CELEX: 31991R0870
Language: fr
Date: 1991-04-09
Title: RÈGLEMENT (CEE) No 870/91 DE LA COMMISSION du 9 avril 1991 modifiant le règlement (CEE) no 3878/87 du Conseil relatif à l' aide à la production pour certaines variétés de riz #

Avis juridique important

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31991R0870

RÈGLEMENT (CEE) No 870/91 DE LA COMMISSION du 9 avril 1991 modifiant le règlement (CEE) no 3878/87 du Conseil relatif à l' aide à la production pour certaines variétés de riz  -   

Journal officiel n° L 089 du 10/04/1991 p. 0011 - 0011

RÈGLEMENT (CEE) No 870/91 DE LA COMMISSION  du 9 avril 1991  modifiant le règlement (CEE) no 3878/87 du Conseil relatif à l'aide à la production pour certaines variétés de rizLA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 3878/87 du Conseil, du 18 décembre 1987, relatif à l'aide à la production pour certaines variétés de riz (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 832/90 (2), et notamment son article 2 paragraphe 3,  considérant que, selon le règlement précité et selon le règlement (CEE) no 2580/88 de la Commission, du 17 août 1988, fixant les règles pour la modification de la liste de certaines variétés de riz prévues à l'annexe B du règlement (CEE) no 3878/87 (3),  à partir de la campagne 1988/1989, seules peuvent figurer à l'annexe B du règlement (CEE) no 3878/87, les variétés de riz répondant aux caractéristiques morphologiques fixées au paragraphe 1 de l'article 2 dudit règlement ainsi qu'à certaines  caractéristiques bromathologiques;  considérant que les analyses des échantillons des variétés faisant l'objet de demandes d'inclusion dans la liste susvisée ont été effectuées et que les résultats conduisent à modifier la composition de la liste en question;  considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des céréales,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  Article premier  L'annexe B du règlement (CEE) no 3878/87 est remplacée par l'annexe du présent règlement.  Article 2  Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État  membre.  Fait à Bruxelles, le 9 avril 1991. Par la Commission  Ray MAC SHARRY  Membre de la Commission  (1) JO no L 365 du 24. 12. 1987, p. 3. (2) JO no L 86 du 31. 3. 1990, p. 46. (3) JO no L 230 du 19. 8. 1988, p. 8.    ANNEXE  Liste des variétés   Artiglio  Bluebelle E  Dedalo  Graldo  Icaro  Idra  Lemont  Pegaso  Puntal  Rea  Star  Thaibonnet: L 202