CELEX: 32011R0010
Language: fr
Date: 2011-01-14 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires  Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE

15.1.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 12/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 10/2011 DE LA COMMISSION
   du 14 janvier 2011
   concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
   (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant les directives 80/590/CEE et 89/109/CEE (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, points a), c), d), e), f), h), i) et j),
   après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 1935/2004 établit les principes généraux destinés à éliminer les différences entre les législations des États membres concernant les matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. Il prévoit, à son article 5, paragraphe 1, la possibilité d’arrêter des mesures spécifiques pour certains groupes de matériaux et d’objets, et décrit en détail la procédure à suivre pour autoriser des substances au niveau de l’Union européenne lorsqu’une liste de substances autorisées est prévue par une mesure spécifique.
            
         
               (2)
            
            
               Le présent règlement constitue une mesure spécifique au sens de l’article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1935/2004. Il doit établir les règles spécifiques devant s’appliquer aux matériaux et objets en matière plastique aux fins d’une utilisation sûre de ceux-ci et abroger la directive 2002/72/CE de la Commission du 6 août 2002 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (2).
            
         
               (3)
            
            
               La directive 2002/72/CE établit des règles de base applicables à la fabrication des matériaux et objets en matière plastique. Elle a fait l’objet de six modifications majeures. Pour des raisons de clarté, le texte doit être consolidé, et les parties redondantes et obsolètes doivent être supprimées.
            
         
               (4)
            
            
               Par le passé, la directive 2002/72/CE et ses modifications ont été transposées en droit national sans adaptation majeure. Une période de douze mois est généralement nécessaire à la transposition en droit national. En cas de modification des listes de monomères et d’additifs en vue de l’autorisation de nouvelles substances, ce délai de transposition retarde l’autorisation et ralentit donc l’innovation. Dès lors, il semble opportun d’arrêter les règles relatives aux matériaux et objets en matière plastique sous la forme d’un règlement directement applicable dans tous les États membres.
            
         
               (5)
            
            
               La directive 2002/72/CE s’applique aux matériaux et objets constitués exclusivement de matière plastique ainsi qu’aux joints en matière plastique de couvercles. Dans le passé, telles étaient les principales utilisations des matières plastiques sur le marché. Cependant, depuis quelques années, en plus d’être utilisées dans des matériaux et objets qui en sont constitués exclusivement, les matières plastiques sont aussi utilisées en combinaison avec d’autres matériaux dans ce que l’on appelle des matériaux et objets multimatériaux multicouches. Les règles relatives à l’utilisation du chlorure de vinyle monomère contenues dans la directive 78/142/CEE du Conseil, du 30 janvier 1978, relative au rapprochement des législations des États membres en ce qui concerne les matériaux et objets contenant du chlorure de vinyle monomère destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (3) s’appliquent déjà à toutes les matières plastiques. Par conséquent, il semble opportun d’étendre le champ d’application du présent règlement aux couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches.
            
         
               (6)
            
            
               Les matériaux et objets en matière plastique peuvent être composés de différentes couches de matière plastique reliées entre elles par de la colle. Ils peuvent aussi être imprimés ou enduits d’un revêtement organique ou inorganique. Les matériaux et objets en matière plastique imprimés ou enduits et ceux dont les différentes couches tiennent ensemble à l’aide de colle doivent entrer dans le champ d’application du présent règlement. Les colles, les revêtements et les encres d’imprimerie ne sont pas nécessairement composés des mêmes substances que les matières plastiques. Le règlement (CE) no 1935/2004 prévoit la possibilité d’arrêter des mesures spécifiques concernant les colles, les revêtements et les encres d’imprimerie. Dès lors, les matériaux et objets en matière plastique qui sont imprimés ou enduits ou dont les différentes couches tiennent ensemble à l’aide de colle doivent pouvoir contenir, dans les couches d’encre d’imprimerie, de revêtement ou de colle, d’autres substances que celles autorisées au niveau de l’Union européenne dans les matières plastiques. Ces couches peuvent faire l’objet d’autres dispositions de l’Union européenne ou des États membres.
            
         
               (7)
            
            
               Les matières plastiques, tout comme les résines échangeuses d’ions, les caoutchoucs et les silicones, sont des substances macromoléculaires obtenues par polymérisation. Le règlement (CE) no 1935/2004 prévoit la possibilité d’arrêter des mesures spécifiques concernant les résines échangeuses d’ions, les caoutchoucs et les silicones. Étant donné que ces matériaux sont composés de substances différentes des matières plastiques et possèdent des propriétés physicochimiques différentes, des règles spécifiques doivent leur être applicables, et il y a lieu de préciser qu’ils n’entrent pas dans le champ d’application du présent règlement.
            
         
               (8)
            
            
               Les matières plastiques sont fabriquées à partir de monomères et d’autres substances de départ qui sont transformés par réaction chimique en une structure macromoléculaire, le polymère, qui forme le principal composant structurel de la matière plastique. Des additifs sont ajoutés au polymère pour obtenir des effets technologiques déterminés. Le polymère en tant que tel est une structure inerte dont la masse moléculaire est élevée. Étant donné que les substances dont la masse moléculaire est supérieure à 1 000 Da ne peuvent généralement pas être absorbées par l’organisme, le risque potentiel pour la santé qui découle du polymère lui-même est minime. Des risques potentiels pour la santé peuvent provenir du transfert de monomères ou d’autres substances de départ n’ayant pas subi de réaction ou ayant subi une réaction incomplète ou d’additifs de faible masse moléculaire dans les denrées alimentaires par migration à partir du matériau en matière plastique en contact avec celles-ci. Par conséquent, les monomères, les autres substances de départ et les additifs doivent faire l’objet d’une évaluation des risques et d’une autorisation avant d’être utilisés dans la fabrication de matériaux et d’objets en matière plastique.
            
         
               (9)
            
            
               L’évaluation des risques d’une substance par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») doit porter sur la substance elle-même, les impuretés pertinentes et les produits de réaction et de dégradation prévisibles dans le cadre de l’utilisation envisagée. Elle doit examiner la migration potentielle dans les pires conditions d’utilisation prévisibles ainsi que la toxicité. Sur la base de l’évaluation des risques, l’autorisation doit, s’il y a lieu, être assortie de spécifications relatives à la substance et de restrictions afférentes à son utilisation, de restrictions quantitatives ou de limites de migration afin de garantir la sécurité du matériau ou de l’objet final.
            
         
               (10)
            
            
               L’évaluation des risques et l’utilisation des colorants dans les matières plastiques ne font pas encore l’objet de dispositions de l’Union européenne. L’utilisation des colorants doit donc continuer à être régie par les législations nationales. Cette situation devra être réévaluée ultérieurement.
            
         
               (11)
            
            
               Les solvants utilisés dans la fabrication des matières plastiques pour créer un environnement propice à la réaction sont normalement éliminés au cours du processus car ils sont généralement volatils. L’évaluation des risques et l’utilisation des solvants dans la fabrication des matières plastiques ne font pas encore l’objet de dispositions de l’Union européenne. L’utilisation des solvants doit donc continuer à être régie par les législations nationales. Cette situation devra être réévaluée ultérieurement.
            
         
               (12)
            
            
               Les matières plastiques peuvent aussi être fabriquées au moyen d’une réaction chimique entre des structures macromoléculaires synthétiques ou naturelles et d’autres substances de départ pour former une macromolécule modifiée. Les macromolécules synthétiques utilisées sont souvent des structures intermédiaires qui ne sont pas complètement polymérisées. Des risques potentiels pour la santé peuvent découler de la migration d’autres substances de départ utilisées pour modifier la macromolécule qui n’ont pas subi de réaction ou ont subi une réaction incomplète ou d’une macromolécule qui a subi une réaction incomplète. Par conséquent, les autres substances de départ et les macromolécules utilisées dans la fabrication de macromolécules modifiées doivent faire l’objet d’une évaluation des risques et d’une autorisation avant d’être utilisées dans la fabrication de matériaux et d’objets en matière plastique.
            
         
               (13)
            
            
               Les matières plastiques peuvent également être fabriquées par des micro-organismes créant des structures macromoléculaires à partir de substances de départ par fermentation. La macromolécule est alors libérée dans un milieu ou extraite. Des risques potentiels pour la santé peuvent découler de la migration de substances de départ n’ayant pas subi de réaction ou ayant subi une réaction incomplète, de produits intermédiaires ou de sous-produits du processus de fermentation. Le produit final doit donc faire l’objet d’une évaluation des risques et d’une autorisation avant d’être utilisé dans la fabrication de matériaux et d’objets en matière plastique.
            
         
               (14)
            
            
               La directive 2002/72/CE contient différentes listes de monomères et autres substances de départ et d’additifs autorisés pour la fabrication des matériaux et objets en matière plastique. En ce qui concerne les monomères, les autres substances de départ et les additifs, la liste de l’Union est désormais complète, ce qui signifie que seules les substances autorisées au niveau de l’Union européenne peuvent être utilisées. Dès lors, il n’est plus nécessaire d’inscrire les monomères et autres substances de départ et les additifs dans des listes distinctes en fonction de leur statut en matière d’autorisation. Étant donné que certaines substances peuvent être utilisées à la fois en tant que monomères ou autres substances de départ et en tant qu’additifs, il y a lieu, à des fins de clarté, de les inscrire dans une liste unique des substances autorisées, en indiquant la fonction autorisée.
            
         
               (15)
            
            
               Les polymères peuvent être utilisés non seulement comme principaux composants structurels des matières plastiques, mais aussi comme additifs destinés à obtenir des effets technologiques déterminés dans lesdites matières. Si un additif polymérique est identique à un polymère pouvant former le principal composant structurel d’une matière plastique, le risque présenté par cet additif polymérique peut être considéré comme ayant été évalué si les monomères ont déjà été évalués et autorisés. En pareil cas, il ne devrait pas être nécessaire d’autoriser l’additif polymérique; celui-ci devrait pouvoir être utilisé sur la base de l’autorisation de ses monomères et autres substances de départ. Si un additif polymérique n’est pas identique à un polymère pouvant former le principal composant structurel d’une matière plastique, le risque présenté par cet additif polymérique ne peut pas être considéré comme ayant été évalué du simple fait de l’évaluation des monomères. Dans ce cas, l’additif polymérique devrait faire l’objet d’une évaluation des risques pour ce qui concerne sa fraction de masse moléculaire inférieure à 1 000 Da et être autorisé avant d’être utilisé dans la fabrication de matériaux et d’objets en matière plastique.
            
         
               (16)
            
            
               Dans le passé, aucune distinction claire n’a été établie entre les additifs qui ont une fonction dans le polymère final et les auxiliaires de production de polymères qui ont uniquement une fonction dans le processus de fabrication et ne sont pas destinés à être présents dans l’objet final. Certaines substances qui jouent le rôle d’auxiliaires de production de polymères ont déjà été inscrites sur la liste incomplète d’additifs. Ces auxiliaires doivent demeurer sur la liste de l’Union des substances autorisées. Il convient toutefois de préciser que l’utilisation d’autres auxiliaires de production restera possible, conformément à la législation nationale. Cette situation devra être réévaluée ultérieurement.
            
         
               (17)
            
            
               La liste de l’Union comprend les substances dont l’utilisation dans la fabrication de matières plastiques est autorisée. Les substances telles que les acides, les alcools et les phénols peuvent aussi se présenter sous la forme de sels. Étant donné que les sels se transforment généralement en acides, alcools ou phénols dans l'estomac, l’utilisation des sels dont la sécurité des cations a été évaluée doit en principe être autorisée en même temps que celle de l'acide, de l’alcool ou du phénol. Dans certains cas, lorsque l’évaluation de la sécurité soulève des préoccupations quant à l’utilisation des acides libres, seuls les sels doivent être autorisés et la dénomination «acide(s) …, sels» doit être employée sur la liste.
            
         
               (18)
            
            
               Les substances utilisées dans la fabrication des matériaux et objets en matière plastique peuvent contenir des impuretés provenant de leur processus de fabrication ou d’extraction. Ces impuretés sont ajoutées involontairement avec la substance dans la fabrication du matériau en matière plastique (il s’agit de substances ajoutées involontairement – SAI). Dans la mesure où elles revêtent une importance pour l’évaluation des risques, les principales impuretés d’une substance doivent être prises en compte et, s’il y a lieu, incluses dans les spécifications de la substance. Il n’est cependant pas possible d’énumérer et de prendre en compte toutes les impuretés dans le cadre de l’autorisation. Dès lors, des impuretés peuvent être présentes dans le matériau ou l’objet sans être inscrites sur la liste de l’Union.
            
         
               (19)
            
            
               Lors de la fabrication des polymères, des substances sont utilisées pour déclencher la réaction de polymérisation (catalyseurs) et pour la contrôler (réactifs de transfert de chaîne, d’allongement de chaîne ou d’arrêt de chaîne). Ces auxiliaires de polymérisation sont utilisés en quantités infimes et ne sont pas destinés à rester dans le polymère final. Dès lors, à ce stade, ils ne doivent pas être soumis à la procédure d’autorisation au niveau de l’Union européenne. Tout risque potentiel pour la santé que pourrait présenter le matériau ou l’objet final en raison de leur utilisation doit être évalué par le fabricant conformément aux principes scientifiques d’évaluation des risques reconnus à l’échelle internationale.
            
         
               (20)
            
            
               Lors de la fabrication et de l’utilisation des matériaux et objets en matière plastique, des produits de réaction et de dégradation peuvent se former. Ces produits sont présents involontairement dans le matériau en matière plastique (SAI). Dans la mesure où ils revêtent une importance pour l’évaluation des risques, les principaux produits de réaction et de dégradation de l’utilisation prévue d’une substance doivent être pris en compte et inclus dans les restrictions afférentes à la substance. Il n’est cependant pas possible d’énumérer et de prendre en compte tous les produits de réaction et de dégradation dans le cadre de l’autorisation. Dès lors, ils ne doivent pas figurer sous la forme d’entrées distinctes sur la liste de l’Union. Tout risque potentiel pour la santé que pourrait présenter le matériau ou l’objet final en raison de la présence de produits de réaction et de dégradation doit être évalué par le fabricant conformément aux principes scientifiques d’évaluation des risques reconnus à l’échelle internationale.
            
         
               (21)
            
            
               Avant l’établissement de la liste de l’Union des additifs, des additifs autres que ceux autorisés au niveau de l’Union européenne pouvaient être utilisés dans la fabrication de matières plastiques. Pour les additifs qui étaient autorisés dans les États membres, le délai de remise des données destinées à l’évaluation de leur sécurité par l’Autorité en vue de leur inclusion sur la liste de l’Union a expiré le 31 décembre 2006. Les additifs pour lesquels une demande valable a été présentée dans ce délai ont été inscrits dans une liste provisoire. Certains additifs qui figurent sur la liste provisoire n’ont pas encore fait l’objet d’une décision d’autorisation au niveau de l’Union européenne. Il convient que l’utilisation des additifs concernés reste possible, conformément à la législation nationale, jusqu’à ce que leur évaluation soit terminée et qu’une décision soit prise concernant leur inclusion sur la liste de l’Union.
            
         
               (22)
            
            
               Lorsqu’un additif inclus sur la liste provisoire est inscrit sur la liste de l’Union ou lorsqu’il est décidé de ne pas l’y inscrire, il convient que cet additif soit retiré de la liste provisoire.
            
         
               (23)
            
            
               Les nouvelles technologies produisent des substances à une dimension particulaire présentant des propriétés chimiques et physiques sensiblement différentes de celles de particules plus grandes, par exemple sous la forme de nanoparticules. Ces propriétés différentes peuvent engendrer des propriétés toxicologiques différentes, de sorte que ces substances doivent être évaluées au cas par cas par l’Autorité pour ce qui est des risques, jusqu’à ce que l’on dispose de davantage d’informations au sujet de ces nouvelles technologies. Dès lors, il convient de préciser que les autorisations fondées sur l’évaluation des risques de la dimension particulaire classique d’une substance n’englobent pas les nanoparticules artificielles.
            
         
               (24)
            
            
               Sur la base de l’évaluation des risques, l’autorisation doit, s’il y a lieu, être assortie de limites de migration spécifiques afin de garantir la sécurité du matériau ou de l’objet final. Si un additif autorisé pour la fabrication de matériaux et d’objets en matière plastique est également autorisé en tant qu’additif alimentaire ou en tant que substance aromatisante, il y a lieu de s’assurer que la libération de la substance ne modifie pas la composition des denrées alimentaires de manière inacceptable. Dès lors, la libération d’un tel additif ou arôme à double usage ne doit pas présenter de fonction technologique dans les denrées alimentaires, sauf si cette fonction est voulue et si le matériau en contact avec les denrées répond aux exigences relatives aux matériaux actifs destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires fixées dans le règlement (CE) no 1935/2004 et le règlement (CE) no 450/2009 de la Commission du 29 mai 2009 concernant les matériaux et objets actifs et intelligents destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (4). Les dispositions du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (5) ou du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (6), selon le cas, doivent être respectées.
            
         
               (25)
            
            
               Conformément à l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1935/2004, les substances cédées par les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ne doivent pas entraîner de modifications inacceptables de la composition des denrées. Les bonnes pratiques de fabrication permettent de fabriquer des matériaux en matière plastique de telle sorte qu’ils ne cèdent pas plus de 10 mg de substances par dm2 de surface du matériau. Si l’évaluation des risques d’une substance donnée ne préconise pas un niveau inférieur, ce niveau devrait être fixé comme limite générique pour l’inertie d’un matériau en matière plastique, c’est-à-dire comme limite de migration globale. Pour obtenir des résultats comparables lors du contrôle de conformité à la limite de migration globale, les essais devraient être réalisés dans des conditions normalisées – durée, température et milieu d’essai (simulant de denrée alimentaire) – représentant les pires conditions d’utilisation prévisibles du matériau ou de l’objet en matière plastique.
            
         
               (26)
            
            
               La limite de migration globale de 10 mg par dm2 correspond, pour un emballage cubique contenant 1 kg de denrées alimentaires, à une migration de 60 mg par kg de denrées. Dans le cas de petits emballages, pour lesquels le rapport surface/volume est plus élevé, la migration dans les denrées alimentaires est supérieure. En ce qui concerne les nourrissons et les enfants en bas âge, dont la consommation de denrées alimentaires par kilogramme de poids corporel est plus élevée que celle des adultes et dont l’alimentation n’est pas encore variée, des dispositions spécifiques devraient être établies afin de limiter l’absorption de substances cédées par des matériaux en contact avec les denrées alimentaires. Pour que les emballages de petit volume soient entourés de la même protection que les emballages de grand volume, la limite de migration globale applicable aux matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires qui sont spécialement conçus pour le conditionnement de denrées pour nourrissons et enfants en bas âge ne devrait pas être liée à la surface de l’emballage mais correspondre à une limite dans les denrées alimentaires.
            
         
               (27)
            
            
               Ces dernières années ont vu la mise au point de matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires qui ne se composent pas seulement d’une matière plastique mais combinent jusqu’à quinze couches de matières plastiques différentes, le but étant d’optimiser leur fonctionnalité et la protection des denrées alimentaires tout en réduisant les déchets d’emballage. Dans ce type de matériaux ou d’objets en matière plastique multicouches, certaines couches peuvent être séparées des denrées alimentaires par une barrière fonctionnelle. Cette barrière est une couche qui est située à l’intérieur des matériaux ou objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et qui empêche la migration de substances à travers elle vers les denrées alimentaires. Des substances non autorisées peuvent être utilisées derrière une barrière fonctionnelle pour autant qu’elles remplissent certains critères et que leur migration reste en dessous d’une limite de détection donnée. Compte tenu des denrées alimentaires pour nourrissons et autres personnes particulièrement sensibles ainsi que de la grande tolérance analytique de l’analyse de migration, il convient d’établir une limite maximale de 0,01 mg par kg de denrée alimentaire pour la migration d’une substance non autorisée à travers une barrière fonctionnelle. Des substances mutagènes, cancérogènes ou toxiques pour la reproduction ne doivent pas être utilisées dans des matériaux ou objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires sans autorisation préalable. Par conséquent, la notion de barrière fonctionnelle ne doit pas s’appliquer à ce type de substances. Les nouvelles technologies qui produisent des substances à une dimension particulaire présentant des propriétés chimiques et physiques sensiblement différentes de celles de particules plus grandes, par exemple sous la forme de nanoparticules, doivent être évaluées au cas par cas pour ce qui est des risques, jusqu’à ce que l’on dispose de davantage d’informations à leur sujet. Par conséquent, la notion de barrière fonctionnelle ne doit pas s’appliquer aux substances produites par ces nouvelles technologies.
            
         
               (28)
            
            
               Ces dernières années se sont aussi caractérisées par l’élaboration de matériaux et d’objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires combinant plusieurs matériaux, dans un souci d’optimisation de leur fonctionnalité et de la protection des denrées alimentaires et de réduction simultanée des déchets d’emballage. Dans ces matériaux et objets multimatériaux multicouches, les couches en matière plastique doivent répondre aux mêmes exigences de composition que les couches en matière plastique qui ne sont pas combinées à d’autres matériaux. Lorsque des couches en matière plastique de matériaux et d’objets multimatériaux multicouches sont séparées des denrées alimentaires par une barrière fonctionnelle, la notion de barrière fonctionnelle doit s’appliquer. Étant donné que d’autres matériaux sont combinés aux couches en matière plastique et que des mesures spécifiques n’ont pas encore été arrêtées au niveau de l’Union européenne pour ces autres matériaux, il n’est pas encore possible de fixer des exigences applicables aux matériaux et objets multimatériaux multicouches finaux. Dès lors, les limites de migration spécifiques et globale ne doivent pas s’appliquer, sauf pour le chlorure de vinyle monomère pour lequel une telle restriction existe déjà. En l’absence de mesure spécifique au niveau de l’Union européenne portant sur les matériaux ou objets multimatériaux multicouches dans leur ensemble, les États membres peuvent maintenir ou adopter des dispositions nationales relatives à ces matériaux et objets, à condition qu’elles soient conformes aux règles du traité.
            
         
               (29)
            
            
               L’article 16, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1935/2004 dispose que les matériaux et objets visés par des mesures spécifiques doivent être accompagnés d’une déclaration écrite attestant leur conformité avec les règles qui leur sont applicables. Pour renforcer la coordination et la responsabilité des fournisseurs à chaque étape de la fabrication, y compris celle des substances de départ, les personnes compétentes doivent établir la conformité avec les règles applicables dans une déclaration de conformité mise à la disposition de leurs clients.
            
         
               (30)
            
            
               Les revêtements, les encres d’imprimerie et les colles ne font pas encore l’objet d’une législation de l’Union européenne spécifique et ne sont donc pas soumis à l’obligation de fourniture d’une déclaration de conformité. Cependant, en ce qui concerne les revêtements, les encres d’imprimerie et les colles destinés à être utilisés dans des matériaux et objets en matière plastique, des informations adéquates doivent être fournies au fabricant de l’objet en matière plastique final afin de lui permettre de garantir la conformité pour ce qui est des substances pour lesquelles des limites de migration ont été fixées dans le présent règlement.
            
         
               (31)
            
            
               L’article 17, paragraphe 1, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (7) dispose que l’exploitant du secteur alimentaire doit vérifier que les denrées alimentaires sont conformes aux règles qui leur sont applicables. À cet effet et sous réserve d’une obligation de confidentialité, les exploitants du secteur alimentaire doivent avoir accès aux informations pertinentes leur permettant de s’assurer que la migration dans les denrées alimentaires à partir des matériaux et objets est conforme aux spécifications et aux restrictions établies par la législation alimentaire.
            
         
               (32)
            
            
               À chaque étape de la fabrication, une documentation étayant la déclaration de conformité doit être tenue à la disposition des autorités de contrôle. La preuve de la conformité peut reposer sur des essais de migration. Ces essais étant complexes, coûteux et longs, la preuve de la conformité doit également pouvoir être apportée par des calculs, y compris des modélisations, d’autres analyses, et des données ou une argumentation scientifiques s’ils permettent d’obtenir des résultats au moins aussi marqués que les essais de migration. Les résultats des essais doivent être considérés comme valables pour autant que les formulations et les conditions de transformation restent constantes dans le cadre d’un système d’assurance de la qualité.
            
         
               (33)
            
            
               Lorsque des essais sont réalisés sur certains objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, comme des films ou des couvercles, il n’est souvent pas possible de déterminer la surface qui sera mise en contact avec un volume donné de denrées alimentaires. Il convient d’établir des règles spécifiques pour le contrôle de la conformité de ces objets.
            
         
               (34)
            
            
               La fixation des limites de migration repose sur l’hypothèse conventionnelle selon laquelle 1 kg de denrées alimentaires est consommé quotidiennement par une personne de 60 kg et les denrées sont emballées dans un récipient cubique d’une surface de 6 dm2 cédant la substance. Dans le cas de récipients très petits ou très grands, le véritable rapport surface/volume des denrées alimentaires emballées est très différent de l’hypothèse conventionnelle. Dès lors, il y a lieu de normaliser leur surface avant de comparer les résultats des essais avec les limites de migration. Ces règles devront être révisées lorsque de nouvelles données seront disponibles concernant les usages en matière d’emballage des denrées alimentaires.
            
         
               (35)
            
            
               La limite de migration spécifique correspond à la quantité maximale d’une substance qui est autorisée dans les denrées alimentaires, le but étant que le matériau destiné à entrer en contact avec des denrées alimentaires ne présente pas de risque pour la santé. Le fabricant doit garantir que les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires respecteront ces limites lorsqu’ils seront mis en contact avec des denrées dans les pires conditions de contact prévisibles. Par conséquent, la conformité des matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires doit être évaluée, et des règles doivent être fixées pour la réalisation des essais.
            
         
               (36)
            
            
               Les denrées alimentaires étant des matrices complexes, analyser les substances migrantes dans celles-ci peut poser des difficultés. Par conséquent, il y a lieu de désigner des milieux d’essai simulant le transfert des substances du matériau en matière plastique aux denrées alimentaires. Ces milieux doivent représenter les principales propriétés physicochimiques des denrées alimentaires. Lors de l’utilisation de simulants de denrées alimentaires, la durée et la température d’essai normalisées doivent, dans la mesure du possible, reproduire la migration potentielle de l’objet dans les denrées.
            
         
               (37)
            
            
               Afin de déterminer le simulant adéquat pour certaines denrées alimentaires, il y a lieu de tenir compte de la composition chimique et des propriétés physiques de la denrée. Des résultats de recherche comparant la migration dans la denrée alimentaire avec la migration dans les simulants de denrées alimentaires sont disponibles pour certaines denrées représentatives. Des simulants doivent être désignés sur la base de ces résultats. En particulier, pour les denrées alimentaires contenant des matières grasses, les résultats obtenus avec un simulant peuvent dans certains cas surestimer considérablement la migration dans les denrées alimentaires. Dans ces cas, il y a lieu de prévoir la correction des résultats obtenus dans le simulant par un facteur de réduction.
            
         
               (38)
            
            
               La détermination de l’exposition aux substances cédées par des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires repose sur l’hypothèse conventionnelle selon laquelle une personne consomme quotidiennement 1 kg de denrées alimentaires. Cependant, la consommation quotidienne de matières grasses ne dépasse pas 200 g. Il y a lieu d’en tenir compte pour les substances lipophiles qui ne migrent que dans les matières grasses. Par conséquent, il convient de prévoir de corriger les valeurs de migration spécifiques par un facteur de correction applicable aux substances lipophiles, conformément à l’avis du comité scientifique de l’alimentation humaine (8) et à celui de l’Autorité (9).
            
         
               (39)
            
            
               Les contrôles officiels doivent reposer sur des stratégies d’essai permettant aux autorités compétentes de réaliser les contrôles efficacement en utilisant au mieux les ressources disponibles. Dès lors, il doit être admissible, dans certaines conditions, de recourir à des méthodes d’examen pour vérifier la conformité. La non-conformité d’un matériau ou objet doit être confirmée par une méthode de contrôle.
            
         
               (40)
            
            
               Il y a lieu que les règles de base relatives aux essais de migration soient établies dans le présent règlement. Étant donné que ces essais sont très complexes, il est néanmoins possible que ces règles ne couvrent pas tous les cas prévisibles et ne contiennent pas tous les détails nécessaires à la réalisation des essais. Dès lors, il convient d’établir un document d’orientation de l’Union européenne expliquant plus en détail comment appliquer les règles de base relatives aux essais de migration.
            
         
               (41)
            
            
               Les dispositions actualisées relatives aux simulants de denrées alimentaires et aux essais de migration contenues dans le présent règlement remplaceront celles de la directive 78/142/CEE et de l’annexe de la directive 82/711/CEE du Conseil, du 18 octobre 1982, établissant les règles de base nécessaires à la vérification de la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (10).
            
         
               (42)
            
            
               Les substances qui sont présentes dans les matières plastiques mais qui ne sont pas énumérées à l’annexe I du présent règlement n’ont pas nécessairement fait l’objet d’une évaluation des risques, car elles n’ont pas été soumises à une procédure d’autorisation. Pour ces substances, le respect des dispositions de l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 doit être évalué par l’exploitant d’entreprise compétent conformément aux principes scientifiques internationalement reconnus et compte tenu de l’exposition provenant des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et d’autres sources.
            
         
               (43)
            
            
               De nouveaux monomères, autres substances de départ et additifs ayant récemment fait l’objet d’une évaluation scientifique favorable de l’Autorité, il convient à présent de les ajouter à la liste de l’Union.
            
         
               (44)
            
            
               Étant donné que de nouvelles substances sont ajoutées à la liste de l’Union, le règlement devrait s’appliquer dès que possible, pour permettre aux fabricants de s’adapter au progrès technique et permettre l’innovation.
            
         
               (45)
            
            
               Certaines règles relatives aux essais de migration doivent être actualisées compte tenu des nouvelles connaissances scientifiques. Les autorités de contrôle et l’industrie doivent adapter leur régime actuel en matière d’essais à ces règles actualisées. Pour permettre cette adaptation, il semble opportun de prévoir que les règles actualisées ne s’appliqueront que deux ans après l’adoption du règlement.
            
         
               (46)
            
            
               Actuellement, les exploitants d’entreprises étayent leurs déclarations de conformité par la documentation exigée par la directive 2002/72/CE. En principe, une déclaration de conformité doit être actualisée uniquement lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles. Pour limiter la charge qui pèse sur les exploitants, les matériaux qui ont été mis sur le marché légalement sur la base des exigences fixées dans la directive 2002/72/CE doivent pouvoir être mis sur le marché avec une déclaration de conformité reposant sur la documentation prévue par ladite directive jusqu’à cinq ans après l’adoption du règlement.
            
         
               (47)
            
            
               Les méthodes analytiques de vérification de la migration et du contenu résiduel de chlorure de vinyle monomère décrites dans la directive 80/766/CEE de la Commission, du 8 juillet 1980, portant fixation de la méthode communautaire d’analyse pour le contrôle officiel de la teneur des matériaux et objets en chlorure de vinyle monomère destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (11) et dans la directive 81/432/CEE de la Commission, du 29 avril 1981, portant fixation de la méthode communautaire d’analyses pour le contrôle officiel du chlorure de vinyle cédé par les matériaux et objets aux denrées alimentaires (12) sont dépassées. Les méthodes d’analyse doivent répondre aux critères définis à l’article 11 du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil (13) relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux. Les directives 80/766/CEE et 81/432/CEE doivent donc être abrogées.
            
         
               (48)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   CHAPITRE I
   DISPOSITIONS GÉNÉRALES
   Article premier
   Objet
   1.   Le présent règlement constitue une mesure spécifique au sens de l’article 5 du règlement (CE) no 1935/2004.
   2.   Le présent règlement établit des exigences spécifiques applicables à la fabrication et à la commercialisation de matériaux et d’objets en matière plastique:
   
               a)
            
            
               qui sont destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires; ou
            
         
               b)
            
            
               qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires; ou
            
         
               c)
            
            
               dont on peut raisonnablement prévoir qu’ils entreront en contact avec des denrées alimentaires.
            
         Article 2
   Champ d’application
   1.   Le présent règlement s’applique aux matériaux et objets mis sur le marché de l’Union européenne qui relèvent des catégories suivantes:
   
               a)
            
            
               les matériaux et objets ainsi que leurs éléments constitués exclusivement de matière plastique;
            
         
               b)
            
            
               les matériaux et objets en matière plastique multicouches dont les différentes couches sont reliées entre elles à l’aide de colle ou par tout autre moyen;
            
         
               c)
            
            
               les matériaux et objets visés aux points a) et b) imprimés et/ou enduits d’un revêtement;
            
         
               d)
            
            
               les couches en matière plastique ou revêtements en matière plastique formant des joints de capsules et de fermetures, qui composent avec ces capsules et fermetures un ensemble de deux ou plusieurs couches de matériaux de nature différente;
            
         
               e)
            
            
               les couches en matière plastique de matériaux et d’objets multimatériaux multicouches.
            
         2.   Le présent règlement ne s’applique pas aux matériaux et objets ci-après mis sur le marché de l’Union européenne, qui doivent faire l’objet d’autres mesures spécifiques:
   
               a)
            
            
               les résines échangeuses d’ions;
            
         
               b)
            
            
               les caoutchoucs;
            
         
               c)
            
            
               les silicones.
            
         3.   Le présent règlement s’entend sans préjudice des dispositions de l’Union européenne ou des États membres applicables aux encres d’imprimerie, aux colles ou aux revêtements.
   Article 3
   Définitions
   Aux fins du présent règlement, on entend par:
   
               1.
            
            
               «matériaux et objets en matière plastique»,
               
                           a)
                        
                        
                           les matériaux et objets visés à l’article 2, paragraphe 1, points a), b) et c), ainsi que,
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           les couches en matière plastique visées à l’article 2, paragraphe 1, points d) et e);
                        
                     
         
               2.
            
            
               «matière plastique», un polymère auquel des additifs ou d’autres substances ont pu être ajoutés, capable de servir de principal composant structurel de matériaux et d’objets finaux;
            
         
               3.
            
            
               «polymère», toute substance macromoléculaire obtenue par:
               
                           a)
                        
                        
                           un procédé de polymérisation, comme la polyaddition ou la polycondensation, ou tout autre procédé similaire à partir de monomères et d’autres substances de départ, ou
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           modification chimique de macromolécules naturelles ou synthétiques, ou
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           fermentation microbienne;
                        
                     
         
               4.
            
            
               «matériaux et objets en matière plastique multicouches», les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matière plastique;
            
         
               5.
            
            
               «matériaux et objets multimatériaux multicouches», les matériaux et objets composés de deux ou plusieurs couches de matériaux de nature différente, dont au moins une couche en matière plastique;
            
         
               6.
            
            
               «monomère ou autre substance de départ»,
               
                           a)
                        
                        
                           une substance soumise à tout type de procédé de polymérisation afin de fabriquer des polymères, ou
                        
                     
                           b)
                        
                        
                           une substance macromoléculaire naturelle ou synthétique utilisée pour la fabrication de macromolécules modifiées, ou
                        
                     
                           c)
                        
                        
                           une substance utilisée pour modifier des macromolécules existantes, naturelles ou synthétiques;
                        
                     
         
               7.
            
            
               «additif», une substance ajoutée volontairement à une matière plastique afin d’obtenir un effet physique ou chimique lors de la transformation de la matière plastique ou de modifier les caractéristiques physiques ou chimiques du matériau ou de l’objet final, et qui est destinée à être présente dans le matériau ou l’objet final;
            
         
               8.
            
            
               «auxiliaire de production de polymères», toute substance utilisée pour servir de milieu propice à la fabrication de polymères ou de matières plastiques, qui peut être présente mais n’est pas destinée à être présente dans les matériaux ou objets finaux et qui ne modifie pas les caractéristiques physiques ou chimiques du matériau ou de l’objet final;
            
         
               9.
            
            
               «substance ajoutée involontairement», une impureté dans les substances utilisées, un intermédiaire de réaction formé au cours du processus de production ou un produit de décomposition ou de réaction;
            
         
               10.
            
            
               «auxiliaire de polymérisation», une substance qui déclenche la polymérisation et/ou contrôle la formation de la structure macromoléculaire;
            
         
               11.
            
            
               «limite de migration globale» (LMG), la quantité maximale autorisée de substances non volatiles cédées par un matériau ou objet aux simulants de denrées alimentaires;
            
         
               12.
            
            
               «simulant de denrée alimentaire», un milieu d’essai qui imite une denrée alimentaire et qui, par son comportement, reproduit la migration à partir des matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires;
            
         
               13.
            
            
               «limite de migration spécifique» (LMS), la quantité maximale autorisée d’une substance donnée cédée par un matériau ou objet aux denrées alimentaires ou aux simulants de denrées alimentaires;
            
         
               14.
            
            
               «limite de migration spécifique totale» [LMS(T)], la somme maximale autorisée de substances particulières cédées aux denrées alimentaires ou aux simulants de denrées alimentaires, exprimée comme le total du groupement des substances indiquées;
            
         
               15.
            
            
               «barrière fonctionnelle», une barrière constituée d’une ou de plusieurs couches de tout type de matériau, garantissant que le matériau ou l’objet final est conforme à l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 et aux dispositions du présent règlement;
            
         
               16.
            
            
               «aliment non gras», une denrée alimentaire pour laquelle, dans les essais de migration, seuls des simulants de denrées alimentaires autres que les simulants D1 ou D2 sont désignés à l’annexe V, tableau 2, du présent règlement;
            
         
               17.
            
            
               «restriction», une limitation de l’utilisation d’une substance, une limite de migration ou une quantité limite de la substance dans le matériau ou l’objet;
            
         
               18.
            
            
               «spécification», la composition d’une substance, les critères de pureté d’une substance, les caractéristiques physicochimiques d’une substance, les indications relatives au procédé de fabrication d’une substance ou des informations complémentaires concernant l’expression des limites de migration.
            
         Article 4
   Mise sur le marché de matériaux et d’objets en matière plastique
   Les matériaux et objets en matière plastique peuvent être mis sur le marché uniquement s’ils sont à la fois:
   
               a)
            
            
               conformes aux exigences applicables énoncées à l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 dans les conditions d’utilisation prévues et prévisibles;
            
         
               b)
            
            
               conformes aux exigences en matière d’étiquetage énoncées à l’article 15 du règlement (CE) no 1935/2004;
            
         
               c)
            
            
               conformes aux exigences en matière de traçabilité énoncées à l’article 17 du règlement (CE) no 1935/2004;
            
         
               d)
            
            
               fabriqués conformément aux bonnes pratiques de fabrication définies dans le règlement (CE) no 2023/2006 de la Commission (14) et
            
         
               e)
            
            
               conformes aux exigences en matière de composition et de déclaration énoncées aux chapitres II, III et IV du présent règlement.
            
         CHAPITRE II
   EXIGENCES EN MATIÈRE DE COMPOSITION
   SECTION 1
   Substances autorisées
   Article 5
   Liste de l’Union des substances autorisées
   1.   Seules les substances figurant sur la liste de l’Union des substances autorisées (ci-après «la liste de l’Union») établie à l’annexe I peuvent être utilisées intentionnellement dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique.
   2.   La liste de l’Union comprend:
   
               a)
            
            
               les monomères et autres substances de départ;
            
         
               b)
            
            
               les additifs, à l’exclusion des colorants;
            
         
               c)
            
            
               les auxiliaires de production de polymères, à l’exclusion des solvants;
            
         
               d)
            
            
               les macromolécules obtenues par fermentation microbienne.
            
         3.   La liste de l’Union peut être modifiée conformément à la procédure établie aux articles 8 à 12 du règlement (CE) no 1935/2004.
   Article 6
   Dérogations applicables aux substances ne figurant pas sur la liste de l’Union
   1.   Par dérogation à l’article 5, des substances autres que celles figurant sur la liste de l’Union peuvent être utilisées en tant qu’auxiliaires de production de polymères dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique, conformément à la législation nationale.
   2.   Par dérogation à l’article 5, des colorants et des solvants peuvent être utilisés dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique, conformément à la législation nationale.
   3.   Les substances ci-après qui ne figurent pas sur la liste de l’Union sont autorisées pour autant que les règles établies aux articles 8, 9, 10, 11 et 12 soient respectées:
   
               a)
            
            
               les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d’aluminium, d’ammonium, de baryum, de calcium, de cobalt, de cuivre, de fer, de lithium, de magnésium, de manganèse, de potassium, de sodium et de zinc des acides, phénols ou alcools autorisés;
            
         
               b)
            
            
               les mélanges obtenus en mélangeant des substances autorisées sans réaction chimique des composants;
            
         
               c)
            
            
               lorsqu’elles sont utilisées comme additifs, les substances polymériques naturelles ou synthétiques d’une masse moléculaire minimale de 1 000 Da, à l’exception des macromolécules obtenues par fermentation microbienne, qui répondent aux exigences fixées dans le présent règlement, si elles sont capables de servir de principal composant structurel de matériaux ou d’objets finaux;
            
         
               d)
            
            
               lorsqu’ils sont utilisés comme monomères ou autres substances de départ, les prépolymères et les substances macromoléculaires naturelles ou synthétiques, ainsi que leurs mélanges, à l’exception des macromolécules obtenues par fermentation microbienne, si les monomères ou substances de départ nécessaires à leur synthèse figurent sur la liste de l’Union.
            
         4.   Les substances ci-après qui ne figurent pas sur la liste de l’Union peuvent être présentes dans les couches en matière plastique de matériaux ou d’objets en matière plastique:
   
               a)
            
            
               les substances ajoutées involontairement;
            
         
               b)
            
            
               les auxiliaires de polymérisation.
            
         5.   Par dérogation à l’article 5, les additifs qui ne figurent pas sur la liste de l’Union peuvent continuer à être utilisés conformément à la législation nationale après le 1er janvier 2010 jusqu’à ce qu’une décision soit prise concernant leur inscription ou non sur la liste de l’Union, pour autant qu’ils figurent sur la liste provisoire visée à l’article 7.
   Article 7
   Établissement et gestion de la liste provisoire
   1.   La liste provisoire des additifs en cours d’évaluation par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») qui a été publiée par la Commission en 2008 est mise à jour régulièrement.
   2.   Un additif est retiré de la liste provisoire:
   
               a)
            
            
               lorsqu’il est inscrit sur la liste de l’Union figurant à l’annexe I; ou
            
         
               b)
            
            
               lorsque la Commission prend la décision de ne pas l’inscrire sur la liste de l’Union; ou
            
         
               c)
            
            
               si, au cours de l’examen des données, l’Autorité demande des informations complémentaires, lesquelles ne sont pas communiquées dans les délais qu’elle a précisés.
            
         SECTION 2
   Exigences générales, restrictions et spécifications
   Article 8
   Exigence générale applicable aux substances
   Les substances utilisées dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique doivent être d’une qualité technique et d’une pureté appropriées compte tenu de l’utilisation prévue et prévisible des matériaux ou objets. La composition est connue du fabricant de la substance et mise à la disposition des autorités compétentes à leur demande.
   Article 9
   Exigences spécifiques applicables aux substances
   1.   Les substances utilisées dans la fabrication de couches en matière plastique de matériaux et d’objets en matière plastique sont soumises aux restrictions et spécifications suivantes:
   
               a)
            
            
               la limite de migration spécifique prévue à l’article 11;
            
         
               b)
            
            
               la limite de migration globale fixée à l’article 12;
            
         
               c)
            
            
               les restrictions et spécifications établies à l’annexe I, point 1, tableau 1, colonne 10;
            
         
               d)
            
            
               les spécifications détaillées établies à l’annexe I, point 4.
            
         2.   Les substances se présentant sous une forme nanométrique ne peuvent être utilisées que si elles sont expressément autorisées et mentionnées dans les spécifications figurant à l’annexe I.
   Article 10
   Restrictions générales applicables aux matériaux et objets en matière plastique
   Les restrictions générales relatives aux matériaux et objets en matière plastique figurent à l’annexe II.
   Article 11
   Limites de migration spécifiques
   1.   Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs constituants aux denrées alimentaires en des quantités dépassant les limites de migration spécifiques (LMS) établies à l’annexe I. Ces limites de migration spécifiques sont exprimées en mg de substance par kg de denrée alimentaire (mg/kg).
   2.   Une limite de migration spécifique générique de 60 mg/kg s’applique aux substances pour lesquelles aucune limite de migration spécifique ou autre restriction n’est prévue à l’annexe I.
   3.   Par dérogation aux paragraphes 1 et 2, les additifs qui sont également autorisés en tant qu’additifs alimentaires par le règlement (CE) no 1333/2008 ou en tant qu’arômes par le règlement (CE) no 1334/2008 ne peuvent migrer dans les denrées alimentaires en des quantités modifiant les caractéristiques techniques des denrées alimentaires finales et ne peuvent:
   
               a)
            
            
               excéder les restrictions prévues dans le règlement (CE) no 1333/2008 ou (CE) no 1334/2008 ou à l’annexe I du présent règlement pour les denrées alimentaires dans lesquelles leur utilisation comme additifs alimentaires ou substances aromatisantes est autorisée; ou
            
         
               b)
            
            
               excéder les restrictions prévues à l’annexe I du présent règlement dans les denrées alimentaires dans lesquelles leur utilisation comme additifs alimentaires ou substances aromatisantes n’est pas autorisée.
            
         Article 12
   Limite de migration globale
   1.   Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent céder leurs constituants aux simulants de denrées alimentaires en des quantités dépassant 10 milligrammes de constituants totaux par dm2 de surface destinée à entrer en contact avec des denrées alimentaires (mg/dm2).
   2.   Par dérogation au paragraphe 1, les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge au sens des directives 2006/141/CE (15) et 2006/125/CE (16) ne peuvent céder leurs constituants aux simulants de denrées alimentaires en des quantités dépassant 60 milligrammes de constituants totaux par kg de simulant de denrée alimentaire.
   CHAPITRE III
   DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES À CERTAINS MATÉRIAUX ET OBJETS
   Article 13
   Matériaux et objets en matière plastique multicouches
   1.   Dans les matériaux et objets en matière plastique multicouches, la composition de chaque couche en matière plastique doit être conforme au présent règlement.
   2.   Par dérogation au paragraphe 1, une couche en matière plastique qui n’est pas en contact direct avec la denrée alimentaire et qui en est séparée par une barrière fonctionnelle peut:
   
               a)
            
            
               ne pas respecter les restrictions et spécifications prévues dans le présent règlement, à l’exception de celles relatives au chlorure de vinyle monomère établies à l’annexe I; et/ou
            
         
               b)
            
            
               être fabriquée avec des substances qui ne figurent pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire.
            
         3.   La migration des substances visées au paragraphe 2, point b), dans la denrée alimentaire ou le simulant de denrée alimentaire ne doit pas être décelable lorsqu’elle est mesurée avec la certitude statistique requise par une méthode d’analyse conforme à l’article 11 du règlement (CE) no 882/2004 avec une limite de détection de 0,01 mg/kg. Cette limite est toujours exprimée en concentration dans les denrées alimentaires ou les simulants de denrées alimentaires. Elle s’applique à un groupe de composés, s’ils sont structurellement et toxicologiquement liés (en particulier les isomères ou composés ayant le même groupe fonctionnel pertinent), et inclut un éventuel transfert non désiré.
   4.   Les substances ne figurant pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire visées au paragraphe 2, point b), ne peuvent appartenir à aucune des catégories suivantes:
   
               a)
            
            
               les substances classées comme «mutagènes», «cancérogènes» ou «toxiques pour la reproduction» conformément aux critères énoncés à l’annexe I, points 3.5, 3.6 et 3.7, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (17);
            
         
               b)
            
            
               les substances se présentant sous une forme nanométrique.
            
         5.   Les matériaux et objets finaux en matière plastique multicouches doivent respecter les limites de migration spécifiques prévues à l’article 11 et la limite de migration globale fixée à l’article 12 du présent règlement.
   Article 14
   Matériaux et objets multimatériaux multicouches
   1.   Dans les matériaux et objets multimatériaux multicouches, la composition de chaque couche en matière plastique doit être conforme au présent règlement.
   2.   Par dérogation au paragraphe 1, dans les matériaux et objets multimatériaux multicouches, une couche en matière plastique qui n’est pas en contact direct avec la denrée alimentaire et qui en est séparée par une barrière fonctionnelle peut être fabriquée avec des substances qui ne figurent pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire.
   3.   Les substances ne figurant pas sur la liste de l’Union ou sur la liste provisoire visées au paragraphe 2 ne peuvent appartenir à aucune des catégories suivantes:
   
               a)
            
            
               les substances classées comme «mutagènes», «cancérogènes» ou «toxiques pour la reproduction» conformément aux critères énoncés à l’annexe I, points 3.5, 3.6 et 3.7, du règlement (CE) no 1272/2008;
            
         
               b)
            
            
               les substances se présentant sous une forme nanométrique.
            
         4.   Par dérogation au paragraphe 1, les articles 11 et 12 du présent règlement ne s’appliquent pas aux couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches.
   5.   Les couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches doivent toujours respecter les restrictions relatives au chlorure de vinyle monomère établies à l’annexe I du présent règlement.
   6.   Des limites de migration spécifiques et globale applicables aux couches en matière plastique des matériaux et objets multimatériaux multicouches et aux matériaux ou objets multimatériaux multicouches finaux peuvent être définies dans la législation nationale.
   CHAPITRE IV
   DÉCLARATION DE CONFORMITÉ ET DOCUMENTATION
   Article 15
   Déclaration de conformité
   1.   Aux stades de la commercialisation autres que la vente au détail, une déclaration écrite conforme à l’article 16 du règlement (CE) no 1935/2004 doit être disponible pour les matériaux et objets en matière plastique, les produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ainsi que les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets.
   2.   La déclaration écrite visée au paragraphe 1 est établie par l’exploitant d’entreprise et contient les informations prévues à l’annexe IV.
   3.   La déclaration écrite permet d’identifier facilement les matériaux, objets, produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ou substances pour lesquels elle est établie. Elle est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la composition ou de la production induisent des changements concernant la migration à partir des matériaux ou objets ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles.
   Article 16
   Documentation
   1.   L’exploitant d’entreprise met à la disposition des autorités nationales compétentes, à leur demande, une documentation appropriée démontrant que les matériaux et objets, les produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ainsi que les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets satisfont aux exigences du présent règlement.
   2.   Cette documentation indique les conditions et les résultats des essais, des calculs, y compris des modélisations, et des autres analyses et contient les preuves de la sécurité ou les arguments démontrant la conformité. Les règles relatives à la démonstration expérimentale de la conformité sont établies au chapitre V.
   CHAPITRE V
   CONFORMITÉ
   Article 17
   Expression des résultats des essais de migration
   1.   Aux fins de la vérification de la conformité, les valeurs de migration spécifiques sont exprimées en mg/kg, sur la base du véritable rapport surface/volume dans les conditions d’utilisation réelles ou prévues.
   2.   Par dérogation au paragraphe 1, pour:
   
               a)
            
            
               les récipients et autres objets contenant ou destinés à contenir moins de 500 millilitres ou grammes ou plus de 10 litres,
            
         
               b)
            
            
               les matériaux et objets pour lesquels, en raison de leur forme, il n’est pas possible d’estimer le rapport entre la surface des matériaux et objets et la quantité de denrées alimentaires en contact avec eux,
            
         
               c)
            
            
               les feuilles et films qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires,
            
         
               d)
            
            
               les feuilles et films contenant moins de 500 millilitres ou grammes ou plus de 10 litres,
            
         la valeur de migration est exprimée en mg/kg, sur la base d’un rapport surface/volume de 6 dm2 par kg de denrée alimentaire.
   Le présent paragraphe ne s’applique pas aux matériaux et objets en matière plastique qui sont destinés à entrer en contact ou qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge au sens des directives 2006/141/CE et 2006/125/CE.
   3.   Par dérogation au paragraphe 1, pour les capsules, joints, bouchons et autres dispositifs de fermeture, la valeur de migration spécifique est exprimée en:
   
               a)
            
            
               mg/kg, sur la base du contenu réel du récipient auquel la fermeture est destinée, ou en mg/dm2, sur la base de la surface de contact totale du dispositif de fermeture et du récipient fermé, si la destination de l’objet est connue, compte tenu également des dispositions du paragraphe 2;
            
         
               b)
            
            
               mg/objet si la destination de l’objet est inconnue.
            
         4.   Pour les capsules, joints, bouchons et autres dispositifs de fermeture, la valeur de migration globale est exprimée en:
   
               a)
            
            
               mg/dm2, sur la base de la surface de contact totale du dispositif de fermeture et du récipient fermé, si la destination de l’objet est connue;
            
         
               b)
            
            
               mg/objet si la destination de l’objet est inconnue.
            
         Article 18
   Règles relatives à l’évaluation de la conformité aux limites de migration
   1.   Pour les matériaux et objets qui sont déjà en contact avec des denrées alimentaires, le contrôle de la conformité aux limites de migration spécifiques s’effectue selon les règles fixées à l’annexe V, chapitre 1.
   2.   Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, le contrôle de la conformité aux limites de migration spécifiques s’effectue dans des denrées alimentaires ou dans les simulants de denrées alimentaires désignés à l’annexe III selon les règles fixées à l’annexe V, chapitre 2, section 2.1.
   3.   Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, un examen de la conformité à la limite de migration spécifique peut être effectué selon différentes méthodes, conformément aux règles fixées à l’annexe V, chapitre 2, section 2.2. Si l’examen indique que le matériau ou l’objet ne respecte pas les limites de migration, la non-conformité doit être confirmée par un contrôle au sens du paragraphe 2.
   4.   Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, le contrôle de la conformité à la limite de migration globale s’effectue dans les simulants de denrées alimentaires A, B, C, D1 et D2 désignés à l’annexe III selon les règles fixées à l’annexe V, chapitre 3, section 3.1.
   5.   Pour les matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, un examen de la conformité à la limite de migration globale peut être effectué selon différentes méthodes, conformément aux règles fixées à l’annexe V, chapitre 3, section 3.4. Si l’examen indique que le matériau ou l’objet ne respecte pas la limite de migration, la non-conformité doit être confirmée par un contrôle au sens du paragraphe 4.
   6.   Les résultats des essais de migration spécifique obtenus dans les denrées alimentaires priment ceux obtenus dans les simulants de denrées alimentaires. Les résultats des essais de migration spécifique obtenus dans les simulants de denrées alimentaires priment ceux obtenus par des méthodes d’examen.
   7.   Avant de comparer les résultats des essais de migration spécifique et globale avec les limites de migration, les facteurs de correction prévus à l’annexe V, chapitre 4, sont appliqués conformément aux dispositions dudit chapitre.
   Article 19
   Évaluation des substances ne figurant pas sur la liste de l’Union
   Pour les substances visées à l’article 6, paragraphes 1, 2, 4 et 5, et à l’article 14, paragraphe 2, du présent règlement qui ne font pas l’objet d’une inscription à l’annexe I du présent règlement, le respect des dispositions de l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 est évalué conformément aux principes scientifiques d’évaluation des risques reconnus à l’échelle internationale.
   CHAPITRE VI
   DISPOSITIONS FINALES
   Article 20
   Modification d’actes de l’Union européenne
   L’annexe de la directive 85/572/CEE du Conseil (18) est remplacée par le texte suivant:
   «Les simulants de denrées alimentaires à utiliser pour vérifier la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec une seule denrée alimentaire ou avec un groupe déterminé de denrées alimentaires sont définis à l’annexe III, point 3, du règlement (UE) no 10/2011 de la Commission.»
   Article 21
   Abrogation d’actes de l’Union européenne
   Les directives 80/766/CEE, 81/432/CEE et 2002/72/CE de la Commission sont abrogées avec effet au 1er mai 2011.
   Les références faites aux directives abrogées s’entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon les tableaux de correspondance figurant à l’annexe VI.
   Article 22
   Dispositions transitoires
   1.   Jusqu’au 31 décembre 2012, la documentation visée à l’article 16 est fondée sur les règles de base relatives à la vérification de la migration globale et spécifique établies à l’annexe de la directive 82/711/CEE.
   2.   À partir du 1er janvier 2013, la documentation visée à l’article 16 relative aux matériaux, objets et substances mis sur le marché jusqu’au 31 décembre 2015 peut être fondée sur:
   
               a)
            
            
               les règles relatives aux essais de migration établies à l’article 18 du présent règlement; ou
            
         
               b)
            
            
               les règles de base relatives à la vérification de la migration globale et spécifique établies à l’annexe de la directive 82/711/CEE.
            
         3.   À partir du 1er janvier 2016, la documentation visée à l’article 16 est fondée sur les règles relatives aux essais de migration établies à l’article 18, sans préjudice du paragraphe 2 du présent article.
   4.   Jusqu’au 31 décembre 2015, les additifs employés dans l’ensimage des fibres de verre utilisées pour le renforcement des plastiques qui ne figurent pas à l’annexe I doivent être conformes aux dispositions relatives à l’évaluation des risques établies à l’article 19.
   5.   Les matériaux et objets mis sur le marché légalement avant le 1er mai 2011 peuvent être mis sur le marché jusqu’au 31 décembre 2012.
   Article 23
   Entrée en vigueur et application
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique à compter du 1er mai 2011.
   En ce qui concerne l’utilisation d’additifs autres que des plastifiants, les dispositions de l’article 5 s’appliquent aux couches en matière plastique ou revêtements en matière plastique des capsules et fermetures visées à l’article 2, paragraphe 1, point d), à partir du 31 décembre 2015.
   En ce qui concerne l’utilisation des additifs utilisés dans les ensimages de fibre de verre pour les plastiques renforcés en fibre de verre, les dispositions de l’article 5 s’appliquent à partir du 31 décembre 2015.
   Les dispositions de l’article 18, paragraphes 2 et 4, et de l’article 20 s’appliquent à partir du 31 décembre 2012.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.
      Fait à Bruxelles, le 14 janvier 2011.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 338 du 13.11.2004, p. 4.
   
      (2)  JO L 220 du 15.8.2002, p. 18.
   
      (3)  JO L 44 du 15.2.1978, p. 15.
   
      (4)  JO L 135 du 30.5.2009, p. 3.
   
      (5)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
   
      (6)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 34.
   
      (7)  JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
   
      (8)  SCF opinion of 4 December 2002 on the introduction of a Fat (Consumption) Reduction Factor (FRF) in the estimation of the exposure to a migrant from food contact materials [avis du comité scientifique de l’alimentation humaine du 4 décembre 2002 concernant l’application d’un facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG) pour l’estimation de l’exposition à une substance migrante provenant de matériaux en contact avec des denrées alimentaires].
   http://ec.europa.eu/food/fs/sc/scf/out149_en.pdf.
   
      (9)  Avis du groupe scientifique sur les additifs alimentaires, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les aliments (AFC) à la demande de la Commission concernant l’introduction d’un facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses des aliments consommés par les nourrissons et les enfants, The EFSA Journal (2004) 103, 1-8.
   
      (10)  JO L 297 du 23.10.1982, p. 26.
   
      (11)  JO L 213 du 16.8.1980, p. 42.
   
      (12)  JO L 167 du 24.6.1981, p. 6.
   
      (13)  JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.
   
      (14)  JO L 384 du 29.12.2006, p. 75.
   
      (15)  JO L 401 du 30.12.2006, p. 1.
   
      (16)  JO L 339 du 6.12.2006, p. 16.
   
      (17)  JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.
   
      (18)  JO L 372 du 31.12.1985, p. 14.
   
      ANNEXE I
      Substances
      1.   Liste de l’Union des monomères, autres substances de départ, macromolécules obtenues par fermentation microbienne, additifs et auxiliaires de production de polymères autorisés
      Le tableau 1 contient les informations suivantes:
      Colonne 1 (No de la substance MCDA): le numéro d’identification unique de la substance.
      Colonne 2 (No réf.): le numéro de référence CEE, dans le domaine des matériaux d’emballage.
      Colonne 3 (No CAS): le numéro d’enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service).
      Colonne 4 (Dénomination de la substance): la dénomination chimique.
      Colonne 5 (Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères (oui/non)]: l’indication que l’utilisation de la substance en tant qu’additif ou auxiliaire de production de polymères est autorisée («oui») ou n’est pas autorisée («non»). Si la substance est uniquement autorisée comme auxiliaire de production de polymères, la mention «oui» est indiquée et la restriction d’utilisation est précisée dans les spécifications.
      Colonne 6 (Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne (oui/non)]: l’indication que l’utilisation de la substance en tant que monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne est autorisée («oui») ou n’est pas autorisée («non»). Si la substance est autorisée comme macromolécule obtenue par fermentation microbienne, la mention «oui» est indiquée et il est précisé dans les spécifications que la substance est une macromolécule obtenue par fermentation microbienne.
      Colonne 7 (FRTMG applicable (oui/non)]: l’indication que, pour la substance considérée, les résultats de migration peuvent être corrigés par le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG) («oui») ou ne peuvent pas l’être («non»).
      Colonne 8 (LMS [mg/kg]): la limite de migration spécifique applicable à la substance. Elle est exprimée en mg de substance par kg de denrée alimentaire. La mention «ND» est indiquée lorsque la substance ne peut pas migrer en quantité décelable.
      Colonne 9 (LMS(T) [mg/kg] (No de restriction de groupe)]: le numéro d’identification du groupe de substances auquel la restriction de groupe définie dans le tableau 2, colonne 1, de la présente annexe s’applique.
      Colonne 10 (Restrictions et spécifications): les restrictions autres que la limite de migration spécifique ainsi que les spécifications applicables à la substance considérée. Si des spécifications détaillées sont établies, il est fait référence au tableau 4.
      Colonne 11 (Notes relatives au contrôle de conformité): le numéro de note tel qu’indiqué dans le tableau 3, colonne 1, de la présente annexe, renvoyant aux dispositions détaillées applicables au contrôle de conformité aux limites pour la substance considérée.
      Si une substance figurant dans la liste comme composé spécifique est également couverte par un terme générique, les restrictions applicables à cette substance sont celles qui sont indiquées pour le composé spécifique.
      Si la mention «ND» («non décelable») figure dans la colonne 8 relative à la limite de migration spécifique, une limite de détection de 0,01 mg de substance par kg de denrée alimentaire s’applique, sauf indication contraire pour une substance donnée.
      Tableau 1
      
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
               
                  (5)
               
               
                  (6)
               
               
                  (7)
               
               
                  (8)
               
               
                  (9)
               
               
                  (10)
               
               
                  (11)
               
            
                  No de la substance MCDA
               
               
                  No réf.
               
               
                  No CAS
               
               
                  Dénomination de la substance
               
               
                  Peut être utilisée comme additif ou auxiliaire de production de polymères
                  (oui/non)
               
               
                  Peut être utilisée comme monomère ou autre substance de départ ou macromolécule obtenue par fermentation microbienne
                  (oui/non)
               
               
                  FRTMG applicable
                  (oui/non)
               
               
                  LMS
                  [mg/kg]
               
               
                  LMS(T)
                  [mg/kg]
                  (No de restriction de groupe)
               
               
                  Restrictions et spécifications
               
               
                  Notes relatives au contrôle de conformité
               
            
                  1
               
               
                  12310
               
               
                  0266309-43-7
               
               
                  albumine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  2
               
               
                  12340
               
               
                  —
               
               
                  albumine coagulée par le formaldéhyde
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  3
               
               
                  12375
               
               
                  —
               
               
                  monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C22)
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  4
               
               
                  22332
               
               
                  —
               
               
                  mélange de 2,2,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate (40 % m/m) et de 2,4,4-triméthylhexane-1,6-diisocyanate (60 % m/m)
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate.
               
               
                  (10)
               
            
                  5
               
               
                  25360
               
               
                  —
               
               
                  trialkyl(C5-C15)acétate de 2,3-époxypropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement époxy.
                  Masse moléculaire de 43 Da.
               
               
                   
               
            
                  6
               
               
                  25380
               
               
                  —
               
               
                  trialkyl(C7-C17)acétates de vinyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  7
               
               
                  30370
               
               
                  —
               
               
                  acide acétylacétique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  8
               
               
                  30401
               
               
                  —
               
               
                  mono- et diglycérides d’acides gras, acétylés
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  9
               
               
                  30610
               
               
                  —
               
               
                  acides en C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, provenant d’huiles et de graisses naturelles, et leurs mono-, di- et triesters de glycérol (y compris les acides gras ramifiés en quantités naturellement présentes)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  10
               
               
                  30612
               
               
                  —
               
               
                  acides en C2-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, synthétiques, et leurs mono-, di- et triesters de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  11
               
               
                  30960
               
               
                  —
               
               
                  esters des acides aliphatiques monocarboxyliques en (C6-C22) avec le polyglycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  12
               
               
                  31328
               
               
                  —
               
               
                  acides gras provenant d’huiles et de graisses alimentaires animales ou végétales
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13
               
               
                  33120
               
               
                  —
               
               
                  monoalcools aliphatiques saturés, linéaires, primaires (C4-C24)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  14
               
               
                  33801
               
               
                  —
               
               
                  acide n-alkyl(C10-C13)benzènesulfonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  15
               
               
                  34130
               
               
                  —
               
               
                  alkyl(C12-C20)diméthylamines, linéaires à nombre pair d’atomes de carbone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16
               
               
                  34230
               
               
                  —
               
               
                  acides alkyl(C8-C22)sulfoniques
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  17
               
               
                  34281
               
               
                  —
               
               
                  acides alkyl(C8-C22)sulfuriques linéaires, primaires, à nombre pair d’atomes de carbone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  18
               
               
                  34475
               
               
                  —
               
               
                  hydroxyphosphite d’aluminium et de calcium, hydrate
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  19
               
               
                  39090
               
               
                  —
               
               
                  N,N-bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (7)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  20
               
               
                  39120
               
               
                  —
               
               
                  chlorhydrate de N,N-bis(2-hydroxyéthyl)alkyl(C8-C18)amine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (7)
               
               
                  LMS(T) (exprimée hors HCl)
               
               
                   
               
            
                  21
               
               
                  42500
               
               
                  —
               
               
                  acide carbonique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  22
               
               
                  43200
               
               
                  —
               
               
                  mono- et diglycérides de l’huile de ricin
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  23
               
               
                  43515
               
               
                  —
               
               
                  esters des acides gras de l’huile de coco avec des chlorures de choline
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  24
               
               
                  45280
               
               
                  —
               
               
                  fibres de coton
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25
               
               
                  45440
               
               
                  —
               
               
                  crésols butylés, styrénisés
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  26
               
               
                  46700
               
               
                  —
               
               
                  5,7-di-tert-butyl-3-(3,4- et 2,3-diméthylphényl)-2(3H)-benzofuranone contenant: a) du 5,7-di-tert-butyl-3-(3,4-diméthy-phényl)2(3H)-benzofuranone (80-100 % m/m) et b) du 5,7-di-tert-butyl-3-(2,3-diméthylphényl)-2(3H)-benzofuranone (0-20 % m/m)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  27
               
               
                  48960
               
               
                  —
               
               
                  acide 9,10-dihydroxystéarique et ses oligomères
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  28
               
               
                  50160
               
               
                  —
               
               
                  bis[n-alkyle(C10-C16) thioglycolate] de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  29
               
               
                  50360
               
               
                  —
               
               
                  bis(éthyl maléate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  30
               
               
                  50560
               
               
                  —
               
               
                  1,4-butanediol bis(thioglycolate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  31
               
               
                  50800
               
               
                  —
               
               
                  dimaléate de di-n-octylétain estérifié
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  32
               
               
                  50880
               
               
                  —
               
               
                  dimaléate de di-n-octylétain, polymères (n = 2-4)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  33
               
               
                  51120
               
               
                  —
               
               
                  (thiobenzoate) (2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  34
               
               
                  54270
               
               
                  —
               
               
                  éthylhydroxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  35
               
               
                  54280
               
               
                  —
               
               
                  éthylhydroxypropylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  36
               
               
                  54450
               
               
                  —
               
               
                  graisses et huiles d’origine alimentaire, animale ou végétale
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  37
               
               
                  54480
               
               
                  —
               
               
                  graisses et huiles hydrogénées d’origine alimentaire, animale ou végétale
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  38
               
               
                  55520
               
               
                  —
               
               
                  fibres de verre
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  39
               
               
                  55600
               
               
                  —
               
               
                  microbilles de verre
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  40
               
               
                  56360
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide acétique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  41
               
               
                  56486
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec les acides aliphatiques saturés linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C14-C18) et avec les acides aliphatiques insaturés linéaires à nombre pair d’atomes de carbone (C16-C18)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  42
               
               
                  56487
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide butyrique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  43
               
               
                  56490
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide érucique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  44
               
               
                  56495
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide 12-hydroxyoctadécanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  45
               
               
                  56500
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide laurique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  46
               
               
                  56510
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide linoléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  47
               
               
                  56520
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide myristique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  48
               
               
                  56535
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide nonanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  49
               
               
                  56540
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide oléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  50
               
               
                  56550
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide palmitique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  51
               
               
                  56570
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide propionique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  52
               
               
                  56580
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide ricinoléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  53
               
               
                  56585
               
               
                  —
               
               
                  esters du glycérol avec l’acide stéarique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  54
               
               
                  57040
               
               
                  —
               
               
                  monooléate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  55
               
               
                  57120
               
               
                  —
               
               
                  monooléate de glycérol, ester avec l’acide citrique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  56
               
               
                  57200
               
               
                  —
               
               
                  monopalmitate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  57
               
               
                  57280
               
               
                  —
               
               
                  monopalmitate de glycérol, ester avec l’acide citrique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  58
               
               
                  57600
               
               
                  —
               
               
                  monostéarate de glycérol, ester avec l’acide ascorbique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  59
               
               
                  57680
               
               
                  —
               
               
                  monostéarate de glycérol, ester avec l’acide citrique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  60
               
               
                  58300
               
               
                  —
               
               
                  glycine, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  62
               
               
                  64500
               
               
                  —
               
               
                  lysine, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  63
               
               
                  65440
               
               
                  —
               
               
                  pyrophosphite de manganèse
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  64
               
               
                  66695
               
               
                  —
               
               
                  méthylhydroxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  65
               
               
                  67155
               
               
                  —
               
               
                  mélange de 4-(2-benzoxazolyl)-4′-(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène, de 4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène et de 4,4′-bis(5-méthyl-2-benzoxazolyl)stilbène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Pas plus de 0,05 % (m/m) (quantité de substance utilisée/quantité de la formulation).
                  Mélange habituellement obtenu, par le processus de fabrication, dans un rapport de (58-62 %):(23-27 %):(13-17 %).
               
               
                   
               
            
                  66
               
               
                  67600
               
               
                  —
               
               
                  tris[alkyle(C10-C16) thioglycolate] de mono-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (11)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  67
               
               
                  67840
               
               
                  —
               
               
                  acides montaniques et/ou leurs esters avec l’éthylèneglycol et/ou le 1,3-butanediol et/ou le glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  68
               
               
                  73160
               
               
                  —
               
               
                  phosphates de mono- et di-n-alkyle (C16 et C18)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  69
               
               
                  74400
               
               
                  —
               
               
                  phosphite de tris(nonyl- et/ou dinonylphényle)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  70
               
               
                  76463
               
               
                  —
               
               
                  acide polyacrylique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  71
               
               
                  76730
               
               
                  —
               
               
                  polydiméthylsiloxane, γ-hydroxypropylé
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  72
               
               
                  76815
               
               
                  —
               
               
                  esters du polyester d’acide adipique et de glycérol ou de pentaérythritol avec des acides gras linéaires à nombre pair d’atomes de carbone entre (C12 et C22)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                  La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 5 % (m/m).
               
               
                   
               
            
                  73
               
               
                  76866
               
               
                  —
               
               
                  polyesters de 1,2-propanediol et/ou de 1,3-et/ou de 1,4-butanediol et/ou de polypropylèneglycol avec l’acide adipique. Les groupements terminaux peuvent être estérifiés par l’acide acétique, les acides gras en C12-C18, ou le n-octanol et/ou le n-décanol.
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (31)
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  74
               
               
                  77440
               
               
                  —
               
               
                  diricinoléate de polyéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  42
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  75
               
               
                  77702
               
               
                  —
               
               
                  esters du polyéthylèneglycol avec les acides aliphatiques monocarboxyliques (C6-C22), et leurs sulfates d’ammonium et de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  76
               
               
                  77732
               
               
                  —
               
               
                  polyéthylèneglycol (OE = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)acrylate
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le PET
               
               
                   
               
            
                  77
               
               
                  77733
               
               
                  —
               
               
                  polyéthylèneglycol (OE = 1-30, typiquement 5) éther du butyl-2-cyano-3-(4-hydroxyphényl)acrylate
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le PET
               
               
                   
               
            
                  78
               
               
                  77897
               
               
                  —
               
               
                  sulfate de monoalkyléther (linéaire ou ramifié en C8-C20) de polyéthylèneglycol (OE = 1-50), sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  79
               
               
                  80640
               
               
                  —
               
               
                  polyoxyalkyl (C2-C4)diméthylpolysiloxane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  80
               
               
                  81760
               
               
                  —
               
               
                  poudres, paillettes et fibres de laiton, de bronze, de cuivre, d’acier inoxydable, d’étain et de fer, et alliages de cuivre, d’étain et de fer
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  81
               
               
                  83320
               
               
                  —
               
               
                  propylhydroxyéthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  82
               
               
                  83325
               
               
                  —
               
               
                  propylhydroxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  83
               
               
                  83330
               
               
                  —
               
               
                  propylhydroxypropylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  84
               
               
                  85601
               
               
                  —
               
               
                  silicates naturels (à l’exception de l’amiante)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  85
               
               
                  85610
               
               
                  —
               
               
                  silicates naturels silylés (à l’exception de l’amiante)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  86
               
               
                  86000
               
               
                  —
               
               
                  acide silicique silylé
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  87
               
               
                  86285
               
               
                  —
               
               
                  dioxyde de silicium silylé
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  88
               
               
                  86880
               
               
                  —
               
               
                  phénoxybenzènedisulfonate (monoalkyle ou dialkyle) de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  89
               
               
                  89440
               
               
                  —
               
               
                  stéarates d’éthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  90
               
               
                  92195
               
               
                  —
               
               
                  taurine, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  91
               
               
                  92320
               
               
                  —
               
               
                  éther de tétradécyl-polyéthylèneglycol (OE = 3-8) avec l’acide glycolique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  15
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  92
               
               
                  93970
               
               
                  —
               
               
                  bis(hexahydrophthalate) de tricyclodécanediméthanol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  93
               
               
                  95858
               
               
                  —
               
               
                  cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de faible viscosité
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  Masse moléculaire moyenne au moins égale à 350 Da.
                  Viscosité à 100 °C au moins égale à 2,5 cSt (2,5 × 10-6 m2/s).
                  Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 40 % (m/m).
               
               
                   
               
            
                  94
               
               
                  95859
               
               
                  —
               
               
                  cires, raffinées, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers ou synthétiques, de viscosité élevée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Masse moléculaire moyenne au moins égale à 500 Da.
                  Viscosité à 100 °C au moins égale à 11 cSt (11 × 10-6 m2/s).
                  Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m).
               
               
                   
               
            
                  95
               
               
                  95883
               
               
                  —
               
               
                  huiles minérales blanches, paraffiniques, produites à partir de charges d’alimentation dérivées d’hydrocarbures pétroliers
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Masse moléculaire moyenne au moins égale à 480 Da.
                  Viscosité à 100 °C au moins égale à 8,5 cSt (8,5 × 10-6 m2/s).
                  Teneur en hydrocarbures minéraux à nombre de carbones inférieur à 25: pas plus de 5 % (m/m).
               
               
                   
               
            
                  96
               
               
                  95920
               
               
                  —
               
               
                  farine et fibres de bois, non traitées
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  97
               
               
                  72081/10
               
               
                  —
               
               
                  résines (hydrogénées) d’hydrocarbures pétroliers
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Les résines hydrogénées d’hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d’oléfines de type aliphatique, alicyclique et/ou arylalcène monobenzénoïde provenant de distillats de charges de pétrole craqué dont l’intervalle d’ébullition ne dépasse pas 220 °C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces flux de distillation, suivie d’une distillation, d’une hydrogénation et d’un traitement supplémentaire.
                  Propriétés:
                  
                              —
                           
                           
                              Viscosité à 120 °C: > 3 Pa.s
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Température de ramollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l’ASTM: > 95 °C
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Indice de brome: < 40 (ASTM D1159)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Couleur d’une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l’échelle de Gardner
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm
                           
                        
               
                   
               
            
                  98
               
               
                  17260
               
               
                  0000050-00-0
               
               
                  formaldéhyde
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (15)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  54880
               
            
                  99
               
               
                  19460
               
               
                  0000050-21-5
               
               
                  acide lactique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  62960
               
            
                  100
               
               
                  24490
               
               
                  0000050-70-4
               
               
                  sorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  88320
               
            
                  101
               
               
                  36000
               
               
                  0000050-81-7
               
               
                  acide ascorbique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  102
               
               
                  17530
               
               
                  0000050-99-7
               
               
                  glucose
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  103
               
               
                  18100
               
               
                  0000056-81-5
               
               
                  glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  55920
               
            
                  104
               
               
                  58960
               
               
                  0000057-09-0
               
               
                  bromure d’hexadécyltriméthylammonium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  105
               
               
                  22780
               
               
                  0000057-10-3
               
               
                  acide palmitique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  70400
               
            
                  106
               
               
                  24550
               
               
                  0000057-11-4
               
               
                  acide stéarique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  89040
               
            
                  107
               
               
                  25960
               
               
                  0000057-13-6
               
               
                  urée
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  108
               
               
                  24880
               
               
                  0000057-50-1
               
               
                  saccharose
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  109
               
               
                  23740
               
               
                  0000057-55-6
               
               
                  1,2-propanediol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  81840
               
            
                  110
               
               
                  93520
               
               
                  0000059-02-9
                  0010191-41-0
               
               
                  α-tocophérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  111
               
               
                  53600
               
               
                  0000060-00-4
               
               
                  acide éthylènediaminetétraacétique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  112
               
               
                  64015
               
               
                  0000060-33-3
               
               
                  acide linoléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  113
               
               
                  16780
               
               
                  0000064-17-5
               
               
                  éthanol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  52800
               
            
                  114
               
               
                  55040
               
               
                  0000064-18-6
               
               
                  acide formique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  115
               
               
                  10090
               
               
                  0000064-19-7
               
               
                  acide acétique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  30000
               
            
                  116
               
               
                  13090
               
               
                  0000065-85-0
               
               
                  acide benzoïque
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  37600
               
            
                  117
               
               
                  21550
               
               
                  0000067-56-1
               
               
                  méthanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  118
               
               
                  23830
               
               
                  0000067-63-0
               
               
                  2-propanol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  81882
               
            
                  119
               
               
                  30295
               
               
                  0000067-64-1
               
               
                  acétone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  120
               
               
                  49540
               
               
                  0000067-68-5
               
               
                  diméthylsulfoxyde
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  121
               
               
                  24270
               
               
                  0000069-72-7
               
               
                  acide salicylique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  84640
               
            
                  122
               
               
                  23800
               
               
                  0000071-23-8
               
               
                  1-propanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  123
               
               
                  13840
               
               
                  0000071-36-3
               
               
                  1-butanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  124
               
               
                  22870
               
               
                  0000071-41-0
               
               
                  1-pentanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  125
               
               
                  16950
               
               
                  0000074-85-1
               
               
                  éthylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  126
               
               
                  10210
               
               
                  0000074-86-2
               
               
                  acétylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  127
               
               
                  26050
               
               
                  0000075-01-4
               
               
                  chlorure de vinyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                   
               
            
                  128
               
               
                  10060
               
               
                  0000075-07-0
               
               
                  acétaldéhyde
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  129
               
               
                  17020
               
               
                  0000075-21-8
               
               
                  oxyde d’éthylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                  (10)
               
            
                  130
               
               
                  26110
               
               
                  0000075-35-4
               
               
                  chlorure de vinylidène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  131
               
               
                  48460
               
               
                  0000075-37-6
               
               
                  1,1-difluoroéthane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  132
               
               
                  26140
               
               
                  0000075-38-7
               
               
                  fluorure de vinylidène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  133
               
               
                  14380
               
               
                  0000075-44-5
               
               
                  chlorure de carbonyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                  (10)
               
            
                  23155
               
            
                  134
               
               
                  43680
               
               
                  0000075-45-6
               
               
                  chlorodifluorométhane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                  Teneur en chlorofluorométhane inférieure à 1 mg/kg de substance
               
               
                   
               
            
                  135
               
               
                  24010
               
               
                  0000075-56-9
               
               
                  oxyde de propylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                   
               
            
                  136
               
               
                  41680
               
               
                  0000076-22-2
               
               
                  camphre
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (3)
               
            
                  137
               
               
                  66580
               
               
                  0000077-62-3
               
               
                  2,2′-méthylènebis[4-méthyl-6-(1-méthylcyclohexyl)phénol]
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (5)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  138
               
               
                  93760
               
               
                  0000077-90-7
               
               
                  citrate de tri-n-butylacétyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  139
               
               
                  14680
               
               
                  0000077-92-9
               
               
                  acide citrique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  44160
               
            
                  140
               
               
                  44640
               
               
                  0000077-93-0
               
               
                  citrate de triéthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  141
               
               
                  13380
               
               
                  0000077-99-6
               
               
                  1,1,1-triméthylolpropane
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25600
               
            
                  94960
               
            
                  142
               
               
                  26305
               
               
                  0000078-08-0
               
               
                  vinyltriéthoxysilane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement comme agent pour traitement de surfaces
               
               
                  (1)
               
            
                  143
               
               
                  62450
               
               
                  0000078-78-4
               
               
                  isopentane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  144
               
               
                  19243
               
               
                  0000078-79-5
               
               
                  2-méthyl-1,3-butadiène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                   
               
            
                  21640
               
            
                  145
               
               
                  10630
               
               
                  0000079-06-1
               
               
                  acrylamide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  146
               
               
                  23890
               
               
                  0000079-09-4
               
               
                  acide propionique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  82000
               
            
                  147
               
               
                  10690
               
               
                  0000079-10-7
               
               
                  acide acrylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  148
               
               
                  14650
               
               
                  0000079-38-9
               
               
                  chlorotrifluoroéthylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  149
               
               
                  19990
               
               
                  0000079-39-0
               
               
                  méthacrylamide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  150
               
               
                  20020
               
               
                  0000079-41-4
               
               
                  acide méthacrylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  151
               
               
                  13480
               
               
                  0000080-05-7
               
               
                  2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13607
               
            
                  152
               
               
                  15610
               
               
                  0000080-07-9
               
               
                  4,4′-dichlorodiphénylsulfone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  153
               
               
                  15267
               
               
                  0000080-08-0
               
               
                  4,4′-diaminodiphénylsulfone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  154
               
               
                  13617
               
               
                  0000080-09-1
               
               
                  4,4′-dihydroxydiphénylsulfone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16090
               
            
                  155
               
               
                  23470
               
               
                  0000080-56-8
               
               
                  α-pinène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  156
               
               
                  21130
               
               
                  0000080-62-6
               
               
                  méthacrylate de méthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  157
               
               
                  74880
               
               
                  0000084-74-2
               
               
                  phtalate de dibutyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,3
               
               
                  (32)
               
               
                  À employer uniquement comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des denrées alimentaires non grasses;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              auxiliaire technologique dans des polyoléfines à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,05 % dans le produit final.
                           
                        
               
                  (7)
               
            
                  158
               
               
                  23380
               
               
                  0000085-44-9
               
               
                  anhydride phtalique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  76320
               
            
                  159
               
               
                  74560
               
               
                  0000085-68-7
               
               
                  phtalate de benzylbutyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                  (32)
               
               
                  À employer uniquement comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final.
                           
                        
               
                  (7)
               
            
                  160
               
               
                  84800
               
               
                  0000087-18-3
               
               
                  salicylate de 4-tert-butylphényle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  161
               
               
                  92160
               
               
                  0000087-69-4
               
               
                  acide tartrique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  162
               
               
                  65520
               
               
                  0000087-78-5
               
               
                  mannitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  163
               
               
                  66400
               
               
                  0000088-24-4
               
               
                  2,2′-méthylènebis(4-éthyl-6-tert-butylphénol)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (13)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  164
               
               
                  34895
               
               
                  0000088-68-6
               
               
                  2-aminobenzamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement dans le PET destiné à l’eau et aux boissons
               
               
                   
               
            
                  165
               
               
                  23200
               
               
                  0000088-99-3
               
               
                  acide o-phtalique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  74480
               
            
                  166
               
               
                  24057
               
               
                  0000089-32-7
               
               
                  anhydride pyromellitique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  167
               
               
                  25240
               
               
                  0000091-08-7
               
               
                  2,6-diisocyanate de toluène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  168
               
               
                  13075
               
               
                  0000091-76-9
               
               
                  2,4-diamino-6-phényl-1,3,5-triazine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  15310
               
            
                  169
               
               
                  16240
               
               
                  0000091-97-4
               
               
                  diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  170
               
               
                  16000
               
               
                  0000092-88-6
               
               
                  4,4′-dihydroxydiphényle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  171
               
               
                  38080
               
               
                  0000093-58-3
               
               
                  benzoate de méthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  172
               
               
                  37840
               
               
                  0000093-89-0
               
               
                  benzoate d’éthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  173
               
               
                  60240
               
               
                  0000094-13-3
               
               
                  hydroxybenzoate de propyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  174
               
               
                  14740
               
               
                  0000095-48-7
               
               
                  
                     o-crésol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  175
               
               
                  20050
               
               
                  0000096-05-9
               
               
                  méthacrylate d’allyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  176
               
               
                  11710
               
               
                  0000096-33-3
               
               
                  acrylate de méthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  177
               
               
                  16955
               
               
                  0000096-49-1
               
               
                  carbonate d’éthylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en éthylèneglycol.
                  Teneur résiduelle en carbonate d’éthylène de 5 mg/kg d’hydrogel, un maximum de 10 g d’hydrogel pouvant être en contact avec 1 kg de denrées alimentaires.
               
               
                   
               
            
                  178
               
               
                  92800
               
               
                  0000096-69-5
               
               
                  6,6′-di-tert-butyl-4,4′-thiodi-m-crésol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,48
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  179
               
               
                  48800
               
               
                  0000097-23-4
               
               
                  2,2′-dihydroxy-5,5′-dichlorodiphénylméthane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  180
               
               
                  17160
               
               
                  0000097-53-0
               
               
                  eugénol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  181
               
               
                  20890
               
               
                  0000097-63-2
               
               
                  méthacrylate d’éthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  182
               
               
                  19270
               
               
                  0000097-65-4
               
               
                  acide itaconique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  183
               
               
                  21010
               
               
                  0000097-86-9
               
               
                  méthacrylate d’isobutyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  184
               
               
                  20110
               
               
                  0000097-88-1
               
               
                  méthacrylate de butyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  185
               
               
                  20440
               
               
                  0000097-90-5
               
               
                  diméthacrylate d’éthylèneglycol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  186
               
               
                  14020
               
               
                  0000098-54-4
               
               
                  4-tert-butylphénol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  187
               
               
                  22210
               
               
                  0000098-83-9
               
               
                  α-méthylstyrène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  188
               
               
                  19180
               
               
                  0000099-63-8
               
               
                  dichlorure de l’acide isophthalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (27)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  189
               
               
                  60200
               
               
                  0000099-76-3
               
               
                  4-hydroxybenzoate de méthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  190
               
               
                  18880
               
               
                  0000099-96-7
               
               
                  acide p-hydroxybenzoïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  191
               
               
                  24940
               
               
                  0000100-20-9
               
               
                  dichlorure de l’acide téréphtalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (28)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  192
               
               
                  23187
               
               
                  —
               
               
                  acide phthalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (28)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  193
               
               
                  24610
               
               
                  0000100-42-5
               
               
                  styrène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  194
               
               
                  13150
               
               
                  0000100-51-6
               
               
                  alcool benzylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  195
               
               
                  37360
               
               
                  0000100-52-7
               
               
                  benzaldéhyde
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (3)
               
            
                  196
               
               
                  18670
               
               
                  0000100-97-0
               
               
                  hexaméthylènetétramine
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (15)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  59280
               
            
                  197
               
               
                  20260
               
               
                  0000101-43-9
               
               
                  méthacrylate de cyclohexyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  198
               
               
                  16630
               
               
                  0000101-68-8
               
               
                  diisocyanate de 4,4′-methylènediphényle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  199
               
               
                  24073
               
               
                  0000101-90-6
               
               
                  éther diglycidylique du résorcinol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET.
               
               
                  (8)
               
            
                  200
               
               
                  51680
               
               
                  0000102-08-9
               
               
                  N,N′-diphénylthiourée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  201
               
               
                  16540
               
               
                  0000102-09-0
               
               
                  carbonate de diphényle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  202
               
               
                  23070
               
               
                  0000102-39-6
               
               
                  acide (1,3-phénylènedioxy)diacétique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  203
               
               
                  13323
               
               
                  0000102-40-9
               
               
                  1,3-bis(2-hydroxyéthoxy)benzène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  204
               
               
                  25180
               
               
                  0000102-60-3
               
               
                  N,N,N,N-tétrakis(2-hydroxypropyl)éthylènediamine
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  92640
               
            
                  205
               
               
                  25385
               
               
                  0000102-70-5
               
               
                  triallylamine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  40 mg/kg d’hydrogel, utilisé dans un rapport de 1,5 g d’hydrogel au maximum pour 1 kg de denrées alimentaires.
                  À employer uniquement dans les hydrogels destinés à des usages sans contact direct avec les denrées alimentaires.
               
               
                   
               
            
                  206
               
               
                  11500
               
               
                  0000103-11-7
               
               
                  acrylate de 2-éthylhexyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  207
               
               
                  31920
               
               
                  0000103-23-1
               
               
                  adipate de bis(2-éthylhexyle)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  18
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
            
                  208
               
               
                  18898
               
               
                  0000103-90-2
               
               
                  N-(4-hydroxyphényl)acétamide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  209
               
               
                  17050
               
               
                  0000104-76-7
               
               
                  2-éthyl-1-hexanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  210
               
               
                  13390
               
               
                  0000105-08-8
               
               
                  1,4-bis(hydroxyméthyl)cyclohexane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  14880
               
            
                  211
               
               
                  23920
               
               
                  0000105-38-4
               
               
                  propionate de vinyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  212
               
               
                  14200
               
               
                  0000105-60-2
               
               
                  caprolactame
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (4)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  41840
               
            
                  213
               
               
                  82400
               
               
                  0000105-62-4
               
               
                  dioléate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  214
               
               
                  61840
               
               
                  0000106-14-9
               
               
                  acide 12-hydroxyoctadécanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  215
               
               
                  14170
               
               
                  0000106-31-0
               
               
                  anhydride butyrique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  216
               
               
                  14770
               
               
                  0000106-44-5
               
               
                  
                     p-crésol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  217
               
               
                  15565
               
               
                  0000106-46-7
               
               
                  1,4-dichlorobenzène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  218
               
               
                  11590
               
               
                  0000106-63-8
               
               
                  acrylate d’isobutyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  219
               
               
                  14570
               
               
                  0000106-89-8
               
               
                  épichlorhydrine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                  (10)
               
            
                  16750
               
            
                  220
               
               
                  20590
               
               
                  0000106-91-2
               
               
                  méthacrylate de 2,3-époxypropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,02
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
            
                  221
               
               
                  40570
               
               
                  0000106-97-8
               
               
                  butane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  222
               
               
                  13870
               
               
                  0000106-98-9
               
               
                  1-butène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  223
               
               
                  13630
               
               
                  0000106-99-0
               
               
                  butadiène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                   
               
            
                  224
               
               
                  13900
               
               
                  0000107-01-7
               
               
                  2-butène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  225
               
               
                  12100
               
               
                  0000107-13-1
               
               
                  acrylonitrile
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  226
               
               
                  15272
               
               
                  0000107-15-3
               
               
                  éthylènediamine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16960
               
            
                  227
               
               
                  16990
               
               
                  0000107-21-1
               
               
                  éthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  53650
               
            
                  228
               
               
                  13690
               
               
                  0000107-88-0
               
               
                  1,3-butanediol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  229
               
               
                  14140
               
               
                  0000107-92-6
               
               
                  acide butyrique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  230
               
               
                  16150
               
               
                  0000108-01-0
               
               
                  diméthylaminoéthanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  18
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  231
               
               
                  10120
               
               
                  0000108-05-4
               
               
                  acétate de vinyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  232
               
               
                  10150
               
               
                  0000108-24-7
               
               
                  anhydride acétique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  30280
               
            
                  233
               
               
                  24850
               
               
                  0000108-30-5
               
               
                  anhydride succinique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  234
               
               
                  19960
               
               
                  0000108-31-6
               
               
                  anhydride maléique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (3)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  235
               
               
                  14710
               
               
                  0000108-39-4
               
               
                  
                     m-crésol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  236
               
               
                  23050
               
               
                  0000108-45-2
               
               
                  1,3-phénylènediamine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  237
               
               
                  15910
               
               
                  0000108-46-3
               
               
                  1,3-dihydroxybenzène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  2,4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  24072
               
            
                  238
               
               
                  18070
               
               
                  0000108-55-4
               
               
                  anhydride glutarique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  239
               
               
                  19975
               
               
                  0000108-78-1
               
               
                  2,4,6-triamino-1,3,5-triazine
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25420
               
            
                  93720
               
            
                  240
               
               
                  45760
               
               
                  0000108-91-8
               
               
                  cyclohexylamine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  241
               
               
                  22960
               
               
                  0000108-95-2
               
               
                  phénol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  242
               
               
                  85360
               
               
                  0000109-43-3
               
               
                  sébaçate de dibutyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  243
               
               
                  19060
               
               
                  0000109-53-5
               
               
                  éther isobutylvinylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
            
                  244
               
               
                  71720
               
               
                  0000109-66-0
               
               
                  pentane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  245
               
               
                  22900
               
               
                  0000109-67-1
               
               
                  1-pentène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  246
               
               
                  25150
               
               
                  0000109-99-9
               
               
                  tétrahydrofuranne
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  247
               
               
                  24820
               
               
                  0000110-15-6
               
               
                  acide succinique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  90960
               
            
                  248
               
               
                  19540
               
               
                  0000110-16-7
               
               
                  acide maléique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (3)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  64800
               
            
                  249
               
               
                  17290
               
               
                  0000110-17-8
               
               
                  acide fumarique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  55120
               
            
                  250
               
               
                  53520
               
               
                  0000110-30-5
               
               
                  N,N′-éthylènebisstéaramide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  251
               
               
                  53360
               
               
                  0000110-31-6
               
               
                  N,N′-éthylènebisoléamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  252
               
               
                  87200
               
               
                  0000110-44-1
               
               
                  acide sorbique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  253
               
               
                  15250
               
               
                  0000110-60-1
               
               
                  1,4-diaminobutane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  254
               
               
                  13720
               
               
                  0000110-63-4
               
               
                  1,4-butanediol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (30)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  40580
               
            
                  255
               
               
                  25900
               
               
                  0000110-88-3
               
               
                  trioxanne
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  256
               
               
                  18010
               
               
                  0000110-94-1
               
               
                  acide glutarique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  55680
               
            
                  257
               
               
                  13550
               
               
                  0000110-98-5
               
               
                  dipropylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  16660
               
            
                  51760
               
            
                  258
               
               
                  70480
               
               
                  0000111-06-8
               
               
                  palmitate de butyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  259
               
               
                  58720
               
               
                  0000111-14-8
               
               
                  acide heptanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  260
               
               
                  24280
               
               
                  0000111-20-6
               
               
                  acide sébacique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  261
               
               
                  15790
               
               
                  0000111-40-0
               
               
                  diéthylènetriamine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  262
               
               
                  35284
               
               
                  0000111-41-1
               
               
                  N-(2-aminoéthyl)éthanolamine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET.
               
               
                   
               
            
                  263
               
               
                  13326
               
               
                  0000111-46-6
               
               
                  diéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  15760
               
            
                  47680
               
            
                  264
               
               
                  22660
               
               
                  0000111-66-0
               
               
                  1-octène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  15
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  265
               
               
                  22600
               
               
                  0000111-87-5
               
               
                  1-octanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  266
               
               
                  25510
               
               
                  0000112-27-6
               
               
                  triéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  94320
               
            
                  267
               
               
                  15100
               
               
                  0000112-30-1
               
               
                  1-décanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  268
               
               
                  16704
               
               
                  0000112-41-4
               
               
                  1-dodécène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  269
               
               
                  25090
               
               
                  0000112-60-7
               
               
                  tétraéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  92350
               
            
                  270
               
               
                  22763
               
               
                  0000112-80-1
               
               
                  acide oléique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  69040
               
            
                  271
               
               
                  52720
               
               
                  0000112-84-5
               
               
                  érucamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  272
               
               
                  37040
               
               
                  0000112-85-6
               
               
                  acide béhénique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  273
               
               
                  52730
               
               
                  0000112-86-7
               
               
                  acide érucique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  274
               
               
                  22570
               
               
                  0000112-96-9
               
               
                  isocyanate d’octadécyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  275
               
               
                  23980
               
               
                  0000115-07-1
               
               
                  propylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  276
               
               
                  19000
               
               
                  0000115-11-7
               
               
                  isobutène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  277
               
               
                  18280
               
               
                  0000115-27-5
               
               
                  anhydride hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  278
               
               
                  18250
               
               
                  0000115-28-6
               
               
                  acide hexachloroendométhylènetétrahydrophthalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  279
               
               
                  22840
               
               
                  0000115-77-5
               
               
                  pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  71600
               
            
                  280
               
               
                  73720
               
               
                  0000115-96-8
               
               
                  phosphate de trichloroéthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  281
               
               
                  25120
               
               
                  0000116-14-3
               
               
                  tétrafluoroéthylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  282
               
               
                  18430
               
               
                  0000116-15-4
               
               
                  hexafluoropropylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  283
               
               
                  74640
               
               
                  0000117-81-7
               
               
                  phtalate de di-2-éthyl-hexyle)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  1,5
               
               
                  (32)
               
               
                  À employer uniquement comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables en contact avec des denrées alimentaires non grasses;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final.
                           
                        
               
                  (7)
               
            
                  284
               
               
                  84880
               
               
                  0000119-36-8
               
               
                  salicylate de méthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  285
               
               
                  66480
               
               
                  0000119-47-1
               
               
                  2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (13)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  286
               
               
                  38240
               
               
                  0000119-61-9
               
               
                  benzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  287
               
               
                  60160
               
               
                  0000120-47-8
               
               
                  4-hydroxybenzoate d’éthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  288
               
               
                  24970
               
               
                  0000120-61-6
               
               
                  téréphthalate de diméthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  289
               
               
                  15880
               
               
                  0000120-80-9
               
               
                  1,2-dihydroxybenzène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  24051
               
            
                  290
               
               
                  55360
               
               
                  0000121-79-9
               
               
                  gallate de propyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (20)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  291
               
               
                  19150
               
               
                  0000121-91-5
               
               
                  acide isophthalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (27)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  292
               
               
                  94560
               
               
                  0000122-20-3
               
               
                  triisopropanolamine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  293
               
               
                  23175
               
               
                  0000122-52-1
               
               
                  phosphite de triéthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final
               
               
                  (1)
               
            
                  294
               
               
                  93120
               
               
                  0000123-28-4
               
               
                  thiodipropionate de didodécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (14)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  295
               
               
                  15940
               
               
                  0000123-31-9
               
               
                  1,4-dihydroxybenzène
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  18867
               
            
                  48620
               
            
                  296
               
               
                  23860
               
               
                  0000123-38-6
               
               
                  propionaldéhyde
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  297
               
               
                  23950
               
               
                  0000123-62-6
               
               
                  anhydride propionique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  298
               
               
                  14110
               
               
                  0000123-72-8
               
               
                  butyraldéhyde
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  299
               
               
                  63840
               
               
                  0000123-76-2
               
               
                  acide lévulinique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  300
               
               
                  30045
               
               
                  0000123-86-4
               
               
                  acétate de butyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  301
               
               
                  89120
               
               
                  0000123-95-5
               
               
                  stéarate de butyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  302
               
               
                  12820
               
               
                  0000123-99-9
               
               
                  acide azélaïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  303
               
               
                  12130
               
               
                  0000124-04-9
               
               
                  acide adipique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  31730
               
            
                  304
               
               
                  14320
               
               
                  0000124-07-2
               
               
                  acide caprylique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  41960
               
            
                  305
               
               
                  15274
               
               
                  0000124-09-4
               
               
                  hexaméthylènediamine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  2,4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  18460
               
            
                  306
               
               
                  88960
               
               
                  0000124-26-5
               
               
                  stéaramide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  307
               
               
                  42160
               
               
                  0000124-38-9
               
               
                  dioxyde de carbone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  308
               
               
                  91200
               
               
                  0000126-13-6
               
               
                  acétoisobutyrate de saccharose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  309
               
               
                  91360
               
               
                  0000126-14-7
               
               
                  octaacétate de saccharose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  310
               
               
                  16390
               
               
                  0000126-30-7
               
               
                  2,2-diméthyl-1,3-propanediol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  22437
               
            
                  311
               
               
                  16480
               
               
                  0000126-58-9
               
               
                  dipentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  51200
               
            
                  312
               
               
                  21490
               
               
                  0000126-98-7
               
               
                  méthacrylonitrile
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  313
               
               
                  16650
               
               
                  0000127-63-9
               
               
                  diphénylsulfone
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  51570
               
            
                  314
               
               
                  23500
               
               
                  0000127-91-3
               
               
                  β-pinène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  315
               
               
                  46640
               
               
                  0000128-37-0
               
               
                  2,6-di-tert-butyl-p-crésol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  316
               
               
                  23230
               
               
                  0000131-17-9
               
               
                  phtalate de diallyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  317
               
               
                  48880
               
               
                  0000131-53-3
               
               
                  2,2′-dihydroxy-4-méthoxybenzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (8)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  318
               
               
                  48640
               
               
                  0000131-56-6
               
               
                  2,4-dihydroxybenzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (8)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  319
               
               
                  61360
               
               
                  0000131-57-7
               
               
                  2-hydroxy-4-méthoxybenzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (8)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  320
               
               
                  37680
               
               
                  0000136-60-7
               
               
                  benzoate de butyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  321
               
               
                  36080
               
               
                  0000137-66-6
               
               
                  palmitate d’ascorbyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  322
               
               
                  63040
               
               
                  0000138-22-7
               
               
                  lactate de butyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  323
               
               
                  11470
               
               
                  0000140-88-5
               
               
                  acrylate d’éthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  324
               
               
                  83700
               
               
                  0000141-22-0
               
               
                  acide ricinoléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  42
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  325
               
               
                  10780
               
               
                  0000141-32-2
               
               
                  acrylate de n-butyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  326
               
               
                  12763
               
               
                  0000141-43-5
               
               
                  2-aminoéthanol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET.
               
               
                   
               
            
                  35170
               
            
                  327
               
               
                  30140
               
               
                  0000141-78-6
               
               
                  acétate d’éthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  328
               
               
                  65040
               
               
                  0000141-82-2
               
               
                  acide malonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  329
               
               
                  59360
               
               
                  0000142-62-1
               
               
                  acide hexanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  330
               
               
                  19470
               
               
                  0000143-07-7
               
               
                  acide laurique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  63280
               
            
                  331
               
               
                  22480
               
               
                  0000143-08-8
               
               
                  1-nonanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  332
               
               
                  69760
               
               
                  0000143-28-2
               
               
                  alcool oléylique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  333
               
               
                  22775
               
               
                  0000144-62-7
               
               
                  acide oxalique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  69920
               
            
                  334
               
               
                  17005
               
               
                  0000151-56-4
               
               
                  éthylèneimine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  335
               
               
                  68960
               
               
                  0000301-02-0
               
               
                  oléamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  336
               
               
                  15095
               
               
                  0000334-48-5
               
               
                  acide n-décanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  45940
               
            
                  337
               
               
                  15820
               
               
                  0000345-92-6
               
               
                  4,4′-difluorobenzophénone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  338
               
               
                  71020
               
               
                  0000373-49-9
               
               
                  acide palmitoléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  339
               
               
                  86160
               
               
                  0000409-21-2
               
               
                  carbure de silicium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  340
               
               
                  47440
               
               
                  0000461-58-5
               
               
                  dicyanodiamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  341
               
               
                  13180
               
               
                  0000498-66-8
               
               
                  bicyclo[2.2.1]hept-2-ène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  22550
               
            
                  342
               
               
                  14260
               
               
                  0000502-44-3
               
               
                  caprolactone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (29)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  343
               
               
                  23770
               
               
                  0000504-63-2
               
               
                  1,3-propanediol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  344
               
               
                  13810
               
               
                  0000505-65-7
               
               
                  1,4-butanediol formal
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
            
                  21821
               
            
                  345
               
               
                  35840
               
               
                  0000506-30-9
               
               
                  acide arachidique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  346
               
               
                  10030
               
               
                  0000514-10-3
               
               
                  acide abiétique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  347
               
               
                  13050
               
               
                  0000528-44-9
               
               
                  acide trimellitique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (21)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  25540
               
            
                  348
               
               
                  22350
               
               
                  0000544-63-8
               
               
                  acide myristique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  67891
               
            
                  349
               
               
                  25550
               
               
                  0000552-30-7
               
               
                  anhydride trimellitique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (21)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  350
               
               
                  63920
               
               
                  0000557-59-5
               
               
                  acide lignocérique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  351
               
               
                  21730
               
               
                  0000563-45-1
               
               
                  3-méthyl-1-butène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement pour le polypropylène.
               
               
                  (1)
               
            
                  352
               
               
                  16360
               
               
                  0000576-26-1
               
               
                  2,6-diméthylphénol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  353
               
               
                  42480
               
               
                  0000584-09-8
               
               
                  carbonate de rubidium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  12
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  354
               
               
                  25210
               
               
                  0000584-84-9
               
               
                  2,4-diisocyanate de toluène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  355
               
               
                  20170
               
               
                  0000585-07-9
               
               
                  méthacrylate de tert-butyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  356
               
               
                  18820
               
               
                  0000592-41-6
               
               
                  1-hexène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  357
               
               
                  13932
               
               
                  0000598-32-3
               
               
                  3-butène-2-ol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement comme comonomère pour la préparation d’additifs polymériques.
               
               
                  (1)
               
            
                  358
               
               
                  14841
               
               
                  0000599-64-4
               
               
                  4-cumylphénol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  359
               
               
                  15970
               
               
                  0000611-99-4
               
               
                  4,4′-dihydroxybenzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (8)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  48720
               
            
                  360
               
               
                  57920
               
               
                  0000620-67-7
               
               
                  triheptanoate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  361
               
               
                  18700
               
               
                  0000629-11-8
               
               
                  1,6-hexanediol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  362
               
               
                  14350
               
               
                  0000630-08-0
               
               
                  monoxyde de carbone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  363
               
               
                  16450
               
               
                  0000646-06-0
               
               
                  1,3-dioxolane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  364
               
               
                  15404
               
               
                  0000652-67-5
               
               
                  1,4:3,6-dianhydrosorbitol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement comme comonomère dans le poly(éthylène-co-isosorbide téréphtalate).
               
               
                   
               
            
                  365
               
               
                  11680
               
               
                  0000689-12-3
               
               
                  acrylate d’isopropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  366
               
               
                  22150
               
               
                  0000691-37-2
               
               
                  4-méthyl-l-pentène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  367
               
               
                  16697
               
               
                  0000693-23-2
               
               
                  acide dodécanedioïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  368
               
               
                  93280
               
               
                  0000693-36-7
               
               
                  thiodipropionate de dioctadécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (14)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  369
               
               
                  12761
               
               
                  0000693-57-2
               
               
                  acide 12-aminododécanoïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  370
               
               
                  21460
               
               
                  0000760-93-0
               
               
                  anhydride méthacrylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  371
               
               
                  11510
               
               
                  0000818-61-1
               
               
                  monoacrylate d’éthylèneglycol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  11830
               
            
                  372
               
               
                  18640
               
               
                  0000822-06-0
               
               
                  diisocyanate d’hexaméthylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  373
               
               
                  22390
               
               
                  0000840-65-3
               
               
                  2,6-naphthalènedicarboxylate de diméthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  374
               
               
                  21190
               
               
                  0000868-77-9
               
               
                  monométhacrylate d’éthylèneglycol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  375
               
               
                  15130
               
               
                  0000872-05-9
               
               
                  1-décène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  376
               
               
                  66905
               
               
                  0000872-50-4
               
               
                  N-méthylpyrrolidone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  377
               
               
                  12786
               
               
                  0000919-30-2
               
               
                  3-aminopropyltriéthoxysilane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  La teneur résiduelle extractible en 3-aminopropyltriéthoxysilane doit être inférieure à 3 mg/kg de charge en cas d’emploi dans le traitement visant à renforcer la réactivité de surface des charges inorganiques.
                  LMS = 0,05 mg/kg en cas d’emploi dans le traitement de surface de matériaux et d’objets.
               
               
                   
               
            
                  378
               
               
                  21970
               
               
                  0000923-02-4
               
               
                  N-méthylolméthacrylamide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  379
               
               
                  21940
               
               
                  0000924-42-5
               
               
                  N-méthylolacrylamide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  380
               
               
                  11980
               
               
                  0000925-60-0
               
               
                  acrylate de propyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  381
               
               
                  15030
               
               
                  0000931-88-4
               
               
                  cyclooctène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement pour des polymères en contact avec des denrées alimentaires pour lesquelles le simulant A est établi.
               
               
                   
               
            
                  382
               
               
                  19490
               
               
                  0000947-04-6
               
               
                  laurolactame
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  383
               
               
                  72160
               
               
                  0000948-65-2
               
               
                  2-phénylindole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  15
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  384
               
               
                  40000
               
               
                  0000991-84-4
               
               
                  2,4-bis(octylmercapto)-6-(4-hydroxy-3,5-di-tert-butylanilino)-1,3,5-triazine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  385
               
               
                  11530
               
               
                  0000999-61-1
               
               
                  acrylate de 2-hydroxypropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme de l’acrylate de 2-hydroxypropyle et de l’acrylate de 2-hydroxyisopropyle.
                  Il peut contenir jusqu’à 25 % (m/m) d’acrylate de 2-hydroxyisopropyle (no CAS 002918-23-2).
               
               
                  (1)
               
            
                  386
               
               
                  55280
               
               
                  0001034-01-1
               
               
                  gallate d’octyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (20)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  387
               
               
                  26155
               
               
                  0001072-63-5
               
               
                  1-vinylimidazole
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  388
               
               
                  25080
               
               
                  0001120-36-1
               
               
                  1-tétradécène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  389
               
               
                  22360
               
               
                  0001141-38-4
               
               
                  acide 2,6-naphtalènedicarboxylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  390
               
               
                  55200
               
               
                  0001166-52-5
               
               
                  gallate de dodécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (20)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  391
               
               
                  22932
               
               
                  0001187-93-5
               
               
                  éther perfluorométhylperfluorovinylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement pour les revêtements antiadhérents.
               
               
                   
               
            
                  392
               
               
                  72800
               
               
                  0001241-94-7
               
               
                  phosphate de diphényle 2-éthylhexyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  2,4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  393
               
               
                  37280
               
               
                  0001302-78-9
               
               
                  bentonite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  394
               
               
                  41280
               
               
                  0001305-62-0
               
               
                  hydroxyde de calcium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  395
               
               
                  41520
               
               
                  0001305-78-8
               
               
                  oxyde de calcium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  396
               
               
                  64640
               
               
                  0001309-42-8
               
               
                  hydroxyde de magnésium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  397
               
               
                  64720
               
               
                  0001309-48-4
               
               
                  oxyde de magnésium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  398
               
               
                  35760
               
               
                  0001309-64-4
               
               
                  trioxyde d’antimoine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,04
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en antimoine
               
               
                  (6)
               
            
                  399
               
               
                  81600
               
               
                  0001310-58-3
               
               
                  hydroxyde de potassium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  400
               
               
                  86720
               
               
                  0001310-73-2
               
               
                  hydroxyde de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  401
               
               
                  24475
               
               
                  0001313-82-2
               
               
                  sulfure de sodium
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  402
               
               
                  96240
               
               
                  0001314-13-2
               
               
                  oxyde de zinc
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  403
               
               
                  96320
               
               
                  0001314-98-3
               
               
                  sulfure de zinc
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  404
               
               
                  67200
               
               
                  0001317-33-5
               
               
                  disulfure de molybdène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  405
               
               
                  16690
               
               
                  0001321-74-0
               
               
                  divinylbenzène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme des divinylbenzènes et des éthylvinylbenzènes.
                  Il peut contenir jusqu’à 45 % (m/m) d’éthylvinylbenzène.
               
               
                  (1)
               
            
                  406
               
               
                  83300
               
               
                  0001323-39-3
               
               
                  monostéarate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  407
               
               
                  87040
               
               
                  0001330-43-4
               
               
                  tétraborate de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (16)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  408
               
               
                  82960
               
               
                  0001330-80-9
               
               
                  monooléate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  409
               
               
                  62240
               
               
                  0001332-37-2
               
               
                  oxyde de fer
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  410
               
               
                  62720
               
               
                  0001332-58-7
               
               
                  kaolin
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  411
               
               
                  42080
               
               
                  0001333-86-4
               
               
                  noir de carbone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Particules primaires de 10 — 300 nm agrégées jusqu’à 100 — 1 200 nm et pouvant former des agglomérats de 300 nm à plusieurs mm.
                  Substances extractibles par le toluène: maximum 0,1 %, déterminé par la méthode ISO 6209.
                  Absorption UV à 386 nm de l’extrait dans le cyclohexane: < 0,02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d’analyse généralement reconnue.
                  Teneur en benzo(a)pyrène: max 0,25 mg/kg de noir de carbone.
                  Taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère: 2,5 % m/m.
               
               
                   
               
            
                  412
               
               
                  45200
               
               
                  0001335-23-5
               
               
                  iodure de cuivre
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (6)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  413
               
               
                  35600
               
               
                  0001336-21-6
               
               
                  hydroxyde d’ammonium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  414
               
               
                  87600
               
               
                  0001338-39-2
               
               
                  monolaurate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  415
               
               
                  87840
               
               
                  0001338-41-6
               
               
                  monostéarate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  416
               
               
                  87680
               
               
                  0001338-43-8
               
               
                  monooléate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  417
               
               
                  85680
               
               
                  0001343-98-2
               
               
                  acide silicique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  418
               
               
                  34720
               
               
                  0001344-28-1
               
               
                  oxyde d’aluminium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  419
               
               
                  92150
               
               
                  0001401-55-4
               
               
                  acides tanniques
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Conformément aux spécifications du JECFA
               
               
                   
               
            
                  420
               
               
                  19210
               
               
                  0001459-93-4
               
               
                  isophthalate de diméthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  421
               
               
                  13000
               
               
                  0001477-55-0
               
               
                  1,3-benzènediméthanamine
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  422
               
               
                  38515
               
               
                  0001533-45-5
               
               
                  4,4′-bis(2-benzoxazolyl)stilbène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
            
                  423
               
               
                  22937
               
               
                  0001623-05-8
               
               
                  éther perfluoropropylperfluorovinylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  424
               
               
                  15070
               
               
                  0001647-16-1
               
               
                  1,9-décadiène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  425
               
               
                  10840
               
               
                  0001663-39-4
               
               
                  acrylate de tert-butyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  426
               
               
                  13510
               
               
                  0001675-54-3
               
               
                  éther bis(2,3-époxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Conformément au règlement (CE) no 1895/2005 de la Commission (1)
                  
               
               
                   
               
            
                  13610
               
            
                  427
               
               
                  18896
               
               
                  0001679-51-2
               
               
                  4-(hydroxyméthyl)-1-cyclohexène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  428
               
               
                  95200
               
               
                  0001709-70-2
               
               
                  1,3,5-triméthyl-2,4,6-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)benzène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  429
               
               
                  13210
               
               
                  0001761-71-3
               
               
                  bis(4-aminocyclohexyl)méthane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  430
               
               
                  95600
               
               
                  0001843-03-4
               
               
                  1,1,3-tris(2-méthyl-4-hydroxy-5-tert-butylphényl)butane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  431
               
               
                  61600
               
               
                  0001843-05-6
               
               
                  2-hydroxy-4-n-octyloxybenzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (8)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  432
               
               
                  12280
               
               
                  0002035-75-8
               
               
                  anhydride adipique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  433
               
               
                  68320
               
               
                  0002082-79-3
               
               
                  3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d’octadécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  434
               
               
                  20410
               
               
                  0002082-81-7
               
               
                  diméthacrylate de 1,4-butanediol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  435
               
               
                  14230
               
               
                  0002123-24-2
               
               
                  caprolactame, sel de sodium
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (4)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  436
               
               
                  19480
               
               
                  0002146-71-6
               
               
                  laurate de vinyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  437
               
               
                  11245
               
               
                  0002156-97-0
               
               
                  acrylate de dodécyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
            
                  438
               
               
                  38875
               
               
                  0002162-74-5
               
               
                  bis(2,6-diisopropylphényl)carbodiimide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET.
               
               
                   
               
            
                  439
               
               
                  21280
               
               
                  0002177-70-0
               
               
                  méthacrylate de phényle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  440
               
               
                  21340
               
               
                  0002210-28-8
               
               
                  méthacrylate de propyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  441
               
               
                  38160
               
               
                  0002315-68-6
               
               
                  benzoate de propyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  442
               
               
                  13780
               
               
                  0002425-79-8
               
               
                  éther bis(2,3-époxypropylique) du 1,4-butanediol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  Teneur résiduelle de 1 mg/kg dans le produit final exprimée en groupement Époxy.
                  Masse moléculaire de 43 Da.
               
               
                  (10)
               
            
                  443
               
               
                  12788
               
               
                  0002432-99-7
               
               
                  acide 11-aminoundécanoïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  444
               
               
                  61440
               
               
                  0002440-22-4
               
               
                  2-(2′-hydroxy-5′-méthylphényl)benzotriazole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (12)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  445
               
               
                  83440
               
               
                  0002466-09-3
               
               
                  acide pyrophosphorique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  446
               
               
                  10750
               
               
                  0002495-35-4
               
               
                  acrylate de benzyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  447
               
               
                  20080
               
               
                  0002495-37-6
               
               
                  méthacrylate de benzyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  448
               
               
                  11890
               
               
                  0002499-59-4
               
               
                  acrylate de n-octyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  449
               
               
                  49840
               
               
                  0002500-88-1
               
               
                  disulfure de dioctadécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  450
               
               
                  24430
               
               
                  0002561-88-8
               
               
                  anhydride sébacique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  451
               
               
                  66755
               
               
                  0002682-20-4
               
               
                  2-méthyl-4-isothiazole-3-one
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,5
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans des dispersions ou émulsions aqueuses de polymères.
               
               
                   
               
            
                  452
               
               
                  38885
               
               
                  0002725-22-6
               
               
                  2,4-bis(2,4-diméthylphényl)-6-(2-hydroxy-4-n-octyloxyphényl)-1,3,5-triazine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  Seulement pour les denrées alimentaires aqueuses.
               
               
                   
               
            
                  453
               
               
                  26320
               
               
                  0002768-02-7
               
               
                  vinyltriméthoxysilane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
            
                  454
               
               
                  12670
               
               
                  0002855-13-2
               
               
                  1-amino-3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  455
               
               
                  20530
               
               
                  0002867-47-2
               
               
                  méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  456
               
               
                  10810
               
               
                  0002998-08-5
               
               
                  acrylate de sec-butyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (22)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  457
               
               
                  20140
               
               
                  0002998-18-7
               
               
                  méthacrylate de sec-butyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  458
               
               
                  36960
               
               
                  0003061-75-4
               
               
                  béhénamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  459
               
               
                  46870
               
               
                  0003135-18-0
               
               
                  3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de dioctadécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  460
               
               
                  14950
               
               
                  0003173-53-3
               
               
                  isocyanate de cyclohexyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  461
               
               
                  22420
               
               
                  0003173-72-6
               
               
                  diisocyanate de 1,5-naphtylène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  462
               
               
                  26170
               
               
                  0003195-78-6
               
               
                  N-vinyl-N-méthylacétamide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,02
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  463
               
               
                  25840
               
               
                  0003290-92-4
               
               
                  triméthacrylate de 1,1,1-triméthylolpropane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  464
               
               
                  61280
               
               
                  0003293-97-8
               
               
                  2-hydroxy-4-n-hexyloxybenzophénone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (8)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  465
               
               
                  68040
               
               
                  0003333-62-8
               
               
                  7-[2H-naphtho-(1,2-D)triazol-2-yl]-3-phénylcoumarine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  466
               
               
                  50640
               
               
                  0003648-18-8
               
               
                  dilaurate de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  467
               
               
                  14800
               
               
                  0003724-65-0
               
               
                  acide crotonique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  45600
               
            
                  468
               
               
                  71960
               
               
                  0003825-26-1
               
               
                  sel d’ammonium de l’acide perfluorooctanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Uniquement pour utilisation dans des objets réutilisables, frittés à haute température.
               
               
                   
               
            
                  469
               
               
                  60480
               
               
                  0003864-99-1
               
               
                  2-(2′-hydroxy-3,5′-di-tert-butylphényl)-5-chlorobenzotriazole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (12)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  470
               
               
                  60400
               
               
                  0003896-11-5
               
               
                  2-(2-hydroxy-3-tert-butyl-5-méthylphényl)-5-chlorobenzotriazole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (12)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  471
               
               
                  24888
               
               
                  0003965-55-7
               
               
                  5-sulfoisophthalate de diméthyle, sel monosodique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  472
               
               
                  66560
               
               
                  0004066-02-8
               
               
                  2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-cyclohexylphénol)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (5)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  473
               
               
                  12265
               
               
                  0004074-90-2
               
               
                  adipate de divinyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                  5 mg/kg dans le produit final.
                  Uniquement comme comonomère.
               
               
                  (1)
               
            
                  474
               
               
                  43600
               
               
                  0004080-31-3
               
               
                  chlorure de 1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  475
               
               
                  19110
               
               
                  0004098-71-9
               
               
                  1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  476
               
               
                  16570
               
               
                  0004128-73-8
               
               
                  4,4′-diisocyanate de l’éther diphénylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  477
               
               
                  46720
               
               
                  0004130-42-1
               
               
                  2,6-di-tert-butyl-4-éthylphénol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  4,8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  478
               
               
                  60180
               
               
                  0004191-73-5
               
               
                  4-hydroxybenzoate d’isopropyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  479
               
               
                  12970
               
               
                  0004196-95-6
               
               
                  anhydride azélaïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  480
               
               
                  46790
               
               
                  0004221-80-1
               
               
                  3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  481
               
               
                  13060
               
               
                  0004422-95-1
               
               
                  trichlorure de l’acide 1,3,5-benzènetricarboxylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en acide 1,3,5-benzènetricarboxylique
               
               
                  (1)
               
            
                  482
               
               
                  21100
               
               
                  0004655-34-9
               
               
                  méthacrylate d’isopropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (23)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  483
               
               
                  68860
               
               
                  0004724-48-5
               
               
                  acide n-octylphosphonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  484
               
               
                  13395
               
               
                  0004767-03-7
               
               
                  acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  485
               
               
                  13560
               
               
                  0005124-30-1
               
               
                  diisocyanate de 4,4′-méthylènedicyclohexyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  15700
               
            
                  486
               
               
                  54005
               
               
                  0005136-44-7
               
               
                  éthylène-N-palmitamide-N′-stéaramide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  487
               
               
                  45640
               
               
                  0005232-99-5
               
               
                  2-cyano-3,3-diphénylacrylate d’éthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  488
               
               
                  53440
               
               
                  0005518-18-3
               
               
                  N,N′-éthylènebispalmitamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  489
               
               
                  41040
               
               
                  0005743-36-2
               
               
                  butyrate de calcium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  490
               
               
                  16600
               
               
                  0005873-54-1
               
               
                  2,4′-diisocyanate de diphénylméthane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  491
               
               
                  82720
               
               
                  0006182-11-2
               
               
                  distéarate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  492
               
               
                  45650
               
               
                  0006197-30-4
               
               
                  2-cyano-3,3-diphénylacrylate de 2-éthylhexyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  493
               
               
                  39200
               
               
                  0006200-40-4
               
               
                  chlorure de bis(2-hydroxyéthyl)-2-hydroxypropyl-3-(dodécyloxy)méthylammonium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  1,8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  494
               
               
                  62140
               
               
                  0006303-21-5
               
               
                  acide hypophosphoreux
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  495
               
               
                  35160
               
               
                  0006642-31-5
               
               
                  6-amino-1,3-diméthyluracil
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  496
               
               
                  71680
               
               
                  0006683-19-8
               
               
                  tétrakis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  497
               
               
                  95020
               
               
                  0006846-50-0
               
               
                  diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans les gants à usage unique
               
               
                   
               
            
                  498
               
               
                  16210
               
               
                  0006864-37-5
               
               
                  3,3′-diméthyl-4,4′-diaminodicyclohexylméthane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  Uniquement dans les polyamides.
               
               
                  (5)
               
            
                  499
               
               
                  19965
               
               
                  0006915-15-7
               
               
                  acide malique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  En cas d’utilisation comme monomère, à employer uniquement en tant que comonomère dans des polyesters aliphatiques, à concurrence de 1 % au plus sur une base molaire.
               
               
                   
               
            
                  65020
               
            
                  500
               
               
                  38560
               
               
                  0007128-64-5
               
               
                  2,5-bis(5-tert-butyl-2-benzoxazolyl)thiophène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  501
               
               
                  34480
               
               
                  —
               
               
                  aluminium (fibres, paillettes, poudres)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  502
               
               
                  22778
               
               
                  0007456-68-0
               
               
                  4,4′-oxybis(benzènosulfonylazide)
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  503
               
               
                  46080
               
               
                  0007585-39-9
               
               
                  β-dextrine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  504
               
               
                  86240
               
               
                  0007631-86-9
               
               
                  dioxyde de silicium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Pour le dioxyde de silicium amorphe synthétique: particules primaires de 1 — 100 nm agrégées jusqu’à 0,1 — 1 µm et pouvant former des agglomérats de 0,3 µm à 1 mm.
               
               
                   
               
            
                  505
               
               
                  86480
               
               
                  0007631-90-5
               
               
                  bisulfite de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  506
               
               
                  86920
               
               
                  0007632-00-0
               
               
                  nitrite de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  507
               
               
                  59990
               
               
                  0007647-01-0
               
               
                  acide chlorhydrique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  508
               
               
                  86560
               
               
                  0007647-15-6
               
               
                  bromure de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  509
               
               
                  23170
               
               
                  0007664-38-2
               
               
                  acide phosphorique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  72640
               
            
                  510
               
               
                  12789
               
               
                  0007664-41-7
               
               
                  ammoniac
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  35320
               
            
                  511
               
               
                  91920
               
               
                  0007664-93-9
               
               
                  acide sulfurique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  512
               
               
                  81680
               
               
                  0007681-11-0
               
               
                  iodure de potassium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (6)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  513
               
               
                  86800
               
               
                  0007681-82-5
               
               
                  iodure de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (6)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  514
               
               
                  91840
               
               
                  0007704-34-9
               
               
                  soufre
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  515
               
               
                  26360
               
               
                  0007732-18-5
               
               
                  eau
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Conformément à la directive 98/83/CE (2)
                  
               
               
                   
               
            
                  95855
               
            
                  516
               
               
                  86960
               
               
                  0007757-83-7
               
               
                  sulfite de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  517
               
               
                  81520
               
               
                  0007758-02-3
               
               
                  bromure de potassium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  518
               
               
                  35845
               
               
                  0007771-44-0
               
               
                  acide arachidonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  519
               
               
                  87120
               
               
                  0007772-98-7
               
               
                  thiosulfate de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (19)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  520
               
               
                  65120
               
               
                  0007773-01-5
               
               
                  chlorure de manganèse
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  521
               
               
                  58320
               
               
                  0007782-42-5
               
               
                  graphite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  522
               
               
                  14530
               
               
                  0007782-50-5
               
               
                  chlore
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  523
               
               
                  45195
               
               
                  0007787-70-4
               
               
                  bromure de cuivre
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  524
               
               
                  24520
               
               
                  0008001-22-7
               
               
                  huile de soja
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  525
               
               
                  62640
               
               
                  0008001-39-6
               
               
                  cire japonaise
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  526
               
               
                  43440
               
               
                  0008001-75-0
               
               
                  cérésine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  527
               
               
                  14411
               
               
                  0008001-79-4
               
               
                  huile de ricin
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  42880
               
            
                  528
               
               
                  63760
               
               
                  0008002-43-5
               
               
                  lécithine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  529
               
               
                  67850
               
               
                  0008002-53-7
               
               
                  cire de lignite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  530
               
               
                  41760
               
               
                  0008006-44-8
               
               
                  cire de candelila
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  531
               
               
                  36880
               
               
                  0008012-89-3
               
               
                  cire d’abeille
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  532
               
               
                  88640
               
               
                  0008013-07-8
               
               
                  huile de soja époxydée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  60
                  30(*)
               
               
                  (32)
               
               
                  
                              (*)
                           
                           
                              Dans le cas des joints en PVC utilisés pour sceller des pots en verre contenant des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE, la LMS est abaissée à 30 mg/kg.
                              Oxirane < 8 %, indice d’iode < 6.
                           
                        
               
                   
               
            
                  533
               
               
                  42720
               
               
                  0008015-86-9
               
               
                  cire de carnauba
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  534
               
               
                  80720
               
               
                  0008017-16-1
               
               
                  acides polyphosphoriques
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  535
               
               
                  24100
               
               
                  0008050-09-7
               
               
                  colophane
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  24130
               
            
                  24190
               
            
                  83840
               
            
                  536
               
               
                  84320
               
               
                  0008050-15-5
               
               
                  ester de colophane hydrogénée avec le méthanol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  537
               
               
                  84080
               
               
                  0008050-26-8
               
               
                  ester de colophane avec le pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  538
               
               
                  84000
               
               
                  0008050-31-5
               
               
                  ester de colophane avec le glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  539
               
               
                  24160
               
               
                  0008052-10-6
               
               
                  résine de tallol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  540
               
               
                  63940
               
               
                  0008062-15-5
               
               
                  acide lignosulfonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,24
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement comme dispersant pour dispersions plastiques.
               
               
                   
               
            
                  541
               
               
                  58480
               
               
                  0009000-01-5
               
               
                  gomme arabique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  542
               
               
                  42640
               
               
                  0009000-11-7
               
               
                  carboxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  543
               
               
                  45920
               
               
                  0009000-16-2
               
               
                  dammar
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  544
               
               
                  58400
               
               
                  0009000-30-0
               
               
                  gomme de guar
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  545
               
               
                  93680
               
               
                  0009000-65-1
               
               
                  gomme adragante
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  546
               
               
                  71440
               
               
                  0009000-69-5
               
               
                  pectine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  547
               
               
                  55440
               
               
                  0009000-70-8
               
               
                  gélatine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  548
               
               
                  42800
               
               
                  0009000-71-9
               
               
                  caséine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  549
               
               
                  80000
               
               
                  0009002-88-4
               
               
                  cire de polyéthylène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  550
               
               
                  81060
               
               
                  0009003-07-0
               
               
                  cire de polypropylène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  551
               
               
                  79920
               
               
                  0009003-11-6
                  0106392-12-5
               
               
                  poly(éthylène propylène)glycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  552
               
               
                  81500
               
               
                  0009003-39-8
               
               
                  polyvinylpyrrolidone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans la directive 2008/84/CE de la Commission (3).
               
               
                   
               
            
                  553
               
               
                  14500
               
               
                  0009004-34-6
               
               
                  cellulose
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  43280
               
            
                  554
               
               
                  43300
               
               
                  0009004-36-8
               
               
                  acétobutyrate de cellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  555
               
               
                  53280
               
               
                  0009004-57-3
               
               
                  éthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  556
               
               
                  54260
               
               
                  0009004-58-4
               
               
                  éthylhydroxyéthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  557
               
               
                  66640
               
               
                  0009004-59-5
               
               
                  méthyléthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  558
               
               
                  60560
               
               
                  0009004-62-0
               
               
                  hydroxyéthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  559
               
               
                  61680
               
               
                  0009004-64-2
               
               
                  hydroxypropylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  560
               
               
                  66700
               
               
                  0009004-65-3
               
               
                  méthylhydroxypropylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  561
               
               
                  66240
               
               
                  0009004-67-5
               
               
                  méthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  562
               
               
                  22450
               
               
                  0009004-70-0
               
               
                  nitrocellulose
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  563
               
               
                  78320
               
               
                  0009004-97-1
               
               
                  monoricinoléate de polyéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  42
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  564
               
               
                  24540
               
               
                  0009005-25-8
               
               
                  amidon alimentaire
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  88800
               
            
                  565
               
               
                  61120
               
               
                  0009005-27-0
               
               
                  hydroxyéthylamidon
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  566
               
               
                  33350
               
               
                  0009005-32-7
               
               
                  acide alginique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  567
               
               
                  82080
               
               
                  0009005-37-2
               
               
                  alginate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  568
               
               
                  79040
               
               
                  0009005-64-5
               
               
                  monolaurate de polyéthylèneglycol sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  569
               
               
                  79120
               
               
                  0009005-65-6
               
               
                  monooléate de polyéthylèneglycol sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  570
               
               
                  79200
               
               
                  0009005-66-7
               
               
                  monopalmitate de polyéthylèneglycol sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  571
               
               
                  79280
               
               
                  0009005-67-8
               
               
                  monostéarate de polyéthylèneglycol sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  572
               
               
                  79360
               
               
                  0009005-70-3
               
               
                  trioléate de polyéthylèneglycol sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  573
               
               
                  79440
               
               
                  0009005-71-4
               
               
                  tristéarate de polyéthylèneglycol sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  574
               
               
                  24250
               
               
                  0009006-04-6
               
               
                  caoutchouc naturel
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  84560
               
            
                  575
               
               
                  76721
               
               
                  0063148-62-9
               
               
                  polydiméthylsiloxane (pm > 6 800 Da)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Viscosité à 25 °C au moins égale à 100 cSt (100 × 10-6 m2/s)
               
               
                   
               
            
                  576
               
               
                  60880
               
               
                  0009032-42-2
               
               
                  hydroxyéthylméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  577
               
               
                  62280
               
               
                  0009044-17-1
               
               
                  copolymère d’isobutylène et de butène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  578
               
               
                  79600
               
               
                  0009046-01-9
               
               
                  phosphate de polyéthylèneglycol tridécyléther
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  Pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires aqueuses uniquement.
                  Phosphate de polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther (ester de mono- et dialkyle) avec une teneur maximale en polyéthylèneglycol (OE ≤ 11) tridécyléther de 10 %.
               
               
                   
               
            
                  579
               
               
                  61800
               
               
                  0009049-76-7
               
               
                  hydroxypropylamidon
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  580
               
               
                  46070
               
               
                  0010016-20-3
               
               
                  α-dextrine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  581
               
               
                  36800
               
               
                  0010022-31-8
               
               
                  nitrate de baryum
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  582
               
               
                  50240
               
               
                  0010039-33-5
               
               
                  bis(2-éthylhexyle maléate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  583
               
               
                  40400
               
               
                  0010043-11-5
               
               
                  nitrure de bore
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (16)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  584
               
               
                  13620
               
               
                  0010043-35-3
               
               
                  acide borique
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (16)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  40320
               
            
                  585
               
               
                  41120
               
               
                  0010043-52-4
               
               
                  chlorure de calcium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  586
               
               
                  65280
               
               
                  0010043-84-2
               
               
                  hypophosphite de manganèse
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  587
               
               
                  68400
               
               
                  0010094-45-8
               
               
                  octadécylérucamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  588
               
               
                  64320
               
               
                  0010377-51-2
               
               
                  iodure de lithium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (6)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  589
               
               
                  52645
               
               
                  0010436-08-5
               
               
                  cis-11-icosénamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  590
               
               
                  21370
               
               
                  0010595-80-9
               
               
                  méthacrylate de 2-sulfoéthyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  ND
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  591
               
               
                  36160
               
               
                  0010605-09-1
               
               
                  stéarate d’ascorbyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  592
               
               
                  34690
               
               
                  0011097-59-9
               
               
                  hydroxycarbonate d’aluminium et de magnésium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  593
               
               
                  44960
               
               
                  0011104-61-3
               
               
                  oxyde de cobalt
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  594
               
               
                  65360
               
               
                  0011129-60-5
               
               
                  oxyde de manganèse
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  595
               
               
                  19510
               
               
                  0011132-73-3
               
               
                  lignocellulose
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  596
               
               
                  95935
               
               
                  0011138-66-2
               
               
                  gomme de xanthane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  597
               
               
                  67120
               
               
                  0012001-26-2
               
               
                  mica
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  598
               
               
                  41600
               
               
                  0012004-14-7
                  0037293-22-4
               
               
                  sulfoaluminate de calcium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  599
               
               
                  36840
               
               
                  0012007-55-5
               
               
                  tétraborate de baryum
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (16)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  600
               
               
                  60030
               
               
                  0012072-90-1
               
               
                  hydromagnésite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  601
               
               
                  35440
               
               
                  0012124-97-9
               
               
                  bromure d’ammonium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  602
               
               
                  70240
               
               
                  0012198-93-5
               
               
                  ozocérite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  603
               
               
                  83460
               
               
                  0012269-78-2
               
               
                  pyrophyllite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  604
               
               
                  60080
               
               
                  0012304-65-3
               
               
                  hydrotalcite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  605
               
               
                  11005
               
               
                  0012542-30-2
               
               
                  acrylate de dicyclopentényle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  606
               
               
                  65200
               
               
                  0012626-88-9
               
               
                  hydroxyde de manganèse
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  607
               
               
                  62245
               
               
                  0012751-22-3
               
               
                  phosphure de fer
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À employer pour les polymères et copolymères de PET uniquement.
               
               
                   
               
            
                  608
               
               
                  40800
               
               
                  0013003-12-8
               
               
                  4,4′-butylidène-bis(6-tert-butyl-3-méthylphényl-ditridécyl phosphite)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  609
               
               
                  83455
               
               
                  0013445-56-2
               
               
                  acide pyrophosphoreux
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  610
               
               
                  93440
               
               
                  0013463-67-7
               
               
                  dioxyde de titane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  611
               
               
                  35120
               
               
                  0013560-49-1
               
               
                  diester de l’acide 3-aminocrotonique avec l’éther thiobis (2-hydroxyéthylique)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  612
               
               
                  16694
               
               
                  0013811-50-2
               
               
                  N,N′-divinyl-2-imidazolidinone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
            
                  613
               
               
                  95905
               
               
                  0013983-17-0
               
               
                  wollastonite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  614
               
               
                  45560
               
               
                  0014464-46-1
               
               
                  cristobalite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  615
               
               
                  92080
               
               
                  0014807-96-6
               
               
                  talc
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  616
               
               
                  83470
               
               
                  0014808-60-7
               
               
                  quartz
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  617
               
               
                  10660
               
               
                  0015214-89-8
               
               
                  acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  618
               
               
                  51040
               
               
                  0015535-79-2
               
               
                  thioglycolate de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  619
               
               
                  50320
               
               
                  0015571-58-1
               
               
                  bis(2-éthylhexyle thioglycolate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  620
               
               
                  50720
               
               
                  0015571-60-5
               
               
                  dimaléate de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  621
               
               
                  17110
               
               
                  0016219-75-3
               
               
                  5-éthylidènebicyclo[2.2.1]hept-2-ène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (9)
               
            
                  622
               
               
                  69840
               
               
                  0016260-09-6
               
               
                  oléylpamitamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  623
               
               
                  52640
               
               
                  0016389-88-1
               
               
                  dolomite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  624
               
               
                  18897
               
               
                  0016712-64-4
               
               
                  acide 6-hydroxy-2-napthalènecarboxylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  625
               
               
                  36720
               
               
                  0017194-00-2
               
               
                  hydroxyde de baryum
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  626
               
               
                  57800
               
               
                  0018641-57-1
               
               
                  tribéhénate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  627
               
               
                  59760
               
               
                  0019569-21-2
               
               
                  huntite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  628
               
               
                  96190
               
               
                  0020427-58-1
               
               
                  hydroxyde de zinc
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  629
               
               
                  34560
               
               
                  0021645-51-2
               
               
                  hydroxyde d’aluminium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  630
               
               
                  82240
               
               
                  0022788-19-8
               
               
                  dilaurate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  631
               
               
                  59120
               
               
                  0023128-74-7
               
               
                  1,6-hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionamide]
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  45
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  632
               
               
                  52880
               
               
                  0023676-09-7
               
               
                  4-éthoxybenzoate d’éthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  3,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  633
               
               
                  53200
               
               
                  0023949-66-8
               
               
                  2-éthoxy-2′-éthyloxanilide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  634
               
               
                  25910
               
               
                  0024800-44-0
               
               
                  tripropylèneglycol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  635
               
               
                  40720
               
               
                  0025013-16-5
               
               
                  tert-butyl-4-hydroxyanisole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  636
               
               
                  31500
               
               
                  0025134-51-4
               
               
                  copolymère d’acide acrylique et d’acrylate de 2-éthylhexyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                  (22)
               
               
                  LMS exprimée en acrylate de 2-éthylhexyle
               
               
                   
               
            
                  637
               
               
                  71635
               
               
                  0025151-96-6
               
               
                  dioléate de pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
               
               
                   
               
            
                  638
               
               
                  23590
               
               
                  0025322-68-3
               
               
                  polyéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  76960
               
            
                  639
               
               
                  23651
               
               
                  0025322-69-4
               
               
                  polypropylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  80800
               
            
                  640
               
               
                  54930
               
               
                  0025359-91-5
               
               
                  copolymère de formaldéhyde et de 1-naphtol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  641
               
               
                  22331
               
               
                  0025513-64-8
               
               
                  mélange de 1,6-diamino-2,2,4-triméthylhexane (35-45 % m/m) et de 1,6-diamino-2,4,4-triméthylhexane (55-65 % m/m)
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
            
                  642
               
               
                  64990
               
               
                  0025736-61-2
               
               
                  sel de sodium du copolymère de styrène et d’anhydride maléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 0,05 % m/m.
               
               
                   
               
            
                  643
               
               
                  87760
               
               
                  0026266-57-9
               
               
                  monopalmitate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  644
               
               
                  88080
               
               
                  0026266-58-0
               
               
                  trioléate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  645
               
               
                  67760
               
               
                  0026401-86-5
               
               
                  tris(isooctyle thioglycolate) de mono-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (11)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  646
               
               
                  50480
               
               
                  0026401-97-8
               
               
                  bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  647
               
               
                  56720
               
               
                  0026402-23-3
               
               
                  monohexanoate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  648
               
               
                  56880
               
               
                  0026402-26-6
               
               
                  monooctanoate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  649
               
               
                  47210
               
               
                  0026427-07-6
               
               
                  polymère d’acide dibutylthiostannoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Unité moléculaire = (C8H18S3Sn2)n (n = 1,5-2)
               
               
                   
               
            
                  650
               
               
                  49600
               
               
                  0026636-01-1
               
               
                  bis(isooctyle thioglycolate) de diméthylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (9)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  651
               
               
                  88240
               
               
                  0026658-19-5
               
               
                  tristéarate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  652
               
               
                  38820
               
               
                  0026741-53-7
               
               
                  diphosphite de bis(2,4-di-tert-butylphényl)pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  653
               
               
                  25270
               
               
                  0026747-90-0
               
               
                  dimère de 2,4-diisocyanate de toluène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (17)
               
               
                  1 mg/kg dans le produit final exprimé en groupement isocyanate
               
               
                  (10)
               
            
                  654
               
               
                  88600
               
               
                  0026836-47-5
               
               
                  monostéarate de sorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  655
               
               
                  25450
               
               
                  0026896-48-0
               
               
                  tricyclodécanediméthanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  656
               
               
                  24760
               
               
                  0026914-43-2
               
               
                  acide styrènesulfonique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  657
               
               
                  67680
               
               
                  0027107-89-7
               
               
                  tris(2-éthylhexyle thioglycolate) de mono-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (11)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  658
               
               
                  52000
               
               
                  0027176-87-0
               
               
                  acide dodécylbenzènesulfonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  659
               
               
                  82800
               
               
                  0027194-74-7
               
               
                  monolaurate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  660
               
               
                  47540
               
               
                  0027458-90-8
               
               
                  disulfure de di-tert-dodécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  661
               
               
                  95360
               
               
                  0027676-62-6
               
               
                  1,3,5-tris(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  662
               
               
                  25927
               
               
                  0027955-94-8
               
               
                  1,1,1-tris(4-hydroxyphényl)éthane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,005
               
               
                   
               
               
                  Uniquement dans les polycarbonates.
               
               
                  (1)
               
            
                  663
               
               
                  64150
               
               
                  0028290-79-1
               
               
                  acide linolénique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  664
               
               
                  95000
               
               
                  0028931-67-1
               
               
                  copolymère du triméthacrylate du triméthylolpropane et du méthacrylate de méthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  665
               
               
                  83120
               
               
                  0029013-28-3
               
               
                  monopalmitate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  666
               
               
                  87280
               
               
                  0029116-98-1
               
               
                  dioléate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  667
               
               
                  55190
               
               
                  0029204-02-2
               
               
                  acide gadoléique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  668
               
               
                  80240
               
               
                  0029894-35-7
               
               
                  ricinoléate de polyglycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  669
               
               
                  56610
               
               
                  0030233-64-8
               
               
                  monobéhénate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  670
               
               
                  56800
               
               
                  0030899-62-8
               
               
                  monolaurate diacétate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  671
               
               
                  74240
               
               
                  0031570-04-4
               
               
                  phosphite de tris(2,4-di-tert-butylphényle)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  672
               
               
                  76845
               
               
                  0031831-53-5
               
               
                  polyester de 1,4-butanediol et de caprolactone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (29)
                  (30)
               
               
                  La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 0,5 % m/m.
               
               
                   
               
            
                  673
               
               
                  53670
               
               
                  0032509-66-3
               
               
                  bis[3,3-bis(3-tert-butyl-4-hydroxyphényl)butyrate] d’éthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  674
               
               
                  46480
               
               
                  0032647-67-9
               
               
                  Dibenzylidène sorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  675
               
               
                  38800
               
               
                  0032687-78-8
               
               
                  N,N′-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionyl]hydrazide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  15
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  676
               
               
                  50400
               
               
                  0033568-99-9
               
               
                  bis(isooctyle maléate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  677
               
               
                  82560
               
               
                  0033587-20-1
               
               
                  dipalmitate de 1,2-propylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  678
               
               
                  59200
               
               
                  0035074-77-2
               
               
                  1,6-hexaméthylène-bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  679
               
               
                  39060
               
               
                  0035958-30-6
               
               
                  1,1-bis(2-hydroxy-3,5-di-tert-butylphényl)éthane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  680
               
               
                  94400
               
               
                  0036443-68-2
               
               
                  bis[3-(3-di-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propionate] de triéthylèneglycol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  9
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  681
               
               
                  18310
               
               
                  0036653-82-4
               
               
                  1-hexadécanol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  682
               
               
                  53270
               
               
                  0037205-99-5
               
               
                  éthylcarboxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  683
               
               
                  66200
               
               
                  0037206-01-2
               
               
                  méthylcarboxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  684
               
               
                  68125
               
               
                  0037244-96-5
               
               
                  syénite néphélinique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  685
               
               
                  85950
               
               
                  0037296-97-2
               
               
                  silicate de magnésium-sodium-fluorure
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,15
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en fluorure.
                  À employer uniquement dans des couches de matériaux multicouches n’entrant pas en contact direct avec les denrées alimentaires.
               
               
                   
               
            
                  686
               
               
                  61390
               
               
                  0037353-59-6
               
               
                  hydroxyméthylcellulose
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  687
               
               
                  13530
               
               
                  0038103-06-9
               
               
                  bis(anhydride phtalique) du 2,2-bis(4-hydroxyphényl)propane
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  13614
               
            
                  688
               
               
                  92560
               
               
                  0038613-77-3
               
               
                  diphosphonite de tétrakis(2,4-di-tert-butylphényl)-4,4′-biphénylène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  18
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  689
               
               
                  95280
               
               
                  0040601-76-1
               
               
                  1,3,5-tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  690
               
               
                  92880
               
               
                  0041484-35-9
               
               
                  bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de thiodiéthanol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  2,4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  691
               
               
                  13600
               
               
                  0047465-97-4
               
               
                  3,3-bis(3-méthyl-4-hydroxyphényl)2-indolinone
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  1,8
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  692
               
               
                  52320
               
               
                  0052047-59-3
               
               
                  2-(4-dodécylphényl)indole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,06
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  693
               
               
                  88160
               
               
                  0054140-20-4
               
               
                  tripalmitate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  694
               
               
                  21400
               
               
                  0054276-35-6
               
               
                  méthacrylate de sulfopropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  695
               
               
                  67520
               
               
                  0054849-38-6
               
               
                  tris(isooctyle thioglycolate) de monométhylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (9)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  696
               
               
                  92205
               
               
                  0057569-40-1
               
               
                  diester de l’acide téréphtalique avec le 2,2′-méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  697
               
               
                  67515
               
               
                  0057583-34-3
               
               
                  tris(éthylhexyl thioglycolate) de monométhylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (9)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  698
               
               
                  49595
               
               
                  0057583-35-4
               
               
                  bis(éthylhexyl thioglycolate) de diméthylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (9)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  699
               
               
                  90720
               
               
                  0058446-52-9
               
               
                  stéaroylbenzoylméthane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  700
               
               
                  31520
               
               
                  0061167-58-6
               
               
                  acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  701
               
               
                  40160
               
               
                  0061269-61-2
               
               
                  copolymère de N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)hexaméthylènediamine et de 1,2-dibromoéthane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  2,4
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  702
               
               
                  87920
               
               
                  0061752-68-9
               
               
                  tétrastéarate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  703
               
               
                  17170
               
               
                  0061788-47-4
               
               
                  acides gras de coco
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  704
               
               
                  77600
               
               
                  0061788-85-0
               
               
                  ester du polyéthylène glycol avec l’huile de ricin hydrogénée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  705
               
               
                  10599/90A
               
               
                  0061788-89-4
               
               
                  dimères d’acides gras insaturés (C18) non hydrogénés, distillés et non distillés
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (18)
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  10599/91
               
            
                  706
               
               
                  17230
               
               
                  0061790-12-3
               
               
                  acides gras de tallol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  707
               
               
                  46375
               
               
                  0061790-53-2
               
               
                  terre de diatomée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  708
               
               
                  77520
               
               
                  0061791-12-6
               
               
                  ester de polyéthylène glycol avec l’huile de ricin
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  42
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  709
               
               
                  87520
               
               
                  0062568-11-0
               
               
                  monobéhénate de sorbitane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  710
               
               
                  38700
               
               
                  0063397-60-4
               
               
                  bis(isooctyle thioglycolate) de bis(2-carbobutoxyéthyl) étain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  18
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  711
               
               
                  42000
               
               
                  0063438-80-2
               
               
                  tris(isooctyle thioglycolate) de (2-carbobutoxyéthyl)étain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  712
               
               
                  42960
               
               
                  0064147-40-6
               
               
                  huile de ricin déshydratée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  713
               
               
                  43480
               
               
                  0064365-11-3
               
               
                  charbon actif
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement dans le PET et avec une quantité maximale de 10 mg/kg de polymère.
                  Exigences en matière de pureté identiques à celles fixées pour le charbon végétal (E 153) par la directive 95/45/CE de la Commission (4), à l’exception de la teneur en cendres qui peut atteindre 10 % (m/m).
               
               
                   
               
            
                  714
               
               
                  84400
               
               
                  0064365-17-9
               
               
                  ester de colophane hydrogénée avec le pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  715
               
               
                  46880
               
               
                  0065140-91-2
               
               
                  3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzylphosphonate de monoéthyle, sel de calcium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  716
               
               
                  60800
               
               
                  0065447-77-0
               
               
                  copolymère de 1-(2-hydroxyéthyl)-4-hydroxy-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine et de succinate de diméthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  30
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  717
               
               
                  84210
               
               
                  0065997-06-0
               
               
                  colophane hydrogénée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  718
               
               
                  84240
               
               
                  0065997-13-9
               
               
                  ester de colophane hydrogénée avec le glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  719
               
               
                  65920
               
               
                  0066822-60-4
               
               
                  copolymères de sel sodique de chlorure de N-méthacryloyloxyéthyl-N,N-diméthyl-N-carboxyméthylammonium, de méthacrylate d’octadécyle, de méthacrylate d’éthyle, de méthacrylate de cyclohexyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  720
               
               
                  67360
               
               
                  0067649-65-4
               
               
                  tris(isooctyl thioglycolate) de mono-n-dodécylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (25)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  721
               
               
                  46800
               
               
                  0067845-93-6
               
               
                  3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate d’hexadécyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  722
               
               
                  17200
               
               
                  0068308-53-2
               
               
                  acides gras de soja
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  723
               
               
                  88880
               
               
                  0068412-29-3
               
               
                  amidon hydrolysé
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  724
               
               
                  24903
               
               
                  0068425-17-2
               
               
                  Sirops hydrogénés issus d’amidon hydrolysé
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Conformément aux critères de pureté fixés pour le sirop de maltitol E 965 (ii) dans la directive 2008/60/CE de la Commission (5).
               
               
                   
               
            
                  725
               
               
                  77895
               
               
                  0068439-49-6
               
               
                  éther monoalkylique (C16-C18) du polyéthylène glycol (OE = 2-6)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  La composition du mélange s’établit comme suit:
                  
                              —
                           
                           
                              éther monoalkylique du polyéthylène glycol (OE = 2-6) (environ 28 %)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              alcools gras (C16-C18) (environ 48 %)
                           
                        
                              —
                           
                           
                              éther monoalkylique (C16-C18) de l’éthylène glycol (environ 24 %)
                           
                        
               
                   
               
            
                  726
               
               
                  83599
               
               
                  0068442-12-6
               
               
                  produits de réaction de l’oléate de 2-mercaptoéthyle avec le dichlorodiméthylétain, le sulfure de sodium et le trichlorométhylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (9)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  727
               
               
                  43360
               
               
                  0068442-85-3
               
               
                  cellulose régénérée
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  728
               
               
                  75100
               
               
                  0068515-48-0
                  0028553-12-0
               
               
                  diesters de l’acide phtalique avec les alcools primaires, saturés, ramifiés, en (C8-C10), contenant plus de 60 % de C9.
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (26)
                  (32)
               
               
                  À employer uniquement comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final.
                           
                        
               
                  (7)
               
            
                  729
               
               
                  75105
               
               
                  0068515-49-1
                  0026761-40-0
               
               
                  diesters de l’acide phtalique avec les alcools primaires, saturés, ramifiés, en (C9-C11), contenant plus de 90 % de C10
                  
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (26)
                  (32)
               
               
                  À employer uniquement comme:
                  
                              a)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets réutilisables;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              plastifiant dans des matériaux et des objets à usage unique en contact avec des denrées alimentaires non grasses, à l’exception des préparations pour nourrissons et des préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE ou avec des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE;
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              auxiliaire technologique à des concentrations pouvant aller jusqu’à 0,1 % dans le produit final.
                           
                        
               
                  (7)
               
            
                  730
               
               
                  66930
               
               
                  0068554-70-1
               
               
                  méthylsilsesquioxane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Monomère résiduel dans le méthylsilsesquioxane: < 1 mg de méthyltriméthoxysilane/kg de méthylsilsesquioxane
               
               
                   
               
            
                  731
               
               
                  18220
               
               
                  0068564-88-5
               
               
                  acide N-heptylaminoundécanoïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (2)
               
            
                  732
               
               
                  45450
               
               
                  0068610-51-5
               
               
                  copolymère de p-crésol, de dicyclopentadiène et d’isobutylène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  733
               
               
                  10599/92A
               
               
                  0068783-41-5
               
               
                  dimères d’acides gras insaturés (C18) hydrogénés, distillés et non distillés
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (18)
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  10599/93
               
            
                  734
               
               
                  46380
               
               
                  0068855-54-9
               
               
                  terre de diatomée calcinée au fondant de carbonate de sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  735
               
               
                  40120
               
               
                  0068951-50-8
               
               
                  hydroxyméthylphosphonate de bis(polyéthylèneglycol)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  736
               
               
                  50960
               
               
                  0069226-44-4
               
               
                  éthylène glycol bis(thioglycolate) de di-n-octylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (10)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  737
               
               
                  77370
               
               
                  0070142-34-6
               
               
                  polyéthylène glycol-30 dipolyhydroxystéarate
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  738
               
               
                  60320
               
               
                  0070321-86-7
               
               
                  2-[2-hydroxy-3,5-bis(1,1-diméthylbenzyl)phényl]benzotriazole
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  1,5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  739
               
               
                  70000
               
               
                  0070331-94-1
               
               
                  2,2′-oxamidobis[éthyl-3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  740
               
               
                  81200
               
               
                  0071878-19-8
               
               
                  poly{[6-[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)amino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl]-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino]-hexaméthylène-[(2,2,6,6-tétraméthy4-pipéridyl)imino]}
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  3
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  741
               
               
                  24070
               
               
                  0073138-82-6
               
               
                  acides résiniques et acides colophaniques
               
               
                  oui
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  83610
               
            
                  742
               
               
                  92700
               
               
                  0078301-43-6
               
               
                  polymère de la 2,2,4,4-tétraméthyl-20-(2,3-époxypropyl)-7-oxa-3,20-diazadispiro-[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  743
               
               
                  38950
               
               
                  0079072-96-1
               
               
                  bis(4-éthylbenzylidène)sorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  744
               
               
                  18888
               
               
                  0080181-31-3
               
               
                  copolymère de l’acide 3-hydroxybutanoïque avec l’acide 3-hydroxypentanoïque
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La substance est utilisée comme produit obtenu par fermentation bactérienne. Conformément aux spécifications du tableau 4 de l’annexe I.
               
               
                   
               
            
                  745
               
               
                  68145
               
               
                  0080410-33-9
               
               
                  2,2′,2″-nitrilo(triéthyl tris(3,3′,5,5′-tétra-tert-butyl-1,1′-biphényl-2,2′-diyl)phosphite)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates.
               
               
                   
               
            
                  746
               
               
                  38810
               
               
                  0080693-00-1
               
               
                  diphosphite de bis(2,6-di-tert-butyl-4-méthylphényl)pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates.
               
               
                   
               
            
                  747
               
               
                  47600
               
               
                  0084030-61-5
               
               
                  bis(isooctyle thioglycolate) de di-n-dodécylétain
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (25)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  748
               
               
                  12765
               
               
                  0084434-12-8
               
               
                  N-(2-aminoéthyl)-β-alaninate de sodium
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  749
               
               
                  66360
               
               
                  0085209-91-2
               
               
                  phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)sodium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  750
               
               
                  66350
               
               
                  0085209-93-4
               
               
                  phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)lithium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  751
               
               
                  81515
               
               
                  0087189-25-1
               
               
                  poly(glycérolate de zinc)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  752
               
               
                  39890
               
               
                  0087826-41-30069158-41-40054686-97-40081541-12-0
               
               
                  bis(méthylbenzylidène)sorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  753
               
               
                  62800
               
               
                  0092704-41-1
               
               
                  kaolin calciné
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  754
               
               
                  56020
               
               
                  0099880-64-5
               
               
                  dibéhénate de glycérol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  755
               
               
                  21765
               
               
                  0106246-33-7
               
               
                  4,4′-méthylènebis(3-chloro-2,6-diéthylaniline)
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  756
               
               
                  40020
               
               
                  0110553-27-0
               
               
                  2,4-bis(octylthiométhyl)-6-méthylphénol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (24)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  757
               
               
                  95725
               
               
                  0110638-71-6
               
               
                  vermiculite, produit de la réaction avec le citrate de lithium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  758
               
               
                  38940
               
               
                  0110675-26-8
               
               
                  2,4-bis(dodécylthiométhyl)-6-méthylphénol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (24)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  759
               
               
                  54300
               
               
                  0118337-09-0
               
               
                  2,2′-éthylidènebis(4,6-di-tert-butylphényl)fluorophosphonite
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  760
               
               
                  83595
               
               
                  0119345-01-6
               
               
                  produit de la réaction du phosphonite de di-tert-butyle avec le biphényle, obtenu par condensation du 2,4-di-tert-butylphénol avec le produit de la réaction de Friedel et Crafts du trichlorure de phosphore et du biphényle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  18
               
               
                   
               
               
                  Composition:
                  
                              —
                           
                           
                              4,4′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (No CAS 38613-77-3) [36-46 % m/m (*)],
                           
                        
                              —
                           
                           
                              4,3′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (No CAS 118421-00-4 [17-23 % m/m (*)],
                           
                        
                              —
                           
                           
                              3,3′-biphénylène-bis[0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite] (No CAS 0118421-01-5) [1-5 % m/m (*)],
                           
                        
                              —
                           
                           
                              4-biphénylène-0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite (No CAS 0091362-37-7) [11-19 % m/m (*)],
                           
                        
                              —
                           
                           
                              tris(2,4-di-tert-butylphényl)phosphite (No CAS 0031570-04-4) [9-18 % m/m (*)],
                           
                        
                              —
                           
                           
                              4,4′-biphénylène-0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonate-0,0-bis(2,4-di-tert-butylphényl)phosphonite (No CAS 00112949-97-0) [< 5 % m/m (*)].
                           
                        
                              (*)
                           
                           
                              Quantité de substance utilisée/quantité de formulation.
                           
                        Autres spécifications:
                  
                              —
                           
                           
                              Teneur en phosphore de minimum 5,4 % à maximum 5,9 %
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Acidité maximale de 10 mg de KOH/g
                           
                        
                              —
                           
                           
                              Intervalle de fusion de 85 à 110 °C
                           
                        
               
                   
               
            
                  761
               
               
                  92930
               
               
                  0120218-34-0
               
               
                  thiodiéthanolbis(5-méthoxycarbonyl-2,6-diméthyl-1,4-dihydropyridine-3-carboxylate)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  6
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  762
               
               
                  31530
               
               
                  0123968-25-2
               
               
                  acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  763
               
               
                  39925
               
               
                  0129228-21-3
               
               
                  3,3-bis(méthoxyméthyl)-2,5-diméthylhexane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  764
               
               
                  13317
               
               
                  0132459-54-2
               
               
                  N,N′-bis[4-(éthoxycarbonyl)phényl]-1,4,5,8-naphthalènetétracarboxydiimide
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  Pureté > 98,1 % (m/m).
                  À employer uniquement comme comonomère (max. 4 %) pour les polyesters (PET, PBT).
               
               
                   
               
            
                  765
               
               
                  49485
               
               
                  0134701-20-5
               
               
                  2,4-diméthyl-6-(1-méthylpentadécyl)phénol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  1
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  766
               
               
                  38879
               
               
                  0135861-56-2
               
               
                  bis(3,4-diméthylbenzylidène)sorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  767
               
               
                  38510
               
               
                  0136504-96-6
               
               
                  1,2-bis(3-aminopropyl)-éthylènediamine, polymère avec la N-butyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinamine et la 2,4,6-trichloro-1,3,5-triazine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  768
               
               
                  34850
               
               
                  0143925-92-2
               
               
                  amines de bis(alkyl de suif hydrogéné), oxydées
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  À employer uniquement dans:
                  
                              a)
                           
                           
                              polyoléfine à une concentration de 0,1 % (m/m) et
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              la e PET à une concentration de 0,25 % (m/m).
                           
                        
               
                  (1)
               
            
                  769
               
               
                  74010
               
               
                  0145650-60-8
               
               
                  phosphite de bis(2,4-di-tert-butyl-6-méthylphényl)éthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme des phosphites et des phosphates.
               
               
                   
               
            
                  770
               
               
                  51700
               
               
                  0147315-50-2
               
               
                  2-(4,6-diphényl-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(hexyloxy)phénol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  771
               
               
                  34650
               
               
                  0151841-65-5
               
               
                  hydroxybis [2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  772
               
               
                  47500
               
               
                  0153250-52-3
               
               
                  dicarboxamide de N,N′-dicyclohexyl-2,6-naphthalène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  773
               
               
                  38840
               
               
                  0154862-43-8
               
               
                  diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl)pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme du composé, de sa forme oxydée (phosphate de bis(2,4-dicumylphényl)pentaérythritol) et de son produit d’hydrolyse (2,4-dicumylphénol)
               
               
                   
               
            
                  774
               
               
                  95270
               
               
                  0161717-32-4
               
               
                  phosphite de 2,4,6-tris(tert-butyl)phényl-2-butyl-2-éthyl-1,3-propanediol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  2
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée comme la somme du phosphite, du phosphate et du produit d’hydrolyse = TTBP
               
               
                   
               
            
                  775
               
               
                  45705
               
               
                  0166412-78-8
               
               
                  1,2-cyclohexyledicarboxylate de diisononyl
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  776
               
               
                  76723
               
               
                  0167883-16-1
               
               
                  polymère de polydiméthylsiloxane à terminaison 3-aminopropylique et de dicyclohexyleméthane-4,4′-diisocyanate
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 1,5 % m/m.
               
               
                   
               
            
                  777
               
               
                  31542
               
               
                  0174254-23-0
               
               
                  télomère d’acrylate de méthyle et d’esters alkyliques (en C16- C18) de 1-dodécanethiol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  0,5 % dans le produit final.
               
               
                  (1)
               
            
                  778
               
               
                  71670
               
               
                  0178671-58-4
               
               
                  tétrakis(2-cyano-3,3-diphénylacrylate) de pentaérythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  779
               
               
                  39815
               
               
                  0182121-12-6
               
               
                  9,9-bis(méthoxyméthyl)fluorène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (1)
               
            
                  780
               
               
                  81220
               
               
                  0192268-64-7
               
               
                  poly-{[6-[N-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-n-butylamino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl][2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)imino]-1,6-hexanediyl[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)imino]}-α-[N,N,N′,N′-tétrabutyl-N″-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-N″-[6-(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinylamino)hexyl]-[1,3,5-triazine-2,4,6-triamine]-ω-N,N,N′,N′-tétrabutyl-1,3,5-triazine-2,4-diamine]
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  781
               
               
                  95265
               
               
                  0227099-60-7
               
               
                  1,3,5-tris(4-benzoylphényl)benzène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  782
               
               
                  76725
               
               
                  0661476-41-1
               
               
                  polymère de polydiméthylsiloxane à terminaison 3-aminopropylique et de 1-isocyanato-3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La fraction dont la masse moléculaire est inférieure à 1 000 Da ne doit pas dépasser 1 % m/m.
               
               
                   
               
            
                  783
               
               
                  55910
               
               
                  0736150-63-3
               
               
                  acétates de glycérides monohydrogénés d’huile de ricin
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  784
               
               
                  95420
               
               
                  0745070-61-5
               
               
                  1,3,5-tris(2,2-diméthylimidopropane) benzène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  785
               
               
                  24910
               
               
                  0000100-21-0
               
               
                  acide téréphthalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                  (28)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  786
               
               
                  14627
               
               
                  0000117-21-5
               
               
                  anhydride 3-chlorophtalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en acide 3-chlorophtalique
               
               
                   
               
            
                  787
               
               
                  14628
               
               
                  0000118-45-6
               
               
                  anhydride 4-chlorophtalique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en acide 4-chlorophtalique
               
               
                   
               
            
                  788
               
               
                  21498
               
               
                  0002530-85-0
               
               
                  méthacrylate de 3-triméthoxysilylpropyle
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement comme agent pour le traitement de surface de charges inorganiques.
               
               
                  (1)
                  (11)
               
            
                  789
               
               
                  60027
               
               
                  —
               
               
                  homopolymères et/ou copolymères hydrogénés fabriqués à partir de 1-hexène et/ou de 1-octène et/ou de 1-décène et/ou de 1-dodécène et/ou de 1-tétradécène (masse moléculaire: 440-12 000 Da)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Masse moléculaire moyenne au moins égale à 440 Da.
                  Viscosité à 100 °C au moins égale à 3,8 cSt (3,8 × 10-6 m2/s).
               
               
                  (2)
               
            
                  790
               
               
                  80480
               
               
                  0090751-07-8
                  0082451-48-7
               
               
                  poly{(6-morpholino-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino)]-hexaméthylène-[(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)imino)]}
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  Masse moléculaire moyenne au moins égale à 2 400 Da.
                  Teneur résiduelle en morpholine ≤ 30 mg/kg, en N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthylpipéridine-4-yl)hexane-1,6-diamine < 15 000 mg/kg et en 2,4-dichloro-6-morpholino-1,3,5-triazine ≤ 20 mg/kg.
               
               
                  (16)
               
            
                  791
               
               
                  92470
               
               
                  0106990-43-6
               
               
                  N,N′,N″,N″-tétrakis(4,6-bis(N-butyl-(N-méthyl-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine-4-yl)amino)triazine-2-yl)-4,7-diazadécane-1,10-diamine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  792
               
               
                  92475
               
               
                  0203255-81-6
               
               
                  ester cyclique de 3,3′,5,5′-tétrakis(tert-butyl)-2,2′-dihydroxybiphényle et d’acide [3-(3-tert-butyl-4-hydroxy-5-méthylphényl)propyl]oxyphosphonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en tant que somme des formes phosphite et phosphate de la substance et des produits d’hydrolyse
               
               
                   
               
            
                  793
               
               
                  94000
               
               
                  0000102-71-6
               
               
                  triéthanolamine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS exprimée en tant que somme de la triéthanolamine et du composé hydrochlorure exprimée en triéthanolamine
               
               
                   
               
            
                  794
               
               
                  18117
               
               
                  0000079-14-1
               
               
                  acide glycolique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  N’employer qu’en contact indirect avec des denrées alimentaires, derrière une couche de PET.
               
               
                   
               
            
                  795
               
               
                  40155
               
               
                  0124172-53-8
               
               
                  N,N′-bis(2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridyl)-N,N′-diformylhexaméthylènediamine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (2)
                  (12)
               
            
                  796
               
               
                  72141
               
               
                  0018600-59-4
               
               
                  2,2′-(1,4-phénylène)bis[4H-3,1-benzoxazin-4-one]
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS comprenant la somme de ses produits d’hydrolyse
               
               
                   
               
            
                  797
               
               
                  76807
               
               
                  0007328-26-5
               
               
                  polyester d’acide adipique et d’1,3-butanediol, d’1,2-propanediol et de 2-éthyl-1-hexanol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                   
               
               
                  (31)
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  798
               
               
                  92200
               
               
                  0006422-86-2
               
               
                  téréphtalate de bis(2-éthylhexyle)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  60
               
               
                  (32)
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  799
               
               
                  77708
               
               
                  —
               
               
                  éthers de polyéthylèneglycol (OE = 1-50) d’alcools primaires (C8-C22) linéaires et ramifiés
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  1,8
               
               
                   
               
               
                  Conformément aux critères de pureté établis dans la directive 2008/84/CE portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (JO L 253 du 20.9.2008, p. 1).
               
               
                   
               
            
                  800
               
               
                  94425
               
               
                  0000867-13-0
               
               
                  phosphonoacétate de triéthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le PET
               
               
                   
               
            
                  801
               
               
                  30607
               
               
                  —
               
               
                  acides monocarboxyliques aliphatiques linéaires (C2–C24) provenant d’huiles et de graisses naturelles, sel de lithium
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  802
               
               
                  33105
               
               
                  0146340-15-0
               
               
                  β-(2-hydroxyéthoxy)alcools secondaires en (C12-C14), éthoxylés
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (12)
               
            
                  803
               
               
                  33535
               
               
                  0152261-33-1
               
               
                  α-alcènes (C20-C24) copolymérisés avec l’anhydride maléique, produit réactif avec la 4-amino-2,2,6,6-tétraméthylpipéridine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  À ne pas employer en contact avec des denrées alimentaires alcooliques.
               
               
                  (13)
               
            
                  804
               
               
                  80510
               
               
                  1010121-89-7
               
               
                  mélange issu du procédé de fabrication du poly(3-nonyl-1,1-dioxo-1-thiopropane-1,3-diyl)-bloc-poly(x-oléyl-7-hydroxy-1,5-diiminooctane-1,8-diyl), x = 1 et/ou = 5, neutralisé par de l’acide dodécylbenzènesulfonique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement en tant qu’auxiliaire de production du polyéthylène (PE), du polypropylène (PP) et du polystyrène (PS).
               
               
                   
               
            
                  805
               
               
                  93450
               
               
                  —
               
               
                  dioxyde de titane enduit d’un copolymère de n-octyltricholorosilane et de sel pentasodique d’acide aminotris(méthylène phosphonique)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  La teneur du dioxyde de titane enduit en copolymère de traitement de surface est inférieure à 1 % m/m
               
               
                   
               
            
                  806
               
               
                  14876
               
               
                  0001076-97-7
               
               
                  acide cyclohexane-1,4-dicarboxylique
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement pour la fabrication de polyesters.
               
               
                   
               
            
                  807
               
               
                  93485
               
               
                  —
               
               
                  nanoparticules de nitrure de titane
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Absence de migration des nanoparticules de nitrure de titane.
                  À utiliser uniquement dans les bouteilles en PET à concurrence de 20 mg/kg au plus.
                  Dans le PET, les agglomérats ont un diamètre de 100 – 500 nm constitué de nanoparticules primaires de nitrure de titane; les particules primaires ont un diamètre de 20 nm environ.
               
               
                   
               
            
                  808
               
               
                  38550
               
               
                  0882073-43-0
               
               
                  bis(4-propylbenzylidène)propylsorbitol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  LMS comprenant la somme de ses produits d’hydrolyse
               
               
                   
               
            
                  809
               
               
                  49080
               
               
                  0852282-89-4
               
               
                  N-(2,6-diisopropylphényl)-6-[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénoxy]-1H-benzo[de]isoquinolin-1,3(2H)-dione
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le PET
               
               
                  (6)
                  (14)
                  (15)
               
            
                  810
               
               
                  68119
               
               
                   
               
               
                  diesters et monoesters de néopentylglycol, d’acide benzoïque et d’acide 2-éthylhexanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                  (32)
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
               
               
                   
               
            
                  811
               
               
                  80077
               
               
                  0068441-17-8
               
               
                  cires de polyéthylène oxydées
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  60
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  812
               
               
                  80350
               
               
                  0124578-12-7
               
               
                  copolymère de poly(acide 12-hydroxyoctadécanoïque) et de polyéthylèneimine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À employer uniquement dans le téréphtalate de polyéthylène (PET), le polystyrène (PS), le polystyrène choc (HIPS) et le polyamide (PA), à concurrence de 0,1 % m/m au plus.
                  Préparé par réaction de poly(12-acide hydroxystéarique) et de polyéthylèneimine.
               
               
                   
               
            
                  813
               
               
                  91530
               
               
                  —
               
               
                  sels de sulfosuccinate d’alkyle (C4-C20) ou de cyclohexyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  814
               
               
                  91815
               
               
                  —
               
               
                  sels d’esters de polyéthylèneglycol monoalkyliques (C10-C16) d’acide sulfosuccinique
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  2
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  815
               
               
                  94985
               
               
                  —
               
               
                  mélanges de triesters et de diesters de triméthylolpropane, d’acide benzoïque et/ou d’acide 2-éthylhexanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                  (32)
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
               
               
                   
               
            
                  816
               
               
                  45704
               
               
                  —
               
               
                  acide cis-1,2-cyclohexanedicarboxylique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  817
               
               
                  38507
               
               
                  —
               
               
                  acide cis-endo-bicyclo[2.2.1]heptane-2,3-dicarboxylique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer avec du polyéthylène en contact avec des denrées alimentaires acides.
                  Pureté ≥ 96 %.
               
               
                   
               
            
                  818
               
               
                  21530
               
               
                  —
               
               
                  acide méthallylsulfonique, sels
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  819
               
               
                  68110
               
               
                  —
               
               
                  acide néodécanoïque, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer dans des polymères en contact avec des denrées alimentaires grasses.
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
                  LMS exprimée en acide néodécanoïque.
               
               
                   
               
            
                  820
               
               
                  76420
               
               
                  —
               
               
                  acide pimélique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  821
               
               
                  90810
               
               
                  —
               
               
                  acide stéaroyl-2-lactylique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  822
               
               
                  71938
               
               
                  —
               
               
                  acide perchlorique, sels
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  (4)
               
            
                  823
               
               
                  24889
               
               
                  —
               
               
                  acide 5-sulfoïsophthalique, sels
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  854
               
               
                  71943
               
               
                  0329238-24-6
               
               
                  acide perfluoroacétique, substitué en α par le copolymère du perfluoro-1,2-propylèneglycol et du perfluoro-1,1-éthylèneglycol, à groupements terminaux chlorohexafluoropropyloxyliques
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement à une concentration maximale de 0,5 % m/m dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température minimale de 340 °C et destinés à des objets réutilisables.
               
               
                   
               
            
                  860
               
               
                  71980
               
               
                  0051798-33-5
               
               
                  acide perfluoro[2-(poly(n-propoxy)]]propanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température minimale de 265 °C et destinés à des objets réutilisables.
               
               
                   
               
            
                  861
               
               
                  71990
               
               
                  0013252-13-6
               
               
                  acide perfluoro[2-(n-propoxy)]propanoïque
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à une température minimale de 265 °C et destinés à des objets réutilisables.
               
               
                   
               
            
                  862
               
               
                  15180
               
               
                  0018085-02-4
               
               
                  3,4-diacétoxy-1-butène
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  LMS comprenant le produit d’hydrolyse 3,4-dihydroxy-1-butène.
                  À utiliser uniquement comme comonomère dans les copolymères d’éthylène et d’alcool vinylique.
               
               
                   
               
            
                  864
               
               
                  46330
               
               
                  0000056-06-4
               
               
                  2,4-diamino-6-chloropyrimidine
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide en contact avec des denrées alimentaires aqueuses non acides et non alcooliques.
               
               
                   
               
            
                  865
               
               
                  40619
               
               
                  0025322-99-0
               
               
                  copolymère de l’acrylate de butyle, du méthacrylate de méthyle et du méthacrylate de butyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 1 %.
               
               
                   
               
            
                  866
               
               
                  40620
               
               
                  —
               
               
                  copolymère de l’acrylate de butyle et du méthacrylate de méthyle, réticulé avec du méthacrylate d’allyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 7 %.
               
               
                   
               
            
                  867
               
               
                  40815
               
               
                  0040471-03-2
               
               
                  copolymère du méthacrylate de butyle, de l’acrylate d’éthyle et du méthacrylate de méthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 2 %.
               
               
                   
               
            
                  868
               
               
                  53245
               
               
                  0009010-88-2
               
               
                  copolymère de l’acrylate d’éthyle et du méthacrylate de méthyle
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 2 %.
               
               
                   
               
            
                  869
               
               
                  66763
               
               
                  0027136-15-8
               
               
                  copolymère de l’acrylate de butyle, du méthacrylate de méthyle et du styrène
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polychlorure de vinyle (PVC) rigide à une concentration maximale de 3 %.
               
               
                   
               
            
                  870
               
               
                  95500
               
               
                  0160535-46-6
               
               
                  N,N′,N″-tris(2-méthylcyclohexyl)-1,2,3-propane-tricarboxamide
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  875
               
               
                  80345
               
               
                  0058128-22-6
               
               
                  stéarate de poly(acide 12-hydroxyoctadécanoïque)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  878
               
               
                  31335
               
               
                  —
               
               
                  esters d’acides gras en (C8-C22) issus de graisses ou d’huiles animales ou végétales avec des monoalcools ramifiés, aliphatiques, saturés, primaires en (C3-C22)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  879
               
               
                  31336
               
               
                  —
               
               
                  esters d’acides gras en (C8-C22) issus de graisses ou d’huiles animales ou végétales avec des monoalcools linéaires, aliphatiques, saturés, primaires en (C1-C22)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  880
               
               
                  31348
               
               
                  0085116-93-4
               
               
                  acides gras en (C8-C22), esters avec le penta-érythritol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  881
               
               
                  25187
               
               
                  0003010-96-6
               
               
                  2,2,4,4-tétraméthylcyclobutane-1,3-diol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  5
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement pour des objets réutilisables destinés à l’entreposage de longue durée à température ambiante ou à une température inférieure et au remplissage à chaud.
               
               
                   
               
            
                  882
               
               
                  25872
               
               
                  0002416-94-6
               
               
                  2,3,6-triméthylphénol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  883
               
               
                  22074
               
               
                  0004457-71-0
               
               
                  3-méthylpentane-1,5-diol
               
               
                  non
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans des matériaux en contact avec des denrées alimentaires dans un rapport surface-masse de 0,5 dm2/kg au plus.
               
               
                   
               
            
                  884
               
               
                  34240
               
               
                  0091082-17-6
               
               
                  esters d’acide alkyl(C10-C21)sulfonique avec le phénol
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                  0,05
               
               
                   
               
               
                  À ne pas employer pour des objets en contact avec des denrées alimentaires grasses pour lesquelles le simulant D est établi.
               
               
                   
               
            
                  885
               
               
                  45676
               
               
                  0263244-54-8
               
               
                  oligomères cycliques de (téréphtalate de butylène)
               
               
                  oui
               
               
                  non
               
               
                  non
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  À utiliser uniquement dans le polyéthylène téréphtalate (PET), le polybutylène téréphtalate (PBT), le polycarbonate (PC), le polystyrène (PS) et les matières plastiques en polychlorure de vinyle (PVC) rigide, à une concentration de 1 % m/m au plus, en contact avec des denrées alimentaires aqueuses, acides et alcooliques, pour l’entreposage de longue durée à température ambiante.
               
               
                   
               
            2.   Restrictions de groupe applicables à certaines substances
      Le tableau 2 sur les restrictions de groupe contient les informations suivantes:
      Colonne 1 (No de restriction de groupe): le numéro d’identification du groupe de substances auquel la restriction s’applique. Il s’agit du numéro mentionné dans la colonne 9 du tableau 1 de la présente annexe.
      Colonne 2 (No de la substance MCDA): les numéros d’identification uniques des substances auxquelles la restriction de groupe s’applique. Il s’agit du numéro mentionné dans la colonne 1 du tableau 1 de la présente annexe.
      Colonne 3 (LMS (T) [mg/kg]): la limite de migration spécifique totale pour la somme des substances applicable au groupe concerné. Elle est exprimée en mg de substance par kg de denrée alimentaire. La mention ND est indiquée lorsque la substance ne peut pas migrer en quantité décelable.
      Colonne 4 (Spécification de la restriction de groupe): une indication de la substance dont la masse moléculaire sert de base à l’expression du résultat.
      Tableau 2
      
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  No de restriction de groupe
               
               
                  No de la substance MCDA
               
               
                  LMS (T)
                  [mg/kg]
               
               
                  Spécification de la restriction de groupe
               
            
                  1
               
               
                  128
                  211
               
               
                  6
               
               
                  exprimée en acétaldéhyde
               
            
                  2
               
               
                  89
                  227
                  263
               
               
                  30
               
               
                  exprimée en éthylèneglycol
               
            
                  3
               
               
                  234
                  248
               
               
                  30
               
               
                  exprimée en acide maléique
               
            
                  4
               
               
                  212
                  435
               
               
                  15
               
               
                  exprimée en caprolactame
               
            
                  5
               
               
                  137
                  472
               
               
                  3
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  6
               
               
                  412
                  512
                  513
                  588
               
               
                  1
               
               
                  exprimée en iode
               
            
                  7
               
               
                  19
                  20
               
               
                  1,2
               
               
                  exprimée en amine tertiaire
               
            
                  8
               
               
                  317
                  318
                  319
                  359
                  431
                  464
               
               
                  6
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  9
               
               
                  650
                  695
                  697
                  698
                  726
               
               
                  0,18
               
               
                  exprimée en étain
               
            
                  10
               
               
                  28
                  29
                  30
                  31
                  32
                  33
                  466
                  582
                  618
                  619
                  620
                  646
                  676
                  736
               
               
                  0,006
               
               
                  exprimée en étain
               
            
                  11
               
               
                  66
                  645
                  657
               
               
                  1,2
               
               
                  exprimée en étain
               
            
                  12
               
               
                  444
                  469
                  470
               
               
                  30
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  13
               
               
                  163
                  285
               
               
                  1,5
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  14
               
               
                  294
                  368
               
               
                  5
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  15
               
               
                  98
                  196
               
               
                  15
               
               
                  exprimée en formaldéhyde
               
            
                  16
               
               
                  407
                  583
                  584
                  599
               
               
                  6
               
               
                  exprimée en bore
                  Sans préjudice des dispositions de la directive 98/83/CE
               
            
                  17
               
               
                  4
                  167
                  169
                  198
                  274
                  354
                  372
                  460
                  461
                  475
                  476
                  485
                  490
                  653
               
               
                  ND
               
               
                  exprimée en groupement isocyanate
               
            
                  18
               
               
                  705
                  733
               
               
                  0,05
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  19
               
               
                  505
                  516
                  519
               
               
                  10
               
               
                  exprimée en SO2
                  
               
            
                  20
               
               
                  290
                  386
                  390
               
               
                  30
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  21
               
               
                  347
                  349
               
               
                  5
               
               
                  exprimée en acide trimellitique
               
            
                  22
               
               
                  70
                  147
                  176
                  218
                  323
                  325
                  365
                  371
                  380
                  425
                  446
                  448
                  456
                  636
               
               
                  6
               
               
                  exprimée en acide acrylique
               
            
                  23
               
               
                  150
                  156
                  181
                  183
                  184
                  355
                  370
                  374
                  439
                  440
                  447
                  457
                  482
               
               
                  6
               
               
                  exprimée en acide méthacrylique
               
            
                  24
               
               
                  756
                  758
               
               
                  5
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  25
               
               
                  720
                  747
               
               
                  0,05
               
               
                  somme de tris(mercaptoacétate d’isooctyle) de mono-n-dodecylétain, bis(mercaptoacétate d’isooctyle) de di-n-dodecylétain, trichlorure de monododecylétain et dichlorure de didodecylétain exprimée en tant que somme de chlorure de mono et didodecylétain
               
            
                  26
               
               
                  728
                  729
               
               
                  9
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  27
               
               
                  188
                  291
               
               
                  5
               
               
                  exprimée en acide isophthalique
               
            
                  28
               
               
                  191
                  192
                  785
               
               
                  7,5
               
               
                  exprimée en acide téréphthalique
               
            
                  29
               
               
                  342
                  672
               
               
                  0,05
               
               
                  exprimée comme la somme de l’acide 6-hydroxyhexanoïque et de la caprolactone
               
            
                  30
               
               
                  254
                  672
               
               
                  5
               
               
                  exprimée en 1,4-butanediol
               
            
                  31
               
               
                  73
                  797
               
               
                  30
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            
                  32
               
               
                  8
                  72
                  73
                  138
                  140
                  157
                  159
                  207
                  242
                  283
                  532
                  670
                  728
                  729
                  775
                  783
                  797
                  798
                  810
                  815
               
               
                  60
               
               
                  exprimée comme la somme des substances
               
            3.   Notes relatives au contrôle de la conformité
      Le tableau 3 sur les notes relatives au contrôle de conformité contient les informations suivantes:
      Colonne 1 (No de note): le numéro d’identification de la note. Il s’agit du numéro mentionné dans la colonne 11 du tableau 1 de la présente annexe.
      Colonne 2 (Notes relatives au contrôle de conformité): les règles à respecter lors des essais de conformité de la substance à des limites de migration spécifiques ou d’autres restrictions, ou des remarques sur les situations présentant un risque de non-conformité.
      Tableau 3
      
                  (1)
               
               
                  (2)
               
            
                  No de note
               
               
                  Notes relatives au contrôle de conformité
               
            
                  (1)
               
               
                  Contrôle de la conformité par la teneur résiduelle par surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse.
               
            
                  (2)
               
               
                  La LMS ou la LMG risque d’être dépassée dans les simulants de denrées alimentaires grasses.
               
            
                  (3)
               
               
                  La migration de la substance risque de détériorer les caractéristiques organoleptiques de la denrée alimentaire avec laquelle elle est en contact et, dans ce cas, le produit final risque de ne pas être conforme à l’article 3, paragraphe 1, du règlement-cadre (CE) no 1935/2004.
               
            
                  (4)
               
               
                  L’essai de conformité au contact avec des matières grasses doit s’effectuer à l’aide de simulants d’aliments gras saturés comme simulant D.
               
            
                  (5)
               
               
                  L’essai de conformité au contact avec des matières grasses doit s’effectuer à l’aide d’isooctane comme substitut du simulant D2 (instable).
               
            
                  (6)
               
               
                  La limite de migration peut être dépassée à très haute température.
               
            
                  (7)
               
               
                  Lorsque l’essai est effectué dans les denrées alimentaires, il y a lieu de tenir compte de l’annexe V, point 1.4.
               
            
                  (8)
               
               
                  Contrôle de la conformité par la teneur résiduelle par surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS); QMS = 0,005 mg/6 dm2.
               
            
                  (9)
               
               
                  Contrôle de la conformité par la teneur résiduelle par surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) en attendant la mise au point d’une méthode d’analyse pour les essais de migration. Le rapport surface/quantité de denrées alimentaires doit être inférieur à 2 dm2/kg.
               
            
                  (10)
               
               
                  Contrôle de la conformité par la teneur résiduelle par surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS) en cas de réaction avec la denrée alimentaire ou le simulant.
               
            
                  (11)
               
               
                  Il existe uniquement une méthode d’analyse pour la détermination du monomère résiduel dans la charge traitée.
               
            
                  (12)
               
               
                  La LMS risque d’être dépassée dans le cas de polyoléfines.
               
            
                  (13)
               
               
                  Il existe uniquement une méthode pour la détermination de la teneur dans le polymère et une méthode pour la détermination des substances de départ dans les simulants de denrées alimentaires.
               
            
                  (14)
               
               
                  La LMS risque d’être dépassée dans le cas de matières plastiques contenant plus de 0,5 % m/m de la substance.
               
            
                  (15)
               
               
                  La LMS risque d’être dépassée au contact de denrées alimentaires à forte teneur alcoolique.
               
            
                  (16)
               
               
                  La LMS risque d’être dépassée dans le cas de polyéthylène basse densité (PEBD) contenant plus de 0,3 % m/m de la substance en contact avec des denrées alimentaires grasses.
               
            
                  (17)
               
               
                  Il existe uniquement une méthode pour la détermination de la teneur résiduelle de la substance dans le polymère.
               
            4.   Spécifications détaillées relatives aux substances
      Le tableau 4 sur les spécifications détaillées relatives aux substances contient les informations suivantes:
      Colonne 1 (No de la substance MCDA): le numéro d’identification unique de la substance à laquelle la spécification s’applique, mentionné dans la colonne 1 du tableau 1 de l’annexe I.
      Colonne 2 (Spécification détaillée relative à la substance): la spécification relative à la substance.
      Tableau 4
      
                  (1)
               
               
                  (2)
               
            
                  No de la substance MCDA
               
               
                  Spécification détaillée relative à la substance
               
            
                  744
               
               
                  Définition
               
               
                  Ces copolymères sont obtenus par fermentation contrôlée d’Alcaligenes eutrophus à l’aide de mélanges de glucose et d’acide propanoïque en tant que sources de carbone. L’organisme utilisé n’est pas obtenu par génie génétique mais est dérivé d’une seule souche sauvage de l’organisme Alcaligenes eutrophus (souche H16 NCIMB 10442). Les stocks de base de l’organisme sont conservés en ampoules lyophilisées. Un stock de travail préparé à partir du stock de base est conservé dans de l’azote liquide et sert à préparer des inoculums pour le fermenteur. Quotidiennement, les échantillons dans le fermenteur sont soumis à un examen microscopique et à la recherche d’éventuelles modifications de la morphologie des colonies sur diverses géloses et à différentes températures. Les copolymères sont isolés des bactéries traitées thermiquement par digestion contrôlée des autres composants cellulaires, lavage et séchage. Ces copolymères se présentent normalement sous forme de granules formés par fusion et contenant des additifs tels que des agents de nucléation, des plastifiants, des charges, des stabilisants et des pigments qui sont tous conformes aux spécifications générales et individuelles.
               
            
                   
               
               
                  Dénomination chimique
               
               
                  Poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate)
               
            
                   
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  0080181-31-3
               
            
                   
               
               
                  Formule structurelle
               
               
                  
                     
                  avec n/(m + n) supérieur à 0 et inférieur ou égal à 0,25
               
            
                   
               
               
                  Masse moléculaire moyenne
               
               
                  Au moins 150 000 daltons (lorsqu’elle est mesurée par chromatographie par perméation de gel)
               
            
                   
               
               
                  Analyse
               
               
                  Au moins 98 % de poly(3-D-hydroxybutanoate-co-3-D-hydroxypentanoate) après hydrolyse en tant que mélange d’acide 3-D-hydroxybutanoïque et d’acide 3-D-hydroxypentanoïque
               
            
                   
               
               
                  Description
               
               
                  Poudre blanche à blanc cassé après isolement
               
            
                   
               
               
                  Caractéristiques
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Tests d’identification:
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  Solubilité
               
               
                  Soluble dans des hydrocarbures chlorés tels que le chloroforme ou le dichlorométhane, mais pratiquement insoluble dans l’éthanol, les alcanes aliphatiques et l’eau
               
            
                   
               
               
                  Restriction
               
               
                  QMS de l’acide crotonique = 0,05 mg/6 dm2
                  
               
            
                   
               
               
                  Pureté
               
               
                  Avant granulation, la poudre de copolymère brute doit contenir:
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              azote
                           
                        
               
                  Pas plus de 2 500 mg/kg de matière plastique
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              zinc
                           
                        
               
                  Pas plus de 100 mg/kg de matière plastique
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              cuivre
                           
                        
               
                  Pas plus de 5 mg/kg de matière plastique
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              plomb
                           
                        
               
                  Pas plus de 2 mg/kg de matière plastique
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              arsenic
                           
                        
               
                  Pas plus de 1 mg/kg de matière plastique
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              chrome
                           
                        
               
                  Pas plus de 1 mg/kg de matière plastique
               
            
         (1)  JO L 302 du 19.11.2005, p. 28.
      
         (2)  JO L 330 du 5.12.1998, p. 32.
      
         (3)  JO L 253 du 20.9.2008, p. 1.
      
         (4)  JO L 226 du 22.9.1995, p. 1.
      
         (5)  JO L 158 du 18.6.2008, p. 17.
   
   
      ANNEXE II
      Restrictions applicables aux matériaux et objets
      1.   Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent libérer les substances suivantes en quantités supérieures aux limites de migration spécifiques ci-dessous:
      Baryum = 1 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      Cobalt = 0,05 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      Cuivre = 5 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      Fer = 48 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      Lithium = 0,6 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      Manganèse = 0,6 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      Zinc = 25 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire.
      2.   Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires, à l’exclusion de celles visées au tableau 1 de l’annexe I, en quantité décelable dans la denrée alimentaire ou le simulant de denrée alimentaire. La limite de détection est de 0,01 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire. Elle s’applique à la somme des amines aromatiques primaires libérées.
   
   
      ANNEXE III
      Simulants de denrées alimentaires
      1.   Simulants de denrées alimentaires
      La conformité des matériaux et objets en matière plastique qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires est démontrée à l’aide des simulants de denrées alimentaires énumérés dans le tableau 1 ci-dessous.
      Tableau 1
      Liste des simulants de denrées alimentaires
      
                  Simulant de denrée alimentaire
               
               
                  Abréviation
               
            
                  Éthanol à 10 % (v/v)
               
               
                  Simulant A
               
            
                  Acide acétique à 3 % (m/v)
               
               
                  Simulant B
               
            
                  Éthanol à 20 % (v/v)
               
               
                  Simulant C
               
            
                  Éthanol à 50 % (v/v)
               
               
                  Simulant D1
               
            
                  Huile végétale (1)
                  
               
               
                  Simulant D2
               
            
                  Oxyde de poly(2,6-diphényl-p-phénylène), taille des particules 60-80 mesh, taille des pores 200 nm
               
               
                  Simulant E
               
            2.   Affectation générale des simulants aux denrées alimentaires
      Les simulants A, B et C sont affectés aux denrées alimentaires à caractère hydrophile qui peuvent extraire des substances hydrophiles. Le simulant B est utilisé pour les denrées alimentaires dont le pH est inférieur à 4,5. Le simulant C est utilisé pour les denrées alimentaires alcooliques ayant une teneur en alcool de 20 % maximum et les denrées alimentaires contenant une quantité significative d’ingrédients organiques qui les rendent davantage lipophiles.
      Les simulants D1 et D2 sont affectés aux denrées alimentaires à caractère lipophile qui peuvent extraire des substances lipophiles. Le simulant D1 est utilisé pour les denrées alimentaires alcooliques ayant une teneur en alcool supérieure à 20 % et pour l’huile dans les émulsions aqueuses. Le simulant D2 est utilisé pour les denrées alimentaires contenant des matières grasses libres en surface.
      Le simulant E est affecté aux essais de migration spécifique dans des denrées alimentaires sèches.
      3.   Affectation spécifique des simulants à des denrées alimentaires en vue des essais de migration à partir de matériaux et d’objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires
      Pour les essais de migration à partir de matériaux et d’objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires, les simulants correspondant à une catégorie de denrées alimentaires donnée doivent être sélectionnés en fonction du tableau 2 ci-après.
      Pour les essais de migration globale à partir de matériaux et d’objets destinés à entrer en contact avec différentes catégories ou une combinaison de catégories de denrées alimentaires, l’affectation du simulant visée au point 4 s’applique.
      Le tableau 2 contient les informations suivantes:
      Colonne 1 (Numéro de référence): le numéro de référence de la catégorie de denrées alimentaires.
      Colonne 2 (Description des denrées alimentaires): une description des denrées alimentaires entrant dans la catégorie concernée.
      Colonne 3 (Simulants): les sous-colonnes correspondant à chaque simulant de denrée alimentaire.
      Le simulant dont la sous-colonne de la colonne 3 contient une croix (X) doit être utilisé pour les essais de migration à partir de matériaux et d’objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires.
      Pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles la sous-colonne D2 contient un X suivi d’une barre oblique et d’un chiffre, le résultat de l’essai de migration est divisé par ledit chiffre avant d’être comparé à la limite de migration. Ce chiffre est le facteur de correction visé au point 4.2 de l’annexe V du présent règlement.
      Pour la catégorie de denrées alimentaires 01.04., le simulant D2 est remplacé par de l’éthanol à 95 %.
      Pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles la sous-colonne B contient un X suivi du signe (*), l’essai dans le simulant B peut être omis si le pH de la denrée alimentaire est supérieur à 4,5.
      Pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles la sous-colonne D2 contient un X suivi du signe (**), l’essai dans le simulant D2 peut être omis s’il est possible, par un essai approprié, de démontrer qu’aucun «contact gras» ne s’établit avec la matière plastique en contact avec les denrées alimentaires.
      Tableau 2
      Affectation spécifique des simulants aux catégories de denrées alimentaires
      
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
            
                  Numéro de référence
               
               
                  Description des denrées alimentaires
               
               
                  Simulants
               
            
                  A
               
               
                  B
               
               
                  C
               
               
                  D1
               
               
                  D2
               
               
                  E
               
            
                  01
               
               
                  
                     Boissons
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  01.01
               
               
                  Boissons non alcoolisées ou boissons alcoolisées titrant au maximum 6 % vol.:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Boissons transparentes:
                              Eau, cidres, jus de fruits ou de légumes transparents simples ou concentrés, nectars de fruits, limonades, sirops, bitter, infusions, café, thé, bières, boissons gazeuses, boissons énergétiques et autres, eau aromatisée, extrait de café liquide
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              Boissons troubles:
                              Jus, nectars et boissons gazeuses contenant de la pulpe de fruit, moûts contenant de la pulpe de fruit, chocolat liquide
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  01.02
               
               
                  Boissons alcoolisées titrant 6 à 20 % vol.
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  01.03
               
               
                  Boissons alcoolisées titrant plus de 20 % vol. et toutes les liqueurs à base de crème
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  01.04
               
               
                  Divers: alcool éthylique non dénaturé
               
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Remplacer par de l’éthanol à 95 %
               
               
                   
               
            
                  02
               
               
                  
                     Céréales, dérivés de céréales, produits de la biscuiterie, de la boulangerie et de la pâtisserie
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  02.01
               
               
                  Amidons et fécules
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  02.02
               
               
                  Céréales en l’état, en flocons, en paillettes (y compris le maïs soufflé et les pétales de maïs et autres)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  02.03
               
               
                  Farines de céréales et semoules
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  02.04
               
               
                  Pâtes alimentaires sèches, par ex. macaroni, spaghetti et produits similaires et pâtes fraîches
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  02.05
               
               
                  Produits de la boulangerie sèche, de la biscuiterie et de la pâtisserie sèche:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              présentant des matières grasses en surface
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  02.06
               
               
                  Produits de la boulangerie et de la pâtisserie fraîche
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              présentant des matières grasses en surface
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  03
               
               
                  
                     Chocolats, sucres et leurs dérivés
                  
                  
                     Produits de la confiserie
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  03.01
               
               
                  Chocolats, produits enrobés de chocolat, succédanés et produits enrobés de succédanés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                  03.02
               
               
                  Produits de la confiserie:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              sous forme solide:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              présentant des matières grasses en surface
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              sous forme de pâte:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              présentant des matières grasses en surface
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/2
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              humides
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  03.03
               
               
                  Sucres et sucreries:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              sous forme solide: cristaux ou poudre
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              mélasse, sirops de sucre, miel et similaires
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  04
               
               
                  
                     Fruits, légumes et leurs dérivés
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  04.01
               
               
                  Fruits entiers, frais ou réfrigérés, non pelés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  04.02
               
               
                  Fruits transformés:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Fruits secs ou déshydratés, entiers, en tranches, sous forme de farine ou de poudre
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              Fruits sous forme de purée, conserve ou pâte, dans leur jus ou dans du sirop de sucre (confiture, compote et produits similaires)
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              C.
                           
                           
                              Fruits conservés dans un milieu liquide:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              en milieu huileux
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              en milieu alcoolique
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  04.03
               
               
                  Fruits à coques (arachides, châtaignes, amandes, noisettes, noix communes, pignons et autres):
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              décortiqués, séchés, en flocons ou en poudre
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              décortiqués et grillés
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              C.
                           
                           
                              sous forme de pâte ou de crème
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                  04.04
               
               
                  Légumes entiers, frais ou réfrigérés, non pelés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  04.05
               
               
                  Légumes transformés:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Légumes secs ou déshydratés, entiers, en tranches ou sous forme de farine ou de poudre
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              Légumes frais, pelés ou découpés
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              C.
                           
                           
                              Légumes sous forme de purée, conserve ou pâte ou dans leur jus (y compris dans du vinaigre ou en saumure)
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              D.
                           
                           
                              Légumes en conserve:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              en milieu huileux
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              en milieu alcoolique
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  05
               
               
                  
                     Graisses et huiles
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  05.01
               
               
                  Graisses et huiles animales et végétales, naturelles ou élaborées (y compris le beurre de cacao, le saindoux, le beurre fondu)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                  05.02
               
               
                  Margarine, beurre et autres matières grasses constituées d’émulsions d’eau dans l’huile
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/2
               
               
                   
               
            
                  06
               
               
                  
                     Produits animaux et œufs
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  06.01
               
               
                  Poissons:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              frais, réfrigérés, transformés, salés ou fumés, y compris les œufs de poisson
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3(**)
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              conserves de poisson:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              en milieu huileux
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              en milieu aqueux
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  06.02
               
               
                  Crustacés et mollusques (y compris les huîtres, les moules et les escargots)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              frais dans leur carapace ou coquille
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              sans carapace ou coquille, transformés, en conserve ou cuits avec leur carapace ou coquille
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              en milieu huileux
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              en milieu aqueux
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  06.03
               
               
                  Viandes de toutes espèces zoologiques (y compris la volaille et le gibier):
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              fraîches, réfrigérées, salées, fumées
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/4(**)
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              produits transformés à base de viande (jambon, saucisson, bacon, saucisse et autres) ou sous forme de pâte, de crème
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/4(**)
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              C.
                           
                           
                              produits à base de viande marinés en milieu huileux
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                  06.04
               
               
                  Conserves de viande:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              en milieu gras ou huileux
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              en milieu aqueux
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  06.05
               
               
                  Œufs entiers, jaune d’œuf, blanc d’œuf
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              en poudre, séchés ou congelés
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              liquides et cuits
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  07
               
               
                  
                     Produits laitiers
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  07.01
               
               
                  Lait
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Lait entier, partiellement déshydraté et partiellement ou totalement écrémé et boissons lactées
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              Poudre de lait y compris les préparations pour nourrissons (à base de poudre de lait entier)
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  07.02
               
               
                  Lait fermenté, tel que le yoghourt, le lait battu et les produits similaires
               
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  07.03
               
               
                  Crème et crème aigre
               
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  07.04
               
               
                  Fromages:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              entiers, à croûte non comestible
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              fromage naturel sans croûte ou à croûte comestible (gouda, camembert et autres) et fromage fondant
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3(**)
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              C.
                           
                           
                              fromage transformé (fromage à pâte molle, cottage et autres)
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              D.
                           
                           
                              conserves de fromage:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              en milieu huileux
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              en milieu aqueux (feta, mozzarella et autres)
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  08
               
               
                  
                     Produits divers
                  
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  08.01
               
               
                  Vinaigre
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  08.02
               
               
                  Denrées alimentaires frites ou rôties:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              pommes de terre frites, beignets et autres
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/5
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              d’origine animale
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/4
               
               
                   
               
            
                  08.03
               
               
                  Préparations pour soupes, potages, bouillons ou sauces (extraits, concentrés), préparations alimentaires composites homogénéisées, plats préparés, y compris levures et substances fermentantes:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              en poudre ou séchés:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              à caractère gras
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/5
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              sous toute autre forme:
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              I.
                           
                           
                              à caractère gras
                           
                        
               
                  X
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              II.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  08.04
               
               
                  Sauces:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              à caractère aqueux
                           
                        
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              à caractère gras telles que mayonnaise, sauces dérivées de la mayonnaise, crème pour salade et autres mélanges d’huile et d’eau comme les sauces à base de noix de coco
                           
                        
               
                  X
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            
                  08.05
               
               
                  Moutardes (à l’exception des moutardes en poudre de la position 08.14)
               
               
                  X
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3(**)
               
               
                   
               
            
                  08.06
               
               
                  Tartines, sandwichs, toasts, pizza et autres contenant toutes espèces d’aliments:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              présentant des matières grasses en surface
                           
                        
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/5
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  08.07
               
               
                  Glaces
               
               
                   
               
               
                   
               
               
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                  08.08
               
               
                  Aliments secs:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              présentant des matières grasses en surface
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/5
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              autres
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  08.09
               
               
                  Aliments congelés ou surgelés
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  08.10
               
               
                  Extraits concentrés titrant 6 % vol. d’alcool ou plus
               
               
                   
               
               
                  X(*)
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  08.11
               
               
                  Cacao:
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  
                              A.
                           
                           
                              Cacao en poudre, y compris maigre et très maigre
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                   
               
               
                  
                              B.
                           
                           
                              Pâte de cacao
                           
                        
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X/3
               
               
                   
               
            
                  08.12
               
               
                  Café, même torréfié ou décaféiné ou soluble, succédanés de café, en granulés ou en poudre
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  08.13
               
               
                  Plantes aromatiques et autres plantes telles que camomille, mauve, menthe, thé, tilleul et autres
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  08.14
               
               
                  Épices et aromates à l’état ordinaire telles que cannelle, clous de girofle, moutarde en poudre, poivre, vanille, safran, sel et autres
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
            
                  08.15
               
               
                  Épices et aromates en milieu huileux telles que pesto, pâte de curry
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  X
               
               
                   
               
            4.   Affectation des simulants pour les essais de migration globale
      Pour démontrer le respect de la limite de migration globale pour tous les types de denrées alimentaires, il y a lieu de procéder aux essais dans de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente ou dans les simulants A, B et D2.
      Pour démontrer le respect de la limite de migration globale pour tous les types de denrées alimentaires à l’exception des denrées alimentaires acides, il y a lieu de procéder aux essais dans de l’eau distillée ou de l’eau de qualité équivalente ou dans les simulants A et D2.
      Pour démontrer le respect de la limite de migration globale pour toutes les denrées alimentaires aqueuses et alcooliques et pour les produits laitiers, il y a lieu de procéder aux essais dans le simulant D1.
      Pour démontrer le respect de la limite de migration globale pour toutes les denrées alimentaires aqueuses, acides et alcooliques et pour les produits laitiers, il y a lieu de procéder aux essais dans les simulants D1 et B.
      Pour démontrer le respect de la limite de migration globale pour toutes les denrées alimentaires aqueuses et les denrées alimentaires alcooliques titrant jusqu’à 20 %, il y a lieu de procéder aux essais dans le simulant C.
      Pour démontrer le respect de la limite de migration globale pour toutes les denrées alimentaires aqueuses et acides et les denrées alimentaires alcooliques titrant jusqu’à 20 %, il y a lieu de procéder aux essais dans les simulants C et B.
      
         (1)  Il peut s’agir de n’importe quelle huile végétale présentant une répartition des acides gras de
      
                  Nombre d’atomes de carbone dans la chaîne d’acides gras:nombre d’insaturations
               
               
                  6-12
               
               
                  14
               
               
                  16
               
               
                  18:0
               
               
                  18:1
               
               
                  18:2
               
               
                  18:3
               
            
                  Teneur en acides gras exprimée en % (m/m) d’esters méthyliques, mesurée par chromatographie en phase gazeuse
               
               
                  < 1
               
               
                  < 1
               
               
                  1,5-20
               
               
                  < 7
               
               
                  15-85
               
               
                  5-70
               
               
                  < 1,5
               
            
   
      ANNEXE IV
      Déclaration de conformité
      La déclaration écrite visée à l’article 15 contient les informations suivantes:
      
                  1.
               
               
                  l’identité et l’adresse de l’exploitant d’entreprise qui établit la déclaration de conformité;
               
            
                  2.
               
               
                  l’identité et l’adresse de l’exploitant d’entreprise qui fabrique ou importe les matériaux ou les objets en matière plastique ou les produits issus de stades intermédiaires de leur fabrication ou les substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets;
               
            
                  3.
               
               
                  l’identité des matériaux, des objets, des produits issus de stades intermédiaires de la fabrication ou des substances destinées à la fabrication de ces matériaux et objets;
               
            
                  4.
               
               
                  la date de la déclaration;
               
            
                  5.
               
               
                  la confirmation de la conformité des matériaux et des objets en matière plastique, des produits issus de stades intermédiaires de la fabrication ou des substances aux prescriptions applicables du présent règlement et du règlement (CE) no 1935/2004;
               
            
                  6.
               
               
                  des informations adéquates relatives aux substances utilisées ou à leurs produits de dégradation pour lesquels des restrictions et/ou spécifications sont prévues aux annexes I et II du présent règlement, afin de permettre aux exploitants d’entreprise en aval d’assurer la conformité à ces restrictions;
               
            
                  7.
               
               
                  des informations adéquates relatives aux substances faisant l’objet d’une restriction dans les denrées alimentaires, obtenues par des données expérimentales ou un calcul théorique de leur niveau de migration spécifique et, le cas échéant, les critères de pureté conformément aux directives 2008/60/CE, 95/45/CE et 2008/84/CE, pour permettre à l’utilisateur de ces matériaux ou objets de se conformer aux dispositions applicables de l’Union européenne ou, à défaut, aux dispositions nationales applicables aux denrées alimentaires;
               
            
                  8.
               
               
                  des spécifications relatives à l’utilisation du matériau ou de l’objet, telles que:
                  
                              i)
                           
                           
                              le(s) type(s) de denrée(s) alimentaire(s) destinée(s) à être mise(s) en contact avec celui-ci,
                           
                        
                              ii)
                           
                           
                              la durée et la température du traitement et de l’entreposage au contact de la denrée alimentaire,
                           
                        
                              iii)
                           
                           
                              le rapport surface en contact avec la denrée alimentaire/volume utilisé pour établir la conformité du matériau ou de l’objet;
                           
                        
            
                  9.
               
               
                  lorsqu’une barrière fonctionnelle est utilisée dans un matériau ou objet multicouches, la confirmation que le matériau ou l’objet répond aux prescriptions de l’article 13, paragraphes 2, 3 et 4, ou de l’article 14, paragraphes 2 et 3, du présent règlement.
               
            
   
      ANNEXE V
      ESSAIS DE CONFORMITÉ
      Les essais de conformité de la migration à partir des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires sont régis par les règles générales exposées ci-après.
      CHAPITRE 1
      Essais de migration spécifique sur des matériaux et objets déjà en contact avec des denrées alimentaires
      1.1.   Préparation de l’échantillon
      Le matériau ou l’objet est entreposé conformément aux indications qui figurent sur l’étiquette de l’emballage ou, en l’absence d’instructions, dans des conditions adaptées à la denrée alimentaire emballée. Il est mis fin au contact entre le matériau ou l’objet et la denrée alimentaire avant la date limite d’utilisation de cette dernière ou toute date limite de consommation indiquée par le fabricant pour des raisons de qualité ou de sécurité.
      1.2.   Conditions d’essai
      La denrée alimentaire est traitée conformément aux instructions de cuisson figurant sur l’emballage lorsqu’elle doit être cuite dans celui-ci. Les parties de denrée alimentaire non destinées à la consommation sont retirées et jetées. Le reste est homogénéisé et analysé. Les résultats d’analyse sont toujours exprimés sur la base de la masse de denrée alimentaire destinée à la consommation qui est en contact avec le matériau.
      1.3.   Analyse des substances cédées
      La migration spécifique est analysée dans la denrée alimentaire à l’aide d’une méthode d’analyse conforme aux dispositions de l’article 11 du règlement (CE) no 882/2004.
      1.4.   Cas particuliers
      Lorsque la contamination provient de sources autres que les matériaux en contact avec les denrées alimentaires, il y a lieu d’en tenir compte lors des essais de conformité desdits matériaux, en particulier pour les phtalates (substances MCDA 157, 159, 283, 728, 729) visés à l’annexe I.
      CHAPITRE 2
      Essais de migration spécifique sur des matériaux et objets qui ne sont pas encore en contact avec des denrées alimentaires
      2.1.   Méthode de contrôle
      Le contrôle de la conformité aux limites de migration dans les denrées alimentaires est effectué dans les conditions de durée et de température les plus extrêmes prévisibles dans la pratique, compte tenu des points 1.4, 2.1.1, 2.1.6 et 2.1.7.
      Le contrôle de la conformité aux limites de migration dans les simulants de denrées alimentaires est effectué à l’aide d’essais de migration conventionnels, conformément aux règles énoncées aux points 2.1.1 à 2.1.7.
      2.1.1.   Préparation de l’échantillon
      Le matériau ou l’objet est traité selon la description figurant dans les instructions ou la déclaration de conformité.
      La migration est déterminée sur le matériau ou l’objet ou, si cela n’est pas possible, sur un échantillon prélevé sur le matériau ou l’objet ou un échantillon représentatif du matériau ou de l’objet. Un nouvel échantillon d’essai est utilisé pour chaque simulant ou type de denrées alimentaires. Seules les parties de l’échantillon destinées à entrer en contact avec les denrées alimentaires dans l’utilisation réelle sont mises en contact avec le simulant ou la denrée alimentaire.
      2.1.2.   Choix du simulant
      Les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec tous les types de denrées alimentaires doivent être testés avec les simulants A, B et D2. Toutefois, en l’absence de substances susceptibles de réagir avec le simulant de denrées alimentaires acides ou des denrées alimentaires acides, l’essai dans le simulant B peut être omis.
      Les matériaux et objets uniquement destinés à des types déterminés de denrées alimentaires sont testés à l’aide des simulants indiqués pour les différents types de denrées alimentaires à l’annexe III.
      2.1.3.   Conditions de contact lors du recours aux simulants
      L’échantillon est mis en contact avec le simulant de manière à reproduire les pires conditions d’emploi prévisibles quant à la durée de contact (tableau 1) et à la température de contact (tableau 2).
      S’il est constaté que l’application des conditions d’essai prévues dans les tableaux 1 et 2 provoque dans l’échantillon d’essai des modifications physiques ou autres qui ne se produisent pas dans les pires conditions prévisibles d’utilisation du matériau ou de l’objet à l’étude, il convient d’appliquer aux essais de migration les pires conditions prévisibles d’utilisation dans lesquelles ces modifications physiques ou autres ne se produisent pas.
      Tableau 1
      Durée de contact
      
                  Durée de contact dans les pires conditions d’emploi prévisibles
               
               
                  Durée d’essai
               
            
                  t ≤ 5 min
               
               
                  5 min
               
            
                  5 min < t ≤ 0,5 h
               
               
                  0,5 h
               
            
                  0,5 h < t ≤ 1 h
               
               
                  1 h
               
            
                  1 h < t ≤ 2 h
               
               
                  2 h
               
            
                  2 h < t ≤ 6 h
               
               
                  6 h
               
            
                  6 h < t ≤ 24 h
               
               
                  24 h
               
            
                  1 j < t ≤ 3 j
               
               
                  3 j
               
            
                  3 j < t ≤ 30 j
               
               
                  10 j
               
            
                  > 30 j
               
               
                  Voir les conditions spécifiques
               
            
         
      Tableau 2
      Température de contact
      
                  Conditions de contact dans les pires conditions d’emploi prévisibles
               
               
                  Conditions d’essai
               
            
                  Température de contact
               
               
                  Température d’essai
               
            
                  T ≤ 5 °C
               
               
                  5 °C
               
            
                  5 °C < T ≤ 20 °C
               
               
                  20 °C
               
            
                  20 °C < T ≤ 40 °C
               
               
                  40 °C
               
            
                  40 °C < T ≤ 70 °C
               
               
                  70 °C
               
            
                  70 °C < T ≤ 100 °C
               
               
                  100 °C ou température de reflux
               
            
                  100 °C < T ≤ 121 °C
               
               
                  121 °C (1)
                  
               
            
                  121 °C < T ≤ 130 °C
               
               
                  130 °C (1)
                  
               
            
                  130 °C < T ≤ 150 °C
               
               
                  150 °C (1)
                  
               
            
                  150 °C < T < 175 °C
               
               
                  175 °C (1)
                  
               
            
                  T > 175 °C
               
               
                  Régler la température sur la température réelle au niveau de l’interface avec la denrée alimentaire (1)
                  
               
            2.1.4.   Conditions spécifiques applicables aux durées de contact supérieures à 30 jours à température ambiante ou à une température inférieure
      Pour les durées de contact supérieures à 30 jours à température ambiante ou à une température inférieure, l’échantillon est testé lors d’un essai accéléré à température élevée pendant maximum 10 jours à 60 °C. Les conditions de durée et de température de l’essai se fondent sur la formule ci-dessous.
      t2 = t1 * Exp [(-Ea/R) * (1/T1-1/T2)]
      Ea est l’énergie d’activation la plus défavorable de 80 kJ/mol.
      R est un facteur de 8,31 J/Kelvin/mol.
      Exp -9627 * (1/T1-1/T2)
      t1 est la durée de contact.
      t2 est la durée d’essai.
      T1 est la température de contact en degrés Kelvin. Pour l’entreposage à température ambiante, elle est fixée à 298 K (25 °C). Pour l’entreposage à l’état réfrigéré et congelé, elle est fixée à 278 K (5 °C).
      T2 est la température d’essai en degrés Kelvin.
      L’essai pendant 10 jours à 20 °C couvre toutes les durées d’entreposage à l’état congelé.
      L’essai pendant 10 jours à 40 °C couvre toutes les durées d’entreposage à l’état réfrigéré et congelé, y compris le chauffage à 70 °C au maximum pendant 2 heures au maximum ou le chauffage à 100 °C au maximum pendant 15 minutes au maximum.
      L’essai pendant 10 jours à 50 °C couvre toutes les durées d’entreposage à l’état réfrigéré et congelé, y compris le chauffage à 70 °C au maximum pendant 2 heures au maximum ou le chauffage à 100 °C au maximum pendant 15 minutes au maximum et les durées d’entreposage de maximum six mois à température ambiante.
      L’essai pendant 10 jours à 60 °C couvre l’entreposage de longue durée de plus de six mois à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le chauffage à 70 °C au maximum pendant 2 heures au maximum ou le chauffage à 100 °C au maximum pendant 15 minutes au maximum.
      La température d’essai maximale est déterminée par la température de transition de phase du polymère. À la température d’essai, l’échantillon d’essai ne doit subir aucune modification physique.
      Pour l’entreposage à température ambiante, la durée d’essai peut être ramenée à 10 jours à 40 °C s’il est prouvé scientifiquement que la migration de la substance concernée dans le polymère a atteint l’équilibre dans ces conditions d’essai.
      2.1.5.   Conditions spécifiques applicables aux combinaisons de durées et de températures de contact
      Lorsqu’un matériau ou objet est destiné à plusieurs applications correspondant à différentes combinaisons de durée et de température de contact, l’essai doit être limité aux conditions d’essai considérées comme les plus strictes sur la base des données scientifiques.
      Si le matériau ou l’objet est destiné à une application de contact avec des denrées alimentaires où il est soumis successivement à une combinaison d’au moins deux durées et températures, l’essai de migration est effectué en soumettant l’échantillon successivement à toutes les pires conditions prévisibles et en utilisant la même portion de simulant.
      2.1.6.   Objets réutilisables
      Lorsqu’un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires, l’essai (les essais) de migration doit (doivent) être effectué(s) trois fois sur un échantillon unique, en utilisant chaque fois une autre portion de simulant. La conformité est contrôlée sur la base du niveau de migration constaté lors du troisième essai.
      Cependant, s’il existe une preuve décisive que le niveau de migration n’augmente pas aux deuxième et troisième essais, et si les limites de migration ne sont pas dépassées au premier essai, il n’est pas nécessaire de procéder à un nouvel essai.
      Le matériau ou l’objet doit respecter la limite de migration spécifique dès le premier essai pour les substances au regard desquelles la mention «non décelable» est indiquée dans la colonne 8 du tableau 1 ou la colonne 3 du tableau 2 de l’annexe I et pour les substances non répertoriées utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique régies par les dispositions de l’article 13, paragraphe 2, point b), qui ne doivent pas migrer en quantité décelable.
      2.1.7.   Analyse des substances cédées
      Au terme de la durée de contact prescrite, la migration spécifique est analysée dans la denrée alimentaire ou le simulant à l’aide d’une méthode d’analyse conforme aux dispositions de l’article 11 du règlement (CE) no 882/2004.
      2.1.8.   Contrôle de la conformité par la teneur résiduelle par surface en contact avec les denrées alimentaires (QMS)
      Pour les substances instables dans le simulant ou la denrée alimentaire ou pour lesquelles il n’existe pas de méthode d’analyse appropriée, l’annexe I indique que le contrôle de la conformité s’effectue en vérifiant la teneur résiduelle pour 6 dm2 de surface de contact. Pour les matériaux et objets d’une contenance de 500 ml à 10 l, la surface de contact réelle est appliquée. Pour les matériaux et objets d’une contenance inférieure à 500 ml et supérieure à 10 l ainsi que pour les objets pour lesquels il n’est pas possible de calculer la surface de contact réelle, la surface de contact est fixée à 6 dm2 par kg de denrée alimentaire.
      2.2.   Méthodes d’examen
      Pour l’examen du respect des limites de migration par un matériau ou un objet, toute méthode visée ci-après jugée plus sévère que la méthode de contrôle décrite au point 2.1 peut être appliquée.
      2.2.1.   Remplacement de la migration spécifique par la migration globale
      Pour l’examen de la migration spécifique de substances non volatiles, la détermination de la migration globale dans des conditions d’essai au moins aussi strictes que celles de la migration spécifique peut être utilisée.
      2.2.2.   Teneur résiduelle
      Pour l’examen de la migration spécifique, la migration potentielle peut être calculée à partir de la teneur résiduelle de la substance dans le matériau ou l’objet dans l’hypothèse d’une migration complète.
      2.2.3.   Modélisation de la migration
      Pour l’examen de la migration spécifique, la migration potentielle peut être calculée à partir de la teneur résiduelle de la substance dans le matériau ou l’objet en appliquant des modèles de diffusion généralement reconnus, fondés sur des données scientifiques, et établis de manière à surestimer la migration réelle.
      2.2.4.   Substituts de simulants
      Pour l’examen de la migration spécifique, les simulants peuvent être remplacés par des simulants de substitution si, sur la base de données scientifiques, ces substituts surestiment la migration par rapport aux simulants réglementaires.
      CHAPITRE 3
      Essais de migration globale
      Les essais de migration globale sont réalisés dans les conditions d’essai normalisées exposées ci-après.
      3.1.   Conditions d’essai normalisées
      L’essai de migration globale pour les matériaux et objets destinés aux conditions de contact décrites à la colonne 3 du tableau 3 est réalisé dans les conditions de durée et de température précisées à la colonne 2. L’essai MG5 peut être réalisé soit pendant 2 heures à 100 °C (simulant D2) ou à la température de reflux (simulants A, B, C, D1), soit pendant 1 heure à 121 °C. Le simulant est sélectionné conformément à l’annexe III.
      S’il est constaté que l’application des conditions d’essai prévues dans le tableau 3 provoque dans l’échantillon d’essai des modifications physiques ou autres qui ne se produisent pas dans les pires conditions prévisibles d’utilisation du matériau ou de l’objet à l’étude, il convient d’appliquer aux essais de migration les pires conditions prévisibles d’utilisation dans lesquelles ces modifications physiques ou autres ne se produisent pas.
      Tableau 3:
      Conditions d’essai normalisées
      
                  Colonne 1
               
               
                  Colonne 2
               
               
                  Colonne 3
               
            
                  Numéro de l’essai
               
               
                  Durée de contact en jours [j] ou heures [h] à la température de contact [°C]
               
               
                  Conditions de contact prévues
               
            
                  MG1
               
               
                  10 j à 20 °C
               
               
                  Tout contact à l’état congelé et à l’état réfrigéré.
               
            
                  MG2
               
               
                  10 j à 40 °C
               
               
                  Tout entreposage de longue durée à température ambiante ou à une température inférieure, y compris le chauffage à 70 °C au maximum pendant 2 heures au maximum ou le chauffage à 100 °C au maximum pendant 15 minutes au maximum.
               
            
                  MG3
               
               
                  2 h à 70 °C
               
               
                  Toute condition comprenant le chauffage à 70 °C au maximum pendant 2 heures au maximum ou le chauffage à 100 °C au maximum pendant 15 minutes au maximum, non suivie d’un entreposage de longue durée à température ambiante ou à l’état réfrigéré.
               
            
                  MG4
               
               
                  1 h à 100 °C
               
               
                  Applications à haute température pour tous les simulants à une température maximale de 100 °C.
               
            
                  MG5
               
               
                  soit 2 h à 100 °C ou à la température de reflux, soit 1 h à 121 °C
               
               
                  Applications à haute température à une température maximale de 121 °C.
               
            
                  MG6
               
               
                  4 h à 100 °C ou à la température de reflux
               
               
                  Toute condition de contact avec les simulants A, B ou C à une température supérieure à 40 °C.
               
            
                  MG7
               
               
                  2 h à 175 °C
               
               
                  Applications à haute température avec des denrées alimentaires grasses dans des conditions excédant celle de l’essai MG5.
               
            L’essai MG7 couvre également les conditions de contact avec des denrées alimentaires décrites pour les essais MG1, MG2, MG3, MG4 et MG5. Il représente les pires conditions pour les simulants de denrées alimentaires grasses en contact avec des matériaux non polyoléfiniques. S’il est techniquement impossible de réaliser l’essai MG7 avec le simulant D2, l’essai peut être remplacé par celui décrit au point 3.2.
      L’essai MG6 couvre également les conditions de contact décrites pour les essais MG1, MG2, MG3, MG4 et MG5. Il représente les pires conditions pour les simulants A, B et C en contact avec des matériaux non polyoléfiniques.
      L’essai MG5 couvre également les conditions de contact décrites pour les essais MG1, MG2, MG3 et MG4. Il représente les pires conditions pour tous les simulants en contact avec des polyoléfines.
      L’essai MG2 couvre également les conditions de contact décrites pour les essais MG1 et MG3.
      3.2.   Essai substitutif pour l’essai MG7 avec le simulant D2
      S’il est techniquement IMPOSSIBLE de réaliser l’essai MG7 avec le simulant D2, l’essai peut être remplacé par l’essai MG8 ou MG9. Les conditions d’essai décrites pour chaque essai doivent être réalisées avec un nouvel échantillon.
      
                  Numéro de l’essai
               
               
                  Conditions d’essai
               
               
                  Conditions de contact prévues
               
               
                  Couvre les conditions de contact prévues décrites dans
               
            
                  MG8
               
               
                  Simulant E pendant 2 h à 175 °C et simulant D2 pendant 2 h à 100 °C
               
               
                  Uniquement applications à haute température
               
               
                  MG1, MG3, MG4, MG5 et MG6
               
            
                  MG9
               
               
                  Simulant E pendant 2 h à 175 °C et simulant D2 pendant 10 j à 40 °C
               
               
                  Applications à haute température avec entreposage de longue durée à température ambiante
               
               
                  MG1, MG2, MG3, MG4, MG5 et MG6
               
            3.3.   Objets réutilisables
      Lorsqu’un matériau ou objet est destiné à entrer en contact répété avec des denrées alimentaires, l’essai de migration doit être effectué trois fois sur un échantillon unique, en utilisant chaque fois une autre portion de simulant.
      La conformité est contrôlée sur la base du niveau de migration constaté lors du troisième essai. Cependant, s’il existe une preuve décisive que le niveau de migration n’augmente pas aux deuxième et troisième essais, et si la limite de migration globale n’est pas dépassée au premier essai, il n’est pas nécessaire de procéder à un nouvel essai.
      3.4.   Méthodes d’examen
      Pour l’examen de la conformité d’un matériau ou objet aux limites de migration, toute méthode visée ci-après jugée plus sévère que la méthode de contrôle décrite aux points 3.1 et 3.2 peut être appliquée.
      3.4.1.   Teneur résiduelle
      Pour l’examen de la migration globale, la migration potentielle peut être calculée à partir de la teneur résiduelle en substances susceptibles de migrer déterminée lors d’une extraction complète du matériau ou de l’objet.
      3.4.2.   Substituts de simulants
      Pour l’examen de la migration globale, les simulants peuvent être remplacés si, sur la base de données scientifiques, leurs substituts surestiment la migration par rapport aux simulants réglementaires.
      CHAPITRE 4
      Facteurs de correction appliqués pour comparer les résultats des essais de migration avec les limites de migration
      4.1.   Correction de la migration spécifique dans les denrées alimentaires contenant plus de 20 % de matières grasses par le facteur de réduction lié à la teneur en matières grasses (FRTMG)
      Pour les substances lipophiles pour lesquelles la colonne 7 de l’annexe I indique que le FRTMG est applicable, la migration spécifique peut être corrigée par le FRTMG. Ce facteur est déterminé par la formule FRTMG = (g de matières grasses dans la denrée alimentaire/kg de denrée alimentaire)/200 = (% matières grasses × 5)/100.
      Le FRTMG est appliqué selon les règles ci-après.
      Les résultats de l’essai de migration sont divisés par le FRTMG avant la comparaison avec les limites de migration.
      La correction par le FRTMG n’est pas applicable dans les cas suivants:
      
                  a)
               
               
                  lorsque le matériau ou l’objet est en contact ou est destiné à être mis en contact avec des denrées alimentaires pour nourrissons ou enfants en bas âge au sens des directives 2006/141/CE et 2006/125/CE;
               
            
                  b)
               
               
                  s’il s’agit de matériaux et d’objets pour lesquels il n’est pas possible d’estimer le rapport entre la surface de ces matériaux ou objets et la quantité de denrée alimentaire à leur contact, par exemple en raison de leur forme ou de leur utilisation, et pour lesquels la migration est calculée en utilisant le facteur de conversion conventionnel surface-volume de 6 dm2/kg.
               
            L’application du FRTMG ne doit pas entraîner de migration spécifique dépassant la limite de migration globale.
      4.2.   Correction de la migration dans le simulant D2
      Pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles la sous-colonne D2 de la colonne 3 du tableau 2 de l’annexe III contient un X suivi d’un chiffre, le résultat de l’essai de migration dans le simulant D2 est divisé par ce chiffre.
      Les résultats de l’essai de migration sont divisés par le facteur de correction avant la comparaison avec les limites de migration.
      La correction n’est pas applicable à la migration spécifique des substances figurant dans la liste de l’Union à l’annexe I au regard desquelles la mention «non décelable» figure dans la colonne 8 et des substances non répertoriées utilisées derrière une barrière fonctionnelle en matière plastique régies par les dispositions de l’article 13, paragraphe 2, point b), qui ne doivent pas migrer en quantité décelable.
      4.3.   Combinaison des facteurs de correction visés aux points 4.1 et 4.2
      Les facteurs de correction décrits aux points 4.1 et 4.2 peuvent être combinés pour la migration des substances auxquelles s’applique le FRTMG lorsque l’essai est réalisé dans le simulant D2, en multipliant les deux facteurs. Le facteur maximal appliqué ne peut excéder 5.
      
         (1)  Cette température n’est utilisée que pour les simulants D2 et E. Pour les applications chauffées sous pression, l’essai de migration peut être réalisé sous pression à la température appropriée. Pour les simulants A, B, C ou D1, l’essai peut être remplacé par un essai à 100 °C ou à la température de reflux pendant une durée quadruple de celle choisie conformément aux conditions du tableau 1.
   
   
      ANNEXE VI
      Tableaux de correspondance
      
                  Directive 2002/72/CE
               
               
                  Présent règlement
               
            
                  Article 1er, paragraphe 1
               
               
                  Article 1er
                  
               
            
                  Article 1er, paragraphes 2, 3 et 4
               
               
                  Article 2
               
            
                  Article 1 bis
                  
               
               
                  Article 3
               
            
                  Article 3, paragraphe 1, article 4, paragraphe 1, et article 5
               
               
                  Article 5
               
            
                  Article 4, paragraphe 2, article 4 bis, paragraphes 1 et 4, article 4 quinquies, annexe II, points 2 et 3, et annexe III, points 2 et 3
               
               
                  Article 6
               
            
                  Article 4 bis, paragraphes 3 et 6
               
               
                  Article 7
               
            
                  Annexe II, point 4, et annexe III, point 4
               
               
                  Article 8
               
            
                  Article 3, paragraphe 1, et article 4, paragraphe 1
               
               
                  Article 9
               
            
                  Article 6
               
               
                  Article 10
               
            
                  Article 5 bis, paragraphe 1, et annexe I, point 8
               
               
                  Article 11
               
            
                  Article 2
               
               
                  Article 12
               
            
                  Article 7 bis
                  
               
               
                  Article 13
               
            
                  Article 9, paragraphes 1 et 2
               
               
                  Article 15
               
            
                  Article 9, paragraphe 3
               
               
                  Article 16
               
            
                  Article 7 et annexe I, point 5 bis
                  
               
               
                  Article 17
               
            
                  Article 8
               
               
                  Article 18
               
            
                  Annexe II, point 3, et annexe III, point 3
               
               
                  Article 19
               
            
                  Annexe I, annexe II, annexe IV, annexe IV bis, annexe V, partie B, et annexe VI
               
               
                  Annexe I
               
            
                  Annexe II, point 2, annexe III, point 2, et annexe V, partie A
               
               
                  Annexe II
               
            
                  Article 8, paragraphe 5, et annexe VI bis
                  
               
               
                  Annexe IV
               
            
                  Annexe I
               
               
                  Annexe V
               
            
         
      
                  Directive 93/8/CEE
               
               
                  Présent règlement
               
            
                  Article 1er
                  
               
               
                  Article 11
               
            
                  Article 1er
                  
               
               
                  Article 12
               
            
                  Article 1er
                  
               
               
                  Article 18
               
            
                  Annexe
               
               
                  Annexe III
               
            
                  Annexe
               
               
                  Annexe V
               
            
         
      
                  Directive 97/48/CE
               
               
                  Présent règlement
               
            
                  Annexe
               
               
                  Annexe III
               
            
                  Annexe
               
               
                  Annexe V