CELEX: 32010R0163
Language: fr
Date: 2010-02-09 00:00:00
Title: Règlement (UE) n o  163/2010 de la Commission du 9 février 2010 établissant, pour 2009, la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n o  3924/91 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

4.3.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 54/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 163/2010 DE LA COMMISSION
   du 9 février 2010
   établissant, pour 2009, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire de la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.
            
         
               (2)
            
            
               L’enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d’identifier la production industrielle à recenser.
            
         
               (3)
            
            
               Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et pour permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.
            
         
               (4)
            
            
               La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 et dénommée «liste Prodcom» est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.
            
         
               (5)
            
            
               La liste Prodcom doit être mise à jour et il est donc nécessaire d’établir cette liste pour 2009.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen institué par le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes (2),
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La liste Prodcom pour 2009 figure à l’annexe.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il est applicable à partir du 1er janvier 2009.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 9 février 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1.
   
      (2)  JO L 87 du 31.3.2009, p. 164.
   
      ANNEXE
      
                  PRODCOM
               
               
                  Description
               
               
                  Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2009
                  (SH/NC)
               
               
                  Volume
                  Unité phys.
               
               
                  P
               
               
                  Référence aux Notes
               
            
                  
                     NACE 07.10: Extraction de minerais de fer
                  
               
            
                  
                     CPA 07.10.10: Minerais de fer
                  
               
            
                  07.10.10.00
               
               
                  Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)
               
               
                  2601.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux
                  
               
            
                  
                     CPA 07.29.11: Minerais de cuivre
                  
               
            
                  07.29.11.00
               
               
                  Minerais de cuivre et leurs concentrés
               
               
                  2603
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 07.29.12: Minerais de nickel
                  
               
            
                  07.29.12.00
               
               
                  Minerais de nickel et leurs concentrés
               
               
                  2604
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 07.29.13: Minerais d’aluminium
                  
               
            
                  07.29.13.00
               
               
                  Minerais d'aluminium et leurs concentrés
               
               
                  2606
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 07.29.14: Minerais de métaux précieux
                  
               
            
                  07.29.14.00
               
               
                  Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
               
               
                  2616
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 07.29.15: Minerais de plomb, de zinc et d’étain
                  
               
            
                  07.29.15.00
               
               
                  Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés
               
               
                  2607 + 2608 + 2609
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 07.29.19: Autres minerais métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  07.29.19.00
               
               
                  Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés
               
               
                  2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613 + 2614 + 2615 + 2617
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
                  
               
            
                  
                     CPA 08.11.11: Marbres et autres pierres marbrières
                  
               
            
                  08.11.11.33
               
               
                  Marbres, travertins, bruts ou dégrossis
               
               
                  2515.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.11.36
               
               
                  Marbres, travertins, débités en blocs
               
               
                  2515.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.11.50
               
               
                  Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre
               
               
                  2515.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.11.12: Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction
                  
               
            
                  08.11.12.33
               
               
                  Granit bruts ou dégrossis
               
               
                  2516.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.12.36
               
               
                  Granit simplement débité en blocs
               
               
                  2516.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.12.50
               
               
                  Grès
               
               
                  2516.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.12.90
               
               
                  Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès
               
               
                  2506.20 + 2516.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.11.20: Calcaire industriel et gypse
                  
               
            
                  08.11.20.30
               
               
                  Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)
               
               
                  2520.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.20.50
               
               
                  Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires)
               
               
                  2521
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.11.30: Craie et dolomie crue
                  
               
            
                  08.11.30.10
               
               
                  Craie
               
               
                  2509
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.11.30.30
               
               
                  Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée)
               
               
                  2518.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.11.40: Ardoise
                  
               
            
                  08.11.40.00
               
               
                  Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires
               
               
                  2514
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
                  
               
            
                  
                     CPA 08.12.11: Sables naturels
                  
               
            
                  08.12.11.50
               
               
                  Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)
               
               
                  2505.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.11.90
               
               
                  Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26)
               
               
                  2505.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.12.12: Granulats, roches concassées; cailloux et graviers
                  
               
            
                  08.12.12.10
               
               
                  Graviers, cailloux, silex et galets
               
               
                  2517.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.12.30
               
               
                  Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction
               
               
                  2517.10 (.20 +.80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.12.50
               
               
                  Granulés, éclats et poudres de marbre
               
               
                  2517.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  08.12.12.90
               
               
                  Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre)
               
               
                  2517.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.12.13:   Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction
                  
               
            
                  08.12.13.00
               
               
                  Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer
               
               
                  2517.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.12.21: Kaolin et autres argiles kaoliniques
                  
               
            
                  08.12.21.40
               
               
                  Kaolin
               
               
                  2507.00.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.12.21.60
               
               
                  Argiles kaoliniques («ball clays») et argiles plastiques
               
               
                  2507.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.12.22: Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas
                  
               
            
                  08.12.22.10
               
               
                  Bentonite
               
               
                  2508.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.12.22.30
               
               
                  Argiles réfractaires
               
               
                  2508.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  08.12.22.50
               
               
                  Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)
               
               
                  2508 [.40 +.50 +.60 +.70]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux
                  
               
            
                  
                     CPA 08.91.11: Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques
                  
               
            
                  08.91.11.00
               
               
                  Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées
               
               
                  2510
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.91.12: Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné
                  
               
            
                  08.91.12.00
               
               
                  Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)
               
               
                  2502 + 2503.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.91.19: Autres minéraux chimiques et engrais minéraux
                  
               
            
                  08.91.19.00
               
               
                  Autres minéraux chimiques
               
               
                  2511 + 2528 + 2529.2 + 2530[.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 08.93: Production de sel
                  
               
            
                  
                     CPA 08.93.10: Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
                  
               
            
                  08.93.10.00
               
               
                  Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine ) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
               
               
                  2501.00 (.31 +.51 +.99)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 08.99.10: Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique
                  
               
            
                  08.99.10.00
               
               
                  Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques
               
               
                  2714.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.99.21: Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies
                  
               
            
                  08.99.21.00
               
               
                  Pierres gemmes
               
               
                  7102 [.10 +.31] + 7103.10
               
               
                  c/k @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.99.22: Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
                  
               
            
                  08.99.22.00
               
               
                  Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels
               
               
                  2513 + 7102.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 08.99.29: Autres minéraux
                  
               
            
                  08.99.29.00
               
               
                  Minéraux n.c.a.
               
               
                  2504 + 2506.10 + 2512 + 2519 + 2524 + 2525 + 2526 + 2529 [.10 +.30] + 2530.10 + 2621.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherie
                  
               
            
                  
                     CPA 10.11.11: Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.11.40
               
               
                  Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
               
               
                  0201 [.10 +.20(.20 +.30 +.50)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.11.90
               
               
                  Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux
               
               
                  0201 [.20.90 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.12: Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.12.30
               
               
                  Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  0203.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.12.50
               
               
                  Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0203.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.12.90
               
               
                  Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées
               
               
                  0203.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.13: Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.13.00
               
               
                  Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées
               
               
                  0204 [.10 +.2]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.14: Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.14.00
               
               
                  Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  0204.50 (.1 +.3)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.15: Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée
                  
               
            
                  10.11.15.00
               
               
                  Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée
               
               
                  0205.00.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.20: Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés
                  
               
            
                  10.11.20.00
               
               
                  Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
               
               
                  0206 (.10 +.30 +.80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.31: Viande bovine, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.31.00
               
               
                  Viandes bovines congelées
               
               
                  0202
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.32: Viande de porc, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.32.30
               
               
                  Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  0203.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.32.50
               
               
                  Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés
               
               
                  0203.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.32.90
               
               
                  Autres viandes porcines, congelées
               
               
                  0203.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.33: Viande de mouton, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.33.00
               
               
                  Viandes ovines ou d'agneau, congelées
               
               
                  0204 [.30 +.4]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.34: Viande de caprins, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.34.00
               
               
                  Viande de caprins, congelée ou surgelée
               
               
                  0204.50 (.5 +.7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.35: Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée
                  
               
            
                  10.11.35.00
               
               
                  Viande de cheval, congelée ou surgelée
               
               
                  0205.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.39: Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.11.39.10
               
               
                  Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés
               
               
                  0206 (.2 +.4 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.39.30
               
               
                  Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux
               
               
                  0208 [.10 +.30 +.40 +.50 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.41: Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos
                  
               
            
                  10.11.41.00
               
               
                  Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)
               
               
                  5101.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.42: Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers
                  
               
            
                  10.11.42.00
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
               
               
                  4101 [.20 +.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.43: Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés
                  
               
            
                  10.11.43.00
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)
               
               
                  4101.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.44: Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux
                  
               
            
                  10.11.44.00
               
               
                  Peaux d'ovins brutes
               
               
                  4102
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.45: Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux
                  
               
            
                  10.11.45.00
               
               
                  Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes
               
               
                  4103.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.50: Graisses d’animaux de boucherie
                  
               
            
                  10.11.50.40
               
               
                  Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés…
               
               
                  0209.00 (.1 +.30)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.50.60
               
               
                  Saindoux et autres graisses de porc, fondues
               
               
                  1501.00.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.50.70
               
               
                  Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues
               
               
                  1502
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.11.60: Sous-produits animaux bruts, non comestibles
                  
               
            
                  10.11.60.30
               
               
                  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux
               
               
                  0504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.11.60.90
               
               
                  Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine
               
               
                  0502 + 0506 + 0507 + 0510 + 0511.99 (.10 +.85)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volaille
                  
               
            
                  
                     CPA 10.12.10: Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
                  
               
            
                  10.12.10.10
               
               
                  Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.20
               
               
                  Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.24
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.30
               
               
                  Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.40
               
               
                  Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.34
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.50
               
               
                  Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.13 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.60
               
               
                  Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.26 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.10.70
               
               
                  Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.35 (.1 +.2 +.31 +.41 +.5 +.6 +.7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.12.20: Viandes de volailles, congelées ou surgelées
                  
               
            
                  10.12.20.13
               
               
                  Coqs et poules, non découpés, congelés
               
               
                  0207.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.15
               
               
                  Dindons et dindes, non découpés, congelés
               
               
                  0207.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.17
               
               
                  Canards, oies, pintades, non découpés, congelés
               
               
                  0207.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.53
               
               
                  Morceaux de coqs ou poules, congelés
               
               
                  0207.14 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.55
               
               
                  Morceaux de dindons ou dindes, congelés
               
               
                  0207.27 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.57
               
               
                  Morceaux de canards, oies, pintades, congelés
               
               
                  0207.36 (.1 +.2 +.31 +.41 +.5 +.6 +.7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.20.80
               
               
                  Foies de volailles, congelés
               
               
                  0207 [.14.91 +.27.91 +.36.8]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.12.30: Graisses de volailles
                  
               
            
                  10.12.30.00
               
               
                  Graisses de volailles
               
               
                  0209.00.90 + 1501.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.12.40: Abats comestibles de volailles
                  
               
            
                  10.12.40.20
               
               
                  Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207 [.13.9 +.26.9 +.35.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.12.40.50
               
               
                  Abats de volailles congelés, autres que les foies
               
               
                  0207 [.14.99 +.27.99 +.36.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.12.50: Plumes et duvets
                  
               
            
                  10.12.50.00
               
               
                  Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés
               
               
                  6701
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.13: Préparation de produits à base de viande
                  
               
            
                  
                     CPA 10.13.11: Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)
                  
               
            
                  10.13.11.20
               
               
                  Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés
               
               
                  0210.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.11.50
               
               
                  Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés
               
               
                  0210.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.11.80
               
               
                  Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées
               
               
                  0210.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.13.12: Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées
                  
               
            
                  10.13.12.00
               
               
                  Viandes bovines, séchées, salées ou fumées
               
               
                  0210.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.13.13:   Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles
                  
               
            
                  10.13.13.00
               
               
                  Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés
               
               
                  0210.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.13.14: Saucisses et charcuteries similaires
                  
               
            
                  10.13.14.30 z
               
               
                  Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1601.00.10a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.14.60 z
               
               
                  Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1601.00.9a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.13.15: Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés
                  
               
            
                  10.13.15.05 z
               
               
                  Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602.20.10a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.15 z
               
               
                  Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602.20.90a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.25 z
               
               
                  Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)
               
               
                  1602.31a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.35 z
               
               
                  Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)
               
               
                  1602 [.32 +.39]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.45 z
               
               
                  Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1602.41a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.55 z
               
               
                  Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1602.42a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.65 z
               
               
                  Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602.49.50a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.75 z
               
               
                  Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602.49 (.1 +.30 +.90)a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.85 z
               
               
                  Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602.50a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.13.15.95 z
               
               
                  Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)
               
               
                  1602.90a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.13.16: Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons
                  
               
            
                  10.13.16.00
               
               
                  Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons
               
               
                  2301.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.13.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes
                  
               
            
                  10.13.91.00
               
               
                  Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  l
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
                  
               
            
                  
                     CPA 10.20.11: Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés
                  
               
            
                  10.20.11.00
               
               
                  Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                  0304.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.12: Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés
                  
               
            
                  10.20.12.00
               
               
                  Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                  0302.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.13: Poissons, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.13.30
               
               
                  Poissons de mer congelés
               
               
                  0303 - 0303 [.79.1 +.80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.13.60
               
               
                  Poissons d'eau douce congelés
               
               
                  0303.79.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.14: Filets de poissons, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.14.00
               
               
                  Filets de poissons, congelés
               
               
                  0304.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.15: Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées
                  
               
            
                  10.20.15.00
               
               
                  Autre chair de poissons congelée
               
               
                  0304.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.16: Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.16.00
               
               
                  Foies, œufs et laitances de poissons congelés
               
               
                  0303.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.21: Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés
                  
               
            
                  10.20.21.00
               
               
                  Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés
               
               
                  0305.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.22: Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine
                  
               
            
                  10.20.22.00
               
               
                  Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine
               
               
                  0305 [.10 +.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.23: Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure
                  
               
            
                  10.20.23.00
               
               
                  Poissons séchés ou salés
               
               
                  0305 [.5 +.6]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.24: Poissons, y compris filets, fumés
                  
               
            
                  10.20.24.20
               
               
                  Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets)
               
               
                  0305.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.24.50
               
               
                  Harengs fumés (y compris les filets)
               
               
                  0305.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.24.80
               
               
                  Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets
               
               
                  0305.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.25: Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés
                  
               
            
                  10.20.25.10 z
               
               
                  Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.11a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.20 z
               
               
                  Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.12a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.30 z
               
               
                  Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.13a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.40 z
               
               
                  Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites «Sarda spp.», entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.14a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.50 z
               
               
                  Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.15a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.60 z
               
               
                  Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.16a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.70 z
               
               
                  Préparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1604.19.91a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.80 z
               
               
                  Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)
               
               
                  1604.19 (.10 +.3 +.50 +.92 +.93 +.94 +.95 +.98)a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.25.90 z
               
               
                  Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
               
               
                  1604.20a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.26: Caviar et ses succédanés
                  
               
            
                  10.20.26.30
               
               
                  Caviar
               
               
                  1604.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.20.26.60
               
               
                  Succédanés de caviar
               
               
                  1604.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.31: Crustacés, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.20.31.00
               
               
                  Crustacés, congelés
               
               
                  0306.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.32: Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
                  
               
            
                  10.20.32.00
               
               
                  Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure
               
               
                  0307 [.29 +.39 +.49 +.59]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.33: Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés
                  
               
            
                  10.20.33.00
               
               
                  Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les rustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure
               
               
                  0307.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.34: Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
                  
               
            
                  10.20.34.00 z
               
               
                  Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés)
               
               
                  1605a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.41:   Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine
                  
               
            
                  10.20.41.00
               
               
                  Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine
               
               
                  2301.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.20.42: Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
                  
               
            
                  10.20.42.00
               
               
                  Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine
               
               
                  0511.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terre
                  
               
            
                  
                     CPA 10.31.11: Pommes de terre, congelées ou surgelées
                  
               
            
                  10.31.11.10
               
               
                  Pommes de terre congelées
               
               
                  0710.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.31.11.30
               
               
                  Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique
               
               
                  2004.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.31.12: Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation
                  
               
            
                  10.31.12.00
               
               
                  Pommes de terre séchées
               
               
                  0712.90.05
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.31.13: Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets
                  
               
            
                  10.31.13.00
               
               
                  Farine, semoule et flocons de pommes de terre
               
               
                  1105
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.31.14: Préparations et conserves à base de pommes de terre
                  
               
            
                  10.31.14.30
               
               
                  Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons
               
               
                  2005.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.31.14.60
               
               
                  Autres préparations de pommes de terre, non congelées
               
               
                  2005.20 (.20 +.80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumes
                  
               
            
                  
                     CPA 10.32.11: Jus de tomate
                  
               
            
                  10.32.11.00
               
               
                  Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.50
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.12: Jus d’orange
                  
               
            
                  10.32.12.10
               
               
                  Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.11.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.12.20
               
               
                  Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés
               
               
                  2009 [.12 +.19.9]
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.12.30
               
               
                  Jus d'orange n.c.a.
               
               
                  2009 [.11.1 +.19.1]
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.13: Jus de pamplemousse
                  
               
            
                  10.32.13.00
               
               
                  Jus de pamplemousse
               
               
                  2009.2
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.14: Jus d’ananas
                  
               
            
                  10.32.14.00
               
               
                  Jus d'ananas
               
               
                  2009.4
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.15: Jus de raisin
                  
               
            
                  10.32.15.00
               
               
                  Jus de raisin (y compris le moût)
               
               
                  2009.6
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.16: Jus de pomme
                  
               
            
                  10.32.16.00
               
               
                  Jus de pommes
               
               
                  2009.7
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.17: Mélanges de jus de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.32.17.00
               
               
                  Mélanges de jus
               
               
                  2009.90
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.32.19: Autres jus de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.32.19.10
               
               
                  Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009 [.31 +.39 (.3 +.5 +.9)]
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.19.20
               
               
                  Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.80 (.50 +.6 +.7 +.8 +.9)
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.32.19.30
               
               
                  Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.
               
               
                  2009 [.39.1 +.80 (.1 +.3)
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumes
                  
               
            
                  
                     CPA 10.39.11: Légumes congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.39.11.00
               
               
                  Légumes congelés
               
               
                  0710 [.2 +.30 +.40 +.80 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.12: Légumes traités pour une conservation temporaire
                  
               
            
                  10.39.12.00
               
               
                  Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                  0711
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.13: Légumes déshydratés
                  
               
            
                  10.39.13.30
               
               
                  Oignons, secs
               
               
                  0712.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.13.50
               
               
                  Champignons et truffes, secs
               
               
                  0712.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.13.90
               
               
                  Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre)
               
               
                  0712.90 (.1 +.30 +.50 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.15: Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés
                  
               
            
                  10.39.15.00 z
               
               
                  Haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005.5a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.16: Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés
                  
               
            
                  10.39.16.00 z
               
               
                  Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005.40a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.17: Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés
                  
               
            
                  10.39.17.10 z
               
               
                  Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2002.10a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.21
               
               
                  Coulis et purées de tomates
               
               
                  2002.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.25
               
               
                  Concentré de tomates
               
               
                  2002.90 (.3 +.9)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.30 z
               
               
                  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2003a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.40 z
               
               
                  Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2004.90a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.50 z
               
               
                  Choucroute au naturel, non congelée (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005.99.60a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.60 z
               
               
                  Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005.60a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.70 z
               
               
                  Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005.70a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.80 z
               
               
                  Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005.80a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.17.90 z
               
               
                  Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)
               
               
                  2005 [.91 +.99 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.90)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.18: Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
                  
               
            
                  10.39.18.00
               
               
                  Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre
               
               
                  2001
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.21: Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés
                  
               
            
                  10.39.21.00
               
               
                  Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
               
               
                  0811
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.22: Confitures, gelées, compotes et purées de fruits
                  
               
            
                  10.39.22.30
               
               
                  Confitures, marmelades d'agrumes
               
               
                  2007.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.22.90
               
               
                  Autres confitures, marmelades
               
               
                  2007.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.23: Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés
                  
               
            
                  10.39.23.30
               
               
                  Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées
               
               
                  2008.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.23.90
               
               
                  Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)
               
               
                  2008.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.24: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate
                  
               
            
                  10.39.24.10
               
               
                  Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées
               
               
                  0814
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.24.30
               
               
                  Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate
               
               
                  0812
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.25: Autres conserves et préparations à base de fruits
                  
               
            
                  10.39.25.10
               
               
                  Raisins, séchés
               
               
                  0806.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.25.20
               
               
                  Autres fruits, séchés
               
               
                  0813
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.39.25.50
               
               
                  Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)
               
               
                  2008 [.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.30: Déchets et sous-produits de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.39.30.00
               
               
                  Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale
               
               
                  2308
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.39.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes
                  
               
            
                  10.39.91.00
               
               
                  Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.41: Fabrication d'huiles et graisses
                  
               
            
                  
                     CPA 10.41.11:   Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                  
               
            
                  10.41.11.00
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées
               
               
                  1503
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.12: Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions
                  
               
            
                  10.41.12.00
               
               
                  Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins
               
               
                  1504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.19: Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées
                  
               
            
                  10.41.19.00
               
               
                  Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1506
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.21: Huile de soja, brute
                  
               
            
                  10.41.21.00
               
               
                  Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée
               
               
                  1507.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.22: Huile d’arachide, brute
                  
               
            
                  10.41.22.00
               
               
                  Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1508.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.23: Huile d’olive, brute
                  
               
            
                  10.41.23.10
               
               
                  Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions
               
               
                  1509.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.23.30
               
               
                  Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)
               
               
                  1510.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.24: Huile de tournesol, brute
                  
               
            
                  10.41.24.00
               
               
                  Huile de tournesol ou «carthame», brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1512.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.25: Huile de coton, brute
                  
               
            
                  10.41.25.00
               
               
                  Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions
               
               
                  1512.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.26: Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes
                  
               
            
                  10.41.26.00
               
               
                  Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées
               
               
                  1514 [.11 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.27: Huile de palme, brute
                  
               
            
                  10.41.27.00
               
               
                  Huile de palme brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1511.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.28: Huile de coprah, brute
                  
               
            
                  10.41.28.00
               
               
                  Huile de coco ou «coprah», brute, et fractions, non chimiquement modifiée
               
               
                  1513.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.29: Autres huiles végétales brutes
                  
               
            
                  10.41.29.00
               
               
                  Autres huiles végétales n.c.a., brutes
               
               
                  1513.21 + 1515 [.11 +.50.1 + .90(.2 +.40 +.59)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.30: Linters de coton
                  
               
            
                  10.41.30.00
               
               
                  Linters de coton
               
               
                  1404.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.41: Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales
                  
               
            
                  10.41.41.30
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2304
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.41.50
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2306.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.41.70
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2306.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.41.90
               
               
                  Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2305 + 2306 [.10 +.20 +.50 +.60 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.42: Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde
                  
               
            
                  10.41.42.00
               
               
                  Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde
               
               
                  1208
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.51: Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.51.00
               
               
                  Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1507.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.52: Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.52.00
               
               
                  Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1508.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.53: Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.53.10
               
               
                  Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1509.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.53.30
               
               
                  Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)
               
               
                  1510.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.54: Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.54.00
               
               
                  Huile de tournesol ou «carthame», et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées
               
               
                  1512.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.55: Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.55.00
               
               
                  Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1512.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.56: Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
            
                  10.41.56.00
               
               
                  Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1514 [.19 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.57: Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.57.00
               
               
                  Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1511.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.58: Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée
                  
               
            
                  10.41.58.00
               
               
                  Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1513.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.59:   Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
               
            
                  10.41.59.00
               
               
                  Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées
               
               
                  1513.29 + 1515 [.19 +.30 +.50.9 +.90(.11 +.3 +.51 +.60 +.9)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.60: Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées
                  
               
            
                  10.41.60.30
               
               
                  Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées
               
               
                  1516.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.41.60.50
               
               
                  Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées
               
               
                  1516.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.71: Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)
                  
               
            
                  10.41.71.00
               
               
                  Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)
               
               
                  1521.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.41.72: Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales
                  
               
            
                  10.41.72.00
               
               
                  Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
               
                  1522
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires
                  
               
            
                  
                     CPA 10.42.10: Margarines et graisses comestibles similaires
                  
               
            
                  10.42.10.30
               
               
                  Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)
               
               
                  1517.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.42.10.50
               
               
                  Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)
               
               
                  1517.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromage
                  
               
            
                  
                     CPA 10.51.11: Lait liquide
                  
               
            
                  10.51.11.33
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.11.37
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.11.42
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.20 (.11 +.91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.11.48
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.20 (.19 +.99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.12: Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés
                  
               
            
                  10.51.12.10
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.30.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.12.20
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.30.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.12.30
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.30 (.31 +.91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.12.40
               
               
                  Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.30 (.39 +.99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.21: Lait en poudre écrémé
                  
               
            
                  10.51.21.30
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg
               
               
                  0402.10 (.11 +.91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.21.60
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
               
               
                  0402.10 (.19 +.99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.22: Lait en poudre entier
                  
               
            
                  10.51.22.30
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg
               
               
                  0402 [.21 (.11 +.91) +.29 (.11 +.15 +.91)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.22.60
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
               
               
                  0402 [.21 (.17 +.19 +.99) +.29 (.19 +.99)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.30: Beurre et pâtes à tartiner laitières
                  
               
            
                  10.51.30.30
               
               
                  Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %
               
               
                  0405 [.10 (.11 +.19 +.30 +.50)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.30.50
               
               
                  Autres matières grasses du lait
               
               
                  0405 [.10.90 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.30.70
               
               
                  Pâtes à tartiner à base de produits laitiers
               
               
                  0405.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.40: Fromages
                  
               
            
                  10.51.40.30
               
               
                  Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte
               
               
                  0406.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.40.50
               
               
                  Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées
               
               
                  0406 [.20 +.40 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.40.70
               
               
                  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
               
               
                  0406.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.51: Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide
                  
               
            
                  10.51.51.04
               
               
                  Lait concentré non sucré
               
               
                  0402.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.51.08
               
               
                  Autres laits concentrés
               
               
                  0402.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.52: Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés
                  
               
            
                  10.51.52.41
               
               
                  Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés
               
               
                  0403.10 (.1 +.3 +.5) + 0403.90 (.13 +.19 +.3 +.53 +.59 +.6 +.7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.52.45
               
               
                  Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                  0403 [10.9 +.90.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.52.63
               
               
                  Babeurre en poudre
               
               
                  0403.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.52.65
               
               
                  Babeurre
               
               
                  0403.90.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.53: Caséine
                  
               
            
                  10.51.53.00
               
               
                  Caséines
               
               
                  3501.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.54: Lactose et sirop de lactose
                  
               
            
                  10.51.54.00
               
               
                  Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants
               
               
                  1702.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.55: Lactosérum
                  
               
            
                  10.51.55.30
               
               
                  Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide
               
               
                  0404.10 (.02 +.04 +.06 +.1 +.2 +.3)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.51.55.60
               
               
                  Lactoserum liquide ou concentré
               
               
                  0404.10 (.48 +.5 +.62 +.7 +.8)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.51.56: Produits laitiers n.c.a.
                  
               
            
                  10.51.56.00
               
               
                  Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés
               
               
                  0404.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbets
                  
               
            
                  
                     CPA 10.52.10: Glaces et sorbets
                  
               
            
                  10.52.10.00
               
               
                  Glaces de consommation, même contenant du cacao
               
               
                  2105
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.61: Travail des grains
                  
               
            
                  
                     CPA 10.61.11: Riz, décortiqué
                  
               
            
                  10.61.11.00
               
               
                  Riz décortiqué (cargo ou brun)
               
               
                  1006.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.12: Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures
                  
               
            
                  10.61.12.30
               
               
                  Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
               
               
                  1006.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.12.50
               
               
                  Riz en brisures
               
               
                  1006.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.21: Farine de blé
                  
               
            
                  10.61.21.00
               
               
                  Farines de froment (blé) ou de méteil
               
               
                  1101
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.22: Farines d’autres céréales
                  
               
            
                  10.61.22.00
               
               
                  Farine de céréales autres que froment ou méteil
               
               
                  1102
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.23: Farines de légumes
                  
               
            
                  10.61.23.00
               
               
                  Farines et semoules de légumes ou fruits séchés
               
               
                  1106
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.24: Farines préparées
                  
               
            
                  10.61.24.00
               
               
                  Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie
               
               
                  1901.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.31: Gruaux et semoules de blé
                  
               
            
                  10.61.31.33
               
               
                  Gruaux et semoules de froment (blé dur)
               
               
                  1103.11.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.31.35
               
               
                  Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre
               
               
                  1103.11.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.32: Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.
                  
               
            
                  10.61.32.30
               
               
                  Gruaux et semoules d'autres céréales
               
               
                  1103 [.13 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.32.40
               
               
                  Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets
               
               
                  1103.20.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.32.50
               
               
                  Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets
               
               
                  1103.20 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.33: Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales
                  
               
            
                  10.61.33.33
               
               
                  Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés
               
               
                  1104 [.12 +.19 +.2]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.35
               
               
                  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
               
                  1104.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.51
               
               
                  Préparations du type muesli
               
               
                  1904.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.53
               
               
                  Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales
               
               
                  1904 [.10 +.20.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.33.55
               
               
                  Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées
               
               
                  1904 [.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.61.40: Sons et autres résidus de meunerie
                  
               
            
                  10.61.40.10
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus de maïs
               
               
                  2302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.40.30
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus de riz
               
               
                  2302.40 (.02 +.08)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.40.50
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)
               
               
                  2302.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.61.40.90
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses
               
               
                  2302 [.40(.10 +.90) +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.62: Fabrication de produits amylacés
                  
               
            
                  
                     CPA 10.62.11: Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
                  
               
            
                  10.62.11.11
               
               
                  Amidon de blé
               
               
                  1108.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.13
               
               
                  Amidon de maïs
               
               
                  1108.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.15
               
               
                  Fécule de pomme de terre
               
               
                  1108.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.19
               
               
                  Autres amidons et fécules
               
               
                  1108 [.14 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.30
               
               
                  Inuline
               
               
                  1108.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.50
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l'état sec
               
               
                  1109
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.11.70
               
               
                  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
               
               
                  3505.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.62.12: Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains
                  
               
            
                  10.62.12.00
               
               
                  Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires
               
               
                  1903
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.62.13: Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.
                  
               
            
                  10.62.13.10
               
               
                  Glucose et sirop de glucose
               
               
                  1702 [.30 +.40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.13.20
               
               
                  Fructose, sirop de fructose et isoglucose
               
               
                  1702 [.50 +.60 +.90.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.13.30
               
               
                  Maltodextrine et sirop de maltodextrine
               
               
                  1702.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.13.90
               
               
                  Autres sucres (y compris le sucre inverti)
               
               
                  1702.90 (.10 +.80 +.95)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.62.14: Huile de maïs
                  
               
            
                  10.62.14.30
               
               
                  Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.62.14.60
               
               
                  Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées
               
               
                  1515.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.62.20: Résidus d’amidonnerie
                  
               
            
                  10.62.20.00
               
               
                  Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)
               
               
                  2303.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
                  
               
            
                  
                     CPA 10.71.11: Pain frais
                  
               
            
                  10.71.11.00
               
               
                  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits
               
               
                  1905.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.71.12: Pâtisseries et viennoiseries fraîches
                  
               
            
                  10.71.12.00
               
               
                  Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.90.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
                  
               
            
                  
                     CPA 10.72.11: Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires
                  
               
            
                  10.72.11.30
               
               
                  Pain croustillant dit «knäckebröt»
               
               
                  1905.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.11.50
               
               
                  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
               
               
                  1905.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.72.12: Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes
                  
               
            
                  10.72.12.30
               
               
                  Pain d'épices
               
               
                  1905.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.53
               
               
                  Biscuits, gaufres,… entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants
               
               
                  1905 [.31.1 +.32.1]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.55
               
               
                  Biscuits additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.31 (.30 +.9)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.57
               
               
                  Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %
               
               
                  1905.32.05
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.12.59
               
               
                  Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %
               
               
                  1905.32.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.72.19: Autres gâteaux secs ou de conservation
                  
               
            
                  10.72.19.10
               
               
                  Pain azyme (mazoth)
               
               
                  1905.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.20
               
               
                  Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires
               
               
                  1905.90.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.40
               
               
                  Biscuits non additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.90.45
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.50
               
               
                  Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
               
               
                  1905.90.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.72.19.90
               
               
                  Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentaires
                  
               
            
                  
                     CPA 10.73.11: Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine
                  
               
            
                  10.73.11.30
               
               
                  Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies
               
               
                  1902.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.73.11.50
               
               
                  Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies
               
               
                  1902.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.73.12: Couscous
                  
               
            
                  10.73.12.00
               
               
                  Couscous, même préparé
               
               
                  1902.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.81: Fabrication de sucre
                  
               
            
                  
                     CPA 10.81.11: Sucre de canne ou de betterave, brut, solide
                  
               
            
                  10.81.11.00
               
               
                  Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide
               
               
                  1701.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.81.12: Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant
                  
               
            
                  10.81.12.30
               
               
                  Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide
               
               
                  1701.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.81.12.90
               
               
                  Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide
               
               
                  1701.99.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.81.13: Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable
                  
               
            
                  10.81.13.00
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable
               
               
                  1701.91 + 1702.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.81.14: Mélasses
                  
               
            
                  10.81.14.30
               
               
                  Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
               
               
                  1703.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.81.14.50
               
               
                  Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne)
               
               
                  1703.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.81.20: Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie
                  
               
            
                  10.81.20.00
               
               
                  Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets
               
               
                  2303.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
                  
               
            
                  
                     CPA 10.82.11: Cacao en masse, dégraissé ou non
                  
               
            
                  10.82.11.00
               
               
                  Pâte de cacao
               
               
                  1803
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.12: Beurre de cacao
                  
               
            
                  10.82.12.00
               
               
                  Beurre, graisse et huile de cacao
               
               
                  1804
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.13: Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant
                  
               
            
                  10.82.13.00
               
               
                  Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1805
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.14: Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant
                  
               
            
                  10.82.14.00
               
               
                  Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1806.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.21: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac
                  
               
            
                  10.82.21.30
               
               
                  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %
               
               
                  1806.20 (.10 +.30 +.50)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.21.50
               
               
                  Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites «chocolat milk crumb»
               
               
                  1806.20.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.21.70
               
               
                  Glaçage au cacao
               
               
                  1806.20.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.21.90
               
               
                  Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao)
               
               
                  1806.20.95
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.22: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes
                  
               
            
                  10.82.22.33
               
               
                  Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés
               
               
                  1806.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.35
               
               
                  Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
               
               
                  1806.32.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.39
               
               
                  Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés
               
               
                  1806.32.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.43
               
               
                  Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool
               
               
                  1806.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.45
               
               
                  Autres bonbons au chocolat
               
               
                  1806.90.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.53
               
               
                  Autres articles en chocolat, fourrés
               
               
                  1806.90.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.55
               
               
                  Autres articles en chocolat, non fourrés
               
               
                  1806.90.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.60
               
               
                  Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao
               
               
                  1806.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.70
               
               
                  Pâtes à tartiner contenant du cacao
               
               
                  1806.90.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.80
               
               
                  Préparations pour boissons contenant du cacao
               
               
                  1806.90.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.22.90
               
               
                  Autres préparations contenant du cacao
               
               
                  1806.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.23: Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao
                  
               
            
                  10.82.23.10
               
               
                  Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
               
               
                  1704.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.20
               
               
                  Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
               
               
                  1704.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.30
               
               
                  Préparation dite «chocolat blanc»
               
               
                  1704.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.53
               
               
                  Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg
               
               
                  1704.90.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.55
               
               
                  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
               
               
                  1704.90.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.63
               
               
                  Dragées et sucreries similaires dragéifiées
               
               
                  1704.90.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.65
               
               
                  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)
               
               
                  1704.90.65
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.73
               
               
                  Bonbons de sucre cuit, même fourrés
               
               
                  1704.90.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.75
               
               
                  Caramels, autres
               
               
                  1704.90.75
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.83
               
               
                  Sucreries obtenues par compression
               
               
                  1704.90.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.82.23.90
               
               
                  Autres sucreries sans cacao
               
               
                  1704.90.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.82.24: Fruits confits
                  
               
            
                  10.82.24.00
               
               
                  Fruits confits
               
               
                  2006
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.83: Transformation du thé et du café
                  
               
            
                  
                     CPA 10.83.11: Café, décaféiné ou torréfié
                  
               
            
                  10.83.11.30
               
               
                  Café non torréfié, décafeiné
               
               
                  0901.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.11.50
               
               
                  Café torréfié, non décaféiné
               
               
                  0901.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.11.70
               
               
                  Café torréfié, décaféiné
               
               
                  0901.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.83.12: Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café
                  
               
            
                  10.83.12.10
               
               
                  Succédanés du café contenant du café
               
               
                  0901.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.12.40
               
               
                  Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
               
               
                  2101.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.83.12.70
               
               
                  Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)
               
               
                  2101.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.83.13: Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg
                  
               
            
                  10.83.13.00
               
               
                  Thé en emballage ≤ 3 kg
               
               
                  0902 [.10 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.83.14: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
                  
               
            
                  10.83.14.00
               
               
                  Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté
               
               
                  2101.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnements
                  
               
            
                  
                     CPA 10.84.11: Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique
                  
               
            
                  10.84.11.30
               
               
                  Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin
               
               
                  2209.00.1
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.11.90
               
               
                  Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre
               
               
                  2209.00.9
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.84.12: Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées
                  
               
            
                  10.84.12.10
               
               
                  Sauce de soja
               
               
                  2103.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.30
               
               
                  Tomato-ketchup et autres sauces tomates
               
               
                  2103.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.53
               
               
                  Farine de moutarde
               
               
                  2103.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.55
               
               
                  Moutarde préparée
               
               
                  2103.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.84.12.70
               
               
                  Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements
               
               
                  2103.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.84.30: Sel de qualité alimentaire
                  
               
            
                  10.84.30.00
               
               
                  Sel propre à l'alimentation humaine
               
               
                  2501.00.91
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.85: Fabrication de plats préparés
                  
               
            
                  
                     CPA 10.85.11: Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang
                  
               
            
                  10.85.11.00 z
               
               
                  Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang
               
               
                  1601b + 1602 [.20 +.3 +.4 +.50 +.90]b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.85.12: Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
                  
               
            
                  10.85.12.00 z
               
               
                  Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques
               
               
                  1604 [.1 +.20]b + 1605b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.85.13: Plats préparés à base de légumes
                  
               
            
                  10.85.13.00 z
               
               
                  Plats préparés à base de légumes
               
               
                  2002.10b + 2003b + 2004.90b + 2005 [.40 +.5 +.60 +.70 +.80 +.9]b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.85.14: Plats préparés à base de pâtes
                  
               
            
                  10.85.14.10
               
               
                  Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées
               
               
                  1902.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.85.14.30
               
               
                  Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)
               
               
                  1902.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.85.19: Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
                  
               
            
                  10.85.19.00
               
               
                  Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)
               
               
                  2106.90.98
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques
                  
               
            
                  
                     CPA 10.86.10: Aliments homogénéisés et diététiques
                  
               
            
                  10.86.10.10
               
               
                  Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang
               
               
                  1602.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.30
               
               
                  Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre
               
               
                  2005.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.50
               
               
                  Préparations homogénéisées de fruits
               
               
                  2007.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.60
               
               
                  Préparations alimentaires composites homogénéisées
               
               
                  2104.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.86.10.70
               
               
                  Préparations pour enfants, c.v.d.
               
               
                  1901.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 10.89.11: Soupes et potages
                  
               
            
                  10.89.11.00
               
               
                  Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés
               
               
                  2104.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.89.12: Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine
                  
               
            
                  10.89.12.30
               
               
                  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille
               
               
                  0408
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.12.50
               
               
                  Ovalbumine
               
               
                  3502.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.89.13: Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever
                  
               
            
                  10.89.13.34
               
               
                  Levures de panification
               
               
                  2102.10.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.13.39
               
               
                  Autres levures vivantes
               
               
                  2102.10 (.10 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.13.50
               
               
                  Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts
               
               
                  2102.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.13.70
               
               
                  Poudres à lever, préparées
               
               
                  2102.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.89.14: Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques
                  
               
            
                  10.89.14.00
               
               
                  Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques
               
               
                  1603
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 10.89.19: Produits alimentaires divers n.c.a.
                  
               
            
                  10.89.19.10
               
               
                  Caramels
               
               
                  1702.90.7
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.25
               
               
                  Extraits de malt
               
               
                  1901.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.30
               
               
                  Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.
               
               
                  1901.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.35
               
               
                  Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants
               
               
                  2106 [.10 +.90 (.30 +.5)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.89.19.40
               
               
                  Préparations dites «fondues» et autres préparations alimentaires n.c.a.
               
               
                  2106.90 (.20 +.92)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
                  
               
            
                  
                     CPA 10.91.10: Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)
                  
               
            
                  10.91.10.10 z
               
               
                  Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme
               
               
                  2309.90 (.3 +.4 +.5 +.70 +.95 +.99)a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.33 z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins
               
               
                  2309.90 (.10aa +.20aa +.3ba +.4ba +.5ba +.70ba +.91aa +.95ba +.99ba)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.35 z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins
               
               
                  2309.90 (.10ab +.20ab +.3bb +.4bb +.5bb +.70bb +.91ab +.95bb +.99bb)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.37 z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles
               
               
                  2309.90 (.10ac +.20ac +.3bc +.4bc +.5bc +.70bc +.91ac +.95bc +.99bc)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.91.10.39 z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a.
               
               
                  2309.90 (.10ad +.20ad +.3bd +.4bd +.5bd +.70bd +.91ad +.95bd +.99bd)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
                  
               
            
                  
                     CPA 10.92.10: Aliments pour animaux de compagnie
                  
               
            
                  10.92.10.30
               
               
                  Aliments pour chiens et chats, c.v.d.
               
               
                  2309.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.92.10.60 z
               
               
                  Aliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)
               
               
                  2309.90 (.10b +.20b +.3c +.4c +.5c +.70c +.91b +.95c +.99c)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.01: Production de boissons alcooliques distillées
                  
               
            
                  
                     CPA 11.01.10: Boissons alcoolisées distillées
                  
               
            
                  11.01.10.20
               
               
                  Eaux de vie de vin ou de marc de raisin
               
               
                  2208.20
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.30
               
               
                  Whiskies
               
               
                  2208.30
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.40
               
               
                  Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
               
               
                  2208.40
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.50
               
               
                  Gin et genièvre
               
               
                  2208.50
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.63
               
               
                  Vodka
               
               
                  2208.60.1
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.65
               
               
                  Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains
               
               
                  2208.90 (.33 +.38 +.45 +.48 +.71)
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.70
               
               
                  Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume
               
               
                  2208.90.9
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.01.10.80
               
               
                  Liqueurs et autres boissons spiritueuses
               
               
                  2208 [.60.9 +.70 +.90(.1 +.41 +.5 +.69 +.75 +.77 +.78)]
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.02: Production de vin (de raisin)
                  
               
            
                  
                     CPA 11.02.11: Vins mousseux, issus de raisin frais
                  
               
            
                  11.02.11.30
               
               
                  Champagne
               
               
                  2204.10.11
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.11.93
               
               
                  Autres vins mousseux, ≥ 8,5 % alcool
               
               
                  2204.10.19
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.11.95
               
               
                  Autres vins mousseux, < 8,5 % alcool
               
               
                  2204.10 (.91 +.99)
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 11.02.12: Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins
                  
               
            
                  11.02.12.11
               
               
                  Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21(.11 +.12 +.13 +.17 +.18 +.19) +.2 +.3 +.81 +.82) +.29(.11 +.12 +.13 +.17 +.18 +.77 +.78)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.13
               
               
                  Vins blancs produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21(.79 +.84) +.29(.6 +.83)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.15
               
               
                  Autres vins avec surpression
               
               
                  2204 [.21.10 +.29.10]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.17
               
               
                  Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21(.4 +.6 +.71 +.74 +.76 +.77 +.78 +.83) +.29(.4 +.58 +.82)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.19
               
               
                  Autres vins produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21(.80 +.85) +.29(.71 +.72 +.75 +.84)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.30
               
               
                  Porto, madère, sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueurs à titre alcoométrique > 15 %
               
               
                  2204 [.21(.87 +.88 +.89 +.9) +.29(.87 +.88 +.89 +.9)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.02.12.50
               
               
                  Moûts de raisin
               
               
                  2204.30
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruits
                  
               
            
                  
                     CPA 11.03.10: Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées
                  
               
            
                  11.03.10.00
               
               
                  Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)
               
               
                  2206
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distillées
                  
               
            
                  
                     CPA 11.04.10: Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés
                  
               
            
                  11.04.10.00
               
               
                  Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés
               
               
                  2205
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.05: Fabrication de bière
                  
               
            
                  
                     CPA 11.05.10: Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie
                  
               
            
                  11.05.10.00
               
               
                  Bière de malt
               
               
                  2203
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 11.05.20: Résidus de brasserie et de distillerie
                  
               
            
                  11.05.20.00
               
               
                  Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
               
               
                  2303.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.06: Fabrication de malt
                  
               
            
                  
                     CPA 11.06.10: Malt
                  
               
            
                  11.06.10.30
               
               
                  Malt non torréfié
               
               
                  1107.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.06.10.50
               
               
                  Malt torréfié
               
               
                  1107.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
                  
               
            
                  
                     CPA 11.07.11: Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées
                  
               
            
                  11.07.11.30
               
               
                  Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées
               
               
                  2201.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.07.11.50
               
               
                  Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige
               
               
                  2201.90
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 11.07.19: Autres boissons non alcoolisées
                  
               
            
                  11.07.19.30
               
               
                  Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées
               
               
                  2202.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.07.19.50
               
               
                  Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait
               
               
                  2202.90.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  11.07.19.70
               
               
                  Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait
               
               
                  2202.90.9
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabac
                  
               
            
                  
                     CPA 12.00.11: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
                  
               
            
                  12.00.11.30
               
               
                  Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
               
               
                  2402.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  12.00.11.50
               
               
                  Cigarettes contenant du tabac
               
               
                  2402.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  12.00.11.70
               
               
                  Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac
               
               
                  2402.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 12.00.19: Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac
                  
               
            
                  12.00.19.30
               
               
                  Tabac à fumer
               
               
                  2403.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  12.00.19.90
               
               
                  Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres
               
               
                  2403.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filature
                  
               
            
                  
                     CPA 13.10.10: Graisse de suint (y compris lanoline)
                  
               
            
                  13.10.10.00
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
               
               
                  1505
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.21: Soie grège (non moulinée)
                  
               
            
                  13.10.21.00
               
               
                  Soie grège (non moulinée)
               
               
                  5002
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.22: Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
                  
               
            
                  13.10.22.00
               
               
                  Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée
               
               
                  5101[.2 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.23: Blousses de laine ou de poils fins
                  
               
            
                  13.10.23.00
               
               
                  Blousses de laine ou de poils fins
               
               
                  5103.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.24: Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
                  
               
            
                  13.10.24.00
               
               
                  Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)
               
               
                  5105
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.25: Coton, cardé ou peigné
                  
               
            
                  13.10.25.00
               
               
                  Coton, cardé ou peigné
               
               
                  5203
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.26: Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
                  
               
            
                  13.10.26.00
               
               
                  Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés
               
               
                  5303.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.29: Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
                  
               
            
                  13.10.29.00
               
               
                  Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées
               
               
                  5301[.2 +.30] + 5302.90 + 5305
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.31: Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
                  
               
            
                  13.10.31.00
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  5506
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.32: Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées
                  
               
            
                  13.10.32.00
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  5507
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.40: Fils de soie ou de déchets de soie
                  
               
            
                  13.10.40.10
               
               
                  Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.
               
               
                  5004
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.40.30
               
               
                  Fils de déchets de soie, n.c.v.d.
               
               
                  5005
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.40.50
               
               
                  Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)
               
               
                  5006
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.50: Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin
                  
               
            
                  13.10.50.10
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.
               
               
                  5106 + 5108.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.50.30
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.
               
               
                  5107 + 5108.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.50.50
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.
               
               
                  5109
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.61: Fils de coton (autres que fils à coudre)
                  
               
            
                  13.10.61.32 z
               
               
                  Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.1 +.3]a + 5206 [.1 +.3]a
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.33 z
               
               
                  Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie
               
               
                  5205 [.1 +.3]b + 5206 [.1 +.3]b
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.35 z
               
               
                  Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.1 +.3]c + 5206 [.1 +.3]c
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.52 z
               
               
                  Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.2 +.4]a + 5206 [.2 +.4]a
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.53 z
               
               
                  Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie
               
               
                  5205 [.2 +.4]b + 5206 [.2 +.4]b
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.55 z
               
               
                  Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.2 +.4]c + 5206 [.2 +.4]c
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.60
               
               
                  Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.
               
               
                  5207
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.62: Fils à coudre de coton
                  
               
            
                  13.10.62.00
               
               
                  Fils à coudre de coton
               
               
                  5204
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.71: Fils de lin
                  
               
            
                  13.10.71.10
               
               
                  Fils de lin n.c.v.d.
               
               
                  5306 [.10(.10 +.30 +.50) +.20.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.71.20
               
               
                  Fils de lin, c.v.d.
               
               
                  5306 [.10.90 +.20.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.72: Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier
                  
               
            
                  13.10.72.00
               
               
                  Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier
               
               
                  5307 + 5308
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.81:   Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                  
               
            
                  13.10.81.10
               
               
                  Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.
               
               
                  5402.6
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.81.30
               
               
                  Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.
               
               
                  5403.4
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.81.50
               
               
                  Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.
               
               
                  5406
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.82: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres
                  
               
            
                  13.10.82.10
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.1 +.2 +.3 +.4]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.82.50
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d.
               
               
                  5511.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.83: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
                  
               
            
                  13.10.83.20
               
               
                  Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.
               
               
                  5509.51
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.33 z
               
               
                  Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.52 +.61 +.91]a
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.36 z
               
               
                  Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.52 +.61 +.91]b
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.40
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.53 +.62 +.92]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.80
               
               
                  Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a.
               
               
                  5509 [.59 +.69 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.90
               
               
                  Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d.
               
               
                  5511.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.84: Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
                  
               
            
                  13.10.84.10
               
               
                  Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d.
               
               
                  5510
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.84.30
               
               
                  Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, c.v.d.
               
               
                  5511.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.10.85: Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques
                  
               
            
                  13.10.85.10
               
               
                  Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels
               
               
                  5401
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.85.50
               
               
                  Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues
               
               
                  5508
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.20: Tissage
                  
               
            
                  
                     CPA 13.20.11: Tissus de soie ou de déchets de soie
                  
               
            
                  13.20.11.00
               
               
                  Tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                  5007
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.12: Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins
                  
               
            
                  13.20.12.30
               
               
                  Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
               
               
                  5111
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.12.60
               
               
                  Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin
               
               
                  5112 + 5113
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.13: Tissus de lin
                  
               
            
                  13.20.13.30
               
               
                  Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin
               
               
                  5309.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.13.60
               
               
                  Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin
               
               
                  5309.2
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.14: Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)
                  
               
            
                  13.20.14.00
               
               
                  Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)
               
               
                  5310
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.19: Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
                  
               
            
                  13.20.19.00
               
               
                  Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier
               
               
                  5311
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.20: Tissus de coton
                  
               
            
                  13.20.20.14 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements
               
               
                  5208 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5212.1a -5208 [.11.10 +.21.10]a -5212.14a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.17 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5208 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5212.1b -5208 [.11.10 +.21.10]b -5212.14b
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.19 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)
               
               
                  5208 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5212.1c -5208 [.11.10 +.21.10]c -5212.14c
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.20
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement
               
               
                  5208 [.11.10 +.21.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.31 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers
               
               
                  5208.4a + 5210.4a + 5212.14a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.42 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements
               
               
                  5209 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]a + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.44 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5209 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]b + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]b
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.49 z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels
               
               
                  5209 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]c + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]c
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.60
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits «denim» (y compris les tissus autres que bleus)
               
               
                  5209.42 + 5211.42
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.72 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtemetnts
               
               
                  5208.4b + 5209 [.41 +.43 +.49]a + 5210.4b + 5211 [.41 +.43 +.49]a + 5212.14b + 5212.24a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.74 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5208.4c + 5209 [.41 +.43 +.49]b + 5210.4c + 5211 [.41 +.43 +.49]b + 5212.14c + 5212.24b
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.79 z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels
               
               
                  5208.4d + 5209 [.41 +.43 +.49]c + 5210.4d + 5211 [.41 +.43 +.49]c + 5212.14d + 5212.24c
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.31: Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques
                  
               
            
                  13.20.31.30
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)
               
               
                  5407 [.10 +.20 +.30] + 5408.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.31.50
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)
               
               
                  5407 [.4 +.5 +.6 +.7 +.8 +.9]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.31.70
               
               
                  Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
               
               
                  5408 [.2 +.3]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.32: Tissus en fibres synthétiques discontinues
                  
               
            
                  13.20.32.10
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85 %
               
               
                  5512
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.20
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)
               
               
                  5513 [.1 +.2 +.4] + 5514 [.1 +.2 +.4]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.30
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs
               
               
                  5513.3 + 5514.30
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.40
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés
               
               
                  5515 [.13.1 +.22.1]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.50
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés
               
               
                  5515 [.13.9 +.22.9]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.32.90
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton
               
               
                  5515 [.11 +.12 +.19 +.21 +.29 +.91 +.99]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.33: Tissus en fibres artificielles discontinues
                  
               
            
                  13.20.33.30
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs
               
               
                  5516 [.11 +.12 +.14 +.21 +.22 +.24 +.31 +.32 +.34 +.41 +.42 +.44 +.91 +.92 +.94]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.33.50
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs
               
               
                  5516 [.13 +.23 +.33 +.43 +.93]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.41: Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.41.00
               
               
                  Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)
               
               
                  5801
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.42: Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton
                  
               
            
                  13.20.42.00
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge, en coton
               
               
                  5802.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.43: Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.43.00
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)
               
               
                  5802.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.44: Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.44.00
               
               
                  Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)
               
               
                  5803
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.45: Surfaces textiles touffetées, autres que tapis
                  
               
            
                  13.20.45.00
               
               
                  Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)
               
               
                  5802.30
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.20.46: Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)
                  
               
            
                  13.20.46.00
               
               
                  Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)
               
               
                  7019 [.40 +.5]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.30: Ennoblissement textile
                  
               
            
                  
                     CPA 13.30.11: Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles
                  
               
            
                  13.30.11.10
               
               
                  Teinture de fibres
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  II
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.21
               
               
                  Teinture de fils de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.22
               
               
                  Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.23
               
               
                  Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.24
               
               
                  Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.25
               
               
                  Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.26
               
               
                  Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.27
               
               
                  Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.11.28
               
               
                  Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.30.12: Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
                  
               
            
                  13.30.12.10
               
               
                  Blanchiment de tissus de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.20
               
               
                  Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.30
               
               
                  Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.40
               
               
                  Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.50
               
               
                  Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.60
               
               
                  Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.70
               
               
                  Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.80
               
               
                  Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.12.90
               
               
                  Blanchiment d'étoffes de bonneterie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.30.13: Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
                  
               
            
                  13.30.13.10
               
               
                  Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.20
               
               
                  Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.30
               
               
                  Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.40
               
               
                  Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.50
               
               
                  Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.60
               
               
                  Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.70
               
               
                  Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.80
               
               
                  Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.13.90
               
               
                  Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.30.14: Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
                  
               
            
                  13.30.14.10
               
               
                  Impression de tissus de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.20
               
               
                  Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.30
               
               
                  Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.40
               
               
                  Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.50
               
               
                  Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.60
               
               
                  Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.70
               
               
                  Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.80
               
               
                  Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.14.90
               
               
                  Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.30.19: Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)
                  
               
            
                  13.30.19.10
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.20
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.30
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.40
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.50
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.60
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.70
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.80
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.90
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  13.30.19.95
               
               
                  Finissage de vêtements
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.91: Fabrication d'étoffes à mailles
                  
               
            
                  
                     CPA 13.91.11: Velours, peluches et étoffes bouclées à maille
                  
               
            
                  13.91.11.00
               
               
                  Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie
               
               
                  6001
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.91.19: Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure
                  
               
            
                  13.91.19.10
               
               
                  Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)
               
               
                  6002 + 6003 + 6004 + 6005 + 6006
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.91.19.20
               
               
                  Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
               
               
                  4304
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
                  
               
            
                  
                     CPA 13.92.11: Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques
                  
               
            
                  13.92.11.30
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins
               
               
                  6301.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.11.50
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques
               
               
                  6301.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.11.90
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)
               
               
                  6301 [.30 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.12: Linge de lit
                  
               
            
                  13.92.12.30
               
               
                  Linge de lit, en bonneterie
               
               
                  6302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.53
               
               
                  Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 [.21 +.31]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.55
               
               
                  Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 [.29.10 +.39.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.59
               
               
                  Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)
               
               
                  6302 [.22.90 +.29.90 +.32.90 +.39.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.12.70
               
               
                  Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 [.22.10 +.32.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.13: Linge de table
                  
               
            
                  13.92.13.30
               
               
                  Linge de table, en bonneterie
               
               
                  6302.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.53
               
               
                  Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.55
               
               
                  Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302.59.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.59
               
               
                  Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)
               
               
                  6302 [.53.90 +.59.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.13.70
               
               
                  Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  6302.53.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.14: Linge de toilette ou de cuisine
                  
               
            
                  13.92.14.30
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
               
               
                  6302.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.14.50
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)
               
               
                  6302 [.91 +.93.90 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.14.70
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  6302.93.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.15: Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit
                  
               
            
                  13.92.15.30
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie
               
               
                  6303.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.15.50
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées
               
               
                  6303 [.91 +.92.90 +.99.90]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.15.70
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés
               
               
                  6303 [.92.10 +.99.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.16:   Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires
                  
               
            
                  13.92.16.20
               
               
                  Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées
               
               
                  5805
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.16.40
               
               
                  Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)
               
               
                  6304.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.16.60
               
               
                  Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)
               
               
                  6304.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.16.80
               
               
                  Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.
               
               
                  6308
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.21: Sacs et sachets d’emballage
                  
               
            
                  13.92.21.30
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage, de coton
               
               
                  6305.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.21.50
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie
               
               
                  6305 [.32.11 +.33.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.21.70
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6305 [.32.19 +.33.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.21.90
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)
               
               
                  6305 [.10 +.32.90 +.39 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.22:   Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
                  
               
            
                  13.92.22.10
               
               
                  Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)
               
               
                  6306.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.22.30
               
               
                  Tentes (y compris les auvents pour caravanes)
               
               
                  6306.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.22.50
               
               
                  Voiles d'embarcations
               
               
                  6306.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.22.70
               
               
                  Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)
               
               
                  6306 [.40 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.23: Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties
                  
               
            
                  13.92.23.00
               
               
                  Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoir
               
               
                  8804
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.24:   Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique
                  
               
            
                  13.92.24.30
               
               
                  Sacs de couchage
               
               
                  9404.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.24.93
               
               
                  Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet
               
               
                  9404.90.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.24.99
               
               
                  Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet
               
               
                  9404.90.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.92.29:   Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)
                  
               
            
                  13.92.29.53
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés
               
               
                  6307.10.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.29.57
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)
               
               
                  6307.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.92.29.90
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés
               
               
                  6307 [.10.10 +.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettes
                  
               
            
                  
                     CPA 13.93.11: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués
                  
               
            
                  13.93.11.00
               
               
                  Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés
               
               
                  5701
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.93.12: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués
                  
               
            
                  3.93.12.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)
               
               
                  5702
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.93.13: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
                  
               
            
                  13.93.13.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
               
               
                  5703
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.93.19: Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)
                  
               
            
                  13.93.19.30
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)
               
               
                  5704
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.93.19.90
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)
               
               
                  5705
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filets
                  
               
            
                  
                     CPA 13.94.11: Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes
                  
               
            
                  13.94.11.30
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607[.29.00+90.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.53
               
               
                  Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal
               
               
                  5607.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.55
               
               
                  Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène
               
               
                  5607.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.60
               
               
                  Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607 [.49.1 +.50(.1 +.90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.70
               
               
                  Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607 [.49.90 +.50.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.11.90
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)
               
               
                  5607.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.94.12:   Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.
                  
               
            
                  13.94.12.33
               
               
                  Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  5608.11.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.35
               
               
                  Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  5608.11.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.53
               
               
                  Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)
               
               
                  5608.19.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.55
               
               
                  Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)
               
               
                  5608.19.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.59
               
               
                  Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)
               
               
                  5608 [.19(.30 +.90) +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.94.12.80
               
               
                  Articles en ficelles, cordes ou cordages
               
               
                  5609
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillement
                  
               
            
                  
                     CPA 13.95.10: Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
                  
               
            
                  13.95.10.10
               
               
                  Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.11.90 +.91.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.20
               
               
                  Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.12.90 +.92.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.30
               
               
                  Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.13.90 +.93.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.50
               
               
                  Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.14.90 +.94.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.95.10.70
               
               
                  Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)
               
               
                  5603 [.11.10 +.12.10 +.13.10 +.14.10 +.91.10 +.92.10 +.93.10 +.94.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
                  
               
            
                  
                     CPA 13.96.11: Fils et filés métallisés
                  
               
            
                  13.96.11.00
               
               
                  Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente ≤ 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
               
               
                  5605
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.96.12: Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.
                  
               
            
                  13.96.12.00
               
               
                  Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires
               
               
                  5809
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.96.13:   Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique
                  
               
            
                  13.96.13.00
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
               
                  5604
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.96.14: Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
                  
               
            
                  13.96.14.00
               
               
                  Tissus enduits
               
               
                  5901 + 5903 + 5907
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.96.15:   Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose
                  
               
            
                  13.96.15.00
               
               
                  Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
               
               
                  5902
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.96.16:   Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)
                  
               
            
                  13.96.16.20
               
               
                  Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
               
               
                  5909
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.16.50
               
               
                  Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)
               
               
                  5908 + 5910 + 5911 [.10 +.20 +.40 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.16.80
               
               
                  Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)
               
               
                  5911.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.96.17: Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie
                  
               
            
                  13.96.17.30
               
               
                  Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires
               
               
                  5806
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.17.50
               
               
                  Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)
               
               
                  5807
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.96.17.70
               
               
                  Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  5808
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 13.99.11: Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs
                  
               
            
                  13.99.11.30
               
               
                  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)
               
               
                  5804.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.11.50
               
               
                  Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5804.2
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.11.70
               
               
                  Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5804.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.99.12: Broderies en pièces, bandes ou motifs
                  
               
            
                  13.99.12.30
               
               
                  Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5810.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.12.50
               
               
                  Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5810.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.99.12.70
               
               
                  Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)
               
               
                  5810 [.92 +.99]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.99.13: Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés
                  
               
            
                  13.99.13.00
               
               
                  Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
               
               
                  5602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.99.14: Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
                  
               
            
                  13.99.14.00
               
               
                  Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles
               
               
                  5601.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.99.15: Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes
                  
               
            
                  13.99.15.00
               
               
                  Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
               
               
                  5606
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.99.16: Pièces textiles de capitonnage
                  
               
            
                  13.99.16.00
               
               
                  Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)
               
               
                  5811
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 13.99.19: Autres textiles et articles textiles n.c.a.
                  
               
            
                  13.99.19.00
               
               
                  Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
               
                  9616.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuir
                  
               
            
                  
                     CPA 14.11.10: Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
                  
               
            
                  14.11.10.00
               
               
                  Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)
               
               
                  4203.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.12: Fabrication de vêtements de travail
                  
               
            
                  
                     CPA 14.12.11: Ensembles et vestes de travail pour hommes
                  
               
            
                  14.12.11.20
               
               
                  Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.22.10 +.23.10 +.29.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.11.30
               
               
                  Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.32.10 +.33.10 +.39.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.12.12: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes
                  
               
            
                  14.12.12.40
               
               
                  Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.42.11 +.43.11 +.49.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.12.50
               
               
                  Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.42.51 +.43.31 +.49.31]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.12.21: Ensembles et vestes de travail pour femmes
                  
               
            
                  14.12.21.20
               
               
                  Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.22.10 +.23.10 +.29.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.21.30
               
               
                  Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.32.10 +.33.10 +.39.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.12.22: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes
                  
               
            
                  14.12.22.40
               
               
                  Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.62.11 +.63.11 +.69.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.22.50
               
               
                  Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.62.51 +.63.31 +.69.31]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.12.30: Autres vêtements de travail
                  
               
            
                  14.12.30.13
               
               
                  Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6211 [.32.10 +.33.10]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.12.30.23
               
               
                  Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6211 [.42.10 +.43.10]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessus
                  
               
            
                  
                     CPA 14.13.11:   Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.11.10
               
               
                  Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)
               
               
                  6101 [.20.10 +.30.10 +.90.20]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.11.20
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)
               
               
                  6101 [.20.90 +.30.90 +.90.80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.12: Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.12.30
               
               
                  Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.12.60
               
               
                  Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103 [.10 +.2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.12.70
               
               
                  Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.13: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.13.10
               
               
                  Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)
               
               
                  6102 [.10.10 +.20.10 +.30.10 +.90.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.13.20
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)
               
               
                  6102 [.10.90 +.20.90 +.30.90 +.90.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.14: Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.14.30
               
               
                  Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.60
               
               
                  Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104 [.1 +.2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.70
               
               
                  Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.80
               
               
                  Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.14.90
               
               
                  Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.6
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.21:   Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.21.10
               
               
                  Imperméables, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6201 [.12.10 +.13.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.21.20
               
               
                  Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6201 [.11 +.12.90 +.13.90 +.19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.21.30
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)
               
               
                  6201.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.22: Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.22.10
               
               
                  Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.22.20
               
               
                  Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203 [.22.80 +.23.80 +.29(.18 +.30 +.90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.23: Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.23.00
               
               
                  Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203 [.31 + 32.90 +.33.90 +.39(.19 +.90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.24: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.13.24.42
               
               
                  Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)
               
               
                  6203.42.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.44
               
               
                  Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203.41 (.10 +.90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.45
               
               
                  Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203 [.43.19 +.49.19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.48
               
               
                  Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)
               
               
                  6203.42 (.33 +.35)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.49
               
               
                  Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)
               
               
                  6203.49.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.55
               
               
                  Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203 [.41.30 +.42.59 +.43.39 +.49.39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.24.60
               
               
                  Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203 [.42.90 +.43.90 +.49.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.31: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.31.10
               
               
                  Imperméables, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6202 [.12.10 +.13.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.31.20
               
               
                  Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes
               
               
                  6202 [.11 +.12.90 +.13.90 +.19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.31.30
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés
               
               
                  6202.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.32: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.32.10
               
               
                  Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.32.20
               
               
                  Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 [.21 +.22.80 +.23.80 +.29(.18 +.90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.33: Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.33.30
               
               
                  Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 [.31 +.32.90 +.33.90 +.39(.19 +.90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.34: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.34.70
               
               
                  !Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.34.80
               
               
                  Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.13.35: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.13.35.42
               
               
                  Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)
               
               
                  6204.62.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.48
               
               
                  Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)
               
               
                  6204.62 (.33 +.39)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.49
               
               
                  Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6204 [.61.10 +.63.18 +.69.18]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.51
               
               
                  Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6204.62.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.61
               
               
                  Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.62.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.63
               
               
                  Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.61.85 +.63.39 +.69.39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.65
               
               
                  Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 [.63.90 +.69.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.13.35.69
               
               
                  Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)
               
               
                  6204.69.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessous
                  
               
            
                  
                     CPA 14.14.11: Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.11.00
               
               
                  Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6105
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.12:   Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.12.20
               
               
                  Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)
               
               
                  6107.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.12.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6107.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.12.40
               
               
                  Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6107.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.13: Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.13.10
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6106
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.14:   Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.14.20
               
               
                  Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)
               
               
                  6108.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.14.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6108.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.14.40
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes
               
               
                  6108.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.14.50
               
               
                  Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6108.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.21: Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.21.00
               
               
                  Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6205
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.22:   Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets
                  
               
            
                  14.14.22.20
               
               
                  Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.22.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.22.40
               
               
                  Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207.9
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.23: Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.23.00
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6206
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.24:   Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes
                  
               
            
                  14.14.24.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.50
               
               
                  Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.60
               
               
                  Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.80
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.92
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.24.89
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.25:   Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu
                  
               
            
                  14.14.25.30
               
               
                  Soutiens-gorge et bustiers
               
               
                  6212.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.25.50
               
               
                  Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)
               
               
                  6212 [.20 +.30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.14.25.70
               
               
                  Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties
               
               
                  6212.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.14.30: Tee-shirts et maillots de corps, en maille
                  
               
            
                  14.14.30.00
               
               
                  T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
               
               
                  6109
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoires
                  
               
            
                  
                     CPA 14.19.11: Layette et accessoires du vêtement, en maille
                  
               
            
                  14.19.11.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)
               
               
                  6111
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.12: Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille
                  
               
            
                  14.19.12.10
               
               
                  Survêtements de sport (trainings), en bonneterie
               
               
                  6112.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.30
               
               
                  Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
               
               
                  6112.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.40
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6112.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.50
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6112.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.12.90
               
               
                  Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)
               
               
                  6114
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.13: Gants, mitaines et moufles, en maille
                  
               
            
                  14.19.13.00
               
               
                  Gants, moufles et mitaines, en bonneterie
               
               
                  6116
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.19: Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille
                  
               
            
                  14.19.19.30
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie
               
               
                  6117.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.19.60
               
               
                  Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)
               
               
                  6117 [.80 +.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.21: Layette et accessoires de l’habillement, en tissu
                  
               
            
                  14.19.21.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus
               
               
                  6209
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.22: Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu
                  
               
            
                  14.19.22.10
               
               
                  Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6211[.32 (.31 +.4 +.90) +.33 (.31 +.4 +.90) +.39]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.20
               
               
                  Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6211[.41 +.42 (.31 +.4 +.90) +.43 (.31 +.4 +.90) +.49]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.30
               
               
                  Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.40
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.22.50
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.23:   Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.
                  
               
            
                  14.19.23.10
               
               
                  Mouchoirs et pochettes
               
               
                  6213
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.33
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6214[.20 +.30 +.40 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.38
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6214.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.53
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6215[.20 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.58
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6215.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.70
               
               
                  Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6216
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.93
               
               
                  Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)
               
               
                  6217.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.23.95
               
               
                  Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6217.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.31: Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport
                  
               
            
                  14.19.31.75
               
               
                  Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)
               
               
                  4203.29.9
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.31.80
               
               
                  Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.31.90
               
               
                  Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)
               
               
                  4203.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.32: Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
                  
               
            
                  14.19.32.00
               
               
                  Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés
               
               
                  6113 + 6210
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.41:   Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes
                  
               
            
                  14.19.41.30
               
               
                  Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux
               
               
                  6501
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.41.50
               
               
                  Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)
               
               
                  6502
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.42:   Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux
                  
               
            
                  14.19.42.30
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux
               
               
                  6505.90.05 + 6506.99.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.42.50
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières
               
               
                  6504
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.19.42.70
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières
               
               
                  6505 [.10 +.90(.10 +.30 +.80)]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 14.19.43:   Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
                  
               
            
                  14.19.43.00
               
               
                  Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières
               
               
                  6506.99.90 + 6507
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrure
                  
               
            
                  
                     CPA 14.20.10: Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures
                  
               
            
                  14.20.10.30
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)
               
               
                  4303.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.20.10.90
               
               
                  Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)
               
               
                  4303.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à mailles
                  
               
            
                  
                     CPA 14.31.10: Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles
                  
               
            
                  14.31.10.33
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex
               
               
                  6115.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.35
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex
               
               
                  6115.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.37
               
               
                  Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)
               
               
                  6115.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.50
               
               
                  Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex
               
               
                  6115.30
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.31.10.90
               
               
                  Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)
               
               
                  6115 [.10 +.9]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 14.39: Fabrication d'autres articles à mailles
                  
               
            
                  
                     CPA 14.39.10: Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles
                  
               
            
                  14.39.10.31
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥600g)
               
               
                  6110 [.11.30 +.12.10 +.19.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.32
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥600g)
               
               
                  6110 [.11.90 +.12.90 +.19.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.33
               
               
                  Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité
               
               
                  6110.11.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.53
               
               
                  Sous-pulls, de coton
               
               
                  6110.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.55
               
               
                  Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  6110.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.61
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.20.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.62
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.20.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.71
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.30.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.72
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.30.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.39.10.90
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
               
               
                  6110.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures
                  
               
            
                  
                     CPA 15.11.10: Peaux tannées ou apprêtées
                  
               
            
                  15.11.10.30
               
               
                  Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux
               
               
                  4302.19(.35 +.75 +.80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.10.50
               
               
                  Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)
               
               
                  4302 [.11 +.19 (.10 +.20 +.30 +.4 +.50 +.60 +.70 +.95) +.20 +.30]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.21: Cuirs et peaux chamoisés
                  
               
            
                  15.11.21.00
               
               
                  Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)
               
               
                  4114.10
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.22: Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                  
               
            
                  15.11.22.00
               
               
                  Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés
               
               
                  4114.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.31: Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers
                  
               
            
                  15.11.31.00
               
               
                  Cuirs et peaux, entiers, épilés
               
               
                  4104 [.11 (.10 +.51) +.19 (.10 +.51) +.41 (.1 +.51) +.49 (.1 +.51)] + 4107 [.11.1 +.12 (.1 +.91) +.19.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.32: Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties
                  
               
            
                  15.11.32.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)
               
               
                  4104 [.11.59 +.19.59 +.41.59 +.49.59] + 4107 [.91 +.92.10 +.99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.33: Cuirs et peaux épilés d’équidés
                  
               
            
                  15.11.33.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d'équidés
               
               
                  4104 [.11.90 +.19.90 +.41.90 +.49.90] + 4107 [.11.90 +.12.99 +.19.90 +.92.90 +.99.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.41: Cuirs et peaux délainés d’ovins
                  
               
            
                  15.11.41.30
               
               
                  Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées
               
               
                  4105
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  15.11.41.50
               
               
                  Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage
               
               
                  4112
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.42: Cuirs et peaux épilés de caprins
                  
               
            
                  15.11.42.30
               
               
                  Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées
               
               
                  4106.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  15.11.42.50
               
               
                  Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage
               
               
                  4113.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.43: Cuirs et peaux de porcins
                  
               
            
                  15.11.43.30
               
               
                  Peaux épilées de porcins, simplement tannées
               
               
                  4106.3
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  15.11.43.50
               
               
                  Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées
               
               
                  4113.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.51: Cuirs et peaux épilés d’autres animaux
                  
               
            
                  15.11.51.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d’autres animaux
               
               
                  4106 [.40 +.9] + 4113 [.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.11.52: Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir
                  
               
            
                  15.11.52.00
               
               
                  Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées
               
               
                  4115.10
               
               
                  m2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
                  
               
            
                  
                     CPA 15.12.11: Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières
                  
               
            
                  15.12.11.00
               
               
                  Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux
               
               
                  4201
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.12.12:   Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures
                  
               
            
                  15.12.12.10
               
               
                  Malles, valises, mallettes
               
               
                  4202.1
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.20
               
               
                  Sacs à main
               
               
                  4202.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.30
               
               
                  Articles de poche ou de sac à main
               
               
                  4202.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.50
               
               
                  Étuis, écrins et autres articles de voyage
               
               
                  4202.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.70
               
               
                  Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
               
               
                  9605
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.12.13: Bracelets de montre non métalliques et leurs parties
                  
               
            
                  15.12.13.00
               
               
                  Bracelets de montres, autres qu'en métal
               
               
                  9113.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.12.19:   Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.
                  
               
            
                  15.12.19.30
               
               
                  Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques
               
               
                  4205.00.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.19.60
               
               
                  Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4205.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 15.20: Fabrication de chaussures
                  
               
            
                  
                     CPA 15.20.11:   Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal
                  
               
            
                  15.20.11.00
               
               
                  Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection
               
               
                  6401.9
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.12:   Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport
                  
               
            
                  15.20.12.10
               
               
                  Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique
               
               
                  6402 [.20 +.99(.31 +.39)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.31
               
               
                  Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection
               
               
                  6402 [.91.90 +.99(.10 +.9)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.37
               
               
                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique
               
               
                  6402.99.50
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.13:   Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses
                  
               
            
                  15.20.13.30
               
               
                  Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique
               
               
                  6403 [.51.05 +.59.05 +.91.05 +.99.05]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.51
               
               
                  Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel
               
               
                  6403 [.51(.15 +.95) +.59.95 +.91(.16 +.96) +.99.96]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.52
               
               
                  Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel
               
               
                  6403 [.51(.19 +.99) +.59.99 +.91(.13 +.18 +.93 +.98) +.99(.93 +.98)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.53
               
               
                  Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.51(.11 +.91) +.59.91 +.91(.11 +.91) +.99.91]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.61
               
               
                  Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59.35 +.99.36]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.62
               
               
                  Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59(.11 +.39) +.99(.11 +.33 +.38)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.63
               
               
                  Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59.31 +.99.31]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.70
               
               
                  Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59.50 +.99.50]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.80
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège
               
               
                  6405.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.14: Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport
                  
               
            
                  15.20.14.44
               
               
                  Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile
               
               
                  6404 [.19.10 +.20.10] + 6405.20.91
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.45
               
               
                  Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles
               
               
                  6404 [.19.90 +.20.90]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.46
               
               
                  Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)
               
               
                  6405.20 (.10 +.99)
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.21: Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires
                  
               
            
                  15.20.21.00
               
               
                  Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique
               
               
                  6404.11
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.29: Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges
                  
               
            
                  15.20.29.00
               
               
                  Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)
               
               
                  6402.19 + 6403.19
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.31: Chaussures comportant une coquille de protection en métal
                  
               
            
                  15.20.31.20
               
               
                  Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
               
               
                  6401.10 + 6402 [.91.10 +.99.05]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.31.50
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal
               
               
                  6403.40
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.32: Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
                  
               
            
                  15.20.32.00
               
               
                  Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.
               
               
                  6403.20 + 6405.90
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 15.20.40:   Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
                  
               
            
                  15.20.40.20
               
               
                  Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir
               
               
                  6406.10.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.40.50
               
               
                  Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir
               
               
                  6406.10.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.40.80
               
               
                  Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus
               
               
                  6406.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 16.10: Sciage et rabotage du bois
                  
               
            
                  
                     CPA 16.10.10:   Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées
                  
               
            
                  16.10.10.10
               
               
                  Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  4406.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.33
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par jointure digitale
               
               
                  4407.10[.15+.3]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.35
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)
               
               
                  4407.10.91
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.37
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
               
                  4407.10.93
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.39
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris)
               
               
                  4407.10.98
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.50
               
               
                  Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne
               
               
                  4407 [.91(.15 +.39 + .90) +.92 +.93 +.94 +.95 +.99]
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.71
               
               
                  Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm
               
               
                  4407.2
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.10.77
               
               
                  Lames et frises de chêne pour parquets
               
               
                  4407.91.31
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.21: Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)
                  
               
            
                  16.10.21.10
               
               
                  Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)
               
               
                  4409.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.21.50
               
               
                  Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)
               
               
                  4409.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.22: Laine de bois; farine de bois
                  
               
            
                  16.10.22.00
               
               
                  Laine (paille) de bois; farine de bois
               
               
                  4405
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.23: Plaquettes et particules de bois
                  
               
            
                  16.10.23.03
               
               
                  Bois de conifères en plaquettes ou en particules
               
               
                  4401.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.10.23.05
               
               
                  Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules
               
               
                  4401.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.31: Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation
                  
               
            
                  16.10.31.16
               
               
                  Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés
               
               
                  4403.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.32: Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées
                  
               
            
                  16.10.32.00
               
               
                  Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  4406.90
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.39: Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus
                  
               
            
                  16.10.39.00
               
               
                  Bois d'industrie
               
               
                  4404
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.10.91: Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois
                  
               
            
                  16.10.91.00
               
               
                  Services d'imprégnation de bois d'œuvre
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de bois
                  
               
            
                  
                     CPA 16.21.11: Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
                  
               
            
                  16.21.11.00
               
               
                  Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
               
               
                  4412.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.21.12: Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
                  
               
            
                  16.21.12.11
               
               
                  Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux
               
               
                  4412.31
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.12.14
               
               
                  Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)
               
               
                  4412.32
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.12.17
               
               
                  Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)
               
               
                  4412.39
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.12.21
               
               
                  Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée
               
               
                  4412.94
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.12.24
               
               
                  Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)
               
               
                  4412.99
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.21.13: Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses
                  
               
            
                  16.21.13.13
               
               
                  Panneaux de particules, en bois
               
               
                  4410.11
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.13.16
               
               
                  Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois
               
               
                  4410.12
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.13.19
               
               
                  Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» [OSB])
               
               
                  4410.19
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.13.50
               
               
                  Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses
               
               
                  4410.90
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.21.14: Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses
                  
               
            
                  16.21.14.23
               
               
                  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
               
               
                  4411.12
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.14.26
               
               
                  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm
               
               
                  4411.13
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.14.29
               
               
                  Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm
               
               
                  4411.14
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.14.43
               
               
                  Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
                  
               
               
                  4411.92
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.14.46
               
               
                  Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
                  
               
               
                  4411.93
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.14.49
               
               
                  Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
                  
               
               
                  4411.94
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.21.21:   Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm
                  
               
            
                  16.21.21.13
               
               
                  Feuilles de placage…, collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons
               
               
                  4408 [.10(.15 +.91) + .31(.11 +.2) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 +.35)]
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.21.21.18
               
               
                  Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm
               
               
                  4408 [.10(.93 +.99) +.31.30 +.39(.3 +.85 +.95) +.90 (.85 +.95)]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.21.22: Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés
                  
               
            
                  16.21.22.00
               
               
                  Bois «densifiés», ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés
               
               
                  4413
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 16.22: Fabrication de parquets assemblés
                  
               
            
                  
                     CPA 16.22.10: Parquets assemblés en panneaux
                  
               
            
                  16.22.10.30
               
               
                  Panneaux pour parquets dits «mosaïques», constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois
               
               
                  4418.71
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.22.10.60
               
               
                  Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois
               
               
                  4418 [.72 +.79]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
                  
               
            
                  
                     CPA 16.23.11: Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois
                  
               
            
                  16.23.11.10
               
               
                  Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois
               
               
                  4418.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.23.11.50
               
               
                  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois
               
               
                  4418.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.23.12: Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
                  
               
            
                  16.23.12.00
               
               
                  Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois
               
               
                  4418 [.40 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.23.19: Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.
                  
               
            
                  16.23.19.00
               
               
                  Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.18
               
               
                  4418 [.60 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.23.20: Bâtiments préfabriqués en bois
                  
               
            
                  16.23.20.00
               
               
                  Constructions préfabriquées en bois
               
               
                  9406.00 (.11 +.20)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 16.24: Fabrication d'emballages en bois
                  
               
            
                  
                     CPA 16.24.11: Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois
                  
               
            
                  16.24.11.33
               
               
                  Palettes simples, en bois, rehausses de palettes
               
               
                  4415.20.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.24.11.35
               
               
                  Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois
               
               
                  4415.20.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.24.12: Tonneaux et articles de tonnellerie en bois
                  
               
            
                  16.24.12.00
               
               
                  Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains
               
               
                  4416
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.24.13: Autres emballages en bois et leurs parties
                  
               
            
                  16.24.13.20
               
               
                  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
               
               
                  4415.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.24.13.50
               
               
                  Tambours (tourets) pour câbles, en bois
               
               
                  4415.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
                  
               
            
                  
                     CPA 16.29.11:   Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois
                  
               
            
                  16.29.11.30
               
               
                  Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois
               
               
                  4417
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.11.80
               
               
                  Ebauchons de pipes, en bois ou en racine
               
               
                  9614.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.12: Articles en bois pour la table et la cuisine
                  
               
            
                  16.29.12.00
               
               
                  Articles en bois pour la table et la cuisine
               
               
                  4419
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.13:   Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois
                  
               
            
                  16.29.13.00
               
               
                  Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)
               
               
                  4420
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.14: Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois
                  
               
            
                  16.29.14.10
               
               
                  Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus
               
               
                  6406.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.14.20
               
               
                  Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires
               
               
                  4414
               
               
                  m @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.14.90
               
               
                  Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (à l'exclusion des rehausses de palettes)
               
               
                  4421 + 6603.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.21:   Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège
                  
               
            
                  16.29.21.30
               
               
                  Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets
               
               
                  4501.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.21.50
               
               
                  Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires
               
               
                  4502
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.22: Articles en liège naturel
                  
               
            
                  16.29.22.50
               
               
                  Bouchons en liège naturel
               
               
                  4503.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.22.90
               
               
                  Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons
               
               
                  4503.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.23: Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré
                  
               
            
                  16.29.23.20
               
               
                  Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées
               
               
                  4504.10.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.23.50
               
               
                  Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles
               
               
                  4504.10.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.29.23.80
               
               
                  Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux
               
               
                  4504.10.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.24: Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.
                  
               
            
                  16.29.24.00
               
               
                  Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.
               
               
                  4504.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 16.29.25: Articles de vannerie et sparterie
                  
               
            
                  16.29.25.00
               
               
                  Articles de sparterie et vannerie
               
               
                  4601 + 4602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.11: Fabrication de pâte à papier
                  
               
            
                  
                     CPA 17.11.11: Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
                  
               
            
                  17.11.11.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
               
               
                  4702
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.11.12: Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre
                  
               
            
                  17.11.12.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre
               
               
                  4703
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.11.13: Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre
                  
               
            
                  17.11.13.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre
               
               
                  4704
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.11.14: Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques
                  
               
            
                  17.11.14.00
               
               
                  Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques
               
               
                  4701 + 4705 + 4706
               
               
                  kg 90 % sdt @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.12: Fabrication de papier et de carton
                  
               
            
                  
                     CPA 17.12.11: Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.12.11.00
               
               
                  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4801
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.12: Papier et carton à la main
                  
               
            
                  17.12.12.00
               
               
                  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
               
               
                  4802.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.13: Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint
                  
               
            
                  17.12.13.00
               
               
                  Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint
               
               
                  4802 [.20 +.40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.14: Autres papiers et cartons à usage graphique
                  
               
            
                  17.12.14.10
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m2
                  
               
               
                  4802.54
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.35
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux
               
               
                  4802.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.39
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles
               
               
                  4802 [.56 +.57]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.50
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m2
                  
               
               
                  4802.58
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.14.70
               
               
                  Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %
               
               
                  4802.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.20:   Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                  
               
            
                  17.12.20.30
               
               
                  Ouate de cellulose
               
               
                  4803.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.20.55
               
               
                  Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2
                  
               
               
                  4803.00.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.20.57
               
               
                  Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m2
                  
               
               
                  4803.00.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.20.90
               
               
                  Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.00
               
               
                  4803.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.31: Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits
                  
               
            
                  17.12.31.00
               
               
                  Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner»: écrus
               
               
                  4804.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.32: Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits
                  
               
            
                  17.12.32.00
               
               
                  Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner» autres qu'écrus
               
               
                  4804.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.33: Papiers fluting mi-chimiques
                  
               
            
                  17.12.33.00
               
               
                  Papiers fluting mi-chimiques
               
               
                  4805.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.34: Papiers fluting recyclés et autres
                  
               
            
                  17.12.34.00
               
               
                  Papiers fluting recyclés et autres
               
               
                  4805 [.12 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.35: Papiers testliner (fibres récupérées)
                  
               
            
                  17.12.35.20
               
               
                  Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805.24
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.35.40
               
               
                  Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids >150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.41: Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés
                  
               
            
                  17.12.41.20
               
               
                  Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance
               
               
                  4804.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.41.40
               
               
                  Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus
               
               
                  4804.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.41.60
               
               
                  Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m2
                  
               
               
                  4804.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.41.80
               
               
                  Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  4808.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.42:   Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)
                  
               
            
                  17.12.42.20
               
               
                  Papier sulfite d'emballage
               
               
                  4805.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.42.40
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)
               
               
                  4805.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.42.60
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre)
               
               
                  4805.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.42.80
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)
               
               
                  4805.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.43: Papier et carton filtre; papier feutre
                  
               
            
                  17.12.43.30
               
               
                  Papier et carton-filtre
               
               
                  4805.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.43.60
               
               
                  Papier et carton feutre, papier et cartons laineux
               
               
                  4805.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.44: Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes
                  
               
            
                  17.12.44.00
               
               
                  Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm
               
               
                  4813.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.51: Cartons gris, non couchés, ni enduits
                  
               
            
                  17.12.51.00
               
               
                  Cartons gris, non couchés, ni enduits
               
               
                  4804 [.42.90 +.49.90 +.51.90 +.52.90 +.59.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.59: Autres cartons non couchés, ni enduits
                  
               
            
                  17.12.59.00
               
               
                  Autres cartons non couchés, ni enduits
               
               
                  4804 [.41 +.42.10 +.49.10 +.51.10 +.52.10 +.59.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.60: Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
                  
               
            
                  17.12.60.00
               
               
                  Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
               
                  4806
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.71: Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés
                  
               
            
                  17.12.71.00
               
               
                  Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage
               
               
                  4807
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.72: Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
                  
               
            
                  17.12.72.00
               
               
                  Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  4808 [.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.73:   Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.73.35
               
               
                  Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électro-sensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres
               
               
                  4810 [.13.20 +.14.20 +.19.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.37
               
               
                  Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m2
                  
               
               
                  4810 [.13.80 +.14.80 +.19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.60
               
               
                  Papier couché léger «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques
               
               
                  4810.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.75
               
               
                  Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que «LWC», en rouleaux
               
               
                  4810.29.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.73.79
               
               
                  Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que «LWC», en feuilles
               
               
                  4810.29.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.74:   Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.74.00
               
               
                  Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  4810.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.75:   Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.75.00
               
               
                  Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
               
               
                  4810.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.76: Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.12.76.00
               
               
                  Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4809
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.77:   Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.12.77.10
               
               
                  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
               
               
                  4811.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.33
               
               
                  Papiers et cartons auto-adhésifs
               
               
                  4811.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.35
               
               
                  Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs
               
               
                  4811.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.55
               
               
                  Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m2
                  
               
               
                  4811.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.59
               
               
                  Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.31
               
               
                  4811.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.70
               
               
                  Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine
               
               
                  4811.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.77.80
               
               
                  Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.
               
               
                  4811.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.78:   Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.78.20
               
               
                  Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et deses papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
               
               
                  4810.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.78.50
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.30
               
               
                  4810.92.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.12.79:   Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques
                  
               
            
                  17.12.79.53
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie
               
               
                  4810.92.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.79.55
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie
               
               
                  4810.92.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.12.79.70
               
               
                  Autres papiers et cartons couchés, du SH 48.10
               
               
                  4810.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.21: Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton
                  
               
            
                  
                     CPA 17.21.11: Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles
                  
               
            
                  17.21.11.00
               
               
                  Papiers et cartons ondulés même perforés
               
               
                  4808.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.21.12: Sacs et sachets en papier
                  
               
            
                  17.21.12.30
               
               
                  Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm
               
               
                  4819.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.21.12.50
               
               
                  Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets
               
               
                  4819.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.21.13: Boîtes et caisses en carton ondulé
                  
               
            
                  17.21.13.00
               
               
                  Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
               
               
                  4819.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.21.14: Boîtes et caisses pliantes en carton compact
                  
               
            
                  17.21.14.00
               
               
                  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
               
               
                  4819.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.21.15: Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton
                  
               
            
                  17.21.15.30
               
               
                  Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.
               
               
                  4819.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.21.15.50
               
               
                  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.
               
               
                  4819.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
                  
               
            
                  
                     CPA 17.22.11:   Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
                  
               
            
                  17.22.11.20
               
               
                  Papier hygiénique
               
               
                  4818.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.11.40
               
               
                  Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier…
               
               
                  4818.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.11.60
               
               
                  Essuie-main en papier, …
               
               
                  4818.20.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.11.80
               
               
                  Nappes et serviettes de table en papier,…
               
               
                  4818.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.22.12:   Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
                  
               
            
                  17.22.12.10
               
               
                  Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates
               
               
                  5601.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.20
               
               
                  Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier,…
               
               
                  4818.40.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.30
               
               
                  Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier
               
               
                  4818.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.40
               
               
                  Ouates; autres articles en ouates
               
               
                  5601.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.50
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement en papier…
               
               
                  4818.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.22.12.90
               
               
                  Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier
               
               
                  4818.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.22.13: Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
                  
               
            
                  17.22.13.00
               
               
                  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, … en papier ou carton
               
               
                  4823.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.23: Fabrication d'articles de papeterie
                  
               
            
                  
                     CPA 17.23.11:   Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
                  
               
            
                  17.23.11.00
               
               
                  Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif
               
               
                  4816
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.23.12:   Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton
                  
               
            
                  17.23.12.30
               
               
                  Enveloppes
               
               
                  4817.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.12.50
               
               
                  Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance
               
               
                  4817.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.12.70
               
               
                  Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
               
                  4817.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.23.13: Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
                  
               
            
                  17.23.13.13
               
               
                  Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance
               
               
                  4820.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.15
               
               
                  Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)
               
               
                  4820.10.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.17
               
               
                  Agendas
               
               
                  4820.10.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.19
               
               
                  Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc.
               
               
                  4820.10.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.30
               
               
                  Cahiers
               
               
                  4820.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.50
               
               
                  Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier
               
               
                  4820.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.75
               
               
                  Formulaires en continu même comportant des feuilles de papier carbone
               
               
                  4820.40.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.79
               
               
                  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, à l'exclusion des formulaires en continu
               
               
                  4820.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.80
               
               
                  Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton
               
               
                  4820.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.23.13.90
               
               
                  Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48.20
               
               
                  4820.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.23.14: Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
                  
               
            
                  17.23.14.00
               
               
                  Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
               
               
                  4823.90.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.24: Fabrication de papiers peints
                  
               
            
                  
                     CPA 17.24.11: Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
                  
               
            
                  17.24.11.00
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies
               
               
                  4814
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.24.12: Revêtements muraux textiles
                  
               
            
                  17.24.12.00
               
               
                  Revêtements muraux en matières textiles
               
               
                  5905
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 17.29: Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
                  
               
            
                  
                     CPA 17.29.11: Étiquettes en papier ou carton
                  
               
            
                  17.29.11.20
               
               
                  Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton
               
               
                  4821.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.11.40
               
               
                  Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'auto-adhésives
               
               
                  4821.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.11.60
               
               
                  Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives
               
               
                  4821.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.11.80
               
               
                  Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives
               
               
                  4821.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.29.12: Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier
                  
               
            
                  17.29.12.00
               
               
                  Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
               
               
                  4812
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 17.29.19:   Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.
                  
               
            
                  17.29.19.10
               
               
                  Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm
               
               
                  4813 [.10 +.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.20
               
               
                  Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles
               
               
                  4822.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.30
               
               
                  Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles
               
               
                  4822.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.51
               
               
                  Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose
               
               
                  4823.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.55
               
               
                  Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques
               
               
                  4823.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.57
               
               
                  Articles moulés ou pressés en pâte à papier
               
               
                  4823.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.29.19.85
               
               
                  Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48.23
               
               
                  4823.90.85
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 18.11: Imprimerie de journaux
                  
               
            
                  
                     CPA 18.11.10: Impression de journaux
                  
               
            
                  18.11.10.00
               
               
                  Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  
                     NACE 18.12: Autre imprimerie (labeur)
                  
               
            
                  
                     CPA 18.12.11: mpression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires
                  
               
            
                  18.12.11.00
               
               
                  Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, imprimés
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA 18.12.12: Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires
                  
               
            
                  18.12.12.30
               
               
                  Catalogues commerciaux, imprimés
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.12.50
               
               
                  Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux)
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA 18.12.13: Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
                  
               
            
                  18.12.13.00
               
               
                  Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA 18.12.14: Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales
                  
               
            
                  18.12.14.07
               
               
                  Livres en feuillets, imprimés
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.14
               
               
                  Livres, imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets)
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.21
               
               
                  Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.28
               
               
                  Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.35
               
               
                  Atlas, imprimés
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.42
               
               
                  Cartes géographiques, imprimées
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.49
               
               
                  Cartes postales imprimées, même illustrées
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.56
               
               
                  Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.14.63
               
               
                  Images, gravures et photographies, imprimées
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  
                     CPA 18.12.19: Autres travaux d’impression n.c.a.
                  
               
            
                  18.12.19.10
               
               
                  Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.19.20
               
               
                  Partitions musicales (y compris en braille), imprimées
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.19.30
               
               
                  Décalcomanies, imprimées
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  18.12.19.90
               
               
                  Autres imprimés, n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  P
               
            
                  
                     NACE 18.13: Activités de pré-presse
                  
               
            
                  
                     CPA 18.13.10: Travaux de préparation d’impression
                  
               
            
                  18.13.10.00
               
               
                  Services de composition et de clichage
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 18.13.20: Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression
                  
               
            
                  18.13.20.00
               
               
                  Organes pour l'impression
               
               
                  8442.50
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 18.13.30: Travaux auxiliaires de l’impression
                  
               
            
                  18.13.30.00
               
               
                  Autres services graphiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 18.14: Reliure et activités connexes
                  
               
            
                  
                     CPA 18.14.10: Reliure et services connexes
                  
               
            
                  18.14.10.10
               
               
                  Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.14.10.30
               
               
                  Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.14.10.50
               
               
                  Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 18.20: Reproduction d'enregistrements
                  
               
            
                  
                     CPA 18.20.10: Reproduction d’enregistrements sonores
                  
               
            
                  18.20.10.10
               
               
                  Reproduction de disques pour électrophones
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.10.30
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.10.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.10.70
               
               
                  Reproduction de disques compacts
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 18.20.20: Reproduction d’enregistrements vidéo
                  
               
            
                  18.20.20.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.20.70
               
               
                  Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéo
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 18.20.30: Reproduction d’enregistrements informatiques
                  
               
            
                  18.20.30.30
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mm
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.30.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mm
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  18.20.30.70
               
               
                  Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 19.10: Cokéfaction
                  
               
            
                  
                     CPA 19.10.30: Brai et coke de brai
                  
               
            
                  19.10.30.00
               
               
                  Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
               
               
                  2708
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.11: Fabrication de gaz industriels
                  
               
            
                  
                     CPA 20.11.11: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
                  
               
            
                  20.11.11.20
               
               
                  Argon
               
               
                  2804.21
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.30
               
               
                  Autres gaz rares
               
               
                  2804.29
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.50
               
               
                  Hydrogène
               
               
                  2804.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.60
               
               
                  Azote
               
               
                  2804.30
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.11.70
               
               
                  Oxygène
               
               
                  2804.40
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.11.12: Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                  
               
            
                  20.11.12.30
               
               
                  Dioxyde de carbone
               
               
                  2811.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.12.50
               
               
                  Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic
               
               
                  2811.29.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.12.70
               
               
                  Oxydes d'azote
               
               
                  2811.29.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.11.12.90
               
               
                  Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
               
                  2811.29.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.11.13: Air liquide ou comprimé
                  
               
            
                  20.11.13.00
               
               
                  Air liquide; air comprimé
               
               
                  2853.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.12: Fabrication de colorants et de pigments
                  
               
            
                  
                     CPA 20.12.11: Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane
                  
               
            
                  20.12.11.30
               
               
                  Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
               
               
                  2817
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.11.50
               
               
                  Oxydes de titane
               
               
                  2823
               
               
                  kg TiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.12.12: Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
                  
               
            
                  20.12.12.00
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre
               
               
                  2819 + 2820 + 2824 + 2825.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.12.19: Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques
                  
               
            
                  20.12.19.10
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
               
               
                  2821
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.30
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
               
               
                  2822
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.50
               
               
                  Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
               
               
                  2825 [.20 +.30 +.40 +.60]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.73
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de molybdène
               
               
                  2825.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.75
               
               
                  Oxydes d'antimoine
               
               
                  2825.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.19.90
               
               
                  Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques
               
               
                  2825.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.12.21:   Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci
                  
               
            
                  20.12.21.10
               
               
                  Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.20
               
               
                  Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.30
               
               
                  Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.40
               
               
                  Colorants directs et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.50
               
               
                  Autres matières colorantes organiques synthétiques
               
               
                  3204 [.15 +.16 +.17 +.19 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.60
               
               
                  Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents
               
               
                  3204.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.21.70
               
               
                  Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes
               
               
                  3205
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.12.22:   Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale
                  
               
            
                  20.12.22.50
               
               
                  Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                  3201
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.22.70
               
               
                  Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale)
               
               
                  3203
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.12.23:   Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage
                  
               
            
                  20.12.23.30
               
               
                  Produits tannants organiques synthétiques
               
               
                  3202.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.23.50
               
               
                  Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage
               
               
                  3202.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.12.24: Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores
                  
               
            
                  20.12.24.15
               
               
                  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane
               
               
                  3206.11
               
               
                  kg TiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.24.19
               
               
                  Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane
               
               
                  3206.19
               
               
                  kg TiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.24.40
               
               
                  Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium
               
               
                  3206 [.20 +.49.30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.12.24.70
               
               
                  Autres matières colorantes et autres préparations luminophores
               
               
                  3206 [.41 .+.42 +.49(.10 +.80) +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA 20.13.21: Métalloïdes
                  
               
            
                  20.13.21.11
               
               
                  Chlore
               
               
                  2801.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.16
               
               
                  Iode; fluor; brome
               
               
                  2801 [.20 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.20
               
               
                  Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
               
               
                  2802
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.30
               
               
                  Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)
               
               
                  2803
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.40
               
               
                  Bore; tellure
               
               
                  2804.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.50
               
               
                  Silicium
               
               
                  2804.6
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.21.80
               
               
                  Phosphore; arsenic; sélénium
               
               
                  2804 [.70 +.80 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.22: Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques
                  
               
            
                  20.13.22.35
               
               
                  Chlorures et oxychlorures de phosphore
               
               
                  2812.10.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.22.37
               
               
                  (oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore
               
               
                  2812 [.10.9 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.22.60
               
               
                  Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
               
               
                  2813
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.23: Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
                  
               
            
                  20.13.23.00
               
               
                  Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure
               
               
                  2805
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.24: Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre
                  
               
            
                  20.13.24.13
               
               
                  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
               
               
                  2806.10
               
               
                  kg HCl @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.15
               
               
                  Acide chlorosulfurique
               
               
                  2806.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.33
               
               
                  Acide sulfurique
               
               
                  2807.00.10
               
               
                  kg SO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.35
               
               
                  Oléum
               
               
                  2807.00.90
               
               
                  kg SO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.53
               
               
                  Pentaoxyde de diphosphore
               
               
                  2809.10
               
               
                  kg P2O5
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.55
               
               
                  Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
               
               
                  2809.20
               
               
                  kg P2O5
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.60
               
               
                  Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène
               
               
                  2810 + 2811.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.73
               
               
                  Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
               
               
                  2811.11
               
               
                  kg HF @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.75
               
               
                  Dioxyde de silicium
               
               
                  2811.22
               
               
                  kg SiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.24.77
               
               
                  Dioxyde de soufre
               
               
                  2811.29.05
               
               
                  kg SO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.25: Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
                  
               
            
                  20.13.25.25
               
               
                  Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide
               
               
                  2815.11
               
               
                  kg NaOH @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.27
               
               
                  Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)
               
               
                  2815.12
               
               
                  kg NaOH
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.30
               
               
                  Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
               
               
                  2815.20.00
               
               
                  kg KOH
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.50
               
               
                  Peroxydes de sodium ou de potassium
               
               
                  2815.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.60
               
               
                  Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum
               
               
                  2816
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.70
               
               
                  Hydroxyde d'aluminium
               
               
                  2818.30
               
               
                  kg Al2O3 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.25.80
               
               
                  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
               
               
                  2825.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.31: Halogénures métalliques
                  
               
            
                  20.13.31.10
               
               
                  Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
               
               
                  2826
               
               
                  kg F @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.31.30
               
               
                  Chlorures, sauf d'ammonium
               
               
                  2827 [.20 +.3]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.31.50
               
               
                  Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux
               
               
                  2827.4
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.31.70
               
               
                  Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures
               
               
                  2827 [.5 +.60]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.32: Hypochlorites, chlorates, perchlorates
                  
               
            
                  20.13.32.30
               
               
                  Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
               
               
                  2828
               
               
                  kg Cl @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.32.50
               
               
                  Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
               
               
                  2829
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.41: Sulfures, sulfites et sulfates
                  
               
            
                  20.13.41.10
               
               
                  Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates
               
               
                  2830 + 2831
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.33
               
               
                  Sulfites
               
               
                  2832 [.10 +.20]
               
               
                  Kg Na2S2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.35
               
               
                  Thiosulfates
               
               
                  2832.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.51
               
               
                  Sulfate de baryum ou d'aluminium
               
               
                  2833 [.22 +.27]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.57
               
               
                  Sulfates autres que d'aluminium et de baryum
               
               
                  2833 [.1 +.21 +.24 +.25 +.29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.73
               
               
                  Aluns
               
               
                  2833.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.41.75
               
               
                  Peroxosulphates (persulphates)
               
               
                  2833.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.42: Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)
                  
               
            
                  20.13.42.10
               
               
                  Nitrates autres que de potassium
               
               
                  2834.29
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.20
               
               
                  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
               
               
                  2835.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.30
               
               
                  Phosphate de mono- ou de disodium
               
               
                  2835.22
               
               
                  kg P2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.40
               
               
                  Hydrogéno-orthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)
               
               
                  2835.25
               
               
                  kg P2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.70
               
               
                  Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
               
               
                  2835.31
               
               
                  kg P2O5 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.42.80
               
               
                  Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)
               
               
                  2835 [.24 +.26 +.29 +.39]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.43: Carbonates
                  
               
            
                  20.13.43.10
               
               
                  Carbonate de disodium
               
               
                  2836.20
               
               
                  kg Na2CO3 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.43.20
               
               
                  Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
               
               
                  2836.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.43.40
               
               
                  Carbonate de calcium
               
               
                  2836.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.43.90
               
               
                  Autres carbonates
               
               
                  2836 [.40 +.60 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.51: Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal
                  
               
            
                  20.13.51.10
               
               
                  Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)
               
               
                  2841 [.6 +.70 +.80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.25
               
               
                  Chromates et dichromates, peroxochromates
               
               
                  2841 [.30 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.75
               
               
                  Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
               
               
                  2841.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.83
               
               
                  Nitrate d'argent
               
               
                  2843.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.51.85
               
               
                  Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent
               
               
                  2843 [.10 +.29 +.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.52: Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux
                  
               
            
                  20.13.52.50
               
               
                  Eaux distillées
               
               
                  2853.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.52.70
               
               
                  Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames
               
               
                  2852
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.13.52.90
               
               
                  Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux
               
               
                  2853.00 (.50 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.61: Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)
                  
               
            
                  20.13.61.00
               
               
                  Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 28.44 et leurs composés
               
               
                  2845
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.62:   Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
                  
               
            
                  20.13.62.20
               
               
                  Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
               
               
                  2837
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.30
               
               
                  Borates; peroxoborates (perborates)
               
               
                  2840
               
               
                  kg B2O3 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.40
               
               
                  Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
               
               
                  2839
               
               
                  kg SiO2 @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.70
               
               
                  Silicates doubles ou complexes
               
               
                  2842.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.62.80
               
               
                  Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures)
               
               
                  2842.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.63: Peroxyde d’hydrogène
                  
               
            
                  20.13.63.00
               
               
                  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
               
               
                  2847
               
               
                  kg H2O2
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.64: Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
                  
               
            
                  20.13.64.50
               
               
                  Carbures, de constitution chimique définie ou non
               
               
                  2849
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.13.64.80
               
               
                  Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores ), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.50
               
               
                  2848 + 2850
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.65: Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium
                  
               
            
                  20.13.65.00
               
               
                  Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux
               
               
                  2846
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.66: Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal
                  
               
            
                  20.13.66.00
               
               
                  Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal)
               
               
                  2503.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.67: Pyrites de fer grillées
                  
               
            
                  20.13.67.00
               
               
                  Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
               
                  2601.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.13.68: Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
                  
               
            
                  20.13.68.00
               
               
                  Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
               
                  7104 [.10 +.20]
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA 20.14.11: Hydrocarbures acycliques
                  
               
            
                  20.14.11.20
               
               
                  Hydrocarbures acycliques saturés
               
               
                  2901.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.30
               
               
                  Éthylène
               
               
                  2901.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.40
               
               
                  Propène (propylène)
               
               
                  2901.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.50
               
               
                  Butène (butylène) et ses isomères
               
               
                  2901.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.60
               
               
                  Buta-1, 3-diene et isoprène
               
               
                  2901.24.00
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.11.90
               
               
                  Autres hydrocarbures acycliques non saturés
               
               
                  2901.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.12: Hydrocarbures cycliques
                  
               
            
                  20.14.12.13
               
               
                  Cyclohexane
               
               
                  2902.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.15
               
               
                  Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2902.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.23
               
               
                  Benzène
               
               
                  2902.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.25
               
               
                  Toluène
               
               
                  2902.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.43
               
               
                  O-xylène
               
               
                  2902.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.45
               
               
                  P-xylène
               
               
                  2902.43
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.47
               
               
                  M-xylène et isomères du xylène en mélange
               
               
                  2902 [.42 +.44]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.50
               
               
                  Styrène
               
               
                  2902.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.60
               
               
                  Éthylbenzène
               
               
                  2902.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.70
               
               
                  Cumène
               
               
                  2902.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.12.90
               
               
                  Autres hydrocarbures cycliques
               
               
                  2902.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.13: Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
                  
               
            
                  20.14.13.13
               
               
                  Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
               
               
                  2903.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.15
               
               
                  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
               
               
                  2903.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.23
               
               
                  Chloroforme (trichlorométhane)
               
               
                  2903.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.25
               
               
                  Tétrachlorure de carbone
               
               
                  2903.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.53
               
               
                  1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
               
               
                  2903.15
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.57
               
               
                  Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.71
               
               
                  Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
               
               
                  2903.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.74
               
               
                  Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
               
               
                  2903 [.22 +.23]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.13.79
               
               
                  Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.14: Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non
                  
               
            
                  20.14.14.50
               
               
                  Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
               
               
                  2904.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.14.70
               
               
                  Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
               
               
                  2904.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.14.90
               
               
                  Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
               
               
                  2904.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.19: Autres dérivés des hydrocarbures
                  
               
            
                  20.14.19.10
               
               
                  Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.19.30
               
               
                  Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.19.50
               
               
                  Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2903.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.19.70
               
               
                  Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
               
               
                  2903.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.21: Alcools gras industriels
                  
               
            
                  20.14.21.00
               
               
                  Alcools gras industriels
               
               
                  3823.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.22: Monoalcools
                  
               
            
                  20.14.22.10
               
               
                  Méthanol (alcool méthylique)
               
               
                  2905.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.20
               
               
                  Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)
               
               
                  2905.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.30
               
               
                  Butane 1-ol (alcool n-butylique)
               
               
                  2905.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.40
               
               
                  Autres butanols
               
               
                  2905.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.63
               
               
                  Octanol (alcool octylique) et ses isomères
               
               
                  2905.16
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.65
               
               
                  Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés
               
               
                  2905 [.17 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.22.70
               
               
                  Monoalcools non saturés
               
               
                  2905.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.23: Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.23.10
               
               
                  Ethylène glycol (éthanediol)
               
               
                  2905.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.20
               
               
                  Propylène glycol (propane 1,2-diol)
               
               
                  2905.32
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.33
               
               
                  D-glucitol (sorbitol)
               
               
                  2905.44
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.39
               
               
                  Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)
               
               
                  2905 [.39 +.41 +.42 +.43 +.49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.50
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
               
               
                  2905.5
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.60
               
               
                  Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)
               
               
                  2905.45
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.73
               
               
                  Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2906.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.23.75
               
               
                  Alcools aromatiques
               
               
                  2906.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.24: Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols
                  
               
            
                  20.14.24.10
               
               
                  Monophénols
               
               
                  2907.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.24.33
               
               
                  4,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
               
               
                  2907.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.24.39
               
               
                  Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools
               
               
                  2907 [.21 +.22 +.29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.24.50
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
               
               
                  2908
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.31: Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage
                  
               
            
                  20.14.31.20
               
               
                  Acide stéarique industriel
               
               
                  3823.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.30
               
               
                  Acide oléique industriel
               
               
                  3823.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.50
               
               
                  Tall acide gras industriel
               
               
                  3823.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.95
               
               
                  Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés
               
               
                  3823.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.31.97
               
               
                  Autres acides gras monocarboxyliques industriels
               
               
                  3823.19 (.30 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.32: Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.32.15
               
               
                  Acétate d'éthyle
               
               
                  2915.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.19
               
               
                  Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle)
               
               
                  2915 [.32 +.33 +.36 +.39]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.20
               
               
                  Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters
               
               
                  2915 [.40 +.50 +.60]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.35
               
               
                  Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
               
               
                  2915.70.00
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.50
               
               
                  Acide formique, ses sels et ses esters
               
               
                  2915.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.71
               
               
                  Acide acétique
               
               
                  2915.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.77
               
               
                  Anhydride acétique
               
               
                  2915.24
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.78
               
               
                  Autres sels de l'acide acétique
               
               
                  2915.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.32.80
               
               
                  Acide laurique et autres, leurs sels et esters
               
               
                  2915.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.33:   Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.33.10
               
               
                  Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .20
               
               
                  2916 [.11 +.19 +.20]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.20
               
               
                  Esters de l'acide acrylique
               
               
                  2916.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.30
               
               
                  Acide méthacrylique et ses sels
               
               
                  2916.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.40
               
               
                  Esters de l'acide méthacrylique
               
               
                  2916.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.50
               
               
                  Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
               
               
                  2916.15
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.63
               
               
                  Acide benzoïque, ses sels et ses esters
               
               
                  2916.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.65
               
               
                  Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle
               
               
                  2916.32
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.67
               
               
                  Acide phénylacétique, ses sels et ses esters
               
               
                  2916 [.34 +.35]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.70
               
               
                  Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés
               
               
                  2916.39
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.83
               
               
                  Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .20
               
               
                  2917 [.11 +.13 +.19 +.20]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.85
               
               
                  Acide adipique, ses sels et ses esters
               
               
                  2917.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.33.87
               
               
                  Anhydride maléïque
               
               
                  2917.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.34:   Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels
                  
               
            
                  20.14.34.10
               
               
                  Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle
               
               
                  2917 [.32 +.34.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.20
               
               
                  Autres esters de l'acide orthophtalique
               
               
                  2917 [.33 +.34.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.30
               
               
                  Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels
               
               
                  2917 [.35 +.36]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.40
               
               
                  Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et ses sels)
               
               
                  2917 [.37 +.39]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.73
               
               
                  Acide citrique, ses sels et ses esters
               
               
                  2918 [.14 +.15]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.34.75
               
               
                  Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)
               
               
                  2918 [.11 +.12 +.13 +.16 +.18 +.19 +.29 +.30 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.41: Composés à fonction amine
                  
               
            
                  20.14.41.13
               
               
                  Mono-, di- ou triméthilamine et sels
               
               
                  2921.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.19
               
               
                  Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.23
               
               
                  Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels
               
               
                  2921 [.21 +.22]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.29
               
               
                  Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.30
               
               
                  Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels
               
               
                  2921.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.51
               
               
                  Aniline et ses sels
               
               
                  2921.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.53
               
               
                  Dérivés de l'aniline et leurs sels
               
               
                  2921.42
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.59
               
               
                  Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921 [.43 +.44 +.45 +.46 +.49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.41.70
               
               
                  Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921.5
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.42: Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique
                  
               
            
                  20.14.42.33
               
               
                  Monoéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.35
               
               
                  Diéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.37
               
               
                  Triéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.39
               
               
                  Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels
               
               
                  2922 [.14 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.42.90
               
               
                  Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique
               
               
                  2922 [.2 +.3 +.43 +.44 +.49 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.43: Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.43.10
               
               
                  Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2924.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.20
               
               
                  Saccharine et ses sels
               
               
                  2925.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.30
               
               
                  Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)
               
               
                  2925 [.12 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.40
               
               
                  Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2925.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.50
               
               
                  Acrylonitrile
               
               
                  2926.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.60
               
               
                  1-Cyanoguanidine
               
               
                  2926.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.43.70
               
               
                  Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1- cyanoguanidine
               
               
                  2926 [.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.44: Composés à autres fonctions azotées
                  
               
            
                  20.14.44.20
               
               
                  Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
               
               
                  2927
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.44.30
               
               
                  Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
               
               
                  2928
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.44.50
               
               
                  Isocyanates
               
               
                  2929.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.44.90
               
               
                  Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)
               
               
                  2929.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.51: Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques
                  
               
            
                  20.14.51.33
               
               
                  Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine
               
               
                  2930 [.20 +.30 +.40]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.51.39
               
               
                  Autres thiocomposés organiques
               
               
                  2930 [.50 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.51.50
               
               
                  Autres composés organo-inorganiques
               
               
                  2931
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.52: Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels
                  
               
            
                  20.14.52.10
               
               
                  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)
               
               
                  2932 [.1 +.21 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.30
               
               
                  Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)
               
               
                  2933.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.60
               
               
                  Mélamine
               
               
                  2933.61
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.80
               
               
                  Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)
               
               
                  2933 [.3 +.4 +.7 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.52.90
               
               
                  Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine)
               
               
                  2934 [.10 +.20 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.53:   Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
               
            
                  20.14.53.50
               
               
                  Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés
               
               
                  2919
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.53.80
               
               
                  Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2920
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.61: Composés à fonction aldéhyde
                  
               
            
                  20.14.61.11
               
               
                  Méthanal (formaldéhyde)
               
               
                  2912.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.13
               
               
                  Éthanal (acétaldéhyde)
               
               
                  2912.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.15
               
               
                  Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
               
               
                  2912.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.19
               
               
                  Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.20
               
               
                  Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.30
               
               
                  Aldéhydes-alcools
               
               
                  2912.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.40
               
               
                  Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.50
               
               
                  Polymères cycliques des aldéhydes
               
               
                  2912.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.60
               
               
                  Paraformaldéhyde
               
               
                  2912.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.61.70
               
               
                  Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29.12
               
               
                  2913
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.62: Composés à fonction cétone et quinone
                  
               
            
                  20.14.62.11
               
               
                  Acétone
               
               
                  2914.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.13
               
               
                  Butanone (méthyléthylcétone)
               
               
                  2914.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.15
               
               
                  4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
               
               
                  2914.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.19
               
               
                  Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.31
               
               
                  Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, -phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914 [.21 +.3 +.40 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.33
               
               
                  Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
               
               
                  2914.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.35
               
               
                  Ionones et méthylionones
               
               
                  2914.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.39
               
               
                  Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.60
               
               
                  Quinones
               
               
                  2914.6
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.62.70
               
               
                  Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones
               
               
                  2914.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.63: Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés
                  
               
            
                  20.14.63.10
               
               
                  Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.23
               
               
                  Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés
               
               
                  2909.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.25
               
               
                  Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.33
               
               
                  2,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)
               
               
                  2909.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.39
               
               
                  Autres éthers-alcools et leurs dérivés
               
               
                  2909 [.43 +.44 +.49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.50
               
               
                  Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés
               
               
                  2909.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.60
               
               
                  Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés
               
               
                  2909.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.73
               
               
                  Oxiranne (oxyde d'éthylène)
               
               
                  2910.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.75
               
               
                  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
               
               
                  2910.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.79
               
               
                  Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés
               
               
                  2910 [.30 +.40 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.63.80
               
               
                  Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés
               
               
                  2911
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.64: Enzymes et autres composés organiques n.c.a.
                  
               
            
                  20.14.64.30
               
               
                  Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs
               
               
                  2942
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.64.50
               
               
                  Présure et ses concentrats
               
               
                  3507.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.64.70
               
               
                  Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats
               
               
                  3507.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.71: Dérivés de produits végétaux ou résineux
                  
               
            
                  20.14.71.20
               
               
                  Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale
               
               
                  3802.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.30
               
               
                  Tall oil, même raffiné
               
               
                  3803
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.40
               
               
                  Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres
               
               
                  3805
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.50
               
               
                  Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues
               
               
                  3806
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.14.71.70
               
               
                  Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires
               
               
                  3807
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.72: Charbon de bois
                  
               
            
                  20.14.72.00
               
               
                  Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré
               
               
                  4402
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.73: Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires
                  
               
            
                  20.14.73.20
               
               
                  Benzols, toluols et xylols
               
               
                  2707 [.10 +.20 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.73.40
               
               
                  Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques
               
               
                  2707 [.40 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.73.60
               
               
                  Phénols
               
               
                  2707.99.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.14.73.90
               
               
                  Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille
               
               
                  2707 [.91 +.99 (.1 +.30 +.50 +.70 +.9)]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.74: Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus
                  
               
            
                  20.14.74.00
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié
               
               
                  2207.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.14.75: Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés
                  
               
            
                  20.14.75.00
               
               
                  Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres
               
               
                  2207.20
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.15: Fabrication de produits azotés et d'engrais
                  
               
            
                  
                     CPA 20.15.10: Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac
                  
               
            
                  20.15.10.50
               
               
                  Acide nitrique; acides sulfonitriques
               
               
                  2808
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.10.75
               
               
                  Ammoniac anhydre
               
               
                  2814.10
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.10.77
               
               
                  Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
               
               
                  2814.20
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.20: Chlorure d’ammonium; nitrites
                  
               
            
                  20.15.20.30
               
               
                  Chlorure d'ammonium
               
               
                  2827.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.20.80
               
               
                  Nitrites
               
               
                  2834.10
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.31: Urée
                  
               
            
                  20.15.31.30
               
               
                  Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  3102.10.10
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.31.80
               
               
                  Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  3102.10.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.32: Sulfate d’ammonium
                  
               
            
                  20.15.32.00
               
               
                  Sulfate d'ammonium
               
               
                  3102.21
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.33: Nitrate d’ammonium
                  
               
            
                  20.15.33.00
               
               
                  Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
               
               
                  3102.30
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.34: Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium
                  
               
            
                  20.15.34.00
               
               
                  Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium
               
               
                  3102.60
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.35:   Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
                  
               
            
                  20.15.35.30
               
               
                  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids
               
               
                  3102.40.10
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.35.80
               
               
                  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids
               
               
                  3102.40.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.39: Autres engrais et mélanges azotés
                  
               
            
                  20.15.39.30
               
               
                  Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium
               
               
                  3102.29
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.39.60
               
               
                  Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange
               
               
                  3102.80
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.39.90
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)
               
               
                  3102.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.41: Superphosphates
                  
               
            
                  20.15.41.00
               
               
                  Superphosphates
               
               
                  3103.10
               
               
                  kg P2O5
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.49: Autres engrais phosphatés
                  
               
            
                  20.15.49.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates
               
               
                  3103.90
               
               
                  kg P2O5
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.51: Chlorure de potassium (muriate de potasse)
                  
               
            
                  20.15.51.00
               
               
                  Chlorure de potassium
               
               
                  3104.20
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.52: Sulfate de potassium (sulfate de potasse)
                  
               
            
                  20.15.52.00
               
               
                  Sulfate de potassium
               
               
                  3104.30
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.59: Autres engrais potassiques
                  
               
            
                  20.15.59.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium
               
               
                  3104.90
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.60: Nitrate de sodium
                  
               
            
                  20.15.60.00
               
               
                  Nitrate de sodium
               
               
                  3102.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.71: Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium
                  
               
            
                  20.15.71.30
               
               
                  Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  3105.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.71.80
               
               
                  Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec
               
               
                  3105.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.72: Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                  
               
            
                  20.15.72.00
               
               
                  Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
               
                  3105.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.73: Phosphate monoammonique
                  
               
            
                  20.15.73.00
               
               
                  Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique
               
               
                  3105.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.74: Engrais binaires: azote et phosphore
                  
               
            
                  20.15.74.00
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore
               
               
                  3105.5
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.75: Engrais binaires: phosphore et potassium
                  
               
            
                  20.15.75.00
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium
               
               
                  3105.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.76: Nitrates de potassium
                  
               
            
                  20.15.76.00
               
               
                  Nitrate de potassium
               
               
                  2834.21
               
               
                  kg N @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.79: Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.
                  
               
            
                  20.15.79.30
               
               
                  Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut
               
               
                  3105.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.15.79.80
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.
               
               
                  3105.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.15.80: Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.
                  
               
            
                  20.15.80.00
               
               
                  Engrais d'origine animale ou végétale
               
               
                  3101
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.16: Fabrication de matières plastiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA 20.16.10: Polymères de l’éthylène, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.10.35
               
               
                  Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.39
               
               
                  Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.50
               
               
                  Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.70
               
               
                  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
               
               
                  3901.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.10.90
               
               
                  Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires
               
               
                  3901.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.20: Polymères du styrène, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.20.35
               
               
                  Polystyrène expansible, sous formes primaires
               
               
                  3903.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.39
               
               
                  Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible
               
               
                  3903.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.50
               
               
                  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires
               
               
                  3903.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.70
               
               
                  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires
               
               
                  3903.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.20.90
               
               
                  Autres polymères du styrène, sous formes primaires
               
               
                  3903.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.30: Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.30.10
               
               
                  Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires
               
               
                  3904.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.23
               
               
                  Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires
               
               
                  3904.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.25
               
               
                  Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires
               
               
                  3904.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.40
               
               
                  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
               
               
                  3904 [.30 +.40]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.60
               
               
                  Polymères fluorés
               
               
                  3904.6
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.30.90
               
               
                  Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires
               
               
                  3904 [.50 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.40:   Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.40.13
               
               
                  Polyacétals, sous formes primaires
               
               
                  3907.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.15
               
               
                  Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires
               
               
                  3907.20 (.11 +.2)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.20
               
               
                  Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools
               
               
                  3907.20.9
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.30
               
               
                  Résines époxydes, sous formes primaires
               
               
                  3907.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.40
               
               
                  Polycarbonates, sous formes primaires
               
               
                  3907.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.50
               
               
                  Résines alkydes, sous formes primaires
               
               
                  3907.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.62
               
               
                  Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g
               
               
                  3907.60.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.64
               
               
                  Autre polyéthylène téréphtalate
               
               
                  3907.60.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.70
               
               
                  Autres polyesters non saturés, liquides
               
               
                  3907.91.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.80
               
               
                  Autres polyesters non saturés, sous formes primaires
               
               
                  3907.91.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.40.90
               
               
                  Autres polyesters sous formes primaires
               
               
                  3907 [.70 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.51: Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.51.30
               
               
                  Polypropylène, sous formes primaires
               
               
                  3902.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.51.50
               
               
                  Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène
               
               
                  3902 [.20 +.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.52: Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.52.30
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires
               
               
                  3905 [.12 +.21]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.52.50
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse
               
               
                  3905 [.19 +.29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.52.70
               
               
                  Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires
               
               
                  3905 [.30 +.91 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.53: Polymères acryliques, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.53.50
               
               
                  Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires
               
               
                  3906.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.53.90
               
               
                  Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle
               
               
                  3906.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.54: Polyamides, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.54.50
               
               
                  Polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires
               
               
                  3908.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.54.90
               
               
                  Autres polyamides, sous formes primaires
               
               
                  3908.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.55: Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.55.50
               
               
                  Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires
               
               
                  3909.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.55.70
               
               
                  Résines mélaminiques, sous formes primaires
               
               
                  3909.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.56: Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.56.30
               
               
                  Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires
               
               
                  3909.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.56.50
               
               
                  Résines phénoliques, sous formes primaires
               
               
                  3909.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.56.70
               
               
                  Polyuréthanes, sous formes primaires
               
               
                  3909.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.57: Silicones, sous formes primaires
                  
               
            
                  20.16.57.00
               
               
                  Silicones sous formes primaires
               
               
                  3910
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.16.59: Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.
                  
               
            
                  20.16.59.20
               
               
                  Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires
               
               
                  3911
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.59.40
               
               
                  Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires
               
               
                  3912
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.59.60
               
               
                  Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires
               
               
                  3913
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.16.59.70
               
               
                  Echangeurs d'ions (polymères des SH 39.01 à 39.13), sous formes primaires
               
               
                  3914
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.17: Fabrication de caoutchouc synthétique
                  
               
            
                  
                     CPA 20.17.10: Caoutchouc synthétique sous formes primaires
                  
               
            
                  20.17.10.50
               
               
                  Latex autre que de caoutchouc naturel
               
               
                  4002 [.11 +.41 +.51 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.17.10.90
               
               
                  Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique
               
               
                  4002 [.19 +.20 +.3 +.49 +.59 +.60 +.70 +.80 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.20: Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques
                  
               
            
                  
                     CPA 20.20.11: Insecticides
                  
               
            
                  20.20.11.30
               
               
                  Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)
               
               
                  3808.91.20
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.40
               
               
                  Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)
               
               
                  3808.91.30
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.50
               
               
                  Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)
               
               
                  3808.91.40
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.60
               
               
                  Insecticides à base de pyréthrinoïdes
               
               
                  3808.91.10
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.90
               
               
                  Autres insecticides
               
               
                  3808.91.90
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.20.12: Herbicides
                  
               
            
                  20.20.12.20
               
               
                  Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop,…)
               
               
                  3808.93.11
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.30
               
               
                  Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine, …)
               
               
                  3808.93.13
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.40
               
               
                  Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor, …)
               
               
                  3808.93.15
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.50
               
               
                  Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham, …)
               
               
                  3808.93.17
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.60
               
               
                  Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin, …)
               
               
                  3808.93.21
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.70
               
               
                  Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl, …)
               
               
                  3808.93.23
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.90
               
               
                  Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba,…)
               
               
                  3808.93.27
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.20.13: Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
                  
               
            
                  20.20.13.50
               
               
                  Inhibiteurs de germination c.v.d.
               
               
                  3808.93.30
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.70
               
               
                  Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.
               
               
                  3808.93.90
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.20.14: Désinfectants
                  
               
            
                  20.20.14.30
               
               
                  Désinfectants à base de sels d'ammonium
               
               
                  3808.94.10
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.50
               
               
                  Désinfectants à base de composés halogènes
               
               
                  3808.94.20
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.90
               
               
                  Autres désinfectants
               
               
                  3808.94.90
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.20.15: Fongicides
                  
               
            
                  20.20.15.15
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.)
               
               
                  3808.92 (.10 +.20)
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.30
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.)
               
               
                  3808.92.30
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.45
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.)
               
               
                  3808.92.40
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.60
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.)
               
               
                  3808.92.50
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.75
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.)
               
               
                  3808.92.60
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.15.90
               
               
                  Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)
               
               
                  3808.92.90
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.20.19: Autres pesticides et autres produits agrochimiques
                  
               
            
                  20.20.19.30
               
               
                  Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters
               
               
                  3808.50
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.19.80
               
               
                  Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)
               
               
                  3808.99
               
               
                  kg act. subst. @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.30: Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
                  
               
            
                  
                     CPA 20.30.11: Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse
                  
               
            
                  20.30.11.50
               
               
                  Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux
               
               
                  3209.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.11.70
               
               
                  Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux
               
               
                  3209.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.30.12: Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions
                  
               
            
                  20.30.12.25
               
               
                  Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant ≥ 50 % de solvant
               
               
                  3208.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.29
               
               
                  Autres peintures et vernis à base de polyesters
               
               
                  3208.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.30
               
               
                  Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant ≥ 50 % de solvant
               
               
                  3208.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.50
               
               
                  Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
               
                  3208.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.70
               
               
                  Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant
               
               
                  3208.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.90
               
               
                  Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques
               
               
                  3208.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.30.21:   Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres
                  
               
            
                  20.30.21.30
               
               
                  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
               
               
                  3207.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.21.50
               
               
                  Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
               
               
                  3207.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.21.70
               
               
                  Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres
               
               
                  3207 [.30 +.40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.30.22: Autres peintures et vernis; siccatifs préparés
                  
               
            
                  20.30.22.13
               
               
                  Peintures et vernis à l'huile
               
               
                  3210.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.15
               
               
                  Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs
               
               
                  3210.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.20
               
               
                  Siccatifs préparés
               
               
                  3211
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.30
               
               
                  Feuilles pour le marquage au fer
               
               
                  3212.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.40
               
               
                  Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.
               
               
                  3212.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.53
               
               
                  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
               
               
                  3214.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.55
               
               
                  Enduits utilisés en peinture
               
               
                  3214.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.60
               
               
                  Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
               
               
                  3214.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.73
               
               
                  Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle
               
               
                  3814.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.22.79
               
               
                  Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.
               
               
                  3814.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.30.23:   Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires
                  
               
            
                  20.30.23.50
               
               
                  Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement
               
               
                  3213.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.23.70
               
               
                  Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement
               
               
                  3213.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.30.24: Encres d’imprimerie
                  
               
            
                  20.30.24.50
               
               
                  Encres noires d'imprimerie
               
               
                  3215.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.24.70
               
               
                  Autres encres d'imprimerie
               
               
                  3215.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.41: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
                  
               
            
                  
                     CPA 20.41.10: Glycérine
                  
               
            
                  20.41.10.00
               
               
                  Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses
               
               
                  1520
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.20: Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon
                  
               
            
                  20.41.20.20
               
               
                  Agents de surface anioniques, même c.v.d.
               
               
                  3402.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.41.20.30
               
               
                  Agents de surface cationiques, même c.v.d.
               
               
                  3402.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.41.20.50
               
               
                  Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.
               
               
                  3402.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.41.20.90
               
               
                  Autres agents de surface organiques, même c.v.d.
               
               
                  3402.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.31:   Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                  
               
            
                  20.41.31.20
               
               
                  Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux…
               
               
                  3401.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.31.50
               
               
                  Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres
               
               
                  3401.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.31.80
               
               
                  Autres savons sous d'autres formes
               
               
                  3401.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.32: Détergents et produits de nettoyage
                  
               
            
                  20.41.32.40
               
               
                  Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)
               
               
                  3402.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.32.50
               
               
                  Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.
               
               
                  3402.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.32.60
               
               
                  Préparations tensio-actives, n.c.v.d.
               
               
                  3402.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.32.70
               
               
                  Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.
               
               
                  3402.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.41: Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux
                  
               
            
                  20.41.41.00
               
               
                  Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
               
               
                  3307.4
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.42: Cires artificielles et préparées
                  
               
            
                  20.41.42.70
               
               
                  Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols
               
               
                  3404.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.42.80
               
               
                  Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylène-glycols (cires à cacheter incl.)
               
               
                  3404.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.43: Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux
                  
               
            
                  20.41.43.30
               
               
                  Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
               
               
                  3405.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.50
               
               
                  Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries
               
               
                  3405.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.70
               
               
                  Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)
               
               
                  3405.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.83
               
               
                  Brillants pour métaux
               
               
                  3405.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.41.43.89
               
               
                  Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.
               
               
                  3405.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.41.44: Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires
                  
               
            
                  20.41.44.00
               
               
                  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
               
               
                  3405.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.42: Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
                  
               
            
                  
                     CPA 20.42.11: Parfums et eaux de toilette
                  
               
            
                  20.42.11.50
               
               
                  Parfums
               
               
                  3303.00.10
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.11.70
               
               
                  Eaux de toilette
               
               
                  3303.00.90
               
               
                  l @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.12: Produits pour les lèvres et les yeux
                  
               
            
                  20.42.12.50
               
               
                  Produits de maquillage pour les lèvres
               
               
                  3304.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.12.70
               
               
                  Produits de maquillage pour les yeux
               
               
                  3304.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.13: Préparations pour manucures et pédicures
                  
               
            
                  20.42.13.00
               
               
                  Préparations pour manucures ou pédicures
               
               
                  3304.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.14: Poudres, fards, fonds de teint
                  
               
            
                  20.42.14.00
               
               
                  Poudres (poudres compactes incl.)
               
               
                  3304.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.15: Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.
                  
               
            
                  20.42.15.00
               
               
                  Autres produits de beauté
               
               
                  3304.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.16: Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage
                  
               
            
                  20.42.16.30
               
               
                  Shampooings
               
               
                  3305.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.16.50
               
               
                  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
               
               
                  3305.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.16.70
               
               
                  Laques pour cheveux
               
               
                  3305.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.17: Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.
                  
               
            
                  20.42.17.00
               
               
                  Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes,…
               
               
                  3305.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.18:   Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire
                  
               
            
                  20.42.18.50
               
               
                  Dentifrices
               
               
                  3306.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.18.90
               
               
                  Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)
               
               
                  3306 [.20 +.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.42.19:   Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.
                  
               
            
                  20.42.19.15
               
               
                  Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux…(ceux à usages médicaux incl.)
               
               
                  3401.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.30
               
               
                  Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.
               
               
                  3401.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.45
               
               
                  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
               
               
                  3307.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.60
               
               
                  Désodorisants corporels et antisudoraux
               
               
                  3307.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.75
               
               
                  Sels parfumés et autres préparations pour le bain
               
               
                  3307.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.42.19.90
               
               
                  Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation…
               
               
                  3307.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.51: Fabrication de produits explosifs
                  
               
            
                  
                     CPA 20.51.11: Poudres propulsives et produits explosifs préparés
                  
               
            
                  20.51.11.30
               
               
                  Poudres propulsives
               
               
                  3601
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  20.51.11.50
               
               
                  Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives
               
               
                  3602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 20.51.12: Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
                  
               
            
                  20.51.12.50
               
               
                  Mèches de sûreté; cordeaux détonants
               
               
                  3603.00.10
               
               
                  km @
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  20.51.12.70
               
               
                  Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
               
               
                  3603.00.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 20.51.13: Feux d’artifice
                  
               
            
                  20.51.13.00
               
               
                  Articles pour feux d'artifices
               
               
                  3604.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.51.14: Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice
                  
               
            
                  20.51.14.00
               
               
                  Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles
               
               
                  3604.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 20.51.20: Allumettes
                  
               
            
                  20.51.20.00
               
               
                  Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36.04
               
               
                  3605
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.52: Fabrication de colles
                  
               
            
                  
                     CPA 20.52.10: Colles
                  
               
            
                  20.52.10.20
               
               
                  Colles de caséine
               
               
                  3501.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.10.40
               
               
                  Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)
               
               
                  3503.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.10.60
               
               
                  Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés
               
               
                  3505.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.10.80
               
               
                  Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.
               
               
                  3506
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.53: Fabrication d'huiles essentielles
                  
               
            
                  
                     CPA 20.53.10: Huiles essentielles
                  
               
            
                  20.53.10.20
               
               
                  Huiles essentielles
               
               
                  3301 [.1 +.2]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.30
               
               
                  Résinoïdes
               
               
                  3301.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.50
               
               
                  Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 33.01, n.c.a.
               
               
                  3301.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.75
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
               
               
                  3302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.53.10.79
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons
               
               
                  3302.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.59: Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 20.59.11: Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques
                  
               
            
                  20.59.11.30
               
               
                  Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3701
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.11.50
               
               
                  Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées
               
               
                  3702
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.11.70
               
               
                  Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3703
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.12: Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.12.00
               
               
                  Préparations chimiques pour usages photographiques
               
               
                  3707
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.20:   Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales
                  
               
            
                  20.59.20.00
               
               
                  Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement
               
               
                  1518
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.30: Encres de bureau et de dessin et autres encres
                  
               
            
                  20.59.30.00
               
               
                  Encres autres que d'imprimeries
               
               
                  3215.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.41: Lubrifiants spéciaux
                  
               
            
                  20.59.41.55
               
               
                  Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières
               
               
                  3403.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.57
               
               
                  Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages
               
               
                  3403.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.75
               
               
                  Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières
               
               
                  3403.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.41.79
               
               
                  Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages
               
               
                  3403.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.42: Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires
                  
               
            
                  20.59.42.50
               
               
                  Préparations antidétonantes
               
               
                  3811.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.42.70
               
               
                  Additifs pour huiles lubrifiantes
               
               
                  3811.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.42.90
               
               
                  Autres préparations chimiques du SH 38.11
               
               
                  3811.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.43: Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage
                  
               
            
                  20.59.43.30
               
               
                  Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids
               
               
                  3819
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.43.50
               
               
                  Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage
               
               
                  3820
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.51: Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux
                  
               
            
                  20.59.51.00
               
               
                  Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau
               
               
                  3504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.52:   Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.52.10
               
               
                  Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)
               
               
                  3822
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.52.30
               
               
                  Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire
               
               
                  3407
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.52.50
               
               
                  Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices
               
               
                  3813
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.52.70
               
               
                  Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
               
               
                  3821
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.53: Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés
                  
               
            
                  20.59.53.00
               
               
                  Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
               
               
                  3818
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.54: Charbons actifs
                  
               
            
                  20.59.54.00
               
               
                  Charbons activés
               
               
                  3802.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.55: Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires
                  
               
            
                  20.59.55.50
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées
               
               
                  3809.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.55.70
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles
               
               
                  3809.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.55.80
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier
               
               
                  3809.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.55.90
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires
               
               
                  3809.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.56:   Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.56.20
               
               
                  Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage
               
               
                  3810
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.30
               
               
                  Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
               
               
                  3812.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.40
               
               
                  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                  3812.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.50
               
               
                  Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques
               
               
                  3812.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.60
               
               
                  Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.
               
               
                  3815
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.56.70
               
               
                  Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 27.07 et 29.02
               
               
                  3817
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.57: Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques
                  
               
            
                  20.59.57.20
               
               
                  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
               
               
                  3824.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.30
               
               
                  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
               
               
                  3824.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.40
               
               
                  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
               
               
                  3824.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.50
               
               
                  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
               
               
                  3824.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.57.70
               
               
                  Sorbitol autre que celui du SH 2905.44
               
               
                  3824.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.59: Autres produits chimiques divers n.c.a.
                  
               
            
                  20.59.59.10
               
               
                  Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
               
               
                  3824.90 (.1 +.20)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.20
               
               
                  Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs
               
               
                  3824.90 (.25 +.35)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.30
               
               
                  Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires
               
               
                  3824.90.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.40
               
               
                  Préparations désincrustantes et similaires
               
               
                  3824.90.45
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.53
               
               
                  Préparations pour la galvanoplastie
               
               
                  3824.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.57
               
               
                  Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine
               
               
                  3824.90.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.63
               
               
                  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales
               
               
                  3824.90 (.61 +.62 +.64)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.65
               
               
                  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)
               
               
                  3824.90.65
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.67
               
               
                  Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions
               
               
                  3824.90.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.71
               
               
                  Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane
               
               
                  3824.7
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.75
               
               
                  Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
               
               
                  3824.8
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.59.90
               
               
                  Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.
               
               
                  3824.90 (.75 +.8 +.9)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.59.60: Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines
                  
               
            
                  20.59.60.20
               
               
                  Caséinates et autres dérivés des caséines
               
               
                  3501.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.60.50
               
               
                  Albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine)
               
               
                  3502 [.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.59.60.80
               
               
                  Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine)
               
               
                  3503.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 20.60: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
                  
               
            
                  
                     CPA 20.60.11: Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques
                  
               
            
                  20.60.11.10
               
               
                  Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5503.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.20
               
               
                  Câbles et fibres discontinues de polyamides (à l’exclusion des fibres d'aramides), non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501.10 + 5503.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.30
               
               
                  Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501.20 + 5503.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.40
               
               
                  Câbles et fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501.30 + 5503.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.50
               
               
                  Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501.40 + 5503.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  20.60.11.90
               
               
                  Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501.90 + 5503.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.12: Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters
                  
               
            
                  20.60.12.20
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.12.40
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
               
               
                  5402.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.12.60
               
               
                  Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.13: Autres fils de monofilaments synthétiques
                  
               
            
                  20.60.13.10
               
               
                  Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.31 +.45 +.51]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.20
               
               
                  Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.30
               
               
                  Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.33 +.46 +.47 +.52]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.40
               
               
                  Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.34 +.48 +.59.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.50
               
               
                  Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail
               
               
                  5402.44
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.13.90
               
               
                  Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.39 +.49 +.59.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.14: Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques
                  
               
            
                  20.60.14.20
               
               
                  Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères)
               
               
                  5404.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.14.40
               
               
                  Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm
               
               
                  5404 [.11 +.19 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.21: Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels
                  
               
            
                  20.60.21.20
               
               
                  Câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature), de rayonne viscose
               
               
                  5502.00.10 + 5504.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.21.40
               
               
                  Câbles de filaments d'acétate
               
               
                  5502.00.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.21.90
               
               
                  Autres câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature)
               
               
                  5502.00.80 + 5504.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.22: Fils de filaments de haute ténacité en viscose
                  
               
            
                  20.60.22.00
               
               
                  Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.23: Autres fils de monofilaments artificiels
                  
               
            
                  20.60.23.20
               
               
                  Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)
               
               
                  5403 [.31 +.32]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.23.40
               
               
                  Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)
               
               
                  5403.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.60.23.90
               
               
                  Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 20.60.24: Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles
                  
               
            
                  20.60.24.00
               
               
                  Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm
               
               
                  5405
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 21.10: Fabrication de produits pharmaceutiques de base
                  
               
            
                  
                     CPA 21.10.10: Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters
                  
               
            
                  21.10.10.30
               
               
                  Acide salicylique et ses sels
               
               
                  2918.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.10.50
               
               
                  Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
               
               
                  2918.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.10.70
               
               
                  Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
               
               
                  2918.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.20:   Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels
                  
               
            
                  21.10.20.10
               
               
                  Lysine et ses esters; sels de ces produits
               
               
                  2922.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.20
               
               
                  Acide glutamique et ses sels
               
               
                  2922.42
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.40
               
               
                  Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
               
               
                  2923
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.60
               
               
                  Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)
               
               
                  2924.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.20.70
               
               
                  Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)
               
               
                  2924 [.23 +.24 +.29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.31:   Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés
                  
               
            
                  21.10.31.10
               
               
                  Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine
               
               
                  2932.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.30
               
               
                  Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
               
               
                  2933.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.40
               
               
                  Hydantoïne et ses dérivés
               
               
                  2933.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.55
               
               
                  Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits
               
               
                  2933 [.52 +.53 +.54]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.59
               
               
                  Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine
               
               
                  2933 [.55 +.59]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.70
               
               
                  Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé
               
               
                  2933.69
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.10.31.80
               
               
                  Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations
               
               
                  2934.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.32: Sulfonamides
                  
               
            
                  21.10.32.00
               
               
                  Sulfonamides
               
               
                  2935
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.40: Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
                  
               
            
                  21.10.40.00
               
               
                  Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose)
               
               
                  2940
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.51: Provitamines, vitamines et leurs dérivés
                  
               
            
                  21.10.51.00
               
               
                  Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
               
               
                  2936
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.52: Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones
                  
               
            
                  21.10.52.00
               
               
                  Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
               
               
                  2937
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.53: Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
                  
               
            
                  21.10.53.00
               
               
                  Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
               
               
                  2938 + 2939
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.54: Antibiotiques
                  
               
            
                  21.10.54.00
               
               
                  Antibiotiques
               
               
                  2941
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.10.60: Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.
                  
               
            
                  21.10.60.20
               
               
                  Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions
               
               
                  3001.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.10.60.40
               
               
                  Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)
               
               
                  3001.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.10.60.50
               
               
                  Autres sangs et constituants; toxines, cultures de micro-organismes
               
               
                  3002.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 21.20: Fabrication de préparations pharmaceutiques
                  
               
            
                  
                     CPA 21.20.11: Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques
                  
               
            
                  21.20.11.30
               
               
                  Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.
               
               
                  3003.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.11.50
               
               
                  Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.
               
               
                  3003.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.11.60
               
               
                  Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.11.80
               
               
                  Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.20.12: Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques
                  
               
            
                  21.20.12.30
               
               
                  Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.
               
               
                  3003.31
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.12.50
               
               
                  Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 29.37 n.c.v.d.
               
               
                  3003.39
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.12.60
               
               
                  Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.31
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.12.70
               
               
                  Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004 [.32 +.39]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.20.13: Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques
                  
               
            
                  21.20.13.10
               
               
                  Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.
               
               
                  3003.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.20
               
               
                  Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 30.03 n.c.v.d.
               
               
                  3003.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.40
               
               
                  Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.60
               
               
                  Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 29.36 en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.50
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.13.80
               
               
                  Autres médicaments du SH 30.04 en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.20.21: Sérums et vaccins
                  
               
            
                  21.20.21.20
               
               
                  Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang
               
               
                  3002.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.21.40
               
               
                  Vaccins pour la médecine humaine
               
               
                  3002.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.21.60
               
               
                  Vaccins pour la médecine vétérinaire
               
               
                  3002.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.20.22: Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides
                  
               
            
                  21.20.22.00
               
               
                  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
               
               
                  3006.60
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.20.23: Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques
                  
               
            
                  21.20.23.20
               
               
                  Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins
               
               
                  3006.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.23.40
               
               
                  Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic «in vivo»
               
               
                  3006.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 21.20.24: Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence
                  
               
            
                  21.20.24.20
               
               
                  Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.
               
               
                  3005.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.24.30
               
               
                  Catguts stériles
               
               
                  3006.10.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.24.40
               
               
                  Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs
               
               
                  3005.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.20.24.60
               
               
                  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
               
               
                  3006.50
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 22.11: Fabrication et rechapage de pneumatiques
                  
               
            
                  
                     CPA 22.11.11: Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme
                  
               
            
                  22.11.11.00
               
               
                  Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)
               
               
                  4011.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.11.12: Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
                  
               
            
                  22.11.12.00
               
               
                  Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles
               
               
                  4011 [.40 +.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.11.13: Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions
                  
               
            
                  22.11.13.55
               
               
                  Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 121
               
               
                  4011.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.13.57
               
               
                  Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 121
               
               
                  4011.20.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.13.70
               
               
                  Pneumatiques neufs, pour avions
               
               
                  4011.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.11.14: Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
                  
               
            
                  22.11.14.00
               
               
                  Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs
               
               
                  4011 [.6 +.9]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.11.15:   Inner tubes, solid or cushion tyres, interchangeable tyre treads Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc
                  
               
            
                  22.11.15.30
               
               
                  Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
               
               
                  4012.90 (.20 +.30)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.15.50
               
               
                  Flaps
               
               
                  4012.90.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.15.70
               
               
                  Chambres à air, en caoutchouc
               
               
                  4013
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.11.16: Profilés pour le rechapage
                  
               
            
                  22.11.16.00
               
               
                  Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage
               
               
                  4006.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.11.20: Pneumatiques rechapés
                  
               
            
                  22.11.20.30
               
               
                  Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme
               
               
                  4012.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.20.50
               
               
                  Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus
               
               
                  4012.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.20.90
               
               
                  Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages
               
               
                  4012 [.13 +.19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 22.19: Fabrication d'autres articles en caoutchouc
                  
               
            
                  
                     CPA 22.19.10: Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                  
               
            
                  22.19.10.00
               
               
                  Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  4003
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.20:   Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
                  
               
            
                  22.19.20.13
               
               
                  Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
               
               
                  4005.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.19
               
               
                  Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  4005 [.20 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.30
               
               
                  Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage
               
               
                  4006.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.50
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4007
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.70
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4008 [.11 +.21.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.83
               
               
                  Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci
               
               
                  4008.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.85
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci
               
               
                  4008.21.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.20.87
               
               
                  Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci
               
               
                  4008.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.30: Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
               
            
                  22.19.30.30
               
               
                  Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires
               
               
                  4009.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.55
               
               
                  Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires
               
               
                  4009.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.57
               
               
                  Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires
               
               
                  4009.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.59
               
               
                  Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
               
               
                  4009.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.30.70
               
               
                  Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires
               
               
                  4009 [.12 +.22 +.32 +.42]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.40: Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé
                  
               
            
                  22.19.40.30
               
               
                  Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010 [.31 +.32 +.33 +.34]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.40.50
               
               
                  Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.40.70
               
               
                  Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010 [.35 +.36]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.40.90
               
               
                  Autres courroies en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.50: Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu
                  
               
            
                  22.19.50.50
               
               
                  Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large
               
               
                  5906.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.50.70
               
               
                  Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)
               
               
                  5906.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.60: Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
               
            
                  22.19.60.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
               
               
                  4015
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.71: Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
               
            
                  22.19.71.20
               
               
                  Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4014.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.71.30
               
               
                  Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des préservatifs)
               
               
                  4014.90.00
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.72: Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire
                  
               
            
                  22.19.72.00
               
               
                  Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.19.73:   Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
                  
               
            
                  22.19.73.10
               
               
                  Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci
               
               
                  4016.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.21
               
               
                  Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.23
               
               
                  Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.30
               
               
                  Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci
               
               
                  4016 [.94 +.95]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.45
               
               
                  Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules des SH 87.01 à 87.05
               
               
                  4016.99.52
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.47
               
               
                  Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules des SH 87.01 à 87.05
               
               
                  4016.99.57
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.49
               
               
                  Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages
               
               
                  4016.99.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.50
               
               
                  Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc
               
               
                  6406.20.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.65
               
               
                  Autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4016.99.97
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.19.73.79
               
               
                  Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci
               
               
                  4017
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 22.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA 22.21.10: Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.21.10.50
               
               
                  Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène
               
               
                  3916.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.10.70
               
               
                  Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3916.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.10.90
               
               
                  Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques
               
               
                  3916.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.21.21: Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques
                  
               
            
                  22.21.21.30
               
               
                  Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques
               
               
                  3917.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.53
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène
               
               
                  3917.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.55
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène
               
               
                  3917.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.57
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle
               
               
                  3917.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.21.70
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques
               
               
                  3917.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.21.29: Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.21.29.20
               
               
                  Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa
               
               
                  3917.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.35
               
               
                  Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires
               
               
                  3917.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.37
               
               
                  Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires
               
               
                  3917.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.50
               
               
                  Autres tubes et tuyaux en matières plastiques
               
               
                  3917.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.29.70
               
               
                  Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux
               
               
                  3917.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.21.30: Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières
                  
               
            
                  22.21.30.10
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes… non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm
               
               
                  3920.10 (.2 +.40)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.17
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes… non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm
               
               
                  3920.10.8
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.21
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes… en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm
               
               
                  3920.20.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.23
               
               
                  Plaques…, feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres
               
               
                  3920.20.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.25
               
               
                  Bandes en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'exclusion des produits auto-adhésifs)
               
               
                  3920.20.7
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.29
               
               
                  Bandes, épaisseur > 0,10 mm autres que pour l'emballage
               
               
                  3920.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.30
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes… en polymères du styrène
               
               
                  3920.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.35
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm
               
               
                  3920.43.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.36
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm
               
               
                  3920.43.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.37
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm
               
               
                  3920.49.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.38
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm
               
               
                  3920.49.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.53
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle
               
               
                  3920.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.59
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques
               
               
                  3920.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.61
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates
               
               
                  3920.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.63
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés
               
               
                  3920.63
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.65
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
               
               
                  3920.62.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.67
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm
               
               
                  3920.62.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.69
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters
               
               
                  3920.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.70
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose ou en ses dérivés chimiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)
               
               
                  3920.7
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.82
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides
               
               
                  3920.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.86
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)
               
               
                  3920 [.91 +.93 +.94 +.99(.2 +.5)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.30.90
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du NC 3006.10.30)
               
               
                  3920.99.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.21.41: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires
                  
               
            
                  22.21.41.20
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polymères du styrène
               
               
                  3921.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.30
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3921.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.50
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polyuréthanes
               
               
                  3921.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.70
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en cellulose régénérée
               
               
                  3921.14
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.41.80
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques
               
               
                  3921.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.21.42: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires
                  
               
            
                  22.21.42.30
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes…, non alvéolaires, en polyesters
               
               
                  3921.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.50
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes…, non alvéolaires en résines phénoliques
               
               
                  3921.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.75
               
               
                  Plaques…, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative
               
               
                  3921.90.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.79
               
               
                  Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation
               
               
                  3921.90 (.43 +.49 +.55 +.60)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.21.42.80
               
               
                  Autres plaques…, non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation
               
               
                  3921.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 22.22: Fabrication d'emballages en matières plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA 22.22.11: Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène
                  
               
            
                  22.22.11.00
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène
               
               
                  3923.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.22.12: Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.12.00
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène)
               
               
                  3923.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.22.13: Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.13.00
               
               
                  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
               
               
                  3923.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.22.14: Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.14.50
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l
               
               
                  3923.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.14.70
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l
               
               
                  3923.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.22.19: Autres emballages en matières plastiques
                  
               
            
                  22.22.19.10
               
               
                  Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques
               
               
                  3923.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.19.20
               
               
                  Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques
               
               
                  3923.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.19.30
               
               
                  Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques
               
               
                  3923.50.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.19.40
               
               
                  Filets extrudés sous forme tubulaire en matières plastiques
               
               
                  3923.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.19.90
               
               
                  Autres articles, en matières plastiques, pour le transport ou l'emballage
               
               
                  3923.90.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 22.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
                  
               
            
                  
                     CPA 22.23.11: Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles
                  
               
            
                  22.23.11.55
               
               
                  Revêtement de sol, murs…, consistant en un support imprégné, enduit…de polychlorure de vinyle
               
               
                  3918.10.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.11.59
               
               
                  Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.
               
               
                  3918.10.90
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.11.90
               
               
                  Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle
               
               
                  3918.90
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.23.12:   Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.12.50
               
               
                  Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique
               
               
                  3922.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.12.70
               
               
                  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques
               
               
                  3922.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.12.90
               
               
                  Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques
               
               
                  3922.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.23.13: Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.13.00
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction
               
               
                  3925.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.23.14: Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.14.50
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques
               
               
                  3925.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.14.70
               
               
                  Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques
               
               
                  3925.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.23.15: Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.
                  
               
            
                  22.23.15.00
               
               
                  Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés
               
               
                  5904
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.23.19: Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.
                  
               
            
                  22.23.19.50
               
               
                  Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment
               
               
                  3925.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.23.19.90
               
               
                  Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
               
               
                  3925.90.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.23.20: Constructions préfabriquées en matières plastiques
                  
               
            
                  22.23.20.00 z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en matières plastiques
               
               
                  9406.00.80a
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 22.29: Fabrication d'autres articles en matières plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA 22.29.10: Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.10.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques
               
               
                  3926.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.21:   Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm
                  
               
            
                  22.29.21.30
               
               
                  Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.21.50
               
               
                  Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement (à l'exclusion des bandes avec enduit en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
               
               
                  3919.10.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.21.70
               
               
                  Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, en produits de polymérisation d'addition (à l'exclusion des bandes avec enduit en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
               
               
                  3919.10.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.21.90
               
               
                  Plaques, feuilles… autoadhésifs en autres matières plastiques, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.22: Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.22.30
               
               
                  Plaques…, ouvrées autrement qu'en surface/découpées, autre que carrée/rectangulaire
               
               
                  3919.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.22.50
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, même en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)
               
               
                  3919.90.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.22.70
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, même en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)
               
               
                  3919.90.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.22.90
               
               
                  Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)
               
               
                  3919.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.23: Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.23.20
               
               
                  Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques
               
               
                  3924.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.23.50
               
               
                  Articles de ménage et de toilette en cellulose régénérée
               
               
                  3924.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.23.90
               
               
                  Autres articles de toilette et de ménage en autres matières plastiques
               
               
                  3924.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.24: Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.24.00
               
               
                  Parties des appareils d'éclairage… du SH 94.05 en matières plastiques
               
               
                  9405.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.25: Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.25.00
               
               
                  Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques
               
               
                  3926.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.26: Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.26.10
               
               
                  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques
               
               
                  3926.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.26.20
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques
               
               
                  3926.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.26.30
               
               
                  Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques
               
               
                  3926.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.29: Autres articles en matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.29.10
               
               
                  Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques
               
               
                  9615.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.20
               
               
                  Semelles extérieures et talons de chaussures, en matière plastique
               
               
                  6406.20.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.50
               
               
                  Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques
               
               
                  3926.90.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.29.29.90
               
               
                  Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 39.01 à 39.14
               
               
                  3006.91 + 3926.90.97
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 22.29.91: Façons de travail des matières plastiques
                  
               
            
                  22.29.91.10
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.25
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.09 et 85.16
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.27
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.19 à 85.21
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.30
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.25 à 85.28
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.40
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.35 à 85.37, et 85.42
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.50
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferrées
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.60
               
               
                  Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.80
               
               
                  Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.93
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  22.29.91.97
               
               
                  Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE 23.11: Fabrication de verre plat
                  
               
            
                  
                     CPA 23.11.11: Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé
                  
               
            
                  23.11.11.10
               
               
                  Plaques et feuilles, non armées, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées
               
               
                  7003.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.11.30
               
               
                  Plaques et feuilles, armées, et profilés, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées
               
               
                  7003 [.20 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.11.50
               
               
                  Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé
               
               
                  7004
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.11.12: Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé
                  
               
            
                  23.11.12.12
               
               
                  Glace non armée, à couche antiréfléchissante
               
               
                  7005.10.05
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.14
               
               
                  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm
               
               
                  7005.10.25
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.17
               
               
                  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm
               
               
                  7005.10 (.30 +.80)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.30
               
               
                  Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante
               
               
                  7005.21
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.11.12.90
               
               
                  Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.21
               
               
                  7005 [.29 +.30]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.12: Façonnage et transformation du verre plat
                  
               
            
                  
                     CPA 23.12.11: Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté
                  
               
            
                  23.12.11.50
               
               
                  Verre d'optique des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
               
               
                  7006.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.11.90
               
               
                  Autres verres des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières
               
               
                  7006.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.12.12: Verre de sécurité
                  
               
            
                  23.12.12.10
               
               
                  Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
               
                  7007.11
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.12.30
               
               
                  Verres de sécurité trempés (autres que pour véhicules)
               
               
                  7007.19
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.12.50
               
               
                  Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
               
               
                  7007.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.12.70
               
               
                  Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées (autres que pour véhicules)
               
               
                  7007.29
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.12.13: Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples
                  
               
            
                  23.12.13.30
               
               
                  Vitrages isolants à parois multiples
               
               
                  7008
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.13.50
               
               
                  Miroirs rétroviseurs pour véhicules
               
               
                  7009.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.12.13.90
               
               
                  Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules
               
               
                  7009.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.13: Fabrication de verre creux
                  
               
            
                  
                     CPA 23.13.11:   Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
                  
               
            
                  23.13.11.10
               
               
                  Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre
               
               
                  7010 [.20 +.90.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.20
               
               
                  Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)
               
               
                  7010.90.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.30
               
               
                  Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)
               
               
                  7010.90.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.40
               
               
                  Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale <2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons
               
               
                  7010.90.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.50
               
               
                  Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale <2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons
               
               
                  7010.90.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.60
               
               
                  Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale <2,5 litres
               
               
                  7010.90.6
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.70
               
               
                  Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale <2,5 litres
               
               
                  7010.90.7
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.11.80
               
               
                  Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale <2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)
               
               
                  7010.90.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.13.12: Verres à boire autres qu’en vitrocérame
                  
               
            
                  23.13.12.20
               
               
                  Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)
               
               
                  7013 [.22.10 +.33.1]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.12.40
               
               
                  Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)
               
               
                  7013 [.22.90 +.33.9]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.12.60
               
               
                  Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)
               
               
                  7013.37.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.12.90
               
               
                  Autres verres à boire
               
               
                  7013 [.28 +.37(.5 +.9)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.13.13: Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur
                  
               
            
                  23.13.13.10
               
               
                  Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette…, cueilli à la main
               
               
                  7013 [.41.10 +.91.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.30
               
               
                  Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette…, cueilli mécaniquement
               
               
                  7013 [.41.90 +.91.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.50
               
               
                  Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique
               
               
                  7013.42
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.60
               
               
                  Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements…
               
               
                  7013.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.13.13.90
               
               
                  Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette
               
               
                  7013 [.49 +.99]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.13.14: Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants
                  
               
            
                  23.13.14.00
               
               
                  Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide
               
               
                  7020.00 (.07 +.08)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.14: Fabrication de fibres de verre
                  
               
            
                  
                     CPA 23.14.11: Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre
                  
               
            
                  23.14.11.10
               
               
                  Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm
               
               
                  7019.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.11.30
               
               
                  Stratifils (rovings) en fibres de verre
               
               
                  7019.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.11.50
               
               
                  Mèches et fils en filaments de fibres de verre
               
               
                  7019.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.11.70
               
               
                  Mèches et fils en fibres de verre discontinues
               
               
                  7019.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.14.12: Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés
                  
               
            
                  23.14.12.10
               
               
                  Mâts en fibres de verre non tissés
               
               
                  7019.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.30
               
               
                  Voiles en fibres de verre non tissés
               
               
                  7019.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.50
               
               
                  Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre
               
               
                  7019.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.93
               
               
                  Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons
               
               
                  7019.90 (.10 +.99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.95
               
               
                  Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre
               
               
                  7019.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.14.12.99
               
               
                  Articles en fibres de verre textiles (à l'exclusion des tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50)
               
               
                  7019.90.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.19: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
                  
               
            
                  
                     CPA 23.19.11: Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé
                  
               
            
                  23.19.11.10
               
               
                  Verre en masse
               
               
                  7001.00.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.11.30
               
               
                  Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé
               
               
                  7002 [.10 +.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.11.50
               
               
                  Verre en tubes, non travaillé
               
               
                  7002.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.12:   Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires
                  
               
            
                  23.19.12.00
               
               
                  Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux …verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre «multicellulaire» ou «mousse»
               
               
                  7016.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.21:   Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
                  
               
            
                  23.19.21.00
               
               
                  Ampoules et enveloppes tubulaires… pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires
               
               
                  7011
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.22:   Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
                  
               
            
                  23.19.22.00
               
               
                  Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement
               
               
                  7015
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.23: Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre
                  
               
            
                  23.19.23.30
               
               
                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé
               
               
                  7017
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.23.50
               
               
                  Ampoules en verre, pour emballage
               
               
                  7010.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.24: Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux
                  
               
            
                  23.19.24.00
               
               
                  Parties des appareils d'éclairage du SH 94.05, en verre
               
               
                  9405.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.25: Isolateurs en verre
                  
               
            
                  23.19.25.00
               
               
                  Isolateurs en verre pour l'électricité
               
               
                  8546.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.19.26: Produits en verre technique n.c.a.
                  
               
            
                  23.19.26.40
               
               
                  Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires
               
               
                  7014 + 7016.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.26.70
               
               
                  Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie … à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie
               
               
                  7018
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.19.26.90
               
               
                  Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a.
               
               
                  7020.00 (.05 +.10 +.30 +.80)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.20: Fabrication de produits réfractaires
                  
               
            
                  
                     CPA 23.20.11: Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                  
               
            
                  23.20.11.00
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues
               
               
                  6901
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.20.12:   Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses
                  
               
            
                  23.20.12.10
               
               
                  Briques, céramiques de construction,… > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange
               
               
                  6902.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.33
               
               
                  Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine
               
               
                  6902.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.35
               
               
                  Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice
               
               
                  6902.20.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.37
               
               
                  Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.91
               
               
                  6902.20.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.12.90
               
               
                  Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.20
               
               
                  6902.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.20.13: Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
                  
               
            
                  23.20.13.00
               
               
                  Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38.01
               
               
                  3816
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.20.14: Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires
                  
               
            
                  23.20.14.10
               
               
                  Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
               
               
                  6815.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.30
               
               
                  Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges
               
               
                  6903 [.10 +.90.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.55
               
               
                  Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %
               
               
                  6903.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.59
               
               
                  Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine
               
               
                  6903.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.20.14.90
               
               
                  Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69.03
               
               
                  6903.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.31: Fabrication de carreaux en céramique
                  
               
            
                  
                     CPA 23.31.10: Carreaux et dalles en céramique
                  
               
            
                  23.31.10.10
               
               
                  Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique
               
               
                  6907.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.20
               
               
                  Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique
               
               
                  6908.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.30
               
               
                  Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique
               
               
                  6907.90.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.53
               
               
                  Carreaux… autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès
               
               
                  6907.90.91
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.57
               
               
                  Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence, poterie fine ou autre céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
               
               
                  6907.90 (.93 +.99)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.71
               
               
                  Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique
               
               
                  6908.90 (.11 +.31)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.73
               
               
                  Carreaux… en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908.90.91
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.75
               
               
                  Carreaux… en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908.90.93
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.31.10.79
               
               
                  Carreaux… autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, .91 et .93, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908.90 (.21 +.29 +.51 +.99)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.32: Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
                  
               
            
                  
                     CPA 23.32.11: Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire
                  
               
            
                  23.32.11.10
               
               
                  Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries
               
               
                  6904.10
               
               
                  m3 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.32.11.30
               
               
                  Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers
               
               
                  6904.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.32.12: Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique
                  
               
            
                  23.32.12.50
               
               
                  Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu
               
               
                  6905.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.32.12.70
               
               
                  Éléments de cheminée, conduits de fumée…, et autres produits pour le bâtiment, en céramique
               
               
                  6905.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.32.13: Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
                  
               
            
                  23.32.13.00
               
               
                  Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires
               
               
                  6906
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.41: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
                  
               
            
                  
                     CPA 23.41.11: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine
                  
               
            
                  23.41.11.30
               
               
                  Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine
               
               
                  6911.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.11.50
               
               
                  Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
               
               
                  6911.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.41.12: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine
                  
               
            
                  23.41.12.10
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune
               
               
                  6912.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.12.30
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès
               
               
                  6912.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.12.50
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine
               
               
                  6912.00.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.12.90
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine
               
               
                  6912.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.41.13: Statuettes et autres objets d’ornement en céramique
                  
               
            
                  23.41.13.30
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine
               
               
                  6913.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.41.13.50
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine
               
               
                  6913.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.42: Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
                  
               
            
                  
                     CPA 23.42.10: Appareils sanitaires en céramique
                  
               
            
                  23.42.10.30
               
               
                  Éviers, lavabos, baignoires… et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine
               
               
                  6910.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.42.10.50
               
               
                  Éviers, lavabos, baignoires… et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine
               
               
                  6910.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.43: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
                  
               
            
                  
                     CPA 23.43.10: Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique
                  
               
            
                  23.43.10.33
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques
               
               
                  8546.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.43.10.35
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie
               
               
                  8546.20.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.43.10.39
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie
               
               
                  8546.20.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.43.10.53
               
               
                  Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques
               
               
                  8547.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.43.10.55
               
               
                  Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques
               
               
                  8547.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.44: Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
                  
               
            
                  
                     CPA 23.44.11: Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
                  
               
            
                  23.44.11.00
               
               
                  Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques
               
               
                  6909.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.44.12: Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques
                  
               
            
                  23.44.12.10
               
               
                  Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine
               
               
                  6909 [.12 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.44.12.30
               
               
                  Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal
               
               
                  8505.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.49: Fabrication d'autres produits céramiques
                  
               
            
                  
                     CPA 23.49.11: Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique
                  
               
            
                  23.49.11.00
               
               
                  Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique
               
               
                  6909.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.49.12: Autres produits céramiques non structurels n.c.a.
                  
               
            
                  23.49.12.30
               
               
                  Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.
               
               
                  6914.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.49.12.55
               
               
                  Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.
               
               
                  6914.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.49.12.59
               
               
                  Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.
               
               
                  6914.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.51: Fabrication de ciment
                  
               
            
                  
                     CPA 23.51.11: Clinkers de ciment
                  
               
            
                  23.51.11.00
               
               
                  Ciments non pulvérisés dits clinkers
               
               
                  2523.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.51.12: Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires
                  
               
            
                  23.51.12.10
               
               
                  Ciments Portland
               
               
                  2523.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.51.12.90
               
               
                  Autres ciments hydrauliques
               
               
                  2523 [.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.52: Fabrication de chaux et plâtre
                  
               
            
                  
                     CPA 23.52.10: Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
                  
               
            
                  23.52.10.33
               
               
                  Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)
               
               
                  2522.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.52.10.35
               
               
                  Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)
               
               
                  2522.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.52.10.50
               
               
                  Chaux hydraulique (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)
               
               
                  2522.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.52.20: Plâtre
                  
               
            
                  23.52.20.00
               
               
                  Plâtres
               
               
                  2520.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.52.30: Dolomie calcinée ou agglomérée
                  
               
            
                  23.52.30.30
               
               
                  Dolomie calcinée ou frittée
               
               
                  2518.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  23.52.30.50
               
               
                  Pisé de dolomie
               
               
                  2518.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.61: Fabrication d'éléments en béton pour la construction
                  
               
            
                  
                     CPA 23.61.11: Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
                  
               
            
                  23.61.11.30
               
               
                  Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés
               
               
                  6810.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.61.11.50
               
               
                  Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés
               
               
                  6810.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.61.12: Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle
                  
               
            
                  23.61.12.00
               
               
                  Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés
               
               
                  6810.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.61.20: Constructions préfabriquées en béton
                  
               
            
                  23.61.20.00 z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en ciment
               
               
                  9406.00.80b
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
                  
               
            
                  
                     CPA 23.62.10: Éléments en plâtre pour la construction
                  
               
            
                  23.62.10.50
               
               
                  Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton
               
               
                  6809.11
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.62.10.90
               
               
                  Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre
               
               
                  6809.19
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.63: Fabrication de béton prêt à l'emploi
                  
               
            
                  
                     CPA 23.63.10: Béton prêt à l’emploi
                  
               
            
                  23.63.10.00
               
               
                  Béton non-réfractaire, prêt à la coulée
               
               
                  3824.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.64: Fabrication de mortiers et bétons secs
                  
               
            
                  
                     CPA 23.64.10: Mortiers et bétons secs
                  
               
            
                  23.64.10.00
               
               
                  Mortiers industriels
               
               
                  3824.50.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
                  
               
            
                  
                     CPA 23.65.11: Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux
                  
               
            
                  23.65.11.00
               
               
                  Panneaux, planches, …, en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
               
               
                  6808
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.65.12: Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
                  
               
            
                  23.65.12.20
               
               
                  Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante
               
               
                  6811.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.65.12.40
               
               
                  Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante
               
               
                  6811 [.81 +.82]
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.65.12.60
               
               
                  Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante
               
               
                  6811.83
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.65.12.80
               
               
                  Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie)
               
               
                  6811.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.69: Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre
                  
               
            
                  
                     CPA 23.69.11: Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.
                  
               
            
                  23.69.11.00
               
               
                  Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux…
               
               
                  6809.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.69.19: Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.
                  
               
            
                  23.69.19.30 z
               
               
                  Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires
               
               
                  6810.99a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.69.19.80 z
               
               
                  Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés
               
               
                  6810.99b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.70: Taille, façonnage et finissage de pierres
                  
               
            
                  
                     CPA 23.70.11:   Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement
                  
               
            
                  23.70.11.00
               
               
                  Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes… du 68.02.10
               
               
                  6802 [.21 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.70.12:   Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise aggloméréeslate
                  
               
            
                  23.70.12.10
               
               
                  Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise
               
               
                  6801
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.30
               
               
                  Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.)
               
               
                  6802.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.60
               
               
                  Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie
               
               
                  6802 [.23 +.93]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.70
               
               
                  Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie
               
               
                  6802 [.29 +.92 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.70.12.80
               
               
                  Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
               
               
                  6803
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.91: Fabrication de produits abrasifs
                  
               
            
                  
                     CPA 23.91.11:   Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
                  
               
            
                  23.91.11.10
               
               
                  Meules à moudre ou à défibrer
               
               
                  6804.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.20
               
               
                  Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré
               
               
                  6804.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.30
               
               
                  Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement
               
               
                  6804.22.18
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.40
               
               
                  Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement
               
               
                  6804.22.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.50
               
               
                  Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates
               
               
                  6804.22.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.11.90
               
               
                  Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main
               
               
                  6804 [.22 (.50 +.90) +.23 +.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.91.12: Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton
                  
               
            
                  23.91.12.30
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement
               
               
                  6805.10
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.12.50
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement
               
               
                  6805.20
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.91.12.90
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement
               
               
                  6805.30
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 23.99.11:   Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
                  
               
            
                  23.99.11.00
               
               
                  Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
               
               
                  6812 + 6813
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.99.12: Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
                  
               
            
                  23.99.12.53
               
               
                  Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)
               
               
                  6807.10.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.12.59
               
               
                  Autres produits bitumeux (en rouleaux)
               
               
                  6807.10.90
               
               
                  m2 @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.12.90
               
               
                  Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux)
               
               
                  6807.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.99.13:   Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées
                  
               
            
                  23.99.13.10
               
               
                  Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel
               
               
                  2715
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.13.20
               
               
                  Granulats pré-enrobés
               
               
                  2517.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.99.14:   Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis
                  
               
            
                  23.99.14.00
               
               
                  Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes…
               
               
                  3801
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.99.15: Corindon artificiel
                  
               
            
                  23.99.15.00
               
               
                  Corindon artificiel
               
               
                  2818.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 23.99.19: Produits minéraux non métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  23.99.19.10
               
               
                  Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
               
               
                  6806.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.20
               
               
                  Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux
               
               
                  6806.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.30
               
               
                  Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores
               
               
                  6806.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.50
               
               
                  Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports
               
               
                  6814
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.70
               
               
                  Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
               
               
                  6815.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.80
               
               
                  Ouvrages en tourbe
               
               
                  6815.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  23.99.19.90
               
               
                  Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 68.15, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie
               
               
                  6815.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.10: Sidérurgie
                  
               
            
                  
                     CPA 24.10.11: Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
                  
               
            
                  24.10.11.00
               
               
                  Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
               
               
                  7201
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.12: Ferroalliages
                  
               
            
                  24.10.12.15
               
               
                  Ferromanganèse
               
               
                  7202.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.30
               
               
                  Ferrosilicium
               
               
                  7202.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.45
               
               
                  Ferrosilicomanganèse
               
               
                  7202.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.60
               
               
                  Ferrochrome
               
               
                  7202.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.75
               
               
                  Ferromolybdène
               
               
                  7202.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.12.90
               
               
                  Autres ferro-alliages
               
               
                  7202 [.50 +.60 +.80 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.13:   Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
                  
               
            
                  24.10.13.00
               
               
                  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
               
               
                  7203
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.14: Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier
                  
               
            
                  24.10.14.10
               
               
                  Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
               
               
                  7205
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.14.20
               
               
                  Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)
               
               
                  7204.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.21: Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié
                  
               
            
                  24.10.21.10
               
               
                  Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés
               
               
                  7207 [.12 +.20.3]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.21.21 z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliés
               
               
                  7206.10 + 7207 [.11.1 +.19.12 +.20(.11 +.15 +.17 +.52)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.21.22 z
               
               
                  Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés
               
               
                  7206.90 + 7207 [.11 (. 1 b +.90) +.19 (.12b +.19 +.80) +.20(11 b +.15b +.17b +.19 +.52b +.59 +.80)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.22: Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.10.22.10
               
               
                  Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables
               
               
                  7218.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.22.21 z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables
               
               
                  7218 [.10 +.99(.11 +.20)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.22.22 z
               
               
                  Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables
               
               
                  7218 [.10b +.99(11 b +.19 +.20b +.80)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.23: Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.10.23.10
               
               
                  Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224.90.14
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.23.21 z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224 [.10 +.90(.0 +.3)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.23.22 z
               
               
                  Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224 [.10b +.90(.0b + .18 +.3b +.90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.31: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.31.10
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés
               
               
                  7208 [.10 +.2 +.3]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.31.30
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1 250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm)
               
               
                  7208 [.40 +.53.90 +.54]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.31.50
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des «larges plats»), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
               
               
                  7208 [.51 +.52 +.53.10 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.32: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.32.10
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non-enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit «larges plats»)
               
               
                  7211.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.32.30
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des «larges plats»)
               
               
                  7211 [.14 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.33: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.33.10 z
               
               
                  Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.1a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.20 z
               
               
                  Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.1b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.30
               
               
                  Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables
               
               
                  7219 [.22 +.23 +.24]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.40
               
               
                  Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.34: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.34.10 z
               
               
                  Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220.1a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.34.20 z
               
               
                  Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220.1b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.35: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.35.10
               
               
                  Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.30 (.10 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.20
               
               
                  Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid
               
               
                  7225 [30.30 +.40.15 +.50.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.40 (.12 +.40 +.60)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.40
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.35.50
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.36:   Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)
                  
               
            
                  24.10.36.00
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.41: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.41.10 z
               
               
                  Tôles laminées à froid non-revêtues, bandes, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7209 [.15 +16.90a +.17.90a +.18.9a +.25 +.26.90a + .27.90a + .28.90a +.90a]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.41.30 z
               
               
                  Tôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7209 [.16.90 +.17.90 +.18.9 +.26.90 +.27.90 +.28.90 +.90]b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.41.50
               
               
                  Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7209 [.16.10 +.17.10 +.18.10 +.26.10 +.27.10 +.28.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.42: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.42.00
               
               
                  Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219 [.3 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.43: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.43.00
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des prouits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.50.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.51: Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
                  
               
            
                  24.10.51.10
               
               
                  Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus
               
               
                  7210 [.1 +.50 +.70.10 +.90.40] + 7212.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.20
               
               
                  Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement
               
               
                  7210.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.30
               
               
                  Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur ≥ 600 mm
               
               
                  7210 [.20 +.4 +.6 +.90.80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.40
               
               
                  Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7210.70.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.51.50
               
               
                  Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués
               
               
                  7210.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.52: Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus
                  
               
            
                  24.10.52.10
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.52.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7225.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.53: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.53.10
               
               
                  Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7225.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.53.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur ≥ 600 mm, à grains non-orientés
               
               
                  7225.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.54: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.54.10
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.54.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur < 600 mm, à grains non-orientés
               
               
                  7226.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.55: Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.10.55.00
               
               
                  Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.61: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié
                  
               
            
                  24.10.61.10
               
               
                  Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers non-alliés)
               
               
                  7213.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.20
               
               
                  Fil machine en aciers de décolletage
               
               
                  7213.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.30
               
               
                  Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)
               
               
                  7213.91.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.40
               
               
                  Fil machine pour pneumatiques
               
               
                  7213.91.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.61.90
               
               
                  Autre fil machine ( en aciers non-alliés)
               
               
                  7213 [.91 (.4 +.70 +.90) +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.62: Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                  
               
            
                  24.10.62.10
               
               
                  Barres laminées à chaud pour armatures pour béton
               
               
                  7214 [.20 +.99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.62.30
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers de décolletage
               
               
                  7214.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.62.50
               
               
                  Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non-alliés (autres qu'à coupe rapide)
               
               
                  7214 [.10 +.91 +.99 (.3 +.50 +.7 +.95)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.63: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.10.63.00
               
               
                  Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables
               
               
                  7221
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.64:   Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                  
               
            
                  24.10.64.10
               
               
                  Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables
               
               
                  7222.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.64.30
               
               
                  Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire)
               
               
                  7222.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.64.50
               
               
                  Barres forgées, en aciers inoxydables
               
               
                  7222 30 (.51 +.91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.64.70
               
               
                  Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des produits forgés)
               
               
                  7222.30.97
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.65: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.10.65.10
               
               
                  Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne
               
               
                  7227.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.65.30
               
               
                  Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne
               
               
                  7227.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.65.50
               
               
                  Fil machine laminé à chaud (pour roulements)
               
               
                  7227.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.65.70
               
               
                  Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers pour roulements, en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux)
               
               
                  7227.90 (.10 +.95)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.66:   Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage
                  
               
            
                  24.10.66.10
               
               
                  Barres, laminées à chaud, en aciers à coupe rapide
               
               
                  7228.10 (.20 +.50)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.20
               
               
                  Barres, laminées à chaud, en aciers silicomanganeux
               
               
                  7228.20 (.10 +.91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.30
               
               
                  Barres, laminées à chaud, pour roulements
               
               
                  7228.30.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.40
               
               
                  Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage
               
               
                  7228 [.30.20 +.40.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.50
               
               
                  Barres, laminées à chaud, en aciers alliés autres qu'inoxydables (à l'exclusion des barres creuses pour le forage ainsi que des produits en aciers silicomanganeux ou en aciers à coupe rapide, pour outillage ou pour roulements)
               
               
                  7228 [.30 (.6 +.70 +.89) +.40.90 +.60.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.66.60
               
               
                  Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés
               
               
                  7228.60.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.67: Barres creuses pour le forage
                  
               
            
                  24.10.67.00
               
               
                  Barres creuses pour le forage
               
               
                  7228.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.71: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
                  
               
            
                  24.10.71.10
               
               
                  Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés
               
               
                  7216.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.71.20
               
               
                  Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés
               
               
                  7216.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.71.30
               
               
                  Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés
               
               
                  7216.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.71.40
               
               
                  Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié
               
               
                  7216 [.10 +.2 +.40 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.72: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.10.72.00
               
               
                  Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable
               
               
                  7222.40 (.10 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.73: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.10.73.00
               
               
                  Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud
               
               
                  7228.70.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.74: Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage
                  
               
            
                  24.10.74.10
               
               
                  Palplanches, en acier
               
               
                  7301.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.74.20
               
               
                  Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier
               
               
                  7301.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.10.75: Éléments de voie ferrée en acier
                  
               
            
                  24.10.75.00
               
               
                  Éléments de voies ferrées, en acier
               
               
                  7302
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.20: Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
                  
               
            
                  
                     CPA 24.20.11: Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier
                  
               
            
                  24.20.11.10
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers inoxydables
               
               
                  7304.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.11.50
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7304.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.12: Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier
                  
               
            
                  24.20.12.10
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers inoxydables
               
               
                  7304 [.22 +.24]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.50
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7304 [.23 +.29]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.13: Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier
                  
               
            
                  24.20.13.10
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en aciers inoxydables)
               
               
                  7304.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.30
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)
               
               
                  7304 [.31.20 +.51.81]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.50
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)
               
               
                  7304 [.31.80 +.51 (.1 +.89)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.70
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)
               
               
                  7304 [.39 +.59]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.14: Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier
                  
               
            
                  24.20.14.00
               
               
                  Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier
               
               
                  7304.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.21: Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.21.10
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier
               
               
                  7305 [.11 +.12]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.21.50
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier
               
               
                  7305.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.22: Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.22.00
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier
               
               
                  7305.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.23: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.23.00
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7305.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.24:   Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.24.00
               
               
                  Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés, par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7305.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.31:   Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.31.10
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7306.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.31.50
               
               
                  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7306.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.32:   Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.32.10
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7306.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.32.50
               
               
                  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7306.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.33: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier
                  
               
            
                  24.20.33.10
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7306.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.33.40
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7306 [.30.1 +.50.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.33.70
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)
               
               
                  7306 [.30(.4 +.7 +.80) +.50.80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.34: Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.34.10
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section autres que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers inoxydables
               
               
                  7306 [61.10 +.69.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.34.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7306.61.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.34.50
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7306.61.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.34.70
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section non-circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en aciers autres qu’inoxydables
               
               
                  7306.69.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.35: Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm
                  
               
            
                  24.20.35.00
               
               
                  Autres tubes et tuyaux, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)
               
               
                  7306.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.20.40: Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés
                  
               
            
                  24.20.40.10
               
               
                  Brides en aciers non moulées
               
               
                  7307 [.21 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.30
               
               
                  Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.22 +.29.10 +.92 +.99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.50
               
               
                  Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.29(.30 +.90) +.99(.30 +.90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.73
               
               
                  Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.23.10 +.93(.11 +.91)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.40.75
               
               
                  Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.23.90 +.93(.19 +.99)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.31: Étirage à froid de barres
                  
               
            
                  
                     CPA 24.31.10: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié
                  
               
            
                  24.31.10.10
               
               
                  Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7215.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.20
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215.50.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.30
               
               
                  arres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215.50.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.40
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)
               
               
                  7215.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.50
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215.50.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.10.60
               
               
                  Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)
               
               
                  7216.69
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.31.20: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.31.20.10
               
               
                  Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)
               
               
                  7228(.10.90 +.20.99)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.20
               
               
                  Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7228.50.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.30
               
               
                  Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7228.50.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.40
               
               
                  Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage
               
               
                  7228.50 (.6 +.80)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.31.20.50
               
               
                  Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables
               
               
                  7228.70.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.31.30: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.31.30.00
               
               
                  Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable
               
               
                  7222.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.32: Laminage à froid de feuillards
                  
               
            
                  
                     CPA 24.32.10: Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.32.10.11 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques
               
               
                  7211 [.23(.30 +.80) +.90]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.12 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm
               
               
                  7211.29a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.14 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm
               
               
                  7211.29b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.16 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm
               
               
                  7226.92a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.18 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220 [.20 + .90]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.22 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 [.23(.30 +.80)b +.29c +.90b] + 7226.92b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.25
               
               
                  Produits laminés plats dits «magnétiques» en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone
               
               
                  7211.23.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.28 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220 [.20 + .90]b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.30
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.40
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226.99.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.50
               
               
                  Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des prouits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)
               
               
                  7226.99.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.32.20: Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm
                  
               
            
                  24.32.20.10
               
               
                  Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.20 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.10.90 +.20 +.30 + .50(.20 +.30 +.40 +.90)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.30 z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.40 (.20 +.80a)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.40 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.10.90b +.30b +.50(.20b +.30b +.40b +.6 +.90b)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.50 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.20b + .50(.20 +.30 +.40 +.90)c]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.60 z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.40.80b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.33: Profilage à froid par formage ou pliage
                  
               
            
                  
                     CPA 24.33.11: Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié
                  
               
            
                  24.33.11.10
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus
               
               
                  7216.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.33.11.30
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués
               
               
                  7216.91.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.33.11.50
               
               
                  Profilés en fer ou en aciers non-alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
               
               
                  7216.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.33.12: Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.33.12.00
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables
               
               
                  7222.40.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.33.20: Tôles nervurées, en acier non allié
                  
               
            
                  24.33.20.00
               
               
                  Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés
               
               
                  7216.91.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.33.30: Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue
                  
               
            
                  24.33.30.00
               
               
                  Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
               
               
                  7308.90.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.34: Tréfilage à froid
                  
               
            
                  
                     CPA 24.34.11: Fils tréfilés à froid, en acier non allié
                  
               
            
                  24.34.11.30
               
               
                  Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %
               
               
                  7217 [.10(.10 +.3) +.20(.10 +.30) +.30.4 + .90.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.34.11.50
               
               
                  Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %
               
               
                  7217 [.10.50 +.20.50 +.30.50 +.90.50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.34.11.70
               
               
                  Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %
               
               
                  7217 [.10.90 +.20.90 +.30.90 +.90.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.34.12: Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable
                  
               
            
                  24.34.12.00
               
               
                  Fils, en aciers inoxydables
               
               
                  7223
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.34.13: Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés
                  
               
            
                  24.34.13.00
               
               
                  Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables
               
               
                  7229
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.41: Production de métaux précieux
                  
               
            
                  
                     CPA 24.41.10: Argent brut, mi-ouvré ou en poudre
                  
               
            
                  24.41.10.30
               
               
                  Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  7106 [.10 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.10.50
               
               
                  Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7106.92
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.41.20: Or brut, mi-ouvré ou en poudre
                  
               
            
                  24.41.20.30
               
               
                  Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  7108 [.11 +.12]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.50
               
               
                  Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7108.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.70
               
               
                  Or à usage monétaire
               
               
                  7108.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.41.30: Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre
                  
               
            
                  24.41.30.30
               
               
                  Platine, sous formes brutes, ou en poudre
               
               
                  7110 [.11 +.21 +.31 +.41]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.30.50
               
               
                  Platine, sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7110 [.19 +.29 +.39 +.49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.30.70
               
               
                  Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
               
               
                  7115.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.41.40: Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
               
            
                  24.41.40.00
               
               
                  Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées
               
               
                  7109
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.41.50:   Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
               
            
                  24.41.50.30
               
               
                  Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées
               
               
                  7107
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.50.50
               
               
                  Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  7111
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.42: Métallurgie de l'aluminium
                  
               
            
                  
                     CPA 24.42.11: Aluminium brut
                  
               
            
                  24.42.11.30
               
               
                  Aluminium, sous forme brute, non allié
               
               
                  7601.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.11.53
               
               
                  Aluminium, sous forme brute, alliages primaires
               
               
                  7601.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.11.55
               
               
                  Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires
               
               
                  7601.20.9
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.12: Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel
                  
               
            
                  24.42.12.00
               
               
                  Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)
               
               
                  2818.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.21: Poudres et paillettes d’aluminium
                  
               
            
                  24.42.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes, aluminium
               
               
                  7603
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.22: Barres et profilés en aluminium
                  
               
            
                  24.42.22.30
               
               
                  Barres et profilés, aluminium non allié
               
               
                  7604.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.22.50
               
               
                  Barres et profilés, aluminium allié
               
               
                  7604.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.23: Fils en aluminium
                  
               
            
                  24.42.23.30
               
               
                  Fils, aluminium non allié
               
               
                  7605.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.23.50
               
               
                  Fils, aluminium allié
               
               
                  7605.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.24: Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm
                  
               
            
                  24.42.24.30
               
               
                  Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié
               
               
                  7606 [.11 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.24.50
               
               
                  Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
               
               
                  7606 [.12 +.92]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.25: Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm
                  
               
            
                  24.42.25.00
               
               
                  Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)
               
               
                  7607
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.42.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium
                  
               
            
                  24.42.26.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, aluminium non allié
               
               
                  7608.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.26.50
               
               
                  Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium
               
               
                  7608.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.42.26.70
               
               
                  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons…), aluminium
               
               
                  7609
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
                  
               
            
                  
                     CPA 24.43.11: Plomb brut
                  
               
            
                  24.43.11.30
               
               
                  Plomb sous forme brute: plomb affiné
               
               
                  7801.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.11.50
               
               
                  Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine
               
               
                  7801.91
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.11.90
               
               
                  Plomb sous forme brute, autres
               
               
                  7801.99
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.43.12: Zinc brut
                  
               
            
                  24.43.12.30
               
               
                  Zinc sous forme brute, non allié
               
               
                  7901.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.12.50
               
               
                  Alliages de zinc sous forme brute
               
               
                  7901.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.43.13: Étain brut
                  
               
            
                  24.43.13.30
               
               
                  Étain, sous forme brute, non allié
               
               
                  8001.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.43.13.50
               
               
                  Alliages d'étain, sous forme brute
               
               
                  8001.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.43.21: Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb
                  
               
            
                  24.43.21.00
               
               
                  Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb
               
               
                  7804
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.43.22: Poussières, poudres et paillettes de zinc
                  
               
            
                  24.43.22.00
               
               
                  Poussières, poudres et paillettes, zinc
               
               
                  7903
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.43.23: Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc
                  
               
            
                  24.43.23.00
               
               
                  Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc
               
               
                  7904 + 7905
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.43.24: Barres, profilés et fils en étain
                  
               
            
                  24.43.24.00
               
               
                  Barres profilés et fils, étain
               
               
                  8003
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.44: Métallurgie du cuivre
                  
               
            
                  
                     CPA 24.44.11: Mattes de cuivre; cuivre de ciment
                  
               
            
                  24.44.11.00
               
               
                  Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)
               
               
                  7401
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.12: Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
                  
               
            
                  24.44.12.00
               
               
                  Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique
               
               
                  7402
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.13: Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre
                  
               
            
                  24.44.13.30
               
               
                  Cuivre affiné sous forme brute
               
               
                  7403.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.13.70
               
               
                  Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre
               
               
                  7403.2 + 7405
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.21: Poudres et paillettes de cuivre
                  
               
            
                  24.44.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes, cuivre
               
               
                  7406
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.22: Barres et profilés en cuivre
                  
               
            
                  24.44.22.00
               
               
                  Barres et profilés, cuivre
               
               
                  7407
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.23: Fils de cuivre
                  
               
            
                  24.44.23.30
               
               
                  Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre
               
               
                  7408 [.11 +.2]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.23.50
               
               
                  Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0.5 mm)
               
               
                  7408.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.23.70
               
               
                  Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0.5 mm)
               
               
                  7408.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.24: Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm
                  
               
            
                  24.44.24.00
               
               
                  Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm
               
               
                  7409
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.25: Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm
                  
               
            
                  24.44.25.00
               
               
                  Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0.15 mm (excl. support)
               
               
                  7410
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.44.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre
                  
               
            
                  24.44.26.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, cuivre
               
               
                  7411
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.44.26.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, cuivre
               
               
                  7412
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.45: Métallurgie des autres métaux non ferreux
                  
               
            
                  
                     CPA 24.45.11: Nickel brut
                  
               
            
                  24.45.11.00
               
               
                  Nickel sous forme brute
               
               
                  7502
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.45.12: Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                  
               
            
                  24.45.12.00
               
               
                  Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
               
                  7501
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.45.21: Poudres et paillettes de nickel
                  
               
            
                  24.45.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes, en nickel
               
               
                  7504
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.45.22: Barres, profilés et fils en nickel
                  
               
            
                  24.45.22.00
               
               
                  Barres, profilés et fils, en nickel
               
               
                  7505
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.45.23: Tôles, bandes et feuilles en nickel
                  
               
            
                  24.45.23.00
               
               
                  Tôles, bandes et feuilles, en nickel
               
               
                  7506
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.45.24: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel
                  
               
            
                  24.45.24.00
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel
               
               
                  7507
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.45.30:   Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques
                  
               
            
                  24.45.30.13
               
               
                  Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8101 [.10 +.94 +.96 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.17
               
               
                  Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8102 [.10 +.94 +.95 +.96 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.23
               
               
                  Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8103 [.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.25
               
               
                  Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8104 [.1 +.30 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.27
               
               
                  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8105 [.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.30
               
               
                  Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8106 + 8107 [.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.43
               
               
                  Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8108 [.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.47
               
               
                  Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.
               
               
                  8109 [.20 +.90] + 8110 [.10 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.55
               
               
                  Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium («celtium»), indium, niobium («columbium»), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)
               
               
                  8112 [.12 +.19 +.21 +.29 +.51 +.59 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.45.30.57
               
               
                  Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.
               
               
                  8111 + 8113
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.51: Fonderie de fonte
                  
               
            
                  
                     CPA 24.51.11: Travaux de fonderie de fonte malléable
                  
               
            
                  24.51.11.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.11.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 24.51.12: Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal
                  
               
            
                  24.51.12.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.20
               
               
                  Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.50
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.12.90
               
               
                  Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 24.51.13: Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire
                  
               
            
                  24.51.13.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.20
               
               
                  Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.50
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.51.13.90
               
               
                  Pièces pour autre utilisation (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 24.51.20: Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
                  
               
            
                  24.51.20.00
               
               
                  Tubes en fonte
               
               
                  7303
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 24.51.30: Accessoires de tuyauterie, en fonte
                  
               
            
                  24.51.30.30
               
               
                  Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non-malléable
               
               
                  7307.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.30.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés
               
               
                  7307.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.52: Fonderie d'acier
                  
               
            
                  
                     CPA 24.52.10: Travaux de fonderie d’acier
                  
               
            
                  24.52.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.50
               
               
                  Autres parties et accessoires
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.52.10.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 24.52.30: Accessoires de tuyauterie, en acier coulé
                  
               
            
                  24.52.30.00
               
               
                  Accessoires de tuyauterie en acier, moulés
               
               
                  7307.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 24.53: Fonderie de métaux légers
                  
               
            
                  
                     CPA 24.53.10: Travaux de fonderie de métaux légers
                  
               
            
                  24.53.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.20
               
               
                  Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.50
               
               
                  Parties d'autres machines
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.53.10.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE 24.54: Fonderie d'autres métaux non ferreux
                  
               
            
                  
                     CPA 24.54.10: Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux
                  
               
            
                  24.54.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.20
               
               
                  Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.50
               
               
                  Parties d'autres machines
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  24.54.10.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE 25.11: Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
                  
               
            
                  
                     CPA 25.11.10: Constructions métalliques préfabriquées
                  
               
            
                  25.11.10.30
               
               
                  Constructions préfabriquées, en fer ou en acier
               
               
                  9406.00.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.10.50 z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en aluminium
               
               
                  9406.00.80c
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.11.21: Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier
                  
               
            
                  25.11.21.00
               
               
                  Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.11.22: Pylônes et mâts, en fer ou en acier
                  
               
            
                  25.11.22.00
               
               
                  Tours et pylônes en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.11.23: Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium
                  
               
            
                  25.11.23.10
               
               
                  Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.30
               
               
                  Barrages, vannes, porte-écluses… en fer, fonte ou acier
               
               
                  7308.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.50
               
               
                  Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle
               
               
                  7308.90.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.60
               
               
                  Barres, tubes et autres éléments pour la construction… en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle
               
               
                  7308.90.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.23.70
               
               
                  Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
               
               
                  7610.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.12: Fabrication de portes et fenêtres en métal
                  
               
            
                  
                     CPA 25.12.10: Portes, fenêtres et huisseries métalliques
                  
               
            
                  25.12.10.30
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.12.10.50
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium
               
               
                  7610.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.21: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
                  
               
            
                  
                     CPA 25.21.11: Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier
                  
               
            
                  25.21.11.00
               
               
                  Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7322.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 25.21.12: Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur
                  
               
            
                  25.21.12.00
               
               
                  Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84.02
               
               
                  8403.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.21.13: Parties de chaudières pour le chauffage central
                  
               
            
                  25.21.13.00
               
               
                  Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84.02
               
               
                  8403.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 25.29: Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                  
               
            
                  
                     CPA 25.29.11:   Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques
                  
               
            
                  25.29.11.10
               
               
                  Réservoirs, cuves, etc., en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres, pour matières gazeuses
               
               
                  7309.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.20
               
               
                  Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7309.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.30
               
               
                  Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7309.00.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.50
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves… en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7309.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.29.11.70
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves, etc., en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7611
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.29.12: Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
                  
               
            
                  25.29.12.00
               
               
                  Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
               
                  7311 + 7613
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.30: Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central
                  
               
            
                  
                     CPA 25.30.11: Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée
                  
               
            
                  25.30.11.10
               
               
                  Chaudières aquatubulaires
               
               
                  8402 (.11 +.12)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.30.11.50
               
               
                  Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)
               
               
                  8402.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.30.11.70
               
               
                  Chaudières dites «à eau surchauffée»
               
               
                  8402.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.30.12: Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs
                  
               
            
                  25.30.12.30
               
               
                  Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 84.02 et 84.03
               
               
                  8404.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.30.12.50
               
               
                  Condenseurs pour machines à vapeur
               
               
                  8404.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.30.13: Éléments de générateurs de vapeur
                  
               
            
                  25.30.13.30
               
               
                  Parties de chaudières
               
               
                  8402.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.30.13.50
               
               
                  Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs
               
               
                  8404.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 25.30.21: Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
                  
               
            
                  25.30.21.00
               
               
                  Réacteurs nucléaires
               
               
                  8401.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.30.22: Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope
                  
               
            
                  25.30.22.00
               
               
                  Parties de réacteurs nucléaires
               
               
                  8401.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 25.40: Fabrication d'armes et de munitions
                  
               
            
                  
                     CPA 25.40.12: Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires
                  
               
            
                  25.40.12.30
               
               
                  Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 93.03 ou 93.04
               
               
                  9302
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.40.12.50
               
               
                  Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc.
               
               
                  9303 [.10 +.20 +.30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.40.12.70
               
               
                  Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire
               
               
                  9303.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.40.12.90
               
               
                  Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire
               
               
                  9304
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.40.13: Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties
                  
               
            
                  25.40.13.00
               
               
                  Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire)
               
               
                  9306 [.2 +.30(.10 +.9) +.90.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 25.40.14: Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse
                  
               
            
                  25.40.14.00
               
               
                  Parties et accessoires des articles des no93.01 à 93.04, sauf guerre
               
               
                  9305 [.10 +.2 +.99]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE 25.50: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
                  
               
            
                  
                     CPA 25.50.11: Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
                  
               
            
                  25.50.11.34
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers); ouvrages du SH 73.26; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.37
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.51
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.52
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.53
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.54
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.56
               
               
                  Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.57
               
               
                  Ouvrages du SH 73.26; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.11.58
               
               
                  Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non-ferreux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 25.50.12: Travaux d’estampage, sur plan
                  
               
            
                  25.50.12.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.20
               
               
                  Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.30
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.40
               
               
                  Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.50
               
               
                  Parties des machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.60
               
               
                  Parties des machines et appareils des SH 84.26, 84.29 et 84.30 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.70
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.80
               
               
                  Ouvrages du SH 73.26; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.12.90
               
               
                  Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 25.50.13: Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
                  
               
            
                  25.50.13.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.20
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.30
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.40
               
               
                  Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.50
               
               
                  Articles des SH 73.23 et 73.26; parties de meubles du 94.03; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.13.70
               
               
                  Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 25.50.20: Travaux de la métallurgie des poudres
                  
               
            
                  25.50.20.20
               
               
                  Produits de la métallurgie des poudres d’aciers
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.50.20.80
               
               
                  Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE 25.61: Traitement et revêtement des métaux
                  
               
            
                  
                     CPA 25.61.11: Revêtement métallique des métaux
                  
               
            
                  25.61.11.30
               
               
                  Revêtement métallique par immersion en métaux fondus
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.11.50
               
               
                  Revêtement métallique par projection thermique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.11.70
               
               
                  Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.11.90
               
               
                  Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     CPA 25.61.12: Revêtement non métallique des métaux
                  
               
            
                  25.61.12.30
               
               
                  Plastification
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.12.50
               
               
                  Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     CPA 25.61.21: Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique
                  
               
            
                  25.61.21.00
               
               
                  Autres traitements thermiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     CPA 25.61.22: Autres traitements de surface des métaux
                  
               
            
                  25.61.22.30
               
               
                  Peinture, vernissage
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.22.50
               
               
                  Traitement des surfaces métalliques par anodisation
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.22.70
               
               
                  Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  25.61.22.90
               
               
                  Autres traitements des surfaces métalliques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  
                     NACE 25.62: Usinage
                  
               
            
                  
                     CPA 25.62.10: Décolletage
                  
               
            
                  25.62.10.01
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.03
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.05
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.07
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.09
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.11
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.62.10.13
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 73.26, 74.19 et 76.16; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     CPA 25.62.20: Autres travaux d’usinage
                  
               
            
                  25.62.20.00
               
               
                  Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  
                     NACE 25.71: Fabrication de coutellerie
                  
               
            
                  
                     CPA 25.71.11: Couteaux et ciseaux, et leurs lames
                  
               
            
                  25.71.11.15
               
               
                  Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables
               
               
                  8211.91.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.30
               
               
                  Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)
               
               
                  8211.91.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.45
               
               
                  Couteaux à lame fixe, autres que de table
               
               
                  8211.92
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.60
               
               
                  Grands couteaux pliants
               
               
                  8211.93
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.75
               
               
                  Manches, lames pour couteaux, en métaux communs
               
               
                  8211 [.94 +.95]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.11.90
               
               
                  Ciseaux à doubles branches et leurs lames
               
               
                  8213
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.71.12: Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes
                  
               
            
                  25.71.12.30
               
               
                  Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoirs)
               
               
                  8212 [.10 +.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.12.80
               
               
                  Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)
               
               
                  8212.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.71.13: Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure
                  
               
            
                  25.71.13.30
               
               
                  Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
               
               
                  8214.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.13.50
               
               
                  Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles)
               
               
                  8214.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.13.70
               
               
                  Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie
               
               
                  8214.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.71.14:   Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
                  
               
            
                  25.71.14.30
               
               
                  Couverts de tables (à l'exclusion des couteaux de table) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal
               
               
                  8215 [.20 +.99]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.71.14.80
               
               
                  Couverts de tables et similaires (à l'exclusion des couteaux de table), à base de métal, argent, or ou platine plaqué
               
               
                  8215 [.10 +.91]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.71.15: Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties
                  
               
            
                  25.71.15.00
               
               
                  Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
               
               
                  9307
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.72: Fabrication de serrures et de ferrures
                  
               
            
                  
                     CPA 25.72.11: Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs
                  
               
            
                  25.72.11.30
               
               
                  Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)
               
               
                  8301.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.11.50
               
               
                  Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
               
               
                  8301.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.11.70
               
               
                  Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
               
               
                  8301.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.72.12: Autres serrures, en métaux communs
                  
               
            
                  25.72.12.30
               
               
                  Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments
               
               
                  8301.40.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.12.50
               
               
                  Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres
               
               
                  8301.40.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.12.70
               
               
                  Serrures, verrous, du SH 83.01 n.c.a.
               
               
                  8301.40.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.72.13: Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties
                  
               
            
                  25.72.13.30
               
               
                  Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs
               
               
                  8301.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.13.50
               
               
                  Clefs (pour cadenas, serrures…) présentées isolément, en métaux communs
               
               
                  8301.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.13.70
               
               
                  Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs
               
               
                  8301.60
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.72.14: Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs
                  
               
            
                  25.72.14.10
               
               
                  Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)
               
               
                  8302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.20
               
               
                  Roulettes avec monture, en métaux communs
               
               
                  8302.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.30
               
               
                  Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs
               
               
                  8302.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.40
               
               
                  Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs
               
               
                  8302.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.50
               
               
                  Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières et roulettes)
               
               
                  8302.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.60
               
               
                  Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)
               
               
                  8302.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.70
               
               
                  Ferme-portes automatiques, en métaux communs
               
               
                  8302.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.72.14.80
               
               
                  Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs
               
               
                  8302.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.73: Fabrication d'outillage
                  
               
            
                  
                     CPA 25.73.10: Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers
                  
               
            
                  25.73.10.10
               
               
                  Bêches et pelles
               
               
                  8201.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.20
               
               
                  Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main
               
               
                  8201.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.30
               
               
                  Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
               
               
                  8201.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.40
               
               
                  Haches, serpes et outils similaires à taillants
               
               
                  8201.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.50
               
               
                  Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main
               
               
                  8201.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.60
               
               
                  Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
               
               
                  8201.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.10.70
               
               
                  Autres outils à main (à l'exclusion des grands couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers
               
               
                  8201.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.73.20: Scies à main; lames de scie de toutes sortes
                  
               
            
                  25.73.20.10
               
               
                  Scies à main
               
               
                  8202.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.20
               
               
                  Lames de scies à ruban
               
               
                  8202.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.30
               
               
                  Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier
               
               
                  8202.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.50
               
               
                  Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires
               
               
                  8202.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.93
               
               
                  Lames de scies droites pour le travail des métaux
               
               
                  8202.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.95
               
               
                  Autres lames de scies n.c.a. du SH 82.02
               
               
                  8202.99 (.11 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.20.99
               
               
                  Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matières autres que les métaux
               
               
                  8202 [.40 +.99.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.73.30: Autres outils à main
                  
               
            
                  25.73.30.13
               
               
                  Limes, râpes et outils similaires, à main
               
               
                  8203.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.15
               
               
                  Brucelles et pinces à épiler
               
               
                  8203.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.17
               
               
                  Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (à l'exclusion des brucelles et pinces à épiler)
               
               
                  8203.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.23
               
               
                  Cisailles à métaux et outils similaires, à main
               
               
                  8203.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.25
               
               
                  Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main
               
               
                  8203.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.33
               
               
                  Clés de serrage à main, à ouverture fixe
               
               
                  8204.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.35
               
               
                  Clés de serrage à main, à ouverture variable
               
               
                  8204.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.37
               
               
                  Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches
               
               
                  8204.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.53
               
               
                  Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main
               
               
                  8205.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.55
               
               
                  Marteaux et masses à main
               
               
                  8205.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.57
               
               
                  Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main
               
               
                  8205.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.63
               
               
                  Tournevis à main
               
               
                  8205.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.65
               
               
                  Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers)
               
               
                  8205.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.73
               
               
                  Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
               
               
                  8205.59.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.77
               
               
                  Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante
               
               
                  8205.59 (.30 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.83
               
               
                  Lampes à souder et similaires, à main
               
               
                  8205.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.85
               
               
                  Étaux, serre-joints et similaires, à main
               
               
                  8205.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.30.87
               
               
                  Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
               
               
                  8205.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.73.40: Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils
                  
               
            
                  25.73.40.14
               
               
                  Outils à tarauder
               
               
                  8207.40.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.16
               
               
                  Outils à fileter
               
               
                  8207.40.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.19
               
               
                  Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux
               
               
                  8207.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.23
               
               
                  Outils à percer, avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.25
               
               
                  Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant
               
               
                  8207.50.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.27
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.50.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.31
               
               
                  Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide
               
               
                  8207.50.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.33
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant
               
               
                  8207.50.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.35
               
               
                  Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant
               
               
                  8207.50.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.37
               
               
                  Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.60.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.44
               
               
                  Outils à aléser pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.60.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.45
               
               
                  Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant
               
               
                  8207.60 (.50 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.48
               
               
                  Outils à brocher pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.60.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.50
               
               
                  Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.61
               
               
                  Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.65
               
               
                  Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.35
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.67
               
               
                  Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.38
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.69
               
               
                  Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux
               
               
                  8207.70.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.71
               
               
                  Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.80.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.74
               
               
                  Outils à tourner pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.80.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.79
               
               
                  Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.80.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.81
               
               
                  Autres outils interchangeables, du SH 82.07 avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.83
               
               
                  Lames de tournevis
               
               
                  8207.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.85
               
               
                  Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant
               
               
                  8207.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.87
               
               
                  Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.90.7
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.40.89
               
               
                  Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.73.50: Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles
                  
               
            
                  25.73.50.13
               
               
                  Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois
               
               
                  8480 [.10 +.20 +.30.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.15
               
               
                  Modèles pour moules en bois
               
               
                  8480.30.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.20
               
               
                  Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques
               
               
                  8480.41
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.30
               
               
                  Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques
               
               
                  8480.49
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.50
               
               
                  Moules pour le verre
               
               
                  8480.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.60
               
               
                  Moules pour les matières minérales
               
               
                  8480.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.70
               
               
                  Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8480.71
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.50.80
               
               
                  Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8480.79
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.73.60: Autres outils
                  
               
            
                  25.73.60.13
               
               
                  Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (à l'exclusion des parties)
               
               
                  8207.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.18
               
               
                  Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets
               
               
                  8207.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.23
               
               
                  Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.24
               
               
                  Filières pour l'étirage ou le filage des métaux
               
               
                  8207.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.33
               
               
                  Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.39
               
               
                  Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux
               
               
                  8207.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.43
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux
               
               
                  8208.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.45
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois
               
               
                  8208.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.53
               
               
                  Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
               
               
                  8208.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.55
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
               
               
                  8208.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.63
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières
               
               
                  8208.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.65
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique…
               
               
                  8208.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.67
               
               
                  Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux
               
               
                  8209.00.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.73.60.90
               
               
                  Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets
               
               
                  8209.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.91: Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
                  
               
            
                  
                     CPA 25.91.11:   Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique
                  
               
            
                  25.91.11.00
               
               
                  Réservoirs, boîtes…(fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres
               
               
                  7310.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.91.12:   Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique
                  
               
            
                  25.91.12.00
               
               
                  Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres
               
               
                  7310.29
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.92: Fabrication d'emballages métalliques légers
                  
               
            
                  
                     CPA 25.92.11: Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l
                  
               
            
                  25.92.11.33
               
               
                  Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires
               
               
                  7310.21.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.11.35
               
               
                  Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons
               
               
                  7310.21.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.11.50
               
               
                  Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons
               
               
                  7310.21.9
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.92.12:   Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l
                  
               
            
                  25.92.12.10
               
               
                  Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.12.30
               
               
                  Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612.90.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.12.50
               
               
                  Réservoirs, fûts, bidons, boîtes… en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres
               
               
                  7612.90.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.12.60
               
               
                  Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612.90.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.12.80
               
               
                  Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres
               
               
                  7612.90.98
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.92.13: Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs
                  
               
            
                  25.92.13.30
               
               
                  Bouchons-couronnes, en métaux communs
               
               
                  8309.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.13.50
               
               
                  Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm
               
               
                  8309.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.92.13.70
               
               
                  Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 83.09 n.c.a.
               
               
                  8309.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.93: Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
                  
               
            
                  
                     CPA 25.93.11: Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité
                  
               
            
                  25.93.11.30
               
               
                  Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité
               
               
                  7312.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.11.50
               
               
                  Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité
               
               
                  7312.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.12:   Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité
                  
               
            
                  25.93.12.30
               
               
                  Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures
               
               
                  7313
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.12.50
               
               
                  Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité
               
               
                  7413
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.12.70
               
               
                  Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
               
               
                  7614
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.13: Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre
                  
               
            
                  25.93.13.13
               
               
                  Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
               
               
                  7314.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.15
               
               
                  Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables)
               
               
                  7314 [.14 +.19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.20
               
               
                  Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm ; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier
               
               
                  7314.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.30
               
               
                  Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.20
               
               
                  7314.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.43
               
               
                  Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique
               
               
                  7314 [.41 +.49]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.45
               
               
                  Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés
               
               
                  7314.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.50
               
               
                  Tôles et bandes déployées en fer ou acier
               
               
                  7314.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.13.60
               
               
                  Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre
               
               
                  7419.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.14: Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
                  
               
            
                  25.93.14.10
               
               
                  Punaises en fer ou acier
               
               
                  7317.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.14.80
               
               
                  Autres pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires
               
               
                  7317.00 (.20 +.40 +.6 +.90) + 7415.10 + 7616.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.15: Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage
                  
               
            
                  25.93.15.10
               
               
                  Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                  8311.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.15.30
               
               
                  Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                  8311.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.15.50
               
               
                  Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs
               
               
                  8311.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.15.70
               
               
                  Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres
               
               
                  8311.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.16: Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre
                  
               
            
                  25.93.16.13
               
               
                  Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud
               
               
                  7320.10.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.15
               
               
                  Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud
               
               
                  7320.10.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.17
               
               
                  Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.31
               
               
                  Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud
               
               
                  7320.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.33
               
               
                  Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320.20.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.35
               
               
                  Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320.20.85
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.37
               
               
                  Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction
               
               
                  7320.20.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.53
               
               
                  Ressorts à spirales plates, en fer ou acier
               
               
                  7320.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.55
               
               
                  Ressorts à disques, en fer ou acier
               
               
                  7320.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.60
               
               
                  Ressorts en fer ou acier, n.c.a.
               
               
                  7320.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.16.80
               
               
                  Ressorts en cuivre (laiton)
               
               
                  7419.99.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.17: Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties
                  
               
            
                  25.93.17.10
               
               
                  Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.23
               
               
                  Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm
               
               
                  7315.82.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.25
               
               
                  Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm
               
               
                  7315.82.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.30
               
               
                  Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.50
               
               
                  Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés
               
               
                  7315.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.70
               
               
                  Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7419.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.93.17.80
               
               
                  Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.93.18:   Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.
                  
               
            
                  25.93.18.00
               
               
                  Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles…, en fer ou acier, pour usage manuel
               
               
                  7319
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.94: Fabrication de vis et de boulons
                  
               
            
                  
                     CPA 25.94.11: Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
                  
               
            
                  25.94.11.13
               
               
                  Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier
               
               
                  7318.15.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.15
               
               
                  Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier
               
               
                  7318.15.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.17
               
               
                  Vis et boulons sans tête en acier
               
               
                  7318.15 (.30 +.41 +.49)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.23
               
               
                  Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable
               
               
                  7318.15.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.25
               
               
                  Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7318.15.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.27
               
               
                  Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable
               
               
                  7318.15.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.29
               
               
                  Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7318.15.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.31
               
               
                  Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable
               
               
                  7318.15.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.33
               
               
                  Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa
               
               
                  7318.15.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.35
               
               
                  Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa
               
               
                  7318.15.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.39
               
               
                  Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier
               
               
                  7318.15.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.53
               
               
                  Vis à bois en fer ou acier
               
               
                  7318 [.11 +.12]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.57
               
               
                  Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier
               
               
                  7318.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.73
               
               
                  Vis autotaraudeuses en acier inoxydable
               
               
                  7318.14.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.75
               
               
                  Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7318.14.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.83
               
               
                  Ecrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier
               
               
                  7318.16.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.85
               
               
                  Écrous en acier inoxydable
               
               
                  7318.16.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.87
               
               
                  Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)
               
               
                  7318.16 (.50 +.91 +.99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.11.90
               
               
                  Articles filetés en fer ou acier du SH 73.18 n.c.a.
               
               
                  7318.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.94.12: Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.
                  
               
            
                  25.94.12.10
               
               
                  Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier
               
               
                  7318.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.12.30
               
               
                  Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage
               
               
                  7318.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.12.50
               
               
                  Rivets en fer ou acier
               
               
                  7318.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.12.70
               
               
                  Goupilles, chevilles, clavettes… non filetées, en fer ou acier
               
               
                  7318 [.24 +.29]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.94.13: Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre
                  
               
            
                  25.94.13.10
               
               
                  Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre
               
               
                  7415.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.13.40
               
               
                  Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)
               
               
                  7415.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.94.13.70
               
               
                  Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous
               
               
                  7415.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 25.99: Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 25.99.11: Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
                  
               
            
                  25.99.11.10
               
               
                  Éviers et lavabos, en acier inoxydable
               
               
                  7324.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.27
               
               
                  Baignoires, en fer ou en acier
               
               
                  7324.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.31
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 73.24 n.c.a.
               
               
                  7324.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.35
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7418.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.11.37
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium
               
               
                  7615.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.12: Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
                  
               
            
                  25.99.12.17
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique en fonte
               
               
                  7323 [.91 +.92]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.23
               
               
                  Articles de table, en acier inoxydable
               
               
                  7323.93.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.29
               
               
                  Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable
               
               
                  7323.93.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.37
               
               
                  Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés
               
               
                  7323.94
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.43
               
               
                  Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés
               
               
                  7323.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.49
               
               
                  Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés
               
               
                  7323.99.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.53
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7418 [.11 +.19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.55
               
               
                  Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés
               
               
                  7615.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.57
               
               
                  Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés
               
               
                  7615 [.11 +.19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.12.70
               
               
                  Appareils mécaniques actionnés à la main ( ≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires…)
               
               
                  8210
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.12.80
               
               
                  Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage
               
               
                  7323.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.21:   Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.21.30
               
               
                  Coffres forts, en métaux communs
               
               
                  8303.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.21.50
               
               
                  Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
               
               
                  8303.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.21.70
               
               
                  Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
               
               
                  8303.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.22:   Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau
                  
               
            
                  25.99.22.00
               
               
                  Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers…), meubles du SH 94.03 exclus
               
               
                  8304
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.23:   Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.23.30
               
               
                  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs
               
               
                  8305.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.23.50
               
               
                  Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
               
               
                  8305.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.23.70
               
               
                  Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs
               
               
                  8305.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.24: Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.24.00
               
               
                  Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs
               
               
                  8306 [.2 +.30]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.25:   Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
                  
               
            
                  25.99.25.30
               
               
                  Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures…
               
               
                  8308.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.25.50
               
               
                  Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
               
               
                  8308.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.25.70
               
               
                  Fermoirs, boucles ; perles, paillettes découpées, en métaux communs
               
               
                  8308.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.26: Hélices et pales d’hélices pour bateaux
                  
               
            
                  25.99.26.00
               
               
                  Hélices pour bateaux et leurs pales
               
               
                  8487.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 25.99.29: Autres articles en métaux communs n.c.a.
                  
               
            
                  25.99.29.11
               
               
                  Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7316
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.13
               
               
                  Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard…)
               
               
                  7325.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.19
               
               
                  Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  7325.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.22
               
               
                  Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés
               
               
                  7326.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.25
               
               
                  Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles…)
               
               
                  7326.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.27
               
               
                  Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.31
               
               
                  Échelles et escabeaux en fer ou en acier
               
               
                  7326.90.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.33
               
               
                  Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.35
               
               
                  Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier
               
               
                  7326.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.37
               
               
                  Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.41
               
               
                  Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.49
               
               
                  Ouvrages en fer ou en acier, n.c.a. (autres que moulés)
               
               
                  7326.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.55
               
               
                  Ouvrages en aluminium, n.c.a.
               
               
                  7616.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.58
               
               
                  Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés
               
               
                  7419 [.91 +.99.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.63
               
               
                  Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur > 0,2 mm, en étain; feuilles et bandes minces (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur ≤ 0,2 mm (support non compris), en étain; poudres et paillettes, en étain; tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain
               
               
                  8007.00 (.10 +.30 +.50)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.67
               
               
                  Ouvrages en étain n.c.a. ( bacs, réservoirs… tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes…)
               
               
                  8007.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.71
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)
               
               
                  7907.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.73
               
               
                  Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves…, toiles métalliques…, pointes, articles de ménage… anodes…)
               
               
                  7907.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.75
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)
               
               
                  7806.00.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.76
               
               
                  Barres, profilés et fils, plomb
               
               
                  7806.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.77
               
               
                  Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs…, plombs de lestage et contrepoids…)
               
               
                  7806.00 (.10 +.90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  25.99.29.79
               
               
                  Ouvrages en nickel n.c.a.
               
               
                  7508
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.82
               
               
                  Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs
               
               
                  8306.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.83
               
               
                  Tuyaux flexibles, en fer ou acier
               
               
                  8307.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.85
               
               
                  Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier
               
               
                  8307.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.87
               
               
                  Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques
               
               
                  8310
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.99.29.95
               
               
                  Aimants permanents et composants non aimantés, en métal
               
               
                  8505.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.11: Fabrication de composants électroniques
                  
               
            
                  
                     CPA 26.11.11: Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
                  
               
            
                  26.11.11.00
               
               
                  Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques
               
               
                  8540 [.1 +.20 +.40 +.50 +.60]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.11.12: Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs
                  
               
            
                  26.11.12.00
               
               
                  Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (à l'exclusion des tubes commandés par grille)
               
               
                  8540 [.7 +.8]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.11.21: Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs
                  
               
            
                  26.11.21.20
               
               
                  Diodes (à l'exclusion des photodiodes et des diodes émettrices de lumière)
               
               
                  8541.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.21.50
               
               
                  Transistors (à l'exclusion des phototransistors)
               
               
                  8541.2
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.21.80
               
               
                  Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
               
               
                  8541.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.11.22: Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
                  
               
            
                  26.11.22.20
               
               
                  Diodes émettrices de lumière
               
               
                  8541.40.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.22.40
               
               
                  Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples …
               
               
                  8541.40.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.22.60
               
               
                  Autres dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  8541.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.22.80
               
               
                  Cristaux piézo-électriques montés
               
               
                  8541.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.11.30: Circuits intégrés électroniques
                  
               
            
                  26.11.30.03
               
               
                  Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits
               
               
                  8542.31.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.06
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits
               
               
                  8542.31.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.23
               
               
                  Circuits intégrés à puces multiples: mémoires
               
               
                  8542.32.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.27
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
               
               
                  8542.32.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.34
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)
               
               
                  8542.32.45
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.54
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)
               
               
                  8542.32.55
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.65
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs
               
               
                  8542.32 (.6 +.75)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.67
               
               
                  Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires
               
               
                  8542.32.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.80
               
               
                  Circuits intégrés électroniques: amplificateurs
               
               
                  8542.33
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.91
               
               
                  Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.
               
               
                  8542.39.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.30.94
               
               
                  Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.
               
               
                  8542.39.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.11.40: Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.
                  
               
            
                  26.11.40.10
               
               
                  Lecteurs phonographiques
               
               
                  8522.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.40.40
               
               
                  Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.
               
               
                  8540.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.11.40.70
               
               
                  Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 8541
               
               
                  8541.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.11.40.90
               
               
                  Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques
               
               
                  8542.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 26.12: Fabrication de cartes électroniques assemblées
                  
               
            
                  
                     CPA 26.12.10: Circuits imprimés chargés
                  
               
            
                  26.12.10.20
               
               
                  Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
               
                  8534.00.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.10.50
               
               
                  Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
               
                  8534.00.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.10.80
               
               
                  Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs
               
               
                  8534.00.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.12.20: Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information
                  
               
            
                  26.12.20.00 z
               
               
                  Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)
               
               
                  8471.80a
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.12.30: Cartes intelligentes
                  
               
            
                  26.12.30.00
               
               
                  Cartes intelligentes
               
               
                  8523.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.20: Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques
                  
               
            
                  
                     CPA 26.20.11:   Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires
                  
               
            
                  26.20.11.00
               
               
                  Ordinateurs personnels portables
               
               
                  8471.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.12: Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
                  
               
            
                  26.20.12.00
               
               
                  Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau
               
               
                  8472.90.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.13:   Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie
                  
               
            
                  26.20.13.00
               
               
                  Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie
               
               
                  8471.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.14: Systèmes informatiques
                  
               
            
                  26.20.14.00
               
               
                  Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes
               
               
                  8471.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.15:   Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie
                  
               
            
                  26.20.15.00
               
               
                  Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie
               
               
                  8471.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.16: Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
                  
               
            
                  26.20.16.40
               
               
                  Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)
               
               
                  8443.32
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.20.16.50
               
               
                  Claviers
               
               
                  8471.60.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.20.16.60
               
               
                  Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe
               
               
                  8471.60.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.17: Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
                  
               
            
                  26.20.17.00
               
               
                  Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique
               
               
                  8528 [.41 +.51 +.61]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.18: Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie
                  
               
            
                  26.20.18.00
               
               
                  Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
               
               
                  8443.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.21: Unités de mémoire
                  
               
            
                  26.20.21.00
               
               
                  Unités de mémoire
               
               
                  8471.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.22: Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs
                  
               
            
                  26.20.22.00
               
               
                  Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés
               
               
                  8523.51.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.30: Autres unités pour matériel informatique
                  
               
            
                  26.20.30.00 z
               
               
                  Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)
               
               
                  8471 [.80b +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.20.40: Parties et accessoires pour matériel informatique
                  
               
            
                  26.20.40.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines du SH 84.71; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 84.69 à 84.72
               
               
                  8473 [.30 +.50]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.30: Fabrication d'équipements de communication
                  
               
            
                  
                     CPA 26.30.11: Appareils d’émission incorporant un appareil de réception
                  
               
            
                  26.30.11.00
               
               
                  Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé
               
               
                  8525.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.30.12: Appareils d’émission sans appareil de réception
                  
               
            
                  26.30.12.00
               
               
                  Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé
               
               
                  8525.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.30.13: Caméras de télévision
                  
               
            
                  26.30.13.00
               
               
                  Caméras de télévision
               
               
                  8525.80.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.30.21: Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil
                  
               
            
                  26.30.21.00
               
               
                  Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil
               
               
                  8517.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.30.22: Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil
                  
               
            
                  26.30.22.00
               
               
                  Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
               
               
                  8517.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.30.23:   Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)
                  
               
            
                  26.30.23.10
               
               
                  Stations de base
               
               
                  8517.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.20
               
               
                  Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
               
               
                  8517.62
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.30
               
               
                  Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones
               
               
                  8517 [.18 +.69.10]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.40
               
               
                  Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes
               
               
                  8517.69.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.23.70
               
               
                  Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28
               
               
                  8517.69 (.20 +.90) + 8519.50.00
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.30.30: Parties de matériel téléphonique et télégraphique
                  
               
            
                  26.30.30.00
               
               
                  Parties de matériel téléphonique et télégraphique
               
               
                  8517.70.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.30.40:   Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision
                  
               
            
                  26.30.40.10
               
               
                  Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28
               
               
                  8529.10.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.35
               
               
                  Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)
               
               
                  8529.10.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.39
               
               
                  Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite
               
               
                  8529.10.39
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.40
               
               
                  Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 85.17; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
               
               
                  8517.70.1
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.30.40.50
               
               
                  Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer
               
               
                  8529.10.65
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.60
               
               
                  Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28
               
               
                  8529.10 (.69 +.80 +.95)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.40.70
               
               
                  Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc.; parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)
               
               
                  8529.90 [.4 +.92]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.30.50: Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires
                  
               
            
                  26.30.50.20
               
               
                  Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures
               
               
                  8531.10.95
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.50.80
               
               
                  Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons,…)
               
               
                  8531.10.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.40: Fabrication de produits électroniques grand public
                  
               
            
                  
                     CPA 26.40.11: Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
                  
               
            
                  26.40.11.00
               
               
                  Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
               
               
                  8527 [.1 +.9]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.12: Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure
                  
               
            
                  26.40.12.70
               
               
                  Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles
               
               
                  8527.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.12.90
               
               
                  Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son
               
               
                  8527.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.20:   Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                  
               
            
                  26.40.20.20
               
               
                  Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)
               
               
                  8528.71.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.20.40
               
               
                  Téléprojecteurs en couleurs
               
               
                  8528.72.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.20.90
               
               
                  Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.
               
               
                  8528.71.90 + 8528.72 (.20 +.3 +.5 +.75+.9) + 8528.73
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.31: Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
                  
               
            
                  26.40.31.00
               
               
                  Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son
               
               
                  8519 [.20 +.30 +.81 (.1 +.2 +.3 +.45)+.89.1]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.32: Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son
                  
               
            
                  26.40.32.00
               
               
                  Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son
               
               
                  8519 [.81 (.55 +.6 +.75 +.8 +.95)+.89.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.33: Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques
                  
               
            
                  26.40.33.00
               
               
                  Caméscopes
               
               
                  8521 + 8525.80.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.34:   Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique
                  
               
            
                  26.40.34.20
               
               
                  Projecteurs vidéo
               
               
                  8528.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.34.40
               
               
                  Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs
               
               
                  8528.49 (.35 +.9)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.34.60
               
               
                  Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs
               
               
                  8528.59.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.34.80
               
               
                  Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  8528 [.49.10 +.59.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.41: Microphones et leurs supports
                  
               
            
                  26.40.41.00
               
               
                  Microphones et leurs supports
               
               
                  8518.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.42: Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs
                  
               
            
                  26.40.42.35
               
               
                  Haut-parleur unique monté dans son enceinte
               
               
                  8518.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.42.37
               
               
                  Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
               
               
                  8518.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.42.39
               
               
                  Autres haut-parleurs
               
               
                  8518.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.42.70
               
               
                  Écouteurs, même combinés avec un microphone
               
               
                  8518.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.43: Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son
                  
               
            
                  26.40.43.55
               
               
                  Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure
               
               
                  8518.40.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.43.59
               
               
                  Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure
               
               
                  8518.40.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.43.70
               
               
                  Appareils électriques d'amplification du son
               
               
                  8518.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.44: Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.
                  
               
            
                  26.40.44.00
               
               
                  Autres récepteurs n.c.a. du SH 85.27
               
               
                  8517.69.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.40.51: Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image
                  
               
            
                  26.40.51.50
               
               
                  Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du no85.19
               
               
                  8522.90.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.40.51.70
               
               
                  Autres parties et accessoires des SH 85.19 à 85.21
               
               
                  8522.90 (.4 +.70 +.80)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.40.51.80
               
               
                  Parties des appareils du SH 85.18
               
               
                  8518.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.40.52: Parties d’émetteurs et de récepteurs radio
                  
               
            
                  26.40.52.00
               
               
                  Parties d’émetteurs et de récepteurs radio
               
               
                  8529.90.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.40.60: Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques
                  
               
            
                  26.40.60.00
               
               
                  Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
               
               
                  9504.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.51: Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
                  
               
            
                  
                     CPA 26.51.11: Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
                  
               
            
                  26.51.11.20
               
               
                  Boussoles y compris les compas de navigation
               
               
                  9014.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.11.50
               
               
                  Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles
               
               
                  9014.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.11.80
               
               
                  Autres instruments et appareils de navigation
               
               
                  9014.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.12:   Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique
                  
               
            
                  26.51.12.15
               
               
                  Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques
               
               
                  9015 [.10.10 +.20.10 +.40.10]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.35
               
               
                  Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques
               
               
                  9015.80.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.39
               
               
                  Autres instruments et appareils du SH 90.15, électroniques
               
               
                  9015.80.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.70
               
               
                  Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques
               
               
                  9015 [.10.90 +.20.90 +.40.90 +.80.9]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.20: Appareils radar et de radionavigation
                  
               
            
                  26.51.20.20
               
               
                  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
               
               
                  8526.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.20.50
               
               
                  Appareils de radionavigation
               
               
                  8526.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.20.80
               
               
                  Appareils de radiotélécommande
               
               
                  8526.92
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.31: Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure
                  
               
            
                  26.51.31.00
               
               
                  Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires
               
               
                  9016
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.51.32: Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
                  
               
            
                  26.51.32.00
               
               
                  Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul
               
               
                  9017 [.10 +.20]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.33: Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.33.10
               
               
                  Micromètres, pieds à coulisse
               
               
                  9017.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.33.30
               
               
                  Calibres et jauges
               
               
                  9017.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.41: Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes
                  
               
            
                  26.51.41.00
               
               
                  Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes
               
               
                  9030.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.42: Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
                  
               
            
                  26.51.42.00
               
               
                  Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
               
               
                  9030.20.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.43: Instruments de contrôle et de mesure électriques
                  
               
            
                  26.51.43.10
               
               
                  Multimètres non enregistreurs
               
               
                  9030.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.43.30
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
               
               
                  9030.33.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.43.55
               
               
                  Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques
               
               
                  9030.33.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.43.59
               
               
                  Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques
               
               
                  9030.33.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.44: Instruments et appareils de contrôle en télécommunications
                  
               
            
                  26.51.44.00
               
               
                  Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.)
               
               
                  9030.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.45: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.45.20
               
               
                  Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  9030.82
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.45.30
               
               
                  Autres instruments et appareils électriques du SH 90.30: avec dispositif enregistreur
               
               
                  9030 [.20.30 +.32 +.39 +.84]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.45.55
               
               
                  Autres instruments et appareils du SH 90.30: électroniques, sans dispositif enregistreur
               
               
                  9030 [.20.91 +.89.30]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.45.59
               
               
                  Autres instruments et appareils du SH 90.30: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur
               
               
                  9030 [.20.99 +.89.90]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.51: Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
                  
               
            
                  26.51.51.10
               
               
                  Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)
               
               
                  9025.11.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.35
               
               
                  Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques
               
               
                  9025.19.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.39
               
               
                  Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques
               
               
                  9025.19.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.50
               
               
                  Baromètres non combinés à d'autres instruments
               
               
                  9025.80.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.75
               
               
                  Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, électroniques
               
               
                  9025.80.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.51.79
               
               
                  Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, autres qu'électroniques
               
               
                  9025.80.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.52: Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides
                  
               
            
                  26.51.52.35
               
               
                  Débimètres électroniques
               
               
                  9026.10.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.39
               
               
                  Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques
               
               
                  9026.10.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.55
               
               
                  Débimètres autres qu'électroniques
               
               
                  9026.10.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.59
               
               
                  Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques
               
               
                  9026.10.89
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.71
               
               
                  Contrôleurs de pression: électroniques
               
               
                  9026.20.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.74
               
               
                  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques
               
               
                  9026.20.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.79
               
               
                  Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques
               
               
                  9026.20.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.83
               
               
                  Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques
               
               
                  9026.80.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.52.89
               
               
                  Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques
               
               
                  9026.80.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.53: Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.53.13
               
               
                  Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques
               
               
                  9027.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.19
               
               
                  Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques
               
               
                  9027.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.20
               
               
                  Chromatographes et appareils d'électrophorèse
               
               
                  9027.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.30
               
               
                  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  9027.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.50
               
               
                  Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  9027.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.81
               
               
                  pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques
               
               
                  9027.80.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.83
               
               
                  Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90.27
               
               
                  9027.80 (.13 +.17)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.53.90
               
               
                  Autres instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.
               
               
                  9027.80 (.05 +.9)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.61: Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes
                  
               
            
                  26.51.61.00
               
               
                  Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
               
               
                  9012.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.62: Appareils et dispositifs d’essais des matériaux
                  
               
            
                  26.51.62.10
               
               
                  Machines et appareils d'essais des métaux, électroniques
               
               
                  9024.10.1
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.62.30
               
               
                  Machines et appareils d'essais des métaux, non électroniques
               
               
                  9024.10.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.62.55
               
               
                  Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques
               
               
                  9024.80.1
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.62.59
               
               
                  Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques
               
               
                  9024.80.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.63: Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité
                  
               
            
                  26.51.63.30
               
               
                  Compteurs de gaz
               
               
                  9028.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.63.50
               
               
                  Compteurs de liquides
               
               
                  9028.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.63.70
               
               
                  Compteurs d'électricité
               
               
                  9028.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.64: Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
                  
               
            
                  26.51.64.30
               
               
                  Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires
               
               
                  9029.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.64.53
               
               
                  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
               
               
                  9029.20.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.64.55
               
               
                  Tachymètres
               
               
                  9029.20.38
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.64.70
               
               
                  Stroboscopes
               
               
                  9029.20.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.65: Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques
                  
               
            
                  26.51.65.00
               
               
                  Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
               
                  9032.81
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.66: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.66.20
               
               
                  Bancs d'essai
               
               
                  9031.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.30
               
               
                  Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.c.a. dans le SH 90
               
               
                  9031.4
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.50
               
               
                  Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques
               
               
                  9031.80 (.32 +.34)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.70
               
               
                  Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques
               
               
                  9031.80.38
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.83
               
               
                  Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques
               
               
                  9031.80.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.66.89
               
               
                  Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques
               
               
                  9031.80.98
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.70: Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques
                  
               
            
                  26.51.70.15
               
               
                  Thermostats automatiques: électroniques
               
               
                  9032.10.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.70.19
               
               
                  Thermostats automatiques: autres qu'électroniques
               
               
                  9032.10.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.70.30
               
               
                  Manostats (pressostats) automatiques
               
               
                  9032.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.70.90
               
               
                  Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
               
                  9032.89
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.51.81: Parties des appareils radar et de radionavigation
                  
               
            
                  26.51.81.00
               
               
                  Parties des appareils radar et de radionavigation
               
               
                  8529.90 [.65 +.97]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.51.82: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
                  
               
            
                  26.51.82.00
               
               
                  Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.
               
               
                  9015.90 + 9017.90 + 9025.90 +9026.90 + 9027.90 + 9030.90 + 9033
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.51.83: Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes
                  
               
            
                  26.51.83.00
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes du SH 90.12
               
               
                  9012.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.51.84: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64
                  
               
            
                  26.51.84.33
               
               
                  Parties et accessoires de compteurs d'électricité
               
               
                  9028.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.51.84.35
               
               
                  Parties et accessoires pour autres compteurs du SH 90.28
               
               
                  9028.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.51.84.50
               
               
                  Parties et accessoires des compteurs du SH 90.29
               
               
                  9029.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.51.85: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70
                  
               
            
                  26.51.85.20
               
               
                  Parties et accessoires des instruments du SH 90.31
               
               
                  9031.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.51.85.50
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils du SH 90.32
               
               
                  9032.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.51.86: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
                  
               
            
                  26.51.86.00
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62
               
               
                  9014.90 + 9024.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 26.52: Horlogerie
                  
               
            
                  
                     CPA 26.52.11: Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
                  
               
            
                  26.52.11.00
               
               
                  Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé
               
               
                  9101
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.12: Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
                  
               
            
                  26.52.12.00
               
               
                  Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres
               
               
                  9102
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.13: Pendulettes pour tableaux de bord
                  
               
            
                  26.52.13.00
               
               
                  Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules
               
               
                  9104
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.14: Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
                  
               
            
                  26.52.14.00
               
               
                  Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps
               
               
                  9103 + 9105
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.21: Mouvements de montres, complets et assemblés
                  
               
            
                  26.52.21.00
               
               
                  Mouvements de montres, complets et assemblés
               
               
                  9108
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.22: Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés
                  
               
            
                  26.52.22.00
               
               
                  Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés
               
               
                  9109
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.23:   Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés
                  
               
            
                  26.52.23.00
               
               
                  Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés
               
               
                  9110 [.11 +.12]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.24: Ébauches de montres
                  
               
            
                  26.52.24.00
               
               
                  Ébauches de mouvements de montres
               
               
                  9110.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.25: Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés
                  
               
            
                  26.52.25.00
               
               
                  Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches
               
               
                  9110.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.26: Boîtiers de montres et leurs parties
                  
               
            
                  26.52.26.00
               
               
                  Boîtiers de montres et leurs parties
               
               
                  9111 + 9112
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.27: Autres fournitures d’horlogerie
                  
               
            
                  26.52.27.00
               
               
                  Autres fournitures d’horlogerie
               
               
                  9114
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.52.28: Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie
                  
               
            
                  26.52.28.10
               
               
                  Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs
               
               
                  9106.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.28.30
               
               
                  Parcmètres et autres appareils compteurs de temps du 91.06.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde
               
               
                  9106.90.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.28.50
               
               
                  Minutiers et compteurs de secondes
               
               
                  9106.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.28.70
               
               
                  Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné
               
               
                  9107
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.60: Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
                  
               
            
                  
                     CPA 26.60.11: Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma
                  
               
            
                  26.60.11.15
               
               
                  Appareils à rayons X (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie), à usage médical, humain ou vétérinaire
               
               
                  9022 [.12 +.13 +.14]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.19
               
               
                  Appareils rayons X (y compris les appareils de radiophotographie), pour usages autres que médicaux
               
               
                  9022.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.30
               
               
                  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
               
               
                  9022.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.50
               
               
                  Tubes à rayons X
               
               
                  9022.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.11.70
               
               
                  Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables… et autres parties et accessoires
               
               
                  9022.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.60.12: Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine
                  
               
            
                  26.60.12.30
               
               
                  Électrocardiographes
               
               
                  9018.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.12.80
               
               
                  Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes)
               
               
                  9018 [.12 +.13 +.14 +.19]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.60.13: Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire
                  
               
            
                  26.60.13.00
               
               
                  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie…
               
               
                  9018.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.60.14: Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives
                  
               
            
                  26.60.14.33
               
               
                  Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires
               
               
                  9021.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.14.39
               
               
                  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds
               
               
                  9021.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.60.14.50
               
               
                  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
               
               
                  9021.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 26.70: Fabrication de matériels optique et photographique
                  
               
            
                  
                     CPA 26.70.11: Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction
                  
               
            
                  26.70.11.00
               
               
                  Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                  9002.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.12:   Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires
                  
               
            
                  26.70.12.50
               
               
                  Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
               
               
                  9006 [.10 +.30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.13: Appareils photographiques numériques
                  
               
            
                  26.70.13.00
               
               
                  Appareils photographiques numériques
               
               
                  8525.80.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.14: Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané
                  
               
            
                  26.70.14.00
               
               
                  Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)
               
               
                  9006 [.40 +.5]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.15: Caméras cinématographiques
                  
               
            
                  26.70.15.30
               
               
                  Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son
               
               
                  9007.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.15.50
               
               
                  Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son
               
               
                  9007.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.16: Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images
                  
               
            
                  26.70.16.00
               
               
                  Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images
               
               
                  9007.20 + 9008 [.10 +.30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.17:   Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection
                  
               
            
                  26.70.17.00 z
               
               
                  Flashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash) ; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection
               
               
                  9006 [.61 +.69a] + 9008.40 + 9010 [.10+.50 +.60]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.18: Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes
                  
               
            
                  26.70.18.00
               
               
                  Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage
               
               
                  9008.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.19: Parties et accessoires de matériel photographique
                  
               
            
                  26.70.19.00
               
               
                  Parties et accessoires de matériel photographique
               
               
                  9006.9 + 9007.9 + 9008.90 + 9010.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.70.21:   Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction
                  
               
            
                  26.70.21.53
               
               
                  Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés
               
               
                  9001.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.21.55
               
               
                  Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés
               
               
                  9002.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.21.70
               
               
                  Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques
               
               
                  9002.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.21.80
               
               
                  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques; filtres
               
               
                  9001.20 + 9002.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.22: Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques
                  
               
            
                  26.70.22.30
               
               
                  Jumelles
               
               
                  9005.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.22.50
               
               
                  Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie)
               
               
                  9005.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.22.70
               
               
                  Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
               
               
                  9011 [.10 +.20 +.80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.23: Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.
                  
               
            
                  26.70.23.10
               
               
                  Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 90
               
               
                  9013.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.23.30
               
               
                  Lasers, autres que les diodes laser
               
               
                  9013.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.23.90
               
               
                  Autres appareils et instruments d'optique, n.c.a. dans le SH 90
               
               
                  9013.80
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.70.24:   Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques
                  
               
            
                  26.70.24.10
               
               
                  Parties et accessoires, des instruments du N 9005 y compris les bâtis
               
               
                  9005.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  26.70.24.30
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes optiques du N 9011
               
               
                  9011.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 26.70.25:   Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.
                  
               
            
                  26.70.25.00
               
               
                  Parties et accessoires des appareils et instruments du N 9013
               
               
                  9013.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 26.80: Fabrication de supports magnétiques et optiques
                  
               
            
                  
                     CPA 26.80.11: Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique
                  
               
            
                  26.80.11.00
               
               
                  Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
               
               
                  8523.29.15
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.80.12: Supports optiques vierges
                  
               
            
                  26.80.12.00
               
               
                  Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits du SH 37), non enregistrés
               
               
                  8523.40.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.80.13: Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
                  
               
            
                  26.80.13.00
               
               
                  Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques
               
               
                  8523 [.59.10 +.80.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 26.80.14: Cartes à piste magnétique
                  
               
            
                  26.80.14.00
               
               
                  Cartes munies d'une piste magnétique
               
               
                  8523.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 27.11: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
                  
               
            
                  
                     CPA 27.11.10: Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu
                  
               
            
                  27.11.10.10
               
               
                  Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)
               
               
                  8501.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.30
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W
               
               
                  8501.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.53
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW
               
               
                  8501.32.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.55
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW
               
               
                  8501.32.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.70
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW
               
               
                  8501.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.10.90
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW
               
               
                  8501.34
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.21: Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W
                  
               
            
                  27.11.21.00
               
               
                  Moteurs universels de puissance > 37,5 W
               
               
                  8501.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.22: Moteurs à courant alternatif, monophasés
                  
               
            
                  27.11.22.30
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés
               
               
                  8501.40.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.22.50
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W
               
               
                  8501.40.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.23: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W
                  
               
            
                  27.11.23.00
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W
               
               
                  8501.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.24: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW
                  
               
            
                  27.11.24.03
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW
               
               
                  8501.52.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.24.05
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW
               
               
                  8501.52.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.24.07
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW
               
               
                  8501.52.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.25: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW
                  
               
            
                  27.11.25.30
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction
               
               
                  8501.53.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.25.40
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW
               
               
                  8501.53.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.25.60
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW
               
               
                  8501.53.94
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.25.90
               
               
                  Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW
               
               
                  8501.53.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.26: Génératrices (alternateurs) à courant alternatif
                  
               
            
                  27.11.26.10
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA
               
               
                  8501.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.26.30
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA
               
               
                  8501.62
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.26.50
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA
               
               
                  8501.63
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.26.70
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA
               
               
                  8501.64
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.31: Groupes électrogènes à moteur diesel
                  
               
            
                  27.11.31.10
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), d’une puissance ≤ 75 kVA
               
               
                  8502.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.31.30
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA
               
               
                  8502.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.31.50
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA
               
               
                  8502.13.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.31.70
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 750 kVA
               
               
                  8502.13 (.40 +.80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.32: Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs
                  
               
            
                  27.11.32.33
               
               
                  Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8502.20.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.32.35
               
               
                  Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA
               
               
                  8502.20 (.40 +.60 +.80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.32.50
               
               
                  Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston)
               
               
                  8502.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.32.70
               
               
                  Convertisseurs rotatifs électriques
               
               
                  8502.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.41: Transformateurs à diélectrique liquide
                  
               
            
                  27.11.41.20
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA
               
               
                  8504.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.41.50
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 650 kVA mais ≤ 10 000 kVA
               
               
                  8504.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.41.80
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 10 000 kVA
               
               
                  8504.23
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.42: Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA
                  
               
            
                  27.11.42.20
               
               
                  Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA
               
               
                  8504.31.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.42.40
               
               
                  Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure
               
               
                  8504.31.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.42.60
               
               
                  Autres transformateurs, d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA
               
               
                  8504.32
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.43: Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA
                  
               
            
                  27.11.43.30
               
               
                  Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA
               
               
                  8504.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.43.80
               
               
                  Transformateurs: puissance > 500 kVA
               
               
                  8504.34
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.50: Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance
                  
               
            
                  27.11.50.13
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance
               
               
                  8504.10.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.15
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance
               
               
                  8504.10.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.23
               
               
                  Redresseurs à semi-conducteur polycristallin
               
               
                  8504.40.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.33
               
               
                  Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs
               
               
                  8504.40.55
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.35
               
               
                  Redresseurs
               
               
                  8504.40.81
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.40
               
               
                  Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
               
                  8504.40.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.53
               
               
                  Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8504.40.84
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.55
               
               
                  Onduleurs, puissance > 7,5 kVA
               
               
                  8504.40.88
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.70
               
               
                  Autres convertisseurs statiques
               
               
                  8504.40.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.11.50.80
               
               
                  Autres bobines de réactance et autres selfs
               
               
                  8504.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.11.61: Parties de moteurs et génératrices électriques
                  
               
            
                  27.11.61.00
               
               
                  Parties reconnaissables des machines des SH 85.01 et 85.02
               
               
                  8503
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.11.62: Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques
                  
               
            
                  27.11.62.03
               
               
                  Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite
               
               
                  8504.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.11.62.05
               
               
                  Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite
               
               
                  8504.90 (05 +.18)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.11.62.07
               
               
                  Parties des convertisseurs statiques
               
               
                  8504.90.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 27.12: Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
                  
               
            
                  
                     CPA 27.12.10: Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.10.10
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1 000 V
               
               
                  8535.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.20
               
               
                  Disjoncteurs
               
               
                  8535.2
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.30
               
               
                  Sectionneurs et interrupteurs
               
               
                  8535.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.40
               
               
                  Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1 000 V
               
               
                  8535.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.10.90
               
               
                  Autres appareils de coupure ou de protection > 1 000 V du SH 85.35
               
               
                  8535.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.21: Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.21.30
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 10 A
               
               
                  8536.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.21.50
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A
               
               
                  8536.10.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.21.70
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A
               
               
                  8536.10.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.22: Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.22.30
               
               
                  Disjoncteurs pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 63 A
               
               
                  8536.20.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.22.50
               
               
                  Disjoncteurs: tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A
               
               
                  8536.20.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.23: Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.23.30
               
               
                  Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 16 A
               
               
                  8536.30.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.23.50
               
               
                  Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A
               
               
                  8536.30.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.23.70
               
               
                  Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité > 125 A
               
               
                  8536.30.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.24: Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.24.33
               
               
                  Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A
               
               
                  8536.41.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.24.35
               
               
                  Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A
               
               
                  8536.41.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.24.50
               
               
                  Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.49
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.31:   Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.31.30
               
               
                  Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8537.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.31.50
               
               
                  Automates programmables industriels, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8537.10.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.31.70
               
               
                  Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8537.10.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.32: Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V
                  
               
            
                  27.12.32.03
               
               
                  Tableaux de commande et similaires: 1 000 V < tension ≤ 72,5 kV
               
               
                  8537.20.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.32.05
               
               
                  Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV
               
               
                  8537.20.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.12.40: Parties de matériel de distribution et de commande électrique
                  
               
            
                  27.12.40.30
               
               
                  Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 85.37, non équipés
               
               
                  8538.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.12.40.90
               
               
                  Autres parties reconnaissables des appareils des SH 85.35, 85.36 et 85.37
               
               
                  8538.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 27.20: Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques
                  
               
            
                  
                     CPA 27.20.11: Piles et batteries de piles électriques
                  
               
            
                  27.20.11.00
               
               
                  Piles et batteries de piles électriques
               
               
                  8506 [.10 + .30 +.40 +. 50 +.60 +.80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.20.12: Parties de piles et batteries de piles électriques
                  
               
            
                  27.20.12.00
               
               
                  Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85.06
               
               
                  8506.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.20.21: Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
                  
               
            
                  27.20.21.00
               
               
                  Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
               
               
                  8507.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.20.22: Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs
                  
               
            
                  27.20.22.10
               
               
                  Accumulateurs de traction au plomb (à l'exclusion des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)
               
               
                  8507.20.4
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.20.22.50
               
               
                  Accumulateurs au plomb (à l'exclusion des accumulateurs de traction et des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)
               
               
                  8507.20.9
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.20.23:   Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
                  
               
            
                  27.20.23.00
               
               
                  Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres
               
               
                  8507 [.30 +.40 +.80]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.20.24: Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
                  
               
            
                  27.20.24.00
               
               
                  Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs
               
               
                  8507.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 27.31: Fabrication de câbles de fibres optiques
                  
               
            
                  
                     CPA 27.31.11: Câbles de fibres optiques gainées individuellement
                  
               
            
                  27.31.11.00
               
               
                  Câbles de fibres optiques
               
               
                  8544.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.31.12:   Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
                  
               
            
                  27.31.12.00
               
               
                  Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)
               
               
                  9001.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 27.32: Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques
                  
               
            
                  
                     CPA 27.32.11: Fils pour bobinage isolé
                  
               
            
                  27.32.11.30
               
               
                  Fils pour bobinage émaillés ou laqués
               
               
                  8544 [.11.10 +.19.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.11.50
               
               
                  Autres fils pour bobinage
               
               
                  8544 [.11.90 +.19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.32.12: Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux
                  
               
            
                  27.32.12.00
               
               
                  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V
               
               
                  8544.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.32.13: Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.32.13.40
               
               
                  Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, munis de pièces de connexion
               
               
                  8544.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.13.80
               
               
                  Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, non munis de pièces de connexion
               
               
                  8544.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.32.14: Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V
                  
               
            
                  27.32.14.00
               
               
                  Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV
               
               
                  8544.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 27.33: Fabrication de matériel d'installation électrique
                  
               
            
                  
                     CPA 27.33.11: Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.33.11.00
               
               
                  Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.33.12: Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V
                  
               
            
                  27.33.12.00
               
               
                  Douilles de lampes pour une tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.61
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.33.13: Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.
                  
               
            
                  27.33.13.10
               
               
                  Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.69.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.30
               
               
                  Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.69.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.50
               
               
                  Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.69.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.60
               
               
                  Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.90.01
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.70
               
               
                  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.90.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.13.80
               
               
                  Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536 [.70 +.90 (.20 +.85)]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.33.14: Pièces isolantes en matières plastiques
                  
               
            
                  27.33.14.10
               
               
                  Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques
               
               
                  3925.90.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.14.30
               
               
                  Pièces isolantes en matières plastiques
               
               
                  8547.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 27.40: Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
                  
               
            
                  
                     CPA 27.40.11: Phares et projecteurs scellés
                  
               
            
                  27.40.11.00
               
               
                  Phares et projecteurs scellés
               
               
                  8539.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.12: Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges
                  
               
            
                  27.40.12.50
               
               
                  Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.21.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.12.93
               
               
                  Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.21.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.12.95
               
               
                  Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.21.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.13: Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.
                  
               
            
                  27.40.13.00
               
               
                  Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V
               
               
                  8539.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.14: Lampes à incandescence n.c.a.
                  
               
            
                  27.40.14.60
               
               
                  Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles
               
               
                  8539.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.14.90
               
               
                  Lampes à incandescence n.c.a.
               
               
                  8539.29.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.15: Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
                  
               
            
                  27.40.15.10
               
               
                  Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)
               
               
                  8539.31.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.15.30
               
               
                  Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou à deux culots)
               
               
                  8539.31.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.15.50
               
               
                  Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)
               
               
                  8539 [.32 +.39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.15.70
               
               
                  Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
               
                  8539.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.21: Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos
                  
               
            
                  27.40.21.00
               
               
                  Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques
               
               
                  8513.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.22: Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet
                  
               
            
                  27.40.22.00
               
               
                  Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl.portables)
               
               
                  9405.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.23: Appareils d’éclairage non électriques
                  
               
            
                  27.40.23.00
               
               
                  Appareils d'éclairage non électriques
               
               
                  9405.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.24: Enseignes et panneaux lumineux
                  
               
            
                  27.40.24.00
               
               
                  Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires
               
               
                  9405.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.25: Lustres, plafonniers et appliques
                  
               
            
                  27.40.25.00
               
               
                  Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques
               
               
                  9405.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.31: Lampes flash
                  
               
            
                  27.40.31.00 z
               
               
                  Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires
               
               
                  9006.69b
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.32: Guirlandes électriques
                  
               
            
                  27.40.32.00
               
               
                  Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël
               
               
                  9405.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.33: Projecteurs et spots
                  
               
            
                  27.40.33.00
               
               
                  Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs
               
               
                  9405.40.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.39: Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.
                  
               
            
                  27.40.39.10
               
               
                  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes
               
               
                  8512.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.40.39.30
               
               
                  Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs
               
               
                  9405.40 (.3 +.9)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.40.41: Parties de lampes à incandescence ou à décharge
                  
               
            
                  27.40.41.00
               
               
                  Parties des lampes et tubes du SH 85.39
               
               
                  8539.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.40.42: Parties d’appareils d’éclairage
                  
               
            
                  27.40.42.30
               
               
                  Parties de lampes électriques portatives du SH 85.13
               
               
                  8513.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.40.42.50
               
               
                  Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94.05
               
               
                  9405.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 27.51: Fabrication d'appareils électroménagers
                  
               
            
                  
                     CPA 27.51.11: Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.11.10
               
               
                  Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées
               
               
                  8418.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.33
               
               
                  Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer
               
               
                  8418 [.21(.10 +.51 +.9) +.29]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.35
               
               
                  Réfrigérateurs à encastrer
               
               
                  8418.21.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.50
               
               
                  Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l
               
               
                  8418.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.11.70
               
               
                  Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l
               
               
                  8418.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.12: Lave-vaisselle à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.12.00
               
               
                  Lave-vaisselle de type ménager
               
               
                  8422.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.13: Lave-linge et sèche-linge à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.13.00
               
               
                  Lave-linge et sèche-linge domestiques
               
               
                  8450.1 + 8451.21
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.14: Couvertures chauffantes
                  
               
            
                  27.51.14.00
               
               
                  Couvertures chauffantes électriques
               
               
                  6301.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.15: Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager
                  
               
            
                  27.51.15.30
               
               
                  Ventilateurs
               
               
                  8414.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.15.80
               
               
                  Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm
               
               
                  8414.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.21: Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  27.51.21.23
               
               
                  Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1 500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l
               
               
                  8508.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.21.25
               
               
                  Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé
               
               
                  8508.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.21.70
               
               
                  Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique
               
               
                  8509.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.21.90
               
               
                  Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85.09
               
               
                  8509.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.22: Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  27.51.22.00
               
               
                  Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé
               
               
                  8510 [.10 +.20 +.30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.23: Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques
                  
               
            
                  27.51.23.13
               
               
                  Casques séchoirs électriques
               
               
                  8516.31.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.15
               
               
                  Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs
               
               
                  8516.31.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.30
               
               
                  Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs
               
               
                  8516.32
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.50
               
               
                  Appareils électrothermiques pour sécher les mains
               
               
                  8516.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.23.70
               
               
                  Fers à repasser électriques
               
               
                  8516.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.24: Autres appareils électrothermiques
                  
               
            
                  27.51.24.10
               
               
                  Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
               
               
                  8508.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.24.30
               
               
                  Cafetières et théières électriques
               
               
                  8516.71
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.24.50
               
               
                  Grille-pain électriques
               
               
                  8516.72
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.24.90
               
               
                  Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)
               
               
                  8516.79
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.25: Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs
                  
               
            
                  27.51.25.30
               
               
                  Chauffe-eau électriques instantanés
               
               
                  8516.10.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.25.50
               
               
                  Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés
               
               
                  8516.10.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.25.70
               
               
                  Thermoplongeurs
               
               
                  8516.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.26: Radiateurs électriques
                  
               
            
                  27.51.26.30
               
               
                  Radiateurs électriques à accumulation
               
               
                  8516.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.26.50
               
               
                  Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques
               
               
                  8516.29 (.10 +.50 +.91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.26.90
               
               
                  Autres radiateurs électriques
               
               
                  8516.29.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.27: Fours à micro-ondes
                  
               
            
                  27.51.27.00
               
               
                  Fours à micro-ondes
               
               
                  8516.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.28: Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires
                  
               
            
                  27.51.28.10
               
               
                  Cuisinières
               
               
                  8516.60.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.33
               
               
                  Réchauds électriques à encastrer
               
               
                  8516.60.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.35
               
               
                  Réchauds électriques, autres qu'à encastrer
               
               
                  8516.60.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.50
               
               
                  Grille-viande et rôtissoires
               
               
                  8516.60.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.70
               
               
                  Fours électriques à encastrer
               
               
                  8516.60.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.51.28.90
               
               
                  Fours électriques autres qu'à encastrer
               
               
                  8516.60.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.29: Résistances chauffantes
                  
               
            
                  27.51.29.00
               
               
                  Résistances chauffantes autres que celles du SH 85.45
               
               
                  8516.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.51.30: Parties d’appareils électroménagers
                  
               
            
                  27.51.30.10
               
               
                  Parties d'apirateurs
               
               
                  8508.70
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.51.30.30
               
               
                  Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85.09
               
               
                  8509.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.51.30.50
               
               
                  Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé
               
               
                  8510.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.51.30.70
               
               
                  Parties des appareils du SH 85.16
               
               
                  8516.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 27.52: Fabrication d'appareils ménagers non électriques
                  
               
            
                  
                     CPA 27.52.11: Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
                  
               
            
                  27.52.11.13
               
               
                  Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours
               
               
                  7321.11.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.11.15
               
               
                  Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours
               
               
                  7321.11.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.11.90
               
               
                  Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques
               
               
                  7321 [.12 +.19] + 7418.19.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.52.12: Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides
                  
               
            
                  27.52.12.33
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés
               
               
                  7321.81.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.12.35
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés
               
               
                  7321.81.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.12.50
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7321.82
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.52.12.70
               
               
                  Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier
               
               
                  7321.89
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.52.13: Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
                  
               
            
                  27.52.13.00
               
               
                  Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques
               
               
                  7322.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.52.14: Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques
                  
               
            
                  27.52.14.00
               
               
                  Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation
               
               
                  8419.1
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.52.20: Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques
                  
               
            
                  27.52.20.00
               
               
                  Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73.21
               
               
                  7321.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 27.90: Fabrication d'autres matériels électriques
                  
               
            
                  
                     CPA 27.90.11: Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques
                  
               
            
                  27.90.11.50
               
               
                  Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage)
               
               
                  8543.70 [.10 +.30 +.60 +90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.12: Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs
                  
               
            
                  27.90.12.30
               
               
                  Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique
               
               
                  8546.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.12.80
               
               
                  Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations …, isolés intérieurement
               
               
                  8547.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.13: Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques
                  
               
            
                  27.90.13.30
               
               
                  Électrodes des types utilisés pour fours
               
               
                  8545.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.13.50
               
               
                  Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours
               
               
                  8545.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.13.70
               
               
                  Balais en charbon
               
               
                  8545.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.13.90
               
               
                  Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité
               
               
                  8545.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.20:   Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle
                  
               
            
                  27.90.20.20
               
               
                  Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD
               
               
                  8531.20 (.40 +.95)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.20.50
               
               
                  Panneaux indicateurs à diodes: LED
               
               
                  8531.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.20.80
               
               
                  Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
               
               
                  8531.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.31:   Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
                  
               
            
                  27.90.31.09
               
               
                  Fers et pistolets à braser électriques
               
               
                  8515.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.18
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets
               
               
                  8515.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.45
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance
               
               
                  8515.2
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.54
               
               
                  Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma
               
               
                  8515.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.63
               
               
                  Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc
               
               
                  8515.39.1
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.72
               
               
                  Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé
               
               
                  8515.39.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.81
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux
               
               
                  8515.80.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.90
               
               
                  Machines et appareils électriques à souder les matières plastiques
               
               
                  8515.80.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.31.99
               
               
                  Machines et appareils électriques à souder des matières autres que les plastiques
               
               
                  8515.80.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.32:   Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés
                  
               
            
                  27.90.32.00
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 85.15
               
               
                  8515.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.90.33: Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.
                  
               
            
                  27.90.33.30
               
               
                  Parties des appareils électriques du SH 85.30
               
               
                  8530.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.33.50
               
               
                  Parties des appareils du SH 85.31
               
               
                  8531.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.33.70
               
               
                  Parties de machines et appareils n.c.a. du SH 85
               
               
                  8543.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  27.90.33.90
               
               
                  Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du SH 85
               
               
                  8548.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.40:   Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)
                  
               
            
                  27.90.40.10
               
               
                  Accélérateurs de particules
               
               
                  8543.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.40.30
               
               
                  Générateurs de signaux
               
               
                  8543.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.40.50
               
               
                  Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques
               
               
                  8505.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.40.60
               
               
                  Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties n.c.a.
               
               
                  8505.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.90.51: Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar
                  
               
            
                  27.90.51.00
               
               
                  Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz
               
               
                  8532.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.52: Autres condensateurs fixes
                  
               
            
                  27.90.52.20
               
               
                  Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)
               
               
                  8532 [.21 +.22]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.52.40
               
               
                  Autres condensateurs fixes n.c.a.
               
               
                  8532 [.23 +.24 +.25 +.29]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.53: Condensateurs variables ou ajustables
                  
               
            
                  27.90.53.00
               
               
                  Condensateurs variables ou ajustables
               
               
                  8532.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.60: Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes
                  
               
            
                  27.90.60.35
               
               
                  Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)
               
               
                  8533.21
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.37
               
               
                  Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)
               
               
                  8533.29
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.55
               
               
                  Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W
               
               
                  8533.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.57
               
               
                  Résistances variables bobinées: puissance > 20 W
               
               
                  8533.39
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.60.80
               
               
                  Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)
               
               
                  8533 [.10 +.40]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.70:   Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
                  
               
            
                  27.90.70.10
               
               
                  Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées
               
               
                  8530.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.90.70.30
               
               
                  Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle
               
               
                  8530.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 27.90.81: Éléments pour condensateurs
                  
               
            
                  27.90.81.00
               
               
                  Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables
               
               
                  8532.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 27.90.82: Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres
                  
               
            
                  27.90.82.00
               
               
                  Parties de résistances électriques non chauffantes du N 8533
               
               
                  8533.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.11: Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
                  
               
            
                  
                     CPA 28.11.11: Moteurs hors-bord
                  
               
            
                  28.11.11.00
               
               
                  Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord
               
               
                  8407.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.12: Moteurs de marine à explosion; autres moteurs
                  
               
            
                  28.11.12.00
               
               
                  Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux (autres que du type hors-bord); moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du SH 87)
               
               
                  8407 [.29 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.13: Autres moteurs diesels
                  
               
            
                  28.11.13.11
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW
               
               
                  8408.10 (.2 +.3 +.4)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.15
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1 000 kW
               
               
                  8408.10 (.5 +.6 +.7)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.19
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1 000 kW
               
               
                  8408.10 (.8 +.9)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.20
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires
               
               
                  8408.90.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.31
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW
               
               
                  8408.90.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.33
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW
               
               
                  8408.90.43
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.35
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW
               
               
                  8408.90.45
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.37
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤ 100 kW
               
               
                  8408.90.47
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.53
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW
               
               
                  8408.90.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.55
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW
               
               
                  8408.90.65
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.57
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW
               
               
                  8408.90.67
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.73
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1 000 kW
               
               
                  8408.90.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.13.75
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1 000 kW
               
               
                  8408.90 (.85 +.89)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.21: Turbines à vapeur
                  
               
            
                  28.11.21.30
               
               
                  Turbines à vapeur autres que pour l'entraînement des génératrices électriques
               
               
                  8406 [.10 +.81.90 +.82.90]
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.21.50
               
               
                  Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques
               
               
                  8406 [.81.10 +.82.11 +.82.19]
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.22: Turbines et roues hydrauliques
                  
               
            
                  28.11.22.00
               
               
                  Turbines et roues hydrauliques
               
               
                  8410.1
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.23: Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs
                  
               
            
                  28.11.23.00
               
               
                  Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs
               
               
                  8411.8
               
               
                  kW @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.24: Turbines éoliennes
                  
               
            
                  28.11.24.00
               
               
                  Groupes électrogènes à énergie éolienne
               
               
                  8502.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.31: Parties de turbines à vapeur
                  
               
            
                  28.11.31.00
               
               
                  Parties de turbines à vapeur
               
               
                  8406.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.11.32: Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs
                  
               
            
                  28.11.32.00
               
               
                  Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)
               
               
                  8410.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.11.33: Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs
                  
               
            
                  28.11.33.00
               
               
                  Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)
               
               
                  8411.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.11.41: Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions
                  
               
            
                  28.11.41.00
               
               
                  Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation
               
               
                  8409.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.11.42: Parties pour autres moteurs n.c.a.
                  
               
            
                  28.11.42.00
               
               
                  Parties de moteurs diesels
               
               
                  8409.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.12: Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques
                  
               
            
                  
                     CPA 28.12.11: Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
                  
               
            
                  28.12.11.30
               
               
                  Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques
               
               
                  8412.21.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.11.80
               
               
                  Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
               
               
                  8412.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.12.12: Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
                  
               
            
                  28.12.12.00
               
               
                  Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs
               
               
                  8412 [.29.8 +.39 +.80]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.12.13: Pompes hydrauliques
                  
               
            
                  28.12.13.20
               
               
                  Pompes à piston, oléohydrauliques
               
               
                  8413.50.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.13.50
               
               
                  Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.13.80
               
               
                  Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.12.14: Soupapes hydrauliques et pneumatiques
                  
               
            
                  28.12.14.20
               
               
                  Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481.10.05
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.14.50
               
               
                  Valves pour transmissions oléohydrauliques
               
               
                  8481.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.14.80
               
               
                  Valves pour transmissions pneumatiques
               
               
                  8481.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.12.15: Assemblages hydrauliques
                  
               
            
                  28.12.15.30
               
               
                  Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)
               
               
                  8413.50.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.15.80
               
               
                  Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)
               
               
                  8413.60.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.12.16: Systèmes hydrauliques
                  
               
            
                  28.12.16.30
               
               
                  Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques
               
               
                  8412.21.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.16.80
               
               
                  Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques
               
               
                  8412.29.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.12.20: Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
                  
               
            
                  28.12.20.00
               
               
                  Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques
               
               
                  8412.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.13: Fabrication d'autres pompes et compresseurs
                  
               
            
                  
                     CPA 28.13.11: Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons
                  
               
            
                  28.13.11.05
               
               
                  Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service
               
               
                  8413.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.25
               
               
                  Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service
               
               
                  8413.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.45
               
               
                  Pompes à bras pour liquides, autres que celles des SH 8413.11 ou 8413.19
               
               
                  8413.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.65
               
               
                  Pompes à carburant, huile… pour moteurs à explosion ou diesels
               
               
                  8413.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.11.85
               
               
                  Pompes à béton
               
               
                  8413.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.12: Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides
                  
               
            
                  28.13.12.20
               
               
                  Pompes doseuses
               
               
                  8413.50.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.12.50
               
               
                  Pompes alternatives à pistons en ligne
               
               
                  8413.50.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.12.80
               
               
                  Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston
               
               
                  8413.50.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.13: Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides
                  
               
            
                  28.13.13.20
               
               
                  Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.13.40
               
               
                  Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.13.60
               
               
                  Pompes à vis hélicoïdales
               
               
                  8413.60.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.13.80
               
               
                  Pompes volumétriques rotatives, n.c.a
               
               
                  8413.60.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.14: Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes
                  
               
            
                  28.13.14.13
               
               
                  Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement
               
               
                  8413.70.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.15
               
               
                  Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées
               
               
                  8413.70.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.17
               
               
                  Circulateurs de chauffage domestique étanches
               
               
                  8413.70.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.20
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm
               
               
                  8413.70.35
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.30
               
               
                  Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
               
               
                  8413.70.45
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.51
               
               
                  Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux
               
               
                  8413.70.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.53
               
               
                  Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc
               
               
                  8413.70.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.55
               
               
                  Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux
               
               
                  8413.70.65
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.60
               
               
                  Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires
               
               
                  8413.70.75
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.71
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)
               
               
                  8413.70.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.75
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)
               
               
                  8413.70.89
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.14.80
               
               
                  Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides
               
               
                  8413.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.21: Pompes à vide
                  
               
            
                  28.13.21.70
               
               
                  Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
               
               
                  8414.10 (.25 +.81)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.21.90
               
               
                  Autres pompes à vide
               
               
                  8414.10 (.20 +.89)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.22: Pompes à air, à main ou à pied
                  
               
            
                  28.13.22.00
               
               
                  Pompes à air, à main ou à pied
               
               
                  8414.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.23: Compresseurs frigorifiques
                  
               
            
                  28.13.23.00
               
               
                  Compresseurs frigorifiques
               
               
                  8414.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.24: Compresseurs d’air remorquables
                  
               
            
                  28.13.24.00
               
               
                  Compresseurs d’air remorquables
               
               
                  8414.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.25: Turbocompresseurs
                  
               
            
                  28.13.25.30
               
               
                  Turbocompresseurs, monocellulaires
               
               
                  8414.80.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.25.50
               
               
                  Turbocompresseurs, multicellulaires
               
               
                  8414.80.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.26: Compresseurs volumétriques alternatifs
                  
               
            
                  28.13.26.30
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure
               
               
                  8414.80.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.26.50
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure
               
               
                  8414.80.28
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.26.70
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure
               
               
                  8414.80.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.26.90
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure
               
               
                  8414.80.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.27: Compresseurs volumétriques rotatifs
                  
               
            
                  28.13.27.30
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre
               
               
                  8414.80.73
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.27.53
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis
               
               
                  8414.80.75
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.13.27.55
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis
               
               
                  8414.80.78
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.28: Autres compresseurs
                  
               
            
                  28.13.28.00
               
               
                  Autres appareils du SH 84.14
               
               
                  8414.80.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.13.31: Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides
                  
               
            
                  28.13.31.00
               
               
                  Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides
               
               
                  8413.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.13.32: Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes
                  
               
            
                  28.13.32.00
               
               
                  Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes
               
               
                  8414.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.14: Fabrication d'autres articles de robinetterie
                  
               
            
                  
                     CPA 28.14.11: Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté
                  
               
            
                  28.14.11.20
               
               
                  Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481.10.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.40
               
               
                  Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481.10.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.60
               
               
                  Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.
               
               
                  8481.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.70
               
               
                  Valves pour pneumatiques et chambres à air
               
               
                  8481.80.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.11.80
               
               
                  Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc.
               
               
                  8481.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.14.12: Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central
                  
               
            
                  28.14.12.33
               
               
                  Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire
               
               
                  8481.80.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.12.35
               
               
                  Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs
               
               
                  8481.80.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.12.53
               
               
                  Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central
               
               
                  8481.80.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.12.55
               
               
                  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques
               
               
                  8481.80.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.14.13: Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes
                  
               
            
                  28.14.13.13
               
               
                  Vannes de régulation de température
               
               
                  8481.80.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.15
               
               
                  Vannes de régulation autres que de température
               
               
                  8481.80.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.33
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, en fonte
               
               
                  8481.80.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.35
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, en acier
               
               
                  8481.80.63
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.37
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier
               
               
                  8481.80.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.53
               
               
                  Robinets à soupapes, en fonte
               
               
                  8481.80.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.55
               
               
                  Robinets à soupapes, en acier
               
               
                  8481.80.73
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.57
               
               
                  Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier
               
               
                  8481.80.79
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.73
               
               
                  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
               
               
                  8481.80.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.75
               
               
                  Robinets à papillon
               
               
                  8481.80.85
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.77
               
               
                  Robinets à membrane
               
               
                  8481.80.87
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.14.13.80
               
               
                  Autres robinets du SH 84.81 n.c.a.
               
               
                  8481.80.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.14.20: Pièces de robinetterie et articles similaires
                  
               
            
                  28.14.20.00
               
               
                  Parties des articles du SH 84.81
               
               
                  8481.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.15: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
                  
               
            
                  
                     CPA 28.15.10: Roulements à billes ou à rouleaux
                  
               
            
                  28.15.10.30
               
               
                  Roulements à billes
               
               
                  8482.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.53
               
               
                  Roulements à rouleaux coniques
               
               
                  8482.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.55
               
               
                  Roulements à rouleaux en forme de tonneau
               
               
                  8482.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.57
               
               
                  Roulements à rouleaux cylindriques
               
               
                  8482.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.70
               
               
                  Roulements à aiguilles
               
               
                  8482.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.10.90
               
               
                  Autres roulements du SH 84.82 n.c.a. (y compris les roulements combinés)
               
               
                  8482.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.15.21: Chaînes mécaniques, en fer ou en acier
                  
               
            
                  28.15.21.30
               
               
                  Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles
               
               
                  7315.11.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.21.50
               
               
                  Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.11.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.21.70
               
               
                  Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux
               
               
                  7315.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.15.22: Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles
                  
               
            
                  28.15.22.30
               
               
                  Manivelles et vilebrequins
               
               
                  8483.10.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.22.50
               
               
                  Arbres de transmission à cardan
               
               
                  8483.10.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.22.70
               
               
                  Arbres de transmission autres qu'à cardan
               
               
                  8483.10.95
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.15.23: Paliers à roulements et coussinets
                  
               
            
                  28.15.23.30
               
               
                  Paliers à roulements incorporés
               
               
                  8483.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.23.50
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets
               
               
                  8483.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.15.24: Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
                  
               
            
                  28.15.24.32
               
               
                  Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques
               
               
                  8483.40.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.33
               
               
                  Réducteurs …, réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques
               
               
                  8483.40.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.34
               
               
                  Réducteurs …, réducteurs à vis sans fin
               
               
                  8483.40.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.40
               
               
                  Autres réducteurs
               
               
                  8483.40.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.50
               
               
                  Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse
               
               
                  8483.40.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.73
               
               
                  Vis à billes ou à rouleaux
               
               
                  8483.40.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.15.24.75
               
               
                  Autres organes de transmission
               
               
                  8483.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.15.25: Volants et poulies, y compris moufles
                  
               
            
                  28.15.25.00
               
               
                  Volants et poulies (y compris poulies à moufles)
               
               
                  8483.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.15.26: Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels
                  
               
            
                  28.15.26.00
               
               
                  Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation)
               
               
                  8483.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.15.31: Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux
                  
               
            
                  28.15.31.30
               
               
                  Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements
               
               
                  8482.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.31.50
               
               
                  Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles
               
               
                  8482.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.15.32: Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier
                  
               
            
                  28.15.32.00
               
               
                  Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.19
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.15.39: Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.
                  
               
            
                  28.15.39.30
               
               
                  Parties de paliers pour roulements de tous genres
               
               
                  8483.90.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.15.39.50
               
               
                  Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres
               
               
                  8483.90.8
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.21: Fabrication de fours et brûleurs
                  
               
            
                  
                     CPA 28.21.11:   Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires
                  
               
            
                  28.21.11.30
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides
               
               
                  8416.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.50
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides
               
               
                  8416.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.70
               
               
                  Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques, …)
               
               
                  8416.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.21.12: Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie
                  
               
            
                  28.21.12.30
               
               
                  Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux
               
               
                  8417.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.12.70
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)
               
               
                  8417.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.21.13: Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique
                  
               
            
                  28.21.13.30
               
               
                  Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie
               
               
                  8514.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.51
               
               
                  Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie
               
               
                  8514.10.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.53
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction
               
               
                  8514.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.55
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges
               
               
                  8514 [.20.80 +.30.99 +.40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.13.57
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges
               
               
                  8514.30.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.21.14: Parties de fours et de brûleurs
                  
               
            
                  28.21.14.30
               
               
                  Parties des brûleurs et foyers automatiques
               
               
                  8416.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.21.14.50
               
               
                  Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques
               
               
                  8417.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.21.14.70
               
               
                  Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires
               
               
                  8514.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.22: Fabrication de matériel de levage et de manutention
                  
               
            
                  
                     CPA 28.22.11: Palans et monte-charges n.c.a.
                  
               
            
                  28.22.11.30
               
               
                  Palans à moteur électrique
               
               
                  8425.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.11.70
               
               
                  Palans autres qu'à moteur électrique
               
               
                  8425.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.12: Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans
                  
               
            
                  28.22.12.50
               
               
                  Treuils et cabestans, à moteur électrique ou à moteur à allumage par étincelles ou compression
               
               
                  8425 [.31 +.39.30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.12.70
               
               
                  Treuils et cabestans autres qu'à moteur électrique ou à moteur à combustion interne
               
               
                  8425.39.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.13: Crics; vérins pour soulever des véhicules
                  
               
            
                  28.22.13.30
               
               
                  Élévateurs fixes de voiture pour garage
               
               
                  8425.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.13.50
               
               
                  Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage
               
               
                  8425.42
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.13.70
               
               
                  rics et vérins autres qu'hydrauliques (à l'exclusion des élévateurs fixes de voiture pour garage)
               
               
                  8425.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.14: Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues
                  
               
            
                  28.22.14.20
               
               
                  Ponts et poutres roulants sur supports fixes
               
               
                  8426.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.33
               
               
                  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
               
               
                  8426.12
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.35
               
               
                  Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques
               
               
                  8426.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.40
               
               
                  Grues à tour ou sur portiques
               
               
                  8426 [.20 +.30]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.50
               
               
                  Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84.26
               
               
                  8426.4
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.60
               
               
                  Machines et appareils à monter sur véhicules routiers
               
               
                  8426.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.14.70
               
               
                  Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres
               
               
                  8426.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.15: Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires
                  
               
            
                  28.22.15.13
               
               
                  Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre
               
               
                  8427.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.15
               
               
                  Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre
               
               
                  8427.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.30
               
               
                  Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage
               
               
                  8427.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.50
               
               
                  Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage
               
               
                  8427.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.15.70
               
               
                  Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
               
               
                  8709.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.16: Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
                  
               
            
                  28.22.16.30
               
               
                  Ascenseurs et monte-charge, électriques
               
               
                  8428.10.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.16.50
               
               
                  Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques
               
               
                  8428.10.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.16.70
               
               
                  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
               
               
                  8428.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.17: Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue
                  
               
            
                  28.22.17.10
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
               
                  8428.20.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.33
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques pour produits en vrac autres que pour l'exploitation agricole
               
               
                  8428.20.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.35
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, autres que pour produits en vrac ou l'exploitation agricole
               
               
                  8428.20.98
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.50
               
               
                  Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains
               
               
                  8428.32
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.70
               
               
                  Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains
               
               
                  8428.33
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.93
               
               
                  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains
               
               
                  8428.39.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.17.95
               
               
                  Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines, etc.
               
               
                  8428.39.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.18: Autre matériel de levage et de manutention
                  
               
            
                  28.22.18.20
               
               
                  Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires
               
               
                  8428.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.18.30
               
               
                  Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques
               
               
                  8428.90.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.18.50
               
               
                  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
               
                  8428.90.7
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.18.90
               
               
                  Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a.
               
               
                  8428.90.9
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.22.19: Parties de matériel de levage et de manutention
                  
               
            
                  28.22.19.30
               
               
                  Parties d'autres machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (sauf 8428.10 et .40)
               
               
                  8431 [.10 +.20 +.39]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.22.19.50
               
               
                  Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .40
               
               
                  8431.31
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.22.19.70
               
               
                  Parties des chariots automobiles du SH 87.09
               
               
                  8709.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.22.20: Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil
                  
               
            
                  28.22.20.00
               
               
                  Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 84.26 et 84.29
               
               
                  8431.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.23: Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)
                  
               
            
                  
                     CPA 28.23.11: Machines de traitement de texte
                  
               
            
                  28.23.11.00
               
               
                  Machines à écrire et machines de traitement de texte
               
               
                  8469
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.12:   Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul
                  
               
            
                  28.23.12.00
               
               
                  Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul
               
               
                  8470 [.10 +.2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.13:   Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
                  
               
            
                  28.23.13.00
               
               
                  Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul
               
               
                  8470 [.30 +.50 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.21: Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
                  
               
            
                  28.23.21.00
               
               
                  Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie
               
               
                  8443.39 (.10 +.3)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.22: Matériel offset de bureau, à feuilles
                  
               
            
                  28.23.22.00
               
               
                  Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 × 36 cm
               
               
                  8443.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.23: Autres machines de bureau
                  
               
            
                  28.23.23.00
               
               
                  Autres machines de bureau
               
               
                  8472[.10+.30+.90(.10+.70)] + 8519.81.51
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.24: Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
                  
               
            
                  28.23.24.00
               
               
                  Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer
               
               
                  8473 [.10 +.2]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.25: Parties et accessoires d’autres machines de bureau
                  
               
            
                  28.23.25.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines du SH 84.72
               
               
                  8473.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.23.26: Parties et accessoires d’appareils de photocopie
                  
               
            
                  28.23.26.00
               
               
                  Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.3
               
               
                  8443.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.24: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
                  
               
            
                  
                     CPA 28.24.11: Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  28.24.11.13
               
               
                  Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
               
                  8467.21.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.15
               
               
                  Perceuses portatives électropneumatiques
               
               
                  8467.21.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.17
               
               
                  Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques
               
               
                  8467.21.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.23
               
               
                  Scies à chaîne à moteur électrique incorporé
               
               
                  8467.22.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.25
               
               
                  Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé
               
               
                  8467.22.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.27
               
               
                  Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)
               
               
                  8467.22.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.33
               
               
                  Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles
               
               
                  8467.29.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.35
               
               
                  Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.2
               
               
                  8467.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.50
               
               
                  Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
               
               
                  8467.29 (.5 +.70)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.80
               
               
                  Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie
               
               
                  8467.29.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.11.90
               
               
                  Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.29
               
               
                  8467.29.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.24.12: Autre outillage manuel électroportatif
                  
               
            
                  28.24.12.40
               
               
                  Outils pneumatiques pour emploi à la main, même à percussion
               
               
                  8467.1
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.12.60
               
               
                  Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé
               
               
                  8467.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.24.12.80
               
               
                  Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.
               
               
                  8467.89
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.24.21: Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé
                  
               
            
                  28.24.21.00
               
               
                  Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main
               
               
                  8467 [.91 +.99]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.24.22: Parties d’autre outillage manuel électroportatif
                  
               
            
                  28.24.22.50
               
               
                  Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main
               
               
                  8467.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.25: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                  
               
            
                  
                     CPA 28.25.11: Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz
                  
               
            
                  28.25.11.30
               
               
                  Échangeurs de chaleur
               
               
                  8419.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.11.50
               
               
                  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
               
               
                  8419.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.25.12: Dispositifs de conditionnement de l’air
                  
               
            
                  28.25.12.20
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)
               
               
                  8415.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.12.40
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles
               
               
                  8415.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.12.50
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type «split-system»)
               
               
                  8415 [.81 +.82]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.12.70
               
               
                  Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres
               
               
                  8415.83
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.25.13: Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur
                  
               
            
                  28.25.13.33
               
               
                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés
               
               
                  8418.50.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.35
               
               
                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés
               
               
                  8418.50.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.40
               
               
                  Congélateurs-conservateurs autres que ceux des SH 8418.30 et .40
               
               
                  8418.50.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.50
               
               
                  Autres meubles frigorifiques du SH 8418.50. n.c.a.
               
               
                  8418.50.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.80
               
               
                  Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84.15
               
               
                  8418.61
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.13.90
               
               
                  Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.69
               
               
                  8418.69
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.25.14: Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.
                  
               
            
                  28.25.14.10
               
               
                  Appareils de filtration ou épuration de l'air
               
               
                  8421.39.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.14.20
               
               
                  Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé humide
               
               
                  8421.39.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.14.40
               
               
                  Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique
               
               
                  8421.39.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.14.70
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air
               
               
                  8421.39.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.25.20: Appareils de ventilation non domestiques
                  
               
            
                  28.25.20.30
               
               
                  Ventilateurs axiaux autres que domestiques
               
               
                  8414.59.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.20.50
               
               
                  Ventilateurs centrifuges autres que domestiques
               
               
                  8414.59.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.20.70
               
               
                  Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges
               
               
                  8414.59.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.25.30: Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur
                  
               
            
                  28.25.30.10
               
               
                  Parties de conditionneurs d'air
               
               
                  8415.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.25.30.30
               
               
                  Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
               
               
                  8418.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.30.50
               
               
                  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
               
               
                  8418.99.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.30.70
               
               
                  Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84.18
               
               
                  8418.99.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.25.30.80
               
               
                  Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.
               
               
                  8419.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.29: Fabrication de machines diverses d'usage général
                  
               
            
                  
                     CPA 28.29.11:   Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
                  
               
            
                  28.29.11.00
               
               
                  Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification
               
               
                  8405.10 + 8419.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.12: Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides
                  
               
            
                  28.29.12.30
               
               
                  Appareils pour filtration ou épuration des eaux
               
               
                  8421.21
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.12.50
               
               
                  Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau
               
               
                  8421.22
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.12.70
               
               
                  Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques
               
               
                  8421.29
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.13: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques
                  
               
            
                  28.29.13.30
               
               
                  Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques
               
               
                  8421.23
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.13.50
               
               
                  Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques
               
               
                  8421.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.21: Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients
                  
               
            
                  28.29.21.20
               
               
                  Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients
               
               
                  8422.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.21.50
               
               
                  Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs…; appareils à gazéifier les boissons
               
               
                  8422.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.21.80
               
               
                  Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises
               
               
                  8422.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.22:   Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture
                  
               
            
                  28.29.22.10
               
               
                  Extincteurs, même chargés
               
               
                  8424.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.22.20
               
               
                  Pistolets aérographes et appareils similaires
               
               
                  8424.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.22.30
               
               
                  Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire
               
               
                  8424.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.22.40
               
               
                  Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (à l'exclusion des appareils des SH 8424.10, .20 et .30 ainsi que des appareils pour l'agriculture et l'horticulture)
               
               
                  8424.89
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.23: Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques
                  
               
            
                  28.29.23.00
               
               
                  Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques)
               
               
                  8484 [.10 +.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.31: Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage
                  
               
            
                  28.29.31.30
               
               
                  Bascules à pesage continu sur transporteurs
               
               
                  8423.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.31.80
               
               
                  Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses
               
               
                  8423.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.32: Balances de ménage et pèse-personnes
                  
               
            
                  28.29.32.00
               
               
                  Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
               
               
                  8423.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.39: Autres appareils de pesage et de mesurage
                  
               
            
                  28.29.39.10
               
               
                  Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5 000 kg
               
               
                  8423 [.81.10 +.82.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.30
               
               
                  Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles)
               
               
                  8423 [.81.30 + 81.90 +.82.90 +.89]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.50
               
               
                  Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg
               
               
                  8423.81.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.60
               
               
                  Niveaux
               
               
                  9015.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.75
               
               
                  Mètres et règles divisées
               
               
                  9017.80.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.39.79
               
               
                  Autres instruments du N 9017
               
               
                  9017.80.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.41: Centrifugeuses n.c.a.
                  
               
            
                  28.29.41.00
               
               
                  Centrifugeuses des types autres que de laboratoires
               
               
                  8421.19.70
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.42: Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre
                  
               
            
                  28.29.42.00
               
               
                  Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre
               
               
                  8420.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.43: Machines automatiques de vente de produits
                  
               
            
                  28.29.43.30
               
               
                  Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération
               
               
                  8476 [.21 +.81]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.43.50
               
               
                  Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération
               
               
                  8476 [.29 +.89]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.50: Machines à laver la vaisselle de type industriel
                  
               
            
                  28.29.50.00
               
               
                  Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager
               
               
                  8422.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.60: Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température
                  
               
            
                  28.29.60.30
               
               
                  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau…
               
               
                  8419.89.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.60.50
               
               
                  Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide
               
               
                  8419.89.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.60.90
               
               
                  Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température
               
               
                  8419.89.98
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.70: Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                  
               
            
                  28.29.70.20
               
               
                  Chalumeaux guidés à la main
               
               
                  8468.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.70.90
               
               
                  Machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)
               
               
                  8468 [.20 +.80]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.29.81: Parties de générateurs de gaz
                  
               
            
                  28.29.81.00
               
               
                  Parties des générateurs du SH 8405.10
               
               
                  8405.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.29.82: Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz
                  
               
            
                  28.29.82.20
               
               
                  Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges)
               
               
                  8421.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.82.50
               
               
                  Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz
               
               
                  8421.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.29.83: Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage
                  
               
            
                  28.29.83.13
               
               
                  Cylindres pour calandres et laminoirs
               
               
                  8420.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.29.83.15
               
               
                  Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres
               
               
                  8420.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.83.20
               
               
                  Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage
               
               
                  8423.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.83.40
               
               
                  Parties des appareils du SH 84.24
               
               
                  8424.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.83.50
               
               
                  Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)
               
               
                  8476.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.29.84: Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.
                  
               
            
                  28.29.84.00
               
               
                  Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales
               
               
                  8487.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.29.85: Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement
                  
               
            
                  28.29.85.10
               
               
                  Parties de machines à laver la vaisselle
               
               
                  8422.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.29.85.20
               
               
                  Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises
               
               
                  8422.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.29.86:   Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz
                  
               
            
                  28.29.86.00
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.68
               
               
                  8468.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.30: Fabrication de machines agricoles et forestières
                  
               
            
                  
                     CPA 28.30.10: Motoculteurs
                  
               
            
                  28.30.10.00
               
               
                  Motoculteurs
               
               
                  8701.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.21: Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW
                  
               
            
                  28.30.21.00
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW
               
               
                  8701.90 [.11 +.20]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.22: Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW
                  
               
            
                  28.30.22.00
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW
               
               
                  8701.90.25
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.23: Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW
                  
               
            
                  28.30.23.30
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW
               
               
                  8701.90.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.23.50
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW
               
               
                  8701.90.35
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.23.70
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW
               
               
                  8701.90.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.23.90
               
               
                  Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.09
               
               
                  8701.90.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.31: Charrues
                  
               
            
                  28.30.31.40
               
               
                  Charrues
               
               
                  8432.10.00
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.32: Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues
                  
               
            
                  28.30.32.10
               
               
                  Scarificateurs et cultivateurs
               
               
                  8432.29.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.20
               
               
                  Herses à disques (pulvériseurs)
               
               
                  8432.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.30
               
               
                  Herses à dents
               
               
                  8432.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.50
               
               
                  Motohoues
               
               
                  8432.29.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.32.70
               
               
                  Extirpateurs, sarcleuses, bineuses…
               
               
                  8432.29.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.33: Semoirs, plantoirs et repiqueurs
                  
               
            
                  28.30.33.33
               
               
                  Semoirs de précision à commande centrale
               
               
                  8432.30.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.33.35
               
               
                  Semoirs autres que de précision
               
               
                  8432.30.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.33.50
               
               
                  Plantoirs et repiqueurs
               
               
                  8432.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.34: Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais
                  
               
            
                  28.30.34.30
               
               
                  Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques
               
               
                  8432.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.34.50
               
               
                  Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.10
               
               
                  8432.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.39: Autre matériel pour le travail du sol
                  
               
            
                  28.30.39.00
               
               
                  Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture
               
               
                  8432.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.40: Tondeuses à gazon
                  
               
            
                  28.30.40.10
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur électrique
               
               
                  8433 [.11.10 +.19.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.40.30
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal,
               
               
                  8433.11 (.5 +.90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.40.50
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
               
               
                  8433.19 (.5 +.70)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.40.70
               
               
                  Tondeuses à gazon, sans moteur
               
               
                  8433.19.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.51: Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.51.30
               
               
                  Motofaucheuses et faucheuses non tractées
               
               
                  8433.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.51.53
               
               
                  Faucheuses tractées dont le dipositif de coupe tourne dans un plan horizontal
               
               
                  8433.20.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.51.55
               
               
                  Faucheuses, tractées, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan autre qu'horizontal
               
               
                  8433.20.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.51.70
               
               
                  Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur
               
               
                  8433.20.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.52: Appareils de fenaison
                  
               
            
                  28.30.52.00
               
               
                  Appareils de fenaison
               
               
                  8433.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.53: Ramasseuses-presses
                  
               
            
                  28.30.53.30
               
               
                  Ramasseuses presses
               
               
                  8433.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.53.50
               
               
                  Presses à paille ou à fourrage autres que ramasseuses-presses
               
               
                  8433.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.54: Matériel pour la récolte des racines et tubercules
                  
               
            
                  28.30.54.20
               
               
                  Machines pour la récolte des pommes de terre
               
               
                  8433.53.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.54.50
               
               
                  Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
               
               
                  8433.53.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.54.80
               
               
                  Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves
               
               
                  8433.53.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.59: Matériel de récolte et de battage n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.59.15
               
               
                  Moissonneuses-batteuses
               
               
                  8433.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.30
               
               
                  Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses
               
               
                  8433.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.45
               
               
                  Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs
               
               
                  8433.59.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.60
               
               
                  Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices
               
               
                  8433.59.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.59.70
               
               
                  Machines à vendanger; machines à cueillir et autres matériels de récolte n.c.a.
               
               
                  8433.59.85
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.60: Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles
                  
               
            
                  28.30.60.10
               
               
                  Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture
               
               
                  8424.81.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.60.30
               
               
                  Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture
               
               
                  8424.81.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.60.50
               
               
                  Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs
               
               
                  8424.81.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.60.90
               
               
                  Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs
               
               
                  8424.81.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.70: Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles
                  
               
            
                  28.30.70.40
               
               
                  Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
               
               
                  8716.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.81:   Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs
                  
               
            
                  28.30.81.00
               
               
                  Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles
               
               
                  8433.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.82: Machines à traire
                  
               
            
                  28.30.82.00
               
               
                  Machines à traire
               
               
                  8434.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.83: Matériel pour la préparation des aliments pour animaux
                  
               
            
                  28.30.83.00
               
               
                  Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux
               
               
                  8436.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.84: Incubateurs et couveuses
                  
               
            
                  28.30.84.00
               
               
                  Couveuses et éleveuses
               
               
                  8436.21
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.85: Matériel d’aviculture
                  
               
            
                  28.30.85.00
               
               
                  Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses
               
               
                  8436.29
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.86: Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.86.30
               
               
                  Machines de récolte du bois
               
               
                  8436.80.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.86.60
               
               
                  Autres machines et appareils du SH 84.36
               
               
                  8436.80.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.30.91: Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.91.00
               
               
                  Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc.
               
               
                  8433.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.30.92: Parties de matériel pour le travail du sol
                  
               
            
                  28.30.92.00
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture
               
               
                  8432.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.30.93: Parties d’autre matériel agricole
                  
               
            
                  28.30.93.30
               
               
                  Parties de machines ou appareils d'aviculture
               
               
                  8436.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.30.93.80
               
               
                  Parties des autres machines et appareils du SH 84.36 autres que pour l'aviculture
               
               
                  8436.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.30.94: Parties de matériel de laiterie n.c.a.
                  
               
            
                  28.30.94.00
               
               
                  Parties des machines à traire et appareils de laiterie
               
               
                  8434.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.41: Fabrication de machines de formage des métaux
                  
               
            
                  
                     CPA 28.41.11: Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires
                  
               
            
                  28.41.11.10
               
               
                  Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
               
               
                  8456.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.30
               
               
                  Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
               
               
                  8456.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.50
               
               
                  Machines-outils opérant par électro-érosion
               
               
                  8456.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.70
               
               
                  Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
               
               
                  8456.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.11.80
               
               
                  Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
               
               
                  8486.20.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.12: Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux
                  
               
            
                  28.41.12.20
               
               
                  Centres d'usinage, horizontaux
               
               
                  8457.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.12.40
               
               
                  Autres centres d'usinage
               
               
                  8457.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.12.50
               
               
                  Machines à poste fixe pour le travail des métaux
               
               
                  8457.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.12.70
               
               
                  Machines à stations multiples pour le travail des métaux
               
               
                  8457.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.21: Tours opérant par enlèvement de métal
                  
               
            
                  28.41.21.23
               
               
                  Centres de tournage, horizontaux
               
               
                  8458.11.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.27
               
               
                  Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique
               
               
                  8458.11.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.29
               
               
                  Autres tours, horizontaux, à commande numérique
               
               
                  8458.11.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.40
               
               
                  Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des machines à commande numérique)
               
               
                  8458.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.21.60
               
               
                  Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)
               
               
                  8458.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.22: Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.
                  
               
            
                  28.41.22.13
               
               
                  Machines à percer à commande numérique
               
               
                  8459.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.17
               
               
                  Machines à fraiser à console, à commande numérique
               
               
                  8459.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.23
               
               
                  Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique
               
               
                  8459.61.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.25
               
               
                  Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur
               
               
                  8459.61.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.33
               
               
                  Unités d'usinage à glissières
               
               
                  8459.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.35
               
               
                  Machines à percer sans commande numérique
               
               
                  8459.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.40
               
               
                  Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)
               
               
                  8459 [.31 +.40.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.60
               
               
                  Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)
               
               
                  8459 [.39 +.40.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.70
               
               
                  Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)
               
               
                  8459 [.59 +.69]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.22.80
               
               
                  Machines à fileter ou à tarauder
               
               
                  8459.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.23: Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux
                  
               
            
                  28.41.23.05
               
               
                  Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.15
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.21.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.25
               
               
                  Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.21.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.35
               
               
                  Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.45
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.29.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.55
               
               
                  Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.29.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.65
               
               
                  Machines à affûter à commande numérique
               
               
                  8460.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.75
               
               
                  Machines à affûter sans commande numérique
               
               
                  8460.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.85
               
               
                  Machines à glacer ou à roder
               
               
                  8460.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.23.95
               
               
                  Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage
               
               
                  8460.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.24: Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal
                  
               
            
                  28.41.24.10
               
               
                  Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal
               
               
                  8461.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.24.30
               
               
                  Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
               
               
                  8461.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.24.70
               
               
                  Machines à scier ou tronçonner les métaux
               
               
                  8461.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.24.90
               
               
                  Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.
               
               
                  8461 [.20 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.31: Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux
                  
               
            
                  28.41.31.20
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats
               
               
                  8462.21.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.31.40
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats
               
               
                  8462.21.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.31.60
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats
               
               
                  8462.29.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.31.80
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats
               
               
                  8462.29.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.32: Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux
                  
               
            
                  28.41.32.20
               
               
                  Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique
               
               
                  8462.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.32.40
               
               
                  Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)
               
               
                  8462.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.32.60
               
               
                  Machines à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses sans commande numérique
               
               
                  8462.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.32.80
               
               
                  Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)
               
               
                  8462.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.33: Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.
                  
               
            
                  28.41.33.10
               
               
                  Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique
               
               
                  8462.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.33.20
               
               
                  Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique
               
               
                  8462.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.33.50
               
               
                  Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.
               
               
                  8462.91 [20 + 80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.33.60
               
               
                  Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.
               
               
                  8462.99[20 + 80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.34: Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière
                  
               
            
                  28.41.34.10
               
               
                  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)
               
               
                  8463.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.34.30
               
               
                  Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)
               
               
                  8463.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.34.50
               
               
                  Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière
               
               
                  8463.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.41.34.70
               
               
                  Machines-outils n.c.a. du SH 84.63, pour le travail des métaux…, travaillant sans enlèvement de matière
               
               
                  8463.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.41.40: Parties et accessoires de machines-outils à métaux
                  
               
            
                  28.41.40.30
               
               
                  Accessoires pour machines des SH 84.56 à 84.61, n.c.a.
               
               
                  8466.93
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.41.40.50
               
               
                  Accessoires pour machines des SH 84.62 ou 84.63, n.c.a.
               
               
                  8466.94
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.41.40.70
               
               
                  Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique
               
               
                  8486.90.70
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 28.49: Fabrication d'autres machines-outils
                  
               
            
                  
                     CPA 28.49.11:   Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre
                  
               
            
                  28.49.11.30
               
               
                  Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires
               
               
                  8464.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.11.50
               
               
                  Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires
               
               
                  8464.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.11.70
               
               
                  Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir
               
               
                  8464.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.49.12:   Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition
                  
               
            
                  28.49.12.10
               
               
                  Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.20
               
               
                  Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.33
               
               
                  Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.91.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.35
               
               
                  Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.91.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.37
               
               
                  Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.91.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.50
               
               
                  Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.63
               
               
                  Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.93
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.65
               
               
                  Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.94
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.67
               
               
                  Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.95
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.75
               
               
                  Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
               
               
                  8465.96
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.79
               
               
                  Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a.
               
               
                  8465.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.83
               
               
                  Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse
               
               
                  8543.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.12.87
               
               
                  Presses et machines pour le traitement du bois et du liège
               
               
                  8479.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.49.21: Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils
                  
               
            
                  28.49.21.10
               
               
                  Porte-outils: mandrins, pinces et douilles
               
               
                  8466.10.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.30
               
               
                  Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles
               
               
                  8466.10.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.40
               
               
                  Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat
               
               
                  8486.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.50
               
               
                  Porte-outils, n.c.a.
               
               
                  8466.10.38
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.21.70
               
               
                  Filières à déclenchement automatique
               
               
                  8466.10.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.49.22: Porte-pièces, pour machines-outils
                  
               
            
                  28.49.22.30
               
               
                  Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
               
               
                  8466.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.22.50
               
               
                  Porte-pièces pour tours
               
               
                  8466.20.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.49.22.70
               
               
                  Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.91
               
               
                  8466.20.98
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.49.23: Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
                  
               
            
                  28.49.23.50
               
               
                  Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils
               
               
                  8466.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.49.24:   Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires
                  
               
            
                  28.49.24.30
               
               
                  Accessoires pour machines du SH 84.64, n.c.a.
               
               
                  8466.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.49.24.50
               
               
                  Parties et accessoires pour machines du SH 84.65, n.c.a.
               
               
                  8466.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.91: Fabrication de machines pour la métallurgie
                  
               
            
                  
                     CPA 28.91.11: Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux
                  
               
            
                  28.91.11.30
               
               
                  Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
               
               
                  8454 [.10 +.20 +.30]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.91.11.53
               
               
                  Laminoirs à métaux, à tubes en métal; laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid
               
               
                  8455 [.10 .+21]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.91.11.57
               
               
                  Laminoirs à froid, pour métaux
               
               
                  8455.22
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.91.12: Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux
                  
               
            
                  28.91.12.30
               
               
                  Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler
               
               
                  8454.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.91.12.50
               
               
                  Cylindres de laminoirs, à métaux
               
               
                  8455.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.91.12.70
               
               
                  Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres
               
               
                  8455.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.92: Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
                  
               
            
                  
                     CPA 28.92.11: Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines
                  
               
            
                  28.92.11.00
               
               
                  Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains
               
               
                  8428.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.12: Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage
                  
               
            
                  28.92.12.33
               
               
                  Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées
               
               
                  8430.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.12.35
               
               
                  Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées
               
               
                  8430.39
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.12.53
               
               
                  Machines autopropulsées pour sondage ou forage
               
               
                  8430.41
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.12.55
               
               
                  Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées
               
               
                  8430.49
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.21: Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.21.30
               
               
                  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles
               
               
                  8429.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.21.50
               
               
                  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues
               
               
                  8429.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.22: Niveleuses et profileurs autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.22.00
               
               
                  Niveleuses autopropulsées
               
               
                  8429.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.23: Décapeuses autopropulsées
                  
               
            
                  28.92.23.00
               
               
                  Décapeuses (scrapers) autopropulsées
               
               
                  8429.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.24: Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.24.00
               
               
                  Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
               
               
                  8429.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.25: Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées
                  
               
            
                  28.92.25.30
               
               
                  Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               
               
                  8429.51.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.25.50
               
               
                  Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains
               
               
                  8429.51.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.26: Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.26.00
               
               
                  Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360°
               
               
                  8429.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.27: Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés
                  
               
            
                  28.92.27.30
               
               
                  Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360°
               
               
                  8429.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.27.50
               
               
                  Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, …
               
               
                  8430.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.28: Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
                  
               
            
                  28.92.28.00
               
               
                  Lames de bulldozers ou angledozers
               
               
                  8431.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.92.29: Tombereaux automoteurs
                  
               
            
                  28.92.29.00
               
               
                  Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier
               
               
                  8704.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.30: Autres matériels de travaux publics
                  
               
            
                  28.92.30.10
               
               
                  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
               
               
                  8430.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.30
               
               
                  Chasse-neige
               
               
                  8430.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.50
               
               
                  Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés
               
               
                  8430.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.70
               
               
                  Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 84.30 n.c.a., non autopropulsés
               
               
                  8430.69
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.30.90
               
               
                  Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.
               
               
                  8479.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.40: Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales
                  
               
            
                  28.92.40.30
               
               
                  Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger… terres, pierres, minerais…
               
               
                  8474 [.10 +.20 +.39]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.40.50
               
               
                  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
               
               
                  8474.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.92.40.70
               
               
                  Machines à mélanger les matières minérales au bitume
               
               
                  8474.32
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.50: Tracteurs de chantier
                  
               
            
                  28.92.50.00
               
               
                  Tracteurs à chenilles
               
               
                  8701.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.92.61: Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues
                  
               
            
                  28.92.61.30
               
               
                  Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.49
               
               
                  8431.43
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.92.61.50
               
               
                  Autres parties de machines des SH 84.25 à 84.30, n.c.a.
               
               
                  8431.49
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.92.62: Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires
                  
               
            
                  28.92.62.00
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.74
               
               
                  8474.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.93: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
                  
               
            
                  
                     CPA 28.93.11: Écrémeuses
                  
               
            
                  28.93.11.00
               
               
                  Écrémeuses
               
               
                  8421.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.12: Machines et appareils de laiterie
                  
               
            
                  28.93.12.00
               
               
                  Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire
               
               
                  8434.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.13: Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.
                  
               
            
                  28.93.13.00
               
               
                  Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier
               
               
                  8437.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.14: Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
                  
               
            
                  28.93.14.00
               
               
                  Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires
               
               
                  8435.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.15: Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques
                  
               
            
                  28.93.15.30
               
               
                  Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
               
               
                  8417.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.15.60
               
               
                  Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes
               
               
                  8419.81.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.15.80
               
               
                  Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments
               
               
                  8419.81.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.16: Séchoirs agroalimentaires
                  
               
            
                  28.93.16.00
               
               
                  Séchoirs pour produits agricoles
               
               
                  8419.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.17: Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire
                  
               
            
                  28.93.17.13
               
               
                  Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 84
               
               
                  8438.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.15
               
               
                  Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.
               
               
                  8438.10.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.20
               
               
                  Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.
               
               
                  8438.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.30
               
               
                  Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.
               
               
                  8438.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.40
               
               
                  Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.
               
               
                  8438.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.50
               
               
                  Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.
               
               
                  8438.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.60
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.
               
               
                  8438.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.70
               
               
                  Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons
               
               
                  8438.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.93.17.80
               
               
                  Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales
               
               
                  8479.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.19: Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.
                  
               
            
                  28.93.19.00
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.
               
               
                  8478.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.20: Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                  
               
            
                  28.93.20.00
               
               
                  Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs
               
               
                  8437.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.93.31: Parties de machines pour la préparation de boissons
                  
               
            
                  28.93.31.00
               
               
                  Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84.35
               
               
                  8435.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.93.32: Parties de machines pour l’industrie alimentaire
                  
               
            
                  28.93.32.00
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.38
               
               
                  8438.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.93.33: Parties de machines pour la préparation du tabac
                  
               
            
                  28.93.33.00
               
               
                  Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84.78
               
               
                  8478.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.93.34: Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs
                  
               
            
                  28.93.34.00
               
               
                  Parties de machines et appareils du SH 84.37
               
               
                  8437.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.94: Fabrication de machines pour les industries textiles
                  
               
            
                  
                     CPA 28.94.11:   Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
                  
               
            
                  28.94.11.00
               
               
                  Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles
               
               
                  8444 + 8445.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.12: Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
                  
               
            
                  28.94.12.00
               
               
                  Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage
               
               
                  8445 [.20 +.30 +.40 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.13: Métiers à tisser
                  
               
            
                  28.94.13.00
               
               
                  Métiers à tisser
               
               
                  8446
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.14: Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter
                  
               
            
                  28.94.14.30
               
               
                  Métiers à bonneterie circulaires
               
               
                  8447.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.14.50
               
               
                  Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne
               
               
                  8447.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.14.70
               
               
                  Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie…
               
               
                  8447.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.15: Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles
                  
               
            
                  28.94.15.10
               
               
                  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des SH 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47
               
               
                  8448.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.15.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
               
               
                  8443.19.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.21:   Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre
                  
               
            
                  28.94.21.10
               
               
                  Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie
               
               
                  8449
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.30
               
               
                  Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)
               
               
                  8451.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.50
               
               
                  Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile
               
               
                  8451.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.70
               
               
                  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
               
                  8451.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.21.80
               
               
                  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles
               
               
                  8451.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.22: Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg
                  
               
            
                  28.94.22.30
               
               
                  Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg
               
               
                  8450.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.22.50
               
               
                  Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles
               
               
                  8451.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.22.70
               
               
                  Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec
               
               
                  8451.29
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.23: Essoreuses à linge
                  
               
            
                  28.94.23.00
               
               
                  Essoreuses à linge
               
               
                  8421.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.24: Machines à coudre industrielles
                  
               
            
                  28.94.24.30
               
               
                  Unités automatiques à coudre
               
               
                  8452.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.24.50
               
               
                  Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager
               
               
                  8452.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.30: Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres
                  
               
            
                  28.94.30.30
               
               
                  Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux
               
               
                  8453.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.30.50
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures
               
               
                  8453.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.30.70
               
               
                  Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures
               
               
                  8453.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.40: Machines à coudre de type ménager
                  
               
            
                  28.94.40.00
               
               
                  Machines à coudre de type ménager
               
               
                  8452.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.94.51: Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage
                  
               
            
                  28.94.51.10
               
               
                  Parties et accessoires des machines des SH 84.44 et 84.45 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs
               
               
                  8448 [.20 +.31 +.32 +.39]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.51.30
               
               
                  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84.45
               
               
                  8448.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.51.50
               
               
                  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                  8448.4
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.51.70
               
               
                  Parties et accessoires des métiers du SH 84.47, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                  8448.5
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.94.52: Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection
                  
               
            
                  28.94.52.10
               
               
                  Parties des machines à laver le linge du SH 84.50
               
               
                  8450.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.52.20
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.51
               
               
                  8451.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.52.30
               
               
                  Aiguilles pour machines à coudre
               
               
                  8452.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.52.50
               
               
                  Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties
               
               
                  8452.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.94.52.70
               
               
                  Parties de machines à coudre
               
               
                  8452.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.94.52.80
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.53
               
               
                  8453.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.95: Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  
                     CPA 28.95.11: Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties
                  
               
            
                  28.95.11.13
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
               
               
                  8439.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.15
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
               
               
                  8439.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.17
               
               
                  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
               
               
                  8439.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.33
               
               
                  Coupeuses-bobineuses
               
               
                  8441.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.35
               
               
                  Coupeuses en long ou en travers
               
               
                  8441.10.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.37
               
               
                  Massicots
               
               
                  8441.10.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.40
               
               
                  Autres coupeuses pour papier ou carton
               
               
                  8441.10 (.40 +.80)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.50
               
               
                  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
               
               
                  8441.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.60
               
               
                  Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes
               
               
                  8441.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.70
               
               
                  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
               
               
                  8441.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.95.11.90
               
               
                  Autres machines et appareils du SH 84.41 pour travailler pâte à papier, papier ou carton
               
               
                  8441.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.95.12: Parties de machines pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  28.95.12.30
               
               
                  Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique
               
               
                  8439.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.95.12.50
               
               
                  Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton
               
               
                  8439.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.95.12.70
               
               
                  Parties de machines et appareils du SH 84.41
               
               
                  8441.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.96: Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques
                  
               
            
                  
                     CPA 28.96.10: Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
                  
               
            
                  28.96.10.10
               
               
                  Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8477.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.30
               
               
                  Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc.
               
               
                  8477.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.40
               
               
                  Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques
               
               
                  8477.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.50
               
               
                  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques
               
               
                  8477.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.60
               
               
                  Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air
               
               
                  8477.51
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.73
               
               
                  Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques
               
               
                  8477.59.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.75
               
               
                  Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses
               
               
                  8477.59.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.82
               
               
                  Machines pour la transformation des résines réactives
               
               
                  8477.80.11
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.84
               
               
                  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)
               
               
                  8477.80.19
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.91
               
               
                  Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  8477.80.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.93
               
               
                  Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  8477.80.93
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.95
               
               
                  Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477.80.95
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.96.10.97
               
               
                  Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.
               
               
                  8477.80.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.96.20:   Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières
                  
               
            
                  28.96.20.00
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.77
               
               
                  8477.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 28.99: Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 28.99.11: Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets
                  
               
            
                  28.99.11.10
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses
               
               
                  8440.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.30
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses
               
               
                  8440.10.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.50
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses
               
               
                  8440.10.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.70
               
               
                  Machines à relier par collage
               
               
                  8440.10.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.11.90
               
               
                  Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure
               
               
                  8440.10.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.12: Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
                  
               
            
                  28.99.12.00
               
               
                  Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques
               
               
                  8442.3
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.13: Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau
                  
               
            
                  28.99.13.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines
               
               
                  8443.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.13.90
               
               
                  Autres machines et appareils à imprimer, offset
               
               
                  8443.13 (.3 +.90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.14: Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau
                  
               
            
                  28.99.14.10
               
               
                  Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)
               
               
                  8443.14
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.14.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer, flexographiques
               
               
                  8443.16
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.14.50
               
               
                  Machines et appareils à imprimer, héliographiques
               
               
                  8443.17
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.14.90
               
               
                  Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau, n.c.a.
               
               
                  8443 [.15 +.19 (.40 +.70) +.39.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.20:   Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                  
               
            
                  28.99.20.20
               
               
                  Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
               
               
                  8486.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.20.40
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)
               
               
                  8486.20.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.20.60
               
               
                  Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
               
               
                  8486.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.31: Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.
                  
               
            
                  28.99.31.30
               
               
                  Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons
               
               
                  8419.32
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.31.50
               
               
                  Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles
               
               
                  8419.39
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.32: Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines
                  
               
            
                  28.99.32.00
               
               
                  Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants)
               
               
                  9508
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.39:   Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.
                  
               
            
                  28.99.39.05
               
               
                  Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)
               
               
                  8479.81
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.10
               
               
                  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
               
               
                  8401.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.15
               
               
                  Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)
               
               
                  8479.82
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.20
               
               
                  Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre
               
               
                  8475.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.25
               
               
                  Soutènement marchant hydraulique pour mines
               
               
                  8479.89.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.30
               
               
                  Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
               
                  8475.2
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.35
               
               
                  Robots industriels n.c.a.
               
               
                  8479.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.40
               
               
                  Appareillages dits de «graissage centralisé»
               
               
                  8479.89.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.45
               
               
                  Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat
               
               
                  8486.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.50
               
               
                  Machines de corderie ou de câblerie
               
               
                  8479.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.53
               
               
                  Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte…
               
               
                  8474.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.55
               
               
                  Machines et appareils n.c.a. du SH 84
               
               
                  8479 [.60 +.89.9]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.60
               
               
                  Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
               
               
                  8543.70.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.65
               
               
                  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8805.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  28.99.39.70
               
               
                  Machines à équilibrer les pièces mécaniques
               
               
                  9031.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.99.39.75
               
               
                  Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (par exemple bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)
               
               
                  9504.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.40: Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
                  
               
            
                  28.99.40.00
               
               
                  Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure
               
               
                  8440.90 + 8442.40 + 8443.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 28.99.51:   Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats
                  
               
            
                  28.99.51.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)
               
               
                  8486.90 [.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 28.99.52: Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.
                  
               
            
                  28.99.52.30
               
               
                  Parties des machines du SH 84.75
               
               
                  8475.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.99.52.80
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.79
               
               
                  8479.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 29.10: Construction de véhicules automobiles
                  
               
            
                  
                     CPA 29.10.11: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
                     
                  
               
            
                  29.10.11.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407 [.31 +.32 +.33]a
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.12: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
                     
                  
               
            
                  29.10.12.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407.34a
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.13: Moteurs diesels pour véhicules
                  
               
            
                  29.10.13.00
               
               
                  Moteurs diesels pour véhicules du SH 87
               
               
                  8408.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.21: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm3, neuves
                  
               
            
                  29.10.21.00
               
               
                  Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1 500 cm3, neuves
               
               
                  8703.21.10 + 8703.22.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.22: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1 500 cm3, neuves
                  
               
            
                  29.10.22.30
               
               
                  Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3 000 cm3 ) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703 [.23.19 +.24.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.22.50
               
               
                  Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm3, ≤ 3 000 cm3
                  
               
               
                  8703.23.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.23: Voitures particulières à moteur diesel, neuves
                  
               
            
                  29.10.23.10
               
               
                  Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1 500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.31.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.30
               
               
                  Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3 mais ≤ 2 500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.32.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.40
               
               
                  Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.33.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.53
               
               
                  Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3, mais ≤ 2 500 cm3
                  
               
               
                  8703.32.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.23.55
               
               
                  Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3
                  
               
               
                  8703.33.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.24: Autres voitures particulières
                  
               
            
                  29.10.24.00
               
               
                  Autres voitures particulières (à l’exclusion des autobus et autocars ainsi que des motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires)
               
               
                  8703.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.30: Autobus et autocars
                  
               
            
                  29.10.30.00
               
               
                  Autobus et autocars
               
               
                  8702 [10(.11 +.91) +.90(.11 +.31 +.90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.41: Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs
                  
               
            
                  29.10.41.10
               
               
                  Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.21 (.10 +.31 +.91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.41.30
               
               
                  Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.22 (.10 +.91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.41.40
               
               
                  Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.23 (.10 +.91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.42: Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
                  
               
            
                  29.10.42.00
               
               
                  Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs
               
               
                  8704 [.31 (.10 +.31 +.91) +.32(.10 +.91) +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.43: Tracteurs routiers pour semi-remorques
                  
               
            
                  29.10.43.00
               
               
                  Tracteurs routiers pour semi-remorques
               
               
                  8701.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.44: Châssis complets de véhicules automobiles
                  
               
            
                  29.10.44.00
               
               
                  Châssis de véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, avec moteurs
               
               
                  8706
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.51: Camions-grues
                  
               
            
                  29.10.51.00
               
               
                  Camions-grues
               
               
                  8705.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.52: Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires
                  
               
            
                  29.10.52.00
               
               
                  Véhicules de neige, de golf et similaires
               
               
                  8703.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.10.59: Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
                  
               
            
                  29.10.59.30
               
               
                  Voitures de lutte contre l'incendie
               
               
                  8705.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.59.50
               
               
                  Camions-bétonnières
               
               
                  8705.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.10.59.90
               
               
                  Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.
               
               
                  8705 [.20 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE 29.20: Fabrication de carrosseries et remorques
                  
               
            
                  
                     CPA 29.20.10: Carrosseries automobiles
                  
               
            
                  29.20.10.30
               
               
                  Carrosseries des véhicules du SH 87.03
               
               
                  8707.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.20.10.50
               
               
                  Carrosseries automobiles des SH 87.01, 87.02, 87.04, 87.05, y compris les cabines
               
               
                  8707.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.20.21: Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport
                  
               
            
                  29.20.21.00
               
               
                  Cadres et conteneurs multimodaux y.c. conteneurs citernes et réservoirs
               
               
                  8609
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 29.20.22: Remorques et semi-remorques de type caravane
                  
               
            
                  29.20.22.10
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, pliantes; remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, d'un poids ≤ 750 kg
               
               
                  8716.10 (.10 +.91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.20.22.30
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3 500 kg
               
               
                  8716.10 (.94 +.96)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.20.22.50
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3 500 kg
               
               
                  8716.10.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.20.23: Autres remorques et semi-remorques
                  
               
            
                  29.20.23.00
               
               
                  Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping
               
               
                  8716 [.31 +.39(.10 +.30 +.5) +.40]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 29.20.30: Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique
                  
               
            
                  29.20.30.30
               
               
                  Châssis de remorques et semi-remorques
               
               
                  8716.90.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.20.30.50
               
               
                  Carrosseries de remorques et semi-remorques
               
               
                  8716.90.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.20.30.70
               
               
                  Essieux de remorques et semi-remorques
               
               
                  8716.90.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.20.30.90
               
               
                  Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux
               
               
                  8716.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 29.31: Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
                  
               
            
                  
                     CPA 29.31.10: Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux
                  
               
            
                  29.31.10.00
               
               
                  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
               
               
                  8544.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.31.21: Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage
                  
               
            
                  29.31.21.30
               
               
                  Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils
               
               
                  8511.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.21.50
               
               
                  Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques
               
               
                  8511.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.21.70
               
               
                  Distributeurs; bobines d'allumage
               
               
                  8511.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.31.22: Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements
                  
               
            
                  29.31.22.30
               
               
                  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
               
               
                  8511.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.22.50
               
               
                  Autres générateurs pour moteurs à combustion interne
               
               
                  8511.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.22.70
               
               
                  Autres appareils et dispositifs du SH 85.11
               
               
                  8511.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.31.23:   Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles
                  
               
            
                  29.31.23.10
               
               
                  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes
               
               
                  8512.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.30
               
               
                  Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures
               
               
                  8512.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.50
               
               
                  Appareils de signalisation acoustique
               
               
                  8512.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.70
               
               
                  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
               
               
                  8512.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.31.30: Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles
                  
               
            
                  29.31.30.30
               
               
                  Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85.11
               
               
                  8511.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.31.30.80
               
               
                  Parties des appareils du SH 85.12
               
               
                  8512.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 29.32: Fabrication d'autres équipements automobiles
                  
               
            
                  
                     CPA 29.32.10: Sièges pour véhicules automobiles
                  
               
            
                  29.32.10.00
               
               
                  Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
               
               
                  9401.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 29.32.20: Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries
                  
               
            
                  29.32.20.30
               
               
                  Ceintures de sécurité
               
               
                  8708.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.20.50
               
               
                  Coussins gonflables (y compris le système de gonflage) et leurs parties
               
               
                  8708.95
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.20.90
               
               
                  Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité
               
               
                  8708.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 29.32.30: Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles
                  
               
            
                  29.32.30.10
               
               
                  Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)
               
               
                  8708.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.20
               
               
                  Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des arnitures de freins et plaquettes de freins non montées)
               
               
                  8708.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.33
               
               
                  Boîtes de vitesse, et leurs parties
               
               
                  8708.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.36
               
               
                  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties
               
               
                  8708.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.40
               
               
                  Roues, leurs parties et accessoires
               
               
                  8708.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.50
               
               
                  Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
               
               
                  8708.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.61
               
               
                  Radiateurs des véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, et leurs parties
               
               
                  8708.91
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.63
               
               
                  Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties
               
               
                  8708.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.65
               
               
                  Embrayages et leurs parties
               
               
                  8708.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.67
               
               
                  Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties
               
               
                  8708.94
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.30.90
               
               
                  Autres parties et accessoires des véhicules des SH 87.01 à 87.05
               
               
                  8708.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     NACE 30.11: Construction de navires et de structures flottantes
                  
               
            
                  
                     CPA 30.11.21: Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types
                  
               
            
                  30.11.21.30
               
               
                  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.21.50
               
               
                  Transbordeurs
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.22: Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes
                  
               
            
                  30.11.22.10
               
               
                  Pétroliers pour le transport du pétrole brut
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.22.30
               
               
                  Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliers
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.22.50
               
               
                  Chimiquiers
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.22.70
               
               
                  Méthaniers
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.23: Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes
                  
               
            
                  30.11.23.00
               
               
                  Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.24: Cargos secs
                  
               
            
                  30.11.24.10
               
               
                  Vraquiers
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.24.30
               
               
                  Transporteurs de marchandises générales
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.24.50
               
               
                  Porte-conteneurs
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.24.70
               
               
                  Roros
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.24.90
               
               
                  Autres cargos secs
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.31: Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche
                  
               
            
                  30.11.31.30
               
               
                  Bateaux de pêche
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.31.50
               
               
                  Navires-usines
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.32: Remorqueurs et pousseurs
                  
               
            
                  30.11.32.00
               
               
                  Remorqueurs et pousseurs
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.33: Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux
                  
               
            
                  30.11.33.30
               
               
                  Dragueurs
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.33.50
               
               
                  Autres bateaux
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.40: Plates-formes de forage en mer
                  
               
            
                  30.11.40.30
               
               
                  Navires offshore
               
               
                  —
               
               
                  CGT
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  30.11.40.50
               
               
                  Plates-formes de forage en mer
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.50: Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
                  
               
            
                  30.11.50.00
               
               
                  Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)
               
               
                  —
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R O
               
            
                  
                     CPA 30.11.91: Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
                  
               
            
                  30.11.91.00
               
               
                  Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.11.92: Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes
                  
               
            
                  30.11.92.00
               
               
                  Équipement de navires civils
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE 30.12: Construction de bateaux de plaisance
                  
               
            
                  
                     CPA 30.12.11: Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
                  
               
            
                  30.12.11.00
               
               
                  Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire
               
               
                  8903.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.12.12: Bateaux de plaisance pneumatiques
                  
               
            
                  30.12.12.00
               
               
                  Bateaux de plaisance pneumatiques
               
               
                  8903.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.12.19: Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës
                  
               
            
                  30.12.19.30
               
               
                  Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)
               
               
                  8903.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.12.19.70
               
               
                  Autres bateaux de plaisance n.c.a.; bateaux à rames et canoës
               
               
                  8903.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 30.20: Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
                  
               
            
                  
                     CPA 30.20.11: Motrices électriques
                  
               
            
                  30.20.11.00
               
               
                  Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
               
               
                  8601.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.12: Motrices diesels
                  
               
            
                  30.20.12.00
               
               
                  Locomotives diesel-électriques
               
               
                  8602.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.13: Autres motrices; tenders
                  
               
            
                  30.20.13.00
               
               
                  Autres motrices; tenders
               
               
                  8601.20 + 8602.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.20: Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
                  
               
            
                  30.20.20.00
               
               
                  Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service
               
               
                  8603
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.31: Véhicules d’entretien et de service des voies
                  
               
            
                  30.20.31.00
               
               
                  Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires
               
               
                  8604
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.32: Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées
                  
               
            
                  30.20.32.00
               
               
                  Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86.04
               
               
                  8605
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.33: Wagons de marchandises remorqués
                  
               
            
                  30.20.33.00
               
               
                  Wagons de marchandises remorqués
               
               
                  8606
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.20.40:   Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques
                  
               
            
                  30.20.40.30
               
               
                  Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  8607
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.20.40.50
               
               
                  Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle… autres que pour voies ferrées
               
               
                  8608.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.20.40.70
               
               
                  Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties de matériel fixe de voies ferrées ou similaires et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes
               
               
                  8608.00 (.10 +.90)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 30.20.91: Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant
                  
               
            
                  30.20.91.00
               
               
                  Transformation de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 30.30: Construction aéronautique et spatiale
                  
               
            
                  
                     CPA 30.30.11: Moteurs à explosion pour avions
                  
               
            
                  30.30.11.00
               
               
                  Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile
               
               
                  8407.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.12: Turbopropulseurs et turboréacteurs
                  
               
            
                  30.30.12.00
               
               
                  Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile
               
               
                  8411 [.1 +.2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.13: Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs
                  
               
            
                  30.30.13.00
               
               
                  Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils
               
               
                  8412.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.14: Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
                  
               
            
                  30.30.14.00
               
               
                  Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8805.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.15: Parties de moteurs à explosion pour avions
                  
               
            
                  30.30.15.00
               
               
                  Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile
               
               
                  8409.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  
                     CPA 30.30.16: Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
                  
               
            
                  30.30.16.00
               
               
                  Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile
               
               
                  8411.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.20: Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
                  
               
            
                  30.30.20.00
               
               
                  Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils
               
               
                  8801
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.31: Hélicoptères
                  
               
            
                  30.30.31.00
               
               
                  Hélicoptères, pour usages civils
               
               
                  8802.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.32: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg
                  
               
            
                  30.30.32.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.33: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg
                  
               
            
                  30.30.33.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2 000 kg, ≤ 15 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.34: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15 000 kg
                  
               
            
                  30.30.34.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.40: Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
                  
               
            
                  30.30.40.00
               
               
                  Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils
               
               
                  8802.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  
                     CPA 30.30.50: Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
                  
               
            
                  30.30.50.10
               
               
                  Sièges des types utilisés pour véhicules aériens; leurs parties
               
               
                  9401 [.10 +.90.10]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  M
               
            
                  30.30.50.30
               
               
                  Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8803.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  30.30.50.50
               
               
                  Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8803.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  30.30.50.90
               
               
                  Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils
               
               
                  8803 [.30 +.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2 M
               
            
                  
                     CPA 30.30.60: Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs
                  
               
            
                  30.30.60.30
               
               
                  Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civile
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  30.30.60.50
               
               
                  Reconditionnement d'hélicoptères civils
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  30.30.60.70
               
               
                  Reconditionnement d'avions civils
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  
                     NACE 30.91: Fabrication de motocycles
                  
               
            
                  
                     CPA 30.91.11: Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.11.00
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs)
               
               
                  8711.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.91.12: Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.12.00
               
               
                  Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm3
                  
               
               
                  8711 [.20 +.30 +.40 +.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.91.13: Motocycles n.c.a.; side-cars
                  
               
            
                  30.91.13.00
               
               
                  Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires etc.
               
               
                  8711.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.91.20: Parties et accessoires pour motocycles et side-cars
                  
               
            
                  30.91.20.30
               
               
                  Selles de motocycles et de cyclomoteurs
               
               
                  8714.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.91.20.90
               
               
                  Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles
               
               
                  8714.19
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 30.91.31: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.31.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407 [.31 +.32 +.33]b
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.91.32: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3
                     
                  
               
            
                  30.91.32.00 z
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407.34b
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 30.92: Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
                  
               
            
                  
                     CPA 30.92.10: Bicyclettes et autres cycles, non motorisés
                  
               
            
                  30.92.10.30
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles…, sans roulements à billes
               
               
                  8712.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.92.10.50
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes
               
               
                  8712.00 (.30 +.80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.92.20: Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires
                  
               
            
                  30.92.20.30
               
               
                  Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion
               
               
                  8713.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.92.20.90
               
               
                  Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion
               
               
                  8713.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 30.92.30: Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides
                  
               
            
                  30.92.30.10
               
               
                  Cadres et fourches de bicyclettes
               
               
                  8714.91 (.10 +.30)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.92.30.30
               
               
                  Pignons de roues libres et parties de cadres et fourches, de freins (y compris les moyeux à frein), de pédales, de pédaliers, etc., pour bicyclettes et autres cycles non motorisés
               
               
                  8714 [.91.90 +.93.90 +.94.90 +.96.90 +.99.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.92.30.70
               
               
                  Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides
               
               
                  8714.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.92.30.90
               
               
                  Autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés
               
               
                  8714 [.92 +.93.10 +.94(.10 +.30) +.95 +.96(.10 +.30) +.99(.10 +.30 +.50)]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 30.92.40: Landaus et poussettes, et leurs parties
                  
               
            
                  30.92.40.30
               
               
                  Landaus, poussettes, et voitures similaires
               
               
                  8715.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.92.40.50
               
               
                  Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires
               
               
                  8715.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 30.99: Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 30.99.10: Autres équipements de transport n.c.a.
                  
               
            
                  30.99.10.00
               
               
                  Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 87.16 n.c.a.
               
               
                  8716.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 31.00: Sièges et leurs parties; parties de meubles
                  
               
            
                  
                     CPA 31.00.11: Sièges avec bâti en métal
                  
               
            
                  31.00.11.55
               
               
                  Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins
               
               
                  9401.30.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.11.59
               
               
                  Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins
               
               
                  9401.30.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.11.70
               
               
                  Sièges, avec bâti en métal, rembourrés
               
               
                  9401.71
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.11.90
               
               
                  Sièges, avec bati en métal, non rembourrés
               
               
                  9401.79
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.00.12: Sièges avec bâti en bois
                  
               
            
                  31.00.12.10
               
               
                  Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits
               
               
                  9401.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.12.30
               
               
                  Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires
               
               
                  9401.5
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.12.50
               
               
                  Sièges, avec bâti en bois, rembourrés
               
               
                  9401.61
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.12.90
               
               
                  Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
               
               
                  9401.69
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.00.13: Autres sièges
                  
               
            
                  31.00.13.00
               
               
                  Autres sièges du SH 94.01
               
               
                  9401.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.00.14: Parties de sièges
                  
               
            
                  31.00.14.00
               
               
                  Parties de sièges
               
               
                  9401.90 (.30 +.80)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.00.20: Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)
                  
               
            
                  31.00.20.30
               
               
                  Parties des meubles du SH 94.03, en métal
               
               
                  9403.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.00.20.50
               
               
                  Parties des meubles du SH 94.03, en bois
               
               
                  9403.90.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.00.20.90
               
               
                  Parties des meubles du SH 94.03, en autres matières
               
               
                  9403.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 31.01: Fabrication de meubles de bureau et de magasin
                  
               
            
                  
                     CPA 31.01.11: Mobilier métallique de bureau
                  
               
            
                  31.01.11.10
               
               
                  Tables à dessin (autres que celles du SH 90.17)
               
               
                  9403.10.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.01.11.40
               
               
                  Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur ≤ 80 cm
               
               
                  9403.10.5
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.01.11.70
               
               
                  Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur > 80 cm
               
               
                  9403.10.9
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.01.12: Mobilier de bureau en bois
                  
               
            
                  31.01.12.00
               
               
                  Mobilier de bureau en bois
               
               
                  9403.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.01.13: Mobilier en bois pour magasins
                  
               
            
                  31.01.13.00
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
               
               
                  9403.60.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 31.02: Fabrication de meubles de cuisine
                  
               
            
                  
                     CPA 31.02.10: Meubles de cuisine
                  
               
            
                  31.02.10.00
               
               
                  Meubles de cuisine
               
               
                  9403.40
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 31.03: Fabrication de matelas
                  
               
            
                  
                     CPA 31.03.11: Sommiers
                  
               
            
                  31.03.11.00
               
               
                  Sommiers
               
               
                  9404.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.03.12: Matelas
                  
               
            
                  31.03.12.30
               
               
                  Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire
               
               
                  9404.21.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.03.12.50
               
               
                  Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires
               
               
                  9404.21.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.03.12.70
               
               
                  Matelas, à ressorts métalliques
               
               
                  9404.29.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.03.12.90
               
               
                  Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires
               
               
                  9404.29.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 31.09: Fabrication d'autres meubles
                  
               
            
                  
                     CPA 31.09.11: Meubles métalliques n.c.a.
                  
               
            
                  31.09.11.00
               
               
                  Meubles en métal autres que pour bureaux
               
               
                  9403.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.09.12: Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour
                  
               
            
                  31.09.12.30
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
               
               
                  9403.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.09.12.50
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
               
               
                  9403.60.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.09.13: Meubles en bois n.c.a.
                  
               
            
                  31.09.13.00
               
               
                  Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins
               
               
                  9403.60.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 31.09.14: Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)
                  
               
            
                  31.09.14.30
               
               
                  Meubles en matières plastiques
               
               
                  9403.70
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.09.14.50
               
               
                  Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires
               
               
                  9403.8
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.11: Frappe de monnaie
                  
               
            
                  
                     CPA 32.11.10: Monnaies
                  
               
            
                  32.11.10.00
               
               
                  Monnaies
               
               
                  7118
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.12: Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
                  
               
            
                  
                     CPA 32.12.11:   Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
                  
               
            
                  32.12.11.00
               
               
                  Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées
               
               
                  7101.22 + 7102.39 + 7103.9 + 7104.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.12.12: Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
                  
               
            
                  32.12.12.00
               
               
                  Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques
               
               
                  7102.29 + 7105
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.12.13: Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties
                  
               
            
                  32.12.13.30
               
               
                  Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  7113
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.12.13.51
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
               
               
                  7114.11
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.12.13.53
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux
               
               
                  7114.19
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.12.13.55
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs pârties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  7114.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.12.14: Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
                  
               
            
                  32.12.14.00
               
               
                  Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses
               
               
                  7115.90 + 7116 + 9113.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.13: Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
                  
               
            
                  
                     CPA 32.13.10: Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
                  
               
            
                  32.13.10.00
               
               
                  Articles de joaillerie en imitation et articles similaires
               
               
                  7117 + 9113.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.20: Fabrication d'instruments de musique
                  
               
            
                  
                     CPA 32.20.11: Pianos et autres instruments à cordes à clavier
                  
               
            
                  32.20.11.10
               
               
                  Pianos droits neufs même automatiques
               
               
                  9201.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.11.30
               
               
                  Pianos à queue même automatiques
               
               
                  9201.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.11.50
               
               
                  Clavecins et instruments à cordes à clavier
               
               
                  9201.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.20.12: Autres instruments à cordes
                  
               
            
                  32.20.12.00
               
               
                  Autres instruments à cordes
               
               
                  9202
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.20.13:   Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent
                  
               
            
                  32.20.13.10
               
               
                  Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques
               
               
                  9205.90.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.13.40
               
               
                  Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche
               
               
                  9205.90 (.10 +.30)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.13.70
               
               
                  Autres instruments à vent
               
               
                  9205 [.10 +.90.90]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.20.14: Instruments de musique électriques et électroniques
                  
               
            
                  32.20.14.00
               
               
                  Instruments de musique électriques et électroniques
               
               
                  9207
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.20.15: Autres instruments de musique
                  
               
            
                  32.20.15.10
               
               
                  Instruments de musique à percussion
               
               
                  9206
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.15.30
               
               
                  Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 92
               
               
                  9208
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.20.16: Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
                  
               
            
                  32.20.16.00
               
               
                  Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques
               
               
                  9209 [.30 +.99(.40 +.50)]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.20.20: Parties et accessoires d’instruments de musique
                  
               
            
                  32.20.20.00
               
               
                  Parties et accessoires d’instruments de musique
               
               
                  9209 [.91 +.92 +.94 +.99(.20 +.70)]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.30: Fabrication d'articles de sport
                  
               
            
                  
                     CPA 32.30.11:   Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties
                  
               
            
                  32.30.11.31
               
               
                  Skis de neige
               
               
                  9506.11
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.37
               
               
                  Fixations et autre matériel pour skis de neige
               
               
                  9506 [.12 +.19]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.50
               
               
                  Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures
               
               
                  9506.70
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.30.12: Chaussures de ski et de sports de neige
                  
               
            
                  32.30.12.00
               
               
                  Chaussures de ski et de sports de neige
               
               
                  6402.12 + 6403.12
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.30.13: Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques
                  
               
            
                  32.30.13.00
               
               
                  Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
               
               
                  9506.2
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.30.14: Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme
                  
               
            
                  32.30.14.00
               
               
                  Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique
               
               
                  9506.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.30.15: Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires
                  
               
            
                  32.30.15.10
               
               
                  Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203.21
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.30
               
               
                  Clubs de golf et autres matériels pour le golf
               
               
                  9506.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.50
               
               
                  Articles et matériel pour le tennis de table
               
               
                  9506.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.60
               
               
                  Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
               
               
                  9506.5
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.80
               
               
                  Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table
               
               
                  9506.6
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.15.90
               
               
                  Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95.06
               
               
                  9506.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.30.16: Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
                  
               
            
                  32.30.16.00
               
               
                  Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.
               
               
                  9507
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.40: Fabrication de jeux et jouets
                  
               
            
                  
                     CPA 32.40.11: Poupées représentant uniquement des êtres humains
                  
               
            
                  32.40.11.00
               
               
                  Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées
               
               
                  9503.00.21
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.12: Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
                  
               
            
                  32.40.12.00
               
               
                  Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
               
               
                  9503.00.4
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.13: Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains
                  
               
            
                  32.40.13.00
               
               
                  Accessoires pour poupées
               
               
                  9503.00.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.20: Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
                  
               
            
                  32.40.20.00
               
               
                  Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction
               
               
                  9503.00.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.31: Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées
                  
               
            
                  32.40.31.00
               
               
                  Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées
               
               
                  9503.00.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.32: Puzzles
                  
               
            
                  32.40.32.00
               
               
                  Puzzles
               
               
                  9503.00.6
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.39: Jeux et jouets n.c.a.
                  
               
            
                  32.40.39.20
               
               
                  Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l’exclusion des trains électriques, des sauf modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets
               
               
                  9503.00 (.55 +.7 +.81)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.39.40
               
               
                  Jouets en matières plastiques n.c.a.
               
               
                  9503.00.95
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.39.60
               
               
                  Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage
               
               
                  9503.00.85
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.39.90
               
               
                  Autres jouets n.c.a.
               
               
                  9503.00.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.41: Jeux de cartes
                  
               
            
                  32.40.41.00
               
               
                  Cartes à jouer
               
               
                  9504.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.40.42: Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons
                  
               
            
                  32.40.42.10
               
               
                  Billards et leurs accessoires
               
               
                  9504.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.42.30
               
               
                  Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)
               
               
                  9504.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.40.42.50
               
               
                  Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)
               
               
                  9504.90.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.50: Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire
                  
               
            
                  
                     CPA 32.50.11: Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires
                  
               
            
                  32.50.11.30
               
               
                  Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires
               
               
                  9018.41
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.11.50
               
               
                  Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires
               
               
                  9018.49
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.12: Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
                  
               
            
                  32.50.12.00
               
               
                  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
               
               
                  8419.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.13: Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.
                  
               
            
                  32.50.13.11
               
               
                  Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires
               
               
                  9018.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.13
               
               
                  Aiguilles tubulaires en métal
               
               
                  9018.32.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.15
               
               
                  Aiguilles à sutures
               
               
                  9018.32.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.17
               
               
                  Cathéters, canules et instruments similaires
               
               
                  9018.39
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.20
               
               
                  Instruments et appareils d'ophtalmologie
               
               
                  9018.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.33
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
               
               
                  9018.90.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.35
               
               
                  Endoscopes
               
               
                  9018.90.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.40
               
               
                  Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires
               
               
                  9025.11.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.53
               
               
                  Reins artificiels
               
               
                  9018.90.30
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.55
               
               
                  Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)
               
               
                  9018.90.4
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.63
               
               
                  Appareils de transfusion
               
               
                  9018.90.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.65
               
               
                  Instruments et appareils d'anesthésie
               
               
                  9018.90.60
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.73
               
               
                  Lithotriteurs à ultrasons
               
               
                  9018.90.70
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.79
               
               
                  Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 90.18: autres qu'à ultrasons
               
               
                  9018.90 (.75 +.85)
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.13.80
               
               
                  Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires
               
               
                  8421.19.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.21: Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires
                  
               
            
                  32.50.21.30
               
               
                  Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique
               
               
                  9019.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.21.80
               
               
                  Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire
               
               
                  9019.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.22: Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.
                  
               
            
                  32.50.22.35
               
               
                  Prothèses articulaires
               
               
                  9021.31
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.39
               
               
                  Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires
               
               
                  9021.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.53
               
               
                  Dents artificielles: en matières plastiques
               
               
                  9021.21.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.55
               
               
                  Dents artificielles: en matières autres que plastiques
               
               
                  9021.21.90
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.59
               
               
                  Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles
               
               
                  9021.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.22.90
               
               
                  Autres articles et appareils de prothèse
               
               
                  9021.39
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.23: Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques
                  
               
            
                  32.50.23.00
               
               
                  Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 9021
               
               
                  9021.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.30: Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties
                  
               
            
                  32.50.30.30
               
               
                  Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties
               
               
                  9402.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.30.50
               
               
                  Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.10
               
               
                  9402.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.41: Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux
                  
               
            
                  32.50.41.30
               
               
                  Verres de contact
               
               
                  9001.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.53
               
               
                  Verres de lunetterie: non correcteurs
               
               
                  9001 [.40.20 +.50.20]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.55
               
               
                  Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux
               
               
                  9001 [.40.41 +.50.41]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.59
               
               
                  Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres
               
               
                  9001 [.40.49 +.50.49]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.41.70
               
               
                  Autres verres de lunetterie, correcteurs
               
               
                  9001 [.40.80 +.50.80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.42: Lunettes, correctrices, protectrices ou autres
                  
               
            
                  32.50.42.50
               
               
                  Lunettes solaires
               
               
                  9004.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.42.90
               
               
                  Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires
               
               
                  9004.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.43: Montures de lunettes ou articles similaires
                  
               
            
                  32.50.43.50
               
               
                  Montures en matières plastiques, pour lunettes
               
               
                  9003.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.43.90
               
               
                  Montures pour lunettes en matières autres que plastiques
               
               
                  9003.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.50.44: Parties et accessoires de montures de lunettes
                  
               
            
                  32.50.44.00
               
               
                  Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires
               
               
                  9003.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  
                     CPA 32.50.50: Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales
                  
               
            
                  32.50.50.10
               
               
                  Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse
               
               
                  3006.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.50.20
               
               
                  Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux
               
               
                  3006.70
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.50.50.30
               
               
                  Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire
               
               
                  3006.10 (.30 +.90)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.91: Fabrication d'articles de brosserie
                  
               
            
                  
                     CPA 32.91.11: Balais et brosses pour nettoyage
                  
               
            
                  32.91.11.10
               
               
                  Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non
               
               
                  9603.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.11.40
               
               
                  Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur
               
               
                  9603.90(.10+.91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.11.90
               
               
                  Autres brosses, n.c.a.
               
               
                  9603.90.99
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.91.12:   Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage
                  
               
            
                  32.91.12.10
               
               
                  Brosses à dents
               
               
                  9603.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.35
               
               
                  Brosses à cheveux
               
               
                  9603.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.37
               
               
                  Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes
               
               
                  9603.29.80
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.50
               
               
                  Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes
               
               
                  9603.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.12.70
               
               
                  Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques
               
               
                  9603.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.91.19: Autres brosses n.c.a.
                  
               
            
                  32.91.19.30
               
               
                  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire
               
               
                  9603.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.19.50
               
               
                  Tampons et rouleaux à peindre
               
               
                  9603.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.91.19.70
               
               
                  Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules
               
               
                  9603.50
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 32.99: Autres activités manufacturières n.c.a.
                  
               
            
                  
                     CPA 32.99.11: Casques de sécurité et autres produits de sécurité
                  
               
            
                  32.99.11.30
               
               
                  Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203.29.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.11.50
               
               
                  Coiffures de sécurité
               
               
                  6506.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.11.90
               
               
                  Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité
               
               
                  6506.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.12: Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines
                  
               
            
                  32.99.12.10
               
               
                  Stylos et crayons à bille
               
               
                  9608.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.12.30
               
               
                  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
               
               
                  9608.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.12.50
               
               
                  Porte-mine
               
               
                  9608.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.13: Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos
                  
               
            
                  32.99.13.30
               
               
                  Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine
               
               
                  9608.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.13.50
               
               
                  Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine)
               
               
                  9608.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.14: Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties
                  
               
            
                  32.99.14.10
               
               
                  Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus
               
               
                  9608.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.14.30
               
               
                  Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
               
               
                  9608.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.14.50
               
               
                  Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles du SH 96.08
               
               
                  9608.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.15: Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur
                  
               
            
                  32.99.15.10
               
               
                  Crayons à gaine
               
               
                  9609.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.15.30
               
               
                  Mines pour crayons ou porte-mine
               
               
                  9609.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.15.50
               
               
                  Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur
               
               
                  9609.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.16:   Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs
                  
               
            
                  32.99.16.10
               
               
                  Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés
               
               
                  9610
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.16.30
               
               
                  Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main
               
               
                  9611
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.16.50
               
               
                  Tampons encreurs
               
               
                  9612.20
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.16.70
               
               
                  Rubans encreurs
               
               
                  9612.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.21: Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
                  
               
            
                  32.99.21.30
               
               
                  Parapluies, ombrelles et parasols
               
               
                  6601
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.21.50
               
               
                  Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
               
               
                  6602
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.22: Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires
                  
               
            
                  32.99.22.00
               
               
                  Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
               
               
                  6603 [.20 +.90.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.23: Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
                  
               
            
                  32.99.23.00
               
               
                  Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière
               
               
                  9606 [.10 +.2] + 9607.1
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.24: Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière
                  
               
            
                  32.99.24.30
               
               
                  Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons
               
               
                  9606.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.24.50
               
               
                  Parties de fermetures à glissière
               
               
                  9607.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.30: Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles
                  
               
            
                  32.99.30.00
               
               
                  Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles
               
               
                  6703 + 6704
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.41: Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
                  
               
            
                  32.99.41.10
               
               
                  Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques
               
               
                  9613 [.10 +.20 +.80]
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.41.30
               
               
                  Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
               
               
                  9614.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.42: Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles
                  
               
            
                  32.99.42.10
               
               
                  Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu…
               
               
                  3606.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.42.30
               
               
                  Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches
               
               
                  9613.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.43: Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3
                     
                  
               
            
                  32.99.43.00
               
               
                  Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3
                  
               
               
                  3606.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.51: Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes
                  
               
            
                  32.99.51.30
               
               
                  Articles pour fêtes de Noël
               
               
                  9505.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.51.50
               
               
                  Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël
               
               
                  9505.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.52: Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures
                  
               
            
                  32.99.52.20
               
               
                  Peignes, barrettes et articles similaires en matières autres que le caoutchouc durci ou les matières plastiques
               
               
                  9615.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.52.50
               
               
                  Épingles à cheveux, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils du SH 85.16), et leurs parties
               
               
                  9615.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.52.80
               
               
                  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
               
               
                  9616.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.53: Matériels de démonstration
                  
               
            
                  32.99.53.00
               
               
                  Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc.
               
               
                  9023
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.54: Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
                  
               
            
                  32.99.54.00
               
               
                  Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
               
               
                  3406
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.55: Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
                  
               
            
                  32.99.55.00
               
               
                  Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties
               
               
                  6702
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 32.99.59: Autres articles divers n.c.a.
                  
               
            
                  32.99.59.10
               
               
                  Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles)
               
               
                  9020
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.20
               
               
                  Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons
               
               
                  4206
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.30
               
               
                  Ivoire, os, écaille, corne… et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières
               
               
                  9601
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.40
               
               
                  Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières
               
               
                  9602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.50
               
               
                  Tamis et cribles, à main
               
               
                  9604
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.60
               
               
                  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre
               
               
                  9617
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.70
               
               
                  Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages
               
               
                  9618
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.99.59.80
               
               
                  Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)
               
               
                  4905.10
               
               
                  p/st @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.11: Réparation d'ouvrages en métaux
                  
               
            
                  
                     CPA 33.11.12: Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
                  
               
            
                  33.11.12.00
               
               
                  Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.11.13: Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central
                  
               
            
                  33.11.13.00
               
               
                  Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.11.19: Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux
                  
               
            
                  33.11.19.00
               
               
                  Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.12: Réparation de machines et équipements mécaniques
                  
               
            
                  
                     CPA 33.12.11: Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles
                  
               
            
                  33.12.11.00
               
               
                  Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.12:   Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie
                  
               
            
                  33.12.12.10
               
               
                  Entretien et réparation de pompes et compresseurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.12.12.20
               
               
                  Entretien et réparation d'articles de robinetterie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.14: Réparation et entretien de fours et brûleurs
                  
               
            
                  33.12.14.00
               
               
                  Entretien et réparation de fours et de brûleurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.15: Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention
                  
               
            
                  33.12.15.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériel de levage et de manutention
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.18: Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels
                  
               
            
                  33.12.18.00
               
               
                  Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.19: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.
                  
               
            
                  33.12.19.90
               
               
                  Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.21: Réparation et entretien de machines agricoles et forestières
                  
               
            
                  33.12.21.10
               
               
                  Entretien et réparation de tracteurs agricoles
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.12.21.20
               
               
                  Entretien et réparation de machines agricoles et forestières
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.22: Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils
                  
               
            
                  33.12.22.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines-outils à métaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.23: Réparation et entretien de machines pour la métallurgie
                  
               
            
                  33.12.23.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour la métallurgie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.24: Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction
                  
               
            
                  33.12.24.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la construction
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.25: Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire
                  
               
            
                  33.12.25.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.26: Réparation et entretien de machines pour les industries textiles
                  
               
            
                  33.12.26.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.27: Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  33.12.27.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.28: Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                  
               
            
                  33.12.28.00
               
               
                  Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.12.29: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique
                  
               
            
                  33.12.29.10
               
               
                  Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.12.29.90
               
               
                  Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.13: Réparation de matériels électroniques et optiques
                  
               
            
                  
                     CPA 33.13.11: Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation
                  
               
            
                  33.13.11.10
               
               
                  Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.13.11.20
               
               
                  Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.13.12: Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques
                  
               
            
                  33.13.12.00
               
               
                  Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.13.13: Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel
                  
               
            
                  33.13.13.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.13.19: Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels
                  
               
            
                  33.13.19.00
               
               
                  Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.14: Réparation d'équipements électriques
                  
               
            
                  
                     CPA 33.14.11:   Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique
                  
               
            
                  33.14.11.20
               
               
                  Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.14.11.50
               
               
                  Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électrique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.14.19: Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels
                  
               
            
                  33.14.19.00
               
               
                  Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.15: Réparation et maintenance navale
                  
               
            
                  
                     CPA 33.15.10: Réparation et entretien de navires et bateaux
                  
               
            
                  33.15.10.10
               
               
                  Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottants
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  M
               
            
                  33.15.10.30
               
               
                  Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisance
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.16: Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux
                  
               
            
                  
                     CPA 33.16.10: Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux
                  
               
            
                  33.16.10.00
               
               
                  Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.17: Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
                  
               
            
                  
                     CPA 33.17.11: Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant
                  
               
            
                  33.17.11.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.19: Réparation d'autres équipements
                  
               
            
                  
                     CPA 33.19.10: Réparation d’autres équipements
                  
               
            
                  33.19.10.20
               
               
                  Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 33.20: Installation de machines et d'équipements industriels
                  
               
            
                  
                     CPA 33.20.11:   Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels
                  
               
            
                  33.20.11.00
               
               
                  Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.21: Installation de machines de bureau et comptables
                  
               
            
                  33.20.21.00
               
               
                  Installation de machines de bureau
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.29: Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.
                  
               
            
                  33.20.29.10
               
               
                  Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.20
               
               
                  Installation de pompes et compresseurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.30
               
               
                  Installation de fours et de brûleurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.40
               
               
                  Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.50
               
               
                  Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.60
               
               
                  Installation d'autres machines à usage général n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.29.70
               
               
                  nstallation de machines-outils à bois et autres matériaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.31: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture
                  
               
            
                  33.20.31.00
               
               
                  Installation de machines agricoles et forestières
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.32: Installation de machines de formage des métaux
                  
               
            
                  33.20.32.00
               
               
                  Installation et montage de machines-outils à métaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.33: Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie
                  
               
            
                  33.20.33.00
               
               
                  Installation de machines pour la métallurgie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.34: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction
                  
               
            
                  33.20.34.00
               
               
                  Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.35: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire
                  
               
            
                  33.20.35.00
               
               
                  Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.36: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles
                  
               
            
                  33.20.36.00
               
               
                  Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.37: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton
                  
               
            
                  33.20.37.00
               
               
                  Installation de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.38: Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
                  
               
            
                  33.20.38.00
               
               
                  Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.39: Installation d’autres machines d’usage spécifique
                  
               
            
                  33.20.39.00
               
               
                  Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.41: Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique
                  
               
            
                  33.20.41.00
               
               
                  Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.42: Installation de matériels électroniques professionnels
                  
               
            
                  33.20.42.00
               
               
                  Installation d’équipements électroniques professionnels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.50: Installation d’équipements électriques
                  
               
            
                  33.20.50.20
               
               
                  Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.50.50
               
               
                  Installation de matériels de distribution et de commande électrique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.50.90
               
               
                  Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.60: Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels
                  
               
            
                  33.20.60.00
               
               
                  Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatisée
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     CPA 33.20.70: Installation d’autres produits n.c.a.
                  
               
            
                  33.20.70.00
               
               
                  Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 99.t: Codes T
                  
               
            
                  
                     CPA 99.tt: Codes T
                  
               
            
                  24.10.T1.10
               
               
                  Fontes brutes
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  A1
               
            
                  24.10.T1.21
               
               
                  Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B1
               
            
                  24.10.T1.22
               
               
                  Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B1
               
            
                  24.10.T1.31
               
               
                  Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B2
               
            
                  24.10.T1.32
               
               
                  Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B2
               
            
                  24.10.T1.41
               
               
                  Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B3
               
            
                  24.10.T1.42
               
               
                  Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B3
               
            
                  24.10.T2.11
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C1
               
            
                  24.10.T2.12
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C2
               
            
                  24.10.T2.21
               
               
                  Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C3
               
            
                  24.10.T2.22
               
               
                  Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes
               
               
                  7208 [.51 +.52 +.53 +.90] + 7210.90.30 + 7211.13 + 7219.21 + 7225 [.40(.12 +.40 +.60) +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.31
               
               
                  Fil machine laminé à chaud
               
               
                  7213 + 7221 + 7227 [.20 +.90(.10 +.95)]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.41
               
               
                  Ronds à béton
               
               
                  7214 [.20 +.99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.42
               
               
                  Autres barres laminées
               
               
                  7214 [.10 +.30 +.91 +.99(.3 +.50 +.7 +.95)] + 7222.1 + 7228 [.20(.10 +.91) +.30 +.40 +.60.20 +.80]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.43
               
               
                  Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm
               
               
                  7216 [.10 +.2 +.40 +.50 +.99] + 7222.40.10 + 7228.70.10
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.44
               
               
                  Profilés lourds
               
               
                  7216.3
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.51
               
               
                  Palplanches
               
               
                  7301.10
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.52
               
               
                  Éléments de voies ferrées
               
               
                  7302
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T2.60
               
               
                  Profilés obtenus par soudage
               
               
                  7301.20
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.10
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm
               
               
                  7209 [.15 +.16.90a +.17.90a +.18.9a +.25 +.26.90a +.27.90a +.28.90a +.90a] + 7219 [.3 +.90] + 7225.50
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.20
               
               
                  Tôles et bandes magnétiques
               
               
                  7209 [.16 (.10 +.90b) +.17 (.10 +.90b) +.18 (.10 +.9b) +.26 (.10 +.90b) +.27 (.10 +.90b) +.28 (.10 +.90b) +.90b] + 7225 [.11 +.19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.30
               
               
                  Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)
               
               
                  7210 [.1 +.50 +.70.10 +.90.40] + 7212 [.10.10 +.40.20]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.40
               
               
                  Tôles revêtues par trempe à chaud
               
               
                  7210 [.20 +.4 +.6 +.90.80] + 7225.92
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.50
               
               
                  Tôles revêtues par électrolyse
               
               
                  7210.30 + 7225.91
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  24.10.T3.60
               
               
                  Tôles revêtues de matières organiques
               
               
                  7210.70.80
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  
                     NACE 99.z: Codes Z
                  
               
            
                  
                     CPA 99.zz: Codes Z
                  
               
            
                  10.00.00.Z1
               
               
                  Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés
               
               
                  1601 + 1602 [.20 +.3 +.4 +.50 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.00.00.Z2
               
               
                  Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés
               
               
                  1604 [ 1 +.20] + 1605
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.00.00.Z3
               
               
                  Légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), y compris les plats préparés
               
               
                  2002.10 + 2003 + 2004.90 + 2005 [.40 +.5 +.60 +.70 +.80 +.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  10.90.10.Z0
               
               
                  Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)
               
               
                  2309.90 (.10 +.20 +.3 +.4 +.5 +.70 +.9)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.Z1
               
               
                  Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.
               
               
                  5205 [.1 +.3] + 5206 [.1 +.3]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.61.Z2
               
               
                  Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.
               
               
                  5205 [.2 +.4] + 5206 [.2 +.4]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.10.83.Z0
               
               
                  Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.52 +.61 +.91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.Z1
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)
               
               
                  5208 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5212.1 - 5208 [.11.10 +.21.10] -5212.14
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.Z2
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)
               
               
                  5209 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5] + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  13.20.20.Z3
               
               
                  Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits «denim»)
               
               
                  5208.4 + 5209 [.41 +.43 +.49] + 5210.4 + 5211 [.41 +.43 +.49] + 5212 [.14 +.24]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  23.69.19.Z0
               
               
                  Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires
               
               
                  6810.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.21.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés
               
               
                  7206 + 7207 [.11 +.19 +.20(.1 +.5 +.80)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.22.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables
               
               
                  7218 [.10 +.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.23.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224 [.10 +.90(.0 +.18 +.3 +.90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.33.Z0
               
               
                  Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.34.Z0
               
               
                  Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.10.41.Z0
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7209 [.15 +.16.90 +.17.90 +.18.9 +.25 +.26.90 +.27.90 +.28.90 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.Z1
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 [.23(.30 +.80) +.29 +.90] + 7226.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.10.Z2
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220 [.20 +.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.Z1
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.10.90 +.20 +.30 +.50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.32.20.Z2
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.99.00.Z0
               
               
                  Autres unités pour matériel informatique
               
               
                  8471 [.80 +.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.99.00.Z0
               
               
                  Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection
               
               
                  9006 [.61 +.69] + 9008.40 + 9010 [.10 +.50 +.60]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z0
               
               
                  Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium
               
               
                  9406.00.80
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z1
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407 [.31 +.32 +.33]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z2
               
               
                  Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée > 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407.34
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  
                              *
                           
                           
                              =
                           
                           
                              Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2008
                           
                        
                              @
                           
                           
                              =
                           
                           
                              Unité différente de celle de la NC
                           
                        
                              ¤
                           
                           
                              =
                           
                           
                              Description modifiée par rapport à la Liste 2008