CELEX: 31973R1342
Language: fr
Date: 1973-05-26 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1342/73 de la Commission, du 22 mai 1973, modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires

26 . 5 . 73                               Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 140/ 1
                                                                  I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N0 1342/73 DE LA COMMISSION
                                                            du 22 mai 1973
                 modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                        considérant que, afin de respecter cette règle, la
 EUROPÉENNES,                                                         Commission doit fixer, selon l'article 6 du règlement
 vu le traité instituant la Communauté économique                     ( CEE) n0 648/73 , les montants dont doivent être
 européenne,                                                          ajustés les montants compensatoires monétaires ; que
                                                                      les montants fixés selon cette règle sont modifiés
 vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12                    périodiquement lorsque l'évolution de la charge à
 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de               l'importation en provenance des pays tiers le rend
 conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                  nécessaire ;
 suite de l'élargissement temporaire des marges de
 fluctuation des monnaies de certains États membres (*),              considérant que l'application desdits critères conduit
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n°                    à fixer, au niveau figurant aux annexes, les montants
 1225/73 (2),                                                         dont doivent être ajustés les montants compensatoires
                                                                      monétaires et les coefficients au moyen desquels les
vu le règlement (CEE) n° 648/73 de la Commission,                     montants compensatoires adhésion, les restitutions
du 1 er mars 1973 , portant modalités d' application                  ainsi que les prélèvements et autres charges à l'impor­
des montants compensatoires monétaires (3), modifié                   tation exprimés en unités de compte doivent être
par le règlement ( CEE) n0 798/73 (4), et notamment                   affectés ,
 son article 6,
                                                                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 considérant que les montants compensatoires moné­
 taires ont été fixés par le règlement (CEE) n0 649/73
 de la Commission, du 1er mars 1973 (5), rçiodifié en                                      Article premier
 dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1317/73 du                    Les montants dont doivent être ajustés , conformé­
 18 mai 1973 (6) ;                                                    ment à l' article 6 du règlement (CEE) n0 648/73 , les
 considérant que ces montants compensatoires sont                     montants compensatoires monétaires, sont fixés aux
fixés sans tenir compte de l'article 4bis paragraphe 2                niveaux indiqués aux annexes .
 du règlement (CEE) n° 974/71 qui dispose que, dans
les échanges entre les États membres et avec les pays                                         Article 2
tiers , les montants compensatoires applicables en raison
 d'une dépréciation de la monnaie concernée ne peuvent                Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
 être supérieurs à la charge à l'importation en                       publication au Journal officiel des Communautés euro­
 provenance des pays tiers ;                                          péennes. Il est applicable à partir du 21 mai 1973 .
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
               tout État membre .
               Fait à Bruxelles, le 22 mai 1973 .
                                                                                       Par la Commission
                                                                                          Le président
                                                                                     François-Xavier ORTOLI
 O   JO n0 L 106 du 12. 5 . 1971 , p. 1 .
(2)  JO n0 L 125 du 11 . 5 . 1973, p. 49.
 (3) JO n0 L 64 du 9. 3 . 1973 , p. 1 .
(4)  JO n° L 76 du 24. 3 . 1973 , p . 18 .
(5)  JO n0 L 64 du 9. 3. 1973, p. 7.
( 6) JO n° L 135 du 22. 5 . 1973 , p . 1 .
 ---pagebreak--- N0 L 140/2                         Journal officiel des Communautés européennes        26 . 5 . 73
            ANNEXE A I — ANNEX A I — ANHANG A I—ALLEGATO A I — BIJLAGE A I — BILAG A I
                                       Montants valables à partir du 21 mai 1973
                                        Amounts applicable as from 21 May 1973
                                             Beträge, gültig ab 21 . Mai 1973
                                           Importi validi dal 21 maggio 1973
                                 Bedragen van toepassing met ingang van 21 mei 1973
                                   De beløb , som skal anvendes fra den 21 . mai 1973
                        SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                              SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
           a) Céréales et certaines catégories de farines, gruaux et semoules
              Cereals and certain catégories of flour, groats and meal
              Getreide und bestimmte Arten von Mehl, Grobgrieß und Feingrieß
              Cereali e alcune catégorie di farine, semole e semolini
              Granen en bepaalde categorieën meel, gries en griesmeel
              Korn og visse kategorier af mel, grove og fine gryn
 ---pagebreak---            1 . Montants a déduire des montants compensatoires monétaires
                                                                                                                                                                                        26 . 5 . 73
               Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
               Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
               Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
               Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
               Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
   BL/BLEU                    Danmark                      Deutschland                                                                       United
                                                                                              France                   Nederland                         Ireland
                                                                                                                                            Kingdom
     FB/Flux                      Dkr                            DM                            FF                           Fl.                 £          1
  e­                  Det forenede                 Vereinigtes                     Royaume­                      Verenigd                    Third       Third
           Irlande                      Irland                        Irland                           Irlande                    Ierland
                       Kongerige                   Königreich                          Uni                       Koninkrijk                 Countries   Countries
                                                                                 — 1 000 kg —
               —                            —                            —                               —
   8                                                                                                                                —                      —
                          16,50                           7,51                        12,06                         7,68                      1,05
               —
                                                                         —                               —
   9                                                                                                                                —                      —
                          26,25                       11,95                           19,18                        12,22                      1,67
               —                            -
                                                                      ' —                                —                          —                      —
   3                      18,39                           8,37                        13,44                         8,56                      1,17
               —                            —                            —                               —
   4                      15,56                                                                                                     —                      —
                                                          7,08                        11,37                         7,25                      0,99
               —                            —                            —                               —                          —                      —
   5                      20,25                           9,22                        14,79                         9,43                      1,29
               —                        '   —                            —                               —                          —                      —
   0                      18,70                           8,51                        13,67                         8,71                      1,19
               —                            —                           —                                —
                                                                                                                                    —                      —
   5                      20,43                           9,30                        14,93                         9,51                      1,30
   5        38,12         13,20         5,93              6,01        2,70             9,65             4,34        6,15           2,76       0,84        0,38
               —                            —                           —                                —
   1                      21,57                                                                                                     —                      —
                                                          9,84                        15,77                        10,05                      1,36
                                                                                                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
               —                            —                           —                                —                          —                      —
   0                      24,22                      11,05                            17,70                        11,28                      1,53
               —                            —                           —                                —                          —                      —
  9                       37,17                      16,94                           27,16                         17,31                      2,35
               —                            —                           —                                —
  6                                                                                                                                 —                      —
                          23,30                      10,63                            17,03                        10,85                      1,47
    t été rendu impropre à la consommation humaine                     P) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denatura­
      t n0 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.                   zione di cui all'articolo 7 del regolamento n. 120/67/CEE è quello applicabile all'orzo.
r human consumption by denaturing as specified
     that applicable to barley.                                        P) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als
ierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung                              bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
 geeignet gemacht wurde, ist der fur Gerste anwend­                    (1) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering
                                                                             er blevet giort uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
                                                                                                                                                                                           N° L 140/3
 ---pagebreak--- N0 L 140/4                                Journal officiel des Communautés européennes                                                26. 5 . 73
           2. Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
               Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
               Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
               Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
               Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
               Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                      N° du tarif douanier commun                           United Kingdom                    Ireland
                               CCT heading No
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 £                             £
                  Numero della tariffa doganale comune
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                       Position i den faslies toldtarif                           Italy                         Italy
                                                                              — 1000 kg —
           10.01 A i1)                                                            1,05                           —
           10.01 B                                                                1,67                           —
           10.02                                                                  1,17                           -'
           10.03                                                                  0,99                           —
           10.04                                                                  1,29                           —
           10.05 B                                                                1,19                           —
           10.07 B                                                                1,30                           —
           10.07 C                                                                0,84                         0,38
           11.01 A                                                                1,36                           —
           11.01 B                                                                1,53                           —
           11.02 A I a)                                                           2,35                           —
           11.02 A I b)                                                           1,47                           —
           (*) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine par la dénaturation
               visée à l' article 7 du règlement n 0 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
           (l) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of
               Regulation No 120/67/EEC shall be that applicable to barley.
           (1) Der Betrag für "Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG für
               die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag .
           (*) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui all'arti­
               colo 7 del regolamento n. 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
           (*) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
               van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
           (x) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort
               uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
 ---pagebreak---      b) Produits transformés à base de céréales
        Products processed from cereals                                                                                                                   26. 5 . 73
        Getreideverarbeitungserzeugnisse
       Prodotti trasformati a base di cereali
        Op basis van granen verwerkte produkten
       Produkter forarbejdet på basis af korn
     1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
         Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
       Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
       Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
       Bedragen waarmee de monétaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
       Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
                                                                                                                          United      Ireland
L/BLEU                    Danmark               Deutschland                  France                   Nederland
                                                                                                                         Kingdom
                            Dkr                      DM                        FF                        Fl.                £           i
  B/Flux
                                                                    Royaume­                     Verenigd                 Third       Third
 ­                Detforenede     Irland   Vereinigtes     Irland                     Irlande                  Ierland
       Irlande                                                        Uni                       Koninkrijk               Countries   Countries
                   Kongerige               Königreich
                                              — 100 kg —
                                                                                       —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,18                     0,99                   1,59                         1,02                    0,14
                                                                                       —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,84                    1,29                    2,07                         1,32                    0,18
                                                                                       —
                                                            —
                                    -
           —
                     2,62                    1,19                    1,91                         1,22                    0,17
                                                                                       —
                                                            —
                                    —
           —
                                                                                                  0,89                    0,12
                                                                                                                                                 Journal officiel des Communautés européennes
                     1,91                    0,87                    1,39
                                                                                       —
                                                            —
           —
                     2,08                    0,95                     1,52                        0,97                    0,13
        3,89         1,35           0,60      0,61         0,28      0,98             0,44        0,63         0,28       0,09         0,04
                                                                                       —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,57                     1,17                    1,88                        1,20                    0,16
                                                                                        —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,18                     0,99                    1,59                        1,02                     0,14
                                                                                       —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,84                     1,29                   2,07                         1,32                    0,18
                                                                      —                 —
                                                            —
                                    —          —
                      —
           —
                                                                                                                          0,17
                                                                                       —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,62                     1,19                    1,91                        1,22                     0,17
                                                                                       —
                                    —
                                                            —
           —
                     1,91                     0,87                    1,39                        0,89                     0,12
                                                                                        —
                                                            —
                                    —
           —
                     2,08                     0,95                    1,52                        0,97                     0,13
           3,89      1,35           0,60      0,61         0,28      0,98             0,44        0,63         0,28        0,09        0,04          N° L 140/5
 ---pagebreak--- BL/BLEU                    Danmark                Deutschland               France
                                                                                                                         United
                                                                                                     Nederland                       Ireland
                                                                                                                        Kingdom
    B/Flux                   Dkr                      DM                       FF                       Fl.                £           £
                                                                                                                                                   N° L 140/6
 ­                 Det forenede             Vereinigtes             Royaume­                    Verenigd                 Third       Third
         Irlande                   Irland                  Irland                    Irlande                  Ierland
                    Kongerige               Königreich                Uni                      Koninkrijk               Countries   Countries
                                                — 100 kg —
             —                       —                      —                         —                        —                      —
                      2,18                    0,99                   1,59                        1,02                    0,14
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,07                    0,94                   1,51                       0,96                     0,13
             —                       —
                                                             —                        —                        —                      —
                      2,84                    1,29                   2,07                        1,32                    0,18
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,86                    1,30                   2,09                        1,33                    0,18
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,18                    0,99                   1,59                        1,02                    0,14
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,84                    1,29                   2,07                        1,32                    0,18
             —                       —                       —                        —                        —
                      2,86                                                                                                            —
                                              1,30                   2,09                        1,33                    0,18
             —                       —                       —                        —                        —
                      2,19                                                                                                            —
                                              1,00                   1,60                        1,02                    0,14
             —                       —
                                                             —                        —                        —                      —
                                                                                                                                                Journal officiel des
                      2,45                    1,11                   1,79                        1,14                    0,16
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,62                    1,19                   1,91                        1,22                    0,17
         5,34         1,85         0,83       0,84         0,38      1,35            0,61        0,86         0,39       0,12        0,05
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,31                    1,05                   1,68                        1,08                    0,15
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,57                    1,17                   1,88                        1,20                    0,16
             —                       —                       —
                                                                                                                                                   Communautés
                                                                                      —                        —                      —
                      2,18                    0,99                   1,59                        1,02                    0,14
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,84                    1,29                   2,07                        1,32                    0,18
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,62                    1,19                   1,91                        1,22                    0,17
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,86                    1,30                   2,09                        1,33                    0,18                   européennes
         5,34         1,85         0,83       0,84         0,38      1,35            0,61        0,86         0,39       0,12        0,05
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      1,68                    0,77                   1,23                        0,78                    0,11
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      1,88                    0,85                   1,37                       0,87                     0,12
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      1,59                    0,72                   1,16                        0,74                    0,10
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,07                    0,94                   1,51                        0,96                    0,13
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      1,91                    0,87                   1,39                       0,89                     0,12
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,08                    0,95                   1,52                       0,97                     0,13
         3,89         1,35         0,60       0,61         0,28      0,98            0,44       0,63          0,28       0,09        0,04
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      1,59                    0,72                   1,16                       0,74                     0,10
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,07                    0,94                   1,51                        0,96                    0,13
             —                       —                       —                        —                        —                      —
                      2,08                    0,95                   1,39                        0,89                    0,12                     26. 5 . 73
 ---pagebreak---                                                                                                                          United
L/BLEU                    Danmark                Deutschland                France                   Nederland                       Ireland
                                                                                                                        Kingdom                       26 . 5 . 73
   B/Flux                   Dkr                      DM                        FF                       Fl.                £           i
­                 Det forenede             Vereinigtes              Royaume­                    Verenigd                 Third       Third
        Irlande                   Irland                   Irland                    Irlande                  Ierland               Countries
                   Kongerige               Königreich                 Uni                      Koninkrijk               Countries
                                               — 100     kg —
                                                                                                                                      —
                                                                                      —                          —
            —                       —                       —
                     2,18                    0,99                    1,59                        1,02                    0,14
                                                                                                                 —                    —
                                    —                       —                         —
            —
                     2,84                    1,29                    2,07                        1,32                    0,18
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                                                                                                                                      —
                                    —                       —                         —
            —
                     2,86                    1,30                    2,09                        1,33                    0,18
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                                                                                      —                          —
            —                       —                       —
                     2,31                    1,05                    1,68                        1,08                    0,15
                                                                                                                 —                    —
            —                       —                       —                         —
                     2,57                    1,17                    1,88                        1,20                    0,16
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                                                                                      —                          —
            —                       —                       —
                     2,62                    1,19                    1,91                        1,22                    0,17
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                                                                                                                                      —
                                    —                       —                         —
            —
                     1,68                    0,77                    1,23                        0,78                    0,11
                                                                                                                 —                    —
            —                       —                       —                         —
                     1,88                    0,85                    1,37                        0,87                    0,12
                                                                                                                 —
                                                                                                                                      —
            —                       —                       —                         —
                     1,59                    0,72                    1,16                        0,74                    0,10
                                                                                                                                      —
                                                            —                         —                          —
            —                       —
                     2,07                    0,94                    1,51                        0,96                    0,13
                                                                                                                                      —
                                                                                      —                          —
            —                       —                       —
                     1,91                    0,87                    1,39                        0,89                    0,12
                                                                                                                 —                    —
                                                            —                         —
            —                       —
                     2,08                    0,95                    1,52                        0,97                    0,13
        3,89         1,35         0,60       0,61           0,28     0,98            0,44        0,63         0,28       0,09        0,04
                                                                                                                                      —
                                                                                      —                          —
            —                       —                       —
                     0,41                    0,19                    0,30                        0,19                    0,03
                                                                                                                 —                    —
                                    —                       —                         —
            —
                     0,47                    0,21                    0,34                        0,22                    0,03
                                                                                                                 —                    —
                                    —                       —                         —
            —
                     0,28                    0,13                    0,20                        0,13                    0,02
                                                                                                                 —                    —
                                                            —                         —
            —                       —
                     3,01                    1,37                    2,20                        1,40                    0,19
                                                                                                                                                Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                      —                          —                    —
            —                       —                       —
                     2,94                    1,34                    2,15                        1,37                    0,19
                                                                                                                 —                    —
                                    —                       —                         —
            —
                     2,19                    1,00                    1,60                        1,02                    0,14
                                                                                                                 —                    —
                                                            —                         —
            —                       —
                     2,77                    1,26                    2,02                        1,29                    0,18
                                                                                                                                      —
                                                            —                         —                          —
            —                       —
                     2,07                    0,94                    1,51                        0,96                    0,13
                                                                                                                 —                    —
                                                            —                         —
            —                       —
                     2,41                    1,10                    1,76                        1,12                    0,15
                                                                                                                 —                    —
                                                            —                         —
            —                       —
                     0,41                    0,18                    0,30                        0,19                    0,03
                                                                                                                 —                    —
                                                            —                         —
            —                       —
                     0,41                    0,18                    0,30                        0,19                    0,03
                                                                                                                 —                    —
            —                       —                       —                         —
                     0,41                    0,18                    0,30                        0,19                    ô,03
                                                                                                                 —                    —
                                    —                       —                         —
            —
                     0,41                    0,18                    0,30                        0,19                    0,03
                                                                                      —                          —                    —
            —                       —                       —
                     0,41                    0,18                    0,30                        0,19                    0,03                           N 0 L 140/7
 ---pagebreak--- N0 L 140/8                               Journal officiel des Communautés européennes          26. 5 . 73
             2. Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                      N0 du tarif douanier commun               United Kingdom        Ireland
                             CCT headmg No
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                     i                 £
                  Nûmero délia tariffa doganale comune
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                       Position i den faciles toldtarif               Italy             Italy
                                                                 — 100 kg —
            11.01 c                                                  0,14                —
            11.01 D                                                  0,18                —
            11.01 E I                                                0,17                —
            11.01 E II                                               0,12                —
            11.01 H                                                  0,13                —
            11.01 K                                                  0,09              0,04
            11.02 A II                                               0,16                —
            11.02 A III                                              0,14               —
            11.02 A IV                                               0,18               —
            11.02 A V a) 1                                            —
                                                                                        —
            11.02 A V a) 2                                           0,17               —
            11.02 A V b)                                             0,12               —
            11.02 A VIII                                             0,13               —
            11.02 A IX                                               0,09              0,04
            11.02 B I a) 1                                           0,14               —
            11.02 B I a) 2 aa)                                       0,13               —
            11.02 B I a) 2 bb)                                       0,18               —
            11.02 B I a) 4                                           0,18               —
            11.02 B I b) 1                                           0,14               —
            11.02 B I b) 2                                           0,18
            11.02 B I b) 4                                          0,18
            11.02 B II a)                                           0,14
           11.02 B II b)                                            0,16               —
           11.02 B II c)                                            0,17
           11.02 B II d)                                            0,12              0,05
           11.02 C I                                                0,15
           11.02 C II                                               0,16
           11.02 C III                                              0,14
           11.02 C IV                                               0,18
           11.02 C V                                                0,17
           11.02 C VII                                              0,18
           11.02 C Vili                                             0,12              0,05
           11.02 D 1                                                0,11
           11.02 D II                                               0,12
           11.02 D m                                                0,10
           11.02 D IV                                               0,13               —
 ---pagebreak--- 26 . 5 . 73                              Journal officiel des Communautés européennes         N° L 140/9
                      N° du tarif douanier commun               United Kingdom        Ireland
                             CCT heading No
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                     i                 i
                 Numero della tariffa doganale comune
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                       Position i den fælles toldtarif                Italy             Italy
                                                                  — 100 kg —
            11.02 D V                                                0,12                —
            11.02 D VII                                              0,13                —
            11.02 D VIII                                             0,09              0,04
            11.02  E  I a) 1                                         0,10                —
            11.02  E  I a) 2                                         0,13                —
            11.02  E  I a) 4                                         0,12                —
            11.02  E  I b) 1                                         0,14                —
            11.02  E  I b) 2                                         0,18                —
            11.02  E  I b) 4                                         0,18                —
            11.02  E  II a)                                          0,15                —
            11.02  E  II b)                                          0,16                —
            11.02  E  II c)                                          0,17                —
            11.02 E II d)                                            0,12              0,05
            11.02 F I                                                0,11                —
            11.02 F II                                               0,12                —
            11.02 F III                                              0,10                —
            11.02 F IV                                               0,13                —
            11.02 F V                                                0,12                —
            11.02 F VIII                                             0,13                —
            11.02 F IX                                               0,09              0,04
            11.02 G I                                                0,03                —
            11.02 G II                                               0,03                —
            11.06 A                                                  0,02                —
            11.06 B II                                               0,19                —
            11.07  A  I a)                                           0,19                —
            11.07  A  I b)                                           0,14                —
            11.07  A  II a)                                          0,18                —
            11.07  A  II b)                                          0,13                —
            11.07 B                                                  0,15               —
            23.02  A  I a)                                           0,03               —
            23.02  A  I b) 1                                         0,03                —
            23.02  A  I b) 2                                         0,03               —
            23.02  A  II a)                                          0,03               —
            23.02  A  II b)                                          0,03               —
 ---pagebreak--- N° L 140/10                               Journal officiel des Communautés européennes                                                    26. 5 . 73
           ANNEXE AII — ANNEX AU — ANHANG AU — ALLEGATO Ali — BIJLAGE AU — BILAG A U
                — remplaçant les coefficients figurant à l'annexe II du règlement (CEE) n0 649/73.
                — replacing the coefficients appearing in Annex II of Regulation (EEC) No 649/73.
                — ersetzt die Koeffizienten, die in Anhang II der VO (EWG) Nr. 649/73 aufgeführt sind.
                — che sostituisce i coefficienti di cui all'allegato II del regolamento (CEE) n. 649/73 .
                — ter vervanging van de coëfficiënten van bijlage II van Verordening (EEG) nr. 649/73.
                — til erstatning af koefficienterne i bilag II til forordning (EØF) nr. 649/73.
                                                                 Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                    Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                              Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                     Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N0 du tarif douanier commun
                                                       Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
              CCT heading No                                  Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief -                                                                                           Pays tiers
        Position i den fælles toldtarif                                                                                              Third countries
                                                                                                                                       Drittländer
                                                Benelux       . Deutschland        Danmark (*)           France            Italia
                                                                                                                                        Paesi terzi
                                                                                                                                      Derde landen
                                                                                                                                       Tredjelande
   10.01 A (2)                                 0,9542             0,9225            0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
   10.01 B                                     0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440             1
   10.02                                       0,9583            0,9264            0,01678              0,9802           1,1384          1,0050
   10.03                                       0,9548             0,9231            0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   10.04                                       0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   10.05 B                                     0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   10.07 B                                     0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   10.07 C                                     0,9525            0,9209            0,02272             0,9742           1,1315          1,0112
   11.01 A                                     0,9542            0,9225            0,02099              0,9760           1,1335          1,0094
   11.01 B                                     0,9583            0,9264            0,01678              0,9802           1,1384          1,0050
   11.02 A I a)                                0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   11.02 A I b)                                0,9542            0,9225            0,02099              0,9760           1,1335          1,0094
   11.01 C                                     0,9548            0,9231            0,02033              0,9766           1,1343          1,0087
   11.01 D                                     0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   11.01 E I                                   0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   11.01 E II                                  0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   11.01 H                                     0,9630            0,9310            0,012                0,9850           1,1440             1
   11.01 K                                     0,9525            0,9209            0,02272             0,9742            1,1315         1,0112
   11.02 A II                                  0,9583            0,9264            0,01678             0,9802            1,1384          1,0050
   11.02 A III                                 0,9548            0,9231            0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   11.02 A IV                                  0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02 A V a) 1                              0,9630            0,9310            0,012               0,9850            1,1440             1
   11.02 A V a) 2                              0,9630            0,9310            0,012               0,9850            1,1440             1
   11.02 A V b)                                0,9630            0,9310            0,012           •   0,9850           1,1440              1
   11.02 A VIII                                0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02 A IX                                  0,9525            0,9209            0,02272             0,9742           1,1315          1,0112
   11.02 B I a) 1                              0,9548            0,9231            0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   11.02 B I a) 2 aa)                          0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
 ---pagebreak--- 26. 5 . 73                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                N0 L 140/ 11
                                                                   Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                     Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                               Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N° du tarif douanier commun
                                                        Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
               CCT heading No                                  Koefficienter der anvendes i samhandelen af Dët forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero délia tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                               Pays tiers
         Position i den f asiles toldtarif                                                                                             Third countries
                                                                                                                                         Drittländer
                                                 Benelux         Deutschland        Danmark (*)           France            Italia
                                                                                                                                         Paesi terzi
                                                                                                                                        Derde landen
                                                                                                                                         Tredjelande
   11.02   B  I a) 2 bb)                         0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440               1
   11.02   B  I a) 4                             0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440               1
   11.02   B  I b) 1                             0,9548            0,9231            0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   11.02   B  I b) 2                            0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02   B  I b) 4                            0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02   B  II a)                             0,9542             0,9225            0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
   11.02   B  II b)                             0,9583             0,9264            0,01678             0,9802           1,1384          1,0050
   11.02   B  II c)                             0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02   B  II d)                             0,9525             0,9209            0,02272             0,9742           1,1315          1,0112
   11.02 C I                                    0,9542             0,9225            0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
   11.02 C II                                   0,9583             0,9264            0,01678             0,9802           1,1384          1,0050
   11.02 C III                                  0,9548             0,9231            0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   11.02 C IV                                   0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02 C V                                    0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02 C VII                                  0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
   11.02 C Vili                                 0,9525            0,9209             0,02272             0,9742          1,1315           1,0112
  11.02 D I                                     0,9542            0,9225             0,02099             0,9760          1,1335           1,0094
  11.02 D II                                    0,9583            0,9264             0,01678            0,9802           1,1384           1,0050
  11.02 D III                                   0,9548            0,9231             0,02033            0,9766           1,1343           1,0087
  11.02 D IV                                    0,9630            0,9310             0,012              0,9850           1,1440               1
  11.02 D V                                     0,9630            0,9310             0,012              0,9850           1,1440               1
  11.02 D VII                                   0,9630            0,9310             0,012              0,9850           1,1440               1
  11.02 D Vili                                  0,9525            0,9209             0,02272            0,9742           1,1315           1,0112
  11.02 E 1 a) 1                                0,9548            0,9231             0,02033            0,9766           1,1343           1,0087
  11.02 E I a) 2                                0,9630            0,9310             0,012              0,9850           1,1440               1
  11.02 E I a) 4                                0,9630            0,9310             0,012              0,9850           1,1440               1
  11.02 E I b) 1                                0,9548            0,9231            0,02033             0,9766           1,1343           1,0087
  11.02 E I b) 2                                0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440               1
  11.02 E I b) 4                                0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440               1
  11.02 E II a)                                 0,9542            0,9225            0,02099             0,9760           1,1335           1,0094
  11.02 E II b)                                 0,9583            0,9264            0,01678             0,9802           1,1384           1,0050
  11.02 E II c)                                 0,9630            0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
  11.02 E II d)                                 0,9525            0,9209            0,02272             0,9742           1,1315           1,0112
  11.02 F I                                    0,9542             0,9225            0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
  11.02 F II                                   0,9583             0,9264            0,01678             0,9802           1,1384           1,0050
  11.02 F III                                  0,9548             0,9231            0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
  11.02 F IV                                   0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
  11.02 F V                                    0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
  11.02 F VIII                                 0,9630             0,9310            0,012               0,9850           1,1440              1
  11.02 F IX                                   0,9525             0,9209            0,02272             0,9742           1,1315          1,0112
  11.02 G I                                    0,9542             0,9225            0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
 ---pagebreak--- N0 L 140/ 12                              Journal officiel des Communautés européennes                                                 26. 5 . 73
                                                              Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                           Anwendbare Koeffizient«! im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                  Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        M10 du tarif douanier commun
                                                     Coëfficiënten,van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
               CCT beading No                              Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                          Pays tiers
        Position i den fælles toldtarif                                                                                           Third countries
                                                                                                                                    Drittländer
                                               Benelux      Deutschland         Danmark (*)           France            Italia
                                                                                                                                     Paesi terzi
                                                                                                                                   Derde landen
                                                                                                                                    Tredjelande
   11.02 G Π                                   0,9630         0,9310             0,012               0,9850           1,1440              1
   11.06 A                                     0,9548         0,9231             0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   11.06 B H                                   0,9630         0,9310             0,012               0,9850           1,1440             1
   11.07 A I a)                                0,9542         0,9225             0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
   11.07 A I b)                                0,9542         0,9225             0,02099             0,9760           1,1335          1,0094
   11.07 A II a)                               0,9548         0,9231             0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   11.07 A Π b)                                0,9548         0,9231            0,02033              0,9766           1,1343          1,0087
   11.07 B                                     0,9548         0,9231             0,02033             0,9766           1,1343          1,0087
   23.02 A I a)                                0,9573         0,9255            0,01777              0,9792           1,1372          1,006
   23.02 A I b) 1                              0,9573         0,9255            0,01777              0,9792           1,1372          1,006
   23.02 A I b) 2                              0,9573         0,9255            0,01777              0,9792           1,1372          1,006
   23.02 A Π a)                                0,9573         0,9255            0,01777              0,9792           1,1372          1,006
   23.02 A Π b)                                0,9573         0,9255            0,01777              0,9792           1,1372          1,006
 ---pagebreak--- 26. 5 . 73                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 140/ 13
                                                                               Coefficients applicables dans les échanges de l'Irlande avec
                                                                                        Coefficients applicable in trade of Ireland
                                                                                    Anwendbare Koeffizienten im Handel Irlands mit
                                                                                   Coefficient! applfcabili negli scambt delllrlanda con
           N0 du tarif douanier commun
                                                                          Coëfficiënten, van toepassing in het handelsverkeer van Ierland met
                  CCT heading No                                                 Koefficienter der anvendes i samhandelen af Irland med
         Nr. des Gemeinsamen ZoLltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                             Pays tiers
            Position den faciles toldtarif                                                                                                             Third countries
                                                                                                                                                         Drittlânder
                                                         Benelux           Deiïtschland       Danmark n              France               Italia
                                                                                                                                                          Paesi terzi
                                                                                                                                                        Derde landen
                                                                                                                                                         Tredjelande
10.07 C                                                 0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.01 K                                                 0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.02 A IX                                              0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.02 B II d)                                           0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.02 C VIII                                            0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.02 D VIII                                            0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.02 E II d)                                           0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
11.02 F IX                                              0,9423              0,9110               0,03316            0,9638              1,1194             1,0221
(*) Dans les échanges du Danemark avec llrlande et le Royaume-Uni, le                        Gemeenschap in haar oorspronkelijke samenstelling te vermenig­
    montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                      vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „Dene­
    du résultat que l'on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans              marken".
    la colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                     (*} I Danmarks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
    dans les échanges de l'Irlande ou, selon le cas, du Royaume-Uni avec                     det tiltrædelsesudligningsbeløb, som anvendes af Danmark, nedsættes
    la Communauté dans sa composition originaire.                                            med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter, som er
t1) In Danish trade with Ireland and the United Kingdom, the 'accession'                     fastsat i kolonnen »Danmark«, at multiplicere det tiltrædelses-udlig­
    compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                          ningsbeløb, som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
    obtained by multiplying the 'accession' compensatory amounts                             samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige udstrækning.
    applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                C) Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la
    may be and the Community as originally constituted by the coefficients                   consommation humaine par la dénaturation visée à l'article 7 du
    appearing in the 'Denmark' column.                                                       règlement n° 120/67/CEE est celui applicable pour l'orge.
(*) Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                        C)  The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
    wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                        tion by denaturing as specified in Article 7 of Regulation No 120/67/EEC
    Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw. des Ver­                       shall be that applicable to barley.
    einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer ursprünglichen
    Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der                   (*) Der Koeffizient für Weichweizen, der durch Denaturierung im Sinne
    Spalte „Dänemark" festgesetzten Koeffizienten verringert.                                des Artikels 7 der Verordnung Nr. Î20/67/EWG für die menschliche
                                                                                             Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare
(*) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito, l'importo                   Ausgleichsbetrag.
    compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del
    risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione                     (*) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo
    valido negli scambi dell'Irlanda o, secondo il caso, del Regno Unito                     umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
    con la Comunità nella sua composizione originaria per i coefficienti                     n. 120/67/CEE è quello applicabile all'orzo.
    fissati nella colonna « Danimarca ».                                                 (*) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is
C1) In het handelsverkeer van Denemarken met Ierland en het Verenigd                         gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
    Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding dat door                            nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
    Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                      (*) Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 1 forordning
    verkregen door het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                     nr. 1 20/67/EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
    verkeer van Ierland respectievelijk het Verenigd Koninkrijk met de                       er det, der anvendes for byg.
 ---pagebreak---   ANNEXE B — ANNEX B — ANHANG B — ALLEGATO B — BIJLAGE B — B1LAG B
SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR RINDFLEISCH
       SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES — OKSEK0D
                                                                                                                                              N° L 140/ 14
1. Montants a déduire des montants compensatoires monétaires
   Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
   Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
   Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
   Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
   Beløb, der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
   DEUTSCHLAND                                         UEBL/BLEU                                           NEDERLAND
     (DM/100 kg)                            (FB-Flux/100 kg — Bfr.-Lfr./100 kg)                             (Fl./100 kg)
                                                               Royaume­
           Vereinigtes                             Irlande        Uni             Italie                            Verenigd
  Irland                 Italien                                                                        Ierland                 Italië
           Königreich                              Ierland     Verenigd           Italië                           Koninkrijk
                                                              Koninkrijk
                           — Poids vif/Live weight/Lcbendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vsegt —
   9,89        9,89      38,55                     139,64       139,64       544,75                     10,11         10,11     39,44
   9,89        9,89      11,12                     139,64       139,64       157,18                     10,11         10,11     11,38
    8,21       8,21      32,03                     116,02       116,02       452,49                      8,40          8,40     32,76
    8,21       8,21      12,35                     116,02       116,02        174,45                      8,40         8,40     12,63
                               —
                                   Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt
  15,42      15,42        6,64                     217,96       217,96        93,92                     15,78        15,78       6,80
  11,86      11,86        5,11                     167,54       167,54        72,24                     12,13         12,13      5,23
  18,98      18,98        8,19                     268,23       268,23       115,61                     19,42        19,42       8,37
                                                                                                                                         Journal officiel des Communautés européennes
  15,60      15,60       14,12                     220,44       220,44       199,45                     15,96        15,96      14,44
  12,48      12,48       11,29                     176,38       176,38       159,53                     12,77        12,77      11,55
  18,72      18,72       16,94                     264,50       264,50       239,37                     19,15         19,15     17,33
  28,18      28,18       12,15                     398,21       398,21       171,69                     28,83        28,83      12,43
  32,22      32,22       13,90                     455,39       455,39       196,41                     32,97        32,97      14,22
  12,62      12,62       20,18                     178,32       178,32       285,08                     12,91        12,91      20,64
   9,46        9,46      15,14                     133,70       133,70       213,81                      9,68          9,68     15,48
  15,77      15,77       25,22                     222,93       222,93       356,49                     16,14        16,14      25,81
  18,93      18,93       30,27                     267,40       267,40       427,63                     19,36        19,36      30,96
  15,77      15,77       25,22                     222,93       222,93       356,49                     16,14        16,14      25,81
  21,70      21,70       34,71                     306,63       306,63       490,47                     22,20        22,20      35,51
   —           —          —                          —            —                —                      —            —         —
   —           —           —                         —            —                —                      —            —         —
                                                                                                                                                 26. 5 . 73
 ---pagebreak---                 DANMARK                                                  FRANCE                                IRELAND               UNITED KINGDOM               ITALIA
                                                                                                                                                                                      26. 5 . 73
                (Dkr/ 100 kg)                                         (FF/100 kg)                               (í/100 kg)                  (£/100 kg)           (Lit/100 kg)
                            Det
                                                                               Royaume­                    Third                      Third
          Irland         forenede     Italien                    Irlande                     Italie                          Italy                       Italy   Paesi terzi
                                                                                 Uni                      Countries                  Countries
                        Kongerige
                                        — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vaegt —
          21,72          21,72        84,61                      15,87          15,87       61,82           1,382       4,000         1,382         4,000          8 081
          21,72           21,72      24,41                       15,87          15,87       17,83           1,382       0,170         1,382          0,170         2 331
          18,04           18,04      70,30                       13,18          13,18       51,36          1,148        3,323         1,148         3,323          6 714
          18,04           18,04      27,11                       13,18          13,18       19,81         1,148         0,576         1,148          0,576         2 589
                                                                                                                       -
                                                Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt
                                                                                                                              —                           —
         33,89            33,89       14,58                      24,76          24,76        10,66          2,156                     2,156                        1393
                                                                                                                              —                          —
         26,06           26,06        11,22                      19,04          19,04         8,20          1,658                     1,658                        1072
                                                                                                                              —                          —
         41,70           41,70        17,97                      30,47          30,47        13,13          2,653                     2,653                        1716
                                                                                                                              —                          —
         34,28           34,28        30,99                      25,05          25,05       22,64           2,181                     2,181                        2 960
                                                                                                                              —                          —
         27,43           27,43        24,78                      20,04          20,04       18,11           1,745                     1,745                        2 367
                                                                                                                             —                           —
         41,14           41,14        37,19                      30,06          30,06       27,17           2,617                     2,617                        3 552
                                                                                                                             —                           —
         61,91           61,91       26,67                       45,24          45,24       19,48           3,939                     3,939                        2 547
                                                                                                                             —                           —
         70,81           70,81       30,50                       51,74          51,74       22,28           4,505                     4,505                        2 913
         27,73           27,73       44,29                       20,26          20,26       32,36           1,764        1,051        1,764          1,051         4 230
         20,80           20,80       33,22                       15,19          15,19       24,27           1,323        0,788        1,323         0,788          3 173
         34,66           34,66       55,37                       M,32           25,32       40,45           2,205        1,314        2,205          1,314         5 288
         41,59           41,59       66,43                       30,39          30,39       48,54           2,646        1,576        2,646          1,576         6 345
         34,66           34,66       55,37                       25,32          25,32       40,45           2,205        1,314        2,205         1,314          5 288
         47,69           47,69       76,18                       34,85          34,85       55,66           3,034        1,807        3,034         1,807          7 276
           —               —           —                          —              —            —              —               —          —                —           —
                                                                                                                                                                                Journal officiel des Communautés européennes
           —               —           —                          —              —            —       ■      —               —          —                —           —
   r à 80 kg.                                                      (®) Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg of meer en 300 kg of
                                                                      minder.
   kg bestimmt sind.                                               (3) Ungtyre bestemt til opfedning af en v«egt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
          kg.                                                      (4) Autres que ceux visés sous (3).
    an minder dan 80 kg.                                               L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités
    kg.                                                               compétentes.
                                                                   (4) Young maie bovine animais other than those referred to in (3) above.
                                                                       Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
                                                                   (4) Andere als die unter (3) genannten.
                                                                       Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen
                                                                      Stellen bestimmen.
                                                                   (4) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
     poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à                   Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità compe­
                                                                      tenti.
mum weight of 220 kg and a maximum weight of                       (4) Andere dan onder (3) bedoeld.
                                                                       De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de be­
m Gewicht von 220 kg oder darüber und einem                            voegde autoriteiten.
                                                                   (4) André end sådanne nævnt under (3).
   so uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale                Henferelse under denne underposition sker på betingelser, der fastsaettes af de kompetente myndig­
                                                                      heder.
                                                                                                                                                                                        N° L 140/ 15
 ---pagebreak--- N° L 140/ 16                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               26. 5 . 73
               2. Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                   Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                   Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                   Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                   Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                   Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                           N0 du tarif douanier commun                               Ireland                        United Kingdom
                                   CCT heading No
                          Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           (£/ 100 kg)                         (£/100 kg)
                     Numero della tariffa doganale comune
                   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                            Position i den fælles toldtarif                            Italy                              Italy
                                                                        — Poids vif/Live weight/Lebendgewícht/Peso vivo/Levend gewicht/
                                                                                                  Levende vægt —
               ex  01.02    A   II  a)  (*)
               ex  01.02     A  II  a)  (2)                                             —                                  —
              ex   01.02    A   II  b)  (8)                                             —                                  —
               ex  01.02    A   II  b)  (4)                                             —                                  —
                                                                          — Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/
                                                                                                   Nettovægt —
              02.01 A II a) 1 aa) 11                                                 1,228                               1,228
              02.01 A II a) 1 aa) 22                                                 0,945                               0,945
              02.01 A II a) 1 aa) 33                                                 1,512                               1,512
              02.01    A II    a)  1  bb) 11                                         0,213                               0,213
              02.01    A II   a)   1 bb) 22                                          0,169                               0,169
              02.01    A II   a)   1 bb) 33                                          0,255                               0,255
              02.01    A II   a)   1 cc) 11                                          2,241                               2,241
              02.01 A II a) 1 cc) 22                               *                 2,566                               2,566
              02.01    A   II a)   2 aa)                                                —                                  —
              02.01    A   II a)   2 bb)                                                —                                  —
              02.01    A   II a)   2 cc)                                                —                                  —
              02.01    A   II a)   2 dd) 11                                             —                                  —
              02.01    A   II a)   2 dd) 22 aaa)                                        —                                  —
              02,01 A II a) 2 dd) 22 bbb)                                              —                                   —
              02.06 C I a) 1                                                            —                                  —
             02.06 C I a) 2                                                            —                                   —
              t1) Veaux destinés à l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
              f1) Calves for fattening weighting less than 80 kg.
              (1) Kälber, die fur die Mast mit einem Gewicht unter 80 kg bestimmt sind.
              t1) Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg.
             (x)  Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg.
              i1) Kalve bestemt til opfedning af en vægt på under 80 kg.
             H    Autres que ceux visés sous (l).
             (2)  Calves other than those referred to in (x) above.
             (2)  Andere als die unter (*) genannten.
             (s)  Diversi da quelli di cui alla nota (*).
             (2)  Andere dan onder i1) bedoeld.
             (2)  André end sådanne nævnt under (l).
             (a)  Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement d'un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
             (a)  Young maie bovine animais for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg.
             (3)  Junge männliche Rinder, die fur die Mast mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg
                  oder weniger bestimmt sind.
             (3)  Giovani bovini maschi destinati all'ingrasso d' un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg.
             (3)  Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg of meer en 300 kg of minder.
             (3)  Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
             (4)  Autres que ceux visés sous (3).
                  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
             (4)  Young maie bovine animais other than those referred to in (3) above.
                  Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
             (4)  Andere als die unter (3) genannten.
                  Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
             (4)  Diversi da quelli di cui alla nota (3).
                  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente aile condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
             (4)  Andere dan onder (3) bedoeld.
                  De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten.
             (4)  André end sådanne nævnt under (').
                  Henførelse under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.