CELEX: 31988R1561
Language: fr
Date: 1988-06-06 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1561/88 de la Commission du 6 juin 1988 rectifiant le règlement (CEE) n° 3846/87 établissant la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l' exportation

10 . 6 . 88                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 144 / 1
                                                                        I
                                      (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                        RÈGLEMENT (CEE ) N 0 1561 / 88 DE LA COMMISSION
                                                                du 6 juin 1988
                    rectifiant le règlement (CEE ) n° 3846 / 87 établissant la nomenclature des produits agricoles
                                                     pour les restitutions à l'exportation
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                                et pour faciliter le traitement des données y afférentes , il
                                                                           convient de créer des codes numériques basés sur les codes de
                                                                           la nomenclature combinée;
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne ,
                                                                           considérant que, lorsqu'une restitution est fixée pour une
                                                                           partie des produits relevant d'une sous-position de la nomen­
vu le règlement ( CEE ) n° 2727 / 75 du Conseil , du 29 octobre            clature combinée , il est nécessaire , afin de maintenir une
1975 , portant organisation commune des marchés dans le                    nomenclature cohérente pour les restitutions et pour permet­
secteur des céréales 0 ), modifié en dernier lieu par le                   tre son traitement informatisé, de mentionner également la
règlement ( CEE ) n° 1097 / 88 ( 2 ), et notamment son arti­               partie de la sous-position de la nomenclature combinée pour
cle 16 , ainsi que les dispositions correspondantes des autres             laquelle une restitution n'est pas fixée;
règlements portant organisation commune des marchés pour
les produits agricoles,                                                    considérant qu'une nomenclature des restitutions a été
                                                                           établie par le règlement (CEE ) n° 3846 / 87 de la Commis­
                                                                           sion ( s ); qu'il est apparu , à l'examen des textes après
considérant que , à partir du lef janvier 1988 , il a été instauré         impression , que l'annexe contenait de nombreuses erreurs
par le règlement ( CEE ) n° 2658 / 87 du Conseil ( 3 ), modifié            d'ordre linguistique ou autre ; que , de ce fait, il est nécessaire
en dernier lieu par le règlement ( CEE ) n° 1471 / 88 ( 4 ), sur la        de rectifier les erreurs décelées en publiant une version révisée
base de la nomenclature du système harmonisé , une nomen­                  de ladite annexe ;
clature combinée des marchandises qui remplira à la fois les
exigences du tarif douanier commun et des statistiques du                  considérant que les mesures prévues au présent règlement
commerce extérieur de la Communauté ;
                                                                           sont conformes aux avis de tous les comités de gestion
                                                                           concernés ,
considérant qu'il y a lieu , par conséquent, de formuler les
désignations des marchandises et numéros tarifaires qui
figurent dans les annexes aux règlements de la Commission
fixant les restitutions applicables à l'exportation des produits           A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
agricoles selon les termes de la nomenclature combinée ;
considérant que , afin d'assurer la présentation uniforme des                                        Article premier
listes de produits agricoles , auxquels des restitutions sont
applicables, et pour garantir leur application conséquente , il            L'annexe du règlement (CEE ) n° 3846 / 87 est remplacée par
convient de créer une nomenclature des produits agricoles                  l'annexe du présent règlement .
pour les restitutions à l'exportation ;
considérant qu'il est nécessaire, dans certains cas , de créer des                                      Article 2
subdivisions da la nomenclature combinée afin de tenir
compte de l'application du régime des restitutions à l'expor­
tation ; que , par conséquent , pour identifier ces subdivisions ,         Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publica­
                                                                           tion au Journal officiel des Communautés européennes.
C)  JO  n° L  281 du  1 . 11 . 1975 , p. 1 .
(2) JO  n°  L 110 du  29 . 4 . 1988 , p. 7 ,                               Il est applicable à partir du 1 er janvier 1988 .
(3) JO  n°  L 256 du  7 . 9 . 1987 , p. 1 .
(4) JO  n°  L 134 du  31 . 5 . 1988 , p. 1 .                               (*) JO n° L 366 du 24 . 12 . 1987 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 144 / 2                          Journal officiel des Communautés européennes                           10 . 6 . 88
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
             État membre .
             Fait à Bruxelles , le 6 juin 1988 .
                                                                                     Par la Commission
                                                                                     Frans ANDRIESSEN
                                                                                        Vice-président
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88 Journal officiel des Communautés européennes N 0 L 144 / 3
                                ANNEXE
            NOMENCLATURE DES PRODUITS AGRICOLES
            POUR LES RESTITUTIONS À L'EXPORTATION
 ---pagebreak--- N° L 144 / 4                                 Journal officiel des Communautés européennes      10. 6 . 88
                                                          TABLE DES MATIERES
             Secteur                                                                      Page
               1 . Céréales , farines , gruaux et semoules de froment ou de seigle           5
               2.  Riz                                                                       7
               3.  Produits transformés à base de céréales et de riz                         8
               4.  Malt                                                                     13
               5 . Aliments co'mposés à base de céréales pour les animaux                   14
               6.  Viande bovine                                                           20
               7 . Viande de porc                                                          24
               8.  Viande de volailles                                                     28
               9.  Œufs                                                                    32
             10. Lait et produits laitiers                                                 33
             1 1 . Fruits et légumes                                                       48
             12 . Produits transformés à base de fruits et légumes                         51
             13 . Graines oléagineuses                                                      53
             14 .  Huile d'olive                                                           54
             15 .  Sucre blanc et sucre brut en l'état                                      55
             16. Sirops et certains autres produits de sucre                               56
             17 .  Vins                                                                    57
             18 .  Tabac                                                                   60
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                               Journal officiel dés Communautés européennes                        N° L 144 / 5
                                   1 . Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle
     CodeNC                                                                                                    Code des
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                               produits
   0709       Autres légumes , à l'état frais ou réfrigéré :
ex 0709 90    —   autres :
   0709 90 60 — — Maïs doux                                                                                0709 90 60 000
   0712       Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés , mais non
              autrement préparés:
ex 0712 90    — autres légumes ; mélanges de légumes:
              — — Maïs doux (Zea mays var. saccharata):
   0712 90 19 —   —  —   autre                                                                             0712 90 19 000
   1001       Froment ( blé ) et méteil :
   1001 10    — Froment ( blé) dur:
   1001 10 10 — — de semence                                                                               1001 10 10 000
   1001 10 90 —  —   autre                                                                                 1001 10 90 000
ex 1001 90    —  autres :
              — — autre épeautre, froment ( blé) tendre et méteil :
   1001 90 91 — — — Froment ( blé ) tendre et méteil , de semence                                          1001 90 91 000
   1001 90 99 —  —   —   autres                                                                            1001 90 99 000
   1002 00 00 Seigle                                                                                       1002 00 00 000
   1003 00    Orge :
   1003 00 10 — de semence                                                                                 1003 00 10 000
   1003 00 90 —  autre                                                                                     1003 00 90 000
   1004 00    Avoine :
   1004 00 10 — de semence                                                                                 1004 00 10 000
   1004 00 90 —  autre                                                                                     1004 00 90 000
   1005       Maïs :
ex 1005 10    — de semence :
   1005 10 90 —  —   autre                                                                                 1005 10 90 000
   1005 90 00 —  autre                                                                                     1005 90 00 000
   1007 00    Sorgho à grains :
   1007 00 90 —  autre                                                                                     1007 00 90 000
ex 1008       Sarassin , millet et alpiste ; autres céréales :
   1008 20 00 — Millet                                                                                     1008 20 00 000
   1101 00 00 Farines de froment ( blé) ou dé méteil :
              — Farine de froment ( blé ) tendre :
                 — teneur en cendres de 0 à 520                                                            1101 00 00 110
                 — teneur en cendres de 521 à 600                                                          1101 00 00 120
                 — teneur en cendres de 601 à 900                                                          1101 00 00 130
                 — teneur en cendres de 901 à 1 100                                                        1101 00 00 150
                 — teneur en cendres de 1 101 à 1 650                                                      1101 00 00 170
                 — teneur en cendres de 1 651 à 1 900                                                      1101 00 00 180
                 — teneur en cendres de plus de 1 900                                                      1101 00 00 190
              —  autres                                                                                    1101 00 00 900
ex 1102       Farines de céréales autres que de froment ( blé ) ou de méteil :
   1102 10 00 — Farine de seigle:
                 — teneur en cendres de 0 à 700                                                            1102 10 00 100
                 — teneur en cendres de 701 à 1 150                                                        1102 10 00 200
                 — teneur en cendres de 1 151 à 1 600                                                      1102 10 00 300
                 — teneur en cendres de 1 601 à 2 000                                                      1102 10 00 500
                 — teneur en cendres de plus de 2 000                                                      110210 00 900
 ---pagebreak--- N° L 144 / 6                                    Journal officiel des Communautés européennes                             10 . 6 . 88
                                                                                                                      Code des
       Code NC                                                 Désignation des marchandises                            produits
ex 1103               Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
                      — Gruaux et semoules :
     1103 11          — — de froment ( blé ):                                                                      ll
     1103 11 10       — — — de froment ( blé ) dur:                                                                Il
                                 — teneur en cendres de 0 à 1 300 ( 1 )                                            1103 11 10 100
                                 — teneur en cendres de 0 à 1 300 ( 2 )                                            1103 11 10 200
                                 — teneur en cendres de 0 à 1 300                                                  1103 11 10 500
                                 — teneur en cendres de plus de 1 300                                              1103 11 10 900
     1103 11 90       — — — de froment ( blé ) tendre et d'épeautre :                                              ll
                                 — teneur en cendres de 0 à 520                                                    1103 11 90 100
                                 — teneur en cendres de plus de 520                                                1103 11 90 900
(') Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0,250 mm de moins de 10% en poids.
(2 ) Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de? mailles de 0,160 mm de moins de 10% en poids.
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                           Journal officiel des Communautés européennes    N 0 L 144 / 7
                                                    2.   Riz et brisures de riz
                                                                                       Code des
     Code NC                                        Désignation des marchandises
                                                                                       produits
ex 1006       Riz :
   1006 20    —  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):
   1006 20 10 —  — à grains ronds                                                  1006 20 10 000
   1006 20 90 —  — à grains longs                                                  1006 20 90 000
   1006 30    —  Riz semi-blanchi ou blanchi , même poli ou glacé :
              — — Riz semi-blanchi :
   1006 30 11 — — — à grains ronds                                                 1006 30 11 000
   1006 30 19 — — — à grains longs                                                 1006 30 19 000
              — — Riz blanchi :
   1006 30 91 — — — à grains ronds                                                  1006 30 91 00
   1006 30 99 — — — à grains longs :
                       — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins 1006 30 99 100
                       —  autres                                                   1006 30 99 900
   1006 40 00 — Riz en brisures                                                    1006 40 00 000
 ---pagebreak--- N° L 144 / 8                            Journal officiel des Communautés européennes                                                  10 . 6 . 88
                                         3 . Produits transformés à base de céréales et de riz
                                                                                                                                   Code des
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                                produits
   1102       Farines de céréales autres que de froment ( blé ) ou de méteil :
   1102 20    — Farine de maïs :
   1102 20 10 — — d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1 .5 % en poids :
                    — d'une teneur en matières grasses , rapportée à !a matière sèche , inférieure ou égale à 1 ,3 % en
                        poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                        0,8 % en poids ( s )                                                                                   1102 20 10 100
                    — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , supérieure à 1,3 % mais
                        inférieure ou égale à 1 ,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière
                        sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids ( s )                                                        1102 2010 300
                    — autre ( 5 )                                                                                              1102 20 10 900
   1102 20 90 —  —  autre :
                    — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , supérieure à 1,5 % mais
                        inférieure ou égale à 1 ,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière
                        sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids ( 5 )                                                       1102 20 90 100
                    — autre ( s )                                                                                              1102 20 90 900
   1102 30 00 — Farine de riz                                                                                                  1102 30 OO'OOO
ex 1 102 90   —  autres :
   1102 90 10 — — d'orge :
                    — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en poids et
                        d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en
                        poids                                                                                                  1102 90 10 100
                    —   autre                                                                                                  1102 90 10 900
   1102 90 30 — — d'avoine :
                    — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                        d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 ,8 % en
                        poids , d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11 % et dont la peroxydase est
                        pratiquement inactivée                                                                                 1102 90 30 100
                    —   autre                                                                                                  1 102 90 30 900
   1103       Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
              — Gruaux et semoules :
   1103 12 00 — — d'avoine :
                    — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                        d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 % , d'une teneur en humidité inférieure ou
                        égale à 1 1 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée                                         1103 12 00 100
                    —   autres                                                                                                 1103 12 00 900
   1103 13    — - de maïs :
              — — — d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1 ,5 % en poids:
   1103 13 11 — — — — destinés à l'industrie de la brasserie :
                            — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière' sèche, inférieure ou égale à
                               0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure
                               ou égale à 0,6 % en poids (') ( 6 )                                                             1103 13 11 100
                            — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à
                                1 ,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure
                               ou égale à 0,8 % en poids (') ( 6 )                                                             1103 13 11 300
                            — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1 ,3 % en
                               poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute ,
                               rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids ( ! ) ( 6 )                    1103 13 11 500
                            —  autres                                                                                          1103 13 11 900
   1103 13 19 —  —  —   —   autres :
                            — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à"
                               0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure
                               ou égale à 0,6 % en poids (') ( 6 )                                                             1103 13 19 100
                            — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                                1 ,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche, inférieure
                               ou égale à 0,8 % en poids 0 ) ( s )                                                             1103 13 19 300
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                              Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 L 144 / 9
                                                                                                                                  Code des
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                                produits
   1103 13 19              — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , supérieure à 1,3 % en
   (suite)                      poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute ,
                                rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids (') ( 6 )                    1103 13 19 500
                           —    autres                                                                                         1103 13 19 900
   1103 13 90 —  —  —   autres :
                        — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , supérieure à 1 ,5 % en poids
                           mais inférieure ou égale à 1 ,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la
                           matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids C )'( 6 )                                        1103 13 90 100
                        —  autres                                                                                              1103 13 90 900
   1103 14 00 — — de riz                                                                                                       1103 14 00 000
ex 1103 19    — — d'autres céréales :
   1103 19 10 — — — de seigle                                                                                                  1103 19 10 000
   1103 19 30 — — — d'orge :
                        — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids et
                           d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en
                           poids                                                                                               1103 19 30 100
                        —  autres                                                                                              1103 19 30 900
              — Agglomérés sous forme de pellets :
   1103 21 00 — — de froment ( blé )                                                                                           1103 21 00 000
ex 1103 29    — — d'autres céréales que le froment ( blé ):
   1103 29 20 — — — d'orge                                                                                                     1103 29 20 000
   1103 29 30 — — — d'avoine                                                                                                   1103 29 30 000
   1103 29 40 — — — de maïs                                                                                                    1103 29 40 000
   1104       Grains de céréales autrement travaillés ( mondés , aplatis , en flocons , perlés , tranchés ou concassés par
              exemple ), à l'exception du riz du n 0 1006 ; germés de céréales , entiers , aplatis , en flocons ou
              moulus :
              — Grains aplatis ou en flocons :
ex 1104 11    — — d'orge :
   1104 11 90 — — — Flocons :
                        — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égalé à 1 % en poids et
                           d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en
                           poids                                                                                               1104 11 90 100
                        —  autres                                                                                              1104 11 90 900
ex 1104 12    — — d'avoine :
   1104 12 90 — — — Flocons :
                        — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                           d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 % , d'une teneur en humidité inférieure
                           ou égale à 12 % et „dont la peroxydase est pratiquement inactivée                                   1104 12 90 100
                        — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                           d'une teneur en enveloppes supérieure à 0,1 % , mais inférieure ou égale à 1,5 % , d'une
                           teneur en humidité inférieure ou égale à 12 % et dont la peroxydase est pratiquement
                           inactivée                                                                                           1104 12 90 300
                        —  autres                                                                                              1104 12 90 900
ex 1104 19    — — d'autres céréales :
   1104 19 10 — — — de froment ( blé )                                                                                         1104 19 10 000
   1104 19 50 — — — de maïs :
                       — Flocons :
                           — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                               0,9 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure
                               ou égale à 0,7 % en poids                                                                       1104 19 50 110
                           — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                                1 ,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure
                               ou égale à 0,8 % en poids                                                                       1104 19 50 130
                           — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , supérieure à 1,3 % en
                               poids mais inférieure ou égale à 1,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute ,
                               rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids (') ( 6 )                     1104 19 50 150
                           —   autres                                                                                          1104 19 50 190
                       — grains aplatis                                                                                        1104 19 50 900
              —  —  —   autres :
 ---pagebreak--- N 0 L 144 / 10                             Journal officiel des Communautés européennes                                             10 . 6 . 88
                                                                                                                                Code des
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                             produits
   1104 19 91  — — — — Flocons de riz                                                                                        1104 19 91 000
               — autres grains travaillés ( mondés , perlés , tranchés ou concassés , par exemple):
ex 1104 21     — — d'orge :
   1104 21 10  — — — mondés ( décortiqués ou pelés ):
                         — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids et
                             d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en
                             poids ( 2 )                                                                                     1104 21 10 100
                         — autres ( 2 )                                                                                      1104 21 10 900
   1104 21 30  — — — mondés et tranchés ou concassés ( dits «Griitze » ou « Grutten »):
                         — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids et
                             d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en
                             poids ( dits «Griitze » ou « Grutten ») ( 2 )                                                   1104 21 30 100
                         — autres ( 2 )                                                                                      1104 21 30 900
   1104 21 50  — — — perlés :
                         — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids
                             ( sans talc ) — première catégorie ( 3 )                                                        1104 21 50 100
                         — d'une teneur en cendres , rapportée a la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids
                             ( sans talc ) — deuxième catégorie ( 3 )                                                        1104 21 50 300
                         —   autres                                                                                          1104 21 50 900
ex 1104 22     — — d'avoine :
   1104 22 10  — — — mondés ( décortiqués ou pelés ):
                         — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                             d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,5 % , d'une teneur en humidité inférieure
                             ou égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée ( 2 )                          1104 22 10 100
                         — autres ( 2 )                                                                                      1104 22 10 900
   1104 22 30  — — — mondés et tranchés ou concassés ( dits « Griitze » ou « Grutten »):
                         — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                             d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 % , d'une teneur en humidité inférieure
                             ou égale à 11% et dont la peroxydase est pratiquement inactivée ( dits « Griitze » ou
                             «Grutten ») ( 2 )                                                                               1104 22 30 100
                         — autres ( 2 )                                                                                      1104 22 30 900
   1104 22 50  — — — perlés ( 3 )                                                                                            1104 22 50 000
ex 1104 23     — — de maïs i
   1104 23 10  — — — mondés ( décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés :
                         — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 % en
                             poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                             0,6% en poids ( dits «Griitze » ou « Grutten ») ( 2 ) ( 6 )                                     1104 23 10 100
                         — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 ,3 % en
                             poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                             0,8% en poids ( dits «Griitze » ou « Grutten ») ( 2 ) ( 6 )                                     1104 23 10 300
                         —   autres                                                                                          1104 23 10 900
   1104 29     — — d'autres céréales :
ex 1104 29 10  — — — mondés ( décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés :
                         — de froment ( blé ), non tranchés ou concassés ( 2 )                                               1104 29 10 100
                         —   autres                                                                                          1104 29 10 900
               — — — seulement concassés :
   1104 29 91  — — — — de froment ( blé )                                                                                    1104 29 91 000
   1104 29 95  — — — — de seigle                                                                                             1104 29 95 000
   1104 30     — Germes de céréales , entiers , aplatis , en flocons ou moulus :
   1104 30 10  — — de froment ( blé )                                                                                        1104 30 10 000
   1104 30 90  — —    autres                                                                                                 1104 30 90 000
   1107        Malt , même torréfié :
ex 1107 10     — non torréfié :
               — — de froment ( blé ):
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                               Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 144 / 11
                                                                                                                                   Code des
      Code NC                                            Désignation des marchandises
                                                                                                                                   produits
    1107 10 11  — — — présenté sous forme de farine                                                                             1107 10 11 000
               —    —  autre :
    1107 10 91 — — — présenté sous forme de farine                                                                             1107 10 91 000
    1108       Amidons et fécules ; inuline :
               — Amidons et fécules :
    1108 11.00 — — Amidon de froment ( blé ):
                       — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                            1108 11 00 100
                       —   autre                                                                                               1108 11 00 900
    1108 12 00 — — Amidon de maïs :
                       — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                            1108 12 00 100
                       —   autre                                                                                               1108 12 00 900
   1108 13 00  — — Fécule de pommes de terre :
                       — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 78% en poids                                             1108 13 00 100
                       —   autre                                                                                               1108 13 00 900
   1108 14 00  — — Fécule de manioc ( cassave ):
                       — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                            1108 14 00 100
                       —   autres                                                                                              1108 14 00 900
   1108 19     — — autres amidons et fécules :
   1108 19 10  — — — Amidon de riz :
                           — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                        1108 19 10 100
                          —    autre                                                                                           1108 19 10 900
   1108 19 90  —   —   —   autres :
                          — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                         1108 19 90 100
                          —    autres                                                                                          1108 19 90 900
   1109 00 00  Gluten de froment ( blé ), même à l'état sec :
               — à l'état sec , d'une teneur en protéine rapportée à la matière sèche , égale ou supérieure à 82 % en poids
                   (N x 6,25 )                                                                                                 1109 00 00100
               —   autre                                                                                                       1109 00 00 900
   1702        Autres sucres , y compris le lactose , le maltose , le glucose et le fructose ( lévulose) chimiquement purs , à
               l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel , même
               mélangés de miel naturel , sucres et mélasses caramélisés :
ex 1702 30     — Glucose et sirop de glucose , ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de
                   20% de fructose :
               —   —   autres :
               —   -   —  autres :
   1702 30 91  — - — — en poudre cristalline blanche , même agglomérée ( 4 )                                                   1702 30 91 000
   1702 30 99  — — — — autres ( 4 )                                                                                            1702 30 99 000
ex 1702 40     — Glucose et sirop de glucose , contenant en poids à l'état sec de 20% inclus à 50% exclus de
                   fructose :
   1702 40 90  — — autres ( 4 )                                                                                                1702 40 90 000
ex 1702 90     — autres , y compris le sucre inverti ( ou interverti ):
   1702 90 50  — — Maltodextrine et sirop de maltodextrine :
                       — Maltodextrine , en poudre cristalline blanche même agglomérée ( 4 )                                   1702 90 50 100
                       —  autres                                                                                               1702 90 50 900
               — — Sucres et mélasses , caramélisés :
               —   —   —  autres :
   1702 90 75  — — — — en poudre , même agglomérée                                                                             1702 90 75 000
   1702 90 79  —   —  —   —    autres                                                                                          1702 90 79 000
 ---pagebreak--- N° L 144 / 12                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                            10 . 6 . 88
                                                                                                                                                            Code des
         Code NC                                                       Désignation des marchandises                                                         produits
      2106               Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
ex 2106 90               —   autres :
                         — — Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
                         —   —   —   autres :
      2106 90 55         — — — — de glucose ou de maltodextrine                                                                                        2106 90 55 000
      2302               Sons , remoulages et autres résidus , même agglomérés sous forme de pellets , du criblage , de la mouture
                         ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :
      2302 10            — de maïs :
      2302 10 10         — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids                                                          2302 10 10 000
      2302 10 90         —   —   autres :
                                 — dont la teneur en amidon est, en poids , supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de
                                     dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est , en
                                     poids , supérieur à 45 %                                                                                          2302 10 90 100
                                 —   autres                                                                                                            2302 10 90 900
      2302 20            — de riz :
      2302 20 10         — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids                                                          2302 20 10 000
      2302 20 90         —   —   autres
                                 — dont la teneur en amidon est, en poids , supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de
                                     dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est , en
                                     poids , supérieur à 45 %                                                                                          2302 20 90 100
                                                                                           »
                                 —   autres                                                                                                            2302 20 90 900
      2302 30            — de froment :
      2302 30 10         — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit
                                 passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids , ou dans
                                 le cas contraire , dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le
                                 matière sèche , égale ou supérieure à 1,5% en poids                                                                   2302 30 10 000
      2302 30 90         —   —   autres                                                                                                                2302 30 90 000
      2302 40            — d'autres céréales :
      2302 40 10         — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit
                                 passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids , ou dans
                                 le cas contraire , dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur le
                               . matière sèche , égale ou supérieure à 1,5% en poids                                                                   2302 40 10 000
      2302 40 90         —   —   autres                                                                                                                2302 40 90 000
      2303               Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et autres
                         déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie , même agglomérée sous forme de
                         pellets :
ex 2303 10               — Résidus d'amidonnerie et résidus similaires :
                         — — Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en
                                 protéines , calculée sur la matière sèche:
     *2303 10 11         — — — supérieure à 40 % en poids:
                                     — égale ou supérieure à 63% en poids (N x 6,25 )                                                                  2303 10 11 100
                                     —   autres                                                                                                        2303 10 11 900
(>) Bénéficient de la restitution à l'exportation les gruaux et semoules de maïs:
      — qui ont un pourcentage inférieur ou égale à 30% du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns ,
      — qui ont un pourcentage inférieure à 5 % de produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns .
(2 ) Les grains mondés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE ) n° 821 / 68 de la Commission (JO n° L 149 du 29 . 6 . 1968 ,
      P - 46 ).
( 3 ) Les grains perlés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement ( CEE ) n° 821 / 68 .
(*) En vertu du règlement ( CEE ) n° 2730 / 75 du Conseil (JO n° L 281 du 1 . 11 . 1975 , p. 20), le produit relevant des sous-positions 1702 30 51 et 1702 30 59
      bénéficie de la même restitution à l'exportation que celui relevant des sous-positions 1702 30 91 et 1702 30 99 , 1702 40 90 et 1702 90 50 .
( s ) La méthode analytique utilisée pour la détermination de la teneur en matière grasse est celle reprise à l'annexe I ( procédé A ) de la directive 84 / 4 / CEE de la
      Commission (JO n° L 15 du 18 . 1 . 1984 , p. 28 ).
( s ) La procédure à suivre pour la détermination de la teneur en matière grasse est la suivante :
      — l'échantillon doit être broyé de telle façon que plus de 90 % puissent traverser un tamis d'une ouverture de mailles de 500 microns e't 1 00 % puissent traverser un
           tamis d'une ouverture des mailles de 1 000 microns ,
      — la méthode analytique à utiliser ensuite est celle reprise dans l'annexe I (procédé A ) de la directive 84 / 4 / CEE .
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                           Journal officiel des Communautés européennes  N° L 144 / 13
                                                            4 . Malt
     Code NC
                                                                                      Code des
                                                  Désignation des marchandises
                                                                                       produits
   1107       Malt , même torréfié :
ex 1107 10    — non torréfié :
              — — de froment ( blé ):
   1107 10 19 — —    —  autre                                                      1107 10 19 000
              — —    autre :
   1107 10 99 — —    —  autre                                                      1107 10 99 000
   1107 20 00 — torréfié                                                           1107 20 00 000
 ---pagebreak--- N° L 144 / 14                           Journal officiel des Communautés européennes                                           10 . 6 . 88
                                    5 . Aliments composés à base de céreales pour les animaux
                                                                                                                           Code des
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                           produits
   2309       Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
ex 2309 10    — Aliments pour chiens ou chats , conditionnés pour la vente au détail :
              — — contenant de l'amidon ou de la fécule , du glucose ou du sirop de glucose , de la maltodextrine ou du
                    sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90 ,
                    1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
              — — — contenant de l'amidon ou de la fécule , ou du glucose ou de la maltodextrine , ou du sirop de
                        glucose ou du sirop de maltodextrine :
              — — — — ne contenant ni amidon , ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou
                           égale à 10% :
   2309 10 11 — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                              inférieure à 10% :
                              — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                  — n'excédant pas 5 %                                                                  2309 10 11 050
                                 — excédant 5 % mais n'excédant pas 1 0 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                   2309 10 11 110
                                     —   autres                                                                         2309 1011 190
                                  — excédant 1 0 % mais n'excédant pas 20 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                  2309 10 11 210
                                     —   autres                                                                         2309 10 11 290
                                  — excédant 20 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                  2309 10 11 310
                                     —   autres                                                                         2309 10 11 390
                              — autres préparations                                                                     2309 10 11 900
   2309 10 13 — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à
                              50% :
                              — Aliments composés i 1 ) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                 — n'excédant pas 5 %                                                                   2309 10 13 050
                                 — excédant 5 % mais n'excédant pas 1 0 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                   2309 10 13 110
                                     —   autres                                                                         2309 10 13 190
                                 — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                  2309 10 13 210
                                     —   autres                                                                         2309 10 13 290
                                 — excédant 20 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                  2309 10 13 310
                                     —   autres                                                                         2309 10 13 390
                              — autres préparations                                                                     2309 10 13 900
              — — — — d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10% et inférieure ou égale à
                           30% :
   2309 10 31 — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                              inférieure à 10% :
                              — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                 — n'excédant pas 5 %                                                                   2309 10 31 050
                                 — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                   2309 10 31 110
                                     —   autres                                                                         2309 10 31 190
                                 — excédant" 10% mais n'excédant pas 20% :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                  2309 10 31 210
                                     —   autres                                                                         2309 10 31 290
                                 — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant' 20% ( 3 )                                 2309 10 31 310
                                     —   autres                                                                         2309 10 31 390
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                         Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 144 / 15
                                                                                                                 Code des
     Code NC                                    Désignation des marchandises                                      produits
   2309 10 31                — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
   (suite)                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                            2309 10 31 410
                                 —   autres                                                                   2309 10 31 490
                             — excédant 40 % mais n'excédant pas 50 % :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                            2309 10 31 510
                                 —   autre ?                                                                  2309 10 31 590
                             — excédant 50% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                            2309 10 31 610
                                 —   autres                                                                   2309 10 31 690
                          — autres préparations                                                               2309 10 31 900
   2309 10 33 —        — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                          50% :
                          — Aliments composés ( V) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                             — n'excédant pas 5 %                                                             2309 10 33 050
                             — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                             2309 10 33 110
                                 —   autres                                                                   2309 10 33 190
                             — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                 — d'un contenu minimal en mafïs excédant 10% ( 3 )                           2309 10 33 210
                                 —   autres                                                                   2309 10 33 290
                             — excédant 20% mais n'excédant pas 30% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                            2309 10 33 310
                                 —   autres                                                                   2309 10 33 390
                             — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                            2309 10 33 410
                                 —   autres                                                                   2309 10 33 490
                             — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                            2309 10 33 510
                                 —   autres                                                                   2309 10 33 590
                             — excédant 50% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 50. % ( 3 )                          2309 10 33 610
                                 *-  autres                                                                   2309 10 33 690
                          — autres préparations                                                               2309 10 33 900
              — — —• — d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30% :
   2309 10 51 — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                          inférieure à 10% :
                          — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                             — n'excédant pas 5 %                                                             2309 10 51 050
                             — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                             2309 10 51 110
                                 —   autres                                                                   2309 10 51 190
                             — excédant 1 0 % mais n'excédant pas 20 % :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                            2309 10 51 210
                                 —   autres                                                                   2309 10 51 290
                             — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                            2309 10 51 310
                                 —   autres                                                                   2309 10 51 390
                             — excédant 30 % mais n'excédant pas 40 % :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                            2309 10 51 410
                                 —   autres                                                                   2309 10 51 490
                             — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                            2309 10 51 510
                                 —   autres                                                                   2309 10 51 590
 ---pagebreak--- N° L 144 / 16                          Journal officieldes Communautés européennes                                            10 . 6 . 88
                                                                                                                          Code des
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                         produits
   2309 10 51                    — excédant 50% mais n'excédant pas 60% :
   (suite)                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                  2309 10 51 610
                                    —   autres                                                                         2309 10 51 690
                                 — excédant 60% mais n'excédant pas 70% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                  2309 10 51 710
                                    —   autres                                                                         2309 10 51 790
                                 — excédant 70% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                  2309 10 51 810
                                    —   autres                                                                         2309 10 51 890
                              — autres préparations                                                                    2309 10 51 900
   2309 10 53 — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                              50% :
                              — Aliments composés ( J ) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                 — n'excédant pas 5 %                                                                  2309 10 53 050
                                 — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                   2309 10 53 110
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 190
                                 — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                  2309 10 53 210
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 290
                                 — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                  2309 10 53 310
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 390
                                 — excédant 30 % mais n'excédant pas 40 % :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                                  2309 10 53 410
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 490
                                 — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                                  2309 10 53 510
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 590
                                 — excédant 50% mais n'excédant pas 60% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                  2309 10 53 610
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 690
                                 — excédant 60% mais n'excédant pas 70% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                  2309 10 53 710
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 790
                                 — excédant 70% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                  2309 10 53 810
                                    —   autres                                                                         2309 10 53 890
                              — autres préparations                                                                    2309 10 53 900
ex 2309 90    — autres :
              — —  autres :
              — — — contenant de l'amidon ou de la fécule , du glucose ou du sirop de glucose , de la maltodextrine ou
                       du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90 ,
                        1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
              — — — — contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine , ou du sirop de
                          glucose , ou du sirop de maltodextrine :
              — — — — — ne contenant ni amidon , ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou
                              égale à 10% :
   2309 90 31 — — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                                 inférieure à 1 0 % :
                                 — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                    — n'excédant pas 5 %                                                               2309 90 31 050
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                      Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 144 / 17
                                                                                                                  Code des
     Code NC                                  Désignation des marchandises                                         produits
   2309 ?0 31                 — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
   (suite)                        — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                             2309 90 31 110
                                  —  autres                                                                    2309 90 31 190
                               — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                            2309 90 31 210
                                  —  autres                                                                    2309 90 31 290
                               — excédant 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                            2309 90 31 310
                                  —  autres                                                                    2309 90 31 390
                           — autres préparations                                                               2309 90 31 900
   2309 90 33 — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                           50% :
                           — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                              — n'excédant pas 5 %                                                             2309 90 33 050
                              — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                             2309 90 33 110
                                  —  autres                                                                    2309 90 33 190
                              — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                            2309 90 33 210
                                  —  autres                                                                    2309 90 33 290
                              — excédant 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 20 % ( 3 )                           2309 90 33 310
                                  —  autres                                                                    2309 90 33 390
                           — autres préparations                                                               2309 90 33 900
              — — — — — d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10% et inférieure ou égale à
                        30% :
  2309 90 41  — — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                           inférieure à 10% :
                           — Aliments composés (' ) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                              — n'excédant pas 5 %                                                             2309 90 41 050
                              — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                             2309 90 41 110
                                  —  autres                                                                    2309 90 41 190
                              — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                            2309 90 41 210
                                  —  autres                                                                    2309 90 41 290
                              — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                            2309 90 41 310
                                  —  autres                                                                    2309 90 41 390
                              — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                            2309 90 41 410
                                  —  autres                                                                    2309 90 41 490
                              — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                            2309 90' 41 510
                                  —  autres                                                                    2309 90 41 590
                              — excédant 50% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                            2309 90 41 610
                                  —  autres                                                                    2309 90 41 690
                           — autres préparations                                                               2309 90 41 900
 ---pagebreak--- N° L 144 / 18                    Journal officiel des Communautés européennes                                          10 . 6 . 88
                                                                                                                   Code des
    Code NC                                   Désignation des marchandises                                          produits
  2309 90 43  — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à
                           50% :
                           — Aliments composés (*) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                              — n'excédant pas 5 %                                                              2309 90 43 050
                              — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                              2309 90 43 110
                                  —  autres                                                                     2309 90 43 190
                              — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                             2309 90 43 210
                                  —  autres                                                                     2309 90 43 290
                              — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                             2309 90 43 310
                                  —  autres                                                                     2309 90 43 390
                              — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                             2309 90 43 410
                                  —  autres                                                                     2309 90 43 490
                              — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                             2309 90 43 510
                                  —  autres                                                                     2309 90 43 590
                              — excédant 50% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                             2309 90 43 610
                                  —  autres                                                                     2309 90 43 690
                           — autres préparations                                                                2309 90 43 900
              — — — — — d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % :
  2309 90 51  — — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                           inférieure à 10% :
                           — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                              — n'excédant pas 5 %                                                              2309 90 51 050
                              — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                              2309 90 51 110
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 190
                              — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                             2309 90 51 210
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 290
                              — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                             2309 90 51 310
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 390
                              — excédant 30 % mais n'excédant pas 40 % :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                             2309 90 51 410
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 490
                              — excédant 40 % mais n'excédant pas 50 % :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                             2309 90 51 510
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 590
                              — excédant 50% mais n'excédant pas 60% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                             2309 90 51 610
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 690
                              — excédant 60 % mais n'excédant pas 70 % :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                             2309 90 51 710
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 790
                              — excédant 70% :
                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                             2309 90 51 810
                                  —  autres                                                                     2309 90 51 890
                           — autres préparations                                                                2309 90 51 900
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                         N° L 144 / 19
      Code NC                                                                                                                                            Code des
                                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                                                                          produits
   2309 90 53                               d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à
                                            50% :
                                            — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                                — n'excédant pas 5 %                                                                                 2309 90 53 050
                                                — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                                  2309 90 53 110
                                                   -■   autres                                                                                       2309 90 53 190
                                                — excédant 1 0 % mais n'excédant pas 20 % :
                                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                                 2309 90 53 210
                                                   —    autres                                                                                       2309 90 53 290
                                                — excédant 20% mais n'excédant pas 30% :
                                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                                 2309 90 53 310
                                                   —   autres                                                                                        2309 90 53 390
                                               — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                                                   — d'un contenir minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                                                2309 90 53 410
                                                   —   autres                                                                                        2309 90 53 490
                                               — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                                                2309 90 53 510
                                                   —   autres                                                                                       2309 90 53 590
                                               — excédant 50% mais n'excédant pas 60% :
                                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                                2309 90 53 610
                                                   —   autres                                                                                       2309 90 53 690
                                               — excédant 60 % mais n'excédant pas 70 % :
                                                   — d'un contenu minimal en mais excédant 60% ( 3 )                                                2309 90 53 710
                                                   —   autres                                                                                       2309 90 53 790
                                               — excédant 70 % :
                                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                                2309 90 53 810
                                                   —   autres                                                                                       2309 90 53 890
                                            — autres préparations                                                                                   2309 90 53' 900
') Relevant du règlement (CEE ) n0 2743 / 75 du Conseil (JO n° L 281 du 1 . 11 . 1975 , p. 60).
2) Sont considérés comme produits céréaliers les produits relevant des sous-positions 0709 90 60 et 0712 90 10, chapitre 10 , et des positions 1101 , 1102, 1103 et
   1104 (à l'exclusion de la sous-position 1104 30 ) de la nomenclature combinée .
3) Dans la mesure où ce minimum est respecté, ces restitutions, à' la demande de l'intéressé , sont applicables également dâns le cas où la teneur en produits céréaliers
   dépasse la teneur maximale prévue à la même' ligne.
 ---pagebreak--- N° L 144 / 20                            Journal officiel des Communautés européennes                                        10 . 6 . 88
                                                            6 . Viande bovine
                                                                                                                         Code des
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                      produits
0102          Animaux vivants de l'espèce bovine:
0102 10 00    — reproducteurs de race pure:
                 — Femelles :
                    — d'un poids vif inférieur à 250 kg                                                               0102 10 00 110
                    —   autres                                                                                        0102 10 00 190
                 — Mâles :
                    — d'un poids vif inférieur à 300 kg                                                               0102 10 00 310
                    —   autres                                                                                        0102 10 00 390
0102 90       —  autres :
              — — des espèces domestiques :
              — — — d'un poids excédant 220 kg:
0102 90 31    — — — — Génisses ( bovins femelles qui n'ont jamais vêlé ):
                            — d'un poids vif inférieur à 250 kg                                                       0102 90 31 100
                            —   autres                                                                                0102 90 31 900
0102 90 33    — — — — Vaches :
                            — d'un poids vif inférieur à 250 kg                                                       0102 90 33 100
                            —   autres                                                                                0102 90 33 900
0102 90 35    — — — — Taureaux :
                            — d'un poids vif inférieur à 300 kg                                                       0102 90 35 100
                            —   autres                                                                                0102 90 35 900
0102 90 37    — — — — Bœufs :
                            — d'un poids vif inférieur à 300 kg                                                       0102 90 37 100
                            —   autres                                                                                0102 90 37 900
0201          Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées :
0201 10       — en carcasses ou demi-carcasses :
0201 10 10    — — d'un poids unitaire n'excédant pas 1 36 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire n'excédant pas
                    68 kg pour les demi-carcasses :
                    — la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le
                         collet et les épaules , mais avec plus de dix côtes                                          0201 10 10 100
                    — ■ autres                                                                                        0201 10 10 900
0201 10 90    — — d'un poids unitaire excédant 136 kg pour les carcasses et d'un poids unitaire excédant 68 kg pour
                    les demi-carcasses :
                    — la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le
                         collet et les épaules , mais avec plus de dix côtes:
                         — de gros bovins mâles ( 1 )                                                                 0201 10 90 110
                         —  autres                                                                                    0201 10 90 190
                    —    autres :
                         — de gros bovins mâles ( 1 )                                                                 0201 10 90 910
                         —  autres                                                                                    0201 10 90 990
0201 20       — autres morceaux non désossés :
              — .— Quartiers dits «compensés »:
0201 20 11    — — — d'un poids unitaire n'excédant pas 136 kg                                                         0201 20 11 000
0201 20 19    — — — d'un poids unitaire excédant 136 kg:
                         — de gros bovins mâles (')                                                                   0201 20 19 100
                         —  autres                                                                                    0201 20 19 900
              — — Quartiers avant attenants ou séparés :
0201 20 31    — — — d'un poids unitaire n'excédant pas 60 ke pour les quartiers avant attenants et d'un poids
                         unitaire n'excédant pas 30 kg pour les quartiers avant séparés                               0201 20 31 000
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                              Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 144/ 21
                                                                                                                             Code des
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                           produits
0201 20 39   — — — d'un poids unitaire excédant 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids unitaire
                       excédant 30 kg pour les quartiers avant séparés :
                       — de gros bovins mâles (*)                                                                         0201 20 39 100
                       —   autres .                                                                                       0201 20 39 900
             — — Quartiers arrière attenants ou séparés :
0201 20 51   — — — d'un poids unitaire n'excédant pas 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids
                       unitaire n'excédant pas 40 kg pour les quartiers arrière séparés :
                       — avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes                                               0201 20 51 100
                       — avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes                                                  0201 20 51 900
0201 20 59   — — — d'un poids unitaire excédant 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids unitaire
                       excédant 40 kg pour les quartiers arrière séparés :
                       — avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes :
                           — dé gros bovins mâles ( 1 )                                                                   0201 20 59 110
                           —    autres                                                                                    0201 20 59 190
                       — avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes:
                           — de gros bovins mâles ( J )                                                                   0201 20 59 910
                           —    autres                                                                                    0201 20 59 990
0201 20 90   —  —  autres :
                   — provenant des carcasses , demi-carcasses ou des quartiers dits «compensés» de gros bovins
                       mâles (2 ), à l'exclusion de la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant
                       tous les os ainsi que le collet et les épaules , mais avec plus de dix côtes                       0201 20 90 100
                   — provenant de quartiers avant de gros bovins mâles (2)                                                0201 20 90 300
                   — provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au" maximum neufcôtes ou neuf paires
                       de côtes ( 2 )                                                                                     0201 20 90 500
                   — autres , le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau                     0201 20 90 700
                   — autres non désossés                                                                                  0201 20 90 900
0201 30      — désossées :
                .— Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues
                   au règlement (CEE ) n° 2973 / 79 de la Commission (s )                                                 0201 30 00 050
                — provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de
                   côtes ( 3 ), chaque morceau emballé individuellement                                                   0201 30 00 100
                — autres morceaux désossés à l'exclusion du flanchet , du jarret et des morceaux comprenant , en
                   totalité ou en partie , le flanchet et / ou le jarret, chaque morceau emballé individuellement         0201 30 00 130
                — autres , y compris la viande hachée , d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la
                   graisse) de 78 % ou plus ( 7)                                                                          0201 30 00 190
                —  autres                                                                                                 0201 30 00 900
0202         Viandes des animaux de l'espèce bovine , congelées :
0202 10 00   — en carcasses ou demi-carcasses :
                — la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet
                   et les épaules , mais avec plus de dix côtes                                                           0202 10 00 100
                —  autres                                                                                                 0202 10 00 900
0202 20      — autres morceaux non désossés :
0202 20 10   — — Quartiers dits «compensés »                                                                              0202 20 10 000
0202 20 30   — — Quartiers avant attenants ou séparés                                                                     0202 20 30 000
0202 20 50   — — Quartiers arrière attenants ou séparés :
                   — avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes                                                   0202 20 50 100
                   — avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes                                                      0202 20 50 900
0202 20 90   —  —  autres :
                   — le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau                              0202 20 90 100
                   —   autres                                                                                             0202 20 90 900
 ---pagebreak--- N° L 144 / 22                             Journal officiel des Communautés européennes                                             10 . 6 . 88
                                                                                                                                Code des
     Code NC                                            Désignation des marchandises
                                                                                                                                produits
0202 30       — désossées :
0202 30 90    —  —   autres :
                     — Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions
                        prévues au règlement ( CEE ) n° 2973 / 79                                                           0202 30 90 100
                     — Morceaux désossés exportés dans les conditions prévues aux règlements ( CEE ) n° 2908 /
                        85 ( 8 ), ( CEE ) n° 142 / 86 ( 9 ), ( CEE ) n 0 1055 / 87 ( 10 ) et ( CEE ) n° 3815 / 87 (») de la
                        Commission                                                                                          0202 30 90 300
                     — autres , y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la
                        graisse ) de 78 % ou plus ( 7 )                                                                     0202 30 90 500
                    —   autres                                                                                              0202 30 90 900
0206          Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine , ovine, caprine , chevaline, asine ou
              mulassière , frais , réfrigérés ou congelés:
0206 10       — de l'espèce bovine , frais ou réfrigérés:
              —  —  autres :
0206 10 95    — — — Onglets et hampes                                                                                       0206 10 95 000
              — de l'espèce bovine , congelés :
0206 29       —  —  autres :
              —  —  —   autres :
0206 29 91    — — — — Onglets et hampes                                                                                     0206 29 91 000
0210          Viandes et abats comestibles , salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles , de
              viandes ou d'abats :
0210 20       — Viandes de l'espèce bovine :
0210 20 90    — — désossées :
                    — salées et séchées                                                                                     0210 20 90 100
                    — salées , séchées et fumées                                                                            0210 20 90 300
                    — en saumure ( 4 )                                                                                      0210 20 90 500
                    —   autres                                                                                              0210 20 90 900
1602          Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
1602 50       — de l'espèce bovine :
1602 50 10    — — non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits :
                    — non cuits , contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des
                        abats et de la graisse ):
                       — 90 % ou plus                                                                                       1602 50 10 110
                       — 80 % ou plus mais moins de 90 %                                                                    1602 50 10 130
                       — 60 % ou plus mais moins de 80 %                                                                    1602 50 10 150
                       — 40% ou plus mais moins de 60 %                                                                     1602 50 10 170
                       — moins de 40 %                                                                                      1602 50 10 190
                    — Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viandes ou d'abats non cuits                                1602 50 10 900
1602 50 90    —  —  autres :
                    contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exception des abats et de
                    graisse):
                    — 90% ou plus :
                       — Produits répondant aux conditions définies par le règlement ( CEE ) n° 2388 / 84 de la
                           Commission ( 6 )                                                                                 160250 90 110
                       —   autres                                                                                           160250 90 190
                   — 80% ou plus , mais moins de 90% :
                       — Produits répondant aux conditions définies par le règlement ( CEE ) n 0 2388 / 84                  1602 50 90 310
                       —   autres                                                                                           1602 50 90 390
 ---pagebreak---   10 . 6 . 88                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                   N 0 L 144 / 23
                                                                                                                                                           Code des
           Code NC                                                       Désignation des marchandises                                                       produits
  1602 50 90                         — 60% ou plus, mais moins de 80% :
  (suite)                               — Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE ) n° 2388 / 84                             1602 50 90 510
                                        —   autres                                                                                                     1602 50 90 590
\                                    — 40 % ou plus, mais moins de 60 %                                                                                1602 5090 700
I                                    — 20% ou plus , mais moins de 40%                                                                                 160250 90 800
                                     — moins de 20 %                                                                                                   1602 50 90 900
  1602 90                     — autres , y compris les préparations de sang de tous animaux:
                              —    — autres :
                              —    — —  autres :
                                     —  —   autres r
                              — — — — — contenant de la viande ou des abats de l'espèce' bovine:
  1602 90 61                  — — — — — — non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
                                                    — non cuits , contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine
                                                       (à l'exclusion des abats et de la graisse):
                                                       — 40 % ou plus                                                                                  1602 90' 61 110
                                                       — moins de 40 %                                                                                 1602 90 61 190
                                                    — Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits                            1602 90 61 900
  1602 90 69                  —    — —  —   —   —   autres :
                                                    contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats
                                                    et de la graisse);
                                                    — 40 % ou plus                                                                                     1602 90 69 100
                                                    — 20% ou plus , mais moins de 40%                                                                  1602 90 69 500
                                                    — moins de 20%                                                                                     1602 90 69 900
    C ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation de l'attestation figurant à l'annexe du règlement ( CEE ) n0 32 / 82 de la Commission
          (JOn° L 4 du 8 . 1 . 1982 , p. 11 ).
    (2 ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues parle règlement (CEE ) n0 74 / 84 de la Commission (JO n° L 10 du 13 . 1 .
          1984 , p. 32 ).
    ( 3 ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues par le règlement (CEE ) n° 1964 / 82 de la Commission (JO n° L 212 du
          21 . 7 . 1982 , p. 48 ).
    (4 ) La restitution pour la viande bovine en saumure est octroyée sur le poids net de la viande , déduction faite du poids de la saumure.
    ( 5 ) JO n° L 336 dii 29 . 12 . 1979 , p . 44 .
    (6 ) JO n° L 221 du 18 . 8 . 1984 , p. 28 .
    ( 7) La teneur en viande bovine maigre à l'exclusion de la graisse est déterminée selon la procédure d'analyse reprise à l'annexe du règlement (CEE ) n° 2429 / 86 de la
          Commission (JO n° L 210 du 1 . 8 . 1986 , p. 39 ).
    («) JO n° L 279 du 19 . 10 . 1985 , p. 18 .
    ( 9 ) JO n° L 19 du 25 . 1 . 1986 , p. 8 .
  ( 10 ) JO n° L 103 du 15 . 4 . 1987 , p. 10 .
  (") JO n° L 357 du 19 . 12. 1987 , p. 24 .
  NB: En vertu de l'article 7 du règlement (CEE ) n 0 885 / 68 du Conseil (JO n° L 156 du 4 . 7 . 1968 , p , 2), aucune restitution n'est accordée lors de l'exportation de
           produits importés des pays tiers et réexportés vers les pays tiers.
 ---pagebreak---   N° L 144 / 24
                                                Journal officiel des Communautés européennes                                      10 . 6 . 88
                                                                7. Viande de porc
        Code NC                                             Désignation des marchandises                                       Code des
                                                                                                                               produits
      0103          Animaux vivants de l'espèce porcine:
                   —   autres :
  ex 0103 91       — — d'un poids inférieur à 50 kg:
     0103 91 10    — — — des espèces domestiques                                                                           0103 91 10 000
 ex 0103 92        — — d'un poids égal ou supérieur à 50 kg:
                   — — — des espèces domestiques:
     0103 92 19    —   —  —   —    autres
                                                                                                                           0103 92 19 000
     0203
                   Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
                   — fraîches ou réfrigérées:
 ex 0203 1 1       — — en carcasses ou demi-carcasses :
     0203 11 10    — — — des animaux de l'espèce porcine domestique                                                        0203 11 10 000
 ex 0203 12        — — Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
                   — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
     0203 12 11 j — — — — Jambons et morceaux de jambons                                                                   0203 12 11 000
     0203 12 19    — — — — Epaules et morceaux d'épaules                                                                   0203 12 19 000
 ex 0203 19        —  —   autres :
                   — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
    0203 19 11     — — — — Parties avant et morceaux de parties avant                                                     0203 19 11 000
    0203 19 13    .— — — — Longes et morceaux de longes                                                                   0203 19 13 000
    0203 19 15     — — — — Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines                                               0203 19 15 000
                  —   —   —  —    autres :
    0203 19 55    — — — — — désossées :
                                     — Jambons ou longes , et leurs morceaux, découennés et dégraissés , avec une couche
                                         maximale de 3 mm de graisse , emballés sous vide ( ! )                           0203 19 55 110
                                     — Parties avant ou épaules , et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une
                                         couche maximale de 3 mm de graisse , emballés sous vide ( 1 )                    0203 19 55 130
                                     — autres jambons , parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (')           0203 19 55 190
                                     — Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche
                                         maximale de 7 mm de graisse, emballés sous vide (')                              0203 19 55 310
                                     — autres poitrines et morceaux de poitrines, découennés (')                          0203 19 55 390
                                     —   autres                                                                           0203 19 55 900
                 — congelées :
sx 0203 21       — — en carcasses ou demi-carcasses :
    0203 21 10   — — — des animaux de l'espèce porcine domestique                                                         0203 21 10 000
:x 0203 22       — — Jambons , épaules et leurs morceaux , non désossés:
                 — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
   0203 22 11    — — — — Jambons et morceaux de jambons                                                                  0203 22 11 000
   0203 22 19    — — — — Épaules et morceaux d'épaules                                                                   0203 22 19 000
;x 0203 29       —   —   autres :
                 — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
   0203 29 11    — — — -* Parties avant et morceaux de parties avant                                                     0203 29 11 000
   0203 29 13    — — — — Longes et morceaux de longes                                                                    0203 29 13 000
   0203 29 15    — — — — Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines                                                0203 29 15 000
                —    —   —  —   autres :
   0203 29 55   — — — — — désossées :
                                    — Jambons ou longes , et leurs morceaux, découennés et dégraissés, avec une couche
                                        maximale de 3 mm de graisse 0 )                                                  0203 29 55 110
                                    — Parties avant ou épaules , et leurs morceaux , découennés et dégraissés, avec une
                                        couche maximale de 3 mm de graisse ( ! )                                         0203 29 55 130
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 144 / 25
                                                                                                                              Code des
     CodeNC                                              Désignation des marchandises                                          produits
   0203 p 55                       — autres jambons , parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux ( J )            0203 29 55 190
   (suite)                         — Poitrines et morceaux de poitrines , découennés et dégraissés , avec une couche
                                      maximale de 7 mm de graisse (')                                                      0203 29 55 310
                                   — autres poitrines et morceaux de poitrines , découennés (')                            0203 29 55 390
                                   —  autres                                                                               0203 29 55 900
   0210       Viandes et abats comestibles , salés ou en saumure , séchés ou fumés ; farines et poudres , comestibles , de
              viandes ou d'abats :
              — Viandes de l'espèce porcine:
ex 0210 11    — — Jambons , épaules et leurs morceaux , non désossés:
              — — — de l'espèce porcine domestique :
              — — — — salés ou en saumure :
   0210 11 11 — — — — — Jambons et morceaux de jambons                                                                     0210 11 11 000
              — — — — séchés ou fumés :
   0210 11 31 — — — — — Jambons et morceaux de jambons :
                                   — «Prosciutto di Parma », « Prosciutto di San Daniele » (2 )                            0210 11 31 100
                                   —  autres                                                                               0210 11 31 900
ex 0210 12    — — Poitrines (entrelardés ) et leurs morceaux :
              — — — de l'espèce porcine domestique :
   0210 12 11 — — — — salés ou en saumure                                                                                  0210 12 11 000
   0210 12 19 — — — — séchés ou fumés                                                                                      0210 12 19 000
ex 0210 19    —  —  autres :
              — — — de l'espèce porcine domestique :
              — — — — salées ou en saumure :
   0210 19 40 — — — — — Longes et morceaux de longes                                                                       0210 19 40 000
              —  —  —    —   —     autres :
   0210 19 51 — — — — — — désossées :
                                      — Jambons , parties avant , épaules ou longes , et leurs morceaux (')                0210 19 51 100
                                      — Poitrines et morceaux de poitrines , découennés 0 )                                0210 19 51 300
                                      —   autres                                                                           0210 19 51 900
              — — — — séchées ou fumées :
              —  —  —    —   —     autres :
   0210 19 81 — — — — — — désossées :
                                      — «Prosciutto di Parma », «Prosciutto di San Daniele », et leurs morceaux ( 2 )      0210 19 81 100
                                      — Jambons , parties avant , épaules ou longes , et leurs morceaux (')                0210 19 81 300
                                      —   autres                                                                           0210 19 81 900
   1601 00    Saucisses , saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à
              base de ces produits :
   1601 00 10 — de foie :
                 — destinés à l'alimentation humaine ( 6 )                                                                 1601 00 10 100
                 —  autres                                                                                                 1601 00 10 900
              — autres ( 3 ) ( 8 ):
   1601 00 91 — — Saucisses et saucissons , secs ou à tartiner, non cuits ( 4 ) ( 6 ):
                    — destinés à l'alimentation humaine                                                                    1601 00 91 100
                    —    autres                                                                                            1601 00 91 900
   1601 00 99 — — autres ( 6 ):
                    — destinés à l'alimentation humaine                                                                    1601 00 99 100
                    —    autres                                                                                            1601 00 99 900
   1602       Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
   1602 10 00 — Préparations homogénéisées                                                                                 1602 10 00 000
 ---pagebreak---  N 0 L 144 / 26                            Journal officiel des Communautés européennes                                          10 . 6 . 88
      Code NC                                                                                                                 Code des
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                              produits
 ex 1602 20      — de foies de tous animaux :
    1602 20 90   —  —  autres :
                       — destinés à l'alimentation humaine                                                                1602 20 90 100
                       —  autres                                                                                          1602 20 90 900
                 — de l'espèce porcine:
ex 1602 41       — — Jambons et leurs morceaux :
    1602 41 10   — — — de l'espèce porcine domestique:
                          — destinés à l'alimentation humaine :
                              — non cuits ; mélanges de viande cuite et non cuite ( s ) ( 7)                              1602 41 10 100
                              — autres ( 7 ) ( 8 ):
                                  — contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse                               160241 10 210
                                 —   autres                                                                               1602 41 10 290
                          —   autres                                                                                      1602 41 10 900
ex 1602 42       — — Epaules et leurs morceaux :
    1602 42 10   — — — de l'espèce porcine domestique:
                          — destinés à l'alimentation humaine :
                             — non cuits ; mélanges de viande cuite et non cuite ( s ) ( 7)                               1602 42 10 100
                             — autres ( 7 ) ( 8 ):
                                 — contenant en poids 80 % ou plus de viande et de graisse                                1602 42 10 210
                                 —   autres                                                                               1602 42 10 290
                          —  autres                                                                                       1602 42 10 900
ex 1602 49      — — autres , y compris les mélanges :
                — — — de l'espèce porcine domestique:
                — — —■ — contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats , de toutes espèces , y compris le lard et
                             les graisses de toute nature ou origine:
   160249 11    — — — — — Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux , y compris les mélanges de longes et
                                 jambons :
                                 — destinés à l'alimentation humaine :
                                    — non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite ( s ) (7)                         1602 49 11 110
                                    — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                 1602 49 11 190
                                 —  autres                                                                               1602 49 11 900
   1602 49 13   — — — — — Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échinés et épaules:
                                 — destinées à alimentation humaine :
                                    — non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite ( 5 ) ( 7 )                       1602 49 13 110
                                    — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                 1602 49 13 190
                                —   autres                                                                               1602 49 13 900
   1602 49 15   — — — — — autres mélanges contenant jambons, épaules , longes ou échines et leurs morceaux:
                                — destinés à° l'alimentation humaine :
                                    — non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite ( 5 ) ( 7 )                       1602 49 15 110
                                    — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                 1602 49 15 190
                                —   autres                                                                               1602 49 15 900
   1602 49 19   —  —  —  —  —   autres :
                                — destinés à l'alimentation humaine :
                                    — non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non
                                       cuits ( s ) ( 7 )                                                                 1602 49 19 110
                                    — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                 1602 49 19 190
                                —  autres                                                                                1602 49 19 900
   1602 49 30   — — — — contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats , de toutes espèces , y
                            compris le lard et les graisses de toute nature ou origine ( 7 ) ( 8 ):
                            — destinés à l'alimentation humaine                                                          1602 49 30 100
                            —   autres                                                                                   1602 49 30 900
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 144 / 27
                                                                                                                                                                  Code des
         Code NC                                                          Désignation des marchandises                                                            produits
      1602 49 50            — — — — contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats , de toutes espèces , y compris le lard
                                          et les graisses de toute nature ou origine ( 7 ):
                                          — destinés à l'alimentation humaine                                                                               1602 49 50 100
                                          —   autres                                                                                                        1602 49 50 900
ex 1602 90                  — autres , y compris les préparations de sang de tous animaux:
      1602 90 10            — — Préparations de sang de tous animaux :
                                   — destinées à l'alimentation humaine                                                                                     1602 90 10 100
                                   —   autres                                                                                                               1602 90 10 900
      1902                  Pâtes alimentaires , même cuites ou farcies ( de viande ou d'autres substances) ou bien autrement
                            préparées , telles que spaghetti , macaroni , nouilles , lasagnes , gnocchi , ravioli , cannelloni ; couscous ,
                            même préparé :
ex 1902 20                  — Pâtes alimentaires farcies ( même cuites ou autrement préparées ):
      1902 20 30            — — contenant en poids plus de 20% de saucisses , saucissons et similaires , de viandes et d'abats de
                                   toutes espèces , y compris les graisses de toute nature ou origine :
                                   — destinées à l'alimentation humaine                                                                                     1902 20 30 100
                                   —   autres                                                                                                               1902 20 30 900
C ) Les produits ne peuvent être classés dans cette sous-position que si leur état" permet l'identification de leur provenance des découpes primaires mentionnées.
( 2 ) Ne sont admis au bénéfice de cette restitution que les produits dont l'appellation est certifiée par les autorités compétentes de l'État membre de
      production .
( 3 ) La restitution applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est octroyée sur le poids net , déduction faite
      du poids de ce liquide .
( 4 ) Le poids d'une couche de paraffine , conformément aux usages commerciaux , est à considérer comme faisant partie du poids net des saucisses.
( 5 ) Sont considérés comme non cuits les produits qui n'ont pas subi un traitement thermique ou qui ont subi urf traitement thermique insuffisant pour assurer la
      coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui , de ce fait, présentent des traces de liquidé rosâtre sur la surface de découpage lorsqu'ils sont
      découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse .
( 6 ) Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés ) contenant des saucisses sont classées , du fait de leur composition , sous la position 1 601 , la
      restitution n'est octroyée que sur le poids net des saucisses , des viandes ou des abats , y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine , contenus dans ces
      préparations .
( 7 ) La restitution applicable aux produits contenant des os est octroyée sur le poids net, déduction faite du poids des os .
( 8 ) L'octroi de la restitution est subordonné au respect des conditions fixées au règlement ( CEE ) n° 171 / 78 de la Commission (JO n° L 2.5 du 31 . 1 . 1978 , p". 21 ). Au
      moment de l'accomplissement des formalités douanières d'exportation , l'exportateur déclare par écrit que les produits en cause répondent à ces conditions.
 ---pagebreak---  N° L 144 / 28                            Journal officiel des Communautés européennes                                                  10 . 6 . 88
                                                            8 . Viande de volaille
      Code NC                                                                                                                       Code des
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                                     produits
 ex 0105        Coqs , poules , canards , oies , dindons , dindes et pintades , vivants , des espèces domestiques:
                — d'un poids n'excédant pas 185 g:
    0105 11 00  — — Coqs et poules                                                                                               0105 11 00 000
    0105 19     —  —  autres :
    0105 19 10  — — — Oies , dindons et dindes                                                                                   0105 19 10 000
    0105 19 90  — — — Canards et pintades                                                                                        0105 19 90 000
                —  autres :
    0105 91 00  — — Coqs et poules                                                                                               0105 91 00 000
    0207        Viandes et abats comestibles , frais, réfrigérés ou congelés, de volailles du n 0 0105 :
 ex 0207 10     — Volailles non découpées en morceaux , fraîches ou réfrigérées :
                — — Coqs et poules :
    0207 10 11  — — — présentés plumés , sans boyaux , avec la tête et les pattes , dénommés «poulets 83 % »                    0207 10 11 000
    0207 10 15  — — — présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou , le cœur , le foie et le gésier ,
                          dénommés «poulets 70% »                                                                               0207 10 15 000
    0207 10 19  — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes et sans le cou , le cœur , le foie et le gésier ,
                          dénommés «poulets 65% », ou autrement présentés                                                       0207 10 19 000
               — — Dindons et dindes :
    0207 10 31 — — — présentés plumés , vidés * sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur , le foie et le gésier,
                          dénommés « dindes 80% »                                                                               0207 10 31 000
    0207 10 39 — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni le cou , sans les pattes , le cœur, le foie et le gésier,
                         dénommés «dindes 73% », ou autrement présentés                                                         0207 10 39 000
               — — Canards :
    0207 10 51 — — — présentés plumés , saignés , non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes , dénommés
                         « canards 85% »                                                                                        0207 10 51 000
    0207 10 55 — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur , le foie et le gésier,
                         dénommés « canards 70% »                                                                               0207 10 55 000
    0207 10 59 — — — présentés plumés , vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier,
                         dénommés «canards 63% », ou autrement présentés                                                        0207 10 59 000
               — Volailles non découpées en morceaux , congelées :
    0207 21    — — Coqs et poules :
    0207 21 10 — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes, mais avec le cou , le cœur , le foie et le gésier ,
                         dénommés «poulets 70% »                                                                                0207 21 10 000
   0207 21 90  — — — présentés' plumés , vidés , sans la tête ni les pattes et sans le cou , le cœur, le foie et le gésier,
                         dénommés «poulets 65% », ou autrement présentés                                                        0207 21 90 000
   0207 22     — — Dindons et dindes :
   0207 22 10  — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur, le foie et le gésier ,
                         dénommés « dindes 80% »                                                                                0207 22 10 000
   0207 22 90  — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni le cou , sans les pattes , le cœur , le foie et le gésiér ,
                         dénommes «dindes 73% », ou autrement présentés                                                         0207 22 90 000
ex 0207 23     — — Canards , oies et pintades :
               — — — Canards :
   0207 23 11  — — — — présentés plumés, vidés , sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur, le foie et le gésier,
                             dénommés « canards 70 % »                                                                          0207 23 11 000
   0207 23 19  — — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes et sans le cou , le cœur, le foie et le gésier ,
                             dénommés «canards 63% », ou autrement présentés                                                    0207 23 19 000
               — Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés:
ex 0207 39     —  —  autres :
               — — — de coqs et de poules :
               — — — — Morceaux :
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                         Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 144 / 29
                                                                                                                              Code des
     Code NC                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                              produits
  0207 39 11  — — — — — désossés :
                            — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                              — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières gras­
                                  ses-protéines n'excédant pas 1,2 (l)                                                    0207 3911 110
                              —   autres                                                                                  0207 39 11 190
                            — autres                                                                                      0207 39 11 900
              — — — — — non désossés :
   0207 39 13 — — — — — — Demis ou quarts                                                                                 0207 39 13 000
  0207 39 15  — — — — — .— Ailes entières , même sans la pointe                                                           0207 39 15 000
  0207 39 21  — — — — — — Poitrines et morceaux de poitrine                                                               0207 39 21 000
  0207 39 23  — — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses                                                                  0207 39 23 000
  0207 39 25  — — —  —  —   — autres :
                              — Demis ou quarts , sans les croupions                                                      0207 39 25 100
                              —   autres                                                                                  0207 39 25 900
              — — — de dindons et de dindes :
              — — — — Morceaux :
  0207 39 31  — — — — — désossés :
                            — Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
                              — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                  grasses-protéines n'excédant pas 1,2 0 )                                                0207 39 31 110
                              —   autres                                                                                  0207 39 31 190
                          i — autres                                                                                      0207 39 31 900
              — — — — — non désossés :
  0207 39 33  — — — — — — Demis ou quarts                                                                                 0207 39 33 000.
  0207 39 35  — — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                            0207 39 35 000
  0207 39 41  — — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines                                                              0207 39 41 000
              — — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
  0207 39 43  — — — — — — — Pilons et morceaux de pilons                                                                  0207 39 43 000
  0207 39 45  — — —  —  —   — —  autres                                                                                   0207 39 45 000
  0207 39 47  — — —  —  —   — autres :
                              — Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus , soit le radius et / ou le cubitus ,
                                 sans la pointe de l'aile                                                                 0207 39 47 100
                              —  autres                                                                                   0207 39 47 900
              — — — de canards , d'oies ou de pintades :
              — — — — Morceaux :
              — — — — — désossés :
  0207 39 55  — — — — — — de canards ou de pintades :
                              — Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
                                 — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                     grasses-protéines n'excédant pas 1 ,2 ( 1 )                                          0207 39 55 110
                                 —   autres                                                                               0207 39 55 190
                              —  autres                                                                                   0207 39 55 900
              — — — — — non désossés :
              — — — — — — Demis ou quarts :
  0207 39 57  — — — — — — — de canards                                                                                    0207 39 57 000
  0207 39 65  — — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                            0207 39 65 000
              — — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines :
  0207 39 73  — — — — — — — de canards ou de pintades                                                                     0207 39 73 000
              — — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
  0207 39 77  — — — — — — — de canards ou de pintades                                                                     0207 39 77 000
              — Morceaux et abats de volailles autres que les foies , congelés:
 ---pagebreak---  N° L 144 / 30                          Journal officiel des Communautés européennes                                           10 . 6 . 88
      Code NC                                                                                                               Code des
                                                      Désignation des marchandises
                                                                                                                            produits
 ex 0207 41     — — de coqs ou de poules:
                — — — Morceaux :
    0207 41 10  — — — — désossés :
                           — Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
                              — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-pro­
                                  téines n'excédant pas 1,2 (')                                                         0207 41 10 110
                              —   autres                                                                                0207 41 10 190
                          —   autres                                                                                    0207 41 10 900
                — — — — non désossés :
    0207 41 11  — — — — — Demis ou quarts                                                                               0207 41 11 000
    0207 41 21  — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                          0207 41 21-000
    0207 41 41  — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines                                                            0207 41 41 000
    0207 41 51  — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses                                                                0207 41 51 000
    0207 41 71 -— — —        autres :
                             — Demis ou quarts , sans les croupions                                                     0207 41 71 100
                             —   autres                                                                                 0207 41 7Î 900
ex 0207 42      — — de dindons ou de dindes :
               — — -- Morceaux :
    0207 42 10 — - — — désossés:
                          — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                             — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières grasses-pro­
                                 téines n'excédant pas 1,2 0 )                                                          0207 42 10 110
                             —   autres                                                                                 0207 42 10 190
                          —  autres                                                                                     0207 42 10 900
               — — — — non désossés :
   0207 42 11  — — — — — Demis ou quarts                                                                               0207 42 11 000
   0207 42 21  — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                          0207 42 21 000
   0207 42 41  — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines                                                            0207 42 41 000
               — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
   0207 42 51  — — — — — — Pilons et morceaux de pilons                                                                0207 42 51 000
   0207 42 59  —  — —  —  —  —  autres                                                                                 0207 42 59 000
   0207 42 71  —  — —  —  —  autres :
                            — Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et / ou le cubitus ,
                                sans la pointe de l'aile                                                               0207 42 71 100
                            —   autres                                                                                 0207 42 71 900
ex 0207 43     - — de canards, d'oies ou de pintades:
               - — — Morceaux :
               - — — — désossés :
   0207 43 15  - — — — — de canards ou de pintades :
                            — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                                — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                     grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (*)                                          0207 43 15 110
                                —    autres                                                                            0207 43 15 190
                            —   autres                                                                                 0207 43 15 900
               - — — — non désossés :
               - — — — — Demis ou quarts :
   0207 43 21  - — — — — — de canards                                                                                  0207 43 21 000
   0207 43 31  - — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                          0207 43 31 000
               - — — — — Poitrines et morceaux de poitrines :
  0207 43 53   - — — — — — de canards ou de pintades                                                                   0207 43 53 000
               - — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
  0207 43 63   - — — — — — de canards ou de pintades                                                                   0207 43 63 000
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 144 / 31
                                                                                                                                               Code des
        Code NC                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                                                produits
      1602                Autres préparations et conserves de viandes , d'abats ou de sang :
                          — de volailles du n 0 0105 :
      1602 39             —   —   autres :
                          — — — contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats ( 2 ):
      1602 39 11          — — — — non cuits :
                                         — Coqs , poules et poulets , non découpés;"parties de coqs , poules et poulets ( autres que les
                                            abats ) décrites dans les sous-positions 0207 39 11 et 0207 41 10 (à l'exclusion des
                                            viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement ), et les
                                            sous-positions 0207 39 13 , 21 et 23 , et 0207 41 11 , 41 et 51                                1602 39 11 100
                                         —  autres                                                                                         1602 39 11 900
(') Les teneurs en eau , en proteines et en matières grasses sont déterminées selon les méthodes décrites dans les normes ISO ( International Organization for
      Standardization ):
      Eau : ISO 1442-1973 .
      Protéines : Multipliez la teneur en azote , déterminée selon ISO 937-1978 , par le coefficient 6,25 .
      Matières grasses: ISO 1443-1973 .
( 2 ) Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles , le poids des os n'est pas pris en considération .
 ---pagebreak---  N° L 144 / 32                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                           10 . 6 . 88
                                                                               9 . Œufs
       Code NC                                                      Désignation des marchandises                                                      Code des
                                                                                                                                                       produits
 ex 0407 00             Œufs d'oiseaux , en coquilles , frais , conservés ou cuits :
                        — de volailles de basse-cour :
                        — — à couver ( 1 ):
     0407 00 11         — — — de dindes ou d'oies                                                                                                 0407 00 11 000
     0407 00 19         —  —   —   autres                                                                                                         0407 00 19 000
    0407 00 30          —  —  autres                                                                                                              0407 00 30 000
    0408               Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur,
                       moulés , congelés ou autrement conservés , même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
                       — Jaunes d'œufs :
ex 0408 11             — — séchés :
    0408 11 10         — — — propres à des usages alimentaires                                                                                   0408 11 10 000
ex 0408 19             —  —   autres :
                       — — — propres à des usages alimentaires :
    0408 19 11         — — — — liquides                                                                                                          0408 19 11 000
    0408 19 19         — — — — congelés                                                                                                          0408 19 19 000
                       —  autres :
ex 0408 91             — — séchés :
    0408 91 10         — — — propres à des usages alimentaires                                                                                   0408 91 10 000
ex 0408 99             —  —   autres ;
    0408 99 10         — — — propres à des usages alimentaires                                                                                   0408 99 10 000
0 ) Ne sont admis dans cette sous-poSition que les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions fixées par les autorités compétentes des Communautés
    européennes, sur lesquels sont imprimés le numéro distinctif de l'établissement de production et / ou d'autres indications visées à l'article 5 paragraphe 4 du
    règlement ( CEE ) n° 2782 / 75 du Conseil (JO n° L 282 du 1 . 11 . 1975 , p. 100 ).
 ---pagebreak--- 10 .-6 . 88                              Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 144 / 33
                                                     10 . Lait et produits laitiers
     Code NC                                                                                                    Code des
                                                      Désignation des marchandises
                                                                                                                produits
   0401        Lait et crème de lait , non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ('):
  0401 10      — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % :
   0401 10 10  — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1                              0401 10 10 000
   0401 10 90  —  —   autres                                                                                0401 10 90 000
  0401 20      — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6% :
               — — n'excédant pas 3 % :
  0401 20 11   — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1 :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%                    0401 20 11 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%                          0401 20 11 500
  0401 20 19   —  —  —   autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%                    0401 20 19 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 ,5 %                        0401 20 19 500
               — — excédant 3 % :
  0401 20 91  — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1 :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4%                      0401 20 91 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %                           0401 20 91 500
  0401 20 99  —  —   —   autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %                    0401 20 99 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %                          0401 20 99 500
  0401 30     — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % :
              — — n'excédant pas 21 % :
  0401 30 11  — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1 :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                            — n'excédant pas 1 0 %                                                         0401 30 11 100
                            — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                         0401 30 11 400
                            — excédant 17%                                                                 0401 30 11 700
  0401 30 19  —  —   —   autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                            — n'excédant pas 10%                                                           0401 30 19 100
                            — excédant 10% mais n'excédant pas 17% .                                       0401 30 19 400
                            — excédant 17%                                                                 0401 30 19 700
              — — excédant 21 % mais n'excédant pas 45 % :
  0401 30 31  — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 21 :
                        — d'une teneur en poids de matières grasses:
                            — n'excédant pas 35 %                                                          0401 30 31 100
                            — excédant 35 % mais n'excédant pas 39 %                                       0401 30 31 400
                            — excédant 39%                                                                 0401 30 31 700
 0401 30 39   —  —   —  autres :
                        — d'une teneur en poids de matières grasses :
                            — n'excédant pas 35 %                                                          0401 30 39 100
                            — excédant 35 % mais n'excédant pas 39 %                                       0401 30 39 400
                            — excédant 39%                                                                 0401 30 39 700
              — — excédant 45 % :
 0401 30 91   — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1 :
                        — d'une teneur en poids de matières grasses:
                           — n'excédant pas 68 %                                                           0401 30 91 100
                           — excédant 68% mais n'excédant pas 80%                                          0401 30 91 400
                           — excédant 80%                                                                  0401 30 91 700
 ---pagebreak---  N° L 144 / 34                            Journal officiel des Communautés européennes                                        10 . 6 . 88
      Code NC                                                                                                             Code des
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                           produits
    0401 30 99  —  —   —   autres :
                          — d'une teneur en poids de matières grasses:
                              — n'excédant pas 68 %                                                                    0401 30 99 100
                              — excédant 68% mais n'excédant pas 80%                                                   0401 30 99 400
                              — excédant 80%                                                                           0401 30 99 700
    0402        Lait et crème de lait , concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
    0402 10     — en poudre , en granulés ou sous d'autres formes solides , d'une teneur en poids de matières grasses
                   n'excédant pas 1 ,5 % :
                — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ( 2 ):
    0402 10 11 — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                                   0402 10 11 000
    0402 10 19 —   —   —  autres                                                                                      0402 10 19 000
               — — autres ( 4 ):
   0402 10 91  — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                                   0402 10 91 000
   0402 10 99  —   —  —   autres                                                                                      0402 10 99 000
               — en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides , d'une teneur en poids de matières grasses
                   excédant 1 ,5 % :
   0402 21     — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ( 2 ):
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % :
   0402 21 11  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                              — d'une teneur en poids de matières grasses :
                                 — n'excédant pas 1 1 %                                                               0402 21 11 200
                                 — excédant 1 1 % mais n'excédant pas 1 7 %                                           0402 21 11 300
                                 — excédant 1 7 % mais n'excédant pas 25 %                                            0402 21 11 500
                                 — excédant 25 %                                                                      0402 21 11 900
               —  —   —   —   autres :
   0402 21 17  — — — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 1 %                               0402 21 17 000
   0402 21 19  — — — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 1 % mais n'excédant pas 27 % :
                                 — n'excédant pas 17%                                                                 0402 21 19 300
                                 — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                               0402 21 19 500
                                 — excédant 25 %                                                                      0402 21 19 900
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % :
   0402 21 91  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                             — d'une teneur en poids de matières grasses:
                                 — n'excédant pas 28 %                                                                0402 21 91 100
                                 — excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                             0402 21 91 200
                                 — excédant 29% mais n'excédant pas 41 %                                              0402 21 91' 300
                                 — excédant 41 % mais n'excédant pas 45%                                              0402 21 91 400
                                 — excédant 45% mais n'excédant pas 59%                                               0402 21 91 500
                                 — excédant 59% mais n'excédant pas 69%                                               0402 21 91 600
                                 — excédant 69% mais n'excédant pas 79%                                               0402 21 91 700
                                 — excédant 79%                                                                       0402 21 91 900
   0402 21 99  —  —   —   —  autres :
                             — d'une teneur en poids de matières grasses :
                                 — n'excédant pas 28 %                                                                0402 21 99 100
                                 — excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                             0402 21 99 200
                                 — excédant 29% mais n'excédant pas 41 %                                              0402 21 99 300
                                 — excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %                                             0402 21 99 400
                                 — excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %                                             0402 21 99 500
                                 — excédant 59% mais n'excédant pas 69%                                               0402 21 99 600
                                — excédant 69% mais n'excédant pas 79%                                                0402 21 99 700
                                — excédant 79%                                                                        0402 21 99 900
ex 0402 29     — — autres ( 4 ):
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % :
               —  —   —  —   autres :
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                            Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 144 / 35
                                                                                                                     Code des
     Code NC                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                     produits
   0402 29 15 — — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg :
                              — d'une teneur en poids de matières grasses : -
                                   — n'excédant pas 1 1 %                                                        0402 29 15 200
                                   — excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %                                      0402 29 15 300
                                   — excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %                                      0402 29 15 500
                                   — excédant 25 %                                                               0402 29 15 900
   0402 29 19 — —  —    — —   autres :
                              — d'une teneur en poids de matières grasses :
                                   — n'excédant pas 1 1 %                                                        0402 29 19 200
                                   — excédant 11 % mais n'excédant pas 17 %                                      0402 29 19 300
                                   — excédant 17% mais n'excédant pas 25 %                                       0402 29 19 500
                                   — excédant 25 %                                                               0402 29 19 900
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % :
  0402 29 91  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg :
                          — d'une teneur en poids de matières grasses :
                              — n'excédant pas 41 %                                                              0402 29 91 100
                              — excédant 41 %                                                                    0402 29 91 500
  0402 29 99  — —  —   —  autres :
                          — d'une teneur en poids de matières grasses :
                              — n'excédant pas 41 %                                                              0402 29 99 100
                              — excédant 41 %                                                                    0402 29 99 500
              — autres :
  0402 91     — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ( 2 ):
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 % :
  0402 91 11  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                          — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                           . — inférieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses :
                                   — n'excédant pas 3 %                                                          0402 91 11 110
                                   — excédant 3 %                                                                0402 91 11 120
                             — égale ou supérieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses :
                                  — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 11 310
                                  — excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4%                                        0402 91 11 350
                                  — excédant 7,4%                                                                0402 91 11 370
  0402 91 19  — —  —   —  autres :
                          — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                             — inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses :
                                  — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 19 110
                                  — excédant 3 %                                                                 0402 91 19 120
                             — égale ou supérieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses :
                                  — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 19 310
                                  — excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%                                         0402 91 19 350
                                 — excédant 7,4 %                                                                0402 91 19 370
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10% :
  0402 91 31  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg :
                          — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                             — inférieure à 15% en poids                                                         0402 91 31 100
                             — égale ou supérieure à 1 5 % en poids                                              0402 91 31 300
  0402 91 39  — —  —  —   autres :
                          — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :.
                             — inférieure à 1 5 % en poids                                                       0402 91 39 100
                             — égale ou supérieure à 15% en poids                                                0402 91 39 300
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10% mais n'excédant pas 45% :
  0402 91 51  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                             0402 91 51 000
  0402 91 59  — —  —  —   autres                                                                                 0402 91 59 000
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % :
 ---pagebreak---   N 0 L 144 / 36                              Journal officiel des Communautés européennes                                               10 . 6 . 88
I
       Code NC                                                                                                                       Code des
                                                           Désignation des marchandises
                                                                                                                                      produits
     0402 91 91    — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                                         0402 91 91 000
    0402 91 99    — —    —   —   autres                                                                                           0402 91 99 000
                                                                                                                               m
    0402 99       —  —   autres :
                  — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 % :
    0402 99 11    — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg :
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une
                                    teneur en poids de matières grasses (4 ):
                                    — n'excédant pas 3 %                                                                          0402 99 11 110
                                    — excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 %                                                      0402 99 11 130
                                    — excédant 6,9%                                                                              0402 99 11 150
                                — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et
                                    d'une teneur en poids de matières grasses ( 5 ):
                                    — n'excédant pas 3 %                                                                         0402 99 11 310
                                    — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                       0402 99 11 330
                                    — excédant 6,9%                                                                              0402 99 11 350
    0402 99 19    —  —   —  —   autres :
                                — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse, inférieure à 1 5 % en poids et d'une
                                    teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
                                    — n'excédant pas 3 %                                                                         0402 99 19 110
                                    — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                       0402 99 19 130
                                    — excédant 6 ,9 %                                                                            0402 99 19 150
                                — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et
                                    d'une teneur en poids de matières grasses ( s ):
                                    — n'excédant pas 3 %                                                                         0402 99 19 310
                                    — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                       0402 99 19 330
                                    — excédant 6,9%                                                                              0402 99 19 350
                  — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9 ,5 % , mais n'excédant pas 45 % :                '
   0402 99 31     — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                                — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 % :
                                    — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids ( 4 )         0402 99 31 110
                                    — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en
                                       poids ( s )                                                                               0402 99 31 150
                                — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas
                                    39% ( 4 )                                                                                    0402 99 31 300
                                — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39"% ( 4 )                                  0402 99 31 500
   0402 99 39     —  —   —  —   autres :
                                — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 % :
                                    — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (4 )           0402 99 39 110
                                    — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en
                                       poids ( 5 )                                                                               0402 99 39 150
                                — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas
                                    39% ( 4 )                                                                                    0402 99 39 300
                                — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39% ( 4 )                                   0402 99 39 500
                  — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % :
   0402 99 91    — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg ( 4 )                                    0402 99 91 000
   0402 9 S* 99  — — — — autres ( 4 )                                                                                            0402 99 99 000
   0403           Babeurre , lait et crème caillés , yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés , même
                 concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de
                 cacao :
ex 0403 10       .— Yoghourts :
                 — — non aromatisés , ni additionnés de fruits ou de cacao :
                 — — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants , d'une teneur en poids de matières
                           grasses ('):
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                               Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 144 / 37
                                                                                                                      Code des
     Code NC                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                       produits
   0403 10 11 — — — — n'excédant pas 3 % :
                            — n'excédant pas 1,5%                                                                  0403 10 11 100
                            — excédant 1 ,5 %                                                                      0403 10 11 300
   0403 10 13 — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                         0403 10 13 000
   0403 10 19 — — — — excédant 6%                                                                                  0403 10 19 000
              — — — autres , d'une teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
   0403 10 31 —          — n'excédant pas 3 % :
                            — n'excédant pas 1 ,5 %                                                                0403 10 31 100
                            — excédant 1,5%                                                                        0403 10 31 300
   0403 10 33 — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                         0403 10 33 000
   0403 10 39 — — — — excédant 6 %                                                                                 0403 10 39 000
ex 0403 90    —  autres :
              — — non aromatisés , ni additionnés de fruits ou de cacao :
              — — — en poudre , en granulés ou sous d'autres formes solides :
              — — — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières
                            grasses (2 ):
   0403 90 11 — — — — — n'excédant pas 1 ,5 %                                                                      0403 90 11 000
   0403 90 13 — — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 %                                                   0403 90 13 000
   0403 90 19 — — — — — excédant 27 %                                                                              0403 90 19 000
              — — — — autres , d'une teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
   0403 90 31 — — — — — n'excédant pas 1 ,5 %                                                                      0403 90 31 000
   0403 90 33 — — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 %                                                   0403 90 33 000
   0403 90 39 — — — — — excédant 27 %                                                                              0403 90 39 000
              —  —  —    autres :
              — — — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières
                            grasses 0 ):
   0403 90 51 — — — — — n'excédant pas 3 % :
                                — n'excédant pas 1 ,5 %                                                            0403 90 51 100
                                — excédant 1,5%                                                                    0403 90 51 300
   0403 90 53 — — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                       0403 90 53 000
   0403 90 59 — — — — — excédant 6 % :
                                — n'excédant pas 10%                                                               0403 90 59 110
                                — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                             0403 90 59 140
                                — excédant 17% mais n'excédant pas 21 %                                            0403 90 59 170
                                — excédant 21 % mais n'excédant pas 35 %                                           0403 90 59 310
                                — excédant   35 % mais n'excédant pas 39 %                                         0403 90 59 340
                                — excédant   39% mais n'excédant pas 45 %                                          0403 90 59 370
                                — excédant   45 % mais n'excédant pas 68 %                                         0403 90 59 510
                                — excédant   68 % mais n'excédant pas 80 %                                         0403 90 59 540
                                — excédant 80%                                                                     0403 90 59 570
              — — — — autres , d'une teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
   0403 90 61 — — — — — n'excédant pas 3 % :
                                — n'excédant pas 1 ,5 %                                                            0403 90 61 100
                                — excédant 1 ,5 %                                                                  0403 90 61 300
   0403 90 63 — — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                       0403 90 63 000
   0403 90 69 — — — — — excédant 6 %                                                                               0403 90 69 000
ex 0404       Lactosérum , même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en
              composants naturels du lait , même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants , non dénommés ni
              compris ailleurs :
   0404 90    —  autres :
              — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines ( teneur en
                    azote x 6,38 ):
              — — — n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses :
 ---pagebreak--- N° L 144 / 38                  Journal officiel des Communautés européennes                                          10 . 6 . 88
    Code NC                                                                                                       Code des
                                            Désignation des marchandises
                                                                                                                  produits
  0404 90 11   — n'excédant pas 1 ,5 % :
                 — en poudre ou en granulés ( 2 )                                                             0404 90 11 100
                 — autres ('), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                     — inférieure à 15% en poids                                                              0404 90 11 910
                     — égale ou supérieure à 15% en poids                                                     0404 90 11 950
  0404 90 13  — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 % :
                 — en poudre ou en granulés ( 2 ):
                     — d'une teneur en poids de matières grasses:
                       — n'excédant pas 1 1 %                                                                 0404 90 13 120
                       — excédant 11% mais n'excédant pas 17%                                                 0404 90 13 130
                       — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                                 0404 90 13 140
                       — excédant 25 %                                                                        0404 90 13 150
                 — autres qu'en poudre ou en granulés ('):
                     — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 1 5 % en poids et d'une
                       teneur en poids de matières grasses :
                       —   n'excédant pas 3 %                                                                 0404 90 13 911
                       —   excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                               0404 90 13 913
                       —   excédant 6% mais n'excédant pas 10%                                                0404 90 13 91$
                       —   excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                               0404 90 13 917
                       — excédant 17%                                                                         0404 90 13 919
                    — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % en poids
                       et d'une teneur en poids de matières grasses :
                       — n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 13 931
                       — excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%                                                 0404 90 13 933
                       — excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%                                                 0404 90 13 935
                       — excédant 8% mais n'excédant pas 10%                                                  0404 90 13 937
                       — excédant 10%                                                                         0404 90 13 939
 0404 90 19   — excédant 27% :
                 — en  poudre ou en granulés ( 2 ), d'une teneur en poids de matières grasses :
                    —  n'excédant pas 28 %                                                                    0404 90 19 110
                    —  excédant 28 % mais rî'excédant pas 29 %                                                0404 90 19 115
                    —  excédant 29% mais n'excédant pas 41 %                                                  0404 90 19 120
                    —  excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %                                                 0404 90 19 130
                    —  excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %                                                 0404 90 19 135
                    — excédant 59% mais n'excédant pas 69%                                                    0404 90 19 150
                    — excédant 69% mais n'excédant pas 79%                                                    0404 90 19 160
                    — excédant 79 %                                                                           0404 90 19 180
                 — autres ( ! )                                                                               0404 90 19 900
              excédant 42% et d'une teneur en poids de matières grasses :
 0404 90 31   — n'excédant pas 1,5 % :
                 — en poudre ou en granulés ( 2 )                                                             0404 90 31 100
                 — autres ( ! ), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                    — inférieure à 15% en poids                                                               0404 90 31 910
                    — égale ou supérieure à 1 5 % en poids                                                    0404 90 31 950
 0404 90 33   — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 % :
                 — en poudre ou en granulés ( 2 ):
                    — d'une teneur en poids de matières grasses :
                    -- n'excédant pas 1 1 %                                                                   0404 90 33 120
                    — excédant 11 % mais n'excédant pas 17%                                                   0404 90 33 130
                    — excédant 1 7 % mais n'excédant pas 25 %                                                 0404 90 33 140
                    — excédant 25%                                                                            0404 90 33 150
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 144 / 39
     Code NC                                                                                                               Code des
                                                   Désignation des marchandises
                                                                                                                           produits
   0404 90 33             — autres qu'en poudre ou granulés 0 ):
   (suite)                   — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une
                                teneur en poids de matières grasses :
                                —  n'excédant pas 3 %                                                                  0404 90 33 911
                                —  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                0404 90 33 913
                                —  excédant 6 % mais n'excédant pas 1 0 %                                              0404 90 33 915
                                —  excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                                0404 90 33 917
                                — excédant 17%                                                                         0404 90 33 919
                             — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % en poids
                                et d'une teneur en poids de matières grasses :
                                — n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 33 931
                                — excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%                                                 0404 90 33 933
                                — excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%                                                 0404 90 33 935
                                — excédant 8% mais n'excédant pas 10%                                                  0404 90 33 937
                                — excédant 10%                                                                         0404 90 33 939
  0404 90 39  — — — — excédant 27 % :
                         — en   poudre ou en granulés ( 2 ), d'une teneur en poids de matières grasses :
                             —  n'excédant pas 28 %                                                                    0404 90 39 110
                             —  excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                                 0404 90 39 115
                             —  excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %                                                 0404 90 39 120
                             — excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %                                                 .0404 90 39 130
                             — excédant 45 %                                                                           0404 90 39 150
                         — autres 0 )                                                                                  0404 90 39 900
              — — autres , d'une teneur en poids de protéines ( teneur en azote x 6,38 ):
              — — — n'excédant pas 42% et d'une teneur en poids de matières grasses :
  0404 90 51  — — — — n'excédant pas 1 ,5 % :
                         — en poudre ou en granulés (4 )                                                               0404 90 51 100
                         — autres , d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                             — inférieure à 15% en poids ( 4 )                                                         0404 90 51 910
                             — égale ou supérieure à 15% en poids ( 5 )                                                0404 90 51 950
  0404 90 53  — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 % :
                         — en poudre ou en granulés ( 4 ):
                             — d'une teneur en poids de matières grasses :
                               — n'excédant pas 1 1 %                                                                  0404 90 53 110
                                — excédant 11 % mais n'excédant pas 17%                                                0404 90 53 130
                                — excédant 17% mais n'excédant pas 25 %                                                0404 90 53 150
                               — excédant 25 %                                                                         0404 90 53 170
                        — autres qu'en poudre ou granulés :
                             — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une
                               teneur en poids de' matières grasses ( 4 ):
                               — n'excédant pas 3 %                                                                    0404 90 53 911
                               — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                  0404 90 53 913
                               — excédant 6% mais n'excédant pas 10%                                                   0404 90 53 915
                               — excédant 10% mais n'excédant pas 1 7 %                                                0404 90 53 917
                               — excédant 17%                                                                          0404 90 53 919
                            — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une
                               teneur en poids de matières grasses ( 5 ):
                               — n'excédant pas 3 %                                                                    0404 90 53 931
                               — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 ,9 %                                              0404 90 53 933
                               — excédant 6,9% mais n'excédant pas 9,5%                                               0404 90 53 935
                               — excédant 9,5% mais n'excédant pas 21 %                                               0404 90 53 937
                               — excédant 21 %                                                                         0404 90 53 939
 ---pagebreak--- N° L 144 / 40                          Journal officiel des Communautés européennes                                            10 . 6 . 88
    Code NC                                                                                                                 Code des
                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                                            produits
  0404 90 59  — — — — excédant 27 % :
                           — en poudre ou en granulés , d'une teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
                               — n'excédant pas 41 %                                                                    0404 90 59 130
                               — excédant 41 %                                                                          0404 90 59 150
                           — autres qu'en poudre ou granulés , d'une teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
                               — n'excédant pas 39 %                                                                    0404 90 59 930
                               — excédant 39% mais n'excédant pas 45%                                                   0404 90 59 950
                               — excédant 45 %                                                                          0404 90 59 990
              — — — excédant 42% et d'une teneur en poids de matières grasses :
 0404 90 91   — — — — n'excédant pas 1 ,5 % :
                           — en poudre ou en granulés ( 4 )                                                             0404 90 91 100
                           — autres , d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                               — inférieure à 15% en poids ( 4 )                                                        0404 90 91 910
                               — égale ou supérieure à 15% en poids ( s )                                               0404 90 91 950
 0404 90 93   — — — — excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% :
                           — en poudre ou en granulés ( 4 ):
                               — d'une teneur en poids de matières grasses :
                                 — n'excédant pas 1 1 %                                                                 0404 90 93 110
                                 — excédant 11% mais n'excédant pas 17%                                                 0404 90 93 130
                                 — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                                 0404 90 93 150
                                 — excédant 25 %                                                                        0404 90 93 170
                           — autres qu'en poudre ou granulés :
                               — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 1 5 % en poids et d'une
                                 teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
                                 — n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 93 911
                                 — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                 0404 90 93 913
                                 — excédant 6% mais n'excédant pas 10%                                                  0404 90 93 915
                                 — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                                 0404 90 93 917
                                 — excédant 17%                                                                         0404 90 93 919
                              — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % et d'une
                                 teneur en poids de matières grasses ( s ):
                                 — n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 93 931
                                 — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 ,9 %                                              0404 90 93 933
                                 — excédant 6,9% mais n'excédant pas 9,5%                                               0404 90 93 935
                                 — excédant 9,5% mais n'excédant pas 21 %                                               0404 "90 93 937
                                 — excédant 21 %                                                                        0404 90 93 939
 0404 90 99   — — — — excédant 27% ( 4 ):
                           — en poudre ou en granulés , d'une teneur en poids de matières grasses :
                              — n'excédant pas 41 %                                                                     0404' 90 99 130
                              — excédant 41 %                                                                           0404 90 99 150
                           — autres qu'en poudre ou granulés , d'une teneur en poids de matières grasses :
                              — n'excédant pas 39 %                                                                     0404 90 99 930
                              — excédant 39 % mais n'excédant pas 45 %                                                  0404 90 99 950
                                 excédant 45 %                                                                          0404 90 99 990
 0405 00      Beurres et autres matières grasses du lait ( 10 ):
 0405 00 10   — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85% :
                — inférieure à 62%                                                                                      0405 00 10 100
                —   égale ou  Supérieure à 62% mais inférieure à 78 %                                                   0405 00 10 200
                —   égale ou  supérieure à 78 % mais inférieure à 80%                                                   0405 00 10 300
                —   égale ou  supérieure à 80 % mais inférieure à 82 %                                                  0405 00 10 500
                —   égale ou  supérieure à 82 %                                                                         0405 00 10 700
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 144 / 41
      Code NC                                                                                                                  Code des
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                                produits
    0405 00 90  —  autres :
                   — d'une teneur en poids de matières grasses:
                       — n'excédant pas 99,5 %                                                                              0405 00 90 100
                       — excédant 99,5 %                                                                                    0405 00 90 900
    0406        Fromages et caillebotte ( 6 ) ( 7 ):
    0406 10     — Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum), non fermentés et caillebotte:
    0406 10 10  — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %                                           0406 10 10 000
    0406 10 90  —  —   autres                                                                                               0406 10 90 000
 ex 0406 20     — Fromages râpés ou en poudre , de tous types:
    0406 20 90 —   -*  autres :
                       — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                                          0406 20 90 100
                       —  autres :
                          - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 20 % , d'une teneur en lactose inférieure à
                               5 % en poids et d'une teneur en poids de matières sèches :
                               — égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 80 %                                         0406 20 90 913
                               — égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 85 %                                         0406 20 90 915
                               — égale ou supérieure à 85 % mais inférieur^ à 95 %                                         0406 20 90 917
                               — égale ou supérieure à 95 %                                                                0406 20 90 919
                          —    autres                                                                                      0406 20 90 990
ex 0406 30     — Fromages fondus , autres que râpés ou en poudre:
               —   —   autres :
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières
                          grasses en poids de la matière sèche:
    0406 30 31 — — — — n'excédant pas 48 % :
                               — d'une teneur en poids de la matière sèche :
                                  — inférieure à 27%                                                                       040f> 30 31 100
                                  — égale ou supérieure à 27% mais inférieure à 33%                                        0406 3031 300
                                  — égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %                                      0406 30 31 500
                                  — égale ou supérieure à 3# % mais inférieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses
                                      en poids de la matière sèche :
                                      — inférieure à 20%                                                                   0406 30 31 710
                                      — égale ou supérieure à 20 %                                                         0406 30 31 730
                                  — égale ou supérieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                      sèche :
                                      — inférieure à 20%                                                                   0406 30 31 910
                                      — égale ou supérieure à 20 % mais inférieure à 40 %                                  0406 30 31 930
                                      — égale ou supérieure à 40 %                                                         0406 30 31 950
   0406 30 39  — — — — excédant 48 % :
                              — d'une teneur en poids de la matière sèche:
                                  — inférieure à 33 %                                                                      0406 30 39 100
                                  — égale ou supérieure à 33% mais inférieure à 38%                                        0406 30 39 300
                                  — égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 %                                      0406 30 39 500
                                  — égale ou supérieure à 43 % mais inférieure à 46 %                                      0406 30 39 700
                                  — égale ou supérieure à 46 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                     sèche :
                                     — inférieure à 55 %                                                                   0406 30 39 930
                                     — égale ou supérieure à 55%                                                           0406 30 39 950
   0406 30 90  — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %                                               0406 30 90 000
   0406 40 00  — Fromages à pâte persillée :
                  — Roquefort                                                                                              0406 40 00 100
                  —   autres                                                                                               0406 40 00 900
ex 0406 90     — autres fromages :
               —  —   autres :
 ---pagebreak--- N 0 L 144 / 42                          Journal officiel des Communautés européennes                                            10 . 6 . 88
     Code NC                                                                                                                 Code des
                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                                             produits
   0406 90 13  — — — Emmental                                                                                            0406 90 13 000
  0406 90 15   — — — Gruyère , sbrinz :
                     — Gruyère                                                                                           0406 90 15 100
                     — Sbrinz                                                                                            0406 90 15 900
  0406 90 21   — — — Cheddar :
                     — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
                        — inférieure à 48 %                                                                              0406 90 21 100
                        — égale ou supérieure à 48 %                                                                     0406 90' 21 900
  0406 90 23   — — — Édam :
                     — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
                        — inférieure à 39%                                                                               0406 90 23 100
                        — égale ou supérieure à 39%                                                                      0406 90 23 900
  0406 90' 25  — — — Tilsit :
                     — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche:
                        — inférieure à 39 %                                                                              0406 90 25 100
                        — égale ou supérieure à 39 %                                                                     0406 90 25 900
  0406 90 27   — — — Butterkàsef
                     — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche :
                        — inférieure à 39 %                                                                              0406 90 27 100
                        — égale ou supérieure à 39 %                                                                     0406 90 27 900
               — — — Feta ( 3 ):
  0406 90 31   — — — — de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de
                        brebis ou de chèvre :
                        — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis:
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72% :
                                 — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 31 111
                                 — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , égale ou supérieure
                                      à 39%                                                                              0406 90 31 119
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72% :
                                 — d'une teneur en matière sèche , égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur
                                     en matières grasses , eh poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%       0406 90 31 151
                                 —    autres                                                                             0406 90 31 159
                        —     autres                                                                                     0406 90 31 900
  0406 90 33   — — — —  autres :
                        — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et / ou de chèvre :
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas' 72% :
                                 — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 33 111
                                 — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou supérieure
                                     à 39%                                                                               0406 90 33 119
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72% :
                                 — d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur
                                     en matières grasses, en poids de la matière Sèche , égale ou supérieure à 50%       0406 90 33 151
                                 —   autres                                                                              0406 90 33 159
                        —     autres :
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72% :
                                 — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure â 39 %   0406 90 33 911
                                 — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou supérieure
                                     à 39%                                                                               0406 90 33 919
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72% :
                                 — d'une teneur en matière sèche , égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur
                                     en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou supérieure à 50 %     0406 90 33 951
                                 —   autres                                                                              0406 90 33 959
  0406 90 35   — — — Kefalotyri :
                     — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et / ou de chèvre:
                        — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39%             0406 90 35 110
                        — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sè'che , égale ou supérieure à 39 %  0406 90 35 190
 ---pagebreak--- 10 . 6. 88                          Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 144 / 43
     Code NC                                                                                                                 Code des
                                                   Désignation des marchandises
                                                                                                                             produits
   0406 90 35        —  autres :
   (suite)
                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39%              0406 90 35 910
                        — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à
                             39 %                                                                                        0406 90 35 990
              — — —  autres :
              — — — —   autres :
              — — — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids
                            d'eau dans la matière non grasse :
                            ^ n'excédant pas 47 % :
   0406 90 61 — — — — — — — Grana padano , parmigiano reggiano                                                           0406 90 61 000
   0406 90 63 — — — — — — — Fiore sardo , pecorino :
                                  — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis                                    0406 90 63 100
                                  —   autres                                                                             0406 90 63 900
  0406 90 69  — — — —   —   —   — autres :
                                  — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                            0406 90 69 100
                                  —  autres :
                                     — d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou
                                         supérieure à 30%                                                                0406 90 69 910
                                     —   autres                                                                          0406 90 69 990
              — — — — — — excédant 47 % mais n'excédant pas 72 % :
  0406 90 71  — — — — — — — Fromages frais , fermentés :
                                  — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                           0406 90 71 100
                                  —  autres :
                                     — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche:
                                         — inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à
                                             32% en poids                                                                0406 90 71 930
                                         — égale ou supérieure à 5% mais inférieure à 19% et d'une teneur en
                                             matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids                          0406 90 71 950
                                         — égale ou supérieure à 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en
                                             poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62%           0406 90 71 970
                                         — autres , d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
                                             — supérieure à 47% et inférieure ou égale à 52%                            0406 90 71 991
                                             — supérieure à 52% et inférieure ou égale à 62%                            0406 90 71 995
                                             — supérieure à 62%                                                         0406 90 71 999
  0406 90 73  — — — — — — — Provolone :
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 % 0406 90 73 100
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou
                                     supérieure à 39 %                                                                  0406 90 73 900
  0406 90 75  — — — — — — — Asiago , caciocavallo , montasio , ragusano :
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 % 0406 90 75 100
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou
                                     supérieure à 39 %                                                                  0406 90 75 900
  0406 90 77  — — — — — — — Danbo , fontal , fontina , fynbo , gouda , havarti , maribo , samso:
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 % 0406 90 77 100
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou
                                     supérieure à 39 %                                                                  0406 90 77 900
  0406 90 79  — — — — — — — Esrom , italico , kernhem , saint-nectaire , saint-paulin , taleggio:
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 % 0406 90 79 100
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou
                                    supérieure à 39%                                                                    0406 90 79 900
  0406 90 81  — — — — — — — Cantal , cheshire , wensleydale , lancashire, double gloucester, blarney , colby ,
                                  monterey :
                                  — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière' sèche , inférieure à 39 % 0406 90 81 100
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou
                                    supérieure à 39%                                                                    0406 90 81 900
 0406 90 83   — — — — — — — Ricotta salée :
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 % 0406 90 83 100
                                  — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou
                                    supérieure à 39% :
                                    — d'une teneur en poids de matières grasses inférieure à 30%                        0406 90 83 910
                                    — d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30 % :
                                        — fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis                            0406 90 83 950
                                        —   autres                                                                      0406 90 83 990
 ---pagebreak--- N 0 L 144 / 44                           Journal officiel des Communautés européennes                                                 10 . 6 . 88
     Code NC                                                                                                                      Code des
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                                   produits
   0406 90 85  _______ Kefalograviera , kasseri :
                                       — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 85 100
                                       — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou
                                           supérieure à 39% :
                                           — fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis et / ou de chèvre              0406 90 85 910
                                          — autres , d'une teneur en poids d'eau dans la matière' non grasse :
                                              — supérieure à 47% et inférieure ou égale à 52%                                  0406 90 85 991
                                              — supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 %                                0406 90 85 995
                                              — supérieure à 62 %                                                              0406 90 85 999
  0406 90 89   —  —  —   —  —  —  —    autres :
                                       — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 39 % :
                                          — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche:
                                              — inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à
                                                 32 % en poids                                                                 0406 90 89 100
                                              — égale ou supérieure à 5 % mais inférieure à 1 9 % et d'une teneur en
                                                 matière sèche égale ou supérieure à 32 % en poids                             0406 90 89 200
                                              — égale ou supérieure â 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en
                                                 poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62%              0406 90 89 300
                                       — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , égale ou
                                           supérieure à 39% :
                                           — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                         0406 90 89 910
                                          — autres fromages d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse :
                                              — excédant 47% mais n'excédant pas 52% :
                                                 — Idiazabal , manchego , roncal fabriqués exclusivement à partir de lait
                                                      de brebis                                                                0406 90 89 951
                                                 —   autres                                                                    0406 90 89 959
                                              — excédant 52% mais n'excédant pas 62% :
                                                 — Maasdam                                                                     0406 90 89 971
                                                 — Manouri , d'une teneur en poids de matières grasses égale ou
                                                     supérieure à 30 %                                                         0406 90 89 972
                                                 —    autres                                                                   0406 90 89 979
                                              — excédant 62 %                                                                  0406 90 89 990
               — — — — — — excédant 72% :
  0406 90 91   — — — — — — — Fromages frais , fermentés :
                                      — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                              0406 90 91 100
                                      —   autres :
                                          .— Cottage cheese d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière
                                              sèche , n'excédant pas 25 %                                                      0406 90 91 300
                                          — Fromages de crème fraîche d'une teneur en poids d'eau dans la matière non
                                              grasse excédant 77 % mais n'excédant pas 82 % et d'une teneur en matières
                                              grasses , en poids de la matière sèche :
                                              — égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 69 %                              0406 90 91 510
                                              — égale ou supérieure à 69 %                                                     0406 90 91 550
                                          —   autres                                                                           0406 90 91 900
  0406 90 93   —  —  —   —  —  —  —    autres                                                                                  0406 90 93 000
               —  —  —   —  —  autres :
  0406 90 97   — — — — — — Fromages frais , fermentés                                                                          0406 90 97 000
  0406 90 99   —  —  —   —  —  —  autres                                                                                       0406 90 99 000
  2309         Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
  2309 10      — Aliments pour chiens ou chats , conditionnés pour la vente au détail :
               — — contenant de l'amidon ou de la fécule , du glucose ou du sirop de glucose , de la maltodextrine ou du
                     sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90 ,
                     1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
               — — — contenant de l'amidon ou de la fécule , ou du glucose ou de la maltodextrine , ou du sirop de
                         glucose ou du sirop de maltodextrine :
               — — — — ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale
                            à 10% :
                                                                                               i
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                              Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 144 / 45
                                                                                                                          Code des
     Code NC                                              Désignation des marchandises                                     produits
   2309 10 15 — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50% et inférieure à
                             75% :
                             — « aliments composés spéciaux » ( 9 )                                                    2309 10 15 010
                             — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                 lactosérum ) ( 8 ):
                                 — inférieure à 30%                                                                    2309 10 15 100
                                 —    égale  ou supérieure     à 30 %   mais  inférieure  à 40 %                       2309 10 15 200
                                 —    égale  ou supérieure     à 40%    mais  inférieure  à 50%                        2309 10 15 300
                                 —    égale  ou supérieure     à 50%    mais  inférieure  à 60%                        2309 10 15 400
                                 —    égale  ou supérieure     à 60%    mais  inférieure  à 70%                        2309 10 15 500
                                 — égale ou supérieure à 70%                                                           2309 10 15 700
                              —  autres                                                                                2309 10 15 900
   2309 10 19 — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % :
                              — « aliments composés spéciaux » ( 9 )                                                   2309 10 19 010
                              — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (g l'exclusion du
                                 lactosérum ) ( 8 ):
                                 — inférieure à 30 %                                                                   2309 10 19 100
                                 —    égale  ou supérieure     à 30%    mais  inférieure  à 40%                        2309 10 19 200
                                 —    égale  ou supérieure     à 40%    maïs  inférieure  à 50%                        2309 10 19 300
                                 —    égale  ou supérieure     à 50%    mais  inférieure  à 60%                        2309 10 19 400
                                 —    égale  ou supérieure     à 60%    mais  inférieure  à 70%                        2309 10 19 500
                                 —    égale  ou supérieure     à 70%    mais  inférieure  à 75%                        2309 10 19 600
                                 —    égale  ou supérieure     à 75%    mais  inférieure  à 80%                        2309 10 19 700
                                 —    égale  ou supérieure     à 80%                                                   2309 10 19 800
                              —  autres                                                                                2309 10 19 900
   2309 10 70 — — — ne contenant ni amidon ou fécule , ni glucose ou sirop de glucose , ni maltodextrine ou sirop de
                       maltodextrine et contenant des produits laitiers :
                       — « aliments composés spéciaux » ( 9 )                                                          2309 10 70 010
                       — autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lacto­
                          sérum ) ( 8 ):
                          —   égale  ou   supérieure   à  30 %   mais  inférieure  à 40 %                              2309 10 70 100
                          —   égale  ou   supérieure   à  40 %   mais  inférieure  à 50 %                              2309 10 70 200
                          —   égale  ou   supérieure   à  50 %   mais  inférieure  à 60 %                              2309 10 70 300
                          —   égale  ou   supérieure   à  60%    mais  inférieure  à 70%                               2309 10 70 500
                          —   égale  ou   supérieure   à  70 %   mais  inférieure  à 80 %                              2309 10 70 600
                          —   égale  ou   supérieure   à  80%    mais  inférieure  à 88%                               2309 10 70 700
                          —   égale  ou   supérieure   à  88 %                                                         2309 10 70 800
                       —  autres                                                                                       2309 10 70 900
   2309 90    — autres :
              — —  autres :
              — — — contenant de l'amidon ou de la fécule , du glucose ou du sirop de glucose , de la maltodextrine ou
                       du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90 ,
                        1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
              — — — — contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine , ou du sirop de
                          glucose ou du sirop de maltodextrine:
              — — — — — ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou
                              égale à 10% :
   2309 90 35 — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à
                                 75% :
                                 — « aliments composés spéciaux» ( 9 )                                                 2309 90 35 010
                                 — autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                      lactosérum ) ( 8 ):
                                      — inférieure à 30 %                                                              2309 90 35 100
                                      —   égale ou   supérieure    à 30 %  mais   inférieure à 40 %                    2309 90 35 200
                                      —   égale ou   supérieure    à 40 %  mais   inférieure à 50 %                    2309 90 35 300
                                      —   égale ou   supérieure    à 50 %  mais   inférieure à 60 %                    2309 90 35 400
                                      —   égale ou   supérieure    à 60 %  mais   inférieure à 70 %                    2309 90 35 500
                                      —   égale ou   supérieure    à 70 %                                              2309 90 35 700
                                 —    autres                                                                           2309 90 35 900
 ---pagebreak---  N° L 144 / 46                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                                10 . 6 . 88
          Code NC                                                                                                                                                   Code des
                                                                              Désignation des marchandises
                                                                                                                                                                    produits
      2309 90 39                                     d une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % :
                                                     — « aliments composés spéciaux» ( 9 )                                                                     2309 90 39 010
                                                     — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                                        lactosérum ) ( 8 ):
                                                        — inférieure à 30%                                                                                     2309 90 39 100
                                                        —   égale ou    supérieure à       30 %    mais inférieure à   40 %                                    2309 90 39 200
                                                        —   égale ou    supérieure à       40%     mais inférieure à   50%                                     2309 90 39 300
                                                        —   égale ou    supérieure à       50%    mais inférieure à    60%                                     2309 90 39 400
                                                        —   égale ou    supérieure à       60 %   mais inférieure à    70 %                                    2309 90 39 500
                                                        —   égale ou    supérieure à       70 %   mais inférieure à    75 %                                    2309 90 39 600
                                                        —   égale ou    supérieure à       75 %   mais inférieure à    80 %                                    2309 90 39 700
                                                        —   égale ou    supérieure à       80 %                                                                2309 90 39 800
                                                     —  autres                                                                                                 2309 90 39 900
      2309 90 70
                              — — — — ne contenant ni amidon ou fécule , ni glucose ou sirop de glucose , ni maltodextrine ou sirop
                                             de maltodextrine et contenant des produits laitiers:
                                             — «aliments composés spéciaux» ( 9 )                                                                              2309 90 70 010
                                             — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                                 lactosérum ) ( 8 ):
                                                 — égale ou supérieure         à 30 %     mais   inférieure  à 40 %                                            2309 90 70 100
                                                 — égale ou supérieure         à 40%      mais   inférieure  à 50%                                             2309 90 70 200
                                                 — égale ou supérieure         à' 50 %    mais   inférieure  à 60 %                                            2309 90 70 300
                                                 — égale ou supérieure         à 60 %     mais   inférieure  à 70 %                                            2309 90 70 500
                                                 — égale ou supérieure         à 70 %     mais   inférieure  à 80 %                                            2309 90 70 600
                                                 — égale ou supérieure         à 80%      mais   inférieure  à 88%                                             2309 90 70 700
                                                 — égale ou supérieure         à 88 %                                                                          2309 90 70 800
                                             —   autres                                                                                                        2309 90 70 900
 C ) Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position, qui contient du lactosérum et/ou du lactose et/ ou de la caséine et/ ou des caséinates
       ajoutés , aucune restitution n'est octroyée .
       Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum' et/ou du
       lactose et/ ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés au produit.
 (2 ) Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et / ou du lactosérum et / ou du lactose et/ ou de la caséine et/ou des
      caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération .
       Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position , qui contient du lactosérum et/ou du lactose et/ ou de la caséine et/ ou des caséinates
      ajoutés,    la partie représentant le lactosérum et/ ou le lactose et / oif de la caséine et/ou des caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération pour le calcul du
      montant de la restitution .
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou' non du lactosérum et/ ou du
      lactose et/ou de la caséine et/ ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés:
      — et'la teneur   réelle en poids de lactosérum et/ ou de lactose et / ou de caséine et / ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini,'
               notamment
      — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
(3) Lorsque ce produit contient de la caseine et/ ou des caseinates ajoutes avant ou lors de la fabrication, aucune restitution n'est octroyée.
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non de la caséine et/ ou des
      caséinates ont été ajoutés .
(4) Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et/ ou du lactosérum et/ ou du lactose' et/ou de la caséine et/ou des
      caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.
      Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes; de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:
      a) le montant indiqué multiplié par le' poids de la partie lactique contenu dans 100 kilogrammes de produit.
           Toutefois, dans le cas où du lactosérum et/ ou du lactose et/ ou de la caséine et/ ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par kilogramme indiqué
           est multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et / ou le lactose et / ou de la caséine et/ ou des caséinates ajoutés, contenue dans
           100 kilogrammes de produit;
      b) un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE ) n° 1098 / 68 de la Commission ( ÏO n° L 184 du 29 7 1968
           p. 10). ^                                                                                                                                  u                  .        ,
           Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum et/ ou du
           lactose et / ou de la caséine et/ ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés :
           — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ ou de lactose et/ou de caséine et/ ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
               et notamment
          — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
(5) Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de dette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:
      a) le montant par 100 kilogrammes indiqué .
          Toutefois, dans le cas où du lactosérum et / ou du lactose et/ ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par 100 kilogrammes'
          indiqué est:
          — multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et/ ou le lactose et/ou de caséine et/ ou des caséinates ajoutés, contenue dans
               100 kilogrammes de produit ,
               et ensuite
          — divisé par le poids de la partie lactique contenue dans 100 kilogrammes de produit;'
      b) un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du -règlement (CEE ) n° 1098 / 68 ,
          Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, si oui ou non du lactosérum' et / ou du
          lactose et / ou de la caséine et / ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés :
          — la teneur réelle en poids de lactosérum et / ou de lactose et/ ou de caséine et/ ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
               et notamment
          — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                       N° L 144 / 47
  (6) Aucune restitution n'est octroyée lors d'une exportation de fromage dont le prix franco frontière, avant l'application de la restitution et du montant compensatoire
       monétaire dans l'État membre d'exportation, est inférieur à 140 Écus par 100 kilogrammes. Cette limitation à 140 Écus par 100 kilogrammes ne s'applique pas
       aux fromages relevant des sous-positions 0406 90 91 et 0406 90 93 .
  ( 7) La restitution applicable aux fromages présentés dans des emballages immédiats contenant également du liquide de conservation , notamment de la saumure , est
       octroyée sur le poids net , déduction faite du poids de ce liquide .
  (") Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet:
       — la teneur en poids de lait écrémé en poudre ,
       — si oui ou non du lactosérum et / ou du lactose et / ou de la caséine et / ou des caséinates ont été ajoutés et si ajoutés :
            — la teneur réelle en poids de' lactosérum et/ ou de lactose et/ ou de caséine et/ ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
                 et notamment
            — la teneur en lactose du lactosérum ajouté par 100 kilogrammes de produit fini .
  (*) Sont considérés comme aliments spéciaux les aliments composas contenant du lait écrémé en poudre ainsi que de la farine de poisson et/ ou plus de 9 grammes de
       fer et / ou plus de 1,2 gramme de cuivre par 100 kilogrammes de produit .
( 10 ) Lors de l'exportation de ces produits, réalisée dans le cadre des dispositions du règlement (CEE ) n° 765 / 86 de la Commission (JO n° L 72 du 15 . 3 . 1986 ,
       p . 11 ):
       — le montant de la restitution est celui applicable le 1 6 octobre 1 986 en ce qui concerne les produits pour lesquels le certificat d'exportation, comportant fixation
            à l'avance de la restitution , a été délivré avant le 1 er janvier 1987 ;
       — aucune restitution n'est applicable en ce qui concerne les produits pour lesquels le certificat d'exportation a été délivré depuis le 1 er janvier 1987 .
 ---pagebreak--- N° L 144 / 48                            Journal officiel des Communautés européennes                                  10 . 6 . 88
                                                         1 1 . Fruits et légumes
      Code NC                                                                                                       Code des
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                    produits .
    0702 00   Tomates , à l'état frais ou réfrigéré:
   0702 00 10 — du 1 er novembre au 14 mai :
                 — des catégories «extra », I et II                                                             0702 00 10 100
                 —  autres                                                                                      0702 00 10 900
   0702 00 90 — du 15 mai au 31 octobre :
                — des catégories «extra », I et II                                                              0702 00 90 100
                —   autres                                                                                      0702 00 90 900
   0802       Autres fruits à coques , frais ou secs , même sans leurs coques ou décortiqués:
              — Amandes :
ex 0802 12    — — sans coques :
   0802 12 90 — —   —  autres                                                                                   0802 12 90 000
              — Noisettes (Corylus spp.):
   0802 21 00 — — en coques                                                                                     0802 21 00 000
   0802 22 00 — — sans coques                                                                                   0802 22 00 000
              — Noix communes :
   0802 31 00 — — en coques                                                                                     080231 00 000
   0805       Agrumes , frais ou secs :
   0805 10    — Oranges :
              — — Oranges douces , fraîches :
              — — — du 1 er avril au 30 avril :
   0805 10 11 — — — — Sanguines et demi-sanguines :
                           — de la variété Sanguigno commune , des catégories «extra», I et II                  0805 10 11 100
                           — des autres variétés des catégories «extra», I et II                                0805 10 11 300
                           —  autres                                                                            0805 10 11 900
              — —   —  —   autres :
   0805 10 15 — — — — — Navels , Navelines , Navelates , Salustianas , Vernas , Valencia lates , Maltaises ,
                              Shamoutis , Ovalis , Trovita et Hamlins :
                              — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II  0805 10 15 100
                              — des autres variétés des catégories «extra », I et II                            0805 10 15 300
                              —    autres                                                                       0805 10 15 900
   0805 10 19 — —   —  —   —  autres :
                              — de la variété Biondo commune , des catégories «extra», I et II                  0805 10 19 100
                              — des autres variétés des catégories «extra », I et II                            0805 10 19 300
                              —    autres                                                                       0805 10 19 900
              — — — du 1 er mai au 15 mai :
   0805 10 21 — — — — Sanguines et demi-sanguines :
                           — de la variété Sanguigno commune , des catégories «extra », I et II                 0805 10 21 100
                           — des autres variétés des catégories « extra », I et II                              0805 10 21 300
                           —  autres                                                                            0805 10 21 900
              — —  —   —   autres :
   0805 10 25 — — — — — Navels , Navelines , Navelates , Salustianas , Vernas , Valencia lates , Maltaises ,
                              Shamoutis , Ovalis , Trovita et Hamlins :
                              — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra », I et II 0805 10 25 100
                              — des autres variétés des catégories «extra », I et II                            0805 10 25 300
                              —   autres                                                                        0805 10 25 900
  0805 10 29  — -  —   —   —  autres :
                              — de la variété Biondo commune , des catégories «extra », I et II                 0805 10 29 100
                              — des autres variétés des catégories «extra», I et II                             0805 10 29 300
                              —   autres                                                                        0805 10 29 900
              — — — du 16 mai au 15 octobre :
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                                 Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 144 / 49
      Code NC                                                                                                           Code des
                                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                        produits
   0805 10 31   — — — — Sanguines et demi-sanguines :
                               — de la variété Sanguigno commune , des catégories « extra », I et II                0805 10 31 100
                               — des autres variétés des catégories «extra », I et II                               0805 10 31 300
                               —   autres                                                                           0805 10 31 900
                —  —   —   —   autres :
   0805 10 35   — — — — — Navels , Navelines , Navelates , Salustianas , Vernas , Valencia lates , Maltaises ,
                                   Shamoutis , Ovalis , Trovita et Hamlins :
                                   — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II 0805 10 35 100
                                   — des autres variétés des catégories «extra », I et II                           0805 10 35 300
                                  —    autres                                                                       0805 10 35 900
   0805 10 39 - —  —   —   —   —   autres :
                                   — de la variété Biondo commune , des catégories « extra », I et II               0805 10 39 100
                                   — des autres variétés des catégories «extra », I et II                           0805 10 39 300
                                  —    autres                                                                       0805 10 39 900
                — — — du 16 octobre au 31 mars :
   0805 10 41   — — — -— Sanguines et demi-sanguines :
                               — de la variété Sanguigno commune, dés catégories «extra», I et II                   0805 10 41 100
                               — des autres variétés des catégories «extra », I et II                               0805 1041 300
                               —  autres                                                                            0805 10 41 900
                —  —  —    —   autres :
   0805 10 45   — — — — — Navels , Navelines, Navelates , Salustianas, Vernas , Valencia lates , Maltaises ,
                                  Shamoutis , Ovalis , Trovita et Hamlins :
                                  — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II  0805 10 45 100
                                  — des autres variétés des catégories « extra », I et II                           0805 10 45 300
                                  —    autres                                                                       0805 10 45 900
   0805 10 49   —  —  —    —   —  autres :
                                  — de la variété Biondo commune , des catégories «extra», I et II                  0805 10 49 100
                                  — des autres variétés des catégories «extra », I et II                            0805 10 49 300
                                  —    autres                                                                       0805 10 49 900
ex 0805 20      — Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines , wilkings et hybrides similaires
                   d'agrumes :
   0805 20 50   — — Mandarines et wilkings :
                      — Mandarines , fraîches , des catégories «extra », I et II                                    0805 20 50 100
                      —    autres                                                                                   0805 20 50 900
ex 0805 30      — Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia) :
   0805 30 10   — — Citrons (Citrus limon, Citrus limonum):
                      — frais , des catégories « extra », I et II                                                   0805 30 10 100
                      —    autres                                                                                   0805 30 10 900
   0806         Raisins , frais ou secs :
ex 0806 10      — frais :
                — — de table :
                — — — du 1 er novembre au 14 juillet :
   0806 10 11   — — — — de la variété Empereur (Vitis vinifera c. v.), du 1 er décembre au 31 janvier:
                              — produits en plein champ , des catégories «extra» et I                               0806 10 11 100
                              — produits en serre , des catégories « extra » et I                                   0806 10 11 300
                              —   autres                                                                            0806 10 11 900
   0806 10 15   — —   —   —   autres :
                              — produits en plein champ , des catégories «extra » et I                              0806 10 15 100
                              — produits en serre , des catégories «extra » et I                                    0806 10 15 300
                              —   autres                                                                            0806 10 15 900
 ---pagebreak---    N° L 144 / 50                             Journal officiel des Communautés européennes                                   10 . 6 . 88
       Code NC                                                                                                           Code des
                                                           Désignation des marchandises
                                                                                                                         produits
     0806 10 19   — — — du 15 juillet au 31 octobre :
\                            — produits en plein champ , des catégories «extra» et I                                 0806 10 19 100
                             — produits en serre , des catégories «extra » et I                                      0806 10 19 300
I                            —  autres                                                                               0806 10 19 900
     0808         Pommes , poires et coings , frais :                                                              l
  ex 0808 10      — Pommes :                                                                                       ll
                -
                  — —   autres :                                                                                   ll
     0808 10 91   — — — du 1 er août au 31 décembre :                                                              \
                            — Pommes à cidre                                                                         0808 10 91 100
                            —   autres :
                                                                                                                   l
                                — des catégories «extra », I et II                                                   0808 10 91 910
                                —  autres                                                                            0808 10 91 990
     0808 10 93   — — — diï 1 er janvier au 31 mars :                                                              \
                            — Pommes à cidre                                                                         0808 10 93 100
                            —   autres :                                                                           l
                                — des catégories « extra », I et II                                                  0808 10 93 910
                                —  autres                                                                            0808 10 93 990
     0808 10 99   — — — du 1 er avril au 31 juillet :                                                              I
                            — Pommes à cidre                                                                         0808 10 99 100
l                           —   autres :
                                — des catégories « extra », I et II                                                  0808 10 99 910
                                —  autres                                                                            0808 10 99 990
     0809         Abricots , cerises , pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles , frais:
  ex 0809 30 00   — Pêches , y compris les brugnons et nectarines :                                                l
I                   — Pêches :                                                                                     I
I                       — des catégories « extra » , I et II                                                         0809 30 00 110
                        —   autres                                                                                   0809 30 00 190
\                   — Brugnons et nectarines                                                                         0809 30 00 900
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                              Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 144 / 51
                                         12 . Produits transformés à base de fruits et légumes
                                                                                                                               Code des
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                            produits
  0812       Fruits conservés provisoirement ( au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée , soufrée ou additionnée
             d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation , par exemple ), mais impropres à
             l'alimentation en l'état :
  0812 10 00 — Cerises :
                 — équeutées , dénoyautées et conservées dans une solution sulfureuse liquide et d'un poids net égoutté
                     au moins égal à 50% du poids net                                                                      0812 10 00 100
                 —   autres                                                                                                0812 10 00 900
   2006 00   Fruits , écorces de fruits et autres parties de plantes , confits au sucre (égouttés , glacés ou
             cristallisés ):
             —   autres :
             — — d'une teneur en sucres excédant 13% en poids :
  2006 00 31 — — — Cerises                                                                                                 2006 00 31 000
  2006 00 90 —   —   autres :
                     — Cerises                                                                                             2006 00 90 100
                     —  autres                                                                                             2006 00 90 900
  2008       Fruits et autres parties comestibles de plantes , autrement préparés ou conservés , avec ou sans addition de
             sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool , non dénommés ni compris ailleurs :
             — Fruits à coques , arachides et autres graines , même mélangés entre eux :
  2008 19    — — autres , y compris les mélanges :
  2008 19 10 — — — en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg :
                        — Noisettes communes ( fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges             2008 19 10 100
                        — autres , y compris les mélanges                                                                  2008 19 10 900
  2008 19 90 — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg :
                        — Noisettes communes ( fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges             2008 19 90 100
                        — autres , y compris les mélanges                                                                  2008 19 90 900
  2009       Jus de fruits (y compris les moûts de raisins ) ou de légumes , non fermentés , sans addition d'alcool , avec
             ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
             — Jus d'orange :
  2009 11    — — congelés :
             — — — d'une masse volumique excédant 1,33 g / cm 3 à 20 °C :
  2009 11 11 — — — — d'une valeur n'excédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
                             — Jus pur , sans addition d'autres substances                                                 2009 11 11 100
                             —  autre                                                                                      2009 11 11 900
  2009 11 19 —   —  —   —    autres :
                             — Jus pur , sans addition d'autres substances                                                 2009 11 19 100
                             —  autre                                                                                      2009 11 19 900
             — — — d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g / cm 3 à 20 °C :
  2009 11 99 —   —  —   —    autres :
                             — Jus pur , sans addition d'autres substances , d'une teneur en sucre :
                                — 10° Brix ou plus , mais moins de 22° Brix                                                2009 11 99 110
                                — 22° Brix ou plus , mais moins de 33° Brix                                                2009 11 99 120
                                — 33° Brix ou plus , mais moins de 44° Brix                                                2009 11 99 130
                                — 44° Brix ou plus , mais moins de 55° Brix                                                2009 11 99 140
                                — 55° Brix ou plus                                                                         2009 11 99 150
                             —  autre                                                                                      2009 11 99 900
  2009 19    —   —  autres :
             — — — d'une masse volumique excédant 1,33 g / cm 3 à 20 °C :
  2009 19 11 — — — — d'une valeur n'exédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
                             — Jus pur , sans addition d'autres substances                                                 2009 19 11 100
                             —  autre                                                                                      2009 19 11 900
 ---pagebreak---   N° L 144 / 52                     Journal officiel des Communautés européennes                     10 . 6 . 88
      Code NC                                                                                    Code des
                                                   Désignation des marchandises
                                                                                                  produits .
    2009 19 19  — — — —  autres :
                         — Jus pur , sans addition d'autres substances                        2009 19 19 100
                         —   autre                                                            2009 19 19 900
                — — — d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g / cm 3 à 20 °C :
    2009 19 99  — — — —  autres ;
                         — Jus pur, sans addition d'autres substances, d'une teneur en sucre:
\                            — 10° Brix ou plus , mais moins de 22° Brix                      2009 19 99 110
\                            — 22° Brix ou plus , mais moins de 33° Brix                      2009 19 99 120
                           . — 33° Brix ou plus , mais moins de 44° Brix                      2009 19 99 130
                             —• 44° Brix ou plus , mais moins de 55° Brix                     2009 19 99 140
                             — 55° Brix ou plus                                               2009 19 99 150
                         —   autre                                                            2009 19 99 900
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                          Journal officiel des Communautés européennes  N° L 144 / 53
                                                   13 . Graines oléagineuses
                                                                                     Code des
     Code NC                                      Désignation des marchandises        produits
ex 1205 00    Graines de navette ou de colza , même concassées :
   1205 00 90 —  autres                                                           1205 00 90 000
 ---pagebreak---   N° L 144 / 54                          Journal officiel des Communautés européennes                                          10 . 6 . 88
                                                             14 . Huile d'olive
                                                                                                                           Code des
       Code NC                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                            produits
     1509       Huile d'olive et ses fractions , même raffinées , mais non chimiquement modifiées :
  ex 1509 10    — vierges :
     1509 10 10 — — Huile d'olive vierge lampante                                                                       1509 10 10 000
     1509 10 90 —  —  autres :
                      — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins                                        1509 10 90 100
                      —   autres                                                                                        1509 10 90 900
     1509 90 00 —  autres :
                   — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins                                           1509 90 00 100
                   —  autres                                                                                            1509 90 00 900
     1510 00    Autres huiles et leurs fractions , obtenues exclusivement à partir d'olives , même raffinées , mais non
\               chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du
                n° 1509 :
     1510 00 10 — Huiles brutes                                                                                         1510 00 10 000
     1510 00 90 —  âutres :
                   — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins                                           1510 00 90 100
|                  —  autres                                                                                            1510 00 90 900
 ---pagebreak---   10 . 6 . 88                            Journal officiel des Communautés européennes                     N° L 144 / 55
                                                 15 . Sucre blanc et sucre brut en l'état
                                                                                                            Code des
       Code NC                                         Désignation des marchandises
                                                                                                            produits
     1701       Sucres de canne ou betterave et saccharose chimiquement pur , à l'état solide :
                — Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
  ex 1701 11    — — de canne :                                                                        l
     1701 11 90 —  —  —    autres :
                           — Sucres candis                                                              1701 11 90 100
                          — Sucres additionnés d'antiagglomérants                                       1701 11 90 300
                          — Sucres bruts en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit   1701 11 90 500
                           — autres sucres bruts                                                        1701 11 90 900
  ex 1701 12    — — de betterave :
     1701 12 90 —  —  —   autres :
                          — Sucres candis                                                               1701 12 90 100
l                         — Sucres additionnés d'antiagglomérants                                       1701 12 90 300
                          — Sucres bruts en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit   1701 12 90 500
\                         — autres sucres bruts                                                         1701 12 90 900
                —  autres :
     1701 91 00 — — additionnés d' aromatisants ou de colorants                                         1701 91 00 000
  ex 1701 99    — —   autres :
     1701 99 10 — — — Sucres blancs :
|                         — Sucres candis                                                               1702 99 10 100
                          —   autres                                                                    1701 99 10 900
                                            /
 ---pagebreak--- N 0 L 144 / 56                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  10 . 6 . 88
                                              16 . Sirops et certains autres produits du sucre
                                                                                                                                     Code des
     Code NC                                             Désignation des marchandises
                                                                                                                                      produits
   1702        Autres sucres , y compris le lactose , le maltose , le glucose et lé fructose ( lévulose ) chimiquement purs , à
               l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel , même
               mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
ex 1702 40     — Glucose et sirop de glucose , contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de
                   fructose :                                                                                                   l
   1702 40 10  — — Isoglucose :
                       — contenant en poids à l'état sec 41 % ou plus de fructose                                                 1702 40 10 100
                       —  autres                                                                                                  1702 40 10 900
   1702 60     — autre fructose et sirop de fructose , contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose :
   1702 60 10  — — Isoglucose                                                                                                     1702 60 10 000
   1702 60 90  —   —   autres                                                                                                     1702 60 90 000
ex 1702 90     —   autres , y compris le sucre inverti ( ou interverti ):
   1702 90 30  —   — Isoglucose                                                                                                   1702 90 30 000
   1702 90 60  —   — Succédanés du miel , même mélangés de miel naturel                                                           1702 90 60 000
               —   — Sucres et mélasses , caramélisés :
   1702 90 71  — — — contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose                                                   1702 90 71 000
   1702 90 90  —   —   autres :
                       — Sorbose                                                                                                  1702 90 90 100
                       —  autres                                                                                                  1702 90 90 900
   2106        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
ex 2106 90     —   autres :
               — — Sirops de sucre , aromatisés ou additionnés de colorants :
   2106 90 30  — — — d'isoglucose                                                                                                 2106 90 30 000
               —   —   —  autres :
   2106 90 59  —   —   —  —    autres                                                                                             2106 90 59 000
 ---pagebreak--- 10 . 6 . 88                               Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 144 / 57
                                                                  17 . Vins
     CodeNC                                                                                                                  Code des
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                             produits
   2009      Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes , non fermentés, sans addition d'alcool , avec
              ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
  2009 60     — Jus de raisins (y compris les moûts de raisins ):
              — — d'une masse volumique excédant 1,33 g/ cm3 à 20 °C:
  2009 60 11  — — — d'une valeur n'excédant pas 22 Écus par 100 kg poids net:
                       — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                           règlement ( CEE ) n° 822 / 87 0 )                                                             2009 60 11 100
                       —   autres                                                                                        2009 60 11 900
  2009 60 19 —   —  —  autres :
                       — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                           règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                                 2009 60 19 100
                       —   autres                                                                                        2009 60 19 900
             — — d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 °C:
             — — — d'une valeur exédant 18 Écus par 100 kg poids net:
  2009 60 51 — — — — concentrés :
                           — Moûts de raisins répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du règlement
                                ( CEE ) n 0 822 / 87                                                                     2009 60 51 100
                           —   autres                                                                                    2009 60 51 900
             — — — d'une valeur n'excédant pas 18 Écus par 100 kg poids net:
             — — — — d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:
  2009 60 71 — — — — — concentrés :
                               — Moûts de raisins répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                                   règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                         2009 60 71 100
                               —   autres                                                                                2009 60 71 900
  2204       Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisins, autres que ceux du
             n° 2009 :
             — autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition
                d'alcool :
  2204 21    — — en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 1 :
             —  —  —   autres :
             — — — — ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13% vol :
             —  —  —   —   —  autres :
  2204 21 25 — — — — — — Vins blancs :
                                   — Vin de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à
                                       9,5% vol :
                                       — des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                           du type Muller-Thurgau ou du type Riesling)                                   2204 21 25 110
                                       — Vins visé? à l'article 36 du règlement ( CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                           quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                           article                                                                       2204 21 25 130
                                       —   autres                                                                        2204 21 25 190
                                   —   autres                                                                            2204 21 25 900
  2204 21 29 —  —  —   —   —  —    autres :
                                   — Vin de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à
                                       9,5% vol :
                                      — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser              2204 21 29 110
                                      — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n 0 822 / 87 qui dépassent les
                                          quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                          article                                                                        2204 21 29 130
                                      —   autres                                                                         2204 21 29 190
                                   —  autres                                                                             2204 21 29 900
             — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13% vol mais n'excédant pas 15% vol:
             —  —  —  —    —  autres :
 ---pagebreak--- N° L 144 / 58                         Journal officiel des Communautés européennes                                            10 . 6 . 88
                                                                                                                          Code des
    CodeNC                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                           produits
  2204 21 35  — — — — — — Vins blancs :
                                — Vin de table :
                                    — des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                        du type Muller-Thurgau ou du type Riesling)                                    2204 21 35 110
                                    — Vins visés à l'article 36 du règlement ( CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                        2204 21 35 130
                                    — autres vins de table                                                             2204 21 35 190
                                —   autres                                                                             2204 21 35 900
  2204 21 39  — — —  —   —  —   autres :
                                — Vin de table rouge ou rosé:
                                    — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser              2204 21 39 110
                                    — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                        2204 21 39 130
                                    —   autres                                                                         2204 21 39 190
                                —   autres                                                                             2204 21 39 900
              — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol mais n'excédant pas 18% vol :
  2204 21 49  — — —  —   —   autres :
                            — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                    2204 21 49 100
                            —   autres
                                — Vins de liqueur                                                                      2204 21 49 910
                                —   autres                                                                             2204 21 49 990
              — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18% vol et n'excédant pas 22% vol:
  2204 21 59  — — —  —   —  autres :
                            — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                    2204 21 59 100
                            —   autres :
                                — Vins de liqueur                                                                      2204 21 59 910
                                —   autres                                                                             2204 21 59 990
  2204 29     — — autres :
              — — —  autres :
              — — — — ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13% vol :
              — — —  —   —  autres :
  2204 29 25  — — — — — — Vins blancs :
                                — Vin de table , ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5%
                                    vol :
                                    — des types A II et A III ( provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner ,
                                        du type Muller-Thurgau ou du type Riesling )                                   2204 29 25 110
                                    — Vins visés à l'article 36 du règlement ( CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                        2204 29 25 130
                                    —   autres                                                                         2204 29 25 190
                                —   autres                                                                             2204 29 25 900
  2204 29 29  — — —  —   —  —   autres :
                                — Vin de table rouge ou rosé , ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à
                                    9,5 % vol :
                                    — du type R III et vin rosé provenant' des cépages du type Portugieser             2204 29 29 110
                                    — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n 0 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                        2204 29 29 130
                                    —   autres                                                                         2204 29 29 190
                                —   autres                                                                             2204 29 29 900
              — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol :
              — — —  —   —  autres :
 ---pagebreak---    10 . 6 . 88                                         Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 144 / 59
                                                                                                                                          Code des
         Code NC                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                                                          produits
       2204 29 35         — — — — — — Vins blancs :
                                                 — Vin de table :
l                                                    — des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                                         du type Mùller-Thurgau ou du type Riesling)                                  2204 29 35 110
                                                     — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                                         quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                                         article                                                                      220429 35 130
                                                     — autres vins de table                                                           2204 29 35 190
l                                                —   autres                                                                           2204 29 35 900
      2204 29 39         —    —  —  —     —  —   autres :
                                                 — Vin de table rouge ou rosé:
                                                     — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser            2204 29 39 110
                                                     — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                                         article                                                                      2204 29 39 130
                                                     —  autres                                                                        2204 29 39 190
                                                 —   autres                                                                           2204 29 39 900
                         — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol mais n'excédant pas 18% vol:
      2204 29 49         —    —  —  —    —   autres :
l                                            — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                  2204 29 49 100
                                             —   autres :
                                                .— Vins de liqueur                                                                    2204 29 49 910
I                                               —   autres                                                                            2204 29 49 990
l                        — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18% vol et n'excédant pas 22% vol :
      2204 29 59         —    —  —  —    —   autres :
                                            — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                   2204 29 59 100
                                            —   autres :
                                                — Vins de liqueur                                                                     2204 29 59 910
                                                —   autres                                                                            2204 29 59 990
  ex 2204 30             — autres moûts de raisins :
                         —    —  autres :
      2204 30 91         — — - d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/ cm3 a 20 °C et ayant un titre alcoométrique
                                    acquis de 1 % vol ou moins :
\                                   — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                                        règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                                 2204 3091 100
                                    —   autres                                                                                        2204 30 91 900
      2204 30 99         —    —  —  autres :
                                    — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                                        règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                                 2204 30 99 100
\                                   —   autres                                                                                        2204 30 99 900
  (') JO n 0 L 84 du 27 . 3 . 1987, p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 144 / 60                          Journal officiel des Communautés européennes                                      10 . 6 . 88
                                                            18 . Tabac
                                                                                                                      Code des
     Code NC                                       Désignation des marchandises                                        produits
   2401       Tabacs brut ou non fabriqués; déchets de tabac:
ex 2401 10    — Tabacs non écotés :
              — — Tabacs flue cured du type Virginia et lighi air cured du type Burley , y compris les hybrides de
                   Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
   2401 10 10 — — — Tabacs flue cured du type Virginia:
                      — emballés :
                          — Virgin D                                                                               2401 10 10 030
                          — Virgin EL                                                                              2401 10 10 260
                          — Virgin E                                                                               2401 10 10 310
                          — Virgin P                                                                               2401 10 10 330
                      —   autres                                                                                   2401 10 10 900
   2401 10 20 — — — Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de*Burley:
                      — emballés :
                          —   Badischer Burley E                                                                   2401 10 20 020
                          —   Burley I                                                                             2401 10 20 080
                          —   Burley EL                                                                            2401 10 20 250
                          —   Burley E                                                                             2401 10 20 320
                          —   Burley P                                                                             2401 10 20 340
                      —   autres                                                                                   2401 10 20 900
   2401 10 30 — — — Tabacs light air cured du type Maryland:
                      — emballés                                                                                   2401 10 30 090
                      —   autres                                                                                   2401 10 30 900
              — — — Tabacs fire cured:
   2401 10 41 — — — — du type Kentucky:
                          — emballés                                                                               2401 10 41 100
                          —   autres                                                                               2401 10 41 900
              — —  autres :
   2401 10 60 — — — Tabacs sun cured du type oriental :
                      — emballés :
                          — Xanti Yaka                                                                             2401 10 60 130
                          — Perustitza                                                                             2401 10 60 141
                          — Samsun                                                                                 2401 10 60 142
                          — Erzegovina                                                                             2401 10 60 150
                          — Basmas                                                                                 2401 10 60 170
                          — Katerini et variétés similaires                                                        2401 1060 180
                          — Kaba Koulak classique                                                                  2401 10 60 191
                          — Elassona                                                                               2401 10 60 192
                          — Kaba Koulak non classique                                                              2401 10 60 201
                          .— Myrodata Smyrne , Trapezous et Phi I                                                  2401 10 60 202
                          — Myrodata Agrinion                                                                      2401 10 60 210
                          — Zichnomyrodata                                                                         2401 10 60 220
                          — Tsebelia                                                                               2401 10 60 230
                          — Mavra                                                                                  2401 10 60 240
                      —    autres                                                                                  2401 10 60 900
   2401 10 70 — — — Tabacá dark air cured:
                      — emballés:
                           — Badischer Geudertheimer                                                               2401 10 70 010
                           — Paraguay                                                                              2401 10 70 041
                           — Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appel­
                              terre                                                                                2401 10 70 042
 ---pagebreak---  10 . 6 . 88                               Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 144 / 61
      Code NC                                                                                                            Code des
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                         produits
    2401 fLO 70               — Nijkerk                                                                              2401 10 70 050
    (suite)                    — Misionero                                                                           2401 10 70 060
                               — Forcheimer Havana II c)                                                             2401 10 70 111
                               — Nostrano                                                                            2401 10 70 112
                              — Beneventano                                                                          2401 10 70 121
                              — Brasile Selvaggio                                                                    2401 10 70 122
                              — Santafé                                                                              2401 10 70 270
                              — Burley fermenté                                                                      2401 10 70 280,
                              — Havana E                                                                             2401 10 70 290
                         —    autres                                                                                 2401 10 70 900
    2401 10 80   — — — Tabacs flue cured\
                         — du type Bright, emballés                                                                  2401 10 80 070
                         —    autres                                                                                 2401 10 80 900
   2401 10 90   — — — autres tabacs :
                         — emballés :
                              — Round Tip                                                                            2401 10 90 161
                              — Scafati                                                                              2401 10 90 162
                              — Sumatra I                                                                            2401 10 90 163
                              — Round Scafati                                                                        2401 10 90 300
                         —    autres                                                                                 2401 10 90 900
ex 2401 20      — Tabacs partiellement ou totalement écotés:
                — — Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de
                      Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
   2401 20 10   — — — Tabacs flue cured du type Virginia:
                         — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                              0,5 cm , emballés :
                              — Virgin D                                                                            2401 20 10 030
                              -- Virgin EL                                                                          2401 20 10 260
                              — Virgin E                                                                            2401 20 10 310
                              — Virgin P                                                                            2401 20 10 330
                         —    autres                                                                                2401 20 10 900
   2401 20 20   — — — Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
                        — totalement écotés , sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                              0,5 cm , emballés:
                              —  Badischer Burley E                                                                 2401 20 20 020
                              —  Burley I                                                                           2401 20 20 080
                             —   Burley EL                                                                          2401 20 20 250
                             —   Burley E                                                                           2401 20 20 320
                             —   Burley P                                                                           2401 20 20 340
                        —    autres                                                                                 2401 20' 20 900
   2401 20 30   — — — Tabacs light air cured du type Maryland:
                        — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme , d'une taille minimale de
                             0,5 cm , emballés                                                                      2401 20 30 090
                        —    autres                                                                                 2401 20 30 900
                — — — Tabacs fire cured:
  2401 20 41    — — — — du type Kentucky:
                             — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                                 0,5 cm , emballés                                                                  2401 20 41 100
                            —    autres                                                                             2401 20 41 900
                — —  autres :
  2401 20 60    — — — Tabacs suti cufed du type oriental :
                        — du type Tsebelia totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille
                            minimale de 0,5 cm , emballés                                                           2401 20 60 230
                        —   autres                                                                                  2401 20 60 900
 ---pagebreak---   N° L 144 / 62                     Journal officiel des Communautés européennes                                       10 . 6 . 88
                                                                                                                   Code des
      Code NC                                    Désignation des marchandises
                                                                                                                    produits
    2401 20 70  — — — Tabacs dafk air cured :
                      — totalement écotés , sous forme de morceaux de parenchyme , d'une taille minimale de
                        0,5 cm , emballés:
                        — Badischer Geudertheimer                                                               2401 20 70010
l                       — Paraguay                                                                              2401 20 70 041
                        — Dragon vert et ses hybrides , Philippin , Petit Grammont ( Flobecq ), Semois , Appel­
                           terre                                                                                2401 20 70 042
                        — Nijkerk                                                                               2401 20 70 050
                        — Misionero                                                                             2401 20 70 060
                        — Forcheimer Havana II c)                                                               2401 20 70 111
                        — Nostrano                                                                              2401 20 70 112
                        — Beneventano                                                                           2401 20 70 121
                        — Brasile Selvaggio                                                                     2401 20 70 122
                        — Santafé                                                                               2401 20 70 270
                        — Burley fermenté                                                                       2401 20 70 280
\                       — Havana E                                                                              2401 20 70 290
l                     — autres                                                                                  2401 20 70 900
    2401 20 80  — — — Tabacs flue cured:
                      — du type Bright, totalement écotés , sous forme de morceaux de parenchyme , d'une taille
                        minimale de 0,5 cm , emballés                                                           2401 20 80 070
I                     — autres                                                                                  2401 20 80 900