CELEX: 32007R0294
Language: fr
Date: 2007-02-20 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o 294/2007 de la Commission du 20 février 2007 établissant pour 2006 la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n o  3924/91 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

23.3.2007   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 83/1
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 294/2007 DE LA COMMISSION
   
   du 20 février 2007
   établissant pour 2006 la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d'une enquête communautaire de la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CEE) no 3924/91 invite les États membres à procéder à une enquête communautaire portant sur la production industrielle.
            
         
               (2)
            
            
               L'enquête sur la production industrielle est fondée sur une liste de produits permettant d'identifier la production industrielle à recenser.
            
         
               (3)
            
            
               Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.
            
         
               (4)
            
            
               La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 et dénommée «liste Prodcom» est commune à l'ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.
            
         
               (5)
            
            
               La liste Prodcom doit être mise à jour et il est donc nécessaire d'établir cette liste pour 2006.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du programme statistique, institué par la décision 89/382/CEE, Euratom du Conseil (2),
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La liste Prodcom pour 2006 figure à l'annexe.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il est applicable à partir du 1er janvier 2006.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 20 février 2007.
      
         
            Par la Commission
         
         Joaquín ALMUNIA
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).
   
      (2)  JO L 181 du 28.6.1989, p. 47.
   
      ANNEXE
      
                  PRODCOM
               
               
                  Description
               
               
                  Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2006
                  (SH/NC)
               
               
                  Volume
                  Unité physique
               
               
                  P
               
               
                  Référence aux notes
               
            
                  NACE 13.10: Extraction de minerais de fer
               
            
                  13.10.10.30
               
               
                  Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés, autres que pyrites de fer grillées
               
               
                  2601.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.10.10.50
               
               
                  Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés, autres que pyrites de fer grillées
               
               
                  2601.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 13.20: Extraction de minerais de métaux non ferreux
               
            
                  13.20.11.00
               
               
                  Minerais de cuivre et leurs concentrés
               
               
                  2603
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.12.00
               
               
                  Minerais de nickel et leurs concentrés
               
               
                  2604
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.13.00
               
               
                  Minerais d'aluminium et leurs concentrés
               
               
                  2606
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.14.00
               
               
                  Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
               
               
                  2616
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.15.30
               
               
                  Minerais d'étain et leurs concentrés
               
               
                  2609
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.15.50
               
               
                  Minerais de plomb et leurs concentrés
               
               
                  2607
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.15.70
               
               
                  Minerais de zinc et leurs concentrés
               
               
                  2608
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.16.30
               
               
                  Minerais de tungstène et leurs concentrés
               
               
                  2611
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.16.50
               
               
                  Minerais de manganèse et leurs concentrés
               
               
                  2602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  13.20.16.90
               
               
                  Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés
               
               
                  2605 + 2610 + 2613 + 2614 + 2615 + 2617
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.11: Extraction de pierres ornementales et de construction
               
            
                  14.11.11.33
               
               
                  Marbres, travertins, bruts ou dégrossis
               
               
                  2515.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.11.35
               
               
                  Marbres, travertins, principalement débités en plaques, épaisseur ≤ 25 cm
               
               
                  2515.12 (.20 + .50)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.11.37
               
               
                  Marbres, travertins, débités en blocs, épaisseur > 25 cm
               
               
                  2515.12.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.11.50
               
               
                  Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre
               
               
                  2515.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.12.33
               
               
                  Granit bruts ou dégrossis
               
               
                  2516.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.12.35
               
               
                  Granit simplement débité en plaques, épaisseur ≤ 25 cm
               
               
                  2516.12.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.12.37
               
               
                  Granit simplement débité en blocs, épaisseur > 25 cm
               
               
                  2516.12.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.12.53
               
               
                  Grès brut ou dégrossi
               
               
                  2516.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.12.56
               
               
                  Grès principalement débité en plaques
               
               
                  2516.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.11.12.90
               
               
                  Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès
               
               
                  2516.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.12: Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie
               
            
                  14.12.10.30
               
               
                  Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)
               
               
                  2520.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.12.10.50
               
               
                  Pierres à chaux ou à ciment (excl. granulats de pierres à chaux broyées et pierres de tailles calcaires)
               
               
                  2521
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.12.20.10
               
               
                  Craie
               
               
                  2509
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.12.20.30
               
               
                  Dolomie non calcinée (excl. granulats de dolomie broyée)
               
               
                  2518.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.12.20.50
               
               
                  Dolomie calcinée ou frittée
               
               
                  2518.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.12.20.70
               
               
                  Pisé de dolomie
               
               
                  2518.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.13: Extraction d'ardoise
               
            
                  14.13.10.00
               
               
                  Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires
               
               
                  2514
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.21: Extraction de sables et de granulats
               
            
                  14.21.11.50
               
               
                  Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)
               
               
                  2505.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.11.90
               
               
                  Sables pour la construction (excl. sables métallifères du SH 26)
               
               
                  2505.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.12.10
               
               
                  Graviers, cailloux, silex et galets
               
               
                  2517.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.12.30
               
               
                  Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction
               
               
                  2517.10 (.20 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.12.50
               
               
                  Granulés, éclats et poudres de marbre
               
               
                  2517.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.12.90
               
               
                  Granulés, éclats et poudres de pierres (marbre excl.)
               
               
                  2517.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.13.30
               
               
                  Laitier pour emploi dans la construction
               
               
                  2517.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.21.13.50
               
               
                  Granulats pré-enrobés
               
               
                  2517.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.22: Extraction d'argiles et de kaolin
               
            
                  14.22.11.40
               
               
                  Kaolin
               
               
                  2507.00.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.22.11.60
               
               
                  Argiles kaoliniques («ball clays») et argiles plastiques
               
               
                  2507.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.22.12.10
               
               
                  Bentonite (smectite sodique et calcique), attapulgite et sépiolite
               
               
                  2508 [.10 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.22.12.30
               
               
                  Argiles réfractaires
               
               
                  2508.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.22.12.50
               
               
                  Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (incl. celles pour briques, tuiles, tuyaux et ciment mais excl. argiles expansées du SH 6806)
               
               
                  2508.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.22.12.70
               
               
                  Andalousite, cyanite, sillimanite et mullite
               
               
                  2508 [.50 + .60]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.22.12.90
               
               
                  Chamotte (argile réfractaire calcinée)
               
               
                  2508.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.30: Extraction de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels
               
            
                  14.30.11.30
               
               
                  Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées
               
               
                  2510
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.11.50
               
               
                  Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts
               
               
                  3104.10
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.12.30
               
               
                  Pyrites de fer non grillées
               
               
                  2502
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.12.50
               
               
                  Soufre brut et soufre non raffiné (soufre récupéré incl.)
               
               
                  2503.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.13
               
               
                  Sulfate de baryum naturel (barytine)
               
               
                  2511.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.15
               
               
                  Carbonate de baryum naturel (whitherite)
               
               
                  2511.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.55
               
               
                  Borates de sodium naturels et concentrés
               
               
                  2528.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.59
               
               
                  Borates naturels (sodium excl.) et leurs concentrés; acide borique
               
               
                  2528.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.73
               
               
                  Spath fluor contenant en poids ≤ 97 % de fluorure de calcium
               
               
                  2529.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.75
               
               
                  Spath fluor contenant en poids > 97 % de fluorure de calcium
               
               
                  2529.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.83
               
               
                  Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
               
               
                  2530.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  14.30.13.89
               
               
                  Autres matières minérales, n.c.a.
               
               
                  2530.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.40: Production de sel
               
            
                  14.40.10.00
               
               
                  Sel (chlorure de sodium): sel gemme, sel de mer, sel en saumure, sel en dissolution, etc.
               
               
                  2501
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 14.50: Activités extractives n.c.a.
               
            
                  14.50.10.00
               
               
                  Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques
               
               
                  2714.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.21.50
               
               
                  Diamants non triés, diamants bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, non industriels
               
               
                  7102 [.10 + .31]
               
               
                  c/k
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.21.90
               
               
                  Pierres gemmes brutes ou simplement sciées ou dégrossies autres que les diamants
               
               
                  7103.10
               
               
                  c/k
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.22.50
               
               
                  Pierre ponce, abrasifs naturels
               
               
                  2513
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.22.70
               
               
                  Diamants industriels, diamants bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
               
               
                  7102.21
               
               
                  c/k
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.13
               
               
                  Graphite naturel
               
               
                  2504
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.15
               
               
                  Quartz et quartzites pour usage industriel
               
               
                  2506
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.20
               
               
                  Diatomite (incl. les terres siliceuses et la «moler earth»)
               
               
                  2512
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.33
               
               
                  Magnésite (carbonate naturel de magnésium)
               
               
                  2519.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.35
               
               
                  Magnésie provenant du carbonate naturel de magnésium ou de l'eau de mer, ou de saumures
               
               
                  2519.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.40
               
               
                  Amiante (asbeste)
               
               
                  2524
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.53
               
               
                  Mica: brut, en feuilles ou lamelles irrégulières, poudres et déchets
               
               
                  2525
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.55
               
               
                  Talc (incl. stéatite et chlorite)
               
               
                  2526
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.63
               
               
                  Feldspath et autres matériaux feldspathiques
               
               
                  2529.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.65
               
               
                  Leucite; néphéline et néphéline syénite
               
               
                  2529.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.70
               
               
                  Vermiculite et perlite (non expansées)
               
               
                  2530.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  14.50.23.80
               
               
                  Scories et cendres (les scories pour la construction du SH 2517.30 excl.)
               
               
                  2621.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.11: Production de viandes de boucherie
               
            
                  15.11.11.40
               
               
                  Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers
               
               
                  0201 [.10 + .20 (.20 + .30 + .50)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.11.90
               
               
                  Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux
               
               
                  0201 [.20.90 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.12.00
               
               
                  Viandes bovines congelées
               
               
                  0202
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.13.30
               
               
                  Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  0203.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.13.50
               
               
                  Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0203.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.13.90
               
               
                  Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées
               
               
                  0203.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.14.30
               
               
                  Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses
               
               
                  0203.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.14.50
               
               
                  Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés
               
               
                  0203.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.14.90
               
               
                  Autres viandes porcines, congelées
               
               
                  0203.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.15.00
               
               
                  Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées
               
               
                  0204 [.10 + .2]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.16.00
               
               
                  Viandes ovines ou d'agneau, congelées
               
               
                  0204 [.30 + .4]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.17.00
               
               
                  Viandes caprines, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                  0204.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.18.00
               
               
                  Viandes chevaline, asine, mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
               
               
                  0205
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.19.00
               
               
                  Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou congelés ou réfrigérés
               
               
                  0206
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.21.00
               
               
                  Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)
               
               
                  5101.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.24.00
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers
               
               
                  4101 [.20 + .50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.25.00
               
               
                  Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)
               
               
                  4101.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.26.00
               
               
                  Peaux d'ovins brutes
               
               
                  4102
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.27.00
               
               
                  Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes
               
               
                  4103.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.30.40
               
               
                  Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés...
               
               
                  0209.00 (.1 + .30)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.30.60
               
               
                  Saindoux et autres graisses de porc, fondues
               
               
                  1501.00.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.30.70
               
               
                  Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues
               
               
                  1502
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.40.30
               
               
                  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (poissons excl.), entiers ou en morceaux
               
               
                  0504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.11.40.90
               
               
                  Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine
               
               
                  0502 + 0506 + 0507 + 0510 + 0511.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.12: Production de viandes de volailles
               
            
                  15.12.11.13
               
               
                  Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.15
               
               
                  Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.24
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.17
               
               
                  Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.30
               
               
                  Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.34
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.53
               
               
                  Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.13 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.55
               
               
                  Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.26 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.57
               
               
                  Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207.35 (.1 + .2 + .31 + .41 + .5 + .6 + .7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.11.70
               
               
                  Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés
               
               
                  0207 [.13.9 + .26.9 + .35.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.13
               
               
                  Coqs et poules, non découpés, congelés
               
               
                  0207.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.15
               
               
                  Dindons et dindes, non découpés, congelés
               
               
                  0207.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.17
               
               
                  Canards, oies, pintades, non découpés, congelés
               
               
                  0207.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.53
               
               
                  Morceaux de coqs ou poules, congelés
               
               
                  0207.14 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.55
               
               
                  Morceaux de dindons ou dindes, congelés
               
               
                  0207.27 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.57
               
               
                  Morceaux de canards, oies, pintades, congelés
               
               
                  0207.36 (.1 + .2 + .31 + .41 + .5 + .6 + .7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.71
               
               
                  Abats de volailles congelés, autres que les foies
               
               
                  0207 [.14.99 + .27.99 + .36.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.12.75
               
               
                  Foies de volailles, congelés
               
               
                  0207 [.14.91 + .27.91 + .36.8]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.13.00
               
               
                  Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux
               
               
                  0208 [.10 + .30 + .40 + .50 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.12.14.00
               
               
                  Graisses de volailles
               
               
                  0209.00.90 + 1501.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.13: Préparation de produits à base de viande
               
            
                  15.13.11.10
               
               
                  Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés
               
               
                  0210.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.11.30
               
               
                  Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés
               
               
                  0210.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.11.50
               
               
                  Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées
               
               
                  0210.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.11.70
               
               
                  Viandes bovines, séchées, salées ou fumées
               
               
                  0210.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.11.90
               
               
                  Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés
               
               
                  0210.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.13
               
               
                  Saucissons de foie
               
               
                  1601.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.15
               
               
                  Saucisses et saucissons, autres que les saucissons de foie
               
               
                  1601.00.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.23
               
               
                  Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard
               
               
                  1602.20.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.25
               
               
                  Préparations et conserves de foies d'autres animaux
               
               
                  1602.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.33
               
               
                  Autres préparations et conserves de dinde
               
               
                  1602.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.35
               
               
                  Autres préparations et conserves d'autres volailles
               
               
                  1602 [.32 + .39]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.43
               
               
                  Autres préparations et conserves de jambons de porc et leurs morceaux
               
               
                  1602.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.45
               
               
                  Autres préparations et conserves d'épaules de porc et leurs morceaux
               
               
                  1602.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.53
               
               
                  Plats préparés de porc, mélanges incl.
               
               
                  1602.49.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.59
               
               
                  Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges
               
               
                  1602.49 (.1 + .30 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.60
               
               
                  Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine
               
               
                  1602.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.70
               
               
                  Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques
               
               
                  1603
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.12.90
               
               
                  Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats
               
               
                  1602.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.13.00
               
               
                  Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons
               
               
                  2301.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.13.90.00
               
               
                  Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.20: Industrie du poisson
               
            
                  15.20.11.30
               
               
                  Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                  0302.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.11.90
               
               
                  Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés
               
               
                  0304.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.10
               
               
                  Poissons de mer congelés
               
               
                  0303 – 0303 [.79.11 + .79.19 + .80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.30
               
               
                  Poissons d'eau douce congelés
               
               
                  0303.79 (.11 + .19)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.50
               
               
                  Foies, œufs et laitances de poissons congelés
               
               
                  0303.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.70
               
               
                  Filets de poissons, congelés
               
               
                  0304.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.12.90
               
               
                  Autre chair de poissons congelée
               
               
                  0304.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.10
               
               
                  Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine
               
               
                  0305 [.10 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.30
               
               
                  Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés
               
               
                  0305.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.53
               
               
                  Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (les filets incl.)
               
               
                  0305.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.55
               
               
                  Harengs fumés (les filets incl.)
               
               
                  0305.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.59
               
               
                  Autres poissons fumés (saumons et harengs excl.), les filets incl.
               
               
                  0305.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.13.70
               
               
                  Poissons séchés ou salés
               
               
                  0305 [.5 + .6]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.11
               
               
                  Préparations et conserves de saumons, non hachés
               
               
                  1604.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.12
               
               
                  Préparations et conserves de harengs, non hachés
               
               
                  1604.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.13
               
               
                  Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, non hachés
               
               
                  1604.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.14
               
               
                  Préparations et conserves de thons, bonitos et sardes, non hachés
               
               
                  1604.14
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.15
               
               
                  Préparations et conserves de maquereaux, non hachés
               
               
                  1604.15
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.16
               
               
                  Conserves d'anchois non hachés
               
               
                  1604.16
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.17
               
               
                  Autres préparations de poissons: bâtons de poissons
               
               
                  1604.19.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.19
               
               
                  Préparations ou conserves d'autres poissons non hachés (bâtons de poissons excl.)
               
               
                  1604.19 (.10 + .3 + .50 + .92 + .93 + .94 + .95 + .98)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.30
               
               
                  Autres préparations et conserves de poissons
               
               
                  1604.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.51
               
               
                  Caviar
               
               
                  1604.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.14.59
               
               
                  Succédanés de caviar
               
               
                  1604.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.15.30
               
               
                  Crustacés congelés
               
               
                  0306.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.15.53
               
               
                  Coquilles Saint-Jacques et moules, congelées (vivantes excl.)
               
               
                  0307 [.29 + .39]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.15.59
               
               
                  Invertébrés aquatiques, congelés (vivants excl.)
               
               
                  0307 [.49 + .59 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.16.00
               
               
                  Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés
               
               
                  1605
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.17.00
               
               
                  Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine
               
               
                  2301.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.20.18.00
               
               
                  Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine
               
               
                  0511.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.31: Transformation et conservation de pommes de terre
               
            
                  15.31.11.00
               
               
                  Pommes de terre congelées
               
               
                  0710.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.31.12.10
               
               
                  Pommes de terre séchées
               
               
                  0712.90.05
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.31.12.30
               
               
                  Farine, semoule et flocons de pommes de terre
               
               
                  1105
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.31.12.50
               
               
                  Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique
               
               
                  2004.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.31.12.70
               
               
                  Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons
               
               
                  2005.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.31.12.90
               
               
                  Autres préparations de pommes de terre, non congelées
               
               
                  2005.20 (.20 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.32: Préparation de jus de fruits et légumes
               
            
                  15.32.10.13
               
               
                  Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.11.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.15
               
               
                  Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés
               
               
                  2009 [.12 + .19.9]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.21
               
               
                  Jus de pamplemousse, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009 [.21 + .29.9]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.22
               
               
                  Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009 [.31 + .39 (.3 + .5 + .9)]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.23
               
               
                  Jus d'ananas, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009 [.41 + .49 (.30 + .9)]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.24
               
               
                  Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.50
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.25
               
               
                  Jus de raisin (moût incl.), non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009 [.61 + .69 (.59 + .79 + .90)]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.26
               
               
                  Jus de pommes, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool
               
               
                  2009 [.71 + .79 (.30 + .9)]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.29
               
               
                  Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.80 (.50 + .6 + .7 + .8 + .9)
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.30
               
               
                  Mélanges de jus, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool
               
               
                  2009.90 (.3 + .4 + .5 + .7 + .9)
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.32.10.40
               
               
                  Jus de fruits ou légumes concentrés
               
               
                  2009 [.11.1 + .19.1 + .29.1 + .39.1 + .49.1 + .69 (.1 + .51 + .71) + .79.1 + .80 (.1 + .3) + .90 (.1 + .2)]
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.33: Transformation et conservation de fruits et légumes n.c.a.
               
            
                  15.33.11.00
               
               
                  Légumes congelés
               
               
                  0710 [.2 + .30 + .40 + .80 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.12.00
               
               
                  Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état
               
               
                  0711
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.13.30
               
               
                  Oignons, secs
               
               
                  0712.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.13.50
               
               
                  Champignons et truffes, secs
               
               
                  0712.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.13.90
               
               
                  Autres légumes secs (pommes de terre excl.)
               
               
                  0712.90 (.1 + .30 + .50 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.23
               
               
                  Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2002.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.25
               
               
                  Coulis et purées de tomates
               
               
                  2002.90 (.11 + .19)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.27
               
               
                  Concentré de tomates
               
               
                  2002.90 (.31 + .39 + .91 + .99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.30
               
               
                  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2003
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.40
               
               
                  Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique
               
               
                  2004.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.61
               
               
                  Choucroute au naturel, non congelée
               
               
                  2005.90.75
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.62
               
               
                  Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2005.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.63
               
               
                  Haricots en grains, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2005.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.64
               
               
                  Autres haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2005.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.65
               
               
                  Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2005.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.66
               
               
                  Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2005.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.67
               
               
                  Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2005.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.14.90
               
               
                  Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés
               
               
                  2005.90 (.10 + .30 + .50 + .60 + .70 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.15.00
               
               
                  Légumes et fruits, conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
               
               
                  2001
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.21.00
               
               
                  Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
               
               
                  0811
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.22.30
               
               
                  Confitures, marmelades d'agrumes
               
               
                  2007.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.22.90
               
               
                  Autres confitures, marmelades
               
               
                  2007.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.23.30
               
               
                  Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées
               
               
                  2008.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.23.90
               
               
                  Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)
               
               
                  2008.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.24.00
               
               
                  Fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate
               
               
                  0812
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.25.10
               
               
                  Raisins, séchés
               
               
                  0806.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.25.20
               
               
                  Autres fruits, séchés
               
               
                  0813
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.25.30
               
               
                  Écorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées
               
               
                  0814
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.25.50
               
               
                  Autres fruits, autrement préparés ou conservés (muesli excl.)
               
               
                  2008 [.20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.26.00
               
               
                  Noyaux, amandes d'abricots, pêches, prunes, destinés à l'alimentation humaine
               
               
                  1212.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.30.00
               
               
                  Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale
               
               
                  2308
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.33.90.00
               
               
                  Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.41: Fabrication d'huiles et graisses brutes
               
            
                  15.41.11.30
               
               
                  Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées
               
               
                  1503
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.11.50
               
               
                  Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins
               
               
                  1504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.11.90
               
               
                  Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1506
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.12.10
               
               
                  Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée
               
               
                  1507.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.12.20
               
               
                  Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1508.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.12.30
               
               
                  Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions
               
               
                  1509.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.12.40
               
               
                  Huile de tournesol ou «carthame», brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1512.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.12.50
               
               
                  Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions
               
               
                  1512.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.12.60
               
               
                  Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées
               
               
                  1514 [.11 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.13.10
               
               
                  Huile de palme brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1511.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.13.30
               
               
                  Huile de coco ou «coprah», brute, et fractions, non chimiquement modifiée
               
               
                  1513.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.13.50
               
               
                  Huile de palmiste ou «babassu», brute, et fractions, non chimiquement modifiée
               
               
                  1513.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.13.70
               
               
                  Huile de lin brute, non chimiquement modifiée
               
               
                  1515.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.20.00
               
               
                  Linters de coton
               
               
                  1404.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.31.30
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2304
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.31.50
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2306.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.31.70
               
               
                  Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2306.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.31.90
               
               
                  Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets
               
               
                  2305 + 2306 [.10 + .20 + .50 + .60 + .70 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.41.32.00
               
               
                  Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde
               
               
                  1208
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.42: Fabrication d'huiles et graisses raffinées
               
            
                  15.42.11.10
               
               
                  Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1507.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.20
               
               
                  Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1508.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.31
               
               
                  Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1509.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.39
               
               
                  Huile d'olive raffinée, même mélangée, et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1510
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.40
               
               
                  Huile de tournesol ou «carthame» et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées
               
               
                  1512.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.50
               
               
                  Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1512.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.60
               
               
                  Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1514 [.19 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.11.70
               
               
                  Huile de sésame et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.10
               
               
                  Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1511.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.20
               
               
                  Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1513.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.30
               
               
                  Huile de palmiste ou «babassu», raffinée, et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1513.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.40
               
               
                  Huile de lin raffinée et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.50
               
               
                  Huile de ricin et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.60
               
               
                  Huile de tung et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.12.80
               
               
                  Autres huiles, graisses et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.13.30
               
               
                  Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées
               
               
                  1516.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.13.50
               
               
                  Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées
               
               
                  1516.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.20.30
               
               
                  Cires végétales (triglycérides excl.)
               
               
                  1521.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.42.20.50
               
               
                  Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
               
               
                  1522
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.43: Fabrication de margarine
               
            
                  15.43.10.30
               
               
                  Margarine (liquide excl.)
               
               
                  1517.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.43.10.50
               
               
                  Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)
               
               
                  1517.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.51: Fabrication de produits laitiers
               
            
                  15.51.11.33
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.11.37
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.11.42
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.20 [.11 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.11.48
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.20 [.19 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.12.10
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.30.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.12.20
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.30.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.12.30
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l
               
               
                  0401.30 [.31 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.12.40
               
               
                  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
               
               
                  0401.30 [.39 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.20.33
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg
               
               
                  0402.10 [.11 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.20.37
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
               
               
                  0402.10 [.19 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.20.63
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg
               
               
                  0402 [.21 (.11 + .91) + .29 (.11 + .15 + .91)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.20.67
               
               
                  Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
               
               
                  0402 [.21 (.17 + .19 + .99) + .29 (.19 + .99)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.30.30
               
               
                  Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %
               
               
                  0405 [.10 (.11 + .19 + .30 + .50)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.30.50
               
               
                  Autres matières grasses du lait
               
               
                  0405 [.10.90 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.30.70
               
               
                  Pâtes à tartiner à base de produits laitiers
               
               
                  0405.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.40.30
               
               
                  Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte
               
               
                  0406.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.40.50
               
               
                  Autres fromages (fondus excl.), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées
               
               
                  0406 [.20 + .40 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.40.70
               
               
                  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
               
               
                  0406.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.51.04
               
               
                  Lait concentré non sucré
               
               
                  0402.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.51.08
               
               
                  Autres laits concentrés
               
               
                  0402.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.52.41
               
               
                  Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés
               
               
                  0403.10 (.1 + .3 + .5) + 0403.90 (.13 + .19 + .3 + .53 + .59 + .6 + .7)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.52.45
               
               
                  Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
               
               
                  0403 [10.9 + .90.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.52.63
               
               
                  Babeurre en poudre
               
               
                  0403.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.52.65
               
               
                  Babeurre
               
               
                  0403.90.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.53.00
               
               
                  Caséines
               
               
                  3501.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.54.00
               
               
                  Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants
               
               
                  1702.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.55.33
               
               
                  Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide
               
               
                  0404.10 (.02 + .04 + .06 + .1 + .2 + .3)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.55.40
               
               
                  Lactoserum liquide ou concentré
               
               
                  0404.10 (.48 + .5 + .62 + .7 + .8)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.51.55.90
               
               
                  Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés
               
               
                  0404.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.52: Fabrication de glaces et sorbets
               
            
                  15.52.10.00
               
               
                  Glaces de consommation, même contenant du cacao
               
               
                  2105
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.61: Travail des grains
               
            
                  15.61.10.00
               
               
                  Riz décortiqué (cargo ou brun)
               
               
                  1006.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.21.00
               
               
                  Farines de froment (blé) ou de méteil
               
               
                  1101
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.22.00
               
               
                  Farine de céréales autres que froment ou méteil
               
               
                  1102
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.23.00
               
               
                  Farines et semoules de légumes ou fruits séchés
               
               
                  1106
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.24.00
               
               
                  Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie
               
               
                  1901.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.31.33
               
               
                  Gruaux et semoules de froment (blé dur)
               
               
                  1103.11.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.31.35
               
               
                  Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre
               
               
                  1103.11.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.32.30
               
               
                  Gruaux et semoules d'autres céréales
               
               
                  1103 [.13 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.32.40
               
               
                  Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets
               
               
                  1103.20.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.32.50
               
               
                  Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets
               
               
                  1103.20 (.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.33.33
               
               
                  Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés
               
               
                  1104 [.12 + .19 + .2]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.33.35
               
               
                  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
               
               
                  1104.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.33.51
               
               
                  Préparations du type muesli
               
               
                  1904.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.33.53
               
               
                  Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales
               
               
                  1904 [.10 + .20.9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.33.55
               
               
                  Céréales (maïs excl.) en grains, précuites ou autrement préparées
               
               
                  1904 [.30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.40.30
               
               
                  Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
               
               
                  1006.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.40.50
               
               
                  Riz en brisures
               
               
                  1006.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.50.10
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus de maïs
               
               
                  2302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.50.30
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus de riz
               
               
                  2302.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.50.50
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)
               
               
                  2302.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.61.50.90
               
               
                  Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (maïs, riz et froment excl.) ou légumineuses
               
               
                  2302 [.40 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.62: Fabrication de produits amylacés
               
            
                  15.62.10.30
               
               
                  Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées
               
               
                  1515.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.10.50
               
               
                  Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées
               
               
                  1515.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.21.10
               
               
                  Glucose et sirop de glucose
               
               
                  1702 [.30 + .40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.21.20
               
               
                  Fructose, sirop de fructose et isoglucose
               
               
                  1702 [.50 + .60 + .90.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.21.30
               
               
                  Maltodextrine et sirop de maltodextrine
               
               
                  1702.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.21.40
               
               
                  Caramels à base de sucre
               
               
                  1702.90.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.21.50
               
               
                  Caramels à base amylacée
               
               
                  1702.90 (.75 + .79)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.21.90
               
               
                  Autres sucres (sucre inverti incl.)
               
               
                  1702.90 (.10 + .60 + .80 + .99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.11
               
               
                  Amidon de blé
               
               
                  1108.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.13
               
               
                  Amidon de maïs
               
               
                  1108.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.15
               
               
                  Fécule de pomme de terre
               
               
                  1108.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.19
               
               
                  Autres amidons et fécules
               
               
                  1108 [.14 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.30
               
               
                  Inuline
               
               
                  1108.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.50
               
               
                  Gluten de froment (blé), même à l'état sec
               
               
                  1109
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.22.70
               
               
                  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
               
               
                  3505.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.23.00
               
               
                  Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires
               
               
                  1903
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.62.30.00
               
               
                  Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)
               
               
                  2303.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.71: Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
               
            
                  15.71.10.10
                  z
               
               
                  Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme
               
               
                  2309.90 [.3 + .4 + .5 + .70 + .95 + .99]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.71.10.33
                  z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): pour porcins
               
               
                  2309.90 [.10aa + .20aa + .3ba + .4ba + .5ba + .70ba + .91aa + .95ba + .99ba]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.71.10.35
                  z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): bovins
               
               
                  2309.90 [.10ab + .20ab + .3bb + .4bb + .5bb + .70bb + .91ab + .95bb + .99bb]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.71.10.37
                  z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): volailles
               
               
                  2309.90 [.10ac + .20ac + .3bc + .4bc + .5bc + .70bc + .91ac + .95bc + .99bc]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.71.10.39
                  z
               
               
                  Aliments pour animaux d'élevage (excl. prémélanges): n.c.a.
               
               
                  2309.90 [.10ad + .20ad + .3bd + .4bd + .5bd + .70bd + .91ad + .95bd + .99bd]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.72: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
               
            
                  15.72.10.30
               
               
                  Aliments pour chiens et chats, c.v.d.
               
               
                  2309.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.72.10.60
                  z
               
               
                  Aliments pour animaux de compagnie (excl. aliments pour chiens et chats, c.v.d.)
               
               
                  2309.90 [.10b + .20b + .3c + .4c + .5c + .70c + .91b + .95c + .99c]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.81: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
               
            
                  15.81.11.00
               
               
                  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits
               
               
                  1905.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.81.12.00
               
               
                  Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.90.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.82: Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation
               
            
                  15.82.11.30
               
               
                  Pain croustillant dit «knäckebröt»
               
               
                  1905.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.11.50
               
               
                  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
               
               
                  1905.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.12.30
               
               
                  Pain d'épices
               
               
                  1905.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.12.53
               
               
                  Biscuits, gaufres... entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants
               
               
                  1905 [.31.1 + .32.1]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.12.55
               
               
                  Biscuits additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.31 (.30 + .9)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.12.59
               
               
                  Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %
               
               
                  1905.32.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.13.10
               
               
                  Pain azyme (mazoth)
               
               
                  1905.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.13.20
               
               
                  Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires
               
               
                  1905.90.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.13.30
               
               
                  Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %
               
               
                  1905.32.05
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.13.40
               
               
                  Biscuits non additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.90.45
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.13.50
               
               
                  Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
               
               
                  1905.90.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.82.13.90
               
               
                  Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants
               
               
                  1905.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.83: Fabrication de sucre
               
            
                  15.83.11.00
               
               
                  Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide
               
               
                  1701.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.12.30
               
               
                  Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide
               
               
                  1701.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.12.90
               
               
                  Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide
               
               
                  1701.99.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.13.30
               
               
                  Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés
               
               
                  1701.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.13.50
               
               
                  Sucre et sirop d'érable
               
               
                  1702.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.14.30
               
               
                  Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
               
               
                  1703.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.14.50
               
               
                  Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (sucre de canne excl.)
               
               
                  1703.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.83.20.00
               
               
                  Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets
               
               
                  2303.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.84: Chocolaterie, confiserie
               
            
                  15.84.11.00
               
               
                  Pâte de cacao
               
               
                  1803
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.12.00
               
               
                  Beurre, graisse et huile de cacao
               
               
                  1804
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.13.00
               
               
                  Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1805
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.14.00
               
               
                  Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
               
               
                  1806.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.21.33
               
               
                  Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, avec > 31 % beurre de cacao
               
               
                  1806.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.21.35
               
               
                  Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, avec ≥ 25 % < 31 % beurre de cacao
               
               
                  1806.20.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.21.37
               
               
                  Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, avec ≥ 18 % < 25 % beurre de cacao
               
               
                  1806.20.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.21.50
               
               
                  Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites «chocolat milk crumb»
               
               
                  1806.20.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.21.70
               
               
                  Glaçage au cacao
               
               
                  1806.20.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.21.90
               
               
                  Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (glaçage au cacao excl.)
               
               
                  1806.20.95
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.33
               
               
                  Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés
               
               
                  1806.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.35
               
               
                  Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
               
               
                  1806.32.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.39
               
               
                  Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés
               
               
                  1806.32.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.43
               
               
                  Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool
               
               
                  1806.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.45
               
               
                  Autres bonbons au chocolat
               
               
                  1806.90.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.53
               
               
                  Autres articles en chocolat, fourrés
               
               
                  1806.90.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.55
               
               
                  Autres articles en chocolat, non fourrés
               
               
                  1806.90.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.60
               
               
                  Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao
               
               
                  1806.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.70
               
               
                  Pâtes à tartiner contenant du cacao
               
               
                  1806.90.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.80
               
               
                  Préparations pour boissons contenant du cacao
               
               
                  1806.90.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.22.90
               
               
                  Autres préparations contenant du cacao
               
               
                  1806.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.10
               
               
                  Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
               
               
                  1704.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.20
               
               
                  Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
               
               
                  1704.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.30
               
               
                  Préparation dite «chocolat blanc»
               
               
                  1704.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.53
               
               
                  Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg
               
               
                  1704.90.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.55
               
               
                  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
               
               
                  1704.90.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.63
               
               
                  Dragées et sucreries similaires dragéifiées
               
               
                  1704.90.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.65
               
               
                  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)
               
               
                  1704.90.65
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.73
               
               
                  Bonbons de sucre cuit, même fourrés
               
               
                  1704.90.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.75
               
               
                  Caramels, autres
               
               
                  1704.90.75
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.83
               
               
                  Sucreries obtenues par compression
               
               
                  1704.90.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.23.90
               
               
                  Autres sucreries sans cacao
               
               
                  1704.90.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.84.24.00
               
               
                  Fruits, écorces et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés, cristallisés)
               
               
                  2006
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.85: Fabrication de pâtes alimentaires
               
            
                  15.85.11.30
               
               
                  Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies
               
               
                  1902.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.85.11.50
               
               
                  Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies
               
               
                  1902.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.85.12.33
               
               
                  Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées
               
               
                  1902.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.85.12.35
               
               
                  Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)
               
               
                  1902.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.85.12.50
               
               
                  Couscous, même préparé
               
               
                  1902.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.86: Transformation du thé et du café
               
            
                  15.86.11.30
               
               
                  Café non torréfié, décafeiné
               
               
                  0901.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.11.50
               
               
                  Café torréfié, non décaféiné
               
               
                  0901.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.11.70
               
               
                  Café torréfié, décaféiné
               
               
                  0901.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.12.10
               
               
                  Succédanés du café contenant du café
               
               
                  0901.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.12.30
               
               
                  Extraits, essences et concentrés de café, à l'état solide
               
               
                  2101.11.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.12.50
               
               
                  Autres extraits, essences, concentrés de café et préparations à base de café (préparations liquides incl.)
               
               
                  2101 [.11.19 + .12 (.92 + .98)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.12.70
               
               
                  Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)
               
               
                  2101.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.13.00
               
               
                  Thé en emballage ≤ 3 kg
               
               
                  0902 [.10 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.86.14.00
               
               
                  Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté
               
               
                  2101.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.87: Fabrication de condiments et assaisonnements
               
            
                  15.87.11.30
               
               
                  Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin
               
               
                  2209.00.1
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.87.11.90
               
               
                  Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre
               
               
                  2209.00.9
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.87.12.10
               
               
                  Sauce de soja
               
               
                  2103.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.87.12.30
               
               
                  Tomato-ketchup et autres sauces tomates
               
               
                  2103.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.87.12.53
               
               
                  Farine de moutarde
               
               
                  2103.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.87.12.55
               
               
                  Moutarde préparée
               
               
                  2103.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.87.12.70
               
               
                  Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements
               
               
                  2103.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.88: Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques
               
            
                  15.88.10.10
               
               
                  Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang
               
               
                  1602.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.88.10.30
               
               
                  Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre
               
               
                  2005.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.88.10.50
               
               
                  Préparations homogénéisées de fruits
               
               
                  2007.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.88.10.60
               
               
                  Préparations alimentaires composites homogénéisées
               
               
                  2104.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.88.10.70
               
               
                  Préparations pour enfants, c.v.d.
               
               
                  1901.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.89: Industries alimentaires n.c.a.
               
            
                  15.89.11.00
               
               
                  Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés
               
               
                  2104.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.12.30
               
               
                  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille
               
               
                  0408
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.12.50
               
               
                  Ovalbumine
               
               
                  3502.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.13.33
               
               
                  Levures de panification, séchées
               
               
                  2102.10.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.13.35
               
               
                  Levures de panification, non séchées
               
               
                  2102.10.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.13.39
               
               
                  Autres levures vivantes
               
               
                  2102.10 (.10 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.13.50
               
               
                  Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts
               
               
                  2102.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.13.70
               
               
                  Poudres à lever, préparées
               
               
                  2102.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.14.31
               
               
                  Extraits de malt
               
               
                  1901.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.14.39
               
               
                  Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.
               
               
                  1901.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.14.91
               
               
                  Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants
               
               
                  2106.10 + 2106.90 (.30 + .5)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.89.14.99
               
               
                  Préparations dites «fondues» et autres préparations alimentaires n.c.a.
               
               
                  2106.90 (.10 + .20 + .9)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.91: Production de boissons alcooliques distillées
               
            
                  15.91.10.20
               
               
                  Eaux de vie de vin ou de marc de raisin
               
               
                  2208.20
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.30
               
               
                  Whiskies
               
               
                  2208.30
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.40
               
               
                  Rhum et tafia
               
               
                  2208.40
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.50
               
               
                  Gin et genièvre
               
               
                  2208.50
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.63
               
               
                  Vodka
               
               
                  2208.60.1
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.65
               
               
                  Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains
               
               
                  2208.90 (.33 + .38 + .45 + .48 + .71)
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.70
               
               
                  Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume
               
               
                  2208.90.9
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.91.10.80
               
               
                  Liqueurs et autres boissons spiritueuses
               
               
                  2208 [.60.9 + .70 + .90 (.1 + .41 + .5 + .69 + .75 + .77 + .78)]
               
               
                  l alc 100 %
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.92: Production d'alcool éthylique de fermentation
               
            
                  15.92.11.00
               
               
                  Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié
               
               
                  2207.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.92.12.00
               
               
                  Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres
               
               
                  2207.20
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.93: Production de vin
               
            
                  15.93.11.30
               
               
                  Champagne
               
               
                  2204.10.11
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.11.93
               
               
                  Autres vins mousseux, ≥ 8,5 % alcool
               
               
                  2204.10.19
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.11.95
               
               
                  Autres vins mousseux, < 8,5 % alcool
               
               
                  2204.10 (.91 + .99)
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.11
               
               
                  Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21 (.1 + .2 + .3 + .81 + .82) + .29 (.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .77 + .78)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.13
               
               
                  Vins blancs produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21 (.79 + .84) + .29 (.6 + .83)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.15
               
               
                  Autres vins avec surpression
               
               
                  2204 [.21.10 + .29.10]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.17
               
               
                  Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21 (.4 + .6 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78 + .83) + .29 (.4 + .58 + .82)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.19
               
               
                  Autres vins produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.
               
               
                  2204 [.21 (.80 + .85) + .29 (.71 + .72 + .75 + .84)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.30
               
               
                  Porto, madère, sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueurs à titre alcoométrique > 15 %
               
               
                  2204 [.21 (.87 + .88 + .89 + .9) + .29 (.87 + .88 + .89 + .9)]
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.53
               
               
                  Moûts de raisin, partiellement fermentés
               
               
                  2204.30.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.93.12.59
               
               
                  Autres moûts de raisin
               
               
                  2204.30.9
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.94: Cidrerie
               
            
                  15.94.10.00
               
               
                  Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)
               
               
                  2206
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.95: Production d'autres boissons fermentées
               
            
                  15.95.10.00
               
               
                  Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés
               
               
                  2205
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.96: Brasserie
               
            
                  15.96.10.00
               
               
                  Bière de malt
               
               
                  2203
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.96.20.00
               
               
                  Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
               
               
                  2303.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.97: Malterie
               
            
                  15.97.10.30
               
               
                  Malt non torréfié
               
               
                  1107.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.97.10.50
               
               
                  Malt torréfié
               
               
                  1107.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 15.98: Industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes
               
            
                  15.98.11.30
               
               
                  Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées
               
               
                  2201.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.98.11.50
               
               
                  Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige
               
               
                  2201.90
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.98.12.30
               
               
                  Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées
               
               
                  2202.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.98.12.50
               
               
                  Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait
               
               
                  2202.90.10
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  15.98.12.70
               
               
                  Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait
               
               
                  2202.90.9
               
               
                  l
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 16.00: Industrie du tabac
               
            
                  16.00.11.30
               
               
                  Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
               
               
                  2402.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.00.11.50
               
               
                  Cigarettes contenant du tabac
               
               
                  2402.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.00.11.70
               
               
                  Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac
               
               
                  2402.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.00.12.30
               
               
                  Tabac à fumer
               
               
                  2403.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  16.00.12.90
               
               
                  Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres
               
               
                  2403.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.10: Filature
               
            
                  17.10.10.00
               
               
                  Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
               
               
                  1505
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.11
               
               
                  Soie grège (non moulinée)
               
               
                  5002
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.19
               
               
                  Déchets de soie, cardés ou peignés
               
               
                  5003.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.21
               
               
                  Laines lavées à fond, non cardées ni peignées ni carbonisées
               
               
                  5101.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.23
               
               
                  Laines carbonisées, non cardées ni peignées
               
               
                  5101.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.25
               
               
                  Blousses de laine ou de poils fins
               
               
                  5103.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.27
               
               
                  Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)
               
               
                  5105
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.30
               
               
                  Coton, cardé ou peigné
               
               
                  5203
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.40
               
               
                  Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                  5301 [.2 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.20.50
               
               
                  Fibres textiles libériennes (excepté le lin), travaillées mais non filées (y compris les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                  5302.90 + 5303.90 + 5304.90 + 5305 [.19 + .29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.30.30
               
               
                  Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  5506
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.30.50
               
               
                  Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
               
               
                  5507
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.41.50
               
               
                  Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.
               
               
                  5004
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.41.90
               
               
                  Fils de déchets de soie, n.c.v.d.
               
               
                  5005
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.42.30
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.
               
               
                  5106 + 5108.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.42.50
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.
               
               
                  5107 + 5108.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.32
                  z
               
               
                  Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.1 + .3]a + 5206 [.1 + .3]a
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.33
                  z
               
               
                  Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie
               
               
                  5205 [.1 + .3]b + 5206 [.1 + .3]b
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.35
                  z
               
               
                  Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.1 + .3]c + 5206 [.1 + .3]c
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.52
                  z
               
               
                  Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.2 + .4]a + 5206 [.2 + .4]a
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.53
                  z
               
               
                  Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie
               
               
                  5205 [.2 + .4]b + 5206 [.2 + .4]b
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.55
                  z
               
               
                  Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)
               
               
                  5205 [.2 + .4]c + 5206 [.2 + .4]c
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.44.00
               
               
                  Fils de lin n.c.v.d.
               
               
                  5306 [.10 (.10 + .30 + .50) + .20.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.45.10
               
               
                  Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)
               
               
                  5006
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.45.30
               
               
                  Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.
               
               
                  5109
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.45.53
               
               
                  Fils à coudre de coton, n.c.v.d.
               
               
                  5204.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.45.55
               
               
                  Fils à coudre de coton, c.v.d.
               
               
                  5204.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.45.57
               
               
                  Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.
               
               
                  5207
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.45.70
               
               
                  Fils de lin, c.v.d.
               
               
                  5306 [.10.90 + .20.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.46.00
               
               
                  Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier
               
               
                  5307 + 5308
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.51.30
               
               
                  Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.
               
               
                  5402.6
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.51.50
               
               
                  Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.
               
               
                  5403.4
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.52.30
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.1 + .2 + .3 + .4]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.52.50
               
               
                  Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.
               
               
                  5509.51
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.52.70
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, mélangées principalement ou uniquement avec du coton, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.53 + .62 + .92]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.52.90
               
               
                  Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, autrement mélangées, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.59 + .69 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.53.30
                  z
               
               
                  Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.52 + .61 + .91]a
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.53.50
                  z
               
               
                  Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.52 + .61 + .91]b
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.54.00
               
               
                  Fils de fibres artificielles, n.c.v.d.
               
               
                  5510
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.55.13
               
               
                  Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, n.c.v.d.
               
               
                  5401 [.10.1 + .20.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.55.15
               
               
                  Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, c.v.d.
               
               
                  5401 [.10.90 + .20.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.55.30
               
               
                  Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.
               
               
                  5406
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.55.53
               
               
                  Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, n.c.v.d.
               
               
                  5508 [.10.10 + .20.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.55.55
               
               
                  Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, c.v.d.
               
               
                  5508 [.10.90 + .20.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.55.70
               
               
                  Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.
               
               
                  5511
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.20: Tissage
               
            
                  17.20.10.10
               
               
                  Tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                  5007
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.10.20
               
               
                  Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
               
               
                  5111
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.10.30
               
               
                  Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin
               
               
                  5112 + 5113
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.10.40
               
               
                  Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin
               
               
                  5309.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.10.70
               
               
                  Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)
               
               
                  5310
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.10.80
               
               
                  Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin
               
               
                  5309.2
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.10.90
               
               
                  Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier
               
               
                  5311
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.14
                  z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements
               
               
                  5208 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5212.1a – 5208 [.11.10 + .21.10]a – 5212.14a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.17
                  z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5208 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5212.1b – 5208 [.11.10 + .21.10]b – 5212.14b
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.19
                  z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)
               
               
                  5208 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5212.1c – 5208 [.11.10 + .21.10]c – 5212.14c
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.20
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement
               
               
                  5208 [.11.10 + .21.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.31
                  z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers
               
               
                  5208.4a + 5210.4a + 5212.14a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.42
                  z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements
               
               
                  5209 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5211 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25]a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.44
                  z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5209 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5211 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25]b
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.49
                  z
               
               
                  Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels
               
               
                  5209 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5211 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25]c
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.60
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits «denim» (y compris les tissus autres que bleus)
               
               
                  5209.42 + 5211.42
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.72
                  z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtemetnts
               
               
                  5208.4b + 5209 [.41 + .43 + .49]a + 5210.4b + 5211 [.41 + .43 + .49]a + 5212.14b + 5212.24a
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.74
                  z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement
               
               
                  5208.4c + 5209 [.41 + .43 + .49]b + 5210.4c + 5211 [.41 + .43 + .49]b + 5212.14c + 5212.24b
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.79
                  z
               
               
                  Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels
               
               
                  5208.4d + 5209 [.41 + .43 + .49]c + 5210.4d + 5211 [.41 + .43 + .49]c + 5212.14d + 5212.24c
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.31.30
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)
               
               
                  5407 [.10 + .20 + .30] + 5408.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.31.50
               
               
                  Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)
               
               
                  5407 [.4 + .5 + .6 + .7 + .8 + .9]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.31.70
               
               
                  Tissus de fils de filaments artificiels (ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose excl.)
               
               
                  5408 [.2 + .3]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.32.10
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85 %
               
               
                  5512
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.32.20
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)
               
               
                  5513 [.1 + .2 + .4] + 5514 [.1 + .2 + .4]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.32.30
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs
               
               
                  5513.3 + 5514.3
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.32.40
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés
               
               
                  5515 [.13.1 + .22.1 + .92.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.32.50
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés
               
               
                  5515 [.13.9 + .22.9 + .92.90]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.32.90
               
               
                  Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton
               
               
                  5515 [.11 + .12 + .19 + .21 + .29 + .91 + .99]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.33.30
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs
               
               
                  5516 [.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.33.50
               
               
                  Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs
               
               
                  5516 [.13 + .23 + .33 + .43 + .93]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.40.10
               
               
                  Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)
               
               
                  5801
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.40.33
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge, en coton
               
               
                  5802.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.40.35
               
               
                  Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)
               
               
                  5802.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.40.50
               
               
                  Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)
               
               
                  5802.30
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.40.70
               
               
                  Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)
               
               
                  5803
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.20.40.90
               
               
                  Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)
               
               
                  7019 [.40 + .5]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.30: Ennoblissement textile
               
            
                  17.30.10.10
               
               
                  Teinture de fibres
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.21
               
               
                  Teinture de fils de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.22
               
               
                  Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.23
               
               
                  Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.24
               
               
                  Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.25
               
               
                  Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.26
               
               
                  Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.27
               
               
                  Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.10.28
               
               
                  Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.10
               
               
                  Blanchiment de tissus de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.20
               
               
                  Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.30
               
               
                  Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.40
               
               
                  Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.50
               
               
                  Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.60
               
               
                  Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.70
               
               
                  Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.80
               
               
                  Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.21.90
               
               
                  Blanchiment d'étoffes de bonneterie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.10
               
               
                  Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.20
               
               
                  Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.30
               
               
                  Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.40
               
               
                  Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.50
               
               
                  Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.60
               
               
                  Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.70
               
               
                  Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.80
               
               
                  Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.22.90
               
               
                  Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.10
               
               
                  Impression de tissus de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.20
               
               
                  Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.30
               
               
                  Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.40
               
               
                  Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.50
               
               
                  Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.60
               
               
                  Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.70
               
               
                  Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.80
               
               
                  Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.30.90
               
               
                  Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.10
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.20
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.30
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.40
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.50
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.60
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.70
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.80
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.90
               
               
                  Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  17.30.40.95
               
               
                  Finissage de vêtements
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.40: Fabrication d'articles textiles
               
            
                  17.40.11.30
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins
               
               
                  6301.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.11.50
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques
               
               
                  6301.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.11.90
               
               
                  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)
               
               
                  6301 [.30 + .90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.12.30
               
               
                  Linge de lit, en bonneterie
               
               
                  6302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.12.53
               
               
                  Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 [.21 + .31]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.12.55
               
               
                  Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 [.29.10 + .39.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.12.59
               
               
                  Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)
               
               
                  6302 [.22.90 + .29.90 + .32.90 + .39.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.12.70
               
               
                  Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302 [.22.10 + .32.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.13.30
               
               
                  Linge de table, en bonneterie
               
               
                  6302.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.13.53
               
               
                  Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.13.55
               
               
                  Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6302.52
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.13.59
               
               
                  Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)
               
               
                  6302 [.53.90 + .59]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.13.70
               
               
                  Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  6302.53.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.14.30
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
               
               
                  6302.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.14.50
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)
               
               
                  6302 [.91 + .92 + .93.90 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.14.70
               
               
                  Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  6302.93.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.15.30
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie
               
               
                  6303.1
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.15.50
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées
               
               
                  6303 [.91 + .92.90 + .99.90]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.15.70
               
               
                  Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés
               
               
                  6303 [.92.10 + .99.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.16.30
               
               
                  Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées
               
               
                  5805
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.16.53
               
               
                  Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)
               
               
                  6304.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.16.59
               
               
                  Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)
               
               
                  6304.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.16.70
               
               
                  Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.
               
               
                  6308
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.21.30
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage, de coton
               
               
                  6305.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.21.50
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie
               
               
                  6305 [.32.11 + .33.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.21.73
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, d'un poids ≤ 120 g/m2 (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6305 [.32.81 + .33.91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.21.75
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, d'un poids > 120 g/m2 (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6305 [.32.89 + .33.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.21.90
               
               
                  Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)
               
               
                  6305 [.10 + .32.90 + .39 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.22.10
               
               
                  Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)
               
               
                  6306.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.22.30
               
               
                  Tentes (y compris les auvents pour caravanes)
               
               
                  6306.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.22.50
               
               
                  Voiles d'embarcations
               
               
                  6306.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.22.70
               
               
                  Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)
               
               
                  6306 [.4 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.23.00
               
               
                  Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires
               
               
                  8804
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.24.30
               
               
                  Sacs de couchage
               
               
                  9404.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.24.93
               
               
                  Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet
               
               
                  9404.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.24.99
               
               
                  Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet
               
               
                  9404.90.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.25.53
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés
               
               
                  6307.10.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.25.57
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)
               
               
                  6307.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.25.90
               
               
                  Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés
               
               
                  6307 [.10.10 + .20 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.40.90.00
               
               
                  Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.51: Fabrication de tapis et moquettes
               
            
                  17.51.11.00
               
               
                  Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés
               
               
                  5701
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.51.12.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)
               
               
                  5702
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.51.13.00
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés
               
               
                  5703
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.51.14.30
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)
               
               
                  5704
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.51.14.90
               
               
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)
               
               
                  5705
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.52: Ficellerie, corderie, fabrication de filets
               
            
                  17.52.11.33
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre agave, titrant > 100 000 dtex, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes et de fibres dures (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607 [.10 + .29.10 + .90.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.11.35
               
               
                  Ficelles, de sisal, titrant ≤ 100 000 dtex (10 g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607.29.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.11.53
               
               
                  Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal
               
               
                  5607.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.11.55
               
               
                  Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène
               
               
                  5607.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.11.60
               
               
                  Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607 [.49.1 + .50 (.1 + .90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.11.70
               
               
                  Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5 g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)
               
               
                  5607 [.49.90 + .50.30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.11.90
               
               
                  Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)
               
               
                  5607.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.12.33
               
               
                  Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques
               
               
                  5608.11 (.11 + .91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.12.35
               
               
                  Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  5608.11 (.19 + .99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.12.53
               
               
                  Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)
               
               
                  5608.19.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.12.55
               
               
                  Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)
               
               
                  5608.19.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.12.59
               
               
                  Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)
               
               
                  5608 [.19 (.30 + .90) + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.12.80
               
               
                  Articles en ficelles, cordes ou cordages
               
               
                  5609
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.52.90.00
               
               
                  Services de réparation de filets et de cordages
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.53: Fabrication de non-tissés
               
            
                  17.53.10.10
               
               
                  Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.11.90 + .91.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.53.10.20
               
               
                  Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.12.90 + .92.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.53.10.30
               
               
                  Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.13.90 + .93.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.53.10.50
               
               
                  Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)
               
               
                  5603 [.14.90 + .94.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.53.10.70
               
               
                  Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)
               
               
                  5603 [.11.10 + .12.10 + .13.10 + .14.10 + .91.10 + .92.10 + .93.10 + .94.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.54: Industries textiles n.c.a.
               
            
                  17.54.11.30
               
               
                  Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires
               
               
                  5806
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.11.50
               
               
                  Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)
               
               
                  5807
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.11.70
               
               
                  Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  5808
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.12.30
               
               
                  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)
               
               
                  5804.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.12.50
               
               
                  Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5804.2
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.12.70
               
               
                  Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5804.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.13.30
               
               
                  Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5810.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.13.50
               
               
                  Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs
               
               
                  5810.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.13.70
               
               
                  Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)
               
               
                  5810 [.92 + .99]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.20.00
               
               
                  Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
               
               
                  5602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.31.40
               
               
                  Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates
               
               
                  5601.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.31.60
               
               
                  Ouates; autres articles en ouates
               
               
                  5601 [.2 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.32.00
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
               
               
                  5604
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.33.00
               
               
                  Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente ≤ 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
               
               
                  5605
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.34.00
               
               
                  Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires
               
               
                  5809
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.35.00
               
               
                  Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
               
               
                  5606
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.36.00
               
               
                  Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
               
               
                  5902
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.37.00
               
               
                  Tissus enduits
               
               
                  5901 + 5903 + 5907
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.38.30
               
               
                  Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
               
               
                  5909
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.38.50
               
               
                  Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)
               
               
                  5908 + 5910 + 5911 [.10 + .20 + .40 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.38.70
               
               
                  Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)
               
               
                  5911.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.54.39.00
               
               
                  Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)
               
               
                  5811
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.60: Fabrication d'étoffes à mailles
               
            
                  17.60.11.30
               
               
                  Étoffes dites «à longs poils»
               
               
                  6001.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.60.11.50
               
               
                  Étoffes à boucles
               
               
                  6001.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.60.11.70
               
               
                  Velours et peluches, en bonneterie (à l'exclusion des étoffes à longs poils ou à boucles)
               
               
                  6001.9
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.60.12.00
               
               
                  Étoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)
               
               
                  6002 + 6003 + 6004 + 6005 + 6006
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.71: Fabrication d'articles chaussants à mailles
               
            
                  17.71.10.33
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex
               
               
                  6115.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.71.10.35
               
               
                  Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex
               
               
                  6115.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.71.10.37
               
               
                  Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)
               
               
                  6115.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.71.10.50
               
               
                  Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex
               
               
                  6115.20
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.71.10.90
               
               
                  Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)
               
               
                  6115.9
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 17.72: Fabrication de pull-overs et articles similaires
               
            
                  17.72.10.31
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)
               
               
                  6110 [.11.30 + .12.10 + .19.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.32
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)
               
               
                  6110 [.11.90 + .12.90 + .19.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.33
               
               
                  Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité
               
               
                  6110.11.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.53
               
               
                  Sous-pulls, de coton
               
               
                  6110.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.55
               
               
                  Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles
               
               
                  6110.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.61
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.20.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.62
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.20.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.71
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.30.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.72
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)
               
               
                  6110.30.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.72.10.90
               
               
                  Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
               
               
                  6110.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 18.10: Fabrication de vêtements en cuir
               
            
                  18.10.10.00
               
               
                  Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)
               
               
                  4203.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 18.21: Fabrication de vêtements de travail
               
            
                  18.21.11.20
               
               
                  Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.22.10 + .23.10 + .29.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.11.30
               
               
                  Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.32.10 + .33.10 + .39.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.12.40
               
               
                  Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.42.11 + .43.11 + .49.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.12.50
               
               
                  Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6203 [.42.51 + .43.31 + .49.31]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.21.20
               
               
                  Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.22.10 + .23.10 + .29.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.21.30
               
               
                  Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.32.10 + .33.10 + .39.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.22.40
               
               
                  Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.62.11 + .63.11 + .69.11]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.22.50
               
               
                  Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.62.51 + .63.31 + .69.31]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.30.13
               
               
                  Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6211 [.32.10 + .33.10]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.21.30.23
               
               
                  Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6211 [.42.10 + .43.10]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 18.22: Fabrication de vêtements de dessus
               
            
                  18.22.11.10
               
               
                  Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)
               
               
                  6101 [.10.10 + .20.10 + .30.10 + .90.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.11.20
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)
               
               
                  6101 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .90.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.12.30
               
               
                  Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.12.60
               
               
                  Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103 [.1 + .2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.12.70
               
               
                  Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6103.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.13.10
               
               
                  Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)
               
               
                  6102 [.10.10 + .20.10 + .30.10 + .90.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.13.20
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)
               
               
                  6102 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .90.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.14.30
               
               
                  Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.14.60
               
               
                  Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104 [.1 + .2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.14.70
               
               
                  Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.14.80
               
               
                  Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.14.90
               
               
                  Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6104.6
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.21.10
               
               
                  Imperméables, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6201 [.12.10 + .13.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.21.20
               
               
                  Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6201 [.11 + .12.90 + .13.90 + .19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.21.30
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)
               
               
                  6201.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.22.10
               
               
                  Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.22.20
               
               
                  Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203 [.21 + .22.80 + .23.80 + .29(.18 + .90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.23.00
               
               
                  Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203 [.31 + 32.90 + .33.90 + .39(.19 + .90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.42
               
               
                  Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)
               
               
                  6203.42.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.44
               
               
                  Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203.41 (.10 + .90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.45
               
               
                  Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203 [.43.19 + .49.19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.48
               
               
                  Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)
               
               
                  6203.42 (.33 + .35)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.49
               
               
                  Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)
               
               
                  6203.49.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.55
               
               
                  Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6203 [.41.30 + .42.59 + .43.39 + .49.39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.24.60
               
               
                  Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6203 [.42.90 + .43.90 + .49.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.31.10
               
               
                  Imperméables, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6202 [.12.10 + .13.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.31.20
               
               
                  Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes
               
               
                  6202 [.11 + .12.90 + .13.90 + .19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.31.30
               
               
                  Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)
               
               
                  6202.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.32.10
               
               
                  Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.32.20
               
               
                  Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 [.21 + .22.80 + .23.80 + .29 (.18 + .90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.33.30
               
               
                  Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 [.31 + .32.90 + .33.90 + .39 (.19 + .90)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.34.70
               
               
                  Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.34.80
               
               
                  Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.42
               
               
                  Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)
               
               
                  6204.62.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.48
               
               
                  Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)
               
               
                  6204.62 (.33 + .39)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.49
               
               
                  Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6204 [.61.10 + .63.18 + .69.18]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.51
               
               
                  Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)
               
               
                  6204.62.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.61
               
               
                  Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204.62.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.63
               
               
                  Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes
               
               
                  6204 [.61.85 + .63.39 + .69.39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.65
               
               
                  Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6204 [.63.90 + .69.50]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.22.35.69
               
               
                  Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)
               
               
                  6204.69.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 18.23: Fabrication de vêtements de dessous
               
            
                  18.23.11.10
               
               
                  Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6105
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.12.20
               
               
                  Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)
               
               
                  6107.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.12.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6107.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.12.40
               
               
                  Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6107.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.13.10
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6106
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.14.20
               
               
                  Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)
               
               
                  6108.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.14.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6108.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.14.40
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes
               
               
                  6108.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.14.50
               
               
                  Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6108.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.21.00
               
               
                  Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6205
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.22.20
               
               
                  Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.22.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.22.40
               
               
                  Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6207.9
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.23.00
               
               
                  Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6206
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.24.30
               
               
                  Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.24.50
               
               
                  Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.24.60
               
               
                  Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.24.80
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6208.92
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.24.89
               
               
                  Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes/fillettes (excl. des art. de coton et de fibres synthét. et artif. ainsi que des art. en bonneterie)
               
               
                  6208.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.25.30
               
               
                  Soutiens-gorge et bustiers
               
               
                  6212.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.25.50
               
               
                  Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)
               
               
                  6212 [.20 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.25.70
               
               
                  Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties
               
               
                  6212.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.23.30.00
               
               
                  T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
               
               
                  6109
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 18.24: Fabrication d'autres vêtements et accessoires
               
            
                  18.24.11.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles/mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)
               
               
                  6111
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.12.10
               
               
                  Survêtements de sport (trainings), en bonneterie
               
               
                  6112.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.12.30
               
               
                  Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
               
               
                  6112.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.12.40
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6112.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.12.50
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6112.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.12.90
               
               
                  Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)
               
               
                  6114
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.13.00
               
               
                  Gants, moufles et mitaines, en bonneterie
               
               
                  6116
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.14.30
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie
               
               
                  6117.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.14.50
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie
               
               
                  6117.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.14.90
               
               
                  Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants et moufles, des châles, écharpes et foulards, des mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates)
               
               
                  6117 [.80 + .90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.21.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus
               
               
                  6209
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.22.10
               
               
                  Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6211[.31 + .32 (.31 + .4 + .90) + .33 (.31 + .4 + .90) + .39]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.22.20
               
               
                  Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6211[.41 + .42 (.31 + .4 + .90) + .43 (.31 + .4 + .90) + .49]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.22.30
               
               
                  Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.22.40
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.22.50
               
               
                  Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6211.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.10
               
               
                  Mouchoirs et pochettes
               
               
                  6213
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.33
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6214[.20 + .30 + .40 + .90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.38
               
               
                  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6214.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.53
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6215[.20 + .90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.58
               
               
                  Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6215.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.70
               
               
                  Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)
               
               
                  6216
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.93
               
               
                  Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)
               
               
                  6217.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.23.95
               
               
                  Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)
               
               
                  6217.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.31.73
               
               
                  Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203.29.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.31.75
               
               
                  Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)
               
               
                  4203.29.9
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.31.80
               
               
                  Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.31.90
               
               
                  Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)
               
               
                  4203.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.10
               
               
                  Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie, enduits, imprégnés, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés
               
               
                  6113
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.33
               
               
                  Vêtements confectionnés en feutre (à l'exclusion des chapeaux)
               
               
                  6210.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.35
               
               
                  Vêtements confectionnés en d'autres non-tissés
               
               
                  6210.10.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.53
               
               
                  Vêtements des positions 6201 11 à 19 confectionnés en produits des nos5903, 5906 et 5907
               
               
                  6210.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.55
               
               
                  Vêtements des positions 6202 11 à 19 confectionnés en produits des nos5903, 5906 et 5907
               
               
                  6210.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.73
               
               
                  Vêtements, confectionnés en produits des nos5903, 5906 et 5907, pour hommes ou garçonnets
               
               
                  6210.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.32.75
               
               
                  Vêtements, confectionnés en produits des nos5903, 5906 et 5907, pour femmes ou fillettes
               
               
                  6210.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.41.30
               
               
                  Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux
               
               
                  6501
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.41.50
               
               
                  Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)
               
               
                  6502
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.42.30
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux
               
               
                  6503
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.42.50
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières
               
               
                  6504
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.42.70
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières
               
               
                  6505
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.43.33
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures, en pelleteries naturelles
               
               
                  6506.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.43.35
               
               
                  Chapeaux et autres coiffures (sauf art. en feutre; art. tressés ou confectionnés avec des matières textiles en bandes ou en pièces; art. en bonneterie, en caoutchouc, en matières plastiques, en pelleteries naturelles; coiffures de sécurité)
               
               
                  6506.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.24.43.50
               
               
                  Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
               
               
                  6507
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 18.30: Industrie des fourrures
               
            
                  18.30.11.30
               
               
                  Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux
               
               
                  4302 [.13 + .19 (.35 + .80)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.30.11.50
               
               
                  Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)
               
               
                  4302 [.11 + .19 (.10 + .20 + .30 + .4 + .50 + .60 + .70 + .95) + .20 + .30]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.30.12.30
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)
               
               
                  4303.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.30.12.90
               
               
                  Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)
               
               
                  4303.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  18.30.13.00
               
               
                  Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
               
               
                  4304
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 19.10: Apprêt et tannage des cuirs
               
            
                  19.10.11.00
               
               
                  Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)
               
               
                  4114.10
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.10.12.00
               
               
                  Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés
               
               
                  4114.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.21.00
               
               
                  Cuirs et peaux, entiers, épilés
               
               
                  4104 [.11 (.10 + .51) + .19 (.10 + .51) + .41 (.1 + .51) + .49 (.1 + .51)] + 4107 [.11.1 + .12 (.1 + .91) + .19.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.22.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)
               
               
                  4104 [.11.59 + .19.59 + .41.59 + .49.59] + 4107 [.91 + .92.10 + .99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.23.00
               
               
                  Cuirs et peaux épilés d'équidés
               
               
                  4104 [.11.90 + .19.90 + .41.90 + .49.90] + 4107 [.11.90 + .12.99 + .19.90 + .92.90 + .99.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.31.30
               
               
                  Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées
               
               
                  4105
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.31.50
               
               
                  Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage
               
               
                  4112
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.32.30
               
               
                  Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées
               
               
                  4106.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.32.50
               
               
                  Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage
               
               
                  4113.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.33.30
               
               
                  Peaux épilées de porcins, simplement tannées
               
               
                  4106.3
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.33.50
               
               
                  Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées
               
               
                  4113.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.41.30
               
               
                  Peaux de reptiles et d'autres animaux n.c.a., simplement tannées
               
               
                  4106 [.40 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.41.50
               
               
                  Peaux de reptiles et d'autres animaux n.c.a., autres que simplement tannées
               
               
                  4113 [.30 + .90]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  19.10.42.00
               
               
                  Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées
               
               
                  4115.10
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 19.20: Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
               
            
                  19.20.11.00
               
               
                  Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux
               
               
                  4201
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.12.10
               
               
                  Malles, valises, mallettes
               
               
                  4202.1
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.12.20
               
               
                  Sacs à main
               
               
                  4202.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.12.30
               
               
                  Articles de poche ou de sac à main
               
               
                  4202.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.12.50
               
               
                  Étuis, écrins et autres articles de voyage
               
               
                  4202.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.12.70
               
               
                  Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
               
               
                  9605
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.13.00
               
               
                  Bracelets de montres, autres qu'en métal
               
               
                  9113.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.14.30
               
               
                  Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques
               
               
                  4204
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.20.14.50
               
               
                  Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4205
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 19.30: Fabrication de chaussures
               
            
                  19.30.11.00
               
               
                  Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection
               
               
                  6401.9
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.12.10
               
               
                  Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique
               
               
                  6402 [.20 + .99 (.31 + .39)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.12.31
               
               
                  Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection
               
               
                  6402 [.91 + .99 (.10 + .9)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.12.37
               
               
                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique
               
               
                  6402.99.50
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.51
               
               
                  Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel
               
               
                  6403 [.51 (.15 + .95) + .59.95 + .91 (.16 + .96) + .99.96]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.52
               
               
                  Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel
               
               
                  6403 [.51 (.19 + .99) + .59.99 + .91 (.13 + .18 + .93 + .98) + .99 (.93 + .98)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.53
               
               
                  Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.51 (.11 + .91) + .59.91 + .91 (.11 + .91) + .99.91]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.61
               
               
                  Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59.35 + .99.36]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.62
               
               
                  Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59(.11 + .39) + .99 (.11 + .33 + .38)]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.63
               
               
                  Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59.31 + .99.31]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.70
               
               
                  Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel
               
               
                  6403 [.59.50 + .99.50]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.13.80
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège
               
               
                  6405.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.14.44
               
               
                  Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile
               
               
                  6404 [.19.10 + .20.10] + 6405.20.91
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.14.45
               
               
                  Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles
               
               
                  6404 [.19.90 + .20.90]
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.14.48
               
               
                  Chaussures à dessus en matière textile, à semelles en bois ou en liège
               
               
                  6405.20.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.14.49
               
               
                  Chaussures sauf pantoufles à dessus en matières textiles et semelles en autres matières que le cuir, le caoutchouc, les matières plastiques, le bois ou le liège
               
               
                  6405.20.99
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.21.10
               
               
                  Chaussures de ski, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (chaussures pour le surf des neiges incl.)
               
               
                  6402.12
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.21.50
               
               
                  Chaussures de ski, à dessus en cuir naturel (chaussures pour le surf des neiges incl.)
               
               
                  6403.12
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.22.40
               
               
                  Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique
               
               
                  6404.11
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.23.10
               
               
                  Chaussures de sport, autres que de ski, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou plastique
               
               
                  6402.19
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.23.50
               
               
                  Chaussures de sport, autres que de ski, à dessus en cuir naturel
               
               
                  6403.19
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.31.25
               
               
                  Chaussures étanches comportant à l'avant une coquille de protection en métal, à dessus en caoutchouc
               
               
                  6401.10.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.31.35
               
               
                  Chaussures étanches comportant à l'avant une coquille de protection, en métal, à dessus en plastique
               
               
                  6401.10.90
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.31.40
               
               
                  Chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, autres qu'étanches, à dessus en caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                  6402.30
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.31.50
               
               
                  Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal
               
               
                  6403.40
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.32.55
               
               
                  Sandales à lanières enserrant le coup de pied et gros orteil, en cuir
               
               
                  6403.20
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.32.57
               
               
                  Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique
               
               
                  6403.30
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.32.90
               
               
                  Chaussures n.c.a. du SH 64
               
               
                  6405.90
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.40.65
               
               
                  Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir
               
               
                  6406.10.1
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.40.69
               
               
                  Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir
               
               
                  6406.10.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.40.70
               
               
                  Semelles extérieures et talons en caoutchouc ou plastique
               
               
                  6406.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.40.91
               
               
                  Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus
               
               
                  6406.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  19.30.40.99
               
               
                  Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus
               
               
                  6406.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 20.10: Sciage, rabotage, imprégnation du bois
               
            
                  20.10.10.10
               
               
                  Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  4406.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.32
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, collé par jointure digitale ou poncé
               
               
                  4407.10.15
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.34
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté (sauf collé par jointure digitale ou poncé)
               
               
                  4407.10.3
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.35
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)
               
               
                  4407.10.91
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.37
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
               
               
                  4407.10.93
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.39
               
               
                  Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois
               
               
                  4407.10.98
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.50
               
               
                  Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne
               
               
                  4407 [.91 (.15 + .39 + .90) + .92 + .99]
               
               
                  m3
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.71
               
               
                  Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm
               
               
                  4407.2
               
               
                  m3
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.10.77
               
               
                  Lames et frises de chêne pour parquets
               
               
                  4407.91.31
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.21.10
               
               
                  Bois profilés de conifères
               
               
                  4409.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.21.53
               
               
                  Bois profilés autres que conifères (excl. lames et frises pour parquets)
               
               
                  4409.20 (.11 + .98)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.21.55
               
               
                  Lames et frises pour parquets de bois non assemblés autres que de conifères
               
               
                  4409.20.91
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.22.00
               
               
                  Laine (paille) de bois; farine de bois
               
               
                  4405
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.23.03
               
               
                  Bois de conifères en plaquettes ou en particules
               
               
                  4401.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.23.05
               
               
                  Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules
               
               
                  4401.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.31.16
               
               
                  Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés
               
               
                  4403.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.32.00
               
               
                  Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  4406.90
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.40.05
               
               
                  Sciures
               
               
                  4401.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.40.09
               
               
                  Déchets et débris de bois (même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes...)
               
               
                  4401.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.10.90.00
               
               
                  Services d'imprégnation de bois d'œuvre
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 20.20: Fabrication de panneaux de bois
               
            
                  20.20.11.03
               
               
                  Contre-plaqués, chaque feuille d'une épaisseur ≤ 6 mm, avec au moins un pli extérieur en bois tropicaux de la variété dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany, palissandre
               
               
                  4412.13.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.05
               
               
                  Contre-plaqués, chaque feuille d'une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins 1 pli extérieur en bois tropicaux, n.d.a.
               
               
                  4412 [.13.90 + .14]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.11.09
               
               
                  Contre-plaqués, chaque feuille d'une épaisseur ≤ 6 mm, n.c.a. (bois tropicaux exclus)
               
               
                  4412.19
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.33
               
               
                  Bois contre-plaqués, plaqués, stratifiés, sur un support d'au moins un panneau de particules, ayant au moins 1 pli extérieur en bois autre que conifères
               
               
                  4412 [.22.10 + .23]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.35
               
               
                  Bois contre-plaqués, plaqués, stratifiés, sur un support d'au moins un panneau à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins 1 pli extérieur en bois autre que conifères
               
               
                  4412 [.22.91 + .29.20]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.39
               
               
                  Bois contre-plaqués, plaqués, stratifiés, sur un support qui n'est pas de particules ou à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins 1 pli extérieur en bois autre que conifères
               
               
                  4412 [.22.99 + .29.80]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.53
               
               
                  Bois contre-plaqués, plaqués, stratifiés, sur un support d'au moins un panneau de particules, ayant des plis extérieurs de conifères
               
               
                  4412 [.92.10 + .93]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.55
               
               
                  Bois contre-plaqués, plaqués, stratifiés, sur un support d'au moins un panneau à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant des plis extérieurs de conifères
               
               
                  4412 [.92.91 + .99.20]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.12.59
               
               
                  Bois contre-plaqués, plaqués, stratifiés, sur un support qui n'est pas de particules ou à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant des plis extérieurs de conifères
               
               
                  4412 [.92.99 + .99.80]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.33
               
               
                  Panneaux de particules et similaires, de bois, bruts ou simplement poncés (panneaux waferboard excl.)
               
               
                  4410.31
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.35
               
               
                  Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois, revêtus de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (sauf panneaux dits «oriented strand board» ou «waferboard»)
               
               
                  4410.33
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.37
               
               
                  Panneaux de particules et similaires, de bois, revêtus de papier imprégné de mélamine (panneaux waferboard excl.)
               
               
                  4410.32
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.39
               
               
                  Autres panneaux de particules et panneaux similaires, en bois, y. c. les panneaux dits «waferboard»
               
               
                  4410 [.2 + .39]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.13.50
               
               
                  Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses
               
               
                  4410.90
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.13
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,8 g/cm3, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  4411.11
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.15
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,8 g/cm3, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
               
               
                  4411.19
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.33
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,5 mais ≤ 0,8 g/cm3, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  4411.21
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.35
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,5 mais ≤ 0,8 g/cm3, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
               
               
                  4411.29
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.53
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,35 mais ≤ 0,5 g/cm3, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
               
               
                  4411.31
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.55
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique > 0,35 mais ≤ 0,5 g/cm3, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
               
               
                  4411.39
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.73
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique ≤ 0,35 g/cm3, non ouvrés mécaniquement, ni recouverts en surface
               
               
                  4411.91
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.14.75
               
               
                  Panneaux de fibres d'une masse volumique ≤ 0,35 g/cm3, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
               
               
                  4411.99
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.21.13
               
               
                  Feuilles de placage..., collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons
               
               
                  4408 [.10 (.15 + .91) + .31 (.11 + .2) + .39 (.15 + .21 + .55 + .70) + .90 (.15 + .35)]
               
               
                  m3
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.21.18
               
               
                  Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm
               
               
                  4408 [.10 (.93 + .99) + .31.30 + .39 (.3 + .85 + .95) + .90 (.85 + .95)]
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.20.22.00
               
               
                  Bois «densifiés», ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés
               
               
                  4413
               
               
                  m3
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 20.30: Fabrication de charpentes et de menuiseries
               
            
                  20.30.11.10
               
               
                  Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois
               
               
                  4418.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.11.50
               
               
                  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois
               
               
                  4418.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.15
               
               
                  Panneaux pour parquets dits «mosaïques», constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois
               
               
                  4418.30.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.19
               
               
                  Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois
               
               
                  4418.30.9
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.30
               
               
                  Coffrages pour le bétonnage en bois
               
               
                  4418.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.12.50
               
               
                  Bardeaux («shingles» et «shakes») en bois
               
               
                  4418.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.13.00
               
               
                  Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 4418
               
               
                  4418.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.30.20.00
               
               
                  Constructions préfabriquées en bois
               
               
                  9406.00 (.11 + .20)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 20.40: Fabrication d'emballages en bois
               
            
                  20.40.11.33
               
               
                  Palettes simples, en bois, rehausses de palettes
               
               
                  4415.20.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.40.11.35
               
               
                  Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois
               
               
                  4415.20.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.40.12.13
               
               
                  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
               
               
                  4415.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.40.12.15
               
               
                  Tambours (tourets) pour câbles, en bois
               
               
                  4415.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.40.12.50
               
               
                  Ouvrages de tonnellerie en bois, y compris les merrains
               
               
                  4416
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 20.51: Fabrication d'objets divers en bois
               
            
                  20.51.11.00
               
               
                  Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois
               
               
                  4417
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.51.12.00
               
               
                  Articles en bois pour la table et la cuisine
               
               
                  4419
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.51.13.00
               
               
                  Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)
               
               
                  4420
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.51.14.10
               
               
                  Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires
               
               
                  4414
               
               
                  m
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.51.14.50
               
               
                  Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (rehausses de palettes excl.)
               
               
                  4421
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 20.52: Fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
               
            
                  20.52.11.30
               
               
                  Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets
               
               
                  4501.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.11.50
               
               
                  Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires
               
               
                  4502
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.12.50
               
               
                  Bouchons en liège naturel
               
               
                  4503.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.12.90
               
               
                  Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons
               
               
                  4503.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.13.30
               
               
                  Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées
               
               
                  4504.10.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.13.50
               
               
                  Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles
               
               
                  4504.10.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.13.70
               
               
                  Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux
               
               
                  4504.10.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.14.00
               
               
                  Autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.
               
               
                  4504.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.15.10
               
               
                  Tresses et articles similaires en matières à tresser, à l'exclusion des matières végétales
               
               
                  4601 [.91.05 + .99.05]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.15.30
               
               
                  Nattes, paillassons et claies en matières végétales y compris en luffa
               
               
                  4601.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.15.55
               
               
                  Autres articles en matières végétales
               
               
                  4601.91 (.10 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.15.59
               
               
                  Autres articles en matières à tresser (matières végétales excl.), n.c.a.
               
               
                  4601.99 (.10 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.15.70
               
               
                  Ouvrages de vannerie en matières végétales, y compris en luffa
               
               
                  4602.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  20.52.15.90
               
               
                  Autres ouvrages de vannerie à l'exclusion de ceux en matières végétales
               
               
                  4602.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.11: Fabrication de pâte à papier
               
            
                  21.11.11.00
               
               
                  Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
               
               
                  4702
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.12.13
               
               
                  Pâtes chimiques de conifères écrues, à la soude ou au sulfate
               
               
                  4703.11
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.12.15
               
               
                  Pâtes chimiques de conifères, mi-blanchies, blanchies, à la soude ou sulfate
               
               
                  4703.21
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.12.53
               
               
                  Pâtes chimiques de bois autres que de conifères écrues, à la soude ou au sulfate
               
               
                  4703.19
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.12.55
               
               
                  Pâtes chimiques bois, autres que de conifères, mi-blanchies, blanchies, à la soude ou sulfate
               
               
                  4703.29
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.13.13
               
               
                  Pâtes chimiques de conifères écrues, au bisulfite
               
               
                  4704.11
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.13.15
               
               
                  Pâtes chimiques de conifères mi-blanchies ou blanchies, au bisulfite
               
               
                  4704.21
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.13.53
               
               
                  Pâtes chimiques de bois autres que de conifères écrues, au bisulfite
               
               
                  4704.19
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.13.55
               
               
                  Pâtes chimiques de bois autres que de conifères, mi-blanchies ou blanchies, au bisulfite
               
               
                  4704.29
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.14.15
               
               
                  Pâtes thermomécaniques de bois
               
               
                  4701.00.10
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.14.19
               
               
                  Pâtes mécaniques de bois autres que thermomécaniques
               
               
                  4701.00.90
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.14.30
               
               
                  Pâtes mi-chimiques de bois
               
               
                  4705
               
               
                  kg 90 % sdt
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  21.11.14.50
               
               
                  Pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques
               
               
                  4706
               
               
                  kg 90 % sdt
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.12: Fabrication de papier et de carton
               
            
                  21.12.11.50
               
               
                  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4801
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.12.00
               
               
                  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
               
               
                  4802.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.13.10
               
               
                  Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photo-, thermo-, électro-sensibles
               
               
                  4802.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.13.30
               
               
                  Papiers supports pour carbone, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4802.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.13.55
               
               
                  Papiers supports pour papiers peints, sans fibres mécaniques ou en contenant ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse
               
               
                  4802.40.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.13.59
               
               
                  Papiers supports pour papiers peints, autres que ceux du SH 4802.40.10
               
               
                  4802.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.14.10
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m2
                  
               
               
                  4802.54
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.14.35
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux
               
               
                  4802.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.14.39
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles
               
               
                  4802 [.56 + .57]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.14.50
               
               
                  Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m2
                  
               
               
                  4802.58
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.14.70
               
               
                  Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %
               
               
                  4802.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.21.30
               
               
                  Ouate de cellulose
               
               
                  4803.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.21.55
               
               
                  Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2
                  
               
               
                  4803.00.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.21.57
               
               
                  Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m2
                  
               
               
                  4803.00.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.21.90
               
               
                  Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.00
               
               
                  4803.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.22.50
               
               
                  Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner»: écrus
               
               
                  4804.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.22.90
               
               
                  Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner» autres qu'écrus
               
               
                  4804.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.23.15
               
               
                  Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance
               
               
                  4804.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.23.19
               
               
                  Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus
               
               
                  4804.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.23.33
               
               
                  Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m2
                  
               
               
                  4804.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.23.35
               
               
                  Papiers et cartons kraft, > 150 g/m2, < 225 g/m2
                  
               
               
                  4804.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.23.37
               
               
                  Papiers et cartons kraft, d'un poids ≥ 225 g/m2
                  
               
               
                  4804.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.23.50
               
               
                  Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés
               
               
                  4808.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.24.00
               
               
                  Papier pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.25.20
               
               
                  Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805.24
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.25.40
               
               
                  Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles
               
               
                  4805.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.10
               
               
                  Papier sulfite d'emballage
               
               
                  4805.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.20
               
               
                  Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm
               
               
                  4813.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.30
               
               
                  Papier et carton-filtre
               
               
                  4805.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.40
               
               
                  Papier et carton feutre, papier et cartons laineux
               
               
                  4805.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.61
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 4802; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)
               
               
                  4805.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.65
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 4802; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre)
               
               
                  4805.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.30.69
               
               
                  Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 4802; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)
               
               
                  4805.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.40.10
               
               
                  Papiers et cartons sulfurisés
               
               
                  4806.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.40.30
               
               
                  Papiers ingraissables
               
               
                  4806.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.40.50
               
               
                  Papiers calques
               
               
                  4806.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.40.70
               
               
                  Papiers cristal et autres papiers calandrés transparents ou translucides
               
               
                  4806.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.51.00
               
               
                  Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage
               
               
                  4807
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.52.30
               
               
                  Papiers kraft, crêpés, plissés, même gaufrés, estampés ou perforés autres que pour sacs de grande contenance
               
               
                  4808.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.52.50
               
               
                  Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, autres que kraft, et que ceux des SH 4803 et 4818
               
               
                  4808.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.53.35
               
               
                  Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électro-sensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres
               
               
                  4810 [.13.20 + .14.20 + .19.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.53.37
               
               
                  Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m2
                  
               
               
                  4810 [.13.80 + .14.80 + .19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.53.60
               
               
                  Papier couché léger «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques
               
               
                  4810.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.53.75
               
               
                  Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que «LWC», en rouleaux
               
               
                  4810.29.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.53.79
               
               
                  Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que «LWC», en feuilles
               
               
                  4810.29.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.54.30
               
               
                  Papiers et cartons kraft autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression, le graphisme
               
               
                  4810.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.54.53
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie
               
               
                  4810.92.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.54.55
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie
               
               
                  4810.92.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.54.59
               
               
                  Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.30
               
               
                  4810.92.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.54.70
               
               
                  Autres papiers et cartons couchés, du SH 4810
               
               
                  4810.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.55.30
               
               
                  Papiers carbone et similaires
               
               
                  4809.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.55.50
               
               
                  Papiers dits «autocopiants»
               
               
                  4809.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.55.90
               
               
                  Papiers duplicateurs, autres que papier carbone et autocopiants
               
               
                  4809.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.56.10
               
               
                  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
               
               
                  4811.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.56.33
               
               
                  Papiers et cartons auto-adhésifs
               
               
                  4811.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.56.35
               
               
                  Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs
               
               
                  4811.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.56.55
               
               
                  Papiers non adhésifs, enduits, imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150  g/m2
                  
               
               
                  4811.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.56.59
               
               
                  Papiers non adhésifs, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.31
               
               
                  4811.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.56.70
               
               
                  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine
               
               
                  4811.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.12.57.00
               
               
                  Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.
               
               
                  4811.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.21: Fabrication de carton ondulé et d'emballages en papier ou en carton
               
            
                  21.21.11.00
               
               
                  Papiers et cartons ondulés, même perforés
               
               
                  4808.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.21.12.30
               
               
                  Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm
               
               
                  4819.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.21.12.50
               
               
                  Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets
               
               
                  4819.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.21.13.00
               
               
                  Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
               
               
                  4819.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.21.14.00
               
               
                  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
               
               
                  4819.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.21.15.30
               
               
                  Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.
               
               
                  4819.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.21.15.50
               
               
                  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.
               
               
                  4819.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
               
            
                  21.22.11.10
               
               
                  Papier hygiénique
               
               
                  4818.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.11.33
               
               
                  Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier...
               
               
                  4818.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.11.35
               
               
                  Essuie-main en papier...
               
               
                  4818.20.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.11.50
               
               
                  Nappes et serviettes de table en papier...
               
               
                  4818.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.12.10
               
               
                  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires en papier...
               
               
                  4818.40.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.12.30
               
               
                  Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier
               
               
                  4818.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.12.50
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement en papier...
               
               
                  4818.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.12.90
               
               
                  Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier
               
               
                  4818.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.22.13.00
               
               
                  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets... en papier ou carton
               
               
                  4823.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.23: Fabrication d'articles de papeterie
               
            
                  21.23.11.13
               
               
                  Papiers carbone et papiers similaires autres que ceux du SH 4809
               
               
                  4816.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.11.15
               
               
                  Papiers autocopiants autres que ceux du SH 4809
               
               
                  4816.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.11.17
               
               
                  Stencils complets
               
               
                  4816.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.11.19
               
               
                  Papiers pour duplication, n.c.a., plaques offset en papier
               
               
                  4816.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.11.30
               
               
                  Papiers auto-adhésifs en bandes ou en rouleaux
               
               
                  4823.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.11.50
               
               
                  Papiers gommés ou adhésifs en bandes ou en rouleaux autres qu'auto-adhésifs
               
               
                  4823.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.12.30
               
               
                  Enveloppes
               
               
                  4817.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.12.50
               
               
                  Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance
               
               
                  4817.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.12.70
               
               
                  Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance
               
               
                  4817.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.23.13.50
               
               
                  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
               
               
                  4823.90.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.24: Fabrication de papiers peints
               
            
                  21.24.11.10
               
               
                  Papier dit «ingrain»
               
               
                  4814.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.24.11.30
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux similaires enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique
               
               
                  4814.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.24.11.50
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux similaires recouverts sur l'endroit de matières à tresser
               
               
                  4814.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.24.11.90
               
               
                  Papiers peints et revêtements muraux, similaires n.c.a.; vitrauphanies
               
               
                  4814.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.24.12.00
               
               
                  Revêtements muraux en matières textiles
               
               
                  5905
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 21.25: Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
               
            
                  21.25.11.00
               
               
                  Couvre-parquets à supports de papier ou carton, même découpés
               
               
                  4815
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.12.35
               
               
                  Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton
               
               
                  4821.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.12.39
               
               
                  Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'auto-adhésives
               
               
                  4821.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.12.55
               
               
                  Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives
               
               
                  4821.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.12.59
               
               
                  Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives
               
               
                  4821.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.13.00
               
               
                  Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
               
               
                  4812
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.13
               
               
                  Papier à cigarettes en cahiers ou en tubes
               
               
                  4813.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.15
               
               
                  Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm
               
               
                  4813.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.20
               
               
                  Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles
               
               
                  4822.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.30
               
               
                  Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles
               
               
                  4822.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.51
               
               
                  Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose
               
               
                  4823.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.55
               
               
                  Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques
               
               
                  4823.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.57
               
               
                  Articles moulés ou pressés en pâte à papier
               
               
                  4823.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  21.25.14.80
               
               
                  Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 4823 (articles imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire excl.)
               
               
                  4823.90.95
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.11: Édition de livres
               
            
                  22.11.10.00
               
               
                  Livres, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés même pliés
               
               
                  4901.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.21.70
               
               
                  Autres livres, brochures et imprimés similaires
               
               
                  4901.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.21.80
               
               
                  Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
               
               
                  4903
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.22.00
               
               
                  Livres thématiques, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.31.00
               
               
                  Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules autres qu'en feuillets isolés
               
               
                  4901.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.32.50
               
               
                  Dictionnaires et encyclopédies, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.41.00
               
               
                  Atlas, imprimés
               
               
                  4905.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.42.00
               
               
                  Ouvrages cartographiques, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.51.00
               
               
                  Cartes géographiques, imprimées
               
               
                  4905 [.10 + .99]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.11.52.00
               
               
                  Cartes géographiques, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.12: Édition de journaux
               
            
                  22.12.11.00
               
               
                  Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins 4 fois/semaine
               
               
                  4902.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.12.12.00
               
               
                  Journaux, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.13: Édition de revues et périodiques
               
            
                  22.13.11.00
               
               
                  Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de 4 fois/semaine
               
               
                  4902.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.13.12.00
               
               
                  Revues et périodiques, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.14: Édition d'enregistrements sonores
               
            
                  22.14.11.30
               
               
                  Disques enregistrés pour électrophones
               
               
                  8524.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.14.11.50
               
               
                  Disques compacts enregistrés
               
               
                  8524.32
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.14.12.30
               
               
                  Bandes magnétiques enregistrées, de largeur ≤ 4 mm, comportant des enregistrements du son
               
               
                  8524.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.14.12.50
               
               
                  Bandes magnétiques enregistrées (4 mm < l ≤ 6,5 mm): son
               
               
                  8524.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.14.21.00
               
               
                  Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
               
               
                  4904
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.14.22.00
               
               
                  Partitions musicales, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.15: Autres activités d'édition
               
            
                  22.15.11.30
               
               
                  Cartes postales imprimées ou illustrées
               
               
                  4909.00.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.11.50
               
               
                  Autres cartes postales
               
               
                  4909.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.12.50
               
               
                  Cartes postales illustrées, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.13.00
               
               
                  Images, gravures et photographies
               
               
                  4911.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.14.00
               
               
                  Photos, illustrations, gravures, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.15.30
               
               
                  Décalcomanies de tous genres
               
               
                  4908
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.15.50
               
               
                  Calendriers de tous genres, imprimés (incl. blocs de calendriers à effeuiller)
               
               
                  4910
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.15.16.00
               
               
                  Produits d'édition divers, électroniques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.21: Imprimerie de journaux
               
            
                  22.21.10.00
               
               
                  Impression de journaux et publications périodiques, paraissant au moins 4 fois/semaine
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.22: Autre imprimerie (labeur)
               
            
                  22.22.11.00
               
               
                  Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires
               
               
                  4907
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.12.30
               
               
                  Catalogues commerciaux
               
               
                  4911.10.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.12.50
               
               
                  Autres imprimés publicitaires et similaires (catalogues commerciaux excl.)
               
               
                  4911.10.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.13.00
               
               
                  Autres imprimés, n.c.a.
               
               
                  4911.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.13
               
               
                  Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance
               
               
                  4820.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.15
               
               
                  Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)
               
               
                  4820.10.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.17
               
               
                  Agendas
               
               
                  4820.10.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.19
               
               
                  Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc.
               
               
                  4820.10.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.30
               
               
                  Cahiers
               
               
                  4820.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.50
               
               
                  Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier
               
               
                  4820.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.75
               
               
                  Formulaires en continu même comportant des feuilles de papier carbone
               
               
                  4820.40.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.79
               
               
                  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, à l'exclusion des formulaires en continu
               
               
                  4820.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.80
               
               
                  Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton
               
               
                  4820.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.20.90
               
               
                  Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 4820
               
               
                  4820.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  22.22.31.00
               
               
                  Impression de livres, brochures, albums pour enfants et musique manuscrite ou non
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.20
               
               
                  Impression de journaux, publications périodiques, paraissant moins de 4 fois/semaine
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.30
               
               
                  Impression d'ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, topographiques et les globes
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.43
               
               
                  Impression de cartes postales
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.45
               
               
                  Impression de décalcomanies de tous genres
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.50
               
               
                  Impression de calendriers de tous genres, incl. blocs de calendriers à effeuiller
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.70
               
               
                  Impression d'images, gravures et photographies
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.22.32.90
               
               
                  Impression à façon d'autres produits (sur étiquette plastique, sac plastique, panneau vitré...), sur textiles excl.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.23: Reliure
               
            
                  22.23.10.10
               
               
                  Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.23.10.30
               
               
                  Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.23.10.50
               
               
                  Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.24: Activités de pré-presse
               
            
                  22.24.10.00
               
               
                  Services de composition et de clichage
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.24.20.00
               
               
                  Organes pour l'impression
               
               
                  8442.50
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.25: Activités graphiques auxiliaires
               
            
                  22.25.10.00
               
               
                  Autres services graphiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.31: Reproduction d'enregistrements sonores
               
            
                  22.31.10.10
               
               
                  Reproduction de disques pour électrophones
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.31.10.30
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.31.10.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm, ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.31.10.70
               
               
                  Reproduction de disques compacts
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.32: Reproduction d'enregistrements vidéo
               
            
                  22.32.10.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.32.10.70
               
               
                  Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéo
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 22.33: Reproduction d'enregistrements informatiques
               
            
                  22.33.10.30
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mm
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.33.10.50
               
               
                  Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mm
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  22.33.10.70
               
               
                  Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.11: Fabrication de gaz industriels
               
            
                  24.11.11.20
               
               
                  Argon
               
               
                  2804.21
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.11.30
               
               
                  Autres gaz rares
               
               
                  2804.29
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.11.50
               
               
                  Hydrogène
               
               
                  2804.10
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.11.60
               
               
                  Azote
               
               
                  2804.30
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.11.70
               
               
                  Oxygène
               
               
                  2804.40
               
               
                  m3
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.12.30
               
               
                  Dioxyde de carbone
               
               
                  2811.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.12.50
               
               
                  Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic
               
               
                  2811.29.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.12.70
               
               
                  Oxydes d'azote
               
               
                  2811.29.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.12.90
               
               
                  Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
               
               
                  2811.29.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.11.13.00
               
               
                  Air liquide; air comprimé
               
               
                  2851.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.12: Fabrication de colorants et de pigments
               
            
                  24.12.11.30
               
               
                  Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
               
               
                  2817
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.11.50
               
               
                  Oxydes de titane
               
               
                  2823
               
               
                  kg TiO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.15
               
               
                  Trioxyde de chrome
               
               
                  2819.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.19
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de chrome (trioxyde de chrome excl.)
               
               
                  2819.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.35
               
               
                  Dioxyde de manganèse
               
               
                  2820.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.39
               
               
                  Oxydes de manganèse (dioxyde de manganèse excl.)
               
               
                  2820.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.53
               
               
                  Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
               
               
                  2824.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.55
               
               
                  Minium et mine orange
               
               
                  2824.20
               
               
                  kg PbO
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.57
               
               
                  Autres oxydes de plomb
               
               
                  2824.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.12.70
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de cuivre
               
               
                  2825.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.13
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de fer
               
               
                  2821.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.15
               
               
                  Terres colorantes contenant ≥ 70 % d'oxyde de fer
               
               
                  2821.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.30
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
               
               
                  2822
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.53
               
               
                  Oxyde et hydroxyde de lithium
               
               
                  2825.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.55
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de vanadium
               
               
                  2825.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.63
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de nickel
               
               
                  2825.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.65
               
               
                  Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
               
               
                  2825.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.73
               
               
                  Oxydes et hydroxydes de molybdène
               
               
                  2825.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.75
               
               
                  Oxydes d'antimoine
               
               
                  2825.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.13.90
               
               
                  Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques
               
               
                  2825.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.10
               
               
                  Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.20
               
               
                  Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.30
               
               
                  Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.40
               
               
                  Colorants directs et préparations à base de ces colorants
               
               
                  3204.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.50
               
               
                  Autres matières colorantes organiques synthétiques
               
               
                  3204 [.15 + .16 + .17 + .19 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.60
               
               
                  Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents
               
               
                  3204.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.21.70
               
               
                  Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes
               
               
                  3205
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.22.50
               
               
                  Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                  3201
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.22.70
               
               
                  Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (noirs d'origine animale excl.)
               
               
                  3203
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.23.30
               
               
                  Produits tannants organiques synthétiques
               
               
                  3202.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.23.50
               
               
                  Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage
               
               
                  3202.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.24.15
               
               
                  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane
               
               
                  3206.11
               
               
                  kg TiO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.24.19
               
               
                  Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane
               
               
                  3206.19
               
               
                  kg TiO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.24.30
               
               
                  Pigments et préparations à base de composés du chrome
               
               
                  3206.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.24.50
               
               
                  Pigments et préparations à base de composés du cadmium
               
               
                  3206.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.12.24.70
               
               
                  Autres matières colorantes et autres préparations luminophores
               
               
                  3206 [.4 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
               
            
                  24.13.11.11
               
               
                  Chlore
               
               
                  2801.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.13
               
               
                  Iode
               
               
                  2801.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.15
               
               
                  Fluor
               
               
                  2801.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.17
               
               
                  Brome
               
               
                  2801.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.20
               
               
                  Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
               
               
                  2802
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.30
               
               
                  Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)
               
               
                  2803
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.40
               
               
                  Bore; tellure
               
               
                  2804.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.53
               
               
                  Silicium contenant en poids ≥ 99,99 % de silicium
               
               
                  2804.61
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.55
               
               
                  Autre silicium
               
               
                  2804.69
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.60
               
               
                  Phosphore
               
               
                  2804.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.70
               
               
                  Arsenic
               
               
                  2804.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.11.90
               
               
                  Sélénium
               
               
                  2804.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.12.35
               
               
                  Chlorures et oxychlorures de phosphore
               
               
                  2812.10.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.12.37
               
               
                  (oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore
               
               
                  2812 [.10.9 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.12.50
               
               
                  Disulfure de carbone
               
               
                  2813.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.12.70
               
               
                  Autres sulfures des éléments non métalliques, trisulfure de phosphore du commerce
               
               
                  2813.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.13.25
               
               
                  Sodium
               
               
                  2805.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.13.29
               
               
                  Autres métaux alcalins
               
               
                  2805.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.13.30
               
               
                  Calcium
               
               
                  2805.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.13.50
               
               
                  Strontium et baryum
               
               
                  2805.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.13.70
               
               
                  Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés entre eux
               
               
                  2805.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.13.80
               
               
                  Mercure
               
               
                  2805.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.13
               
               
                  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
               
               
                  2806.10
               
               
                  kg HCl
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.15
               
               
                  Acide chlorosulfurique
               
               
                  2806.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.33
               
               
                  Acide sulfurique
               
               
                  2807.00.10
               
               
                  kg SO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.35
               
               
                  Oléum
               
               
                  2807.00.90
               
               
                  kg SO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.53
               
               
                  Pentaoxyde de diphosphore
               
               
                  2809.10
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.55
               
               
                  Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
               
               
                  2809.20
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.60
               
               
                  Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène
               
               
                  2810 + 2811.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.73
               
               
                  Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
               
               
                  2811.11
               
               
                  kg HF
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.75
               
               
                  Dioxyde de silicium
               
               
                  2811.22
               
               
                  kg SiO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.14.77
               
               
                  Dioxyde de soufre
               
               
                  2811.23
               
               
                  kg SO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.25
               
               
                  Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide
               
               
                  2815.11
               
               
                  kg NaOH
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.27
               
               
                  Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)
               
               
                  2815.12
               
               
                  kg NaOH
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.35
               
               
                  Hydroxyde de potassium (potasse caustique), solide
               
               
                  2815.20.10
               
               
                  kg KOH
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.37
               
               
                  Hydroxyde de potassium en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)
               
               
                  2815.20.90
               
               
                  kg KOH
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.50
               
               
                  Peroxydes de sodium ou de potassium
               
               
                  2815.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.60
               
               
                  Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum
               
               
                  2816
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.70
               
               
                  Hydroxyde d'aluminium
               
               
                  2818.30
               
               
                  kg Al2O3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.15.80
               
               
                  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
               
               
                  2825.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.21.10
               
               
                  Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
               
               
                  2826
               
               
                  kg F
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.21.30
               
               
                  Chlorures, sauf d'ammonium
               
               
                  2827 [.20 + .3]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.21.50
               
               
                  Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux
               
               
                  2827.4
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.21.70
               
               
                  Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures
               
               
                  2827 [.5 + .60]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.22.35
               
               
                  Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
               
               
                  2828.10
               
               
                  kg Cl
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.22.39
               
               
                  Autres hypochlorites; chlorites, hypobromites
               
               
                  2828.90
               
               
                  kg Cl
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.22.55
               
               
                  Chlorate de sodium
               
               
                  2829.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.22.59
               
               
                  Autres chlorates et perchlorates; bromates et perbromates, iodates et périodates
               
               
                  2829 [.19 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.13
               
               
                  Sulfures; polysulfures
               
               
                  2830
               
               
                  kg S
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.15
               
               
                  Dithionites et sulfoxylates
               
               
                  2831
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.33
               
               
                  Sulfites
               
               
                  2832 [.10 + .20]
               
               
                  kg Na2S2O5
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.35
               
               
                  Thiosulfates
               
               
                  2832.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.53
               
               
                  Sulfate d'aluminium
               
               
                  2833.22
               
               
                  kg Al2O3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.55
               
               
                  Sulfate de baryum
               
               
                  2833.27
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.57
               
               
                  Sulfates autres que d'aluminium et de baryum
               
               
                  2833 [.1 + .21 + .23 + .24 + .25 + .26 + .29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.73
               
               
                  Aluns
               
               
                  2833.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.31.75
               
               
                  Peroxosulfates (persulfates)
               
               
                  2833.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.10
               
               
                  Nitrates autres que de potassium
               
               
                  2834.29
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.20
               
               
                  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
               
               
                  2835.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.30
               
               
                  Phosphate de mono- ou de disodium
               
               
                  2835.22
               
               
                  kg P2O5
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.40
               
               
                  Hydrogéno-orthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)
               
               
                  2835.25
               
               
                  kg P2O5
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.50
               
               
                  Phosphates de trisodium, de potassium, de calcium autres que dicalcique, et autres phosphates; polyphosphates (triphosphate de sodium excl.)
               
               
                  2835 [.23 + .24 + .26 + .29.90 + .39]
               
               
                  kg P2O5
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.60
               
               
                  Phosphate de triammonium
               
               
                  2835.29.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.32.70
               
               
                  Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
               
               
                  2835.31
               
               
                  kg P2O5
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.10
               
               
                  Carbonate de disodium
               
               
                  2836.20
               
               
                  kg Na2CO3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.20
               
               
                  Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
               
               
                  2836.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.30
               
               
                  Carbonates de potassium
               
               
                  2836.40
               
               
                  kg K2CO3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.40
               
               
                  Carbonate de calcium
               
               
                  2836.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.50
               
               
                  Carbonate de baryum
               
               
                  2836.60
               
               
                  kg BaCO3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.60
               
               
                  Carbonate de plomb
               
               
                  2836.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.71
               
               
                  Carbonates de lithium
               
               
                  2836.91
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.73
               
               
                  Carbonate de strontium
               
               
                  2836.92
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.33.79
               
               
                  Autres carbonates et peroxocarbonates (percarbonates), carbonates d'ammonium excl.
               
               
                  2836.99
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.10
               
               
                  Aluminates
               
               
                  2841.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.20
               
               
                  Chromates de zinc ou de plomb
               
               
                  2841.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.30
               
               
                  Dichromates de sodium, de potassium et autres chromates et dichromates, peroxochromates
               
               
                  2841 [.30 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.40
               
               
                  Manganites, manganates et permanganates
               
               
                  2841.6
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.50
               
               
                  Molybdates
               
               
                  2841.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.60
               
               
                  Tungstates (wolframates)
               
               
                  2841.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.70
               
               
                  Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
               
               
                  2841.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.83
               
               
                  Nitrate d'argent
               
               
                  2843.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.41.85
               
               
                  Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent
               
               
                  2843 [.10 + .29 + .30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.42.50
               
               
                  Eaux distillées
               
               
                  2851.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.42.90
               
               
                  Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux
               
               
                  2851.00 (.50 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.51.00
               
               
                  Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 2844 et leurs composés
               
               
                  2845
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.20
               
               
                  Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
               
               
                  2837
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.30
               
               
                  Fulminates, cyanates et thiocyanates
               
               
                  2838
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.40
               
               
                  Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
               
               
                  2839
               
               
                  kg SiO2
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.50
               
               
                  Tétraborate de disodium et autres borates
               
               
                  2840 [.1 + .20]
               
               
                  kg B2O3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.60
               
               
                  Peroxoborates (perborates)
               
               
                  2840.30
               
               
                  kg B2O3
                  
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.70
               
               
                  Silicates doubles ou complexes
               
               
                  2842.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.52.90
               
               
                  Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (azotures excl.)
               
               
                  2842.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.53.00
               
               
                  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
               
               
                  2847
               
               
                  kg H2O2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.54.30
               
               
                  Phosphures (ferrophosphores excl.)
               
               
                  2848
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.54.50
               
               
                  Carbures, de constitution chimique définie ou non
               
               
                  2849
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.13.54.70
               
               
                  Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
               
               
                  2850
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.55.00
               
               
                  Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux
               
               
                  2846
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.56.00
               
               
                  Soufres (soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal excl.)
               
               
                  2503.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.57.00
               
               
                  Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
               
               
                  2601.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.58.50
               
               
                  Quartz piézo-électrique
               
               
                  7104.10
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.13.58.70
               
               
                  Autres pierres synthétiques brutes ou simplement sciées ou dégrossies
               
               
                  7104.20
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
               
            
                  24.14.11.20
               
               
                  Hydrocarbures acycliques saturés
               
               
                  2901.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.11.30
               
               
                  Éthylène
               
               
                  2901.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.11.40
               
               
                  Propène (propylène)
               
               
                  2901.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.11.50
               
               
                  Butène (butylène) et ses isomères
               
               
                  2901.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.11.65
               
               
                  Buta-1,3-diene
               
               
                  2901.24.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.11.67
               
               
                  Isoprène
               
               
                  2901.24.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.11.90
               
               
                  Autres hydrocarbures acycliques non saturés
               
               
                  2901.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.13
               
               
                  Cyclohexane
               
               
                  2902.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.15
               
               
                  Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2902.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.23
               
               
                  Benzène
               
               
                  2902.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.25
               
               
                  Toluène
               
               
                  2902.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.43
               
               
                  O-xylène
               
               
                  2902.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.45
               
               
                  P-xylène
               
               
                  2902.43
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.47
               
               
                  M-xylène et isomères du xylène en mélange
               
               
                  2902 [.42 + .44]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.50
               
               
                  Styrène
               
               
                  2902.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.60
               
               
                  Éthylbenzène
               
               
                  2902.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.70
               
               
                  Cumène
               
               
                  2902.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.80
               
               
                  Naphtalène, anthracène
               
               
                  2902.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.12.90
               
               
                  Biphényle, terphényles, autres hydrocarbures cycliques
               
               
                  2902.90 (.30 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.13
               
               
                  Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
               
               
                  2903.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.15
               
               
                  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
               
               
                  2903.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.23
               
               
                  Chloroforme (trichlorométhane)
               
               
                  2903.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.25
               
               
                  Tétrachlorure de carbone
               
               
                  2903.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.53
               
               
                  1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
               
               
                  2903.15
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.57
               
               
                  Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.71
               
               
                  Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
               
               
                  2903.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.73
               
               
                  Trichloroéthylène
               
               
                  2903.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.75
               
               
                  Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
               
               
                  2903.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.13.79
               
               
                  Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.14.50
               
               
                  Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
               
               
                  2904.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.14.70
               
               
                  Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
               
               
                  2904.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.14.90
               
               
                  Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
               
               
                  2904.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.10
               
               
                  Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.30
               
               
                  Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques
               
               
                  2903.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.53
               
               
                  1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane
               
               
                  2903.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.59
               
               
                  Autres dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2903.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.73
               
               
                  Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
               
               
                  2903.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.75
               
               
                  Hexachlorobenzène et DDT (1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)
               
               
                  2903.62
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.15.79
               
               
                  Autres dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
               
               
                  2903.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.21.00
               
               
                  Alcools gras industriels
               
               
                  3823.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.10
               
               
                  Méthanol (alcool méthylique)
               
               
                  2905.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.20
               
               
                  Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)
               
               
                  2905.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.30
               
               
                  Butane 1-ol (alcool n-butylique)
               
               
                  2905.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.40
               
               
                  Autres butanols
               
               
                  2905.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.50
               
               
                  Pentanol (alcool amylique) et ses isomères
               
               
                  2905.15
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.63
               
               
                  Octanol (alcool octylique) et ses isomères
               
               
                  2905.16
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.69
               
               
                  Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés
               
               
                  2905 [.17 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.73
               
               
                  Alcools terpéniques acycliques
               
               
                  2905.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.22.75
               
               
                  Alcool allylique et autres monoalcools non saturés (alcools terpéniques acycliques excl.)
               
               
                  2905.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.10
               
               
                  Ethylène glycol (éthanediol)
               
               
                  2905.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.20
               
               
                  Propylène glycol (propane 1,2-diol)
               
               
                  2905.32
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.33
               
               
                  D-glucitol (sorbitol)
               
               
                  2905.44
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.39
               
               
                  Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)
               
               
                  2905 [.39 + .41 + .42 + .43 + .49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.50
               
               
                  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
               
               
                  2905.5
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.73
               
               
                  Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
               
               
                  2906.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.23.75
               
               
                  Alcools aromatiques
               
               
                  2906.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.15
               
               
                  Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
               
               
                  2907.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.17
               
               
                  Crésols et leurs sels
               
               
                  2907.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.19
               
               
                  Autres monophénols et leurs sels
               
               
                  2907 [.13 + .14 + .15 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.33
               
               
                  4,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
               
               
                  2907.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.39
               
               
                  Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools
               
               
                  2907 [.21 + .22 + .29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.53
               
               
                  Dérivés seulement halogénés et leurs sels, des phénols ou phénols-alcools
               
               
                  2908.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.55
               
               
                  Dérivés sulfonés, leurs sels et esters, des phénols ou phénols-alcools
               
               
                  2908.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.24.59
               
               
                  Dérivés nitrés ou nitrosés des phénols ou phénols-alcools
               
               
                  2908.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.31.20
               
               
                  Acide stéarique industriel
               
               
                  3823.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.31.30
               
               
                  Acide oléique industriel
               
               
                  3823.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.31.50
               
               
                  Tall acide gras industriel
               
               
                  3823.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.31.95
               
               
                  Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés
               
               
                  3823.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.31.97
               
               
                  Autres acides gras monocarboxyliques industriels
               
               
                  3823.19 (.30 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.15
               
               
                  Acétate d'éthyle
               
               
                  2915.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.17
               
               
                  Acétate de vinyle
               
               
                  2915.32
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.19
               
               
                  Autres esters de l'acide acétique
               
               
                  2915 [.33 + .34 + .35 + .39]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.20
               
               
                  Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters
               
               
                  2915 [.40 + .50 + .60]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.35
               
               
                  Acide palmitique
               
               
                  2915.70.15
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.37
               
               
                  Sels et esters de l'acide palmitique
               
               
                  2915.70.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.43
               
               
                  Sels de l'acide stéarique
               
               
                  2915.70.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.45
               
               
                  Acide stéarique
               
               
                  2915.70.25
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.47
               
               
                  Esters de l'acide stéarique
               
               
                  2915.70.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.53
               
               
                  Acide formique
               
               
                  2915.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.55
               
               
                  Sels et esters de l'acide formique
               
               
                  2915 [.12 + .13]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.71
               
               
                  Acide acétique
               
               
                  2915.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.73
               
               
                  Acétate de sodium
               
               
                  2915.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.75
               
               
                  Acétates de cobalt
               
               
                  2915.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.77
               
               
                  Anhydride acétique
               
               
                  2915.24
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.79
               
               
                  Autres sels de l'acide acétique
               
               
                  2915.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.32.80
               
               
                  Acide laurique et autres, leurs sels et esters
               
               
                  2915.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.10
               
               
                  Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .20
               
               
                  2916 [.11 + .19 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.20
               
               
                  Esters de l'acide acrylique
               
               
                  2916.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.30
               
               
                  Acide méthacrylique et ses sels
               
               
                  2916.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.40
               
               
                  Esters de l'acide méthacrylique
               
               
                  2916.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.50
               
               
                  Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
               
               
                  2916.15
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.63
               
               
                  Acide benzoïque, ses sels et ses esters
               
               
                  2916.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.65
               
               
                  Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle
               
               
                  2916.32
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.67
               
               
                  Acide phénylacétique, ses sels et ses esters
               
               
                  2916 [.34 + .35]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.70
               
               
                  Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés
               
               
                  2916.39
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.83
               
               
                  Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .20
               
               
                  2917 [.11 + .13 + .19 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.85
               
               
                  Acide adipique, ses sels et ses esters
               
               
                  2917.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.33.87
               
               
                  Anhydride maléïque
               
               
                  2917.14
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.13
               
               
                  Orthophtalates de dibutyle
               
               
                  2917.31
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.15
               
               
                  Orthophtalates de dioctyle
               
               
                  2917.32
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.23
               
               
                  Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
               
               
                  2917.33
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.25
               
               
                  Autres esters de l'acide orthophtalique
               
               
                  2917.34
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.33
               
               
                  Anhydride phtalique
               
               
                  2917.35
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.35
               
               
                  Acide téréphtalique et ses sels
               
               
                  2917.36
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.43
               
               
                  Téréphtalate de diméthyle
               
               
                  2917.37
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.45
               
               
                  Autres acides polycarboxyliques aromatiques leurs anhydrides et leurs dérivés
               
               
                  2917.39
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.73
               
               
                  Acide citrique, ses sels et ses esters
               
               
                  2918 [.14 + .15]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.34.75
               
               
                  Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)
               
               
                  2918 [.11 + .12 + .13 + .16 + .19 + .29 + .30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.13
               
               
                  Mono-, di- ou triméthilamine et sels
               
               
                  2921.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.15
               
               
                  Diéthylamine et sels
               
               
                  2921.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.17
               
               
                  Autres monoamines acycliques leurs dérivés et leurs sels
               
               
                  2921.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.23
               
               
                  Éthylènediamine et ses sels
               
               
                  2921.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.25
               
               
                  Héxaméthylènediamine et ses sels
               
               
                  2921.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.27
               
               
                  Autres polyamines acycliques leurs dérivés et leurs sels
               
               
                  2921.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.30
               
               
                  Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels
               
               
                  2921.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.51
               
               
                  Aniline et ses sels
               
               
                  2921.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.53
               
               
                  Dérivés de l'aniline et leurs sels
               
               
                  2921.42
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.55
               
               
                  Toluidines, leurs dérivés et leurs sels
               
               
                  2921.43
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.57
               
               
                  Monoamines aromatiques, leurs dérivés et sels (autres qu'aniline, toluidines, leurs dérivés et sels)
               
               
                  2921 [.44 + .45 + .46 + .49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.41.70
               
               
                  Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2921.5
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.42.33
               
               
                  Monoéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.42.35
               
               
                  Diéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.42.37
               
               
                  Triéthanolamine et ses sels
               
               
                  2922.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.42.39
               
               
                  Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels
               
               
                  2922 [.14 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.42.90
               
               
                  Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique
               
               
                  2922 [.2 + .3 + .43 + .44 + .49 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.10
               
               
                  Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2924.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.20
               
               
                  Saccharine et ses sels
               
               
                  2925.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.30
               
               
                  Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)
               
               
                  2925 [.12 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.40
               
               
                  Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2925.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.50
               
               
                  Acrylonitrile
               
               
                  2926.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.60
               
               
                  1-Cyanoguanidine
               
               
                  2926.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.43.70
               
               
                  Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1- cyanoguanidine
               
               
                  2926 [.30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.44.20
               
               
                  Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
               
               
                  2927
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.44.30
               
               
                  Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
               
               
                  2928
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.44.50
               
               
                  Isocyanates
               
               
                  2929.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.44.90
               
               
                  Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)
               
               
                  2929.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.51.35
               
               
                  Dithiocarbonates, thio et dithiocarbamates, mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
               
               
                  2930 [.10 + .20 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.51.37
               
               
                  Méthionine
               
               
                  2930.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.51.39
               
               
                  Autres thiocomposés organiques
               
               
                  2930.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.51.50
               
               
                  Autres composés organo-inorganiques
               
               
                  2931
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.52.10
               
               
                  Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)
               
               
                  2932 [.1 + .21 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.52.30
               
               
                  Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)
               
               
                  2933.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.52.50
               
               
                  Composés hétérocycliques à cycle pyridine, (iso)quinoléine, autres lactames et composés, à hétéroatome(s) d'azote
               
               
                  2933 [.3 + .4 + .72 + .79 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.52.60
               
               
                  Mélamine
               
               
                  2933.61
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.52.70
               
               
                  6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
               
               
                  2933.71
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.52.90
               
               
                  Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (composés à cycle phénothiazine excl.)
               
               
                  2934 [.10 + .20 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.53.50
               
               
                  Esters phosphoriques (lactophosphates incl.), leurs sels et leurs dérivés
               
               
                  2919
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.53.75
               
               
                  Esters thiophosphoriques (phosphorothioates), leurs sels et dérivés
               
               
                  2920.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.53.79
               
               
                  Autres esters d'autres acides inorganiques (esters des halogénures d'hydrogène et thiophosphoriques excl.) et leurs sels et dérivés
               
               
                  2920.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.11
               
               
                  Méthanal (formaldéhyde)
               
               
                  2912.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.13
               
               
                  Éthanal (acétaldéhyde)
               
               
                  2912.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.15
               
               
                  Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
               
               
                  2912.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.19
               
               
                  Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.20
               
               
                  Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.30
               
               
                  Aldéhydes-alcools
               
               
                  2912.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.43
               
               
                  Vanilline (aldéhyde méthylprotocatechique)
               
               
                  2912.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.45
               
               
                  Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatechique)
               
               
                  2912.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.47
               
               
                  Autres aldéhydes-éthers, aldhéhydes phénols et aldéhydes à autres fonctions oxygénées
               
               
                  2912.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.50
               
               
                  Polymères cycliques des aldéhydes
               
               
                  2912.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.60
               
               
                  Paraformaldéhyde
               
               
                  2912.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.61.70
               
               
                  Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 2912
               
               
                  2913
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.11
               
               
                  Acétone
               
               
                  2914.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.13
               
               
                  Butanone (méthyléthylcétone)
               
               
                  2914.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.15
               
               
                  4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
               
               
                  2914.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.19
               
               
                  Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.31
               
               
                  Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, -phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914 [.21 + .3 + .40 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.33
               
               
                  Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
               
               
                  2914.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.35
               
               
                  Ionones et méthylionones
               
               
                  2914.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.39
               
               
                  Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées
               
               
                  2914.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.60
               
               
                  Quinones
               
               
                  2914.6
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.62.70
               
               
                  Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones
               
               
                  2914.70
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.13
               
               
                  Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)
               
               
                  2909.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.19
               
               
                  Autres éthers acycliques et leurs dérivés
               
               
                  2909.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.23
               
               
                  Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés
               
               
                  2909.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.25
               
               
                  Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
               
               
                  2909.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.33
               
               
                  2,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)
               
               
                  2909.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.39
               
               
                  Autres éthers-alcools et leurs dérivés
               
               
                  2909 [.42 + .43 + .44 + .49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.50
               
               
                  Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés
               
               
                  2909.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.60
               
               
                  Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés
               
               
                  2909.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.73
               
               
                  Oxiranne (oxyde d'éthylène)
               
               
                  2910.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.75
               
               
                  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
               
               
                  2910.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.79
               
               
                  Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés
               
               
                  2910 [.30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.63.80
               
               
                  Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés
               
               
                  2911
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.64.30
               
               
                  Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs
               
               
                  2942
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.64.50
               
               
                  Présure et ses concentrats
               
               
                  3507.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.64.70
               
               
                  Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats
               
               
                  3507.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.71.20
               
               
                  Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale
               
               
                  3802.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.71.30
               
               
                  Tall oil, même raffiné
               
               
                  3803
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.71.40
               
               
                  Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres
               
               
                  3805
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.71.50
               
               
                  Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues
               
               
                  3806
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.71.70
               
               
                  Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires
               
               
                  3807
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.72.00
               
               
                  Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré
               
               
                  4402
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.20
               
               
                  Benzols
               
               
                  2707.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.30
               
               
                  Toluols et xylols
               
               
                  2707 [.20 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.40
               
               
                  Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques
               
               
                  2707 [.40 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.50
               
               
                  Phénols
               
               
                  2707.60
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.65
               
               
                  Huiles de créosote
               
               
                  2707.91
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.67
               
               
                  Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille
               
               
                  2707.99
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.14.73.70
               
               
                  Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
               
               
                  2708
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.15: Fabrication de produits azotés et d'engrais
               
            
                  24.15.10.50
               
               
                  Acide nitrique; acides sulfonitriques
               
               
                  2808
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.10.75
               
               
                  Ammoniac anhydre
               
               
                  2814.10
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.10.77
               
               
                  Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
               
               
                  2814.20
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.20.20
               
               
                  Chlorure d'ammonium
               
               
                  2827.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.20.30
               
               
                  Nitrites
               
               
                  2834.10
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.20.50
               
               
                  Nitrate de potassium
               
               
                  2834.21
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.20.70
               
               
                  Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium
               
               
                  2836.10
               
               
                  kg N
                  @
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.13
               
               
                  Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  3102.10.10
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.19
               
               
                  Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  3102.10.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.23
               
               
                  Sulfate d'ammonium
               
               
                  3102.21
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.29
               
               
                  Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium
               
               
                  3102.29
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.30
               
               
                  Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
               
               
                  3102.30
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.43
               
               
                  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids
               
               
                  3102.40.10
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.45
               
               
                  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids
               
               
                  3102.40.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.60
               
               
                  Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium
               
               
                  3102.60
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.70
               
               
                  Cyanamide calcique
               
               
                  3102.70
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.80
               
               
                  Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange
               
               
                  3102.80
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.30.90
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)
               
               
                  3102.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.40.35
               
               
                  Superphosphates
               
               
                  3103.10
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.40.37
               
               
                  Scories de déphosphoration
               
               
                  3103.20
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.40.39
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates et scories de déphosphoration
               
               
                  3103.90
               
               
                  kg P2O5
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.50.30
               
               
                  Chlorure de potassium
               
               
                  3104.20
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.50.50
               
               
                  Sulfate de potassium
               
               
                  3104.30
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.50.70
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que carnallite, sylvinite, chlorure et sulfate de potassium
               
               
                  3104.90
               
               
                  kg K2O
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.60.00
               
               
                  Engrais d'origine animale ou végétale
               
               
                  3101
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.70.50
               
               
                  Nitrate de sodium naturel
               
               
                  3102.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.70.70
               
               
                  Nitrate de sodium, autre que «naturel»
               
               
                  3102.50.90
               
               
                  kg N
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.10
               
               
                  Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut
               
               
                  3105.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.23
               
               
                  Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
               
               
                  3105.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.25
               
               
                  Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec
               
               
                  3105.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.30
               
               
                  Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
               
               
                  3105.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.40
               
               
                  Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique
               
               
                  3105.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.53
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates
               
               
                  3105.51
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.59
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques contenant: azote et phosphore
               
               
                  3105.59
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.63
               
               
                  Superphosphates potassiques
               
               
                  3105.60.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.69
               
               
                  Autres engrais contenant du phosphore et du potassium
               
               
                  3105.60.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.15.80.90
               
               
                  Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.
               
               
                  3105.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.16: Fabrication de matières plastiques de base
               
            
                  24.16.10.35
               
               
                  Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.10.39
               
               
                  Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.10.50
               
               
                  Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires
               
               
                  3901.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.10.70
               
               
                  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
               
               
                  3901.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.10.90
               
               
                  Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires
               
               
                  3901.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.20.35
               
               
                  Polystyrène expansible, sous formes primaires
               
               
                  3903.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.20.39
               
               
                  Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible
               
               
                  3903.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.20.50
               
               
                  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires
               
               
                  3903.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.20.70
               
               
                  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires
               
               
                  3903.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.20.90
               
               
                  Autres polymères du styrène, sous formes primaires
               
               
                  3903.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.10
               
               
                  Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires
               
               
                  3904.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.23
               
               
                  Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires
               
               
                  3904.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.25
               
               
                  Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires
               
               
                  3904.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.40
               
               
                  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
               
               
                  3904 [.30 + .40]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.50
               
               
                  Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires
               
               
                  3904.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.60
               
               
                  Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires
               
               
                  3904.61
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.70
               
               
                  Polymères fluorés, sous formes primaires autres que le polytétrafluoroéthylène
               
               
                  3904.69
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.30.90
               
               
                  Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires
               
               
                  3904.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.13
               
               
                  Polyacétals, sous formes primaires
               
               
                  3907.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.15
               
               
                  Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires
               
               
                  3907.20 (.11 + .2)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.20
               
               
                  Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools
               
               
                  3907.20.9
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.30
               
               
                  Résines époxydes, sous formes primaires
               
               
                  3907.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.40
               
               
                  Polycarbonates, sous formes primaires
               
               
                  3907.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.50
               
               
                  Résines alkydes, sous formes primaires
               
               
                  3907.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.62
               
               
                  Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g
               
               
                  3907.60.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.64
               
               
                  Autre polyéthylène téréphtalate
               
               
                  3907.60.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.70
               
               
                  Autres polyesters non saturés, liquides
               
               
                  3907.91.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.80
               
               
                  Autres polyesters non saturés, sous formes primaires
               
               
                  3907.91.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.40.90
               
               
                  Autres polyesters sous formes primaires
               
               
                  3907.99
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.51.30
               
               
                  Polypropylène, sous formes primaires
               
               
                  3902.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.51.50
               
               
                  Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène
               
               
                  3902 [.20 + .30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.52.30
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires
               
               
                  3905 [.12 + .21]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.52.50
               
               
                  Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse
               
               
                  3905 [.19 + .29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.52.70
               
               
                  Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires
               
               
                  3905 [.30 + .91 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.53.50
               
               
                  Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires
               
               
                  3906.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.53.90
               
               
                  Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle
               
               
                  3906.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.54.50
               
               
                  Polyamides - 6, - 11, - 12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires
               
               
                  3908.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.54.90
               
               
                  Autres polyamides, sous formes primaires
               
               
                  3908.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.55.50
               
               
                  Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires
               
               
                  3909.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.55.70
               
               
                  Résines mélaminiques, sous formes primaires
               
               
                  3909.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.56.30
               
               
                  Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires
               
               
                  3909.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.56.50
               
               
                  Résines phénoliques, sous formes primaires
               
               
                  3909.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.56.70
               
               
                  Polyuréthanes, sous formes primaires
               
               
                  3909.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.57.00
               
               
                  Silicones sous formes primaires
               
               
                  3910
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.10
               
               
                  Résines de pétrole, de coumarone, d'indène de coumarone-indène et polyterpènes sous formes primaires
               
               
                  3911.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.20
               
               
                  Polysulfures, polysulfones et autres produits, sous formes primaires
               
               
                  3911.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.30
               
               
                  Acétates de cellulose, sous formes primaires
               
               
                  3912.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.40
               
               
                  Nitrates de cellulose (collodions incl.), sous formes primaires
               
               
                  3912.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.50
               
               
                  Ethers, esters et autres dérivés chimique de la cellulose, sous formes primaires
               
               
                  3912 [.3 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.60
               
               
                  Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires
               
               
                  3913
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.16.58.70
               
               
                  Echangeurs d'ions (polymères des SH 3901 à 3913), sous formes primaires
               
               
                  3914
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.17: Fabrication de caoutchouc synthétique
               
            
                  24.17.10.50
               
               
                  Latex autre que de caoutchouc naturel
               
               
                  4002 [.11 + .41 + .51 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.17.10.90
               
               
                  Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique
               
               
                  4002 [.19 + .20 + .3 + .49 + .59 + .60 + .70 + .80 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.20: Fabrication de produits agrochimiques
               
            
                  24.20.11.30
               
               
                  Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)
               
               
                  3808.10.20
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.11.40
               
               
                  Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)
               
               
                  3808.10.30
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.11.50
               
               
                  Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)
               
               
                  3808.10.40
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.11.60
               
               
                  Insecticides à base de pyréthrinoïdes
               
               
                  3808.10.10
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.11.80
               
               
                  Autres insecticides
               
               
                  3808.10.90
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.20
               
               
                  Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop...)
               
               
                  3808.30.11
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.30
               
               
                  Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine...)
               
               
                  3808.30.13
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.40
               
               
                  Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor...)
               
               
                  3808.30.15
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.50
               
               
                  Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham...)
               
               
                  3808.30.17
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.60
               
               
                  Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin...)
               
               
                  3808.30.21
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.70
               
               
                  Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl...)
               
               
                  3808.30.23
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.12.90
               
               
                  Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba...)
               
               
                  3808.30.27
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.50
               
               
                  Inhibiteurs de germination c.v.d.
               
               
                  3808.30.30
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.13.70
               
               
                  Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.
               
               
                  3808.30.90
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.14.30
               
               
                  Désinfectants à base de sels d'ammonium
               
               
                  3808.40.10
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.14.50
               
               
                  Désinfectants à base de composés halogènes
               
               
                  3808.40.20
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.14.90
               
               
                  Autres désinfectants
               
               
                  3808.40.90
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.52
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (ex: Soufre...)
               
               
                  3808.20.1
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.53
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (Ziram...)
               
               
                  3808.20.30
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.55
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (Benomyl...)
               
               
                  3808.20.40
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.56
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (Triadimefon...)
               
               
                  3808.20.50
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.57
               
               
                  Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (Triforine...)
               
               
                  3808.20.60
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.59
               
               
                  Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (ex: Captan...)
               
               
                  3808.20.80
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.20.15.70
               
               
                  Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'excl. des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)
               
               
                  3808.90
               
               
                  kg act.subst
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.30: Fabrication de peintures et vernis
               
            
                  24.30.11.50
               
               
                  Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux
               
               
                  3209.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.11.70
               
               
                  Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux
               
               
                  3209.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.12.25
               
               
                  Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant ≥ 50 % de solvant
               
               
                  3208.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.12.29
               
               
                  Autres peintures et vernis à base de polyesters
               
               
                  3208.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.12.30
               
               
                  Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant ≥ 50 % de solvant
               
               
                  3208.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.12.50
               
               
                  Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques
               
               
                  3208.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.12.70
               
               
                  Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant
               
               
                  3208.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.12.90
               
               
                  Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques
               
               
                  3208.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.21.30
               
               
                  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
               
               
                  3207.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.21.50
               
               
                  Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
               
               
                  3207.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.21.70
               
               
                  Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres
               
               
                  3207 [.30 + .40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.13
               
               
                  Peintures et vernis à l'huile
               
               
                  3210.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.15
               
               
                  Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs
               
               
                  3210.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.20
               
               
                  Siccatifs préparés
               
               
                  3211
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.30
               
               
                  Feuilles pour le marquage au fer
               
               
                  3212.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.40
               
               
                  Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.
               
               
                  3212.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.53
               
               
                  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
               
               
                  3214.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.55
               
               
                  Enduits utilisés en peinture
               
               
                  3214.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.60
               
               
                  Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
               
               
                  3214.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.73
               
               
                  Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle
               
               
                  3814.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.22.79
               
               
                  Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.
               
               
                  3814.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.23.50
               
               
                  Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement
               
               
                  3213.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.23.70
               
               
                  Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement
               
               
                  3213.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.24.50
               
               
                  Encres noires d'imprimerie
               
               
                  3215.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.30.24.70
               
               
                  Autres encres d'imprimerie
               
               
                  3215.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.41: Fabrication de produits pharmaceutiques de base
               
            
                  24.41.10.30
               
               
                  Acide salicylique et ses sels
               
               
                  2918.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.10.50
               
               
                  Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
               
               
                  2918.22
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.10.70
               
               
                  Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
               
               
                  2918.23
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.10
               
               
                  Lysine et ses esters; sels de ces produits
               
               
                  2922.41
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.20
               
               
                  Acide glutamique et ses sels
               
               
                  2922.42
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.30
               
               
                  Choline et ses sels
               
               
                  2923.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.40
               
               
                  Lécithines et autres phosphoaminolipides
               
               
                  2923.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.50
               
               
                  Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires
               
               
                  2923.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.60
               
               
                  Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)
               
               
                  2924.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.20.70
               
               
                  Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)
               
               
                  2924 [.23 + .24 + .29]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.10
               
               
                  Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine
               
               
                  2932.29
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.20
               
               
                  Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
               
               
                  2933.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.30
               
               
                  Autres composés hétérocycliques à cycle pyrazole non condensé
               
               
                  2933.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.40
               
               
                  Hydantoïne et ses dérivés
               
               
                  2933.21
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.55
               
               
                  Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits
               
               
                  2933 [.52 + .53 + .54]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.59
               
               
                  Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine
               
               
                  2933 [.55 + .59]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.70
               
               
                  Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé
               
               
                  2933.69
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.31.80
               
               
                  Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations
               
               
                  2934.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.32.00
               
               
                  Sulfonamides
               
               
                  2935
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.40.00
               
               
                  Sucres chimiquement purs (saccharose, lactose, maltose, glucose et fructose excl.)
               
               
                  2940
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.10
               
               
                  Provitamines, non mélangées
               
               
                  2936.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.23
               
               
                  Vitamines A et leurs dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.21
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.25
               
               
                  Vitamine B1 et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.22
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.33
               
               
                  Vitamine B2 et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.23
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.35
               
               
                  Acide D-ou Dl-pantothénique (vitamine B3 ou B5) et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.24
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.43
               
               
                  Vitamine B6 et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.25
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.45
               
               
                  Vitamine B12 et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.26
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.53
               
               
                  Vitamine C et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.27
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.55
               
               
                  Vitamine E et ses dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.28
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.59
               
               
                  Vitamines B9, D (D2, D3, D4, D5), H (sauf H1), K1 et K2 seulement et leurs dérivés, non mélangés
               
               
                  2936.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.51.90
               
               
                  Mélanges et concentrats naturels de vitamines
               
               
                  2936.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.50
               
               
                  Insuline et ses sels
               
               
                  2937.12
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.61
               
               
                  Hormones polypeptidiques, protéiques et glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels (sauf insuline et ses sels)
               
               
                  2937 [.11 + .19]
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.63
               
               
                  Cortisone; hydrocortisone; prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)
               
               
                  2937.21
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.65
               
               
                  Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
               
               
                  2937.22
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.70
               
               
                  Œstrogènes et progestogènes
               
               
                  2937.23
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.81
               
               
                  Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels (sauf cortisone; hydrocortisone; prednisone et prednisolone; dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes; œstrogènes et progestogènes)
               
               
                  2937.29
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.52.83
               
               
                  Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et analogues structurels
               
               
                  2937 [.3 + .40 + .50 + .90]
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.13
               
               
                  Rutoside (rutine) et ses dérivés
               
               
                  2938.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.15
               
               
                  Autres hétérosides leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                  2938.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.23
               
               
                  Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2939.1
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.25
               
               
                  Quinine et ses sels
               
               
                  2939.21
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.29
               
               
                  Autres alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2939.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.30
               
               
                  Caféine et ses sels
               
               
                  2939.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.40
               
               
                  Ephédrines et leurs sels
               
               
                  2939.4
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.50
               
               
                  Théophylline, aminophylline, leurs dérivés et sels
               
               
                  2939.5
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.60
               
               
                  Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2939.6
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.53.80
               
               
                  Autres alcaloïdes végétaux, leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
               
               
                  2939.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.54.30
               
               
                  Pénicillines et dérivés à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
               
               
                  2941.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.54.40
               
               
                  Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2941.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.54.50
               
               
                  Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2941.30
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.54.60
               
               
                  Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2941.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.54.70
               
               
                  Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
               
               
                  2941.50
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.54.90
               
               
                  Autres antibiotiques
               
               
                  2941.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.41.60.10
               
               
                  Glandes et autres organes à l'état désséché, même pulvérisés
               
               
                  3001.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.60.20
               
               
                  Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions
               
               
                  3001.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.60.30
               
               
                  Autres substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a.
               
               
                  3001.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.41.60.50
               
               
                  Autres sangs et constituants; toxines, cultures de micro-organismes
               
               
                  3002.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.42: Fabrication de préparations pharmaceutiques
               
            
                  24.42.11.30
               
               
                  Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.
               
               
                  3003.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.11.50
               
               
                  Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.
               
               
                  3003.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.11.60
               
               
                  Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.11.80
               
               
                  Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.12.30
               
               
                  Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.
               
               
                  3003.31
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.12.50
               
               
                  Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 2937 n.c.v.d.
               
               
                  3003.39
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.12.60
               
               
                  Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.31
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.12.65
               
               
                  Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004 [.32 + .39]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.13.10
               
               
                  Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.
               
               
                  3003.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.13.20
               
               
                  Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 3003 n.c.v.d.
               
               
                  3003.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.13.40
               
               
                  Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.13.60
               
               
                  Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 2936 en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.50
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.13.80
               
               
                  Autres médicaments du SH 3004 en doses ou c.v.d.
               
               
                  3004.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.21.20
               
               
                  Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang
               
               
                  3002.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.21.40
               
               
                  Vaccins pour la médecine humaine
               
               
                  3002.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.21.60
               
               
                  Vaccins pour la médecine vétérinaire
               
               
                  3002.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.22.00
               
               
                  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides
               
               
                  3006.60
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.23.20
               
               
                  Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins
               
               
                  3006.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.23.40
               
               
                  Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic «in vivo»
               
               
                  3006.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.23.60
               
               
                  Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse
               
               
                  3006.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.23.70
               
               
                  Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux
               
               
                  3006.70
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.24.10
               
               
                  Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.
               
               
                  3005.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.24.30
               
               
                  Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs
               
               
                  3005.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.24.50
               
               
                  Catgut, ligatures hémostatiques résorbables stériles pour la médecine
               
               
                  3006.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.42.24.70
               
               
                  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
               
               
                  3006.50
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.51: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
               
            
                  24.51.10.50
               
               
                  Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses
               
               
                  1520
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.10.70
               
               
                  Autres glycérines (glycérine synthétique incl.)
               
               
                  2905.45
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.20.20
               
               
                  Agents de surface anioniques, même c.v.d.
               
               
                  3402.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.20.30
               
               
                  Agents de surface cationiques, même c.v.d.
               
               
                  3402.12
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.20.50
               
               
                  Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.
               
               
                  3402.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.20.90
               
               
                  Autres agents de surface organiques, même c.v.d.
               
               
                  3402.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.51.31.20
               
               
                  Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux… (ceux à usages médicaux incl.)
               
               
                  3401.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.31.50
               
               
                  Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux...
               
               
                  3401.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.31.73
               
               
                  Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres
               
               
                  3401.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.31.79
               
               
                  Autres savons sous d'autres formes
               
               
                  3401.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.31.83
               
               
                  Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.
               
               
                  3401.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.32.40
               
               
                  Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)
               
               
                  3402.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.32.50
               
               
                  Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.
               
               
                  3402.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.32.60
               
               
                  Préparations tensio-actives, n.c.v.d.
               
               
                  3402.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.32.70
               
               
                  Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.
               
               
                  3402.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.41.00
               
               
                  Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux
               
               
                  3307.4
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.42.50
               
               
                  Cires artificielles et préparées de lignite modifié chimiquement
               
               
                  3404.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.42.70
               
               
                  Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols
               
               
                  3404.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.42.90
               
               
                  Cires artificielles et préparées, autres que de lignite et de polyéthylène-glycols (cires à cacheter incl.)
               
               
                  3404.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.43.30
               
               
                  Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
               
               
                  3405.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.43.50
               
               
                  Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries
               
               
                  3405.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.43.70
               
               
                  Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)
               
               
                  3405.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.43.83
               
               
                  Brillants pour métaux
               
               
                  3405.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.43.89
               
               
                  Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.
               
               
                  3405.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.51.44.00
               
               
                  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
               
               
                  3405.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.52: Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
               
            
                  24.52.11.50
               
               
                  Parfums
               
               
                  3303.00.10
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.11.70
               
               
                  Eaux de toilette
               
               
                  3303.00.90
               
               
                  l
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.12.50
               
               
                  Produits de maquillage pour les lèvres
               
               
                  3304.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.12.70
               
               
                  Produits de maquillage pour les yeux
               
               
                  3304.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.13.00
               
               
                  Préparations pour manucures ou pédicures
               
               
                  3304.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.14.00
               
               
                  Poudres (poudres compactes incl.)
               
               
                  3304.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.15.00
               
               
                  Autres produits de beauté
               
               
                  3304.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.16.30
               
               
                  Shampooings
               
               
                  3305.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.16.50
               
               
                  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
               
               
                  3305.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.16.70
               
               
                  Laques pour cheveux
               
               
                  3305.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.17.00
               
               
                  Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes...
               
               
                  3305.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.18.50
               
               
                  Dentifrices
               
               
                  3306.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.18.90
               
               
                  Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)
               
               
                  3306 [.20 + .90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.19.30
               
               
                  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
               
               
                  3307.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.19.50
               
               
                  Désodorisants corporels et antisudoraux
               
               
                  3307.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.19.70
               
               
                  Sels parfumés et autres préparations pour le bain
               
               
                  3307.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.52.19.90
               
               
                  Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation...
               
               
                  3307.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.61: Fabrication de produits explosifs
               
            
                  24.61.11.30
               
               
                  Poudres propulsives
               
               
                  3601
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.61.11.50
               
               
                  Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives
               
               
                  3602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.61.12.50
               
               
                  Mèches de sûreté; cordeaux détonants
               
               
                  3603.00.10
               
               
                  km
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.61.12.70
               
               
                  Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
               
               
                  3603.00.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.61.13.00
               
               
                  Articles pour feux d'artifices
               
               
                  3604.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.61.14.00
               
               
                  Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles
               
               
                  3604.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.62: Fabrication de colles et gélatines
               
            
                  24.62.10.13
               
               
                  Colles de caséine
               
               
                  3501.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.62.10.15
               
               
                  Caséinates et autres dérivés des caséines
               
               
                  3501.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.62.10.20
               
               
                  Albuminates et autres dérivés des albumines (ovalbumine excl.)
               
               
                  3502 [.20 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.62.10.30
               
               
                  Gélatines et leurs dérivés (colles de caséine excl.)
               
               
                  3503.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.62.10.50
               
               
                  Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)
               
               
                  3503.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.62.10.60
               
               
                  Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés
               
               
                  3505.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.62.10.95
               
               
                  Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.
               
               
                  3506
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.63: Fabrication d'huiles essentielles
               
            
                  24.63.10.20
               
               
                  Huiles essentielles
               
               
                  3301 [.1 + .2]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.63.10.30
               
               
                  Résinoïdes
               
               
                  3301.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.63.10.50
               
               
                  Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 3301, n.c.a.
               
               
                  3301.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.63.10.75
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
               
               
                  3302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.63.10.79
               
               
                  Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons
               
               
                  3302.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.64: Fabrication de produits chimiques pour la photographie
               
            
                  24.64.11.30
               
               
                  Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3701
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.64.11.50
               
               
                  Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées
               
               
                  3702
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.64.11.70
               
               
                  Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés
               
               
                  3703
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.64.12.00
               
               
                  Préparations chimiques pour usages photographiques
               
               
                  3707
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.65: Fabrication de supports de données
               
            
                  24.65.10.00
               
               
                  Supports préparés pour l'enregistrement du son, non enregistrés
               
               
                  8523
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.66: Fabrication de produits chimiques à usage industriel
               
            
                  24.66.10.00
               
               
                  Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement
               
               
                  1518
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.20.00
               
               
                  Encres autres que d'imprimeries
               
               
                  3215.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.31.55
               
               
                  Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières
               
               
                  3403.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.31.57
               
               
                  Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages
               
               
                  3403.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.31.75
               
               
                  Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières
               
               
                  3403.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.31.79
               
               
                  Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages
               
               
                  3403.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.32.55
               
               
                  Préparations antidétonantes à base de composés du plomb
               
               
                  3811.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.32.59
               
               
                  Préparations antidétonantes autres qu'à base de composés de plomb
               
               
                  3811.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.32.70
               
               
                  Additifs pour huiles lubrifiantes
               
               
                  3811.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.32.90
               
               
                  Autres préparations chimiques du SH 3811
               
               
                  3811.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.33.30
               
               
                  Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids
               
               
                  3819
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.33.50
               
               
                  Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage
               
               
                  3820
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.41.00
               
               
                  Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau
               
               
                  3504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.42.10
               
               
                  Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)
               
               
                  3822
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.42.30
               
               
                  Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire
               
               
                  3407
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.42.50
               
               
                  Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices
               
               
                  3813
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.42.70
               
               
                  Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes
               
               
                  3821
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.43.50
               
               
                  Silicium dopé pour utilisation en électronique
               
               
                  3818.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.43.70
               
               
                  Autres éléments chimiques dopés pour utilisation en électronique
               
               
                  3818.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.44.00
               
               
                  Charbons activés
               
               
                  3802.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.52
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55 %
               
               
                  3809.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.53
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières ≥ 55 % < 70 %
               
               
                  3809.10.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.55
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières ≥ 70 % < 83 %
               
               
                  3809.10.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.57
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage, etc, à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières ≥ 83 %
               
               
                  3809.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.70
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles
               
               
                  3809.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.80
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier
               
               
                  3809.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.45.90
               
               
                  Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires
               
               
                  3809.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.46.20
               
               
                  Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage
               
               
                  3810
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.46.30
               
               
                  Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation$
               
               
                  3812.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.46.40
               
               
                  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
               
               
                  3812.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.46.50
               
               
                  Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques
               
               
                  3812.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.46.60
               
               
                  Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.
               
               
                  3815
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.46.70
               
               
                  Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 2707 et 2902
               
               
                  3817
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.47.20
               
               
                  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
               
               
                  3824.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.47.30
               
               
                  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
               
               
                  3824.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.47.40
               
               
                  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
               
               
                  3824.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.47.50
               
               
                  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
               
               
                  3824.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.47.70
               
               
                  Sorbitol autre que celui du SH 2905.44
               
               
                  3824.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.13
               
               
                  Sulfonates de pétrole… (voir description NC)
               
               
                  3824.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.15
               
               
                  Echangeurs d'ions
               
               
                  3824.90.15
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.17
               
               
                  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
               
               
                  3824.90.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.23
               
               
                  Pyrolignites; tartrate de calcium brut et citrate de calcium brut
               
               
                  3824.90.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.25
               
               
                  Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
               
               
                  3825.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.27
               
               
                  Préparation antirouille contenant des amines comme éléments actifs
               
               
                  3824.90.35
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.30
               
               
                  Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires
               
               
                  3824.90.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.40
               
               
                  Préparations désincrustantes et similaires
               
               
                  3824.90.45
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.53
               
               
                  Préparations pour la galvanoplastie
               
               
                  3824.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.57
               
               
                  Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine
               
               
                  3824.90.55
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.63
               
               
                  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales
               
               
                  3824.90 (.61 + .62 + .64)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.65
               
               
                  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)
               
               
                  3824.90.65
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.67
               
               
                  Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions
               
               
                  3824.90.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.73
               
               
                  Mélanges de dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques seulement fluorés ou chlorés
               
               
                  3824.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.79
               
               
                  Autres mélanges de dérivés perhalogénés
               
               
                  3824.79
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.66.48.95
               
               
                  Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.
               
               
                  3824.90 (.75 + .80 + .85 + .99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 24.70: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques
               
            
                  24.70.11.95
               
               
                  Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501.90.10 + 5503.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.70.11.97
               
               
                  Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5501 [.10 + .20 + .30 + .90.90] + 5503 [.10 + .20 + .30 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  24.70.12.40
               
               
                  Fils de filaments synthétiques à haute tenacité
               
               
                  5402 [.10 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.13
               
               
                  Fils texturés de nylon ou d'autres polyamides, n.c.v.d.
               
               
                  5402 [.31 + .32]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.15
               
               
                  Fils texturés de polyester, n.c.v.d.
               
               
                  5402.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.23
               
               
                  Fils texturés, de polypropylène, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402.39.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.25
               
               
                  Autres fils synthétiques texturés, n.c.v.d.
               
               
                  5402.39.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.30
               
               
                  Fils de filaments non texturés, de nylon ou autres polyamides et de polyesters, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.41 + .51]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.50
               
               
                  Fils simples, de polyester, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés, retors ou câblés)
               
               
                  5402 [.42 + .43 + .52]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.70
               
               
                  Fils de filaments non texturés, de polypropylène, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.49.91 + .59.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.13.90
               
               
                  Autres fils de filaments synthétiques non texturés, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5402 [.49 (.10 + .99) + .59.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.14.00
               
               
                  Monofilaments synthétiques ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm
               
               
                  5404
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.21.00
               
               
                  Câbles de filaments artificiels et fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
               
               
                  5502 + 5504
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.22.00
               
               
                  Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.23.30
               
               
                  Fils de filaments artificiels texturés, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.23.90
               
               
                  Fils de filaments artificiels non texturés, < 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)
               
               
                  5403.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.24.00
               
               
                  Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm
               
               
                  5405
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.30.50
               
               
                  Déchets de fibres synthétiques (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                  5505.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  24.70.30.70
               
               
                  Déchets de fibres artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
               
               
                  5505.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.11: Fabrication de pneumatiques
               
            
                  25.11.11.00
               
               
                  Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)
               
               
                  4011.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.12.35
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour motocycles et scooters, avec jantes de diamètre > 33 cm
               
               
                  4011.40.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.12.37
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc pour motocycles et scooters, avec jantes de diamètre ≤ 33 cm
               
               
                  4011.40.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.12.60
               
               
                  Pneumatiques neufs utilisés pour bicyclettes
               
               
                  4011.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.13.55
               
               
                  Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 121
               
               
                  4011.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.13.57
               
               
                  Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 121
               
               
                  4011.20.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.13.70
               
               
                  Pneumatiques neufs, pour avions
               
               
                  4011.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.14.04
               
               
                  Pneus neufs pour roues motrices et directrices agraires (matériel agricole et engins para-agricoles et forestiers)
               
               
                  4011 [.61 + .92]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.14.06
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, pour véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle
               
               
                  4011 [.62 + .63 + .93 + .94]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.14.08
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, chevrons ou similaires (sauf pour véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle)
               
               
                  4011.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.14.10
               
               
                  Pneumatiques neufs, en caoutchouc (sauf à crampons, chevrons, etc.; pour voitures de tourisme, motocycles, bicyclettes, autobus, camions, avions; véhicules et engins agricoles et forestiers; de génie civil et de manutention industrielle)
               
               
                  4011.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.15.30
               
               
                  Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
               
               
                  4012.90 (.20 + .30)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.15.50
               
               
                  Flaps
               
               
                  4012.90.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.15.73
               
               
                  Chambres à air des types utilisés pour voitures, autobus ou camions
               
               
                  4013.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.15.75
               
               
                  Chambres à air des types utilisés pour bicyclettes avec ou sans moteur auxiliaire et cyclomoteurs
               
               
                  4013.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.15.78
               
               
                  Chambres à air pour d'autres usages
               
               
                  4013.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.11.16.00
               
               
                  Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage
               
               
                  4006.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.12: Rechapage de pneumatiques
               
            
                  25.12.10.30
               
               
                  Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme
               
               
                  4012.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.12.10.50
               
               
                  Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus
               
               
                  4012.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.12.10.90
               
               
                  Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages
               
               
                  4012 [.13 + .19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.13: Fabrication d'autres articles en caoutchouc
               
            
                  25.13.10.00
               
               
                  Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
               
               
                  4003
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.13
               
               
                  Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
               
               
                  4005.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.15
               
               
                  Solutions; dispersions autres que celles du SH 4005.10
               
               
                  4005.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.19
               
               
                  Caoutchouc mélangé non vulcanisé autres que SH 4005.10 et 4005.20
               
               
                  4005.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.30
               
               
                  Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage
               
               
                  4006.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.50
               
               
                  Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4007
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.70
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4008 [.11 + .21.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.83
               
               
                  Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci
               
               
                  4008.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.85
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci
               
               
                  4008.21.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.20.87
               
               
                  Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci
               
               
                  4008.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.30.30
               
               
                  Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires
               
               
                  4009.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.30.55
               
               
                  Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires
               
               
                  4009.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.30.57
               
               
                  Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires
               
               
                  4009.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.30.59
               
               
                  Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
               
               
                  4009.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.30.70
               
               
                  Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires
               
               
                  4009 [.12 + .22 + .32 + .42]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.40.30
               
               
                  Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010 [.31 + .32 + .33 + .34]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.40.50
               
               
                  Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010 [.11 + .12 + .13 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.40.75
               
               
                  Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010 [.35 + .36]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.40.79
               
               
                  Autres courroies en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4010.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.50.50
               
               
                  Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large
               
               
                  5906.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.50.70
               
               
                  Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)
               
               
                  5906.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.60.30
               
               
                  Gants en caoutchouc vulcanisé non durci pour chirurgie
               
               
                  4015.11
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.60.55
               
               
                  Gants de ménage en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4015.19.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.60.59
               
               
                  Gants autres que pour le ménage et la chirurgie, en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4015.19.90
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.60.70
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement autres que gants, en caoutchouc vulcanisé non durci pour tous usages
               
               
                  4015.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.71.50
               
               
                  Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4014.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.71.70
               
               
                  Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4014.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.71.90
               
               
                  Autres articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé non durci
               
               
                  4014.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.72.00
               
               
                  Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.10
               
               
                  Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci
               
               
                  4016.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.21
               
               
                  Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.23
               
               
                  Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.25
               
               
                  Défenses même gonflables pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.94
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.27
               
               
                  Autres articles gonflables en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.95
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.43
               
               
                  Manchons de dilatation de canalisation ou caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire
               
               
                  4016.99.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.45
               
               
                  Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules du SH 8701 à 8705
               
               
                  4016.99.52
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.47
               
               
                  Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules du SH 8701 à 8705
               
               
                  4016.99.58
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.49
               
               
                  Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages
               
               
                  4016.99.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.60
               
               
                  Autres articles en caoutchouc vulcanisé
               
               
                  4016.99.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.13.73.79
               
               
                  Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci
               
               
                  4017
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
               
            
                  25.21.10.50
               
               
                  Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène
               
               
                  3916.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.10.70
               
               
                  Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3916.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.10.90
               
               
                  Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques
               
               
                  3916.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.21.30
               
               
                  Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques
               
               
                  3917.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.21.53
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène
               
               
                  3917.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.21.55
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène
               
               
                  3917.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.21.57
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle
               
               
                  3917.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.21.70
               
               
                  Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques
               
               
                  3917.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.22.20
               
               
                  Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa
               
               
                  3917.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.22.35
               
               
                  Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires
               
               
                  3917.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.22.37
               
               
                  Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires
               
               
                  3917.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.22.50
               
               
                  Autres tubes et tuyaux en matières plastiques
               
               
                  3917.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.22.70
               
               
                  Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux
               
               
                  3917.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.10
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm
               
               
                  3920.10 (.2 + .40)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.17
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes... non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm
               
               
                  3920.10.8
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.21
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes... en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm
               
               
                  3920.20.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.23
               
               
                  Plaques..., feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres
               
               
                  3920.20.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.25
               
               
                  Bandes décoratives d'emballage en polymère de propylène, largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, épaisseur > 0,10 mm
               
               
                  3920.20.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.27
               
               
                  Bandes d'emballage en polymères de propylène, de largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, autres que décoratives, d'une épaisseur > 0,10 mm
               
               
                  3920.20.79
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.29
               
               
                  Bandes, épaisseur > 0,10 mm autres que pour l'emballage
               
               
                  3920.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.30
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes... en polymères du styrène
               
               
                  3920.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.35
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm
               
               
                  3920.43.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.36
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm
               
               
                  3920.43.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.37
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1 mm
               
               
                  3920.49.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.38
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm
               
               
                  3920.49.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.53
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle
               
               
                  3920.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.59
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques
               
               
                  3920.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.61
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates
               
               
                  3920.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.63
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés
               
               
                  3920.63
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.65
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
               
               
                  3920.62.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.67
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm
               
               
                  3920.62.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.69
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters
               
               
                  3920.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.70
               
               
                  Feuilles, pellicules, bandes ou lames en cellulose régénérée, d'une épaisseur < 0,75 mm
               
               
                  3920.71.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.73
               
               
                  Plaques..., en cellulose régénérée, autres
               
               
                  3920.71.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.74
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en fibres vulcanisées
               
               
                  3920.72
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.76
               
               
                  Pellicules en rouleaux ou en bandes pour le cinéma ou la photo en acétate de cellulose
               
               
                  3920.73.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.77
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes ou lames en acétate de cellulose
               
               
                  3920.73 (.50 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.79
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en autres dérivés de la cellulose
               
               
                  3920.79
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.81
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes en butyral de polyvinyle
               
               
                  3920.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.82
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides
               
               
                  3920.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.83
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en résines aminiques
               
               
                  3920.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.84
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en résines phénoliques
               
               
                  3920.94
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.86
               
               
                  Plaques..., en produits de polymérisation, de réorganisation ou de condensation
               
               
                  3920.99.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.87
               
               
                  Plaques..., en produits de polymérisation d'addition
               
               
                  3920.99.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.30.90
               
               
                  Plaques..., en autres matières plastiques, autres
               
               
                  3920.99.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.41.20
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polymères du styrène
               
               
                  3921.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.41.30
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle
               
               
                  3921.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.41.50
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en polyuréthanes
               
               
                  3921.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.41.70
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en cellulose régénérée
               
               
                  3921.14
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.41.80
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes..., alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques
               
               
                  3921.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.42.30
               
               
                  Plaques, feuilles, pellicules, bandes..., non alvéolaires, en polyesters
               
               
                  3921.90.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.42.50
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes..., non alvéolaires en résines phénoliques
               
               
                  3921.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.42.75
               
               
                  Plaques..., en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative
               
               
                  3921.90.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.42.79
               
               
                  Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation
               
               
                  3921.90 (.43 + .49 + .55 + .60)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.21.42.80
               
               
                  Autres plaques..., non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation
               
               
                  3921.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.22: Fabrication d'emballages en matières plastiques
               
            
                  25.22.11.00
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène
               
               
                  3923.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.12.00
               
               
                  Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (éthylène excl.)
               
               
                  3923.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.13.00
               
               
                  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques
               
               
                  3923.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.14.50
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l
               
               
                  3923.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.14.70
               
               
                  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l
               
               
                  3923.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.15.21
               
               
                  Bobines et supports similaires pour enroulement de films et pellicules photo/cinéma ou de bandes magnétiques des SH 8523 et 8524 en matières plastiques
               
               
                  3923.40.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.15.23
               
               
                  Bobines, busettes, canettes et supports similaires en matières plastiques autres que pour enroulement de films, pellicules (photo/cinéma), ou bandes magnétiques
               
               
                  3923.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.15.25
               
               
                  Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques
               
               
                  3923.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.15.27
               
               
                  Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques
               
               
                  3923.50.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.15.28
               
               
                  Filets extrudés sous forme tubulaire en matières plastiques
               
               
                  3923.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.22.15.40
               
               
                  Autres articles, en matières plastiques, pour le transport ou l'emballage
               
               
                  3923.90.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
               
            
                  25.23.11.55
               
               
                  Revêtement de sol, murs..., consistant en un support imprégné, enduit… de polychlorure de vinyle
               
               
                  3918.10.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.11.59
               
               
                  Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.
               
               
                  3918.10.90
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.11.90
               
               
                  Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle
               
               
                  3918.90
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.12.50
               
               
                  Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique
               
               
                  3922.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.12.70
               
               
                  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques
               
               
                  3922.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.12.90
               
               
                  Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques
               
               
                  3922.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.13.00
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction
               
               
                  3925.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.14.50
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques
               
               
                  3925.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.14.70
               
               
                  Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques
               
               
                  3925.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.15.50
               
               
                  Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment
               
               
                  3925.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.15.90
               
               
                  Autres articles en matières plastiques pour la construction
               
               
                  3925.90 (.20 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.23.20.00
                  z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en matières plastiques
               
               
                  9406.00.80a
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 25.24: Fabrication d'autres articles en matières plastiques
               
            
                  25.24.10.00
               
               
                  Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques
               
               
                  3926.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.21.30
               
               
                  Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.21.55
               
               
                  Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules auto-adhésives en polyesters, autres que bandes du 39.19.10.10, largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.21.59
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs en rouleaux ≤ 20 cm en produits de réorganisation ou de condensation autres qu'en polyesters
               
               
                  3919.10.38
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.21.75
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs en polymères du chlorure de vinyle, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.21.79
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs en produits de polymérisation d'addition, autres que polymères de chlorure de vinyle, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.21.90
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs en autres matières plastiques, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm
               
               
                  3919.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.22.30
               
               
                  Plaques..., ouvrées autrement qu'en surface/découpées, autre que carrée/rectangulaire
               
               
                  3919.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.22.55
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters
               
               
                  3919.90.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.22.59
               
               
                  Plaques en autres produits que polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters
               
               
                  3919.90.38
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.22.70
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm, en produits de polymérisation d'addition
               
               
                  3919.90 (.61 + .69)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.22.90
               
               
                  Plaques, feuilles... autoadhésifs, même en rouleaux > 20 cm en autres matières plastiques
               
               
                  3919.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.23.20
               
               
                  Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques
               
               
                  3924.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.23.30
               
               
                  Éponges en cellulose régénérée
               
               
                  3924.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.23.50
               
               
                  Articles de ménage et de toilette en cellulose régénérée autres que les éponges
               
               
                  3924.90.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.23.70
               
               
                  Autres articles de toilette et de ménage en autres matières plastiques
               
               
                  3924.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.24.00
               
               
                  Parties des appareils d'éclairage... du SH 9405 en matières plastiques
               
               
                  9405.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.25.50
               
               
                  Coiffures de sécurité en matières plastiques, en métal et en autres matières
               
               
                  6506.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.25.90
               
               
                  Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité
               
               
                  6506.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.26.00
               
               
                  Pièces isolantes en matières plastiques
               
               
                  8547.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.27.00
               
               
                  Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques
               
               
                  3926.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.28.20
               
               
                  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques
               
               
                  3926.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.28.30
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques
               
               
                  3926.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.28.40
               
               
                  Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques
               
               
                  3926.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.28.50
               
               
                  Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques
               
               
                  3926.90.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.28.70
               
               
                  Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 3901 à 3914
               
               
                  3926.90.98
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  25.24.90.10
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.25
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8509 et 8516
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.27
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8519 à 8521
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.30
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8525 à 8528
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.40
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour appareils du SH 8535 à 8537, et 8542
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.50
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferrées
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.60
               
               
                  Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.80
               
               
                  Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.93
               
               
                  Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  25.24.90.97
               
               
                  Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 26.11: Fabrication de verre plat
               
            
                  26.11.11.13
               
               
                  Plaques et feuilles, non armées, en verre d'optique «coulé», colorées, opacifiées (y compris à couche antiréfléchissante)
               
               
                  7003 [.12.10 + .19.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.11.15
               
               
                  Plaques et feuilles, non armées, en verre autre qu'optique dit «coulé» (y compris à couche antiréfléchissante)
               
               
                  7003 [.12.9 + .19.90]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.11.30
               
               
                  Plaques et feuilles armées de verre coulé
               
               
                  7003.20
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.11.50
               
               
                  Profilés de verre coulé
               
               
                  7003.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.11.75
               
               
                  Verre étiré ou soufflé en feuilles, en verre d'optique
               
               
                  7004 [.20.10 + .90.10]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.11.79
               
               
                  Verre étiré ou soufflé, en feuilles, autre que verre d'optique: verre antique, d'horticulture....
               
               
                  7004 [.20.9 + .90 (.70 + .9)]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.12.12
               
               
                  Glace non armée, à couche antiréfléchissante
               
               
                  7005.10.05
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.12.14
               
               
                  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm
               
               
                  7005.10.25
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.12.17
               
               
                  Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm
               
               
                  7005.10 (.30 + .80)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.12.30
               
               
                  Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante
               
               
                  7005.21
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.11.12.80
               
               
                  Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.21
               
               
                  7005 [.29 + .30]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.12: Façonnage et transformation du verre plat
               
            
                  26.12.11.50
               
               
                  Verre d'optique des SH 7003, 7004 et 7005, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
               
               
                  7006.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.11.90
               
               
                  Autres verres des SH 7003, 7004 et 7005, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières
               
               
                  7006.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.12.15
               
               
                  Verres de sécurité trempés de formats pour véhicules automobiles et tracteurs
               
               
                  7007.11.10
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.12.19
               
               
                  Verres de sécurité trempés de formats pour autres véhicules, bateaux, avions...
               
               
                  7007.11.90
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.12.30
               
               
                  Verres de sécurité trempés autres que pour véhicules
               
               
                  7007.19
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.12.53
               
               
                  Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées pour véhicules autres qu'automobiles, tracteurs
               
               
                  7007.21.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.12.55
               
               
                  Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées pour véhicules automobiles, tracteurs
               
               
                  7007.21.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.12.70
               
               
                  Autres verres de sécurité formés de feuilles contrecollées autres que pour véhicules
               
               
                  7007.29
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.13.30
               
               
                  Vitrages isolants à parois multiples
               
               
                  7008
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.13.50
               
               
                  Miroirs rétroviseurs pour véhicules
               
               
                  7009.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.12.13.90
               
               
                  Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules
               
               
                  7009.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.13: Fabrication de verre creux
               
            
                  26.13.11.10
               
               
                  Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre
               
               
                  7010 [.20 + .90.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.16
               
               
                  Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)
               
               
                  7010.90.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.22
               
               
                  Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)
               
               
                  7010.90.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.28
               
               
                  Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons
               
               
                  7010.90.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.34
               
               
                  Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale < 2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons
               
               
                  7010.90.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.40
               
               
                  Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale < 2,5 litres
               
               
                  7010.90.6
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.46
               
               
                  Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale < 2,5 litres
               
               
                  7010.90.7
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.11.52
               
               
                  Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale < 2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)
               
               
                  7010.90.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.12.15
               
               
                  Verres à boire en cristal au plomb, cueilli à la main, taillés ou autrement décorés
               
               
                  7013.21.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.12.19
               
               
                  Verres à boire en cristal au plomb, cueilli à la main, autres que taillés ou autrement décorés
               
               
                  7013.21.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.12.35
               
               
                  Verres à boire en cristal au plomb, cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés
               
               
                  7013.21.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.12.39
               
               
                  Verres à boire en cristal au plomb, cueilli mécaniquement, autres que taillés ou autrement décorés
               
               
                  7013.21.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.12.53
               
               
                  Verres à boire, autres qu'en cristal au plomb, cueilli à la main
               
               
                  7013.29.5
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.12.55
               
               
                  Verres à boire, autres qu'en cristal au plomb, en verre trempé ou cueilli mécaniquement
               
               
                  7013.29 (.10 + .9)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.13.10
               
               
                  Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette..., cueilli à la main
               
               
                  7013 [.31.10 + .91.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.13.30
               
               
                  Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette..., cueilli mécaniquement
               
               
                  7013 [.31.90 + .91.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.13.50
               
               
                  Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique
               
               
                  7013.32
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.13.60
               
               
                  Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements...
               
               
                  7013.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.13.90
               
               
                  Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette
               
               
                  7013 [.39 + .99]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.13.14.00
               
               
                  Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide
               
               
                  7012
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.14: Fabrication de fibres de verre
               
            
                  26.14.11.10
               
               
                  Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm
               
               
                  7019.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.11.30
               
               
                  Stratifils (rovings) en fibres de verre
               
               
                  7019.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.11.50
               
               
                  Mèches et fils en filaments de fibres de verre
               
               
                  7019.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.11.70
               
               
                  Mèches et fils en fibres de verre discontinues
               
               
                  7019.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.12.10
               
               
                  Mâts en fibres de verre non tissés
               
               
                  7019.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.12.30
               
               
                  Voiles en fibres de verre non tissés
               
               
                  7019.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.12.50
               
               
                  Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre
               
               
                  7019.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.12.93
               
               
                  Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons
               
               
                  7019.90 (.10 + .99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.12.95
               
               
                  Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre
               
               
                  7019.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.14.12.99
               
               
                  Articles en fibres de verre textiles (tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50 excl.)
               
               
                  7019.90.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.15: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre
               
            
                  26.15.11.10
               
               
                  Calcin, autres déchets et débris de verre, verre en masse
               
               
                  7001
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.11.30
               
               
                  Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé
               
               
                  7002 [.10 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.11.50
               
               
                  Verre en tubes, non travaillé
               
               
                  7002.3
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.12.00
               
               
                  Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux… verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre «multicellulaire» ou «mousse»
               
               
                  7016.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.21.00
               
               
                  Ampoules et enveloppes tubulaires... pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires
               
               
                  7011
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.22.00
               
               
                  Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement
               
               
                  7015
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.23.30
               
               
                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé
               
               
                  7017
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.23.50
               
               
                  Ampoules en verre, pour emballage
               
               
                  7010.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.24.00
               
               
                  Parties des appareils d'éclairage du SH 9405, en verre
               
               
                  9405.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.25.00
               
               
                  Isolateurs en verre pour l'électricité
               
               
                  8546.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.26.30
               
               
                  Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement
               
               
                  7014
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.26.50
               
               
                  Cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires
               
               
                  7016.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.26.70
               
               
                  Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie... à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie
               
               
                  7018
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.15.26.90
               
               
                  Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a.
               
               
                  7020
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.21: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
               
            
                  26.21.11.30
               
               
                  Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine
               
               
                  6911.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.11.50
               
               
                  Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
               
               
                  6911.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.12.10
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune
               
               
                  6912.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.12.30
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès
               
               
                  6912.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.12.50
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine
               
               
                  6912.00.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.12.90
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine
               
               
                  6912.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.13.30
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine
               
               
                  6913.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.21.13.50
               
               
                  Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine
               
               
                  6913.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.22: Fabrication d'appareils sanitaires en céramique
               
            
                  26.22.10.30
               
               
                  Éviers, lavabos, baignoires... et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine
               
               
                  6910.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.22.10.50
               
               
                  Éviers, lavabos, baignoires... et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine
               
               
                  6910.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.23: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique
               
            
                  26.23.10.33
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques
               
               
                  8546.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.23.10.35
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie
               
               
                  8546.20.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.23.10.39
               
               
                  Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie
               
               
                  8546.20.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.23.10.53
               
               
                  Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques
               
               
                  8547.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.23.10.55
               
               
                  Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques
               
               
                  8547.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.24: Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique
               
            
                  26.24.11.00
               
               
                  Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques
               
               
                  6909.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.24.12.00
               
               
                  Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine
               
               
                  6909 [.12 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.25: Fabrication d'autres produits céramiques
               
            
                  26.25.11.00
               
               
                  Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique
               
               
                  6909.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.25.12.30
               
               
                  Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.
               
               
                  6914.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.25.12.55
               
               
                  Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.
               
               
                  6914.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.25.12.59
               
               
                  Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.
               
               
                  6914.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.26: Fabrication de produits céramiques réfractaires
               
            
                  26.26.11.00
               
               
                  Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues
               
               
                  6901
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.12.10
               
               
                  Briques, céramiques de construction... > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange
               
               
                  6902.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.12.33
               
               
                  Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine
               
               
                  6902.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.12.35
               
               
                  Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice
               
               
                  6902.20.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.12.37
               
               
                  Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.91
               
               
                  6902.20.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.12.90
               
               
                  Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.20
               
               
                  6902.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.13.00
               
               
                  Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 3801
               
               
                  3816
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.14.10
               
               
                  Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
               
               
                  6815.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.14.30
               
               
                  Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges
               
               
                  6903 [.10 + .90.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.14.55
               
               
                  Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %
               
               
                  6903.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.14.59
               
               
                  Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine
               
               
                  6903.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.26.14.90
               
               
                  Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 6903
               
               
                  6903.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.30: Fabrication de carreaux en céramique
               
            
                  26.30.10.10
               
               
                  Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique
               
               
                  6907.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.20
               
               
                  Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique
               
               
                  6908.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.30
               
               
                  Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique
               
               
                  6907.90.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.53
               
               
                  Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès
               
               
                  6907.90.91
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.55
               
               
                  Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en faïence ou en poterie fine
               
               
                  6907.90.93
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.59
               
               
                  Carreaux... autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en autre céramique que le grès, faïence ou poterie fine
               
               
                  6907.90.99
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.71
               
               
                  Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique
               
               
                  6908.90 (.11 + .31)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.73
               
               
                  Carreaux... en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908.90.91
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.75
               
               
                  Carreaux... en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908.90.93
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.30.10.79
               
               
                  Carreaux... autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, 91 et 93, vernissés ou émaillés
               
               
                  6908.90 (.21 + .29 + .51 + .99)
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.40: Fabrication de tuiles et briques en terre cuite
               
            
                  26.40.11.10
               
               
                  Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries
               
               
                  6904.10
               
               
                  m3
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.11.30
               
               
                  Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers
               
               
                  6904.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.12.50
               
               
                  Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu
               
               
                  6905.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.12.70
               
               
                  Éléments de cheminée, conduits de fumée..., et autres produits pour le bâtiment, en céramique
               
               
                  6905.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.40.13.00
               
               
                  Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires
               
               
                  6906
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.51: Fabrication de ciment
               
            
                  26.51.11.00
               
               
                  Ciments non pulvérisés dits clinkers
               
               
                  2523.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.10
               
               
                  Ciments Portland blancs
               
               
                  2523.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.30
               
               
                  Ciments Portland autres que blancs
               
               
                  2523.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.50
               
               
                  Ciments alumineux ou fondus
               
               
                  2523.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.51.12.90
               
               
                  Ciments hydrauliques autres que Portland et alumineux
               
               
                  2523.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.52: Fabrication de chaux
               
            
                  26.52.10.33
               
               
                  Chaux vive (oxyde et hydroxyde de calcium du SH 2825 excl.)
               
               
                  2522.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.10.35
               
               
                  Chaux éteinte (oxyde et hydroxyde de calcium du SH 2825 excl.)
               
               
                  2522.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.52.10.50
               
               
                  Chaux hydraulique (oxyde et hydroxyde de calcium du SH 2825 excl.)
               
               
                  2522.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.53: Fabrication de plâtre
               
            
                  26.53.10.00
               
               
                  Plâtres
               
               
                  2520.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.61: Fabrication d'éléments en béton pour la construction
               
            
                  26.61.11.30
               
               
                  Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés
               
               
                  6810.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.61.11.50
               
               
                  Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés
               
               
                  6810.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.61.12.00
               
               
                  Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés
               
               
                  6810.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.61.13.00
                  z
               
               
                  Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires
               
               
                  6810.99a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.61.20.00
                  z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en ciment
               
               
                  9406.00.80b
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction
               
            
                  26.62.10.50
               
               
                  Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton
               
               
                  6809.11
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.62.10.90
               
               
                  Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre
               
               
                  6809.19
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.63: Fabrication de béton prêt à l'emploi
               
            
                  26.63.10.00
               
               
                  Béton non-réfractaire, prêt à la coulée
               
               
                  3824.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.64: Fabrication de mortiers et bétons secs
               
            
                  26.64.10.00
               
               
                  Mortiers industriels
               
               
                  3824.50.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
               
            
                  26.65.11.00
               
               
                  Panneaux, planches..., en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
               
               
                  6808
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.65.12.30
               
               
                  Plaques, panneaux, carreaux, tuiles..., en amiante-ciment, cellulose-ciment, ou similaires
               
               
                  6811 [.10 + .20]
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.65.12.50
               
               
                  Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
               
               
                  6811.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.65.12.90
               
               
                  Ouvrages, en amiante-ciment, cellulose-ciment, ou similaires, autres que plaques, panneaux, planches, carreaux, tuiles...
               
               
                  6811.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.66: Fabrication d'autres ouvrages en béton ou en plâtre
               
            
                  26.66.11.00
               
               
                  Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux...
               
               
                  6809.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.66.12.00
                  z
               
               
                  Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés
               
               
                  6810.99b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.70: Taille, façonnage et finissage de pierres ornementales et de construction
               
            
                  26.70.11.00
               
               
                  Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes... du 68.02.10
               
               
                  6802 [.21 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.12.10
               
               
                  Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise
               
               
                  6801
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.12.30
               
               
                  Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.)
               
               
                  6802.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.12.40
               
               
                  Pierres calcaires, autres que marbre, travertin, albâtre, taillées ou sciées à surface plane ou unie
               
               
                  6802 [.22 + .92]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.12.60
               
               
                  Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie
               
               
                  6802 [.23 + .93]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.12.80
               
               
                  Pierres autres que granit et calcaires, taillées ou sciées, à surface plane ou unie
               
               
                  6802 [.29 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.70.12.90
               
               
                  Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
               
               
                  6803
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.81: Fabrication de produits abrasifs
               
            
                  26.81.11.10
               
               
                  Meules à moudre ou à défibrer
               
               
                  6804.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.20
               
               
                  Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré
               
               
                  6804.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.30
               
               
                  Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement
               
               
                  6804.22.18
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.40
               
               
                  Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement
               
               
                  6804.22.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.50
               
               
                  Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates
               
               
                  6804.22.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.60
               
               
                  Autres meules et articles similaires en autres abrasifs agglomérés
               
               
                  6804.22 (.50 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.70
               
               
                  Meules et articles similaires en pierres naturelles
               
               
                  6804.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.11.80
               
               
                  Pierres à aiguiser ou à polir à la main
               
               
                  6804.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.12.30
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement
               
               
                  6805.10
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.12.50
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement
               
               
                  6805.20
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.81.12.90
               
               
                  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement
               
               
                  6805.30
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 26.82: Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a.
               
            
                  26.82.11.68
               
               
                  Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
               
               
                  6812.90.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.11.70
               
               
                  Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même en rouleaux
               
               
                  6812.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.11.80
               
               
                  Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux)
               
               
                  6812 [.50 + .60 + .90.95]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.11.93
               
               
                  Garnitures de freins à base d'amiante
               
               
                  6813.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.11.95
               
               
                  Garnitures de friction à base d'amiante autres que pour freins
               
               
                  6813.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.12.53
               
               
                  Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)
               
               
                  6807.10.10
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.12.59
               
               
                  Autres produits bitumeux (en rouleaux)
               
               
                  6807.10.90
               
               
                  m2
                  
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.12.90
               
               
                  Produits bitumeux (en rouleaux excl.)
               
               
                  6807.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.13.00
               
               
                  Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel
               
               
                  2715
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.14.00
               
               
                  Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes...
               
               
                  3801
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.15.00
               
               
                  Corindon artificiel
               
               
                  2818.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.10
               
               
                  Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
               
               
                  6806.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.20
               
               
                  Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux
               
               
                  6806.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.30
               
               
                  Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores
               
               
                  6806.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.50
               
               
                  Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports
               
               
                  6814
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.70
               
               
                  Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
               
               
                  6815.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.80
               
               
                  Ouvrages en tourbe
               
               
                  6815.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  26.82.16.90
               
               
                  Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 6815, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie
               
               
                  6815.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.10: Sidérurgie
               
            
                  27.10.11.00
               
               
                  Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux
               
               
                  7201 + 7203
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.12.50
               
               
                  Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
               
               
                  7205
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.13.10
               
               
                  Scories et laitiers
               
               
                  2618 + 2619
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.13.20
               
               
                  Ferrailles de fonte ou d'acier
               
               
                  7204
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.20.10
               
               
                  Ferromanganèse
               
               
                  7202.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.20.20
               
               
                  Ferrosilicium
               
               
                  7202.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.20.30
               
               
                  Ferrosilicomanganèse
               
               
                  7202.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.20.40
               
               
                  Ferrochrome
               
               
                  7202.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.20.50
               
               
                  Ferromolybdène
               
               
                  7202.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.20.90
               
               
                  Autres ferro-alliages
               
               
                  7202 [.50 + .60 + .80 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.31.10
               
               
                  Demi-produits rectangulaires, en aciers non alliés
               
               
                  7207 [.12 + .20.3]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.31.21
                  z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non alliés
               
               
                  7206.10 + 7207 [.11 (.11 + .14 + .16) + .19.12a + .20 (.11 + .15 + .17 + .52)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.31.22
                  z
               
               
                  Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés
               
               
                  7206.90 + 7207 [.11 (.11b + .14b + .16b + .90) + .19 (.12b + .19 + .80) + .20(.11b + .15b + .17b + .19 + .52b + .59 + .80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.32.10
               
               
                  Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables
               
               
                  7218.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.32.21
                  z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables
               
               
                  7218 [.10 + .99 (.11 + .20)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.32.22
                  z
               
               
                  Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables
               
               
                  7218 [.10b + .99 (.11b + .19 + .20b + .80)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.33.10
               
               
                  Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224.90.14
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.33.21
                  z
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224 [.10 + .90 (.0 + .3)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.33.22
                  z
               
               
                  Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224 [.10b + .90 (.0b + .18 + .3b + .90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.11
                  z
               
               
                  Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.1a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.12
                  z
               
               
                  Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.1b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.21
                  z
               
               
                  Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220.1a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.22
                  z
               
               
                  Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220.1b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.30
               
               
                  Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables
               
               
                  7219 [.22 + .23 + .24]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.40
               
               
                  Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.50
               
               
                  Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219 [.3 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.42.00
               
               
                  Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables
               
               
                  7221
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.43.10
               
               
                  Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables
               
               
                  7222.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.43.20
               
               
                  Barres laminées à chaud autres que de section circulaire et profilés, en aciers inoxydables
               
               
                  7222 [.19 + .40.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.43.30
               
               
                  Barres forgées, en aciers inoxydables
               
               
                  7222 30 (.51 + .91)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.50.00
               
               
                  Produits plats et longs laminés à chaud en aciers à coupe rapide
               
               
                  7225.20 + 7226.20 + 7227.10 + 7228.10 (.20 + .50)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.60.20
               
               
                  Produits plats laminés à chaud (larges bandes) d'une largeur de 600 mm ou plus (excepté en aciers inoxydables ou à coupe rapide)
               
               
                  7208 [.10 + .2 + .3] + 7225 [.19.10 + .30] + 7226 [.93 + .94]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.60.30
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés (feuillards) d'une largeur inférieure à 600 mm (excepté en aciers inoxydables ou à coupe rapide)
               
               
                  7211 [.14 + .19] + 7226 [.19.10 + .91 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.60.40
               
               
                  Tôles obtenues par fendage de larges bandes à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus (excepté en aciers inoxydables ou à coupe rapide)
               
               
                  7208 [.40 + .53.90 + .54] + 7225.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.60.50
               
               
                  Tôles issues de trains réversibles (quarto), d'une largeur de 600 mm ou plus et larges plats (en aciers autres qu'inoxydables ou à coupe rapide)
               
               
                  7208 [.51 + .52 + .53.10 + .90] +7210.90.30 +7211.13 +7225 [.40 (.12 + .40 + .60) + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.71.11
                  z
               
               
                  Tôles laminées à froid non revêtues, bandes, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7209 [.15 +16.90a + .17.90a + .18.9a + .25 + .26.90a + .27.90a + .28.90a + .90a] + 7225.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.71.12
                  z
               
               
                  Tôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7209 [.16.90 + .17.90 + .18.9 + .26.90 + .27.90 + .28.90 + .90]b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.71.20
               
               
                  Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7209 [.16.10 + .17.10 + .18.10 + .26.10 + .27.10 + .28.10] + 7225.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.71.30
               
               
                  Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7225.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.72.10
               
               
                  Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus
               
               
                  7210 [.1 + .50 + .70.10 + .90.40] + 7212.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.72.20
               
               
                  Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7210 [.20 + .4 + .6 + .90.80)] + 7225.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.72.30
               
               
                  Tôles et bandes revêtues de métal par électrolyse d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7210.30 + 7225.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.72.40
               
               
                  Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  7210.70.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.81.10
               
               
                  Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers non alliés)
               
               
                  7213.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.81.20
               
               
                  Fil machine en aciers de décolletage
               
               
                  7213.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.81.30
               
               
                  Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)
               
               
                  7213.91.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.81.40
               
               
                  Fil machine pour pneumatiques
               
               
                  7213.91.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.81.90
               
               
                  Autre fil machine (en aciers non alliés)
               
               
                  7213 [.91 (.4 + .70 + .90) + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.82.10
               
               
                  Fil machine laminé à chaud (pour roulements)
               
               
                  7227.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.82.90
               
               
                  Fil machine laminé à chaud (en aciers alliés autres qu'inoxydables, pour roulements ou à coupe rapide)
               
               
                  7227 [.20 + .90 (.10 + .95)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.10
               
               
                  Barres laminées à chaud pour armatures pour béton
               
               
                  7214 [.20 + .99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.20
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers de décolletage
               
               
                  7214.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.30
               
               
                  Barres laminées à chaud pour roulements
               
               
                  7228.30.4
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.40
               
               
                  Barres laminées à chaud en aciers pour outillage
               
               
                  7228 [.30.20 + .40.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.50
               
               
                  Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur de moins de 80 mm
               
               
                  7216 [.10 + .2 + .40 + .50 + .99] + 7228.70.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.61
               
               
                  Barres creuses pour le forage
               
               
                  7228.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.64
               
               
                  Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non alliés (autres qu'à coupe rapide)
               
               
                  7214 [.10 + .91 + .99 (.3 + .50 + .7 + .95)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.83.67
               
               
                  Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées, en aciers alliés (autres qu'inoxydables, pour outillage, pour roulements et aciers à coupe rapide)
               
               
                  7228 [.20 (.10 + .91) + .30 (.6 + .70 + .89) + .40.90 + .60.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.91.10
               
               
                  Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés
               
               
                  7216.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.91.20
               
               
                  Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés
               
               
                  7216.32
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.91.30
               
               
                  Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés
               
               
                  7216.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.92.10
               
               
                  Palplanches, en acier
               
               
                  7301.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.92.20
               
               
                  Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier
               
               
                  7301.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.92.30
               
               
                  Éléments de voies ferrées, en acier
               
               
                  7302
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.21: Fabrication de tubes en fonte
               
            
                  27.21.10.00
               
               
                  Tubes en fonte
               
               
                  7303
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.21.20.33
               
               
                  Accessoires de tuyauterie en fonte non malléable, moulés, pour canalisations sous pression
               
               
                  7307.11.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.21.20.35
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en fonte non malléable, moulés, autres que pour canalisations sous pression
               
               
                  7307.11.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.21.20.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés
               
               
                  7307.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.21.20.70
               
               
                  Accessoires de tuyauterie en acier, moulés
               
               
                  7307.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.22: Fabrication de tubes en acier
               
            
                  27.22.10.10
               
               
                  Tubes et tuyaux sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables
               
               
                  7304 [.41 + .49]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.21
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, sans soudure, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, en acier autre que l'acier inoxydable
               
               
                  7304 [.31.20 + .51 (.1 + .81)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.23
               
               
                  Tubes et tuyaux autres que de précision, sans soudure, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, en acier autre que l'acier inoxydable
               
               
                  7304 [.31.80 + .51.89]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.41
               
               
                  Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en acier autre que l'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur ≤ 168,3 mm
               
               
                  7304 [.10.10 + .21 + .39 (.10 + .5 + .92) + .59 (.10 + .3 + .92)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.43
               
               
                  Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en acier autre que l'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur > 168,3 mm, mais ≤ 406,4 mm
               
               
                  7304 [.10.30 + .29.11 + .39.93 + .59.93]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.45
               
               
                  Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, finis à chaud, en acier autre que l'acier inoxydable, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm
               
               
                  7304 [.10.90 + .29.19 + .39 (.30 + .99) + .59.99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.50
               
               
                  Profilés creux, sans soudure, et tubes et tuyaux de section autre que circulaire, en acier
               
               
                  7304.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.61
               
               
                  Tubes et tuyaux, soudés longitudinalement, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm
               
               
                  7305 [.11 + .12 + .20 + .31]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.65
               
               
                  Autres tubes et tuyaux soudés hélicoïdalement, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, de section circulaire, en acier, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm
               
               
                  7305 [.19 + .39 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.70
               
               
                  Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier inoxydable, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm
               
               
                  7306.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.81
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, en aciers non alliés, formés à froid et soudés ou formés à froid et étirés ou laminés à froid après soudage, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm et d'une épaisseur de paroi ≤ 2 mm
               
               
                  7306.30.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.86
               
               
                  Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, en aciers non alliés, formés à froid et soudés ou formés à froid et étirés ou laminés à froid après soudage, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm et d'une épaisseur de paroi > 2 mm
               
               
                  7306.30.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.92
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier autre que l'acier inoxydable, formés à chaud ou à froid et soudés, rivés ou à bords simplement rapprochés, d'un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm
               
               
                  7306 [.10 + .20 + .30 (.4 + .7 + .80) + .50 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.94
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, en acier, formés à chaud ou à froid et soudés, d'une épaisseur de paroi ≤ 2 mm
               
               
                  7306.60.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.96
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, en acier, formés à chaud ou à froid et soudés, d'une épaisseur de paroi > 2 mm
               
               
                  7306.60.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.10.98
               
               
                  Tubes et tuyaux, de section autre que circulaire, carrée ou rectangulaire, et profilés creux, en acier, formés à froid ou à chaud et soudés
               
               
                  7306.60.8
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.20.10
               
               
                  Brides en aciers non moulées
               
               
                  7307 [.21 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.20.30
               
               
                  Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.22 + .29.10 + .92 + .99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.20.50
               
               
                  Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.29 (.30 + .90) + .99 (.30 + .90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.20.73
               
               
                  Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.23.10 + .93 (.11 + .91)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.22.20.75
               
               
                  Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés
               
               
                  7307 [.23.90 + .93 (.19 + .99)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.31: Étirage à froid
               
            
                  27.31.10.13
               
               
                  Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7215.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.10.15
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215.50.19
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.10.30
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215.50.11
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.10.50
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (sauf barres forgées et barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)
               
               
                  7215.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.10.80
               
               
                  Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
               
               
                  7215.50.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.10
               
               
                  Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)
               
               
                  7216.69
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.20
               
               
                  Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)
               
               
                  7228.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.30
               
               
                  Barres en aciers silicomanganeux, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)
               
               
                  7228.20.99
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.53
               
               
                  Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7228.50.40
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.55
               
               
                  Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid
               
               
                  7228.50.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.57
               
               
                  Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage
               
               
                  7228.50 (.6 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.20.70
               
               
                  Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés
               
               
                  7228.60.80
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.30.30
               
               
                  Barres, plats et profilés finis à froid, en aciers inoxydables
               
               
                  7222 [.20 + .30.97 + .40.90]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.31.30.50
               
               
                  Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables
               
               
                  7228.70.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.32: Laminage à froid de feuillards
               
            
                  27.32.10.11
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques
               
               
                  7211 [.23 + .90]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.12
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm
               
               
                  7211.29a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.14
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm
               
               
                  7211.29b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.16
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm
               
               
                  7226.92a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.18
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (excl. feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220 [.20 + .90]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.22
                  z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 [.23b + .29c + .90b] + 7226.92b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.24
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers alliés magnétiques et bandes laminées à froid refendues, à grain non orientés en aciers non alliés et en aciers alliés au silicium, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226.19.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.26
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7226.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.28
                  z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220 [.20 + .90]b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.12
               
               
                  Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.14
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.10.90 + .30 + .50 (.20 + .90)]a
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.16
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.20a + .50 (.20b + .30a + .40a + .90b)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.18
                  z
               
               
                  Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.40 (.20 + .80a)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.22
                  z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.10.90b + .30b + .50 (.20c + .30b + .40b + .6 + .90c)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.24
                  z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.20b + .50 (.20d + .30c + .40c + .90d)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.26
                  z
               
               
                  Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.40.80b
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.33: Profilage à froid par formage ou pliage
               
            
                  27.33.11.30
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus
               
               
                  7216.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.11.50
               
               
                  Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés
               
               
                  7216.91.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.11.70
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués
               
               
                  7216.91.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.33.12.00
               
               
                  Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables
               
               
                  7222.40.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.34: Tréfilage à froid
               
            
                  27.34.11.30
               
               
                  Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %
               
               
                  7217 [.10 (.10 + .3) + .20 (.10 + .30) + .30.4 + .90.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.34.11.50
               
               
                  Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %
               
               
                  7217 [.10.50 + .20.50 + .30.50 + .90.50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.34.11.70
               
               
                  Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %
               
               
                  7217 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .90.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.34.12.30
               
               
                  Fils, en aciers inoxydables
               
               
                  7223
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.34.12.50
               
               
                  Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables
               
               
                  7229
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.41: Production de métaux précieux
               
            
                  27.41.10.30
               
               
                  Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  7106 [.10 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.10.50
               
               
                  Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7106.92
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.20.30
               
               
                  Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre
               
               
                  7108 [.11 + .12]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.20.50
               
               
                  Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7108.13
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.20.70
               
               
                  Or à usage monétaire
               
               
                  7108.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.30.30
               
               
                  Platine, sous formes brutes, ou en poudre
               
               
                  7110 [.11 + .21 + .31 + .41]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.30.50
               
               
                  Platine, sous formes mi-ouvrées
               
               
                  7110 [.19 + .29 + .39 + .49]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.40.00
               
               
                  Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées
               
               
                  7109
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.50.30
               
               
                  Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées
               
               
                  7107
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.41.50.50
               
               
                  Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
               
               
                  7111
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.42: Métallurgie de l'aluminium
               
            
                  27.42.11.30
               
               
                  Aluminium, sous forme brute, non allié
               
               
                  7601.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.11.53
               
               
                  Aluminium, sous forme brute, alliages primaires
               
               
                  7601.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.11.55
               
               
                  Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires
               
               
                  7601.20.9
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.12.00
               
               
                  Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)
               
               
                  2818.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes, aluminium
               
               
                  7603
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.22.30
               
               
                  Barres et profilés, aluminium non allié
               
               
                  7604.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.22.50
               
               
                  Barres et profilés, aluminium allié
               
               
                  7604.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.23.30
               
               
                  Fils, aluminium non allié
               
               
                  7605.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.23.50
               
               
                  Fils, aluminium allié
               
               
                  7605.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.24.30
               
               
                  Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié
               
               
                  7606 [.11 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.24.50
               
               
                  Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
               
               
                  7606 [.12 + .92]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.25.00
               
               
                  Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)
               
               
                  7607
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.26.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, aluminium non allié
               
               
                  7608.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.26.50
               
               
                  Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium
               
               
                  7608.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.42.26.70
               
               
                  Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons...), aluminium
               
               
                  7609
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain
               
            
                  27.43.11.30
               
               
                  Plomb sous forme brute: plomb affiné
               
               
                  7801.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.11.50
               
               
                  Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine
               
               
                  7801.91
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.11.90
               
               
                  Plomb sous forme brute, autres
               
               
                  7801.99
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.12.30
               
               
                  Zinc sous forme brute, non allié
               
               
                  7901.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.12.50
               
               
                  Alliages de zinc sous forme brute
               
               
                  7901.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.13.30
               
               
                  Étain, sous forme brute, non allié
               
               
                  8001.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.13.50
               
               
                  Alliages d'étain, sous forme brute
               
               
                  8001.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.21.00
               
               
                  Barres, profilés et fils, plomb
               
               
                  7803
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.22.00
               
               
                  Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb
               
               
                  7804
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.23.00
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)
               
               
                  7805
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.24.00
               
               
                  Poussières, poudres et paillettes, zinc
               
               
                  7903
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.25.30
               
               
                  Barres, profilés et fils, zinc
               
               
                  7904
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.25.50
               
               
                  Tôles, feuilles et bandes, zinc
               
               
                  7905
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.26.00
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)
               
               
                  7906
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.27.00
               
               
                  Barres profilés et fils, étain
               
               
                  8003
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.28.30
               
               
                  Tôles, feuilles, bandes, étain, d'une épaisseur > 0,2 mm
               
               
                  8004
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.28.60
               
               
                  Feuilles et bandes minces en étain, d'une épaisseur, support non compris, ≤ 0,2 mm, poudres et paillettes d'étain
               
               
                  8005
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.43.29.00
               
               
                  Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, étain (raccords, coudes, manchons)
               
               
                  8006
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.44: Métallurgie du cuivre
               
            
                  27.44.11.00
               
               
                  Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)
               
               
                  7401
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.12.00
               
               
                  Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique
               
               
                  7402
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.13.30
               
               
                  Cuivre affiné sous forme brute
               
               
                  7403.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.13.50
               
               
                  Alliages de cuivre affiné sous forme brute
               
               
                  7403.2
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.13.70
               
               
                  Alliages mères de cuivre
               
               
                  7405
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes, cuivre
               
               
                  7406
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.22.00
               
               
                  Barres et profilés, cuivre
               
               
                  7407
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.23.30
               
               
                  Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre
               
               
                  7408 [.11 + .2]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.23.50
               
               
                  Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0.5 mm)
               
               
                  7408.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.23.70
               
               
                  Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0.5 mm)
               
               
                  7408.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.24.00
               
               
                  Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm
               
               
                  7409
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.25.00
               
               
                  Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0,15 mm (excl. support)
               
               
                  7410
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.26.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, cuivre
               
               
                  7411
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.44.26.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, cuivre
               
               
                  7412
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.45: Métallurgie des autres métaux non ferreux
               
            
                  27.45.11.00
               
               
                  Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
               
               
                  7501
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.12.30
               
               
                  Nickel sous forme brute, non allié
               
               
                  7502.10
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.12.50
               
               
                  Alliages de nickel sous forme brute
               
               
                  7502.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.21.00
               
               
                  Poudres et paillettes, nickel
               
               
                  7504
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.22.00
               
               
                  Barres, profilés et fils, nickel
               
               
                  7505
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.23.00
               
               
                  Tôles, bandes et feuilles, nickel
               
               
                  7506
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.24.30
               
               
                  Tubes et tuyaux, nickel
               
               
                  7507.1
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.24.50
               
               
                  Accessoires de tuyauterie, nickel (raccords, coudes, manchons)
               
               
                  7507.20
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.13
               
               
                  Tungstène (wolfram), y compris déchets, débris et poudres
               
               
                  8101 [.10 + .94 + .97]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.15
               
               
                  Tungstène (wolfram), barres (par frittage excl.), profilés, fils, autres
               
               
                  8101 [.95 + .96 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.17
               
               
                  Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris déchets et débris
               
               
                  8102
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.23
               
               
                  Tantale et ouvrages en tantale, y compris déchets et débris
               
               
                  8103
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.25
               
               
                  Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris déchets et débris
               
               
                  8104
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.27
               
               
                  Mattes, autres produits intermédiaires (métallurgie), déchets, débris et poudres de cobalt
               
               
                  8105
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.33
               
               
                  Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris déchets et débris
               
               
                  8106
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.35
               
               
                  Cadmium sous forme brute, y compris déchets, débris et poudres
               
               
                  8107 [.20 + .30]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.37
               
               
                  Ouvrages en cadmium
               
               
                  8107.90
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.43
               
               
                  Titane et ouvrages en titane, y compris déchets et débris
               
               
                  8108
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.45
               
               
                  Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris déchets et débris
               
               
                  8109
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.47
               
               
                  Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris déchets et débris
               
               
                  8110
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.53
               
               
                  Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris déchets et débris
               
               
                  8111
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.55
               
               
                  Beryllium, chrome, germanium... et ouvrages en ces métaux, y compris déchets et débris
               
               
                  8112
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  27.45.30.57
               
               
                  Cermets et ouvrages en cermets, y compris déchets et débris
               
               
                  8113
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  NACE 27.51: Fonderie de fonte
               
            
                  27.51.11.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (fonte malléable)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.11.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets (fonte malléable)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.11.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte malléable)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.11.50
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte malléable)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.11.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.12.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.12.20
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.12.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.12.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.12.50
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.12.90
               
               
                  Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.13.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.13.20
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.13.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.13.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.13.50
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.51.13.90
               
               
                  Pièces pour autre utilisation (fonte grise)
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 27.52: Fonderie d'acier
               
            
                  27.52.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.52.10.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.52.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.52.10.50
               
               
                  Autres parties et accessoires
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.52.10.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 27.53: Fonderie de métaux légers
               
            
                  27.53.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.53.10.20
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.53.10.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.53.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.53.10.50
               
               
                  Parties d'autres machines
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.53.10.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 27.54: Fonderie d'autres métaux non ferreux
               
            
                  27.54.10.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.54.10.20
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.54.10.30
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.54.10.40
               
               
                  Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.54.10.50
               
               
                  Parties d'autres machines
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  27.54.10.90
               
               
                  Pièces pour autres utilisations
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 28.11: Fabrication de constructions métalliques
               
            
                  28.11.10.30
               
               
                  Constructions préfabriquées, en fer ou en acier
               
               
                  9406.00.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.10.50
                  z
               
               
                  Constructions préfabriquées, en aluminium
               
               
                  9406.00.80c
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.21.00
               
               
                  Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.22.00
               
               
                  Tours et pylônes en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.23.10
               
               
                  Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.23.30
               
               
                  Barrages, vannes, porte-écluses... en fer, fonte ou acier
               
               
                  7308.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.23.40
               
               
                  Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
               
               
                  7308.90.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.23.50
               
               
                  Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle
               
               
                  7308.90.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.23.60
               
               
                  Barres, tubes et autres éléments pour la construction... en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle
               
               
                  7308.90.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.23.70
               
               
                  Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
               
               
                  7610.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.11.91.00
               
               
                  Installation in situ d'éléments en métal fabriqués par l'installateur
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.12: Fabrication de menuiseries métalliques
               
            
                  28.12.10.30
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier
               
               
                  7308.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.12.10.50
               
               
                  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium
               
               
                  7610.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.21: Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
            
                  28.21.11.10
               
               
                  Réservoirs, cuves… (fonte, fer, acier) d'une contenance > 300 litres pour matières gazeuses
               
               
                  7309.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.20
               
               
                  Réservoirs, cuves… pour liquides avec revêtement intérieur ou calorifuge (fonte, fer, acier), d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7309.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.30
               
               
                  Réservoirs, cuves… pour liquides autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, (fonte, fer, acier), d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7309.00.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.50
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves... en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7309.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.11.70
               
               
                  Réservoirs, foudres, cuves... en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres
               
               
                  7611
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.12.30
               
               
                  Récipients en fonte, fer ou acier pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
               
                  7311
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.12.50
               
               
                  Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
               
               
                  7613
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.21.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.22: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central
               
            
                  28.22.11.30
               
               
                  Radiateurs pour le chauffage central à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte
               
               
                  7322.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.22.11.50
               
               
                  Radiateurs pour le chauffage central à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier
               
               
                  7322.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.12.00
               
               
                  Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 8402
               
               
                  8403.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.22.13.00
               
               
                  Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 8402
               
               
                  8403.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.22.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central domestique et non domestique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.30: Chaudronnerie
               
            
                  28.30.11.10
               
               
                  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur > 45 tonnes
               
               
                  8402.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.11.30
               
               
                  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur ≤ 45 tonnes
               
               
                  8402.12
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.11.50
               
               
                  Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)
               
               
                  8402.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.11.70
               
               
                  Chaudières dites ’à eau surchauffée’
               
               
                  8402.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.12.30
               
               
                  Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 8402 et 8403
               
               
                  8404.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.12.50
               
               
                  Condenseurs pour machines à vapeur
               
               
                  8404.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.13.30
               
               
                  Parties de chaudières
               
               
                  8402.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.30.13.50
               
               
                  Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs
               
               
                  8404.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.30.21.00
               
               
                  Réacteurs nucléaires
               
               
                  8401.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.30.22.00
               
               
                  Parties de réacteurs nucléaires
               
               
                  8401.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.30.91.00
               
               
                  Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  28.30.92.00
               
               
                  Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.40: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres
               
            
                  28.40.11.33
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.35
               
               
                  Ouvrages du SH 7326; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.37
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.51
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.52
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.53
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.54
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.56
               
               
                  Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.57
               
               
                  Ouvrages du SH 7326; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.11.58
               
               
                  Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non ferreux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.23
               
               
                  Arbres de transmission et manivelles (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.25
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.30
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.40
               
               
                  Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.50
               
               
                  Parties des machines et appareils des SH 8425, 8427, 8428 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.60
               
               
                  Parties des machines et appareils des SH 8426, 8429, 8430 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.70
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.80
               
               
                  Ouvrages du SH 7326; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.12.90
               
               
                  Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.13.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.13.20
               
               
                  Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 8483 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.13.30
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.13.40
               
               
                  Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.13.50
               
               
                  Articles des SH 7323, 7326; parties de meubles du 9403; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.13.70
               
               
                  Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.10
               
               
                  Parties de véhicules routiers du SH 87 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.20
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.30
               
               
                  Parties des moteurs à pistons, de pompes et d'élévateurs liquides, des pièces des SH 8482 et 8483 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.40
               
               
                  Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.50
               
               
                  Produits des métalurgies des poudres en acier, parties du SH 85 (produits de la métallurgie des poudres d'aciers)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.70
               
               
                  Articles du SH 7326, pièces pour véhicules et appareils pour voies ferrées, véhicules aériens, instruments des SH 86, 88 et 90 (produits de la métallurgie)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.40.20.80
               
               
                  Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 28.51: Traitement et revêtement des métaux
               
            
                  28.51.11.30
               
               
                  Revêtement métallique par immersion en métaux fondus
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.11.50
               
               
                  Revêtement métallique par projection thermique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.11.70
               
               
                  Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.11.90
               
               
                  Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.12.30
               
               
                  Plastification
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.12.50
               
               
                  Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.21.00
               
               
                  Autres traitements thermiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.22.30
               
               
                  Peinture, vernissage
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.22.50
               
               
                  Traitement des surfaces métalliques par anodisation
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.22.70
               
               
                  Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  28.51.22.90
               
               
                  Autres traitements des surfaces métalliques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                  C
               
            
                  NACE 28.52: Opérations de mécanique générale
               
            
                  28.52.10.01
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.10.03
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.10.05
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.10.07
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.10.09
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.10.11
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.10.13
               
               
                  Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 7326, 7419, 7616; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  28.52.20.00
               
               
                  Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S1
               
            
                  NACE 28.61: Fabrication de coutellerie
               
            
                  28.61.11.13
               
               
                  Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables
               
               
                  8211.91.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.11.19
               
               
                  Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)
               
               
                  8211.91.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.11.20
               
               
                  Couteaux à lame fixe, autres que de table
               
               
                  8211.92
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.11.30
               
               
                  Grands couteaux pliants
               
               
                  8211.93
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.11.50
               
               
                  Manches, lames pour couteaux, en métaux communs
               
               
                  8211 [.94 + .95]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.11.70
               
               
                  Ciseaux à doubles branches et leurs lames
               
               
                  8213
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.12.40
               
               
                  Rasoirs et composantes (lames de rasoirs excl.)
               
               
                  8212 [.10 + .90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.12.50
               
               
                  Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)
               
               
                  8212.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.13.30
               
               
                  Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
               
               
                  8214.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.13.50
               
               
                  Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles)
               
               
                  8214.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.13.70
               
               
                  Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie
               
               
                  8214.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.14.40
               
               
                  Couverts de tables (couteaux de table excl.) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal
               
               
                  8215 [.20 + .99]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.61.14.70
               
               
                  Couverts de tables et similaires (couteaux de table excl.), à base de métal, argent, or ou platine plaqué
               
               
                  8215 [.10 + .91]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.62: Fabrication d'outillage
               
            
                  28.62.10.10
               
               
                  Bêches et pelles
               
               
                  8201.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.10.20
               
               
                  Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main
               
               
                  8201.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.10.30
               
               
                  Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
               
               
                  8201.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.10.40
               
               
                  Haches, serpes et outils similaires à taillants
               
               
                  8201.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.10.50
               
               
                  Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main
               
               
                  8201.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.10.60
               
               
                  Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
               
               
                  8201.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.10.70
               
               
                  Autres outils à main (grands couteaux pliants excl.) agricoles, horticoles ou forestiers
               
               
                  8201.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.10
               
               
                  Scies à main
               
               
                  8202.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.20
               
               
                  Lames de scies à ruban
               
               
                  8202.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.30
               
               
                  Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier
               
               
                  8202.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.50
               
               
                  Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires
               
               
                  8202.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.91
               
               
                  Chaînes de scies dites coupantes
               
               
                  8202.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.93
               
               
                  Lames de scies droites pour le travail des métaux
               
               
                  8202.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.95
               
               
                  Autres lames de scies n.c.a. du SH 8202
               
               
                  8202.99 (.11 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.20.99
               
               
                  Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matière autres que les métaux
               
               
                  8202.99.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.13
               
               
                  Limes, râpes et outils similaires, à main
               
               
                  8203.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.15
               
               
                  Brucelles et pinces à épiler
               
               
                  8203.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.17
               
               
                  Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (brucelles et pinces à épiler excl.)
               
               
                  8203.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.23
               
               
                  Cisailles à métaux et outils similaires, à main
               
               
                  8203.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.25
               
               
                  Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main
               
               
                  8203.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.33
               
               
                  Clés de serrage à main, à ouverture fixe
               
               
                  8204.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.35
               
               
                  Clés de serrage à main, à ouverture variable
               
               
                  8204.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.37
               
               
                  Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches
               
               
                  8204.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.53
               
               
                  Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main
               
               
                  8205.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.55
               
               
                  Marteaux et masses à main
               
               
                  8205.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.57
               
               
                  Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main
               
               
                  8205.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.63
               
               
                  Tournevis à main
               
               
                  8205.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.65
               
               
                  Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers)
               
               
                  8205.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.73
               
               
                  Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
               
               
                  8205.59.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.77
               
               
                  Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante
               
               
                  8205.59 (.30 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.83
               
               
                  Lampes à souder et similaires, à main
               
               
                  8205.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.85
               
               
                  Étaux, serre-joints et similaires, à main
               
               
                  8205.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.87
               
               
                  Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
               
               
                  8205.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.30.89
               
               
                  Assortiments d'au moins deux articles du SH 8205: marteaux, tournevis, lampes à souder, serre-joints, etc.
               
               
                  8205.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.14
               
               
                  Outils à tarauder
               
               
                  8207.40.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.16
               
               
                  Outils à fileter
               
               
                  8207.40.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.19
               
               
                  Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux
               
               
                  8207.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.23
               
               
                  Outils à percer, avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.50.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.25
               
               
                  Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant
               
               
                  8207.50.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.27
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.50.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.31
               
               
                  Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide
               
               
                  8207.50.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.33
               
               
                  Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant
               
               
                  8207.50.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.35
               
               
                  Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant
               
               
                  8207.50.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.37
               
               
                  Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.60.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.44
               
               
                  Outils à aléser pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.60.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.45
               
               
                  Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant
               
               
                  8207.60 (.50 + .90)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.48
               
               
                  Outils à brocher pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.60.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.50
               
               
                  Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.61
               
               
                  Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.65
               
               
                  Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.35
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.67
               
               
                  Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.70.38
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.69
               
               
                  Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux
               
               
                  8207.70.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.71
               
               
                  Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.80.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.74
               
               
                  Outils à tourner pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.80.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.79
               
               
                  Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.80.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.81
               
               
                  Autres outils interchangeables, du SH 8207 avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.83
               
               
                  Lames de tournevis
               
               
                  8207.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.85
               
               
                  Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant
               
               
                  8207.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.87
               
               
                  Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.90.7
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.40.89
               
               
                  Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés
               
               
                  8207.90.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.13
               
               
                  Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (parties excl.)
               
               
                  8207.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.15
               
               
                  Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en diamant (parties excl.)
               
               
                  8207.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.17
               
               
                  Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés, cermets ou diamant (parties incl.)
               
               
                  8207.19.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.23
               
               
                  Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant
               
               
                  8207.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.24
               
               
                  Filières pour l'étirage ou le filage des métaux
               
               
                  8207.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.33
               
               
                  Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux
               
               
                  8207.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.39
               
               
                  Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux
               
               
                  8207.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.43
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux
               
               
                  8208.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.45
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois
               
               
                  8208.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.53
               
               
                  Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
               
               
                  8208.30.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.55
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
               
               
                  8208.30.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.63
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières
               
               
                  8208.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.65
               
               
                  Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique...
               
               
                  8208.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.67
               
               
                  Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux
               
               
                  8209.00.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.62.50.90
               
               
                  Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets
               
               
                  8209.00.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.63: Fabrication de serrures et de ferrures
               
            
                  28.63.11.30
               
               
                  Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)
               
               
                  8301.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.11.50
               
               
                  Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
               
               
                  8301.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.11.70
               
               
                  Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
               
               
                  8301.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.12.30
               
               
                  Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments
               
               
                  8301.40.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.12.50
               
               
                  Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres
               
               
                  8301.40.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.12.70
               
               
                  Serrures, verrous, du SH 8301 n.c.a.
               
               
                  8301.40.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.13.30
               
               
                  Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs
               
               
                  8301.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.13.50
               
               
                  Clefs (pour cadenas, serrures...) présentées isolément, en métaux communs
               
               
                  8301.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.13.70
               
               
                  Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs
               
               
                  8301.60
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.10
               
               
                  Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)
               
               
                  8302.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.20
               
               
                  Roulettes avec monture, en métaux communs
               
               
                  8302.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.30
               
               
                  Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs
               
               
                  8302.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.40
               
               
                  Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs
               
               
                  8302.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.50
               
               
                  Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (charnières et roulettes excl.)
               
               
                  8302.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.60
               
               
                  Garnitures, ferrures et articles similaires, en métaux communs autres que pour bâtiment ou meubles et à l'exclusion des charnières ou roulettes
               
               
                  8302.49
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.63.14.70
               
               
                  Ferme-portes automatiques, en métaux communs
               
               
                  8302.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.71: Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires
               
            
                  28.71.11.00
               
               
                  Réservoirs, boîtes... (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres
               
               
                  7310.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.71.12.00
               
               
                  Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres
               
               
                  7310.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.72: Fabrication d'emballages métalliques légers
               
            
                  28.72.11.33
               
               
                  Boîtes... (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires
               
               
                  7310.21.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.11.35
               
               
                  Boîtes... (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons
               
               
                  7310.21.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.11.50
               
               
                  Boîtes... (fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons
               
               
                  7310.21.9
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.12.10
               
               
                  Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.12.30
               
               
                  Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.12.50
               
               
                  Réservoirs, fûts, bidons, boîtes... en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres
               
               
                  7612.90.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.12.60
               
               
                  Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres
               
               
                  7612.90.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.12.80
               
               
                  Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres
               
               
                  7612.90.98
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.13.30
               
               
                  Bouchons-couronnes, en métaux communs
               
               
                  8309.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.13.50
               
               
                  Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm
               
               
                  8309.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.72.13.70
               
               
                  Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 8309 n.c.a.
               
               
                  8309.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.73: Fabrication d'articles en fils métalliques
               
            
                  28.73.11.30
               
               
                  Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité
               
               
                  7312.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.11.50
               
               
                  Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité
               
               
                  7312.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.12.30
               
               
                  Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures
               
               
                  7313
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.12.50
               
               
                  Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité
               
               
                  7413
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.12.70
               
               
                  Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
               
               
                  7614
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.13
               
               
                  Toiles métalliques, continues ou sans fins, pour machines, en fils de fer ou d'acier
               
               
                  7314 [.12 + .13]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.15
               
               
                  Toiles métalliques, autres que continues ou sans fin, en fils de fer ou d'acier
               
               
                  7314 [.14 + .19]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.20
               
               
                  Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier
               
               
                  7314.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.30
               
               
                  Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.20
               
               
                  7314 [.31 + .39]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.43
               
               
                  Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique
               
               
                  7314 [.41 + .49]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.45
               
               
                  Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés
               
               
                  7314.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.50
               
               
                  Tôles et bandes déployées en fer ou acier
               
               
                  7314.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.13.60
               
               
                  Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre
               
               
                  7414
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.10
               
               
                  Punaises en fer ou acier
               
               
                  7317.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.20
               
               
                  Pointes de tréfilerie en fer et en acier, encollées, en bandeaux ou en rouleaux
               
               
                  7317.00.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.30
               
               
                  Pointes de tréfilerie en acier contenant en poids ≥ 0,5 % de carbone, trempées
               
               
                  7317.00.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.40
               
               
                  Pointes et clous de tréfilerie en fer ou en acier, zingués
               
               
                  7317.00.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.50
               
               
                  Autres pointes et clous de tréfilerie en fer ou en acier (zingués, encollés, trempés… excl.)
               
               
                  7317.00.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.60
               
               
                  Pointes, clous... autres que de tréfilerie en fer ou acier (ceux pour chaussures et décoration excl.)
               
               
                  7317.00.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.70
               
               
                  Pointes, clous, punaises, crampons appointés et similaires en cuivre (laiton)
               
               
                  7415.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.14.80
               
               
                  Pointes, clous, punaises, crampons appointés, vis, boulons, écrous, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles...en aluminium
               
               
                  7616.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.15.10
               
               
                  Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                  8311.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.15.30
               
               
                  Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
               
               
                  8311.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.15.50
               
               
                  Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs
               
               
                  8311.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.15.70
               
               
                  Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres
               
               
                  8311.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.73.16.00
               
               
                  Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles..., en fer ou acier, pour usage manuel
               
               
                  7319
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.74: Visserie et boulonnerie; fabrication de chaînes et de ressorts
               
            
                  28.74.11.13
               
               
                  Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier
               
               
                  7318.15.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.15
               
               
                  Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier
               
               
                  7318.15.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.17
               
               
                  Vis et boulons sans tête en acier
               
               
                  7318.15 (.30 + .41 + .49)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.23
               
               
                  Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable
               
               
                  7318.15.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.25
               
               
                  Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7318.15.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.27
               
               
                  Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable
               
               
                  7318.15.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.29
               
               
                  Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7318.15.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.31
               
               
                  Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable
               
               
                  7318.15.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.33
               
               
                  Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa
               
               
                  7318.15.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.35
               
               
                  Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa
               
               
                  7318.15.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.39
               
               
                  Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier
               
               
                  7318.15.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.53
               
               
                  Tire-fond fileté en fer ou acier
               
               
                  7318.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.55
               
               
                  Vis à bois en fer ou acier autre que tire-fond
               
               
                  7318.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.57
               
               
                  Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier
               
               
                  7318.13
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.73
               
               
                  Vis autotaraudeuses en acier inoxydable
               
               
                  7318.14.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.75
               
               
                  Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable
               
               
                  7318.14.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.83
               
               
                  Ecrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier
               
               
                  7318.16.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.85
               
               
                  Écrous en acier inoxydable
               
               
                  7318.16.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.87
               
               
                  Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)
               
               
                  7318.16 (.50 + .91 + .99)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.11.90
               
               
                  Articles filetés en fer ou acier du SH 7318 n.c.a.
               
               
                  7318.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.12.10
               
               
                  Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier
               
               
                  7318.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.12.30
               
               
                  Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage
               
               
                  7318.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.12.50
               
               
                  Rivets en fer ou acier
               
               
                  7318.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.12.70
               
               
                  Goupilles, chevilles, clavettes... non filetées, en fer ou acier
               
               
                  7318 [.24 + .29]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.13.10
               
               
                  Rondelles (incl. rondelles pour ressorts) en cuivre (laiton)
               
               
                  7415.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.13.20
               
               
                  Articles non filetés en cuivre (laiton) autres que rondelles, pointes, clous, punaises...
               
               
                  7415.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.13.40
               
               
                  Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)
               
               
                  7415.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.13.70
               
               
                  Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous
               
               
                  7415.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.13
               
               
                  Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud
               
               
                  7320.10.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.15
               
               
                  Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud
               
               
                  7320.10.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.17
               
               
                  Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.31
               
               
                  Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud
               
               
                  7320.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.33
               
               
                  Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320.20.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.35
               
               
                  Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid
               
               
                  7320.20.85
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.37
               
               
                  Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction
               
               
                  7320.20.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.53
               
               
                  Ressorts à spirales plates, en fer ou acier
               
               
                  7320.90.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.55
               
               
                  Ressorts à disques, en fer ou acier
               
               
                  7320.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.60
               
               
                  Ressorts en fer ou acier, n.c.a.
               
               
                  7320.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.14.80
               
               
                  Ressorts en cuivre (laiton)
               
               
                  7416
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.10
               
               
                  Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.23
               
               
                  Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm
               
               
                  7315.82.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.25
               
               
                  Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm
               
               
                  7315.82.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.30
               
               
                  Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.50
               
               
                  Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés
               
               
                  7315.89
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.70
               
               
                  Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7419.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.74.20.80
               
               
                  Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 28.75: Fabrication d'ouvrages divers en métaux
               
            
                  28.75.11.10
               
               
                  Éviers et lavabos, en acier inoxydable
               
               
                  7324.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.11.27
               
               
                  Baignoires, en fer ou en acier
               
               
                  7324.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.11.31
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 7324 n.c.a.
               
               
                  7324.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.11.35
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7418.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.11.37
               
               
                  Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium
               
               
                  7615.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.12.17
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique en fonte
               
               
                  7323 [.91 + .92]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.12.23
               
               
                  Articles de table, en acier inoxydable
               
               
                  7323.93.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.12.29
               
               
                  Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable
               
               
                  7323.93.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.12.37
               
               
                  Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés
               
               
                  7323.94
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.12.43
               
               
                  Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés
               
               
                  7323.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.12.49
               
               
                  Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés
               
               
                  7323.99.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.12.53
               
               
                  Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre
               
               
                  7418.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.12.55
               
               
                  Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés
               
               
                  7615.19.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.12.57
               
               
                  Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés
               
               
                  7615 [.11 + .19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.12.70
               
               
                  Appareils mécaniques actionnés à la main (≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires...)
               
               
                  8210
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.12.80
               
               
                  Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage
               
               
                  7323.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.21.30
               
               
                  Coffres-forts, en métaux communs
               
               
                  8303.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.21.50
               
               
                  Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
               
               
                  8303.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.21.70
               
               
                  Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
               
               
                  8303.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.22.00
               
               
                  Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers...), meubles du no94.03 exclus
               
               
                  8304
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.23.30
               
               
                  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs
               
               
                  8305.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.23.50
               
               
                  Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
               
               
                  8305.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.23.70
               
               
                  Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs
               
               
                  8305.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.24.00
               
               
                  Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs
               
               
                  8306 [.2 + .30]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.25.30
               
               
                  Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures...
               
               
                  8308.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.25.50
               
               
                  Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
               
               
                  8308.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.25.70
               
               
                  Fermoirs, boucles; perles, paillettes découpées, en métaux communs
               
               
                  8308.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.26.00
               
               
                  Hélices pour bateaux et leurs pales
               
               
                  8485.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.11
               
               
                  Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7316
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.13
               
               
                  Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard...)
               
               
                  7325.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.19
               
               
                  Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  7325.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.22
               
               
                  Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés
               
               
                  7326.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.25
               
               
                  Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles...)
               
               
                  7326.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.27
               
               
                  Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.31
               
               
                  Échelles et escabeaux en fer ou en acier
               
               
                  7326.90.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.33
               
               
                  Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.35
               
               
                  Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier
               
               
                  7326.90.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.37
               
               
                  Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.41
               
               
                  Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier
               
               
                  7326.90.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.43
               
               
                  Autres ouvrages en fer ou acier forgés (colliers, brides...)
               
               
                  7326.90.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.45
               
               
                  Autres ouvrages en fer ou acier estampés (colliers, brides...)
               
               
                  7326.90.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.49
               
               
                  Autres ouvrages en fer ou acier non forgés ni estampés (colliers, brides... fonds de réservoirs...)
               
               
                  7326.90 (.95 + .98)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.52
               
               
                  Toiles métalliques, grillages et treillis en aluminium
               
               
                  7616.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.53
               
               
                  Autres articles en aluminium coulés ou moulés n.c.a.
               
               
                  7616.99.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.55
               
               
                  Autres ouvrages en aluminium
               
               
                  7616.99.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.58
               
               
                  Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés
               
               
                  7419.9
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.63
               
               
                  Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs..., plombs de lestage et contrepoids...)
               
               
                  7806
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.65
               
               
                  Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves..., toiles métalliques..., pointes, articles de ménage... anodes...)
               
               
                  7907
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.66
               
               
                  Ouvrages en étain n.c.a. (bacs, réservoirs... tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes...)
               
               
                  8007
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  28.75.27.69
               
               
                  Ouvrages en nickel n.c.a.
               
               
                  7508
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.81
               
               
                  Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs
               
               
                  8302.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.82
               
               
                  Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs
               
               
                  8306.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.83
               
               
                  Tuyaux flexibles, en fer ou acier
               
               
                  8307.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.85
               
               
                  Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier
               
               
                  8307.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.27.87
               
               
                  Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques
               
               
                  8310
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  28.75.30.00
               
               
                  Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
               
               
                  9307
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.11: Fabrication de moteurs et turbines
               
            
                  29.11.11.00
               
               
                  Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord
               
               
                  8407.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.12.30
               
               
                  Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, autres que du type hors-bord
               
               
                  8407.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.12.50
               
               
                  Moteurs à explosion autres que pour l'aviation, la propulsion des bateaux ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du SH 87
               
               
                  8407.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.11
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 100 kW
               
               
                  8408.10 (.22 + .24 + .26 + .28 + .31 + .39)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.13
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais ≤ 200 kW
               
               
                  8408.10 (.41 + .49)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.15
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 500 kW
               
               
                  8408.10 (.51 + .59 + .61 + .69)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.17
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais ≤ 1 000 kW
               
               
                  8408.10.7
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.19
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1 000 kW
               
               
                  8408.10 (.8 + .9)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.20
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires
               
               
                  8408.90.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.31
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW
               
               
                  8408.90.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.33
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW
               
               
                  8408.90.43
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.35
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW
               
               
                  8408.90.45
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.37
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤100 kW
               
               
                  8408.90.47
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.53
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW
               
               
                  8408.90.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.55
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW
               
               
                  8408.90.65
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.57
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW
               
               
                  8408.90.67
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.73
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1 000 kW
               
               
                  8408.90.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.13.75
               
               
                  Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1 000 kW
               
               
                  8408.90 (.85 + .89)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.21.30
               
               
                  Turbines à vapeur autres que pour l'entraînement des génératrices électriques
               
               
                  8406 [.10 + .81.90 + .82.90]
               
               
                  kW
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.21.50
               
               
                  Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques
               
               
                  8406 [.81.10 + .82.11 + .82.19]
               
               
                  kW
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.22.00
               
               
                  Turbines et roues hydrauliques
               
               
                  8410.1
               
               
                  kW
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.23.00
               
               
                  Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs
               
               
                  8411.8
               
               
                  kW
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.31.00
               
               
                  Parties de turbines à vapeur
               
               
                  8406.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.11.32.00
               
               
                  Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)
               
               
                  8410.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.11.33.00
               
               
                  Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)
               
               
                  8411.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.11.91.00
               
               
                  Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.11.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.12: Fabrication de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
               
            
                  29.12.11.33
               
               
                  Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques
               
               
                  8412.21.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.11.35
               
               
                  Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques
               
               
                  8412.21.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.11.50
               
               
                  Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
               
               
                  8412.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.12.33
               
               
                  Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques
               
               
                  8412.29.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.12.35
               
               
                  Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: moteurs oléohydrauliques
               
               
                  8412.29.81
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.12.37
               
               
                  Moteurs hydrauliques du SH 8412.2 n.c.a., et machines motrices
               
               
                  8412 [.29.89 + .80]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.12.50
               
               
                  Moteurs pneumatiques autres qu'à mouvement rectiligne
               
               
                  8412.39
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.21.10
               
               
                  Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service
               
               
                  8413.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.21.30
               
               
                  Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service
               
               
                  8413.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.21.50
               
               
                  Pompes à bras pour liquides, autres que celles des SH 8413.11 ou 8413.19
               
               
                  8413.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.21.70
               
               
                  Pompes à carburant, huile... pour moteurs à explosion ou diesels
               
               
                  8413.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.21.90
               
               
                  Pompes à béton
               
               
                  8413.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.22.10
               
               
                  Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)
               
               
                  8413.50.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.22.30
               
               
                  Pompes doseuses
               
               
                  8413.50.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.22.50
               
               
                  Pompes à piston, oléohydrauliques
               
               
                  8413.50.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.22.70
               
               
                  Pompes alternatives à pistons en ligne
               
               
                  8413.50.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.22.90
               
               
                  Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston
               
               
                  8413.50.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.10
               
               
                  Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)
               
               
                  8413.60.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.33
               
               
                  Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.35
               
               
                  Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.53
               
               
                  Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.55
               
               
                  Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques
               
               
                  8413.60.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.73
               
               
                  Pompes à vis hélicoïdales
               
               
                  8413.60.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.23.75
               
               
                  Pompes volumétriques rotatives, n.c.a
               
               
                  8413.60.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.13
               
               
                  Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement
               
               
                  8413.70.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.15
               
               
                  Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées
               
               
                  8413.70.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.17
               
               
                  Circulateurs de chauffage domestique étanches
               
               
                  8413.70.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.20
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm
               
               
                  8413.70.35
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.30
               
               
                  Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
               
               
                  8413.70.45
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.51
               
               
                  Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux
               
               
                  8413.70.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.53
               
               
                  Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc
               
               
                  8413.70.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.55
               
               
                  Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux
               
               
                  8413.70.65
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.60
               
               
                  Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires
               
               
                  8413.70.75
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.71
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)
               
               
                  8413.70.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.75
               
               
                  Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)
               
               
                  8413.70.89
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.24.80
               
               
                  Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides
               
               
                  8413.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.31.30
               
               
                  Pompes à vide, autres que celles du SH 8414.10.30 et .10.50
               
               
                  8414.10 (.20 + .89)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.31.50
               
               
                  Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
               
               
                  8414.10.25
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.31.70
               
               
                  Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
               
               
                  8414.10.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.32.00
               
               
                  Pompes à air, à main ou à pied
               
               
                  8414.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.33.33
               
               
                  Compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance ≤ 0,4 kW
               
               
                  8414.30.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.33.35
               
               
                  Compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques
               
               
                  8414.30.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.33.37
               
               
                  Compresseurs pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, autres qu'hermétiques ou semi-hermétiques
               
               
                  8414.30.89
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.34.30
               
               
                  Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables d'un débit ≤ 2 m3/minute
               
               
                  8414.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.34.50
               
               
                  Compresseurs d'air montés sur châssis a roues et remorquables d'un débit > 2 m3/min
               
               
                  8414.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.35.30
               
               
                  Turbocompresseurs, monocellulaires
               
               
                  8414.80.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.35.50
               
               
                  Turbocompresseurs, multicellulaires
               
               
                  8414.80.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.36.30
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure
               
               
                  8414.80.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.36.50
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure
               
               
                  8414.80.28
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.36.70
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure
               
               
                  8414.80.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.36.90
               
               
                  Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure
               
               
                  8414.80.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.37.30
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre
               
               
                  8414.80.73
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.37.53
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis
               
               
                  8414.80.75
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.37.55
               
               
                  Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis
               
               
                  8414.80.78
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.38.00
               
               
                  Autres appareils du SH 8414
               
               
                  8414.80.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.12.41.30
               
               
                  Parties de moteurs et machines motrices du 84.12, sauf de moteurs hydrauliques et de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
               
               
                  8412.90.80
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.12.41.50
               
               
                  Parties de moteurs hydrauliques
               
               
                  8412.90.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.12.41.70
               
               
                  Parties de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
               
               
                  8412.90.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.12.42.00
               
               
                  Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides
               
               
                  8413.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.12.43.00
               
               
                  Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes
               
               
                  8414.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.12.91.00
               
               
                  Installation de pompes et compresseurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.12.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de pompes et compresseurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.13: Fabrication d'articles de robinetterie
               
            
                  29.13.11.34
               
               
                  Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481.10.05
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.11.35
               
               
                  Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481.10.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.11.39
               
               
                  Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs
               
               
                  8481.10.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.11.53
               
               
                  Valves pour transmissions oléohydrauliques
               
               
                  8481.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.11.55
               
               
                  Valves pour transmissions pneumatiques
               
               
                  8481.20.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.11.72
               
               
                  Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.
               
               
                  8481.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.11.76
               
               
                  Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc. (incl. pour pneumatiques et chambres à air)
               
               
                  8481 [.40 + .80.40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.12.33
               
               
                  Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire
               
               
                  8481.80.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.12.35
               
               
                  Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs
               
               
                  8481.80.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.12.53
               
               
                  Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central
               
               
                  8481.80.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.12.55
               
               
                  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques
               
               
                  8481.80.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.13
               
               
                  Vannes de régulation de température
               
               
                  8481.80.51
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.15
               
               
                  Vannes de régulation autres que de température
               
               
                  8481.80.59
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.33
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, en fonte
               
               
                  8481.80.61
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.35
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, en acier
               
               
                  8481.80.63
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.37
               
               
                  Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier
               
               
                  8481.80.69
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.53
               
               
                  Robinets à soupapes, en fonte
               
               
                  8481.80.71
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.55
               
               
                  Robinets à soupapes, en acier
               
               
                  8481.80.73
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.57
               
               
                  Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier
               
               
                  8481.80.79
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.73
               
               
                  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
               
               
                  8481.80.81
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.75
               
               
                  Robinets à papillon
               
               
                  8481.80.85
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.77
               
               
                  Robinets à membrane
               
               
                  8481.80.87
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.13.80
               
               
                  Autres robinets du SH 8481 n.c.a.
               
               
                  8481.80.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.13.20.00
               
               
                  Parties des articles du SH 8481
               
               
                  8481.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.13.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'articles de robinetterie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.14: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission
               
            
                  29.14.10.30
               
               
                  Roulements à billes
               
               
                  8482.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.10.53
               
               
                  Roulements à rouleaux coniques
               
               
                  8482.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.10.55
               
               
                  Roulements à rouleaux en forme de tonneau
               
               
                  8482.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.10.57
               
               
                  Roulements à rouleaux cylindriques
               
               
                  8482.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.10.70
               
               
                  Roulements à aiguilles
               
               
                  8482.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.10.90
               
               
                  Autres roulements du SH 8482 n.c.a. (y compris les roulements combinés)
               
               
                  8482.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.21.30
               
               
                  Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles
               
               
                  7315.11.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.21.53
               
               
                  Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.11.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.21.55
               
               
                  Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux
               
               
                  7315.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.22.30
               
               
                  Manivelles et vilebrequins
               
               
                  8483.10.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.22.53
               
               
                  Arbres de transmission à cardan
               
               
                  8483.10.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.22.55
               
               
                  Arbres de transmission autres qu'à cardan
               
               
                  8483.10.95
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.23.30
               
               
                  Paliers à roulements incorporés
               
               
                  8483.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.23.50
               
               
                  Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets
               
               
                  8483.30 (.3 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.24.32
               
               
                  Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques
               
               
                  8483.40.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.24.33
               
               
                  Réducteurs..., réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques
               
               
                  8483.40.23
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.24.34
               
               
                  Réducteurs..., réducteurs à vis sans fin
               
               
                  8483.40.25
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.24.40
               
               
                  Autres réducteurs
               
               
                  8483.40.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.24.50
               
               
                  Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse
               
               
                  8483.40.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.24.73
               
               
                  Vis à billes ou à rouleaux
               
               
                  8483.40.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.24.75
               
               
                  Autres organes de transmission
               
               
                  8483.40.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.25.00
               
               
                  Volants et poulies (y compris poulies à moufles)
               
               
                  8483.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.26.30
               
               
                  Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation)
               
               
                  8483.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.31.30
               
               
                  Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements
               
               
                  8482.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.31.50
               
               
                  Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles
               
               
                  8482.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.32.00
               
               
                  Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier
               
               
                  7315.19
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.14.33.30
               
               
                  Parties de paliers pour roulements de tous genres
               
               
                  8483.90.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.14.33.50
               
               
                  Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres
               
               
                  8483.90.8
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 29.21: Fabrication de fours et brûleurs
               
            
                  29.21.11.30
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides
               
               
                  8416.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.11.50
               
               
                  Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides
               
               
                  8416.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.11.70
               
               
                  Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques...)
               
               
                  8416.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.12.30
               
               
                  Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux
               
               
                  8417.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.12.50
               
               
                  Fours non électriques pour l'incinération des ordures
               
               
                  8417.80.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.12.90
               
               
                  Fours non électriques industriels ou de laboratoires, autres que pour traitement des minerais ou métaux, boulangerie et incinération des ordures
               
               
                  8417.80 (.20 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.13.30
               
               
                  Fours électriques de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie
               
               
                  8514.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.13.51
               
               
                  Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie
               
               
                  8514.10 (.05 + .80)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.13.53
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction
               
               
                  8514.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.13.55
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges
               
               
                  8514 [.20 (.05 + .80) + .30.9 + .40]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.13.57
               
               
                  Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges
               
               
                  8514.30.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.21.14.30
               
               
                  Parties des brûleurs et foyers automatiques
               
               
                  8416.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.21.14.50
               
               
                  Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques
               
               
                  8417.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.21.14.70
               
               
                  Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires
               
               
                  8514.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.21.91.00
               
               
                  Installation de fours et de brûleurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.21.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de fours et de brûleurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.22: Fabrication de matériel de levage et de manutention
               
            
                  29.22.11.30
               
               
                  Palans à moteur électrique
               
               
                  8425.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.11.50
               
               
                  Palans, autres qu'à moteur électrique, actionnés à la main, à chaîne
               
               
                  8425.19.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.11.70
               
               
                  Palans autres qu'à moteur électrique et qu'actionnés à la main, à chaîne
               
               
                  8425.19.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.12.30
               
               
                  Treuils pour cages ou skips dans les puits de mines; treuils pour mines au fond
               
               
                  8425.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.12.53
               
               
                  Treuils et cabestans, à moteur électrique autres que pour mines
               
               
                  8425.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.12.55
               
               
                  Treuils et cabestans à moteur à allumage par étincelles ou compression
               
               
                  8425.39.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.12.70
               
               
                  Treuils et cabestans autres qu'à moteur électrique ou à moteur à combustion interne
               
               
                  8425.39.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.13.30
               
               
                  Élévateurs fixes de voiture pour garage
               
               
                  8425.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.13.50
               
               
                  Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage
               
               
                  8425.42
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.13.70
               
               
                  Crics et vérins autres qu'hydrauliques (élévateurs fixes de voiture pour garage excl.)
               
               
                  8425.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.20
               
               
                  Ponts et poutres roulants sur supports fixes
               
               
                  8426.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.33
               
               
                  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
               
               
                  8426.12
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.35
               
               
                  Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques
               
               
                  8426.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.43
               
               
                  Grues à tour
               
               
                  8426.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.45
               
               
                  Grues sur portiques
               
               
                  8426.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.50
               
               
                  Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 8426
               
               
                  8426.4
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.60
               
               
                  Machines et appareils à monter sur véhicules routiers
               
               
                  8426.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.14.70
               
               
                  Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres
               
               
                  8426.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.13
               
               
                  Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre
               
               
                  8427.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.15
               
               
                  Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre
               
               
                  8427.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.33
               
               
                  Chariots autopropulsés à moteur non électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre
               
               
                  8427.20.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.35
               
               
                  Chariots autopropulsés à moteur non électrique, élevant à une hauteur < 1 mètre
               
               
                  8427.20.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.50
               
               
                  Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage
               
               
                  8427.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.73
               
               
                  Chariots électriques (y.c. chariots tracteurs) sans dispositif de levage
               
               
                  8709.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.15.75
               
               
                  Chariots autres qu'électriques, (y compris chariots tracteurs) sans dispositif de levage
               
               
                  8709.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.16.30
               
               
                  Ascenseurs et monte-charge, électriques
               
               
                  8428.10.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.16.50
               
               
                  Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques
               
               
                  8428.10.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.16.70
               
               
                  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
               
               
                  8428.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.10
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
               
                  8428.20.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.33
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques pour produits en vrac autres que pour l'exploitation agricole
               
               
                  8428.20.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.35
               
               
                  Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, autres que pour produits en vrac ou l'exploitation agricole
               
               
                  8428.20.98
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.50
               
               
                  Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains
               
               
                  8428.32
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.70
               
               
                  Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains
               
               
                  8428.33
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.93
               
               
                  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains
               
               
                  8428.39.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.17.95
               
               
                  Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines...
               
               
                  8428.39 (.40 + .90)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.18.10
               
               
                  Installations de manutention pour matériel roulant sur rail: encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs culbuteurs de wagons
               
               
                  8428.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.18.20
               
               
                  Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires
               
               
                  8428.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.18.30
               
               
                  Appareils de levage, de (dé)chargement, pour sidérurgie (manipulateurs de forge pour lingots, enfourneuses pour fours industriels excl.)
               
               
                  8428.90.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.18.50
               
               
                  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
               
               
                  8428.90.7
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.18.70
               
               
                  Machines de levage, etc. du SH 8428, n.c.a. (manipulateurs de forge, enfourneuses pour fours industriels incl.)
               
               
                  8428.90.9
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.22.19.30
               
               
                  Parties d'autres machines et appareils du SH 8425, 8427, 8428 sauf 8428.10 et .40
               
               
                  8431 [.10 + .20 + .39]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.22.19.50
               
               
                  Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .40
               
               
                  8431.31
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.22.19.70
               
               
                  Parties des chariots automobiles du SH 8709
               
               
                  8709.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.22.20.00
               
               
                  Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 8426 et 8429
               
               
                  8431.41
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.22.91.00
               
               
                  Installation de matériels de levage et de manutention (ascenseurs et escaliers mécaniques excl.)
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.22.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériel de levage et de manutention
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.23: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
               
            
                  29.23.11.30
               
               
                  Échangeurs de chaleur
               
               
                  8419.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.11.50
               
               
                  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
               
               
                  8419.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.12.20
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)
               
               
                  8415.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.12.40
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles
               
               
                  8415.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.12.45
               
               
                  Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type «split-system»)
               
               
                  8415 [.81 + .82]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.12.70
               
               
                  Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres
               
               
                  8415.83
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.33
               
               
                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés
               
               
                  8418.50.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.35
               
               
                  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés
               
               
                  8418.50.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.40
               
               
                  Congélateurs-conservateurs autres que ceux des nos8418.30 et 40
               
               
                  8418.50.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.50
               
               
                  Autres meubles frigorifiques du SH 8418.50. n.c.a.
               
               
                  8418.50.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.73
               
               
                  Groupes à compression où le condenseur est un échangeur de chaleur
               
               
                  8418.61
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.75
               
               
                  Pompes à chaleur, à absorption
               
               
                  8418.69.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.13.90
               
               
                  Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.69
               
               
                  8418.69.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.14.10
               
               
                  Appareils de filtration ou épuration de l'air
               
               
                  8421.39.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.14.20
               
               
                  Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé humide
               
               
                  8421.39.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.14.40
               
               
                  Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique
               
               
                  8421.39.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.14.70
               
               
                  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air
               
               
                  8421.39.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.20.30
               
               
                  Ventilateurs axiaux autres que domestiques
               
               
                  8414.59.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.20.50
               
               
                  Ventilateurs centrifuges autres que domestiques
               
               
                  8414.59.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.20.70
               
               
                  Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges
               
               
                  8414.59.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.30.10
               
               
                  Parties de conditionneurs d'air
               
               
                  8415.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.23.30.30
               
               
                  Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
               
               
                  8418.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.30.50
               
               
                  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
               
               
                  8418.99.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.30.70
               
               
                  Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 8418
               
               
                  8418.99.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.23.30.90
               
               
                  Parties des appareils et dispositifs du SH 8419
               
               
                  8419.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.23.91.00
               
               
                  Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.23.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.24: Fabrication d'autres machines d'usage général
               
            
                  29.24.11.30
               
               
                  Générateurs de gaz à l'air, à l'eau, d'acétylène; générateurs similaires de gaz
               
               
                  8405.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.11.50
               
               
                  Appareils de distillation ou de rectification
               
               
                  8419.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.12.30
               
               
                  Appareils pour filtration ou épuration des eaux
               
               
                  8421.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.12.50
               
               
                  Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau
               
               
                  8421.22
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.12.70
               
               
                  Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques
               
               
                  8421.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.13.30
               
               
                  Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques
               
               
                  8421.23
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.13.50
               
               
                  Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques
               
               
                  8421.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.21.30
               
               
                  Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients
               
               
                  8422.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.21.50
               
               
                  Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs... appareils à gazéifier les boissons
               
               
                  8422.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.21.70
               
               
                  Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises
               
               
                  8422.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.22.33
               
               
                  Balances de ménage
               
               
                  8423.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.22.35
               
               
                  Pèse-personnes (y compris pèse-bébés)
               
               
                  8423.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.22.53
               
               
                  Bascules à pesage continu sur transporteurs
               
               
                  8423.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.22.55
               
               
                  Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses
               
               
                  8423.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.23.10
               
               
                  Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5000 kg
               
               
                  8423 [.81.10 + .82.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.23.40
               
               
                  Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs
               
               
                  8423 [.81.30 + 81.90 + .82.90 + .89]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.23.50
               
               
                  Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg
               
               
                  8423.81.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.24.10
               
               
                  Extincteurs, même chargés
               
               
                  8424.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.24.30
               
               
                  Pistolets aérographes et appareils similaires
               
               
                  8424.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.24.50
               
               
                  Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire
               
               
                  8424.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.24.70
               
               
                  Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (ceux des SH 8424.10, 20, 30 et pour agriculture, horticulture excl.)
               
               
                  8424.89
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.25.10
               
               
                  Joints métalloplastiques (garnitures mécaniques incl.)
               
               
                  8484 [.10 + .20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.31.30
               
               
                  Centrifugeuses de type utilisé dans les laboratoires
               
               
                  8421.19.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.31.50
               
               
                  Centrifugeuses de type autres que de laboratoires
               
               
                  8421.19 (.40 + .80)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.32.30
               
               
                  Calandres pour textiles
               
               
                  8420.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.32.50
               
               
                  Calandres autres que pour textiles, métaux ou verre
               
               
                  8420.10 (.30 + .50 + .90)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.33.30
               
               
                  Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération
               
               
                  8476 [.21 + .81]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.33.50
               
               
                  Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération
               
               
                  8476 [.29 + .89]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.40.30
               
               
                  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau...
               
               
                  8419.89.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.40.50
               
               
                  Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide
               
               
                  8419.89.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.40.70
               
               
                  Appareils pour le traitement des matières par changement de température, sauf appareils de refroidissement par retour d'eau et pour métallisation sous vide
               
               
                  8419.89 (.15 + .20 + .25 + .27 + .98)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.51.00
               
               
                  Parties des générateurs du SH 8405.10
               
               
                  8405.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.52.30
               
               
                  Parties de centrifugeuses (y.c. d'essoreuses centrifuges)
               
               
                  8421.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.52.50
               
               
                  Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz
               
               
                  8421.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.53.13
               
               
                  Cylindres pour calandres et laminoirs
               
               
                  8420.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.53.15
               
               
                  Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres
               
               
                  8420.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.53.20
               
               
                  Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage
               
               
                  8423.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.53.30
               
               
                  Parties des appareils du SH 8424
               
               
                  8424.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.53.50
               
               
                  Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)
               
               
                  8476.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.54.00
               
               
                  Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales
               
               
                  8485.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.60.00
               
               
                  Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager
               
               
                  8422.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.24.70.10
               
               
                  Parties de machines à laver la vaisselle
               
               
                  8422.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.70.20
               
               
                  Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises
               
               
                  8422.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.24.91.00
               
               
                  Installation d'autres machines à usage général n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.24.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.31: Fabrication de tracteurs agricoles
               
            
                  29.31.10.00
               
               
                  Motoculteurs
               
               
                  8701.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.21.30
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance ≤ 18 kW
               
               
                  8701.90.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.21.50
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 18 kW, ≤ 37 kW
               
               
                  8701.90.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.22.00
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW
               
               
                  8701.90.25
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.30
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW
               
               
                  8701.90.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.50
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW
               
               
                  8701.90.35
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.23.70
               
               
                  Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW
               
               
                  8701.90.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.31.24.00
               
               
                  Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.09
               
               
                  8701.90.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.32: Fabrication d'autres machines agricoles
               
            
                  29.32.11.30
               
               
                  Charrues à socs
               
               
                  8432.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.11.50
               
               
                  Charrues autres qu'à socs
               
               
                  8432.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.11.70
               
               
                  Herses à disques (pulvériseurs)
               
               
                  8432.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.12.10
               
               
                  Scarificateurs et cultivateurs
               
               
                  8432.29.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.12.30
               
               
                  Herses à dents
               
               
                  8432.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.12.50
               
               
                  Motohoues
               
               
                  8432.29.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.12.70
               
               
                  Extirpateurs, sarcleuses, bineuses...
               
               
                  8432.29.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.13.33
               
               
                  Semoirs de précision à commande centrale
               
               
                  8432.30.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.13.35
               
               
                  Semoirs autres que de précision
               
               
                  8432.30.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.13.50
               
               
                  Plantoirs et repiqueurs
               
               
                  8432.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.14.30
               
               
                  Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques
               
               
                  8432.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.14.50
               
               
                  Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.10
               
               
                  8432.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.15.00
               
               
                  Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture
               
               
                  8432.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.10
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur électrique
               
               
                  8433 [.11.10 + .19.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.33
               
               
                  Tondeuses à gazon autopropulsées avec siège à moteur thermique, dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal
               
               
                  8433.11.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.35
               
               
                  Tondeuses à gazon autopropulsées, à moteur thermique, sans siège, dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal
               
               
                  8433.11.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.37
               
               
                  Tondeuses à gazon à moteur thermique, non autopropulsées, dispositif de coupe tournant dans un plan horizontal
               
               
                  8433.11.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.53
               
               
                  Tondeuses à gazon, autopropulsées équipées d'un siège, à moteur thermique, dispositif de coupe tournant dans un plan autre qu'horizontal
               
               
                  8433.19.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.55
               
               
                  Tondeuses à gazon, autopropulsées, sans siège, à moteur thermique, dispositif de coupe tournant dans un plan autre qu'horizontal
               
               
                  8433.19.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.57
               
               
                  Tondeuses à gazon, à moteur thermique, non autopropulsées, dispositif de coupe tournant dans un plan autre qu'horizontal
               
               
                  8433.19.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.20.70
               
               
                  Tondeuses à gazon, sans moteur
               
               
                  8433.19.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.31.30
               
               
                  Motofaucheuses et faucheuses non tractées
               
               
                  8433.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.31.53
               
               
                  Faucheuses tractées dont le dipositif de coupe tourne dans un plan horizontal
               
               
                  8433.20.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.31.55
               
               
                  Faucheuses, tractées, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan autre qu'horizontal
               
               
                  8433.20.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.31.70
               
               
                  Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur
               
               
                  8433.20.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.32.30
               
               
                  Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains
               
               
                  8433.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.32.50
               
               
                  Machines et appareils de fenaison autres que rateaux-faneurs, rateaux andaineurs et vire-andains
               
               
                  8433.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.33.30
               
               
                  Ramasseuses presses
               
               
                  8433.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.33.50
               
               
                  Presses à paille ou à fourrage autres que ramasseuses-presses
               
               
                  8433.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.10
               
               
                  Moissonneuses-batteuses
               
               
                  8433.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.20
               
               
                  Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses
               
               
                  8433.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.30
               
               
                  Machines pour la récolte des pommes de terre
               
               
                  8433.53.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.50
               
               
                  Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
               
               
                  8433.53.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.60
               
               
                  Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves
               
               
                  8433.53.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.73
               
               
                  Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs
               
               
                  8433.59.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.75
               
               
                  Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices
               
               
                  8433.59.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.77
               
               
                  Machines à vendanger
               
               
                  8433.59.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.34.90
               
               
                  Machines à récolter (pour le maïs) ou les cueilleurs et autres matériels de récolte
               
               
                  8433.59.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.40.10
               
               
                  Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture
               
               
                  8424.81.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.40.34
               
               
                  Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture
               
               
                  8424.81.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.40.50
               
               
                  Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs
               
               
                  8424.81.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.40.70
               
               
                  Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs
               
               
                  8424.81.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.50.40
               
               
                  Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
               
               
                  8716.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.61.00
               
               
                  Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles
               
               
                  8433.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.62.00
               
               
                  Machines à traire
               
               
                  8434.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.63.36
               
               
                  Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux
               
               
                  8436.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.63.53
               
               
                  Couveuses et éleveuses
               
               
                  8436.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.63.55
               
               
                  Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses
               
               
                  8436.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.64.00
               
               
                  Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs
               
               
                  8437.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.65.30
               
               
                  Machines de récolte du bois
               
               
                  8436.80.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.65.40
               
               
                  Abreuvoirs automatiques
               
               
                  8436.80.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.65.50
               
               
                  Autres machines et appareils du SH 8436
               
               
                  8436.80.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.32.70.20
               
               
                  Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture
               
               
                  8432.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.70.50
               
               
                  Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage...
               
               
                  8433.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.70.60
               
               
                  Parties de machines ou appareils d'aviculture
               
               
                  8436.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.70.70
               
               
                  Parties des autres machines et appareils du no84.36 autres que pour l'aviculture
               
               
                  8436.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.32.91.00
               
               
                  Installation de machines agricoles et forestières
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.32.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines agricoles et forestières
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.41: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé
               
            
                  29.41.11.03
               
               
                  Outils pneumatiques rotatifs (même à percussion) pour emploi à la main
               
               
                  8467.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.05
               
               
                  Outils pneumatiques pour emploi à la main, autres que rotatifs
               
               
                  8467.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.07
               
               
                  Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé
               
               
                  8467.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.09
               
               
                  Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.
               
               
                  8467.89
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.13
               
               
                  Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure
               
               
                  8467.21.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.15
               
               
                  Perceuses portatives électropneumatiques
               
               
                  8467.21.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.17
               
               
                  Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques
               
               
                  8467.21.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.23
               
               
                  Scies à chaîne à moteur électrique incorporé
               
               
                  8467.22.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.25
               
               
                  Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé
               
               
                  8467.22.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.27
               
               
                  Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)
               
               
                  8467.22.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.33
               
               
                  Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles
               
               
                  8467.29.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.35
               
               
                  Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.2
               
               
                  8467.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.51
               
               
                  Meuleuses d'angle portatives à moteur électrique à source d'énergie extérieure
               
               
                  8467.29.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.53
               
               
                  Ponceuses à bandes abrasives portatives à moteur électrique à source extérieure d'énergie
               
               
                  8467.29.53
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.55
               
               
                  Autres meuleuses et ponceuses portatives, à moteur électrique, à source extérieure d'énergie (par exemple ponceuses vibrantes)
               
               
                  8467.29.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.57
               
               
                  Raboteuses portatives à moteur électrique à source extérieure d'énergie
               
               
                  8467.29.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.80
               
               
                  Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie
               
               
                  8467.29.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.11.90
               
               
                  Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.29
               
               
                  8467.29.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.41.12.40
               
               
                  Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main
               
               
                  8467 [.91 + .99]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.41.12.50
               
               
                  Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main
               
               
                  8467.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 29.42: Fabrication d'autres machines-outils pour le travail des métaux
               
            
                  29.42.11.10
               
               
                  Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
               
               
                  8456.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.11.30
               
               
                  Machines opérant par ultrasons
               
               
                  8456.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.11.53
               
               
                  Machines-outils opérant par électro-érosion à commande numérique
               
               
                  8456.30.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.11.55
               
               
                  Machines-outils opérant par électro-érosion à commande non numérique
               
               
                  8456.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.11.70
               
               
                  Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma
               
               
                  8456.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.12.20
               
               
                  Centres d'usinage, horizontaux
               
               
                  8457.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.12.40
               
               
                  Autres centres d'usinage
               
               
                  8457.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.12.50
               
               
                  Machines à poste fixe pour le travail des métaux
               
               
                  8457.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.12.70
               
               
                  Machines à stations multiples pour le travail des métaux
               
               
                  8457.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.23
               
               
                  Centres de tournage, horizontaux
               
               
                  8458.11.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.27
               
               
                  Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique
               
               
                  8458.11.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.29
               
               
                  Autres tours, horizontaux, à commande numérique
               
               
                  8458.11.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.43
               
               
                  Tours parallèles (à commande numérique excl.)
               
               
                  8458.19.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.47
               
               
                  Autres tours horizontaux automatiques (à commande numérique excl.)
               
               
                  8458.19.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.49
               
               
                  Autres tours horizontaux travaillant par enlèvement de métal (à commande numérique excl.)
               
               
                  8458.19.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.63
               
               
                  Centres de tournage verticaux
               
               
                  8458.91.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.69
               
               
                  Autres tours verticaux à commande numérique
               
               
                  8458.91.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.21.90
               
               
                  Autres tours travaillant par enlèvement de métal, n.c.a. (à commande numérique excl.)
               
               
                  8458.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.13
               
               
                  Machines à percer à commande numérique
               
               
                  8459.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.17
               
               
                  Machines à fraiser à console, à commande numérique
               
               
                  8459.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.23
               
               
                  Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique
               
               
                  8459.61.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.25
               
               
                  Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur
               
               
                  8459.61.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.33
               
               
                  Unités d'usinage à glissières
               
               
                  8459.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.35
               
               
                  Machines à percer sans commande numérique
               
               
                  8459.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.40
               
               
                  Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (machines à percer excl.)
               
               
                  8459 [.31 + .40.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.60
               
               
                  Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (machines à percer excl.)
               
               
                  8459 [.39 + .40.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.77
               
               
                  Machines à fraiser à console sans commande numérique
               
               
                  8459.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.22.87
               
               
                  Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (aléseuses-fraiseuses et fraiseuses à console excl.)
               
               
                  8459.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.23.00
               
               
                  Machines à fileter ou à tarauder
               
               
                  8459.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.13
               
               
                  Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.15
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.21.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.17
               
               
                  Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.21.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.23
               
               
                  Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.25
               
               
                  Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.29.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.27
               
               
                  Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm
               
               
                  8460.29.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.31
               
               
                  Machines à affûter à commande numérique
               
               
                  8460.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.33
               
               
                  Machines à affûter sans commande numérique
               
               
                  8460.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.35
               
               
                  Machines à glacer ou à roder
               
               
                  8460.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.37
               
               
                  Machines à ébarber, meuler… ou à faire d'autres opérations de finissage
               
               
                  8460.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.57
               
               
                  Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal...
               
               
                  8461.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.73
               
               
                  Machines à tailler, finir les engrenages, à commande numérique
               
               
                  8461.40 (.11 + .31 + .71)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.75
               
               
                  Machines à tailler ou finir les engrenages, sans commande numérique
               
               
                  8461.40 (.19 + .39 + .79 + .90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.83
               
               
                  Machines à scier ou tronçonner les métaux
               
               
                  8461.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.31.90
               
               
                  Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.
               
               
                  8461 [.20 + .90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.32.33
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats
               
               
                  8462.21.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.32.35
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats
               
               
                  8462.21 (.05 + .80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.32.50
               
               
                  Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique
               
               
                  8462.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.32.70
               
               
                  Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)
               
               
                  8462.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.33.33
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats
               
               
                  8462.29.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.33.35
               
               
                  Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats
               
               
                  8462.29 (.05 + .9)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.33.50
               
               
                  Machines à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses sans commande numérique
               
               
                  8462.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.33.70
               
               
                  Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)
               
               
                  8462.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.34.10
               
               
                  Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique
               
               
                  8462.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.34.20
               
               
                  Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique
               
               
                  8462.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.34.30
               
               
                  Presses hydrauliques ou non pour moulage de poudres métalliques par frittage; presses à paqueter les ferrailles
               
               
                  8462 [.91.10 + .99.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.34.40
               
               
                  Presses hydrauliques, à commande numérique, autres que pour moulage des poudres métalliques ou à paqueter les ferrailles
               
               
                  8462.91.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.34.70
               
               
                  Presses autres qu'hydrauliques, à commande numérique, autres que pour moulage de poudres métalliques ou à paqueter les ferrailles
               
               
                  8462.99.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.34.80
               
               
                  Autres presses, sans commande numérique, pour le travail des métaux
               
               
                  8462 [.91.90 + .99.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.35.10
               
               
                  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)
               
               
                  8463.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.35.30
               
               
                  Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)
               
               
                  8463.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.35.50
               
               
                  Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière
               
               
                  8463.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.35.70
               
               
                  Machines-outils n.c.a. du SH 8463, pour le travail des métaux..., travaillant sans enlèvement de matière
               
               
                  8463.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.42.40.30
               
               
                  Accessoires pour machines des SH 8456 à 8461, n.c.a.
               
               
                  8466.93
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.42.40.50
               
               
                  Accessoires pour machines des SH 8462 ou 8463, n.c.a.
               
               
                  8466.94
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.42.91.00
               
               
                  Installation et montage de machines-outils à métaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.42.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines-outils à métaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.43: Fabrication d'autres machines-outils n.c.a
               
            
                  29.43.11.30
               
               
                  Machines à scier la pierre, la céramique, le béton, le verre et similaires
               
               
                  8464.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.11.50
               
               
                  Machines à meuler ou polir la pierre, la céramique, le béton, le verre et similaires
               
               
                  8464.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.11.70
               
               
                  Autres machines-outils pour la pierre, la céramique, le béton, le verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir
               
               
                  8464.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.10
               
               
                  Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour bois, liège et autres matières du SH 8465
               
               
                  8465.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.20
               
               
                  Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour bois, liège et autres matières du SH 8465
               
               
                  8465.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.33
               
               
                  Machines à scier à lame de scie à ruban pour les matières du SH 8465
               
               
                  8465.91.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.35
               
               
                  Machines à scier à lame de scie circulaire pour les matières du SH 8465
               
               
                  8465.91.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.37
               
               
                  Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour les matières du SH 8465
               
               
                  8465.91.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.50
               
               
                  Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer les matières du SH 8465
               
               
                  8465.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.63
               
               
                  Machines à meuler, poncer ou polir les matières du SH 8465
               
               
                  8465.93
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.65
               
               
                  Machines à cintrer, assembler ou revêtir les matières du SH 8465
               
               
                  8465.94
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.67
               
               
                  Machines à percer ou mortaiser les matières du SH 8465
               
               
                  8465.95
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.70
               
               
                  Machines à fendre, trancher ou dérouler les matières du SH 8465
               
               
                  8465.96
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.83
               
               
                  Tours de tous types y compris à copier, pour le travail des matières du SH 8465
               
               
                  8465.99.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.85
               
               
                  Machines-outils n.c.a. du SH 8465 pour le travail du bois, etc.
               
               
                  8465.99.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.12.87
               
               
                  Presses et machines pour le traitement du bois et du liège
               
               
                  8479.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.13
               
               
                  Chalumeaux guidés à la main
               
               
                  8468.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.15
               
               
                  Machines et appareils aux gaz pour brasage, soudage, trempe superficielle, autres que chalumeaux guidés à la main
               
               
                  8468.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.17
               
               
                  Machines et appareils pour brasage, soudage, trempe superficielle autres que ceux fonctionnant aux gaz ou à l'électricité
               
               
                  8468.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.23
               
               
                  Fers et pistolets à braser électriques
               
               
                  8515.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.25
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets
               
               
                  8515.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.30
               
               
                  Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux par résistance
               
               
                  8515.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.43
               
               
                  Machines et appareils non automatiques pour le soudage bout à bout des métaux par résistance
               
               
                  8515.29.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.45
               
               
                  Machines et appareils non automatiques pour le soudage autre que bout à bout des métaux par résistance
               
               
                  8515.29.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.50
               
               
                  Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma
               
               
                  8515.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.63
               
               
                  Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc
               
               
                  8515.39.1
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.65
               
               
                  Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé
               
               
                  8515.39.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.70
               
               
                  Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux
               
               
                  8515.80 (.05 + .1)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.83
               
               
                  Machines et appareils électriques à souder les matières plastiques
               
               
                  8515.80.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.20.85
               
               
                  Machines et appareils électriques à souder des matières autres que les plastiques
               
               
                  8515.80.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.31.33
               
               
                  Porte-outils: mandrins, pinces et douilles
               
               
                  8466.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.31.35
               
               
                  Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles
               
               
                  8466.10.31
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.31.50
               
               
                  Porte-outils autres que ceux des SH 8466.10.10 et .10.31
               
               
                  8466.10.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.31.70
               
               
                  Filières à déclenchement automatique
               
               
                  8466.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.32.30
               
               
                  Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
               
               
                  8466.20.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.32.50
               
               
                  Porte-pièces pour tours
               
               
                  8466.20.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.32.70
               
               
                  Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.91
               
               
                  8466.20.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.33.00
               
               
                  Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils
               
               
                  8466.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.43.34.30
               
               
                  Accessoires pour machines du SH 8464, n.c.a.
               
               
                  8466.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.43.34.50
               
               
                  Parties et accessoires pour machines du SH 8465, n.c.a.
               
               
                  8466.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.43.35.30
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 8468
               
               
                  8468.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.43.35.50
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 8515
               
               
                  8515.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.43.91.00
               
               
                  Installation de machines-outils à bois et autres matériaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.43.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.51: Fabrication de machines pour la métallurgie
               
            
                  29.51.11.33
               
               
                  Convertisseurs et machines à couler autres que sous pression
               
               
                  8454 [.10 + .30.90]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.11.35
               
               
                  Lingotières et poches de coulée, pour métallurgie, aciérie ou fonderie
               
               
                  8454.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.11.37
               
               
                  Machines à couler sous pression
               
               
                  8454.30.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.11.53
               
               
                  Laminoirs à tubes, pour métaux
               
               
                  8455.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.11.55
               
               
                  Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid, pour métaux
               
               
                  8455.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.11.57
               
               
                  Laminoirs à froid, pour métaux
               
               
                  8455.22
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.12.30
               
               
                  Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler
               
               
                  8454.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.51.12.50
               
               
                  Cylindres de laminoirs, à métaux
               
               
                  8455.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.51.12.70
               
               
                  Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres
               
               
                  8455.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.51.91.00
               
               
                  Installation de machines pour la métallurgie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.51.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour la métallurgie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.52: Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
               
            
                  29.52.11.00
               
               
                  Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains
               
               
                  8428.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.12.33
               
               
                  Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées
               
               
                  8430.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.12.35
               
               
                  Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées
               
               
                  8430.39
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.12.53
               
               
                  Machines autopropulsées pour sondage ou forage
               
               
                  8430.41
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.12.55
               
               
                  Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées
               
               
                  8430.49
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.21.30
               
               
                  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles
               
               
                  8429.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.21.50
               
               
                  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues
               
               
                  8429.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.22.00
               
               
                  Niveleuses autopropulsées
               
               
                  8429.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.23.00
               
               
                  Décapeuses (scrapers) autopropulsées
               
               
                  8429.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.24.00
               
               
                  Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés
               
               
                  8429.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.25.30
               
               
                  Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
               
               
                  8429.51.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.25.50
               
               
                  Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains
               
               
                  8429.51.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.26.00
               
               
                  Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360o
                  
               
               
                  8429.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.27.30
               
               
                  Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360o
                  
               
               
                  8429.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.27.50
               
               
                  Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement...
               
               
                  8430.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.28.00
               
               
                  Lames de bulldozers ou angledozers
               
               
                  8431.42
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.52.30.10
               
               
                  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
               
               
                  8430.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.30.30
               
               
                  Chasse-neige
               
               
                  8430.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.30.50
               
               
                  Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés
               
               
                  8430.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.30.70
               
               
                  Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 8430 n.c.a., non autopropulsés
               
               
                  8430.69
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.30.90
               
               
                  Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.
               
               
                  8479.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.40.30
               
               
                  Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger... terres, pierres, minerais...
               
               
                  8474 [.10 + .20 + .39]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.40.50
               
               
                  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
               
               
                  8474.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.40.70
               
               
                  Machines à mélanger les matières minérales au bitume
               
               
                  8474.32
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.40.80
               
               
                  Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte...
               
               
                  8474.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.50.00
               
               
                  Tracteurs à chenilles
               
               
                  8701.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.52.61.30
               
               
                  Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.49
               
               
                  8431.43
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.52.61.50
               
               
                  Autres parties de machines des SH 8425 à 8430, n.c.a.
               
               
                  8431.49
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.52.62.00
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 8474
               
               
                  8474.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.52.91.00
               
               
                  Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.52.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la construction
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.53: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
               
            
                  29.53.11.00
               
               
                  Écrémeuses
               
               
                  8421.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.12.00
               
               
                  Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire
               
               
                  8434.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.13.00
               
               
                  Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier
               
               
                  8437.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.14.00
               
               
                  Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires
               
               
                  8435.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.15.33
               
               
                  Fours à tunnel de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie
               
               
                  8417.20.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.15.35
               
               
                  Fours de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, autres qu'à tunnel
               
               
                  8417.20.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.15.50
               
               
                  Séchoirs pour produits agricoles
               
               
                  8419.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.15.73
               
               
                  Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes
               
               
                  8419.81.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.15.75
               
               
                  Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments
               
               
                  8419.81.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.13
               
               
                  Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 84
               
               
                  8438.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.15
               
               
                  Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.
               
               
                  8438.10.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.20
               
               
                  Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.
               
               
                  8438.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.30
               
               
                  Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.
               
               
                  8438.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.40
               
               
                  Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.
               
               
                  8438.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.50
               
               
                  Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.
               
               
                  8438.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.60
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.
               
               
                  8438.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.70
               
               
                  Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons
               
               
                  8438.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.16.80
               
               
                  Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales
               
               
                  8479.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.17.00
               
               
                  Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.
               
               
                  8478.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.53.21.30
               
               
                  Parties des machines à traire et appareils de laiterie
               
               
                  8434.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.53.21.50
               
               
                  Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 8435
               
               
                  8435.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.53.22.30
               
               
                  Parties de machines et appareils du SH 8437
               
               
                  8437.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.53.22.50
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 8438
               
               
                  8438.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.53.23.00
               
               
                  Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84.78
               
               
                  8478.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.53.91.00
               
               
                  Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.53.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.54: Fabrication de machines pour les industries textiles
               
            
                  29.54.11.10
               
               
                  Machines de filage, (extrusion) étirage… tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
               
               
                  8444.00
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.11.30
               
               
                  Cardes pour la préparation des matières textiles
               
               
                  8445.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.11.50
               
               
                  Peigneuses et bancs à broches, bancs d'étirage pour la préparation des matières textiles
               
               
                  8445 [.12 + .13]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.11.70
               
               
                  Machines pour la préparation des matières textiles autres que peigneuses, bancs à broches, cardes
               
               
                  8445.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.12.30
               
               
                  Machines pour la filature des matières textiles
               
               
                  8445.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.12.50
               
               
                  Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
               
               
                  8445.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.12.70
               
               
                  Machines à bobiner (y.c. canetières) ou à dévider les matières textiles
               
               
                  8445.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.12.90
               
               
                  Autres machines de préparation de matières textiles, pour métiers à tisser et de bonneterie du SH 84.46. et 47
               
               
                  8445.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.13.30
               
               
                  Métiers à tisser, pour tissu d'une largeur ≤ 30 cm, ou > 30 cm mais à navettes
               
               
                  8446 [.10 + .2]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.13.50
               
               
                  Métiers à tisser, pour tissu d'une largeur > 30 cm, sans navettes
               
               
                  8446.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.14.30
               
               
                  Métiers à bonneterie circulaires
               
               
                  8447.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.14.50
               
               
                  Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne
               
               
                  8447.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.14.70
               
               
                  Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie...
               
               
                  8447.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.15.30
               
               
                  Mécaniques d'armures, jacquard et réducteurs, perforateurs de carton...
               
               
                  8448.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.15.50
               
               
                  Appareils auxiliaires pour machines des SH 8444, 8445, 8446, 8447 et n.c.a. du 8448.1
               
               
                  8448.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.21.10
               
               
                  Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie
               
               
                  8449
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.21.30
               
               
                  Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)
               
               
                  8451.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.21.50
               
               
                  Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile
               
               
                  8451.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.21.70
               
               
                  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
               
               
                  8451.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.21.83
               
               
                  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc...
               
               
                  8451.80.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.21.85
               
               
                  Machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles
               
               
                  8451.80 (.30 + .80)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.22.30
               
               
                  Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg
               
               
                  8450.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.22.50
               
               
                  Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles
               
               
                  8451.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.22.70
               
               
                  Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec
               
               
                  8451.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.23.30
               
               
                  Unités automatiques à coudre
               
               
                  8452.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.23.50
               
               
                  Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager
               
               
                  8452.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.30.30
               
               
                  Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux
               
               
                  8453.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.30.50
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures
               
               
                  8453.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.30.70
               
               
                  Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures
               
               
                  8453.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.41.10
               
               
                  Parties et accessoires des machines des SH 8444 et 8445 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs
               
               
                  8448 [.20 + .31 + .32 + .39]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.41.30
               
               
                  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 8445
               
               
                  8448.33
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.41.50
               
               
                  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                  8448.4
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.41.70
               
               
                  Parties et accessoires des métiers du SH 8447, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
               
               
                  8448.5
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.42.10
               
               
                  Parties des machines à laver le linge du SH 8450
               
               
                  8450.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.42.20
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 8451
               
               
                  8451.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.42.30
               
               
                  Aiguilles pour machines à coudre
               
               
                  8452.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.42.50
               
               
                  Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties
               
               
                  8452.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.42.70
               
               
                  Parties de machines à coudre
               
               
                  8452.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.42.80
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 8453
               
               
                  8453.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.54.50.00
               
               
                  Machines à coudre de type ménager
               
               
                  8452.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.54.91.00
               
               
                  Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.54.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.55: Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton
               
            
                  29.55.11.13
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
               
               
                  8439.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.15
               
               
                  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
               
               
                  8439.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.17
               
               
                  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
               
               
                  8439.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.33
               
               
                  Coupeuses-bobineuses
               
               
                  8441.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.35
               
               
                  Coupeuses en long ou en travers
               
               
                  8441.10.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.37
               
               
                  Massicots
               
               
                  8441.10.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.43
               
               
                  Couteaux à trois lames pour papier ou carton
               
               
                  8441.10.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.45
               
               
                  Autres coupeuses pour papier ou carton
               
               
                  8441.10.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.50
               
               
                  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
               
               
                  8441.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.60
               
               
                  Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes
               
               
                  8441.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.70
               
               
                  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
               
               
                  8441.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.11.80
               
               
                  Autres machines et appareils du SH 8441 pour travailler pâte à papier, papier ou carton
               
               
                  8441.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.55.12.30
               
               
                  Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique
               
               
                  8439.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.55.12.50
               
               
                  Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton
               
               
                  8439.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.55.12.70
               
               
                  Parties de machines et appareils du SH 8441
               
               
                  8441.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.55.91.00
               
               
                  Installation de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.55.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du carton
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.56: Fabrication de machines diverses d'usage spécifique
               
            
                  29.56.11.10
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses
               
               
                  8440.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.11.30
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses
               
               
                  8440.10.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.11.50
               
               
                  Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses
               
               
                  8440.10.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.11.70
               
               
                  Machines à relier par collage
               
               
                  8440.10.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.11.90
               
               
                  Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure
               
               
                  8440.10.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.12.30
               
               
                  Machines à composer par procédé photographique
               
               
                  8442.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.12.50
               
               
                  Machines à composer les caractères par procédé autre que photographique même à dispositif à fondre, ou pour préparation des planches, cylindres...
               
               
                  8442 [.20 + .30]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.13.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines
               
               
                  8443.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.13.53
               
               
                  Machines à imprimer offset, alimentées en petites feuilles > 22 × 36 cm mais ≤ 52 × 74 cm
               
               
                  8443.19.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.13.55
               
               
                  Machines à imprimer offset, alimentées en feuilles moyennes > 52 × 74 cm mais ≤ 74 × 107 cm
               
               
                  8443.19.35
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.13.57
               
               
                  Machines à imprimer offset, alimentées en grandes feuilles > 74 × 107 cm
               
               
                  8443.19 (.39 + .90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.14.10
               
               
                  Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)
               
               
                  8443.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.14.30
               
               
                  Machines et appareils à imprimer, flexographiques
               
               
                  8443.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.14.50
               
               
                  Machines et appareils à imprimer, héliographiques
               
               
                  8443.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.14.70
               
               
                  Machines auxiliaires d'imprimerie
               
               
                  8443.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.14.90
               
               
                  Autres machines et appareils à imprimer (y compris à jet d'encre)
               
               
                  8443 [.29 + .51 + .59]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.15.30
               
               
                  Parties des machines et appareils pour le brochage ou la reliure
               
               
                  8440.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.56.15.50
               
               
                  Parties des machines, appareils ou matériels du SH 84.42
               
               
                  8442.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.15.70
               
               
                  Parties des machines et appareils du SH 84.43
               
               
                  8443.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.56.21.00
               
               
                  Essoreuses à linge
               
               
                  8421.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.22.30
               
               
                  Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons
               
               
                  8419.32
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.22.50
               
               
                  Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles
               
               
                  8419.39
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.10
               
               
                  Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8477.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.30
               
               
                  Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques...
               
               
                  8477.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.40
               
               
                  Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques
               
               
                  8477.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.50
               
               
                  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques
               
               
                  8477.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.60
               
               
                  Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air
               
               
                  8477.51
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.73
               
               
                  Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques
               
               
                  8477.59.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.75
               
               
                  Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses
               
               
                  8477.59 (.05 + .80)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.82
               
               
                  Machines pour la transformation des résines réactives
               
               
                  8477.80.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.84
               
               
                  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)
               
               
                  8477.80.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.91
               
               
                  Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  8477.80.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.93
               
               
                  Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques
               
               
                  8477.80.93
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.95
               
               
                  Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
               
               
                  8477.80.95
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.23.97
               
               
                  Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.
               
               
                  8477.80.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.13
               
               
                  Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois
               
               
                  8480 [.10 + .20 + .30.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.15
               
               
                  Modèles pour moules en bois
               
               
                  8480.30.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.20
               
               
                  Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques
               
               
                  8480.41
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.30
               
               
                  Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques
               
               
                  8480.49
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.50
               
               
                  Moules pour le verre
               
               
                  8480.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.60
               
               
                  Moules pour les matières minérales
               
               
                  8480.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.70
               
               
                  Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8480.71
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.24.80
               
               
                  Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques
               
               
                  8480.79
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.10
               
               
                  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
               
               
                  8401.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.20
               
               
                  Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre
               
               
                  8475.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.30
               
               
                  Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
               
               
                  8475.2
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.50
               
               
                  Machines de corderie ou de câblerie
               
               
                  8479.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.63
               
               
                  Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (robots excl.)
               
               
                  8479.81
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.65
               
               
                  Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (robots excl.)
               
               
                  8479.82
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.73
               
               
                  Soutènement marchant hydraulique pour mines
               
               
                  8479.89.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.75
               
               
                  Robots industriels n.c.a.
               
               
                  8479.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.77
               
               
                  Appareillages dits de « graissage centralisé »
               
               
                  8479.89.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.25.90
               
               
                  Machines et appareils n.c.a. du SH 84
               
               
                  8479 [.60 + .89 (.65 + .7 + .9)]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.56.26.30
               
               
                  Parties des machines du no84.75
               
               
                  8475.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.56.26.50
               
               
                  Parties des machines et appareils du no84.77
               
               
                  8477.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.56.26.70
               
               
                  Parties des machines et appareils du no84.79
               
               
                  8479.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.56.91.00
               
               
                  Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  29.56.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.60: Fabrication d'armes et de munitions
               
            
                  29.60.13.30
               
               
                  Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des nos93.03 ou 93.04
               
               
                  9302
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.13.50
               
               
                  Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif, etc.
               
               
                  9303 [.10 + .20 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.13.70
               
               
                  Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, etc., autres que les articles à usage militaire
               
               
                  9303.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.13.90
               
               
                  Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire
               
               
                  9304
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.14.10
               
               
                  Cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage et leurs parties
               
               
                  9306.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.14.30
               
               
                  Cartouches pour fusils ou carabines, revolvers et pistolets du SH 9302, à l'exclusion des cartouches pour armes de guerre
               
               
                  9306 [.2 + .30 (.10 + .9)]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.14.70
               
               
                  Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.
               
               
                  9306.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.60.15.30
               
               
                  Parties et accessoires des articles des nos9301 à 9304, sauf guerre
               
               
                  9305 [.10 + .2 + .99]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 29.71: Fabrication d'appareils électroménagers
               
            
                  29.71.11.10
               
               
                  Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées
               
               
                  8418.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.11.33
               
               
                  Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer
               
               
                  8418.21 (.10 + .51 + .91 + .99) + 8418.22 + 8418.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.11.35
               
               
                  Réfrigérateurs à encastrer
               
               
                  8418.21.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.11.50
               
               
                  Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l
               
               
                  8418.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.11.70
               
               
                  Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l
               
               
                  8418.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.12.00
               
               
                  Lave-vaisselle de type ménager
               
               
                  8422.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.13.30
               
               
                  Machines entièrement automatiques à laver le linge, d'une capacité ≤ 10 kg de linge sec
               
               
                  8450.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.13.50
               
               
                  Lave-linge non entièrement automatiques d'une capacité ≤ 10 kg de linge sec
               
               
                  8450 [.12 + .19]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.13.70
               
               
                  Machines à sécher le linge d'une capacité ≤ 10 kg de linge sec
               
               
                  8451.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.14.00
               
               
                  Couvertures chauffantes électriques
               
               
                  6301.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.15.30
               
               
                  Ventilateurs
               
               
                  8414.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.15.50
               
               
                  Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm
               
               
                  8414.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.21.13
               
               
                  Aspirateurs tension ≥ 110 V, à usage domestique
               
               
                  8509.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.21.15
               
               
                  Aspirateurs tension < 110 V, à usage domestique
               
               
                  8509.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.21.30
               
               
                  Cireuses à parquets, à usage domestique
               
               
                  8509.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.21.50
               
               
                  Broyeurs de déchets de cuisine, à usage domestique
               
               
                  8509.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.21.70
               
               
                  Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique
               
               
                  8509.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.21.80
               
               
                  Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 8509
               
               
                  8509.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.22.30
               
               
                  Rasoirs électriques
               
               
                  8510.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.22.50
               
               
                  Tondeuses et appareils d'épilation électriques
               
               
                  8510 [.20 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.23.13
               
               
                  Casques séchoirs électriques
               
               
                  8516.31.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.23.15
               
               
                  Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs
               
               
                  8516.31.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.23.30
               
               
                  Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs
               
               
                  8516.32
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.23.50
               
               
                  Appareils électrothermiques pour sécher les mains
               
               
                  8516.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.23.73
               
               
                  Fers à repasser électriques à vapeur
               
               
                  8516.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.23.75
               
               
                  Fers à repasser électriques autres qu'à vapeur
               
               
                  8516.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.24.30
               
               
                  Cafetières et théières électriques
               
               
                  8516.71
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.24.50
               
               
                  Grille-pain électriques
               
               
                  8516.72
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.24.93
               
               
                  Friteuses électriques
               
               
                  8516.79.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.24.97
               
               
                  Autres appareils électrothermiques pour usages domestiques n.c.a. du SH 8516
               
               
                  8516.79.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.25.30
               
               
                  Chauffe-eau électriques instantanés
               
               
                  8516.10.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.25.50
               
               
                  Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés
               
               
                  8516.10.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.25.70
               
               
                  Thermoplongeurs
               
               
                  8516.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.26.30
               
               
                  Radiateurs électriques à accumulation
               
               
                  8516.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.26.53
               
               
                  Radiateurs électriques à circulation de liquide
               
               
                  8516.29.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.26.55
               
               
                  Convecteurs électriques
               
               
                  8516.29.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.26.57
               
               
                  Radiateurs soufflants
               
               
                  8516.29.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.26.90
               
               
                  Autres radiateurs électriques
               
               
                  8516.29.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.27.00
               
               
                  Fours à micro-ondes
               
               
                  8516.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.28.10
               
               
                  Cuisinières
               
               
                  8516.60.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.28.33
               
               
                  Réchauds électriques à encastrer
               
               
                  8516.60.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.28.35
               
               
                  Réchauds électriques, autres qu'à encastrer
               
               
                  8516.60.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.28.50
               
               
                  Grille-viande et rôtissoires
               
               
                  8516.60.70
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.28.70
               
               
                  Fours électriques à encastrer
               
               
                  8516.60.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.28.90
               
               
                  Fours électriques autres qu'à encastrer
               
               
                  8516.60.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.29.00
               
               
                  Résistances chauffantes autres que celles du SH 8545
               
               
                  8516.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.71.30.30
               
               
                  Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 8509
               
               
                  8509.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.71.30.50
               
               
                  Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé
               
               
                  8510.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.71.30.70
               
               
                  Parties des appareils du SH 8516
               
               
                  8516.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 29.72: Fabrication d'appareils ménagers non électriques
               
            
                  29.72.11.13
               
               
                  Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours
               
               
                  7321.11.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.11.15
               
               
                  Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours
               
               
                  7321.11.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.11.30
               
               
                  Appareils de cuisson, chauffe-plats à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7321.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.11.50
               
               
                  Appareils de cuisson, chauffe-plats à combustibles solides, en fonte, fer ou acier
               
               
                  7321.13
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.11.70
               
               
                  Appareils domestiques de cuisson ou chauffage, non électriques, en cuivre
               
               
                  7417
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  29.72.12.33
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés
               
               
                  7321.81.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.12.35
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés
               
               
                  7321.81.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.12.53
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides en fonte, fer ou acier, à évacuation des gaz brûlés
               
               
                  7321.82.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.12.55
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides en fonte, fer ou acier sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés
               
               
                  7321.82.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.12.70
               
               
                  Appareils autres que de cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier
               
               
                  7321.83
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.13.00
               
               
                  Générateurs et distributeurs d'air
               
               
                  7322.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.14.00
               
               
                  Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation
               
               
                  8419.1
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  29.72.20.00
               
               
                  Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 7321
               
               
                  7321.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 30.01: Fabrication de machines de bureau
               
            
                  30.01.11.00
               
               
                  Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes
               
               
                  8469.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.12.00
               
               
                  Machines à écrire électriques ou non, autres que celles du SH 8469.10
               
               
                  8469 [.20 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.13.20
               
               
                  Calculatrices
               
               
                  8470 [.10 + .21 + .29 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.13.30
               
               
                  Machines comptables
               
               
                  8470.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.13.50
               
               
                  Caisses enregistreuses
               
               
                  8470.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.13.70
               
               
                  Autres machines du SH 8470
               
               
                  8470.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.14.30
               
               
                  Parties et accessoires des machines du SH 8469
               
               
                  8473.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.14.50
               
               
                  Parties et accessoires des machines à calculer électroniques du SH 8470
               
               
                  8473.2
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.21.70
               
               
                  Appareils de photocopie électrostatiques
               
               
                  9009 [.11 + .12]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.21.83
               
               
                  Photocalqueurs, diazocopieurs et autres appareils de photocopie par contact
               
               
                  9009.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.21.85
               
               
                  Appareils de photocopie à système optique, appareils de thermocopie (excl. photocopieurs électrostatiques et thermo-imprimantes)
               
               
                  9009 [.21 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.22.00
               
               
                  Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 x 36 cm
               
               
                  8443.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.23.30
               
               
                  Duplicateurs de bureau
               
               
                  8472.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.23.50
               
               
                  Machines à imprimer, adresser, estamper, trier, plier, traiter le courrier
               
               
                  8472 [.20 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.23.70
               
               
                  Machines à trier, compter et encartoucher les monnaies
               
               
                  8472.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.23.90
               
               
                  Autres machines et appareils de bureau du SH 8472
               
               
                  8472.90 (.30 + .80)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.24.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines du N 8472
               
               
                  8473.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.01.25.00
               
               
                  Parties et accessoires des appareils du N 9009
               
               
                  9009.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  30.01.90.00
               
               
                  Installation de machines de bureau
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 30.02: Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques
               
            
                  30.02.11.00
               
               
                  Machines automatiques de traitement de l'information analogiques ou hybrides
               
               
                  8471.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.12.00
               
               
                  Ordinateurs personnels portables
               
               
                  8471.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.13.00
               
               
                  Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie
               
               
                  8471.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.14.00
               
               
                  Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes
               
               
                  8471.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.15.00
               
               
                  Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 types d'unités: mémoire, entrée ou sortie
               
               
                  8471.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.16.30
               
               
                  Imprimantes
               
               
                  8471.60.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.16.50
               
               
                  Claviers
               
               
                  8471.60.60
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.16.70
               
               
                  Unités d'entrée ou de sortie, comportant ou non des unités de stockage dans le même logement (y compris souris) (à l'exclusion des imprimantes et des claviers)
               
               
                  8471.60.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.17.30
               
               
                  Unités de mémoire centrales
               
               
                  8471.70.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.17.55
               
               
                  Unités de mémoire à disques: optiques (magnéto-optiques incl.)
               
               
                  8471.70.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.17.57
               
               
                  Autres unités de mémoire à disques
               
               
                  8471.70 (.50 + .70)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.17.70
               
               
                  Unités de mémoire à bandes
               
               
                  8471.70.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.17.90
               
               
                  Autres unités de mémoire du SH 8471.93
               
               
                  8471.70.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.18.00
               
               
                  Autres machines du SH 8471, n.c.a.
               
               
                  8471 [.80 + .90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.19.00
               
               
                  Parties et accessoires des machines du SH 8471, y.c. parties et accessoires destinés à ≥ 2 machines des SH 8469 à 8472 (souris et unités de disque dur excl.)
               
               
                  8473 [.30 + .50]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  30.02.90.00
               
               
                  Installation d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 31.10: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
            
                  31.10.10.10
               
               
                  Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)
               
               
                  8501.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.30
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W
               
               
                  8501.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.53
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW
               
               
                  8501.32.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.55
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW
               
               
                  8501.32.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.70
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW
               
               
                  8501.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.80
               
               
                  Moteurs de traction à courant continu: puissance > 375 kW
               
               
                  8501.34.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.93
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: 375 kW < puissance ≤ 750 kW autres que de traction
               
               
                  8501.34.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.10.95
               
               
                  Moteurs et génératrices à courant continu: puissance > 750 kW autres que de traction
               
               
                  8501.34.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.21.00
               
               
                  Moteurs universels de puissance > 37,5 W
               
               
                  8501.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.22.30
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés
               
               
                  8501.40.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.22.50
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W
               
               
                  8501.40.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.23.00
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W
               
               
                  8501.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.24.03
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW
               
               
                  8501.52.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.24.05
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW
               
               
                  8501.52.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.24.07
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW
               
               
                  8501.52.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.25.30
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction
               
               
                  8501.53.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.25.40
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW
               
               
                  8501.53.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.25.60
               
               
                  Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW
               
               
                  8501.53.94
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.25.90
               
               
                  Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW
               
               
                  8501.53.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.26.10
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA
               
               
                  8501.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.26.30
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA
               
               
                  8501.62
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.26.50
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA
               
               
                  8501.63
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.26.70
               
               
                  Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA
               
               
                  8501.64
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.31.13
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8502.11.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.31.15
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), 7,5 kVA < puissance ≤ 75 kVA
               
               
                  8502.11.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.31.30
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA
               
               
                  8502.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.31.50
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA
               
               
                  8502.13.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.31.73
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 750 kVA < puissance ≤ 2 000 kVA
               
               
                  8502.13.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.31.75
               
               
                  Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 2 000 kVA
               
               
                  8502.13.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.32.33
               
               
                  Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8502.20.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.32.35
               
               
                  Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA
               
               
                  8502.20 (.40 + .60 + .80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.32.50
               
               
                  Autres groupes électrogènes n.c.a. du SH 8502
               
               
                  8502 [.31 + .39 (.20 + .80)]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.32.70
               
               
                  Convertisseurs rotatifs électriques
               
               
                  8502.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.41.30
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA
               
               
                  8504.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.41.53
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide: 650 < puissance ≤ 1 600 kVA
               
               
                  8504.22.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.41.55
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide: 1 600 < puissance ≤ 10 000 kVA
               
               
                  8504.22.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.41.70
               
               
                  Transformateurs à diélectrique liquide: puissance > 10 000 kVA
               
               
                  8504.23
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.42.33
               
               
                  Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA
               
               
                  8504.31.2
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.42.35
               
               
                  Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure
               
               
                  8504.31.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.42.53
               
               
                  Transformateurs de mesure: 1 kVA < puissance ≤ 16 kVA
               
               
                  8504.32.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.42.55
               
               
                  Transformateurs: 1 kVA < puissance ≤ 16 kVA autres que de mesure
               
               
                  8504.32.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.43.30
               
               
                  Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA
               
               
                  8504.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.43.50
               
               
                  Transformateurs: puissance > 500 kVA
               
               
                  8504.34
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.13
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance
               
               
                  8504.10.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.15
               
               
                  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance
               
               
                  8504.10.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.23
               
               
                  Redresseurs à semi-conducteur polycristallin
               
               
                  8504.40.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.33
               
               
                  Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs
               
               
                  8504.40.55
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.35
               
               
                  Redresseurs
               
               
                  8504.40.81
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.40
               
               
                  Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
               
               
                  8504.40.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.53
               
               
                  Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA
               
               
                  8504.40.84
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.55
               
               
                  Onduleurs, puissance > 7,5 kVA
               
               
                  8504.40.88
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.70
               
               
                  Autres convertisseurs statiques
               
               
                  8504.40.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.50.80
               
               
                  Autres bobines de réactance et autres selfs
               
               
                  8504.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.10.61.00
               
               
                  Parties reconnaissables des machines des SH 8501 et 8502
               
               
                  8503
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.10.62.03
               
               
                  Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite
               
               
                  8504.90.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.10.62.05
               
               
                  Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite
               
               
                  8504.90 (05 + .18)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.10.62.07
               
               
                  Parties des convertisseurs statiques
               
               
                  8504.90.9
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.10.91.00
               
               
                  Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  31.10.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 31.20: Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
               
            
                  31.20.10.10
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1 000 V
               
               
                  8535.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.10.30
               
               
                  Disjoncteurs: 1 kV < tension ≤ 72,5 kV
               
               
                  8535.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.10.40
               
               
                  Disjoncteurs: tension > 72,5 kV
               
               
                  8535.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.10.53
               
               
                  Sectionneurs et interrupteurs: 1 kV < tension ≤ 72,5 kV
               
               
                  8535.30.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.10.55
               
               
                  Sectionneurs et interrupteurs: tension > 72,5 kV
               
               
                  8535.30.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.10.70
               
               
                  Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1 000 V
               
               
                  8535.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.10.90
               
               
                  Autres appareils de coupure ou de protection > 1 000 V du SH 8535
               
               
                  8535.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.21.30
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 10 A
               
               
                  8536.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.21.50
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A
               
               
                  8536.10.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.21.70
               
               
                  Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A
               
               
                  8536.10.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.22.30
               
               
                  Disjoncteurs pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 63 A
               
               
                  8536.20.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.22.50
               
               
                  Disjoncteurs: tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A
               
               
                  8536.20.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.23.30
               
               
                  Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 16 A
               
               
                  8536.30.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.23.50
               
               
                  Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A
               
               
                  8536.30.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.23.70
               
               
                  Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité > 125 A
               
               
                  8536.30.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.24.33
               
               
                  Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A
               
               
                  8536.41.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.24.35
               
               
                  Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A
               
               
                  8536.41.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.24.50
               
               
                  Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.49
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.25.00
               
               
                  Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.26.00
               
               
                  Douilles de lampes pour une tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.61
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.27.10
               
               
                  Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.69.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.27.30
               
               
                  Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.69.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.27.50
               
               
                  Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.69.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.27.60
               
               
                  Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.90.01
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.27.70
               
               
                  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.27.80
               
               
                  Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8536.90 (.20 + .85)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.31.30
               
               
                  Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8537.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.31.50
               
               
                  Automates programmables industriels, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8537.10.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.31.70
               
               
                  Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1 000 V
               
               
                  8537.10.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.32.03
               
               
                  Tableaux de commande et similaires: 1 000 V < tension ≤ 72,5 kV
               
               
                  8537.20.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.32.05
               
               
                  Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV
               
               
                  8537.20.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.40.30
               
               
                  Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 8537, non équipés
               
               
                  8538.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.20.40.90
               
               
                  Autres parties reconnaissables des appareils des SH 8535, 8536, 8537
               
               
                  8538.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.20.91.00
               
               
                  Installation de matériels de distribution et de commande électrique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  31.20.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électrique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 31.30: Fabrication de fils et câbles isolés
               
            
                  31.30.11.30
               
               
                  Fils pour bobinage émaillés ou laqués
               
               
                  8544 [.11.10 + .19.10]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.11.50
               
               
                  Autres fils pour bobinage
               
               
                  8544 [.11.90 + .19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.12.00
               
               
                  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V
               
               
                  8544.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.13.30
               
               
                  Conducteurs électriques, des types utilisés pour télécommunications, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V
               
               
                  8544 [.41.10 + .49.20]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.13.50
               
               
                  Autres conducteurs électriques, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V
               
               
                  8544 [.41.90 + .49.80]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.13.70
               
               
                  Conducteurs électriques, munis ou non de connecteurs, pour une tension > 80 V mais ≤ 1 000 V
               
               
                  8544.5
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.14.00
               
               
                  Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV
               
               
                  8544.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.30.15.00
               
               
                  Câbles de fibres optiques
               
               
                  8544.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 31.40: Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques
               
            
                  31.40.11.11
               
               
                  Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, sous forme cylindrique
               
               
                  8506.10.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.12
               
               
                  Piles, batteries au bioxyde de manganèse, alcalines: boutons
               
               
                  8506.10.15
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.13
               
               
                  Piles, batteries au bioxyde de manganèse, alcalines: autres que cylindriques ou boutons
               
               
                  8506.10.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.15
               
               
                  Piles, batteries au bioxyde de manganèse: cylindriques, autres qu'alcalines
               
               
                  8506.10.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.17
               
               
                  Autres piles, batteries au bioxyde de manganèse: boutons
               
               
                  8506.10.95
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.19
               
               
                  Piles, batteries au bioxyde de manganèse: autres que cylindriques ou boutons
               
               
                  8506.10.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.23
               
               
                  Piles, batteries à l'oxyde de mercure: cylindriques
               
               
                  8506.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.25
               
               
                  Piles, batteries à l'oxyde de mercure: boutons
               
               
                  8506.30.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.27
               
               
                  Piles, batteries à l'oxyde de mercure: autres
               
               
                  8506.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.33
               
               
                  Piles, batteries à l'oxyde d'argent: cylindriques
               
               
                  8506.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.35
               
               
                  Piles, batteries à l'oxyde d'argent: boutons
               
               
                  8506.40.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.37
               
               
                  Piles, batteries à l'oxyde d'argent: autres que cylindriques ou boutons
               
               
                  8506.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.51
               
               
                  Piles, batteries au lithium: cylindriques
               
               
                  8506.50.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.52
               
               
                  Piles, batteries au lithium: boutons
               
               
                  8506.50.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.53
               
               
                  Piles, batteries au lithium: autres que cylindriques ou boutons
               
               
                  8506.50.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.55
               
               
                  Autres piles, batteries, air-zinc: cylindriques
               
               
                  8506.60.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.56
               
               
                  Autres piles, batteries, air-zinc: boutons
               
               
                  8506.60.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.58
               
               
                  Autres piles, batteries, air-zinc: autres que cylindriques ou boutons
               
               
                  8506.60.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.73
               
               
                  Autres piles, batteries: cylindriques
               
               
                  8506.80.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.75
               
               
                  Autres piles, batteries: boutons
               
               
                  8506.80.15
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.11.79
               
               
                  Autres piles, batteries: autres que cylindriques ou boutons
               
               
                  8506.80 (.05 + .90)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.12.00
               
               
                  Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 8506
               
               
                  8506.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.40.21.10
               
               
                  Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids ≤ 5 kg, électrolyte liquide
               
               
                  8507.10.41
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.21.30
               
               
                  Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids ≤ 5 kg, autres électrolytes
               
               
                  8507.10.49
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.21.50
               
               
                  Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids > 5 kg, électrolyte liquide
               
               
                  8507.10.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.21.70
               
               
                  Accumulateur électrique au plomb, démarrage moteurs piston, poids > 5 kg, autres électrolytes
               
               
                  8507.10.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.22.10
               
               
                  Autres accumulateurs au plomb: traction, électrolyte liquide
               
               
                  8507.20.41
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.22.30
               
               
                  Autres accumulateurs au plomb: traction, autres électrolytes
               
               
                  8507.20.49
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.22.50
               
               
                  Autres accumulateurs au plomb: électrolyte liquide
               
               
                  8507.20.92
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.22.70
               
               
                  Autres accumulateurs au plomb: autres électrolytes
               
               
                  8507.20.98
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.23.10
               
               
                  Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, scellés hermétiquement
               
               
                  8507.30.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.23.30
               
               
                  Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, traction
               
               
                  8507.30.81
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.23.50
               
               
                  Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, autres
               
               
                  8507.30.89
               
               
                  ce/el
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.23.70
               
               
                  Accumulateurs électriques au nickel-fer
               
               
                  8507.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.23.83
               
               
                  Autres accumulateurs électriques, hydrure de nickel
               
               
                  8507.80.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.23.85
               
               
                  Autres accumulateurs électriques, autres
               
               
                  8507.80 (.30 + .80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.40.24.30
               
               
                  Parties d'accumulateurs électriques: plaques
               
               
                  8507.90.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.40.24.50
               
               
                  Autres parties d'accumulateurs électriques: séparateurs
               
               
                  8507.90.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.40.24.90
               
               
                  Autres parties d'accumulateurs électriques: autres
               
               
                  8507.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 31.50: Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage
               
            
                  31.50.11.00
               
               
                  Phares et projecteurs scellés
               
               
                  8539.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.12.50
               
               
                  Lampes halogènes, au tungstène (UV et infrarouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.21.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.12.93
               
               
                  Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.21.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.12.95
               
               
                  Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.21.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.13.00
               
               
                  Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V
               
               
                  8539.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.14.60
               
               
                  Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles
               
               
                  8539.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.14.93
               
               
                  Autres lampes et tubes à incandescence, voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.29.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.14.95
               
               
                  Autres lampes et tubes à incandescence, voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles
               
               
                  8539.29.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.15.10
               
               
                  Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (excl. UV)
               
               
                  8539.31.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.15.30
               
               
                  Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude (UV excl.) autres qu'à deux culots
               
               
                  8539.31.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.15.53
               
               
                  Lampes et tubes à décharge, autres que fluorescents et qu'à U.V., à vapeur de mercure
               
               
                  8539.32.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.15.56
               
               
                  Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons UV et qu'à tube en U, à vapeur de sodium
               
               
                  8539.32.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.15.59
               
               
                  Autres lampes... à décharge, autres qu'UV, autres
               
               
                  8539 [.32.90 + .39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.15.70
               
               
                  Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
               
               
                  8539.4
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.21.00
               
               
                  Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques
               
               
                  8513.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.22.00
               
               
                  Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl. portables)
               
               
                  9405.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.23.00
               
               
                  Appareils d'éclairage non électriques
               
               
                  9405.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.24.00
               
               
                  Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires
               
               
                  9405.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.25.30
               
               
                  Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques
               
               
                  9405.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.31.00
               
               
                  Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires
               
               
                  9006.62
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.32.00
               
               
                  Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël
               
               
                  9405.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.33.00
               
               
                  Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs
               
               
                  9405.40.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.34.30
               
               
                  Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs
               
               
                  9405.40 (.3 + .9)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.50.41.00
               
               
                  Parties des lampes et tubes du SH 8539
               
               
                  8539.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.50.42.30
               
               
                  Parties de lampes électriques portatives du SH 8513
               
               
                  8513.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.50.42.50
               
               
                  Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 9405
               
               
                  9405.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 31.61: Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules
               
            
                  31.61.10.00
               
               
                  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
               
               
                  8544.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.21.30
               
               
                  Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils
               
               
                  8511.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.21.50
               
               
                  Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques
               
               
                  8511.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.21.70
               
               
                  Distributeurs; bobines d'allumage
               
               
                  8511.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.22.30
               
               
                  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
               
               
                  8511.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.22.50
               
               
                  Autres générateurs pour moteurs à combustion interne
               
               
                  8511.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.22.70
               
               
                  Autres appareils et dispositifs du SH 8511
               
               
                  8511.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.23.10
               
               
                  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes
               
               
                  8512.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.23.30
               
               
                  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes
               
               
                  8512.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.23.50
               
               
                  Appareils de signalisation acoustique
               
               
                  8512.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.23.70
               
               
                  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
               
               
                  8512.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.61.24.30
               
               
                  Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 8511
               
               
                  8511.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.61.24.50
               
               
                  Parties des appareils du SH 8512
               
               
                  8512.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 31.62: Fabrication de matériels électriques sauf pour moteurs et véhicules
               
            
                  31.62.11.10
               
               
                  Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées
               
               
                  8530.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.30
               
               
                  Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle
               
               
                  8530.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.53
               
               
                  Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures
               
               
                  8531.10.95
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.55
               
               
                  Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures
               
               
                  8531.10.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.57
               
               
                  Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons...)
               
               
                  8531.10.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.73
               
               
                  Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD
               
               
                  8531.20 (.40 + .95)
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.75
               
               
                  Panneaux indicateurs à diodes: LED
               
               
                  8531.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.11.90
               
               
                  Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
               
               
                  8531.80
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.12.10
               
               
                  Aimants permanents et composants non aimantés, en métal
               
               
                  8505.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.12.30
               
               
                  Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal
               
               
                  8505.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.12.50
               
               
                  Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques
               
               
                  8505.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.12.70
               
               
                  Têtes de levage électromagnétiques
               
               
                  8505.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.12.90
               
               
                  Autres articles du SH 8505, incl. les parties
               
               
                  8505.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.62.13.30
               
               
                  Accélérateurs de particules
               
               
                  8543.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.13.50
               
               
                  Générateurs de signaux
               
               
                  8543.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.13.70
               
               
                  Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse
               
               
                  8543.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.13.90
               
               
                  Autres machines et appareils du SH 85 n.c.a.
               
               
                  8543 [.40 + .8]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.14.30
               
               
                  Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique
               
               
                  8546.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.14.50
               
               
                  Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations..., isolés intérieurement
               
               
                  8547.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.15.30
               
               
                  Électrodes des types utilisés pour fours
               
               
                  8545.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.15.50
               
               
                  Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours
               
               
                  8545.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.15.70
               
               
                  Balais en charbon
               
               
                  8545.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.15.90
               
               
                  Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité
               
               
                  8545.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.16.30
               
               
                  Parties des appareils électriques du SH 8530
               
               
                  8530.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.62.16.50
               
               
                  Parties des appareils du SH 8531
               
               
                  8531.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.62.16.70
               
               
                  Parties de machines et appareils n.c.a. du SH 85
               
               
                  8543.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  31.62.16.90
               
               
                  Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du SH 85
               
               
                  8548.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  31.62.91.00
               
               
                  Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  31.62.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 32.10: Fabrication de composants électroniques
               
            
                  32.10.11.00
               
               
                  Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz
               
               
                  8532.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.12.30
               
               
                  Condensateurs fixes au tantale autres que de puissance
               
               
                  8532.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.12.50
               
               
                  Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium autres que de puissance
               
               
                  8532.22
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.12.73
               
               
                  Condensateurs fixes à diélectrique en céramique 1 couche autres que de puissance
               
               
                  8532.23
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.12.75
               
               
                  Condensateurs fixes à diélectrique en céramique multicouches autres que de puissance
               
               
                  8532.24
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.12.77
               
               
                  Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou plastique autres que de puissance
               
               
                  8532.25
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.12.79
               
               
                  Autres condensateurs fixes autres que de puissance
               
               
                  8532.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.13.00
               
               
                  Condensateurs variables ou ajustables
               
               
                  8532.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.20.20
               
               
                  Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
               
               
                  8533.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.20.35
               
               
                  Autres résistances fixes: puissance ≤ 20 W
               
               
                  8533.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.20.37
               
               
                  Autres résistances fixes, puissance > 20 W
               
               
                  8533.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.20.55
               
               
                  Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W
               
               
                  8533.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.20.57
               
               
                  Résistances variables bobinées: puissance > 20 W
               
               
                  8533.39
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.20.70
               
               
                  Résistances variables autres que bobinées
               
               
                  8533.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.30.50
               
               
                  Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
               
                  8534.00.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.30.70
               
               
                  Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
               
               
                  8534.00.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.30.90
               
               
                  Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs
               
               
                  8534.00.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.41.35
               
               
                  Tubes cathodiques pour téléviseurs et moniteurs vidéo couleurs
               
               
                  8540.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.41.37
               
               
                  Tubes cathodiques pour téléviseurs et moniteurs vidéo noir et blanc ou en autre monochrome
               
               
                  8540.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.41.39
               
               
                  Autres tubes cathodiques
               
               
                  8540 [.40 + .50 + .60]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.41.50
               
               
                  Tubes pour cameras TV, convertisseurs ou intensificateurs d'images et tubes à photocathode
               
               
                  8540.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.42.00
               
               
                  Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (tubes commandés par grille excl.)
               
               
                  8540 [.7 + .8]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.51.25
               
               
                  Diodes autres que photodiodes et diodes émettrices de lumière
               
               
                  8541.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.51.55
               
               
                  Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W, phototransistors exclus
               
               
                  8541.21
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.51.57
               
               
                  Autres transistors à pouvoir de dissipation ≥ 1 W, phototransistors exclus
               
               
                  8541.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.51.70
               
               
                  Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
               
               
                  8541.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.52.35
               
               
                  Diodes émettrices de lumière
               
               
                  8541.40.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.52.37
               
               
                  Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples...
               
               
                  8541.40.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.52.50
               
               
                  Autres dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  8541.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.52.70
               
               
                  Cristaux piézo-électriques montés
               
               
                  8541.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.61.00
               
               
                  Cartes munies d'un circuit intégré électronique («cartes intelligentes»)
               
               
                  8542.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.15
               
               
                  Circuits intégrés monolithiques numériques MOS: disques (wafers) non découpés microplaquettes
               
               
                  8542.21.01
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.17
               
               
                  Circuits intégrés monolithiques numériques MOS: microplaquettes (chips)
               
               
                  8542.21.05
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.25
               
               
                  Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) MOS: cap. mémor. ≤ 4 Mbits
               
               
                  8542.21.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.27
               
               
                  Mémoires dynamiques à accès aléatoire MOS: D-RAMs, capacité de mémoire > 4 Mbits
               
               
                  8542.21 (.13 + .15 + .17)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.34
               
               
                  Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs) MOS
               
               
                  8542.21.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.54
               
               
                  Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux ultraviolets (EPROMs) MOS
               
               
                  8542.21.25
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.65
               
               
                  Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables électriquement MOS: E2PROMs
               
               
                  8542.21.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.69
               
               
                  Autres mémoires MOS
               
               
                  8542.21.41
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.70
               
               
                  Circuits intégrés monolithiques numériques MOS: microprocesseurs
               
               
                  8542.21.45
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.93
               
               
                  Circuits intégrés monolithiques numériques: autres que microprocesseurs
               
               
                  8542.21 (.50 + .6 + .7 + .8 + .9)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.95
               
               
                  Circuits intégrés monolithiques autres que numériques
               
               
                  8542.29
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.97
               
               
                  Circuits intégrés hybrides
               
               
                  8542.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.62.99
               
               
                  Micro-assemblages électroniques
               
               
                  8542.70
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.10.71.00
               
               
                  Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables
               
               
                  8532.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.10.72.00
               
               
                  Parties de résistances électriques non chauffantes du N 8533
               
               
                  8533.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.10.73.20
               
               
                  Parties de tubes cathodiques
               
               
                  8540.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.10.73.30
               
               
                  Parties de lampes, tubes et valves électroniques du N 8540 autres que de tubes cathodiques
               
               
                  8540.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.10.73.50
               
               
                  Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 8541
               
               
                  8541.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.10.73.70
               
               
                  Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques
               
               
                  8542.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 32.20: Fabrication d'appareils d'émission et de transmission
               
            
                  32.20.11.50
               
               
                  Appareils d'émission de radiodiffusion, TV, radio-téléphonie et télégraphie
               
               
                  8525.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.11.70
               
               
                  Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
               
               
                  8525.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.12.90
               
               
                  Caméras de télévision
               
               
                  8525.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.20.20
               
               
                  Postes téléphoniques d'usagers, visiophones incl.
               
               
                  8517.1
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.20.30
               
               
                  Téléscripteurs
               
               
                  8517.22
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.20.40
               
               
                  Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie
               
               
                  8517.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.20.50
               
               
                  Autres appareils pour le télécommunication par courant porteur
               
               
                  8517.50.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.20.60
               
               
                  Autres appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie
               
               
                  8517 [.50.90 + .80]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.20.75
               
               
                  Appareils de télécopie
               
               
                  8517.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.20.30.30
               
               
                  Assemblages électroniques, parties, pour appareils de télécommunication par courant porteur, pour la téléphonie ou la télégraphie
               
               
                  8517.90.1
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.20.30.60
               
               
                  Assemblages électroniques, parties, d'appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y.c. de postes d'usager par fil à combinés sans fil et de visiophones (sauf appareils de télécommunication par courant porteur)
               
               
                  8517.90.8
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.20.91.00
               
               
                  Installation d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils pour la téléphonie et la télégraphie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  32.20.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'émetteurs de radio et de télévision et d'appareils pour la téléphonie et la télégraphie
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 32.30: Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
               
            
                  32.30.11.55
               
               
                  Récepteurs portatifs radio avec enregistreurs ou reproducteurs de son
               
               
                  8527 [.12 + .13]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.59
               
               
                  Récepteurs portatifs radio sans enregistrement ou reproduction du son
               
               
                  8527.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.75
               
               
                  Autres récepteurs radio avec enregistreurs ou reproducteurs de son
               
               
                  8527.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.77
               
               
                  Autres récepteurs radio sans enregistreurs ou reproducteurs de son, mais combinés avec un appareil d'horlogerie
               
               
                  8527.32
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.11.79
               
               
                  Autres récepteurs radio incl. appareils de radio-téléphonie ou télégraphie
               
               
                  8527.39
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.12.70
               
               
                  Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles
               
               
                  8527.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.12.90
               
               
                  Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son
               
               
                  8527.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.20
               
               
                  Téléprojecteurs, projecteurs vidéo incl.
               
               
                  8528 [.12.10 + .30]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.30
               
               
                  Appareils incorporant un appareil d'enregistrement, de reproduction vidéophonique, couleurs
               
               
                  8528.12.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.45
               
               
                  Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs
               
               
                  8528.21.1
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.49
               
               
                  Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs
               
               
                  8528.21.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.50
               
               
                  Appareils récepteurs de télévision couleur, tube cathodique incorporé, autres
               
               
                  8528.12 (.5 + .6 + .70)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.60
               
               
                  Appareils récepteurs de télévision couleur avec d'autres écrans
               
               
                  8528.12.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.75
               
               
                  Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)
               
               
                  8528.12 (.90 + .91 + .94 + .95)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.79
               
               
                  Autres appareils récepteurs téléviseur couleur sans écran
               
               
                  8528.12.98
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.83
               
               
                  Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  8528.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.20.85
               
               
                  Télévisions en noir et blanc ou en autres monochromes
               
               
                  8528.13
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.31.35
               
               
                  Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou jeton
               
               
                  8519.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.31.39
               
               
                  Autres électrophones et tourne-disques
               
               
                  8519 [.2 + .3]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.31.50
               
               
                  Machines à dicter
               
               
                  8519.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.31.75
               
               
                  Appareils de reproduction du son à cassettes
               
               
                  8519 [.92 + .93]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.31.79
               
               
                  Appareils de reproduction du son autres qu'à cassettes
               
               
                  8519.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.32.30
               
               
                  Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
               
               
                  8520.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.32.50
               
               
                  Répondeurs téléphoniques
               
               
                  8520.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.32.75
               
               
                  Appareils à cassettes d'enregistrement, reproduction du son sur bandes
               
               
                  8520 [.32 (.1 + .30 + .50) + .33]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.32.79
               
               
                  Appareils d'enregistrement et reproduction du son sur bandes autres qu'à cassettes
               
               
                  8520 [.32.9 + .39]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.32.90
               
               
                  Autres appareils d'enregistrement du son sur bandes n.c.a. du SH 8520
               
               
                  8520.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.33.35
               
               
                  Appareils de prises de vue fixes vidéo et autres
               
               
                  8525.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.33.39
               
               
                  Autres appareils vidéophoniques (tuner vidéo incl.) à bandes ≤ 1,3 cm et à vitesse ≤ 50 mm/s
               
               
                  8521.10.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.33.50
               
               
                  Autres appareils vidéophoniques à bandes magnétiques (incorporant ou non un tuner vidéo)
               
               
                  8521.10.95
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.33.70
               
               
                  Autres appareils vidéophoniques sans bandes magnétiques (avec tuner vidéo)
               
               
                  8521.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.41.00
               
               
                  Microphones et leurs supports
               
               
                  8518.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.42.35
               
               
                  Haut-parleur unique monté dans son enceinte
               
               
                  8518.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.42.37
               
               
                  Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
               
               
                  8518.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.42.39
               
               
                  Autres haut-parleurs
               
               
                  8518.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.42.70
               
               
                  Écouteurs, même combinés avec un microphone
               
               
                  8518.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.43.55
               
               
                  Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure
               
               
                  8518.40.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.43.59
               
               
                  Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure
               
               
                  8518.40.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.43.70
               
               
                  Appareils électriques d'amplification du son
               
               
                  8518.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.44.50
               
               
                  Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes
               
               
                  8527.90.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.44.90
               
               
                  Autres récepteurs n.c.a. du SH 8527
               
               
                  8527.90.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.51.30
               
               
                  Lecteurs phonographiques
               
               
                  8522.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.51.50
               
               
                  Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du N 8519
               
               
                  8522.90.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.30.51.70
               
               
                  Autres parties et accessoires des N 8519 à 8521
               
               
                  8522.90 (.4 + .70 + .80)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.30.51.80
               
               
                  Parties des appareils du N 8518
               
               
                  8518.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.30.52.20
               
               
                  Antennes télescopiques, fouet pour appareils portatifs et dans véhicules automobiles
               
               
                  8529.10.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.52.35
               
               
                  Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)
               
               
                  8529.10.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.52.39
               
               
                  Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite
               
               
                  8529.10.39
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.52.50
               
               
                  Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer
               
               
                  8529.10.65
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.52.70
               
               
                  Autres antennes et parties
               
               
                  8529.10 (.13 + .75 + .85 + .99)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  32.30.52.80
               
               
                  Autres parties des appareils des N 8525 à 8528 (y compris meubles et coffrets)
               
               
                  8529.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  32.30.91.00
               
               
                  Services d'installation d'appareils de radio et de télévision et d'appareils d'enregistrement du son et de l'image, pour usage professionnel
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  32.30.92.00
               
               
                  Services de réparation et de maintenance d'appareils de radio et de télévision et d'appareils d'enregistrement du son et de l'image, pour usage professionnel
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 33.10: Fabrication de matériel médico-chirurgical et d'orthopédie
               
            
                  33.10.11.15
               
               
                  Appareils à rayons X (de radiophotographie ou radiothérapie incl.) à usage médical, humain ou vétérinaire
               
               
                  9022 [.12 + .13 + .14]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.11.19
               
               
                  Appareils rayons X (de radiophotographie incl.) pour usages autres que médical
               
               
                  9022.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.11.35
               
               
                  Appareils à radiations alpha, beta ou gamma, à usages médicaux, humain ou vétérinaire
               
               
                  9022.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.11.39
               
               
                  Appareils à radiations alpha, beta ou gamma pour usages autres que médical
               
               
                  9022.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.11.50
               
               
                  Tubes à rayons X
               
               
                  9022.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.11.70
               
               
                  Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables... et autres parties et accessoires
               
               
                  9022.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.12.10
               
               
                  Électrocardiographes
               
               
                  9018.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.12.30
               
               
                  Appareils d'électrodiagnostic (électrocardiographes excl.)
               
               
                  9018 [.12 + .13 + .14 + .19]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.12.50
               
               
                  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie...
               
               
                  9018.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.13.30
               
               
                  Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires
               
               
                  9018.41
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.13.50
               
               
                  Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires
               
               
                  9018.49
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.14.00
               
               
                  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
               
               
                  8419.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.11
               
               
                  Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires
               
               
                  9018.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.13
               
               
                  Aiguilles tubulaires en métal
               
               
                  9018.32.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.15
               
               
                  Aiguilles à sutures
               
               
                  9018.32.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.17
               
               
                  Cathéters, canules et instruments similaires
               
               
                  9018.39
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.20
               
               
                  Instruments et appareils d'ophtalmologie
               
               
                  9018.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.33
               
               
                  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
               
               
                  9018.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.35
               
               
                  Endoscopes
               
               
                  9018.90.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.53
               
               
                  Reins artificiels
               
               
                  9018.90.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.55
               
               
                  Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)
               
               
                  9018.90.4
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.63
               
               
                  Appareils de transfusion
               
               
                  9018.90.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.65
               
               
                  Instruments et appareils d'anesthésie
               
               
                  9018.90.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.73
               
               
                  Lithotriteurs à ultrasons
               
               
                  9018.90.70
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.15.79
               
               
                  Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 90.18: autres qu'à ultrasons
               
               
                  9018.90 (.75 + .85)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.16.53
               
               
                  Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique
               
               
                  9019.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.16.55
               
               
                  Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire
               
               
                  9019.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.16.90
               
               
                  Autres appareils respiratoires, masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles
               
               
                  9020
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.17.35
               
               
                  Prothèses articulaires
               
               
                  9021.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.17.39
               
               
                  Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires
               
               
                  9021.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.17.53
               
               
                  Dents artificielles: en matières plastiques
               
               
                  9021.21.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.17.55
               
               
                  Dents artificielles: en matières autres que plastiques
               
               
                  9021.21.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.17.59
               
               
                  Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles
               
               
                  9021.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.17.90
               
               
                  Autres articles et appareils de prothèse
               
               
                  9021.39
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.18.33
               
               
                  Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires
               
               
                  9021.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.18.39
               
               
                  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds
               
               
                  9021.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.18.50
               
               
                  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
               
               
                  9021.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.18.90
               
               
                  Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 9021
               
               
                  9021.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.20.30
               
               
                  Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties
               
               
                  9402.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.20.50
               
               
                  Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.10
               
               
                  9402.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.10.91.00
               
               
                  Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.10.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 33.20: Fabrication d'instruments de mesure et de contrôle
               
            
                  33.20.11.30
               
               
                  Boussoles, y compris les compas de navigation
               
               
                  9014.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.11.55
               
               
                  Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles
               
               
                  9014.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.11.59
               
               
                  Autres instruments et appareils de navigation
               
               
                  9014.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.15
               
               
                  Télémètres, théodolites et tachéomètres, niveaux, photogrammétrie: électroniques
               
               
                  9015 [.10.10 + .20.10 + .30.10 + .40.10]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.19
               
               
                  Télémètres, théodolites et tachéomètres, niveaux, photogrammétrie: autres qu'électroniques
               
               
                  9015 [.10.90 + .20.90 + .30.90 + .40.90]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.35
               
               
                  Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques
               
               
                  9015.80.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.39
               
               
                  Autres instruments et appareils du N 9015, électroniques
               
               
                  9015.80.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.53
               
               
                  Instrum. et app. de géodésie, topographie, arpentage, nivellement, hydrographie autres qu'électroniques
               
               
                  9015.80.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.55
               
               
                  Instruments et appareils de météorologie, hydrologie, géophysique autres qu'électroniques
               
               
                  9015.80.93
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.12.57
               
               
                  Autres instrum. et appareils du 90.15, non électroniques
               
               
                  9015.80.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.20.30
               
               
                  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
               
               
                  8526.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.20.50
               
               
                  Appareils de radionavigation
               
               
                  8526.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.20.70
               
               
                  Appareils de radiotélécommande
               
               
                  8526.92
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.31.50
               
               
                  Balances sensibles à un poids ≤ 5 cg, avec ou sans poids
               
               
                  9016.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.31.80
               
               
                  Parties, accessoires: balances sensibles à un poids ≤ 5 cg, avec ou sans poids
               
               
                  9016.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.32.30
               
               
                  Tables et machines à dessiner, même automatiques
               
               
                  9017.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.32.53
               
               
                  Étuis de mathématiques
               
               
                  9017.20.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.32.55
               
               
                  Instruments de traçage
               
               
                  9017.20.3
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.32.59
               
               
                  Autres instruments de dessin, ou de calcul
               
               
                  9017.20 (.05 + .19 + .90)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.33.10
               
               
                  Micromètres, pieds à coulisse
               
               
                  9017.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.33.30
               
               
                  Calibres et jauges
               
               
                  9017.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.33.55
               
               
                  Mètres et règles divisées
               
               
                  9017.80.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.33.59
               
               
                  Autres instruments du N 9017
               
               
                  9017.80.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.41.00
               
               
                  Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes
               
               
                  9030.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.42.00
               
               
                  Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
               
               
                  9030.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.43.10
               
               
                  Multimètres non enregistreurs
               
               
                  9030.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.43.30
               
               
                  Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques, autres que multimètres, non enregistreurs, électroniques
               
               
                  9030.39.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.43.55
               
               
                  Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques
               
               
                  9030.39.81
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.43.59
               
               
                  Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques
               
               
                  9030.39.89
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.44.00
               
               
                  Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres...)
               
               
                  9030.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.45.20
               
               
                  Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur
               
               
                  9030.82
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.45.30
               
               
                  Autres instruments et appareils électriques du SH 9030: avec dispositif enregistreur
               
               
                  9030.83
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.45.55
               
               
                  Autres instruments et appareils du SH 9030: électroniques, sans dispositif enregistreur
               
               
                  9030.89.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.45.59
               
               
                  Autres instruments et appareils du SH 9030: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur
               
               
                  9030.89.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.15
               
               
                  Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires
               
               
                  9025.11.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.19
               
               
                  Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments autres que médicaux ou vétérinaires
               
               
                  9025.11.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.35
               
               
                  Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques
               
               
                  9025.19.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.39
               
               
                  Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques
               
               
                  9025.19.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.50
               
               
                  Baromètres non combinés à d'autres instruments
               
               
                  9025.80.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.75
               
               
                  Instruments du SH 9025 n.c.a. et combinaisons des instruments du 9025, électroniques
               
               
                  9025.80.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.51.79
               
               
                  Instruments du SH 9025 n.c.a. et combinaisons des instruments du 9025, autres qu'électroniques
               
               
                  9025.80.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.35
               
               
                  Débimètres électroniques
               
               
                  9026.10.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.39
               
               
                  Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques
               
               
                  9026.10.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.55
               
               
                  Débimètres autres qu'électroniques
               
               
                  9026.10.81
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.59
               
               
                  Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques
               
               
                  9026.10.89
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.71
               
               
                  Contrôleurs de pression: électroniques
               
               
                  9026.20.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.74
               
               
                  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques (excl. de ceux destinés à des aéronefs civils)
               
               
                  9026.20.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.79
               
               
                  Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques
               
               
                  9026.20.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.83
               
               
                  Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques
               
               
                  9026.80.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.52.89
               
               
                  Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques
               
               
                  9026.80.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.13
               
               
                  Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques
               
               
                  9027.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.19
               
               
                  Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques
               
               
                  9027.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.20
               
               
                  Chromatographes et appareils d'électrophorèse
               
               
                  9027.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.30
               
               
                  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  9027.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.40
               
               
                  Posemètres
               
               
                  9027.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.50
               
               
                  Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
               
               
                  9027.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.81
               
               
                  pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques
               
               
                  9027.80.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.83
               
               
                  Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 9027
               
               
                  9027.80 (.13 + .17)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.85
               
               
                  Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres, autres qu'électroniques
               
               
                  9027.80.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.53.89
               
               
                  Autres instruments et appareils non électroniques, n.c.a. du SH 9027
               
               
                  9027.80 (.93 + .97)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.61.00
               
               
                  Microscopes autres qu'optiques et diffractographes
               
               
                  9012.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.62.10
               
               
                  Machines et appareils d'essais des métaux: électroniques
               
               
                  9024.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.62.33
               
               
                  Machines et appareils d'essais des métaux: universels, essais de traction
               
               
                  9024.10.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.62.35
               
               
                  Machines et appareils d'essais des métaux: essais de dureté
               
               
                  9024.10.93
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.62.39
               
               
                  Machines et appareils d'essais des métaux: autres
               
               
                  9024.10.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.62.55
               
               
                  Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques
               
               
                  9024.80.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.62.59
               
               
                  Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques
               
               
                  9024.80.9
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.63.30
               
               
                  Compteurs de gaz
               
               
                  9028.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.63.50
               
               
                  Compteurs de liquides
               
               
                  9028.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.63.70
               
               
                  Compteurs d'électricité
               
               
                  9028.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.64.30
               
               
                  Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires
               
               
                  9029.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.64.53
               
               
                  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
               
               
                  9029.20.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.64.55
               
               
                  Tachymètres
               
               
                  9029.20.38
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.64.70
               
               
                  Stroboscopes
               
               
                  9029.20.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.10
               
               
                  Machines à équilibrer les pièces mécaniques
               
               
                  9031.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.20
               
               
                  Bancs d'essai
               
               
                  9031.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.30
               
               
                  Projecteurs de profils
               
               
                  9031.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.40
               
               
                  Autres instruments et appareils optiques de mesure ou de contrôle
               
               
                  9031.4
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.50
               
               
                  Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques
               
               
                  9031.80 (.32 + .34)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.70
               
               
                  Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques
               
               
                  9031.80.38
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.83
               
               
                  Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques
               
               
                  9031.80.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.65.89
               
               
                  Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques
               
               
                  9031.80.98
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.70.15
               
               
                  Thermostats automatiques: électroniques
               
               
                  9032.10.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.70.19
               
               
                  Thermostats automatiques: autres qu'électroniques
               
               
                  9032.10.8
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.70.30
               
               
                  Manostats (pressostats) automatiques
               
               
                  9032.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.70.50
               
               
                  Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
               
                  9032.81
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.70.90
               
               
                  Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques
               
               
                  9032.89
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.81.10
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils du N 9014
               
               
                  9014.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.20
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils du N 9015
               
               
                  9015.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.30
               
               
                  Parties et accessoires du N 9017
               
               
                  9017.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.41
               
               
                  Parties et accessoires des machines et appareils du N 9024
               
               
                  9024.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.43
               
               
                  Parties et accessoires des appareils du N 9025
               
               
                  9025.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.45
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils du N 9026
               
               
                  9026.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.47
               
               
                  Microtomes; parties et accessoires
               
               
                  9027.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.50
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils du N 9030
               
               
                  9030.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.70
               
               
                  Parties et accessoires des instruments du N 9031
               
               
                  9031.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.81.90
               
               
                  Parties et accessoires ndca du présent chapitre pour produits du chapitre 90
               
               
                  9033
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.20.82.00
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes du N 9012
               
               
                  9012.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.83.33
               
               
                  Parties et accessoires de compteurs d'électricité
               
               
                  9028.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.83.35
               
               
                  Parties et accessoires pour autres compteurs du N 9028
               
               
                  9028.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.83.50
               
               
                  Parties et accessoires des compteurs du N 9029
               
               
                  9029.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.84.00
               
               
                  Parties et accessoires des instruments et appareils du N 9032
               
               
                  9032.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.20.91.00
               
               
                  Installation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.20.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 33.30: Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels
               
            
                  33.30.10.00
               
               
                  Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatisée
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 33.40: Fabrication de matériels optique et photographique
               
            
                  33.40.11.30
               
               
                  Verres de contact
               
               
                  9001.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.11.53
               
               
                  Verres de lunetterie: non correcteurs
               
               
                  9001 [.40.20 + .50.20]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.11.55
               
               
                  Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux
               
               
                  9001 [.40.41 + .50.41]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.11.59
               
               
                  Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres
               
               
                  9001 [.40.49 + .50.49]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.11.70
               
               
                  Autres verres de lunetterie, correcteurs
               
               
                  9001 [.40.80 + .50.80]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.12.50
               
               
                  Lunettes solaires
               
               
                  9004.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.12.90
               
               
                  Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires
               
               
                  9004.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.13.50
               
               
                  Montures en matières plastiques, pour lunettes
               
               
                  9003.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.13.90
               
               
                  Montures pour lunettes en matières autres que plastiques
               
               
                  9003.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.14.00
               
               
                  Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires
               
               
                  9003.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.21.15
               
               
                  Câbles optiques conducteurs d'images
               
               
                  9001.10.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.21.19
               
               
                  Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques autres que les câbles conducteurs d'images
               
               
                  9001.10.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.21.30
               
               
                  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
               
               
                  9001.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.21.53
               
               
                  Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés
               
               
                  9001.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.21.55
               
               
                  Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés
               
               
                  9002.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.21.70
               
               
                  Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques
               
               
                  9002.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.21.90
               
               
                  Filtres
               
               
                  9002.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.22.30
               
               
                  Jumelles
               
               
                  9005.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.22.50
               
               
                  Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques… à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie
               
               
                  9005.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.22.73
               
               
                  Microscopes stéréoscopiques
               
               
                  9011.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.22.75
               
               
                  Microscopes pour microphotographie, cinématographies, projection autres que stéréoscopiques
               
               
                  9011.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.22.79
               
               
                  Microscopes n.c.a. du SH 9011 autres que stéréoscopiques et que pour micro-photo, cinématographie, projection...
               
               
                  9011.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.23.10
               
               
                  Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 90
               
               
                  9013.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.23.30
               
               
                  Lasers, autres que les diodes laser
               
               
                  9013.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.23.55
               
               
                  Autres dispositifs, appareils et instruments d'optique, n.c.a. du SH 90: cellules affichages à cristaux liquides LCD
               
               
                  9013.80 (.20 + .30)
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.23.59
               
               
                  Autres dispositifs, appareils et instruments d'optique, n.c.a. du SH 90 autres que LCD
               
               
                  9013.80.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.24.10
               
               
                  Parties et accessoires des instruments du N 9005, y compris les bâtis
               
               
                  9005.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.24.30
               
               
                  Parties et accessoires des microscopes optiques du N 9011
               
               
                  9011.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.24.50
               
               
                  Parties et accessoires des appareils et instruments du N 9013
               
               
                  9013.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.31.00
               
               
                  Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                  9002.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.32.30
               
               
                  Appareils photographiques pour préparation clichés, cylindres d'impression
               
               
                  9006.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.32.50
               
               
                  Appareils photographiques pour microfilms, microfiches, microformats
               
               
                  9006.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.32.70
               
               
                  Appareils photographiques pour examens médicaux, identité judiciaire, photographies aériennes ou sous-marines
               
               
                  9006.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.33.10
               
               
                  Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
               
               
                  9006.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.33.35
               
               
                  Appareils photo à visée à travers l'objectif, pellicules en rouleaux d'une largeur ≤ 35 mm
               
               
                  9006.51
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.33.39
               
               
                  Appareils photo, autres qu'à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm
               
               
                  9006.52
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.33.50
               
               
                  Appareils photo, autres qu'à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
               
               
                  9006.53
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.33.90
               
               
                  Appareils photographiques du SH 9006 (appareils de prises de vue fixes vidéo excl.)
               
               
                  9006.59
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.34.30
               
               
                  Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son
               
               
                  9007.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.34.50
               
               
                  Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son
               
               
                  9007.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.35.30
               
               
                  Projecteurs cinématographiques
               
               
                  9007.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.35.50
               
               
                  Projecteurs de diapositives
               
               
                  9008.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.35.90
               
               
                  Autres projecteurs d'images fixes
               
               
                  9008.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.36.15
               
               
                  Flashes électroniques
               
               
                  9006.61
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.36.19
               
               
                  Appareils et dispositifs, pour la production de la lumière-éclair autres que flashes électroniques, lampes-éclairs, cubes-éclairs...
               
               
                  9006.69
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.36.30
               
               
                  Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
               
               
                  9008.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.36.50
               
               
                  Appareils et matériel pour le développement automatique de film et pellicules de photo/cinéma
               
               
                  9010.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.36.70
               
               
                  Autres appareils et matériel pour laboratoires photo/cinéma; négatoscopes
               
               
                  9010 [.4 + .50]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.36.90
               
               
                  Ecrans pour projection
               
               
                  9010.60
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.37.00
               
               
                  Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage
               
               
                  9008.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.40.38.13
               
               
                  Parties et accessoires d'appareils photographiques
               
               
                  9006.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.38.15
               
               
                  Parties et accessoires pour appareils du SH 9006 autres que photographiques
               
               
                  9006.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.38.33
               
               
                  Parties et accessoires de caméras
               
               
                  9007.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.38.35
               
               
                  Parties et accessoires de projecteurs
               
               
                  9007.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.38.50
               
               
                  Parties et accessoires des appareils du N 9008
               
               
                  9008.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.38.70
               
               
                  Parties et accessoires des appareils et matériels du N 9010
               
               
                  9010.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  33.40.92.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnels
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 33.50: Horlogerie
               
            
                  33.50.11.13
               
               
                  Montres-bracelets fonctionnant électriquement même à compteur de temps, à affichage mécanique seulement, en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9101.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.11.15
               
               
                  Montres-bracelets fonctionnant électriquement même à compteur de temps, à affichage opto-électronique seulement, en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9101.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.11.17
               
               
                  Montres-bracelets fonctionnant électriquement même avec compteur de temps, à affichage autre, en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9101.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.11.30
               
               
                  Montres et similaires, même avec compteur de temps, autres qu'électriques, en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9101 [.2 + .99]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.11.50
               
               
                  Montres de poche et similaires, avec boîte en métaux précieux ou plaqués ou doublés en métaux précieux, fonctionnant électriquement
               
               
                  9101.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.12.13
               
               
                  Montres-bracelets, électriques, même avec compteur de temps, à affichage mécanique, autres qu'en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9102.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.12.15
               
               
                  Montres-bracelets, électriques, même avec compteur de temps, à affichage opto-électronique, sauf en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9102.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.12.17
               
               
                  Montres-bracelets, électriques, même avec compteur de temps, à affichage autre, sauf en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9102.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.12.30
               
               
                  Montres et similaires, même avec compteur de temps, autres qu'électriques, et autres qu'en métaux précieux ou plaqué ou doublé
               
               
                  9102 [.2 + .99]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.12.50
               
               
                  Montres de poche et similaires, avec boîte autre qu'en métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux, fonctionnant électriquement
               
               
                  9102.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.13.00
               
               
                  Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules
               
               
                  9104
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.13
               
               
                  Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement, n.c.a.
               
               
                  9103.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.19
               
               
                  Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (appareils fonctionnant électriquement excl.), n.c.a.
               
               
                  9103.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.33
               
               
                  Réveils fonctionnant électriquement, à mouvement autre que de montre
               
               
                  9105.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.39
               
               
                  Réveils, à mouvement autre que de montre (appareils fonctionnant électriquement excl.)
               
               
                  9105.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.43
               
               
                  Pendules et horloges murales fonctionnant électriquement, à mouvement autre que de montre
               
               
                  9105.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.50
               
               
                  Pendules et horloges murales, à mouvement autre que de montre (à l'excl. des appareils fonctionnant électriquement et des coucous)
               
               
                  9105.29
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.60
               
               
                  Appareils de distribution et d'unification de l'heure
               
               
                  9105.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.75
               
               
                  Horloges de table ou de cheminée, à mouvement autre que de montre (appareils fonctionnant électriquement excl.)
               
               
                  9105.99.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.14.79
               
               
                  Autres appareils et horloges, à mouvement autre que de montre, n.c.a. (appareils fonctionnant électriquement excl.)
               
               
                  9105.99.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.21.33
               
               
                  Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement
               
               
                  9108.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.21.35
               
               
                  Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage opto-électronique seulement
               
               
                  9108.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.21.37
               
               
                  Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie, fonctionnant électriquement
               
               
                  9108.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.21.50
               
               
                  Mouvements de montres complets et assemblés, autres qu'électriques, remontage automatique ou autres
               
               
                  9108 [.20 + .90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.22.35
               
               
                  Mouvements de réveils, complets et assemblés, fonctionnant électriquement
               
               
                  9109.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.22.39
               
               
                  Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, n.c.a.
               
               
                  9109.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.22.90
               
               
                  Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres qu'électriques, autres que de montres
               
               
                  9109.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.23.30
               
               
                  Mouvements de montres complets, non ou partiellement assemblés (chablons) à balancier spiral
               
               
                  9110.11.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.23.50
               
               
                  Mouvements de montres complets, non ou partiellement assemblés (chablons) autres qu'à balancier spiral
               
               
                  9110.11.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.23.70
               
               
                  Mouvements de montres incomplets, assemblés
               
               
                  9110.12
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.24.00
               
               
                  Ébauches de mouvements de montres
               
               
                  9110.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.25.00
               
               
                  Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches
               
               
                  9110.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.26.13
               
               
                  Boîtes de montres des SH 9101 et 9102, en métaux précieux ou plaqués, doublés de métaux précieux
               
               
                  9111.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.26.15
               
               
                  Boîtes de montres des SH 9101 et 9102, en métaux communs, même dorés ou argentés
               
               
                  9111.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.26.19
               
               
                  Boîtes de montres des SH 9101 ou 9102, en matières autres que les métaux précieux ou communs
               
               
                  9111.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.26.30
               
               
                  Parties de boîtes de montres des N 9101 ou 9102
               
               
                  9111.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.26.54
               
               
                  Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie
               
               
                  9112.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.26.57
               
               
                  Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie
               
               
                  9112.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.27.00
               
               
                  Bracelets de montres et parties en métal
               
               
                  9113 [.10 + .20]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.28.10
               
               
                  Ressorts d'horlogerie, y compris les ressorts spiraux
               
               
                  9114.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.28.30
               
               
                  Pierres d'horlogerie
               
               
                  9114.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.28.50
               
               
                  Cadrans d'horlogerie
               
               
                  9114.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.28.70
               
               
                  Autres fournitures d'horlogerie
               
               
                  9114 [.40 + .90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.29.10
               
               
                  Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
               
               
                  9106.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.29.30
               
               
                  Paramètres et autres appareils compteurs de temps du 91.06.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde
               
               
                  9106 [.20 + .90.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.29.50
               
               
                  Minutiers et compteurs de secondes
               
               
                  9106.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.29.70
               
               
                  Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné
               
               
                  9107
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  33.50.91.00
               
               
                  Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  33.50.92.00
               
               
                  Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 34.10: Construction de véhicules automobiles
               
            
                  34.10.11.30
               
               
                  Moteurs à étincelles pour véhicules du SH 87, d'une cylindrée ≤ 250 cm3
                  
               
               
                  8407 [.31 + .32]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.11.50
               
               
                  Moteurs à étincelles pour véhicules du SH 87, d'une cylindrée > 250 cm3 mais ≤ 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407.33
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.12.00
               
               
                  Moteurs à étincelles pour véhicules du SH 87, d'une cylindrée > 1 000 cm3
                  
               
               
                  8407.34
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.13.00
               
               
                  Moteurs diesels pour véhicules du SH 87
               
               
                  8408.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.21.33
               
               
                  Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée ≤ 1 000 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.21.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.21.36
               
               
                  Autres véhicules (caravanes automotrices y.c.) à allumage par étincelles, cylindrée > 1 000 cc mais ≤ 1 500 cc
               
               
                  8703.22.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.22.30
               
               
                  Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3 000 cm3) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703 [.23.19 + .24.10]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.22.50
               
               
                  Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm3, ≤ 3 000 cm3
                  
               
               
                  8703.23.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.23.10
               
               
                  Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1 500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.31.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.23.30
               
               
                  Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3 mais ≤ 2 500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.32.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.23.40
               
               
                  Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.33.19
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.23.53
               
               
                  Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3, mais ≤ 2 500 cm3
                  
               
               
                  8703.32.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.23.55
               
               
                  Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3
                  
               
               
                  8703.33.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.24.30
               
               
                  Voitures particulières à moteurs électriques (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.24.90
               
               
                  Autres véhicules particuliers à moteurs autres qu'à étincelles, diesels ou électriques (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)
               
               
                  8703.90.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.30.33
               
               
                  Véhicules diesels pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée ≤ 2 500 cm3
                  
               
               
                  8702.10.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.30.35
               
               
                  Véhicules diesels pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée > 2 500 cm3
                  
               
               
                  8702.10.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.30.53
               
               
                  Véhicules à moteurs à étincelles pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée ≤ 2 800 cm3
                  
               
               
                  8702.90.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.30.55
               
               
                  Véhicules à moteurs à étincelles pour le transport de ≥ 10 personnes, d'une cylindrée > 2 800 cm3
                  
               
               
                  8702.90.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.30.59
               
               
                  Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, à moteurs, autres que diesels ou à étincelles
               
               
                  8702.90.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.41.10
               
               
                  Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.21 (.10 + .31 + .91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.41.30
               
               
                  Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.22 (.10 + .91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.41.40
               
               
                  Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.23 (.10 + .91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.42.30
               
               
                  Véhicules utilitaires à moteurs à étincelles, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.31 (.10 + .31 + .91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.42.50
               
               
                  Véhicules industriels à moteurs à étincelles, d'un poids en charge maximal > 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.32 (.10 + .91)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.42.90
               
               
                  Véhicules de transport de marchandises à moteurs autres que diesels ou à étincelles (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)
               
               
                  8704.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.44.00
               
               
                  Tracteurs routiers pour semi-remorques
               
               
                  8701.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.45.00
               
               
                  Châssis de véhicules automobiles des SH 8701 à 8705, avec moteurs
               
               
                  8706
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.51.00
               
               
                  Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier
               
               
                  8704.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.52.00
               
               
                  Camions-grues
               
               
                  8705.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.53.00
               
               
                  Véhicules de neige, de golf et similaires
               
               
                  8703.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.54.10
               
               
                  Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
               
               
                  8705.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.54.30
               
               
                  Voitures de lutte contre l'incendie
               
               
                  8705.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.54.50
               
               
                  Camions-bétonnières
               
               
                  8705.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.10.54.90
               
               
                  Véhicules automobiles à usages spéciaux, du SH 8705 n.c.a
               
               
                  8705.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 34.20: Fabrication de carrosseries et remorques
               
            
                  34.20.10.30
               
               
                  Carrosseries des véhicules du SH 8703
               
               
                  8707.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.10.50
               
               
                  Carrosseries automobiles des SH 8701, 8702, 8704, 8705, y.c. cabines
               
               
                  8707.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.21.00
               
               
                  Cadres et conteneurs multimodaux, y.c. conteneurs citernes et réservoirs
               
               
                  8609
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.20.22.30
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, pliantes
               
               
                  8716.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.22.93
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, autres que pliantes, d'un poids ≤ 750 kg
               
               
                  8716.10.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.22.95
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3 500 kg
               
               
                  8716.10 (.94 + .96)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.22.97
               
               
                  Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3 500 kg
               
               
                  8716.10.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.23.00
               
               
                  Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping
               
               
                  8716 [.31 + .39 (.10 + .30 + .5) + .40]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  34.20.30.30
               
               
                  Châssis de remorques et semi-remorques
               
               
                  8716.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.20.30.50
               
               
                  Carrosseries de remorques et semi-remorques
               
               
                  8716.90.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.20.30.70
               
               
                  Essieux de remorques et semi-remorques
               
               
                  8716.90.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.20.30.90
               
               
                  Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux
               
               
                  8716.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 34.30: Fabrication d'équipements automobiles
               
            
                  34.30.11.00
               
               
                  Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation
               
               
                  8409.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.12.00
               
               
                  Parties de moteurs diesels
               
               
                  8409.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.10
               
               
                  Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)
               
               
                  8708.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.23
               
               
                  Garnitures de freins montées
               
               
                  8708.31
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.25
               
               
                  Freins et servo-freins, et leurs parties autres que les garnitures de freins montées
               
               
                  8708.39
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.33
               
               
                  Boîtes de vitesses
               
               
                  8708.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.35
               
               
                  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission
               
               
                  8708.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.37
               
               
                  Essieux porteurs et leurs parties
               
               
                  8708.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.40
               
               
                  Roues, leurs parties et accessoires
               
               
                  8708.70
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.50
               
               
                  Amortisseurs de suspension
               
               
                  8708.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.61
               
               
                  Radiateurs des véhicules automobiles des SH 8701 à 8705
               
               
                  8708.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.63
               
               
                  Silencieux et tuyaux d'échappement
               
               
                  8708.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.65
               
               
                  Embrayages et leurs parties
               
               
                  8708.93
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.67
               
               
                  Volants, colonnes et boîtiers de direction
               
               
                  8708.94
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.80
               
               
                  Coussins gonflables (incl. système de gonflage)
               
               
                  8708.99.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.20.90
               
               
                  Autres parties et accessoires des véhicules des SH 8701 à 8705
               
               
                  8708.99 [.19 + .30 + .50 + .9]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.30.30
               
               
                  Ceintures de sécurité
               
               
                  8708.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  34.30.30.90
               
               
                  Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité
               
               
                  8708.29
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 35.11: Construction et réparation de navires
               
            
                  35.11.21.30
               
               
                  Bateaux pour le transport de personnes et transbordeurs, pour la navigation maritime
               
               
                  8901.10.10
               
               
                  GT
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.21.90
               
               
                  Transbordeurs et bateaux pour le transport de personnes autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8901.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.22.30
               
               
                  Pétroliers et bateaux-citernes, pour la navigation maritime
               
               
                  8901.20.10
               
               
                  GT
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.22.90
               
               
                  Autres bateaux-citernes
               
               
                  8901.20.90
               
               
                  ct/l
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.23.30
               
               
                  Navires frigorifiques, pour la navigation maritime
               
               
                  8901.30.10
               
               
                  GT
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.23.90
               
               
                  Autres bateaux frigorifiques, autres que bateaux-citernes
               
               
                  8901.30.90
               
               
                  ct/l
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.24.70
               
               
                  Vraquiers, transporteurs de marchandises générales, porte-conteneurs, roros, de véhicules ou de gaz, etc., et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime
               
               
                  8901.90.10
               
               
                  GT
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.24.80
               
               
                  Autres bateaux sans propulsion mécanique
               
               
                  8901.90.91
               
               
                  ct/l
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.24.90
               
               
                  Autres bateaux pour le transport de marchandises, à propulsion mécanique
               
               
                  8901.90.99
               
               
                  ct/l
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.31.30
               
               
                  Bateaux de pêche, pour la navigation maritime
               
               
                  8902.00.1
               
               
                  GT
                  @
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.31.90
               
               
                  Autres bateaux de pêche
               
               
                  8902.00.90
               
               
                  GT
                  @
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.32.30
               
               
                  Remorqueurs
               
               
                  8904.00.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.32.50
               
               
                  Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
               
               
                  8904.00.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.32.90
               
               
                  Autres remorqueurs et bateaux-pousseurs
               
               
                  8904.00.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.33.30
               
               
                  Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime
               
               
                  8905.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.33.50
               
               
                  Pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre), pour la navigation maritime
               
               
                  8905.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.33.70
               
               
                  Bateaux-dragueurs et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre), autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8905 [.10.90 + .90.90]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.33.93
               
               
                  Autres bateaux, y compris les bateaux de sauvetage autres qu'à rames, pour la navigation maritime
               
               
                  8906.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.33.95
               
               
                  Autres bateaux, y compris bateaux de sauvetage autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8906.90.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.40.00
               
               
                  Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
               
               
                  8905.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.50.00
               
               
                  Engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées, balises, bouées en polyuréthane...)
               
               
                  8907
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  R
               
            
                  35.11.91.00
               
               
                  Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottants
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  35.11.92.00
               
               
                  Transformation de navires
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  35.11.93.50
               
               
                  Équipement de navires civils
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 35.12: Construction de bateaux de plaisance
               
            
                  35.12.11.30
               
               
                  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime, longueur ≥ 12 m
               
               
                  8903.91.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.11.51
               
               
                  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur n'excédant pas 7,5 m, autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8903.91.92
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.11.57
               
               
                  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d'une longueur > 7,5 m, < 12 m, autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8903.91.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.12.34
               
               
                  Bateaux gonflables, d'un poids ≤ 100 kg
               
               
                  8903.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.12.37
               
               
                  Bateaux gonflables, d'un poids > 100 kg
               
               
                  8903.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.13.30
               
               
                  Bateaux à moteur autres que hors-bord, pour la navigation maritime, d'une longueur ≥ 12 m
               
               
                  8903.92.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.13.55
               
               
                  Bateaux à moteur autre que hors-bord, d'une longueur ≤ 7,5 m autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8903.92.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.13.57
               
               
                  Bateaux à moteur autre que hors-bord, d'une longueur > 7,5 m, < 12 m, autres que pour la navigation maritime
               
               
                  8903.92.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.13.93
               
               
                  Autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, d'un poids ≤ 100 kg
               
               
                  8903.99.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.13.95
               
               
                  Autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, d'un poids > 100 kg, d'une longueur ≤ 7,5 m
               
               
                  8903.99.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.13.97
               
               
                  Autres bateaux et embarcations de plaisance et de sport, d'un poids > 100 kg, d'une longueur > 7,5 m
               
               
                  8903.99.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.12.90.00
               
               
                  Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisance
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 35.20: Construction de matériel ferroviaire roulant
               
            
                  35.20.11.00
               
               
                  Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
               
               
                  8601.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.12.00
               
               
                  Locomotives diesel-électriques
               
               
                  8602.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.13.30
               
               
                  Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques
               
               
                  8601.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.13.90
               
               
                  Locomotives, autres que diesel-électriques, locotracteurs et tenders
               
               
                  8602.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.20.30
               
               
                  Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité
               
               
                  8603.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.20.90
               
               
                  Autres automotrices et autorails (diesels)
               
               
                  8603.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.31.00
               
               
                  Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires
               
               
                  8604
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.32.00
               
               
                  Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86.04
               
               
                  8605
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.33.30
               
               
                  Wagons-citernes..., wagons isothermes..., wagons couverts et fermés
               
               
                  8606 [.10 + .20 + .91]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.33.50
               
               
                  Wagons à déchargement automatique..., wagons tombereaux à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm, et autres wagons
               
               
                  8606 [.30 + .92 + .99]
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.20.40.30
               
               
                  Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
               
               
                  8607
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.20.40.55
               
               
                  Matériel fixe et appareils pour voies ferrées
               
               
                  8608.00.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.20.40.58
               
               
                  Parties des matériels du 86.08, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, et autres
               
               
                  8608.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.20.40.59
               
               
                  Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle... autres que pour voies ferrées
               
               
                  8608.00.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.20.91.00
               
               
                  Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  35.20.92.00
               
               
                  Transformation de matériel ferroviaire roulant
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 35.30: Construction aéronautique et spatiale
               
            
                  35.30.11.00
               
               
                  Moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile
               
               
                  8407.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.12.10
               
               
                  Turboréacteurs d'une poussée ≤ 25 kN, civils
               
               
                  8411.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.12.30
               
               
                  Turboréacteurs d'une poussée > 25 kN, pour usages civils
               
               
                  8411.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.12.50
               
               
                  Turbopropulseurs d'une puissance ≤ 1 100 kW, pour usages civils
               
               
                  8411.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.12.70
               
               
                  Turbopropulseurs d'une puissance > 1 100 kW, pour usages civils
               
               
                  8411.22
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.13.00
               
               
                  Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils
               
               
                  8412.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.14.30
               
               
                  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8805.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.14.50
               
               
                  Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8805.2
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.15.00
               
               
                  Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile
               
               
                  8409.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.30.16.00
               
               
                  Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile
               
               
                  8411.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.21.00
               
               
                  Planeurs et ailes delta, pour usages civils
               
               
                  8801.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.22.00
               
               
                  Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils
               
               
                  8801.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.31.30
               
               
                  Hélicoptères d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.31.50
               
               
                  Hélicoptères d'un poids à vide > 2 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.12
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.32.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.33.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2 000 kg, ≤ 15 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.34.00
               
               
                  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15 000 kg, pour usages civils
               
               
                  8802.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.40.00
               
               
                  Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils
               
               
                  8802.60
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.30.50.30
               
               
                  Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8803.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.30.50.50
               
               
                  Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils
               
               
                  8803.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.30.50.90
               
               
                  Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils
               
               
                  8803 [.30 + .90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.30.91.00
               
               
                  Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteurs
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  35.30.92.30
               
               
                  Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civile
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  35.30.92.50
               
               
                  Reconditionnement d'hélicoptères civils
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  35.30.92.70
               
               
                  Reconditionnement d'avions civils
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 35.41: Fabrication de motocycles
               
            
                  35.41.11.00
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs)
               
               
                  8711.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.12.13
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 50 cm3, ≤ 250 cm3: scooters
               
               
                  8711.20.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.12.15
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 50 cm3, ≤ 250 cm3, autres que scooters
               
               
                  8711.20.9
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.12.30
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 250 cm3, ≤ 500 cm3
                  
               
               
                  8711.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.12.50
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 500 cm3, ≤ 800 cm3
                  
               
               
                  8711.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.12.70
               
               
                  Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée > 800 cm3
                  
               
               
                  8711.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.13.00
               
               
                  Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires...
               
               
                  8711.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.41.20.30
               
               
                  Selles de motocycles et de cyclomoteurs
               
               
                  8714.11
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.41.20.90
               
               
                  Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles
               
               
                  8714.19
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 35.42: Fabrication de bicyclettes
               
            
                  35.42.10.30
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles..., sans roulements à billes
               
               
                  8712.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.42.10.50
               
               
                  Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes
               
               
                  8712.00 (.30 + .80)
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.42.20.13
               
               
                  Cadres de bicyclettes et autres cycles
               
               
                  8714.91.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.15
               
               
                  Fourches de bicyclettes et autres cycles
               
               
                  8714.91.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.19
               
               
                  Parties de cycles n.c.a.
               
               
                  8714 [.91.90 + .93.90 + .94.90 + .96.90 + .99.90]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.23
               
               
                  Jantes pour cycles
               
               
                  8714.92.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.25
               
               
                  Rayons pour cycles
               
               
                  8714.92.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.27
               
               
                  Moyeux pour cycles
               
               
                  8714.93.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.33
               
               
                  Moyeux à freins pour cycles
               
               
                  8714.94.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.39
               
               
                  Autres freins pour cycles
               
               
                  8714.94.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.40
               
               
                  Selles pour cycles
               
               
                  8714.95
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.53
               
               
                  Pédales pour cycles
               
               
                  8714.96.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.55
               
               
                  Pédaliers pour cycles
               
               
                  8714.96.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.63
               
               
                  Guidons pour cycles
               
               
                  8714.99.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.65
               
               
                  Porte-bagages pour cycles
               
               
                  8714.99.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  35.42.20.67
               
               
                  Dérailleurs pour cycles
               
               
                  8714.99.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 35.43: Fabrication de véhicules pour invalides
               
            
                  35.43.11.30
               
               
                  Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion
               
               
                  8713.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.43.11.90
               
               
                  Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion
               
               
                  8713.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  35.43.12.00
               
               
                  Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides
               
               
                  8714.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  NACE 35.50: Fabrication de matériels de transport n.c.a.
               
            
                  35.50.10.00
               
               
                  Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 87.16 n.c.a.
               
               
                  8716.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.11: Fabrication de sièges
               
            
                  36.11.11.10
               
               
                  Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
               
               
                  9401.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.11.30
               
               
                  Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
               
               
                  9401.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.11.55
               
               
                  Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins
               
               
                  9401.30.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.11.59
               
               
                  Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins
               
               
                  9401.30.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.11.70
               
               
                  Sièges, avec bâti en métal, rembourrés
               
               
                  9401.71
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.11.90
               
               
                  Sièges, avec bati en métal, non rembourrés
               
               
                  9401.79
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.12.10
               
               
                  Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits
               
               
                  9401.40
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.12.30
               
               
                  Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires
               
               
                  9401.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.12.50
               
               
                  Sièges, avec bâti en bois, rembourrés
               
               
                  9401.61
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.12.90
               
               
                  Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
               
               
                  9401.69
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.13.00
               
               
                  Autres sièges du SH 9401
               
               
                  9401.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.14.10
               
               
                  Parties des sièges du SH 9401: bois
               
               
                  9401.90.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.11.14.30
               
               
                  Parties des sièges du SH 9401 du genre de ceux utilisés pour les avions et autres parties de sièges
               
               
                  9401.90 (.10 + .80)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.12: Fabrication de meubles de bureau et de magasin
               
            
                  36.12.11.10
               
               
                  Tables à dessin (autres que celles du SH 9017)
               
               
                  9403.10.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.11.30
               
               
                  Bureaux métalliques, hauteur ≤ 80 cm
               
               
                  9403.10.51
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.11.50
               
               
                  Meubles métalliques de bureau, autres que les tables à dessin et les bureaux d'une hauteur ≤ 80 cm
               
               
                  9403.10.59
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.11.73
               
               
                  Armoires à portes, à volets ou à clapets, hauteur > 80 cm
               
               
                  9403.10.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.11.75
               
               
                  Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, hauteur > 80 cm
               
               
                  9403.10.93
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.11.90
               
               
                  Meubles métalliques de bureau, autres qu'armoires, classeurs et fichiers, hauteur > 80 cm
               
               
                  9403.10.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.12.30
               
               
                  Bureaux en bois, hauteur ≤ 80 cm
               
               
                  9403.30.11
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.12.50
               
               
                  Meubles en bois pour bureau, autres que les bureaux, hauteur ≤ 80 cm
               
               
                  9403.30.19
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.12.70
               
               
                  Armoires, classeurs, fichiers en bois pour bureaux, hauteur > 80 cm
               
               
                  9403.30.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.12.90
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux, autres, hauteur > 80 cm
               
               
                  9403.30.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.12.13.00
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
               
               
                  9403.60.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.13: Fabrication de meubles de cuisine
               
            
                  36.13.10.50
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: par éléments
               
               
                  9403.40.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.13.10.90
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines: autres que par éléments
               
               
                  9403.40.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.14: Fabrication d'autres meubles
               
            
                  36.14.11.00
               
               
                  Meubles en métal autres que pour bureaux
               
               
                  9403.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.12.30
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
               
               
                  9403.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.12.50
               
               
                  Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
               
               
                  9403.60.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.13.00
               
               
                  Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins
               
               
                  9403.60.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.14.30
               
               
                  Meubles en matières plastiques
               
               
                  9403.70
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.14.50
               
               
                  Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires
               
               
                  9403.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.15.30
               
               
                  Parties des meubles du SH 9403 en métal
               
               
                  9403.90.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                  S2
               
            
                  36.14.15.50
               
               
                  Parties des meubles du SH 9403, en bois
               
               
                  9403.90.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.14.15.90
               
               
                  Parties des meubles du SH 9403, en autres matières
               
               
                  9403.90.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.15: Fabrication de matelas
               
            
                  36.15.11.00
               
               
                  Sommiers
               
               
                  9404.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.15.12.30
               
               
                  Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire
               
               
                  9404.21.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.15.12.50
               
               
                  Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires
               
               
                  9404.21.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.15.12.70
               
               
                  Matelas, à ressorts métalliques
               
               
                  9404.29.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.15.12.90
               
               
                  Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires
               
               
                  9404.29.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.21: Fabrication de monnaie
               
            
                  36.21.10.00
               
               
                  Monnaies
               
               
                  7118
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.22: Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie
               
            
                  36.22.11.10
               
               
                  Perles de culture travaillées
               
               
                  7101.22
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.11.30
               
               
                  Diamants non industriels taillés ou autrement travaillés non montés, ni sertis
               
               
                  7102.39
               
               
                  c/k
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.11.50
               
               
                  Pierres gemmes (à l'exclusion des diamants) autrement travaillées que sciées ou dégrossies
               
               
                  7103.9
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.11.70
               
               
                  Autres pierres synthétiques ou reconstituées travaillées autres que les quartz piézo-électriques
               
               
                  7104.90
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.12.30
               
               
                  Diamants industriels taillés ou autrement travaillés non montés, ni sertis
               
               
                  7102.29
               
               
                  c/k
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.12.50
               
               
                  Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
               
               
                  7105
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.13.30
               
               
                  Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  7113
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.13.51
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
               
               
                  7114.11
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.13.53
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux
               
               
                  7114.19
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.13.55
               
               
                  Articles d'orfèvrerie et leurs pârties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux
               
               
                  7114.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.14.30
               
               
                  Ouvrages en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux autres que les catalyseurs
               
               
                  7115.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.14.50
               
               
                  Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou synthétiques ou reconstitués
               
               
                  7116
               
               
                  g
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.22.14.70
               
               
                  Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
               
               
                  7115.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.30: Fabrication d'instruments de musique
               
            
                  36.30.11.10
               
               
                  Pianos droits neufs même automatiques
               
               
                  9201.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.11.30
               
               
                  Pianos à queue même automatiques
               
               
                  9201.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.11.50
               
               
                  Clavecins et instruments à cordes à clavier
               
               
                  9201.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.12.35
               
               
                  Violons
               
               
                  9202.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.12.39
               
               
                  Instruments à cordes frottées à l'aide d'un archet autres que violons
               
               
                  9202.10.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.12.50
               
               
                  Guitares
               
               
                  9202.90.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.12.90
               
               
                  Instruments de musique à cordes, autres que frottées ou que guitares
               
               
                  9202.90.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.13.10
               
               
                  Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques
               
               
                  9203
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.13.30
               
               
                  Accordéons et instruments similaires
               
               
                  9204.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.13.50
               
               
                  Harmonicas à bouche
               
               
                  9204.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.14.10
               
               
                  Instruments à vent dits «cuivres»
               
               
                  9205.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.14.40
               
               
                  Autres instruments à vent du No 9205, autres que cuivres
               
               
                  9205.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.15.10
               
               
                  Orgues électroniques
               
               
                  9207.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.15.33
               
               
                  Pianos digitaux
               
               
                  9207.10.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.15.37
               
               
                  Synthétiseurs à claviers
               
               
                  9207.10.50
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.15.40
               
               
                  Claviers électroniques et autres instruments électriques à clavier
               
               
                  9207.10.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.15.50
               
               
                  Guitares électriques
               
               
                  9207.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.15.90
               
               
                  Instruments électriques ou électroniques, autres du 9207.90.90
               
               
                  9207.90.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.16.30
               
               
                  Instruments de musique à percussion
               
               
                  9206
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.16.50
               
               
                  Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 92
               
               
                  9208
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.17.30
               
               
                  Métronomes et diapasons, mécanismes pour boîtes à musique
               
               
                  9209 [.10 + .20]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.17.50
               
               
                  Cordes harmoniques
               
               
                  9209.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.18.13
               
               
                  Parties et accessoires de pianos
               
               
                  9209.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.18.15
               
               
                  Parties et accessoires des instruments de musique du No 9203
               
               
                  9209.93
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.18.17
               
               
                  Parties et accessoires des instruments de musique du No 9207
               
               
                  9209.94
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.18.30
               
               
                  Parties et accessoires des instruments de musique du No 9202
               
               
                  9209.92
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.18.95
               
               
                  Parties et accessoires des instruments de musique du SH 9205
               
               
                  9209.99.30
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.18.97
               
               
                  Autres parties et accessoires d'instruments de musique
               
               
                  9209.99.7
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.30.92.00
               
               
                  Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
               
               
                  —
               
               
                  —
               
               
                  I
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.40: Fabrication d'articles de sport
               
            
                  36.40.11.33
               
               
                  Skis de fond
               
               
                  9506.11.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.11.35
               
               
                  Skis autres que les skis de fond
               
               
                  9506.11 (.2 + .80)
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.11.37
               
               
                  Fixations et autre matériel pour skis de neige
               
               
                  9506 [.12 + .19]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.11.53
               
               
                  Patins à glace, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
               
               
                  9506.70.10
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.11.55
               
               
                  Patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
               
               
                  9506.70.30
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.11.57
               
               
                  Parties et accessoires des patins à glace et à roulettes
               
               
                  9506.70.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.12.00
               
               
                  Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
               
               
                  9506.2
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.13.00
               
               
                  Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique
               
               
                  9506.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.10
               
               
                  Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué
               
               
                  4203.21
               
               
                  pa
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.30
               
               
                  Clubs de golf et autres matériels pour le golf
               
               
                  9506.3
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.50
               
               
                  Articles et matériel pour le tennis de table
               
               
                  9506.40
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.63
               
               
                  Raquettes de tennis, même non cordées
               
               
                  9506.51
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.65
               
               
                  Raquettes de badmington ou similaires, même non cordées
               
               
                  9506.59
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.80
               
               
                  Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table
               
               
                  9506.6
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.14.90
               
               
                  Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 9506
               
               
                  9506.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.15.30
               
               
                  Cannes, hameçons même montés sur avançons et moulinets pour la pêche
               
               
                  9507 [.10 + .20 + .30]
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.40.15.50
               
               
                  Autres articles de pêche; leurres autres qu'en 92.08 et 97.05, et articles de chasse similaires
               
               
                  9507.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.50: Fabrication de jeux et jouets
               
            
                  36.50.11.00
               
               
                  Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées
               
               
                  9502.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.12.30
               
               
                  Animaux ou créatures jouets non humains, rembourrés
               
               
                  9503.41
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.12.53
               
               
                  Animaux ou créatures jouets non humains, en bois, non rembourrés
               
               
                  9503.49.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.12.55
               
               
                  Animaux ou créatures jouets non humains, en matières plastiques, non rembourrés
               
               
                  9503.49.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.12.59
               
               
                  Animaux ou créatures jouets non humains, en matières autres que le bois et le plastique, non rembourrés
               
               
                  9503.49.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.13.30
               
               
                  Vêtements et accessoires (chapeaux, chaussures) pour poupées
               
               
                  9502.91
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.13.50
               
               
                  Autres parties et accessoires de poupées
               
               
                  9502.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.20.30
               
               
                  Trains électriques, y compris rails, signaux et autres accessoires
               
               
                  9503.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.20.55
               
               
                  Modèles réduits animés ou non, à assembler, en plastique (à l'exclusion des trains électriques)
               
               
                  9503.20.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.20.59
               
               
                  Modèles réduits animés ou non, à assembler, en autres matières que les matières plastiques
               
               
                  9503.20.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.20.93
               
               
                  Autres assortiments et jouets de construction en bois
               
               
                  9503.30.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.20.95
               
               
                  Autres assortiments et jouets de construction en matières plastiques
               
               
                  9503.30.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.20.99
               
               
                  Autres assortiments et jouets de construction en autres matières que le bois ou les plastiques
               
               
                  9503.30.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.31.30
               
               
                  Landaus et poussettes pour poupées
               
               
                  9501.00.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.31.50
               
               
                  Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants: par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales...
               
               
                  9501.00.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.32.50
               
               
                  Puzzles, en bois
               
               
                  9503.60.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.32.90
               
               
                  Puzzles, autres qu'en bois
               
               
                  9503.60.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.10
               
               
                  Instruments et appareils de musique-jouets
               
               
                  9503.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.30
               
               
                  Assortiments ou panoplies jouets
               
               
                  9503.70
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.43
               
               
                  Autres jouets et modèles à moteur, en matières plastiques
               
               
                  9503.80.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.49
               
               
                  Autres jouets et modèles à moteur en autres matières que le plastique
               
               
                  9503.80.90
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.50
               
               
                  Armes-jouets
               
               
                  9503.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.63
               
               
                  Jouets en matières plastiques n.c.a.
               
               
                  9503.90 (.32 + .34)
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.65
               
               
                  Jouets en caoutchouc n.c.a.
               
               
                  9503.90.35
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.67
               
               
                  Jouets en matières textiles n.c.a.
               
               
                  9503.90.37
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.73
               
               
                  Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage
               
               
                  9503.90.51
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.75
               
               
                  Autres jouets en métal: autres que les modèles miniatures
               
               
                  9503.90.55
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.33.79
               
               
                  Autres jouets en autres matières du SH 9503
               
               
                  9503.90.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.41.00
               
               
                  Cartes à jouer
               
               
                  9504.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.42.00
               
               
                  Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision
               
               
                  9504.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.43.10
               
               
                  Billards et leurs accessoires
               
               
                  9504.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.43.30
               
               
                  Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)
               
               
                  9504.30
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.43.55
               
               
                  Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)
               
               
                  9504.90.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.50.43.59
               
               
                  Autres articles pour jeux de société
               
               
                  9504.90.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.61: Bijouterie de fantaisie
               
            
                  36.61.10.30
               
               
                  Boutons de manchettes et similaires, en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
               
               
                  7117.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.61.10.50
               
               
                  Bijouterie fantaisie en métaux communs, même argentée, dorée, platinée
               
               
                  7117.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.61.10.90
               
               
                  Bijouterie fantaisie autre qu'en métaux communs
               
               
                  7117.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.62: Industrie de la brosserie
               
            
                  36.62.11.10
               
               
                  Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non
               
               
                  9603.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.11.30
               
               
                  Balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur
               
               
                  9603.90.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.11.50
               
               
                  Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux
               
               
                  9603.90.91
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.11.90
               
               
                  Autres brosses, n.c.a.
               
               
                  9603.90.99
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.12.10
               
               
                  Brosses à dents
               
               
                  9603.21
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.12.35
               
               
                  Brosses à cheveux
               
               
                  9603.29.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.12.37
               
               
                  Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes
               
               
                  9603.29.80
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.12.50
               
               
                  Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes
               
               
                  9603.30.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.12.70
               
               
                  Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques
               
               
                  9603.30.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.13.30
               
               
                  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire
               
               
                  9603.40.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.13.50
               
               
                  Tampons et rouleaux à peindre
               
               
                  9603.40.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.62.13.70
               
               
                  Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules
               
               
                  9603.50
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 36.63: Autres activités manufacturières n.c.a.
               
            
                  36.63.10.00
               
               
                  Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théatres ambulants)
               
               
                  9508
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.21.13
               
               
                  Stylos et crayons à bille, à encre liquide
               
               
                  9608.10.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.21.15
               
               
                  Stylos et crayons à bille avec corps, capuchon en métaux précieux ou en plaqué ou doublé de métaux précieux.., autres qu'à encre liquide
               
               
                  9608.10.30
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.21.17
               
               
                  Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable, autres qu'en métaux précieux… à encre liquide
               
               
                  9608.10.91
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.21.19
               
               
                  Stylos et crayons à bille: autres (jetables)
               
               
                  9608.10.99
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.21.30
               
               
                  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
               
               
                  9608.20
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.21.50
               
               
                  Porte-mine
               
               
                  9608.40
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.22.30
               
               
                  Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine
               
               
                  9608.31
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.22.55
               
               
                  Stylos à plume et autres stylos avec corps, capuchon en métaux précieux (ou en plaqué, ou doublé de métaux précieux) autres qu'à dessiner ou à encre de chine
               
               
                  9608.39.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.22.59
               
               
                  Autres stylos du SH 9608.3
               
               
                  9608.39.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.23.10
               
               
                  Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus
               
               
                  9608.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.23.35
               
               
                  Cartouches de rechange pour stylos et crayons à bille à encre liquide
               
               
                  9608.60.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.23.39
               
               
                  Cartouches de rechange autres qu'à encre liquide
               
               
                  9608.60.90
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.23.53
               
               
                  Plumes à écrire et becs pour plumes
               
               
                  9608.91
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.23.55
               
               
                  Autres articles pour l'écriture du SH 9608
               
               
                  9608.99
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.24.10
               
               
                  Crayons à gaine
               
               
                  9609.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.24.30
               
               
                  Mines pour crayons ou porte-mine
               
               
                  9609.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.24.50
               
               
                  Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur
               
               
                  9609.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.25.10
               
               
                  Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés
               
               
                  9610
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.25.30
               
               
                  Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main
               
               
                  9611
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.25.50
               
               
                  Tampons encreurs
               
               
                  9612.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.25.70
               
               
                  Rubans encreurs
               
               
                  9612.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.31.30
               
               
                  Parapluies, ombrelles et parasols
               
               
                  6601
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.31.50
               
               
                  Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
               
               
                  6602
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.32.00
               
               
                  Parties, garnitures et accessoires pour les articles des SH 6601 et 6602
               
               
                  6603
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.33.33
               
               
                  Boutons-pression et leurs parties
               
               
                  9606.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.33.35
               
               
                  Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
               
               
                  9606.21
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.33.37
               
               
                  Boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles
               
               
                  9606.22
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.33.39
               
               
                  Autres boutons du SH 9606.2
               
               
                  9606.29
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.33.50
               
               
                  Fermetures à glissière
               
               
                  9607.1
               
               
                  m
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.34.30
               
               
                  Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons
               
               
                  9606.30
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.34.50
               
               
                  Parties de fermetures à glissière
               
               
                  9607.20
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.40.00
               
               
                  Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés
               
               
                  5904
               
               
                  m2
                  
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.50.30
               
               
                  Cheveux remis et préparés, laine préparée pour perruques ou similaires
               
               
                  6703
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.50.50
               
               
                  Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.c.a.
               
               
                  6704
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.61.10
               
               
                  Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques
               
               
                  9613 [.10 + .20 + .80]
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.61.30
               
               
                  Pipes et têtes de pipes
               
               
                  9614.20.80
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.61.50
               
               
                  Fume-cigares, fume-cigarettes et leurs parties
               
               
                  9614.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.61.70
               
               
                  Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
               
               
                  9614.20.20
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.62.10
               
               
                  Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu...
               
               
                  3606.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.62.30
               
               
                  Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches
               
               
                  9613.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.63.00
               
               
                  Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 3604
               
               
                  3605
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.64.00
               
               
                  Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3
                  
               
               
                  3606.10
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.71.30
               
               
                  Articles pour fêtes de Noël
               
               
                  9505.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.71.50
               
               
                  Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël
               
               
                  9505.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.72.30
               
               
                  Landaus, poussettes, et voitures similaires
               
               
                  8715.00.10
               
               
                  p/st
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.72.50
               
               
                  Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires
               
               
                  8715.00.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.73.15
               
               
                  Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques
               
               
                  9615.11
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.73.19
               
               
                  Peignes, barrettes et articles similaires en matières autres que le caoutchouc durci ou les matières plastiques
               
               
                  9615.19
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.73.30
               
               
                  Épingles à cheveux, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (appareils du SH 8516 excl.), et leurs parties
               
               
                  9615.90
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.73.50
               
               
                  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
               
               
                  9616.10
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.73.70
               
               
                  Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
               
               
                  9616.20
               
               
                  p/st
                  @
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.74.00
               
               
                  Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions...
               
               
                  9023
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.75.00
               
               
                  Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
               
               
                  3406
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.76.50
               
               
                  Fleurs, feuillages et fruits artificiels..., en matières plastiques
               
               
                  6702.10
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.76.90
               
               
                  Fleurs, feuillages et fruits artificiels..., en autres matières que les plastiques
               
               
                  6702.90
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.10
               
               
                  Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons
               
               
                  4206
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.20
               
               
                  Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du No 0505), tuyaux et tiges de plumes, travaillés
               
               
                  6701
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.30
               
               
                  Ivoire, os, écaille, corne... et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières
               
               
                  9601
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.40
               
               
                  Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières
               
               
                  9602
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.50
               
               
                  Tamis et cribles, à main
               
               
                  9604
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.70
               
               
                  Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre
               
               
                  9617
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  36.63.77.90
               
               
                  Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages
               
               
                  9618
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  NACE 99.t: Code T
               
            
                  27.10.T1.10
               
               
                  Fontes brutes
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  A1
               
            
                  27.10.T1.21
               
               
                  Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B1
               
            
                  27.10.T1.22
               
               
                  Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B1
               
            
                  27.10.T1.31
               
               
                  Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B2
               
            
                  27.10.T1.32
               
               
                  Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B2
               
            
                  27.10.T1.41
               
               
                  Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B3
               
            
                  27.10.T1.42
               
               
                  Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  B3
               
            
                  27.10.T2.11
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C1
               
            
                  27.10.T2.12
               
               
                  Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mm
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C2
               
            
                  27.10.T2.21
               
               
                  Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes
               
               
                  —
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                  C3
               
            
                  27.10.T2.22
               
               
                  Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes
               
               
                  7208 [.51 + .52 + .53 + .90] + 7210.90.30 + 7211.13 + 7219.21 + 7225 [.40 (.12 + .40 + .60) + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.31
               
               
                  Fil machine laminé à chaud
               
               
                  7213 + 7221 + 7227 [.20 + .90 (.10 + .95)]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.41
               
               
                  Ronds à béton
               
               
                  7214 [.20 + .99.10]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.42
               
               
                  Autres barres laminées
               
               
                  7214 [.10 + .30 + .91 + .99 (.3 + .50 + .7 + .95)] + 7222.1 + 7228 [.20 (.10 + .91) + .30 + .40 + .60.20 + .80]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.43
               
               
                  Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm
               
               
                  7216 [.10 + .2 + .40 + .50 + .99] + 7222.40.10 + 7228.70.10
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.44
               
               
                  Profilés lourds
               
               
                  7216.3
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.51
               
               
                  Palplanches
               
               
                  7301.10
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.52
               
               
                  Éléments de voies ferrées
               
               
                  7302
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T2.60
               
               
                  Profilés obtenus par soudage
               
               
                  7301.20
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T3.10
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm
               
               
                  7209 [.15 + .16.90a + .17.90a + .18.9a + .25 + .26.90a + .27.90a + .28.90a + .90a] + 7225.50 + 7219 [.3 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T3.20
               
               
                  Tôles et bandes magnétiques
               
               
                  7209 [.16 (.10 + .90b) + .17 (.10 + .90b) + .18 (.10 + .9b) + .26 (.10 + .90b) + .27 (.10 + .90b) + .28 (.10 + .90b) + .90b] + 7225 [.11 + .19.90]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T3.30
               
               
                  Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)
               
               
                  7210 [.1 + .50 + .70.10 + .90.40] + 7212 [.10.10 + .40.20]
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T3.40
               
               
                  Tôles revêtues par trempe à chaud
               
               
                  7210 [.20 + .4 + .6 + .90.80] + 7225.92
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T3.50
               
               
                  Tôles revêtues par électrolyse
               
               
                  7210.30 + 7225.91
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  27.10.T3.60
               
               
                  Tôles revêtues de matières organiques
               
               
                  7210.70.80
               
               
                  kg
               
               
                  V
               
               
                   
               
            
                  NACE 99.z: Code Z
               
            
                  15.70.10.Z3
               
               
                  Préparations pour l'alimentation des animaux (excl. aliments pour chiens et chats, c.v.d.)
               
               
                  2309.90 [.10 + .20 + .3 + .4 + .5 + .70 + .9]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.Z1
               
               
                  Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.
               
               
                  5205 [.1 + .3] + 5206 [.1 + .3]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.43.Z2
               
               
                  Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.
               
               
                  5205 [.2 + .4] + 5206 [.2 + .4]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.10.53.Z1
               
               
                  Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.
               
               
                  5509 [.52 + .61 + .91]
               
               
                  kg
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.Z1
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (ceux en fils de diverses couleurs et gaze à pansement excl.)
               
               
                  5208 [.1 + .2 + .3 + .5] + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5] + 5212.1 – 5208 [.11.10 + .21.10] – 5212.14
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.Z3
               
               
                  Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (ceux en fils de diverses couleurs excl.)
               
               
                  5209 [.1 + .2 + .3 + .5] + 5211 [.1 + .2 + .3 + .5] + 5212 [.21 + .22 + .23 + .25]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  17.20.20.Z5
               
               
                  Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits «denim»)
               
               
                  5208.4 + 5209 [.41 + .43 + .49] + 5210.4 + 5211 [.41 + .43 + .49] + 5212 [.14 + .24]
               
               
                  m2
                  
               
               
                  T
               
               
                   
               
            
                  26.60.13.Z1
               
               
                  Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires
               
               
                  6810.99
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.31.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés
               
               
                  7206 + 7207 [.11 + .19 + .20 (.1 + .5 + .80)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.32.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables
               
               
                  7218 [.10 + .99]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.33.Z0
               
               
                  Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7224 [.10 + .90 (.0 + .18 + .3 + .90)]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.Z5
               
               
                  Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables
               
               
                  7219.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.41.Z6
               
               
                  Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables
               
               
                  7220.1
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.10.71.Z0
               
               
                  Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables
               
               
                  7209 [.15 + .16.90 + .17.90 + .18.9 + .25 + .26.90 + .27.90 + .28.90 + .90] + 7225.50
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.Z5
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7211 [.2 + .90] + 7226.92
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.10.Z6
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7220 [.20 + .90]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.Z1
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212 [.10.90 + .20 + .30 + .50]
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  27.32.20.Z2
               
               
                  Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm
               
               
                  7212.40
               
               
                  kg
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  39.99.00.Z0
               
               
                  Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium
               
               
                  9406.00.80
               
               
                  —
               
               
                  S
               
               
                   
               
            
                  @ = unité différente de celle de la NC.