CELEX: 31977R1771
Language: fr
Date: 1977-08-01 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1771/77 de la Commission, du 29 juillet 1977, modifiant les montants compensatoires monétaires

1 . 8 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 193/1
                                                                I
                             (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                 RÈGLEMENT (CEE) N° 1771/77 DE LA COMMISSION
                                                        du 29 juillet 1977
                                       modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                        des céréales ; que, notamment pour certains produits
 EUROPÉENNES,                                                         transformés à base de céréales, il y a lieu de fixer ce
                                                                      montant à un niveau qui tient compte d'une manière
vu le traité instituant la Communauté économique                      forfaitaire de la situation de ces produits, de l'exis­
européenne,                                                          tence des sous-produits issus de la transformation et
                                                                     de la situation concurrentielle de ces derniers sur les
 vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                     marchés ;
 12 ma» 1971 , relatif à certaines mesures de politique
 de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à îa              considérant que, toutefois, eu égard aux opérateurs
suite de l'élargissement temporaire des marges de                    qui ont pris des engagements sur base des montants
fluctuation des monnaies de certains États mem­                      compensatoires monétaires calculés selon la méthode
bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement                   actuellement retenue, il paraît équitable de ne mettre
 ( CEE) n° 557/76 (2 ), et notamment ses articles 3 et 6,             en application le nouveau mode de calcul qu'après
                                                                     une période transitoire ; que, pour des raisons de
considérant que les montants compensatoires moné­                     clarté et afin d'avertir les intéressés, il est opportun
 taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont              de fixer pendant cette période à la fois les montants
 été fixés par le règlement ( CEE) n° 938/77 de la                   compensatoires monétaires calculés sur base des
 Commission du 29 avril 1 977 (3), modifié en dernier                éléments anciens et des éléments nouveaux, tous les
lieu par le règlement (CEE) n° 1644/77 (4) ;                         deux étant modifiés, le cas échéant, en fonction de
considérant que le 1er août 1977 débute la campagne                  l'évolution des taux de change ;
de commercialisation 1977/ 1978 dans le secteur des
céréales ; qu'il est nécessaire de tenir compte, à partir            considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement
de cette date, des nouveaux prix des céréales pour le                ( CEE) n0 974/71 , les montants compensatoires doi­
calcul des montants compensatoires monétaires appli­                 vent être modifiés si l'écart visé à l'article 2 paragra­
cables aux produits du secteur des céréales ainsi qu'à               phe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au moins
certains produits et marchandises relevant respective­               du pourcentage retenu pour la fixation précédente ;
ment du secteur du lait et des pfoduits laitiers, des                que cette modification des montants compensatoires
secteurs des œufs, de la volaille et des albumines,                  doit être effectuée en fonction de la modification de
ainsi que du règlement (CEE) n° 1059/69 (5) ; qu'il                  l'écart ;
est en outre nécessaire de prendre en considération à
cette occassion que, à partir du 1 er août 1977, les                 considérant que le règlement ( CEE) n° 1380/75 de la
nouveaux taux représentatifs fixés par le règlement                  Commission du 29 mai 1975 (7), modifié en dernier
( CEE) n0 878/77 (6) s'appliquent dans le secteur des                lieu par le règlement ( CEE) n° 1234/77 (8), a établi les
céréales ainsi que pour les produits de l'aviculture ;              modalités d'application des montants compensatoires
                                                                     monétaires ; que les cours de change au comptant,
considérant que, à cette occasion, il convient de révi­              constatés conformément au règlement (CEE) n°
ser le mode de calcul du montant compensatoire                       1380/75 au cours de la période du 20 au 26 juillet
monétaire pour certains produits relevant du secteur                 1977 pour la livre anglaise, la livre irlandaise et la lire
                                                                     italienne, conduisent à un écart s'éloigant de plus de
                                                                     1 point par rapport au pourcentage retenu pour la
(l)  JO no L 106 du 12. 5 . 1971 , p. 1 .                            fixation précédente des montants compensatoires
(2)  JO no L 67 du 15. 3 . 1976, p. 1 .                              monétaires .
(8)  JO no L 110 du 30. 4. 1977, p. 6.
(4)  JO no L 185 du 25 . 7. 1977, p. 1 .
(s)  JO no L 141 du 12. 6. 1969, p. 1 .                              (7) JO n« L 139 du 30. 5 . 1975, p. 37.
(")  JO no L 106 du 29. 4. 1977, p. 27.                              (8) JO no L 143 du 10. 6. 1977, p. 9.
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considérant que les mesures prévues au présent règle­       3.    Les montants compensatoires monétaires pour
ment sont conformes à l'avis des comités de gestion         les produits des sous-positions tarifaires 11.02 A V a)
du lait et des produits laitiers et des œufs et de la       1 et 11.02 A V a) 2 ainsi que les coefficients visés
viande de volaille ; que la partie 8 de l'annexe I est      dans les renvois en bas de page (4), (5) et (6) sous c)
conforme à l'avis du comité de gestion des céréales ;       de la partie 1 de l'annexe I dans la colonne UK sont
que, pour la partie 1 de l'annexe I, le comité de           applicables à partir du 3 octobre 1977 sous réserve
gestion des céréales n'a pas émis d'avis dans le délai      d'une modification en fonction de l'évolution des
imparti par son président,                                  taux de change visés à l'article 2 paragraphe 1 du
                                                            règlement (CEE) n° 974/71 .
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
                                                                                    Article 2
                      Article premier
                                                            Les annexes II et III du règlement ( CEE) n0 938/77
1 . Les parties 1 , 4, 5 et 8 de l'annexe I du règle­       sont remplacées par les annexes II et III du présent
ment ( CEE) n0 938/77 sont remplacées par les parties       règlement.
figurant à l'annexe I du présent règlement.
                                                                                   Article 3
2. Les colonnes United Kingdom, Ireland et Italia
des parties 2, 3 , 6 et 7 de l'annexe I du règlement
 (CEE) n0 938/77 sont remplacées par celles figurant à      Le présent règlement entre en vigueur le 1er août
l' annexe I du présent règlement.                            1977.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1977.
                                                                                Par la Commission
                                                                                Finn GUNDELACH
                                                                                   Vice-président
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 193 /3
                                   ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                                           PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 * — DEEL 1 — DEL 1
                                            SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                                 SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                       Montants à percevoir à l' importation                      Montants à octroyer à l' importation
                                                            et à octroyer à l' exportation                            et à percevoir à l' exportation
                                                        Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                               and granted on exports                                     and charged on exports
                                                       Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                        Importi da riscuotere all'importazione                     Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                            e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                              te verstrekken bedragen                                 de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
          Position i den fælles toldtarif
                                                     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                       Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                                og ydes ved udførsel                                    og opkræves ved udførsel
                                                 Deutschland
                                                                      Belgique/                                                                            France
                                                                    Luxembourg           Nederland United Kingdom        Ireland              Italia
                                                   DM/t               FB/Flux/t             Fl./t        i/t               Ut                  Lit/t        FF/t
                         1                            2                   3                   4           S                 6                   7             8
    10.01 A                                         34,70               93,7                6,46        26,639            7,522             24 300        105,03
    10.02                                           33,01               89,1                6,14        24,600            7,133             23 112         99,89
    10.03                                           30,73               82,9                5,72       23,575             6,657             21517          93,00
    10.04                                           29,56               79,8                5,50       22,780             6,404             20 700         89,47
    10.05 B                                         30,21               81,5                5,62       23,712             6,518             21 153         91,42
    10.07 B                                         30,25               81,7                5,63       23,296             6,554             21 184         91,56
    10.07 C                                         30,25               81,7                5,63       23,326             6,397             21 184         91,56
    11.01 A                                         44,08              119,1                8,20       33,817             9,558             30 870        133,42
    11.01 B                                         41,71              112,6                7,76       30,963             9,013             29 207        126,23
    11.02 A I b)                                    47,61             128,6                 8,86        36,522          10,322              33 340        144,09
    11.01 C                                         31,34               84,6                5,83       24,046             6,790             21 947         94,86
    11.01 D                                         30,15               81,4                5,61       23,236             6,532             21 114         91,25
    11.01 E I                                       42,29             114,1                 7,87       33,198             9,125             29 615        127,99
    11.01 E II                                      30,81               83,1                5,73       24,187             6,648             21 576         93,25
ex 11.01 G (l)                                      30,86               83,3                5,74       23,762             6,685             21 607         93,39
ex 11.01 G (a)                                      30,86               83,3                5,74       23,792             6,525             21 607         93,39
    11.02 A II                                      33,67               90,9                6,26       25,092             7,276             23 575        101,89
    11.02 A III                                     43,02             116,1                 8,01       33,004            9,320             30 124         130,20
    11.02 A IV                                      41,38             111,7                 7,70       31,893             8,966             28 980        125,25
    11.02 A V a) 1                                  54,38             146,7                10,12       42,682           11,732             38 076         164,56
    11.02 A V a) 1 (8)                             48,34              130,4                 8,99       37,940          10,428              33 845         146,27
    11.02 A V a) 2                                 54,38              146,7                10,12       42,682          11,732              38 076         164,56
    11.02 A V a) 2 (8) .                           48,34              130,4                 8,99       37,940          10,428              33 845         146,27
    11.02 A V b)                                   30,81                83,1                5,73       24,187            6,648             21 576          93,25
 ---pagebreak--- N° L 193 /4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                             1 . 8 . 77
                                                  Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                            et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and graiited on exports                                    and charged on exports
                                                  Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                            e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                 de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                    og ydes ved udførsel                                    og opkræves ved udførsel
                                             Deutschland
                                                                  Belgique/          Nederland United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                                Luxembourg
                                               DM / t             FB/ Flux/t           Fl./t         £/t                £/t                Lit/t       FF/ t
                       1                          2                    3                 4            5                  6                  7            8
cx 11.02 A VII (x)                              30,86                83,3              5,74        23,762             6,685             21 607         93,39
cx 11.02 A VII (2)                              30,86                83,3              5,74        23,792             6,525             21 607         93,39
   11.02 B I a) 1                               31,34                84,6              5,83        24,046             6,790             21 947         94,86
   11.02 B I a) 2 aa)                           30,15                81,4              5,61        23,236             6,532             21 114         91,25
   11.02 B I a) 2 bb)                           30,15                81,4              5,61        23,236             6,532             21 114         91,25
   11.02 B I b) 1                               43,02              116,1               8,01        33,004             9,320             30 124       130,20
   11.02 B I b) 2                               41,38              111,7               7,70        31,893             8,966             28 980       125,25
   11.02 B II a)                                35,39               95,6               6,59         27,172            7,673             24 786       107,13
   11.02 B II b)                                33,67                90,9              6,26         25,092            7,276             23 575       101,89
   11.02 B II c)                                30,81                83,1              5,73        24,187             6,648             21 576         93,25
ex 11.02 B II d) 0                              30,86                83,3              5,74        23,762             6,685             21 607         93,39
cx 11.02 B II d) (2)                            30,86                83,3              5,74         23,792            6,525             21 607         93,39
   11.02 C I                                    35,39                95,6              6,59        27,172             7,673             24 786       107,13
   11.02 C II                                   33,67                90,9              6,26         25,092            7,276             23 575       101,89
   11.02 C III                                  49,17              132,6               9,15        37,719           10,651              34 427       148,80
   11.02 C IV                                   30,15                81,4              5,61         23,236            6,532             21 114         91,25
   11.02 C V                                    30,81                83,1              5,73         24,187            6,648             21 576         93,25
cx 11.02 C VI O                                 30,86                83,3              5,74         23,762            6,685             21 607         93,39
ex 11.02 C VI (2)                               30,86               .83,3              5,74        23,792             6,525             21 607         93,39
   11.02 D I                                    35,39                95,6              6,59        27,172             7,673             24 786       107,13
   11.02 D II                                   33,67                90,9              6,26        25,092             7,276             23 575       101,89
   11.02 D III                                  31,34                84,6              5,83        24,046             6,790             21947          94,86
   11.02 D IV                                   30,15                81,4              5,61        23,236             6,532             21 114         91,25
   11.02 D V                                    30,81                83,1              5,73        24,187             6,648             21 576        93,25
ex 11.02 D VI 0                                 30,86                83,3              5,74        23,762             6,685             21 607        93,39
ex 11.02 D VI (2)                               30,86                83,3              5,74        23,792             6,525             21 607        93,39
   11.02 E I a) 1                               31,34                84,6              5,83        24,046             6,790             21947         94,86
   11.02 E I a) 2                               30,15                81,4              5,61        23,236             6,532             21 114        91,25
   11.02 E I b) 1                               43,02              116,1               8,01        33,004             9,320             30 124       130,20
   11.02 E I b) 2                               53,21              143,6               9,90        41,004           11,528              37 260       161,04
   11.02 E II a)                                35,39                95,6              6,59        27,172             7,673             24 786       107,13
   11.02 E II b)                                33,67               90,9               6,26        25,092             7,276             23 575       101,89
   11.02 E II c)                               33,23                 89,7              6,18        26,084             7,169             23 269       100,57
ex 11.02 E II d) 2 (x)                         30,86                 83,3              5,74        23,762             6,685             21 607        93,39
ex 11.02 E II d) 2 (a)                         30,86                 83,3              5,74        23,792             6,525             21 607        93,39
   11.02 F I                                   35,39                95,6               6,59        27,172             7,673             24 786       107,13
   11.02 F II                                  33,67                90,9               6,26        25,092             7,276             23 575       101,89
   11.02 F III                                 31,34                84,6               5,83        24,046             6,790             21 947        94,86
 ---pagebreak---                                                                                                                                                        1
1 . 8 . 77                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 193/5
                                                    Montants à percevoir à l'importation                       Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l'exportation                               et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                       and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                  • Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
        Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                     Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
          Position i den fælles toldtarif
                                                  Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                             og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                                                   Belgique/
                                              Deutschland        Luxembourg          Nederland United Kingdom          Ireland              Italia        France
                                                 DM/t              FB/Flux/t            Fl./t         £/t                £/t                Lit/t          FF/ t
                         1                         2                   3                 4             5                   6                  7              8
    11.02 F IV                                   30,15               81,4              5,61        23,236               6,532            21 114            91,25
    11.02 F V                                    30,81               83,1              5,73        24,187               6,648            21576             93,25
cx 11.02 F VII C)                                30,86               83,3              5,74        23,762               6,685            21 607            93,39
ex 11.02 F VII (2)                               30,86               83,3               5,74       23,792               6,525            21 607            93,39
    11.02 G I                                    26,03               70,3              4,85        19,979               5,642            18 225            78,77
    11.02 G II                                   22,66               61,1              4,22         17,784              4,888             15 865           68,57
    11.06 A                                        5,53              14,9               1,03         4,243              1,198              3 873           16,74
    11.06 B I                                    48,64              131,2               9,05       38,177             10,493             34 057          147,19
    11.06 B II                                   48,64              131,2              9,05        38,177             10,493             34 057          147,19
    11.07 A I a)                                 61,77              166,8             11,50        47,417             13,390             43 255          186,95
    11.07 A I b)                                 46,15              124,6               8,59       35,430             10,005             32 320          139,69
    11.07 A II a)                                54,70              147,6             10,18        41,963             11,850             38 301          165,54
    11.07 A II b)                                40,87              110,3               7,61       31,354               8,854            28 618          123,69
    11.07 B                                      47,63              128,5               8,87       36,541             10,319             33 352          144,15
    11.08 A I                                    48,64              131,2              9,05        38,177             10,493             34 057          147,19
    11.08 A III                                  74,41             200,8              13,85        61,740             16,559             52 105          225,20
    11.08 A IV                                   48,64              131,2               9,05       38,177             10,493             34 057          147,19
    11.08 A V                                    48,64              131,2              9,05        38,177             10,493             34 057          147,19
    11.09                                       135,29             365,20             25,18       112,255             30,107             94 736          409,45
    17.02 B II a) (8)                            63,44              171,2             11,80        49,796             13,687             44 422          191,99
    17.02 B II b) (»)                            48,64              131,2              9,05        38,177             10,493             34 057          147,19
    17.05 B I                                    63,44              171,2             11,80        49,796             13,687             44 422          191,99
    17.05 B II                                   48,64              131,2              9,05        38,177             10,493             34 057          147,19
    23.02 A I a)                                  9,56               25,8               1,78         7,393              2,070              6 697          28,95
    23.02 A I b)                                 30,60               82,6              5,70        23,656               6,623            21431            92,62
    23.02 A II a)                                 7,65               20,6               1,42         5,914              1,656              5 358          23,16
    23.02 A II b)                                30,60               82,6              5,70        23,656               6,623            21 431           92,62
    23.03 A I                                    60,42              163,0             11,24        47,425            13,035              42 307          182,85
    23.07 B    I a) 1                             4,83               13,0              0,90          3,794              1,043              3 384          14,63
    23.07 B    I a) 2 (4)                        40,08              108,2              7,46        35,409               8,887            28 068          121,31
    23.07 B    I b) 1                            15,11               40,8              2,81        11,856              3,259             10 577           45,71
    23.07 B    I b) 2 (6)                        50,36              136,0              9,37        43,471             11,103             35 260          152,39
    23.07 B    I c) 1 C)                         30,21               81,5              5,62        23,712              6,518             21 153           91,42
    23.07 B    I c) 2 (e) (7)                    65,46              176,7             12,18        55,327             14,362             45 836          198,10
 ---pagebreak--- N° L 193/6                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                   1 . 8 . 77
(l ) Millet , Millet, Hirse, Miglio, Gierst, Hirs.e
(a) Sorgho, Grain sorghum, Sorghum, Sorgo, Sorgho, Sorghum .
(3) Le produit relevant de la sous-position tarifaire 17.02 B I est, en vertu du règlement ( CEE) n0 2730/75, soumis au même montant compensatoire
     que ceux relevant de la sous-position 17.02 B ÏI .
     Pursuant to regulation (EEC) No 2730/75 , the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as products
     falling within subheading 17.02 B II .
     Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung ( EWG ) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
     die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
     Il prodotto di cui alla sottovoce 17.02 B I e soggetto , a norma del regolamento ( CEE) n . 2730/75 , allo stesso importo compensativo previsto per i
     prodotti di cui alla sottovoce 17.02 B II .
     Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is , krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
     bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
     Denne vare, der henhører under pos . 17.02 B I , er i medfør af forordning (EØF ) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
     under pos. 17.02 B II .
(4 ) (6) (8) a ) Dans les échanges avec les pays tiers, le montant est affecté du coefficient de :
                  In trade with third countries the amount is affected by coefficients of :
                  Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                  Negli scambi con i paesi terzi , all'importo si applica il coefficiente di :
                  In het handelsverkeer met derde landen wordt het bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                  Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                                                     Belgique                                   United
                            Deutschland
                                                   Luxembourg
                                                                        Nederland
                                                                                               Kingdom            Ireland ^           Italia     France
                   4)            1,625                  1,625             1,625                  1,634             1,627               1,625      1,625
                   5)            1,497                  1,497             1,497                  1,516             1,502               1,497      1,497
                   ')            1,382                  1,382              1,382                 1,406             1,388               1,382      1,382
             b) S'il s' agit de produits contenant du lait écrémé en poudre vendus au titre du règlement ( CEE) n0 2054/76 (JO n0 L 228 du 20. 8 . 1976,
                 p. 17 ), modifié, le montant compensatoire applicable dans les échanges avec les pays tiers et affecté du coefficient de :
                 As regards products containing "skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC) No 2054/76 (OJ No L 228 ,
                 20 . 8 . 1976 , p . 17), as amended , the compensatory amount in trade with third countries is multipliecLby the coefficient :
                  Handelt es sich um Erzeugnisse, die Magermilchpulver enthalten , das gemäß der geänderten Verordnung (EWG ) Nr. 2054/76 (ABl. Nr. L 228
                  vom 20. 8 . 1976, S. 17), verkauft wurde, wird der Ausgleichsbetrag im Handel mit Drittländern mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                 Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento ( CEE) n. 2054/76
                 ( GU n . L 228 del 20. 8 . 1976, pag. 17), modificato , all'importo compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il
                  coefficiente di :
                  Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van de gewijzigde Verordening (EEG )
                  nr. 2054/76 (PB nr. L 228 van 20. 8 . 1976 , blz. 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compense­
                 rende bedrag vermenigvuldigd met de coëfficiënt :           »
                 For så vidt angar produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under den ændrede forordning (EØF) nr. 2054/76 (EFT nr. L 228 af
                 20 . 8 . 1976, s. 17), skal det monetære udligningsbeløb, der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient :
                                                     Belgique                                   United
                            Deutschland                                 Nederland                                 Ireland              Italia     France
                                                  Luxembourg                                   Kingdom
                   4)            1,413                  1,413             1,413                  1,420             1,415               1,413       1,413
                   6)            1,329                  1,329             1,329                  1,342             1,332               1,329       1,329
                   «)            1,253                  1,253             1,253                  1,269             1,257               1,253       1,253
             c) Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de poisson ou de l' huile de poisson et/ou de l'huile
                 de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant compensatoire, à appliquer dans
                 les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est affecté du coefficient de :
                 However, where these products contain skimmed-milk powder and either fish meal or fish oil and/or liver oil or iron carbonate and/or
                 iron sulphate and/or copper sulphate, the compensatory amount to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries
                 is multiplied by the coefficient :
                 Enthalten diese Erzeugnisse neben Magermilchpulver Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran oder Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat
                 und/oder Kupfersulfat so wird der Ausgleichsbetrag im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern mit folgendem
                 Koeffizienten multipliziert :
                 Nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce o carbonato di
                 ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame, l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i peasi terzi, è
                 adattato col coefficiente di :
                  Wanneer deze produkten magere-melkpoeder bevatten , alsmede vismeel of visolie en/of visleverolie of ijzercarbonaat en/of ijzersulfaat en/of
                  kopersulfaat wordt op het in het intracommunautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende
                 bedrag een coëfficiënt toegepast van :
                 Såfremt disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran eller jerncarbonat og/eller
                 jernsulfat og/eller kobbersulfat, bliver det monetære udligningsbeløb, der skal anvendes ved handel indenfor Fællesskabet og med tredjelande,
                 multipliceret med følgende koefficient :
                                                    Belgique                                    United
                            Deutschland                                Nederland                                 Ireland              Italia     France
                                                  Luxembourg                                   Kingdom
                  (4)           0,455                  0,455             0,455                  0,446             0,453               0,455       0,455
                  (6)           0,566                 0,566              0,566                  0,549             0,562               0,566       0,566
                  (β)           0,666                  0,666             0,666                  0,646             0,661               0,666       0,666
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 193/7
                Toutefois dans le cas visé ci-dessus, le montant compensatoire applicable jusqu au 2 octobre 1977 dans les échanges intracommunautaires
                et avec les pays tiers, est respectivement :
               — pour la sous-position 23.07 B I a) 2 celui de la sous-poisiton 23.07 B I a) 1 ,
               — pour la sous-position 23.07 B I b) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
               — pour la sous-position 23.07 B I c) 2 celui ce la sous-position 23.07 B I c) 1 .
                However, in the case referred to above, the monetary compensatory amounts applicable to intra-Community trade and to trade with
                third countries until 2 October 1 977 shall be :
                — for subheading 23.07 B I a) 2 that for subheading 23.07 B I a) 1 ,
                — for subheading 23.07 B I b) 2 that for subheading 23.07 Bib) 1 .
                — for subheading 23.07 B I c) 2 that for subheading 23.07 B I c) 1 .
                In  dem vorgenannten Fall wird jedoch bis zum 2 . Oktober 1977 im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
               —    für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,
                —   für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Wàhrungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1 und
               —    für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 angewandt.
                Tuttavia nel caso di cui sopra, l'importo compensativo applicabile fino al 2 ottobre 1977 negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi
                è rispettivamente :
               — per la sottovoce 23.07 B I a) 2 quello della sottovoce 23.07 B I a) 1 ,
               — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B I b) 1 ,
                — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
                Evenwel wordt in het hieronderbedoelde geval het tot en met 2 oktober 1977 toe te passen compenserende bedrag in het handelsverkeer
                met derde landen respectievelijk :
                — voor onderverdeling 23.07 B I a) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a) 1 ,
                — voor onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I b) 1 ,
                — voor onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 Bic) 1 .
                Dog er det monetære udligningsbeløb, der er henvist til i ovennævnte tekst, og som anvendes indtil den 2. Oktober 1977 for handel
                indenfor Fællesskabet og for handel med tredjelande henholdsvis :
                — for underposition 23.07 B I a) 2 , det der gælder for underpos . 23.07 B 1 a ) 1
                — for underposition 23.07 B I b) 2, det der gælder for underpos. 23.07 B I b) 1
                — for underposition 23.07 B I c) 2 , det der gælder for underpos. 23.07 B I c) 1 .
(') Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids supérieure à 50 % de produits relevant
     de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun, les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la
     sous-position 07.06 A du tarif douanier commun règlement ( CEE) n° 1497/76 (JO n° L 167 du 26. 6 . 1976, p. 27).
(') For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50 % by weight of products
     falling within heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading
     07.06 A thereof (Regulation (EEC) No 1497/76, OJ No L 167, 26. 6. 1976, p. 27).
(') Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
     Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
     07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs (Verordnung (EWG) Nr. 1497/76, ABl. Nr. L 167 vom 26 . 6 . 1976, S. 27).
C) Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50 % di prodotti della voce 07.06 o 11.06
     della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa ( regola­
     mento (CEE) n . 1497/76, GU n . L 167 del 26 . 6. 1976, pag. 27).
C) Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 B I c) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
     aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
     de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief (Verordening ( EEG ) nr. 1497/76 , PB nr. L 167 van 26 . 6 . 1976, blz. 27).
C) De monetære udligningsbeløb for produkter henhørende under underpos. 23.07 B I c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter hen­
     hørende under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem , der gælder for produkter henhørende
     under pos. 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning ( EØF) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26 . 6 . 1976, s . 27).
(8) Applicable à partir du 3 octobre 1977.
(8) Applicable with effect from 3 October 1977 .
r) Ab 3 . Oktober 1977 anwendbar.
r ) Applicabile a decorrere dai 3 ottobre 1977 .
 (8) Van toepassing met ingang van 3 oktober 1977.
(8) Anvendes fra den 3 . Oktober 1977.
 ---pagebreak--- N° L 193/8                              Journal officiel des Communautés européennes                                     1 . 8 . 77
                          PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                      SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                    Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                             commun
                                                                                and charged on exports
                         CCT heading No                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                             Zolltarifs                                Importi da concedere all'importazione
                                                                           e da riscuotere all'esportazione
                       Numero della tariffa
                         doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                           Nr. van het
                        gemeenschappelijk                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                           douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                       Position i den fælles
                              toldtarif
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                            £/100 kg         £/100 kg           Lit /100 kg    FF/100 kg
                                  1                             5                 6                  7             8
              01.03 A  II a)                                 13,515             3,625            11406
              01.03 A  II b)                                 15,891            4,262             13 411
              02.01 A  III a)   1                         • 20,665              5,542            17 440
              02.01 A  III a)  2                             32,031             8,591            27 032
              02.01 A  III a)  3                             25,211             6,762            21277
              02.01 A  III a)  4                             33,477             8,979            28 253
              02.01 A  III a)  5                             17,979            4,822             15 173
              02.01 A  III a)  6 aa)                         33,477             8,979            28 253
           ex 02.01 A  III a)   6 bb) (x)                    33,477             8,979            28 253
           ex 02.01 A  III a)   6 bb) (2)                    25,211             6,762            21 277
              02.05 A I                                       8,679             2,328             7 325
              02.05 A II                                     10,126             2,716              8 546
              02.05 B                                         4,960             1,330             4186
              02.06 B I a) 1                                 20,665             5,542            17 440
              02.06 B I a) 2 aa)                             27,898             7,482            23 544
              02.06 B I a) 2 bb)                             27,898             7,482            23 544
              02.06 B I a) 2 cc)                             30,998             8,314            26 160
              02.06 B I a) 3                                 32,031             8,591            27 032
              02.06 B I a) 4                                 25,211            6,762             21 277
              02.06 B I a) 5                                 33,477             8,979            28 253
              02.06 B I a) 6                                 17,979            4,822             15 173
           ex 02.06 B I a) 7 (*)                             33,477             8,979            28 253
           ex 02.06 B I a) 7 (2)                             25,211             6,762            21277
              02.06 B I b) 1                                 30,998             8,314            26 160
              02.06 B I b) 2 aa)                             30,998             8,314            26 160
              02.06 B I b) 2 bb)                             30,998             8,314            26 160
              02.06 B I b) 2 cc)                             34,097             9,145            28 776
              02.06 B I b) 3 aa)                             41,330          11,085              34 880
              02.06 B I b) 3 bb)                             58,275          15,630              49 180
              02.06 B I b) 4 aa)                             28,931             7,759            24 416
              02.06 B I b) 4 bb)                             45,876          12,304              38 717
              02.06 B I b) 5 aa)                             43,397           11,639             36 624
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                 Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 193/9
                                                                              Montants à octroyer à l'importation
                                                                                  et à percevoir à l'exportation
                        Numéro du tarif douanier                              Amounts to be granted on imports
                                  commun
                                                                                      and charged on exports
                              CCT heading No                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                           Nr. des Gemeinsamen
                                  Zolltarifs                                 Importi da concedere all'importazione
                                                                                e da riscuotere all'esportazione
                           Numero della tariffa
                              doganale comune                                  Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen
                                Nr. van het
                                                                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                             gemeenschappelijk                                      og opkræves ved udførsel
                                douanetarief
                            Position i den fælles
                                  toldtarif
                                                              United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                                 £/100 kg          £/100 kg          Lit /100 kg    FF/100 kg
                                      1                              5                 6                  7             8
               02.06 B I b)      5 bb)                            57,655           15,464             48 657
               02,06 B I b)       6 aa)                           20,665             5,542            17 440
               02.06 B I b)      6 bb)                            29,964             8,037            25 288
               02.06 B I b)       7 aa) (4)                       43,397           11,639             36 624
               02.06 B I b)      7 bb) (4)                        58,275           15,630             49180
               02.06 B II a)                                       6,613             1,774             5 581
               02.06 B II c)                                      21,698             5,820            18 312
               02.06 B II d)                                      25,005             6,706            21 102
               02.06 B II e)                                      12,399             3,325            10 464
               02.06 B II f)                                      18,185             4,877            15 347
               02.06 B II g)                                      18,185             4,877            15 347
               15.01 A I (a)                                       6,613             1,774             5 581
               15.01 A II                                          6,613             1,774             5 581
               16.01 A                                            31,617             8,480            26 683
               16.01 B I (b) (3)                                  51,663           13,856             43 600
               16.01 B II (b) (3)                                 36,370             9,755            30 694
               16.02 A II                                         29,138             7,815            24 590
               16.02 B III a) laa)                                54,762           14,688             46 216
               16.02 B III a) 1 bb)                               45,463           12,193             38 368
               16.02 B III a) 1 cc) (3)                           30,998             8,314            26160
               16.02 B III a) 2 (3)                               25,831             6,928            21 800
               16.02 B III a) 3                                   15,292             4,101            12 906
           ( ) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
               — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
               — Longes et morceaux de longes, désossés ;
               — Filets.
           O — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
               — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
               — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
               — Tenderloins.
           i1) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
               — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
               — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
               — Filet.
           {*) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
               — Spalle, anche in parti, disossate ;
               — Lombate, anche in parti, disossate ;
               — Filetto .
           P) — Ham en delen van ham, zonder been ;
               — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
               — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
               — Filet.
           11) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
               — Bov og stykker deraf, udbenet ;
               — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
               — Mørbrad.
 ---pagebreak--- N0 L 193/10                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 8 . 77
            (*) Produits autres que ceux visés sous (x).
            (2) Other products than those falling under (*).
            (8)   Andere Erzeugnisse als unter (*) genannt.
            (a)   Prodotti diversi da quelli di cui d punto (l).
            (a)   Andere produkten dan vermeld bij (*).
            (®)   Varer med undtagelse af de under (*) nævnte.
            C) L'octroi des montants compensatoires monétaires applicables pour ces produits est subordonné au respect des
                  conditions pour l'octroi des restitutions visées au règlement (CEE) n° 2403/69 . Au moment de l' accomplissement
                  des formalités douanières d'exportation ou d'importation dans l'État membre qui octroie le montant compensa­
                  toire monétaire, l'exportateur ou l'importateur concerné déclare par écrit que les produits en cause répondent
                  à ces conditions.
            C) The grant of monetary compensatory amounts in respect of these products is subject to compliance with the
                  conditions for the grant of refunds laid down in Regulation (EEC) No 2403/69. The exporter or importer at the
                  time of the conclusion of customs formalities concerning the export or the import in a Member State granting
                  the monetary compensatory amount, shall declare in writing that the products in question fulfil these conditions.
            {') Voraussetzung fur die Gewährung der wahrungsausgleichsbetrage für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der in
                  der Verordnung (EWG) Nr. 2403/69 aufgeführten Bedingungen für die Gewährung der Erstattungen.
                  Der Ein- oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeitpunkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförmlich­
                  keiten in dem Mitgliedstaat, der den 'Währungsausgleichsbetrag gewährt, daß die fraglichen Erzeugnisse diesen
                  Bedingungen entsprechen .
            (') La concessione degli importi compensativi monetari applicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza
                  delle condizioni per la concessione delle restituzioni di cui al regolamento (CEE) n . 2403/69. Al momento dell'
                  ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione o d'importazione negli Stati membri che concedono
                  l'importo compensativo monetario, l'esportatore o l'importatore interessato diaiiara per iscritto che i prodotti
                  in causa rispondono a queste condizioni.
            (•) Voor de toekenning van de voor deze produkten geldende monetaire compenserende bedragen moet voldaan zijn
                  aan de voorwaarden voor de toekenning van de in Verordening (EEG) nr. 2403/69 bedoelde restituties. De
                  betreffende _ im- of exporteur legt, tijdens het vervullen van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de
                  Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbetaalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende
                  produkten aan deze voorwaarden voldoen .
             C) De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse produkter, ydes kun, såfremt de i forordning (EØF)
                  nr. 2403/69 omhandlede betingelser for ydelse af restitution overholdes. Ved afslutningen af toldformaliteterne
                  i forbindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat, der yder det monetære udligningsbeløb, skal ekspor­
                   tøren/importøren afgive en skriftlig erklæring om, at de pågældende varer opfylder disse betingelser.
             (4) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas appliqués aux produits présentés sous forme de farines ou
                   de poudres .
              (4) Monetary compensatory amounts shall not apply to products presented in the form of meal or powder.
             (*) Die Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Erzeugnisse in Form von Mehl oder Puder angewendet.
             (4) Gli importi compensativi monetari non sono applicati ai prodotti presentati sotto forma di farina o polvere.
             C) De monetaire compenserende bedragen worden niet toegepast voor produkten in de vorm van meel of poeder.
             (*) Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter, der frembydes i form af mel eller pulver.
             (a)   L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
            (a)    Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
             (a)   Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zustàndigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen .
             (a)   Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
             (a)   Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                   autoriteiten.
             (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
             ( b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                   conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
             (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages in containers which also contain preservative liquid are
                   based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
             (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                   halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
             (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                   vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
             ( b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                   alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
             (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                   pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                           N0 L 193/ 11
                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3* — DEEL 3 — DEL 3
                    SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                   RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                               OKSEKØD
                     Montants compensatoires monétaires —- Monetary compensatory amounts
           Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                             bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                            Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
               Numéro du tarif douanier commun                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                                    Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                                 og opkræves ved udførsel
                                                          United Kingdom          Ireland             Italia         France
                                                                  £/t                £/t               Lit/ t         FF/t
                                 1                                 5                  6                 7              8
                                             — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
            01.02 A nOC)                                        20,344              5,456            17 841
                                                  — Poids net/ Net weight/Reingewicht/ Peso netto/ Nettogcwicht/Ncttovægt —
            02.01   A   II  a) 1                                38,653            10,367             33 898
            02.01   A   II  a) 2                                30,922              8,293            27 119
            02.01   A   II  a) 3                                46,383            12,440             40 678
            02.01   A   II  a) 4    aa)                         38,653            10,367             33 898
            02.01   A   II  a) 4   bb)                          44,145            11,840             38 715
            02.01   A   II  b) 1   (2)                          34,381              9,221            30 152
            02.01   A   II  b) 2   (2)                          27,504              7,377            24 121
            02.01   A   II  b) 3 (2)                            42,976            11,526             37 689
            02.01   A   II  b) 4 aa) (2)                        34,381             9,221             30 152
            02.01   A   II  b) 4 bb) 11 (2)                     42,976            11,526             37 689
            02.01   A   II  b) 4 bb) 22 (2) (3)                 42,976            11,526             37 689
            02.01   A   II  b) 4 bb) 33 (2)                     42,976            11,526             37 689
            02.06 C I a) 1                                      38,653            10,367             33 898
            02.06 C I a) 2                                      44,145            11,840             38 715
            16.02 B III b) 1 aa) (4)                            44,145            11,840             38 715
            16.02 B III b) 1 aa) (5)                            26,447             7,093             23 194
            16.02 B III b) 1 aa) (e)                            17,699             4,747             15 522
 ---pagebreak---  N° L 193 / 12                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                           1 . 8 . 77
  C1) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
       nautés européennes :
       a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
       b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la tace
           de Fribourg.
 (*) The compensatory amount shall not be applied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
       European Communities :
       (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
       (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
 (*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
       Zollkontingents :
       a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
       b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
 (l) L'importo di compensazione non è applicato nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
       a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
       b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
 t1) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
       contingent :
       a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
          Pinzgauer ras,
       b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
 I1) Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
       a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
       b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
 (a) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'une quantité de 38 500 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
       annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
 (*) The compensatory amount shall not be applied in respect of quantities coming within an annual tariff quota of 38 500 tonnes expressed in boned
       meat, to be granted by the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
 (*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen einer Menge von 38 500 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
       ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
 (*) L'importo compensativo non è applicato nei limiti di un quantitativo di 38 500 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
       annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(*) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast voor een hoeveelheid van 38 500 ton, uitgedrukt in vlees zonder been, van het door de auto­
       riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
 (*) Udligningsbeløbet anvendes ikke op til en maksimumsgrænse på 38 500 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
       pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
 (s) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
       des Communautés européennes.
(8) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
       Communities.
 (8) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
       schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(a) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee.
 (s) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
       en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
 (3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
       heder i De europæiske Fællesskaber.
(*)    Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes, à l'exception des abats et de la graisse .
(4)   Products containing 80 % or more by weight of meat excluding offals and fat.
(4)   Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
(4)   Prodotti contenenti in peso P80 % o più di carni , escluse le frattaglie ed il grasso.
(4)    Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet .
 (4)   Varer med indhold af kød på 80 vægtprocent eller derover (ikke slagteaffald og fedt).
(•)   Produits contenant en poids 60 % ou plus et moins de 80 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
(5)   Products containing 60 % or more, but less than 80 % by weight, of meat excluding offals and fat.
(6)   Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
(•)   Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'80 % di carni , escluse le frattaglie ed il grasso.
(6)   Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder dan 80 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
(•)    Varer med indhold af kød på 60 vægtprocent eller derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
(6)   Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de 60 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
(*)   Products containing 40 % or more, but less than 60 % by weight, of meat excluding offals and fat.
(■)   Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
(•)   Prodotti contenenti in peso il 40 % o più e meno del 60 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso.
(•)   Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch minder dan 60 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
(•)   Varer med indhold af kød på 40 vægtprocent eller derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
(7) En vertu du règlement ( CEE) n 0 1260/ 77 de la Commission , du 13 juin 1977, les montants compensatoires monétaires sont suspendus pour ces
      produits dans les échanges entre l' Irlande et l' Irlande du Nord .
(7) In accordance with Commission Regulation (EEC) No 1260/77 of 13 June 1977 the monetary compensatory amounts shall be suspended for
      these products in trade between Ireland and Northern Ireland .
( 7) Auf Grund der Verordnung ( EWG) Nr. 1260/77 der Kommission vom 13 . Juni 1977 werden die Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse
      im Handel zwischen Irland und Nordirland ausgesetzt.
(7) Ai sensi del regolamento (CEE) n . 1260/77 della Commissione, del 13 giugno 1977, gli importi compensativi monetari sono sospesi per detti
     prodotti negli scambi tra l'Irlanda e l'Irlanda del Nord .
(7) Krachtens Verordening (EEG) nr. 1260/77 van de Commissie van 13 juni 1977 worden de monetaire compenserende bedragen geschorst in het
     handelsverkeer tussen Ierland en Noord-Ierland .
( 7) I henhold til Kommissionens forordning (EØF) nr. 1260/77 af 13 . juni 1977 suspenderes de monetære udligningsbeløb for disse produkter i sam­
     handelen mellem Irland og Nordirland .
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                               N° L 193 / 13
                                            PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
                            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                                        SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                              SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                                           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                        Montants à percevoir à l' importation                            Montants à octroyer à l' importation
                                                             et à octroyer à l' exportation                                   et à percevoir à l' exportation
                                                         Amounts to be charged on imports                                 Amounts to be granted on imports
                                                                and granted on exports                                            and charged on exports
                                                        Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                          Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
        Numéro du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                  CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                           Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da concedere all'esportatone                                    e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                               te verstrekken bedragen                                        de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                       Beløb , der skal opkræves ved indførsel                             Beløb , der skal ydes ved indførsel
           Position i den fælles toldtarif                       og ydes ved udførsel                                           og opkræves ved udførsel
                                                                       Belgique/
                                                  Deutschland        Luxembourg           Nederland      United Kingdom          Ireland             Italia        France
                                                     DM                FB / Flux             Fl.                £                   £                 Lit            FF
                         1                             2                    3                 4                 5                   6                  7              8
                                                                               — 100 pieces/ 100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk. —
01.05 A                                               1,19                3,2               0,22              0,924             0,257                   832         3,59
                                                                                                           — 100 kg —
01.05 B I                                             4,65               12,5               0,86              3,629              1,003               3 252          14,06
01.05 B II                                            7,81               21,1               1,45              6,072              1,686               5 464         23,62
01.05 B III                                           6,62               17,9               1,23              5,153              1,431               4 637         20,04
01.05 B IV                                            4,96               13,4               0,92              3,859              1,072               3 472          15,01
01.05 B V                                             8,08               21,8               1,51              6,285              1,745               5 656         24,44
02.02 A I a)                                          5,84               15,7               1,09              4,559              1,260               4 086          17,66
02.02 A I b)                                          6,64               17,9               1,23              5,185              1,433               4 646         20,08
02.02    A  I c)                                      7,23               19,5               1,35              5,649              1,561               5 062         21,88
02.02    A  II a)                                     9,18               24,8               1,71              7,142              1,983               6 427         27,78
02.02    A  II b)                                   11,15                30,1               2,07              8,674             2,409                7 806         33,74
02.02    A  II c)                                   12,38                33,4               2,30              9,636             2,676                8 671         37,48
02.02    A  III a)                                    9,46               25,5               1,76              7,361             2,044                6 624         28,63
02.02    A  III b)                                  10,34                27,9               1,92              8,047             2,235                7 241         31,30
02.02 A IV                                            7,08               19,1               1,32              5,513              1,531               4 961         21,44
02.02 A V                                           11,54                31,1               2,15              8,978             2,494                8 079         34,92
02.02 B I                                           18,70                50,4               3,48             14,559             4,040               13 093         56,59
02.02 B II a) 1                                       7,95               21,5               1,49              6,214             1,717                5 569         24,07
02.02 B II a) 2                                     13,62                36,7               2,53             10,600             2,944                9 539         41,23
02.02 B II a) 3                                     11,37                30,7               2,11              8,852             2,458                7 966         34,43
02.02 B II a) 4                                       7,79               21,0               1,45              6,064             1,684                5 457         23,58
02.02 B II a) 5                                     12,69                34,2               2,37              9,876             2,743                8 887         38,41
02.02    B  II b)                                     6,08               16,4               1,13              4,732             1,313                4 255         18,39
02.02    B  II c)                                     4,21               11,3               0,78              3,276             0,909                2 946         12,73
02.02    B II  d) 1                                 15,51                41,9               2,88             12,071             3,352               10 862         46,95
02.02    B II  d) 2                                 11,68                31,5               2,18              9,096             2,526                8 185         35,38
 ---pagebreak--- N° L 193/14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                    1 . 8 . 77
                                                   Montants à percevoir à l'importation                              Montants à octroyer à l' importation
                                                       et à octroyer à l' exportation                                     et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                                  Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                              and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                           Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun            und bei der Ausfuhr gewährt werden                                     bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                            Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                                    e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                             Bij de invoer te verstrekken en bij
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief              te verstrekken bedragen                                         de uitvoer te heffen bedragen
         Position i den fælles toldtarif         Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                            og ydes ved udførsel                                             og opkræves ved udførsel
                                                                  Belgique/         Nederland
                                             Deutschland        Luxembourg                          United Kingdom           Ireland             Italia      France
                                                DM                 FB/Flux             Fl.                 £                    £                 Lit          FF
                       1                          2                    3                 4                  5                    6                  7           8
                                                                                                      — 100 kg —
02.02  B  II d) 3                              10,96                29,5              2,03               8,555               2,364               7 667        33,13
02.02  B  II e) 1                              14,99                40,5              2,78              11,668             ' 3,241              10 500        45,38
02.02  B  II e) 2 âa)                            6,37               17,2              1,19               4,961                1,378              4 465        19,30
02.02  B  II e) 2 bb)                          10,97                29,6              2,05               8,544               2,373               7 689        33,23
02.02  B  II e) 3                              10,29                27,7              1,91               8,036                2,221              7 202        31,13
02.02  B  II f)                                18,70                50,4              3,48              14,559               4,040              13 093        56,59
02.02 C                                          4,21               11,3              0,78               3,276               0,909               2 946        12,73
02.05 C                                          9,35               25,2              1,74               7,279               2,020               6 547        28,29
                                                                          — 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk . —
04.05 A I a)                                     0,74                 2,0             0,14               0,578               0,160                 520         2,25
                                                                                                      — 100 kg —
04.05 A I b)                                     7,77               21,0              1,45               6,043                1,678              5 438        23,50
04.05 B I a) 1                                 35,12                94,9              6,55              27,314               7,586              24 580       106,23
04.05 B I a) 2                                   9,01               24,4              1,68               7,010                1,947              6 308        27,26
04.05 B I b) 1                                 15,85                42,8              2,96              12,328               3,424              11 093        47,95
04.05 B I b) 2                                 16,94                45,8              3,16              13,174               3,659              11 855        51,24
04.05 B I b) 3                                 36,36                98,3              6,79              28,281               7,854              25 450       109,99
35.02 A II a) 1                                31,55                85,3              5,89              24,535                6,814             22 078        95,42
35.02 A II a) 2                                  4,27                11,6             0,80               3,324                0,923              2 991        12,93
 ---pagebreak---                                             PARTIE 5
                                                                                                                                                                   1 . 8 . 77
                     SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                Montants compensatoires monétaires
                                                                       Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                               Deutschland                 Belgique et Luxembourg                       Nederland
          Désignation des marchandises
                                                               DM/100 kg                        FB/Flux/100 kg                          F1./100 kg
                                                         (a)                  (b)             (a)                (b)              (a)                 (b)
                       2                                           3                                   4                                    5
                                                                                                                                                      —
                                                                               —                                 —
actosérum                                               0,14                                  0,4                               0,03
 tres :
  en emballages immédiats d'un contenu
  net inférieur ou égal à 2 litres                      2,11                 0,70             5,7              1,9              0,39                 0,13
  non dénommés                                          2,04                 0,68             5,5              1,8              0,38                 0,13
                                                        1,88                 0,70            5,1               1,9              0,35                 0,13
                                                        1,47                 0,70             4,0              1,9              0,27                 0,13
                                                        1,18                 0,70             3,2              1,9              0,22                 0,13
   teneur en poids d'eau :
                                                                                                                                                      —
                                                                                                                 —
                                                                               —
 férieure ou égale à 33 %                               4,61                                12,4                                0,86
 périeure à 33 % et inférieure ou égale à
                                                                                                                 —                                     —
                                                                               —
 5 %                                                    3,07                                  8,3                               0,57
                                                                                                                 —                                     —
                                                                               —
 périeure à 65 %                                        1,54                                 4,1                                0,29
                                                                                                                 —
                                                                                                                                                       —
                                                                               —
                                                       24,08                                65,0                                4,48
                                                       17,82                 0,70           48,1               1,9              3,32                 0,13
                                                       17,82                 0,70           48,1               1,9              3,32                 0,13
                                                                                                                                                                Journal officiel des Communautés européennes
                                                       14,45                 0,70           39,0               1,9              2,69                 0,13
                                                                                                                 —
                                                                                                                                                      —
                                                                               —
                                                       24,08 (2)                            65,0 (2)                            4,48 (2)
                                                       17,82 (2)             0,70 (2)       48,1 (2)           1,9 (2)          3,32 (2)             0,13 (3)
                                                       17,82                 0,70           48,1               1,9              3,32                 0,13
                                                       14,45                 0,70           39,0               1,9              2,69                 0,13
                                                                                                                 —
                                                                                                                                                      —
                                                                               —
                                                       10,32                                27,9                                 1,92
   teneur en matière sèche lactique non grasse :
 férieure ou égale à 35 %                               4,82                 0,70           13,0               1,9              0,90                 0,13
 périeure à 35 %                                        8,76                 0,70           23,6               1,9              1,63                 0,13
                                                                                                                                                      —
                                                                               —                                 —
                                                       32,04 (3)                            86,5 (3)                            5,96 (3)
                                                                                                                                                                     N° L 193/ 15
 ---pagebreak---                                                                  Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                           United Kingdom                      Ireland                            Italia                          France
                                                                                                                                                                            N0 L 193/ 16
      tion des marchandises                     £/100 kg                       í/ 100 kg                       Lit/100 kg                       FF/100 kg
                                          (a)              (b)           (a)               (b)           (a)                 (b)          (a)                 (b)
            2                                       6                              7                                8                                9
                                                                                           —
                                        0,122                         0,030                              95                 —          0,41                   —
 es immédiats d'un contenu
    ou égal à 2 litres                  1,891 (4)       0,555 (4)     0,469              0,152        1 476                487         6,38                 2,10
és                                      1,833           0,544         0,455              0,149        1 431                478         6,18                 2,07
                                        1,689           0,555         0,419              0,152        1 318                487         5,70                 2,10
                                        1,316           0,555         0,326              0,152        1 027                487         4,44                 2,10
                                        1,060           0,555         0,263              0,152          828                487         3,58                 2,10
    ds d'eau :
                                                                                           —
                                                            —                                         3 226                 —         13,94                   —
   ale à 33 %                           4,132                         1,025
   % et inférieure ou égale à
                                                                                           —
                                                            —                                         2 151                 —          9,30                   —
                                        2,755                         0,683
                                                                                           —
                                                            —                                         1 075                 —          4,65
   %                                    1,377                         0,342
                                                                                           —
                                                            —                                        16 863                 —         72,88                   —
                                       21,598                         5,359
                                       15,983           0,555         3,966              0,152       12 478                487        53,93                 2,1 0
                                       15,983           0,555         3,966              0,152       12 478                487        53,93                 2,10
                                       12,959           0,555         3,215              0,152       10 118                487        43,73                 2,10
                                                                                           —
                                                            -         5,359 (2)                      16 863 (2)             —         72,88 (2)               —
                                                                                                                                                                       Journal officiel des Communautés européennes
                                       21,598 (2)
                                       15,983 (2)       0,555 (2)     3,966 (2)          0,152 (2)   12 478 (2)            487 (2)    53,93 (2)             2,10 (3)
                                       15,983           0,555         3,966              0,152       12 478                487        53,93                 2,10
                                       12,959           0,555         3,215              0,152       10 118                487        43,73                 2,10
                                                                                           —
                                                            —                                         7 229                 —         31,24                   —
                                        8,714                         2,276
    ière sèche lactique non grasse :
                                        4,320           0,555         1,072              0,152        3 373                487        14,58                2,10
   ale à 35 %
                                        7,854           0,555         1,949              0,152        6 132                487        26,50                2,10
   %
                                                                                           —
                                       27,528 (3)          -          7,083 (3)                      22 433 (3)             —         96,96 (3)               —
                                                                                                                                                                            1 . 8 . 77
 ---pagebreak---                                                                                                                                                        1 . 8 . 77
                                                             Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                     Deutschland                 Belgique et Luxembourg                       Nederland
       Désignation des marchandises
                                                     DM/100 kg                       FB/Flux/100 kg                           F1./100 kg
                                               (a)                  (b)             (a)               (b)               (a)                 (b)
                    2                                    3                                    4                                   5
                                                                                                      —                                     —
                                             24,08 (3)              —              65,0 (3)                            4,48 (3)
                                             17,82 (3)             0,70            48,1 (3)          1,9               3,32 (3)            0,13
                                             14,45 (3)             0,70            39,0 (3)          1,9               2,69 (3)            0,13
                                                                                                     —                                      —
                                             24,08 (3)              —              65,0 (3)                            4,48 (3)
                                             17,82 (3)             0,70            48,1 (3)          1,9               3,32 (3)            0,13
                                             14,45 (3)             0,70            39,0 (3)          1,9               2,69 (3)            0,13
                                                                                                     —                                      —
                                             12,65 (5)              -              34,2 (5)                            2,36 (5)
                                              6,13 (3)             0,70            16,5 (3)          1,9               1,14 (3)            0,13
  teneur en poids de matières grasses :
férieure à 80 % (6)                             —                  0,70                              1,9                                   0,13
ale ou supérieure à 80 % et inférieure à
2 % (6)                                      57,67                  —            155,7                                10,73
                                                                                                     —
ale ou supérieure à 82 % (6)                 59,11                  —            159,6                               11,00
                                                                                     —                                   —
                                                —                  0,70                              1,9                                   0,13
                                                                                                                                                  Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                     —                                      —
                                             54,30                  —            146,6                                10,11
                                                                                                     —                                      —
                                             44,58                  —            120,3                                 8,30
                                                                                                     —                                      —
                                             36,06                  —              97,3                                6,71
  clusion du grana padano et du parmigiano
                                                                                                     .                                      .
 ano                                         61,37                  —            165,6                                11,42
                                                                                                     —                                      —
                                             50,39                  —            136,0                                9,38
                                                                                                                                                      N° L 193 / 17
 ---pagebreak---                                                           Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                    United Kingdom                      Ireland                            Italia                         France
                                                                                                                                                                N° L 193 / 18
  ion des marchandises                                                  £/100 kg                        Lit/100 kg                       FF/100 kg
                                        £/100 kg
                                   (a)             (b)            (a)               (b)           (a)                (b)           (a)                   (b)
       2                                    6                              7                                 8                              9
                                                                                                                      —                              —
                                                                                    —
                                                   —
                               21,598 (3)                     5,359 (3)                      16 863 (3)                         72,88 (3)
                               15,983 (3)       0,555         3,966 (3)        0,152         12 478 (3)              487        53,93 (3)       2,10
                               12,959 (3)       0,555         3,215 (3)        0,152         10 118 (3)              487        43,73 (3)       2,10
                                                                                                                     —                               —
                                                    —
                                                                                    —
                               21,598 (3)                     5,359 (3)                      16 863 (3)                         72,88 (3)
                               15,983 (3)       0,555         3,966 (3)        0,152          12 478 (3)             487        53,93 (3)       2,10
                               12,959 (3)       0,555         3,215 (3)        0,152          10 118 (3)             487        43,73 (3)       2,10
                                                                                                                                                               Journal officiel des
                                                                                                                      —
                                                   —
                               10,702 (5)                     2,791 (5)                        8 860 (5)                        38,29 (5)
                                5,498 (3)       0,555         1,364 (3)        0,152          4 292 (3)              487        18,55 (3)       2,10
 ds de matières grasses :
                                                                                                                                                                  Communautés
                                                                                                                                   —
                                                                  —                                —
                                   —                                                                                 487
  (6)                                           0,555                             0,152                                                         2,10
ure à 80 % et inférieure à
                                                                                                                                                     —
                                                                                    —                                 —
                                                    —                                        40 381
                               46,011 (7)                    12,612                                                            174,53
                                                                                                                                                     -
                                                                                    —                                 -
ure à 82 % (6)                 47,161 (7)                    12,927                          41 391                            178,89
                                                                  —                               —
                                   —                                                                                 487                        2,10
                                                                                                                                                               européennes
                                                0,5.5.S                        0,152
                                                                                                                                                     —
                                                                                                                      —
                                                   —                                —
                               46,076                        11,982                          38 022                            164,15
                                                                                                                                                     —
                                                                                    —                                —
                                                   —                                         31 217
                               37,629                         9,829                                                            134,92
                                                                                                                                                     —
                                                                                                                      —
                                                    —
                                                                                    —
                               30,462                         7,952                          25 251                            109,13
  na padano et du parmigiano
                                                                                    —                                —
                                                   —                                         42 971
                               52,538                        13,559                                                            185,72
                                                                                    —                                 —
                                                   —                                         35 287
                               42,569 (8)                    11,112                                                            152,51
                                                                                                                                                                 1.8.77
 ---pagebreak---                                                                         Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                                                                                                                                 1 . 8 . 77
                                                              Deutschland                   Belgique et Luxembourg                       Nederland
         Désignation des marchandises
                                                              DM/100 kg                         FB/Flux/100 kg                            Fl/100 kg
                                                      • (a)                  (b)               (a)               (b)               (a)                (b)
                       2                                            3                                      4                                   5
                                                                            —                                   —                                     —
                                                     46,27                                  124,9                                 8,61
 iago, caciocavallo, provolone, ragusano,
anbo, edam, fontal, fontina, fynbo, gouda,
avarti, maribo, samsø, tilsit, ainsi que les
 omages d'une teneur en poids d'eau dans
  matière non grasse inférieure ou égale
                                                                            —
  62 %                                                                                                          —                                     —
                                                     46,27                                  124,9                                 8,61
srom,     italico ,   kernhem,     saint-nectaire,
  int-paulin, taleggio, butterkäse ainsi que
  s fromages d'une teneur en poids d'eau
 ans la matière non grasse supérieure à
   % et d'une teneur en matières grasses, en
 oids de la matière sèche :
  inférieure à 10 %                                                         —                                   —                                     —
                                                     24,08                                    65,0                                4,48
                                                                            —                                   —                                     —
  égale ou supérieure à 10 %                         36,09                                    97,4                                6,72
   teneur en matières grasses, en poids de la
  re sèche :
                                                                            —                                   —                                     —
 férieure à 10 %                                     10,95                                   29,5                                 2,04
                                                                            —                                   —                                     —
gale ou supérieure à 10 %                            18,23                                   49,2                                 3,39
                                                                            —                                   —                                     —
                                                     61,37                                  165,6                               11,42
                                                                                                                                                            Journal officiel des Communautés européennes
                                                                            —                                   —                                     —
                                                     38,76                                  104,6                                 7,21
                                                                            —                                   —                                     —
                                                      8,96                                    24,2                                1,67
                                                                            —                                   —                                     —
                                                      8,96                                    24,2                                1,67
                                                                            —                                   —                                     —
                                                      8,46    (9)                            22,8    (9)                          1,57   (9)
                                                                            —                                   —                                     —
                                                     11,28    (9)                            30,4    (9)                          2,10   (9)
                                                                            —                                   —                                     —
                                                     11,76    (9)                            31,8    (9)                          2,19   (9)
                                                                            —                                   —                                     —
                                                      9,97    (9)                            26,9    (9)                          1,86   (9)
                                                                            —                                   —                                     —
                                                     11,98    (9)                            32,4    (9)                          2,23   (9)
                                                                                                                                                                 N° L 193 / 19
 ---pagebreak---                                                                                 Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                         United Kingdom                       Ireland                           Italia                         France
       ation des marchandises
                                                                                                                                                                                       N° L 193/20
                                                               £/100 kg                       £/100 kg                        Lit/100 kg                      FF/100 kg
                                                        (a)               (b)           (a)              (b)            (a)                (b)         (a)                (b)
               2                                                   6                              7                                 8                             9
                                                      39,298                         10,210               —        32 397                            140,02
 avallo, provolone, ragusano,
fontal, fontina, fynbo, gouda,
 o, samsa, tilsit, ainsi que les
e teneur en poids d'eau dans
n grasse inférieure ou égale
                                                      39,298                         10,210                         32 397                           140,02
 o, kernhem, saint-nectaire,
    leggio, butterkâse ainsi que
 d'une teneur en poids d'eau
 re non grasse supérieure à
  teneur en matières grasses, en
  tière sèche :
     10 %                                             21,598                          5,359                         16 863                            72,88
  périeure a 10 %                                     30,706                          7,968                        25 274                            109,24
   atières grasses, en poids de la
    %                                                  9,817                          2,436                          7 665                            33.13
  ieure à 10 %                                        15,540                          4,025                         12 764                            55.16
                                                      52,538                         13,559                         42 971                           185,72
                                                      32,011                          8,519                         27 143                           117,31
                                                                                                                                                                                Journal officiel des Communautés européennes
                                                       8,034                          1,993                          6 273                            27,11
                                                       8,034                          1,993                          6 273                            27,11
                                                       7,588 (9)                      1,883 (9)                      5 924    (9)                     25,60 (9)
                                                      10,117 (9)                      2,510 (9)                      7 899    (9)                     34.14 (9)
                                                      10,496 O                        2,614 (9)                      8 236    (9)                     35,60 (9)
                                                       8,774 (9)                      2,209 (9)                      6 981    (9)                     30.17 (9)
                                                      10,749 (9)                      2,667 (9)                      8 392    (9)                     36,27 (9)
     net (sauf autre indication).
      tières grasses par 100 kilogrammes poids net.
                                                                                                                                                                                      1.8.77
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                            Journal officiel des .Communautés européennes                                 N° L 193 /21
                                                              Notes
           (!) Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228 du
                20. 8. 1976), ce montant est affecté du coefficient 0,86.
                Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre, confor­
                mément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976), ce montant est affecté
                du coefficient 0,59.
                Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n» 368/77 (JO no L 52 du
                24. 2. 1977) ainsi que du règlement (CEE) n° 443/77 (JO no L 58 du 3 . 3. 1977), le montant
                indiqué est affecté du coefficient 0,22.
           (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à
                l'article 2 du règlement (CEE) no 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplé­
                mentaire sont remplacés par le montant unique de :
                —       14,10 DM            par 100 kg pour la république fédérale d'Allemagne,
                —       38,10 FB-Flux par 100 kg pour la Belgique et le Luxembourg,
                —         2,62 Fl           par 100 kg pour les Pays-Bas,
                —       12,646 £            par 100 kg pour le Royaume-Uni,
                —         3,138 £           par 100 kg pour l'Irlande,
                — 9 873         Lit         par 100 kg pour l'Italie,
                —       42,67 FF            par 100 kg pour la France.
            (*) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de lait et
                     crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                     partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la soùs-position 17.01 A (non dénaturé) du
                     tarif douanier commun .
            (4) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                 ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 3,976.
            (#) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                      100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                     partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé) du
                     tarif douanier commun .
            (#) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                 — au règlement (CEE) n° 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6. 1972), ce montant est affecté du
                      coefficient 0,42 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est de 0,47 ;
                 — au règlement ( CEE) n0 1717/72 (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du
                      coefficient 0,40 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est de 0,45 ;
                 — au règlement (CEE) n0 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973), ce montant est affecté du
                      coefficient 0,47 ;
                 — au règlement (CEE) n° 232/75 (JO n« L 24 du 31. 1 . 1975 ), ce montant est affecté du
                      coefficient 0,34 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Upi, ce coefficient est de 0,38 ;
             (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                 n° 18, le montant compensatoire est 24,599 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                 coefficient.
             (8) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                  n° 18, le montant compensatoire est 21,238 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                  coefficient.
             (#) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,71 .
                  Toutefois, ce coefficient est de 1,47 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
                  poudre vendu au titre du règlement (CEE) no 2054/76.
                  Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément
                  aux dispositions du règlement (CEE) no 990/72, ce montant est affecté du coefficient 1,71 .
                  Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux produits expédiés vers l'Italie à partir d'un
                  autre État membre, conformément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO no L 180 du
                  6. 7. 1976).
 ---pagebreak--- N° L 193 /22                             Journal officiel des Communautés européennes                                   1 . 8 . 77
                   Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de pois­
                   son ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou
                   du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre :
                   — dans le cas où le lait écrémé en poudre contenu a été vendu conformément au règlement
                       (CEE) n° 368/77 (JO n° L 52 du 24. 2. 1977) ainsi que du règlement (CEE) no 443/77
                       (JO n° L 58 du 3 . 3. 1977), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,38 ;
                   — dans le cas où le lait écrémé en poudre contenu a été vendu conformément au règlement
                       (CEE) no 753/76 (JO no L 88 du 1 . 4. 1976), les montants compensatoires monétaires
                       suivants sont appliqués pour les échanges intracommunautaires et pour les exportations
                       vers les pays tiers :
      Numéro du tarif        Deutschland      Belgique/     Nederland    United Kingdom   Ireland           Italia   France
          douanier                           Luxembourg
                             DM / 100 kg                    Fl. / 100 kg     £/100 kg    £/ 100 kg       Lit/100 kg FF/ 100 kg
          commun                            FB/ Flux/100 kg
23.07 B I a) 3                                    —                            __                            __
23.07 B I a) 4                   —                               —             —             —               —         —
23.07 B I b) 3                  0,48              1,3          0,09           0,379       0,104               338     1,46
23.07 B I c) 3                  1,51              4,1          0,28           1,186       0,326            1 058      4,57
23.07 B II                       —             •  —              —             —             —               —         —
                   Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matieres grasses non lactiques
                   n'est pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                             1 . 8 . 77
                                         PARTIE 6
                                     SECTEUR DU VIN
                                   Montants compensatoires
                                       Montants à percevoir à l'importation et à                     Montants à octroyer à l' importation et à
                                                 octroyer à l'exportation                                  percevoir à l' exportation
     n des produits
                                     Allemagne         Belgique/            Pays-Bas   Royaume-Uni          Irlande             Italie           France
                                                      Luxembourg
                                        DM              FB/Flux                Fl          £                   £                 Lit              FF
                                                                                                                            — degré/hl —
                                                                                                                                                          Journal officiel des
    s de plus de 3 litres                                                                                                         439
    oométrique acquis non infé­
     coométrique total non supé­
    vins rouges, rosés et blancs
                                                                                                                                  439
                                                                                                                                                              Communautés
                                                                                                                               — hl —
    au sens du règlement (CEE)
  ins rouges présentés dans le
  ation sous le nom du cépage
                                                                                                                                                          européennes
                                                                                                                                7011
  II et A III au sens du règle­
nsi que les vins blancs pré­
 V I 1 à l'importation sous le
   Sylvaner.                                                                                                                  10004
                                                                                                                                                            N° L 193/23
 ---pagebreak--- N0 L 193 /24                            Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 8 . 77
                             PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7* — DEEL 7 — DEL 7
                   SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
               SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                          SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                  Montants à octroyer à l'importation
                                                                                    et à percevoir à l'exportation (')
                      Numéro du tarif douanier                                    Amounts to be granted on imports
                                commun
                                                                                       and charged on exports (*)
                                                                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                           CCT heading No                                         bei der Ausfuhr erhoben werden (*)
                         Nr. des Gemeinsamen
                                Zolltarifs                                       Importi da concedere all'importazione
                                                                                   e da riscuotere all'esportazione (')
                         Numero della tariffa
                           doganale comune                                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                    de uitvoer te heffen bedragen (')
                              Nr. van het
                           gemeenschappelijk                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                              douanetarief                                            og opkræves ved udførsel (')
                          Position i den fælles
                                toldtarif
                                                                United Kingdom          Ireland             Italia         France
                                                                        £                   f                Lit             FF
                                     1                                  5                   6                  7              8
             A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER
                                                                            - 100 kg —
             17.01 A (2)                                            5,224                1,401                4 409
             17.01 A (3)                                            7,348                1,971                6 201
             17.01 B (4)                                             6,133               1,645                5 176
                                                  par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (s)
                                                       by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (8)
                                              je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (s)
                                                per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti del prodotto in questione (e)
                                          per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (β)
                                        ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (·
             17.02 ex D II (β)                                       0,0735              0,0197               62,01
             17.02 E                                                 0,0735              0,0197               62,01
             17.02 ex F (7)                                          0,0735              0,0197               62,01
             17.05 ex C II (8)                                       0,0735              0,0197               62,01
             B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE
                 ISOGLUCOSE
                                                                  pour 100 kg de matière sèdie
                                                                    for 100 kg of dry matter
                                                                      je 100 kg Trockenstoff
                                                                   per 100 kg di materia secca
                                                                      per 100 kg droge stof
                                                                         for 100 Kg tørstof
             17.02 D I                                              7,348                 1,971               6 201
             17.05 C I                                              7,348                 1,971               6 201
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                   N0 L 193 /25
(') Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué au sucre                       pensativo monetario e adattato in conformità delle disposizioni dell '
     exporté vers les pays tiers en vertu de l'article 26 du règlement                  articolo 2 del regolamento (CEE) n . 837/68 (GU n . L 151 del
      (CEE) n0 3330/74. Toutefois , il est perçu lorsque les formalités                 30 . 6 . 1968 , pag. 42).
      douanières d'exportation sont accomplies dans un État membre
      autre que celui dans lequel le certificat d'exportation a été délivré.     ( 4 ) Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van die in de
                                                                                        definitie van de standaardkwaliteit zoals bedoeld in Verordening
C) No monetary compensatory amount shall be applied to sugar                             ( EEG) nr . 431 /68 (PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3 ), wordt het
      exported to non-member countries pursuant to Article 26 of Regu­                  monetair compenserend bedrag overeenkomstig de bepalingen van
      lation (EEC) No 3330/74 . It shall be levied, however, where the                  artikel 2 van Verordening (EEG ) nr. 837/68 (PB nr . L 151 van
      customs export formalities are completed in a Member State other                  30. 6 . 1968 , blz . 42) aangepast .
      than that in which the export licence was issued .
                                                                                  (*) Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af den standard­
(') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der gemäß Arti­                     kvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr. 431 /68 (EFT
      kel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 nach Drittländern aus­                     nr . L 89 af 10. 4 . 1968 , s . 3), tilpasses det monetære udlignings­
      geführt wird. Der Währungsausgleichsbetrag wird jedoch erhoben,                    beløb i overensstemmelse med artikel 2 i forordning (EØF)
      wenn die Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem anderen Mitgliedstaat                  nr . 837/68 (EFT nr . L 151 af 30 . 6 . 1968 , s . 42).
       als demjenigen abgewickelt werden , in dem die Ausfuhrlizenz erteilt
      wurde .
                                                                                  (s) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres
 C) Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell'articolo 26                calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions
       del regolamento (CEE) n. 3330/74 non si applica alcun importo                     de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors
       compensativo monetario . Quest'ultimo viene tuttavia riscosso se le               d' une importation et conformément aux dispositions de l' article 13
       formalità doganali d'esportazione sono espletate in uno Stato mem­                du règlement (CEE) n° 394/70 lors d' une exportation .
       bro diverso da quello in cui è stato rilasciato il titolo d'esporta­        ( 5) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose ,
       zione.                                                                             shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
                                                                                          (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
 C) Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast op suiker                        Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
       die overeenkomstig artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74             ( a) Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
       wordt uitgevoerd naar derde landen. Dit bedrag wordt echter wel                    Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Uberein­
       geheven wanneer de douaneformaliteiten bij uitvoer in een andere
       Lid-Staat worden vervuld dan die waarin het uitvoercertificaat is                  stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
       afgegeven .                                                                        und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
                                                                                          Nr . 394/70 bestimmt .
 C) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der udføres til              (5) 11 tenore di saccarosio , compreso il tenore di altri zuccheri calcolati
       tredjelande i henhold til artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74.               in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell'
       Det opkræves imidlertid, når toldbehandlingen ved udførsel er ble­                 articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
       vet foretaget i en anden medlemsstat end den, hvor eksportlicensen                 si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell '
       er blevet udstedt.                                                                 articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di
                                                                                          un'esportazione .
                                                                                    (3) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
 (') Dénaturé .                                                                           gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
        Denatured .                                                                       lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­
                                                                                          komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
        Denaturiert.
                                                                                    (5 ) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
        Denaturati .                                                                       beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
        Gedenatureerd .                                                                    stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
        Denatureret.                                                                       bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved
                                                                                           udførsel .
  (') Non dénaturé .                                                                (6) Autres sucres et sirops , a Pexclusion du sorbose .
        Undenatured .                                                                      Other sugars and syrups excluding sorbose.
        Nicht denaturiert .                                                                Andere Zucker und Sirupe , ausgenommen Sorbose .
        Non denaturati .                                                                   Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
        Niet gedenatureerd,                                                                Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
        Ikke denatureret .                                                                 Andet sukker og sirup , med undtagelse af sorbose.
  C) Lorsque le rendement du sucre brut s' écarte de celui de la dé­                 (7) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
        finition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431/68 (JO                 Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
        n0 L 89 du 10 . 4. 1968 , p. 3), le montant compensatoire monétaire                Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
        est adapté conformément aux dispositions de l' article 2 du règle­
        ment (CEE) n° 837/68 (JO n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).                          Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
                                                                                           Karamel uit suiker van post 17.01 .
   C) Where the yield of the raw sugar differs from that of the standard                   Karamel under pos . 17.01 .
        quality defined by Regulation (EEC) No 431 /68 ( OJ No L 89 ,
        10. 4 . 1968 , p . 3) the monetary compensatory amount shall be
        adjusted in accordance with the provisions of Article 2 of Regu­             H Autres , a Pexclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
        lation (EEC) No 837/68 ( OJ No L 151 , 30. 6. 1968 , p . 42).                      colorants .
   C) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der Verordnung                        Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
         (EWG) Nr. 431/68 ( ABl . Nr. L 89 vom 10. 4 . 1968 , S. 3 ) definierten           material.
        Standardqualität ab, so wird der Währungsausgleichsbetrag ent­                     Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
        sprechend den Bestimmungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG )                    Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
         Nr. 837/68 (ABl . Nr. L 151 vom 30 . 6. 1968 , S. 42) angepaßt .
                                                                                           Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
   {*) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da quella                    gevoegde kleurstoffen .
         della definizione della qualità tipo di cui al regolamento (CEE)                  Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
         n . 431 /68 (GU n . L 89 del 10 . 4 . 1968 , pag. 3), l'importo com­              stoffer .
 ---pagebreak--- N0 L 193/26                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                                 1 . 8 . 77
                                          PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                                          MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                          VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO ( CEE) N. 1059/69
                                         ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                           VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                    Montants à percevoir à l' importation                          Montants à octroyer à l' importation
                                                          et à octroyer à l' exportation                                et à percevoir à l' exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                             and granted on exports                                         and charged on exports
                                                     Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                                e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                            te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                   Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                                  og opkræves ved udførsel
                                                              og ydes ved udførsel
                                               Deutschland
                                                                    Belgique/                                              Ireland              Italia
                                                                  Luxembourg           Nederland   United Kingdom                                          France
                                               DM/100 kg         FB /Flux/ 100 kg      F1./100 kg      £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit /100 kg  FF/100 kg
                       1                            2                   3                    4              5                  6                   7           8
17.04 D I a)                                       6,01               16,00              1,12           4,719              1,297               4 209       18,19
17.04 D   I b) 1                                   3,18                  —
                                                                                           -
                                                                                                        2,596              0,701               2 227         9,63
17.04 D   I b) 2                                   4,55                   —                —
                                                                                                        3,710               1,003              3 186        13,77
17.04 D   I b) 3 aa)                               5,92               16,00              1,10           4,824               1,304              4144        17,91
17.04 D   I b) 3 bb)                               6,17               16,50              1,15           4,991               1,360              4 320       18,67
17.04 D   I b) 4                                   7,05               19,00              1,31           5,749               1,553              4 934       21,32
17.04 D   I b) 5                                   7,45               20,00              1,39           6,104               1,646              5 215       22,54
17.04 D   I b) 6                                   7,85               21,00              1,46           6,459               1,739              5 497       23,76
17.04 D   I b) 7                                   8,01               21,50              1,49           6,625               1,779              5 609       24,24
17.04 D   I b) 8                                   8,41               23,00              1,57           6,980               1,872              5 891       25,46
17.04 D   II a)                                   11,62               31,50              2,16           9,567              2,542               8137        35,17
17.04 D   II b) 1                                 10,36               28,00              1,93           8,678              2,285               7 255       31,36
17.04 D   II b) 2                                 12,17               33,00              2,27         10,159               2,685               8 524       36,84
17.04 D   II b) 3                                 11,67               31,50              2,17           9,729              2,579               8 168       35,30
17.04 D    II b) 4                                 9,96               27,00              1,85           8,311              2,210               6 972       30,13
18.06 B I                                          4,62               12,50              0,86           3,997               1,029              3 237        13,99
18.06 B II a)                                     10,03               27,00              1,87           8,464              2,215               7 022       30,35
18.06 B II b)                                     14,34               38,50              2,67         12,113               3,166              10 039       43,39
18.06 C I                                         10,32               28,00              1,92           8,587              2,264               7 223       31,22
18.06 C II a) 1                                    3,99                   —                —
                                                                                                        3,307              0,887               2 790        12,06
18.06  C  II  a) 2                                 4,87               13,00              0,91           4,041               1,084              3 411        14,74
18.06  C  II  b) 1                                 8,82               24,00              1,64           7,386               1,955              6 176       26,69
18.06  C  II  b) 2                                10,61               28,50              1,98           8,907               2,351              7 433       32,12
18.06  C  II  b) 3                                12,33               33,00              2,29          10,364               2,728              8 631       37,30
18.06  C  II  b) 4                                14,48               39,00              2,70         12,188               3,203              10 139       43,82
18.06 D I a)                                      17,74 (l)           48,00 (x)          3,30 i 1)     15,854 11)           3,949 i1)         12 424 O     53,70 (x)
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 193 /27
                                                     Montants à percevoir à l' importation                        Montants à octroyer à l' importation
                                                          et à octroyer à l' exportation                               et à percevoir à l' exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                       and charged on exports
                                                     Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
        Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
    Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                   Beløb , der skal opkræves ved indførsel                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                                                                                og opkræves ved udførsel
                                                               og ydes ved udførsel
                                                                     Belgique/
                                               Deutschland         Luxembourg          Nederland  United Kingdom          Ireland              Italia      France
                                               DM/100 kg          FB/Flux/ 100 kg      F1./100 kg     £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit /100 kg   FF/100 kg
                        1                           2                     3                 4              5                  6                  7            8
18.06    D  I b)                                 17,74                48,00              3,30        15,854               3,949             12 424         53,70
18.06    D  II a)  1                             10,17                27,50              1,89          8,539              2,252               7 123        30,78
18.06    D   II a) 2                             10,17                 27,50             1,89          8,539              2,252               7 123        30,78
18.06    D   II b) 1                             31,40                 84,50             5,84        26,582               6,928             21 988         95,03
18.06    D   II b) 2 aa)                         17,08                46,00              3,18        14,380               3,776             11 958         51,68
18.06    D   II b) 2 bb)                         31,40                 84,50             5,84        26,582               6,928             21988          95,03
18.06    D   II c)                                  (2)                  (2)               (2)            (2)                (2)                 (2)          (2)
19.04                                              5,71                15,50             1,06          4,482              2,232               3 998        17,28
 19.08   B  I a)                                   4,43                    —               —
                                                                                                       3,674              0,985               3 101        13,40
19.08    B  I b)                                   7,97                21,50             1,48          6,613              1,774               5 581        24,12
 19.08   B  II a)                                  1,94                    —               —
                                                                                                       1,492              0,421               1 361         5,88
19.08    B  II b) 1                                4,16                     —              —
                                                                                                       3,329              0,914               2 911        12,58
 19.08   B  II b) 2                              11,25 (3)            30,50 (3)          2,09 (3)      8,988 (3)          2,465 (3)          7 878 (3)     34,05  (3)
 19.08   B  II c) 1                                5,04                13,50             0,94          4,064                   —
                                                                                                                                              3 531        15,26
 19.08 B II c) 2                                 12,14 (3)            33,00 (3)          2,26 (3)      9,723 (3)          2,662 (3)           8 498 (3)    36,73  (3)
 19.08 B II d) 1                                   6,37                17,50             1,19          5,166              1,401              4 461         19,28
 19.08 B II d) 2                                 13,46                36,50 (3)          2,51 (3)    10,825 (3)           2,958 (3)          9 428 (3)     40,75  (3)
 19.08 B III a) 1                                  3,40                    —               —
                                                                                                       2,611              0,737               2 381        10,29
 19.08 B III a) 2                                12,27 (3)             33,00 (3)         2,28 (3)      9,685 (3)          2,676 (3)           8 590 (3)    37,13  (3)
 19.08   B  III b) 1                               4,73                13,00             0,88          3,713              1,033               3 312        14,31
19.08    B  III b) 2                             11,82 (3)            32,00 (3)          2,20 (3)      9,372 (3)          2,584 (3)           8 278 (3)    35,78  (3)
 19.08   B  III c) 1                               6,94                18,50             1,29          5,550              1,526               4 862        21,01
 19.08   B  III c) 2                             12,86 (3)            34,50 (3)          2,39 (3)    10 282 (3)           2,820 (3)           9 008 (3)    38,93 (3)
 19.08   B  IV a) 1                                4,86                13,00             0,90          3,730              1,053               3,402        14,70
 19.08   B  IV a) 2                                9,59 (3)            26,00 (3)         1,78 (3)      7,502 (3)          2,087 (3)           6 713 (3)    29,02 (3)
 19.08   B  IV b) 1                                5,70                15,50             1,06          4,459              1,243               3 992        17,25
 19.08   B  IV b) 2                              12,04 (3)             32,50 (3)         2,24 (3)      9,511 (3)          2,628 (3)           8 430 (3)    36,44 (3)
 19.08   B  V a)                                   5,83                16,00             1,09          4,475              1,264               4 082        17,64
 19.08   B  V b)                                   6,23                17,00             1,16          4,837              1,356               4 362        18,85
21.07 C I                                          4,62                12,50             0,86          3,997              1,029               3 237        13,99
21.07    C  II a)                                10,03                27,00              1,87          8,464              2,215               7 022        30,35
21.07    C  II b)                                14,34                38,50              2,67        12,113               3,166             10 039         43,39
21.07    D   I a) 1                              21,67                58,50              4,03        19,439               4,823             15 177         65,59
21.07    D   I a) 2                              32,31                 87,00             6,01        27,368               7,127             22 625         97,79
21.07    D   I b) 1                                1,93                    —               —
                                                                                                       1,728              0,429               1 349          5,83
21.07    D   I b) 2                                3,95                    —               —
                                                                                                       3,345              0,871               2 765        11,95
21.07    D   I b) 3                              28,72                77,50              5,35        24,327               6,335             20 111         86,92
21.07    D   II a) 1                             24,08 (4)             65,00 (4)         4,48 (4)    21,599 (4)           5,359 (4)         16 863 (4)     72,88 (4)
 ---pagebreak--- N0 L 193 /28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                                  1 . 8 . 77
                                                   Montants à percevoir à l' importation                         Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                               et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                        and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 3eløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                               og opkræves ved udførsel
                                                            og ydes ved udførsel
                                                                  Belgique/
                                             Deutschland        Luxembourg            Nederland  United Kingdom         Ireland              Italia      France
                                             DM/100 kg         FB/ Flux/ 100 kg       Fi./lOO kg     £/ 100 kg         £/ 100 kg          Lit / 100 kg  FF/ 100 kg
                        1                         2                     3                   4             5                 6                   7            8
21.07 D II a) 2                                34,92               94,50               6,50         31,318                7,771           24 451        105,68
21.07 D II a) 3                                44,55              120,00               8,29         39,957                9,914           31 196        134,83
21.07 D II a) 4                                63,82              172,50              11,88         57,236              14,202            44 686        193,13
21.07 D II b)                                    (5)                  (5)                 (5)            (6)               (5)                 (5)          (5)
21.07 F II a) 1                                 7,18                19,50              1,34          6,082              1,584               5 028        21,73
21.07 F II a) 2 aa)                             9,12               24,50               1,70          7,574             2,005                6 389        27,61
21.07 F II a) 2 bb)                            10,10               27,50               1,88           8,319             2,216               7 069        30,55
21.07 F II a) 2 cc)                            11,07               30,00               2,06           9,065             2,426               7 749        33,49
21.07 F II b) 1                                 8,42               23,00               1,57           7,110             1,860               5 896        25,48
21.07 F II b) 2 aa)                            10,01               27,00               1,86           8,308             2,202               7 009        30,29
21.07 F II b) 2 bb )                           10,98               29,50               2,04           9,054             2,413               7 689        33,23
21.07 F II c) 1                                 9,39               27,50               1,75           7,919             2,077               6 578        28,43
21.07 F II c) 2 aa)                            11,34                30,50              2,11           9,411             2,498               7 939        34,31
21.07 F II c) 2 bb)                            12,07               32,50               2,25           9,970             2,656               8 449        36,52
21.07 F II d ) 1                               11,17               30,00               2,08           9,388             2,471               7 818        33,79
21.07 F II d) 2                                12,87                34,50              2,39         10,694              2,839               9 009        38,94
21.07 F II e)                                  13,82                37,50              2,57         11,593              3,062               9 679        41,83
21.07 F III a) 1                               14,36                38,50              2,67         12,164              3,168             10 056         43,46
21.07 F III a) 2 aa)                           16,30               44,00               3,03         13,655              3,589             11416          49,34
2,1.07 F III a) 2 bb)                          17,28                46,50           ,  3,22         14,401              3,799             12 097         52,28
21.07 F III b) 1                               15,60                42,00              2,90         13,192              3,443*            10 924         47,21
21.07 F III b) 2                               17,19               46,50               3,20         14,390              3,786             12 037         52,02
21.07 F III c) 1                               16,57                45,00              3,09         14,001              3,660             11606          50,16
21.07 F III c) 2                               18,27                49,50              3,40         1 5,306             4,029             12 797         55,31
21.07 F III d) 1                               18,35                49,50              3,41         15,470              4,054             12 846         55,52
21.07 F III d) 2                               19,07                51,50              3,55         16,029              4,212             13 356         57,73
21.07 F III e)                                 19,67                53,00              3,66         16,572              4,350             13 776         59,54
21.07 F IV a) 1                                21,54                58,00              4,01         18,245              4,751             15 084         65,19
21.07 F IV a) 2                                23,48                63,50               4,37        1 9,737             5,173              16 444        71,07
21.07 F IV b) 1                                22,78                61,50              4,24         19,274              5,027             15 952         68,94
21.07 F IV b) 2                                24,03                65,00              4,47         20,233              5,298             16 826         72,72
21.07 F IV c)                                  23,75                64,00              4,42         20,082              5,244             16 634         71,89
21.07 F V a) 1                                 32,31                87,00              6,01         27,368              7,127             22 625         97,79
21.07 F V a ) 2                                32,80                88,50              6,10         27,741              7,232             22 965         99,26
21.07 F V b)                                   33,20                89,50              6,18         28,103              7,324             23 245        100,47
21.07 F VI à F IX                                 (5)                  (6)                 (5)            (5)               ( 5)                (5)           ( 5)
29.04 C III a) 1                                 5,20               14,00              0,97           4,079             1,121               3 638        15,72
29.04 C III a) 2                                 7,97               21,50               1,48          6,613             1,774               5 581        24,12
 ---pagebreak--- 1 . 8 . 77                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 193/29
                                                    Montants à percevoir à l' importation                        Montants à octroyer à l' importation
                                                         et à octroyer à l' exportation                              et à percevoir à l' exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                       and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
        Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concadere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bíj de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                  Beløb , der skal opkræves ved indførsel                         Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif
                                                             og ydes ved udførsel                                      og opkræves ved udførsel
                                                                   Belgique/                                            Ireland
                                              Deutschland        Luxembourg           Nederland  United Kingdom                             Italia         France
                                              DM/100 kg        FB/Flux/ 100 kg        F1./100 kg     £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit /100 kg     FF/ 100 kg
                        1                          2                   3                   4             5                 6                  7               8
29.04 C III b) 1                                 7,40               20,00               1,38         5,809             1,597               5 182          22,40
29.04 C III b) 2                                11,34               30,50              2,11          9,405             2,523               7 937          34,31
35.05 A                                          5,71               15,50               1,06         4,482             1,232               3 998          17,28
38.19 T I a)                                     5,20               14,00              0,97          4,079             1,121               3 638          15,72
38.19 T I b)                                     7,97               21,50               1,48         6,613             1,774               5 581          24,12
38.19 T II a)                                    7,40               20,00               1,38         5,809             1,597               5 182          22,40
38.19 T II b)                                   11,34               30,50              2,11          9,405             2,523               7 937          34,31
 ---pagebreak--- N° L 193 /30                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                           1 . 8 . 77
( l) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                   (s) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunautaire handel ,
        matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits              moet het compenserende bedrag worden berekend naar de respec­
        laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction               tievelijke hoeveelheden zachte tarwe , suiker en boter welke zijn
        de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise .                          aangegeven in de bijlage bij Verordening (EEG) nr. 1060/69 , met
                                                                                           toepassing van de voetnoot nr . 6 van deel 5 „ sector melk en
 (*) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                       zuivelprodukten " van de onderhavige bijlage .
        powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
        the monetary compensatory amount is calculated in relation to                (') Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem medlemsstaterne
        the quantity of sugar contained in the product.                                    skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag af de i bilaget til
                                                                                           forordning (EØF) nr. 1060/ 69 angivne mængder af blød hvede ,
  C ) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,                   sukker og smør under anvendelse af de koefficienter, som er
        Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzcugnisse enthaltend,                    angivet i fodnote 6 til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i dette
        wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                    bilag .
        enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.
  (l) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie
         grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo  (4) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est
         compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di                    calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre
        zucchero contenuta in tale merce.                                                   contenue dans la marchandise.
  (l) Voor        boterhampasta's,    vervaardigd     uit   suiker,   cacaopoeder ,  (4) At the request of the interested party the monetary compensatory
         plantenvet en hazelnoten , welke geen melkprodukten bevatten ,                     amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
         wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                     skimmed-milk powder contained in the goods.
         de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.
                                                                                     (*) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
  (*) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                          sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
                                                                                            rechnet.
         pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af
         mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag
         af mængden af sukkerindholdet i varen .                                     (4) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
                                                                                            colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                            scremato in polvere contenuto nella merce.
   (■) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des
         sous-positions 21.07 F VI à F IX.                                            r) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
                                                                                            serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
   (*) Amounts applicable as appropriate on goods falling under sub­                        magere-melkpoeder welke het goed bevat.
         headings 21.07 F VI to IX .
                                                                                      (4) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
   (a) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI                  beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
         bis IX anwendbar sind .                                                             mælkspulver indeholdt i varen .
   (*) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da
         21.07 F VI a IX.
                                                                                      H Montant résultant de l' application aux quantités respectives de
    (a ) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                    céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
         onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX van toepassing zijn .                       de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
                                                                                             montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
    (*) De beløb , der finder anvendelse på varer, der henhører under po­                    agricoles échangés en l'état.
         sitionerne 21.07 F VI til IX respektive.
                                                                                      P ) Amount to be calculated on the basis of the actual quantities of
                                                                                            any cereals or products resulting from their processing, sugar, milk
    C) Pour les exportations vers les pays tiers et les échanges intracom­                  or milk products , contained in the goods . Apply to these quan­
         munautaires, le montant compensatoire est à calculer en fonction                   tities the compensatory amounts applied when such products are
         des quantités respectives de blé tendre , de sucre et de beurre in­                traded as such .
          diquées à l' annexe du règlement (CEE) n0 1060/69, en se référant
          aux coefficients indiqués au renvoi (6) de la partie 5 « secteur du          t5 ) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
         lait et des produits laitiers » de la présente annexe .                             Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
                                                                                             Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
    C) For exports to third countries and intra-Community trade , the                        angewendet werden , die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
          compensatory amount shall be calculated on the basis of the                        Anwendung kämen.
          respective quantities of common wheat , sugar and butter shown in
          the Annex to Regulation (EEC) No 1060/69 , with reference to the             (5 ) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
          coefficients shown in footnote (") of Part 5 ' Milk and milk pro­                  o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
          ducts ' of this Annex.                                                             di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                             sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
     C ) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der Gemein­                      scambiati come tali .
          schaft wird der Ausgleichsbetrag auf Grund der jeweiligen Menge
         an Weichweizen , Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der               (5) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
          Verordnung (EWG) Nr. 1060/69 angeführt sind, unter Bezugnahme                      goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
          auf die Koeffizienten , die in der Fußnote (8) des Teils 5 „ Sektor                dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
          Milch und Milcherzeugnisse" dieses Anhangs angeführt sind .                        bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                             produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
     C) Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomunitari,                     verhandeld .
          l'importo compensativo monetario deve essere calcolato in fun­
          zione delle quantità rispettive di grano tenero , di zucchero e di           f) Det beløb, som fremkommer ved på de respektive indeholdte
          burro, indicate nell'allegato del regolamento (CEE) n. 1060/69,                    mængder af korn og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
          riferendosi ai coefficienti indicati nella nota (') della parte 5a « Set­          mælkeprodukter at anvende de udligningsbeløb , der gælder for
          tore del latte e dei prodotti lattiero-caseari » del presente allegato.            disse produkter som sådanne .
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                                                               ANNEXE U
                            Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                           Produits                                                     États membres
                                                             République                                    Royaume­
                                                              fédérale   Benelux    Irlande         Italie   Uni        France
                                                            d'Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine                              0,925      0,986      1,077         1,174    1,362       1,134
    —   Secteur du lait et des produits laitiers               0,925      0,986      1,077        |1,174    1,403       1,134
    —   du règlement (CEE) n0 1059/69                          0,925      0,986      1,077         1,174    1,362       1,134
    —   Secteur de la viande de porc                           0,907      0,986      1,077         1,174    1,362       1,134
    —   Secteur du sucre et de l'isoglucose                    0,925      0,986      1,077         1,174    1,362       1,134
    — Secteur des céréale» '                                   0,925     0,986       1,077         1,174    1,362       1,134
    — Secteur des œufs et de la viande de
        volaille et des albumines                              0,925     0,986       1,077         1,174    1,362       1,134
2. — Secteur du vin                                           0,907        —          —
                                                                                                   1,256     —
                                                                                                                        1,164
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            ANNEXE 111 — ANNEX UI — ANHANG 111 — ALLEGATO UI — BIJLAGE IH —
                                                         BILAG 111
                               Application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n° 974/71
                                Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                            Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                            Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                            Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                 Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
            Taux de change de la lire italienne et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement
                                                     (CEE) no 1380/75 )
            Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                          1380/75
            Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                    (EWG) Nr. 1380/75)
            Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                     (CEE n. 1380/75)
            Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                        nr. 1380/75
            Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                           100 Lire (0 Roma + Milano)                    3,97444     FB/Flux
                                                                         0,670107    Dkr
                                                                         0,255917    DM
                                                                         0,545965    FF
                                                                         0,273796    FI
                                                                         0,0659608   £
                           1 £ (Noon rate London)                    = 60,2760       FB/Flux
                                                                        10,1565      Dkr
                                                                         3,87940     DM
                                                                         8,27480     FF
                                                                         4,15130     FI