CELEX: 32017R0671
Language: fr
Date: 2017-04-07 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2017/671 de la Commission du 7 avril 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clothianidine et de thiamethoxam présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

8.4.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 97/9
               
            RÈGLEMENT (UE) 2017/671 DE LA COMMISSION
      du 7 avril 2017
      modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clothianidine et de thiamethoxam présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la clothianidine et le thiamethoxam (2).
               
            
                  (2)
               
               
                  Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances précitées sont établies dans le règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
               
            
                  (4)
               
               
                  Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour la clothianidine et le thiamethoxam, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas à l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (4).
               
            
                  (5)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (6)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 7 avril 2017.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  ftp://ftp.fao.org/codex/reports/reports_2015/REP15_PRf.pdf
      Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexes III et IV, trente-huitième session, Genève (Suisse), 6-11 juillet 2015.
      
         (3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
      
         (4)  «Scientific support for preparing an EU position in the 47th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», dans EFSA Journal, 2015, 13(7):4208 (178 p.).
      
         ANNEXE
         À l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à la clothianidine et au thiamethoxam sont remplacées par le texte suivant:
         
            «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
            
                        Numéro de code
                     
                     
                        Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                        
                     
                     
                        Clothianidine
                     
                     
                        Thiamethoxam
                     
                  
                        (1)
                     
                     
                        (2)
                     
                     
                        (3)
                     
                     
                        (4)
                     
                  
                        0100000 
                     
                     
                        
                           FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110000 
                     
                     
                        
                           Agrumes
                        
                     
                     
                        0,06 (+)
                     
                     
                        0,15 (+)
                     
                  
                        0110010 
                     
                     
                        Pamplemousses
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110020 
                     
                     
                        Oranges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110030 
                     
                     
                        Citrons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110040 
                     
                     
                        Limettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110050 
                     
                     
                        Mandarines
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0110990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120000 
                     
                     
                        
                           Fruits à coque
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0120010 
                     
                     
                        Amandes
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120020 
                     
                     
                        Noix du Brésil
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120030 
                     
                     
                        Noix de cajou
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120040 
                     
                     
                        Châtaignes
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120050 
                     
                     
                        Noix de coco
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120060 
                     
                     
                        Noisettes
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120070 
                     
                     
                        Noix de Queensland
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120080 
                     
                     
                        Noix de pécan
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0120090 
                     
                     
                        Pignons de pin, sans coquille
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120100 
                     
                     
                        Pistaches
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120110 
                     
                     
                        Noix communes
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0120990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0130000 
                     
                     
                        
                           Fruits à pépins
                        
                     
                     
                        0,4
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0130010 
                     
                     
                        Pommes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130020 
                     
                     
                        Poires
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130030 
                     
                     
                        Coings
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130040 
                     
                     
                        Nèfles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130050 
                     
                     
                        Bibasses/Nèfles du Japon
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0130990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140000 
                     
                     
                        
                           Fruits à noyau
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0140010 
                     
                     
                        Abricots
                     
                     
                        0,15
                     
                     
                        0,07 (+)
                     
                  
                        0140020 
                     
                     
                        Cerises (douces)
                     
                     
                        0,03 (+)
                     
                     
                        0,6 (+)
                     
                  
                        0140030 
                     
                     
                        Pêches
                     
                     
                        0,15
                     
                     
                        0,07
                     
                  
                        0140040 
                     
                     
                        Prunes
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0140990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0150000 
                     
                     
                        
                           Baies et petits fruits
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Raisins
                                 
                              
                     
                        0,7 (+)
                     
                     
                        0,4 (+)
                     
                  
                        0151010 
                     
                     
                        Raisins de table
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0151020 
                     
                     
                        Raisins de cuve
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0152000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                     
                        0,02 (1) (+)
                     
                     
                        0,3 (+)
                     
                  
                        0153000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Fruits de ronces
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0153010 
                     
                     
                        Mûres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153020 
                     
                     
                        Mûres des haies
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153030 
                     
                     
                        Framboises (rouges ou jaunes)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0153990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Autres petits fruits et baies
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0154010 
                     
                     
                        Myrtilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154020 
                     
                     
                        Airelles canneberges
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154030 
                     
                     
                        Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154040 
                     
                     
                        Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154050 
                     
                     
                        Cynorrhodons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154060 
                     
                     
                        Mûres (blanches ou noires)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154070 
                     
                     
                        Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154080 
                     
                     
                        Baies de sureau noir
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0154990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0160000 
                     
                     
                        
                           Fruits divers à
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    peau comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0161010 
                     
                     
                        Dattes
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0161020 
                     
                     
                        Figues
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0161030 
                     
                     
                        Olives de table
                     
                     
                        0,09
                     
                     
                        0,4
                     
                  
                        0161040 
                     
                     
                        Kumquats
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0161050 
                     
                     
                        Caramboles
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0161060 
                     
                     
                        Kakis/Plaquemines du Japon
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0161070 
                     
                     
                        Jamelongues/Prunes de Java
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0161990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0162000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    peau non comestible et de petite taille
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0162010 
                     
                     
                        Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162020 
                     
                     
                        Litchis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162030 
                     
                     
                        Fruits de la passion/Maracudjas
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162040 
                     
                     
                        Figues de Barbarie/Figues de cactus
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162050 
                     
                     
                        Caïmites/Pommes de lait
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162060 
                     
                     
                        Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0162990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    peau non comestible et de grande taille
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0163010 
                     
                     
                        Avocats
                     
                     
                        
                           0,03
                        
                     
                     
                        
                           0,5
                        
                     
                  
                        0163020 
                     
                     
                        Bananes
                     
                     
                        0,02
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0163030 
                     
                     
                        Mangues
                     
                     
                        
                           0,04
                        
                     
                     
                        
                           0,2
                        
                     
                  
                        0163040 
                     
                     
                        Papayes
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0163050 
                     
                     
                        Grenades
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0163060 
                     
                     
                        Chérimoles
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0163070 
                     
                     
                        Goyaves
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0163080 
                     
                     
                        Ananas
                     
                     
                        0,02 (1) (+)
                     
                     
                        0,02 (1) (+)
                     
                  
                        0163090 
                     
                     
                        Fruits de l'arbre à pain
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0163100 
                     
                     
                        Durions
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0163110 
                     
                     
                        Corossols/Anones hérissées
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0163990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0200000 
                     
                     
                        
                           LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210000 
                     
                     
                        
                           Légumes-racines et légumes-tubercules
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0211000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Pommes de terre
                                 
                              
                     
                        0,03
                     
                     
                        0,07
                     
                  
                        0212000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0212010 
                     
                     
                        Racines de manioc
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212020 
                     
                     
                        Patates douces
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212030 
                     
                     
                        Ignames
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212040 
                     
                     
                        Marantes arundinacées
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0212990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0213010 
                     
                     
                        Betteraves
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213020 
                     
                     
                        Carottes
                     
                     
                        0,06
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0213030 
                     
                     
                        Céleris-raves/céleris-navets
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213040 
                     
                     
                        Raiforts
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213050 
                     
                     
                        Topinambours
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213060 
                     
                     
                        Panais
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213070 
                     
                     
                        Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213080 
                     
                     
                        Radis
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213090 
                     
                     
                        Salsifis
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213100 
                     
                     
                        Rutabagas
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0213110 
                     
                     
                        Navets
                     
                     
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                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0213990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0220000 
                     
                     
                        
                           Légumes-bulbes
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0220010 
                     
                     
                        Aulx
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220020 
                     
                     
                        Oignons
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220030 
                     
                     
                        Échalotes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220040 
                     
                     
                        Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0220990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0230000 
                     
                     
                        
                           Légumes-fruits
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Solanacées
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0231010 
                     
                     
                        Tomates
                     
                     
                        0,04
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0231020 
                     
                     
                        Poivrons doux/Piments doux
                     
                     
                        0,04
                     
                     
                        0,7
                     
                  
                        0231030 
                     
                     
                        Aubergines
                     
                     
                        0,04
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0231040 
                     
                     
                        Gombos/Camboux
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0231990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0232000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0232010 
                     
                     
                        Concombres
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0232020 
                     
                     
                        Cornichons
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0232030 
                     
                     
                        Courgettes
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0232990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0233000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Cucurbitacées à peau non comestible
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0233010 
                     
                     
                        Melons
                     
                     
                        0,02 (1) (+)
                     
                     
                        0,15 (+)
                     
                  
                        0233020 
                     
                     
                        Potirons
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0233030 
                     
                     
                        Pastèques
                     
                     
                        0,02 (1) (+)
                     
                     
                        0,15 (+)
                     
                  
                        0233990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0234000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Maïs doux
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0239000 
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Autres légumes-fruits
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0240000 
                     
                     
                        
                           Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Choux (développement de l'inflorescence)
                                 
                              
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0241010 
                     
                     
                        Brocolis
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0241020 
                     
                     
                        Choux-fleurs
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0241990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0242000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0242010 
                     
                     
                        Choux de Bruxelles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242020 
                     
                     
                        Choux pommés
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0242990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Choux feuilles
                                 
                              
                     
                        0,3
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0243010 
                     
                     
                        Choux de Chine/Petsaï
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243020 
                     
                     
                        Choux verts
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0243990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0244000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Choux-raves
                                 
                              
                     
                        0,04 (+)
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0250000 
                     
                     
                        
                           Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Laitues et salades
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0251010 
                     
                     
                        Mâches/Salades de blé
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0251020 
                     
                     
                        Laitues
                     
                     
                        0,1
                     
                     
                        5
                     
                  
                        0251030 
                     
                     
                        Scaroles/Endives à larges feuilles
                     
                     
                        0,1 (+)
                     
                     
                        5 (+)
                     
                  
                        0251040 
                     
                     
                        Cressons et autres pousses
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0251050 
                     
                     
                        Cressons de terre
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0251060 
                     
                     
                        Roquette/Rucola
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0251070 
                     
                     
                        Moutarde brune
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0251080 
                     
                     
                        Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0251990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0252000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Épinards et feuilles similaires
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0252010 
                     
                     
                        Épinards
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252020 
                     
                     
                        Pourpiers
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252030 
                     
                     
                        Cardes/Feuilles de bettes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0252990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0253000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Feuilles de vigne et espèces similaires
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0254000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Cressons d'eau
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0255000 
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Endives/Chicons
                                 
                              
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0256000 
                     
                     
                        
                                    f)
                                 
                                 
                                    Fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                     
                        1,5
                     
                     
                         
                     
                  
                        0256010 
                     
                     
                        Cerfeuils
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256020 
                     
                     
                        Ciboulettes
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256030 
                     
                     
                        Feuilles de céleri
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256040 
                     
                     
                        Persils
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256050 
                     
                     
                        Sauge
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256060 
                     
                     
                        Romarin
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256070 
                     
                     
                        Thym
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256080 
                     
                     
                        Basilics et fleurs comestibles
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           1,5
                        
                     
                  
                        0256090 
                     
                     
                        (Feuilles de) Laurier
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256100 
                     
                     
                        Estragon
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0256990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0260000 
                     
                     
                        
                           Légumineuses potagères
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0260010 
                     
                     
                        Haricots (non écossés)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0260020 
                     
                     
                        Haricots (écossés)
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0260030 
                     
                     
                        Pois (non écossés)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        0260040 
                     
                     
                        Pois (écossés)
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0260050 
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0260990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270000 
                     
                     
                        
                           Légumes-tiges
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0270010 
                     
                     
                        Asperges
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270020 
                     
                     
                        Cardons
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270030 
                     
                     
                        Céleris
                     
                     
                        0,04
                     
                     
                        1
                     
                  
                        0270040 
                     
                     
                        Fenouils
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270050 
                     
                     
                        Artichauts
                     
                     
                        0,05
                     
                     
                        0,5
                     
                  
                        0270060 
                     
                     
                        Poireaux
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270070 
                     
                     
                        Rhubarbes
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270080 
                     
                     
                        Pousses de bambou
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270090 
                     
                     
                        Cœurs de palmier
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0270990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0280000 
                     
                     
                        
                           Champignons, mousses et lichens
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0280010 
                     
                     
                        Champignons de couche
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280020 
                     
                     
                        Champignons sauvages
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0280990 
                     
                     
                        Mousses et lichens
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0290000 
                     
                     
                        
                           Algues et organismes procaryotes
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0300000 
                     
                     
                        
                           LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        0300010 
                     
                     
                        Haricots
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300020 
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300030 
                     
                     
                        Pois
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300040 
                     
                     
                        Lupins/Fèves de lupins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0300990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0400000 
                     
                     
                        
                           GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401000 
                     
                     
                        
                           Graines oléagineuses
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        0401010 
                     
                     
                        Graines de lin
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401020 
                     
                     
                        Arachides/Cacahuètes
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401030 
                     
                     
                        Graines de pavot
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401040 
                     
                     
                        Graines de sésame
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401050 
                     
                     
                        Graines de tournesol
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401060 
                     
                     
                        Graines de colza (grosse navette)
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401070 
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,04
                     
                  
                        0401080 
                     
                     
                        Graines de moutarde
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401090 
                     
                     
                        Graines de coton
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401100 
                     
                     
                        Pépins de courges
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401110 
                     
                     
                        Graines de carthame
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401120 
                     
                     
                        Graines de bourrache
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401130 
                     
                     
                        Graines de cameline
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401140 
                     
                     
                        Chènevis (graines de chanvre)
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401150 
                     
                     
                        Graines de ricin
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0401990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0402000 
                     
                     
                        
                           Fruits oléagineux
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0402010 
                     
                     
                        Olives à huile
                     
                     
                        0,09
                     
                     
                        0,4
                     
                  
                        0402020 
                     
                     
                        Amandes du palmiste
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0402030 
                     
                     
                        Fruits du palmiste
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0402040 
                     
                     
                        Kapoks
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0402990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0500000 
                     
                     
                        
                           CÉRÉALES
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0500010 
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                        0,04
                     
                     
                        0,4
                     
                  
                        0500020 
                     
                     
                        Sarrasin et autres pseudo-céréales
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0500030 
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0500040 
                     
                     
                        Millet commun/Panic
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0500050 
                     
                     
                        Avoine
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0500060 
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                        0,5
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0500070 
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0500080 
                     
                     
                        Sorgho
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0500090 
                     
                     
                        Froment (blé)
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        0500990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0600000 
                     
                     
                        
                           THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0610000 
                     
                     
                        
                           Thés
                        
                     
                     
                        0,7
                     
                     
                        20
                     
                  
                        0620000 
                     
                     
                        
                           Grains de café
                        
                     
                     
                        0,05
                     
                     
                        0,2
                     
                  
                        0630000 
                     
                     
                        
                           Infusions (base:)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0631000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Fleurs
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631010 
                     
                     
                        Camomille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631020 
                     
                     
                        Hibiscus/Oseille de Guinée
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631030 
                     
                     
                        Pétales de rose
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631040 
                     
                     
                        Jasmin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631050 
                     
                     
                        Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0631990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Feuilles et autres parties aériennes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632010 
                     
                     
                        Fraises
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632020 
                     
                     
                        Feuilles de rooibos
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632030 
                     
                     
                        Maté
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0632990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Racines
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633010 
                     
                     
                        Valériane
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633020 
                     
                     
                        Racines de ginseng
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0633990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0639000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Toute autre partie de la plante
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0640000 
                     
                     
                        
                           Fèves de cacao
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0650000 
                     
                     
                        
                           Caroubes/Pains de Saint-Jean
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0700000
                     
                     
                        
                           HOUBLON
                        
                     
                     
                        
                           0,07
                        
                     
                     
                        
                           0,09
                        
                     
                  
                        0800000 
                     
                     
                        
                           ÉPICES
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810000 
                     
                     
                        
                           Épices en graines
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0810010 
                     
                     
                        Anis/Graines d'anis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810020 
                     
                     
                        Carvi noir/Cumin noir
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810030 
                     
                     
                        Céleri
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810040 
                     
                     
                        Coriandre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810050 
                     
                     
                        Graines de cumin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810060 
                     
                     
                        Aneth
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810070 
                     
                     
                        Fenouil
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810080 
                     
                     
                        Fenugrec
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810090 
                     
                     
                        Noix muscade
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820000 
                     
                     
                        
                           Fruits
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0820010 
                     
                     
                        Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820020 
                     
                     
                        Poivre du Sichuan
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820030 
                     
                     
                        Carvi
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820040 
                     
                     
                        Cardamome
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820050 
                     
                     
                        Baies de genièvre
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820060 
                     
                     
                        Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820070 
                     
                     
                        Vanille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820080 
                     
                     
                        Tamarin
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0820990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830000 
                     
                     
                        
                           Écorces
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0830010 
                     
                     
                        Cannelle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0830990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840000 
                     
                     
                        
                           Racines ou rhizomes
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0840010 
                     
                     
                        Réglisse
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0840020 
                     
                     
                        Gingembre
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0840030 
                     
                     
                        Curcuma/Safran des Indes
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0840040 
                     
                     
                        Raifort
                     
                     
                        (+)
                     
                     
                        (+)
                     
                  
                        0840990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0850000 
                     
                     
                        
                           Boutons
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0850010 
                     
                     
                        Clous de girofle
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850020 
                     
                     
                        Câpres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0850990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860000 
                     
                     
                        
                           Pistils de fleurs
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0860010 
                     
                     
                        Safran
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0860990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870000 
                     
                     
                        
                           Arilles
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        0870010 
                     
                     
                        Macis
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0870990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900000 
                     
                     
                        
                           PLANTES SUCRIÈRES
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        0900010 
                     
                     
                        Betteraves sucrières
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                  
                        0900020 
                     
                     
                        Cannes à sucre
                     
                     
                        0,4
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0900030 
                     
                     
                        Racines de chicorée
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        0900990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1000000 
                     
                     
                        
                           PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1010000 
                     
                     
                        
                           Tissus (base:)
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011000 
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1011010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1011020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1011030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1011040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1011050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1011990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1012000 
                     
                     
                        
                                    b)
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1012010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1012020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1012030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1012040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1012050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1012990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1013000 
                     
                     
                        
                                    c)
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1013010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1013020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1013030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1013040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1013050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1013990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1014000 
                     
                     
                        
                                    d)
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1014010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1014020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1014030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1014040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1014050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1014990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1015000 
                     
                     
                        
                                    e)
                                 
                                 
                                    Équidés
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1015010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1015020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1015030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1015040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1015050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1015990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1016000 
                     
                     
                        
                                    f)
                                 
                                 
                                    Volailles
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1016010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,1
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,1
                     
                     
                         
                     
                  
                        1016990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017000 
                     
                     
                        
                                    g)
                                 
                                 
                                    Autres animaux terrestres d'élevage
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1017010 
                     
                     
                        Muscles
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1017020 
                     
                     
                        Tissus adipeux
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1017030 
                     
                     
                        Foie
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1017040 
                     
                     
                        Reins
                     
                     
                        0,02 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1017050 
                     
                     
                        Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                     
                     
                        0,2
                     
                     
                        0,02
                     
                  
                        1017990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1020000 
                     
                     
                        
                           Lait
                        
                     
                     
                        0,02
                     
                     
                        0,05
                     
                  
                        1020010 
                     
                     
                        Bovins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020020 
                     
                     
                        Ovins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020030 
                     
                     
                        Caprins
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020040 
                     
                     
                        Chevaux
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1020990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030000 
                     
                     
                        
                           Œufs d'oiseaux
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1030010 
                     
                     
                        Poule
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030020 
                     
                     
                        Cane
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030030 
                     
                     
                        Oie
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030040 
                     
                     
                        Caille
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1030990 
                     
                     
                        Autres
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        1040000 
                     
                     
                        
                           Miels et autres produits de l'apiculture
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                     
                        0,05 (1)
                        
                     
                  
                        1050000 
                     
                     
                        
                           Amphibiens et reptiles
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1060000 
                     
                     
                        
                           Invertébrés terrestres
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                        1070000 
                     
                     
                        
                           Vertébrés terrestres sauvages
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                     
                        0,01 (1)
                        
                     
                  
                  
         
            (1)  Indique le seuil de détection.
         
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Clothianidine
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0163080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ananas
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Thiamethoxam
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0163080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ananas
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                     
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»