CELEX: 31980D0992
Language: fr
Date: 1979-05-17 00:00:00
Title: 80/992/Euratom: Décision du Conseil, du 17 mai 1979, portant nomination des membres du comité scientifique et technique

Avis juridique important

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31980D0992

80/992/Euratom: Décision du Conseil, du 17 mai 1979, portant nomination des membres du comité scientifique et technique  

Journal officiel n° L 298 du 07/11/1980 p. 0037

****      DECISION DU CONSEIL   DU 17 MAI 1979   PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE  ( 80/992/EURATOM )   LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,   VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L ' ENERGIE ATOMIQUE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 134 ,   VU L ' AVIS DE LA COMMISSION ,   CONSIDERANT QUE , PAR SA DECISION DU 15 OCTOBRE 1973 , LE CONSEIL A NOMME LES MEMBRES DU COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER AVRIL 1973 AU 31 MARS 1978 ,   DECIDE :   ARTICLE PREMIER   SONT NOMMES MEMBRES DU COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE , POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER AVRIL 1978 AU 31 MARS 1983 :   PROF . ARNALDO MARIA ANGELINI ,   M . JEAN-JACQUES BARON ,   PROF . DR PHIL . ADOLF BIRKHOFER ,   ING . GIULIO CESONI ,   PROF . UMBERTO COLOMBO ,   M . ALEXIS DEJOU ,   PROF . CYRIL F . DELANEY ,   PROF . P . DE MEESTER ,   DR DUPLAN ,   M . FREDERICK WILLIAM FENNING , B.A .,   PROF . GIOVANNI GAMBARDELLA ,   M . J . GOENS ,   M . HAROLD HOWARD GOTT , M.A .,   PROF . BRUNO GUERRINI ,   DR RER . NAT . RUDOLF HARDE ,   M . JULES HOROWITZ ,   PROF . DR PHIL . H . HOEJGAARD JENSEN ,   PROF . IR . D.G.H . LATZKO ,   M . LENY ,   PROF . D.C . LESLIE , M.A ., D . PHIL .,   M . DENNIS ROY LOMER ,   DR . ANDREW SINCLAIR MCLEAN ,   IR . A . MEIJER ,   PROF . DR RER . NAT . DR MED . ERIK OBERHAUSEN ,   PROF . DR RER . NAT . ARNULF SCHLUETER ,   DR . HARRO TRENKLER ,   M . HENRI WAGENER .   ARTICLE 2   LA NOMINATION DE CHACUNE DES PERSONNES ENUMEREES A L ' ARTICLE 1ER DE LA PRESENTE DECISION PREND EFFET A LA DATE A LAQUELLE LE CONSEIL AURA RECU L ' ACCEPTATION DE CETTE NOMINATION .   FAIT A BRUXELLES , LE 17 MAI 1979 .   PAR LE CONSEIL   LE PRESIDENT   A . GIRAUD