CELEX: 32018L0100
Language: fr
Date: 2018-01-22 00:00:00
Title: Directive d'exécution (UE) 2018/100 de la Commission du 22 janvier 2018 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application des articles 7 des directives 2002/53/CE et 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

23.1.2018   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 17/34
            
         DIRECTIVE D'EXÉCUTION (UE) 2018/100 DE LA COMMISSION
   du 22 janvier 2018
   modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application des articles 7 des directives 2002/53/CE et 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu la directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (1), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),
   vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (2), et notamment son article 7, paragraphe 2, points a) et b),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les directives de la Commission 2003/90/CE (3) et 2003/91/CE (4) ont été adoptées pour garantir que les variétés inscrites par les États membres dans leurs catalogues nationaux sont conformes aux protocoles établis par l'Office communautaire des variétés végétales (OCVV) en ce qui concerne les caractères sur lesquels doivent au moins porter les examens des diverses espèces et les conditions minimales à remplir lors de l'examen des variétés, dans la mesure où de tels protocoles ont été établis. Pour les espèces qui ne sont pas couvertes par des protocoles de l'OCVV, ces directives prévoient que les principes directeurs de l'Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) doivent s'appliquer.
            
         
               (2)
            
            
               Depuis la dernière modification des directives 2003/90/CE et 2003/91/CE par la directive d'exécution (UE) 2016/1914 de la Commission (5), l'OCVV et l'UPOV ont arrêté d'autres protocoles et principes directeurs et ont adapté ceux qui existaient déjà.
            
         
               (3)
            
            
               Il y a donc lieu de modifier les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en conséquence.
            
         
               (4)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   Les annexes I et II de la directive 2003/90/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie A de l'annexe de la présente directive.
   Article 2
   Les annexes I et II de la directive 2003/91/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie B de l'annexe de la présente directive.
   Article 3
   En ce qui concerne les examens entamés avant le 1er septembre 2018, les États membres peuvent décider d'appliquer le texte des directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en vigueur avant leur modification par la présente directive.
   Article 4
   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 août 2018, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er septembre 2018.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Article 5
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 6
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2018.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 1.
   
      (2)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.
   
      (3)  Directive 2003/90/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 254 du 8.10.2003, p. 7).
   
      (4)  Directive 2003/91/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes (JO L 254 du 8.10.2003, p. 11).
   
      (5)  Directive d'exécution (UE) 2016/1914 de la Commission du 31 octobre 2016 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil et de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes (JO L 296 du 1.11.2016, p. 7).
   
      ANNEXE
      
         PARTIE A
      
      «
            ANNEXE I
            
               Liste des espèces visées à l'article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l'OCVV
                (1)
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Protocole de l'OCVV
                     
                  
                        
                           Festuca arundinacea Schreb.
                     
                     
                        Fétuque élevée
                     
                     
                        TP 39/1 du 1.10.2015.
                     
                  
                        
                           Festuca filiformis Pourr.
                     
                     
                        Fétuque ovine à feuilles menues
                     
                     
                        TP 67/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Festuca ovina L.
                     
                     
                        Fétuque ovine
                     
                     
                        TP 67/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Festuca pratensis Huds.
                     
                     
                        Fétuque des prés
                     
                     
                        TP 39/1 du 1.10.2015.
                     
                  
                        
                           Festuca rubra L.
                     
                     
                        Fétuque rouge
                     
                     
                        TP 67/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina
                     
                     
                        Fétuque ovine durette
                     
                     
                        TP 67/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Lolium multiflorum Lam.
                     
                     
                        Ray-grass italien
                     
                     
                        TP 4/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Lolium perenne L.
                     
                     
                        Ray-grass anglais
                     
                     
                        TP 4/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Lolium × hybridum Hausskn.
                     
                     
                        Ray-grass intermédiaire
                     
                     
                        TP 4/1 du 23.6.2011.
                     
                  
                        
                           Pisum sativum L.
                     
                     
                        Pois fourrager
                     
                     
                        TP 7/2 Rév. 2 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Poa pratensis L.
                     
                     
                        Pâturin des prés
                     
                     
                        TP 33/1 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Vicia sativa L.
                     
                     
                        Vesce commune
                     
                     
                        TP 32/1 du 19.4.2016.
                     
                  
                        
                           Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
                     
                     
                        Chou-navet ou rutabaga
                     
                     
                        TP 89/1 du 11.3.2015.
                     
                  
                        
                           Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.
                     
                     
                        Radis oléifère
                     
                     
                        TP 178/1 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Brassica napus L.
                     
                     
                        Colza
                     
                     
                        TP 36/2 du 16.11.2011.
                     
                  
                        
                           Cannabis sativa L.
                     
                     
                        Chanvre
                     
                     
                        TP 276/1 du 28.11.2012.
                     
                  
                        
                           Glycine max (L.) Merr.
                     
                     
                        Fèves de soja
                     
                     
                        TP 80/1 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Gossypium spp.
                     
                     
                        Coton
                     
                     
                        TP 88/1 du 19.4.2016.
                     
                  
                        
                           Helianthus annuus L.
                     
                     
                        Tournesol
                     
                     
                        TP 81/1 du 31.10.2002.
                     
                  
                        
                           Linum usitatissimum L.
                     
                     
                        Lin textile/lin oléagineux
                     
                     
                        TP 57/2 du 19.3.2014.
                     
                  
                        
                           Sinapis alba L.
                     
                     
                        Moutarde blanche
                     
                     
                        TP 179/1 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Avena nuda L.
                     
                     
                        Avoine nue
                     
                     
                        TP 20/2 du 1.10.2015.
                     
                  
                        
                           Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)
                     
                     
                        Avoine cultivée et avoine byzantine
                     
                     
                        TP 20/2 du 1.10.2015.
                     
                  
                        
                           Hordeum vulgare L.
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                        TP 19/4 du 1.10.2015.
                     
                  
                        
                           Oryza sativa L.
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                        TP 16/3 du 1.10.2015.
                     
                  
                        
                           Secale cereale L.
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                        TP 58/1 du 31.10.2002.
                     
                  
                        
                           xTriticosecale Wittm. ex A. Camus
                     
                     
                        Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale
                        
                     
                     
                        TP 121/2 rév. 1 du 16.2.2011.
                     
                  
                        
                           Triticum aestivum L.
                     
                     
                        Froment (blé)
                     
                     
                        TP 3/4 rév. 2 du 16.2.2011.
                     
                  
                        
                           Triticum durum Desf.
                     
                     
                        Blé dur
                     
                     
                        TP 120/3 du 19.3.2014.
                     
                  
                        
                           Zea mays L.
                     
                     
                        Maïs
                     
                     
                        TP 2/3 du 11.3.2010.
                     
                  
                        
                           Solanum tuberosum L.
                     
                     
                        Pomme de terre
                     
                     
                        TP 23/3 du 15.3.2017.
                     
                  
         
            ANNEXE II
            
               Liste des espèces visées à l'article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs de l'UPOV pour les examens
                (2)
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Principe directeur de l'UPOV
                     
                  
                        
                           Beta vulgaris L.
                     
                     
                        Betterave fourragère
                     
                     
                        TG/150/3 du 4.11.1994.
                     
                  
                        
                           Agrostis canina L.
                     
                     
                        Agrostide des chiens
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990.
                     
                  
                        
                           Agrostis gigantea Roth.
                     
                     
                        Agrostide géante
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990.
                     
                  
                        
                           Agrostis stolonifera L.
                     
                     
                        Agrostide stolonifère
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990.
                     
                  
                        
                           Agrostis capillaris L.
                     
                     
                        Agrostide commune
                     
                     
                        TG/30/6 du 12.10.1990.
                     
                  
                        
                           Bromus catharticus Vahl
                     
                     
                        Brome cathartique
                     
                     
                        TG/180/3 du 4.4.2001.
                     
                  
                        
                           Bromus sitchensis Trin.
                     
                     
                        Brome
                     
                     
                        TG/180/3 du 4.4.2001.
                     
                  
                        
                           Dactylis glomerata L.
                     
                     
                        Dactyle
                     
                     
                        TG/31/8 du 17.4.2002.
                     
                  
                        
                           xFestulolium Asch. et Graebn.
                     
                     
                        Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium
                        
                     
                     
                        TG/243/1 du 9.4.2008.
                     
                  
                        
                           Phleum nodosum L.
                     
                     
                        Fléole noueuse
                     
                     
                        TG/34/6 du 7.11.1984.
                     
                  
                        
                           Phleum pratense L.
                     
                     
                        Fléole
                     
                     
                        TG/34/6 du 7.11.1984.
                     
                  
                        
                           Lotus corniculatus L.
                     
                     
                        Lotier corniculé
                     
                     
                        TG/193/1 du 9.4.2008.
                     
                  
                        
                           Lupinus albus L.
                     
                     
                        Lupin blanc
                     
                     
                        TG/66/4 du 31.3.2004.
                     
                  
                        
                           Lupinus angustifolius L.
                     
                     
                        Lupin à feuilles étroites
                     
                     
                        TG/66/4 du 31.3.2004.
                     
                  
                        
                           Lupinus luteus L.
                     
                     
                        Lupin jaune
                     
                     
                        TG/66/4 du 31.3.2004.
                     
                  
                        
                           Medicago doliata Carmign.
                     
                     
                        Luzerne à fruits épineux
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago italica (Mill.) Fiori
                     
                     
                        Luzerne sombre
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago littoralis Rohde ex Loisel.
                     
                     
                        Luzerne littorale/Luzerne des rivages
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago lupulina L.
                     
                     
                        Minette
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago murex Willd.
                     
                     
                        Luzerne à fruit rond/Luzerne murex
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago polymorpha L.
                     
                     
                        Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago rugosa Desr.
                     
                     
                        Luzerne plissée/Luzerne rugueuse
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago sativa L.
                     
                     
                        Luzerne
                     
                     
                        TG/6/5 du 6.4.2005.
                     
                  
                        
                           Medicago scutellata (L.) Mill.
                     
                     
                        Luzerne à écussons
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago truncatula Gaertn.
                     
                     
                        Luzerne tronquée
                     
                     
                        TG/228/1 du 5.4.2006.
                     
                  
                        
                           Medicago × varia T. Martyn
                     
                     
                        Luzerne bigarrée
                     
                     
                        TG/6/5 du 6.4.2005.
                     
                  
                        
                           Trifolium pratense L.
                     
                     
                        Trèfle violet
                     
                     
                        TG/5/7 du 4.4.2001.
                     
                  
                        
                           Trifolium repens L.
                     
                     
                        Trèfle blanc
                     
                     
                        TG/38/7 du 9.4.2003.
                     
                  
                        
                           Vicia faba L.
                     
                     
                        Féverole
                     
                     
                        TG/8/6 du 17.4.2002.
                     
                  
                        
                           Arachis hypogaea L.
                     
                     
                        Arachide
                     
                     
                        TG/93/4 du 9.4.2014.
                     
                  
                        
                           Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs
                     
                     
                        Navette
                     
                     
                        TG/185/3 du 17.4.2002.
                     
                  
                        
                           Carthamus tinctorius L.
                     
                     
                        Carthame
                     
                     
                        TG/134/3 du 12.10.1990.
                     
                  
                        
                           Papaver somniferum L.
                     
                     
                        Pavot
                     
                     
                        TG/166/4 du 9.4.2014.
                     
                  
                        
                           Sorghum bicolor (L.) Moench
                     
                     
                        Sorgho
                     
                     
                        TG/122/4 du 25.3.2015.
                     
                  
                        
                           Sorghum sudanense (Piper) Stapf.
                     
                     
                        Sorgho du Soudan
                     
                     
                        TG/122/4 du 25.3.2015.
                     
                  
                        
                           Sorghum bicolor (L.) Moench × Sorghum sudanense (Piper) Stapf
                     
                     
                        Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor et de Sorghum sudanense
                        
                     
                     
                        TG/122/4 du 25.3.2015
                     
                  »
      
         PARTIE B
      
      «
            ANNEXE I
            
               Liste des espèces visées à l'article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV
                (3)
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Protocole de l'OCVV
                     
                  
                        
                           Allium cepa L. (groupe Cepa)
                     
                     
                        Oignon et échalion
                     
                     
                        TP 46/2 du 1.4.2009.
                     
                  
                        
                           Allium cepa L. (groupe Aggregatum)
                     
                     
                        Échalote
                     
                     
                        TP 46/2 du 1.4.2009.
                     
                  
                        
                           Allium fistulosum L.
                     
                     
                        Ciboule
                     
                     
                        TP 161/1 du 11.3.2010.
                     
                  
                        
                           Allium porrum L.
                     
                     
                        Poireau
                     
                     
                        TP 85/2 du 1.4.2009.
                     
                  
                        
                           Allium sativum L.
                     
                     
                        Ail
                     
                     
                        TP 162/1 du 25.3.2004.
                     
                  
                        
                           Allium schoenoprasum L.
                     
                     
                        Ciboulette
                     
                     
                        TP 198/2 du 11.3.2015.
                     
                  
                        
                           Apium graveolens L.
                     
                     
                        Céleri
                     
                     
                        TP 82/1 du 13.3.2008.
                     
                  
                        
                           Apium graveolens L.
                     
                     
                        Céleri-rave
                     
                     
                        TP 74/1 du 13.3.2008.
                     
                  
                        
                           Asparagus officinalis L.
                     
                     
                        Asperge
                     
                     
                        TP 130/2 du 16.2.2011.
                     
                  
                        
                           Beta vulgaris L.
                     
                     
                        Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
                     
                     
                        TP 60/1 du 1.4.2009.
                     
                  
                        
                           Beta vulgaris L.
                     
                     
                        Poirée, bette à cardes
                     
                     
                        TP 106/1 du 11.3.2015.
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou frisé
                     
                     
                        TP 90/1 du 16.2.2011.
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou-fleur
                     
                     
                        TP 45/2 rév. du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Brocoli (à jets ou calabrais)
                     
                     
                        TP 151/2 rév. du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou de Bruxelles
                     
                     
                        TP 54/2 rév. du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou-rave
                     
                     
                        TP 65/1 rév. du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Brassica oleracea L.
                     
                     
                        Chou de Milan, chou blanc et chou rouge
                     
                     
                        TP 48/3 rév. du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Brassica rapa L.
                     
                     
                        Choux chinois
                     
                     
                        TP 105/1 du 13.3.2008.
                     
                  
                        
                           Capsicum annuum L.
                     
                     
                        Piment ou poivron
                     
                     
                        TP 76/2 rév. du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Cichorium endivia L.
                     
                     
                        Chicorée frisée et scarole
                     
                     
                        TP 118/3 du 19.3.2014.
                     
                  
                        
                           Cichorium intybus L.
                     
                     
                        Chicorée industrielle
                     
                     
                        TP 172/2 du 1.12.2005.
                     
                  
                        
                           Cichorium intybus L.
                     
                     
                        Chicorée, endive (witloof)
                     
                     
                        TP 173/1 du 25.3.2004.
                     
                  
                        
                           Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai
                     
                     
                        Pastèque
                     
                     
                        TP 142/2 du 19.3.2014.
                     
                  
                        
                           Cucumis melo L.
                     
                     
                        Melon
                     
                     
                        TP 104/2 du 21.3.2007.
                     
                  
                        
                           Cucumis sativus L.
                     
                     
                        Concombre et cornichon
                     
                     
                        TP 61/2 du 13.3.2008.
                     
                  
                        
                           Cucurbita maxima Duchesne
                     
                     
                        Potiron
                     
                     
                        TP 155/1 du 11.3.2015.
                     
                  
                        
                           Cucurbita pepo L.
                     
                     
                        Courgette
                     
                     
                        TP 119/1 rév. du 19.3.2014.
                     
                  
                        
                           Cynara cardunculus L.
                     
                     
                        Artichaut et cardon
                     
                     
                        TP 184/2 du 27.2.2013.
                     
                  
                        
                           Daucus carota L.
                     
                     
                        Carotte et carotte fourragère
                     
                     
                        TP 49/3 du 13.3.2008.
                     
                  
                        
                           Foeniculum vulgare Mill.
                     
                     
                        Fenouil
                     
                     
                        TP 183/1 du 25.3.2004.
                     
                  
                        
                           Lactuca sativa L.
                     
                     
                        Laitue
                     
                     
                        TP 13/5 Rév. 2 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Solanum lycopersicum L.
                     
                     
                        Tomate
                     
                     
                        TP 44/4 Rév. 2 du 19.4.2016.
                     
                  
                        
                           Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
                     
                     
                        Persil
                     
                     
                        TP 136/1 du 21.3.2007.
                     
                  
                        
                           Phaseolus coccineus L.
                     
                     
                        Haricot d'Espagne
                     
                     
                        TP 9/1 du 21.3.2007.
                     
                  
                        
                           Phaseolus vulgaris L.
                     
                     
                        Haricot nain et haricot à rames
                     
                     
                        TP 12/4 du 27.2.2013.
                     
                  
                        
                           Pisum sativum L. (partim)
                     
                     
                        Pois ridé, pois rond et mange-tout
                     
                     
                        TP 7/2 Rév. 2 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Raphanus sativus L.
                     
                     
                        Radis, radis noir
                     
                     
                        TP 64/2 rév. du 11.3.2015.
                     
                  
                        
                           Rheum rhabarbarum L.
                     
                     
                        Rhubarbe
                     
                     
                        TP 62/1 du 19.4.2016.
                     
                  
                        
                           Scorzonera hispanica L.
                     
                     
                        Scorsonère
                     
                     
                        TP 116/1 du 11.3.2015.
                     
                  
                        
                           Solanum melongena L.
                     
                     
                        Aubergine
                     
                     
                        TP 117/1 du 13.3.2008.
                     
                  
                        
                           Spinacia oleracea L.
                     
                     
                        Épinard
                     
                     
                        TP 55/5 Rév. 2 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Valerianella locusta (L.) Laterr.
                     
                     
                        Mâche
                     
                     
                        TP 75/2 du 21.3.2007.
                     
                  
                        
                           Vicia faba L. (partim)
                     
                     
                        Fève
                     
                     
                        TP Broadbean/1 du 25.3.2004.
                     
                  
                        
                           Zea mays L. (partim)
                     
                     
                        Maïs doux et maïs à éclater
                     
                     
                        TP 2/3 du 11.3.2010.
                     
                  
                        
                           Solanum lycopersicum L. × Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. × Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum lycopersicum L. × Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg
                     
                     
                        Porte-greffes de tomates
                     
                     
                        TP 294/1 Rév. 2 du 15.3.2017.
                     
                  
                        
                           Cucurbita maxima × Cucurbita moschata
                        
                     
                     
                        Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duch. × Cucurbita moschata Duch. destinés à servir de porte-greffes
                     
                     
                        TP 311/1 du 15.3.2017.
                     
                  
         
            ANNEXE II
            
               Liste des espèces visées à l'article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs de l'UPOV pour les examens
                (4)
            
            
                        Nom scientifique
                     
                     
                        Nom commun
                     
                     
                        Principe directeur de l'UPOV
                     
                  
                        
                           Brassica rapa L.
                     
                     
                        Navet
                     
                     
                        TG/37/10 du 4.4.2001.
                     
                  
                        
                           Cichorium intybus L.
                     
                     
                        Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
                     
                     
                        TG/154/4 du 5.4.2017.
                     
                  »
      
         (1)  Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).
      
         (2)  Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'UPOV (http://www.upov.int/portal/index.html.fr).
      
         (3)  Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).
      
         (4)  Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'UPOV (http://www.upov.int/portal/index.html.fr).