CELEX: 51991PC0361
Language: fr
Date: 1991-10-21
Title: Proposition de DECISION DU CONSEIL adoptant le Programme de Travail pour la mise en oeuvre du programme spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine des technologies industrielles et des matériaux ( 1991-1994 )

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                   C0M(91) 361   final
                                                   Bruxelles,  le 21 o c t o b r e 1991
                                 Propos i t ion de
                              PEÇISIQMJHJLJ&MSEIL
    adoptant le Programme de Travail pour la mise en oeuvre du programme
    spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine
    des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994)
                        (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---                                      EXPOSE DES MOTIFS
   La Décision du Conseil du 9 Septembre 1991 (91/506/CEE) adoptant un programme
   spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine des
   technologies industrielles et des matériaux, impose dans son Article 7 par. 1,1er alinéa,
   que le projet de Programme de Travail, fourni à cet effet au titre de l'Article 5 par. 2,
   soit soumis pour avis au Comité des représentants des Etats Membres assistant la
   Commission pour la mise en oeuvre du programme, conformément à la procédure
   décrite en son Article 6.
   Conformément à cette procédure, un projet de Programme de Travail a été soumis le
   12 Septembre 1991 au Comité qui n'a pas été en mesure de fournir son avis. En effet,
   ce projet de programme de travail n'a pas obtenu la majorité qualifiée. Les difficultés
   ont été centrées autour de l'inclusion d'une liste de projets ciblés (Chapitre II.4 du
   projet de Programme de Travail). Les projets ciblés sont un élément stratégique de la
   politique de R&D communautaire, nécessaire pour renforcer la compétitivité
   industrielle européenne, comme le demande l'Art. 130 F du Traité. En particulier la
   "voiture propre" est un sujet d'importance pour la Communauté économiquement,
   socialement et sur le plan de l'environnement et, comme cela est indiqué spécifiquement
   dans la décision du Conseil (90/221/Euratom/CEE) sur le Programme Cadre 1990-1994,
   un sujet reflétant les besoins résultant de la création du grand marché intérieur.
   Conformément à l'Article 6 par. 4 de la décision du Conseil mentionnée ci-dessus du
   9 Septembre 1991, il incombe à la Commission de soumettre au Conseil une proposition
   sur les mesures à prendre.
   Il est urgent d'adopter le projet de Programme de Travail, fondement de l'appel aux
   propositions prévu à l'Art. 5, para 2, afin d'éviter un retard dans le lancement de projets
   de recherche et développement technologiques, nécessaires au renforcement de la base
   scientifique de l'industrie manufacturière européenne. En l'absence d'adoption du
   Programme de Travail, la Commission ne peut pas publier formellement d'appels aux
   propositions.
2)
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                                      Proposition de
                                    DECISION DU CONSEIL
                  du
                  adoptant le Programme de Travail pour la mise en oeuvre du programme
                  spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine
                  des technologies industrielles et des matériaux (1990-1994)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
Vu la Décision du Conseil 91/506/CEE du 9 Septembre 1991 adoptant un programme
spécifique de recherche et développement technologiques dans le domaine des
technologies industrielles et des matériaux (1990-1994)1 et en particulier son Article 6
para 4,
Vu la proposition de la Commission,2
Considérant que l'Article 5 (2) de la Décision du Conseil 91/506/CEE prévoit qu'un
Programme de Travail sera élaboré, décrivant les objectifs détaillés et les types de projet
à entreprendre ainsi que les dispositions financières correspondantes à arrêter,
Considérant que l'Article 7, 1er alinéa de ladite décision prévoit que ce programme est
arrêté selon la procédure prévue à son Article 6,
Considérant que, conformémemnt à cette procédure, un projet de Programme de
Travail a été soumis au Comité chargé d'assister la Commission et que celui-ci n'a pas
émis d'avis favorable dans le délai imparti par son Président; que, suivant cette même
procédure, il incombe à la Commission de soumettre au Conseil une proposition relative
aux mesures à prendre,
                                           DECIDE
                                        Article Unique
Le Programme de Travail décrit en Annexe I est adopté.
Fait à                                                                   Pour le Conseil
                                                                         Le Président
        1
          JO N*L 269/30, 25.09.1991
        2
          JO N° C Non encore publie
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TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES
       ET DES MATERIAUX
            (1991 - 1994)
           (Brite/EuRam II)
Avant-projet du programme de travail
 ---pagebreak---   I.      INTRODUCTION
 Ce programme est la suite directe du programme BRITE/EURAM et du programme consacré aux matières
 premières et à leur recyclage. Il a pour objectif général de contribuer à la revitalisation de l'industrie
 manufacturière européenne par le renforcement de sa base scientifique par la recherche et le
 développement technologique. L'effort de RDT dans le cadre du programme sera consacré à l'intégration
 de tous les aspects du cycle de vie des matériaux et produits, et respectera également des contraintes plus
 sévères en matière de recevabilité des développements technologiques. Parmi ces contraintes, on compte
 la protection de l'environnement, les conditions de travail, l'adaptation permanente des qualifications de la
 main-d'oeuvre au changement technologique ainsi que les nouvelles méthodes de gestion et d'organisation
 visant à assurer la souplesse et l'efficacité des relations entre la technologie et le monde professionnel.
 Le présent programme de travail a été préparé conformément à l'article 5 paragraphe 2 de la décision du
 Conseil arrêtant le programme. Il s'articule autour des deux sections suivantes:
                  Détail des objectifs et travaux de recherche;
                  Mise en oeuvre : appel de propositions, types de projets, dispositions financières.
 Même si chaque proposition de recherche ne doit être consacrée qu'à un seul élément du cycle de vie des
 matériaux, il est probable que la préférence sera accordée aux propositions anticipant les résultats issus
 d'une approche pluridisciplinaire et abordant l'éventail de leurs éventuelles applications. Les initiatives
 permettant aux exploitants potentiels et aux utilisateurs éventuels d'accéder le plus librement possible aux
 résultats feront l'objet d'une attention particulière, compte tenu des droits légitimes de protection de la
 propriété intellectuelle et industrielle.
 II. DETAIL DES OBJECTIFS ET TRAVAUX DE RECHERCHE
 Domaine technique 1 : MATERIAUX - MATIERES PREMIERES
L'accent est mis sur l'amélioration des performances à la fois des matériaux traditionnels et des matériaux
de pointe, à un coût qui permette une exploitation industrielle concurrentielle dans un large éventail
d'applications. Cela sous-entend le perfectionnement des technologies afin de garantir l'approvisionnement
en matières premières de même que le recyclage de ces dernières, de manière à promouvoir une approche
intégrée de l'ensemble du cycle dévie des matériaux. Cela indu également l'utilisation rentable de nouveaux
matériaux dans un large éventail de produits et d'applications, et leur diffusion vers de nouveaux domaines
d'application.
MATIERES PREMIERES ET RECYCLAGE
1.1.              MATIERES PREMIERES            ^
1.1.1. Technologie d'exploration
Objectifs
Conception de nouveaux outils à faible coût ou amélioration des outils existants et élaboration de concepts
géologiques plus performants destinés à l'exploration dans le cadre de l'industrie minière. Perfectionnement
du savoir-faire et du matériel dans ce domaine de même que des techniques de détection et de contrôle
et de la cartographie des régions minières polluées.
 ---pagebreak---  Travaux de recherche
 1.1.1.1.        Développer et tester des approches de pointe dans le domaine de l'exploration, de la
                 détection de gisements et de l'évaluation des cibles connus.
 1.1.1.2.        Perfectionner les modèles de gisements et les concepts d'exploration.
 1.1.1.3.        Perfectionner les méthodes et techniques de calcul des réserves de minerai.
 1.1.1.4.        Développer et améliorer des systèmes intégrés basés sur l'analyse multidonnées.
 1.1.1.5.        Développer et tester de nouvelles méthodes d'exploration géophysique et géochimique
                 rentables et perfectionnées, telles que les mesures électromagnétiques transitoires (TEM),
                 la spectrométrie optique et l'analyse des éléments du groupe platine (PGE).
 1.1.1.6.        Mettre en oeuvre et évaluer les techniques d'exploration récemment développées, telles les
                 méthodes géophysiques au sol comme les géoradars, les méthodes sismiques et les
                 systèmes aéroportés et déterminer leur potentiel d'application additionnel.
 1.1.1.7.        Développer des équipements d'exploration de pointe par le biais de la miniaturisation
                 d'instruments, tels que les spectromètres et les équipements de diagraphie du puits de
                 sondage, et mettre au point des techniques de forage plus rentables.
1.1.1.8.         Développer et tester des techniques d'exploration destinées au contrôle environnemental,
                 à la détection et à la cartographie des zones polluées autour des exploitations minières et
                 des carrières (voir aussi 1.1.2.7. et 1.1.2.8.).
1.1.2.    Technologie minière
Objectifs
Mise au point de techniques qui permettront d'accroître la productivité tels qu'une amélioration des coûts
d'exploitation des activités minières en tenant compte des aspects environnementaux et de sécurité ainsi
que d'une meilleure évaluation de l'impact social et économique de l'exploitation minière et des carrières.
Travaux de recherche
1.1.2.1.        Développer des techniques et systèmes de dérochage et d'exploitation continue des mines
                et carrières.
1.1.2.2.        Développer des techniques spécialisées en vue d'améliorer les conditions de travail et les
                nonnes de sécurité ainsi que la qualité de la protection de l'environnement.
1.1.2.3.        Développer des méthodes d'exploitation sélectives réduisant la production de déchets (voir
                aussi 1.1.3.6.).
1.1.2.4.        Développer de nouveaux concepts pour ouvrir des puits de mines ainsi que de nouveaux
                concepts afin d'optimiser et d'intégrer les diverses opérations des exploitations minières
                telles que le remblayage, le forage, l'abattage par explosifs et le transport.
 ---pagebreak---  1.1.2.5.          Améliorer la modélisation et les technologies pratiques destinées aux systèmes de support
                   ainsi qu'au renforcement et à la stabilisation de la roche.
 1.1.2.6.          Développer l'analyse multidonnées, la modélisation et la simulation pour la gestion et la
                   planification assistées par ordinateur dans le domaine des activités minières.
 1.1.2.7.          Développer des simulations, des modèles et des techniques expérimentales afin d'optimiser
                   la réhabilitation de sites désaffectés de mines incluant leur utilisation pour les déchets (voir
                   aussi 1.1.1.8.).
 1.1.2.8.          Développer des techniques d'évaluation des conséquences économiques et sociales des
                   contraintes d'ordre environnemental imposées aux mines et aux carrières (voir aussi
                   1.1.1.8.).
1.1.3. Traitement du minerai
Objectifs
Amélioration des procédés existants, développement de technologies innovantes qui seront appliquées lors
d'opérations en grandeur réelle basées sur des recherches en laboratoire et optimisation des méthodes et
techniques utilisées au cours des diverses opérations de traitement des concentrés, déchets et résidus
minéraux dans les exploitations minières et industries métallurgiques afin de réduire les coûts de production
d'installations nouvelles ou existentes et d'atténuer les problèmes environnementaux.
Travaux de recherche
1.1.3.1.          Analyser les minerais et roches industrielles afin d'améliorer la technologie de leur traitement
                  et la disponibilité pour des usages alternatifs.
1.1.3.2.          Améliorer les techniques de séparation physique et chimique.
1.1.3.3.          Améliorer les techniques de traitement du minerai et d'extraction du métal telles que
                  l'hydrométallurgie, la biohydrométallurgie, l'électrométallurgie et la pyrométallurgie ( y
                  compris la métallochimie par le laitier).
1.1.3.4.          Développer les technologies qui réduiront les émissions et la consommation énergétique et
                 augmenteront l'éventail des matières de base pouvant être utilisées dans les usines de
                 traitement de roches et minerais.
1.1.3.5.          Développer des méthodes et techniques de fixation et de stabilisation des métaux et des
                 composants toxiques dans les résidus, les déchets miniers, scories et déchets finaux.
1.1.3.6.         Développer de nouveaux procédés et équipements qui optimisent la qualité et le rendement
                 qui minimisent la production de déchets (voir aussi 1.1.2.3.)
1.1.3.7.         Elaborer des instruments, en particulier des capteurs, dans le cadre du contrôle de qualité
                 des procédés, matériaux et produits.
1.1.3.8.         Développer des modèles et techniques de simulation mathématiques de procédés de
                 traitement des minerais et d'extraction des métaux et les intégrer dans les industries en
                 exploitation. Développer des systèmes experts et automatisés.
 ---pagebreak---   1.2.     RECYCLAGE
 1.2.1.    Recyclage et récupération des déchets Industriels y compris les métaux non ferreux
 Objectifs
 Mise au point de nouvelles technologies pour le traitement physique et/ou chimique des résidus, des
 ferrailles et des déchets industriels afin d'améliorer les taux de récupération et de réduire au minimum les
 problèmes environnementaux. Dans ce contexte, les travaux de recherche se concentreront entre autres sur
 les techniques de pyrométallurgie, d'hydrométallurgie et de raffinage appliquées au traitement de résidus
 complexes, d'alliages et de ferrailles contenant de multiples éléments.
 Travaux de recherche
 1.2.1.1.          Analyser, identifier, classer et quantifier les matériaux secondaires et les métaux non ferreux
                    issus de la production industrielle. Développer des méthodes de contrôle de qualité pour
                    les matériaux secondaires avant leur recyclage, leur utilisation ou leur destruction contrôlée.
 1.2.1.2.          Optimiser les procédés de séparation, de concentration et de recyclage existants au niveau
                   industriel, en vue de la maîtrise de l'énergie, la flexibilité de l'approvisionnement ainsi que
                   la concentration et la réduction des émissions.
 1.2.1.3.          Développer de nouveaux procédés de séparation, de concentration et de recyclage en vue
                   d'améliorer l'efficacité de la récupération de matériaux de valeur à partir des ferrailles et des
                   déchets industriels y compris le revêtement des matériaux réfractaires en évitant la pollution
                   extérieure.
 1.2.1.4.          Développer dos procédés pyrométallurgiques rentables, comme des procédés plasma ou
                   laser, qui permettent de gérer des fluctuations de concentrations de la charge d'alimentation
                   afin de récupérer les métaux de base, spéciaux et précieux provenant des secteurs
                   industriels, des déchets de l'industrie métallurgique, des résidus complexes, des catalyseurs
                   d'échappement et des biens et équipements usagés.
 1.2.1.5.          Développer des procédés biohydrométallurgiques, photocatalytique et hydrométallurgiques
                   rentables destinés au traitement du laitier, des résidus, des effluents et déchets industriels
                   en vue de récupérer des métaux, des sels et des matériaux de valeur et de procéder à une
                  décontamination visant à réduire la pollution au minimum.
1.2.1.6.           Développer des technologies de pointe adaptées aux produits secondaires et déchets des
                  opérations de raffinage et de réduction, par exemple grâce à : la technologie du lit fluidisé,
                  l'électrolyse de l'eau, la distillation dans le vide, la technologie du plasma, l'électrolyse à sel
                  fondu et la technologie du chlorure.
1.2.1.7.          Développer des technologies'qui permettent la récupération et le recyclage de matériaux
                  contenant des structures composées organiques et galvanoplastiques tout en réduisant les
                  atteintes à l'environnement.
1.2.1.8.          Développer des modèles informatiques d'évaluation de la viabilité économique et de la
                  disponibilité des matériaux secondaires recyclables et de modèles métalurgiques ainsi que
                  de prévision de l'impact du recyclage multiple sur les propriétés et la potentialité de
                  traitement des matières premières.
1.2.2.    Recyclage, récupération et réutilisation des matériaux de pointe.
Objectifs
Amélioration des technologies de recyclage visant au réemploi des déchets provenant de matériaux de
pointe afin de renforcer la qualité des nouveaux produits ou composés de qualité et de valeur économique
 ---pagebreak---  supérieures.
 Travaux de recherche
 1.2.2.1.         Analyser, classer et quantifier les déchets provenant de matériaux de pointe et mettre au
                  point des méthodes de contrôle de qualité des matériaux secondaires avant leur recyclage,
                  leur réutilisation et leur destruction contrôlée.
 1.2.2.2.         Développer des techniques analytiques de marquage destinées à l'identification. Développer
                  des technologies sûres et rentables pour le recyclage des résidus et déchets métalliques
                  provenant de composites organiques ou inorganiques ou d'autres matériaux de pointe.
 1.2.2.3.         Développer des modèles d'évaluation de la viabilité économique et de la disponibilité des
                  matériaux de pointe recyclables ainsi que des modèles de prévision de l'impact du
                  recyclage multiple sur les propriétés physiques et la potentialité de traitement des matériaux
                  initiaux.
MATERIAUX NOUVEAUX ET AMEUORES ET TRAITEMENT DE CES MATERIAUX
 1.3.     MATERIAUX STRUCTURELS
1.3.1.    Matériaux métalliques et composites à matrice métallique
Objectifs
Réalisation des progrès nécessaires à l'exploitation totale du potentiel des nouveaux alliages, composites
et de leur traitement; en particulier, les technologies visant à résoudre les probicmes associés à la
production en série. En outre, mise au point de superalliages résistants à haute température, d'alliages
intermétalliques, de poudres métalliques, d'alliages métal-verre, de métaux durs frittes, d'alliages et placages
résistant à l'usure nécessaires pour des applications spécifiques dont les spécifications de conception sont
complexes.
Travaux de recherche
1.3.1.1.          Développer des technologies rentables en vue de la synthèse et de la production de
                  matériaux et d'alliages métalliques destinés à une gamme plus large de produits finals de
                  haute qualité et de haute performance.
1.3.1.2.          Développer des systèmes en alliages, alliages intermétalliques de construction et
                 composites à matrice métallique bénéficiant de propriétés spécifiques telles qu'une meilleure
                 rigidité, un ratio poids/résistance plus faible, une résistance plus importante aux conditions
                 liées à l'environnement et aux températures élevées.
                                                  \
1.3.1.3.         Améliorer les performances par le biais du contrôle de la morphologie des poudres et des
                 propriétés de l'interface des composites à matrice métallique
1.3.1.4.         Développer des systèmes de placage mince et épais aux propriétés fonctionnelles
                 améliorées pour des substrats métalliques.
1.3.1.5.         Appliquer des techniques de simulation informatiques liant les modèles micro et
                 macrostructurels.
1.3.1.6.         Développer des techniques d'évaluation de la stabilité et des comportements à long terme
                 des matériaux métalliques.
 ---pagebreak---                                                                6
     1.3.2.  Matériaux céramiques, composites à matrice céramique et matériaux de pointe en verre
     Objectifs
    Poursuite des progrès des connaissances et des technologies dans des domaines d'importance critique tels
    que la qualité, le traitement et la fiabilité des matériaux, avec une attention particulière pour le traitement
    économique ainsi que pour la fabrication de produits résistants et exempts de défauts.
    Travaux de recherche
    1.3.2.1.         Développer des matériaux à haute température dont la résistance, la dureté, la ductilité et
                     la résistance à la corrosion et l'érosion seront renforcées.
    1.3.2.2.         Optimiser les poudres en tant que produit de départ
    1.3.2.3.         Développer des techniques de traitement rentables et à haut rendement destinées à des
                     matériaux de haute qualité et pouvant être diffusées dans de nouveaux champs
                     d'application.
    1.3.2.4.         Améliorer la solidité et la fiabilité des composants, et notamment leur stabilité à long terme
                     en service.
    1.3.2.5.        Améliorer la résistance au chocs thermiques, la résistance au fluage, le calorifugeage et le
                     comportement des matériaux face à l'oxydation et à la corrosion à haute température.
    1.3.2.6.         Développer des méthodes probabilistes de conception de composants d'ingénierie à haute
                    performance.
    1.3.2.7.        Développer des technologies de traitement de surface destinées à faciliter la fabrication et
                    l'utilisation en service.
    1.3.2.8.        Appliquer des techniques de simulation informatiques liant les modèles micro et
                    macrostructurels.
    1.3.2.9.        Développer des techniques d'évaluation de la stabilité et du comportement à long terme des
                    matériaux céramiques.
    1.3.3. Polymères et composites à matrice polymères
    Objectifs
   Amélioration de l'analyse des performances de ces matériaux en fonction de leur structure et
   perfectionnement des connaissances au pian de la relation entre les propriétés et les techniques de
   fabrication de ces matériaux. Des progrès dans ce domaine pourraient se concrétiser sous la forme de
   méthodes de conception et de techniques de fabrication innovantes. Réponse aux inquiétudes
   environnementales soulevées par les nouveaux thermoplastiques techniques qui conservent leurs propriétés
   mécaniques à haute température et qui peuvent être produits grâce aux techniques de fabrication
   thermiques les moins coûteuses.
3)
 ---pagebreak---  Travaux de recherche
 1.3.3.1.          Développer des matériaux, composites, fibres et matières collantes poiymériques destinés
                   à un plus large éventail d'applications et bénéficiant de propriétés matérielles améliorées
                   telles que la résistance aux agressions de l'environnement, à la température, à la pression,
                   au choc et aux solvants.
 1.3.3.2.          Développer des matériaux poiymériques aux propriétés spécifiques, permettant de minimiser
                   leur impact sur l'environnement, telles que la faculté de biodégradation, de recyclage et de
                   réutilisation.
 1.3.3.3.          Développer des techniques de traitement rentables et à haut rendement pour les matériaux
                   de haute qualité.
 1.3.3.4.          Etudier de nouveaux types de composites tels que les composites moléculaires et
                   autorenforcés.
 1.3.3.5.          Evaluer les interfaces fibre/matrice des composites grâce au développement de techniques
                   non destructives.
 1.3.3.6.          Développer des produits semi-finis préimprégnés performants pour les composants
                  composites destinés à des applications nécessitant haute résistance et dureté.
 1.3.3.7.         Développer des techniques intelligentes de conception et de contrôle de la fabrication des
                  matériaux poiymériques et de leurs composites.
 1.3.3.8.         Appliquer des traitements spécifiques en vue de transformer les matériaux poiymériques bon
                  marché en composants à haute performance sur mesure.
 1.3.3.9.         Appliquer des modèles mathématiques en vue de l'optimisation des matériaux, des produits
                  et des procédés.
1.3.3.10.         Développer des techniques de transformation combinées et totalement intégrées, telles que
                  le moulage par injection, le laminage et les techniques multicouches et de sandwich, pour
                  des matériaux de construction innovants à haute performance.
1.4.      MATERIAUX         FONCTIONNELS         POUR APPLICATIONS             MAGNETIQUES,        OPTIQUES,
          ELECTRIQUES, BIOTECHNOLOGIQUES ET DE SUPRACONDUCTIVITE
1.4.1.    Matériaux magnétiques
Objectifs
                                                 *\
Réponse aux besoins en nouveaux matériaux disposant de propriétés magnétiques supérieures et pouvant
être facilement traités, comme des matériaux magnétiques de pointe y compris des aimants durs, semi-durs
et doux et intégration de ces matériaux dans des composants et des systèmes.
Travaux de recherche
1.4.1.1.         Développer des matériaux magnétiques de pointe, tels que les nouveaux matériaux à terres
                 rares, pouvant être produits de façon rentable.
1.4.1.2.         Développer des matériaux à propriétés magnétiques à haute température améliorées ainsi
                 que leurs méthodes de traitement et développer des produits magnétiques permanents
                 améliorés dont les rendements énergétique et voiumetrique seront accrus et qui seront
                 destinés à des applications spécifiques telles que les moteurs électriques et autres
                 dispositifs électriques.
 ---pagebreak---                                                           8
 1.4.1.3.          Améliorer la qualité structurelle des matériaux magnétiques en mettant au point un concept
                   innovant pour leur synthèse, leur traitement et le contrôle de leur composition.
 1.4.1.4.          Améliorer les qualités fonctionnelles des matériaux magnétiques par le biais des techniques
                   multicouches.
 1.4.2.   Matériaux supraconducteurs à haute température
 Objectifs
 Mise au point de supraconducteurs à haute température critique, à haute intensité et à haut flux pour des
 applications électriques pouvant être combinés à d'autres matériaux à de faibles températures de traitement.
 Analyse des nouveaux matériaux supraconducteurs et de leurs propriétés intrinsèques.
Travaux de recherche
 1.4.2.1.          Développer des techniques fiables et rentables de fabrication de composants de matériaux
                  supraconducteurs à courant fort tels que des fils, des câbles et des couches.
 1.4.2.2.         Elaborer une méthodologie de conception afin d'accroître la fiabilité des composants,
                  particulièrement pour la préparation de fils, de câbles et de couches minces ou épaisses.
1.4.2.3.          Développer des techniques de traitement telles que les techniques sol-gel, de mélange, de
                  frittage et de pulvérisaticn pour la préparation de poudres spécifiques et contrôlées
                  destinées aux supraconducteurs.
1.4.2.4.          Accroître les connaissances en ce qui concerne les relations fondamentales entre
                  propriété/structure/stoechiométrie, y compris les propriétés électriques et magnétiques, dans
                  l'optique de la séparation par phases, de l'anisotropie et des effets aux joints des grains.
1.4.3. Matériaux conducteurs électriques et ioniques
Objectifs
Perfectionnement de la technologie de synthèse/traitement des matériaux conducteurs électriques et des
matrices conductrices dont le développement technologique en est au stade initial. Mise au point de
domaines d'application tels que les fils électriques, le stockage de l'énergie et les appareils acoustiques.
Développement des matériaux nécessaires aux systèmes à cellule électrochimique destinés à la production
d'électricité propre. Evaluer les limites de la technologie actuelle et les moyens qui permettront de dépasser
ces limites par le biais de nouvelles méthodes de traitement.
Travaux de recherche
1.4.3.1.         Développer des matériaux électriques à meilleure conductivité, à résistance élevée, bon
                 comportement à la fatigue, à la corrosion, à la chaleur et à l'étincelage.
1.4.3.2.         Développer des matériaux conducteurs ioniques solides destinés à des electrolytes solides
                 dans des appareils de conversion de l'énergie.
1.4.3.3.         Développer des systèmes de matériaux poiymériques conducteurs contenant des matières
                 de remplissage inorganiques, destinés au traitement de volumes importants et à une
                 utilisation dans l'encapsulage et l'assemblage.
 ---pagebreak---  1.4.3.4.          Etablir le rapport entre les structures des matériaux et leurs propriétés électriques et
                   acoustiques.
 1.4.3.5.          Développer des alliages durcis par vieillissement et des matériaux composites multicouches
                   qui associent une haute conductivité électrique et thermique ou une émissivité électronique
                   à des propriétés mécaniques et une résistance à la corrosion accrues.
 1.4.4.   Matériaux optiques
 Objectifs
 Résolution des problèmes majeurs comme la disponibilité de matériaux ultra purs à pertes optiques réduites
 pour les systèmes de transmission et la transformation de matériaux y compris la fabrication de matériaux
 par procédé CVD (dépôt en phase gazeuse par procédé chimique) en 2 D ou 3 D .
Travaux de recherche
 1.4.4.1.         Développer de nouveaux types de verres à propriétés de translucidité variables de même
                  que des technologies rentables destinées à leur application.
 1.4.4.2.         Développer et analyser des matériaux optiques non linéaires, y compris les matériaux
                  organiques et les produits intermédiaires.
 1.4.4.3.         Développer des revêtements actifs tels que des couches superficielles sensibles
                  magnétiques, piézoélectriques et chimiques pour les capteurs.
1.4.4.4.          Optimiser les phénomènes électroluminescents, électrochromiques, photochromiques et
                  thermochromiques afin de produire des matériaux optiques à transmission et génération de
                  lumière contrôlables.
1.4.5.    Matériaux biotechnologiques
Objectifs
Satisfaction des besoins en nouveaux matériaux biotechnologiques y compris les alliages métalliques, les
céramiques, les composites, les matériaux en verre, les polymères et colles destinés à des applications telles
que les implants orthopédiques et dentaires, le remplacement de tissus mous et de liquides corporels, les
prothèses externes ou internes de nature permanente ou temporaire. Mise au point de technologies
rentables destinées à la fabrication d'articles, aux procédures cliniques et aux systèmes de réadaptation.
Travaux de recherche
1.4.5.1.         Développer des matériaux spéciaux ou à vocation médicale biocompatibles                         et
                 biofonctionnels destinés à des appareils ou des implants orthopédiques.
1.4.5.2.         Développer des techniques innovantes de conception, de modélisation et d'essais cliniques
                 de nouvelles structures et de composants et dispositifs de forme complexe combinant tous
                 les aspects de la fiabilité bio-opérationnelle, à savoir compatibilité de l'implant et des tissus
                 humains.
1.4.5.3.         Développer des techniques de traitement de surface pour implants médicaux afin d'éviter
                 l'érosion et la corrosion et améliorer les propriétés de bioadhésion.
 ---pagebreak---                                                           10
  1.5.    MATERIAUX DE CONSOMMATION DE MASSE
  1.5.1.  Matériaux d'emballage
 Objectifs
 Amélioration des technologies requises pour réduire les coûts de traitement, à savoir entre autres
 l'automatisation et le contrôle en ligne, par le biais de l'introduction de matériaux naturels, du remplacement
 des matériaux toxiques et de l'amélioration du recyclage des systèmes de matériaux.
 Travaux de recherche
 1.5.1.1.           Développer des matériaux d'emballage respectant l'environnement qui soient réutilisables,
                   recyclables ou dégradables et non toxiques lors de leur utilisation ou de leur destruction.
 1.5.1.2.          Améliorer les méthodes de transformation actuelles afin d'accroître la productivité et de
                   disposer de produits d'emballage à haute valeur ajoutée.
 1.5.2.   Nouveaux matériaux Industriels de construction
 Objectifs
 Perfectionnement des matériaux actuellement utilisés dans la coniiruction civile et mise au point de
 nouveaux matériaux, y compris des composites, susceptibles d'associer des caractéristiques fonctionnelles
 et structurelles.
 Travaux de recherche
 1.5.2.1.          Développer de nouvelles technologies de matériaux visant à améliorer l'isolation thermique,
                   l'insonorisation et la qualité mécanique.
 1.5.2.2.          Développer l'introduction de nouvelles méthodes de production et d'assemblage permettant
                   un haut niveau d'automatisation.
 1.5.2.3           Analyser la dégradation des matériaux et systèmes de construction exposés à l'air, l'eau, la
                   pollution, aux radiations ultraviolettes, aux variations de température et à l'humidité.
 1.5.2.4.          Développer des matériaux adhésifs de construction qui seront utilisés comme boutisses et
                   armatures dans des systèmes préfabriqués hybrides.
 1.5.2.5.          Développer des techniques d'utilisation de matériaux métalliques et organiques en tant
                   qu'armature pour le béton, le verre et la céramique et permettant la réalisation de systèmes
                   à haute résistance à la corrosion, correctement isolés thermiquement et insonorisés et
                   disposant d'une meilleure ignifugation.
Domaine technique 2 : CONCEPTION ET FABRICATION
L'objectif du programme dans ce domaine consiste à améliorer la capacité de l'industrie à concevoir et à
fabriquer des produits qui soient à la fois de grande qualité, d'entretien facile, hautement compétitifs et
acceptables d'un point de vue environnemental et social.
 ---pagebreak---                                                         11
 2.1.     CONCEPTION DES PRODUITS ET PROCEDES
 2.1.1.   Outils de conceptionet techniques Innovants
 Objectifs
 Mise au point d'outils de conception tels que des systèmes de support de décision en vue de promouvoir
 des méthodes de conception plus efficaces, une fabrication, un assemblage, un démantèlement et des
 produits fiables et ergonomiques plus économiques.
 Travaux de recherche
 2.1.1.1.         Développer des systèmes de support de décision en matière de conception de matériaux
                  et de composants standardisés qui intègrent la modélisation mathématique, les
                  caractéristiques de la production, les performances des produits et des données
                  anthropométriques.
 2.1.1.2.         Elaborer de méthodes de validation et de certification des instruments de supports de
                  décision, de modélisation et d'analyse.
 2.1.1.3.         Développer des techniques destinées à réduire le laps de temps séparant la conception de
                  la production sur la base des techniques d'analyse de la valeur, de modélisation, de
                  simulation et de réalisation rapide de prototypes.
 2.1.1.4.         Développer une méthodologie de modélisation de la totalité du processus de mise au point
                 depuis la conception initiale jusqu'à son aboutissement, en passant par l'étude de tolérance
                 fonctionnelle, et valider cette approche.
2.1.2.    Méthodologies de conception des composants complexes
Objectifs
Mise au point des méthodes visant à l'intégration de composants multifonctions dans la conception des
produits. Accroître la qualité des systèmes de haute précision et de micro-ingénierie de même que la
conception dans le domaine de la microminiaturisation.
Travaux de recherche
2.1.2.1.         Elaborer de nouvelles méthodes pour la conception de composants multifonctionnels ainsi
                 que de nouvelles applications pour ces composants.
                                                  • \
2.1.2.2.         Développer des méthodes pluridisciplinaires pour la conception de systèmes intégrés tels
                 que les systèmes de mécanique électronique, d'optoélectronique et multicomposants.
2.1.2.3.         Développer des méthodes de conception pour des systèmes de haute précision et de
                 microingénierie liés à la mécanique et au comportement des matériaux au niveau
                 microstructurel.
2.1.3.    Maintenabilité et fiabilité
Objectifs
Mise au point d'outils de support, y compris des systèmes de capteurs, destinés à améliorer les
performances, la fiabilité et la maintenabilité des produits. Parfaire la modélisation mathématique afin qu'elle
 ---pagebreak---                                                              12
 puisse soutenir encore davantage la conception de systèmes, y compris en intégrant des techniques de
 modélisation à l'analyse des défauts et défaillances nécessaire à la garantie de la fiabilité et d'une
 maintenance prédictive.
 Travaux de recherche
 2.1.3.1.          Améliorer la capacité des méthodes de conception et de la modélisation à renforcer la
                   qualité, la fiabilité, la durabilité, la maintenabilité et la sécurité des produits et procédés.
 2.1.3.2.          Développer des systèmes de support de fiabilité qui fournissent des informations sur le
                   comportement des composants et qui sont basés sur l'analyse de la détérioration et des
                   défaillances de ces composants.
 2.1.3.3.          Développer des techniques de maintenance prédictive incluant le contrôle de l'état des
                   systèmes et les analyses des vibrations.
 2.1.3.4.          Développer des concepts de systèmes intégrés incorporant des capteurs perfectionnés et
                   fiables.
 2.1.3.5.          Développer des techniques de minimisation du bruit et des vibrations générés par les
                   produits et par les équipements de production.
 2.2.     FABRICATION
 2.2.1.   Outils, techniques et systèmes de fabrication de haute qualité
 Objectifs
 Mise au point de technologies de support des compétences visant à affiner les compétences visant à rendre
 plus efficace les compétences et jugements humaines dans le processus de fabrication. Mise au point
d'outils et de techniques rentables de systèmes de fabrication de haute qualité et innovants afin d'améliorer
le contrôle en cours de fabrication, d'augmenter la précision, d'accélérer la production et d'intégrer de
nouvelles technologies d'usinage de transformation aux processus de fabrication en vigueur.
Travaux de recherche
2.2.1.1.          Développer de meilleurs modèles d'exploitation des systèmes basés sur les connaissances
                  dans le cadre des processus de fabrication.
2.2.1.2.          Perfectionner les systèmes, pouvant inclure la robotique, de fixation, de transport et de
                  manipulation sûre des pièces lors du processus de fabrication.
                                                      \
2.2.1.3.          Développer des procédés de fabrication rentables tels que l'usinage (découpe, meulage,
                  formage, enlèvement de copeaux...) et l'assemblage (collage, soudage, burage,...) afin
                  d'améliorer productivité et précision.
2.2.1.4.          Développer des procédés rentables utilisant des faisceaux de grande puissance, des fibres
                  optiques pour des systèmes de transport du faisceau et acoustique associée et des
                  techniques de test et d'essais optiques associés.
2.2.1.5.          Développer et intégrer des technologies liées aux traitements de surface de haute qualité
                  dans le cadre du processus de fabrication.
2.2.1.6.          Développer des systèmes de fabrication flexibles et économiques pour petits lots à grand
                  nombre de variables.
 ---pagebreak---                                                           13
 2.2.2. Techniques de fabrication permettant une utilisation industrielle des matériaux de pointe
 Objectifs
 Mise au point de techniques de fabrication rentables et efficaces destinées à permettre d'exploiter la totalité
 du potentiel des matériaux de pointe.
 Travaux de recherche
 2.2.2.1.        Améliorer et étendre les procédés de mise en forme à cotes finies ou semi-finies de
                 matériaux de pointe, y compris l'automatisation de la fabrication préformée.
 2.2.2.2.        Développer des techniques d'usinage rentables pour les matériaux de pointe d'élaboration
                 difficile, associées le cas échéant à la modélisation des procédés.
 2.2.2.3.        Développer et automatiser l'équipement destiné à la fabrication productive de composites
                 et de céramiques.
 2.2.2.4.        Améliorer les technologies d'assemblage et de montage des matériaux et composants de
                 pointe.
 2.2.2.5.        Développer des essais non destructifs et des techniques d'assurance de qualité pour les
                 collages et les matériaux composites.
 2.2.2.6.        Développer et améliorer les techniques de traitement surface et de finition de surface des
                 matériaux de pointe et élaborer des méthodes de contrôle de qualité.
2.2.3. Approche intégrée du génie chimique et du génie des procédés
Objectifs
Adaptation de la technologie de fabrication aux besoins du génie chimique et intégration de la conception
dans le contrôle en cours de procédés. Amélioration des connaissances nécessaires à la conception et au
contrôle de procédés chimiques d'une complexité croissante parallèlement à la prévention de la pollution
dans ce domaine.
Travaux de recherche
2.2.3.1.        Améliorer la conception et le contrôle des réacteurs chimiques et biochimiques afin
                d'accroître la flexibilité et la productivité ainsi que la qualité du produit.
2.2.3.2.        Développer des techniques qui associent des étapes précises du génie chimique lors de la
                synthèse du matériau, la transformation du matériau et dans la technologie des particules
                par le biais d'une connaissance plus approfondie des phénomènes chimiques et physiques
                fondamentaux.
2.2.3.3.        Développer des techniques de séparation innovantes (voir aussi 1.1.3.2.).
2.2.3.4.        Modéliser les réactions chimiques jouant un rôle important dans les procédés de fabrication
                tels que la réaction et le moulage par injection, le dérochage, le rechargement et le collage.
2.2.3.5.        Développer des modèles de systèmes multiphasés et des phénomènes d'interface pour la
                conception et le contrôle des procédés.
 ---pagebreak---                                                           14
  2.2.3.6.          Parvenir à une meilleure compréhension des procédés dans lesquels les réactions, la
                    catalyse et les phénomènes de transport sont fortement couplés et où la qualité du produit
                    dépend considérablement du couplage.
 2.2.3.7.           Optimiser les procédés de génie chimique via une approche intégrée de la conception, de
                    la modélisation et du contrôle de ces procédés dans l'optique du recyclage, de la protection
                    de l'environnement et de la sécurité des procédés.
 2.3.       STRATEGIES D'INGENIERIE ET DE GESTION POUR L'ENSEMBLE DU CYCLE DE VIE DU
            PRODUIT.
 2.3.1.    Stratégies intégrant la conception
 Objectifs
 Définir de nouveaux concepts plus globaux visant à soutenir les travaux d'intégration de tâches d'ingénierie
 pour la totalité du cycle de vie d'un produit tols que les concepts d'ingénierie simultanée associant
 conception, ingénierie et fabrication.
 Travaux de recherche
 2.3.1.1.           Développer des stratégies d'optimisation de la conception et des techniques de
                   modélisation des contraintes pour la totalité du cycle de vie des produits, y compris le
                   recyclage et la destruction.
 2.3.1.2.          Elaborer au point des méthodes systématiques dans le contexte de l'entreprise maximale
                   en vue de réduire le cycle de conception et de fabrication des produits et d'accroître la
                   flexibilité au plan de la fabrication.
2.3.1.3.           Prolonger les approches pluridisciplinaires visant à intégrer les activités d'ingénierie et de
                   gestion.
 2.3.1.4.          Développer les pratiques innovatrices au plan de la conception, de la modification et de
                   l'établissement des coûts, en tenant compte de la totalité du cycle de vie du produit, y
                  compris le recyclage ou la destruction.
2.3.2.     Ingénierie
Objectifs
Elaborer une approche intégrée exploitant totalement les nouveaux matériaux, les nouvelles technologies
de conception et de fabrication et le contrôle des produits et procédés au profit des industries
manufacturières traditionnelles, en portant une attention particulière aux nouvelles exigences en matière de
contrôle environnemental et d'amélioration des conditions de travail.
Travaux de recherche
2.3.2.1.          Etendre le champ d'application des techniques de fabrication flexibles en exploitant au
                  maximum les nouveaux matériaux et les nouvelles technologies.
2.3.2.2.          Elaborer de nouvelles méthodes de conception et d'ingénierie afin de faciliter la fabrication,
                  l'assemblage, l'utilisation et le démontage des produits, en tirant parti d'approches
                  ergonomiques et innovatrices en matière de préfabrication et de conception modulaire.
2.3.2.3.          Développer des techniques d'ingénierie interactives qui permettront d'améliorer les
                  conditions de travail et l'ergonomie.
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 2.3.2.4.          Développer des méthodes d'ingénierie permettant d'étendre l'application du concept de
                   qualité totale à l'ensemble du cycle de vie d'un produit.
 2.3.3.    Facteurs humains dans la gestion de l'Ingénierie et de la fabrication
 Objectifs
 Accélération du décollage des nouvelles technologies par le développement des nouvelles techniques de
 gestion qui permettent de déterminer et de supprimer les domaines de conflits potentiels entre les nouvelles
 technologies et les ressources humaines. Amélioration des méthodes d'évaluation des performances des
 produits et procédés et de leurs relations avec le monde professionnel.
 Travaux de recherche
 2.3.3.1.         Elaborer des stratégies permettant d'améliorer la gestion et l'organisation de la conception,
                  de la fabrication et de la construction afin d'exploiter au mieux les ressources disponibles
                  et les nouvelles technologies.
 2.3.3.2.         Développer des systèmes d'aide à la gestion en vue d'évaluer, de contrôler, de prévoir et
                  de mesurer les exigences et les ressources de la production au sein du monde industriel.
 2.3.3.3.         Développer des techniques de quantification et d'évaluation des compétences et de
                  l'expérience humaines et adapter ces dernières aux exigences professionnelles spécifiques.
Domaine technique 3 : AERONAUTIQUE
L'objectif dans ce domaine consiste à renforcer la base technologique de l'industrie aéronautique
européenne et d'enrichir la connaissance qui favorise les actions visant à réduire au minimum l'impact sur
l'environnement et à améliorer la sécurité et l'efficacité de l'emploi des aéronefs.
3.1.      TECHNOLOGIES DE L'ENVIRONNEMENT
Objectifs
Créer ou améliorer des outils et techniques d'analyse, de prévision et de contrôle du bruit extérieur et
intérieur ainsi que des émissions de gaz d'échappement des aéronefs.
Travaux de recherche
3.1.1.    Développer des outils et techniques perfectionnés de prévision et de contrôle du bruit extérieur
          engendré par les systèmes de propulsion avancés, propfans et rotors d'hélicoptères.
3.1.2.    Développer et évaluer des techniques rentables de réduction du bruit intérieur des aéronefs.
3.1.3.    Développer la technologie de combustion à émissions faibles.
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 3.2.     TECHNOLOGIES DE L'EMPLOI DES AERONEFS
 Objectifs
 Créer ou améliorer des outils et techniques de contrôle de la surveillance de l'état des systèmes embarqués,
 de conception de structures résistant a la fatigue, au crash et au feu, et d'intégration des aéronefs dans les
 futurs systèmes avancés de contrôle du trafic aérien.
 Travaux de recherche
 3.2.1.  Développer des outils de conception perfectionnés destinés à la surveillance de la fatigue
         acoustique.
 3.2.2.  Développer les techniques de surveillance de l'état et du vieillissement des aéronefs.
 3.2.3.  Développer techniques d'analyse du comportement au crash.
 3.2.4.  Développer techniques d'analyse du risque d'incendie, et de détection.
3.2.5.   Développer les techniques d'interface du système de contrôle du traffic aérien avec le système de
         gestion du vol.
3.3      AERODYNAMIQUE ET AEROTHERMODYNAMIQUE
Objectifs
Perfectionnement des techniques de calcul numérique pour la dynamique des fluides, de la technologie de
l'écoulement laminaire, des outils d'analyse de l'intégration de la propulsion et des techniques d'analyse de
l'aérothermodynamique des turbomachines.
Travaux de recherche
3.3.1.   Développer et valider de nouveaux outils de calcul numérique pour la dynamique des fluides
         destinés à optimiser l'étude des écoulements, les techniques du traitement des données et la
         conception de l'optimisation aérodynamique.
3.3.2.   Développer les techniques de contrôle de l'écoulement laminaire naturel et hybride.
3.3.3    Développer les moyens expérimentaux d'étude de l'intégration des systèmes de propulsion.
3.3.4.   Développer les techniques d'analyse des systèmes de propulsion carénés montés sur l'aile.
3.3.5.   Développer les outils d'analyse de l'interaction rotor/fuselage sur les hélicoptères.
3.3.6.   Développer les outils d'analyse de l'aérothermodynamique des compresseurs à flux axial et mixte.
3.3.7.   Développer les outils d'analyse de l'aérothermodynamique de la turbine.
3.3.8    Développer de nouveaux modèles de turbulence (recherche fondamentale polarisée uniquement).
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 3.4.      TECHNOLOGIES DE FABRICATION ET DES STRUCTURES AERONAUTIQUES
 Objectifs
 Amélioration des techniques de réalisation de fuselages de grandes dimensions pressurisées en composites.
 Travaux de recherche
 3.4.1.     Elaborer des concepts de structures de fuselage pressurisées en laminé métallique et/ou
           composites.
 3.5.      TECHNOLOGIES DE L'AVIONIQUE
 Objectifs
 Elaborer ou améliorer des techniques de conception de systèmes modulaires de mesure ou de traitement
 de l'information embarqués et très fiables et des techniques d'analyse et de conception d'interface homme-
 machine dans les postes d'équipage.
Travaux de recherche
3.5.1.     Développer des outils et techniques d'intégration et d'évaluation d'équipements et de systèmes
           d'avionique complexes, critiques pour la sécurité des vols et tolérants aux pannes.
3.5.2.     Développer et évaluer les techniques nouvelles et améliorées de mesure optique et/ou électronique
           et de traitement de données, intégrant les problèmes de normalisation.
3.5.3.     Développer les techniques et l'architecture destinées au traitement de signaux critiques et à la fusion
           de données.
3.5.4.     Elaborer des concepts avancés pour les postes d'équipage et les techniques connexes
           d'optimisation de l'interface homme-machine.
3.5.5.     Développer les techniques de conception et d'analyse du poste de pilotage des hélicoptères et de
          son utilisation.
3.6.      TECHNOLOGIES MECANIQUES, DE SERVITUDES ET DE COMMANDE
Objectifs
Elaborer et perfectionner des techniques de conception des composants des équipements vitaux des
systèmes mécaniques des aéronefs.                 '^
Travaux de recherche
3.6.1.    Elaborer et valider des concepts nouveaux et des techniques de modélisation en matière
          d'atterrisseurs.
3.6.2.    Développer des techniques sans air d'appoint destinées au dégivrage et/ou à la climatisation de
          l'habitacle.
3.6.3.    Elaborer et valider des techniques avancées destinées aux systèmes intégrés de gestion de la
          consommation de carburant.
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   3.6.4.   Développer des techniques avancées en matière d'actionneurs électriques avec traitement de données
            électronique intégré.
   4.       PROJETS CIBLES
   Le concept des "projets ciblés" consiste à regrouper autour d'un objectif spécifique des projets complémentaires,
  couvrant des technologies différentes du programme. De nombreuses industries, parmi lesquelles des PME,
   tireront profit de ces projets, à la fois au niveau des producteurs, des fournisseurs et des utilisateurs. Le contenu
  scientifique et technologique des projets sera lié aux thèmes de recherche des domaines techniques 1 & 2 du
  programme et sera publié lors des traditionnels appels de propositions. Les qautre premiers projets ciblés ci-
  après seront mentionnés lors du premier appel de propositions. Les projets sujets à publication lors du second
  appel de propositions seront sélectionnés plus tard parmi une série de projets qui incluera probablement les
  méthodes de réaction rapide dans le secteur textilc-vêtcmcnt-distribution et la fabrication propre. Le cas échéant,
  les "projets cibles" seront menés à bien en collaboration avec des activités complémentaires d'autres programmes
  spécifiques. Une indication des technologies qui pourraient être regroupées comme "projets ciblés"est donnée ci-
  après:
  4.1.      Technologies Propres
 a) Il incluera les technologies de fabrication et des matériaux nécessaires à la réalisation de véhicules ayant un
  impact réduit sur l'environnement, particulièrement en termes de pollution, de sécurité, de bruit et de
 consommation de matériaux. Dans cette optique, la RDT pourrait faire appel eux technologies avancées dans le
 domaine de la conception, des matériaux, de la fabrication et du recyclage, en accordant une attention particulière
 au cycle de vie du produit et au système de propulsion. Les technologies de fabrication à flux tendu, les
 technologies d'assemblage, les technologies des matériaux parmi lesquelles les systèmes de matériaux composites
 disposant d'un potentiel d'accroissement des performances et de flexibilité de conception, et enfin sur les
 technologies de fabrication destinées à la production de masse ou en petites séries afin de répondre aux
 contraintes de qualité, de souplesse et de coûts pourraient être important.
 b) Les technologies de construction sont nécessaire à une meilleure adaptation de la construction aux besoins de
 l'utilisateur en termes de contrôle et de souplesse de l'environnement de travail et peuvent être conçu, construit,
 entretenu et réutilisé en toute sécurité et efficacité avec un impact minimal sur l'environnement. La recherche
 pourrait inclure des techniques de conception, des matériaux, de fabrication et de construction et en particulier
 l'élaboration de spécifications en matière de cahier des charges, la définition de modèles de simulation et de calcul
 pour la réalisation des plans et l'examen du champ d'utilisation et de la durabilité des nouveaux matériaux. La
 fabrication flexible, les systèmes d'assemblage et les technologies de rénovation peuvent aussi être développés.
 4.2.      Technologies pour infrastructures et réseaux
a) Les technologies de fabrication et des matériaux liées au chemin de fer afin de développer au mieux
l'infrastructure de transport communautaire. Le TGV, tant en ce qui concerne le transport de voyageurs que celui
de marchandises, pourrait être inclu afin de réduire les problèmes d'embouteillage et de pollution par le bruit
et d'améliorer l'efficacité des transports. Les principaux domaines techniques concernés pourraient être
l'aérodynamique, les systèmes méchaniques et électriques, la suppression des vibrations et des bruits extérieurs
et intérieurs, ainsi que le confort et la sécurité des passagers.
b) Des technologies qui garantiront la compétitivité de l'industrie de la construction navale européenne - navires
et infrastructure de support - sur les marchés mondiaux, en particulier les systèmes fiables, efficaces, automatisés
et propres. L'accent pourrait être placé également sur la prévention des risques pour l'environnement,
particulièrement en ce qui concerne le transport de matières dangereuses ou polluantes, sur la réduction au
minimum des frais de fonctionnement grâce à l'automatisation et à la réduction des équipages, sur la rentabilité
et la sécurité du transport maritime à grande vitesse, sur la réduction des délais et des coûts de construction.
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 43.       Fabricationflexibleet propre
 a) Technologies pour une augmentation de la flexibilité, l'efficacité et la précision ainsi que l'amélioration de la
 qualité, la productivité et la rapidité de réaction dans chaque activité et l'intégration des trois types d'activité
 (textile - vêtement - distribution) afin de pouvoir répondre rapidement et efficacement aux exigences du marché.
 Les travaux de recherche pourraient porter sur les technologies des procédés, le développement des matériaux,
 l'automatisation, la découpe et l'assemblage, la manipulation des matériaux, le contrôle de qualité et la gestion
 de la production.
 b) Technologies répondants à des exigences environnementales toujours plus sévères et à la demande de procédés
 plus sûrs, moins polluants et plus économiques au plan des déchets. En ce qui concerne le génie des procédés
 industriels, ceci pourrait inclure le contrôle des procédés et des commandes, les capteurs, l'ingénierie des
 matériaux, la conception et la fabrication des équipements. Des progrès dans les machines de précision, les
 systèmes de fabrication souple, la manipulation des matériaux, les équipements nécessaires aux nouveaux
 matériaux et aux nouvelles applications de même que sur l'amélioration de la gestion et de l'organisation de la
 fabrication sont également pris en considération.
 III.      REALISATION
 Le programme sera mis en oeuvre par le biais de projets de recherche, d'actions concertées et de mesures
 d'accompagnement.
 1.       Projets de R&D et actions concertées
 A l'exception des mesures d'accompagnement, la recherche sera mises en oeuvre sous la forme de contrats à frais
 partagés et d'actions concertées. Le budget indicatif réservé à ces activités pour toute la durée du programme est
le suivant : matières premières et recyclage - SO millions d'écus; matériaux - 228,8 millions d'écus; conception et
fabrication - 301,5 millions d'écus; recherche aéronautique (sur 3 ans) - 53 millions d'écus.
La participation financière de la Communauté dans les projets à frais partagés n'excédera normalement pas 50
% des dépenses totales. Les universités et autres centres de recherche participant à des projets à frais partagés
auront la possibilité, pour chaque projet, de demander soit un financement de 50 % des dépenses totales, soit
un financement à 100 % des coûts marginaux additionnels. Les projets de recherche à frais partagés comprennent
les tyjK'S d'action suivants :
- les projets de recherche industrielle dont l'importance atteindra au moins 10 hommes-années et le budget 1 à
5 millions d'écus pour les Domaines 1 et 2 (pour le Domaine 3, de 3 à 5 millions d'écus); ils se dérouleront sur
une période d'environ 3 ans et prévoiront la participation d'au moins 2 partenaires industriels établis dans des
Etats membres différents;
- les projets de recherche fondamentale polarisée; en amont de la recherche industrielle et nécessitant un soutien
industriel, leur importance atteindra au moins 10 hommes-années et leur budget de 0,5 à 1 million d'écus; ils se
dérouleront sur une période de 2 à 4 ans et incluront au moins 2 organisations d'Etats membres différents;
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  Au cas où des propositions, de par leur nature, leur mode de réalisation ou leur urgence, seraient
  susceptibles de renforcer la base scientifique et technologique de l'industrie européenne et dès lors, de
  développer sa compétitivité internationale, la Commission se réserve la possibilité de les prendre en compte,
  sous réserve de la procédure d'exemption au titre de l'article 7 de la décision du Conseil.
  - la recherche coopérative est destinée à des groupes d'entreprises, en particulier des PME, qui ne
  possèdent pas leurs propres installations de recherche, en vue de résoudre des problèmes techniques
  communs. Une ou plusieurs organisations tierces (associations de recherche, universités ou entreprises)
  seront désignées pour la réalisation de la recherche. Ces projets seront couverts jusqu'à 50 % des coûts
  de recherche, avec un plafond de 1 million d'écus, pour une durée ne dépassant normalement pas deux
  ans. Les propositions doivent être soumises par des entreprises qui devront participer à la planification et
  à la conduite de la recherche ainsi qu'à la mise en pratique des résultats;
 • les actions concertées consistent en des efforts entrepris par la Commission en vue de coordonner les
 activités de recherche menées dans les Etats membres dans des domaines spécifiques. Ces activités
 peuvent bénéficier d'un financement allant jusqu'à 100 % des frais de concertation (voyage, ateliers,
 publications) qui ne dépasseront normalement pas 0,4 million d'écus sur une période maximale de 4 ans.
 2.       Mesures d'accompagnement
 Les mesures d'accompagnement sont destinées à accroître l'efficacité du programme, en particulier par le
 renforcement de son accessibilité et de son impact. Elles sont fondées sur l'expérience acquise dans le
 cadre du programme BRITE/EURAM et du domaine technique "Matières premiè'es et recyclage". De
 nouvelles idées devraient être exposées au cours du programme. Les mesures d'accompagnement se
 poursuivront pendant toute la durée du programme.
 Elles prendront la forme de :
- primes de faisabilité destinées aux PME dont la fabrication ou la transformation est la principale activité;
 leur montant maximum est fixé à 30 000 écus couvrant 75 % des coûts des travaux de recherche entrepris
pour une durée maximale de neuf mois et visant à déterminer la faisabilité d'un dispositif, d'un concept ou
d'un procédé innovant. L'objectif général de ces primes consiste à encourager la participation de PME à la
recherche coopérative;
- activités de formation spécifique et pluridisciplinaire, qui intégreront la fonction de formation aux projets
et mettront en relation les activités de recherche et d'autres activités industrielles orientées vers l'exploitation,
le transfert des résultats, la codification et la normalisation, les droits de propriété industrielle etc.; cours
spécifiques consacrés à la formation nécessaire à l'application efficace des technologies mises au point et
enfin, partenariats de recherche dans les domaines techniques du programme;
- séminaires, ateliers et conférences scientifiques;
- réunions de groupes d'experts ad-hoc (par ex. sur la préparation de normes et standards, les banques de
données relatives aux matériaux, les technologies innovatrices, la définition des priorités de recherche);
- contrats d'étude;
- un système d'échange d'informations;            '\
- la promotion de l'exploitation des résultats;
- l'évaluation indépendante des aspects scientifiques et stratégiques du programme;
Le budget indicatif prévu pour ces mesures d'accompagnement s'élève à 20 millions d'écus, avec 2 % du
budget total du programme seront affectés aux activités de formation.
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         Calendrier
         Un calendrier des activités présentant les budgets indicatifs des contrats est proposé dans le tableau suivant.
                                                              Tableau 1
 Activité         Budget                             Lancement         Date           Examen          Début
                  indicatif       Domaines           des              de              et              probable
                  des contrats     techniques        appels           clôture         sélection       des
                  en millions                                                         des            contrats
                  d'écus                                                              propositions
 Rech. indust.    266               1,23*           juil. 91*         mi-févr.92*     mars/avr. 92*  oct. 92*
 Rcch. fondam.    33,5              1,2,3 •
Aci. concert.     3                 1,23*
Rech. indust.     221               1,2             juil. 92          mi-févr.93*     mars/avr. 93   nov. 93
Rech. fondam.    28,5               1,2
Act. concert.    3                  1,2
Rech. cooper.    57                 1,2             sans                             à partir de     à partir de
                                                    interruption                     déc.91          sept. 92
Primes de        5                  1,2             jusqu'en fevr.93                 à partir de     à partir de
faisabilité                                         avec                             déc. 91         févr. 92
Formation        11                 1,2,3           sélection deux                   à partir de     à partir de
ciblée                                              fois par an                      déc. 91         févr. 92
* Un appel sera lancé plus tôt pour le domaine technique 3
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                      ISSN 0254-1491
                                                               COM(91) 361 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                          15 04
                                     N° de catalogue : CB-CO-91-441-FR-C
                                                             ISBN 92-77-76375-2
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg