
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 21 39
                     
                     
                        – – – – –  usagés
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 21 91
                     
                     
                        – – – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 21 99
                     
                     
                        – – – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 22
                     
                     
                        – –  d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 22 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 22 91
                     
                     
                        – – – –  neufs
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 22 99
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 23
                     
                     
                        – –  d'un poids en charge maximal excédant 20 t
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 23 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 23 91
                     
                     
                        – – – –  neufs
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 23 99
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres, à moteur à piston à allumage par étincelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 31
                     
                     
                        – –  d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 31 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 31 31
                     
                     
                        – – – – –  neufs
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 31 39
                     
                     
                        – – – – –  usagés
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 31 91
                     
                     
                        – – – – –  neufs
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 31 99
                     
                     
                        – – – – –  usagés
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 32
                     
                     
                        – –  d'un poids en charge maximal excédant 5 t
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 32 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8704 32 91
                     
                     
                        – – – –  neufs
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 32 99
                     
                     
                        – – – –  usagés
                     
                     
                        22
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8704 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8705
                     
                     
                        Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8705 10 00
                     
                     
                        –  Camions-grues
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8705 20 00
                     
                     
                        –  Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8705 30 00
                     
                     
                        –  Voitures de lutte contre l'incendie
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8705 40 00
                     
                     
                        –  Camions-bétonnières
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8705 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8705 90 30
                     
                     
                        – –  Voitures-pompes à béton
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8705 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8706 00
                     
                     
                        Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Châssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8706 00 11
                     
                     
                        – –  de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704
                     
                     
                        19
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8706 00 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8706 00 91
                     
                     
                        – –  de véhicules automobiles du no 8703
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8706 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        10
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8707
                     
                     
                        Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8707 10
                     
                     
                        –  des véhicules du no 8703
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8707 10 10
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8707 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8707 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8707 90 10
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8707 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8708
                     
                     
                        Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 10
                     
                     
                        –  Pare-chocs et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 10 10
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 21
                     
                     
                        – –  Ceintures de sécurité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 21 10
                     
                     
                        – – –  destinées à l'industrie du montage:
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8708 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8708 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 29 10
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 30
                     
                     
                        –  Freins et servo-freins; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 30 10
                     
                     
                        – –  destinées à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 30 91
                     
                     
                        – – –  pour freins à disques
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 30 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 40
                     
                     
                        –  Boîtes de vitesses et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 40 20
                     
                     
                        – –  destinées à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 40 50
                     
                     
                        – – –  Boîtes de vitesses
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 40 91
                     
                     
                        – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 40 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 50
                     
                     
                        –  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 50 20
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 50 35
                     
                     
                        – – –  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 50 55
                     
                     
                        – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 50 91
                     
                     
                        – – – – –  pour essieux porteurs
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 50 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 70
                     
                     
                        –  Roues, leurs parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 70 10
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 70 50
                     
                     
                        – – –  Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 70 91
                     
                     
                        – – –  Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 70 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 80
                     
                     
                        –  Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 80 20
                     
                     
                        – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 80 35
                     
                     
                        – – –  Amortisseurs de suspension
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 80 55
                     
                     
                        – – –  Barres stabilisatrices; barres de torsion
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 80 91
                     
                     
                        – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 80 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 91
                     
                     
                        – –  Radiateurs et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 91 20
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 91 35
                     
                     
                        – – – –  Radiateurs
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 91 91
                     
                     
                        – – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 91 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 92
                     
                     
                        – –  Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 92 20
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 92 35
                     
                     
                        – – – –  Silencieux et tuyaux d'échappement
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 92 91
                     
                     
                        – – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 92 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 93
                     
                     
                        – –  Embrayages et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 93 10
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 93 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 94
                     
                     
                        – –  Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 94 20
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 94 35
                     
                     
                        – – – –  Volants, colonnes et boîtiers de direction
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 94 91
                     
                     
                        – – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 94 99
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 95
                     
                     
                        – –  Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 95 10
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 95 91
                     
                     
                        – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 95 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 99 10
                     
                     
                        – – –  destinés à l'industrie du montage:
                        des motoculteurs du no 8701 10,
                        des véhicules automobiles du no 8703,
                        des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,
                        des véhicules automobiles du no 8705
                     
                     
                        3
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8708 99 93
                     
                     
                        – – – –  en aciers estampés
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8708 99 97
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8709
                     
                     
                        Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Chariots
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8709 11
                     
                     
                        – –  électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8709 11 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8709 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8709 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8709 19 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8709 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8709 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        3,5
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8710 00 00
                     
                     
                        Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8711
                     
                     
                        Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8711 10 00
                     
                     
                        –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 20
                     
                     
                        –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8711 20 10
                     
                     
                        – –  Scooters
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres, d'une cylindrée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8711 20 92
                     
                     
                        – – –  excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 20 98
                     
                     
                        – – –  excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                        
                     
                     
                        8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 30
                     
                     
                        –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8711 30 10
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 30 90
                     
                     
                        – –  d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 40 00
                     
                     
                        –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 50 00
                     
                     
                        –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
                        
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 60
                     
                     
                        –  à moteur électrique pour la propulsion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8711 60 10
                     
                     
                        – –  Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 60 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8711 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8712 00
                     
                     
                        Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8712 00 30
                     
                     
                        –  Bicyclettes avec roulements à billes
                     
                     
                        14
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8712 00 70
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        15
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8713
                     
                     
                        Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8713 10 00
                     
                     
                        –  sans mécanisme de propulsion
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8713 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8714
                     
                     
                        Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 10
                     
                     
                        –  de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 10 10
                     
                     
                        – –  Freins et leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 10 20
                     
                     
                        – –  Boîtes de vitesses et leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 10 30
                     
                     
                        – –  Roues, leurs parties et accessoires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 10 40
                     
                     
                        – –  Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 10 50
                     
                     
                        – –  Embrayages et leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 20 00
                     
                     
                        –  de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 91
                     
                     
                        – –  Cadres et fourches, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 91 10
                     
                     
                        – – –  Cadres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8714 91 30
                     
                     
                        – – –  Fourches avant
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8714 91 90
                     
                     
                        – – –  Parties
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 92
                     
                     
                        – –  Jantes et rayons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 92 10
                     
                     
                        – – –  Jantes
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8714 92 90
                     
                     
                        – – –  Rayons
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 93 00
                     
                     
                        – –  Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 94
                     
                     
                        – –  Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 94 20
                     
                     
                        – – –  Freins
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 94 90
                     
                     
                        – – –  Parties
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 95 00
                     
                     
                        – –  Selles
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 96
                     
                     
                        – –  Pédales et pédaliers, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 96 10
                     
                     
                        – – –  Pédales
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        8714 96 30
                     
                     
                        – – –  Pédaliers
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 96 90
                     
                     
                        – – –  Parties
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8714 99 10
                     
                     
                        – – –  Guidons
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8714 99 30
                     
                     
                        – – –  Porte-bagages
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8714 99 50
                     
                     
                        – – –  Dérailleurs
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8714 99 90
                     
                     
                        – – –  autres; parties
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8715 00
                     
                     
                        Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8715 00 10
                     
                     
                        –  Landaus, poussettes et voitures similaires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8715 00 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8716
                     
                     
                        Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8716 10
                     
                     
                        –  Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8716 10 92
                     
                     
                        – –  d'un poids n'excédant pas 1 600 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8716 10 98
                     
                     
                        – –  d'un poids excédant 1 600 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8716 20 00
                     
                     
                        –  Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8716 31 00
                     
                     
                        – –  Citernes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8716 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8716 39 10
                     
                     
                        – – –  spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  neuves
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8716 39 30
                     
                     
                        – – – – –  Semi-remorques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8716 39 50
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8716 39 80
                     
                     
                        – – – –  usagées
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8716 40 00
                     
                     
                        –  autres remorques et semi-remorques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8716 80 00
                     
                     
                        –  autres véhicules
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8716 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8716 90 10
                     
                     
                        – –  Châssis
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8716 90 30
                     
                     
                        – –  Carrosseries
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8716 90 50
                     
                     
                        – –  Essieux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8716 90 90
                     
                     
                        – –  autres parties
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 88
            
            
               NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
            
            
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Par «poids à vide», pour l'application des nos 8802 11 à 8802 40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8801 00
                     
                     
                        Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8801 00 10
                     
                     
                        –  Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8801 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802
                     
                     
                        Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Hélicoptères
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8802 11 00
                     
                     
                        – –  d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
                     
                     
                        7,5
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 12 00
                     
                     
                        – –  d'un poids à vide excédant 2 000 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 20 00
                     
                     
                        –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 30 00
                     
                     
                        –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 40 00
                     
                     
                        –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 60
                     
                     
                        –  Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8802 60 11
                     
                     
                        – – –  Satellites de télécommunications
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 60 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8802 60 90
                     
                     
                        – –  Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8803
                     
                     
                        Parties des appareils des nos 8801 ou 8802
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8803 10 00
                     
                     
                        –  Hélices et rotors, et leurs parties
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8803 20 00
                     
                     
                        –  Trains d'atterrissage et leurs parties
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8803 30 00
                     
                     
                        –  autres parties d'avions ou d'hélicoptères
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8803 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8803 90 10
                     
                     
                        – –  de cerfs-volants
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8803 90 21
                     
                     
                        – – –  de satellites de télécommunications
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8803 90 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8803 90 30
                     
                     
                        – –  de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8803 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7 (86)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8804 00 00
                     
                     
                        Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8805
                     
                     
                        Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8805 10
                     
                     
                        –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8805 10 10
                     
                     
                        – –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8805 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8805 21 00
                     
                     
                        – –  Simulateurs de combat aérien et leurs parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8805 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 89
            
            
               NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
            
            
               Note
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 8906.
                     
                  
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Ne rentrent dans les sous-positions 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 91 ou 8906 90 10 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Ne rentrent dans les sous-positions 8905 10 10 et 8905 90 10 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer»comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        8901
                     
                     
                        Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8901 10
                     
                     
                        –  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8901 10 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8901 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8901 20
                     
                     
                        –  Bateaux-citernes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8901 20 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8901 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        ct/l
                     
                  
                        8901 30
                     
                     
                        –  Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901 20
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8901 30 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8901 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        ct/l
                     
                  
                        8901 90
                     
                     
                        –  autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8901 90 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8901 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        ct/l
                     
                  
                        8902 00
                     
                     
                        Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8902 00 10
                     
                     
                        –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8902 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903
                     
                     
                        Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 10
                     
                     
                        –  Bateaux gonflables
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 10 10
                     
                     
                        – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 91
                     
                     
                        – –  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 91 10
                     
                     
                        – – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903 92
                     
                     
                        – –  Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 92 10
                     
                     
                        – – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 92 91
                     
                     
                        – – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903 92 99
                     
                     
                        – – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 99 10
                     
                     
                        – – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8903 99 91
                     
                     
                        – – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8903 99 99
                     
                     
                        – – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8904 00
                     
                     
                        Remorqueurs et bateaux-pousseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8904 00 10
                     
                     
                        –  Remorqueurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Bateaux-pousseurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8904 00 91
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8904 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        8905
                     
                     
                        Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8905 10
                     
                     
                        –  Bateaux-dragueurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8905 10 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8905 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8905 20 00
                     
                     
                        –  Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8905 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8905 90 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8905 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8906
                     
                     
                        Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8906 10 00
                     
                     
                        –  Navires de guerre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8906 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8906 90 10
                     
                     
                        – –  pour la navigation maritime
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8906 90 91
                     
                     
                        – – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8906 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8907
                     
                     
                        Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        8907 10 00
                     
                     
                        –  Radeaux gonflables
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8907 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        8908 00 00
                     
                     
                        Bateaux et autres engins flottants à dépecer (12)
                        
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XVIII
            
            
               INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
            
            
               CHAPITRE 90
            
            
               INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4016), en cuir naturel ou reconstitué (no 4205), en matières textiles (no 5911);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les produits réfractaires du no 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 6909;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 8306 ou chapitre 71);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles en verre des nos 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 8423); les appareils de levage ou de manutention (nos 8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no 8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 8481); machines et appareils du no 8486, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 8512); les lampes électriques portatives du no 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (no 8519); les lecteurs de son (no 8522), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (no 8525); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 8526); les connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (no 8536); les appareils de commande numérique du no 8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés»du no 8539; les câbles de fibres optiques du no 8544;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les projecteurs du no 9405;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95;
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3923, section XV, par exemple).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les autres parties et accessoires relèvent du no 9033.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Le no 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no 9013).
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 9013 et du no 9031, sont classés dans cette dernière position.
                     
                  
                        6.
                     
                     
                        Au sens du no 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques»les articles et appareils servant:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.
                                 
                              Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1o) fabriquées sur mesure ou 2o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.
                     
                  
                        7.
                     
                     
                        Le no 9032 comprend uniquement:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.
                                 
                              
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 9015 30 10, 9025 80 40, 9026 10 21, 9026 10 29, 9026 20 20, 9026 80 20, 9027 10 10 et 9032 10 20, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9001
                     
                     
                        Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9001 10
                     
                     
                        –  Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9001 10 10
                     
                     
                        – –  Câbles conducteurs d'images
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9001 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9001 20 00
                     
                     
                        –  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9001 30 00
                     
                     
                        –  Verres de contact
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 40
                     
                     
                        –  Verres de lunetterie en verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9001 40 20
                     
                     
                        – –  non correcteurs
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  correcteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  complètement ouvrés sur les deux faces
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9001 40 41
                     
                     
                        – – – –  unifocaux
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 40 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 40 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 50
                     
                     
                        –  Verres de lunetterie en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9001 50 20
                     
                     
                        – –  non correcteurs
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  correcteurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  complètement ouvrés sur les deux faces
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9001 50 41
                     
                     
                        – – – –  unifocaux
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 50 49
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 50 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9001 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1 (158)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9002
                     
                     
                        Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Objectifs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9002 11 00
                     
                     
                        – –  pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9002 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9002 20 00
                     
                     
                        –  Filtres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9002 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,4 (159)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9003
                     
                     
                        Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Montures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9003 11 00
                     
                     
                        – –  en matières plastiques
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9003 19 00
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9003 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9004
                     
                     
                        Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9004 10
                     
                     
                        –  Lunettes solaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9004 10 10
                     
                     
                        – –  avec verres travaillés optiquement
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9004 10 91
                     
                     
                        – – –  avec verres en matières plastiques
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9004 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9004 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9004 90 10
                     
                     
                        – –  avec verres en matières plastiques
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9004 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9005
                     
                     
                        Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9005 10 00
                     
                     
                        –  Jumelles
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9005 80 00
                     
                     
                        –  autres instruments
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9005 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires (y compris les bâtis)
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9006
                     
                     
                        Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9006 30 00
                     
                     
                        –  Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9006 40 00
                     
                     
                        –  Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres appareils photographiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9006 51 00
                     
                     
                        – –  à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9006 52 00
                     
                     
                        – –  autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9006 53
                     
                     
                        – –  autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9006 53 10
                     
                     
                        – – –  Appareils photographiques jetables
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9006 53 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9006 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9006 61 00
                     
                     
                        – –  Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9006 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9006 91 00
                     
                     
                        – –  d'appareils photographiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9006 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9007
                     
                     
                        Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9007 10 00
                     
                     
                        –  Caméras
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9007 20 00
                     
                     
                        –  Projecteurs
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9007 91 00
                     
                     
                        – –  de caméras
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9007 92 00
                     
                     
                        – –  de projecteurs
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9008
                     
                     
                        Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9008 50 00
                     
                     
                        –  Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9008 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9009
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9010
                     
                     
                        Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9010 10 00
                     
                     
                        –  Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9010 50 00
                     
                     
                        –  autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9010 60 00
                     
                     
                        –  Écrans pour projections
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9010 90
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9010 90 20
                     
                     
                        – –  des appareils et matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9010 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9011
                     
                     
                        Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9011 10 00
                     
                     
                        –  Microscopes stéréoscopiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9011 20
                     
                     
                        –  autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9011 20 10
                     
                     
                        – –  Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9011 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9011 80 00
                     
                     
                        –  autres microscopes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9011 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9012
                     
                     
                        Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9012 10 00
                     
                     
                        –  Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9012 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013
                     
                     
                        Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9013 10
                     
                     
                        –  Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9013 10 10
                     
                     
                        – –  Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 20 00
                     
                     
                        –  Lasers, autres que les diodes laser
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 80
                     
                     
                        –  autres dispositifs, appareils et instruments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Dispositifs à cristaux liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9013 80 20
                     
                     
                        – – –  Dispositifs à cristaux liquides à matrice active
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 80 30
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 90
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9013 90 05
                     
                     
                        – –  de lunettes de visée pour armes et de périscopes
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 90 10
                     
                     
                        – –  de dispositifs à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9013 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9014
                     
                     
                        Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9014 10 00
                     
                     
                        –  Boussoles, y compris les compas de navigation
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9014 20
                     
                     
                        –  Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9014 20 20
                     
                     
                        – –  Centrales inertielles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9014 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9014 80 00
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9014 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015
                     
                     
                        Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9015 10 00
                     
                     
                        –  Télémètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 20 00
                     
                     
                        –  Théodolites et tachéomètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 30
                     
                     
                        –  Niveaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9015 30 10
                     
                     
                        – –  électroniques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 40 00
                     
                     
                        –  Instruments et appareils de photogrammétrie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 80
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9015 80 20
                     
                     
                        – –  de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 80 40
                     
                     
                        – –  de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9015 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9016 00
                     
                     
                        Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9016 00 10
                     
                     
                        –  Balances
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9016 00 90
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9017
                     
                     
                        Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9017 10
                     
                     
                        –  Tables et machines à dessiner, même automatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9017 10 10
                     
                     
                        – –  Traceurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9017 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9017 20
                     
                     
                        –  autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9017 20 05
                     
                     
                        – –  Traceurs
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9017 20 10
                     
                     
                        – –  autres instruments de dessin
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9017 20 39
                     
                     
                        – –  Instruments de traçage
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9017 20 90
                     
                     
                        – –  Instruments de calcul
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9017 30 00
                     
                     
                        –  Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9017 80
                     
                     
                        –  autres instruments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9017 80 10
                     
                     
                        – –  Mètres et règles divisées
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9017 80 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9017 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018
                     
                     
                        Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 11 00
                     
                     
                        – –  Électrocardiographes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 12 00
                     
                     
                        – –  Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 13 00
                     
                     
                        – –  Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 14 00
                     
                     
                        – –  Appareils de scintigraphie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 19
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 19 10
                     
                     
                        – – –  Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 19 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 20 00
                     
                     
                        –  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 31
                     
                     
                        – –  Seringues, avec ou sans aiguilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 31 10
                     
                     
                        – – –  en matières plastiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 31 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 32
                     
                     
                        – –  Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 32 10
                     
                     
                        – – –  Aiguilles tubulaires en métal
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 32 90
                     
                     
                        – – –  Aiguilles à sutures
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 39 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 41 00
                     
                     
                        – –  Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 49 10
                     
                     
                        – – –  Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 50
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils d'ophtalmologie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 50 10
                     
                     
                        – –  non optiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 50 90
                     
                     
                        – –  optiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9018 90 10
                     
                     
                        – –  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 20
                     
                     
                        – –  Endoscopes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 30
                     
                     
                        – –  Reins artificiels
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 40
                     
                     
                        – –  Appareils de diathermie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 50
                     
                     
                        – –  Appareils de transfusion et de perfusion
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 60
                     
                     
                        – –  Instruments et appareils d'anesthésie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 75
                     
                     
                        – –  Appareils pour la stimulation nerveuse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9018 90 84
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9019
                     
                     
                        Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9019 10
                     
                     
                        –  Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9019 10 10
                     
                     
                        – –  Vibromasseurs électriques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9019 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9019 20 00
                     
                     
                        –  Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9020 00 00
                     
                     
                        Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9021
                     
                     
                        Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 10
                     
                     
                        –  Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 10 10
                     
                     
                        – –  Articles et appareils d'orthopédie
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9021 10 90
                     
                     
                        – –  Articles et appareils pour fractures
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Articles et appareils de prothèse dentaire
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 21
                     
                     
                        – –  Dents artificielles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 21 10
                     
                     
                        – – –  en matières plastiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        100 p/st
                     
                  
                        9021 21 90
                     
                     
                        – – –  en autres matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        100 p/st
                     
                  
                        9021 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres articles et appareils de prothèse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 31 00
                     
                     
                        – –  Prothèses articulaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9021 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 39 10
                     
                     
                        – – –  Prothèses oculaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9021 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9021 40 00
                     
                     
                        –  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9021 50 00
                     
                     
                        –  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9021 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9021 90 10
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9021 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9022
                     
                     
                        Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9022 12 00
                     
                     
                        – –  Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9022 13 00
                     
                     
                        – –  autres, pour l'art dentaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9022 14 00
                     
                     
                        – –  autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9022 19 00
                     
                     
                        – –  pour autres usages
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9022 21 00
                     
                     
                        – –  à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9022 29 00
                     
                     
                        – –  pour autres usages
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9022 30 00
                     
                     
                        –  Tubes à rayons X
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9022 90
                     
                     
                        –  autres, y compris les parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9022 90 20
                     
                     
                        – –  parties et accessoires d’appareils à rayons X
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9022 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9023 00
                     
                     
                        Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9023 00 10
                     
                     
                        –  pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9023 00 80
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9024
                     
                     
                        Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9024 10
                     
                     
                        –  Machines et appareils d'essais des métaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9024 10 20
                     
                     
                        – –  universels et pour essais de traction
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9024 10 40
                     
                     
                        – –  d'essais de dureté
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9024 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9024 80 00
                     
                     
                        –  autres machines et appareils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9024 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9025
                     
                     
                        Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9025 11
                     
                     
                        – –  à liquide, à lecture directe
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9025 11 20
                     
                     
                        – – –  médicaux ou vétérinaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9025 11 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9025 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9025 80
                     
                     
                        –  autres instruments
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9025 80 20
                     
                     
                        – –  Baromètres, non combinés à d'autres instruments
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9025 80 40
                     
                     
                        – – –  électroniques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9025 80 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9025 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9026
                     
                     
                        Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9026 10
                     
                     
                        –  pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  électroniques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9026 10 21
                     
                     
                        – – –  Débitmètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9026 10 29
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9026 10 81
                     
                     
                        – – –  Débitmètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9026 10 89
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9026 20
                     
                     
                        –  pour la mesure ou le contrôle de la pression
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9026 20 20
                     
                     
                        – –  électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9026 20 40
                     
                     
                        – – –  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9026 20 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9026 80
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9026 80 20
                     
                     
                        – –  électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9026 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9026 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027
                     
                     
                        Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9027 10
                     
                     
                        –  Analyseurs de gaz ou de fumées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9027 10 10
                     
                     
                        – –  électroniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9027 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9027 20 00
                     
                     
                        –  Chromatographes et appareils d'électrophorèse
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027 30 00
                     
                     
                        –  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027 50 00
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027 80
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9027 80 05
                     
                     
                        – –  Posemètres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027 80 20
                     
                     
                        – –  pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9027 90 00
                     
                     
                        –  Microtomes; parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9028
                     
                     
                        Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9028 10 00
                     
                     
                        –  Compteurs de gaz
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9028 20 00
                     
                     
                        –  Compteurs de liquides
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9028 30
                     
                     
                        –  Compteurs d'électricité
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  pour courant alternatif
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9028 30 11
                     
                     
                        – – –  monophasé
                     
                     
                        0,7 (160)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9028 30 19
                     
                     
                        – – –  polyphasé
                     
                     
                        0,7 (160)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9028 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        0,7 (160)
                        
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9028 90
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9028 90 10
                     
                     
                        – –  de compteurs d'électricité
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9028 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9029
                     
                     
                        Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9029 10 00
                     
                     
                        –  Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
                     
                     
                        1,9
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9029 20
                     
                     
                        –  Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Indicateurs de vitesse et tachymètres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9029 20 31
                     
                     
                        – – –  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9029 20 38
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9029 20 90
                     
                     
                        – –  Stroboscopes
                     
                     
                        2,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9029 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030
                     
                     
                        Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9030 10 00
                     
                     
                        –  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 20 00
                     
                     
                        –  Oscilloscopes et oscillographes
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9030 31 00
                     
                     
                        – –  Multimètres, sans dispositif enregistreur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 32 00
                     
                     
                        – –  Multimètres, avec dispositif enregistreur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 33
                     
                     
                        – –  autres, sans dispositif enregistreur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9030 33 20
                     
                     
                        – – –  instruments pour la mesure de la résistance
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 33 70
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 39 00
                     
                     
                        – –  autres, avec dispositif enregistreur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 40 00
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9030 82 00
                     
                     
                        – –  pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 84 00
                     
                     
                        – –  autres, avec dispositif enregistreur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9030 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9031
                     
                     
                        Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9031 10 00
                     
                     
                        –  Machines à équilibrer les pièces mécaniques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9031 20 00
                     
                     
                        –  Bancs d'essai
                     
                     
                        2,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils optiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9031 41 00
                     
                     
                        – –  pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9031 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9031 49 10
                     
                     
                        – – –  Projecteurs de profils
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9031 49 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9031 80
                     
                     
                        –  autres instruments, appareils et machines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9031 80 20
                     
                     
                        – –  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9031 80 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9031 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9032
                     
                     
                        Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9032 10
                     
                     
                        –  Thermostats
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9032 10 20
                     
                     
                        – –  électroniques
                     
                     
                        2,8
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9032 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,1
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9032 20 00
                     
                     
                        –  Manostats (pressostats)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres instruments et appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9032 81 00
                     
                     
                        – –  hydrauliques ou pneumatiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9032 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9032 90 00
                     
                     
                        –  Parties et accessoires
                     
                     
                        2,8
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9033 00
                     
                     
                        Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9033 00 10
                     
                     
                        –  Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9033 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 91
            
            
               HORLOGERIE
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les roulements à billes (no 8482);
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres»des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9101
                     
                     
                        Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9101 11 00
                     
                     
                        – –  à affichage mécanique seulement
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9101 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9101 21 00
                     
                     
                        – –  à remontage automatique
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9101 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9101 91 00
                     
                     
                        – –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9101 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9102
                     
                     
                        Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9102 11 00
                     
                     
                        – –  à affichage mécanique seulement
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9102 12 00
                     
                     
                        – –  à affichage optoélectronique seulement
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9102 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9102 21 00
                     
                     
                        – –  à remontage automatique
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9102 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9102 91 00
                     
                     
                        – –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9102 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9103
                     
                     
                        Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9103 10 00
                     
                     
                        –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9103 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9104 00 00
                     
                     
                        Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9105
                     
                     
                        Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Réveils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9105 11 00
                     
                     
                        – –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9105 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Pendules et horloges, murales
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9105 21 00
                     
                     
                        – –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9105 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9105 91 00
                     
                     
                        – –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9105 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9106
                     
                     
                        Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9106 10 00
                     
                     
                        –  Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9106 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9107 00 00
                     
                     
                        Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9108
                     
                     
                        Mouvements de montres, complets et assemblés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9108 11 00
                     
                     
                        – –  à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9108 12 00
                     
                     
                        – –  à affichage optoélectronique seulement
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9108 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9108 20 00
                     
                     
                        –  à remontage automatique
                     
                     
                        5 MIN 0,17 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9108 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        5 MIN 0,17 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9109
                     
                     
                        Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9109 10 00
                     
                     
                        –  fonctionnant électriquement
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9109 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9110
                     
                     
                        Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  de montres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9110 11
                     
                     
                        – –  Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9110 11 10
                     
                     
                        – – –  à balancier-spiral
                     
                     
                        5 MIN 0,17 € p/st
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9110 11 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9110 12 00
                     
                     
                        – –  Mouvements incomplets, assemblés
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9110 19 00
                     
                     
                        – –  Ébauches
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9110 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9111
                     
                     
                        Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9111 10 00
                     
                     
                        –  Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                        0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9111 20 00
                     
                     
                        –  Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
                     
                     
                        0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9111 80 00
                     
                     
                        –  autres boîtes
                     
                     
                        0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9111 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                     
                     
                        — (164)
                        
                     
                  
                        9112
                     
                     
                        Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9112 20 00
                     
                     
                        –  Cages et cabinets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9112 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9113
                     
                     
                        Bracelets de montres et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9113 10
                     
                     
                        –  en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9113 10 10
                     
                     
                        – –  en métaux précieux
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9113 10 90
                     
                     
                        – –  en plaqués ou doublés de métaux précieux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9113 20 00
                     
                     
                        –  en métaux communs, même dorés ou argentés
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9113 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9114
                     
                     
                        Autres fournitures d'horlogerie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9114 10 00
                     
                     
                        –  Ressorts, y compris les spiraux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9114 30 00
                     
                     
                        –  Cadrans
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9114 40 00
                     
                     
                        –  Platines et ponts
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9114 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 92
            
            
               INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (no9620);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
                        Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
                     
                  
                        
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9201
                     
                     
                        Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9201 10
                     
                     
                        –  Pianos droits
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9201 10 10
                     
                     
                        – –  neufs
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9201 10 90
                     
                     
                        – –  usagés
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9201 20 00
                     
                     
                        –  Pianos à queue
                     
                     
                        4
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9201 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        4
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9202
                     
                     
                        Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9202 10
                     
                     
                        –  à cordes frottées à l'aide d'un archet
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9202 10 10
                     
                     
                        – –  Violons
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9202 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9202 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9202 90 30
                     
                     
                        – –  Guitares
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9202 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9203
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9204
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9205
                     
                     
                        Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9205 10 00
                     
                     
                        –  Instruments dits «cuivres»
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9205 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9205 90 10
                     
                     
                        – –  Accordéons et instruments similaires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9205 90 30
                     
                     
                        – –  Harmonicas à bouche
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9205 90 50
                     
                     
                        – –  Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9205 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9206 00 00
                     
                     
                        Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9207
                     
                     
                        Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9207 10
                     
                     
                        –  Instruments à clavier, autres que les accordéons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9207 10 10
                     
                     
                        – –  Orgues
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9207 10 30
                     
                     
                        – –  Pianos numériques
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9207 10 50
                     
                     
                        – –  Synthétiseurs
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9207 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9207 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9207 90 10
                     
                     
                        – –  Guitares
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9207 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9208
                     
                     
                        Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9208 10 00
                     
                     
                        –  Boîtes à musique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9208 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9209
                     
                     
                        Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9209 30 00
                     
                     
                        –  Cordes harmoniques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9209 91 00
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires de pianos
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9209 92 00
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9209 94 00
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9209 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9209 99 20
                     
                     
                        – – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9209 99 40
                     
                     
                        – – – –  Métronomes et diapasons
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9209 99 50
                     
                     
                        – – – –  Mécanismes de boîtes à musique
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9209 99 70
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XIX
            
            
               ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
            
            
               CHAPITRE 93
            
            
               ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les chars de combat et automobiles blindées (no 8710);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Au sens du no 9306, l'expression «parties»ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 8526.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9301
                     
                     
                        Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9301 10 00
                     
                     
                        –  Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9301 20 00
                     
                     
                        –  Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9301 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9302 00 00
                     
                     
                        Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9303
                     
                     
                        Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9303 10 00
                     
                     
                        –  Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9303 20
                     
                     
                        –  autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9303 20 10
                     
                     
                        – –  à un canon lisse
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9303 20 95
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9303 30 00
                     
                     
                        –  autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9303 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9304 00 00
                     
                     
                        Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9305
                     
                     
                        Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9305 10 00
                     
                     
                        –  de revolvers ou pistolets
                     
                     
                        3,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9305 20 00
                     
                     
                        –  de fusils ou carabines du no 9303
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9305 91 00
                     
                     
                        – –  des armes de guerre du no 9301
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9305 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9306
                     
                     
                        Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9306 21 00
                     
                     
                        – –  Cartouches
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        1 000 p/st
                     
                  
                        9306 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9306 30
                     
                     
                        –  autres cartouches et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9306 30 10
                     
                     
                        – –  pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9306 30 30
                     
                     
                        – – –  pour armes de guerre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9306 30 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9306 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9306 90 10
                     
                     
                        – –  de guerre
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9306 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9307 00 00
                     
                     
                        Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XX
            
            
               MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
            
            
               CHAPITRE 94
            
            
               MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 71;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les appareils d'éclairage du chapitre 85;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 ou 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les articles du no 8714;
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les meubles et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 9505);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
                        Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les sièges et lits.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.
                                    
                                 
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins de la position 9404, l'expression «rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières»englobe les matières de toute épaisseur.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9401
                     
                     
                        Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9401 10 00
                     
                     
                        –  Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 20 00
                     
                     
                        –  Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 30 00
                     
                     
                        –  Sièges pivotants, ajustables en hauteur
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 40 00
                     
                     
                        –  Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9401 52 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 53 00
                     
                     
                        – –  en rotin
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres sièges, avec bâti en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9401 61 00
                     
                     
                        – –  rembourrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 69 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres sièges, avec bâti en métal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9401 71 00
                     
                     
                        – –  rembourrés
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 79 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 80 00
                     
                     
                        –  autres sièges
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9401 90 10
                     
                     
                        – –  de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9401 90 30
                     
                     
                        – – –  en bois
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9401 90 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9402
                     
                     
                        Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9402 10 00
                     
                     
                        –  Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9402 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403
                     
                     
                        Autres meubles et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 10
                     
                     
                        –  Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 10 51
                     
                     
                        – – –  Bureaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 10 58
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une hauteur excédant 80 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 10 91
                     
                     
                        – – –  Armoires à portes, à volets ou à clapets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 10 93
                     
                     
                        – – –  Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 20
                     
                     
                        –  autres meubles en métal
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 20 20
                     
                     
                        – –  Lits
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 20 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 30
                     
                     
                        –  Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 30 11
                     
                     
                        – – –  Bureaux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 30 19
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  d'une hauteur excédant 80 cm
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 30 91
                     
                     
                        – – –  Armoires, classeurs et fichiers
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 30 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 40
                     
                     
                        –  Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 40 10
                     
                     
                        – –  Éléments de cuisines
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 40 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 50 00
                     
                     
                        –  Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 60
                     
                     
                        –  autres meubles en bois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 60 10
                     
                     
                        – –  Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 60 30
                     
                     
                        – –  Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 60 90
                     
                     
                        – –  autres meubles en bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 70 00
                     
                     
                        –  Meubles en matières plastiques
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 82 00
                     
                     
                        – –  en bambou
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 83 00
                     
                     
                        – –  en rotin
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 89 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        5,6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 90
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9403 90 10
                     
                     
                        – –  en métal
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 90 30
                     
                     
                        – –  en bois
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9403 90 90
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9404
                     
                     
                        Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9404 10 00
                     
                     
                        –  Sommiers
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Matelas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9404 21
                     
                     
                        – –  en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9404 21 10
                     
                     
                        – – –  en caoutchouc
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9404 21 90
                     
                     
                        – – –  en matières plastiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9404 29
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9404 29 10
                     
                     
                        – – –  à ressorts métalliques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9404 29 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9404 30 00
                     
                     
                        –  Sacs de couchage
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9404 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9404 90 10
                     
                     
                        – –  rembourrés de plumes ou de duvet
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9404 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405
                     
                     
                        Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 10
                     
                     
                        –  Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en matières plastiques ou en matières céramiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 10 21
                     
                     
                        – – –  en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 10 40
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 10 50
                     
                     
                        – –  en verre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 10 91
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 10 98
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 20
                     
                     
                        –  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en matières plastiques ou en matières céramiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 20 11
                     
                     
                        – – –  en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 20 40
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 20 50
                     
                     
                        – –  en verre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 20 91
                     
                     
                        – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 20 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 30 00
                     
                     
                        –  Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 40
                     
                     
                        –  autres appareils d'éclairage électriques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 40 10
                     
                     
                        – –  Projecteurs
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en matières plastiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 40 31
                     
                     
                        – – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 40 35
                     
                     
                        – – – –  des types utilisés pour tubes fluorescents
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 40 39
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 40 91
                     
                     
                        – – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 40 95
                     
                     
                        – – – –  des types utilisés pour tubes fluorescents
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 40 99
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 50 00
                     
                     
                        –  Appareils d'éclairage non électriques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 60
                     
                     
                        –  Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 60 20
                     
                     
                        – –  en matières plastiques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 60 80
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 91
                     
                     
                        – –  en verre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9405 91 10
                     
                     
                        – – –  Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
                     
                     
                        5,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 92 00
                     
                     
                        – –  en matières plastiques
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9405 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9406
                     
                     
                        Constructions préfabriquées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9406 10 00
                     
                     
                        –  en bois
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9406 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9406 90 10
                     
                     
                        – –  Résidences mobiles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  en fer ou en acier
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9406 90 31
                     
                     
                        – – – –  Serres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9406 90 38
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9406 90 90
                     
                     
                        – – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 95
            
            
               JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les bougies (no 3406);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018;
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306;
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les pompes pour liquides (no 8413), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no 8421), les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes»et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (no 8523), les appareils de radiotélécommande (no 8526) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (no 8543);
                                 
                              
                                    n)
                                 
                                 
                                    les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
                                 
                              
                                    o)
                                 
                                 
                                    les bicyclettes pour enfants (no 8712);
                                 
                              
                                    p)
                                 
                                 
                                    les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);
                                 
                              
                                    q)
                                 
                                 
                                    les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004);
                                 
                              
                                    r)
                                 
                                 
                                    les appeaux et sifflets (no 9208);
                                 
                              
                                    s)
                                 
                                 
                                    les armes et autres articles du chapitre 93;
                                 
                              
                                    t)
                                 
                                 
                                    les guirlandes électriques de tous genres (no 9405);
                                 
                              
                                    u)
                                 
                                 
                                    les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du (n° 9620);
                                 
                              
                                    v)
                                 
                                 
                                    les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive);
                                 
                              
                                    w)
                                 
                                 
                                    les articles de table, les utensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 9503 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la règle générale interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets.
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Le no 9503 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).
                     
                  
               Note de sous-positions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le no 9504 50 couvre:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les consoles de jeux vidéo qui permettent d'afficher des images sur l'écran d’un récepteur de télévision, d'un moniteur ou d'un autre écran ou surface extérieure; ou
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.
                                 
                              Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (no 9504 30).
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le n° 9505 10 couvre:
                        
                                    
                                       a)
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       les articles largement reconnus comme habituellement utilisés à l'occasion des fêtes de Noël et exclusivement fabriqués et conçus en tant qu'articles pour fêtes de Noël.
                                    
                                    À savoir:
                                    
                                                
                                                   1)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   les articles associés à la nativité (par exemple des articles pour crèche de Noël traditionnelle), tels que des sujets et animaux pour crèche, des étoiles de Bethléem, les trois rois mages et des crèches;
                                                
                                             
                                          
                                                
                                                   2)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   les articles reconnus comme étant utilisés à l'occasion des fêtes de Noël en raison de traditions nationales de longue date, tels que:
                                                
                                                
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            
                                                               les arbres de Noël artificiels,
                                                            
                                                         
                                                      
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            
                                                               les chaussettes de Noël,
                                                            
                                                         
                                                      
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            
                                                               les sabots et bûches de Noël,
                                                            
                                                         
                                                      
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            
                                                               les pétards de Noël,
                                                            
                                                         
                                                      
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            
                                                               les pères Noël avec ou sans traîneau,
                                                            
                                                         
                                                      
                                                            —
                                                         
                                                         
                                                            
                                                               les angelots de Noël.
                                                            
                                                         
                                                      
                                          La sous-position ne couvre pas les articles d'hiver qui se prêtent à une utilisation plus générale en tant que décorations durant cette saison, en raison de leurs caractéristiques objectives qui laissent supposer qu'ils ne sont pas utilisés exclusivement pour les fêtes de Noël mais principalement comme décorations en hiver, tels que les stalactites, les cristaux de glace, les étoiles, les rennes, les rouges-gorges, les bonshommes de neige et d'autres images associées à l'hiver, même si les couleurs ou les éléments font penser aux fêtes de Noël.
                                 
                              
                                    
                                       b)
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       les articles de décoration pour arbres de Noël.
                                    
                                    Il s'agit d'articles conçus pour être suspendus à un arbre de Noël (à savoir des articles légers en matière généralement non durable conçus pour décorer un arbre de Noël). Les articles doivent être en rapport avec Noël.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9501
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9502
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00
                     
                     
                        Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 10
                     
                     
                        –  Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 21
                     
                     
                        – –  Poupées
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 29
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 30
                     
                     
                        –  Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres assortiments et jouets de construction
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 35
                     
                     
                        – –  en matière plastique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 39
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 41
                     
                     
                        – –  rembourrés
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 49
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 55
                     
                     
                        –  Instruments et appareils de musique-jouets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Puzzles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 61
                     
                     
                        – –  en bois
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 70
                     
                     
                        –  autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres jouets et modèles, à moteur
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 75
                     
                     
                        – –  en matière plastique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 79
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 81
                     
                     
                        – –  Armes-jouets
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 85
                     
                     
                        – –  Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 87
                     
                     
                        – –  Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9503 00 95
                     
                     
                        – – –  en matière plastique
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9503 00 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9504
                     
                     
                        Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9504 20 00
                     
                     
                        –  Billards de tout genre et leurs accessoires
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9504 30
                     
                     
                        –  Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9504 30 10
                     
                     
                        – –  Jeux avec écran
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9504 30 20
                     
                     
                        – –  autres jeux
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9504 30 90
                     
                     
                        – –  Parties
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9504 40 00
                     
                     
                        –  Cartes à jouer
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9504 50 00
                     
                     
                        –  Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504 30
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9504 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9504 90 10
                     
                     
                        – –  Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9504 90 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9505
                     
                     
                        Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9505 10
                     
                     
                        –  Articles pour fêtes de Noël
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9505 10 10
                     
                     
                        – –  en verre
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9505 10 90
                     
                     
                        – –  en autres matières
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9505 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506
                     
                     
                        Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 11
                     
                     
                        – –  Skis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 11 10
                     
                     
                        – – –  Skis de fond
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Skis alpins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 11 21
                     
                     
                        – – – –  Monoskis et surfs des neiges
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9506 11 29
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        9506 11 80
                     
                     
                        – – –  autres skis
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        9506 12 00
                     
                     
                        – –  Fixations pour skis
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 21 00
                     
                     
                        – –  Planches à voile
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Clubs de golf et autre matériel pour le golf
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 31 00
                     
                     
                        – –  Clubs complets
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9506 32 00
                     
                     
                        – –  Balles
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9506 39
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 39 10
                     
                     
                        – – –  Parties de clubs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 39 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 40 00
                     
                     
                        –  Articles et matériel pour le tennis de table
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 51 00
                     
                     
                        – –  Raquettes de tennis, même non cordées
                     
                     
                        4,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 59 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 61 00
                     
                     
                        – –  Balles de tennis
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 62 00
                     
                     
                        – –  gonflables
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 69 10
                     
                     
                        – – –  Balles de cricket ou de polo
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 69 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 70
                     
                     
                        –  Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 70 10
                     
                     
                        – –  Patins à glace
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        9506 70 30
                     
                     
                        – –  Patins à roulettes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        pa
                     
                  
                        9506 70 90
                     
                     
                        – –  Parties et accessoires
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 91
                     
                     
                        – –  Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 91 10
                     
                     
                        – – –  Appareils d'exercices à système d'effort modulable
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 91 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9506 99 10
                     
                     
                        – – –  Articles de cricket ou de polo autres que les balles
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9506 99 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9507
                     
                     
                        Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9507 10 00
                     
                     
                        –  Cannes à pêche
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9507 20
                     
                     
                        –  Hameçons, même montés sur avançons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9507 20 10
                     
                     
                        – –  Hameçons non montés
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9507 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9507 30 00
                     
                     
                        –  Moulinets pour la pêche
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9507 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9508
                     
                     
                        Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9508 10 00
                     
                     
                        –  Cirques ambulants et ménageries ambulantes
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9508 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 96
            
            
               OUVRAGES DIVERS
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    la bijouterie de fantaisie (no 7117);
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);
                                 
                              
                                    ij)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);
                                 
                              
                                    k)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
                                 
                              
                                    l)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                                 
                              
                                    m)
                                 
                                 
                                    les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no 9602, on entend:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
                                 
                              
                  
                        3.
                     
                     
                        On considère comme «têtes préparées», au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les sous-positions 9619 00 71 à 9619 00 89 incluent les produits en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
                        Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    une couche intérieure (en non-tissés, par exemple) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    une couche extérieure (en matière plastique, par exemple) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9601
                     
                     
                        Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9601 10 00
                     
                     
                        –  Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9601 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9602 00 00
                     
                     
                        Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
                     
                     
                        2,2
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9603
                     
                     
                        Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 10 00
                     
                     
                        –  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 21 00
                     
                     
                        – –  Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9603 29
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 29 30
                     
                     
                        – – –  Brosses à cheveux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9603 29 80
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9603 30
                     
                     
                        –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 30 10
                     
                     
                        – –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9603 30 90
                     
                     
                        – –  Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9603 40
                     
                     
                        –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 40 10
                     
                     
                        – –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9603 40 90
                     
                     
                        – –  Tampons et rouleaux à peindre
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9603 50 00
                     
                     
                        –  autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9603 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 90 10
                     
                     
                        – –  Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9603 90 91
                     
                     
                        – – –  Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9603 90 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9604 00 00
                     
                     
                        Tamis et cribles, à main
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9605 00 00
                     
                     
                        Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9606
                     
                     
                        Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9606 10 00
                     
                     
                        –  Boutons-pression et leurs parties
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Boutons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9606 21 00
                     
                     
                        – –  en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9606 22 00
                     
                     
                        – –  en métaux communs, non recouverts de matières textiles
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9606 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9606 30 00
                     
                     
                        –  Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9607
                     
                     
                        Fermetures à glissière et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Fermetures à glissière
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9607 11 00
                     
                     
                        – –  avec agrafes en métaux communs
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        m
                     
                  
                        9607 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        m
                     
                  
                        9607 20
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9607 20 10
                     
                     
                        – –  en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9607 20 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        7,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9608
                     
                     
                        Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9608 10
                     
                     
                        –  Stylos et crayons à bille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9608 10 10
                     
                     
                        – –  à encre liquide
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9608 10 92
                     
                     
                        – – –  avec cartouche remplaçable
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9608 10 99
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9608 20 00
                     
                     
                        –  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9608 30 00
                     
                     
                        –  Stylos à plume et autres stylos
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9608 40 00
                     
                     
                        –  Porte-mine
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9608 50 00
                     
                     
                        –  Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9608 60 00
                     
                     
                        –  Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9608 91 00
                     
                     
                        – –  Plumes à écrire et becs pour plumes
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9608 99 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9609
                     
                     
                        Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9609 10
                     
                     
                        –  Crayons à gaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9609 10 10
                     
                     
                        – –  avec mine de graphite
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9609 10 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9609 20 00
                     
                     
                        –  Mines pour crayons ou porte-mine
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9609 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9609 90 10
                     
                     
                        – –  Pastels et fusains
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9609 90 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9610 00 00
                     
                     
                        Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9611 00 00
                     
                     
                        Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9612
                     
                     
                        Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9612 10
                     
                     
                        –  Rubans encreurs
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9612 10 10
                     
                     
                        – –  en matière plastique
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9612 10 20
                     
                     
                        – –  en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9612 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9612 20 00
                     
                     
                        –  Tampons encreurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9613
                     
                     
                        Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9613 10 00
                     
                     
                        –  Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9613 20 00
                     
                     
                        –  Briquets de poche, à gaz, rechargeables
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        p/st
                     
                  
                        9613 80 00
                     
                     
                        –  autres briquets et allumeurs
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9613 90 00
                     
                     
                        –  Parties
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9614 00
                     
                     
                        Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9614 00 10
                     
                     
                        –  Ébauchons de pipes, en bois ou en racines
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9614 00 90
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9615
                     
                     
                        Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9615 11 00
                     
                     
                        – –  en caoutchouc durci ou en matières plastiques
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9615 19 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9615 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9616
                     
                     
                        Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9616 10
                     
                     
                        –  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9616 10 10
                     
                     
                        – –  Vaporisateurs de toilette
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9616 10 90
                     
                     
                        – –  Montures et têtes de montures
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9616 20 00
                     
                     
                        –  Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9617 00 00
                     
                     
                        Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
                     
                     
                        6,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9618 00 00
                     
                     
                        Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
                     
                     
                        1,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9619 00
                     
                     
                        Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9619 00 30
                     
                     
                        –  en ouates de matières textiles
                     
                     
                         (87)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en autres matières textiles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9619 00 40
                     
                     
                        – –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
                     
                     
                         (88)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9619 00 50
                     
                     
                        – –  Couches pour bébés et articles similaires
                     
                     
                         (89)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  en autres matières
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9619 00 71
                     
                     
                        – – –  Serviettes hygiéniques
                     
                     
                         (90)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9619 00 75
                     
                     
                        – – –  Tampons hygiéniques
                     
                     
                         (90)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9619 00 79
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         (90)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Couches pour bébés et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9619 00 81
                     
                     
                        – – –  Couches pour bébés
                     
                     
                         (90)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9619 00 89
                     
                     
                        – – –  autres (articles pour l'incontinence, par exemple)
                     
                     
                         (90)
                        
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9620 00
                     
                     
                        Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9620 00 10
                     
                     
                        –  des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90
                     
                     
                        3,7
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9620 00 91
                     
                     
                        – –  en matières plastiques ou en aluminium
                     
                     
                        6
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9620 00 99
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               SECTION XXI
            
            
               OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
            
            
               CHAPITRE 97
            
            
               OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
            
            
               Notes
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le présent chapitre ne comprend pas:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du no 4907;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no 9706;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 7101 à 7103).
                                 
                              
                  
                        2.
                     
                     
                        On considère comme «gravures, estampes et lithographies originales», au sens du no 9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Ne relèvent pas du no 9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        
                           
                                       A)
                                    
                                    
                                       Sous réserve des notes 1, 2 et 3, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre.
                                    
                                 
                                       B)
                                    
                                    
                                       Les articles susceptibles de relever à la fois du no 9706 et des nos 9701 à 9705 doivent être classés aux nos 9701 à 9705.
                                    
                                 
                     
                  
                        5.
                     
                     
                        Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.
                        Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente note suivent leur régime propre.
                     
                  
               Note complémentaire
            
            
                        1.
                     
                     
                        La position 9705 inclut les véhicules automobiles et les aéronefs de collection présentant un intérêt historique ou ethnographique:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    qui se trouvent dans leur état d'origine, sans modification substantielle du châssis, de la carrosserie, du système de direction, de freinage, de transmission ou de suspension ni du moteur ou des ailes, etc. Les réparations et les restaurations sont autorisées; les pièces, accessoires et unités endommagés ou usés peuvent être remplacés pour autant que le véhicule soit conservé et maintenu dans un bon état sur le plan historique. Les véhicules automobiles et les aéronefs modernisés ou modifiés sont exclus;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    qui sont âgés d'au moins 30 ans pour les véhicules automobiles et d'au moins 50 ans pour les aéronefs;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    qui correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.
                                 
                              Les caractéristiques requises pour faire partie d'une collection, à savoir être relativement rares, ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale, faire l'objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables et présenter une grande valeur sont considérées comme respectées pour les véhicules automobiles et les aéronefs conformes aux trois critères ci-dessus.
                        Cette position inclut également en tant que pièces de collection:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    les véhicules automobiles et les aéronefs dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les véhicules automobiles et les aéronefs de compétition dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’événements nationaux ou internationaux prestigieux.
                                 
                              Les pièces et accessoires de véhicules automobiles et d'aéronefs sont classés dans cette position à condition qu'il s'agisse de pièces ou d'accessoires originaux, que ces objets soient âgés d’au moins trente ans (pour les véhicules automobiles) et d’au moins cinquante ans (pour les aéronefs), et que leur production ait cessé.
                        Les répliques et les reproductions sont exclues à moins de satisfaire aux trois critères ci-dessus.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        9701
                     
                     
                        Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        9701 10 00
                     
                     
                        –  Tableaux, peintures et dessins
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9701 90 00
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9702 00 00
                     
                     
                        Gravures, estampes et lithographies originales
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9703 00 00
                     
                     
                        Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9704 00 00
                     
                     
                        Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9705 00 00
                     
                     
                        Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
                        9706 00 00
                     
                     
                        Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
                     
                     
                        exemption
                     
                     
                        —
                     
                  
               CHAPITRE 98
            
            
               ENSEMBLES INDUSTRIELS
            
            
               Note
            
            
               Les règlements de la Commission (UE) n
               
                  o
                113/2010 (80)
               du
               9 février 2010
               et (CE) n
               
                  o
               
               1982/2004 (81)
               du
               18 novembre 2004
               autorisent les États membres à utiliser une procédure simplifiée de déclaration en vue de l'enregistrement des exportations et des introductions ou expéditions d'ensembles industriels dans les statistiques du commerce extérieur et intra-UE de l'Union. Dans les cas où un État membre a recours à cette possibilité de simplification, les critères et la procédure applicables à cette fin sont définis dans des instructions nationales (voir la liste des services compétents ci-dessous).
            
            
                        
                           Belgique
                        
                     
                     
                        
                                    Institut des comptes nationaux
                                 
                              
                                    p/a Banque nationale de Belgique
                                 
                              
                                    Boulevard de Berlaimont 14
                                 
                              
                                    1000 Bruxelles
                                 
                              
                                    Instituut voor de Nationale Rekeningen
                                 
                              
                                    p/a Nationale Bank van België
                                 
                              
                                    de Berlaimontlaan 14
                                 
                              
                                    1000 Brussel
                                 
                              
                  
                        
                           Bulgarie
                        
                     
                     
                        
                                    Национална агенция за приходите
                                 
                              
                                    бул. Дондуков № 52
                                 
                              
                                    1000 гр. София
                                 
                              
                  
                        
                           Tchéquie
                        
                     
                     
                        
                                    Český statistiký úřad
                                 
                              
                                    Na padesátém 3268/81
                                 
                              
                                    100 82 Praha 10 – Strašnice
                                 
                              
                  
                        
                           Danemark
                        
                     
                     
                        
                                    Toldstyrelsen
                                 
                              
                                    Slet Parkvej 1-3
                                 
                              
                                    8310 Tranbjerg
                                 
                              
                  
                        
                           Allemagne
                        
                     
                     
                        
                                    Statistisches Bundesamt
                                 
                              
                                    Gruppe G3 — Außenhandel
                                 
                              
                                    65180 Wiesbaden
                                 
                              
                  
                        
                           Estonie
                        
                     
                     
                        
                                    Maksu- ja Tolliamet
                                 
                              
                                    Lõõtsa 8a
                                 
                              
                                    15176 Tallinn
                                 
                              
                                    Statistikaamet
                                 
                              
                                    Tatari 51
                                 
                              
                                    10134 Tallinn
                                 
                              
                  
                        
                           Grèce
                        
                     
                     
                        
                                    Ελληνική Στατιστική Αρχή (ΕΛΣΤΑΤ)
                                 
                              
                                    Πειραιώς 46 & Επονιτών
                                 
                              
                                    185 10 Πειραιάς
                                 
                              
                  
                        
                           Espagne
                        
                     
                     
                        
                                    Departamento de Aduanas e Impuestos Especiales
                                 
                              
                                    Avda. Llano Castellano, 17
                                 
                              
                                    28071 Madrid
                                 
                              
                  
                        
                           France
                        
                     
                     
                        
                                    Direction générale des douanes et droits indirects
                                 
                              
                                    Département des statistiques et des études économiques
                                 
                              
                                    11, rue des Deux Communes
                                 
                              
                                    93558 Montreuil Cedex
                                 
                              
                  
                        
                           Croatie
                        
                     
                     
                        
                                    Ministarstvo financija
                                 
                              
                                    Carinska uprava
                                 
                              
                                    Alexandera von Humboldta 4a
                                 
                              
                                    HR - 10000 Zagreb
                                 
                              
                                    Državni zavod za statistiku
                                 
                              
                                    Ilica 3
                                 
                              
                                    HR - 10000 Zagreb
                                 
                              
                  
                        
                           Italie
                        
                     
                     
                        
                                    Agenzia Dogane e Monopoli
                                 
                              
                                    Direzione Dogane
                                 
                              
                                    Ufficio Tariffa e classificazione
                                 
                              
                                    Via Mario Carucci, 71
                                 
                              
                                    00143 Roma
                                 
                              
                                    Istituto Nazionale di Statistica
                                 
                              
                                    Servizio Commercio con l'Estero
                                 
                              
                                    Via Cesare Balbo 16
                                 
                              
                                    00184 Roma
                                 
                              
                  
                        
                           Irlande
                        
                     
                     
                        
                                    Central Statistics Office
                                 
                              
                                    Ardee Rd.
                                 
                              
                                    Rathmines
                                 
                              
                                    Dublin 6
                                 
                              
                                    Office of the Revenue Commissioners
                                 
                              
                                    Dublin Castle
                                 
                              
                                    Dublin 2
                                 
                              
                  
                        
                           Chypre
                        
                     
                     
                        
                                    Τμήμα Τελωνείων
                                 
                              
                                    Υπουργείο Οικονομικών
                                 
                              
                                    Γωνία Μιχαήλ Καραολή και Γρηγόρη Αυξεντίου
                                 
                              
                                    1096 Λευκωσία
                                 
                              
                                    Στατιστική Υπηρεσία
                                 
                              
                                    Τμήμα Τελωνείων
                                 
                              
                                    Υπουργείο Οικονομικών
                                 
                              
                                    Γωνία Μιχαήλ Καραολή και Γρηγόρη Αυξεντίου
                                 
                              
                                    1444, Λευκωσία
                                 
                              
                  
                        
                           Lettonie
                        
                     
                     
                        
                                    Latvijas Republikas Centrālā statistikas pārvalde,
                                 
                              
                                    Lāčplēša ielā 1,
                                 
                              
                                    Rīga, LV-1301
                                 
                              
                                    Latvijas Republikas Valsts ieņēmumu dienesta
                                 
                              
                                    Muitas pārvalde,
                                 
                              
                                    Talejas iela 1
                                 
                              
                                    Rīga, LV-1978
                                 
                              
                  
                        
                           Lituanie
                        
                     
                     
                        
                                    Lietuvos statistikos departamentas
                                 
                              
                                    Gedimino pr. 29
                                 
                              
                                    LT-01500 Vilnius
                                 
                              
                                    Muitinės departamentas prie Lietuvos Respublikos finansų ministerijos
                                 
                              
                                    A. Jakšto g.1
                                 
                              
                                    LT-01105 Vilnius
                                 
                              
                  
                        
                           Luxembourg
                        
                     
                     
                        
                                    Service central de la statistique et des études économiques
                                 
                              
                                    Centre administratif Pierre Werner
                                 
                              
                                    13, rue Érasme
                                 
                              
                                    1468 Luxembourg-Kirchberg
                                 
                              
                  
                        
                           Hongrie
                        
                     
                     
                        
                                    Központi Statisztikai Hivatal
                                 
                              
                                    Szolgáltatás- és külkereskedelem-statisztikai Főosztály
                                 
                              
                                    1024, Budapest, Fényes Elek utca 14-18.
                                 
                              
                  
                        
                           Malte
                        
                     
                     
                        
                                    Uffiċċju Nazzjonali ta' I-Istatistika
                                 
                              
                                    Lascaris.
                                 
                              
                                    II-Belt. CMR 02
                                 
                              
                  
                        
                           Pays-Bas
                        
                     
                     
                        
                                    Belastingdienst/Douane
                                 
                              
                                    Postbus 3070
                                 
                              
                                    6401 DN Heerlen
                                 
                              
                  
                        
                           Autriche
                        
                     
                     
                        
                                    Zollamt des Bundeslandes, in dem der Anmeldepflichtige seinen Sitz oder Wohnsitz hat
                                 
                              
                                    ou
                                 
                              
                                    Bundesanstalt Statistik Austria
                                 
                              
                                    Guglgasse 13
                                 
                              
                                    1110 Wien
                                 
                              
                  
                        
                           Pologne
                        
                     
                     
                        Właściwy dyrektor izby administracji skarbowej
                     
                  
                        
                           Portugal
                        
                     
                     
                        
                                    Autoridade Tributária e Aduaneira
                                 
                              
                                    Direcção de Serviços de Tributação Aduaneira
                                 
                              
                                    Rua da Alfândega, n.o 5, r/c
                                 
                              
                                    1149-006 Lisboa
                                 
                              
                                    Instituto Nacional de Estatística
                                 
                              
                                    DEE/CII - Departamento de Estatísticas Económicas
                                 
                              
                                    Serviço de Estatísticas do Comércio Internacional e Construção
                                 
                              
                                    Av. António José de Almeida
                                 
                              
                                    1000-043 Lisboa
                                 
                              
                  
                        
                           Roumanie
                        
                     
                     
                        
                                    Institutul Național de Statistică
                                 
                              
                                    Bd. Libertății 16
                                 
                              
                                    București Sector 5
                                 
                              
                  
                        
                           Slovénie
                        
                     
                     
                        
                                    Republika Slovenija
                                 
                              
                                    Ministrstvo za finance
                                 
                              
                                    Finančna uprava Republike Slovenije
                                 
                              
                                    Šmartinska cesta 55, p.p. 631
                                 
                              
                                    SI-1001 Ljubljana
                                 
                              
                                    (za izvoz blaga)
                                 
                              
                                    Statistični urad Republike Slovenije
                                 
                              
                                    Litostrojska 54
                                 
                              
                                    p.p. 3570
                                 
                              
                                    SI-1000 Ljubljana
                                 
                              
                                    (za odpreme in prejeme blaga)
                                 
                              
                  
                        
                           Slovaquie
                        
                     
                     
                        
                                    Štatistický úrad SR
                                 
                              
                                    Odbor štatistiky zahraničného obchodu
                                 
                              
                                    Miletičova 3
                                 
                              
                                    824 67 Bratislava 26
                                 
                              
                                    Finančné riaditeľstvo SR
                                 
                              
                                    Lazovná 63
                                 
                              
                                    974 01 Banská Bystrica
                                 
                              
                  
                        
                           Finlande
                        
                     
                     
                        
                                    Tulli
                                 
                              
                                    PL 512
                                 
                              
                                    FI-00101 Helsinki
                                 
                              
                                    Tullen
                                 
                              
                                    PB 512
                                 
                              
                                    FI-00101 Helsingfors
                                 
                              
                  
                        
                           Suède
                        
                     
                     
                        
                                    Tullverket
                                 
                              
                                    Box 12854
                                 
                              
                                    SE-112 98 Stockholm
                                 
                              
                                    Statistiska centralbyrån
                                 
                              
                                    Box 24300
                                 
                              
                                    SE-104 51 Stockholm
                                 
                              
                  
                        
                           Royaume-Uni
                        
                     
                     
                        
                                    Head of Compilation: Operations
                                 
                              
                                    Statistics and Analysis of Trade Unit
                                 
                              
                                    HM Revenue and Customs
                                 
                              
                                    3rd floor, Alexander House
                                 
                              
                                    21 Victoria Avenue
                                 
                              
                                    Southend-on-Sea
                                 
                              
                                    SS99 1AA
                                 
                              
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                  
                         
                     
                     
                        Composants d'ensembles industriels dans le cadre des échanges du commerce extérieur [règlement (UE) no 113/2010 de la Commission du 9 février 2010] et du commerce intra-UE [règlement (CE) no 1982/2004 de la Commission du 18 novembre 2004]:
                     
                  
                        
                           9880  XX 00
                        
                     
                     
                        Les codes des marchandises se composent comme suit:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    les quatre premiers chiffres sont 9880 ,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les cinquième et sixième chiffres correspondent au chapitre de la NC auquel appartiennent les biens du composant,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les septième et huitième chiffres sont 0.
                                 
                              
                  
               CHAPITRE 99
            
            
               CODES SPÉCIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE
            
            
               Sous-chapitre I
            
            
               Codes de la nomenclature combinée applicables à certains mouvements spécifiques de marchandises
            
            
               (importation ou exportation)
            
            
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les dispositions du présent sous-chapitre ne s'appliquent qu'au mouvement de marchandises auquel elles se rapportent.
                        Ces marchandises sont déclarées dans la sous-position appropriée pour autant qu'elles respectent les conditions et les exigences de celle-ci ou de toute autre réglementation applicable. La description de ces marchandises doit être suffisamment précise pour permettre leur identification.
                        Les États membres peuvent toutefois choisir de ne pas appliquer les dispositions du présent sous-chapitre dans la mesure où des droits à l'importation ou autres impositions sont en jeu.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les dispositions du présent sous-chapitre ne s'appliquent pas aux échanges de biens entre États membres.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Les marchandises importées et exportées visées au règlement (CE) no 1186/2009 pour lesquelles l'exonération des droits d'importation ou d'exportation a été refusée sont exclues du présent sous-chapitre.
                        Les mouvements de marchandises qui font l'objet d'une interdiction ou restriction sont également exclus du présent sous-chapitre.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation
                     
                     
                        Note
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                  
                         
                     
                     
                        Certaines marchandises visées au règlement (CE) no 1186/2009 (importation et exportation)
                     
                     
                         
                     
                  
                        9905 00 00
                     
                     
                        –  Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale
                     
                     
                         (79)
                        
                     
                  
                        9919 00 00
                     
                     
                        –  Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession
                     
                     
                         (79)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Trousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiants
                     
                     
                         (79)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire
                     
                     
                         (79)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes
                     
                     
                         (79)
                        
                     
                  
               Sous-chapitre II
            
            
               Codes statistiques applicables à certains mouvements particuliers de marchandises
            
            
               Notes complémentaires
            
            
                        1.
                     
                     
                        Le règlement (UE) no 113/2010 de la Commission du 9 février 2010 mettant en oeuvre le règlement (CE) no 471/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires relatives au commerce extérieur avec les pays tiers, pour ce qui est des échanges visés, de la définition des données, de l'établissement de statistiques du commerce par caractéristiques des entreprises et par monnaie de facturation, et des biens ou mouvements particuliers (80) et le règlement (CE) no 1982/2004 de la Commission du 18 novembre 2004 concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 638/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires des échanges de biens entre États membres et abrogeant les règlements (CE) no 1901/2000 et (CEE) no 3590/92 de la Commission (81) autorisent les États membres à utiliser un système de codage simplifié pour certaines marchandises en vue d'établir les statistiques du commerce dans et en dehors de l'Union européenne.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Les codes figurant dans le présent sous-chapitre sont soumis aux conditions prévues dans les règlements (UE) no 113/2010 et (CE) no 1982/2004.
                     
                  
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                  
                        9930
                     
                     
                        Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs
                     
                  
                        9930 24 00
                     
                     
                        –  Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC
                     
                  
                        9930 27 00
                     
                     
                        –  Marchandises du chapitre 27 de la NC
                     
                  
                        9930 99 00
                     
                     
                        –  Marchandises classées ailleurs
                     
                  
                        9931
                     
                     
                        Biens destinés à l'équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer
                     
                  
                        9931 24 00
                     
                     
                        –  Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC
                     
                  
                        9931 27 00
                     
                     
                        –  Marchandises du chapitre 27 de la NC
                     
                  
                        9931 99 00
                     
                     
                        –  Marchandises classées ailleurs
                     
                  
                        9950 00 00
                     
                     
                        Codes utilisés uniquement dans les échanges de biens entre États membres pour les transactions individuelles d'une valeur inférieure à 200 EUR et, dans certains cas, pour le signalement des produits résiduaires
                     
                  TROISIÈME PARTIE
            
               ANNEXES TARIFAIRES
            
            SECTION I
            
               ANNEXES AGRICOLES
            
            
               ANNEXE 1
            
            
               ÉLÉMENTS AGRICOLES (EA), DROITS ADDITIONNELS SUR LE SUCRE (AD S/Z) ET DROITS ADDITIONNELS SUR LA FARINE (AD F/M)
            
            Lorsqu'il est fait un renvoi à la présente annexe, l'élément agricole («EA»), ainsi que, le cas échéant, le droit additionnel sur les sucres divers («AD S/Z») ou le droit additionnel sur la farine («AD F/M»), est déterminé sur la base de la teneur de la marchandise concernée en:
            
                        —
                     
                     
                        matières grasses du lait,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        protéines provenant du lait,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        saccharose/sucre inverti/isoglucose,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        amidon-fécule/glucose.
                     
                  À cette marchandise correspond un code additionnel déterminé sur la base du tableau 1 ci-après.
            Lors du calcul de la teneur en saccharose/sucre interverti/isoglucose aux fins de la détermination de l’élément agricole approprié dans les sous-positions concernées, en l’absence déclarée et/ou constatée de saccharose ou de glucose, la quantité de fructose exprimée en saccharose doit être incluse dans le calcul effectué conformément à la note de bas de page (3) du tableau I.
            L'élément agricole (en euros par 100 kilogrammes poids net) applicable à la marchandise est fixé à la colonne 2 du tableau 2. Les droits additionnels sur les sucres divers («AD S/Z») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 3 du tableau 2, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD S/Z»; les droits additionnels sur la farine («AD F/M») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 4, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD F/M».
            
               Tableau 1
            
            
               Code additionnel (selon la composition)
            
            
                        Matières grasses du lait (% en poids)
                     
                     
                        Protéines du lait (% en poids) (93)
                        
                     
                     
                        Amidon-fécule/glucose (% en poids) (91)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        ≥ 0 < 5 
                     
                     
                        ≥ 5 < 25 
                     
                     
                        ≥ 25 < 50 
                     
                     
                        ≥ 50 < 75 
                     
                     
                        ≥ 75 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Saccharose/sucre interverti/isoglucose (% en poids) (92)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        ≥ 0 < 5 
                     
                     
                        ≥ 5 < 30 
                     
                     
                        ≥ 30 < 50 
                     
                     
                        ≥ 50 < 70 
                     
                     
                        ≥ 70 
                     
                     
                        ≥ 0 < 5 
                     
                     
                        ≥ 5 < 30 
                     
                     
                        ≥ 30 < 50 
                     
                     
                        ≥ 50 < 70 
                     
                     
                        ≥ 70 
                     
                     
                        ≥ 0 < 5 
                     
                     
                        ≥ 5 < 30 
                     
                     
                        ≥ 30 < 50 
                     
                     
                        ≥ 50 
                     
                     
                        ≥ 0 < 5 
                     
                     
                        ≥ 5 < 30 
                     
                     
                        ≥ 30 
                     
                     
                        ≥ 0 < 5 
                     
                     
                        ≥ 5 
                     
                  
                        ≥ 0 < 1,5 
                     
                     
                        ≥ 0 < 2,5 
                     
                     
                        7000 
                     
                     
                        7001 
                     
                     
                        7002 
                     
                     
                        7003 
                     
                     
                        7004 
                     
                     
                        7005 
                     
                     
                        7006 
                     
                     
                        7007 
                     
                     
                        7008 
                     
                     
                        7009 
                     
                     
                        7010 
                     
                     
                        7011 
                     
                     
                        7012 
                     
                     
                        7013 
                     
                     
                        7015 
                     
                     
                        7016 
                     
                     
                        7017 
                     
                     
                        7758 
                     
                     
                        7759 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 2,5 < 6 
                     
                     
                        7020 
                     
                     
                        7021 
                     
                     
                        7022 
                     
                     
                        7023 
                     
                     
                        7024 
                     
                     
                        7025 
                     
                     
                        7026 
                     
                     
                        7027 
                     
                     
                        7028 
                     
                     
                        7029 
                     
                     
                        7030 
                     
                     
                        7031 
                     
                     
                        7032 
                     
                     
                        7033 
                     
                     
                        7035 
                     
                     
                        7036 
                     
                     
                        7037 
                     
                     
                        7768 
                     
                     
                        7769 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 6 < 18 
                     
                     
                        7040 
                     
                     
                        7041 
                     
                     
                        7042 
                     
                     
                        7043 
                     
                     
                        7044 
                     
                     
                        7045 
                     
                     
                        7046 
                     
                     
                        7047 
                     
                     
                        7048 
                     
                     
                        7049 
                     
                     
                        7050 
                     
                     
                        7051 
                     
                     
                        7052 
                     
                     
                        7053 
                     
                     
                        7055 
                     
                     
                        7056 
                     
                     
                        7057 
                     
                     
                        7778 
                     
                     
                        7779 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 18 < 30 
                     
                     
                        7060 
                     
                     
                        7061 
                     
                     
                        7062 
                     
                     
                        7063 
                     
                     
                        7064 
                     
                     
                        7065 
                     
                     
                        7066 
                     
                     
                        7067 
                     
                     
                        7068 
                     
                     
                        7069 
                     
                     
                        7070 
                     
                     
                        7071 
                     
                     
                        7072 
                     
                     
                        7073 
                     
                     
                        7075 
                     
                     
                        7076 
                     
                     
                        7077 
                     
                     
                        7788 
                     
                     
                        7789 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 30 < 60 
                     
                     
                        7080 
                     
                     
                        7081 
                     
                     
                        7082 
                     
                     
                        7083 
                     
                     
                        7084 
                     
                     
                        7085 
                     
                     
                        7086 
                     
                     
                        7087 
                     
                     
                        7088 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7090 
                     
                     
                        7091 
                     
                     
                        7092 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7095 
                     
                     
                        7096 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 60 
                     
                     
                        7800 
                     
                     
                        7801 
                     
                     
                        7802 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7805 
                     
                     
                        7806 
                     
                     
                        7807 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7810 
                     
                     
                        7811 
                     
                     
                        ×
                     
                     
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                        ≥ 1,5 < 3 
                     
                     
                        ≥ 0 < 2,5 
                     
                     
                        7100 
                     
                     
                        7101 
                     
                     
                        7102 
                     
                     
                        7103 
                     
                     
                        7104 
                     
                     
                        7105 
                     
                     
                        7106 
                     
                     
                        7107 
                     
                     
                        7108 
                     
                     
                        7109 
                     
                     
                        7110 
                     
                     
                        7111 
                     
                     
                        7112 
                     
                     
                        7113 
                     
                     
                        7115 
                     
                     
                        7116 
                     
                     
                        7117 
                     
                     
                        7798 
                     
                     
                        7799 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 2,5 < 6 
                     
                     
                        7120 
                     
                     
                        7121 
                     
                     
                        7122 
                     
                     
                        7123 
                     
                     
                        7124 
                     
                     
                        7125 
                     
                     
                        7126 
                     
                     
                        7127 
                     
                     
                        7128 
                     
                     
                        7129 
                     
                     
                        7130 
                     
                     
                        7131 
                     
                     
                        7132 
                     
                     
                        7133 
                     
                     
                        7135 
                     
                     
                        7136 
                     
                     
                        7137 
                     
                     
                        7808 
                     
                     
                        7809 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 6 < 18 
                     
                     
                        7140 
                     
                     
                        7141 
                     
                     
                        7142 
                     
                     
                        7143 
                     
                     
                        7144 
                     
                     
                        7145 
                     
                     
                        7146 
                     
                     
                        7147 
                     
                     
                        7148 
                     
                     
                        7149 
                     
                     
                        7150 
                     
                     
                        7151 
                     
                     
                        7152 
                     
                     
                        7153 
                     
                     
                        7155 
                     
                     
                        7156 
                     
                     
                        7157 
                     
                     
                        7818 
                     
                     
                        7819 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 18 < 30 
                     
                     
                        7160 
                     
                     
                        7161 
                     
                     
                        7162 
                     
                     
                        7163 
                     
                     
                        7164 
                     
                     
                        7165 
                     
                     
                        7166 
                     
                     
                        7167 
                     
                     
                        7168 
                     
                     
                        7169 
                     
                     
                        7170 
                     
                     
                        7171 
                     
                     
                        7172 
                     
                     
                        7173 
                     
                     
                        7175 
                     
                     
                        7176 
                     
                     
                        7177 
                     
                     
                        7828 
                     
                     
                        7829 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 30 < 60 
                     
                     
                        7180 
                     
                     
                        7181 
                     
                     
                        7182 
                     
                     
                        7183 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7185 
                     
                     
                        7186 
                     
                     
                        7187 
                     
                     
                        7188 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7190 
                     
                     
                        7191 
                     
                     
                        7192 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7195 
                     
                     
                        7196 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 60 
                     
                     
                        7820 
                     
                     
                        7821 
                     
                     
                        7822 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7825 
                     
                     
                        7826 
                     
                     
                        7827 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7830 
                     
                     
                        7831 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 3 < 6 
                     
                     
                        ≥ 0 < 2,5 
                     
                     
                        7840 
                     
                     
                        7841 
                     
                     
                        7842 
                     
                     
                        7843 
                     
                     
                        7844 
                     
                     
                        7845 
                     
                     
                        7846 
                     
                     
                        7847 
                     
                     
                        7848 
                     
                     
                        7849 
                     
                     
                        7850 
                     
                     
                        7851 
                     
                     
                        7852 
                     
                     
                        7853 
                     
                     
                        7855 
                     
                     
                        7856 
                     
                     
                        7857 
                     
                     
                        7858 
                     
                     
                        7859 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 2,5 < 12 
                     
                     
                        7200 
                     
                     
                        7201 
                     
                     
                        7202 
                     
                     
                        7203 
                     
                     
                        7204 
                     
                     
                        7205 
                     
                     
                        7206 
                     
                     
                        7207 
                     
                     
                        7208 
                     
                     
                        7209 
                     
                     
                        7210 
                     
                     
                        7211 
                     
                     
                        7212 
                     
                     
                        7213 
                     
                     
                        7215 
                     
                     
                        7216 
                     
                     
                        7217 
                     
                     
                        7220 
                     
                     
                        7221 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 12 
                     
                     
                        7260 
                     
                     
                        7261 
                     
                     
                        7262 
                     
                     
                        7263 
                     
                     
                        7264 
                     
                     
                        7265 
                     
                     
                        7266 
                     
                     
                        7267 
                     
                     
                        7268 
                     
                     
                        7269 
                     
                     
                        7270 
                     
                     
                        7271 
                     
                     
                        7272 
                     
                     
                        7273 
                     
                     
                        7275 
                     
                     
                        7276 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7838 
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 6 < 9 
                     
                     
                        ≥ 0 < 4 
                     
                     
                        7860 
                     
                     
                        7861 
                     
                     
                        7862 
                     
                     
                        7863 
                     
                     
                        7864 
                     
                     
                        7865 
                     
                     
                        7866 
                     
                     
                        7867 
                     
                     
                        7868 
                     
                     
                        7869 
                     
                     
                        7870 
                     
                     
                        7871 
                     
                     
                        7872 
                     
                     
                        7873 
                     
                     
                        7875 
                     
                     
                        7876 
                     
                     
                        7877 
                     
                     
                        7878 
                     
                     
                        7879 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 4 < 15 
                     
                     
                        7300 
                     
                     
                        7301 
                     
                     
                        7302 
                     
                     
                        7303 
                     
                     
                        7304 
                     
                     
                        7305 
                     
                     
                        7306 
                     
                     
                        7307 
                     
                     
                        7308 
                     
                     
                        7309 
                     
                     
                        7310 
                     
                     
                        7311 
                     
                     
                        7312 
                     
                     
                        7313 
                     
                     
                        7315 
                     
                     
                        7316 
                     
                     
                        7317 
                     
                     
                        7320 
                     
                     
                        7321 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 15 
                     
                     
                        7360 
                     
                     
                        7361 
                     
                     
                        7362 
                     
                     
                        7363 
                     
                     
                        7364 
                     
                     
                        7365 
                     
                     
                        7366 
                     
                     
                        7367 
                     
                     
                        7368 
                     
                     
                        7369 
                     
                     
                        7370 
                     
                     
                        7371 
                     
                     
                        7372 
                     
                     
                        7373 
                     
                     
                        7375 
                     
                     
                        7376 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7378 
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 9 < 12 
                     
                     
                        ≥ 0 < 6 
                     
                     
                        7900 
                     
                     
                        7901 
                     
                     
                        7902 
                     
                     
                        7903 
                     
                     
                        7904 
                     
                     
                        7905 
                     
                     
                        7906 
                     
                     
                        7907 
                     
                     
                        7908 
                     
                     
                        7909 
                     
                     
                        7910 
                     
                     
                        7911 
                     
                     
                        7912 
                     
                     
                        7913 
                     
                     
                        7915 
                     
                     
                        7916 
                     
                     
                        7917 
                     
                     
                        7918 
                     
                     
                        7919 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 6 < 18 
                     
                     
                        7400 
                     
                     
                        7401 
                     
                     
                        7402 
                     
                     
                        7403 
                     
                     
                        7404 
                     
                     
                        7405 
                     
                     
                        7406 
                     
                     
                        7407 
                     
                     
                        7408 
                     
                     
                        7409 
                     
                     
                        7410 
                     
                     
                        7411 
                     
                     
                        7412 
                     
                     
                        7413 
                     
                     
                        7415 
                     
                     
                        7416 
                     
                     
                        7417 
                     
                     
                        7420 
                     
                     
                        7421 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 18 
                     
                     
                        7460 
                     
                     
                        7461 
                     
                     
                        7462 
                     
                     
                        7463 
                     
                     
                        7464 
                     
                     
                        7465 
                     
                     
                        7466 
                     
                     
                        7467 
                     
                     
                        7468 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7470 
                     
                     
                        7471 
                     
                     
                        7472 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7475 
                     
                     
                        7476 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 12 < 18 
                     
                     
                        ≥ 0 < 6 
                     
                     
                        7940 
                     
                     
                        7941 
                     
                     
                        7942 
                     
                     
                        7943 
                     
                     
                        7944 
                     
                     
                        7945 
                     
                     
                        7946 
                     
                     
                        7947 
                     
                     
                        7948 
                     
                     
                        7949 
                     
                     
                        7950 
                     
                     
                        7951 
                     
                     
                        7952 
                     
                     
                        7953 
                     
                     
                        7955 
                     
                     
                        7956 
                     
                     
                        7957 
                     
                     
                        7958 
                     
                     
                        7959 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 6 < 18 
                     
                     
                        7500 
                     
                     
                        7501 
                     
                     
                        7502 
                     
                     
                        7503 
                     
                     
                        7504 
                     
                     
                        7505 
                     
                     
                        7506 
                     
                     
                        7507 
                     
                     
                        7508 
                     
                     
                        7509 
                     
                     
                        7510 
                     
                     
                        7511 
                     
                     
                        7512 
                     
                     
                        7513 
                     
                     
                        7515 
                     
                     
                        7516 
                     
                     
                        7517 
                     
                     
                        7520 
                     
                     
                        7521 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 18 
                     
                     
                        7560 
                     
                     
                        7561 
                     
                     
                        7562 
                     
                     
                        7563 
                     
                     
                        7564 
                     
                     
                        7565 
                     
                     
                        7566 
                     
                     
                        7567 
                     
                     
                        7568 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7570 
                     
                     
                        7571 
                     
                     
                        7572 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7575 
                     
                     
                        7576 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 18 < 26 
                     
                     
                        ≥ 0 < 6 
                     
                     
                        7960 
                     
                     
                        7961 
                     
                     
                        7962 
                     
                     
                        7963 
                     
                     
                        7964 
                     
                     
                        7965 
                     
                     
                        7966 
                     
                     
                        7967 
                     
                     
                        7968 
                     
                     
                        7969 
                     
                     
                        7970 
                     
                     
                        7971 
                     
                     
                        7972 
                     
                     
                        7973 
                     
                     
                        7975 
                     
                     
                        7976 
                     
                     
                        7977 
                     
                     
                        7978 
                     
                     
                        7979 
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 6 
                     
                     
                        7600 
                     
                     
                        7601 
                     
                     
                        7602 
                     
                     
                        7603 
                     
                     
                        7604 
                     
                     
                        7605 
                     
                     
                        7606 
                     
                     
                        7607 
                     
                     
                        7608 
                     
                     
                        7609 
                     
                     
                        7610 
                     
                     
                        7611 
                     
                     
                        7612 
                     
                     
                        7613 
                     
                     
                        7615 
                     
                     
                        7616 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7620 
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 26 < 40 
                     
                     
                        ≥ 0 < 6 
                     
                     
                        7980 
                     
                     
                        7981 
                     
                     
                        7982 
                     
                     
                        7983 
                     
                     
                        7984 
                     
                     
                        7985 
                     
                     
                        7986 
                     
                     
                        7987 
                     
                     
                        7988 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7990 
                     
                     
                        7991 
                     
                     
                        7992 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7995 
                     
                     
                        7996 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                         
                     
                     
                        ≥ 6 
                     
                     
                        7700 
                     
                     
                        7701 
                     
                     
                        7702 
                     
                     
                        7703 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7705 
                     
                     
                        7706 
                     
                     
                        7707 
                     
                     
                        7708 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7710 
                     
                     
                        7711 
                     
                     
                        7712 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7715 
                     
                     
                        7716 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 40 < 55 
                     
                     
                         
                     
                     
                        7720 
                     
                     
                        7721 
                     
                     
                        7722 
                     
                     
                        7723 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7725 
                     
                     
                        7726 
                     
                     
                        7727 
                     
                     
                        7728 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7730 
                     
                     
                        7731 
                     
                     
                        7732 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7735 
                     
                     
                        7736 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 55 < 70 
                     
                     
                         
                     
                     
                        7740 
                     
                     
                        7741 
                     
                     
                        7742 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7745 
                     
                     
                        7746 
                     
                     
                        7747 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7750 
                     
                     
                        7751 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 70 < 85 
                     
                     
                         
                     
                     
                        7760 
                     
                     
                        7761 
                     
                     
                        7762 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7765 
                     
                     
                        7766 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7770 
                     
                     
                        7771 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
                        ≥ 85 
                     
                     
                         
                     
                     
                        7780 
                     
                     
                        7781 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        7785 
                     
                     
                        7786 
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                     
                        ×
                     
                  
               
            
               Tableau 2
            
            
                        Code
                     
                     
                        Élément agricole
                     
                     
                        AD S/Z
                     
                     
                        AD F/M
                     
                  
                        1 
                     
                     
                        2 
                     
                     
                        3 
                     
                     
                        4 
                     
                  
                        7000 
                     
                     
                        0 
                     
                     
                        0 
                     
                     
                        0 
                     
                  
                        7001 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7002 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7003 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7004 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7005 
                     
                     
                        4,16 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7006 
                     
                     
                        14,22 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7007 
                     
                     
                        23,03 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7008 
                     
                     
                        31,41 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7009 
                     
                     
                        43,15 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7010 
                     
                     
                        8,88 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7011 
                     
                     
                        18,95 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7012 
                     
                     
                        27,75 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7013 
                     
                     
                        36,14 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7015 
                     
                     
                        13,99 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7016 
                     
                     
                        24,05 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7017 
                     
                     
                        32,85 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7020 
                     
                     
                        16,63 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7021 
                     
                     
                        26,69 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7022 
                     
                     
                        35,5 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7023 
                     
                     
                        40,56 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7024 
                     
                     
                        52,3 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7025 
                     
                     
                        20,79 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7026 
                     
                     
                        30,85 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7027 
                     
                     
                        39,66 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7028 
                     
                     
                        44,72 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7029 
                     
                     
                        56,46 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7030 
                     
                     
                        25,51 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7031 
                     
                     
                        35,58 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7032 
                     
                     
                        44,38 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7033 
                     
                     
                        49,44 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7035 
                     
                     
                        27,29 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7036 
                     
                     
                        37,35 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7037 
                     
                     
                        46,16 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7040 
                     
                     
                        49,9 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7041 
                     
                     
                        59,96 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7042 
                     
                     
                        68,76 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7043 
                     
                     
                        67,17 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7044 
                     
                     
                        78,91 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7045 
                     
                     
                        54,05 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7046 
                     
                     
                        64,12 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7047 
                     
                     
                        72,92 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7048 
                     
                     
                        71,33 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7049 
                     
                     
                        83,07 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7050 
                     
                     
                        58,78 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7051 
                     
                     
                        68,84 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7052 
                     
                     
                        77,65 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7053 
                     
                     
                        76,05 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7055 
                     
                     
                        53,9 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7056 
                     
                     
                        63,96 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7057 
                     
                     
                        72,77 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7060 
                     
                     
                        89,1 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7061 
                     
                     
                        99,16 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7062 
                     
                     
                        107,97 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7063 
                     
                     
                        93,53 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7064 
                     
                     
                        110,27 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7065 
                     
                     
                        93,26 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7066 
                     
                     
                        103,32 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7067 
                     
                     
                        112,13 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7068 
                     
                     
                        102,69 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7069 
                     
                     
                        114,43 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7070 
                     
                     
                        97,98 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7071 
                     
                     
                        108,05 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7072 
                     
                     
                        116,85 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7073 
                     
                     
                        107,42 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7075 
                     
                     
                        85,27 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7076 
                     
                     
                        95,33 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7077 
                     
                     
                        104,13 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7080 
                     
                     
                        173,45 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7081 
                     
                     
                        183,51 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7082 
                     
                     
                        192,32 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7083 
                     
                     
                        166,01 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7084 
                     
                     
                        177,75 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7085 
                     
                     
                        177,61 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7086 
                     
                     
                        187,67 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7087 
                     
                     
                        196,47 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7088 
                     
                     
                        170,17 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7090 
                     
                     
                        182,33 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7091 
                     
                     
                        192,39 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7092 
                     
                     
                        201,2 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7095 
                     
                     
                        152,74 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7096 
                     
                     
                        162,81 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7100 
                     
                     
                        5,69 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7101 
                     
                     
                        15,75 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7102 
                     
                     
                        24,55 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7103 
                     
                     
                        32,94 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7104 
                     
                     
                        44,68 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7105 
                     
                     
                        9,84 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7106 
                     
                     
                        19,91 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7107 
                     
                     
                        28,71 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7108 
                     
                     
                        37,1 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7109 
                     
                     
                        48,84 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7110 
                     
                     
                        14,57 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7111 
                     
                     
                        24,63 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7112 
                     
                     
                        33,44 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7113 
                     
                     
                        41,82 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7115 
                     
                     
                        19,67 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7116 
                     
                     
                        29,73 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7117 
                     
                     
                        38,54 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7120 
                     
                     
                        22,32 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7121 
                     
                     
                        32,38 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7122 
                     
                     
                        41,19 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7123 
                     
                     
                        46,25 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7124 
                     
                     
                        57,99 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7125 
                     
                     
                        26,48 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7126 
                     
                     
                        36,54 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7127 
                     
                     
                        45,34 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7128 
                     
                     
                        50,4 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7129 
                     
                     
                        62,14 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7130 
                     
                     
                        31,2 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7131 
                     
                     
                        41,26 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7132 
                     
                     
                        50,07 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7133 
                     
                     
                        55,13 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7135 
                     
                     
                        32,98 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7136 
                     
                     
                        43,04 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7137 
                     
                     
                        51,85 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7140 
                     
                     
                        55,58 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7141 
                     
                     
                        65,65 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7142 
                     
                     
                        74,45 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7143 
                     
                     
                        72,86 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7144 
                     
                     
                        84,6 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7145 
                     
                     
                        59,74 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7146 
                     
                     
                        69,8 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7147 
                     
                     
                        78,61 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7148 
                     
                     
                        77,01 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7149 
                     
                     
                        88,75 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7150 
                     
                     
                        64,47 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7151 
                     
                     
                        74,53 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7152 
                     
                     
                        88,33 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7153 
                     
                     
                        81,74 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7155 
                     
                     
                        59,59 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7156 
                     
                     
                        69,65 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7157 
                     
                     
                        78,46 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7160 
                     
                     
                        94,79 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7161 
                     
                     
                        104,85 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7162 
                     
                     
                        113,65 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7163 
                     
                     
                        104,22 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7164 
                     
                     
                        115,96 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7165 
                     
                     
                        98,94 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7166 
                     
                     
                        109,1 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7167 
                     
                     
                        117,81 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7168 
                     
                     
                        108,38 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7169 
                     
                     
                        120,12 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7170 
                     
                     
                        103,67 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7171 
                     
                     
                        113,73 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7172 
                     
                     
                        122,54 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7173 
                     
                     
                        113,1 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7175 
                     
                     
                        90,95 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7176 
                     
                     
                        101,01 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7177 
                     
                     
                        109,82 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7180 
                     
                     
                        179,13 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7181 
                     
                     
                        189,2 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7182 
                     
                     
                        198 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7183 
                     
                     
                        171,7 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7185 
                     
                     
                        183,29 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7186 
                     
                     
                        193,36 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7187 
                     
                     
                        202,16 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7188 
                     
                     
                        175,86 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7190 
                     
                     
                        188,02 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7191 
                     
                     
                        198,08 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7192 
                     
                     
                        206,89 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7195 
                     
                     
                        158,43 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7196 
                     
                     
                        168,49 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7200 
                     
                     
                        37,49 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7201 
                     
                     
                        47,55 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7202 
                     
                     
                        56,36 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7203 
                     
                     
                        64,74 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7204 
                     
                     
                        76,48 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7205 
                     
                     
                        41,65 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7206 
                     
                     
                        51,71 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7207 
                     
                     
                        60,52 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7208 
                     
                     
                        68,9 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7209 
                     
                     
                        80,64 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7210 
                     
                     
                        46,37 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7211 
                     
                     
                        56,44 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7212 
                     
                     
                        65,24 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7213 
                     
                     
                        73,63 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7215 
                     
                     
                        51,48 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7216 
                     
                     
                        61,54 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7217 
                     
                     
                        70,34 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7220 
                     
                     
                        56,58 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7221 
                     
                     
                        66,64 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7260 
                     
                     
                        78,85 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7261 
                     
                     
                        88,91 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7262 
                     
                     
                        97,72 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7263 
                     
                     
                        106,11 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7264 
                     
                     
                        117,85 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7265 
                     
                     
                        83,01 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7266 
                     
                     
                        93,07 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7267 
                     
                     
                        101,88 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7268 
                     
                     
                        110,26 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7269 
                     
                     
                        122 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7270 
                     
                     
                        87,73 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7271 
                     
                     
                        97,8 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7272 
                     
                     
                        106,6 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7273 
                     
                     
                        114,99 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7275 
                     
                     
                        92,84 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7276 
                     
                     
                        102,9 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7300 
                     
                     
                        51,24 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7301 
                     
                     
                        61,3 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7302 
                     
                     
                        70,11 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7303 
                     
                     
                        78,5 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7304 
                     
                     
                        90,24 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7305 
                     
                     
                        55,4 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7306 
                     
                     
                        65,46 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7307 
                     
                     
                        74,27 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7308 
                     
                     
                        82,65 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7309 
                     
                     
                        94,39 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7310 
                     
                     
                        60,12 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7311 
                     
                     
                        70,19 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7312 
                     
                     
                        78,99 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7313 
                     
                     
                        87,38 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7315 
                     
                     
                        65,23 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7316 
                     
                     
                        75,29 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7317 
                     
                     
                        84,1 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7320 
                     
                     
                        70,33 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7321 
                     
                     
                        80,39 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7360 
                     
                     
                        86,43 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7361 
                     
                     
                        96,5 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7362 
                     
                     
                        105,3 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7363 
                     
                     
                        113,69 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7364 
                     
                     
                        125,43 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7365 
                     
                     
                        90,59 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7366 
                     
                     
                        100,66 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7367 
                     
                     
                        109,46 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7368 
                     
                     
                        117,85 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7369 
                     
                     
                        129,59 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7370 
                     
                     
                        95,32 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7371 
                     
                     
                        105,38 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7372 
                     
                     
                        114,18 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7373 
                     
                     
                        122,57 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7375 
                     
                     
                        100,42 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7376 
                     
                     
                        110,48 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7378 
                     
                     
                        105,52 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7400 
                     
                     
                        64,64 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7401 
                     
                     
                        74,7 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7402 
                     
                     
                        83,51 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7403 
                     
                     
                        91,89 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7404 
                     
                     
                        103,63 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7405 
                     
                     
                        68,8 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7406 
                     
                     
                        78,86 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7407 
                     
                     
                        87,66 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7408 
                     
                     
                        96,05 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7409 
                     
                     
                        107,79 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7410 
                     
                     
                        73,52 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7411 
                     
                     
                        83,58 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7412 
                     
                     
                        92,39 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7413 
                     
                     
                        100,78 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7415 
                     
                     
                        78,62 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7416 
                     
                     
                        88,69 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7417 
                     
                     
                        97,49 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7420 
                     
                     
                        83,73 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7421 
                     
                     
                        93,79 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7460 
                     
                     
                        93,07 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7461 
                     
                     
                        103,13 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7462 
                     
                     
                        111,93 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7463 
                     
                     
                        120,32 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7464 
                     
                     
                        132,06 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7465 
                     
                     
                        97,22 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7466 
                     
                     
                        107,29 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7467 
                     
                     
                        116,09 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7468 
                     
                     
                        124,48 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7470 
                     
                     
                        101,95 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7471 
                     
                     
                        112,01 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7472 
                     
                     
                        120,82 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7475 
                     
                     
                        107,05 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7476 
                     
                     
                        117,11 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7500 
                     
                     
                        76,83 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7501 
                     
                     
                        86,9 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7502 
                     
                     
                        95,7 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7503 
                     
                     
                        104,09 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7504 
                     
                     
                        115,83 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7505 
                     
                     
                        80,99 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7506 
                     
                     
                        91,05 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7507 
                     
                     
                        99,88 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7508 
                     
                     
                        108,24 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7509 
                     
                     
                        119,98 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7510 
                     
                     
                        85,72 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7511 
                     
                     
                        95,78 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7512 
                     
                     
                        104,58 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7513 
                     
                     
                        112,97 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7515 
                     
                     
                        90,82 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7516 
                     
                     
                        100,88 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7517 
                     
                     
                        109,69 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7520 
                     
                     
                        95,92 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7521 
                     
                     
                        105,98 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7560 
                     
                     
                        99,69 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7561 
                     
                     
                        109,75 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7562 
                     
                     
                        118,56 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7563 
                     
                     
                        126,94 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7564 
                     
                     
                        138,68 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7565 
                     
                     
                        103,85 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7566 
                     
                     
                        113,91 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7567 
                     
                     
                        122,71 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7568 
                     
                     
                        131,1 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7570 
                     
                     
                        108,57 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7571 
                     
                     
                        118,63 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7572 
                     
                     
                        127,44 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7575 
                     
                     
                        113,67 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7576 
                     
                     
                        123,74 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7600 
                     
                     
                        102,49 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7601 
                     
                     
                        112,56 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7602 
                     
                     
                        121,36 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7603 
                     
                     
                        129,75 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7604 
                     
                     
                        141,49 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7605 
                     
                     
                        106,65 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7606 
                     
                     
                        116,71 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7607 
                     
                     
                        125,52 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7608 
                     
                     
                        133,9 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7609 
                     
                     
                        145,64 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7610 
                     
                     
                        111,38 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7611 
                     
                     
                        121,44 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7612 
                     
                     
                        130,24 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7613 
                     
                     
                        138,63 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7615 
                     
                     
                        116,48 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7616 
                     
                     
                        126,54 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7620 
                     
                     
                        121,58 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7700 
                     
                     
                        121,42 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7701 
                     
                     
                        131,48 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7702 
                     
                     
                        140,29 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7703 
                     
                     
                        148,67 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7705 
                     
                     
                        125,58 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7706 
                     
                     
                        135,64 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7707 
                     
                     
                        144,44 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7708 
                     
                     
                        152,83 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7710 
                     
                     
                        130,3 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7711 
                     
                     
                        140,36 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7712 
                     
                     
                        149,17 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7715 
                     
                     
                        135,4 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7716 
                     
                     
                        145,47 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7720 
                     
                     
                        119,42 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7721 
                     
                     
                        129,49 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7722 
                     
                     
                        138,29 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7723 
                     
                     
                        146,68 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7725 
                     
                     
                        123,58 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7726 
                     
                     
                        133,64 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7727 
                     
                     
                        142,45 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7728 
                     
                     
                        150,83 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7730 
                     
                     
                        128,31 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7731 
                     
                     
                        138,37 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7732 
                     
                     
                        147,17 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7735 
                     
                     
                        133,41 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7736 
                     
                     
                        143,47 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7740 
                     
                     
                        153,54 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7741 
                     
                     
                        163,61 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7742 
                     
                     
                        172,41 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7745 
                     
                     
                        157,7 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7746 
                     
                     
                        167,77 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7747 
                     
                     
                        176,57 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7750 
                     
                     
                        162,43 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7751 
                     
                     
                        172,49 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7758 
                     
                     
                        19,09 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7759 
                     
                     
                        29,15 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7760 
                     
                     
                        187,67 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7761 
                     
                     
                        197,73 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7762 
                     
                     
                        206,53 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7765 
                     
                     
                        191,82 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7766 
                     
                     
                        201,89 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7768 
                     
                     
                        32,39 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7769 
                     
                     
                        42,46 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7770 
                     
                     
                        196,55 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7771 
                     
                     
                        206,61 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7778 
                     
                     
                        59 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7779 
                     
                     
                        69,07 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7780 
                     
                     
                        221,79 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7781 
                     
                     
                        231,85 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7785 
                     
                     
                        225,94 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7786 
                     
                     
                        236,01 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7788 
                     
                     
                        90,37 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7789 
                     
                     
                        100,43 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7798 
                     
                     
                        24,78 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7799 
                     
                     
                        34,84 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7800 
                     
                     
                        247,1 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7801 
                     
                     
                        257,17 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7802 
                     
                     
                        265,97 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7805 
                     
                     
                        251,26 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7806 
                     
                     
                        261,32 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7807 
                     
                     
                        270,13 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7808 
                     
                     
                        38,08 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7809 
                     
                     
                        48,14 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7810 
                     
                     
                        255,99 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7811 
                     
                     
                        266,05 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7818 
                     
                     
                        64,69 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7819 
                     
                     
                        74,75 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7820 
                     
                     
                        252,79 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7821 
                     
                     
                        262,85 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7822 
                     
                     
                        271,66 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7825 
                     
                     
                        256,95 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7826 
                     
                     
                        267,01 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7827 
                     
                     
                        275,82 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7828 
                     
                     
                        96,06 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7829 
                     
                     
                        106,12 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7830 
                     
                     
                        261,67 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7831 
                     
                     
                        271,74 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7838 
                     
                     
                        97,94 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7840 
                     
                     
                        11,37 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7841 
                     
                     
                        21,44 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7842 
                     
                     
                        30,24 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7843 
                     
                     
                        38,63 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7844 
                     
                     
                        50,37 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7845 
                     
                     
                        15,53 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7846 
                     
                     
                        25,59 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7847 
                     
                     
                        34,4 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7848 
                     
                     
                        42,78 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7849 
                     
                     
                        54,52 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7850 
                     
                     
                        20,26 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7851 
                     
                     
                        30,32 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7852 
                     
                     
                        39,12 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7853 
                     
                     
                        47,51 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7855 
                     
                     
                        25,36 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7856 
                     
                     
                        35,42 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7857 
                     
                     
                        44,23 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7858 
                     
                     
                        30,46 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7859 
                     
                     
                        40,52 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7860 
                     
                     
                        18,96 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7861 
                     
                     
                        29,02 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7862 
                     
                     
                        37,82 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7863 
                     
                     
                        46,21 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7864 
                     
                     
                        57,95 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7865 
                     
                     
                        23,11 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7866 
                     
                     
                        33,18 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7867 
                     
                     
                        41,98 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7868 
                     
                     
                        50,37 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7869 
                     
                     
                        62,11 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7870 
                     
                     
                        27,84 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7871 
                     
                     
                        37,9 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7872 
                     
                     
                        46,71 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7873 
                     
                     
                        55,09 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7875 
                     
                     
                        32,94 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7876 
                     
                     
                        43 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7877 
                     
                     
                        51,81 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7878 
                     
                     
                        38,04 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7879 
                     
                     
                        48,11 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7900 
                     
                     
                        26,54 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7901 
                     
                     
                        36,6 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7902 
                     
                     
                        45,41 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7903 
                     
                     
                        53,79 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7904 
                     
                     
                        65,53 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7905 
                     
                     
                        30,7 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7906 
                     
                     
                        40,76 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7907 
                     
                     
                        49,56 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7908 
                     
                     
                        57,95 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7909 
                     
                     
                        69,69 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7910 
                     
                     
                        35,42 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7911 
                     
                     
                        45,48 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7912 
                     
                     
                        54,29 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7913 
                     
                     
                        62,67 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7915 
                     
                     
                        40,52 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7916 
                     
                     
                        50,59 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7917 
                     
                     
                        59,39 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7918 
                     
                     
                        45,63 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7919 
                     
                     
                        55,69 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7940 
                     
                     
                        37,91 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7941 
                     
                     
                        47,98 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7942 
                     
                     
                        56,78 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7943 
                     
                     
                        65,17 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7944 
                     
                     
                        76,91 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7945 
                     
                     
                        42,07 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7946 
                     
                     
                        52,13 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7947 
                     
                     
                        60,94 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7948 
                     
                     
                        69,32 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7949 
                     
                     
                        81,06 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7950 
                     
                     
                        46,79 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7951 
                     
                     
                        56,86 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7952 
                     
                     
                        65,66 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7953 
                     
                     
                        74,05 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7955 
                     
                     
                        51,9 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7956 
                     
                     
                        61,96 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7957 
                     
                     
                        70,77 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7958 
                     
                     
                        57 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7959 
                     
                     
                        67,06 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7960 
                     
                     
                        54,97 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7961 
                     
                     
                        65,04 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7962 
                     
                     
                        73,84 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7963 
                     
                     
                        82,23 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7964 
                     
                     
                        93,97 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7965 
                     
                     
                        59,13 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7966 
                     
                     
                        69,19 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7967 
                     
                     
                        78 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7968 
                     
                     
                        86,38 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7969 
                     
                     
                        98,12 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7970 
                     
                     
                        63,86 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7971 
                     
                     
                        73,92 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7972 
                     
                     
                        82,72 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7973 
                     
                     
                        91,11 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7975 
                     
                     
                        68,96 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7976 
                     
                     
                        79,02 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7977 
                     
                     
                        87,83 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7978 
                     
                     
                        74,06 
                     
                     
                         
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7979 
                     
                     
                        84,12 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        19,09 
                     
                  
                        7980 
                     
                     
                        85,3 
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        7981 
                     
                     
                        95,37 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7982 
                     
                     
                        104,17 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7983 
                     
                     
                        112,56 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7984 
                     
                     
                        124,3 
                     
                     
                        38,99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7985 
                     
                     
                        89,46 
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7986 
                     
                     
                        99,52 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7987 
                     
                     
                        108,33 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7988 
                     
                     
                        116,71 
                     
                     
                        27,25 
                     
                     
                        4,16 
                     
                  
                        7990 
                     
                     
                        94,19 
                     
                     
                         
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7991 
                     
                     
                        104,25 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7992 
                     
                     
                        113,05 
                     
                     
                        18,87 
                     
                     
                        8,88 
                     
                  
                        7995 
                     
                     
                        99,29 
                     
                     
                         
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
                        7996 
                     
                     
                        109,35 
                     
                     
                        10,06 
                     
                     
                        13,99 
                     
                  
               ANNEXE 2
            
            
               PRODUITS AUXQUELS S'APPLIQUE UN PRIX D'ENTRÉE
            
            
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Taux du droit conventionnel (%)
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                  
                        0702 00 00
                     
                     
                        Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 1er janvier au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 84,6 € ou plus
                     
                     
                        8,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 82,9 € ou plus mais inférieur à 84,6 €
                     
                     
                        8,8 + 1,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 81,2 € ou plus mais inférieur à 82,9 €
                     
                     
                        8,8 + 3,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 79,5 € ou plus mais inférieur à 81,2 €
                     
                     
                        8,8 + 5,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 77,8 € ou plus mais inférieur à 79,5 €
                     
                     
                        8,8 + 6,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 77,8 €
                     
                     
                        8,8 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 1er avril au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 112,6 € ou plus
                     
                     
                        8,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 110,3 € ou plus mais inférieur à 112,6 €
                     
                     
                        8,8 + 2,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 108,1 € ou plus mais inférieur à 110,3 €
                     
                     
                        8,8 + 4,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 105,8 € ou plus mais inférieur à 108,1 €
                     
                     
                        8,8 + 6,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 103,6 € ou plus mais inférieur à 105,8 €
                     
                     
                        8,8 + 9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 103,6 €
                     
                     
                        8,8 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 1er mai au 14 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 72,6 € ou plus
                     
                     
                        8,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €
                     
                     
                        8,8 + 1,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €
                     
                     
                        8,8 + 2,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €
                     
                     
                        8,8 + 4,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                     
                     
                        8,8 + 5,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 66,8 €
                     
                     
                        8,8 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 15 mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 72,6 € ou plus
                     
                     
                        14,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €
                     
                     
                        14,4 + 1,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €
                     
                     
                        14,4 + 2,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €
                     
                     
                        14,4 + 4,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                     
                     
                        14,4 + 5,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 66,8 €
                     
                     
                        14,4 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 1er juin au 30 septembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 52,6 € ou plus
                     
                     
                        14,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 51,5 € ou plus mais inférieur à 52,6 €
                     
                     
                        14,4 + 1,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 50,5 € ou plus mais inférieur à 51,5 €
                     
                     
                        14,4 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 49,4 € ou plus mais inférieur à 50,5 €
                     
                     
                        14,4 + 3,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 48,4 € ou plus mais inférieur à 49,4 €
                     
                     
                        14,4 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 48,4 €
                     
                     
                        14,4 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 1er octobre au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 62,6 € ou plus
                     
                     
                        14,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €
                     
                     
                        14,4 + 1,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €
                     
                     
                        14,4 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €
                     
                     
                        14,4 + 3,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                     
                     
                        14,4 + 5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 57,6 €
                     
                     
                        14,4 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 1er novembre au 20 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 62,6 € ou plus
                     
                     
                        8,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €
                     
                     
                        8,8 + 1,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €
                     
                     
                        8,8 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €
                     
                     
                        8,8 + 3,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                     
                     
                        8,8 + 5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 57,6 €
                     
                     
                        8,8 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  du 21 décembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 67,6 € ou plus
                     
                     
                        8,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,6 €
                     
                     
                        8,8 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 64,9 € ou plus mais inférieur à 66,2 €
                     
                     
                        8,8 + 2,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
                     
                     
                        8,8 + 4,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  de 62,2 € ou plus mais inférieur à 63,5 €
                     
                     
                        8,8 + 5,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  inférieur à 62,2 €
                     
                     
                        8,8 + 29,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                        0707 00
                     
                     
                        Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0707 00 05
                     
                     
                        –  Concombres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 67,5 € ou plus
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,5 €
                     
                     
                        12,8 + 1,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 64,8 € ou plus mais inférieur à 66,2 €
                     
                     
                        12,8 + 2,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,8 €
                     
                     
                        12,8 + 4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 62,1 € ou plus mais inférieur à 63,5 €
                     
                     
                        12,8 + 5,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 62,1 €
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er mars au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 110,5 € ou plus
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 108,3 € ou plus mais inférieur à 110,5 €
                     
                     
                        12,8 + 2,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 106,1 € ou plus mais inférieur à 108,3 €
                     
                     
                        12,8 + 4,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 103,9 € ou plus mais inférieur à 106,1 €
                     
                     
                        12,8 + 6,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 101,7 € ou plus mais inférieur à 103,9 €
                     
                     
                        12,8 + 8,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 101,7 €
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er mai au 15 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  destinés à la transformation (12)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,1 € ou plus
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                     
                     
                        12,8 + 1 €/100 kg/net (10) (96)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                     
                     
                        12,8 + 1,9 €/100 kg/net (10) (96)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        12,8 + 2,9 €/100 kg/net (10) (96)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                     
                     
                        12,8 + 3,8 €/100 kg/net (10) (96)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 35 € (95) ou plus mais inférieur à 44,3 €
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10) (96)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 34,3 € (95) ou plus mais inférieur à 35 € (95)
                        
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10) (97)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 33,6 € (95) ou plus mais inférieur à 34,3 € (95)
                        
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10) (98)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 32,9 € (95) ou plus mais inférieur à 33,6 € (95)
                        
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10) (99)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 32,2 € (95) ou plus mais inférieur à 32,9 € (95)
                        
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10) (100)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 32,2 € (95)
                        
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,1 € ou plus
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                     
                     
                        12,8 + 1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                     
                     
                        12,8 + 1,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        12,8 + 2,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                     
                     
                        12,8 + 3,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 44,3 €
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 16 mai au 30 septembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  destinés à la transformation (12)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,1 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                     
                     
                        16 + 1 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                     
                     
                        16 + 1,9 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        16 + 2,9 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                     
                     
                        16 + 3,8 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 35 € (95) ou plus mais inférieur à 44,3 €
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 34,3 € (95) ou plus mais inférieur à 35 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (102)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 33,6 € (95) ou plus mais inférieur à 34,3 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (103)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 32,9 € (95) ou plus mais inférieur à 33,6 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (104)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 32,2 € (95) ou plus mais inférieur à 32,9 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (105)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 32,2 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,1 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                     
                     
                        16 + 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                     
                     
                        16 + 1,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        16 + 2,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                     
                     
                        16 + 3,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 44,3 €
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er octobre au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  destinés à la transformation (12)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 68,3 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
                     
                     
                        16 + 2,7 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
                     
                     
                        16 + 4,1 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
                     
                     
                        16 + 5,5 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 35 € (95) ou plus mais inférieur à 62,8 €
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (101)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 34,3 € (95) ou plus mais inférieur à 35 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (102)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 33,6 € (95) ou plus mais inférieur à 34,3 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (103)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 32,9 € (95) ou plus mais inférieur à 33,6 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (104)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 32,2 € (95) ou plus mais inférieur à 32,9 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net (105)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 32,2 € (95)
                        
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 68,3 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
                     
                     
                        16 + 2,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
                     
                     
                        16 + 4,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
                     
                     
                        16 + 5,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 62,8 €
                     
                     
                        16 + 37,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er novembre au 10 novembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 68,3 € ou plus
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
                     
                     
                        12,8 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
                     
                     
                        12,8 + 2,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
                     
                     
                        12,8 + 4,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
                     
                     
                        12,8 + 5,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 62,8 €
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 11 novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 60,5 € ou plus
                     
                     
                        12,8 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 59,3 € ou plus mais inférieur à 60,5 €
                     
                     
                        12,8 + 1,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 58,1 € ou plus mais inférieur à 59,3 €
                     
                     
                        12,8 + 2,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 56,9 € ou plus mais inférieur à 58,1 €
                     
                     
                        12,8 + 3,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,9 €
                     
                     
                        12,8 + 4,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 55,7 €
                     
                     
                        12,8 + 37,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                        0709
                     
                     
                        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 91 00
                     
                     
                        – –  Artichauts
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 82,6 € ou plus
                     
                     
                        10,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 80,9 € ou plus mais inférieur à 82,6 €
                     
                     
                        10,4 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 79,3 € ou plus mais inférieur à 80,9 €
                     
                     
                        10,4 + 3,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 77,6 € ou plus mais inférieur à 79,3 €
                     
                     
                        10,4 + 5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
                     
                     
                        10,4 + 6,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 76 €
                     
                     
                        10,4 + 22,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juin au 30 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 65,4 € ou plus
                     
                     
                        10,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 64,1 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
                     
                     
                        10,4 + 1,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,1 €
                     
                     
                        10,4 + 2,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 61,5 € ou plus mais inférieur à 62,8 €
                     
                     
                        10,4 + 3,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 60,2 € ou plus mais inférieur à 61,5 €
                     
                     
                        10,4 + 5,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 60,2 €
                     
                     
                        10,4 + 22,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juillet au 31 octobre
                     
                     
                        10,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 94,3 € ou plus
                     
                     
                        10,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 92,4 € ou plus mais inférieur à 94,3 €
                     
                     
                        10,4 + 1,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 90,5 € ou plus mais inférieur à 92,4 €
                     
                     
                        10,4 + 3,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 88,6 € ou plus mais inférieur à 90,5 €
                     
                     
                        10,4 + 5,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 86,8 € ou plus mais inférieur à 88,6 €
                     
                     
                        10,4 + 7,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 86,8 €
                     
                     
                        10,4 + 22,9 €/100 kg/net
                     
                  
                        0709 93
                     
                     
                        – –  Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 93 10
                     
                     
                        – – –  Courgettes
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier au 31 janvier
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 48,8 € ou plus
                     
                     
                        12,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €
                     
                     
                        12,8 + 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €
                     
                     
                        12,8 + 2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €
                     
                     
                        12,8 + 2,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
                     
                     
                        12,8 + 3,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 44,9 €
                     
                     
                        12,8 + 15,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er février au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 41,3 € ou plus
                     
                     
                        12,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €
                     
                     
                        12,8 + 0,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €
                     
                     
                        12,8 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €
                     
                     
                        12,8 + 2,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
                     
                     
                        12,8 + 3,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 38 €
                     
                     
                        12,8 + 15,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er avril au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 69,2 € ou plus
                     
                     
                        12,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 67,8 € ou plus mais inférieur à 69,2 €
                     
                     
                        12,8 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 66,4 € ou plus mais inférieur à 67,8 €
                     
                     
                        12,8 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 65 € ou plus mais inférieur à 66,4 €
                     
                     
                        12,8 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 63,7 € ou plus mais inférieur à 65 €
                     
                     
                        12,8 + 5,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 63,7 €
                     
                     
                        12,8 + 15,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er juin au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 41,3 € ou plus
                     
                     
                        12,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €
                     
                     
                        12,8 + 0,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €
                     
                     
                        12,8 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €
                     
                     
                        12,8 + 2,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
                     
                     
                        12,8 + 3,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 38 €
                     
                     
                        12,8 + 15,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 48,8 € ou plus
                     
                     
                        12,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €
                     
                     
                        12,8 + 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €
                     
                     
                        12,8 + 2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €
                     
                     
                        12,8 + 2,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
                     
                     
                        12,8 + 3,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 44,9 €
                     
                     
                        12,8 + 15,2 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805
                     
                     
                        Agrumes, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 10
                     
                     
                        –  Oranges
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  Oranges douces, fraîches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 10 22
                     
                     
                        – – –  Oranges navel
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        16 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        16 + 0,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        16 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        16 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        16 + 7,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er avril au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        10,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        10,4 + 0,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        10,4 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        10,4 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        10,4 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        10,4 + 7,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mai au 15 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        4,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        4,8 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        4,8 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        4,8 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        4,8 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        4,8 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 16 mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        3,2
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        3,2 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        3,2 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        3,2 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        3,2 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        3,2 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er juin au 15 octobre
                     
                     
                        3,2
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 16 octobre au 30 novembre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er décembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        16 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        16 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        16 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        16 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805 10 24
                     
                     
                        – – –  Oranges blanches
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        16 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        16 + 0,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        16 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        16 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        16 + 7,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er avril au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        10,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        10,4 + 0,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        10,4 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        10,4 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        10,4 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        10,4 + 7,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mai au 15 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        4,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        4,8 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        4,8 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        4,8 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        4,8 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        4,8 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 16 mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        3,2
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        3,2 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        3,2 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        3,2 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        3,2 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        3,2 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er juin au 15 octobre
                     
                     
                        3,2
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 16 octobre au 30 novembre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er décembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        16 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        16 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        16 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        16 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805 10 28
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        16 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        16 + 0,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        16 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        16 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        16 + 7,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er avril au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        10,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        10,4 + 0,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        10,4 + 1,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        10,4 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        10,4 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        10,4 + 7,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mai au 15 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        4,8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        4,8 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        4,8 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        4,8 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        4,8 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        4,8 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 16 mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        3,2
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        3,2 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        3,2 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        3,2 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        3,2 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        3,2 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er juin au 15 octobre
                     
                     
                        3,2
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 16 octobre au 30 novembre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er décembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 35,4 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                     
                     
                        16 + 0,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                     
                     
                        16 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                     
                     
                        16 + 2,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                     
                     
                        16 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 32,6 €
                     
                     
                        16 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 21
                     
                     
                        – –  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 21 10
                     
                     
                        – – –  Satsumas
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805 21 90
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805 22 00
                     
                     
                        – –  Clémentines
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Monreales
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 64,9 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
                     
                     
                        16 + 1,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €
                     
                     
                        16 + 2,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €
                     
                     
                        16 + 3,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €
                     
                     
                        16 + 5,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 59,7 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 64,9 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
                     
                     
                        16 + 1,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €
                     
                     
                        16 + 2,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €
                     
                     
                        16 + 3,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €
                     
                     
                        16 + 5,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 59,7 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  Wilkings
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3 €
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er janvier à la fin février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        16 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28,6 € ou plus
                     
                     
                        16
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                     
                     
                        16 + 0,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                     
                     
                        16 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                     
                     
                        16 + 1,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                     
                     
                        16 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 26,3
                     
                     
                        16 + 10,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        0805 50
                     
                     
                        –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 50 10
                     
                     
                        – –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus
                     
                     
                        6,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        6,4 + 0,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
                     
                     
                        6,4 + 1,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
                     
                     
                        6,4 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
                     
                     
                        6,4 + 3,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        6,4 + 25,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus
                     
                     
                        6,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        6,4 + 0,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
                     
                     
                        6,4 + 1,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
                     
                     
                        6,4 + 2,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
                     
                     
                        6,4 + 3,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 41,6 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        6,4 + 4,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 40,7 € ou plus mais inférieur à 41,6 €
                     
                     
                        6,4 + 5,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 39,7 € ou plus mais inférieur à 40,7 €
                     
                     
                        6,4 + 6,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,7 €
                     
                     
                        6,4 + 7,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 38,8 €
                     
                     
                        6,4 + 25,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juin au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,8 € ou plus
                     
                     
                        6,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
                     
                     
                        6,4 + 1,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
                     
                     
                        6,4 + 2,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
                     
                     
                        6,4 + 3,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
                     
                     
                        6,4 + 4,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
                     
                     
                        6,4 + 5,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €
                     
                     
                        6,4 + 6,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €
                     
                     
                        6,4 + 7,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 48 €
                     
                     
                        6,4 + 8,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 46,9 €
                     
                     
                        6,4 + 25,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er au 15 août
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,8 € ou plus
                     
                     
                        6,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
                     
                     
                        6,4 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
                     
                     
                        6,4 + 2,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
                     
                     
                        6,4 + 3,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
                     
                     
                        6,4 + 4,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
                     
                     
                        6,4 + 5,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €
                     
                     
                        6,4 + 6,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €
                     
                     
                        6,4 + 7,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 48 €
                     
                     
                        6,4 + 25,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 16 août au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,8 € ou plus
                     
                     
                        6,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
                     
                     
                        6,4 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
                     
                     
                        6,4 + 2,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
                     
                     
                        6,4 + 3,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
                     
                     
                        6,4 + 4,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 51,3 €
                     
                     
                        6,4 + 25,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,2 € ou plus
                     
                     
                        6,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                     
                     
                        6,4 + 0,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
                     
                     
                        6,4 + 1,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
                     
                     
                        6,4 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
                     
                     
                        6,4 + 3,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        6,4 + 25,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        0806
                     
                     
                        Raisins, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0806 10
                     
                     
                        –  frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0806 10 10
                     
                     
                        – –  de table
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 14 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er janvier au 31 janvier (30)
                        
                     
                     
                        8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        11,5
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 15 juillet au 20 juillet
                     
                     
                        14,1
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 21 juillet au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,6 € ou plus
                     
                     
                        14,1 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,5 € ou plus mais inférieur à 54,6 €
                     
                     
                        17,6 + 1,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,4 € ou plus mais inférieur à 53,5 €
                     
                     
                        17,6 + 2,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,4 €
                     
                     
                        17,6 + 3,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
                     
                     
                        17,6 + 4,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 50,2 €
                     
                     
                        17,6 + 9,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er novembre au 20 novembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,6 € ou plus
                     
                     
                        11,5
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,6 €
                     
                     
                        14,4 + 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,7 € ou plus mais inférieur à 46,6 €
                     
                     
                        14,4 + 1,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,7 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                     
                     
                        14,4 + 2,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,8 € ou plus mais inférieur à 44,7 €
                     
                     
                        14,4 + 3,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 43,8 €
                     
                     
                        14,4 + 9,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 21 novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 décembre (30)
                        
                     
                     
                        8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                        11,5
                     
                  
                        0808
                     
                     
                        Pommes, poires et coings, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 10
                     
                     
                        –  Pommes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 10 80
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 14 février
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 56,8 € ou plus
                     
                     
                        4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
                     
                     
                        6,4 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
                     
                     
                        6,4 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
                     
                     
                        6,4 + 3,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
                     
                     
                        6,4 + 4,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 52,3 €
                     
                     
                        6,4 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 15 février au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 56,8 € ou plus
                     
                     
                        4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
                     
                     
                        6,4 + 1,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
                     
                     
                        6,4 + 2,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
                     
                     
                        6,4 + 3,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
                     
                     
                        6,4 + 4,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €
                     
                     
                        6,4 + 5,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €
                     
                     
                        6,4 + 6,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 50 €
                     
                     
                        6,4 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er avril au 30 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 56,8 € ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
                     
                     
                        4,8 + 1,1 €/100 kg/net (10) (106)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
                     
                     
                        4,8 + 2,3 €/100 kg/net (10) (107)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
                     
                     
                        4,8 + 3,4 €/100 kg/net (10) (108)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
                     
                     
                        4,8 + 4,5 €/100 kg/net (10) (109)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €
                     
                     
                        4,8 + 5,7 €/100 kg/net (10) (110)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €
                     
                     
                        4,8 + 6,8 €/100 kg/net (10) (111)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,8 € ou plus mais inférieur à 50 €
                     
                     
                        4,8 + 8 €/100 kg/net (10) (112)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 48,8 €
                     
                     
                        4,8 + 23,8 €/100 kg/net (10) (113)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juillet au 15 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,7 € ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                     
                     
                        4,8 + 0,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
                     
                     
                        4,8 + 1,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
                     
                     
                        4,8 + 2,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
                     
                     
                        4,8 + 3,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 41,1 € ou plus mais inférieur à 42 €
                     
                     
                        4,8 + 4,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 40,2 € ou plus mais inférieur à 41,1 €
                     
                     
                        4,8 + 5,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 39,3 € ou plus mais inférieur à 40,2 €
                     
                     
                        4,8 + 6,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 39,3 €
                     
                     
                        4,8 + 23,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,7 € ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                     
                     
                        4,8 + 0,9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
                     
                     
                        4,8 + 1,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
                     
                     
                        4,8 + 2,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
                     
                     
                        4,8 + 3,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42 €
                     
                     
                        4,8 + 23,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,7 € ou plus
                     
                     
                        9
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                     
                     
                        11,2 + 0,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
                     
                     
                        11,2 + 1,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
                     
                     
                        11,2 + 2,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
                     
                     
                        11,2 + 3,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42 €
                     
                     
                        11,2 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                        0808 30
                     
                     
                        –  Poires
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 31 janvier
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51 € ou plus
                     
                     
                        8
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                     
                     
                        8 + 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                     
                     
                        8 + 2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                     
                     
                        8 + 3,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                     
                     
                        8 + 4,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 46,9 €
                     
                     
                        8 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er février au 31 mars
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51 € ou plus
                     
                     
                        5
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                     
                     
                        8 + 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                     
                     
                        8 + 2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                     
                     
                        8 + 3,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                     
                     
                        8 + 4,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 46,9 €
                     
                     
                        8 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er avril au 30 avril
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51 € ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                     
                     
                        4 + 1 €/100 kg/net (114)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                     
                     
                        4 + 2 €/100 kg/net (115)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                     
                     
                        4 + 3,1 €/100 kg/net (116)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                     
                     
                        4 + 4,1 €/100 kg/net (117)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,9 €
                     
                     
                        4 + 5,1 €/100 kg/net (118)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
                     
                     
                        4 + 6,1 €/100 kg/net (119)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,9 €
                     
                     
                        4 + 7,1 €/100 kg/net (120)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 43,9 €
                     
                     
                        4 + 23,8 €/100 kg/net (121)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er mai au 30 juin
                     
                     
                        2,5 MIN 1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juillet au 15 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,5 € ou plus
                     
                     
                        exemption
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €
                     
                     
                        4 + 0,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €
                     
                     
                        4 + 1,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €
                     
                     
                        4 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €
                     
                     
                        4 + 3,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 41,9 € ou plus mais inférieur à 42,8 €
                     
                     
                        4 + 4,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 40,9 € ou plus mais inférieur à 41,9 €
                     
                     
                        4 + 5,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,9 €
                     
                     
                        4 + 6,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 40 €
                     
                     
                        4 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,5 € ou plus
                     
                     
                        5
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €
                     
                     
                        8 + 0,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €
                     
                     
                        8 + 1,9 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €
                     
                     
                        8 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €
                     
                     
                        8 + 3,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42,8 €
                     
                     
                        8 + 23,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er août au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 38,8 € ou plus
                     
                     
                        10,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
                     
                     
                        10,4 + 0,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 37,2 € ou plus mais inférieur à 38 €
                     
                     
                        10,4 + 1,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 36,5 € ou plus mais inférieur à 37,2 €
                     
                     
                        10,4 + 2,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 35,7 € ou plus mais inférieur à 36,5 €
                     
                     
                        10,4 + 3,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 35,7 €
                     
                     
                        10,4 + 23,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 51 € ou plus
                     
                     
                        10,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                     
                     
                        10,4 + 1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                     
                     
                        10,4 + 2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                     
                     
                        10,4 + 3,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                     
                     
                        10,4 + 4,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 46,9 €
                     
                     
                        10,4 + 23,8 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                        0809
                     
                     
                        Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 10 00
                     
                     
                        –  Abricots
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er janvier au 31 mai
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er juin au 20 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 107,1 € ou plus
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 105 € ou plus mais inférieur à 107,1 €
                     
                     
                        20 + 2,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 102,8 € ou plus mais inférieur à 105 €
                     
                     
                        20 + 4,3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 100,7 € ou plus mais inférieur à 102,8 €
                     
                     
                        20 + 6,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 98,5 € ou plus mais inférieur à 100,7 €
                     
                     
                        20 + 8,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 98,5 €
                     
                     
                        20 + 22,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 21 juin au 30 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 87,3 € ou plus
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 85,6 € ou plus mais inférieur à 87,3 €
                     
                     
                        20 + 1,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 83,8 € ou plus mais inférieur à 85,6 €
                     
                     
                        20 + 3,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 82,1 € ou plus mais inférieur à 83,8 €
                     
                     
                        20 + 5,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 80,3 € ou plus mais inférieur à 82,1 €
                     
                     
                        20 + 7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 80,3 €
                     
                     
                        20 + 22,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er juillet au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 77,1 € ou plus
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 75,6 € ou plus mais inférieur à 77,1 €
                     
                     
                        20 + 1,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 74 € ou plus mais inférieur à 75,6 €
                     
                     
                        20 + 3,1 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 72,5 € ou plus mais inférieur à 74 €
                     
                     
                        20 + 4,6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  de 70,9 € ou plus mais inférieur à 72,5 €
                     
                     
                        20 + 6,2 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  inférieur à 70,9 €
                     
                     
                        20 + 22,7 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                        20 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Cerises
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 21 00
                     
                     
                        – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 30 avril
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er mai au 20 mai
                     
                     
                        12 MIN 2,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 21 mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 149,4 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €
                     
                     
                        12 + 3 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €
                     
                     
                        12 + 6 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €
                     
                     
                        12 + 9 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €
                     
                     
                        12 + 12 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50,7 € (95) ou plus mais inférieur à 137,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49,7 € (95) ou plus mais inférieur à 50,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (123)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,7 € (95) ou plus mais inférieur à 49,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (124)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,7 € (95) ou plus mais inférieur à 48,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (125)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,6 € (95) ou plus mais inférieur à 47,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (126)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 46,6 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juin au 15 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 125,4 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                     
                     
                        12 + 2,5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                     
                     
                        12 + 5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                     
                     
                        12 + 7,5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                     
                     
                        12 + 10 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 50,7 € (95) ou plus mais inférieur à 115,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 49,7 € (95) ou plus mais inférieur à 50,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (123)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 48,7 € (95) ou plus mais inférieur à 49,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (124)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 47,7 € (95) ou plus mais inférieur à 48,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (125)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 46,6 € (95) ou plus mais inférieur à 47,7 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (126)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 46,6 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 125,4 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                     
                     
                        12 + 2,5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                     
                     
                        12 + 5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                     
                     
                        12 + 7,5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                     
                     
                        12 + 10 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,9 € (95) ou plus mais inférieur à 115,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45 € (95) ou plus mais inférieur à 45,9 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (127)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,1 € (95) ou plus mais inférieur à 45 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (128)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,1 € (95) ou plus mais inférieur à 44,1 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (129)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,2 € (95) ou plus mais inférieur à 43,1 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (130)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42,2 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er août au 10 août
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 91,6 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €
                     
                     
                        12 + 1,8 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €
                     
                     
                        12 + 3,7 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €
                     
                     
                        12 + 5,5 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €
                     
                     
                        12 + 7,3 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45,9 € (95) ou plus mais inférieur à 84,1 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (122)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 45 € (95) ou plus mais inférieur à 45,9 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (127)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 44,1 € (95) ou plus mais inférieur à 45 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (128)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 43,1 € (95) ou plus mais inférieur à 44,1 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (129)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,2 € (95) ou plus mais inférieur à 43,1 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (130)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 42,2 € (95)
                        
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 11 août au 31 décembre
                     
                     
                        12
                     
                  
                        0809 29 00
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 30 avril
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er mai au 20 mai
                     
                     
                        12 MIN 2,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 21 mai au 31 mai
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 149,4 € ou plus
                     
                     
                        12 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €
                     
                     
                        12 + 3 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €
                     
                     
                        12 + 6 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €
                     
                     
                        12 + 9 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €
                     
                     
                        12 + 12 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 137,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juin au 15 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 125,4 € ou plus
                     
                     
                        12 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                     
                     
                        12 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                     
                     
                        12 + 5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                     
                     
                        12 + 7,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                     
                     
                        12 + 10 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 115,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 16 juin au 15 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 125,4 € ou plus
                     
                     
                        6 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                     
                     
                        12 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                     
                     
                        12 + 5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                     
                     
                        12 + 7,5 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                     
                     
                        12 + 10 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 115,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 125,4 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                     
                     
                        12 + 2,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                     
                     
                        12 + 5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                     
                     
                        12 + 7,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                     
                     
                        12 + 10 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 115,4 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er août au 10 août
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 91,6 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €
                     
                     
                        12 + 1,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €
                     
                     
                        12 + 3,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €
                     
                     
                        12 + 5,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €
                     
                     
                        12 + 7,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 84,1 €
                     
                     
                        12 + 27,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 11 août au 31 décembre
                     
                     
                        12
                     
                  
                        0809 30
                     
                     
                        –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 30 10
                     
                     
                        – –  Brugnons et nectarines
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 10 juin
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 11 juin au 20 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 88,3 € ou plus
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €
                     
                     
                        17,6 + 1,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €
                     
                     
                        17,6 + 3,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €
                     
                     
                        17,6 + 5,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €
                     
                     
                        17,6 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 81,2 €
                     
                     
                        17,6 + 13 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 21 juin au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 77,6 € ou plus
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
                     
                     
                        17,6 + 1,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €
                     
                     
                        17,6 + 3,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €
                     
                     
                        17,6 + 4,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €
                     
                     
                        17,6 + 6,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 71,4 €
                     
                     
                        17,6 + 13 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er août au 30 septembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 60 € ou plus
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €
                     
                     
                        17,6 + 1,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                     
                     
                        17,6 + 2,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €
                     
                     
                        17,6 + 3,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €
                     
                     
                        17,6 + 4,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 55,2 €
                     
                     
                        17,6 + 13 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                        0809 30 90
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 10 juin
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 11 juin au 20 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 88,3 € ou plus
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €
                     
                     
                        17,6 + 1,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €
                     
                     
                        17,6 + 3,5 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €
                     
                     
                        17,6 + 5,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €
                     
                     
                        17,6 + 7,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 81,2 €
                     
                     
                        17,6 + 13 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 21 juin au 31 juillet
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 77,6 € ou plus
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
                     
                     
                        17,6 + 1,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €
                     
                     
                        17,6 + 3,1 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €
                     
                     
                        17,6 + 4,7 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €
                     
                     
                        17,6 + 6,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 71,4 €
                     
                     
                        17,6 + 13 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er août au 30 septembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 60 € ou plus
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €
                     
                     
                        17,6 + 1,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                     
                     
                        17,6 + 2,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €
                     
                     
                        17,6 + 3,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €
                     
                     
                        17,6 + 4,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 55,2 €
                     
                     
                        17,6 + 13 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                        0809 40
                     
                     
                        –  Prunes et prunelles
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 40 05
                     
                     
                        – –  Prunes
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er janvier au 10 juin
                     
                     
                        6,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 11 juin au 30 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 69,6 € ou plus
                     
                     
                        6,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €
                     
                     
                        6,4 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                     
                     
                        6,4 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €
                     
                     
                        6,4 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
                     
                     
                        6,4 + 5,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 64 €
                     
                     
                        6,4 + 10,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er juillet au 30 septembre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 69,6 € ou plus
                     
                     
                        12
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €
                     
                     
                        12 + 1,4 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                     
                     
                        12 + 2,8 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €
                     
                     
                        12 + 4,2 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
                     
                     
                        12 + 5,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 64 €
                     
                     
                        12 + 10,3 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                        6,4
                     
                  
                        2009
                     
                     
                        Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        –  Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 61
                     
                     
                        – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 30
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 61 10
                     
                     
                        – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 42,5 € ou plus
                     
                     
                        22,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        22,4 + 0,8 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                     
                     
                        22,4 + 1,7 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                     
                     
                        22,4 + 2,5 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                     
                     
                        22,4 + 3,4 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  inférieur à 39,1 €
                     
                     
                        22,4 + 27 €/hl
                     
                  
                        2009 69
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 69 19
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 212,4 € ou plus
                     
                     
                        40 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €
                     
                     
                        40 + 4,2 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €
                     
                     
                        40 + 8,5 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €
                     
                     
                        40 + 12,7 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €
                     
                     
                        40 + 17 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 195,4 €
                     
                     
                        40 + 121 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                     
                     
                         
                     
                  
                        2009 69 51
                     
                     
                        – – – – –  concentrés
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 209,4 € ou plus
                     
                     
                        22,4 (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €
                     
                     
                        22,4 + 4,2 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €
                     
                     
                        22,4 + 8,4 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €
                     
                     
                        22,4 + 12,6 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €
                     
                     
                        22,4 + 16,8 €/hl (10)
                        
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  inférieur à 192,6 €
                     
                     
                        22,4 + 131 €/hl (10)
                        
                     
                  
                        2009 69 59
                     
                     
                        – – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 42,5 € ou plus
                     
                     
                        22,4
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        22,4 + 0,8 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                     
                     
                        22,4 + 1,7 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                     
                     
                        22,4 + 2,5 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                     
                     
                        22,4 + 3,4 €/hl
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – –  inférieur à 39,1 €
                     
                     
                        22,4 + 27 €/hl
                     
                  
                        2204
                     
                     
                        Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 30
                     
                     
                        –  autres moûts de raisins
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 30 92
                     
                     
                        – – – –  concentrés
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 209,4 € ou plus
                     
                     
                        22,4 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €
                     
                     
                        22,4 + 4,2 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €
                     
                     
                        22,4 + 8,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €
                     
                     
                        22,4 + 12,6 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €
                     
                     
                        22,4 + 16,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 192,6 €
                     
                     
                        22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        2204 30 94
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 42,5 € ou plus
                     
                     
                        22,4 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        22,4 + 0,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                     
                     
                        22,4 + 1,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                     
                     
                        22,4 + 2,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                     
                     
                        22,4 + 3,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 39,1 €
                     
                     
                        22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        2204 30 96
                     
                     
                        – – – –  concentrés
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 212,4 € ou plus
                     
                     
                        40 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €
                     
                     
                        40 + 4,2 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €
                     
                     
                        40 + 8,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €
                     
                     
                        40 + 12,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €
                     
                     
                        40 + 17 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 195,4 €
                     
                     
                        40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                        2204 30 98
                     
                     
                        – – – –  autres
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 42,5 € ou plus
                     
                     
                        40 + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                     
                     
                        40 + 0,8 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                     
                     
                        40 + 1,7 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                     
                     
                        40 + 2,5 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                     
                     
                        40 + 3,4 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – –  inférieur à 39,1 €
                     
                     
                        40 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                     
                  SECTION II
            
               LISTES DES SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES POUVANT BÉNÉFICIER D'UNE ADMISSION EN EXONÉRATION DES DROITS
            
            
               ANNEXE 3
            
            
               LISTE DES DÉNOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES (DCI) ATTRIBUÉES PAR L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ AUX SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES, ADMISES EN EXONÉRATION DES DROITS
            
            
                        Code NC
                     
                     
                        CAS RN
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        
                           2818 30 00 
                        
                     
                     
                        1330-44-5 
                     
                     
                        algeldrate
                     
                  
                        
                           2833 22 00 
                        
                     
                     
                        61115-28-4 
                     
                     
                        alusulf
                     
                  
                        
                           2842 10 00 
                        
                     
                     
                        12408-47-8 
                     
                     
                        simaldrate
                     
                  
                        71205-22-6 
                     
                     
                        almasilate
                     
                  
                        
                           2842 90 80 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        almagodrate
                     
                  
                        12247-75-5 
                     
                     
                        almadrate sulfate
                     
                  
                        12304-65-3 
                     
                     
                        hydrotalcite
                     
                  
                        12539-23-0 
                     
                     
                        vangatalcite
                     
                  
                        41342-54-5 
                     
                     
                        carbaldrate
                     
                  
                        66827-12-1 
                     
                     
                        almagate
                     
                  
                        74978-16-8 
                     
                     
                        magaldrate
                     
                  
                        119175-48-3 
                     
                     
                        fermagate
                     
                  
                        
                           2843 30 00 
                        
                     
                     
                        10210-36-3 
                     
                     
                        aurotiosulfate de sodium
                     
                  
                        12244-57-4 
                     
                     
                        aurothiomalate de sodium
                     
                  
                        16925-51-2 
                     
                     
                        aurothioglycanide
                     
                  
                        34031-32-8 
                     
                     
                        auranofine
                     
                  
                        
                           2843 90 90 
                        
                     
                     
                        15663-27-1 
                     
                     
                        cisplatine
                     
                  
                        41575-94-4 
                     
                     
                        carboplatine
                     
                  
                        61825-94-3 
                     
                     
                        oxaliplatine
                     
                  
                        62816-98-2 
                     
                     
                        ormaplatine
                     
                  
                        62928-11-4 
                     
                     
                        iproplatine
                     
                  
                        74790-08-2 
                     
                     
                        spiroplatine
                     
                  
                        95734-82-0 
                     
                     
                        nédaplatine
                     
                  
                        96392-96-0 
                     
                     
                        dexormaplatine
                     
                  
                        103775-75-3 
                     
                     
                        miboplatine
                     
                  
                        110172-45-7 
                     
                     
                        sébriplatine
                     
                  
                        111490-36-9 
                     
                     
                        zéniplatine
                     
                  
                        111523-41-2 
                     
                     
                        enloplatine
                     
                  
                        129580-63-8 
                     
                     
                        satraplatine
                     
                  
                        135558-11-1 
                     
                     
                        lobaplatine
                     
                  
                        141977-79-9 
                     
                     
                        miriplatine
                     
                  
                        146665-77-2 
                     
                     
                        eptaplatine
                     
                  
                        172903-00-3 
                     
                     
                        tétranitrate de triplatine
                     
                  
                        181630-15-9 
                     
                     
                        picoplatine
                     
                  
                        274679-00-4 
                     
                     
                        padoporfine
                     
                  
                        759457-82-4 
                     
                     
                        padéliporfine
                     
                  
                        
                           2844 40 20 
                        
                     
                     
                        14932-42-4 
                     
                     
                        xénon (133Xe)
                     
                  
                        
                           2844 40 30 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        fibrinogène (125I)
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        macrosalb (99mTc)
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        macrosalb (131I)
                     
                  
                        881-17-4 
                     
                     
                        iodohippurate (131I) de sodium
                     
                  
                        1187-56-0 
                     
                     
                        sélénométhionine (75Se)
                     
                  
                        5579-94-2 
                     
                     
                        mérisoprol (197Hg)
                     
                  
                        7790-26-3 
                     
                     
                        iodure (131I) de sodium
                     
                  
                        8016-07-7 
                     
                     
                        huile éthiodée (131I)
                     
                  
                        8027-28-9 
                     
                     
                        phosphate (32P) de sodium
                     
                  
                        10039-53-9 
                     
                     
                        chromate (51Cr) de sodium
                     
                  
                        13115-03-2 
                     
                     
                        cyanocobalamine (57Co)
                     
                  
                        13422-53-2 
                     
                     
                        cyanocobalamine (60Co)
                     
                  
                        15251-14-6 
                     
                     
                        rose bengale (131I) sodique
                     
                  
                        15690-63-8 
                     
                     
                        chlorure de césium (131Cs)
                     
                  
                        15845-98-4 
                     
                     
                        iotalamate (131I) de sodium
                     
                  
                        17033-82-8 
                     
                     
                        iométine (125I)
                     
                  
                        17033-83-9 
                     
                     
                        iométine (131I)
                     
                  
                        17692-74-9 
                     
                     
                        iotalamate (125I) de sodium
                     
                  
                        18195-32-9 
                     
                     
                        cyanocobalamine (58Co)
                     
                  
                        24359-64-6 
                     
                     
                        iodure (125I) de sodium
                     
                  
                        41183-64-6 
                     
                     
                        citrate de gallium (67Ga)
                     
                  
                        42220-21-3 
                     
                     
                        iodocholestérol (131I)
                     
                  
                        54063-42-2 
                     
                     
                        soluté injec.de citrate ferrique (59Fe)
                     
                  
                        54182-60-4 
                     
                     
                        tolpovidone (131I)
                     
                  
                        54510-20-2 
                     
                     
                        acide iodocétylique (123I)
                     
                  
                        64461-80-9 
                     
                     
                        chlormerodrin (197Hg)
                     
                  
                        74855-17-7 
                     
                     
                        acide iocanlidique (123I)
                     
                  
                        75917-92-9 
                     
                     
                        iofétamine (123I)
                     
                  
                        77679-27-7 
                     
                     
                        iobenguane (131I)
                     
                  
                        92812-82-3 
                     
                     
                        fluorodopa (18F)
                     
                  
                        94153-50-1 
                     
                     
                        mespipérone (11C)
                     
                  
                        104716-22-5 
                     
                     
                        technétium (99mTc) téboroxime
                     
                  
                        105851-17-0 
                     
                     
                        fludésoxyglucose (18F)
                     
                  
                        106417-28-1 
                     
                     
                        technétium (99mTc) siboroxime
                     
                  
                        109581-73-9 
                     
                     
                        technétium (99mTc) sestamibi
                     
                  
                        113716-48-6 
                     
                     
                        iolopride (123I)
                     
                  
                        121281-41-2 
                     
                     
                        bicisate de technétium (99mTc)
                     
                  
                        123748-56-1 
                     
                     
                        acide iodofiltique (123I)
                     
                  
                        127396-36-5 
                     
                     
                        iomazénil (123I)
                     
                  
                        131608-78-1 
                     
                     
                        technétium (99mTc) nitridocade
                     
                  
                        136794-86-0 
                     
                     
                        iométopane (123I)
                     
                  
                        142481-95-6 
                     
                     
                        technétium (99mTc) furifosmin
                     
                  
                        154427-83-5 
                     
                     
                        samarium (153Sm) lexidronam
                     
                  
                        155798-07-5 
                     
                     
                        ioflupane (123I)
                     
                  
                        157476-76-1 
                     
                     
                        technétium (99mTc) pintumomab
                     
                  
                        165942-79-0 
                     
                     
                        technétium (99mTc) nofétumomab merpentan
                     
                  
                        172398-69-5 
                     
                     
                        sérum-albumine humaine iodée (125I)
                     
                  
                        178959-14-3 
                     
                     
                        technétium (99mTc) apcitide
                     
                  
                        225239-31-6 
                     
                     
                        technétium (99mTc) fanolésomab
                     
                  
                        308060-75-5 
                     
                     
                        sérum-albumine humaine iodée (131I)
                     
                  
                        476413-07-7 
                     
                     
                        yttrium (90Y) tacatuzumab tétraxétan
                     
                  
                        
                           2844 40 80 
                        
                     
                     
                        10043-49-9 
                     
                     
                        or (198Au) colloïdal
                     
                  
                        
                           2845 90 10 
                        
                     
                     
                        35523-45-6 
                     
                     
                        fludalanine
                     
                  
                        122431-96-3 
                     
                     
                        zilascorb (2H)
                     
                  
                        474641-19-5 
                     
                     
                        deutolpérisone
                     
                  
                        
                           2845 90 90 
                        
                     
                     
                        12448-24-7 
                     
                     
                        borocaptate (10B) de sodium
                     
                  
                        
                           2846 90 20 
                        
                     
                     
                        72573-82-1 
                     
                     
                        acide gadotérique
                     
                  
                        80529-93-7 
                     
                     
                        acide gadopentétique
                     
                  
                        113662-23-0 
                     
                     
                        acide gadobénique
                     
                  
                        117827-80-2 
                     
                     
                        gadopénamide
                     
                  
                        120066-54-8 
                     
                     
                        gadotéridol
                     
                  
                        131069-91-5 
                     
                     
                        gadoversétamide
                     
                  
                        131410-48-5 
                     
                     
                        gadodiamide
                     
                  
                        135326-11-3 
                     
                     
                        acide gadoxétique
                     
                  
                        138721-73-0 
                     
                     
                        sprodiamide
                     
                  
                        193901-90-5 
                     
                     
                        gadofosvéset
                     
                  
                        227622-74-4 
                     
                     
                        gadomélitol
                     
                  
                        280776-87-6 
                     
                     
                        acide gadocolétique
                     
                  
                        544697-52-1 
                     
                     
                        gadodentérate
                     
                  
                        770691-21-9 
                     
                     
                        gadobutrol
                     
                  
                        
                           2852 10 00 
                        
                     
                     
                        54-64-8 
                     
                     
                        thiomersal
                     
                  
                        62-37-3 
                     
                     
                        chlormérodrine
                     
                  
                        129-16-8 
                     
                     
                        merbromine
                     
                  
                        492-18-2 
                     
                     
                        mersalyl
                     
                  
                        498-73-7 
                     
                     
                        mercurobutol
                     
                  
                        4386-35-0 
                     
                     
                        méraléine sodique
                     
                  
                        5964-24-9 
                     
                     
                        timerfonate de sodium
                     
                  
                        8017-88-7 
                     
                     
                        borate de phénylmercure
                     
                  
                        14235-86-0 
                     
                     
                        hydrargaphène
                     
                  
                        16509-11-8 
                     
                     
                        otimérate sodique
                     
                  
                        20223-84-1 
                     
                     
                        mercaptomérine
                     
                  
                        26552-50-1 
                     
                     
                        mercudéramide
                     
                  
                        
                           2902 19 00 
                        
                     
                     
                        75-19-4 
                     
                     
                        cyclopropane
                     
                  
                        
                           2902 90 00 
                        
                     
                     
                        75078-91-0 
                     
                     
                        témarotène
                     
                  
                        
                           2903 39 28 
                        
                     
                     
                        76-19-7 
                     
                     
                        perflutrène
                     
                  
                        354-92-7 
                     
                     
                        perflisobutane
                     
                  
                        355-25-9 
                     
                     
                        perflubutane
                     
                  
                        355-42-0 
                     
                     
                        perflexane
                     
                  
                        
                           2903 77 60 
                        
                     
                     
                        76-14-2 
                     
                     
                        cryofluorane
                     
                  
                        
                           2903 78 00 
                        
                     
                     
                        307-43-7 
                     
                     
                        perflubrodec
                     
                  
                        423-55-2 
                     
                     
                        perflubron
                     
                  
                        
                           2903 79 30 
                        
                     
                     
                        124-72-1 
                     
                     
                        téflurane
                     
                  
                        
                           2903 79 80 
                        
                     
                     
                        151-67-7 
                     
                     
                        halothane
                     
                  
                        
                           2903 89 80 
                        
                     
                     
                        306-94-5 
                     
                     
                        perflunafène
                     
                  
                        1715-40-8 
                     
                     
                        bromociclène
                     
                  
                        
                           2903 92 00 
                        
                     
                     
                        50-29-3 
                     
                     
                        clofénotane
                     
                  
                        
                           2903 99 80 
                        
                     
                     
                        53-19-0 
                     
                     
                        mitotane
                     
                  
                        479-68-5 
                     
                     
                        broparestrol
                     
                  
                        34563-73-0 
                     
                     
                        chlorure de féniodium
                     
                  
                        56917-29-4 
                     
                     
                        flurétofène
                     
                  
                        
                           2904 10 00 
                        
                     
                     
                        5560-69-0 
                     
                     
                        dibunate d'éthyle
                     
                  
                        6223-35-4 
                     
                     
                        gualénate de sodium
                     
                  
                        14992-59-7 
                     
                     
                        dibunate de sodium
                     
                  
                        21668-77-9 
                     
                     
                        éprodisate
                     
                  
                        99287-30-6 
                     
                     
                        égualène
                     
                  
                        
                           2904 99 00 
                        
                     
                     
                        124-88-9 
                     
                     
                        diméthiodal sodique
                     
                  
                        126-31-8 
                     
                     
                        méthiodal sodique
                     
                  
                        
                           2905 29 90 
                        
                     
                     
                        77-75-8 
                     
                     
                        méthylpentynol
                     
                  
                        
                           2905 39 95 
                        
                     
                     
                        55-98-1 
                     
                     
                        busulfan
                     
                  
                        35449-36-6 
                     
                     
                        gemcadiol
                     
                  
                        64218-02-6 
                     
                     
                        plaunotol
                     
                  
                        
                           2905 49 00 
                        
                     
                     
                        299-75-2 
                     
                     
                        tréosulfan
                     
                  
                        7518-35-6 
                     
                     
                        mannosulfan
                     
                  
                        
                           2905 51 00 
                        
                     
                     
                        113-18-8 
                     
                     
                        éthchlorvynol
                     
                  
                        
                           2905 59 98 
                        
                     
                     
                        52-51-7 
                     
                     
                        bronopol
                     
                  
                        57-15-8 
                     
                     
                        chlorobutanol
                     
                  
                        488-41-5 
                     
                     
                        mitobronitol
                     
                  
                        2209-86-1 
                     
                     
                        loprodiol
                     
                  
                        10318-26-0 
                     
                     
                        mitolactol
                     
                  
                        24403-04-1 
                     
                     
                        débropol
                     
                  
                        
                           2906 11 00 
                        
                     
                     
                        89-78-1 
                     
                     
                        racémenthol
                     
                  
                        
                           2906 19 00 
                        
                     
                     
                        67-96-9 
                     
                     
                        dihydrotachystérol
                     
                  
                        19793-20-5 
                     
                     
                        bolandiol
                     
                  
                        23089-26-1 
                     
                     
                        lévoménol
                     
                  
                        29474-12-2 
                     
                     
                        cimépanol
                     
                  
                        57333-96-7 
                     
                     
                        tacalcitol
                     
                  
                        112965-21-6 
                     
                     
                        calcipotriol
                     
                  
                        131918-61-1 
                     
                     
                        paricalcitol
                     
                  
                        134404-52-7 
                     
                     
                        séocalcitol
                     
                  
                        163217-09-2 
                     
                     
                        inécalcitol
                     
                  
                        199798-84-0 
                     
                     
                        élocalcitol
                     
                  
                        524067-21-8 
                     
                     
                        bécocalcidiol
                     
                  
                        
                           2906 29 00 
                        
                     
                     
                        79-93-6 
                     
                     
                        phénaglycodol
                     
                  
                        583-03-9 
                     
                     
                        fénipentol
                     
                  
                        13980-94-4 
                     
                     
                        métaglycodol
                     
                  
                        14088-71-2 
                     
                     
                        proclonol
                     
                  
                        15687-18-0 
                     
                     
                        fenpentadiol
                     
                  
                        56430-99-0 
                     
                     
                        flumécinol
                     
                  
                        104561-36-6 
                     
                     
                        dorétinel
                     
                  
                        
                           2907 19 90 
                        
                     
                     
                        1300-94-3 
                     
                     
                        amylmétacrésol
                     
                  
                        2078-54-8 
                     
                     
                        propofol
                     
                  
                        5591-47-9 
                     
                     
                        cycloménol
                     
                  
                        13741-18-9 
                     
                     
                        xibornol
                     
                  
                        
                           2907 29 00 
                        
                     
                     
                        56-53-1 
                     
                     
                        diéthylstilbestrol
                     
                  
                        57-91-0 
                     
                     
                        alfatradiol
                     
                  
                        84-17-3 
                     
                     
                        diènestrol
                     
                  
                        85-95-0 
                     
                     
                        benzestrol
                     
                  
                        130-73-4 
                     
                     
                        méthestrol
                     
                  
                        5635-50-7 
                     
                     
                        hexestrol
                     
                  
                        10457-66-6 
                     
                     
                        géroquinol
                     
                  
                        27686-84-6 
                     
                     
                        masoprocol
                     
                  
                        
                           2908 19 00 
                        
                     
                     
                        59-50-7 
                     
                     
                        chlorocrésol
                     
                  
                        70-30-4 
                     
                     
                        hexachlorophène
                     
                  
                        88-04-0 
                     
                     
                        chloroxylénol
                     
                  
                        97-23-4 
                     
                     
                        dichlorophène
                     
                  
                        120-32-1 
                     
                     
                        clorofène
                     
                  
                        133-53-9 
                     
                     
                        dichloroxylénol
                     
                  
                        145-94-8 
                     
                     
                        clorindanol
                     
                  
                        6915-57-7 
                     
                     
                        bibrocathol
                     
                  
                        10572-34-6 
                     
                     
                        ciclioménol
                     
                  
                        15686-33-6 
                     
                     
                        biclotymol
                     
                  
                        34633-34-6 
                     
                     
                        bifluranol
                     
                  
                        37693-01-9 
                     
                     
                        clofoctol
                     
                  
                        64396-09-4 
                     
                     
                        terfluranol
                     
                  
                        65634-39-1 
                     
                     
                        pentafluranol
                     
                  
                        125722-16-9 
                     
                     
                        énofélast
                     
                  
                        
                           2908 99 00 
                        
                     
                     
                        4444-23-9 
                     
                     
                        acide persilique
                     
                  
                        20123-80-2 
                     
                     
                        dobésilate de calcium
                     
                  
                        57775-26-5 
                     
                     
                        acide sultosilique
                     
                  
                        78480-14-5 
                     
                     
                        dicrésulène
                     
                  
                        10331-57-4 
                     
                     
                        niclofolan
                     
                  
                        39224-48-1 
                     
                     
                        nitroclofène
                     
                  
                        
                           2909 19 90 
                        
                     
                     
                        76-38-0 
                     
                     
                        méthoxyflurane
                     
                  
                        333-36-8 
                     
                     
                        flurotyl
                     
                  
                        406-90-6 
                     
                     
                        fluroxène
                     
                  
                        679-90-3 
                     
                     
                        roflurane
                     
                  
                        13838-16-9 
                     
                     
                        enflurane
                     
                  
                        26675-46-7 
                     
                     
                        isoflurane
                     
                  
                        28523-86-6 
                     
                     
                        sévoflurane
                     
                  
                        57041-67-5 
                     
                     
                        desflurane
                     
                  
                        
                           2909 20 00 
                        
                     
                     
                        56689-41-9 
                     
                     
                        aliflurane
                     
                  
                        
                           2909 30 90 
                        
                     
                     
                        569-57-3 
                     
                     
                        chlorotrianisène
                     
                  
                        777-11-7 
                     
                     
                        haloprogine
                     
                  
                        24150-24-1 
                     
                     
                        téraméprocol
                     
                  
                        55837-16-6 
                     
                     
                        entsufon
                     
                  
                        80844-07-1 
                     
                     
                        étofenprox
                     
                  
                        
                           2909 49 80 
                        
                     
                     
                        59-47-2 
                     
                     
                        méphénésine
                     
                  
                        93-14-1 
                     
                     
                        guaïfénésine
                     
                  
                        104-29-0 
                     
                     
                        chlorphénésine
                     
                  
                        544-62-7 
                     
                     
                        batilol
                     
                  
                        2216-77-5 
                     
                     
                        dibuprol
                     
                  
                        3102-00-9 
                     
                     
                        fébuprol
                     
                  
                        3671-05-4 
                     
                     
                        fénocinol
                     
                  
                        13021-53-9 
                     
                     
                        terbuprol
                     
                  
                        26159-36-4 
                     
                     
                        naproxol
                     
                  
                        27318-86-1 
                     
                     
                        flovérine
                     
                  
                        63834-83-3 
                     
                     
                        guaïétoline
                     
                  
                        128607-22-7 
                     
                     
                        ospémifène
                     
                  
                        131875-08-6 
                     
                     
                        lexacalcitol
                     
                  
                        302904-82-1 
                     
                     
                        atocalcitol
                     
                  
                        341524-89-8 
                     
                     
                        fispémifène
                     
                  
                        
                           2909 50 00 
                        
                     
                     
                        103-16-2 
                     
                     
                        monobenzone
                     
                  
                        150-76-5 
                     
                     
                        méquinol
                     
                  
                        1321-14-8 
                     
                     
                        sulfogaiacol
                     
                  
                        2174-64-3 
                     
                     
                        flaménol
                     
                  
                        3380-30-1 
                     
                     
                        sonéclosan
                     
                  
                        3380-34-5 
                     
                     
                        triclosan
                     
                  
                        
                           2910 40 00 
                        
                     
                     
                        60-57-1 
                     
                     
                        dieldrine
                     
                  
                        
                           2910 90 00 
                        
                     
                     
                        1954-28-5 
                     
                     
                        étoglucide
                     
                  
                        
                           2911 00 00 
                        
                     
                     
                        78-12-6 
                     
                     
                        pétrichloral
                     
                  
                        3563-58-4 
                     
                     
                        chloralodol
                     
                  
                        6055-48-7 
                     
                     
                        toloxychlorinol
                     
                  
                        
                           2912 19 00 
                        
                     
                     
                        111-30-8 
                     
                     
                        glutaral
                     
                  
                        
                           2914 19 90 
                        
                     
                     
                        6809-52-5 
                     
                     
                        téprénone
                     
                  
                        
                           2914 29 00 
                        
                     
                     
                        2226-11-1 
                     
                     
                        bornélone
                     
                  
                        
                           2914 39 00 
                        
                     
                     
                        82-66-6 
                     
                     
                        diphénadione
                     
                  
                        83-12-5 
                     
                     
                        phénindione
                     
                  
                        55845-78-8 
                     
                     
                        xénipentone
                     
                  
                        85969-07-9 
                     
                     
                        budotitane
                     
                  
                        
                           2914 40 90 
                        
                     
                     
                        128-20-1 
                     
                     
                        eltanolone
                     
                  
                        465-53-2 
                     
                     
                        cyclopregnol
                     
                  
                        565-99-1 
                     
                     
                        rénanolone
                     
                  
                        2673-23-6 
                     
                     
                        xénygloxal
                     
                  
                        14107-37-0 
                     
                     
                        alfadolone
                     
                  
                        20098-14-0 
                     
                     
                        idramantone
                     
                  
                        21208-26-4 
                     
                     
                        diméprégnène
                     
                  
                        23930-19-0 
                     
                     
                        alfaxalone
                     
                  
                        35100-44-8 
                     
                     
                        endrisone
                     
                  
                        38398-32-2 
                     
                     
                        ganaxolone
                     
                  
                        50673-97-7 
                     
                     
                        colestolone
                     
                  
                        158440-71-2 
                     
                     
                        irofulvène
                     
                  
                        
                           2914 50 00 
                        
                     
                     
                        70-70-2 
                     
                     
                        paroxypropione
                     
                  
                        114-43-2 
                     
                     
                        désaspidine
                     
                  
                        117-37-3 
                     
                     
                        anisindione
                     
                  
                        131-53-3 
                     
                     
                        dioxybenzone
                     
                  
                        131-57-7 
                     
                     
                        oxybenzone
                     
                  
                        480-22-8 
                     
                     
                        dithranol
                     
                  
                        579-23-7 
                     
                     
                        cyclovalone
                     
                  
                        1641-17-4 
                     
                     
                        mexénone
                     
                  
                        1843-05-6 
                     
                     
                        octabenzone
                     
                  
                        2295-58-1 
                     
                     
                        flopropione
                     
                  
                        7114-11-6 
                     
                     
                        naphtonone
                     
                  
                        18493-30-6 
                     
                     
                        métochalcone
                     
                  
                        27762-78-3 
                     
                     
                        kétoxal
                     
                  
                        42924-53-8 
                     
                     
                        nabumétone
                     
                  
                        52479-85-3 
                     
                     
                        exifone
                     
                  
                        70356-09-1 
                     
                     
                        avobenzone
                     
                  
                        75464-11-8 
                     
                     
                        butantrone
                     
                  
                        112018-00-5 
                     
                     
                        tébufélone
                     
                  
                        
                           2914 62 00 
                        
                     
                     
                        303-98-0 
                     
                     
                        ubidécarénone
                     
                  
                        
                           2914 69 80 
                        
                     
                     
                        117-10-2 
                     
                     
                        dantrone
                     
                  
                        319-89-1 
                     
                     
                        tétroquinone
                     
                  
                        863-61-6 
                     
                     
                        ménatétrénone
                     
                  
                        4042-30-2 
                     
                     
                        parvaquone
                     
                  
                        14561-42-3 
                     
                     
                        ménoctone
                     
                  
                        58186-27-9 
                     
                     
                        idébénone
                     
                  
                        80809-81-0 
                     
                     
                        docébénone
                     
                  
                        88426-33-9 
                     
                     
                        buparvaquone
                     
                  
                        
                           2914 79 00 
                        
                     
                     
                        130-37-0 
                     
                     
                        bisulfite sodique de ménadione
                     
                  
                        957-56-2 
                     
                     
                        fluindione
                     
                  
                        1146-98-1 
                     
                     
                        bromindione
                     
                  
                        1146-99-2 
                     
                     
                        clorindione
                     
                  
                        1470-35-5 
                     
                     
                        isobromindione
                     
                  
                        1879-77-2 
                     
                     
                        doxibétasol
                     
                  
                        3030-53-3 
                     
                     
                        clofénoxyde
                     
                  
                        4065-45-6 
                     
                     
                        sulisobenzone
                     
                  
                        6723-40-6 
                     
                     
                        fluindarol
                     
                  
                        15687-21-5 
                     
                     
                        flumédroxone
                     
                  
                        16469-74-2 
                     
                     
                        hydromadinone
                     
                  
                        49561-92-4 
                     
                     
                        nivimédone
                     
                  
                        56219-57-9 
                     
                     
                        arildone
                     
                  
                        95233-18-4 
                     
                     
                        atovaquone
                     
                  
                        116313-94-1 
                     
                     
                        nitécapone
                     
                  
                        134308-13-7 
                     
                     
                        tolcapone
                     
                  
                        274925-86-9 
                     
                     
                        nébicapone
                     
                  
                        
                           2915 39 00 
                        
                     
                     
                        102-76-1 
                     
                     
                        triacétine
                     
                  
                        514-50-1 
                     
                     
                        acébrochol
                     
                  
                        2624-43-3 
                     
                     
                        cyclofénil
                     
                  
                        5984-83-8 
                     
                     
                        fénabutène
                     
                  
                        83282-71-7 
                     
                     
                        acéfluranol
                     
                  
                        91431-42-4 
                     
                     
                        lonapalène
                     
                  
                        99107-52-5 
                     
                     
                        bunaprolast
                     
                  
                        
                           2915 70 40 
                        
                     
                     
                        555-44-2 
                     
                     
                        tripalmitine
                     
                  
                        
                           2915 90 70 
                        
                     
                     
                        99-66-1 
                     
                     
                        acide valproïque
                     
                  
                        124-07-2 
                     
                     
                        acide octanoïque
                     
                  
                        7008-02-8 
                     
                     
                        iodétryl
                     
                  
                        76584-70-8 
                     
                     
                        valproate semisodique
                     
                  
                        77372-61-3 
                     
                     
                        valproate pivoxil
                     
                  
                        185517-21-9 
                     
                     
                        acide arundique
                     
                  
                        
                           2916 19 95 
                        
                     
                     
                        51-77-4 
                     
                     
                        géfarnate
                     
                  
                        506-26-3 
                     
                     
                        acide gamolénique
                     
                  
                        6217-54-5 
                     
                     
                        doconexent
                     
                  
                        10417-94-4 
                     
                     
                        icosapent
                     
                  
                        81485-25-8 
                     
                     
                        pérétoïne
                     
                  
                        83689-23-0 
                     
                     
                        molfarnate
                     
                  
                        
                           2916 20 00 
                        
                     
                     
                        25229-42-9 
                     
                     
                        acide cicrotoïque
                     
                  
                        26002-80-2 
                     
                     
                        phénothrine
                     
                  
                        52645-53-1 
                     
                     
                        perméthrine
                     
                  
                        69915-62-4 
                     
                     
                        loxanast
                     
                  
                        75867-00-4 
                     
                     
                        fenfluthrine
                     
                  
                        
                           2916 39 90 
                        
                     
                     
                        99-79-6 
                     
                     
                        iofendylate
                     
                  
                        959-10-4 
                     
                     
                        xenbucine
                     
                  
                        1085-91-2 
                     
                     
                        acide nafcaproïque
                     
                  
                        1553-60-2 
                     
                     
                        ibufénac
                     
                  
                        5104-49-4 
                     
                     
                        flurbiprofène
                     
                  
                        5728-52-9 
                     
                     
                        felbinac
                     
                  
                        7698-97-7 
                     
                     
                        fénestrel
                     
                  
                        15301-67-4 
                     
                     
                        fénéritrol
                     
                  
                        17692-38-5 
                     
                     
                        fluprofène
                     
                  
                        24645-20-3 
                     
                     
                        hexaprofène
                     
                  
                        28168-10-7 
                     
                     
                        tétriprofène
                     
                  
                        33159-27-2 
                     
                     
                        écabet
                     
                  
                        34148-01-1 
                     
                     
                        clidanac
                     
                  
                        36616-52-1 
                     
                     
                        fenclorac
                     
                  
                        36950-96-6 
                     
                     
                        cicloprofène
                     
                  
                        37529-08-1 
                     
                     
                        mexoprofène
                     
                  
                        51146-56-6 
                     
                     
                        dexibuprofène
                     
                  
                        51543-39-6 
                     
                     
                        esflurbiprofène
                     
                  
                        51543-40-9 
                     
                     
                        tarenflurbil
                     
                  
                        55837-18-8 
                     
                     
                        butibufène
                     
                  
                        57144-56-6 
                     
                     
                        isoprofène
                     
                  
                        71109-09-6 
                     
                     
                        védaprofène
                     
                  
                        84392-17-6 
                     
                     
                        xénalipine
                     
                  
                        91587-01-8 
                     
                     
                        pelrétine
                     
                  
                        95040-85-0 
                     
                     
                        xenyhexenic acid
                     
                  
                        153559-49-0 
                     
                     
                        bexarotène
                     
                  
                        
                           2917 13 90 
                        
                     
                     
                        123-99-9 
                     
                     
                        acide azélaïque
                     
                  
                        
                           2917 19 80 
                        
                     
                     
                        53-10-1 
                     
                     
                        hydroxydione succinate de sodium
                     
                  
                        577-11-7 
                     
                     
                        docusate sodique
                     
                  
                        
                           2917 34 00 
                        
                     
                     
                        131-67-9 
                     
                     
                        ftalofyne
                     
                  
                        
                           2918 11 00 
                        
                     
                     
                        15145-14-9 
                     
                     
                        ciclactate
                     
                  
                        
                           2918 16 00 
                        
                     
                     
                        23835-15-6 
                     
                     
                        glucaldrate de potassium
                     
                  
                        
                           2918 19 98 
                        
                     
                     
                        128-13-2 
                     
                     
                        acide ursodéoxycholique
                     
                  
                        456-59-7 
                     
                     
                        cyclandélate
                     
                  
                        474-25-9 
                     
                     
                        acide chénodésoxycholique
                     
                  
                        503-49-1 
                     
                     
                        méglutol
                     
                  
                        512-16-3 
                     
                     
                        cyclobutyrol
                     
                  
                        5793-88-4 
                     
                     
                        saccharate de calcium
                     
                  
                        5977-10-6 
                     
                     
                        fencibutirol
                     
                  
                        7007-81-0 
                     
                     
                        acide tréthocanique
                     
                  
                        7009-49-6 
                     
                     
                        hexacyclonate de sodium
                     
                  
                        17140-60-2 
                     
                     
                        glucoheptonate de calcium
                     
                  
                        17692-20-5 
                     
                     
                        acide cyclobutoïque
                     
                  
                        26976-72-7 
                     
                     
                        acide acéburique
                     
                  
                        31221-85-9 
                     
                     
                        ibuvérine
                     
                  
                        34150-62-4 
                     
                     
                        ferriclate de calcium sodique
                     
                  
                        54845-95-3 
                     
                     
                        icomucret
                     
                  
                        57808-63-6 
                     
                     
                        acide cicloxilique
                     
                  
                        68635-50-7 
                     
                     
                        déloxolone
                     
                  
                        81093-37-0 
                     
                     
                        pravastatine
                     
                  
                        111149-90-7 
                     
                     
                        lodélaben
                     
                  
                        121009-77-6 
                     
                     
                        ténivastatine
                     
                  
                        156965-06-9 
                     
                     
                        tisocalcitate
                     
                  
                        174022-42-5 
                     
                     
                        bévirimat
                     
                  
                        
                           2918 22 00 
                        
                     
                     
                        55482-89-8 
                     
                     
                        guacétisal
                     
                  
                        64496-66-8 
                     
                     
                        salafibrate
                     
                  
                        
                           2918 23 00 
                        
                     
                     
                        118-56-9 
                     
                     
                        homosalate
                     
                  
                        552-94-3 
                     
                     
                        salsalate
                     
                  
                        58703-77-8 
                     
                     
                        sulprosal
                     
                  
                        
                           2918 29 00 
                        
                     
                     
                        83-40-9 
                     
                     
                        acide hydroxytoluique
                     
                  
                        96-84-4 
                     
                     
                        acide iophénoïque
                     
                  
                        153-43-5 
                     
                     
                        acide clorindanique
                     
                  
                        322-79-2 
                     
                     
                        triflusal
                     
                  
                        486-79-3 
                     
                     
                        dipyrocétyl
                     
                  
                        490-79-9 
                     
                     
                        acide gentisique
                     
                  
                        1884-24-8 
                     
                     
                        cynarine
                     
                  
                        4955-90-2 
                     
                     
                        gentisate de sodium
                     
                  
                        7009-60-1 
                     
                     
                        phéniodol sodique
                     
                  
                        15534-92-6 
                     
                     
                        terbuficine
                     
                  
                        22494-27-5 
                     
                     
                        flufénisal
                     
                  
                        22494-42-4 
                     
                     
                        diflunisal
                     
                  
                        
                           2918 30 00 
                        
                     
                     
                        81-23-2 
                     
                     
                        acide déhydrocholique
                     
                  
                        145-41-5 
                     
                     
                        déhydrocholate de sodium
                     
                  
                        519-95-9 
                     
                     
                        florantyrone
                     
                  
                        892-01-3 
                     
                     
                        hexacyprone
                     
                  
                        2522-81-8 
                     
                     
                        pibécarbe
                     
                  
                        22071-15-4 
                     
                     
                        kétoprofène
                     
                  
                        22161-81-5 
                     
                     
                        dexkétoprofène
                     
                  
                        32808-51-8 
                     
                     
                        acide bucloxique
                     
                  
                        36330-85-5 
                     
                     
                        fenbufène
                     
                  
                        41387-02-4 
                     
                     
                        lexofénac
                     
                  
                        58182-63-1 
                     
                     
                        itanoxone
                     
                  
                        63472-04-8 
                     
                     
                        metbufène
                     
                  
                        68767-14-6 
                     
                     
                        loxoprofène
                     
                  
                        69956-77-0 
                     
                     
                        pélubiprofène
                     
                  
                        112665-43-7 
                     
                     
                        sératrodast
                     
                  
                        
                           2918 99 90 
                        
                     
                     
                        51-24-1 
                     
                     
                        tiratricol
                     
                  
                        51-26-3 
                     
                     
                        acide thyropropique
                     
                  
                        58-54-8 
                     
                     
                        acide étacrynique
                     
                  
                        104-28-9 
                     
                     
                        cinoxate
                     
                  
                        471-53-4 
                     
                     
                        énoxolone
                     
                  
                        517-18-0 
                     
                     
                        méthallénestril
                     
                  
                        554-24-5 
                     
                     
                        phénobutiodil
                     
                  
                        579-94-2 
                     
                     
                        menglytate
                     
                  
                        637-07-0 
                     
                     
                        clofibrate
                     
                  
                        882-09-7 
                     
                     
                        acide clofibrique
                     
                  
                        2181-04-6 
                     
                     
                        canrénoate de potassium
                     
                  
                        2217-44-9 
                     
                     
                        iodophtaléine sodique
                     
                  
                        2260-08-4 
                     
                     
                        acétiromate
                     
                  
                        3562-99-0 
                     
                     
                        menbutone
                     
                  
                        3771-19-5 
                     
                     
                        nafénopine
                     
                  
                        4138-96-9 
                     
                     
                        acide canrénoïque
                     
                  
                        5129-14-6 
                     
                     
                        anisacril
                     
                  
                        5697-56-3 
                     
                     
                        carbénoxolone
                     
                  
                        5711-40-0 
                     
                     
                        acide bromébrique
                     
                  
                        7706-67-4 
                     
                     
                        acide dimécrotique
                     
                  
                        12214-50-5 
                     
                     
                        glucaspaldrate de sodium
                     
                  
                        13739-02-1 
                     
                     
                        diacéréine
                     
                  
                        139403-31-9 
                     
                     
                        pimilprost
                     
                  
                        14613-30-0 
                     
                     
                        clofibrate de magnésium
                     
                  
                        14929-11-4 
                     
                     
                        simfibrate
                     
                  
                        17243-33-3 
                     
                     
                        acide fépentolique
                     
                  
                        22131-79-9 
                     
                     
                        alclofénac
                     
                  
                        22204-53-1 
                     
                     
                        naproxène
                     
                  
                        22494-47-9 
                     
                     
                        clobuzarit
                     
                  
                        24818-79-9 
                     
                     
                        clofibrate d'aluminium
                     
                  
                        25812-30-0 
                     
                     
                        gemfibrozil
                     
                  
                        26281-69-6 
                     
                     
                        exiprobène
                     
                  
                        29679-58-1 
                     
                     
                        fenoprofen
                     
                  
                        30299-08-2 
                     
                     
                        clinofibrate
                     
                  
                        31581-02-9 
                     
                     
                        cinoxolone
                     
                  
                        34645-84-6 
                     
                     
                        fenclofénac
                     
                  
                        35703-32-3 
                     
                     
                        acide cinamétique
                     
                  
                        39087-48-4 
                     
                     
                        clofibrate de calcium
                     
                  
                        40596-69-8 
                     
                     
                        méthoprène
                     
                  
                        41791-49-5 
                     
                     
                        lonaprofène
                     
                  
                        41826-92-0 
                     
                     
                        trépibutone
                     
                  
                        49562-28-9 
                     
                     
                        fénofibrate
                     
                  
                        52214-84-3 
                     
                     
                        ciprofibrate
                     
                  
                        52247-86-6 
                     
                     
                        cicloxolone
                     
                  
                        54350-48-0 
                     
                     
                        étrétinate
                     
                  
                        54419-31-7 
                     
                     
                        fénirofibrate
                     
                  
                        55079-83-9 
                     
                     
                        acitrétine
                     
                  
                        55902-94-8 
                     
                     
                        sitofibrate
                     
                  
                        55937-99-0 
                     
                     
                        béclobrate
                     
                  
                        56049-88-8 
                     
                     
                        indacrinone
                     
                  
                        56488-59-6 
                     
                     
                        terbufibrol
                     
                  
                        61887-16-9 
                     
                     
                        dulofibrate
                     
                  
                        64506-49-6 
                     
                     
                        sofalcone
                     
                  
                        66984-59-6 
                     
                     
                        cinfénoac
                     
                  
                        68170-97-8 
                     
                     
                        acide palmoxirique
                     
                  
                        68548-99-2 
                     
                     
                        oxindanac
                     
                  
                        74168-02-8 
                     
                     
                        bakeprofen
                     
                  
                        74168-08-4 
                     
                     
                        losmiprofène
                     
                  
                        76676-34-1 
                     
                     
                        oxprénoate de potassium
                     
                  
                        77858-21-0 
                     
                     
                        vélarésol
                     
                  
                        84290-27-7 
                     
                     
                        tucarésol
                     
                  
                        84386-11-8 
                     
                     
                        baxitozine
                     
                  
                        88431-47-4 
                     
                     
                        clomoxir
                     
                  
                        96609-16-4 
                     
                     
                        lifibrol
                     
                  
                        106685-40-9 
                     
                     
                        adapalène
                     
                  
                        124083-20-1 
                     
                     
                        étomoxir
                     
                  
                        157283-68-6 
                     
                     
                        travoprost
                     
                  
                        161172-51-6 
                     
                     
                        étalocib
                     
                  
                        183293-82-5 
                     
                     
                        gemcabène
                     
                  
                        251565-85-2 
                     
                     
                        tésaglitazar
                     
                  
                        476436-68-7 
                     
                     
                        navéglitazar
                     
                  
                        
                           2919 90 00 
                        
                     
                     
                        62-73-7 
                     
                     
                        dichlorvos
                     
                  
                        83-86-3 
                     
                     
                        acide fytique
                     
                  
                        306-52-5 
                     
                     
                        triclofos
                     
                  
                        470-90-6 
                     
                     
                        clofenvinfos
                     
                  
                        522-40-7 
                     
                     
                        fosfestrol
                     
                  
                        6064-83-1 
                     
                     
                        fosfosal
                     
                  
                        17196-88-2 
                     
                     
                        vincofos
                     
                  
                        21466-07-9 
                     
                     
                        bromofénofos
                     
                  
                        28841-62-5 
                     
                     
                        atrinositol
                     
                  
                        65708-37-4 
                     
                     
                        flufosal
                     
                  
                        258516-89-1 
                     
                     
                        fospropofol
                     
                  
                        
                           2920 19 00 
                        
                     
                     
                        299-84-3 
                     
                     
                        fenclofos
                     
                  
                        2104-96-3 
                     
                     
                        bromofos
                     
                  
                        
                           2920 90 10 
                        
                     
                     
                        126-92-1 
                     
                     
                        étasulfate de sodium
                     
                  
                        139-88-8 
                     
                     
                        tétradécyl sulfate de sodium
                     
                  
                        1612-30-2 
                     
                     
                        sulfate sodique de ménadiol
                     
                  
                        5634-37-7 
                     
                     
                        clorétate
                     
                  
                        88426-32-8 
                     
                     
                        acide ursulcholique
                     
                  
                        
                           2920 90 70 
                        
                     
                     
                        78-11-5 
                     
                     
                        tétranitrate de pentaérithrityle
                     
                  
                        1607-17-6 
                     
                     
                        pentrinitrol
                     
                  
                        2612-33-1 
                     
                     
                        clonitrate
                     
                  
                        2921-92-8 
                     
                     
                        propatylnitrate
                     
                  
                        7297-25-8 
                     
                     
                        tétranitrate d'éritrityle
                     
                  
                        15825-70-4 
                     
                     
                        hexanitrate de mannitol
                     
                  
                        163133-43-5 
                     
                     
                        naproxcinod
                     
                  
                        
                           2921 19 50 
                        
                     
                     
                        2624-44-4 
                     
                     
                        étamsylate
                     
                  
                        
                           2921 19 99 
                        
                     
                     
                        51-75-2 
                     
                     
                        chlorméthine
                     
                  
                        107-35-7 
                     
                     
                        taurine
                     
                  
                        123-82-0 
                     
                     
                        tuaminoheptane
                     
                  
                        124-28-7 
                     
                     
                        dimantine
                     
                  
                        338-83-0 
                     
                     
                        perfluamine
                     
                  
                        502-59-0 
                     
                     
                        octamylamine
                     
                  
                        503-01-5 
                     
                     
                        isométheptène
                     
                  
                        543-82-8 
                     
                     
                        octodrine
                     
                  
                        555-77-1 
                     
                     
                        trichlorméthine
                     
                  
                        3151-59-5 
                     
                     
                        hétaflur
                     
                  
                        3687-18-1 
                     
                     
                        tramiprosate
                     
                  
                        3735-65-7 
                     
                     
                        butynamine
                     
                  
                        13946-02-6 
                     
                     
                        iproheptine
                     
                  
                        36505-83-6 
                     
                     
                        dectaflur
                     
                  
                        61822-36-4 
                     
                     
                        diprobutine
                     
                  
                        
                           2921 29 00 
                        
                     
                     
                        112-24-3 
                     
                     
                        trientine
                     
                  
                        9011-04-5 
                     
                     
                        bromure d'hexadiméthrine
                     
                  
                        
                           2921 30 99 
                        
                     
                     
                        60-40-2 
                     
                     
                        mécamylamine
                     
                  
                        101-40-6 
                     
                     
                        propylhexedrine
                     
                  
                        102-45-4 
                     
                     
                        cyclopentamine
                     
                  
                        768-94-5 
                     
                     
                        amantadine
                     
                  
                        3570-07-8 
                     
                     
                        dimécamine
                     
                  
                        6192-97-8 
                     
                     
                        lévopropylhexédrine
                     
                  
                        13392-28-4 
                     
                     
                        rimantadine
                     
                  
                        19982-08-2 
                     
                     
                        mémantine
                     
                  
                        79594-24-4 
                     
                     
                        somantadine
                     
                  
                        219810-59-0 
                     
                     
                        néramexane
                     
                  
                        
                           2921 45 00 
                        
                     
                     
                        494-03-1 
                     
                     
                        chlornaphazine
                     
                  
                        
                           2921 46 00 
                        
                     
                     
                        51-64-9 
                     
                     
                        dexamfétamine
                     
                  
                        122-09-8 
                     
                     
                        phentermine
                     
                  
                        156-08-1 
                     
                     
                        benzfétamine
                     
                  
                        156-34-3 
                     
                     
                        lévamfétamine
                     
                  
                        300-62-9 
                     
                     
                        amfétamine
                     
                  
                        457-87-4 
                     
                     
                        étilamfétamine
                     
                  
                        1209-98-9 
                     
                     
                        fencamfamine
                     
                  
                        7262-75-1 
                     
                     
                        léfétamine
                     
                  
                        17243-57-1 
                     
                     
                        méfénorex
                     
                  
                        
                           2921 49 00 
                        
                     
                     
                        50-48-6 
                     
                     
                        amitriptyline
                     
                  
                        72-69-5 
                     
                     
                        nortriptyline
                     
                  
                        93-88-9 
                     
                     
                        phenprométhamine
                     
                  
                        100-92-5 
                     
                     
                        méphentermine
                     
                  
                        102-05-6 
                     
                     
                        dibéméthine
                     
                  
                        150-59-4 
                     
                     
                        alvérine
                     
                  
                        155-09-9 
                     
                     
                        tranylcypromine
                     
                  
                        303-53-7 
                     
                     
                        cyclobenzaprine
                     
                  
                        341-00-4 
                     
                     
                        étifelmine
                     
                  
                        390-64-7 
                     
                     
                        prénylamine
                     
                  
                        434-43-5 
                     
                     
                        pentorex
                     
                  
                        438-60-8 
                     
                     
                        protriptyline
                     
                  
                        458-24-2 
                     
                     
                        fenfluramine
                     
                  
                        461-78-9 
                     
                     
                        chlorphentermine
                     
                  
                        555-57-7 
                     
                     
                        pargyline
                     
                  
                        2201-15-2 
                     
                     
                        éticyclidine
                     
                  
                        3239-44-9 
                     
                     
                        dexfenfluramine
                     
                  
                        4255-23-6 
                     
                     
                        alfétamine
                     
                  
                        5118-29-6 
                     
                     
                        mélitracène
                     
                  
                        5118-30-9 
                     
                     
                        litracène
                     
                  
                        5580-32-5 
                     
                     
                        ortétamine
                     
                  
                        5581-40-8 
                     
                     
                        diméfadane
                     
                  
                        5632-44-0 
                     
                     
                        tolpropamine
                     
                  
                        5966-41-6 
                     
                     
                        diisopromine
                     
                  
                        7273-99-6 
                     
                     
                        gamfexine
                     
                  
                        7395-90-6 
                     
                     
                        indriline
                     
                  
                        10262-69-8 
                     
                     
                        maprotiline
                     
                  
                        10389-73-8 
                     
                     
                        clortermine
                     
                  
                        13042-18-7 
                     
                     
                        fendiline
                     
                  
                        13364-32-4 
                     
                     
                        clobenzorex
                     
                  
                        13977-33-8 
                     
                     
                        démelvérine
                     
                  
                        14334-40-8 
                     
                     
                        pramivérine
                     
                  
                        14611-51-9 
                     
                     
                        sélégiline
                     
                  
                        15301-54-9 
                     
                     
                        cypénamine
                     
                  
                        15686-27-8 
                     
                     
                        amfépentorex
                     
                  
                        15793-40-5 
                     
                     
                        térodiline
                     
                  
                        17243-39-9 
                     
                     
                        benzoctamine
                     
                  
                        17279-39-9 
                     
                     
                        dimétamfétamine
                     
                  
                        19992-80-4 
                     
                     
                        butixirate
                     
                  
                        27466-27-9 
                     
                     
                        intriptyline
                     
                  
                        35764-73-9 
                     
                     
                        fluotracène
                     
                  
                        35941-65-2 
                     
                     
                        butriptyline
                     
                  
                        37577-24-5 
                     
                     
                        lévofenfluramine
                     
                  
                        47166-67-6 
                     
                     
                        octriptyline
                     
                  
                        52795-02-5 
                     
                     
                        tamétraline
                     
                  
                        54063-48-8 
                     
                     
                        heptavérine
                     
                  
                        57653-27-7 
                     
                     
                        droprénilamine
                     
                  
                        64015-58-3 
                     
                     
                        trimexiline
                     
                  
                        65472-88-0 
                     
                     
                        naftifine
                     
                  
                        78628-80-5 
                     
                     
                        terbinafine
                     
                  
                        79617-96-2 
                     
                     
                        sertraline
                     
                  
                        86939-10-8 
                     
                     
                        indatraline
                     
                  
                        101828-21-1 
                     
                     
                        buténafine
                     
                  
                        106650-56-0 
                     
                     
                        sibutramine
                     
                  
                        119386-96-8 
                     
                     
                        mofégiline
                     
                  
                        136236-51-6 
                     
                     
                        rasagiline
                     
                  
                        140850-73-3 
                     
                     
                        igmésine
                     
                  
                        186495-49-8 
                     
                     
                        délucémine
                     
                  
                        226256-56-0 
                     
                     
                        cinacalcet
                     
                  
                        
                           2921 59 90 
                        
                     
                     
                        3572-43-8 
                     
                     
                        bromhexine
                     
                  
                        3590-16-7 
                     
                     
                        féclémine
                     
                  
                        37640-71-4 
                     
                     
                        aprindine
                     
                  
                        77518-07-1 
                     
                     
                        amiflamine
                     
                  
                        
                           2922 11 00 
                        
                     
                     
                        2272-11-9 
                     
                     
                        oléate de monoéthanolamine
                     
                  
                        
                           2922 14 00 
                        
                     
                     
                        469-62-5 
                     
                     
                        dextropropoxyphène
                     
                  
                        
                           2922 19 00 
                        
                     
                     
                        51-68-3 
                     
                     
                        méclofénoxate
                     
                  
                        54-03-5 
                     
                     
                        hexobendine
                     
                  
                        54-32-0 
                     
                     
                        moxisylyte
                     
                  
                        54-80-8 
                     
                     
                        pronétalol
                     
                  
                        58-73-1 
                     
                     
                        diphénhydramine
                     
                  
                        59-96-1 
                     
                     
                        phénoxybenzamine
                     
                  
                        64-95-9 
                     
                     
                        adiphénine
                     
                  
                        74-55-5 
                     
                     
                        éthambutol
                     
                  
                        77-19-0 
                     
                     
                        dicyclovérine
                     
                  
                        77-22-5 
                     
                     
                        caramiphène
                     
                  
                        77-23-6 
                     
                     
                        pentoxyvérine
                     
                  
                        77-38-3 
                     
                     
                        chlorphénoxamine
                     
                  
                        77-86-1 
                     
                     
                        trométamol
                     
                  
                        78-41-1 
                     
                     
                        triparanol
                     
                  
                        83-98-7 
                     
                     
                        orphénadrine
                     
                  
                        90-54-0 
                     
                     
                        étafénone
                     
                  
                        92-12-6 
                     
                     
                        phényltoloxamine
                     
                  
                        94-23-5 
                     
                     
                        paréthoxycaïne
                     
                  
                        102-60-3 
                     
                     
                        édétol
                     
                  
                        108-16-7 
                     
                     
                        dimepranol
                     
                  
                        118-23-0 
                     
                     
                        bromazine
                     
                  
                        299-61-6 
                     
                     
                        ganglefène
                     
                  
                        302-33-0 
                     
                     
                        proadifène
                     
                  
                        302-40-9 
                     
                     
                        bénactyzine
                     
                  
                        372-66-7 
                     
                     
                        heptaminol
                     
                  
                        468-61-1 
                     
                     
                        oxéladine
                     
                  
                        493-76-5 
                     
                     
                        propanocaïne
                     
                  
                        495-70-5 
                     
                     
                        méprylcaïne
                     
                  
                        509-74-0 
                     
                     
                        acétylméthadol
                     
                  
                        509-78-4 
                     
                     
                        diménoxadol
                     
                  
                        511-46-6 
                     
                     
                        clofénétamine
                     
                  
                        512-15-2 
                     
                     
                        cyclopentolate
                     
                  
                        524-99-2 
                     
                     
                        médrylamine
                     
                  
                        525-66-6 
                     
                     
                        propranolol
                     
                  
                        532-77-4 
                     
                     
                        hexylcaïne
                     
                  
                        545-90-4 
                     
                     
                        dimépheptanol
                     
                  
                        576-68-1 
                     
                     
                        mannomustine
                     
                  
                        604-74-0 
                     
                     
                        bufénadrine
                     
                  
                        791-35-5 
                     
                     
                        clofédanol
                     
                  
                        911-45-5 
                     
                     
                        clomifène
                     
                  
                        1092-46-2 
                     
                     
                        kétocaïne
                     
                  
                        1157-87-5 
                     
                     
                        étoloxamine
                     
                  
                        1234-71-5 
                     
                     
                        namoxyrate
                     
                  
                        1477-39-0 
                     
                     
                        noracyméthadol
                     
                  
                        1477-40-3 
                     
                     
                        lévacétylméthadol
                     
                  
                        1600-19-7 
                     
                     
                        xyloxémine
                     
                  
                        1679-75-0 
                     
                     
                        cinnamavérine
                     
                  
                        1679-76-1 
                     
                     
                        drofénine
                     
                  
                        2179-37-5 
                     
                     
                        bencyclane
                     
                  
                        2338-37-6 
                     
                     
                        lévopropoxyphène
                     
                  
                        2933-94-0 
                     
                     
                        toliprolol
                     
                  
                        3563-01-7 
                     
                     
                        aprofène
                     
                  
                        3565-72-8 
                     
                     
                        embramine
                     
                  
                        3572-52-9 
                     
                     
                        xénysalate
                     
                  
                        3572-74-5 
                     
                     
                        moxastine
                     
                  
                        3579-62-2 
                     
                     
                        dénavérine
                     
                  
                        3686-78-0 
                     
                     
                        diétifène
                     
                  
                        3811-25-4 
                     
                     
                        clorprénaline
                     
                  
                        4148-16-7 
                     
                     
                        ritrosulfan
                     
                  
                        5051-22-9 
                     
                     
                        dexpropranolol
                     
                  
                        5632-52-0 
                     
                     
                        clofenciclane
                     
                  
                        5633-20-5 
                     
                     
                        oxybutynine
                     
                  
                        5634-42-4 
                     
                     
                        tocamphyl
                     
                  
                        5668-06-4 
                     
                     
                        mécloxamine
                     
                  
                        5741-22-0 
                     
                     
                        moprolol
                     
                  
                        6284-40-8 
                     
                     
                        méglumine
                     
                  
                        6452-71-7 
                     
                     
                        oxprénolol
                     
                  
                        6535-03-1 
                     
                     
                        stévaladil
                     
                  
                        6818-37-7 
                     
                     
                        olaflur
                     
                  
                        7077-34-1 
                     
                     
                        trolnitrate
                     
                  
                        7413-36-7 
                     
                     
                        nifénalol
                     
                  
                        7433-10-5 
                     
                     
                        butidrine
                     
                  
                        7488-92-8 
                     
                     
                        kétocaïnol
                     
                  
                        7617-74-5 
                     
                     
                        laurixamine
                     
                  
                        7712-50-7 
                     
                     
                        myrtécaïne
                     
                  
                        10540-29-1 
                     
                     
                        tamoxifène
                     
                  
                        13425-98-4 
                     
                     
                        improsulfan
                     
                  
                        13445-63-1 
                     
                     
                        tosilate d'itramine
                     
                  
                        13479-13-5 
                     
                     
                        pargévérine
                     
                  
                        13655-52-2 
                     
                     
                        alprénolol
                     
                  
                        13877-99-1 
                     
                     
                        minépentate
                     
                  
                        14007-64-8 
                     
                     
                        butétamate
                     
                  
                        14089-84-0 
                     
                     
                        proxibutène
                     
                  
                        14556-46-8 
                     
                     
                        bupranolol
                     
                  
                        14587-50-9 
                     
                     
                        difétérol
                     
                  
                        14860-49-2 
                     
                     
                        clobutinol
                     
                  
                        15221-81-5 
                     
                     
                        fludorex
                     
                  
                        15301-93-6 
                     
                     
                        tofénacine
                     
                  
                        15301-96-9 
                     
                     
                        tyromédan
                     
                  
                        15518-87-3 
                     
                     
                        myralact
                     
                  
                        15585-86-1 
                     
                     
                        cyprodénate
                     
                  
                        15599-37-8 
                     
                     
                        hexapradol
                     
                  
                        15639-50-6 
                     
                     
                        safingol
                     
                  
                        15687-08-8 
                     
                     
                        dextrofémine
                     
                  
                        15687-23-7 
                     
                     
                        guaïactamine
                     
                  
                        15690-55-8 
                     
                     
                        zuclomifène
                     
                  
                        15690-57-0 
                     
                     
                        enclomifène
                     
                  
                        16112-96-2 
                     
                     
                        indanorex
                     
                  
                        17199-54-1 
                     
                     
                        alphaméthadol
                     
                  
                        17199-55-2 
                     
                     
                        bétaméthadol
                     
                  
                        17199-58-5 
                     
                     
                        alphacétylméthadol
                     
                  
                        17199-59-6 
                     
                     
                        bétacétylméthadol
                     
                  
                        17780-72-2 
                     
                     
                        clorgiline
                     
                  
                        18109-80-3 
                     
                     
                        butamirate
                     
                  
                        18683-91-5 
                     
                     
                        ambroxol
                     
                  
                        18965-97-4 
                     
                     
                        berlafénone
                     
                  
                        19179-78-3 
                     
                     
                        xipranolol
                     
                  
                        20448-86-6 
                     
                     
                        bornaprine
                     
                  
                        22232-57-1 
                     
                     
                        racéfémine
                     
                  
                        22487-42-9 
                     
                     
                        bénaprizine
                     
                  
                        22664-55-7 
                     
                     
                        métipranolol
                     
                  
                        23573-66-2 
                     
                     
                        détanosal
                     
                  
                        23602-78-0 
                     
                     
                        benfluorex
                     
                  
                        23891-60-3 
                     
                     
                        mépramidil
                     
                  
                        25314-87-8 
                     
                     
                        élucaïne
                     
                  
                        27325-36-6 
                     
                     
                        procinolol
                     
                  
                        27581-02-8 
                     
                     
                        idropranolol
                     
                  
                        27591-01-1 
                     
                     
                        bunolol
                     
                  
                        27591-97-5 
                     
                     
                        tilorone
                     
                  
                        28570-99-2 
                     
                     
                        setazindol
                     
                  
                        30187-90-7 
                     
                     
                        xibenolol
                     
                  
                        31828-71-4 
                     
                     
                        mexilétine
                     
                  
                        34616-39-2 
                     
                     
                        fénalcomine
                     
                  
                        35607-20-6 
                     
                     
                        avridine
                     
                  
                        36144-08-8 
                     
                     
                        mantabégron
                     
                  
                        36199-78-7 
                     
                     
                        guafécaïnol
                     
                  
                        36981-91-6 
                     
                     
                        fepradinol
                     
                  
                        37148-27-9 
                     
                     
                        clenbutérol
                     
                  
                        38363-40-5 
                     
                     
                        penbutolol
                     
                  
                        39099-98-4 
                     
                     
                        cinamolol
                     
                  
                        39133-31-8 
                     
                     
                        trimébutine
                     
                  
                        39563-28-5 
                     
                     
                        cloranolol
                     
                  
                        41570-61-0 
                     
                     
                        tulobutérol
                     
                  
                        42050-23-7 
                     
                     
                        nafétolol
                     
                  
                        42200-33-9 
                     
                     
                        nadolol
                     
                  
                        47082-97-3 
                     
                     
                        pargolol
                     
                  
                        47141-42-4 
                     
                     
                        lévobunolol
                     
                  
                        47419-52-3 
                     
                     
                        dexproxibutène
                     
                  
                        50366-32-0 
                     
                     
                        flunamine
                     
                  
                        50583-06-7 
                     
                     
                        halonamine
                     
                  
                        51384-51-1 
                     
                     
                        metoprolol
                     
                  
                        52403-19-7 
                     
                     
                        iproxamine
                     
                  
                        52742-40-2 
                     
                     
                        alimadol
                     
                  
                        53076-26-9 
                     
                     
                        moxaprindine
                     
                  
                        53179-07-0 
                     
                     
                        nisoxétine
                     
                  
                        53716-44-2 
                     
                     
                        rocivérine
                     
                  
                        53716-48-6 
                     
                     
                        nexéridine
                     
                  
                        54063-24-0 
                     
                     
                        amiflovérine
                     
                  
                        54063-25-1 
                     
                     
                        amitérol
                     
                  
                        54063-36-4 
                     
                     
                        étolorex
                     
                  
                        54063-53-5 
                     
                     
                        propafénone
                     
                  
                        54141-87-6 
                     
                     
                        cinfénine
                     
                  
                        54910-89-3 
                     
                     
                        fluoxétine
                     
                  
                        55769-65-8 
                     
                     
                        butobendine
                     
                  
                        55837-19-9 
                     
                     
                        exaprolol
                     
                  
                        56341-08-3 
                     
                     
                        mabutérol
                     
                  
                        56433-44-4 
                     
                     
                        oxaprotiline
                     
                  
                        57526-81-5 
                     
                     
                        prénaltérol
                     
                  
                        58313-74-9 
                     
                     
                        treptilamine
                     
                  
                        58473-73-7 
                     
                     
                        drobuline
                     
                  
                        58930-32-8 
                     
                     
                        butofilolol
                     
                  
                        60607-68-3 
                     
                     
                        indénolol
                     
                  
                        60812-35-3 
                     
                     
                        décominol
                     
                  
                        63659-18-7 
                     
                     
                        bétaxolol
                     
                  
                        64552-16-5 
                     
                     
                        écipramidil
                     
                  
                        66022-25-1 
                     
                     
                        prenoverine
                     
                  
                        66451-06-7 
                     
                     
                        bornaprolol
                     
                  
                        66722-44-9 
                     
                     
                        bisoprolol
                     
                  
                        68392-35-8 
                     
                     
                        afimoxifène
                     
                  
                        68876-74-4 
                     
                     
                        zocaïnone
                     
                  
                        69429-84-1 
                     
                     
                        cilobamine
                     
                  
                        69756-53-2 
                     
                     
                        halofantrine
                     
                  
                        71827-56-0 
                     
                     
                        cléméprol
                     
                  
                        76496-68-9 
                     
                     
                        lévoprotiline
                     
                  
                        77164-20-6 
                     
                     
                        lévomoprolol
                     
                  
                        77599-17-8 
                     
                     
                        panomifène
                     
                  
                        80387-96-8 
                     
                     
                        difémérine
                     
                  
                        81147-92-4 
                     
                     
                        esmolol
                     
                  
                        81447-80-5 
                     
                     
                        diprafénone
                     
                  
                        81840-58-6 
                     
                     
                        spirendolol
                     
                  
                        82101-10-8 
                     
                     
                        flérobutérol
                     
                  
                        82168-26-1 
                     
                     
                        adafénoxate
                     
                  
                        82186-77-4 
                     
                     
                        luméfantrine
                     
                  
                        82413-20-5 
                     
                     
                        droloxifène
                     
                  
                        83015-26-3 
                     
                     
                        atomoxétine
                     
                  
                        83480-29-9 
                     
                     
                        voglibose
                     
                  
                        84057-96-5 
                     
                     
                        flusoxolol
                     
                  
                        85320-67-8 
                     
                     
                        éricolol
                     
                  
                        87129-71-3 
                     
                     
                        arnolol
                     
                  
                        89778-26-7 
                     
                     
                        torémifène
                     
                  
                        90293-01-9 
                     
                     
                        bifémélane
                     
                  
                        90845-56-0 
                     
                     
                        trécadrine
                     
                  
                        93221-48-8 
                     
                     
                        lévobétaxolol
                     
                  
                        94651-09-9 
                     
                     
                        cicloprolol
                     
                  
                        96389-68-3 
                     
                     
                        crisnatol
                     
                  
                        96743-96-3 
                     
                     
                        ramciclane
                     
                  
                        98774-23-3 
                     
                     
                        tesmilifène
                     
                  
                        101479-70-3 
                     
                     
                        adaprolol
                     
                  
                        112922-55-1 
                     
                     
                        cériclamine
                     
                  
                        119356-77-3 
                     
                     
                        dapoxétine
                     
                  
                        119618-22-3 
                     
                     
                        ésoxybutynine
                     
                  
                        120444-71-5 
                     
                     
                        déramciclane
                     
                  
                        123618-00-8 
                     
                     
                        fédotozine
                     
                  
                        124316-02-5 
                     
                     
                        alprafénone
                     
                  
                        125926-17-2 
                     
                     
                        sarpogrélate
                     
                  
                        126924-38-7 
                     
                     
                        séproxétine
                     
                  
                        129612-87-9 
                     
                     
                        miproxifène
                     
                  
                        146376-58-1 
                     
                     
                        talibégron
                     
                  
                        148717-90-2 
                     
                     
                        squalamine
                     
                  
                        155321-96-3 
                     
                     
                        solpecainol
                     
                  
                        162359-55-9 
                     
                     
                        fingolimod
                     
                  
                        173324-94-2 
                     
                     
                        temivérine
                     
                  
                        186139-09-3 
                     
                     
                        trodusquémine
                     
                  
                        190258-12-9 
                     
                     
                        édronocaïne
                     
                  
                        207916-33-4 
                     
                     
                        xidécaflur
                     
                  
                        753449-67-1 
                     
                     
                        ronacaleret
                     
                  
                        
                           2922 29 00 
                        
                     
                     
                        51-61-6 
                     
                     
                        dopamine
                     
                  
                        93-30-1 
                     
                     
                        méthoxyphénamine
                     
                  
                        103-86-6 
                     
                     
                        hydroxyamfetamine
                     
                  
                        370-14-9 
                     
                     
                        pholédrine
                     
                  
                        493-75-4 
                     
                     
                        bialamicol
                     
                  
                        1199-18-4 
                     
                     
                        oxidopamine
                     
                  
                        3735-45-3 
                     
                     
                        vétrabutine
                     
                  
                        5585-64-8 
                     
                     
                        aminoxytriphène
                     
                  
                        15599-45-8 
                     
                     
                        symétine
                     
                  
                        15686-23-4 
                     
                     
                        trimoxamine
                     
                  
                        17692-54-5 
                     
                     
                        mitoclomine
                     
                  
                        18840-47-6 
                     
                     
                        gépéfrine
                     
                  
                        34368-04-2 
                     
                     
                        dobutamine
                     
                  
                        34910-85-5 
                     
                     
                        lométraline
                     
                  
                        53648-55-8 
                     
                     
                        dézocine
                     
                  
                        61661-06-1 
                     
                     
                        levdobutamine
                     
                  
                        64638-07-9 
                     
                     
                        brolamfétamine
                     
                  
                        65415-42-1 
                     
                     
                        oxabrexine
                     
                  
                        66195-31-1 
                     
                     
                        ibopamine
                     
                  
                        86197-47-9 
                     
                     
                        dopéxamine
                     
                  
                        90060-42-7 
                     
                     
                        nolomirole
                     
                  
                        103878-96-2 
                     
                     
                        fosopamine
                     
                  
                        112891-97-1 
                     
                     
                        alentémol
                     
                  
                        124937-51-5 
                     
                     
                        toltérodine
                     
                  
                        148717-54-8 
                     
                     
                        técalcet
                     
                  
                        175591-23-8 
                     
                     
                        tapentadol
                     
                  
                        433265-65-7 
                     
                     
                        faxéladol
                     
                  
                        
                           2922 31 00 
                        
                     
                     
                        76-99-3 
                     
                     
                        méthadone
                     
                  
                        90-84-6 
                     
                     
                        amfépramone
                     
                  
                        125-58-6 
                     
                     
                        lévométhadone
                     
                  
                        467-85-6 
                     
                     
                        norméthadone
                     
                  
                        
                           2922 39 00 
                        
                     
                     
                        466-40-0 
                     
                     
                        isométhadone
                     
                  
                        6740-88-1 
                     
                     
                        kétamine
                     
                  
                        33643-46-8 
                     
                     
                        eskétamine
                     
                  
                        34662-67-4 
                     
                     
                        cotriptyline
                     
                  
                        34911-55-2 
                     
                     
                        bupropione
                     
                  
                        53394-92-6 
                     
                     
                        drinidène
                     
                  
                        92615-20-8 
                     
                     
                        nafénodone
                     
                  
                        92629-87-3 
                     
                     
                        dexnafénodone
                     
                  
                        
                           2922 44 00 
                        
                     
                     
                        51931-66-9 
                     
                     
                        tilidine
                     
                  
                        
                           2922 49 85 
                        
                     
                     
                        54-30-8 
                     
                     
                        camylofine
                     
                  
                        56-41-7 
                     
                     
                        alanine
                     
                  
                        56-84-8 
                     
                     
                        acide aspartique
                     
                  
                        59-46-1 
                     
                     
                        procaïne
                     
                  
                        60-00-4 
                     
                     
                        acide édétique
                     
                  
                        60-32-2 
                     
                     
                        acide aminocaproïque
                     
                  
                        61-68-7 
                     
                     
                        acide méfénamique
                     
                  
                        61-90-5 
                     
                     
                        leucine
                     
                  
                        62-33-9 
                     
                     
                        calcium édétate de sodium
                     
                  
                        63-91-2 
                     
                     
                        phénylalanine
                     
                  
                        67-43-6 
                     
                     
                        acide pentétique
                     
                  
                        70-26-8 
                     
                     
                        ornithine
                     
                  
                        72-18-4 
                     
                     
                        valine
                     
                  
                        73-32-5 
                     
                     
                        isoleucine
                     
                  
                        92-23-9 
                     
                     
                        leucinocaïne
                     
                  
                        94-09-7 
                     
                     
                        benzocaïne
                     
                  
                        94-12-2 
                     
                     
                        risocaïne
                     
                  
                        94-14-4 
                     
                     
                        isobutamben
                     
                  
                        94-24-6 
                     
                     
                        tétracaïne
                     
                  
                        96-83-3 
                     
                     
                        acide iopanoïque
                     
                  
                        133-16-4 
                     
                     
                        chloroprocaïne
                     
                  
                        136-44-7 
                     
                     
                        lisadimate
                     
                  
                        148-82-3 
                     
                     
                        melphalan
                     
                  
                        149-16-6 
                     
                     
                        butacaïne
                     
                  
                        305-03-3 
                     
                     
                        chlorambucil
                     
                  
                        530-78-9 
                     
                     
                        acide flufénamique
                     
                  
                        531-76-0 
                     
                     
                        sarcolysine
                     
                  
                        553-65-1 
                     
                     
                        amoxécaïne
                     
                  
                        644-62-2 
                     
                     
                        acide méclofénamique
                     
                  
                        1088-80-8 
                     
                     
                        métamelfalan
                     
                  
                        1134-47-0 
                     
                     
                        baclofène
                     
                  
                        1197-18-8 
                     
                     
                        acide tranexamique
                     
                  
                        4295-55-0 
                     
                     
                        acide clofénamique
                     
                  
                        6582-31-6 
                     
                     
                        dapabutan
                     
                  
                        7424-00-2 
                     
                     
                        fenclonine
                     
                  
                        12111-24-9 
                     
                     
                        pentétate de calcium trisodique
                     
                  
                        13710-19-5 
                     
                     
                        acide tolfénamique
                     
                  
                        13930-34-2 
                     
                     
                        clormécaïne
                     
                  
                        15250-13-2 
                     
                     
                        araprofène
                     
                  
                        15307-86-5 
                     
                     
                        diclofénac
                     
                  
                        15708-41-5 
                     
                     
                        ferédétate de sodium
                     
                  
                        21245-01-2 
                     
                     
                        padimate
                     
                  
                        23049-93-6 
                     
                     
                        acide enfénamique
                     
                  
                        29098-15-5 
                     
                     
                        térofénamate
                     
                  
                        30544-47-9 
                     
                     
                        étofénamate
                     
                  
                        32447-90-8 
                     
                     
                        dextilidine
                     
                  
                        34675-84-8 
                     
                     
                        cétraxate
                     
                  
                        36499-65-7 
                     
                     
                        édétate dicobaltique
                     
                  
                        39718-89-3 
                     
                     
                        alminoprofène
                     
                  
                        55986-43-1 
                     
                     
                        cétaben
                     
                  
                        57574-09-1 
                     
                     
                        amineptine
                     
                  
                        57775-28-7 
                     
                     
                        préfénamate
                     
                  
                        59209-97-1 
                     
                     
                        zafuleptine
                     
                  
                        60142-96-3 
                     
                     
                        gabapentine
                     
                  
                        60719-82-6 
                     
                     
                        alaproclate
                     
                  
                        63329-53-3 
                     
                     
                        lobenzarit
                     
                  
                        67330-25-0 
                     
                     
                        ufénamate
                     
                  
                        68506-86-5 
                     
                     
                        vigabatrin
                     
                  
                        70052-12-9 
                     
                     
                        eflornithine
                     
                  
                        75219-46-4 
                     
                     
                        atrimustine
                     
                  
                        89796-99-6 
                     
                     
                        acéclofénac
                     
                  
                        148553-50-8 
                     
                     
                        pregabaline
                     
                  
                        176199-48-7 
                     
                     
                        églumétad
                     
                  
                        198022-65-0 
                     
                     
                        icofungipen
                     
                  
                        220991-20-8 
                     
                     
                        lumiracoxib
                     
                  
                        220991-32-2 
                     
                     
                        robénacoxib
                     
                  
                        
                           2922 50 00 
                        
                     
                     
                        51-31-0 
                     
                     
                        lévisoprénaline
                     
                  
                        56-45-1 
                     
                     
                        sérine
                     
                  
                        59-42-7 
                     
                     
                        phényléphrine
                     
                  
                        59-92-7 
                     
                     
                        lévodopa
                     
                  
                        60-18-4 
                     
                     
                        tyrosine
                     
                  
                        67-42-5 
                     
                     
                        acide egtazique
                     
                  
                        86-43-1 
                     
                     
                        propoxycaïne
                     
                  
                        89-57-6 
                     
                     
                        mésalazine
                     
                  
                        99-43-4 
                     
                     
                        oxybuprocaïne
                     
                  
                        99-45-6 
                     
                     
                        adrénalone
                     
                  
                        119-29-9 
                     
                     
                        ambucaïne
                     
                  
                        133-11-9 
                     
                     
                        fénamisal
                     
                  
                        137-53-1 
                     
                     
                        dextrothyroxine sodique
                     
                  
                        390-28-3 
                     
                     
                        méthoxamine
                     
                  
                        395-28-8 
                     
                     
                        isoxsuprine
                     
                  
                        407-41-0 
                     
                     
                        dexfosfosérine
                     
                  
                        447-41-6 
                     
                     
                        buphénine
                     
                  
                        487-53-6 
                     
                     
                        hydroxyprocaïne
                     
                  
                        490-98-2 
                     
                     
                        hydroxytétracaïne
                     
                  
                        497-75-6 
                     
                     
                        dioxéthédrine
                     
                  
                        499-67-2 
                     
                     
                        proxymétacaïne
                     
                  
                        530-08-5 
                     
                     
                        isoétarine
                     
                  
                        536-21-0 
                     
                     
                        norfénéfrine
                     
                  
                        555-30-6 
                     
                     
                        méthyldopa
                     
                  
                        586-06-1 
                     
                     
                        orciprénaline
                     
                  
                        646-02-6 
                     
                     
                        nitrate d'aminoéthyle
                     
                  
                        658-48-0 
                     
                     
                        racémétirosine
                     
                  
                        672-87-7 
                     
                     
                        métirosine
                     
                  
                        709-55-7 
                     
                     
                        étiléfrine
                     
                  
                        829-74-3 
                     
                     
                        corbadrine
                     
                  
                        1174-11-4 
                     
                     
                        acide xénazoïque
                     
                  
                        1212-03-9 
                     
                     
                        métiprénaline
                     
                  
                        2922-20-5 
                     
                     
                        butaxamine
                     
                  
                        3215-70-1 
                     
                     
                        hexoprénaline
                     
                  
                        3571-71-9 
                     
                     
                        métatérol
                     
                  
                        3625-06-7 
                     
                     
                        mébévérine
                     
                  
                        3703-79-5 
                     
                     
                        baméthan
                     
                  
                        3818-62-0 
                     
                     
                        bétoxycaïne
                     
                  
                        5714-08-9 
                     
                     
                        détrothyronine
                     
                  
                        7101-51-1 
                     
                     
                        mélévodopa
                     
                  
                        7376-66-1 
                     
                     
                        deterenol
                     
                  
                        7683-59-2 
                     
                     
                        isoprénaline
                     
                  
                        10329-60-9 
                     
                     
                        dioxifédrine
                     
                  
                        13392-18-2 
                     
                     
                        fénotérol
                     
                  
                        15687-41-9 
                     
                     
                        oxyfédrine
                     
                  
                        17365-01-4 
                     
                     
                        étiroxate
                     
                  
                        18559-94-9 
                     
                     
                        salbutamol
                     
                  
                        18866-78-9 
                     
                     
                        coltérol
                     
                  
                        18910-65-1 
                     
                     
                        salméfamol
                     
                  
                        22103-14-6 
                     
                     
                        buféniode
                     
                  
                        22950-29-4 
                     
                     
                        dimétofrine
                     
                  
                        23031-25-6 
                     
                     
                        terbutaline
                     
                  
                        23651-95-8 
                     
                     
                        droxidopa
                     
                  
                        27203-92-5 
                     
                     
                        tramadol
                     
                  
                        30392-40-6 
                     
                     
                        bitoltérol
                     
                  
                        32359-34-5 
                     
                     
                        médifoxamine
                     
                  
                        32462-30-9 
                     
                     
                        oxfénicine
                     
                  
                        34391-04-3 
                     
                     
                        lévosalbutamol
                     
                  
                        37178-37-3 
                     
                     
                        étilévodopa
                     
                  
                        50588-47-1 
                     
                     
                        amafolone
                     
                  
                        51579-82-9 
                     
                     
                        amfénac
                     
                  
                        52365-63-6 
                     
                     
                        dipivéfrine
                     
                  
                        53034-85-8 
                     
                     
                        ibutérol
                     
                  
                        54592-27-7 
                     
                     
                        divabutérol
                     
                  
                        57540-78-0 
                     
                     
                        nisbuterol
                     
                  
                        57558-44-8 
                     
                     
                        sécovérine
                     
                  
                        58882-17-0 
                     
                     
                        roxadimate
                     
                  
                        59170-23-9 
                     
                     
                        bévantolol
                     
                  
                        62571-87-3 
                     
                     
                        minaxolone
                     
                  
                        63269-31-8 
                     
                     
                        ciramadol
                     
                  
                        64862-96-0 
                     
                     
                        amétantrone
                     
                  
                        65271-80-9 
                     
                     
                        mitoxantrone
                     
                  
                        66734-12-1 
                     
                     
                        butopamine
                     
                  
                        71206-88-7 
                     
                     
                        pivenfrine
                     
                  
                        71522-58-2 
                     
                     
                        forfenimex
                     
                  
                        71771-90-9 
                     
                     
                        dénopamine
                     
                  
                        75626-99-2 
                     
                     
                        tobutérol
                     
                  
                        78756-61-3 
                     
                     
                        alifédrine
                     
                  
                        83200-09-3 
                     
                     
                        dembrexine
                     
                  
                        89365-50-4 
                     
                     
                        salmétérol
                     
                  
                        90237-04-0 
                     
                     
                        dexsécovérine
                     
                  
                        91714-94-2 
                     
                     
                        bromfénac
                     
                  
                        92071-51-7 
                     
                     
                        rotraxate
                     
                  
                        93047-39-3 
                     
                     
                        étantérol
                     
                  
                        93047-40-6 
                     
                     
                        namintérol
                     
                  
                        93413-62-8 
                     
                     
                        dèsvenlafaxine
                     
                  
                        93413-69-5 
                     
                     
                        venlafaxine
                     
                  
                        96346-61-1 
                     
                     
                        onapristone
                     
                  
                        97747-88-1 
                     
                     
                        lilopristone
                     
                  
                        97825-25-7 
                     
                     
                        ractopamine
                     
                  
                        100696-30-8 
                     
                     
                        etilefrine pivalate
                     
                  
                        109525-44-2 
                     
                     
                        cliropamine
                     
                  
                        121524-08-1 
                     
                     
                        amibégron
                     
                  
                        124478-60-0 
                     
                     
                        aglépristone
                     
                  
                        127560-12-7 
                     
                     
                        norbudrine
                     
                  
                        128470-16-6 
                     
                     
                        arbutamine
                     
                  
                        134865-33-1 
                     
                     
                        méluadrine
                     
                  
                        135306-78-4 
                     
                     
                        acide caloxétique
                     
                  
                        141993-70-6 
                     
                     
                        eldacimibe
                     
                  
                        187219-95-0 
                     
                     
                        axomadol
                     
                  
                        193901-91-6 
                     
                     
                        fosvéset
                     
                  
                        252920-94-8 
                     
                     
                        solabégron
                     
                  
                        255734-04-4 
                     
                     
                        ritobégron
                     
                  
                        269079-62-1 
                     
                     
                        isalmadol
                     
                  
                        286930-03-8 
                     
                     
                        fésotérodine
                     
                  
                        329773-35-5 
                     
                     
                        cinaciguat
                     
                  
                        643094-49-9 
                     
                     
                        fasobégron
                     
                  
                        
                           2923 10 00 
                        
                     
                     
                        507-30-2 
                     
                     
                        gluconate de choline
                     
                  
                        1336-80-7 
                     
                     
                        ferrocholinate
                     
                  
                        2016-36-6 
                     
                     
                        salicylate de choline
                     
                  
                        28038-04-2 
                     
                     
                        salcolex
                     
                  
                        28319-77-9 
                     
                     
                        alfoscérate de choline
                     
                  
                        856676-23-8 
                     
                     
                        fénofibrate de choline
                     
                  
                        
                           2923 20 00 
                        
                     
                     
                        63-89-8 
                     
                     
                        palmitate de colfoscéril
                     
                  
                        
                           2923 90 00 
                        
                     
                     
                        50-10-2 
                     
                     
                        bromure d'oxyphénonium
                     
                  
                        51-83-2 
                     
                     
                        carbachol
                     
                  
                        55-97-0 
                     
                     
                        bromure d'hexaméthonium
                     
                  
                        57-09-0 
                     
                     
                        bromure de cétrimonium
                     
                  
                        60-31-1 
                     
                     
                        chlorure d'acétylcholine
                     
                  
                        61-75-6 
                     
                     
                        tosilate de brétylium
                     
                  
                        62-51-1 
                     
                     
                        chlorure de méthacholine
                     
                  
                        65-29-2 
                     
                     
                        triéthiodure de gallamine
                     
                  
                        71-27-2 
                     
                     
                        chlorure de suxaméthonium
                     
                  
                        71-91-0 
                     
                     
                        bromure de tétrylammonium
                     
                  
                        79-90-3 
                     
                     
                        chlorure de triclobisonium
                     
                  
                        116-38-1 
                     
                     
                        chlorure d'édrophonium
                     
                  
                        121-54-0 
                     
                     
                        chlorure de benzéthonium
                     
                  
                        122-18-9 
                     
                     
                        chlorure de cétalkonium
                     
                  
                        123-47-7 
                     
                     
                        iodure de prolonium
                     
                  
                        125-99-5 
                     
                     
                        iodure de tridihexéthyl
                     
                  
                        139-07-1 
                     
                     
                        chlorure de benzododécinium
                     
                  
                        139-08-2 
                     
                     
                        chlorure de miristalkonium
                     
                  
                        306-53-6 
                     
                     
                        bromure d'azaméthonium
                     
                  
                        317-52-2 
                     
                     
                        bromure d'hexafluronium
                     
                  
                        391-70-8 
                     
                     
                        tosilate de troxonium
                     
                  
                        406-76-8 
                     
                     
                        carnitine
                     
                  
                        538-71-6 
                     
                     
                        bromure de domiphène
                     
                  
                        541-15-1 
                     
                     
                        lévocarnitine
                     
                  
                        541-20-8 
                     
                     
                        bromure de pentaméthonium
                     
                  
                        541-22-0 
                     
                     
                        bromure de décaméthonium
                     
                  
                        552-92-1 
                     
                     
                        métilsulfate de toloconium
                     
                  
                        1119-97-7 
                     
                     
                        bromure de tétradonium
                     
                  
                        1794-75-8 
                     
                     
                        bromure de laurcétium
                     
                  
                        2001-81-2 
                     
                     
                        bromure de diponium
                     
                  
                        2218-68-0 
                     
                     
                        cloral bétaïne
                     
                  
                        2401-56-1 
                     
                     
                        bromure de déditonium
                     
                  
                        2424-71-7 
                     
                     
                        iodure de métocinium
                     
                  
                        3006-10-8 
                     
                     
                        étilsulfate de mécétronium
                     
                  
                        3166-62-9 
                     
                     
                        bromure de méthylbénactyzium
                     
                  
                        3614-30-0 
                     
                     
                        bromure d'émépronium
                     
                  
                        3690-61-7 
                     
                     
                        bromure de prodéconium
                     
                  
                        3818-50-6 
                     
                     
                        hydroxynaphtoate de béphénium
                     
                  
                        4304-01-2 
                     
                     
                        iodure de truxicurium
                     
                  
                        4858-60-0 
                     
                     
                        métilsulfate de méfénidramium
                     
                  
                        7002-65-5 
                     
                     
                        oxibétaïne
                     
                  
                        7008-13-1 
                     
                     
                        chlorure d'halopénium
                     
                  
                        7009-91-8 
                     
                     
                        perchlorate de nitricholine
                     
                  
                        7168-18-5 
                     
                     
                        amsonate de chlorphénoctium
                     
                  
                        7174-23-4 
                     
                     
                        chlorure d'oxydipentonium
                     
                  
                        7681-78-9 
                     
                     
                        iodure de mébézonium
                     
                  
                        13254-33-6 
                     
                     
                        chlorure de carpronium
                     
                  
                        15585-70-3 
                     
                     
                        bromure de bibenzonium
                     
                  
                        15687-13-5 
                     
                     
                        bromure de dodéclonium
                     
                  
                        15687-40-8 
                     
                     
                        chlorure d'octafonium
                     
                  
                        17088-72-1 
                     
                     
                        bromure de pénoctonium
                     
                  
                        19379-90-9 
                     
                     
                        chlorure de benzoxonium
                     
                  
                        19486-61-4 
                     
                     
                        chlorure de lauralkonium
                     
                  
                        25155-18-4 
                     
                     
                        chlorure de méthylbenzéthonium
                     
                  
                        29546-59-6 
                     
                     
                        bromure de ciclonium
                     
                  
                        30716-01-9 
                     
                     
                        tosilate d'émilium
                     
                  
                        42879-47-0 
                     
                     
                        chlorure de pranolium
                     
                  
                        54063-57-9 
                     
                     
                        chlorure de suxéthonium
                     
                  
                        55077-30-0 
                     
                     
                        napadisilate d'aclatonium
                     
                  
                        58066-85-6 
                     
                     
                        miltéfosine
                     
                  
                        58158-77-3 
                     
                     
                        bromure d'amantanium
                     
                  
                        58703-78-9 
                     
                     
                        chlorure de céthexonium
                     
                  
                        68379-03-3 
                     
                     
                        phosphate de clofilium
                     
                  
                        70641-51-9 
                     
                     
                        édelfosine
                     
                  
                        77257-42-2 
                     
                     
                        iodure de stilonium
                     
                  
                        
                           2924 11 00 
                        
                     
                     
                        57-53-4 
                     
                     
                        méprobamate
                     
                  
                        
                           2924 19 00 
                        
                     
                     
                        51-79-6 
                     
                     
                        uréthane
                     
                  
                        56-85-9 
                     
                     
                        glutamine
                     
                  
                        57-08-9 
                     
                     
                        acide acexamique
                     
                  
                        64-55-1 
                     
                     
                        mébutamate
                     
                  
                        77-65-6 
                     
                     
                        carbromal
                     
                  
                        77-66-7 
                     
                     
                        acécarbromal
                     
                  
                        78-28-4 
                     
                     
                        émylcamate
                     
                  
                        78-44-4 
                     
                     
                        carisoprodol
                     
                  
                        95-04-5 
                     
                     
                        ectylurée
                     
                  
                        99-15-0 
                     
                     
                        acétylleucine
                     
                  
                        116-52-9 
                     
                     
                        dicloralurée
                     
                  
                        131-48-6 
                     
                     
                        acide acéneuramique
                     
                  
                        306-41-2 
                     
                     
                        bromure d'hexcarbacholine
                     
                  
                        466-14-8 
                     
                     
                        ibrotamide
                     
                  
                        496-67-3 
                     
                     
                        bromisoval
                     
                  
                        512-48-1 
                     
                     
                        valdétamide
                     
                  
                        541-79-7 
                     
                     
                        carbocloral
                     
                  
                        544-31-0 
                     
                     
                        palmidrol
                     
                  
                        633-47-6 
                     
                     
                        cropropamide
                     
                  
                        1188-38-1 
                     
                     
                        acide carglumique
                     
                  
                        1675-66-7 
                     
                     
                        adelmidrol
                     
                  
                        1954-79-6 
                     
                     
                        mécloralurée
                     
                  
                        2430-27-5 
                     
                     
                        valpromide
                     
                  
                        2490-97-3 
                     
                     
                        acéglutamide
                     
                  
                        3106-85-2 
                     
                     
                        acide isospaglumique
                     
                  
                        3342-61-8 
                     
                     
                        acéglumate de déanol
                     
                  
                        4171-13-5 
                     
                     
                        valnoctamide
                     
                  
                        4213-51-8 
                     
                     
                        bromacrylide
                     
                  
                        4268-36-4 
                     
                     
                        tybamate
                     
                  
                        4910-46-7 
                     
                     
                        acide spaglumique
                     
                  
                        5579-13-5 
                     
                     
                        capuride
                     
                  
                        5667-70-9 
                     
                     
                        pentabamate
                     
                  
                        6168-76-9 
                     
                     
                        crotétamide
                     
                  
                        18679-90-8 
                     
                     
                        acide hopanténique
                     
                  
                        25269-04-9 
                     
                     
                        nisobamate
                     
                  
                        26305-03-3 
                     
                     
                        pepstatine
                     
                  
                        32838-26-9 
                     
                     
                        butoctamide
                     
                  
                        32954-43-1 
                     
                     
                        pendécamaïne
                     
                  
                        35301-24-7 
                     
                     
                        cédéfingol
                     
                  
                        39825-23-5 
                     
                     
                        bisorcic
                     
                  
                        52061-73-1 
                     
                     
                        valdipromide
                     
                  
                        56488-60-9 
                     
                     
                        glutaurine
                     
                  
                        69542-93-4 
                     
                     
                        pivagabine
                     
                  
                        76990-56-2 
                     
                     
                        milacémide
                     
                  
                        77337-76-9 
                     
                     
                        acamprosate
                     
                  
                        78088-46-7 
                     
                     
                        tabilautide
                     
                  
                        78512-63-7 
                     
                     
                        pimélautide
                     
                  
                        92262-58-3 
                     
                     
                        valrocémide
                     
                  
                        128326-81-8 
                     
                     
                        caldiamide
                     
                  
                        129009-83-2 
                     
                     
                        versétamide
                     
                  
                        132787-19-0 
                     
                     
                        tradécamide
                     
                  
                        138531-07-4 
                     
                     
                        sinapultide
                     
                  
                        210419-36-6 
                     
                     
                        iodure d'opratonium
                     
                  
                        250694-07-6 
                     
                     
                        téglicar
                     
                  
                        
                           2924 21 00 
                        
                     
                     
                        101-20-2 
                     
                     
                        triclocarban
                     
                  
                        369-77-7 
                     
                     
                        halocarban
                     
                  
                        34866-47-2 
                     
                     
                        carbutérol
                     
                  
                        51213-99-1 
                     
                     
                        clanfénur
                     
                  
                        56980-93-9 
                     
                     
                        céliprolol
                     
                  
                        57460-41-0 
                     
                     
                        talinolol
                     
                  
                        71475-35-9 
                     
                     
                        lozilurée
                     
                  
                        74738-24-2 
                     
                     
                        récaïnam
                     
                  
                        75949-61-0 
                     
                     
                        pafénolol
                     
                  
                        87721-62-8 
                     
                     
                        flestolol
                     
                  
                        103055-07-8 
                     
                     
                        lufénurone
                     
                  
                        159910-86-8 
                     
                     
                        droxinavir
                     
                  
                        
                           2924 24 00 
                        
                     
                     
                        126-52-3 
                     
                     
                        éthinamate
                     
                  
                        
                           2924 29 10 
                        
                     
                     
                        137-58-6 
                     
                     
                        lidocaïne
                     
                  
                        
                           2924 29 70 
                        
                     
                     
                        50-19-1 
                     
                     
                        oxyfénamate
                     
                  
                        50-65-7 
                     
                     
                        niclosamide
                     
                  
                        51-06-9 
                     
                     
                        procaïnamide
                     
                  
                        56-94-0 
                     
                     
                        bromure de démécarium
                     
                  
                        60-46-8 
                     
                     
                        dimévamide
                     
                  
                        62-44-2 
                     
                     
                        phénacétine
                     
                  
                        63-25-2 
                     
                     
                        carbaril
                     
                  
                        63-98-9 
                     
                     
                        phénacémide
                     
                  
                        65-45-2 
                     
                     
                        salicylamide
                     
                  
                        71-81-8 
                     
                     
                        iodure d'isopropamide
                     
                  
                        87-10-5 
                     
                     
                        tribromsalan
                     
                  
                        87-12-7 
                     
                     
                        dibromsalan
                     
                  
                        90-49-3 
                     
                     
                        phénéturide
                     
                  
                        94-35-9 
                     
                     
                        styramate
                     
                  
                        97-27-8 
                     
                     
                        chlorbétamide
                     
                  
                        100-95-8 
                     
                     
                        chlorure de métalkonium
                     
                  
                        101-71-3 
                     
                     
                        diphénane
                     
                  
                        114-80-7 
                     
                     
                        bromure de néostigmine
                     
                  
                        115-79-7 
                     
                     
                        chlorure d'ambénonium
                     
                  
                        118-57-0 
                     
                     
                        acétaminosalol
                     
                  
                        126-27-2 
                     
                     
                        oxétacaïne
                     
                  
                        126-93-2 
                     
                     
                        oxanamide
                     
                  
                        129-46-4 
                     
                     
                        suramine sodique
                     
                  
                        129-57-7 
                     
                     
                        diprotrizoate de sodium
                     
                  
                        129-63-5 
                     
                     
                        acétrizoate de sodium
                     
                  
                        134-62-3 
                     
                     
                        diéthyltoluamide
                     
                  
                        138-56-7 
                     
                     
                        triméthobenzamide
                     
                  
                        148-01-6 
                     
                     
                        dinitolmide
                     
                  
                        148-07-2 
                     
                     
                        benzmalécène
                     
                  
                        304-84-7 
                     
                     
                        étamivan
                     
                  
                        306-20-7 
                     
                     
                        fénaclone
                     
                  
                        332-69-4 
                     
                     
                        bromamide
                     
                  
                        358-52-1 
                     
                     
                        hexapropymate
                     
                  
                        364-62-5 
                     
                     
                        métoclopramide
                     
                  
                        440-58-4 
                     
                     
                        iodamide
                     
                  
                        483-63-6 
                     
                     
                        crotamiton
                     
                  
                        487-48-9 
                     
                     
                        salacétamide
                     
                  
                        501-68-8 
                     
                     
                        béclamide
                     
                  
                        519-88-0 
                     
                     
                        ambucétamide
                     
                  
                        526-18-1 
                     
                     
                        osalmide
                     
                  
                        528-96-1 
                     
                     
                        benzamidosalicylate de calcium
                     
                  
                        532-03-6 
                     
                     
                        méthocarbamol
                     
                  
                        552-25-0 
                     
                     
                        diampromide
                     
                  
                        556-08-1 
                     
                     
                        acédobène
                     
                  
                        575-74-6 
                     
                     
                        buclosamide
                     
                  
                        579-38-4 
                     
                     
                        diloxanide
                     
                  
                        587-49-5 
                     
                     
                        salfluvérine
                     
                  
                        606-17-7 
                     
                     
                        adipiodone
                     
                  
                        616-68-2 
                     
                     
                        trimécaïne
                     
                  
                        621-42-1 
                     
                     
                        métacétamol
                     
                  
                        673-31-4 
                     
                     
                        phenprobamate
                     
                  
                        721-50-6 
                     
                     
                        prilocaïne
                     
                  
                        730-07-4 
                     
                     
                        propétamide
                     
                  
                        735-52-4 
                     
                     
                        cétofénicol
                     
                  
                        737-31-5 
                     
                     
                        amidotrizoate de sodium
                     
                  
                        787-93-9 
                     
                     
                        ameltolide
                     
                  
                        847-20-1 
                     
                     
                        flubanilate
                     
                  
                        891-60-1 
                     
                     
                        déclopramide
                     
                  
                        938-73-8 
                     
                     
                        éthenzamide
                     
                  
                        1042-42-8 
                     
                     
                        chlorure de carcaïnium
                     
                  
                        1083-57-4 
                     
                     
                        bucétine
                     
                  
                        1223-36-5 
                     
                     
                        clofexamide
                     
                  
                        1227-61-8 
                     
                     
                        méfexamide
                     
                  
                        1233-53-0 
                     
                     
                        bunamiodyl
                     
                  
                        1421-14-3 
                     
                     
                        propanidide
                     
                  
                        1456-52-6 
                     
                     
                        acide ioprocémique
                     
                  
                        1505-95-9 
                     
                     
                        naftypramide
                     
                  
                        1693-37-4 
                     
                     
                        parapropamol
                     
                  
                        2276-90-6 
                     
                     
                        acide iotalamique
                     
                  
                        2277-92-1 
                     
                     
                        oxyclozanide
                     
                  
                        2444-46-4 
                     
                     
                        nonivamide
                     
                  
                        2521-01-9 
                     
                     
                        encyprate
                     
                  
                        2577-72-2 
                     
                     
                        métabromsalan
                     
                  
                        2618-25-9 
                     
                     
                        acide ioglycamique
                     
                  
                        2623-33-8 
                     
                     
                        diacétamate
                     
                  
                        2901-75-9 
                     
                     
                        afalanine
                     
                  
                        3011-89-0 
                     
                     
                        aklomide
                     
                  
                        3115-05-7 
                     
                     
                        acide iobenzamique
                     
                  
                        3207-50-9 
                     
                     
                        clinolamide
                     
                  
                        3440-28-6 
                     
                     
                        bétamipron
                     
                  
                        3567-38-2 
                     
                     
                        carfimate
                     
                  
                        3576-64-5 
                     
                     
                        cléfamide
                     
                  
                        3686-58-6 
                     
                     
                        tolycaïne
                     
                  
                        3734-33-6 
                     
                     
                        benzoate de dénatonium
                     
                  
                        3785-21-5 
                     
                     
                        butanilicaïne
                     
                  
                        4093-35-0 
                     
                     
                        bromopride
                     
                  
                        4551-59-1 
                     
                     
                        fénalamide
                     
                  
                        4582-18-7 
                     
                     
                        endomide
                     
                  
                        4663-83-6 
                     
                     
                        buramate
                     
                  
                        4665-04-7 
                     
                     
                        fénacétinol
                     
                  
                        4776-06-1 
                     
                     
                        flusalan
                     
                  
                        5003-48-5 
                     
                     
                        bénorilate
                     
                  
                        5107-49-3 
                     
                     
                        flualamide
                     
                  
                        5486-77-1 
                     
                     
                        alloclamide
                     
                  
                        5560-78-1 
                     
                     
                        téclozan
                     
                  
                        5579-05-5 
                     
                     
                        paxamate
                     
                  
                        5579-06-6 
                     
                     
                        pentalamide
                     
                  
                        5579-08-8 
                     
                     
                        docétrizoate de propyle
                     
                  
                        5588-21-6 
                     
                     
                        cintramide
                     
                  
                        5591-33-3 
                     
                     
                        acide ioséfamique
                     
                  
                        5591-49-1 
                     
                     
                        anilamate
                     
                  
                        5626-25-5 
                     
                     
                        clodacaïne
                     
                  
                        5714-09-0 
                     
                     
                        cartrizoate d'éthyle
                     
                  
                        5749-67-7 
                     
                     
                        carbasalate calcique
                     
                  
                        5779-54-4 
                     
                     
                        cyclarbamate
                     
                  
                        6170-69-0 
                     
                     
                        acide clamidoxique
                     
                  
                        6340-87-0 
                     
                     
                        triclacétamol
                     
                  
                        6376-26-7 
                     
                     
                        salvérine
                     
                  
                        6620-60-6 
                     
                     
                        proglumide
                     
                  
                        6673-35-4 
                     
                     
                        practolol
                     
                  
                        6961-46-2 
                     
                     
                        idrocilamide
                     
                  
                        7199-29-3 
                     
                     
                        cyheptamide
                     
                  
                        7225-61-8 
                     
                     
                        métrizoate de sodium
                     
                  
                        7246-21-1 
                     
                     
                        tyropanoate de sodium
                     
                  
                        10087-89-5 
                     
                     
                        enpromate
                     
                  
                        10397-75-8 
                     
                     
                        acide iocarmique
                     
                  
                        10423-37-7 
                     
                     
                        citénamide
                     
                  
                        13311-84-7 
                     
                     
                        flutamide
                     
                  
                        13912-77-1 
                     
                     
                        octacaïne
                     
                  
                        13931-64-1 
                     
                     
                        procymate
                     
                  
                        14008-60-7 
                     
                     
                        crésotamide
                     
                  
                        14261-75-7 
                     
                     
                        cloforex
                     
                  
                        14417-88-0 
                     
                     
                        mélinamide
                     
                  
                        14437-41-3 
                     
                     
                        clioxanide
                     
                  
                        14817-09-5 
                     
                     
                        décimémide
                     
                  
                        15302-15-5 
                     
                     
                        étosalamide
                     
                  
                        15585-88-3 
                     
                     
                        dicarfène
                     
                  
                        15686-76-7 
                     
                     
                        bensalan
                     
                  
                        15687-05-5 
                     
                     
                        cloracétadol
                     
                  
                        15687-14-6 
                     
                     
                        embutramide
                     
                  
                        15687-16-8 
                     
                     
                        carbifène
                     
                  
                        15866-90-7 
                     
                     
                        incyclinide
                     
                  
                        16024-67-2 
                     
                     
                        acide iotrizoïque
                     
                  
                        16034-77-8 
                     
                     
                        acide iocétamique
                     
                  
                        16231-75-7 
                     
                     
                        atolide
                     
                  
                        17243-49-1 
                     
                     
                        diclométide
                     
                  
                        17692-45-4 
                     
                     
                        quatacaïne
                     
                  
                        18699-02-0 
                     
                     
                        actarit
                     
                  
                        18966-32-0 
                     
                     
                        clocanfamide
                     
                  
                        19368-18-4 
                     
                     
                        ftaxilide
                     
                  
                        19863-06-0 
                     
                     
                        acide ioxotrizoïque
                     
                  
                        20788-07-2 
                     
                     
                        résorantel
                     
                  
                        21434-91-3 
                     
                     
                        acide capobénique
                     
                  
                        22148-75-0 
                     
                     
                        formetorex
                     
                  
                        22568-64-5 
                     
                     
                        diacetolol
                     
                  
                        22662-39-1 
                     
                     
                        rafoxanide
                     
                  
                        22730-86-5 
                     
                     
                        acide iolixanique
                     
                  
                        22839-47-0 
                     
                     
                        aspartam
                     
                  
                        24353-45-5 
                     
                     
                        dibusadol
                     
                  
                        24353-88-6 
                     
                     
                        lorbamate
                     
                  
                        25287-60-9 
                     
                     
                        étofamide
                     
                  
                        25451-15-4 
                     
                     
                        felbamate
                     
                  
                        25827-76-3 
                     
                     
                        acide ioméglamique
                     
                  
                        26095-59-0 
                     
                     
                        bromure d'otilonium
                     
                  
                        26717-47-5 
                     
                     
                        clofibride
                     
                  
                        26718-25-2 
                     
                     
                        halofénate
                     
                  
                        26750-81-2 
                     
                     
                        alibendol
                     
                  
                        26887-04-7 
                     
                     
                        acide iotranique
                     
                  
                        27736-80-7 
                     
                     
                        acide fénaftique
                     
                  
                        28179-44-4 
                     
                     
                        acide ioxitalamique
                     
                  
                        29122-68-7 
                     
                     
                        aténolol
                     
                  
                        29541-85-3 
                     
                     
                        oxitriptyline
                     
                  
                        29619-86-1 
                     
                     
                        moctamide
                     
                  
                        30531-86-3 
                     
                     
                        colfénamate
                     
                  
                        30533-89-2 
                     
                     
                        flurantel
                     
                  
                        30544-61-7 
                     
                     
                        clanobutine
                     
                  
                        30653-83-9 
                     
                     
                        parsalmide
                     
                  
                        31127-82-9 
                     
                     
                        acide iodoxamique
                     
                  
                        31598-07-9 
                     
                     
                        acide iozomique
                     
                  
                        32421-46-8 
                     
                     
                        bunaftine
                     
                  
                        32795-44-1 
                     
                     
                        acécaïnide
                     
                  
                        34919-98-7 
                     
                     
                        cétamolol
                     
                  
                        36093-47-7 
                     
                     
                        salantel
                     
                  
                        36141-82-9 
                     
                     
                        diamfénétide
                     
                  
                        36637-18-0 
                     
                     
                        étidocaïne
                     
                  
                        36894-69-6 
                     
                     
                        labétalol
                     
                  
                        37106-97-1 
                     
                     
                        bentiromide
                     
                  
                        37517-30-9 
                     
                     
                        acébutolol
                     
                  
                        37723-78-7 
                     
                     
                        acide iopronique
                     
                  
                        37863-70-0 
                     
                     
                        acide iosumétique
                     
                  
                        38103-61-6 
                     
                     
                        tolamolol
                     
                  
                        38647-79-9 
                     
                     
                        uréfibrate
                     
                  
                        39907-68-1 
                     
                     
                        dopamantine
                     
                  
                        40256-99-3 
                     
                     
                        flucétorex
                     
                  
                        40912-73-0 
                     
                     
                        brosotamide
                     
                  
                        41113-86-4 
                     
                     
                        bromoxanide
                     
                  
                        41708-72-9 
                     
                     
                        tocaïnide
                     
                  
                        41859-67-0 
                     
                     
                        bézafibrate
                     
                  
                        42794-76-3 
                     
                     
                        midodrine
                     
                  
                        46803-81-0 
                     
                     
                        salétamide
                     
                  
                        49755-67-1 
                     
                     
                        acide ioglicique
                     
                  
                        51022-74-3 
                     
                     
                        acide iotroxique
                     
                  
                        51876-99-4 
                     
                     
                        acide iosérique
                     
                  
                        53370-90-4 
                     
                     
                        exalamide
                     
                  
                        53783-83-8 
                     
                     
                        tromantadine
                     
                  
                        53902-12-8 
                     
                     
                        tranilast
                     
                  
                        54063-35-3 
                     
                     
                        chlorure de dofamium
                     
                  
                        54063-40-0 
                     
                     
                        fénoxédil
                     
                  
                        54340-61-3 
                     
                     
                        brovanexine
                     
                  
                        54785-02-3 
                     
                     
                        adamexine
                     
                  
                        54870-28-9 
                     
                     
                        méglitinide
                     
                  
                        55837-29-1 
                     
                     
                        tiropramide
                     
                  
                        56281-36-8 
                     
                     
                        motrétinide
                     
                  
                        56562-79-9 
                     
                     
                        ioglunide
                     
                  
                        57227-17-5 
                     
                     
                        sévopramide
                     
                  
                        58338-59-3 
                     
                     
                        dinaline
                     
                  
                        58473-74-8 
                     
                     
                        cinromide
                     
                  
                        58493-49-5 
                     
                     
                        olvanil
                     
                  
                        59017-64-0 
                     
                     
                        acide ioxaglique
                     
                  
                        59110-35-9 
                     
                     
                        pamatolol
                     
                  
                        59160-29-1 
                     
                     
                        lidofénine
                     
                  
                        59179-95-2 
                     
                     
                        lorzafone
                     
                  
                        60019-19-4 
                     
                     
                        acide iotétrique
                     
                  
                        60166-93-0 
                     
                     
                        iopamidol
                     
                  
                        62666-20-0 
                     
                     
                        progabide
                     
                  
                        62992-61-4 
                     
                     
                        étersalate
                     
                  
                        63245-28-3 
                     
                     
                        étifénine
                     
                  
                        63941-73-1 
                     
                     
                        ioglucol
                     
                  
                        63941-74-2 
                     
                     
                        ioglucomide
                     
                  
                        64379-93-7 
                     
                     
                        cinflumide
                     
                  
                        65569-29-1 
                     
                     
                        cloxacépride
                     
                  
                        65617-86-9 
                     
                     
                        avizafone
                     
                  
                        65646-68-6 
                     
                     
                        fenrétinide
                     
                  
                        65717-97-7 
                     
                     
                        disofénine
                     
                  
                        66108-95-0 
                     
                     
                        iohexol
                     
                  
                        66292-52-2 
                     
                     
                        butilfénine
                     
                  
                        66532-85-2 
                     
                     
                        propacétamol
                     
                  
                        67346-49-0 
                     
                     
                        arformotérol
                     
                  
                        67450-44-6 
                     
                     
                        eclanamine
                     
                  
                        67579-24-2 
                     
                     
                        bromadoline
                     
                  
                        70009-66-4 
                     
                     
                        oxalinast
                     
                  
                        70541-17-2 
                     
                     
                        oxazafone
                     
                  
                        70976-76-0 
                     
                     
                        bifépramide
                     
                  
                        71119-12-5 
                     
                     
                        dinazafone
                     
                  
                        73334-07-3 
                     
                     
                        iopromide
                     
                  
                        73573-87-2 
                     
                     
                        formotérol
                     
                  
                        74517-78-5 
                     
                     
                        indécaïnide
                     
                  
                        75616-02-3 
                     
                     
                        dulozafone
                     
                  
                        75616-03-4 
                     
                     
                        ciprazafone
                     
                  
                        75659-07-3 
                     
                     
                        dilévalol
                     
                  
                        76812-98-1 
                     
                     
                        trigévolol
                     
                  
                        78266-06-5 
                     
                     
                        mébrofénine
                     
                  
                        78281-72-8 
                     
                     
                        népafénac
                     
                  
                        78649-41-9 
                     
                     
                        ioméprol
                     
                  
                        79211-10-2 
                     
                     
                        iosimide
                     
                  
                        79211-34-0 
                     
                     
                        iotriside
                     
                  
                        79770-24-4 
                     
                     
                        iotrolan
                     
                  
                        81045-33-2 
                     
                     
                        iodécimol
                     
                  
                        81732-65-2 
                     
                     
                        bambutérol
                     
                  
                        82821-47-4 
                     
                     
                        mabuprofène
                     
                  
                        83435-66-9 
                     
                     
                        délapril
                     
                  
                        85409-44-5 
                     
                     
                        cloponone
                     
                  
                        86216-41-3 
                     
                     
                        acide broxitalamique
                     
                  
                        87071-16-7 
                     
                     
                        arclofénine
                     
                  
                        87771-40-2 
                     
                     
                        ioversol
                     
                  
                        88321-09-9 
                     
                     
                        aloxistatine
                     
                  
                        89797-00-2 
                     
                     
                        iopentol
                     
                  
                        90895-85-5 
                     
                     
                        ronactolol
                     
                  
                        92339-11-2 
                     
                     
                        iodixanol
                     
                  
                        92623-85-3 
                     
                     
                        milnacipran
                     
                  
                        94497-51-5 
                     
                     
                        tamibarotène
                     
                  
                        96191-65-0 
                     
                     
                        acide ioxabrolique
                     
                  
                        96847-55-1 
                     
                     
                        lévomilnaciprane
                     
                  
                        97702-82-4 
                     
                     
                        iosarcol
                     
                  
                        97964-54-0 
                     
                     
                        tomoglumide
                     
                  
                        97964-56-2 
                     
                     
                        lorglumide
                     
                  
                        98815-38-4 
                     
                     
                        casokéfamide
                     
                  
                        102670-46-2 
                     
                     
                        batanopride
                     
                  
                        104775-36-2 
                     
                     
                        écabapide
                     
                  
                        105816-04-4 
                     
                     
                        natéglinide
                     
                  
                        106719-74-8 
                     
                     
                        galtifénine
                     
                  
                        107097-80-3 
                     
                     
                        loxiglumide
                     
                  
                        107793-72-6 
                     
                     
                        ioxilane
                     
                  
                        112522-64-2 
                     
                     
                        tacédinaline
                     
                  
                        119363-62-1 
                     
                     
                        amiglumide
                     
                  
                        119817-90-2 
                     
                     
                        dexloxiglumide
                     
                  
                        122898-67-3 
                     
                     
                        itopride
                     
                  
                        123122-54-3 
                     
                     
                        candoxatrilate
                     
                  
                        123122-55-4 
                     
                     
                        candoxatril
                     
                  
                        123441-03-2 
                     
                     
                        rivastigmine
                     
                  
                        128298-28-2 
                     
                     
                        rémacémide
                     
                  
                        131179-95-8 
                     
                     
                        éfaproxiral
                     
                  
                        133865-88-0 
                     
                     
                        priralfinamide
                     
                  
                        133865-89-1 
                     
                     
                        safinamide
                     
                  
                        136949-58-1 
                     
                     
                        iobitridol
                     
                  
                        138112-76-2 
                     
                     
                        agomélatine
                     
                  
                        141660-63-1 
                     
                     
                        iofratol
                     
                  
                        147362-57-0 
                     
                     
                        loviride
                     
                  
                        147497-64-1 
                     
                     
                        davasaïcine
                     
                  
                        150812-12-7 
                     
                     
                        rétigabine
                     
                  
                        156740-57-7 
                     
                     
                        axitirome
                     
                  
                        163000-63-3 
                     
                     
                        néboglamine
                     
                  
                        172820-23-4 
                     
                     
                        pexiganan
                     
                  
                        173334-57-1 
                     
                     
                        aliskirène
                     
                  
                        175385-62-3 
                     
                     
                        lasinavir
                     
                  
                        175481-36-4 
                     
                     
                        lacosamide
                     
                  
                        181816-48-8 
                     
                     
                        ombrabuline
                     
                  
                        181872-90-2 
                     
                     
                        iosiménol
                     
                  
                        183990-46-7 
                     
                     
                        acide salcaprozique
                     
                  
                        188196-22-7 
                     
                     
                        frakéfamide
                     
                  
                        193079-69-5 
                     
                     
                        tabimoréline
                     
                  
                        194085-75-1 
                     
                     
                        carisbamate
                     
                  
                        194785-19-8 
                     
                     
                        bédoradrine
                     
                  
                        196618-13-0 
                     
                     
                        oséltamivir
                     
                  
                        202844-10-8 
                     
                     
                        indantadol
                     
                  
                        209394-27-4 
                     
                     
                        ladostigil
                     
                  
                        220847-86-9 
                     
                     
                        valatégrast
                     
                  
                        228266-40-8 
                     
                     
                        taltobuline
                     
                  
                        254750-02-2 
                     
                     
                        emricasan
                     
                  
                        260980-89-0 
                     
                     
                        topilutamide
                     
                  
                        289656-45-7 
                     
                     
                        sénicapoc
                     
                  
                        355129-15-6 
                     
                     
                        éprotirome
                     
                  
                        387825-03-8 
                     
                     
                        acide salclobuzique
                     
                  
                        402567-16-2 
                     
                     
                        firatégrast
                     
                  
                        441765-98-6 
                     
                     
                        talaglumétad
                     
                  
                        478296-72-9 
                     
                     
                        gabapentine énacarbil
                     
                  
                        608137-32-2 
                     
                     
                        lisdexamphétamine
                     
                  
                        652990-07-3 
                     
                     
                        milvétérol
                     
                  
                        847353-30-4 
                     
                     
                        arbaclofène placarbil
                     
                  
                        
                           2925 12 00 
                        
                     
                     
                        77-21-4 
                     
                     
                        glutéthimide
                     
                  
                        
                           2925 19 95 
                        
                     
                     
                        50-35-1 
                     
                     
                        thalidomide
                     
                  
                        60-45-7 
                     
                     
                        fénimide
                     
                  
                        64-65-3 
                     
                     
                        bémégride
                     
                  
                        77-41-8 
                     
                     
                        mésuximide
                     
                  
                        77-67-8 
                     
                     
                        éthosuximide
                     
                  
                        86-34-0 
                     
                     
                        phensuximide
                     
                  
                        125-84-8 
                     
                     
                        aminoglutéthimide
                     
                  
                        1156-05-4 
                     
                     
                        phenglutarimide
                     
                  
                        1673-06-9 
                     
                     
                        amphotalide
                     
                  
                        2897-83-8 
                     
                     
                        alonimide
                     
                  
                        6319-06-8 
                     
                     
                        noreximide
                     
                  
                        7696-12-0 
                     
                     
                        tétraméthrine
                     
                  
                        10403-51-7 
                     
                     
                        mitindomide
                     
                  
                        14166-26-8 
                     
                     
                        taglutimide
                     
                  
                        19171-19-8 
                     
                     
                        pomalidomide
                     
                  
                        21925-88-2 
                     
                     
                        tésicam
                     
                  
                        22855-57-8 
                     
                     
                        brosuximide
                     
                  
                        35423-09-7 
                     
                     
                        tésimide
                     
                  
                        51411-04-2 
                     
                     
                        alrestatine
                     
                  
                        54824-17-8 
                     
                     
                        mitonafide
                     
                  
                        66537-94-8 
                     
                     
                        ciproximide
                     
                  
                        69408-81-7 
                     
                     
                        amonafide
                     
                  
                        129688-50-2 
                     
                     
                        minalrestat
                     
                  
                        144849-63-8 
                     
                     
                        bisnafide
                     
                  
                        162706-37-8 
                     
                     
                        élinafide
                     
                  
                        
                           2925 29 00 
                        
                     
                     
                        55-56-1 
                     
                     
                        chlorhexidine
                     
                  
                        55-73-2 
                     
                     
                        bétanidine
                     
                  
                        74-79-3 
                     
                     
                        arginine
                     
                  
                        100-33-4 
                     
                     
                        pentamidine
                     
                  
                        101-93-9 
                     
                     
                        phénacaïne
                     
                  
                        104-32-5 
                     
                     
                        propamidine
                     
                  
                        114-86-3 
                     
                     
                        phenformine
                     
                  
                        135-43-3 
                     
                     
                        lauroguadine
                     
                  
                        140-59-0 
                     
                     
                        isétionate de stilbamidine
                     
                  
                        459-86-9 
                     
                     
                        mitoguazone
                     
                  
                        495-99-8 
                     
                     
                        hydroxystilbamidine
                     
                  
                        496-00-4 
                     
                     
                        dibrompropamidine
                     
                  
                        500-92-5 
                     
                     
                        proguanil
                     
                  
                        537-21-3 
                     
                     
                        chlorproguanil
                     
                  
                        657-24-9 
                     
                     
                        metformine
                     
                  
                        692-13-7 
                     
                     
                        buformine
                     
                  
                        886-08-8 
                     
                     
                        norlétimol
                     
                  
                        1221-56-3 
                     
                     
                        iopodate de sodium
                     
                  
                        1729-61-9 
                     
                     
                        rénytoline
                     
                  
                        3459-96-9 
                     
                     
                        amicarbalide
                     
                  
                        3658-25-1 
                     
                     
                        guanoctine
                     
                  
                        3748-77-4 
                     
                     
                        bunamidine
                     
                  
                        3811-75-4 
                     
                     
                        hexamidine
                     
                  
                        4210-97-3 
                     
                     
                        tiformine
                     
                  
                        5581-35-1 
                     
                     
                        amfécloral
                     
                  
                        5879-67-4 
                     
                     
                        olétimol
                     
                  
                        6443-40-9 
                     
                     
                        tosilate de xylamidine
                     
                  
                        6903-79-3 
                     
                     
                        créatinolfosfate
                     
                  
                        13050-83-4 
                     
                     
                        guanoxyfène
                     
                  
                        15339-50-1 
                     
                     
                        ferrotrénine
                     
                  
                        17035-90-4 
                     
                     
                        tilarginine
                     
                  
                        22573-93-9 
                     
                     
                        alexidine
                     
                  
                        22790-84-7 
                     
                     
                        carbantel
                     
                  
                        29110-47-2 
                     
                     
                        guanfacine
                     
                  
                        33089-61-1 
                     
                     
                        amitraz
                     
                  
                        39492-01-8 
                     
                     
                        gabexate
                     
                  
                        45086-03-1 
                     
                     
                        étoformine
                     
                  
                        46464-11-3 
                     
                     
                        méobentine
                     
                  
                        49745-00-8 
                     
                     
                        amidantel
                     
                  
                        55926-23-3 
                     
                     
                        guanclofine
                     
                  
                        59721-28-7 
                     
                     
                        camostat
                     
                  
                        66871-56-5 
                     
                     
                        lidamidine
                     
                  
                        76631-45-3 
                     
                     
                        napactadine
                     
                  
                        78718-52-2 
                     
                     
                        bénexate
                     
                  
                        80018-06-0 
                     
                     
                        fengabine
                     
                  
                        81525-10-2 
                     
                     
                        nafamostat
                     
                  
                        81907-78-0 
                     
                     
                        batébulast
                     
                  
                        85125-49-1 
                     
                     
                        biclodil
                     
                  
                        85465-82-3 
                     
                     
                        thymotrinan
                     
                  
                        86914-11-6 
                     
                     
                        tolgabide
                     
                  
                        98629-43-7 
                     
                     
                        guspérimus
                     
                  
                        137159-92-3 
                     
                     
                        aptiganel
                     
                  
                        146510-36-3 
                     
                     
                        olanexidine
                     
                  
                        146978-48-5 
                     
                     
                        moxilubant
                     
                  
                        149820-74-6 
                     
                     
                        xémilofiban
                     
                  
                        160677-67-8 
                     
                     
                        trespérimus
                     
                  
                        170368-04-4 
                     
                     
                        anispérimus
                     
                  
                        330600-85-6 
                     
                     
                        péramivir
                     
                  
                        346735-24-8 
                     
                     
                        amélubant
                     
                  
                        
                           2926 30 00 
                        
                     
                     
                        16397-28-7 
                     
                     
                        fenproporex
                     
                  
                        
                           2926 90 70 
                        
                     
                     
                        52-53-9 
                     
                     
                        vérapamil
                     
                  
                        77-51-0 
                     
                     
                        isoaminile
                     
                  
                        137-05-3 
                     
                     
                        mécrilate
                     
                  
                        1069-55-2 
                     
                     
                        bucrilate
                     
                  
                        1113-10-6 
                     
                     
                        guancidine
                     
                  
                        1689-89-0 
                     
                     
                        nitroxinil
                     
                  
                        5232-99-5 
                     
                     
                        étocrilène
                     
                  
                        6197-30-4 
                     
                     
                        octocrilène
                     
                  
                        6606-65-1 
                     
                     
                        enbucrilate
                     
                  
                        6701-17-3 
                     
                     
                        ocrilate
                     
                  
                        15599-27-6 
                     
                     
                        étaminile
                     
                  
                        16662-47-8 
                     
                     
                        gallopamil
                     
                  
                        17590-01-1 
                     
                     
                        amfétaminil
                     
                  
                        21702-93-2 
                     
                     
                        cloguanamil
                     
                  
                        23023-91-8 
                     
                     
                        flucrilate
                     
                  
                        34915-68-9 
                     
                     
                        bunitrolol
                     
                  
                        38321-02-7 
                     
                     
                        dexvérapamil
                     
                  
                        53882-12-5 
                     
                     
                        lodoxamide
                     
                  
                        54239-37-1 
                     
                     
                        cimatérol
                     
                  
                        57808-65-8 
                     
                     
                        closantel
                     
                  
                        58503-83-6 
                     
                     
                        pénirolol
                     
                  
                        65655-59-6 
                     
                     
                        pacrinolol
                     
                  
                        65899-72-1 
                     
                     
                        alozafone
                     
                  
                        78370-13-5 
                     
                     
                        émopamil
                     
                  
                        83200-10-6 
                     
                     
                        anipamil
                     
                  
                        85247-76-3 
                     
                     
                        dagapamil
                     
                  
                        85247-77-4 
                     
                     
                        ronipamil
                     
                  
                        86880-51-5 
                     
                     
                        épanolol
                     
                  
                        92302-55-1 
                     
                     
                        dévapamil
                     
                  
                        101238-51-1 
                     
                     
                        lévémopamil
                     
                  
                        108605-62-5 
                     
                     
                        tériflunomide
                     
                  
                        111753-73-2 
                     
                     
                        satigrel
                     
                  
                        123548-56-1 
                     
                     
                        acréozast
                     
                  
                        130929-57-6 
                     
                     
                        entacapone
                     
                  
                        136033-49-3 
                     
                     
                        nexopamil
                     
                  
                        137109-71-8 
                     
                     
                        balazipone
                     
                  
                        147076-36-6 
                     
                     
                        laflunimus
                     
                  
                        153259-65-5 
                     
                     
                        cilomilast
                     
                  
                        202057-76-9 
                     
                     
                        manitimus
                     
                  
                        220641-11-2 
                     
                     
                        naminidil
                     
                  
                        
                           2927 00 00 
                        
                     
                     
                        94-10-0 
                     
                     
                        étoxazène
                     
                  
                        502-98-7 
                     
                     
                        chlorazodine
                     
                  
                        536-71-0 
                     
                     
                        diminazène
                     
                  
                        80573-03-1 
                     
                     
                        ipsalazide
                     
                  
                        80573-04-2 
                     
                     
                        balsalazide
                     
                  
                        
                           2928 00 90 
                        
                     
                     
                        51-71-8 
                     
                     
                        phénelzine
                     
                  
                        55-52-7 
                     
                     
                        phéniprazine
                     
                  
                        65-64-5 
                     
                     
                        mébanazine
                     
                  
                        70-51-9 
                     
                     
                        déferoxamine
                     
                  
                        103-03-7 
                     
                     
                        phénicarbazide
                     
                  
                        127-07-1 
                     
                     
                        hydroxycarbamide
                     
                  
                        140-87-4 
                     
                     
                        cyacétacide
                     
                  
                        322-35-0 
                     
                     
                        bensérazide
                     
                  
                        511-41-1 
                     
                     
                        diphoxazide
                     
                  
                        546-88-3 
                     
                     
                        acide acétohydroxamique
                     
                  
                        555-65-7 
                     
                     
                        brocrésine
                     
                  
                        671-16-9 
                     
                     
                        procarbazine
                     
                  
                        2438-72-4 
                     
                     
                        bufexamac
                     
                  
                        2675-35-6 
                     
                     
                        sivifène
                     
                  
                        3240-20-8 
                     
                     
                        carbenzide
                     
                  
                        3362-45-6 
                     
                     
                        noxiptiline
                     
                  
                        3544-35-2 
                     
                     
                        iproclozide
                     
                  
                        3583-64-0 
                     
                     
                        bumadizone
                     
                  
                        3788-16-7 
                     
                     
                        cimémoxine
                     
                  
                        3818-37-9 
                     
                     
                        fénoxypropazine
                     
                  
                        4267-81-6 
                     
                     
                        bolazine
                     
                  
                        4684-87-1 
                     
                     
                        octamoxine
                     
                  
                        5001-32-1 
                     
                     
                        guanoclor
                     
                  
                        5051-62-7 
                     
                     
                        guanabenz
                     
                  
                        5579-27-1 
                     
                     
                        simtrazène
                     
                  
                        7473-70-3 
                     
                     
                        guanoxabenz
                     
                  
                        7654-03-7 
                     
                     
                        benmoxine
                     
                  
                        14816-18-3 
                     
                     
                        phoxime
                     
                  
                        15256-58-3 
                     
                     
                        béloxamide
                     
                  
                        15687-37-3 
                     
                     
                        naftazone
                     
                  
                        20228-27-7 
                     
                     
                        ruvazone
                     
                  
                        22033-87-0 
                     
                     
                        olésoxime
                     
                  
                        24701-51-7 
                     
                     
                        démexiptiline
                     
                  
                        25394-78-9 
                     
                     
                        cétoxime
                     
                  
                        25875-51-8 
                     
                     
                        robénidine
                     
                  
                        28860-95-9 
                     
                     
                        carbidopa
                     
                  
                        34297-34-2 
                     
                     
                        anidoxime
                     
                  
                        38274-54-3 
                     
                     
                        bénurestate
                     
                  
                        46263-35-8 
                     
                     
                        nafomine
                     
                  
                        53078-44-7 
                     
                     
                        caproxamine
                     
                  
                        53648-05-8 
                     
                     
                        ibuproxam
                     
                  
                        54063-51-3 
                     
                     
                        nadoxolol
                     
                  
                        54739-18-3 
                     
                     
                        fluvoxamine
                     
                  
                        54739-19-4 
                     
                     
                        clovoxamine
                     
                  
                        56187-89-4 
                     
                     
                        ximoprofène
                     
                  
                        57925-64-1 
                     
                     
                        naprodoxime
                     
                  
                        58832-68-1 
                     
                     
                        cloximate
                     
                  
                        60070-14-6 
                     
                     
                        mariptiline
                     
                  
                        76144-81-5 
                     
                     
                        meldonium
                     
                  
                        78372-27-7 
                     
                     
                        stirocaïnide
                     
                  
                        81424-67-1 
                     
                     
                        caracémide
                     
                  
                        85750-38-5 
                     
                     
                        érocaïnide
                     
                  
                        90581-63-8 
                     
                     
                        falintolol
                     
                  
                        95268-62-5 
                     
                     
                        upénazime
                     
                  
                        105613-48-7 
                     
                     
                        examétazime
                     
                  
                        127420-24-0 
                     
                     
                        idrapril
                     
                  
                        130579-75-8 
                     
                     
                        éplivansérine
                     
                  
                        141184-34-1 
                     
                     
                        filaminast
                     
                  
                        141579-54-6 
                     
                     
                        fenleuton
                     
                  
                        149400-88-4 
                     
                     
                        sardomozide
                     
                  
                        149647-78-9 
                     
                     
                        vorinostat
                     
                  
                        154039-60-8 
                     
                     
                        marimastat
                     
                  
                        203737-93-3 
                     
                     
                        istaroxime
                     
                  
                        238750-77-1 
                     
                     
                        tosédostat
                     
                  
                        352513-83-8 
                     
                     
                        sémapimod
                     
                  
                        869572-92-9 
                     
                     
                        técovirimat
                     
                  
                        
                           2929 90 00 
                        
                     
                     
                        139-05-9 
                     
                     
                        cyclamate de sodium
                     
                  
                        154-93-8 
                     
                     
                        carmustine
                     
                  
                        299-86-5 
                     
                     
                        crufomate
                     
                  
                        1491-41-4 
                     
                     
                        naftalofos
                     
                  
                        3733-81-1 
                     
                     
                        défosfamide
                     
                  
                        4075-88-1 
                     
                     
                        oxifentorex
                     
                  
                        4317-14-0 
                     
                     
                        amitriptylinoxyde
                     
                  
                        5854-93-3 
                     
                     
                        alanosine
                     
                  
                        13010-47-4 
                     
                     
                        lomustine
                     
                  
                        13909-09-6 
                     
                     
                        sémustine
                     
                  
                        15350-99-9 
                     
                     
                        camsilate d'amoxydramine
                     
                  
                        31645-39-3 
                     
                     
                        palifosfamide
                     
                  
                        52658-53-4 
                     
                     
                        benfosformine
                     
                  
                        52758-02-8 
                     
                     
                        benzaprinoxide
                     
                  
                        60784-46-5 
                     
                     
                        elmustine
                     
                  
                        70788-28-2 
                     
                     
                        flurofamide
                     
                  
                        70788-29-3 
                     
                     
                        tolfamide
                     
                  
                        73105-03-0 
                     
                     
                        neptamustine
                     
                  
                        97642-74-5 
                     
                     
                        clomifènoxide
                     
                  
                        136470-65-0 
                     
                     
                        banoxantrone
                     
                  
                        166518-60-1 
                     
                     
                        avasimibe
                     
                  
                        168021-79-2 
                     
                     
                        disufenton sodique
                     
                  
                        
                           2930 20 00 
                        
                     
                     
                        148-18-5 
                     
                     
                        ditiocarbe sodique
                     
                  
                        3735-90-8 
                     
                     
                        fencarbamide
                     
                  
                        27877-51-6 
                     
                     
                        tolindate
                     
                  
                        50838-36-3 
                     
                     
                        tolciclate
                     
                  
                        
                           2930 30 00 
                        
                     
                     
                        95-05-6 
                     
                     
                        sulfiram
                     
                  
                        97-77-8 
                     
                     
                        disulfirame
                     
                  
                        137-26-8 
                     
                     
                        thirame
                     
                  
                        
                           2930 40 10 
                        
                     
                     
                        63-68-3 
                     
                     
                        méthionine
                     
                  
                        
                           2930 90 13 
                        
                     
                     
                        52-90-4 
                     
                     
                        cystéine
                     
                  
                        
                           2930 90 16 
                        
                     
                     
                        52-67-5 
                     
                     
                        pénicillamine
                     
                  
                        616-91-1 
                     
                     
                        acétylcystéine
                     
                  
                        638-23-3 
                     
                     
                        carbocistéine
                     
                  
                        2485-62-3 
                     
                     
                        mécystéine
                     
                  
                        5287-46-7 
                     
                     
                        prénistéïne
                     
                  
                        13189-98-5 
                     
                     
                        fudostéine
                     
                  
                        18725-37-6 
                     
                     
                        dacistéine
                     
                  
                        42293-72-1 
                     
                     
                        bencistéine
                     
                  
                        65002-17-7 
                     
                     
                        bucillamine
                     
                  
                        82009-34-5 
                     
                     
                        cilastatine
                     
                  
                        86042-50-4 
                     
                     
                        cistinexine
                     
                  
                        87573-01-1 
                     
                     
                        salnacédine
                     
                  
                        89163-44-0 
                     
                     
                        cinaproxène
                     
                  
                        89767-59-9 
                     
                     
                        salmistéine
                     
                  
                        
                           2930 90 30 
                        
                     
                     
                        583-91-5 
                     
                     
                        desméninol
                     
                  
                        
                           2930 90 98 
                        
                     
                     
                        59-52-9 
                     
                     
                        dimercaprol
                     
                  
                        60-23-1 
                     
                     
                        mercaptamine
                     
                  
                        67-68-5 
                     
                     
                        diméthylsulfoxyde
                     
                  
                        77-46-3 
                     
                     
                        acédapsone
                     
                  
                        80-08-0 
                     
                     
                        dapsone
                     
                  
                        82-99-5 
                     
                     
                        tifénamil
                     
                  
                        97-18-7 
                     
                     
                        bithionol
                     
                  
                        97-24-5 
                     
                     
                        fenticlor
                     
                  
                        104-06-3 
                     
                     
                        thioacétazone
                     
                  
                        108-02-1 
                     
                     
                        captamine
                     
                  
                        109-57-9 
                     
                     
                        allylthiourée
                     
                  
                        121-55-1 
                     
                     
                        subathizone
                     
                  
                        127-60-6 
                     
                     
                        acédiasulfone sodique
                     
                  
                        133-65-3 
                     
                     
                        solasulfone
                     
                  
                        144-75-2 
                     
                     
                        aldésulfone sodique
                     
                  
                        304-55-2 
                     
                     
                        succimer
                     
                  
                        305-97-5 
                     
                     
                        anthiolimine
                     
                  
                        473-32-5 
                     
                     
                        chaulmosulfone
                     
                  
                        486-17-9 
                     
                     
                        captodiame
                     
                  
                        500-89-0 
                     
                     
                        thiambutosine
                     
                  
                        502-55-6 
                     
                     
                        dixanthogène
                     
                  
                        513-10-0 
                     
                     
                        iodure d'écothiopate
                     
                  
                        539-21-9 
                     
                     
                        ambazone
                     
                  
                        554-18-7 
                     
                     
                        glucosulfone
                     
                  
                        584-69-0 
                     
                     
                        ditophal
                     
                  
                        786-19-6 
                     
                     
                        carbofénotion
                     
                  
                        790-69-2 
                     
                     
                        loflucarban
                     
                  
                        844-26-8 
                     
                     
                        bithionoloxide
                     
                  
                        910-86-1 
                     
                     
                        tiocarlide
                     
                  
                        926-93-2 
                     
                     
                        métallibure
                     
                  
                        1166-34-3 
                     
                     
                        cinansérine
                     
                  
                        1234-30-6 
                     
                     
                        étocarlide
                     
                  
                        1953-02-2 
                     
                     
                        tiopronine
                     
                  
                        2398-96-1 
                     
                     
                        tolnaftate
                     
                  
                        2507-91-7 
                     
                     
                        gloxazone
                     
                  
                        2924-67-6 
                     
                     
                        fluorésone
                     
                  
                        3383-96-8 
                     
                     
                        téméfos
                     
                  
                        3569-58-2 
                     
                     
                        iodure d'oxysonium
                     
                  
                        3569-59-3 
                     
                     
                        iodure d'hexasonium
                     
                  
                        3569-77-5 
                     
                     
                        amidapsone
                     
                  
                        4044-65-9 
                     
                     
                        bitoscanate
                     
                  
                        4938-00-5 
                     
                     
                        danostéine
                     
                  
                        5835-72-3 
                     
                     
                        diprofène
                     
                  
                        5934-14-5 
                     
                     
                        succisulfone
                     
                  
                        5964-62-5 
                     
                     
                        diathymosulfone
                     
                  
                        5965-40-2 
                     
                     
                        allocupréide sodique
                     
                  
                        6385-58-6 
                     
                     
                        bitionolate de sodium
                     
                  
                        6964-20-1 
                     
                     
                        tiadénol
                     
                  
                        7009-79-2 
                     
                     
                        xenthiorate
                     
                  
                        10433-71-3 
                     
                     
                        iodure de tiamétonium
                     
                  
                        10489-23-3 
                     
                     
                        tioctilate
                     
                  
                        13402-51-2 
                     
                     
                        tibenzate
                     
                  
                        14433-82-0 
                     
                     
                        thiacétarsamide sodique
                     
                  
                        15599-39-0 
                     
                     
                        noxytioline
                     
                  
                        15686-78-9 
                     
                     
                        tiosalan
                     
                  
                        16208-51-8 
                     
                     
                        dimesna
                     
                  
                        19767-45-4 
                     
                     
                        mesna
                     
                  
                        19881-18-6 
                     
                     
                        nitroscanate
                     
                  
                        20537-88-6 
                     
                     
                        amifostine
                     
                  
                        22012-72-2 
                     
                     
                        zilantel
                     
                  
                        23205-04-1 
                     
                     
                        iosulamide
                     
                  
                        23233-88-7 
                     
                     
                        brotianide
                     
                  
                        23288-49-5 
                     
                     
                        probucol
                     
                  
                        25827-12-7 
                     
                     
                        suloxifène
                     
                  
                        26328-53-0 
                     
                     
                        amoscanate
                     
                  
                        26481-51-6 
                     
                     
                        tiprénolol
                     
                  
                        27025-41-8 
                     
                     
                        oxiglutatione
                     
                  
                        27450-21-1 
                     
                     
                        osmadizone
                     
                  
                        29335-92-0 
                     
                     
                        dextiopronine
                     
                  
                        34914-39-1 
                     
                     
                        ritiométan
                     
                  
                        35727-72-1 
                     
                     
                        ontianil
                     
                  
                        38194-50-2 
                     
                     
                        sulindac
                     
                  
                        38452-29-8 
                     
                     
                        tolmésoxide
                     
                  
                        39516-21-7 
                     
                     
                        tiopropamine
                     
                  
                        42461-79-0 
                     
                     
                        sulfontérol
                     
                  
                        51012-32-9 
                     
                     
                        tiapride
                     
                  
                        53993-67-2 
                     
                     
                        tiflorex
                     
                  
                        54063-56-8 
                     
                     
                        suloctidil
                     
                  
                        54657-98-6 
                     
                     
                        serfibrate
                     
                  
                        55837-28-0 
                     
                     
                        tiafibrate
                     
                  
                        58306-30-2 
                     
                     
                        fébantel
                     
                  
                        58569-55-4 
                     
                     
                        métenkéfaline
                     
                  
                        59973-80-7 
                     
                     
                        exisulind
                     
                  
                        63547-13-7 
                     
                     
                        adrafinil
                     
                  
                        66264-77-5 
                     
                     
                        sulfinalol
                     
                  
                        66516-09-4 
                     
                     
                        mertiatide
                     
                  
                        66608-32-0 
                     
                     
                        imcarbofos
                     
                  
                        66960-34-7 
                     
                     
                        metkéfamide
                     
                  
                        68693-11-8 
                     
                     
                        modafinil
                     
                  
                        69217-67-0 
                     
                     
                        sumacétamol
                     
                  
                        69819-86-9 
                     
                     
                        darinaparsine
                     
                  
                        70895-45-3 
                     
                     
                        tipropidil
                     
                  
                        71767-13-0 
                     
                     
                        iotasul
                     
                  
                        74639-40-0 
                     
                     
                        docarpamine
                     
                  
                        79467-22-4 
                     
                     
                        bipénamol
                     
                  
                        81045-50-3 
                     
                     
                        pivopril
                     
                  
                        81110-73-8 
                     
                     
                        racécadotril
                     
                  
                        82599-22-2 
                     
                     
                        ditiomustine
                     
                  
                        82964-04-3 
                     
                     
                        tolrestat
                     
                  
                        83519-04-4 
                     
                     
                        ilmofosine
                     
                  
                        85053-46-9 
                     
                     
                        suricaïnide
                     
                  
                        85754-59-2 
                     
                     
                        ambamustine
                     
                  
                        87556-66-9 
                     
                     
                        cloticasone
                     
                  
                        87719-32-2 
                     
                     
                        étarotène
                     
                  
                        88041-40-1 
                     
                     
                        lémidosul
                     
                  
                        88255-01-0 
                     
                     
                        nétobimine
                     
                  
                        89987-06-4 
                     
                     
                        acide tiludronique
                     
                  
                        90357-06-5 
                     
                     
                        bicalutamide
                     
                  
                        94055-76-2 
                     
                     
                        tosilate de suplatast
                     
                  
                        101973-77-7 
                     
                     
                        ésonarimod
                     
                  
                        103725-47-9 
                     
                     
                        bétiatide
                     
                  
                        105687-93-2 
                     
                     
                        sumarotène
                     
                  
                        106854-46-0 
                     
                     
                        argimesna
                     
                  
                        107023-41-6 
                     
                     
                        pobilukast
                     
                  
                        112111-43-0 
                     
                     
                        armodafinil
                     
                  
                        112573-72-5 
                     
                     
                        dexécadotril
                     
                  
                        112573-73-6 
                     
                     
                        écadotril
                     
                  
                        113593-34-3 
                     
                     
                        flosatidil
                     
                  
                        114568-26-2 
                     
                     
                        patamostat
                     
                  
                        122575-28-4 
                     
                     
                        naglivane
                     
                  
                        123955-10-2 
                     
                     
                        almokalant
                     
                  
                        125961-82-2 
                     
                     
                        tipélukast
                     
                  
                        127304-28-3 
                     
                     
                        linarotène
                     
                  
                        134993-74-1 
                     
                     
                        tibéglisène
                     
                  
                        137109-78-5 
                     
                     
                        orazipone
                     
                  
                        158382-37-7 
                     
                     
                        canfosfamide
                     
                  
                        159138-80-4 
                     
                     
                        cariporide
                     
                  
                        162520-00-5 
                     
                     
                        salirasib
                     
                  
                        168682-53-9 
                     
                     
                        ézatiostat
                     
                  
                        179545-77-8 
                     
                     
                        tanomastat
                     
                  
                        187870-78-6 
                     
                     
                        riméporide
                     
                  
                        202340-45-2 
                     
                     
                        éflucimibe
                     
                  
                        211513-37-0 
                     
                     
                        dalcétrapib
                     
                  
                        216167-82-7 
                     
                     
                        succinobucol
                     
                  
                        216167-92-9 
                     
                     
                        camobucol
                     
                  
                        216167-95-2 
                     
                     
                        elsibucol
                     
                  
                        488832-69-5 
                     
                     
                        élesclomol
                     
                  
                        496050-39-6 
                     
                     
                        pémaglitazar
                     
                  
                        603139-19-1 
                     
                     
                        odanacatib
                     
                  
                        608141-41-9 
                     
                     
                        aprémilast
                     
                  
                        887148-69-8 
                     
                     
                        monépantel
                     
                  
                        
                           2931 39 50 
                        
                     
                     
                        2809-21-4 
                     
                     
                        acide étidronique
                     
                  
                        
                           2931 39 90 
                        
                     
                     
                        52-68-6 
                     
                     
                        métrifonate
                     
                  
                        126-22-7 
                     
                     
                        butonate
                     
                  
                        1984-15-2 
                     
                     
                        acide médronique
                     
                  
                        2398-95-0 
                     
                     
                        acide foscolique
                     
                  
                        10596-23-3 
                     
                     
                        acide clodronique
                     
                  
                        13237-70-2 
                     
                     
                        acide fosménique
                     
                  
                        15468-10-7 
                     
                     
                        acide oxidronique
                     
                  
                        16543-10-5 
                     
                     
                        fosénazide
                     
                  
                        17316-67-5 
                     
                     
                        butafosfan
                     
                  
                        40391-99-9 
                     
                     
                        acide pamidronique
                     
                  
                        51321-79-0 
                     
                     
                        acide sparfosique
                     
                  
                        51395-42-7 
                     
                     
                        acide butédronique
                     
                  
                        54870-27-8 
                     
                     
                        fosfonet sodique
                     
                  
                        57808-64-7 
                     
                     
                        toldimfos
                     
                  
                        60668-24-8 
                     
                     
                        alafosfaline
                     
                  
                        63132-38-7 
                     
                     
                        acide lidadronique
                     
                  
                        63132-39-8 
                     
                     
                        acide olpadronique
                     
                  
                        63585-09-1 
                     
                     
                        foscarnet sodique
                     
                  
                        66376-36-1 
                     
                     
                        acide alendronique
                     
                  
                        73514-87-1 
                     
                     
                        fosarilate
                     
                  
                        76541-72-5 
                     
                     
                        mifobate
                     
                  
                        79778-41-9 
                     
                     
                        acide néridronique
                     
                  
                        92118-27-9 
                     
                     
                        fotémustine
                     
                  
                        103486-79-9 
                     
                     
                        belfosdil
                     
                  
                        114084-78-5 
                     
                     
                        acide ibandronique
                     
                  
                        124351-85-5 
                     
                     
                        acide incadronique
                     
                  
                        127502-06-1 
                     
                     
                        tétrofosmine
                     
                  
                        133208-93-2 
                     
                     
                        ibrolipim
                     
                  
                        
                           2931 90 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        répagermanium
                     
                  
                        97-44-9 
                     
                     
                        acétarsol
                     
                  
                        98-50-0 
                     
                     
                        acide arsanilique
                     
                  
                        98-72-6 
                     
                     
                        nitarsone
                     
                  
                        116-49-4 
                     
                     
                        glycobiarsol
                     
                  
                        121-19-7 
                     
                     
                        roxarsone
                     
                  
                        121-59-5 
                     
                     
                        carbarsone
                     
                  
                        306-12-7 
                     
                     
                        oxophénarsine
                     
                  
                        455-83-4 
                     
                     
                        dichlorophénarsine
                     
                  
                        457-60-3 
                     
                     
                        néoarsphénamine
                     
                  
                        535-51-3 
                     
                     
                        sulfoxylate de phénarsone
                     
                  
                        554-72-3 
                     
                     
                        tryparsamide
                     
                  
                        618-82-6 
                     
                     
                        sulfarsphénamine
                     
                  
                        2430-46-8 
                     
                     
                        tolboxane
                     
                  
                        3639-19-8 
                     
                     
                        difétarsone
                     
                  
                        5959-10-4 
                     
                     
                        stibosamine
                     
                  
                        19028-28-5 
                     
                     
                        chlorure de toliodium
                     
                  
                        33204-76-1 
                     
                     
                        quadrosilane
                     
                  
                        65606-61-3 
                     
                     
                        diciferron
                     
                  
                        68959-20-6 
                     
                     
                        chlorure de disiquonium
                     
                  
                        75018-71-2 
                     
                     
                        acide taurosélcholique
                     
                  
                        125973-56-0 
                     
                     
                        amsilarotène
                     
                  
                        126595-07-1 
                     
                     
                        propagermanium
                     
                  
                        132236-18-1 
                     
                     
                        zifrosilone
                     
                  
                        
                           2932 19 00 
                        
                     
                     
                        59-87-0 
                     
                     
                        nitrofural
                     
                  
                        67-28-7 
                     
                     
                        nihydrazone
                     
                  
                        405-22-1 
                     
                     
                        nidroxyzone
                     
                  
                        541-64-0 
                     
                     
                        iodure de furtréthonium
                     
                  
                        549-40-6 
                     
                     
                        furostilbestrol
                     
                  
                        735-64-8 
                     
                     
                        fénamifuril
                     
                  
                        965-52-6 
                     
                     
                        nifuroxazide
                     
                  
                        1338-39-2 
                     
                     
                        laurate de sorbitan
                     
                  
                        1338-41-6 
                     
                     
                        stéarate de sorbitan
                     
                  
                        1338-43-8 
                     
                     
                        oléate de sorbitan
                     
                  
                        3270-71-1 
                     
                     
                        nifuraldézone
                     
                  
                        3563-92-6 
                     
                     
                        zylofuramine
                     
                  
                        3690-58-2 
                     
                     
                        iodure de fubrogonium
                     
                  
                        3776-93-0 
                     
                     
                        furfénorex
                     
                  
                        4662-17-3 
                     
                     
                        furidarone
                     
                  
                        5579-89-5 
                     
                     
                        nifursémizone
                     
                  
                        5579-95-3 
                     
                     
                        nifurmérone
                     
                  
                        5580-25-6 
                     
                     
                        nifuréthazone
                     
                  
                        6236-05-1 
                     
                     
                        nifuroxime
                     
                  
                        6673-97-8 
                     
                     
                        spiroxasone
                     
                  
                        15686-77-8 
                     
                     
                        fursalan
                     
                  
                        16915-70-1 
                     
                     
                        nifursol
                     
                  
                        19561-70-7 
                     
                     
                        nifuratrone
                     
                  
                        26266-57-9 
                     
                     
                        palmitate de sorbitan
                     
                  
                        26266-58-0 
                     
                     
                        trioléate de sorbitan
                     
                  
                        26658-19-5 
                     
                     
                        tristéarate de sorbitan
                     
                  
                        28434-01-7 
                     
                     
                        bioresméthrine
                     
                  
                        31329-57-4 
                     
                     
                        naftidrofuryl
                     
                  
                        53684-49-4 
                     
                     
                        bufétolol
                     
                  
                        60653-25-0 
                     
                     
                        orpanoxine
                     
                  
                        64743-08-4 
                     
                     
                        diclofurime
                     
                  
                        64743-09-5 
                     
                     
                        nitrafudam
                     
                  
                        66357-35-5 
                     
                     
                        ranitidine
                     
                  
                        72420-38-3 
                     
                     
                        acifran
                     
                  
                        75748-50-4 
                     
                     
                        ancarolol
                     
                  
                        84845-75-0 
                     
                     
                        nipérotidine
                     
                  
                        93064-63-2 
                     
                     
                        venritidine
                     
                  
                        142996-66-5 
                     
                     
                        furomine
                     
                  
                        156722-18-8 
                     
                     
                        rostafuroxine
                     
                  
                        186953-56-0 
                     
                     
                        pafuramidine
                     
                  
                        253128-41-5 
                     
                     
                        éribuline
                     
                  
                        393101-41-2 
                     
                     
                        milataxel
                     
                  
                        
                           2932 20 10 
                        
                     
                     
                        77-09-8 
                     
                     
                        phénolphtaléine
                     
                  
                        
                           2932 20 90 
                        
                     
                     
                        52-01-7 
                     
                     
                        spironolactone
                     
                  
                        56-72-4 
                     
                     
                        coumafos
                     
                  
                        57-57-8 
                     
                     
                        propiolactone
                     
                  
                        66-76-2 
                     
                     
                        dicoumarol
                     
                  
                        76-65-3 
                     
                     
                        amolanone
                     
                  
                        81-81-2 
                     
                     
                        warfarine
                     
                  
                        90-33-5 
                     
                     
                        hymécromone
                     
                  
                        152-72-7 
                     
                     
                        acénocoumarol
                     
                  
                        321-55-1 
                     
                     
                        haloxone
                     
                  
                        435-97-2 
                     
                     
                        phenprocoumone
                     
                  
                        465-39-4 
                     
                     
                        bufogénine
                     
                  
                        476-66-4 
                     
                     
                        acide ellagique
                     
                  
                        477-32-7 
                     
                     
                        visnadine
                     
                  
                        548-00-5 
                     
                     
                        biscoumacétate d'éthyle
                     
                  
                        642-83-1 
                     
                     
                        acéglatone
                     
                  
                        804-10-4 
                     
                     
                        carbocromène
                     
                  
                        1233-70-1 
                     
                     
                        diarbarone
                     
                  
                        2908-75-0 
                     
                     
                        esculamine
                     
                  
                        3258-51-3 
                     
                     
                        valofane
                     
                  
                        3447-95-8 
                     
                     
                        hémisuccinate de benfurodil
                     
                  
                        3902-71-4 
                     
                     
                        trioxysalène
                     
                  
                        4366-18-1 
                     
                     
                        coumétarol
                     
                  
                        15301-80-1 
                     
                     
                        oxamarine
                     
                  
                        15301-97-0 
                     
                     
                        xylocoumarol
                     
                  
                        26538-44-3 
                     
                     
                        zéranol
                     
                  
                        29334-07-4 
                     
                     
                        sulmarine
                     
                  
                        32449-92-6 
                     
                     
                        glucurolactone
                     
                  
                        35838-63-2 
                     
                     
                        clocoumarol
                     
                  
                        42422-68-4 
                     
                     
                        taléranol
                     
                  
                        52814-39-8 
                     
                     
                        métesculétol
                     
                  
                        58409-59-9 
                     
                     
                        bucumolol
                     
                  
                        60986-89-2 
                     
                     
                        clofurac
                     
                  
                        65776-67-2 
                     
                     
                        afurolol
                     
                  
                        66898-60-0 
                     
                     
                        talosalate
                     
                  
                        67268-43-3 
                     
                     
                        giparmène
                     
                  
                        67696-82-6 
                     
                     
                        acrihelline
                     
                  
                        68206-94-0 
                     
                     
                        cloricromène
                     
                  
                        70288-86-7 
                     
                     
                        ivermectine
                     
                  
                        73573-88-3 
                     
                     
                        mévastatine
                     
                  
                        75139-06-9 
                     
                     
                        tétronasine
                     
                  
                        75330-75-5 
                     
                     
                        lovastatine
                     
                  
                        75992-53-9 
                     
                     
                        moxadolène
                     
                  
                        79902-63-9 
                     
                     
                        simvastatine
                     
                  
                        81478-25-3 
                     
                     
                        lomévactone
                     
                  
                        87810-56-8 
                     
                     
                        fostriécine
                     
                  
                        91406-11-0 
                     
                     
                        ésuprone
                     
                  
                        96829-58-2 
                     
                     
                        orlistat
                     
                  
                        109791-32-4 
                     
                     
                        gamolénate d'ascorbyl
                     
                  
                        112856-44-7 
                     
                     
                        losigamone
                     
                  
                        113507-06-5 
                     
                     
                        moxidectine
                     
                  
                        127943-53-7 
                     
                     
                        disermolide
                     
                  
                        132100-55-1 
                     
                     
                        dalvastatine
                     
                  
                        140616-46-2 
                     
                     
                        fluorescéine lisicol
                     
                  
                        150785-53-8 
                     
                     
                        alemcinal
                     
                  
                        154738-42-8 
                     
                     
                        mitemcinal
                     
                  
                        161262-29-9 
                     
                     
                        amotosalène
                     
                  
                        162011-90-7 
                     
                     
                        rofécoxib
                     
                  
                        165108-07-6 
                     
                     
                        sélamectine
                     
                  
                        189954-96-9 
                     
                     
                        firocoxib
                     
                  
                        195883-06-8 
                     
                     
                        omtriptolide
                     
                  
                        
                           2932 95 00 
                        
                     
                     
                        1972-08-3 
                     
                     
                        dronabinol
                     
                  
                        
                           2932 99 00 
                        
                     
                     
                        136-70-9 
                     
                     
                        protokylol
                     
                  
                        451-77-4 
                     
                     
                        homarylamine
                     
                  
                        470-43-9 
                     
                     
                        promoxolane
                     
                  
                        541-66-2 
                     
                     
                        iodure d'oxapropanium
                     
                  
                        1344-34-9 
                     
                     
                        stibamine glucoside
                     
                  
                        1508-45-8 
                     
                     
                        mitopodozide
                     
                  
                        3416-24-8 
                     
                     
                        glucosamine
                     
                  
                        3567-40-6 
                     
                     
                        dioxamate
                     
                  
                        4764-17-4 
                     
                     
                        tenamfetamine
                     
                  
                        5684-90-2 
                     
                     
                        penthrichloral
                     
                  
                        12286-76-9 
                     
                     
                        ferric fructose
                     
                  
                        12569-38-9 
                     
                     
                        glubionate de calcium
                     
                  
                        18296-45-2 
                     
                     
                        didrovaltrate
                     
                  
                        18467-77-1 
                     
                     
                        acide diprogulique
                     
                  
                        25161-41-5 
                     
                     
                        acévaltrate
                     
                  
                        30910-27-1 
                     
                     
                        tréloxinate
                     
                  
                        31105-14-3 
                     
                     
                        olmidine
                     
                  
                        31112-62-6 
                     
                     
                        métrizamide
                     
                  
                        33069-62-4 
                     
                     
                        paclitaxel
                     
                  
                        34753-46-3 
                     
                     
                        ciheptolane
                     
                  
                        40580-59-4 
                     
                     
                        guanadrel
                     
                  
                        47254-05-7 
                     
                     
                        spiroxépine
                     
                  
                        49763-96-4 
                     
                     
                        stiripentol
                     
                  
                        51372-29-3 
                     
                     
                        dexbudésonide
                     
                  
                        53341-49-4 
                     
                     
                        ponfibrate
                     
                  
                        53983-00-9 
                     
                     
                        nibroxane
                     
                  
                        55102-44-8 
                     
                     
                        bofumustine
                     
                  
                        56180-94-0 
                     
                     
                        acarbose
                     
                  
                        56290-94-9 
                     
                     
                        médroxalol
                     
                  
                        58546-54-6 
                     
                     
                        bésigomsine
                     
                  
                        58994-96-0 
                     
                     
                        ranimustine
                     
                  
                        61136-12-7 
                     
                     
                        almurtide
                     
                  
                        61869-07-6 
                     
                     
                        domiodol
                     
                  
                        61914-43-0 
                     
                     
                        glucuronamide
                     
                  
                        66112-59-2 
                     
                     
                        témurtide
                     
                  
                        71963-77-4 
                     
                     
                        artéméther
                     
                  
                        74817-61-1 
                     
                     
                        murabutide
                     
                  
                        75887-54-6 
                     
                     
                        artémotil
                     
                  
                        78113-36-7 
                     
                     
                        romurtide
                     
                  
                        81267-65-4 
                     
                     
                        idronoxil
                     
                  
                        83461-56-7 
                     
                     
                        mifamurtide
                     
                  
                        85443-48-7 
                     
                     
                        bencianol
                     
                  
                        90733-40-7 
                     
                     
                        édifolone
                     
                  
                        97240-79-4 
                     
                     
                        topiramate
                     
                  
                        98383-18-7 
                     
                     
                        écomustine
                     
                  
                        105618-02-8 
                     
                     
                        galamustine
                     
                  
                        114870-03-0 
                     
                     
                        fondaparinux sodique
                     
                  
                        114977-28-5 
                     
                     
                        docétaxel
                     
                  
                        116818-99-6 
                     
                     
                        isalstéine
                     
                  
                        117570-53-3 
                     
                     
                        vadimézan
                     
                  
                        118457-15-1 
                     
                     
                        dexnébivolol
                     
                  
                        118457-16-2 
                     
                     
                        lévonébivolol
                     
                  
                        122312-55-4 
                     
                     
                        dosmalfate
                     
                  
                        123072-45-7 
                     
                     
                        aprosulate sodique
                     
                  
                        128196-01-0 
                     
                     
                        escitalopram
                     
                  
                        135038-57-2 
                     
                     
                        fasidotril
                     
                  
                        137275-81-1 
                     
                     
                        osémozotan
                     
                  
                        149920-56-9 
                     
                     
                        idraparinux sodique
                     
                  
                        156294-36-9 
                     
                     
                        larotaxel
                     
                  
                        167256-08-8 
                     
                     
                        enrasentan
                     
                  
                        171092-39-0 
                     
                     
                        défoslimod
                     
                  
                        175013-73-7 
                     
                     
                        tidembersat
                     
                  
                        181296-84-4 
                     
                     
                        omigapil
                     
                  
                        182824-33-5 
                     
                     
                        artésunate
                     
                  
                        183133-96-2 
                     
                     
                        cabazitaxel
                     
                  
                        185955-34-4 
                     
                     
                        eritoran
                     
                  
                        186040-50-6 
                     
                     
                        Céribate de paclitaxel
                     
                  
                        186348-23-2 
                     
                     
                        ortataxel
                     
                  
                        196597-26-9 
                     
                     
                        ramelteon
                     
                  
                        280585-34-4 
                     
                     
                        oxéglitazar
                     
                  
                        329306-27-6 
                     
                     
                        lirimilast
                     
                  
                        50-34-0 
                     
                     
                        bromure de propanthéline
                     
                  
                        53-46-3 
                     
                     
                        bromure de méthanthélinium
                     
                  
                        61-74-5 
                     
                     
                        domoxine
                     
                  
                        68-90-6 
                     
                     
                        benziodarone
                     
                  
                        78-34-2 
                     
                     
                        dioxation
                     
                  
                        82-02-0 
                     
                     
                        khelline
                     
                  
                        85-90-5 
                     
                     
                        méthylchromone
                     
                  
                        87-33-2 
                     
                     
                        dinitrate d'isosorbide
                     
                  
                        119-41-5 
                     
                     
                        éfloxate
                     
                  
                        154-23-4 
                     
                     
                        cianidanol
                     
                  
                        480-17-1 
                     
                     
                        leucocianidol
                     
                  
                        521-35-7 
                     
                     
                        cannabinol
                     
                  
                        652-67-5 
                     
                     
                        isosorbide
                     
                  
                        1165-48-6 
                     
                     
                        diméfline
                     
                  
                        1477-19-6 
                     
                     
                        benzarone
                     
                  
                        1668-19-5 
                     
                     
                        doxépine
                     
                  
                        1951-25-3 
                     
                     
                        amiodarone
                     
                  
                        2165-19-7 
                     
                     
                        guanoxan
                     
                  
                        2455-84-7 
                     
                     
                        ambénoxan
                     
                  
                        3562-84-3 
                     
                     
                        benzbromarone
                     
                  
                        3570-46-5 
                     
                     
                        ethomoxane
                     
                  
                        3607-18-9 
                     
                     
                        cidoxépine
                     
                  
                        3611-72-1 
                     
                     
                        cloridarol
                     
                  
                        4439-67-2 
                     
                     
                        amikhelline
                     
                  
                        4442-60-8 
                     
                     
                        butamoxane
                     
                  
                        4730-07-8 
                     
                     
                        pentamoxane
                     
                  
                        4940-39-0 
                     
                     
                        chromocarbe
                     
                  
                        6538-22-3 
                     
                     
                        diméprozan
                     
                  
                        7182-51-6 
                     
                     
                        talopram
                     
                  
                        13157-90-9 
                     
                     
                        benzquercine
                     
                  
                        15686-60-9 
                     
                     
                        flavamine
                     
                  
                        15686-63-2 
                     
                     
                        étabenzarone
                     
                  
                        16051-77-7 
                     
                     
                        mononitrate d'isosorbide
                     
                  
                        16110-51-3 
                     
                     
                        acide cromoglicique
                     
                  
                        18296-44-1 
                     
                     
                        valtrate
                     
                  
                        19825-63-9 
                     
                     
                        pirnabin
                     
                  
                        19889-45-3 
                     
                     
                        guabenxane
                     
                  
                        22888-70-6 
                     
                     
                        silibinine
                     
                  
                        23580-33-8 
                     
                     
                        acide furacrinique
                     
                  
                        23915-73-3 
                     
                     
                        trébenzomine
                     
                  
                        26020-55-3 
                     
                     
                        oxétorone
                     
                  
                        26225-59-2 
                     
                     
                        mécinarone
                     
                  
                        29782-68-1 
                     
                     
                        silidianine
                     
                  
                        33459-27-7 
                     
                     
                        acide xanoxique
                     
                  
                        33889-69-9 
                     
                     
                        silicristine
                     
                  
                        34887-52-0 
                     
                     
                        fénisorex
                     
                  
                        35212-22-7 
                     
                     
                        ipriflavone
                     
                  
                        37456-21-6 
                     
                     
                        terbucromil
                     
                  
                        37470-13-6 
                     
                     
                        acide flavodique
                     
                  
                        37855-80-4 
                     
                     
                        iprocrolol
                     
                  
                        38873-55-1 
                     
                     
                        furobufène
                     
                  
                        39552-01-7 
                     
                     
                        béfunolol
                     
                  
                        40691-50-7 
                     
                     
                        tixanox
                     
                  
                        42408-79-7 
                     
                     
                        pirandamine
                     
                  
                        50465-39-9 
                     
                     
                        tocofibrate
                     
                  
                        51022-71-0 
                     
                     
                        nabilone
                     
                  
                        52934-83-5 
                     
                     
                        nanafrocine
                     
                  
                        54340-62-4 
                     
                     
                        bufuralol
                     
                  
                        55165-22-5 
                     
                     
                        butocrolol
                     
                  
                        55286-56-1 
                     
                     
                        doxaminol
                     
                  
                        55453-87-7 
                     
                     
                        isoxépac
                     
                  
                        55689-65-1 
                     
                     
                        oxépinac
                     
                  
                        56689-43-1 
                     
                     
                        canbisol
                     
                  
                        56983-13-2 
                     
                     
                        furofénac
                     
                  
                        57009-15-1 
                     
                     
                        isocromil
                     
                  
                        58012-63-8 
                     
                     
                        furcloprofène
                     
                  
                        58761-87-8 
                     
                     
                        sudexanox
                     
                  
                        58805-38-2 
                     
                     
                        ambicromil
                     
                  
                        59729-33-8 
                     
                     
                        citalopram
                     
                  
                        60400-92-2 
                     
                     
                        proxicromil
                     
                  
                        63968-64-9 
                     
                     
                        artémisinine
                     
                  
                        65350-86-9 
                     
                     
                        méciadanol
                     
                  
                        66575-29-9 
                     
                     
                        colforsine
                     
                  
                        67102-87-8 
                     
                     
                        pentomone
                     
                  
                        67700-30-5 
                     
                     
                        furaprofène
                     
                  
                        71316-84-2 
                     
                     
                        fluradoline
                     
                  
                        72492-12-7 
                     
                     
                        spizofurone
                     
                  
                        74912-19-9 
                     
                     
                        naboctate
                     
                  
                        76301-19-4 
                     
                     
                        timéfurone
                     
                  
                        77005-28-8 
                     
                     
                        texacromil
                     
                  
                        77416-65-0 
                     
                     
                        exépanol
                     
                  
                        78371-66-1 
                     
                     
                        bucromarone
                     
                  
                        78499-27-1 
                     
                     
                        bermoprofen
                     
                  
                        79130-64-6 
                     
                     
                        ansoxétine
                     
                  
                        79619-31-1 
                     
                     
                        flavodilol
                     
                  
                        80743-08-4 
                     
                     
                        dioxadilol
                     
                  
                        81486-22-8 
                     
                     
                        nipradilol
                     
                  
                        81496-81-3 
                     
                     
                        arténimol
                     
                  
                        81674-79-5 
                     
                     
                        guaïmésal
                     
                  
                        81703-42-6 
                     
                     
                        bendacalol
                     
                  
                        87549-36-8 
                     
                     
                        parcétasal
                     
                  
                        87626-55-9 
                     
                     
                        mitoflaxone
                     
                  
                        96566-25-5 
                     
                     
                        ablukast
                     
                  
                        97483-17-5 
                     
                     
                        tifurac
                     
                  
                        110816-79-0 
                     
                     
                        cromoglicate lisétil
                     
                  
                        113806-05-6 
                     
                     
                        olopatadine
                     
                  
                        118457-14-0 
                     
                     
                        nébivolol
                     
                  
                        123407-36-3 
                     
                     
                        artéflène
                     
                  
                        128232-14-4 
                     
                     
                        raxofélast
                     
                  
                        132017-01-7 
                     
                     
                        bervastatine
                     
                  
                        139110-80-8 
                     
                     
                        zanamivir
                     
                  
                        149494-37-1 
                     
                     
                        ébalzotan
                     
                  
                        151581-24-7 
                     
                     
                        iralukast
                     
                  
                        169758-66-1 
                     
                     
                        robalzotan
                     
                  
                        175013-84-0 
                     
                     
                        tonabersat
                     
                  
                        184653-84-7 
                     
                     
                        carabersat
                     
                  
                        343306-71-8 
                     
                     
                        sugammadex
                     
                  
                        401925-43-7 
                     
                     
                        célivarone
                     
                  
                        461432-26-8 
                     
                     
                        dapagliflozine
                     
                  
                        664338-39-0 
                     
                     
                        artérolane
                     
                  
                        
                           2933 11 10 
                        
                     
                     
                        479-92-5 
                     
                     
                        propyphénazone
                     
                  
                        
                           2933 11 90 
                        
                     
                     
                        58-15-1 
                     
                     
                        aminophénazone
                     
                  
                        60-80-0 
                     
                     
                        phénazone
                     
                  
                        68-89-3 
                     
                     
                        métamizole sodique
                     
                  
                        747-30-8 
                     
                     
                        cyclamate d'aminophénazone
                     
                  
                        1046-17-9 
                     
                     
                        dibupyrone
                     
                  
                        3615-24-5 
                     
                     
                        ramifénazone
                     
                  
                        7077-30-7 
                     
                     
                        iodure de butopyrammonium
                     
                  
                        22881-35-2 
                     
                     
                        famprofazone
                     
                  
                        55837-24-6 
                     
                     
                        bisfénazone
                     
                  
                        
                           2933 19 10 
                        
                     
                     
                        50-33-9 
                     
                     
                        phénylbutazone
                     
                  
                        
                           2933 19 90 
                        
                     
                     
                        57-96-5 
                     
                     
                        sulfinpyrazone
                     
                  
                        105-20-4 
                     
                     
                        bétazole
                     
                  
                        129-20-4 
                     
                     
                        oxyphenbutazone
                     
                  
                        853-34-9 
                     
                     
                        kébuzone
                     
                  
                        2210-63-1 
                     
                     
                        mofébutazone
                     
                  
                        4023-00-1 
                     
                     
                        praxadine
                     
                  
                        7125-67-9 
                     
                     
                        métoquizine
                     
                  
                        7554-65-6 
                     
                     
                        fomépizole
                     
                  
                        13221-27-7 
                     
                     
                        tribuzone
                     
                  
                        20170-20-1 
                     
                     
                        difénamizole
                     
                  
                        23111-34-4 
                     
                     
                        féclobuzone
                     
                  
                        27470-51-5 
                     
                     
                        suxibuzone
                     
                  
                        30748-29-9 
                     
                     
                        féprazone
                     
                  
                        32710-91-1 
                     
                     
                        trifézolac
                     
                  
                        34427-79-7 
                     
                     
                        proxifézone
                     
                  
                        50270-32-1 
                     
                     
                        bufézolac
                     
                  
                        50270-33-2 
                     
                     
                        isofézolac
                     
                  
                        53808-88-1 
                     
                     
                        lonazolac
                     
                  
                        55294-15-0 
                     
                     
                        muzolimine
                     
                  
                        59040-30-1 
                     
                     
                        nafazatrom
                     
                  
                        60104-29-2 
                     
                     
                        clofézone
                     
                  
                        70181-03-2 
                     
                     
                        dazopride
                     
                  
                        71002-09-0 
                     
                     
                        pirazolac
                     
                  
                        80410-36-2 
                     
                     
                        fézolamine
                     
                  
                        81528-80-5 
                     
                     
                        dalbraminol
                     
                  
                        103475-41-8 
                     
                     
                        tépoxaline
                     
                  
                        115436-73-2 
                     
                     
                        ipazilide
                     
                  
                        119322-27-9 
                     
                     
                        méribendan
                     
                  
                        142155-43-9 
                     
                     
                        cizolirtine
                     
                  
                        206884-98-2 
                     
                     
                        niraxostat
                     
                  
                        376592-42-6 
                     
                     
                        totrombopag
                     
                  
                        410528-02-8 
                     
                     
                        palovarotène
                     
                  
                        496775-61-2 
                     
                     
                        eltrombopag
                     
                  
                        
                           2933 21 00 
                        
                     
                     
                        50-12-4 
                     
                     
                        méphénytoïne
                     
                  
                        57-41-0 
                     
                     
                        phénytoïne
                     
                  
                        86-35-1 
                     
                     
                        éthotoïne
                     
                  
                        1317-25-5 
                     
                     
                        alcloxa
                     
                  
                        5579-81-7 
                     
                     
                        aldioxa
                     
                  
                        5588-20-5 
                     
                     
                        clodantoïne
                     
                  
                        40828-44-2 
                     
                     
                        clazolimine
                     
                  
                        56605-16-4 
                     
                     
                        spiromustine
                     
                  
                        63612-50-0 
                     
                     
                        nilutamide
                     
                  
                        89391-50-4 
                     
                     
                        imirestat
                     
                  
                        93390-81-9 
                     
                     
                        fosphénytoïne
                     
                  
                        
                           2933 29 10 
                        
                     
                     
                        50-60-2 
                     
                     
                        phentolamine
                     
                  
                        
                           2933 29 90 
                        
                     
                     
                        53-73-6 
                     
                     
                        angiotensinamide
                     
                  
                        56-28-0 
                     
                     
                        triclodazol
                     
                  
                        59-98-3 
                     
                     
                        tolazoline
                     
                  
                        60-56-0 
                     
                     
                        thiamazol
                     
                  
                        71-00-1 
                     
                     
                        histidine
                     
                  
                        84-22-0 
                     
                     
                        tétryzoline
                     
                  
                        91-75-8 
                     
                     
                        antazoline
                     
                  
                        443-48-1 
                     
                     
                        métronidazole
                     
                  
                        501-62-2 
                     
                     
                        phénamazoline
                     
                  
                        526-36-3 
                     
                     
                        xylométazoline
                     
                  
                        551-92-8 
                     
                     
                        dimétridazole
                     
                  
                        830-89-7 
                     
                     
                        albutoïne
                     
                  
                        835-31-4 
                     
                     
                        naphazoline
                     
                  
                        1077-93-6 
                     
                     
                        ternidazole
                     
                  
                        1082-56-0 
                     
                     
                        téfazoline
                     
                  
                        1082-57-1 
                     
                     
                        tramazoline
                     
                  
                        1491-59-4 
                     
                     
                        oxymétazoline
                     
                  
                        3254-93-1 
                     
                     
                        doxénitoïne
                     
                  
                        3366-95-8 
                     
                     
                        secnidazole
                     
                  
                        4201-22-3 
                     
                     
                        tolonidine
                     
                  
                        4205-90-7 
                     
                     
                        clonidine
                     
                  
                        4342-03-4 
                     
                     
                        dacarbazine
                     
                  
                        4474-91-3 
                     
                     
                        angiotensine II
                     
                  
                        4548-15-6 
                     
                     
                        flunidazole
                     
                  
                        4846-91-7 
                     
                     
                        fénoxazoline
                     
                  
                        5377-20-8 
                     
                     
                        métomidate
                     
                  
                        5696-06-0 
                     
                     
                        mététoïne
                     
                  
                        5786-71-0 
                     
                     
                        fosfocréatinine
                     
                  
                        6043-01-2 
                     
                     
                        domazoline
                     
                  
                        7036-58-0 
                     
                     
                        propoxate
                     
                  
                        7303-78-8 
                     
                     
                        imidoline
                     
                  
                        7681-76-7 
                     
                     
                        ronidazole
                     
                  
                        13551-87-6 
                     
                     
                        misonidazole
                     
                  
                        14058-90-3 
                     
                     
                        métazamide
                     
                  
                        14885-29-1 
                     
                     
                        ipronidazole
                     
                  
                        15037-44-2 
                     
                     
                        étonam
                     
                  
                        16773-42-5 
                     
                     
                        ornidazole
                     
                  
                        17230-89-6 
                     
                     
                        nimazone
                     
                  
                        17692-28-3 
                     
                     
                        clonazoline
                     
                  
                        19387-91-8 
                     
                     
                        tinidazole
                     
                  
                        20406-60-4 
                     
                     
                        mipimazole
                     
                  
                        21721-92-6 
                     
                     
                        nitréfazole
                     
                  
                        22232-54-8 
                     
                     
                        carbimazole
                     
                  
                        22668-01-5 
                     
                     
                        étanidazole
                     
                  
                        22833-02-9 
                     
                     
                        orconazole
                     
                  
                        22916-47-8 
                     
                     
                        miconazole
                     
                  
                        22994-85-0 
                     
                     
                        benznidazole
                     
                  
                        23593-75-1 
                     
                     
                        clotrimazole
                     
                  
                        23757-42-8 
                     
                     
                        midaflur
                     
                  
                        25859-76-1 
                     
                     
                        glibutimine
                     
                  
                        27220-47-9 
                     
                     
                        éconazole
                     
                  
                        27523-40-6 
                     
                     
                        isoconazole
                     
                  
                        27885-92-3 
                     
                     
                        imidocarbe
                     
                  
                        28125-87-3 
                     
                     
                        flutonidine
                     
                  
                        30529-16-9 
                     
                     
                        stirimazole
                     
                  
                        31036-80-3 
                     
                     
                        lofexidine
                     
                  
                        31478-45-2 
                     
                     
                        bamnidazole
                     
                  
                        33125-97-2 
                     
                     
                        étomidate
                     
                  
                        33178-86-8 
                     
                     
                        alinidine
                     
                  
                        34839-70-8 
                     
                     
                        métiamide
                     
                  
                        35554-44-0 
                     
                     
                        enilconazole
                     
                  
                        36364-49-5 
                     
                     
                        salicylate d'imidazole
                     
                  
                        36740-73-5 
                     
                     
                        flumizole
                     
                  
                        38083-17-9 
                     
                     
                        climbazole
                     
                  
                        38349-38-1 
                     
                     
                        métrafazoline
                     
                  
                        40077-57-4 
                     
                     
                        aviptadil
                     
                  
                        40507-78-6 
                     
                     
                        indanazoline
                     
                  
                        40828-45-3 
                     
                     
                        azolimine
                     
                  
                        41473-09-0 
                     
                     
                        fenmétozole
                     
                  
                        42116-76-7 
                     
                     
                        carnidazole
                     
                  
                        51022-76-5 
                     
                     
                        sulnidazole
                     
                  
                        51481-61-9 
                     
                     
                        cimétidine
                     
                  
                        51940-78-4 
                     
                     
                        zétidoline
                     
                  
                        53267-01-9 
                     
                     
                        cibenzoline
                     
                  
                        53597-28-7 
                     
                     
                        chlorure de fludazonium
                     
                  
                        54143-54-3 
                     
                     
                        chlorure de sépazonium
                     
                  
                        54533-85-6 
                     
                     
                        nizofénone
                     
                  
                        55273-05-7 
                     
                     
                        impromidine
                     
                  
                        56097-80-4 
                     
                     
                        valconazole
                     
                  
                        57647-79-7 
                     
                     
                        benclonidine
                     
                  
                        57653-26-6 
                     
                     
                        fénobam
                     
                  
                        58261-91-9 
                     
                     
                        méfénidil
                     
                  
                        59729-37-2 
                     
                     
                        fexinidazole
                     
                  
                        59803-98-4 
                     
                     
                        brimonidine
                     
                  
                        59939-16-1 
                     
                     
                        cirazoline
                     
                  
                        60173-73-1 
                     
                     
                        arfalasine
                     
                  
                        60628-96-8 
                     
                     
                        bifonazole
                     
                  
                        60628-98-0 
                     
                     
                        lombazole
                     
                  
                        61318-90-9 
                     
                     
                        sulconazole
                     
                  
                        62087-96-1 
                     
                     
                        trilétide
                     
                  
                        62882-99-9 
                     
                     
                        tinazoline
                     
                  
                        62894-89-7 
                     
                     
                        tiflamizole
                     
                  
                        63824-12-4 
                     
                     
                        aliconazole
                     
                  
                        63927-95-7 
                     
                     
                        bentémazole
                     
                  
                        64211-45-6 
                     
                     
                        oxiconazole
                     
                  
                        64212-22-2 
                     
                     
                        nafimidone
                     
                  
                        64872-76-0 
                     
                     
                        butoconazole
                     
                  
                        65571-68-8 
                     
                     
                        lofémizole
                     
                  
                        65896-16-4 
                     
                     
                        romifidine
                     
                  
                        66711-21-5 
                     
                     
                        apraclonidine
                     
                  
                        69539-53-3 
                     
                     
                        étintidine
                     
                  
                        70161-09-0 
                     
                     
                        démoconazole
                     
                  
                        71097-23-9 
                     
                     
                        zoficonazole
                     
                  
                        72479-26-6 
                     
                     
                        fenticonazole
                     
                  
                        73445-46-2 
                     
                     
                        fenflumizole
                     
                  
                        73931-96-1 
                     
                     
                        denzimol
                     
                  
                        74512-12-2 
                     
                     
                        omoconazole
                     
                  
                        76448-31-2 
                     
                     
                        propénidazole
                     
                  
                        76631-46-4 
                     
                     
                        détomidine
                     
                  
                        76894-77-4 
                     
                     
                        dazmégrel
                     
                  
                        77175-51-0 
                     
                     
                        croconazol
                     
                  
                        77671-31-9 
                     
                     
                        énoximone
                     
                  
                        78186-34-2 
                     
                     
                        bisantrène
                     
                  
                        78218-09-4 
                     
                     
                        dazoxibène
                     
                  
                        79313-75-0 
                     
                     
                        sopromidine
                     
                  
                        80614-27-3 
                     
                     
                        midazogrel
                     
                  
                        81447-78-1 
                     
                     
                        levlofexidine
                     
                  
                        81447-79-2 
                     
                     
                        dexlofexidine
                     
                  
                        82571-53-7 
                     
                     
                        ozagrel
                     
                  
                        83184-43-4 
                     
                     
                        mifentidine
                     
                  
                        84203-09-8 
                     
                     
                        trifénagrel
                     
                  
                        84243-58-3 
                     
                     
                        imazodan
                     
                  
                        84962-75-4 
                     
                     
                        flutomidate
                     
                  
                        85392-79-6 
                     
                     
                        indanidine
                     
                  
                        86347-14-0 
                     
                     
                        médétomidine
                     
                  
                        89371-37-9 
                     
                     
                        imidapril
                     
                  
                        89371-44-8 
                     
                     
                        imidaprilate
                     
                  
                        89781-55-5 
                     
                     
                        rolafagrel
                     
                  
                        89838-96-0 
                     
                     
                        octimibate
                     
                  
                        90408-21-2 
                     
                     
                        efetozole
                     
                  
                        90697-56-6 
                     
                     
                        zimidoben
                     
                  
                        91017-58-2 
                     
                     
                        abunidazole
                     
                  
                        91524-14-0 
                     
                     
                        napamézole
                     
                  
                        95668-38-5 
                     
                     
                        idralfidine
                     
                  
                        96153-56-9 
                     
                     
                        bisfentidine
                     
                  
                        97901-21-8 
                     
                     
                        nafagrel
                     
                  
                        99614-02-5 
                     
                     
                        ondansétron
                     
                  
                        103926-64-3 
                     
                     
                        sépimostat
                     
                  
                        104054-27-5 
                     
                     
                        atipamézole
                     
                  
                        104902-08-1 
                     
                     
                        cilutazoline
                     
                  
                        105920-77-2 
                     
                     
                        camonagrel
                     
                  
                        107429-63-0 
                     
                     
                        lintopride
                     
                  
                        110605-64-6 
                     
                     
                        isaglidole
                     
                  
                        110883-46-0 
                     
                     
                        giracodazole
                     
                  
                        113082-98-7 
                     
                     
                        énalkirène
                     
                  
                        113775-47-6 
                     
                     
                        dexmédétomidine
                     
                  
                        114798-26-4 
                     
                     
                        losartan
                     
                  
                        115575-11-6 
                     
                     
                        liarozole
                     
                  
                        116684-92-5 
                     
                     
                        galdansétron
                     
                  
                        116795-97-2 
                     
                     
                        lédazérol
                     
                  
                        118072-93-8 
                     
                     
                        acide zolédronique
                     
                  
                        118528-04-4 
                     
                     
                        brolaconazole
                     
                  
                        119006-77-8 
                     
                     
                        flutrimazole
                     
                  
                        120635-74-7 
                     
                     
                        cilansétron
                     
                  
                        122830-14-2 
                     
                     
                        dériglidole
                     
                  
                        125472-02-8 
                     
                     
                        mivazérol
                     
                  
                        126222-34-2 
                     
                     
                        rémikirène
                     
                  
                        128326-82-9 
                     
                     
                        éberconazole
                     
                  
                        129369-64-8 
                     
                     
                        irtemazole
                     
                  
                        129805-33-0 
                     
                     
                        eptotermine alfa
                     
                  
                        130120-57-9 
                     
                     
                        acétate de prézatide cuprique
                     
                  
                        130726-68-0 
                     
                     
                        néticonazole
                     
                  
                        130759-56-7 
                     
                     
                        némazoline
                     
                  
                        134183-95-2 
                     
                     
                        fampronil
                     
                  
                        137460-88-9 
                     
                     
                        odalprofène
                     
                  
                        138402-11-6 
                     
                     
                        irbésartan
                     
                  
                        144689-24-7 
                     
                     
                        olmésartan
                     
                  
                        149838-23-3 
                     
                     
                        doranidazole
                     
                  
                        149968-26-3 
                     
                     
                        elisartan
                     
                  
                        150586-58-6 
                     
                     
                        fipamézole
                     
                  
                        154906-40-8 
                     
                     
                        semparatide
                     
                  
                        159075-60-2 
                     
                     
                        emfilermine
                     
                  
                        159519-65-0 
                     
                     
                        enfuvirtide
                     
                  
                        162394-19-6 
                     
                     
                        palifermine
                     
                  
                        170105-16-5 
                     
                     
                        imidafénacine
                     
                  
                        173997-05-2 
                     
                     
                        népicastat
                     
                  
                        177563-40-5 
                     
                     
                        carafiban
                     
                  
                        183659-72-5 
                     
                     
                        catramilast
                     
                  
                        189353-31-9 
                     
                     
                        fadolmidine
                     
                  
                        200074-80-2 
                     
                     
                        lusupultide
                     
                  
                        213027-19-1 
                     
                     
                        cipralisant
                     
                  
                        219527-63-6 
                     
                     
                        repifermine
                     
                  
                        246539-15-1 
                     
                     
                        dibotermine alfa
                     
                  
                        259188-38-0 
                     
                     
                        rébimastat
                     
                  
                        444069-80-1 
                     
                     
                        dapiclermine
                     
                  
                        478166-15-3 
                     
                     
                        mecasermine rinfabate
                     
                  
                        697766-75-9 
                     
                     
                        vélafermine
                     
                  
                        867153-61-5 
                     
                     
                        dulanermine
                     
                  
                        944263-65-4 
                     
                     
                        demiditraz
                     
                  
                        
                           2933 33 00 
                        
                     
                     
                        57-42-1 
                     
                     
                        péthidine
                     
                  
                        64-39-1 
                     
                     
                        trimépéridine
                     
                  
                        77-10-1 
                     
                     
                        phencyclidine
                     
                  
                        113-45-1 
                     
                     
                        méthylphénidate
                     
                  
                        144-14-9 
                     
                     
                        aniléridine
                     
                  
                        302-41-0 
                     
                     
                        piritramide
                     
                  
                        359-83-1 
                     
                     
                        pentazocine
                     
                  
                        437-38-7 
                     
                     
                        fentanyl
                     
                  
                        467-60-7 
                     
                     
                        pipradrol
                     
                  
                        467-83-4 
                     
                     
                        dipipanone
                     
                  
                        469-79-4 
                     
                     
                        cétobémidone
                     
                  
                        562-26-5 
                     
                     
                        phénopéridine
                     
                  
                        915-30-0 
                     
                     
                        diphénoxylate
                     
                  
                        1812-30-2 
                     
                     
                        bromazépam
                     
                  
                        15301-48-1 
                     
                     
                        bézitramide
                     
                  
                        15686-91-6 
                     
                     
                        propiram
                     
                  
                        28782-42-5 
                     
                     
                        difénoxine
                     
                  
                        71195-58-9 
                     
                     
                        alfentanil
                     
                  
                        
                           2933 39 10 
                        
                     
                     
                        54-92-2 
                     
                     
                        iproniazide
                     
                  
                        101-26-8 
                     
                     
                        bromure de pyridostigmine
                     
                  
                        
                           2933 39 99 
                        
                     
                     
                        51-12-7 
                     
                     
                        nialamide
                     
                  
                        52-86-8 
                     
                     
                        halopéridol
                     
                  
                        53-89-4 
                     
                     
                        benzpipérylone
                     
                  
                        54-36-4 
                     
                     
                        métyrapone
                     
                  
                        54-85-3 
                     
                     
                        isoniazide
                     
                  
                        54-96-6 
                     
                     
                        amifampridine
                     
                  
                        56-97-3 
                     
                     
                        bromure de trimédoxime
                     
                  
                        59-26-7 
                     
                     
                        nicéthamide
                     
                  
                        59-32-5 
                     
                     
                        chloropyramine
                     
                  
                        62-97-5 
                     
                     
                        métilsulfate de diphémanil
                     
                  
                        76-90-4 
                     
                     
                        bromure de mépenzolate
                     
                  
                        77-01-0 
                     
                     
                        fenpipramide
                     
                  
                        77-20-3 
                     
                     
                        alphaprodine
                     
                  
                        77-39-4 
                     
                     
                        cycrimine
                     
                  
                        79-55-0 
                     
                     
                        pempidine
                     
                  
                        82-98-4 
                     
                     
                        pipéridolate
                     
                  
                        86-21-5 
                     
                     
                        phéniramine
                     
                  
                        86-22-6 
                     
                     
                        bromphéniramine
                     
                  
                        87-21-8 
                     
                     
                        piridocaïne
                     
                  
                        91-81-6 
                     
                     
                        tripélennamine
                     
                  
                        91-84-9 
                     
                     
                        mépyramine
                     
                  
                        93-47-0 
                     
                     
                        vérazide
                     
                  
                        94-63-3 
                     
                     
                        iodure de pralidoxime
                     
                  
                        94-78-0 
                     
                     
                        phénazopyridine
                     
                  
                        96-88-8 
                     
                     
                        mepivacaine
                     
                  
                        97-57-4 
                     
                     
                        tolpronine
                     
                  
                        100-91-4 
                     
                     
                        eucatropine
                     
                  
                        101-08-6 
                     
                     
                        dipérodon
                     
                  
                        114-90-9 
                     
                     
                        chlorure d'obidoxime
                     
                  
                        114-91-0 
                     
                     
                        métyridine
                     
                  
                        115-46-8 
                     
                     
                        azacyclonol
                     
                  
                        117-30-6 
                     
                     
                        dipiprovérine
                     
                  
                        123-03-5 
                     
                     
                        chlorure de cétylpyridinium
                     
                  
                        125-51-9 
                     
                     
                        bromure de pipenzolate
                     
                  
                        125-60-0 
                     
                     
                        bromure de fenpivérinium
                     
                  
                        127-35-5 
                     
                     
                        phénazocine
                     
                  
                        129-03-3 
                     
                     
                        cyproheptadine
                     
                  
                        129-83-9 
                     
                     
                        phénampromide
                     
                  
                        132-21-8 
                     
                     
                        dexbromphéniramine
                     
                  
                        132-22-9 
                     
                     
                        chlorphénamine
                     
                  
                        136-82-3 
                     
                     
                        pipérocaïne
                     
                  
                        139-62-8 
                     
                     
                        cyclométhycaïne
                     
                  
                        144-11-6 
                     
                     
                        trihexyphénidyle
                     
                  
                        144-45-6 
                     
                     
                        spirgétine
                     
                  
                        147-20-6 
                     
                     
                        diphénylpyraline
                     
                  
                        149-17-7 
                     
                     
                        ftivazide
                     
                  
                        300-37-8 
                     
                     
                        diodone
                     
                  
                        357-66-4 
                     
                     
                        spirilène
                     
                  
                        382-82-1 
                     
                     
                        iodure de dicolinium
                     
                  
                        468-50-8 
                     
                     
                        bétaméprodine
                     
                  
                        468-51-9 
                     
                     
                        alphaméprodine
                     
                  
                        468-56-4 
                     
                     
                        hydroxypéthidine
                     
                  
                        468-59-7 
                     
                     
                        bétaprodine
                     
                  
                        469-21-6 
                     
                     
                        doxylamine
                     
                  
                        469-80-7 
                     
                     
                        phénéridine
                     
                  
                        469-82-9 
                     
                     
                        étoxéridine
                     
                  
                        479-81-2 
                     
                     
                        biétamivérine
                     
                  
                        486-12-4 
                     
                     
                        triprolidine
                     
                  
                        486-16-8 
                     
                     
                        carbinoxamine
                     
                  
                        495-84-1 
                     
                     
                        salinazide
                     
                  
                        504-03-0 
                     
                     
                        nanofine
                     
                  
                        510-74-7 
                     
                     
                        spiramide
                     
                  
                        511-45-5 
                     
                     
                        pridinol
                     
                  
                        514-65-8 
                     
                     
                        bipéridène
                     
                  
                        534-84-9 
                     
                     
                        piméclone
                     
                  
                        536-33-4 
                     
                     
                        éthionamide
                     
                  
                        546-32-7 
                     
                     
                        oxphénéridine
                     
                  
                        548-73-2 
                     
                     
                        dropéridol
                     
                  
                        553-69-5 
                     
                     
                        fényramidol
                     
                  
                        555-90-8 
                     
                     
                        nicothiazone
                     
                  
                        561-48-8 
                     
                     
                        norpipanone
                     
                  
                        561-76-2 
                     
                     
                        propéridine
                     
                  
                        561-77-3 
                     
                     
                        dihexyvérine
                     
                  
                        578-89-2 
                     
                     
                        pimétrémide
                     
                  
                        586-60-7 
                     
                     
                        dyclonine
                     
                  
                        586-98-1 
                     
                     
                        piconol
                     
                  
                        587-46-2 
                     
                     
                        bromure de benzpyrinium
                     
                  
                        587-61-1 
                     
                     
                        propyliodone
                     
                  
                        603-50-9 
                     
                     
                        bisacodyl
                     
                  
                        728-88-1 
                     
                     
                        tolpérisone
                     
                  
                        749-02-0 
                     
                     
                        spipérone
                     
                  
                        749-13-3 
                     
                     
                        triflupéridol
                     
                  
                        807-31-8 
                     
                     
                        acépérone
                     
                  
                        827-61-2 
                     
                     
                        acéclidine
                     
                  
                        852-42-6 
                     
                     
                        guaïapate
                     
                  
                        972-02-1 
                     
                     
                        difénidol
                     
                  
                        1050-79-9 
                     
                     
                        mopérone
                     
                  
                        1096-72-6 
                     
                     
                        hepzidine
                     
                  
                        1098-97-1 
                     
                     
                        pyritinol
                     
                  
                        1219-35-8 
                     
                     
                        primapérone
                     
                  
                        1463-28-1 
                     
                     
                        guanacline
                     
                  
                        1508-75-4 
                     
                     
                        tropicamide
                     
                  
                        1539-39-5 
                     
                     
                        gapicomine
                     
                  
                        1580-71-8 
                     
                     
                        amipérone
                     
                  
                        1707-15-9 
                     
                     
                        métazide
                     
                  
                        1740-22-3 
                     
                     
                        pyrinoline
                     
                  
                        1841-19-6 
                     
                     
                        fluspirilène
                     
                  
                        1882-26-4 
                     
                     
                        pyricarbate
                     
                  
                        1893-33-0 
                     
                     
                        pipampérone
                     
                  
                        2062-78-4 
                     
                     
                        pimozide
                     
                  
                        2062-84-2 
                     
                     
                        benpéridol
                     
                  
                        2066-89-9 
                     
                     
                        pasiniazide
                     
                  
                        2139-47-1 
                     
                     
                        nifénazone
                     
                  
                        2156-27-6 
                     
                     
                        benpropérine
                     
                  
                        2398-81-4 
                     
                     
                        acide oxiniacique
                     
                  
                        2531-04-6 
                     
                     
                        pipérylone
                     
                  
                        2748-88-1 
                     
                     
                        chlorure de miripirium
                     
                  
                        2779-55-7 
                     
                     
                        opiniazide
                     
                  
                        2804-00-4 
                     
                     
                        roxopérone
                     
                  
                        2856-74-8 
                     
                     
                        modaline
                     
                  
                        2971-90-6 
                     
                     
                        clopidol
                     
                  
                        3099-52-3 
                     
                     
                        nicamétate
                     
                  
                        3425-97-6 
                     
                     
                        iodure de dimécolonium
                     
                  
                        3485-62-9 
                     
                     
                        bromure de clidinium
                     
                  
                        3540-95-2 
                     
                     
                        fenpiprane
                     
                  
                        3562-55-8 
                     
                     
                        iodure de piprocurarium
                     
                  
                        3565-03-5 
                     
                     
                        pimétine
                     
                  
                        3569-26-4 
                     
                     
                        indopine
                     
                  
                        3572-80-3 
                     
                     
                        cyclazocine
                     
                  
                        3575-80-2 
                     
                     
                        melpérone
                     
                  
                        3626-67-3 
                     
                     
                        hexadiline
                     
                  
                        3670-68-6 
                     
                     
                        propipocaïne
                     
                  
                        3691-78-9 
                     
                     
                        benzéthidine
                     
                  
                        3696-28-4 
                     
                     
                        dipyrithione
                     
                  
                        3703-76-2 
                     
                     
                        clopérastine
                     
                  
                        3731-52-0 
                     
                     
                        picolamine
                     
                  
                        3734-52-9 
                     
                     
                        métazocine
                     
                  
                        3737-09-5 
                     
                     
                        disopyramide
                     
                  
                        3781-28-0 
                     
                     
                        propypérone
                     
                  
                        3784-99-4 
                     
                     
                        iodure de stilbazium
                     
                  
                        3811-53-8 
                     
                     
                        propinétidine
                     
                  
                        3964-81-6 
                     
                     
                        azatadine
                     
                  
                        4354-45-4 
                     
                     
                        oxyclipine
                     
                  
                        4394-00-7 
                     
                     
                        acide niflumique
                     
                  
                        4394-04-1 
                     
                     
                        métanixine
                     
                  
                        4394-05-2 
                     
                     
                        acide nixylique
                     
                  
                        4546-39-8 
                     
                     
                        pipéthanate
                     
                  
                        4575-34-2 
                     
                     
                        myfadol
                     
                  
                        4876-45-3 
                     
                     
                        camphotamide
                     
                  
                        4904-00-1 
                     
                     
                        cyprolidol
                     
                  
                        4945-47-5 
                     
                     
                        bamipine
                     
                  
                        4960-10-5 
                     
                     
                        pérastine
                     
                  
                        5005-72-1 
                     
                     
                        leptacline
                     
                  
                        5205-82-3 
                     
                     
                        métilsulfate de bévonium
                     
                  
                        5322-53-2 
                     
                     
                        oxipéromide
                     
                  
                        5560-77-0 
                     
                     
                        rotoxamine
                     
                  
                        5579-92-0 
                     
                     
                        iopydol
                     
                  
                        5579-93-1 
                     
                     
                        iopydone
                     
                  
                        5598-52-7 
                     
                     
                        fospirate
                     
                  
                        5634-41-3 
                     
                     
                        bromure de parapenzolate
                     
                  
                        5636-83-9 
                     
                     
                        dimétindène
                     
                  
                        5638-76-6 
                     
                     
                        bétahistine
                     
                  
                        5657-61-4 
                     
                     
                        nicoxamate
                     
                  
                        5789-72-0 
                     
                     
                        trimétamide
                     
                  
                        5868-05-3 
                     
                     
                        nicéritrol
                     
                  
                        5942-95-0 
                     
                     
                        carpipramine
                     
                  
                        6184-06-1 
                     
                     
                        sorbinicate
                     
                  
                        6272-74-8 
                     
                     
                        chlorure de lapirium
                     
                  
                        6556-11-2 
                     
                     
                        nicotinate d'inositol
                     
                  
                        6621-47-2 
                     
                     
                        perhexiline
                     
                  
                        6968-72-5 
                     
                     
                        mépiroxol
                     
                  
                        7007-96-7 
                     
                     
                        crotoniazide
                     
                  
                        7008-17-5 
                     
                     
                        tartrate d'hydroxypyridine
                     
                  
                        7009-54-3 
                     
                     
                        pentapipéride
                     
                  
                        7162-37-0 
                     
                     
                        paridocaïne
                     
                  
                        7237-81-2 
                     
                     
                        hépronicate
                     
                  
                        7528-13-4 
                     
                     
                        carpéridine
                     
                  
                        7681-80-3 
                     
                     
                        métilsulfate de pentapipérium
                     
                  
                        10040-45-6 
                     
                     
                        picosulfate de sodium
                     
                  
                        10447-39-9 
                     
                     
                        quifénadine
                     
                  
                        10457-90-6 
                     
                     
                        brompéridol
                     
                  
                        10457-91-7 
                     
                     
                        cloflupérol
                     
                  
                        10571-59-2 
                     
                     
                        nicoclonate
                     
                  
                        13410-86-1 
                     
                     
                        aconiazide
                     
                  
                        13422-16-7 
                     
                     
                        triflocine
                     
                  
                        13447-95-5 
                     
                     
                        méthaniazide
                     
                  
                        13456-08-1 
                     
                     
                        bitipazone
                     
                  
                        13463-41-7 
                     
                     
                        pyrithione zincique
                     
                  
                        13495-09-5 
                     
                     
                        piminodine
                     
                  
                        13752-33-5 
                     
                     
                        panidazole
                     
                  
                        13862-07-2 
                     
                     
                        difémétorex
                     
                  
                        13912-80-6 
                     
                     
                        nicoboxil
                     
                  
                        13958-40-2 
                     
                     
                        oxiramide
                     
                  
                        14051-33-3 
                     
                     
                        benzetimide
                     
                  
                        14149-43-0 
                     
                     
                        trimethidinium methosulfate
                     
                  
                        14222-60-7 
                     
                     
                        protionamide
                     
                  
                        14745-50-7 
                     
                     
                        mélétimide
                     
                  
                        14796-24-8 
                     
                     
                        cinpérène
                     
                  
                        15301-88-9 
                     
                     
                        pytamine
                     
                  
                        15302-05-3 
                     
                     
                        butoxylate
                     
                  
                        15302-10-0 
                     
                     
                        clibucaïne
                     
                  
                        15378-99-1 
                     
                     
                        anazocine
                     
                  
                        15387-10-7 
                     
                     
                        niprofazone
                     
                  
                        15500-66-0 
                     
                     
                        bromure de pancuronium
                     
                  
                        15585-43-0 
                     
                     
                        rivanicline
                     
                  
                        15599-26-5 
                     
                     
                        droxypropine
                     
                  
                        15686-68-7 
                     
                     
                        volazocine
                     
                  
                        15686-87-0 
                     
                     
                        pifénate
                     
                  
                        15876-67-2 
                     
                     
                        bromure de distigmine
                     
                  
                        16426-83-8 
                     
                     
                        niométacine
                     
                  
                        16571-59-8 
                     
                     
                        benzindopyrine
                     
                  
                        16852-81-6 
                     
                     
                        benzoclidine
                     
                  
                        17692-43-2 
                     
                     
                        picodralazine
                     
                  
                        17737-65-4 
                     
                     
                        clonixine
                     
                  
                        17737-68-7 
                     
                     
                        diclonixine
                     
                  
                        18841-58-2 
                     
                     
                        pipoctanone
                     
                  
                        20977-50-8 
                     
                     
                        carpérone
                     
                  
                        21221-18-1 
                     
                     
                        flazalone
                     
                  
                        21228-13-7 
                     
                     
                        dorastine
                     
                  
                        21686-10-2 
                     
                     
                        flupranone
                     
                  
                        21755-66-8 
                     
                     
                        picopérine
                     
                  
                        21829-22-1 
                     
                     
                        clonixéril
                     
                  
                        21829-25-4 
                     
                     
                        nifédipine
                     
                  
                        21888-98-2 
                     
                     
                        dexétimide
                     
                  
                        22150-28-3 
                     
                     
                        ipragratine
                     
                  
                        22204-91-7 
                     
                     
                        lifibrate
                     
                  
                        22443-11-4 
                     
                     
                        népinalone
                     
                  
                        22609-73-0 
                     
                     
                        niludipine
                     
                  
                        22632-06-0 
                     
                     
                        bupicomide
                     
                  
                        23210-56-2 
                     
                     
                        ifenprodil
                     
                  
                        24340-35-0 
                     
                     
                        piridoxilate
                     
                  
                        24358-84-7 
                     
                     
                        dexivacaïne
                     
                  
                        24558-01-8 
                     
                     
                        lévofacétopérane
                     
                  
                        24671-26-9 
                     
                     
                        benrixate
                     
                  
                        24678-13-5 
                     
                     
                        lenpérone
                     
                  
                        25384-17-2 
                     
                     
                        allylprodine
                     
                  
                        25523-97-1 
                     
                     
                        dexchlorphéniramine
                     
                  
                        26844-12-2 
                     
                     
                        indoramine
                     
                  
                        26864-56-2 
                     
                     
                        penfluridol
                     
                  
                        27112-37-4 
                     
                     
                        diamocaïne
                     
                  
                        27115-86-2 
                     
                     
                        bromure de dacuronium
                     
                  
                        27302-90-5 
                     
                     
                        oxisuran
                     
                  
                        27959-26-8 
                     
                     
                        nicomol
                     
                  
                        28240-18-8 
                     
                     
                        pinolcaïne
                     
                  
                        29125-56-2 
                     
                     
                        bromure de droclidinium
                     
                  
                        29342-02-7 
                     
                     
                        métipirox
                     
                  
                        29876-14-0 
                     
                     
                        nicotrédole
                     
                  
                        30652-11-0 
                     
                     
                        défériprone
                     
                  
                        30751-05-4 
                     
                     
                        troxipide
                     
                  
                        30817-43-7 
                     
                     
                        métilsulfate de fenclexonium
                     
                  
                        31224-92-7 
                     
                     
                        pifoxime
                     
                  
                        31232-26-5 
                     
                     
                        danitracène
                     
                  
                        31314-38-2 
                     
                     
                        prodipine
                     
                  
                        31637-97-5 
                     
                     
                        étofibrate
                     
                  
                        31721-17-2 
                     
                     
                        quinupramine
                     
                  
                        31932-09-9 
                     
                     
                        ticarbodine
                     
                  
                        31980-29-7 
                     
                     
                        nicofibrate
                     
                  
                        32953-89-2 
                     
                     
                        rimitérol
                     
                  
                        33144-79-5 
                     
                     
                        bropéramole
                     
                  
                        33605-94-6 
                     
                     
                        pirisudanol
                     
                  
                        34703-49-6 
                     
                     
                        dropempine
                     
                  
                        35515-77-6 
                     
                     
                        iodure de truxipicurium
                     
                  
                        35620-67-8 
                     
                     
                        bromure de pirdonium
                     
                  
                        36175-05-0 
                     
                     
                        picofosfate de sodium
                     
                  
                        36292-69-0 
                     
                     
                        kétazocine
                     
                  
                        36504-64-0 
                     
                     
                        nictindole
                     
                  
                        37398-31-5 
                     
                     
                        dilméfone
                     
                  
                        38396-39-3 
                     
                     
                        bupivacaine
                     
                  
                        38677-81-5 
                     
                     
                        pirbutérol
                     
                  
                        38677-85-9 
                     
                     
                        flunixine
                     
                  
                        39123-11-0 
                     
                     
                        pituxate
                     
                  
                        39537-99-0 
                     
                     
                        micinicate
                     
                  
                        39562-70-4 
                     
                     
                        nitrendipine
                     
                  
                        40431-64-9 
                     
                     
                        dexméthylphénidate
                     
                  
                        42597-57-9 
                     
                     
                        ronifibrate
                     
                  
                        47029-84-5 
                     
                     
                        dazadrol
                     
                  
                        47128-12-1 
                     
                     
                        cycliramine
                     
                  
                        47662-15-7 
                     
                     
                        suxéméride
                     
                  
                        47739-98-0 
                     
                     
                        clocapramine
                     
                  
                        47806-92-8 
                     
                     
                        difénoximide
                     
                  
                        50432-78-5 
                     
                     
                        péméride
                     
                  
                        50650-76-5 
                     
                     
                        piroctone
                     
                  
                        50679-08-8 
                     
                     
                        terfénadine
                     
                  
                        50700-72-6 
                     
                     
                        bromure de vécuronium
                     
                  
                        51832-87-2 
                     
                     
                        picobenzide
                     
                  
                        52157-83-2 
                     
                     
                        mindopérone
                     
                  
                        53179-10-5 
                     
                     
                        flupéramide
                     
                  
                        53179-11-6 
                     
                     
                        lopéramide
                     
                  
                        53179-12-7 
                     
                     
                        clopimozide
                     
                  
                        53415-46-6 
                     
                     
                        fépitrizol
                     
                  
                        53449-58-4 
                     
                     
                        ciclonicate
                     
                  
                        54063-45-5 
                     
                     
                        fétoxilate
                     
                  
                        54063-47-7 
                     
                     
                        gémazocine
                     
                  
                        54063-52-4 
                     
                     
                        pitofénone
                     
                  
                        54110-25-7 
                     
                     
                        pirozadil
                     
                  
                        54143-55-4 
                     
                     
                        flécaïnide
                     
                  
                        54965-22-9 
                     
                     
                        fluspipérone
                     
                  
                        55285-35-3 
                     
                     
                        butanixine
                     
                  
                        55285-45-5 
                     
                     
                        pirifibrate
                     
                  
                        55313-67-2 
                     
                     
                        pipramadol
                     
                  
                        55432-15-0 
                     
                     
                        pirinidazole
                     
                  
                        55837-14-4 
                     
                     
                        butavérine
                     
                  
                        55837-15-5 
                     
                     
                        butopiprine
                     
                  
                        55837-21-3 
                     
                     
                        pipoxizine
                     
                  
                        55837-22-4 
                     
                     
                        pribécaïne
                     
                  
                        55837-26-8 
                     
                     
                        fenpérate
                     
                  
                        55905-53-8 
                     
                     
                        clébopride
                     
                  
                        55985-32-5 
                     
                     
                        nicardipine
                     
                  
                        56079-81-3 
                     
                     
                        ropitoïne
                     
                  
                        56383-05-2 
                     
                     
                        zindotrine
                     
                  
                        56775-88-3 
                     
                     
                        zimeldine
                     
                  
                        56995-20-1 
                     
                     
                        flupirtine
                     
                  
                        57021-61-1 
                     
                     
                        isonixine
                     
                  
                        57237-97-5 
                     
                     
                        timoprazole
                     
                  
                        57548-79-5 
                     
                     
                        picafibrate
                     
                  
                        57648-21-2 
                     
                     
                        timipérone
                     
                  
                        57653-28-8 
                     
                     
                        ibazocine
                     
                  
                        57653-29-9 
                     
                     
                        cogazocine
                     
                  
                        57734-69-7 
                     
                     
                        séquifénadine
                     
                  
                        57808-66-9 
                     
                     
                        dompéridone
                     
                  
                        57982-78-2 
                     
                     
                        budipine
                     
                  
                        58239-89-7 
                     
                     
                        moxazocine
                     
                  
                        58754-46-4 
                     
                     
                        iféransérine
                     
                  
                        59429-50-4 
                     
                     
                        tamitinol
                     
                  
                        59708-52-0 
                     
                     
                        carfentanil
                     
                  
                        59729-31-6 
                     
                     
                        lorcaïnide
                     
                  
                        59831-64-0 
                     
                     
                        milenpérone
                     
                  
                        59831-65-1 
                     
                     
                        halopémide
                     
                  
                        59859-58-4 
                     
                     
                        fémoxétine
                     
                  
                        60324-59-6 
                     
                     
                        nomélidine
                     
                  
                        60560-33-0 
                     
                     
                        pinacidil
                     
                  
                        60569-19-9 
                     
                     
                        propivérine
                     
                  
                        60576-13-8 
                     
                     
                        pikétoprofène
                     
                  
                        61380-40-3 
                     
                     
                        lofentanil
                     
                  
                        61764-61-2 
                     
                     
                        cloropérone
                     
                  
                        62658-88-2 
                     
                     
                        mésudipine
                     
                  
                        63388-37-4 
                     
                     
                        déclenpérone
                     
                  
                        63675-72-9 
                     
                     
                        nisoldipine
                     
                  
                        63758-79-2 
                     
                     
                        indalpine
                     
                  
                        64063-57-6 
                     
                     
                        picotrine
                     
                  
                        64755-06-2 
                     
                     
                        bromure de quinuclium
                     
                  
                        64840-90-0 
                     
                     
                        épérisone
                     
                  
                        64881-21-6 
                     
                     
                        caricotamide
                     
                  
                        65141-46-0 
                     
                     
                        nicorandil
                     
                  
                        66085-59-4 
                     
                     
                        nimodipine
                     
                  
                        66208-11-5 
                     
                     
                        ifoxétine
                     
                  
                        66364-73-6 
                     
                     
                        enpiroline
                     
                  
                        66529-17-7 
                     
                     
                        midaglizole
                     
                  
                        66564-14-5 
                     
                     
                        cinitapride
                     
                  
                        66564-15-6 
                     
                     
                        alépride
                     
                  
                        66778-36-7 
                     
                     
                        encainide
                     
                  
                        67765-04-2 
                     
                     
                        énéfexine
                     
                  
                        68252-19-7 
                     
                     
                        pirménol
                     
                  
                        68284-69-5 
                     
                     
                        disobutamide
                     
                  
                        68797-29-5 
                     
                     
                        pipradimadol
                     
                  
                        68844-77-9 
                     
                     
                        astémizole
                     
                  
                        69047-39-8 
                     
                     
                        binifibrate
                     
                  
                        69365-65-7 
                     
                     
                        fénoctimine
                     
                  
                        70132-50-2 
                     
                     
                        pimonidazole
                     
                  
                        70260-53-6 
                     
                     
                        mindodilol
                     
                  
                        70724-25-3 
                     
                     
                        carbazéran
                     
                  
                        71138-71-1 
                     
                     
                        octapinol
                     
                  
                        71195-56-7 
                     
                     
                        broclépride
                     
                  
                        71251-02-0 
                     
                     
                        octénidine
                     
                  
                        71276-43-2 
                     
                     
                        quadazocine
                     
                  
                        71461-18-2 
                     
                     
                        tonazocine
                     
                  
                        71653-63-9 
                     
                     
                        riodipine
                     
                  
                        72005-58-4 
                     
                     
                        vadocaïne
                     
                  
                        72432-03-2 
                     
                     
                        miglitol
                     
                  
                        72509-76-3 
                     
                     
                        felodipine
                     
                  
                        72599-27-0 
                     
                     
                        miglustat
                     
                  
                        72808-81-2 
                     
                     
                        tépirindole
                     
                  
                        73278-54-3 
                     
                     
                        lamtidine
                     
                  
                        73590-58-6 
                     
                     
                        oméprazole
                     
                  
                        73590-85-9 
                     
                     
                        ufiprazole
                     
                  
                        74517-42-3 
                     
                     
                        chlorure de ditercalinium
                     
                  
                        75437-14-8 
                     
                     
                        milvérine
                     
                  
                        75444-64-3 
                     
                     
                        fluméridone
                     
                  
                        75530-68-6 
                     
                     
                        nilvadipine
                     
                  
                        75755-07-6 
                     
                     
                        acide piridronique
                     
                  
                        75970-99-9 
                     
                     
                        técastémizole
                     
                  
                        75985-31-8 
                     
                     
                        ciamexon
                     
                  
                        76906-79-1 
                     
                     
                        prisotinol
                     
                  
                        76956-02-0 
                     
                     
                        lavoltidine
                     
                  
                        77342-26-8 
                     
                     
                        téfenpérate
                     
                  
                        77502-27-3 
                     
                     
                        tolpadol
                     
                  
                        78090-11-6 
                     
                     
                        picoprazole
                     
                  
                        78092-65-6 
                     
                     
                        ristianol
                     
                  
                        78273-80-0 
                     
                     
                        roxatidine
                     
                  
                        78289-26-6 
                     
                     
                        droxicaïnide
                     
                  
                        78833-03-1 
                     
                     
                        pentisomide
                     
                  
                        79201-85-7 
                     
                     
                        picénadol
                     
                  
                        79449-98-2 
                     
                     
                        cabastine
                     
                  
                        79449-99-3 
                     
                     
                        icospiramide
                     
                  
                        79455-30-4 
                     
                     
                        nicaraven
                     
                  
                        79516-68-0 
                     
                     
                        lévocabastine
                     
                  
                        79794-75-5 
                     
                     
                        loratadine
                     
                  
                        79992-71-5 
                     
                     
                        pimétacine
                     
                  
                        80343-63-1 
                     
                     
                        sufotidine
                     
                  
                        80349-58-2 
                     
                     
                        panuramine
                     
                  
                        80614-21-7 
                     
                     
                        nicogrélate
                     
                  
                        80879-63-6 
                     
                     
                        émiglitate
                     
                  
                        81098-60-4 
                     
                     
                        cisapride
                     
                  
                        81126-88-7 
                     
                     
                        eniclobrate
                     
                  
                        81329-71-7 
                     
                     
                        modécaïnide
                     
                  
                        82227-39-2 
                     
                     
                        pibaxizine
                     
                  
                        83059-56-7 
                     
                     
                        zabicipril
                     
                  
                        83799-24-0 
                     
                     
                        fexofénadine
                     
                  
                        83829-76-9 
                     
                     
                        bremazocine
                     
                  
                        83991-25-7 
                     
                     
                        ambasilide
                     
                  
                        84057-95-4 
                     
                     
                        ropivacaïne
                     
                  
                        84490-12-0 
                     
                     
                        piroximone
                     
                  
                        85166-20-7 
                     
                     
                        bromure de ciclotropium
                     
                  
                        85966-89-8 
                     
                     
                        préclamol
                     
                  
                        86365-92-6 
                     
                     
                        trazolopride
                     
                  
                        86780-90-7 
                     
                     
                        aranidipine
                     
                  
                        86811-09-8 
                     
                     
                        litoxétine
                     
                  
                        86811-58-7 
                     
                     
                        fluazuron
                     
                  
                        87784-12-1 
                     
                     
                        ofornine
                     
                  
                        87848-99-5 
                     
                     
                        acrivastine
                     
                  
                        88150-42-9 
                     
                     
                        amlodipine
                     
                  
                        88296-62-2 
                     
                     
                        transcaïnide
                     
                  
                        88678-31-3 
                     
                     
                        liranaftate
                     
                  
                        89194-77-4 
                     
                     
                        bisaramil
                     
                  
                        89419-40-9 
                     
                     
                        mosapramine
                     
                  
                        89613-77-4 
                     
                     
                        mézacopride
                     
                  
                        89667-40-3 
                     
                     
                        isbogrel
                     
                  
                        90103-92-7 
                     
                     
                        zabiciprilate
                     
                  
                        90182-92-6 
                     
                     
                        zacopride
                     
                  
                        90729-42-3 
                     
                     
                        carébastine
                     
                  
                        90729-43-4 
                     
                     
                        ébastine
                     
                  
                        90961-53-8 
                     
                     
                        tédisamil
                     
                  
                        92268-40-1 
                     
                     
                        perfomédil
                     
                  
                        92788-10-8 
                     
                     
                        rogletimide
                     
                  
                        93181-81-8 
                     
                     
                        lodaxaprine
                     
                  
                        93181-85-2 
                     
                     
                        endixaprine
                     
                  
                        93277-96-4 
                     
                     
                        altapizone
                     
                  
                        93821-75-1 
                     
                     
                        butinazocine
                     
                  
                        94739-29-4 
                     
                     
                        lemildipine
                     
                  
                        95374-52-0 
                     
                     
                        pridépérone
                     
                  
                        96449-05-7 
                     
                     
                        rispenzépine
                     
                  
                        96487-37-5 
                     
                     
                        nuvenzépine
                     
                  
                        96515-73-0 
                     
                     
                        palonidipine
                     
                  
                        96922-80-4 
                     
                     
                        panténicate
                     
                  
                        98323-83-2 
                     
                     
                        carmoxirole
                     
                  
                        98326-32-0 
                     
                     
                        sénazodan
                     
                  
                        98330-05-3 
                     
                     
                        anpirtoline
                     
                  
                        99499-40-8 
                     
                     
                        disuprazole
                     
                  
                        99518-29-3 
                     
                     
                        derpanicate
                     
                  
                        99522-79-9 
                     
                     
                        pranidipine
                     
                  
                        100427-26-7 
                     
                     
                        lercanidipine
                     
                  
                        100643-71-8 
                     
                     
                        desloratadine
                     
                  
                        100927-13-7 
                     
                     
                        idavérine
                     
                  
                        101343-69-5 
                     
                     
                        ocfentanil
                     
                  
                        101345-71-5 
                     
                     
                        brifentanil
                     
                  
                        102394-31-0 
                     
                     
                        otenzepad
                     
                  
                        102625-70-7 
                     
                     
                        pantoprazole
                     
                  
                        103129-82-4 
                     
                     
                        lévamlodipine
                     
                  
                        103336-05-6 
                     
                     
                        ditékirène
                     
                  
                        103577-45-3 
                     
                     
                        lansoprazole
                     
                  
                        103766-25-2 
                     
                     
                        giméracil
                     
                  
                        103878-84-8 
                     
                     
                        lazabémide
                     
                  
                        103890-78-4 
                     
                     
                        lacidipine
                     
                  
                        103922-33-4 
                     
                     
                        pibutidine
                     
                  
                        103923-27-9 
                     
                     
                        pirténidine
                     
                  
                        104153-37-9 
                     
                     
                        rilopirox
                     
                  
                        104713-75-9 
                     
                     
                        barnidipine
                     
                  
                        105462-24-6 
                     
                     
                        acide risédronique
                     
                  
                        105979-17-7 
                     
                     
                        bénidipine
                     
                  
                        106516-24-9 
                     
                     
                        sertindole
                     
                  
                        106669-71-0 
                     
                     
                        arpromidine
                     
                  
                        106686-40-2 
                     
                     
                        gapromidine
                     
                  
                        106900-12-3 
                     
                     
                        lopéramide oxyde
                     
                  
                        107266-06-8 
                     
                     
                        gévotroline
                     
                  
                        107266-08-0 
                     
                     
                        carvotroline
                     
                  
                        107703-78-6 
                     
                     
                        glemanserin
                     
                  
                        108147-54-2 
                     
                     
                        migalastat
                     
                  
                        108687-08-7 
                     
                     
                        téludipine
                     
                  
                        110140-89-1 
                     
                     
                        ridogrel
                     
                  
                        110347-85-8 
                     
                     
                        selfotel
                     
                  
                        112192-04-8 
                     
                     
                        roxindole
                     
                  
                        112568-12-4 
                     
                     
                        iturélix
                     
                  
                        112727-80-7 
                     
                     
                        renzapride
                     
                  
                        113165-32-5 
                     
                     
                        niguldipine
                     
                  
                        113712-98-4 
                     
                     
                        ténatoprazole
                     
                  
                        115911-28-9 
                     
                     
                        sampirtine
                     
                  
                        115972-78-6 
                     
                     
                        olradipine
                     
                  
                        116078-65-0 
                     
                     
                        bidisomide
                     
                  
                        117976-89-3 
                     
                     
                        rabéprazole
                     
                  
                        118248-91-2 
                     
                     
                        fodipir
                     
                  
                        119141-88-7 
                     
                     
                        ésoméprazole
                     
                  
                        119229-65-1 
                     
                     
                        nerispirdine
                     
                  
                        119257-34-0 
                     
                     
                        bésipirdine
                     
                  
                        119431-25-3 
                     
                     
                        éliprodil
                     
                  
                        119515-38-7 
                     
                     
                        icaridine
                     
                  
                        120014-06-4 
                     
                     
                        donépézil
                     
                  
                        120054-86-6 
                     
                     
                        dexniguldipine
                     
                  
                        120241-31-8 
                     
                     
                        alvaméline
                     
                  
                        120656-74-8 
                     
                     
                        tréfentanil
                     
                  
                        120958-90-9 
                     
                     
                        dalcotidine
                     
                  
                        121650-80-4 
                     
                     
                        pancopride
                     
                  
                        121750-57-0 
                     
                     
                        itaméline
                     
                  
                        122955-18-4 
                     
                     
                        sibopirdine
                     
                  
                        122957-06-6 
                     
                     
                        modipafant
                     
                  
                        123524-52-7 
                     
                     
                        azelnidipine
                     
                  
                        124436-59-5 
                     
                     
                        pirodavir
                     
                  
                        124858-35-1 
                     
                     
                        nadifloxacine
                     
                  
                        125602-71-3 
                     
                     
                        bépotastine
                     
                  
                        126825-36-3 
                     
                     
                        bertosamil
                     
                  
                        128075-79-6 
                     
                     
                        lufironil
                     
                  
                        128420-61-1 
                     
                     
                        minopafant
                     
                  
                        130641-36-0 
                     
                     
                        picumétérol
                     
                  
                        132203-70-4 
                     
                     
                        cilnidipine
                     
                  
                        132373-81-0 
                     
                     
                        vamicamide
                     
                  
                        132829-83-5 
                     
                     
                        espatropate
                     
                  
                        132875-61-7 
                     
                     
                        rémifentanil
                     
                  
                        134234-12-1 
                     
                     
                        traxoprodil
                     
                  
                        134377-69-8 
                     
                     
                        safironil
                     
                  
                        134457-28-6 
                     
                     
                        prazarélix
                     
                  
                        135062-02-1 
                     
                     
                        répaglinide
                     
                  
                        135354-02-8 
                     
                     
                        xaliprodène
                     
                  
                        137795-35-8 
                     
                     
                        spiroglumide
                     
                  
                        138530-94-6 
                     
                     
                        dexlansoprazole
                     
                  
                        138530-95-7 
                     
                     
                        lévolansoprazole
                     
                  
                        138708-32-4 
                     
                     
                        ferpifosate sodique
                     
                  
                        139145-27-0 
                     
                     
                        parogrélil
                     
                  
                        139290-65-6 
                     
                     
                        volinansérine
                     
                  
                        139886-32-1 
                     
                     
                        milaméline
                     
                  
                        140944-31-6 
                     
                     
                        silpérisone
                     
                  
                        141725-10-2 
                     
                     
                        milacaïnide
                     
                  
                        142001-63-6 
                     
                     
                        sarédutant
                     
                  
                        142852-50-4 
                     
                     
                        zanapézil
                     
                  
                        143257-97-0 
                     
                     
                        saméridine
                     
                  
                        144035-83-6 
                     
                     
                        piclamilast
                     
                  
                        144412-49-7 
                     
                     
                        lamifiban
                     
                  
                        145216-43-9 
                     
                     
                        forasartan
                     
                  
                        145414-12-6 
                     
                     
                        lirexapride
                     
                  
                        145599-86-6 
                     
                     
                        cérivastatine
                     
                  
                        147025-53-4 
                     
                     
                        talsaclidine
                     
                  
                        147084-10-4 
                     
                     
                        alcaftadine
                     
                  
                        147116-64-1 
                     
                     
                        ezlopitant
                     
                  
                        147116-67-4 
                     
                     
                        maropitant
                     
                  
                        149488-17-5 
                     
                     
                        trovirdine
                     
                  
                        149926-91-0 
                     
                     
                        révatropate
                     
                  
                        149979-74-8 
                     
                     
                        terbogrel
                     
                  
                        150337-94-3 
                     
                     
                        ecalcidene
                     
                  
                        150443-71-3 
                     
                     
                        nicanartine
                     
                  
                        153322-05-5 
                     
                     
                        lanicémine
                     
                  
                        154357-42-3 
                     
                     
                        lévonadifloxacine
                     
                  
                        154413-61-3 
                     
                     
                        ticolubant
                     
                  
                        154541-72-7 
                     
                     
                        alinastine
                     
                  
                        155319-91-8 
                     
                     
                        mangafodipir
                     
                  
                        155415-08-0 
                     
                     
                        inogatran
                     
                  
                        155418-06-7 
                     
                     
                        bésilate de nolpitantium
                     
                  
                        156053-89-3 
                     
                     
                        alvimopan
                     
                  
                        156137-99-4 
                     
                     
                        bromure de rapacuronium
                     
                  
                        157716-52-4 
                     
                     
                        périfosine
                     
                  
                        158876-82-5 
                     
                     
                        rupatadine
                     
                  
                        159776-68-8 
                     
                     
                        linétastine
                     
                  
                        159912-53-5 
                     
                     
                        sabcoméline
                     
                  
                        159997-94-1 
                     
                     
                        biricodar
                     
                  
                        160492-56-8 
                     
                     
                        osanétant
                     
                  
                        162401-32-3 
                     
                     
                        roflumilast
                     
                  
                        166181-63-1 
                     
                     
                        ipravacaïne
                     
                  
                        167221-71-8 
                     
                     
                        clévidipine
                     
                  
                        168266-90-8 
                     
                     
                        vofopitant
                     
                  
                        168273-06-1 
                     
                     
                        rimonabant
                     
                  
                        170364-57-5 
                     
                     
                        enzastaurine
                     
                  
                        170566-84-4 
                     
                     
                        lanépitant
                     
                  
                        171049-14-2 
                     
                     
                        lotrafiban
                     
                  
                        171655-91-7 
                     
                     
                        brasofensine
                     
                  
                        172152-36-2 
                     
                     
                        ilaprazole
                     
                  
                        172927-65-0 
                     
                     
                        sibrafiban
                     
                  
                        178979-85-6 
                     
                     
                        capravirine
                     
                  
                        179033-51-3 
                     
                     
                        timcodar
                     
                  
                        183305-24-0 
                     
                     
                        fidexaban
                     
                  
                        188396-77-2 
                     
                     
                        palirodène
                     
                  
                        188913-58-8 
                     
                     
                        dersalazine
                     
                  
                        189950-11-6 
                     
                     
                        tropantiol
                     
                  
                        190648-49-8 
                     
                     
                        cipémastat
                     
                  
                        193153-04-7 
                     
                     
                        otamixaban
                     
                  
                        193275-84-2 
                     
                     
                        lonafarnib
                     
                  
                        195875-84-4 
                     
                     
                        tésofensine
                     
                  
                        198283-73-7 
                     
                     
                        tébanicline
                     
                  
                        198480-55-6 
                     
                     
                        pipendoxifène
                     
                  
                        198904-31-3 
                     
                     
                        atazanavir
                     
                  
                        198958-88-2 
                     
                     
                        elarofiban
                     
                  
                        201034-75-5 
                     
                     
                        daporinad
                     
                  
                        201605-51-8 
                     
                     
                        itriglumide
                     
                  
                        202189-78-4 
                     
                     
                        bilastine
                     
                  
                        202409-33-4 
                     
                     
                        étoricoxib
                     
                  
                        202590-69-0 
                     
                     
                        ticalopride
                     
                  
                        204205-90-3 
                     
                     
                        indibuline
                     
                  
                        208110-64-9 
                     
                     
                        béfiradol
                     
                  
                        209783-80-2 
                     
                     
                        entinostat
                     
                  
                        211914-51-1 
                     
                     
                        dabigatran
                     
                  
                        211915-06-9 
                     
                     
                        dabigatran étexilate
                     
                  
                        212141-54-3 
                     
                     
                        vatalanib
                     
                  
                        215529-47-8 
                     
                     
                        bamirastine
                     
                  
                        218791-21-0 
                     
                     
                        imisopasem manganèse
                     
                  
                        221019-25-6 
                     
                     
                        crobénétine
                     
                  
                        226072-63-5 
                     
                     
                        solimastat
                     
                  
                        227940-00-3 
                     
                     
                        adékalant
                     
                  
                        249296-44-4 
                     
                     
                        varénicline
                     
                  
                        249921-19-5 
                     
                     
                        anamoréline
                     
                  
                        252870-53-4 
                     
                     
                        ispronicline
                     
                  
                        263562-28-3 
                     
                     
                        barixibat
                     
                  
                        284461-73-0 
                     
                     
                        sorafénib
                     
                  
                        288104-79-0 
                     
                     
                        surinabant
                     
                  
                        289893-25-0 
                     
                     
                        arimoclomol
                     
                  
                        319460-85-0 
                     
                     
                        axitinib
                     
                  
                        330942-05-7 
                     
                     
                        bétrixaban
                     
                  
                        362665-56-3 
                     
                     
                        pitolisant
                     
                  
                        370893-06-4 
                     
                     
                        ancriviroc
                     
                  
                        376348-65-1 
                     
                     
                        maraviroc
                     
                  
                        412950-27-7 
                     
                     
                        goxalapladib
                     
                  
                        453562-69-1 
                     
                     
                        motésanib
                     
                  
                        459856-18-9 
                     
                     
                        pexacerfont
                     
                  
                        701977-09-5 
                     
                     
                        taranabant
                     
                  
                        706779-91-1 
                     
                     
                        pimavansérine
                     
                  
                        793655-64-8 
                     
                     
                        vapitadine
                     
                  
                        861151-12-4 
                     
                     
                        rosonabant
                     
                  
                        
                           2933 41 00 
                        
                     
                     
                        77-07-6 
                     
                     
                        lévorphanol
                     
                  
                        
                           2933 49 10 
                        
                     
                     
                        85-79-0 
                     
                     
                        cinchocaïne
                     
                  
                        132-60-5 
                     
                     
                        cinchophène
                     
                  
                        485-34-7 
                     
                     
                        néocinchophène
                     
                  
                        485-89-2 
                     
                     
                        oxycinchophène
                     
                  
                        1698-95-9 
                     
                     
                        proquinolate
                     
                  
                        5486-03-3 
                     
                     
                        buquinolate
                     
                  
                        13997-19-8 
                     
                     
                        néquinate
                     
                  
                        17230-85-2 
                     
                     
                        amquinate
                     
                  
                        19485-08-6 
                     
                     
                        ciproquinate
                     
                  
                        91524-15-1 
                     
                     
                        irloxacine
                     
                  
                        96187-53-0 
                     
                     
                        bréquinar
                     
                  
                        108437-28-1 
                     
                     
                        binfloxacine
                     
                  
                        113079-82-6 
                     
                     
                        terbéquinil
                     
                  
                        127779-20-8 
                     
                     
                        saquinavir
                     
                  
                        143224-34-4 
                     
                     
                        télinavir
                     
                  
                        154612-39-2 
                     
                     
                        palinavir
                     
                  
                        174636-32-9 
                     
                     
                        talnétant
                     
                  
                        
                           2933 49 30 
                        
                     
                     
                        125-71-3 
                     
                     
                        dextrométhorphane
                     
                  
                        
                           2933 49 90 
                        
                     
                     
                        54-05-7 
                     
                     
                        chloroquine
                     
                  
                        72-80-0 
                     
                     
                        chlorquinaldol
                     
                  
                        83-73-8 
                     
                     
                        diiodohydroxyquinoléine
                     
                  
                        86-42-0 
                     
                     
                        amodiaquine
                     
                  
                        86-75-9 
                     
                     
                        benzoxiquine
                     
                  
                        86-78-2 
                     
                     
                        pentaquine
                     
                  
                        86-80-6 
                     
                     
                        quinisocaïne
                     
                  
                        90-34-6 
                     
                     
                        primaquine
                     
                  
                        118-42-3 
                     
                     
                        hydroxychloroquine
                     
                  
                        125-70-2 
                     
                     
                        lévométhorphane
                     
                  
                        125-73-5 
                     
                     
                        dextrorphane
                     
                  
                        130-16-5 
                     
                     
                        cloxiquine
                     
                  
                        130-26-7 
                     
                     
                        clioquinol
                     
                  
                        146-37-2 
                     
                     
                        acétate de laurolinium
                     
                  
                        147-27-3 
                     
                     
                        dimoxyline
                     
                  
                        152-02-3 
                     
                     
                        lévallorphane
                     
                  
                        154-73-4 
                     
                     
                        guanisoquine
                     
                  
                        297-90-5 
                     
                     
                        racémorphane
                     
                  
                        468-07-5 
                     
                     
                        phénomorphane
                     
                  
                        510-53-2 
                     
                     
                        racéméthorphane
                     
                  
                        521-74-4 
                     
                     
                        broxyquinoline
                     
                  
                        522-51-0 
                     
                     
                        chlorure de déqualinium
                     
                  
                        525-61-1 
                     
                     
                        quinocide
                     
                  
                        548-84-5 
                     
                     
                        chlorure de pyrvinium
                     
                  
                        549-68-8 
                     
                     
                        octavérine
                     
                  
                        550-81-2 
                     
                     
                        amopyroquine
                     
                  
                        574-77-6 
                     
                     
                        papavéroline
                     
                  
                        635-05-2 
                     
                     
                        pamaquine
                     
                  
                        1131-64-2 
                     
                     
                        débrisoquine
                     
                  
                        1531-12-0 
                     
                     
                        norlévorphanol
                     
                  
                        1748-43-2 
                     
                     
                        tosilate de tréthinium
                     
                  
                        1776-83-6 
                     
                     
                        quintiofos
                     
                  
                        2154-02-1 
                     
                     
                        métofoline
                     
                  
                        2545-24-6 
                     
                     
                        nicévérine
                     
                  
                        2545-39-3 
                     
                     
                        clamoxyquine
                     
                  
                        2768-90-3 
                     
                     
                        bleu de quinaldine
                     
                  
                        3176-03-2 
                     
                     
                        drotébanol
                     
                  
                        3253-60-9 
                     
                     
                        métilsulfate de laudexium
                     
                  
                        3684-46-6 
                     
                     
                        broxaldine
                     
                  
                        3811-56-1 
                     
                     
                        aminoquinuride
                     
                  
                        3820-67-5 
                     
                     
                        glafénine
                     
                  
                        4008-48-4 
                     
                     
                        nitroxoline
                     
                  
                        4298-15-1 
                     
                     
                        clétoquine
                     
                  
                        4310-89-8 
                     
                     
                        chlorure d'hédaquinium
                     
                  
                        5541-67-3 
                     
                     
                        tiliquinol
                     
                  
                        5714-76-1 
                     
                     
                        quinétalate
                     
                  
                        7175-09-9 
                     
                     
                        tilbroquinol
                     
                  
                        7270-12-4 
                     
                     
                        cloquinate
                     
                  
                        10023-54-8 
                     
                     
                        aminoquinol
                     
                  
                        10061-32-2 
                     
                     
                        lévophénacylmorphane
                     
                  
                        10351-50-5 
                     
                     
                        léniquinsine
                     
                  
                        10539-19-2 
                     
                     
                        moxavérine
                     
                  
                        13007-93-7 
                     
                     
                        cuproxoline
                     
                  
                        13425-92-8 
                     
                     
                        amiquinsine
                     
                  
                        13757-97-6 
                     
                     
                        quinprénaline
                     
                  
                        14009-24-6 
                     
                     
                        drotavérine
                     
                  
                        15301-40-3 
                     
                     
                        actinoquinol
                     
                  
                        15599-52-7 
                     
                     
                        broquinaldol
                     
                  
                        15686-38-1 
                     
                     
                        carbazocine
                     
                  
                        18429-69-1 
                     
                     
                        mémotine
                     
                  
                        18429-78-2 
                     
                     
                        famotine
                     
                  
                        18507-89-6 
                     
                     
                        décoquinate
                     
                  
                        19056-26-9 
                     
                     
                        quindécamine
                     
                  
                        21738-42-1 
                     
                     
                        oxamniquine
                     
                  
                        22407-74-5 
                     
                     
                        bisobrine
                     
                  
                        23779-99-9 
                     
                     
                        floctafénine
                     
                  
                        23910-07-8 
                     
                     
                        mébiquine
                     
                  
                        24526-64-5 
                     
                     
                        nomifensine
                     
                  
                        30418-38-3 
                     
                     
                        trétoquinol
                     
                  
                        36309-01-0 
                     
                     
                        dimémorfane
                     
                  
                        37517-33-2 
                     
                     
                        esproquine
                     
                  
                        40034-42-2 
                     
                     
                        rosoxacine
                     
                  
                        40692-37-3 
                     
                     
                        tisoquone
                     
                  
                        42408-82-2 
                     
                     
                        butorphanol
                     
                  
                        42465-20-3 
                     
                     
                        acéquinoline
                     
                  
                        53230-10-7 
                     
                     
                        méfloquine
                     
                  
                        53400-67-2 
                     
                     
                        tiquinamide
                     
                  
                        54063-29-5 
                     
                     
                        cicarpérone
                     
                  
                        54340-63-5 
                     
                     
                        clofévérine
                     
                  
                        55150-67-9 
                     
                     
                        climiqualine
                     
                  
                        55299-11-1 
                     
                     
                        iquindamine
                     
                  
                        56717-18-1 
                     
                     
                        isotiquimide
                     
                  
                        57695-04-2 
                     
                     
                        sitamaquine
                     
                  
                        59889-36-0 
                     
                     
                        cipréfadol
                     
                  
                        61563-18-6 
                     
                     
                        soquinolol
                     
                  
                        64039-88-9 
                     
                     
                        nicafénine
                     
                  
                        64228-81-5 
                     
                     
                        bésilate d'atracurium
                     
                  
                        67165-56-4 
                     
                     
                        diclofensine
                     
                  
                        72714-74-0 
                     
                     
                        viqualine
                     
                  
                        72714-75-1 
                     
                     
                        ivoqualine
                     
                  
                        74129-03-6 
                     
                     
                        tébuquine
                     
                  
                        76252-06-7 
                     
                     
                        nicaïnoprol
                     
                  
                        76568-02-0 
                     
                     
                        floséquinan
                     
                  
                        77086-21-6 
                     
                     
                        dizocilpine
                     
                  
                        77472-98-1 
                     
                     
                        pipéqualine
                     
                  
                        79798-39-3 
                     
                     
                        kétorfanol
                     
                  
                        82768-85-2 
                     
                     
                        quinaprilat
                     
                  
                        82924-71-8 
                     
                     
                        veradoline
                     
                  
                        83863-79-0 
                     
                     
                        florifénine
                     
                  
                        85441-61-8 
                     
                     
                        quinapril
                     
                  
                        86073-85-0 
                     
                     
                        quinacaïnol
                     
                  
                        90402-40-7 
                     
                     
                        abanoquil
                     
                  
                        90828-99-2 
                     
                     
                        itrocaïnide
                     
                  
                        91188-00-0 
                     
                     
                        merafloxacin
                     
                  
                        96946-42-8 
                     
                     
                        bésilate de cisatracurium
                     
                  
                        103775-10-6 
                     
                     
                        moexipril
                     
                  
                        103775-14-0 
                     
                     
                        moexiprilate
                     
                  
                        105956-97-6 
                     
                     
                        clinafloxacine
                     
                  
                        106635-80-7 
                     
                     
                        tafénoquine
                     
                  
                        106819-53-8 
                     
                     
                        chlorure de doxacurium
                     
                  
                        106861-44-3 
                     
                     
                        chlorure de mivacurium
                     
                  
                        114417-20-8 
                     
                     
                        alilusem
                     
                  
                        120443-16-5 
                     
                     
                        verlukast
                     
                  
                        127254-12-0 
                     
                     
                        sitafloxacine
                     
                  
                        127294-70-6 
                     
                     
                        balofloxacine
                     
                  
                        128253-31-6 
                     
                     
                        véliflapon
                     
                  
                        136668-42-3 
                     
                     
                        quiflapon
                     
                  
                        139233-53-7 
                     
                     
                        zélandopam
                     
                  
                        139314-01-5 
                     
                     
                        quilostigmine
                     
                  
                        141388-76-3 
                     
                     
                        bésifloxacine
                     
                  
                        141725-88-4 
                     
                     
                        cétéfloxacine
                     
                  
                        143383-65-7 
                     
                     
                        prémafloxacine
                     
                  
                        143664-11-3 
                     
                     
                        élacridar
                     
                  
                        146362-70-1 
                     
                     
                        méclinertant
                     
                  
                        147511-69-1 
                     
                     
                        pitavastatine
                     
                  
                        149759-26-2 
                     
                     
                        pinokalant
                     
                  
                        151096-09-2 
                     
                     
                        moxifloxacine
                     
                  
                        154652-83-2 
                     
                     
                        tézampanel
                     
                  
                        158966-92-8 
                     
                     
                        montélukast
                     
                  
                        159989-64-7 
                     
                     
                        nelfinavir
                     
                  
                        167887-97-0 
                     
                     
                        olamufloxacine
                     
                  
                        185055-67-8 
                     
                     
                        ferroquine
                     
                  
                        194804-75-6 
                     
                     
                        garénoxacine
                     
                  
                        195532-12-8 
                     
                     
                        pradofloxacine
                     
                  
                        197509-46-9 
                     
                     
                        laniquidar
                     
                  
                        206873-63-4 
                     
                     
                        tariquidar
                     
                  
                        213998-46-0 
                     
                     
                        chlorure de gantacurium
                     
                  
                        241800-98-6 
                     
                     
                        zoniporide
                     
                  
                        242478-37-1 
                     
                     
                        solifénacine
                     
                  
                        245765-41-7 
                     
                     
                        ozénoxacine
                     
                  
                        257933-82-7 
                     
                     
                        pélitinib
                     
                  
                        262352-17-0 
                     
                     
                        torcetrapib
                     
                  
                        378746-64-6 
                     
                     
                        némonoxacine
                     
                  
                        412950-08-4 
                     
                     
                        rilapladib
                     
                  
                        445041-75-8 
                     
                     
                        intiquinatine
                     
                  
                        540769-28-6 
                     
                     
                        palosuran
                     
                  
                        697761-98-1 
                     
                     
                        elvitégravir
                     
                  
                        698387-09-6 
                     
                     
                        nératinib
                     
                  
                        863029-99-6 
                     
                     
                        balamapimod
                     
                  
                        871224-64-5 
                     
                     
                        almorexant
                     
                  
                        
                           2933 53 10 
                        
                     
                     
                        50-06-6 
                     
                     
                        phénobarbital
                     
                  
                        57-30-7 
                     
                     
                        phénobarbital sodique
                     
                  
                        57-44-3 
                     
                     
                        barbital
                     
                  
                        144-02-5 
                     
                     
                        barbital sodique
                     
                  
                        
                           2933 53 90 
                        
                     
                     
                        52-31-3 
                     
                     
                        cyclobarbital
                     
                  
                        52-43-7 
                     
                     
                        allobarbital
                     
                  
                        57-43-2 
                     
                     
                        amobarbital
                     
                  
                        76-73-3 
                     
                     
                        sécobarbital
                     
                  
                        76-74-4 
                     
                     
                        pentobarbital
                     
                  
                        77-26-9 
                     
                     
                        butalbital
                     
                  
                        115-38-8 
                     
                     
                        méthylphénobarbital
                     
                  
                        125-40-6 
                     
                     
                        secbutabarbital
                     
                  
                        2430-49-1 
                     
                     
                        vinylbital
                     
                  
                        
                           2933 54 00 
                        
                     
                     
                        50-11-3 
                     
                     
                        métharbital
                     
                  
                        56-29-1 
                     
                     
                        hexobarbital
                     
                  
                        76-23-3 
                     
                     
                        tétrabarbital
                     
                  
                        77-02-1 
                     
                     
                        aprobarbital
                     
                  
                        115-44-6 
                     
                     
                        talbutal
                     
                  
                        125-42-8 
                     
                     
                        vinbarbital
                     
                  
                        143-82-8 
                     
                     
                        probarbital sodique
                     
                  
                        151-83-7 
                     
                     
                        méthohexital
                     
                  
                        357-67-5 
                     
                     
                        phétharbital
                     
                  
                        467-36-7 
                     
                     
                        thialbarbital
                     
                  
                        467-38-9 
                     
                     
                        thiotétrabarbital
                     
                  
                        467-43-6 
                     
                     
                        méthitural
                     
                  
                        509-86-4 
                     
                     
                        heptabarbe
                     
                  
                        561-83-1 
                     
                     
                        néalbarbital
                     
                  
                        561-86-4 
                     
                     
                        brallobarbital
                     
                  
                        744-80-9 
                     
                     
                        benzobarbital
                     
                  
                        841-73-6 
                     
                     
                        bucolome
                     
                  
                        960-05-4 
                     
                     
                        carbubarbe
                     
                  
                        2409-26-9 
                     
                     
                        prazitone
                     
                  
                        2537-29-3 
                     
                     
                        proxibarbal
                     
                  
                        4388-82-3 
                     
                     
                        barbexaclone
                     
                  
                        13246-02-1 
                     
                     
                        fébarbamate
                     
                  
                        15687-09-9 
                     
                     
                        difébarbamate
                     
                  
                        27511-99-5 
                     
                     
                        étérobarbe
                     
                  
                        
                           2933 55 00 
                        
                     
                     
                        72-44-6 
                     
                     
                        méthaqualone
                     
                  
                        340-57-8 
                     
                     
                        mécloqualone
                     
                  
                        34758-83-3 
                     
                     
                        zipéprol
                     
                  
                        61197-73-7 
                     
                     
                        loprazolam
                     
                  
                        
                           2933 59 10 
                        
                     
                     
                        333-41-5 
                     
                     
                        dimpylate
                     
                  
                        
                           2933 59 95 
                        
                     
                     
                        50-44-2 
                     
                     
                        mercaptopurine
                     
                  
                        51-21-8 
                     
                     
                        fluorouracil
                     
                  
                        51-52-5 
                     
                     
                        propylthiouracile
                     
                  
                        54-91-1 
                     
                     
                        pipobroman
                     
                  
                        56-04-2 
                     
                     
                        méthylthiouracile
                     
                  
                        58-14-0 
                     
                     
                        pyriméthamine
                     
                  
                        58-32-2 
                     
                     
                        dipyridamole
                     
                  
                        59-05-2 
                     
                     
                        méthotrexate
                     
                  
                        65-86-1 
                     
                     
                        acide orotique
                     
                  
                        66-75-1 
                     
                     
                        uramustine
                     
                  
                        68-88-2 
                     
                     
                        hydroxyzine
                     
                  
                        71-73-8 
                     
                     
                        thiopental sodique
                     
                  
                        82-92-8 
                     
                     
                        cyclizine
                     
                  
                        82-93-9 
                     
                     
                        chlorcyclizine
                     
                  
                        82-95-1 
                     
                     
                        buclizine
                     
                  
                        90-89-1 
                     
                     
                        diéthylcarbamazine
                     
                  
                        91-85-0 
                     
                     
                        thonzylamine
                     
                  
                        115-63-9 
                     
                     
                        métilsulfate d'hexocyclium
                     
                  
                        121-25-5 
                     
                     
                        amprolium
                     
                  
                        125-53-1 
                     
                     
                        oxyphencyclimine
                     
                  
                        141-94-6 
                     
                     
                        hexétidine
                     
                  
                        153-87-7 
                     
                     
                        oxypertine
                     
                  
                        154-42-7 
                     
                     
                        tioguanine
                     
                  
                        154-82-5 
                     
                     
                        simétride
                     
                  
                        298-55-5 
                     
                     
                        clocinizine
                     
                  
                        298-57-7 
                     
                     
                        cinnarizine
                     
                  
                        299-48-9 
                     
                     
                        pipéramide
                     
                  
                        299-88-7 
                     
                     
                        bentiamine
                     
                  
                        299-89-8 
                     
                     
                        acétiamine
                     
                  
                        315-30-0 
                     
                     
                        allopurinol
                     
                  
                        315-72-0 
                     
                     
                        opipramol
                     
                  
                        396-01-0 
                     
                     
                        triamtérène
                     
                  
                        446-86-6 
                     
                     
                        azathioprine
                     
                  
                        448-34-0 
                     
                     
                        azaprocine
                     
                  
                        510-90-7 
                     
                     
                        buthalital sodique
                     
                  
                        522-18-9 
                     
                     
                        chlorbenzoxamine
                     
                  
                        550-28-7 
                     
                     
                        amisométradine
                     
                  
                        553-08-2 
                     
                     
                        bromure de tonzonium
                     
                  
                        569-65-3 
                     
                     
                        méclozine
                     
                  
                        642-44-4 
                     
                     
                        aminométradine
                     
                  
                        738-70-5 
                     
                     
                        triméthoprime
                     
                  
                        857-62-5 
                     
                     
                        anisopirol
                     
                  
                        1243-33-0 
                     
                     
                        méféclorazine
                     
                  
                        1480-19-9 
                     
                     
                        fluanisone
                     
                  
                        1649-18-9 
                     
                     
                        azapérone
                     
                  
                        1866-43-9 
                     
                     
                        rolodine
                     
                  
                        1897-89-8 
                     
                     
                        piriqualone
                     
                  
                        1977-11-3 
                     
                     
                        perlapine
                     
                  
                        2022-85-7 
                     
                     
                        flucytosine
                     
                  
                        2208-51-7 
                     
                     
                        pélansérine
                     
                  
                        2465-59-0 
                     
                     
                        oxipurinol
                     
                  
                        2608-24-4 
                     
                     
                        piposulfan
                     
                  
                        2667-89-2 
                     
                     
                        bisbentiamine
                     
                  
                        2856-81-7 
                     
                     
                        azabupérone
                     
                  
                        3286-46-2 
                     
                     
                        sulbutiamine
                     
                  
                        3416-26-0 
                     
                     
                        lidoflazine
                     
                  
                        3432-99-3 
                     
                     
                        folitixorine
                     
                  
                        3601-19-2 
                     
                     
                        ropizine
                     
                  
                        3607-24-7 
                     
                     
                        fényripol
                     
                  
                        3733-63-9 
                     
                     
                        décloxizine
                     
                  
                        4004-94-8 
                     
                     
                        zolertine
                     
                  
                        4015-32-1 
                     
                     
                        quazodine
                     
                  
                        4052-13-5 
                     
                     
                        clopéridone
                     
                  
                        4214-72-6 
                     
                     
                        isaxonine
                     
                  
                        4774-24-7 
                     
                     
                        quipazine
                     
                  
                        5011-34-7 
                     
                     
                        trimétazidine
                     
                  
                        5061-22-3 
                     
                     
                        nafivérine
                     
                  
                        5221-49-8 
                     
                     
                        pyrimitate
                     
                  
                        5234-86-6 
                     
                     
                        azaquinzole
                     
                  
                        5334-23-6 
                     
                     
                        tisopurine
                     
                  
                        5355-16-8 
                     
                     
                        diavéridine
                     
                  
                        5522-39-4 
                     
                     
                        difluanazine
                     
                  
                        5581-52-2 
                     
                     
                        tiamiprine
                     
                  
                        5587-93-9 
                     
                     
                        ampyrimine
                     
                  
                        5626-36-8 
                     
                     
                        nonapyrimine
                     
                  
                        5636-92-0 
                     
                     
                        picloxydine
                     
                  
                        5714-82-9 
                     
                     
                        triclofénol pipérazine
                     
                  
                        5786-21-0 
                     
                     
                        clozapine
                     
                  
                        5984-97-4 
                     
                     
                        iodothiouracil
                     
                  
                        6981-18-6 
                     
                     
                        ormétoprime
                     
                  
                        7008-00-6 
                     
                     
                        dimétholizine
                     
                  
                        7008-18-6 
                     
                     
                        iminophénimide
                     
                  
                        7077-33-0 
                     
                     
                        fébuvérine
                     
                  
                        7432-25-9 
                     
                     
                        étaqualone
                     
                  
                        8063-28-3 
                     
                     
                        ribaminol
                     
                  
                        10001-13-5 
                     
                     
                        pexantel
                     
                  
                        10402-90-1 
                     
                     
                        éprazinone
                     
                  
                        12002-30-1 
                     
                     
                        pipérazine édétate de calcium
                     
                  
                        13665-88-8 
                     
                     
                        mopidamol
                     
                  
                        14222-46-9 
                     
                     
                        bromure de pyritidium
                     
                  
                        14728-33-7 
                     
                     
                        téroxalène
                     
                  
                        15421-84-8 
                     
                     
                        trapidil
                     
                  
                        15534-05-1 
                     
                     
                        pipratécol
                     
                  
                        15793-38-1 
                     
                     
                        quinazosine
                     
                  
                        17692-23-8 
                     
                     
                        bentipimine
                     
                  
                        17692-31-8 
                     
                     
                        dropropizine
                     
                  
                        17692-34-1 
                     
                     
                        étodroxizine
                     
                  
                        18694-40-1 
                     
                     
                        épirizole
                     
                  
                        19562-30-2 
                     
                     
                        acide piromidique
                     
                  
                        19794-93-5 
                     
                     
                        trazodone
                     
                  
                        20326-12-9 
                     
                     
                        mépiprazole
                     
                  
                        20326-13-0 
                     
                     
                        tolpiprazole
                     
                  
                        21416-67-1 
                     
                     
                        razoxane
                     
                  
                        21560-58-7 
                     
                     
                        piquizil
                     
                  
                        21560-59-8 
                     
                     
                        hoquizil
                     
                  
                        22457-89-2 
                     
                     
                        benfotiamine
                     
                  
                        22760-18-5 
                     
                     
                        proquazone
                     
                  
                        23476-83-7 
                     
                     
                        chlorure de prospidium
                     
                  
                        23790-08-1 
                     
                     
                        moxipraquine
                     
                  
                        23887-41-4 
                     
                     
                        cinépazet
                     
                  
                        23887-46-9 
                     
                     
                        cinépazide
                     
                  
                        23887-47-0 
                     
                     
                        cinpropazide
                     
                  
                        24219-97-4 
                     
                     
                        miansérine
                     
                  
                        24360-55-2 
                     
                     
                        milipertine
                     
                  
                        24584-09-6 
                     
                     
                        dexrazoxane
                     
                  
                        25509-07-3 
                     
                     
                        cloroqualone
                     
                  
                        26070-23-5 
                     
                     
                        trazitiline
                     
                  
                        26242-33-1 
                     
                     
                        vintiamol
                     
                  
                        27076-46-6 
                     
                     
                        alpertine
                     
                  
                        27315-91-9 
                     
                     
                        pipébuzone
                     
                  
                        27367-90-4 
                     
                     
                        niaprazine
                     
                  
                        28610-84-6 
                     
                     
                        métilsulfate de rimazolium
                     
                  
                        28797-61-7 
                     
                     
                        pirenzépine
                     
                  
                        31729-24-5 
                     
                     
                        enpiprazole
                     
                  
                        32665-36-4 
                     
                     
                        éprozinol
                     
                  
                        33453-23-5 
                     
                     
                        ciproquazone
                     
                  
                        34661-75-1 
                     
                     
                        urapidil
                     
                  
                        35265-50-0 
                     
                     
                        péraquinsine
                     
                  
                        35795-16-5 
                     
                     
                        trimazosine
                     
                  
                        36505-84-7 
                     
                     
                        buspirone
                     
                  
                        36518-02-2 
                     
                     
                        diproqualone
                     
                  
                        36531-26-7 
                     
                     
                        oxantel
                     
                  
                        36590-19-9 
                     
                     
                        amocarzine
                     
                  
                        37554-40-8 
                     
                     
                        fluquazone
                     
                  
                        37750-83-7 
                     
                     
                        rimoprogine
                     
                  
                        37751-39-6 
                     
                     
                        ciclazindol
                     
                  
                        37762-06-4 
                     
                     
                        zaprinast
                     
                  
                        38304-91-5 
                     
                     
                        minoxidil
                     
                  
                        39186-49-7 
                     
                     
                        pirolazamide
                     
                  
                        39640-15-8 
                     
                     
                        pibéraline
                     
                  
                        39809-25-1 
                     
                     
                        penciclovir
                     
                  
                        40507-23-1 
                     
                     
                        fluproquazone
                     
                  
                        41340-39-0 
                     
                     
                        impacarzine
                     
                  
                        41964-07-2 
                     
                     
                        tolimidone
                     
                  
                        42021-34-1 
                     
                     
                        biriperone
                     
                  
                        42061-52-9 
                     
                     
                        pumitépa
                     
                  
                        42471-28-3 
                     
                     
                        nimustine
                     
                  
                        50335-55-2 
                     
                     
                        mézilamine
                     
                  
                        50892-23-4 
                     
                     
                        acide pirinixique
                     
                  
                        51481-62-0 
                     
                     
                        bucaïnide
                     
                  
                        51493-19-7 
                     
                     
                        cinprazole
                     
                  
                        51940-44-4 
                     
                     
                        acide pipémidique
                     
                  
                        52128-35-5 
                     
                     
                        trimétrexate
                     
                  
                        52196-22-2 
                     
                     
                        kétotrexate
                     
                  
                        52212-02-9 
                     
                     
                        bromure de pipécuronium
                     
                  
                        52395-99-0 
                     
                     
                        bélarizine
                     
                  
                        52468-60-7 
                     
                     
                        flunarizine
                     
                  
                        52618-67-4 
                     
                     
                        tiopéridone
                     
                  
                        52942-31-1 
                     
                     
                        étopéridone
                     
                  
                        53131-74-1 
                     
                     
                        ciapilome
                     
                  
                        53808-87-0 
                     
                     
                        tétroxoprime
                     
                  
                        54063-23-9 
                     
                     
                        acide cinépazique
                     
                  
                        54063-30-8 
                     
                     
                        ciltoprazine
                     
                  
                        54063-38-6 
                     
                     
                        fénapérone
                     
                  
                        54063-39-7 
                     
                     
                        fénétradil
                     
                  
                        54063-58-0 
                     
                     
                        toprilidine
                     
                  
                        54188-38-4 
                     
                     
                        métralindole
                     
                  
                        54340-64-6 
                     
                     
                        fluciprazine
                     
                  
                        55149-05-8 
                     
                     
                        pirolate
                     
                  
                        55268-74-1 
                     
                     
                        praziquantel
                     
                  
                        55300-29-3 
                     
                     
                        antrafénine
                     
                  
                        55477-19-5 
                     
                     
                        iprozilamine
                     
                  
                        55485-20-6 
                     
                     
                        acaprazine
                     
                  
                        55779-18-5 
                     
                     
                        arprinocide
                     
                  
                        55837-13-3 
                     
                     
                        piclopastine
                     
                  
                        55837-17-7 
                     
                     
                        brindoxime
                     
                  
                        55837-20-2 
                     
                     
                        halofuginone
                     
                  
                        56066-19-4 
                     
                     
                        aditérène
                     
                  
                        56066-63-8 
                     
                     
                        aditoprime
                     
                  
                        56287-74-2 
                     
                     
                        afloqualone
                     
                  
                        56518-41-3 
                     
                     
                        brodimoprime
                     
                  
                        56693-13-1 
                     
                     
                        mociprazine
                     
                  
                        56693-15-3 
                     
                     
                        terciprazine
                     
                  
                        56739-21-0 
                     
                     
                        nitraquazone
                     
                  
                        56741-95-8 
                     
                     
                        bropirimine
                     
                  
                        57132-53-3 
                     
                     
                        proglumétacine
                     
                  
                        57149-07-2 
                     
                     
                        naftopidil
                     
                  
                        58602-66-7 
                     
                     
                        aminoptérine sodique
                     
                  
                        59184-78-0 
                     
                     
                        buquinéran
                     
                  
                        59277-89-3 
                     
                     
                        aciclovir
                     
                  
                        59752-23-7 
                     
                     
                        bendérizine
                     
                  
                        59989-18-3 
                     
                     
                        eniluracil
                     
                  
                        60104-30-5 
                     
                     
                        orazamide
                     
                  
                        60607-34-3 
                     
                     
                        oxatomide
                     
                  
                        60662-19-3 
                     
                     
                        nilprazole
                     
                  
                        60762-57-4 
                     
                     
                        pirlindol
                     
                  
                        60763-49-7 
                     
                     
                        clofibrate de cinnarizine
                     
                  
                        61337-87-9 
                     
                     
                        esmirtazapine
                     
                  
                        61422-45-5 
                     
                     
                        carmofur
                     
                  
                        62052-97-5 
                     
                     
                        bumépidil
                     
                  
                        62973-76-6 
                     
                     
                        azanidazole
                     
                  
                        62989-33-7 
                     
                     
                        saproptérine
                     
                  
                        64019-03-0 
                     
                     
                        doqualast
                     
                  
                        64204-55-3 
                     
                     
                        ésaprazole
                     
                  
                        65089-17-0 
                     
                     
                        pirinixil
                     
                  
                        65329-79-5 
                     
                     
                        mobenzoxamine
                     
                  
                        65950-99-4 
                     
                     
                        pirquinozol
                     
                  
                        66093-35-4 
                     
                     
                        talmétoprime
                     
                  
                        66172-75-6 
                     
                     
                        vérofylline
                     
                  
                        67121-76-0 
                     
                     
                        fluperlapine
                     
                  
                        67227-55-8 
                     
                     
                        primidolol
                     
                  
                        67254-81-3 
                     
                     
                        péradoxime
                     
                  
                        67469-69-6 
                     
                     
                        vanoxérine
                     
                  
                        68475-42-3 
                     
                     
                        anagrélide
                     
                  
                        68576-86-3 
                     
                     
                        enciprazine
                     
                  
                        68741-18-4 
                     
                     
                        butérizine
                     
                  
                        68902-57-8 
                     
                     
                        métioprime
                     
                  
                        69017-89-6 
                     
                     
                        ipexidine
                     
                  
                        69372-19-6 
                     
                     
                        pémirolast
                     
                  
                        69479-26-1 
                     
                     
                        pirépolol
                     
                  
                        70018-51-8 
                     
                     
                        quazinone
                     
                  
                        70312-00-4 
                     
                     
                        tolnapersine
                     
                  
                        70458-92-3 
                     
                     
                        péfloxacine
                     
                  
                        70458-96-7 
                     
                     
                        norfloxacine
                     
                  
                        71576-40-4 
                     
                     
                        aptazapine
                     
                  
                        72141-57-2 
                     
                     
                        losulazine
                     
                  
                        72444-62-3 
                     
                     
                        pérafensine
                     
                  
                        72732-56-0 
                     
                     
                        piritrexime
                     
                  
                        72822-12-9 
                     
                     
                        dapiprazole
                     
                  
                        73090-70-7 
                     
                     
                        épiroprime
                     
                  
                        74011-58-8 
                     
                     
                        énoxacine
                     
                  
                        74050-98-9 
                     
                     
                        kétansérine
                     
                  
                        75184-94-0 
                     
                     
                        fenprinast
                     
                  
                        75438-57-2 
                     
                     
                        moxonidine
                     
                  
                        75444-65-4 
                     
                     
                        pirenpérone
                     
                  
                        75558-90-6 
                     
                     
                        ampérozide
                     
                  
                        75689-93-9 
                     
                     
                        imanixil
                     
                  
                        75859-04-0 
                     
                     
                        rimcazole
                     
                  
                        76330-71-7 
                     
                     
                        altansérine
                     
                  
                        76536-74-8 
                     
                     
                        buquitérine
                     
                  
                        76600-30-1 
                     
                     
                        nosantine
                     
                  
                        76696-97-4 
                     
                     
                        rofélodine
                     
                  
                        76716-60-4 
                     
                     
                        fluprazine
                     
                  
                        77197-48-9 
                     
                     
                        quinézamide
                     
                  
                        78208-13-6 
                     
                     
                        zolenzépine
                     
                  
                        78299-53-3 
                     
                     
                        tiacrilast
                     
                  
                        79467-23-5 
                     
                     
                        mioflazine
                     
                  
                        79644-90-9 
                     
                     
                        vébufloxacine
                     
                  
                        79660-72-3 
                     
                     
                        fléroxacine
                     
                  
                        79781-95-6 
                     
                     
                        rilapine
                     
                  
                        79855-88-2 
                     
                     
                        tréquinsine
                     
                  
                        80109-27-9 
                     
                     
                        ciladopa
                     
                  
                        80273-79-6 
                     
                     
                        tefludazine
                     
                  
                        80428-29-1 
                     
                     
                        mafoprazine
                     
                  
                        80576-83-6 
                     
                     
                        édatrexate
                     
                  
                        80755-51-7 
                     
                     
                        bunazosine
                     
                  
                        81043-56-3 
                     
                     
                        métrenpérone
                     
                  
                        82117-51-9 
                     
                     
                        cinupérone
                     
                  
                        82410-32-0 
                     
                     
                        ganciclovir
                     
                  
                        83366-66-9 
                     
                     
                        néfazodone
                     
                  
                        83881-51-0 
                     
                     
                        cétirizine
                     
                  
                        83928-76-1 
                     
                     
                        gépirone
                     
                  
                        84408-37-7 
                     
                     
                        desciclovir
                     
                  
                        84854-86-4 
                     
                     
                        vaneprim
                     
                  
                        85418-85-5 
                     
                     
                        sunagrel
                     
                  
                        85650-52-8 
                     
                     
                        mirtazapine
                     
                  
                        85673-87-6 
                     
                     
                        révénast
                     
                  
                        85721-33-1 
                     
                     
                        ciprofloxacine
                     
                  
                        86181-42-2 
                     
                     
                        témélastine
                     
                  
                        86304-28-1 
                     
                     
                        buciclovir
                     
                  
                        86393-37-5 
                     
                     
                        amifloxacine
                     
                  
                        86627-15-8 
                     
                     
                        aronixil
                     
                  
                        86627-50-1 
                     
                     
                        lodinixil
                     
                  
                        86641-76-1 
                     
                     
                        chlorure de dibrospidium
                     
                  
                        86662-54-6 
                     
                     
                        binizolast
                     
                  
                        87051-46-5 
                     
                     
                        butansérine
                     
                  
                        87611-28-7 
                     
                     
                        melquinast
                     
                  
                        87729-89-3 
                     
                     
                        ségansérine
                     
                  
                        87760-53-0 
                     
                     
                        tandospirone
                     
                  
                        88133-11-3 
                     
                     
                        bémitradine
                     
                  
                        88579-39-9 
                     
                     
                        tasuldine
                     
                  
                        89224-07-7 
                     
                     
                        trenizine
                     
                  
                        89224-08-8 
                     
                     
                        flotrenizine
                     
                  
                        89226-50-6 
                     
                     
                        manidipine
                     
                  
                        89303-63-9 
                     
                     
                        atiprosine
                     
                  
                        90808-12-1 
                     
                     
                        divaplone
                     
                  
                        92210-43-0 
                     
                     
                        bémarinone
                     
                  
                        93035-32-6 
                     
                     
                        tamolarizine
                     
                  
                        93106-60-6 
                     
                     
                        enrofloxacine
                     
                  
                        94192-59-3 
                     
                     
                        lixazinone
                     
                  
                        94386-65-9 
                     
                     
                        pelrinone
                     
                  
                        95520-81-3 
                     
                     
                        elzivérine
                     
                  
                        95634-82-5 
                     
                     
                        batélapine
                     
                  
                        95635-55-5 
                     
                     
                        ranolazine
                     
                  
                        96164-19-1 
                     
                     
                        péraclopone
                     
                  
                        96478-43-2 
                     
                     
                        irindalone
                     
                  
                        96604-21-6 
                     
                     
                        ocinaplone
                     
                  
                        96914-39-5 
                     
                     
                        actisomide
                     
                  
                        97466-90-5 
                     
                     
                        quinélorane
                     
                  
                        98079-51-7 
                     
                     
                        loméfloxacine
                     
                  
                        98105-99-8 
                     
                     
                        sarafloxacine
                     
                  
                        98106-17-3 
                     
                     
                        difloxacine
                     
                  
                        98123-83-2 
                     
                     
                        epsiprantel
                     
                  
                        98207-12-6 
                     
                     
                        lobuprofène
                     
                  
                        98207-14-8 
                     
                     
                        frabuprofen
                     
                  
                        98631-95-9 
                     
                     
                        sobuzoxane
                     
                  
                        99291-25-5 
                     
                     
                        lévodropropizine
                     
                  
                        100587-52-8 
                     
                     
                        norfloxacine succinil
                     
                  
                        101197-99-3 
                     
                     
                        acitémate
                     
                  
                        101477-55-8 
                     
                     
                        lomérizine
                     
                  
                        102280-35-3 
                     
                     
                        baquiloprime
                     
                  
                        103024-93-7 
                     
                     
                        tiviciclovir
                     
                  
                        104227-87-4 
                     
                     
                        famciclovir
                     
                  
                        104719-71-3 
                     
                     
                        lorcinadol
                     
                  
                        106400-81-1 
                     
                     
                        lométrexol
                     
                  
                        106941-25-7 
                     
                     
                        adéfovir
                     
                  
                        107361-33-1 
                     
                     
                        énazadrem
                     
                  
                        107736-98-1 
                     
                     
                        umespirone
                     
                  
                        108210-73-7 
                     
                     
                        biféprofène
                     
                  
                        108319-06-8 
                     
                     
                        témafloxacine
                     
                  
                        108436-80-2 
                     
                     
                        rociclovir
                     
                  
                        108612-45-9 
                     
                     
                        mizolastine
                     
                  
                        108674-88-0 
                     
                     
                        idénast
                     
                  
                        108785-69-9 
                     
                     
                        lorpiprazole
                     
                  
                        109713-79-3 
                     
                     
                        neldazosine
                     
                  
                        110101-66-1 
                     
                     
                        tirilazad
                     
                  
                        110629-41-9 
                     
                     
                        elbanizine
                     
                  
                        110690-43-2 
                     
                     
                        émitéfur
                     
                  
                        110871-86-8 
                     
                     
                        sparfloxacine
                     
                  
                        111786-07-3 
                     
                     
                        prinoxodan
                     
                  
                        112398-08-0 
                     
                     
                        danofloxacine
                     
                  
                        112733-06-9 
                     
                     
                        zénarestat
                     
                  
                        112811-59-3 
                     
                     
                        gatifloxacin
                     
                  
                        113617-63-3 
                     
                     
                        orbifloxacine
                     
                  
                        113852-37-2 
                     
                     
                        cidofovir
                     
                  
                        113857-87-7 
                     
                     
                        talotrexine
                     
                  
                        114298-18-9 
                     
                     
                        zalospirone
                     
                  
                        115313-22-9 
                     
                     
                        sérazapine
                     
                  
                        115762-17-9 
                     
                     
                        ruzadolane
                     
                  
                        116308-55-5 
                     
                     
                        vatanidipine
                     
                  
                        117414-74-1 
                     
                     
                        midafotel
                     
                  
                        117827-81-3 
                     
                     
                        delfaprazine
                     
                  
                        118420-47-6 
                     
                     
                        tagorizine
                     
                  
                        119514-66-8 
                     
                     
                        lifarizine
                     
                  
                        119687-33-1 
                     
                     
                        iganidipine
                     
                  
                        119914-60-2 
                     
                     
                        grépafloxacine
                     
                  
                        120770-34-5 
                     
                     
                        draflazine
                     
                  
                        123205-52-7 
                     
                     
                        trelnarizine
                     
                  
                        124265-89-0 
                     
                     
                        omaciclovir
                     
                  
                        124832-26-4 
                     
                     
                        valaciclovir
                     
                  
                        125363-87-3 
                     
                     
                        carsatrine
                     
                  
                        127266-56-2 
                     
                     
                        adatansérine
                     
                  
                        127759-89-1 
                     
                     
                        lobucavir
                     
                  
                        129716-58-1 
                     
                     
                        doféquidar
                     
                  
                        130018-77-8 
                     
                     
                        lévocétirizine
                     
                  
                        130636-43-0 
                     
                     
                        nifékalant
                     
                  
                        130800-90-7 
                     
                     
                        sipatrigine
                     
                  
                        131635-06-8 
                     
                     
                        sifaprazine
                     
                  
                        131881-03-3 
                     
                     
                        sunépitron
                     
                  
                        132449-46-8 
                     
                     
                        lésopitron
                     
                  
                        132810-10-7 
                     
                     
                        blonansérine
                     
                  
                        133432-71-0 
                     
                     
                        peldésine
                     
                  
                        133718-29-3 
                     
                     
                        révizinone
                     
                  
                        133804-44-1 
                     
                     
                        caldaret
                     
                  
                        134208-17-6 
                     
                     
                        mazapertine
                     
                  
                        135637-46-6 
                     
                     
                        atizoram
                     
                  
                        136470-78-5 
                     
                     
                        abacavir
                     
                  
                        136816-75-6 
                     
                     
                        atévirdine
                     
                  
                        137234-62-9 
                     
                     
                        voriconazole
                     
                  
                        137281-23-3 
                     
                     
                        pémétrexed
                     
                  
                        138117-50-7 
                     
                     
                        létéprinim
                     
                  
                        140945-32-0 
                     
                     
                        mapinastine
                     
                  
                        141549-75-9 
                     
                     
                        indisétron
                     
                  
                        142217-69-4 
                     
                     
                        entécavir
                     
                  
                        143257-98-1 
                     
                     
                        lérisétron
                     
                  
                        146464-95-1 
                     
                     
                        pralatrexate
                     
                  
                        147127-20-6 
                     
                     
                        ténofovir
                     
                  
                        147149-76-6 
                     
                     
                        nolatrexed
                     
                  
                        147254-64-6 
                     
                     
                        ranirestat
                     
                  
                        148504-51-2 
                     
                     
                        ripisartan
                     
                  
                        149950-60-7 
                     
                     
                        émivirine
                     
                  
                        150378-17-9 
                     
                     
                        indinavir
                     
                  
                        150756-35-7 
                     
                     
                        éflétirizine
                     
                  
                        151319-34-5 
                     
                     
                        zaléplone
                     
                  
                        152459-95-5 
                     
                     
                        imatinib
                     
                  
                        152939-42-9 
                     
                     
                        opanixil
                     
                  
                        153537-73-6 
                     
                     
                        plévitrexed
                     
                  
                        153808-85-6 
                     
                     
                        cadrofloxacine
                     
                  
                        154889-68-6 
                     
                     
                        pibrozélésine
                     
                  
                        156862-51-0 
                     
                     
                        belapéridone
                     
                  
                        164150-99-6 
                     
                     
                        fandofloxacine
                     
                  
                        167354-41-8 
                     
                     
                        zosuquidar
                     
                  
                        167933-07-5 
                     
                     
                        flibansérine
                     
                  
                        170912-52-4 
                     
                     
                        donitriptan
                     
                  
                        171714-84-4 
                     
                     
                        darusentan
                     
                  
                        175865-60-8 
                     
                     
                        valganciclovir
                     
                  
                        177036-94-1 
                     
                     
                        ambrisentan
                     
                  
                        183321-74-6 
                     
                     
                        erlotinib
                     
                  
                        186692-46-6 
                     
                     
                        seliciclib
                     
                  
                        187949-02-6 
                     
                     
                        albaconazole
                     
                  
                        192725-17-0 
                     
                     
                        lopinavir
                     
                  
                        193681-12-8 
                     
                     
                        alamifovir
                     
                  
                        195157-34-7 
                     
                     
                        valomaciclovir
                     
                  
                        196612-93-8 
                     
                     
                        falnidamol
                     
                  
                        199463-33-7 
                     
                     
                        révaprazan
                     
                  
                        204267-33-4 
                     
                     
                        féloprentan
                     
                  
                        204697-65-4 
                     
                     
                        olcégépant
                     
                  
                        209799-67-7 
                     
                     
                        forodesine
                     
                  
                        210245-80-0 
                     
                     
                        zonampanel
                     
                  
                        220984-26-9 
                     
                     
                        détiviciclovir
                     
                  
                        244767-67-7 
                     
                     
                        dapivirine
                     
                  
                        247257-48-3 
                     
                     
                        fimasartan
                     
                  
                        259525-01-4 
                     
                     
                        énécadine
                     
                  
                        269055-15-4 
                     
                     
                        etravirine
                     
                  
                        274693-27-5 
                     
                     
                        ticagrélor
                     
                  
                        288383-20-0 
                     
                     
                        cédiranib
                     
                  
                        290297-26-6 
                     
                     
                        nétupitant
                     
                  
                        306296-47-9 
                     
                     
                        vicriviroc
                     
                  
                        309913-83-5 
                     
                     
                        talmapimod
                     
                  
                        324758-66-9 
                     
                     
                        sabiporide
                     
                  
                        330784-47-9 
                     
                     
                        avanafil
                     
                  
                        334476-46-9 
                     
                     
                        vestipitant
                     
                  
                        336113-53-2 
                     
                     
                        ispinesib
                     
                  
                        354813-19-7 
                     
                     
                        balicatib
                     
                  
                        356057-34-6 
                     
                     
                        darapladib
                     
                  
                        380843-75-4 
                     
                     
                        bosutinib
                     
                  
                        387867-13-2 
                     
                     
                        tandutinib
                     
                  
                        402595-29-3 
                     
                     
                        etriciguat
                     
                  
                        414910-27-3 
                     
                     
                        casopitant
                     
                  
                        425637-18-9 
                     
                     
                        sotrastaurine
                     
                  
                        441798-33-0 
                     
                     
                        macitentan
                     
                  
                        443144-26-1 
                     
                     
                        pruvansérine
                     
                  
                        443913-73-3 
                     
                     
                        vandetanib
                     
                  
                        486460-32-6 
                     
                     
                        sitagliptine
                     
                  
                        500287-72-9 
                     
                     
                        rilpivirine
                     
                  
                        501000-36-8 
                     
                     
                        dutacatib
                     
                  
                        502422-74-4 
                     
                     
                        figopitant
                     
                  
                        569351-91-3 
                     
                     
                        dasantafil
                     
                  
                        625115-55-1 
                     
                     
                        riociguat
                     
                  
                        641571-10-0 
                     
                     
                        nilotinib
                     
                  
                        668270-12-0 
                     
                     
                        linagliptine
                     
                  
                        686344-29-6 
                     
                     
                        otenabant
                     
                  
                        763113-22-0 
                     
                     
                        olaparib
                     
                  
                        791828-58-5 
                     
                     
                        aderbasib
                     
                  
                        827318-97-8 
                     
                     
                        danusertib
                     
                  
                        839712-12-8 
                     
                     
                        cariprazine
                     
                  
                        840486-93-3 
                     
                     
                        adipiplon
                     
                  
                        849550-05-6 
                     
                     
                        cévipabulin
                     
                  
                        850649-61-5 
                     
                     
                        alogliptine
                     
                  
                        859212-16-1 
                     
                     
                        bafétinib
                     
                  
                        
                           2933 69 40 
                        
                     
                     
                        100-97-0 
                     
                     
                        méthénamine
                     
                  
                        
                           2933 69 80 
                        
                     
                     
                        51-18-3 
                     
                     
                        trétamine
                     
                  
                        87-90-1 
                     
                     
                        symclosène
                     
                  
                        500-42-5 
                     
                     
                        chlorazanil
                     
                  
                        537-17-7 
                     
                     
                        amanozine
                     
                  
                        609-78-9 
                     
                     
                        embonate de cycloguanil
                     
                  
                        645-05-6 
                     
                     
                        altrétamine
                     
                  
                        937-13-3 
                     
                     
                        otéracil
                     
                  
                        2244-21-5 
                     
                     
                        troclosène potassique
                     
                  
                        3378-93-6 
                     
                     
                        clociguanil
                     
                  
                        5580-22-3 
                     
                     
                        oxonazine
                     
                  
                        13957-36-3 
                     
                     
                        méladrazine
                     
                  
                        15585-71-4 
                     
                     
                        brométénamine
                     
                  
                        15599-44-7 
                     
                     
                        spirazine
                     
                  
                        27469-53-0 
                     
                     
                        almitrine
                     
                  
                        35319-70-1 
                     
                     
                        tiazuril
                     
                  
                        57381-26-7 
                     
                     
                        irsogladine
                     
                  
                        63119-27-7 
                     
                     
                        anitrazafène
                     
                  
                        66215-27-8 
                     
                     
                        cyromazine
                     
                  
                        68289-14-5 
                     
                     
                        métrazifone
                     
                  
                        69004-03-1 
                     
                     
                        toltrazuril
                     
                  
                        69004-04-2 
                     
                     
                        ponazuril
                     
                  
                        84057-84-1 
                     
                     
                        lamotrigine
                     
                  
                        92257-40-4 
                     
                     
                        dizatrifone
                     
                  
                        98410-36-7 
                     
                     
                        palatrigine
                     
                  
                        101831-36-1 
                     
                     
                        clazuril
                     
                  
                        101831-37-2 
                     
                     
                        diclazuril
                     
                  
                        103337-74-2 
                     
                     
                        létrazuril
                     
                  
                        108258-89-5 
                     
                     
                        sulazuril
                     
                  
                        128470-15-5 
                     
                     
                        mélarsomine
                     
                  
                        179756-85-5 
                     
                     
                        eptapirone
                     
                  
                        187393-00-6 
                     
                     
                        bémotrizinol
                     
                  
                        775351-65-0 
                     
                     
                        iméglimine
                     
                  
                        
                           2933 72 00 
                        
                     
                     
                        125-64-4 
                     
                     
                        méthyprylone
                     
                  
                        22316-47-8 
                     
                     
                        clobazam
                     
                  
                        
                           2933 79 00 
                        
                     
                     
                        69-25-0 
                     
                     
                        élédoïsine
                     
                  
                        77-04-3 
                     
                     
                        pyrithyldione
                     
                  
                        98-79-3 
                     
                     
                        acide pidolique
                     
                  
                        125-13-3 
                     
                     
                        oxyphénisatine
                     
                  
                        125-33-7 
                     
                     
                        primidone
                     
                  
                        134-37-2 
                     
                     
                        amphénidone
                     
                  
                        467-90-3 
                     
                     
                        éthypicone
                     
                  
                        1910-68-5 
                     
                     
                        métisazone
                     
                  
                        1980-49-0 
                     
                     
                        félipyrine
                     
                  
                        2261-94-1 
                     
                     
                        flucarbril
                     
                  
                        7491-74-9 
                     
                     
                        piracétam
                     
                  
                        17650-98-5 
                     
                     
                        cérulétide
                     
                  
                        17692-37-4 
                     
                     
                        fantridone
                     
                  
                        18356-28-0 
                     
                     
                        rolziracétam
                     
                  
                        21590-91-0 
                     
                     
                        omidoline
                     
                  
                        21590-92-1 
                     
                     
                        étomidoline
                     
                  
                        21766-53-0 
                     
                     
                        acide iolidonique
                     
                  
                        22136-26-1 
                     
                     
                        amédaline
                     
                  
                        22365-40-8 
                     
                     
                        triflubazam
                     
                  
                        26070-78-0 
                     
                     
                        ubisindine
                     
                  
                        29342-05-0 
                     
                     
                        ciclopirox
                     
                  
                        31842-01-0 
                     
                     
                        indoprofène
                     
                  
                        33996-58-6 
                     
                     
                        étiracétam
                     
                  
                        35115-60-7 
                     
                     
                        téprotide
                     
                  
                        41729-52-6 
                     
                     
                        dézaguanine
                     
                  
                        43200-80-2 
                     
                     
                        zopiclone
                     
                  
                        50516-43-3 
                     
                     
                        nofécaïnide
                     
                  
                        51781-06-7 
                     
                     
                        cartéolol
                     
                  
                        53086-13-8 
                     
                     
                        dexindoprofène
                     
                  
                        53179-13-8 
                     
                     
                        pirfénidone
                     
                  
                        54063-34-2 
                     
                     
                        cofisatine
                     
                  
                        54935-03-4 
                     
                     
                        sulisatine
                     
                  
                        59227-89-3 
                     
                     
                        laurocapram
                     
                  
                        59776-90-8 
                     
                     
                        dupracétam
                     
                  
                        60719-84-8 
                     
                     
                        amrinone
                     
                  
                        61413-54-5 
                     
                     
                        rolipram
                     
                  
                        62613-82-5 
                     
                     
                        oxiracétam
                     
                  
                        63610-08-2 
                     
                     
                        indobufène
                     
                  
                        63958-90-7 
                     
                     
                        nonathymuline
                     
                  
                        65008-93-7 
                     
                     
                        bométolol
                     
                  
                        67199-66-0 
                     
                     
                        daniquidone
                     
                  
                        67542-41-0 
                     
                     
                        imuracétam
                     
                  
                        67793-71-9 
                     
                     
                        draquinolol
                     
                  
                        68497-62-1 
                     
                     
                        pramiracétam
                     
                  
                        68550-75-4 
                     
                     
                        cilostamide
                     
                  
                        72332-33-3 
                     
                     
                        procatérol
                     
                  
                        72432-10-1 
                     
                     
                        aniracétam
                     
                  
                        73725-85-6 
                     
                     
                        lidansérine
                     
                  
                        73963-72-1 
                     
                     
                        cilostazol
                     
                  
                        74436-00-3 
                     
                     
                        géclosporine
                     
                  
                        77191-36-7 
                     
                     
                        néfiracétam
                     
                  
                        77862-92-1 
                     
                     
                        falipamil
                     
                  
                        78415-72-2 
                     
                     
                        milrinone
                     
                  
                        78466-70-3 
                     
                     
                        zomébazam
                     
                  
                        78466-98-5 
                     
                     
                        razobazam
                     
                  
                        81840-15-5 
                     
                     
                        vesnarinone
                     
                  
                        82209-39-0 
                     
                     
                        piraxélate
                     
                  
                        84088-42-6 
                     
                     
                        roquinimex
                     
                  
                        84629-61-8 
                     
                     
                        darenzépine
                     
                  
                        84901-45-1 
                     
                     
                        doliracétam
                     
                  
                        85136-71-6 
                     
                     
                        tilisolol
                     
                  
                        85175-67-3 
                     
                     
                        zatébradine
                     
                  
                        86541-75-5 
                     
                     
                        bénazépril
                     
                  
                        86541-78-8 
                     
                     
                        bénazéprilate
                     
                  
                        88124-26-9 
                     
                     
                        adosopine
                     
                  
                        88124-27-0 
                     
                     
                        étazépine
                     
                  
                        88296-61-1 
                     
                     
                        médorinone
                     
                  
                        90098-04-7 
                     
                     
                        rebamipide
                     
                  
                        91374-21-9 
                     
                     
                        ropinirole
                     
                  
                        97205-34-0 
                     
                     
                        nebracetam
                     
                  
                        100510-33-6 
                     
                     
                        adibendan
                     
                  
                        100643-96-7 
                     
                     
                        indolidan
                     
                  
                        101193-40-2 
                     
                     
                        quinotolast
                     
                  
                        102669-89-6 
                     
                     
                        satérinone
                     
                  
                        102767-28-2 
                     
                     
                        lévétiracétam
                     
                  
                        102791-47-9 
                     
                     
                        nantérinone
                     
                  
                        103880-26-8 
                     
                     
                        brefonalol
                     
                  
                        103997-59-7 
                     
                     
                        selprazine
                     
                  
                        105431-72-9 
                     
                     
                        linopirdine
                     
                  
                        106730-54-5 
                     
                     
                        olprinone
                     
                  
                        108310-20-9 
                     
                     
                        pirodomast
                     
                  
                        109214-55-3 
                     
                     
                        libenzapril
                     
                  
                        109859-78-1 
                     
                     
                        cilobradine
                     
                  
                        110958-19-5 
                     
                     
                        fasoracétam
                     
                  
                        113957-09-8 
                     
                     
                        cébaracétam
                     
                  
                        114485-92-6 
                     
                     
                        pidolacétamol
                     
                  
                        120551-59-9 
                     
                     
                        crilvastatine
                     
                  
                        122852-42-0 
                     
                     
                        alosétron
                     
                  
                        126100-97-8 
                     
                     
                        dimiracétam
                     
                  
                        128326-80-7 
                     
                     
                        nicoracétam
                     
                  
                        128486-54-4 
                     
                     
                        lurosétron
                     
                  
                        129300-27-2 
                     
                     
                        fabésétron
                     
                  
                        129722-12-9 
                     
                     
                        aripiprazole
                     
                  
                        133737-32-3 
                     
                     
                        pagoclone
                     
                  
                        134143-28-5 
                     
                     
                        glaspimod
                     
                  
                        135548-15-1 
                     
                     
                        oxéclosporine
                     
                  
                        135729-56-5 
                     
                     
                        palonosétron
                     
                  
                        138506-45-3 
                     
                     
                        pidobenzone
                     
                  
                        138729-47-2 
                     
                     
                        eszopiclone
                     
                  
                        142139-60-4 
                     
                     
                        lapistéride
                     
                  
                        143343-83-3 
                     
                     
                        toborinone
                     
                  
                        143943-73-1 
                     
                     
                        liréquinil
                     
                  
                        145733-36-4 
                     
                     
                        tasosartan
                     
                  
                        147568-66-9 
                     
                     
                        carmotérol
                     
                  
                        148396-36-5 
                     
                     
                        fradafiban
                     
                  
                        148905-78-6 
                     
                     
                        bexlostéride
                     
                  
                        149503-79-7 
                     
                     
                        léfradafiban
                     
                  
                        155974-00-8 
                     
                     
                        ivabradine
                     
                  
                        156001-18-2 
                     
                     
                        embusartan
                     
                  
                        160135-92-2 
                     
                     
                        gémopatrilate
                     
                  
                        161982-62-3 
                     
                     
                        dépréotide
                     
                  
                        163222-33-1 
                     
                     
                        ézétimibe
                     
                  
                        163250-90-6 
                     
                     
                        orbofiban
                     
                  
                        180694-97-7 
                     
                     
                        mimopézil
                     
                  
                        182821-27-8 
                     
                     
                        daglutril
                     
                  
                        187523-35-9 
                     
                     
                        flindokalner
                     
                  
                        188968-51-6 
                     
                     
                        cilengitide
                     
                  
                        189691-06-3 
                     
                     
                        brémélanotide
                     
                  
                        191732-72-6 
                     
                     
                        lénalidomide
                     
                  
                        192185-72-1 
                     
                     
                        tipifarnib
                     
                  
                        194413-58-6 
                     
                     
                        sémaxanib
                     
                  
                        248281-84-7 
                     
                     
                        laquinimod
                     
                  
                        248282-01-1 
                     
                     
                        paquinimod
                     
                  
                        254964-60-8 
                     
                     
                        tasquinimod
                     
                  
                        312753-06-3 
                     
                     
                        indacaterol
                     
                  
                        357336-20-0 
                     
                     
                        brivaracetam
                     
                  
                        357336-74-4 
                     
                     
                        seletracetam
                     
                  
                        380917-97-5 
                     
                     
                        pérampanel
                     
                  
                        405169-16-6 
                     
                     
                        dovitinib
                     
                  
                        425386-60-3 
                     
                     
                        sémagacestat
                     
                  
                        449811-01-2 
                     
                     
                        pamapimod
                     
                  
                        461443-59-4 
                     
                     
                        aplaviroc
                     
                  
                        473289-62-2 
                     
                     
                        ilépatril
                     
                  
                        503612-47-3 
                     
                     
                        apixaban
                     
                  
                        515814-01-4 
                     
                     
                        voclosporine
                     
                  
                        536748-46-6 
                     
                     
                        éribaxaban
                     
                  
                        552292-08-7 
                     
                     
                        rolapitant
                     
                  
                        557795-19-4 
                     
                     
                        sunitinib
                     
                  
                        579475-18-6 
                     
                     
                        orvépitant
                     
                  
                        813452-18-5 
                     
                     
                        carmégliptine
                     
                  
                        
                           2933 91 10 
                        
                     
                     
                        58-25-3 
                     
                     
                        chlordiazépoxide
                     
                  
                        
                           2933 91 90 
                        
                     
                     
                        146-22-5 
                     
                     
                        nitrazépam
                     
                  
                        439-14-5 
                     
                     
                        diazépam
                     
                  
                        604-75-1 
                     
                     
                        oxazépam
                     
                  
                        846-49-1 
                     
                     
                        lorazépam
                     
                  
                        846-50-4 
                     
                     
                        témazépam
                     
                  
                        848-75-9 
                     
                     
                        lormétazépam
                     
                  
                        1088-11-5 
                     
                     
                        nordazépam
                     
                  
                        1622-61-3 
                     
                     
                        clonazépam
                     
                  
                        1622-62-4 
                     
                     
                        flunitrazépam
                     
                  
                        2011-67-8 
                     
                     
                        nimétazépam
                     
                  
                        2894-67-9 
                     
                     
                        délorazépam
                     
                  
                        2898-12-6 
                     
                     
                        médazépam
                     
                  
                        2955-38-6 
                     
                     
                        prazépam
                     
                  
                        3563-49-3 
                     
                     
                        pyrovalérone
                     
                  
                        3900-31-0 
                     
                     
                        fludiazépam
                     
                  
                        10379-14-3 
                     
                     
                        tétrazépam
                     
                  
                        17617-23-1 
                     
                     
                        flurazépam
                     
                  
                        22232-71-9 
                     
                     
                        mazindol
                     
                  
                        23092-17-3 
                     
                     
                        halazépam
                     
                  
                        28911-01-5 
                     
                     
                        triazolam
                     
                  
                        28981-97-7 
                     
                     
                        alprazolam
                     
                  
                        29177-84-2 
                     
                     
                        loflazépate d'éthyle
                     
                  
                        29975-16-4 
                     
                     
                        estazolam
                     
                  
                        36104-80-0 
                     
                     
                        camazépam
                     
                  
                        52463-83-9 
                     
                     
                        pinazépam
                     
                  
                        59467-70-8 
                     
                     
                        midazolam
                     
                  
                        
                           2933 99 20 
                        
                     
                     
                        82-88-2 
                     
                     
                        phénindamine
                     
                  
                        
                           2933 99 80 
                        
                     
                     
                        73-07-4 
                     
                     
                        prazépine
                     
                  
                        77-15-6 
                     
                     
                        éthoheptazine
                     
                  
                        298-46-4 
                     
                     
                        carbamazépine
                     
                  
                        303-54-8 
                     
                     
                        dépramine
                     
                  
                        469-78-3 
                     
                     
                        métheptazine
                     
                  
                        509-84-2 
                     
                     
                        météthoheptazine
                     
                  
                        739-71-9 
                     
                     
                        trimipramine
                     
                  
                        796-29-2 
                     
                     
                        kétimipramine
                     
                  
                        848-53-3 
                     
                     
                        homochlorcyclizine
                     
                  
                        963-39-3 
                     
                     
                        démoxépam
                     
                  
                        1159-93-9 
                     
                     
                        clobenzépam
                     
                  
                        1232-85-5 
                     
                     
                        élantrine
                     
                  
                        2898-13-7 
                     
                     
                        sulazépam
                     
                  
                        3426-08-2 
                     
                     
                        prozapine
                     
                  
                        4498-32-2 
                     
                     
                        dibenzépine
                     
                  
                        5571-84-6 
                     
                     
                        nitrazépate de potassium
                     
                  
                        6196-08-3 
                     
                     
                        élanzépine
                     
                  
                        6829-98-7 
                     
                     
                        imipraminoxide
                     
                  
                        10171-69-4 
                     
                     
                        clazolam
                     
                  
                        10321-12-7 
                     
                     
                        propizépine
                     
                  
                        10379-11-0 
                     
                     
                        nortétrazépam
                     
                  
                        15351-05-0 
                     
                     
                        métiodure de buzépide
                     
                  
                        15687-07-7 
                     
                     
                        cyprazépam
                     
                  
                        21730-16-5 
                     
                     
                        métapramine
                     
                  
                        22345-47-7 
                     
                     
                        tofisopam
                     
                  
                        23047-25-8 
                     
                     
                        lofépramine
                     
                  
                        23980-14-5 
                     
                     
                        dirazépate d'éthyle
                     
                  
                        25967-29-7 
                     
                     
                        flutoprazépam
                     
                  
                        26304-61-0 
                     
                     
                        azépindole
                     
                  
                        26308-28-1 
                     
                     
                        ripazépam
                     
                  
                        27432-00-4 
                     
                     
                        mézépine
                     
                  
                        28546-58-9 
                     
                     
                        uldazépam
                     
                  
                        28721-07-5 
                     
                     
                        oxcarbazépine
                     
                  
                        28781-64-8 
                     
                     
                        ménitrazépam
                     
                  
                        29176-29-2 
                     
                     
                        lofendazam
                     
                  
                        29331-92-8 
                     
                     
                        licarbazépine
                     
                  
                        29442-58-8 
                     
                     
                        motrazépam
                     
                  
                        31352-82-6 
                     
                     
                        zolazépam
                     
                  
                        33545-56-1 
                     
                     
                        ciclopramine
                     
                  
                        34482-99-0 
                     
                     
                        flétazépam
                     
                  
                        35142-68-8 
                     
                     
                        homopipramol
                     
                  
                        35322-07-7 
                     
                     
                        fosazépam
                     
                  
                        36735-22-5 
                     
                     
                        quazépam
                     
                  
                        37115-32-5 
                     
                     
                        adinazolam
                     
                  
                        37669-57-1 
                     
                     
                        arfendazam
                     
                  
                        40762-15-0 
                     
                     
                        doxéfazépam
                     
                  
                        42863-81-0 
                     
                     
                        lopirazépam
                     
                  
                        47206-15-5 
                     
                     
                        enprazépine
                     
                  
                        51037-88-8 
                     
                     
                        tuclazépam
                     
                  
                        52042-01-0 
                     
                     
                        elfazépam
                     
                  
                        52391-89-6 
                     
                     
                        flutémazépam
                     
                  
                        52829-30-8 
                     
                     
                        proflazépam
                     
                  
                        53716-46-4 
                     
                     
                        anilopam
                     
                  
                        54340-58-8 
                     
                     
                        meptazinol
                     
                  
                        54663-47-7 
                     
                     
                        iodure de tibézonium
                     
                  
                        55299-10-0 
                     
                     
                        pivoxazépam
                     
                  
                        56030-50-3 
                     
                     
                        trépipam
                     
                  
                        57109-90-7 
                     
                     
                        clorazépate dipotassique
                     
                  
                        57435-86-6 
                     
                     
                        prémazépam
                     
                  
                        57916-70-8 
                     
                     
                        iclazépam
                     
                  
                        58503-82-5 
                     
                     
                        azipramine
                     
                  
                        58581-89-8 
                     
                     
                        azélastine
                     
                  
                        58662-84-3 
                     
                     
                        méclonazépam
                     
                  
                        59009-93-7 
                     
                     
                        carburazépam
                     
                  
                        59467-77-5 
                     
                     
                        climazolam
                     
                  
                        60575-32-8 
                     
                     
                        amézépine
                     
                  
                        64098-32-4 
                     
                     
                        zapizolam
                     
                  
                        64294-95-7 
                     
                     
                        sétastine
                     
                  
                        65400-85-3 
                     
                     
                        carfluzépate d'éthyle
                     
                  
                        66834-24-0 
                     
                     
                        cianopramine
                     
                  
                        67227-56-9 
                     
                     
                        fénoldopam
                     
                  
                        68318-20-7 
                     
                     
                        vérilopam
                     
                  
                        69624-60-8 
                     
                     
                        nélézaprine
                     
                  
                        72522-13-5 
                     
                     
                        eptazocine
                     
                  
                        74847-35-1 
                     
                     
                        pyronaridine
                     
                  
                        75696-02-5 
                     
                     
                        cinolazépam
                     
                  
                        75991-50-3 
                     
                     
                        dazépinil
                     
                  
                        78755-81-4 
                     
                     
                        flumazénil
                     
                  
                        78771-13-8 
                     
                     
                        sarmazénil
                     
                  
                        80012-43-7 
                     
                     
                        épinastine
                     
                  
                        82059-50-5 
                     
                     
                        dextofisopam
                     
                  
                        82230-53-3 
                     
                     
                        girisopam
                     
                  
                        83166-17-0 
                     
                     
                        tampramine
                     
                  
                        83275-56-3 
                     
                     
                        tiracizine
                     
                  
                        83471-41-4 
                     
                     
                        pincaïnide
                     
                  
                        84031-17-4 
                     
                     
                        metaclazepam
                     
                  
                        84379-13-5 
                     
                     
                        brétazénil
                     
                  
                        86273-92-9 
                     
                     
                        tolufazépam
                     
                  
                        87233-61-2 
                     
                     
                        émédastine
                     
                  
                        87646-83-1 
                     
                     
                        lodazécar
                     
                  
                        88768-40-5 
                     
                     
                        cilazapril
                     
                  
                        90139-06-3 
                     
                     
                        cilazaprilate
                     
                  
                        96645-87-3 
                     
                     
                        érizépine
                     
                  
                        98374-54-0 
                     
                     
                        siltenzépine
                     
                  
                        102771-12-0 
                     
                     
                        nérisopam
                     
                  
                        103420-77-5 
                     
                     
                        dévazépide
                     
                  
                        104746-04-5 
                     
                     
                        eslicarbazépine
                     
                  
                        112108-01-7 
                     
                     
                        ecopipam
                     
                  
                        119520-05-7 
                     
                     
                        zilpatérol
                     
                  
                        129618-40-2 
                     
                     
                        névirapine
                     
                  
                        135381-77-0 
                     
                     
                        flézélastine
                     
                  
                        137332-54-8 
                     
                     
                        tivirapine
                     
                  
                        137975-06-5 
                     
                     
                        mozavaptan
                     
                  
                        141374-81-4 
                     
                     
                        tarazépide
                     
                  
                        144912-63-0 
                     
                     
                        perzinfotel
                     
                  
                        150408-73-4 
                     
                     
                        pranazépide
                     
                  
                        150683-30-0 
                     
                     
                        tolvaptan
                     
                  
                        168079-32-1 
                     
                     
                        lixivaptan
                     
                  
                        174391-92-5 
                     
                     
                        mozénavir
                     
                  
                        187602-11-5 
                     
                     
                        sofigatran
                     
                  
                        210101-16-9 
                     
                     
                        conivaptan
                     
                  
                        50-47-5 
                     
                     
                        désipramine
                     
                  
                        50-49-7 
                     
                     
                        imipramine
                     
                  
                        52-24-4 
                     
                     
                        thiotépa
                     
                  
                        52-62-0 
                     
                     
                        tartrate de pentolonium
                     
                  
                        53-86-1 
                     
                     
                        indométacine
                     
                  
                        54-95-5 
                     
                     
                        pentétrazol
                     
                  
                        55-65-2 
                     
                     
                        guanéthidine
                     
                  
                        58-46-8 
                     
                     
                        tétrabénazine
                     
                  
                        63-12-7 
                     
                     
                        benzquinamide
                     
                  
                        68-76-8 
                     
                     
                        triaziquone
                     
                  
                        69-27-2 
                     
                     
                        chlorure de chlorisondamine
                     
                  
                        69-81-8 
                     
                     
                        carbazochrome
                     
                  
                        77-14-5 
                     
                     
                        proheptazine
                     
                  
                        77-37-2 
                     
                     
                        procyclidine
                     
                  
                        83-89-6 
                     
                     
                        mépacrine
                     
                  
                        84-12-8 
                     
                     
                        phanquinone
                     
                  
                        86-54-4 
                     
                     
                        hydralazine
                     
                  
                        90-45-9 
                     
                     
                        aminoacridine
                     
                  
                        92-62-6 
                     
                     
                        proflavine
                     
                  
                        98-96-4 
                     
                     
                        pyrazinamide
                     
                  
                        130-81-4 
                     
                     
                        bromure de quindonium
                     
                  
                        147-85-3 
                     
                     
                        proline
                     
                  
                        300-22-1 
                     
                     
                        médazomide
                     
                  
                        302-49-8 
                     
                     
                        urédépa
                     
                  
                        303-49-1 
                     
                     
                        clomipramine
                     
                  
                        316-15-4 
                     
                     
                        bucricaïne
                     
                  
                        321-64-2 
                     
                     
                        tacrine
                     
                  
                        363-13-3 
                     
                     
                        benhépazone
                     
                  
                        389-08-2 
                     
                     
                        acide nalidixique
                     
                  
                        428-37-5 
                     
                     
                        profadol
                     
                  
                        436-40-8 
                     
                     
                        inproquone
                     
                  
                        442-16-0 
                     
                     
                        éthacridine
                     
                  
                        442-52-4 
                     
                     
                        clémizole
                     
                  
                        484-23-1 
                     
                     
                        dihydralazine
                     
                  
                        487-79-6 
                     
                     
                        acide kaïnique
                     
                  
                        493-80-1 
                     
                     
                        histapyrrodine
                     
                  
                        493-92-5 
                     
                     
                        prolintane
                     
                  
                        496-38-8 
                     
                     
                        midamaline
                     
                  
                        524-81-2 
                     
                     
                        mebhydroline
                     
                  
                        545-80-2 
                     
                     
                        métilsulfate de poldine
                     
                  
                        561-43-3 
                     
                     
                        bromure d'oxypyrronium
                     
                  
                        596-51-0 
                     
                     
                        bromure de glycopyrronium
                     
                  
                        621-72-7 
                     
                     
                        bendazol
                     
                  
                        642-72-8 
                     
                     
                        benzydamine
                     
                  
                        911-65-9 
                     
                     
                        étonitazène
                     
                  
                        968-63-8 
                     
                     
                        butinoline
                     
                  
                        1018-34-4 
                     
                     
                        iodure de trépirium
                     
                  
                        1050-48-2 
                     
                     
                        bromure de benzilonium
                     
                  
                        1222-57-7 
                     
                     
                        zolimidine
                     
                  
                        1239-45-8 
                     
                     
                        bromure d'homidium
                     
                  
                        1661-29-6 
                     
                     
                        méturédépa
                     
                  
                        1830-32-6 
                     
                     
                        azintamide
                     
                  
                        1845-11-0 
                     
                     
                        nafoxidine
                     
                  
                        1980-45-6 
                     
                     
                        benzodépa
                     
                  
                        2030-63-9 
                     
                     
                        clofazimine
                     
                  
                        2056-56-6 
                     
                     
                        cinnopentazone
                     
                  
                        2201-39-0 
                     
                     
                        rolicyclidine
                     
                  
                        2210-77-7 
                     
                     
                        pyrrocaïne
                     
                  
                        2235-90-7 
                     
                     
                        étryptamine
                     
                  
                        2423-66-7 
                     
                     
                        quindoxine
                     
                  
                        2440-22-4 
                     
                     
                        drométrizol
                     
                  
                        2609-46-3 
                     
                     
                        amiloride
                     
                  
                        2829-19-8 
                     
                     
                        rolicyprine
                     
                  
                        3147-75-9 
                     
                     
                        octrizole
                     
                  
                        3277-59-6 
                     
                     
                        mimbane
                     
                  
                        3478-15-7 
                     
                     
                        iodure d'étipirium
                     
                  
                        3551-18-6 
                     
                     
                        acétryptine
                     
                  
                        3612-98-4 
                     
                     
                        tosilate de troxypyrrolium
                     
                  
                        3614-47-9 
                     
                     
                        hydracarbazine
                     
                  
                        3689-76-7 
                     
                     
                        chlormidazole
                     
                  
                        3734-12-1 
                     
                     
                        bromure d'hexopyrronium
                     
                  
                        3734-17-6 
                     
                     
                        prodilidine
                     
                  
                        3818-88-0 
                     
                     
                        chlorure de tricyclamol
                     
                  
                        3861-76-5 
                     
                     
                        clonitazène
                     
                  
                        3896-11-5 
                     
                     
                        bumétrizole
                     
                  
                        4350-09-8 
                     
                     
                        oxitriptan
                     
                  
                        4533-39-5 
                     
                     
                        nitracrine
                     
                  
                        4630-95-9 
                     
                     
                        bromure de prifinium
                     
                  
                        4755-59-3 
                     
                     
                        clodazone
                     
                  
                        4757-49-7 
                     
                     
                        monométacrine
                     
                  
                        4757-55-5 
                     
                     
                        dimétacrine
                     
                  
                        4774-53-2 
                     
                     
                        botiacrine
                     
                  
                        5034-76-4 
                     
                     
                        indoxole
                     
                  
                        5214-29-9 
                     
                     
                        ampyzine
                     
                  
                        5220-68-8 
                     
                     
                        cloquinozine
                     
                  
                        5310-55-4 
                     
                     
                        clomacrane
                     
                  
                        5370-41-2 
                     
                     
                        pridéfine
                     
                  
                        5467-78-7 
                     
                     
                        fénamole
                     
                  
                        5534-95-2 
                     
                     
                        pentagastrine
                     
                  
                        5560-72-5 
                     
                     
                        iprindole
                     
                  
                        5633-16-9 
                     
                     
                        leïopyrrole
                     
                  
                        5980-31-4 
                     
                     
                        hexédine
                     
                  
                        6187-50-4 
                     
                     
                        tolquinzole
                     
                  
                        6306-71-4 
                     
                     
                        lobendazole
                     
                  
                        6503-95-3 
                     
                     
                        triampyzine
                     
                  
                        6804-07-5 
                     
                     
                        carbadox
                     
                  
                        7007-92-3 
                     
                     
                        cétohexazine
                     
                  
                        7008-14-2 
                     
                     
                        hydroxindasate
                     
                  
                        7008-15-3 
                     
                     
                        hydroxindasol
                     
                  
                        7009-68-9 
                     
                     
                        pyroxamine
                     
                  
                        7009-69-0 
                     
                     
                        pyrophendane
                     
                  
                        7009-76-9 
                     
                     
                        triclazate
                     
                  
                        7248-21-7 
                     
                     
                        iprazochrome
                     
                  
                        7527-91-5 
                     
                     
                        acrisorcine
                     
                  
                        10078-46-3 
                     
                     
                        rolétamide
                     
                  
                        10355-14-3 
                     
                     
                        boxidine
                     
                  
                        10448-84-7 
                     
                     
                        nitromifène
                     
                  
                        13523-86-9 
                     
                     
                        pindolol
                     
                  
                        13539-59-8 
                     
                     
                        azapropazone
                     
                  
                        13696-15-6 
                     
                     
                        bromure de benzopyrronium
                     
                  
                        14255-87-9 
                     
                     
                        parbendazole
                     
                  
                        14368-24-2 
                     
                     
                        trocimine
                     
                  
                        14679-73-3 
                     
                     
                        todralazine
                     
                  
                        15180-02-6 
                     
                     
                        acide amfonélique
                     
                  
                        15301-68-5 
                     
                     
                        fenharmane
                     
                  
                        15301-89-0 
                     
                     
                        quillifoline
                     
                  
                        15574-49-9 
                     
                     
                        mécarbinate
                     
                  
                        15599-22-1 
                     
                     
                        bromure de cyclopyrronium
                     
                  
                        15686-51-8 
                     
                     
                        clémastine
                     
                  
                        15686-97-2 
                     
                     
                        pyrrolifène
                     
                  
                        15687-33-9 
                     
                     
                        métindizate
                     
                  
                        15992-13-9 
                     
                     
                        intrazole
                     
                  
                        15997-76-9 
                     
                     
                        nonapérone
                     
                  
                        16188-61-7 
                     
                     
                        talastine
                     
                  
                        16378-21-5 
                     
                     
                        piroheptine
                     
                  
                        16401-80-2 
                     
                     
                        delmétacine
                     
                  
                        16506-27-7 
                     
                     
                        bendamustine
                     
                  
                        16870-37-4 
                     
                     
                        amogastrine
                     
                  
                        16915-79-0 
                     
                     
                        méquidox
                     
                  
                        17243-65-1 
                     
                     
                        bromure de pirralkonium
                     
                  
                        17243-68-4 
                     
                     
                        taloximine
                     
                  
                        17259-75-5 
                     
                     
                        oxdralazine
                     
                  
                        17289-49-5 
                     
                     
                        tétridamine
                     
                  
                        17411-19-7 
                     
                     
                        dicarbine
                     
                  
                        17716-89-1 
                     
                     
                        pranosal
                     
                  
                        19281-29-9 
                     
                     
                        aptocaïne
                     
                  
                        20168-99-4 
                     
                     
                        cinmétacine
                     
                  
                        20187-55-7 
                     
                     
                        bendazac
                     
                  
                        20559-55-1 
                     
                     
                        oxibendazole
                     
                  
                        21363-18-8 
                     
                     
                        viminol
                     
                  
                        21626-89-1 
                     
                     
                        diftalone
                     
                  
                        21919-05-1 
                     
                     
                        trétazicar
                     
                  
                        22136-27-2 
                     
                     
                        dalédaline
                     
                  
                        23249-97-0 
                     
                     
                        procodazole
                     
                  
                        23271-63-8 
                     
                     
                        amicibone
                     
                  
                        23465-76-1 
                     
                     
                        carovérine
                     
                  
                        23694-81-7 
                     
                     
                        mépindolol
                     
                  
                        23696-28-8 
                     
                     
                        olaquindox
                     
                  
                        24279-91-2 
                     
                     
                        carboquone
                     
                  
                        24622-72-8 
                     
                     
                        amixétrine
                     
                  
                        25126-32-3 
                     
                     
                        sincalide
                     
                  
                        25771-23-7 
                     
                     
                        duométacine
                     
                  
                        25803-14-9 
                     
                     
                        clométacine
                     
                  
                        26171-23-3 
                     
                     
                        tolmétine
                     
                  
                        26921-72-2 
                     
                     
                        mélizame
                     
                  
                        27035-30-9 
                     
                     
                        oxamétacine
                     
                  
                        27050-41-5 
                     
                     
                        clenpirine
                     
                  
                        27314-77-8 
                     
                     
                        drazidox
                     
                  
                        27314-97-2 
                     
                     
                        tirapazamine
                     
                  
                        27737-38-8 
                     
                     
                        mixidine
                     
                  
                        28069-65-0 
                     
                     
                        cuprimyxine
                     
                  
                        28598-08-5 
                     
                     
                        cinoctramide
                     
                  
                        30033-10-4 
                     
                     
                        iodure de stercuronium
                     
                  
                        30103-44-7 
                     
                     
                        bumécaïne
                     
                  
                        30578-37-1 
                     
                     
                        métilsulfate d'amézinium
                     
                  
                        31386-24-0 
                     
                     
                        amindocate
                     
                  
                        31386-25-1 
                     
                     
                        indocate
                     
                  
                        31430-15-6 
                     
                     
                        flubendazole
                     
                  
                        31431-39-7 
                     
                     
                        mébendazole
                     
                  
                        31431-43-3 
                     
                     
                        ciclobendazole
                     
                  
                        31793-07-4 
                     
                     
                        pirprofène
                     
                  
                        32195-33-8 
                     
                     
                        bisbendazole
                     
                  
                        32211-97-5 
                     
                     
                        ciclindole
                     
                  
                        33369-31-2 
                     
                     
                        zomépirac
                     
                  
                        33996-33-7 
                     
                     
                        oxacéprol
                     
                  
                        34024-41-4 
                     
                     
                        déboxamet
                     
                  
                        34061-33-1 
                     
                     
                        taclamine
                     
                  
                        34301-55-8 
                     
                     
                        chlorure d'isométamidium
                     
                  
                        34499-96-2 
                     
                     
                        témodox
                     
                  
                        34966-41-1 
                     
                     
                        cartazolate
                     
                  
                        35135-01-4 
                     
                     
                        bénafentrine
                     
                  
                        35452-73-4 
                     
                     
                        ciprafamide
                     
                  
                        35578-20-2 
                     
                     
                        oxarbazole
                     
                  
                        35710-57-7 
                     
                     
                        trizoxime
                     
                  
                        35898-87-4 
                     
                     
                        dilazep
                     
                  
                        36121-13-8 
                     
                     
                        burodiline
                     
                  
                        36798-79-5 
                     
                     
                        budralazine
                     
                  
                        38081-67-3 
                     
                     
                        carmantadine
                     
                  
                        38101-59-6 
                     
                     
                        oglufanide
                     
                  
                        38609-97-1 
                     
                     
                        cridanimod
                     
                  
                        38821-80-6 
                     
                     
                        rodocaïne
                     
                  
                        39544-74-6 
                     
                     
                        benzotripte
                     
                  
                        39715-02-1 
                     
                     
                        endralazine
                     
                  
                        39731-05-0 
                     
                     
                        carpindolol
                     
                  
                        39862-58-3 
                     
                     
                        strinoline
                     
                  
                        40173-75-9 
                     
                     
                        tofétridine
                     
                  
                        40594-09-0 
                     
                     
                        flucindole
                     
                  
                        40759-33-9 
                     
                     
                        bromure de nolinium
                     
                  
                        41094-88-6 
                     
                     
                        tracazolate
                     
                  
                        42116-77-8 
                     
                     
                        deximafen
                     
                  
                        42373-58-0 
                     
                     
                        lotucaine
                     
                  
                        42438-73-3 
                     
                     
                        denpidazone
                     
                  
                        42779-82-8 
                     
                     
                        clopirac
                     
                  
                        42835-25-6 
                     
                     
                        fluméquine
                     
                  
                        43210-67-9 
                     
                     
                        fenbendazole
                     
                  
                        47135-88-6 
                     
                     
                        closiramine
                     
                  
                        47487-22-9 
                     
                     
                        acridorex
                     
                  
                        49564-56-9 
                     
                     
                        bromure de fazadinium
                     
                  
                        50264-69-2 
                     
                     
                        lonidamine
                     
                  
                        50264-78-3 
                     
                     
                        xinidamine
                     
                  
                        50454-68-7 
                     
                     
                        tolnidamine
                     
                  
                        50528-97-7 
                     
                     
                        xilobam
                     
                  
                        50847-11-5 
                     
                     
                        ibudilast
                     
                  
                        51022-77-6 
                     
                     
                        étazolate
                     
                  
                        51037-30-0 
                     
                     
                        acipimox
                     
                  
                        51047-24-6 
                     
                     
                        bromure de dimétipirium
                     
                  
                        51152-91-1 
                     
                     
                        butaclamol
                     
                  
                        51460-26-5 
                     
                     
                        carbazochrome sulfonate de sodium
                     
                  
                        51987-65-6 
                     
                     
                        desglugastrine
                     
                  
                        52340-25-7 
                     
                     
                        dexclamol
                     
                  
                        52443-21-7 
                     
                     
                        glucamétacine
                     
                  
                        53164-05-9 
                     
                     
                        acémétacine
                     
                  
                        53583-79-2 
                     
                     
                        sultopride
                     
                  
                        53597-27-6 
                     
                     
                        fendosal
                     
                  
                        53716-49-7 
                     
                     
                        carprofène
                     
                  
                        53716-50-0 
                     
                     
                        oxfendazole
                     
                  
                        53862-80-9 
                     
                     
                        métisulfate de roxolonium
                     
                  
                        53966-34-0 
                     
                     
                        floxacrine
                     
                  
                        54029-12-8 
                     
                     
                        albendazole oxyde
                     
                  
                        54063-27-3 
                     
                     
                        biclofibrate
                     
                  
                        54063-28-4 
                     
                     
                        camivérine
                     
                  
                        54063-37-5 
                     
                     
                        étoprindole
                     
                  
                        54063-41-1 
                     
                     
                        fépromide
                     
                  
                        54063-46-6 
                     
                     
                        fexicaïne
                     
                  
                        54063-49-9 
                     
                     
                        métamfazone
                     
                  
                        54278-85-2 
                     
                     
                        iodure de candocuronium
                     
                  
                        54824-20-3 
                     
                     
                        pinafide
                     
                  
                        54867-56-0 
                     
                     
                        bufroline
                     
                  
                        54965-21-8 
                     
                     
                        albendazole
                     
                  
                        55050-95-8 
                     
                     
                        isamoltan
                     
                  
                        55242-77-8 
                     
                     
                        triafungine
                     
                  
                        55248-23-2 
                     
                     
                        nébidrazine
                     
                  
                        55837-25-7 
                     
                     
                        buflomédil
                     
                  
                        55843-86-2 
                     
                     
                        miroprofène
                     
                  
                        55902-02-8 
                     
                     
                        isamfazone
                     
                  
                        56463-68-4 
                     
                     
                        isoprazone
                     
                  
                        56611-65-5 
                     
                     
                        oxagrélate
                     
                  
                        57262-94-9 
                     
                     
                        sétiptiline
                     
                  
                        57645-05-3 
                     
                     
                        sermétacine
                     
                  
                        57775-29-8 
                     
                     
                        carazolol
                     
                  
                        57998-68-2 
                     
                     
                        diaziquone
                     
                  
                        58493-54-2 
                     
                     
                        ritropirronium bromide
                     
                  
                        59010-44-5 
                     
                     
                        prizidilol
                     
                  
                        59198-18-4 
                     
                     
                        imafen
                     
                  
                        59252-59-4 
                     
                     
                        guanazodine
                     
                  
                        59338-93-1 
                     
                     
                        alizapride
                     
                  
                        59643-91-3 
                     
                     
                        imexon
                     
                  
                        59767-12-3 
                     
                     
                        octastine
                     
                  
                        60662-16-0 
                     
                     
                        binédaline
                     
                  
                        61484-38-6 
                     
                     
                        pareptide
                     
                  
                        61864-30-0 
                     
                     
                        bénolizime
                     
                  
                        62087-72-3 
                     
                     
                        pentigétide
                     
                  
                        62228-20-0 
                     
                     
                        butoprozine
                     
                  
                        62510-56-9 
                     
                     
                        picilorex
                     
                  
                        62568-57-4 
                     
                     
                        émideltide
                     
                  
                        62571-86-2 
                     
                     
                        captopril
                     
                  
                        62625-18-7 
                     
                     
                        pirogliride
                     
                  
                        62658-63-3 
                     
                     
                        bopindolol
                     
                  
                        62732-44-9 
                     
                     
                        ipidacrine
                     
                  
                        62851-43-8 
                     
                     
                        zidométacine
                     
                  
                        63619-84-1 
                     
                     
                        trioxifène
                     
                  
                        63667-16-3 
                     
                     
                        dribendazole
                     
                  
                        64000-73-3 
                     
                     
                        pildralazine
                     
                  
                        64057-48-3 
                     
                     
                        oxifungin
                     
                  
                        64118-86-1 
                     
                     
                        azimexon
                     
                  
                        64241-34-5 
                     
                     
                        cadralazine
                     
                  
                        64557-97-7 
                     
                     
                        cinoquidox
                     
                  
                        64706-54-3 
                     
                     
                        bépridil
                     
                  
                        64779-98-2 
                     
                     
                        irolapride
                     
                  
                        65222-35-7 
                     
                     
                        pazelliptine
                     
                  
                        65511-41-3 
                     
                     
                        nantradol
                     
                  
                        65884-46-0 
                     
                     
                        ciadox
                     
                  
                        66304-03-8 
                     
                     
                        épicaïnide
                     
                  
                        66535-86-2 
                     
                     
                        lotrifène
                     
                  
                        66608-04-6 
                     
                     
                        rolgamidine
                     
                  
                        66635-85-6 
                     
                     
                        anirolac
                     
                  
                        68786-66-3 
                     
                     
                        triclabendazole
                     
                  
                        68788-56-7 
                     
                     
                        étacépride
                     
                  
                        69175-77-5 
                     
                     
                        losindole
                     
                  
                        69635-63-8 
                     
                     
                        amipizone
                     
                  
                        69907-17-1 
                     
                     
                        indopanolol
                     
                  
                        70696-66-1 
                     
                     
                        napirimus
                     
                  
                        70704-03-9 
                     
                     
                        vinconate
                     
                  
                        70801-02-4 
                     
                     
                        flutroline
                     
                  
                        70977-46-7 
                     
                     
                        éflumast
                     
                  
                        71048-87-8 
                     
                     
                        lévonantradol
                     
                  
                        71119-11-4 
                     
                     
                        bucindolol
                     
                  
                        71195-57-8 
                     
                     
                        bicifadine
                     
                  
                        71675-85-9 
                     
                     
                        amisulpride
                     
                  
                        71680-63-2 
                     
                     
                        damétralast
                     
                  
                        72702-95-5 
                     
                     
                        ponalrestat
                     
                  
                        72741-87-8 
                     
                     
                        tridolgosir
                     
                  
                        72956-09-3 
                     
                     
                        carvédilol
                     
                  
                        73384-60-8 
                     
                     
                        sulmazole
                     
                  
                        73758-06-2 
                     
                     
                        indorénate
                     
                  
                        73865-18-6 
                     
                     
                        nardétérol
                     
                  
                        74103-06-3 
                     
                     
                        kétorolac
                     
                  
                        74150-27-9 
                     
                     
                        pimobendane
                     
                  
                        74258-86-9 
                     
                     
                        alacépril
                     
                  
                        75176-37-3 
                     
                     
                        zofénoprilate
                     
                  
                        75272-39-8 
                     
                     
                        nemonapride
                     
                  
                        75522-73-5 
                     
                     
                        dazidamine
                     
                  
                        75847-73-3 
                     
                     
                        énalapril
                     
                  
                        76002-75-0 
                     
                     
                        dazoquinast
                     
                  
                        76145-76-1 
                     
                     
                        tomoxiprole
                     
                  
                        76263-13-3 
                     
                     
                        fluzinamide
                     
                  
                        76420-72-9 
                     
                     
                        énalaprilate
                     
                  
                        76530-44-4 
                     
                     
                        azamuline
                     
                  
                        76547-98-3 
                     
                     
                        lisinopril
                     
                  
                        76953-65-6 
                     
                     
                        dramédilol
                     
                  
                        77400-65-8 
                     
                     
                        asocaïnol
                     
                  
                        77639-66-8 
                     
                     
                        prinomide
                     
                  
                        78459-19-5 
                     
                     
                        adimolol
                     
                  
                        78541-97-6 
                     
                     
                        piquindone
                     
                  
                        79152-85-5 
                     
                     
                        acodazole
                     
                  
                        79282-39-6 
                     
                     
                        rilozarone
                     
                  
                        79700-61-1 
                     
                     
                        dopropidil
                     
                  
                        79700-63-3 
                     
                     
                        fronépidil
                     
                  
                        80125-14-0 
                     
                     
                        rémoxipride
                     
                  
                        80373-22-4 
                     
                     
                        quinpirole
                     
                  
                        80876-01-3 
                     
                     
                        indolapril
                     
                  
                        80883-55-2 
                     
                     
                        enviradène
                     
                  
                        81872-10-8 
                     
                     
                        zofénopril
                     
                  
                        82059-51-6 
                     
                     
                        levotofisopam
                     
                  
                        82626-01-5 
                     
                     
                        alpidem
                     
                  
                        82626-48-0 
                     
                     
                        zolpidem
                     
                  
                        82834-16-0 
                     
                     
                        périndopril
                     
                  
                        82924-03-6 
                     
                     
                        pentopril
                     
                  
                        82989-25-1 
                     
                     
                        tazanolast
                     
                  
                        83395-21-5 
                     
                     
                        ridazolol
                     
                  
                        84225-95-6 
                     
                     
                        raclopride
                     
                  
                        84226-12-0 
                     
                     
                        éticlopride
                     
                  
                        85622-93-1 
                     
                     
                        témozolomide
                     
                  
                        85622-95-3 
                     
                     
                        mitozolomide
                     
                  
                        85691-74-3 
                     
                     
                        pirmagrel
                     
                  
                        85793-29-9 
                     
                     
                        eproxindine
                     
                  
                        85856-54-8 
                     
                     
                        moveltipril
                     
                  
                        86111-26-4 
                     
                     
                        zindoxifène
                     
                  
                        86140-10-5 
                     
                     
                        néraminol
                     
                  
                        86315-52-8 
                     
                     
                        isomazole
                     
                  
                        86386-73-4 
                     
                     
                        fluconazole
                     
                  
                        86696-87-9 
                     
                     
                        aganodine
                     
                  
                        87034-87-5 
                     
                     
                        bamaluzole
                     
                  
                        87056-78-8 
                     
                     
                        quinagolide
                     
                  
                        87269-97-4 
                     
                     
                        ramiprilate
                     
                  
                        87333-19-5 
                     
                     
                        ramipril
                     
                  
                        87344-06-7 
                     
                     
                        amtolmétine guacil
                     
                  
                        87679-37-6 
                     
                     
                        trandolapril
                     
                  
                        87679-71-8 
                     
                     
                        trandolaprilate
                     
                  
                        87936-75-2 
                     
                     
                        tazadolène
                     
                  
                        88069-67-4 
                     
                     
                        pilsicaïnide
                     
                  
                        88107-10-2 
                     
                     
                        tomélukast
                     
                  
                        88303-60-0 
                     
                     
                        losoxantrone
                     
                  
                        88578-07-8 
                     
                     
                        imoxitérol
                     
                  
                        89622-90-2 
                     
                     
                        brinazarone
                     
                  
                        90104-48-6 
                     
                     
                        doreptide
                     
                  
                        90509-02-7 
                     
                     
                        luxabendazole
                     
                  
                        91077-32-6 
                     
                     
                        dézinamide
                     
                  
                        91441-23-5 
                     
                     
                        piroxantrone
                     
                  
                        91441-48-4 
                     
                     
                        téloxantrone
                     
                  
                        91618-36-9 
                     
                     
                        ibafloxacine
                     
                  
                        91753-07-0 
                     
                     
                        mitoquidone
                     
                  
                        93479-96-0 
                     
                     
                        altéconazole
                     
                  
                        93957-54-1 
                     
                     
                        fluvastatine
                     
                  
                        95104-27-1 
                     
                     
                        tétrazolast
                     
                  
                        95153-31-4 
                     
                     
                        périndoprilate
                     
                  
                        95355-10-5 
                     
                     
                        domipizone
                     
                  
                        95399-71-6 
                     
                     
                        fosinoprilat
                     
                  
                        96258-13-8 
                     
                     
                        tribendilol
                     
                  
                        96440-63-0 
                     
                     
                        famiraprinium chloride
                     
                  
                        97110-59-3 
                     
                     
                        ésilate de trazium
                     
                  
                        97546-74-2 
                     
                     
                        troxolamide
                     
                  
                        98048-97-6 
                     
                     
                        fosinopril
                     
                  
                        98116-53-1 
                     
                     
                        sulukast
                     
                  
                        99011-02-6 
                     
                     
                        imiquimod
                     
                  
                        99258-56-7 
                     
                     
                        oxamisole
                     
                  
                        99323-21-4 
                     
                     
                        inapérisone
                     
                  
                        99593-25-6 
                     
                     
                        rilmazafone
                     
                  
                        100490-36-6 
                     
                     
                        tosufloxacin
                     
                  
                        101246-68-8 
                     
                     
                        eptastigmine
                     
                  
                        101975-10-4 
                     
                     
                        zardavérine
                     
                  
                        102676-47-1 
                     
                     
                        fadrozole
                     
                  
                        103597-45-1 
                     
                     
                        bisoctrizole
                     
                  
                        103844-77-5 
                     
                     
                        nécopidem
                     
                  
                        103844-86-6 
                     
                     
                        saripidem
                     
                  
                        104340-86-5 
                     
                     
                        léminoprazole
                     
                  
                        104485-01-0 
                     
                     
                        trapencaïne
                     
                  
                        104675-35-6 
                     
                     
                        suronacrine
                     
                  
                        105102-20-3 
                     
                     
                        liroldine
                     
                  
                        105806-65-3 
                     
                     
                        éfégatran
                     
                  
                        106308-44-5 
                     
                     
                        rufinamide
                     
                  
                        106344-20-1 
                     
                     
                        stannsoporfine
                     
                  
                        106498-99-1 
                     
                     
                        vintopérol
                     
                  
                        107489-37-2 
                     
                     
                        thymoctonan
                     
                  
                        108391-88-4 
                     
                     
                        orbutopril
                     
                  
                        109623-97-4 
                     
                     
                        gédocarnil
                     
                  
                        110078-46-1 
                     
                     
                        plerixafor
                     
                  
                        110230-98-3 
                     
                     
                        talaporfine
                     
                  
                        110623-33-1 
                     
                     
                        suritozole
                     
                  
                        111223-26-8 
                     
                     
                        céronapril
                     
                  
                        111841-85-1 
                     
                     
                        abécarnil
                     
                  
                        112809-51-5 
                     
                     
                        létrozole
                     
                  
                        113854-64-1 
                     
                     
                        parodilol
                     
                  
                        114432-13-2 
                     
                     
                        fantofarone
                     
                  
                        114517-02-1 
                     
                     
                        fosquidone
                     
                  
                        114560-48-4 
                     
                     
                        apaziquone
                     
                  
                        114607-46-4 
                     
                     
                        acitazanolast
                     
                  
                        114856-44-9 
                     
                     
                        obéradilol
                     
                  
                        115308-98-0 
                     
                     
                        tallimustine
                     
                  
                        115344-47-3 
                     
                     
                        siguazodan
                     
                  
                        115956-12-2 
                     
                     
                        dolasétron
                     
                  
                        116057-75-1 
                     
                     
                        idoxifène
                     
                  
                        116287-14-0 
                     
                     
                        lanpérisone
                     
                  
                        116644-53-2 
                     
                     
                        mibéfradil
                     
                  
                        117857-45-1 
                     
                     
                        loréclézole
                     
                  
                        119610-26-3 
                     
                     
                        aloracétam
                     
                  
                        120081-14-3 
                     
                     
                        goralatide
                     
                  
                        120511-73-1 
                     
                     
                        anastrozole
                     
                  
                        121104-96-9 
                     
                     
                        celgosivir
                     
                  
                        122332-18-7 
                     
                     
                        mivobuline
                     
                  
                        123018-47-3 
                     
                     
                        atiprimod
                     
                  
                        124027-47-0 
                     
                     
                        velnacrine
                     
                  
                        125974-72-3 
                     
                     
                        intoplicine
                     
                  
                        128270-60-0 
                     
                     
                        bivalirudine
                     
                  
                        129497-78-5 
                     
                     
                        vertéporfine
                     
                  
                        129655-21-6 
                     
                     
                        bizélésine
                     
                  
                        129672-09-9 
                     
                     
                        esafloxacin
                     
                  
                        129731-10-8 
                     
                     
                        vorozole
                     
                  
                        130610-93-4 
                     
                     
                        niravoline
                     
                  
                        130641-38-2 
                     
                     
                        bindarit
                     
                  
                        131741-08-7 
                     
                     
                        simendan
                     
                  
                        132036-88-5 
                     
                     
                        ramosétron
                     
                  
                        132640-22-3 
                     
                     
                        andolast
                     
                  
                        132722-73-7 
                     
                     
                        caltéridol
                     
                  
                        134523-00-5 
                     
                     
                        atorvastatine
                     
                  
                        135779-82-7 
                     
                     
                        bamaquimast
                     
                  
                        136122-46-8 
                     
                     
                        mipitroban
                     
                  
                        137862-53-4 
                     
                     
                        valsartan
                     
                  
                        137882-98-5 
                     
                     
                        abitésartan
                     
                  
                        139481-59-7 
                     
                     
                        candésartan
                     
                  
                        140661-97-8 
                     
                     
                        deltibant
                     
                  
                        141505-33-1 
                     
                     
                        lévosimendan
                     
                  
                        142880-36-2 
                     
                     
                        ilomastat
                     
                  
                        143322-58-1 
                     
                     
                        élétriptan
                     
                  
                        144034-80-0 
                     
                     
                        rizatriptan
                     
                  
                        144510-96-3 
                     
                     
                        pixantrone
                     
                  
                        144701-48-4 
                     
                     
                        telmisartan
                     
                  
                        144702-17-0 
                     
                     
                        pomisartan
                     
                  
                        144875-48-9 
                     
                     
                        resiquimod
                     
                  
                        145158-71-0 
                     
                     
                        tégasérod
                     
                  
                        145375-43-5 
                     
                     
                        mitiglinide
                     
                  
                        146961-76-4 
                     
                     
                        alatrofloxacin
                     
                  
                        147059-72-1 
                     
                     
                        trovafloxacine
                     
                  
                        149606-27-9 
                     
                     
                        soblidotine
                     
                  
                        149682-77-9 
                     
                     
                        talabostat
                     
                  
                        151878-23-8 
                     
                     
                        calcobutrol
                     
                  
                        153205-46-0 
                     
                     
                        asimadoline
                     
                  
                        153436-22-7 
                     
                     
                        gavestinel
                     
                  
                        153438-49-4 
                     
                     
                        dapitant
                     
                  
                        153504-81-5 
                     
                     
                        licostinel
                     
                  
                        153804-05-8 
                     
                     
                        pratosartan
                     
                  
                        154082-13-0 
                     
                     
                        omocianine
                     
                  
                        156090-17-4 
                     
                     
                        nortopixantrone
                     
                  
                        156090-18-5 
                     
                     
                        topixantrone
                     
                  
                        156601-79-5 
                     
                     
                        népaprazole
                     
                  
                        156897-06-2 
                     
                     
                        licofélone
                     
                  
                        157476-77-2 
                     
                     
                        lagatide
                     
                  
                        158364-59-1 
                     
                     
                        pumaprazole
                     
                  
                        158747-02-5 
                     
                     
                        frovatriptan
                     
                  
                        159776-69-9 
                     
                     
                        cémadotine
                     
                  
                        159776-70-2 
                     
                     
                        mélagatran
                     
                  
                        160146-17-8 
                     
                     
                        finrozole
                     
                  
                        160970-54-7 
                     
                     
                        silodosine
                     
                  
                        162301-05-5 
                     
                     
                        écénofloxacine
                     
                  
                        163451-80-7 
                     
                     
                        talviraline
                     
                  
                        169543-49-1 
                     
                     
                        icrocaptide
                     
                  
                        172732-68-2 
                     
                     
                        varespladib
                     
                  
                        173240-15-8 
                     
                     
                        némifitide
                     
                  
                        175463-14-6 
                     
                     
                        gemifloxacin
                     
                  
                        176644-21-6 
                     
                     
                        éniporide
                     
                  
                        177469-96-4 
                     
                     
                        implitapide
                     
                  
                        178040-94-3 
                     
                     
                        opaviraline
                     
                  
                        179120-92-4 
                     
                     
                        altinicline
                     
                  
                        179324-69-7 
                     
                     
                        bortezomib
                     
                  
                        179386-43-7 
                     
                     
                        sumanirole
                     
                  
                        180064-38-4 
                     
                     
                        minodronic acid
                     
                  
                        180916-16-9 
                     
                     
                        lasofoxifène
                     
                  
                        182316-31-0 
                     
                     
                        ataquimast
                     
                  
                        186392-65-4 
                     
                     
                        ingliforib
                     
                  
                        188696-80-2 
                     
                     
                        bécampanel
                     
                  
                        189198-30-9 
                     
                     
                        pactimibe
                     
                  
                        189752-49-6 
                     
                     
                        motéxafine
                     
                  
                        192658-64-3 
                     
                     
                        tasidotine
                     
                  
                        192939-46-1 
                     
                     
                        ximélagatran
                     
                  
                        193273-66-4 
                     
                     
                        capromoréline
                     
                  
                        194798-83-9 
                     
                     
                        fosfluconazole
                     
                  
                        198481-32-2 
                     
                     
                        bazédoxifène
                     
                  
                        201530-41-8 
                     
                     
                        déférasirox
                     
                  
                        203258-60-0 
                     
                     
                        brostallicine
                     
                  
                        204248-78-2 
                     
                     
                        omiganan
                     
                  
                        207993-12-2 
                     
                     
                        pumafentrine
                     
                  
                        215808-49-4 
                     
                     
                        lémutéporfine
                     
                  
                        219680-11-2 
                     
                     
                        zabofloxacine
                     
                  
                        227318-71-0 
                     
                     
                        épétirimod
                     
                  
                        227318-75-4 
                     
                     
                        sotirimod
                     
                  
                        229305-39-9 
                     
                     
                        golotimod
                     
                  
                        244081-42-3 
                     
                     
                        rafabégron
                     
                  
                        248919-64-4 
                     
                     
                        linaprazan
                     
                  
                        251562-00-2 
                     
                     
                        tifuvirtide
                     
                  
                        258818-34-7 
                     
                     
                        larazotide
                     
                  
                        259793-96-9 
                     
                     
                        favipiravir
                     
                  
                        261944-46-1 
                     
                     
                        soraprazan
                     
                  
                        272105-42-7 
                     
                     
                        disitertide
                     
                  
                        274901-16-5 
                     
                     
                        vildagliptine
                     
                  
                        284019-34-7 
                     
                     
                        dénibuline
                     
                  
                        284041-10-7 
                     
                     
                        rostaporfine
                     
                  
                        355151-12-1 
                     
                     
                        rotigaptide
                     
                  
                        361442-04-8 
                     
                     
                        saxagliptine
                     
                  
                        393105-53-8 
                     
                     
                        tiplasinine
                     
                  
                        394730-60-0 
                     
                     
                        bocéprévir
                     
                  
                        396091-73-9 
                     
                     
                        pasiréotide
                     
                  
                        402957-28-2 
                     
                     
                        télaprévir
                     
                  
                        404950-80-7 
                     
                     
                        panobinostat
                     
                  
                        404951-53-7 
                     
                     
                        dacinostat
                     
                  
                        481629-87-2 
                     
                     
                        aléplasinine
                     
                  
                        481631-45-2 
                     
                     
                        diaplasinine
                     
                  
                        481658-94-0 
                     
                     
                        dirlotapide
                     
                  
                        483369-58-0 
                     
                     
                        dénagliptine
                     
                  
                        497221-38-2 
                     
                     
                        rusalatide
                     
                  
                        533927-56-9 
                     
                     
                        atilmotine
                     
                  
                        571170-77-9 
                     
                     
                        laropiprant
                     
                  
                        616202-92-7 
                     
                     
                        lorcasérine
                     
                  
                        620948-93-8 
                     
                     
                        vabicasérine
                     
                  
                        625114-41-2 
                     
                     
                        piragliatine
                     
                  
                        637328-69-9 
                     
                     
                        tanogitran
                     
                  
                        649735-63-7 
                     
                     
                        brivanib alaninate
                     
                  
                        794466-70-9 
                     
                     
                        vernakalant
                     
                  
                        803712-67-6 
                     
                     
                        obatoclax
                     
                  
                        848084-83-3 
                     
                     
                        tigapotide
                     
                  
                        868771-57-7 
                     
                     
                        mélogliptine
                     
                  
                        871576-03-3 
                     
                     
                        flovagatran
                     
                  
                        872178-65-9 
                     
                     
                        rabeximod
                     
                  
                        
                           2934 10 00 
                        
                     
                     
                        61-57-4 
                     
                     
                        niridazole
                     
                  
                        73-09-6 
                     
                     
                        étozoline
                     
                  
                        96-50-4 
                     
                     
                        aminothiazol
                     
                  
                        140-40-9 
                     
                     
                        aminitrozol
                     
                  
                        148-79-8 
                     
                     
                        tiabendazol
                     
                  
                        444-27-9 
                     
                     
                        timonacic
                     
                  
                        473-30-3 
                     
                     
                        thiazosulfone
                     
                  
                        490-55-1 
                     
                     
                        amiphénazol
                     
                  
                        500-08-3 
                     
                     
                        forminitrazol
                     
                  
                        533-45-9 
                     
                     
                        clométhiazole
                     
                  
                        553-13-9 
                     
                     
                        zolamine
                     
                  
                        962-02-7 
                     
                     
                        nitrodan
                     
                  
                        3570-75-0 
                     
                     
                        nifurthiazole
                     
                  
                        3810-35-3 
                     
                     
                        ténonitrozole
                     
                  
                        5028-87-5 
                     
                     
                        antazonite
                     
                  
                        6469-36-9 
                     
                     
                        cloprothiazole
                     
                  
                        13409-53-5 
                     
                     
                        podilfène
                     
                  
                        13471-78-8 
                     
                     
                        béclotiamine
                     
                  
                        15387-18-5 
                     
                     
                        fézatione
                     
                  
                        17243-64-0 
                     
                     
                        piprozoline
                     
                  
                        17969-20-9 
                     
                     
                        acide fenclozique
                     
                  
                        17969-45-8 
                     
                     
                        brofézil
                     
                  
                        18046-21-4 
                     
                     
                        fentiazac
                     
                  
                        21817-73-2 
                     
                     
                        iodure de bidimazium
                     
                  
                        24840-59-3 
                     
                     
                        iodure de prétamazium
                     
                  
                        26097-80-3 
                     
                     
                        cambendazole
                     
                  
                        27826-45-5 
                     
                     
                        libécillide
                     
                  
                        29952-13-4 
                     
                     
                        pératizole
                     
                  
                        30097-06-4 
                     
                     
                        tidiacic
                     
                  
                        30709-69-4 
                     
                     
                        acide tizoprolique
                     
                  
                        39832-48-9 
                     
                     
                        tazolol
                     
                  
                        51287-57-1 
                     
                     
                        dénotivir
                     
                  
                        53943-88-7 
                     
                     
                        létostéine
                     
                  
                        54147-28-3 
                     
                     
                        tébatizole
                     
                  
                        54657-96-4 
                     
                     
                        nifuralide
                     
                  
                        55981-09-4 
                     
                     
                        nitazoxanide
                     
                  
                        56355-17-0 
                     
                     
                        zoliprofène
                     
                  
                        56784-39-5 
                     
                     
                        ozolinone
                     
                  
                        60084-10-8 
                     
                     
                        tiazofurine
                     
                  
                        61990-92-9 
                     
                     
                        benpénolisine
                     
                  
                        64179-54-0 
                     
                     
                        timofibrate
                     
                  
                        68377-92-4 
                     
                     
                        arotinolol
                     
                  
                        69014-14-8 
                     
                     
                        tiotidine
                     
                  
                        70529-35-0 
                     
                     
                        itazigrel
                     
                  
                        71079-19-1 
                     
                     
                        timégadine
                     
                  
                        71119-10-3 
                     
                     
                        lotifazole
                     
                  
                        71125-38-7 
                     
                     
                        méloxicam
                     
                  
                        74531-88-7 
                     
                     
                        tioxamast
                     
                  
                        74604-76-5 
                     
                     
                        énoxamast
                     
                  
                        74772-77-3 
                     
                     
                        ciglitazone
                     
                  
                        76824-35-6 
                     
                     
                        famotidine
                     
                  
                        76963-41-2 
                     
                     
                        nizatidine
                     
                  
                        77519-25-6 
                     
                     
                        dexétozoline
                     
                  
                        79069-94-6 
                     
                     
                        fanétizole
                     
                  
                        79714-31-1 
                     
                     
                        risarestat
                     
                  
                        80830-42-8 
                     
                     
                        rentiapril
                     
                  
                        82114-19-0 
                     
                     
                        amflutizole
                     
                  
                        82159-09-9 
                     
                     
                        épalrestat
                     
                  
                        84233-61-4 
                     
                     
                        nésostéine
                     
                  
                        85604-00-8 
                     
                     
                        zaltidine
                     
                  
                        91257-14-6 
                     
                     
                        tuvatidine
                     
                  
                        93738-40-0 
                     
                     
                        ralitoline
                     
                  
                        97322-87-7 
                     
                     
                        troglitazone
                     
                  
                        100417-09-2 
                     
                     
                        timirdine
                     
                  
                        101001-34-7 
                     
                     
                        pamicogrel
                     
                  
                        103181-72-2 
                     
                     
                        guaïstéine
                     
                  
                        104777-03-9 
                     
                     
                        asobamast
                     
                  
                        105292-70-4 
                     
                     
                        alonacic
                     
                  
                        105523-37-3 
                     
                     
                        tiprotimod
                     
                  
                        107902-67-0 
                     
                     
                        tazofelone
                     
                  
                        109229-58-5 
                     
                     
                        englitazone
                     
                  
                        111025-46-8 
                     
                     
                        pioglitazone
                     
                  
                        119637-67-1 
                     
                     
                        moguistéine
                     
                  
                        121808-62-6 
                     
                     
                        pidotimod
                     
                  
                        122320-73-4 
                     
                     
                        rosiglitazone
                     
                  
                        122946-43-4 
                     
                     
                        telmestéine
                     
                  
                        128312-51-6 
                     
                     
                        cinalukast
                     
                  
                        130112-42-4 
                     
                     
                        mivotilate
                     
                  
                        136381-85-6 
                     
                     
                        lintitript
                     
                  
                        136468-36-5 
                     
                     
                        foropafant
                     
                  
                        138511-81-6 
                     
                     
                        icoduline
                     
                  
                        138742-43-5 
                     
                     
                        zankirène
                     
                  
                        139226-28-1 
                     
                     
                        darbufélone
                     
                  
                        141200-24-0 
                     
                     
                        darglitazone
                     
                  
                        144060-53-7 
                     
                     
                        febuxostat
                     
                  
                        145739-56-6 
                     
                     
                        tétomilast
                     
                  
                        149079-51-6 
                     
                     
                        cartastéine
                     
                  
                        153242-02-5 
                     
                     
                        aséripide
                     
                  
                        155213-67-5 
                     
                     
                        ritonavir
                     
                  
                        161600-01-7 
                     
                     
                        nétoglitazone
                     
                  
                        182760-06-1 
                     
                     
                        ravuconazole
                     
                  
                        185106-16-5 
                     
                     
                        acotiamide
                     
                  
                        185428-18-6 
                     
                     
                        rivoglitazone
                     
                  
                        199113-98-9 
                     
                     
                        balaglitazone
                     
                  
                        213411-83-7 
                     
                     
                        edaglitazone
                     
                  
                        223132-37-4 
                     
                     
                        efatutazone
                     
                  
                        223673-61-8 
                     
                     
                        mirabégron
                     
                  
                        239101-33-8 
                     
                     
                        déféritrine
                     
                  
                        241479-67-4 
                     
                     
                        isavuconazole
                     
                  
                        280782-97-0 
                     
                     
                        managlinat dialanétil
                     
                  
                        300832-84-2 
                     
                     
                        ciluprévir
                     
                  
                        302962-49-8 
                     
                     
                        dasatinib
                     
                  
                        338990-84-4 
                     
                     
                        chlorure d'isavuconazonium
                     
                  
                        341028-37-3 
                     
                     
                        chlorure d'alagébrium
                     
                  
                        342026-92-0 
                     
                     
                        sipoglitazar
                     
                  
                        447406-78-2 
                     
                     
                        sodelglitazar
                     
                  
                        501948-05-6 
                     
                     
                        rosabuline
                     
                  
                        544417-40-5 
                     
                     
                        capadénoson
                     
                  
                        607723-33-1 
                     
                     
                        lobéglitazone
                     
                  
                        760937-92-6 
                     
                     
                        ténéligliptine
                     
                  
                        790299-79-5 
                     
                     
                        masitinib
                     
                  
                        
                           2934 20 80 
                        
                     
                     
                        95-27-2 
                     
                     
                        dimazol
                     
                  
                        514-73-8 
                     
                     
                        iodure de dithiazanine
                     
                  
                        1744-22-5 
                     
                     
                        riluzole
                     
                  
                        15599-36-7 
                     
                     
                        halétazole
                     
                  
                        26130-02-9 
                     
                     
                        frentizole
                     
                  
                        32527-55-2 
                     
                     
                        tiaramide
                     
                  
                        49785-74-2 
                     
                     
                        supidimide
                     
                  
                        61570-90-9 
                     
                     
                        tioxidazole
                     
                  
                        70590-58-8 
                     
                     
                        étrabamine
                     
                  
                        75889-62-2 
                     
                     
                        fostédil
                     
                  
                        76816-33-6 
                     
                     
                        tazeprofen
                     
                  
                        77528-67-7 
                     
                     
                        manozodil
                     
                  
                        79071-15-1 
                     
                     
                        tazasubrate
                     
                  
                        95847-70-4 
                     
                     
                        ipsapirone
                     
                  
                        95847-87-3 
                     
                     
                        révospirone
                     
                  
                        100035-75-4 
                     
                     
                        évandamine
                     
                  
                        104383-17-7 
                     
                     
                        sabéluzole
                     
                  
                        104632-26-0 
                     
                     
                        pramipexole
                     
                  
                        110703-94-1 
                     
                     
                        zopolrestat
                     
                  
                        144665-07-6 
                     
                     
                        lubéluzole
                     
                  
                        146939-27-7 
                     
                     
                        ziprasidone
                     
                  
                        150915-41-6 
                     
                     
                        pérospirone
                     
                  
                        154189-40-9 
                     
                     
                        sibénadet
                     
                  
                        176975-26-1 
                     
                     
                        izonstéride
                     
                  
                        245116-90-9 
                     
                     
                        lidorestat
                     
                  
                        367514-87-2 
                     
                     
                        lurasidone
                     
                  
                        848344-36-5 
                     
                     
                        bentamapimod
                     
                  
                        870093-23-5 
                     
                     
                        talarozole
                     
                  
                        
                           2934 30 10 
                        
                     
                     
                        50-52-2 
                     
                     
                        thioridazine
                     
                  
                        1420-55-9 
                     
                     
                        thiéthylpérazine
                     
                  
                        
                           2934 30 90 
                        
                     
                     
                        50-53-3 
                     
                     
                        chlorpromazine
                     
                  
                        58-34-4 
                     
                     
                        métilsulfate de thiazinamium
                     
                  
                        58-37-7 
                     
                     
                        aminopromazine
                     
                  
                        58-38-8 
                     
                     
                        prochlorpérazine
                     
                  
                        58-39-9 
                     
                     
                        perphénazine
                     
                  
                        58-40-2 
                     
                     
                        promazine
                     
                  
                        60-87-7 
                     
                     
                        prométhazine
                     
                  
                        60-89-9 
                     
                     
                        pécazine
                     
                  
                        60-91-3 
                     
                     
                        diéthazine
                     
                  
                        60-99-1 
                     
                     
                        lévomépromazine
                     
                  
                        61-00-7 
                     
                     
                        acépromazine
                     
                  
                        61-01-8 
                     
                     
                        méthopromazine
                     
                  
                        69-23-8 
                     
                     
                        fluphénazine
                     
                  
                        84-01-5 
                     
                     
                        chlorproéthazine
                     
                  
                        84-04-8 
                     
                     
                        pipamazine
                     
                  
                        84-06-0 
                     
                     
                        thiopropazate
                     
                  
                        84-08-2 
                     
                     
                        parathiazine
                     
                  
                        84-96-8 
                     
                     
                        alimémazine
                     
                  
                        92-84-2 
                     
                     
                        phénothiazine
                     
                  
                        117-89-5 
                     
                     
                        trifluopérazine
                     
                  
                        145-54-0 
                     
                     
                        bromure de propyromazine
                     
                  
                        146-54-3 
                     
                     
                        triflupromazine
                     
                  
                        362-29-8 
                     
                     
                        propiomazine
                     
                  
                        388-51-2 
                     
                     
                        métofénazate
                     
                  
                        477-93-0 
                     
                     
                        diméthoxanate
                     
                  
                        518-61-6 
                     
                     
                        dacémazine
                     
                  
                        522-00-9 
                     
                     
                        profénamine
                     
                  
                        522-24-7 
                     
                     
                        fénéthazine
                     
                  
                        523-54-6 
                     
                     
                        étymémazine
                     
                  
                        653-03-2 
                     
                     
                        butapérazine
                     
                  
                        800-22-6 
                     
                     
                        chloracyzine
                     
                  
                        1759-09-7 
                     
                     
                        lévométioméprazine
                     
                  
                        1982-37-2 
                     
                     
                        methdilazine
                     
                  
                        2622-26-6 
                     
                     
                        périciazine
                     
                  
                        2622-30-2 
                     
                     
                        carfénazine
                     
                  
                        2622-37-9 
                     
                     
                        trifluoméprazine
                     
                  
                        2751-68-0 
                     
                     
                        acétophénazine
                     
                  
                        3546-03-0 
                     
                     
                        cyamémazine
                     
                  
                        3689-50-7 
                     
                     
                        oxomémazine
                     
                  
                        3819-00-9 
                     
                     
                        pipéracétazine
                     
                  
                        3833-99-6 
                     
                     
                        homofénazine
                     
                  
                        5588-33-0 
                     
                     
                        mésoridazine
                     
                  
                        7009-43-0 
                     
                     
                        méthioméprazine
                     
                  
                        7220-56-6 
                     
                     
                        flutiazine
                     
                  
                        7224-08-0 
                     
                     
                        imiclopazine
                     
                  
                        13093-88-4 
                     
                     
                        périmétazine
                     
                  
                        13461-01-3 
                     
                     
                        acéprométazine
                     
                  
                        13799-03-6 
                     
                     
                        acide protizinique
                     
                  
                        13993-65-2 
                     
                     
                        acide métiazinique
                     
                  
                        14008-44-7 
                     
                     
                        métopimazine
                     
                  
                        14759-04-7 
                     
                     
                        oxyridazine
                     
                  
                        14759-06-9 
                     
                     
                        sulforidazine
                     
                  
                        15302-12-2 
                     
                     
                        dimélazine
                     
                  
                        16498-21-8 
                     
                     
                        oxaflumazine
                     
                  
                        17692-26-1 
                     
                     
                        ciclofénazine
                     
                  
                        23492-69-5 
                     
                     
                        sopitazine
                     
                  
                        24527-27-3 
                     
                     
                        spiclomazine
                     
                  
                        28532-90-3 
                     
                     
                        furomazine
                     
                  
                        29216-28-2 
                     
                     
                        méquitazine
                     
                  
                        30223-48-4 
                     
                     
                        fluacizine
                     
                  
                        31883-05-3 
                     
                     
                        moracizine
                     
                  
                        33414-30-1 
                     
                     
                        ftormétazine
                     
                  
                        33414-36-7 
                     
                     
                        ftorpropazine
                     
                  
                        37561-27-6 
                     
                     
                        fénovérine
                     
                  
                        47682-41-7 
                     
                     
                        flupimazine
                     
                  
                        49864-70-2 
                     
                     
                        azaclorzine
                     
                  
                        54063-26-2 
                     
                     
                        azaftozine
                     
                  
                        62030-88-0 
                     
                     
                        duopérone
                     
                  
                        101396-42-3 
                     
                     
                        iodure de méquitamium
                     
                  
                        135003-30-4 
                     
                     
                        apadoline
                     
                  
                        
                           2934 91 00 
                        
                     
                     
                        134-49-6 
                     
                     
                        phenmétrazine
                     
                  
                        357-56-2 
                     
                     
                        dextromoramide
                     
                  
                        634-03-7 
                     
                     
                        phendimétrazine
                     
                  
                        2152-34-3 
                     
                     
                        pémoline
                     
                  
                        2207-50-3 
                     
                     
                        aminorex
                     
                  
                        24143-17-7 
                     
                     
                        oxazolam
                     
                  
                        24166-13-0 
                     
                     
                        cloxazolam
                     
                  
                        27223-35-4 
                     
                     
                        kétazolam
                     
                  
                        33671-46-4 
                     
                     
                        clotiazépam
                     
                  
                        34262-84-5 
                     
                     
                        mésocarb
                     
                  
                        56030-54-7 
                     
                     
                        sufentanil
                     
                  
                        57801-81-7 
                     
                     
                        brotizolam
                     
                  
                        59128-97-1 
                     
                     
                        haloxazolam
                     
                  
                        
                           2934 99 60 
                        
                     
                     
                        67-45-8 
                     
                     
                        furazolidone
                     
                  
                        86-12-4 
                     
                     
                        thénalidine
                     
                  
                        113-59-7 
                     
                     
                        chlorprothixène
                     
                  
                        
                           2934 99 90 
                        
                     
                     
                        50-18-0 
                     
                     
                        cyclophosphamide
                     
                  
                        50-91-9 
                     
                     
                        floxuridine
                     
                  
                        53-31-6 
                     
                     
                        médibazine
                     
                  
                        53-84-9 
                     
                     
                        nadide
                     
                  
                        54-42-2 
                     
                     
                        idoxuridine
                     
                  
                        58-63-9 
                     
                     
                        inosine
                     
                  
                        59-14-3 
                     
                     
                        broxuridine
                     
                  
                        59-39-2 
                     
                     
                        pipéroxan
                     
                  
                        59-63-2 
                     
                     
                        isocarboxazide
                     
                  
                        61-19-8 
                     
                     
                        phosphate d'adénosine
                     
                  
                        61-80-3 
                     
                     
                        zoxazolamine
                     
                  
                        67-20-9 
                     
                     
                        nitrofurantoïne
                     
                  
                        68-91-7 
                     
                     
                        camsilate de trimétaphan
                     
                  
                        70-00-8 
                     
                     
                        trifluridine
                     
                  
                        70-07-5 
                     
                     
                        méphénoxalone
                     
                  
                        70-10-0 
                     
                     
                        ticlatone
                     
                  
                        77-12-3 
                     
                     
                        chlorure de pentacynium
                     
                  
                        80-77-3 
                     
                     
                        chlormézanone
                     
                  
                        86-14-6 
                     
                     
                        diéthylthiambutène
                     
                  
                        91-79-2 
                     
                     
                        thényldiamine
                     
                  
                        91-80-5 
                     
                     
                        méthapyrilène
                     
                  
                        95-25-0 
                     
                     
                        chlorzoxazone
                     
                  
                        113-53-1 
                     
                     
                        dosulépine
                     
                  
                        115-55-9 
                     
                     
                        phénythilone
                     
                  
                        115-67-3 
                     
                     
                        paraméthadione
                     
                  
                        119-96-0 
                     
                     
                        arsthinol
                     
                  
                        125-45-1 
                     
                     
                        azatépa
                     
                  
                        127-48-0 
                     
                     
                        triméthadione
                     
                  
                        132-89-8 
                     
                     
                        chlorthénoxazine
                     
                  
                        135-58-0 
                     
                     
                        mésulfène
                     
                  
                        139-91-3 
                     
                     
                        furaltadone
                     
                  
                        140-65-8 
                     
                     
                        pramocaïne
                     
                  
                        144-12-7 
                     
                     
                        iodure de tiémonium
                     
                  
                        147-94-4 
                     
                     
                        cytarabine
                     
                  
                        148-65-2 
                     
                     
                        chloropyrilène
                     
                  
                        303-69-5 
                     
                     
                        prothipendyl
                     
                  
                        309-29-5 
                     
                     
                        doxapram
                     
                  
                        314-03-4 
                     
                     
                        piméthixène
                     
                  
                        318-23-0 
                     
                     
                        imolamine
                     
                  
                        320-67-2 
                     
                     
                        azacitidine
                     
                  
                        339-72-0 
                     
                     
                        levcyclosérine
                     
                  
                        350-12-9 
                     
                     
                        sulbentine
                     
                  
                        362-74-3 
                     
                     
                        bucladésine
                     
                  
                        364-98-7 
                     
                     
                        diazoxide
                     
                  
                        441-61-2 
                     
                     
                        éthylméthylthiambutène
                     
                  
                        467-84-5 
                     
                     
                        phénadoxone
                     
                  
                        467-86-7 
                     
                     
                        butyrate de dioxaphétyl
                     
                  
                        469-81-8 
                     
                     
                        morphéridine
                     
                  
                        477-80-5 
                     
                     
                        cinnofuradione
                     
                  
                        479-50-5 
                     
                     
                        lucanthone
                     
                  
                        482-15-5 
                     
                     
                        isothipendyl
                     
                  
                        493-78-7 
                     
                     
                        méthaphénilène
                     
                  
                        494-14-4 
                     
                     
                        chlordimorine
                     
                  
                        494-79-1 
                     
                     
                        mélarsoprol
                     
                  
                        524-84-5 
                     
                     
                        diméthylthiambutène
                     
                  
                        526-35-2 
                     
                     
                        allométhadione
                     
                  
                        545-59-5 
                     
                     
                        racémoramide
                     
                  
                        555-84-0 
                     
                     
                        nifuradène
                     
                  
                        556-12-7 
                     
                     
                        furalazine
                     
                  
                        611-53-0 
                     
                     
                        ibacitabine
                     
                  
                        633-90-9 
                     
                     
                        cifostodine
                     
                  
                        635-41-6 
                     
                     
                        trimétozine
                     
                  
                        655-05-0 
                     
                     
                        tozalinone
                     
                  
                        695-53-4 
                     
                     
                        diméthadione
                     
                  
                        702-54-5 
                     
                     
                        diéthadione
                     
                  
                        720-76-3 
                     
                     
                        fluminorex
                     
                  
                        721-19-7 
                     
                     
                        méthastyridone
                     
                  
                        748-44-7 
                     
                     
                        acoxatrine
                     
                  
                        804-30-8 
                     
                     
                        fursultiamine
                     
                  
                        893-01-6 
                     
                     
                        ténylidone
                     
                  
                        952-54-5 
                     
                     
                        morinamide
                     
                  
                        959-14-8 
                     
                     
                        oxolamine
                     
                  
                        982-24-1 
                     
                     
                        clopenthixol
                     
                  
                        987-78-0 
                     
                     
                        citicoline
                     
                  
                        1008-65-7 
                     
                     
                        fénadiazol
                     
                  
                        1043-21-6 
                     
                     
                        pirénoxine
                     
                  
                        1054-88-2 
                     
                     
                        spiroxatrine
                     
                  
                        1088-92-2 
                     
                     
                        nifurtoïnol
                     
                  
                        1195-16-0 
                     
                     
                        citiolone
                     
                  
                        1219-77-8 
                     
                     
                        acide bensuldazique
                     
                  
                        1239-29-8 
                     
                     
                        furazabol
                     
                  
                        1391-36-2 
                     
                     
                        lancovutide
                     
                  
                        1469-07-4 
                     
                     
                        damotépine
                     
                  
                        1614-20-6 
                     
                     
                        nifurprazine
                     
                  
                        1665-48-1 
                     
                     
                        métaxalone
                     
                  
                        1767-88-0 
                     
                     
                        desméthylmoramide
                     
                  
                        1856-34-4 
                     
                     
                        clotioxone
                     
                  
                        1900-13-6 
                     
                     
                        nifurvidine
                     
                  
                        1977-10-2 
                     
                     
                        loxapine
                     
                  
                        2037-95-8 
                     
                     
                        carsalam
                     
                  
                        2055-44-9 
                     
                     
                        périsoxal
                     
                  
                        2058-52-8 
                     
                     
                        clotiapine
                     
                  
                        2167-85-3 
                     
                     
                        pipazétate
                     
                  
                        2169-64-4 
                     
                     
                        azaribine
                     
                  
                        2240-21-3 
                     
                     
                        thiofuradène
                     
                  
                        2353-33-5 
                     
                     
                        décitabine
                     
                  
                        2385-81-1 
                     
                     
                        furéthidine
                     
                  
                        2622-24-4 
                     
                     
                        prothixène
                     
                  
                        2627-69-2 
                     
                     
                        acadésine
                     
                  
                        2709-56-0 
                     
                     
                        flupentixol
                     
                  
                        2949-95-3 
                     
                     
                        tixadil
                     
                  
                        3056-17-5 
                     
                     
                        stavudine
                     
                  
                        3064-61-7 
                     
                     
                        stibocaptate de sodium
                     
                  
                        3094-09-5 
                     
                     
                        doxifluridine
                     
                  
                        3105-97-3 
                     
                     
                        hycanthone
                     
                  
                        3363-58-4 
                     
                     
                        nifurfoline
                     
                  
                        3424-98-4 
                     
                     
                        telbivudine
                     
                  
                        3605-01-4 
                     
                     
                        piribédil
                     
                  
                        3615-74-5 
                     
                     
                        promolate
                     
                  
                        3731-59-7 
                     
                     
                        moroxydine
                     
                  
                        3778-73-2 
                     
                     
                        ifosfamide
                     
                  
                        3780-72-1 
                     
                     
                        morsuximide
                     
                  
                        3795-88-8 
                     
                     
                        lévofuraltadone
                     
                  
                        3876-10-6 
                     
                     
                        clominorex
                     
                  
                        4047-34-1 
                     
                     
                        bromure de trantélinium
                     
                  
                        4177-58-6 
                     
                     
                        clotixamide
                     
                  
                        4291-63-8 
                     
                     
                        cladribine
                     
                  
                        4295-63-0 
                     
                     
                        méprotixol
                     
                  
                        4304-40-9 
                     
                     
                        closilate de thénium
                     
                  
                        4378-36-3 
                     
                     
                        fenbutrazate
                     
                  
                        4397-91-5 
                     
                     
                        nicofurate
                     
                  
                        4448-96-8 
                     
                     
                        solypertine
                     
                  
                        4741-41-7 
                     
                     
                        dexoxadrol
                     
                  
                        4792-18-1 
                     
                     
                        lévoxadrol
                     
                  
                        4936-47-4 
                     
                     
                        nifuratel
                     
                  
                        4969-02-2 
                     
                     
                        métixène
                     
                  
                        4991-65-5 
                     
                     
                        tioxolone
                     
                  
                        5036-02-2 
                     
                     
                        tétramisole
                     
                  
                        5036-03-3 
                     
                     
                        nifurdazil
                     
                  
                        5053-06-5 
                     
                     
                        fenspiride
                     
                  
                        5055-20-9 
                     
                     
                        nifurquinazol
                     
                  
                        5118-17-2 
                     
                     
                        chlorure de furazolium
                     
                  
                        5169-78-8 
                     
                     
                        tipépidine
                     
                  
                        5536-17-4 
                     
                     
                        vidarabine
                     
                  
                        5579-85-1 
                     
                     
                        bromchlorénone
                     
                  
                        5581-46-4 
                     
                     
                        molinazone
                     
                  
                        5585-93-3 
                     
                     
                        oxypendyl
                     
                  
                        5588-29-4 
                     
                     
                        fenmétramide
                     
                  
                        5617-26-5 
                     
                     
                        difencloxazine
                     
                  
                        5666-11-5 
                     
                     
                        lévomoramide
                     
                  
                        5696-09-3 
                     
                     
                        proxazole
                     
                  
                        5696-17-3 
                     
                     
                        épipropidine
                     
                  
                        5719-88-0 
                     
                     
                        antienite
                     
                  
                        5800-19-1 
                     
                     
                        métiapine
                     
                  
                        5845-26-1 
                     
                     
                        tiazésime
                     
                  
                        6281-26-1 
                     
                     
                        furméthoxadone
                     
                  
                        6495-46-1 
                     
                     
                        dioxadrol
                     
                  
                        6506-37-2 
                     
                     
                        nimorazole
                     
                  
                        6536-18-1 
                     
                     
                        morazone
                     
                  
                        6577-41-9 
                     
                     
                        iodure d'oxapium
                     
                  
                        6646-49-7 
                     
                     
                        nitramisole
                     
                  
                        6649-73-6 
                     
                     
                        antafenite
                     
                  
                        7035-04-3 
                     
                     
                        pyridarone
                     
                  
                        7125-73-7 
                     
                     
                        flumétramide
                     
                  
                        7219-91-2 
                     
                     
                        méthylbromure de thihexinol
                     
                  
                        7247-57-6 
                     
                     
                        bromure d'hétéronium
                     
                  
                        7261-97-4 
                     
                     
                        dantrolène
                     
                  
                        7361-61-7 
                     
                     
                        xylazine
                     
                  
                        7416-34-4 
                     
                     
                        molindone
                     
                  
                        7481-89-2 
                     
                     
                        zalcitabine
                     
                  
                        7489-66-9 
                     
                     
                        tipindole
                     
                  
                        7696-00-6 
                     
                     
                        mitoténamine
                     
                  
                        7716-60-1 
                     
                     
                        étisazole
                     
                  
                        7724-76-7 
                     
                     
                        riboprine
                     
                  
                        7761-75-3 
                     
                     
                        furtérène
                     
                  
                        9087-70-1 
                     
                     
                        aprotinine
                     
                  
                        10072-48-7 
                     
                     
                        acéfurtiamine
                     
                  
                        10189-94-3 
                     
                     
                        bépiastine
                     
                  
                        10202-40-1 
                     
                     
                        flutizénol
                     
                  
                        13355-00-5 
                     
                     
                        mélarsonyl potassique
                     
                  
                        13411-16-0 
                     
                     
                        nifurpirinol
                     
                  
                        13445-12-0 
                     
                     
                        acide iobutoïque
                     
                  
                        13448-22-1 
                     
                     
                        clorotépine
                     
                  
                        13669-70-0 
                     
                     
                        néfopam
                     
                  
                        14008-66-3 
                     
                     
                        pinoxépine
                     
                  
                        14008-71-0 
                     
                     
                        xanthiol
                     
                  
                        14028-44-5 
                     
                     
                        amoxapine
                     
                  
                        14176-10-4 
                     
                     
                        cétiédil
                     
                  
                        14176-49-9 
                     
                     
                        tilétamine
                     
                  
                        14461-91-7 
                     
                     
                        cyclazodone
                     
                  
                        14504-73-5 
                     
                     
                        tritoqualine
                     
                  
                        14698-29-4 
                     
                     
                        acide oxolinique
                     
                  
                        14769-73-4 
                     
                     
                        lévamisole
                     
                  
                        14769-74-5 
                     
                     
                        dexamisole
                     
                  
                        14785-50-3 
                     
                     
                        tiapirinol
                     
                  
                        14796-28-2 
                     
                     
                        clodanolène
                     
                  
                        15176-29-1 
                     
                     
                        édoxudine
                     
                  
                        15301-52-7 
                     
                     
                        cyclexanone
                     
                  
                        15301-69-6 
                     
                     
                        flavoxate
                     
                  
                        15302-16-6 
                     
                     
                        fénozolone
                     
                  
                        15311-77-0 
                     
                     
                        cloxypendyl
                     
                  
                        15351-04-9 
                     
                     
                        bécantone
                     
                  
                        15518-84-0 
                     
                     
                        mobécarbe
                     
                  
                        15574-96-6 
                     
                     
                        pizotifène
                     
                  
                        15686-72-3 
                     
                     
                        tibrofan
                     
                  
                        15686-83-6 
                     
                     
                        pyrantel
                     
                  
                        15687-22-6 
                     
                     
                        folescutol
                     
                  
                        16485-05-5 
                     
                     
                        oxadimédine
                     
                  
                        16562-98-4 
                     
                     
                        clantifène
                     
                  
                        16759-59-4 
                     
                     
                        bénoxafos
                     
                  
                        16781-39-8 
                     
                     
                        étasuline
                     
                  
                        16985-03-8 
                     
                     
                        nonabine
                     
                  
                        17176-17-9 
                     
                     
                        adémétionin
                     
                  
                        17692-22-7 
                     
                     
                        métizoline
                     
                  
                        17692-24-9 
                     
                     
                        bisoxatine
                     
                  
                        17692-35-2 
                     
                     
                        étofuradine
                     
                  
                        17692-39-6 
                     
                     
                        fomocaïne
                     
                  
                        17692-56-7 
                     
                     
                        moxicoumone
                     
                  
                        17692-63-6 
                     
                     
                        bromure d'oxitéfonium
                     
                  
                        17692-71-6 
                     
                     
                        vanitiolide
                     
                  
                        17854-59-0 
                     
                     
                        mépixanox
                     
                  
                        17902-23-7 
                     
                     
                        tégafur
                     
                  
                        18053-31-1 
                     
                     
                        fominobène
                     
                  
                        18464-39-6 
                     
                     
                        caroxazone
                     
                  
                        18471-20-0 
                     
                     
                        ditazole
                     
                  
                        18857-59-5 
                     
                     
                        nifurmazole
                     
                  
                        19216-56-9 
                     
                     
                        prazosine
                     
                  
                        19388-87-5 
                     
                     
                        taurolidine
                     
                  
                        19395-58-5 
                     
                     
                        moquizone
                     
                  
                        19885-51-9 
                     
                     
                        aranotine
                     
                  
                        20229-30-5 
                     
                     
                        métitépine
                     
                  
                        20574-50-9 
                     
                     
                        morantel
                     
                  
                        21256-18-8 
                     
                     
                        oxaprozine
                     
                  
                        21440-97-1 
                     
                     
                        brofoxine
                     
                  
                        21489-20-3 
                     
                     
                        talsupram
                     
                  
                        21500-98-1 
                     
                     
                        ténocyclidine
                     
                  
                        21512-15-2 
                     
                     
                        citénazone
                     
                  
                        21638-36-8 
                     
                     
                        nifurimide
                     
                  
                        21679-14-1 
                     
                     
                        fludarabine
                     
                  
                        21715-46-8 
                     
                     
                        étifoxine
                     
                  
                        21820-82-6 
                     
                     
                        fenpipalone
                     
                  
                        22013-23-6 
                     
                     
                        métoxépine
                     
                  
                        22089-22-1 
                     
                     
                        trofosfamide
                     
                  
                        22131-35-7 
                     
                     
                        butalamine
                     
                  
                        22292-91-7 
                     
                     
                        naranol
                     
                  
                        22293-47-6 
                     
                     
                        féprosidnine
                     
                  
                        22514-23-4 
                     
                     
                        fopirtoline
                     
                  
                        22619-35-8 
                     
                     
                        tioclomarol
                     
                  
                        22661-76-3 
                     
                     
                        amoproxan
                     
                  
                        23256-30-6 
                     
                     
                        nifurtimox
                     
                  
                        23271-74-1 
                     
                     
                        fédrilate
                     
                  
                        23707-33-7 
                     
                     
                        métrifudil
                     
                  
                        23744-24-3 
                     
                     
                        pipoxolan
                     
                  
                        23964-58-1 
                     
                     
                        articaïne
                     
                  
                        24237-54-5 
                     
                     
                        tinoridine
                     
                  
                        24632-47-1 
                     
                     
                        nifurpipone
                     
                  
                        24886-52-0 
                     
                     
                        pipofézine
                     
                  
                        25392-50-1 
                     
                     
                        oxazorone
                     
                  
                        25526-93-6 
                     
                     
                        alovudine
                     
                  
                        25683-71-0 
                     
                     
                        térizidone
                     
                  
                        25717-80-0 
                     
                     
                        molsidomine
                     
                  
                        25905-77-5 
                     
                     
                        minaprine
                     
                  
                        26058-50-4 
                     
                     
                        bromure de dotéfonium
                     
                  
                        26350-39-0 
                     
                     
                        nifurizone
                     
                  
                        26513-79-1 
                     
                     
                        paraxazone
                     
                  
                        26513-90-6 
                     
                     
                        létimide
                     
                  
                        26615-21-4 
                     
                     
                        zotépine
                     
                  
                        26629-87-8 
                     
                     
                        oxaflozane
                     
                  
                        26833-87-4 
                     
                     
                        omacétaxine mépésuccinate
                     
                  
                        26839-75-8 
                     
                     
                        timolol
                     
                  
                        27060-91-9 
                     
                     
                        flutazolam
                     
                  
                        27199-40-2 
                     
                     
                        piféxole
                     
                  
                        27574-24-9 
                     
                     
                        tropatépine
                     
                  
                        27591-42-0 
                     
                     
                        oxazidione
                     
                  
                        28189-85-7 
                     
                     
                        étoxadrol
                     
                  
                        28657-80-9 
                     
                     
                        cinoxacine
                     
                  
                        28810-23-3 
                     
                     
                        zépastine
                     
                  
                        28820-28-2 
                     
                     
                        naftoxate
                     
                  
                        29050-11-1 
                     
                     
                        séclazone
                     
                  
                        29053-27-8 
                     
                     
                        méséclazone
                     
                  
                        29218-27-7 
                     
                     
                        toloxatone
                     
                  
                        29462-18-8 
                     
                     
                        bentazépam
                     
                  
                        29936-79-6 
                     
                     
                        mofoxime
                     
                  
                        30271-85-3 
                     
                     
                        razinodil
                     
                  
                        30516-87-1 
                     
                     
                        zidovudine
                     
                  
                        30840-27-8 
                     
                     
                        prétiadil
                     
                  
                        30868-30-5 
                     
                     
                        pirazofurine
                     
                  
                        30914-89-7 
                     
                     
                        fluméxadol
                     
                  
                        31428-61-2 
                     
                     
                        tiaménidine
                     
                  
                        31430-18-9 
                     
                     
                        nocodazole
                     
                  
                        31477-60-8 
                     
                     
                        ormeloxifene
                     
                  
                        31698-14-3 
                     
                     
                        ancitabine
                     
                  
                        31848-01-8 
                     
                     
                        morclofone
                     
                  
                        31868-18-5 
                     
                     
                        mexazolam
                     
                  
                        33005-95-7 
                     
                     
                        acide tiaprofénique
                     
                  
                        33588-20-4 
                     
                     
                        clidafidine
                     
                  
                        33665-90-6 
                     
                     
                        acésulfame
                     
                  
                        33743-96-3 
                     
                     
                        proroxan
                     
                  
                        33876-97-0 
                     
                     
                        linsidomine
                     
                  
                        34042-85-8 
                     
                     
                        sudoxicam
                     
                  
                        34161-24-5 
                     
                     
                        fipexide
                     
                  
                        34552-84-6 
                     
                     
                        isoxicam
                     
                  
                        34580-13-7 
                     
                     
                        kétotifène
                     
                  
                        34740-13-1 
                     
                     
                        profexalone
                     
                  
                        34959-30-3 
                     
                     
                        chlorure d'azaspirium
                     
                  
                        34976-39-1 
                     
                     
                        tioxacine
                     
                  
                        35035-05-3 
                     
                     
                        bromure de timépidium
                     
                  
                        35067-47-1 
                     
                     
                        droxacine
                     
                  
                        35423-51-9 
                     
                     
                        tisocromide
                     
                  
                        35619-65-9 
                     
                     
                        tritiozine
                     
                  
                        35843-07-3 
                     
                     
                        morocromène
                     
                  
                        35846-53-8 
                     
                     
                        maitansine
                     
                  
                        35943-35-2 
                     
                     
                        triciribine
                     
                  
                        36067-73-9 
                     
                     
                        azépexole
                     
                  
                        36322-90-4 
                     
                     
                        piroxicam
                     
                  
                        36471-39-3 
                     
                     
                        nuclotixène
                     
                  
                        36505-82-5 
                     
                     
                        acide prodolique
                     
                  
                        36791-04-5 
                     
                     
                        ribavirine
                     
                  
                        37065-29-5 
                     
                     
                        miloxacine
                     
                  
                        37132-72-2 
                     
                     
                        fotrétamine
                     
                  
                        37681-00-8 
                     
                     
                        coumazoline
                     
                  
                        37753-10-9 
                     
                     
                        sufosfamide
                     
                  
                        37855-92-8 
                     
                     
                        azanator
                     
                  
                        37967-98-9 
                     
                     
                        tiénopramine
                     
                  
                        38070-41-6 
                     
                     
                        chlorure de tiodonium
                     
                  
                        38373-83-0 
                     
                     
                        romifénone
                     
                  
                        38668-01-8 
                     
                     
                        taurultam
                     
                  
                        38955-22-5 
                     
                     
                        pinadoline
                     
                  
                        38957-41-4 
                     
                     
                        émorfazone
                     
                  
                        39178-37-5 
                     
                     
                        inicarone
                     
                  
                        39567-20-9 
                     
                     
                        olpimédone
                     
                  
                        39577-19-0 
                     
                     
                        picumast
                     
                  
                        39633-62-0 
                     
                     
                        aclantate
                     
                  
                        39754-64-8 
                     
                     
                        tifemoxone
                     
                  
                        39978-42-2 
                     
                     
                        nifurzide
                     
                  
                        40054-69-1 
                     
                     
                        étizolam
                     
                  
                        40093-94-5 
                     
                     
                        torcitabine
                     
                  
                        40180-04-9 
                     
                     
                        acide tiénilique
                     
                  
                        40198-53-6 
                     
                     
                        tioxaprofène
                     
                  
                        40680-87-3 
                     
                     
                        piprofurol
                     
                  
                        40828-46-4 
                     
                     
                        suprofène
                     
                  
                        41152-17-4 
                     
                     
                        morforex
                     
                  
                        41340-25-4 
                     
                     
                        étodolac
                     
                  
                        41717-30-0 
                     
                     
                        béfuraline
                     
                  
                        41941-56-4 
                     
                     
                        tocladésine
                     
                  
                        41992-23-8 
                     
                     
                        spirogermanium
                     
                  
                        42024-98-6 
                     
                     
                        mazaticol
                     
                  
                        42110-58-7 
                     
                     
                        métioxate
                     
                  
                        42228-92-2 
                     
                     
                        acivicine
                     
                  
                        42239-60-1 
                     
                     
                        tilozépine
                     
                  
                        42399-41-7 
                     
                     
                        diltiazem
                     
                  
                        42408-80-0 
                     
                     
                        tandamine
                     
                  
                        46817-91-8 
                     
                     
                        viloxazine
                     
                  
                        47420-28-0 
                     
                     
                        trixolane
                     
                  
                        47543-65-7 
                     
                     
                        prénoxdiazine
                     
                  
                        50435-25-1 
                     
                     
                        nimidane
                     
                  
                        50708-95-7 
                     
                     
                        tinabinol
                     
                  
                        50924-49-7 
                     
                     
                        mizoribine
                     
                  
                        51022-75-4 
                     
                     
                        cliprofène
                     
                  
                        51234-28-7 
                     
                     
                        bénoxaprofène
                     
                  
                        51322-75-9 
                     
                     
                        tizanidine
                     
                  
                        51527-19-6 
                     
                     
                        tianafac
                     
                  
                        51934-76-0 
                     
                     
                        acide iomorinique
                     
                  
                        52042-24-7 
                     
                     
                        diproxadol
                     
                  
                        52279-59-1 
                     
                     
                        moxnidazole
                     
                  
                        52549-17-4 
                     
                     
                        pranoprofène
                     
                  
                        52832-91-4 
                     
                     
                        xinomiline
                     
                  
                        52867-74-0 
                     
                     
                        zolopérone
                     
                  
                        52867-77-3 
                     
                     
                        fluzopérine
                     
                  
                        53003-81-9 
                     
                     
                        ivarimod
                     
                  
                        53123-88-9 
                     
                     
                        sirolimus
                     
                  
                        53251-94-8 
                     
                     
                        bromure de pinavérium
                     
                  
                        53731-36-5 
                     
                     
                        florédil
                     
                  
                        53736-51-9 
                     
                     
                        cromitrile
                     
                  
                        53772-83-1 
                     
                     
                        zuclopenthixol
                     
                  
                        53813-83-5 
                     
                     
                        suriclone
                     
                  
                        53910-25-1 
                     
                     
                        pentostatine
                     
                  
                        54063-50-2 
                     
                     
                        moflovérine
                     
                  
                        54187-04-1 
                     
                     
                        rilménidine
                     
                  
                        54340-59-9 
                     
                     
                        quincarbate
                     
                  
                        54340-66-8 
                     
                     
                        subendazole
                     
                  
                        54341-02-5 
                     
                     
                        piflutixol
                     
                  
                        54376-91-9 
                     
                     
                        bromure de tipétropium
                     
                  
                        54400-59-8 
                     
                     
                        butamisole
                     
                  
                        55142-85-3 
                     
                     
                        ticlopidine
                     
                  
                        55694-83-2 
                     
                     
                        pentizidone
                     
                  
                        55694-98-9 
                     
                     
                        ciclafrine
                     
                  
                        55726-47-1 
                     
                     
                        énocitabine
                     
                  
                        55837-23-5 
                     
                     
                        téflutixol
                     
                  
                        56119-96-1 
                     
                     
                        furodazole
                     
                  
                        56208-01-6 
                     
                     
                        pifarnine
                     
                  
                        56391-55-0 
                     
                     
                        octazamide
                     
                  
                        56969-22-3 
                     
                     
                        oxapadol
                     
                  
                        57010-31-8 
                     
                     
                        tiapamil
                     
                  
                        57067-46-6 
                     
                     
                        isamoxole
                     
                  
                        57083-89-3 
                     
                     
                        péralopride
                     
                  
                        57474-29-0 
                     
                     
                        nifuroquine
                     
                  
                        57726-65-5 
                     
                     
                        nufénoxole
                     
                  
                        58001-44-8 
                     
                     
                        acide clavulanique
                     
                  
                        58019-65-1 
                     
                     
                        nabazénil
                     
                  
                        58095-31-1 
                     
                     
                        sulbénox
                     
                  
                        58416-00-5 
                     
                     
                        protiofate
                     
                  
                        58433-11-7 
                     
                     
                        tilomisole
                     
                  
                        58712-69-9 
                     
                     
                        traxanox
                     
                  
                        58765-21-2 
                     
                     
                        ciclotizolam
                     
                  
                        59653-74-6 
                     
                     
                        téroxirone
                     
                  
                        59755-82-7 
                     
                     
                        énolicam
                     
                  
                        59798-73-1 
                     
                     
                        énilospirone
                     
                  
                        59804-37-4 
                     
                     
                        ténoxicam
                     
                  
                        59831-63-9 
                     
                     
                        doconazole
                     
                  
                        59840-71-0 
                     
                     
                        piténodil
                     
                  
                        59937-28-9 
                     
                     
                        malotilate
                     
                  
                        59985-21-6 
                     
                     
                        diquafosol
                     
                  
                        60085-78-1 
                     
                     
                        clopipazan
                     
                  
                        60136-25-6 
                     
                     
                        épervudine
                     
                  
                        60175-95-3 
                     
                     
                        omonastéine
                     
                  
                        60207-31-0 
                     
                     
                        azaconazole
                     
                  
                        60248-23-9 
                     
                     
                        fuprazole
                     
                  
                        60929-23-9 
                     
                     
                        indéloxazine
                     
                  
                        60940-34-3 
                     
                     
                        ebsélène
                     
                  
                        61220-69-7 
                     
                     
                        tiopinac
                     
                  
                        61325-80-2 
                     
                     
                        flumézapine
                     
                  
                        61477-97-2 
                     
                     
                        dazolicine
                     
                  
                        61869-08-7 
                     
                     
                        paroxétine
                     
                  
                        62253-63-8 
                     
                     
                        népidermine
                     
                  
                        62265-68-3 
                     
                     
                        quinfamide
                     
                  
                        62380-23-8 
                     
                     
                        cinécromène
                     
                  
                        62435-42-1 
                     
                     
                        perfosfamide
                     
                  
                        62473-79-4 
                     
                     
                        téniloxazine
                     
                  
                        62904-71-6 
                     
                     
                        doxpicomine
                     
                  
                        63394-05-8 
                     
                     
                        plafibride
                     
                  
                        63590-64-7 
                     
                     
                        térazosine
                     
                  
                        63638-91-5 
                     
                     
                        brofaromine
                     
                  
                        63996-84-9 
                     
                     
                        tibalosine
                     
                  
                        64224-21-1 
                     
                     
                        oltipraz
                     
                  
                        64420-40-2 
                     
                     
                        étibendazole
                     
                  
                        64603-91-4 
                     
                     
                        gaboxadol
                     
                  
                        64748-79-4 
                     
                     
                        azumolène
                     
                  
                        64860-67-9 
                     
                     
                        valpérinol
                     
                  
                        65277-42-1 
                     
                     
                        kétoconazole
                     
                  
                        65509-24-2 
                     
                     
                        maroxépine
                     
                  
                        65509-66-2 
                     
                     
                        citatépine
                     
                  
                        65576-45-6 
                     
                     
                        asénapine
                     
                  
                        65847-85-0 
                     
                     
                        morniflumate
                     
                  
                        65886-71-7 
                     
                     
                        fazarabine
                     
                  
                        65899-73-2 
                     
                     
                        tioconazole
                     
                  
                        66203-00-7 
                     
                     
                        carocaïnide
                     
                  
                        66203-94-9 
                     
                     
                        murocaïnide
                     
                  
                        66556-74-9 
                     
                     
                        nabitan
                     
                  
                        66564-16-7 
                     
                     
                        ciclosidomine
                     
                  
                        66788-41-8 
                     
                     
                        tinofédrine
                     
                  
                        66898-62-2 
                     
                     
                        talniflumate
                     
                  
                        66934-18-7 
                     
                     
                        flunoxaprofène
                     
                  
                        66969-81-1 
                     
                     
                        tiodazosine
                     
                  
                        67489-39-8 
                     
                     
                        talmétacine
                     
                  
                        67915-31-5 
                     
                     
                        terconazole
                     
                  
                        68020-77-9 
                     
                     
                        carprazidil
                     
                  
                        68134-81-6 
                     
                     
                        gacyclidine
                     
                  
                        68302-57-8 
                     
                     
                        amlexanox
                     
                  
                        68367-52-2 
                     
                     
                        sorbinil
                     
                  
                        68685-54-1 
                     
                     
                        parconazole
                     
                  
                        69049-73-6 
                     
                     
                        nédocromil
                     
                  
                        69118-25-8 
                     
                     
                        cinépaxadil
                     
                  
                        69123-90-6 
                     
                     
                        fiacitabine
                     
                  
                        69123-98-4 
                     
                     
                        fialuridine
                     
                  
                        69304-47-8 
                     
                     
                        brivudine
                     
                  
                        69425-13-4 
                     
                     
                        prifélone
                     
                  
                        69655-05-6 
                     
                     
                        didanosine
                     
                  
                        69815-38-9 
                     
                     
                        proxorphan
                     
                  
                        70374-39-9 
                     
                     
                        lornoxicam
                     
                  
                        70384-91-7 
                     
                     
                        lortalamine
                     
                  
                        70833-07-7 
                     
                     
                        prifuroline
                     
                  
                        71320-77-9 
                     
                     
                        moclobémide
                     
                  
                        71620-89-8 
                     
                     
                        réboxétine
                     
                  
                        71731-58-3 
                     
                     
                        bromure de tiquizium
                     
                  
                        71923-29-0 
                     
                     
                        fludoxopone
                     
                  
                        71923-34-7 
                     
                     
                        clodoxopone
                     
                  
                        72324-18-6 
                     
                     
                        stépronine
                     
                  
                        72444-63-4 
                     
                     
                        lodipérone
                     
                  
                        72467-44-8 
                     
                     
                        piclonidine
                     
                  
                        72481-99-3 
                     
                     
                        brocrinate
                     
                  
                        72797-41-2 
                     
                     
                        tianeptine
                     
                  
                        72803-02-2 
                     
                     
                        darodipine
                     
                  
                        72822-56-1 
                     
                     
                        azaloxan
                     
                  
                        72830-39-8 
                     
                     
                        oxmétidine
                     
                  
                        72895-88-6 
                     
                     
                        elténac
                     
                  
                        73080-51-0 
                     
                     
                        répirinast
                     
                  
                        73815-11-9 
                     
                     
                        cimoxatone
                     
                  
                        74191-85-8 
                     
                     
                        doxazosine
                     
                  
                        74711-43-6 
                     
                     
                        zaltoprofen
                     
                  
                        75358-37-1 
                     
                     
                        linogliride
                     
                  
                        75458-65-0 
                     
                     
                        tiénocarbine
                     
                  
                        75695-93-1 
                     
                     
                        isradipine
                     
                  
                        75706-12-6 
                     
                     
                        léflunomide
                     
                  
                        75841-82-6 
                     
                     
                        mopidralazine
                     
                  
                        75949-60-9 
                     
                     
                        isoxaprolol
                     
                  
                        75963-52-9 
                     
                     
                        nuclomédone
                     
                  
                        76053-16-2 
                     
                     
                        réclazépam
                     
                  
                        76535-71-2 
                     
                     
                        suproclone
                     
                  
                        76596-57-1 
                     
                     
                        broxatérol
                     
                  
                        76732-75-7 
                     
                     
                        picartamide
                     
                  
                        76743-10-7 
                     
                     
                        lucartamide
                     
                  
                        77181-69-2 
                     
                     
                        sorivudine
                     
                  
                        77590-96-6 
                     
                     
                        flordipine
                     
                  
                        77658-97-0 
                     
                     
                        anaxirone
                     
                  
                        77695-52-4 
                     
                     
                        écastolol
                     
                  
                        78168-92-0 
                     
                     
                        filénadol
                     
                  
                        78410-57-8 
                     
                     
                        ociltide
                     
                  
                        78613-35-1 
                     
                     
                        amorolfine
                     
                  
                        78967-07-4 
                     
                     
                        mofézolac
                     
                  
                        78994-23-7 
                     
                     
                        lévorméloxifène
                     
                  
                        79253-92-2 
                     
                     
                        taziprinone
                     
                  
                        79262-46-7 
                     
                     
                        savoxépine
                     
                  
                        79781-00-3 
                     
                     
                        bulaquine
                     
                  
                        79784-22-8 
                     
                     
                        barucaïnide
                     
                  
                        79874-76-3 
                     
                     
                        delmopinol
                     
                  
                        79944-58-4 
                     
                     
                        idazoxan
                     
                  
                        80263-73-6 
                     
                     
                        éclazolast
                     
                  
                        80680-05-3 
                     
                     
                        tivanidazole
                     
                  
                        80763-86-6 
                     
                     
                        glunicate
                     
                  
                        80880-90-6 
                     
                     
                        télenzépine
                     
                  
                        81167-16-0 
                     
                     
                        imiloxan
                     
                  
                        81382-51-6 
                     
                     
                        pentiapine
                     
                  
                        81403-80-7 
                     
                     
                        alfuzosine
                     
                  
                        81801-12-9 
                     
                     
                        xamotérol
                     
                  
                        82140-22-5 
                     
                     
                        étolotifène
                     
                  
                        82239-52-9 
                     
                     
                        moxiraprine
                     
                  
                        82419-36-1 
                     
                     
                        ofloxacin
                     
                  
                        82650-83-7 
                     
                     
                        ténilapine
                     
                  
                        82857-82-7 
                     
                     
                        ilepcimide
                     
                  
                        83153-39-3 
                     
                     
                        tiprinast
                     
                  
                        83386-35-0 
                     
                     
                        tifluadom
                     
                  
                        83573-53-9 
                     
                     
                        tizabrine
                     
                  
                        83602-05-5 
                     
                     
                        spiraprilate
                     
                  
                        83647-97-6 
                     
                     
                        spirapril
                     
                  
                        83656-38-6 
                     
                     
                        ipramidil
                     
                  
                        83688-84-0 
                     
                     
                        tertatolol
                     
                  
                        83784-21-8 
                     
                     
                        ménabitane
                     
                  
                        83903-06-4 
                     
                     
                        lupitidine
                     
                  
                        84071-15-8 
                     
                     
                        ramixotidine
                     
                  
                        84145-89-1 
                     
                     
                        almoxatone
                     
                  
                        84145-90-4 
                     
                     
                        nafoxadol
                     
                  
                        84449-90-1 
                     
                     
                        raloxifène
                     
                  
                        84472-85-5 
                     
                     
                        navuridine
                     
                  
                        84558-93-0 
                     
                     
                        nétivudine
                     
                  
                        84611-23-4 
                     
                     
                        erdostéine
                     
                  
                        84625-59-2 
                     
                     
                        dotarizine
                     
                  
                        84625-61-6 
                     
                     
                        itraconazole
                     
                  
                        84697-21-2 
                     
                     
                        zinoconazole
                     
                  
                        84697-22-3 
                     
                     
                        tubulozole
                     
                  
                        85076-06-8 
                     
                     
                        axamozide
                     
                  
                        85118-44-1 
                     
                     
                        minocromil
                     
                  
                        85666-24-6 
                     
                     
                        furégrélate
                     
                  
                        86048-40-0 
                     
                     
                        quazolast
                     
                  
                        86433-40-1 
                     
                     
                        terflavoxate
                     
                  
                        86434-57-3 
                     
                     
                        iodure de bépéridium
                     
                  
                        86487-64-1 
                     
                     
                        sétopérone
                     
                  
                        86636-93-3 
                     
                     
                        néflumozide
                     
                  
                        86696-86-8 
                     
                     
                        ténilsétam
                     
                  
                        87051-43-2 
                     
                     
                        ritansérine
                     
                  
                        87151-85-7 
                     
                     
                        spiradoline
                     
                  
                        87495-31-6 
                     
                     
                        disoxaril
                     
                  
                        87691-91-6 
                     
                     
                        tiospirone
                     
                  
                        87940-60-1 
                     
                     
                        éprobémide
                     
                  
                        88053-05-8 
                     
                     
                        cinoxopazide
                     
                  
                        88058-88-2 
                     
                     
                        naxagolide
                     
                  
                        88859-04-5 
                     
                     
                        mafosfamide
                     
                  
                        89197-32-0 
                     
                     
                        éfaroxan
                     
                  
                        89213-87-6 
                     
                     
                        carpéritide
                     
                  
                        89651-00-3 
                     
                     
                        voxergolide
                     
                  
                        89875-86-5 
                     
                     
                        tiflucarbine
                     
                  
                        89943-82-8 
                     
                     
                        ciclétanine
                     
                  
                        90055-97-3 
                     
                     
                        tiénoxolol
                     
                  
                        90101-16-9 
                     
                     
                        droxicam
                     
                  
                        90243-97-3 
                     
                     
                        spiclamine
                     
                  
                        90697-57-7 
                     
                     
                        motapizone
                     
                  
                        90729-41-2 
                     
                     
                        oxodipine
                     
                  
                        90779-69-4 
                     
                     
                        atosiban
                     
                  
                        91833-77-1 
                     
                     
                        rocastine
                     
                  
                        92623-83-1 
                     
                     
                        pravadoline
                     
                  
                        93265-81-7 
                     
                     
                        ropidoxuridine
                     
                  
                        94006-14-1 
                     
                     
                        lufuradom
                     
                  
                        94011-82-2 
                     
                     
                        bazinaprine
                     
                  
                        94149-41-4 
                     
                     
                        midestéine
                     
                  
                        94470-67-4 
                     
                     
                        cromakalim
                     
                  
                        94535-50-9 
                     
                     
                        levcromakalim
                     
                  
                        94746-78-8 
                     
                     
                        molracétam
                     
                  
                        95058-70-1 
                     
                     
                        nictiazem
                     
                  
                        95058-81-4 
                     
                     
                        gemcitabine
                     
                  
                        95105-77-4 
                     
                     
                        sornidipine
                     
                  
                        95232-68-1 
                     
                     
                        ténosal
                     
                  
                        95588-08-2 
                     
                     
                        tipentosine
                     
                  
                        95896-08-5 
                     
                     
                        anaritide
                     
                  
                        96125-53-0 
                     
                     
                        clentiazem
                     
                  
                        96306-34-2 
                     
                     
                        timélotem
                     
                  
                        97852-72-7 
                     
                     
                        tibénélast
                     
                  
                        98205-89-1 
                     
                     
                        flésinoxan
                     
                  
                        98224-03-4 
                     
                     
                        eltoprazine
                     
                  
                        98819-76-2 
                     
                     
                        esréboxétine
                     
                  
                        99156-66-8 
                     
                     
                        barmastine
                     
                  
                        99248-32-5 
                     
                     
                        donétidine
                     
                  
                        99453-84-6 
                     
                     
                        nelténexine
                     
                  
                        99464-64-9 
                     
                     
                        ampiroxicam
                     
                  
                        99592-32-2 
                     
                     
                        sertaconazole
                     
                  
                        99755-59-6 
                     
                     
                        rotigotine
                     
                  
                        99803-72-2 
                     
                     
                        nerbacadol
                     
                  
                        100927-14-8 
                     
                     
                        béfipéride
                     
                  
                        100986-85-4 
                     
                     
                        lévofloxacine
                     
                  
                        101335-99-3 
                     
                     
                        éprovafène
                     
                  
                        101363-10-4 
                     
                     
                        rufloxacine
                     
                  
                        101506-83-6 
                     
                     
                        namirotène
                     
                  
                        101530-10-3 
                     
                     
                        lanoconazole
                     
                  
                        101626-70-4 
                     
                     
                        talipexole
                     
                  
                        102908-59-8 
                     
                     
                        binospirone
                     
                  
                        103177-37-3 
                     
                     
                        pranlukast
                     
                  
                        103222-11-3 
                     
                     
                        vapréotide
                     
                  
                        103255-66-9 
                     
                     
                        pazinaclone
                     
                  
                        103377-41-9 
                     
                     
                        monatepil
                     
                  
                        103624-59-5 
                     
                     
                        traboxopine
                     
                  
                        103946-15-2 
                     
                     
                        elnadipine
                     
                  
                        103980-45-6 
                     
                     
                        métostilénol
                     
                  
                        104454-71-9 
                     
                     
                        ipénoxazone
                     
                  
                        104456-95-3 
                     
                     
                        cisconazole
                     
                  
                        104987-11-3 
                     
                     
                        tacrolimus
                     
                  
                        105118-13-6 
                     
                     
                        iprotiazem
                     
                  
                        105182-45-4 
                     
                     
                        fluparoxan
                     
                  
                        105219-56-5 
                     
                     
                        apafant
                     
                  
                        105567-83-7 
                     
                     
                        béréfrine
                     
                  
                        105685-11-8 
                     
                     
                        batoprazine
                     
                  
                        106073-01-2 
                     
                     
                        taniplone
                     
                  
                        106100-65-6 
                     
                     
                        fasiplone
                     
                  
                        106266-06-2 
                     
                     
                        rispéridone
                     
                  
                        106707-51-1 
                     
                     
                        dobupride
                     
                  
                        106972-33-2 
                     
                     
                        dénipride
                     
                  
                        107233-08-9 
                     
                     
                        céviméline
                     
                  
                        107320-86-5 
                     
                     
                        isomolpan
                     
                  
                        107452-89-1 
                     
                     
                        ziconotide
                     
                  
                        108001-60-1 
                     
                     
                        troquidazole
                     
                  
                        108736-35-2 
                     
                     
                        lanréotide
                     
                  
                        108912-17-0 
                     
                     
                        atliprofène
                     
                  
                        109543-76-2 
                     
                     
                        romazarite
                     
                  
                        109683-61-6 
                     
                     
                        utibapril
                     
                  
                        109683-79-6 
                     
                     
                        utibaprilate
                     
                  
                        109826-26-8 
                     
                     
                        zaldaride
                     
                  
                        110143-10-7 
                     
                     
                        lodénosine
                     
                  
                        110221-53-9 
                     
                     
                        témocaprilate
                     
                  
                        110299-05-3 
                     
                     
                        sélodénoson
                     
                  
                        110314-48-2 
                     
                     
                        adozélésine
                     
                  
                        110588-56-2 
                     
                     
                        nobérastine
                     
                  
                        110588-57-3 
                     
                     
                        saperconazole
                     
                  
                        111011-63-3 
                     
                     
                        éfonidipine
                     
                  
                        111358-88-4 
                     
                     
                        lestaurtinib
                     
                  
                        111393-84-1 
                     
                     
                        amitivir
                     
                  
                        111406-87-2 
                     
                     
                        zileuton
                     
                  
                        111902-57-9 
                     
                     
                        témocapril
                     
                  
                        111974-69-7 
                     
                     
                        quétiapine
                     
                  
                        112018-01-6 
                     
                     
                        bémoradan
                     
                  
                        112362-50-2 
                     
                     
                        dalfopristine
                     
                  
                        112885-41-3 
                     
                     
                        mosapride
                     
                  
                        112887-68-0 
                     
                     
                        raltitrexed
                     
                  
                        112893-26-2 
                     
                     
                        bécliconazole
                     
                  
                        112984-60-8 
                     
                     
                        ulifloxacin
                     
                  
                        113457-05-9 
                     
                     
                        ledoxantrone
                     
                  
                        113665-84-2 
                     
                     
                        clopidogrel
                     
                  
                        113759-50-5 
                     
                     
                        cronidipine
                     
                  
                        114030-44-3 
                     
                     
                        dexpémédolac
                     
                  
                        114676-16-3 
                     
                     
                        dichlormezanone
                     
                  
                        114686-12-3 
                     
                     
                        imitrodast
                     
                  
                        114716-16-4 
                     
                     
                        pémédolac
                     
                  
                        114776-28-2 
                     
                     
                        bépafant
                     
                  
                        114899-77-3 
                     
                     
                        trabectedine
                     
                  
                        115103-54-3 
                     
                     
                        tiagabine
                     
                  
                        115464-77-2 
                     
                     
                        élopiprazole
                     
                  
                        115550-35-1 
                     
                     
                        marbofloxacine
                     
                  
                        116289-53-3 
                     
                     
                        tulopafant
                     
                  
                        116476-13-2 
                     
                     
                        sémotiadil
                     
                  
                        116476-16-5 
                     
                     
                        lévosémotiadil
                     
                  
                        116539-59-4 
                     
                     
                        duloxétine
                     
                  
                        117279-73-9 
                     
                     
                        israpafant
                     
                  
                        117523-47-4 
                     
                     
                        mirfentanil
                     
                  
                        117545-11-6 
                     
                     
                        bimakalim
                     
                  
                        118288-08-7 
                     
                     
                        lafutidine
                     
                  
                        118292-40-3 
                     
                     
                        tazarotène
                     
                  
                        118635-52-2 
                     
                     
                        tilnoprofen arbamel
                     
                  
                        118778-75-9 
                     
                     
                        nesapidil
                     
                  
                        118812-69-4 
                     
                     
                        ularitide
                     
                  
                        118976-38-8 
                     
                     
                        dabélotine
                     
                  
                        119302-91-9 
                     
                     
                        bromure de rocuronium
                     
                  
                        119413-55-7 
                     
                     
                        elgodipine
                     
                  
                        119567-79-2 
                     
                     
                        taribavirine
                     
                  
                        119625-78-4 
                     
                     
                        térlakirène
                     
                  
                        119719-11-8 
                     
                     
                        ilatréotide
                     
                  
                        119813-10-4 
                     
                     
                        carzélésine
                     
                  
                        120210-48-2 
                     
                     
                        ténidap
                     
                  
                        120685-11-2 
                     
                     
                        midostaurine
                     
                  
                        120819-70-7 
                     
                     
                        naroparcil
                     
                  
                        121029-11-6 
                     
                     
                        altoqualine
                     
                  
                        121032-29-9 
                     
                     
                        nélarabine
                     
                  
                        121288-39-9 
                     
                     
                        loxoribine
                     
                  
                        121617-11-6 
                     
                     
                        saviprazole
                     
                  
                        121929-20-2 
                     
                     
                        zoniclézole
                     
                  
                        122254-45-9 
                     
                     
                        glenvastatine
                     
                  
                        122384-88-7 
                     
                     
                        amlintide
                     
                  
                        122970-40-5 
                     
                     
                        isatoribine
                     
                  
                        123040-69-7 
                     
                     
                        azasétron
                     
                  
                        123318-82-1 
                     
                     
                        clofarabine
                     
                  
                        123447-62-1 
                     
                     
                        prulifloxacine
                     
                  
                        124012-42-6 
                     
                     
                        galocitabine
                     
                  
                        124066-33-7 
                     
                     
                        taurostéine
                     
                  
                        124378-77-4 
                     
                     
                        énadoline
                     
                  
                        124423-84-3 
                     
                     
                        panadiplone
                     
                  
                        124584-08-3 
                     
                     
                        nésiritide
                     
                  
                        124784-31-2 
                     
                     
                        erbulozole
                     
                  
                        125372-33-0 
                     
                     
                        dacopafant
                     
                  
                        125533-88-2 
                     
                     
                        mofarotène
                     
                  
                        126294-30-2 
                     
                     
                        sagandipine
                     
                  
                        127045-41-4 
                     
                     
                        pazufloxacine
                     
                  
                        127214-23-7 
                     
                     
                        camiglibose
                     
                  
                        127308-82-1 
                     
                     
                        zamifénacine
                     
                  
                        127625-29-0 
                     
                     
                        fanansérine
                     
                  
                        128517-07-7 
                     
                     
                        romidepsine
                     
                  
                        128620-82-6 
                     
                     
                        limazocic
                     
                  
                        129029-23-8 
                     
                     
                        ocapéridone
                     
                  
                        129336-81-8 
                     
                     
                        ténosiprol
                     
                  
                        129729-66-4 
                     
                     
                        émakalim
                     
                  
                        130306-02-4 
                     
                     
                        tézacitabine
                     
                  
                        130308-48-4 
                     
                     
                        icatibant
                     
                  
                        130370-60-4 
                     
                     
                        batimastat
                     
                  
                        130403-08-6 
                     
                     
                        sorétolide
                     
                  
                        130782-54-6 
                     
                     
                        béciparcil
                     
                  
                        131094-16-1 
                     
                     
                        trafermine
                     
                  
                        131796-63-9 
                     
                     
                        odapipam
                     
                  
                        131986-45-3 
                     
                     
                        xanoméline
                     
                  
                        131987-54-7 
                     
                     
                        tazoméline
                     
                  
                        132014-21-2 
                     
                     
                        rilmakalim
                     
                  
                        132338-79-5 
                     
                     
                        térikalant
                     
                  
                        132418-35-0 
                     
                     
                        sétipafant
                     
                  
                        132539-06-1 
                     
                     
                        olanzapine
                     
                  
                        132562-26-6 
                     
                     
                        aprikalim
                     
                  
                        132579-32-9 
                     
                     
                        rocepafant
                     
                  
                        132722-74-8 
                     
                     
                        pirsidomine
                     
                  
                        133040-01-4 
                     
                     
                        éprosartan
                     
                  
                        133099-04-4 
                     
                     
                        darifénacine
                     
                  
                        133242-30-5 
                     
                     
                        landiolol
                     
                  
                        133454-47-4 
                     
                     
                        ilopéridone
                     
                  
                        134379-77-4 
                     
                     
                        dexelvucitabine
                     
                  
                        134564-82-2 
                     
                     
                        béfloxatone
                     
                  
                        134678-17-4 
                     
                     
                        lamivudine
                     
                  
                        135202-79-8 
                     
                     
                        ilonidap
                     
                  
                        135306-39-7 
                     
                     
                        manifaxine
                     
                  
                        135459-90-4 
                     
                     
                        acide ranélique
                     
                  
                        135463-81-9 
                     
                     
                        coluracétam
                     
                  
                        135928-30-2 
                     
                     
                        béloxépine
                     
                  
                        136087-85-9 
                     
                     
                        fidarestat
                     
                  
                        137071-32-0 
                     
                     
                        pimécrolimus
                     
                  
                        137214-72-3 
                     
                     
                        iliparcil
                     
                  
                        137215-12-4 
                     
                     
                        odiparcil
                     
                  
                        137219-37-5 
                     
                     
                        plitidepsine
                     
                  
                        137500-42-6 
                     
                     
                        darsidomine
                     
                  
                        138068-37-8 
                     
                     
                        lépirudine
                     
                  
                        138298-79-0 
                     
                     
                        alnespirone
                     
                  
                        138661-02-6 
                     
                     
                        pentétréotide
                     
                  
                        138661-03-7 
                     
                     
                        furnidipine
                     
                  
                        138778-28-6 
                     
                     
                        siratiazem
                     
                  
                        139225-22-2 
                     
                     
                        panamésine
                     
                  
                        139264-17-8 
                     
                     
                        zolmitriptan
                     
                  
                        141575-50-0 
                     
                     
                        védaclidine
                     
                  
                        141790-23-0 
                     
                     
                        fozivudine tidoxil
                     
                  
                        143248-63-9 
                     
                     
                        sinitrodil
                     
                  
                        143249-88-1 
                     
                     
                        dexéfaroxan
                     
                  
                        143393-27-5 
                     
                     
                        azalanstat
                     
                  
                        143443-90-7 
                     
                     
                        ifétroban
                     
                  
                        143491-57-0 
                     
                     
                        emtricitabine
                     
                  
                        143631-62-3 
                     
                     
                        ciprokirène
                     
                  
                        144245-52-3 
                     
                     
                        fomivirsen
                     
                  
                        144348-08-3 
                     
                     
                        binodénoson
                     
                  
                        144598-75-4 
                     
                     
                        palipéridone
                     
                  
                        144689-63-4 
                     
                     
                        olmésartan médoxomil
                     
                  
                        145508-78-7 
                     
                     
                        icopézil
                     
                  
                        145514-04-1 
                     
                     
                        amdoxovir
                     
                  
                        145574-90-9 
                     
                     
                        scopinast
                     
                  
                        145781-32-4 
                     
                     
                        zolasartan
                     
                  
                        145918-75-8 
                     
                     
                        troxacitabine
                     
                  
                        146426-40-6 
                     
                     
                        alvocidib
                     
                  
                        147403-03-0 
                     
                     
                        azilsartan
                     
                  
                        147432-77-7 
                     
                     
                        ontazolast
                     
                  
                        147650-57-5 
                     
                     
                        térestigmine
                     
                  
                        147817-50-3 
                     
                     
                        siramésine
                     
                  
                        148152-63-0 
                     
                     
                        napitane
                     
                  
                        148430-28-8 
                     
                     
                        sarakalim
                     
                  
                        148564-47-0 
                     
                     
                        milfasartan
                     
                  
                        148998-94-1 
                     
                     
                        trécovirsen
                     
                  
                        149908-53-2 
                     
                     
                        azimilide
                     
                  
                        150322-43-3 
                     
                     
                        prasugrel
                     
                  
                        150490-85-0 
                     
                     
                        bérupipam
                     
                  
                        151356-08-0 
                     
                     
                        afovirsen
                     
                  
                        151823-14-2 
                     
                     
                        sapacitabine
                     
                  
                        151879-73-1 
                     
                     
                        aprinocarsen
                     
                  
                        152317-89-0 
                     
                     
                        alniditan
                     
                  
                        152735-23-4 
                     
                     
                        upidosine
                     
                  
                        152811-62-6 
                     
                     
                        pibosérod
                     
                  
                        153062-94-3 
                     
                     
                        pumosétrag
                     
                  
                        153168-05-9 
                     
                     
                        pléconaril
                     
                  
                        153420-96-3 
                     
                     
                        atibéprone
                     
                  
                        153507-46-1 
                     
                     
                        bibapcitide
                     
                  
                        154355-76-7 
                     
                     
                        atréleuton
                     
                  
                        154361-50-9 
                     
                     
                        capécitabine
                     
                  
                        154598-52-4 
                     
                     
                        éfavirenz
                     
                  
                        155030-63-0 
                     
                     
                        emodepside
                     
                  
                        155773-59-4 
                     
                     
                        ensaculine
                     
                  
                        159351-69-6 
                     
                     
                        évérolimus
                     
                  
                        160707-69-7 
                     
                     
                        apricitabine
                     
                  
                        161178-07-0 
                     
                     
                        lubazodone
                     
                  
                        161605-73-8 
                     
                     
                        fanapanel
                     
                  
                        161832-65-1 
                     
                     
                        talampanel
                     
                  
                        162635-04-3 
                     
                     
                        temsirolimus
                     
                  
                        163252-36-6 
                     
                     
                        clévudine
                     
                  
                        163521-12-8 
                     
                     
                        vilazodone
                     
                  
                        163706-06-7 
                     
                     
                        cangrélor
                     
                  
                        164178-54-5 
                     
                     
                        mazokalim
                     
                  
                        165800-03-3 
                     
                     
                        linézolide
                     
                  
                        165800-04-4 
                     
                     
                        épérézolide
                     
                  
                        167305-00-2 
                     
                     
                        omapatrilate
                     
                  
                        167362-48-3 
                     
                     
                        abétimus
                     
                  
                        169939-94-0 
                     
                     
                        ruboxistaurine
                     
                  
                        170632-47-0 
                     
                     
                        lificiguat
                     
                  
                        170729-80-3 
                     
                     
                        aprépitant
                     
                  
                        170861-63-9 
                     
                     
                        réglitazar
                     
                  
                        170902-47-3 
                     
                     
                        roxifiban
                     
                  
                        171228-49-2 
                     
                     
                        posaconazole
                     
                  
                        171596-29-5 
                     
                     
                        tadalafil
                     
                  
                        171752-56-0 
                     
                     
                        adrogolide
                     
                  
                        172673-20-0 
                     
                     
                        fosaprépitant
                     
                  
                        174402-32-5 
                     
                     
                        édotécarine
                     
                  
                        174638-15-4 
                     
                     
                        fosfluridine tidoxil
                     
                  
                        176161-24-3 
                     
                     
                        maribavir
                     
                  
                        176894-09-0 
                     
                     
                        omiloxétine
                     
                  
                        179474-81-8 
                     
                     
                        prucalopride
                     
                  
                        179602-65-4 
                     
                     
                        mitratapide
                     
                  
                        181785-84-2 
                     
                     
                        elvucitabine
                     
                  
                        182133-25-1 
                     
                     
                        arzoxifène
                     
                  
                        182167-02-8 
                     
                     
                        acolbifène
                     
                  
                        182212-66-4 
                     
                     
                        avotermine
                     
                  
                        182415-09-4 
                     
                     
                        piclozotan
                     
                  
                        183547-57-1 
                     
                     
                        gantofiban
                     
                  
                        183747-35-5 
                     
                     
                        népadutant
                     
                  
                        183849-43-6 
                     
                     
                        abapéridone
                     
                  
                        184475-35-2 
                     
                     
                        gefitinib
                     
                  
                        185229-68-9 
                     
                     
                        alicaforsen
                     
                  
                        185954-27-2 
                     
                     
                        tofimilast
                     
                  
                        187164-19-8 
                     
                     
                        luliconazole
                     
                  
                        187865-22-1 
                     
                     
                        derquantel
                     
                  
                        188116-07-6 
                     
                     
                        imépitoïne
                     
                  
                        188181-42-2 
                     
                     
                        élacytarabine
                     
                  
                        188627-80-7 
                     
                     
                        eptifibatide
                     
                  
                        188630-14-0 
                     
                     
                        liatermine
                     
                  
                        189003-92-7 
                     
                     
                        trélansérine
                     
                  
                        189059-71-0 
                     
                     
                        lapaquistat
                     
                  
                        189681-70-7 
                     
                     
                        aplindore
                     
                  
                        189940-24-7 
                     
                     
                        daxalipram
                     
                  
                        190977-41-4 
                     
                     
                        oblimersen
                     
                  
                        192314-93-5 
                     
                     
                        iclaprim
                     
                  
                        192374-14-4 
                     
                     
                        radafaxine
                     
                  
                        192441-08-0 
                     
                     
                        lomeguatrib
                     
                  
                        192755-52-5 
                     
                     
                        pralnacasan
                     
                  
                        195733-43-8 
                     
                     
                        atrasentan
                     
                  
                        195962-23-3 
                     
                     
                        corifollitropine alfa
                     
                  
                        196808-45-4 
                     
                     
                        farglitazar
                     
                  
                        198821-22-6 
                     
                     
                        mérimépodib
                     
                  
                        204318-14-9 
                     
                     
                        édotréotide
                     
                  
                        204512-90-3 
                     
                     
                        técadénoson
                     
                  
                        204658-47-9 
                     
                     
                        torapsel
                     
                  
                        205887-54-3 
                     
                     
                        telbermine
                     
                  
                        206254-79-7 
                     
                     
                        opébacan
                     
                  
                        206260-33-5 
                     
                     
                        irampanel
                     
                  
                        207623-20-9 
                     
                     
                        agatolimod
                     
                  
                        208848-19-5 
                     
                     
                        frésélestat
                     
                  
                        208993-54-8 
                     
                     
                        fiduxosine
                     
                  
                        209342-40-5 
                     
                     
                        finafloxacine
                     
                  
                        211448-85-0 
                     
                     
                        dénufosol
                     
                  
                        211735-76-1 
                     
                     
                        farampator
                     
                  
                        214548-46-6 
                     
                     
                        lusapéridone
                     
                  
                        215174-50-8 
                     
                     
                        rimacalib
                     
                  
                        218298-21-6 
                     
                     
                        razaxaban
                     
                  
                        219846-31-8 
                     
                     
                        radéquinil
                     
                  
                        219923-85-0 
                     
                     
                        pramiconazole
                     
                  
                        220997-97-7 
                     
                     
                        diflomotécan
                     
                  
                        220998-10-7 
                     
                     
                        élomotécan
                     
                  
                        221241-63-0 
                     
                     
                        fandosentan
                     
                  
                        221877-54-9 
                     
                     
                        zotarolimus
                     
                  
                        222551-17-9 
                     
                     
                        adoprazine
                     
                  
                        222834-30-2 
                     
                     
                        ragaglitazar
                     
                  
                        223537-30-2 
                     
                     
                        rupintrivir
                     
                  
                        231277-92-2 
                     
                     
                        lapatinib
                     
                  
                        247046-52-2 
                     
                     
                        dilopétine
                     
                  
                        247207-64-3 
                     
                     
                        léconotide
                     
                  
                        250386-15-3 
                     
                     
                        apadénoson
                     
                  
                        250601-04-8 
                     
                     
                        imiglitazar
                     
                  
                        251303-04-5 
                     
                     
                        ertiprotafib
                     
                  
                        252260-02-9 
                     
                     
                        posizolid
                     
                  
                        255730-18-8 
                     
                     
                        artémisone
                     
                  
                        257277-05-7 
                     
                     
                        iséganan
                     
                  
                        267243-28-7 
                     
                     
                        canertinib
                     
                  
                        269718-84-5 
                     
                     
                        pardoprunox
                     
                  
                        276690-58-5 
                     
                     
                        iroxanadine
                     
                  
                        279215-43-9 
                     
                     
                        tifénazoxide
                     
                  
                        282526-98-1 
                     
                     
                        cétilistat
                     
                  
                        285571-64-4 
                     
                     
                        barusiban
                     
                  
                        285983-48-4 
                     
                     
                        doramapimod
                     
                  
                        290296-68-3 
                     
                     
                        béfétupitant
                     
                  
                        292634-27-6 
                     
                     
                        dianicline
                     
                  
                        296251-72-4 
                     
                     
                        vélimogène aliplasmid
                     
                  
                        304853-42-7 
                     
                     
                        tanaproget
                     
                  
                        308240-58-6 
                     
                     
                        talactoferrine alfa
                     
                  
                        308831-61-0 
                     
                     
                        sufugolix
                     
                  
                        313348-27-5 
                     
                     
                        régadénoson
                     
                  
                        320345-99-1 
                     
                     
                        bromure d'aclidinium
                     
                  
                        325715-02-4 
                     
                     
                        indiplon
                     
                  
                        327026-93-7 
                     
                     
                        lensiprazine
                     
                  
                        328538-04-1 
                     
                     
                        edifoligide
                     
                  
                        329744-44-7 
                     
                     
                        embéconazole
                     
                  
                        331741-94-7 
                     
                     
                        muraglitazar
                     
                  
                        331744-64-0 
                     
                     
                        péliglitazar
                     
                  
                        332012-40-5 
                     
                     
                        télatinib
                     
                  
                        333754-36-2 
                     
                     
                        tesetaxel
                     
                  
                        335619-18-6 
                     
                     
                        inakalant
                     
                  
                        350992-10-8 
                     
                     
                        biféprunox
                     
                  
                        351862-32-3 
                     
                     
                        sarizotan
                     
                  
                        361343-19-3 
                     
                     
                        elzasonan
                     
                  
                        366017-09-6 
                     
                     
                        mubritinib
                     
                  
                        366789-02-8 
                     
                     
                        rivaroxaban
                     
                  
                        377727-87-2 
                     
                     
                        préladénant
                     
                  
                        379231-04-6 
                     
                     
                        saracatinib
                     
                  
                        380886-95-3 
                     
                     
                        valtorcitabine
                     
                  
                        405159-59-3 
                     
                     
                        idrabiotaparinux sodique
                     
                  
                        434283-16-6 
                     
                     
                        lecozotan
                     
                  
                        446022-33-9 
                     
                     
                        pélitrexol
                     
                  
                        457075-21-7 
                     
                     
                        ganstigmine
                     
                  
                        457913-93-8 
                     
                     
                        ismomultine alfa
                     
                  
                        460738-38-9 
                     
                     
                        ecallantide
                     
                  
                        475479-34-6 
                     
                     
                        aléglitazar
                     
                  
                        480449-70-5 
                     
                     
                        édoxaban
                     
                  
                        496054-87-6 
                     
                     
                        radiprodil
                     
                  
                        506433-25-6 
                     
                     
                        dépélestat
                     
                  
                        518048-05-0 
                     
                     
                        raltégravir
                     
                  
                        522664-63-7 
                     
                     
                        ibodutant
                     
                  
                        524684-52-4 
                     
                     
                        prinabérel
                     
                  
                        541550-19-0 
                     
                     
                        apilimod
                     
                  
                        566906-50-1 
                     
                     
                        béminafil
                     
                  
                        572924-54-0 
                     
                     
                        ridaforolimus
                     
                  
                        575458-75-2 
                     
                     
                        radotermin
                     
                  
                        583057-48-1 
                     
                     
                        arasertaconazole
                     
                  
                        625095-60-5 
                     
                     
                        pradefovir
                     
                  
                        627861-07-8 
                     
                     
                        béperminogène perplasmide
                     
                  
                        640281-90-9 
                     
                     
                        valopicitabine
                     
                  
                        757942-43-1 
                     
                     
                        bédérocine
                     
                  
                        763903-67-9 
                     
                     
                        fosalvudine tidoxil
                     
                  
                        769901-96-4 
                     
                     
                        capésérod
                     
                  
                        787548-03-2 
                     
                     
                        régrelor
                     
                  
                        791635-59-1 
                     
                     
                        simotaxel
                     
                  
                        820957-38-8 
                     
                     
                        rétosiban
                     
                  
                        852313-25-8 
                     
                     
                        liténimod
                     
                  
                        863031-21-4 
                     
                     
                        azilsartan médoxomil
                     
                  
                        865311-47-3 
                     
                     
                        itarnafloxine
                     
                  
                        868540-17-4 
                     
                     
                        carfilzomib
                     
                  
                        869884-78-6 
                     
                     
                        radézolid
                     
                  
                        870524-46-2 
                     
                     
                        amolimogène bépiplasmide
                     
                  
                        872525-61-6 
                     
                     
                        votucalis
                     
                  
                        872847-66-0 
                     
                     
                        cénersen
                     
                  
                        875446-37-0 
                     
                     
                        anacétrapib
                     
                  
                        890056-27-6 
                     
                     
                        custirsen
                     
                  
                        904302-98-3 
                     
                     
                        viquidacine
                     
                  
                        925681-61-4 
                     
                     
                        trabédersen
                     
                  
                        959961-96-7 
                     
                     
                        bévasiranib
                     
                  
                        1000120-98-8 
                     
                     
                        mipomersen
                     
                  
                        
                           2935 90 90 
                        
                     
                     
                        54-31-9 
                     
                     
                        furosémide
                     
                  
                        57-66-9 
                     
                     
                        probénécide
                     
                  
                        57-67-0 
                     
                     
                        sulfaguanidine
                     
                  
                        57-68-1 
                     
                     
                        sulfadimidine
                     
                  
                        58-93-5 
                     
                     
                        hydrochlorothiazide
                     
                  
                        58-94-6 
                     
                     
                        chlorothiazide
                     
                  
                        59-40-5 
                     
                     
                        sulfaquinoxaline
                     
                  
                        59-66-5 
                     
                     
                        acétazolamide
                     
                  
                        61-56-3 
                     
                     
                        sultiame
                     
                  
                        63-74-1 
                     
                     
                        sulfanilamide
                     
                  
                        64-77-7 
                     
                     
                        tolbutamide
                     
                  
                        68-35-9 
                     
                     
                        sulfadiazine
                     
                  
                        72-14-0 
                     
                     
                        sulfathiazol
                     
                  
                        73-48-3 
                     
                     
                        bendrofluméthiazide
                     
                  
                        73-49-4 
                     
                     
                        quinéthazone
                     
                  
                        77-36-1 
                     
                     
                        chlortalidone
                     
                  
                        80-13-7 
                     
                     
                        halazone
                     
                  
                        80-32-0 
                     
                     
                        sulfachlorpyridazine
                     
                  
                        80-34-2 
                     
                     
                        glyprothiazol
                     
                  
                        80-35-3 
                     
                     
                        sulfaméthoxypyridazine
                     
                  
                        85-73-4 
                     
                     
                        phtalylsulfathiazol
                     
                  
                        91-33-8 
                     
                     
                        benzthiazide
                     
                  
                        94-19-9 
                     
                     
                        sulfaéthidole
                     
                  
                        94-20-2 
                     
                     
                        chlorpropamide
                     
                  
                        96-62-8 
                     
                     
                        dinsed
                     
                  
                        98-75-9 
                     
                     
                        propazolamide
                     
                  
                        102-65-8 
                     
                     
                        sulfaclozine
                     
                  
                        104-22-3 
                     
                     
                        benzylsulfamide
                     
                  
                        115-68-4 
                     
                     
                        sulfadicramide
                     
                  
                        116-42-7 
                     
                     
                        sulfaproxyline
                     
                  
                        116-43-8 
                     
                     
                        succinylsulfathiazol
                     
                  
                        119-85-7 
                     
                     
                        vanyldisulfamide
                     
                  
                        120-97-8 
                     
                     
                        diclofénamide
                     
                  
                        121-64-2 
                     
                     
                        sulocarbilate
                     
                  
                        122-11-2 
                     
                     
                        sulfadiméthoxine
                     
                  
                        122-16-7 
                     
                     
                        sulfanitran
                     
                  
                        122-89-4 
                     
                     
                        mésulfamide
                     
                  
                        127-58-2 
                     
                     
                        sulfamérazine sodique
                     
                  
                        127-65-1 
                     
                     
                        tosylchloramide sodique
                     
                  
                        127-69-5 
                     
                     
                        sulfafurazol
                     
                  
                        127-71-9 
                     
                     
                        sulfabenzamide
                     
                  
                        127-77-5 
                     
                     
                        sulfabenz
                     
                  
                        127-79-7 
                     
                     
                        sulfamérazine
                     
                  
                        128-12-1 
                     
                     
                        sulfadiasulfone sodique
                     
                  
                        133-67-5 
                     
                     
                        trichlorméthiazide
                     
                  
                        135-07-9 
                     
                     
                        méthyclothiazide
                     
                  
                        135-09-1 
                     
                     
                        hydrofluméthiazide
                     
                  
                        138-39-6 
                     
                     
                        mafénide
                     
                  
                        138-41-0 
                     
                     
                        carzénide
                     
                  
                        139-56-0 
                     
                     
                        salazosulfamide
                     
                  
                        144-80-9 
                     
                     
                        sulfacétamide
                     
                  
                        144-82-1 
                     
                     
                        sulfaméthizol
                     
                  
                        144-83-2 
                     
                     
                        sulfapyridine
                     
                  
                        148-56-1 
                     
                     
                        fluméthiazide
                     
                  
                        152-47-6 
                     
                     
                        sulfalène
                     
                  
                        316-81-4 
                     
                     
                        thiopropérazine
                     
                  
                        339-43-5 
                     
                     
                        carbutamide
                     
                  
                        346-18-9 
                     
                     
                        polythiazide
                     
                  
                        451-71-8 
                     
                     
                        glyhexamide
                     
                  
                        473-42-7 
                     
                     
                        nitrosulfathiazol
                     
                  
                        485-24-5 
                     
                     
                        phtalylsulfaméthizol
                     
                  
                        485-41-6 
                     
                     
                        sulfachrysoïdine
                     
                  
                        498-78-2 
                     
                     
                        stéarylsulfamide
                     
                  
                        515-49-1 
                     
                     
                        sulfathiourée
                     
                  
                        515-57-1 
                     
                     
                        maléylsulfathiazol
                     
                  
                        515-58-2 
                     
                     
                        salazosulfathiazol
                     
                  
                        515-64-0 
                     
                     
                        sulfisomidine
                     
                  
                        526-08-9 
                     
                     
                        sulfaphénazol
                     
                  
                        535-65-9 
                     
                     
                        glybuthiazol
                     
                  
                        547-32-0 
                     
                     
                        sulfadiazine sodique
                     
                  
                        547-44-4 
                     
                     
                        sulfacarbamide
                     
                  
                        554-57-4 
                     
                     
                        méthazolamide
                     
                  
                        565-33-3 
                     
                     
                        métahexamide
                     
                  
                        599-79-1 
                     
                     
                        sulfasalazine
                     
                  
                        599-88-2 
                     
                     
                        sulfapérine
                     
                  
                        631-27-6 
                     
                     
                        glyclopyramide
                     
                  
                        632-00-8 
                     
                     
                        sulfasomizol
                     
                  
                        636-54-4 
                     
                     
                        clopamide
                     
                  
                        651-06-9 
                     
                     
                        sulfamétoxydiazine
                     
                  
                        664-95-9 
                     
                     
                        glycyclamide
                     
                  
                        671-88-5 
                     
                     
                        disulfamide
                     
                  
                        671-95-4 
                     
                     
                        clofénamide
                     
                  
                        723-42-2 
                     
                     
                        ditolamide
                     
                  
                        723-46-6 
                     
                     
                        sulfaméthoxazole
                     
                  
                        729-99-7 
                     
                     
                        sulfamoxole
                     
                  
                        742-20-1 
                     
                     
                        cyclopenthiazide
                     
                  
                        852-19-7 
                     
                     
                        sulfapyrazole
                     
                  
                        968-81-0 
                     
                     
                        acétohexamide
                     
                  
                        1027-87-8 
                     
                     
                        tolpentamide
                     
                  
                        1034-82-8 
                     
                     
                        heptolamide
                     
                  
                        1038-59-1 
                     
                     
                        glyoctamide
                     
                  
                        1084-65-7 
                     
                     
                        méticrane
                     
                  
                        1150-20-5 
                     
                     
                        azabon
                     
                  
                        1156-19-0 
                     
                     
                        tolazamide
                     
                  
                        1161-88-2 
                     
                     
                        sulfatolamide
                     
                  
                        1213-06-5 
                     
                     
                        étébénécide
                     
                  
                        1220-83-3 
                     
                     
                        sulfamonométhoxine
                     
                  
                        1228-19-9 
                     
                     
                        glypinamide
                     
                  
                        1421-68-7 
                     
                     
                        mésilate d'amidéfrine
                     
                  
                        1492-02-0 
                     
                     
                        glybuzole
                     
                  
                        1580-83-2 
                     
                     
                        paraflutizide
                     
                  
                        1764-85-8 
                     
                     
                        épitizide
                     
                  
                        1766-91-2 
                     
                     
                        penflutizide
                     
                  
                        1824-52-8 
                     
                     
                        bémétizide
                     
                  
                        1824-58-4 
                     
                     
                        éthiazide
                     
                  
                        1984-94-7 
                     
                     
                        sulfasymazine
                     
                  
                        2043-38-1 
                     
                     
                        butizide
                     
                  
                        2127-01-7 
                     
                     
                        clorexolone
                     
                  
                        2259-96-3 
                     
                     
                        cyclothiazide
                     
                  
                        2315-08-4 
                     
                     
                        salazosulfadimidine
                     
                  
                        2447-57-6 
                     
                     
                        sulfadoxine
                     
                  
                        2455-92-7 
                     
                     
                        sulclamide
                     
                  
                        3074-35-9 
                     
                     
                        glidazamide
                     
                  
                        3184-59-6 
                     
                     
                        alipamide
                     
                  
                        3313-26-6 
                     
                     
                        tiotixène
                     
                  
                        3436-11-1 
                     
                     
                        delfantrine
                     
                  
                        3459-20-9 
                     
                     
                        glymidine sodique
                     
                  
                        3563-14-2 
                     
                     
                        sulfasuccinamide
                     
                  
                        3567-08-6 
                     
                     
                        glysobuzole
                     
                  
                        3568-00-1 
                     
                     
                        mébutizide
                     
                  
                        3688-85-5 
                     
                     
                        tiamizide
                     
                  
                        3692-44-2 
                     
                     
                        thiohexamide
                     
                  
                        3754-19-6 
                     
                     
                        ambuside
                     
                  
                        3772-76-7 
                     
                     
                        sulfamétomidine
                     
                  
                        3930-20-9 
                     
                     
                        sotalol
                     
                  
                        4015-18-3 
                     
                     
                        sulfaclomide
                     
                  
                        4267-05-4 
                     
                     
                        téclothiazide
                     
                  
                        5588-16-9 
                     
                     
                        altizide
                     
                  
                        5588-38-5 
                     
                     
                        tolpyrramide
                     
                  
                        7007-76-3 
                     
                     
                        glucosulfamide
                     
                  
                        7007-88-7 
                     
                     
                        butadiazamide
                     
                  
                        7195-27-9 
                     
                     
                        méfruside
                     
                  
                        7456-24-8 
                     
                     
                        dimétotiazine
                     
                  
                        7541-30-2 
                     
                     
                        mésuprine
                     
                  
                        10238-21-8 
                     
                     
                        glibenclamide
                     
                  
                        13369-07-8 
                     
                     
                        sulfatrozole
                     
                  
                        13642-52-9 
                     
                     
                        sotérénol
                     
                  
                        13957-38-5 
                     
                     
                        hydrobentizide
                     
                  
                        14293-44-8 
                     
                     
                        xipamide
                     
                  
                        14376-16-0 
                     
                     
                        acide sulfaloxique
                     
                  
                        15676-16-1 
                     
                     
                        sulpiride
                     
                  
                        17560-51-9 
                     
                     
                        métolazone
                     
                  
                        17784-12-2 
                     
                     
                        sulfacitine
                     
                  
                        20287-37-0 
                     
                     
                        fenquizone
                     
                  
                        21132-59-2 
                     
                     
                        pazoxide
                     
                  
                        21187-98-4 
                     
                     
                        gliclazide
                     
                  
                        21662-79-3 
                     
                     
                        sulfacécole
                     
                  
                        22736-85-2 
                     
                     
                        diflumidone
                     
                  
                        22933-72-8 
                     
                     
                        salazodine
                     
                  
                        23256-23-7 
                     
                     
                        sulfatroxazole
                     
                  
                        23672-07-3 
                     
                     
                        lévosulpiride
                     
                  
                        24243-89-8 
                     
                     
                        triflumidate
                     
                  
                        24455-58-1 
                     
                     
                        glicétanile
                     
                  
                        24477-37-0 
                     
                     
                        glisolamide
                     
                  
                        25046-79-1 
                     
                     
                        glisoxépide
                     
                  
                        26807-65-8 
                     
                     
                        indapamide
                     
                  
                        26944-48-9 
                     
                     
                        glibornuride
                     
                  
                        27031-08-9 
                     
                     
                        sulfaguanole
                     
                  
                        27589-33-9 
                     
                     
                        azosémide
                     
                  
                        28395-03-1 
                     
                     
                        bumétanide
                     
                  
                        29094-61-9 
                     
                     
                        glipizide
                     
                  
                        30236-32-9 
                     
                     
                        dexsotalol
                     
                  
                        30279-49-3 
                     
                     
                        suclofénide
                     
                  
                        32059-27-1 
                     
                     
                        sumétizide
                     
                  
                        32295-18-4 
                     
                     
                        tosifène
                     
                  
                        32797-92-5 
                     
                     
                        glisentide
                     
                  
                        32909-92-5 
                     
                     
                        sulfamétrole
                     
                  
                        33342-05-1 
                     
                     
                        gliquidone
                     
                  
                        35273-88-2 
                     
                     
                        gliflumide
                     
                  
                        36148-38-6 
                     
                     
                        bésunide
                     
                  
                        36980-34-4 
                     
                     
                        glicaramide
                     
                  
                        37000-20-7 
                     
                     
                        zintérol
                     
                  
                        37087-94-8 
                     
                     
                        acide tibrique
                     
                  
                        37598-94-0 
                     
                     
                        glipalamide
                     
                  
                        39860-99-6 
                     
                     
                        pipotiazine
                     
                  
                        42583-55-1 
                     
                     
                        carmétizide
                     
                  
                        42792-26-7 
                     
                     
                        isosulpride
                     
                  
                        51264-14-3 
                     
                     
                        amsacrine
                     
                  
                        51803-78-2 
                     
                     
                        nimésulide
                     
                  
                        51876-98-3 
                     
                     
                        gliamilide
                     
                  
                        52157-91-2 
                     
                     
                        galosémide
                     
                  
                        52406-01-6 
                     
                     
                        urédofos
                     
                  
                        52994-25-9 
                     
                     
                        glicondamide
                     
                  
                        54063-55-7 
                     
                     
                        sulfaclorazole
                     
                  
                        55837-27-9 
                     
                     
                        pirétanide
                     
                  
                        56211-40-6 
                     
                     
                        torasémide
                     
                  
                        56302-13-7 
                     
                     
                        satranidazole
                     
                  
                        56488-58-5 
                     
                     
                        tizolémide
                     
                  
                        56488-61-0 
                     
                     
                        flubépride
                     
                  
                        57479-88-6 
                     
                     
                        sulmépride
                     
                  
                        60200-06-8 
                     
                     
                        clorsulone
                     
                  
                        61477-95-0 
                     
                     
                        monalazone disodique
                     
                  
                        63198-97-0 
                     
                     
                        viroxime
                     
                  
                        64099-44-1 
                     
                     
                        quisultazine
                     
                  
                        65761-24-2 
                     
                     
                        sulfamazone
                     
                  
                        66644-81-3 
                     
                     
                        véralipride
                     
                  
                        68291-97-4 
                     
                     
                        zonisamide
                     
                  
                        68475-40-1 
                     
                     
                        cipropride
                     
                  
                        68556-59-2 
                     
                     
                        prosulpride
                     
                  
                        68677-06-5 
                     
                     
                        lorapride
                     
                  
                        69387-87-7 
                     
                     
                        tinisulpride
                     
                  
                        71010-45-2 
                     
                     
                        glisindamide
                     
                  
                        72131-33-0 
                     
                     
                        sulotroban
                     
                  
                        72301-78-1 
                     
                     
                        zinviroxime
                     
                  
                        72301-79-2 
                     
                     
                        enviroxime
                     
                  
                        73747-20-3 
                     
                     
                        sulvérapride
                     
                  
                        73803-48-2 
                     
                     
                        tripamide
                     
                  
                        74680-07-2 
                     
                     
                        glisamuride
                     
                  
                        74863-84-6 
                     
                     
                        argatroban
                     
                  
                        75820-08-5 
                     
                     
                        zidapamide
                     
                  
                        77989-60-7 
                     
                     
                        métibride
                     
                  
                        79094-20-5 
                     
                     
                        daltroban
                     
                  
                        80937-31-1 
                     
                     
                        flosulide
                     
                  
                        81428-04-8 
                     
                     
                        taltrimide
                     
                  
                        81982-32-3 
                     
                     
                        alpiropride
                     
                  
                        82666-62-4 
                     
                     
                        sulosémide
                     
                  
                        85320-68-9 
                     
                     
                        amosulalol
                     
                  
                        85977-49-7 
                     
                     
                        tauromustine
                     
                  
                        87051-13-6 
                     
                     
                        tosulur
                     
                  
                        90207-12-8 
                     
                     
                        sulicrinat
                     
                  
                        90992-25-9 
                     
                     
                        bésulpamide
                     
                  
                        93479-97-1 
                     
                     
                        glimépiride
                     
                  
                        100981-43-9 
                     
                     
                        ébrotidine
                     
                  
                        101526-83-4 
                     
                     
                        sématilide
                     
                  
                        103628-46-2 
                     
                     
                        sumatriptan
                     
                  
                        103745-39-7 
                     
                     
                        fasudil
                     
                  
                        106133-20-4 
                     
                     
                        tamsulosine
                     
                  
                        107753-78-6 
                     
                     
                        zafirlukast
                     
                  
                        110311-27-8 
                     
                     
                        sulofénur
                     
                  
                        111974-60-8 
                     
                     
                        ritolukast
                     
                  
                        112966-96-8 
                     
                     
                        domitroban
                     
                  
                        115256-11-6 
                     
                     
                        dofétilide
                     
                  
                        116649-85-5 
                     
                     
                        ramatroban
                     
                  
                        119636-74-7 
                     
                     
                        sitalidone
                     
                  
                        119905-05-4 
                     
                     
                        déléquamine
                     
                  
                        120279-96-1 
                     
                     
                        dorzolamide
                     
                  
                        120688-08-6 
                     
                     
                        risotilide
                     
                  
                        120824-08-0 
                     
                     
                        linotroban
                     
                  
                        121679-13-8 
                     
                     
                        naratriptan
                     
                  
                        122647-31-8 
                     
                     
                        ibutilide
                     
                  
                        123308-22-5 
                     
                     
                        sézolamide
                     
                  
                        123663-49-0 
                     
                     
                        iguratimod
                     
                  
                        125279-79-0 
                     
                     
                        ersentilide
                     
                  
                        127373-66-4 
                     
                     
                        sivélestat
                     
                  
                        129981-36-8 
                     
                     
                        sampatrilate
                     
                  
                        133267-19-3 
                     
                     
                        artilide
                     
                  
                        133276-80-9 
                     
                     
                        samixogrel
                     
                  
                        136564-68-6 
                     
                     
                        masilukast
                     
                  
                        136817-59-9 
                     
                     
                        délavirdine
                     
                  
                        138384-68-6 
                     
                     
                        métésind
                     
                  
                        138890-62-7 
                     
                     
                        brinzolamide
                     
                  
                        139133-26-9 
                     
                     
                        lexipafant
                     
                  
                        139133-27-0 
                     
                     
                        nupafant
                     
                  
                        139308-65-9 
                     
                     
                        tolafentrine
                     
                  
                        139755-83-2 
                     
                     
                        sildénafil
                     
                  
                        140695-21-2 
                     
                     
                        osutidine
                     
                  
                        141626-36-0 
                     
                     
                        dronédarone
                     
                  
                        144494-65-5 
                     
                     
                        tirofiban
                     
                  
                        144980-29-0 
                     
                     
                        répinotan
                     
                  
                        146623-69-0 
                     
                     
                        saprisartan
                     
                  
                        147536-97-8 
                     
                     
                        bosentan
                     
                  
                        149556-49-0 
                     
                     
                        susalimod
                     
                  
                        150375-75-0 
                     
                     
                        relcovaptan
                     
                  
                        151140-96-4 
                     
                     
                        avitriptan
                     
                  
                        154323-57-6 
                     
                     
                        almotriptan
                     
                  
                        154397-77-0 
                     
                     
                        napsagatran
                     
                  
                        158751-64-5 
                     
                     
                        clamikalant
                     
                  
                        159634-47-6 
                     
                     
                        ibutamoren
                     
                  
                        161814-49-9 
                     
                     
                        amprénavir
                     
                  
                        165538-40-9 
                     
                     
                        terutroban
                     
                  
                        165668-41-7 
                     
                     
                        indisulam
                     
                  
                        169590-41-4 
                     
                     
                        déracoxib
                     
                  
                        169590-42-5 
                     
                     
                        célécoxib
                     
                  
                        170569-88-7 
                     
                     
                        mavacoxib
                     
                  
                        170858-33-0 
                     
                     
                        sonépiprazole
                     
                  
                        173424-77-6 
                     
                     
                        laromustine
                     
                  
                        174484-41-4 
                     
                     
                        tipranavir
                     
                  
                        180200-68-4 
                     
                     
                        tilmacoxib
                     
                  
                        180384-56-9 
                     
                     
                        clazosentan
                     
                  
                        180384-57-0 
                     
                     
                        tézosentan
                     
                  
                        180918-68-7 
                     
                     
                        trécétilide
                     
                  
                        181695-72-7 
                     
                     
                        valdécoxib
                     
                  
                        184036-34-8 
                     
                     
                        sitaxentan
                     
                  
                        185913-78-4 
                     
                     
                        satavaptan
                     
                  
                        186497-07-4 
                     
                     
                        zibotentan
                     
                  
                        192329-42-3 
                     
                     
                        prinomastat
                     
                  
                        195533-53-0 
                     
                     
                        batabuline
                     
                  
                        197904-84-0 
                     
                     
                        apricoxib
                     
                  
                        198470-84-7 
                     
                     
                        parécoxib
                     
                  
                        206361-99-1 
                     
                     
                        darunavir
                     
                  
                        209733-45-9 
                     
                     
                        anatibant
                     
                  
                        210538-44-6 
                     
                     
                        taprizosine
                     
                  
                        210891-04-6 
                     
                     
                        edonentan
                     
                  
                        219311-44-1 
                     
                     
                        dabuzalgron
                     
                  
                        219757-90-1 
                     
                     
                        sulamsérod
                     
                  
                        224785-90-4 
                     
                     
                        vardénafil
                     
                  
                        226700-79-4 
                     
                     
                        fosamprénavir
                     
                  
                        233254-24-5 
                     
                     
                        toméglovir
                     
                  
                        243984-11-4 
                     
                     
                        résatorvid
                     
                  
                        254877-67-3 
                     
                     
                        ataciguat
                     
                  
                        265114-23-6 
                     
                     
                        cimicoxib
                     
                  
                        266359-83-5 
                     
                     
                        réparixine
                     
                  
                        268203-93-6 
                     
                     
                        udénafil
                     
                  
                        287405-51-0 
                     
                     
                        apratastat
                     
                  
                        287714-41-4 
                     
                     
                        rosuvastatine
                     
                  
                        290815-26-8 
                     
                     
                        avosentan
                     
                  
                        313682-08-5 
                     
                     
                        brécanavir
                     
                  
                        321915-31-5 
                     
                     
                        litoméglovir
                     
                  
                        358970-97-5 
                     
                     
                        drinabant
                     
                  
                        362505-84-8 
                     
                     
                        relacatib
                     
                  
                        381683-92-7 
                     
                     
                        ecopladib
                     
                  
                        381683-94-9 
                     
                     
                        efipladib
                     
                  
                        398507-55-6 
                     
                     
                        carbonate de lodenafil
                     
                  
                        403604-85-3 
                     
                     
                        nébentan
                     
                  
                        414864-00-9 
                     
                     
                        bélinostat
                     
                  
                        439687-69-1 
                     
                     
                        nélivaptan
                     
                  
                        444731-52-6 
                     
                     
                        pazopanib
                     
                  
                        464213-10-3 
                     
                     
                        ibipinabant
                     
                  
                        519055-62-0 
                     
                     
                        tasisulam
                     
                  
                        691852-58-1 
                     
                     
                        nesbuvir
                     
                  
                        769169-27-9 
                     
                     
                        bégacestat
                     
                  
                        778576-62-8 
                     
                     
                        oglémilast
                     
                  
                        839673-52-8 
                     
                     
                        cévoglitazar
                     
                  
                        862189-95-5 
                     
                     
                        mirodénafil
                     
                  
                        865200-20-0 
                     
                     
                        giripladib
                     
                  
                        
                           2936 21 00 
                        
                     
                     
                        68-26-8 
                     
                     
                        rétinol
                     
                  
                        302-79-4 
                     
                     
                        trétinoïne
                     
                  
                        4759-48-2 
                     
                     
                        isotrétinoïne
                     
                  
                        5300-03-8 
                     
                     
                        alitrétinoïne
                     
                  
                        
                           2936 22 00 
                        
                     
                     
                        59-43-8 
                     
                     
                        thiamine
                     
                  
                        59-58-5 
                     
                     
                        prosultiamine
                     
                  
                        154-87-0 
                     
                     
                        cocarboxylase
                     
                  
                        532-40-1 
                     
                     
                        monophosphothiamine
                     
                  
                        
                           2936 23 00 
                        
                     
                     
                        83-88-5 
                     
                     
                        riboflavine
                     
                  
                        
                           2936 24 00 
                        
                     
                     
                        81-13-0 
                     
                     
                        dexpanthénol
                     
                  
                        137-08-6 
                     
                     
                        pantothénate de calcium
                     
                  
                        16485-10-2 
                     
                     
                        panthénol
                     
                  
                        
                           2936 25 00 
                        
                     
                     
                        65-23-6 
                     
                     
                        pyridoxine
                     
                  
                        
                           2936 26 00 
                        
                     
                     
                        68-19-9 
                     
                     
                        cyanocobalamine
                     
                  
                        13422-51-0 
                     
                     
                        hydroxocobalamine
                     
                  
                        13422-55-4 
                     
                     
                        mécobalamine
                     
                  
                        13870-90-1 
                     
                     
                        cobamamide
                     
                  
                        
                           2936 27 00 
                        
                     
                     
                        50-81-7 
                     
                     
                        acide ascorbique
                     
                  
                        134-03-2 
                     
                     
                        ascorbate de sodium
                     
                  
                        
                           2936 28 00 
                        
                     
                     
                        9002-96-4 
                     
                     
                        tocofersolan
                     
                  
                        40516-48-1 
                     
                     
                        trétinoïne tocoféril
                     
                  
                        61343-44-0 
                     
                     
                        tocofénoxate
                     
                  
                        
                           2936 29 00 
                        
                     
                     
                        50-14-6 
                     
                     
                        ergocalciférol
                     
                  
                        58-85-5 
                     
                     
                        biotine
                     
                  
                        59-30-3 
                     
                     
                        acide folique
                     
                  
                        59-67-6 
                     
                     
                        acide nicotinique
                     
                  
                        67-97-0 
                     
                     
                        colécalciférol
                     
                  
                        84-80-0 
                     
                     
                        phytoménadione
                     
                  
                        98-92-0 
                     
                     
                        nicotinamide
                     
                  
                        492-85-3 
                     
                     
                        nicopholine
                     
                  
                        1492-18-8 
                     
                     
                        folinate de calcium
                     
                  
                        5988-22-7 
                     
                     
                        diphosphate sodique de phytonadiol
                     
                  
                        19356-17-3 
                     
                     
                        calcifédiol
                     
                  
                        31690-09-2 
                     
                     
                        acide lévoméfolique
                     
                  
                        32222-06-3 
                     
                     
                        calcitriol
                     
                  
                        54573-75-0 
                     
                     
                        doxercalciférol
                     
                  
                        55721-11-4 
                     
                     
                        sécalciférol
                     
                  
                        80433-71-2 
                     
                     
                        lévofolinate de calcium
                     
                  
                        83805-11-2 
                     
                     
                        falécalcitriol
                     
                  
                        104121-92-8 
                     
                     
                        eldécalcitol
                     
                  
                        
                           2936 90 00 
                        
                     
                     
                        137-76-8 
                     
                     
                        cétotiamine
                     
                  
                        137-86-0 
                     
                     
                        octotiamine
                     
                  
                        6092-18-8 
                     
                     
                        cycotiamine
                     
                  
                        41294-56-8 
                     
                     
                        alfacalcidol
                     
                  
                        
                           2937 11 00 
                        
                     
                     
                        12629-01-5 
                     
                     
                        somatropine
                     
                  
                        82030-87-3 
                     
                     
                        somatrem
                     
                  
                        89383-13-1 
                     
                     
                        somidobove
                     
                  
                        96353-48-9 
                     
                     
                        somagrébove
                     
                  
                        102733-72-2 
                     
                     
                        sométripor
                     
                  
                        102744-97-8 
                     
                     
                        sométribove
                     
                  
                        106282-98-8 
                     
                     
                        somalapor
                     
                  
                        119693-74-2 
                     
                     
                        soménopor
                     
                  
                        123212-08-8 
                     
                     
                        somatosalm
                     
                  
                        126752-39-4 
                     
                     
                        somavubove
                     
                  
                        129566-95-6 
                     
                     
                        somfasépor
                     
                  
                        
                           2937 12 00 
                        
                     
                     
                        11061-68-0 
                     
                     
                        insuline, humaine
                     
                  
                        
                           2937 19 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        corticoréline
                     
                  
                        50-56-6 
                     
                     
                        oxytocine
                     
                  
                        50-57-7 
                     
                     
                        lypressine
                     
                  
                        56-59-7 
                     
                     
                        félypressine
                     
                  
                        113-78-0 
                     
                     
                        démoxytocine
                     
                  
                        113-79-1 
                     
                     
                        argipressine
                     
                  
                        113-80-4 
                     
                     
                        argiprestocine
                     
                  
                        1393-25-5 
                     
                     
                        sécrétine
                     
                  
                        3397-23-7 
                     
                     
                        ornipressine
                     
                  
                        9002-60-2 
                     
                     
                        corticotropine
                     
                  
                        9002-61-3 
                     
                     
                        gonadotrophine chorionique
                     
                  
                        9002-68-0 
                     
                     
                        follitropine alfa
                     
                  
                        9002-70-4 
                     
                     
                        gonadotrophine sérique
                     
                  
                        9002-71-5 
                     
                     
                        thyrotrophine
                     
                  
                        9002-79-3 
                     
                     
                        intermédine
                     
                  
                        9004-10-8 
                     
                     
                        insuline dalanatée
                     
                  
                        9007-12-9 
                     
                     
                        calcitonine
                     
                  
                        11000-17-2 
                     
                     
                        soluté injectable de vasopressine
                     
                  
                        11091-62-6 
                     
                     
                        insuline défalan
                     
                  
                        11118-25-5 
                     
                     
                        calcitonine, rat
                     
                  
                        12279-41-3 
                     
                     
                        séractide
                     
                  
                        12321-44-7 
                     
                     
                        calcitonine, porcine
                     
                  
                        14636-12-5 
                     
                     
                        terlipressine
                     
                  
                        16679-58-6 
                     
                     
                        desmopressine
                     
                  
                        16941-32-5 
                     
                     
                        glucagon
                     
                  
                        16960-16-0 
                     
                     
                        tétracosactide
                     
                  
                        17692-62-5 
                     
                     
                        norleusactide
                     
                  
                        20282-58-0 
                     
                     
                        tricosactide
                     
                  
                        21215-62-3 
                     
                     
                        calcitonine, humaine
                     
                  
                        22006-64-0 
                     
                     
                        tridécactide
                     
                  
                        22572-04-9 
                     
                     
                        codactide
                     
                  
                        24305-27-9 
                     
                     
                        protiréline
                     
                  
                        24870-04-0 
                     
                     
                        giractide
                     
                  
                        26112-29-8 
                     
                     
                        calcitonine, bovine
                     
                  
                        33515-09-2 
                     
                     
                        gonadoréline
                     
                  
                        33605-67-3 
                     
                     
                        cargutocine
                     
                  
                        34273-10-4 
                     
                     
                        saralasine
                     
                  
                        34765-96-3 
                     
                     
                        alsactide
                     
                  
                        37025-55-1 
                     
                     
                        carbétocine
                     
                  
                        38234-21-8 
                     
                     
                        fertiréline
                     
                  
                        38916-34-6 
                     
                     
                        somatostatine
                     
                  
                        47931-80-6 
                     
                     
                        tosactide
                     
                  
                        47931-85-1 
                     
                     
                        calcitonine, saumon
                     
                  
                        52232-67-4 
                     
                     
                        tériparatide
                     
                  
                        53714-56-0 
                     
                     
                        leuproréline
                     
                  
                        54017-73-1 
                     
                     
                        murodermine
                     
                  
                        57014-02-5 
                     
                     
                        calcitonine, anguille
                     
                  
                        57773-63-4 
                     
                     
                        triptoréline
                     
                  
                        57773-65-6 
                     
                     
                        desloréline
                     
                  
                        57982-77-1 
                     
                     
                        buséréline
                     
                  
                        60731-46-6 
                     
                     
                        elcatonine
                     
                  
                        62305-86-6 
                     
                     
                        orotiréline
                     
                  
                        65807-02-5 
                     
                     
                        goséréline
                     
                  
                        66866-63-5 
                     
                     
                        lutréline
                     
                  
                        68562-41-4 
                     
                     
                        mécasermine
                     
                  
                        68859-20-1 
                     
                     
                        insuline argine
                     
                  
                        68893-82-3 
                     
                     
                        parathyroid hormone
                     
                  
                        69558-55-0 
                     
                     
                        thymopentine
                     
                  
                        76712-82-8 
                     
                     
                        histréline
                     
                  
                        76932-56-4 
                     
                     
                        nafaréline
                     
                  
                        77727-10-7 
                     
                     
                        nacartocine
                     
                  
                        78664-73-0 
                     
                     
                        posatiréline
                     
                  
                        81377-02-8 
                     
                     
                        séglitide
                     
                  
                        83150-76-9 
                     
                     
                        octréotide
                     
                  
                        83930-13-6 
                     
                     
                        somatoréline
                     
                  
                        85466-18-8 
                     
                     
                        thymocartine
                     
                  
                        86168-78-7 
                     
                     
                        sermoréline
                     
                  
                        89662-30-6 
                     
                     
                        détirélix
                     
                  
                        90243-66-6 
                     
                     
                        montiréline
                     
                  
                        95729-65-0 
                     
                     
                        azétiréline
                     
                  
                        97048-13-0 
                     
                     
                        urofollitropine
                     
                  
                        100016-62-4 
                     
                     
                        calcitonine, poulet
                     
                  
                        103300-74-9 
                     
                     
                        taltiréline
                     
                  
                        103451-84-9 
                     
                     
                        avicatonine
                     
                  
                        105250-86-0 
                     
                     
                        ébiratide
                     
                  
                        105953-59-1 
                     
                     
                        dumoréline
                     
                  
                        111212-85-2 
                     
                     
                        ersofermine
                     
                  
                        116094-23-6 
                     
                     
                        insuline asparte
                     
                  
                        120287-85-6 
                     
                     
                        cétrorélix
                     
                  
                        124904-93-4 
                     
                     
                        ganirélix
                     
                  
                        127932-90-5 
                     
                     
                        ramorélix
                     
                  
                        133107-64-9 
                     
                     
                        insuline lispro
                     
                  
                        140703-49-7 
                     
                     
                        avorelin
                     
                  
                        140703-51-1 
                     
                     
                        examoréline
                     
                  
                        141758-74-9 
                     
                     
                        exenatide
                     
                  
                        144916-42-7 
                     
                     
                        sonermine
                     
                  
                        146479-72-3 
                     
                     
                        follitropin beta
                     
                  
                        146706-68-5 
                     
                     
                        rismoréline
                     
                  
                        147859-97-0 
                     
                     
                        peforeline
                     
                  
                        151126-32-8 
                     
                     
                        pramlintide
                     
                  
                        151272-78-5 
                     
                     
                        tévérélix
                     
                  
                        152923-57-4 
                     
                     
                        lutropine alfa
                     
                  
                        158861-67-7 
                     
                     
                        pralmoréline
                     
                  
                        159768-75-9 
                     
                     
                        labradimil
                     
                  
                        160337-95-1 
                     
                     
                        insuline glargine
                     
                  
                        165101-51-9 
                     
                     
                        bécaplermine
                     
                  
                        169148-63-4 
                     
                     
                        insuline detemir
                     
                  
                        170851-70-4 
                     
                     
                        ipamorelin
                     
                  
                        177073-44-8 
                     
                     
                        choriogonadotropine alfa
                     
                  
                        178535-93-8 
                     
                     
                        abrineurine
                     
                  
                        183552-38-7 
                     
                     
                        abarélix
                     
                  
                        186018-45-1 
                     
                     
                        métréleptine
                     
                  
                        197922-42-2 
                     
                     
                        teduglutide
                     
                  
                        204656-20-2 
                     
                     
                        liraglutide
                     
                  
                        207748-29-6 
                     
                     
                        insuline glulisine
                     
                  
                        214766-78-6 
                     
                     
                        dégarélix
                     
                  
                        218620-50-9 
                     
                     
                        pegvisomant
                     
                  
                        218949-48-5 
                     
                     
                        tésamoréline
                     
                  
                        275371-94-3 
                     
                     
                        taspoglutide
                     
                  
                        295350-45-7 
                     
                     
                        ozarélix
                     
                  
                        308079-72-3 
                     
                     
                        thymostimuline
                     
                  
                        320367-13-3 
                     
                     
                        lixisénatide
                     
                  
                        348119-84-6 
                     
                     
                        obinépitide
                     
                  
                        782500-75-8 
                     
                     
                        albiglutide
                     
                  
                        
                           2937 21 00 
                        
                     
                     
                        50-23-7 
                     
                     
                        hydrocortisone
                     
                  
                        50-24-8 
                     
                     
                        prednisolone
                     
                  
                        53-03-2 
                     
                     
                        prednisone
                     
                  
                        53-06-5 
                     
                     
                        cortisone
                     
                  
                        
                           2937 22 00 
                        
                     
                     
                        50-02-2 
                     
                     
                        dexaméthasone
                     
                  
                        53-33-8 
                     
                     
                        paraméthasone
                     
                  
                        53-34-9 
                     
                     
                        fluprednisolone
                     
                  
                        67-73-2 
                     
                     
                        acétonide de fluocinolone
                     
                  
                        124-94-7 
                     
                     
                        triamcinolone
                     
                  
                        127-31-1 
                     
                     
                        fludrocortisone
                     
                  
                        152-97-6 
                     
                     
                        fluocortolone
                     
                  
                        338-95-4 
                     
                     
                        isofluprédone
                     
                  
                        356-12-7 
                     
                     
                        fluocinonide
                     
                  
                        378-44-9 
                     
                     
                        bétaméthasone
                     
                  
                        382-67-2 
                     
                     
                        désoximétasone
                     
                  
                        426-13-1 
                     
                     
                        fluorométholone
                     
                  
                        595-52-8 
                     
                     
                        descinolone
                     
                  
                        1524-88-5 
                     
                     
                        fludroxycortide
                     
                  
                        2135-17-3 
                     
                     
                        flumétasone
                     
                  
                        2193-87-5 
                     
                     
                        fluprednidène
                     
                  
                        2355-59-1 
                     
                     
                        drocinonide
                     
                  
                        2557-49-5 
                     
                     
                        diflorasone
                     
                  
                        2607-06-9 
                     
                     
                        diflucortolone
                     
                  
                        2825-60-7 
                     
                     
                        formocortal
                     
                  
                        3093-35-4 
                     
                     
                        halcinonide
                     
                  
                        3385-03-3 
                     
                     
                        flunisolide
                     
                  
                        3693-39-8 
                     
                     
                        acétonide de fluclorolone
                     
                  
                        3841-11-0 
                     
                     
                        flupérolone
                     
                  
                        3924-70-7 
                     
                     
                        amcinafal
                     
                  
                        4419-39-0 
                     
                     
                        béclométasone
                     
                  
                        4732-48-3 
                     
                     
                        méclorisone
                     
                  
                        4828-27-7 
                     
                     
                        clocortolone
                     
                  
                        4989-94-0 
                     
                     
                        triamcinolone furétonide
                     
                  
                        5251-34-3 
                     
                     
                        cloprednol
                     
                  
                        5534-05-4 
                     
                     
                        acibutate de bétaméthasone
                     
                  
                        5611-51-8 
                     
                     
                        hexacétonide de triamcinolone
                     
                  
                        7008-26-6 
                     
                     
                        dichlorisone
                     
                  
                        7332-27-6 
                     
                     
                        amcinafide
                     
                  
                        19705-61-4 
                     
                     
                        cicortonide
                     
                  
                        19888-56-3 
                     
                     
                        fluazacort
                     
                  
                        21365-49-1 
                     
                     
                        tralonide
                     
                  
                        23674-86-4 
                     
                     
                        difluprednate
                     
                  
                        24320-27-2 
                     
                     
                        halocortolone
                     
                  
                        24358-76-7 
                     
                     
                        nivacortol
                     
                  
                        25092-07-3 
                     
                     
                        dimésone
                     
                  
                        25122-41-2 
                     
                     
                        clobétasol
                     
                  
                        26849-57-0 
                     
                     
                        triclonide
                     
                  
                        28971-58-6 
                     
                     
                        acrocinonide
                     
                  
                        29069-24-7 
                     
                     
                        prednimustine
                     
                  
                        31002-79-6 
                     
                     
                        triamcinolone bénétonide
                     
                  
                        33124-50-4 
                     
                     
                        fluocortine
                     
                  
                        35135-68-3 
                     
                     
                        cormétasone
                     
                  
                        50629-82-8 
                     
                     
                        halométasone
                     
                  
                        51022-69-6 
                     
                     
                        amcinonide
                     
                  
                        52080-57-6 
                     
                     
                        chloroprednisone
                     
                  
                        54063-32-0 
                     
                     
                        clobétasone
                     
                  
                        57781-15-4 
                     
                     
                        haloprédone
                     
                  
                        58497-00-0 
                     
                     
                        procinonide
                     
                  
                        58524-83-7 
                     
                     
                        ciprocinonide
                     
                  
                        59497-39-1 
                     
                     
                        naflocort
                     
                  
                        60135-22-0 
                     
                     
                        flumoxonide
                     
                  
                        67452-97-5 
                     
                     
                        alclométasone
                     
                  
                        74131-77-4 
                     
                     
                        ticabésone
                     
                  
                        78467-68-2 
                     
                     
                        dicibate de locicortolone
                     
                  
                        83880-70-0 
                     
                     
                        acéfurate de dexaméthasone
                     
                  
                        85197-77-9 
                     
                     
                        tiprédane
                     
                  
                        87116-72-1 
                     
                     
                        timobésone
                     
                  
                        90566-53-3 
                     
                     
                        fluticasone
                     
                  
                        98651-66-2 
                     
                     
                        ulobétasol
                     
                  
                        103466-73-5 
                     
                     
                        icométasone enbutate
                     
                  
                        105102-22-5 
                     
                     
                        mométasone
                     
                  
                        106033-96-9 
                     
                     
                        itrocinonide
                     
                  
                        123013-22-9 
                     
                     
                        amélométasone
                     
                  
                        129260-79-3 
                     
                     
                        lotéprednol
                     
                  
                        132245-57-9 
                     
                     
                        cipécilate de dexaméthasone
                     
                  
                        144459-70-1 
                     
                     
                        rofléponide
                     
                  
                        199331-40-3 
                     
                     
                        dicloacétate d'étiprednol
                     
                  
                        397864-44-7 
                     
                     
                        furoate de fluticasone
                     
                  
                        678160-57-1 
                     
                     
                        zoticasone
                     
                  
                        
                           2937 23 00 
                        
                     
                     
                        50-28-2 
                     
                     
                        estradiol
                     
                  
                        50-50-0 
                     
                     
                        benzoate d'estradiol
                     
                  
                        52-76-6 
                     
                     
                        lynestrénol
                     
                  
                        53-16-7 
                     
                     
                        estrone
                     
                  
                        57-63-6 
                     
                     
                        éthinylestradiol
                     
                  
                        57-83-0 
                     
                     
                        progestérone
                     
                  
                        67-95-8 
                     
                     
                        quingestrone
                     
                  
                        68-22-4 
                     
                     
                        noréthistérone
                     
                  
                        68-23-5 
                     
                     
                        norétynodrel
                     
                  
                        68-96-2 
                     
                     
                        hydroxyprogestérone
                     
                  
                        72-33-3 
                     
                     
                        mestranol
                     
                  
                        79-64-1 
                     
                     
                        diméthistérone
                     
                  
                        152-43-2 
                     
                     
                        quinestrol
                     
                  
                        152-62-5 
                     
                     
                        dydrogestérone
                     
                  
                        313-05-3 
                     
                     
                        azacostérol
                     
                  
                        337-03-1 
                     
                     
                        flugestone
                     
                  
                        432-60-0 
                     
                     
                        allylestrénol
                     
                  
                        434-03-7 
                     
                     
                        ethistérone
                     
                  
                        514-68-1 
                     
                     
                        succinate d'estriol
                     
                  
                        520-85-4 
                     
                     
                        médroxyprogestérone
                     
                  
                        547-81-9 
                     
                     
                        épiestriol
                     
                  
                        566-48-3 
                     
                     
                        formestane
                     
                  
                        630-56-8 
                     
                     
                        caproate d'hydroxyprogestérone
                     
                  
                        797-63-7 
                     
                     
                        lévonorgestrel
                     
                  
                        809-01-8 
                     
                     
                        édogestrone
                     
                  
                        848-21-5 
                     
                     
                        norgestriénone
                     
                  
                        850-52-2 
                     
                     
                        altrénogest
                     
                  
                        896-71-9 
                     
                     
                        tigestol
                     
                  
                        965-90-2 
                     
                     
                        éthylestrénol
                     
                  
                        977-79-7 
                     
                     
                        médrogestone
                     
                  
                        979-32-8 
                     
                     
                        valérate d'estradiol
                     
                  
                        1169-79-5 
                     
                     
                        quinestradol
                     
                  
                        1231-93-2 
                     
                     
                        étynodiol
                     
                  
                        1253-28-7 
                     
                     
                        caproate de gestonorone
                     
                  
                        1961-77-9 
                     
                     
                        chlormadinone
                     
                  
                        2363-58-8 
                     
                     
                        épitiostanol
                     
                  
                        2740-52-5 
                     
                     
                        anagestone
                     
                  
                        2998-57-4 
                     
                     
                        estramustine
                     
                  
                        3124-93-4 
                     
                     
                        éthynérone
                     
                  
                        3538-57-6 
                     
                     
                        haloprogestérone
                     
                  
                        3562-63-8 
                     
                     
                        mégestrol
                     
                  
                        3571-53-7 
                     
                     
                        undécylate d'estradiol
                     
                  
                        3643-00-3 
                     
                     
                        oxogestone
                     
                  
                        4140-20-9 
                     
                     
                        estrapronicate
                     
                  
                        5192-84-7 
                     
                     
                        trengestone
                     
                  
                        5367-84-0 
                     
                     
                        clomégestone
                     
                  
                        5630-53-5 
                     
                     
                        tibolone
                     
                  
                        5633-18-1 
                     
                     
                        mélengestrol
                     
                  
                        5941-36-6 
                     
                     
                        estrazinol
                     
                  
                        6533-00-2 
                     
                     
                        norgestrel
                     
                  
                        6795-60-4 
                     
                     
                        norvinistérone
                     
                  
                        7001-56-1 
                     
                     
                        pentagestrone
                     
                  
                        7004-98-0 
                     
                     
                        épimestrol
                     
                  
                        7690-08-6 
                     
                     
                        ségestérone
                     
                  
                        10116-22-0 
                     
                     
                        démégestone
                     
                  
                        10322-73-3 
                     
                     
                        estrofurate
                     
                  
                        10448-96-1 
                     
                     
                        almestrone
                     
                  
                        10592-65-1 
                     
                     
                        quingestanol
                     
                  
                        13563-60-5 
                     
                     
                        norgestérone
                     
                  
                        13885-31-9 
                     
                     
                        orestrate
                     
                  
                        14340-01-3 
                     
                     
                        gestadiénol
                     
                  
                        15262-77-8 
                     
                     
                        delmadinone
                     
                  
                        16320-04-0 
                     
                     
                        gestrinone
                     
                  
                        16915-71-2 
                     
                     
                        cingestol
                     
                  
                        19291-69-1 
                     
                     
                        gestaclone
                     
                  
                        20047-75-0 
                     
                     
                        clogestone
                     
                  
                        23163-42-0 
                     
                     
                        métynodiol
                     
                  
                        23873-85-0 
                     
                     
                        proligestone
                     
                  
                        25092-41-5 
                     
                     
                        norgestomet
                     
                  
                        28014-46-2 
                     
                     
                        phosphate de polyestradiol
                     
                  
                        30781-27-2 
                     
                     
                        amadinone
                     
                  
                        34184-77-5 
                     
                     
                        promégestone
                     
                  
                        34816-55-2 
                     
                     
                        moxestrol
                     
                  
                        35189-28-7 
                     
                     
                        norgestimate
                     
                  
                        39219-28-8 
                     
                     
                        promestriène
                     
                  
                        39791-20-3 
                     
                     
                        nilestriol
                     
                  
                        52279-58-0 
                     
                     
                        métogest
                     
                  
                        54024-22-5 
                     
                     
                        désogestrel
                     
                  
                        54048-10-1 
                     
                     
                        étonogestrel
                     
                  
                        54063-31-9 
                     
                     
                        cismadinone
                     
                  
                        54063-33-1 
                     
                     
                        cloxestradiol
                     
                  
                        58691-88-6 
                     
                     
                        nomégestrol
                     
                  
                        60282-87-3 
                     
                     
                        gestodène
                     
                  
                        65928-58-7 
                     
                     
                        diénogest
                     
                  
                        74513-62-5 
                     
                     
                        trimégestone
                     
                  
                        80471-63-2 
                     
                     
                        épostane
                     
                  
                        105149-04-0 
                     
                     
                        osatérone
                     
                  
                        110072-15-6 
                     
                     
                        tosagestin
                     
                  
                        129453-61-8 
                     
                     
                        fulvestrant
                     
                  
                        139402-18-9 
                     
                     
                        alestramustine
                     
                  
                        
                           2937 29 00 
                        
                     
                     
                        52-39-1 
                     
                     
                        aldostérone
                     
                  
                        52-78-8 
                     
                     
                        noréthandrolone
                     
                  
                        53-39-4 
                     
                     
                        oxandrolone
                     
                  
                        53-43-0 
                     
                     
                        prastérone
                     
                  
                        58-18-4 
                     
                     
                        méthyltestostérone
                     
                  
                        58-19-5 
                     
                     
                        drostanolone
                     
                  
                        58-22-0 
                     
                     
                        testostérone
                     
                  
                        64-85-7 
                     
                     
                        désoxycortone
                     
                  
                        67-81-2 
                     
                     
                        penmestérol
                     
                  
                        72-63-9 
                     
                     
                        métandiénone
                     
                  
                        76-43-7 
                     
                     
                        fluoxymestérone
                     
                  
                        76-47-1 
                     
                     
                        hydrocortamate
                     
                  
                        83-43-2 
                     
                     
                        méthylprednisolone
                     
                  
                        145-12-0 
                     
                     
                        oxymestérone
                     
                  
                        145-13-1 
                     
                     
                        prégnénolone
                     
                  
                        152-58-9 
                     
                     
                        cortodoxone
                     
                  
                        153-00-4 
                     
                     
                        méténolone
                     
                  
                        434-07-1 
                     
                     
                        oxymétholone
                     
                  
                        434-22-0 
                     
                     
                        nandrolone
                     
                  
                        521-10-8 
                     
                     
                        méthandriol
                     
                  
                        521-11-9 
                     
                     
                        mestanolone
                     
                  
                        521-18-6 
                     
                     
                        androstanolone
                     
                  
                        595-77-7 
                     
                     
                        algestone
                     
                  
                        599-33-7 
                     
                     
                        prednylidène
                     
                  
                        638-94-8 
                     
                     
                        désonide
                     
                  
                        797-58-0 
                     
                     
                        norbolétone
                     
                  
                        846-48-0 
                     
                     
                        boldénone
                     
                  
                        965-93-5 
                     
                     
                        métribolone
                     
                  
                        968-93-4 
                     
                     
                        testolactone
                     
                  
                        976-71-6 
                     
                     
                        canrénone
                     
                  
                        1093-58-9 
                     
                     
                        clostébol
                     
                  
                        1110-40-3 
                     
                     
                        cortivazol
                     
                  
                        1247-42-3 
                     
                     
                        méprednisone
                     
                  
                        1254-35-9 
                     
                     
                        cipionate d'oxabolone
                     
                  
                        1424-00-6 
                     
                     
                        mestérolone
                     
                  
                        1491-81-2 
                     
                     
                        bolmantalate
                     
                  
                        1605-89-6 
                     
                     
                        bolastérone
                     
                  
                        2098-66-0 
                     
                     
                        cyprotérone
                     
                  
                        2205-73-4 
                     
                     
                        tiomestérone
                     
                  
                        2320-86-7 
                     
                     
                        énestébol
                     
                  
                        2454-11-7 
                     
                     
                        formébolone
                     
                  
                        2487-63-0 
                     
                     
                        quinbolone
                     
                  
                        2668-66-8 
                     
                     
                        médrysone
                     
                  
                        3570-10-3 
                     
                     
                        bénortérone
                     
                  
                        3625-07-8 
                     
                     
                        mébolazine
                     
                  
                        3638-82-2 
                     
                     
                        propétandrol
                     
                  
                        3704-09-4 
                     
                     
                        mibolérone
                     
                  
                        3764-87-2 
                     
                     
                        trestolone
                     
                  
                        5055-42-5 
                     
                     
                        silandrone
                     
                  
                        5060-55-9 
                     
                     
                        stéaglate de prednisolone
                     
                  
                        5197-58-0 
                     
                     
                        stenbolone
                     
                  
                        5591-27-5 
                     
                     
                        clométérone
                     
                  
                        5626-34-6 
                     
                     
                        prednisolamate
                     
                  
                        5714-75-0 
                     
                     
                        prednazate
                     
                  
                        5874-98-6 
                     
                     
                        kétolaurate de testostérone
                     
                  
                        6693-90-9 
                     
                     
                        prednazoline
                     
                  
                        7483-09-2 
                     
                     
                        mésabolone
                     
                  
                        7753-60-8 
                     
                     
                        anécortave
                     
                  
                        10161-33-8 
                     
                     
                        trenbolone
                     
                  
                        10418-03-8 
                     
                     
                        stanozolol
                     
                  
                        13085-08-0 
                     
                     
                        maziprédone
                     
                  
                        13583-21-6 
                     
                     
                        norclostébol
                     
                  
                        13647-35-3 
                     
                     
                        trilostane
                     
                  
                        14484-47-0 
                     
                     
                        déflazacort
                     
                  
                        16915-78-9 
                     
                     
                        bolénol
                     
                  
                        17021-26-0 
                     
                     
                        calustérone
                     
                  
                        17230-88-5 
                     
                     
                        danazol
                     
                  
                        17332-61-5 
                     
                     
                        isoprednidène
                     
                  
                        18118-80-4 
                     
                     
                        oxisopred
                     
                  
                        19120-01-5 
                     
                     
                        hydroxysténozole
                     
                  
                        20423-99-8 
                     
                     
                        déprodone
                     
                  
                        21362-69-6 
                     
                     
                        mépitiostane
                     
                  
                        33122-60-0 
                     
                     
                        nordinone
                     
                  
                        33765-68-3 
                     
                     
                        oxendolone
                     
                  
                        41020-79-5 
                     
                     
                        dicirénone
                     
                  
                        43169-54-6 
                     
                     
                        mexrénoate potassique
                     
                  
                        49697-38-3 
                     
                     
                        rimexolone
                     
                  
                        49847-97-4 
                     
                     
                        prorénoate potassique
                     
                  
                        50801-44-0 
                     
                     
                        cortisuzol
                     
                  
                        51333-22-3 
                     
                     
                        budésonide
                     
                  
                        51354-32-6 
                     
                     
                        nistérime
                     
                  
                        53016-31-2 
                     
                     
                        norelgestromine
                     
                  
                        53608-96-1 
                     
                     
                        cloxotestostérone
                     
                  
                        60023-92-9 
                     
                     
                        roxibolone
                     
                  
                        60607-35-4 
                     
                     
                        toptérone
                     
                  
                        61951-99-3 
                     
                     
                        tixocortol
                     
                  
                        63014-96-0 
                     
                     
                        délantérone
                     
                  
                        65415-41-0 
                     
                     
                        nicocortonide
                     
                  
                        66877-67-6 
                     
                     
                        domoprednate
                     
                  
                        67392-87-4 
                     
                     
                        drospirénone
                     
                  
                        73771-04-7 
                     
                     
                        prednicarbate
                     
                  
                        74050-20-7 
                     
                     
                        acéponate d'hydrocortisone
                     
                  
                        74220-07-8 
                     
                     
                        spirorénone
                     
                  
                        76675-97-3 
                     
                     
                        résocortol
                     
                  
                        77016-85-4 
                     
                     
                        plomestane
                     
                  
                        79243-67-7 
                     
                     
                        rostérolone
                     
                  
                        83625-35-8 
                     
                     
                        amébucort
                     
                  
                        84371-65-3 
                     
                     
                        mifépristone
                     
                  
                        86401-95-8 
                     
                     
                        acéponate de méthylprednisolone
                     
                  
                        87952-98-5 
                     
                     
                        mespirénone
                     
                  
                        89672-11-7 
                     
                     
                        ciotéronel
                     
                  
                        90350-40-6 
                     
                     
                        suleptanate de méthylprednisolone
                     
                  
                        91935-26-1 
                     
                     
                        toripristone
                     
                  
                        96301-34-7 
                     
                     
                        atamestane
                     
                  
                        98319-26-7 
                     
                     
                        finastéride
                     
                  
                        105051-87-4 
                     
                     
                        minamestane
                     
                  
                        107000-34-0 
                     
                     
                        zanotérone
                     
                  
                        107724-20-9 
                     
                     
                        éplérénone
                     
                  
                        107868-30-4 
                     
                     
                        exémestane
                     
                  
                        119169-78-7 
                     
                     
                        épristéride
                     
                  
                        120815-74-9 
                     
                     
                        butixocort
                     
                  
                        126544-47-6 
                     
                     
                        ciclesonide
                     
                  
                        137099-09-3 
                     
                     
                        turostéride
                     
                  
                        154229-19-3 
                     
                     
                        abiratérone
                     
                  
                        159811-51-5 
                     
                     
                        ulipristal
                     
                  
                        164656-23-9 
                     
                     
                        dutastéride
                     
                  
                        199396-76-4 
                     
                     
                        asoprisnil
                     
                  
                        211254-73-8 
                     
                     
                        lonaprisan
                     
                  
                        222732-94-7 
                     
                     
                        ecamate d'asoprisnil
                     
                  
                        
                           2937 50 00 
                        
                     
                     
                        363-24-6 
                     
                     
                        dinoprostone
                     
                  
                        551-11-1 
                     
                     
                        dinoprost
                     
                  
                        745-65-3 
                     
                     
                        alprostadil
                     
                  
                        33813-84-2 
                     
                     
                        déprostil
                     
                  
                        35121-78-9 
                     
                     
                        époprosténol
                     
                  
                        35700-23-3 
                     
                     
                        carboprost
                     
                  
                        40665-92-7 
                     
                     
                        cloprosténol
                     
                  
                        40666-16-8 
                     
                     
                        fluprosténol
                     
                  
                        51953-95-8 
                     
                     
                        doxaprost
                     
                  
                        54120-61-5 
                     
                     
                        prostalène
                     
                  
                        55028-70-1 
                     
                     
                        arbaprostil
                     
                  
                        56695-65-9 
                     
                     
                        rosaprostol
                     
                  
                        59122-46-2 
                     
                     
                        misoprostol
                     
                  
                        59619-81-7 
                     
                     
                        étiprostone
                     
                  
                        60325-46-4 
                     
                     
                        sulprostone
                     
                  
                        61263-35-2 
                     
                     
                        méténéprost
                     
                  
                        61557-12-8 
                     
                     
                        penprostène
                     
                  
                        62524-99-6 
                     
                     
                        delprosténate
                     
                  
                        62559-74-4 
                     
                     
                        froxiprost
                     
                  
                        63266-93-3 
                     
                     
                        eganoprost
                     
                  
                        64318-79-2 
                     
                     
                        géméprost
                     
                  
                        67040-53-3 
                     
                     
                        tiprostanide
                     
                  
                        67110-79-6 
                     
                     
                        luprostiol
                     
                  
                        69381-94-8 
                     
                     
                        fenprostalène
                     
                  
                        69648-38-0 
                     
                     
                        butaprost
                     
                  
                        69648-40-4 
                     
                     
                        oxoprostol
                     
                  
                        69900-72-7 
                     
                     
                        trimoprostil
                     
                  
                        70667-26-4 
                     
                     
                        ornoprostil
                     
                  
                        71097-83-1 
                     
                     
                        niléprost
                     
                  
                        71116-82-0 
                     
                     
                        tiaprost
                     
                  
                        73121-56-9 
                     
                     
                        enprostil
                     
                  
                        73647-73-1 
                     
                     
                        viprostol
                     
                  
                        74176-31-1 
                     
                     
                        alfaprostol
                     
                  
                        77287-05-9 
                     
                     
                        rioprostil
                     
                  
                        78919-13-8 
                     
                     
                        iloprost
                     
                  
                        79360-43-3 
                     
                     
                        nocloprost
                     
                  
                        79672-88-1 
                     
                     
                        piriprost
                     
                  
                        80225-28-1 
                     
                     
                        tilsuprost
                     
                  
                        81026-63-3 
                     
                     
                        énisoprost
                     
                  
                        81845-44-5 
                     
                     
                        ciprostène
                     
                  
                        81846-19-7 
                     
                     
                        tréprostinil
                     
                  
                        83997-19-7 
                     
                     
                        ataprost
                     
                  
                        85505-64-2 
                     
                     
                        vapiprost
                     
                  
                        86348-98-3 
                     
                     
                        flunoprost
                     
                  
                        87269-59-8 
                     
                     
                        naxaprostène
                     
                  
                        88430-50-6 
                     
                     
                        béraprost
                     
                  
                        88852-12-4 
                     
                     
                        limaprost
                     
                  
                        88931-51-5 
                     
                     
                        clinprost
                     
                  
                        88980-20-5 
                     
                     
                        mexiprostil
                     
                  
                        90243-98-4 
                     
                     
                        dimoxaprost
                     
                  
                        90693-76-8 
                     
                     
                        eptaloprost
                     
                  
                        95722-07-9 
                     
                     
                        cicaprost
                     
                  
                        105674-77-9 
                     
                     
                        lanprostone
                     
                  
                        108945-35-3 
                     
                     
                        taprostène
                     
                  
                        110845-89-1 
                     
                     
                        rémiprostol
                     
                  
                        120373-36-6 
                     
                     
                        unoprostone
                     
                  
                        122946-42-3 
                     
                     
                        spiriprostil
                     
                  
                        130209-82-4 
                     
                     
                        latanoprost
                     
                  
                        136892-64-3 
                     
                     
                        ecraprost
                     
                  
                        155206-00-1 
                     
                     
                        bimatoprost
                     
                  
                        172740-14-6 
                     
                     
                        posaraprost
                     
                  
                        209860-87-7 
                     
                     
                        tafluprost
                     
                  
                        256382-08-8 
                     
                     
                        rivenprost
                     
                  
                        333963-40-9 
                     
                     
                        lubiprostone
                     
                  
                        333963-42-1 
                     
                     
                        cobiprostone
                     
                  
                        
                           2937 90 00 
                        
                     
                     
                        51-41-2 
                     
                     
                        norépinéphrine
                     
                  
                        51-43-4 
                     
                     
                        épinéphrine
                     
                  
                        55-03-8 
                     
                     
                        lévothyroxine sodique
                     
                  
                        104-14-3 
                     
                     
                        octopamine
                     
                  
                        329-65-7 
                     
                     
                        racépinéfrine
                     
                  
                        3130-96-9 
                     
                     
                        rathyronine
                     
                  
                        6893-02-3 
                     
                     
                        liothyronine
                     
                  
                        9010-34-8 
                     
                     
                        thyroglobuline
                     
                  
                        13074-00-5 
                     
                     
                        azastène
                     
                  
                        83646-97-3 
                     
                     
                        inocotérone
                     
                  
                        342577-38-2 
                     
                     
                        velnépérit
                     
                  
                        609799-22-6 
                     
                     
                        tasimeltéon
                     
                  
                        834153-87-6 
                     
                     
                        élagolix
                     
                  
                        
                           2938 10 00 
                        
                     
                     
                        153-18-4 
                     
                     
                        rutoside
                     
                  
                        520-27-4 
                     
                     
                        diosmine
                     
                  
                        7085-55-4 
                     
                     
                        troxérutine
                     
                  
                        23869-24-1 
                     
                     
                        monoxérutine
                     
                  
                        30851-76-4 
                     
                     
                        éthoxazorutoside
                     
                  
                        
                           2938 90 10 
                        
                     
                     
                        71-63-6 
                     
                     
                        digitoxine
                     
                  
                        1111-39-3 
                     
                     
                        acétyldigitoxine
                     
                  
                        1405-76-1 
                     
                     
                        gitaline, amorphe
                     
                  
                        3261-53-8 
                     
                     
                        gitaloxine
                     
                  
                        7242-04-8 
                     
                     
                        pengitoxine
                     
                  
                        10176-39-3 
                     
                     
                        gitoformate
                     
                  
                        17575-22-3 
                     
                     
                        lanatoside C
                     
                  
                        17598-65-1 
                     
                     
                        deslanoside
                     
                  
                        20830-75-5 
                     
                     
                        digoxine
                     
                  
                        30685-43-9 
                     
                     
                        métildigoxine
                     
                  
                        36983-69-4 
                     
                     
                        actodigine
                     
                  
                        
                           2938 90 90 
                        
                     
                     
                        466-06-8 
                     
                     
                        proscillaridine
                     
                  
                        474-58-8 
                     
                     
                        sitogluside
                     
                  
                        8063-80-7 
                     
                     
                        polisaponine
                     
                  
                        14144-06-0 
                     
                     
                        disogluside
                     
                  
                        17226-75-4 
                     
                     
                        khelloside
                     
                  
                        18719-76-1 
                     
                     
                        kéracyanine
                     
                  
                        29767-20-2 
                     
                     
                        téniposide
                     
                  
                        33156-28-4 
                     
                     
                        ramnodigine
                     
                  
                        33396-37-1 
                     
                     
                        méproscillarine
                     
                  
                        33419-42-0 
                     
                     
                        étoposide
                     
                  
                        99759-19-0 
                     
                     
                        tiquéside
                     
                  
                        100345-64-0 
                     
                     
                        siagoside
                     
                  
                        131129-98-1 
                     
                     
                        mipragoside
                     
                  
                        150332-35-7 
                     
                     
                        pamaquéside
                     
                  
                        
                           2939 11 00 
                        
                     
                     
                        76-41-5 
                     
                     
                        oxymorphone
                     
                  
                        76-42-6 
                     
                     
                        oxycodone
                     
                  
                        125-28-0 
                     
                     
                        dihydrocodéine
                     
                  
                        125-29-1 
                     
                     
                        hydrocodone
                     
                  
                        466-90-0 
                     
                     
                        thébacone
                     
                  
                        466-99-9 
                     
                     
                        hydromorphone
                     
                  
                        509-67-1 
                     
                     
                        pholcodine
                     
                  
                        639-48-5 
                     
                     
                        nicomorphine
                     
                  
                        14521-96-1 
                     
                     
                        étorphine
                     
                  
                        52485-79-7 
                     
                     
                        buprénorphine
                     
                  
                        
                           2939 19 00 
                        
                     
                     
                        62-67-9 
                     
                     
                        nalorphine
                     
                  
                        128-62-1 
                     
                     
                        noscapine
                     
                  
                        143-52-2 
                     
                     
                        métopon
                     
                  
                        427-00-9 
                     
                     
                        désomorphine
                     
                  
                        465-65-6 
                     
                     
                        naloxone
                     
                  
                        466-97-7 
                     
                     
                        normorphine
                     
                  
                        467-15-2 
                     
                     
                        norcodéine
                     
                  
                        467-18-5 
                     
                     
                        myrophine
                     
                  
                        486-47-5 
                     
                     
                        éthavérine
                     
                  
                        509-56-8 
                     
                     
                        méthyldihydromorphine
                     
                  
                        808-24-2 
                     
                     
                        nicodicodine
                     
                  
                        2183-56-4 
                     
                     
                        hydromorphinol
                     
                  
                        3688-66-2 
                     
                     
                        nicocodine
                     
                  
                        4406-22-8 
                     
                     
                        cyprénorphine
                     
                  
                        7125-76-0 
                     
                     
                        codoxime
                     
                  
                        14357-78-9 
                     
                     
                        diprénorphine
                     
                  
                        16008-36-9 
                     
                     
                        méthyldésorphine
                     
                  
                        16549-56-7 
                     
                     
                        homprénorphine
                     
                  
                        16590-41-3 
                     
                     
                        naltrexone
                     
                  
                        16676-26-9 
                     
                     
                        nalmexone
                     
                  
                        20290-10-2 
                     
                     
                        glucuroconjugué de morphine
                     
                  
                        20594-83-6 
                     
                     
                        nalbuphine
                     
                  
                        23758-80-7 
                     
                     
                        allétorphine
                     
                  
                        25333-77-1 
                     
                     
                        acétorphine
                     
                  
                        42281-59-4 
                     
                     
                        oxilorphane
                     
                  
                        55096-26-9 
                     
                     
                        nalméfène
                     
                  
                        68616-83-1 
                     
                     
                        pentamorphone
                     
                  
                        69373-95-1 
                     
                     
                        diprotévérine
                     
                  
                        72060-05-0 
                     
                     
                        conorfone
                     
                  
                        77287-89-9 
                     
                     
                        xorphanol
                     
                  
                        88939-40-6 
                     
                     
                        sémorphone
                     
                  
                        152657-84-6 
                     
                     
                        nalfurafine
                     
                  
                        916055-92-0 
                     
                     
                        bromure de méthylnatrexone
                     
                  
                        
                           2939 20 00 
                        
                     
                     
                        84-55-9 
                     
                     
                        viquidil
                     
                  
                        1301-42-4 
                     
                     
                        euprocine
                     
                  
                        
                           2939 41 00 
                        
                     
                     
                        90-81-3 
                     
                     
                        racéphédrine
                     
                  
                        
                           2939 42 00 
                        
                     
                     
                        90-82-4 
                     
                     
                        pseudoéphédrine
                     
                  
                        
                           2939 43 00 
                        
                     
                     
                        492-39-7 
                     
                     
                        cathine
                     
                  
                        
                           2939 44 00 
                        
                     
                     
                        14838-15-4 
                     
                     
                        phénylpropanolamine
                     
                  
                        
                           2939 49 00 
                        
                     
                     
                        54-49-9 
                     
                     
                        métaraminol
                     
                  
                        365-26-4 
                     
                     
                        oxilofrine
                     
                  
                        7681-79-0 
                     
                     
                        étafédrine
                     
                  
                        26652-09-5 
                     
                     
                        ritodrine
                     
                  
                        
                           2939 51 00 
                        
                     
                     
                        3736-08-1 
                     
                     
                        fénétylline
                     
                  
                        
                           2939 59 00 
                        
                     
                     
                        314-35-2 
                     
                     
                        étamiphylline
                     
                  
                        317-34-0 
                     
                     
                        aminophylline
                     
                  
                        437-74-1 
                     
                     
                        nicotinate de xantinol
                     
                  
                        479-18-5 
                     
                     
                        diprophylline
                     
                  
                        519-30-2 
                     
                     
                        diméthazan
                     
                  
                        519-37-9 
                     
                     
                        étofylline
                     
                  
                        523-87-5 
                     
                     
                        diménhydrinate
                     
                  
                        603-00-9 
                     
                     
                        proxyphylline
                     
                  
                        606-90-6 
                     
                     
                        piprinhydrinate
                     
                  
                        1703-48-6 
                     
                     
                        dimabéfylline
                     
                  
                        2016-63-9 
                     
                     
                        bamifylline
                     
                  
                        4499-40-5 
                     
                     
                        théophyllinate de choline
                     
                  
                        5634-38-8 
                     
                     
                        guaïfylline
                     
                  
                        6493-05-6 
                     
                     
                        pentoxifylline
                     
                  
                        10001-43-1 
                     
                     
                        piméfylline
                     
                  
                        10226-54-7 
                     
                     
                        lomifylline
                     
                  
                        13460-98-5 
                     
                     
                        théodrénaline
                     
                  
                        15518-82-8 
                     
                     
                        métescufylline
                     
                  
                        15766-94-6 
                     
                     
                        théophylline éphédrine
                     
                  
                        17243-56-0 
                     
                     
                        visnafylline
                     
                  
                        17243-70-8 
                     
                     
                        triclofylline
                     
                  
                        17692-30-7 
                     
                     
                        diniprofylline
                     
                  
                        17693-51-5 
                     
                     
                        téoclate de prométhazine
                     
                  
                        18833-13-1 
                     
                     
                        acéfylline pipérazine
                     
                  
                        30924-31-3 
                     
                     
                        cafaminol
                     
                  
                        36921-54-7 
                     
                     
                        xantifibrate
                     
                  
                        41078-02-8 
                     
                     
                        enprofylline
                     
                  
                        53403-97-7 
                     
                     
                        pyridofylline
                     
                  
                        54063-54-6 
                     
                     
                        réprotérol
                     
                  
                        54504-70-0 
                     
                     
                        clofibrate d'étofylline
                     
                  
                        55242-55-2 
                     
                     
                        propentofylline
                     
                  
                        57076-71-8 
                     
                     
                        denbufylline
                     
                  
                        58166-83-9 
                     
                     
                        cafédrine
                     
                  
                        65184-10-3 
                     
                     
                        téoprolol
                     
                  
                        69975-86-6 
                     
                     
                        doxofylline
                     
                  
                        70788-27-1 
                     
                     
                        acéfylline clofibrol
                     
                  
                        79712-55-3 
                     
                     
                        tazifylline
                     
                  
                        80288-49-9 
                     
                     
                        furafylline
                     
                  
                        80294-25-3 
                     
                     
                        mexafylline
                     
                  
                        81792-35-0 
                     
                     
                        téopranitol
                     
                  
                        82190-91-8 
                     
                     
                        flufylline
                     
                  
                        85118-43-0 
                     
                     
                        fluprofylline
                     
                  
                        90162-60-0 
                     
                     
                        isbufylline
                     
                  
                        90749-32-9 
                     
                     
                        laprafylline
                     
                  
                        98204-48-9 
                     
                     
                        spirofylline
                     
                  
                        98833-92-2 
                     
                     
                        stacofylline
                     
                  
                        100324-81-0 
                     
                     
                        lisofylline
                     
                  
                        102144-78-5 
                     
                     
                        taméridone
                     
                  
                        105102-21-4 
                     
                     
                        torbafylline
                     
                  
                        107767-55-5 
                     
                     
                        albifylline
                     
                  
                        110390-84-6 
                     
                     
                        perbufylline
                     
                  
                        116763-36-1 
                     
                     
                        nestifylline
                     
                  
                        132210-43-6 
                     
                     
                        cipamfylline
                     
                  
                        136145-07-8 
                     
                     
                        arofylline
                     
                  
                        136199-02-5 
                     
                     
                        rolofylline
                     
                  
                        151159-23-8 
                     
                     
                        midaxifylline
                     
                  
                        151581-23-6 
                     
                     
                        apaxifylline
                     
                  
                        155270-99-8 
                     
                     
                        istradéfylline
                     
                  
                        166374-49-8 
                     
                     
                        naxifylline
                     
                  
                        
                           2939 61 00 
                        
                     
                     
                        60-79-7 
                     
                     
                        ergométrine
                     
                  
                        
                           2939 62 00 
                        
                     
                     
                        113-15-5 
                     
                     
                        ergotamine
                     
                  
                        
                           2939 69 00 
                        
                     
                     
                        50-37-3 
                     
                     
                        lysergide
                     
                  
                        113-42-8 
                     
                     
                        méthylergométrine
                     
                  
                        361-37-5 
                     
                     
                        méthysergide
                     
                  
                        511-12-6 
                     
                     
                        dihydroergotamine
                     
                  
                        3031-48-9 
                     
                     
                        acétergamine
                     
                  
                        5793-04-4 
                     
                     
                        propisergide
                     
                  
                        7125-71-5 
                     
                     
                        toquizine
                     
                  
                        17692-51-2 
                     
                     
                        métergoline
                     
                  
                        18016-80-3 
                     
                     
                        lisuride
                     
                  
                        22336-84-1 
                     
                     
                        métergotamine
                     
                  
                        25614-03-3 
                     
                     
                        bromocriptine
                     
                  
                        27848-84-6 
                     
                     
                        nicergoline
                     
                  
                        36945-03-6 
                     
                     
                        lergotrile
                     
                  
                        37686-84-3 
                     
                     
                        terguride
                     
                  
                        57935-49-6 
                     
                     
                        tiomergine
                     
                  
                        59032-40-5 
                     
                     
                        disulergine
                     
                  
                        59091-65-5 
                     
                     
                        délergotrile
                     
                  
                        60019-20-7 
                     
                     
                        brazergoline
                     
                  
                        64795-23-9 
                     
                     
                        étisulergine
                     
                  
                        64795-35-3 
                     
                     
                        mésulergine
                     
                  
                        66104-22-1 
                     
                     
                        pergolide
                     
                  
                        66759-48-6 
                     
                     
                        désocriptine
                     
                  
                        74627-35-3 
                     
                     
                        cianergoline
                     
                  
                        77650-95-4 
                     
                     
                        proterguride
                     
                  
                        81409-90-7 
                     
                     
                        cabergoline
                     
                  
                        81968-16-3 
                     
                     
                        mergocriptine
                     
                  
                        83455-48-5 
                     
                     
                        bromerguride
                     
                  
                        87178-42-5 
                     
                     
                        dosergoside
                     
                  
                        88660-47-3 
                     
                     
                        épicriptine
                     
                  
                        107052-56-2 
                     
                     
                        romergoline
                     
                  
                        108674-86-8 
                     
                     
                        sergolexole
                     
                  
                        121588-75-8 
                     
                     
                        amésergide
                     
                  
                        
                           2939 71 00 
                        
                     
                     
                        537-46-2 
                     
                     
                        métamfétamine
                     
                  
                        33817-09-3 
                     
                     
                        levmétamfétamine
                     
                  
                        
                           2939 79 10 
                        
                     
                     
                        486-56-6 
                     
                     
                        cotinine
                     
                  
                        
                           2939 79 90 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        exatécan alideximer
                     
                  
                        50-39-5 
                     
                     
                        prothéobromine
                     
                  
                        50-55-5 
                     
                     
                        réserpine
                     
                  
                        52-88-0 
                     
                     
                        méthonitrate d'atropine
                     
                  
                        53-18-9 
                     
                     
                        biétaserpine
                     
                  
                        57-22-7 
                     
                     
                        vincristine
                     
                  
                        57-94-3 
                     
                     
                        chlorure de tubocurarine
                     
                  
                        80-49-9 
                     
                     
                        méthylbromure d'homatropine
                     
                  
                        80-50-2 
                     
                     
                        méthylbromure d'octatropine
                     
                  
                        84-36-6 
                     
                     
                        syrosingopine
                     
                  
                        86-13-5 
                     
                     
                        benzatropine
                     
                  
                        90-39-1 
                     
                     
                        spartéine
                     
                  
                        90-69-7 
                     
                     
                        lobéline
                     
                  
                        90-86-8 
                     
                     
                        cinnamédrine
                     
                  
                        131-01-1 
                     
                     
                        déserpidine
                     
                  
                        143-92-0 
                     
                     
                        bromure de tropenziline
                     
                  
                        357-70-0 
                     
                     
                        galantamine
                     
                  
                        428-07-9 
                     
                     
                        atromépine
                     
                  
                        477-30-5 
                     
                     
                        démécolcine
                     
                  
                        495-83-0 
                     
                     
                        tigloïdine
                     
                  
                        511-55-7 
                     
                     
                        bromure de xénytropium
                     
                  
                        520-52-5 
                     
                     
                        psilocybine
                     
                  
                        522-87-2 
                     
                     
                        acide yohimbique
                     
                  
                        524-83-4 
                     
                     
                        étybenzatropine
                     
                  
                        530-54-1 
                     
                     
                        méthoxyphédrine
                     
                  
                        533-08-4 
                     
                     
                        tropigline
                     
                  
                        546-06-5 
                     
                     
                        conessine
                     
                  
                        585-14-8 
                     
                     
                        poskine
                     
                  
                        602-40-4 
                     
                     
                        cyheptropine
                     
                  
                        602-41-5 
                     
                     
                        thiocolchicoside
                     
                  
                        604-51-3 
                     
                     
                        deptropine
                     
                  
                        865-04-3 
                     
                     
                        méthoserpidine
                     
                  
                        865-21-4 
                     
                     
                        vinblastine
                     
                  
                        865-24-7 
                     
                     
                        vinglycinate
                     
                  
                        1028-33-7 
                     
                     
                        pentifylline
                     
                  
                        1178-28-5 
                     
                     
                        métoserpate
                     
                  
                        1242-69-9 
                     
                     
                        décitropine
                     
                  
                        1617-90-9 
                     
                     
                        vincamine
                     
                  
                        2589-47-1 
                     
                     
                        bitartrate de prajmalium
                     
                  
                        3735-85-1 
                     
                     
                        méféserpine
                     
                  
                        3784-89-2 
                     
                     
                        chlorure de phénactropinium
                     
                  
                        4438-22-6 
                     
                     
                        atropine oxyde
                     
                  
                        4880-88-0 
                     
                     
                        vinburnine
                     
                  
                        4880-92-6 
                     
                     
                        apovincamine
                     
                  
                        4914-30-1 
                     
                     
                        déhydroémétine
                     
                  
                        5578-73-4 
                     
                     
                        chlorure de sanguinarium
                     
                  
                        5610-40-2 
                     
                     
                        sécurinine
                     
                  
                        5627-46-3 
                     
                     
                        clobenztropine
                     
                  
                        5868-06-4 
                     
                     
                        bromure de fentonium
                     
                  
                        7008-24-4 
                     
                     
                        chloroserpidine
                     
                  
                        7008-42-6 
                     
                     
                        acronine
                     
                  
                        7009-65-6 
                     
                     
                        prampine
                     
                  
                        10405-02-4 
                     
                     
                        chlorure de trospium
                     
                  
                        15130-91-3 
                     
                     
                        sultroponium
                     
                  
                        15180-03-7 
                     
                     
                        chlorure d'alcuronium
                     
                  
                        15228-71-4 
                     
                     
                        vinrosidine
                     
                  
                        15351-09-4 
                     
                     
                        métamfépramone
                     
                  
                        15790-02-0 
                     
                     
                        tropodifène
                     
                  
                        17127-48-9 
                     
                     
                        glaziovine
                     
                  
                        19410-02-7 
                     
                     
                        tropirine
                     
                  
                        19877-89-5 
                     
                     
                        vincanol
                     
                  
                        22254-24-6 
                     
                     
                        bromure d'ipratropium
                     
                  
                        23360-92-1 
                     
                     
                        vinleurosine
                     
                  
                        24815-24-5 
                     
                     
                        rescinnamine
                     
                  
                        25573-43-7 
                     
                     
                        éséridine
                     
                  
                        25775-90-0 
                     
                     
                        zucapsaïcine
                     
                  
                        29025-14-7 
                     
                     
                        bromure de butropium
                     
                  
                        30286-75-0 
                     
                     
                        bromure d'oxitropium
                     
                  
                        33335-58-9 
                     
                     
                        chlorure de diméthyltubocurarinium
                     
                  
                        40796-97-2 
                     
                     
                        bémésétron
                     
                  
                        42971-09-5 
                     
                     
                        vinpocétine
                     
                  
                        47562-08-3 
                     
                     
                        lorajmine
                     
                  
                        51598-60-8 
                     
                     
                        bromure de cimétropium
                     
                  
                        53643-48-4 
                     
                     
                        vindésine
                     
                  
                        53862-81-0 
                     
                     
                        bitartrate de détajmium
                     
                  
                        54022-49-0 
                     
                     
                        vinformide
                     
                  
                        57475-17-9 
                     
                     
                        brovincamine
                     
                  
                        57694-27-6 
                     
                     
                        vinpoline
                     
                  
                        58337-35-2 
                     
                     
                        acétate d'elliptinium
                     
                  
                        63516-07-4 
                     
                     
                        bromure de flutropium
                     
                  
                        64294-94-6 
                     
                     
                        tropabazate
                     
                  
                        65285-58-7 
                     
                     
                        vincantril
                     
                  
                        67699-40-5 
                     
                     
                        vinzolidine
                     
                  
                        68170-69-4 
                     
                     
                        vinépidine
                     
                  
                        68779-67-9 
                     
                     
                        vindeburnol
                     
                  
                        71031-15-7 
                     
                     
                        cathinone
                     
                  
                        71486-22-1 
                     
                     
                        vinorelbine
                     
                  
                        72238-02-9 
                     
                     
                        rételliptine
                     
                  
                        73573-42-9 
                     
                     
                        rescimétol
                     
                  
                        76352-13-1 
                     
                     
                        tropapride
                     
                  
                        79467-19-9 
                     
                     
                        bromure de sintropium
                     
                  
                        81571-28-0 
                     
                     
                        vinleucinol
                     
                  
                        81600-06-8 
                     
                     
                        vintriptol
                     
                  
                        83482-77-3 
                     
                     
                        vinmégallate
                     
                  
                        85181-40-4 
                     
                     
                        tropansérine
                     
                  
                        88199-75-1 
                     
                     
                        mésilate de sévitropium
                     
                  
                        89565-68-4 
                     
                     
                        tropisétron
                     
                  
                        91421-42-0 
                     
                     
                        rubitécan
                     
                  
                        97682-44-5 
                     
                     
                        irinotécan
                     
                  
                        105118-14-7 
                     
                     
                        chlorure de datelliptium
                     
                  
                        109889-09-0 
                     
                     
                        granisétron
                     
                  
                        113932-41-5 
                     
                     
                        métilsulfate de tématropium
                     
                  
                        117086-68-7 
                     
                     
                        ricasétron
                     
                  
                        123258-84-4 
                     
                     
                        itasétron
                     
                  
                        123286-00-0 
                     
                     
                        vinfosiltine
                     
                  
                        123482-22-4 
                     
                     
                        zatosétron
                     
                  
                        123948-87-8 
                     
                     
                        topotécane
                     
                  
                        135905-89-4 
                     
                     
                        mirisétron
                     
                  
                        139404-48-1 
                     
                     
                        bromure de tiotropium
                     
                  
                        149882-10-0 
                     
                     
                        lurtotécan
                     
                  
                        162652-95-1 
                     
                     
                        vinflunine
                     
                  
                        171335-80-1 
                     
                     
                        exatécan
                     
                  
                        187852-63-7 
                     
                     
                        délimotécan
                     
                  
                        203066-49-3 
                     
                     
                        pégamotécan
                     
                  
                        215604-75-4 
                     
                     
                        afélétécan
                     
                  
                        246527-99-1 
                     
                     
                        murélétécan
                     
                  
                        256411-32-2 
                     
                     
                        bélotécan
                     
                  
                        292618-32-7 
                     
                     
                        gimatécan
                     
                  
                        850607-58-8 
                     
                     
                        bromure de darotropium
                     
                  
                        
                           2940 00 00 
                        
                     
                     
                        488-69-7 
                     
                     
                        fosfructose
                     
                  
                        585-86-4 
                     
                     
                        lactitol
                     
                  
                        4618-18-2 
                     
                     
                        lactulose
                     
                  
                        7585-39-9 
                     
                     
                        bétadex
                     
                  
                        9007-72-1 
                     
                     
                        carboxymaltose ferrique
                     
                  
                        10016-20-3 
                     
                     
                        alfadex
                     
                  
                        10310-32-4 
                     
                     
                        tribénoside
                     
                  
                        15351-13-0 
                     
                     
                        nicofuranose
                     
                  
                        15879-93-3 
                     
                     
                        chloralose
                     
                  
                        29899-95-4 
                     
                     
                        clobénoside
                     
                  
                        33779-37-2 
                     
                     
                        salprotoside
                     
                  
                        54182-58-0 
                     
                     
                        sucralfate
                     
                  
                        55902-93-7 
                     
                     
                        mébénoside
                     
                  
                        56824-20-5 
                     
                     
                        amiprilose
                     
                  
                        57680-56-5 
                     
                     
                        sucrosofate
                     
                  
                        96427-12-2 
                     
                     
                        lactalfate
                     
                  
                        132682-98-5 
                     
                     
                        glufosfamide
                     
                  
                        133692-55-4 
                     
                     
                        séprilose
                     
                  
                        179067-42-6 
                     
                     
                        tafluposide
                     
                  
                        187269-40-5 
                     
                     
                        bimosiamose
                     
                  
                        408504-26-7 
                     
                     
                        étabonate de sergliflozine
                     
                  
                        442201-24-3 
                     
                     
                        étabonate de rémogliflozine
                     
                  
                        
                           2941 10 00 
                        
                     
                     
                        61-32-5 
                     
                     
                        méticilline
                     
                  
                        61-33-6 
                     
                     
                        benzylpénicilline
                     
                  
                        61-72-3 
                     
                     
                        cloxacilline
                     
                  
                        66-79-5 
                     
                     
                        oxacilline
                     
                  
                        69-53-4 
                     
                     
                        ampicilline
                     
                  
                        87-08-1 
                     
                     
                        phénoxyméthylpénicilline
                     
                  
                        87-09-2 
                     
                     
                        almécilline
                     
                  
                        147-52-4 
                     
                     
                        nafcilline
                     
                  
                        147-55-7 
                     
                     
                        phénéticilline
                     
                  
                        525-94-0 
                     
                     
                        adicilline
                     
                  
                        551-27-9 
                     
                     
                        propicilline
                     
                  
                        751-84-8 
                     
                     
                        bénéthamine pénicilline
                     
                  
                        983-85-7 
                     
                     
                        pénamécilline
                     
                  
                        1538-09-6 
                     
                     
                        benzathine benzylpénicilline
                     
                  
                        1596-63-0 
                     
                     
                        quinacilline
                     
                  
                        1926-48-3 
                     
                     
                        fenbénicilline
                     
                  
                        1926-49-4 
                     
                     
                        clométocilline
                     
                  
                        3116-76-5 
                     
                     
                        dicloxacilline
                     
                  
                        3485-14-1 
                     
                     
                        ciclacilline
                     
                  
                        3511-16-8 
                     
                     
                        hétacilline
                     
                  
                        3736-12-7 
                     
                     
                        lévopropicilline
                     
                  
                        4697-36-3 
                     
                     
                        carbénicilline
                     
                  
                        4780-24-9 
                     
                     
                        isopropicilline
                     
                  
                        5250-39-5 
                     
                     
                        flucloxacilline
                     
                  
                        6011-39-8 
                     
                     
                        clémizole pénicilline
                     
                  
                        6489-97-0 
                     
                     
                        métampicilline
                     
                  
                        7009-88-3 
                     
                     
                        phényracilline
                     
                  
                        10004-67-8 
                     
                     
                        amantocilline
                     
                  
                        15949-72-1 
                     
                     
                        prazocilline
                     
                  
                        17243-38-8 
                     
                     
                        azidocilline
                     
                  
                        22164-94-9 
                     
                     
                        suncilline
                     
                  
                        26552-51-2 
                     
                     
                        tifencilline
                     
                  
                        26774-90-3 
                     
                     
                        épicilline
                     
                  
                        26787-78-0 
                     
                     
                        amoxicilline
                     
                  
                        27025-49-6 
                     
                     
                        carfécilline
                     
                  
                        33817-20-8 
                     
                     
                        pivampicilline
                     
                  
                        34787-01-4 
                     
                     
                        ticarcilline
                     
                  
                        35531-88-5 
                     
                     
                        carindacilline
                     
                  
                        37091-66-0 
                     
                     
                        azlocilline
                     
                  
                        40966-79-8 
                     
                     
                        sarpicilline
                     
                  
                        41744-40-5 
                     
                     
                        sulbénicilline
                     
                  
                        47747-56-8 
                     
                     
                        talampicilline
                     
                  
                        50972-17-3 
                     
                     
                        bacampicilline
                     
                  
                        51154-48-4 
                     
                     
                        fibracilline
                     
                  
                        51481-65-3 
                     
                     
                        mezlocilline
                     
                  
                        53861-02-2 
                     
                     
                        oxétacilline
                     
                  
                        54340-65-7 
                     
                     
                        furbucilline
                     
                  
                        55530-41-1 
                     
                     
                        rotamicilline
                     
                  
                        55975-92-3 
                     
                     
                        pirbénicilline
                     
                  
                        56211-43-9 
                     
                     
                        taméticilline
                     
                  
                        61477-96-1 
                     
                     
                        pipéracilline
                     
                  
                        63358-49-6 
                     
                     
                        aspoxicilline
                     
                  
                        63469-19-2 
                     
                     
                        apalcilline
                     
                  
                        66148-78-5 
                     
                     
                        témocilline
                     
                  
                        66327-51-3 
                     
                     
                        fuzlocilline
                     
                  
                        67337-44-4 
                     
                     
                        sarmoxicilline
                     
                  
                        69414-41-1 
                     
                     
                        piridicilline
                     
                  
                        76497-13-7 
                     
                     
                        sultamicilline
                     
                  
                        78186-33-1 
                     
                     
                        fumoxicilline
                     
                  
                        82509-56-6 
                     
                     
                        piroxicilline
                     
                  
                        86273-18-9 
                     
                     
                        lénampicilline
                     
                  
                        98048-07-8 
                     
                     
                        fomidacilline
                     
                  
                        151287-22-8 
                     
                     
                        tobicilline
                     
                  
                        
                           2941 20 80 
                        
                     
                     
                        57-92-1 
                     
                     
                        streptomycine
                     
                  
                        4480-58-4 
                     
                     
                        streptoniazide
                     
                  
                        11011-72-6 
                     
                     
                        bluensomycine
                     
                  
                        102426-96-0 
                     
                     
                        paldimycine
                     
                  
                        
                           2941 30 00 
                        
                     
                     
                        57-62-5 
                     
                     
                        chlortétracycline
                     
                  
                        60-54-8 
                     
                     
                        tétracycline
                     
                  
                        79-57-2 
                     
                     
                        oxytétracycline
                     
                  
                        127-33-3 
                     
                     
                        déméclocycline
                     
                  
                        564-25-0 
                     
                     
                        doxycycline
                     
                  
                        751-97-3 
                     
                     
                        rolitétracycline
                     
                  
                        808-26-4 
                     
                     
                        sancycline
                     
                  
                        914-00-1 
                     
                     
                        métacycline
                     
                  
                        987-02-0 
                     
                     
                        démécycline
                     
                  
                        992-21-2 
                     
                     
                        lymécycline
                     
                  
                        1110-80-1 
                     
                     
                        pipacycline
                     
                  
                        1181-54-0 
                     
                     
                        clomocycline
                     
                  
                        2013-58-3 
                     
                     
                        méclocycline
                     
                  
                        4599-60-4 
                     
                     
                        pénimépicycline
                     
                  
                        5585-59-1 
                     
                     
                        nitrocycline
                     
                  
                        5874-95-3 
                     
                     
                        amicycline
                     
                  
                        10118-90-8 
                     
                     
                        minocycline
                     
                  
                        15301-82-3 
                     
                     
                        pécocycline
                     
                  
                        15590-00-8 
                     
                     
                        étamocycline
                     
                  
                        15599-51-6 
                     
                     
                        apicycline
                     
                  
                        16259-34-0 
                     
                     
                        pénimocyline
                     
                  
                        16545-11-2 
                     
                     
                        guamécycline
                     
                  
                        31770-79-3 
                     
                     
                        méglucycline
                     
                  
                        58298-92-3 
                     
                     
                        colimécycline
                     
                  
                        220620-09-7 
                     
                     
                        tigécycline
                     
                  
                        
                           2941 40 00 
                        
                     
                     
                        56-75-7 
                     
                     
                        chloramphénicol
                     
                  
                        847-25-6 
                     
                     
                        racéfénicol
                     
                  
                        13838-08-9 
                     
                     
                        azidamfénicol
                     
                  
                        15318-45-3 
                     
                     
                        thiamphénicol
                     
                  
                        31342-36-6 
                     
                     
                        pantoténate de cloramfénicol composé
                     
                  
                        73231-34-2 
                     
                     
                        florfénicol
                     
                  
                        
                           2941 50 00 
                        
                     
                     
                        114-07-8 
                     
                     
                        érythromycine
                     
                  
                        527-75-3 
                     
                     
                        bérythromycine
                     
                  
                        53066-26-5 
                     
                     
                        lexithromycine
                     
                  
                        62013-04-1 
                     
                     
                        dirithromycine
                     
                  
                        80214-83-1 
                     
                     
                        roxithromycine
                     
                  
                        81103-11-9 
                     
                     
                        clarithromycine
                     
                  
                        82664-20-8 
                     
                     
                        flurithromycine
                     
                  
                        84252-03-9 
                     
                     
                        stinoprate d'érythromycine
                     
                  
                        96128-89-1 
                     
                     
                        acistrate d'érythromycine
                     
                  
                        110480-13-2 
                     
                     
                        idremcinal
                     
                  
                        
                           2941 90 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        actagardine
                     
                  
                        50-07-7 
                     
                     
                        mitomycine
                     
                  
                        50-59-9 
                     
                     
                        céfaloridine
                     
                  
                        50-76-0 
                     
                     
                        dactinomycine
                     
                  
                        53-79-2 
                     
                     
                        puromycine
                     
                  
                        59-01-8 
                     
                     
                        kanamycine
                     
                  
                        66-81-9 
                     
                     
                        cicloheximide
                     
                  
                        68-41-7 
                     
                     
                        cyclosérine
                     
                  
                        113-73-5 
                     
                     
                        gramicidine S
                     
                  
                        115-02-6 
                     
                     
                        azasérine
                     
                  
                        119-04-0 
                     
                     
                        framycétine
                     
                  
                        125-65-5 
                     
                     
                        pleuromuline
                     
                  
                        126-07-8 
                     
                     
                        griséofulvine
                     
                  
                        153-61-7 
                     
                     
                        céfalotine
                     
                  
                        154-21-2 
                     
                     
                        lincomycine
                     
                  
                        303-81-1 
                     
                     
                        novobiocine
                     
                  
                        480-49-9 
                     
                     
                        filipine
                     
                  
                        580-74-5 
                     
                     
                        xantocilline
                     
                  
                        636-47-5 
                     
                     
                        stallimycine
                     
                  
                        801-52-5 
                     
                     
                        porfiromycine
                     
                  
                        859-07-4 
                     
                     
                        céfaloram
                     
                  
                        1018-71-9 
                     
                     
                        pyrrolnitrine
                     
                  
                        1066-17-7 
                     
                     
                        colistine
                     
                  
                        1391-41-9 
                     
                     
                        endomycine
                     
                  
                        1392-21-8 
                     
                     
                        kitasamycine
                     
                  
                        1393-87-9 
                     
                     
                        fusafungine
                     
                  
                        1394-02-1 
                     
                     
                        hachimycine
                     
                  
                        1397-89-3 
                     
                     
                        amphotéricine B
                     
                  
                        1400-61-9 
                     
                     
                        nystatine
                     
                  
                        1401-69-0 
                     
                     
                        tylosine
                     
                  
                        1402-81-9 
                     
                     
                        ambomycine
                     
                  
                        1402-82-0 
                     
                     
                        amfomycine
                     
                  
                        1403-17-4 
                     
                     
                        candicidine
                     
                  
                        1403-66-3 
                     
                     
                        gentamicine
                     
                  
                        1403-71-0 
                     
                     
                        hamycine
                     
                  
                        1403-99-2 
                     
                     
                        mitogilline
                     
                  
                        1404-04-2 
                     
                     
                        néomycine
                     
                  
                        1404-08-6 
                     
                     
                        neutramycine
                     
                  
                        1404-15-5 
                     
                     
                        nogalamycine
                     
                  
                        1404-20-2 
                     
                     
                        péliomycine
                     
                  
                        1404-26-8 
                     
                     
                        polymyxine B
                     
                  
                        1404-48-4 
                     
                     
                        rélomycine
                     
                  
                        1404-55-3 
                     
                     
                        ristocétine
                     
                  
                        1404-59-7 
                     
                     
                        rutamycine
                     
                  
                        1404-64-4 
                     
                     
                        sparsomycine
                     
                  
                        1404-74-6 
                     
                     
                        streptovarycine
                     
                  
                        1404-88-2 
                     
                     
                        tyrothricine
                     
                  
                        1404-90-6 
                     
                     
                        vancomycine
                     
                  
                        1405-00-1 
                     
                     
                        viridofulvine
                     
                  
                        1405-52-3 
                     
                     
                        sulfomyxine
                     
                  
                        1405-87-4 
                     
                     
                        bacitracine
                     
                  
                        1405-97-6 
                     
                     
                        gramicidine
                     
                  
                        1407-05-2 
                     
                     
                        méthocidine
                     
                  
                        1695-77-8 
                     
                     
                        spectinomycine
                     
                  
                        2508-89-6 
                     
                     
                        duazomycin
                     
                  
                        2750-76-7 
                     
                     
                        rifamide
                     
                  
                        2751-09-9 
                     
                     
                        troléandomycine
                     
                  
                        3577-01-3 
                     
                     
                        céfaloglycine
                     
                  
                        3922-90-5 
                     
                     
                        oléandomycine
                     
                  
                        3930-19-6 
                     
                     
                        rufocromomycine
                     
                  
                        4117-65-1 
                     
                     
                        aspartocine
                     
                  
                        4434-05-3 
                     
                     
                        coumamycine
                     
                  
                        4564-87-8 
                     
                     
                        carbomycine
                     
                  
                        4696-76-8 
                     
                     
                        békanamycine
                     
                  
                        4803-27-4 
                     
                     
                        antramycine
                     
                  
                        5575-21-3 
                     
                     
                        céfalonium
                     
                  
                        6990-06-3 
                     
                     
                        acide fusidique
                     
                  
                        6998-60-3 
                     
                     
                        rifamycine
                     
                  
                        7542-37-2 
                     
                     
                        paromomycine
                     
                  
                        7644-67-9 
                     
                     
                        azotomycine
                     
                  
                        7681-93-8 
                     
                     
                        natamycine
                     
                  
                        8025-81-8 
                     
                     
                        spiramycine
                     
                  
                        8052-16-2 
                     
                     
                        cactinomycine
                     
                  
                        9014-02-2 
                     
                     
                        zinostatine
                     
                  
                        10118-85-1 
                     
                     
                        lidimycine
                     
                  
                        10206-21-0 
                     
                     
                        céfacétrile
                     
                  
                        11003-38-6 
                     
                     
                        capréomycine
                     
                  
                        11006-70-5 
                     
                     
                        olivomycine
                     
                  
                        11006-76-1 
                     
                     
                        mikamycine
                     
                  
                        11006-76-1 
                     
                     
                        ostréogrycine
                     
                  
                        11006-76-1 
                     
                     
                        pristinamycine
                     
                  
                        11006-76-1 
                     
                     
                        virginiamycine
                     
                  
                        11006-77-2 
                     
                     
                        vistatolon
                     
                  
                        11014-70-3 
                     
                     
                        lévorine
                     
                  
                        11015-37-5 
                     
                     
                        bambermycine
                     
                  
                        11029-70-2 
                     
                     
                        héliomycine
                     
                  
                        11033-34-4 
                     
                     
                        steffimycine
                     
                  
                        11043-99-5 
                     
                     
                        mitomalcine
                     
                  
                        11048-13-8 
                     
                     
                        nébramycine
                     
                  
                        11048-15-0 
                     
                     
                        kalafungine
                     
                  
                        11051-71-1 
                     
                     
                        avilamycine
                     
                  
                        11056-06-7 
                     
                     
                        bléomycine
                     
                  
                        11056-09-0 
                     
                     
                        ranimycine
                     
                  
                        11056-11-4 
                     
                     
                        biniramycine
                     
                  
                        11056-12-5 
                     
                     
                        cirolémycine
                     
                  
                        11056-14-7 
                     
                     
                        mitocarcine
                     
                  
                        11056-15-8 
                     
                     
                        mitosper
                     
                  
                        11056-16-9 
                     
                     
                        nifungine
                     
                  
                        11096-49-4 
                     
                     
                        partricine
                     
                  
                        11115-82-5 
                     
                     
                        enramycine
                     
                  
                        11121-32-7 
                     
                     
                        mépartricine
                     
                  
                        12650-69-0 
                     
                     
                        mupirocine
                     
                  
                        12706-94-4 
                     
                     
                        antelmycin
                     
                  
                        12772-35-9 
                     
                     
                        butirosine
                     
                  
                        13058-67-8 
                     
                     
                        lucimycine
                     
                  
                        13292-46-1 
                     
                     
                        rifampicine
                     
                  
                        14289-25-9 
                     
                     
                        diproléandomycine
                     
                  
                        15686-71-2 
                     
                     
                        céfalexine
                     
                  
                        16846-24-5 
                     
                     
                        josamycine
                     
                  
                        17090-79-8 
                     
                     
                        monensin
                     
                  
                        18323-44-9 
                     
                     
                        clindamycine
                     
                  
                        18378-89-7 
                     
                     
                        plicamycine
                     
                  
                        18883-66-4 
                     
                     
                        streptozocine
                     
                  
                        19504-77-9 
                     
                     
                        pécilocine
                     
                  
                        20830-81-3 
                     
                     
                        daunorubicine
                     
                  
                        21102-49-8 
                     
                     
                        volpristine
                     
                  
                        21593-23-7 
                     
                     
                        céfapirine
                     
                  
                        22733-60-4 
                     
                     
                        siccanine
                     
                  
                        23110-15-8 
                     
                     
                        fumagilline
                     
                  
                        23155-02-4 
                     
                     
                        fosfomycine
                     
                  
                        23214-92-8 
                     
                     
                        doxorubicine
                     
                  
                        23477-98-7 
                     
                     
                        sédécamycine
                     
                  
                        24280-93-1 
                     
                     
                        acide mycophénolique
                     
                  
                        25546-65-0 
                     
                     
                        ribostamycine
                     
                  
                        25953-19-9 
                     
                     
                        céfazoline
                     
                  
                        25999-31-9 
                     
                     
                        lasalocide
                     
                  
                        26631-90-3 
                     
                     
                        brobactam
                     
                  
                        26973-24-0 
                     
                     
                        ceftézole
                     
                  
                        27661-27-4 
                     
                     
                        bénaxibine
                     
                  
                        28022-11-9 
                     
                     
                        mégalomicine
                     
                  
                        30387-39-4 
                     
                     
                        colistiméthate sodique
                     
                  
                        31101-25-4 
                     
                     
                        mirincamycine
                     
                  
                        32385-11-8 
                     
                     
                        sisomicine
                     
                  
                        32886-97-8 
                     
                     
                        pivmécillinam
                     
                  
                        32887-01-7 
                     
                     
                        mécillinam
                     
                  
                        32986-56-4 
                     
                     
                        tobramycine
                     
                  
                        32988-50-4 
                     
                     
                        viomycine
                     
                  
                        33103-22-9 
                     
                     
                        enviomycine
                     
                  
                        34444-01-4 
                     
                     
                        céfamandole
                     
                  
                        34493-98-6 
                     
                     
                        dibékacine
                     
                  
                        35457-80-8 
                     
                     
                        midécamycine
                     
                  
                        35607-66-0 
                     
                     
                        céfoxitine
                     
                  
                        35775-82-7 
                     
                     
                        maridomycine
                     
                  
                        35834-26-5 
                     
                     
                        rosaramicine
                     
                  
                        36441-41-5 
                     
                     
                        lividomycine
                     
                  
                        36889-15-3 
                     
                     
                        bétamicine
                     
                  
                        36920-48-6 
                     
                     
                        céfoxazole
                     
                  
                        37305-75-2 
                     
                     
                        actaplanine
                     
                  
                        37321-09-8 
                     
                     
                        apramycine
                     
                  
                        37332-99-3 
                     
                     
                        avoparcine
                     
                  
                        37517-28-5 
                     
                     
                        amikacine
                     
                  
                        37717-21-8 
                     
                     
                        flurocitabine
                     
                  
                        38129-37-2 
                     
                     
                        bicozamycine
                     
                  
                        38821-53-3 
                     
                     
                        céfradine
                     
                  
                        39685-31-9 
                     
                     
                        céfuracétime
                     
                  
                        41952-52-7 
                     
                     
                        cefcanel
                     
                  
                        47917-41-9 
                     
                     
                        primycine
                     
                  
                        50370-12-2 
                     
                     
                        céfadroxil
                     
                  
                        50846-45-2 
                     
                     
                        bacmécillinam
                     
                  
                        50935-04-1 
                     
                     
                        carubicine
                     
                  
                        50935-71-2 
                     
                     
                        mocimycine
                     
                  
                        51025-85-5 
                     
                     
                        arbékacine
                     
                  
                        51627-14-6 
                     
                     
                        céfatrizine
                     
                  
                        51627-20-4 
                     
                     
                        céfaparole
                     
                  
                        51762-05-1 
                     
                     
                        céfroxadine
                     
                  
                        52093-21-7 
                     
                     
                        micronomicine
                     
                  
                        52231-20-6 
                     
                     
                        céfrotil
                     
                  
                        53003-10-4 
                     
                     
                        salinomycine
                     
                  
                        53228-00-5 
                     
                     
                        cétocycline
                     
                  
                        53994-73-3 
                     
                     
                        céfaclor
                     
                  
                        54083-22-6 
                     
                     
                        zorubicine
                     
                  
                        54182-65-9 
                     
                     
                        azalomycine
                     
                  
                        54818-11-0 
                     
                     
                        cefsumide
                     
                  
                        55134-13-9 
                     
                     
                        narasine
                     
                  
                        55268-75-2 
                     
                     
                        céfuroxime
                     
                  
                        55297-95-5 
                     
                     
                        tiamuline
                     
                  
                        55779-06-1 
                     
                     
                        astromicine
                     
                  
                        55870-64-9 
                     
                     
                        pentisomicine
                     
                  
                        56124-62-0 
                     
                     
                        valrubicine
                     
                  
                        56187-47-4 
                     
                     
                        céfazédone
                     
                  
                        56283-74-0 
                     
                     
                        laidlomycine
                     
                  
                        56377-79-8 
                     
                     
                        nosiheptide
                     
                  
                        56391-56-1 
                     
                     
                        nétilmicine
                     
                  
                        56420-45-2 
                     
                     
                        épirubicine
                     
                  
                        56592-32-6 
                     
                     
                        éfrotomycine
                     
                  
                        56689-42-0 
                     
                     
                        répromicine
                     
                  
                        56796-20-4 
                     
                     
                        cefmétazole
                     
                  
                        57576-44-0 
                     
                     
                        aclarubicine
                     
                  
                        57847-69-5 
                     
                     
                        céfédrolor
                     
                  
                        58152-03-7 
                     
                     
                        isépamicine
                     
                  
                        58665-96-6 
                     
                     
                        céfazaflur
                     
                  
                        58857-02-6 
                     
                     
                        ambruticine
                     
                  
                        58944-73-3 
                     
                     
                        sinéfungine
                     
                  
                        58957-92-9 
                     
                     
                        idarubicine
                     
                  
                        58970-76-6 
                     
                     
                        ubénimex
                     
                  
                        59733-86-7 
                     
                     
                        butikacine
                     
                  
                        59794-18-2 
                     
                     
                        paulomycine
                     
                  
                        60925-61-3 
                     
                     
                        céforanide
                     
                  
                        61036-62-2 
                     
                     
                        téicoplanine
                     
                  
                        61270-58-4 
                     
                     
                        céfonicide
                     
                  
                        61379-65-5 
                     
                     
                        rifapentine
                     
                  
                        61622-34-2 
                     
                     
                        céfotiam
                     
                  
                        62107-94-2 
                     
                     
                        plauracine
                     
                  
                        62587-73-9 
                     
                     
                        cefsulodine
                     
                  
                        62893-19-0 
                     
                     
                        céfopérazone
                     
                  
                        63409-12-1 
                     
                     
                        tylvalosine
                     
                  
                        63521-85-7 
                     
                     
                        ésorubicine
                     
                  
                        63527-52-6 
                     
                     
                        céfotaxime
                     
                  
                        64221-86-9 
                     
                     
                        imipénem
                     
                  
                        64314-52-9 
                     
                     
                        médorubicine
                     
                  
                        64952-97-2 
                     
                     
                        latamoxef
                     
                  
                        65052-63-3 
                     
                     
                        céfétamet
                     
                  
                        65057-90-1 
                     
                     
                        talisomycine
                     
                  
                        65085-01-0 
                     
                     
                        cefménoxime
                     
                  
                        65195-55-3 
                     
                     
                        abamectine
                     
                  
                        65307-12-2 
                     
                     
                        céfétrizole
                     
                  
                        66211-92-5 
                     
                     
                        détorubicine
                     
                  
                        66474-36-0 
                     
                     
                        céfivitril
                     
                  
                        66508-53-0 
                     
                     
                        fosmidomycine
                     
                  
                        66887-96-5 
                     
                     
                        propikacine
                     
                  
                        68247-85-8 
                     
                     
                        péplomycine
                     
                  
                        68373-14-8 
                     
                     
                        sulbactam
                     
                  
                        68401-81-0 
                     
                     
                        ceftizoxime
                     
                  
                        69132-42-9 
                     
                     
                        ceftioxide
                     
                  
                        69712-56-7 
                     
                     
                        céfotétan
                     
                  
                        69739-16-8 
                     
                     
                        céfodizime
                     
                  
                        70639-48-4 
                     
                     
                        étisomicine
                     
                  
                        70774-25-3 
                     
                     
                        leurubicine
                     
                  
                        70797-11-4 
                     
                     
                        cefpiramide
                     
                  
                        71628-96-1 
                     
                     
                        ménogaril
                     
                  
                        72496-41-4 
                     
                     
                        pirarubicine
                     
                  
                        72558-82-8 
                     
                     
                        ceftazidime
                     
                  
                        72559-06-9 
                     
                     
                        rifabutine
                     
                  
                        73384-59-5 
                     
                     
                        ceftriaxone
                     
                  
                        73684-69-2 
                     
                     
                        mirosamicine
                     
                  
                        74014-51-0 
                     
                     
                        rokitamycine
                     
                  
                        75747-14-7 
                     
                     
                        tanespimycine
                     
                  
                        76168-82-6 
                     
                     
                        ramoplanine
                     
                  
                        76470-66-1 
                     
                     
                        loracarbef
                     
                  
                        76610-84-9 
                     
                     
                        cefbupérazone
                     
                  
                        77360-52-2 
                     
                     
                        ceftiolène
                     
                  
                        78110-38-0 
                     
                     
                        aztréonam
                     
                  
                        79350-37-1 
                     
                     
                        céfixime
                     
                  
                        79404-91-4 
                     
                     
                        cilofungine
                     
                  
                        79548-73-5 
                     
                     
                        pirlimycine
                     
                  
                        80195-36-4 
                     
                     
                        cefdaloxime
                     
                  
                        80210-62-4 
                     
                     
                        cefpodoxime
                     
                  
                        80370-57-6 
                     
                     
                        ceftiofur
                     
                  
                        80621-81-4 
                     
                     
                        rifaximine
                     
                  
                        82219-78-1 
                     
                     
                        céfuzonam
                     
                  
                        82547-58-8 
                     
                     
                        ceftéram
                     
                  
                        83905-01-5 
                     
                     
                        azithromycine
                     
                  
                        84305-41-9 
                     
                     
                        cefminox
                     
                  
                        84845-57-8 
                     
                     
                        ritipénem
                     
                  
                        84878-61-5 
                     
                     
                        maduramicine
                     
                  
                        84880-03-5 
                     
                     
                        cefpimizole
                     
                  
                        84957-29-9 
                     
                     
                        cefpirome
                     
                  
                        84957-30-2 
                     
                     
                        cefquinome
                     
                  
                        87638-04-8 
                     
                     
                        carumonam
                     
                  
                        87726-17-8 
                     
                     
                        panipénem
                     
                  
                        88040-23-7 
                     
                     
                        céfépime
                     
                  
                        88669-04-9 
                     
                     
                        trospectomycine
                     
                  
                        89786-04-9 
                     
                     
                        tazobactam
                     
                  
                        90850-05-8 
                     
                     
                        gloximonam
                     
                  
                        90898-90-1 
                     
                     
                        oximonam
                     
                  
                        91832-40-5 
                     
                     
                        cefdinir
                     
                  
                        92665-29-7 
                     
                     
                        cefprozil
                     
                  
                        94168-98-6 
                     
                     
                        rifamétane
                     
                  
                        96036-03-2 
                     
                     
                        méropénem
                     
                  
                        96497-67-5 
                     
                     
                        rodorubicine
                     
                  
                        97068-30-9 
                     
                     
                        elsamitrucine
                     
                  
                        97275-40-6 
                     
                     
                        cefcanel daloxate
                     
                  
                        97519-39-6 
                     
                     
                        ceftibutène
                     
                  
                        99665-00-6 
                     
                     
                        flomoxef
                     
                  
                        101312-92-9 
                     
                     
                        valnémuline
                     
                  
                        102130-84-7 
                     
                     
                        némadectine
                     
                  
                        102507-71-1 
                     
                     
                        tigémonam
                     
                  
                        103060-53-3 
                     
                     
                        daptomycine
                     
                  
                        103238-57-9 
                     
                     
                        céfempidone
                     
                  
                        104145-95-1 
                     
                     
                        cefditorène
                     
                  
                        105239-91-6 
                     
                     
                        cefclidine
                     
                  
                        106560-14-9 
                     
                     
                        faropénem
                     
                  
                        107452-79-9 
                     
                     
                        chlorure de cefmépidium
                     
                  
                        108050-54-0 
                     
                     
                        tilmicosine
                     
                  
                        108319-07-9 
                     
                     
                        pirazmonam
                     
                  
                        108852-90-0 
                     
                     
                        némorubicine
                     
                  
                        109545-84-8 
                     
                     
                        evernimicine
                     
                  
                        110267-81-7 
                     
                     
                        amrubicine
                     
                  
                        113102-19-5 
                     
                     
                        rifamexil
                     
                  
                        113167-61-6 
                     
                     
                        terdécamycine
                     
                  
                        113359-04-9 
                     
                     
                        céfozopran
                     
                  
                        113378-31-7 
                     
                     
                        semduramicine
                     
                  
                        114451-30-8 
                     
                     
                        ganéfromycine
                     
                  
                        116853-25-9 
                     
                     
                        céfluprénam
                     
                  
                        117211-03-7 
                     
                     
                        céfétécol
                     
                  
                        117704-25-3 
                     
                     
                        doramectine
                     
                  
                        117742-13-9 
                     
                     
                        ardacine
                     
                  
                        119673-08-4 
                     
                     
                        becatecarine
                     
                  
                        120138-50-3 
                     
                     
                        quinupristine
                     
                  
                        120410-24-4 
                     
                     
                        biapénem
                     
                  
                        120788-07-0 
                     
                     
                        sulopénem
                     
                  
                        121584-18-7 
                     
                     
                        valspodar
                     
                  
                        122173-74-4 
                     
                     
                        midéplanine
                     
                  
                        122841-10-5 
                     
                     
                        céfosélis
                     
                  
                        123997-26-2 
                     
                     
                        éprinomectine
                     
                  
                        127785-64-2 
                     
                     
                        basifungine
                     
                  
                        129639-79-8 
                     
                     
                        abafungine
                     
                  
                        129791-92-0 
                     
                     
                        rifalazil
                     
                  
                        135821-54-4 
                     
                     
                        ceftizoxime alapivoxil
                     
                  
                        135889-00-8 
                     
                     
                        cefcapène
                     
                  
                        140128-74-1 
                     
                     
                        cefmatilène
                     
                  
                        140637-86-1 
                     
                     
                        galarubicine
                     
                  
                        145435-72-9 
                     
                     
                        gamithromycine
                     
                  
                        148016-81-3 
                     
                     
                        doripénem
                     
                  
                        149951-16-6 
                     
                     
                        lénapénem
                     
                  
                        152044-54-7 
                     
                     
                        patupilone
                     
                  
                        153832-46-3 
                     
                     
                        ertapénem
                     
                  
                        156131-91-8 
                     
                     
                        dimadectine
                     
                  
                        156769-21-0 
                     
                     
                        sanfétrinem
                     
                  
                        159445-62-2 
                     
                     
                        orientiparcine
                     
                  
                        161715-24-8 
                     
                     
                        tébipénem pivoxil
                     
                  
                        162808-62-0 
                     
                     
                        caspofungine
                     
                  
                        166663-25-8 
                     
                     
                        anidulafungine
                     
                  
                        171047-47-5 
                     
                     
                        ladirubicine
                     
                  
                        171099-57-3 
                     
                     
                        oritavancine
                     
                  
                        171500-79-1 
                     
                     
                        dalbavancine
                     
                  
                        191114-48-4 
                     
                     
                        télithromycine
                     
                  
                        193811-33-5 
                     
                     
                        tacapénem
                     
                  
                        205110-48-1 
                     
                     
                        céthromycine
                     
                  
                        209467-52-7 
                     
                     
                        ceftobiprole
                     
                  
                        211100-13-9 
                     
                     
                        sabarubicine
                     
                  
                        219989-84-1 
                     
                     
                        ixabépilone
                     
                  
                        222400-20-6 
                     
                     
                        tomopénème
                     
                  
                        224452-66-8 
                     
                     
                        rétapamuline
                     
                  
                        229016-73-3 
                     
                     
                        ceftaroline fosamil
                     
                  
                        234096-34-5 
                     
                     
                        céfovécine
                     
                  
                        235114-32-6 
                     
                     
                        micafongine
                     
                  
                        305841-29-6 
                     
                     
                        sagopilone
                     
                  
                        318498-76-9 
                     
                     
                        flopristine
                     
                  
                        325965-23-9 
                     
                     
                        linopristine
                     
                  
                        328898-40-4 
                     
                     
                        tildipirosine
                     
                  
                        372151-71-8 
                     
                     
                        télavancin
                     
                  
                        376653-43-9 
                     
                     
                        ceftobiprole médocaril
                     
                  
                        400046-53-9 
                     
                     
                        ozogamicine
                     
                  
                        467214-20-6 
                     
                     
                        alvespimycine
                     
                  
                        677017-23-1 
                     
                     
                        bérubicine
                     
                  
                        857402-23-4 
                     
                     
                        rétaspimycine
                     
                  
                        926308-28-3 
                     
                     
                        latidectine
                     
                  
                        217500-96-4 tulathromycine A + 280755-12-6 tulath. B
                     
                     
                        tulathromycine
                     
                  
                        
                           2942 00 00 
                        
                     
                     
                        16037-91-5 
                     
                     
                        stibogluconate de sodium
                     
                  
                        
                           3001 20 10 
                        
                     
                     
                        123774-72-1 
                     
                     
                        sargramostim
                     
                  
                        
                           3001 20 90 
                        
                     
                     
                        83712-60-1 
                     
                     
                        défibrotide
                     
                  
                        99283-10-0 
                     
                     
                        molgramostim
                     
                  
                        121547-04-4 
                     
                     
                        mirimostim
                     
                  
                        127757-91-9 
                     
                     
                        régramostim
                     
                  
                        
                           3001 90 91 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        certoparine sodique
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        livaraparin calcium
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        minoltéparine sodique
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        nadroparine calcique
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        parnaparine sodique
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        réviparine sodique
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        tinzaparine sodique
                     
                  
                        9005-49-6 
                     
                     
                        héparine sodique
                     
                  
                        9041-08-1 
                     
                     
                        ardéparine sodique
                     
                  
                        9041-08-1 
                     
                     
                        daltéparine sodique
                     
                  
                        9041-08-1 
                     
                     
                        déligoparine sodique
                     
                  
                        9041-08-1 
                     
                     
                        sémuloparine sodique
                     
                  
                        9041-08-1 
                     
                     
                        énoxaparine sodique
                     
                  
                        
                           3001 90 98 
                        
                     
                     
                        54182-59-1 
                     
                     
                        sulglicotide
                     
                  
                        120993-53-5 
                     
                     
                        désirudine
                     
                  
                        
                           3002 12 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        hémoglobine glutamère
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        fibrine, bovine
                     
                  
                        9000-94-6 
                     
                     
                        antithrombine III, humaine
                     
                  
                        9001-27-8 
                     
                     
                        béroctocog alfa
                     
                  
                        80295-38-1 
                     
                     
                        conestat alfa
                     
                  
                        84720-88-7 
                     
                     
                        antithrombine alfa
                     
                  
                        98530-76-8 
                     
                     
                        drotrécogine alfa (activée)
                     
                  
                        100209-30-1 
                     
                     
                        fibrine, humaine
                     
                  
                        102786-61-8 
                     
                     
                        eptacog alfa (activé)
                     
                  
                        113478-33-4 
                     
                     
                        nonacog alfa
                     
                  
                        120313-91-9 
                     
                     
                        thrombomoduline alfa
                     
                  
                        139076-62-3 
                     
                     
                        octocog alfa
                     
                  
                        142261-03-8 
                     
                     
                        hémoglobine crosfumaril
                     
                  
                        148363-16-0 
                     
                     
                        époétine oméga
                     
                  
                        148883-56-1 
                     
                     
                        tifacogine
                     
                  
                        154248-96-1 
                     
                     
                        iroplact
                     
                  
                        154725-65-2 
                     
                     
                        époétine epsilon
                     
                  
                        197462-97-8 
                     
                     
                        raffimère d'hémoglobine
                     
                  
                        209810-58-2 
                     
                     
                        darbépoétine alfa
                     
                  
                        261356-80-3 
                     
                     
                        epoétine delta
                     
                  
                        284036-24-4 
                     
                     
                        moroctocog alfa
                     
                  
                        465540-87-8 
                     
                     
                        taneptacogin alfa
                     
                  
                        604802-70-2 
                     
                     
                        epoétine zéta
                     
                  
                        606138-08-3 
                     
                     
                        catridécacog
                     
                  
                        762263-14-9 
                     
                     
                        époétine thêta
                     
                  
                        869858-13-9 
                     
                     
                        thrombine alfa
                     
                  
                        879555-13-2 
                     
                     
                        époétine kappa
                     
                  
                        897936-89-9 
                     
                     
                        vatreptacog alfa (activé)
                     
                  
                        931101-84-7 
                     
                     
                        troplasminogène alfa
                     
                  
                        
                           3002 13 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        biciromab
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        épitumomab
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        ziralimumab
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        dorlimomab aritox
                     
                  
                        9008-11-1 
                     
                     
                        interféron alfa
                     
                  
                        9008-11-1 
                     
                     
                        interféron bêta
                     
                  
                        9008-11-1 
                     
                     
                        interféron gamma
                     
                  
                        59865-13-3 
                     
                     
                        ciclosporine
                     
                  
                        62304-98-7 
                     
                     
                        thymalfasine
                     
                  
                        94948-59-1 
                     
                     
                        tasonermine
                     
                  
                        112721-39-8 
                     
                     
                        pifonakine
                     
                  
                        117276-75-2 
                     
                     
                        lanimostim
                     
                  
                        117305-33-6 
                     
                     
                        télimomab aritox
                     
                  
                        118390-30-0 
                     
                     
                        interféron alfacon-1
                     
                  
                        121181-53-1 
                     
                     
                        filgrastim
                     
                  
                        124146-64-1 
                     
                     
                        mobénakine
                     
                  
                        126132-83-0 
                     
                     
                        imciromab
                     
                  
                        127757-92-0 
                     
                     
                        maslimomab
                     
                  
                        134088-74-7 
                     
                     
                        nartograstim
                     
                  
                        135968-09-1 
                     
                     
                        lénograstim
                     
                  
                        137463-76-4 
                     
                     
                        milodistim
                     
                  
                        137487-62-8 
                     
                     
                        alvircept sudotox
                     
                  
                        138660-96-5 
                     
                     
                        sevirumab
                     
                  
                        138660-97-6 
                     
                     
                        tuvirumab
                     
                  
                        138661-01-5 
                     
                     
                        nébacumab
                     
                  
                        140608-64-6 
                     
                     
                        muromonab-CD3
                     
                  
                        141410-98-2 
                     
                     
                        édobacomab
                     
                  
                        141483-72-9 
                     
                     
                        zolimomab aritox
                     
                  
                        141752-91-2 
                     
                     
                        pégaldesleukine
                     
                  
                        142298-00-8 
                     
                     
                        émoctakine
                     
                  
                        142864-19-5 
                     
                     
                        enlimomab
                     
                  
                        143090-92-0 
                     
                     
                        anakinra
                     
                  
                        143631-61-2 
                     
                     
                        atexakine alfa
                     
                  
                        143653-53-6 
                     
                     
                        abciximab
                     
                  
                        144058-40-2 
                     
                     
                        satumomab
                     
                  
                        145832-33-3 
                     
                     
                        détumomab
                     
                  
                        145941-26-0 
                     
                     
                        oprelvékine
                     
                  
                        147191-91-1 
                     
                     
                        priliximab
                     
                  
                        148189-70-2 
                     
                     
                        votumumab
                     
                  
                        148637-05-2 
                     
                     
                        cilmostim
                     
                  
                        148641-02-5 
                     
                     
                        muplestim
                     
                  
                        149824-15-7 
                     
                     
                        ilodécakine
                     
                  
                        150631-27-9 
                     
                     
                        nacolomab tafénatox
                     
                  
                        151763-64-3 
                     
                     
                        capromab
                     
                  
                        152923-56-3 
                     
                     
                        daclizumab
                     
                  
                        152981-31-2 
                     
                     
                        inolimomab
                     
                  
                        153101-26-9 
                     
                     
                        régavirumab
                     
                  
                        154361-48-5 
                     
                     
                        arcitumomab
                     
                  
                        156227-98-4 
                     
                     
                        afélimomab
                     
                  
                        156586-89-9 
                     
                     
                        édrécolomab
                     
                  
                        156586-90-2 
                     
                     
                        cédélizumab
                     
                  
                        156586-92-4 
                     
                     
                        altumomab
                     
                  
                        156679-34-4 
                     
                     
                        lénercept
                     
                  
                        157238-32-9 
                     
                     
                        cétermine
                     
                  
                        158318-63-9 
                     
                     
                        bectumomab
                     
                  
                        159445-64-4 
                     
                     
                        odulimomab
                     
                  
                        161753-30-6 
                     
                     
                        daniplestim
                     
                  
                        162774-06-3 
                     
                     
                        nérélimomab
                     
                  
                        163545-26-4 
                     
                     
                        ancestim
                     
                  
                        163796-60-9 
                     
                     
                        bifarcept
                     
                  
                        166089-32-3 
                     
                     
                        lintuzumab
                     
                  
                        166089-33-4 
                     
                     
                        nagrestipen
                     
                  
                        167747-19-5 
                     
                     
                        sulésomab
                     
                  
                        167747-20-8 
                     
                     
                        felvizumab
                     
                  
                        167816-91-3 
                     
                     
                        faralimomab
                     
                  
                        169802-84-0 
                     
                     
                        enlimomab pégol
                     
                  
                        170277-31-3 
                     
                     
                        infliximab
                     
                  
                        171656-50-1 
                     
                     
                        igovomab
                     
                  
                        174722-30-6 
                     
                     
                        kéliximab
                     
                  
                        174722-31-7 
                     
                     
                        rituximab
                     
                  
                        178823-49-9 
                     
                     
                        tiplimotide
                     
                  
                        179045-86-4 
                     
                     
                        basiliximab
                     
                  
                        180288-69-1 
                     
                     
                        trastuzumab
                     
                  
                        182912-58-9 
                     
                     
                        clénoliximab
                     
                  
                        185243-69-0 
                     
                     
                        étanercept
                     
                  
                        187139-68-0 
                     
                     
                        pégacaristim
                     
                  
                        187348-17-0 
                     
                     
                        édodékine alfa
                     
                  
                        188039-54-5 
                     
                     
                        palivizumab
                     
                  
                        189261-10-7 
                     
                     
                        natalizumab
                     
                  
                        192391-48-3 
                     
                     
                        tositumomab
                     
                  
                        193700-51-5 
                     
                     
                        leridistim
                     
                  
                        195158-85-1 
                     
                     
                        vépalimomab
                     
                  
                        195189-17-4 
                     
                     
                        minrétumomab
                     
                  
                        196078-29-2 
                     
                     
                        mépolizumab
                     
                  
                        198153-51-4 
                     
                     
                        péginterféron alfa-2a
                     
                  
                        199685-57-9 
                     
                     
                        onercept
                     
                  
                        202833-07-6 
                     
                     
                        morolimumab
                     
                  
                        202833-08-7 
                     
                     
                        atorolimumab
                     
                  
                        204565-76-4 
                     
                     
                        pegnartograstim
                     
                  
                        205923-56-4 
                     
                     
                        cétuximab
                     
                  
                        205923-57-5 
                     
                     
                        épratuzumab
                     
                  
                        206181-63-7 
                     
                     
                        ibritumomab tiuxétan
                     
                  
                        207137-56-2 
                     
                     
                        binétrakine
                     
                  
                        208265-92-3 
                     
                     
                        pegfilgrastim
                     
                  
                        211323-03-4 
                     
                     
                        erlizumab
                     
                  
                        213327-37-8 
                     
                     
                        orégovomab
                     
                  
                        214559-60-1 
                     
                     
                        bivatuzumab
                     
                  
                        214745-43-4 
                     
                     
                        éfalizumab
                     
                  
                        215647-85-1 
                     
                     
                        péginterféron alfa-2b
                     
                  
                        216503-57-0 
                     
                     
                        alemtuzumab
                     
                  
                        216503-58-1 
                     
                     
                        mitumomab
                     
                  
                        216669-97-5 
                     
                     
                        sibrotuzumab
                     
                  
                        216974-75-3 
                     
                     
                        bevacizumab
                     
                  
                        219649-07-7 
                     
                     
                        labetuzumab
                     
                  
                        219685-50-4 
                     
                     
                        eculizumab
                     
                  
                        219685-93-5 
                     
                     
                        pexelizumab
                     
                  
                        219716-33-3 
                     
                     
                        visilizumab
                     
                  
                        220578-59-6 
                     
                     
                        gemtuzumab
                     
                  
                        220651-94-5 
                     
                     
                        ruplizumab
                     
                  
                        220712-29-8 
                     
                     
                        tadékinig alfa
                     
                  
                        222535-22-0 
                     
                     
                        aléfacept
                     
                  
                        235428-87-2 
                     
                     
                        taplitumomab paptox
                     
                  
                        241473-69-8 
                     
                     
                        reslizumab
                     
                  
                        242138-07-4 
                     
                     
                        omalizumab
                     
                  
                        244096-20-6 
                     
                     
                        gavilimomab
                     
                  
                        244130-01-6 
                     
                     
                        mirostipen
                     
                  
                        246861-96-1 
                     
                     
                        garnocestim
                     
                  
                        250242-54-7 
                     
                     
                        lémalésomab
                     
                  
                        250710-65-7 
                     
                     
                        adargileukine alfa
                     
                  
                        252662-47-8 
                     
                     
                        toralizumab
                     
                  
                        263547-71-3 
                     
                     
                        épitumomab cituxétan
                     
                  
                        267227-08-7 
                     
                     
                        apolizumab
                     
                  
                        267639-76-9 
                     
                     
                        romiplostim
                     
                  
                        272780-74-2 
                     
                     
                        métélimumab
                     
                  
                        285985-06-0 
                     
                     
                        lerdelimumab
                     
                  
                        287096-87-1 
                     
                     
                        delmitide
                     
                  
                        288392-69-8 
                     
                     
                        siplizumab
                     
                  
                        292819-64-8 
                     
                     
                        écromeximab
                     
                  
                        299423-37-3 
                     
                     
                        ténéliximab
                     
                  
                        305391-49-5 
                     
                     
                        ardénermine
                     
                  
                        326859-36-3 
                     
                     
                        fontolizumab
                     
                  
                        331243-22-2 
                     
                     
                        pascolizumab
                     
                  
                        331731-18-1 
                     
                     
                        adalimumab
                     
                  
                        332348-12-6 
                     
                     
                        abatacept
                     
                  
                        336801-86-6 
                     
                     
                        vapaliximab
                     
                  
                        339086-79-2 
                     
                     
                        rovelizumab
                     
                  
                        339086-80-5 
                     
                     
                        tadocizumab
                     
                  
                        339177-26-3 
                     
                     
                        panitumumab
                     
                  
                        339186-68-4 
                     
                     
                        matuzumab
                     
                  
                        339986-90-2 
                     
                     
                        ucotuzumab celmoleukine
                     
                  
                        347396-82-1 
                     
                     
                        ranibizumab
                     
                  
                        356547-88-1 
                     
                     
                        belimumab
                     
                  
                        357613-77-5 
                     
                     
                        galiximab
                     
                  
                        357613-86-6 
                     
                     
                        lumiliximab
                     
                  
                        372075-37-1 
                     
                     
                        sontuzumab
                     
                  
                        375348-49-5 
                     
                     
                        bertilimumab
                     
                  
                        375823-41-9 
                     
                     
                        tocilizumab
                     
                  
                        380610-22-0 
                     
                     
                        talizumab
                     
                  
                        380610-27-5 
                     
                     
                        pertuzumab
                     
                  
                        395639-53-9 
                     
                     
                        asélizumab
                     
                  
                        400010-39-1 
                     
                     
                        cantuzumab mertansine
                     
                  
                        428863-50-7 
                     
                     
                        certolizumab pegol
                     
                  
                        433922-67-9 
                     
                     
                        edratide
                     
                  
                        468715-71-1 
                     
                     
                        elsilimomab
                     
                  
                        472960-22-8 
                     
                     
                        albinterféron alfa-2b
                     
                  
                        476181-74-5 
                     
                     
                        golimumab
                     
                  
                        477202-00-9 
                     
                     
                        ipilimumab
                     
                  
                        479198-61-3 
                     
                     
                        iboctadékine
                     
                  
                        499212-74-7 
                     
                     
                        pritumumab
                     
                  
                        501081-76-1 
                     
                     
                        rilonacept
                     
                  
                        502496-16-4 
                     
                     
                        urtoxazumab
                     
                  
                        503605-66-1 
                     
                     
                        adecatumumab
                     
                  
                        507453-82-9 
                     
                     
                        mirococept
                     
                  
                        509077-98-9 
                     
                     
                        catumaxomab
                     
                  
                        509077-99-0 
                     
                     
                        ertumaxomab
                     
                  
                        521079-87-8 
                     
                     
                        tefibazumab
                     
                  
                        537694-98-7 
                     
                     
                        besilesomab
                     
                  
                        558480-40-3 
                     
                     
                        volociximab
                     
                  
                        565451-13-0 
                     
                     
                        raxibacumab
                     
                  
                        569658-79-3 
                     
                     
                        libivirumab
                     
                  
                        569658-80-6 
                     
                     
                        exbivirumab
                     
                  
                        595566-61-3 
                     
                     
                        pagibaximab
                     
                  
                        615258-40-7 
                     
                     
                        dénosumab
                     
                  
                        635715-01-4 
                     
                     
                        inotuzumab ozogamicine
                     
                  
                        637334-45-3 
                     
                     
                        ocrélizumab
                     
                  
                        640735-09-7 
                     
                     
                        iratumumab
                     
                  
                        648895-38-9 
                     
                     
                        bapineuzumab
                     
                  
                        648904-28-3 
                     
                     
                        bavituximab
                     
                  
                        652153-01-0 
                     
                     
                        zanolimumab
                     
                  
                        658052-09-6 
                     
                     
                        mapatumumab
                     
                  
                        667901-13-5 
                     
                     
                        zalutumumab
                     
                  
                        676258-98-3 
                     
                     
                        naptumomab estafénatox
                     
                  
                        677010-34-3 
                     
                     
                        motavizumab
                     
                  
                        679818-59-8 
                     
                     
                        ofatumumab
                     
                  
                        680188-33-4 
                     
                     
                        ibalizumab
                     
                  
                        698389-00-3 
                     
                     
                        rolipoltide
                     
                  
                        705287-60-1 
                     
                     
                        stamulumab
                     
                  
                        706808-37-9 
                     
                     
                        belatacept
                     
                  
                        716840-32-3 
                     
                     
                        dénénicokine
                     
                  
                        728917-18-8 
                     
                     
                        veltuzumab
                     
                  
                        745013-59-6 
                     
                     
                        trémélimumab
                     
                  
                        762260-74-2 
                     
                     
                        éfungumab
                     
                  
                        780758-10-3 
                     
                     
                        nimotuzumab
                     
                  
                        792921-10-9 
                     
                     
                        abagovomab
                     
                  
                        815610-63-0 
                     
                     
                        ustékinumab
                     
                  
                        845264-92-8 
                     
                     
                        atacicept
                     
                  
                        845816-02-6 
                     
                     
                        lexatumumab
                     
                  
                        862111-32-8 
                     
                     
                        aflibercept
                     
                  
                        869881-54-9 
                     
                     
                        briobacept
                     
                  
                        876387-05-2 
                     
                     
                        téplizumab
                     
                  
                        880266-57-9 
                     
                     
                        tanézumab
                     
                  
                        880486-59-9 
                     
                     
                        dacétuzumab
                     
                  
                        881191-44-2 
                     
                     
                        otélixizumab
                     
                  
                        892553-42-3 
                     
                     
                        étaracizumab
                     
                  
                        896731-82-1 
                     
                     
                        conatumumab
                     
                  
                        899796-83-9 
                     
                     
                        milatuzumab
                     
                  
                        903512-50-5 
                     
                     
                        lucatumumab
                     
                  
                        909110-25-4 
                     
                     
                        baminercept
                     
                  
                        910649-32-0 
                     
                     
                        anrukinzumab
                     
                  
                        914613-48-2 
                     
                     
                        canakinumab
                     
                  
                        918127-53-4 
                     
                     
                        tigatuzumab
                     
                  
                        934216-54-3 
                     
                     
                        alacizumab pégol
                     
                  
                        944548-37-2 
                     
                     
                        rafivirumab
                     
                  
                        944548-38-3 
                     
                     
                        foravirumab
                     
                  
                        945228-49-9 
                     
                     
                        citatuzumab bogatox
                     
                  
                        949142-50-1 
                     
                     
                        obinutuzumab
                     
                  
                        1017276-51-5 
                     
                     
                        pitrakinra
                     
                  
                        1043556-46-2 
                     
                     
                        ganténérumab
                     
                  
                        1370261-50-9 
                     
                     
                        anatumomab mafénatox
                     
                  
                        1412891-40-7 
                     
                     
                        ténatumomab
                     
                  
                        
                           3002 20 00 
                        
                     
                     
                        181477-43-0 
                     
                     
                        disomotide
                     
                  
                        181477-91-8 
                     
                     
                        ovemotide
                     
                  
                        295371-00-5 
                     
                     
                        verpasep caltespen
                     
                  
                        915019-08-8 
                     
                     
                        tertomotide
                     
                  
                        
                           3002 90 90 
                        
                     
                     
                        86596-25-0 
                     
                     
                        tendamistat
                     
                  
                        223577-45-5 
                     
                     
                        aviscumine
                     
                  
                        372075-36-0 
                     
                     
                        cintrédékine bésudotox
                     
                  
                        473553-86-5 
                     
                     
                        alferminogène tadénovec
                     
                  
                        600735-73-7 
                     
                     
                        contusugène ladénovec
                     
                  
                        721946-42-5 
                     
                     
                        transferrine aldifitox
                     
                  
                        851199-59-2 
                     
                     
                        linaclotide
                     
                  
                        898830-54-1 
                     
                     
                        sitimagène céradénovec
                     
                  
                        929881-05-0 
                     
                     
                        alipogène tiparvovec
                     
                  
                        
                           3003 20 00 
                        
                     
                     
                        123760-07-6 
                     
                     
                        zinostatine stimalamère
                     
                  
                        
                           3003 31 00 
                        
                     
                     
                        8049-62-5 
                     
                     
                        suspension d'insuline zinc (amorphe)
                     
                  
                        8049-62-5 
                     
                     
                        suspension d'insuline zinc (composée)
                     
                  
                        8049-62-5 
                     
                     
                        suspension d'insuline zinc (cristallisée)
                     
                  
                        8063-29-4 
                     
                     
                        soluté injectable d'insuline biphasique
                     
                  
                        53027-39-7 
                     
                     
                        isophane insulin
                     
                  
                        
                           3003 39 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        plusonermine
                     
                  
                        8049-55-6 
                     
                     
                        corticotropine hydroxyde de zinc
                     
                  
                        
                           3003 49 00 
                        
                     
                     
                        8012-34-8 
                     
                     
                        mercurophylline
                     
                  
                        8069-64-5 
                     
                     
                        méralluride
                     
                  
                        60135-06-0 
                     
                     
                        mercumatiline sodique
                     
                  
                        
                           3003 90 00 
                        
                     
                     
                        57-50-1 
                     
                     
                        sucralox
                     
                  
                        5779-59-9 
                     
                     
                        triclofénate d'alazanine
                     
                  
                        8002-90-2 
                     
                     
                        chiniofon
                     
                  
                        8026-10-6 
                     
                     
                        soluté de chlorure de sodium composé
                     
                  
                        8026-79-7 
                     
                     
                        soluté de lactate de sodium composé
                     
                  
                        8031-09-2 
                     
                     
                        morrhuate de sodium
                     
                  
                        9014-67-9 
                     
                     
                        aloxiprine
                     
                  
                        13051-01-9 
                     
                     
                        salicylate de carbazochrome
                     
                  
                        18673-08-0 
                     
                     
                        glucalox
                     
                  
                        66813-51-2 
                     
                     
                        alexitol sodique
                     
                  
                        205537-83-3 
                     
                     
                        fuladectine
                     
                  
                        
                           3004 31 00 
                        
                     
                     
                        9004-10-8 
                     
                     
                        soluté neutre injectable d'insuline
                     
                  
                        9004-17-5 
                     
                     
                        prép. injectable d'insuline zinc protamine
                     
                  
                        9004-21-1 
                     
                     
                        prép. injectable d'insuline zinc globine
                     
                  
                        
                           3203 00 10 
                        
                     
                     
                        547-17-1 
                     
                     
                        palmitate de xantofyle
                     
                  
                        
                           3204 12 00 
                        
                     
                     
                        3861-73-2 
                     
                     
                        anazolène sodique
                     
                  
                        15722-48-2 
                     
                     
                        olsalazine
                     
                  
                        
                           3204 13 00 
                        
                     
                     
                        61-73-4 
                     
                     
                        chlorure de méthylthioninium
                     
                  
                        92-31-9 
                     
                     
                        chlorure de tolonium
                     
                  
                        548-62-9 
                     
                     
                        chlorure de méthylrosanilinium
                     
                  
                        7232-51-1 
                     
                     
                        embonate de pararosaniline
                     
                  
                        
                           3204 19 00 
                        
                     
                     
                        7235-40-7 
                     
                     
                        bétacarotène
                     
                  
                        
                           3204 90 00 
                        
                     
                     
                        1461-15-0 
                     
                     
                        oftascéine
                     
                  
                        
                           3402 12 00 
                        
                     
                     
                        8001-54-5 
                     
                     
                        chlorure de benzalkonium
                     
                  
                        
                           3402 13 00 
                        
                     
                     
                        104-31-4 
                     
                     
                        benzonatate
                     
                  
                        8007-43-0 
                     
                     
                        sesquioléate de sorbitan
                     
                  
                        9002-92-0 
                     
                     
                        lauromacrogol 400
                     
                  
                        9002-93-1 
                     
                     
                        octoxinol
                     
                  
                        9003-11-6 
                     
                     
                        poloxalène
                     
                  
                        9003-11-6 
                     
                     
                        poloxamère
                     
                  
                        9004-95-9 
                     
                     
                        cétomacrogol 1000 
                     
                  
                        9005-64-5 
                     
                     
                        polysorbate 20
                     
                  
                        9005-64-5 
                     
                     
                        polysorbate 21
                     
                  
                        9005-65-6 
                     
                     
                        polysorbate 80
                     
                  
                        9005-65-6 
                     
                     
                        polysorbate 81
                     
                  
                        9005-66-7 
                     
                     
                        polysorbate 40
                     
                  
                        9005-67-8 
                     
                     
                        polysorbate 60
                     
                  
                        9005-67-8 
                     
                     
                        polysorbate 61
                     
                  
                        9005-70-3 
                     
                     
                        polysorbate 85
                     
                  
                        9009-51-2 
                     
                     
                        polysorbate 8
                     
                  
                        9016-45-9 
                     
                     
                        nonoxinol
                     
                  
                        9017-37-2 
                     
                     
                        polysorbate 1
                     
                  
                        57821-32-6 
                     
                     
                        menfégol
                     
                  
                        154362-61-5 
                     
                     
                        polysorbate 120
                     
                  
                        
                           3504 00 90 
                        
                     
                     
                        9009-65-8 
                     
                     
                        sulphate de protamine
                     
                  
                        
                           3507 90 30 
                        
                     
                     
                        9074-07-1 
                     
                     
                        promélase
                     
                  
                        
                           3507 90 90 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        bromélaïnes
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        eufausérase
                     
                  
                        9000-99-1 
                     
                     
                        brinase
                     
                  
                        9001-01-8 
                     
                     
                        kallidinogénase
                     
                  
                        9001-09-6 
                     
                     
                        chymopapaïne
                     
                  
                        9001-54-1 
                     
                     
                        hyaluronidase
                     
                  
                        9001-62-1 
                     
                     
                        rizolipase
                     
                  
                        9001-74-5 
                     
                     
                        pénicillinase
                     
                  
                        9002-01-1 
                     
                     
                        streptokinase
                     
                  
                        9002-04-4 
                     
                     
                        thrombine, bovine
                     
                  
                        9004-07-3 
                     
                     
                        chymotrypsine
                     
                  
                        9004-09-5 
                     
                     
                        fibrinolysine (humaine)
                     
                  
                        9026-00-0 
                     
                     
                        bucélipase alfa
                     
                  
                        9031-11-2 
                     
                     
                        tilactase
                     
                  
                        9039-53-6 
                     
                     
                        urokinase
                     
                  
                        9039-61-6 
                     
                     
                        batroxobine
                     
                  
                        9046-56-4 
                     
                     
                        ancrod
                     
                  
                        9054-89-1 
                     
                     
                        orgotein
                     
                  
                        9074-87-7 
                     
                     
                        glucarpidase
                     
                  
                        12211-28-8 
                     
                     
                        sutilaïnes
                     
                  
                        37312-62-2 
                     
                     
                        serrapeptase
                     
                  
                        37326-33-3 
                     
                     
                        hyalosidase
                     
                  
                        37340-82-2 
                     
                     
                        streptodornase
                     
                  
                        50936-59-9 
                     
                     
                        idursulfase
                     
                  
                        51899-01-5 
                     
                     
                        ocrase
                     
                  
                        63551-77-9 
                     
                     
                        sféricase
                     
                  
                        81669-57-0 
                     
                     
                        anistreplase
                     
                  
                        99149-95-8 
                     
                     
                        saruplase
                     
                  
                        99821-44-0 
                     
                     
                        nasaruplase
                     
                  
                        99821-47-3 
                     
                     
                        urokinase alfa
                     
                  
                        104138-64-9 
                     
                     
                        agalsidase alfa
                     
                  
                        104138-64-9 
                     
                     
                        agalsidase beta
                     
                  
                        105857-23-6 
                     
                     
                        altéplase
                     
                  
                        110294-55-8 
                     
                     
                        sudismase
                     
                  
                        120608-46-0 
                     
                     
                        dutéplase
                     
                  
                        130167-69-0 
                     
                     
                        pégaspargase
                     
                  
                        131081-40-8 
                     
                     
                        siltéplase
                     
                  
                        133652-38-7 
                     
                     
                        rétéplase
                     
                  
                        134774-45-1 
                     
                     
                        rasburicase
                     
                  
                        136653-69-5 
                     
                     
                        nasaruplase beta
                     
                  
                        143003-46-7 
                     
                     
                        alglucérase
                     
                  
                        143831-71-4 
                     
                     
                        dornase alfa
                     
                  
                        145137-38-8 
                     
                     
                        desmoteplase
                     
                  
                        149394-67-2 
                     
                     
                        lédismase
                     
                  
                        151912-11-7 
                     
                     
                        amédiplase
                     
                  
                        151912-42-4 
                     
                     
                        pamitéplase
                     
                  
                        154248-97-2 
                     
                     
                        imiglucérase
                     
                  
                        155773-57-2 
                     
                     
                        pégorgotéine
                     
                  
                        156616-23-8 
                     
                     
                        montéplase
                     
                  
                        159445-63-3 
                     
                     
                        natéplase
                     
                  
                        191588-94-0 
                     
                     
                        ténectéplase
                     
                  
                        196488-72-9 
                     
                     
                        ranpirnase
                     
                  
                        208576-22-1 
                     
                     
                        epafipase
                     
                  
                        210589-09-6 
                     
                     
                        laronidase
                     
                  
                        259074-76-5 
                     
                     
                        alfiméprase
                     
                  
                        420784-05-0 
                     
                     
                        alglucosidase alfa
                     
                  
                        552858-79-4 
                     
                     
                        galsulfase
                     
                  
                        884604-91-5 
                     
                     
                        vélaglucérase alfa
                     
                  
                        885051-90-1 
                     
                     
                        pégloticase
                     
                  
                        
                           3808 94 10 
                        
                     
                     
                        505-86-2 
                     
                     
                        cétrimide
                     
                  
                        
                           3824 99 64 
                        
                     
                     
                        69235-50-3 
                     
                     
                        chlorure d'acriflavinium
                     
                  
                        87806-31-3 
                     
                     
                        porfimère sodique
                     
                  
                        
                           3824 99 93 
                        
                     
                     
                        107667-60-7 
                     
                     
                        polaprézinc
                     
                  
                        
                           3901 90 80 
                        
                     
                     
                        25053-27-4 
                     
                     
                        apolate de sodium
                     
                  
                        
                           3902 90 90 
                        
                     
                     
                        71251-04-2 
                     
                     
                        surfomère
                     
                  
                        
                           3905 99 90 
                        
                     
                     
                        9003-39-8 
                     
                     
                        crospovidone
                     
                  
                        9003-39-8 
                     
                     
                        povidone
                     
                  
                        
                           3906 90 90 
                        
                     
                     
                        9003-97-8 
                     
                     
                        polycarbophile
                     
                  
                        
                           3907 10 00 
                        
                     
                     
                        54531-52-1 
                     
                     
                        polybenzarsol
                     
                  
                        
                           3907 20 
                        
                     
                     
                        9005-71-4 
                     
                     
                        polysorbate 65
                     
                  
                        
                           3907 20 20 
                        
                     
                     
                        330988-75-5 
                     
                     
                        pegsunercept
                     
                  
                        
                           3907 20 99 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        pégaptanib
                     
                  
                        186638-10-8 
                     
                     
                        pegmusirudine
                     
                  
                        
                           3907 30 00 
                        
                     
                     
                        9003-23-0 
                     
                     
                        polyétadène
                     
                  
                        
                           3907 99 
                        
                     
                     
                        26009-03-0 
                     
                     
                        acide polyglycolique
                     
                  
                        
                           3907 99 80 
                        
                     
                     
                        41706-81-4 
                     
                     
                        poliglécaprone
                     
                  
                        
                           3908 90 00 
                        
                     
                     
                        263351-82-2 
                     
                     
                        paclitaxel poliglumex
                     
                  
                        
                           3909 10 00 
                        
                     
                     
                        9011-05-6 
                     
                     
                        polynoxyline
                     
                  
                        
                           3909 40 00 
                        
                     
                     
                        101418-00-2 
                     
                     
                        policrésulène
                     
                  
                        
                           3911 90 
                        
                     
                     
                        75345-27-6 
                     
                     
                        chlorure de polidronium
                     
                  
                        
                           3911 90 19 
                        
                     
                     
                        31512-74-0 
                     
                     
                        chlorure de polixétonium
                     
                  
                        95522-45-5 
                     
                     
                        colestilan
                     
                  
                        
                           3911 90 99 
                        
                     
                     
                        28210-41-5 
                     
                     
                        tolévamer
                     
                  
                        32289-58-0 
                     
                     
                        polihexanide
                     
                  
                        41385-14-2 
                     
                     
                        leuciglumère
                     
                  
                        52757-95-6 
                     
                     
                        sévélamer
                     
                  
                        54063-44-4 
                     
                     
                        ferropolimalère
                     
                  
                        56959-18-3 
                     
                     
                        glusoferron
                     
                  
                        67832-40-0 
                     
                     
                        maletamer
                     
                  
                        82230-03-3 
                     
                     
                        carbétimère
                     
                  
                        90409-78-2 
                     
                     
                        poliféprosan
                     
                  
                        182815-43-6 
                     
                     
                        colésévélam
                     
                  
                        892497-01-7 
                     
                     
                        bromure d'azoximère
                     
                  
                        
                           3912 31 00 
                        
                     
                     
                        9000-11-7 
                     
                     
                        croscarmellose
                     
                  
                        
                           3912 39 85 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        célucloral
                     
                  
                        9004-67-5 
                     
                     
                        méthylcellulose
                     
                  
                        
                           3912 90 10 
                        
                     
                     
                        9004-36-8 
                     
                     
                        cellaburate
                     
                  
                        9004-38-0 
                     
                     
                        cellacéfate
                     
                  
                        
                           3913 90 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        danaparoid sodium
                     
                  
                        9004-51-7 
                     
                     
                        dextriferron
                     
                  
                        9004-54-0 
                     
                     
                        dextran
                     
                  
                        9012-76-4 
                     
                     
                        poliglusam
                     
                  
                        9015-73-0 
                     
                     
                        colextran
                     
                  
                        9050-67-3 
                     
                     
                        sizofiran
                     
                  
                        37209-31-7 
                     
                     
                        détralfate
                     
                  
                        39464-87-4 
                     
                     
                        bétasizofiran
                     
                  
                        53973-98-1 
                     
                     
                        poligeenane
                     
                  
                        56087-11-7 
                     
                     
                        dextranomère
                     
                  
                        57459-72-0 
                     
                     
                        suléparoïde sodique
                     
                  
                        57680-55-4 
                     
                     
                        gleptoferron
                     
                  
                        57821-29-1 
                     
                     
                        sulodexide
                     
                  
                        64440-87-5 
                     
                     
                        cidéferron
                     
                  
                        66455-30-9 
                     
                     
                        polygeline
                     
                  
                        110042-95-0 
                     
                     
                        acémannan
                     
                  
                        140207-93-8 
                     
                     
                        pentosane polysulfate sodique
                     
                  
                        
                           3914 00 00 
                        
                     
                     
                        11041-12-6 
                     
                     
                        colestyramine
                     
                  
                        50925-79-6 
                     
                     
                        colestipol
                     
                  
                        54182-62-6 
                     
                     
                        polacriline
                     
                  
                        56227-39-5 
                     
                     
                        sulfate de polidexide
                     
                  
               ANNEXE 4
            
            
               LISTE DES PRÉFIXES ET SUFFIXES QUI, EN COMBINAISON AVEC LES DCI DE L'ANNEXE 3, DÉSIGNENT LES SELS, ESTERS OU HYDRATES DE CES DCI; CES SELS, ESTERS ET HYDRATES SONT ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS À LA CONDITION QU'ILS PUISSENT ÊTRE CLASSÉS DANS LA MÊME SOUS-POSITION SH À 6 CHIFFRES QUE LA DCI CORRESPONDANTE
            
            Les préfixes et suffixes peuvent être combinés (par exemple, phosphate du chlorhydrate). Ils peuvent être précédés d'un préfixe multiplicateur comme bi, bis, di, hémi, hepta, hexa, mono, penta, sesqui, tétra, tri, tris … (par exemple, diacétate). Des synonymes et des noms systématiques peuvent aussi être utilisés de la même façon.
            DCI: dénominations communes internationales des substances pharmaceutiques, attribuées par l'Organisation mondiale de la santé.
            DCIRG: dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes.
            DCINC: nom chimique ou systématique figurant sur la liste des dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes.
            
                        Préfixe ou suffixe préférentiel
                     
                     
                        Synonymes
                     
                     
                        Nom systématique, si différent
                     
                  
                        
                           acéfurate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        acétate (ester), furane-2-carboxylate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           acéglumate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-hydrogéno-N-acétylglutamate (DCINC)
                     
                  
                        
                           acéponate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        acétate (ester), propanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           acétate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           acétofénide
                        
                     
                     
                        acétophénide
                     
                     
                        1-phényléthane-1,1-diylbis(oxy)
                     
                  
                        
                           acétonide (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        propane-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
                     
                  
                        
                           1-acétoxyéthyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        1-(acétyloxy)éthyl
                     
                  
                        
                           acéturate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-acétylglycinate (DCINC)
                     
                  
                        
                           acétylsalicylate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(acétyloxy)benzoate
                     
                  
                        
                           acibutate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        acétate (ester), 2-méthylpropanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           acistrate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        acétate (ester), octadécanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           acoxil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (acétyloxy)méthyl (DCINC)
                     
                  
                        
                           adipate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hexanedioate
                     
                  
                        
                           alanétil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        [(S)-1-éthoxy-1-oxo-propan-2-yl]amino (DCINC)
                     
                  
                        
                           alaninate (DCI)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        L-alaninate (DCINC)
                     
                  
                        
                           alapivoxil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        L-alanyle, [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           aldifitox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (4-iminobutane-1,4-diyl)sulfanediyl[(3RS)-2,5-dioxopyrrolidine-1,3-diyl]-1,3-phénylènecarbonyl lié par une fonction benzamide à une amine primaire du [550-L-phénylalanine]toxine diphtérique de Corynebacterium diphteriae- (26-560)-peptide (DCINC)
                     
                  
                        
                           alfoscérate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hydrogénophosphate de (2R)-2,3-dihydroxypropyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           alideximer (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        poly([oxy(2-hydroxyéthane-1,1-diyl)]{oxy[1-(hydroxyméthyl)éthane-1,2-diyl]}) partiellement O-étherifié avec le groupe carboxyméthyle avec quelques groupes carboxamides liés au tétrapeptide residue (glycylglycyl-L-phénylalanylglycyl) (DCINC)
                     
                  
                        
                           allylbromure
                        
                     
                     
                        allylobromure
                     
                     
                        
                           N-allyl, bromure (sel)
                     
                  
                        
                           allyliodure
                        
                     
                     
                        allyloiodure
                     
                     
                        
                           N-allyl, iodure (sel)
                     
                  
                        
                           allyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        prop-2-en-1-yl
                     
                  
                        
                           aluminium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           4-aminosalicylate
                        
                     
                     
                        aminosalicylate
                     
                     
                        2-hydroxy-4-aminobenzoate
                     
                  
                        
                           ammonium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           amsonate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,2′-éthène-1,2-diylbis(5-aminobenzène-1-sulfonate) (DCINC)
                     
                  
                        
                           anisatil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(4-méthoxyphényl)-2-oxoéthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           antipyrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           arbamel (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(diméthylamino)-2-oxoéthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           argine (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        30Bα-L-arginine-30Bβ-L-arginine (DCINC)
                     
                  
                        
                           arginine (DCI)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           aritox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        chaîne A de la ricine (DCINC)
                     
                  
                        
                           ascorbate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           aspartate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           asparte (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        28B-acide L-aspartique (DCINC)
                     
                  
                        
                           axetil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-1-(acétyloxy)éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           barbiturate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
                     
                  
                        
                           bénétonide (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3-(benzoylamino)-2-méthylpropanoate (ester), acétonide (DCINC)
                     
                  
                        
                           benzathine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N,N′-dibenzyléthylenediammonium
                     
                  
                        
                           benzoacétate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           benzoate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           benzyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           benzylbromure
                        
                     
                     
                        benzylobromure
                     
                     
                        
                           N-benzyl, bromure (sel)
                     
                  
                        
                           benzyliodure
                        
                     
                     
                        benzyloiodure
                     
                     
                        
                           N-benzyl, iodure (sel)
                     
                  
                        
                           bésilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        bésylate
                     
                     
                        benzénesulfonate (DCINC), benzénesulphonate
                     
                  
                        
                           besudotox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        L-lysyl-L-alanyl-L-sérylglycylglycine (peptide de liaison) protéine de fusion avec le dès-(365-380)-[Asn364,Val407,Ser515,Gln590,Gln606,Arg613] exotoxine A (Pseudomonas aeruginosa)-(251-613)-peptide (toxine dont la région IA et les 16 premiers résidus de la région IB ont été supprimés) (DCINC)
                     
                  
                        
                           bézomil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (benzoyloxy)méthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           bismuth
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           borate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           bromhydrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           bromure (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           buciclate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           trans-4-butylcyclohexanecarboxylate (DCINC)
                     
                  
                        
                           bunapsilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3,7-di-tert-butylnaphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           butéprate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        butanoate (ester), propanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           butyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           butylbromure
                        
                     
                     
                        butylobromure
                     
                     
                        
                           N-butyl, bromure (sel)
                     
                  
                        
                           t-butyl
                        
                     
                     
                        
                           tert-butyl, tertiobutyl
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           ester butylique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           ester t-butylique
                        
                     
                     
                        ester tert-butylique, ester tertiobutylique
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           butyrate
                        
                     
                     
                        butylate
                     
                     
                        butanoate
                     
                  
                        
                           calcium
                        
                     
                     
                        calcique, sel de calcium
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           camphorate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,2,2-triméthyl-1,3-cyclopentanedicarboxylate
                     
                  
                        
                           camsilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        camsylate, camphorsulfonate, camphorsulphonate, R-camphorsulfonate, R-camphorsulphonate, S-camphorsulfonate, S-camphorsulphonate, camphor-10-sulfonate, camphor-10-sulphonate
                     
                     
                        (7,7-diméthyl-2-oxobicyclo[2.2.1]heptan-1-yl)méthanesulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           caproate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hexanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           carbamate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           carbesilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        4-sulfobenzoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           carbonate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           céribate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        carbonate de rac-2,3-dihydroxypropyle (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           chlorhydrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           chlorure (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           chlorure de fer
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           choline
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (2-hydroxyéthyl)triméthylammonium
                     
                  
                        
                           ciclotate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        cyclotate
                     
                     
                        4-méthylbicyclo[2.2.2]oct-2-ène-1-carboxylate (DCINC)
                     
                  
                        
                           cilexétil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           cinnamate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3-phenylprop-2-enoate
                     
                  
                        
                           cipécilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        cyclohexanecarboxylate (ester), cyclopropanecarboxylate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           cipionate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        cypionate, cyclopentanepropanoate
                     
                     
                        3-cyclopentylpropanoate (DCINC),
                     
                  
                        
                           citrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
                     
                  
                        
                           cituxétan (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-(4-{2(RS)-2-[bis(carboxyméthyl)amino)]-3-({2-[bis(carboxyméthyl)=amino]éthyl}(carboxyméthyl)amino)propyl}phényl)thiocarbamoyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           clofibrol (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(4-chlorophénoxy)-2-méthylpropyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           closilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        closylate, p-chlorobenzènesulfonate, p-chlorobenzènesulphonate
                     
                     
                        4-chlorobenzène-1-sulfonate (DCINC), 4-chlorobenzènesulfonate
                     
                  
                        
                           crobéfate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-{phosphate(2-) de 3-[(3E)-4-méthoxybenzylidène]-2-(4-méthoxyphényl)chroman- 6-yle} (DCINC)
                     
                  
                        
                           cromacate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-[(6-hydroxy-4-méthyl-2-oxo-2H-chromén-7yl)oxy]acétate (DCINC)
                     
                  
                        
                           cromésilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (6,7-dihydroxy-2-oxo-2H-chromén-4-yl)méthanesulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           crosfumaril (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (2E)-but-2-enebis(amidyl) (DCINC)
                     
                  
                        
                           cyclamate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        
                           N-cyclohexylsulfamate, N-cyclohexylsulphamate
                     
                     
                        cyclohexylsulfamate (DCINC)
                     
                  
                        
                           cyclohexylamine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           cyclohexylammonium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           cyclohexylpropionate
                        
                     
                     
                        cyclohexanepropionate
                     
                     
                        cyclohexylpropanoate
                     
                  
                        
                           dalanatée (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        dés-B30-alanine (DCINC)
                     
                  
                        
                           daloxate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           L-alaninate (ester), (5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           daropate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        dapropate
                     
                     
                        3-(diméthylamino)propanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           déanil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(diméthylamino)éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           décanoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           décil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        décyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           défalan (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        dés-1B-L-phénylalanine-insuline (DCINC)
                     
                  
                        
                           détémir (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        tétradécanoyl (DCINC)
                     
                  
                        
                           dibudinate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,6-bis(1,1-diméthyléthyl)naphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           dibunate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,6-di-tert-butylnaphthalène-1-sulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           dicibate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        carbonate de dicyclohexylméthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           dicyclohexylamine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           dicyclohexylammonium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           diéthylamine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           diéthylammonium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           diftitox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-L-méthionyl-387-L-histidine-388-L-alanine-1-388-toxine (souce C7 de Corynebacterium diphtheriae) (388→2′) (DCINC)
                     
                  
                        
                           digolil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(2-hydroxyéthoxy)éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           dihydroxybenzoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           
                              N,N-diméthyl-β-alanine
                        
                     
                     
                        
                           N,N-diméthyl-bêta-alanine
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           dinitrobenzoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           diolamine (DCIRG)
                        
                     
                     
                        diethanolamine
                     
                     
                        2,2′-azanediyldiéthanol (DCINC)
                     
                  
                        
                           disulfure
                        
                     
                     
                        disulphure
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           docosil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        docosyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           dofosfate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hydrogénophosphate d'octadécyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           écamate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-éthylcarbamate (DCINC)
                     
                  
                        
                           édamine (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        éthane-1,2-diamine (DCINC)
                     
                  
                        
                           édisilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        édisylate, 1,2-éthanedisulfonate, 1,2-éthanedisulphonate
                     
                     
                        éthane-1,2-disulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           embonate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        pamoate, 4,4′-méthylènebis(3-hydroxy-2-naphthoate)
                     
                     
                        4,4′-méthylènebis(3-hydroxynaphthalène-2-carboxylate) (DCINC)
                     
                  
                        
                           énacarbil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        {rac-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]éthoxy}carbonyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           énantate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        énanthate
                     
                     
                        heptanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           enbutate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        acétate (ester), butanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           épolamine (DCIRG)
                        
                     
                     
                        1-pyrrolidineéthanol
                     
                     
                        2-(pyrrolidin-1-yl)éthanol (DCINC)
                     
                  
                        
                           erbumine (DCIRG)
                        
                     
                     
                        t-butylamine,tert-butylamine, tertiobutylamine
                     
                     
                        2-méthylpropan-2-amine (DCINC)
                     
                  
                        
                           ésilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        ésylate, éthanesulfonate, éthanesulphonate
                     
                     
                        éthanesulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           estafénatox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        glycylglycyl-L-proline (peptide de liaison) protéine de fusion avec l'entérotoxine type A (Staphylococcus aureus)-(1-33)-peptidyl-L-séryl[Ser36,Ser37,Glu38,Lys39,Ala41,Thr46,Thr71,Ala72, Ser75,Glu76,Glu78,Ser80,Ser81,Thr214,Ser217,Thr219,Ser220,Ser222, Ser224]entérotoxine type E (Staphylococcus aureus)-(32-230)-peptide (superantigène SEA/E-120 synthétique) (DCINC)
                     
                  
                        
                           estolate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        propanoate dodecyl sulfate, propanoate dodecyl sulphate, propanoate lauryl sulfate, propanoate lauryl sulphate
                     
                     
                        propanoate (ester), sulfate de dodécyle (sel) (DCINC)
                     
                  
                        
                           étabonate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        carbonate d'éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           étexilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        éthyle, (hexyloxy)carbonyle
                     
                  
                        
                           éthyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           éthylamine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           éthylammonium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           éthylbromure
                        
                     
                     
                        éthobromure
                     
                     
                        
                           N-éthyl, bromure (sel)
                     
                  
                        
                           éthylenantate
                        
                     
                     
                        éthylheptanoate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           éthylènediamine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        éthane-1,2-diamine
                     
                  
                        
                           éthylhexanoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           éthyliodure
                        
                     
                     
                        éthyloiodure
                     
                     
                        
                           N-éthyl, iodure (sel)
                     
                  
                        
                           ester éthylique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           éthylsuccinate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           etilsulfate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        éthylsulfate
                     
                     
                        éthyl sulfate (DCINC)
                     
                  
                        
                           farnesil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (2E,6E)-3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-yl (DCINC)
                     
                  
                        
                           fendizoate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(6-hydroxybiphényl-3-carbonyl)benzoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           ferreux
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           fluorosulfonate
                        
                     
                     
                        fluorosulphonate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           fluorure
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           formiate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           fosamil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        phosphono (DCINC)
                     
                  
                        
                           fosfatex
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           fostédate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hydrogénophosphate de tétradecyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           fumarate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (2E)-but-2-enedioate
                     
                  
                        
                           furétonide (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        1-benzofurane-2-carboxylate (ester), propane-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
                     
                  
                        
                           furoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        furan-2(ou 3)-carboxylate
                     
                  
                        
                           fusidate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           gadolinium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           gamolénate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (6Z,9Z,12Z)-octadéca-6,9,12-triénoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           glargine (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        21A-glycine-30Bα-L-arginine-30Bβ-L-arginine (DCINC)
                     
                  
                        
                           glucarate
                        
                     
                     
                        saccharate
                     
                     
                        (2R,3S,4S,5S)-2,3,4,5-tétrahydroxyhexanedioate, D-glucarate
                     
                  
                        
                           gluceptate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        glucoheptonate
                     
                     
                        
                           D-glycéro-D-gulo-heptonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           gluconate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           glucoside
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           glucuronide (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        acide β-D-glucopyranosiduronique [oside] (DCINC)
                     
                  
                        
                           glulisine (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3B-L-lysine,29B-L-acide glutamique (DCINC)
                     
                  
                        
                           glutamère (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        polymère de glutaraldéhyde (DCINC)
                     
                  
                        
                           glycolate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hydroxyacétate
                     
                  
                        
                           glyoxylate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        oxoacétate
                     
                  
                        
                           guacil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-méthoxyphényl (DCINC)
                     
                  
                        
                           guanidine
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           hémisuccinate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        hydrogénosuccinate
                     
                     
                        hydrogénobutanedioate (DCINC)
                     
                  
                        
                           hexacétonide (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3,3-diméthylbutanoate (ester), propan-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
                     
                  
                        
                           hibenzate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        hybenzate
                     
                     
                        4-(4-hydroxybenzoyl)benzoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           hippurate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-benzoylglycine sel
                     
                  
                        
                           hyclate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        éthanol — chlorure d'hydrogène — eau (0,5 /1/0,5 ) (DCINC)
                     
                  
                        
                           hydrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           hydrogène
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           hydroxide
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           hydroxybenzoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2-(4-hydroxybenzoyl)benzoate
                        
                     
                     
                        
                           o-(4-hydroxybenzoyl)benzoate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           hydroxynaphtoate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        hydroxynaphthoate
                     
                     
                        3-hydroxynaphthalène-2-carboxylate (DCINC)
                     
                  
                        
                           iode-131
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           iodure (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           isétionate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        iséthionate, 2-hydroxyéthanesulfonate, 2-hydroxyéthanesulphonate
                     
                     
                        2-hydroxyéthane-1-sulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           isobutanoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-méthylpropanoate
                     
                  
                        
                           isocaproate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        4-méthylpentanoate
                     
                  
                        
                           isonicotinate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        pyridine-4-carboxylate
                     
                  
                        
                           isophthalate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        benzène-1,3-dicarboxylate
                     
                  
                        
                           isopropionate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           isopropyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        propan-2-yl
                     
                  
                        
                           lactate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-hydroxypropanoate
                     
                  
                        
                           lactobionate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        4-O-(β-D-galactopyranosyl)-D-gluconate
                     
                  
                        
                           laurate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        dodécanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           lauril (DCIRG)
                        
                     
                     
                        lauryl
                     
                     
                        dodécyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           laurilsulfate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        lauril sulfate, lauril sulphate, lauryl sulfate, lauryl sulphate, laurilsulphate, laurylsulfate, laurylsulphate
                     
                     
                        sulfate de dodécyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           levulinate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        4-oxopentanoate
                     
                  
                        
                           lisétil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           L-lysinate (ester), diéthyl (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           lisicol (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        {N-[(5S)-5-carboxy-5-(3α,7α,12α-trihydroxy-5β-cholan-24-amido)pentyl]carbamothioyl}amino (DCINC)
                     
                  
                        
                           lispro (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        28B-L-lysine-29B-L-proline (DCINC)
                     
                  
                        
                           lithium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           lutétium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           lysinate
                        
                     
                     
                        lysine (DCI)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           mafénatox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (227-alanine) entérotoxine A (Staphylococcus aureus) (DCINC)
                     
                  
                        
                           magnésium
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           malate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hydroxybutanedioate
                     
                  
                        
                           maléate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (Z)-but-2-enoate
                     
                  
                        
                           malonate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        propanedioate
                     
                  
                        
                           mandelate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-hydroxy-2-phénylacétate, α-hydroxybenzèneacétate
                     
                  
                        
                           médocaril (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        [(5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthoxy]carbonyl (DCINC)
                     
                  
                        
                           medoxomil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           mégallate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3,4,5-triméthoxybenzoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           méglumine (DCI)
                        
                     
                     
                        
                           N-méthylglucamine
                     
                     
                        1-déoxy-1-méthylamino-D-glucitol
                     
                  
                        
                           merpentan (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        {N,N′-[1-(3-oxopropyl)éthane-1,2-diyl]bis(2-sulfanylacétamidato)}(4-) (DCINC)
                     
                  
                        
                           mertansine (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        tetrakis{(4RS)-4[(3-{[(1S)-2-{[(1S,2R,3S,5S,6S,16E,18E,20R,21S)-11-chloro-21-hydroxy-12,20-diméthoxy-2,5,9,16-tetraméthyl-8,23-dioxo-4,24-dioxa-9,22-diazatétracyclo[19.3.1.110,14.03,5]hexacosa-10,12,14(26),16,18-pentaén-6-yl]oxy}-1-méthyl-2-oxoéthyl]méthylamino}-3-oxopropyl)disulfanyl]pentanoyle} (DCINC)
                     
                  
                        
                           mésilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        mésylate, méthanesulfonate, méthanesulphonate
                     
                     
                        méthanesulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           métembonate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        4,4′-méthylènebis(3-méthoxynaphthalène-2-carboxylate) (DCINC)
                     
                  
                        
                           methonitrate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-méthyl, nitrate (sel) (DCINC)
                     
                  
                        
                           méthyl ester
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           méthylbromure (DCIRG)
                        
                     
                     
                        methobromure
                     
                     
                        
                           N-méthyl, bromure (sel) (DCINC)
                     
                  
                        
                           méthylenedisalicylate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        méthylenebis(2-hydroxybenzoate)
                     
                  
                        
                           métilsulfate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        metilsulphate, méthylsulfate, méthylsulphate
                     
                     
                        méthyl sulfate (DCINC)
                     
                  
                        
                           metiodure (DCIRG)
                        
                     
                     
                        méthyliodure
                     
                     
                        
                           N-méthyl, iodure (sel) (DCINC)
                     
                  
                        
                           mofétil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(morpholin-4-yl)éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           mucate
                        
                     
                     
                        galactarate, méso-galactarate
                     
                     
                        2,3,4,5-tétrahydroxyhexane-1,6-dioate
                     
                  
                        
                           nafate
                        
                     
                     
                        formiate sodique
                     
                     
                        formyloxy (ester), sodium (sel)
                     
                  
                        
                           napadisilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        napadisylate, 1,5-naphthalènedisulfonate, 1,5-naphthalènedisulphonate
                     
                     
                        naphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           napsilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        napsylate, 2-naphthalènesulfonate, 2-naphthalènesulphonate
                     
                     
                        naphthalène-2-sulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           nicotinate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        pyridine-3-carboxylate (DCINC)
                     
                  
                        
                           nitrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           nitrobenzoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           octil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        octyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           olamine (DCIRG)
                        
                     
                     
                        ethanolamine
                     
                     
                        2-aminoéthanol (DCINC)
                     
                  
                        
                           oléate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (9Z)-octadéc-9-énoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           or
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           orotate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,2,3,6-tétrahydro-2,6-dioxopyrimidine-4-carboxylate
                     
                  
                        
                           oxalate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           oxoglurate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-oxohydrogénopentanedioate (DCINC)
                     
                  
                        
                           oxyde
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           palmitate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        hexadécanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           pantothénate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-(2,4-dihydroxy-3,3-diméthyl-1-oxobutyl)-β-alaninate
                     
                  
                        
                           paptox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        protéine antivirale extraite du Phytolacca americana (PAP) (DCINC)
                     
                  
                        
                           pégol (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        α-(2-carboxyéthyl)-ω-méthoxypoly(oxyéthane-1,2-diyl) (DCINC)
                     
                  
                        
                           pendétide (DCI)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           pentexil (DCIRG)
                        
                     
                     
                        pivetil
                     
                     
                        (RS)-1-[(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           perchlorate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           phénylpropanoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           phosphate
                        
                     
                     
                        orthophosphate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           phosphite
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           phthalate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        benzène-1,2-dicarboxylate
                     
                  
                        
                           picrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,4,6-trinitrobenzène-1-olate
                     
                  
                        
                           pivalate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        triméthylacétate
                     
                     
                        2,2-diméthylpropanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           pivoxétil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-1-[(2-methoxy-2-méthylpropanoyl)oxy]éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           pivoxil (DCIRG)
                        
                     
                     
                        (pivaloyloxy)méthyl
                     
                     
                        [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           placarbil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (R)-2-méthyl-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]propoxy}carbonyl) (DCINC)
                     
                  
                        
                           poliglumex (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        [poly(L-acide glutamique)z—(L-glutamate-γ-ester)—poly(L-acide glutamique)y]n (DCINC)
                     
                  
                        
                           potassium (DCIRG)
                        
                     
                     
                        potassique, sel de potassium
                     
                     
                        potassium (DCINC)
                     
                  
                        
                           propanoate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        propanoate
                     
                  
                        
                           propyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           ester propylique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           proxetil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-1-{[(propan-2-yloxy)carbonyl]oxy}éthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           pyridylacétate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        pyridinylacétate
                     
                  
                        
                           quinate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        1,3,4,5-tétrahydroxycyclohexanecarboxylate
                     
                  
                        
                           raffimer (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (2S,4R,6R,8S,11S,13S)-2,4,8,13-tétrakis(hydroxyméthyl)-4,6,11-tris(ylométhyl)-3,5,7,10,12-pentaoxatétradécane-1,14-diyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           resinate
                        
                     
                     
                        abiétate
                     
                     
                        (1R,4aR,4bR,10aR)-1,4a-diméthyl-7-(1-méthyléthyl)-1,2,3,4,4a,4b,5,6,10,10a-décahydro-1-phénanthrènecarboxylate
                     
                  
                        
                           salicylate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-hydroxybenzoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           salicyloylacétate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-hydroxybenzoylacétate
                     
                  
                        
                           sesquioléate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (9Z)-octadéc-9-énoate(1,5) (DCINC)
                     
                  
                        
                           sodium (DCIRG)
                        
                     
                     
                        sodique, sel de sodium
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           soproxil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        {[(propan-2-yloxy)carbonyl]oxy}méthyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           stéaglate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2-(octadécanoyloxy)acétate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           stéarate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        octadécanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           stinoprate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-acétylcystéinate (sel), propanoate (ester) (DCINC)
                     
                  
                        
                           succinate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        butanedioate
                     
                  
                        
                           succinil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3-carboxypropanoyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           succinyl
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        butanedioyl
                     
                  
                        
                           sudotox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        248-L-histidine-249-L-méthionine-250-L-alanine-251-L-acide glutamique-248-613-exotoxin A (Pseudomonas aeruginosa réduite) (DCINC)
                     
                  
                        
                           suleptanate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        8-[méthyl(2-sulfoéthyl)amino]-8-oxooctanoate (ester), sel monosodique (DCINC)
                     
                  
                        
                           sulfate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        sulphate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           sulfinate
                        
                     
                     
                        sulphinate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           sulfite
                        
                     
                     
                        sulphite
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           sulfobenzoate
                        
                     
                     
                        sulphobenzoate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           3-sulfobenzoate
                        
                     
                     
                        3-sulphobenzoate
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           sulfosalicylate
                        
                     
                     
                        sulphosalicylate
                     
                     
                        2-hydroxysulfobenzoate
                     
                  
                        
                           sulfoxylate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        sulfinométhyle, sel monosodique (DCINC)
                     
                  
                        
                           tafénatox (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        enterotoxine A (Staphylococcus aureus) (DCINC)
                     
                  
                        
                           tannate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           tartrate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        
                           L-tartrate
                     
                     
                        (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate (DCINC), L-tartarate
                     
                  
                        
                           
                              D-tartrate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        (2S,3S)-2,3-dihydroxybutanedioate, D-tartarate
                     
                  
                        
                           tébutate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        acétate de t-butyle, acétate de tert-butyle, acétate de tertiobutyle
                     
                     
                        3,3-diméthylbutanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           ténoate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        thiophène-2-carboxylate (DCINC)
                     
                  
                        
                           téoclate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        théoclate, 8-chlorothéophyllinate
                     
                     
                        8-chloro-1,3-diméthyl-2,6-dioxo-3,6-dihydro-1H-purin-7-(2H)-ure (DCINC)
                     
                  
                        
                           téprosilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3-(1,3-diméthyl-2,6-dioxo-1,2,3,6-tétrahydro-7H-purin-7-yl)propane-1-sulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           tétrahydrophthalate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        cyclohexène-1,2-dicarboxylate
                     
                  
                        
                           tétraxétan (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        [4,7,10-tris(carboxyméthyl)-1,4,7,10-tétraazacyclodec-1-yl]acétyl (DCINC)
                     
                  
                        
                           thiocyanate
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           tidoxil (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-2-(décyloxy)-3-(dodécylsulfanyl)propyle (DCINC)
                     
                  
                        
                           tiuxétan (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           N-(4-{(2S)-2-[bis(carboxyméthyl)amino]-3-[(2RS)-{2-[bis(carboxyméthyl)amino]propyl}(carboxyméthyl)amino]propyl}phenyl) thiocarbamoyl (DCINC)
                     
                  
                        
                           tocoféril (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        rac-(2R)-2,5,7,8-tétraméthyl-2-[(4R,8R)-4,8,12-triméthyltridecyl]chroman-6-yl (DCINC)
                     
                  
                        
                           tofésilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        3-(1,3-diméthyl-2,6-dioxo-1,2,3,6-tetrahydro-7H-purin-7-yl)éthane-1-sulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           tosilate (DCIRG)
                        
                     
                     
                        tosylate, p-toluenesulfonate, p-toluènesulphonate
                     
                     
                        4-méthylbenzène-1-sulfonate (DCINC)
                     
                  
                        
                           triclofénate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        2,4,5-trichlorophénolate (DCINC)
                     
                  
                        
                           triflutate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        trifluoroacétate (DCINC)
                     
                  
                        
                           trioléate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        tris[(9Z)-octadéc-9-enoate] (DCINC)
                     
                  
                        
                           tristéarate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        tris(octadécanoate) (DCINC)
                     
                  
                        
                           trolamine (DCIRG)
                        
                     
                     
                        triéthanolamine
                     
                     
                        2,2′,2″-nitrilotriéthanol (DCINC)
                     
                  
                        
                           trométamol (DCI)
                        
                     
                     
                        trométhamine
                     
                     
                        2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, tris(hydroxyméthyl)méthylamine
                     
                  
                        
                           troxundate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        [2-(2-éthoxyéthoxy)éthoxy]acétate (DCINC)
                     
                  
                        
                           undécylate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        undécanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           undécylènate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        undéc-10-énoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           valérate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        pentanoate (DCINC)
                     
                  
                        
                           xinafoate (DCIRG)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                        1-hydroxynaphthalène-2-carboxylate (DCINC)
                     
                  
                        
                           zinc
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               ANNEXE 5
            
            
               SELS, ESTERS ET HYDRATES NON CLASSÉS DANS LA MÊME POSITION SH QUE LA DCI CORRESPONDANTE ET ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
            
            
                        Code SH
                     
                     
                        DCI
                     
                     
                        Sel, ester ou hydrate de la DCI
                     
                     
                        Code SH
                     
                     
                        CAS RN
                     
                  
                        
                           2925.29 
                        
                     
                     
                        arginine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2922.42 
                        
                     
                     
                        acide glutamique
                     
                     
                        L-glutamate d'argine
                     
                     
                        2925.29 
                     
                     
                        4320-30-3 
                     
                  
                        
                           2918.99 
                        
                     
                     
                        carbénoxolone
                     
                     
                        carbénoxolone, sel de dicholine
                     
                     
                        2923.10 
                     
                     
                        74203-92-2 
                     
                  
                        
                           2909.49 
                        
                     
                     
                        chlorphénésine
                     
                     
                        carbamate de chlorphénésine
                     
                     
                        2924.29 
                     
                     
                        886-74-8 
                     
                  
                        
                           2907.29 
                        
                     
                     
                        diènestrol
                     
                     
                        di(acétate)de diénestrol
                     
                     
                        2915.39 
                     
                     
                        84-19-5 
                     
                  
                        
                           2907.29 
                        
                     
                     
                        diéthylstilbestrol
                     
                     
                        dibutyrate de diéthylstilbestrol
                     
                     
                        2915.60 
                     
                     
                        74664-03-2 
                     
                  
                         
                     
                     
                        dipropionate de diéthylstilbestrol
                     
                     
                        2915.50.00 
                     
                     
                        130-80-3 
                     
                  
                        
                           2918.99 
                        
                     
                     
                        énoxolone
                     
                     
                        dihydrogénophosphate d'énoxolone
                     
                     
                        2919.90 
                     
                     
                        18416-35-8 
                     
                  
                        
                           2905.51 
                        
                     
                     
                        éthchlorvynol
                     
                     
                        carbamate d'éthchlorvynol
                     
                     
                        2924.19 
                     
                     
                        74283-25-3 
                     
                  
                        
                           2907.29 
                        
                     
                     
                        hexestrol
                     
                     
                        dibutyrate d'hexestrol
                     
                     
                        2915.60 
                     
                     
                        36557-18-3 
                     
                  
                         
                     
                     
                        dipropionate d'hexestrol
                     
                     
                        2915.50.00 
                     
                     
                        59386-02-6 
                     
                  
                        
                           2934.91 
                        
                     
                     
                        phenmétrazine
                     
                     
                        téoclate de phenmétrazine
                     
                     
                        2939.59 
                     
                     
                        13931-75-4 
                     
                  
               ANNEXE 6
            
            
               LISTE DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES INTERMÉDIAIRES, À SAVOIR COMPOSÉS DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES FINIS, ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
            
            
                        Code NC
                     
                     
                        CAS RN
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        
                           2843 29 00 
                        
                     
                     
                        22199-08-2 
                     
                     
                        [4-amino-N-(pyrimidin-2(1H)-ylidène-κN1)benzènesulfonamidato-κO]argent
                     
                  
                        
                           2843 30 00 
                        
                     
                     
                        12192-57-3 
                     
                     
                        (alpha-D-glucopyrannosylthio)or
                     
                  
                        
                           2844 40 30 
                        
                     
                     
                        82407-94-1 
                     
                     
                        1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)[14C]phényl]-1,2-diphénylbutane-1-ol
                     
                  
                        
                           2902 19 00 
                        
                     
                     
                        6746-94-7 
                     
                     
                        éthynylcyclopropane
                     
                  
                        
                           2903 89 80 
                        
                     
                     
                        7051-34-5 
                     
                     
                        bromométhylcyclopropane
                     
                  
                        
                           2903 99 80 
                        
                     
                     
                        620-20-2 
                     
                     
                        alpha,3-dichlorotoluène
                     
                  
                        3312-04-7 
                     
                     
                        1-chloro-4,4-bis(4-fluorophényl)butane
                     
                  
                        42074-68-0 
                     
                     
                        1-chloro-2-(chlorodiphénylméthyl)benzène
                     
                  
                        76283-09-5 
                     
                     
                        alpha,4-dibromo-2-fluorotoluène
                     
                  
                        
                           2904 99 00 
                        
                     
                     
                        121-17-5 
                     
                     
                        4-chloro-alpha,alpha,alpha-trifluoro-3-nitrotoluène
                     
                  
                        4714-32-3 
                     
                     
                        1-nitro-4-(1,2,2,2-tétrachloroéthyl)benzène
                     
                  
                        
                           2905 22 00 
                        
                     
                     
                        505-32-8 
                     
                     
                        3,7,11,15-tétraméthylhexadéc-1-ène-3-ol
                     
                  
                        1113-21-9 
                     
                     
                        (6E,10E,14E)-3,7,11,15-tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraène-3-ol
                     
                  
                        7212-44-4 
                     
                     
                        3,7,11-triméthyldodéca-1,6,10-triène-3-ol
                     
                  
                        
                           2905 29 90 
                        
                     
                     
                        2914-69-4 
                     
                     
                        (S)-but-3-yne-2-ol
                     
                  
                        173200-56-1 
                     
                     
                        (E)-6,6-diméthylhept-2-en-4-yne-1-ol
                     
                  
                        
                           2905 39 95 
                        
                     
                     
                        281214-27-5 
                     
                     
                        (2R,3R)-2,3-diméthylbutane-1,4-diyl bis(4-méthylbenzènesulfonate)
                     
                  
                        
                           2905 49 00 
                        
                     
                     
                        1947-62-2 
                     
                     
                        (2R,3R)-1,4-bis(mésyloxy)butane-2,3-diol
                     
                  
                        
                           2905 59 98 
                        
                     
                     
                        75-89-8 
                     
                     
                        2,2,2-trifluoroéthanol
                     
                  
                        920-66-1 
                     
                     
                        1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane-2-ol
                     
                  
                        54322-20-2 
                     
                     
                        4-chloro-1-hydroxybutane-1-sulfonate de sodium
                     
                  
                        57090-45-6 
                     
                     
                        (R)-3-chloropropane-1,2-diol
                     
                  
                        60827-45-4 
                     
                     
                        (2S)-3-chloropropane-1,2-diol
                     
                  
                        148043-73-6 
                     
                     
                        4,4,5,5,5-pentafluoropentane-1-ol
                     
                  
                        441002-17-1 
                     
                     
                        2-nitrobenzènesulfonate de 4-chlorobutyle
                     
                  
                        
                           2906 29 00 
                        
                     
                     
                        1570-95-2 
                     
                     
                        2-phénylpropane-1,3-diol
                     
                  
                        104265-58-9 
                     
                     
                        
                           p-toluènesulfonate de 2-[(1S,2R)-6-fluoro-2-hydroxy-1-isopropyl-1,2,3,4-tétrahydro-2-naphtyl]éthyle
                     
                  
                        127852-28-2 
                     
                     
                        (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-ol
                     
                  
                        167155-76-2 
                     
                     
                        1,1-difluoro-1,1a,6,10b-tétrahydrodibenzo[a,e]cyclopropa[c][7]annulèn-6-ol
                     
                  
                        
                           2907 19 90 
                        
                     
                     
                        27673-48-9 
                     
                     
                        5,8-dihydro-1-naphtol
                     
                  
                        
                           2907 29 00 
                        
                     
                     
                        700-13-0 
                     
                     
                        2,3,5-triméthylhydroquinone
                     
                  
                        
                           2909 30 38 
                        
                     
                     
                        3259-03-8 
                     
                     
                        1-(2-bromoéthoxy)-2-éthoxybenzène ou oxyde de 2-bromoéthyle et de 2-éthoxyphényl
                     
                  
                        5111-65-9 
                     
                     
                        oxyde de 6-bromo-2-naphtyle et de méthyle
                     
                  
                        
                           2909 30 90 
                        
                     
                     
                        3383-72-0 
                     
                     
                        oxyde de 2-chloroéthyle et de 4-nitrophényle
                     
                  
                        31264-51-4 
                     
                     
                        oxyde de 3-chloropropyle et de 2,5-xylyle
                     
                  
                        92878-95-0 
                     
                     
                        2-(3-chloropropoxy)-1-méthoxy-4-nitrobenzène
                     
                  
                        165254-21-7 
                     
                     
                        1,2-bis{2-[2-(2-méthoxyéthoxy)éthoxy]éthoxy}-4,5-dinitrobenzène
                     
                  
                        461432-23-5 
                     
                     
                        4-(5-bromo-2-chlorobenzyl)phényl éthyl éther
                     
                  
                        503070-57-3 
                     
                     
                        2-({2-[(6-bromohexyl)oxy]éthoxy}méthyl)-1,3-dichlorobenzène
                     
                  
                        
                           2909 49 80 
                        
                     
                     
                        85309-91-7 
                     
                     
                        2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthanol
                     
                  
                        160969-03-9 
                     
                     
                        méthanesulfonate de 2-[2-(2,2,2-trifluoroéthoxy)phénoxy]éthyle
                     
                  
                        170277-77-7 
                     
                     
                        méthanesulfonate de (3S)-3-[2-(mésyloxy)éthoxy]-4-(trityloxy)butyle
                     
                  
                        185954-75-0 
                     
                     
                        (3R)-3-méthoxydécan-1-ol
                     
                  
                        
                           2909 50 00 
                        
                     
                     
                        63659-16-5 
                     
                     
                        4-[2-(cyclopropylméthoxy)éthyl]phénol
                     
                  
                        83682-27-3 
                     
                     
                        2-hydroxy-1-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propane-2-sulfonate de sodium
                     
                  
                        167145-13-3 
                     
                     
                        2-[2-(3-méthoxyphényl)éthyl]phénol
                     
                  
                        
                           2910 20 00 
                        
                     
                     
                        15448-47-2 
                     
                     
                        (2R)-2-méthyloxirane
                     
                  
                        
                           2910 30 00 
                        
                     
                     
                        51594-55-9 
                     
                     
                        (R)-1-chloro-2,3-époxypropane
                     
                  
                        
                           2910 90 00 
                        
                     
                     
                        56718-70-8 
                     
                     
                        oxyde de 2,3-époxypropyle et de 4-(2-méthoxyéthyl)phényle
                     
                  
                        62600-71-9 
                     
                     
                        (2R)-2-(3-chlorophényl)oxirane
                     
                  
                        129940-50-7 
                     
                     
                        (S)-[(trityloxy)méthyl]oxiranne
                     
                  
                        683276-64-4 
                     
                     
                        4-nitrobenzènesulfonate de [(2R)-2-méthyloxiran-2-yl]méthyle
                     
                  
                        702687-42-1 
                     
                     
                        (2R)-2-[(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)méthyl]oxirane
                     
                  
                        
                           2911 00 00 
                        
                     
                     
                        1132-95-2 
                     
                     
                        1,1-diisopropoxycyclohexane
                     
                  
                        20627-73-0 
                     
                     
                        alpha,alpha-diméthoxy-2-nitrotoluène
                     
                  
                        94158-44-8 
                     
                     
                        1,1-diméthoxy-2-(2-méthoxyéthoxy)éthane
                     
                  
                        
                           2912 29 00 
                        
                     
                     
                        38849-09-1 
                     
                     
                        3-(9,10-dihydro-9,10-éthanoanthracène-9-yl)acrylaldéhyde
                     
                  
                        
                           2912 49 00 
                        
                     
                     
                        1620-98-0 
                     
                     
                        3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzaldéhyde
                     
                  
                        2144-08-3 
                     
                     
                        2,3,4-trihydroxybenzaldéhyde
                     
                  
                        3453-33-6 
                     
                     
                        6-méthoxy-2-naphtaldéhyde
                     
                  
                        
                           2913 00 00 
                        
                     
                     
                        80565-30-6 
                     
                     
                        4′-chlorobiphényl-4-carbaldéhyde
                     
                  
                        90035-34-0 
                     
                     
                        4′-(trifluorométhyl)biphényl-4-carbaldéhyde
                     
                  
                        
                           2914 39 00 
                        
                     
                     
                        645-13-6 
                     
                     
                        4-méthylvalérophénone
                     
                  
                        1210-35-1 
                     
                     
                        10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
                     
                  
                        2222-33-5 
                     
                     
                        5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
                     
                  
                        
                           2914 40 90 
                        
                     
                     
                        80-75-1 
                     
                     
                        11-alpha-hydroxyprégn-4-ène-3,20-dione
                     
                  
                        17752-16-8 
                     
                     
                        (3β)-3-hydroxycholest-5-en-24-one
                     
                  
                        85700-75-0 
                     
                     
                        11-alpha,17,21-trihydroxy-16-bêta-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                     
                  
                        
                           2914 50 00 
                        
                     
                     
                        104-20-1 
                     
                     
                        4-(4-méthoxyphényl)butane-2-one
                     
                  
                        974-23-2 
                     
                     
                        (3β,16α)-3-hydroxy-16,17-époxypregn-5-en-20-one
                     
                  
                        981-34-0 
                     
                     
                        9-bêta,11-bêta-époxy-17-alpha,21-dihydroxy-16-bêta-méthylèneprégna-1,4-diène-3,20-dione
                     
                  
                        1078-19-9 
                     
                     
                        6-méthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
                     
                  
                        2107-69-9 
                     
                     
                        5,6-diméthoxyindane-1-one
                     
                  
                        4495-66-3 
                     
                     
                        1-[4-(benzyloxy)phényl]propan-1-one
                     
                  
                        17720-60-4 
                     
                     
                        1-(2,4-dihydroxyphényl)-2-(4-hydroxyphényl)éthan-1-one
                     
                  
                        24916-90-3 
                     
                     
                        9-bêta,11-bêta-époxy-17,21-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                     
                  
                        28315-93-7 
                     
                     
                        5-hydroxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
                     
                  
                        82499-20-5 
                     
                     
                        (1R)-1-hydroxy-1-(3-hydroxyphényl)acétone
                     
                  
                        
                           2914 79 00 
                        
                     
                     
                        534-07-6 
                     
                     
                        1,3-dichloroacétone
                     
                  
                        2196-99-8 
                     
                     
                        2-chloro-1-(4-méthoxyphényl)éthan-1-one
                     
                  
                        2350-46-1 
                     
                     
                        1-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)butan-1-one
                     
                  
                        3874-54-2 
                     
                     
                        4-chloro-4′-fluorobutyrophénone
                     
                  
                        4252-78-2 
                     
                     
                        2,2′,4′-trichloroacétophénone
                     
                  
                        10226-30-9 
                     
                     
                        6-chlorohexane-2-one
                     
                  
                        13054-81-4 
                     
                     
                        4-chloroheptane-3,5-dione
                     
                  
                        26771-69-7 
                     
                     
                        2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-one
                     
                  
                        43076-61-5 
                     
                     
                        4′-tert-butyl-4-chlorobutyrophénone
                     
                  
                        43229-01-2 
                     
                     
                        1-[4-(benzyloxy)-3-nitrophényl]-2-bromoéthan-1-one
                     
                  
                        62932-94-9 
                     
                     
                        2-bromo-1-[4-hydroxy-3-(hydroxyméthyl)phényl]éthan-1-one
                     
                  
                        79560-19-3 
                     
                     
                        4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphtalène-1(2H)-one
                     
                  
                        83881-08-7 
                     
                     
                        21-chloro-9-bêta,11-bêta-époxy-17-hydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                     
                  
                        124379-29-9 
                     
                     
                        (4S)-4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphthalène-1(2H)-one
                     
                  
                        135306-45-5 
                     
                     
                        1-(3,5-difluorophényl)propan-1-one
                     
                  
                        150587-07-8 
                     
                     
                        21-benzyloxy-9-alpha-fluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                     
                  
                        151265-34-8 
                     
                     
                        21-chloro-16-alpha-méthylprégna-1,4,9(11)-triène-3,20-dione
                     
                  
                        153977-22-1 
                     
                     
                        trans-2-chloro-3-[4-(4-chlorophényl)cyclohexyl]-1,4-naphtoquinone
                     
                  
                        162548-73-4 
                     
                     
                        4,6-difluoroindan-1-one
                     
                  
                        190965-45-8 
                     
                     
                        (2-bromo-5-propoxyphényl)(2-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthanone
                     
                  
                        
                           2915 39 00 
                        
                     
                     
                        910-99-6 
                     
                     
                        acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
                     
                  
                        979-02-2 
                     
                     
                        acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-bêta-yle
                     
                  
                        2243-35-8 
                     
                     
                        acétate de 2-oxo-2-phényléthyle
                     
                  
                        10106-41-9 
                     
                     
                        acétate de 17-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
                     
                  
                        24085-06-1 
                     
                     
                        acétate de 2-acétoxy-5-acétylbenzyle
                     
                  
                        24510-54-1 
                     
                     
                        acétate de 17-alpha-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
                     
                  
                        24510-55-2 
                     
                     
                        acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
                     
                  
                        37413-91-5 
                     
                     
                        acétate de 3,20-dioxoprégna-1,4,9(11),16-tétraène-21-yle
                     
                  
                        60176-77-4 
                     
                     
                        acétate de (1S,4R)-4-hydroxycyclopent-2-en-1-yle
                     
                  
                        127047-77-2 
                     
                     
                        acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-iodobutyle
                     
                  
                        131266-10-9 
                     
                     
                        acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(benzyloxy)butyle
                     
                  
                        
                           2915 50 00 
                        
                     
                     
                        158894-67-8 
                     
                     
                        propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
                     
                  
                        
                           2915 60 90 
                        
                     
                     
                        53064-79-2 
                     
                     
                        pivalate d’iodométhyle
                     
                  
                        
                           2915 90 70 
                        
                     
                     
                        638-41-5 
                     
                     
                        chloroformiate de pentyle
                     
                  
                        1069-66-5 
                     
                     
                        2-propylpentanoate de sodium
                     
                  
                        7693-41-6 
                     
                     
                        chloroformate de 4-méthoxyphényle
                     
                  
                        18997-19-8 
                     
                     
                        pivalate de chlorométhyle
                     
                  
                        22328-90-1 
                     
                     
                        acide (3R)-3-méthylhexanoïque
                     
                  
                        
                           2916 20 00 
                        
                     
                     
                        3721-95-7 
                     
                     
                        acide cyclobutanecarboxylique
                     
                  
                        7077-05-6 
                     
                     
                        acide trans-4-(propan-2-yl)cyclohexanecarboxylique
                     
                  
                        122665-97-8 
                     
                     
                        acide 4,4-difluorocyclohexane-1-carboxylique
                     
                  
                        211515-46-7 
                     
                     
                        chlorure de 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarbonyle
                     
                  
                        381209-09-2 
                     
                     
                        acide 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarboxylique
                     
                  
                        
                           2916 31 00 
                        
                     
                     
                        132294-16-7 
                     
                     
                        (2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanone
                     
                  
                        132294-17-8 
                     
                     
                        (1S,2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanol
                     
                  
                        
                           2916 39 90 
                        
                     
                     
                        1716-12-7 
                     
                     
                        4-phénylbutanoate de sodium
                     
                  
                        2417-72-3 
                     
                     
                        4-(bromométhyl)benzoate de méthyle
                     
                  
                        2444-36-2 
                     
                     
                        acide (2-chlorophényl)acétique
                     
                  
                        2901-13-5 
                     
                     
                        2-méthyl-2-phénylpropanoate d'éthyle
                     
                  
                        4276-85-1 
                     
                     
                        acide 2-(2,4,6-triisopropylphényl)acétique
                     
                  
                        17625-03-5 
                     
                     
                        hydrogéno-3- sulfonatobenzoate de sodium
                     
                  
                        21900-39-0 
                     
                     
                        chlorure de 5-fluoro-2-méthylbenzoyle
                     
                  
                        29270-30-2 
                     
                     
                        acide 2-bromo-2-(2-chlorophényl)acétique
                     
                  
                        37742-98-6 
                     
                     
                        acide 4-bromo-2,2-diphénylbutyrique
                     
                  
                        49708-81-8 
                     
                     
                        acide trans-4-(p-chlorophényl)cyclohexanecarboxylique
                     
                  
                        55332-37-1 
                     
                     
                        acide (S)-2-(4-fluorophényl)-3-méthylbutyrique
                     
                  
                        110877-64-0 
                     
                     
                        acide 2-chloro-4,5-difluorobenzoïque
                     
                  
                        114772-40-6 
                     
                     
                        4′-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        119916-27-7 
                     
                     
                        acide 4,6-dibromo-3-fluoro-o-toluique
                     
                  
                        
                           2917 19 10 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        bis(malonate de 4-nitrobenzyle) de magnésium, dihydrate
                     
                  
                        
                           2917 19 80 
                        
                     
                     
                        76-72-2 
                     
                     
                        éthyl(pentan-2-yl)propanedioate de diéthyle
                     
                  
                        6065-63-0 
                     
                     
                        dipropylmalonate de diéthyle
                     
                  
                        28868-76-0 
                     
                     
                        chloromalonate de diméthyle
                     
                  
                        48059-97-8 
                     
                     
                        acide (E)-oct-4-ène-1,8-dioïque
                     
                  
                        71170-82-6 
                     
                     
                        3-bromopropane-1,1,1-tricarboxylate de triéthyle
                     
                  
                        
                           2917 39 95 
                        
                     
                     
                        21601-78-5 
                     
                     
                        hydrogénophénylmalonate de phényle
                     
                  
                        27932-00-9 
                     
                     
                        hydrogénophénylmalonate d'indane-5-yle
                     
                  
                        
                           2918 13 00 
                        
                     
                     
                        2743-38-6 
                     
                     
                        acide dibenzoyl-L-tartrique
                     
                  
                        
                           2918 16 00 
                        
                     
                     
                        11116-97-5 
                     
                     
                        gluconate lactate de calcium
                     
                  
                        
                           2918 19 98 
                        
                     
                     
                        138-59-0 
                     
                     
                        acide (3R,4S,5R)-3,4,5-trihydroxycyclohex-1-ène-1-carboxylique
                     
                  
                        611-71-2 
                     
                     
                        acide D-mandélique
                     
                  
                        774-40-3 
                     
                     
                        
                           DL-mandélate d'éthyle
                     
                  
                        3976-69-0 
                     
                     
                        (R)-3-hydroxybutyrate de méthyle
                     
                  
                        4335-77-7 
                     
                     
                        acide cyclohexyl(hydroxy)phénylacétique
                     
                  
                        20585-34-6 
                     
                     
                        acide (2S)-cyclohexyl(hydroxy)phénylacétique
                     
                  
                        29169-64-0 
                     
                     
                        formiate de (R)-alpha-(chlorocarbonyl)benzyle
                     
                  
                        36394-75-9 
                     
                     
                        acétate de (S)-alpha-chloroformyléthyle
                     
                  
                        52950-18-2 
                     
                     
                        acide (2R)-(2-chlorophényl)hydroxyacétique
                     
                  
                        56188-04-6 
                     
                     
                        acide {(1R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-[(E)-(3S)-3-hydroxyoct-1-ényl]cyclopentyl}acétique
                     
                  
                        77550-67-5 
                     
                     
                        (3R,5R)-7-{(1S,2S,6R,8S,8aR)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-8-[(2S)-2-méthylbutyryloxy]-1-naphtyl}-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
                     
                  
                        90315-82-5 
                     
                     
                        (R)-2-hydroxy-4-phénylbutyrate d'éthyle
                     
                  
                        111969-64-3 
                     
                     
                        (1R,2S,5R)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle dihydroxyacétate ou glyoxylate de thymol
                     
                  
                        139893-43-9 
                     
                     
                        (3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
                     
                  
                        157604-22-3 
                     
                     
                        (2S,3R)-2-hydroxy-3-isobutylsuccinate de disodium
                     
                  
                        
                           2918 29 00 
                        
                     
                     
                        3943-89-3 
                     
                     
                        3,4-dihydroxybenzoate d'éthyle
                     
                  
                        167678-46-8 
                     
                     
                        acétate de 3-chloroformyl-o-tolyle
                     
                  
                        168899-58-9 
                     
                     
                        acide 3-acétoxy-o-toluique
                     
                  
                        376592-58-4 
                     
                     
                        acide 5′-chloro-2′-hydroxy-3′-nitrobiphényl-3-carboxylique
                     
                  
                        
                           2918 30 00 
                        
                     
                     
                        302-97-6 
                     
                     
                        acide 3-oxoandrost-4-ène-17-bêta-carboxylique
                     
                  
                        1944-63-4 
                     
                     
                        acide 3-[(3aS,4S,7aS)-7a-méthyl-1,5-dioxooctahydro-1H-indène-4-yl]propionique
                     
                  
                        22071-15-4 
                     
                     
                        kétoprofène (DCI) (acide (RS)-2-(3-benzoylphényl)propionique)
                     
                  
                        39562-16-8 
                     
                     
                        (E)-2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate d'éthyle
                     
                  
                        39562-17-9 
                     
                     
                        2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutyrate de méthyle
                     
                  
                        39562-22-6 
                     
                     
                        2-méthoxyéthyle (E)-2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate
                     
                  
                        39562-27-1 
                     
                     
                        (2E)-2-(2-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate de méthyle
                     
                  
                        56105-81-8 
                     
                     
                        acide (R)-2-(3-benzoylphényl)propionique
                     
                  
                        64920-29-2 
                     
                     
                        2-oxo-4-phénylbutyrate d'éthyle
                     
                  
                        78834-75-0 
                     
                     
                        7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle
                     
                  
                        121873-00-5 
                     
                     
                        3-(2-chloro-4,5-difluorophényl)-3-hydroxyacrylate d'éthyle
                     
                  
                        134176-18-4 
                     
                     
                        2-oxobicyclo[3.1.0]hexane-6-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        149437-76-3 
                     
                     
                        acide 5-(4-fluorophényl)-5-oxopentanoïque
                     
                  
                        
                           2918 99 90 
                        
                     
                     
                        87-13-8 
                     
                     
                        éthoxyméthylènemalonate de diéthyle
                     
                  
                        1217-67-0 
                     
                     
                        acide (4-butyryl-2,3-dichlorophénoxy)acétique
                     
                  
                        4651-67-6 
                     
                     
                        acide (3α,5ß)-3-hydroxy-7-oxo-5-béta-cholan-24-oïque
                     
                  
                        13335-71-2 
                     
                     
                        acide (2,6-diméthylphénoxy)acétique
                     
                  
                        23981-80-8 
                     
                     
                        acide (RS)-2-(6-méthoxy-2-naphtyl)propionique
                     
                  
                        28416-82-2 
                     
                     
                        acide 6-alpha,9-difluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthyl-3-oxoandrosta-1,4-diène-17-bêta-carboxylique
                     
                  
                        29754-58-3 
                     
                     
                        5-glyoxyloylsalicylate de méthyle, hydrate
                     
                  
                        30131-16-9 
                     
                     
                        acide 4-(4-phénylbutoxy)benzoïque
                     
                  
                        33924-48-0 
                     
                     
                        5-chloro-o-anisate de méthyle
                     
                  
                        35480-52-5 
                     
                     
                        acide 2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzoïque
                     
                  
                        40098-26-8 
                     
                     
                        7-[(3RS)-3-hydroxy-5-oxocyclopent-1-ényl]heptanoate de méthyle
                     
                  
                        52179-28-9 
                     
                     
                        2-[4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénoxy]-2-méthylpropanoate d’éthyle
                     
                  
                        70264-94-7 
                     
                     
                        4-(bromométhyl)-m-anisate de méthyle
                     
                  
                        100181-71-3 
                     
                     
                        3,4-époxybutyrate d'isobutyle
                     
                  
                        105560-93-8 
                     
                     
                        (2R,3S)-2,3-époxy-3-(4-méthoxyphényl)propionate de méthyle
                     
                  
                        150726-89-9 
                     
                     
                        (2-méthoxyphénoxy)malonate de diméthyle
                     
                  
                        204254-96-6 
                     
                     
                        (1S,5R,6S)-5-(1-éthylpropoxy)-7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ène-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        530141-60-7 
                     
                     
                        3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-hydroxyphényl)propanoate de méthyle
                     
                  
                        709031-28-7 
                     
                     
                        acide (3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)(oxo)acétique
                     
                  
                        
                           2920 90 10 
                        
                     
                     
                        16606-55-6 
                     
                     
                        carbonate de (R)-propylène
                     
                  
                        35180-01-9 
                     
                     
                        carbonate de chlorométhyle et d'isopropyle
                     
                  
                        80841-78-7 
                     
                     
                        4-(chlorométhyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
                     
                  
                        91526-18-0 
                     
                     
                        4-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
                     
                  
                        208338-09-4 
                     
                     
                        2,2-dioxyde de (4R,5R)-4,5-bis(mésyloxyméthyl)-1,3,2-dioxathiolane
                     
                  
                        
                           2920 90 70 
                        
                     
                     
                        55-91-4 
                     
                     
                        phosphorofluoridate de diisopropyle
                     
                  
                        89729-09-9 
                     
                     
                        5,7-dioxa-6-thiaspiro[2.5]octane 6-oxyde
                     
                  
                        
                           2921 14 00 
                        
                     
                     
                        4261-68-1 
                     
                     
                        (2-chloroéthyl)diisopropylamine, chlorhydrate
                     
                  
                        
                           2921 19 99 
                        
                     
                     
                        5407-04-5 
                     
                     
                        chlorure de 3-chloropropyldiméthylammonium
                     
                  
                        
                           2921 29 00 
                        
                     
                     
                        100-36-7 
                     
                     
                        2-aminoéthyldiéthylamine
                     
                  
                        156886-85-0 
                     
                     
                        
                           N,N′-bis[3-(éthylamino)propyl]propane-1,3-diamine, tétrachlorhydrate
                     
                  
                        
                           2921 30 10 
                        
                     
                     
                        167944-94-7 
                     
                     
                        1-[(S)-2-(tert-butoxycarbonyl)-3-(2-méthoxyéthoxy)propyl]cyclopentanecarboxylate de cyclohexylammonium
                     
                  
                        
                           2921 42 00 
                        
                     
                     
                        671-89-6 
                     
                     
                        dichlorure de 4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonyle
                     
                  
                        
                           2921 43 00 
                        
                     
                     
                        393-11-3 
                     
                     
                        alpha,alpha,alpha-trifluoro-4-nitro-m-toluidine
                     
                  
                        
                           2921 49 00 
                        
                     
                     
                        89-97-4 
                     
                     
                        2-chlorobenzylamine
                     
                  
                        103-67-3 
                     
                     
                        benzyl(méthyl)amine
                     
                  
                        328-93-8 
                     
                     
                        alpha,alpha,alpha,alpha′,alpha′,alpha′-hexafluoro-2,5-xylidine
                     
                  
                        1614-57-9 
                     
                     
                        chlorure de 3-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ylpropyl)diméthylammonium
                     
                  
                        3789-59-1 
                     
                     
                        (1S)-1-phénylpropan-1-amine
                     
                  
                        54396-44-0 
                     
                     
                        alpha′,alpha′,alpha′-trifluoro-2,3-xylidine
                     
                  
                        69385-30-4 
                     
                     
                        2,6-difluorobenzylamine
                     
                  
                        79617-99-5 
                     
                     
                        chlorure de trans-(±)-4-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl(méthyl)ammonium
                     
                  
                        81972-27-2 
                     
                     
                        3-(trichlorovinyl)aniline, chlorhydrate
                     
                  
                        84467-54-9 
                     
                     
                        1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine
                     
                  
                        107195-00-6 
                     
                     
                        triéthylaniline
                     
                  
                        129140-12-1 
                     
                     
                        1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-énylamine
                     
                  
                        132173-07-0 
                     
                     
                        (Z)-N-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]-N-éthylcyclohexylamine, chlorhydrate
                     
                  
                        166943-39-1 
                     
                     
                        méthyl(4′-nitrophénéthyl)amine, chlorhydrate
                     
                  
                        259729-93-6 
                     
                     
                        (1R)-1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine D-tartarate (1:1)
                     
                  
                        334477-60-0 
                     
                     
                        (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-N-méthyléthanamine
                     
                  
                        376608-71-8 
                     
                     
                        (2R)-hydroxy(phényl)éthanoate de (1R,2S)-2-(3,4-difluorophényl)cyclopropanaminium
                     
                  
                        389056-74-0 
                     
                     
                        (1S)-1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine D-tartarate (1:1)
                     
                  
                        945717-05-5 
                     
                     
                        chlorhydrate de 2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
                     
                  
                        945717-43-1 
                     
                     
                        N-(4-tert-butylbenzyl)-2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
                     
                  
                        1034457-07-2 
                     
                     
                        chlorhydrate de 2-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)propan-2-amine
                     
                  
                        
                           2921 59 90 
                        
                     
                     
                        122-75-8 
                     
                     
                        di(acétate) de N,N′-dibenzyléthylènediammonium
                     
                  
                        140-28-3 
                     
                     
                        
                           N,N′-dibenzyléthane-1,2-diamine
                     
                  
                        150812-21-8 
                     
                     
                        N4-[(4-fluorophényl)méthyl]-2-nitro-1,4-benzènediamine
                     
                  
                        
                           2922 19 00 
                        
                     
                     
                        133-51-7 
                     
                     
                        acide antimonique–1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1)
                     
                  
                        534-03-2 
                     
                     
                        2-aminopropane-1,3-diol
                     
                  
                        1159-03-1 
                     
                     
                        5-(3-diméthylaminopropyl)-10,11-dihydrodibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol
                     
                  
                        23323-37-7 
                     
                     
                        1-désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol
                     
                  
                        35320-23-1 
                     
                     
                        (2R)-2-aminopropan-1-ol
                     
                  
                        38345-66-3 
                     
                     
                        (2S,3R)-4-diméthylamino-3-méthyl-1,2-diphénylbutane-2-ol
                     
                  
                        39068-94-5 
                     
                     
                        2-(diméthylamino)-2-phénylbutan-1-ol
                     
                  
                        42142-52-9 
                     
                     
                        3-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-ol
                     
                  
                        54527-65-0 
                     
                     
                        acétoacétate de 2-[benzyl(méthyl)amino]éthyle
                     
                  
                        56796-66-8 
                     
                     
                        4-(benzyloxy)-α1-[(tert-butylamino)méthyl]benzène-1,3-diméthanol
                     
                  
                        68047-07-4 
                     
                     
                        4′-[2-(diméthylamino)éthoxy]-2-phénylbutyrophénone
                     
                  
                        83647-29-4 
                     
                     
                        3-{(Z)-1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)phényl]-2-phénylbut-1-ényl}phénol
                     
                  
                        114247-09-5 
                     
                     
                        (3R)-N-méthyl-3-phényl-3-[4-(trifluorométhyl)phénoxy]propan-1-amine, chlorhydrate
                     
                  
                        115287-37-1 
                     
                     
                        
                           N-méthyl-N-(4-nitrophénéthyl)-2-(4-nitrophénoxy)éthan-1-amine
                     
                  
                        126456-43-7 
                     
                     
                        (1S,2R)-1-aminoindane-2-ol
                     
                  
                        151807-53-3 
                     
                     
                        (1RS,2RS,3SR)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutylamine
                     
                  
                        151851-75-1 
                     
                     
                        (R)-2-amino-2-éthylhexane-1-ol
                     
                  
                        168960-19-8 
                     
                     
                        ((1S,4R)-4-aminocyclopent-2-en-1-yl)méthanol, chlorhydrate
                     
                  
                        209414-27-7 
                     
                     
                        (S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yne-2-ol
                     
                  
                        214353-17-0 
                     
                     
                        1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoroéthane-1,1-diol, chlorhydrate
                     
                  
                        467426-34-2 
                     
                     
                        (2S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yn-2-ol méthanesulfonate (1:1.5)
                     
                  
                        702686-97-3 
                     
                     
                        chlorhydrate de 3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)propanoate, d’éthyle
                     
                  
                        1035455-87-8 
                     
                     
                        chlorhydrate de (2E)-3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)prop-2-énoate d’éthyle
                     
                  
                        1035455-90-3 
                     
                     
                        chlorhydrate de (2R)-1-(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}propan-2-ol
                     
                  
                        1260403-55-1 
                     
                     
                        chlorhydrate de [2-(chlorométhyl)-4-(dibenzylamino)phényl]méthanol
                     
                  
                        
                           2922 29 00 
                        
                     
                     
                        120-20-7 
                     
                     
                        3,4-diméthoxyphénéthylamine
                     
                  
                        20059-73-8 
                     
                     
                        2-[4-(aminométhyl)phénoxy]-N,N-diméthyléthanamine
                     
                  
                        55174-61-3 
                     
                     
                        3,4-diméthoxy-bêta-méthylphénéthylamine
                     
                  
                        115256-13-8 
                     
                     
                        4-(1-{[2-(4-aminophénoxy)éthyl] méthylamino}éthyl)aniline
                     
                  
                        188690-84-8 
                     
                     
                        acide (2S)-hydroxy(phényl)acétique—(2R)-N-benzyl-1-(4-méthoxyphényl)propan-2-amine (1:1) (sel)
                     
                  
                        202197-26-0 
                     
                     
                        3-chloro-4-[(3-fluorobenzyl)oxy]aniline
                     
                  
                        
                           2922 39 00 
                        
                     
                     
                        784-38-3 
                     
                     
                        2-amino-5-chloro-2′-fluorobenzophénone
                     
                  
                        2011-66-7 
                     
                     
                        2-amino-2′-chloro-5-nitrobenzophénone
                     
                  
                        2958-36-3 
                     
                     
                        2-amino-2′,5-dichlorobenzophénone
                     
                  
                        14189-82-3 
                     
                     
                        (2E)-3-(N-méthylanilino)acrylaldéhyde
                     
                  
                        156732-13-7 
                     
                     
                        (S)-5-amino-2-(dibenzylamino)-1,6-diphénylhex-4-ène-3-one
                     
                  
                        
                           2922 41 00 
                        
                     
                     
                        113403-10-4 
                     
                     
                        dexibuprofène lysine (DCIM)
                     
                  
                        
                           2922 49 85 
                        
                     
                     
                        56-12-2 
                     
                     
                        acide 4-aminobutyrique
                     
                  
                        875-74-1 
                     
                     
                        
                           D-alpha-phénylglycine
                     
                  
                        949-99-5 
                     
                     
                        3-(4-nitrophényl)-L-alanine
                     
                  
                        961-69-3 
                     
                     
                        (R)-N-(3-éthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycine de potassium
                     
                  
                        1118-89-4 
                     
                     
                        
                           L-glutamate de diéthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        13291-96-8 
                     
                     
                        (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de sodium
                     
                  
                        14205-39-1 
                     
                     
                        3-aminocrotonate de méthyle
                     
                  
                        20763-30-8 
                     
                     
                        2-cyclohexa-1,4-diénylglycine
                     
                  
                        26774-89-0 
                     
                     
                        2-(cyclohexa-1,4-diène-1-yl)-2-[((E)-1-méthoxy-1-oxobut-2-en-2-yl)amino]acétate de sodium
                     
                  
                        34582-65-5 
                     
                     
                        (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de potassium
                     
                  
                        35453-19-1 
                     
                     
                        acide 5-amino-2,4,6-triiodoisophtalique
                     
                  
                        37441-29-5 
                     
                     
                        dichlorure de 5-amino-2,4,6-triiodoisophtaloyle
                     
                  
                        39068-93-4 
                     
                     
                        2-(diméthylamino)-2-phénylbutanoate de méthyle
                     
                  
                        39878-87-0 
                     
                     
                        chlorure de (-)-alpha-(chloroformyl)benzylammonium
                     
                  
                        42854-62-6 
                     
                     
                        
                           L-alaninate de benzyle-acide p-toluènesulfonique (1:1)
                     
                  
                        54527-73-0 
                     
                     
                        3-aminobut-2-énoate de 2-(N-méthylbenzylamino)éthyle
                     
                  
                        67299-45-0 
                     
                     
                        tosylate de cis-4-(benzyloxycarbonyl)cyclohexylammonium
                     
                  
                        81677-60-3 
                     
                     
                        (4-nitrophényl)-L-alaninate de méthyle
                     
                  
                        82717-96-2 
                     
                     
                        (S,S)-N-(1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl)alanine
                     
                  
                        82834-12-6 
                     
                     
                        N-[(2S)-1-éthoxy-1-oxopentane-2-yl]-L-alanine
                     
                  
                        94133-84-3 
                     
                     
                        2-amino-2-phénylbutanoate de sodium
                     
                  
                        119916-05-1 
                     
                     
                        3-amino-4,6-dibromo-o-toluate de méthyle
                     
                  
                        128013-69-4 
                     
                     
                        acide 3-(aminométhyl)-5-méthylhexanoïque
                     
                  
                        143785-86-8 
                     
                     
                        acide 4-(1-aminocyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
                     
                  
                        154772-45-9 
                     
                     
                        (S)-3-aminopent-4-ynoate d'éthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        168619-25-8 
                     
                     
                        3′-aminobiphényl-3-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        209216-09-1 
                     
                     
                        acide 2-aminobicyclo[3.1.0]hexane-2,6-dicarboxylique, hydrate
                     
                  
                        223445-75-8 
                     
                     
                        acide [(3S,4S)-1-(aminométhyl)-3,4-diméthylcyclopentyl]acétique
                     
                  
                        610300-00-0 
                     
                     
                        chlorhydrate d’acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
                     
                  
                        610300-07-7 
                     
                     
                        acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
                     
                  
                        848133-35-7 
                     
                     
                        chlorhydrate d’acide (2E)-4-(diméthylamino)but-2-énoïque
                     
                  
                        848949-85-9 
                     
                     
                        4-fluoro-L-leucine–hydrogénosulfate d’éthyle (1:1)
                     
                  
                        
                           2922 50 00 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        
                           N-(benzyloxycarbonyl)valyl-D-alloisoleucylthréonylnorvalinate de méthyle
                     
                  
                        7206-70-4 
                     
                     
                        acide 4-amino-5-chloro-2-méthoxybenzoïque
                     
                  
                        16589-24-5 
                     
                     
                        4-[1-hydroxy-2-(méthylamino)éthyl]phénol-acide L-tartrique (2:1)
                     
                  
                        22818-40-2 
                     
                     
                        
                           D-2-(4-hydroxyphényl)glycine
                     
                  
                        24085-03-8 
                     
                     
                        2-[benzyl(tert-butyl)amino]-1-(alpha,4-dihydroxy-m-tolyl)éthanol
                     
                  
                        24085-08-3 
                     
                     
                        chlorure de benzyl(tert-butyl)(4-hydroxy-3-hydroxyméthyl-4-oxophénéthyl)ammonium
                     
                  
                        26787-84-8 
                     
                     
                        (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de sodium
                     
                  
                        35205-50-6 
                     
                     
                        4′-benzyloxy-2-[(1-méthyl-2-phénoxyéthyl)amino]propiophénone, chlorhydrate
                     
                  
                        50293-90-8 
                     
                     
                        4-[(1R)-2-(tert-butylamino)-1-hydroxyéthyl]-2-(hydroxyméthyl)phénol, chlorhydrate
                     
                  
                        59338-84-0 
                     
                     
                        4-amino-5-nitro-o-anisate de méthyle
                     
                  
                        62023-62-5 
                     
                     
                        acide (2S,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutanoïque
                     
                  
                        69416-61-1 
                     
                     
                        (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de potassium
                     
                  
                        71786-67-9 
                     
                     
                        2-[benzyl(méthyl)amino]-1-(3-hydroxyphényl)éthan-1-one, chlorhydrate
                     
                  
                        79814-47-4 
                     
                     
                        (2S,3R)-3-amino-2-[(S)-(1-hydroxyéthyl)]hydrogénoglutarate de méthyle
                     
                  
                        90005-55-3 
                     
                     
                        3′-amino-2′-hydroxyacétophénone, chlorhydrate
                     
                  
                        96072-82-1 
                     
                     
                        1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-[(4-phénylbutan-2-yl)amino]propan-1-one
                     
                  
                        121524-09-2 
                     
                     
                        ((7S)-7-{[(2R)-2-(3-chlorophényl)-2-hydroxyéthyl]amino}-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtyloxy)acétate d'éthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        141451-70-9 
                     
                     
                        2-(2-chloro-4,5-difluorobenzoyl)-3-(2,4-difluoroanilino)acrylate d'éthyle
                     
                  
                        174607-68-2 
                     
                     
                        (1R)-1-[4-(benzyloxy)-3-(hydroxyméthyl)phényl]-2-(tert-butylamino)éthan-1-ol
                     
                  
                        196810-09-0 
                     
                     
                        méthyle N-(2-benzoylphényl)-L-tyrosinate
                     
                  
                        503070-58-4 
                     
                     
                        acide triphénylacétique–4-{(1R)-2-[(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)amino]-1-hydroxyéthyl}-2-(hydroxyméthyl)phénol (1:1)
                     
                  
                        
                           2923 20 00 
                        
                     
                     
                        4235-95-4 
                     
                     
                        1,2-dioleoyl-sn-glycéro-3-phosphocholine
                     
                  
                        77286-66-9 
                     
                     
                        2-O-méthyl-1-O-octadecyl-sn-glycéro-3-phosphocholine
                     
                  
                        
                           2924 19 00 
                        
                     
                     
                        590-63-6 
                     
                     
                        chlorure de 2-carbamoyloxypropyltriméthylammonium
                     
                  
                        5422-34-4 
                     
                     
                        
                           N-(2-hydroxyéthyl)lactamide
                     
                  
                        5794-13-8 
                     
                     
                        
                           L-asparagine, hydrate
                     
                  
                        7355-58-0 
                     
                     
                        N-(2-chloroéthyl)acétamide
                     
                  
                        62009-47-6 
                     
                     
                        2-aminomalonamide
                     
                  
                        89182-60-5 
                     
                     
                        1-déoxy-1-formamidohexitol
                     
                  
                        90303-36-9 
                     
                     
                        
                           N-[N-(tert-butoxycarbonyl)-L-alanyl]-L-alanine, hydrate
                     
                  
                        116833-20-6 
                     
                     
                        2-(éthylméthylamino)acétamide
                     
                  
                        125496-24-4 
                     
                     
                        acide (S)-3-formamido-2-formyloxypropionique
                     
                  
                        153758-31-7 
                     
                     
                        (2S)-2-amino-3-hydroxy-N-pentylpropionamide-acide oxalique (1:1)
                     
                  
                        162537-11-3 
                     
                     
                        
                           N-(méthoxycarbonyl)-3-méthyl-L-valine
                     
                  
                        186193-10-2 
                     
                     
                        acide (2S)-2-{[3-(tert-butoxycarbonyl)-2,2-diméthylpropanoyl]oxy}-4-méthylpentanoïque
                     
                  
                        228706-30-7 
                     
                     
                        1,2-dioleoyl-sn-glycéro-3-phospho[N-(4-carboxybutanoyl)éthanolamine]
                     
                  
                        
                           2924 29 70 
                        
                     
                     
                        121-60-8 
                     
                     
                        chlorure de N-acétylsulfanilyle
                     
                  
                        1142-20-7 
                     
                     
                        N-benzyloxycarbonyl-L-alanine
                     
                  
                        1149-26-4 
                     
                     
                        
                           N-(benzyloxycarbonyl)-L-valine
                     
                  
                        1584-62-9 
                     
                     
                        2-bromo-4′-chloro-2′-(2-fluorobenzoyl)acétanilide
                     
                  
                        1939-27-1 
                     
                     
                        2-méthyl-N-(alpha,alpha,alpha-trifluoro-m-tolyl)propionamide
                     
                  
                        3588-63-4 
                     
                     
                        
                           N-benzyloxycarbonyl-DL-valine
                     
                  
                        4093-29-2 
                     
                     
                        4-acétamido-o-anisate de méthyle
                     
                  
                        4093-31-6 
                     
                     
                        4-acétamido-5-chloro-o-anisate de méthyle
                     
                  
                        6485-67-2 
                     
                     
                        (2R)-2-amino-2-phénylacétamide
                     
                  
                        13255-50-0 
                     
                     
                        4-formyl-N-isopropylbenzamide
                     
                  
                        22316-45-6 
                     
                     
                        3-[(5-chloro-2-nitrophényl)(phényl)amino]-3-oxopropanoate d’éthyle
                     
                  
                        22871-58-5 
                     
                     
                        acide 3-amino-5-[(2-hydroxyéthyl)carbamoyl]-2,4,6-triiodobenzoïque
                     
                  
                        24201-13-6 
                     
                     
                        acide 4-acétamido-5-chloro-o-anisique
                     
                  
                        27313-65-1 
                     
                     
                        
                           N-acétyl-3-(3,4-diméthoxyphényl)-DL-alanine
                     
                  
                        28197-66-2 
                     
                     
                        
                           N-[3-acétyl-4-(oxiran-2-ylméthoxy)phényl]butanamide
                     
                  
                        30566-92-8 
                     
                     
                        5-(N,N-dibenzylglycyl)salicylamide
                     
                  
                        32981-85-4 
                     
                     
                        (2R,3S)-3-benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionate de méthyle
                     
                  
                        35661-39-3 
                     
                     
                        
                           N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-alanine
                     
                  
                        35661-60-0 
                     
                     
                        
                           N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-leucine
                     
                  
                        40187-51-7 
                     
                     
                        5-acétylsalicylamide
                     
                  
                        40188-45-2 
                     
                     
                        3′-acétyl-4′-hydroxybutyranilide
                     
                  
                        40371-50-4 
                     
                     
                        acide (2S)-4-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-hydroxybutanoïque
                     
                  
                        41526-21-0 
                     
                     
                        2′-benzoyl-2-bromo-4′-chloroacétanilide
                     
                  
                        41844-71-7 
                     
                     
                        
                           N-(méthoxycarbonyl)-L-phénylalaninate de méthyle
                     
                  
                        49705-98-8 
                     
                     
                        ((1S,2R)-1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
                     
                  
                        50978-11-5 
                     
                     
                        acide 3,5-diacétamido-2,4,6-triiodobenzoïque, dihydrate
                     
                  
                        52806-53-8 
                     
                     
                        2-hydroxy-2-méthyl-4′-nitro-3′-(trifluorométhyl)propionanilide
                     
                  
                        53947-84-5 
                     
                     
                        acide 2-(carboxyacétamido)benzoïque
                     
                  
                        65864-22-4 
                     
                     
                        
                           L-phénylalaninamide
                     
                  
                        71989-14-5 
                     
                     
                        4-tert-butyle N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-aspartate
                     
                  
                        71989-18-9 
                     
                     
                        5-tert-butyle N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-glutamate
                     
                  
                        71989-20-3 
                     
                     
                        
                           N
                           2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-glutamine
                     
                  
                        71989-23-6 
                     
                     
                        
                           N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-isoleucine
                     
                  
                        71989-26-9 
                     
                     
                        
                           N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-N
                           2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-lysine
                     
                  
                        71989-33-8 
                     
                     
                        O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-serine
                     
                  
                        71989-35-0 
                     
                     
                        O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-thréonine
                     
                  
                        71989-38-3 
                     
                     
                        O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-tyrosine
                     
                  
                        75885-58-4 
                     
                     
                        2,2-diméthylcyclopropanecarboxamide
                     
                  
                        76801-93-9 
                     
                     
                        5-amino-N,N′-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide
                     
                  
                        80082-51-5 
                     
                     
                        3-amino-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-1-méthyl-3-oxopropyle, méthanesulfonate
                     
                  
                        84996-93-0 
                     
                     
                        N-cyclohexyl-5-hydroxypentanamide
                     
                  
                        91558-42-8 
                     
                     
                        (1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
                     
                  
                        98737-29-2 
                     
                     
                        {(S)-alpha-[(S)-oxirannyl]phénéthyl}carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        98760-08-8 
                     
                     
                        [1-((2S)-oxiran-2-yl)-2-phényléthyl]carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        108166-22-9 
                     
                     
                        acide 4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
                     
                  
                        116661-86-0 
                     
                     
                        acide (2S,3S)-3-(tert-butoxycarbonylamino)-2-hydroxy-4-phénylbutyrique
                     
                  
                        125971-96-2 
                     
                     
                        2-[alpha-(4-fluorobenzoyl)benzyl]-4-méthyl-3-oxovaléranilide
                     
                  
                        132327-80-1 
                     
                     
                        
                           N
                           2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N
                           5-trityl-L-glutamine
                     
                  
                        132388-59-1 
                     
                     
                        
                           N
                           2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N
                           4-trityl-L-asparagine
                     
                  
                        136450-06-1 
                     
                     
                        3′-acétyl-2′-hydroxy-4-(4-phénylbutoxy)benzanilide
                     
                  
                        137246-21-0 
                     
                     
                        
                           N-(1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-ényl)cyclopropanecarboxamide
                     
                  
                        141862-47-7 
                     
                     
                        5-glyoxyloylsalicylamide, hydrate
                     
                  
                        143785-84-6 
                     
                     
                        acide 4-(1-carbamoylcyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
                     
                  
                        143785-87-9 
                     
                     
                        acide 4-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-2,3,5-trifluorobenzoïque
                     
                  
                        144163-85-9 
                     
                     
                        [(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        148051-08-5 
                     
                     
                        5-amino-N,N′-bis[2-acétoxy-1-(acétoxyméthyl)éthyl]-2,4,6-triiodoisophtalamide
                     
                  
                        149451-80-9 
                     
                     
                        [(1S,2S)-1-benzyl-2,3-dihydroxypropyl]carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        150812-23-0 
                     
                     
                        {4-[(4-fluorobenzyl)amino]-2-nitrophényl} carbamate d’éthyle
                     
                  
                        153441-77-1 
                     
                     
                        
                           N-(phénoxycarbonyl)-L-valinate de méthyle
                     
                  
                        168080-49-7 
                     
                     
                        acide 2-chloro-4-{[(5-fluoro-2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
                     
                  
                        168960-18-7 
                     
                     
                        (1R,4S)-4-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-énylcarbamate de tert-butyle
                     
                  
                        170361-49-6 
                     
                     
                        
                           N-(3,4-dichlorophényl)-N-{3-[(2,3-dihydroindène-2-yl)méthylamino]propyl}-5,6,7,8-tétrahydronaphthalène-2-carboxamide
                     
                  
                        176972-62-6 
                     
                     
                        (1S,2S)-1-benzyl-3-chloro-2-hydroxypropylcarbamate de méthyle
                     
                  
                        180854-85-7 
                     
                     
                        2-chloro-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]acétamide
                     
                  
                        244191-94-4 
                     
                     
                        
                           N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-glutamyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucine, ester 1,4,6,9-tétra-tert-butylique
                     
                  
                        266993-72-0 
                     
                     
                        dihydrochlorate de 2,3-diaminobenzamide
                     
                  
                        316173-29-2 
                     
                     
                        (1S,2S,3S,4R)-3-[(1S)-1-amino-2-éthylbutyl]-4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxycyclopentanecarboxylate de méthyle
                     
                  
                        317374-08-6 
                     
                     
                        acide 2-méthyl-4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
                     
                  
                        325715-13-7 
                     
                     
                        
                           N-(3-acétylphényl)-N-méthylacétamide
                     
                  
                        361442-00-4 
                     
                     
                        acide {2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl}acétique
                     
                  
                        376348-76-4 
                     
                     
                        (3S)-3-(4,4-difluorocyclohexane-1-carboxamido)-3-phénylpropanoate d'éthyle
                     
                  
                        376348-77-5 
                     
                     
                        4,4-difluoro-N-((1S)-3-hydroxy-1-phénylpropyl)cyclohexane-1-carboxamide
                     
                  
                        376348-78-6 
                     
                     
                        4,4-difluoro-N-((1S)-3-oxo-1-phénylpropyl)cyclohexane-1-carboxamide
                     
                  
                        481659-97-6 
                     
                     
                        (1S)-2-[benzyl(méthyl)amino]-2-oxo-1-phényléthyl}carbamate de tert-butyle, chlorhydrate
                     
                  
                        579494-66-9 
                     
                     
                        {4-[2-(diéthylamino)-2-oxoéthoxy]-3-éthoxyphényl}acétate de propyle
                     
                  
                        667937-05-5 
                     
                     
                        3-[4-(trifluorométhyl)anilino]pentanamide
                     
                  
                        
                           2925 19 95 
                        
                     
                     
                        1075-89-4 
                     
                     
                        8-azaspiro[4.5]décane-7,9-dione
                     
                  
                        3197-25-9 
                     
                     
                        2-(4-oxopentyl)-1H-isoindole-1,3(2H)-dione
                     
                  
                        84803-46-3 
                     
                     
                        4-(4-chlorophényl)pipéridine-2,6-dione
                     
                  
                        88784-33-2 
                     
                     
                        hydrogéno-(S)-4-phtalimidoglutarate de 1-benzyle
                     
                  
                        94213-26-0 
                     
                     
                        (S)-3-{4-[bis(2-chloroéthyl)amino]phényl}-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        97338-03-9 
                     
                     
                        (S)-3-(4-aminophényl)-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        151860-15-0 
                     
                     
                        méso-N-benzyl-3-nitrocyclopropane-1,2-dicarboximide
                     
                  
                        265136-65-0 
                     
                     
                        3-amino-4-[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]but-2-énoate d’éthyle
                     
                  
                        
                           2925 29 00 
                        
                     
                     
                        3382-63-6 
                     
                     
                        4-{(E)-[(4-fluorophényl)imino]méthyl}phénol
                     
                  
                        149177-92-4 
                     
                     
                        acide 4′-amidinosuccinanilique, chlorhydrate
                     
                  
                        249561-98-6 
                     
                     tris{[(2Z)-2-chloro-3-(diméthylamino)prop-2-en-1-ylidène]diméthylammonium},hexafluorophosphate(3-)
                     
                  
                        
                           2926 90 70 
                        
                     
                     
                        94-05-3 
                     
                     
                        2-cyano-3-éthoxyacrylate d'éthyle
                     
                  
                        13338-63-1 
                     
                     
                        3,4,5-triméthoxyphénylacétonitrile
                     
                  
                        14818-98-5 
                     
                     
                        
                           L-N-(1-cyano-1-vanillyléthyl)acétamide
                     
                  
                        15760-35-7 
                     
                     
                        3-méthylènecyclobutanecarbonitrile
                     
                  
                        20099-89-2 
                     
                     
                        4-(bromoacétyl)benzonitrile
                     
                  
                        20850-49-1 
                     
                     
                        3-méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)butyronitrile
                     
                  
                        28049-61-8 
                     
                     
                        1-(4-chlorophényl)cyclobutane-1-carbonitrile
                     
                  
                        31915-40-9 
                     
                     
                        
                           N-[1-cyano-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyle]acétamide
                     
                  
                        32852-95-2 
                     
                     
                        2-(3-phénoxyphényl)propiononitrile
                     
                  
                        36622-33-0 
                     
                     
                        3-méthyl-2-(3,4,5-triméthoxyphényl)butyronitrile
                     
                  
                        39186-58-8 
                     
                     
                        4-bromo-2,2-diphénylbutanenitrile
                     
                  
                        56326-98-8 
                     
                     
                        1-(4-fluorophényl)-4-oxocyclohexanecarbonitrile
                     
                  
                        58311-73-2 
                     
                     
                        
                           p-toluènesulfonate de (Z)-(2-cyanovinyl)triméthylammonium
                     
                  
                        79370-78-8 
                     
                     
                        5-hydroxybenzène-1,3-dicarbonitrile
                     
                  
                        114772-53-1 
                     
                     
                        4′-méthylbiphényl-2-carbonitrile
                     
                  
                        114772-54-2 
                     
                     
                        4′-(bromométhyl)biphényl-2-carbonitrile
                     
                  
                        123632-23-5 
                     
                     
                        4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)cinnamonitrile
                     
                  
                        133481-10-4 
                     
                     
                        (1-cyanocyclohexyl)acétate d'éthyle
                     
                  
                        139481-28-0 
                     
                     
                        2-{[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]amino}-3-nitrobenzoate de méthyle
                     
                  
                        151338-11-3 
                     
                     
                        (17β)-N-tert-butyl 3-cyanoandrosta-3,5-diène-17-carboxamide
                     
                  
                        152630-47-2 
                     
                     
                        1-[3-(cyclopentyloxy)-4-méthoxyphényl]-4-oxocyclohexane-1-carbonitrile
                     
                  
                        152630-48-3 
                     
                     
                        4-cyano-4-[3-(cyclopentyloxy)-4-méthoxyphényl]heptanedioate de diméthyle
                     
                  
                        186038-82-4 
                     
                     
                        (1-cyano-3-méthylbutyl)malonate de diéthyle
                     
                  
                        192869-10-6 
                     
                     
                        2-iodo-3,4-diméthoxy-6-nitrobenzonitrile
                     
                  
                        192869-24-2 
                     
                     
                        6-amino-2-iodo-3,4-diméthoxybenzonitrile
                     
                  
                        474554-45-5 
                     
                     
                        4,5-diéthoxy-3-fluorobenzène-1,2-dicarbonitrile
                     
                  
                        474645-97-1 
                     
                     
                        méthanesulfonate de (3R)-3-aminopentanenitrile
                     
                  
                        591769-05-0 
                     
                     
                        3-cyclopentylprop-2-ènenitrile
                     
                  
                        604784-44-3 
                     
                     
                        (Z)-3-cyano-5-méthylhex-3-énoate de tert-butylammonium
                     
                  
                        846023-24-3 
                     
                     
                        2-cyano-N-(2,4-dichloro-5-méthoxyphényl)acétamide
                     
                  
                        855425-38-6 
                     
                     
                        1-(2-ethylbutyl)cyclohexanecarbonitrile
                     
                  
                        
                           2928 00 90 
                        
                     
                     
                        618-26-8 
                     
                     
                        1-méthyl-1-phénylhydrazine sulfate (2:1)
                     
                  
                        16390-07-1 
                     
                     
                        4-chloro-1′-(4-méthoxyphényl)benzohydrazide
                     
                  
                        55819-71-1 
                     
                     
                        (RS)-sérinohydrazide, chlorhydrate
                     
                  
                        84080-68-2 
                     
                     
                        (2Z)-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
                     
                  
                        84080-70-6 
                     
                     
                        acide 4-chloro-2-[(Z)-(méthoxycarbonyl)méthoxyimino]-3-oxobutyrique
                     
                  
                        89766-91-6 
                     
                     
                        chlorure de 1-carboxy-1-méthyléthoxyammonium
                     
                  
                        94213-23-7 
                     
                     
                        (Z)-[cyano(2,3-dichlorophényl)méthylène]carbazamidine
                     
                  
                        95759-10-7 
                     
                     
                        acide 4-chloro-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoïque
                     
                  
                        130580-02-8 
                     
                     
                        trans-2′-fluoro-4-hydroxychalcone-O-[(Z)-2-(diméthylamino)éthyl]oxime-acide fumarique (2:1)
                     
                  
                        158671-29-5 
                     
                     
                        N,2-dihydroxy-4-méthylbenzamide
                     
                  
                        192802-28-1 
                     
                     
                        (S)-O-benzyllactaldéhyde-N-(tert-butoxycarbonyl)hydrazone
                     
                  
                        212631-79-3 
                     
                     
                        2-(2-chloro-4-iodoanilino)-N-(cyclopropylméthoxy)-3,4-difluorobenzamide
                     
                  
                        253605-31-1 
                     
                     
                        acétate de N-hydroxy-2-méthylpropan-2-amine (sel) ou acétate de tert-butylhydroxylamine (sel)
                     
                  
                        268544-50-9 
                     
                     
                        2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
                     
                  
                        473927-63-8 
                     
                     
                        (2Z)-chloro[2-(4-méthoxyphényl)hydrazinylidène]éthanoate d’éthyle
                     
                  
                        860035-10-5 
                     
                     
                        2-méthylpropanoate de 1-({[(2,5-dioxopyrrolidin-1-yl)oxy]carbonyl}oxy)éthyle
                     
                  
                        910656-45-0 
                     
                     
                        2-hydroxy-2-(trifluorométhyl)butanehydrazide
                     
                  
                        
                           2929 90 00 
                        
                     
                     
                        2188-18-3 
                     
                     
                        
                           N′-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N′-oméga-nitro-L-arginine
                     
                  
                        92050-02-7 
                     
                     
                        sulfamate de 2,6-diisopropylphényle
                     
                  
                        139976-34-4 
                     
                     
                        
                           N′-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N-méthoxy-N-méthyl-N′-oméga-nitro-L-argininamide
                     
                  
                        204254-98-8 
                     
                     
                        (3R,4S,5R)-5-azido-3-(1-éthylpropoxy)-4-hydroxycyclohex-1-ène-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        204255-06-1 
                     
                     
                        (3R,4R,5S)-4-acétamido-5-azido-3-(1-éthylpropoxy)cyclohex-1-ène-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        
                           2930 90 16 
                        
                     
                     
                        105996-54-1 
                     
                     
                        
                           N,N′-bis(trifluoroacétyl)-DL-homocystine
                     
                  
                        153277-33-9 
                     
                     
                        méthyle N-[(benzyloxy)carbonyl]-S-phényl-L-cystéinate
                     
                  
                        159453-24-4 
                     
                     
                        
                           N-(benzyloxycarbonyl)-S-phényl-L-cystéine
                     
                  
                        
                           2930 90 98 
                        
                     
                     
                        1134-94-7 
                     
                     
                        2-(phénylthio)aniline
                     
                  
                        3483-12-3 
                     
                     
                        (2R,3S)-1,4-disulfanylbutane-2,3-diol ou dithiothreitol
                     
                  
                        4274-38-8 
                     
                     
                        chlorure de 2-mercapto-5-(trifluorométhyl)anilinium
                     
                  
                        6320-03-2 
                     
                     
                        
                           o-chlorothiophénol
                     
                  
                        10191-60-3 
                     
                     
                        cyanocarbonimidodithioate de diméthyle
                     
                  
                        10506-37-3 
                     
                     
                        chlorothioformiate de O-2-naphtyle
                     
                  
                        13459-62-6 
                     
                     
                        acide {2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]phényl}acétique
                     
                  
                        15570-12-4 
                     
                     
                        3-méthoxybenzène-1-thiol
                     
                  
                        16188-55-9 
                     
                     
                        acide [4-(méthylsulfanyl)phényl]acétique
                     
                  
                        21048-05-5 
                     
                     
                        N-méthylbenzènecarbothiohydrazide
                     
                  
                        27366-72-9 
                     
                     
                        2-(diméthylaminothio)acétamide, chlorhydrate
                     
                  
                        33174-74-2 
                     
                     
                        2,2′-dithiodibenzonitrile
                     
                  
                        40248-84-8 
                     
                     
                        3-sulfanylphénol
                     
                  
                        49627-27-2 
                     
                     
                        acide (Z)-5-fluoro-2-méthyl-1-(4-méthylthiobenzylidène)-1H-indène-3-ylacétique
                     
                  
                        50413-24-6 
                     
                     
                        2-bromo-1-(4-mésylphényl)éthan-1-one
                     
                  
                        51458-28-7 
                     
                     
                        (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol
                     
                  
                        51521-75-6 
                     
                     
                        acide 2,4-dichloro-5-mésylbenzoïque
                     
                  
                        56724-21-1 
                     
                     
                        (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol, chlorhydrate
                     
                  
                        60759-00-4 
                     
                     
                        3,4-diéthoxybenzènecarbothioamide
                     
                  
                        61832-41-5 
                     
                     
                        méthyl(1-méthylthio-2-nitrovinyl)amine
                     
                  
                        62140-67-4 
                     
                     
                        5-(éthylsulfonyl)-o-anisate de méthyle
                     
                  
                        63484-12-8 
                     
                     
                        2-méthoxy-5-méthylsulfonylbenzoate de méthyle
                     
                  
                        67305-72-0 
                     
                     
                        
                           N-(2-mercaptoéthyl)propionamide
                     
                  
                        74345-73-6 
                     
                     
                        chlorure de D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionyle
                     
                  
                        76497-39-7 
                     
                     
                        acide D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionique
                     
                  
                        87483-29-2 
                     
                     
                        4-fluorobenzyl-4-(méthylthio)phénylcétone
                     
                  
                        90536-66-6 
                     
                     
                        acide (4-mésylphényl)acétique
                     
                  
                        104458-24-4 
                     
                     
                        2-mésyléthan-1-amine, chlorhydrate
                     
                  
                        136511-43-8 
                     
                     
                        
                           N-{2-[(acétylthio)méthyl]-3-(o-tolyl)-1-oxopropyl}-L-méthionate d'éthyle
                     
                  
                        148757-89-5 
                     
                     
                        sulfure de 9-bromononyle et de 4,4,5,5,5-pentafluoropentyle
                     
                  
                        157521-26-1 
                     
                     
                        acide (S)-2-(acétylthio)-3-phénylpropionique-dicyclohexylamine (1:1)
                     
                  
                        159878-02-1 
                     
                     
                        (1R,2S)-3-chloro-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl)propylcarbamate de benzyle
                     
                  
                        162515-68-6 
                     
                     
                        acide 2-[1-(mercaptométhyl)cyclopropyl]acétique
                     
                  
                        182149-25-3 
                     
                     
                        
                           N,N′-[dithiobis(o-phénylènecarbonyl)]bis-L-isoleucine
                     
                  
                        211513-21-2 
                     
                     
                        1-(2-éthylbutyl)-N-(2-sulfanylphényl)cyclohexanecarboxamide
                     
                  
                        225652-11-9 
                     
                     
                        1-(4-chlorophénoxy)-4-(méthylsulfanyl)benzène ou oxyde de 4-chlorophényle et de 4-(méthylsulfanyl)phényle
                     
                  
                        289717-37-9 
                     
                     
                        
                           N,N-diméthyl-2-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzylamine, chlorhydrate
                     
                  
                        346413-00-1 
                     
                     
                        1-(4-éthoxyphényl)-2-(4-mésylphényl)éthan-1-one
                     
                  
                        364323-64-8 
                     
                     
                        2-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzaldéhyde
                     
                  
                        860035-07-0 
                     
                     
                        1-{[(méthylsulfanyl)carbonyl]oxy}éthyl 2-méthylpropanoate
                     
                  
                        893407-18-6 
                     
                     
                        2,2,2-trifluoro-1-[4′-(méthylsulfonyl)biphényl-4-yl]éthanone
                     
                  
                        
                           2931 39 90 
                        
                     
                     
                        1660-95-3 
                     
                     
                        méthylènediphosphonate de tétraisopropyle
                     
                  
                        17814-85-6 
                     
                     
                        bromure de (4-carboxybutyl)triphénylphosphonium
                     
                  
                        27784-76-5 
                     
                     
                        (diéthoxyphosphoryl)acétate de tert-butyle
                     
                  
                        31618-90-3 
                     
                     
                        (tosyloxy)méthylphosphonate de diéthyle
                     
                  
                        35000-38-5 
                     
                     
                        triphénylphosphoranylidèneacétate de tert-butyle
                     
                  
                        86552-32-1 
                     
                     
                        acide (4-phénylbutyl)phosphinique
                     
                  
                        87460-09-1 
                     
                     
                        hydroxy(4-phénylbutyl)phosphinoylacétate de benzyle
                     
                  
                        123599-78-0 
                     
                     
                        acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique
                     
                  
                        123599-82-6 
                     
                     
                        acide {[2-méthyl-1-(propionyloxy)propoxy](4-phénylbutyl)phosphoryl}acétique
                     
                  
                        128948-01-6 
                     
                     
                        acide {(S)-[(R)-2-méthyl-1-propionyloxypropoxy](4-phénylbutyl)phosphinoyl}acétique
                     
                  
                        
                           2931 90 00 
                        
                     
                     
                        13682-94-5 
                     
                     
                        (2-bromoéthényl)(triméthyl)silane
                     
                  
                        89694-48-4 
                     
                     
                        acide (5-chloro-2-méthoxyphényl)boronique
                     
                  
                        172732-52-4 
                     
                     
                        2-(1,3,2-dioxaborinan-2-yl)benzonitrile
                     
                  
                        185411-12-5 
                     
                     
                        3-(triméthylsilyl)pent-4-enoate de méthyle
                     
                  
                        649761-22-8 
                     
                     
                        (1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-ène-1-acide carboxylique-(1R,2R)-2-amino-1-(4-nitrophényl)propane-1,3-diol (1:1) (sel)
                     
                  
                        701278-08-2 
                     
                     
                        [(1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-{[(2-méthoxypropan-2-yl)oxy]méthyl}cyclopent-2-en-1-yl]méthanol
                     
                  
                        701278-09-3 
                     
                     
                        {(4S,5R)-5-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]cyclopent-1-en-1-yl}méthanol
                     
                  
                        796967-18-5 
                     
                     
                        1-(2-fluoro-5-méthylphényl)-3-[4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)phényl]urée
                     
                  
                        871355-80-5 
                     
                     
                        (4R)-2-bromo-7-{[tert-butyl(diphényl)silyl]oxy}hept-1-en-4-yl 4-méthylbenzènesulfonate
                     
                  
                        914922-88-6 
                     
                     
                        (2R,4R)-4-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}-N-méthoxy-N,2-diméthyloct-7-énamide
                     
                  
                        914922-89-7 
                     
                     
                        (2R,4R)-4-[[(1,1-diméthyléthyl)diméthylsilyl]oxy]-N-méthoxy-N,2-diméthyl-7-oxoheptanamide
                     
                  
                        
                           2932 19 00 
                        
                     
                     
                        27329-70-0 
                     
                     
                        acide (5-formyl-2-furyl)boronique
                     
                  
                        37076-71-4 
                     
                     
                        1,2,3-tri-O-acétyl-5-déoxy-D-ribofuranneose
                     
                  
                        37743-18-3 
                     
                     
                        bromure de 3,3-diphényltétrahydrofuranne-2-ylidène(diméthyl)ammonium
                     
                  
                        66356-53-4 
                     
                     
                        5-(2-aminoéthylthiométhyl)furfuryldiméthylamine
                     
                  
                        86087-23-2 
                     
                     
                        (S)-tétrahydrofuranne-3-ol
                     
                  
                        87392-07-2 
                     
                     
                        acide (2S)-tétrahydrofuranne-2-carboxylique
                     
                  
                        97148-39-5 
                     
                     
                        (Z)-2-méthoxyimino-2-(2-furyl)acétate d'ammonium
                     
                  
                        253128-10-8 
                     
                     
                        (1S)-1,5:7,10-dianhydro-12,13-bis-O-[tert-butyl(diméthyl)silyl]-2,3,4,6,8,11-hexadéoxy-1-{2-[(2S,5S)-5-(3-hydroxypropyl)-3-méthylidènetétrahydrofuran-2-yl]éthyl}-3-méthyl-9-O-méthyl-4-méthylidène-8-[(phénylsulfonyl)méthyl]-D-arabino-D-altro-tridécitol
                     
                  
                        441045-17-6 
                     
                     
                        méthanesulfonate de (1S,3S,6S,9S,12S,14R,16R,18S,20R,21R,22S,26R,29S,31R,32S,33R,35R,36S)-20-[(2S)-3-amino-2-hydroxypropyl]-21-méthoxy-14-méthyl-8,15-bis(méthylène)-2,19,30,34,37,39,40,41-octaoxanonacyclo[24.9.2.13,32.13,33.16,9.112,16.018,22.029,36.031,35]hentétracontan-24-one
                     
                  
                        
                           2932 20 90 
                        
                     
                     
                        79-50-5 
                     
                     
                        
                           DL-alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
                     
                  
                        298-81-7 
                     
                     
                        9-méthoxyfuro[3,2-g]chromène-7-one
                     
                  
                        482-44-0 
                     
                     
                        9-(3-méthylbut-2-ényloxy)-7H-furo[3,2-g]chromène-7-one
                     
                  
                        517-23-7 
                     
                     
                        alpha-acétyl-gamma-butyrolactone
                     
                  
                        599-04-2 
                     
                     
                        D-(-)-alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
                     
                  
                        976-70-5 
                     
                     
                        3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
                     
                  
                        6559-91-7 
                     
                     
                        4′-déméthylépipodophyllotoxine
                     
                  
                        7734-80-7 
                     
                     
                        acide 2-oxo-2H-chromène-6-carboxylique
                     
                  
                        23363-33-9 
                     
                     
                        4′-(benzyloxycarbonyl)-4′-désméthylépipodophyllotoxine
                     
                  
                        39521-49-8 
                     
                     
                        (3aR,4bS,4R,4aS,5aS)-4-(5,5-diméthyl-1,3-dioxolanne-2-yl)hexahydrocyclopropa[3,4]cyclopenta[1,2-b] furanne-2(3H)-one
                     
                  
                        39746-01-5 
                     
                     
                        benzoate de (3aR,4R,5R,6aS)-4-formyl-2-oxohexahydro-2H-cyclopenta[b]furanne-5-yle
                     
                  
                        51559-36-5 
                     
                     
                        5-méthoxy-2H-chromèn-2-one
                     
                  
                        63106-93-4 
                     
                     
                        1-phényl-3-oxabicyclo[3.1.0]hexan-2-one
                     
                  
                        73726-56-4 
                     
                     
                        11-alpha-hydroxy-3-oxoprégna-4,6-diène-21,17-alpha-carbolactone
                     
                  
                        95716-70-4 
                     
                     
                        7α-(méthoxycarbonyl)-3-oxo-17α-pregna-4,9(11)-diène e-21,17-carbolactone
                     
                  
                        96829-59-3 
                     
                     
                        (1S,3E,6E)-1-[((2S,3S)-3-hexyl-4-oxooxétan-2-yl)méthyl]dodéca-3,6-diène-1-yl N-formyl-L-leucinate
                     
                  
                        104872-06-2 
                     
                     
                        (3S,4S)-3-hexyl-4-[(R)-2-(hydroxytridécyl)]oxétanne-2-one
                     
                  
                        122111-01-7 
                     
                     
                        benzoate de [(2R)-2-(benzoyloxy)-4,4-difluoro-5-oxotétrahydrofuranne-2-yl]méthyle
                     
                  
                        142680-85-1 
                     
                     
                        (25S)-25-cyclohexyl-25-de(sec-butyl)-5-O-deméthyl-22,23-dihydroavermectine A1a
                        
                     
                  
                        145667-75-0 
                     
                     
                        (3aR,4R,5R,6aS)-5-hydroxy-4-((3R)-3-hydroxy-5-phénylpentyl)hexahydrocyclopenta[b]furanne-2-one
                     
                  
                        192704-56-6 
                     
                     
                        11-alpha-hydroxy-7-alpha-(méthoxycarbonyl)-3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
                     
                  
                        220119-16-4 
                     
                     
                        (25S)-cyclohexyl-25-de(sec-butyl)-5-deméthoxy-5-oxo-22,23-dihydroavermectine A1a
                        
                     
                  
                        221129-55-1 
                     
                     
                        (6R)-4-hydroxy-6-phénéthyl-6-propyl-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
                     
                  
                        916069-80-2 
                     
                     
                        (4S)-4-(fluorométhyl)dihydrofuran-2(3H)-one
                     
                  
                        947408-90-4 
                     
                     
                        6-[(2,4-diméthoxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
                     
                  
                        947408-91-5 
                     
                     
                        6-[(2,4-dihydroxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
                     
                  
                        1229617-79-1 
                     
                     
                        4-(4-fluorophényl)-7-(isothiocyanatométhyl)-2H-chromène-2-one
                     
                  
                        
                           2932 99 00 
                        
                     
                     
                        96-82-2 
                     
                     
                        acide 4-O-bêta-D-galactopyrannosyl-D-gluconique
                     
                  
                        467-55-0 
                     
                     
                        3-bêta-hydroxy-5-alpha-spirostane-12-one
                     
                  
                        533-31-3 
                     
                     
                        3,4-(méthylènedioxy)phénol
                     
                  
                        3308-94-9 
                     
                     
                        2-(3-chloropropyl)-2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolane
                     
                  
                        7512-17-6 
                     
                     
                        2-acétamido-2-désoxy-D-glucose
                     
                  
                        7772-94-3 
                     
                     
                        2-acétamido-2-déoxy-β-D-mannopyranose
                     
                  
                        15826-37-6 
                     
                     
                        5,5′-[(2-hydroxypropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis(4-oxo-4H-chromène-2-carboxylate) de disodium
                     
                  
                        32981-86-5 
                     
                     
                        10-déacétylbaccatine III
                     
                  
                        33659-28-8 
                     
                     
                        bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium-bromure de calcium (1:1)
                     
                  
                        40591-65-9 
                     
                     
                        carbamimidothioate de 2,3,4,6-tétra-O-acétyl-bêta-D-glucopyrannosyle, bromhydrate
                     
                  
                        57999-49-2 
                     
                     
                        2-(3-bromophénoxy)tétrahydropyranne
                     
                  
                        65293-32-5 
                     
                     
                        
                           N-β-D-glucopyranosylformamide
                     
                  
                        69999-16-2 
                     
                     
                        acide (2,3-dihydrobenzofuranne-5-yl)acétique
                     
                  
                        79944-37-9 
                     
                     
                        trans-6-amino-2,2-diméthyl-1,3-dioxépanne-5-ol
                     
                  
                        88128-61-4 
                     
                     
                        (3aS,9aS,9bR)-3a-méthyl-6-[2-(2,5,5-triméthyl-1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-1,2,4,5,8,9,9a,9b-octahydro -3aH-cyclopenta[a]naphtalène-3,7-dione
                     
                  
                        99541-23-8 
                     
                     
                        acétate de (1R,2S,3R,4R,5R)-4-azido-2-{[(4aR,6S,7R,8S,8aR)-7,8-bis(benzyloxy)-2-phénylhexahydropyrano[3,2-d][1,3]dioxine-6-yl]oxy}-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-3-yle
                     
                  
                        99541-26-1 
                     
                     
                        (2S,3S,4S,5S,6S)-6-{[(1S,2S,3S,4R,5R)-3-(acétyloxy)-4-azido-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-2-yl]méthyl}-4,5-bis(benzyloxy)-3-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        107188-34-1 
                     
                     
                        acétate de 2,5,7,8-tétraméthyl-2-(4-nitrophénoxyméthyl)-4-oxochromanne-6-yle
                     
                  
                        107188-37-4 
                     
                     
                        acétate de 2-(4-aminophénoxyméthyl)-2,5,7,8-tétraméthyl-4-oxochromanne-6-yle
                     
                  
                        110638-68-1 
                     
                     
                        bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium, dihydrate
                     
                  
                        114869-97-5 
                     
                     
                        6-O-acétyl-4-O-(2-O-acétyl-3-O-benzyl-6-méthyl-α-L-idopyranuronosyl)-3-O-benzyl-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-déoxy-α-D-glucopyranoside de méthyle
                     
                  
                        115437-18-8 
                     
                     
                        benzoate de (2α,4α,5β,7β,10β,13β)-4-acétoxy-1,10,13-trihydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
                     
                  
                        115437-21-3 
                     
                     
                        benzoate de (4α)-4,10-diacétoxy-1,13-dihydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
                     
                  
                        117661-72-0 
                     
                     
                        5-(chlorométhyl)-6-méthyl-1,3-benzodioxole
                     
                  
                        124655-09-0 
                     
                     
                        [(4R,6S)-6-(hydroxyméthyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxan-4-yl]acétate de tert-butyl
                     
                  
                        125971-94-0 
                     
                     
                        [(4R,6R)-6-(cyanométhyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxolanne-4-yl]acétate de tert-butyle
                     
                  
                        130064-21-0 
                     
                     
                        1-{2-hydroxy-4-[(tétrahydropyran-2-yl)oxy]phényl}-2-{4-[(tétrahydropyran-2-yl)oxy]phényl}éthan-1-one
                     
                  
                        130525-58-5 
                     
                     
                        5-acétamido-7,8,9-O-triacétyl-2,6-anhydro-4-azido-3,4,5-tridéoxy-D-glycéro-D-galacto-non-2-énonate de méthyle
                     
                  
                        130525-62-1 
                     
                     
                        acide (4S,5R,6R)-5-acétamido-4-amino-6-[(1R,2R)-1,2,3-trihydroxypropyl]-5,6-dihydropyranne-2-carboxylique
                     
                  
                        136172-58-2 
                     
                     
                        1,6-di-O-acétyl-2-azido-3,4-di-O-benzyl-2-déoxy-D-glucopyranose
                     
                  
                        149107-93-7 
                     
                     
                        benzoate de (2α,4α,5β,7β,10β,13α)-4,10-diacétoxy-13-{[(2R,3S)-3-benzamido-2-(1-méthoxy-1-méthylthoxy)-3-phénylpropanoyl]oxy}-1-hydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
                     
                  
                        157518-70-2 
                     
                     
                        acide (2R)-2-[(S)-2,2-diméthyl-5-oxo-1,3-dioxolanne-4-yl]-4-méthylvalérique
                     
                  
                        167256-05-5 
                     
                     
                        (1S,2S)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-(2-hydroxy-4-méthoxyphényl)-5-propoxyindane-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        170242-34-9 
                     
                     
                        acide (S)-2-amino-5-(1,3-dioxolanne-4-yl)valérique
                     
                  
                        185954-98-7 
                     
                     
                        sel de [6(2Z,3R)]-3-O-décyl-2-déoxy-6-O-[2-déoxy-3-O-(3-méthoxydécyl)-6-méthyl-2-[(1-oxo-11-octadécényl)amino]-4-O-phosphono-β-D-glucopyranosyl]-2-[(1,3-dioxotétradécyl)amino]-α-D-glucopyranose 1-(phosphate de dihydrogène) tétrasodium
                     
                  
                        191106-49-7 
                     
                     
                        (1S,2S)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-[2-(benzyloxy)-4-méthoxyphényl]-5-propoxyindane-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        192201-93-7 
                     
                     
                        2-({3-[5-(6-méthoxy-1-naphthyl)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}méthylamino)-N-méthylacétamide
                     
                  
                        196303-01-2 
                     
                     
                        (7S)-7-méthyl-5-(4-nitrophényl)-7,8-dihydro-5H-[1,3]dioxolo[4,5-g]isochromène
                     
                  
                        196597-79-2 
                     
                     
                        (2E)-1,2,6,7-tétrahydro-8H-indéno[5,4-b]furan-8-ylidèneéthanenitrile
                     
                  
                        196597-80-5 
                     
                     
                        chlorhydrate de 2-[(8S)-1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl]éthanamine
                     
                  
                        199796-52-6 
                     
                     
                        benzoate de (2α,4α,7β,10β,13α)-4,10-diacétoxy-13-({(2R,3S)-3-benzamido-2-[((4Z,7Z,10Z,13Z,16Z,19Z)-docosa-4,7,10,13,16,19-hexaenoyl)oxy]-3-phénylpropanoyl}oxy)-1,7-dihydroxy-9-oxo-5,20-époxytax-11-en-2-yle
                     
                  
                        204254-84-2 
                     
                     
                        (3aR,7R,7aR)-2,2-diméthyl-7-[(méthylsulfonyl)oxy]-3a,6,7,7a-tétrahydro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                        274693-53-7 
                     
                     
                        benzyl (3aS,4E,6S,6aR)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]carbamate
                     
                  
                        452342-08-4 
                     
                     
                        (1R)-2-(benzylamino)-1-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxine-6-yle)éthanol
                     
                  
                        461432-25-7 
                     
                     
                        (1S)-2,3,4,6-tétra-O-acétyl-1,5-anhydro-1-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-D-glucitol
                     
                  
                        666860-59-9 
                     
                     
                        2-amino-2-oxoéthyl {3-[trans-5-(6-méthoxynaphthalène-1-yle)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}carbamate
                     
                  
                        959624-24-9 
                     
                     
                        6-(hydroxyméthyl)-4-phényl-3,4-dihydro-2H-chromène-2-ol
                     
                  
                        960404-59-5 
                     
                     
                        but-2-yne-1,4-diol–méthyl 1-C-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-α-D-glucopyranoside (1:1)
                     
                  
                        
                           2933 11 90 
                        
                     
                     
                        6150-97-6 
                     
                     
                        bis[(2,3-dihydro-1,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-1H-pyrazole-4-yl)méthylamino]méthanesulfonate de magnésium
                     
                  
                        
                           2933 19 90 
                        
                     
                     
                        3736-92-3 
                     
                     
                        1,2-diphényl-4-(2-phénylthioéthyl)pyrazolidine-3,5-dione
                     
                  
                        4023-02-3 
                     
                     
                        pyrazole-1-carboxamidine, chlorhydrate
                     
                  
                        18048-64-1 
                     
                     
                        2-(3,4-diméthylphényl)-5-méthyl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-one
                     
                  
                        27511-79-1 
                     
                     
                        hémisulfate de 3-aminopyrazole-4-carboxamide
                     
                  
                        59194-35-3 
                     
                     
                        
                           N′1-méthyl-1H-pyrazole-1-carboxamidine,chlorhydrate
                     
                  
                        139756-01-7 
                     
                     
                        1-méthyl-4-nitro-3-propylpyrazole-5-carboxamide
                     
                  
                        334828-10-3 
                     
                     
                        4-amino-5-éthyl-1-(2-méthoxyéthyl)pyrazole-3-carboxamide
                     
                  
                        473921-12-9 
                     
                     
                        5-{[3,5-diéthyl-1-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazol-4-yl]oxy}benzène-1,3-dicarbonitrile
                     
                  
                        1028026-83-6 
                     
                     
                        5-méthyl-1-(propan-2-yl)-4-[4-(propan-2-yloxy)benzyl]-1,2-dihydro-3H-pyrazol-3-one
                     
                  
                        1035675-24-1 
                     
                     
                        3-(4-chlorophényl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide
                     
                  
                        1035677-60-1 
                     
                     
                        (4S)-3-(4-chlorophenyl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide 2,3-dihydroxybutanedioate
                     
                  
                        
                           2933 21 00 
                        
                     
                     
                        186462-71-5 
                     
                     
                        acide (1R,2R,5S,6R)-2′,5′-dioxospiro[bicyclo[3.1.0]hexane-2,4′-imidazolidine]-6-carboxylique
                     
                  
                        
                           2933 29 90 
                        
                     
                     
                        696-23-1 
                     
                     
                        2-méthyl-4-nitroimidazole
                     
                  
                        822-36-6 
                     
                     
                        4-méthylimidazole
                     
                  
                        4897-25-0 
                     
                     
                        5-chloro-1-méthyl-4-nitroimidazole
                     
                  
                        24155-42-8 
                     
                     
                        1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthanol
                     
                  
                        57531-37-0 
                     
                     
                        2-chloro-4-nitro-1H-imidazole
                     
                  
                        65902-59-2 
                     
                     
                        2-bromo-4-nitro-1H-imidazole
                     
                  
                        68282-49-5 
                     
                     
                        2-butylimidazole-5-carbaldéhyde
                     
                  
                        68283-19-2 
                     
                     
                        (2-butylimidazole-5-yl)méthanol
                     
                  
                        83857-96-9 
                     
                     
                        2-butyl-5-chloro-1H-imidazole-4-carbaldéhyde
                     
                  
                        99614-02-5 
                     
                     
                        ondansétron (DCI) (1,2,3,4-tétrahydro-9-méthyl-3-(2-méthyl-1H-imidazole-1-ylméthyl)carbazole-4-one)
                     
                  
                        109425-51-6 
                     
                     
                        
                           N
                           2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N-trityl-L-histidine
                     
                  
                        130804-35-2 
                     
                     
                        1-[5-(4,5-diphénylimidazole-2-ylthio)pentyl]-1-heptyl-3-(2,4-difluorophényl)urée
                     
                  
                        133909-99-6 
                     
                     
                        2-butyl-4-chloro-1-[2′-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)biphényl-4-ylméthyl]-1H-imidazole-5-ylméthanol
                     
                  
                        138401-24-8 
                     
                     
                        4′-[(2-butyl-4-oxo-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-3-yl)méthyl]biphényl-2-carbonitrile
                     
                  
                        150097-92-0 
                     
                     
                        5-pentafluoroéthyl-2-propylimidazole-4-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        151012-31-6 
                     
                     
                        3-(4-bromobenzyl)-2-butyl-4-chloro-1H-imidazole-5-ylméthanol
                     
                  
                        151257-01-1 
                     
                     
                        2-butyl-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-4-one, chlorhydrate
                     
                  
                        152074-97-0 
                     
                     
                        L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
                     
                  
                        152146-59-3 
                     
                     
                        acide 4-(2-butyl-5-formylimidazole-1-ylméthyl)benzoïque
                     
                  
                        178982-67-7 
                     
                     
                        2-[(benzyloxy)méthyl]-4-isopropylimidazole
                     
                  
                        244191-88-6 
                     
                     
                        
                           N-acétyl-O-tert-butyl-L-tyrosyl-O-tert-butyl-L-thréonyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-N
                           1-trityl-L-histidyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-α-L-glutamyl-α-L-glutamyl-O-tert-butyl-L-séryl-N-trityl-L-glutaminyl-N-trityl-L-asparaginyl-N-trityl-L-glutaminyl-L-glutamine, ester 10,11-di-tert-butylique
                     
                  
                        244244-26-6 
                     
                     
                        
                           N-acétyl-O-tert-butyl-L-tyrosyl-O-tert-butyl-L-thréonyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-N
                           1-trityl-L-histidyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-α-L-glutamyl-α-L-glutamyl-O-tert-butyl-L-séryl-N-trityl-L-glutaminyl-N-trityl-L-asparaginyl-N-trityl-L-glutaminyl-L-glutaminyl-α- L-glutamyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                           1-( tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester hepta-tert-butylique
                     
                  
                        451470-33-0 
                     
                     
                        3′-(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazol-1-yl)biphényl-3-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        781666-30-6 
                     
                     
                        tétraacétate de L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
                     
                  
                        1000164-35-1 
                     
                     
                        3-(1,1-diméthyléthyl)-N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]-1-(triphénylmethyl)-L-histidyl-2-méthylalanyl-L-α-glutamylglycine
                     
                  
                        
                           2933 39 99 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        (±)-4-(2-chlorophényl)-1,4-dihydro-2-[2-(1,3-dioxoisoindoline-2-yl)éthoxyméthyl]pyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle
                     
                  
                        100-76-5 
                     
                     
                        quinuclidine
                     
                  
                        875-35-4 
                     
                     
                        2,6-dichloro-4-méthylnicotinonitrile
                     
                  
                        1072-98-6 
                     
                     
                        5-chloropyridin-2-amine
                     
                  
                        1452-94-4 
                     
                     
                        2-chloronicotinate d'éthyle
                     
                  
                        1609-66-1 
                     
                     
                        
                           N-phényl-N-(4-pipéridyl)propionamide
                     
                  
                        1619-34-7 
                     
                     
                        quinuclidine-3-ol
                     
                  
                        2008-75-5 
                     
                     
                        chlorure de 1-(2-chloroéthyl)pipéridinium
                     
                  
                        2147-83-3 
                     
                     
                        1-(1,2,3,6-tétrahydro-4-pyridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                     
                  
                        2942-59-8 
                     
                     
                        acide 2-chloronicotinique
                     
                  
                        3613-73-8 
                     
                     
                        2,8-diméthyl-5-[2-(6-méthylpyridin-3-yl)éthyl]-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
                     
                  
                        4021-07-2 
                     
                     
                        acide 3-méthylpyridine-2-carboxylique
                     
                  
                        4046-24-6 
                     
                     
                        5-(1-méthyl-4-pipéridyl)-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol, chlorhydrate
                     
                  
                        4783-86-2 
                     
                     
                        4-phénoxypyridine
                     
                  
                        5005-36-7 
                     
                     
                        2-phényl-2-pyridylacétonitrile
                     
                  
                        5223-06-3 
                     
                     
                        2-(5-éthyl-2-pyridyl)éthanol
                     
                  
                        5326-23-8 
                     
                     
                        acide 6-chloronicotinique
                     
                  
                        5382-23-0 
                     
                     
                        4-chloro-1-méthylpipéridine, chlorhydrate
                     
                  
                        5421-92-1 
                     
                     
                        chlorhydrate de chlorure de 1-(pyridin-4-yl)pyridinium
                     
                  
                        5424-11-3 
                     
                     
                        2,2-diphényl-4-pipéridinovaléronitrile
                     
                  
                        5435-54-1 
                     
                     
                        3-nitro-4-pyridone
                     
                  
                        6298-19-7 
                     
                     
                        2-chloro-3-pyridylamine
                     
                  
                        6622-91-9 
                     
                     
                        acide 4-pyridylacétique, chlorhydrate
                     
                  
                        6935-27-9 
                     
                     
                        benzyl(2-pyridyl)amine
                     
                  
                        7379-35-3 
                     
                     
                        4-chloropyridine, chlorhydrate
                     
                  
                        19130-96-2 
                     
                     
                        (2R,3R,4R,5S)-2-(hydroxyméthyl)pipéridine-3,4,5-triol
                     
                  
                        19395-39-2 
                     
                     
                        2-phényl-2-pipéridin-2-ylacétamide
                     
                  
                        19395-41-6 
                     
                     
                        acide 2-phényl-2-(2-pipéridyl)acétique
                     
                  
                        20662-53-7 
                     
                     
                        1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                     
                  
                        21472-89-9 
                     
                     
                        (±)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
                     
                  
                        22065-85-6 
                     
                     
                        1-benzylpipéridine-4-carbaldéhyde
                     
                  
                        25333-42-0 
                     
                     
                        (3R)-quinuclidin-3-ol
                     
                  
                        26815-04-3 
                     
                     
                        4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)benzaldéhyde
                     
                  
                        27262-47-1 
                     
                     
                        (S)-1-butyl-N-(2,6-diméthylphényl)pipéridine-2-carboxamide
                     
                  
                        29976-53-2 
                     
                     
                        4-oxopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        31255-57-9 
                     
                     
                        3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]pyridine-2-carbonitrile
                     
                  
                        32998-95-1 
                     
                     
                        
                           N-(tert-butyl)-3-méthylpyridine-2-carboxamide
                     
                  
                        35794-11-7 
                     
                     
                        3,5-diméthylpipéridine
                     
                  
                        37699-43-7 
                     
                     
                        1-oxyde du 2,3-diméthyl-4-nitropyridine
                     
                  
                        38092-89-6 
                     
                     
                        8-chloro-6,11-dihydro-11-(1-méthyl-4-pipéridylidène)-5H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
                     
                  
                        39512-49-7 
                     
                     
                        4-(4-chlorophényl)pipéridine-4-ol
                     
                  
                        40807-61-2 
                     
                     
                        4-phénylpipéridine-4-ol
                     
                  
                        43076-30-8 
                     
                     
                        1-(4-tert-butylphényl)-4-[4-(alpha-hydroxybenzhydryl)pipéridino]butane-1-one
                     
                  
                        43200-82-4 
                     
                     
                        6-(5-chloropyridin-2-yl)-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazine-5,7(6H)-dione
                     
                  
                        49608-01-7 
                     
                     
                        6-chloronicotinate d'éthyle
                     
                  
                        53786-28-0 
                     
                     
                        5-chloro-1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                     
                  
                        53786-45-1 
                     
                     
                        4-(2-amino-4-chloroanilino)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        53786-46-2 
                     
                     
                        4-(5-chloro-2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazole-2-yl)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        56488-00-7 
                     
                     
                        3-(cyanoimino)-3-pipéridinopropiononitrile
                     
                  
                        56880-11-6 
                     
                     
                        [(3-endo)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]oct-3-yl]acétate d’éthyle
                     
                  
                        57988-58-6 
                     
                     
                        4-(4-bromophényl)pipéridine-4-ol
                     
                  
                        58859-46-4 
                     
                     
                        4-aminopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        61380-02-7 
                     
                     
                        1-benzyl-4-(méthoxyméthyl)-N-phényl-4-pipéridylamine
                     
                  
                        65326-33-2 
                     
                     
                        2-amino-3-pyridylméthylcétone
                     
                  
                        70708-28-0 
                     
                     
                        1-(2-pyridyl)-3-(pyrrolidine-1-yl)-1-(p-tolyl)propane-1-ol
                     
                  
                        77145-61-0 
                     
                     
                        1-(6-chloro-2-pyridyl)-4-pipéridylamine, chlorhydrate
                     
                  
                        78750-61-5 
                     
                     
                        4-[(3-nitropyridine-2-yl)amino]phénol
                     
                  
                        78750-68-2 
                     
                     
                        4-[(3-aminopyridin-2-yl)amino]phénol
                     
                  
                        82671-06-5 
                     
                     
                        acide 2,6-dichloro-5-fluoronicotinique
                     
                  
                        83556-85-8 
                     
                     
                        chlorure de 1-(3-chloropropyl)-2,6-diméthylpipéridinium
                     
                  
                        83949-32-0 
                     
                     
                        p-toluènesulfonate de 4-carboxy-4-phénylpipéridinium
                     
                  
                        84100-54-9 
                     
                     
                        4-(éthylamino)pipéridine-4-carboxamide
                     
                  
                        84196-16-7 
                     
                     
                        
                           N-[4-(méthoxyméthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylpropionamide, chlorhydrate
                     
                  
                        84449-80-9 
                     
                     
                        chlorure de 1-[2-(4-carboxyphénoxy)éthyl]pipéridinium
                     
                  
                        84449-81-0 
                     
                     
                        chlorure de 4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)benzoyle, chlorhydrate
                     
                  
                        84501-68-8 
                     
                     
                        4-[1-(4-fluorobenzyl)-1H-benzimidazole-2-ylamino]pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        86604-78-6 
                     
                     
                        4-méthoxy-3,5-diméthyl-2-pyridylméthanol
                     
                  
                        87848-95-1 
                     
                     
                        6-bromo-2-pyridyl-p-tolylcétone
                     
                  
                        88150-62-3 
                     
                     
                        3-éthyl 5-méthyl 4-(2-chlorophényl)-2-{[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]méthyl}-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate
                     
                  
                        100238-42-4 
                     
                     
                        4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)phénol
                     
                  
                        101904-56-7 
                     
                     
                        4-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-yl)pipéridine
                     
                  
                        103577-66-8 
                     
                     
                        3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridylméthanol
                     
                  
                        104860-26-6 
                     
                     
                        cis-1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridylamine
                     
                  
                        104860-73-3 
                     
                     
                        4-amino-5-chloro-N-{1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridyl}-2-méthoxybenzamide
                     
                  
                        105812-81-5 
                     
                     
                        [(3S,4R)-4-(4-fluorophényl)-1-méthylpipéridin-3-yl]méthanol
                     
                  
                        107256-31-5 
                     
                     
                        3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]-2-pyridyl-1-méthyl-4-pipéridylcétone, chlorhydrate
                     
                  
                        108555-25-5 
                     
                     
                        1-[2-(4-méthoxyphényl)éthyl]-4-pipéridylamine, dichlorhydrate
                     
                  
                        118175-10-3 
                     
                     
                        [4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthyl-2-pyridyl]méthanol
                     
                  
                        120014-06-4 
                     
                     
                        donépézil (DCI) ((RS)-2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthyl]-5,6-diméthoxyindane-1-one)
                     
                  
                        120014-07-5 
                     
                     
                        2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthylène]-5,6-diméthoxyindane-1-one
                     
                  
                        122321-04-4 
                     
                     
                        2-[méthyl(pyridin-2-yl)amino]éthanol
                     
                  
                        127293-57-6 
                     
                     
                        (1R)-1-(4-chlorophényl)-2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthan-1-ol
                     
                  
                        139781-09-2 
                     
                     
                        5,5-bis(4-pyridylméthyl)-5H-cyclopenta[2,1-b:3,4-b′]dipyridine, hydrate
                     
                  
                        139886-04-7 
                     
                     
                        1-méthyl-1,2,5,6-tétrahydropyridine-3-carbaldéhyde-(E)-O-méthyloxime, chlorhydrate
                     
                  
                        142034-92-2 
                     
                     
                        (1S,3S,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-ol
                     
                  
                        142034-97-7 
                     
                     
                        (1R,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
                     
                  
                        153050-21-6 
                     
                     
                        chlorure de (S)-1-{2-[3-(3,4-dichlorophényl)-1-(3-isopropoxyphénacyl)-3-pipéridyl]éthyl}-4-phényl-1-azoniabicyclo[2.2.2]octane
                     
                  
                        157688-46-5 
                     
                     
                        acide 2-[1-(tert-butoxycarbonyl)-4-pipéridyl]acétique
                     
                  
                        158878-47-8 
                     
                     
                        (3R,5R)-3-{(E)-2-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]vinyl}-5-hydroxycyclohexan-1-one
                     
                  
                        159813-78-2 
                     
                     
                        (3R,5S,6E)-7-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide enoïque
                     
                  
                        160588-45-4 
                     
                     
                        10,10-bis[(2-fluoro-4-pyridyl)méthyl]anthrone
                     
                  
                        161417-03-4 
                     
                     
                        2-méthyl-3-((2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy)pyridine
                     
                  
                        171764-07-1 
                     
                     
                        (S)-2-amino-3,3-diméthyl-N-2-pyridylbutyramide
                     
                  
                        173050-51-6 
                     
                     
                        (R)-N-(1-{3-[1-benzoyl-3-(3,4-dichlorophényl)-3-pipéridyl]propyl}-4-phényl-4-pipéridyl)-N-méthylacétamide, chlorhydrate
                     
                  
                        176381-97-8 
                     
                     
                        (S)-N-[4-(4-acétamido-4-phényl-1-pipéridyl)-2-(3,4-dichlorophényl)butyl]-N-méthylbenzamide-acide fumarique (1:1)
                     
                  
                        177964-68-0 
                     
                     
                        3-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]acrylaldéhyde
                     
                  
                        178460-82-7 
                     
                     
                        (1R)-1-(4-chlorophényl)-2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthan-1-ol, chlorhydrate
                     
                  
                        178981-89-0 
                     
                     
                        {5-[(3,5-dichlorophényl)sulfanyl]-4-isopropyl-1-(pyridin-4-ylméthyl)imidazol-2-yl}méthanol
                     
                  
                        179024-48-7 
                     
                     
                        
                           N-[(R)-9-méthyl-4-oxo-1-phényl-3,4,6,7-tétrahydro[1,4]diazépinno[6,7,1-hi]indole-3-yl]isonicotinamide
                     
                  
                        179687-79-7 
                     
                     
                        2-[(2-chloro-4-nitrophénoxy)méthyl]pyridine
                     
                  
                        180050-34-4 
                     
                     
                        (1S,4R)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one-O-[(Z)-(3-méthoxyphényl)éthynyl]oxime-acide maléique (1:1)
                     
                  
                        180250-77-5 
                     
                     
                        (2S,3S)-3-amino-2-éthoxy-N-nitropipéridine-1-carboxamidine, chlorhydrate
                     
                  
                        188396-54-5 
                     
                     
                        1-(2-biphényl-4-yléthyl)-4-[3-(trifluorométhyl)phényl]-1,2,3,6-tétrahydropyridine, chlorhydrate
                     
                  
                        188591-61-9 
                     
                     
                        1-(4-benzyloxyphényl)-2-(4-hydroxy-4-phényl-1-pipéridyl)propane-1-one
                     
                  
                        189894-57-3 
                     
                     
                        1-[(1S,2S)-2-hydroxy-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl]-4-phénylpipéridine-4-ol, méthanesulfonate trihydrate
                     
                  
                        192329-80-9 
                     
                     
                        acide 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonique
                     
                  
                        192330-49-7 
                     
                     
                        chlorure de 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonyle, chlorhydrate
                     
                  
                        193275-85-3 
                     
                     
                        4-{4-[(11S)-3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-yl]pipéridinocarbonylméthyl}pipéridine-1-carboxamide
                     
                  
                        198904-85-7 
                     
                     
                        2-(4-pyridin-2-ylbenzyl)hydrazine-1-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        198904-86-8 
                     
                     
                        2-{(2S,3S)-3-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxy-4-phénylbutyl}-2-[4-(pyridin-2-yl)benzyl]hydrazine-1-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        213839-64-6 
                     
                     
                        
                           N-{2-[5-(aminoiminométhyl)-2-hydroxyphénoxy]-3,5-difluoro-6-[3-(1-méthyl-4,5-dihydroimidazol-2-yl)phénoxy]pyridin-4-yl]-N-méthylglycine, dichlorhydrate
                     
                  
                        221180-26-3 
                     
                     
                        4-amino-5-chloro-2-méthoxy-N-(3-méthoxypipéridin-4-yl)benzamide
                     
                  
                        221615-75-4 
                     
                     
                        2-(4-mésylphényl)-1-(6-méthylpyridin-3-yl) éthan-1-one
                     
                  
                        230615-52-8 
                     
                     
                        2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,5-méthano-3-benzazépine, chlorhydrate
                     
                  
                        230615-59-5 
                     
                     
                        7,8-dinitro-3-(trifluoroacétyl)-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,5-méthano-3-benzazépine
                     
                  
                        272776-12-2 
                     
                     
                        1,1′-binaphthalène-2,2′-diol–5-méthoxy-2-{(S)-[(4-méthoxy-3,5-diméthylpyridin-2-yl)méthyl]sulfinyl}-1H-benzimidazole (1:1)
                     
                  
                        280129-82-0 
                     
                     
                        4-({2-[(benzyloxy)méthyl]-4-isopropylimidazol-1-yl}méthyl)pyridine oxalate (1:2)
                     
                  
                        298692-34-9 
                     
                     
                        acide 6-(chloroacétyl)pyridine-2-carboxylique
                     
                  
                        319460-94-1 
                     
                     
                        
                           N-(2-fluoro-5-{[3-((E)-2-pyridin-2-ylvinyl)-1H-indazol-6-yl]amino}phényl)-1,3-diméthylpyrazole-5-carboxamide
                     
                  
                        329003-65-8 
                     
                     
                        hémipentahydrate de [1-hydroxy-1-phosphono-2-(pyridin-3-yl)éthyl]phosphonate de diacétate de sodium
                     
                  
                        334618-23-4 
                     
                     
                        dichlorhydrate de (3R)-pipéridin-3-amine
                     
                  
                        370882-57-8 
                     
                     
                        dichlorhydrate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
                     
                  
                        414909-98-1 
                     
                     
                        2-(4-fluoro-2-méthylphényl)-4-oxo-3,4-dihydropyridine-1(2H)-carboxylate de benzyle
                     
                  
                        414910-13-7 
                     
                     
                        acide (2S)-hydroxy(phényl)éthanoïque–(2R)-2-(4-fluoro-2-méthylphényl)pipéridin-4-one (1:1)
                     
                  
                        423165-13-3 
                     
                     
                        8-benzyl-3-exo-(3-isopropyl-5-méthyl-4H-1,2,4-triazol-4-yl)-8-azabicyclo[3.2.1]octane
                     
                  
                        429659-01-8 
                     
                     
                        
                           N-[4-(méthylamino)-3-nitrobenzoyl]-N-pyridin-2-yl-ß-alaninate d'éthyle
                     
                  
                        440634-25-3 
                     
                     
                        4-{2-[4-(mésyloxy)pipéridin-1-yl]-2-oxoéthyl}pipéridine-1-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        548797-97-3 
                     
                     
                        N-(2-{[(2S)-3-{[1-(4-chlorobenzyl)pipéridin-4-yl]amino}-2-hydroxy-2-méthylpropyl]oxy}-4-hydroxyphényl)acétamide
                     
                  
                        550349-58-1 
                     
                     
                        7-chloro-3-(6-méthoxypyridin-3-yl)-N,N,5-triméthyl-4-oxo-4,5-dihydro-3H-pyridazino[4,5-b]indole-1-carboxamide
                     
                  
                        691882-47-0 
                     
                     
                        acide 4-hydroxybenzoïque-(2S,4E)-N-méthyl-5-[5-(propan-2-yloxy)pyridin-3-yl]pent-4-en-2-amine (1:1)
                     
                  
                        741705-70-4 
                     
                     
                        chlorhydrate d’acide (2R)-phényl[(2R)-pipéridin-2-yl]éthanoïque
                     
                  
                        850409-34-6 
                     
                     
                        chlorhydrate de N-[(S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-2-yl(phényl)méthyl]-2,6-dichloro-3-(trifluorométhyl)benzamide
                     
                  
                        866109-93-5 
                     
                     
                        4-méthylbenzènesulfonate de 4-{4-[4-(trifluorométhoxy)phénoxy]piperidine-1-yl}phénol
                     
                  
                        871022-14-9 
                     
                     
                        acide 1-({4-[({[2-oxo-3-(propan-2-yl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl]carbonyl}amino)méthyl]pipéridin-1-yl}méthyl)cyclobutanecarboxylique
                     
                  
                        871022-19-4 
                     
                     
                        acide 1-[(4-{[(tert-butoxycarbonyl)amino]méthyl}pipéridin-1-yl)méthyl]cyclobutanecarboxylique
                     
                  
                        873546-30-6 
                     
                     
                        4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis(N′-hydroxybenzènecarboximidamide)
                     
                  
                        873546-38-4 
                     
                     
                        trichlorhydrate pentahydrate de 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzènecarboximidamide
                     
                  
                        873546-74-8 
                     
                     
                        4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis[N′-(acétyloxy)benzènecarboximidamide]
                     
                  
                        873546-80-6 
                     
                     
                        4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzonitrile
                     
                  
                        876068-46-1 
                     
                     
                        5,6-dichloro-N-(2,2-diméthoxyéthyl)pyridin-3-amine
                     
                  
                        876068-51-8 
                     
                     
                        [(3S,4S)-4-amino-1-(5,6-dichloropyridin-3-yl)pyrrolidin-3-yl]méthanol
                     
                  
                        876170-44-4 
                     
                     
                        benzènesulfonate de (1S,5S)-3-(5,6-dichloropyridin-3-yl)-3,6-diazabicyclo[3.2.0]heptane
                     
                  
                        925978-49-0 
                     
                     
                        (+)-5-[6-(1-méthyl-1H-pyrazol-4-yl)pyridin-3-yl]-1-azabicyclo[3.2.1]octane
                     
                  
                        927889-51-8 
                     
                     
                        4- méthylbenzènesulfonate de 4-bromo-2,6-diéthylpyridine
                     
                  
                        936637-40-0 
                     
                     
                        4-méthylbenzènesulfonate de 3,3′-pipéridine-1,4-diyldipropan-1-ol
                     
                  
                        945405-37-8 
                     
                     
                        2,3-dihydroxybutanedioate de 2-méthyl-3-[(2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy]pyridine
                     
                  
                        1062580-52-2 
                     
                     
                        dichlorhydrate de (3R,4R)-1-benzyl-N,4-diméthylpipéridin-3-amine
                     
                  
                        1253735-20-4 
                     
                     
                        4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
                     
                  
                        1280135-64-9 
                     
                     
                        
                           p-toluènesulfonate de 4-(4-fluorobenzoyl)pyridinium
                     
                  
                        
                           2933 49 10 
                        
                     
                     
                        68077-26-9 
                     
                     
                        acide 7-chloro-1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        86393-33-1 
                     
                     
                        acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        93107-30-3 
                     
                     
                        acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        98105-79-4 
                     
                     
                        acide 7-chloro-6-fluoro-1-(4-fluorophényl)-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        98349-25-8 
                     
                     
                        1-cyclopropyl-6,7-difluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        100501-62-0 
                     
                     
                        1-éthyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        103995-01-3 
                     
                     
                        acide 1-(2,4-difluorophényl)-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        105956-96-5 
                     
                     
                        acide 7-[3-(tert-butoxycarbonylamino)pyrrolidine-1-yl]-8-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        112811-72-0 
                     
                     
                        acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-8-méthoxy-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        119916-34-6 
                     
                     
                        acide 7-bromo-1-cyclopropyl-6-fluoro-5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        136465-98-0 
                     
                     
                        
                           N-(2-quinolylcarbonyl)-L-asparagine
                     
                  
                        136465-99-1 
                     
                     
                        
                           N-(2-quinolylcarbonyloxy)succinimide
                     
                  
                        170143-39-2 
                     
                     
                        hydrogéno-7-chloro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-2,3-dicarboxylate de 3-méthyle
                     
                  
                        194804-45-0 
                     
                     
                        1-cyclopropyl-8-(difluorométhoxy)-7-((1R)-1-méthyl-2-tritylisoindolin-5-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        194805-07-7 
                     
                     
                        7-bromo-1-cyclopropyl-8-(difluorométhoxy)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        417716-92-8 
                     
                     
                        4-{3-chloro-4-[(cyclopropylcarbamoyl)amino]phénoxy}-7-méthoxyquinoline-6-carboxamide
                     
                  
                        
                           2933 49 90 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        chlorhydrate de 2-[(3R)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)éthenyl]phényl}-3-({[1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl]méthyl}sulfanyl)propyl]benzoate de méthyle
                     
                  
                        1087-69-0 
                     
                     
                        (9S,13S,14S)-3-méthoxymorphinane, chlorhydrate
                     
                  
                        4965-33-7 
                     
                     
                        7-chloro-2-méthylquinoléine
                     
                  
                        6340-55-2 
                     
                     
                        2,6-diméthoxy-4-méthylquinoline
                     
                  
                        10500-57-9 
                     
                     
                        5,6,7,8-tétrahydroquinoline
                     
                  
                        22982-78-1 
                     
                     
                        1,2,3,4-tétrahydro-2-isopropylaminométhyl-6-méthyl-7-nitroquinoléine, méthanesulfonate
                     
                  
                        64228-78-0 
                     
                     
                        bis{3-[1-(3,4-diméthoxybenzyl)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-2-isoquinolyl]propionate} de pentaméthylène–acide oxalique (1:2)
                     
                  
                        74163-81-8 
                     
                     
                        acide (S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxylique
                     
                  
                        77497-97-3 
                     
                     
                        
                           p-toluènesulfonate de (S)-3-benzyloxycarbonyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléinium
                     
                  
                        79276-06-5 
                     
                     
                        (3S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate de tert-butyle
                     
                  
                        103733-32-0 
                     
                     
                        chlorhydrate de (3S)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate de benzyle
                     
                  
                        104832-01-1 
                     
                     
                        (R)-6,7-diméthoxy-2-méthyl-1-(3,4,5-triméthoxybenzyl)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-acide dibenzoyl-L-tartrique (1:1)
                     
                  
                        106635-86-3 
                     
                     
                        2,6-diméthoxy-4-méthyl-5-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]quinolin-8-amine
                     
                  
                        118864-75-8 
                     
                     
                        (1S)-1-phényl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline
                     
                  
                        120578-03-2 
                     
                     
                        3-[(E)-2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]benzaldéhyde
                     
                  
                        134388-95-7 
                     
                     
                        acide (3S,4aS,8aR)-2-(méthoxycarbonyl)-6-oxodécahydroisoquinoline-3-carboxylique-(1R)-1-phényléthanamine (1:1)
                     
                  
                        136465-81-1 
                     
                     
                        (3S,4aS,8aS)-N-tert-butyldécahydroisoquinoline-3-carboxamide
                     
                  
                        136522-17-3 
                     
                     
                        (3S,4aS,8aS)-2-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-tert-butyldécahydroisoquinoléine-3-carboxamide
                     
                  
                        142522-81-4 
                     
                     
                        (R)-1-[(1-{3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propyl) thiométhyl]cyclopropylacétate de sodium
                     
                  
                        149057-17-0 
                     
                     
                        (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, chlorhydrate
                     
                  
                        149182-72-9 
                     
                     
                        (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide
                     
                  
                        149968-11-6 
                     
                     
                        2-(3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-oxopropyl)benzoate de méthyle
                     
                  
                        159878-04-3 
                     
                     
                        (1S,2S)-3-[(3S,4aS,8aS)-3-tert-butylcarbamoylperhydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl) propylcarbamate de benzyle
                     
                  
                        159989-65-8 
                     
                     
                        (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio)butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide-acide méthanesulfonique (1:1)
                     
                  
                        172649-40-0 
                     
                     
                        3-[(4S)-5-oxo-2-(trifluorométhyl)-1,4,5,6,7,8-hexahydroquinolin-4-yl]benzonitrile
                     
                  
                        178680-13-2 
                     
                     
                        {(1S,2R)-1-benzyl-3-[(3S,4aS,8aS)-3-(tert-butylcarbamoyl)décahydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxypropyl}carbamate de méthyle
                     
                  
                        181139-72-0 
                     
                     
                        2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl]benzoate de méthyle
                     
                  
                        186537-30-4 
                     
                     
                        (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, sulfate
                     
                  
                        189279-58-1 
                     
                     
                        1-(6-amino-3,5-difluoropyridine-2-yl)-8-chloro-6-fluoro-7-(3-hydroxyazetidin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-acide carboxylique
                     
                  
                        189746-15-4 
                     
                     
                        2,6-diméthoxy-4-méthyl-8-nitro-5-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]quinoline
                     
                  
                        189746-19-8 
                     
                     
                        5-chloro-2,6-diméthoxy-4-méthylquinoline
                     
                  
                        189746-21-2 
                     
                     
                        5-chloro-2,6-diméthoxy-4-méthyl-8-nitroquinoline
                     
                  
                        209909-03-5 
                     
                     
                        (2-chloro-6,7-difluoroquinolin-3-yl)méthanol
                     
                  
                        220998-08-3 
                     
                     
                        {2,7-dichloro-6-méthyl-4-[(4-méthylpipéridin-1-yl)méthyl]quinolin-3-yl}méthanol
                     
                  
                        287930-77-2 
                     
                     
                        (1S)-1-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propan-1-ol
                     
                  
                        287930-78-3 
                     
                     
                        méthyle 2-((3S)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl)benzoate, hydrate
                     
                  
                        474645-93-7 
                     
                     
                        méthyle [2-éthyl-6-(trifluorométhyl)-1,2,3,4-tétrahydroquinolin-4-yl]carbamate
                     
                  
                        503290-66-2 
                     
                     
                        chlorhydrate d’acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(2H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylique
                     
                  
                        503291-53-0 
                     
                     
                        4-méthylbenzènesulfonate de 2-éthylbutyl (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(1H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylate
                     
                  
                        503293-98-9 
                     
                     
                        acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-hydroxy-2-(méthoxycarbonyl)décahydroisoquinoline-3-carboxylique
                     
                  
                        848133-76-6 
                     
                     
                        N-(4-chloro-3-cyano-7-éthoxyquinolin-6-yl)acétamide
                     
                  
                        868210-14-4 
                     
                     
                        acide 4-(4-{[(2S,4R)-4-[acétyl(4-chlorophényl)amino]-2-méthyl-3,4-dihydroquinolin-1(2H)-yl]carbonyl}phénoxy)-2,2-diméthylbutanoïque
                     
                  
                        936359-25-0 
                     
                     
                        2-((R)-3-(3-((E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl)phényl)-3-(((1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl)méthyl)sulfanyl)propyl)benzoate de méthyle
                     
                  
                        939820-92-5 
                     
                     
                        acide 2-(éthylamino)-5-[2-(quinolin-4-yloxy)éthyl]nicotinique
                     
                  
                        
                           2933 59 95 
                        
                     
                     
                        56-06-4 
                     
                     
                        2,6-diaminopyrimidine-4-ol
                     
                  
                        65-71-4 
                     
                     
                        5-méthyluracile
                     
                  
                        66-22-8 
                     
                     
                        uracile
                     
                  
                        68-94-0 
                     
                     
                        purine-6(1H)-one
                     
                  
                        71-30-7 
                     
                     
                        cytosine
                     
                  
                        487-21-8 
                     
                     
                        ptéridine-2,4(1H,3H)-dione
                     
                  
                        696-07-1 
                     
                     
                        5-iodouracile
                     
                  
                        707-99-3 
                     
                     
                        6-amino-9H-purine-9-yléthanol
                     
                  
                        841-77-0 
                     
                     
                        1-benzhydrylpipérazine
                     
                  
                        1780-26-3 
                     
                     
                        4,6-dichloro-2-méthylpyrimidine
                     
                  
                        2210-93-7 
                     
                     
                        chlorure de 1-phénylpipérazinium
                     
                  
                        3056-33-5 
                     
                     
                        
                           N-(9-acétyl-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-2-yl)acétamide
                     
                  
                        3680-69-1 
                     
                     
                        4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
                     
                  
                        3934-20-1 
                     
                     
                        2,4-dichloropyrimidine
                     
                  
                        5018-45-1 
                     
                     
                        5,6-diméthoxypyrimidine-4-ylamine
                     
                  
                        5081-87-8 
                     
                     
                        3-(2-chloroéthyl)quinazoline-2,4(1H,3H)-dione
                     
                  
                        5464-78-8 
                     
                     
                        1-(2-méthoxyphényl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        6928-85-4 
                     
                     
                        4-méthylpipérazine-1-ylamine
                     
                  
                        7139-02-8 
                     
                     
                        2,6-dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine
                     
                  
                        7280-37-7 
                     
                     
                        estropipate
                     
                  
                        7597-60-6 
                     
                     
                        6-amino-5-formamido-1,3-diméthyluracile
                     
                  
                        10310-21-1 
                     
                     
                        2-amino-6-chloropurine
                     
                  
                        13078-15-4 
                     
                     
                        1-(3-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        13889-98-0 
                     
                     
                        1-acétylpipérazine
                     
                  
                        14047-28-0 
                     
                     
                        (R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthanol
                     
                  
                        14080-23-0 
                     
                     
                        pyrimidine-2-carbonitrile
                     
                  
                        16064-08-7 
                     
                     
                        6-iodoquinazolin-4(1H)-one
                     
                  
                        19690-23-4 
                     
                     
                        6-iodo-1H-purine-2-ylamine
                     
                  
                        19916-73-5 
                     
                     
                        6-(benzyloxy)-9H-purine-2-amine
                     
                  
                        20535-83-5 
                     
                     
                        6-méthoxy-1H-purine-2-ylamine
                     
                  
                        20980-22-7 
                     
                     
                        2-(pipérazine-1-yl)pyrimidine
                     
                  
                        23680-84-4 
                     
                     
                        4-amino-2-chloro-6,7-diméthoxyquinazoline
                     
                  
                        27469-60-9 
                     
                     
                        1-(4,4′-difluorobenzhydryl)pipérazine
                     
                  
                        28888-44-0 
                     
                     
                        6,7-diméthoxyquinazoline-2,4(1H,3H)-dione
                     
                  
                        35386-24-4 
                     
                     
                        1-(2-méthoxyphényl)pipérazine
                     
                  
                        41078-70-0 
                     
                     
                        3-(2-chloroéthyl)-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
                     
                  
                        41202-32-8 
                     
                     
                        1-(2-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        41202-77-1 
                     
                     
                        1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine
                     
                  
                        52605-52-4 
                     
                     
                        1-(3-chlorophényl)-4-(3-chloropropyl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        55112-42-0 
                     
                     
                        chlorhydrate de chlorure de 4-méthylpipérazine-1-carbonyl
                     
                  
                        55293-96-4 
                     
                     
                        5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-carbaldéhyde
                     
                  
                        56177-80-1 
                     
                     
                        2-éthoxy-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
                     
                  
                        57061-71-9 
                     
                     
                        1-(2-chloroéthyl)-4-[3-(trifluorométhyl)phényl]pipérazine, dichlorhydrate
                     
                  
                        59703-00-3 
                     
                     
                        chlorure de 4-éthyl-2,3-dioxopipérazine-1-carbonyle
                     
                  
                        59878-63-6 
                     
                     
                        6-(5-chloropyridin-2-yl)-7-oxo-6,7-dihydro-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazin-5-yle pipérazine-1-carboxylate
                     
                  
                        61379-64-4 
                     
                     
                        4-cyclopentylpipérazin-1-amine
                     
                  
                        64090-19-3 
                     
                     
                        1-(4-fluorophényl)pipérazine, dichlorhydrate
                     
                  
                        67914-60-7 
                     
                     
                        4-(4-acétylpipérazine-4-yl)phénol
                     
                  
                        67914-97-0 
                     
                     
                        4-(4-isopropylpipérazine-1-yl)phénol
                     
                  
                        70849-60-4 
                     
                     
                        1-(o-tolyl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        75128-73-3 
                     
                     
                        acétate de 2-[(2-acétamido-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
                     
                  
                        90213-66-4 
                     
                     
                        2,4-dichloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
                     
                  
                        93076-03-0 
                     
                     
                        3-(2-chloroéthyl)-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
                     
                  
                        94021-22-4 
                     
                     
                        2-pipérazine-1-ylpyrimidine, dichlorhydrate
                     
                  
                        97845-60-8 
                     
                     
                        acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(2-amino-6-chloropurine-9-yl)butyle
                     
                  
                        106461-41-0 
                     
                     
                        2-sec-butyl-4-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}-2H-1,2,4-triazole-3(4H)-one
                     
                  
                        111641-17-9 
                     
                     
                        4-(pipérazine-1-yl)-2,6-bis(pyrrolidine-1-yl)pyrimidine
                     
                  
                        112733-28-5 
                     
                     
                        [3-(4-bromo-2-fluorobenzyl)-7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl]acétate d'éthyle
                     
                  
                        112733-45-6 
                     
                     
                        (7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl)acétate d'éthyle
                     
                  
                        119532-26-2 
                     
                     
                        1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        124832-31-1 
                     
                     
                        
                           N-(benzyloxycarbonyl)-L-valinate de 2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
                     
                  
                        125224-62-6 
                     
                     
                        (1S)-2-méthyl-2,5-diazabicyclo[2.2.1]heptane, dibromhydrate
                     
                  
                        132961-05-8 
                     
                     
                        (Z)-3-{2-[4-(2,4-difluoro-alpha-hydroxyiminobenzyl)pipéridino]éthyl}-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
                     
                  
                        137234-74-3 
                     
                     
                        4-chloro-6-éthyl-5-fluoropyrimidine
                     
                  
                        137234-87-8 
                     
                     
                        6-éthyl-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
                     
                  
                        137281-39-1 
                     
                     
                        acide 4-[2-(2-amino-4-oxo-4,7-dihydro-3H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-5-yl)éthyl]benzoïque
                     
                  
                        140373-09-7 
                     
                     
                        acide 4-{[(3-{[(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyl}-2,7-diméthyl-4-oxo-3,4-dihydroquinazolin-6-yl)méthyl](prop-2-yn-1-yl)amino}-2-fluorobenzoïque
                     
                  
                        145012-50-6 
                     
                     
                        (7RS,9aRS)-perhydropyrido[1,2-a]pyrazine-7-ylméthanol
                     
                  
                        145783-14-8 
                     
                     
                        4,6-dichloro-5-nitro-2-(propylsulfanyl)pyrimidine
                     
                  
                        147149-89-1 
                     
                     
                        2-amino-5-bromo-6-méthylquinazoline-4(1H)-one
                     
                  
                        147539-21-7 
                     
                     
                        isopropyl[2-(pipérazine-1-yl)-3-pyridyl]amine
                     
                  
                        149062-75-9 
                     
                     
                        1,3-dichloro-6,7,8,9,10,12-hexahydroazépinno[2,1-b]quinazoline, chlorhydrate
                     
                  
                        150323-35-6 
                     
                     
                        (3S)-1-(tert-butoxycarbonyl)-3-(tert-butylcarbamoyl)pipérazine
                     
                  
                        150728-13-5 
                     
                     
                        4,6-dichloro-5-(2-méthoxyphénoxy)-2,2′-bipyrimidinyl
                     
                  
                        156126-48-6 
                     
                     
                        (6-iodo-1H-purine-2-yl)amidure de tétrabutylammonium
                     
                  
                        156126-53-3 
                     
                     
                        (1R,2R,3S)-2-amino-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-9H-purine-6-one
                     
                  
                        156126-83-9 
                     
                     
                        (1R,2R,3S)-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-6-iodo-9H-purine-2-ylamine
                     
                  
                        157810-81-6 
                     
                     
                        sulfate de (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4-(3-pyridylméthyl)pipérazine-1-yl]-4-hydroxy-N-[(1S,2R)-2-hydroxyindane-1-yl]valéramide
                     
                  
                        160009-37-0 
                     
                     
                        4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-(N-méthylméthanesulfonamido)pyrimidine-5-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        167465-36-3 
                     
                     
                        (2R)-1-[4-((1aR,10bS)-1,1-difluoro-1,1a,6,10b-tétrahydrodibenzo[a,e]cyclopropa[c][7]annulèn-6-yl)pipérazin-1-yl]-3-[(quinolin-5-yl)oxy]propan-2-ol, trichlorhydrate
                     
                  
                        171887-03-9 
                     
                     
                        
                           N-(2-amino-4,6-dichloropyrimidine-5-yl)formamide
                     
                  
                        172015-79-1 
                     
                     
                        [(1S,4R)-4-(2-amino-6-chloro-9H-purine-9-yl)cyclopent-2-ényl]méthanol, chlorhydrate
                     
                  
                        179688-01-8 
                     
                     
                        7-(benzyloxy)-6-méthoxyquinazolin-4(3H)-one
                     
                  
                        179688-29-0 
                     
                     
                        6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4(1H)-one
                     
                  
                        183319-69-9 
                     
                     
                        (3-éthynylphényl)[6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4-yl]amine, chlorhydrate
                     
                  
                        184177-81-9 
                     
                     
                        {4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}carbamate de phényle
                     
                  
                        188416-20-8 
                     
                     
                        3-(6-chloro-5-fluoropyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, chlorhydrate
                     
                  
                        188416-28-6 
                     
                     
                        4-(1-bromoéthyl)-6-chloro-5-fluoropyrimidine
                     
                  
                        188416-34-4 
                     
                     
                        (2RS,3SR)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(5-fluoropyrimidine-4-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)butane-2-ol-acide (1R,4S)-2-oxobornane-10-sulfonique (1:1)
                     
                  
                        192725-50-1 
                     
                     
                        acide (2S)-3-méthyl-2-(2-oxohexahydropyrimidin-1-yl)butanoïque
                     
                  
                        192726-06-0 
                     
                     
                        (2S)-N-[(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]-3-méthyl-2-(2-oxotétrahydropyrimidin-1(2H)-yl)butanamide-5-oxopyrrolidine-2-acide carboxylique (1:1) (sel)
                     
                  
                        202138-50-9 
                     
                     
                        [(R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthoxy]méthylphosphonate de bis[(isopropyloxycarbonyloxy) méthyle-acide fumarique (1:1)
                     
                  
                        214287-88-4 
                     
                     
                        (4S)-6-chloro-4-(2-cyclopropyléthynyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazolin-2(1H)-one
                     
                  
                        214287-99-7 
                     
                     
                        (4S)-6-chloro-4-((E)-2-cyclopropylvinyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazoline-2(1H)-one
                     
                  
                        225916-82-5 
                     
                     
                        8-chloro-5-((4Z,7Z,10Z,13Z,16Z,19Z)-docosa-4,7,10,13,16,19-hexaénoyl)-11-(4-méthylpipérazin-1-yl)-5H-dibenzo[b,e][1,4]diazépine
                     
                  
                        231278-20-9 
                     
                     
                        
                           N-{3-chloro-4-[(3-fluorobenzyl)oxy]phényl}-6-iodoquinazolin-4-amine
                     
                  
                        247565-04-4 
                     
                     
                        (4S)-6-chloro-4-(cyclopropyléthynyl)-3-((R)-1-phényléthyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazolin-2(1H)-one
                     
                  
                        345217-02-9 
                     
                     
                        1-[(1S,2S)-2-(benzyloxy)-1-éthylpropyl]-N-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazin-1-yl]phényl}hydrazine-1-carboxamide
                     
                  
                        356058-42-9 
                     
                     
                        acide {2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-4-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidin-1-yl}acétique
                     
                  
                        444731-74-2 
                     
                     
                        N-(2-chloropyrimidin-4-yl)-2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
                     
                  
                        451487-18-6 
                     
                     
                        2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-1,5,6,7-tétrahydro-4H-cyclopenta[d]pyrimidine-4-one
                     
                  
                        518048-03-8 
                     
                     
                        2-(1-amino-1-méthyléthyl)-N-(4-fluorobenzyl)-5-hydroxy-1-méthyl-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-carboxamide
                     
                  
                        540737-29-9 
                     
                     
                        3-{(3R,4R)-4-méthyl-3-[méthyl(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-yl)amino]pipéridine-1-yl}-3-oxopropannitrile 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
                     
                  
                        599179-03-0 
                     
                     
                        1-(4,6-diméthylpyrimidine-5-carbonyl)-4-((3S)-4-{(1R)-2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthyl}-3-méthylpipérazin-1-yl)-4-méthylpipéridine maléate (1:1)
                     
                  
                        612494-10-7 
                     
                     
                        1-{(1R)-2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthyl}-2-méthylpipérazine D-tartarate (1:1)
                     
                  
                        612543-01-8 
                     
                     
                        1-(4,6-diméthylpyrimidine-5-carbonyl)pipéridin-4-one
                     
                  
                        649761-23-9 
                     
                     
                        (1S,2S,3S,5S)-5-[2-amino-6-(benzyloxy)-9H-purin-9-yl]-2-[(benzyloxy)méthyl]-3-[diméthyl(phényl)silyl]-1-(hydroxyméthyl)cyclopentan-1-ol
                     
                  
                        649761-24-0 
                     
                     
                        2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-9H-purin-6(1H)-one
                     
                  
                        654671-77-9 
                     
                     
                        (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazin-7-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butan-2-amine phosphate (1:1), hydrate
                     
                  
                        722543-31-9 
                     
                     
                        phosphate de dihydrogène de 2-{éthyl[3-({4-[(5-{2-[(3-fluorophényl)amino]-2-oxoéthyl}-1H-pyrazol-3-yl)amino]quinazoline-7-yl}oxy)propyl]amino}éthyle
                     
                  
                        865758-96-9 
                     
                     
                        2-[(6-chloro-3-méthyl-2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)méthyl]benzonitrile
                     
                  
                        869490-23-3 
                     
                     
                        (3,3-difluoropyrrolidin-1-yl){(2S,4S)-4-[4-(pyrimidin-2-yl)pipérazin-1-yl]pyrrolidin-2-yl}méthanone
                     
                  
                        934815-71-1 
                     
                     
                        phosphate d’acide 2-[3-(6-{[2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]amino}-2-méthoxypyrimidin-4-yl)phényl]-2-méthylpropanoïque
                     
                  
                        941678-49-5 
                     
                     
                        (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                     
                  
                        941685-27-4 
                     
                     
                        4-(1H-pyrazol-4-yl)-7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
                     
                  
                        941685-39-8 
                     
                     
                        3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                     
                  
                        941685-40-1 
                     
                     
                        (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                     
                  
                        941685-41-2 
                     
                     
                        (3S)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                     
                  
                        957187-34-7 
                     
                     
                        acide [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétique
                     
                  
                        1032066-96-8 
                     
                     
                        2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-1,9-dihydro-6H-purin-6-one méthanesulfonate (2:1)
                     
                  
                        1068967-96-3 
                     
                     
                        N-(5-fluoro-3-méthyl-1H-indol-1-yl)-4-méthyl-2-(pyridin-2-yl)pyrimidine-5-carboxamide
                     
                  
                        1137917-12-4 
                     
                     
                        acide 3-{[6-(éthylsulfonyl)pyridin-3-yl]oxy}-5-{[(2S)-1-hydroxypropan-2-yl]oxy}benzoïque–1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane (2:1)
                     
                  
                        1401419-78-0 
                     
                     
                        acide 2,3-dihydroxy-2,3-bis(phénylcarbonyl)butanedioïque—[(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétate d’éthyle (1:1)
                     
                  
                        1401420-08-3 
                     
                     
                        5-(benzylamino)-2-(3-méthoxyphényl)-7-(4-méthylpipérazin-1-yl)[1,2,4]triazolo[1,5-a]quinoline-4-carbonitrile—(2E)-but-2-ènedioate (2:1) hydrate
                     
                  
                        
                           2933 69 80 
                        
                     
                     
                        58909-39-0 
                     
                     
                        tétrahydro-2-méthyl-3-thioxo-1,2,4-triazine-5,6-dione
                     
                  
                        
                           2933 79 00 
                        
                     
                     
                        4876-10-2 
                     
                     
                        4-(bromométhyl)quinolin-2(1H)-one
                     
                  
                        5006-66-6 
                     
                     
                        acide 6-hydroxynicotinique
                     
                  
                        5057-12-5 
                     
                     
                        4,6,7,8-tétrahydroquinoline-2,5(1H,3H)-dione
                     
                  
                        5162-90-3 
                     
                     
                        3-(2-oxo-1,2-dihydroquinolin-4-yl)alanine
                     
                  
                        5342-23-4 
                     
                     
                        6-méthoxy-4-méthylquinolin-2(1H)-one
                     
                  
                        15362-40-0 
                     
                     
                        1-(2,6-dichlorophényl)indoline-2-one
                     
                  
                        17630-75-0 
                     
                     
                        5-chloroindoline-2-one
                     
                  
                        20096-03-1 
                     
                     
                        3,3-diéthyl-5-(hydroxyméthyl)pyridine-2,4(1H,3H)-dione
                     
                  
                        22246-18-0 
                     
                     
                        7-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
                     
                  
                        43200-81-3 
                     
                     
                        6-(5-chloropyridin-2-yl)-7-hydroxy-6,7-dihydro-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazin-5-one
                     
                  
                        49805-30-3 
                     
                     
                        (±)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
                     
                  
                        54197-66-9 
                     
                     
                        6-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
                     
                  
                        56341-37-8 
                     
                     
                        6-chloroindole-2(3H)-one
                     
                  
                        61516-73-2 
                     
                     
                        2-oxopyrrolidine-2-ylacétate d'éthyle
                     
                  
                        71107-19-2 
                     
                     
                        2-oxo-5-vinylpyrrolidine-3-carboxamide
                     
                  
                        75363-99-4 
                     
                     
                        (2R,5R,6S)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-3,7-dioxo-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de p-nitrobenzyle
                     
                  
                        76855-69-1 
                     
                     
                        (3R,4R)-4-acétoxy-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]azétidine-2-one
                     
                  
                        79200-56-9 
                     
                     
                        (1R,4S)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
                     
                  
                        80082-62-8 
                     
                     
                        (2S,3S)-3-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonate de tétrabutylammonium
                     
                  
                        80082-65-1 
                     
                     
                        acide (2S,3S)-3-amino-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonique
                     
                  
                        90776-59-3 
                     
                     
                        (4R,5R,6S)-3-(diphénoxyphosphoryloxy)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-4-méthyl-7-oxo-1-azabicyclo[3.2.0]hept-2-ène-2-carboxylate de 4-nitrobenzyle
                     
                  
                        103335-41-7 
                     
                     
                        3-oxo-4-aza-5-alpha-androst-1-ène-17-bêta-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        103335-54-2 
                     
                     
                        acide 3-oxo-4-azaandrost-5-ène-17-bêta-carboxylique
                     
                  
                        103335-55-3 
                     
                     
                        acide 3-oxo-4-aza-5-alpha-androstane-17-bêta-carboxylique
                     
                  
                        105318-28-3 
                     
                     
                        acide ((2S,3S)-2-{(1R)-2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]-1-méthyl-2-oxoéthyl}-3-((1R)-1-hydroxyéthyl)-4-oxoazetidin-1-yl)acétique
                     
                  
                        118289-55-7 
                     
                     
                        6-chloro-5-(2-chloroéthyl)indole-2(3H)-one
                     
                  
                        122852-75-9 
                     
                     
                        5-méthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one
                     
                  
                        132127-34-5 
                     
                     
                        (3R,4S)-3-hydroxy-4-phénylazétidine-2-one
                     
                  
                        133066-59-8 
                     
                     
                        acétate de (3R,4S)-2-oxo-4-phénylazetidin-3-yl
                     
                  
                        135297-22-2 
                     
                     
                        (3S,4R)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-4-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]azétidine-2-one
                     
                  
                        139122-76-2 
                     
                     
                        4-(2-méthyl-2-phénylhydrazino)-5,6-dihydro-2-pyridone
                     
                  
                        141316-45-2 
                     
                     
                        1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de potassium
                     
                  
                        141646-08-4 
                     
                     
                        1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de 1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle
                     
                  
                        148776-18-5 
                     
                     
                        bromure de (2-oxo-1-phénylpyrrolidin-3-yl)triphénylphosphonium
                     
                  
                        149107-92-6 
                     
                     
                        1-benzoyl-3-(1-méthoxy-1-méthylthoxy)-4-phénylazetidin-2-one
                     
                  
                        159593-17-6 
                     
                     
                        2-{(2R,3S)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-2-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]-4-oxoazétidine-1-yl}-2-oxoacétate de 4-tert-butylbenzyle
                     
                  
                        162142-14-5 
                     
                     
                        1-cyclopentyl-3-éthyl-1,4,5,6-tétrahydro-7H-pyrazolo[3,4-c]pyridin-7-one
                     
                  
                        175873-08-2 
                     
                     
                        4-[(S)-3-amino-2-oxopyrrolidine-1-yl)benzonitrile, chlorhydrate
                     
                  
                        175873-10-6 
                     
                     
                        3-(3-{(S)-1-[4-(N′2-hydroxyamidino)phényl]-2-oxopyrrolidine-3-yl}uréido)propionate d'éthyle
                     
                  
                        198213-15-9 
                     
                     
                        3-(méthoxycarbonyl)-2-oxo-1,2,5,6-tétrahydropyridin-4-olate de sodium
                     
                  
                        205881-86-3 
                     
                     
                        6-fluoro-9-méthyl-2-phényl-4-(pyrrolidine-1-carbonyl)-9H-pyrido[3,4-b]indol-1(2H)-one
                     
                  
                        244080-24-8 
                     
                     
                        1-éthyl-9-méthoxy-2,6,7,12-tétrahydroindolo[2,3-a]quinolizin-4(3H)-one
                     
                  
                        283173-50-2 
                     
                     
                        8-fluoro-2-{4-[(méthylamino)méthyl]phényl}-1,3,4,5-tétrahydro-6H-azépino[5,4,3-cd]indol-6-one
                     
                  
                        303752-13-8 
                     
                     
                        1-cyclopentyl-3-éthyl-6-(4-méthoxybenzyl)-1,4,5,6-tétrahydro-7H-pyrazolo[3,4-c]pyridin-7-one 4-méthylbenzène-1-sulfonate
                     
                  
                        341031-54-7 
                     
                     
                        
                           N-[2-(diéthylamino)éthyl]-5-[(Z)-(5-fluoro-2-oxo-1,2-dihydro-3H-indol-3-ylidène)méthyl]-2,4-diméthylpyrrole-3-carboxamide L-malate (1:1)
                     
                  
                        425663-71-4 
                     
                     
                        chlorhydrate de (1S)-1-amino-3-méthyl-1,3,4,5-tétrahydro-2H-3-benzazépin-2-one
                     
                  
                        503614-91-3 
                     
                     
                        1-(4-méthoxyphényl)-7-oxo-6-[4-(2-oxopipéridin-1-yl)phényl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                        536759-91-8 
                     
                     
                        1-(4-méthoxyphenyl)-6-(4-nitrophényl)-7-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                        536760-29-9 
                     
                     
                        3-chloro-1-(4-nitrophényl)-5,6-dihydropyridin-2(1H)-one
                     
                  
                        586379-61-5 
                     
                     
                        3-(4-hydroxy-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl)-4-méthylbenzoate de méthyle
                     
                  
                        586414-48-4 
                     
                     
                        (-)-3-{3-bromo-4-[(2,4-difluorobenzyl)oxy]-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl}-N,4-diméthylbenzamide
                     
                  
                        813452-14-1 
                     
                     
                        dichlorhydrate de (4S)-1-[(2S,3S,11bS)-2-amino-9,10-diméthoxy-1,3,4,6,7,11b-hexahydro-2H-pyrido[2,1-a]isoquinolin-3-yl]-4-(fluorométhyl)pyrrolidin-2-one
                     
                  
                        
                           2933 99 80 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        (acide (6-éthyl-4,5-dioxohexahydropyridazine-3-carboxamido)(4-hydroxyphényl)acétique
                     
                  
                        58-00-4 
                     
                     
                        (6aR)-6-méthyl-5,6,6a,7-tétrahydro-4H-dibenzo[de,g]quinoline-10,11-diol ou apomorphine
                     
                  
                        256-96-2 
                     
                     
                        5H-dibenzo[b,f]azépine
                     
                  
                        494-19-9 
                     
                     
                        10,11-dihydro-5H-dibenzo[b,f]azépine
                     
                  
                        1458-18-0 
                     
                     
                        3-amino-5,6-dichloropyrazine-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        2380-94-1 
                     
                     
                        4-hydroxyindole
                     
                  
                        2886-65-9 
                     
                     
                        7-chloro-5-(2-fluorophényl)-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
                     
                  
                        3641-08-5 
                     
                     
                        1H-1,2,4-triazole-3-carboxamide
                     
                  
                        4928-87-4 
                     
                     
                        acide 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylique
                     
                  
                        4928-88-5 
                     
                     
                        1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        5424-01-1 
                     
                     
                        3-aminopyrazine-2-acide carboxylique
                     
                  
                        5521-55-1 
                     
                     
                        acide 5-méthylpyrazine-2-carboxylique
                     
                  
                        6548-09-0 
                     
                     
                        5-bromotryptophane
                     
                  
                        6969-71-7 
                     
                     
                        1,2,4-triazolo[4,3-a]pyridine-3(2H)-one
                     
                  
                        7250-67-1 
                     
                     
                        
                           N-(2-chloroéthyl)pyrrolidine, chlorhydrate
                     
                  
                        13183-79-4 
                     
                     
                        1-méthyltétrazole-5-thiol
                     
                  
                        13485-59-1 
                     
                     
                        
                           L-alanyl-L-proline
                     
                  
                        14907-27-8 
                     
                     
                        
                           D-tryptophanate de méthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        16298-03-6 
                     
                     
                        3-aminopyrazine-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        19686-05-6 
                     
                     
                        2,8-diméthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
                     
                  
                        21688-11-9 
                     
                     
                        N2-[(benzyloxy)carbonyl]-L-glutaminyl-L-asparaginyl-S-benzyl-L-cystéinyl-L-prolyl-L-leucylglycinamide
                     
                  
                        21732-17-2 
                     
                     
                        acide 1H-tétrazole-1-ylacétique
                     
                  
                        22162-51-2 
                     
                     
                        1-(2-nitrobenzyl)-1H-pyrrole-2-carbaldéhyde
                     
                  
                        26116-12-1 
                     
                     
                        1-éthylpyrrolidine-2-ylméthylamine
                     
                  
                        27387-31-1 
                     
                     
                        1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
                     
                  
                        31251-41-9 
                     
                     
                        8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-one
                     
                  
                        31560-19-7 
                     
                     
                        trans-1-benzoyl-4-hydroxyproline
                     
                  
                        31560-20-0 
                     
                     
                        methyl trans-1-benzoyl-4-hydroxyprolinate de méthyle
                     
                  
                        32065-66-0 
                     
                     
                        1,4 dioxyde de la 2-(diméthoxyméthyl)quinoxaline
                     
                  
                        35681-40-4 
                     
                     
                        1-(propan-2-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
                     
                  
                        36916-19-5 
                     
                     
                        5-chloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
                     
                  
                        37052-78-1 
                     
                     
                        5-méthoxybenzimidazole-2-thiol
                     
                  
                        38150-27-5 
                     
                     
                        5-chloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
                     
                  
                        39968-33-7 
                     
                     
                        3H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridin-3-ol
                     
                  
                        41340-36-7 
                     
                     
                        2-(7-éthyl-1H-indole-3-yl)éthanol
                     
                  
                        51077-14-6 
                     
                     
                        acide (2S)-1-(tert-butoxycarbonyl)azétidine-2-carboxylique
                     
                  
                        51856-79-2 
                     
                     
                        1-méthylpyrrole-2-ylacétate de méthyle
                     
                  
                        52099-72-6 
                     
                     
                        1-isopropényl-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                     
                  
                        52602-39-8 
                     
                     
                        9H-carbazol-4-ol
                     
                  
                        54196-61-1 
                     
                     
                        2′,5-dichloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
                     
                  
                        54196-62-2 
                     
                     
                        2′,5-dichloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
                     
                  
                        55321-99-8 
                     
                     
                        3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                     
                  
                        55408-10-1 
                     
                     
                        tétrazole-5-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        59032-27-8 
                     
                     
                        1,2,3-triazole-5-thiolate de sodium
                     
                  
                        59467-63-9 
                     
                     
                        7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
                     
                  
                        59467-64-0 
                     
                     
                        [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]méthylamine
                     
                  
                        59467-69-5 
                     
                     
                        8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-3a,4-dihydro-3H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine
                     
                  
                        59468-44-9 
                     
                     
                        acide 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine-3-carboxylique
                     
                  
                        59469-29-3 
                     
                     
                        bis(maléate) de [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-ylméthyl]ammonium
                     
                  
                        59469-63-5 
                     
                     
                        4-oxyde de 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-3-méthyl-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
                     
                  
                        61607-68-9 
                     
                     
                        1-[2-(diméthylamino)éthyl]-4,5-dihydro-1H-tétrazole-5-thione
                     
                  
                        64137-52-6 
                     
                     
                        [3-(1H-benzimidazole-2-yl)propyl]méthylamine
                     
                  
                        64838-55-7 
                     
                     
                        1-[(S)-3-(acétylthio)-2-méthylpropionyl]-L-proline
                     
                  
                        65632-62-4 
                     
                     
                        acide (S)-1-(benzyloxycarbonyl)hexahydropyridazine-3-carboxylique
                     
                  
                        66242-82-8 
                     
                     
                        2,5-dihydro-5-thiooxo-1H-tétrazole-1-ylméthanesulfonate de disodium
                     
                  
                        66635-71-0 
                     
                     
                        2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-1-carboxylate d'isopropyle
                     
                  
                        69048-98-2 
                     
                     
                        1-éthyl-1,2-dihydro-5H-tétrazole-5-one
                     
                  
                        70890-50-5 
                     
                     
                        3-amino-7-méthyl-5-phényl-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
                     
                  
                        71056-57-0 
                     
                     
                        1-méthyl-5-nitroindole-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        71208-55-4 
                     
                     
                        (6-chloro-9H-carbazole-2-yl)méthylmalonate de diéthyle
                     
                  
                        73963-42-5 
                     
                     
                        5-(4-chlorobutyl)-1-cyclohexyl-1H-tétrazole
                     
                  
                        75302-98-6 
                     
                     
                        [1-(4-chlorobenzoyl)-5-méthoxy-2-méthylindol-3-yl]acétate de 2-tert-butoxy-2-oxoéthyle
                     
                  
                        80076-47-7 
                     
                     
                        acide 8,9-difluoro-5-méthyl-1-oxo-6,7-dihydro-1H,5H-pyrido[3,2,1-ij]quinoline-2-carboxylique
                     
                  
                        80875-98-5 
                     
                     
                        acide (2S,3aS,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylique
                     
                  
                        83783-69-1 
                     
                     
                        4-fluorobenzyl-1H-benzimidazole-2-ylamine
                     
                  
                        84946-20-3 
                     
                     
                        2-chloro-1-(4-fluorobenzyl)benzimidazole
                     
                  
                        85440-79-5 
                     
                     
                        2-méthyl-1-nitrosoindoline
                     
                  
                        86386-73-4 
                     
                     
                        fluconazole (DCI) (2-(2,4-difluorophényl)-1,3-bis(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol)
                     
                  
                        86386-75-6 
                     
                     
                        2,4′-difluoro-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)acétophénone, chlorhydrate
                     
                  
                        86404-63-9 
                     
                     
                        1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)éthan-1-one
                     
                  
                        87269-87-2 
                     
                     
                        chlorhydrate de benzyl (2S,3aS,6aS)-octahydrocyclopenta[b]pyrrole-2-carboxylate
                     
                  
                        90657-55-9 
                     
                     
                        trans-4-cyclohexyl-2-proline, chlorhydrate
                     
                  
                        92992-17-1 
                     
                     
                        1-(méthoxycarbonyl)-2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-7-acide carboxylique
                     
                  
                        95885-13-5 
                     
                     
                        5-éthyl-4-(2-phénoxyéthyl)-4H-1,2,4-triazole-3(2H)-one
                     
                  
                        96034-57-0 
                     
                     
                        trans-4-hydroxy-1-(4-nitrobenzyloxycarbonyl)-L-proline
                     
                  
                        96107-94-7 
                     
                     
                        1H-tétrazole-5-carboxylate d'éthyle, sel de sodium
                     
                  
                        96314-26-0 
                     
                     
                        (4S)-4-phényl-L-proline
                     
                  
                        99724-19-3 
                     
                     
                        [(RS)-pyrrolidine-3-yl]carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        100361-18-0 
                     
                     
                        acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
                     
                  
                        100491-29-0 
                     
                     
                        7-chloro-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxonaphtyridine-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        103201-78-1 
                     
                     
                        4-cyclohexylproline
                     
                  
                        103300-89-6 
                     
                     
                        
                           N′6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline
                     
                  
                        103300-91-0 
                     
                     
                        1-{N′2-[(S)-1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N′6-trifluoroacétyllysyl}proline
                     
                  
                        103831-11-4 
                     
                     
                        pyrrolidine-3-ylamine, dichlorhydrate
                     
                  
                        105152-95-2 
                     
                     
                        7-(3-aminopyrrolidin-1-yl)-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphthyridine-3-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                        105641-23-4 
                     
                     
                        
                           N′6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline, p-toluènesulfonate
                     
                  
                        106928-72-7 
                     
                     
                        (1S,9S)-6,10-dioxo-9-phtalimidooctahydropyridazo[1,2-a][1,2]diazépine-1-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        112193-77-8 
                     
                     
                        bis(sulfate) de 1,4,7,10-tétraazoniacyclododécane
                     
                  
                        113963-68-1 
                     
                     
                        3,4-di(indol-3-yl)-1-méthylpyrrole-2,5-dione
                     
                  
                        114873-37-9 
                     
                     
                        acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triyltriacétique
                     
                  
                        119192-10-8 
                     
                     
                        4-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]aniline
                     
                  
                        120807-02-5 
                     
                     
                        (4S)-N-benzoyl-4-(mésyloxy)-L-proline
                     
                  
                        120851-71-0 
                     
                     
                        trans-1-benzoyl-4-phényl-L-proline
                     
                  
                        122536-48-5 
                     
                     
                        acide 3-[(S)-3-(L-alanylamino)pyrrolidine-1-yl]-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, chlorhydrate
                     
                  
                        122536-66-7 
                     
                     
                        {(S)-1-méthyl-2-oxo-2-[(S)-pyrrolidine-3-ylamino]éthyl}carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        122536-91-8 
                     
                     
                        acide 7-{(S)-3-[(S)-2-(tert-butoxycarbonylamino)-1-oxopropylamino]pyrrolidine-1-yl}-1-cyclopropyl-6-fluoro -4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
                     
                  
                        122665-86-5 
                     
                     
                        [3-(cyanométhyl)-4-oxo-3,4-dihydrophtalazine-1-yl]acétate d'éthyle
                     
                  
                        124750-53-4 
                     
                     
                        5-(4′-méthylbiphényl-2-yl)-1-trityl-1H-tétrazole
                     
                  
                        127105-49-1 
                     
                     
                        (S)-2-amino-4-(1H-tétrazole-5-yl)butyrate de méthyle
                     
                  
                        130404-91-0 
                     
                     
                        acide N-[(R)-2-([(R)-2-{(2-adamantyloxycarbonyl)amino]-3-(1H-indole-3-yl)-2-méthyl-1-oxopropyl}amino)-1-phényléthyl]succinamique-1-désoxy-1-méthylamino-D-glucitol (1:1)
                     
                  
                        131707-24-9 
                     
                     
                        6-bromo-5-hydroxy-1-méthyl-2-[(phénylsulfanyl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                        132026-12-1 
                     
                     
                        acide 4-(2-méthyl-1H-imidazo[4,5-c]pyridine-1-yl)benzoïque
                     
                  
                        134575-17-0 
                     
                     
                        méso-3-azabicyclo[3.1.0]hex-6-ylcarbamate de tert-butyle
                     
                  
                        137733-33-6 
                     
                     
                        
                           N′,N′-diéthyl-2-méthyl-N-(6-phényl-5-propylpyridazine-3-yl)propane-1,2-diamine-acide fumarique (2:3)
                     
                  
                        139481-44-0 
                     
                     
                        1-[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]-2-éthoxy-1H-benzimidazole-7-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        139592-99-7 
                     
                     
                        (Z)-1-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]hexahydro-1H-azépine, chlorhydrate
                     
                  
                        141113-41-9 
                     
                     
                        (R)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-1,2-diol
                     
                  
                        143322-57-0 
                     
                     
                        5-bromo-3-[(R)-1-méthylpyrrolidine-2-ylméthyl]indole
                     
                  
                        143722-25-2 
                     
                     
                        acide 2-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)phénylboronique
                     
                  
                        143824-78-6 
                     
                     
                        
                           N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-tryptophane
                     
                  
                        145641-35-6 
                     
                     
                        chlorhydrate de benzyl (2S,3aR,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylate
                     
                  
                        149365-59-3 
                     
                     
                        5,5′-[(3,4-diéthylpyrrole-2,5-diyl)bis(méthylène)]bis[4-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-3-méthylpyrrole-2-carboxylate] de dibenzyle
                     
                  
                        149365-62-8 
                     
                     
                        5,5′-[(3,4-diéthylpyrrole-2,5-diyl)bis(méthylène)]bis[4-(3-hydroxypropyl)-3-méthylpyrrole-2-carbaldéhyde]
                     
                  
                        149715-95-7 
                     
                     
                        (E)-(+)-2-(2,4-difluorophényl)-1-{3-[4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)styryl]-1H-1,2,4-triazole-1-yl}-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol
                     
                  
                        151860-16-1 
                     
                     
                        méso-3-benzyl-6-nitro-3-azabicyclo[3.1.0]hexane
                     
                  
                        152628-02-9 
                     
                     
                        1,4′-diméthyl-2′-propyl-1H,1′H-2,6′-bibenzimidazole
                     
                  
                        152628-03-0 
                     
                     
                        4-méthyl-2-propylbenzimidazole-6-acide carboxylique
                     
                  
                        153139-56-1 
                     
                     
                        3-diméthylaminométhyl-1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
                     
                  
                        153435-96-2 
                     
                     
                        4,6-dichloro-3-formylindole-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        155322-92-2 
                     
                     
                        (3R)-3-[(S)-1-(méthylamino)éthyl]pyrrolidine
                     
                  
                        160194-26-3 
                     
                     
                        2-iodo-4-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)aniline
                     
                  
                        160194-39-8 
                     
                     
                        2-{5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]indol-3-yl}éthan-1-ol
                     
                  
                        163457-23-6 
                     
                     
                        chlorhydrate de 3,3-difluoropyrrolidine
                     
                  
                        166170-15-6 
                     
                     
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-2-méthyl-D-proline
                     
                  
                        170142-29-7 
                     
                     
                        7-chloro-2-(4-méthoxy-2-méthylphényl)-2,3-dihydro-5H-pyridazino[4,5-b]quinoléine-1,4,10-trione, sel de sodium
                     
                  
                        171964-73-1 
                     
                     
                        [N-(4-méthoxybenzoyl)-L-valyl]-N-[(1S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
                     
                  
                        172733-42-5 
                     
                     
                        [(1-benzyl-2-éthyl-3-oxamoylindol-4-yl)oxy]acétate de sodium
                     
                  
                        176161-55-0 
                     
                     
                        (5,6-dichloro-1H-benzimidazole-2-yl)isopropylamine
                     
                  
                        177932-89-7 
                     
                     
                        (4R,5S,6S,7R)-4,7-dibenzyl-1,3-bis(3-aminobenzyl)-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one,diméthanesulfonate
                     
                  
                        178619-89-1 
                     
                     
                        6,7-dichloro-2,3-diméthoxyquinoxaline-5-ylamine
                     
                  
                        179528-39-3 
                     
                     
                        
                           N-(biphényl-2-yl)-4-[(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazo[4,5-d][1]benzazépine-6-yl)carbonyl]benzamide
                     
                  
                        180637-89-2 
                     
                     
                        3-[((2R)-1-méthylpyrrolidin-2-yl)méthyl]-5-[(E)-2-(phénylsulfonyl)vinyl]indole
                     
                  
                        180915-94-0 
                     
                     
                        1-{2-[4-(6-méthoxy-3,4-dihydro-1-naphthyl)phénoxy]éthyl}pyrrolidine
                     
                  
                        180915-95-1 
                     
                     
                        1-{2-[4-(2-bromo-6-méthoxy-3,4-dihydro-1-naphthyl)phénoxy]éthyl}pyrrolidine
                     
                  
                        181827-47-4 
                     
                     
                        [N-(méthoxycarbonyl)-L-valyl]-L-proline
                     
                  
                        182073-77-4 
                     
                     
                        
                           N′-[N-méthoxycarbonyl-L-valyl]-N-[(S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
                     
                  
                        185453-89-8 
                     
                     
                        7-éthyl-3-[2-(triméthylsilyloxy)éthyl]indole
                     
                  
                        188113-71-5 
                     
                     
                        1-acétyl-3-[((2R)-1-méthylpyrrolidin-2-yl)méthyl]-5-[(E)-2-(phénylsulfonyl)vinyl]indole
                     
                  
                        188978-02-1 
                     
                     
                        (4R,5S,6S,7R)-1-[(3-amino-1H-indazole-5-yl)méthyl]-4,7-dibenzyl-3-butyl-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one
                     
                  
                        190791-29-8 
                     
                     
                        (5R,6S)-6-phényl-5-[4-(2-pyrrolidinoéthoxy)phényl]-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtol-acide(-)-tartrique (1:1)
                     
                  
                        193077-87-1 
                     
                     
                        acide [(2S)-7-(2-méthoxy-2-oxoéthyl)-4-méthyl-3-oxo-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]acétique
                     
                  
                        193274-37-2 
                     
                     
                        
                           L-tartarate de 3a-benzyl-2-méthyl-2,3a,4,5,6,7-hexahydro-3H-pyrazolo[4,3-c]pyridin-3-one
                     
                  
                        194602-25-0 
                     
                     
                        phosphate de dibenzyle et de 1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole -1-ylméthyl)éthyle
                     
                  
                        194602-27-2 
                     
                     
                        diphényl[(S)-pyrrolidine-3-yl]acétonitrile, bromhydrate
                     
                  
                        197143-35-4 
                     
                     
                        (3Z)-4-(aminométhyl)pyrrolidin-3-one O-méthyloxime, dichlorhydrate
                     
                  
                        204255-02-7 
                     
                     
                        (1R,5R,6R)-5-(1-éthylpropoxy)-7-azabicyclo[4.1.0]hept-3-ène-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        210288-67-8 
                     
                     
                        acide [(2S)-7-iodo-4-méthyl-3-oxo-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]acétique
                     
                  
                        210558-66-0 
                     
                     
                        (1R,2S)-1-phényl-2-pyrrolidin-1-ylpropan-1-ol, chlorhydrate
                     
                  
                        219909-83-8 
                     
                     
                        acide 3-((4S)-4-sulfanyl-L-prolinamido)benzoïque, chlorhydrate
                     
                  
                        221030-56-4 
                     
                     
                        2-(4-fluorophényl)-4-(3-hydroxy-3-méthylbutoxy)-5-(4-mésylphényl)pyridazin-3(2H)-one
                     
                  
                        221148-46-5 
                     
                     
                        2-(4-éthoxyphényl)-3-(4-mésylphényl)pyrazolo[1,5-b]pyridazine
                     
                  
                        227025-33-4 
                     
                     
                        1-benzyl-4H-imidazo[4,5,1-ij]quinolin-2(1H)-one
                     
                  
                        235106-62-4 
                     
                     
                        2,2′-[(4-hydroxyphényl)méthylène]bis(4-{(E)-[(5-méthyl-1H-tétrazol-1-yl)imino]méthyl}phénol)
                     
                  
                        239463-85-5 
                     
                     
                        3-{5-[(2R)-2-aminopropyl]-7-cyano-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl}propyl benzoate (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate
                     
                  
                        244191-95-5 
                     
                     
                        α-L-aspartyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester tert-butylique
                     
                  
                        244191-96-6 
                     
                     
                        
                           N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-aspartyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophane, ester 1-tert-butylique
                     
                  
                        244244-29-9 
                     
                     
                        
                           N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-glutamyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O- tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester penta-tert-butylique
                     
                  
                        244244-31-3 
                     
                     
                        α-L-glutamyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N
                           6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl- L-leucyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                           1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, monochlorhydrate d'ester penta-tert-butylique
                     
                  
                        251579-55-2 
                     
                     
                        (N-acétyl-N-méthylglycyl)glycylvalyl-D-alloisoleucylthréonylnorvalylisoleucylarginyl(N-éthylprolinamide) monoacétate (sel)
                     
                  
                        252742-72-6 
                     
                     
                        5-(chlorométhyl)-1,2-dihydro-3H-1,2,4-triazol-3-one
                     
                  
                        259793-88-9 
                     
                     
                        6-bromo-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                     
                  
                        261953-36-0 
                     
                     
                        6-iodo-1H-indazole
                     
                  
                        269731-84-2 
                     
                     
                        (5R,6R)-1-benzyl-5-hydroxy-6-(méthylamino)-5,6-dihydro-4H-imidazo[4,5,1-ij]quinolin-2(1H)-one
                     
                  
                        272107-22-9 
                     
                     
                        3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
                     
                  
                        288385-88-6 
                     
                     
                        4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-ol
                     
                  
                        346412-97-3 
                     
                     
                        (1-) hexafluorophosphate de 1-aminopyridazinium
                     
                  
                        361440-67-7 
                     
                     
                        (1S,3S,5S)-3-carbamoyl-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        442526-89-8 
                     
                     
                        isoleucylarginyl(N-éthylprolinamide), dichlorhydrate
                     
                  
                        444731-72-0 
                     
                     
                        2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
                     
                  
                        481659-93-2 
                     
                     
                        1-méthyl-5-[4′-(trifluorométhyl)biphényl-2-carboxamido]indole-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        481659-96-5 
                     
                     
                        1-méthyl-5-[4′-(trifluorométhyl)biphényl-2-carboxamido]indole-2-carboxylate de potassium
                     
                  
                        503293-47-8 
                     
                     
                        5-(2-chloro-6-fluorophényl)-2H-tétrazole
                     
                  
                        557101-39-0 
                     
                     
                        2-amino-9,10-diméthoxy-1,6,7,11b-tétrahydro-4H-pyrido[2,1-a]isoquinoline-3-carboxylate d’éthyle
                     
                  
                        606143-52-6 
                     
                     
                        5-[(4-bromo-2-chlorophényl)amino]-4-fluoro-N-(2-hydroxyéthoxy)-1-méthyl-1H-benzimidazole-6-carboxamide
                     
                  
                        631916-97-7 
                     
                     
                        (2S)-N-{4-[(Z)-amino(méthoxyimino)méthyl]benzyl}-1-{(2R)-2-[3-chloro-5-(difluorométhoxy)phényl]-2-hydroxyéthanoyl}azétidine-2-carboxamide–acide benzènesulphonique (1:1)
                     
                  
                        649735-46-6 
                     
                     
                        (2R)-1-({4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl}oxy)propan-2-ol
                     
                  
                        709031-38-9 
                     
                     
                        (2S)-2-carbamoyl-2,3-dihydro-1H-pyrrole-1-carboxylate de tert-butyle
                     
                  
                        709031-43-6 
                     
                     
                        [(1S)-2-[(1S,3S,5S)-3-cyano-2-azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl]-1-(3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)-2-oxoéthyl]carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        709031-45-8 
                     
                     
                        méthanesulfonate de (1S,3S,5S)-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-3-carboxamide
                     
                  
                        796967-16-3 
                     
                     
                        1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
                     
                  
                        872206-47-8 
                     
                     
                        5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydropyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
                     
                  
                        912444-00-9 
                     
                     
                        2-[(2R)-2-méthylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
                     
                  
                        912445-36-4 
                     
                     
                        dichlorhydrate de 2-[(2S)-2-methylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
                     
                  
                        942436-93-3 
                     
                     
                        4-amino-8-(2,5-diméthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
                     
                  
                        942437-37-8 
                     
                     
                        4-amino-8-(2-fluoro-6-méthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
                     
                  
                        948846-40-0 
                     
                     
                        acide (2S,3S)-2,3-bis[(phénylcarbonyl)oxy]butanedioïque-(3aR,6aR)-hexahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole-5(1H)-carboxylate d’éthyle (1:1)
                     
                  
                        952490-01-6 
                     
                     
                        4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
                     
                  
                        1000164-36-2 
                     
                     
                        acide (5S,8S,11S,14S,17S,20S,23S,26S,29S,32S,35S,38S)-5-(3-amino-3-oxopropyl)-20-benzyl-23-[(2S)-butan-2-yl]-14,38-bis{4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]butyl}-29-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1H-indol-3-yl]méthyl}-17-(3-tert-butoxy-3-oxopropyl)-1-(1H-fluoren-9-yl)-8,11,26,41,41-pentaméthyl-32-(2-méthylpropyl)-3,6,9,12,15,18,21,24,27,30,33,36,39-tridécaoxo-35-(propan-2-yl)-2-oxa-4,7,10,13,16,19,22,25,28,31,34,37,40-tridécaazadotétracontan-42-oïque
                     
                  
                        1137606-74-6 
                     
                     
                        6-fluoro-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carbonitrile–N-cyclohexylcyclohexanamine (1:1)
                     
                  
                        1145655-58-8 
                     
                     
                        chlorhydrate de 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
                     
                  
                        1246733-24-3 
                     
                     
                        1-tert-butyl-2-hydroxy-1H-pyrrolo[2,3-b]pyridine-3-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        1253734-75-6 
                     
                     
                        5-fluoro-1-(3-fluorobenzyl)-N-(1H-indol-5-yl)-1H-indole-2-carboxamide
                     
                  
                        1256462-18-6 
                     
                     
                        sulfate de l'acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triacétique
                     
                  
                        
                           2934 10 00 
                        
                     
                     
                        556-90-1 
                     
                     
                        2-imino-1,3-thiazole-4-one
                     
                  
                        2295-31-0 
                     
                     
                        thiazolidine-2,4-dione
                     
                  
                        29676-71-9 
                     
                     
                        acide (2-amino-1,3-thiazol-4-yl)acétique
                     
                  
                        34272-64-5 
                     
                     
                        acide (4-méthyl-2-sulfanyl-1,3-thiazol-5-yl)acétique
                     
                  
                        38585-74-9 
                     
                     
                        thiazole-5-ylméthanol
                     
                  
                        64485-82-1 
                     
                     
                        2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-hydroxyiminoacétate d'éthyle
                     
                  
                        64485-88-7 
                     
                     
                        (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétate d'éthyle
                     
                  
                        64486-18-6 
                     
                     
                        acide (Z)-2-[2-(chloroacétamido)thiazole-4-yl]-2-(méthoxyimino)acétique
                     
                  
                        64987-03-7 
                     
                     
                        (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylate d'éthyle
                     
                  
                        64987-06-0 
                     
                     
                        acide (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylique
                     
                  
                        65872-41-5 
                     
                     
                        acide (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
                     
                  
                        65872-43-7 
                     
                     
                        acide 2-(2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
                     
                  
                        66215-71-2 
                     
                     
                        acide (Z)-2-méthoxyimino-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétique
                     
                  
                        66339-00-2 
                     
                     
                        2-(hydroxyimino)-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétate d'éthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        68672-66-2 
                     
                     
                        acide (2Z)-{[(1-tert-butoxy-2-méthyl-1-oxopropan-2-yl)oxy]imino}[2-(tritylamino)-1,3-thiazol-4-yl]éthanoïque
                     
                  
                        76823-93-3 
                     
                     
                        1-{4-[(2-cyanoéthyl)thiométhyl]thiazole-2-yl}guanidine
                     
                  
                        88023-65-8 
                     
                     
                        3-[(2-formamido-1,3-thiazol-4-yl)oxoacétamido]-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonate de potassium
                     
                  
                        88046-01-9 
                     
                     
                        carbamimidothioate de 2-guanidinothiazole-4-ylméthyle, dichlorhydrate
                     
                  
                        102199-36-0 
                     
                     
                        (2E)-2-(2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-1,3-thiazol-4-yl)-5-[(3-méthylbut-2-en-1-yl)oxy]-5-oxopent-2-acide énoïque
                     
                  
                        105889-80-3 
                     
                     
                        7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]pent-2-énamido}-3-(carbamoyloxyméthyl)-3-céphem-4-carboxylate de pivaloyloxyméthyle
                     
                  
                        110130-88-6 
                     
                     
                        acide (2Z)-[(acétyloxy)imino](2-amino-1,3-thiazol-4-yl)éthanoïque
                     
                  
                        119154-86-8 
                     
                     
                        chlorure de (Z)-2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétyle, chlorhydrate
                     
                  
                        127660-04-2 
                     
                     
                        (2Z)-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)(hydroxyimino)éthanoate de sodium
                     
                  
                        136401-69-9 
                     
                     
                        (Z)-5-{4-[2-(5-éthylpyridin-2-yl)éthoxy]benzylidène}-1,3-thiazolidine-2,4-dione
                     
                  
                        139340-56-0 
                     
                     
                        méthanesulfonate de {5-[(Z)-3,5-di(tert-butyl)-4-hydroxybenzylidène]-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-2-yl}ammonium
                     
                  
                        154212-59-6 
                     
                     
                        carbonate de 4-nitrophényle et de thiazole-5-ylméthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        154212-61-0 
                     
                     
                        
                           N-[2-isopropylthiazole-4-ylméthyl(méthyl)carbamoyl]-L-valine
                     
                  
                        161798-03-4 
                     
                     
                        2-(3-formyl-4-isobutoxyphényl)-4-méthylthiazole-5-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        162208-27-7 
                     
                     
                        O-[2-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)-2-((Z)-méthoxyimino)acétyl] O,O-phosphorothioate de diéthyle
                     
                  
                        162208-28-8 
                     
                     
                        O-(2-(2-aminothiazol-4-yl)-2-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1-méthyléthoxy]imino}acétyl) O′,O′′-phosphorothioate de diéthyle
                     
                  
                        171485-87-3 
                     
                     
                        acétate de 2-[4-(2-amino-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-5-ylméthyl)phénoxyméthyl]-2,5,7,8-tétraméthylchromanne-6-yle
                     
                  
                        174761-17-2 
                     
                     
                        7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]-4-(3-méthylbut-2-ényloxycarbonyl)but-2-énamido}-3-céphem-4-carboxylate de benzhydryle
                     
                  
                        179258-52-7 
                     
                     
                        4-oxyde du (7Z)-7-(2-amino-1,3-thiazol-5-yl)-4-éthoxy-10,10-diméthyl-6-oxo-3,5,9-trioxa-8-aza-4-phosphaundec-7-en-11-oate de tert-butyle
                     
                  
                        180144-61-0 
                     
                     
                        acide 3-{[4-(4-amidinophényl)thiazole-2-yl][1-(carboxyméthyl)-4-pipéridyl]amino}propionique
                     
                  
                        186538-00-1 
                     
                     
                        3-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-phénylbutanoyl]-5,5-diméthyl-N-(2-méthylbenzyl)-1,3-thiazolidine-4-carboxamide
                     
                  
                        189448-35-9 
                     
                     
                        (7R)-7-[(2E)-2-(2-amino-5-chloro-1,3-thiazol-4-yl)-2-(hydroxyimino)acétamido]-3-[(3-{[(2-aminoéthyl)sulfanyl]méthyl}pyridin-4-yl)sulfanyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        190841-79-3 
                     
                     
                        3-({4-[4-(N-éthoxycarbonylamidino)phényl]thiazole-2-yl}[1-(éthoxycarbonylméthyl)-4-pipéridyl]amino)propionate d'éthyle
                     
                  
                        213252-19-8 
                     
                     
                        5-[(2,4-dioxo-1,3-thiazolidin-5-yl)méthyl]-2-méthoxy-N-[4-(trifluorométhyl)benzyl]benzamide
                     
                  
                        221671-63-2 
                     
                     
                        (2-{N-[4-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-5-(2-cyclohexyléthyl)-1,3-thiazol-2-yl]carbamoyl}-5,7-diméthylindolin-1-yl)acétate de potassium
                     
                  
                        224631-15-6 
                     
                     
                        2,5-dioxopyrrolidin-1-yle N-{N-[(2-isopropyl-1,3-thiazol-4-yl)méthyl]-N-méthylcarbamoyl}-L-valinate
                     
                  
                        291536-35-1 
                     
                     
                        (5Z)-5-(4-fluorobenzylidène)-1,3-thiazolidine-2,4-dione
                     
                  
                        302964-08-5 
                     
                     
                        N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-[(6-chloro-2-méthylpyrimidin-4-yl)amino]-1,3-thiazole-5-carboxamide
                     
                  
                        302964-24-5 
                     
                     
                        2-amino-N-(2-chloro-6-méthylphényl)-1,3-thiazole-5-carboxamide
                     
                  
                        478410-84-3 
                     
                     
                        (4R)-N-allyl-3-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-phénylbutanoyl]-5,5-diméthylthiazolidine-4-carboxamide
                     
                  
                        752253-39-7 
                     
                     
                        4-(2-chloro-4-méthoxy-5-méthylphényl)-N-[(1S)-2-cyclopropyl-1-(3-fluoro-4-méthylphényl)éthyl]-5-méthyl-N-(prop-2-yn-1-yl)-1,3-thiazol-2-amine
                     
                  
                        866920-24-3 
                     
                     
                        3-[2-chloro-4-({4-méthyl-2-[4-(trifluorométhyl)phényl]-1,3-thiazol-5-yl}méthoxy)phényl]-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
                     
                  
                        914361-45-8 
                     
                     
                        phosphate dihydrogène de L-lysine – {[(2R,3R)-3-[4-(4-cyanophényl)-1,3-thiazol-2-yl]-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-yl]oxy}méthyle-éthanol (1:1:1)
                     
                  
                        
                           2934 20 80 
                        
                     
                     
                        80756-85-0 
                     
                     
                        (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminothioacétate de S-(benzothiazole-2-yle)
                     
                  
                        87691-88-1 
                     
                     
                        1-(1,2-benzisothiazole-3-yl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        89604-92-2 
                     
                     
                        2-{[1-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(benzisothiazole-2-ylthio)-2-oxoéthylidène]aminooxy}-2-méthylpropionate de tert-butyle
                     
                  
                        177785-47-6 
                     
                     
                        acide (2S,3S)-3-méthyl-2-(3-oxo-2,3-dihydro-1,2-benzisothiazole-2-yl)valérique
                     
                  
                        
                           2934 30 90 
                        
                     
                     
                        92-39-7 
                     
                     
                        2-chlorophénothiazine
                     
                  
                        6631-94-3 
                     
                     
                        2-acétylphénothiazine
                     
                  
                        32338-15-1 
                     
                     
                        phénothiazine-2-ylamine
                     
                  
                        
                           2934 99 60 
                        
                     
                     
                        957-68-6 
                     
                     
                        acide 7-aminocéphalosporanique
                     
                  
                        
                           2934 99 90 
                        
                     
                     
                        50-89-5 
                     
                     
                        thymidine
                     
                  
                        58-61-7 
                     
                     
                        adénosine
                     
                  
                        63-37-6 
                     
                     
                        5′-dihydrogénophosphate de cytidine
                     
                  
                        98-03-3 
                     
                     
                        thiophène-2-carbaldéhyde
                     
                  
                        551-16-6 
                     
                     
                        acide 6-aminopénicillanique
                     
                  
                        940-69-2 
                     
                     
                        
                           DL-5-(1,2-dithiolanne-3-yl)valéramide
                     
                  
                        1463-10-1 
                     
                     
                        5-méthyluridine
                     
                  
                        3083-77-0 
                     
                     
                        1-(bêta-D-arabinofurannosyl)pyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
                     
                  
                        3158-91-6 
                     
                     
                        2-chlorodibenzo[b,f][1,4]oxazépine-11(10H)-one
                     
                  
                        4097-22-7 
                     
                     
                        2′,3′-didésoxyadénosine
                     
                  
                        4295-65-2 
                     
                     
                        2-chloro-9-(3-diméthylaminopropyl)-9H-thioxanthène-9-ol
                     
                  
                        4462-55-9 
                     
                     
                        chlorure de 3-(2,6-dichlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
                     
                  
                        4691-65-0 
                     
                     
                        inosine 5′-phosphate de disodium
                     
                  
                        4923-87-9 
                     
                     
                        5-bromo-1-benzothiophène
                     
                  
                        5271-67-0 
                     
                     
                        chlorure de thiophène-2-carbonyle
                     
                  
                        6504-57-0 
                     
                     
                        sulfate de méthyle de 4-[3-hydroxy-3-phényl-3-(thiophen-2-yl)propyl]-4-méthylmorpholin-4-ium
                     
                  
                        7481-90-5 
                     
                     
                        1-(3,5-anhydro-2-déoxy-β-D-thréo-pentofurannosyl)-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
                     
                  
                        13062-59-4 
                     
                     
                        4-morpholine-2-ylpyrocatéchol, chlorhydrate
                     
                  
                        13636-02-7 
                     
                     
                        (RS)-3-(diméthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol
                     
                  
                        14282-76-9 
                     
                     
                        2-bromo-3-méthylthiophène
                     
                  
                        16883-16-2 
                     
                     
                        chlorure de 5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-carbonyle
                     
                  
                        17381-54-3 
                     
                     
                        acide (1-benzothiophen-5-yl)acétique
                     
                  
                        18686-82-3 
                     
                     
                        1,3,4-thiadiazole-2-thiol
                     
                  
                        20893-30-5 
                     
                     
                        2-thienylacétonitrile
                     
                  
                        21080-92-2 
                     
                     
                        acide 3-thiénylmalonique
                     
                  
                        22252-43-3 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        22720-75-8 
                     
                     
                        2-acétylbenzo[b]thiophène
                     
                  
                        24209-38-9 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-(1-méthyltétrazole-5-ylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        24209-43-6 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3-[2-(1,3,4-thiadiazol-2-ylsulfanyl)éthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        24683-26-9 
                     
                     
                        1,1-dioxyde du 4-hydroxy-2-méthyl-2H-1,2-benzothiazine-3-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        24701-69-7 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-méthoxyméthyl-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        25229-97-4 
                     
                     
                        2-cyano-3-morpholinoacrylamide
                     
                  
                        25629-50-9 
                     
                     
                        chlorure de 3-(2-chlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
                     
                  
                        25954-21-6 
                     
                     
                        5-méthyluridine, hémihydrate
                     
                  
                        26638-53-9 
                     
                     
                        3-chloro-6-méthyldibenzo[c,f][1,2]thiazépin-11(6H)-one 5,5-dioxyde
                     
                  
                        27255-72-7 
                     
                     
                        acide 3-méthyl-7-(phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        28092-62-8 
                     
                     
                        (3aS,6aR)-1,3-dibenzyl-2,3,3a,4,6,6a-hexahydro-1H-furo[3,4-d]imidazole-2,4-dione
                     
                  
                        28657-79-6 
                     
                     
                        1-éthyl-1,4-dihydro-4-oxo-1,3-dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile
                     
                  
                        28783-41-7 
                     
                     
                        4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine, chlorhydrate
                     
                  
                        29490-19-5 
                     
                     
                        5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-thiol
                     
                  
                        29706-84-1 
                     
                     
                        3′-azido-3′-désoxy-5′-O-tritylthymidine
                     
                  
                        29707-62-8 
                     
                     
                        1-oxyde du 6-(2-phénoxyacétamido)pénicillanate de 4-nitrobenzyle
                     
                  
                        30165-96-9 
                     
                     
                        4-(4-chloro-1,2,5-thiadiazol-3-yl)morpholine
                     
                  
                        30246-33-4 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-[(5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-yl)thiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        32231-06-4 
                     
                     
                        1-pipéronylpipérazine
                     
                  
                        36923-17-8 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        37539-03-0 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3-[(1H-1,2,3-triazol-4-ylsulfanyl)méthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        38313-48-3 
                     
                     
                        3′,5′-anhydrothymidine
                     
                  
                        39098-97-0 
                     
                     
                        chlorure de 2-thiénylacétyle
                     
                  
                        39754-02-4 
                     
                     
                        acide 7-[(R)-amino(phényl)acétamido]-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique-diméthylformamide (2:1)
                     
                  
                        39925-10-5 
                     
                     
                        1-(2,3,5-tri-O-acétyl-bêta-D-ribofurannosyl)-1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        40172-95-0 
                     
                     
                        1-(2-furoyl)pipérazine
                     
                  
                        42399-49-5 
                     
                     
                        (2S,3S)-3-hydroxy-2-(4-méthoxyphényl)-2,3-dihydro-1,5-benzothiazépine-4(5H)-one
                     
                  
                        51762-51-7 
                     
                     
                        3-hydroxy-7-(phénylacétamido)cepham-4-carboxylate de benzhydryle
                     
                  
                        51818-85-0 
                     
                     
                        acide 7-[(D)-mandélamido]céphalosporanique
                     
                  
                        53994-69-7 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3-chloro-3,4-didehydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        53994-83-5 
                     
                     
                        7-amino-3-chloro-3-céphem-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
                     
                  
                        55612-11-8 
                     
                     
                        5′-O-tritylthymidine
                     
                  
                        59337-92-7 
                     
                     
                        3-(chlorosulfonyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        59804-25-0 
                     
                     
                        1,1-dioxyde de 4-hydroxy-2-méthyl-2H-thiéno[2,3-e][1,2]thiazine-3-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        61807-78-1 
                     
                     
                        7-(bromoacétamido)-7-méthoxy-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        63074-07-7 
                     
                     
                        1-(tétrahydro-2-furoyl)pipérazine
                     
                  
                        63427-57-6 
                     
                     
                        5-oxyde du 3-méthylène-7-(phénoxyacétamido)cépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
                     
                  
                        63457-21-6 
                     
                     
                        2-(3-benzyl-7-oxo-4-thia-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl)-3-méthylbut-3-énoate de diphénylméthyle
                     
                  
                        63675-74-1 
                     
                     
                        6-méthoxy-2-(4-méthoxyphényl)benzo[b]thiophène
                     
                  
                        63877-96-3 
                     
                     
                        2-(4-fluorobenzyl)thiophène
                     
                  
                        67914-85-6 
                     
                     
                        cis-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
                     
                  
                        67978-05-6 
                     
                     
                        diphénylméthyl(2R)-3-méthyl-2-[(1R,5S)-3-(4-méthylphényl)-7-oxo-4-oxa-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl]but-3-énoate
                     
                  
                        68350-02-7 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique, chlorhydrate
                     
                  
                        69399-79-7 
                     
                     
                        chlorure de 3-(2-chloro-6-fluorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
                     
                  
                        70035-75-5 
                     
                     
                        (7S)-7-(bromoacétamido)-7-méthoxy-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
                     
                  
                        70918-74-0 
                     
                     
                        1-(2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-2-ylcarbonyl)pipérazine, chlorhydrate
                     
                  
                        71420-85-4 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-[1-(sulfométhyl)-1H-tétrazole-5-ylthiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique, sel de sodium
                     
                  
                        75776-79-3 
                     
                     
                        1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-acide carboxylique, bromhydrate
                     
                  
                        76247-39-7 
                     
                     
                        1,1-dioxyde du pénicillanate d'iodométhyle
                     
                  
                        76646-91-8 
                     
                     
                        (3S)-6,6-dibromo-2,2-diméthylpenam-3-acide carboxylique 1,1-dioxyde
                     
                  
                        76801-85-9 
                     
                     
                        (2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S,13S,14R)-13-[(2,6-didéoxy-3-C-méthyl-3-O-méthyl-α-L-ribo-hexopyranosyl)oxy]-2-éthyl-3,4,10-trihydroxy-3,5,8,10,12,14-hexaméthyl-11-{[3,4,6-tridéoxy-3-(diméthylamino)-β-D-xylo-hexopyranosyl]oxy}-1-oxa-6-azacyclopentadécan-15-one
                     
                  
                        77887-68-4 
                     
                     
                        4-oxyde du 6-(4-méthylbenzamido)pénicillanate de benzhydryle
                     
                  
                        78850-37-0 
                     
                     
                        (3aR,4R,7aR)-2-méthyl-4-[(1S,2R)-1,2,3-triacétoxypropyl]-3a,7a-dihydro-4H-pyranno [3,4-d]oxazole-6-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        79349-82-9 
                     
                     
                        trans-(7R)-7-amino-3-vinyl-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                     
                  
                        80370-59-8 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-(2-furoylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        84682-23-5 
                     
                     
                        2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-imidazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
                     
                  
                        84793-24-8 
                     
                     
                        (S)-2-[(S)-4-méthyl-2,5-dioxo-1,3-oxazolidine-3-yl]-4-phénylbutyrate d'éthyle
                     
                  
                        84915-43-5 
                     
                     
                        acide (3S)-2,2-diméthyl-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
                     
                  
                        85006-31-1 
                     
                     
                        3-amino-4-méthylthiophène-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        86639-52-3 
                     
                     
                        (4S)-4,11-diéthyl-4,9-dihydroxy-1H,12H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
                     
                  
                        87932-78-3 
                     
                     
                        acide 3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        92096-37-2 
                     
                     
                        (7R)-3-(mésyloxy)-7-(phénylacétamido)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
                     
                  
                        93183-15-4 
                     
                     
                        2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)-N
                           2-isobutyrylguanosine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                     
                  
                        94732-98-6 
                     
                     
                        1-(1-{3-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolanne-2-yl]propyl}-4-pipéridyl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazole-2-thione
                     
                  
                        96219-87-3 
                     
                     
                        (3-aminopyrazol-4-yl)(2-thienyl)méthanone
                     
                  
                        96803-30-4 
                     
                     
                        2-(1-benzothiophen-5-yl)éthanol
                     
                  
                        98796-51-1 
                     
                     
                        2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)thymidine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                     
                  
                        98796-53-3 
                     
                     
                        
                           N
                           6-benzoyl-2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)adenosine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                     
                  
                        100988-63-4 
                     
                     
                        iodure de 1-[((7R)-7-amino-4-carboxy-3,4-didéhydrocépham-3-yl)méthyl]pyridinium
                     
                  
                        102212-98-6 
                     
                     
                        
                           N
                           4-benzoyl-2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)cytidine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                     
                  
                        103788-59-6 
                     
                     
                        4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]benzaldéhyde
                     
                  
                        103788-65-4 
                     
                     
                        2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthan-1-ol
                     
                  
                        104146-10-3 
                     
                     
                        3-chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylate de 4-méthoxybenzyle
                     
                  
                        104218-44-2 
                     
                     
                        3′-O-mésyl-5′-O-tritylthymidine
                     
                  
                        104795-66-6 
                     
                     
                        3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide
                     
                  
                        104795-67-7 
                     
                     
                        3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide-1H-imidazole (1:1)
                     
                  
                        104795-68-8 
                     
                     
                        3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide, sel de sodium
                     
                  
                        106447-44-3 
                     
                     
                        acide 7-amino-3-[(Z)-prop-1-ényl]-3-céphem-4-carboxylique
                     
                  
                        108895-45-0 
                     
                     
                        3′-azido-2′,3′-didésoxy-5-méthylcytidine, chlorhydrate
                     
                  
                        110314-42-6 
                     
                     
                        acide 5-[(benzofuranne-2-ylcarbonyl)amino]indole-2-carboxylique
                     
                  
                        110351-94-5 
                     
                     
                        (S)-4-éthyl-4-hydroxy-7,8-dihydro-1H-pyranno[3,4-f]indolizine-3,6,10(4H)-trione
                     
                  
                        110483-43-7 
                     
                     
                        2′-bromo-2′-déoxy-5-méthyluridine 3′,5′-diacétate
                     
                  
                        112913-94-7 
                     
                     
                        N-{[4-(4-fluorobenzyl)morpholin-2-yl]méthyl}acétamide
                     
                  
                        113891-01-3 
                     
                     
                        4-oxyde du (2S,5R)-6,6-dibromo-3,3-diméthyl-7-oxo-4-thia-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de diphénylméthyle
                     
                  
                        114341-88-7 
                     
                     
                        3-(2-bromopropanoyl)-4,4-diméthyl-1,3-oxazolidin-2-one
                     
                  
                        115787-67-2 
                     
                     
                        2-(2-amino-5-nitro-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-yl)-3-(3-thiényl)propiononitrile
                     
                  
                        116539-55-0 
                     
                     
                        (1S)-3-(méthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol
                     
                  
                        116833-10-4 
                     
                     
                        acide (Z)-2-(5-amino-1,2,4-thiadiazole-3-yl)-2-[(fluorométhoxy)imino]acétique
                     
                  
                        117829-20-6 
                     
                     
                        2-amino-7-thényl-1,7-dihydro-4H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
                     
                  
                        119221-49-7 
                     
                     
                        5-[(2-aminoéthyl)amino]-2-(2-diéthylaminoéthyl)-2H-[1]benzothiopyranno[4,3,2-cd]indazole-8-ol
                     
                  
                        120788-03-6 
                     
                     
                        S-[(1R,3S)-1-oxidotétrahydrothiophén-3-yl] éthanéthioate
                     
                  
                        122567-97-9 
                     
                     
                        5′-benzoyl-2′,3′-didéhydro-3′-désoxythymidine
                     
                  
                        124492-04-2 
                     
                     
                        acide (S)-1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-carboxylique
                     
                  
                        125995-03-1 
                     
                     
                        (4R,6R)-6-{2-[2-(4-fluorophényl)-5-isopropyl-3-phényl-4-(phénylcarbamoyl)pyrrole-1-yl]éthyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyranne-2-one
                     
                  
                        126429-09-2 
                     
                     
                        2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
                     
                  
                        126813-11-4 
                     
                     
                        (4R,5R)-2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
                     
                  
                        127000-90-2 
                     
                     
                        1-{[(2R,3S)-2-(2,4-difluorophényl)-3-méthyloxiran-2-yl]méthyl}-1H-1,2,4-triazole
                     
                  
                        127111-98-2 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3-(mésyloxy)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate diphénylméthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        130209-90-4 
                     
                     
                        2-(2-chlorophényl)-2-(4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine-5-yl)acétate de méthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        130800-76-9 
                     
                     
                        5-(3-chloropropyl)-3-méthylisoxazole
                     
                  
                        131986-28-2 
                     
                     
                        3-(4-chloro-1,2,5-thiadiazole-3-yl)pyridine
                     
                  
                        131988-19-7 
                     
                     
                        iodure de 3-(4-hexyloxy-1,2,5-thiadiazole-3-yl)-1-méthylpyridinium
                     
                  
                        132335-44-5 
                     
                     
                        (S)-3-(diméthylamino)-1-(thiophen-2-yl)propan-1-ol
                     
                  
                        132335-46-7 
                     
                     
                        (3S)-N,N-diméthyl-3-(naphthalen-1-yloxy)-3-(thiophen-2-yl)propan-1-amine
                     
                  
                        133413-70-4 
                     
                     
                        (3S,6R,9S,12R,15S,18R,21S,24R)-6,18-dibenzyl-4,10,12,16,22,24-hexaméthyl-3,9,15,21-tétrakis(2-méthylpropyl)-1,7,13,19-tétraoxa-4,10,16,22-tétraazacyclotétracosane-2,5,8,11,14,17,20,23-octone
                     
                  
                        135790-89-5 
                     
                     
                        (7R)-7-[(2Z)-2-(2-{(2S)-2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]propanamido}-1,3-thiazol-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétamido]-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle
                     
                  
                        138564-59-7 
                     
                     
                        5-méthyl-2-(2-nitroanilino)thiophène-3-carbonitrile
                     
                  
                        140128-37-6 
                     
                     
                        (7R)-7-(2-{2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-1,3-thiazol-4-yl}-2-[(trityloxy)imino]acétamido)-3-({[(1H-1,2,3-triazol-4-yl)sulfanyl]méthyl}sulfanyl)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
                     
                  
                        140841-32-3 
                     
                     
                        6-[3-fluoro-5-(4-méthoxytétrahydropyranne-4-yl)phénoxyméthyl]-1-méthyl-2-quinolone
                     
                  
                        143468-96-6 
                     
                     
                        hydrogéno(2-thiénylméthyl)malonate d'éthyle
                     
                  
                        147027-10-9 
                     
                     
                        (2R,5S)-5-(4-amino-2-oxo-1,2-dihydropyrimidine-1-yl)-1,3-oxathiolane-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
                     
                  
                        147086-81-5 
                     
                     
                        7,7-dioxyde de (4S,6S)-5,6-dihydro-6-méthyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-ol
                     
                  
                        147086-83-7 
                     
                     
                        
                           N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
                     
                  
                        147126-62-3 
                     
                     
                        (2R,5R)-5-hydroxy-1,3-oxathiolanne-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
                     
                  
                        152305-23-2 
                     
                     
                        (S)-4-(4-aminobenzyl)oxazolidine-2-one
                     
                  
                        155990-20-8 
                     
                     
                        
                           N-[(1-{[2-(diéthylamino)éthyl]amino}-7-méthoxy-9-oxo-9H-thioxanthen-4-yl)méthyl]formamide
                     
                  
                        157341-41-8 
                     
                     
                        (2S)-N-[(R)-1-(1,3-benzodioxole-5-yl)butyl]-3,3-diéthyl-2-{4-[(4-méthylpipérazine-1-yl)carbonyl]phénoxy}-4-oxoazétidine-1-carboxamide
                     
                  
                        158512-24-4 
                     
                     
                        (3aS,8aR)-3-[(2R,4S)-2-benzyl-4,5-époxyvaléryl]-2,2-diméthyl-3,3a,8,8a-tétrahydro-2H-indéno[1,2-d]oxazole
                     
                  
                        158878-46-7 
                     
                     
                        6-{(E)-2-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]vinyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-one
                     
                  
                        160115-08-2 
                     
                     
                        {(E)-3-[(6R,7R)-7-amino-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-3-yl]allyl}(carbamoylméthyl) (éthyl)méthylammonium
                     
                  
                        161005-84-1 
                     
                     
                        (S)-N,N-diméthyl-[3-(2-thiényl)-3-(1-naphtyloxy)propyl]amine-acide phosphorique (1:1)
                     
                  
                        161599-46-8 
                     
                     
                        diacétate de (2R,3R,4R,5R)-2-(4-amino-5-fluoro-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-fluoro-5-méthyltétrahydrofuran-3,4-diyle
                     
                  
                        163680-80-6 
                     
                     
                        acide (3S)-10-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-9-fluoro-3-méthyl-7-oxo-2,3-dihydro-7H-[1,4]oxazino[2,3,4-ij]quinoline-6-carboxylique
                     
                  
                        164015-32-1 
                     
                     
                        phosphate de N-méthyl-3-(1-naphthyloxy)-2-(2-thienyl)propan-1-amine
                     
                  
                        165172-60-1 
                     
                     
                        1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuran-2-yl]-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione-1-méthylpyrrolidin-2-one (1:1)
                     
                  
                        166964-09-6 
                     
                     
                        4-chloro-3-méthyl-1,2-oxazol-5-amine
                     
                  
                        167304-98-5 
                     
                     
                        (4S,7S,10aS)-4-amino-5-oxooctahydro-7H-pyrido[2,1-b][1,3]thiazépine-7-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        168828-81-7 
                     
                     
                        (3-fluoro-4-morpholinophényl)carbamate de benzyle
                     
                  
                        170985-86-1 
                     
                     
                        1-[(2S,3S)-2-(benzyloxy)pentan-3-yl]-4-(4-{4-[4-({(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]tétrahydrofuranne-3-yl}méthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}phényl)-1H-1,2,4-triazol-5(4H)-one
                     
                  
                        171482-05-6 
                     
                     
                        (2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(4-fluorophényl)morpholine, chlorhydrate
                     
                  
                        175712-02-4 
                     
                     
                        4-chlorobenzènesulfonate de [(3S,5S)-5-(2,4-difluorophényl)-5-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)tétrahydrofuranne-3-yl]méthyle
                     
                  
                        176773-87-8 
                     
                     
                        (3R)-3-(méthoxyméthyl)-7-(4,4,4-trifluorobutoxy)-3,3a,4,5-tétrahydro[1,3]oxazolo[3,4-a]quinolin-1-one
                     
                  
                        177575-17-6 
                     
                     
                        acide (S)-N-{5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-1H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl}-2-thénoyl]-L-glutamique
                     
                  
                        177575-19-8 
                     
                     
                        
                           N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]-2-thénoyl}-L-glutamate de diéthyle
                     
                  
                        177587-08-5 
                     
                     
                        acide N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-3,4,5,6,7,8-hexahydropyrido[2,3-d]pyrimidin-6-yl)éthyl]-4-méthylthiophène-2-carbonyl}-L-glutamique
                     
                  
                        178357-37-4 
                     
                     
                        (5aR,11bS)-9,10-diméthoxy-2-propyl-4,5,5a,6,7,11b-hexahydrobenzo[f]thiéno[2,3-c]quinoléine, chlorhydrate
                     
                  
                        181640-09-5 
                     
                     
                        3-(1-{2-[4-benzoyl-2-(3,4-difluorophényl)morpholin-2-yl]éthyl}-4-phénylpipéridin-4-yl)-1,1-diméthylurée, chlorhydrate
                     
                  
                        181696-73-1 
                     
                     
                        5-méthyl-3,4-diphényl-4,5-dihydroisoxazole-5-ol
                     
                  
                        182133-09-1 
                     
                     
                        1-oxyde du 6-(benzyloxy)-3-bromo-2-(4-méthoxyphényl)-1-benzothiophène
                     
                  
                        183433-66-1 
                     
                     
                        [6-chloro-4-(2-éthyl-1,3-dioxolan-2-yl)-2-méthoxypyridine-3-yl]méthanol
                     
                  
                        183434-04-0 
                     
                     
                        
                           tert-butyle (4S)-4-éthyl-4,6-dihydroxy-3,10-dioxo-3,4,8,10-tétrahydro-1H-pyrano[3,4-f]indolizine-7-carboxylate
                     
                  
                        185835-97-6 
                     
                     
                        (5S)-5-(méthoxyméthyl)-3-[6-(4,4,4-trifluorobutoxy)-1,2-benzoxazol-3-yl]-1,3-oxazolidin-2-one
                     
                  
                        186256-67-7 
                     
                     
                        (3S,10R,13Z,16S)-10-(3-chloro-4-méthoxybenzyl)-3-isobutyl-6,6-diméthyl-16-[(1S)-1-((2R,3R)-3-phényloxiran-2-yl)éthyl]-1,4-dioxa-8,11-diazacyclohexadec-13-ène-2,5,9,12-tétrone
                     
                  
                        186348-69-6 
                     
                     
                        7-chloro-8-[((2R)-1,4-diazabicyclo[2.2.2]octan-2-yl)méthylamino]-2,3-dihydro-1,4-benzodioxine-5-carboxamide
                     
                  
                        186521-38-0 
                     
                     
                        5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        186521-39-1 
                     
                     
                        5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-(mésyloxy)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        186521-40-4 
                     
                     
                        5-[(3S)-3-(acétylthio)-4-(tert-butoxycarbonylamino)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        186521-41-5 
                     
                     
                        2-[(S)-1-(tert-butoxycarbonylaminométhyl)-2-(5-éthoxycarbonyl-2-thiényl)propylthio]malonate de diméthyle
                     
                  
                        186521-42-6 
                     
                     
                        (S)-6-{2-[5-(éthoxycarbonyl)-2-thiényl]éthyl}-3-oxo-1,4-thiazinanne-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        186521-44-8 
                     
                     
                        (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        186521-45-9 
                     
                     
                        acide (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène -2-carboxylique
                     
                  
                        188016-51-5 
                     
                     
                        
                           N-(butoxycarbonyl)-3-{[(5R)-3-(4-cyanophényl)-4,5-dihydroisoxazol-5-yl]acétamido}-L-alaninate de méthyle
                     
                  
                        189028-95-3 
                     
                     
                        (4S)-3-[(5R)-5-(4-fluorophényl)-5-hydroxypentanoyl]-4-phényl-1,3-oxazolidin-2-one
                     
                  
                        191023-43-5 
                     
                     
                        5-(8-amino-7-chloro-2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-5-yl)-3-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-1,3,4-oxadiazol-2(3H)-one
                     
                  
                        192049-49-3 
                     
                     
                        2-((1R,5R)-3-benzyl-7-oxo-4-thia-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl)-3-méthylbut-2-énoate de 4-nitrobenzyle
                     
                  
                        194861-99-9 
                     
                     
                        ((5S)-3-tert-butyl-2-phényl-1,3-oxazolidin-5-yl)méthanol
                     
                  
                        195708-14-6 
                     
                     
                        (2R,3R,4S)-4-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-(éthoxycarbonyl)-2-(4-méthoxyphényl)pyrrolidinium (2S)-hydroxy(phényl)acétate
                     
                  
                        197897-11-3 
                     
                     
                        1-[((7R)-7-amino-4-carboxy-3,4-didéhydrocépham-3-yl)méthyl]-1H-imidazo[1,2-b]pyridazin-4-ium iodide
                     
                  
                        199327-61-2 
                     
                     
                        7-méthoxy-6-(3-morpholinopropoxy)quinazolin-4(3H)-one
                     
                  
                        208337-82-0 
                     
                     
                        5-(but-3-ényl)thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        208337-83-1 
                     
                     
                        5-[(3R)-3,4-dihydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        208337-84-2 
                     
                     
                        5-[(3R)-4-amino-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                     
                  
                        220099-91-2 
                     
                     
                        (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine]
                     
                  
                        220100-81-2 
                     
                     
                        (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine] (S,S)-2,3-dihydroxybutanedioate
                     
                  
                        220997-99-9 
                     
                     
                        (5R)-9-chloro-5-éthyl-5-hydroxy-10-méthyl-12-[(4-méthylpipéridin-1-yl)méthyl]-1,4,5,13-tétrahydro-3H,15H-oxepino[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,15-dione, chlorhydrate
                     
                  
                        221054-70-2 
                     
                     
                        (5R)-5-éthyl-5-hydroxy-1,4,5,8-tétrahydrooxepino[3,4-c]pyridin-3,9-dione
                     
                  
                        223570-85-2 
                     
                     
                        8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yle 2,3-dihydropyrazolo[1,5,4-de][1,4]benzoxazine-6-carboxylate
                     
                  
                        223595-20-8 
                     
                     
                        (1R)-5-(1,3,6,2-dioxazaborocan-2-yl)-1-méthyl-2-tritylisoindoline
                     
                  
                        227029-27-8 
                     
                     
                        méthanesulfonate de 2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthyle
                     
                  
                        227625-35-6 
                     
                     
                        3-{[2-(aminométhyl)cyclohexyl]méthyl}-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
                     
                  
                        227626-65-5 
                     
                     
                        
                           N-méthyl-N-{2-[(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazol-3-yl)méthyl]cyclohexyl}carbamate de tert-butyle
                     
                  
                        227626-75-7 
                     
                     
                        3-{[2-(aminométhyl)cyclohexyl]méthyl}-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one chlorhydrate
                     
                  
                        229336-92-9 
                     
                     
                        3-chloro-N-{4-chloro-2-[(5-chloropyridin-2-yl)carbamoyl]-6-méthoxyphényl}-4-{[2-(méthylamino)imidazol-1-yl]méthyl}thiophène-2-carboxamide
                     
                  
                        229340-73-2 
                     
                     
                        3-chloro-N-{4-chloro-2-[(5-chloropyridin-2-yl)carbamoyl]-6-méthoxyphényl}-4-{[2-(méthylamino)imidazol-1-yl]méthyl}thiophène-2-carboxamide trifluoroacétate
                     
                  
                        252317-48-9 
                     
                     
                        {(3S)-1-[1-(2,3-dihydro-1-benzofuranne-5-yl)éthyl]pyrrolidin-3-yl}diphénylacétonitrile
                     
                  
                        253450-09-8 
                     
                     
                        6-({2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthyl}sulfinyl)-1,3-benzoxazol-2(3H)-one
                     
                  
                        253450-12-3 
                     
                     
                        6-{[2-(4-benzylpipéridin-1-yl)éthyl]sulfinyl}-1,3-benzoxazol-2(3H)-one
                     
                  
                        265121-04-8 
                     
                     
                        acide (3-{[(2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(2-fluorophényl)morpholin-4-yl]méthyl}-5-oxo-2,5-dihydro-1H-1,2,4-triazol-1-yl)phosphonique–1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:2)
                     
                  
                        287737-72-8 
                     
                     
                        acide (2S)-hydroxy(phényl)acétique-(1S)-3-(diméthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol (1:1) (sel)
                     
                  
                        287930-73-8 
                     
                     
                        4-benzyl-2-hydroxymorpholin-3-one
                     
                  
                        287930-75-0 
                     
                     
                        (2R)-4-benzyl-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}morpholin-3-one
                     
                  
                        345217-03-0 
                     
                     
                        2-[(2S,3S)-2-(benzyloxy)pentan-3-yl]-4-(4-{4-[4-({(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]tétrahydrofuranne-3-yl}méthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}phényl)semicarbazide
                     
                  
                        356782-84-8 
                     
                     
                        3-oxo-4-(β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                     
                  
                        362543-73-5 
                     
                     
                        DNA, d(P-thio) (C-T-A-G-A-T-T-T-C-C-C-G-C-G), sel de tridécasodium
                     
                  
                        376608-74-1 
                     
                     
                        2-{[(3aR,4S,6R,6aS)-6-{[5-amino-6-chloro-2-(propylsulfanyl)pyrimidin-4-yl]amino}-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]oxy}éthanol
                     
                  
                        388082-75-5 
                     
                     
                        5-[4-[[3-chloro-4-[(3-fluorophényl)méthoxy]phényl]amino]-6-quinazolinyl]-2-furancarboxaldéhyde-4-méthylbenzènesulfonate (1:1)
                     
                  
                        390800-88-1 
                     
                     
                        N,N′,N′′-(boroxin-2,4,6-triyltris{[(1S)-3-méthylbutane-1,1-diyl]imino[(2S)-1-oxo-3-phénylpropane-1,2-diyl]})tripyrazine-2-carboxamide
                     
                  
                        452339-73-0 
                     
                     
                        (5R)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
                     
                  
                        474554-48-8 
                     
                     
                        2-bromo-1-[3-tert-butyl-4-méthoxy-5-(morpholin-4-yl)phényl]éthanone
                     
                  
                        475480-88-7 
                     
                     
                        4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]-1-benzothiophèn-7-carbaldéhyde
                     
                  
                        499785-81-8 
                     
                     
                        3-oxo-4-(2,3,5-tri-O-acétyl-β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                     
                  
                        503068-36-8 
                     
                     
                        (5R)-3-(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
                     
                  
                        519187-97-4 
                     
                     
                        1-[3-(2-benzo[b]thien-5-yléthoxy)propyl]-3-azétidinol-(2Z)-2-butènedioate (1:1)
                     
                  
                        519188-42-2 
                     
                     
                        acide 3-[2-(1-benzothiophén-5-yl)éthoxy]propionique
                     
                  
                        519188-55-7 
                     
                     
                        3-[2-(1-benzothiophen-5-yl)éthoxy]-1-(3-hydroxyazétidin-1-yl)propan-1-one
                     
                  
                        521266-46-6 
                     
                     
                        (2S)-1-{N-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthyl]glycyl}pyrrolidine-2-carbonitrile
                     
                  
                        530141-72-1 
                     
                     
                        acide 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-[(3-hydroxy-1,2-benzoxazol-6-yl)méthoxy]phényl)propanoïque
                     
                  
                        630100-90-2 
                     
                     
                        (1R)-1,2-anhydro-4-C-{(1E,3E)-4-[(1S,2S,3E,5R,6R,9R)-5-(1-carboxylato-4-cycloheptylpiperazin-2-yl)-6,9-dihydroxy-2,6-diméthyl-11-oxooxacyclododéc-3-én-1-yl]penta-1,3-dién-1-yl}-3,5-didéoxy-1-[(2R,3S)-3-hydroxypentan-2-yl]-D-érythropentitol
                     
                  
                        635724-55-9 
                     
                     
                        succinate de (2S)-2-[(S)-(2-éthoxyphénoxy)phénylméthyl]morpholine
                     
                  
                        649761-25-1 
                     
                     
                        
                           N-{4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]benzyl}glycinate de méthyle, chlorhydrate
                     
                  
                        655233-39-9 
                     
                     
                        (7R)-7-amino-3-((2S)-tétrahydrofuranne-2-yl)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle, chlorhydrate ou chlorhydrate de 4-nitrobenzyl(6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-[(2S)-tetrahydrofuran-2-yl]-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylate
                     
                  
                        663603-70-1 
                     
                     
                        (2Z)-3-(méthylamino)-1-(2-thienyl)prop-2-en-1-one
                     
                  
                        665058-78-6 
                     
                     
                        ADN, d(T-sp-C-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-A-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T)
                     
                  
                        690270-65-6 
                     
                     
                        chlorhydrate de (2R,3S,4R)-5-(4-amino-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-azido-2-{[(2-méthylpropanoyl)oxy]méthyl}tétrahydrofuran-3,4-diyl bis(2-méthylpropanoate)
                     
                  
                        710281-33-7 
                     
                     
                        acide 2-({[(1R,3S)-3-{[2-(3-méthoxyphényl)-5-méthyl-1,3-oxazol-4-yl]méthoxy}cyclohexyl]oxy}méthyl)-6-méthylbenzoïque
                     
                  
                        744239-10-9 
                     
                     
                        DNA, d(P-thio) (G-A-T-C-C-G-C-G-G-G-A-A-A-T), sel de tridécasodium
                     
                  
                        753015-42-8 
                     
                     
                        3-{(E)-2-[(3R)-pyrrolidin-3-yl]éthényl}-5-(tétrahydro-2H-pyran-4-yloxy)pyridine
                     
                  
                        812647-80-6 
                     
                     
                        3-chlorobenzoate de {(2R,3S,4R,5R)-2-azido-5-(2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)-3,4-bis[(phénylcarbonyl)oxy]tétrahydrofuran-2-yl}méthyle
                     
                  
                        871484-32-1 
                     
                     
                        4-[4-({3-[(4-déoxy-4-fluoro-β-D-glucopyranosyl)oxy]-5-(propan-2-yl)-1H-pyrazol-4-yl}méthyl)phényl]-N-[1,3-dihydroxy-2-(hydroxyméthyl)propan-2-yl]butanamide
                     
                  
                        872728-82-0 
                     
                     
                        
                           N-[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazol-3-yl)phényl]glycine
                     
                  
                        877130-28-4 
                     
                     
                        (6R)-6-cyclopentyl-6-[2-(2,6-diéthylpyridin-4-yl)éthyl]-3-[(5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)méthyl]-4-hydroxy-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
                     
                  
                        888504-28-7 
                     
                     
                        5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate de potassium
                     
                  
                        893428-72-3 
                     
                     
                        N-(5-chloro-1,3-benzodioxol-4-yl)-7-[2-(4-méthyl-1-pipérazinyl)éthoxy]-5-[(tétrahydro-2H-pyran-4-yl)oxy]-4-quinazolinamine- (2E)-2-butènedioate (1:2)
                     
                  
                        913695-00-8 
                     
                     
                        2-[({4-[(2,2-dimethyl-1,3-dioxan-5-yl)methoxy]-3,5-dimethylpyridin-2-yl}methyl)sulfinyl]-1Hbenzimidazole, sodium salt (1:1)
                     
                  
                        923591-06-4 
                     
                     
                        (5R,7S,10S)-10-tert-butyl-15,15-diméthyl-3,9,12-trioxo-6,7,9,10,11,12,14,15,16,17,18,19-dodécahydro-1H,5H-2,23:5,8-diméthano-4,13,2,8,11-benzodioxatriazacyclohénicosine-7(3H)-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        947408-94-8 
                     
                     
                        6-méthyl-2-trityl-1,2-benzoxazol-3(2H)-one
                     
                  
                        947408-95-9 
                     
                     
                        6-(bromométhyl)-2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-one
                     
                  
                        947409-01-0 
                     
                     
                        3-[5-[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxybenzoyl]-2-[(2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-on-6-yl)méthoxy]phényl]propionate de méthyle
                     
                  
                        1001859-46-6 
                     
                     
                        ADN (vecteur plasmidique synthétique pCOR exprimant une protéine de fusion d’un peptide signal de l’interféron bêta avec facteur de croissance des fibroblastes acides humains 21-154)
                     
                  
                        1029716-44-6 
                     
                     
                        1-(1-éthoxyéthyl)-4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)-1H-pyrazole
                     
                  
                        1256445-67-6 
                     
                     
                        4-nitrobenzènesulfonate de (4S,5S)-5-benzyl-2-oxo-1,3-oxazolidine-4-ylméthyle
                     
                  
                        1256462-17-5 
                     
                     
                        (1R,2S,3S,6R)-[(S)-1-phényléthyl]-3,6-époxytétrahydrophtalimide
                     
                  
                        1403828-58-9 
                     
                     
                        1-(1-{4-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolan-2-yl]butyl}-1,2,3,6-tétrahydropyridin-4-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
                     
                  
                        
                           2935 90 90 
                        
                     
                     
                        121-30-2 
                     
                     
                        4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonamide
                     
                  
                        6292-59-7 
                     
                     
                        4-tert-butylbenzènesulfonamide
                     
                  
                        6973-09-7 
                     
                     
                        5-amino-2-méthylbenzènesulfonamide
                     
                  
                        16673-34-0 
                     
                     
                        
                           N-(2-(4-sulfamoyl)phényl)éthyl-5-chloro-2-méthoxybenzamide
                     
                  
                        17852-52-7 
                     
                     
                        4-hydrazonobenzènesulfonamide, chlorhydrate
                     
                  
                        22663-37-2 
                     
                     
                        1-(4-chlorobenzènesulfonyl)urée
                     
                  
                        24310-36-9 
                     
                     
                        1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tetrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
                     
                  
                        33045-52-2 
                     
                     
                        5-sulfamoyl-o-anisate de méthyle
                     
                  
                        33288-71-0 
                     
                     
                        5-méthyl-N-[4-(sulfamoyl)phénéthyl]pyrazine-2-carboxamide
                     
                  
                        39570-96-2 
                     
                     
                        (2R)-3-(benzylsulfanyl)-N-[(2S)-1-{[(2S,3S)-1-hydrazinyl-3-méthyl-1-oxopentan-2-yl]amino}-3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropan-2-yl]-2-{[(4-méthylphényl)sulfonyl]amino}propanamide
                     
                  
                        66644-80-2 
                     
                     
                        acide 3-méthoxy-5-sulfamoyl-o-anisique
                     
                  
                        81880-96-8 
                     
                     
                        
                           N-(4-hydrazinobenzyl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
                     
                  
                        84522-34-9 
                     
                     
                        4-[2-(5-méthylpyrazine-2-carboxamido)éthyl]benzènesulfonamide de sodium
                     
                  
                        88918-84-7 
                     
                     
                        4-aminobenzyl-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
                     
                  
                        88919-22-6 
                     
                     
                        3-(2-aminoéthyl)-N-méthylindole-5-ylméthanesulfonamide
                     
                  
                        88933-16-8 
                     
                     
                        1-(4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
                     
                  
                        100632-57-3 
                     
                     
                        acide 4-[(4-mésylamino)phényl]-4-oxobutyrique
                     
                  
                        105951-31-3 
                     
                     
                        5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
                     
                  
                        105951-35-7 
                     
                     
                        7,7-dioxyde du 5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
                     
                  
                        106820-63-7 
                     
                     
                        3-[(méthoxycarbonylméthyl)sulfamoyl]thiophène-2-carboxylate de méthyle
                     
                  
                        112101-81-2 
                     
                     
                        5-[(R)-(2-aminopropyl)]-2-méthoxybenzènesulfonamide
                     
                  
                        120298-38-6 
                     
                     
                        7,7-dioxyde de N-(5,6-dihydro-6-méthyl-2-sulfamoyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl)acétamide
                     
                  
                        123664-84-6 
                     
                     
                        N-(5-méthoxy-2-phénoxyphényl)méthanesulfonamide
                     
                  
                        137431-02-8 
                     
                     
                        
                           N-[3-(2-amino-1-hydroxyéthyl)-4-fluorophényl]méthanesulfonamide
                     
                  
                        141430-65-1 
                     
                     
                        
                           N-[2-(4-hydroxyanilino)pyridin-3-yl]-4-méthoxybenzène-1-sulfonamide
                     
                  
                        141450-48-8 
                     
                     
                        chlorhydrate de N-{2-[(4-hydroxyphényl)amino]pyridin-3-yl}-4-méthoxybenzènesulfonamide
                     
                  
                        147200-03-1 
                     
                     
                        
                           N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-2-sulfamoyl-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
                     
                  
                        149456-98-4 
                     
                     
                        N-[4-(N-formylglycyl)-5-méthoxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
                     
                  
                        149457-03-4 
                     
                     
                        N-[4-(N-formylglycyl)-5-hydroxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
                     
                  
                        149490-60-8 
                     
                     
                        
                           N-(butane-1-sulfonyl)-L-tyrosine
                     
                  
                        149490-61-9 
                     
                     
                        
                           N-(butane-1-sulfonyl)-O-(4-pyridin-4-ylbutyl)-L-tyrosine
                     
                  
                        150975-95-4 
                     
                     
                        acide 5-méthanesulfonamidoindole-2-carboxylique
                     
                  
                        151140-66-8 
                     
                     
                        (4-amino-3-iodophényl)-N-méthylméthanesulfonamide
                     
                  
                        160231-69-6 
                     
                     
                        
                           N-[(2S,3R)-3-hydroxy-4-(N-isobutyl-4-nitrobenzène-1-sulfonamido)-1-phénylbutan-2-yl]carbamate de (3S)-tétrahydrofuranne-3-yle
                     
                  
                        169280-56-2 
                     
                     
                        4-amino-N-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-isobutylbenzène-1-sulfonamide
                     
                  
                        179524-67-5 
                     
                     
                        (S)-2-{3-[(2-fluorobenzyl)sulfonylamino]-2-oxo-2,3-dihydro-1-pyridyl}-N-(1-formyl-4-guanidinobutyl)acétamide
                     
                  
                        183556-68-5 
                     
                     
                        (S)-N-{(1S,2R)-3-[(1,3-benzodioxole-5-ylsulfonyl)(isobutyl)amino]-1-benzyl-2-hydroxypropyl}-3,3-diméthyl-2-(sarcosylamino)butyramide
                     
                  
                        189814-01-5 
                     
                     
                        3-(2-amino-1-hydroxyéthyl)-4-méthoxybenzène-1-sulfonamide
                     
                  
                        192329-83-2 
                     
                     
                        acide (3S)-2,2-diméthyl-4-[4-(4-pyridyloxy)phénylsulfonyl]-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
                     
                  
                        193686-76-9 
                     
                     
                        7-chloro-1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tétrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
                     
                  
                        194602-23-8 
                     
                     
                        acide 2-éthoxy-5-[(4-méthylpipérazine-1-yl)sulfonyl]benzoïque
                     
                  
                        198470-85-8 
                     
                     
                        
                           N-[4-(5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-yl)phénylsulfonyl]propionamide, sel de sodium
                     
                  
                        200575-15-1 
                     
                     
                        4-[2-éthoxy-5-(4-méthylpipérazine-1-sulfonyl)benzamido]-1-méthyl-3-propylpyrazole-5-carboxamide
                     
                  
                        210538-75-3 
                     
                     
                        
                           N-(1,2,3,4-tétrahydroisoquinolin-5-yl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
                     
                  
                        244634-31-9 
                     
                     
                        
                           N-((2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)-N-isobutyl-4-nitrobenzène-1-sulfonamide, chlorhydrate
                     
                  
                        247582-73-6 
                     
                     
                        acide 2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)nicotinique
                     
                  
                        289042-10-0 
                     
                     
                        N-{5-[(diphénylphosphoryl)méthyl]-4-(4-fluorophényl)-6-(propan-2-yl)pyrimidin-2-yl}-N-méthylméthanesulfonamide
                     
                  
                        289042-12-2 
                     
                     
                        (4R,6S)-6-((E)-2-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[mésyl(méthyl)amino]pyrimidin-5-yl}vinyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxan-4-yle 3,3-diméthylbutanoate
                     
                  
                        334826-98-1 
                     
                     
                        5-[2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)pyridin-3-yl]-3-éthyl-2-(2-méthoxyéthyl)-2,3,4,5,6,7-hexahydropyrazolo[4,3-d]pyrimidin-7-one
                     
                  
                        334827-99-5 
                     
                     
                        5-[2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)pyridin-3-yl]-3-éthyl-2-(2-méthoxyéthyl)-2,6-dihydropyrazolo[4,3-d]pyrimidin-7-one 4-méthylbenzène-1-sulfonate
                     
                  
                        334828-19-2 
                     
                     
                        
                           N-[3-carbamoyl-5-éthyl-1-(2-méthoxyéthyl)pyrazol-4-yl]-2-éthoxy-5-[(4-éthylpipérazin-1-yl)sulfonyl]nicotinamide
                     
                  
                        364321-71-1 
                     
                     
                        3-[(diméthylamino)méthyl]-4-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzène-1-sulfonamide
                     
                  
                        364323-49-9 
                     
                     
                        3-[(diméthylamino)méthyl]-4-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzène-1-sulfonamide L-tartarate (1:1)
                     
                  
                        941690-55-7 
                     
                     
                        3-[(méthylsulfonyl)amino]-2-phényl-N-[(1S)-1-phénylpropyl]quinoline-4-carboxamide
                     
                  
                        1198178-65-2 
                     
                     
                        4-méthylbenzènesulfonate de (1R,2R)-1-[(cyclopropylsulfonyl)carbamoyl]-2-éthylcyclopropanaminium
                     
                  
                        1403823-55-1 
                     
                     
                        2-(cyclohexylméthyl)-N-{2-[(2S)-1-méthylpyrrolidin-2-yl]éthyl}-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-7-sulfonamide di[(2E)-but-2-ènedioate] hydrate
                     
                  
                        
                           2938 90 10 
                        
                     
                     
                        5511-98-8 
                     
                     
                        acétyldigoxine
                     
                  
                        
                           2938 90 90 
                        
                     
                     
                        81-27-6 
                     
                     
                        sennoside A
                     
                  
                        128-57-4 
                     
                     
                        sennoside B
                     
                  
                        517-43-1 
                     
                     
                        mélange de sennoside A et B
                     
                  
                        8024-48-4 
                     
                     
                        casanthranol
                     
                  
                        52730-36-6 
                     
                     
                        sennoside A, sel de calcium
                     
                  
                        52730-37-7 
                     
                     
                        sennoside B, sel de calcium
                     
                  
                        104443-57-4 
                     
                     
                        1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta -D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
                     
                  
                        104443-62-1 
                     
                     
                        1-O-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-[O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,3)-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)]-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
                     
                  
                        196085-62-8 
                     
                     
                        
                           N-{[(1R,2R)-1-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyloxyméthyl]-2-hydroxy-3-formylpropyl}stéaramide
                     
                  
                        52730-36-6, 52730-37-7 
                     
                     
                        mélange de sennoside A et B, sels de calcium
                     
                  
                        
                           2939 11 00 
                        
                     
                     
                        41444-62-6 
                     
                     
                        phosphate de codéine, hémihydrate
                     
                  
                        
                           2939 19 00 
                        
                     
                     
                        6429-04-5 
                     
                     
                        (RS)-tétrahydropapavérine, chlorhydrate
                     
                  
                        54417-53-7 
                     
                     
                        (R)-1,2,3,4-tétrahydropapaverine, chlorhydrate
                     
                  
                        
                           2939 20 00 
                        
                     
                     
                        123599-79-1 
                     
                     
                        acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique-cinchonidine (1:1)
                     
                  
                        467430-13-3 
                     
                     
                        acide 2-[2-méthyl-1-(propionyloxy)propoxy]-2-[(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique, sel de (9R)-cinchonan-9-ol (1:1)
                     
                  
                        
                           2939 79 90 
                        
                     
                     
                        51-55-8 
                     
                     
                        atropine
                     
                  
                        92-13-7 
                     
                     
                        pilocarpine
                     
                  
                        477-29-2 
                     
                     
                        colchicoside
                     
                  
                        7689-03-4 
                     
                     
                        (4S)-4-ethyl-4-hydroxy-1H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
                     
                  
                        
                           2940 00 00 
                        
                     
                     
                        50-69-1 
                     
                     
                        
                           D-ribose
                     
                  
                        533-67-5 
                     
                     
                        2-désoxy-D-érythropentose
                     
                  
                        604-69-3 
                     
                     
                        1,2,3,4,6-penta-O-acétyl-β-D-glucopyranose
                     
                  
                        4132-28-9 
                     
                     
                        2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucose
                     
                  
                        6564-72-3 
                     
                     
                        2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucopyranose
                     
                  
                        13035-61-5 
                     
                     
                        1,2,3,5-tétraacétyl-bêta-D-ribofurannose
                     
                  
                        24259-59-4 
                     
                     
                        
                           L-ribose
                     
                  
                        80312-55-6 
                     
                     
                        2,3,4,6-tétra-O-benzyl-1-O-(triméthylsilyl)-bêta-D-glucose
                     
                  
                        141256-04-4 
                     
                     
                        acide 1-(28-{O-D-apio-bêta-D-furanosyl-(1,3)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,4)-O-6-déoxy-alpha-L-mannopyranosyl)-(1,2)-4-O-[5-(5-alpha-L-arabinofuranosyloxy-3-hydroxy-6-méthyloctanoyloxy)-3-hydroxy-6-méthyloctanoyl]-6-déoxy-bêta-D-galactopyranosyloxy}-16-alpha-hydroxy-23-bêta,28-dioxooléan-12-én-3-bêta-yl)-O-bêta-D-galactopyranosyl-(1,2)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,3)-bêta-D-glucopyranosiduronique
                     
                  
                        182410-00-0 
                     
                     
                        éthers sulfobutyliques de bêta-cyclodextrine, sels de sodium
                     
                  
                        270071-40-4 
                     
                     
                        2,6-diméthoxy-4-{(5R,5aR,8aR,9S)-6-oxo-9-[(2,3,4,6-tétra-O-benzyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]-5,5a,6,8,8a,9-hexahydrofuro[3′,4′:6,7]naphtho[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl}phényle carbonate de benzyle
                     
                  
                        471863-88-4 
                     
                     
                        2,3-di-O-benzyl-4,6-O-((1R)-éthylidène)-D-xylo-hexopyranose
                     
                  
                        473799-30-3 
                     
                     
                        (5S,5aS,9S)-9-(4-hydroxy-3,5-diméthoxyphényl)-8-oxo-5,5a,6,8,8a,9-hexahydrofuro[3′,4′:6,7]naphtho[2,3-d][1,3]dioxol-5-yle 2,3-di-O-benzyl-4,6-O-[(1R)-éthylidène]-β-D-glucopyranoside
                     
                  
                        647834-15-9 
                     
                     
                        2-(4-méthoxybenzyl)thiophen-3-yl β-D-glucopyranoside
                     
                  
                        
                           2941 90 00 
                        
                     
                     
                        13292-22-3 
                     
                     
                        3-formylrifamycine
                     
                  
                        14487-05-9 
                     
                     
                        rifamycine O
                     
                  
                        54122-50-8 
                     
                     
                        dicyclohexylammonium (7R)-3-(acétoxyméthyl)-7-[2-({(3R)-3-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-carboxypropyl}amino)-2-oxoéthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate ou cephalosporine D dicyclohexylamine
                     
                  
                        76610-92-9 
                     
                     
                        acide (6R,7R)-7-({N-[(4-éthyl-2,3-dioxopipérazin-1-yl)carbonyl]-D-thréonyl}amino)-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique
                     
                  
                        
                           3002 12 00 
                        
                     
                     
                        42617-41-4 
                     
                     
                        facteur de coagulation sanguine XIVa
                     
                  
                        116638-33-6 
                     
                     
                        SC-59735
                     
                  
                        
                           3003 90 00 
                        
                     
                     
                        195993-11-4 
                     
                     
                        hémocyanines, megathura crenulata, produits de réaction avec 1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannose
                     
                  
                        
                           3006 30 00 
                        
                     
                     
                        155773-56-1 
                     
                     
                        ferristène
                     
                  
                        
                           3507 90 90 
                        
                     
                     
                        8055-80-9 
                     
                     
                        fibrinuclease, poudre
                     
                  
                        9001-63-2 
                     
                     
                        lysozyme
                     
                  
                        9002-12-4 
                     
                     
                        urate-oxydase
                     
                  
                        9003-98-9 
                     
                     
                        désoxyribonuclease
                     
                  
                        
                           3824 99 
                        
                     
                     
                        41201-60-9 
                     
                     
                        sulfure d'alpha-(6-fluoro-2-méthylindène-3-yl)-p-tolyle et de méthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
                     
                  
                        78441-62-0 
                     
                     
                        4-(2-aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazole-2-ylméthyl(diméthyl)amine, sous la forme d'une solution dans le toluène
                     
                  
                        
                           3824 99 64 
                        
                     
                     
                        0-00-0 
                     
                     
                        clavulanate de potassium—cellulose microcristalline (1:1)
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        clavulanate de potassium—dioxyde de silicium (1:1)
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        clavulanate de potassium—saccharose (1:1)
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant de l'interféron humain alpha-2b et destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position 3002  du SH
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant un facteur de stimulation de colonies granulocytes macrophages humains destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position 3002  du SH
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora inyoensis destinés à la fabrication des antibiotiques sisomicine (DCI) et nétilmicine (DCI)
                     
                  
                        0-00-0 
                     
                     
                        concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora purpurea destinés à la fabrication des antibiotiques sulfate de gentamicine (DCIM) et isépamicine (DCI)
                     
                  
                        330-95-0 
                     
                     
                        1,3-bis(4-nitrophényl)urée–4,6-diméthylpyrimidine-2-ol (1:1)
                     
                  
                        
                           3824 99 92 
                        
                     
                     
                        30165-96-9 
                     
                     
                        4-(4-chloro-1,2,5-thiadiazol-3-yl)morpholine, solution dans du toluène
                     
                  
                        38345-66-3 
                     
                     
                        (2S,3R)-4-(diméthylamino)-3-méthyl-1,2-diphénylbutan-2-ol, solution dans du toluène
                     
                  
                        78834-75-0 
                     
                     
                        7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
                     
                  
                        84449-81-0 
                     
                     
                        chlorhydrate de chlorure de 4-[2-(pipéridin-1-yl)éthoxy]benzoyle, solution dans du 1,2-dichloroéthane
                     
                  
                        127852-28-2 
                     
                     
                        (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-ol, solution dans de l'acétonitrile
                     
                  
                        170277-77-7 
                     
                     
                        méthanesulfonate de (3S)-3-[2-(mésyloxy)éthoxy]-4-(trityloxy)butyle, solution dans du diméthylformamide
                     
                  
                        
                           3907 20 20 
                        
                     
                     
                        1350810-60-4 
                     
                     
                        bis(disulfure) de poly(oxy-1,2-éthanediyl), α-hydro-ω-méthoxy, diester avec 21N6,21′N6-[[(N2,N6-dicarboxy-L-lysyl-β-alanyl)imino]bis(1-oxo-2, 1-éthanediyl)]bis[N-acétylglycyl-L-leucyl-L-tyrosyl-L-alanyl-L-cystéinyl-L-histidyl-L-méthionylglycyl-L-prolyl-L-isoleucyl-L-thréonyl-3-(1-naphthalényl)-L-alanyl-L-valyl-L-cystéinyl-L-glutaminyl-L-prolyl-L-leucyl-L-arginyl-N-méthylglycyl-L-lysinamide] cyclique (6→15), (6′→15′)
                     
                  
                        
                           3911 90 
                        
                     
                     
                        162430-94-6 
                     
                     
                        1,6-hexanediamine, polymère avec 1,10-dibromodécane
                     
                  [SECTION III]
             
            
               [ANNEXE 7]
            
             
            SECTION IV
            
               TRAITEMENT TARIFAIRE FAVORABLE EN RAISON DE LA NATURE DES MARCHANDISES
            
            
               ANNEXE 8
            
            
               MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
            
            
               ANNEXE 8
            
            
               MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
            
            
               (Liste des dénaturants)
            
            La dénaturation de marchandises impropres à l'alimentation ou dénaturées classées sous un code NC faisant référence aux présentes dispositions doit être effectuée au moyen de l'un des dénaturants listés dans la colonne 4, utilisé dans les quantités indiquées à la colonne 5.
            
                        Numéro d'ordre
                     
                     
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Dénaturant
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        (5)
                     
                  
                        1
                     
                     
                        0408 
                     
                     
                        Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
                     
                     
                        Essence de térébenthine
                     
                     
                        500 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Huile essentielle de lavande
                     
                     
                        100 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Huile de romarin
                     
                     
                        150 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Huile de bétula
                     
                     
                        100 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        – Jaunes d'œufs:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 11 
                     
                     
                        – – séchés:
                     
                     
                        Farine de poisson, du no 2301 20 00 , ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    62,5 % de protides bruts (protéines)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    6 % de lipides bruts (matières grasses)
                                 
                              
                     
                        5 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 11 20 
                     
                     
                        – – – impropres à des usages alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 19 
                     
                     
                        – – autres:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 19 20 
                     
                     
                        – – – impropres à des usages alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        – autres:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 91 
                     
                     
                        – – séchés:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 91 20 
                     
                     
                        – – – impropres à des usages alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 99 
                     
                     
                        – – autres:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        0408 99 20 
                     
                     
                        – – – impropres à des usages alimentaires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        2
                     
                     
                        1106 
                     
                     
                        Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8:
                     
                     
                        Huile de poisson ou de foie de poisson, filtrée, non désodorisée, non décolorée, sans aucune adjonction
                     
                     
                        1 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                        1106 20 
                     
                     
                        – de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714:
                     
                     
                        Farine de poisson, du no 2301 20 00 , ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
                     
                     
                        5 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                        1106 20 10 
                     
                     
                        – – dénaturées
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    62,5 % de protides bruts (protéines)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    6 % de lipides bruts (matières grasses)
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
               
            
                        Numéro d'ordre
                     
                     
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Dénaturant
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dénomination chimique ou description
                     
                     
                        Dénomination usuelle
                     
                     
                        CI (131)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        (5)
                     
                  
                        3
                     
                     
                        2501 00 
                     
                     
                        Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer:
                     
                     
                        Sel sodique du 4-sulfobenzèneazorésorcinol, ou acide 2,4-dihydroxyazobenzène-4′-sulfonique (couleur: jaune)
                     
                     
                        Chrysoine S
                     
                     
                        14270 
                     
                     
                        6 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        – Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité:
                     
                     
                        Sel disodique de l'acide 1-(4′-sulfo-1′-phénylazo)-4-aminobenzène-5-sulfonique (couleur: jaune)
                     
                     
                        Jaune solide
                     
                     
                        13015 
                     
                     
                        6 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        – – autres:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        2501 00 51 
                     
                     
                        – – – dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale
                     
                     
                        Sel tétrasodique de l'acide 1-(4′-sulfo-1-naphtylazo)-2-naphtol-3,6,8-trisulfonique (couleur: rouge)
                     
                     
                        Ponceau 6 R
                     
                     
                        16290 
                     
                     
                        1 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Tétrabromofluorescéine (couleur: jaune fluorescent)
                     
                     
                        Éosine
                     
                     
                        45380 
                     
                     
                        0,5 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Naphtalène
                     
                     
                        Naphtalène
                     
                     
                        —
                     
                     
                        250 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Poudre de savon
                     
                     
                        Poudre de savon
                     
                     
                        —
                     
                     
                        1 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dichromate de sodium ou de potassium
                     
                     
                        Dichromate de sodium ou de potassium
                     
                     
                        —
                     
                     
                        30 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oxyde de fer, contenant au moins 50 % de Fe2O3, d'une coloration allant du rouge foncé au brun et ayant une finesse de pulvérisation telle qu'il passe à 90 % par un tamis dont l'ouverture des mailles est de 0,10 mm
                     
                     
                        Oxyde de fer
                     
                     
                        —
                     
                     
                        250 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Hypochlorite de sodium
                     
                     
                        Hypochlorite de sodium
                     
                     
                         
                     
                     
                        3 000 
                     
                  
               
            
                        Numéro d'ordre
                     
                     
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Dénaturant
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                     
                        (5)
                     
                  
                        4
                     
                     
                        3502 
                     
                     
                        Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines:
                     
                     
                        Huile de romarin (uniquement pour albumines liquides)
                     
                     
                        150 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Huile de camphre brute (uniquement pour albumines solides)
                     
                     
                        2 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Huile blanche de camphre (pour albumines liquides et solides)
                     
                     
                        2 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Azoture de sodium (pour albumines liquides et solides)
                     
                     
                        100 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Diéthanolamine (uniquement pour albumines solides)
                     
                     
                        6 000 
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        – Ovalbumine:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 11 
                     
                     
                        – – séchée:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 11 10 
                     
                     
                        – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 19 
                     
                     
                        – – autre:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 19 10 
                     
                     
                        – – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 20 
                     
                     
                        – Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines lactosérum:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 20 10 
                     
                     
                        – – impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 90 
                     
                     
                        – autres:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        – – Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine:
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        3502 90 20 
                     
                     
                        – – – impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
               ANNEXE 9
            
            
               CERTIFICATS
            
            
               ANNEXE 9
            
            
               CERTIFICATS
            
            1.   Dispositions générales
            
            Pour autant qu'un certificat d'un modèle reproduit dans cette annexe soit présenté, un traitement favorable en raison de la nature, de la qualité ou de l'authenticité des marchandises est octroyé aux:
            
                        —
                     
                     
                        raisins frais de table du no ex 0806,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        tabacs du no ex 2401,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        nitrates des nos ex 3102 ou 3105.
                     
                  2.   Dispositions relatives aux certificats
            
            
               Présentation des certificats
            
            Les certificats doivent correspondre aux spécimens reproduits dans cette annexe.
            Ils sont imprimés et remplis dans une des langues officielles de l'Union européenne ainsi que, le cas échéant, dans la langue ou dans une des langues officielles du pays d'exportation.
            Le format du certificat est d'environ 210 × 297 millimètres et un papier de couleur blanche pesant au moins 40 grammes par mètre carré doit être utilisé.
            
               Visa et délivrance des certificats
            
            Les certificats doivent être dûment visés. Un certificat est dûment visé lorsqu'il indique le lieu et la date d'émission et lorsqu'il porte le cachet de l'organisme émetteur du pays exportateur et la signature de la personne ou des personnes habilitées à le signer.
            Les certificats doivent être délivrés par l'un des organismes indiqués dans le tableau figurant ci-dessous, pour autant que cet organisme:
            
                        —
                     
                     
                        soit reconnu en tant que tel par le pays d'exportation,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        s'engage à vérifier les indications figurant sur les certificats,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        s'engage à fournir à la Commission et aux États membres, sur demande, tout renseignement utile pour permettre l'appréciation des indications figurant sur les certificats.
                     
                  Les pays exportateurs communiquent à la Commission les spécimens des empreintes de cachets utilisés par leur ou leurs organismes émetteurs ainsi que, le cas échéant, par leurs bureaux autorisés.
            La Commission communique ces informations aux autorités douanières des États membres.
            
               Validité des certificats
            
            La période de validité des certificats est de dix mois ou, pour le tabac, de vingt-quatre mois à compter de leur date de délivrance.
            
               Fractionnement d'un envoi
            
            En cas de fractionnement d'un envoi, une photocopie du certificat original est faite pour chaque lot provenant du fractionnement. Les photocopies et le certificat original doivent être présentés au bureau de douane compétent. Chaque photocopie doit mentionner le nom et l'adresse du destinataire du lot et être revêtue de la mention en rouge «Extrait valable pour … kilogrammes»(en chiffres et en lettres) ainsi que du lieu et de la date du fractionnement. Ces mentions sont authentifiées par l'apposition du cachet du bureau de douane et de la signature du fonctionnaire des douanes compétent. Le certificat original doit être muni d'une annotation appropriée relative au fractionnement de l'envoi et être conservé par le bureau de douane concerné.
            
               Liste des organismes habilités à viser les certificats
                (132)
            
            
                        Code NC ex
                     
                     
                        Pays exportateur
                     
                     
                        Organisme émetteur
                     
                     
                        Siège
                     
                  
                        0806 
                     
                     
                        États-Unis d'Amérique
                     
                     
                        Arizona Department of Agriculture
                     
                     
                        Arizona Department of Agriculture, Shipping Point Inspection, Phoenix, AZ
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        California Department of Food and Agriculture
                     
                     
                        California Department of Food and Agriculture, Division of Inspection Services, Shipping Point Inspection, Sacramento, CA
                     
                  
                        2401 
                     
                     
                        États-Unis d'Amérique
                     
                     
                        Tobacco Association of the United States, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Danville, Virginia
                     
                  
                         
                     
                     
                        Canada
                     
                     
                        Canadian Food Inspection Agency, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Ottawa
                     
                  
                         
                     
                     
                        Argentine
                     
                     
                        Cámara del Tabaco de Salta, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Salta
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cámara del Tabaco de Jujuy, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        San Salvador de Jujuy
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Cámara de Comercio Exterior de Misiones, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Posadas
                     
                  
                         
                     
                     
                        Bangladesh
                     
                     
                        Ministry of Agriculture, Department of Agriculture Extension, Cash Crop Division, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Dacca
                     
                  
                         
                     
                     
                        Brésil
                     
                     
                        Banco do Brasil
                     
                     
                        Brasilia
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Federação das Indústrias do Estado de Santa Catarina
                     
                     
                        Florianópolis
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Federação das Indústrias do Estado do Paraná
                     
                     
                        Curitiba
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Federação das Indústrias do Estado do Rio Grande do Sul
                     
                     
                        Porto Alegre
                     
                  
                         
                     
                     
                        Chine
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Shangai
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Shandong
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Hubei
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Guangdong
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Liaoning
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Yunnan
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Hainan
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Inner Mongolia
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Anhui
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Beijing
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Chongqing
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Fujian
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Gansu
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Guangxi
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Guizhou
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Hebei
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Henan
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Hunan
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Jiangsu
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Jiangxi
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Jilin
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Zhejiang
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Ningxia
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Qinghai
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Shaanxi
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Shanxi
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Ningbo
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Shenzen
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Sichuan
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Tianjin
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Tibet
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Xiamen
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Xinjiang
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Zhuhai
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        General Administration of Customs of China (GACC), ou ses bureaux régionaux
                     
                     
                        Heilongjiang
                     
                  
                         
                     
                     
                        Colombie
                     
                     
                        Superintendencia de Industria y Comercio División de Control de Normas y Calidades, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Bogota
                     
                  
                         
                     
                     
                        Cuba
                     
                     
                        Empresa Cubana del Tabaco Cubatabaco, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        La Havane
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Corporación Habanos SA
                     
                     
                        La Habana
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Internacional Cubana de Tabacos SA
                     
                     
                        La Habana
                     
                  
                         
                     
                     
                        Guatemala
                     
                     
                        Dirección de Comercio Interior y Exterior del Ministerio de Economía, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Guatemala City
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        VUPE (Ventanilla Unica para las Exportaciones)
                     
                     
                        Guatemala City
                     
                  
                         
                     
                     
                        Inde
                     
                     
                        Tobacco Board, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Guntur
                     
                  
                         
                     
                     
                        Indonésie
                     
                     
                        Ministry of Trade Republic of Indonesia — Lembaga Tembakau Surakarte (Tobacco Institution in Surakarta)
                     
                     
                        Surakarta
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ministry of Trade Republic of Indonesia — Regional Laboratory for testing and quality control and tobacco institution
                     
                     
                        Jember
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Ministry of Trade Republic of Indonesia — Regional Laboratory for testing and quality control and tobacco institution
                     
                     
                        Surabaya-Jawa Timur
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Lembaga Tembakau Cabang Medan
                     
                     
                        Medan
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        (Lembaga Tembakau Medan) Tobacco Institution in Medan
                     
                     
                        Medan
                     
                  
                         
                     
                     
                        Mexique
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal Colima
                     
                     
                        Colima
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal Metropolitana
                     
                     
                        Delegación Federal Metropolitana
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Acapulco, Gro
                     
                     
                        Acapulco
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Aguascalientes, Ags
                     
                     
                        Aguascalientes
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Campeche
                     
                     
                        Campeche
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en CD. Victoria, Tamaulipas
                     
                     
                        Tamaulipas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Chetumal, Quintana Roo
                     
                     
                        Quintana Roo
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Chihuahua, Chih
                     
                     
                        Chihuahua, Chih
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Cuernavaca, Morelos
                     
                     
                        Cuernavaca, Morelos
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Culiacán, Sinaloa
                     
                     
                        Culiacán, Sinaloa
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Durango, Durango
                     
                     
                        Durango, Durango
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Guadalajara, Jalisco
                     
                     
                        Guadalajara, Jalisco
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Hermosillo, Sonora
                     
                     
                        Hermosillo, Sonora
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Jalapa, Veracruz
                     
                     
                        Jalapa, Veracruz
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en La Paz, Baja California Sur
                     
                     
                        La Paz, Baja California Sur
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en León, Guanajuato
                     
                     
                        León, Guanajuato
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Mérida, Yucatán
                     
                     
                        Mérida, Yucatán
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Mexicali, Baja California
                     
                     
                        Baja California
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Monterrey, Nuevo León
                     
                     
                        Monterrey, Nuevo León
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Morelia, Michoacán
                     
                     
                        Morelia, Michoacán
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Oaxaca, Oax
                     
                     
                        Oaxaca, Oax
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Pachuca, Hidalgo
                     
                     
                        Pachuca, Hidalgo
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Puebla, Pue
                     
                     
                        Puebla, Pue
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdirección de Servicios al Público en la Delegación Federal en Querétaro, Querétaro
                     
                     
                        Querétaro, Querétaro
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Saltillo, Coahuila
                     
                     
                        Saltillo, Coahuila
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Tlaxcala, Tlaxcala
                     
                     
                        Tlaxcala, Tlaxcala
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Toluca, Estado de México
                     
                     
                        Toluca, Estado de México
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Tuxtla Gutiérrez, Chiapas
                     
                     
                        Tuxtla Gutiérrez, Chiapas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Villahermosa, Tabasco
                     
                     
                        Villahermosa, Tabasco
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Zacatecas
                     
                     
                        Zacatecas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Insurgentes Sur 1940, PH
                        Col. Florida. C.P. 01030
                        México, D.F.
                     
                     
                        Col. Florida. C.P. 01030
                        México, D.F.
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Nuevo Laredo, Tamaulipas
                     
                     
                        Nuevo Laredo, Tamaulipas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en San Luis Río Colorado, Sonora
                     
                     
                        San Luis Río Colorado, Sonora
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Cancún, Quintana Roo
                     
                     
                        Cancún, Quintana Roo
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Cd. Juárez, Chih
                     
                     
                        Juárez, Chih
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Celaya Guanajuato
                     
                     
                        Celaya Guanajuato
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Chilpancingo, Guerrero
                     
                     
                        Chilpancingo, Guerrero
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Ciudad Obregón, Sonora
                     
                     
                        Obregón, Sonora
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Coatzacoalcos, Veracruz
                     
                     
                        Coatzacoalcos, Veracruz
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Gómez Palacio, Durango
                     
                     
                        Gómez Palacio, Durango
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Matamoros, Tamaulipas
                     
                     
                        Matamoros, Tamaulipas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Nogales, Sonora
                     
                     
                        Nogales, Sonora
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Piedras Negras, Coahuila
                     
                     
                        Piedras Negras, Coahuila
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Poza Rica, Veracruz
                     
                     
                        Poza Rica, Veracruz
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Reynosa, Tamaulipas
                     
                     
                        Reynosa, Tamaulipas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Tampico, Tamaulipas
                     
                     
                        Tampico, Tamaulipas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Tapachula, Chiapas
                     
                     
                        Tapachula, Chiapas
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Delegación Federal en Tijuana, Baja California
                     
                     
                        Tijuana, Baja California
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Torreón, Coahuila
                     
                     
                        Torreón, Coahuila
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Secretaría de Economia
                        Dirección General de Comercio Exterior
                        Subdelegación Federal en Veracruz, Ver
                     
                     
                        Veracruz, Ver
                     
                  
                         
                     
                     
                        Philippines
                     
                     
                        Republic of Philippines
                        Department of Agriculture
                        National Tobacco Administration
                     
                     
                        Quezon City
                     
                  
                         
                     
                     
                        Corée du Sud
                     
                     
                        Korea Tobacco and Ginseng Corporation, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Taejon
                     
                  
                         
                     
                     
                        Sri Lanka
                     
                     
                        Department of Commerce, ou ses bureaux agréés
                     
                     
                        Colombo
                     
                  
                         
                     
                     
                        Suisse
                     
                     
                        Eidgenössische Zollverwaltung EZV — Oberzolldirektion — Sektion Tabak- und Bierbesteuerung. Administration fédérale des douanes AFD — Direction générale des douanes — Section Imposition du tabac et de la bière. Amministrazione federale delle dogane AFD — Direzione generale delle dogane — Sezione Imposizione del tabacco e della birra. Swiss Customs Administration — Directorate-General — Tobacco and beer taxation section.
                     
                     
                        Berne
                     
                  
                         
                     
                     
                        Thaïlande
                     
                     
                        Bureau of Foreign Trade Services
                     
                     
                        Nonthaburi
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Office Foreign Trade Region 1 (Chiangmai)
                     
                     
                        Chiangmai
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Office Foreign Trade Region 2 (Hatyai)
                     
                     
                        Hatyai
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Office Foreign Trade Region 3 (Chonburi)
                     
                     
                        Chonburi
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Office Foreign Trade Region 4 (Srakaew)
                     
                     
                        Srakaew
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Office Foreign Trade Region 5 (NongKhai)
                     
                     
                        NongKhai
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Office Foreign Trade Region 6 (Chiangrai)
                     
                     
                        Chiangrai
                     
                  
                        3102 
                        3105 
                     
                     
                        Chili
                     
                     
                        Servicio Nacional de Geología y Minería
                     
                     
                        Santiago
                     
                  
               
            
               Liste des certificats
            
            
                        Certificat 1:
                     
                     
                        CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (RAISIN FRAIS DE TABLE «EMPEREUR»)
                     
                  
                        Certificat 2:
                     
                     
                        CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (TABACS)
                     
                  
                        Certificat 3:
                     
                     
                        CERTIFICAT DE QUALITÉ (NITRATE DU CHILI)
                     
                  
               
            
               
            
               
            
               ANNEXE 10
            
            
               CODES STATISTIQUES TARIC
            
            
               ANNEXE 10
            
            
               CODES STATISTIQUES TARIC
            
            
               Les sous-positions énumérées ci-après seront présentées sous la forme d'un code TARIC indicatif, susceptible de changer en raison, par exemple, de la mise en œuvre d'éventuelles futures mesures tarifaires
            
            
                        Code NC / TARIC
                     
                     
                        Désignation des marchandises
                     
                     
                        Unité supplémentaire
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                  
                        
                           0511 99 85 
                        
                     
                     
                        – – – autres:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           0511998510 
                        
                     
                     
                        – – – – Semence de mammifères
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           0511998520 
                        
                     
                     
                        – – – – Ovules et embryons de mammifères
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           0511998590 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        *****
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006 20 17 
                        
                     
                     
                        – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006201713 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – des variétés Basmati 370, Basmati 386 (Inde), Type-3 (Dehradun Inde), Taraori Basmati (HBC-19 Inde), Basmati 217 (Inde), Ranbir Basmati (Inde), Kernel (Basmati Pakistan), Pusa Basmati, Super Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006201718 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006201791 
                        
                     
                     
                        – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006201799 
                        
                     
                     
                        – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006 20 98 
                        
                     
                     
                        – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006209813 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – des variétés Basmati 370, Basmati 386 (Inde), Type-3 (Dehradun Inde), Taraori Basmati (HBC-19 Inde), Basmati 217 (Inde), Ranbir Basmati (Inde), Kernel (Basmati Pakistan), Pusa Basmati, Super Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006209818 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006209891 
                        
                     
                     
                        – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006209899 
                        
                     
                     
                        – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006 30 27 
                        
                     
                     
                        – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006302712 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006302714 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006302716 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006302722 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006302724 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006302726 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – autre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006302792 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006302794 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006302796 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006 30 48 
                        
                     
                     
                        – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006304812 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006304814 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006304816 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006304822 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006304824 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006304826 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – autre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006304892 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006304894 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006304896 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006 30 67 
                        
                     
                     
                        – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006306712 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006306714 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006306716 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006306722 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006306724 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006306726 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – autre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006306792 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006306794 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006306796 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006 30 98 
                        
                     
                     
                        – – – – – présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – présenté en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 5 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006309812 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006309814 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006309816 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg mais n'excédant pas 20 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006309822 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006309824 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006309826 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – autre
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – – – – – Riz parfumé
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1006309892 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – Riz Basmati
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006309894 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1006309896 
                        
                     
                     
                        – – – – – – – autre
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        *****
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1509 10 20 
                        
                     
                     
                        – – Huile d’olive vierge extra
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1509102010 
                        
                     
                     
                        – – – en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1509102090 
                        
                     
                     
                        – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1509 10 80 
                        
                     
                     
                        – – autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1509108010 
                        
                     
                     
                        – – – en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1509108090 
                        
                     
                     
                        – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1509 90 00 
                        
                     
                     
                        – autres
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           1509900010 
                        
                     
                     
                        – – en récipients d’une contenance n’excédant pas 5 l
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           1509900090 
                        
                     
                     
                        – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        *****
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2805 30 
                        
                     
                     
                        – Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2805 30 10 
                        
                     
                     
                        – – mélangés ou alliés entre eux:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2805301010 
                        
                     
                     
                        – – – Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – autres:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2805301030 
                        
                     
                     
                        – – – – contenant du néodyme et du dysprosium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805301040 
                        
                     
                     
                        – – – – contenant du néodyme
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805301050 
                        
                     
                     
                        – – – – contenant du dysprosium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805301080 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – autres:
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – de pureté égale ou supérieure à 95 % en poids:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2805 30 20 
                        
                     
                     
                        – – – – Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium:
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805302010 
                        
                     
                     
                        – – – – – Cérium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805302020 
                        
                     
                     
                        – – – – – Lanthane
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805302030 
                        
                     
                     
                        – – – – – Praséodyme
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805302040 
                        
                     
                     
                        – – – – – Néodyme
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805302050 
                        
                     
                     
                        – – – – – Samarium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805 30 30 
                        
                     
                     
                        – – – – Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium:
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303010 
                        
                     
                     
                        – – – – – Europium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303015 
                        
                     
                     
                        – – – – – Gadolinium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303020 
                        
                     
                     
                        – – – – – Terbium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303025 
                        
                     
                     
                        – – – – – Dysprosium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303030 
                        
                     
                     
                        – – – – – Holmium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303035 
                        
                     
                     
                        – – – – – Erbium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303040 
                        
                     
                     
                        – – – – – Thulium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303045 
                        
                     
                     
                        – – – – – Ytterbium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303050 
                        
                     
                     
                        – – – – – Lutétium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2805303055 
                        
                     
                     
                        – – – – – Yttrium
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        *****
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2846 
                        
                     
                     
                        Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium, ou de mélanges de ces métaux:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2846 90 
                        
                     
                     
                        – autres:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2846 90 10 
                        
                     
                     
                        – – Composés du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2846901020 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du lanthane
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846901030 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du praséodyme
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846901040 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du néodyme
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846901050 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du samarium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846 90 20 
                        
                     
                     
                        – – Composés de l’europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2846902010 
                        
                     
                     
                        – – – Composés de l’europium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902015 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du gadolinium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902020 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du terbium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902025 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du dysprosium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902030 
                        
                     
                     
                        – – – Composés de l’holmium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902035 
                        
                     
                     
                        – – – Composés de l’erbium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902040 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du thulium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902045 
                        
                     
                     
                        – – – Composés de l’ytterbium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902050 
                        
                     
                     
                        – – – Composés du lutétium
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2846902055 
                        
                     
                     
                        – – – Composés de l’yttrium
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        *****
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2903 
                        
                     
                     
                        Dérivés halogénés des hydrocarbures:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2903 39 
                        
                     
                     
                        – – autres:
                     
                     
                         
                     
                  
                         
                     
                     
                        – – – Fluorures saturés:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           2903 39 27 
                        
                     
                     
                        – – – – Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392715 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392720 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392722 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392724 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392726 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392791 
                        
                     
                     
                        – – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903 39 29 
                        
                     
                     
                        – – – – Autres fluorures saturés
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392920 
                        
                     
                     
                        – – – – – fluorométhane (fluorure de méthyle) (HFC-41)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392922 
                        
                     
                     
                        – – – – – fluoroéthane (fluorure d’éthyle) (HFC-161)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392924 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,2-difluoroéthane (HFC-152)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392925 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392926 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392928 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392930 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392932 
                        
                     
                     
                        – – – – – 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           2903392991 
                        
                     
                     
                        – – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                         
                     
                     
                        *****
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           3824 
                        
                     
                     
                        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs:
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           3824 78 
                        
                     
                     
                        – – contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC):
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           3824 78 10 
                        
                     
                     
                        – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824781010 
                        
                     
                     
                        – – – – R507A [contenant 50% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 50% de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824781090 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824 78 20 
                        
                     
                     
                        – – – contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824782010 
                        
                     
                     
                        – – – – R404A [contenant 52% de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), 44% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 4% de 1,1,1,2-tetrafluoroéthane (HFC-134a)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824782090 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824 78 30 
                        
                     
                     
                        – – – contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824783010 
                        
                     
                     
                        – – – – R410A [contenant 50% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 50% de difluorométhane (HFC-32)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824783090 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824 78 40 
                        
                     
                     
                        – – – contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824784010 
                        
                     
                     
                        – – – – R407A [contenant 40% de pentafluoroéthane (HFC-125), 40% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 20% de difluorométhane (HFC-32)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824784020 
                        
                     
                     
                        – – – – R407C [contenant 52% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 23% de difluorométhane (HFC-32)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824784030 
                        
                     
                     
                        – – – – R407F [contenant 40% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 30% de difluorométhane (HFC-32) et 30% de pentafluoroéthane (HFC-125)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824784040 
                        
                     
                     
                        – – – – R407H [contenant 52,5% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 32,5% de difluorométhane (HFC-32) et 15% de pentafluoroéthane (HFC-125)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824784090 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824 78 80 
                        
                     
                     
                        – – – contenant des hydrofluorocarbures non saturés
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788010 
                        
                     
                     
                        – – – – R448A [contenant 26% de difluorométhane (HFC-32), 26% de pentafluoroéthane (HFC-125), 21% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 20% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-34yf) et 7% de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788011 
                        
                     
                     
                        – – – R449A [contenant 25,7% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 25,3% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf), 24,7% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 24,3% de difluorométhane (HFC-32)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788020 
                        
                     
                     
                        – – – – R450A [contenant 58% de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze) et 42% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788021 
                        
                     
                     
                        – – – – R452A [contenant 59% de pentafluoroéthane (HFC-125), 30% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 11% de difluorométhane (HFC-32)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788030 
                        
                     
                     
                        – – – – R452B [contenant 67% de difluorométhane (HFC-32), 26% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234yf) et 7% de pentafluoroéthane (HFC-125)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788031 
                        
                     
                     
                        – – – – R455A (containing 75.5% of 2,3,3,3-tetrafluoropropene (HFC-1234yf), 21.5% of difluoromethane (HFC-32) and 3% of carbon dioxide)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788040 
                        
                     
                     
                        – – – – R513A [contenant 56% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène ( HFC-1234yf) et 44% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788041 
                        
                     
                     
                        – – – – R-514A [contenant 74,7% de 1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFC-1336mzz) et 25,3% de trans-1,2-dichloroéthylène]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824788091 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824 78 90 
                        
                     
                     
                        – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789010 
                        
                     
                     
                        – – – – R508A [contenant 61% d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 39% de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789011 
                        
                     
                     
                        – – – – R508B [contenant 54 % d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 46 % de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789020 
                        
                     
                     
                        – – – – R422D [contenant 65,1% de pentafluoroéthane (HFC-125), 31,5% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 3,4% d’isobutane]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789021 
                        
                     
                     
                        – – – – R417A [contenant 50% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 46,6% de pentafluoroéthane (HFC-125) et 3,4% d’isobutane]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789030 
                        
                     
                     
                        – – – – R419A [contenant 77 % de pentafluoroéthane (HFC-125), 19 % de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 4 % de diméthyléther (R-E170)]
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789061 
                        
                     
                     
                        – – – – contenant uniquement du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et du 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789070 
                        
                     
                     
                        – – – – contenant uniquement du 1,1,1,3,3-pentafluorobutane (HFC-365mfc) et du 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa)
                     
                     
                        —
                     
                  
                        
                           3824789091 
                        
                     
                     
                        – – – – autres
                     
                     
                        —
                     
                  
               (1)  Le terme «emballages» s'entend des contenants extérieurs et intérieurs, conditionnements, enveloppes et supports, à l'exclusion des engins de transport — notamment des conteneurs —, bâches, agrès et matériel accessoire de transport. Ce terme ne couvre pas les contenants visés à la règle générale 5 a).
            
               (2)  JO L 139 du 11.5.1998, p. 1.
            
               (3)  JO L 269 du 10.10.2013, p. 1.
            
               (4)  JO L 324 du 10.12.2009, p. 23.
            
               (5)  Les sous-positions et codes TARIC concernés sont les suivants: 0408 11 20, 0408 19 20, 0408 91 20, 0408 99 20, 0701 10 00, 0712 90 11, 0806 10 10, 1001 91 10, 1005 10 13, 1005 10 15, 1005 10 18, 1006 10 10, 1007 10 10, 1106 20 10, 1201 10 00, 1202 30 00, 1204 00 10, 1205 10 10, 1206 00 10, 1207 21 00, 1207 40 10, 1207 50 10, 1207 91 10, 1207 99 20, 2401 10 35, 2401 10 85, 2401 10 95, 2401 20 35, 2401 20 85, 2401 20 95, 2501 00 51, 3102500010, 3105902010, 3105908010, 3502 11 10, 3502 19 10, 3502 20 10, 3502 90 20, 5911 20 00.
            
               (6)  JO P 125 du 11.7.1966, p. 2309.
            
               (7)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 60.
            
               (8)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 74.
            
               (9)  Par capacité de charge utile en tonnes métriques (ct/l), on entend la capacité de chargement d'un bateau exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord (carburants, outillage, vivres, etc.). De même, les personnes transportées (personnel et passagers) ainsi que leurs bagages n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
            
               (10)  Contingent tarifaire OMC.
            
               (11)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); règlement d’exécution (UE) 2015/262 de la Commission (JO L 59 du 3.3.2015, p. 1)).
            
               (12)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
            
               (13)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); règlement (CE) no 133/2008 de la Commission (JO L 41 du 15.2.2008, p. 11); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
            
               (14)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
            
               (15)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); règlement (CE) no 874/96 de la Commission (JO L 118 du 15.5.1996, p. 12); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
            
               (16)  De 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg: Droit autonome: 17.
            
               (17)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat d'authenticité délivré dans les conditions prévues par le règlement (CEE) no 139/81 de la Commission (JO L 15 du 17.1.1981, p. 4).
            
               (18)  Droit autonome: exemption.
            
               (19)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 15. Contingent tarifaire OMC.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 février au 15 juin: exemption.
                     
                  
               (20)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 13.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 février au 15 juin: exemption.
                     
                  
               (21)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 20.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 février au 15 juin: exemption.
                     
                  
               (22)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 10.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 février au 15 juin: exemption.
                     
                  
               (23)  Voir annexe 1.
            
               (24)  «Exemption» applicable aux utilisations autres que l'utilisation comme carburants ou combustibles, sous réserve des conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
            
               (25)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme:
            
                        a)
                     
                     
                        du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique contenue dans 100 kg de produit, et
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        de l'autre montant indiqué.
                     
                  
               (26)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique sèche contenue dans 100 kg de produit.
            
               (27)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme:
            
                        a)
                     
                     
                        du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique sèche contenue dans 100 kg de produit, et
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        de l'autre montant indiqué.
                     
                  
               (28)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 4 du règlement (CE) no 2535/2001 de la Commission (JO L 341 du 22.12.2001, p. 29)].
            
               (29)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 75, paragraphes 2 et 3, et article 230 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671)].
            
               (30)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (31)  Paillette (correspond à la quantité nécessaire pour une insémination).
            
               (32)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 31 mai: 8,5.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er juin au 31 octobre: 12.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er novembre au 31 décembre: 8,5.
                     
                  
               (33)  Droit autonome: 3.
            
               (34)  Voir annexe 2.
            
               (35)  Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
            
               (36)  Le montant spécifique est, en tant que mesure autonome, perçu sur le poids net égoutté.
            
               (37)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 15 mai: 9,6. Contingent tarifaire OMC.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 16 mai au 30 juin: 13,4.
                     
                  
               (38)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 avril: 9,6 MIN 1,1 €/100 kg/net.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 avril au 30 novembre: 13,6 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er au 31 décembre: 9,6 MIN 1,1 €/100 kg/net.
                     
                  
               (39)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 31 mars: 10,4 MIN 1,3 €/100 kg/br.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er avril au 30 novembre: 12 MIN 2 €/100 kg/br.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er au 31 décembre: 10,4 MIN 1,3 €/100 kg/br.
                     
                  
               (40)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 30 avril: 13,6.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er mai au 30 septembre: 10,4.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er octobre au 31 décembre: 13,6.
                     
                  
               (41)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 31 mai: 8.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er juin au 31 août: 13,6.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er septembre au 31 décembre: 8.
                     
                  
               (42)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 30 juin: 10,4 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 30 septembre: 13,6 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er octobre au 31 décembre: 10,4 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                     
                  
               (43)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) no 1085/2010 de la Commission (JO L 310 du 26.11.2010, p. 3)].
            
               (44)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 31 mai: 4.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er juin au 30 novembre: 5,1.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er au 31 décembre: 4.
                     
                  
               (45)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 31 mars: 16.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er avril au 15 octobre: 12.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 16 octobre au 31 décembre: 16.
                     
                  
               (46)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 30 avril: 1,5.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er mai au 31 octobre: 2,4.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er novembre au 31 décembre: 1,5.
                     
                  
               (47)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 juillet: 14,4.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 juillet au 31 octobre: 17,6.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er novembre au 31 décembre: 14,4.
                     
                  
               (48)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 30 avril: 11,2.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er mai au 31 juillet: 12,8 MIN 2,4 €/100 kg/net.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 1er août au 31 décembre: 11,2.
                     
                  
               (49)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er janvier au 14 mai: 8,8.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 15 mai au 15 novembre: 8.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        Du 16 novembre au 31 décembre: 8,8.
                     
                  
               (50)  Droit de douane autonome: 2.
            
               (51)  Règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission du 11 septembre 2014 portant sur la méthode réfractométrique de mesure du résidu sec soluble dans les produits transformés à base de fruits et légumes aux fins de leur classement dans la nomenclature combinée (JO L 274 du 16.9.2014, p. 6).
            
               (52)  L'Union européenne s'engage, en ce qui concerne les céréales relevant des nos:
            
                        —
                     
                     
                        ex 1001 froment (blé),
                     
                  
                        —
                     
                     
                        1002 seigle,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        ex 1005 maïs, à l'exclusion de semences hybrides,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        ex 1007 sorgho, à l'exclusion des hybrides destinés à l'ensemencement,
                     
                  à établir les droits à un niveau et selon des modalités garantissant que le prix dédouané acquitté à l'importation de ces céréales ne soit pas supérieur au prix d'intervention effectif (ou dans l'hypothèse d'une modification du système actuel, du prix de soutien effectif) majoré de 55 %.
            Le droit appliqué ne doit en aucun cas excéder celui figurant dans la colonne 3.
            
               (53)  En ce qui concerne le riz décortiqué relevant des sous-positions 1006 20 11 à 1006 20 98, les droits à l’importation peuvent faire l’objet d’une réduction tarifaire selon les conditions prévues par les dispositions de l’Union édictées en la matière.
            En ce qui concerne le riz semi-blanchi ou blanchi relevant des sous-positions 1006 30 21 à 1006 30 98, les droits à l’importation peuvent faire l’objet d’une réduction tarifaire selon les conditions prévues par les dispositions de l’Union édictées en la matière.
            
               (54)  Delta-5,23-stigmastadiénol + chlérostérol + bêta-sitostérol + sitostanol + delta-5-avénastérol + delta-5,24-stigmastadiénol.
            
               (55)  Pour la détermination du pourcentage de viande de volaille, le poids des os n'est pas pris en considération.
            
               (56)  Le droit applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            
               (57)  Ce taux s'applique au sucre brut d'un rendement de 92 %.
            
               (58)  Par fractions de 1 % du poids de saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose [voir note complémentaire 4 (NC)].
            
               (59)  La perception du droit spécifique est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
            
               (60)  Sauf indication contraire, on entend par «méthode» la dernière version des méthodes retenues par le Comité européen de normalisation (CEN), l'Organisation internationale de normalisation (ISO) ou l'American Society for Testing and Materials (ASTM).
            
               (61)  Voir note complémentaire 6 (NC).
            
               (62)  Mesurés à la température de 15 degrés Celsius.
            
               (63)  La perception de ce droit pour le gazole ayant une teneur en soufre égale ou inférieure à 0,2 % en poids est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
            
               (64)  Sous une pression de 1 013 millibars, mesurée à une température de 15 degrés Celsius.
            
               (65)  Droit pour le «nitrate de sodium naturel du Chili» (code TARIC 3102500010): exemption. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (66)  Droit pour le «nitrate de sodium potassique naturel du Chili, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de nitrate de potassium pouvant atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,3 % en poids du produit anhydre à l'état sec» (codes TARIC 3105902010 et 3105908010): exemption. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (67)  Droit ad valorem réduit à 9 % (suspension à titre autonome) pour une durée indéterminée.
            
               (68)  Droit ad valorem réduit à 3 % (suspension à titre autonome) pour une durée indéterminée.
            
               (69)  Droit autonome: 2,3.
            
               (70)  Droit autonome: 5 €/100 m.
            
               (71)  Droit autonome: 3,5 €/100 m.
            
               (72)  Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
            
               (73)  La perception de ce droit est suspendue à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour les préservatifs en polyuréthane (code TARIC 3926909760).
            
               (74)  Droit autonome: 2,5.
            
               (75)  Une fenêtre ou porte-fenêtre avec ou sans son cadre ou chambranle est à considérer comme une pièce.
            
               (76)  Droit autonome: 3.
            
               (77)  Droit autonome: 3,8.
            
               (78)  L'admission dans cette sous-position des gazes et toiles à bluter, non confectionnées, est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (79)  À l'importation, l'admission dans cette sous-position et l'exonération des droits d'importation sont subordonnées aux conditions prévues dans le règlement (CE) no 1186/2009.
            
               (80)  JO L 37 du 10.2.2010, p. 1.
            
               (81)  JO L 343 du 19.11.2004, p. 3.
            
               (82)  Autres éléments, par exemple Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.
            
               (83)  Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn.
            
               (84)  Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.
            
               (85)  Droits de douane suspendus, à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour le plomb contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (code TARIC 7801910010). L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
            
               (86)  La perception de ce droit est provisoirement suspendue à titre autonome pour les articles importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans l'Union européenne. Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des modalités et conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
            
               (87)  Droit autonome: 3,8 %.
            Droit conventionnel:
            
                        —
                     
                     
                        en fibres synthétiques ou artificielles: 5 %,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        autres: 3,8 %.
                     
                  
               (88)  Droit autonome: 6,3 %.
            Droit conventionnel:
            
                        —
                     
                     
                        de bonneterie: 12 %,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        autres: 6,3 %.
                     
                  
               (89)  Droit autonome: 10,5 %.
            Droit conventionnel:
            
                        —
                     
                     
                        de bonneterie: 12 %,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        autres: 10,5 %.
                     
                  
               (90)  Droit autonome: exemption.
            Droit conventionnel:
            
                        —
                     
                     
                        en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose: exemption,
                     
                  
                        —
                     
                     
                        autres: 6,5 %.
                     
                  
               (91)  Amidon-fécule/glucose
            
            La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécules, leurs produits de dégradation — tous les polymères de glucose compris —, et le glucose éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 %; facteur de conversion du glucose en amidon: 0,9).
            Toutefois, le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose et de fructose est déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
            
               (92)  Saccharose/sucre inverti/isoglucose
            
            La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
            Toutefois, le glucose est repris dans le calcul ci-dessus au contenu, en poids, égal au contenu en fructose, si celui-ci est présent en quantité inférieure à la quantité de glucose.
            
               NB:
            
            Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les sucres, la quantité de glucose équivalant au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
            
               (93)  Protéines du lait
            
            Les caséines et/ou les caséinates entrant dans la composition de la marchandise ne sont pas retenus comme protéines du lait si la marchandise ne contient pas d'autres composants d'origine lactique.
            La matière grasse du lait contenue dans les marchandises à des teneurs inférieures à 1 % et le lactose à des teneurs inférieures à 1 % en poids ne sont pas considérés comme autres composants d'origine lactique.
            Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet: «seul ingrédient lactique: caséine/caséinate», si tel est le cas.
            
               (94)  Les modalités d'application du prix d'entrée des fruits et légumes sont définies dans le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 (JO L 157 du 15.6.2011, p. 1).
            
               (95)  Prix d'entrée établis à titre autonome.
            
               (96)  Droit autonome: 12,8.
            
               (97)  Droit autonome: 12,8 + 0,7 €/100 kg/net.
            
               (98)  Droit autonome: 12,8 + 1,4 €/100 kg/net.
            
               (99)  Droit autonome: 12,8 + 2,1 €/100 kg/net.
            
               (100)  Droit autonome: 12,8 + 2,8 €/100 kg/net.
            
               (101)  Droit autonome: 16.
            
               (102)  Droit autonome: 16 + 0,7 €/100 kg/net.
            
               (103)  Droit autonome: 16 + 1,4 €/100 kg/net.
            
               (104)  Droit autonome: 16 + 2,1 €/100 kg/net.
            
               (105)  Droit autonome: 16 + 2,8 €/100 kg/net.
            
               (106)  Droit autonome: 3 + 1,1 €/100 kg/net.
            
               (107)  Droit autonome: 3 + 2,3 €/100 kg/net.
            
               (108)  Droit autonome: 3 + 3,4 €/100 kg/net.
            
               (109)  Droit autonome: 3 + 4,5 €/100 kg/net.
            
               (110)  Droit autonome: 3 + 5,7 €/100 kg/net.
            
               (111)  Droit autonome: 3 + 6,8 €/100 kg/net.
            
               (112)  Droit autonome: 3 + 8 €/100 kg/net.
            
               (113)  Droit autonome: 3 + 23,8 €/100 kg/net.
            
               (114)  Droit autonome: 2,5 + 1 €/100 kg/net.
            
               (115)  Droit autonome: 2,5 + 2 €/100 kg/net.
            
               (116)  Droit autonome: 2,5 + 3,1 €/100 kg/net.
            
               (117)  Droit autonome: 2,5 + 4,1 €/100 kg/net.
            
               (118)  Droit autonome: 2,5 + 5,1 €/100 kg/net.
            
               (119)  Droit autonome: 2,5 + 6,1 €/100 kg/net.
            
               (120)  Droit autonome: 2,5 + 7,1 €/100 kg/net.
            
               (121)  Droit autonome: 2,5 + 23,8 €/100 kg/net.
            
               (122)  Droit autonome: 12.
            
               (123)  Droit autonome: 12 + 1,0 €/100 kg/net.
            
               (124)  Droit autonome: 12 + 2,0 €/100 kg/net.
            
               (125)  Droit autonome: 12 + 3,0 €/100 kg/net.
            
               (126)  Droit autonome: 12 + 4,1 €/100 kg/net.
            
               (127)  Droit autonome: 12 + 0,9 €/100 kg/net.
            
               (128)  Droit autonome: 12 + 1,8 €/100 kg/net.
            
               (129)  Droit autonome: 12 + 2,8 €/100 kg/net.
            
               (130)  Droit autonome: 12 + 3,7 €/100 kg/net.
            
               (131)  Cette colonne contient les numéros correspondant au Rewe Colour Index, troisième édition — 1971 — Bradford, England.
            
               (132)  Les modifications à apporter à cette liste en cours d'année seront effectuées par voie de publication au Journal officiel de l'Union européenne, série C.
            
               (133)  À l'importation, l'admission dans cette sous-position et l'exonération des droits d'importation sont subordonnées aux conditions prévues dans le règlement (CE) no 1186/2009 du Conseil.
            
               (134)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome et pour une durée indéterminée, pour les produits destinés à subir un traitement défini (code TARIC 2710990010). Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
            
               (135)  Traitement tarifaire favorable pour les «tabacs light air cured du type Burley (y compris les hybrides de Burley)» et les «tabacs light air cured du type Maryland»: 18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (136)  Traitement tarifaire favorable pour les «tabacs flue cured du type Virginia»: 18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (137)  Traitement tarifaire favorable pour les «tabacs fire cured»: 18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
            
               (138)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 13,1 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 15,4 €/hl.
            
               (139)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 14,8 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 15,8 €/hl.
            
               (140)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 18,6 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
            
               (141)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 14,8 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 15,8 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
            
               (142)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 13,1 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 15,4 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 18,6 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
            
               (143)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 13,1 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 14,2 €/hl.
            
               (144)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 9,9 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 12,1 €/hl.
            
               (145)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 15,4 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
            
               (146)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 12,1 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 13,1 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
            
               (147)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 9,9 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 12,1 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 15,4 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
            Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
            
               (148)  Selon la définition de la norme EN 16575.
            
               (149)  Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).
            
               (150)  Règlement d'exécution (UE) 2018/150 de la Commission du 30 janvier 2018 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2016/1240 en ce qui concerne les méthodes à utiliser pour l'analyse et l'évaluation de la qualité du lait et des produits laitiers admissibles à l'intervention publique et au bénéfice de l'aide au stockage privé (JO L 26 du 31.1.2018, p. 14).
            
               (151)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 5,2.
                     
                  
               (152)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 0,8.
                     
                  
               (153)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 5,3.
                     
                  
               (154)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 3,8.
                     
                  
               (155)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 4,5.
                     
                  
               (156)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 1,1.
                     
                  
               (157)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 1,9.
                     
                  
               (158)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 0,5.
                     
                  
               (159)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 2,5.
                     
                  
               (160)  
            
                        —
                     
                     
                        Du 1er juillet au 31 décembre: 0,4.
                     
                  
               (161)  Règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission du 11 juillet 1991 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes (JO L 248 du 5.9.1991, p. 1).
            
               (162)  Lors de l'importation dans l'Union européenne, l'unité supplémentaire appliquée à des fins douanières est l.
            
               (163)  Lors de l'importation dans l'Union européenne, l'unité supplémentaire appliquée à des fins douanières est l alc. 100 %.
            
               (164)  Lors de l'importation dans l'Union européenne, l'unité supplémentaire appliquée à des fins douanières est p/st.