CELEX: 51986PC0261
Language: fr
Date: 1986-06-19
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 70/220/CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LA POLLUTION DE L' AIR PAR LES GAZ PROVENANT DES MOTEURS EQUIPANT LES VEHICULES A MOTEURS

12.7. 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 174/3
                                                                 II
                                                        (Actes préparatoires)
                                                  COMMISSION
              Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapproche-
              ment des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de
                           l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteurs -
                                                        COM(86) 261 final
                                    (Présentée par la Commission au Conseil le 23 juin 1986.)
                                                           (86/C 174/04)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                              de carbone et d'hydrocarbures imbrûlés provenant de tels
                                                                     moteurs; que ces valeurs limites ont été réduites pour la
                                                                     première fois par la directive 74/290/CEE du Conseil (2)
vu le traité instituant la Communauté économique euro-               et complétées conformément à la directive 77/102/CEE
péennes, et notamment son article 100,                               de la Commission (3), par des valeurs limites pour les
                                                                     émissions admissibles d'oxydes d'azote; que les valeurs
                                                                     limites pour ces trois polluants ont été successivement
                                                                     abaissées par les directives 78/665/CEE de la Commis-
vu la proposition de la Commission,
                                                                     sion (4), 83/351/CEE du Conseil ( s ), et . . / . . ./CEE du
                                                                     Conseil (6) ;
vu l'avis du Parlement européen,
vu l'avis du Comité économique et social,                             considérant que la directive 83/351/CEE étend le champ
                                                                     d'application de la directive 70/220/CEE aux véhicules
                                                                      de certaines catégories équipés de moteurs à allumage
considérant que le premier programme d'action de la                  par compression (moteurs «diesel»), sans cependant que
Communauté européenne pour la protection de l'envi-                   des dispositions aient été arrêtées pour les émissions
ronnement, approuvé le 22 novembre 1973 par le                        spécifiques de ces moteurs; que seules les émissions de
Conseil, invite déjà à tenir compte des derniers progrès              suie sont couvertes par les dispositions de la directive
scientifiques dans la lutte contre la pollution atmosphé-             72/306/CEE du Conseil ( 7 ); que, pour mieux protéger la
rique causée par les gaz provenant des véhicules à                    santé publique, il importe cependant de limiter les émis-
moteur et à adapter dans ce sens les directives déjà arrê-            sions totales de particules de ces moteurs; qu'il convient
tées; que le troisième programme d'action prévoit que                 de fixer des valeurs limites pour les émissions de parti-
des efforts supplémentaires seront entrepris en vue d'une             cules qui sont conformes à l'état de la meilleure tech-
réduction importante du niveau actuel des émissions de                nique actuelle dans la Communauté en ce qui concerne
polluants des véhicules à moteur;                                     les moteurs diesel, et de compléter la méthode d'essai de
                                                                      la directive 70/220/CEE par des dispositions sur le prélè-
                                                                      vement d'échantillons et l'analyse des émissions de parti-
                                                                      cules inspirées de dispositions américaines à cet égard;
considérant que les divergences que pourraient survenir
dans les législations nationales à l'égard des limites
d'émission de particules par les moteurs à allumage par
compression (moteurs «diesel») retenues comme critères
de réception des véhicules équipés de tels moteurs, sont              considérant qu'il est en   outre opportun d'utiliser le clas-
susceptibles de constituer des entraves à la libre circula-           sement des véhicules en    catégories de cylindrée ainsi que
tion de ces produits dans la Communauté; qu'il apparaît               les dates d'application     pour les nouvelles dispositions
donc nécessaire de fixer des normes communes à cet                    communautaires prévus      dans la directive . . / . . ./CEE, de
égard;
                                                                      (*) JO n° L 159 du 15. 6. 1974, p. 61.
                                                                      (J) JO n° L 32 du 3. 2. 1977, p. 32.
considérant que la directive 70/220/CEE du Conseil (*)                (4) JO n° L 223 du 14. 8. 1978, p. 48.
fixe des valeurs limites pour les émissions de monoxyde               (') JO n° L 197 du 20. 7. 1983, p. 1.
                                                                      (*) Document 4011/86 du Conseil du 13. 1. 1986.
 0) JO n° L 76 du 6. 4. 1970, p. 1.                                   O   JO n° L 190 du 20. 8. 1972, p. 1.
 ---pagebreak--- N° C 174/4                               Journal officiel des Communautés européennes                                 12.7. 86
façon à permettre aux fabricants de véhicules de concen-           à partir du 1 er octobre 1991, en ce qui concerne les types
trer leurs efforts sur une adaptation à une réglementation         de véhicule à moteur à allumage par compression d'une
générale communautaire, et à pouvoir réduire au                    cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3 et
minimum les procédures administratives pour l'homolo-
gation des types de véhicules modifiés en conséquence,             à partir du 1 er octobre 1994, en ce qui concerne les types
                                                                   de véhicule à moteur à allumage par compression et à
                                                                   injection d'une cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
                                                                   les États membres:
                        Article premier                            — ne peuvent plus délivrer le document prévu à l'ar-
                                                                       ticle 10 paragraphe 1 dernier tiret de la directive
La directive 70/220/CEE est modifiée comme suit.                       70/156/CEE pour des types de véhicule à moteur,
1) Le titre est remplacé par le texte suivant:                     — peuvent refuser la réception de portée nationale de
                                                                       types de véhicules à moteur,
    «Directive du Conseil, du 20 mars 1970, concernant             lorsque les émissions des types des véhicules en question
    le rapprochement des législations des États membres            ne répondent pas aux dispositions de l'annexe de la
    relatives aux mesures à prendre contre la pollution de         directive 70/220/CEE, telle que modifée par la présente
    l'air par les émissions des véhicules à moteur».               directive.
2) Les annexes I, III et I I I A sont modifiées conformé-          3.    À partir du 1 er octobre 1989, en ce qui concerne les
    ment à l'annexe de la présente directive.                     véhicules à moteur ayant une cylindrée à allumage par
                                                                   compression supérieure à 2 000 cm3,
                           Article 2                               à partir du 1 er octobre 1983, en ce qui concerne les types
                                                                   de véhicule à moteur à allumage par compression d'une
1.     À partir du 1 er avril 1987, les États membres ne           cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3 et
peuvent, pour des motifs concernant la pollution de l'air
par les gaz provenant du moteur:                                   à partir du 1 er octobre 1996, en ce qui concerne les véhi-
                                                                   cules à moteur à allumage par compression et à injection
— ni refuser, pour un type de véhicule à moteur à allu-            directe d'un cylindrée inférieure ou égale à 2 000 cm3,
     mage par compression, la réception CEE ou la déli-
                                                                   les États membres peuvent interdire la première mise en
     vrance du document prévu à l'article 10 paragraphe 1
                                                                   circulation de ces véhicules à moteur si leurs émissions ne
     dernier tiret de la directive 70/156/CEE du
                                                                   répondent pas aux dispositions des annexes de la direc-
     Conseil (!) ou la réception de portée nationale,
                                                                   tive 70/220/CEE, telle que modifiée par la présente
— ni interdire la première mise en circulation des véhi-           directive.
     cules à moteur à allumage par compression,
                                                                                              Article 3
si les émissions de ce type de véhicule à moteur ou de ces
                                                                   Les États membres mettent en vigueur les dispositions
véhicules répondent aux dispositions de la directive
                                                                   législatives, réglementaires et administratives nécessaires
70/220/CEE, telle que modifiée par la présente directive.
                                                                   pour se conformer à la présente directive au plus tard le
                                                                   1 er avril 1987. Ils en informent immédiatement la
2. À partir du 1 er octobre 1988, en ce qui concerne les           Commission.
types de véhicule à moteur à allumage par compression
ayant une cylindrée supérieure à 2 000 cm3,
                                                                                              Article 4
                                                                   Les États membres sont destinataires de la présente direc-
C) JO n° L 42 du 23. 2. 1970, p. 1.                                tive.
 ---pagebreak--- 12.7.86                                Journal officiel des Communautés européennes                                      N° C 1 7 4 / 5
                                                             Annexe
             Modifications des annexes de la directive 70/220/CEE, telle que modifiée par le document 4011/86
                                                          ANNEXE I
        DOMAINE D'APPLICATION, DÉFINITIONS, DEMANDE DE RÉCEPTION CEE, RÉCEPTION
        CEE, PRESCRIPTIONS D'ESSAI, EXTENSION DE LA RÉCEPTION CEE, CONFORMITÉ DE LA
                                     PRODUCTION, DISPOSITIONS TRANSITOIRES
        Le point 1 devient:
        «1.            DOMAINE D'APPLICATION
                       La présente directive s'applique aux émissions de gaz polluants de tous les véhicules à moteur
                       à allumage commandé, et aux émissions de gaz polluants et particules des véhicules à moteur
                       à allumage par compression des classes M l et N 1, conformément à l'article 1er.»
        Le point 2.1 devient:
        «2.1.          Par "type de véhicule", en ce qui concerne la limitation des émissions de gaz polluants et de
                       particules du moteur, des véhicules à moteur ne présentant pas entre eux de différences es-
                       sentielles, telles que:»
        Le point 2.4 est complété comme suit:
                       «Par "particules polluantes" les composants des gaz d'échappement recueillis à une tempéra-
                       ture de 52 °C au maximum dans les gaz d'échappement dilués au moyen des filtres conformes
                       à l'annexe III;»
        Le point 3.1 devient:
        «3.1.          La demande de réception d'un type de véhicule en ce qui concerne les émissions de gaz
                       polluants et de particules du moteur est présentée par le constructeur ou son mandataire.»
        Le point 5.1.1 première phrase devient:
                       «Les éléments susceptibles d'influer sur les émissions de gaz polluants et de particules doivent
                       être conçus, construits et montés de telle façon que, dans des conditions normales d'utilisa-
                       tion et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent être soumis, le véhicule puisse satisfaire
                       aux prescriptions de la présente directive.»
        Le point 5.2.1.1 devient:
        «5.2.1.1.      Essai du type 1 (contrôle des émissions moyennes de gaz polluants et de particules après un
                       démarrage à froid).»
        Le point 5.2.1.1.2 est complété comme suit:
                       «Dans le cas des moteurs à allumage par compression, on mesure non seulement les émissions
                       de monoxyde de carbone, d'hydrocarbure et d'oxydes d'azote, mais aussi les émissions de par-
                       ticules.»
        Le point 5.2.1.1.3 deuxième phrase devient:
                       «Les méthodes de collecte et d'analyse des gaz, ainsi que les méthodes de séparation et de
                       pesage des particules doivent être celles prescrites.»
 ---pagebreak--- N ° C 174/6                                  J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                12. 7. 86
            Le point 5.2.1.1.4 devient:
            «5.2.1.1.4.       Sous réserve des dispositions des points 5.2.1.1.4.2 et 5.2.1.1.5 ci-après, l'essai est exécuté
                             trois fois. Pour un véhicule d'une masse de référence donnée, la masse de monoxyde de
                              carbone, la masse combinée d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote obtenues, la masse d'oxydes
                              d'azote et, dans le cas des moteurs à allumage par compression, la masse des particules
                             doivent être inférieures aux valeurs données dans le tableau ci-après :
                    Cylindrée          Masse de monoxyde             Masse combinée               Masse d'oxydes      Masse de
                                             de carbone             d'hydrocarbures et                  d'azote     particules (')
                                                                     d'oxydes d'azote
                        C                         Li                         U                             U              U
                    (en cm')                (g par essai)               (g par essai)                (g par essai)  (g par essai)
                  C > 2 000                       25                         6,5                          3,5
              1 400 < C < 2 000                   30                         8                                           1,3
                  C < 1 400                       45                        15                            6
            (') Pour les véhicules à moteur à allumage par compression.
                             Les véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression d'une cylindrée supérieure à
                             2 000 cm3 doivent, en ce qui concerne les émissions de gaz polluants, satisfaire aux valeurs
                             limites de la classe de cylindrée située entre 1 400 cm3 et 2 000 cm3.»
            Au point 5.2.1.1.4.1, la phrase entre parenthèses est supprimée.
            Le point 5.2.1.1.4.2 devient:
            «5.2.1.1.4.2.    Le nombre d'essais prescrit au point 5.2.1.1.4 peut, à la demande du constructeur, être porté
                             à dix, à condition que la moyenne arithmétique (xj) des trois résultats obtenus pour chaque
                             polluant limité ou pour les émissions combinées limitées de deux polluants soit comprise entre
                              100 et 110 % de la valeur limite. Dans ce cas, la décision après les essais dépend exclusive-
                             ment des résultats moyens obtenus pour l'ensemble des dix essais (x < L).»
            Le point 5.2.1.1.5.1 devient:
            «5.2.1.1.5.1.    Un essai seulement est exécuté si les valeurs obtenues pour chaque polluant limité ou pour les
                             émissions combinées de deux polluants sont inférieures ou égales à 0,70 L.»
            Le point 5.2.1.1.5.2 devient:
            «5.2.1.1.5.2.    Deux essais seulement sont exécutés si, pour tous les polluants, ou pour les émissions combi-
                             nées de polluants, on a Vj < 0,85 L, mais que pour l'un des polluants, ou pour les émissions
                             combinées de polluants, on a Vj > 0,70 L. En outre, les conditions suivantes: V\ + V2
                              < 1,70 L et V 2 < L doivent être satisfaites.»
            Le point 7.1 devient:
            «7.1.            En règle générale, la conformité de la production, en ce qui concerne la limitation des émis-
                             sions de gaz polluants et de particules en provenance du moteur, est vérifiée sur la base de la
                             description donnée dans l'annexe VII et, si nécessaire, sur la base des essais des types I, II et
                             III mentionnés au point 5.2 ou de certains de ces essais.»
            Au point 7.1.1.1, remplacer le tableau par le tableau suivant:
                   «Cylindrée          Masse de monoxyde             Masse combinée              Masse d'oxydes       Masse de
                                            de carbone              d'hydrocarbures et                 d'azote      particules (')
                                                                     d'oxydes d'azote
                        C                         Li                         U                             U              L4
                    (en cm3)               (g par essai)                (g par essai)               (g par essai)   (g par essai)
                  C > 2 000                       30                         8,1                          4,4
             1 400 < C < 2 000                    36                        10                                             1,7
                  C < 1 400                       54                        19                            7,5
            (') Pour les véhicules à moteur à allumage par compression.
 ---pagebreak--- 12.7.86                                   J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s                      N ° C 174/7
                         Les véhicules à moteur à allumage par compression ayant une cylindrée supérieure à
                         2 000 cm1 doivent, en ce qui concerne les émissions de gaz polluants, satisfaire aux valeurs
                         limites de la classe de cylindrée située entre 1 400 cm3 et 2 000 cm5.»
        Le point 7.1.1.2 deuxième paragraphe devient:
                         «Le résultat à prendre en considération pour le véhicule prélevé initialement est la moyenne
                         arithmétique des trois essais du type I effectués sur ce véhicule. La moyenne arithmétique (x)
                         des résultats obtenus pour l'échantillon et l'écart type S sont déterminés pour les émissions de
                         monoxyde de carbone, les émissions d'hydrocarbures et d'oxydes d'azote, les émissions
                         d'oxydes d'azote et les émissions de particules. On considère la production de la série
                         comme conforme si la condition suivante est remplie :
                                                                         x + k • S < L,
                         où
                         L = valeur limite prescrite au point 7.1.1.1;
                         k = facteur statistique dépendant de n et donné par le tableau ci-après :»
        Le point 8.3.1.1 devient:
        «8.3.1.1.        Pour la réception d'un type de véhicule, les valeurs limites figurant dans le tableau du point
                         5.2.1.1.4 sont remplacées par les valeurs suivantes:
                         — masse de monoxyde de carbone:                          2,11 g/km,
                         — masse d'hydrocarbures:                                 0,25 g/km,
                         — masse d'oxydes d'azote:                                0,62 g/km,
                         — masse de particules (*)                                0,25 g/km.
                         Ces valeurs limites sont considérées comme respectées si les résultats d'essai d'un type de
                         véhicule ne les dépassent pas lorsque les masses de chaque polluant sont multipliées par le
                         facteur de détérioration approprié figurant dans le tableau ci-après :
                                                                                              Facteur de détérioration
                    Système de contrôle des émissions
                                                                            CO                    HC             NO x  Particules (*)
        1. Moteur à allumage commandé -équipé d'un
            convertisseur catalytique oxydant                                1,2                  1,3            1,0
        2. Moteur à allumage commandé non équipé
            d'un convertisseur catalytique                                   1,2                  1,3            1,0        —
        3. Moteur à allumage commandé équipé d'un
            convertisseur catalytique à trois voies                          1,2                  1,3             1,0       —
        4. Moteur à allumage par compression                                 1,1                  1,0             1,0       1,0
        (*) Pour les véhicules à moteur à allumage par compression.
                          Lorsqu'un constructeur, en se fondant sur les procédures de certification des marchés d'ex-
                         portation de la Communauté, a acquis la preuve qu'il existe des facteurs de détérioration
                         spécifiques au type de véhicule, ces facteurs peuvent être substitués au facteur précité pour
                          établir si les valeurs limites définies au présent point sont respectées.»
 ---pagebreak--- N° C174/8                               J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s            12.7.86
                                                                 ANNEXE       III
                                                              ESSAI DU TYPE I
             (Contrôle des émissions moyennes de polluants en zone urbaine encombrée après un démarrage à froid)
          Le point 4.2.1 devient:
          «4.2.1.         Le système de collecte des gaz d'échappement doit permettre de mesurer les émissions massi-
                          ques réelles de polluants dans les gaz d'échappement. Le système à utiliser est celui du prélè-
                         vement à volume constant. À cette fin, il faut que les gaz d'échappement du véhicule soient
                         dilués de manière continue avec de l'air ambiant, dans des conditions contrôlées. Pour la
                          mesure des émissions massiques par ce procédé, deux conditions doivent être remplies: le
                         volume total du mélange de gaz d'échappement et d'air de dilution doit être mesuré et un
                         échantillon proportionnel de ce volume doit être collecté pour analyse.
                         Les émissions massiques de gaz polluants sont déterminées d'après les concentrations dans
                         l'échantillon, compte tenu de la concentration de ces gaz dans l'air ambiant, et d'après le
                         flux pendant la duré de l'essai.
                         Les émissions de particules sont déterminées par séparation des particules au moyen de filtres
                         appropriés à partir d'un flux partiel proportionnel pendant toute la durée de l'essai, et par
                         détermination gravimétrique de cette quantité conformément au point 4.3.2.»
          Le point 4.3.1.1 est complété comme suit:
                         «— particules:
                         détermination gravimétrique des particules recueillies. Les particules sont recueillies au
                         moyen de deux filtres installés en série dans le flux de gaz d'échantillonnage. La quantité de
                         particules recueillie dans chaque groupe de filtres doit être comprise entre 2 et 5 mg. La
                         surface des filtres doit être réalisée en un matériau hydrophobe et inerte vis-à-vis des consti-
                         tuants des gaz d'échappement (PTFE ou matériau équivalent).»
          Le point 4.3.1.2 est complété comme suit:
                         «Le pesage des particules recueillies doit être effectué avec une précision de 1 ug.»
          Le point 4.3.2 est complété comme suit:
                         «Le dispositif de prélèvement des particules se compose d'un tunnel de dilution, d'une sonde
                         de prélèvement, d'une unité filtrante, d'une pompe à flux partiel, de régulateurs de débit et
                         de débitmètres. Le flux partiel pour le prélèvement des particules est conduit à travers deux
                         filtres disposés en série. La sonde de prélèvement de gaz dans lequel les particules seront
                         prélevées doit être disposée dans le canal de dilution de façon à permettre le prélèvement
                         d'un flux de gaz représentatif du mélange air/gaz d'échappement homogène, et à assurer
                         que la température du mélange air/gaz d'échappement ne dépasse pas 52 °C au point de
                         prélèvement. Sur toute la longueur de la conduite de prélèvement (sonde de prélèvement —
                         débitmètres) la température du flux de gaz ne peut varier de plus de ± 3 K et le débit de
                         plus de ± 5 %. La masse de particules recueillie au cours de la phase d'essai est déterminée
                         par pesage différentiel.
                         Les filtres à particules nécessaires doivent être conditionnés (température, humidité) avant
                         l'essai dans une enceinte climatisée, dans un récipient protégé de la poussière pendant une
                         durée comprise entre 8 et 56 heures. Après ce conditionnement, on pèse les filtres vides, et
                         on les conserve jusqu'au moment de leur utilisation.»
 ---pagebreak--- 12.7.86                                Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 174/9
        Le titre du point 7 devient:
        «7.             PRÉLÈVEMENT ET ANALYSE DES GAZ ET PARTICULES»
        Le point 7.1 devient:
        «7.1.           Prélèvement de l'échantillon
                        Le prélèvement commence au début du premier cycle d'essai, tel qu'il est défini au point
                        6.2.2, et s'achève à la fin de la dernière période de ralenti du quatrième cycle.»
        Le point 7.2.1 est complété comme suit:
                        «Les filtres chargés doivent être portés dans l'enceinte au plus tard une heure après la fin de
                        l'essai, pour y être conditionnés pendant une durée allant de une à 56 heures. On procède
                        ensuite à leur pesage.»
        Le titre du point 8 devient:
        «8.             DÉTERMINATION DE LA QUANTITÉ DE GAZ POLLUANTS ET DE PARTICULES
                        ÉMIS»
        Le point 8.2 devient:
        «8.2.           Masse totale de gaz polluants et de particules émis
                        On détermine la masse M de chaque polluant gazeux émis par le véhicule au cours de l'essai
                        en calculant le produit de la concentration volumique et du volume de gaz considéré, en se
                        basant sur les valeurs de masse volumique ci-après dans les conditions de référence précitées:
                        — pour le monoxyde de carbone (CO): d = 1,25 g/1,
                        — pour les hydrocarbures (CH^gs): d = 0,619 g/1,
                        — pour les oxydes d'azote (NO2): d = 2,05 g/1.
                        On détermine la masse m des particules émises par le véhicule pendant l'essai par pesage de
                        la masse de particules retenues par les deux filtres. Au moins 95 % des particules doivent
                        avoir été retenues par le premier filtre. Dans ces conditions, il suffit, pour le calcul de la
                        masse de particules émises, de prendre en considération la masse de particules retenues par le
                        premier filtre.
                        L'appendice 8 donne les calculs relatifs aux différentes méthodes, suivis d'exemples, pour la
                        détermination de la quantité de gaz polluants et de particules émis.»
        Le titre de l'appendice 5 devient:
                        «DESCRIPTION DES SYSTÈMES DE PRÉLÈVEMENT DE GAZ D'ÉCHAPPEMENT»
        Le point 2.1.3 devient:
        «2.1.3.         Un échantillon de proportion constante de gaz d'échappement dilués et d'air de dilution doit
                        être recueilli pour analyse.
                        Les émissions gazeuses massiques sont déterminées d'après les concentrations de l'échantillon
                        proportionnel et le volume total mesuré pendant l'essai. Les concentrations de l'échantillon
                        sont corrigées en fonction de la teneur en polluants de l'air ambiant. Pour les véhicules à
                        moteur à allumage par compression, on détermine en outre les émissions de particules.»
        Le point 2.2.2 devient:
        «2.2.2.         Le système de prélèvement des gaz d'échappement doit permettre de mesurer les concentra-
                        tions volumétrique moyennes des composants CO2, C O , H C et N O x , ainsi que, dans le cas
                        des véhicules à moteur à allumage par compression, les émissions de particules contenus dans
                        les gaz d'échappement émis au cours du cycle d'essai du véhicule.»
 ---pagebreak--- N° C174/10                                Journal officiel des Communautés européennes                                     12.7.86
          Le point 2.4 devient:
          «2.4.           Appareillage de prélèvement     complémentaire pour l'essai des véhicules à moteur à allumage
                         pour compression
           2.4.1.         À la différence de la méthode de prélèvement des gaz dans le cas de véhicules à moteur à
                          allumage commandé, les points de prélèvements des échantillons d'hydrocarbures et de parti-
                          cules se trouvent dans un tunnel de dilution.
           2.4.2.         Afin de réduire les pertes thermiques des gaz d'échappement entre     le moment où ils quittent
                          le tuyau de sortie du pot d'échappement et où ils entrent dans        le tunnel de dilution, la
                          conduite utilisée à cette fin ne peut avoir une longueur supérieure   à 3,6 m (6,1 m si elle est
                          isolée thermiquement). Son diamètre intérieur ne peut dépasser 105    mm.
           2.4.3.         Des conditions d'écoulement turbulentes (nombre de Reynolds >A 000) doivent régner dans
                          le tunnel de dilution, qui consiste en un tube droit réalisé en un matériau conducteur de
                          l'électricité, de façon à assurer l'homogénéité des gaz d'échappement dilués aux points de
                          prélèvement, ainsi que le prélèvement d'échantillons de gaz et de particules représentatifs. Le
                          tunnel de dilution doit avoir un diamètre d'au moins 200 mm. Le système doit être raccordé
                          à la terre.
           2.4.4.         Le système de prélèvement d'échantillons se compose d'une sonde de prélèvement dans le
                          tunnel de dilution et de deux filtres disposés en série. Des vannes à action rapide sont dispo-
                          sées en aval et en amont des filtres, dans la direction du flux.
           2.4.5.         La sonde de prélèvement des particules doit répondre aux conditions suivantes: \
                          elle doit être installée à proximité de l'axe du tunnel, à environ 10 diamètres du tunnel en
                          aval du flux à partir de l'entrée des gaz d'échappement, et doit avoir un diamètre intérieur
                          d'au moins 12 mm;
                          la distance entre la pointe de la sonde de prélèvement et le porte-filtre doit être égale à au
                          moins 5 fois le diamètre de la sonde, sans toutefois dépasser 1 020 mm.
           2.4.6.         L'unité de mesure du flux de gaz d'essai se compose de pompes, de régulateurs de débit et
                          de débitmètres.
           2.4.7.         Le système de prélèvement d'hydrocarbures se compose d'une sonde, d'une conduite, d'un
                          filtre et d'une pompe de prélèvement chauffés.
                          La sonde de prélèvement doit être mise en place à la même distance de l'orifice d'entrée des
                          gaz d'échappement que la sonde de prélèvement des particules, de façon à éviter une in-
                          fluence réciproque des prélèvements. Elle doit avoir un diamètre intérieur d'au moins
                          4,5 mm.
           2.4.8.        Tous les éléments chauffés doivent être maintenus à une température de 190 °C ± 10 °C par
                          le système chauffé.
           2.4.9.         Si une compensation des variations de débit n'est pas possible, on doit prévoir un échangeur
                          de chaleur et un dispositif de régulation des températures ayant les caractéristiques spécifiées
                          au point 2.3.3.1 pour garantir la constance du débit dans le système, et de ce fait la propor-
                          tionnalité du débit de prélèvement.»
          Le point 3.1.4 est complété comme suit:
                          «Système de prélèvement d'échantillons pour la mesure des particules
                         — S4 sonde de prélèvement dans le tunnel de dilution;
                         — Fp unité de filtrage composée de deux filtres disposés en série; dispositif de commutation
                                   pour d'autres groupes de deux filtres disposés en parallèle;
                         —         conduite de prélèvement;
                         —         pompes, régulateurs de débit, débitmètres.»
          La figure 1 est remplacée par la nouvelle figure 1 suivante:
 ---pagebreak---                                                                                     Figure 1
                                          Schéma d'un système de prélèvement à volume constant à pompe volumétrique (système PDP-CVS)
                                                                           Vers l'atmosphère                               Vers ratmosphère
      Entrée de l'air
       de dilution
                                                                                                                                                   m~
arr
    *î3:i%
                                                                                                                                                      O
                                                                                                                                                      o
                                                                                                                                                      3
                                                                                                                                                      3
                                                                                                                                                      c
                                                                                                                                                      3
                                                                                                                                                      O
                                                                                                                             ^   Vers l'atmosphère
                                                                                                                                                      2
                                                                                                                                                      n
       Appareillage nécessaire seulement pour l'essai des moteurs diesel
 ---pagebreak--- N ° C 174/12                            Journal officiel des Communautés européennes                                   12.7.86
            Le point 3.2.4 est complété comme suit:
                            «Système de prélèvement d'échantillons pour la mesure des particules
                           — S4 sonde de prélèvement dans le tunnel de dilution;
                           — Fp unité de filtrage composée de deux filtres diposés en série; dispositif de commutation
                                  pour d'autres groupes de deux filtres disposés en parallèle;
                           —      conduite de prélèvement;
                           —      pompes, régulateurs de débit, débitmètres.»
            La figure 2 est remplacée par la nouvelle figure 2 suivante:
 ---pagebreak---                                                                                    Figure 2
                             Schéma d'un système de prélèvement à volume constant à tube de Venturi à écoulement critique (système CFV-CVS)
                                                               Vers l'atmosphère
                                                                                                                                   Vers l'atmosphère
   Entrée de l'air
   de dilution
Appareillage nécessaire seulement pour l'essai des moteurs diesel
 ---pagebreak--- N° C174/14                              Journal officiel des Communautés européennes                                      12.7.86
          Le point 3.3 est complété comme suit:
                         «(seulement pour les véhicules équipés de moteur à allumage commandé).»
          L'appendice 8 devient
                                                          «APPENDICE 8
                                 CALCUL DES ÉMISSIONS MASSIQUES DE POLLUANTS
           1.            Dispositions générales
           1.1.          On calcule les émissions massiques de polluants gazeux avec l'équation donnée ci-après:
                                                         M; - Vmix • Qi • k H • C; • 10-6,
                         où
                         M;       = émission massique du polluant i en g/essai,
                         Vmix     — volume des gaz d'échappement dilués, exprimé en 1/essai et ramené aux condi-
                                     tions normales (273,2 K; 101,33 kPa),
                         Qi       = masse volumique du polluant i en en g/1 à température et pression normales
                                     (273,2 K; 101,33 kPa),
                         kn       = facteur de correction d'humidité utilisé pour le calcul des émissions massiques
                                     d'oxydes d'azote (il n'y a pas de correction d'humidité pour HC et CO),
                         C;       = concentration du polluant i dans les gaz d'échappement dilués, exprimé en ppm et
                                     corrigé de la concentration de polluants i présente dans l'air de dilution.
           1.2.          Détermination du volume
                         L'ancien chapitre 1 demeure inchangé.
           1.3.           Calcul de la concentration corrigée de polluants dans le sac de prélèvement
                         Le texte de l'ancien chapitre 2 demeure inchangé.
           1.4.           Calcul du facteur de correction d'humidité pour NO
                          Le texte de l'ancien chapitre 3 demeure inchangé.
           1.5.          Exemple
                          Le texte de l'ancien chapitre 4 demeure inchangé jusqu'au point 4.2; les points 4.3 et 4.4 sont
                          supprimés.
           2.             Dispositions spéciales pour les véhicules à moteur à allumage par compression
           2.1.           Mesure de HC pour les moteurs à allumage par compression
                          Pour déterminer les émissions massiques de HC pour les moteurs à allumage par compres-
                          sion, on calcule la concentration moyenne de HC au moyen de la formule suivante:
                                                                       t2
                                                                       1 c H C • dt
                                                                ce = ^             '
                                                                       t 2 — tj
 ---pagebreak--- 12. 7. 86                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s             N ° C 174/15
                         t2
                         J CHC • dt =        intégrale de la valeur enregistrée par l'analyseur DIF chauffé au cours
                         ti                  de l'essai (t2 — ti),
                         ce             =    concentration de H C mesurée dans les gaz d'échappement dilués en ppm,
                         ce             =    remplace directement CHC dans toutes les équations correspondantes.
          2.2.           Détermination des particules
                         On calcule l'émission de particules M p au moyen de la formule suivante:
                                                                          (V mix + V ep ) x P e              .
                                                                 Mp =
                                                                                      Vep
                         ou
                         Vmix = volume des gaz d'échappement dilués (voir 1.1.3) aux conditions normales,
                         Vep     = volume du gaz d'échappement passé par les filtres à particules aux conditions nor-
                                     males,
                         Pe      = masse des particules retenues par le filtre.
                                                                 ANNEXE        IIIA
          ESSAI ÉQUIVALANT À L'ESSAI DE TYPE I C O N C E R N A N T LE C O N T R Ô L E DES ÉMISSIONS
                                                   APRÈS U N DÉMARRAGE À FROID
          4.2.1
          4.3.1.1
                         reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'annexe III.
          4.3.1.2
          4.3.2
          Le point 6.2.2.7 devient:
          «6.2.2.7.      Démarrer l'appareil de mesure du débit gazeux, positionner les valves du sélecteur d'échantil-
                         lon de manière à diriger le flux d'échantillon dans le sac d'échantillonnage d'échappement
                          "transitoire" et dans le sac d'échantillonnage d'air de dilution "transitoire" (mettre en
                          marche l'intégrateur du système d'analyse des hydrocarbures diesel et marquer, le cas
                          échéant, le diagramme de l'enregistreur), positionner les valves lors du prélèvement de façon
                         à ce que les filtres à particules soient alimentés pour la phase transitoire, tourner la clé d'allu-
                          mage et mettre le moteur en marche.»
          Le point 6.2.2.11 première phase devient:
                          «À la fin de la décélération prévue au bout de 505 secondes, de manière simultanée, commu-
                          ter les flux d'échantillons des sacs "transitoires" aux sacs "stabilisés", alimenter les filtres à
                          particules pour la phase stabilisée, couper l'appareil de mesure n° 1 du débit gazeux (et
                          l'intégrateur n° 1 d'hydrocarbures diesel) et démarrer l'appareil de mesure n° 2 du débit
                          gazeux (et l'intégrateur n° 2 des hydrocarbures diesel).»
          Le point 6.2.2.13 première phrase devient:
                          «Cinq secondes après l'arrêt du moteur, de manière simultanée, couper l'appareil de mesure
                          n° 2 du débit gazeux (et l'intégrateur n° 2 des hydrocarbures diesel, marquer, le cas échéant,
                          le diagramme de l'enregistreur d'hydrocarbures), bloquer les valves pour les filtres à parti-
                          cules pour la phase stabilisée, et placer les valves du sélecteur d'échantillon en position
                          "prêtes à fonctionner".»
          Au point 6.2.2.16 intercaler la nouvelle phrase suivante après la première:
                          «Également dans le cas des véhicules à moteur à allumage par compression, un seul groupe
                          de filtres à particules est nécessaire pour l'essai de démarrage à chaud.»
 ---pagebreak--- N° C174/16                                J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s            12.7.86
          Le point 6.2.2.17 première phrase devient:
                          «À la fin de la décélération prévue à 505 secondes, couper simultanément l'appareil de me-
                          sure n° 1 du flux gazeux (et l'intégrateur n° 1 d'hydrocarbures diesel, en marquant éventuel-
                          lement le diagramme d'enregistrement de ces hydrocarbures), bloquer les vannes pour les
                          filtres à particules et placer la valve du sélecteur d'échantillon en position "prête à fonction-
                          ner" (l'arrêt du moteur ne fait pas partie de la période d'échantillonnage de l'essai départ à
                          chaud).»
          Le nouveau point 7.8 est ajouté après le point 7.7:
          «7.8.           Les filtres à particules chargés doivent être portés dans l'enceinte une heure au plus tard
                          après la fin de l'essai sur les gaz d'échappement, y être conditionnés pendant une période
                          comprise entre une heure et 56 heures, et ensuite pesés.»
           Les points 8 et 8.2 reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'annexe III.
          À l'appendice 5, le titre reçoit la nouvelle version du titre de l'appendice 5 de l'annexe III.
           2.1.3
           2.2.2
           2.4.1          reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'appendice 5 de l'annexe III.
           2.4.2
           2.4.3
           Le point 2.4.4 devient:
           «2.4.4.        Le système de prélèvement d'échantillons pour la mesure des particules se compose d'une
                          sonde de prélèvement dans le tunnel de dilution, de trois unités filtrantes composées de deux
                          filtres disposés en série vers lesquels le flux de gaz d'échantillonnage d'une phase d'essai peut
                          être dirigé. Les trois unités de filtrage sont parcourues successivement par le flux de gaz
                          d'échantillonnage au cours des phases "transitoire après démarrage à froid", "stabilisée après
                          démarrage à froid" et "transitoire après démarrage à chaud".»
           2.4.5
           2.4.6
           2.4.7          reçoivent la nouvelle version des points correspondants de l'appendice 5 de l'annexe III.
           2.4.8
           2.4.9
           3.              Les systèmes correspondent à ceux décrits au point 3 de l'appendice 5 de l'annexe III, avec la
                           différence que trois sacs de prélèvement de gaz d'échappement et d'air ambiant sont disposés
                           en parallèle de façon à pouvoir être alimentés par le flux de gaz d'échantillonnage l'un après
                           l'autre au moyen de vannes à action rapide.
                           Lors du contrôle de véhicules à moteur diesel, on dispose en parallèle trois groupes de filtres
                           pour mesurer les particules.
           L'appendice 8 devient:
                                                                  «APPENDICE 8
                                    CALCUL DES ÉMISSIONS MASSIQUES DE POLLUANTS
            1.             On calcule les émissions massiques de polluants avec l'équation donnée ci-après:
                                                                           M - T M,-c                   M i H T M;c,
                                                            M; = 0,43      — l c l 1? + 0,57 —'*" >5'
                                                                           Scx + Ss                      S H T + Ss
                           où
                           M;       = émission massique de polluants en g/km,
                           MjcT     = émission massique du polluant i en g au cours de la première phase (transitoire
                                        froid),
                           MJHT     = émission massique du polluant i en g au cours de la dernière phase (transitoire
                                        chaud),
 ---pagebreak--- 12.7.86                    J o u r n a l officiel des C o m m u n a u t é s e u r o p é e n n e s        N ° C 174/17
                     =
             Mis        émission massique du polluant i en g au cours de la deuxième phase (stabilisée),
             SCT     = distance parcourue au cours de la première phase (en km),
             SHT     = distance parcourue au cours de la dernière phase (en km),
             Ss      = distance parcourue au cours de la deuxième phase (en km).
        2.   On calcule au moyen de la formule suivante les quantités de polluants gazeux émises au
             cours des différentes phases:
                                                M; - V m i x x Qi x k H x Q x 10-6,
             où
             M;      = émission massique du polluant i en g/phase,
             Vmix    = volume des gaz d'échappement dilués, exprimé en 1/phase et ramené aux condi-
                        tions normales (273,2 K; 101,33 kPa),
             Qi      = masse volumique du polluant i en g/1 à température et pression normales (273,2
                        K; 101,33 kPa),
             kn      = facteur de correction d'humidité utilisé pour le calcul des émissions massiques
                        d'oxydes d'azote (il n'y a pas de correction d'humidité pour H C et CO),
             Q        = concentration du polluant i dans les gaz d'échappement dilués, exprimée en ppm
                        et corrigée de la concentration de polluant i présente dans l'air de dilution.
        3.   Dispositions particulières pour les véhicules à moteur à allumage par compression
        3.1. Mesure des HC
             On effectue la détermination de l'émission de H C au cours des différentes phases conformé-
             ment à la méthode décrite au point 2.1 de l'appendice 8 de l'annexe III.
        3.2. Mesure des particules
             On procède à la détermination des émissions de particules au cours des différentes phases
             selon la méthode décrite au point 2.1 de l'appendice 8 de l'annexe III.»