CELEX: 31991R0108
Language: fr
Date: 1991-01-21 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 108/91 de la Commission, du 17 janvier 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

21 . 1 . 91                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 N  L 15 / 1
                                                                      I
                                     (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                       RÈGLEMENT (CEE) N° 108/91 DE LA COMMISSION
                                                            du 17 janvier 1991
                 modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans
                           le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                           règlement (CEE) n0 3153/85 au cours de la période du
 EUROPÉENNES,                                                            9 au 15 janvier 1991 pour la livre sterling et la drachme
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                   grecque conduisent, en vertu de l'article 9 paragraphe 2
péenne,                                                                  du règlement (CEE) n° 1677/85, à modifier les
                                                                         montants compensatoires monétaires applicables au
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11                       Royaume-Uni et en Grèce et à adapter le taux de
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­                     conversion agricole pour la Grèce dans le secteur de la
taires dans le secteur agricole (*), modifié en dernier lieu             viande de porc, conformément à l'article 6 bis du règle­
par le règlement (CEE) n° 2205/90 (2), et notamment                      ment (CEE) n0 1677/85,
son article 9 paragraphe 2,
                                                                         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le règlement (CEE) n° 3578 /88 de la Commission,
du 17 novembre 1988, établissant les modalités d'applica­                                         Article premier
tion du régime du démantèlement automatique des
montants compensatoires monétaires négatifs (*),                         Le règlement (CEE) n0 1207/90 est modifié comme
                                                                         suit :
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)
n0 3219/90 (4), et notamment son article 7,                              1) La colonne «Royaume-Uni» des parties 1 , 5, 7 et 8
                                                                                de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
considérant que les montants compensatoires monétaires                          l'annexe I du présent règlement.
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/85 ont été
fixés par le règlement (CEE) n° 1207/90 de la Commis­                    2) La colonne «Grèce» des parties 1 , 3, 4, 5, 6, 7 et 8
sion (5), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                        de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
n° 19/91 C);                                                                    l'annexe I du présent règlement.
                                                                         3) Les annexes II et III A sont remplacées par les
considérant que le règlement (CEE) n0 3153/85 de la                             annexes II et III A du présent règlement.
Commission (7), modifié en dernier lieu par lé règlement
(CEE) n° 3672/89 ('), a établi les modalités de calcul                                               Article 2
des montants compensatoires monétaires ; que les cours
de change au comptant constatés conformément au                          Le présent règlement entre en vigueur le 21 janvier 1991 .
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                État membre.
                Fait à Bruxelles, le 17 janvier 1991 .
                                                                                                Par la Commission
                                                                                                Ray MAC SHARRY
                                                                                            Membre de la Commission
(») JO n° L 164 du 24. 6. 1985, p. 6.
O JO n° L 201 du 31 . 7. 1990, p. 9.
C) JO n° L 312 du 18. 11 . 1988 , p. 16.
O   JO   n°  L 308 du 8 . 11 . 1990, p. 21 .
(5) JO   n0  L 122 du 14. 5. 1990, p. 1 .
C)  JO   n°  L 4 du 7. 1 . 1991 , p. 1 .
O   JO   n0  L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
(•) JO   n0  L 358 du 8 . 12. 1989, p. 28.
 ---pagebreak--- N° L 15 /2                                       Journal officiel des Communautés européennes                                              21 . 1 . 91
                                                                      ANNEXE /
                                                                        PARTIE 1
                                                              SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                                 Négatifs
                          Code            République Pays-Bas   Espagne   Royaume  Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau j additionnel Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                  bourg
                                             gne
                                             DM         FI        Pta         £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                                — 1 000 kg —
  0709 90 60                                                                1,580                                          2 048,2
  0712 90 19                                                                1,580                                          2 048,2
  1001 10 10                                                                2,212                                          2 867,3
  1001 10 90                                                                2,212                                          2 867,3
  1001 90 91                                                                1,580                                          2 048,2
  1001 90 99                                                                1,580                                          2 048,2
  1002 00 00                                                                1,501                                          1 945,8
  1003 00 10                                                                 1,501                                         1 945,8
  1003 00 90                                                                 1,501                                         1 945,8
  1004 00 10                                                                1,441                                          1 868,0
  1004 00 90                                                                 1,441                                         1 868,0
  1005 10 90                                                                 1,580                                         2 048,2
  1005 90 00                                                                1,580                                          2 048,2
  1007 00 90                                                                 1,501                                         1 945,8
  1008 20 00                                                                 1,501                                         1 945,8
  1101 00 00                                                                 1,916                                         2 483,2
  1102 10 00                                                                 1,805                                         2 339,9
  1102 20 10                                                                2,212                                          2 867,4
  1102 20 90                                                                0,711                                            921,7
  1102 90 10                                                                 1,531                                         1 984,8
  1102 90 30                                                                 1,470                                         1 905,4
  1102 90 90   11-1       7285                                               1,531                                         1 984,8
               11-1       7286                                               1,531                                         1 984,8
  110311 10                                                                 2,843                                          3 684,9
  1103 11 90                                                                2,069                                          2 681,8
  1103 12 00                                                                2,017                                          2 615,2
  1103 13 11   11-2       7287                                              2,291                                          2 969,9
  1103 13 19                                                                2,291                                          2 969,9
  1103 13 90                                                                 1,612                                         2 089,1
  1103 19 10                                                                 1,531                                         1 984,8
  1103 19 30                                                                2,102                                          2 724,2
  1103 19 90   11-1       7285                                               1,531                                         1 984,8
               11-1       7286                                               1,531                                         1 984,8
  1103 21 00                                                                 1,612                                         2 089,1
  1103 29 10                                                                 1,531                                         1 984,8
  1103 29 20                                                                 1,531                                         1 984,8
   1103 29 30                                                                1,470                                         1 905,4
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                       Journal officiel des Communautés européennes                                          N L 15 /3
                                   I                  Positifs                                             Négatifs
                                           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                          Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                           d'Allema­                              bourg
                                              gne
                                   I          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit
                                                                                                              —i
                                                                                                                   FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                             — 1 000 kg —
    1103 29 40                                                            1,612                                         2 089,1
    1103 29 90  ll-l     7285                                             1,531                                         1 984,8
                11-1     7286                                             1,531                                         1 984,8
    1104 11 10                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 11 90                                                            2,102                                         2 724,2
    1104 12 10                                                            1,470                                         1 905,4
    1104 12 90                                                            2,594                                         3 362,4
    1104 19 10                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 19 30                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 19 50                                                            1,738                                         2 253,0
    1104 19 99  11-1     7285                                             1,531                                         1 984,8
                11-1     7286                                             1,531                                         1 984,8
    1104 21 10                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 21 30                                                            2,102                                         2 724,2
    1104 21 50                                                            2,402                                         3 113,3
    1104 21 90                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 22 10  11-6     7158                                             1,470                                         1 905,4
                11-6     7159                                             2,594                                         3 362,4
    1104 22 30                                                            2,017                                         2 615,2
    1104 22 50                                                            1,470                                         1 905,4
    1104 22 90                                                            1,470                                         1 905,4
    1104 23 10                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 23 30                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 23 90                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 29 11                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 29 15                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 29 19  11-3     7290                                             1,531                                         1 984,8
                11-3     7291                                             1,531                                         1 984,8
    1104 29 31                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 29 35                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 29 39  11-3     7290                                             1,531                                         1 984,8
                11-3     7291                                             1,531                                         1 984,8
    1104 29 91                                                            1,612                                         2 089,1
    1104 29 95                                                            1,531                                         1 984,8
    1104 29 99  11-1     7285                                             1,531                                         1 984,8
                11-1     7286                                             1,531                                         1 984,8
    1104 30 10                                                            1,185                                         1 536,1
    1104 30 90                                                            0,474                                           614,5
    1107 10 11                                                            2,812                                         3 645,8
    1107 10 19                                                            2,101                                         2 724,1
    1107 10 91                                                            2,672                                         3 463,6
    1107 10 99                                                            1,996                                         2 588,0
    1107 20 00                                                            2,327                                         3 016,0
    1108 11 00  11-4     7294                                             2,670                                         3 461,4
                11-4     7295         0)                                  2,670                                         3 461,4
 ---pagebreak--- N° L 15/4                                     Journal officiel des Communautés européennes                                            21 . 1 . 91
                                                  Positifs                                              Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR     £ Irl      Esc
                                                                                         — 1 000 kg ■
  1108 12 00  11-4     7294                                           2,386                                           3 092,7
              11-4     7295       O                                   2,386                                           3 092,7
  1108 13 00  11-5     7296                                           2,386                                           3 092,7
              11-5     7297       C)                                  2,386                                           3 092,7
  1108 14 00  11-4     7294                                           2,386                                           3 092,7
              11-4     7295       o                                   2,386                                           3 092,7
  1108 19 90  11-4     7294                                           2,386                                           3 092,7
              11-4     7295       C)                                  2,386                                           3 092,7
  1109 00 00                                                          3,634                                           4 710,8
  1702 30 91  17-9     7318                                           3,113                                           4 034,9
  1702 30 99  17-9     7318                                           2,386                                           3 092,7
  1702 40 90                                                          2,386                                           3 092,7
  1702 90 50                                                          2,386                                           3 092,7
  1702 90 75                                                          3,255                                           4 219,2
  1702 90 79                                                          2,275                                           2 949,4
  2106 90 55                                                          2,386                                           3 092,7
  2302 10 10  23-1     7622
              23-1     7623                                           0,653                                             845,9
  2302 10 90                                                          1,352                                           1 752,2
  2302 20 10                                                          0,653                                             845,9
  2302 20 90                                                          1,352                                           1 752,2
  2302 30 10                                                          0,653                                             845,9
  2302 30 90                                                          1,398                                           1 812,7
  2302 40 10                                                          0,653                                             845,9
  2302 40 90                                                          1,398                                           1 812,7
  2303 10 11                                                          3,160                                           4 096,3
  2309 10 11  23-2     7624
              23-2     7625                                           0,190                                             245,8
  2309 10 13  23-8     7541       O
              23-8     7542       O                                   5,975                                           7 335,9
              23-8     7543       C)                                 11,949                                          14 671,7
              23-8     7544       C)
              23-8     7545       O                                   0,983                                           1 207,4
              23-8     7546       O                                   1,967                                           2 414,8
              23-8     7547       o
              23-8     7548       o                                  10,433                                          12 809,8
              23-8     7549       o                                  20,865                                          25 619,6
              23-8     7550       o                                   0,190                                             245,8
              23-8     7551       o                                   6,165                                           7 581,7
              23-8     7552       o                                  12,139                                          14 917,5
              23-8     7626       o                                   0,190                                             245,8
              23-8     7627       C)                                  1,173                                           1 453,2
              23-8     7628       o                                   2,157                                           2 660,6
              23-8     7629       o                                   0,190                                             245,8
              23-8     7630       C)                                 10,623                                          13 055,6
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N0 L 15 / 5
                                                    Positifs                                              Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema ­                             bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR     £ Irl      Esc
                                                                                           — 1 000 kg -
    2309 10 13  23-8     7631       O                                  21,055                                          25 865,4
    2309 10 31  23-3     7624
                23-3     7691                                           0,600                                             778,3
    2309 10 33  23-9     7541
                23-9     7542                                           5,975                                           7 335,9
                23-9     7543                                          11,949                                          14 671,7
                23-9     7544
                23-9     7545                                           0,983                                           1 207,4
                23-9     7546                                           1,967                                           2 414,8
                23-9     7547
                23-9     7548                                          10,433                                          12 809,8
                23-9     7549                                          20,865                                          25 619,6
                23-9     7645                                           0,600                                             778,3
                23-9     7646                                           6,575                                           8 114,2
                23-9     7647                                          12,549                                          15 450,0
                23-9     7648                                           0,600                                             778,3
                23-9     7649                                           1,583                                           1 985,7
                23-9     7650                                           2,567                                           3 193,1
                23-9     7651                                           0,600                                             778,3
                23-9     7652                                          11,033                                          13 588,1
                23-9     7653                                          21,465                                          26 397,9
    2309 10 51  23-4     7624
                23-4     7692                                           1,185                                           1 536,1
                                     2
    2309 10 53 23-10     7541
               23-10     7542        2
                                                                        5,975                                           7 335,9
               23-10     7543        2
                                                                       11,949                                          14 671,7
                                     2
               23-10     7544
               23-10     7545        2
                                                                        0,983                                           1 207,4
               23-10     7546        2>
                                                                        1,967                                           2 414,8
                                     2
               23-10     7547
               23-10     7548       •2
                                                                       10,433                                          12 809,8
               23-10     7549        2
                                                                       20,865                                          25 619,6
               23-10     7654        2
                                                                        1,185                                           1 536,1
               23-10     7655        2
                                                                        7,160                                           8 872,0
               23-10     7656        2
                                                                       13,134                                          16 207,8
               23-10     7657       '2
                                                                        1,185                                           1 536,1
               23-10     7658        2
                                                                        2,168                                           2 743,5
               23-10     7659                                           3,152                                           3 950,9
               23-10     7660        2
                                                                        1,185                                           1 536,1
               23-10     7661        2>
                                                                       11,618                                          14 345,9
               23-10     7662        2
                                                                       22,050                                          27 155,7
    2309 90 31  23-5     7624
                23-5     7693                                           0,190                                             245,8
    2309 90 33 23-11     7541       O
               23-11     7542       O                                   5,975                                           7 335,9
 ---pagebreak--- N  L 15 /6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                            21 . 1 . 91
                                                   Positifs                                              Négatifs
                       Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                   Note  fédérale                      Uni     Luxem­
                                        d'Allema ­                              bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR      £ Irl     Esc
                                                                                           — 1 000 kg —
  2309 90 33 23-11     7543         O                                 11,949                                          14 671,7
             23-11     7544         O
             23-11     7545         O                                  0,983                                           1 207,4
             23-11     7546         o                                  1,967                                           2 414,8
             23-11     7547         O
             23-11     7548         O                                 10,433                                          12 809,8
             23-11     7549         C)                                20,865                                          25 619,6
             23-11     7663         O                                  0,190                                             245,8
             23-11     7664         o                                  6,165                                           7 581,7
             23-11     7665         O                                 12,139                                          14 917,5
             23-11     7666         o                                  0,190                                             245,8
             23-11     7667         O                                  1,173                                           1 453,2
             23-11     7668         o                                  2,157                                           2 660,6
             23-11     7669         O                                  0,190                                             245,8
             23-11     7670         o                                 10,623                                          13 055,6
             23-11     7671         O                                 21,055                                          25 865,4
  2309 90 41  23-6     7624      \
              23-6     7694      \                                     0,600                                             778,3
  2309 90 43 23-12     7541         0
             23-12     7542         o                                  5,975                                           7 335,9
             23-12     7543         o                                 11,949                                          14 671,7
             23-12     7544         O
             23-12     7545         O                                  0,983                                           1 207,4
             23-12     7546         o                                  1,967                                           2 414,8
             23-12     7547         o
             23-12     7548         O                                 10,433                                          12 809,8
             23-12     7549         C)                                20,865                                          25 619,6
             23-12     7672         O                                  0,600                                             778,3
             23-12     7673         O                                  6,575                                           8 114,2
             23-12     7674         O                                 12,549                                          15 450,0
             23-12     7675         O                                  0,600                                             778,3
             23-12     7676         o                                  1,583                                           1 985,7
             23-12     7677         o                                  2,567                                           3 193,1
             23-12     7678         O                                  0,600                                             778,3
             23-12     7679         O                                 11,033                                          13 588,1
             23-12     7680         o                                 21,465                                          26 397,9
  2309 90 51  23-7     7624      \
              23-7     7695      \                                     1,185                                           1 536,1
  2309 90 53 23-13     7541         O
             23-13     7542         C)                                 5,975                                           7 335,9
             23-13     7543         o                                 11,949                                          14 671,7
             23-13     7544         o
             23-13     7545         o                                  0,983                                           1 207,4
             23-13     7546         o                                  1,967                                           2 414,8
             23-13     7547         C)
 ---pagebreak---   21 . 1 . 91                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                   N L 15 /7
                              I             I                      Positifs                                                Négatifs
                                  Code                République   Pays-Bas Espagne Royaume   Belgique/   Danemark     Italie    France     Grèce  Irlande   Portugal
       Code NC        Tableau
                                additionnel
                                              Notes    fédérale                       Uni      Luxem­
                                                      d'Allema­                                 bourg
                                                         gne
                                                         DM           FI      Pta      £      FB/Flux       Dkr         lit        FF        DR      £ Irl     Esc
                              I             I                    I                          \                — 1 000 kg —               \
      2309 90 53      23-13       7548         O    I                                10,433             l                                 12 809,8
I                     23-13       7549         o                                     20,865                        \                      25 619,6
                      23-13       7681         O                                      1,185                                                1 536,1
                      23-13       7682         C)                                     7,160             \                                  8 872,0
                      23-13       7683         O                 \                   13,134                                               16 207,8
                      23-13       7684         O                 \                    1,185                                                1 536,1
                      23-13       7685         O                                      2,168 \                                              2 743,5
\                     23-13       7686         C)                \                    3,152                                                3 950,9
                      23-13       7687         O                                      1,185                                                1 536,1
                      23-13       7688         o                                     11,618 I                                             14 345,9
\                     23-13       7689         o                 l                   22,050 l           l          l                      27 155,7
  (') Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
      d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
      échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
  (') Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
      poids réelle, par tonne de produit fini, de :
      — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
      — lactosérum en poudre ou granulé,
      —< caséine et/ou caséinate ajoutés.
 ---pagebreak---   N0 L 15 / 8                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    21 . 1 . 91
                                                                                 PARTIE 3
                                                                  SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                                    Montants compensatoires monétaires
               /
                                         ||                     Positifs                                            Négatifs
                                                   République   Pays-Bas Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France      Grèce       Irlande   Portugal
                                Code
     Code NC       Tableau
                             additionnel
                                           Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                                   d'Allema­                                  bourg
                                                      gne
                                                      DM           FI      Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF         DR           £ Irl     Esc
I                ||ll||                                                                                                        — 100 kg poids vif —
    0102 90 10   IlII                       C)                                                                                       5 646,8
    0102 90 31   IIIl                       O                                                                                        5 646,8
    0102 90 33   llIl                       C)                                                                                       5 646,8
    0102 90 35   llII                       o                                                                                        5 646,8
    0102 90 37   Il                      Il                                                                                          5 646,8
                 IIIIIl                                                                                                        — 100 kg poids net —
    0201 10 10   Illlll                                                                                                             10 728,9
    0201 10 90   llIl\                                                                                                              10 728,9
    0201 20 21   IIllll                                       >                                                                     10 728,9
    0201 20 29   llllll\                                                                                                            10 728,9
    0201 20 31   IIIIll                                                                                                              8 583,1           I
    0201 20 39   Illlll                                                                                                              8 583,1
    0201 20 51   l                       ll                                                                                         12 874,7
    0201 20 59   IIIIll                                                                                                             12 874,7
    0201 20 90   l.IIIll\                                                                                                            8 583,1
    0201 30 00   \         llll                                                                                                     14 681,7
    0202 10 00   \         \             ll\                                                                                         9 543,1
    0202 20 10   IIIl o                                                                                                              9 543,1
    0202 20 30      02-1       7014 ll                                                                                               1 526,9
                    02-1       7018 ll                                                                                               1 526,9
                    02-1       7019         o \                                                                                      7 634,5
    0202 20 50      02-1       7014 ll                                                                                               2 385,8
                    02-1       7018 ll                                                                                               2 385,8
                    02-1       7019         o                                                                                       11 928,9
    0202 20 90   \                          C)                                                                                       7 634,5
    0202 30 10   \                          o                                                                                       11 928,9
    0202 30 50             \               OC)                                                                                      11 928,9
    0202 30 90      02-2       7034      \                                                                                           2 385,8
                    02-2       7038         C)                                                                                     11 928,9
    0206 10 95   I         I             \                                                                                          14 681,7
    0206 29 91   I                       l                                                                                          11 928,9
    0210 20 10   l                       l                                                                                           8 583,1
    0210 20 90   \                       \                                                                                         12 253,6
    0210 90 41   l                       \                                                                                         12 253,6
    0210 90 90   I                       \       I                                                                                 12 253,6
    1602 50 10      16-4       7330      \                                                                                         12 253,6
                    16-4       7331      \                                                                                           7 340,8
I                   16-4       7332      l                                                                                           4 912,7
    1602 90 61      16-4       7332
                                         \                                                                                           4 912,7
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                N   L 15 /9
(') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
        race de Fribourg.
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(J) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- N° L 15 / 10                                   Journal officiel des Communautés européennes                                               21 . 1 . 91
                                                                     PARTIE 4
                                         SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                       Montants compensatoires monétaires
                                                   Positifs                                           Négatifs
                         Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce      Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                                bourg
                                           gne
                                           DM         H        Pu         £    FB/Flux     Dkr     Ut         FF        DR         £ Irl      Esc
                                                                                                                   — 100 pièces -
  0105 11 00                                                                                                              26,5
  0105 19 10                                                                                                              77,2
  0105 19 90                                                                                                              26,5
                                                                                                                    — 100 kg —
  0105 91 00                                                                                                             115.0
  0105 99 10                                                                                                            187.1
  0105 99 20                                                                                                            177.4
  0105 99 30                                                                                                            126.5
  0105 99 50                                                                                                            184,9
  0207 10 11                                                                                                            144.6
  0207 10 15                                                                                                            164,4
  0207 10 19                                                                                                            179.1
  0207 10 31                                                                                                            180.7
  0207 10 39                                                                                                            198,0
  0207 10 51                                                                                                            220.2
  0207 10 55                                                                                                            267.3
  0207 10 59                                                                                                            297.0
  0207 10 71                                                                                                            253.4
  0207 10 79                                                                                                            277.1
  0207 10 90                                                                                                            264.2
  0207 21 10                                                                                                            164,4
  0207 21 90                                                                                                            179,1
  0207 22 10                                                                                                            180.7
  0207 22 90                                                                                                            198,0
  0207 23 11                                                                                                            267.3
  0207 23 19                                                                                                            297.0
  0207 23 51                                                                                                            253.4
  0207 23 59                                                                                                            277.1
  0207 23 90                                                                                                            264.2
  0207 39 1 1                                                                                                           487.1
  0207 39 13                                                                                                            197,0
  0207 39 15                                                                                                            150,0
  0207 39 17                                                                                                            103.8
  0207 39 21                                                                                                            271.2
  0207 39 23                                                                                                            254.7
  0207 39 25                                                                                                            461,4
  0207 39 27                                                                                                            103.8
  0207 39 31                                                                                                            379,4
  0207 39 33                                                                                                            217,8
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                     Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 15 / 11
                                                    Positifs                                          Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France Grèce    Irlande  Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR       £ Irl     Esc
                                                                                                                   100 kg —
    0207 39 35                                                                                                       150.0
    0207 39 37                                                                                                       103.8
    0207 39 41                                                                                                      289.1
    0207 39 43                                                                                                       135.5
    0207 39 45                                                                                                      243.9
    0207 39 47                                                                                                      461,4
    0207 39 51                                                                                                       103,8
    0207 39 53                                                                                                      582.0
    0207 39 55                                                                                                      487.1
    0207 39 57                                                                                                      326.7
    0207 39 61                                                                                                      304.8
    0207 39 63                                                                                                      290.6
    0207 39 65                                                                                                       150.0
    0207 39 67                                                                                                       103,8
    0207 39 71                                                                                                      415.7
    0207 39 73                                                                                                      271.2
    0207 39 75                                                                                                      401.8
    0207 39 77                                                                                                      254.7
    0207 39 81                                                                                                      381.1
    0207 39 83                                                                                                      461,4
    0207 39 85                                                                                                       103.8
    0207 41 10                                                                                                      487.1
    0207 41 11                                                                                                       197,0
    0207 41 21                                                                                                       150,0
    0207 41 31                                                                                                       103,8
    0207 41 41                                                                                                      271.2
    0207 41 51                                                                                                      254.7
    0207 41 71                                                                                                      461,4
    0207 41 90                                                                                                       103.8
    0207 42 10                                                                                                      379.4
    0207 42 11                                                                                                      217,8
    0207 42 21                                                                                                       150.0
    0207 42 31                                                                                                       103.8
    0207 42 41                                                                                                      289.1
    0207 42 51                                                                                                       135.5
    0207 42 59                                                                                                      243.9
    0207 42 71                                                                                                      461,4
    0207 42 90                                                                                                       103,8
    0207 43 11                                                                                                      582.0
    0207 43 15                                                                                                      487.1
    0207 43 21                                                                                                      326.7
    0207 43 23                                                                                                      304.8
    0207 43 25                                                                                                      290.6
    0207 43 31                                                                                                       150,0
    0207 43 41                                                                                                       103,8
 ---pagebreak--- N  L 15 / 12                                          Journal officiel des Communautés européennes                                             21 . 1 . 91
             ll                                           Positifs                                          Négatifs
                            Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce      Irlande  Portugal
   Code NC     Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                              bourg
                                                  gne
                                                  DM         H        Pta      £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF       DR          £ Irl      Esc
             1                                                                                                           — 100 kg —
  0207 43 51 llllIl                                                                                                          415,7
  0207 43 53 llll                            \                                                                               271,2
  0207 43 61 llIlll\                                                                                                         401,8
  0207 43 63 llIl                                                                                                            254,7
  0207 43 71 llllII                                                                                                          381,1
  0207 43 81 ll                      II                                                                                      461,4
  0207 43 90 \         \\\                                                                                                   103,8
  0209 00'90 l         Il\                                                                                                   230,7
             ll                      ll\                                                                                  100 pièces -
  0407 00 11 I         \             \                                                                                         55,2
  0407 00 19 l         Il\                                                                                                     18,9
             l         \             I                                                                                   — 100 kg —
  0407 00 30 l         \             I       I                                                                               166,7
  0408 11 10 \         \             \                                                                                       780,1
  0408 19 11 \         \             \                                                                                       340,1
  0408 19 19 \         \             I                                                                                       363,4
  0408 91 10 \                       l                                                                                       753,4
  0408 99 10 \         \             \                                                                                       193,4
  1602 31 11    16-2       7323      \                                                                                       361,3
                16-2       7324      l                                                                                       _
  1602 31 19    16-2       7323      \                                                                                       507,6
                16-2       7324      \                                                                                       —
  1602 39 11 \         \             I                                                                                       486,5
  1602 39 19    16-2       7323                                                                                              507,6
                16-2       7324                                                                                              —
  3502 10 91 \                                                                                                               676,8                 N,
  3502 10 99 l                                                                                                                 91,7
  3502 90 51           \                                                                                                     676,8
  3502 90 59
             \         \             \                                                                                         91,7
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                             Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 15 / 13
                                                                              PARTIE 5
                                                      SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                Montants compensatoires monétaires
               I                       \                    Positifs                                                 Négatifs
                             Code                République Pays-Bas  Espagne   Royaume  Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC     Tableau
                           additionnel
                                         Note»    fédérale                        Uni     Luxem­
                                                 d'Allema ­                                bourg
                                                    gne
                                                    DM         FI       Pta         £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR     £ Irl     Esc
    0401          04-1       7058      \                                          a+c
                                                                                                         100 kg —
                                                                                                                                    a+e
    0402 10 11           I             l       \                                  5,216                                           6 404,9
    0402 10 19    04-3       7059      \       \                                  3,098                                           3 804,5
                  04-3       7074      l       \                                   —
                  04-3       7079      l                                          5,216                                           6 404,9
                  04-3       7222      l                                           —
    0402 10 91    04-4       7089      \                                          d+f                                               d+f
    0402 10 99    04-4       7089      l                                          d+f                                               d+f
    0402 21 11    04-2       7744      \                                          a+c                                               a+c
    0402 21 17    04-6       7098      \                                          3,098                                           3 804,5
  \               04-6       7099      l                                           —
                  04-6       7114      \                                          a+c                                               a+c
  I               04-6       7224      \                                           —
    0402 21 19    04-2       7744      II                                         a+c                                               a+c
    0402 21 91    04-2       7744      II                                         a+c                                               a+c
    0402 21 99    04-2       7744      II                                         a+c                                               a+c
    0402 29       04-2       7744      ll                                       a+c + f                                           a+c+f
    0402 91       04-2       7744      ll                                         a+c                                               a+c
    0402 99       04-2       7744                                               a+c+f                                             a+c + f
    0403 10 02    04-2       7744      ll                                         a+c                                               a+c
    0403 10 04    04-2       7744      ll                                         a+c                                               a+c
    0403 10 06    04-2       7744      Il                                         a+c                                               a+c
    0403 10 12    04-2       7744      Il                                       a+c+f                                             a+c + f
    0403 10 14    04-2       7744      IlI                                      a+c+f                                             a+c+f
    0403 10 16    04-2       7744      ll                                       a+c+f                                             a + c+f
    0403 10 22    04-2       7744      Il                                         a+c                                               a+c
    0403 10 24    04-2       7744      Il                                         a+c                                               a+c
    0403 10 26    04-2       7744      ll                                         a+c                                               a+c
    0403 10 32    04-2       7744      li                                       a + c+f                                           a+c+f
    0403 10 34    04-2       7744      Il                                       a+c+f                                             a+c+f
    0403 10 36    04-2       7744      ll                                       a+c+f                                             a + c+f
    0403 90 11    04-5       7093      II                                          3,098                                           3 804,5
                  04-5       7094      Il\                                         —
                  04-5       7097      li                                          5,216                                           6 404,9
                  04-5       7223      ll                                          —
    0403 90 13    04-6       7098      Il                                          3,098                                           3 804,5
                  04-6       7099      II                                          —
                  04-6       7114      Il                                         a+c                                               a+c
                  04-6       7224
                                       II                                          —
 ---pagebreak--- N° L 15 / 14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             21 . 1 . 91
                                                    Positifs                                              Négatifs
                        Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume  Belgique/ Danemark     Italie    France    Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                 \          DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF       DR     £ Irl      Esc
                                                                                               100 kg —
  0403 90 19  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0403 90 31  04-4     7089                                             d+f                                               d+f
  0403 90 33  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0403 90 39  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0403 90 51  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0403 90 53  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0403 90 59  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0403 90 61  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0403 90 63  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0403 90 69  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0404 90 11  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0404 90 13  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0404 90 19  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0404 90 31  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0404 90 33  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0404 90 39  04-2     7744                                             a+c                                               a+c
  0404 90 51  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0404 90 53  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0404 90 59  04-2     7744                                           a+c+f                                             a + c+f
  0404 90 91  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0404 90 93  04-2     7744                                           a + c+f                                           a+c+f
  0404 90 99  04-2     7744                                           a+c+f                                             a+c+f
  0405        04-7     7118                                              3,837                                           4 710,8
              04-7     7119                                              3,933                                           4 828,6
              04-7     7134                                             4,122                                            5 060,9
              04-7     7138                                             4,225                                            5 187,5
              04-7     7139                                             4,718                                            5 793,0
              04-7     7154                                             4,836                                            5 937,8
              04-7     7174
              04-7     7178
              04-7     7179
              04-7     7189                                             8,641                                          10 609,9
              04-7     7193                                             8,857                                          10 875,2
              04-7     7194
              04-7     7197                                           b x coef                                          b x coef
              04-7     7198
              04-7     7199                                           b x coef                                          b x coef
              04-7     7214
              04-7     7218                                           b x coef                                          b x coef
              04-7     7219
              04-7     7225                                               b                                                 b
              04-7     7280
              04-7     7281                                           b x coef                                         b x coef
  0406 10 10  04-8     7226
              04-8     7227                                             6,486                                            7 963,8
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 15 / 15
                                                    Positifs                                             Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF      DR      £ Irl     Esc
                                                                                              100 kg­
    0406 10 10  04-8     7228                                           7,406                                          9 093,0
                04-8     7229                                           4,459                                          5 475,1
                04-8     7230                                           5,803                                          7 124,7
                04-8     7231                                           2,027                                          2 488,7
                04-8     7232                                           2,948                                          3 619,9
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    0406 20 10
    0406 20 90  04-9     7233                                           7,406                                          9 093,0
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    0406 30 10 04-10     7235
               04-10     7236                                           2,663                                          3 269,9
               04-10     7237                                           3,906                                          4 796,0
               04-10     7238                                           5,684                                          6 978,6
               04-10     7239                                           6,740                                          8 275,9
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                                                   Positifs                                             Négatifs
                          Code          République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France   Grèce  Irlande  Portugal
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                       Uni   Luxem­
                                        d'Allema­                              bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta       £   FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR     £ Irl      Esc
                                                                                             100 kg -
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              04-15      7257                                          4,459                                         5 475,1
              04-15      7258                                          5,803                                         7 124,7
   0406 90 31 04-15      7253
              04-15      7254
              04-15      7255                                          6,486                                         7 963,8
 \            04-15      7256                                          7,406                                         9 093,0
              04-15      7257                                          4,459                                         5 475,1
              04-15      7258                                          5,803                                         7 124,7
   0406 90 33 04-15      7253
              04-15      7254
              04-15      7255                                          6,486                                         7 963,8
              04-15      7256                                          7,406                                         9 093,0
              04-15      7257                                          4,459                                         5 475,1
              04-15      7258                                          5,803                                         7 124,7
   0406 90 35 04-16      7259
              04-16      7274                                          6,486                                         7 963,8
              04-16      7277                                          7,406                                         9 093,0
              04-16      7278                                          4,459                                         5 475,1
              04-16      7279                                          5,803                                         7 124,7
   0406 90 37 04-16    , 7259
 \            04-16      7274                                          6,486                                         7 963,8
              04-16      7277                                          7,406                                         9 093,0
              04-16      7278                                          4,459                                         5 475,1
              04-16      7279                                          5,803                                         7 124,7
   0406 90 39 04-15      7254
              04-15      7255                                          6,486                                         7 963,8
          .   04-15      7256                                          7,406                                         9 093,0
              04-15      7257                                          4,459                                         5 475,1
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N L 15 / 17
                                                    Positifs                                              Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce  Irlande  Portugal
                         Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR      £ Irl    Esc
                                                                                            — 100 kg —
    0406 90 39 04-15     7258                                           5,803                                           7 124,7
    0406 90 50 04-15     7253
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               04-15     72 56                                          7,406                                           9 093,0
               04-15     7257                                           4,459                                           5 475,1
               04-15     7258                                           5,803                                           7 124,7
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    0406 90 69                                                         10,042                                          12 329,6
    0406 90 71  04-8     7226
                04-8     7227                                           6,486                                           7 963,8
                04-8     7228                                           7,406                                           9 093,0
                04-8     7229                                           4,459                                           5 475,1
                04-8     7230                                           5,803                                           7 124,7
    0406 90 73 04-16     7259
               04-16     7274                                           6,486                                           7 963,8
               04-16     7277                                           7,406                                           9 093,0
               04-16     7278                                           4,459                                           5 475,1
               04-16     7279                                           5,803                                           7 124,7
    0406 90 75 04-16     7259
               04-16     7274                                           6,486                                           7 963,8
               04-16     7277                                           7,406                                           9 093,0
               04-16     7278                                           4,459                                           5 475,1
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               04-16     7277                                           7,406                                           9 093,0
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               04-16     7279                                           5,803                                           7 124,7
    0406 90 79 04-16     7259
               04-16     7274                                           6,486                                           7 963,8
               04-16     7277                                           7,406                                           9 093,0
               04-16     7278                                           4,459                                           5 475,1
               04-16     7279                                           5,803                                           7 124,7
    0406 90 81 04-16     7259
               04-16     7274                                           6,486                                           7 963,8
               04-16     7277                                           7,406                                           9 093,0
               04-16     7278                                           4,459                                           5 475,1
               04-16     7279                                           5,803                                           7 124,7
    0406 90 83
    0406 90 85 04-16     7259
               04-16     7274                                           6,486                                           7 963,8
               04-16     7277                                           7,406                                           9093,0
               04-16     7278                                           4,459                                           5 475,1
 ---pagebreak--- N  L 15/ 18                                   Journal officiel des Communautés européennes                                          21 . 1 . 91
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                              bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR     £ Irl      Esc
   A
                                                                                            100 kg —
  0406 90 85 04-16     7279                                           5,803                                         7 124,7
  0406 90 89 04-15     7253
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             23-14     7582                                           3,912                                         4 803,7
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  2309 10 19 23-14     7553                                           0,597                                           733.6
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 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N L 15 / 19
                                                    Positifs                                             Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema ­                             bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr          Ut        FF     DR      £ Irl    Esc
                                                                                            — 100 kg­
    2309 10 19 23-14     7558                                           2,689                                         3 301,1
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               23-14     7580                                           2,087                                         2 562,0
               23-14     7581                                           3,130                                         3 842,9
               23-14     7582                                           3,912                                         4 803,7
               23-14     7583                                           4,382                                         5 380,1
               23-14     7584                                           4,695                                         5 764,4
               23-14     7885
    2309 10 39 23-14     7553                                           0,597                                           733.6
               23-14     7554                                           1,195                                         1 467,2
               23-14     7555                                           1,792                                         2 200,8
               23-14     7556                                           2,240                                         2 751,0
               23-14     7557                                           2,509                                         3 081,1
               23-14     7558                                           2,689                                         3 301,1
               23-14     7559                                           0,098                                           120.7
               23-14     7569                                           0,197                                           241.5
               23-14     7573                                           0,295                                           362.2
               23-14     7574                                           0,369                                           452.8
               23-14     7577                                           0,413                                           507.1
               23-14     7578                                           0,443                                           543.3
               23-14     7579                                           1,043                                         1 281,0
               23-14     7580                                           2,087                                         2 562,0
               23-14     7581                                           3,130                                         3 842,9
               23-14     7582                                           3,912                                         4 803,7
               23-14     7583                                           4,382                                         5 380,1
               23-14     7584                                           4,695                                         5 764,4
               23-14     7885
    2309 10 59 23-14     7553                                           0,597                                           733.6
               23-14     7554                                           1,195                                         1 467,2
               23-14     7555                                           1,792                                         2 200,8
               23-14     7556                                           2,240                                         2 751,0
               23-14     7557                                           2,509                                         3 081,1
               23-14     7558                                           2,689                                         3 301,1
               23-14     7559                                           0,098                                           120.7
               23-14     7569                                           0,197                                           241,5
               23-14     7573                                           0,295                                           362.2
               23-14     7574                                           0,369                                           452.8
               23-14     7577                                           0,413                                           507,1
               23-14     7578                                           0,443                                           543.3
 ---pagebreak--- N  L 15 /20                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           21 . 1 . 91
                                                  Positifs                                              Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume  Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                        Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       P»        £    FB/Flux     Dkr         lit        FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                           — 100 kg.
  2309 10 59  23-14    7579                                            1,043                                         1 281,0
              23-14    7580                                            2,087                                         2 562,0
              23-14    7581                                            3,130                                         3 842,9
              23-14    7582                                            3,912                                         4 803,7
              23-14    7583                                            4,382                                         5 380,1
              23-14    7584                                            4,695                                         5 764,4
              23-14    7885
  2309 10 70  23-14    7553                                            0,597                                           733.6
              23-14    7554                                            1,195                                         1 467,2
              23-14    7555                                            1,792                                         2 200,8
              23-14    7556                                            2,240                                         2 751,0
              23-14    7557                                            2,509                                         3 081,1
              23-14    7558                                            2,689                                         3 301,1
              23-14    7559                                           •0,098                                           120.7
              23-14    7569                                            0,197                                           241.5
              23-14    7573                                            0,295                                           362.2
              23-14    7574                                            0,369                                           452.8
              23-14    7577                                            0,413                                           507.1
              23-14    7578                                            0,443                                           543.3
              23-14    7579                                            1,043                                         1 281,0
              23-14    7580                                            2,087                                         2 562,0
              23-14    7581                                           ,3,130                                         3 842,9
              23-14    7582                                            3,912                                         4 803,7
              23-14    7583                                            4,382                                         5 380,1
              23-14    7584                                           4,695                                          5 764,4
             ,23-14    7885
  2309 90 35  23-14    7553                                            0,597                                           733.6
              23-14    7554                                            1,195                                         1 467,2
              23-14    7555                                            1,792                                         2 200,8
              23-14    7556                                            2,240                                         2 751,0
              23-14    7557                                            2,509                                         3 081,1
              23-14    7558                                            2,689                                         3 301,1
              23-14    7559                                            0,098                                           120.7
              23-14    7569                                            0,197                                           241,5
              23-14    7573                                            0,295                                           362.2
             23-14     7574                                            0,369                                           452.8
              23-14    7577                                            0,413                                           507,1
             23-14     7578                                            0,443                                           543.3
              23-14    7579                                            1,043                                         1 281,0
              23-14    7580                                            2,087                                         2 562,0
              23-14    7581                                            3,130                                         3 842,9
              23-14    7582                                            3,912                                         4 803,7
             23-14     7583                                           4,382                                          5 380,1
             23-14     7584                                            4,695                                         5 764,4
             23-14     7885
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N  L 15 /21
                       I                                  Positifs                                             Négatifs
                           Code                République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                              bourg
                                                  gne
               II Il||                            DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR     £ Irl     Esc
                                                                                                  — 100 kg —
    2309 90 39 23-14       7553                                               0,597                                           733.6
               23-14       7554      ll                                       1,195                                         1 467,2
               23-14       7555      Il\                                      1,792                                         2 200,8
               23-14       7556      Il                                       2,240                                         2 751,0
               23-14       7557                                               2,509                                         3 081,1
                                        i
               23-14       7558                                               2,689                                         3 301,1
               23-14       7559      ll                                       0,098                                           120.7
               23-14       7569      III                                      0,197                                           241.5
               23-14       7573      ll                                       0,295                                           362.2
               23-14       7574      Il                                       0,369                                           452.8
               23-14       7577      ll                                       0,413                                           507.1
               23-14       7578      ll                 1
                                                                              0,443                                           543.3
               23-14       7579      II                                       1,043                                         1 281,0
               23-14       7580      I                                        2,087                                         2 562,0
               23-14       7581      l                                        3,130                                         3 842,9
               23-14       7582      l       \                                3,912                                         4 803,7
               23-14       7583      \                                        4,382                                         5 380,1
               23-14       7584                                               4,695                                         5-764,4
               23-14       7885      \                                        —
    2309 90 49 23-14       7553      I                                        0,597                                           733.6
               23-14       7554      I                                        1,195                                         1 467,2
               23-14       7555                                               1,792                                         2 200,8
               23-14       7556      ll                                       2,240                                         2 751,0
               23-14       7557      ll                                       2,509                                         3 081,1
               23-14       7558      ll                                       2,689                                         3 301,1
               23-14       7559      II                                       0,098                                           120.7
               23-14       7569      \                                        0,197                                           241.5
               23-14       7573      \                                        0,295                                           362.2
               23-14       7574      \                                        0,369                                           452.8
               23-14       7577      \                                        0,413                                           507,1
               23-14       7578      l                                        0,443                                           543.3
               23-14       7579      \                                        1,043                                         1 281,0
               23-14       7580      I                                        2,087                                         2 562,0
               23-14       7581      I                                        3,130                                         3 842,9
               23-14       7582      I                                        3,912                                         4 803,7
               23-14       7583      I                                        4,382                                         5 380,1
               23-14       7584      \                                        4,695                                         5 764,4
               23-14       7885      I                                        —
    2309 90 59 23-14       7553      \                                        0,597                                           733.6
               23-14       7554      \                                        1,195                                         1 467,2
               23-14       7555      I                                        1,792                                         2 200,8
               23-14       7556      \                                        2,240                                         2 751,0
               23-14       7557      I                                        2,509                                         3 081,1
               23-14       7558      I                                        2,689                                         3 301,1
               23-14       7559
                                     \                                        0,098                                           120.7
 ---pagebreak--- N0 L 15 /22                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                                               21 . 1 . 91
                                                     Positifs                                                                  Négatifs
                        Code           République    Pays-Bas      Espagne     Royaume      Belgique/     Danemark        Italie      France        Grèce       Irlande      Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                                  Uni        Luxem­
                                       d'Allema­                                              bourg
                                            gne
                                           DM            FI          Pta           £         FB/Flux         Dkr           Ut           FF           DR           £ Irl        Esc
                                                                                                                  100 kg —
  2309 90 59 23-14     7569                                                       0,197                                                              241.5
             23-14     7573                                                       0,295                                                              362.2
             23-14     7574                                                       0,369                                                              452,8
             23-14     75.77                                                      0,413                                                              507.1
             23-14     7578                                                       0,443                                                              543.3
             23-14     7579                                                       1,043                                                            1 281,0
             23-14     7580                                                       2,087                                                            2 562,0
             23-14     7581                                                       3,130                                                            3 842,9
             23-14     7582                                                       3,912                                                            4 803,7
             23-14     7583                                                      4,382                                                             5 380,1
             23-14     7584                                                       4,695                                                            5 764,4
             23-14     7885
  2309 90 70 23-14     7553                                                      0,597                                                               733.6
             23-14     7554                                                       1,195                                                            1 467,2
             23-14     7555                                                       1,792                                                           2 200,8
             23-14     7556                                                      2,240                                                            2 751,0
             23-14     7557                                                      2,509                                                            3 081,1
             23-14     7558                                                      2,689                                                            3 301,1
             23-14     7559                                                      0,098                                                               120.7
             23-14     7569                                                      0,197                                                               241,5
             23-14     7573                                                      0,295                                                               362.2
             23-14     7574                                                      0,369                                                               452.8
             23-14     7577                                                      0,413                                                               507,1
             23-14     7578                                                      0,443                                                               543.3
             23-14     7579                                                      1,043                                                            1 281,0
             23-14     7580                                                      2,087                                                            2 562,0
             23-14     7581                                                      3,130                                                            3 842,9
             23-14     7582                                                      3,912                                                            4 803,7
             23-14     7583                                                      4,382                                                            5 380,1
             23-14     7584                                                      4,695                                                            5 764,4
             23-14     7885
                                                                                              — % matière grasse lait/100 kg produit —
               a                                                                 0,096                                                               118,4
               b                                                                 0,106                                                               129,9
                                          ' % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                          produit —
               C                                                                 0.045                                                                54,8
                                                 — % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg produit —
               d                                                                 0,052                                                                64,0
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                           N      L 15/ 23
                                 -
                                                        Positifs                                                                  Négatifs
                             Code            République  Pays-Bas     Espagne     Royaume        Belgique/   Danemark         Italie      France       Grèce        Irlande       Portugal
     Code NC       Tableau
                           additionnel
                                       Notes  fédérale                                Uni         Luxem­
                                             d'Allema­                                             bourg
                                                gne
                                                DM           FI          Pta           £         FB/Flux        Dkr            Ut           FF           DR           £ Irl          Esc
                                              — % matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 1 00 kg produit
                      e                                                               0,004                                                                 5,0
                                                                                                       — % saccharose/ 1 00 kg produit —
                      f                                                               0,006                                                                 7,3
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak---   N L 15/24                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           21 . 1 . 91
                                                                           PARTIE 6
                                                                    SECTEUR DU VIN
                                                             Montants compensatoires monétaires
                ||                                       Positifs                                               Négatifs
                           Code               République Pays-Bas  Espagne   Royaume   Belgique/   Danemark Italie    France Grèce  Irlande  Portugal
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                     Notes     fédérale                        Uni      Luxem­
                                              d'Allema­                                  bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pta        £      FB/Flux       Dkr     Lit        FF    DR      £ Irl     Esc
     2204 21 25  22-5     7431        O                                              I           I                 I          309,4
                 22-5     7432        C)                                             l                                        309,4
                 22-5     7434        0     I                                                    l                             13,3
\                22-5     7587        O                                              l                                        309,4
                 22-5     7588        C)                                                                                       13,3
     2204 21 29  22-6     7438        o                                                          l                            216,8
                 22-6     7439      Inl                                                                                       216,8
                 22-6     7441        0 I                                                                          l           13,3
l                22-6     7589        o                                                                            l          216,8
                 22-6     7590        o                                                          l                 l           13,3
     2204 21 35  22-8     7449        0                                                                                       309,4
                 22-8     7451        O     I                                                                                  13,3
\                22-8     7591        o                                                                            l          309,4
                 22-8     7592        C)    \                                        l                             l           13,3
     2204 21 39  22-9     7455        o     I                                                                                 216,8
I                22-9     7457        C)    I                                        l                                         13,3
                 22-9     7593        (J) '                                          l                             I          216,8
                 22-9     7594        C)                                                         l                             13,3
   , 2204 29 10  22-3     7426        o                                                                            l           13,3
     2204 29 25 22-11     7478        o                                                          l                            309,4
                22-11     7479        C)                                             l                             l          309,4
                22-11     7480        0)                                                                                      309,4
                22-11     7481        0                                              l                             l          309,4
\               22-11     7483        C)                                                         l                             13,3
                22-11     7595        (2)                                                                                     309,4
                22-11     7596        C)                                             l                                     -   13,3
     2204 29 29 22-12     7487        (2)                                                                                     216,8
                22-12     7488        0                                              l                                        216,8
\               22-12     7490        C)                                                         l                 l           13,3
                22-12     7597        O                                                                            l          216,8
\               22-12     7598        o                                              l                                         13,3
     2204 29 35 22-14     7498        o                                                                            l          309,4
                22-14     7499        O                                                                                       309,4
                22-14     7518        o                                                          l                             13,3
                22-14     7599        (2)
                                                                                     l           I                            309,4
 ---pagebreak---   21 . 1 . 91                                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 15 /25
                 I                             |            Positifs                                          Négatifs
                             Code                République Pays-Bas Espagne Royaume Belgique/   Danemark Italie    France Grèce    Irlande  Portugal
       Code NC     Tableau
                           additionnel
                                         Notes    fédérale                     Uni    Luxem­
                                                 d'Allema­                             bourg
                                                    gne
\                l                     \            DM         FI      Pu       £    FB/Flux       Dkr     Lit        FF    DR        £ Irl    Esc
      2204 29 35   22-14     7614         O                                                    l                             13,3 l
      2204 29 39   22-15     7524         C)                                                                                216,8
                   22-15     7526         o                                                                                  13,3
                   22-15     7618         C)                                                                                216,8
                   22-15     7619         C)                                                                                 13,3
  (') % vol/hl
  O hl
 ---pagebreak--- N0 L 15 / 26                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     21 . 1 . 91
                                                                    PARTIE 7
                                                           SECTEUR DU SUCRE
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                                      Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/     Danemark        Italie      France Grèce   Irlande   Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta         £   FB/Flux          Dkr            Lit         FF    DR       £ Irl     Esc
                                                                                                     100 kg -
  1701 1110   17-5     7334       O                                     0,469                                                   607,5
              17-5     7335                                             0,469                                                   607,5
  1701 11 90  17-5     7334       C)                                    0,469                                                   607,5
              17-5     7335                                             0,469                                                   607,5
  1701 12 10  17-5     7334       C)                                    0,469                                                   607,5
              17-5     7335                                             0,469                                                   607,5
  1701 12 90  17-5     7334       C)                                    0,469                                                   607,5
              17-5     7335                                             0,469                                                   607,5
  1701 91 00  17-6     7337       o                                     0,563                                                   729,2*
  1701 99 10  17-7     7340                                             0,563                                                   729,2
  1701 99 90  17-7     7340                                             0,563                                                   729,2
                                                                                         — 100 kg de matière sèche —
  1702 30 10  17-7     7340                                             0,563                                                   729,2
  1702 40 10  17-7     7340                                             0,563                                                   729,2
  1702 60 10  17-7     7340                                             0,563                                                   729,2
                                                                                — % teneur en saccharose et 100 kg net —
  1702 60 90 17-10     7345       C)                                   0,0056                                                  7,292
             17-10     7346       C)                                   0,0056                                                  7,292
             17-10     7347       C)                                   0,0056                                                  7,292
                                                                                         — 100 kg de matière sèche —
  1702 90 30  17-7     7340                                             0,563                                                   729,2
                                                                                — % teneur en saccharose et 100 kg net —
                                   3
  1702 90 60 17-11     7349                                            0,0056                                                  7,292
                                   j
             17-11     7350                                            0,0056                                                  7,292
                                   3'
             17-11     7351                                            0,0056                                                  7,292
                                   3
  1702 90 71 17-12     7353                                            0,0056                                                  7,292
                                   3
  1702 90 90 17-10     7345                                            0,0056                                                  7,292
             17-10     7346        3
                                                                       0,0056                                                  7,292
              17-8     7347        3
                                                                       0,0056                                                  7,292
                                                                                         — 100 kg de matière sèche —
  2106 90 30  21-5     7419                                             0,563                                                   729,2
                                                                                  • °/o teneur en saccharose et 100 kg net -
  2106 90 59  21-6     7423       o                                    0,0056                                                  7,292
              21-6     7424       C)                                   0,0056                                                  7,292
              21-6     7425       O                                    0,0056                                                  7,292
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N   L 15/27
C) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n0 431 /68 (JO n0 L 89 du
    10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n0 837/68 (JO
    n0 L 151 du 30. 6. 1968 , p. 42).
(J) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
C) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
    394/70 (JO n° L 50 du 4. 3 . 1970, p. 1) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- N L 15 /28                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            21 . 1 . 91
                                                                    PARTIE 8
                                  MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                      Montants compensatoires monétaires
                                                  Positifs                                               Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
  Code NC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                       d'Allema ­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu         £    FB/Flux     Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                              100 kg -
  0403 10 51                                                            4,694                                         5 764,4
  0403 10 53                                                            5,243                                         6 420,2
  0403 10 59                                                            7,392                                         9 076,7
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  0403 10 93                                                                                                            950,6
  0403 10 99                                                                                                          1 440,0
  0403 90 71                                                            4,694                                         5 764,4
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  0403 90 93                                                                                                            950,6
  0403 90 99                                                                                                          1 440,0
  1517 10 10                                                                                                          1 468,2
  1517 90 10                                                                                                          1 468,2
  1704 10 11
  1704 10 19
  1704 10 91
  1704 10 99
  1704 90 51  17-1
  1704 90 55  17-4
  1704 90 61  17-4
  1704 90 65  17-4
  1704 90 71  17-4
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                          *
  1704 90 99  17-3
              17-3     7632
  1806 20 10  18-1
  1806 20 30  18-1
  1806 20 50  18-1
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  1806 31 00  18-1
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  1806 32 90  18-5
              18-5     7832                                                                                           1 612,1
  1806 90 11  18-4
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 15 /29
                                                      Positifs                                              Négatifs
                            Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC    Tableaul additionnel Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                               bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR     £ Irl     Esc
                                                                                               — 100 kg —
    1806 90 19   18-1
    1806 90 31   18-1
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    1902 19 11
    1902 19 19
    1902 19 90
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    1903 00 00
    1905 30 1 1  19-1
    1905 30 19   19-1
    1905 30 30   19-1
    1905 30 51   19-1
    1905 30 59   19-1
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    1905 30 99   19-1
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                 19-3      7634
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    1905 90 90   19-1
    2101 10 99  21-2
    2101 20 90  21-2
    2105 00 10                                                                                                             740,5
    2105 00 91  21-3       6585                                                                                          1 357,0
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    2105 00 99  21-4       6586                                                                                          1 996,5
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    2106 10 90  21-2
    2106 90 99  21-1
                21-1       7001
                21-1       7002
                21-1       7003
                21-1       7004
 ---pagebreak--- N L 15/ 30                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          21 . 1 . 91
                                                  Positifs                                             Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                        Code
  Code NC    Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                       d'Allema ­                             bourg '
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr         Ut         FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                            100 kg —
  2106 90 99  21-1     7635
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  2905 44 11
  2905 44 19
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  2905 44 99                                                                                                          840,0
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                       7024                                                                                         1 417,3
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                       7028                                                                                         1 314,8
                       7029                                                                                         1 498,5
                       7030                                                                                           980,2
                       7031                                                                                         1 137,7
                       7032                                                                                         1 275,5
                       7033                                                                                         1 406,8
                       7035                                                                                         1 079,8
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N L 15/31
                                                           Positifs                                                Négatifs
                               Code             République Pays-Bas   Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce  Irlande Portugal
     Code NC        Tableau
                            additionnel
                                          Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                                d'Allema­                                bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI        Pta      £     FB/Flux     Dkr          Ut         FF     DR     £ Irl    Esc
                              7036                                  I                                  100 kg -
                                                                                                                                1 237,3
         —                    7037      \\                          l            —
                                                                                                                                1 375,1
         —
                  \\          7040      \\I                                     —
                                                                                                                                2 421,1
         —
                  ll          7041      ll                                      —
                                                                                                                                2 578,6
         —
                  Il          7042      Il                                      —
                                                                                                                                2 716,4
         —
                  II          7043      ll\                                     2,301                                           2 847,7
         —
                  ll          7044      II                                      2,443                                           3 031,4
         —                    7045      Il                          \           —
                                                                                                                                2 502,3
         —                    7046      ll                                      —
                                                                                                                                2 659,8
         —
                  \\          7047      ll                                      —
                                                                                                                                2 797,6
         _
                  ll          7048      ll                                      2,363                                           2 928,9
         —
                  ll          7049      llI                                     2,505                                           3 112,6
         —
                  ll          7050      Il                                      —
                                                                                                                                2 594,3
         —
                  ll          7051      II                                      —
                                                                                                                                2 751,8
         —                    7052      II                                      2,334                                           2 889,6
         —
                              7053      II               -
                                                                                2,435                                           3 020,9
         —
                              7055      \                                       —
                                                                                                                                2 693,9
         —
                              7056      \                                       2,304                                           2 851,4
         —                    7057      \                                       2,410                                           2 989,2
         —                    7060      I                                       3,521                                           4 323,3
         —                    7061      I                                       3,643                                           4 480,8
         —                    7062      I                           l           3,749                                           4 618,6
         —                    7063      \                           \           3,850                                           4 749,9
         —                    7064      l                           \           3,992                                           4 933,6
         —                    7065      I                                       3,583                                           4 404,5
         —                    7066      I                           l           3,705                                           4 562,0
         —                    7067      II                                      3,811                                           4 699,8
         —  .                 7068      \                                       3,912                                           4 831,1
         —                    7069      \                           \           4,054                                           5 014,8
         —
                  l           7070      l                                       3,655                                           4 496,5
         —
                  l           7071      \                                       3,777                                           4 654,0
         —                    7072      I                                       3,883                                           4 791,8
         —                    7073      I                                       3,984                                           4 923,1
         —                    7075      I                                       3,731                                           4 596,1
         —                    7076      \                                       3,853                                           4 753,6
         —                    7077      \                           \           3,959                                           4 891,4
         —                    7080      I                                       6,854                                           8 416,0
         —                    7081      I                           \           6,976                                           8 573,5
         —                    7082                                  l           7,082                                           8 711,3
         —
                  \           7083                                              7,183                                           8 842,6
         —                    7084                                              7,325                                           9 026,3
                                                                                6,916                                           8 497,2
                                                              -
         —                    7085
         —                    7086                                              7,038                                           8 654,7
         —    . .             7087                                              7,144                                           8 792,5
         —
                  I           7088                                              7,245                                           8 923,8
                                                                                                                                                      /
 ---pagebreak--- N L 15 /32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          21 . 1 . 91
                                                Positifs                                             Négatifs
                                     République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                      Code
  Code NC  Tableau
                   additionnel
                               Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                     d'Allema­                              bourg
                                        gne
                                        DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                          100 kg­
                     7090                                           6,988                                         8 589,2
                     7091                                           7,110                                         8 746,7
                     7092                                           7,216                                         8 884,5
                     7095                                           7,064                                         8 688,8
                     7096                                           7,186                                         8 846,3
                     7100       O
                     7101       O
                     7102       O
                     7103       C)                                                                                  720,2
                     7104       C)                                                                                  903,9
                     7105       o
                     7106       C)
                     7107       C)                                                                                  670,1
                     7108       0)                                                                                  801,4
                     7109       C)                                                                                  985,1
                     7110       o
                     7111       C1)
                     7112       C)                                                                                  762,1
                     7113       o                                                                                   893,4
                     7115       C)
                     7116       C)                                                                                  723,9
                     7117       C)                                                                                  861,7
                     7120       o                                                                                 1 100,6
                     7121       o                                                                                 1 258,1
                     7122       o                                                                                 1 395,9
                     7123       C)                                                                                1 527,2
                     7124       C)                                                                                1 710,9
                     7125       O                                                                                 1 181,8
                     7126       C)                                                                                1 339,3
                     7127       0)                                                                                1 477,1
                     7128       o                                                                                 1 608,4
                     7129       C)                                                                                1 792,1
                     7130       C1)                                                                               1 273,8
                     7131       o                                                                                 1 431,3
                     7132       o                                                                                 1 569,1
                     7133       C)                                                                                1 700,4
                     7135       C)                                                                                1 373,4
                     7136       C)                                                                                1 530,9
                     7137       C)                                                                                1 668,7
                     7140       o                                                                                 2 714,7
                     7141       C)                                  2,333                                         2 872,2
                     7142       C)                                  2,439                                         3 010,0
                     7143       C)                                  2,540                                         3 141,3
                     7144       C)                                  2,682                                         3 325,0
                     7145       C)                                                                                2 795,9
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                      Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 15 /33
            1                                        Positifs                                              Négatifs
                         Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
     CodeNC   Tableau
                      additionnel
                                  Notes    fédérale                       Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR     £ Irl     Esc
            I           7146       C)                                     2,395
                                                                                              — 100 kg —
                                                                                                                        2 953,4
         —
            ll          7147       C)                                     2,501                                         3 091,2
         —
            ll          7148       o    \                                 2,602                                         3 222,5
         —
            ll          7149       O                                      2,744                                         3 406,2
         —
            ll          7150       C)                                     2,345                                         2 887,9
         —
            Il          7151       C)   I.                                2,467                                         3 045,4
         —
            ll          7152       C)                                     2,573                                         3 183,2
         —
            ll          7153       C)                                     2,674                                         3 314,5
         —
            \           7155       C)                                     2,421                                         2 987,5
         _
            \           7156       o                                    ■ 2,543                                         3 145,0
         —
            \           7157       O                                      2,649                                         3 282,8
         —              7160       C)                                     3,760                                         4 616,9
         —
            ll          7161       C)   \                                 3,882                                         4 774,4
         —
            ll          7162       C)                                     3,988                                         4 912,2
         —
            \           7163       C)                                     4,089                                         5 043,5
         —
            l           7164       C)                                     4,231                                         5 227,2
         —
            l           7165       C)                                     3,822                                         4 698,1
         —
            l           7166       O                                      3,944                                         4 855,6
         —
            \           7167       o                                      4,050                                         4 993,4
         —
            \           7168       C)                                     4,151                                         5 124,7
         —
            I           7169       O                                      4,293                                         5 308,4
         —
            I           7170       C)                                     3,894                                         4 790,1
         —
            l           7171       C)                                     4,016                                         4 947,6
         —
            I           7172       C)                                     4,122                                         5 085,4
         —
            I           7173       C)                                     4,223                                         5 216,7
         —
            \           7175       C)                                     3,970                                         4 889,7
         —
            I           7176       C)                                     4,092                                         5 047,2
         —
            l           7177       C)                                     4,198                                         5 185,0
         —
            l           7180       C)                                     7,093                                         8 709,6
         —
            I           7181       C)                                     7,215                                         8 867,1
         —
            I           7182       C)                                     7,321                                         9 004,9
         —
            I           7183       C)                                     7,422                                         9 136,2
         —
            I           7185       C)                                     7,155                                         8 790,8
         —
            I           7186       0                                      7,277                                         8 948,3
         —
            I           7187       C)                                     7,383                                         9 086,1
         —
            I           7188       C)                                     7,484                                         9 217,4
         —
            I           7190       C)                                     7,227                                         8 882,8
         —
            I           7191       O                                      7,349                                         9 040,3
         —              7192       C)                                     7,455                                         9 178,1
         —
                /       7195       C)                                     7,303                                         8 982,4
         —              7196       C)                                     7,425                                         9 139,9
         —              7200       C)                                     —
                                                                                                                        1 975,7
         —              7201       C)                                     —
                                                                                                                        2 133,2
         —              7202       C)                                     —
                                                                                                                        2 271,0
         —              7203       C)                                     —
                                                                                                                        2 402,3
 ---pagebreak--- N0 L 15 /34                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           21 . 1 . 91
            \                    l                    Positifs                                              Négatifs
                        Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                   Notes    fédérale                      Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                               bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pu       £     FB/Flux     Dkr          Lit       FF     DR      £ Irl     Esc
            \          7204         C)
                                                                                                 100 kg -
                                                                                                                         2 586,0
       —
            I          7205         o                                     —
                                                                                                                         2 056,9
       —
            \          72 06        o                                     —
                                                                                                                         2 214,4
       —
            \          7207         o                                     —
                                                                                                                         2 352,2
       —
            \          7208         C)                                    —
                                                                                                                         2 483,5
       —
            \          7209         (l)                                   —
                                                                                                                         2 667,2
       —
            I          7210         C)   I.                               —
                                                                                                                         2 148,9
       —
            I          7211         o                                     —
                                                                                                                         2 306,4
       —
            \          7212                                               —
                                                                                                                         2 444,2
       —
            \          7213         O                                     —
                                                                                                                         2 575,5
       —
            \          7215         o    \                                —
                                                                                                                         2 248,5
     ' —
            l          7216         C)                                    —
                                                                                                                         2 406,0
       —
            \          7217         o                                     —
                                                                                                                         2 543,8
       —
            I          7220         o                                     —
                                                                                                                         2 348,1
       —
            \          7221         C)                                    —
                                                                                                                         2 505,6
       —
            I          7260         C)                                    3,811                                          4 680,0
       —
            l          7261         o                                     3,933                                          4 837,5
       —
            \          7262                                               4,039                                          4 975,3
       —
            I          7263         C)                                    4,140                                          5 106,6
       —               7264         o                                     4,282                                          5 290,3
       —
            \          7265         C)                                    3,873                                          4 761,2
       —
            l          7266         / 1\
                                         l                                3,995                                          4 918,7
       —
            \          7267         o                                     4,101                                          5 056,5
       —
            ll         7268         0)                                    4,202                                          5 187,8
       —
            \          7269         C)                                    4,344                                          5 371,5
       —
            \          7270         o                                     3,945                                          4 853,2
       —
            ll         7271         C)                                    4,067                                          5 010,7
       —
            ll         7272         C)   I                                4,173                                          5 148,5
       —
            ll         7273         C)                                    4,274                                          5 279,8
       —
            ll         7275         C)   \                                4,021                                          4 952,8
       —
            Il         7276         C)                                    4,143                                          5 110,3
       —
            ll         7300         o                                      —                                             2 630,9
       —
            ll         7301         o                                      —                                             2 788,4
       —
            ll         7302         o                                     2,375                                          2 926,2
       —
            ll         7303         C)                                    2,476                                          3 057,5
       —
            ll         7304         C)   \                                2,618                                          3 241,2
       —
            Il         7305         o                                      —                                             2 712,1
       —
            Il         7306         C)                                    2,331                                          2 869,6
       —
            ll         7307         C)   I                                2,437                                          3 007,4
       —
            Il         7308         0)                                    2,538                                          3 138,7
       —
            ll         7309         C)                                    2,680                                          3 322,4
       —
            Il         7310         C)                                    2,281                                          2 804,1
       —
            ll         7311         C)                                    2,403                                          2 961,6
       —
            ll         7312         C)   \                                2,509                                          3 099,4
       —
            ll         7313         C)                                    2,610                                          3 230,7
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                          Journal officiel des Communautés européennes                                           N0 L 15 /35
              li                    I                    Positifs                                                Négatifs
                                              République Pays-Bas    Espagne Rovaume­ Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                      Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                              d'Allema­                                 bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI         Pu       £     FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR      £ Irl     Esc
              I           7315         O                                       2,357
                                                                                                    — 100 kg —
                                                                                                                              2 903,7
           —
              ll          7316         C)                                      2,479                                          3061,2
           —
              Il          7317         C)   \                                  2,585                                          3 199,0
           —
              ll          7320         C)                                      2,435                                          3 003,3
           —
              Il          7321         C)                                      2,557                                          3 160,8
           —
              ll          7360         C)   \                                  4,130                                          5 071,5
           —
              Il          7361         C)                          \           4,252                                          5 229,0
           —
              Il          7362         C)   \                                  4,358                                          5 366,8
           —
              Il          7363         0)   \                                  4,459                                          5 498,1
           —
              ll          7364                                     \           4,601                                          5 681,8
           —
              ll          7365         C)                                      4,192                                          5 152,7
           —
              \           7366         C)   \                                  4,314                                          5 310,2
           —
              ll          7367         C)                                      4,420                                          5 448,0
           —
              ll          7368         C)   l                      l           4,521                                          5 579,3
           —
              ll          7369         C)                          \           4,663                                          5 763,0
           _
              ll          7370         O                                       4,264                                          5 244,7
           —
              ll          7371         C)                                      4,386                                          5 402,2
        ■  —
              ll          7372         C)                          I           4,492                                          5 540,0
           —
              ll          7373         C)                                      4,593                                          5 671,3
           —
              l           7375         o
                                                                 '
                                                                   l           4,340                                          5 344,3
           —
              ll          7376         O                                       4,462                                          5 501,8
           —
              ll          7378         C)                          \           4,418                                          5 443,9
           —
              ll          7400         C)                          l           2,677                                          3 279,5
           —
              II          7401         C)                                      2,799                                          3 437,0
           —
              l           7402         C)   \                                  2,905                                          3 574,8
           —
              l           7403                                     l           3,006                                          3 706,1
           —
              I           7404         C)                                      3,148                                          3 889,8
           —
              \           7405         C)                                      2,739                                          3 360,7
           —
              \           7406         o                           \           2,861                                          3 518,2
           —
              l           7407         C)                          l           2,967                                          3 656,0
           —
              l           7408         C)                                      3,068                                          3 787,3
           —. I           7409         C)                          \           3,210                                          3 971,0
           —
              I           7410         C)                                      2,811                                          3 452,7
         ■ —
              \           7411         O                           \           2,933                                          3 610,2
           —
              \           7412         C)                                      3,039                                          3 748,0
           —
              I           7413         C)                                      3,140                                          3 879,3
           —
              I           7415         o                       >               2,887                                          3 552,3
           —
              I           7416         C)                                      3,009                                          3 709,8
           —
              I           7417         C)                          l           3,115                                          3 847,6
           —
              I           7420         o                                       2,965                                          3 651,9
           —
              l           7421         o                                       3,087                                          3 809,4
           —
              I           7460         C)                                      4,402                                          5 405,4
           —
              I           7461         o                           \           4,524                                          5 562,9
           —
              I           7462         o                                       4,630                                          5 700,7
           —              7463         o                                       4,731                                          5 832,0
 ---pagebreak--- N0 L 15 / 36                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            21 . 1 . 91
                                                  Positifs                                               Négatifs
                                       République Pays-Bas  Espagne Royaume  Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
                       Code
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr          Ut         FF     DR     £ Irl      Esc
                                                                                             100 kg —
                       7464       C)                                  4,873                                           6 015,7
                       7465       O                                   4,464                                           5 486,6
                       7466       C)                                  4,586                                           5 644,1
                       7467       o                                   4,692                                           5 781,9
                       7468       o                                   4,793                                           5 913,2
                       7470       o                                   4,536                                           5 578,6
                       7471       C)                                  4.658                                           5 736,1
                       7472       C)                                  4,764                                           5 873,9
                       7475       n                                   4,612                                           5 678,2
                       7476       o                                   4,734                                           5 835,7
                       7500       o                                   3,095                                           3 791,1
                       7501       o                                   3,217                                           3 948,6
                       7502       o                                   3,323                                           4 086,4
                       7503       o                                   3,424                                           4 217,7
                       7504       o                                   3,566                                           4 401,4
                       7505       o                                   3,157                                           3 872,3
                       7506       C)                                  3,279                                           4 029,8
                       7507       C)                                  3,385                                           4 167,6
                       7508       O                                   3,486                                           4 298,9
                       7509       C)                                  3,628                                           4 482,6
                       7510       O                                   3,229                                           3 964,3
                       7511       C)                                  3,351                                           4 121,8
                       7512       C)                                  3,457                                           4 259,6
                       7513       C)                                  3,558                                           4 390,9
                       7515       C)                                  3,305                                           4 063,9
                       7516       O                                   3,427                                           4 221,4
                       7517       C)                                  3,533                                           4 359,2
                       7520       C)                                  3,383                                           4 163,5
                       7521       C)                                  3,505                                           4 321,0
                       7560       C)                                  4,645                                           5 704,4
                       7561       O                                   4,955                                           6 092,4
                       7562       C)                                  4,873                                           5 999,7
                       7563       o                                   4,974                                           6 131,0
                       7564       o                                    5,116                                          6 314,7
                       7565       o                                   4,707                                           5 785,6
                       7566       o                                   4,829                                           5 943,1
                       7567       C)                                  4,935                                           6 080,9
                       7568       V)                                   5,036                                          6 212,2
                       7570       o                                    4,779                                          5 877,6
                       7571       o                                    4,901                                          6 035,1
                       7572       C)                                   5,007                                          6 172,9
                       7575       o                                    4,855                                          5 977,2
                       7576       C)                                   4,977                                          6 134,7
                       7600       C)                                   4.659                                          5 720,6
                       7601       0                                    4,781                                          5 878,1
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 15 / 37
             I                                         Positifs                                             Négatifs
                          Code              République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                    Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                            d'Allema­                              bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr         Lit        FF     DR     £ Irl     Esc
                                                                                               — 100 kg —
                         7602        O                                     4,887                                         6 015,9
         —
             Il          7603        O                                     4,988                                         6 147,2
         —
             Il          7604        O    \                                5,130                                         6 330,9
         —
             Il          7605        O                                     4,721                                         5 801,8
         __
             ll          7606        C)                                    4,843                                         5 959,3
         —
             Il          7607        C)                                    4,949                                         6 097,1
         —
             ll          7608        O                                     5,050                                         6 228,4
         —
             ll          7609        C)                                    5,192                                         6 412,1
         —
             ll          7610        O    \                                4,793                                         5 893,8
         —
             Il          7611        C)                                    4,915                                         6 051,3
         —
             Il          7612        C)                                    5,021                                         6 189,1
         —
             Il          7613        0)                                    5,122                                         6 320,4
         —
             Il          7615        0)                                    4,869                                         5 993,4
         —
             Il          7616        C)                                    4,991                                         6 150,9
         —
             Il          7620        o                                     4,947                                         6 093,0
         —
             Il          7700        C)                                    5,371                                         6 595,0
         —
             l           7701        C)                                    5,493                                         6 752,5
         —               7702        C)                                    5,599                                         6 890,3
         __
             l           7703        C)                                    5,700                                         7 021,6
         —
             Il          7705        C)   \                                5,433                                         6 676,2
         —
             ll          7706        O                                     5,555                                         6 833,7
         —
             \           7707        0                                     5,661                                         6 971,5
         —
             \           7708        C)                                    5,762                                         7 102,8
         —
             l           7710      (1 )                                    5,505                                         6 768,2
         —
             \           7711        C)                                    5,627                                         6 925,7
         —
             \           7712        C)   \                                5,733                                         7 063,5
         —
             l           7715        o                                     5,581                                         6 867,8
         —
             l           7716        C)                                    5,703                                         7 025,3
         —
             \           7720        O                                     5,022                                         6 166,2
         —
             \           7721        o                                     5,144                                         6 323,7
         —
             l           7722        C)                                    5,250                                         6 461,5
         —
             \           7723        0                                     5,351                                         6 592,8
         —
             \           7725        C)                                    5,084                                         6 247,4
         —
             I           7726        C)                                    5,206                                         6 404,9
         —
             I           7727        C)                                    5,312                                         6 542,7
         —
             I           7728        C)                                    5,413                                         6 674,0
         —
             I           7730        C)                                    5,156                                         6 339,4
         —
             l           7731        (')                                   5,278                                         6 496,9
         —
             I           7732        C)                                    5,384                                         6 634,7
         —
             I           7735        C)                                    5,232                                         6 439,0
         —
             I           7736        C)                                    5,354                                         6 596,5
         —
             I           7740        o                                     6,457                                         7 928,0
         —
             I           7741        0                                     6,579                                         8 085,5
         —
             I           7742                                              6,685                                         8 223,3
         —               7745        C)                                    6,519                                         8 009,2
 ---pagebreak--- N0 L 15 /38                                        Journal officiel des Communautés européennes                                              21 . 1 . 91
                                                       Positifs                                               Négatifs
                        Code                République Pays-Bas  Espagne Royaume  Belgique/ Danemark     Italie     France   Grèce   Irlande  Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes    fédérale                       Uni   Luxem­
                                            d'Allema­                              bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta       £    FB/Flux     Dkr          Lit        FF      DR      £ Irl      Esc
                                                                                                                                   k
                                                                                                  100 kg -
                        7746         O                                      6,641                                           8 166,7
       —
            \           7747         o                                      6,747                                           8 304,5
       —
            I           7750         O                                      6,591                                           8 101,2
       —                7751         C)                                     6,713                                           8 258,7
       —
            \           7758      I                                         —
       —
            \           7759      I                                         —
       —                7760         C)   \                                 7,892                                           9 689,8
       —T
            I           7761         o                                      8,014                                           9 847,3
                        7762         0)                                     8,120                                           9 985,1
     '
            \           7765         C)                                  %
                                                                            7,954
                                                                             *
                                                                                                                            9 771,0
            \           7766         C)                          /
                                                                            8,076                                           9 928,5
                        7768      \                                         —
                                                                                                                            1 179,4
                        7769      I                                         -'                                              1 336,9
                        7770         C)                                     8,026                                           9 863,0
            I           7771         C)                                     8,148                                          10 020,5
            I           7778      \                                         —
                                                                                                                            2 793,5
            l           7779      \                                         2,382                                           2 951,0
            I           7780         0    \                                 9,326                                          11 451,6
            \           7781         o                                      9,448                                          11 609,1
            \           7785         C)                                     9,388                                          11 532,8
            II          7786         o                                      9,510                                          11 690,3
                        7788      ll                         '
                                                                            3,809                                           4 695,7
            ll          7789      ll\                                       3,931                                           4 853,2
            ll          7798         C)                                     —
                        7799         C)                                     —
                                                                                                                              823,5
            \           7800      ll                                        9,764                                          11 990,0
            ll          7801      \                                         9,886                                          12 147,5
            Il          7802      ll                                        9,992                                          12 285,3
            l           7805      II                                        9,826                                          12 071,2
            Il          7806      \                                         9,948                                          12 228,7
            II          7807      IlI                                      10,054                                          12 366,5
            \\          7808         C)                                     —
                                                                                                                            1 473,0
            ll          7809         C)                                     —
                                                                                                                            1 630,5
            \\          7810      Il                                        9,898                                          12 163,2
            Il          7811      Il                                       10,020                                          12 320,7
            Il          7818         O                                      2,499                                           3 087,1
            ll          7819         o                                      2,621                                           3 244,6
            ll          7820         C)                                    10,003                                          12 283,6
            Il          7821         C)                                    10,125                                          12 441,1
            ll          7822         C)                                    10,231                                          12 578,9
            ll          7825         C)                                    10,065                                          12 364,8
            Il          7826         O                                     10,187                                          12 522,3
            ll          7827         C)                                    10,293                                          12 660,1
            II          7828         C)                                     4,048                                           4 989,3
       —
            ll          7829         C)                                     4,170                                           5 146,8
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                   Journal officiel des Communautés européennes                                          N0 L 15 /39
                                                  Positifs                                              Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie     France   Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pu       £     FB/Flux     Dkr        Lit         FF      DR      £ Irl     Esc
                                                                                           — 100 kg—
                       7830       O                                  10,137                                          12 456,8
                       7831       C)                                 10,259                                          12 614,3
                       7838       C)                                  4,099                                           5 052,4
                       7840       O
                       7841       O                                                                                     744,8
                       7842       O                                                                                     882,6
                       7843       O                                                                                   1 013,9
                       7844       O                                                                                   1 197,6
                       7845       C)
                       7846       o                                                                                     826,0
                       7847       C1)                                                                                   963,8
                       7848 ^     o                                                                                   1 095,1
                       7849       C)                                                                                  1 278,8
                       7850       o                                                                                     760,5
                       7851       o                                                                                     918.0
                       7852       o                                                                                   1 055,8
                       7853       o                                                                                   1 187,1
                       7855       C)                                                                                    860.1
                       7856       o                                                                                   1 017,6
                       7857       O                                                                                   1 155,4
                       7858       o                                                                                     959.7
                       7859       o                                                                                   1 117,2
                       7860       0                                                                                     978.8
                       7861       C)                                                                                  1 136,3
                       7862       C)                                                                                  1 274,1
                       7863       C)                                                                                  1 405,4
                       7864       o                                                                                   1 589,1
                       7865       C)                                                                                  1 060,0
                       7866       o                                                                                   1 217,5
                       7867       o                                                                                   1 355,3
                       7868       o                                                                                   1 486,6
                       7869       C)                                                                                  1 670,3
                       7870       C)                                                                                  1 152,0
                       7871       C)                                                                                  1 309,5
                       7872       C)                                                                                  1 447,3
                       7873       o                                                                                   1 578,6
                       7875       0                                                                                   1 251,6
                       7876       C)                                                                                  1 409,1
                       7877       C)                                                                                  1 546,9
                       7878       C)                                                                                  1 351,2
                       7879       C)                                                                                  1 508,7
                       7900       C)                                                                                  1 370,3
                       7901       C)                                                                                  1 527,8
                       7902       o                                                                                   1 665,6
                       7903       C)                                                                                  1 796,9
 ---pagebreak--- N L 15 /40                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          21 . 1 . 91
                                                Positifs                                             Négatifs
                                     République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande  Portugal
                     Code
  Code NC  Tableau
                   additionnel
                               Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                     d'Allema ­                             bourg
                                        gne
                                        DM         FI       Pu       £    FB/Flux     Dkr         Ut         FF     DR     £ Irl      Esc .
                                                                                        — 100 kg —
                     7904       C)                                                                                1 980,6
                     7905       C)                                                                                1 451,5
                     7906       O                                                                                 1 609,0
                     7907       o                                                                                 1 746,8
                     7908       o                                                                                 1 878,1
                     7909       o                                                                                 2 061,8
                     7910       C)                                                                                1 543,5
                     7911       C)                                                                                1 701,0
                     7912       O                                                                                 1 838,8
                     7913                                                                                         1 970,1
                     7915       O                                                                                 1 643,1
                     7916       C)                                                                                1 800,6
                     7917       O                                                                                 1 938,4
                     7918       o                                                                                 1 742,7
                     7919       o                                                                                 1 900,2
                     7940       o                                                                                 1 957,5
                     7941       C)                                                                                2 115,0
                     7942       C)                                                                                2 252,8
                     7943       C)                                                                                2 384,1
                     7944       O                                                                                 2 567,8
                     7945       C)                                                                                2 038,7
                     7946       0                                                                                 2 196,2
                     7947       C)                                                                                2 334,0
                     7948       C)                                                                                2 465,3
                     7949       o                                                                                 2 649,0
                     7950       C)                                                                                2 130,7
                     7951       C)                                                                                2 288,2
                     7952       o                                                                                 2 426,0
                     7953       C)                                                                                2 557,3
                     7955       O                                                                                 2 230,3
                     7956       C)                                                                                2 387,8
                     7957       C)                                                                                2 525,6
                     7958       C)                                                                                2 329,9
                     7959       C)                                                                                2 487,4
                     7960       C)                                  2,312                                         2 838,4
                     7961       o                                   2,434                                         2 995,9
                     7962       o                                   2,540                                         3 133,7
                     7963       C)                                  2,641                                         3 265,0
                     7964       o                                   2,783                                         3 448,7
                     7965       o                                   2,374                                         2 919,6
                     7966       C)                                  2,496                                         3 077,1
                     7967                                           2,602                                         3 214,9
                     7968       o                                   2,703                                         3 346,2
                     7969       C)                                  2,845                                         3 529,9
                     7970       n                                   2,446                                         3 011,6
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           N L 15 /41
                                               i
                                                      Positifs                                                Négatifs
                          Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark     Italie     France  Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta       £      FB/Flux    Dkr         Lit         FF     DR      £ Irl    Esc
                                    II                                                          — 100 kg —
         —
             ll          7971         C)                                   2,568                                           3 169,1
         —
             Il          7972         C)                                   2,674                                           3 306,9
         _
             ll          7973         C)                                   2,775                                           3 438,2
         —               7975         C)                                   2,522                                           3 111,2
         -'              7976         C)                                   2,644                                           3 268,7
         —
             \           7977         C)                                   2,750                                           3 406,5
         —
             l           7978         C)                                   2,600                                           3 210,8
         —               7979         C)                                   2,722                                           3 368,3
         —
             \           7980         C)                                   3,587                                           4 404,5
         —
             \           7981         C)                                   3,709                                           4 562,0
         —               7982         C)                                   3,815                                           4 699,8
         —
             \           7983         C)                                   3,916                                           4 831,1
         —
             \           7984         n                                    4,058                                           5 014,8
         _
             \           7985         C)                                   3,649                                           4 485,7
         —               7986         C)                                   3,771                                           4 643,2
         —
             \           7987         C)                                   3,877                                           4 781,0
         —               7988         O                                    3,978                                           4 912,3
         —               7990         C)                                   3,721                                           4 577,7
         —
             \           7991         n                                    3,843                                           4 735,2
         —
                         7992         C)                                   3,949                                           4 873,0
         —               7995         C)                                   3,797                                           4 677,3
         —
             \           7996         C)                                   3,919                                           4 834,8
                                                                  Montants à déduire
                         5 1 xx                                            0,123                                             150,4
                         52xx                                              0,259                                             317,9
                         53xx                                              0,415                                             508,7
                         54xx      ll                                      0,574                                             703,2
                         55xx      ll                                      0,818                                           1 002,8
                         56xx      \                                       1,186                                           1 454,0
                         570x      II                                      1,841                                           2 256,2
                         571x      \                                     ' 1,841                                           2 256,2
                         572x      II                                      2,578                                           3 158,7
                         573x      ll                                      2,578                                           3 158,7
                         574x      \                                       3,314                                           4 061,2
                         5750      \                                       3,314                                           4 061,2
                         5751      \                                       3,314                                           4 061,2
                         5760      I                                      4,050                                            4 963,7
                         5761      I                                       4,050                                           4 963,7
                         5762      I                                      4,050                                            4 963,7
                         5765      \                                      4,050                                            4 963,7
                         5766      I                                      4,050                                            4 963,7
                         5770      I                                      4,050                                            4 963,7
                         5771
                                   \                                      4,050                                            4 963,7
 ---pagebreak---   N L 15 /42                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 21 . 1 . 91
I                      I                     I            Positifs                                                  Négatifs
                            Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/   Danemark     Italie     France  Grèce    Irlande  Portugal
    Code NC    Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                      Uni      Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
\                      l             l            DM         FI       Pu       £      FB/Flux       Dkr          Lit        FF     DR       £ Irl      Esc
I            I         \             \                                              I                 — 100 kg —       \                 \
          —
             Il            5780      ll                                       4,787 l           I                      l         5 866,1 I
          —
             ||            5781      ll                                       4,787                                    l         5 866,1
          —                5785
                           5786      I                                        4,787
                                                                              4,787 I                                            5 866,1
                                                                                                                                 5 866,1 1
          —
             ll            579x              \                                0,123                                                150,4
          —
             II            5808      l'II                                     0,123 \                                              150,4 \
        ■ —
             II            5809      ll                                       0,123 l                                              150,4
          —
             I             5818      I                                        0,123                                                150,4
          —
                >'
                           5819      l                                        0,123                                    \           150,4 \
          —
             ll            582x      \                                        0,123             \                      \           150,4
     ■    —
             l             5830      ll                                       0,123                                                150,4
          —
             \             5831      I                                        0,123                                                150,4
          —
             \             5838      I                                        0,259             \                      \           317,9 l
          —                584x      \                                        0,259                                                317,9
          —                585x      \       I                                0,259                                                317,9
          —
             I             586x      \                                        0,415 \                                              508,7 \
          —
             I             587x      I                                        0,415                                    \           508,7
          —
             Il            590x      ll                                       0,574                                                703,2
          —
             ll            591x      ll                                       0,574                                                703,2
       .  —
             II            594x      Il                                       0,818             l                                1 002,8
          —
             Il            595x      ll                                       0,818                                              1 002,8
          —
             ll            596x      ll                                       1,186                                    l         1 454,0
          —
             ll            597x      ll                                       1,186             \                                1 454,0
          —
             \             598x      ll                                       1,841                                              2 256,2 \
          —
             l             599x
                                     l       I                                1,841                                              2 256,2
                                                                                                                                         I
                                                                      Montants à déduire
                           61xx      \                                        0,107                                                130,6
                           62xx                                               0,225                                                276,0
                           63xx      II                                       0,360                                                441,6
                           64xx      ll                                       0,498                                                610,4
                           65xx      Il                                       0,710                                                870,5
                           66xx      ll                                       1,030                                              1 262,2
                           670x      \                                        1,598                                              1 958,5
                           671x      ll                                       1,598                                              1 958,5
                           672x      \                                        2,237                                              2 742,0
                           673x      ll                                       2,237                                              2 742,0
                           674x      ll                                       2,877                                              3 525,4
                           6750      ll                                       2,877                                              3 525,4
                           6751      Il                                       2,877                                              3 525,4
                           6760      II                                       3,516                                              4 308,8
                           6761      ll                                       3,516                                              4 308,8
                           6762      II                                       3,516                                              4 308,8
                           6765
                                     l                                        3,516                                              4 308,8
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 15/43
                                                    Positifs                                            Négatifs
                                         République Pays-Bas Espagne Royaume Belgique/ Danemark     Italie    France  Grèce  Irlande   Portugal
                        Code
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                     Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                             bourg
                                            gne
                                            DM         FI      Pta      £    FB/Flux     Dkr         lit        FF     DR      £ Irl     Esc
                                                                                             100 kg —
                       6766                                            3,516                                         4 308,8
                       6770      ll                                    3,516                                         4 308,8
                       6771      ll                                    3,516                                         4 308,8
                       6780      ll                                    4,155                                         5 092,2
                       6781      ll                                    4,155                                         5 092,2
                       6785      ll                                    4,155                                         5 092,2
                       6786      ll                                    4,155                                         5 092,2
                       679x      ll                                    0,107                                           130,6
                       6808      Il                                    0,107                                           130,6
                       6809      \                                     0,107                                           130,6
                       6818      II                                    0,107                                           130,6
                       6819      II                                    0,107                                           130,6
                       682x      \                                     0,107                                           130,6
                       6830      Il                                    0,107                                           130,6
                       6831      ll                                    0,107                                           130,6
                       6838      \                                     0,225                                           276,0
                       684x      ll                                    0,225                                           276,0
                       685x      l                                     0,225                                           276,0
                       686x      l                                     0,360                                           441,6
                       687x      l                                     0,360                                           441,6
                       690x      \                                     0,498                                           610,4
                       691x      \                                     0,498                                           610.4
                       694x      \                                     0,710                                           870.5
                       695x      l                                     0,710                                           870,5
                       696x      \                                     1,030                                         1 262,2
                       697x      l                                     1,030                                         1 262,2
                       698x      \                                     1,598                                         1 958,5
                       699x
                                 \                                     1,598                                         1 958,5
 ---pagebreak--- N     L 15 /44                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  21 . 1 . 91
C) Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n0 L 122 du 14. 5. 1990, p. 48), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
NB: Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou un,e quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait:
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- 21 . 1 . 91                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                       N  L 15/45
                                                                       ANNEXE II
                                                                  Coefficients monétaires
                                                                                                États membres
                  Produits
                                       République               Royaume­   Belgique/
                                         fédérale    Pays-Bas               Luxem­     Danemark      Italie    France     Grèce   Irlande     Espagne  Portugal
                                                                  Uni
                                       d'Allemagne                           bourg
— Secteur de la viande bovine                                                                               I-I           1,191     __
                                                                                                                                              0,973
— Secteur du lait et des produits                  l          Il\\IlIlIlllllll
    laitiers                               —           —
                                                                 1,042        — '        —            —
                                                                                                               . —        1,191     —
                                                                                                                                              0,979      —
— Secteur de la viande de porc       I-l-I -l I-I                                           y
                                                                                                 I -!                 I-II-II-II -
— Sucre                                    —           —
                                                                 1,013        —
                                                                                     I-I              —          —
                                                                                                                          1,057     —
                                                                                                                                              0,987      —
— Céréales                                 —           —
                                                                 1,013        —          —            —          —
                                                                                                                          1,057     —
                                                                                                                                              0,983      —
— Secteur des œufs et de la viande   l                        \          IIIlIlIlIlIIIl
    de volaille et des albumines           —           —
                                                                 1,010        —          —            —       ■ —         1,112     —           —        —
— Secteur du vin                           —
                                                   l          l          \           II               —          —
                                                                                                                          1,022 ll              —        —
— Produits transformés [règlement                             \          IlIlIlIll                                              llIl
    (CEE) n° 3033/80]:               llI                      \          IlIlllIlIlIIll
    — à appliquer aux impositions          —           —
                                                                 1,042        —          —            —          —
                                                                                                                          1,191     —     -   0,979      —
    — à appliquer aux restitutions : \             l          l          l           1           IlIlIlI                                    ll
         — céréales                        —           —
                                                                 1,013        —          —            —          —
                                                                                                                          1,057     —
                                                                                                                                              0,983      —
         — lait                            —           —
                                                                 1,042        —
                                                                                       • —    .       —          —
                                                                                                                          1,191     —
                                                                                                                                              0,979      —
         — sucre                           —           —
                                                                 1,013        —          —            —          —
                                                                                                                          1,057     —
                                                                                                                                              0,987      —
— Confitures et marmelades           \             \                     llll\                                        l.\       I           l
    [règlement (CEE) n0 426/86]      \             -l         -l         -l          -l          --I        --I       l         -I          -l           —
                                                   \
— Secteur de l'huile d'olive
                                                                                     \                                          I
 ---pagebreak--- N° L 15 /46                             Journal officiel des Communautés européennes                                     21 . 1 . 91
                                                              ANNEXE III
            Ajustements à effectuer en vertu de l'article 6 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85 aux montants
                                              compensatoires monétaires fixés à l'avance
                                                                   A.
            Les montants compensatoires monétaires fixés à l'avance à partir du 21 janvier 1991 pour les cas repris
            ci-dessous, sous réserve des dispositions de l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85, sont
            affectés des coefficients suivants :
                                                                                                   Application aux
               États membres                 Secteurs concernés               Coefficients  importations et exportations
                                                                                               effectuées à partir du :
            Grèce                Céréales                                      0,539511
                                 Sucre                                         0,539511
                                Viande bovine                                  0,374612
                                Viande porcine                                     0          début de la campagne
                                 Produits avicoles                                 0          1991 / 1992 pour les
                                                                                              secteurs concernés
                                 Lait et produits laitiers                     0,374612
                                 Huile d'olive                                     0
                                 Vin                                               0