CELEX: 31977R2834
Language: fr
Date: 1977-12-15 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2834/77 de la Commission, du 15 décembre 1977, portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 2212/77 et notamment la délimitation des régions viticoles sinistrées

20. 12. 77                          Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 327/5
                             REGLEMENT (CEE) N" 2834/77 DE LA COMMISSION
                                                  du 15 décembre 1977
                portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 2212/77 et notamment la
                                      délimitation des régions viticoles sinistrées
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                considérant que les mesures prévues au présent règle­
 EUROPÉENNES,                                                 ment sont conformes à l'avis du comité de gestion des
                                                              vins,
vu le traité instituant la Communauté économique
 européenne,
                                                              A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le règlement (CEE) n0 816/70 du Conseil, du 28
 avril 1970, portant dispositions complémentaires en
 matière d'organisation commune du marché viti­                                      Article premier
vinicole ('), modifié en dernier lieu par le règlement
(CEE) n0 221 1 /77 (2),                                        Les parties des régions viticoles sinistrées visées à
                                                              l'article 1 er du règlement (CEE) n0 2212/77 sont celles
vu le règlement (CEE) n0 2212/77 du Conseil, du 6             figurant en annexe.
 octobre 1977, relatif à l'octroi d'une aide à certains
 producteurs de raisins de cuve destinés à l'élaboration
                                                                                        Article 2
de vins de table dans certaines régions viticoles sinis­
 trées (3), et notamment son article 6,                        Le montant de l'aide visé à l'article 2 paragraphe 1 du
 considérant que l'article 1 er du règlement (CEE)            règlement (CEE) n0 2212/77 est versé par l'organisme
 n0 2212/77 prévoit qu'une aide est octroyée, pour la         d'intervention concerné au plus tard le 31 mai 1978 .
 récolte 1 977, aux producteurs de raisins de cuve dont
 les exploitations sont situées dans certaines parties, à                               Article 3
déterminer, de certains départements français et de
 l'Italie du Nord touchées par des calamités naturelles ;      Le présent règlement entre en vigueur le troisième
qu'il se révèle donc nécessaire de délimiter ces parties      jour suivant celui de sa publication au Journal officiel
des régions viticoles sinistrées ;                             des Communautés européennes.
                Le present règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
                dans tout État membre.
                Fait à Bruxelles, le 15 décembre 1977.
                                                                          Par la Commission
                                                                           Finn GUNDELACH
                                                                              Vice-président
(') JO n° L 99 du 5. 5. 1970, p. 1 .
(2) JO n° L 256 du 7. 10. 1977, p. 1 .
(») JO n° L 256 du 7. 10. 1977, p. 4.
 ---pagebreak--- N° L 327/6                           Journal officiel des Communautés européennes                          20 . 12. 77
                       BILAG — ANHANG — ANNEX — ANNEXE — ALLEGATO — BIJLAGE
Alpes-de-Haute-Provence :                                      Haute-Corse :
Cantons de : Manosque,                                        Arrondissement de Calvi .
              Les Mées,
              Riez .                                           Dordogne :
                                                              Arrondissement de Bergerac.
Alpes-Maritimes :                                              Gard :
Néant.                                                         En totalité
                                                              sauf cantons de    Marguerites,
Ardèche :                                                                        Saint-Gilles,
                                                                                 Bessèges,
En totalité .                                                                    Alzon,
                                                                                 Sumène,
Ariège :                                                                         Le Vigan,
Néant.
                                                                                 La Salle,
                                                                                 Trêves,
Aude :                                                                           Valleraugue,
                                                                                 Saint-André-de-Valborgne,
En totalité .                                                                    Saint-Jean-du-Gard,
                                                                                 La Grand-Combe,
Aveyron :                                                                        Génolhac .
Néant                                                          Gers :
                                                               En totalité .
Bouches-du-Rhône :
                                                               Gironde :
Cantons de : Aix-en-Provence,
              Arles,                                           En totalité .
              Berre-l'Étang,
              La Ciotat,                                       Haute-Garonne :
              Eyguières,                                       En totalité .
              Istres,
              Lambesc,                                         Hérault :
              Martigues,                                       En totalité
              Orgon,
              Roquevaire,
                                                               sauf cantons de : Mauguio,
              Saint-Rémy-de-Provence,                                            La Salvetat-sur-Agout.
              Salon-de-Provence,                               Landes :
              Trets .
                                                               Arrondissements de Mont-de-Marsan et Dax .
Charente :
                                                               Lot :
Arrondissement d'Angoulême.                                    En totalité .
Corse-du-Sud :                                                 Lot-et-Garonne :
Cantons de : Ajaccio (communes d Alata, Afa et Appietto),      En totalité .
              Bastelicaccia (commune de Cauro),                Lozère :
              Celavo-Mezzana (Sarrola-Carcopino),
              Santa-Maria-Siché (communes d'Albitreccia,       Néant.
              Cognocoli-Monticchi, Pila-Canale et Serra­
              di- Ferro),                                      Pyrénées-Atlantiques :
              Deux-Sevi (commune de Cargese),                  Arrondissement d'Arthez-de-Béarn .
              Deux-Sorru (commune de Coggia),
              Bonifacio (commune de Bonifacio),                Hautes-Pyrénées :
              Figari (communes de Figari, Monaccia­            Néant.
              d'Aullène, Pianottoli-Caldarello et Sotta),
              Levie (communes de San-Gavino-di-Carbini et      Pyrénées-Orientales :
              Zonva),
                                                               En totalité .
              Olmetto (communes de Fozzano et Olmetto),
              Petreto-Bicchisano (communes de Casalabriva      Tarn :
              et Sollacaro),
              Porto-Vecchio (communes de Conca, Porto-         En totalité .
              Vecchio et Sari-di-Porto-Vecchio),               Tarn-et-Garonne :
              Sartène (communes de Giuncheto et Sartène),
              Tallone-Scopamene/Olmicchia-de-Tallomo.          En totalité .
 ---pagebreak--- 20. 12. 77                           Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 327/7
Var :                                                            bave, Champdepraz, Charvensod, Chatillon, Donnaz,
Cantons de : Barjols,                                            Fenis, Gressan, Hône, Introd, Issogne, Jovençan, La Salle,
              Le Beausset,                                      Montjovet, Morgex, Nus, Perloz, Pollein, Pontey, Pont-
              Besse-sur-Issole,                                 Saint-Martin , Quart, Saint-Christophe, Saint-Denis, Saint-
              Brignoles,                                        Marcel, Saint-Pierre, Saint-Vincent, Sarre, Verrayes, Verres,
                                                                Villeneuve .
              Callas,
              Collobrières,
              Cotignac,                                       Regione Liguria
              Draguignan,
              Fréjus,                                         Provincia di Savona : i comuni di Arnasco, Vendone, Onzo,
              Grimaud,
                                                                Ortovero, Nasino, Castelbianco, Testico.
              Lorgues,
              Le Luc,                                         Provincia di La Spezia : i comuni di Ameglia, Lerici, Sarzana.
              Rians,
              La Roquebrussanne,                              Provincia di. Imperia : i comuni di Armo, Castellare, Ceriana,
              Saint-Maximin-la-Sainte-Baume,                    Cervo, Chiusanico, Chiusavecchia, Cipressa, Diano Aren­
              Saint-Tropez,                                     tino, Diano Castello, Diano Marina, Diano San Pietro,
              Salernes,                                          Dolcedo, Imperia, Pietrabruna, Pompeiana, Pontedassio,
              Tavernes .                                        Prelà, Riva Ligure, San Bartolomeo, Santo Stefano, Taggia,
                                                                Terzorio, Villa Faraldi.
Vaucluse :
Cantons de : Bédarrides,
              Cadenet,                                        Regione Lombardia
              Cavaillon,
              L'Isle-sur-la-Sorgue,                           Provincia di Bergamo : i comuni di Adrara San Martino,
              Malaucène,
                                                                Adrara San Rocco, Albano Sant'Alessandro, Almenno San
                                                                Bartolomeo, Almenno San Salvatore, Alzano Lombardo,
              Pertuis,
              Vaison-la-Romaine .                               Ambivere, Bagnatica, Bergamo, Berzo San Fermo, Borgo di
                                                                Terzo, Brusaporto, Calolziocorte, Caprino Bergamasco,
                                                                Carobbio degli Angeli, Casazza, Castelli Calepio, Cenate
Regione Piemonte                                                Sopra, Cenate Sotto, Chiuduno, Cisano Bergamasco,
Provincia di Alessandria : tutti i comuni della provincia.      Endine Gaiano, Entratico, Foresto Sparso, Gandosso, Gave­
                                                                rina, Gorlago, Grone, Grumello del Monte, Lovere,
Provincia di Asti : tutti i comuni della provincia.             Luzzana, Mapello, Monasterolo del Castello, Mozzo,
Provincia di Torino : tutti i comuni della provincia.           Nembro, Palazzago, Ponteranica, Pontida, Predore, Ranica,
                                                                Ranzanigo, Riva di Solto, Rogno, San Paolo d'Argon,
Provincia di Cuneo : i comuni di Alba, Albaretto Torre ,        Sarnico, Scanzorosciate, Solto Collina, Sorisole, Sotto il
  Baldissero d'Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì,        Monte, Tavernola Bergamasca, Torre de' Busi, Torre de'
  Belvedere Langhe, Borgomale, Camo, Canale, Carrù, Casta­      Roveri, Trescore Balneario, Viadanica, Vigano San Martino,
  gnito, Castellinaldo, Castiglione Falletto, Castiglione       Villa d'Adda, Villa d'Almè, Villa di Serio, Villongo,
  Tinella, Castino, Cerreto Langhe, Cigliè, Cissone, Clave­     Zandobbio, Zogno.
  sana, Corneliano d'Alba, Cossano Belbo, Diano d'Alba,
  Dogliani, Farigliano, Frabosa Soprana, Frabosa Sottana,     Provincia di Brescia : i comuni di Pozzolengo, Lonato,
  Govone, Grinzane Cavour, Guarene, La Morra, Magliano          Sirmione, Erbusco, Desenzano, Corte Franca, Provaglio
  Alfieri, Magliano Alpi, Mango, Monastero di Vasco,            d'Iseo, Poncarale, Fiero, Capriano del Colle.
  Monchiero, Monforte d'Alba, Monta d'Alba, Montaldo
  Roero, Monticello d'Alba, Neive, Neviglie, Niella Tanaro,   Provincia di Mantova : tutti i comuni della provincia.
  Novello, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, i Rocca Cigliè,       Provincia di Pavia : i comuni di Albaredo Arnaboldi, Arena
  Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, Santo Stefano       Po, Bagnaria, Barbianello, Borgo Priolo, Borgoratto Mormo­
  Belbo, Serralunga d'Alba, Serravalle Langhe, Sommariva        rolo, Bosnasco, Brallo di Pregola, Bressana Bottarone,
  Perno, Treiso, Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d'Alba, Vico­   Broni, Calvignano, Campospinoso, Canevino, Canneto
  forte Mondovì .                                               Pavese, Casei Gerola, Castana, Casteggio, Cecima,
Provincia di Vercelli : i comuni di Brusnengo, Cavaglià,        Chignolo Po, Cigognola, Codevilla, Corvino San Quirico,
  Cossato, Dorzano, Gattinara, Lessona, Lozzolo, Masserano,     Fortunago, Godiasco, Golferenzo, Inverno, Lirio, Menco­
  Roasio, Roppolo, Salussola, Sostegno, Valdengo, Vigliano,     nico, Miradolo Terme, Montalto Pavese, Montebello della
  Villa del Bosco, Viverone , Zimone .                          Battaglia, Montecalvo Versiggia, Montescano, Montesegale,
                                                                Montù Beccaria, Mornico Losana, Oliva Gessi, Pietra de'
Provincia di Novara : i comuni di Agrate Conturbia, Barengo,    Giorgi, Pieve Porto Morone, Ponte Nizza, Portalbera, Reda­
  Boca, Bogogno, Borgomanero, Briona, Cavaglietto, Cava­        valle, Retorbido, Rivanazzano, Rocca de' Giorgi, Rocca
  glio d'Agogna, Cavallino, Cressa, Cureggio, Divignano,        Susella, Romagnese, Rovescala, Ruino, San Damiano al
  Fara Novarese, Fontaneto d'Agogna, Ghemme, Grignasco,         Colle, Santa Giuletta, Santa Margherita di Staffora, Santa
  Maggiora, Marario Ticino, Mezzomerico, Oleggio, Prato         Maria della Versa, Stradella, Torrazza Coste, Torricella
  Sesia, Romagnano Sesia, Sizzano, Suno, Vaprio d'Agogna,       Verzate, Val di Nizza, Valverde, Varzi, Voghera, Volpara,
  Veruno.
                                                                Zavattarello, Zenevredo.
Regione Valle d Aosta                                         Provincia di Sondrio : i comuni di Sondrio, Montagna in
                                                                Valtellina, Poggiridenti, Tresivio, Ponte in Valtellina, Bian­
Provincia di Aosta : i comuni di Aosta, Arnaz, Arvier, Avise,   zone, Villa di Tirano, Teglio, Berbenno in Valtellina,
  Aymaville , Bard, Brissogne, Challant-Saint-Victor, Cham      Castione Andevenno, Postalesio.
 ---pagebreak--- N° L 327/8                           Journal officiel des Communautés européennes                                20 . 12. 77
Regione Trentino-Alto Adige                                      reale Valcellina, Morsano al Tagliamento, Pasiano di Porde­
                                                                 none, Pinzano al Tagliamento, Polcenigo, Porcia, Prata di
Provincia di Trento : i comuni di Avio, Ala, Aldeno, Arco,       Pordenone, San Giorgio della Richinvelda, San Quirino,
  Besenello, Calliano, Calavino, Cavedine, Cembra, Dro,          San Vito al Tagliamento, Sequals, Spilimbergo, Vivaro,
  Faedo, Faver, Giovo, Isera, Lasino, Lavis, Lisignago, Mezzo­   Zoppola.
  corona, Mezzolombardo, Mori, Nago-Torbole, Nogaredo,
  Nomi, Padergnone, Pomarolo, Riva, Roverè della Luna,         Provincia di Udine : i comuni di Aiello del Friuli, Aquileia,
  Rovereto, San Michele all'Adige, Segonzano, Tenno, Tram­       Artegna, Bagnaria Arsa, Bicinicco, Buia, Camino al Taglia­
  bileno, Trento, Vezzano, Villa Lagarina, Volano, Zambana,      mento, Campolongo al Torre, Cassacco, Castions di Strada,
  Cimone, Garniga, Brentonico.                                   Cervignano del Friuli, Chiopris-Viscone, Cividale del
                                                                 Friuli, Corno di Rosazzo, Faedis, Fagagna, Friumicello,
                                                                 Gonars, Magnano in Riviera, Maiano, Manzano, Moimacco,
Regione Veneto                                                   Mortegliano, Mereto di Tomba, Nimis, Pagnacco, Palma­
Provincia di Padova : i comuni di Anguillara, Arre, Arzer­       nova, Pavia di Udine, Pocenia, Porpetto, Povoletto,
                                                                 Pozzuolo del Friuli, Premariacco, Reana del Roiale, Rivi­
  grande, Bagnoli di Sopra, Barbona, Boara Pisani, Campo­
  sampiero, Casale di Scodosia, Conselve, Merlara, Monse­        gnano, Ruda, San Giorgio di Nogaro, San Giovanni al Nati­
  lice, Montagnana, Piombino Dese, Piove di Sacco, Ponte­        sone, Santa Maria la Longa, San Vito al Torre, Sedegliano,
  longo, Pozzonovo, San Giorgio delle Pertiche, Santa            Tapogliano, Tarcento, Treppo Grande, Terzo d'Aquileia,
  Giustina in Colle, Sant'Urbano, Solesino, Terrassa Pado­       Torviscosa, Trivignano Udinese, Udine, Varmo, Villa Vicen­
  vana, Tribano, Urbana, Veggiano, Vescovana, Bovolenta,         tina, Visco.
  Mestrino, Vigonza, Brugine, Villafranca, Curtarolo, Stan­
  ghetta, Cittadella, Baone, Villa Estense, Fontaniva, Este,   Regione Emilia-Romagna
  Gazzo Padovano, Campodarsego, Grantorto, Vigodarzere,
  Massanzago, Villanova, Carceri, Piazzola, Borgoricco,        Provincia di Bologna : tutti i comuni della provincia.
  Pemumia, Villa del Conte, Ponso, Granze, Trebaseleghe,       Provincia di Ferrara : tutti i comuni della provincia.
  Campodoro, Rovolon, Cervarese Santa Croce, Saccolongo,       Provincia di Modena : i comuni di Bastiglia, Bomporto,
  Sant'Elena, Vighizzolo d'Este.                                 Carpi, Castelfranco Emilia, Castelvetro di Modena,
Provincia di Rovigo : i comuni di Rovigo, Ceregnano, Costa       Cavezzo, Finale Emilia, Fiorano Modenese, Marano sul
  di Rovigo, Lendinara, Lusia, Villadose, Villanova del          Panaro, Maranello, Medolla, Mirandola, Modena, Nonan­
  Ghebbo.                                                        tola, Novi di Modena, Ravarino, San Cesario sul Panaro,
Provincia di Treviso : i comuni di Breda di Piave, Carbonera,    San Felice sul Panaro, San Prospero sulla Secchia, Sassuolo,
  Castelfranco Veneto, Cimadolmo, Godega di Sant'Urbano,         Savignano sul Panaro, Soliera, Spilamberto, Vignola.
  Gorgo al Monticano, Mansuè, Mareno di Piave, Maserada        Provincia di Piacenza : i comuni di Agazzano, Alseno, Besen­
  sul Piave, Meduna di Livenza, Motta di Livenza, Ormellè,       zone, Bobbio, Cadeo, Carpaneto Piacentino, Coli, Corte­
  Orsago, Ponte di Piave, Portobuffolè, Riese Pio X,             maggiore, Farini d'Olmo, Fiorenzuola d'Arda, Gazzola,
  Roncade, San Biagio di Callalta, San Fior, San Polo di         Gossolengo, Gropparello, Lugagnano Val d'Arda, Monti­
  Piave, Spresiano, Valdobbiadene, Vazzola, Vedelago,            celli d'Ongina, Piacenza, Pianello Val Tidone, Piozzano,
  Villorba.                                                      Podenzano, Pontenure, Rivergaro, San Giorgio Piacentino,
Provincia di Venezia : i comuni di Annone Veneto, Caorle,        Travo, Vigolzone, Villanova sull'Arda.
  Concordia Sagittaria, Dolo, Fiesso d'Artico, Mirano,         Provincia di Forlì : i comuni di Bertinoro, Borghi, Cesena,
  Pianiga, Portogruaro, Pramaggiore, Santo Stino di Livenza,     Cesenatico, Coriano, Forlì, Gatteo, Gemmano, Meldola,
  Stra, Vigonovo, Campolongo Maggiore, Camponogara,              Monte Colombo, Montefiore Conca, Montescudo, Poggio
  Cona, Campagna Lupia, Cavarzere, Eraclea, San Michele al       Berni, Rimini, San Clemente, San Mauro Pascoli, Santar­
  Tagliamento.                                                   cangelo di Romagna, Savignano sul Rubicone, Torriana,
                                                                 Verucchio .
Provincia di Vicenza : i comuni di Arcugnano, Castegnero,
  Fara Vicentino, Gambellara, Longare, Montebello Vicen­       Provincia di Parma : i comuni di Busseto, Collecchio,
  tino, Montegaldella, Salcedo, Breganze, Marostica.             Colorno, Felino, Fidenza, Medesano, Mezzani, Sala
                                                                 Baganza, Soragna, Sorbolo, Vigatto.
Regione Friuli-Venezia Giulia                                  Provincia di Reggio Emilia : i comuni di Albinea, Bagnolo in
                                                                 Piano, Baiso, Boretto, Brescello, Cadelbosco di Sopra,
Provincia di Trieste : i comuni di Duino Aurisina, Monru­
                                                                 Campagnola Emilia, Casalgrande, Castelnuovo di Sotto,
  pino, Muggia, Sgonico, Trieste.                                Cavriago, Fabbrico, Gualtieri, Guastalla, Luzzara, Novellara,
Provincia di Gorizia : i comuni di Capriva, Cormons,             Poviglio, Reggio Emilia, Reggiolo, Scandiano, Viano,
   Dolegna del Collio, Farra d'Isonzo, Doberdò del Lago,         Castellarano .
   Fogliano Redipuglia, Gorizia, Grado, Mossa, Romans          Provincia di Ravenna : i comuni di Alfonsine, Bagnacavallo,
  d'Isonzo, Sagrado, San Canzian d'Isonzo, San Floriano del      Bagnara di Romagna, Brisighella, Castel Bolognese, Conse­
  Collio, San Pier d'Isonzo, Savogna, Turriaco.                  lice, Faenza, Fusignano, Lugo di Ravenna, Massa
Provincia di Pordenone : i comuni di Arba, Aviano, Azzano,       Lombarda, Ravenna, Riolo Terme, Sant'Agata sul Santerno,
  Decimo, Budoia, Casarsa della Delizia, Maniago, Monte­         Solarolo .