CELEX: 62018TA0012
Language: fr
Date: 2019-05-14 00:00:00
Title: Affaire T-12/18: Arrêt du Tribunal du 14 mai 2019 — Zweirad-Center Stadler/EUIPO — Triumph Designs (Triumph) [«Marque de l’Union européenne — Procédure d’opposition — Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph — Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH — Rejet partiel de la demande d’enregistrement — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Identité des signes — Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage — Similitude des produits — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001»]

8.7.2019   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 230/35
            
         
      Arrêt du Tribunal du 14 mai 2019 — Zweirad-Center Stadler/EUIPO — Triumph Designs (Triumph)
      (Affaire T-12/18) (1)
      
      («Marque de l’Union européenne - Procédure d’opposition - Demande de marque de l’Union européenne verbale Triumph - Marque de l’Union européenne verbale antérieure TRIUMPH - Rejet partiel de la demande d’enregistrement - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Identité des signes - Caractère distinctif accru de la marque antérieure acquis par l’usage - Similitude des produits - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001»)
      (2019/C 230/43)
      Langue de procédure: l’anglais
      
         Parties
      
      
         Partie requérante: Zweirad-Center Stadler GmbH (Ratisbonne, Allemagne) (représentants: initialement P. Ruess et A. Doepner-Thiele, puis P. Ruess, avocats)
      
         Partie défenderesse: Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (représentants: D. Walicka et H. O’Neill, agents)
      
         Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’EUIPO, intervenant devant le Tribunal: Triumph Designs Ltd (Swadlincote, Royaume-Uni) (représentant: S. Malynicz, QC)
      
         Objet
      
      Recours formé contre la décision de la cinquième chambre de recours de l’EUIPO du 2 novembre 2017 (affaire R 665/2017-5), relative à une procédure d’opposition entre Triumph Designs et Zweirad-Center Stadler.
      
         Dispositif
      
      
                  1)
               
               
                  
                     Le recours est rejeté.
                  
               
            
                  2)
               
               
                  
                     Zweirad-Center Stadler GmbH supportera ses propres dépens, ainsi que ceux exposés par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).
                  
               
            
                  3)
               
               
                  
                     Triumph Designs Ltd supportera ses propres dépens.
                  
               
            
         (1)  JO C 72 du 26.2.2018.