CELEX: 32017D0861
Language: fr
Date: 2017-05-11 00:00:00
Title: Décision (UE) 2017/861 du Conseil du 11 mai 2017 relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein du Comité mixte de l'EEE, au sujet d'une modification du protocole 3 de l'accord EEE concernant les produits visés à l'article 8, paragraphe 3, point b), de l'accord

19.5.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 128/25
               
            DÉCISION (UE) 2017/861 DU CONSEIL
      du 11 mai 2017
      relative à la position à prendre, au nom de l'Union européenne, au sein du Comité mixte de l'EEE, au sujet d'une modification du protocole 3 de l'accord EEE concernant les produits visés à l'article 8, paragraphe 3, point b), de l'accord
      LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 114, en liaison avec l'article 218, paragraphe 9,
      vu le règlement (CE) no 2894/94 du Conseil du 28 novembre 1994 relatif à certaines modalités d'application de l'accord sur l'Espace économique européen (1), et notamment son article 1er, paragraphe 3,
      vu la proposition de la Comission européenne,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  L'accord sur l'Espace économique européen (2) (ci-après dénommé l'«accord EEE») est entré en vigueur le 1er janvier 1994.
               
            
                  (2)
               
               
                  Conformément à l'article 98 de l'accord EEE, le Comité mixte de l'EEE peut décider de modifier, notamment, le protocole 3 de l'accord EEE. Ledit protocole définit le régime des échanges applicable à certains produits agricoles et produits agricoles transformés entre les parties contractantes.
               
            
                  (3)
               
               
                  L'article 2, paragraphe 2, du protocole 3 de l'accord EEE indique que les droits de douane prévus aux annexes du tableau I dudit protocole peuvent être adaptés par le Comité mixte de l'EEE en fonction des concessions mutuelles. L'Islande et l'Union européenne sont convenues de supprimer les tarifs douaniers de certains produits répertoriés dans le protocole 3 de l'accord EEE. Ces concessions ne s'appliqueront qu'aux produits originaires de l'Union européenne et de l'Islande, respectivement, au sens de la convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes.
               
            
                  (4)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le protocole 3 de l'accord EEE en conséquence.
               
            
                  (5)
               
               
                  Il convient donc que la position de l'Union au sein du Comité mixte de l'EEE soit fondée sur le projet de décision ci-joint,
               
            A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
      Article premier
      La position à prendre, au nom de l'Union, au sein du Comité mixte de l'EEE en ce qui concerne la modification qu'il est proposé d'apporter au protocole 3 de l'accord EEE, concernant les produits visés à l'article 8, paragraphe 3, point b), de l'accord EEE, est fondée sur le projet de décision du Comité mixte de l'EEE joint à la présente décision.
      Article 2
      La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
      
         Fait à Bruxelles, le 11 mai 2017.
         
            
               Par le Conseil
            
            
               Le président
            
            R. GALDES
         
      
      
         (1)  JO L 305 du 30.11.1994, p. 6.
      
         (2)  JO L 1 du 3.1.1994, p. 3.
      
         PROJET DE
         DÉCISION No …/2017 DU COMITÉ MIXTE DE l'EEE
         du …
         portant modification du protocole 3 de l'accord EEE, concernant les produits visés à l'article 8, paragraphe 3, point b), de l'accord
         LE COMITÉ MIXTE DE L'EEE,
         vu l'accord sur l'Espace économique européen (ci-après dénommé l'«accord EEE»), et notamment son article 98,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le protocole 3 de l'accord EEE définit le régime des échanges applicable à certains produits agricoles et produits agricoles transformés entre les parties contractantes.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     L'article 2, paragraphe 2, du protocole 3 de l'accord EEE, indique que les droits de douane prévus aux annexes du tableau I du protocole 3 peuvent être adaptés par le Comité mixte de l'EEE en fonction des concessions mutuelles. L'Islande et l'Union européenne sont convenues de supprimer les tarifs douaniers de certains produits répertoriés dans le protocole 3 de l'accord EEE. Ces concessions ne s'appliqueront qu'aux produits originaires de l'Union européenne et de l'Islande, respectivement, au sens de la convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Il convient dès lors de modifier le protocole 3 de l'accord EEE en conséquence,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         Article premier
         Le protocole 3 de l'accord EEE est modifié comme suit:
         
                     1.
                  
                  
                     À l'article 2, l'alinéa suivant est ajouté à la fin du paragraphe 1:
                     «Les produits énumérés dans le tableau I originaires d'Islande ou de l'Union européenne au sens des dispositions de la convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuro-méditerranéennes, font l'objet des droits de douane prévus, respectivement, au point 4 bis de l'annexe I du tableau I et au point 1 bis de l'annexe II du tableau I».
                  
               
                     2.
                  
                  
                     L'annexe I du tableau I est modifiée comme cela est indiqué à l'annexe I de la présente décision.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     L'annexe II du tableau I est modifiée comme cela est indiqué à l'annexe II de la présente décision.
                  
               Article 2
         La présente décision entre en vigueur le, sous réserve que l'ensemble des notifications prévues à l'articles 103, paragraphe 1, de l'accord EEE, aient été effectuées (*1), ou le jour de l'entrée en vigueur de l'accord sous forme d'un échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande au sujet des préférences commerciales supplémentaires en matière de produits agricoles (1), si celle-ci intervient plus tard.
         Article 3
         La présente décision est publiée dans la partie EEE et dans le supplément EEE du Journal officiel de l'Union européenne.
         
            Fait à Bruxelles, le
            
               
                  Par le Comité mixte de l'EEE
               
               
                  Le président
               
               
                  Les secrétaires du Comité mixte de l'EEE
               
            
         
         
            (*1)  [Pas d'obligations constitutionnelles signalées.] [Obligations constitutionnelles signalées.]
         
            (1)  JO … du …, p. ….
         
            ANNEXE I
            L'annexe I du tableau I du protocole 3 de l'accord est modifiée comme suit:
            
                        1)
                     
                     
                        Le paragraphe suivant est ajouté après le paragraphe 4):
                        
                                    «4 bis)
                                 
                                 
                                    Les droits de douane applicables aux produits originaires d'Islande énumérés ci-après sont de zéro:
                                    
                                                Codes NC
                                             
                                             
                                                Remarques
                                             
                                          
                                                0710 40 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                0711 90 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                ex 1302 20 10 
                                             
                                             
                                                contenant en poids 5 % ou plus de sucre ajouté
                                             
                                          
                                                ex 1302 20 90 
                                             
                                             
                                                contenant en poids 5 % ou plus de sucre ajouté
                                             
                                          
                                                1517 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1517 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 51 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 55 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 61 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 65 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 71 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 75 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 81 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1704 90 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 10 15 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 10 20 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 10 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 20 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 20 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 20 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 20 70 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 20 80 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 20 95 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 31 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 32 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 32 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 31 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 39 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 60 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 70 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1806 90 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1901 10 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1901 20 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1901 90 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1901 90 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1901 90 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 11 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 19 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 19 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 20 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 20 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 20 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 30 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 30 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 40 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1902 40 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1903 00 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 10 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 20 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 20 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 20 95 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 20 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 30 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1904 90 80 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 10 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 20 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 20 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 20 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 31 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 31 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 31 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 31 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 31 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 32 05 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 32 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 32 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 32 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 32 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 40 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 40 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 20 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 45 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 55 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 60 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                1905 90 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2001 90 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2001 90 40 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2004 10 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2004 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2005 20 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2005 80 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                ex 2006 00 38 
                                             
                                             
                                                Maïs doux (Zea Mays var. saccharata)
                                             
                                          
                                                ex 2006 00 99 
                                             
                                             
                                                Maïs doux (Zea Mays var. saccharata)
                                             
                                          
                                                2007 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 10 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 10 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 91 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 91 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 91 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 20 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 31 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 33 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 35 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 39 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 93 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2007 99 97 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                ex 2008 11 91 
                                             
                                             
                                                grillées
                                             
                                          
                                                2008 99 85 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2008 99 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                ex 2101 12 92 
                                             
                                             
                                                contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
                                             
                                          
                                                ex 2101 12 98 
                                             
                                             
                                                contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
                                             
                                          
                                                ex 2101 20 92 
                                             
                                             
                                                contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
                                             
                                          
                                                ex 2101 20 98 
                                             
                                             
                                                contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon».
                                             
                                          
                                                2101 30 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2101 30 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2102 10 31 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2102 10 39 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2102 20 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2102 20 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2103 20 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2103 90 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2104 10 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2106 10 20 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2106 10 80 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2106 90 20 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2106 90 92 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2202 10 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2202 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2202 90 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2202 90 95 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2202 90 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2205 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2205 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2205 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2205 90 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2207 20 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2208 90 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2208 90 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2209 00 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2209 00 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2209 00 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2209 00 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2402 10 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2402 20 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2402 90 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2403 11 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2403 19 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2403 19 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2403 91 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2403 99 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2905 43 00 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2905 44 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2905 44 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2905 44 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                2905 44 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3302 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3302 10 21 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3302 10 29 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3501 10 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3501 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3501 90 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3501 90 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 10 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 20 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 20 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 20 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3505 20 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3809 10 10 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3809 10 30 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3809 10 50 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3809 10 90 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3824 60 11 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3824 60 19 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3824 60 91 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                                                3824 60 99 
                                             
                                             
                                                 
                                             
                                          
                              
                  
                        2)
                     
                     
                        Le paragraphe 8) est remplacé par le texte suivant:
                        
                                    «8)
                                 
                                 
                                    Les codes tarifaires repris dans la présente annexe correspondent aux codes applicables dans l'Union européenne à partir du 1er janvier 2004. Toutefois, les codes tarifaires fixés au paragraphe 4 bis) correspondent aux codes applicables dans l'Union européenne à partir du 1er janvier 2015. Les modifications susceptibles d'être apportées à la nomenclature tarifaire n'auront aucune incidence sur les termes de la présente annexe.»
                                 
                              
                  
         
            ANNEXE II
            L'annexe II du tableau I du protocole 3 de l'accord est modifiée comme suit:
            
                        1)
                     
                     
                        Le paragraphe suivant est ajouté après le paragraphe 1):
                        
                                    «1 bis)
                                 
                                 
                                    Les droits de douane applicables aux produits originaires de l'Union européenne énumérés ci-après sont de zéro:
                                    
                                                Code tarifaire de l'Islande
                                             
                                             
                                                Description du produit
                                             
                                          
                                                0501.0000 
                                             
                                             
                                                Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
                                             
                                          
                                                0502 
                                             
                                             
                                                Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
                                             
                                          
                                                0502.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
                                                         
                                                      
                                          
                                                0502.9000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                0505 
                                             
                                             
                                                Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudre et déchets de plumes ou de parties de plumes:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet:
                                                         
                                                      
                                          
                                                0505.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Plumes
                                                         
                                                      
                                          
                                                0505.1002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Duvet d'eider nettoyé
                                                         
                                                      
                                          
                                                0505.1003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Autre duvet
                                                         
                                                      
                                          
                                                0505.1009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                0505.9000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507 
                                             
                                             
                                                Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Ivoire; poudre et déchets d'ivoire:
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Dents de baleine
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.1009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.9001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Os de baleine
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.9002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Griffes d'oiseau
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.9003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Cornes de mouton
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.9004 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Cornes de bovin
                                                         
                                                      
                                          
                                                0507.9009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                0508.0000 
                                             
                                             
                                                Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
                                             
                                          
                                                0510.0000 
                                             
                                             
                                                Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
                                             
                                          
                                                ex ex 0710 
                                             
                                             
                                                Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:
                                             
                                          
                                                0710.4000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 0711 
                                             
                                             
                                                Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres légumes; mélanges de légumes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                0711.9002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 1302 
                                             
                                             
                                                Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Sucs et extraits végétaux:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1302.1901 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour préparations alimentaires
                                                         
                                                      
                                          
                                                1302.1909 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Matières pectiques, pectinates et pectates:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1302.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant en poids 5 % ou plus de sucre ajouté
                                                         
                                                      
                                          
                                                1401 
                                             
                                             
                                                Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
                                             
                                          
                                                1401.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Bambous
                                                         
                                                      
                                          
                                                1401.2000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Rotins
                                                         
                                                      
                                          
                                                1401.9000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1404 
                                             
                                             
                                                Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs:
                                             
                                          
                                                1404.2000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Linters de coton
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1404.9001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Têtes de chardon
                                                         
                                                      
                                          
                                                1404.9009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 1517 
                                             
                                             
                                                Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516 :
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1517.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1517.9002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
                                                         
                                                      
                                          
                                                1517.9005 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges alimentaires de graisses et d'huiles animales ou végétales utilisés comme préparations pour le démoulage
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 1702 
                                             
                                             
                                                Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:
                                             
                                          
                                                1702.5000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Fructose chimiquement pur
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
                                                         
                                                      
                                          
                                                1702.9004 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Maltose chimiquement pur
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704 
                                             
                                             
                                                Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):
                                             
                                          
                                                1704.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Pâte de poudre d'amandes additionnée de sucre, et pâte à base de noyaux (persipan) (succédané de pâte de poudre d'amandes), par unités de 5 kg ou plus
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Pâte de poudre d'amandes additionnée de sucre, et pâte à base de noyaux (persipan) (succédané de pâte de poudre d'amandes), par unités de moins de 5 kg
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Sucre moulé décoratif
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9004 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Réglisse, préparations à base de sucre et de réglisse
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9005 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Bonbons à base de sucre, pastilles additionnées d'édulcorants (bonbons), n.c.a.
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9006 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Caramels
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9007 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations à base de gomme arabique
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9008 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Sucreries sans gluten ni protéines spécialement confectionnées pour les personnes souffrant d'allergies et de troubles du métabolisme
                                                         
                                                      
                                          
                                                1704.9009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806 
                                             
                                             
                                                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la fabrication de boissons
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.1009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2010 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Pâte de nougat présentée en blocs de 5 kg ou plus
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2020 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre pour desserts
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, 30 % ou plus de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, moins de 30 % de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2050 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres préparations, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, 30 % ou plus de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2060 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres préparations, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, moins de 30 % de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.2090 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            fourrés:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.3101 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Chocolats fourrés présentés en tablettes, barres ou bâtons
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.3109 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            non fourrés:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.3201 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Chocolat exclusivement composé de pâte de cacao, de sucre, et dont la teneur en beurre de cacao n'excède pas 30 %, présenté en barres ou bâtons
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.3202 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Chocolat contenant de la pâte de cacao, du sucre, du beurre de cacao et du lait en poudre, présenté en barres ou en bâtons
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.3203 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Succédanés de chocolat présentés en barres ou en bâtons
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.3209 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances pour la fabrication de boissons:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances préparées pour boissons, à base des produits des nos 0401  à 0404 , contenant 5 % ou plus en poids de poudre de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.a.c., sucre ou autres édulcorants, en plus d'autres ingrédients secondaires et d'arômes
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances préparées pour boissons, contenant du cacao, des protéines et/ou d'autres éléments nutritifs, ainsi que des vitamines, des minéraux, des fibres végétales, des acides gras polyinsaturés ou des arômes
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre pour desserts; puddings et soupes
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Aliments spécialement élaborés pour les nourrissons et pour les usages diététiques
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Œufs de Pâques
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9024 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Sauces pour glaces et crèmes glacées
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            enrobés ou recouverts, tels que les raisins secs, les fruits à coques, les céréales “soufflées”, la réglisse, les caramels et les gelées
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Crèmes au chocolat
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9027 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Céréales pour petit déjeuner
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, 30 % ou plus de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre de cacao, à l'exclusion des produits du no 1901 , contenant, en poids, moins de 30 % de lait frais en poudre et/ou de lait écrémé en poudre, même avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, mais non mélangé à d'autres substances:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9051 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9059 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1806.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901 
                                             
                                             
                                                Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401  à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant une proportion de moins de 5 % en poids de poudre de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:
                                             
                                          
                                                1901.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905 :
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant un total de 3 % ou plus de lait frais en poudre, de lait écrémé en poudre, d'œufs, de matières grasses provenant du lait (comme le beurre), de fromage ou de viande:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain croustillant dit “Hrökkbrauð” du no 1905.1000 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain d'épices et produits similaires du no 1905.2000 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2051 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3110 , y compris de petits gâteaux
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2052 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3120 , y compris de petits gâteaux
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2053 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits secs aux épices dits “Piparkökur” du no 1905.3131 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2054 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gaufres et gaufrettes des no 1905.3201  et 1905.3209  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2055 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gaufres et gaufrettes des no 1905.3201  et 1905.3209  sans addition de sucre ni d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2056 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscottes, de pain grillé et produits similaires grillés du no 1905.4000 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2057 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain du no 1905.9011  fourré essentiellement avec de beurre ou d'autres produits laitiers
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2058 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain du no 1905.9019 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2059 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits nature des no 1905.9021  et 1905.9029 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2061 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits salés du no 1905.9030 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2062 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gâteaux et de pâtisseries des no 1905.9041  et 1905.9049  additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2063 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gâteaux et pâtisseries des no 1905.9041  et 1905.9049  sans addition de sucre ni d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2064 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges et pâtes, contenant de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9051 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2065 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges et pâtes, contenant des ingrédients autres que de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9059 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2066 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2067 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de produits du no 1905.9091 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2068 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de produits du no 1905.9099 
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2071 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain croustillant dit “Hrökkbrauð” du no 1905.1000 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2072 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain d'épices et produits similaires du no 1905.2000 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2073 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3110 , y compris de petits gâteaux
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2074 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits additionnés d'édulcorants du no 1905.3120 , y compris de petits gâteaux
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2075 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits secs aux épices dits “Piparkökur” du no 1905.3131 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2076 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gaufres et gaufrettes des no 1905.3201  et 1905.3209 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2077 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscottes, de pain grillé et de produits similaires grillés du no 1905.4000 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2078 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain du no 1905.9011  fourré essentiellement avec du beurre ou d'autres produits laitiers
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2079 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de pain du no 1905.9019 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2081 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits nature des no 1905.9021  et 1905.9029 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2082 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de biscuits salés du no 1905.9030 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2083 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gâteaux et de pâtisseries du no 1905.9041 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2084 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de gâteaux et de pâtisseries du no 1905.9049 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2085 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges et pâtes, contenant de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9051 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2086 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges et pâtes, contenant des ingrédients autres que de la viande, pour la préparation de tartes, y compris de pizzas, du no 1905.9059 
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2087 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2088 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de produits du no 1905.9091  additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.2089 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour la préparation de produits du no 1905.9099 
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances pour la fabrication de boissons:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.9021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances préparées pour boissons, à base de produits des nos 0401  à 0404 , sans cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.a.c., avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en plus d'autres ingrédients secondaires et d'arômes
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.9029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres substances préparées pour boissons, à base de produits des nos 0401  à 0404 , sans cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.a.c.
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.9031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres substances pour boissons additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.9039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres substances pour boissons
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1901.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 1902 
                                             
                                             
                                                Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.1100 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant des œufs
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.1900 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            farcies avec des préparations de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion excédant 20 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            farcies avec des préparations de saucisse, de viande, d'abats, de sang, ou de mélanges de ces produits:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de 3 % à 20 % inclus en poids de saucisse, de viande, d'abats, de sang, ou de mélanges de ces produits
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            farcies de fromage:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            d'une teneur en poids de fromage supérieure à 3 %
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            farcies de viande et de fromage:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            d'une teneur en poids de viande et de fromage supérieure à 20 %
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2042 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant un total de 3 % à 20 % inclus en poids de viande et de fromage
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.2050 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Autres pâtes alimentaires:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3010 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            avec du poisson, des crustacés, des mollusques et d'autres invertébrés aquatiques
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            avec de la saucisse, de la viande, des abats, du sang ou des mélanges de ces produits:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            avec du fromage:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion excédant 3 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            avec de la viande et du fromage:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids, totale
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.3050 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Couscous:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.4010 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            avec du poisson, des crustacés, des mollusques et d'autres invertébrés aquatiques
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            avec de la saucisse, de la viande, des abats, du sang ou des mélanges de ces produits:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.4021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.4029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1902.4030 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1903 
                                             
                                             
                                                Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires:
                                             
                                          
                                                1903.0001 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages de détail n'excédant pas 5 kg
                                                         
                                                      
                                          
                                                1903.0009 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904 
                                             
                                             
                                                Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.1003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Céréales pour petit-déjeuner additionnées de plus de 10 % de sucre
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.1004 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres céréales pour petit-déjeuner
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.1009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Aliments préparés obtenus à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            à base de céréales soufflées ou grillées ou de produits céréaliers
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.2009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Bulgur de blé:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.3001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.3009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.9001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1904.9009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905 
                                             
                                             
                                                Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:
                                             
                                          
                                                1905.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Pain croustillant dit “Hrökkbrauð”
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.2000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Pain d'épices et produits similaires
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Biscuits additionnés d'édulcorants:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3110 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            enrobés ou recouverts de chocolat ou de fondants contenant du cacao
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3120 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            sans gluten ni protéines, spécialement élaborés pour les cas de troubles allergiques ou métaboliques
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3131 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            Gâteaux secs aux épices dits “Piparkökur”
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3132 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            Biscuits et petits gâteaux additionnés d'édulcorants, d'une teneur en sucre de moins de 20 %
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3139 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres biscuits et petits gâteaux additionnés d'édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Gaufres et gaufrettes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3201 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            enrobées ou recouvertes de chocolat ou de fondants contenant du cacao
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.3209 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.4000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Pain:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            fourré essentiellement avec du beurre ou d'autres produits laitiers (beurre à l'ail, par exemple)
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Biscuits nature:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            sans gluten ni protéines, spécialement confectionnées pour les personnes souffrant d'allergies et de troubles du métabolisme
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9030 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Biscuits salés
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Gâteaux et pâtisseries:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            sans gluten ni protéines, spécialement confectionnées pour les personnes souffrant d'allergies et de troubles du métabolisme
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Tartes, y compris les pizzas:
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9051 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9059 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9060 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Snacks, tels que ceux en forme de pétale, de torsade, d'anneau, de cône ou de bâtonnet, et produits similaires
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                1905.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2001 
                                             
                                             
                                                Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2001.9001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                                                         
                                                      
                                          
                                                2001.9002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2001.9009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, contenant des cœurs de palmiers
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2004 
                                             
                                             
                                                Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Pommes de terre:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2004.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Farines, semoules ou flocons
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres légumes et mélanges de légumes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2004.9001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2005 
                                             
                                             
                                                Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Pommes de terre:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2005.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Farines, semoules ou flocons
                                                         
                                                      
                                          
                                                2005.8000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2006 
                                             
                                             
                                                Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Légumes congelés:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2006.0011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres légumes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2006.0021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                                                         
                                                      
                                          
                                                2007 
                                             
                                             
                                                Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
                                             
                                          
                                                2007.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations homogénéisées
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2007.9100 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Agrumes
                                                         
                                                      
                                          
                                                2007.9900 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2008 
                                             
                                             
                                                Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Arachides:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2008.1101 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Beurre d'arachide
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2008.1109 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, grillées
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres, y compris les mélanges, autres que ceux du no2008.19 :
                                                         
                                                      
                                          
                                                2008.9100 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Cœurs de palmiers
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2008.9902 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2101 
                                             
                                             
                                                Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2101.1201 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté
                                                         
                                                      
                                          
                                                2101.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant en poids 1,5 % ou plus de matières grasses provenant du lait, 2,5 % ou plus de protéines laitières, 5 % ou plus de sucre ou 5 % ou plus d'amidon
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2101.3001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Autres succédanés du café torréfié, à l'exclusion de la chicorée torréfiée; extraits, essences et concentrés d'autres succédanés du café torréfié, à l'exclusion de la chicorée torréfiée
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102 
                                             
                                             
                                                Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002 ); poudres à lever préparées:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Levures vivantes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres que celles utilisées pour lever le pain, à l'exclusion des levures pour aliments destinés aux animaux
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.1009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Levures mortes
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.2002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Algues monocellulaires mortes
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.2003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Pour les aliments destinés aux animaux
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.2009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Poudres à lever préparées:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.3001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages de détail n'excédant pas 5 kg
                                                         
                                                      
                                          
                                                2102.3009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2103 
                                             
                                             
                                                Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
                                             
                                          
                                                2103.2000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            “Tomato ketchup” et autres sauces tomate
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Farine de moutarde et moutarde préparée:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.3001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Moutarde préparée d'une teneur en sucre additionné égale ou supérieure à 5 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9010 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations de sauces aux légumes à base de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9020 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Mayonnaise
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9030 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Sauces à l'huile n.c.a. (rémoulade, par exemple)
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9051 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion excédant 20 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9052 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9059 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                2103.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104 
                                             
                                             
                                                Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations de soupes ou potages aux légumes à base de farines, de semoules, d'amidon, de fécules ou d'extraits de malt
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres soupes, potages en poudre en emballages de 5 kg ou plus
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Soupes de poisson en conserve
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres soupes ou potages:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion excédant 20 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion excédant 20 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.1029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations alimentaires composites homogénéisées:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion excédant 20 % en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.2002 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.2003 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant du poisson, des crustacés, des mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
                                                         
                                                      
                                          
                                                2104.2009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2106 
                                             
                                             
                                                Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
                                             
                                          
                                                2106.1000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Jus de fruits, préparés ou mélangés plus qu'au no 2009 :
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            non fermentés et sans sucre, en emballages de 50 kg ou plus
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, dans d'autres emballages, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, dans d'autres emballages
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations pour boissons:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges de plantes ou de parties de plantes, même mélangés à des extraits de plantes, pour la préparation de bouillons aux plantes
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9024 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            spécialement élaborées pour les nourrissons et pour les usages diététiques
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances préparées pour boissons, contenant des protéines et/ou d'autres éléments nutritifs, ainsi que des vitamines, des minéraux, des fibres végétales, des acides gras polyinsaturés ou des arômes
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Substances préparées pour boissons, contenant de l'extrait de gingembre mélangé à d'autres ingrédients, comme le glucose ou le lactose
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9027 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations non alcooliques (extraits concentrés) sans sucre ni édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9028 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations non alcooliques (extraits concentrés) additionnées de sucre
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations non alcooliques (extraits concentrés) additionnées d'édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Préparations alcooliques pour boissons, dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 %:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2.25 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9032 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 2,25 % et inférieur ou égal à 15 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9033 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 15 % et inférieur ou égal à 22 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9034 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 22 % et inférieur ou égal à 32 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9035 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 32 % et inférieur ou égal à 40 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9036 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 40 % et inférieur ou égal à 50 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9037 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 50 % et inférieur ou égal à 60 % vol
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9038 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Poudre pour desserts:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages de détail n'excédant pas 5 kg, contenant du lait en poudre, du blanc ou du jaune d'œuf
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9042 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages de détail n'excédant pas 5 kg, sans lait en poudre, ni blanc ni jaune d'œuf
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9048 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, contenant du lait en poudre, du blanc ou du jaune d'œuf
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, sans lait en poudre, ni blanc ni jaune d'œuf
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9051 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Mélanges de substances chimiques et d'aliments, tels que la saccharine et le lactose, utilisés comme édulcorants
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9062 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Soupes de fruits et porridge
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9064 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            contenant de la viande dans une proportion comprise entre 3 % et 20 % inclus en poids
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9065 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Capsules d'huile de foie de poisson et autres vitamines, n.c.a.
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9066 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Compléments alimentaires, n.c.a.
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9067 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Crème végétarienne
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9068 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Fromage végétarien
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Bonbons, sans sucre ni cacao:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9071 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Gommes à mâcher (chewing-gum)
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9072 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2106.9079 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202 
                                             
                                             
                                                Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 :
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Boissons gazeuses avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1014 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Boissons gazeuses avec addition de sucre ou d'autres édulcorants:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1032 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1033 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1034 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1035 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1036 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            spécialement élaborées pour les nourrissons et pour les usages diététiques:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1042 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1043 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1044 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1045 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1046 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1047 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1092 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1093 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1094 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1095 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1096 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1097 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.1099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            de produits laitiers et d'autres ingrédients, à condition que les produits laitiers représentent 75 % ou plus du poids hors emballage:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9014 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9017 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            spécialement élaborées pour les nourrissons et pour les usages diététiques:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9024 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9027 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Boissons aux graines de soja:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9032 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9033 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9034 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9035 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9036 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9037 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Boissons au riz et/ou aux amandes:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9042 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9043 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9044 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9045 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9046 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9047 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages en carton
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9092 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9093 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9094 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9095 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9096 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9097 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2202.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203 
                                             
                                             
                                                Bières de malt
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Bière de malt dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2.25 % vol:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0013 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0014 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0092 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0093 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0094 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0095 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0096 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2203.0099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205 
                                             
                                             
                                                Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            en récipients d'une contenance de 2 litres ou moins:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1014 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 2,25 % et inférieur ou égal à 15 % d'alcool pur, à condition que le produit ne contienne que de l'alcool obtenu par fermentation, sans aucune distillation:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1024 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1092 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1093 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1094 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1095 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1096 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.1099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 2,25 % et inférieur ou égal à 15 % et ne contenant que de l'alcool obtenu par fermentation, sans aucune distillation:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9092 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9093 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9095 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9096 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2205.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2207 
                                             
                                             
                                                Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:
                                             
                                          
                                                2207.2000 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
                                                         
                                                      
                                          
                                                ex ex 2208 
                                             
                                             
                                                Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Rhum et autres eaux-de-vie obtenus par distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4014 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.4019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Gin et genièvre:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Gin:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5032 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5033 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5034 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5035 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5036 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Genièvre:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5041 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5042 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5043 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5044 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5045 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5046 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.5049 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Vodka:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6012 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6013 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6014 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6015 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6016 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.6019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Liqueurs
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            dont le titre alcoométrique volumique est supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7024 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7081 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7082 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7083 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7084 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7085 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7086 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.7089 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Eau-de-vie (brennivín):
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9021 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9022 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9023 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9024 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9025 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9026 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9029 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Aquavit:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9031 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en acier
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9032 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en aluminium
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9033 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de plus de 500 ml
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9034 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9035 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, colorés
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9036 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            en emballages jetables en plastique, incolores
                                                         
                                                      
                                          
                                                2208.9039 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2209.0000 
                                             
                                             
                                                Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
                                             
                                          
                                                2402 
                                             
                                             
                                                Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos contenant du tabac:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.1001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.1009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Cigarettes contenant du tabac:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.2001 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.2009 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos en succédanés de tabac:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.9011 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.9019 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.9091 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2402.9099 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403 
                                             
                                             
                                                Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”; extraits et sauces de tabac:
                                             
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            –
                                                         
                                                         
                                                            Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 du présent chapitre:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.1101 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.1109 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.1901 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.1909 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            Tabacs “homogénéisés” ou “reconstitués”:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9101 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9109 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            Tabac à priser contenant de la solutio ammoniae:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9911 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9919 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres tabacs à priser:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9921 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9929 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres
                                                         
                                                      
                                          
                                                 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres:
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9992 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            Succédanés de tabac à priser
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9993 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            Succédanés de tabac à usage oral
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9994 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres, introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans constituer une importation professionnelle
                                                         
                                                      
                                          
                                                2403.9999 
                                             
                                             
                                                
                                                            – – – –
                                                         
                                                         
                                                            autres»
                                                         
                                                      
                                          
                              
                  
                        2)
                     
                     
                        Le paragraphe 2) est remplacé par le texte suivant:
                        
                                    «2)
                                 
                                 
                                    Les codes tarifaires repris au paragraphe 1) correspondent à ceux applicables en Islande à partir du 1er juillet 2001. Les codes tarifaires fixés au paragraphe 1 bis) correspondent à ceux applicables en Islande à partir du 1er janvier 2015. Les modifications susceptibles d'être apportées à la nomenclature tarifaire n'auront aucune incidence sur les termes de la présente annexe».