CELEX: 31990R0010
Language: fr
Date: 1990-01-08 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 10/90 de la Commission, du 4 janvier 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1876/89 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application

8 . 1 , 90                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 4/ 1
                                                                 I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N° 10/90 DE LA COMMISSION
                                                        du 4 janvier 1990
                  modifiant le règlement (CEE) n° 1876/89 fixant les montants compensatoires monétaires
                  dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                        n° 1677/ 85, à modifier les montants compensatoires
EUROPÉENNES,                                                         applicables au Royaume-Uni et en Grèce, et conduisent,
                                                                     en vertu de l'article 5 paragraphe 3 du règlement (CEE)
                                                                     n° 1677/ 85, à modifier les montants compensatoires
                                                                     monétaires applicables en Italie dans les secteurs de la
vu le traité instituant la Communauté économique euro­               viande bovine, du lait et du sucre, et à adapter, en vertu
péenne,                                                              de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3153/85, les
                                                                     montants compensatoires applicables en Italie dans les
                                                                     secteurs concernés,
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­                 A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
taires dans le secteur agricole ('), modifié en dernier lieu
par le règlement (CEE) n0 1889/ 87 (2), et notamment
son article 9 paragraphe 2,
                                                                                             Article premier
                                                                     Le règlement (CEE) n° 1876/ 89 est modifié comme suit:
considérant que les montants compensatoires monétaires
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/85 ont été
fixés par le règlement (CEE) n° 1876/89 de la Commis­                1 ) La colonne «Italie» des parties 1 , 3, 5, 7 et 8 de
sion (*), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                 l'annexe I est remplacée par celle figurant à l'annexe I
n° 3957/ 89 (4);                                                         du présent règlement.
                                                                     2) La colonne «Royaume-Uni» des parties 1 , 2, 3 , 4, 5,
considérant que le règlement (CEE) n° 3153 / 85 de la                    7, 8 , 9 et 10 de l'annexe I est remplacée par celle
Commission (5), modifié en dernier lieu par le règlement                 figurant à l'annexe I du présent règlement.
(CEE) n° 3672/89 (6), a établi les modalités de calcul des
montants compensatoires monétaires ; que les cours de
change au comptant constatés conformément au règle­
ment (CEE) n° 3153 / 85 au cours de la période du 27                 3) La colonne «Grèce» de l'annexe I est remplacée par
décembre 1989 au 2 janvier 1990 pour la lire italienne, la               celle figurant à l'annexe I du présent règlement.
livre sterling et la drachme grecque conduisent, en vertu
de l'article 9 paragraphe 2 du règlement (CEE)
                                                                     4) Les annexes II et III sont remplacées par les annexes
                                                                         II et III du présent règlement.
O JO n° L 164 du 24. 6. 1985, p. 6.
O JO n° L 182 du 3. 7. 1987, p. 1 .
C) JO n° L 188 du 1 . 7. 1989, p. 1 .
(4) JO n° L 384 du 30. 12. 1989, p. 1 .                                                         Article 2
O JO n° L 310 du 21. 11 . 1985, p. 4.
(') JO n° L 358 du 8 . 12. 1989, p. 28.                              Le présent règlement entre en vigueur le 8 janvier 1990.
 ---pagebreak--- N0 L 4 /2                      Journal officiel des Communautés européennes                     8 . 1 . 90
          Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
          dans tout État membre.
          Fait à Bruxelles, le 4 janvier 1990.
                                                                        Par la Commission
                                                                        Ray MAC SHARRY
                                                                     Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                               N0 L 4/ 3
                                                                      ANNEXE /
                                                                        PARTIE 1
                                                              SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                                  Négatifs
                                          République Pays-Bas   Espagne   Royaume Belgique/ Danemark      Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                         Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI        Pta        £    FB/Flux     Dkr          Lit         FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                                  1 000 kg —
    0709 90 60                                                             21,344                         5 387             3 382,8
    0712 90 19                                                             21,344                         5 387             3 382,8
     1001 10 10                                                            31,055                         7 839             4 922,0
     1001 10 90                                                            31,055                         7 839             4 922,0
     1001 90 91                                                            21,344                         5 387             3 382,8
     1001 90 99                                                            21,344                         5 387             3 382,8
     1002 00 00                                                            20,277                         5 118             3 213,7
     1003 00 10                                                            20,277                         5 118             3 213,7
     1003 00 90                                                            20,277                         5 118             3 213,7
     1004 00 10                                                            19,466                         4 913             3 085,1
    1004 00 90                                                             19,466                         4913              3 085,1
    1005 10 90                                                             21,344                         5 387             3 382,8
     1005 90 00                                                            21,344                         5 387             3 382,8
    1007 00 90                                                             20,277                         5 118             3 213,7
    1008 20 00                                                             20,277                         5 118             3 213,7
    1101 00 00                                                             25,877                         6 532             4 101,2
    1102 10 00                                                             24,383                        6 154              3 864,4
    1102 20 10                                                             29,881                        7 542              4 735,9
    1102 20 90                                                              9,605                        2 424              1 522,3
    1102 90 10                                                             20,682                         5 220             3 277,9
    1102 90 30                                                             19,855                         5012              3 146,8
    1102 90 90   11-1     7285                                             20,682                        5 220              3 277,9
                 1 1-1    7286                                             20,682                        5 220              3 277,9
    1103 11 10                                                             40,222                       10 153              6 374,9
    1103 11 90                                                             27,947                        7 054              4 429,3
    1103 12 00                                                             27,252                        6 879              4 319,2
    1103 13 11   11-2     7287                                             30,948                        7812               4 905,0
    1103 13 19   11-3     7288                                             30,948                        7 812              4 905,0
                 11-3     7289                                             30,948                        7 812              4 905,0
    1103 13 90                                                             21,771                        5 495              3 450,4
    1103 19 10                                                             20,682                        5 220              3 277,9
    1103 19 30                                                             28,387                        7 165              4 499,1
    1103 19 90   1M       7285                                             20,682                        5 220              3 277,9
                 11-1     7286                                             20,682                        5 220              3 277,9
    1103 21 00                                                             21,771                        5 495              3 450,4
    1103 29 10                                                             20,682                        5 220              3 277,9
    1103 29 20                                                             20,682                        5 220              3 277,9
 ---pagebreak--- N° L 4/ 4                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          8 . 1 . 90
                                                   Positifs                                             Négatifs
                                        République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal
                        Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                              bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit -      FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                          — 1 000 kg —
  1103 29 30                                                          19,855                        5 012            3 146,8
  1103 29 40                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1103 29 90   11-1     7285                                          20,682                        5 220            3 277,9
               11-1     7286                                          20,682                        5 220            3 277,9
  110411 10                                                           20,682                        5 220            3 277,9
  1104 11 90                                                          28,387                        7 165            4 499,1
  1104 12 10                                                          19,855                        5 012            3 146,8
  1104 12 90                                                          35,038                        8 844            5 553,2
  1104 19 10                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 19 30                                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 19 50                                                          23,478                        5 926            3 721,1
   1104 19 99  11-1     7285                                          20,682                        5 220            3 277,9
               11-1     7286                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 21 10                                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 21 30                                                          28,387                        7 165            4 499,1
  1104 21 50                                                          32,443                        8 189            5 141,8
  1104 21 90                                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 22 10   11-7     7158                                          19,855                        5 012            3 146,8
               11-7     7159                                          35,038                        8 844            5 553,2
  1104 22 30                                                          27,252                        6 879            4 319,2
  1104 22 50                                                          19,855                        5 012            3 146,8
  1104 22 90                                                          19,855                        5 012            3 146,8
  1104 23 10                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 23 30                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 23 90                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 29 11                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 29 15                                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 29 19   11-4     7290                                          20,682                        5 220            3 277,9
               11-4     7291                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 29 31                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 29 35                                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 29 39   11-4     7290                                          20,682                        5 220            3 277,9
               11-4     7291                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 29 91                                                          21,771                        5 495            3 450,4
  1104 29 95                                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 29 99   11-1     7285                                          20,682                        5 220            3 277,9
               11-1     7286                                          20,682                        5 220            3 277,9
  1104 30 10                                                          16,008                        4 041            2 537,1
  1104 30 90                                                           6,403                        1 616            1 014,8
  110710 11                                                           37,992                        9 590            6 021,4
  1107 10 19                                                          28,387                        7 165            4 499,1
  110710 91                                                           36,092                        9 110            5 720,3
  1107 10 99                                                          26,968                        6 807            4 274,2
  1107 20 00                                                          31,429                        7 933            4 981,2
  1108 11 00   11-5     7294                                          36,071                        9 105            5 716,9
 ---pagebreak---   8 . 1 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 4/ 5
I                                                          Positifs                                             Négatifs               I
                               Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Iulie     France    Grèce    Irlande   Portugal
       Code NC    Tableau
                            additionnel
                                        Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                                d'Allema­                              bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF       DR       £ Irl      Esc
                          I                   I                                                   — 1 000 kg —
       1108 11 00  11-5       7295                                            36,071                        9 105             5 716,9
       1108 12 00  11-5       7294                                            32,229                        8 135              5 108,0
                   11-5       7295                                            32,229                        8 135             5 108,0
       1108 13 00  1 1-6      7296                                            32,229                        8 135             5 108,0
                   1 1-6      7297       O                                    32,229                        8 135             5 108,0
       1108 14 00  11-5       7294                                            32,229                        8 135             5 108,0
                   11-5       7295                                            32,229                        8 135             5 108,0
       1108 19 90  11-5       7294                                            32,229                        8 135             5 108,0
                   11-5       7295                                            32,229                        8 135             5 108,0
       1109 00 00                                                             49,091                      12 391              7 780,4
       1702 30 91  17-9       7318                                            42,047                      10 613              6 664,1
       1702 30 99  17-9       7318                                            32,229                        8 135             5 108,0
       1702 40 90                                                             32,229                        8 135             5 108,0
       1702 90 50                                                             32,229                        8 135             5 108,0
       1702 90 75                                                             43,968                      11 098              6 968,5
       1702 90 79                                                             30,735                        7 758             4 871,2
      2106 90 55                                                              32,229                        8 135             5 108,0
      2302 10 10   23-1       7622
                   23-1       7623                               >
                                                                               8,815                       2 225              1 397,1
      2302 10 90                                                              18,260                        4 609             2 894,0
      2302 20 10                                                               8,815                       2 225              1 397,1
      2302 20 90                                                              18,260                       4 609              2 894,0
      2302 30 10                                                               8,815                       2 225              1 397,1
      2302 30 90                                                              18,889                       4 768              2 993,8
      2302 40 10                                                               8,815                       2 225              1 397,1
      2302 40 90                                                              18,889                       4 768              2 993,8
      2303 10 11                                                              42,687                      10 775              6 765,6
      2309 10 11   23-2       7624       O
                   23-2       7625       O                                     2,561                          646                405,9
      2309 10 13   23-8       7541      oo
                   23-8       7542      OO                                    26,801                       5 315              9 976,5
                   23-8       7543      oo                                    53,602                      10 631             19 953,0
                   23-8       7547      oo
                   23-8       7548      oo                                    42,066                       8 343             15 659,0
                   23-8       7549      oo                                    84,132                      16 686             31 317,9
                   23-8       7550      oo                                     2,561                          646               405,9
                   23-8       7551      oo                                    29,362                       5 961             10 382,4
                   23-8       7552      oo                                    56,163                      11 277             20358,9
                   23-8       7629      oo                                     2,561                          646               405,9
                   23-8       7630      oo                                    44,627                       8 989             16 064,9
                   23-8       7631      oo                                    86,693                      17 332             31 723,8
      230910 31    23-3       7624       O
                   23-3       7691       o                                     8,111                       2 047              1 285,5
      2309 10 33   23-9       7541      oo
                   23-9       7542      oo                                    26,801                       5 315              9 976,5
 ---pagebreak--- N  L 4/6                                        Journal officiel des Communautés européennes                                              8 . L 90
                                                    Positifs                                               Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne Royaume  Belgique/ Danemark      Italie    France    Grèce  Irlande Portugal
                       Code
  Code NC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes    fédérale                      Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                               bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr           Lit       FF       DR     £ Irl     Esc
                                                                                               1 000 kg —
  2309 10 33  23-9     7543      OC)                                   53,602                         10 631            19 953,0
              23-9     7547      OC)   \                                —
              23-9     7548      OC)                                   42,066                          8 343            15 659,0
              23-9     7549      OC)   l                               84,132                         16 686            31 317,9
              23-9     7645      OC)                                    8,111                          2 047             1 285,5
              23-9     7646      OC)                                   34,912                          7 362            11 262,0
              23-9     7647      OC)                                   61,713                         12 678            21 238,5
              23-9     7651      OC)                                    8,111                          2 047              1 285,5
              23-9     7652      OC)   l                               50,177                         10 390            16 944,5
              23-9     7653      OC)                                   92,243                         18 733            32 603,4
  2309 10 51  23-4     7624       C)   l                                —
              23-4     7692       o    \                               16,008                          4 041             2 537,1
  2309 10 53 23-10     7541      OC)                                    —
             23-10     7542      OC)                                   26,801                          5 315             9 976,5
             23-10     7543      OC)                                   53,602                         10 631            19 953,0
             23-10     7547      OC)   I                                —
             23-10     7548      OC)                                   42,066                          8 343            15 659,0
             23-10     7549      OC)                                   84,132                        16 686             31 317,9
             23-10     7654      OC)   I                               16,008                          4 041             2 537,1
             23-10     7655      OC)                                   42,809                          9 356            12 513,6
             23-10     7656      OC)                                   69,610                         14 672            22 490,1
             23-10     7660      OC)                                   16,008                          4 041             2 537,1
             23-10     7661      OC)   \                               58,074                         12 384            18 196,1
             23-10     7662      OC)                                  100,140                        20 727             33 855,0
  2309 90 31  23-5     7624       C)   I                                —
              23-5     7693       o                                     2,561                             646               405,9
  2309 90 33 23-11     7541      OC)   l                                —
             23-11     7542      OC)                                   26,801                          5 315             9 976,5
             23-11     7543      OC)   I                               53,602                        10 631             19 953,0
             23-11     7547      OC)                                    —    ■
             23-11     7548      OC)                                   42,066                          8 343            15 659,0
             23-11     7549      OC)                                   84,132                        16 686             31 317,9
             23-11     7663      OC)   \                                2,561                             646               405,9
             23-11     7664      OC)                                   29,362                          5 961            10 382,4
             23-11     7665      OC)   \                               56,163                        11 277             20 358,9
             23-11     7669      OC)                                    2,561                            646                405,9
             23-11     7670      OC)   l                               44,627                          8 989            16 064,9
             23-11     7671      OC)                                   86,693                        17 332             31 723,8
  2309 90 41  23-6     7624       C)   I                                —
              23-6     7694       C)                                    8,111                          2 047             1 285,5
  2309 90 43 23-12     7541      00                                     —
             23-12     7542      OC)                                   26,801                          5 315             9 976,5
             23-12     7543      oo                                    53,602                        10 631             19 953,0
             23-12     7547      OC)                                    —
             23-12     7548      OC)                                   42,066                          8 343            15 659,0
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                              N0 L 4/ 7
                                                          Positifs                                               Négatifs
                                               République Pays-Bas Espagne  Royaume  Belgique/ Danemark      Italie    France   Grèce  Irlande   Portugal
                                Code
     Code NC         Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI      Pta        £     FB/Flux    Dkr          Lit        FF      DR      £ Irl     Esc
                                                                                                     1 000 kg —
    2309 90 43       23-12     7549      OO                                   84,132                        16 686            31 317,9
                     23-12     7672      OO                                    8,111                         2 047             1 285,5
                     23-12     7673      OO                                   34,912                         7 362            11 262,0
                     23-12     7674      OO                                   61,713                        12 678            21 238,5
                     23-12     7678      OO                                    8,111                         2 047             1 285,5
                     23-12     7679      OO                                   50,177                        10 390            16 944,5
                     23-12     7680      OO                                   92,243                        18 733            32 603,4
    2309 90 51        23-7     7624       o
                      23-7     7695       o                                   16,008                         4 041             2 537,1
    2309 90 53       23-13     7541      OO
                     23-13     7542      OO                                   26,801                         5 315             9 976,5
                     23-13     7543      OO                                   53,602                        10 631            19 953,0
                     23-13     7547      OO
                     23-13     7548      OO                                   42,066                         8 343            15 659,0
                     23-13     7549      OO                                   84,132                        16 686            31 317,9
                     23-13     7681      OO                                   16,008                         4 041             2 537,4
                     23-13     7682      OO                                   42,809                         9 356            12 513,6
                     23-13     7683      OO                                   69,610                       14 672             22 490,1
                     23-13     7687      OO                                   16,008                         4 041             2 537,1
                     23-13     7688      OO                                   58,074                       12 384             18 196,1
                     23-13     7689      OO                                 100,140                        20 727             33 855,0
(l) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
    d'amidon (y compris, le cas échéant, dé fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
    échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes au produit.
O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
    poids réelle, par tonne de produit fini, de :
    — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
    — lactosérum en poudre ou granulé,
    — caséine et/ou caséinate ajoutés.
(3) Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n° 1677/85,
    l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
    code NC, de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- N  L 4/ 8                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             8 . 1 . 90
                                                                    PARTIE 2
                                                   SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                                Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal
                       Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr          Ut        FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                             — 100 kg -
  0103 91 10                                                            4,222                                            326.8
  0103 92 11                                                            3,590                                            277.9
  0103 92 19                                                            4,222                                            326,8
  0203 11 10                                                            5,490                                            425,0
  0203 12 U                                                             7,960                                            616,2
  0203 12 19                                                            6,148                                            476,0
  0203 19 11                                                            6,148                                            476,0
  0203 19 13                                                            8,893                                            688,5
  0203 19 15                                                            4,776                                            369,7
  0203 19 55  02-3     7039                                             8,893                                            688,5
              02-3     7054                                             6,148                                            476,0
  0203 19 59                                                            6,148                                            476,0
  0203 21 10                                                            5,490                                            425,0
  0203 22 11                                                            7,960                                            616,2
  0203 32 19                                                            6,148                                            476,0
  0203 29 11                                                            6,148                                            476,0
  0203 29 13                                                            8,893                                            688,5
  0203 29 15                                                            4,776                                            369,7
  0203 29 55  02-3     7039                                             8,893                                            688,5
              02-3     7054                                             6,148                                            476,0
  0203 29 59                                                            6,148                                            476,0
  0209 00 11                                                            2,196                                            170,0
  0209 00 19                                                            2,415                                            187,0
  0209 00 30                                                            1,318                                            102,0
  0210 11 11                                                            7,960                                            616,2
  0210 11 19                                                            6,148                                            476,0
  0210 11 31                                                           15,481                                          1 198,5
  0210 11 39                                                           12,187                                            943,5
  0210 12 11                                                            4,776                                            369,7
  0210 12 19                                                            7,960                                            616,2
  0210 19 10                                                            7,027                                            544,0
  0210 19 20                                                            7,686                                            595,0
  0210 19 30                                                            6,148                                            476,0
  0210 19 40                                                            8,893                                            688,5
  0210 19 51  02-3     7039                                             8,893                                            688,5
              02-3     7054                                             6,148                                            476,0
  0210 19 59                                                            6,148                                            476,0
  0210 19 60                                                           12,187                                            943,5
  0210 19 70                                                           15,316                                          1 185,7
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                N   L 4/9
                                                         Positifs                                                Négatifs
                              Code            République Pays-Bas Espagne  Royaume­   Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce   Irlande   Portugal
     Code NC        Tableau
                            additionnel
                                        Notes  fédérale                       Uni      Luxem­
                                              d'Allema­                                 bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI      Pta        £      FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                                    — 100 kg —
    0210 19 81       02-3     7039                                           15,481                                            1 198,5
                     02-3     7054                                            7,960                                              616,2
    0210 19 89                                                                7,960                                              616,2
     1601 00 10                          O                                    7,686                                              595,0
     1601 00 91      16-1     7319      OO                                   12,901                                              998,7
                     16-1     7322      oo                                   10,321                                              799,0
     1601 00 99      16-1     7319      OO                                    8,783                                              680,0
                     16-1     7322      oo                                    7,027                                              544,0
    1602 10 00                                                                6,148                                              476,0
    1602 20 90                                                                7,137                                              552,5
     1602 41 10      16-3     7327                                            7,960                                              616,2
                     16-3     7328                                           13,450                                            1 041,2
                     16-3     7329                                            8,234                                              637,5
    1602 42 10       16-3     7327                                            6,148                                              476,0
                     16-3     7328                                           11,254                                              871,2
                     16-3     7329                                            7,686                                              595,0
    1602 49 11       16-3     7327                                            7,960                                              616,2
                     16-3     7328                                           13,450                                            1 041,2
                     16-3     7329                                            7,686                                              595,0
    1602 49 13       16-3     7327                                            6,148 :                                            476,0
                     16-3     7328                                           11,254                                              871,2
                     16-3     7329                                            7,686                                              595,0
    1602 49 15       16-3     7327                                            6,148                                              476,0
                     16-3     7328                                           11,254                                              871,2
                     16-3     7329                                            7,686                                              595,0
    1602 49 19       16-3     7327                                            6,148                                              476,0
                     16-3     7328                                            7,411                                              573,7
                     16-3     7329                                            5,929                                              459,0
    1602 49 30       16-1     7319                                            6,148                                              476,0
                     16-1     7322                                            4,941                                              382,5
    1602 49 50                                                                3,678                                              284,7
    1602 90 10                                                                7,137                                              552,5
    1602 90 51                                                                7,411                                              573,7
    1902 20 30                                                                3,678                                              284,7
(') Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées, du fait de leur composition, sous le
    code NG 1601 , le montant compensatoire monétaire n'est appliqué que sur le poids net des saucisses, des viandes ou des abats, y compris le lard et
    les graisses de toute nature ou origine, contenus dans ces préparations.
(2) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le
    poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
 ---pagebreak--- N  L 4 / 10                                    Journal officiel des Communautés européennes                                               8 . 1 . 90
                                                                     PARTIE 3
                                                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                Négatifs
                         Code            République Pays-Bas Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark      Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
  Code NC      Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI      Pu         £     FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR      £ Ir     Esc
                                                                                          — 100 kg poids vif —
  0102 90 10                        0)                                  15,011                         3 654              6 858,8
  0102 90 31 .                      C)                                  15,011                         3 654              6 858,8
  0102 90 33                        C)                                  15,011                         3 654              6 858,8
  0102 90 35                        C)                                  15,011                         3 654              6 858,8
  010290 37                                                             15,011                         3 654              6 858,8
                                                                                          — 100 kg poids net —
  0201 10 10                                                            28,521                         6 943             13 031,8
  0201 10 90                                                            28,521                         6 943             13 031,8
  0201 20 21                                                            28,521                         6 943             13 031,8
  0201 20 29                                                            28,521                         6 943             13 031,8
  0201 20 31                                                            22,817                         5 555             10 425,4
  0201 20 39                                                            22,817                         5 555             10 425,4
  0201 20 51                                                            34,225                         8 332             15 638,1
  0201 20 59                                                            34,225                        .8 332             15 638,1
  0201 20 90                                                            22,817                         5 555             10 425,4
  0201 30 00                                                            39,028                         9 501             17 833,0
  0202 10 00                                                            25,368                         6 176             11 591,4
  0202 20 10                        O                                   25,368                         6 176             11 591,4
  0202 20 30    02-1     7014                                            4,059                             988            1 854,6
                02-1     7018                                            4,059                             988            1 854,6
                02-1     7019       O                                   20,295                         4 941              9 273,1
  0202 20 50    02-1     7014                                            6,342                          1 544             2 897,9
                02-1     7018                                            6,342                          1 544             2 897,9
                02-1     7019       O                                   31,710                         7 720             14 489,3
  0202 20 90                        O                                   20,295                         4 941              9 273,1
  0202 30 10                        O                                   31,710                         7 720             14 489,3
  0202 30 50                       OC)                                  31,710                         7 720             14 489,3
  0202 30 90    02-2     7034                                            6,342                          1 544             2 897,9
                02-2     7038       O                                   31,710                         7 720             14 489,3
  0206 10 95                                                            39,028                         9 501             17 833,0
  0206 29 91                                                            31,710                         7 720             14 489,3
  0210 20 10                                                            22,817                         5 555             10 425,4
  0210 20 90                                                            32,574                         7 930             14 883,7
  0210 90 41                                                            32,574                         7 930             14 883,7
  0210 90 90                                                            32,574                          7 930            14 883,7
  1602 50 10    16-4     7330                                           32,574                          7 930            14 883,7
                16-4     7331                                           19,514                         4 751              8 916,5
                16-4     7332                                           13,059                          3 179             5 967,2
  1602 90 61    16-4     7332                                           13,059                          3 179             5 967,2
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                N   L 4 / 11
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
        race de Fribourg.
(2) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(3) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- N  L 4 / 12                                   Journal officiel dés Communautés européennes                                             8 . 1 . 90
                                                                    PARTIE 4
                                       SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                                Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                       d'AHema­                                  bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                           — 100 pièces ■
  0105 11 00                                                            0,582                                             77,2
  0105 19 10                                                            1,699                                            225,4
  0105 19 90                                                            0,582                                             77,2
                                                                                               100 kg —
  0105 91 00                                                            2,531                                            335,7
  0105 99 10                                                            4,117                                            546,0
  0105 99 20                                                            3,903                                            517,6
  0105 99 30                                                            2,782                                            369,0
  0105 99 50                                                            4,068                                            539,5
  0207 10 11                                                            3,180                                            421,7
  0207 10 15                                                            3,616                                            479,5
  0207 10 19                                                            3,939                                            522,4
  0207 10 31                                                            3,974                                            527,1
  0207 10 39                                                            4,356                                            577,7
  0207 10 51                                                            4,844                                            642,4
  0207 10 55                                                            5,881                                            779,9
  0207 10 59                                                            6,535                                            866,6
  0207 10 71                                                            5,575                                            739,4
  0207 1079                                                             6,097                                            808,5
  0207 10 90                                                            5,811                                            770,7
  0207 21 10                                                            3,616                                            479,5
  0207 21 90                                                            3,939                                            522,4
  0207 22 10                                                            3,974                                            527,1
  0207 22 90                                                            4,356                                            577,7
  0207 23 11                                                            5,881                                            779,9
  0207 23 19                                                            6,535                                            866,6
  0207 23 51                                                            5,575                                            739,4
  0207 23 59                                                            6,097                                            808,5
  0207 23 90                                                            5,811                                            770,7
  0207 39 11                                                           10,716                                          1 421,1
  0207 39 13                                                            4,333                                            574,7
  0207 39 15                                                            3,299                                            437,6
  0207 39 17                                                            2,284                                            302,9
  0207 39 21                                                            5,966                                            791,2
  0207 39 23                                                            5,604                                            743,2
  0207 39 25                                                           10,152                                          1 346,3
  0207 39 27                                                            2,284                                            302,9
  0207 39 31                                                            8,346                                          1 106,9
  0207 39 33                                                            4,792                                            635,5
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N L 4/ 13
                                                     Positifs                                             Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                          Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                              bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lu        FF     DR      £ Ir     Esc
                                                                                               100 kg —
     0207 39 35                                                          3,299                                           437,6
     0207 39 37                                                          2,284                                           302,9
     0207 39 41                                                          6,359                                           843,3
     0207 39 43                                                          2,981                                           395,3
     0207 39 45                                                          5,365                                           711,6
     0207 39 47                                                         10,152                                         1 346,3
     0207 39 51                                                          2,284                                           302,9
     0207 39 53                                                         12,803                                         1 697,9
     0207 39 55                                                         10,716                                         1 421,1
     0207 39 57                                                          7,188                                           953.3
     0207 39 61                                                          6,706                                           889.4
     0207 39 63                                                          6,392                                           847,8
     0207 39 65                                                          3,299                                           437.6
     0207 39 67                                                          2,284                                           302.9
     0207 39 71                                                          9,145                                         1 212,8
     0207 39 73                                                          5,966                                           791,2
     0207 39 75                                                          8,840                                         1 172,4
     0207 39 77                                                          5,604                                           743,2
     0207 39 81                                                          8,384                                         1 111,9
    0207 39 83                                                          10,152                                         1 346,3
    0207 39 85                                                           2,284                                           302,9
    0207 41 10                                                          10,716                                         1 421,1
    0207 41 11                                                           4,333                                           574.7
    0207 41 21                                                           3,299                                           437,6
    0207 41 31                                                           2,284                                           302,9
    0207 41 41                                                           5,966                                           791,2
    0207 41 51                                                           5,604                                           743.2
    0207 41 71                                                          10,152                                         1 346,3
    0207 41 90                                                           2,284                                           302,9
    0207 42 10                                                           8,346                                         1 106,9
    0207 42 11                                                           4,792                                           635.5
    0207 42 21                                                           3,299                                           437.6
    0207 42 31                                                           2,284                                           302,9
    0207 42 41                                                           6,359                                           843,3
    0207 42 51                                                           2,981                                           395,3
    0207 42 59                                                           5,365                                           711,6
    0207 42 7 ï                                                         10,152                                         1 346,3
    0207 42 90                                                           2,284                                           302,9
    0207 43 11                                                          12,803                                         1 697,9
    0207 43 15                                                          10,716                                         1 421,1
    0207 43 21                                                           7,188                                           953.3
    0207 43 23                                                           6,706                                           889.4
    0207 43 25                                                           6,392                                           847.8
    0207 43 31                                                           3,299                                           437,6
    0207 43 41                                                           2,284                                           302.9
 ---pagebreak--- N  L 4 / 14                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           8 . 1 . 90
                                                    Positifs                                              Négatifs
                         Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce  Irlande Portugal
   Code NC     Tableau
                       additionne!
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF     DR     £ Ir      Esc
                                                                                              100 kg —
  0207 43 51                                                            9,145                                          1 212,8
  0207 43 53                                                            5,966                                            791,2
  0207 43 61                                                            8,840                                          1 172,4
  0207 43 63                                                            5,604                                            743,2
  0207 43 71                                                            8,384                                          1 111,9
  0207 43 81                                                           10,152                                          1 346,3
  0207 43 90                                                            2,284                                            302,9
  0209 00 90                                                            5,076                                            673.2
                                                                                          — 100 pièces —
  0407 00- 1 1                                                          1,214                                            161,0
  0407 00 19                                                            0,416                                             55,2
                                                                                            — 100 kg —
  0407 00 30                                                            3,667                                            486.3
  0408 11 10                                                           17,162                                          2 276,1
  0408 19 11                                                            7,481                                            992,1
  0408 19 19                                                            7,994                                          1 060,2
  0408 91 10                                                           16,575                                          2 198,2
  0408 99 10                                                            4,254                                            564,1
  1602 31 11    16-2     7323                                           7,949                                          1 054,2
                16-2     7324
  1602 31 19    16-2     7323                                          11,167                                          1 480,9
                16-2     7324
  1602 39 11                                                           10,702                                          1 419,3
  1602 39 19    16-2     7323                                          11,167                                          1 480,9
                16-2     7324
  3502 10 91                                                           14,888                                          1 974,5
  3502 10 99                                                            2,017                                            267,5
  3502 90 51                                                           14,888                                          1 974,5
  3502 90 59                                                            2,017                                            267,5
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 4/ 15
                                                                         PARTIE 5
                                                 SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                           Montants compensatoires monétaires
                                                       Positifs                                                Négatifs
                          Code              République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande    Portugal
     Code NC    Tableau additionnel   Notes  fédérale                         Uni   Luxem­
                                            d'Allema­                                bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta         £   FB/Flux     Dkr          Lt         FF      DR      £ Irl      Esc
    0401
     0402 10 11
                 04-1     7058      \                                        a+e
                                                                            21,033
                                                                                                   100 kg -
                                                                                                          a+e
                                                                                                          4 172
                                                                                                                              a+e
                                                                                                                             7 829,5
     0402 10 19  04-3     7059      II                                      13.777                        2 732              5 128,3
                 04-3     7074      II
                 04-3     7079      I                                       21,033                        4 172             7 829,5
     0402 10 91  04-4     7089      I                                        d+f                          d+f                 d+f
     0402 10 99  04-4     7089      I                                        d+f                          d+f                 d+f
     0402 21 11  04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0402 21 17   04-6     7098      I                                       13,777                        2 732             5 128,3
                 04-6     7099      I
                 04-6     7114      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0402 21 19   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0402 21 91   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0402 21 99   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
     0402 29     04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0402 91      04-2     7744\     I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0402 99      04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0403 10 11   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 10 13   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 10 19   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 10 31   04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0403 10 33   04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0403 10 39   04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0403 90 11   04-5     7093      I                                       13,777                        2 732             5 128,3
                 04-5     7094      I
                 04-5     7097      I                                       21,033                        4 172             7 829,5
    040390 13    04-6     7098      I                                       13,777                        2 732             5 128,3
                 04-6     7099      I
                 04-6     7114      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 90 19   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 90 31   04-4     7089      I                                        d+f                          d+f                 d+f
    0403 90 33   04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c + f             a+c+f
    0403 90 39   04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0403 90 51   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 90 53   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 90 59   04-2     7744      I                                        a+c                          a+c                 a+c
    0403 90 61   04-2     7744      I                                      a+c+f                        a+c+f               a+c+f
    0403 90 63   04-2     7744      I                                      a+c + f                      a+c+f               a+c+f
    0403 90 69   04-2     7744
                                    I                                      a+c+f :                      a + c+f             a+c+f
 ---pagebreak--- N° L 4/ 16                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 8 . 1 . 90
                                                   Positifs                                                  Négatifs
                                        République Pays-Bas  Espagne Royaume    Belgique/ Danemark      Italie     France    Grèce  Irlande Portugal
                         Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                       Uni      Luxem­
                                        d'Allema­                                 bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta       £      FB/Flux     Dkr          Lit         FF       DR     £ Irl     Esc
                                                                                                100 kg —
  0404 90 1 1  04-2     7744                                           a+c                             a+c                   a+c
  0404 90 13   04-2     7744                                           a+c                             a+c                   a+c
  0404 90 19   04-2     7744                                           a+c                             a+c                   a+c
  0404 90 31   04-2     7744                                           a+c                             a+c                   a+c
  0404 90 33   04-2     7744                                           a+c                             a+c                   a+c
  0404 90 39   04-2     7744                                           a+c                             a+c                   a+c
  0404 9051    04-2     7744                                         a+c+f                           a+c+f                 a+c+f
  0404 90 53   04-2     7744                                         a+c+f                           a+c+f                 a+c+f
  0404 90 59   04-2     7744                                         a+c+f                           a+c+f                 a+c+f
  0404 90 91   04-2     7744                                         a+c+f                           a+c+f                 a+c+f
  0404 90 93   04-2     7744                                         a+c+f                           a+c+f                 a+c+f
  0404 90 99   04-2     7744                                         a+c+f                           a+c + f               a+c+f
  0405         04-7     7118                                          17,697                           3 510                6 587,7
               04-7     7119                                          18,140                           3 598                6 752,4
               04-7     7134                                          18,371                           3 644                6 838,5
               04-7     7138                                          18,830                           3 735                7 009,5
               04-7     7139                                          23,088                           4 579                8 594,4
               04-7     7154                                          23,665                           4 694                8 809,2
               04-7     7189                                          35,465                           7 034              13 201,8
               04-7     7193                                          36,352                           7 210              13 531,8
               04-7     7194
               04-7     7197                                         b x coef                        b x coef              b x coef
               04-7     7198
               04-7     7199                                         b x coef                        b x coef              b x coef
               04-7     7214
               04-7     7218                                         b x coef                        b x coef              b x coef
               04-7     7225                                             b                                b                    b
  0406 10 10   04-8     7226
               04-8     7227                                          26,153                           5 187                9 735,3
               04-8     7228                                          30,083                           5 966              11 198,3
               04-8     7229                                          17,980                           3 566                6 693,0
               04-8     7230                                          23,566                           4 674                8 772,2
              04-8      7231                                            8,173                          1 621                3 042,3
              04-8      7232                                          11,969                           2 374                4 455,5
  0406 10 90   04-8     7226
              04-8      7228                                          30,083                           5 966              11 198,3
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  0406 20 10
  0406 20 90   04-9     7233                                          30,083                           5 966              11 198,3
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  0406 30 10  04-10     7235
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              04-10     7237                                          15,876                           3 149                5 909,8
              04-10     7238                                          23,107                           4 583                8 601,5
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                           journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 4/ 17
                                                         Positifs                                               Négatifs
                             Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande    Portugal
      Code NC   Tableau
                          additionnel
                                        Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                              d'Allema­                               bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR      £ Irl      Esc
     0406 30 10 04-10       7239      \                                     27,403
                                                                                                    100 kg —
                                                                                                           5 435             10 200,5
     0406 30 31 04-10       7235      Il                                      —
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                04-10       7237 ll                                         15,876                         3 149              5 909,8
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                04-10       7238 Il                                         23,107                         4 583              8 601,5
                04-10       7239 II                                         27,403                         5 435             10 200,5
     0406 30 90 IIIlII                                                      27,403                         5 435             10 200,5
     0406 40 00 04-11       7240 Il                                           —
                04-11       7241      ll                                    28,504                         5 653             10610,4
     0406 90 11 04-12       7242 ll                                         23,566                         4 674              8 772,2
   I            04-12       7243 ll                                           —
                04-12       7244 ll                                         26,153                         5 187              9 735,3
                04-12       7245 ll                                         30,083                         5 966             11 198,3
                04-12       7246 l'l                                        17,980                         3 566              6 693,0
                04-12       7247 ll                                         23,566                         4 674              8 772,2
     0406 90 13 04-13       7248      ll                                      —
                04-13       7250 ll                                         35,214                        6 984              13 108,3
     0406 90 15 04-13       7248 ll                                         ' —
                04-13       7250 l                                          35,214                        6 984              13 108,3
     0406 90 17 04-13       7248      ll                                      —
                04-13       7249      II                                    23,566                        4 674               8 772,2
                04-13       7250 l                                          35,214                        6 984              13 108,3
     0406 90 19         \             \
     0406 90 21 04-14       7251                                              —
                04-14       7252      \                                     32,291                        6404               12 020,1
     0406 90 23 04-15       7254      l                                       —
                04-15       7255      \                                     26,153                        5 187               9735,3
                04-15       7256      \                                     30,083                        5 966              11 198,3
   \            04-15       7257      l                                     17,980                        3 566               6 693,0
   I            04-15       7258      l                                     23,566                        4 674               8 772,2
     0406 90 25 04-15       7254      I                                       —
                04-15       7255      \                                     26,153                        5 187               9 735,3
                04-15       7256      \                                     30,083                        5 966              11 198,3
                04-15       7257      l                                     17,980                        3 566               6 693,0
   I            04-15       7258      \                                     23,566                        4 674               8 772,2
     0406 90 27 04-15       7254      \                                       —
                04-15       7255      l                                     26,153                        5 187               9 735,3
                04-15       7256                                            30,083                        5 966              11 198,3
                04-15       7257                                            17,980                        3 566               6 693,0
                04-15       7258                                            23,566                        4 674               8 772,2
     0406 90 29 04-15       7253                                              —
                04-15       7254      \                                       —
   \            04-15       7255
                                      l                                     26,153                        5 187               9 735,3
 ---pagebreak--- N° L 4/ 18                                      Journal officiel des Communautés européennes                                             8 . 1. 90
                                                    Positifs                                               Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande Portugal
   Code NC   j Tableau additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu       £      FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR      £ Irl    Esc
                                                                                              — 100 kg -
  0406 90 29   04-15     7256                                          30,083                          5 966            11 198,3
               04-15     7257                                          17,980                          3 566             6693,0
               04-15     7258                                          23,566                          4 674             8 772,2
  0406 90 31   04-15     7253
               04-15     7254
               04-15     7255                                          26,153                          5 187             9 735,3
               04-15     7256                                          30,083                          5 966            11 198,3
               04-15     725 7                                         17,980                          3 566             6 693,0
               04-15     7258                                          23,566                          4 674             8 772,2
  0406 90 33   04-15     7253
               04-15     7254
               04-15     7255                                          26,153                          5 187             9 735,3
               04-15     7256                                          30,083                          5 966            11 198,3
               04-15     7257                                          17,980                          3 566             6 693,0
               04-15     7258                                          23,566                          4 674             8 772,2
  0406 90 35   04-16     7259
               04-16     7274                                          26,153                         5 187              9 735,3
               04-16     7277                                          30,083                         5 966             11 198,3
               04-16     7278                                          17,980                         3 566              6 693,0
               04-16     7279                                          23,566                         4 674              8 772,2
  0406 90 37   04-16     7259
               04-16     7274                                          26,153                         5 187              9 735,3
               04-16     7277                                          30,083                         5 966             11 198,3
               04-16     7278                                          17,980                         3 566              6 693,0
               04-16     7279                                          23,566                         4 674              8 772,2
  0406 90 39   04-15     7254
               04-15     7255                                          26,153                         5 187              9 735,3
               04-15     7256                                          30,083                         5 966             11 198,3
               04-15     7257                                          17,980                         3 566              6 693,0
               04-15     7258                                          23,566                         4 674              8 772,2
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               04-15     7254
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               04-15     7256                                          30,083                         5 966             11 198,3
               04-15     7257                                          17,980                         3 566              6 693,0
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 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           N0 L 4 / 19
                                                     Positifs                                             Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande    Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                              bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                               100 kg —
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 ---pagebreak--- N  L 4 /20                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           8 . 1 . 90
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF      DR      £ Irl    Esc
                                                                                          — 100 kg —
  0406 90 97  04-8     7232                                          11,969                        2 374             4 455,5
  0406 90 99  04-8     7226
              04-8     7228                                          30,083                        5 966            11 198,3
              04-8     7230                                          23,566                        4 674             8 772,2
              04-8     7232                                          11,969                        2 374             4 455,5
  2309 10 15 23-14     7553                                           2,680                           532              997,7
             23-14     7554                                           5,360                        1 063             1 995,3
             23-14     7555                                           8,040                        1 595             2 993,0
             23-14     7556                                          10,050                        1 993             3 741,2
             23-14     7557                                          11,256                        2 232             4 190,1
             23-14     7558                                          12,060                        2 392             4 489,4
             23-14     7579                                           4,207                           834            1 565,9
             23-14     7580                                           8,413                        1 669             3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                        2 503             4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                        3 129             5 872,1
             23-14     7583                                          17,668                        3 504             6 576,8
             23-14     7584                                          18,930                        3 754             7 046,5
             23-14     7885
  2309 10 19 23-14     7553                                           2,680                           532              997,7
             23-14     7554                                           5,360                        1 063             1 995,3
             23-14     7555                                           8,040                        1 595             2 993,0
             23-14     7556                                          10,050                        1993              3 741,2
             23-14     7557                                          11,256                       2 232              4 190,1
             23-14     7558                                          12,060                       2 392              4 489,4
             23-14     7579                                           4,207                          834             1 565,9
             23-14     758,0                                          8,413                        1 669             3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                       2 503              4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                       3 129              5 872,1
             23-14     7583                                          17,668                       3 504              6 576,8
             23-14     7584                                          18,930                       3 754              7 046,5
             23-14     7885
  2309 10 39 23-14     7553                                           2,680                          532               997,7
             23-14     7554                                           5,360                        1 063             1 995,3
             23-14     7555                                           8,040                        1 595             2 993,0
             23-14     7556                                          10,050                        1 993             3 741,2
             23-14     7557                                          11,256                       2 232              4 190,1
             23-14     7558                                          12,060                       2 392              4 489,4
             23-14     7579                                           4,207                          834             1 565,9
             23-14     7580                                           8,413                        1 669             3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                       2 503              4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                       3 129              5 872,1
             23-14     7583                                          17,668                       3 504              6 576,8
             23-14     7584                                          18,930                       3 754              7 046,5
             23-14     7885
  2309 10 59 23-14     7553                                           2,680                          532               997,7
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          N L 4/21
                                                     Positifs                                             Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                              bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR     £ Irl      Esc
                                                                                               100 kg —
     2309 10 59 23-14     7554                                           5,360                        1 063            1 995,3
                23-14     7555                                           8,040                        1 595            2 993,0
                23-14     7556                                          10,050                        1 993            3 741,2
                23-14     7557                                          11,256                        2 232            4 190,1
                23-14     7558                                          12,060                        2 392            4 489,4
                23-14     7579                                           4,207                           834           1 565,9
                23-14     7580                                           8,413                        1 669            3 131,8
                23-14     7581                                          12,620                        2 503            4 697,7
                23-14     7582                                          15,775                        3 129            5 872,1
                23-14     7583                                          17,668                        3 504            6 576,8
                23-14     7584                                          18,930                        3 754            7 046,5
                23-14     7885
    2309 10 70  23-14     7553                                           2,680                          532              997,7
                23-14     7554                                           5,360                        1 063            1 995,3
                23-14     7555                                           8,040                        1 595            2 993,0
                23-14     7556                                          10,050                        1993             3 741,2
                23-14     7557                                          11,256                        2 232            4 190,1
                23-14     7558                                          12,060                        2 392            4 489,4
                23-14     7579                                           4,207                          834            1 565,9
                23-14     7580                                           8,413                        1 669            3 131,8
                23-14     7581                                          12,620                        2 503            4 697,7
                23-14     7582                                          15,775                        3 129            5 872,1
                23-14     7583                                          17,668                       3 504             6 576,8
                23-14     7584                                          18,930                       3 754             7 046,5
                23-14     7885
    2309 90 35  23-14     7553                                           2,680                          532              997,7
                23-14     7554                                           5,360                        1 063            1 995,3
                23-14     7555                                           8,040                        1 595            2 993,0
                23-14     7556                                          10,050                        1 993            3 741,2
                23-14     7557                                          11,256                       2 232             4 190,1
                23-14     7558                                          12,060                       2 392             4 489,4
                23-14     7579                                           4,207                          834            1 565,9
                23-14     7580                                           8,413                        1 669            3 131,8
                23-14     7581                                          12,620                       2 503             4 697,7
                23-14     7582                                          15,775                       3 129             5 872,1
                23-14     7583                                          17,668                       3 504             6 576,8
                23-14     7584                                          18,930                       3 754             7 046,5
                23-14     7885
    2309 90 39  23-14     7553                                           2,680                          532              997,7
                23-14     7554                                           5,360                        1 063            1 995,3
                23-14     7555                                           8,040                        1 595            2 993,0
                23-14     7556                                          10,050                        1 993            3 741,2
                23-14     7557                                          11,256                       2 232             4 190,1
                23-14     7 558                                         12,060                       2 392             4 489,4
                23-14     7579                                           4,207                          834            1 565,9
 ---pagebreak--- N  L 4 / 22                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            8 . 1 . 90
                                                  Positifs                                              Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce   Irlande Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale'                     Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF     DR      £ Ir      Esc
                                                                                            100 kg -
  2309 90 39 23-14     7580                                           8,413                        1 669             3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                        2 503             4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                        3 129             5 872,1
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             23-14     7584                                          18,930                        3 754             7 046,5
             23-14     7885
  2309 90 49 23-14     7553                                           2,680                           532              997,7
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             23-14     7556                                          10,050                        H93               3 741,2
             23-14     7557                                          11,256                        2 232             4 190,1
             23-14     755 »                                         12,060                        2 392             4 489,4
             23-14     7579                                           4,207                           834            1 565,9
             23-14     7580                                           8,413                        1 669             3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                        2 503             4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                        3 129             5 872,1
             23-14     7583                                          17,668                        3 504             6 576,8
             23-14     7584                                          18,930                        3 754             7 046,5
             23-14     7885
  2309 90 59 23-14     7553                                           2,680                           532              997,7
             23-14     7554                                           5,360                        1 063             1 995,3
             23-14     7555                                           8,040                        1 595             2 993,0
             23-14     7556                                          10,050                        1 993             3 741,2
             23-14     7557                                          11,256                       2 232              4 190,1
             23-14     7558                                          12^060                       2 392              4 489,4
             23-14     7579                                           4,207                           834            1 565,9
             23-14     7580                                           8,413                        1 669             3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                       2 503              4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                       3 129              5 872,1
             23-14     7583                                          17,668                       3 504              6 576,8
             23-14     7584                                          18,930                       3 754              7 046,5
             23-14     7885
  2309 90 70 23-14     7553                                           2,680                          532               997,7
             23-14     7554                                           5,360                        1 063             1 995,3
             23-14     7555                                           8,040                        1 595             2 993,0
             23-14     7556                                          10,050                        1 993             3 741,2
             23-14     7557                                          11,256                       2 232              4 190,1
             23-14     7558                                          12,060                       2 392              4 489,4
             23-14     7579                                           4,207                          834             1 565,9
             23-14     7580                                           8,413                       1 669              3 131,8
             23-14     7581                                          12,620                       2 503              4 697,7
             23-14     7582                                          15,775                       3 129              5 « 72,1
             23-14     7583                                          17,668                       3 504              6 576,8
             23-14     7584                                          18,930                       3 754              7 046,5
             23-14     7885
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                                             N0 L 4/23
                                                         Positifs                                                                 Négatifs
                              Code           République   Pays-Bas     Espagne     Royaume       Belgique/    Danemark        Italie       France       Grèce        Irlande      Portugal
     Code NC       Tableau
                           additionnel
                                       Notes   fédérale                               Uni         Luxem­
                                              d'Allema­                                            bourg
                                                 gne
                                                 DM          FI          . Pta         £          FB/Flux        Dkr            Lit          FF           DR           £ Irl        Esc
                                                                                                    — % matière grasse lait/ 1 00 kg" produit —
                      a                                                               0,396                                        78                     147,3
                      b                                                               0,434                                         86                    161,6
                                               — % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                               produit —
                      c                                                               0,180                                        36                      66,9
                                                        — % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit , —
                      d                                                               0,210                                        42                      78,3
                                              — % matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg produit
                      e                                                               0,016                                          3                       6,1
                                                                                                       — % saccharose/ 100 kg produit —
                      f                                                               0,074                                         14                     11,8
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak---   N  L 4 /24                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        8 . 1 . 90
                                                                          PARTIE 6
                                                                   SECTEUR DU VIN
                                                            Montants compensatoires monétaires
                                                        Positifs                                            Négatifs
                                             République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark Italie     France Grèce  Irlande Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes    fédérale                        Uni    Luxem­
                                             d'Allema­                                bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                   (20
    2204 21 25  22-5     7431                                                                                             875,7
                22-5     7432              \                                                                              875,7
                22-5     7434          O   I                                                                               38,0
                22-5     7587          o                                                                                  875,7
                22-5     7588          C)                                                                                  38,0
    2204 21 29  22-6     7438          C2)                                                                                613,5
                22-6     7439          o                                                                                  613,5
                22-6     7441          C)                                                                                  38,0
I               22-6     7589          (2)                                                                                613,5
I               22-6     7590                                                                                              38,0
    2204 21 35  22-8     7449          Q                                                                                  875,7
l               22-8     7451          C1) I                                                                               38,0
                22-8     7591          O   I                                                                              875,7
                22-8     7592          C)                                                                                  38,0
    2204 21 39  22-9     7455          o   I                                                                              613,5
                22-9     7457          O                                                                                   38,0
                22-9     7 593         o                                                                                  613,5
                22-9     7594          C)                                                                                  38,0
    2204 29 10  22-3     7426          C)                                                                                  38,0
    2204 29 25 22-11     7478          o   I                                                                              875,7
               22-11     7479       "o                                                                                    875,7
               22-11     7480 ■        o                                                                                  875,7
               22-11     7481      (2)                                                                                    875,7
I              22-11     7483          0)                                                                                  38,0
               22-11     7595          o                                                                                  875,7
l              22-11     7596          o                                                                                   38,0
    2204 29 29 22-12     7487          O                                                                                  613,5
               22-12     7488          o                                                                                  613,5
               22-12     7490      y)                                                                                      38,0
\              22-12     7597          o                                                                                  613,5
               22-12     7598                                                                                              38,0
    2204 29 35 22-14     7498          o                                                                                  875,7
               22-14     7499          0                                                                                  875,7
               22-14     7518                                                                                              38,0
I              22-14     7599          o                                                                                  875,7
 ---pagebreak---   8 . 1 . 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 4 / 25
                                                      Positifs                                         Négatifs
                           Code            République Pays-Bas Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France Grèce  Irlande -  Portugal
       Code NC   Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                     Uni    Luxem­
                                           d'Allema­                             bourg
                                              gne
                                              DM         FI      Pta      £    FB/ Flux    Dkr      Lit        FF    DR      £ Irl      Esc
      2204 29 35 22-14     7614       C)                                                                              38,0
      2204 29 39 22-15     7524       O                                                                              613,5
                 22-15     7526       C)                                                                              38,0
                 22-15     7618       o                                                                              613,5
I                22-15     7619       C)                                                                              38,0
  C) % vol/hl
  O hl
 ---pagebreak--- N0 L 4 / 26                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                    8 . 1 . 90
                                                                   PARTIE 7
                                                           SECTEUR DU SUCRE
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                                   Négatifs
                        Code           République Pays-Bas Espagne   Royaume  Belgique/   Danemark       Italie       France  Grèce  Irlande Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI      Pta         £    FB/Flux         Dkr          Lit          FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                               — 100 kg —
                                   i
  1701 11 10  17-5     7334                                            6,201                             1 180                 982,8
              17-5     7335                                            6,201                             1 180                 982,8
                                   i
  1701 11 90  17-5     7334                                            6,201                             1 180                 982,8
              17-5     7335                                            6,201                             1 180                 982,8
                                   i
  1701 12 10  17-5     7334                                            6,201                             1 180                 982,8
              17-5     7335                                            6,201                             1 1 80                982,8
                                   i
  1701 12 90  17-5     7334                                            6,201                             1 180                 982,8
              17-5     7335                                            6,201                             1 180                 982,8
                                   2
  1701 91 00  17-6     7337                                            7,437                             1 415               1 178,6
  1701 99 10  17-7     7340                                            7,437                             1 415               1 178,6
  1701 99 90  17-7     7340                                            7,437                             1 415               1 178,6
                                                                                       — 100 kg de matière sèche —
  1702 30 10  17-7     7340                                            7,437                             1 415               1 178,6
  1702 40 10  17-7     7340                                            7,437                             1 415               1 178,6
  1702 60 10  17-7     7340                                            7,437                             1 415               1 178,6
                                                                                — % teneur en saccharose et 100 kg net ■
  1702 60 90 17-10     7345       O                                   0,0744                             14,15                11,786
             17-10     7346       O                                   0,0744                             14,15                11,786
             17-10     7347       o                                   0,0744                             14,15                11,786
                                                                                       — 100 kg de matière sèche —
  1702 90 30  17-7     7340                                            7,437                             1 415               1 178,6
                                                                                — % teneur en saccharose et 100 kg net -
                                  i
  1702 90 60 17-11     7349                                           0,0744                             14,15               11,786
                                  )
             17-11     7350                                           0,0744                             14,15               11,786
                                  j
             17-11     7351                                           0,0744                             14,15               11,786
                                  y
  1702 90 71 17-12     7353                                           0,0744                             14,15               11,786
                                  i
  1702 90 90 17-10     7345                                           0,0744                             14,15               11,786
                                  i
             17-10     7346                                           0,0744                             14,15               11,786
                                  >
              17-8     7347                                           0,0744                             14,15               11,786
                                                                                       — 100 kg de matière sèche —
  2106 90 30  21-5     7419                                            7,437                             1 415               1 178,6
                                                                                  • % teneur en saccharose et 100 kg net -
  2106 90 59  21-6     7423       O                                   0,0744                             14,15               11,786
              21-6     7424       O                                   0,0744                             14,15               11,786
              21-6     7425       O                                   0,0744                             14,15               11,786
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           N0 L 4 /27
(*) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431 /68 (JO n° L 89 du
     10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n0 837/68 (JO
    n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(2) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
C) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n0
    394/70 (JO n° L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- N° L 4 / 28                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              8 . 1 . 90
                                                                          PARTIE 8
                                      MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                            Montants compensatoires monétaires
                                                        Positifs                                                Négatifs
                                             République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande Portugal
                          Code
   Code NC     Tableau
                       additionnel
                                     Notes    fédérale                        Uni    Luxem­
                                             d'Allema­                                bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr          Lit      . FF      DR      £ Irl    Esc
  0403 10 51 I                     I                                         18,930
                                                                                                    100 kg­
                                                                                                                              7 046,6
  0403 10 53 ll                    ll                                        21,254                                           7 902,4
  0403 10 59 ll                    Il                                        30,197                        5 990             11 241,1
  0403 10 91 \         llIlI                                                  2,358                                             877,8
  0403 10 93 ll                    II                                         3,150                                           1 172,6
  0403 10 99 \         llll                                                   4,786                                           1 781,6
  0403 90 71 l         ||ll                                                  18,930                                           7 046,6
  0403 90 73 llIIIIL                                                         21,254                                           7 902,4
  0403 90 79 llIlll                                                          30,197                       5 990              11 241,1
  0403 90 91 llIl\                         \                                  2,358                                             877,8
  0403 90 93 \                     ll                                         3,150                                           1 172,6
  0403 90 99 l                     l                                          4,786                                           1 781,6
  1517 10 10                       ll                                         4,908                                           1 826,8
  1517 90 10 llIIIl                                                           4,908                                           1 826,8
  1704 10 11 llIIIl                                                           4,458                                             706,5
  1704 10 19 llIlll                                                           4,458                                             706,5
  1704 10 91 llI                   l                                          4,992                                             791,2
  1704 10 99 \         ||ll                                                   4,992                                             791,2
                            *
  1704 90 51    17-1
  1704 90 55    17-4        *
                                   ll
  1704 90 61    17-4        *
                                   ll
  1704 90 65    17-4        *
                                   ll
  1704 90 71    17-4               I
  1704 90 75    17-1        *
                                   II
  1704 90 81    17-2        *
                                   II
                17-2     7632      Il\                                        —
  1704 90 99    17-3        »
                                   I
                17-3     7632                                                 —
                            «■
  1806 20 10    18-1
                            *
  1806 20 30    18-1
  1806 20 50    18-1        *
                                   ll
  1806 20 70    18-1        *
                                   ll
  1806 20 90    18-2        *
                                   I       I
  1806 31 00    18-1        *
                                   l
  1806 32 10    18-4        *
                                   l
  1806 32 90    18-4               I
  1806 90 11    18-4               I
  1806 90 19    18-1        *
                                   \
  1806 90 31    18-1        »
                                   l
 ---pagebreak--- 8 , t. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            N L 4/29
                                                     Positifs                                                Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ ' Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                       uni    Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta       £    FB/Flux       Dkr          Lit       FF     DR      £ Ir     Esc
                                                                                                — 100 kg —
     1806 90 39  18-3
     1806 90 50  18-3
                 18-3     7632
     1806 90 60  18-4
     1806 90 70  18-4
     1806 9090   18-2
     1901 10 00  19-4
     1901 90 90  19-2
     1902 11 00                                                          3,910                                              619,6
     1902 19 10                                                          3,910                                              619,6
     1902 19 90                                                          3,435                                              544,3
     1902 40 10                                                          3,910                                              619,6
     1903 00 00                                                          3,093
     1905 30 11  19-1
     1905 30 19  19-1
     1905 30 30  19-1
     1905 30 51  19-1
     1905 30 59  19-1
     1905 30 91  19-1
     1905 30 99  19-1
     1905 40 00  19-3
                 19-3     7633                                           4,450                                              705,2
                 19-3     7634                                           5,856                                              927,9
     1905 90 40  19-1
     1905 90 50  19-1
     1905 90 60  19-1
     1905 90 90  19-1
    2101 10 99   21-2
    2101 20 90   21-2
    2105 00 10                                                           3,566                                              969,9
    2105 00 91   21-3     6585                                           5,413                                            1 726,1
                 21-3     7585                                           6,228                                            2 029,6
    2105 00 99   21-4     6586                                           7,537                                            2 516,0
                 21-4     7586                                           8,778                                            2 977,9
    2106 10 90   21-2
    2106 90 99   21-1
                 21-1     7001
                 21-1     7002
                 21-1     7003
                 21-1     7004
                 21-1     7635
                 21-1     7636                                           3,012
                21-1      7637                                           4,351                                              689,5
                 21-1     7642                                           6,225                                              986,5
    2905 44 1 1                                                          3,304                                              523,7
 ---pagebreak--- N0 L 4 / 30                                   Journal officiel des Communautés européennes                                          8 . 1 ..90
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal -
                         Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £    FB/ Flux    Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                          — 100 kg —
  2905 44 19                                                          6,024                                           954,7
  2905 44 91                                                          4,706                                           745,9
  2905 44 99                                                          8,567                                         1 357,7
  3505 10 10                                                          3,631                                           575,4
  3505 10 90                                                          3,631                                           575,4
  3823 60 11                                                          3,304                                           523,7
  3823 60 19                                                          6,024                                           954,7
  3823 60 91                                                          4,706                                           745,9
  3823 60 99                                                          8,567                                         1 357,7
                        7001
                        7002                                          3,012
                        7003                                          4,351                                           689,5
                        7004                                          6,225                                           986,5
                        7005
                        7006                                          2,452
                        7007                                          3,858                                           611,3
                        7008                                          5,197                                           823,5
                        7009                                          7,071                                         1 120,5
                        7010
                        7011                                          3,412                                           540,8
                        7012                                          4,818                                           763,5
                        7013                                          6,157                                           975,7
                        7015                                          2,844
                        7016                                          4,450                                           705,2
                        7017                                          5,856                                           927.9
                        7020                                          2,650                                           986,5
                        7021                                          4,256                                         1 241,1
                        7022                                          5,662                                         1 463,8
                        7023                                          7,001                                         1 676,0
                        7024                                          8,875                                         1 973,0
                        7025                                          3,496                                         1 120,5
                        7026                                          5,102                                         1 375,1
                      . 7027                                          6,508                                         1 597,8
                        7028                                          7,847                                         1 810,0
                        7029                                          9,721                                         2 107,0
                        7030                                          4,456                                         1 272,7
                        7031                                          6,062                                         1 527,3
                        7032                                          7,468                                         1 750,0
                        7033                                          8,807                                         1 962,2
                        7035                                          5,494                                         1 437,1
                        7036                                          7,100                                         1 691,7
                        7037                                          8,506                                         1 914,4
                        7040                                          7,950                                         2 959,6
                        7041                                          9,556                                         3 214,2
                        7042                                         10,962                                         3 436,9
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 4/31
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark      Italie    France    Grèce  Irlande    Portugal
                        Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF       DR      £ Irl      Esc
                                                                                            — 100 kg
                       7043                                            12,301                          —
                                                                                                                         3 649,1
                       7044      ll                                    14,175                          _
                                                                                                                        3 946,1
                       7045      Il                                     8,796                          —
                                                                                                                        3 093,6
                       7046      Il                                    10,402                          —
                                                                                                                        3 348,2
                       7047      ll                                    11,808                          —
                                                                                                                        3 570,9
                       7048      ll                                    13,147                          —
                                                                                                                        3 783,1
                       7049      ll                                    15,021                          —
                                                                                                                        4 080,1
                       7050      Il                                     9,756                          —
                                                                                                                        3 245,8
                       7051      II                                    11,362                          —
                                                                                                                        3 500,4
                       7052      ll                                    12,768                          —
                                                                                                                        3 723,1
                       7053      ll                                    14,107                          —
                                                                                                                        3 935,3
                       7055      Il                                    10,794                          —
                                                                                                                        3 410,2
                       7056      ll                                    12,400                          —
                                                                                                                        3 664,8
                       7057      \                                     13,806                          —
                                                                                                                        3 887,5
                       7060      \                                     14,197                          —
                                                                                                                        5 284,9
                       7061      ll                                    15,803                          —
                                                                                                                        5 539,5
                       7062      ll                                    17,209                          —
                                                                                                                        5 762,2
                       7063      II                                    18,548                          —
                                                                                                                        5 974,4
                       7064      II                                    20,422                          —
                                                                                                                        6 271,4
                       7065      II                                    15,043                          —
                                                                                                                        5 418,9
                       7066      ll                                    16,649                          —
                                                                                                                        5 673,5
                       7067      I                                     18,055                          —
                                                                                                                        5 896,2
                       7068      \                                     19,394                          —
                                                                                                                        6 108,4
                       7069      \                                     21,268                          —
                                                                                                                        6 405,4
                       7070      \                                     16,003                          —
                                                                                                                        5 571,1
                       7071      l                                     17,609                          —
                                                                                                                        5 825,7
                       7072      I                                     19,015                          —
                                                                                                                        6 048,4
                       7073      \                                     20,354                          —
                                                                                                                        6 260,6
                       7075      l                                     17,041                         —
                                                                                                                        5 735,5
                       7076      \\                                    18,647                         —
                                                                                                                        5 990,1
                       7077      I                                     20,053                         —
                                                                                                                        6 212,8
                       7080      I                                     27,637                        5 482             10 288,0
                       7081      \                                     29,243                        5 788             10 542,6
                       7082      l                                     30,649                        6 055             10 765,3
                       7083      I                                     31,988                        6 310             10 977,5
                       7084      \                                     33,862                        6 666             11 274,5
                       7085      I                                     28,483                       "5 696             10 422,0
                       7086      \                                     30,089                        6 002             10 676,6
                       7087      l                                     31,495                        6 269             10 899,3
                       7088      I                                     32,834                        6 524             11 111,5
                       7090      l                                     29,443                        5 938             10 574,2
                       7091                                            31,049                        6 244             10 828,8
                       7092                                            32,455                        6511              11 051,5
                       7095                                            30,481                        6 200             10 738,6
                       7096
                                 \                                     32,087                        6 506             10 993,2
 ---pagebreak--- N L 4/ 32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            8 . 1 . 90
                                               Positifs                                              Négatifs
                                    République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce   Irlande Portugal
                    Code
  Code NC Tableau
                  additionnel
                              Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                    d'Allema­                              bourg
                                       gne
                                       DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR      £ Ir     Esc
                                                                                         100 kg —
                    7100       C)
                    7101       0)                                  2,588                                             620,0
                    7102       C)                                  3,994                                             842,7
                    7103       C)                                  5,333                                          1 054,9
                    7104       C)                                  7,207                                          1 351,9
                    7105       C)                                                                                    499,4
                    7106       (')                                 3,434                                             754,0
                    7107       C)                                  4,840                                             976,7
                    7108       C)                                  6,179                                          1 188,9
                    7109       C)                                  8,053                                          1 485,9
                    7110       C)                                  2.788                                             651,6
                    7111       C)                                  4,394                                             906,2
                    7112       C)                                  5,800                                          1 128,9
                    7113       C)                                  7,139                                          1 341,1
                    7115       C).                                 3,826                                             816,0
                    7116                                           5,432                                          1 070,6
                    7117       C)                                  6,838                                          1 293,3
                    7120       C)                                  3,632                                          1 351,9
                    7121       o                                   5,238                                          1 606,5
                    7122       C)                                  6,644                                          1 829,2
                    7123       (')                                 7,983                                          2 041,4
                    7124       C)                                  9,857                                          2 338,4
                    7125       C)                                  4,478                                          1 485,9
                    7126                                           6,084                                          1 740,5
                    7 127      O                                   7,490                                          1 963,2
                    7128       C)                                  8,829                                          2 175,4
                    7129       C)                                 10,703                                          2 472,4
                    7130                                           5,438                                          1 638,1
                    7131       C)                                  7,044                                          1- 892,7
                    7132       C)                                  8,450                                          2 115,4
                    7133       C)                                  9.789                                          2 327,6
                    7135       O                                   6,476                                          1 802,5
                    7136       C)                                  8,082                                          2 057,1
                    7137       (')                                 9,488                                          2 279,8
                    7140       C)                                  8,932                                          3 325,0
                    7141       o                                  10,538                                          3 579,6
                    7142                                          11,944                                          3 802,3
                    7143       C)                                 13,283                                          4 014,5
                    7144       C)                                 15,157                                          4 311,5
                    7145       C)                                  9,778                                          3 459,0
                    7146       C)                                 11,384                                          3 713,6
                    7147       C)                                 12,790                                          3 936,3
                    7148       C)                                 14,129                                          4 148,5
                    7149       C)                                 16,003                                          4 445,5
                    7150                                          10,738                                          3 611,2
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 4/ 33
                                                         Positifs                                                Négatifs
                                              République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark      Italie    France   Grèce  Irlande   Portugal
                            Code
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                      Notes    fédérale                       Uni     Luxem­
                                              d'Allema­                                bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR     £ Ir       Esc
                                                                                                   — 100 kg -
                                       / i\
                           7151                                             12,344                            —     '
                                                                                                                               3 865,8
         — ■
               Il          7152             Il                              13,750                            —
                                                                                                                               4 088,5
               II          7153        O    ll                              15,089                            —
                                                                                                                               4 300,7
         _
               ll          7155        C)   ll                              11,776                            —
                                                                                                                               3 775,6
         —
               \           7156        C)   ll                              13,382                            —
                                                                                                                               4 030,2
         —
               ll          7157             ll                              14,788                            —
                                                                                                                               4 252,9
         _
               I           7160             Il                              15,179                            —
                                                                                                                               5 650,3
         _   .             7161        C) Il                                16,785                            —
                                                                                                                               5 904,9
               I           7162             Il                              18,191                            —
                                                                                                                               6 127,6
         _                 7163        C1) ll                               19,530                            —
                                                                                                                               6 339,8
                           7164        o l                                  21,404                            —
                                                                                                                               6 636,8
         _                 7165        0) ll                                16,025                            —
                                                                                                                               5 784,3
         —
                           7166        C) \                                 17,631                         .  —                6 038,9
         _                 7167        0) ll                                19,037                            —
                                                                                                                               6 261,6
         —
                           7168        O \                                  20,376                            —
                                                                                                                               6 473,8
         —
                           7169        C1) ll                               22,250                            —
                                                                                                                               6 770,8
         —                 7170        o Il                                 16,985                            —
                                                                                                                               5 936,5
         —
                           7171        C) ll                                18,591                            —
                                                                                                                               6 191,1
         —
                           7172             Il                              19,997                            —
                                                                                                                               6 413,8
         _                 7173      (1 ) ll                                21,336                            —
                                                                                                                               6 626,0
         —
               I           7175             Il                              18,023                            —
                                                                                                                               6 100,9
         —                 7176        C) Il                                19,629                            —
                                                                                                                               6 355,5
         —                 7177             Il                              21,035                            —
                                                                                                                               6 578,2
         _                 7180        o                                    28,619                          5 677             10 653,4
         —                 7181             Il                              30,225                         5 983              10 908,0
         _                 7182        0)   l                               31,631                         6 250              11 130,7
         —                 7183             Il                              32,970                         6 505              11 342,9
         —                 7185        C)   ll                              29,465                         5 891              10 787,4
         —                 7186             Il                              31,071                         6 197              11 042,0
         —                 7187        O    l                               32,477                         6 464              11 264,7
         —                 7188             ll                              33,816                         6 719              11 476,9
         _
               \           7190             ll                              30,425                         6 133              10 939,6
         —                 7191        O    l                               32,031                         6 439              11 194,2
         _                 7192        C)   l                               33,437                         6 706              11 416,9
         —                 7195        O    l                               31,463                         6 395              11 104,0
         —                 7196             l                               33,069                         6 701              11 358,6
         —                 7200        C)                                     6,523                           —
                                                                                                                               2 426,1
         —                 7201             l                                 8,129                           —
                                                                                                                               2 680,7
         —                 7202        C)   \                                 9,535                           —
                                                                                                                               2 903,4
         —                 7203        C)   l                               10,874                            —
                                                                                                                               3 115,6
         —
               l           7204      (1) l                                  12,748                            —
                                                                                                                               3 412,6
         —                 7205             l                                 7,369                           —
                                                                                                                               2 560,1
         —
                           7206        o l                                    8,975                           —
                                                                                                                               2 814,7
         —                 7207             l                               10,381                            —
                                                                                                                               3 037,4
         —
               \           7208        C)   I                               1 1 ,720                          —
                                                                                                                               3 249,6
 ---pagebreak--- N° L 4 /34                                      Journal officiel des Communautés européennes                                          8 . 1 .f 90
                                                    Positifs                                             Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne Royaume îelgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes    fédérale                      Uni   Luxem­
                                         d'Allema­                             bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                            — 100 kg —
                       7209       C)                                   13,594                                         3 546,6
      —
           1           7210       C)                                    8,329                                         2 712,3
      —
           \           7211       o                                     9,935                                         2 966,9
      —                7212       C)                                   11,341                                         3 189,6
      —                7213       C)                                   12,680                                         3 401,8
      —                7215       C)                                    9,367                                         2 876,7
      —                7216       C)                                   10,973                                         3 131,3
      —                7217       C)                                   12,379                                         3 354,0
      —                7220       o                                    10,403                                         3 041,1
      —
           1           7221       C)                                   12,009                                         3 295,7
      —
           I           7260       o                                    15,403                                         5 733,8
      —                7261       C)                                   17,009                                         5 988,4
      —                7262       C)                                   18,415                                         6 211,1
      —
           Il          7263       O                                    19,754                                         6 423,3
      —                7264       C)   \                               21,628                                         6 720,3
      —
           Il          7265       C)   I                               16,249                                         5 867,8
      —
           ll          7266       C)   I                               17,855                                         6 122,4
      —                7267       C)   I                               19,261                                         6 345,1
      —                7268       C)                                   20,600                                         6 557,3
      —
           II          7269       C)                                   22,474                                         6 854,3
      —                7270       C)                                   17,209                                         6 020,0
      —                7271       C)   I                               18,815                                         6 274,6
      —                7272       C)                                   20,221                                         6 497,3
      —
           I           7273       C)                                   21,560                                         6 709,5
      —                7275       C)                                   18,247                                         6 184,4
      —
           II          7276       C)   I                               19,853                                         6 439,0
      —                7300       O    \                                8,694                                         3 233,5
      —                7301       C)   \                               10,300                                         3 488,1
      —
           II          7302       C)   I                               11,706                                         3 710,8
      —
           II          7303       C)                                   13,045                                         3 923,0
      —
           II          7304       C)                                   14,919                                         4 220,0
      —                7305       C)                                    9,540                                         3 367,5
      —
           II          7306       C)                                   11,146                                         3 622,1
      —
           II          7307       o                                    12,552                                         3 844,8
      —                7308       C)   I                               13,891                                         4 057,0
      —
           II          7309       C)   I                               15,765                                         4 354,0
      —                7310       C)                                   10,500                                         3 519,7
      —                7311       C)   \                               12,106                                         3 774,3
      —
           II          7312       C)   I                               13,512                                         3 997,0
      —
           II          7313       C)   I                               14,851                                         4 209,2
      —
           Il          7315       o                                    11,538                                         3 684,1
      —                7316       o    \                               13,144                                         3 938,7
      —
           Il          7317       (r                                   14,550                                         4 161,4
      —
           I           7320       C)                                   12,574                                         3 848,5
      —                7321       o    I                               14,180                                         4 103,1
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                           N0 L 4/ 35
                                                          Positifs                                               Négatifs
                            Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume  Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                       Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF     DR      £ Ir      Esc
                                                                                                     100 kg -
                           7360         O                                     16,712                                          6 221,0
         —   . l           7361                                              18,318                                           6 475,6
         — .   ll          7362         o                                    19,724                                           6 698,3
         —
               ll          7363         O                                    21,063                                           6 910,5
         —
               ll          7364         C)   \                               22,937                                           7 207,5
         —
               ll          7365         o                                    17,558                                           6 355,0
         _
               Il          7366         C)                                   19,164                                           6 609,6
         —
               ll          7367         C)                                   20,570                                           6 832,3
         _
               ll          7368                                              21,909                                           7 044,5
         —
               ll          7369         C)                                   23,783                                           7 341,5
         —
               |           7370         o                                    18,518                                           6 507,2
         —
               ll          7371         C)                                   20,124                                           6 761,8
         __
               ll          7372         C)                                   21,530                                           6 984,5
         —                 7373                                              22,869                                           7 196,7
         —
               I-I         7375         O                                    19,556                                           6 671,6
         —
               ll          7376         C)                                   21,162                                           6 926,2
         —
                           7378      ll                                      20,592                                           6 836,0
         —                 7400         C)                                   10,843                                           4 032,2
         —
               ll          7401         C)                                   12,449                                           4 286,8
         —
               ll          7402         O                                    13,855                                           4 509,5
         —
               Il          7403         o                                    15,194                                           4 721,7
         —
               ll          7404         C)   I                               17,068                                           5 018,7
         _
               ll          7405         C)                                   11,689                                           4 166,2
         _                 7406         O                                    13,295                                           4 420,8
         —
               Il          7407                                              14,701                                           4 643,5
         —
               ll          7408         /1 \
                                             L                               16,040                                           4 855,7
         _
               ll          7409         C)                                   17,914                                           5 152,7
         —
               ll          7410         C)                                   12,649                                           4 318,4
         —
               l           7411         C)                                   14,255                                           4 573,0
         —
               l           7412                                              15,661                                           4 795,7
         —
               ll          7413      ( 1 )                                   17,000                                           5 007,9
         —
               l           7415         C)                                   13,687                                           4 482,8
         —
               l           7416                                              15,293                                           4 737,4
         —
               l           7417         C)                                   16,699                                           4 960,1
         —
               \           7420                                              14,723                                           4 647,2
         _
               l           7421         0)                                   16,329                                           4 901,8
         _
               I           7460                                              17,831                                           6 637,6
         —
               l           7461      (1 )                                    19,437                                           6 892,2
         _
               I           7462         C)                                   20,843                                           7 114,9
         —
               l           7463         0)                                   22,182                                           7 327,1
         _
               I           7464                                              24,056                                           7 624,1
         —
               I           7465         C)                                   18,677                                           6 771,6
         —
               I           7466                                              20,283                                           7 026,2
         —
               I           7467                                              21,689                                           7 248,9
         —                 7468         C)                                   23,028                                           7 461,1
 ---pagebreak--- N° L 4 / 36                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           8 . 1 . 90
                                                 Positifs                                              Négatifs
                       Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                      d'Allema­                               bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                          — 100 kg -
                      7470                                          19,637                                          6 923,8
                      7471                                          21,243                                          7 178,4
                      7472                                          22,649                                          7 401,1
                      7475                                          20,675                                          7 088,2
                      7476                                          22,281                                          7 342,8
                      7500                                          12,556                                          4 668,9
                      7501                                          14,162                                          4 923,5
                      7502                                          15,568                                          5 146,2
                      7503                                          16,907                                          5 358,4
                      7504                                          18,781                                          5 655,4
                      7505 :                                        13,402                                          4 802,9
                      7506                                          15,008                                          5 057,5
                      7507                                          16,414                                          5 280,2
                      7508                                          17,753                                          5 492,4
                      7509                                          19,627                                          5 789,4
                      7510                                          14,362                                          4 955,1
                      7511                                          15,968                                          5 209,7
                      7512                                          17,374                                          5 432,4
                      7513                                          18,713                                          5 644,6
                      7515                                          15,400                                          5 119,5
                      7516                                          17,006                                          5 374,1
                      7517                                          18,412                                          5 596,8
                      7520                                          16,436                                          5 283,9
                      7521                                          18,042                                          5 538,5
                      7560                                          18,847                                          7 016,0
                      7561                                          21,210                                          7 552,4
                      7562                                          21,859                                          7 493,3
                      7563                                          23,198                                          7 705,5
                      7564                                          25,072                                          8 002,5
                      7565                                          19,693                                          7 150,0
                      7566                                          21,299                                          7 404,6
                      7567                                          22,705                                          7 627,3
                      7568                                          24,044                                          7 839,5
                      7570                                          20,653                                          7302,2
                      7571                                          22,259                                          7 556,8
                      7572                                          23,665                                          7 779,5
                      7575                                          21,691                                          7 466,6
                      7576                                          23,297                                          7 721,2
                      7600                                          18,953                                          7 055,1
                      7601                                          20,559                                          7 309,7
                      7602                                          21,965                                          7 532,4
                      7603                                          23,304                                          7 744,6
                      7604                                          25,178                                          8 041,6
                      7605                                          19,799                                          7 189,1
                      7606                                          2-1,405                                         7 443,7
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            N0 L 4/37
                                                  Positifs                                              Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark      Italie    France   Grèce  Irlande    Portugal
                        Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr           Lt        FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                            100 kg •
                       7607                                          22,811                          —
                                                                                                                      7666,4
                       7608                                          24,150                          —
                                                                                                                      7 878,6
                       7609       C)                                 26,024                        5 157              8 175,6
                       7610       O                                  20.759                          —
                                                                                                                      7 341,3
                       7611       C)                                 22.365                          —
                                                                                                                      7 595,9
                       7612       O                                  23,771                          —
                                                                                                                      7 818,6
                       7613                                          25,110                          —
                                                                                                                      8 030,8
                       7615       C)                                 21,797                          —
                                                                                                                      7 505,7
                       7616       C)                                 23,403                          —
                                                                                                                      7 760,3
                       7620       C)                                 22,833                          —
                                                                                                                      7 670,1
                       7700                                          21,916                          —
                                                                                                                      8 158,1
                       7701       C)                                 23,522                          —
                                                                                                                      8 412,7
                       7702                                          24,928                          —      ■
                                                                                                                      8 635,4
                       7703       C)                                 26,267                        5 175              8 847,6
                       7705                                          22,762                          —     ..
                                                                                                                      8 292,1
                       7706       C)                                 24,368                       , —                 8 546,7
                       7707       C)                                 25,774                        5 134              8 769,4
                       7708       C)                                 27,113                        5 389              8 981,6
                       7710       C)                                 23,722                                           8 444,3
                       7711       C)                                 25,328                        5 109              8 698,9
                       7712       C)                                 26,734                        5 376              8 921,6
                       7715       C)                                 24.760                        5 065              8 608,7
                       7716                                          26.366                        5 371              8 863,3
                       7720                                          20,612                          —
                                                                                                                      7 672,5
                       7721       C)                                 22,218                          —
                                                                                                                      7 927,1
                       7722                                          23,624                          —
                                                                                                                      8 149,8
                       7723       C)                                 24,963                          —
                                                                                                                      8 362,0
                       7725       C)                                 21,458                          —
                                                                                                                      7 806,5
                       7726       C)                                 23,064                          —
                                                                                                                      8 061,1
                       7727                                          24,470                          —
                                                                                                                      8 283,8
                       7728       O                                  25,809                        5 130              8 496,0
                       7730                                          22,418                          —
                                                                                                                      7 958,7
                       7731       C)                                 24,024                          —
                                                                                                                      8 213,3
                       7732       C)                                 25,430                        5 117              8 436,0
                       7735       o                                  23,456                          —
                                                                                                                      8 123,1
                       7736       C)                                 25,062                        5 112              8 377,7
                       7740                                          26,501                        5 256              9 864,7
                       7741       C)                                 28,107                        5 562             10 119,3
                       7742       C)                                 29,513                        5 829             10 342,0
                       7745                                          27,347                        5 470              9 998,7
                       7746       o                                  28,953                        5 776             10 253,3
                       7747                                          30,359                        6 043             10 476,0
                       7750       C)                                 28,307                        5 712             10 150,9
                       7751       C)                                 29,913                        6018              10 405,5
                       7758                                           3,880                         —
                                                                                                                        615,0
 ---pagebreak--- N° L 4/ 38                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             8 . 1 . 90
                                                  Positifs                                               Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande Portugal
                    . Code
   Code NC Tableau
                   additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £      FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR     £ Irl     Esc
                      7759     I                                      5,486
                                                                                              100 kg -
                                                                                                       —
                                                                                                                         869,6
                      7760        O                                  32,390 ^                        6 424            12 056,8
                   • 7761         C)                                 33,996                          6 730            12 311,4
                      7762        o                                  35,402                          6 997            12 534,1
                      7765        o                                  33,236                          6 638            12 190,8
                      7766        0                                  34,842                          6 944            12 445,4
                      7768     I                                      6,530                            —
                                                                                                                       1 601,5
                      7769     II                                     8,136                            —    ■
                                                                                                                       1 856,1
                      7770        o                                  34,196                          6 880            12 343,0
                      777 1       C1)                                35,802                          7 186            12 597,6
                      7778     II                                    11,830                            —
                                                                                                                       3 574,6
                      7779     I                                     13,436                            —
                                                                                                                       3 829,2
                      77 80       o                                  38,279                          7 592            14 249,0
                      7781        0)                                 39,885                          7 898            14 503,6
                      7785        o                                  39,125                          7 806            14 383,0
                      7786        o                                  40,731                          8 112            14 637,6
                      7788     II                                    18,077                            —
                                                                                                                       5 899,9
                      7789     II                                    19,683                            —
                                                                                                                       6 154,5
                      7798                                            4,862                            —
                                                                                                                         980,4
                      7799     II                                     6,468                            —
                                                                                                                       1 235,0
                      7800     II                                    39,374                          7 810            14 656,8
                      7801     II                                    40,980 •                        8 116            14 911,4
                      7802     II                                    42,386                          8 383            15 134,1
                      7805     II                                    40,220                          8 024            14 790,8
                      7806     II                                    41,826                          8 330            15 045,4
                      7807     II                                    43,232                          8 597            15 268,1
                      7808     II                                     7,512                                            1 966,9
                      7809     II                                     9,118                            —
                                                                                                                       2 221,5
                      7810     II                                    41,180                          8 266            14 943,0
                      7811     II                                    42,786                          8 572            15 197,6
                      7818     II                                    12,812                            _
                                                                                                                       3 940,0
                      7819     I                                     14,418                            —
                                                                                                                       4 194,6
                      7820     I                                     40,356                          8 005            15 022,2
                      7821     I                                     41,962                          8 311            15 276,8
                      7822     I                                     43,368                          8 578            15 499,5
                      7825     I                                     41,202                          8 219            15 156,2
                      7826     I                                     42,808                          8 525            15 410,8
                      7827     I                                     44,214                          8 792            15 633,5
                      7828     I                                     19,059                            —
                                                                                                                       6 265,3
                      7829     I                                     20,665                            —
                                                                                                                       6 519,9
                      7830     I                                     42,162                          8 461            15 308,4
                      7831     I                                     43,768                          8 767            15 563,0
                      7838     I                                     19,283                            —    -
                                                                                                                       6 348,8
                      7840     I                                      —                                —
                                                                                                                         730,7
                      7841                                            3,569                            —    -
                                                                                                                         985,3
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                              N0 L 4 /39
                                                    Positifs                                                 Négatifs
                        Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark         Italie    France   Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr .           Lit        FF      DR     £ Irl      Esc
                                                                                                1 00 kg ■
                       7842                                             4,975                                              1 208,0
                       7843      ll                                     6,314                                              1 420,2
                       7844      ll                                     8,188                                              1 717,2
                       7845      II                                     2,809                                                864,7
                       7846      l                                      4,415                                             1 119,3
                       7847                                             5,821                                             1 342,0
                       7848      1                                      7,160                                             1 554,2
                       7849          >
                                                                        9,034                                             1 851,2
                       7850                                             3,769                                             1 016,9
                       7851      ll                                     5,375                                             1 271,5
                       7 852     II                                     6,781                                             1 494,2
                       7853                                             8,120                                             1 706,4
                       7855      ll                                     4,807                                             1 181,3
                       7856      ll                                     6,413                                             1 435,9
                       7857      1                                      7,819                                             1 658,6
                       7858      ll                                     5,843                                             1 345,7
                       7859                                             7,449                                             1 600,3
                       7860                                             3,272                                             1 217,9
                       7861      ll                                     4,878                                             1 472,5
                       7862      \                                      6,284                                             1 695,2
                       7863      ll                                     7,623                                             1 907,4
                       7864      \                                      9,497                                             2 204,4
                       7865                                             4,118                                             1 351,9
                       7866      I                                      5,724                                             1 606,5
                       7867      \                                      7,130                                             1 829,2
                       7868      \                                      8,469                                             2 041,4
                       7869      l                                     10,343                                             2 338,4
                       7870      l                                      5,078                                             1 504,1
                       7871      \                                      6,684                                             1 758,7
                       7872      I                                      8,090                                             1 981,4
                       7873      l                                      9,429                                             2 193,6
                       7875      \                                      6,116                                             1 668,5
                       7876      l                                      7,722                                             1 923,1
                       7877      \                                      9,128                                             2 145,8
                       7878      I                                      7,152                                             1 832,9
                       7879      l                                      8,758                                             2 087,5
                       7900         0)                                  4,580                                             1 705,0
                       7901         o                                   6,186                                             1 959,6
                       7902                                             7,592                                             2 182,3
                       7903      \                                      8,931                                             2 394,5
                       7904                                            10,805                                             2 691,5
                       7905      l                                      5,426                                             1 839,0
                       7906                                             7,032                                             2 093,6
                       7907      l                                      8,438                                             2 316,3
                       7908
                                 \                                      9,777                                             2 528,5
 ---pagebreak--- N L 4/40                                     Journal officiel des Communautés européennes                                            8 . 1 . 90
                                                 Positifs                                             Négatifs
                                      République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France    Grèce  Irlande Portugal
                    Code
  Code NC Tableau
                  additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                      d'Allema­                              bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF       DR      £ Irl    Esc
                                                                                           100 kg —
                    7909      \                                     11,651                         —
                                                                                                                     2 825,5
                    7910         C)                                  6,386                         —
                                                                                                                     1 991,2
                    7911         O                                   7,992                         —
                                                                                                                     2 245,8
                    7912         O                                   9,398                         —
                                                                                                                     2 468,5
                    7913      \                                     10,737                         —
                                                                                                                   ' 2 680,7
                    7915         O                                   7,424                         —
                                                                                                                     2 155,6
                    7916         O                                   9,030                         —
                                                                                                                     2 410,2
                    7917         C)                                 10,436                         —
                                                                                                                     2 632,9
                    7918      \                                      8,460                         —
                                                                                                                     2 320,0
                    7919      I                                     10,066                         —
                                                                                                                     2 574,6
                    7940         o                                   6,543                         —
                                                                                                                     2 435,7
                    7941         O                                   8,149                         —
                                                                                                                     2 690,3
                    7942      \                                      9,555                         —
                                                                                                                     2 913,0
                    7943      \                                     10,894                         —
                                                                                                                     3 125,2
                    7944      \                                     12,768                         —
                                                                                                                     3 422,2
                    7945      \                                      7,389                         —
                                                                                                                     2 569,7
                    7946      \                                      8,995                         —
                                                                                                                     2 824,3
                    7947      \                                     10,401                         —
                                                                                                                     3 047,0
                    7948      \                                     11,740                         —
                                                                                                                     3 259,2
                    7949      \                                     13,614                         —
                                                                                                                     3 556,2
                    7950      \                                      8,349                     •   —
                                                                                                                     2 721,9
                    7951      ll                                     9,955                         —
                                                                                                                     2 976,5
                    7952      ll                                    11,361                         —
                                                                                                                     3 199,2
                    7953      ll                                    12,700                         —
                                                                                                                     3 411,4
                    7955      ll                                     9,387                         —
                                                                                                                     2 886,3
                    7956                                            10,993                         —
                                                                                                                     3 140,9
                    7957      Il                                    12,399                         —     -
                                                                                                                     3 363,6
                    7958                                            10,423                         —
                                                                                                                     3 050,7
                    7959                                            12,029                         —
                                                                                                                     3 305,3
                    7960         C)                                  9,488                         —
                                                                                                                     3 531,8
                    7961         C)                                 11,094                         —
                                                                                                                     3 786,4
                    7962      ll                                    12,500                         —
                                                                                                                     4 009,1
                    7963      l                                     13,839                         —
                                                                                                                     4 221,3
                    7964      l                                     15,713                         —
                                                                                                                     4 518,3
                    7965      ll                                    10,334                         —
                                                                                                                     3 665,8
                    7966      ll                                    11,940                         —
                                                                                                                     3 920,4
                    7967      II                                    13,346                         —
                                                                                                                     4 143,1
                    7968      Il                                    14,685                         —
                                                                                                                     4 355,3
                    7969      ll                                    16,559                         —
                                                                                                                     4 652,3
                    7970      l                                     11,294                         —
                                                                                                                     3 818,0
                    7971      ll                                    12,900                         —
                                                                                                                     4 072,6
                    7972      ll                                    14,306                         —
                                                                                                                     4 295,3
                    7973      ll                                    15,645                         —
                                                                                                                     4507,5
                    7975      l                                     12,332                         —
                                                                                                                     3 982,4
                    7976      ll                                    13,938                         —
                                                                                                                     4 237,0
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              N L 4/41
                                                       Positifs                                                 Négatifs
                                            République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark       Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                      Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                            d'Allema­                                bourg
                                               gne
                                               DM         PI       Pta       £      FB/Flux    Dkr            Lt        FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                                 — 100 kg —
                          7977                                            15,344                             —
                                                                                                                             4 459,7
                          7978                                            13,368                         '   —
                                                                                                                             4 146,8
                          7979                                            14,974                             —
                                                                                                                             4 401,4
                          7980                                            14,723                             —
                                                                                                                             5 480,4
                          7981                                            16,329                             —
                                                                                                                             5 735,0
                          7982                                            17,735                             —
                                                                                                                             5 957,7
                          7983                                            19,074                             —
                                                                                                                             6 169,9
                          7984                                            20,948                             —
                                                                                                                             6 466,9
                          7985                                            15,569                             —
                                                                                                                             5 614,4
                          7986                                            17,175                             —
                                                                                                                             5 869,0
                          7987                                            18,581                             —
                                                                                                                             6 091,7
                          7988                                            19,920                             —
                                                                                                                             6 303,9
                          7990                                            16,529                             —
                                                                                                                             5 766,6
                          7991                                            18,135                             —
                                                                                                                             6 021,2
                          7992                                            19,541                             —
                                                                                                                             6 243,9
                          7995                                            17,567                             —
                                                                                                                             5 931,0
                          7996                                            19,173                             —
                                                                                                                             6 185,6
                                                                   Montants à déduire
                          51xx                                             0,463                                92             172,5
         —
              Il          52xx                                             0,979                               194             364,5
         —                5 3xx                                            1,566                              310              583,2
                          54xx                                             2,165                              429              806,2
         —
              I           55xx      II                                     3,088                              612            1 149,7
         —                56xx      ll                                     4,477                              887            1 667,0
         —
              II          570x      II                                     6,947                           1 3 77            2 586,8
         —
              ll          571x      II                                     6,947                           1 377             2 586,8
         —
              Il          572x      ll                                     9,726                           1 927             3 621,5
         —
              Il          573x      I                                      9,726                           1 927             3 621,5
         —
              Il          574x      ll                                    12,505                           2 478             4 656,2
         —                5750      \                                     12,505                           2 478             4 656,2
         —
              ll          5751      I                                     12,505                           2 478             4 656,2
         —                5760      l                                     15,284                           3 029             5 690,9
         —
              II          5761      \                                     15,284                           3 029             5 690,9
         —                5762                                            15,284                           3 029             5 690,9
         —
              \           5765                                            15,284                           3 029             5 690,9
         —
              l           5766                                            15,284                           3 029             5 690,9
         —
              \           5770      l                                     15,284                           3 029             5 690,9
         — -              5771                                            15,284                           3029              5 690,9
                          5780 =                                          18,063                           3 579             6 725,6
         — .
              \           5781      I                                     18,063                           3 579             6 725,6
         —
              l           5785      l                                     18,063                           3 579             6 725,6
         —  .             5786      I                                     18,063                           3 579             6 725,6
         — -
              I           579x                                             0,463                                92             172,5
 ---pagebreak--- N L 4 /42                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            8 . 1 . 90
                                                   Positifs                                               Négatifs
                                        République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande Portugal
                      Code
  Code NC   Tableau
                    additionnel
                                  Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta      £      FB/ Flux    Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                             — 100 kg ■
                      5808                                             0,463                               92            172,5
                      5809                                             0,463                               92            172,5
                      5818                                             0,463                               92            172,5
                      5819                                             0,463                               92            172,5
                      582x                                             0,463                               92            172,5
                      5830                                             0,463                               92            172,5
                      5831                                             0,463                               92            172,5
                      5838                                             0,979                             194             364,5
                      584x                                             0,979                             194             364,5
                      585x                                             0,979                             194             364,5
                      586x                                             1,566                             310             583,2
                      587x                                             1,566                             310             583,2
                      590x                                             2,165                             429             806,2
                      591x                                             2,165                             429             806,2
                      594x                                             3,088                             612           1 149,7
                      595x                                             3,088                             612           1 149,7
                      596x                                             4,477                             887           1 667,0
                      597x                                             4,477                             887           1 667,0
                      598x                                             6,947                          1 377            2 586,8
                      599x                                             6,947                          1 377            2 586,8
                                                               Montants à déduire
                      61xx      l                                      0,335                               66            124,9
     —
          I           62xx                                             0,709                             140             263,9
     —                63xx      |                                      1,134                             225             422,3
     —
          \           64xx                                             1,568                             311             583,7
     —
          I           65xx      II                                     2,236                             443             832,4
     —
          I           66xx      I                                      3,242                             642           1 207,0
     —                670x                                             5,030                             997           1 873,0
                      671x                                             5,030                             997           1 873,0
     —
          I           672x      II                                     7,042                          1 395            2 622,2
     —
          I           673x      II                                     7,042                          1 395            2 622,2
     —
          I           674x      |                                      9,054                          1 794            3 371,4
     —
          ll          6750      |                                      9,054                          1 794            3 371,4
     —
          ||          6751                                             9,054                          1 794            3 371,4
     —
          II          6760      II                                    11,066                          2 193            4 120,6
     —                6761
                      6762      \                                     11,066
                                                                      11,066
                                                                                                      2 193
                                                                                                      2 193
                                                                                                                       4 120,6
                                                                                                                       4 120,6
     —                6765                                            11,066                          2 193            4 120,6
                      6766                                            11,066                          2 193            4 120,6
     —
          Il          6770      II                                    11,066                          2 193            4 120,6
     —
          ||          6771      II                                    11,066                          2 193            4 120,6
     —
          II          6780      II                                    13,078                          2 592            4 869,8
     —                6781
                                ll                                    13,078                          2 592            4869,8
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                 N0 L 4/43
                                                           Positifs                                                 Négatifs
                                Code            République Pays-Bas Espagne Royaume­   Belgique/ Danemark      Italie     France  Grèce    Irlande    Portugal
     Code1 NC         Tableau
                              additionnel
                                          Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                                d'Allema­                                bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI      Pta       £      FB/Flux      Dkr          Lit        FF     DR        £ Irl      Esc
                                                                                                      — 100 kg -
                                6785                                          13,078                           2 592             4 869,8
                                6786                                          13,078                           2 592             4 869,8
                                679x                                           0,335                                66             124,9
                                6808                                           0,335                                66             124,9
                                6809                                           0,335                                66             124,9
                                6818                                           0,335                                66             124,9
                                6819                                           0,335                                66             124,9
                                682x                                           0,335                                66             124,9
                                6830                                           0,335                                66             124,9
                                6831                                           0,335                                66             124,9
                                6838                                           0,709                              140              263,9
                                684x                                           0,709                              140              263,9
                                685x                                           0,709                              140              263,9
                                686x                                           1,134                              225              422,3
                                687x                                           1,134                             225               422,3
                                690x                                           1,568                              311              583,7
                                691x                                           1,568                              311              583,7
                                694x                                           2,236                             443               832,4
                                695x                                           2,236                             443               832,4
                                696x                                           3,242                             642             1 207,0
                                697x                                           3,242                             642             1 207,0
                                698x                                           5,030                             99 7            1 873,0
                                699x                                           5,030                             997             1 873,0
(') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n° L 188 du 1 . 7. 1989, p. 46), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
NB: Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte dù calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
           sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait:
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak---   N  L 4/ 44                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           8 . 1 . 90
                                                                          PARTIE 9
                                         MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 426/86
                                                            Montants compensatoires monétaires
                                                        Positifs                                               Négatifs
                                             République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France Grèce  Irlande Portugal
                           Code
    Code NC    Tableau
                         additionnel
                                       Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                             d'Allema­                                bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta        £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF    DR      £ Irl    Esc
\                      \             I                                                            — 100 kg —
    2007 91 10  20-4       7385      Il                                       3,719                                          589,3
    2007 99 10  20-5       7387      ll                                       3,719                                          589,3
    2007 99 31  20-5       7387      II                                       3,719                                          589,3
    2007 99 33  20-5       7387      II                                       3,719                                          589,3
    2007 99 35  20-5       7387      l                                        3,719                                          589,3
    2007 99 39  20-5       7387
                                     l                                        3,719                                          589,3
 ---pagebreak--- 8 . 1 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           N L 4/ 45
                                                                     PARTIE 10
                                                         SECTEUR DE L'HUILE D'OLIVE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                               Négatifs
                          Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £      FB/ Flux    Dkr          Lt        FF     DR     £ Ir      Esc
                                                                                               — 100 kg­
     1509 10 10  15-1     7298                                          14,246                                             932,5
                 15-1     7299                                          14,246                                             932,5
                 15-1     7314                                           9,974                                             652,9
     1509 10 90  15-2     7709                                          15,773                                           1 032,5
                 15-2     7713                                          11,502                                             752,9
                 15-2     7714                                          11,502                                             752,9
     1509 90 00  15-3     7717                                          15,671                                           1 025,8
                 15-3     7718                                          11,399                                             746,2
                 15-3     7719                                          11,399                                             746,2
     1510 00 10  15-4     7724                                           6,032                                             394,8
                 15-4     7729                                           6,032                                             394,8
                 15-4     7733                                           1,760                                             115,2
     1510 00 90  15-5     7734                                           7,359                                             481,7
                 15-5     7737                                           3,087                                             202,1
                 15-5     7738                                           3,087                                             202,1
 ---pagebreak--- N° L 4 /46                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                             8 . 1 . 90
                                                                       ANNEXE II
                                                                  Coefficients monétaires
                                                                                                  États membres
                Produits
                                     République                 Royaume      Belgique/
                                       fédérale      Pays-Bas                 Luxem­     Danemark       Italie   France      Grèce     Irlande Espagne Portugal
                                                                  Uni
                                     d'Allemagne                               bourg
— Secteur de la viande bovine                                    1,142                                 1,015                 1,287              0,974
— Secteur du lait et des produits
  laitiers                               _       -l              1,180          _
                                                                                                       1,015                 1,287              0,974
— Secteur de la viande de porc           —
                                                   ;   —         1,102     .    —          —             —        —
                                                                                                                             1,029       —        —
— Sucre                                  —             —
                                                                 1,189          —          —
                                                                                                       1,015      —
                                                                                                                             1,110       —
                                                                                                                                                0,984   1,043
— Céréales                                             —
                                                                 1,189          —
                                                                                                       1,020      —
                                                                                                                             1,110       —
                                                                                                                                                0,984
— Secteur des œufs et de la viande
  de volaille et des albumines           _             _
                                                                 1,145          _          _       I           -I            1,205
— Secteur du vin                         —
                                                 llI                                   I                 —        —
                                                                                                                             1,075   Il          —
— Produits transformés [règlement
  (CEE) n° 3033/ 80]:                                         I                        I           I           \         I           \
  — à appliquer aux impositions          —        -    —
                                                                 1,180          —          —
                                                                                                       1,015      —
                                                                                                                             1,287       —
                                                                                                                                                0,974   1,043
  — à appliquer aux restitutions :  Il                        I          IlI                       \           \         \           Il\
       — céréales                        —     ■       —
                                                                 1,189          —          —
                                                                                                       1,020      —
                                                                                                                             1,110       —
                                                                                                                                                0,984
       — lait                            —             —
                                                                 1,180          —          —
                                                                                                       1,015      —
                                                                                                                            1,287        —
                                                                                                                                                0,974
       — sucre                           —             —
                                                                 1,189          —          —
                                                                                                       1,015      —
                                                                                                                             1,110       —
                                                                                                                                               .0,984
— Confitures et marmelades
  [règlement (CEE) n0 426/86]            _
                                                                 1,189                                                      1,110
— Secteur de l'huile d'olive             —             —
                                                                 1,104          —          —             —        —
                                                                                                                            1,025        —       —        —
                                                                       ANNEXE III
                       Taux de conversion retenus pour fixer les montants compensatoires monétaires, et visés à
                                                   l'article 3 bis du règlement (CEE) n° 3152/85
                                            100 Lit                      1 £                         1 £ Irl                   1 écu
                         FB/Flux            2,78793                   57*1648                    55,2545                    48,2869
                           Dkr              0,515593                  10,5719                     10,2187                     8,93007
                           DM               0,135169                   2,77157                       2,67895                  2,34113
                            FF              0,453339                   9,29545                       8,98483                  7,85183
                            FI              0,152301                   3,12284                       3,01849                  2,63785
                           £ Irl            0,0504560                  1,03457                         —
                                                                                                                              0,873900
                             £              0,0487700                    —
                                                                                                     0,966582                 0,844696
                            Lit               —
                                                                  2 050,44                    1 981,92                  1732,00
                           DR              12,4074                  254,406                     245,905                    214,896
                           Esc            11,7273                   240,462                     232,426                    203,117
                           Pta              8,62592                  176,870                    170,959                    149,401