CELEX: 31990R3626
Language: fr
Date: 1990-12-17
Title: Règlement (CEE) n° 3626/90 de la Commission, du 14 décembre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

17 . 12 . 90                                Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 354/ 1
                                                                   I
                                  (.Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N° 3626/90 DE LA COMMISSION
                                                          du 14 décembre 1990
               modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans
                         le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                          règlement (CEE) n0 3153/85 au cours de la période du
EUROPÉENNES,                                                           5 au 11 décembre 1990 pour la livre sterling et la peseta
                                                                       espagnole conduisent, en vertu de l'article 9 para­
                                                                       graphe 2 du règlement (CEE) n° 1677/85, à modifier
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                 les montants compensatoires monétaires applicables au
péenne,                                                                Royaume-Uni et en Espagne et à adapter le taux de
                                                                       conversion agricole pour le Royaume-Uni et l'Espagne
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11                     dans le secteur de la viande de porc, conformément à
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­                   l'article 6 bis du règlement (CEE) n° 1677/85,
taires dans le secteur agricole ('), modifié en dernier lieu
par le règlement (CEE) n° 2205/90 (î), et notamment                    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
son article 9 paragraphe 2,
vu le règlement (CEE) n0 3578 /88 de la Commission,                                           Article premier
du 17 novembre 1988 , établissant les modalités d'applica­
tion du régime du démantèlement automatique des                        Le règlement (CEE) n° 1207/90 est modifié comme
montants compensatoires monétaires négatifs (3),                       suit :
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)
n° 3219/90 (4), et notamment son article 7,                            1 ) La colonne «Royaume-Uni» des parties 1 , 3 , 5, 7 et 8
                                                                           de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
                                                                           l'annexe I du présent règlement.
considérant que les montants compensatoires monétaires
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/ 85 ont été                   2) La colonne «Espagne» des parties 1 , 3, 5, 7 et 8 de
fixés par le règlement (CEE) n0 1207/90 de la Commis­                      l'annexe I est remplacée par celle figurant à l'annexe I
sion (s), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                   du présent règlement.
n0 3623/90 C);
                                                                       3) L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent
considérant que le règlement (CEE) n° 3153/ 85 de la                       règlement.
Commission (7), modifié en dernier lieu par le règlement                                         Article 2
(CEE) n° 3672/89 (*), a établi les modalités de calcul
des montants compensatoires monétaires ; que les cours                 Le présent règlement entre en vigueur le 17 décembre
de change au comptant constatés conformément au                        1990 .
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
               État membre.
               Fait à Bruxelles, le 14 décembre 1990.
                                                                                            Par la Commission
                                                                                            Ray MAC SHARRY
                                                                                        Membre de la Commission
 l) JO   n° L 164 du 24. 6. 1985, p. 6.
 *) JO   n0 L 201 du 31 . 7. 1990, p. 9.
 J) JO   n° L 312 du 18 . 11 . 1988 , p. 16.
 4) JO   n° L 308 du 8 . 11 . 1990, p. 21 .
 *) JO   n° L 122 du 14. 5. 1990, p. 1 .
 *) JO   n° L 351 du 15. 12. 1990, p. 36.
 7) JO   n° L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
 *) JO   n° L 358 du 8 . 12. 1989, p. 28 .
 ---pagebreak--- N0 L 354/ 2                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         17. 12 . 90
                                                                   ANNEXE /
                                                                     PARTIE 1
                                                           SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                              Négatifs
                       Code            République Pays-Bas   Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                           Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta          £    ru/ fiux    Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                — 1 000 ks —
  0709 90 60                                                  360,65       3,282
  0712 90 19                                                  360,65       3,282
  1001 10 10                                                  455,14       4,594
  1001 10 90                                                  455,14       4,594
  1001 90 91                                                  360,65       3,282
  1001 90 99                                                  360,65       3,282
  1002 00 00                                                  342,63       3,118
  1003 00 10                                                  342,63       3,118
  1003 00 90                                                  342,63       3,118
  1004 00 10                                                  328,93       2,993
  1004 00 90                                                  328.93       2,993
  1005 10 90                                                  360,65       3,282
  1005 90 00                                                  360,65       3,282
  1007 00 90                                                  342,63       3,118
  1008 20 00                                                  342,63       3,118
  1101 00 00                                                 -437,24       3,979
  1102 10 00                                                  412,02       3,749
  1102 20 10                                                  504,91       4,594
  1102 20 90                                                  162,29       1,477
  1102 90 10                                                  349,48       3,180
  1102 90 30                                                  335,50       3,053
  1102 90 90  11-1     72J35                                  349,48       3,180
              11-1     7286                                   349,48       3,180
  1103 11 10                                                  571,76       5,904
  1103 11 90                                                  472,22      4,297
  1103 12 00                                                  460,50      4,190
  1103 13 11  11-2     7287                                   522.94       4,758
  1103 13 19                                                  522,94       4,758
  1103 13 90                                                  367,86       3,347
  1103 19 10                                                  349,48       3,180
  1103 19 30                                                  479,68      4,365
  1103 19 90  11-1     7285                                   349,48       3,180
              11-1     7286                                   349,48       3,180
  1103 21 00                                                  367,86       3,347
  1103 29 10                                                  349,48       3,180
  1103 2920                                                   349,48       3,180
  1103 29 30                                                  335,50       3,053
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 354/3
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Bas ' Espagne   •Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                           Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                   bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pta          £    FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                  — 1 000 kg —
    1103 29 40                                                  367,86       3,347
    1103 29 90  11-1     7285                                   349,48       3,180
                11-1     7286                                   349,48       3,180
    1104 11 10                                                  349,48       3,180
    1104 11 90                                                  479,68       4,365
    1104 12 10                                                  335,50       3,053
    1104 12 90                                                  592,07       5,387
    1104 19 10                                                  367,86       3,347
    1104 19 30                                                  349,48       3,180
    1104 19 50                                                  396,72       3,610
    1104 19 99  11-1     7285                                   349,48       3,180
                11-1     7286                                   349,48       3,180
    1104 21 10                                                  349,48       3,180
    1104 21 30                                                  479,68       4,365
    1104 21 50                                                  548,21       4,988
    1104 21 90                                                  349,48       3,180
    1104 22 10  11-6     7158                                   335,50       3,053
                11-6     7159                                   592,07       5,387
    1104 22 30                                                  460,50       4,190
    1104 22 50                                                  335,50       3,053
    1104 22 90                                                  335,50       3,053
    1104 23 10                                                  367,86       3,347
    1104 23 30                                                  367,86       3,347
    1104 23 90                                                  367,86       3,347
    1104 29 11                                                  367,86       3,347
    1104 29 15                                                  349,48       3,180
    1104 29 19  11-3     7290                                   349,48       3,180
                11-3     7291                                   349,48       3,180
    1104 29 31                                                  367,86       3,347
    1104 29 35                                                  349,48       3,180
    1104 29 39  11-3     7290                                   349,48       3,180
                11-3     7291                                   349,48       3,180
    1104 29 91                                                  367,86       3,347
    1104 29 95                                                  349,48       3,180
    1104 29 99  11-1     7285                                  349,48      . 3,180
                11-1     7286                                   349,48       3,180
    1104 30 10                                                 270,49        2,461
    1104 30 90                                                  108,20       0,984
    1107 1011                                                  641,96        5,841
    1107 1019                                                  479,66        4,365
    1107 10 91                                                 609,88        5,549
    110710 99                                                  455,70        4,146
    1107 20 00                                                 531,08        4,832
    1108 11 00  11-4     7294                                  609,50        5,546
                11-4     7295       O                          609,50        5,546
 ---pagebreak--- N° L 354/ 4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         17. 12 . 90
                                                   Positifs                                              Négatifs
                        Code            République Pays-Bas   Espagne    Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                           Uni   Luxem­
                                        d'Allema­                                  bourg
                                           gne
                                           DM         FI        Pta          £    FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                 — i 000 kg —
   1108 12 00  11-4     7294                                   544,58       4,955
               11-4     7295       C)                          544,58       4,955
  1108 13 00   11-5     7296                                   544,58       4,955
               11-5     7297       C)                          544,58       4,955
  1108 14 00   11-4     7294                                   544,58       4,955
               11-4     7295       C)                          544,58       4,955
   1108 19 90  11-4     7294                                   544,58       4,955
               11-4     7295       C)                          544,58       4,955
  1109 00 00                                                   829,50       7,548
  1702 30 91   17-9     7318                                   710,48       6,465
  1702 30 99   17-9     7318                                   544,58       4,955
  1702 40 90                                                   544,58       4,955
  1702 90 50                                                   544,58       4,955
  1702 90 75                                                   742,94       6,760
  1702 90 79                                                   519,34       4,725
  2106 90 55                                                   544,58       4,955
  2302 10 10   23-1     7622
               23-1     7623                                   148,95       1,355
  2302 10 90                                                   308,54       2,807
  2302 20 10                                                   148,95       1,355
  2302 20 90                                                   308,54       2,807
  2302 30 10                                                   148,95       1,355
  2302 30 90                                                  319,18        2,904
  2302 40 10                                                   148,95       1,355
  2302 40 90                                                  319,18        2,904
  2303 10 11                                                  721,30        6,563
  2309 10 11   23-2    7624
               23-2    7625                                     43,28       0,394
  2309 10 13   23-8    7541        O
               23-8    7542        O                          551,81        8,108
               23-8    7543        O                        1 103,61      16,217
               23-8    7547        O
               23-8    7548        O                          963,56      14,159
               23-8    7549        o                        1 927,12      28,317
               23-8    75^0        O                            43,28       0,394
               23-8    7551        O                          595,09        8,502
               23-8    7552        0                        1 146,89      16,611
               23-8    7629        0                            43,28       0,394
               23-8    7630        (2)                      1 006,84      14,553
               23-8    7631        0                        1 970,40      28,711
  2309 10 31           7624
                       7691                                   137,05        1,247
  2309 10 33   23-9    7541       C)
               23-9    7542       C)                          551,81        8,108
              23-9     7543       O                         1 103,61       16,217
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 354/ 5
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-1Bas  Espagne    Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                           Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                   bourg
                                            gne
                                            DM         FI        Pta          £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                  — 1 000 kg —
    2309 10 33  23-9     7547       O
                23-9     7548       O                           963,56     14,159
                23-9     7549       C)                        1 927,12     28,317
                23-9     7645       O                           137,05       1,247
                23-9     7646       O                           688,86       9,355
                23-9     7647       o                         1 240,66     17,464
                23-9     7651       o                           137,05       1,247
                23-9     7652       o                         1 100,61     15,406
                23-9     7653       o                         2 064,17     29,564
    2309 10 51  23-4     7624
                23-4     7692                                   270,49       2,461
    2309 10 53 23-10     7541       o
               23-10     7542       0                           551,81       8,108
               23-10     7543       o                         1 103,61     16,217
               23-10     7547       o
               23-10     7548       o                           963,56     14,159
               23-10     7549       o                         1 927,12     28,317
               23-10     7654       o                           270,49       2,461
               23-10     7655       o                           822,30     10,569
               23-10     7656       o                         1 374,10     18,678
               23-10     7660       o                           270,49      2,461
               23-10     7661       b                         1 234,05     16,620
               23-10     7662       o                         2 197,61     30,778
    2309 90 31  23-5     7624
                23-5     7693                                    43,28      0,394
    2309 90 33 23-11     7541       C)
               23-11     7542       C)                          551,81      8,108
               23-11     7543       o                         1 103,61     16,217
               23-11     7547       o
               23-11     7548       o                           963,56     14,159
               23-11     7549       C)                        1 927,12     28,317
               23-11     7663       C)                           43,28      0,394
               23-11     7664       o                           595,09      8,502
               23-11     7665       C)                        1 146,89     16,611
               23-11     7669       O                            43,28      0,394
               23-11     7670       C)                        1 006,84     14,553
               23-11     7671       C)                        1 970,40     28,711
    2309 90 41  23-6     7624
                23-6     7694                                   137,05      1,247
    2309 90 43 23-12     7541       o
               23-12     7542       o                           551,81      8,108
               23-12     7543       o                         1 103,61     16,217
               23-12     7547       ( 2>
               23-12     7548       o                           963,56     14,159
               23-12     7549       o                         1 927,12     28,317
 ---pagebreak---   N° L 354/6                                               Journal officiel des Communautés européennes                                          17 . 12 . 90
                                                                Positifs                                              Négatifs
                                                     République Pays-Bas  Espagne    Royaume- Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande     Portugal
                                   Code
       Code NC           Tableau
                                 additionne]
                                             Notes    fédérale                          Uni    Luxem­
                                                     d'Allema ­                                 bourg
                                                        gne
                                                        DM         FI       Pu           £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl       Esc
\                      \                                                     — 1 000 kg —
      2309 90 43         23-12     7672       O                            137,05       1,247
I                        23-12     7673       O                            688,86       9,355
                         23-12     7674       o                          1 240,66     17,464
                         23-12     7678       O                            137,05       1,247
                         23-12     7679       o                          1 100,61     15,406
1                        23-12     7680       O                          2 064,17     29,564
      2309 90 51          23-7     7624      ll                             —           —
                          23-7     7695      Il                            270,49       2,461
      2309 90 53         23-13     7541       o                             —           —
                         23-13     7542       O    I                       551,81       8,108
                         23-13     7543       o    \                     1 103,61     16,217
                         23-13     7547       O                             —           —
                         23-13     7548       o                            963,56     14,159
                         23-13     7549       o                          1 927,12     28,317
                         23-13     7681       O                            270,49      2,461
                                                                                                                                 /
                         23-13     7682       o                            822,30     10,569
                         23-13     7683       o                          1 374,10     18,678
                         23-13     7687       (2)                          270,49      2,461
                         23-13     7688       o                          1 234,05     16,620
                         23-13     7689       C)                         2 197,61     30,778
  O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
      d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
      échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
  O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
      poids réelle, par tonne de produit fini, de :
      — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
      — lactosérum en poudre ou granulé,
      — caséine et/ou caséinate ajoutés.
  (J) Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
      — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
      — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
      — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n0 1677/85,
      l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
      code NC, de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- 17. 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N0 L 354/7
                                                                     PARTIE 3
                                                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                              Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Espagne    Royaume-  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
    Code NC    Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                          Uni     Luxem­
                                         d'Allema ­                                  bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta          £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                              — 100 kg poids vif —
   0102 90 10                       O                          562,47       1,148
   0102 90 31                       O                          562,47       1,148
   0102 90 33                       C)                         562,47       1,148
   0102 90 35                       C)                         562,47       1,148
   0102 90 37                                                  562,47       1,148
                                                             — 100 kg poids net —
   0201 10 10                                                1 068,69       2,182
   0201 10 90                                                1 068,69       2,182
   0201 20 21                                                1 068,69       2,182
   0201 20 29                                                1 068,69       2,182
   0201 20 31                                                  854,95       1,746
   0201 20 39                                                  854,95       1,746
   0201 20 51                                                1 282,43       2,619
   0201 20 59                                                1 282,43       2,619
   0201 20 90                                                  854,95       1,746
   0201 30 00                                                1 462,42       2,986
   0202 10 00                                                  950,57       1,941
   0202 20 10                       O                          950,57       1,941
   0202 20 30   02-1     7014                                  152,09       0,311
                02-1     7018                                  152,09       0,311
                02-1     7019       O                          760,46       1,553
   0202 20 50   02-1     7014                                  237,64       0,485
                02-1     7018                                  237,64       0,485
                02-1     7019       O                        1 188,22       2,426
    0202 20 90                      O                          760,46       1,553
    0202 30 10                      O                        1 188,22       2,426
    0202 30 50                     OC)                       1 188,22       2,426
    0202 30 90  02-2     7034                                  237,64       0,485
                02-2     7038       O                        1 188,22       2,426
    0206 10 95                                               1 462,42       2,986
    0206 29 91                                               1 188,22       2,426
    0210 20 10                                                 854,95       1,746
    0210 20 90                                               1 220,56       2,492
    0210 90 41                                               1 220,56       2,492
    0210 90 90                                               1 220,56       2,492
    1602 50 10  16-4     7330                                1 220,56       2,492
                16-4     7331                                  731,21       1,493
                16-4     7332                                  489,35       0,999
    1602 90 61  16-4     7332                                  489,35       0,999
 ---pagebreak--- N    L 354/ 8                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                 17. 12 . 90
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
       race de Fribourg.
(*) Le montent compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(') L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 354/9
                                                                       PARTIE 5
                                              SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                             Négatifs
                          Code           République Pays-Bas . Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionne
                                   Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                  bourg
                                            gne
                                            DM         FI         Pu         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                   — 100 kg —
    0401         04-1     7058                                  a+e         a+e
    0402 10 11                                                  588,28      7,079
    0402 10 19   04-3     7059                                              4,205
                 04-3     7074                                  285,90
                 04-3     7079                                  588,28      7,079
    0402 10 91   04-4     7089                                  d+f         d+f
    0402 10 99   04-4     7089                                   d+f        d+f
    0402 21 11   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0402 21 17   04-6     7098                                              4,205
                 04-6     7099                                  285,90
                 04-6     7114                                  a+c         a+c
    0402 21 19   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0402 21 91   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0402 21 99   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0402 29      04-2     7744                                 a+c + f    a+c+f
    0402 91      04-2     7744                                  a+c         a+c
    0402 99      04-2     7744                                 a+c+f      a+c+f
    0403 10 11   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0403 10 13   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0403 10 19   04-2     7744                                  a+c         a+c
    0403 10 31   04-2     7744                                 a+c+f      a+c+f
    0403 10 33   04-2     7744                                 a+c + f    a+c+f
    0403 10 39   04-2     7744                                 a+c + f    a+c+f
    0403 90 11   04-5     7093                                              4,205
                 04-5     7094                                  285,90   -I
                 04-5     7097                                  588,28      7,079
    0403 90 13   04-6     7098                                              4,205
                 04-6     7099                                  285,90   -I
                 04-6     7114                                  a+c        a+c
    0403 90 19   04-2     7744                                  a+c        a+c
    0403 90 31   04-4     7089                                  d+f        d+f
    0403 90 33   04-2     7744                                a+c+f       a+c+f
    0403 90 39   04-2     7744                                a+c + f     a+c+f
    0403 90 51   04-2     7744                                  a+c        a+c
    0403 90 53   04-2     7744                                  a+c        a+c
    0403 90 59   04-2     7744                                  a+c        a+c
    0403 90 61   04-2     7744                                a+c + f     a+c+f
    0403 90 63   04-2     7744                                a+c+f       a+c+f
    0403 90 69
               | 04-2     7744                                a+c+f       a+c+f
 ---pagebreak--- N° L 354/ 10                                   Journal officiel des Communautés européennes                                          17. 12. 90
                                                   Positifs                                               Négatifs
                         Code           République Pays-Bas   Espagne    Royaume-  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                            Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                    bourg
                                           gne
                                           DM         FI         Pta          £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                  — 100 kg —
   0404 90 11  04-2     7744                                    a+c         a+c
   0404 90 13  04-2     7744                                    a+c         a+c
   0404 90 19  04-2     7744                                    a+c         a+c
  0404 90 31   04-2     7744                                    a+c         a+c
   0404 90 33  04-2     7744                                    a+c         a+c
  0404 90 39   04-2     7744                                    a+c       . a+c
  0404 90 51   04-2     7744                                  a+c + f     a+c+f
  0404 90 53   04-2     7744                                  a+c+f       a + c+f
  0404 90 59   04-2     7744                                  a+c+f       a+c+f
  0404 90 91   04-2     7744                                  a+c+f      a + c+f
  0404 90 93   04-2     7744                                  a+c + f     a + c+f
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  0405         04-7     7118                                   354,59        5,207
               04-7     7119                                   363,45        5,337
               04-7     7134                                   380,64        5,594
               04-7     7138                                   390,15       5,734
               04-7     7139                                   435,26       6,403
               04-7     7154                                   446,14       6,563
               04-7     7189                                   840,26      11,727
               04-7     7193                                   861,27      12,020
               04-7     7194                                 b x coef  I
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               04-7     7198                                 b x coef  -I
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  0406 10 10
               04-7
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                        7281
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                                                            l            b x coef
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               04-8    7231                                    235,61       2,751
              04-8     7232                                    321,75       4,001
  0406 10 90  04-8     7226
              04-8     7228                                    803,86      10,050
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  0406 20 10
  0406 20 90  04-9     7233                                   803,86       10,050
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  0406 30 10  34-10    7235
              )4-10    7236                                   288,24        3,614
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 354/ 11
                                                    Positifs                                            Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                  — 100 kg —
    0406 30 10 04-10    7237                                   421,62      5,301
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               04-10    7238                                   611,90      7,713
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 ---pagebreak--- N° L 354/ 12                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         17 . 12 . 90
                                                                                                 i
                                                  Positifs                                              Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark   Italie     France Grèce Irlande    Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr       Lu          FF    DR     £ Irl      Esc
                                                               — 100 kg —
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 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 354 / 13
                                                    Positifs                                           Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu         £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                 — 100 kg —
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                                                       Positifs "                                             Négatifs
                                            République Pays-Bas   Espagne  Royaume-   Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                        Code
  Code NC     Tableau
                      additionnel
                                      Notes  fédérale                         Uni      Luxem­
                                            d'Allema­                                   bourg
                                               gne
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                                                                     — 100 kg —
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              23-14     7555        ll                             165,54     2,432
              23-14     7556        ll                             206,93     3,041
              23-14     7557        \\\                            231,76     3,405
              23-14     7558        llI                            248,31     3,649
              23-14     7579        li                              96,36     1,416
              23-14     7580        Il                             192,71     2,832
              23-14     7581        li                             289,07     4,248
              23-14     7582        Il                             361,33     5,309
              23-14     7583        Il                             404,69     5,947
              23-14     7584        Il\                            433,60     6,371
              23-14     7885                                        —         — '
  2309 10 19  23-14     7553        li                              55,18     0,811
              23-14     7554        ll                             110,36     1,622
              23-14     7555        Il                             165,54     2,432
              23-14     7556        Il                             206,93     3,041
              23-14     7557        li                             231,76     3,405
              23-14     7558        Il                             248,31     3,649
              23-14     7579      , ll                              96,36     1,416
              23-14     7580        ll                             192,71     2,832
              23-14     7581        ll                             289,07     4,248
              23-14     7582        l                              361,33     5,309
              23-14     7583        ll                             404,69     5,947
              23-14     7584        ll                             433,60     6,371 .
              23-14     7885        l                               —         —
  2309 10 39  23-14     7553        II                              55,18     0,811
              23-14     7554        II\                            110,36     1,622
              23-14     7555        l                              165,54     2,432
              23-14     7556        \                              206,93     3,041
              23-14     7557        \                              231,76     3,405
              23-14     7558        l                              248,31     3,649
              23-14     7579        \                               96,36     1,416
              23-14     7580        \                              192,71     2,832
              23-14     7581        \                              289,07     4,248
              23-14     7582        \                              361,33     5,309
              23-14     7583        I                              404,69     5,947
              23-14     7584
                                    \                             433,60      6,371
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N   L 354/ 15
                                                         Positifs          I                                 Négatifs
                                             République  Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes     fédérale                        Uni     Luxem­
                                              d'Allema­                                bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
               ll                  \                                  — 100 kg —
    2309 10 39 23-14     7885      l       \                         —          —
    2309 10 59 23-14     7553      ll                                55,18     0,811
               23-14     7554      ll                               110,36      1,622
               23-14     7555      ll                               165,54     2,432
               23-14     7556      ll                               206,93     3,041
               23-14     7557      ll                               231,76     3,405
               23-14     7 558     ll                               248,31     3,649
               23-14     7579      ll                                96,36      1,416
               23-14     7580      ll                               192,71     2,832
               23-14     7581      ll                               289,07     4,248
               23-14     7582      Il                               361,33     5,309
               23-14     7583      ll                               404,69     5,947
               23-14     7584      Il                               433,60     6,371
               23-14     7885      Il                                _          _
    230910 70  23-14     7553      ll                                55,18     0,811
               23-14     7554      l                                110,36      1,622
               23-14     7555      Il                               165,54     2,432
               23-14     7556      ll                               206,93     3,041
               23-14     7557      \                                231,76     3,405
               23-14     7558      Il                               248,31     3,649
               23-14     7579      ll                                96,36      1,416
               23-14     7580      ll                               192,71     2,832
               23-14     7581      l       I ,                      289,07     4,248
               23-14     7582      ll\                              361,33     5,309
               23-14     7583      ll                               404,69     5,947
               23-14     7584      ll                               433,60     6,371
               23-14     7885      ll                                —          —
    2309 90 35 23-14     7553      ll                                55,18     0,811
               23-14     7554      ll                               110,36      1,622
               23-14     7555      ll                               165,54     2,432
               23-14     7 556     ll                               206,93     3,041
               23-14     7557                                       231,76     3,405
               23-14     7558      l                                248,31     3,649
               23-14     7579      ll                                96,36     1,416
               23-14     7580      ll                               192,71     2,832
               23-14     7581      ll                               289,07     4,248
               23-14     7582                                       361,33     5,309
               23-14     7583      l                                404,69     5,947
               23-14     7584      l                                433,60     6,371
               23-14     7885      I                                 —         —
    2309 90 39 23-14     7553      I                                 55,18     0,811
               23-14     7554      I                                110,36     1,622
               23-14     7555      I                                165,54     2,432
               23-14     7556      I                                206,93     3,041
               23-14     7557
                                   \                                231,76     3,405
 ---pagebreak--- N° L 354/ 16                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       17 . 12 . 90
                                                      Positifs                                            Négatifs
                        Code               République Pays-Bas   Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                   Notes    fédérale                         Uni    Luxem­
                                           d'Allema­                                 bourg
                                              gne
                                              DM         FI        Pta        £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
             II ||II                                                — 100 kg —
  2309 90 39 23-14     7558      ll                               248,31     3,649
             23-14     7579                                        96,36     1,416
             23-14     7580      II                               192,71     2,832
             23-14     7581      II                               289,07     4,248
             23-14     7582      ll                               361,33     5,309
             23-14     7583      Il                               404,69     5,947
             23-14     7584      li                               433,60     6,371
             23-14     7885      II                                _         _
  2309 90 49 23-14     7553      ll                                55,18     0,811
             23-14     7554      llI                              110,36     1,622
             23-14     7555      Il                               165,54     2,432
             23-14     7556      II\                              206,93     3,041
             23-14     7557                                       231,76     3,405
             23-14     7558      II                               248,31     3,649
             23-14     7579      Il                                96,36     1,416
             23-14     7580      ll                               192,71     2,832
             23-14     7581      Il                               289,07     4,248
             23-14     7582      Il                               361,33     5,309
             23-14     7583      \\                               404,69     5,947
             23-14     7584      II                               433,60     6,371
             23-14     7885      ll                                —         —
  2309 90 59 23-14     7553      Il                                55,18     0,811
             23-14     7554      ll                               110,36     1,622
             23-14     7555      l                                165,54     2,432
             23-14     7556                                       206,93     3,041
             23-14     7557      Il                               231,76     3,405
             23-14     7558      l                               248,31      3,649
             23-14     7579      II                                96,36     1,416
             23-14     7580      ll                               192,71     2,832
             23-14     7581      \                               289,07      4,248
             23-14     7582      II                              361,33      5,309
             23-14     7583      ll                              404,69      5,947
             23-14     7584      I       I                       433,60      6,371
             23-14     7885      \                                 —    ■    —
  2309 90 70 23-14     7553      \       I                         55,18     0,811
             23-14     7554      \                                110,36     1,622
             23-14     7555      I                                165,54     2,432
             23-14     7556      l                               206,93      3,041
             23-14     7557      I                               231,76      3,405
             23-14     7558      \                               248,31      3,649
             23-14     7579      \                                 96,36     1,416
             23-14     7580                                       192,71     2,832
             23-14     7581      \                             -
                                                                 289,07      4,248
             23-14     7582                                      361,33      5,309
             23-14     7583
                                 \                               404,69      5,947
 ---pagebreak---   17 . 12 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                          N    L 354/ 17
                                                              Positifs                                                                 Négatifs
                                                 République   Pays-Bas        Espagne      Royaume-      Belgique/ Danemark        Italie       France        Grèce       Irlande     Portugal
                               Code
       Code NC       Tableau
                             additionnel
                                           Notes  fédérale                                     Uni        Luxem­
                                                 d'Allema­                                                 bourg
                                                    gne
                                                    DM            FI             Pta            £        FB/Flux       Dkr           Lit          FF           DR           £ Irl       Esc
                             \\\                                                   — 100 kg —
      2309 90 70      23-14    7584      I                                     433,60          6,371
\                     23-14    7885
                                         II                                      —             —
                                                                     • °/o matière grasse lait/100 kg produit -
                        a                                                        9,422         0,131
                        b                                                      10,285          0,144
                                                  — % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 k|
                                                                                                                    produit —
                        C                                                        5,183         0,061
                                                 — °/o matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg produit -
                        d                                                        5,883         0,071
                                                  — % matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg produit
                        e                                                        0,471         0,006
                                                                        — °/o saccharose/100 kg produit —
                        f                                                        0,984         0,012
  Nota bene
  En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
  nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
  sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
  lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
  100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak--- N0 L 354 / 18                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                 17 . 12 . 90
                                                                          PARTIE 7
                                                                 SECTEUR DU SUCRE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                                     Négatifs
                         Code             République Pays-Bas     Espagne    Royaume-      Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes  fédérale                              Uni        Luxem­
                                          d'Allema­                                          bourg
                                             gne
                                             DM         FI          Pta           £        FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR    £ Irl        Esc
                                                                      — 100 kg —
  1701 11 10   17-5     7334         O                               83,12      0,973
               17-5     7335                                         83,12      0,973
  1701 11 90   17-5     7334         C)                              83,12      0,973
               17-5     7335      ll                                 83,12      0,973
  1701 12 10   17-5     7334         o                               83,12      0,973
               17-5     7335      ll                                83,12       0,973
  1701 12 90   17-5     7334         o                               83,12      0,973
               17-5     7335      II                                 83,12      0,973
  1701 91 00   17-6     7337         C)                             98,41        1,168
  1701 99 10   1 7-7    7340      ll                                98,41        1,168
  1701 99 90   1 7-7    7340                                        98,41        1,168
                                                              — 100 kg de matière sèche —
  1702 30 10   1 7-7    7340      ll                                85,21       1,168
  1702 40 10   17-7     7340      II                                85,21       1,168
  1702 60 10   1 7-7    7340
                                  Il                                85,21       1,168
                                                       — % teneur en saccharose et 100 kg net —
  1702 60 90  17-10     7345         o                              0,984      0,0117
              17-10     7346         C)                             0,984      0,0117
              17-10     7347         O                              0,984      0,0117
                                                              — 100 kg de matière sèche —
  1702 90 30   1 7-7    7340
                                  \                                 85,21       1,168
                                                       — % teneur en saccharose et 100 kg net —
  1702 90 60  17-11     7349         o                             0,984      0,0117
              17-11     7350         C)                            0,984      0,0117
              17-11     7351         C)                            0,984      0,0117
  1702 90 71  17-12     7353         O                             0,984      0,0117
  1702 90 90  17-10     7345         0                             0,984      0,0117
              17-10     7346         C)                            0,984      0,0117
               17-8     7347         o                             0,984      0,0117
                                                              — 100 kg de  matière sèche —
  2106 90 30  21-5      7419                                        85,21       1,168
                                                       — °/o teneur en saccharose et 100 kg net —
  2106 90 59  21-6      7423        <J)                            0,984 0,0117
              21-6      7424         C)                            0,984      0,0117
              21-6      7425         O                             0,984      0,0117
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 354 / 19
0) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n0 431 /68 (JO n0 L 89 du
    10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n0 837/68 (JO
    n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(2) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(J) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
    394/70 (JO n° L 50 du 4. 3. 1970, p. 1) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- N° L 354/ 20                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        17 . 12 . 90
                                                                    PARTIE 8
                                  MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 3033/80
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                            Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande    Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF     DR     £ Irl      Esc
                                                               — 100 kg —
  0403 10 51                                                 529,45      6,371
  0403 10 53                                                 565,66      7,128
  0403 10 59                                                 749,47     10,032
  0403 10 91
  0403 10 93
  0403 10 99
  0403 90 71                                                 529,45      6,371
  0403 90 73                                                 565,66      7,128
  0403 90 79                                                 749,47    10,032
  0403 90 91
  0403 90 93
  0403 90 99
  151710 10
  1517 90 10
  1704 10 11
  1704 10 19
  1704 10 91
  1704 10 99
                          *
  1704 90 51  17-1
                         *
  1704 90 55  17-4
                         *
  1704 90 61  17-4
                         *
  1704 90 65  17-4
                         *
  1704 90 71  17-4
                         *
  1704 90 75  17-1
                         »
  1704 90 81  17-2
              17-2     7632
                         «
  1704 90 99  17-3
              17-3     7632
                         *
  1806 20 10  18-1
                         *
  1806 20 30  18-1
                         *
  1806 20 50  18-1
                         *
  1806 20 70  18-1
                         *•
  1806 20 90  18-2
                         *
  1806 31 00  18-1
                         *
  1806 32 10 18-4
                         »
  1806 32 90 18-4
                         *
  1806 90 11 18-4
                         *
  1806 90 19 18-1
                         *
  1806 90 31 18-1
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                    N   L 354/21
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce Irlande   Portugal
                          Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF      DR     £ Irl     Esc
                                                                  — 100 kg —
     1806 90 39  18-3
     1806 90 50  18-3
                 18-3     7632
     1806 90 60  18-4
     1806 90 70  18-4
     1806 90 90  18-2
     1901 10 00  19-4
     1901 90 90  19-2
     1902 11 00
     1902 19 10
     1902 19 90
     1902 40 10                                                                                                      /
     1903 00 00
     1905 30 11  19-1
     1905 30 19  19-1
     1905 30 30  19-1
     1905 30 51  19-1
     1905 30 59  19-1
     1905 30 91  19-1­
     1905 30 99  19-1
     1905 40 00  19-3
                 19-3     7633
                 19-3     7634
     1905 90 40  19-1
     1905 90 50  19-1
     1905 90 60  19-1
     1905 90 90  19-1
     2101 10 99  21-2
     2101 20 90  21-2
     2105.00 10
     2105 00 91  21-3     6585
                 21-3     7585
    2105 00 99   21-4     6586                                             2,282
                 21-4     7586                                             2,705
     2106 10 90  21-2
     2106 90 99  21-1
                 21-1     7001
                 21-1     7002
                 21-1     7003
                 21-1     7004
                 21-1     7635
                 21-1     7636
                 21-1     7637
                 21-1     7642
     2905 44 11
 ---pagebreak--- N0 L 354/22                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      17. 12. 90
                                                   Positifs                                           Négatifs
                       Code            République  Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes   fédérale                        Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR    £ Irl      Esc
                                                                — 100 kg —
  2905 44 19
  2905 44 91
  2905 44 99
  3505 10 10
  3505 10 90
  3823 60 11
  3823 60 19
  3823 60 91
  3823 60 99
                       7001
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                       7021
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                       7029
                       7030
                       7031
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                       7033
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                       7037
                       7040                                              2,676
                       7041                                              2>28
                       7042                                              3,149
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 354/23
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                                  Pays-Bas  Espagne   Royaume-  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                       Code            République
     Code NC Tableau             Notes  fédérale                          Uni    Luxem­
                     additionnel                                                  bourg
                                       d'Allema­
                                          gne
                                          DM         FI       Pta          £    FB/Flux     Dkr      lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                                                                — 100 kg­
                       7043                                               3,359
                       7044                                               3,654
                       7045                                               2,806
                       7046                                               3,058
                       7047                                               3,279
                       7048                                               3,489
                       7049                                               3,784
                       7050                                               2,954
                       7051                                               3,206
                       7052                                               3,427
                       7053                                               3,637
                       7055                                               3,114
                       7056                                               3,366
                       7057                                               3,587
                       7060                                               4,778
                       7061                                               5,030
                       7062                                               5,251
                       7063                                               5,461
                       7064                                  479,46       5,756
                       7065                                               4,908
                       7066                                               5,160
                       7067                                               5,381
                       7068                                  468,94       5,591
                       7069                                  493,74       5,886
                       7070                                               5,056
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                       7072                                  467,47       5,529
                       7073                                  485,18       5,739
                       7075                                               5,216
                       7076                                  466,39       5,468
                       7077                                  484,99       5,689
                       7080                                  773,00       9,302
                       7081                                  794,26       9,554
                       7082                                  812,86       9,775
                       7083                                  830,57       9,985
                       7084                                  855,37     10,280
                       7085                                  787,28       9,432
                       7086                                  808,54       9,684
                       7087                                  827,14       9,905
                       7088                                  844,85     10,115
                       7090                                  803,52       9,580
                       7091                                  824,78       9,832
                       7092                                  843,38     10,053
                       7095                                  821,04       9,740
                       7096                                  842,30       9,992
 ---pagebreak--- N° L 354 /24                                   Journal officiel des Communautés européennes                                      17 . 12 . 90
                                                   Positifs                                           Négatifs
                       Code            République  Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes   fédérale                        Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pu         £    FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl       Esc
                                                                — 100 kg —
                       7100       C)
                       7101       C)
                       7102       O
                       7103       O
                       7104       O
                       7105       0)
                       7106       C)
                       7107       O
                       7108       C)
                       7109       C)
                       7110       C)
                       7111       n
                       7112       o
                       7113       o
                       7115       o
                       7116       o
                       7117       o
                       7120       o
                       7121       o
                       7122       o
                       7123       o
                       7124       o
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                       7128       o
                       7129       o                                      2,325
                       7130       o
                       7131       o
                       7132       o
                       7133       C)
                       7135       C)
                       7136       O
                       7137       C)
                       7140       C)                                     3,001
                       7141       C)                                     3,253
                       7142       C)                                     3,474
                       7143       C)                                     3,684
                       7144       C)                                     3,979
                       7145       C)                                     3,131
                       7146       O                                      3,383
                       7147       C)                                     3,604
                       7148       C)                                     3,814
                       7149       C)                                     4,109
                       7150       C)                                     3,279
 ---pagebreak--- 17 . 12. 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                    N   L 354/25
                                                  Positifs                                             Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ ' Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta        £    FB/Flux       Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl     Esc
                                                               — 100 kg —
                       7151       / 1\
                                                                        3,531
                       7152       / 1\
                                                                        3,752
                       7153       /!\
                                                                        3,962
                                  / 1\
                       7155                                             3,439
                                  / 1\
                       7156                                             3,691
                       7157       / 1\
                                                                        3,912
                                  / 1\
                       7160                                             5,103
                                  / 1\
                       7161                                             5,355
                                  / 1\
                       7162                                             5,576
                                  / 1\
                       7163                                  477,91     5,786
                                  / 1\
                       7164                                  502,71     6,081
                                  / 1\
                       7165                                             5,233
                                  / i\
                       7166                                             5,485
                                  /i\
                       7167                                  474,48     5,706
                                  / i\
                       7168                                  492,19     5,916
                                  / t\
                       7169                                  516,99     6,211
                                  / i\
                       7170                                             5,381
                                  / i\
                       7171                                  472,12     5,633
                                  / i\
                       7172                                  490,72     5,854
                                  / i\
                       7173                                  508,43     6,064
                                  / i\
                       7175                                  468,38     5,541
                                  / i\
                       7176                                  489,64     5,793
                                  / i\
                       7177                                  508,24     6,014
                                  /i \
                       7180                                  796,25     9,627
                                  / ï\
                       7181                                  817,51     9,879
                                  / i\
                       7182                                  836,11    10,100
                                  / i\
                       7183                                  853,82    10,310
                                  / i\
                       7185                                  810,53     9,757
                                  / i\
                       7186                                  831,79    10,009
                                  / i\
                       7187                                  850,39    10,230
                                  /i\
                       7188                                  868,10    10,440
                                  / l\
                       7190                                  826,77     9,905
                                  /i\
                       7191                                  848,03    10,157
                                  / i\
                       7192                                  866,63    10,378
                                  / i\
                       7195                                  844,29    10,065
                                  / i\
                       7196                                  865,55    10,317
                                  / i\
                       7200
                                  /i\
                       7201                                             2,443
                                  / i\
                       7202                                             2,664
                                  / i\
                       7203                                             2,874
                                  /i\
                       7204                                             3,169
                                  / i\
                       7205                                             2,321
                                  / t\
                       7206                                             2,573
                                  / i\
                       7207                                             2,794
                                  / t\
                       7208                                             3,004
 ---pagebreak--- N0 L 354 /26                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          17 . 12 . 90
                                                  Positifs                                               Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne  Royaume-    Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande     Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                          Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta          £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl       Esc
                                                               — 100 kg -
                       7209                                               3,299
                       7210                                               2,469
                       7211                                               2,721
                       7212                                               2,942
                       7213                                               3,152
                       7215                                               2,629
                       7216                                               2,881
                       7217                                               3,102
                       7220                                               2,787
                       7221                                               3,039
                       7260                                               5,172
                       7261                                               5,424
                       7262                                               5,645
                       7263                                  479,99       5,855
                       7264                                  504,79      6,150
                       7265 ,                                             5,302
                       7266                                               5,554
                       7267                                  476,56       5,775
                       7268                                  494,27       5,985
                       7269                                  519,07      6,280
                       7270                                              5,450
                       7271                                  474,20       5,702
                       7272                                  492,80      5,923
                       7273                                  510,51      6,133
                       7275                                  470,46      5,610
                       7276                                  491,72      5,862
                       7300                                              2,918
                       7301                                              3,170
                       7302                                              3,391
                       7303                                              3,601
                       7304                                              3,896
                       7305                                              3,048
                       7306                                              3,300
                       7307                                              3,521
                       7308                                              3,731
                       7309                                              4,026
                       7310                                              3,196
                       7311                                              3,448
                       7312                                              3,669
                       7313                                              3,879 '
                       7315                                              3,356
                       7316                                              3,608
                       7317                                              3,829
                       7320                                              3,514
                       7321                                              3,766
 ---pagebreak--- 17. 12 . 90                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   N   L 354/27
                                                 Positifs                                            Négatifs
                                      République Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                       Code
    Code NC Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                      d'Allema­                                bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr      Lt         FF    DR     £ Irl     Esc
                                                              — 100 kg —
                      7360       d)                                    5,605
                      7361       C)                         474,68     5,857
                      7362       C)                         493,28     6,078
                      7363       O                          510,99     6,288
                      7364       O                          535,79     6,583
                      7365       O                          467,70     5,735
                      7366       (!)                        488,96     5,987
                      7367       C)                         507,56     6,208
                      7368       C)                         525,27     6,418
                      7369       C)                         550,07     6,713
                      7370       C)                         483,94     5,883
                      7371       C)                         505,20     6,135
                      7372       O                          523,80     6,356
                      7373       C)                         541,51     6,566
                      7375       C)                         501,46     6,043
                      7376       C)                         522,72     6,295
                      7378       C)                         518,98     6,201
                      7400       C)                                    3,638
                      7401       (!)                                   3,890
                      7402       C)                                    4,111
                      7403       C)                                    4,321
                      7404       C)                                    4,616
                      7405       C)                                    3,768
                      7406       C)                                    4,020
                      7407       (!)                                   4,241
                      7408       o                                     4,451
                      7409       C)                                    4,746
                      7410       o                                     3,916
                      7411       C)                                    4,168
                      7412       C)                                    4,389
                      7413       (!)                                   4,599
                      7415       O                                     4,076
                      7416       (!)                                   4,328
                      7417       O                                     4,549
                      7420       O                                     4,234
                      7421       O                                     4,486
                      7460       O                          479,14     5,975
                      7461       C)                         500,40     6,227
                      7462       (!)                        519,00     6,448
                      7463       0)                         536,71     6,658
                      7464       P                          561,51     6,953
                      7465       O                          493,42     6,105
                      7466       (!)                        514,68     6,357
                      7467       C)                         533,28     6,578
                      7468       C)                         550,99     6,788
 ---pagebreak--- N0 L 354/28                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       17. 12 . 90
                                                       Positifs          I                                 Négatifs
                                            République Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Portugal
                        Code
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                    Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                            d'Allema­                                 bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
  \         \                     \                                 — 100 kg —
       —
            ll          7470         C)                           509,66     6,253
       —
            \           7471         o                            530,92     6,505
       —
            ll          7472         O                            549,52     6,726
       —
            II          7475 .       C)                           527,18     6,413
       —                7476         C)                           548,44     6,665
       —                7500         C)   \                        —
                                                                             4,208
       —                7501         C)                            —
                                                                             4,460
       —
            ll          7502         C)   I                        —
                                                                             4,681
       —
            Il          7503         O                             —
                                                                             4,891
       —
            ll          7504         C)                            —
                                                                             5,186
       —
            ll          7505         o                             —
                                                                             4,338
       —                7506         C)                            —
                                                                             4,590
       —
            Il          7507         C)                            —
                                                                             4,811
       —
            Il          7508         C)                            —
                                                                             5,021
       —                7509         C)   I                        —
                                                                             5,316
       —
            II          7510         C)                            —
                                                                             4,486
       —
            Il          7511         C)   I                        —
                                                                             4,738
       —
            Il          7512         C)                            —
                                                                             4,959
       —
            II          7513         C)                            —
                                                                             5,169
       —
            Il          7515         C)   I                        —
                                                                             4,646
       —
            Il          7516         O                             —
                                                                             4,898
       —
            Il          7517         C)                            —
                                                                             5,119
       —
            \           7520         O                             —
                                                                             4,804
       —
            ll          7521         C)                            —
                                                                             5,056
       —
            II          7560         C)                           499,17     6,305
       —
            ll          7561         C)                           541,61     6,812
       —
            II          7562         o                            539,03     6,778
       —
            li          7563         o    \                       556,74     6,988
       —
            \\          7564         C)                           581,54     7,283
       —
            ll          7565         O                            513,45     6,435
       —
            II          7566         o                            534,71     6,687
       —
            Il          7567         C)                           553,31     6,908
       —                7568                                      571,02     7,118
       —
            Il          7570         C)                           529,69     6,583
       —
            li          7571         C)   \                       550,95     6,835
       —
            ll          7572         O                            569,55     7,056
       —
            Il          7575         C)                           547,21     6,743
       —
            ll          7576         C)                           568,47     6,995
       —
            Il          7600                                      489,52     6,323
       —
            ll          7601         C)                           510,78     6,575
       —
            ll          7602         O                            529,38     6,796
       —
            II          7603         C)                           547,09     7,006
       —
            ll          7604         C)                           571,89     7,301
       —
            II          7605         C)   \                       503,80     6,453
       —
            \\          7606         C)                           525,06     6,705
 ---pagebreak--- 17. 12 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 354/29
                                                      Positifs          \                                 Négatifs
                         Code              République Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
    Code NC    Tableau additionnel Notes    fédérale                         Uni    Luxem­
                                           d'Allema­                                 bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
              ll||                                                 — 100 kg —
        —
              Il         7607       C)                           543,66      6,926
        —
              Il         7608       o                            561,37      7,136
        —
              Il         7609       o                            586,17      7,431
        —
              Il         7610       o                            520,04    . 6,601
        —
              ll         7611       C)                           541,30      6,853
        —
              Il         7612       O                            559,90      7,074
        —
              Il         7613       O                            577,61      7,284
        —
              Il         7615       o                            537,56      6,761
        —
              Il         7616       C)                           558,82      7,013
        —
              Il         7620       O                            555,08      6,919
        —
              ll         7700       C)                           550,00      7,289
        —
              ll         7701       C)   l                       571,26      7,541
        —
              Il         7702       C)                           589,86      7,762
        —
              ll         7703       o                            607,57      7,972
        —
              ll         7705       O    I                       564,28      7,419
        —
              Il         7706       O    \                       585,54      7,671
        —
              \          7707       o                            604,14      7,892
        —
              ll         7708       O                            621,85      8,102
        —
              ll         7710       C)                           580,52      7,567
        —
              ll         7711       C)                           601,78      7,819
        —
              ll         7712       o    l                       620,38      8,040
        —
              ll         7715       C)                           598,04      7,727
        —
              ll         7716       C)                           619,30      7,979
        —
              Il         7720       C)   I                       488,34      6,815
        —
              ll         7721       o                            509,60      7,067
        —
              ll         7722       C)   l                       528,20      7,288
        —                7723       C)   \                       545,91      7,498
        —
              ll         7725       C)                           502,62      6,945
        —
              \          7726                                    523,88      7,197
        —   ■
              \          7727       o                            542,48      7,418
        —
              ll         7728       o                            560,19      7,628
        —
              Il         7730       /I\
                                                                 518,86      7,093
        —
              ll         7731       o                            540,12      7,345
        —
              ll         7732       o                            558,72      7,566
        —
              \          7735       C)   \                       536,38      7,253
        —
              \          7736       C)                           557,64      7,505
        —
              \          7740       o                            627,87      8,763
        —
              \          7741       o    l                       649,13      9,015
        —
              \          7742       o                            667,73      9,236
        —
              \          7745       0)                           642,15      8,893
        —
              \          7746       0)                           663,41      9,145
     •  —
              \          7747       <l>                          682,01      9,366
        —
              \          7750       C)   \                       658,39      9,041
        — '
              \          7751       o                            679,65      9,293
        —
              I          7758
                                         I                        —          —
 ---pagebreak--- N° L 354 / 30                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        17 . 12 . 90
                                                         Positifs                                             Négatifs
                                              République Pays-Bas  Espagne  Royaume- Belgique/ Danemark   Italie    France Grèce Irlande    Portugal
                           Code                                                       Luxem­
   Code NC      Tableau
                        additionnel
                                      Notes    fédérale                        Uni
                                              d'Allema­                                bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pu         £    FB/Flux     Dkr       Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
                                    \                                 — 100 kg —
      —
              \           7759      I                                —         —
      —                   7760         n                            767,39    10,710                    \
      —
              I           7761         o                            788,65    10,962
      —
              ll          7762         C)                           807,25    11,183                    \
      —
              \           7765         o    \                       781,67    10,840
      —
              ||          7766         C)                           802,93    11,092
      —
              II          7768      ll                               —         —
                                                                                                        \
      —
              Il          7769      ll                               —         —
      —
              I           7770         O \                          797,91    10,988
      —                   7771         C)                           819,17    11,240                    \
      —                   777 8                                      —
                                                                               3,272
      —
              ll          7779      II                               —
                                                                               3,524
      —
              ll          7780         C)                           906,92    12,657
      —
              Il          7781         C)                           928,18    12,909                    l
      —
              ll          7785         C)                           921,20    12,787                    l
      —
              Il          7786         C)                           942,46    13,039
      —
              Il          7788      II                               —
                                                                               5,374
      —
              II          7789      Il                              483,91     5,626
      —
              II          7798         C)                            —         —
      —
              I-l         7799         C)                            —         —
      —
              Il          7800      ll                            1 101,26    13,252                    \
      —
              II          7801      Il                            1 122,52    13,504                    \
      —
              II          7802      Il                 ,
                                                                  1 141,12    13,725
      —
              li          7805      lil                           1 115,54    13,382                    \
      —
              II          7806      Il                            1 136,80    13,634
      —
              II          7807      Il                            1 155,40    13,855                    \
      —
              li          7808         C)                            _         —
      —
              Il          7809         O                             —         —
      —
              ll          7810      ll                            1 131,78    13,530                    \
      —
              \\          7811      IIl                           1 153,04    13,782                    \
      —
              Il          7818         C)                            —
                                                                               3,597                    \
      —
              II          7819         o                             —
                                                                               3,849
      —
              ll          7820         C)                         1 124,51    13,577
      —
              Il          7821         C)                         1 145,77    13,829                    \
      —
              Il          7822         C)                         1 164,37    14,050
      —
              li          7825         o    l                     1 138,79    13,707
      —
              ll          7826         C)                         1 160,05    13,959
      —
              II          7827         o    \                     1 178,65    14,180
      —
              \\          7828         C)                           485,90     5,699
      —
              \\          7829         C)                           507,16     5,951
      —
              li          7830         o                          1 155,03    13,855
      —
              Il          7831         C)                         1 176,29    14,107
      —
              ||          7838         C)                           487,98     5,768                    \
      —   .   ll          7840         C)                            —         —
                                                                                                        l
      —
              li          7841 '       C)                            —
                                                                               -r
                                                                                                        \
 ---pagebreak--- 17 . 12 . 90                                            Journal officiel dés Communautés européennes                                         N   L 354/31
                                                              Positifs                                                Négatifs
                                                 République   Pays-Bas Espagne      Royaume-   Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                             Code
     Code NC     Tableau
                           additionnel
                                         Notes    fédérale                             Uni      Luxem­
                                                 d'Allema­                                       bourg
                                                    gne
                                                    DM           FI       Pu            £      FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                         \             \                    \              — 100 kg —
         —
               ll            7842         C)                              —            —
         —
               II            7843                                         —            —
         —
               li            7844         o                               —            —
         —
               ll            7845         o                 \             —            —
         —
               II            7846         C)                              —            —
         —                   7847         C)   \                          —            —
         —
               II            7848         C)                              —            —
         —
               II            7849         C)                              —            —
         —
               II            7850         C)                            ' —            —
         —
               Il            7851         C)                \             —            —
         —
               II            7852         C)                              —            —
         —
               Il            7853         C)                              —            —
         —
               Il            7855         C)                              —
                                                                                       —     .
         —
               Il            7856         C)                              —            —
         —
               Il            7857         C)                              —            —
         —
               Il            7858         C)                              —            —
         —
               \             7859         C)                              —            —
         —
               ll            7860         O                               —            —
         —
               \             7861         o                 \             —            —
         —
               ll            7862         C)                              —            —
         —
               ll            7863         C)                              —            —
         —
               ||            7864         O                 \             —     •      —
         —
               II            7865         O                               —            —
         —
               II            7866         0                               —            —
         —
               II            7867         C)                              —          • —
         —
               II            7868         C)                l             —       .    —
         —
               ll            7869         C)                              —            —
         —
               II            7870         O                 \             —
                                                                                       —'
         —
               Il            7871         C)                              —            —
         —
               II            7872         C)                              _            —
         —
               Il            7873         C)                              —            —
         —
               II            7875         C)                              _            —
         —
               ll            7876         O                               —            —
         —                   7877         C)                              —            —
         —
               ll            7878         C)                              —            _
         —
               Il            7879         C)   I                          —            —
         —                   7900         C)                              —            —
         —
               Il            7901         C)                \             —            —
         —                   7902         C)                              —            —
         —                   7903         C)                \             —            —
         —
               \             7904         C)                              —
                                                                                       2,493
         —
               \             7905         C)   \                          —            —
         —                   7906         C)                \             —            —
         —   ■               7907         C)   I                          —            —
         —                   7908         C)                              —
                                                                                       2,328
 ---pagebreak--- N0 L 354/ 32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         17 . 12 . 90
                                                  Positifs                                              Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne  Royaume-    Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande    Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionne!
                                 Notes  fédérale                         Uni      Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu          £    I FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl      Esc
                                                               — 100 kg —
                       7909       C)                                    2,6Z3
                       7910       C)
                       7911       O
                       7912       C)
                       7913       n                                      2,476
                       7915       o
                       7916       o
                       7917       C)                                     2,426
                       7918       C)
                       7919       O                                      2,363
                       7940       n
                       7941       o                                      2,416
                       7942       o                                      2,637
                       7943       o                                      2,847
                       7944       o                                      3,142
                       7945       C)                                     2,294
                       7946       o                                      2,546
                       7947       C)                                     2,767
                       7948       C)                                     2,977
                       7949       C)                                     3,272
                       7950       o                                      2,442
                       7951       o                                      2,694
                       7952       o                                      2,915
                       7953       o                                      3,125
                       7955       o                                      2,602
                       7956       o                                      2,854
                       7957       o                                      3,075
                       7958       C)                                     2,760
                       7959       C)                                     3,012
                       7960       C)                                     3,137
                       7961       C)                                     3,389
                       7962       C)                                     3,610
                       7963       C)                                     3,820
                       7964       C)                                     4,115
                       7965       C)                                     3,267
                       7966       C)                                     3,519
                       7967       C)                                     3,740
                       7968       C)                                     3,950
                       7969       o                                      4,245
                       7970       o                                      3,415
                       7971       C)                                     3,667
                       7972       C)                                     3,888
                       7973       C)                                     4,098
                       7975       C)                                     3,575
                       7976       C)                                     3,827
 ---pagebreak--- 17 . 12. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     N   L 354/33
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne  Royaume-  Belgique/ Danemark v Italie    France Grëce Irlande   Portugal
                       Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr        Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                                 — 100 kg­
                       7977         O                                      4,048
                       7978         O                                      3,733
                       7979         O                                      3,985
                       7980         C)                                     4,868
                       7981         O                                      5,120
                       7982         o                                      5,341
                       7983         0)                                     5,551
                       7984         o                                      5,846
                       7985         o                                      4,998
                       7986         o                                      5,250
                       7987         C)                                     5,471
                       7988         o                                      5,681
                       7990         o                                      5,146
                       7991         C)                                     5,398
                       7992         C)                                     5,619
                       7995         o                                      5,306
                       7996         o                                      5,558
                                                                Montants à déduire
                       5 1 xx                                   11,57      0,154
                       52xx      Il                             24,45      0,325
                       5 3xx     I                              39,12     0,520
                       54xx      Il                             54,08     0,718
                       55xx      Il                             77,12      1,024
                       56xx      ll                            111,82      1,485
                       570x      ll                            173,51      2,305
                       571x      Il                            173,51     2,305
                       57Zx      Il                            242,92      3,227
                       573x      Il                            242,92     3,227
                       574x      Il                            312,33     4,149
                       5750      ll                            312,33     4,149
                       5751      ll                            312,33     4,149
                       5760      ll                            381,73     5,071
                       5761      l                             381,73     5,071
                       5762      l                             381,73     5,071
                       5765      \                             381,73     5,071
                       5766      \                             381,73     5,071
                       5770      \                             381,73     5,071
                       5771      \                             381,73     5,071
                       5780      \                             451,14     5,993
                       5781      l                             451,14     5,993
                       5785      \                             451,14     5,993
                       5786      I                             451,14     5,993
                       579x
                                 \                              11,57     0,154
 ---pagebreak--- N° L 354/34                                    Journal officiel des Communautés européennes                                       17. 12 . 90
                                                   Positifs                                            Négatifs
                       Code             République Pays-Bas  Espagne   Royaume- Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                  Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR    £ Irl      Esc
                                                                — 100 kg —
                      5808                                     11,57     0,154
                      5809      ll                             11,57     0,154
                      5818      II                             11,57     0,154
                      5819      ll                             11,57     0,154
                      582x      ll                             11,57     0,154
                      5830      II                             11,57     0,154
                      5831      Il                             11,57     P, 154
                      5838      ll                             24,45     0,325
                      584x      Il                             24,45     0,325
                      585x      \                              24,45     0,325
                      586x      II                             39,12 1   0,520
                      587x      II                             39,12     0,520
                      590x      ll                             54,08     0,718
                      591x      \                              54,08     0,718
                      594x      Il                             77,12     1,024
                      595x      II                             77,12     1,024
                      596x      ll                            111,82     1,485
                      597x      I                             111,82     1,485
                      598x      I                             173,51     2,305
                      599x
                                \                             173,51     2,305
                                                               Montants à déduire
                      61xx                                      8,93     0,114
                      62xx      ll                             18,87     0,242
                      63xx                                     30,19     0,387
                      64xx                                     41,73     0,535
                      65xx      l                              59,51     0,763
                      66xx      ll                             86,29     1,106
                      670x      \                             133,89     1,717
                      67 lx     ll                            133,89     1,717
                      672x      \                             187,45     2,404
                      673x      \                             187,45     2,404
                      674x      l                             241,01     3,090
                      6750      \                             241,01     3,090
                      6751      \                             241,01     3,090
                      6760      l                             294,57.    3,777
                      6761      \                             294,57     3,777
                      6762      \                             294,57     3,777
                      6765      \                             294,57     3,777
                      6766      \                             294,57     3,777
                      6770      I                             294,57     3,777
                      6771      I                             294,57     3,777
                      6780      l                             348,12     4,464
                      6781
                                \                             348,12     4,464
 ---pagebreak---   17 . 12 . 90                                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N   L 354/ 35
                                                                Positifs                                           Négatifs
                                                     République Pays-Bas Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie    France     Grèce   Irlande   Portugal
                                 Code
       Code NC         Tableau
                               additionnel
                                             Notes    fédérale                       Uni    Luxem­
                                                     d'Allema­                              bourg
                                                        gne
                                                        DM         FI      Pu         £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF        DR       £ Irl     Esc
\                     \                    I                                — 100 kg —
           —
                      Il         6785      \                              348,12     4,464
           —
                      \          6786      \                              348,12     4,464
           —
                      Il         679x      l                                 8,93    0,114
           —
                      Il         6808      \                                 8,93    0,114
           —
                      ll         6809     'l                                 8,93    0,114
        :             ll         6818      \                                 8,93    0,114
                      ll         6819      \                                 8,93    0,114
                      ll         682x      II                                8,93    0,114
                      ll         6830      \                                 8,93    0,114
           —
                      ll         6831      \                                 8,93    0,114
           —
                      ll         6838      \                               18,87     0,242
                      \          684x      \                               18,87     0,242
           —
                      ll         68 5x     \       I                       18,87     0,242
           —
                      Il         686x      l                               30,19     0,387
           —
                      ll         687x      \                               30,19     0,387
           —
                      Il         690x      l                               41,73     0,535
           —
                      ll         69 lx     \                               41,73     0,535
           —
                      Il         694x      l                               59,51     0,763
           —
                      \          695x      \                               59,51     0,763
           —
                      ll         696x      I                               86,29     1,106
           —
                      ll         697x      l                               86,29     1,106
           _
                      ll         698x      \                              133,89     1,717
           —                     699x
                                           l                              133,89     1,717
  (l) Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
       montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les procluits de la formule A ou C ou au
       code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
       représente un chiffre de 0 à 9).
  (*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
       fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
       19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
       Communautés européennes (JO n° L 122 du 14. 5. 1990, p. 48), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
  NB: Pour l'application du code additionnel :
 — Amidon - Fécule/glucose:
      La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
      éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
      en amidon : 0,9).
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
      et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
 — Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose:
      La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
      de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
      présent dans la marchandise.
      Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
      contenu égal à celui du fructose.
      NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
            sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
 — Protéines du lait:
      Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- N° L 354/ 36                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    17 . 12 . 90
                                                                 ANNEXE II
                                                            Coefficients monétaires
                                                                                           États membres
               Produits
                                   République             Royaume-  Belgique/
                                     fédérale    Pays-Bas            Luxem­       Danemark      Italie   France   Grèce   Irlande   Espagne     Portugal
                                                            Uni
                                   d'Allemagne                        bourg
— Secteur de la viande bovine                              1,010                                                  1,161             0,975
— Secteur du lait et des produits
  laitiers                             —       \           1,057       —            ___                   _
                                                                                                                  1,161             0,981
— Secteur de la viande de porc     I-II-II-II-II--II-lI-II-II-II-I
— Sucre                                —           —
                                                           1,027       —            —            —        —
                                                                                                                  1,029   ' —
                                                                                                                                    0,990         —
— Céréales                             —           —
                                                           1,027       —            —            —        —
                                                                                                                  1,029     —
                                                                                                                                    0,985
— Secteur des œufs et de la viande
  de volaille et des albumines                 \           1,022       —            _            _        _
                                                                                                                  1,082
— Secteur du vin                               IlIlllIl                                          —        —        —
                                                                                                                        II            —
— Produits transformés [règlement
  (CEE) n0 3033 /80]:                          \                                I                      I        \       I         I
  — à appliquer aux impositions        —           —
                                                           1,057       —            —            —        —
                                                                                                                  1,161     —
                                                                                                                                    0,981         —
  — à appliquer aux restitutions : IlIlllIlllIl\                                                                IlllII
       — céréales                      —           —
                                                           1,027       —            —            —        —
                                                                                                                  1,029     —
                                                                                                                                    0,985
       — lait                          —           —
                                                           1,057       —            —            —        —
                                                                                                                  1,161     —
                                                                                                                                    0,981
       — sucre                         —           —
                                                           1,027       —      ■     —            —        —
                                                                                                                  1,029     —
                                                                                                                                    0,990
— Confitures et marmelades
  [règlement (CEE) n° 426/86]
— Secteur de l'huile d'olive
                                       __
                                       —
                                                   _
                                                   —
                                                            _
                                                            —
                                                                       _
                                                                       —
                                                                                    _
                                                                                                 —
                                                                                                    ~
                                                                                                          _
                                                                                                          —
                                                                                                                   __
                                                                                                                   —
                                                                                                                        -I  —         —