CELEX: 32019R0089
Language: fr
Date: 2019-01-18 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2019/89 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromadiolone, d'étofenprox, de paclobutrazol et de penconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

24.1.2019   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 22/13
               
            
         RÈGLEMENT (UE) 2019/89 DE LA COMMISSION
         du 18 janvier 2019
         modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromadiolone, d'étofenprox, de paclobutrazol et de penconazole présents dans ou sur certains produits
         (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
         vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'étofenprox et de paclobutrazol ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement. Pour la bromadiolone, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; cette substance active ne figurant pas à l'annexe IV du règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s'applique.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Pour la bromadiolone, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone sont limitées à l'utilisation de ces produits en tant que rodenticide et excluent leur application directe sur des cultures comestibles. Dès lors, il convient de fixer les LMR au niveau de la limite de détermination par défaut. Il convient de fixer ces différentes valeurs par défaut à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005 conformément à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Pour l'étofenprox, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les châtaignes, les noisettes, les pommes, les poires, les abricots, les cerises (douces), les prunes, les raisins, les fraises, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les myrtilles, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les figues, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les pommes de terre, les aulx, les oignons, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les haricots (écossés ou non, les lupins/fèves de lupins (secs), les céréales, les betteraves sucrières, les muscles, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins, d'équidés et d'autres animaux terrestres d'élevage ainsi que le lait (d'ovins et de caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, en ce qui concerne les LMR prévues pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pêches, les kiwis (jaunes, rouges ou verts), les melons, les potirons, les pastèques, les mâches/salades de blé, les laitues, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquette/rucola, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les feuilles de laurier, l'estragon, les lentilles (fraîches), les haricots (secs), les graines de colza (grosse navette), les tissus adipeux de porcins, de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (de bovins, d'ovins, de caprins et de chevaux) et les œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Pour le paclobutrazol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (4), conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les pêches, les prunes, les raisins, les olives (de table et à huile), les graines de lin, de sésame, de colza (grosse navette), de moutarde, de bourrache, de cameline et de chanvre ainsi que les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins et d'équidés. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Pour le penconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5) conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus en «penconazole (somme des isomères constitutifs)» et recommandé l'abaissement des LMR en ce qui concerne les amandes, les noisettes, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les fraises, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les concombres, les cornichons, les courgettes, les pois (écossés ou non), les artichauts, le houblon, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, d'équidés et de volailles, le lait ainsi que les œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Elle a conclu, concernant les LMR pour les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins, les mûres, les framboises (rouges ou jaunes), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les melons, les potirons et les pastèques, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR pour ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
                  
               
                     (10)
                  
                  
                     Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
                  
               
                     (11)
                  
                  
                     Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
                  
               
                     (12)
                  
                  
                     Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
                  
               
                     (13)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            En ce qui concerne les substances actives «étofenprox», «paclobutrazol» et «penconazole» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union européenne ou importés dans l'Union avant le 13 août 2019.
         
         
            Article 3
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
            Il est applicable à partir du 13 août 2019.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2019.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  Le président
               
               Jean-Claude JUNCKER
            
         
         
            (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
         
            (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for bromadiolone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(5):4835.
         
            (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for etofenprox according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(8):4964.
         
            (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for paclobutrazol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(8):4974.
         
            (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for penconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017;15(6):4853.
      
      
         
            ANNEXE
            Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
            
                        1)
                     
                     
                        l'annexe II est modifiée comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les colonnes suivantes relatives à l'étofenprox et au paclobutrazol sont ajoutées:
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                    
                                    
                                                Numéro de code
                                             
                                             
                                                Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                                                
                                             
                                             
                                                Étofenprox (L)
                                             
                                          
                                                (1)
                                             
                                             
                                                (2)
                                             
                                             
                                                (3)
                                             
                                          
                                                0100000 
                                             
                                             
                                                
                                                   FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Agrumes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5
                                                
                                             
                                          
                                                0110010 
                                             
                                             
                                                Pamplemousses
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0110020 
                                             
                                             
                                                Oranges
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0110030 
                                             
                                             
                                                Citrons
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0110040 
                                             
                                             
                                                Limettes
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0110050 
                                             
                                             
                                                Mandarines
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0110990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à coque
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0120010 
                                             
                                             
                                                Amandes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120020 
                                             
                                             
                                                Noix du Brésil
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120030 
                                             
                                             
                                                Noix de cajou
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120040 
                                             
                                             
                                                Châtaignes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120050 
                                             
                                             
                                                Noix de coco
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120060 
                                             
                                             
                                                Noisettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120070 
                                             
                                             
                                                Noix de Queensland
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120080 
                                             
                                             
                                                Noix de pécan
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120090 
                                             
                                             
                                                Pignons de pin, sans coquille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120100 
                                             
                                             
                                                Pistaches
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120110 
                                             
                                             
                                                Noix communes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0130000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à pépins
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0130010 
                                             
                                             
                                                Pommes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,7
                                                
                                             
                                          
                                                0130020 
                                             
                                             
                                                Poires
                                             
                                             
                                                
                                                   0,7
                                                
                                             
                                          
                                                0130030 
                                             
                                             
                                                Coings
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0130040 
                                             
                                             
                                                Nèfles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0130050 
                                             
                                             
                                                Bibasses/Nèfles du Japon
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0130990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0140000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à noyau
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0140010 
                                             
                                             
                                                Abricots
                                             
                                             
                                                
                                                   0,6 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140020 
                                             
                                             
                                                Cerises (douces)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,8 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140030 
                                             
                                             
                                                Pêches
                                             
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                                0140040 
                                             
                                             
                                                Prunes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0140990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0150000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Baies et petits fruits
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0151000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Raisins
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   4 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0151010 
                                             
                                             
                                                Raisins de table
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0151020 
                                             
                                             
                                                Raisins de cuve
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0152000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Fraises
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0153000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Fruits de ronces
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0153010 
                                             
                                             
                                                Mûres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153020 
                                             
                                             
                                                Mûres des haies
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153030 
                                             
                                             
                                                Framboises (rouges ou jaunes)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Autres petits fruits et baies
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0154010 
                                             
                                             
                                                Myrtilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154020 
                                             
                                             
                                                Airelles canneberges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154030 
                                             
                                             
                                                Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154040 
                                             
                                             
                                                Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154050 
                                             
                                             
                                                Cynorrhodons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154060 
                                             
                                             
                                                Mûres (blanches ou noires)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154070 
                                             
                                             
                                                Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154080 
                                             
                                             
                                                Baies de sureau noir
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0160000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits divers
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            à peau comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161010 
                                             
                                             
                                                Dattes
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0161020 
                                             
                                             
                                                Figues
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0161030 
                                             
                                             
                                                Olives de table
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0161040 
                                             
                                             
                                                Kumquats
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0161050 
                                             
                                             
                                                Caramboles
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0161060 
                                             
                                             
                                                Kakis/Plaquemines du Japon
                                             
                                             
                                                
                                                   0,8 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0161070 
                                             
                                             
                                                Jamelongues/Prunes de Java
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0161990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0162000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            à peau non comestible, et de petite taille
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162010 
                                             
                                             
                                                Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                             
                                             
                                                
                                                   1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0162020 
                                             
                                             
                                                Litchis
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0162030 
                                             
                                             
                                                Fruits de la passion/Maracudjas
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0162040 
                                             
                                             
                                                Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0162050 
                                             
                                             
                                                Caïmites/Pommes de lait
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0162060 
                                             
                                             
                                                Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0162990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0163000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            à peau non comestible, et de grande taille
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0163010 
                                             
                                             
                                                Avocats
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163020 
                                             
                                             
                                                Bananes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163030 
                                             
                                             
                                                Mangues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163040 
                                             
                                             
                                                Papayes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163050 
                                             
                                             
                                                Grenades
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163060 
                                             
                                             
                                                Chérimoles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163070 
                                             
                                             
                                                Goyaves
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163080 
                                             
                                             
                                                Ananas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163090 
                                             
                                             
                                                Fruits de l'arbre à pain
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163100 
                                             
                                             
                                                Durions
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163110 
                                             
                                             
                                                Corossols/Anones hérissées
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0200000 
                                             
                                             
                                                
                                                   LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0210000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0211000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Pommes de terre
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212010 
                                             
                                             
                                                Racines de manioc
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212020 
                                             
                                             
                                                Patates douces
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212030 
                                             
                                             
                                                Ignames
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212040 
                                             
                                             
                                                Marantes arundinacées
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213010 
                                             
                                             
                                                Betteraves
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213020 
                                             
                                             
                                                Carottes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213030 
                                             
                                             
                                                Céleris-raves/céleris-navets
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213040 
                                             
                                             
                                                Raiforts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213050 
                                             
                                             
                                                Topinambours
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213060 
                                             
                                             
                                                Panais
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213070 
                                             
                                             
                                                Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213080 
                                             
                                             
                                                Radis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213090 
                                             
                                             
                                                Salsifis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213100 
                                             
                                             
                                                Rutabagas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213110 
                                             
                                             
                                                Navets
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-bulbes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0220010 
                                             
                                             
                                                Aulx
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220020 
                                             
                                             
                                                Oignons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220030 
                                             
                                             
                                                Échalotes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220040 
                                             
                                             
                                                Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0230000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-fruits
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Solanacées et Malvacées
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231010 
                                             
                                             
                                                Tomates
                                             
                                             
                                                
                                                   0,7 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0231020 
                                             
                                             
                                                Poivrons doux/Piments doux
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0231030 
                                             
                                             
                                                Aubergines
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0231040 
                                             
                                             
                                                Gombos/Camboux
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0231990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0232000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Cucurbitacées à peau comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0232010 
                                             
                                             
                                                Concombres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232020 
                                             
                                             
                                                Cornichons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232030 
                                             
                                             
                                                Courgettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Cucurbitacées à peau non comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0233010 
                                             
                                             
                                                Melons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233020 
                                             
                                             
                                                Potirons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233030 
                                             
                                             
                                                Pastèques
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0234000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0239000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Autres légumes-fruits
                                                         
                                                      
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0240000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Choux (développement de l'inflorescence)
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,4
                                                
                                             
                                          
                                                0241010 
                                             
                                             
                                                Brocolis
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0241020 
                                             
                                             
                                                Choux-fleurs
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0241990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Choux pommés
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242010 
                                             
                                             
                                                Choux de Bruxelles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0242020 
                                             
                                             
                                                Choux pommés
                                             
                                             
                                                
                                                   0,7 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0242990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0243000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Choux feuilles
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0243010 
                                             
                                             
                                                Choux de Chine/Petsaï
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243020 
                                             
                                             
                                                Choux verts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0244000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Choux-raves
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0250000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Laitues et salades
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251010 
                                             
                                             
                                                Mâches/Salades de blé
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0251020 
                                             
                                             
                                                Laitues
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0251030 
                                             
                                             
                                                Scaroles/Endives à larges feuilles
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0251040 
                                             
                                             
                                                Cressons et autres pousses
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0251050 
                                             
                                             
                                                Cressons de terre
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0251060 
                                             
                                             
                                                Roquette/Rucola
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0251070 
                                             
                                             
                                                Moutarde brune
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0251080 
                                             
                                             
                                                Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0251990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0252000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Épinards et feuilles similaires
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252010 
                                             
                                             
                                                Épinards
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0252020 
                                             
                                             
                                                Pourpiers
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0252030 
                                             
                                             
                                                Cardes/Feuilles de bettes
                                             
                                             
                                                
                                                   3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0252990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0253000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                         
                                                      
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0254000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Cressons d'eau
                                                         
                                                      
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0255000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Endives/Chicons
                                                         
                                                      
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0256000 
                                             
                                             
                                                
                                                            f)
                                                         
                                                         
                                                            Fines herbes et fleurs comestibles
                                                         
                                                      
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                                0256010 
                                             
                                             
                                                Cerfeuils
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256020 
                                             
                                             
                                                Ciboulettes
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256030 
                                             
                                             
                                                Feuilles de céleri
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256040 
                                             
                                             
                                                Persils
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256050 
                                             
                                             
                                                Sauge
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256060 
                                             
                                             
                                                Romarin
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256070 
                                             
                                             
                                                Thym
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256080 
                                             
                                             
                                                Basilics et fleurs comestibles
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256090 
                                             
                                             
                                                (Feuilles de) Laurier
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256100 
                                             
                                             
                                                Estragon
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0256990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumineuses potagères
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260010 
                                             
                                             
                                                Haricots (non écossés)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,4 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0260020 
                                             
                                             
                                                Haricots (écossés)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0260030 
                                             
                                             
                                                Pois (non écossés)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0260040 
                                             
                                             
                                                Pois (écossés)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0260050 
                                             
                                             
                                                Lentilles
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0260990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0270000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-tiges
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0270010 
                                             
                                             
                                                Asperges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270020 
                                             
                                             
                                                Cardons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270030 
                                             
                                             
                                                Céleris
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270040 
                                             
                                             
                                                Fenouils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270050 
                                             
                                             
                                                Artichauts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270060 
                                             
                                             
                                                Poireaux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270070 
                                             
                                             
                                                Rhubarbes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270080 
                                             
                                             
                                                Pousses de bambou
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270090 
                                             
                                             
                                                Cœurs de palmier
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Champignons, mousses et lichens
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0280010 
                                             
                                             
                                                Champignons de couche
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280020 
                                             
                                             
                                                Champignons sauvages
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280990 
                                             
                                             
                                                Mousses et lichens
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0290000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Algues et organismes procaryotes
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0300000 
                                             
                                             
                                                
                                                   LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300010 
                                             
                                             
                                                Haricots
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0300020 
                                             
                                             
                                                Lentilles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0300030 
                                             
                                             
                                                Pois
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0300040 
                                             
                                             
                                                Lupins/Fèves de lupins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0300990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0400000 
                                             
                                             
                                                
                                                   GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Graines oléagineuses
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401010 
                                             
                                             
                                                Graines de lin
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401020 
                                             
                                             
                                                Arachides/Cacahuètes
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401030 
                                             
                                             
                                                Graines de pavot
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401040 
                                             
                                             
                                                Graines de sésame
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401050 
                                             
                                             
                                                Graines de tournesol
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401060 
                                             
                                             
                                                Graines de colza (grosse navette)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0401070 
                                             
                                             
                                                Fèves de soja
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401080 
                                             
                                             
                                                Graines de moutarde
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401090 
                                             
                                             
                                                Graines de coton
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401100 
                                             
                                             
                                                Pépins de courges
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401110 
                                             
                                             
                                                Graines de carthame
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401120 
                                             
                                             
                                                Graines de bourrache
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401130 
                                             
                                             
                                                Graines de cameline
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401140 
                                             
                                             
                                                Chènevis (graines de chanvre)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401150 
                                             
                                             
                                                Graines de ricin
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0401990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0402000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits oléagineux
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0402010 
                                             
                                             
                                                Olives à huile
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402020 
                                             
                                             
                                                Amandes du palmiste
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402030 
                                             
                                             
                                                Fruits du palmiste
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402040 
                                             
                                             
                                                Kapoks
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500000 
                                             
                                             
                                                
                                                   CÉRÉALES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0500010 
                                             
                                             
                                                Orge
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500020 
                                             
                                             
                                                Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500030 
                                             
                                             
                                                Maïs
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500040 
                                             
                                             
                                                Millet commun/Panic
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500050 
                                             
                                             
                                                Avoine
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500060 
                                             
                                             
                                                Riz
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500070 
                                             
                                             
                                                Seigle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500080 
                                             
                                             
                                                Sorgho
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500090 
                                             
                                             
                                                Froment (blé)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0600000 
                                             
                                             
                                                
                                                   THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0610000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Thés
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0620000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Grains de café
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0630000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Infusions (base:)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Fleurs
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631010 
                                             
                                             
                                                Camomille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631020 
                                             
                                             
                                                Hibiscus/Oseille de Guinée
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631030 
                                             
                                             
                                                Rose
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631040 
                                             
                                             
                                                Jasmin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631050 
                                             
                                             
                                                Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Feuilles et autres parties aériennes
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632010 
                                             
                                             
                                                Fraises
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632020 
                                             
                                             
                                                Rooibos
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632030 
                                             
                                             
                                                Maté
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Racines
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633010 
                                             
                                             
                                                Valériane
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633020 
                                             
                                             
                                                Ginseng
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0639000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Toute autre partie de la plante
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0640000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fèves de cacao
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0650000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0700000 
                                             
                                             
                                                
                                                   HOUBLON
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0800000 
                                             
                                             
                                                
                                                   ÉPICES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Épices en graines
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0810010 
                                             
                                             
                                                Anis/Graines d'anis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810020 
                                             
                                             
                                                Carvi noir/Cumin noir
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810030 
                                             
                                             
                                                Céleri
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810040 
                                             
                                             
                                                Coriandre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810050 
                                             
                                             
                                                Cumin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810060 
                                             
                                             
                                                Aneth
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810070 
                                             
                                             
                                                Fenouil
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810080 
                                             
                                             
                                                Fenugrec
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810090 
                                             
                                             
                                                Noix muscade
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0820010 
                                             
                                             
                                                Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820020 
                                             
                                             
                                                Poivre du Sichuan
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820030 
                                             
                                             
                                                Carvi
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820040 
                                             
                                             
                                                Cardamome
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820050 
                                             
                                             
                                                Baies de genièvre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820060 
                                             
                                             
                                                Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820070 
                                             
                                             
                                                Vanille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820080 
                                             
                                             
                                                Tamarin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0830000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Écorces
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0830010 
                                             
                                             
                                                Cannelle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0830990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Racines ou rhizomes
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840010 
                                             
                                             
                                                Réglisse
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0840020 
                                             
                                             
                                                Gingembre (10)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0840030 
                                             
                                             
                                                Curcuma/Safran des Indes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0840040 
                                             
                                             
                                                Raifort (11)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0850000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Boutons
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0850010 
                                             
                                             
                                                Clous de girofle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0850020 
                                             
                                             
                                                Câpres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0850990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0860000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Pistils de fleurs
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0860010 
                                             
                                             
                                                Safran
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0860990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0870000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Arilles
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0870010 
                                             
                                             
                                                Macis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0870990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PLANTES SUCRIÈRES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                0900010 
                                             
                                             
                                                Betteraves sucrières
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900020 
                                             
                                             
                                                Cannes à sucre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900030 
                                             
                                             
                                                Racines de chicorée
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1000000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1010000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Produits (base:)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Porcins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1011020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1011030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1011040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1011050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5
                                                
                                             
                                          
                                                1011990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1012000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Bovins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,06 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1012020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   2 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1012030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                
                                                   0,06 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1012040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,07 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1012050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   2
                                                
                                             
                                          
                                                1012990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1013000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Ovins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1013020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1013030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1013040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1013050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5
                                                
                                             
                                          
                                                1013990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1014000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Caprins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1014020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1014030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1014040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1014050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5
                                                
                                             
                                          
                                                1014990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1015000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Équidés
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,06 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1015020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   2 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1015030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                
                                                   0,06 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1015040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,07 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1015050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   2
                                                
                                             
                                          
                                                1015990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1016000 
                                             
                                             
                                                
                                                            f)
                                                         
                                                         
                                                            Volailles
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1016020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   0,04 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1016030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1016040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1016050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,04
                                                
                                             
                                          
                                                1016990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1017000 
                                             
                                             
                                                
                                                            g)
                                                         
                                                         
                                                            Autres animaux terrestres d'élevage
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1017020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1017030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1017040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1017050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                
                                                   1,5
                                                
                                             
                                          
                                                1017990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1020000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Lait
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1020010 
                                             
                                             
                                                Bovins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,07
                                                
                                             
                                          
                                                1020020 
                                             
                                             
                                                Ovins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,04
                                                
                                             
                                          
                                                1020030 
                                             
                                             
                                                Caprins
                                             
                                             
                                                
                                                   0,04
                                                
                                             
                                          
                                                1020040 
                                             
                                             
                                                Chevaux
                                             
                                             
                                                
                                                   0,07
                                                
                                             
                                          
                                                1020990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,04
                                                
                                             
                                          
                                                1030000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Œufs d'oiseaux
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,015 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                1030010 
                                             
                                             
                                                Poule
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030020 
                                             
                                             
                                                Cane
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030030 
                                             
                                             
                                                Oie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030040 
                                             
                                             
                                                Caille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1040000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1050000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Amphibiens et reptiles
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1060000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Invertébrés terrestres
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1070000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Vertébrés terrestres sauvages
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*1)
                                                
                                             
                                          
                                                1100000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1200000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1300000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                
                                                            (**)
                                                         
                                                         
                                                            Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                                                         
                                                      
                                                            (L)
                                                         
                                                         
                                                            =
                                                         
                                                         
                                                            liposoluble
                                                         
                                                      
                                                   Étofenprox (L)
                                                
                                                
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           0110010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Pamplemousses
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0110020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Oranges
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0110030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Citrons
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0110040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Limettes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0110050 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Mandarines
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Abricots
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Cerises (douces)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0151000 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                                    
                                                                                       a)
                                                                                    
                                                                                 
                                                                                 
                                                                                    Raisins
                                                                                 
                                                                              
                                                                  
                                                                        
                                                                           0151010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Raisins de table
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0151020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Raisins de cuve
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0162010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0231010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Tomates
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0241010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Brocolis
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0241020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Choux-fleurs
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0242020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Choux pommés
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0251010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Mâches/Salades de blé
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0251020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Laitues
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0251030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Scaroles/Endives à larges feuilles
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0251040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Cressons et autres pousses
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0251060 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Roquette/Rucola
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0252010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Épinards
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0252030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Cardes/Feuilles de bettes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0256010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Cerfeuils
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0256020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Ciboulettes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0256030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Feuilles de céleri
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0256040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Persils
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0260010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Haricots (non écossés)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           0300010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Haricots
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           0401060 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Graines de colza (grosse navette)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1011010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Muscles
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1011020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Graisse
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1011030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Foie
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1011040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Reins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1012010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Muscles
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1012020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Graisse
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
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                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1012030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Foie
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
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                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1012040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Reins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
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                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1013010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Muscles
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1013020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Graisse
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
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                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1013030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Foie
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
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                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1013040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Reins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
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                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1014010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Muscles
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1014020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Graisse
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1014030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Foie
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1014040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Reins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1016020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Graisse
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           1020000 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Lait
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1020010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Bovins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1020020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Ovins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1020030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Caprins
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1020040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Chevaux
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1020990 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Autres (2)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1030000 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Œufs d'oiseaux
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           1030010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Poule»
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                          «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                    
                                    
                                                Numéro de code
                                             
                                             
                                                Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                                
                                             
                                             
                                                Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)
                                             
                                          
                                                (1)
                                             
                                             
                                                (2)
                                             
                                             
                                                (3)
                                             
                                          
                                                0100000 
                                             
                                             
                                                
                                                   FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Agrumes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0110010 
                                             
                                             
                                                Pamplemousses
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110020 
                                             
                                             
                                                Oranges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110030 
                                             
                                             
                                                Citrons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110040 
                                             
                                             
                                                Limettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110050 
                                             
                                             
                                                Mandarines
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à coque
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0120010 
                                             
                                             
                                                Amandes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120020 
                                             
                                             
                                                Noix du Brésil
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120030 
                                             
                                             
                                                Noix de cajou
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120040 
                                             
                                             
                                                Châtaignes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120050 
                                             
                                             
                                                Noix de coco
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120060 
                                             
                                             
                                                Noisettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120070 
                                             
                                             
                                                Noix de Queensland
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120080 
                                             
                                             
                                                Noix de pécan
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120090 
                                             
                                             
                                                Pignons de pin, sans coquille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120100 
                                             
                                             
                                                Pistaches
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120110 
                                             
                                             
                                                Noix communes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0130000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à pépins
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                
                                             
                                          
                                                0130010 
                                             
                                             
                                                Pommes
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130020 
                                             
                                             
                                                Poires
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130030 
                                             
                                             
                                                Coings
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130040 
                                             
                                             
                                                Nèfles
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130050 
                                             
                                             
                                                Bibasses/Nèfles du Japon
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0140000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à noyau
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0140010 
                                             
                                             
                                                Abricots
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140020 
                                             
                                             
                                                Cerises (douces)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0140030 
                                             
                                             
                                                Pêches
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140040 
                                             
                                             
                                                Prunes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0140990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0150000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Baies et petits fruits
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0151000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Raisins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0151010 
                                             
                                             
                                                Raisins de table
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0151020 
                                             
                                             
                                                Raisins de cuve
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0152000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Fraises
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Fruits de ronces
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153010 
                                             
                                             
                                                Mûres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153020 
                                             
                                             
                                                Mûres des haies
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153030 
                                             
                                             
                                                Framboises (rouges ou jaunes)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Autres petits fruits et baies
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154010 
                                             
                                             
                                                Myrtilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154020 
                                             
                                             
                                                Airelles canneberges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154030 
                                             
                                             
                                                Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154040 
                                             
                                             
                                                Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154050 
                                             
                                             
                                                Cynorrhodons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154060 
                                             
                                             
                                                Mûres (blanches ou noires)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154070 
                                             
                                             
                                                Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154080 
                                             
                                             
                                                Baies de sureau noir
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0160000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits divers
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0161000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            à peau comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161010 
                                             
                                             
                                                Dattes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161020 
                                             
                                             
                                                Figues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161030 
                                             
                                             
                                                Olives de table
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161040 
                                             
                                             
                                                Kumquats
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161050 
                                             
                                             
                                                Caramboles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161060 
                                             
                                             
                                                Kakis/Plaquemines du Japon
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161070 
                                             
                                             
                                                Jamelongues/Prunes de Java
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            à peau non comestible, et de petite taille
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162010 
                                             
                                             
                                                Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162020 
                                             
                                             
                                                Litchis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162030 
                                             
                                             
                                                Fruits de la passion/Maracudjas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162040 
                                             
                                             
                                                Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162050 
                                             
                                             
                                                Caïmites/Pommes de lait
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162060 
                                             
                                             
                                                Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            à peau non comestible, et de grande taille
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163010 
                                             
                                             
                                                Avocats
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163020 
                                             
                                             
                                                Bananes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163030 
                                             
                                             
                                                Mangues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163040 
                                             
                                             
                                                Papayes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163050 
                                             
                                             
                                                Grenades
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163060 
                                             
                                             
                                                Chérimoles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163070 
                                             
                                             
                                                Goyaves
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163080 
                                             
                                             
                                                Ananas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163090 
                                             
                                             
                                                Fruits de l'arbre à pain
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163100 
                                             
                                             
                                                Durions
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163110 
                                             
                                             
                                                Corossols/Anones hérissées
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0200000 
                                             
                                             
                                                
                                                   LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0210000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0211000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Pommes de terre
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212010 
                                             
                                             
                                                Racines de manioc
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212020 
                                             
                                             
                                                Patates douces
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212030 
                                             
                                             
                                                Ignames
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212040 
                                             
                                             
                                                Marantes arundinacées
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213010 
                                             
                                             
                                                Betteraves
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213020 
                                             
                                             
                                                Carottes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213030 
                                             
                                             
                                                Céleris-raves/céleris-navets
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213040 
                                             
                                             
                                                Raiforts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213050 
                                             
                                             
                                                Topinambours
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213060 
                                             
                                             
                                                Panais
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213070 
                                             
                                             
                                                Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213080 
                                             
                                             
                                                Radis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213090 
                                             
                                             
                                                Salsifis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213100 
                                             
                                             
                                                Rutabagas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213110 
                                             
                                             
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                                                0213990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-bulbes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0220010 
                                             
                                             
                                                Aulx
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220020 
                                             
                                             
                                                Oignons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220030 
                                             
                                             
                                                Échalotes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220040 
                                             
                                             
                                                Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0230000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-fruits
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0231000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Solanacées et Malvacées
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231010 
                                             
                                             
                                                Tomates
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231020 
                                             
                                             
                                                Poivrons doux/Piments doux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231030 
                                             
                                             
                                                Aubergines
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231040 
                                             
                                             
                                                Gombos/Camboux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Cucurbitacées à peau comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232010 
                                             
                                             
                                                Concombres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232020 
                                             
                                             
                                                Cornichons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232030 
                                             
                                             
                                                Courgettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0232990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Cucurbitacées à peau non comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233010 
                                             
                                             
                                                Melons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233020 
                                             
                                             
                                                Potirons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233030 
                                             
                                             
                                                Pastèques
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0234000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0239000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Autres légumes-fruits
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0240000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0241000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Choux (développement de l'inflorescence)
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241010 
                                             
                                             
                                                Brocolis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241020 
                                             
                                             
                                                Choux-fleurs
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Choux pommés
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242010 
                                             
                                             
                                                Choux de Bruxelles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242020 
                                             
                                             
                                                Choux pommés
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Choux feuilles
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243010 
                                             
                                             
                                                Choux de Chine/Petsaï
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243020 
                                             
                                             
                                                Choux verts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0244000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Choux-raves
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0250000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Laitues et salades
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0251010 
                                             
                                             
                                                Mâches/Salades de blé
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251020 
                                             
                                             
                                                Laitues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251030 
                                             
                                             
                                                Scaroles/Endives à larges feuilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251040 
                                             
                                             
                                                Cressons et autres pousses
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251050 
                                             
                                             
                                                Cressons de terre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251060 
                                             
                                             
                                                Roquette/Rucola
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251070 
                                             
                                             
                                                Moutarde brune
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251080 
                                             
                                             
                                                Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Épinards et feuilles similaires
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0252010 
                                             
                                             
                                                Épinards
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252020 
                                             
                                             
                                                Pourpiers
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252030 
                                             
                                             
                                                Cardes/Feuilles de bettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0253000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0254000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Cressons d'eau
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0255000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Endives/Chicons
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0256000 
                                             
                                             
                                                
                                                            f)
                                                         
                                                         
                                                            Fines herbes et fleurs comestibles
                                                         
                                                      
                                             
                                                0,02 (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0256010 
                                             
                                             
                                                Cerfeuils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256020 
                                             
                                             
                                                Ciboulettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256030 
                                             
                                             
                                                Feuilles de céleri
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256040 
                                             
                                             
                                                Persils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256050 
                                             
                                             
                                                Sauge
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256060 
                                             
                                             
                                                Romarin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256070 
                                             
                                             
                                                Thym
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256080 
                                             
                                             
                                                Basilics et fleurs comestibles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256090 
                                             
                                             
                                                (Feuilles de) Laurier
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256100 
                                             
                                             
                                                Estragon
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumineuses potagères
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0260010 
                                             
                                             
                                                Haricots (non écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260020 
                                             
                                             
                                                Haricots (écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260030 
                                             
                                             
                                                Pois (non écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260040 
                                             
                                             
                                                Pois (écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260050 
                                             
                                             
                                                Lentilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-tiges
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0270010 
                                             
                                             
                                                Asperges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270020 
                                             
                                             
                                                Cardons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270030 
                                             
                                             
                                                Céleris
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270040 
                                             
                                             
                                                Fenouils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270050 
                                             
                                             
                                                Artichauts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270060 
                                             
                                             
                                                Poireaux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270070 
                                             
                                             
                                                Rhubarbes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270080 
                                             
                                             
                                                Pousses de bambou
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270090 
                                             
                                             
                                                Cœurs de palmier
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Champignons, mousses et lichens
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0280010 
                                             
                                             
                                                Champignons de couche
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280020 
                                             
                                             
                                                Champignons sauvages
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280990 
                                             
                                             
                                                Mousses et lichens
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0290000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Algues et organismes procaryotes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0300000 
                                             
                                             
                                                
                                                   LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0300010 
                                             
                                             
                                                Haricots
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300020 
                                             
                                             
                                                Lentilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300030 
                                             
                                             
                                                Pois
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300040 
                                             
                                             
                                                Lupins/Fèves de lupins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0400000 
                                             
                                             
                                                
                                                   GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0401000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Graines oléagineuses
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401010 
                                             
                                             
                                                Graines de lin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401020 
                                             
                                             
                                                Arachides/Cacahuètes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401030 
                                             
                                             
                                                Graines de pavot
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401040 
                                             
                                             
                                                Graines de sésame
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401050 
                                             
                                             
                                                Graines de tournesol
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401060 
                                             
                                             
                                                Graines de colza (grosse navette)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401070 
                                             
                                             
                                                Fèves de soja
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401080 
                                             
                                             
                                                Graines de moutarde
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401090 
                                             
                                             
                                                Graines de coton
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401100 
                                             
                                             
                                                Pépins de courges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401110 
                                             
                                             
                                                Graines de carthame
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401120 
                                             
                                             
                                                Graines de bourrache
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401130 
                                             
                                             
                                                Graines de cameline
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401140 
                                             
                                             
                                                Chènevis (graines de chanvre)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401150 
                                             
                                             
                                                Graines de ricin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits oléagineux
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402010 
                                             
                                             
                                                Olives à huile
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402020 
                                             
                                             
                                                Amandes du palmiste
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402030 
                                             
                                             
                                                Fruits du palmiste
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402040 
                                             
                                             
                                                Kapoks
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500000 
                                             
                                             
                                                
                                                   CÉRÉALES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0500010 
                                             
                                             
                                                Orge
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500020 
                                             
                                             
                                                Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500030 
                                             
                                             
                                                Maïs
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500040 
                                             
                                             
                                                Millet commun/Panic
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500050 
                                             
                                             
                                                Avoine
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500060 
                                             
                                             
                                                Riz
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500070 
                                             
                                             
                                                Seigle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500080 
                                             
                                             
                                                Sorgho
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500090 
                                             
                                             
                                                Froment (blé)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0600000 
                                             
                                             
                                                
                                                   THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0610000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Thés
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0620000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Grains de café
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0630000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Infusions (base:)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Fleurs
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631010 
                                             
                                             
                                                Camomille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631020 
                                             
                                             
                                                Hibiscus/Oseille de Guinée
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631030 
                                             
                                             
                                                Rose
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631040 
                                             
                                             
                                                Jasmin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631050 
                                             
                                             
                                                Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Feuilles et autres parties aériennes
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632010 
                                             
                                             
                                                Fraises
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632020 
                                             
                                             
                                                Rooibos
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632030 
                                             
                                             
                                                Maté
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Racines
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633010 
                                             
                                             
                                                Valériane
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633020 
                                             
                                             
                                                Ginseng
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0639000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Toute autre partie de la plante
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0640000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fèves de cacao
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0650000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0700000 
                                             
                                             
                                                
                                                   HOUBLON
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0800000 
                                             
                                             
                                                
                                                   ÉPICES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Épices en graines
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0810010 
                                             
                                             
                                                Anis/Graines d'anis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810020 
                                             
                                             
                                                Carvi noir/Cumin noir
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810030 
                                             
                                             
                                                Céleri
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810040 
                                             
                                             
                                                Coriandre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810050 
                                             
                                             
                                                Cumin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810060 
                                             
                                             
                                                Aneth
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810070 
                                             
                                             
                                                Fenouil
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810080 
                                             
                                             
                                                Fenugrec
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810090 
                                             
                                             
                                                Noix muscade
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0820010 
                                             
                                             
                                                Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820020 
                                             
                                             
                                                Poivre du Sichuan
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820030 
                                             
                                             
                                                Carvi
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820040 
                                             
                                             
                                                Cardamome
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820050 
                                             
                                             
                                                Baies de genièvre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820060 
                                             
                                             
                                                Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820070 
                                             
                                             
                                                Vanille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820080 
                                             
                                             
                                                Tamarin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0830000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Écorces
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0830010 
                                             
                                             
                                                Cannelle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0830990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Racines ou rhizomes
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840010 
                                             
                                             
                                                Réglisse
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0840020 
                                             
                                             
                                                Gingembre (10)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0840030 
                                             
                                             
                                                Curcuma/Safran des Indes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0840040 
                                             
                                             
                                                Raifort (11)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0850000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Boutons
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0850010 
                                             
                                             
                                                Clous de girofle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0850020 
                                             
                                             
                                                Câpres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0850990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0860000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Pistils de fleurs
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0860010 
                                             
                                             
                                                Safran
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0860990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0870000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Arilles
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0870010 
                                             
                                             
                                                Macis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0870990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PLANTES SUCRIÈRES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                0900010 
                                             
                                             
                                                Betteraves sucrières
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900020 
                                             
                                             
                                                Cannes à sucre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900030 
                                             
                                             
                                                Racines de chicorée
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1000000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1010000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Produits (base:)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1011000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Porcins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Bovins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Ovins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Caprins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Équidés
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016000 
                                             
                                             
                                                
                                                            f)
                                                         
                                                         
                                                            Volailles
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017000 
                                             
                                             
                                                
                                                            g)
                                                         
                                                         
                                                            Autres animaux terrestres d'élevage
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Lait
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1020010 
                                             
                                             
                                                Bovins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020020 
                                             
                                             
                                                Ovins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020030 
                                             
                                             
                                                Caprins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020040 
                                             
                                             
                                                Chevaux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Œufs d'oiseaux
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1030010 
                                             
                                             
                                                Poule
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030020 
                                             
                                             
                                                Cane
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030030 
                                             
                                             
                                                Oie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030040 
                                             
                                             
                                                Caille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1040000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1050000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Amphibiens et reptiles
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1060000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Invertébrés terrestres
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1070000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Vertébrés terrestres sauvages
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*2)
                                                
                                             
                                          
                                                1100000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1200000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1300000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                
                                                            (**)
                                                         
                                                         
                                                            Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                                                         
                                                      
                                                   Paclobutrazol (somme des isomères constitutifs)
                                                
                                                
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           0130010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Pommes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0130020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Poires
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0130030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Coings
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Abricots
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Pêches»
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    la colonne concernant le penconazole est remplacée par le texte suivant:
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                    
                                    
                                                Numéro de code
                                             
                                             
                                                Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)
                                                
                                             
                                             
                                                Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)
                                             
                                          
                                                (1)
                                             
                                             
                                                (2)
                                             
                                             
                                                (3)
                                             
                                          
                                                0100000 
                                             
                                             
                                                
                                                   FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Agrumes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0110010 
                                             
                                             
                                                Pamplemousses
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110020 
                                             
                                             
                                                Oranges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110030 
                                             
                                             
                                                Citrons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110040 
                                             
                                             
                                                Limettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110050 
                                             
                                             
                                                Mandarines
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0110990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à coque
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0120010 
                                             
                                             
                                                Amandes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120020 
                                             
                                             
                                                Noix du Brésil
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120030 
                                             
                                             
                                                Noix de cajou
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120040 
                                             
                                             
                                                Châtaignes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120050 
                                             
                                             
                                                Noix de coco
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120060 
                                             
                                             
                                                Noisettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120070 
                                             
                                             
                                                Noix de Queensland
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120080 
                                             
                                             
                                                Noix de pécan
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120090 
                                             
                                             
                                                Pignons de pin, sans coquille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120100 
                                             
                                             
                                                Pistaches
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120110 
                                             
                                             
                                                Noix communes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0120990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0130000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à pépins
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0130010 
                                             
                                             
                                                Pommes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130020 
                                             
                                             
                                                Poires
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130030 
                                             
                                             
                                                Coings
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130040 
                                             
                                             
                                                Nèfles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130050 
                                             
                                             
                                                Bibasses/Nèfles du Japon
                                             
                                             
                                                
                                                   0,07 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0130990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0140000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits à noyau
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0140010 
                                             
                                             
                                                Abricots
                                             
                                             
                                                
                                                   0,08 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140020 
                                             
                                             
                                                Cerises (douces)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140030 
                                             
                                             
                                                Pêches
                                             
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140040 
                                             
                                             
                                                Prunes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,09 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0140990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0150000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Baies et petits fruits
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0151000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Raisins
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,5 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0151010 
                                             
                                             
                                                Raisins de table
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0151020 
                                             
                                             
                                                Raisins de cuve
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0152000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Fraises
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,3 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0153000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Fruits de ronces
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0153010 
                                             
                                             
                                                Mûres
                                             
                                             
                                                
                                                   0,1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0153020 
                                             
                                             
                                                Mûres des haies
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0153030 
                                             
                                             
                                                Framboises (rouges ou jaunes)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0153990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Autres petits fruits et baies
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0154010 
                                             
                                             
                                                Myrtilles
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154020 
                                             
                                             
                                                Airelles canneberges
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154030 
                                             
                                             
                                                Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0154040 
                                             
                                             
                                                Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0154050 
                                             
                                             
                                                Cynorrhodons
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154060 
                                             
                                             
                                                Mûres (blanches ou noires)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154070 
                                             
                                             
                                                Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154080 
                                             
                                             
                                                Baies de sureau noir
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0154990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0160000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits divers
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0161000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            à peau comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161010 
                                             
                                             
                                                Dattes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161020 
                                             
                                             
                                                Figues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161030 
                                             
                                             
                                                Olives de table
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161040 
                                             
                                             
                                                Kumquats
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161050 
                                             
                                             
                                                Caramboles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161060 
                                             
                                             
                                                Kakis/Plaquemines du Japon
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161070 
                                             
                                             
                                                Jamelongues/Prunes de Java
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0161990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            à peau non comestible, et de petite taille
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162010 
                                             
                                             
                                                Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162020 
                                             
                                             
                                                Litchis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162030 
                                             
                                             
                                                Fruits de la passion/Maracudjas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162040 
                                             
                                             
                                                Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162050 
                                             
                                             
                                                Caïmites/Pommes de lait
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162060 
                                             
                                             
                                                Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0162990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            à peau non comestible, et de grande taille
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163010 
                                             
                                             
                                                Avocats
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163020 
                                             
                                             
                                                Bananes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163030 
                                             
                                             
                                                Mangues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163040 
                                             
                                             
                                                Papayes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163050 
                                             
                                             
                                                Grenades
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163060 
                                             
                                             
                                                Chérimoles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163070 
                                             
                                             
                                                Goyaves
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163080 
                                             
                                             
                                                Ananas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163090 
                                             
                                             
                                                Fruits de l'arbre à pain
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163100 
                                             
                                             
                                                Durions
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163110 
                                             
                                             
                                                Corossols/Anones hérissées
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0163990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0200000 
                                             
                                             
                                                
                                                   LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0210000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0211000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Pommes de terre
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212010 
                                             
                                             
                                                Racines de manioc
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212020 
                                             
                                             
                                                Patates douces
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212030 
                                             
                                             
                                                Ignames
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212040 
                                             
                                             
                                                Marantes arundinacées
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0212990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213010 
                                             
                                             
                                                Betteraves
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213020 
                                             
                                             
                                                Carottes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213030 
                                             
                                             
                                                Céleris-raves/céleris-navets
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213040 
                                             
                                             
                                                Raiforts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213050 
                                             
                                             
                                                Topinambours
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213060 
                                             
                                             
                                                Panais
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213070 
                                             
                                             
                                                Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213080 
                                             
                                             
                                                Radis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213090 
                                             
                                             
                                                Salsifis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213100 
                                             
                                             
                                                Rutabagas
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0213110 
                                             
                                             
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                                                0213990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-bulbes
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0220010 
                                             
                                             
                                                Aulx
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220020 
                                             
                                             
                                                Oignons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220030 
                                             
                                             
                                                Échalotes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220040 
                                             
                                             
                                                Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0220990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0230000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-fruits
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Solanacées et Malvacées
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0231010 
                                             
                                             
                                                Tomates
                                             
                                             
                                                
                                                   0,1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0231020 
                                             
                                             
                                                Poivrons doux/Piments doux
                                             
                                             
                                                
                                                   0,2 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0231030 
                                             
                                             
                                                Aubergines
                                             
                                             
                                                
                                                   0,1 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0231040 
                                             
                                             
                                                Gombos/Camboux
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0231990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0232000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Cucurbitacées à peau comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,06
                                                
                                             
                                          
                                                0232010 
                                             
                                             
                                                Concombres
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0232020 
                                             
                                             
                                                Cornichons
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0232030 
                                             
                                             
                                                Courgettes
                                             
                                             
                                                
                                                   (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0232990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Cucurbitacées à peau non comestible
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,15 (+)
                                                
                                             
                                          
                                                0233010 
                                             
                                             
                                                Melons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233020 
                                             
                                             
                                                Potirons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233030 
                                             
                                             
                                                Pastèques
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0233990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0234000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0239000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Autres légumes-fruits
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0240000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0241000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Choux (développement de l'inflorescence)
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241010 
                                             
                                             
                                                Brocolis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241020 
                                             
                                             
                                                Choux-fleurs
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0241990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Choux pommés
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242010 
                                             
                                             
                                                Choux de Bruxelles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242020 
                                             
                                             
                                                Choux pommés
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0242990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Choux feuilles
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243010 
                                             
                                             
                                                Choux de Chine/Petsaï
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243020 
                                             
                                             
                                                Choux verts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0243990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0244000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Choux-raves
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0250000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Laitues et salades
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0251010 
                                             
                                             
                                                Mâches/Salades de blé
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251020 
                                             
                                             
                                                Laitues
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251030 
                                             
                                             
                                                Scaroles/Endives à larges feuilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251040 
                                             
                                             
                                                Cressons et autres pousses
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251050 
                                             
                                             
                                                Cressons de terre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251060 
                                             
                                             
                                                Roquette/Rucola
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251070 
                                             
                                             
                                                Moutarde brune
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251080 
                                             
                                             
                                                Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0251990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Épinards et feuilles similaires
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0252010 
                                             
                                             
                                                Épinards
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252020 
                                             
                                             
                                                Pourpiers
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252030 
                                             
                                             
                                                Cardes/Feuilles de bettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0252990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0253000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0254000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Cressons d'eau
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0255000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Endives/Chicons
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0256000 
                                             
                                             
                                                
                                                            f)
                                                         
                                                         
                                                            Fines herbes et fleurs comestibles
                                                         
                                                      
                                             
                                                
                                                   0,02
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0256010 
                                             
                                             
                                                Cerfeuils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256020 
                                             
                                             
                                                Ciboulettes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256030 
                                             
                                             
                                                Feuilles de céleri
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256040 
                                             
                                             
                                                Persils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256050 
                                             
                                             
                                                Sauge
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256060 
                                             
                                             
                                                Romarin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256070 
                                             
                                             
                                                Thym
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256080 
                                             
                                             
                                                Basilics et fleurs comestibles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256090 
                                             
                                             
                                                (Feuilles de) Laurier
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256100 
                                             
                                             
                                                Estragon
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0256990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumineuses potagères
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0260010 
                                             
                                             
                                                Haricots (non écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260020 
                                             
                                             
                                                Haricots (écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260030 
                                             
                                             
                                                Pois (non écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260040 
                                             
                                             
                                                Pois (écossés)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260050 
                                             
                                             
                                                Lentilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0260990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Légumes-tiges
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0270010 
                                             
                                             
                                                Asperges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270020 
                                             
                                             
                                                Cardons
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270030 
                                             
                                             
                                                Céleris
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270040 
                                             
                                             
                                                Fenouils
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270050 
                                             
                                             
                                                Artichauts
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270060 
                                             
                                             
                                                Poireaux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270070 
                                             
                                             
                                                Rhubarbes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270080 
                                             
                                             
                                                Pousses de bambou
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270090 
                                             
                                             
                                                Cœurs de palmier
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0270990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Champignons, mousses et lichens
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0280010 
                                             
                                             
                                                Champignons de couche
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280020 
                                             
                                             
                                                Champignons sauvages
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0280990 
                                             
                                             
                                                Mousses et lichens
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0290000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Algues et organismes procaryotes
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300000 
                                             
                                             
                                                
                                                   LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0300010 
                                             
                                             
                                                Haricots
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300020 
                                             
                                             
                                                Lentilles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300030 
                                             
                                             
                                                Pois
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300040 
                                             
                                             
                                                Lupins/Fèves de lupins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0300990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0400000 
                                             
                                             
                                                
                                                   GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0401000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Graines oléagineuses
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401010 
                                             
                                             
                                                Graines de lin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401020 
                                             
                                             
                                                Arachides/Cacahuètes
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401030 
                                             
                                             
                                                Graines de pavot
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401040 
                                             
                                             
                                                Graines de sésame
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401050 
                                             
                                             
                                                Graines de tournesol
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401060 
                                             
                                             
                                                Graines de colza (grosse navette)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401070 
                                             
                                             
                                                Fèves de soja
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401080 
                                             
                                             
                                                Graines de moutarde
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401090 
                                             
                                             
                                                Graines de coton
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401100 
                                             
                                             
                                                Pépins de courges
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401110 
                                             
                                             
                                                Graines de carthame
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401120 
                                             
                                             
                                                Graines de bourrache
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401130 
                                             
                                             
                                                Graines de cameline
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401140 
                                             
                                             
                                                Chènevis (graines de chanvre)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401150 
                                             
                                             
                                                Graines de ricin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0401990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits oléagineux
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402010 
                                             
                                             
                                                Olives à huile
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402020 
                                             
                                             
                                                Amandes du palmiste
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402030 
                                             
                                             
                                                Fruits du palmiste
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402040 
                                             
                                             
                                                Kapoks
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0402990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500000 
                                             
                                             
                                                
                                                   CÉRÉALES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0500010 
                                             
                                             
                                                Orge
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500020 
                                             
                                             
                                                Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500030 
                                             
                                             
                                                Maïs
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500040 
                                             
                                             
                                                Millet commun/Panic
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500050 
                                             
                                             
                                                Avoine
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500060 
                                             
                                             
                                                Riz
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500070 
                                             
                                             
                                                Seigle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500080 
                                             
                                             
                                                Sorgho
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500090 
                                             
                                             
                                                Froment (blé)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0500990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0600000 
                                             
                                             
                                                
                                                   THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0610000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Thés
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0620000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Grains de café
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0630000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Infusions (base:)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Fleurs
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631010 
                                             
                                             
                                                Camomille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631020 
                                             
                                             
                                                Hibiscus/Oseille de Guinée
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631030 
                                             
                                             
                                                Rose
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631040 
                                             
                                             
                                                Jasmin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631050 
                                             
                                             
                                                Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0631990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Feuilles et autres parties aériennes
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632010 
                                             
                                             
                                                Fraises
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632020 
                                             
                                             
                                                Rooibos
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632030 
                                             
                                             
                                                Maté
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0632990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Racines
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633010 
                                             
                                             
                                                Valériane
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633020 
                                             
                                             
                                                Ginseng
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0633990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0639000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Toute autre partie de la plante
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0640000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fèves de cacao
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0650000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0700000 
                                             
                                             
                                                
                                                   HOUBLON
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0800000 
                                             
                                             
                                                
                                                   ÉPICES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Épices en graines
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0810010 
                                             
                                             
                                                Anis/Graines d'anis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810020 
                                             
                                             
                                                Carvi noir/Cumin noir
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810030 
                                             
                                             
                                                Céleri
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810040 
                                             
                                             
                                                Coriandre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810050 
                                             
                                             
                                                Cumin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810060 
                                             
                                             
                                                Aneth
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810070 
                                             
                                             
                                                Fenouil
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810080 
                                             
                                             
                                                Fenugrec
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810090 
                                             
                                             
                                                Noix muscade
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0810990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Fruits
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0820010 
                                             
                                             
                                                Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820020 
                                             
                                             
                                                Poivre du Sichuan
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820030 
                                             
                                             
                                                Carvi
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820040 
                                             
                                             
                                                Cardamome
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820050 
                                             
                                             
                                                Baies de genièvre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820060 
                                             
                                             
                                                Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820070 
                                             
                                             
                                                Vanille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820080 
                                             
                                             
                                                Tamarin
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0820990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0830000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Écorces
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0830010 
                                             
                                             
                                                Cannelle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0830990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Racines ou rhizomes
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840010 
                                             
                                             
                                                Réglisse
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0840020 
                                             
                                             
                                                Gingembre (10)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0840030 
                                             
                                             
                                                Curcuma/Safran des Indes
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0840040 
                                             
                                             
                                                Raifort (11)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0840990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0850000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Boutons
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0850010 
                                             
                                             
                                                Clous de girofle
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0850020 
                                             
                                             
                                                Câpres
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0850990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0860000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Pistils de fleurs
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0860010 
                                             
                                             
                                                Safran
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0860990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0870000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Arilles
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,05
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0870010 
                                             
                                             
                                                Macis
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0870990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PLANTES SUCRIÈRES
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                0900010 
                                             
                                             
                                                Betteraves sucrières
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900020 
                                             
                                             
                                                Cannes à sucre
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900030 
                                             
                                             
                                                Racines de chicorée
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0900990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1000000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1010000 
                                             
                                             
                                                Produits (base:)
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1011000 
                                             
                                             
                                                
                                                            a)
                                                         
                                                         
                                                            Porcins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1011990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012000 
                                             
                                             
                                                
                                                            b)
                                                         
                                                         
                                                            Bovins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1012990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013000 
                                             
                                             
                                                
                                                            c)
                                                         
                                                         
                                                            Ovins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1013990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014000 
                                             
                                             
                                                
                                                            d)
                                                         
                                                         
                                                            Caprins
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1014990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015000 
                                             
                                             
                                                
                                                            e)
                                                         
                                                         
                                                            Équidés
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1015990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016000 
                                             
                                             
                                                
                                                            f)
                                                         
                                                         
                                                            Volailles
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1016990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017000 
                                             
                                             
                                                
                                                            g)
                                                         
                                                         
                                                            Autres animaux terrestres d'élevage
                                                         
                                                      
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017010 
                                             
                                             
                                                Muscles
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017020 
                                             
                                             
                                                Graisse
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017030 
                                             
                                             
                                                Foie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017040 
                                             
                                             
                                                Reins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017050 
                                             
                                             
                                                Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1017990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Lait
                                                
                                             
                                             
                                                0,01 (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1020010 
                                             
                                             
                                                Bovins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020020 
                                             
                                             
                                                Ovins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020030 
                                             
                                             
                                                Caprins
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020040 
                                             
                                             
                                                Chevaux
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1020990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Œufs d'oiseaux
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1030010 
                                             
                                             
                                                Poule
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030020 
                                             
                                             
                                                Cane
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030030 
                                             
                                             
                                                Oie
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030040 
                                             
                                             
                                                Caille
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1030990 
                                             
                                             
                                                Autres (2)
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1040000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                                                
                                             
                                             
                                                0,05 (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1050000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Amphibiens et reptiles
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1060000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Invertébrés terrestres
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1070000 
                                             
                                             
                                                
                                                   Vertébrés terrestres sauvages
                                                
                                             
                                             
                                                
                                                   0,01
                                                    (*3)
                                                
                                             
                                          
                                                1100000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1200000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1300000 
                                             
                                             
                                                
                                                   PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                                                
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                
                                                            (**)
                                                         
                                                         
                                                            Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                                                         
                                                      
                                                            (L)
                                                         
                                                         
                                                            =
                                                         
                                                         
                                                            liposoluble
                                                         
                                                      
                                                   Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)
                                                
                                                
                                                            (+)
                                                         
                                                         
                                                            L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                                                            
                                                                        
                                                                           0130010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Pommes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0130020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Poires
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0130030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Coings
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Abricots
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Cerises (douces)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Pêches
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0140040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Prunes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0151000 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                                    
                                                                                       a)
                                                                                    
                                                                                 
                                                                                 
                                                                                    Raisins
                                                                                 
                                                                              
                                                                  
                                                                        
                                                                           0151010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Raisins de table
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0151020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Raisins de cuve
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0152000 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                                    
                                                                                       b)
                                                                                    
                                                                                 
                                                                                 
                                                                                    Fraises
                                                                                 
                                                                              
                                                                  
                                                                        
                                                                           0153010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Mûres
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0153030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Framboises (rouges ou jaunes)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0154030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0154040 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0231010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Tomates
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0231020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Poivrons doux/Piments doux
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0231030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Aubergines
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0232010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Concombres
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0232020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Cornichons
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0232030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Courgettes
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0233000 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                                    
                                                                                       c)
                                                                                    
                                                                                 
                                                                                 
                                                                                    Cucurbitacées à peau non comestible
                                                                                 
                                                                              
                                                                  
                                                                        
                                                                           0233010 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Melons
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0233020 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Potirons
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0233030 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Pastèques
                                                                        
                                                                     
                                                                  
                                                                        
                                                                           0233990 
                                                                        
                                                                     
                                                                     
                                                                        
                                                                           Autres (2)»
                                                                     
                                                                  
                                                      
                                          
                              
                  
                        2)
                     
                     
                        l'annexe III est modifiée comme suit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    dans la partie A, les colonnes relatives à l'étofenprox et au paclobutrazol sont supprimées;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    dans la partie B, la colonne relative au penconazole est supprimée;
                                 
                              
                  
                        3)
                     
                     
                        dans l'annexe V, la colonne suivante, relative à la bromadiolone, est ajoutée:
                        «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                        
                        
                                    Numéro de code
                                 
                                 
                                    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                    
                                 
                                 
                                    Bromadiolone
                                 
                              
                                    (1)
                                 
                                 
                                    (2)
                                 
                                 
                                    (3)
                                 
                              
                                    0100000 
                                 
                                 
                                    
                                       FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0110000 
                                 
                                 
                                    
                                       Agrumes
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0110010 
                                 
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0110020 
                                 
                                 
                                    Oranges
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0110030 
                                 
                                 
                                    Citrons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0110040 
                                 
                                 
                                    Limettes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0110050 
                                 
                                 
                                    Mandarines
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0110990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fruits à coque
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120010 
                                 
                                 
                                    Amandes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120020 
                                 
                                 
                                    Noix du Brésil
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120030 
                                 
                                 
                                    Noix de cajou
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120040 
                                 
                                 
                                    Châtaignes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120050 
                                 
                                 
                                    Noix de coco
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120060 
                                 
                                 
                                    Noisettes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120070 
                                 
                                 
                                    Noix de Queensland
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120080 
                                 
                                 
                                    Noix de pécan
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120090 
                                 
                                 
                                    Pignons de pin, sans coquille
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120100 
                                 
                                 
                                    Pistaches
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120110 
                                 
                                 
                                    Noix communes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0120990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fruits à pépins
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130010 
                                 
                                 
                                    Pommes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130020 
                                 
                                 
                                    Poires
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130030 
                                 
                                 
                                    Coings
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130040 
                                 
                                 
                                    Nèfles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130050 
                                 
                                 
                                    Bibasses/Nèfles du Japon
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0130990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0140000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fruits à noyau
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0140010 
                                 
                                 
                                    Abricots
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0140020 
                                 
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0140030 
                                 
                                 
                                    Pêches
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0140040 
                                 
                                 
                                    Prunes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0140990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0150000 
                                 
                                 
                                    
                                       Baies et petits fruits
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0151000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Raisins
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0151010 
                                 
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0151020 
                                 
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0152000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Fraises
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0153000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Fruits de ronces
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0153010 
                                 
                                 
                                    Mûres
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0153020 
                                 
                                 
                                    Mûres des haies
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0153030 
                                 
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0153990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154000 
                                 
                                 
                                    
                                                d)
                                             
                                             
                                                Autres petits fruits et baies
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154010 
                                 
                                 
                                    Myrtilles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154020 
                                 
                                 
                                    Airelles canneberges
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154030 
                                 
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154040 
                                 
                                 
                                    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154050 
                                 
                                 
                                    Cynorrhodons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154060 
                                 
                                 
                                    Mûres (blanches ou noires)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154070 
                                 
                                 
                                    Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154080 
                                 
                                 
                                    Baies de sureau noir
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0154990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0160000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fruits divers
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                à peau comestible
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161010 
                                 
                                 
                                    Dattes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161020 
                                 
                                 
                                    Figues
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161030 
                                 
                                 
                                    Olives de table
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161040 
                                 
                                 
                                    Kumquats
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161050 
                                 
                                 
                                    Caramboles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161060 
                                 
                                 
                                    Kakis/Plaquemines du Japon
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161070 
                                 
                                 
                                    Jamelongues/Prunes de Java
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0161990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                à peau non comestible, et de petite taille
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162010 
                                 
                                 
                                    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162020 
                                 
                                 
                                    Litchis
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162030 
                                 
                                 
                                    Fruits de la passion/Maracudjas
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162040 
                                 
                                 
                                    Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162050 
                                 
                                 
                                    Caïmites/Pommes de lait
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162060 
                                 
                                 
                                    Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0162990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                à peau non comestible, et de grande taille
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163010 
                                 
                                 
                                    Avocats
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163020 
                                 
                                 
                                    Bananes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163030 
                                 
                                 
                                    Mangues
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163040 
                                 
                                 
                                    Papayes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163050 
                                 
                                 
                                    Grenades
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163060 
                                 
                                 
                                    Chérimoles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163070 
                                 
                                 
                                    Goyaves
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163080 
                                 
                                 
                                    Ananas
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163090 
                                 
                                 
                                    Fruits de l'arbre à pain
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163100 
                                 
                                 
                                    Durions
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163110 
                                 
                                 
                                    Corossols/Anones hérissées
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0163990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0200000 
                                 
                                 
                                    
                                       LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0210000 
                                 
                                 
                                    
                                       Légumes-racines et légumes-tubercules
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0211000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Pommes de terre
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0212000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0212010 
                                 
                                 
                                    Racines de manioc
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0212020 
                                 
                                 
                                    Patates douces
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0212030 
                                 
                                 
                                    Ignames
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0212040 
                                 
                                 
                                    Marantes arundinacées
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0212990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213010 
                                 
                                 
                                    Betteraves
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213020 
                                 
                                 
                                    Carottes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213030 
                                 
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213040 
                                 
                                 
                                    Raiforts
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213050 
                                 
                                 
                                    Topinambours
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213060 
                                 
                                 
                                    Panais
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213070 
                                 
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213080 
                                 
                                 
                                    Radis
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213090 
                                 
                                 
                                    Salsifis
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213100 
                                 
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213110 
                                 
                                 
                                    Navets
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0213990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0220000 
                                 
                                 
                                    
                                       Légumes-bulbes
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0220010 
                                 
                                 
                                    Aulx
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0220020 
                                 
                                 
                                    Oignons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0220030 
                                 
                                 
                                    Échalotes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0220040 
                                 
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0220990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0230000 
                                 
                                 
                                    
                                       Légumes-fruits
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0231000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Solanacées et Malvacées
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0231010 
                                 
                                 
                                    Tomates
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0231020 
                                 
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0231030 
                                 
                                 
                                    Aubergines
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0231040 
                                 
                                 
                                    Gombos/Camboux
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0231990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0232000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Cucurbitacées à peau comestible
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0232010 
                                 
                                 
                                    Concombres
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0232020 
                                 
                                 
                                    Cornichons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0232030 
                                 
                                 
                                    Courgettes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0232990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0233000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Cucurbitacées à peau non comestible
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0233010 
                                 
                                 
                                    Melons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0233020 
                                 
                                 
                                    Potirons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0233030 
                                 
                                 
                                    Pastèques
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0233990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0234000 
                                 
                                 
                                    
                                                d)
                                             
                                             
                                                Maïs doux
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0239000 
                                 
                                 
                                    
                                                e)
                                             
                                             
                                                Autres légumes-fruits
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0240000 
                                 
                                 
                                    
                                       Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0241000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Choux (développement de l'inflorescence)
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0241010 
                                 
                                 
                                    Brocolis
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0241020 
                                 
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0241990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0242000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Choux pommés
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0242010 
                                 
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0242020 
                                 
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0242990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0243000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Choux feuilles
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0243010 
                                 
                                 
                                    Choux de Chine/Petsaï
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0243020 
                                 
                                 
                                    Choux verts
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0243990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0244000 
                                 
                                 
                                    
                                                d)
                                             
                                             
                                                Choux-raves
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0250000 
                                 
                                 
                                    
                                       Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Laitues et salades
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251010 
                                 
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251020 
                                 
                                 
                                    Laitues
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251030 
                                 
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251040 
                                 
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251050 
                                 
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251060 
                                 
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251070 
                                 
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251080 
                                 
                                 
                                    Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0251990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0252000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Épinards et feuilles similaires
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0252010 
                                 
                                 
                                    Épinards
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0252020 
                                 
                                 
                                    Pourpiers
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0252030 
                                 
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0252990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0253000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Feuilles de vigne et espèces similaires
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0254000 
                                 
                                 
                                    
                                                d)
                                             
                                             
                                                Cressons d'eau
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0255000 
                                 
                                 
                                    
                                                e)
                                             
                                             
                                                Endives/Chicons
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256000 
                                 
                                 
                                    
                                                f)
                                             
                                             
                                                Fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256010 
                                 
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256020 
                                 
                                 
                                    Ciboulettes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256030 
                                 
                                 
                                    Feuilles de céleri
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256040 
                                 
                                 
                                    Persils
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256050 
                                 
                                 
                                    Sauge
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256060 
                                 
                                 
                                    Romarin
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256070 
                                 
                                 
                                    Thym
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256080 
                                 
                                 
                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256090 
                                 
                                 
                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256100 
                                 
                                 
                                    Estragon
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0256990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260000 
                                 
                                 
                                    
                                       Légumineuses potagères
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260010 
                                 
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260020 
                                 
                                 
                                    Haricots (écossés)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260030 
                                 
                                 
                                    Pois (non écossés)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260040 
                                 
                                 
                                    Pois (écossés)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260050 
                                 
                                 
                                    Lentilles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0260990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270000 
                                 
                                 
                                    
                                       Légumes-tiges
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270010 
                                 
                                 
                                    Asperges
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270020 
                                 
                                 
                                    Cardons
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270030 
                                 
                                 
                                    Céleris
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270040 
                                 
                                 
                                    Fenouils
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270050 
                                 
                                 
                                    Artichauts
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270060 
                                 
                                 
                                    Poireaux
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270070 
                                 
                                 
                                    Rhubarbes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270080 
                                 
                                 
                                    Pousses de bambou
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270090 
                                 
                                 
                                    Cœurs de palmier
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0270990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0280000 
                                 
                                 
                                    
                                       Champignons, mousses et lichens
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0280010 
                                 
                                 
                                    Champignons de couche
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0280020 
                                 
                                 
                                    Champignons sauvages
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0280990 
                                 
                                 
                                    Mousses et lichens
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0290000 
                                 
                                 
                                    
                                       Algues et organismes procaryotes
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0300000 
                                 
                                 
                                    
                                       LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0300010 
                                 
                                 
                                    Haricots
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0300020 
                                 
                                 
                                    Lentilles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0300030 
                                 
                                 
                                    Pois
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0300040 
                                 
                                 
                                    Lupins/Fèves de lupins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0300990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0400000 
                                 
                                 
                                    
                                       GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0401000 
                                 
                                 
                                    
                                       Graines oléagineuses
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401010 
                                 
                                 
                                    Graines de lin
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401020 
                                 
                                 
                                    Arachides/Cacahuètes
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401030 
                                 
                                 
                                    Graines de pavot
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401040 
                                 
                                 
                                    Graines de sésame
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401050 
                                 
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401060 
                                 
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401070 
                                 
                                 
                                    Fèves de soja
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401080 
                                 
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401090 
                                 
                                 
                                    Graines de coton
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401100 
                                 
                                 
                                    Pépins de courges
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401110 
                                 
                                 
                                    Graines de carthame
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401120 
                                 
                                 
                                    Graines de bourrache
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401130 
                                 
                                 
                                    Graines de cameline
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401140 
                                 
                                 
                                    Chènevis (graines de chanvre)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401150 
                                 
                                 
                                    Graines de ricin
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0401990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0402000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fruits oléagineux
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0402010 
                                 
                                 
                                    Olives à huile
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0402020 
                                 
                                 
                                    Amandes du palmiste
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0402030 
                                 
                                 
                                    Fruits du palmiste
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0402040 
                                 
                                 
                                    Kapoks
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0402990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500000 
                                 
                                 
                                    
                                       CÉRÉALES
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0500010 
                                 
                                 
                                    Orge
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500020 
                                 
                                 
                                    Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500030 
                                 
                                 
                                    Maïs
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500040 
                                 
                                 
                                    Millet commun/Panic
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500050 
                                 
                                 
                                    Avoine
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500060 
                                 
                                 
                                    Riz
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500070 
                                 
                                 
                                    Seigle
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500080 
                                 
                                 
                                    Sorgho
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500090 
                                 
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0500990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0600000 
                                 
                                 
                                    
                                       THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0610000 
                                 
                                 
                                    
                                       Thés
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0620000 
                                 
                                 
                                    
                                       Grains de café
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0630000 
                                 
                                 
                                    
                                       Infusions (base:)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Fleurs
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631010 
                                 
                                 
                                    Camomille
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631020 
                                 
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631030 
                                 
                                 
                                    Rose
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631040 
                                 
                                 
                                    Jasmin
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631050 
                                 
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0631990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0632000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Feuilles et autres parties aériennes
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0632010 
                                 
                                 
                                    Fraises
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0632020 
                                 
                                 
                                    Rooibos
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0632030 
                                 
                                 
                                    Maté
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0632990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0633000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Racines
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0633010 
                                 
                                 
                                    Valériane
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0633020 
                                 
                                 
                                    Ginseng
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0633990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0639000 
                                 
                                 
                                    
                                                d)
                                             
                                             
                                                Toute autre partie de la plante
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0640000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fèves de cacao
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0650000 
                                 
                                 
                                    
                                       Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0700000 
                                 
                                 
                                    
                                       HOUBLON
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0800000 
                                 
                                 
                                    
                                       ÉPICES
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810000 
                                 
                                 
                                    
                                       Épices en graines
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0810010 
                                 
                                 
                                    Anis/Graines d'anis
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810020 
                                 
                                 
                                    Carvi noir/Cumin noir
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810030 
                                 
                                 
                                    Céleri
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810040 
                                 
                                 
                                    Coriandre
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810050 
                                 
                                 
                                    Cumin
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810060 
                                 
                                 
                                    Aneth
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810070 
                                 
                                 
                                    Fenouil
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810080 
                                 
                                 
                                    Fenugrec
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810090 
                                 
                                 
                                    Noix muscade
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0810990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820000 
                                 
                                 
                                    
                                       Fruits
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0820010 
                                 
                                 
                                    Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820020 
                                 
                                 
                                    Poivre du Sichuan
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820030 
                                 
                                 
                                    Carvi
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820040 
                                 
                                 
                                    Cardamome
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820050 
                                 
                                 
                                    Baies de genièvre
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820060 
                                 
                                 
                                    Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820070 
                                 
                                 
                                    Vanille
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820080 
                                 
                                 
                                    Tamarin
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0820990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0830000 
                                 
                                 
                                    
                                       Écorces
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0830010 
                                 
                                 
                                    Cannelle
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0830990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0840000 
                                 
                                 
                                    
                                       Racines ou rhizomes
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0840010 
                                 
                                 
                                    Réglisse
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0840020 
                                 
                                 
                                    Gingembre (10)
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0840030 
                                 
                                 
                                    Curcuma/Safran des Indes
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0840040 
                                 
                                 
                                    Raifort (11)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0840990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0850000 
                                 
                                 
                                    
                                       Boutons
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0850010 
                                 
                                 
                                    Clous de girofle
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0850020 
                                 
                                 
                                    Câpres
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0850990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0860000 
                                 
                                 
                                    
                                       Pistils de fleurs
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0860010 
                                 
                                 
                                    Safran
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0860990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0870000 
                                 
                                 
                                    
                                       Arilles
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0870010 
                                 
                                 
                                    Macis
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0870990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0900000 
                                 
                                 
                                    
                                       PLANTES SUCRIÈRES
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    0900010 
                                 
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0900020 
                                 
                                 
                                    Cannes à sucre
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0900030 
                                 
                                 
                                    Racines de chicorée
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    0900990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1000000 
                                 
                                 
                                    
                                       PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       0,01
                                        (*4)
                                    
                                 
                              
                                    1010000 
                                 
                                 
                                    
                                       Produits (base:)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011000 
                                 
                                 
                                    
                                                a)
                                             
                                             
                                                Porcins
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1011990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012000 
                                 
                                 
                                    
                                                b)
                                             
                                             
                                                Bovins
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1012990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013000 
                                 
                                 
                                    
                                                c)
                                             
                                             
                                                Ovins
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1013990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014000 
                                 
                                 
                                    
                                                d)
                                             
                                             
                                                Caprins
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1014990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015000 
                                 
                                 
                                    
                                                e)
                                             
                                             
                                                Équidés
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1015990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016000 
                                 
                                 
                                    
                                                f)
                                             
                                             
                                                Volailles
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1016990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017000 
                                 
                                 
                                    
                                                g)
                                             
                                             
                                                Autres animaux terrestres d'élevage
                                             
                                          
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017010 
                                 
                                 
                                    Muscles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017020 
                                 
                                 
                                    Graisse
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017030 
                                 
                                 
                                    Foie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017040 
                                 
                                 
                                    Reins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017050 
                                 
                                 
                                    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1017990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1020000 
                                 
                                 
                                    
                                       Lait
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1020010 
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1020020 
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1020030 
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1020040 
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1020990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1030000 
                                 
                                 
                                    
                                       Œufs d'oiseaux
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1030010 
                                 
                                 
                                    Poule
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1030020 
                                 
                                 
                                    Cane
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1030030 
                                 
                                 
                                    Oie
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1030040 
                                 
                                 
                                    Caille
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1030990 
                                 
                                 
                                    Autres (2)
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1040000 
                                 
                                 
                                    
                                       Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1050000 
                                 
                                 
                                    
                                       Amphibiens et reptiles
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1060000 
                                 
                                 
                                    
                                       Invertébrés terrestres
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1070000 
                                 
                                 
                                    
                                       Vertébrés terrestres sauvages
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1100000 
                                 
                                 
                                    
                                       PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1200000 
                                 
                                 
                                    
                                       PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    1300000 
                                 
                                 
                                    
                                       PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                                    
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                  
               (*1)  Limite de détection
            
               (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
            
               (*2)  Limite de détection
            
               (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
            
               (*3)  Limite de détection
            
               (3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
            
               (*4)  Limite de détection
            
               (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.»