CELEX: 31986R3841
Language: fr
Date: 1986-12-08 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3841/86 du Conseil du 8 décembre 1986 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

20 . 12 . 86
                                             Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 362 / 1
                                                                    I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                           RÈGLEMENT (CEE) N° 3841 / 86 DU CONSEIL
                                                           du 8 décembre 1986
                    portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                     nombre de produits industriels
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,                              A ARRETE LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
 vu le traite instituant la Communauté économique euro­
 péenne , et notamment son article 28 ,                                                       Article premier
 vu le projet de règlement soumis par la Commission,
                                                                       Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
 considérant que, pour les produits visés au présent règle­            produits énumérés aux tableaux figurant en annexe sont
 ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle            suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux.
 dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Com­
munauté ;                                                              Ces suspensions sont valables:
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne              — du 1er janvier au 31 mars 1987 pour les produits
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                    mentionnés au tableau I ,
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de
l'existence d'une production communautaire, et de procéder                du 1 er janvier au 30 juin 1987 pour les produits
a la suspension totale dans les autres cas;                               mentionnés au tableau II .
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés, il convient
                                                                                                 Article 2
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
de la production communautaire,                                        Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1987.
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   Etat membre . •-
                   Fait à Bruxelles , le 8 décembre 1986 .
                                                                                       Par le Conseil
                                                                                        Le président
                                                                                        N. LAWSON
 ---pagebreak--- N° L 362 / 2                         Journal officiel des Communautés européennes                                  20 . 12 . 86
                                                          ANNEXE
                                                         TABLEAU I
       Numéro du                                                                                                 Taux des droits
      tarif douanier                                    Désignation des marchandises                               autonomes
         commun                                                                                                       (% )
ex 38.19 X           Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte, ayant une densité
                     comprise entre 1 ,2 et 1 ,5 et une solubilité dans l'eau non inférieure à 70 % en poids           0
ex 39.02 C VI b )    Plaques constituées d'un copolymère d'anhydride maléïque et de styrène, dont les deux côtés
                     sont recouverts d'une feuille dudit copolymère modifié au styrène-butadiène en bloc, même
                     pigmentées                                                                                        0
ex 39.02 C XI        Pellicules d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 20 °C             0
ex 81.04 F I         Hafnium brut dont la pureté n'est pas inférieure à 95% et dont la teneur en zirconium ne
                     dépasse pas 4,5% en poids                                                                         0
 ---pagebreak---  20 . 12. 86                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 362/ 3
                                                                     TABLEAU II
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                autonomes
           commun
                                                                                                                                  (% )
 ex 27.07 G II                  Huiles minérales contenant plus de 60% en poids de composants aromatiques et moins de
                                0,8% en poids de soufre, dont au plus 15% en volume distillent à 250 °C , destinées à la
                                fabrication de coke en aiguille ( a)                                                               0
 ex 27.13 B II                  Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                              0
 ex 28.20 A                     Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-boehmite                                          4
 ex 28.47 F                     Titanate de baryum d'une teneur maximale en poids de 0,05 % de fer                                 0
 ex 28.52 B                     Oxybromure de lanthane                                                                             0
 ex 29.02 A I                • Hexafluoropropène                                                                                   0
ex 29.02 A III                  Dibromométhane                                                                                     3
 ex 29.02 B                     l,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.1 6'9 .02>13 .05'10]octadé­
                                ca-7,15-diène, utilisé dans la fabrication de polyéthylène et de caoutchouc synthétique (a)        0
ex 29.03 C I                    Chlorure d'éthanesulfonyle                                                                         3
ex 29.09 B                      1 ,2-Epoxybutane                                                                                   0
ex 29.09 B                      1 ,2-Époxy-4-(époxyéthyl)cyclohexane                                                               0
ex 29.09 B .                    2,3-Époxypropane-l-ol (Glycidol)                                                                   0
ex 29.14 A XI                  Orthoacétate de triméthyle                                                                          0
ex 29.14 B I                   Méthacrylate de 2,3-époxypropyle                                                                    0
ex 29.14 D IV                  3-chlorobenzoate de méthyle                                                                         0
ex 29.16 D                     5-(2,4-dichlorophénoxy)-2-nitrobenzoate de méthyle                                                  5
ex 29.25 B II c)               Acide barbiturique                                                                                  0
ex 29.26 A I                    1,1-Dioxyde de 1 ,2-benzisothiazole-3-one (imide o-sulfobenzoïque, saccharine) et son sel de
                               sodium                                                                                              0
ex 29.31 B                     3 ,3-Diméthyl-l -méthylthiobutanone-oxime                                                           0
ex 29.35 Q                     Zotepine ( DCI )                                                                                    4
ex 29.35 Q                     Ofloxacine (DCI )                                                                                   0
ex 29.35 Q                     3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H)9'-xanthène]-3-one                           0
ex 29.35 Q                     6'-(N-éthyl-p-toluidino)-2 '-(N-Méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-1 (3H)9'-xanthène]-
                               3-one                                                                                               0
(a ) Le contrôle de l'utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
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         Numéro du                                                                                                               Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                                     (% )
ex 29.35 Q                      Chlorhydrate de carteolol ( DCIM )                                                                     0
ex 29.39 D II                   Methylprédnisolone ( DCI ), ses sels et ses esters                                                      1
ex 29.44 C et                   Vancomycine ( DCI ), ses sels et ses esters
ex 30.03 A II b )                                                                                                                      0
ex 32.07 B                      Préparations de matières colorantes inorganiques au sens de la note 3 du chapitre 32 , contenues
                                dans des sphères creuses en polyuréthane d'un diamètre inférieur à 200 micromètres                     0
ex 32.09 A II et                Polyuréthane obtenu à partir de 2,2'-(terJ-butyl imino ) diéthanol et 4,4'-méthylène-dicyclo­
ex 39.01 C V                    hexyldiisocyanate, dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de polymère
                                égale ou supérieure à 48 %                                                                             0
ex 32.09 A II et                Copolymère de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une
ex 39.02 C XIV a )              teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 %                                               0
ex 34.02                        Solution aqueuse contenant en poids pas moins de 30% et pas plus de 50% d'alkyl[oxydi
                                ( benzènesulfonate )] de disodium                                                                      0
ex 35.07                        Aspergillus alkaline proteinase                                                                        0
ex 38.16                        Sérum non stérile obtenu à partir de sang de fœtus bovins ou de veaux nouveaux-nés non
                                immunisés                                                                                              0
ex 38.19 E                      Monoalkylbenzènes obtenus par alkylation du benzène par des polyalcènes, d'un poids
                                moléculaire moyen non inférieur à 680 et non supérieur à 820                                           0
ex 38.19 G                      Catalyseurs sous forme de poudre , se composant d'un mélange de composés de titane , de
                                magnésium et d'aluminium , fixés sur un support de dioxyde de silicium , avec une teneur en
                                poids :
                                — non inférieure à 3% et non supérieure à 6% de titane ,           j
                                — non inférieure à 2 % et non supérieure à 3 % de magnésium ,
                                — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
                                destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,935 g / cm 3
                                au moins ( a )                                                                                         0
ex 38.19 G                      Catalyseurs consistant en un mélange de composés de titane , de magnésium et d'aluminium ,
                                sous forme d'une suspension dans l'hexane , ayant une teneur en poids :
                                — non inférieure à 3 % et non supérieure à 6 % de titane ,
                                — non inférieure à 1,5% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                                — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
                                destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 g / cm 3 au
                                moins ( a )                                                                                            0
ex 38.19 G                      Catalyseur se composant d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une
                                longueur de 16 et 1 8 atomes de carbone , en suspension dans un solvant organique contenant au
                                moins 40 % en poids d'acétate de dialkyldiméthylammonium                                                0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum
                                et 10 mm au maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la
                                teneur en argent étant en poids de 8 % au minimum et de 20 % au maximum                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---   20 . 12 . 86                                   Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 362 / 5
          Numéro du                                                                                                               Taux des droits
         tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun
                                                                                                                                       (% )
 ex 38.19 S                     Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Czochralsky , non polies, d'un diamètre de
                                70 mm ou plus et d'une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 1017 atomes /cm3                      0
 ex 38.19 X                     Aldicarbe ( ISO ) en solution dans le dichlorométhane dans une concentration non inférieure à
                                35 % et non supérieure à 40 % en poids                                                                   0
 ex 39.01 C III a )            Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 25 micromètres,
                               métallisé sur une face                                                                                    6
 ex 39.01 C III a )            Produits de polycondensation d'acide téréphthalique avec un mélange de cyclohex-l,4-ylène­
                               diméthanol et d'éthane-l,2-dio!l sous forme de pellicule                                                  0
 ex 39.01 C III a)             Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 70 micromètres recouverte sur un côté
                               d'une substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température non supérieure à
                                100 °C                                                                                                   0
 ex 39.01 C III a )            Feuille de polyester d'une épaisseur non supérieure à 10 micromètres recouverte sur une face
                               avec de l'acide salicylique                                                                               0
 ex 39.01 C III b)             Produits de polycondensation d'acide téréphthalique avec un mélange de cyclohex-l,4-ylène­
                               diméthanol et d'éthane-l,2-diol , sous l'une des formes visées dans la note 3 point b) du
                               chapitre 39                                                                                               0
 ex 39.01 C V                  Feuilles en polyuréthane microporeux contenant des fibres de polyamide, ayant une épaisseur
                               non inférieure à 0,50 mm et non supérieure à 1,5 mm , destinées à la fabrication de cuir
                               d'imitation ( a )                                                                                       6,9
 ex 39.02 C I a )              Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b) du chapitre 39 , d'une densité non
                               inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de:
                               — 50 ppm d'aluminium ,
                               — 2 ppm de calcium ,
                               — 2 ppm de chrome ,
                               — 2 ppm de fer,
                               — 2 ppm de nickel ,
                               — 2 ppm de titane ,
                              — 8 ppm de vanadium ,
                               destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (a)                                               0
ex 39.02 C I a )              Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 point b) du chapitre 39 , d'une densité égale
                              ou supérieure a 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs
                              de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a)                                                 0
ex 39.02 C VI a )             Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de
                              polystyrène, ne contenant pas plus de 35% en poids de styrène sous l'une des formes visées à la
                              note 3 point b) du chapitre 39                                                                            0
ex 39.02 C XI                 Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée dégradée                                   6
ex 39.02 C XIV a )            Polystyrene bromé d'une teneur en brome non inférieure à 58 % et non supérieure à 71 % en
                              poids, sous l'une des formes visées à la note 3 b) du chapitre 39                                         0
ex 39.02 C XIV a )            Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                           0
ex 39.02 C XIV a )            Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide
                              méthacrylique                                                                                             0
(a) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N° L 362 / 6                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 12. 86
         Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun
                                                                                                                                          (% )
 ex 39.02 C XIV a )             Produits de polymérisation d'acide acrylique, de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités
                                d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
                                pour l'impression des textiles ( a )                                                                        0
 ex 39.02 C XIV a)              Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique , soit d'acide méthacrylique, contenant en poids
                                au moins 16 % et pas plus de 30 % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique, sous l'une des
                                formes visées à la note 3 point b ) du chapitre 39                                                         0
 ex 39.02 C XIV a )             Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
                                polyinsaturé, destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des
                                dispersions dont le pH est supérieur à 13 ( a)                                                             6
 ex 39.02 C XIV b )             Feuille constituée d'un mélange de flurorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une
                                épaisseur non inférieure à 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres                               0
 ex 39.02 C XIV b )             Plaques constituées d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur
                                non inférieure à 1 mm et non supérieure à 3 mm , même revêtues sur une face d'un tissu de fibre
                                de verre                                                                                                   0
 ex 39.02 C XIV b )             Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et chlorotrifluoroéthylène d'une épaisseur d'au
                                moins 12 micromètres et d'au plus 400 micromètres                                                          0
 ex 39.02 C XIV b )             Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate de méthyle, d'une épaisseur
                                n'excédant pas 0,05 mm , destinées à la fabrication de gants médicaux à usage unique (a )                  6
 ex 39.03 B V a ) 2             Éthylhydroxyéthylcellulose insoluble dans l'eau                                                            0
ex 39.03 B V a ) 2              Hydroxypropylcellulose                                                                                     0
ex 51.01 A                      Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone                     0
ex 51.02 A I                    Monofils en polytétrafluoroéthylène                                                                        0
ex 56.01 A                      Fibres textiles multicomposées, acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées
                                de chlorure de polyvinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion                               0
ex 59.03 B                     Tissus «non tissés» en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, en fibres
                               d'alcool polyvinylique, d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à
                               280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g, même
                               imprégnés ou enduits                                                                                        0
ex 59.17 A                     Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou
                               recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits
                               de filtration ( a )                                                                                         0
ex 70.07                       Disque de verre plat au plomb, meulé et poli , avec les bords ouvrés:
                               — d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 5 mm ,
                               — d'un diamètre compris entre 135 et 140 mm ,
                               — d'une densité minimale de 2,88 g / cm3
                                    et
                               — assurant une transmission de la lumière de 87 % au moins aux longueurs d'onde entre 450 et
                                    800 nanomètres ,
l                              destiné à être monté sur des appareils de projection vidéo ( a)                                             0
ex 70.11                       Ecrans, entièrement en verre , ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord ,
                               destinés à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                   0
ex 70.11                       Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure à 61 cm , munis d'un rebord cannelé, destinés
                               à la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a)                                              0
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 362 / 7
          Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                                       (% )
ex 81.04 D I b )                Chrome présenté sous la forme de paillettes , de briquettes ou de grains cathodiques, ne
                                contenant pas en poids plus de 0,10 % d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et
                                plus de 0,001 % (évalué en aluminium) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans
                                l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné
                                à la production d'alliage pour la fabrication des parties suivantes de turbines à gaz et de
                                réacteurs ( a ):
                                — tubes fixes ou mobiles, y compris leurs anneaux,
                                — vannes ,
                                — tuyères                                                                                                 0
ex 84.18 C II b )               Parties de dispositifs pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau,
                                constitués d'un mélange soit d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de
                                sulfate de baryum , soit d'oxydes de vanadium , de tungstène (wolfram ) et de dioxyde de titane,
                                façonnés en forme d'alvéoles et cuits , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un cadre
                                métallique                                                                                                0
ex 84.18 C II b )               Parties d'appareils servant à la conversion catalytique d'oxydes d'azote en azote et en eau ,
                                consistant en plaques perforées recouvertes d'un mélange d'oxydes de vanadium , de titane et de
                                molybdène, contenues dans un cadre métallique                                                             0
ex 84.53 B                      Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
                                électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique , un amplificateur,
                                une lentille et deux lampes , reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les
                                dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm , consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont
                                montés — au minimum — un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un
                                convertisseur analogique / numérique                                                                       1
ex 84.55 C                      Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieures à 15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                                cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points (disposés
                                sur 64 rangées et 480 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                                électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur                    0
ex 84.55 C                      Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieures à 186x75x15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre
                                2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points (disposés sur 64 rangées et 240 colonnes),
                                complété par un circuit électronique d'interface, en technologie C-MOS , comportant au
                                maximum 544 points de contact                                                                             0
ex 84.55 C                      Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince, pour équipements
                                périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non
                                inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs                                      0
ex 84.55 C                      Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                                à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                                capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                                extérieures ne sont pas supérieures à 17 X 39 mm sur lequel sont montés:
                                — deux mémoires à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons
                                    ultraviolets, sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                                    stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure,
                                — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                                — un condensateur de découplage ,
                                — deux résistances .
                                Ces assemblages portent:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    EDH 7832 MM-30
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                  2
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 362 / 8                           Journal officiel des Communautés européennes                                      20 . 12 . 86
         Numéro du
                                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                 autonomes
           commun
                                                                                                                             (% )
 ex 84.55 C
                        Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                        à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons ultraviolets, d'une
                        capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés:
                        — quatre mémoires à lecture exclusivement programmables (EPROM), effaçables aux rayons
                             ultraviolets, sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                             stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure,
                        — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique,
                        — un condensateur de découplage.
                        Ces assemblages portent:
                            un sigle d identification constituant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                            EDH 7832 MC-35
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                            description                                                                                       2
ex 84.55 C
                       Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ), d'une
                       capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés:
                       — deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                            (C-MOS-S-RAM) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                            de stockage de 16 Kbits ,
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique,
                       — un condensateur de découplage.
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent:
                            un sigle d identification consistant en /ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                           EDH-8804 C-20
                           EDH 8804 CL-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                    2
ex 84.55 C
                       Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une
                       capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne
                       sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés:
                           quatre mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           (C-MOS-S-RAM), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 16 Kbits ,
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique,
                       — un condensateur de découplage.
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent:
                       — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH     8808  B-20
                           EDH     8808  C-10
                           EDH     8808  C-12
                           EDH     8808  C-15
                           EDH     8808  C-20
                           EDH     8808  CL-15
                           EDH    8808   CL-20
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                   2
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 362 / 9
         Numéro du                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                  autonomes
           commun
                                                                                                                             (% )
 ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire à lecture
                        exclusivement programmable (EPROM ), d'une capacité de stockage de 64 Kbits , effaçable aux
                        rayons ultraviolets et des mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en
                        technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de stockage de 32 Kbits, constitués d'un
                        substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant
                        au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés:
                        — une mémoire à lecture exclusivement programmable (EPROM ), effaçable aux rayons
                            ultraviolets, sous forme de circuit intégré monolithique ayant une capacité de mémorisation
                            de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure,
                        — deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM), sous forme
                            de circuit intégré monolithique, ayant chacune une capacité de mémorisation de 16
                            Kbits ,
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique,
                       — un condensateur de découplage,
                       — 2 résistances .
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            EDH 90804 BS-25 ( 15 )
                            EDH 90804 BS-30 ( 20 )
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        2
ex 84.55 C             Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                       de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
                       accès aléatoire réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés
                       monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de
                       mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits, enserrés dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           770965
                           4599497
                           7379442
                           ou
                       — a d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture à
                           accès aléatoire qui satisfont à la présente description                                            0
ex 84.55 C             Assemblage pour machines de traitement de l'information consistant en un microprocesseur de
                       32 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré hybride, comportant une
                       unité centrale de traitement (CPU ) et une unité de mémoire contenues dans 2 microplaquettes
                       distinctes sur un substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x55 mm ,
                       comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           57-00000
                           57-19400
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                               0
ex 84.55 C             Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits ,
                       enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43x44 mm ,
                       comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant:
 ---pagebreak---   N° L 362/ 10                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         20. 12. 86
           Numéro du
                                                                                                                                   Taux des droits
          tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                    autonomes
             commun
                                                                                                                                        (% )
  ex 84.55
                                    un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
  (suite)                           mériques suivantes :
                                     BDL 0133            MBM 2011            FBM 64 DA
                                     BDL 0134            MBM 2256            7110
                                     BDN 0151            FBM 54 DB           7114-1
                                     ou
                                    d autres sigles d identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
                                    satisfont à la présente description                                                                   0
  ex 84.55 C
                                Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
                                neuf circuits imprimes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacun
                                desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit
                                121 mémoires a lecture-écriture a accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
                                types de circuits, réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
                                dimensions n excèdent pas 611x501x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
                                connexions entre les circuits imprimés et portant:
                                    un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
                                    mériques suivantes :
                                    COI B  2675   E 500
                                    COIB   2675   H 500
                                    COIB   2675   H 501
                                    COIB   2675   H 502
                                    COIB   2675   H 503
                                    COIB   2675   H 504
                                    ou
                                   d autres sigles d identification se rapportant a des assemblages qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                           0
 ex 84.55 C
                               Dispositif de visualisation a matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                               supérieures à 15 x 115 x 290 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                               cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points (disposés
                               sur 200 lignes et 640 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                               électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur                    0
 ex 84.55 C
                               Elément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit
                               imprimé doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aléatoire et capacité de
                               mémorisation de 8 K x 8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage,
                               piles pour le maintien de la mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de
                               connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 1 x 40 x 90 mm et portant:
                                   un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                                   MEMOCART
                                   ou
                                   d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de mémoires intégrées qui satisfont
                                   à la présente description                                                                            0
ex 84.59 B
                               Pieces de réservoirs sous pression de réacteurs, fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour,
                              pesant plus de 150 t chacune                                                                              0
ex 84.61 B
                              Valve hydraulique à 5 modes de fonctionnement, constituée essentiellement de trois corps en
                              matière plastique et deux vannes magnétiques de servo-commande, destinée à être montée sur
                              des appareils adoucisseurs d'eau à processus de régénération automatique (à circulation
                              alternée) d'une capacité maximale de substances échangeuses d'ions de 650 1 (a)                           0
ex 84.63 B II
                              Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, forgés et dégrossis, d'un poids
                              unitaire supérieur à 215 t                                                                                0
(a) Le contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 362 / 11
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun
                                                                                                                                  %
 ex 85.01 B I b )       Moteur a courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec
                        plaquette électronique de contrôle incorporée, rotor externe à section circulaire d'un diamètre
                        maximal de 95 mm , mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm ,
                        vitesse de 300 ou 360 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V + 10%                               0
 ex 85.01 B I b )       Moteur a courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec rotor
                        externe d'un diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin
                        de précision d'un diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases, vitesse nominale de
                        3 600 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V + 10% , muni de câbles électriques avec
                        connecteurs                                                                                               0
 ex 85.01 B I b )       Moteur a courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre muni d'un
                        rotor externe d'un diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle
                        incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm , d'une épaisseur, mandrin compris ,
                        n'excédant pas 20 mm , à deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours / minute et une
                        tension d'alimentation de 12 V + 10%                                                                      0
 ex 85.01 B I b )       Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de
                        rotation a 2 phases avec enroulement de type bipolaire, dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l'arbre , des vis de fixation et du
                        moyeu , ayant un couple minimum de 0,25 Newtonmètre pour la version à hauteur maximale de
                        20 mm et de 0,35 Newtonmètre pour la version d'une hauteur maximale de 25 mm                              0
 ex 85.01 B I b )       Moteur pas a pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré et 400 pas par révolution , séquence de
                        rotation à 4 phases avec enroulements de type bipolaire, constitué par un rotor, un stator laminé
                        enserre entre deux plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , comportant un
                        arbre traversant de part en part, et des fils électriques avec connecteurs                               0
ex 85.01 B I b )       Moteur pas a pas hybride, a angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution , séquence de
                       rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator
                       encapsule dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur
                       maximale de 14 mm , muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                         0
ex 85.01 B I b )       Moteur pas a pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                       rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor , un stator laminé
                       enserre entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre
                       incorpore a 2 ou 3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et des
                       câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des
                       dimensions d'encombrement maximal de 40 x 40 x 62 mm , y compris l'arbre                                  0
ex 85.01 B I b )       Moteurs pas à pas bipolaires à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou
                       moins , un pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation , un cycle de
                       rotation a deux phases avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à
                       0,1 x 10"6 Newtonmètres / Nm et non supérieur à 01 , x 10"4 Nm et une tension d'alimentation
                       n'excédant pas 3 V                                                                                        0
ex 85.01 B I b )       Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution , séquence de
                       rotation a deux phases avec enroulement, de type bipolaire , constitué d'un rotor, d'un stator
                       laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et
                       l'autre, antérieure, profilée , comportant deux saillies avec boutonnières de fixation , d'un
                       tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm ,
                       cables et connecteurs indépendants , pour sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions
                       n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre, mais non comprises les saillies de la bride
                       antérieure                                                                                                0
ex 85.01 B II          Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant
                       d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA                               0
 ---pagebreak---   N° L 362 / 12                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        20. 12 . 86
          Numéro du
                                                                                                                                    Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun
                                                                                                                                         (% )
  ex 85.03
                                Piles sèches au carbone / zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V, dont
                                les dimensions ne sont pas supérieures àll0x90x5 mm , destinées à être incorporées dans des
                                cassettes de films pour photographies à développement instantané (a )                                      0
  ex 85.03
                                Piles lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 9 x 23 mm , d'une tension maximale
                                de 2,8 V                                                                                                   0
  ex 85.13 B et
                                Dispositif récepteur opto-électronique (récepteur PINFET) opérant à une longueur d'ondes
  ex 85.21 D II
                                comprise entre 1300 et 1600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 678 mégabits
                                par seconde, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                25 x 13 x 13 mm , sous forme de circuit hybride auquel s'ajoute une fibre optique ( fibre amorce),
                                comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                     un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                     416 / 7 / 97013
                                     QDFI-XXXX-001
                                     ou
                                     un autre sigle d'identification se rapportant à un dispositif récepteur présentant les
                                     caractéristiques décrites ci-dessus                                                                  0
 ex 85.18 B
                                Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un
                                diamètre n'excédant pas 3 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tête de vis
                                en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non
                                supérieure à 30 picofarad, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 (a)               0
 ex 85.19 A
                               Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
                               hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas
                               supérieur à 10 6 cm3 d hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
                                160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a )                        0
 ex 85.19 A
                               Interrupteur a lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                               3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure                   0
 ex 85.19 C
                               Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné
                               à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                 0
 ex 85.21 A V                  Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons
                               places en triangle (technique delta), dont la distance entre les points couleur n'excède pas
                               0,31 mm , pourvus de dispositifs de convergence automatique                                                0
 ex 85.21 A V
                               Tube cathodique a mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données
                               alphanumériques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
                               images formées                                                                                             0
ex 85.21 A V
                               Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires {dot mask ) avec des
                               canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les
                              points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                              — avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm , soit inférieure à 26 cm , un
                                    angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence
                                    dans les angles non supérieurs à 0,8 mm ,
                                   être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié. aux tubes
                                    (potting-system ) ,
                              — ne pas avoir d'écran magnétique interne,
                                   être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                   couleur :
                                                     rouge          vert            bleu
                                   X                 0,64           0,29            0,15
                                   Y                 0,33           0,60            0,06
(a) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---    20 . 12 . 86
                                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 362 / 13
             Numéro du
            tarif douanier                                                                                                             Taux des droits
                                                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
               commun
                                                                                                                                            (% )
  ex 85.21 A V                           ou
  (suite )                               X              0,64            0,31            0,155
                                         Y              0,34           0,595            0,07
                                         ou
                                         X              0,62           0,21            0,15
                                         Y              0,33           0,615           0,06
                                         ou
                                         X              0,610          0,307           0,150
                                         Y              0,350          0,595           0,065
                                         ou
                                         X              0,61           0,205           0,15
                                         Y              0,35           0,680           0,065
                                         ou
                                        X               0,62           0,29            0,15
                                        Y               0,35           0,60            0,065                                                 0
  ex 85.21 A V
                                    Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des
                                    canons a électrons placés en triangle (technique delta), une distance entre les points de couleur
                                    inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                                    — avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                                        être équipés de phosphore calibre déterminant les coordonnées nominales pour les points
                                        couleurs :
                                                       rouge           vert            bleu
                                        X              0,64            0,29            0,15
                                        Y              0,33           0,60             0,06
                                        ou
                                        X              0,64           0,31             0,155
                                        Y              0,34           0,595            0,07
                                        ou
                                        X              0,610          0,307           0,150
                                        Y              0,350          0,595           0,065
                                        ou
                                        X              0,61           0,205           0,15
                                        Y              0,35           0,680           0,065
                                        ou
                                       X               0,62           0,29            0,15
                                       Y               0,35           0,60            0,065                                                 0
 ex 85.21 A V
                                   Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
                                   dimensions non supérieures à 350 x 300 mm, câble non compris. Le tube contient une ou
                                   plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou des
                                   lignes est compose d elements fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur
                                   un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
                                   qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                             0
ex 85.21 A V
                                  Tubes cathodiques monochromes a écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à
                                   142 et non supérieure à 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumen, un pouvoir de
                                  resolution compris entre 0,06 et 0,1 mm maximum , des phosphores du type soit PI soit P55 soit
                                  P56, une tension anodique supérieure à 34 kV, une tension de focalisation supérieure à 7 kV et
                                  un courant cathodique d'au moins 3 mA                                                                     0
ex 85.21 C
                                  Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, encapsulé dans un boîtier
                                  cylindrique dont la longueur n'excède pas 8 ,2 mm et le diamètre n'excède pas 3 ,2 mm, destiné à
                                  la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a)                                                   0
(a) Le     contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- N° L 362 / 14                          Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 12 . 86
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                    autonomes
          commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II         Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère , avec ou sans
                      les signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en
                      plastique, de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à
                      base de gallium semi-conducteur au maximum                                                                7
ex 85.21 D II         Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
                      inférieures à 35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à trois , composés de
                      diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
                      tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
                      décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique                0
ex 85.21 D II         Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant de 1 V ou moins pour
                      5 mA                                                                                                      0
ex 85.21 D II         Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserrée dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 21 mm , comportant 2 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           LT 9305         LT 9306
                           SLF 209         SLF 909
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont
                           à la présente description                                                                            0
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , sous forme de circuit
                      intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de
                      lecture et d'un contrôle de sortie , en série , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de
                      connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           62000 à 62999
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                      ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA , sous
                      forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 50 mm ,
                      comportant au maximum 54 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           HN 61256
                           HN 613256
                          MB 83256
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          7
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous
                      forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 17 mm ,
                      comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 362 / 15
          Numéro du                                                                                                         raux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II               HN 62301 P
(suite )                    MB 831000
                            MB 83 1124
                            TC 53 1000 P
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           7
ex 85.21 D II           Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, sous forme de
                        circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capacité de mémori­
                        sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                        contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            nques suivantes :
                            27 S 12              5305                6305           76 LS 03
                            27 S 13              5306                6306           7620
                                                 5308                6308           7621
                            28 L 22              5309                6309
                            28 LA 22             53 S 240            63 S 240        82 S 114
                            28 L2 XMFC           53 S 241            63 S 241        82 S 130
                                                                     6335            82 S 131
                            29613                54 S 570            6336
                            29770                54 S 571                            93436
                            29771                                    7053           93446
                                                 5604                7058
                            38510                5624                               MB     7115
                                                                     74 S 570       MB     7116
                                                                     74 S 571       MB     7117
                                                                                    MB     7118
                            ou
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Memoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable, non effaçable, d'une capacité
                        de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                        maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            18  S 42             29620               54  S 472      74   S  472
                            18  S 46             29621               54  S 473       74  S  473
                            18  SA 42            29622               54  S 474       74  S  474
                            18  SA 46            29623               54  S 475      74   S  475
                                                 29624               54  S 476      74   S  476
                            24 S 41              29625               54  S 477      74   S  477
                            24 SA 41             29626               54  S 572       74  S  572
                                                 29627               54  S 573      74   S  573
                            27  S 15                                 54740
                            27  S 25             3604                54741           7640
                            27  S 26             3624                                7641
                            27  S 27             3625                5605            7642
                            27  S 28                                 5625           7643
                            27  S 29             38510                              7644
                            27  S 30                                 6340            7645
                            27  S 31             5340                6341           7646
                            27  S 32             5341                63  S 440       7647
                            27  S 33             53 S 440            63  RA 441     7648
                                                 53 RA 441           63  RS 441     7649
                            28 L 42              53 RS 441           63  S 441
 ---pagebreak--- N° L 362 / 16                         Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 12 . 86
         Numéro du                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun
                                                                                                                              %
ex 85.21 D II              28 L 45              53 S 441           6348            82  HS 137
(suite)                    28 L 46              5348               6349            82 HS 147
                           28 P 42              5349               6350            82  S 115
                           28 P 45              5350               6351            82  S 136
                           28 R 45              5351               6352            82 S 137
                           28 S 4 XFD           5352               6353           82  S 140
                           28 SA 41            5353                               82  S 141
                           28 S 42                                 HM 6641        82  S 142
                           28 SA 42                                               82  S 146
                           28 S 45                                 7054           82  S 147
                           28 S 46                                 7059
                           28 SA 46                                               93438
                           CY 7 C 225                              7121           93448
                                                                   7122           93452
                                                                   7123           93453
                                                                   7124
                                                                   7125
                                                                   7126
                                                                   7226
                           ou
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement,
                          qui satisfont à la présente description                                                             0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM), programmable, non effaçable, d'une capacité
                       de mémorisation de 8 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          24 S 81              3628                74 LS 478      82707         CY 7 C 235
                          24 SA 81                                 74 S 2708      82708         CY 7 C 281
                          24 S 86              5380               74  S 454       82  HS 185    CY 7 C 282
                                               5381               74  S 455       82  LS 180
                          27  S 180            5388               74  S 478       82  LS 181
                          27  S 181            5389               74  S 479       82  S 180
                          27  S 185            53 S 840                           82  S 181
                          27  S 35             53 S 841           7608            82  S 182
                                                                  7680            82  S 183
                          28  L 85             54  LS 478         7681            82  S 184
                          28  L 86             54  S 2708         7684            82  S 185
                          28  P 85             54  S 454          7685            82  S 2708
                          28  R 35             54  S 455          7686
                          28  R 85             54  S 478          7687            87  S  180
                          28  S 2708           54  S 479          7688            87  S  181
                          28  S 85                                7689            87  S  184
                          28  S 86             6380                               87  S  185
                          28  SA 86            6381               77 S 180        87  S  186
                          28  S 8 XMFE         6388               77 S 181        87  S  187
                                               6389               77 S 184
                          29623                63 S 840           77 S 185        93450
                          29630                63 S 841           77 S 186        93451
                          29631                                   77 S 187        93460
                          29632                7050                               93461
                          29633                7055               TBPS 81 M       93465
                          29634                7060                               93466
                          29635                   \                               93 L 450
                          29636                7127                               93 L 451
                          29637                7128
                          29650                7129                               9460
                          29651                7130
                          29652               7131
                          29653               7132
                                              7232
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 362 / 17
          Numéro du                                                                                                       Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II               ou
(suite )
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II           Memoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ,
                        sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
                        sur la face supérieure d'une fenêtre à quartz et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AMI 702 ADC
                            82140 PP
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         4
ex 85.21 D II           Memoire de lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultra-violets
                        (EPROM ), munie d'un système programmable des entrées / sorties (EPROM / I / O ) sous forme
                        de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans
                        un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 52 mm , pourvue sur la
                        face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            D 8755 A
                            TMP 8755 AC
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II           Memoire a lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable, sous
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, enserrée dans
                        un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant
                        au maximum 24 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2804 A
                            X 2404
                            X 24 C 04
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II           Memoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable, sous
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 2817 A
                            X 24 C 16                           -
                            X 2816 A
                            52 B 13
                            52 B 13 H
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
 ---pagebreak---  N° L 362 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                    20 . 12 . 86
         Numéro du                                                                                                    Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                 autonomes
           commun
                                                                                                                           (% )
 ex 85.21 D II
                        Memoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , sous
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2864 A
                           MBM 28 C 64
                           MBM 28 C 65
                           MCM 2864
                            52 B 33
                           52 B 33 H
                           ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                      0
ex 85.21 D II           Memoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E2PROM ), programmable, sous
                        forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           X 28128 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                      0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable , sous
                       forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           28256
                           28 C 256
                           48 C 256
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                      0
ex 85.21 D II          Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et
                       ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 30 mm , comportant au maximum 22 broches de
                       connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                           suivantes :
                           93422
                           93425
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                      0
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 362 / 19
         Numéro du
                                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun
                                                                                                                               (% )
 ex 85.21 D II
                         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris
                         H-MOS) (N-MOS-S-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de
                         mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns, enserrée dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 23 mm, comportant au
                         maximum 18 broches de connexion et portant:
                             un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             AM 2149
                             PD 2149
                             SY 2149 H
                             TMS 2149
                            ou
                            d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         7
 ex 85.21 D II
                        Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS
                        (C-MOS-S-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation
                        de 4 K x 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns, équipée d'une alimentation
                        d attente d une intensite inférieure a 1 mA, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 26 mm , comportant au maximum 18 broches de
                        connexion et portant:
                            un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            6147
                            MCM 61 L 47
                            ou
                            d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II
                        Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS
                        (C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation
                       d attente d une intensite maximale de 0,005 mW a 25 °C, sous forme de circuit intégré
                       monolithique, enserree dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       33 x 17 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                           un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                            TC 5516 A
                            ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         7
ex 85.21 D II
                       Memoire statique à lecture-ecriture a accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
                       thique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité
                       de mémorisation de 8 Kbits, enserree dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures a 17x39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                           un sigle d identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           4008         8104
                                        8108
                           4118         8112
                                        8114
                           PD 421       8185
                           4801
                           ou
                           d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
 ---pagebreak--- N° L 362 / 20                         Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 12 . 86
        Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                               %)
ex 85.21 D II         Memoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monoli­
                      thique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                      de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns , enserrée dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                      maximum 24 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          9122-25
                          91 L 22-25
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits,
                      enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 1 8 x 39 mm ,
                      comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          TC 5564             MB 8464
                          TC 5565 C           MB 81 C 71
                                              MB 81 C 78
                                              MCM 6164
                          HM 6264 P
                          HM 6264 LP          HM 6264 LFP
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture / écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y
                      compris H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisa­
                      tion de 72 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      10 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          TMM 2089
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires suffraumes qui satisfont à la
                          présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                      aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
                      mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                      comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          X 2002
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                          satisfont à la présente description                                                                  0
 ---pagebreak---    20 . 12 . 86
                                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 362 / 21
           Numéro du
          tarif douanier                                                                                                     Taux des droits
                                                                 Désignation des marchandises                                  autonomes
             commun
                                                                                                                                  (% )
   ex 85.21 D II
                            Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                            aléatoire (S-RAM) d une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
                            mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM ),
                            enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm,
                            comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                 un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 X 2004
                                 ou
                                 d autres sigles d identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                                 satisfont à la présente description                                                               0
  ex 85.21 D II
                           Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), sous
                           forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un
                           temps d'accès non supérieur à 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                           sont pas supérieures à 11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                           portant :
                                un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                suivantes :
                                10470
                                 10474
                                ou
                                d autres sigles d identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                description                                                                                       0
 ex 85.21 D II
                          Réseau logique programmable (PLA) partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en
                          technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique à fusibles, doté d'un réseau
                          AND programmable et d un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum
                          20 entrées et 10 sorties, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                          supérieures à 19 x 39 mm, comportant au maximum 28 brochesode connexion et portant:
                               un sigle d identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                               riques suivantes :
                                10 H 8      16 A 4          18 L 4
                                10 L 8      16 C 1
                                            16 H 2          20 C 1
                                12 H 6      16 L 2          20 L 2
                                12 L 6      16 L 6          20 L 10
                               12 L 10      16 L 8          20 R 4
                                            16 R 4          20 X  4
                               14 H 4       16 R 6         20  X  8
                               14 L 4       16 R 8         20  X  10
                               14 L 8       16 X 4
                               ou
                               d autres sigles d identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente
                               description                                                                                       5
ex 85.21 D II
                         Reseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA), non effaçable, réalisé en technologie
                         TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au
                         maximum, de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum, enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au
                         maximum 28 broches de connexion et portant:
                              un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
 ---pagebreak--- N° L 362 / 22                           Journal officiel des Communautés européennes                                                20 . 12 . 86
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                           autonomes
           commun                                                                                                                      (% )
ex 85.21 D II               FP 54 AS    839      FP 74 AS 839        82 S 100
(suite)                     FP 54 AS    840      FP 74 AS   840      82 S 101
                            SN 54 LS    333      SN 74 LS    333
                            SN 54 LS    334      SN 74 LS    334     93458
                            SN 54 LS    335      SN 74 LS    335     93459
                            SN 54 LS    336      SN 74 LS    336
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des réseaux qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                  5
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées (Gâte Arrays), non programmable par l'utilisateur, réalisé en
                       technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant un minimum de 8 000
                       fonctions NAND à deux entrées , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                       pas supérieures à 39x39 mm , comportant au minimum 179 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            MB 66000 VH
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo,
                       sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions
                       n'excèdent pas 15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                             suivante :
                             38300
                             ou
                       — Un autre sigle d'identification se rapportant à des réseaux de portes programmées présentant
                             les caractéristiques décrites ci-dessus                                                                     0
 ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits, d'une mémoire
                        de lecture (ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de
                        lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
                        4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17x58 mm , comportant au maximum 80 broches de
                        connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes:
                             CD 3200 à 3299          TP   0310  à  03299            HD 38800
                                                     TP   0450  à  04599            HD 38820
                             TMC     0270  à 0279    TP   0480  à  04899            HD   44796
                             TMC     0500  à 0599    TP   0500  à  05999            HD   44800
                              TMC    0980  à 0989                                   HD   44801
                              TMC    1500  à 1599                                   HD   44820
                              TMC    1980  à  1999                                  HD   44840
                                                                                    HD   44860
                                                                                    HD   614042
                              ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                              à la présente description                                                                                   0
 ex 85.21 D II           Unité centrale de traitement (CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                        constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits, 16x16 bits,
                         16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits, un registre de 16 bits et
                        deux registres de 20 bits, un compteur à 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit
                         intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                         supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 362 / 23
         Numéro du                                                                                                            faux des droits
        tarif douanier,                                     Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                  (% )
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                     suivante :
                            LSI-604041855
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous
                        forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        ne sont pas supérieures à 16 x 63 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MCM 68590
                            AM 7990
                            COM 9026
                            WD 2840
                            8001
                            8003
                            82586
                            82 588
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de commande de réseau local
                            permettant de régler les conflits d'utilisation qui satisfont à la présente description                 0
ex 85.21 D II           Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), de contrôle de disques rigides
                        (N-MOS-HDC ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15x53 mm , comportant au maximum 40
                        broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            WD 1010
                            WD 2010
                            WD 5010
                            PD 7261
                            HDC 9224
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée
                        par un registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit,
                        deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits, des circuits
                        effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage, une logique de
                        diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré
                        monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm ,
                        comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                        — le sigle d'identification :
                            ALU 0486
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                     0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                        registre à 7 bits, trois compteurs , un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires
                        effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une
                        horloge, présenté sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
                        connexion et portant:
 ---pagebreak---  N° L 362 / 24                            Journal officiel des Communautés européennes                                             20 . 12 . 86
          Numéro du                                                                                                              Taux des droits
         tarif douanier                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun
                                                                                                                                       %
 ex 85.21 D II                le sigle d'identification :
 (suite)                      MIC 0482
                              ou
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à ces circuits de contrôle logiques qui satisfont à
                              la présente description                                                                                   0
 ex 85.21 D II
                         Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des
                         tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée­
                         sortie (E / S), présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                         les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
                         broches de connexion et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             H 108982 ( MCC )
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                             description                                                                                               0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué
                        par un registre de 32 bits, trois registres de 1 6 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
                        de 16 x 16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits , un
                        additionneur, une logique de décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose , un
                        multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                        23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                        — le sigle d'identification :
                             CSS 0484
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle de séquence qui
                             satisfont à la présente description                                                                       0
ex 85.21 D II           Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
                        ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 62 mm , comportant au maximum
                        48 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             2960
                             74 F 630
                             74 F 631
                             DP 8400
                             74 LS 630
                             74 LS 631
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                               0
ex 85.21 D II           Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                        corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        25 x 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant:
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 362 / 25
         Numéro du                                                                                                             Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                   (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
(suite)                    suivante :
                           8206
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et
                       corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de
                       circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           Z 8065
                           AM 9520
                           AM 9521
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit électronique de contrôle, réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                       monolithique pour la commande de mémoires D-RAM, assurant la fonction de multiplexeur
                       d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanuméri­
                           ques suivantes :
                           DP 8408
                           DP 8409
                           MB 1422
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires qui satisfont
                           à la présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II          Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS
                       (y compris H-MOS ) (N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           8251 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               7
ex 85.21 D II          Circuit électronique de communication pour connexion (EPCI) entre un microprocesseur et un
                       canal de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           2661
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                               0
 ---pagebreak---  N 0 L 362 / 26                         Journal officiel des Communautés européennes                                          20 . 12. 86
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun
                                                                                                                                 (% )
 ex 85.21 D II          Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
                        fonctions de commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 7991
                             8002
                             8023
                            82501
                            COM 9032
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
 ex 85.21 D II
                        Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
                        appareils téléphoniques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                            un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            WCC 295 G
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la
                            présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II
                        Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS)
                       (N-MOS-PIT), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       24 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            8253
                            8254
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des horloges programmables qui satisfont à la
                           présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II          Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                       pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                           un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           XR 2211
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm ,
                       comportant plus de 16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes:
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 362 / 27
          Numéro du                                                                                                             Taux des droits
         tarif douanier                                           Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun
                                                                                                                                     (% )
 ex 85.21 D II                HI 2060
 (suite)                      HI 2065
                              MSM 5537
                              T 3605
                             ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                  présente description
                              Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de
                             bord et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a)                                          0
 ex 85.21 D II               Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation
                             unique de 1 ,5 V , comprenant un pilote (driver) à cristaux liquides (LCD), se présentant sous la
                             forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                             rie sont pas supérieures à 15 x 21 mm , comportant au maximum 56 broches de connexion et
                             portant :
                                  un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                  TC 8219 AF
                                  ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                  présente description                                                                                0
ex 85.21 D II                Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier
                             dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches
                             de connexion et portant:
                                  un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                  riques suivantes :
                                  V 35
                                  C 05
                                  ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                 description
                             Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                             90.19 B I ( a )                                                                                          0
ex 85.21 D II
                             Emetteur-récepteur à quadruple canal (Quad-bus) réalisé en technologie Schottky faible
                             puissance (ALP-Schottky) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur /
                             vérificateur de parité interne ODD 4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
                             dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 28 mm ,
                             comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                                 un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 AM 2907
                                 ou
                            — d autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la
                                 présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II               Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance, sous forme de circuit
                            intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                            superieues a 20 x 7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                 riques suivantes :
                                 AM 26 LS 29
                                 AM 26 LS 31
                                 SN 75172
                                 SN 75174
W Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
    matière .
 ---pagebreak---   N° L 362 / 28                           Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 12 . 86
           Numéro du
                                                                                                                             Taux des droits
          tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
             commun
                                                                                                                                   %)
 ex 85.21 D II                 ou
 (suite )
                           — d autres sigles d'identification se rapportant à des pilotes à quatre lignes qui satisfont à la
                               présente description                                                                                 0
 ex 85.21 D II
                          Emetteur/ récepteur synchrone-asynchrone universel (USART) réalisé en technologie C-MOS,
                          sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                          extérieures n excedent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou
                          points de contact et portant:
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              MSM 82 C 51
                              ou
                              d autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs/récepteurs synchrones­
                              asynchrones universels qui satisfont à la présente description                                       7
 ex 85.21 D II
                          Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, fabriqué en technologie
                          N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une
                          unité centrale de traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un
                          contrôleur d'interruption programmable, 3 temporisateurs à 16 bits programmables, une
                          mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique, un générateur d'état
                          d attente et une unité de contrôle bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
                          sont de 30 x 30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                          portant :
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                              suivante :
                              80188
                              ou
                              d autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                              présente description                                                                                 7
ex 85.21 D II
                         Microprocesseur d une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                         intégré monolithique, enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales sont de
                         25 x 82 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                         portant :
                             un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             AM 29116             SBP 9989
                             ou
                             d autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                             présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II
                         Microprocesseur d'une capacité de 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                         sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement (CPU),
                         d'une horloge, de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur
                         d interruptions programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire
                         programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
                         bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm,
                         comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres sui­
                             vante :
                             80186
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                             présente description                                                                                 0
 ---pagebreak---  20. 12 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 362 / 29
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun
                                                                                                                                 (%
 ex 85.21 D II          Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie NMOS (y compris HMOS ),
                       sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                       d un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un système interne
                       d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS ), enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , et comportant au maximum 68 broches
                       ou points de contacts et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                           suivante :
                            80286
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  10
ex 85.21 D II          Microprocesseur (MPU ) à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36 x 36
                       mm , comportant au maximum 114 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MC 68020
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D H           Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré
                       hybride , consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une
                       unité centrale de traitement (CPU ) et une unité de mémoire , enserrées dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 55 mm , comportant au maximum 60 broches de
                       connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           57-00000
                           57-19400
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II          Co-processeur mathématique ( FPU ) travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie
                       C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, constitué de 8 registres sur 80 bits et d'un
                       bus de 32 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 28
                       mm , comportant au maximum 80 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MC 68881
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Unité de calcul pour données numériques (NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm ,
                       comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                           suivantes :
 ---pagebreak---  N° L 362 / 30                             Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 12 . 86
           Numéro du                                                                                                            Faux des droits
          tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                       autonomes
             commun
                                                                                                                                     (% )
 ex 85.21 D II                  8087          TX 32081 W
 (suite )                       80287
                               ou
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                               description                                                                                             0
 ex 85.21 D II            Circuit séparateur de données pour disques souples (FDDS) sous forme de circuit intégré
                          monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                          27 x 8 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                               riques suivantes :
                               FDC 9216
                               FDC 921 6-B
                               WD 9216-00
                               WD 92 C 32
                               FDC 9229 T
                               FDC 9229 BT
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
                               satisfont à la présente description                                                                    0
 ex 85.21 D II            Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer) ayant
                          une alimentation d'une intensité-inférieure à 10 mA, sous forme de circuit intégré monolithique,
                          enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm et ne comportant
                          pas plus de 28 broches de connexion. Le dispositif porte:
                          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes:
                              CM 54104                 CM 54166 N2L        CD 54123 N2L         SC 01
                               CM 54145 N2L            CD 54121 N2L        CD 54147 N2L
                              CM 54146 N2L             CD 54122 N2L        SSI 263
                              ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
                              présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II             Convertisseur vidéo numérique-analogique (VDAC), à trois canaux, chacun ayant une capacité
                         non supérieure à 8 bits, ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 ns, sous forme d'un
                         circuit intégré hybride, ou monolithique, même comprenant 3 mémoires à
                         lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), ayant une capacité de mémorisation non supérieure
                         a 2 Kbits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                         54 x 62 mm , comportant au maximum 61 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes:
                              VDAC 444 TD             TDC 1334
                              RGB DAC 4 T             HDAC 34010
                              RGB DAC 8 E             HDAC 34020
                              RGB DAC 8 T
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                             description                                                                                              0
ex 85.21 D II            Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
                         400 MHz au moins, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                         les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 11 mm , comportant au maximum
                         16 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 20. 12. 86                              Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 362 / 31
          Numéro du                                                                                                            Taux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                  (% )
ex 85.21 D II                un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
(suite )                     suivante :
                             0078-10
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
                             description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire (SRAM
                        bipolaire), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                         64 x 9 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 16 x 40 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             82 S 09          MBM 93419
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires dynamiques
                        octales, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 16x33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes:
                             AM 2965
                             AM 2966
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la
                             présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II           Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres à 9 ou 10 bits, sous
SH 8542.11­             forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                        contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             AM 29821            AM 29843
                             AM 29823            AM 29844
                             AM 29824
                             ou ;
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
                             présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II           Circuit d'interface à bus multiple réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
                        l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le
                        bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), sous forme de
                        circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
                        à 8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             AM 2961
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             0
 ---pagebreak---    N L 362/ 32                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       20. 12 86
          Numéro du
         tarif douanier                                                                                                              Taux des droits
                                                                       Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun
                                                                                                                                          (% )
  ex 85.21 D II
                                  Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control
                                  unit), réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
                                  un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 57 mm , comportant au maximum
                                  42 broches de connexion et portant:
                                       url sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                      jAM 2904
                                      jou
                                      d autres sigles d identification se rapportant à des unités de contrôle bipolaire à état et à
                                      décalage qui satisfont à la présente description                                                      0
  ex 85.21 D II
                                 Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
                                 extérieures n excedent pas 3x3 mm, destiné à la fabrication des produits relevant de la
                                 sous-position 90.19 B I ( a )                                                                             0
  ex 85.21 D II
                                 Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                                 les dimensions maximales sont de 25 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de
                                 connexion et portant :
                                     un    sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     C 82730
                                     ou
                                     d autres sigles d identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                  0
 ex 85.21 D II
                                 Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits, d'une mémoire
                                 de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de
                                 mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
                                 capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                                 boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 50 mm, comportant au
                                maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     8751            7742
                                    ou
                                    d autres sigles d identification se rapportant à des micro-ordinateurs tnonochip qui satisfont
                                    à la présente description                                                                             0
 ex 85.21 D II
                                Micro-ordinateur monochip réalise en technologie C-MOS, constitué d'une unité arithmétique
                                logique a 32 bits, d une mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits,
                                d une mémoire de lecture-ecriture a accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de
                                2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures ne sont pas inférieures à 30 x 30 mm , comportant au minimum 84 broches de
                                connexion ou points de contact et portant:
                                    un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    MB 8764
                                    ou
                                    d autres sigles d identification se rapportant a des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                                    à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II
                               Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs
                               de signaux numériques, d un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur
                               numérique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                               les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm, comportant au maximum
                               28 broches de connexion et portant:
(a) Le  contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
    matière .
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 362 / 33
           Numéro du                                                                                                           Taux des droits
          tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                        autonomes
             commun
                                                                                                                                    (% )
 ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
 (suite )                     riques suivantes :
                              AM 7901
                              AM 7905
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                            7
ex 85.21 D II            Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                         thique, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                          16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                          19 x 36 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             MK 48 Z 02 ( B )                DS 12 20 Y
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             7
ex 85.21 D II            Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris
                         H-MOS), doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                         (S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 128 x 8 bits, sous forme de circuit intégré
                         monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                         16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             6532
                             CO 10750
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle des données qui
                             satisfont à la présente description                                                                     0
ex 85.21 D II            Circuit intégré monolithique , analogique-numérique^ réalisé en technologie bipolaire, apte à
                         atténuer les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x39 mm , comportant au maximum
                         28 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                             STEDA
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             0
ex 85.21 D II            Circuit intégré monolithique analogique-numérique capable de contrôler des moteurs sans
                         balais en maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         maximales sont de 6 x 25 mm , comportant 18 broches de connexion au maximum et
                         portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             MGA 3015 A
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             0
 ---pagebreak---   N° L 362 / 34
                                          Journal officiel des Communautés européennes                                             20 . 12 . 86
          Numéro du
                                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun
                                                                                                                                      (% )
  ex 85.21 D II
                          Circuit intégré monolithique, analogique-numérique réalisé en technologie bipolaire, capable
                          de contrôler des moteurs sans balais, en maintenant constante leur vitesse, enserré dans un
                          boîtier dont les dimensions extérieures n'excedent pas 9 x 25 mm et comportant au maximum
                         20 broches de connexion et portant:
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              UC 1634                  UC 3633
                              UC 1633                  UC 3634
                              ou
                              d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                              description                                                                                              0
 ex 85.21 D II
                         Circuit de gestion de la mémoire (MMU) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                         permettant d adresser une mémoire de 16 megabytes, sous forme de circuit intégré monoli­
                         thique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                         82 x 25 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et
                         portant :
                             un sigle d identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes:
                             68451                TX 32082 W
                             ou
                             d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                               0
 ex 85.21 D II
                         Contrôleur de gestion de mémoire, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                         monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36 x 36
                         mm , comportant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                             un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             MC 68851
                             ou
                             d autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs qui satisfont à la présente
                             description                                                                                              0
ex 85.21 D II
                        Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky (ALPS) pour le contrôle
                        asynchrone de lignes de signaux (BUS) et la conversion des.BUS locaux en BUS multiplexés
                        (BAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n excedent pas 37 x 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant:
                            un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            suivante :
                            68452
                            ou
                            d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                               0
ex 85.21 D II
                        Circuit de contrôle realise en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des
                        écrans cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures a 62 x 25 mm, comportant au maximum
                        68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                            un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 362 / 35
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun
                                                                                                                                   %
 ex 85.21 D II                 AM 8052
 (suite)                       D 8275 H
                               P 8275 H
                               ou
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                              présente description                                                                                 7
 ex 85.21 D II
                         Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                         permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré
                         monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 26
                         mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              HD 61830
                              ou
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs d'unités de visualisation
                              C-MOS et générateurs de caractère qui satisfont à la présente description                            0
ex 85.21 D II
                         Convertisseur vidéo numérique-analogique, ayant un temps de conversion n'excédant pas
                         10 ns , sous forme d'un circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont
                         les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 35 mm , comportant au maximum
                         24 broches de connexion et portant:
                              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              VDAC 0405 H
                              VDAC 0605 H
                              VDAC 0805 H
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
ex 85.21 D II
                        Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
                        generator), réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                             un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             KM 3701
                             ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
ex 85.21 D II
                        Memoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technique C-MOS
                        (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                             un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             TC 5532
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                             satisfont à la présente description                                                                  0
 ---pagebreak---    N° L 362 / 36                                 Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 12 . 86
          Numéro du
                                                                                                                                      raux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun
                                                                                                                                           (%)
  ex 85.21 D II                  Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
                                 intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
                                 17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                                      un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                      suivante :
                                     KM 3702
                                     ou
                                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                    0
  ex 85.21 D II
                                 Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire, sous forme de
                                 circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                 pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                     un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                     XR 2206
                                     XR 8038
                                     ou
                                     d autres signes d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                            0
  ex 85.21 D II
                                 Circuit d amplification video, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré
                                monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 17 mm ,
                                comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                                     un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     702
                                     703
                                     ou
                                     d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'amplification qui satisfont à la
                                     présente description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                   0
 ex 85.21 D II
                                Circuit d amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
                                magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré mono­
                                lithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm ,
                                comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :                            t
                                    XR 2247
                                    XR 3470
                                    ou
                                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                             0
ex 85.21 D' il                 Circuit de commande du diaphragme et de rectification de la couleur en fonction de la
                               température , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique
                               analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               17 x 17 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                    suivante :
                                    704
( a) Le contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---    20. 12. 86                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 362 / 37
            Numéro du
                                                                                                                                    Taux des droits
           tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                     autonomes
              commun
                                                                                                                                         (% )
  ex 85.21 D II                      ou
  (suite )
                                     un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives (a)                    0
  ex 85.21 D II
                                Circuit permettant la génération d'impulsions (Scan Generator), réalisé en technologie C-MOS ,
                                sous forme de circuit intégré monolithique digital , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n excedent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et
                                portant :
                                    un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    705
                                    706
                                    ou
                                    un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits satisfaisant à la présente
                                    description
                                Ce circuit est destine à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives (a)                   0
  ex 85.21 D II
                                Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire (S-RAM bipolaire), sous
                                forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
                               capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                               maximales n excedent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                               portant :
                                    un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    770639
                                    770823
                                    5120360
                                    7379769
                                    ou
                               — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                                    satisfont à la présente description                                                                   0
 ex 85.21 D II                 Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
                               superposes, munis chacun d une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire,
                               realisees en technologie bipolaire (S-RAM), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
                               chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
                               n excédant pas 4 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                               supérieures a 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant:
                                   un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                   suivantes :
                                   770965
                                   4599497
                                   7379442
                                   ou
                                   d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statiques de lecture-écriture qui
                                   satisfont à la présente description                                                                   0
 ex 85.21 D II
                               Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS ayant 32
                              générateurs de fréquence, lesquels genèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                              maximum de 160 notes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                              dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au
                              maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                   un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres sui­
                                   vante :
                                   MEG
                                   ou
                              — un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
                                   présente description                                                                                  0
( a) e contrôle de 1 utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N° L 362/ 38                           Journal officiel des Communautés européennes                                          20 . 12 . 86
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun
                                                                                                                                 (% )
 ex 85.21 D II          Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en
                        technique bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                            XR C 240
                             ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
 ex 85.21 D II          Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                        forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
                        fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant au
                        maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            C 8208          THCT 4502
                            Qu
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
                            la présente description                                                                               0
ex 85.21 D II           Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART), réalisé en technologie
                       MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        n'excèdent pas 15 x 52 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            SCN 2681              MC 2681
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
                       indépendants et d'une horloge, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7 x 20 mm ,
                       comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           MM 58174 A                 58274
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à
                           la présente description                                                                                0
ex 85.21 D II          Circuit horloge C-MOS à émission sonore , même avec compteur horaire , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
                       connexion et dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 33 mm et ponant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 362 / 39
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II              SVM 5530
(suite)                    7910
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit réalisé en technologie MOS ( Asynchronous Communication Element) programmable
                       pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent
                       pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           INS 8250           NS 16450
                           WD 8250            NS 16 C 450
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y
                       compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation
                       de 64K x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
                       à 17 x 34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées
                       parallèles (dual in line ) et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           TMS 4464            PD 41254             PD 41464            TMM 41464
                           M5M 4464            HM 50464             MB 81464
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            10
ex 85.21 D II          Mémoire dynamique à accès aléatoire ( DRAM ) réalisées en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à
                       150 ns , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 22 x 12 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion
                       alternées (zig-zag in line ) et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           PD 41256 V
                           MB 81256 P
                           HM 50256 ZP
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            10
 ex 85.21 D II         Circuit encodeur / décodeur utilisant le code « Manchester » ( MED ), permettant la transmission
                       des données en flux continu , pourvu d'un mode répéteur , réalisé en technologie C-MOS , ayant
                       une tension de sortie de 4,5 V , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum
                       20 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            HD 6409
 ---pagebreak---   N° L 362 / 40
                                            Journal officiel des Communautés européennes                                     20. 12 . 86
           Numéro du
          tarif douanier                                                                                                   Taux des droits
                                                               Désignation des marchandises                                  autonomes
             commun
                                                                                                                                (% )
  ex 85.21 D II                 ou
  (suite)
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                description                                                                                       0
  ex 85.21 D II
                           Mémoire de lecture exclusivement programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM),
                           sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits,
                           enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 20 x 42 mm , pourvu sur la face
                           supérieure d'une fenêtre en quartz et portant:
                                un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                               riques suivantes :
                                AM 27512                MBM 27 C 512
                                ou
                               un autre sigle d identification se rapportant a des mémoires qui satisfont à la présente
                               description                                                                                       0
 ex 85.21 D II
                          Élément logique TTL en technologie bipolaire, ne comportant pas plus de six fonctions
                          logiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                          dimensions n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                          portant :
                               un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                               riques suivantes :
                               SH 767 369
                               SH 998 088
                               ou
                              d autres sigles d identification se rapportant à des éléments logiques qui satisfont à la
                              présente description                                                                               0
 ex 85.21 D II
                          Circuit de commande et d'interface pour unité centrale (CPU-controller) réalisé en technologie
                          C-MOS, se présentant sous la forme d un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                          dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comprenant au maximum 68
                          broches de connexion et portant:
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              FE 2000
                              LIA 0392
                              ou
                             d autres sigles d identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface
                             présentant les caractéristiques décrites ci-dessus                                                 0
ex 85.21 D II
                         Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS,
                         sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                         portant :
                             un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé-*
                             riques suivantes :
                             G 70360-33
                             MB 89311
                             L 1 A 0519
                             ou
                             un autre sigle d identification se rapportant à un circuit d'adaptation présentant les
                             caractéristiques décrites ci-dessus                                                               7
ex 85.21 D II
                         Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée (MIC) et filtre, réalisé en technologie
                         N-MOS (y compris H-MOS), sous la forme d'un circuit intégré monolithique, consistant en un
                         Codée MIC totalement intégré doté de filtres de réception / transmission, enserré dans un boîtier
                         dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 10 x 23 mm , comportant au maximum 16
                         broches de connexion et portant:
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 362 / 41
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun
                                                                                                                                   %
 ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
 (suite)                      suivantes :
                              2916
                              2917
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des codeurs-décodeurs et filtres MIC qui
                             satisfont à la présente description                                                                   7
 ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des
                         signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19x38 mm , comportant au maximum
                         28 broches de connexion ou points de contact et ponant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             SSI 540
                             SSI 541
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                           0
ex 85.21 D II            Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
                         électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de
                         8 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         n excedent pas 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             UCN 5801
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un
                        électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de
                        4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        n excedent pas 7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                            un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                             UCN 5813
                             ou
                        — d autres sigles d'identification se ^apportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique à 6 canaux, permettant la génération de signaux d'écriture et de
                        lecture pour des unités magnétiques à disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 28 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            SSI 117
                            ou
                        — d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
 ---pagebreak---  N° L 362 / 42                                 Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 12 . 86
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                                       %
 ex 85.21 D II                  Memoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable, non effaçable , d'une capacité
                               de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                                boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39x17 mm , comportant au maximum
                                32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    27 PS 191 A        7 C 245             7 C 292
                                    29683              7 C 291             HM 6616
                                    MB 7133            MB 7138
                                    MB 7134            MB 7151
                                    MB 7137            MB 7152
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                         0
ex 85.21 D II                  Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 khz , ayant un coefficient de perte
                               n'excédant pas 0,3 nA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un
                               boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 26 x 13 x 6 mm , comportant au maximum 18
                               broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    ISO 100
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                    description
                               Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                       0
ex 85.21 D II                  Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                               monolithique , consistant en une unité arithmétique logique (ALU ), d'une organisation de 4 bits ,
                               d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits,
                               d'un générateur multifréquence ( DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                               ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès
                               aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les
                               dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de
                               connexion et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   riques suivantes :
                                    T 6978          TCM 8301            TCM 8302
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                          0
ex 85.21 D II                  Memoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS S-RAM), sous
                               forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16x4 bits, ayant un
                               temps d'accès maximal de 35 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               n'excèdent pas 9x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   riques suivantes :
                                   CY7C189
                                   CY7C190
                                   CY74S189
                                   CY54S189
                                   CY27S03
                                   CY27S07
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                          0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  20 . 12 . 86                                  Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 362 / 43
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun
                                                                                                                                       (% )
 ex 85.21 D II                 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous
                               forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits, ayant
                               un temps d'accès maximal de 60 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               n'excèdent pas 12 x 29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et
                               portant :
                               — un sigle d'identification consistanten / ou comprenant une des combinaisons alphanuméri­
                                    ques suivantes :
                                    CY7C122
                                    CY 93422 / 93L422
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                         0
 ex 85.21 D II                 Mémoire morte programmable, effaçable électriquement (E2PROM), sous forme de circuit
                               intégré monolitique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16
                               Kbits, utilisée pour la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant
                               par micro-ondes ( a )                                                                                    0
 ex 85.21 D II                 Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisées en technologie N-MOS (y
                               compris H-MOS) (N / H-MOS-D-RAM) sous forme de circuit intégré monolithique, se
                               composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, sous forme de
                               circuits intègres monolithiques , ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de
                               mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits , enserrées dans
                               un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 57
                               broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques
                                   suivantes :
                                   6025841            6031587          6870392           7379172
                                   6025843            6031591          6870393           7379174
                                   6025856                             6870395           7379176
                                   6025858                                               7379181
                                   ou
                               — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                          0
ex 85.21 D II                  Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie
                              N-MOS (y compris H-MOS), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie
                               sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique,
                              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm ,
                              comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   riques suivantes :
                                   MB 81461
                                   PD 41264
                                   ou
                              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                          0
ex 85.21 D II                 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique, pour
                              le contrôle des lignes de communication, comportant un bus numérique, deux récepteurs
                              indépendants et un émetteur, composé d'une mémoirefirst-in-first-out (FIFO ), enserré dans un
                              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum
                              44 broches de connexion ou points de contsct et portant:
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   HS 3282
(a) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
    matière .
 ---pagebreak---   N° L 362 / 44
                                             Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 12 . 86
            Numéro du
           tarif douanier                                                                                                         Taux des droits
                                                                  Désignation des marchandises                                      autonomes
              commun
                                                                                                                                        (% )
  ex 85.21 D II                  ou
  (suite )
                                 d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
                                 présente description                                                                                    0
  ex 85.21 D II
                            Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de
                            circuit intégré monolithique, permettant la génération de symboles graphiques sur tube
                            cathodique, fonctionnant en balayage mode cavalier, enserré dans un boîtier dont les
                            dimensions ne sont pas supérieures à 28 x 61 mm, comportant au maximum 68 broches de
                            connexion et portant:
                                 un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                 riques suivantes :
                                 FCD 28 042 277             96 114 899            96 149 135         96 114 898
                                 ou
                                d autres sigles d'identification se rapportant à des dircuits qui satisfont à la présente
                                description                                                                                              0
 ex 85.21 D II
                            Mémoires statiques a lecture-écriture à accès aléatoire (SRAM) réalisées en technologie
                           C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré
                           monolithique, enserrees dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           39 x 17 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                                un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                riques suivantes:
                                HM 62256
                                PD 43256 C
                                TC 55257 P
                                ou
                                d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires répondant à la présente
                                description                                                                                             0
 ex 85.21 D II
                           Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM),
                           constituée d un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits,
                           ayant un temps d accès non supérieur a 8 ns , enserree dans un boîtier dont les dimensions
                           extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de
                           connexion et portant:
                               un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                               riques suivantes :
                                10422
                                10422 A
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                               description                                                                                             0
ex 85.21 D II
                          Mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire, réalisées en technologie ECL (ECL-RAM), ayant
                          une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme
                          de circuit intégré monolithique, enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                          sont pas supérieures à 9x27 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                          portant :
                               un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                               suivante :
                               10480
                               ou
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                              0
ex 85.21 D II
                          Circuit constitué de 8 pilotes (driver) de ligne, réalisé en technologie Schottky-TTL, sous forme
                          de circuit intégré monolithique, enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                          pas supérieures a 14 x 14 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de
                          contact et portant :
 ---pagebreak---   20 . 12 . 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 362 / 45
           Numéro du                                                                                                         Taux des droits
          tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
             commun
                                                                                                                                  (%)
 ex 85.21 D II
                          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
 (suite )                     riques suivantes :
                               5170         NE 5170            UC 5170
                               ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                           0
 ex 85.21 D II
                          Circuit constitué de 8 récepteurs ( receiver) de ligne, réalisé en technologie Schottky-TTL, sous
                          forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                          sont pas supérieures à 14 x 14 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                          points de contact et portant:
                              un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              5180          NE 5180
                              5181          NE 5181
                              8510          8511
                              ou
                          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                          0
 ex 85.21 D II
                         Circuit d interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque
                         rigide, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n excedent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                         portant :
                              un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              DP 8462
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                          0
ex 85.21 D II
                         Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique,
                         enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm ,
                         comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                             un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                              DP  8460-2          WD 10 C 20
                             DP   8460-3          HDC 9226
                             DP   8460-4
                             DP   8465
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                           0
ex 85.21 D II            Circuit intégré hybride pour la commande d'électro-aimants , constitué par 4 darlington (1
                         darlington = 2 transistors en cascade), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                         n excedent pas 12x27 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             TH 3L10             TH 3L20          PU 4419
 ---pagebreak---   N° L 362 / 46                            Journal officiel des Communautés européennes                                             20 . 12 . 86
           Numéro du
                                                                                                                                  Taux des droits
          tarif douanier                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
             commun
                                                                                                                                        (% )
  ex 85.21 D II                 ou
  (suite)
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                               description                                                                                               0
 ex 85.21 D II
                          Circuit d interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de
                          mémoire à disques rigides et l'unité centrale, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm, comportant au
                          maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                               un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                               riques suivantes :
                               OMTI 508              AIC 500
                               OMTI 509              AIC 16000
                               WD 11C00
                               ou
                               d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                               description                                                                                               0
 ex 85.21 D II
                          Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et la
                          mémoire centrale, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
                          enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 54 mm, comportant
                          au maximum 68 broches de connexion et portant:
                              un sigle d identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              AIC 010
                              AIC 100
                              OMTI 505
                              ou
                              d autres sigles d identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                              description                                                                                               0
ex 85.21 D II
                         Interface sérielle pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque
                         rigide, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n excèdent pas 17 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou
                         points de contact et portant:
                              un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                              OMTI 507               OMTI 5027
                              AIC 250                AIC 270
                              ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                               0
ex 85.21 D II
                         Circuit intégré monolithique, à 4 canaux en technologie bipolaire, pour le contrôle de la lecture
                         et de 1 écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, inséré dans un boîtier
                         dont les dimensions n excèdent pas 12 x 19 mm , comportant au maximum 28 broches de
                         connexion et portant:
                             un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                             SSI 510
                             ou
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                             description                                                                                               0
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 362 / 47
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
          commun                                                                                                                %
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
                      pour la commande de mémoire S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de
                      générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 28 x 54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou
                      points de contact et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           OMTI 506
                          AIC 300
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           0
314 ex 85.21 D II     Réseau de portes programmées ( Gâte Arrays ) en métal , non programmable par l'utilisateur,
                      réalisé en technologie C /MOS en forme de circuit intégré monolithique, opérant avec une
                      tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées , avec, au
                      sein du réseau , un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons , enserré dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 29 x 1 1 mm , comportant au maximum
                      22 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          FB 215
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           7
ex 85.21 D II         Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée, réalisé en technologie N-MOS (y compris
                      H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit
                      échantillonneur-bloqueur, un convertisseur analogique numérique, un comparateur, un
                      registre d'approximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission
                      simultanée des signaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      11 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          2911A-1
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           7
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS , (y compris H-MOS ), avec fonction
                      de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 10 mm , comportant au maximum 16 broches de
                      connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          D 2912 A
                          ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits filtres qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           7
ex 85.21 D II         Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                      (C-MOS D-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation
                      de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34
                      mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 362 / 48                          Journal officiel des Communautés européennes                                       20 . 12 . 86
         Numéro du                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun                                                                                                            (%
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           P 51 C 256
                           P 51 C 259
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS D-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux
                       numériques contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques / analogiques et
                       analogiques / numériques d'une tension de 12 volts ± 10 % , ainsi que d'une interface numérique
                       en série avec un émetteur / récepteur asynchrone , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 18x18 mm , comportant au maximum 44 broches de
                       connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 75002
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           desription                                                                                         0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           SCB 2675
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des CRTC qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
ex 85.21 D II          Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC , Monochrome
                       Display Controller réalisé en technologie C-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm ,
                       comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           01-01.00 551 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'dentification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement, programmable (PROM), non effaçable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 K bits , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           63 S 3281           MB 7141
                           AM 27 S 43          MB 7142
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
 ---pagebreak---   20 . 12. 86                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 362 / 49
         Numéro du
                                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun
                                                                                                                               (% )
 ex 85.21 D II          Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller/
                        AVDC), realise en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55
                        mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                            un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            SCN 2674
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle qui satisfont à la
                            présente description                                                                                 7
 ex 85.21 D II
                        Circuit de contrôle en technologie TTL, sous forme de circuit intégré monolithique, utilisé pour
                        la commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression, enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 20 mm , comportant au maximum
                        16 broches de connexion et portant:
                            un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique
                            suivante :
                            801379-002
                            ou
                            d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
 ex 85.21 D II
                        Boites de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvues au minimum
                       de 4 et au maximum de 12 interrupteurs, d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V, se
                       présentant sous forme de circuits intégrés hybrides logés dans des boîtiers dont les dimensions
                       maximales n excèdent pas 92 x 41 mm et pourvus au maximum de 94 broches de connexion et
                       portant :
                           un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           904
                           719
                           ou
                       — d autres sigles d'identification se rapportant à des boîtes de couplage pour le raccordement
                           des abonnés qui satisfont à la présente description                                                  0
ex 85.21 D II
                       Multiplicateur/ accumulateur (MAC), d'une capacité de 8 x 8 bits, réalisé en technologie
                       C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de
                       connexion et portant:
                           un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           ADSP-1008A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des multiplicateurs/ accumulateurs qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II
                       Convertisseur analogique-numérique , sous forme de circuit intégré monolithique servant à
                       calculer la valeur moyenne de formes d'ondes variables, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 10 mm , comportant au maximum 14 broches de
                       connexion et portant:
                           un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 536 A
                           ou
                       — d'autres sigles se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak---  N° L 362 / 50                          Journal officiel des Communautés européennes                                          20 . 12 . 86
         Numéro du
                                                                                                                            Taux des droits
        tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun
                                                                                                                                 (% )
 ex 85.21 D II           Convertisseur analogique-numérique de 12 bits incorportant une tension de référence et une
                        horloge sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n excedent pas 36 x 15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                        portant :
                             un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                            AD574A
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
 ex 85.21 D II
                        Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun, sous forme
                        d un circuit intégré hybride, enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                        pas 41 x 21 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                            un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            AD 390
                            ou
                            d autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II
                        Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 17 mm , comportant au maximum 40 broches de
                        connexion et portant:
                            un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            WD 1015
                            ou
                            d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II
                       Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS, sous forme
                       d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n excedent pas 31x31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant:
                           un sigle d identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           WD11C00-22
                           ou
                           d autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II
                       Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de
                       températures de 0 °C a 50 °C, contenant un système d'alarme sous forme de circuit intégré
                       monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       20 x 8 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                           un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AD 594               AD 595
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
 ---pagebreak--- 20 . 12 . 86                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 362 / 51
        Numéro du                                                                                                                   taux des droits
       tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun
                                                                                                                                         (% )
ex 85.21 D II                 Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans
                              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x4 mm , comportant au maximum 3
                              broches de connexion et portant:
                              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   AD 590
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des régulateurs qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                             0
ex 85.21 E                     Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre
                               31 250 et 64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle                                                       0
ex 85.23 B                     Fil de bobinage, isolé , en aluminium , non laqué ni vernis, ayant un degré de pureté non inférieur
                               à 99,5% en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm                         0
ex 90.02 B                     Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques                                           0
ex 90.02 B                     Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm, constitué de 4 à 8
                               lentilles soit en verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à
                               130 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à
                               être monté sur des appareils de projection vidéo (a)                                                        0
ex 90.02 B      .              Élément constitué de deux couches de fibres optiques rigides enserrées entre deux couches de
                               matière plastique, dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 276 x 20 x 5 mm ,
                               destiné à la fabrication de photocopieuses ( a )                                                            0
ex 90.10 A                     Unité optique pour photocopieuses , constituée de deux lignes de monofibres optiques rigides
                               situées entre deux couches de matière plastique, d'une lampe tubulaire et d'un réflecteur
                               métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               335 x100 x40 mm                                                                                             0
ex 90.10 A                     Ensemble pour copieurs, ne comportant pas d'élément optique, constitué d'une lampe halogène
                               et d'un réflecteur métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions
                               extérieures ne sont pas inférieures à 290 x 1 12 x 53 mm, câbles et connecteurs exclus                      0
 ex 90.19 B II                 Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
                               balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation, leurs parties et
                               pièces détachées                                                                                            3
 ex 92.12 A                     Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde, d'une haute coercivité de 800 Oe,
                                d'un diamètre extérieur de 95 mm , d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de
                                1,27 mm                                                                                                    0
 (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .