CELEX: 51971PC0682
Language: fr
Date: 1971-06-22
Title: PROPOSITION D'UN REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL fixant le prix de base et le prix d'achat pour les poires (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (71) 682
Vol. 1971/0109
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES ^COMMUNAUTES -EUROPEENNES
                                                 COM(71 ) 682 final
                                                 Bruxelles , le 22 juin 1971 .
                              PROPOSITION D 'UN
                       REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL
         fixant le prix de "base et le prix d' achat pour les poires
                (présentée par la Commission au Conseil )
 C0M(71 ) 682 final
 ---pagebreak---                                  EXPOSE DES MOTIFS
Objet      proposition de règlement du Conseil fixant lè prix de base et le
          prix d' achat pour les poires .
           Cette proposition de règlement est basée sur l' article 4 clu règlement
n° 159/ 66/CEE aux termes duquel il appartient au Conseil de fixer le prix de
base et le prix d' achat applicables à chacun des produits énumérés à l' annexe I
de ce même règlement avant le début de la campagne de commercialisation .
          jLes prix de base proposés pour ce produit dans le projet joint se
situent pour la quasi-totalité de la campagne à des niveaux inférieurs à
ceuï - fixés l' an dernier . Cette évolution résulte des modalités techniques
du calcul de ces prix et notamment de la méthode dite de la base mobile qui
consiste à retenir la moyenne arithmétique des cours constatés durant les
trois dernières campagnes .
          Compte tenu de cette situation , l' application du critère prévu à
l' article 4 paragraphe 3 du règlement n° 159/66/CEE , Ç[ui limite à 55 $ du
prix de base le niveau du prix d' achat , .- aurait conduit , à fixer ce dernier
à des niveaux tels que les compensations financières octroyées aux organisa­
tions dq producteurs en application de l' article 6 du règlement précité ,
accuserait une • diminution sensible par rapport à celles des campagnes précé­
dentes . Pour éviter une telle évolution préjudiciable aux producteurs , . il a
été . estimé opportun , en recourant à l' article 14 du règlement précité , -.de
fixer les prix d' achat à des niveaux; supérieurs à la limite visée .ci^-dessus ,
afin d' assurer aux organisations de producteurs des compensations .au moins
égales à celles de l' an dernier . Par ailleurs , il est apparu nécessaire , pour
favoriser l' échelonnement de la commercialisation tout au long de la campagne ,
de fixer les prix valables pour les derniers mois de celle-ci selon une hausse
graduelle qui tienne compte , dans une certaine mesure , des frais inhérents
au stockage des produits en question .
 ---pagebreak---            Les prix d' achats proposés sont donc fixés à des niveaux tels que :
  – les compensations financières qui en découlent au titre des dispositions
    de l' article 6 du règlement n° 159/66/C3E soient égales à celles de la
    dernière campagne pour les mois de juillet à décembre ,
  - une hausse graduelle intervienne dans les compensations octroyées pour
    les trois derniers mois de la campagne .
  Aspects financiers
           Pour le secteur des fruits et légumes , l' expérience a montré que los
  quantités d' un produit retirées du marché dépendent essentiellement de l' im­
  portance de la récolte de ce produit et donc peuvent varier considérablement
  selon les années .
           En conséquence , l' augmentation des prix pour les poires proposée pour
  les trois derniers mois de la campagne n' aura en elle-même qu' une faible inci­
  dence sur les dépenses relatives aux opérations d' intervention pour ce produit-
           Cette incidence , faute de données concernant le volume de la prochaine
  récolte , ne peut à l' heure actuelle être chiffrée . Quoiqu' il en soit une éva­
  luation , si elle était possible , des conséquences financières de la fixation
• des prix pour un seul produit du secteur des fruits et légumes ne saurait être
  significative , une augmentation de récolte pour une espèce déterminée pouvant
  être compensée par line diminution de la production d' une autre espèce . Il en
  résulte que les estimations faites pour le budget 1971 comme dans le cadre des
  prévision pluriannuelles ne doivent pas être au stade actuel modifiées .
 ---pagebreak---                                                                      3.
            Pour les poires , les quantités ayant fait l' objet d' intervention
  au. -oonrs- dos d^rnièr-ea campagnes .. sorrt-  suivan"fces '
                                                                 en tonnes
                                   I
                       1967 /1968     1960/ 1969      1969/1970    1970/ 1971
Production totale      2.207.000     2.733.000        2.625.000    3.020.000
Quantités retirées
  du marché                    723        213.000        149.000     630.000
                     I
 ---pagebreak---                      PROPOSITION DE REGLEMENT DU CONSEIL
            fixant ls prix de base et le prix d' achat pour les POIRES
           LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .
                                                      ,     1                   '
                 (
           vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
           vu le règlement n° 159/ 66/ CEE du Conseil , du 25 octobre 1966 ,
           portant dispositions complémentaires pour l' organisation commune
           des marchés dans le secteur des fruits et légumes^\ modifié en
           dernier lieu par le règlement ( CEE) n° 967/ 71 ( 2 ) » et notamment ses
           articls34 et 14 ,
           vu la proposition "de la Commission ,
considérant que la commercialisation des poires récoltées au cours d' une
campagne de production déterminée , s' échelonne du mois de juin au mois de
mai de l' année suivante ;.
considérant que , selon les termes de l' article 4 paragraphe 1 deuxième alinéa
du règlement n° 159/ 66/ CEE , il convient d' exclure les périodes de faible com­
mercialisation de début et de fin de campagne ; que les quantités mises sur le
marché au cours des mois de juin , avril et mai ne représentent qu' un faible
pourcentage du tonnage commercialisé tout au long de la campagne ; qu' en con­
séquence , il importe de ne pas tenir compte de ces mois pour déterminer la
durée de la campagne de commercialisation qui s' établit ainsi du 1er juillet
au 31 mars de l' année suivante ;
                                                                            /
     .                                                  ....                  •
Cl ) J.O. n° 192 du 27 octobre I966 , p. 3286/ 66
(2 ) J.O. n° L. 105 du .12 'mai . I97I ,. p. 3
 ---pagebreak---                                                                         2.
considérant que la production communautaire de poires comporte plusieurs
variétés ; que selon les variété , des cotations différentes sont enregistrées
sur le marché ; qu' il convient , dès lors , en vue de l' application du régime
d' intervention , de choisir selon les périodes , des variétés qui font l' objet
d' une appréciation commerciale comparable et sont suffisamment représentatives ;
que , aucune variété de poires suffisamment représentative n' étant produite ni
commercialisée durant toute la campagne , les produits ci-après satisfont à
ces deux conditions :
– pour le mois de juillet , les poires de la catégorie de qualité "I " de la
   variété Dr . Jules Guyot ,
– pour le mois d' août , les poires de la catégorie de qualité "I " des variétés
   Dr . Jules Guyot , Clapp's favourite et Bon chrétien Williams ,
– pour les mois de septembre et d' octobre , les poires de la catégorie de
   qualité "I " des variétés Bon chrétien Williams et Conférence ,
– pour le mois de novembre , les poires de la catégorie de qualité " I " des
   variétésPasse Crassane , Alexandrine Douillard et Conférence ,
– pour le mois de décembre , les poires de la catégorie de qualité "I " des
   variétés Passe Crassane et Conférence ,
– pour les mois de janvier à mars , les poires de la catégorie de qualité "I "
   de la variété Passe Crassane ;
que cependant , pour les mois d' août , septembre , octobre , novembre et décembre
pour un marché déterminé , il n' y a lieu de prendre en considération , en vue
de la fixation du prix de base , que le cours se référant à la variété ayant
le cours le plus bas ;
considérant que , pour tenir compte de l' évolution saisonnière des cours des
poires , il y a lieu de diviser la campagne en plusieurs périodes et de fixer
ujn prix de base et un prix d' achat pour chacune d' elles ;
 ---pagebreak--- considérant que les zones de production excédentaires à retenir pour la
détermination du prix de base , conformément aux dispositions de l' article
4 paragraphe 2 du règlement n° 159/66/CEE , sont :
  en juillet               la région de production française de la Provence ,
  èn août                  la Belgique , la région de prbduction française de
                           la Provence , les régions de production italiennes
                           des provinces de Trento , Bolzano , Verona , Bologna
                           et Ravenna et les Pays-Bas ,
- en septembre             la Belgique , la région de production française de
                           la Vallée du Rhône , les régions de production ita­
                           liennes des provinces de Trento , Bolzano , Ravenna ,
                           Vérona et Bologna et les Pays-Bas ,
– en octobre               la Belgique , la région de production française de
                           la Vallée de la Loire , les régions de production
                           italiennes des provinces de Bologna , Bolzano ,
                           Trento , Ravenna et Verona et les Pays-Bas ,
- en novembre              la Belgique,' la région de production française de
                           la Vallée du Rhône et les régions de 'production
                           italiennes des provinces de Bologna , Ferrâra et
                           Ravenna ,
– en décembre              la Belgique , les régions de production italiennes
                           des provinces de Bologna , Ferrara et Ravenna ,-
– en janvier:' •           les régions de production italiennes des provinces
  ... v.  ■' ;           . de Ferrara et Bologna ,
 ---pagebreak--- - en février                 les régions de production italiennes des provinces
                             de Ferrara , Bologna et Ravenna ,
- en mars               :    les régions de production italiennes des provinces
                             de Bologna et Ravenna ,
considérant que , si en appliquait la ruSthodo do calcul du prix d© fcaso prévne
à l' article 4 paragraphe 2 du règlement n° 159/ 66/ CEE , ce prix se eît^Graitj po>;
la quasi-totalité de la campagne , à des niveaux inférieurs à ceux fixés l' an
dernier ; que l' application du critère prévu à l' article 4 paragraphe 3 du
règlement précité , qui limite à 55 ^ du prix de hase le niveau du prix d' achat ,
conduirait à fixer ce dernier à des niveaux tels que les compensations finan­
cières octroyées aux organisations de producteurs accuserais^ une            dioinutioi
sensible par rapport à celles de la campagne précédente ; que pour éviter une
telle évolution , préjudiciable aux producteurs , il convient , en recourant à
l' article 14 dudit règlement , de fixer le prix d' achat à des niveaux supé­
rieurs à la limite visée ci-dessus , afin    d' assurer en règle générale à ces
organisations des compensations au moins égales à celles de l' an dernier ;
considérant par ailleurs que , sur la hase de l' expérience acquise , il apparaît
nécessaire , pour favoriser l' échelonnement de la commercialisation des produits
tout au long de la campagne , de fixer les prix valables pour les derniers mois
de celle-ci selon une hausse graduelle qui tienne compte , dans une certaine
mesure , des frais inhérents à la conservation des produits ;
           A ARRETE LE PRESEÎÏT REGLEMENT :
Article premier
1.         Pour la période du 1er juillet 1971 au 31 mars 1972 , le prix de base
et le prix d' achat pour les poires , autres que les poires à poiré , de la posi­
tion ex 08.06 B du tarif douanier commun , exprimés en unités de compte pour
100 kilogrammes net , sont fixés comme suit :
                                                                           t
                                                                         •/ •
 ---pagebreak---                                                                         5.
                                    Prix de "base         Prix d' achat
Juillet                                 13,7                  7.5
Août                                     9,2                  5,8
Septembre                                8,4   "              5,8
Octobre                                  8,9                  5,9
Novembre                                 9»7                  6 ,-
Décembre                                 9,7      ■           6,3    " • ' -;
Janvier                                  8,3                  6,7
Février                                  9,7                  6,8
Mars                                    10,5                  6 ,9
2.          Les prix cités au paragraphe 1 se réfèrent :
a ) pour le mois de juillet aux poires de la variété Dr .. Jules Guyot , catégorie
    de qualité " I ", calibre égal ou supérieur à 60 mm ,
b ) pour le mois d' août aux poires des variétés Dr . Jules Guyot , Clapp's
    favourite et Bon chrétien Williams , catégorie de qualité "I ", calibre
    égal ou supérieur à 60 mm ,
c ) pour les mois de septembre et octobre aux poires des variétés Bon chrétien
    Williams et Conférence , catégorie de qualité "I ", calibre égal ou supérieur
    à 60 mm ,
d) pour le mois de novembre :
    - aux poires des variétés Conférence et Alexandrine Douillard , catégorie
      de qualité "I ", calibre égal ou supérieur à 60 mm ,
    - aux poires de la variété Passe Crassane , catégorie de qualité "I ",
      calibre égal ou supérieur à 70 mm ,
                                                                            /
                                                                          •/ • .
 ---pagebreak---                                                                      6.
 e) poux le mois de décembre s
     - aux poires de la variété Conférence , catégorie de qualité "I ", calibre
       égal ou supérieur à 60 mm ,
    – aux poires de la variété Passe Crassane , catégorie de qualité "I ",
       calibre égal ou    supérieur à 70 mm ,
f) pour les mois de janvier , février et mars , aux poires de la variété
    Passe Crassane , catégorie de qualité "I ", calibre égal ou supérieur à
    70 mm ,
présentées en emballage .
Article 2
            Les prix visés à l' article 1er paragraphe 1 ne comprennent pas
l' incidence du coût de l' emballage dans lequel le produit est présenté .
            Si , dans les cours relevés pour un produit sur les marchés repré­
sentatifs conformément aux dispositions de l' article 5 clu règlement
n° 159/ 66/CEE est inclus tout ou partie du coût de l' emballage dans lequel
le produit est présenté , ces cours sont diminués du coût d' emballage qui y
est inclus .
Article 3                                                                       ~   .
1.          Les communications prévues à l' article 5 paragraphe 1 du règlement
n° 159/66/ CEE doivent porter sur les cours , emballage non compris , constatés
pour chacune des variétés visées à l' article 1er paragraphe 2 .
2.          Si , pour les mois d' août , septembre , octobre , novembre et décembre
et pour un marché représentatif déterminé , les cours communiqués conformément
au paragraphe 1 se réfèrent à plusieurs variétés , le cours à prendre en consi­
dération pour effectuer les constatations prévues à l' article 7 paragraphes 1
et 3 du règlement n° 159/66/ CEE est le cours le plus bas .
                                                                      •/ •
 ---pagebreak---                                                                          V.
                                                                7.
Article 4
          T.'Î présent règlement entre en. vigueur le 1er juillet 1971 »
          Lo présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tout Etat membre .
                                        Fait à
                                        Par le Conseil
                                           Le Président
                    /
 ---pagebreak---                                                                                                                           ANNEXE
                PRODUIT : POIRES DE TABLE - Gâtée,orlo de qualité I
                                                CALCUL DU PRIX DE BASE ET DU PRIX D'ACHAT
                                                                                                                                         U.CJIOO kg net
  r~            Estimati or
                da la pro-
                                            I
                                            i     . ;
                                                               • , -
                                                                     Estimation de
                                                                     la production
                                                                                          Varîétes aux­
                                                                                          quelles se
                                                                                                             wurs con­
                                                                                                             statés sur
                                                                                                                                                 PRIX D'ACHAT
                action           Marchés             Zones de        mensuelle de         referont les       les iparches
                mensuelle                                            la zone consi­       cours repris      représenta­
                                                                                                                               . . Prix        Liai te
                                                                                                                                                          Limita j
                                                                                                                                                                    !
    Périoda .   C.E.E.                              production       dérée en %          à la colonne        tifs. i                          supérieure îniéKars1
                                                                                                                                     do
                ( an                                                 pir rapport à       su ! va-; te .
                 tonnes) représentatifs
                                                     remues          la proctictîon
                                                                     «sensuelle 1 to­
                                                                                                              (moyennes
                                                                                                                arithméti­
                                                                                                                                   base
                                                                                                                                                55 %       50 ? I
                            I
                            I
                                                                     tale C.E.E. )                              ques trien­
                                                                          \                                     nales)               (1)
                            I
  Juil et        275.000   ji Avignon         Provence                   15%            Dr. J.6uyot                                13,7                    6,9     |
                                                                                                                  JLL                           7,5
  Aast           520.000       St Trond       Belgique                      2%          flapp 's Favour, . . 7;8                    9,2         5,-        4,6
                              Gologna         Pr.de Bologna                 2%          Williams               5 : 8» 3
                              Ravanna         Pr„da Ravenna ,               4%          Willi ams           . AL
                              Vsraa          Pr.de Vercsia                  2%          Williams                   9,3
              I               BQIïjho        Pr.de Bol zar o                2%          Williams                 AL
                              Traite         Pr.de Trento                   2%          Will lams       •        Al
                              Gcldemal sen Pays-Bas                         2%          Clapp 's Favour.         A7
                            | Avignon
                            I
                                             Prcvence                    10%            Dr. J3 &iyot               9.9       !
  Septembre      683.000      Bologia       Pr.do Bolagna                  3%         1 Williams                 Ai                 °»4         4,6     1 4,2
                              Ravenna       Pr.ds Ravanna                  3%           Williams                 Ai
                              Verona       iPr.da Vertma                   2%           Williams                   8 ,-
                              St Trond      Belgique                       2%           Conference                 8 1]
                              Trento        Pr.de Trer.io                  2%           Williaas          :      AL
                              Boi zar.o     Pr.de Bokaio                   3%           Will latrs               A4
                              Utrecht       Pays-Bas                       6%           Conference                 O 1
                              Val a , ce    Vallée du Rhône                k%           Williams                  ΙϋΧ
■
  Octobre       613,000       Ravenna       Pr.cte  Ravenna                2%           Will îatris          . JLz,                8.9         4,8        4,5 j
                              Boloyna       Pr,de   ikiloma                2%           Williams                 AL                                              J
                              Verona        Pr.de   Verona                 1 %          Williams                 AL
                              Balzano       Pr.de   Bolzano                3i           Williams                 A-
                              Trento       Pr.ds    Trento                 2%           Williams
                              Si. Trond     Belgique                      2%            Conférence
                              Zwaag         Pays-Bas                       9%           Conférence               A5
                              Aaa&rs        Vallée de la Loire            1 %           Conférence               13t 8"                                         ii
   Ij Pour chaqya pérfoda seuls les prix sailîgrés sont retenue pour la déienrination du prix de base.
 ---pagebreak---              Itstîmatlon                                         Estîœation de     Variétés aux­ Cours eoitsta-
              ris la pro-                                        la production     quelles se ré­ tés sur les
              diction                                           mensuel le de
                                nnrchés                Zones ds                    fèrent les     marchés re­
             Bien sue! le                                       la zone consi­     cours repris   présentatifs
             C.E.E.                                             dérée ( en l       à la colonne
                                                     procbetion par rapport à      suivante .     ( mcyaines
                  en
                                                                la production                     arithœetirfjes
                 tonnes)                                        mensuelle to­
                             représentât ifd          retenues                                    triennal es)
                                                                tale C.E.E.)
               293.000       Ravenna           rr.de Ravsnna          4%         jPassacrassana          7,6
                             Boloqp.a           Vode Bologna
                            Ferrara
                                                                     5?          iPassactaosana      ' jT
                             balance
                                                :r3 ds Forrare
                                               dallée di Rnsis
                                                                    M%
                                                                     M
                                                                                 Passacrassana         J.1
                                                                                 Alex0Douillard         11.8
                             St Trond           îelgiqus             1 %         Conférence
                            Zwaag              Pavs-6as
                                                                                                       M
                                                                     5%          Conférence             IV
              211.000       Bologna          jPr.de Bologna                     iPassaerasssna
                            iorrara          rr„de Ferrar a
                                                                                                       «AL
                                                                   13 *          Passacrassana         J.sL
                            Ravenna          Frcde Ravcnra          3%           Passacrassana
                            St Trond
                                                                                                       Ai
                                             p'il gícyje ,          2%           Conférence            13.9
                            Zwaag            Pays-Bas               kl           Conférence            UT
                           Angers            Vallée de la Loire     1 %         Passacrassana          16 . 4·
             120.000       Bologna           V.de Bologna           n           P3ssôcr3ssî5ia
                           rsrrara            :'i',de Ferrara      20 %         Passacrassana
                           Ravenna
                                                                                                      Ai
                                             Y, de Rayenna          6%          Passacrassana           8,8
                           St Troiid         Belgique               3%          Conférence            12s 6
                           Zwaag             'ays-Bas               6%          Conférence            15C7
                           Angers          dallée de la loire       5%         Passacrassana          16,2
             105,000      Bologna         P.-
                                                   da Bologna       9%         Passacrassana            9.2
                           Ravenna                                  1%
                          Ferrara
                                          |iPr^de
                                            rr-=ae Ferrara
                                                      Ravenna                  Fassasrassana
                                                                  24 %         Passacrassana          10,2
                           St Trond        pelqique                 5?         Coníárence             IM
                          Angars           Vallée de la Loire       ht         Passaerassana          16,9
                          Zuaag            fes-Bas                 5%          Conférerccs            ^1
            105.000       Bologna          Pî*a d3 Bologna                     Passacrassana            9,9
                          Ravenna           Y, de Rayenna         η %          Passaêrassaia
                          Ferrara
                                                                                                     Ik
                                           Pr.de Fgrrara          30 %         Passacrassana         11,5
                          St Trond         Belgique                3%          Conférsnce            18,2
                          Angers           Vallée ds la Loire      1%          Passacrassaia         18,7
                          Zi/aag           5;;ys-9as               5t          Conférence            20,2
v i; Pour chaque période ssils les prix soulignés sont retenus pour la dSteratoatîon du prjx ds base.
 ---pagebreak---                                                                                        3.
           ETAT MEMBRE : BELGIQUE
           PRODUIT       s POIRES
                                                   Variété : Clapp's Favourite
                                                    Catégorie de qualité I
                                                   Calibre : 60 mm +
                                D0MESS POUR LE CALCUL DU PRIX Ï>E BASE
       Stada de commercialisation " Sortie-magasins des groupements de producteurs "
                 1 Marchés j         Zones       Cours constates sur les      I'        •
                                                                                  Moyennes         j»
                                                 marche s   représentatifs .    arithmétiques
     Période       represen-            de •   '.Tonnai e nationale 100kg net     triennales
                                                                     i
                                                                               Monnaie       en
                     tatifs         production   1968/69 1969/70 1970/71        nat.        U.C.
                                                                             I
                                                                                                   i
                                                                 1                               : \
                                                                                                   t
jAout             St . Trôna      Belgique         237         392     Mi        392        7,8    i
I
i
  Septembre       St « ïrond      Belgique         249         471     220       P. M.    Ρ.-Μ .
  Les cours soulignes n' ont pas été pris en considération ,
 ---pagebreak---         ETAT MEMBRE s BELGIQUE                                                       4.
        PRODUIT      : POIRES
                                                  Variété : Conférence
                                                  Catégorie de qualité I
                                                  Calibre j 60 min et plus
                           DOHUEES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
        Stade de commercialisation " Sortie -magasins des groupements de producteurs"
                 Marches            Zones      Cours constates sur les                 Moyennes
                                               marchés  représentatifs              arithmétique ? ;
  Périodes                           de
                                                                               j       triennales
                 represen-
                                               monnaie national * 100 kg ne *]
                                                                             jk
                                                                                                    3
                                                                                 M cnnaie       en
                 tatifs       j   production 1968/69     1969/70   1970/71 j       nat »
                                                                                              u.c „
                               i
                                             l
                                             1
                                                                              i!
i             I                                                                                     j
J Septembre     St Trond      j Belgique        337       4o6       289             4o6       8,1 '
  Octobre       St Trond         Belgique    (  291       445       219             445       8,9
  Novembre      St Trond         Belgique       332       643       359             643      12,9   ι
  Décembre      St Trond         Belgique       373       695       427             695      13,9   ;
  Janvier       St Trond         Belgique       319       734       521             628      12 , S ;
  Février       St Trond         Belgique       437       794       647             720      14,4   i
  Mars          St Trond         Belgique       405       8o5       957             911      18.2
                                                                                                1
                                                                                                    ;
                                                                                                    1
  Avril         St Trond         Belgique       464       971     I.I3I             P. M.
                                                                                           J
  Les cours soulignes n®ont pas été pris en considération .
 ---pagebreak---                                                                                                   5.
           ETAT MEMBRE s FRANCE
           PRODUIT        : POIRES
                                                     Variété s Juil.et Août : Dr.J.Gtiyot 60mm +
                                                                    Sept » : Williams 60 mm +
                                                                   Oct . : Conférence 60 mm +
                                                                   Nov, : AlexcDouiliard 60 mm +
                                                                   Déc.Janv . Fév. et Mar3 :
                                                                             Passacrassana 70 mm +
                                                      Catégorie de qualité I
                             BOMBES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
     Stade de commercialisation " Sortie-magasins des groupements de producteurs "
                  I   Marché s           Zones   Cours constates sur les                      Moyennes
                                                 marche s     représentatifs            i arithmétiques
       Période                             de  •                            lOOkg ret
                     represen- j                 monnaie     nationale                       triennales
                                                                                                             \
                                                             -) en U.C    «
                                                                                                             I
                                                                                                             s
                                                                                          Monnaie
                        tatifs        production 1968/69 1969/70 1970/71                   nat.
                                                                                                      en     |
                                                                                                      U.C.   |
                                                                                                           _ i
                                                                                                             1
  Juillet           Avignon      l  Provence         63 ,-.        79 ,-          68 ,-              13,7    I
                                                   ( 12.9 ).     ( 16 ,-)     .( 12,2 )                      i
                                                                                                             l
  Août              Avi gnon       Provence                        52 ,-         45 , -
                                                                                        1
                                                                                                      9,9    I
                                                                 ( 9,9 )                                     I
                                                                                                             ï
1 Septembre         Valence        Vallee du        âhjl           60 , -                            10.8
                                   Rhône                        ( 10,8 )
  Octobre           Angers         Vallée de la
                                   Loire
                                                                  93 ,-
                                                                ( 16,7 )
                                                                                 60 ,-
                                                                               ( 10,8 )
                                                                                                     13,8 j  i
  Novembre          Valence        Vallee du         63 ,-        60 ,-                              11,8
                                   Rhône..        ( 12,8 )      ( 10,8 )                                     1
 Décembre           Angers         Vallee de la     87 ,-       101 , -          74 .-               16.4    i
                                   _jOire         ( 17,6 )      ( 18,2 )       ( 13,3 )
 Janvier            Angers         Vallee de la     72 ,-       107 ,-           82 ,-               16,2
                                   Loire          ( 14,6 )      ( 19,3 )         14,8 )                      I
                                                                                                             I
 Février            Angers         Vallee de la     68 ,-       105 ,-           82 ,-
                                   Loire                          18,9 )       ( 14,8 )              16,9    j
                                                                                                             i
 Mars               Angers         Vallee de la     80 ,-       116 ,-        106 ,-                 18,7    t
                                   Loire          ( 16,2 )        20,9 )       ( 19,1 )                      S
                                                                                                             s
                                                                                                             i
 Les cours soulignés n' ont pas été pris en considération*
 (-) Taux de conversion en U.C. - 100 FF - 20.255 - à partir du 15 août 1969 -
      18,0044 U.C.
 ---pagebreak---                                                                                                  6.
           ETAT MEMBRE : ITALIE
           PRODUIT        s POIRES
                                                          Variété   s Williams
                                                          Catégorie de qualité I
                                                          Calibre : 60/65 mm
                                 DO MESS POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
         Stade de commercialisation " Sortie -magasins des groupements de producteurs "
                       Marche s            Zones         Cours constates sur les            Moyennes
                  I
                                                     I
                                                    I    marche s   représentatifs        arithmétiques       1
                                                    I
                                                                                        1
       Période        repre sen-            de          nonnaie nationale 100kg net        triennales         !
                                                                                                             J
                                                                                          Monnaie 1 •  en      1
                        tatif s         production        1968    1   1969        1970     nat .      U.C.     |
                                                                                                    –           1
  Août              Bologna           Pr.de Bologna           QO     5.165                 5.165        8,3 i
                    Verona            Pr.de Verona        4.140      5.785      4 » 300    5.785        9,3
                    Ravenna           Pr.de Ravenna! 5.660           6.235      5.105      5.665        9,1
                    Trento            Pr.de Trento        4.990      6.090      4.845      6.090        9,7
                    Bolzano           Pr.de Bolzano       4.630      6.025      4^540      6.025        9,6
                                                      1
                                                                              I
j Septembre         Verona            Pr.de Verona 1      3.820      4.980    ! 4.120      4.980        8 ,- I
I                I
I                   Bologna           Pr.de Bologna]      4.030   i 4.300       4.090      4.300        6,9 |
t
1                   Ravenna           Pr.de Ravenna       4-280   I 4.6IO ;                4.610        7,4 !
i
                    Trento         I Pr.de   Trento       4.240   I 5.300       5.010      5.155        8,2 |
                                    I
                    Bolzano         IPr.de Bolzano        3o 960     5.220                 5.220        8,4
i
i Octobre           Bolzano           Pr.de Bolzano                  5.010                 5.010        8 ,-
I    '              Bologna           Pr.de Bologna       4.320      4.090      4.56O      4.560        7,3
I
l
                    Verona            Pr.de Verona        3.900      4.570      4.680      4.625        7,4
I
I
1
                    Ravenna           Pr.de Ravenna                  4.345      4.430      4.390        7 ,-
                    Trento            Pr.de Trento       4.590       5.270      4.710      4.990        8 ,-
                                                                             i
 ---pagebreak---                    ETAT MEMBRE s ITALIE
                   PRODUIT         : POIRES
                                                                 Variété : Passnerassan -,
                                                                 Catégorie de qualité I
                                                                  Calibre s 75/80 mm-
                                         D0KŒ3S POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
            Stade de commercialisation " Sortie-magasins des groupements 'de producteurs "
      I                    I   Marché s     I      Zone s     Cours constatés sur les           1      Moyennes
                                                              marche s    repre sentatifs            arithmétiques I
                                                                                                                           1
         Période              repre sen-            de        Monnaie    nationale 100kg net            triannales |      i
                                                                                                  _________               i
                                                                                                  Monnaie         en      j
                               tatifs           production    1968/69 1969/70 1970/71                nat.
                                                                                                         t
                                                                                                                 U.C.     i
                                                                                                               •          !
    I       –  ■ ■   ..i,                                                                                                 ,
    (Octobre                 Ferrara   •     Pr.de Ferrara  1 /6 . 050/                                                –  î
                                                    Bologna 1 /3.2607
                                                                                                                          1
                             Bologna         Pr.de                                                     i               -
                                                                                                                          1
                                                                                                                          !
                                                                                                       1
                                                            l   .
      ITovembre              Ferrara        Pr.de Ferrara      5.130       5.100      " 4*375      5.115     •     «,2 |
                             Bologna        Pr.de Bologna                  4.900        4-635      4.900           7,9 j
  l                       1 Ravenna         Pr.de Ravenna      4.550       4.750     . 4.500       4-750           7,6    ;
 I        •                      ;                                                                                       i
                                                                                                                         1
     Décembre                Ferrara        Pr.de Ferrara 1 4.4.00         5.180   .    4.940
                                                                                                l
                                                                                                   5.180           8,3 j
                             Bologna        Pr.de Bologna      4 - 43Q     5.010        4.695      5.010           8,1
 I.                          Ravenna        Pr.de Ravenna                          -    5.250      5.250           8,4
 ( Janvier                   Ferrara      I Pr.de  Ferrara     4".~600     5.160        5.300      5.230           8,4   î
t
                            Bologna         Pr.de Bologna      4.070       4 . 660      5.075      5.075           8,1
                            Ravenna         Pr.de Ravenna      4.330       4.810        5.490   , 5.490            8? 8 |1
    Février                 Ferrara         Pr.de Ferrara      5.285       4»45° ;      6.400 1    6.400          10,2
                            Bologna         Pr.de Bologna      4.440      4.090         5.780      5.780           9,2   s
                            Ravenna         Pr.de Ravenna      5.090      4.215         6.120   ! 6.120            9,8
• Alara                     Ferrara        Pr.de Ferrara       7.160       5^030        9,050      7.160         11,5    j
                            Bologna        Pr.de Bologna       6.I75      4.490         8.025      6.175           9,9   :
                           Ravenna         Pr.de Ravenna      6.880       4«p65         8.775      6.880         11 ,-   !
                                                                                                                         <
  Avril                    Ferrara         Pr.de Ferrara                  5.385                     P.M.         P.M.    î
                           Bologna         Pr.de Bologna                  4.650                     P.M.         P.M.    ,
                                                                                                                         1
                          iRavenna         Pr.de Ravenna                  4.640                     P.M.         P.M.    !
                                                                                                                         I
  Les cours entre crochets n' ont pas été pris en considération»
 ---pagebreak---                                                                                              8»
                        : PAYS-BAS
          paonjiT       s poires
                                                      Variété : Clapp's Favourite
                                                      Catégorie de qualité I
                                                      Calibre  : 60 mm +
                             301'ÎTTSSS POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
         Stade de commercialisation " Sortie-magasins des groupements de producteurs "
             ~
                     Marche s           Zones      Cours constates sur les               Moyennes
                                                   march.es repre sentatif s        arithmétiques
 !   Période        repre sen-           de       Monnaie nationale  100kg net           triennales
                                                                                 Monnaie         en
 I                   tatif s           productior  1968/ 69 1969/ΤΟ 1970/71       nat.           U.C.
 I                                                                                             r
   Août           Geldermalsen       Pays-Bas         33         38        34       35            9,7
!                                                                            ■ 1
i Septembre       Zwaag              Pays-Bas         24         27       25 |                    P. M.
                \
                                                                               i
                                                                                             1
                                   1                                                   ■     I
 ---pagebreak---                                                                                   9.
       RTAT MEMBRE : PAYS-BAS
       PRODUIT       : POIRFS
                                               Variété ; Conférence
                                                Catégorie de qualité I
                                                Calibre : 60 mm +
                        DONNEES   POUR LE CALCUL DU PRIX DE EASE
 Stado do commercialisation " Sortie –magasins dos groupements de producteurs"
                 Marches            Zones    Cours constates sur les
                                                                                   Moyennes         j
                                             marchés     représentatifs          ari thmé ti qu e n 'j
                                                                                    triennales       !
  Période       représen­            de     Monnaie nationale 100kg net
                                                                            i
                                                                          –J
                                                                 I          !
                  tatifs                     1968/69 |   1969/70 II 970/71 I Monnaie
                                                                                nat .
                                                                                           en
                                                                                          U.C.
                                 production
                                                      i
Septembre       Utrecht         Pays-Bas        27          33        23         33        9,1
              I
Octobre         Zwaag           Pays-Bas        27          38        22         38       10,5
                                                       1
                                                                              I
Novembre        Zwaag        ! Pays-Bas         27          52        28         52
                                                                              1         1
                             J
Décembre        Zwaag           Pays-Bas        26          5k        29         5k       1^,9
Janvier         Zwaag           Pays-Bas        26          57        ko         57       15,7      |
                                                                                                    i
                                                                                                    I
Février         Zwaag           Pays-Bas        35          6k        59      i  62       17,1
             !
Mars         I  Zwaag           Pays-Bas        k9          68        77         73       20.2
Avril           Utrecht       ! Pays-Bas        63          89       107
                                                                                           P.M» j
                                                                                                   l
                                                                                                   I
Les cours soulignes n*ont pas été pris en considération .