CELEX: 32015D1791
Language: fr
Date: 2015-10-05 00:00:00
Title: Décision (UE) 2015/1791 du Conseil du 5 octobre 2015 portant nomination d'un suppléant italien du Comité des régions

7.10.2015   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 260/27
            
         DÉCISION (UE) 2015/1791 DU CONSEIL
   du 5 octobre 2015
   portant nomination d'un suppléant italien du Comité des régions
   LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 305,
   vu la proposition du gouvernement italien,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 26 janvier, le 5 février et le 23 juin 2015, le Conseil a adopté les décisions (UE) 2015/116 (1), (UE) 2015/190 (2) et (UE) 2015/994 (3) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 2015 au 25 janvier 2020.
            
         
               (2)
            
            
               Un siège de suppléant du Comité des régions est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de M. Onofrio INTRONA,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Est nommé suppléant du Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2020:
   
               —
            
            
               M. Roberto CIAMBETTI, Consigliere e Presidente del Consiglio regionale della Regione Veneto
               
            
         Article 2
   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   
      Fait à Luxembourg, le 5 octobre 2015.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         N. SCHMIT
      
   
   
      (1)  JO L 20 du 27.1.2015, p. 42.
   
      (2)  JO L 31 du 7.2.2015, p. 25.
   
      (3)  JO L 159 du 25.6.2015, p. 70.