CELEX: 51973PC1710
Language: fr
Date: 1973-10-12
Title: Projet de NOMENCLATURE UNIFORME REVISEE DES TRANSPORTS FERROVIAIRES DE CHARBON ET D'ACIER (présenté par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (73) 1710
Vol. 1973/0294
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
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In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                               COM(73 ) 1710 final
                                               Bruxelles , le 12 octobre 1973
                            Projet de
              NOMENCLATURE UNIFORME REVISEE DES
              TRANSPORTS FERROVIAIRES DE CHARBON"
                           ET D' ACIER
              ( présenté par la Commission au Conseil )
  COM(73 ) 1710 final
 ---pagebreak---                                                                                                 ANNEBE - I
                             ..                        ... PROJET               ..       v   ..        . .
                  de NOMENCLATURE- UNIFORME REVISEE DES TRANSPORTS FERROVIAIRES
                                                DE CHARBON ET D' ACIER
            Désignations génériques                                 Désignation des marchandises correspondantes
                                 I - COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES
                                 -.                            i
  1 . Houille                                                            Houille ( 1 )
                                                                         Anthracites ( l)
                                                                         Charbons maigres anthraciteux , maigres
                                                                  [
                                                                         et l/k gras ( l )
                                                                         Charbons 1/ 2 gras ( l )
                                                                         Charbons ~5/k gras ( l )
                                                                         Charbons gras ( l )
                                                                         Charbons à coke ( l )
                                                                         Charbons flambants , flambants -gras ,
                                                                         flambants secs et flénus ( l )                         ■
                                                                         Charbons mixtes ou barrés ( l )
                                                               I
                                                               I      -  Schlamms
                                                                         Houille moulue ou pulvérisé e :
                                    ■: »                                 1) pour chauffage ou combustion
                                                                         2 ) pour d' autres usages
t                                                               |
Î2 . Agglomérés de houille r           ,                        j        Agglomérés de houille , agglomérés
                                                                         d' anthracite et produits similaires
                                                                         ( briquettes , boulets , etc. )
                                                                         Dechets et poussières d' agglomérés de                       ,
                                                                         houille et d' anthracite                                    I
                                                                                                       ι
    (l) Cette désignation s' applique aux combustibles minéraux de l' espèce , de tous                                               j;
        calibres , y compris les poussiers , expédiés soit à l' état brut , soit après                                               jj<
        avoir subi une simple préparation par concassage , mélange , criblage , tamisage ,                                           i'
        lavage , triage , séchage , soit sous forme de poussières ou d' autres déchets .
                                                                                                              . - • * •' / • * *    rj
                   7^ | \       m^
                                                             ;                        ^1–£       .   r ~ ~~ –r • •   ••   i   I
                                                                                                                                    j1
                                         . . .1 ......                 >     .     .•      .                                      ^  ^
 ---pagebreak---                                                  - 2 -
                  De£ig"*tion5 génériques            [ Désignation des marchandises correspond,;
                                  I - COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES ( suite)
   3 . Lignite ( 2 )                                I - Lignite
                                                       - Déchets
                                                                                jpour la fabricatr
                                                                  et poussières^( des briquettes    e
                                                         de lignite               semi-coke
                                                                                )
                                                      - (Lignite non destiné à la fabrication !
                                                         des briquettes et du semi-coke (z )) !
  k.H . Agglomérés
         Agglomérés dede lignite
                         lignite                      _ Agglomérés de lignite et produits eimii
                                                         res (briquettes , boulets , etc. )
                                                      - Déchets et poussières d' agglomérés de
                                                         lignite
  5 . Coke et semi-coke de houille ((3)    3)         - Coke de houille (4)
                                                      - Coke de fonderie ( 4 )
                                                     - Coke sidérurgique ( 4)                         j
                                                     - Coke métallurgique et industriel ( 4)
                                                     - Coke pour usages domestiques ( 4)
                                                    - Agglomérés de coke de houille
                                                    - Semi-coke de houille ( 4 )
              - ' •                  ,   .          - Agglomérés de semi-coke de houille
                                                    - (Coke de gaz (3) ( 4))
                                                    - Coke de houille pulvérisés
                                                        1 ) pour chauffage ou combustion
                                                        2) pour d' autres usages                      i
p.•. Coke'
        Coke etet semi–coke
                  semi-coke dede lignite
                                 lignite           - Coke de lignite (4)                               j
                                                                                                      4
                                                   - coke de lignite concassé ( 4)                    *î
  _^_______                                        - Déchets st poussières de coke de lignitt j
   (2) L Inscription du "lignite non destiné à la fabrication des briquettes et du
           Slo»°ke"   ' ?n! colonne réservée à la " désignation des marchandises correspo
           dantes a ete faite dans l' éventualité où la Haute Autorité viendrait à exercer
           son action sur ce produit , conformément aux dispositions
           x au traite .                                              ,
                                                                           de l' alinéa 3 de l' en;
  (3) L' inscription du "coke de gaz" dans la colonne réservée à la "désignation des
          chandises correspondantes" a été faite dans l' éventualité oû la Haute Autorité
          viendrait a exercer son action sur ce produit , conformément aux dispositions
       .s 1 alinea 5 de l' annexe I au traité .
  (" } ^!!/éSiSnat'^' StaP?liqUe aU COke et semi-coke de tous calibres, y compris 1 j
          poussiers-,- expedies soit a l' état brut , soit- aprèa avoir -subi une .simple prévar
          tion  par mélangé , concassage , criblage , tamisage , triage , séchage , soit sous' ro
          ae dechets ou de poussières .
          Les poussiers de coke de houille et de lignite d'un calibre inférieur ou égal à
          3 mm , sont assimilés à la houille pour la taxation.
          La presencë de grains n' excedant pas 5 nim de calibrage est tolâréé-j pourvu qu<3 '
          proportion de ces grains n' excède pas 10 % du chargement .
                            '                                                           m m % / ...
 ---pagebreak--- !' '          Designatioïi'S "génériques           . "Dé signât ion des marchandises correspondait *
tr                               ;
A. Coke et semi-coke de lignite ( suite )              «* Agglomérés de coke de lignite
                                                       - Semi-coke de lignite (*f)
                                                       - Déchets et poussières de semi-coke
                                                          de lignite ( 4 )
                                                       - Coke de lignite pulvérisé :
                                                          1) pour chauffage ou combustion
                                                          2 ) pour d' autres usages
      Réservé
                                   XI - MINERAIS METALLURGIQUES
  % Minerais de fer (5 )                                  Minerais de fer bruts , broyés , moulus ,
                                                          lavés , séchés , grillés , concentrés ,
                                                          agglomérés , frelletisés ( 5 )
  9 . Minerais de manganèse                               Minerais de manganèse ( peroxyde , bior.y:T;o
                                                          et carbonate de manganèse , naturels )
                                                          bruts , broyés , moulus , lavés , séchés ,
                                                          grillés , concentrés , agglomérés , pelle-
                                                          tisés
 0 . Poussiers de hauts fourneaux                      - Poussiers de hauts fourneaux (poussières
      (poussières de gueulard)                            de gueulard)
 1 . Réservé
 -i ) Cette désignation s' applique au coke et semi-coke de tous calibres , y compris 1er,
      poussiers , expédiés soit à l' état brut , soit après avoir subi une simple prépara­
      tion par mélange , concassage , criblage , tamisage , triage , séchage , soit sous forrae
      de déchets ou de poussières .                                                            ;
      Les poussiers de coke de houille et de lignite d' un calibre inférieur ou égal à > ;
      sont assimilés à la houille pour la taxation .                                          •
      La .présence de grains n' excédant pas 5 m® de calibrage est tolérée pourvu que la
      proportion de ces grains n' excédé pas' 10          du chargemeniu._
 5 ) Cette désignation générique ne , comprend pas les, pyrites de fer grillés ni la
      magnétite artificielle .       . \ ,
 ---pagebreak---                    Désignations génériques .           Désignation des marchandises correspondait
                                 III - PRODUITS SIC SIDERURGIQUES       (*)                                    k
                    A - Produits de base de l' indu nd istrie    sidérurgique
fc2 . Fontes ( y . compris la fonte spiegel)            - Fontes brutes
         brutes , 'en lingots , gueuses , saumons
         ou masses ( 6 )                                - Fonte spiegel
                                                        - Fontes hématites                           en lingoti
                                                                                                     gueuses ,
                                                        - Fontes phosphoreuses                     v°
                                                           t              -,   _        ,     ,    ; saumons
                                                           (.y compris le f errophosphore N                  ,
                                                               ,      .      .     -, t r- a/      Masses (. dj
                                                           contenant moins de 15 %                 (
                                                           de phosphore )                          v
                                                        - Fontes non dénommées                     )
 213 . Fer et acier' spongieux ( éponge ) ( 7 )         - Fer et acier spongieux ( éponge ) (7 )
j
         Ferro-maneanèse
         Ferro-manganese carburé
                           carburé -,., en «rueuees
                                        en gueuses      - Ferro-manganèse carburé , en gueuses on
         ou en morceaux , contenant en poids               en morceaux , contenant en poids plus ds
         plus de 2 % de carbone                            2 % de carbone
 : ; 5 . Ferrailles                                     - Ferrailles
                                                        - Vieux ouvrages en fer ou en acier prov^]
                                                           nant de la démolition                                j
                                                        - Vieux objets divers de récupération en !
                                                           fer ou en acier
                                                        - Vieux matériel de chemin de fer ( rails
                                                           d' une longueur inférieure à 1,50 m , bût
                                                           dages , roues , cassés ou découpés ; tra­
                                                           verses , etc. ) hors d' usage et non rée^i-
                                                           ployable comme tel
                                                       .«. Vieux, projectiles neutralisés en acier
                                                        - Ferrailles massives
                                                        - Ferrailes courtes
                                                        - Chutes d' usines sidérurgiques et de
                                                           laminoirs                   ,k
                                                       - Tournures de fer ou d' acier ,, oxydées
                                                           ou non    r           •   •
?»       Le terme " acier", couvre aussi bien les produits en fer que ceux en acier .
|v6) Rentrent       dans cette désignation générique toutes les fontes brutes pour la fabr ;
         cation de l' acier et les fontes pour la fonderie .                 "                  1-         .
rv7 ) Sont compris , notamment , sous cette position les fers spongieux proprements ditr
         ou sous forme de briquettes , les loupés (Rennluppen) et produits similaires , à
         l' exclusion du fer et de l' acier en poudre .
 ---pagebreak---                                                    - 5"-
                Désignations génériques               Désignation des marchandises correspondantes
I , ..
        Ferrailles ( suite )                          - Ferrailles legèresî
P                                                         1 ) en vrac ( vieux platinages ) ou chutes
                                                              de >tôles neu.yes - 1
                                                                                    non recouvertes
                                                          2 ) en paquets pressés ou ligaturés
                                                      - Vieilles fontes y compris les vieilles
                                                          fontes brisées en morceaux (boccage)
                                                      - Ferraillés , débris , déchets d' acier all ié
                                                      - Vieux objets divers de récupération er,
                                                          acier allié
  1b .  Dechets de fer-blanc destinés au              - déchets de fer-blanc destinés au
        désétamage-                                       désétamage
 17 . Réservé
                                              B - .ACIER BRUT
 18 . Acier brut en lingots , massiaux                - Acier brut en lingots ( de section carrée
        cm masses ( 8 )                                   méplate , etc. ), massiaux ou masses ,
                                                          destinés au forgeag'e ou au laminage ( 3 )
 19 .. Réservé
                                              C - DEMI-PRODUITS
 20 . Demi-produits sidérurgiques laminés             - Produits demi-finale JLaminé.s,' carareteriaA ^
                                                         par des sections carxées ou rectangulaire
                                                          approchées et dont les angles ne sont p ^:
                                                         -vifs expédiés sous la forme deï
                                                      - billettes            )
                                                      - blooms               \        .     , . .   ,
                                                                             ; en acier , destines au
                                                      - brames ou slabs ) forgeage à chaud ou au
                                                      - largets
                                                                .            ) relaminage
 ;:1 .  Largos "band.ee en acier laminées à chaud     - .Larges bandes en acier laminées à chaud
        et enroulées , destinées à être rela–             et enroulées , destinées à être relauinées
        minées ( 9)                   ;       ;•          M              v .            - ■
                                                      - La TRQ s bandes en acier laminées à chaud
                                                          et enroulées » ayant subi une simple pasne
                                                          froid, destinées à ftre relaminées ( 9 )
 22 . ' ReSèrvé "
 (8)           Les . lingots ayant subi certaines opérations, sommaires ( telles que ébarbr.ge ,
       écroûtage , meulage . . . . ) uniquement destinées à . éliminer. ieS: défauts de peau , ne
       perdent- pas leur - caractère de produits bruts.. -          -, -     .        •           /, ■ ; )
 ( 9 ) Suivant sà; largeur , . la bande est classée en ;,
        - large bande à chaud dont la largeur est égale ou supérieure à 600 mm
        - feuillard à chaud dont la largeur est inférieure à 600 mm .
               *      •                                                                           • • • /• » •
 ---pagebreak---                                                  - 6 -
           Désignations génériques -
                                                                                                      1:
                                                    Désignation des. .marchandises -..CQrresponçiantee ,
                                        D  -   PRODUITS PARTICULIERS
                                                                                                      Ί
  23 « Largets en acier » lamines , destines – Largets en acier , lamines , destines à
         à d' autres usages que le- forgeage à           d' autres usages que le forgeage à chaud
     . chaud ou le relaminage .                          ou le relaminage
  24» Ronds on acier , laminés à chaud ,             – Ronds en acier , laminés à chaud, desti­
       ' destinés à la fabrication des tubes             nés à la fabrication des tubes
  25 , -Peuillards et larges bandes en         . .   – Peuillards en acier , laminés à chaud,
         aoier , larainés à chaud, destinés à            destinés à la fabrication des tubes (9 )
         la fabrication des tubes ( 9)               – Larges bandes en acier , -laminées à' ,
                                                         chaud , destinées à la fabrication des
                                                         tubes ( 9)
  26 . Feuillards en acier , laminés à               – Peuillards en acier , laminés à chaud,
         chaud, destinés à Ûtre relaminés (9)            destinés à être relaminés ( 9 )
  27 . Feuillards et larges bandes en acier – Feuillards en acier , lgmines à chaudi
         laminés à chaud , destinés à être pro– destinés à être profilés ( 9 )
         filés ( 9 )
                                                     – Larges bandes en acier laminées à chaud ,
                                                         destinées à être profilées ( 9 )
  28 . TSles d' aoier , laminées à chaud,            – Tôles d' acier , laminées à chaud, destineeîj
         destinées à la fabrication des tubes            à la fabrication des tubes
( 29 * Rails déooupês destinés au relaminage ,/              „                jxj -           i 2
V        inutilisables
         inutilisables bout pour leur
                                 leur us^a
                                      usage t>rl-
                                            pri­       <  " Rail»   Recoupes- destines au relaminage
         mitif ( 10) )                                       inutilisables pour leur usage primi­
                                                             tif )
  30 .   Réserve
                                        E  -   PRODUITS FINIS
  31 » Lages plats non trâvailles-                        Lages plats non travailles         .   .
  32 .   Fil machine en acier                             Fil machine en acier
  33 « Barres «reuses en acier, simplement                Barres creuses en acier , simplement
         laminées , pour le forage des mines              laminées , pour le forage des mines
  (9) Suivant sa largeur » la bande est classée en :
        – large bande à chaud dont la largeur est égale ou supérieure à 606 mm
        – feuillard à chaud dont la largeur est inférieure, à 600 mm
( 10) L' inscription dans la nomenclature de la nouvelle générique "Rails découpés
        destinés au relaminage , inutilisables pour leur usage primitif", ne sera mainte­
        nue jqu' en . fonot ion de la décision qui sera prise ultérieurement pour les pro­
        duits de réemploi et de relaminage » )                                                  v.~ -
                       .. .    .                               ..              .     ••/.•••
 ---pagebreak---                             Désignations génériques'  Désignation des marchandises correspondantes {
          Aciersy laminés ou profilés à) chaud       - Aciers lafninés (marchands , obtenus a chaud ,
           ( 11 )                                      non travaillés-(ll )
                                                     - Ronds et carrés en acier pour béton
                                                     - Poutrelles en acier , laminées à chaud ,
                                                       d' une seule pièce , non travaillées ou
                                                       simplement percées aux extrémités ( il)
                                                     - Profilés spéciaux en acier , laminés à
                                                       chaud , non travaillés ( il )
                                                     - Aciers , laminés à chaud , pour ressorts (L
                                                     - Palplanches en acier , même percées ( il )
                                                     - Assemblages de palplanches en acier ,
                                                       même percées , comportant des éléments
                                                       de raccordement libres ( il )
   yj .- Aciers , laminés a chaud , • destines a •     Aciers , lamines    chaud , destinés a
          l' étirage ( il )                            1 ■ étirage ( 11 )
   36 . Carrés en acier laminés à chaud' desti -       Carrés en acier , laminés à chaud , des V{ ni .
          nés à la fabrication des tubes ( il )        à la fabrication des tubes ( il ) .
if(.
   "              ■    Feuillards en acier , laminés - Feuillards en acier , laminés a chaud , non
i         à chaud , non travaillés ( même simple-      travaillés ( même simplement plaqués )
i         ment plaqués ) ( 9 ) ( 12 )                  ( 9 ) ( 12 )
                                                       Sont admis :
                                                       Les feuillards plaqués par laminages à
                                                       chaud de qualités différentes d' a.ci.ec ou
                                                       d' un métal non ferreux » non prédominant
                                                       en 'poids .                   ...
 j ( 9 ) Suivant sa largeur , la bande est classée en ;             •
 ]       " r- : large bande à chaud dont la largeur est égale ou supérieure à 600 mm
 j       ' - feuillard à chaud dont la largeur est inférieure à bOO mm .
 |                                      i
 j\ll ) Cette désignation générique couvre également les aciers filés , tnais ne comprend
 j           pas les aciers polis .       ' "
  i l 12 ) .jNe relèvent pas de cette désignation ,.les feuillards et les , larg es bandes en acie:
             a ) Revêtus ou plaqués d' un métal précieux ,      , '                ...           1
             b ) Blaqués d' un métal non ferreux prédominant en poids , ou autrement revêtus , ou
                  polis , ^
 i           c ) Destinés à la fabrication des tubes ou destinés à être relaminés ou profilés .
 $                                                                                   . . ./. . .
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                                                    - 8 -
             Désignations génériques                   Désignation des marchandises correspondant'::
  3o.    Peuillards en acier , lamines à              – Peuillards en acier, laminés à froid, en ^
         fr«id, en rouleaux, destinés à la              rouleaux, destinés à la fabrication du fer- r
         fabrication du fer-fclano '                    blanc                                     !  '
  39 » Larges bandes et tSles eir acier . -           – Larges bandes een acier laminées à chaud
         laminées à chaud ( 9)(12T03)(14 )
                                                      - Tal.es en ecler lamlnégs à chaud ( 13 ) ( 14.)
                                                        Sont admises les larges bandes et tflles t
                                                        a ) plaquées par laminages à chaud de qua­
                                                            lités différentes d' acier ou d' un métal
                    •                                       non ferreux non prédominant en poids , et
                      1                                     non autrement travaillées
                         .       .                      b ) cuivrées , étamées-, plombées , zinguées ,
                                                             cadmiées , chromées , nickelées ou recou–
                 .               /                          vertes d'un ou plusieurs autres métaux
                                                             communs ou leurs alliages
                                                      - Tftles en acier striées , larmées ou à autre
                                                        relief de laminage ( 13 ) ( 14 )             "
                                                      - Flaques de blindage en acier
, 40 .   T&Les1 en acier , laminées à froid , en – T3les en acier , laminées à froid, en
         feuilles ou en bobines ( 13 ) ( 14 ) ( 15 )    feuilles ( 13 ) ( 14 ) ( 15 ^
                                                      - Tôles en acier , laminées à froid , en "bobine *:.
                                                        ( 13)(14)(15)                          –:
                                                        Sont admises les tyi.es t
                                                      . a ) plaquées par laminages à froid de quali­
                                                            tés différentes d' acier ou d'un métal
                                                            non ferreux non prédominant en poids , et
                                                            non autrement travaillées
    ( 9) Suivant sa largeur , la bande est classée en t
         – large bande à chaud dont la largeur est égale ou supérieure à 6es mm
         – feuillard à chaud dont la largeur est inférieure à 600 mm .                   .....         ..
  ( 12) Ne relèvent pas de cette désignation les feuillards et les larges bandes en aciee t
         a ) Revtïtus ou plaqués d'un métal précieux,
         b ) Plaqués d'un métal non ferreux prédominant en poids , ou autrement revêtus , ou polis
         c) Destinés à la fabrication des tubes ou destinés à fJtre relaminés ou profilés »
  ( 13 ) Cette désignation comprend les larges bandes et les tôles t
         a ) non travaillées ,
         b ) dont la surface a été préparée par lustrage , polissage ou glaçage ,
         c) dont la sarface a été huilée , oxydée , peinte . pu prépeinte , laquée ou prélaquée ,
              vernie 7 parkerisée , imprimée ou recouverte de papier ou de matière plastique
              non prédominant en . poids ,                  .
         d) découpées .
  ( 14) Sont exclues les larges bandes et les t&Les x
         a ) revêtues ou plaquées d'un métal précieux et les tôles émaillées ,
         b ) plaquées d'un métal non ferreux, prédominant en poids .
  ( 15 ) Sont exclues les tfrles laminées à froid d'une épaisseur de 3 mm ou plus .
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         Désignations generiques              Désignation des marchandises correspondantes
                                            b ) cuivrées , étamées , plombées , zinguées ,
                                                cadmiéos , chromées , nickelées ou recou­
                                                vertes d' un ou plusieurs autres métaux
                                                communs ou leurs alliages ,
                                            –   Fer noir
41 • Tftles en acier ondulées f meme        –   Tôles en acier ondulées , même zinfoiées
       zinguées ( 14)(15l                       TÛTU5)
42 » Fsrt*blano                             – Fer-blano en bobines ou en feuilles ,
                                                même découpées
                                            –   Fer-blanc ondulé
                                            – Fer-blanc verni , laqué ou imprimé
43 » Rails et contre–rails en acier         – Rails en acier de voies ferrées ( 16 )
                                            –   Rails en acier pour grues ou ponts
                                                roulants
                                           J– Contre–rails en acier
44 » Traverses en acier de voies ferrées – Traverses en acier de voies ferrées
45 » Eclisses , selles et plaquettes        – Eclisses en acier , laminees , pour
       laminées en acier pour voies             voies ferrées
     • ferrées
                                            – Selles en acier , laminées , pour voies
                                                ferrées
                                            – Plaquettes de compensation en acier ,
                                                laminées , peur voies ferrées .
   ( 14) Sont exclues les larges bandes et les tSles t
          a ) revêtues ou plaquées d' un métal précieux et les tSles émaillées ,
          b ) plaquées d'un métal non ferreux, prédominant en poids ,
   ( 15 ) Sont exclues les tSlos laminées à froid d'une épaisseur de 3 mm ou plus .
   ( 16 ) Sont exclus les rails conducteurs de courant avec partie en métal non
          ferrerux .