CELEX: 31976R1134
Language: fr
Date: 1976-05-17 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1134/76 de la Commission, du 14 mai 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires

17. 5. 76                                 Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 128 / 1
                                                                  I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N° 1134/76 DE LA COMMISSION
                                                            du 14 mai 1976
                                     modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                        constates conformément au règlement (CEE) n0 1380/
EUROPÉENNES,                                                          75 au cours de la période du 5 mai au 11 mai 1976
                                                                     .pour la lire italienne, conduisent à un écart s'éloignant
                                                                      de plus de 1 point par rapport au pourcentage retenu
vu le traité instituant la Communauté économique                      pour la fixation précédente des montants compensa­
européenne,                                                           toires monétaires ;
vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12
 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de               considérant que 1 article 2 bis du règlement (CEE) n0
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                   974/71 prévoit que, dans le cas où un produit exporté
suite de l'élargissement temporaire des marges de fluc­               d'un État membre est importé dans un État membre
tuation des monnaies de certains Etats membres ('),                   qui doit octroyer un montant compensatoire à l'impor­
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                       tation, l'État membre exportateur peut, en accord avec
 n° 557/76 (-), et notamment ses articles 3 et 6,                     l' État membre importateur, payer le montant compen­
                                                                      satoire qui devra être octroyé par cet État membre
                                                                      importateur ;
considérant que les montants compensatoires moné­
taires instaurés par le règlement (CEE) n0 974/71 ont
été fixés par le règlement (CEE) n° 572/76 de la                      considerant que, au cours de la reunion conjointe des
Commission du 15 mars 1976 (3 ), modifié en dernier                   comités de gestion agricoles tenue le 30 avril 1976, les
lieu par le règlement (CEE) n° 1061 /76 (4 ) ;                        représentants de tous les autres États membres ont
                                                                      indiqué que leurs gouvernements souhaitent faire
                                                                      application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n°
considérant que, en vertu de 1 article 3 du règlement                 974/7 \ pour l'année 1976 à partir du 17 mai 1976
(CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires doivent                 pour leurs exportations vers l' Italie et le Royaume­
être modifiés si l'écart visé à l'article 2 paragraphe 1              Uni ; que les représentants de ces derniers États
de ce règlement s'éloigne de 1 point au moins du                      membres ont marqué l'accord de leurs gouvernements
 pourcentage retenu pour la fixation précédente ; que                 a-'ec cette mesure ; que, par télex du 6 mai 1976, le
cette modification des montants compensatoires doit                   Royaume-Uni a indiqué de vouloir faire usage de la
être effectuée en fonction de la modification de l' écart­            faculté visée ci-dessus pour ses exportations vers
                                                                      l' Irlande et que ce dernier État membre a marqué son
                                                                      accord ; que dès lors il y a lieu de prévoir le taux de
                                                                      change pour la conversion de la lire et de la livre
considérant que le règlement (CEE) n° 1380/ 75 de la                  anglaise dans les monnaies des autres États membres ;
Commission du 29 mai ! 975 (*), modifié en dernier
 lieu par le règlement ( ŒE) n " 1 040/ 76 (''), a établi les
 modalités d'application des montants compensatoires
monétaires ; que les cours de chamje au comptant.                     considérant que, en ce qui concerne le taux de change
                                                                      pour la conversion de la lire et de la livre anglaise
(') JO IV L 106 du 12 . 5 . 1471 , p . I.                             dans la monnaie des autres États membres à utiliser
(-') JO n° L (-«7 du 15 . 3 . 147(1 , p . I.                          pour l'application de l'article Ibis du règlement (CEE)
(') JO il " 1 . 6N du 15 . ?. 1 476 . p ." 5 .                        n° 974/ 71 , les mesures prévues au présent règlement
( 4 ) (O i )" 1 . 121 du S. 5 . 1476, p . I.
( s ) |0 n ti L W) du .M ). 5 . 1975 , p . \ 7 .                      sont conformes à l'avis des comités de gestion
( n ) |0 iv 1 . MS du 5 . 5 . 1^76 , p . 12 .                         concernes ,
 ---pagebreak--- N° L 128 / 2                      Journal officiel des Communautés européennes                          17 . 5 . 76
A ARRÊTÉ LE PRESENT RÈGLEMENT :                                                   Article 2
                    Article premier                         Le règlement (CEE) n0 572/76 est complété par
                                                           l'annexe III du présent règlement.
 1.   La colonne Italia de 1 annexe I du règlement
(CEE) n° 572/ 76 est remplacée par celle figurant à
l'annexe I du présent règlement.                                                  Article 3
2.    L'annexe II du règlement (CEE) n0 572/76 est
remplacée par l'annexe II du présent règlement.             Le present règlement entre en vigueur le 17 mai 1976.
             Le present règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
             dans tout État membre.
             Fait à Bruxelles , le 14 mai 1976 .
                                                                     Par la Commission
                                                                       P. J. LARDINOIS
                                                                 Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 17. 5 . 76                            journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 128 /:
                ANNEXE 1 — ANNEX 1 — ANHANG I — ALLEGATO / — BIJLAGE 1 — BILAG 1
                           PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 -i — DEEL 1 — DEL 1
                            SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                    SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to he granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr . des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
           Nr . van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Belob , der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif
                                                                               og opkræves ved udforsel
                                                         United Kingdom         Ireland            Italia       France
                                                                Ut                 £/ t            Lit. / t      FF / r
                                  1                    |        5       j           b       j         "       j   8
            10.01 A                                                                              27 952
            10.02                                                                                26 582
            10.03                                                                                24 629
            10.04                                                                                23 635
            10.05 B                                                                              22 958
            10.07 B                                                                              24 132
            10.07 C                                                                              24 132
            11.01 A                                                                              35 579
            11.01 B                                                                              33 662
            11.02 A J b )                                                                        38 426
            11.01 C                                                                              24 889
            11.01 D                                                                              24 107
            1 1.01 E 1                                                                           32 141
            11.01 E II                                                                           23 417
            11.01 H                                                                              24 614
            11.01 K                                                                              24 614
            11.02 A II                                                                           27 114
            11.02 A III                                                                          34 481
            1 1.02 A IV                                                                          33 088
            11.02 A V a ) 1                                                                      41 374
            1 1.02 A V a ) 2                                                                     41324
            11.02 A V M                                                                          23 417
 ---pagebreak--- N0 L 128 /4                            Journal officiel des Communautés européennes                       <            17. 5. 76
                                                                        Montants à octroyer à l' importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den faslies toldtarif                           og opkrxves ved udførsel
                                                        United King dom       Ireland              Italia       France
                                                               £/ t              Ut                 Lit. /t      FF/t
                                  1                                               6                  7            8
             11.02 A VIII                                                                       24 614
             11.02 A IX                                                                         24 614
             11.02 B I a ) 1                                                                    25 122
             11.02 B I a ) 2 aa )                                                               24 107
             11.02 B I a) 2 bb)                                                                 24 107
             11.02 B I a ) 4                                                                    24 614
             11.02 B I b) 1                                                                     34 481
             11.02 B I b) 2                                                                     33 088
             11.02 B I b) 4                                                                     24 614
             11.02 B II a)                                                                      28 511
             11.02 B II b)                                                                      27 114
             11.02 B II c)                                                                      23 417
             11.02 B II d )                                                                     24 614
             11.02 C I                                                                          28 511
             11.02 C II                                                                        27 114
             11.02 C III                                                                       39 407
             11.02 C IV                                                                        24 107
             11.02 C V                                                                         23 417
             11.02 C VII                                                                       24 614
             11.02 C VIII                                                                      24 614
             11.02 D I                                                                         28 511
             11.02 D II                                                                        27 114
             11.02 D III                                                                       25 122
             11.02 D IV                                                                        24 107
             11.02 D V                                                                         23 417
             11.02 D VII                                                                       24 614
             11.02 D VIII                                                                      24 614
             11.02 E I a ) 1                                                                   25 122
             11.02 E I a ) 2                                                                   24 107
             11.02 E I a) 4                                                                    24 614
             11.02 E I b) 1                                                                    34 481
             11.02 E I b) 2                                                                    42 542
             11.02 E I b) 4                                                                    33 784
             11.02 E II a )                                                                    28 511
             11.02 E II b )                                                                    27 114
             1 1.02 E II c )                                                                   25 254
             11.02 E II d )                                                                    24 614
             11.02 F I                                                                         28 511
 ---pagebreak--- 17 . 5 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 128 / i
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et a percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                   N 0 du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr . des Gemeinsamen Zolltarifs                           è da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Belob , der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                             og opkræves ved udforsel
                                                         United Kingdom        Ireland               Italia     France
                                                               Ut                 £/ t               Lit. / t    FF/t
                                  1                    I        5       I          6        I           7     I    8
             11.02 F II                                                                          27 114
             11.02 F III                                                                         25 122
             11.02 F IV                                                                          24 107
             11.02 F V                                                                           23 417
             11.02 F VIII                                                                        24 614
             11.02 F IX                                                                          24 614
             11.02 G I                                                                           20 964
             11.02 G II                                                                          17218
             11.06 A                                                                               4 433
             11.06 B I                                                                           36 962
             11.06 B II                                                                          36 962
             11.07 A I a )                                                                       49 754
             11.07 A I b)                                                                        37 176
             11.07 A II a )                                                                      43 840
             11.07 A II b )                                                                      32 757
             11.07 B                                                                             38 175
             11.08 A I                                                                           36 962
             11.08 A III                                                                         58 671
             11.08 A IV                                                                          36 962
             11.08 A V                                                                           36 962
             11.09 A                                                                            106 675
             1 1.09 B                                                                           106 675
             17.02 B II a )                                                                      48 21 1 (-)
             17.02 B II b )                                                                      36 962 (2 )
             17.05 B I                                                                           48 211
             17.05 B II                                                                          36 962
             23.02 A I a )                                                                          7 554
             23.02 A I b) 1                                                                       12 086
             23.02 A I b) 2                                                                      24 172
             23.02 A II a)                                                                          6 043
             23.02 A II b)                                                                       24 172
             23.03 A I                                                                           45 916
             23.07 B I a ) 1                                                                        3 673
             23.07 B I a ) 2                                                                      18 491 P )
             23.07 B I b) 1                                                                       1 1 479
             23.07 B I b) 2                                                                      26 297 (4 )
             23.07 B I c) 1                                                                      22 958
             23.07 B I c) 2                                                                      37 776 (5)
 ---pagebreak---  N° L 128 /6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                   17. 5. 76
C) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement (CEE) n0 2730/75, soumis au même montant compensatoire
    que ceux relevant de la sous-position n° 17.02 B 11 .
    Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75 , the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as
    products falling within subheading 17.02 E U.
    Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG ) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie die
    Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
    il prodotto di cui alla sottovoce n . 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento (CEE) n . 2730/75, allo stesso importo compensativo previsto per t
    prodotti di cui alla sottovoce n . 17,02 B II .
    Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening ( EEG ) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende bedrag
    als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
    Denne vare , der henhører under pos . 17.02 B 1 , er i medfør af forordning ( EØF ) nr . 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
    under pos . 17.02 B II
(3) {*) H Dans les échanges avec les pays tiers , ce montant est affecté du coefficient de :
           In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
           Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
           Negli scambi con i paesi t^rzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
           In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd .
           Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
           (3 ) 1,626
           C) 1,485
           (5) 1,365
 ---pagebreak---                                                                                                                                      k
17. 5. 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N? L 128/7
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2
             SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à octroyer à l' importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts tø be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                      Betinge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N 0 du tarif douanier commun                           bei jder Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            ç da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                   Beløb, der skal ytjes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                            og opkraves ved udførsel
                                 t
                                                        United Kingdom         Ireland              Italia       France
                                                            £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit. / lOO kg  F F/100 kg
                                   1                             5                6                     7           8
             01.03 A II a)                                                                          7 827
             01.03 A II b)                                                                          9 203
             02.01 A III a ) 1                                                                     11 968
             02.01 A III a ) 2                                                                    18 551
             02.01 A III a ) 3                                                                    14 601
             02.01 A III a ) 4                                                                    19 388
             02.01 A III a ) 5                                                                    10 412
             02.01 A III a ) 6 aa)                                                                19 388
          ex 02.01 A III a) 6 bb) ( J )                                                           19 388
          ex 02.01 A III a ) 6 bb) ( 2)                                                           14 601
             02.05 AI                                                                               5 027
             02.05 A H                                                                              5 864
             02.05 B                                                                                2 872
             02.06 B I a) 1                                                                       1 1 968
             02.06 B I a ) 2 aa )                                                                 16 157
             02.06 B I a ) 2 bb)                                                                  16 157
             02.06 B I a ) 2 cc )                                                                 17 952
             02.06 B I a) 3                                                                      18 551
             02.06 B I a ) 4                                                                     14 601
             02.06 B I a ) 5                                                                     19 388
             02.06 B I a) 6                                                                      10 412
          ex 02.06 B I a) 7 (')                                                                  19 388
          ex 02.06 B I a ) 7 (-)                                                                 14 601
             02.06    B I  b)  1                                                                 17 952
             02.06    B I  b)  2 aa )                                                            17 952
             02.06    B I  b)  2 bb )                                                            17 952
             02.06    B I  b)  2 cc)                                                             19 747
             02.06    B I   b) 3 aa )                                                            23 936
             02.06    B I   b) 3 bb )                                                            33 750
              02.06   B  I  b) 4 a.O                                                             16 755
              02.06 B I b) 4 bb )                                                               26 569
              02.06 B 1 b) 5 aa )                                                               25 133
 ---pagebreak--- N° L 128 / 8                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            17. 5. 76
                                                                                      Montants à octroyer à l' importation
                                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                                               and charged on exports
                                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                               N 0 du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                                      CCT heading No                                  Importi da concedere all'importazione
                             Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                               e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa doganale comune                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
                    N' r . van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
                               Position i den fælles toldtarif
                                                                                             og opkræves ved udførsel
                                                                       United Kingdom         Ireland              Italia       France
                                                                           ¿/ 100 kg         £/ 100 kg         Lit. / 100 kg  FF / 100 kg
                                               1                               5                 6                    7             8
                     02.06        B I b)  5  bb )                                                                33 391
                     02.06        B 1 b)  6  aa )                                                                11 968
                     02.06        B I b)  6  bb )                                                                17 354
                     02.06        B I b)  7  aa )                                                                25 133
                     02.06        B I b)  7 bb )                                                                 33 750
                     02.06 B II a )                                                                                3 830
                     02.06 B II c )                                                                              12 567
                    02.06 B II d )                                                                               14 481
                    02.06 B II e )                                                                                7 181
                    02.06 B II f)                                                                                10 532
                     02.06 B II g )                                                                              10 532
                     15.01 A I ( a )                                                                              3 830
                     15.01 A I !                                                                                  3 830
                     16.01 A                                                                                    18311
                     16.01 B I ( b )                                                                            29 920
                     16.01 B II ( b )                                                                           21 064
                     16.02 A II                                                                                 16 875
                     16.02 B III a ) 1 aa )                                                                     31716
                     16.02 B III a ) 1 bb )                                                                    26 330
                     16.02 B III a ) 1 ce)                                                                      17 952
                     16.02 B III a ) 2                                                                          14 960
                     16.02 B III a ) 3                                                                           8 856
             C ) — Jambons et morceaux de jambons , désossés ;
                   — Épaules ( jambons avant ) et morceaux d' épaulés , désossés ;
                   — Longes et morceaux de longes , désossés ;
                   — Filets .
             C ) — Hams and cuts of hams , boned or boneless ;
                   — Shoulders and cuts of shoulders , boned or boneless ;
                   — Loins and cuts of loins , boned or boneless ;
                   -- Tenderloins .
             ( l ) — Schinken , auch Teilstucke davon , ohne Knochen ;
                    — Schultern , auch Teilstucke davon , ohne Knochen ;
                    — Kotelettstränge , auch Teilstucke davon , ohne Knochen :
                    - Filet .
             ( ] \ — Prosciutti , anche m parti , disossati ;
                   -- Spalle , anche in parti , disossate ;
                     - Lombate , anche in parti , disossate ;
                   -- Filetti .
             (M — Ham en d c 1 e 1 1 van ham , / onder been ;
                   — Schouders en delen van schouders , / onder been ;
                          Karbonadestreni; en delen daarvan , / onder been ;
                          Filet .
                   -- Skinke og stykker deraf , udbenet ;
                   — Bov og stykker deraf, udbenet ;
                          Kam ( karbonade 1 og stykker deraf , udbenet ;
                      - Morbrad .
 ---pagebreak--- 17. 5. 76                                Journal officiel des Communauté? européennes                                                  N0 L 128 /9
          i1 )  Produits autres que ceux visés sous (').
          (*)   Other products than those falling under (')•
          (*)   Andere Erzeugnisse als unter t1 ) genannt.
          (*)   Prodotti diversi da quelli di cui al punto (')•
          (*)   Andere produkten dan vermeld bij l1).
          C2 )  Varer med undtagelse af de under (l) nævnte .
          (a)   L' admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
          (a)   Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities .
          ( a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen .
          (a)   Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da Stabilire dalle autorità competenti .
          (a)   Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen , vast te stellen door de bevoegde
                autoriteiten .
          ( a ) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
          ( b ) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                conservation est perçu sur le poids net , déduction faite du poids de ce liquide .
          ( b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                liquid are based on the net weight, i.e . after the deduction of the weight of the liquid .
          ( b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen , die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                halten , wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt .
          ( b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido .
          ( b) De compenserende bedragen , op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten , worden
                alleen berekend over het gewicht van de worstjes .*
          ( b ) Udligningsbeløb for pølser i emballage , der også indeholder konserveringsvæsker , beregnes alene på grundlag at
                pølsernes nettovægt .
 ---pagebreak--- N° L 128 / 10                            Journal officiel des Communautés européennes                                                 17. 5. 76
                             PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 » — DEEL 3 — DEL 3
                        SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                       RINDFLEISCH .— SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                   OKSEKØD
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                  Montants à octroyer à l'importation
                                                                                      et à percevoir à l'exportation
                                                                                  Amounts to be granted on imports
                                                                                         and charged on exports
                                                                                Betrage , die bei der Einfuhr gewährt und
                     N u du tarif douanier commun                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comuni­                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                      de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                   Beløb , der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                                    og opkræves ved udførsel
                                                               United Kingdom           Ireland                Italia       France
                                                                   £/ 100 kg           í/ 100 kg          Lit . / 100 kg  FF/ 100 kg
                                    1                                  5                   6                      7            8
                                                — Poids "vif/ L¡ve wcight / Lebendgewicht / IVso vivo/ Levend gewicht/ Levende vægt —
               01.02 A II a )                                                                               10 930
               01.02 A II b ) f 1 )                                                                         10 930
                                                     — Poids net / Ner wcight/ Reingewicht Peso netto / Nettogewicht/ Nettovægt —
               02.01 A II a ) 1 aa ) 11                                                                    20 766
               02.01 A 11 a ) 1 aa) 22                                                                     16 613
               02.01 A II a ) 1 aa ) 33                                                                    24 920
               02.01 A II a) 1 bb) 11                                                                      20 766
               02.01 A II a ) 1 bb) 22                                                                     16 613
               02.01 A II a ) 1 bb) 33                                                                     24 920
               02.01 A II a ) 1 cc) 11                                                                     20 766
               02.01 A II a) 1 cc) 22                                                                      23 717
               02.01 A II a ) 2 aa ) ( 2)                                                                  18 471
              02.01 A II a ) 2 bb ) (2)                                                                    14 777
              02.01 A II a) 2 cc ) ( 2)                                                                    23 089
              02.01 A 11 a ) 2 dd ) 11 ( 2)                                                                18 471
              02.01 A II a ) 2 dd ) 22 aaa ) ( 2)                                                         23 089
              02.01 A II a) 2 dd) 22 bbb) (2) (3)                                                         23 089
              02.01 A 11 a ) 2 dd ) 22 ccc) (2 )                                                          23 089
              02.06 C 1 a ) 1                                                                             20 766
              02.06 C I a ) 2                                                                             23 717
 ---pagebreak---  17. 5. 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                         N0 L 128/ 11
(') Le montant compensatoire n'est pas perçu- dans la limite d' un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
      nautés européennes :
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune , jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental , de la race de Schwyz et de la race
          de Fribourg .
(') The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff r > t .\ to be granted by the competent authorities of the
      European Communities :
      (a) for heifers and cows , other than those intended for slaughter , of the grey, brown , and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed , the Schwyz breed, and the Friborg breed .
(l ) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europaischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe , nicht zum Schlachten , der Rassen Grauvieh , Braunvieh , Gelbvieh , Fleckvieh ( Simmentnler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere , Kühe und Färsen der Schwyzer , Simmentaler ( Fleckvieh ) oder Freiburger Rasse , nicht zum Schlachten .
(l) L'impofto di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione , delle razze grigi .!, bruna , gialla , pezzata del Simmenta ! e del P ^au ,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmenta !, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
C ) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a ) voor vaarzen en koeien , niet bestemd voor de slacht , van het grijze ras, het bruine ras , het gele ras , het gevlekte Simmentaler ras en het
          Pinzgauer ras ,
      b) voor stieren , koeien en vaarzen , niet bestemd voor de slacht , van het gevlekte Simmentaler ras , het Schwijzer ras en het Freiburger ras .
(') Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang , en årlig tarifma;ssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder , som ikke er bestemt til slagtning , af grå , brun , gulplettct Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko - og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning , af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen , Friborgracen .
 (*) Le montant compensatoire n' est pas perçu dans la limite d une quantité de 22 000 tonnes , exprimee en viande désossée , du contingent tarifaire
      annuel à octroyer par les autorites compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée .
 (*) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
      the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal .
  (4) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen , ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen , des von den zu­
       ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch ,
 (*) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata , del contingente tariffario
      annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate .
 (*) Het compenserende bedrag wordt niet geheven Vv >or een hoeveelheid van 22 000 ton , uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
       riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees .
 (*) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kod af det årlige toldkontingent, som De euro­
      pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekod .
 (3) L' admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes .
 (3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities .
 (3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung , die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht .
 (®) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee .
 (3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd , hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen , vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
 O Henførsel under denne underposition er betinget af , at der fremlægges et certifikat , der opfylder de betingelser , der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N° L 128 / 12                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    17. 5. 76
                             PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4 * — DEEL 4 — DEL 4
            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                      SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                 SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                            Muntants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                          ' Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                      N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                             e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
              Nr . van het gemeenschappelijk douanetarief,
                                                                             Belüb , der skal ydes ved indførsel
                      Position i den fa'lles toldtarif
                                                                                  og opkræves ved udførsel
                                                           United Kingdom         Ireland                 Itali.i               France
                                                                  r                  i                     Lit .                   FF
                                     1                            5                  6                      7                       8
                                                              — 100 pieces/ 100 pieces / 100 Sriiek / 100 pe7. /.i / 100 stuks/ 100 stk .
               01.0.5 A                                                                                      922
                                                                                                        — 100 k*
              01.05 B I                                                                                   3 569
              01.05 B II                                                                                  6 059
              01.05 B III                                                                                 5 142
              01.05 B IV                                                                                  3 850
              01.05 B V                                                                                   6 271
              02.02 A 1 a )                                                                               4 484
              02.02 A I b)                                                                                5 099
              02.02 A 1 c)                                                                                5 555
              02.02 A II a )                                                                              7 126
              02.02 A II b )                                                                              8 656
              02.02 A II c)                                                                               9615
              02.02 A III a)                                                                              7 345
              02.02 A III b)                                                                              8 030
              02.02 A IV                                                                                  5 501
              02.02 A V                                                                                   8 959
              02.02 B I                                                                                 14 497
              02.02 B II a ) 1                                                                            6 111
              02.02 B II a ) 2                                                                          10 577
              02.02 B II a ) 3                                                                            8 833
              02.02 B II a ) 4                                                                            6 051
              02.02 B II a ) 5                                                                            9 855
              02.02 B II b)                                                                               4712
              02.02 B II c)                                                                               3 262
              02.02 B II d ) 1                                                                           12 045
              02.02 B II d) 2                                                                             9 076
              02.02 B II d ) .3                                                                           8413
 ---pagebreak--- 17. 5. 76                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 N0 L 128/ 13
                                                                     Montants à octroyer à l' importation
                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                     Amounts to be granted on imports
                                                                            and charged on exports
                                                                   Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                      Beløb , der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                     United Kingdom        Ireland              Italia              France
                                                            C                  £                  Lit.                FF
                                1                           5                 6                    7                   8
                                                                                            — 100 kg —
               02.02 B II e) 1                                                                 11 643
               02.02 B II e) 2 aa)                                                               4 951
               02.02 B II e) 2 bb)                                                               8 526
               02.02 B II e) 3                                                                   7 903
               02.02 B II f)                                                                   14 497
               02.02 C                                                                           3 262
               02.05 C                                                                           7 249
                                                        — 100 pieccVlOO pieces / 100 Stück / 100 pezzi / 100 stuks/ 100 stk . —
               04.05 A I a)                                                                        576
                                                                                              — 100 kg —
               04.05 A I b )                                                                     6 030
               04.05 B I a ) 1                                                                 27 255
               04.05 B I a) 2                                                                    6 995
               04.05 B I b) 1                                                                   12301
               04.05 B I b) 2                                                                   13 145
               04.05 B I b ) 3                                                                 28 220
               35.02 A II a ) 1                                                                24 482
                35.02 A II a ) 2                                                                 3 316
 ---pagebreak---                                     SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                          Montants compensatoires monétaires
                                                                                                                                                                          N 0 L 128 / 14
                                                                        Montants à octroyer à l' importation et à percevoir à l' exportation
                                                      United Kingdom                  Ireland                               Italia                     France
         ion dt· «. marchandise·«
                                                          í / 100 kg                  (/ 100 kg                           Lit/ 100 kg                 VF / 100 kg
                                                    (a !          (b)           (a)               (b)               (■"                 ( b··   fa'        j        ih'
               :                                            β                             7                                    8                           9
                                                                                                                     57
 s immédiats d' un contenu
   ou égal à 2 litres                                                                                           897                  292
es                                                                                                              868                  286
                                                                                                                801                  292
                                                                                                                624                  292
                                                                                                                                                                              Journal officiel des
                                                                                                                503                  292
    ds d ' eau :
     le à 33 °o                                                                                               1 705
    % et inférieure ou égale à
                                                                                                              1 137
                                                                                                                                                                                  Communautés
  %                                                                                                             568
                                                                                                             1 0 245
                                                                                                              7 581                  292
                                                                                                              7 581                  292                                       européennes
                                                                                                              6 147 '                292
                                                                                                            10 245 (2 )
                                                                                                              7 581(2)               292
                                                                                                             7 581                   292
                                                                                                             6 147                   292
                                                                                                             4 360
    ère sèche lactique non grasse :
  le à 35 %                                                                                                  2 048                   292
 %                                                                                                           3 724                   292
                                                                                                          135,62 (J)
                                                                                                               kg                                                           j7
                                                                                                                                                                             5 . 76
 ---pagebreak---                                                     Montants à octroyer à l' importation et a percevoir à l'exportation                             17. 5 . 76
                                  United Kingdom                  Ireland                               Italia                   France
    on des marchandises                                                                                                         FF / 100 kg
                                      £/ 100 kg                   £ / 100 kg                      Lit/100 kg
                                (a )          (b)           (a)                (b )         (a)           I       (b)     (a)                 (b;
                                        6                             7                                   8                         9
        2
                                                                                        1 02,45 (3)              —
                                                                                             kg
                                                                                          75>«1 (3)              292
                                                                                             kg
                                                                                          61,47(3)               292
                                                                                             kg
                                                                                         1 02,45 (3)             —
                                                                                             kg
                                                                                          75,81(3 )              292
                                                                                         61,47(3)                292
                                                                                                                                                     Journal officiel des
                                                                                             kg
                                                                                         5 345 p )               —
                                                                                          26,07 ( 3 )            292
                                                                                             kg
   ds de matières grasses :
                                                                                                                                                        Communautés
 % (4)                                                                                                           292
eure à 80 % et inférieure à
                                                                                       24 177
                                                                                       24 781
 ure à 82 % ( )
                                                                                                                                                    européennes
                                                                                                                 292
                                                                                       22 949
                                                                                       18 829
                                                                                       1 5 233
  ana Padano et du Parmigiano
                                                                                       25 955
                                                                                       21 288
                                                                                                                                                    No l 128/ 15
 ---pagebreak---                                                                   Montants à octroyer à l' importation et à percevoir à l'exportation
                                                United Kingdom                  Ireland                             Italia                     France
          tion des marchandises
                                                    £/ 100 kg                   £ / 100 kg                       Lit/ 100 kg                  FF / 1 00 kg
                                                                                                                                                                   N 0 L 128/ 16
                                              (a )          (b)           (a)                ( b)         W                    ( b)     (a)        j         (b­
                    2                                 6                             7                                 8                            9
                                                                                                       19 558
  avallo , Provolone, Ragusano ,
 Fontal , Fontina , Fynbo , Gouda ,
  o, Samsø, Tilsit, ainsi que les
e teneur en poids d'eau dans
n grasse inférieure ou égale
                                                                                                       19 558
   ,             Kernhem , Saint-Nectaire ,
      aleggio , Butterkâse ainsi que
   d' une teneur en poids d'eau
   re non grasse supérieure à
    teneur en matières grasses, en
                                                                                                                                                                   Journal officiel des
    tière sèche :
     10 %                                                                                              10 241
  périeure à 10 %                                                                                      1 5 259
   atières grasses , en poids de la
                                                                                                                                                                       Communautés
   %                                                                                                    4 655
  eure à 10 %                                                                                           7 710
                                                                                                       25 955
                                                                                                       16 335                                                       européennes
                                                                                                        3 750
                                                                                                        3 750
                                                                                                        3 556 O
                                                                                                        4 742 (9)
                                                                                                        5 1 09 f)
                                                                                                        4 704 O
                                                                                                       5 038 (9)
tre indication).
             grasses par 100 kg poids net .
                                                                                                                                                                                          i
                                                                                                                                                                   17 5 75
 ---pagebreak--- 17. 5. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 128/ 17
                                                            Notes
           (') Toutefois, pour le lait écrémé en poudre faisant l'objet des mesures prévues au règlement
                ( CEE) n° 602/75 (JO n° L 63 du 8 . 3 . 1975 ), ce montant est affecté du coefficient 0,25 .
           C1) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
               ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
               taire sont remplacés par le montant unique de :
               — 5 927          Lit   par 100 kg pour l'Italie.
           (s) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
               égal à la somme des éléments suivants :
               a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                    dans 100 kilogrammes de produit ;
               b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                    100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     — 67,59      Lit  pour l'Italie.
          (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
               égal à la somme des éléments suivants :
               a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
               b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                    100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                    — 67,59      Lit pour l'Italie.
          (•) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
               — aux règlements ( CEE) n« 1282/72 (JO n° L 142 du 22 . 6. 1972) et ( CEE) n" 1717/72
                    (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                    l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6 ;
               — au règlement ( CEE) n° 349/73 (JO n" 1 . 40 du 13 . 2 . 1973 ), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,5 ;
               — au règlement ( CEE) n° 232/75 (JO n° L 24 du 31 . 1 . 1975 ), ce montant est affecté :
                    — du coefficient 0,45 dans le cas où la destination est celle de la formule A ,
                    — du coefficient 0,65 dans le cas où la destination est celle de la formule B ,
                    toutefois, pour l'application au Rovaume-Uni , ces coefficients sont respectivement 0,60
                    et 0,85 .
           (•) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecte du coefficient 1,7285 .
           Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
           pas à prendre en considération .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         N 0 L 128 / 18
                                          PARTIE 6
                                     SECTEUR DU VIN
                                   Montants compensatoires
                                        Montants à percevoir à ¡'importation et à                  Montants à octroyer à l'importation et à
                                               octroyer à l'exportation                                  percevoir à l' exportation
      es produits
                                                       Belgique/                                          Irlande            Italie           France
                                      Allemagne       Luxembourg          Pays-Bas   Royaume-Uni
                                                                                                                                                       Journal officiel
                                        DM              FB/Flux              Fl          £                   £                Lit              FF
    étrique acquis non inférieur                                                                                         — degré/hl —
    e total non supérieur à 15°
       et blancs importés                                                                                                      373
  u sens du règlement (CEE)                                                                                                 — h! —
    ouges présentés à l'importa­
                                                                                                                                                          des Communautés
  ortugieser                                                                                                                 5 926
   t A III au sens du règlement
les vins blancs présentés à
   cépage Riesling ou Sylvaner                                                                                               8 457                     européennes
                                                                                                                                                        17 . 5. 76
 ---pagebreak--- 17. 5. 76                                              Journal officiel des Communautés européennes                                                          N0 L 128/ 19
                                           PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7 » — DEEL 7 — DEL 7
                              SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO
                                                                       SECTOR SUIKER — SUKKER
                                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                                  Muntants à octroyer à l'importation
                                                                                                      et à percevoir à l'exportation (')
                                                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                                                            and charged on exports ( v)
                                                                                               Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                  N 0 du tarif douanier commun                                      bei der Ausfuhr erhoben werden (')
                                          CCT heading No                                        Importi da concedere all'importazione
                                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                      e da riscuotere all'esportazione (')
                              Numero della tariffa doganale comune                                   Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                                       de uitvoer te heffen bedragen {')
                          Nr . van het gemeenschappelijk douanetarief
                                   Position i den fælles toldtarif
                                                                                                     Belob , der skal ydes ved indførsel
                                                                                                          og opkræves ved udførsel ( l )
                                                                                 United Kingdom              Ireland              Italia             France
                                                                                        i                        i                 Lit .                FF
                                                   1                           J        5         J             6         |          7         |         8
                                                                                                                                  100 ke
                            17.01 A I                                                                                             4 992
                            17.01 B I                                                                                             6 759
                            17.01 B II (2)                                                                                        5 736
                                                            par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause ( 3 )
                                                                   by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product ( 3 )
                                                        je 1 v .' H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (*)
                                                          per 1 % del tenore di saccarosio e per tOO kg netti di prodotto in questione ( 3 )
                                                  per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto v in het bedoelde produkt ( s )
                                                 ved hver hele procent saccharoseindliold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (3 )
                             17.02 ex D ( 4 )                                                                                    67,59
                             17.02 E                                                                                             67,59
                             17.02 ex F (5 )                                                                                     67,59
                             17.05 ex C (6)                                                                                      67,59
 C ) Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre :                                     (') Nessun importo comprnsativo è applicato allo zucchero :
     a) exporté en vertu de l' article 26 du règlement ( CEE ) n0 3330/74 ,                          .i ) esportato in virtù .ielle disposizioni dell'articolo 26 del regola­
           si ce sucre n' est pas soumis aux dispositions de l ' article 1 " du                            mento ( CF.F. ) n . 3330''74 qualora tale zucchero non sia sottoposte
           règlement ( CEE ) n 0 2084/ 74 j                                                                alle disposizioni dell'articolo 1 del regolamento ( CEE ) n . 2084/ 74
     b) exporté en vertu du règlement ( CEE ) n 0 630/ 75 ;                                          b ) esportato in virtù delle disposizioni del regolamento ( CEE ]
     c) importé ou exporté en vertu des règlements ( CEE ) n0 3062 / 74 ,                                  n . 630/75 ;
           ( CEE ) n " 557 / 75 et ( CEE ) n " 558/75 .                                              c ' importato o esportato in virtù delle disposizioni dei regolament.
                                                                                                           . Cr M n . 55 " "5 c iŒr ; n .
 C) No compensatory amounts are applied to sugar :
                                                                                               ,' 1 Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker :
     (a) exported pursuant to Article 26 of Regulation ( EEC ) No 3330/ 74
             if this sugar is not submitted to the provisions of Article 1 o i                       a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr . 333Q/7J
             Regulation ( F.F.C ) No 2084 / 74 ;                                                            wordt uitgevoerd , indien op deze suiker artikel 1 van Ver­
                                                                                                           ordening ( EEG ) nr . 2084 ' 74 niet van toepassing is ;
     (b) exported pursuant to Regulation (EEC) No 630/75 ;
                                                                                                     b ) welke krachtens Verordening ( EEG ) nr . 630 / 75 wordt uitgevoerd :
     ( c ) imported or exported pursuant to Regulations ( EEC ) No 3062 / 74 ,
             ( EEC ) No 557/ 75 and ( EEC) No 558 / 75 .                                             e welke krachtens de Verordeningen ( F.EG ^ nr . 3062 / 74 , ( EEG ) nr .
                                                                                                           557/75 en ( EEG ; nr . 558 /75 wordt in - of uitgevoerd .
 C ) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker , der                                     C ) Intet udligningsbelob finder anvendelse på sukker
     a) gemäß Artikel 26 der Verordnung ( EWG ) Nr . 3330/74 ausgeführt                              a : eksporteret efter artikel 26 i forordning ( EOF ) nr . 3330/ 74 ,
           wird , sofern auf ihn Artikel 1 der Verordnung ( EWG ) Nr .                                     såfremt artikel 1 i forordning ( EOF ; nr . 2084/74 ikke anvendes
           2084/74 keine Anwendung findet ;                                                                på dette sukker ;
     b) gemäß Verordnung ( EWG ) Nr . 630/75 ausgeführt wird ;                                       b ) eksporteret efter forordning ( EØF ) nr . 630/ 75 ;
     c ) gemäß Verordnungen ( EWG ) Nr . 3062/74 , ( EWG ) Nr . 557 /75                               c importeret elier eksporteret efter forordningerne ( EOF) nr . 3062 /74 ,
            und ( EWG ) Nr . 558 / 75 ein - oder ausgeführt wird .                                           FOF    nr.     "5 og     FOF  nr . v58'75,
 ---pagebreak---   N0 L 128 /20                                            Journal officiel des Communautés européennes                                              17. 5 . 76
  (!) De la qualité type telle que définie au règlement ( CEE ) n" 431 /68               lid 2 , van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
        (JO n " L 89 du 10 . 4 . 1968 , p. 3 ).                                          artikel 13 van Verordening (EEG ) nr. 394/70 bij uitvoer .
 (*) Of the standard quality as defined by Regulation ( EEC) No 431 /68             (') Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
         ( OJ No L 89 , 10 . 4 . 1968 , p . 3 ).                                         beregnet sukker , fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
                                                                                         stk . 2 , i forordning ( EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
 (s) Der Standardqualität wie in der Verordnung ( EWG ) Nr . 431 /68                     bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udfør­
       definiert ( ABl . Nr . L 89 vom 10. 4 . 1968 , S. 3).                             sel .
 ( 5 ) Della qualità tipo definita nel regolamento ( CEE ) n . 431 /68 ( GU n .
        L 89 del 10 . 4 . 1968 , pag. 3 ).                                          {*) Autres sucres et sirops , a l' exclusion du sorbose .
  (*) Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening ( EEG ) nr .
                                                                                    {*)  Other sugars and syrups excluding sorbose .
        431 / 68 ( PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3 ).                      (4)  Andere Zucker und Sirupe , ausgenommen Sorbose .
  (*) Af den standardkvalitet , som er defineret i forordning ( EØF) nr .           (4)  Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
       431 / 68 ( EFT nr . L 89 af 10 . 4 . 1968 , s . 3 ).                         (4)  Andere suikers en stropen , met uitzondering van sorbose .
 (') La teneur en saccharose , y compris la teneur en d' autres sucres              (♦)  Andet sukker og sirup , med undtagelse af sorbosev
       calculés en saccharose , est déterminée conformément aux dispositions
        de l' article 7 paragraphe 2 du règlement ( CEE ) n 0 837/68 lors d' une   (s)  Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
       importation et conformément aux dispositions de l' article 13 du
        règlement ( CEE) n° 394/70 lors d' une exportation .                        (•)  Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
                                                                                    (5)  Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert .
 !') The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,
       shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation          (5)   Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
        ( EEC ) No 837/ 68 in the case of imports and in accordance with           (5)   Karamel uit suiker van post 17.01 .
        Article 13 of Regulation ( EEC) No 394/ 70 in the case of exports .
                                                                                   (5)  Karamel under pos . 17.01 .
 (') Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
       Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Uber­              (•) Autres , à l' exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
       einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung ( EWG ) Nr .                   colorants .
       837 / 68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung ( EWG )
       Nr . 394 / 70 bestimmt .                                                    (•) Other , excluding molasses containing added flavouring or colouring
                                                                                        material .
(') Il tenore di saccarosio , compreso il tenore di altri zuccheri calcolati       (•) Andere , ausschließlich Melassen , aromatisiert oder gefärbt .
       in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell '
        articolo 7 , paragrafo 2 , del regolamento ( CEE ) n . 837/68 qualora      (•) Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
       si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
       l'articolo 13 del regolamento (CEE ) n . 394/70 qualora si tratti di        (•) Andere , met uitzondering van melasse , gearomatiseerd of met toe­
       un'esportazione .                                                                gevoegde kleurstoffen .
(*) Het gehalte aan saccharose , inclusief het in saccharose uitgedrukt            (•) Andre , med undtagelse af melasse , tilsat smagsstoffer eller farve­
       gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,              stoffer .
 ---pagebreak--- 17. 5. 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                          N0 L 128 /21
                          PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                          MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                        PRODUCTS TO WHICH REGULATION ( EEC) No 1059/69 RELATES
                          VON DER VERORDNUNG (EWG ) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO ( CEE) N. 1059/69
                       ONDER VERORDENING ( EEG ) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                           VARER , DER OMFATTES AF FORORDNING ( EØF) Nr. 1059/69
                     Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                      . Montants à octroyer à l' importation
                                                                             et Δ percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                  N 0 du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                                 Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsai .   .i Zolltarifs                        e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa dogana'e comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                             og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom         Ireland                Italia       France
                                                            £/ 100 kg         £/ 100 kg          Lit. / lOO kg   FF/ 1 00 kg
                                1                                5                 6                      7          8
          18.06 D I a )                                                                           7 848 (')
          18.06 Dib)                                                                              7 848
          18.06 D II a) 1                                                                          5 805
          18.06 D II a ) 2                                                                         5 805
          18.06 D II b ) 1                                                                      13 563
          18.06 D II b) 2 aa )                                                                     8 872
          18.06 D II b) 2 bb )                                                                  13 563
          18.06 D II c )                                                                             (2 )
          19.04                                                                                    4 339
          21.07 D I a ) 1                                                                          9 221
          21.07 D I a ) 2                                                                        13 645
          21.07 D I b ) 1                                                                             820
          21.07 D I b ) 2                                                                          1 668
          21.07 D I b ) 3                                                                        12 129
          21.07 D II a ) 1                                                                       1 0 245 P )
          21.07 D II a ) 2                                                                       14 856
          21.07 D II a ) 3                                                                       18 954
          21.07 D II a ) 4                                                                       27 1 50
          21.07 D II b)                                                                              (4 )
          21.07 F II a ) 1                                                                         3 032
          21.07 F II a ) 2 aa )                                                                    4 598
          21.07 F II a ) 2 bb)                                                                     5 380
          21.07 F II a) 2 cc )                                                                     6 163
          21.07 F II b) 1                                                                          3 979
          21.07 F II b ) 2 aa )                                                                     5 273
          21.07 F II b ) 2 bb )                                                                    6 056
 ---pagebreak--- N0 L 128 / 22                           Journal officiel des Communautés européennes                                        17. 5. 76
                                                                        Montants à octroyer à l' importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N " du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                           v og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom         Ireland             Italia       France
                                                            £ / 100 kg         £/ 100 kg         Lit./ 100 kg   FF / 100 kg
                                      I                          5                 6        j          7              8
            21.07 F II c) 1                                                                       4 722
            21.07 F II c) 2 aa)                                                                   6 287
            21.07 F II c) 2 bb)                                                                   6 874
            21.07 F II d ) 1                                                                      6 074
            21.07 F II d ) 2                                                                      7 443
            21.07 F II e)                                                                         8 101
            21.07 F III a ) 1                                                                     6 065
            21.07 F III a ) 2 aa)                                                                 7 630
            21.07 F III a ) 2 bb)                                                                 8 412
            21.07 F III b) 1                                                                      7 011
            21.07 F III b) 2                                                                      8 306
            21.07 F III c) 1                                                                      7 754
            21.07 F III c) 2                                                                      9 124
            21.07 F III d) 1                                                                      9 106
            21.07 F III d) 2                                                                      9 693
            21.07 F III e)                                                                       10 120
            21.07 F IV a ) 1                                                                      9 097
            21.07 F IV a ) 2                                                                     10 662
            21.07 F IV b) 1                                                                      10 043
            21.07 F IV b ) 2                                                                     11049
            21.07 F IV c)                                                                        10 787
            21.07 F V a ) 1                                                                      13 645
            21.07 F V a ) 2                                                                      14 037
            21.07 F V b)                                                                         14 321
            21.07 F VI à F IX                                                                       0)
            29.04 C III a ) 1                                                                     3 949
            29.04 C III a ) 2                                                                     6 083
            29.04 C III b ) 1                                                                     5 625
            29.04 C III b) 2                                                                      8 651
            35.05 A                                                                               4 339
            38.19 T I a )                                                                         3 949
            38.19 T I b)                                                                          6 083
            38.19 T II n )                                                                        5 625
            38.19 T II b )                                                                        8 651
 ---pagebreak---   17. 5. 76                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  N0 L 128/23
 (>) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                 (*) At the request of the interested party the monetary compensatory
       matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits          amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
       laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction           skimmed-milk powder contained in the goods .
      de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                    (3) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
                                                                                      sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
 (') For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                  rechnet .
       powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to               (3) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
      the quantity of sugar contained in the product.                                 colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                      scremato in polvere contenuto nella merce .
 (') Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,
      Pflanzenfett und Haselnüssen , keine Milcherzeugnisse enthaltend ,          (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
      wird der Wahrungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                 serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
      enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                         magere-melkpoeder welke het goed bevat .
                                                                                  (*) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
 C) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie               beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
      grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo      mælkspulver indeholdt i varen .
      compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di
      zucchero contenuta in tale merce.                                          (4) Montant résultant de l'application aux quantités respectives » de
                                                                                      céréales ou de produits issus de leur transformation , de sucre ou
 (l ) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder ,                     de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
      plantenvet en hazelnoten , welke geen melkprodukten bevatten ,                  montant compensatoire applicable , selon leur espèce, auxdits produits
      wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                  agricoles échangés en l' état .
      de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.
                                                                                 (*) Amount resulting from the application to the respective quantities
 0 ) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker , kakao­                    of cereals or products coming from their transformation , of sugar or
       pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                  milk or milk products , contained in the goods of the compensatory
       mselkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag             amount applicable , according to their nature, to the said agricultural
      af mængden af sukkerindholdet i varen .                                         products exchanged in the natural state .
                                                                                 (*) Der Betrag wird errechnet , indem auf die in der Ware enthaltenen
{•) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des                 Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen , an
      sous-positions 21.07 F VI à F IX .                                              Zucker , an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
                                                                                      angewendet werden , die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
 f1) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                 Anwendung kämen .
      21.07 F VI to IX .
                                                                                 (*) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
(*) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI               o di prodotti derivati dalia loro trasformazione di zucchero o di latte o
      bis IX anwendbar sind .                                                         di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce , dell'importo compen­
                                                                                      sativo applicabile , secondo la loro specie , ai detti prodotti agricoli
(■) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da           scambiati come tali .
      21.07 F VI a IX .
                                                                                 (*) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
(*) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                   goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
      onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX , van toepassing zijn .                 dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                      bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
(*) Beløb der finder anvendelse på varer, dér henhører under position                 van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld .
      21.07 F VI til IX .
                                                                                 (4) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
 (s) A la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est              produkter, hvori korn indgår , sukker eller mælkeprodukter, der
      calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre         er sat i handelen , det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
      contenue dans la marchandise.                                                   ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak---   N0 L 128/24                           Journal officiel des Communautés européennes                                    17. 5. 76
                                                                ANNEXE U
                            Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                         Produits                                                         Etats membres
                                                            République
                                                               federale  Benelux     Irlande         Italie Royaume-Uni   France
                                                            d' Allemagne
 1 . — Secteur de la viande bovine
     — Secteur de la viande de porc
                                                                0,925     0,986       1,1 SI         1,118      1,192     1,026
     — Secteur du lait et des produits laitiers
     — du règlement ( CEE ) n° 1059/69
2 . — Secteur des céréales (à l'exception du
       froment tendre pour l' Irlande et le
       Royaume-Uni )
     — Secteur des œufs et de la         viande de              0,900    0,980       1,174                      1,192    1,026
                                                                                                    1,259
       volaille et des albumines
     — Secteur du sucre
     — Secteur du vin
3 . — Froment tendre ( uniquement pour l' Irlan­
       de et le Royaume-Uni )                                    —         —
                                                                                     1,201            —
                                                                                                               1 , 266     —
 ---pagebreak--- 17 . 5 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                                                                N0 L 128 /25
            ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III ~ ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                                         BILAG III (')
                                     Application de l'article 2 bis du reglement (CEE) n° 974/ 71
                                      Application of Article 2a of Regulation ( EEC) No 974/ 71
                                 Anwendung von Artikel 2a der Verordnung ( EWG ) Nr. 974/71
                                Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento ( CEE) n . 974/ 7 :
                                 Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                        Anvendelse af artikel 2a i forordning ( EØF) nr. 974/71
            Taux de change de la lire et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement (CEE)
                                                                           n° 1380 /75 )
            Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation ( EEC) No
                                                                             1380 / 75 )
            Wechselkurse der Lire und des englischen Pfundes (Artikel 1 1 Absatz 3 der Verordnung
                                                                   ( EWG ) Nr. 1380 / 75 )
            Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 1 1 , paragrafo 3 , del regolamento
                                                                     ( CEE) n . 1380 / 75 )
            Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11 , lid 3 , van Verordening (EEG)
                                                                          nr. 1380 /75 )
            Valutakurser for liren og det engelske pund (Artikel 11 , stk . 3 , i forordning ( EØF) nr.
                                                                             1380 /75 )
                                    100 Lire (0 Roma -f Milano)                      =          4,47214          FB/ Flux
                                                                                                0,694203         Dkr .
                                                                                                0,292182         DM
                                                                                                0,538494         FF
                                                                                                0,309552         Fl.
                                                                                                0,0628474        i
                                    I £ (Noon rate London )                          =        71,2380            FB / Flux
                                                                                              1 1 ,0094          Dkr .
                                                                                                4,63530          DM
                                                                                                8,52410          FF
                                                                                                4,90850          Fl.
            (') Cette annexe s applique aux opérations ayant fait l' objet de 1 accomplissement des formalités douanières d exportation à partir du 17
                  mai 1976 .
            (') This Annex shall apply to operations which have been the object of the fulfilment ot customs export formalities on and after 17
                  May 1976 .
            ( l ) Dieser Anhang wird auf Ausfuhren angewandt , für die Ausfuhrzollfôrmlichketten ab 17 . Mai 1976 vorgenommen worden sind .
            (') Il presente allegato si applica alle operazioni le cui formalità doganali d esportazione sono state espletate a partire dal 17 maggio
                  1 976 .
            (') De bijlage wordt toegepast op handelingen , die deel hebben uitgemaakt van de vervulling van douane-uitvoerformaliteiten vanat 17
                  mei 1976 .
            (') Dette bilag anvendes på forretninger, for hvilke udtarselstoldtormaliteterne er opfvldt fra og med den 17 . maj 1976 .