CELEX: 
Language: fr
Date: 2019-03-14 00:00:00
Title: RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION portant mise en œuvre du règlement (CE) n° 1177/2003 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) en ce qui concerne la liste 2020 des variables cibles secondaires relatives au surendettement, à la consommation et au patrimoine ainsi qu'au travail

RÈGLEMENT (UE) …/... DE LA COMMISSION
            
            
               du 14.3.2019
            
            
               portant mise en œuvre du règlement (CE) n° 1177/2003 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC) en ce qui concerne la liste 2020 des variables cibles secondaires relatives au surendettement, à la consommation et au patrimoine ainsi qu'au travail
               
            
               (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
            
            
               vu le règlement (CE) nº 1177/2003 du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 relatif aux statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie (EU-SILC)
                  1
               , et notamment son article 15, paragraphe 2, point f), 
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Le règlement (CE) n° 1177/2003 a établi un cadre commun pour la production systématique de statistiques européennes sur le revenu et les conditions de vie, afin de garantir la disponibilité de données transversales et longitudinales comparables et actuelles sur le revenu, ainsi que sur le nombre de pauvres et d'exclus et sur la composition de ce groupe social au niveau national et à l'échelle de l'Union européenne.
            
            
               (2)En vertu de l'article 15, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) nº 1177/2003, des mesures de mise en œuvre doivent être arrêtées chaque année pour préciser les domaines et les variables cibles secondaires à inclure ladite année dans la dimension transversale des statistiques EU-SILC. Il convient dès lors d'adopter des mesures de mise en œuvre visant à préciser les variables cibles secondaires et leurs identifiants pour le module 2020 relatif au surendettement, à la consommation et au patrimoine ainsi qu'au travail.
            
            
               (3)Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen, 
            
            
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
            
            
               Article premier
            
            
               La liste des variables cibles secondaires et des identifiants pour le module 2020 relatif au surendettement, à la consommation et au patrimoine ainsi qu'au travail, qui fait partie de la dimension transversale des statistiques EU-SILC, figure en annexe.
            
            
               Article 2
            
            
               Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
            
            
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 14.3.2019
            
            
               
                     Par la Commission
               
            
         
         
            
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        JO L 165 du 3.7.2003, p. 1. 
               
            
      
    ---documentbreak--- 
      
         
         
            
               ANNEXE 
            
            
            
               Les variables cibles secondaires et les identifiants des variables pour le module 2020 relatif au surendettement, à la consommation et au patrimoine ainsi qu'au travail — qui fait partie de la dimension transversale des statistiques EU-SILC — s'établissent comme suit:
            
            
               1.
                     Unités
            
            
               Certaines informations sur le travail doivent être fournies pour tous les membres actuels du ménage ou, le cas échéant, pour tous les répondants sélectionnés âgés de 16 ans et plus.
            
            
               Les informations sur le surendettement, la consommation et le patrimoine s'appliquent au niveau du ménage et se réfèrent au ménage dans son ensemble.
            
            
               2.
                     Mode de collecte des données
            
            
               Pour les variables applicables au niveau individuel, le mode de collecte des données est l'entretien personnel avec tous les membres actuels du ménage ou, le cas échéant, avec tous les répondants sélectionnés âgés de 16 ans et plus.
            
            
               Pour les variables applicables au niveau du ménage, le mode de collecte des données est l'entretien personnel avec le répondant du ménage.
            
            
               Les entretiens indirects sont exceptionnellement autorisés lorsque la personne à interroger est temporairement absente ou n'est pas en mesure de répondre.
            
            
               Les données peuvent être obtenues à partir de registres.
            
            
               3.
                     Période de référence
            
            
               Les variables cibles se rapportent à différents types de périodes de référence:
            
            
               ·Période de référence actuelle pour les variables relatives au surendettement, à l'exception des deux variables «Arriérés de factures non liées au logement» et «Montant dû le mois précédent sur les prêts (à l'exclusion des prêts hypothécaires sur l'achat de la résidence principale)».
            
            
               ·Douze derniers mois pour la variable «Arriérés de factures non liées au logement». 
            
            
               ·Mois précédent pour la variable «Montant dû le mois précédent sur les prêts (à l'exclusion des prêts hypothécaires sur l'achat de la résidence principale)».
            
            
               ·Mois précédent pour les variables sur la consommation.
            
            
               ·Période de référence actuelle pour les variables concernant le patrimoine.
            
            
               ·Période de référence actuelle pour la variable relative au travail «Secteur d'emploi public/privé».
            
         
         
            
               ·Période de référence du revenu pour la variable relative au travail «Mois d'activité professionnelle quelconque».
            
            
               ·Période de chômage au cours de la période de référence du revenu pour la variable relative au travail «Enregistrement du chômage».
            
            
               4.
                     Transmission des données
            
            
               Les variables cibles secondaires doivent être transmises à la Commission (Eurostat) dans le fichier des données des ménages (fichier H) et dans le fichier des données personnelles (fichier P), après les variables cibles primaires.
            
            
               
            
            
                     
                  
                  
                     
                        Module test 2020
                     
                  
                  
                     
                        Surendettement, consommation et patrimoine ainsi que travail
                     
                  
               
                     
                        Nom de la variable
                     
                  
                  
                     
                        Code
                     
                  
                  
                     
                        Variable cible
                     
                  
               
                     
                        Surendettement
                     
                  
               
                     
                        HI020
                     
                  
                  
                     
                     
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                  
                  
                     
                        Arriérés de factures non liées au logement
                     
                     
                        Oui, une fois
                     
                     
                        Oui, deux fois ou plus
                     
                     
                        Non
                     
                  
               
                     
                        HI020_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (pas de factures non liées au logement)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HI090
                     
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de prêts (à l'exclusion des prêts hypothécaires sur l'achat de la résidence principale)
                     
                     
                        Nombre (2 chiffres) 00-99
                     
                  
               
                     
                        HI090_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HI100
                     
                     
                     
                        HI100_01
                     
                     
                        HI100_02
                     
                     
                        HI100_03
                     
                     
                        HI100_04
                     
                     
                        HI100_05
                     
                     
                        HI100_06
                     
                     
                        HI100_07
                     
                     
                        HI100_08
                     
                     
                        HI100_09
                     
                  
                  
                     
                        1-sélectionné, 2- non sélectionné
                     
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                  
                  
                     
                        Objet des prêts (à l'exclusion des prêts hypothécaires sur l'achat de la résidence principale)
                     
                     
                        Biens immobiliers (y compris meubles, appareils et décoration intérieure)
                     
                     
                        Voiture, moto, caravane, campingcar, vélo ou autre moyen de transport
                     
                     
                        Vacances
                     
                     
                        Santé
                     
                     
                        Éducation
                     
                     
                        Dépenses quotidiennes
                     
                     
                        Prêt personnel pour financer sa propre entreprise
                     
                     
                        Refinancement des prêts
                     
                     
                        Autre (non énuméré ci-dessus)
                     
                  
               
                     
                        HI100_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (nombre de prêts = 0)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HI110
                     
                     
                     
                        HI110_01
                     
                     
                        HI110_02
                     
                     
                        HI110_03
                     
                     
                        HI110_04
                     
                  
                  
                     
                        1-sélectionné, 2- non sélectionné
                     
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                     
                        1, 2
                     
                  
                  
                     
                        Source des prêts (à l'exclusion des prêts hypothécaires sur l'achat de la résidence principale)
                     
                     
                        Banque ou autre établissement financier (par exemple, coopérative de crédit ou fournisseur de microcrédit)
                     
                     
                        Société de prêt sur salaire ou prêteur sur gages/magasin d'achatvente en cash
                     
                     
                        Sources privées (par exemple famille, amis)
                     
                     
                        Autre
                     
                  
               
                     
                        HI110_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (nombre de prêts = 0)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HI120
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Montant dû le mois précédent sur les prêts (à l'exclusion des prêts hypothécaires sur l'achat de la résidence principale)
                     
                     
                        0-99999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HI120_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (nombre de prêts = 0)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        Consommation
                     
                  
               
                     
                        HC010
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Alimentation à domicile
                     
                     
                        0-999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HC010_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HC020
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Alimentation ou boissons en dehors du domicile
                     
                     
                        0-999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HC020_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (pas d'alimentation en dehors du domicile)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HC030
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Transports publics
                     
                     
                        0-999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HC030_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (pas de transports publics utilisés)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HC040
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Transports privés
                     
                     
                        1-999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HC040_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (pas de transports privés utilisés)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HC050
                     
                  
                  
                     
                     
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                  
                  
                     
                        Épargne (pour un mois normal)
                     
                     
                        Le ménage met de l'argent de côté
                     
                     
                        Le ménage doit puiser dans son épargne
                     
                     
                        Le ménage doit emprunter de l'argent
                     
                     
                        Le ménage ne met pas d'argent de côté et ne doit pas non plus puiser dans son épargne ni emprunter de l'argent
                     
                  
               
                     
                        HC050_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        Patrimoine
                     
                  
               
                     
                        HV010
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Valeur de la résidence principale
                     
                     
                        1-99999999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HV010_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (n'est pas propriétaire)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HV070
                     
                  
                  
                     
                     
                  
                  
                     
                        Total restant à rembourser pour le prête hypothécaire sur la résidence principale (FACULTATIF)
                     
                     
                        1-99999999999 (montant)
                     
                  
               
                     
                        HV070_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (pas de prêt hypothécaire)
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HV020
                     
                  
                  
                     
                     
                        1
                     
                     
                        2
                     
                  
                  
                     
                        Possession de biens immobiliers autres que la résidence principale
                     
                     
                        Oui
                     
                     
                        Non
                     
                  
               
                     
                        HV020_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        HV080
                     
                  
                  
                     
                     
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                  
                  
                     
                        Capacité de maintenir le même niveau de vie au moyen de l'épargne
                     
                     
                        < 3 mois
                     
                     
                        3-6 mois
                     
                     
                        6-12 mois
                     
                     
                        > 12 mois
                     
                  
               
                     
                        HV080_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (HB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        Travail
                     
                  
               
                     
                        PL230
                     
                  
                  
                     
                     
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                  
                  
                     
                        Secteur d'emploi public/privé
                     
                     
                        Public
                     
                     
                        Privé
                     
                     
                        Mixte
                     
                  
               
                     
                        PL230_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -3
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (PL031≠1,2)
                     
                     
                        Répondant non sélectionné
                     
                     
                        Sans objet (PB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        PL250
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Mois d'activité professionnelle quelconque
                     
                     
                        0-12 Nombre de mois
                     
                     
                  
               
                     
                        PL250_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -3
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Répondant non sélectionné
                     
                     
                        Sans objet (PB010≠2020)
                     
                  
               
                     
                        PL280
                     
                  
                  
                     
                     
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                  
                  
                     
                        Inscription au chômage
                     
                     
                        Au chômage et inscrit pour l'ensemble de la période
                     
                     
                        Au chômage et inscrit pour une partie de la période
                     
                     
                        Au chômage et non inscrit
                     
                  
               
                     
                        PL280_F
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                     
                        -1
                     
                     
                        -2
                     
                     
                        -3
                     
                     
                        -7
                     
                  
                  
                     
                        Champ complété
                     
                     
                        Champ manquant
                     
                     
                        Sans objet (PL211≠5)
                     
                     
                        Répondant non sélectionné
                     
                     
                        Sans objet (PB010≠2020)