CELEX: 51982PC0685
Language: fr
Date: 1982-10-28
Title: Proposition modifiée de deuxième directive du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques dus à l'exposition à des agents chimiques, physiques et biologiques sur le lieu de travail : amiante

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (82) 685
Vol. 1982/0214
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                        COM(82)685 final
                                                        Bruxelles , le 28 octobre 1982
                 Y.V.          "v >î<3/
                Proposition modifiée de deuxième directive du Conseil
          concernant la protection des travailleurs contre les risques dus
           à l' exposition à des agents chimiques , physiques et biologiques
                            sur le lieu de travail  : amiante
                          -                                                    »
            ( Présentée par la Commission au Conseil conformément à l' article 149 ,
                                deuxième paragraphe - du Traité CEE )
COM ( 82 ) 685 final
 ---pagebreak---                   Proposition modifiée de deuxième directive du Conseil concernait
                  la protection des travailleurs contre les risques dus à l' exposition
                  à des agents chimiques , physiques et biologiques sur le lieu de
                  travail s amiante
                  (Présentée par la Commission au Conseil conformément à l' article 149 »
                  deuxième paragraphe , du Traité CES)
                                        Article premier inchangé
                      Article 2                                              Article 2
  Aux fine de la présente directive , le terme         Aux fins de la présente directive :
  "amiante " désigne l' un quelconque des sili­
  cates fibreux suivants :                             1# le terme "amiante " désigne l' un quelconque
                                                            des silicates fibreux suivants ;
  - l' actinolite , n° 13768-00-3 du Chemical
     Abstract Service ( CAS),                               - l' actinolite , n° 77536–66–4* du Chemical
  - l' amosite , n° 12172–73–5 du CAS ,                         Abstract Service ( CAS ) ,
  - l' anthophyllite , n° 17068-78-9 du CAS ,               - l' amosite , n° 12172-73-5* du CAS ,
  - le chrysotile , n° 12001 -29-5 du CAS ,                 – l' anthophyllite , n° 77536-67–5 * du CAS ,
  - la crocidolite , n° 12001 -28-4 du CAS ,                – le chrysotile , n° 12001 -29-5 du CAS ,
  - la trémolite , n° 14567-73-8 du CAS ,                   – la crocidolite , n° 12001 -28-4 du CAS ,
                                                            - la trémolite , n° 77536-68-6* du CAS ,
  ou tout mélange contenant l' un quelconque
  ou plusieurs des silicates fibreux susmen­           ou tout mélange contenant l 'un quelconque
   tionnés .                                           ou plusieurs des silicates fibreux susmen­
                                                       tionnés ;
                                                       2 . le terme Mn"isure " désigne 1 ' échantillons-
                                                            nage et l' analyse » Ce qu' il faut enten dre
                                                            par fibre aux fins de l' analyse est défi­
                                                            ni à l' annexe 11.10
                      Article 3                                              Article 3
j La présente directive est applicable aux              1 « La présente directive est applicable aux
  travailleurs exposés à l' amiante pendant                 travailleurs exposés à l' amiante pendant
  le travail , y compris les travailleurs ex­               le travail , y compris les travailleurs ex­
  posés dans des lieux où l' amiante est ex­                posés dans des lieux où l' amiante est ex­
  trait , manipulé , traité , transformé , chargé ,          trait , manipulé , traité , transformé , chargé
  déchargé , appliqué , enlevé ou démoli , et                déchargé , appliqué , enlevé ou démoli , et
  dans des lieux où se déroule tout autre pro­              dans des lieux où se déroule tout autre pro­
   cessus impliquant la fabrication d' articles              cessus impliquant la fabrication d' articles
   composés en tout ou en partie d' amiante .                composés en tout ou en partie d' amiante .
                                                        2 . Aux fins de la présente directive , est con­
                                                             s idéré comme exposé à l' amiante tout tra*-
                                                            vailleur q^ui L au__cours d' une semaine de 40
                                                            heures , est exposé pendant une durée tota­
                                                             le de plus, de 4 heures de travail à une con­
                                                             centration dépassant 0 ,1 fibre/mï d' amiante
                                                             bleu ou 0,5 fibre/ml de tout autre type
                                                             d' amiante _dans l' atmosphère de son lieu de
                                                             travail
 ---pagebreak---                                                    - 2 -
                    Article 4                                               Article 4
                                    Paragraphes 1 et 2 inchanges
i . L' emploi de la crocidolite doit être               3 » La commercialisation et l' emploi de la
    évité chaque fois que possible et tou­                   crocidolite ne sont autorisés que selon
    tes les mesures doivent être prises                      les dispositions du point '5.1 » de l' An­
    pour réduire au maximum les quantités de                 nexe à la directive 76 /7o9/CS3 concernant
    crocidolite employées pendant le travail .               la limitation de la mise sur le marché et
                                                             de l' emploi de certaines substances et
                                                             préparations dangereuses ( amiante ) »
                                   Suite du paragraphe 3 inchangée
                    Article 5                                             Article 5
La fabrication , le traitement , le stockage              L' extraction , le traitement , le stockage et
et l' élimination de l' amiante , autre que la            l' élimination de l' amiante feront l' objet
orocidolite , feront l' objet d' un système de            d' un système de notification sous le contrô­
notification sous le contrôle de l' autorité              le de l' autorité responsable de l' Etat mem­
responsable de l' Etat membre concerné » Les              bre concerné . Les travailleurs et leurs re­
travailleurs et leurs représentants dans                  présentants dans l' entreprise ou l' établis­
l' entreprise ou l' établissement ont accès à   la        sement ont accès à la notification relative
notification relative à leur entreprise »                 à leur entreprise .
                    Article 6                                             Article 6
Le dégagement d' amiante dans l' air pendant              Le dégagement de fibres d' amiante inhalables
le travail doit être réduit dans toute la me­             dans l' air pendant le travail doit etre ré­
sure possible »                                           duit dans toute la mesure du possible »
A cette fin :                                             A cette fin :
                                  Suite de l' article  6 inchangée
                    Article 7                                             Article 7
Les lieux où se déroulent les activités visées            Les lieux où se déroulent les activités et
à l' article 3 :                                          où se produisent les expositions visées à
                                                          l' article 3 5
                                  Suite de l' article  7 inchangée
                    Article 8                                             Article 8
1 . L' échantillonnage de l' amiante dans l' air          1 . L' échantillonnage de l' amiante dans l' air
    doit être programmé , effectué régulière­                 doit être programmé , effectué régulière­
    ment , et être représentatif de l' exposi­                ment et être représentatif de l' exposi­
    tion des travailleurs.' La méthode d' échan­              tion des travailleurs . La méthode d' échan­
    tillonnage de référence est celle utilisant               tillonnage de référence est celle utili­
    un appareil d' échantillonnage individuel                  sant un appareil d' échantillonnage indivi­
    avec filtres à membranes ayant un débit                    duel avec filtres à membranes ; d' autres
    d' un litre par minute ; d' autres méthodes               méthodes d' échantillonnage donnant des
    d' échantillonnage donnant des résultats équi­            résultats équivalents peuvent être utili­
    valents peuvent être utilisées »                           sées .
                                  Paragraphes 2 à 6 inchangés
 ---pagebreak---                                           Paragraphe 7 supprimé
                                    Paragraphes 8 à 11 numérotés 7 à 10
                                                        Paragraphe 11 . Les mesures doivent être e ffpr-
                                                        tuees conformément à. la méthode de référence
                                                        indiquée dans l' Annexe il à la présente direc­
                                                       tive »
                                           Article 9 inchangé
                     Article 10                                             Article 10
 Lorsque la durée totale de l' échantillonnage         Lorsque la durée totale de l' échantillonnage
 5our la mesure de la concentration de l' amian-        pour la mesure de la concentration de l' amian­
 oe dans l' air pendant le travail est inférieure       te dans l' air pendant le travail est inférieu­
 ou égale à quatre heures , les valeurs limites        re ou égale à quatre heures , les valeurs limi­
 fixées à l' article 9 peuvent être considérées         tes fixées à l' article 9 s' appliquent dana les
 comme respectées si les résultats de l' analyse       mêmes conditions , soit pour un temps égal ou
sont inférieurs aux valeurs suivantes :                 inférieur à quatre heures :
                                   Suite de l' article 10 inchangée
                                           Article 11 inchangé
                     Article 12                                             Article 12
Lorsque les valeurs limites fixées à l' article        Lorsque les valeurs limites fixées à l' article
9 sont dépassées ou lorsque l' on prévoit leur         9 sont dépassées ou lorsque l' on prévoit leur
dépassement s                                          dépassement :
a) l'autorité responsable de l' Etat membre , les      a) l' autorité responsable de l'Etat membre , le
    travailleurs et/ou leurs représentants dans            travailleurs et/ou leurs représentants dans:
    l' entreprise sont informés ;                           l' entreprise ou l' établissement sont infor­
b) les travailleurs reçoivent un équipement in­            més ;
    dividuel de protection d' un modèle agréé          b) les travailleurs reçoivent un équipement ir.
    qu' ils doivent porter                                 dividuel de protection d' un modèle agréé pa
    et                                                     les autorités responsables , qu' ils doivent
                                                           porter
c ) des panneaux de signalisation doivent être             et
    mis en place#
                                                       c ) des panneaux de signalisation doivent être
                                                           mis en place .
                                      Articles 13 et 14 inchangés
                     Article 15                                             Article 15
1 . Aucun travailleur ne doit être exposé , qu' il 1 . Aucun travailleur ne doit être exposé , qu' i
    s' agisse ou non d.'une première exposition , au       s' agisse ou non d' une première exposition ,
    risque de maladie que représente pour lui              l' inhalation d' amiante pendant le travail s
    1 * inhalation d' amiante pendant le travail ,         un contrôle médical laisse présumer qu' une
    si une évaluation de son état de santé fait            telle exposition pourrait entraîner une dé­
    apparaître qu' un tel risque de maladie est            térioration de son état physique . Ce contrS-
    contre–indiqué .                                       le médical :
    Cette évaluation :
                                 Articles 15«1 a) et 15»1 b) inchangés
                                                           c ) comprend le relevé d 'autres substances
                                                                nocives avec lesquelles le travaiTTëïïr
                                                                a '."ventuellement été en cont act »
                                     Paragraphes 2 et 3 inchangés
 ---pagebreak---                                                  - 4 -
                     Article 16                                             Article 16
                                         Paragraphes 1 et 2 inchangés
 j . Les vêtements de travail ou de protection          3 » Les vêtements de travail ou de protection
     restent dans l' entreprise . Ils peuvent                restent dans l' entreprise , ils peuvent tou­
     toutefois être transportés dans des réci­               tefois être transportés dans des récipients
     pients imperméables fermés portant la men­              imperméables fermés portant la mention
     tion " contient de l' amiante " pour être lar­          " contient de l' amiante " pour être lavés
     vés dans des établissements spécialisés »               dans des services spécialisés situés à
                                                             l' intérieur de l' entreprise .
                                                             Si l' entreprise ne dispose pas d' un service
                                                             spécial de blanchisserie pour le nettoyage
                                                             des vetements de travail , elle confie ce
                                                             travail ù une entreprise extérieure spéciar-
                                                             lisée qui doit etre avisée , par écrit et
                                                             au préalable , des risques impliqués , afin
                                                             que ses employés bénéficient des raeiaeîj
                                                             précautions que les travailleurs exposés à
                                                             1 'amiante .
                     Article 17                                             Article 17
1 . Les travailleurs reçoivent une formation            1 . Les travailleurs reçoivent une formation
     appropriée pour les travaux qu' ils sont                appropriée pour les travaux qu' ils sont
     appelés à exécuter.                                     appelés à exécuter et pour les risques que
                                                             ceux-ci comportent . Cette formation com­
                                                             prend :
                                         Alinéas a ) et b) inchangés
                                                        2 . Les informations sont mises à .jour en fonc­
                                                             tion de l' évolution des connaissances scier:-
                                                             tiii_ic£ues .
                               Le paragraphe 2 est modifié en paragraphe 3
                     Article 18                                             Article 18
1 . L' autorité responsable de l' Etat membre re­       Paragraphe 1 supprimé et remplacé par s
     cueille les statistiques de toutes les ab­
     sences de plus de trois jours pour maladies         1 . Les cancers pulmonaires dus à l' amiante
     attribuées à l' amiante .                               sont reconnus sans aucune restriction coi;>-
                                                             rùê r.aladie profess i onne 1 1 e .
                                        Paragraphes 2 et 3 inchangés
                                          Articles 199 à. 21 inchangés
 ---pagebreak---                                                    - 5 -
                                               ANNEXE 1
                                           Point 1 inchange
  . Description succincte , par le demandeur             2 . description succincte , par le demandeur
    ou le déclarant :                                        ou le déclarant :
    a) des types et quantités d' amiante                     a) des types et quantités d' amiante uti­
       utilisés :                                               lisés gLans le cycle de production ou
                                                                présents dans l' entreprise sous d' au­
                                                                tres formes :
                                    Alinéas b) à d) inchangés
i . Autres substances dangereuses utilisées              3 . Autres substances utilisées , de nature to­
                                                             xique ou présentant tout autre risque pour
                                                             la santé .
                                      Points 4 à 6 inchangés
                                               ΑΜΝΕΧΞ II
                                                   Spécifications techniques relatives à la méthode
                                                   de référence à suivre pour la mesure de la teneur
                                                   de l' air en amiante sur le lieu de travail , dé­
                                                   finissant la signification quantitative des va­
                                                   leurs limites indiquées à l' article 9 de la pré­
                                                   sente directive .
                                                   1 . Echantillonnage
                                               1.1 . Les échantillons sont prélevés dans la zone
                                                       d' inhalation de chaque travailleur , c' est-à-
                                                       dire à l' intérieur d' un hémisphère de 300 mm
                                                       de rayon s 'étendant devant le visage et mesuré
                                                       à partir du milieu d' une ligne reliant les
                                                       oreilles .
                                               1 . 2 . On utilise des filtres à membranes ( esters mé­
                                                       langés de cellulose ou de nitrate de cellulose
                                                       dont les pores ont une dimension comprise en­
                                                       tre 0 ,o et 1,2 micromètre . Ils ont des carrés
                                                       imprimés et un diamètre de 25 mm .
                                               1.3 . Or, utilise un support de filtre ouvert équipé
                                                       d' un cylindre métallique projecteur faisant ,
                                                       face au filtre , une saillie comprise entre 33
                                                       et 44 mm et exposant une zone circulaire d' au
                                                       moins 20 mm de diamètre . En cours d' utilisa­
                                                       tion , ce cylindre est dirige vers le bas .
                                               1 . 4 . On utilise une pompe portative à piles , portée
                                                       il la. ceinture du travailleur ou dans une po¬
                                                       che . Le dépit , qui doit être régulier , est
                                                       initialement fixé ù 1 1 /mln , ± 5.-» -Jurant la
                                                       période du prélèvement , ce débit est mainte­
                                                       nu clans .une fourchette de + 10^ du chiffre
                                                        initial .
 ---pagebreak--- - 6 -
   1,5 . La tolsrance admise dans la mesure du           j
         temps de prcilêvemenx esx ce 2... »             j
                                                         i
     2 . Analyse                                         j
   2.1 . La charge optimale en fibres des filxres        j
         se situe entre 100 et 400 fibres par mm2 .     j
   2.2 . L' ensemble du filtre , placé sur une lar.s i
                                                         j
         microscope , esx rendu transparent par la
         méthode de 1 'acetone-triacétine et recou­
         vert d' une lamelle de verre .
   2.3 . Pour le comptage , on utilise un microsco­
         pe binoculaire possédant les caractéristi­
         ques suivantes :
         – un éclairage de Koehler ;
         – le dispositif situe sous la platine com­
            prend un condenseur d' Abbe ou un conden­
            seur achromatique à contraste de phase ,
            incorporé dans un dispositif de focali-      !
            sation et de centrage . Le réglage du cen-   j
            trage du contraste de phase est indépen-     !
            dant du mécanisme de centrage du conden-     j
            seur ;                                       j
         – mi objectif achromatique parfocal à con-       !
            traste de phase positive grossissant 40        '
            fois , avec une ouverture numérique com–      !
            prise entre 0,65 et 0,70 e~t une absorp­
            tion annulaire de phase de 65 à 85£ ;
         – des oculaires compensateurs grossissant
            12,5 fois , dont un au moins doit permet­
            tre l' insertion d' un réticule et être du
            type focalisateur ;
         – un réticule d' oculaire circulaire de Wal -
            ton-Beckett , d' un diamètre apparent , dan '
            le plan objet , de 100 micromètres + 2 mi-   I
            cromètres , lorsqu' on utilise l' objectif
            et l' oculaire spécifiés , et vérifié au
            moyen d' un micromètre situé sur la pla-     (
            tine .                                       'i
      2.4* Le microscope est installé conformément          ■
            aux instructions du fabricant et la li­
            mite de détection eBt vérifiée au moyen
             d' une lame de phase » Si les instructions
             données par le fabricant sont respectées
            une partie allant jusqu' au code 5 sur      j
             les lames AIA ou jusqu' au bloc 5 sur la   j
             lame HSË7^PÏT*Mark 2 doit être visible .   j
             Cette opération est effectuée au début     j
             de la journée d' utilisation »             j
                                                        j
                                                        'i
 ---pagebreak--- Le comptage s' effectue conformément an-y rè­
gles suivantes s
- par fibre dénombrable , on entend tout ob­
  jet de plus de cinq micromètres de lon­
  gueur et de moins Ae trois micromètres de
  largeur avec un rappor-TTongueur/largeur
  supérieur à trois » Le comptage des fibres
  s' effectue à l' aide de microscopes opti­
  ques à contraste de phase ;
- toute fibre dénombrable dont les deux bouts
  se trouvent à l' intérieur du réticule est
  comptée comme une fibre » Toute fibre dont
  une extrémité seulement , se trouve à l' in­
  térieur de la zone est comptée comme une
  demi–fibre ;
- les surfaces de réticule destinées au
  comptage sont choisies au hasard dans la
  zone exposée du filtre ;
- un agglomérat de fibres qui , à un ou plu­
  sieurs endroits de sa longueur , se révèle
  solide et non divisé , mais qui , en d' au­
  tres points , se divise en morceaux isolés
  ( fibre fendue ) est compté comme"une fibre
  s' il est conforme à la définition donnée
  au premier alinéa , le diamètre mesure étant
  celui de la partie non divisée et non ce­
  lui de la partie fendue |
- dans tout autre agglomérat de fibres dans
  lequel des fibres isolées se touchent ou
  se croisent ( faTsceau ), ces fibres sont
  comptées individuellement si elles peu­
  vent être distinguées suffi samiaent pour
  être considérées comme conformes à la dé­
  finition donnée au premier alinéa»Si aucu­
  ne fibre individuelle répondant à cette
  définition ne peut etre distinguée , le
  faisceau est considéré comme une fibre dé­
  nombrable si , pris dans son ensemble , il
  répond à la définition en question ;
- si plus de 1 /8ème d' une surface de réti­
  cule est couverte par un agglomérat de
  fibres et /ou de particules , cette surface
  de réticule ne peut être prise en compte ,
  ex il faut en prendre une autre ;
- il convient de compter 100 fibres , en exa-
  m inant au moins 20 surfaces de réticule ,
  ou à ' examiner 100 surfaces de rcticule »
 ---pagebreak--- On calcule le nombre moyen de fibres par
réticule en divisant le nombre de fibres
dénombrées par le nombre de réticules exa­
minés » L 'incidence sur le comptage des mar­
ques se trouvant sur le filtre et de la
contamination est maintenue en–deçà de 3
fibres par 100 surfaces de réticule et est
évaluée au moyen de filtres vierges »
Concentration dans l' air = (nombre par sur­
face de réticule x superficie exposée du
■–     «I        ––––         ^         i
filtre )/( surface du réticule x volume d' ai
prélevé ).