CELEX: 31989R1656
Language: fr
Date: 1989-05-29
Title: Règlement (CEE) n° 1656/89 du Conseil du 29 mai 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)

Avis juridique important

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31989R1656

Règlement (CEE) n° 1656/89 du Conseil du 29 mai 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)  

Journal officiel n° L 167 du 16/06/1989 p. 0001 - 0060

RÈGLEMENT ( CEE ) Ng 1656/89 DU CONSEIL du 29 mai 1989 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels ( microélectronique et secteurs connexes ) LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 28,  vu la proposition de la Commission,  considérant que, pour les produits visés au présent règlement, la production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Communauté;  considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun que partiellement dans certains cas, en raison notamment de l'existence d'une production communautaire, et de procéder à la suspension  totale dans les autres cas;  considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de la situation économique dans les secteurs intéressés, il convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la production communautaire,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :    Article premier Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux produits énumérés dans les tableaux figurant à l'annexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .  Ces suspensions sont valables du 1er juillet au 31 décembre 1989 .  Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1989 .   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .  Fait à Bruxelles, le 29 mai 1989 .  Par le Conseil Le président C . ROMERO HERRERA   ANNEXE    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8471 93 50 Unité de mémoire à disques souples, destinée à la fabrication de produits relevant des codes 8469 et 8471 ( a ) 0 ex 8471 93 60 Unité de mémoire à bandes audio-rumériques ( DAT ) destinée à la fabrication de produits relevant des codes 8469 et 8471 ( a ) 0 ex 8471 99 90 Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur conversion en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou  deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 200×220 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés - au minimum - un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur  analogique/numérique 0 ex 8473 10 00 Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé doté de 2 ou 4 mémoires statiques à lecture/écriture, à accès aléatoire et capacité de mémorisation de 8 K×8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de la mémoire, le tout enserré dans une cartouche, munie de broches de connexion dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×40×90 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  MEMOCART ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif d'affichage à cristaux liquides ( LCD ) dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11×28×88 mm, compte non tenu des câbles et connecteurs, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques de verre,  comportant 121 points ( en 16 colonnes, 7 lignes et 9 symboles ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle et comportant au maximum 9 points de connexion 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD ) à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 18×35×177 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques de verre, comportant 423 points ( en 60  colonnes, 7 lignes et 3 symboles ) avec ou sans câble connecteur, monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle et comportant au maximum 16 points de connexion 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 186×75×15 mm, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés sur 64  rangées et 240 colonnes ), complété par un circuit électronique d'interface, en technologie C-MOS, comportant au maximum 544 points de contact 0 ex 8473 10 00 ex 8473 30 00 Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15×62×276 mm, câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec  32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle, avec ou sans câble et connecteur 0 ex 8473 30 00 Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre, même montée sur leurs bras porteurs 0 ex 8473 30 00 Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43×44 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :    BDL 0133 MBM 2011 FBM 64 DA   BDL 0134 MBM 2256 7110   BDN 0151 FBM 54 DB 7114-1   ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8473 30 00 Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290×310 mm sur chacun desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes  programmés ( Gate Arrays ), soit 121 mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en technologie ECL, le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  611×501×596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CO1B 2675 E 500 CO1B 2675 H 500 CO1B 2675 H 501 CO1B 2675 H 502 CO1B 2675 H 503 CO1B 2675 H 504 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente description 0 ex 8473 40 00 Tête d'impression thermique en technologie à couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale, et d'un condensateur électrolitique, enserrés dans un support métallique comportant un  connecteur, des peignes d'impression et un dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés 0 ex 8483 10 90 Arbre de génératrices et de turbines fondu, d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire supérieur à 215 t 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,018 Nm, avec bride de fixation d'un diamètre de 35 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm avec rotor interne, enroulement à trois phases, vitesse nominale de 3 600  tours/minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10 % 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un diamètre de 74 mm, mandrin d'un diamètre de 40 mm, une vitesse nominale de 3 600 tours/minute, une tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de  câbles et connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm, avec rotor externe d'un diamètre maximal de 55 mm, bride de fixation d'un diamètre de 77 mm, mandrin de précision d'un diamètre de 44 mm, enroulement à quatre phases, vitesse  nominale de 3 600 tours/minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10 %, muni de câbles électriques avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,05 Nm, muni d'un rotor externe d'un diamètre maximal de 92 mm, d'un mandrin de précision en aluminium d'un diamètre extérieur de 40 mm, avec un enroulement biphase, une vitesse nominale  de 3 600 tours/minute et une tension d'alimentation de 12 V± 10 % 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 1,8 degré, 200 pas par révolution, à 4 phases avec enroulement de type unipolaire, constituté d'un rotor, d'un stator laminé enserré entre deux plaques de section carrée de 42 mm de côté au maximum, comportant  un arbre le traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en part, des fils électriques avec connecteurs 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm, d'une épaisseur maximale de 14 mm, muni d'un arbre le traversant de part en part et de câbles avec connecteurs 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator laminé enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum, un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal de 40×40×62 mm, y compris l'arbre 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation à deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre deux brides dont l'une à section carrée de 40  mm de côté au maximum et l'autre, antérieure, profilée, comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm, câbles et connecteurs indépendants, pour  sortie moteur et sortie tachymètre, de dimensions n'excédant pas 40×40×62 mm y compris l'arbre, mais non comprises les saillies de la bride antérieure 0 ex 8501 10 99 Moteur pas à pas bipolaire à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases avec bobinage unipolaire, un couple de rotation non  inférieur à 0,1×10-6 Nm et non supérieur à 0,1×10-4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V 0 ex 8504 40 99 Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA 0 ex 8506 19 10 Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45×9×23 mm, d'une tension maximale de 2,8 V 0 ex 8506 19 10 Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium, enserrée dans une embase de circuits imprimés comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle 0 ex 8506 19 90 Pile sèche au carbone/zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V, dont les dimensions ne sont pas supérieures à 110×90×5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de films pour photographies à développement instantané  ( a ) 0 ex 8517 90 91 Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas 22×40 mm 0 ex 8523 20 10 Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde, d'un champ coercitif de 300 oersteds ou plus 0 ex 8523 20 10 Disque magnétique rigide à couche métallique mince d'un champ coercitif de plus de 600 oersteds, d'un diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm 0 ex 8529 10 70 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion, ayant chacune une fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 10×10×5 mm 0 ex 8532 29 00 Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un courant de perte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm 0 ex 8532 30 10 Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique, d'une capacité maximale de 2×335 picofarads pour la partie AM, et de 2×20 picofarads pour la partie FM, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 21×24 mm 0 ex 8532 30 90 Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de connexion et d'une capacité non  inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8533 29 00 Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C, une résistance d'isolement supérieure à 1mégaohm, pour la protection de centraux téléphoniques contre  des élévations de tension de longue durée inférieures ou égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48×19 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  20793 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente description 0 ex 8533 40 10 Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur de 20 mm, enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion 0 ex 8534 00 11 ex 8534 00 19 Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30×30 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8536 41 10 ex 8536 41 90 ex 8536 49 00 Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas supérieure à 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10 -( cm= d'hélium par seconde sous 1 bar à une  température comprise entre 0 et 160 gC, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a ) 0 ex 8536 50 00 Commutateur de ligne téléphonique, composé de deux lamelles, l'une flexible, l'autre fixe, avec une surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent, monté sur un support en polycarbonate, d'une dimension n'excédant pas  40×20×13 mm 0 ex 8536 50 00 Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum 3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure 0 ex 8540 11 10 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,47 mm et présentant les  caractéristiques suivantes :  - une diagonale d'écran non inférieure à 12 cm et non supérieure à 16 cm,  - un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55 ° 8 ex 8540 11 10 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente ( slit mask ), avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure ou égale à 0,47 mm et présentant les  caractéristiques suivantes :  - une diagonale d'écran non inférieure à 22 cm et non supérieure à 26 cm,  - un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76 °,  - équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :  rouge vert bleu X 0,610 0,298 0,151 Y 0,342 0,588 0,064 0 ex 8540 20 90 Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres ( technique in-line ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,45 mm et présentant une des  caractéristiques suivantes :  - avoir une diagonale d'écran supérieure ou égale à 42 cm, un angle de déviation en diagonale de 90 degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm,  - être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes ( potting - system ),  - ne pas avoir d'écran magnétique interne,  - être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur :   ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8540 30 00 ( suite ) rouge vert bleu X 0,64 0,29 0,15 Y 0,33 0,60 0,06 ou X 0,64 0,31 0,155 Y 0,34 0,595 0,07 ou X 0,62 0,21 0,15 Y 0,33 0,615 0,06 ou X 0,610 0,307 0,150 Y 0,350 0,595 0,065 ou X 0,61 0,205 0,15 Y 0,35 0,680 0,065 ou X 0,62 0,29 0,15 Y 0,35 0,60 0,065 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires ( dot mask ) avec des canons à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques  suivantes :  - avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm,  - être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleurs :  rouge vert bleu X 0,64 0,29 0,15 Y 0,33 0,60 0,06 ou X 0,64 0,31 0,155 Y 0,34 0,595 0,07 ou X 0,610 0,307 0,150 Y 0,350 0,595 0,065 ou X 0,61 0,205 0,15 Y 0,35 0,680 0,065 ou X 0,62 0,29 0,15 Y 0,35 0,60 0,065 0 ex 8540 30 00 Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à 142 et non supérieure à 145 mm, une luminescence située entre 300 et 400 lumens, un pouvoir de résolution compris entre 0,06 et 0,1 mm, des phosphores du type  soit P 1 soit P 55 soit P 56, une tension anodique supérieure à 34 kV, une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un courant cathodique d'au moins 3 mA 0 ex 8540 30 00 Tube cathodique à mémoire ( direct view storage tube ) pour la reproduction de données alphanumériques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées 0 ex 8540 89 11 Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions non supérieures à 350×300 mm, câble non compris . Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des  caractères ou des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à  un bombardement d'électrons 0 ex 8540 91 00 Grilles, cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant, destinés à la fabrication de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a ) 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8540 91 00 Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle 0 ex 8541 10 91 Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de commutation de moins de 100 nanosecondes, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un courant direct moyen non inférieur à 2,5 ampères, et enserrée dans  un boîtier plat dont les dimensions excèdent 9×9×5 mm, mais n'excédent pas 11×17×5 mm 0 ex 8541 10 99 Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA 0 ex 8541 29 90 Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W à une tension de 160 V et ayant une fréquence «cut-off» non inférieure à 20 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37×22 mm, comportant au maximum trois broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  2 SA 1170    2 SC 2774 2 SA 1215    2 SC 2921 2 SA 1494    2 SC 3858 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 40 10 Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 × 20 × 21 mm, comportant 2 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  LT 9305    SLF 209 LT 9306    SLF 909 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la présente description Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs par radiodiffusion ( a ) 0 ex 8541 40 10 Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émettrices de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 68 × 25 × 4 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  LT 9355 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente description Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou d'appareils récepteurs par radiodiffusion ( a ) 0 ex 8541 40 10 ex 8541 40 93 Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 9 mm, comportant 10 broches de connexion au  maximum, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  LT 022   LDGU ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 40 10 ex 8542 20 00 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les signes «+» ou «-» et/ou à deux points décimaux au maximum, équipés d'un couvercle en plastique, de dimensions non supérieures à 25 × 35 mm, composés  de 22 diodes lumineuses à base de gallium semi-conducteur au maximum 7 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8541 40 10 ex 8542 20 00 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures à 35 × 90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium  semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique 0 ex 8541 40 91 Module constitué de 5 cellules solaires au maximum, réalisé en technologie à couche mince sur un substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 70×18 mm 0 ex 8541 40 93 Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier plastique comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HC PL 2400 HC PL 5700 HC PL 5730 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8541 60 00 Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, enserré dans un boîtier cylindrique dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8541 60 00 Cristaux céramiques piézo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non supérieures à 12 500 kHz, enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 15 mm, et comportant au maximum trois broches  de connexion 0 ex 8542 11 10 Mémoires à lecture exclusivement programmables, effaçables, électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en disques non encore découpés en microplaquettes, destinées à être  utilisées dans la fabrication de cartes à microplaquettes ( a ) 0 ex 8542 11 30 Mémoire programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits, destinée à la fabrication de systèmes d'identification de personnes ou  d'objets opérant par micro -ondes ( a ) 0 ex 8542 11 30 Circuit de contrôle et de pilotage de dispositifs de visualisation à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, doté d'un générateur de caractères, avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en  microplaquette, destiné à être utilisé dans la fabrication de dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ( a ) 0 ex 8542 11 30 Circuit de pilotage pour dispositifs à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, doté de 40 canaux de sortie au minimum ( a ), avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné à  être utilisé dans la fabrication de dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ( a ) 0 ex 8542 11 71 Mémoire tampon pour l'écriture ( Write Buffer ) réalisée en technologie C-MOS, ayant une organisation de 4×16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité, sous forme de circuit intégré monolithique enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  R 2020/16 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire tampon à double ligne ( Double Row Buffer-DRB ), à registres à décalage intégré et mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :   ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  CRT 9212 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 × 4 bits, ayant un temps d'accès maximal de 35 ns, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY7C189 CY7C190 CY74S189 CY54S189 CY27S03 CY27S07 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 × 4 bits, ayant un temps d'accès maximal de 60 ns, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 12 × 29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY7C122 CY 93422 CY93L422 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits et une alimentation d'attente d'une intensité nominale non supérieure à 0,005 mW à 25 °C, sous forme  de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 × 17 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC5516APL-2   TC5517CPL-15   TC5517BPL-20 TC5516AFL-2 TC5517CPL-20 TC5517BPL-25 TC5516APL TC5517CFL-15 TC5517BFL-20 TC65516AFL TC5517CFL-20 TC5517BFL-25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile, constituée d'un circuit intégré monolithique, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, enserrée  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 × 40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MK 48 Z 02 ( B ), DS 1220 Y ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technique C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TC 5532 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique, réalisé en technologie MOS ( MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de 8 K × 8 bits, avec un temps d'accès non inférieur à 80 ns, enserrée dans un  boîtier plastique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC5564PL-15   HM6264P-10   MB8464A-10   PD4464C-15 TC5564PL-20 HM6264P-12 MB8464A-10L PD4464C-20 TC5565PL-12 HM6264P-15 MB8464A-10LL PD4464G-15 TC5565PL-15 HM6264LP-10 MB8464A-15 PD4464G-20 TC5565FL-12 HM6264LP-12 MB8464A-15L TC5565FL-15 HM6264LP-15 MB8464A-15LL TC5565PL-12L MB8464A-12 TC5565PL-15L HY6264P-15 MB8464-12L TC5565FL-12L MB8464-12LL TC5565FL-15L KM6264AL-10 MB8464-15 MB8464-15L TMM2063P-10 MB8464-15LL TMM2063P-12 TMM2063P-15 MSM5165AL-12 MSM5165AL-15 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, munie d'une source d'énergie interne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans  un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 × 42 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  DS 1225 Y ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 × 17 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HM 62256 PD 43256 TC 55257 MSM 51257 MB 81 C 81 MB 81 C 84 MB 81 C 86 MB 84256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C/MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, avec une source d'énergie  interne, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DS 1230   DS 1235 ou - d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns,  enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  9122 - 25 91 L 22 - 25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  4008    8112 4118    8114 4801    8185 8104    PD 421 8108 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM), réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMM 2089 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), réalisée en technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 1 K×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 25 nanosecondes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un  boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8×32 mm, comportant au minimum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 9150-20    CY 7 C 150-15 AM 9150-25    CY 7 C 150-25 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64×9 bits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16×40 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 S 09 MBM 93419 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×30 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :  93422 93425 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO ( First In/First Out ) réalisée en technologie MOS, ayant une capacité de mémorisation de 7 280 ou 9 080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 12×36 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PD 41101   PD 42101 PD 41102   PD 42102 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  P 51 C 256 53 C 256 53 C 464 MB 81 C 258 TC 51832 P 51 C 259 53 C 258 53 C 466 MB 81 C 466 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture -écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'exèdent pas 22×7 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  KM 4164 MN 4264 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à accès aléatoire ( D-RAM ) réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HB 50562 HM 50256 PD41254 M5M 4256 HM 50464 PD 41256 M5M 4464 MB 81256 PD 41464 MB 81464 TMM 41256MSM 4256 TMM 41464 MSM 4464 TMS 4256 TMS 4464 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 8 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie MOS, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré  monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MB 81461   M5M 4 C 264 PD 41264 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie MOS, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une capacité de mémorisation de 1 Mbits, sous forme de circuit intégré  monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×37 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC 524256   MB 81 C 4251   TMS 44 C 251 TC 524257 M5M 442256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), constituée d'un circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256×4 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 8 ns, enserrée dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  10422 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, extérieures n'excèdent pas 11×32 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  10470 10474 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 15 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 18×37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  10480 10484 100484 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  10490 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ( N/H-MOS-D-RAM ) sous forme de circuit intégré monolithique, se composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes, sous  forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de 128, 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  30×30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  6025841 6031587 6870392 7379172 6025843 6031591 6870393 7379174 6025856 6870395 7379176 6025858 7379181 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA, sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×50 mm, comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HN 61256 HN 613256 MB 83256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm,  comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HN 62301 P MB 83 1000 MB 83 1124 TC 53 1000 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  27 S 12 5305 6305 76 LS 03 27 S 13 5306 6306 7620  5308 6308 7621 28 L 22 5309 6309  28 LA 22 53 S 240 63 S 240 82 S 114 28 L 2 XMFC 53 S 241 63 S 241 82 S 130   6335 82 S 131 29613 54 S 570 6336  29770 54 S 571  93436 29771  7053 93446  5604 7058  38510 5624  MB 7115   74 S 570 MB 7116   74 S 571 MB 7117    MB 7118 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), réalisée en technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×17 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  7 C 245 7 C 291 7 C 292 HM 6616 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), réalisée en technologie bipolaire, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure ou égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA, se  présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×14 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  27 PS 191 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 32  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  63 S 3281 AM 27 S 43 MB 7141 MB 7142 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable ( PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 17×44 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY 7C 261   MB 7143 CY 7C 263   MB 7144 CY 7C 264   MB 71 C 44 CY 7C 268 CY 7C 269 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  17×39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant:    Code NC Désignation des marchandises Taux des droitsautonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82140 PP AMI 702 ADC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 4 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), munie d'un système programmable des entrées/sorties ( EPROM/I/O ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits,  enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 52 mm, pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes : D 8755 A TMP 8755 AC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY 245 W CY 7C 291 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY 7C 261 W CY 7C 263 W CY 7C 268 W CY 7C 269 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ou non effaçable ( PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur à 100 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm,  comportant au maximum 32 broches ou points de contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CY 7C 251, CY 7C 254 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ou non effaçable ( PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur à 100 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm,  comportant au maximum 32 broches ou points de contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  CY 7C 271 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à  17 × 42 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 2817   24 C 16   X 2816   28 C 16   52 B 13 38 C 16 28 C 17 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm,  comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  28 C 64 52 B 33 52 B 33 H MBM 28 C 65 MCM 2864 X 2864 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39  mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  X 28128 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement ( E²PROM ), programmable, sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 42  mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  28256 28 C 256 48 C 256 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits, en forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à  13 × 16 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :   48 F 512 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Mbits, en forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13  × 16 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :  un sigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison alphanumérique suivante:48 F 010 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture -écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable  électriquement ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 × 24 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  X 2210 X 2443 X 2444 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement  ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  X 2001 X 2201 A X 2212 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement  ( E²PROM), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  X 2002 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement  ( E²PROM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  X 2004 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant la fonction de pilotage pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ), constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 12 Kbits et d'une  mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 160 bits sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 × 18 mm, comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :  un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MSM 58421 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K × 8 bits, d'un générateur multifréquence ( DTMF ),  d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et/ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 16 × 54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  T 6978 TCM 8301 TCM 8302 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation non inférieure à 10 Kbits et non supérieure à 16 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire  ( RAM ) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TMP 47 C 200   HD 44 750 TMP 47 C 220 TMP 47 C 221 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 4 K×8 bits, d'un générateur multifréquences ( DTMF ), de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation totale de 3 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au  maximum 42 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMP 47 C 452 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'une mémoire de lecture programmable ( PROM ) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'une  porte de communications multiprotocoles, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 × 52 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  80 C 152 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C -MOS, sous forme de circuit intégré monolithique comportant une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, une mémoire à accès aléatoire ( RAM ) d'une  capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits et une mémoire programmable, effaçable électriquement ( E²PROM ), d'une capacité de mémorisation de 640 bits, de convertisseurs bidirectionnels de 8 bits ( CAN/CNA ), d'un multiplexeur analogique et d'amplificateurs programmables pour contrôler le niveau des signaux analogiques, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×20 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de lettres suivantes :  DAPC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits, de mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité totale de mémorisation de 4  Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à 30×30 mm, comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MB 8764 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits,  d'une mémoire morte à lecture exclusivement, programmable, non effaçable ( PROM ) ou d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré  monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques suivantes :  8042 8742 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description  0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), consistant en au moins une mémoire de lecture ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 510×13 bits ou d'une mémoire de lecture effaçable aux rayons ultraviolets  ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 512×13 bits, une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K bits, enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion et dont les  dimensions n'excèdent pas 16×37 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PD 7720 PD 77 P 20 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué de 24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré  monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24×24 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  HGC 6127 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1  Kbit, d'une mémoire morte à lecture exclusivement programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×53 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  D 8742 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits,  sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×60 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion et portant : - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CD 3200 à 3299   TP 0310 à 03299  HD 38800  HD 404 189 TP 0450 à 04599 HD 38820 HD 614 080 TMC 0270 à 0279 TP 0480 à 04899 HD 44796 TMC 0500 à 0599 TP 0500 à 05999 HD 44800 TMC 0980 à 0989 T 7767 BS HD 44801 TMC 1500 à 1599 HD 44820 TMC 1980 à 1999 HD 44840 TMC 1980 à 1999 HD 44860 TMP 47 C 670 HD 614042 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de  mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion, présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure  et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  7742 8751 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur  numérique-analogique avec échantillonnage-blocage, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40×40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:   - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :  8397 ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits, constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de mémorisation de 16 Kbits et de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) avec une capacité de mémorisation totale de 32 Kbits, d'une unité  arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 100 broches de connexion, dont les dimensions n'excèdent pas 30×53 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  DSP 32 ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA à deux canaux, de deux temporisateurs à 16 bits programmables, d'un  générateur d'état d'attente, de deux unités de raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASCI ) et d'une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×26 mm, comportant au maximum 80  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HD 64 A 180   Z 64180 HD 64 B 180 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×30 mm, comportant au maximum  68 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 70108   80 C 188 Z 70116 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire, d'une mémoire-cache de 2 Kbits, de trois temporisateurs  programmables à 16 bits, d'un émetteur/récepteur asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux DMA, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comportant au maximum  68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  Z 280 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, avec bus externe des données de 16 bits et bus externe d'adresse des données à 24 bits, d'une capacité d'adressage de mémoire virtuelle de 64 terabytes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  80386 SX - ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, à bus externe des données de 32 bits et bus externe d'adresses de 32 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 46×46  mm, comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  80386 MC 68020   NS 32532   CY C 601 MC 68030   NS 32C 032  L 64801 MC 68032   R 2000/16 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), destiné au codage/décodage de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 53×15 mm, comportant au  maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 8068   8294 Z 9518 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en une unité centrale de traitement, un générateur de rythme, deux canaux DMA  autonomes, un contrôleur d'interruption programmable, trois temporisateurs à 16 bits programmables, une mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique, un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, enserré dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  80188 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description  7 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une horloge, de deux canaux indépendants d'accès direct à la mémoire, d'un  contrôleur d'interruptions programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  80186 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un système  interne d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles (OSOS ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison numérique suivante :  80286 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 10 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38×38 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du  contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  NCR 32000 NS 32032 NS 32332 CPU 0404 1871 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×82 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact  et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 29116 SBP 9989 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description  0 ex 8542 11 75 Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par quatre mémoires de service de capacités de mémorisation de 8×8 bits, 16×16 bits, 16×20 bits et 32×32 bits, un registre de 8 bits, un registre de 12 bits,  un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits, un compteur à 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  LSI-604041855 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), ne comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×53 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  80287 8087 NS 32081 TX 32081 W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 46×53 mm, comportant au maximum 208 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  80387 R 2010/16 74 ACP 8847 MC 68881 NCR 32020 WTL 3167 MC 68882 NS 32381 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 75 Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exèdent pas 25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  C 82730 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 75 Processeur de communication à 16 bits réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), consistant en une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de 22 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMS 38010 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constituée par un registre de 32 bits, un registre de 24 bits, un registre de 4 bits, douze registres de 1 bit, deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de  16×24 bits, des circuits effectuant des opérations arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur à 8 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :  - le sigle d'identification :  ALU 0486 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique ( ALU ) d'une capacité de 32 bits pour processeurs d'image, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 50×50 mm, comportant  au maximum 145 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  XL 8237 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) permettant de produire des tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie ( E/S ), sous forme de circuit intégré monolithique,  enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25×25 mm, comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  H 108982 ( MCC ) ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs ( Clock Generator and Controller ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 24×9 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 C 84, 82 C 284 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Générateur d'horloge pour contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×7 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  PCLK 1 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques, opérant à une tension d'alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure à 18 V, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 8×23 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FZH 101 A FZH 111 A FZH 191 FZH 201 FZJ 121 FZK 101 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description .  0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué par un registre à 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des opérations de contrôle, une logique de décodage,  une logique de diagnose et une horloge, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :  - le sigle d'identification :  MIC 0482 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées ( Gate Arrays ) en métal, non programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique, opérant avec une tension d'alimentation de 12 V, ayant un minimum de 637 fonctions à deux  entrées, avec, au sein du réseau, un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29×11 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  FB 215 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable ( PLA ), partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres, ayant au maximum  32 entrées et 12 sorties, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  16 P 8 16 RP 4 C 16 L 8 C 16 R 4 C 16 R 6 C 16 R 8 C 20 G 10 C 22 V 10 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable, réalisé en technologie TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique, doté de 48 fonctions AND au maximum, de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum, enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FP 54 AS 839 FP 74 AS 839 82 S 100 FP 54 AS 840 FP 74 AS 840 82 S 101 SN 54 LS 333 SN 74 LS 333  SN 54 LS 334 SN 74 LS 334 93458 SN 54 LS 335 SN 74 LS 335 93459 SN 54 LS 336 SN 74 LS 336 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 5 ex 8542 11 91 Réseau logique à cellule ( LCA ), doté de 1 200 portes au maximum, programmable, effaçable électriquement, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62  × 31 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  XC 2064 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable, non effaçable, réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins de 1 800 portes logiques, sous forme d'un circuit monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 × 28 mm, comportant  au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  EP 1800 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un maximum de 48 fonctions AND, d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 S 105 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Réseau logique programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPLD ), réalisé en technologie C-MOS, ne contenant pas moins de 600 portes logiques, sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 29 × 124 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, muni au maximum de 28 broches de connection ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:  EP 600 CY 7C 330 16 L8-W CY 7C 331 16 R4-W CY 7C 332 16 R6-W 16 R8-W 22 V 10-W ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant de détecter et de corriger les erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 30 mm, comportant au maximum 68 points de contact et portant:  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  8206 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant de détecter et de corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:  Z 8065 AM 9520 AM 9521 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 62 mm, comportant au maximum  48 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  2960 74 F 630 74 F 631 74 LS 630 74 LS 631 DP 8400 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour unité centrale ( CPU-controller ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 31 mm, comprenant au maximum  100 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 C 201   82230   82 C 221 FE 2000     82231 FE 2010 FE 3000 FE 3010 L1A0392 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle du canal local dans des systèmes de traitement des données avec bus multi-master, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 30×30 mm,  comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  82303, 82304, 82306 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques rigides, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 53 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points  de contacts et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  1454-001 HDC 9224 PD 7261 PD 7262 WD 1010 WD 2010 WD 5010 WD 5011 WD 42 C 22 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques souples ( Floppy disc controller ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 62 mm, comprenant au maximum 48  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FE 2100 G 70360-33 L 1 A 0519 MB 89311 WD 16 C 92 WD 37 C 65 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire, à 4 canaux, pour le contrôle de la lecture et de l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 ×  19 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  SSI 510 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 × 31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 C 88   82308 82 C 211   82309 82 C 288 82 C 301 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36×36 mm, comportant au maximum 144 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  WD 11 C 00 -22  WD 83 C 580  WD 83 C 583  WD 12 C 00-22  82 C 325 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54×17 mm, comportant au maximum 40  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante : WD 1015 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoires cache réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38×38 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points  de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  82 385 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie C-MOS, pour le pilotage de mémoires statiques de lecture-écriture à accès libre ( S-RAM ), avec capacité de multiplexing des adresses et génération d'impulsions et pour le contrôle séquentiel de données par  interface entre l'unité magnétique périphérique à disques rigides et le contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30×30 mm, comportant au maximum 84 broches de  connexion ou points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  OMTI 5055 ( OMTI 20513 ) ou - un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la commande de mémoires S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande, enserré dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28×54 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AIC 300 OMTI 506 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la commande de mémoires D-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande, enserré dans un boîtier  dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×62 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 C 08 THCT 4502 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique pour la commande de mémoires D -RAM, assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsions, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 26×67 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DP 8408   DP 8428   MB 1422 DP 8409   DP 8429   SN 74 S 409 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36×36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:  82 C 302   82 C 202   82 C 212   82 C 222   82 C 322 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de gestion de mémoire ( MMU ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36×36 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MC 68851 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 82×36 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  68451   TX 32082 W   NS 32082   NS 32382   0404 1872 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S -RAM ) d'une capacité de mémorisation de 128×8 bits, sous forme de  circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  6532 CO 10750 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué par un registre de 32 bits, trois registres de 16 bits, une mémoire d'une capacité de mémorisation de 16×16 bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation  de 7×17 bits, un additionneur, une logique de décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un multiplexeur à 16 bits, un compteur à 8 bits et une horloge, présenté sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :  - le sigle d'identification :  CSS 0484 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité de contrôle de la mémoire centrale, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 28×54 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AIC 010    AIC 100 OMTI 505 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence pour processeurs d'images réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 50×50 mm, comportant au maximum 145 broches de  connexion portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  XL 8236 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des décalages et de l'état ( Status and shift control unit ), réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×57 mm, comportant au  maximum 42 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  AM 2904 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle asynchrone de lignes de signaux ( bus ) et la conversion des bus locaux en bus multiplexés ( BAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 37×13 mm, comportant 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  68452 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63×63 mm, comportant au maximum 84 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  8001 82590 MCM 68590 8003 82592 WD 2840 82586 WD 80 C 24 82588 WD 83 C 503 AM 7990 WD 83 C 510 COM 9026 WD 83 C 603 DP 8390 WD 83 C 690 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission de données entre la mémoire dynamique et l'appareillage périphérique ( DMA Transfer Controller «DTC »), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 63 × 38 mm, comportant au maximum 133 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 8516  82 C 223  82307  HD 68450  WE 32104 Z 9516 82380 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission universelle asynchrone et la séparation des données et interface pour unités périphériques, réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 27×27 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 C 607 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission en série de données ( Serial Communication Controllers ), réalisé en technologie MOS, doté de deux canaux autonomes à deux directions d'une capacité non inférieure à 1,6 Mbits/s et non-supérieure à 4 Mbits /s, sous  forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×21 mm, comportant au maximum 52 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 80 C 30   PD 72001 Z 85 C 30   SCN 68562 Z 85 C 35 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit pour le contrôle du flux des données/adresses provenant de l'unité centrale de traitement, des entrées/sorties et de la mémoire centrale, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ) sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un  boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 36×36 mm, portant au maximum 132 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  CIM 1456 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39×15 mm, comportant au maximum  28 broches de connexion et portant:  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  VT 210 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères permettant les affichages sur écran à cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 24×26 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  HD 61830   LH 5821 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques ( Interpolation pulse generator ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39  mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  KM 3701 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de graphiques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comportant au maximum 100 broches de connection ou points de  contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PEGA 82 C 431 82 C 435 82 C 441 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques ( Graphic Display Controllers,«GDC »), réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 52×18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  Z 7220 A 82720 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo ( Video Controller ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×52 mm, comprenant au maximum 40 points de  contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  38301-A L1A 2099 PVC-2 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle vidéo, pour la gestion des écrans cathodiques, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×60 mm, comportant au maximum 40 broches  de connexion et portant : - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  CRT 9007 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome ( MDC, Monochrome Display Controller ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  25×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  01-01.00 551 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques ( Cathode Ray Tube Controller / CRTC ) réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de  contact, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32×62 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 C 434   V 6363   MB 89321   MB 89322 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), pour la gestion des écrans cathodiques, permettant le traitement de plus de 80 caractères par ligne, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 62×25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivantes :  AM 8052 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×55 mm, comportant au maximum 40 broches  de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SCB 2675 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( CRT et LCD Controller ), réalisé en technologie C/MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 30×30 mm et comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  V 6355-DJ ou - d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de pilotage pour dispositifs à cristaux liquides ( LCD-driver ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14×14 mm, comportant au maximum 64  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante :  LC 7582 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit programmable de contrôle de visualisation ( Advanced Video Display Controller / AVDC ), réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 15×55 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SCN 2674 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36×36 mm, comportant au maximum 144 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PVGA 82 C 452 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 19×52 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  82 C 433 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques, réalisé en technologie C-MOS, pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 à 20 000 Hz, pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une  distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme de fréquence à 1 volt, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×40 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TC 9164 N TC 9177 P TC 9184 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais, en maintenant constante leur vitesse, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9×25 mm et comportant au maximum 20 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MGA 3015 A SSI 590 UC 1633 UC 1634 UC 3633 UC 3634 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, réalisé en technologie bipolaire, apte à atténuer les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 × 39  mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison suivante:  STEDA ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 × 54 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  KM 3702 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS, avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 × 22 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  UCN 5813 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant, réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont  les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 28 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  UCN 5801 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle en technologie TTL, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 × 23 mm, comportant au  maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons numériques sui - vantes :  801379 -002 810751-001 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de mémoires dynamiques octales, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 × 33 mm, comportant au maximum 20 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 2965 AM 2966 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de la temporisation ( timing control unit ) comportant deux contacts de phase pour unité centrale ( central processing unit/CPU ) et organisation de la mémoire ( memory management unit/MMU ), sous forme de circuit intégré monolithique,  enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16×33 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  NS 32201 NS 32 C 201 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Unité de contrôle d'interruption avec priorité programmable ( interrupt control unit/ICU ) réalisée en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16×53 mm,  comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  NS 32202   8259 A ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de pilotage pour l'écriture des signaux dans des unités de mémoire à bande, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 × 11 mm,  comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphamumérique suivante :  VT 211 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'interface bus, réalisé en technologie MOS, remplissant des fonctions d'adaptateur entre l'unité centrale et les circuits de commande externes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions  n'excèdent pas 63×26 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  WD 33 C 92   NCR 5380   NCR 53 C 80 WD 33 C 93 NCR 5381 NCR 53 C 90 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface et de contrôle des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8×14 mm, comportant au maximum 20  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMS 38052 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus avec vitesse programmable pour la transmission des données, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27×27 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMS 38030 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface de communications parallèle réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 64 × 64 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de  contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  PPC-1   82 C 55 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface série et parallèle bus pour la communication entre l'unité centrale et les périphériques de sortie, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  1820 - 5022 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec commande directe interne par relais à haute tension non inférieure à 200 volts, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 ×  39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant combinaison alphanumérique suivantes :  HC 5504ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un canal de données, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches  de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  2661   68661 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×35 mm, comportant au maximum 28  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  DP 8462 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 15×50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 581 C ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  28×53 mm, comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  OMTI 5080  ( OMTI 20508 ) OMTI 5090  ( OMTI 20509 ) WD 11 C 00 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface série pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques a disque rigide, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×37 mm, comportant au maximum 28  broches de connexion ou points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AIC 250 AIC 270 DP 8463 B OMTI 5027  ( OMTI 20527 ) OMTI 5070  ( OMTI 20507 ) ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de commande connexes dans un réseau local, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16 × 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  8002 8023 82501 82 C 501 AM 7991 COM 9032 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils téléphoniques, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17 × 39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  WCC 295 G ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit monolithique, pour le contrôle des lignes de communication, comportant un bus numérique, deux récepteurs indépendants et un émetteur, composé d'une mémoire first-in-first-out  ( FIFO ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52×20 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  HS 3282 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle des graphiques sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 31×31 mm, comportant au maximum 84  broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphabétique sui - vante :  PBI ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 34 mm, comportant au maximum 24 broches  de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 29821 AM 29822 AM 29823 AM 29824 AM 29825 AM 29826 AM 29843 AM 29844 AM 29845 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès  aléatoire ( D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AM 2961 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×26 mm,  comprenant au maximum 68 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes:  82 A 203 82 A 204 82 A 303 82 A 304 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 26×26 mm, comprenant au maximum 68 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  82 A 205 82 A 305 82 A 436 82 A 442 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes AND à deux entrées, deux circuits séparateurs, deux  circuits latch, quatre émetteurs-récepteurs indépendants, une mémoire programmable de lecture uniquement ( PROM ) ayant une capacité de mémorisation de 256×4 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm et  comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  FE 3020 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour la gestion de flux de données d'entrée-sortie sur les lignes de transferts de signaux, comportant quatre émetteurs-récepteurs indépendants, un circuit  à quatre portes NAND à deux entrées, un circuit séparateur, un circuit flip-flop, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31×31 mm, comprenant au maximum 84 broches de connexion, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  FE 3030 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Élément de calcul sans contrôle séquentiel interne du programme pour la multiplication ou le traitement de nombres fixes et en virgule flottante, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier  comportant au maximum 144 broches de connexion et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 42×42 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  ADSP 3210, ADSP 3220 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Multiplicateur/accumulateur ( MAC ), d'une capacité de 8×8 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62×16 mm, comportant au maximum 48 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  ADSP 1008-A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS ), sous forme de circuit intégré monoli - thique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27×8 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  FDC 9216 FDC 9216-B FDC 9229 T FDC 9229 BT WD 9216-00 WD 92 C 32 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DP 8460-2 DP 8460-3 DP 8460-4 DP 8465 HDC 9226 WD 10 C 20 WD 10 C 21 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux, permettant la génération de signaux d'écriture et de lecture pour des unités magnétiques à disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au  maximum 40 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  SSI 117 SSI 501 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Émetteur/récepteur pour des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky,  sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×28 mm, comportant au maximum 22 broches de  connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TMS 38051 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Émetteur/récepteur asynchrone universel à deux canaux ( DUART ) réalisé en technologie C -MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×53 mm, comportant au maximum 44 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comportant la combinaison numérique suivante :  2681 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), permettant la génération de symboles graphiques sur tube cathodique, fonctionnant en balayage mode cavalier, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 28×61 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  96 114 898 96 114 899 96 149 135 FCD 28 042 277 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes(%)   ex 8542 11 99 Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique ( sequencer ), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou  points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×52 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  82 C 432 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Démodulateur pour signaux à phases alternées, réalisé en technologie bipolaire, comportant un générateur de tops-horloge et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier  dont les dimensions maximales sont de 15×28 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combaison alphanumérique suivante :  TA 8662 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion  et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  XR 2211 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit encodeur/décodeur utilisant le code «Manchester» ( MED ), permettant la transmission des données en flux continu, pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les  dimensions extérieures n'excèdent pas 16×33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  HD 6409 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Codeur-décodeur pour la conversion des données en signaux parallèles ou en série, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), constitué d'une unité arithmétique logique ( ALU ) et d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de 128 Kbits, sous forme  de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×60 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  TMS 38020 TMS 38021 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synchroniseur et codeur/décodeur de données, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13×13 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou  points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  SSI 532 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit échantillonneur - bloqueur, un convertisseur analogique numérique, un comparateur, un registre d'approximation successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 11×29 mm, comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  2911 A-1 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de signaux numériques, d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AM 7901 AM 7905 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/analogiques et analogiques/numériques d'une tension de 12 volts ± 10 %, ainsi qu'une interface  numérique en série avec un émetteur/récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 75002 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur numérique/analogique quadruple d'une capacité de 8 bits par canal, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion et dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 16×39 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MP 7628 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur numérique/analogique à 16 bits, réalisé en technologique bipolaire, avec 16 entrées parallèles, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au  maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DAC 700   DAC 701   DAC 702   DAC 703 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique, sous forme de circuit intégré monolithique servant à calculer la valeur moyenne de formes d'ondes variables, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×18 mm, comportant au maximum 14  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 536 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique parallèle à 8 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 16×39 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comportant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MP 7683 MP 7684 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits parallèles qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique à 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16×37 mm, comportant au maximum 28  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  AD 574 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique à 12 bits réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion au points de contact et dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 18×53 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CS 5012 CSZ 5112 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique à 14 ou 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas  17×54 mm, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CS 5014   CS Z 5114   CS Z 5316 CS 5016   CS Z 5116 CS 5501   CS Z 5126 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Convertisseur analogique/numérique à 7 canaux d'une capacité de 15 bits par canal, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas  18×18 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  Max 133 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits analogiques/numériques qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), avec fonction de filtre pour ligne PCM à modulation par impulsion codée, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au maximum  16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui - vante :  D 2912 A ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 11 99 Circuit horloge/calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz, de registres chronomètres indépendants et d'une horloge, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions  extérieures n'excèdent pas 17×33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MM 581 74 A MM 58167 58274 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit horloge réalisé en technologie C-MOS, à émission sonore, même avec compteur horaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de connexion, dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 17×33 mm et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  SVM 5530 7910 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description, destinés à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 8542 11 99 Circuit horloge/calendrier, réalisé en technologie C-MOS, muni d'un générateur programmable pour interruptions périodiques et pour óndes rectangulaires, et d'une mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) avec une capacité de  mémorisation de 400 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×33 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact, et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou une des combinaisons alphanumériques suivantes :  MC 146818   DS 1287 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'un compteur d'horloge à 64 bits, d'un registre d'état de 64 bits, d'un oscillateur, d'un circuit de contrôle pour les cycles de lecture et d'écriture, sous forme de circuit intégré monolithique  enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 59×16 mm, comportant au maximum 48 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TOD 0815 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  XR 2206 XR 8038 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS, ayant un générateur de fréquence, lequel génère un son et permet d'émettre un son, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 8×25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  UMC 3511 A ou - d'autres sigles d'identification relatifs à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 85 42 11 99 Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS, avec 13 générateurs de fréquence, chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à 65 sons, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15×50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant : - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  DPS 6401 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS ( y compris H-MOS ), comportant un générateur de fréquence, une mémoire de 15 tons instrumentaux, un convertisseur numérique-analogique, un oscillateur au quartz, sous forme de circuit intégré  monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8×25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  YM 2413 ou - ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer ) ayant une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17×39  mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 91( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CD 54121 N2L CM 54104 SC 01 CD 54122 N2L CM 54145 N2L SSI 263 CD 54123 N2L CM 54146 N2L CD 54147 N2L CM 54166 N2L ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19×38 mm,  comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  SSI 540 SSI 541 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit d'amplification programmable des signaux émis sur un bus de communication numérique, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×21 mm,  comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :  - un sigle consistant en/ou comprenant la combinaison alphamumérique suivante :  HS 3182 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en technique bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×21 mm, comportant au  maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  XR C 240 ou - un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole, opérant à une vitesse programmable non inférieure à 8 Kbits/s, contentant un amplificateur et un convertisseur numérique/analogique à 10 bits, sous forme de circuit intégré monolithique  réalisé en technologie C-MOS, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18×18 mm, comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  T 6668 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 11 99 Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins -20 à 50 °C, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23×9 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et  portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 11 99 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CS 235 V 24216 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 20 Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 3×3 mm, destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 9021 40 00 ( a ) 0 ex 8542 19 20 Unité pour la réception et l'amplification de signaux FM, réalisée en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique analogique présenté sous forme de microplaquette dont les dimensions n'excèdent pas 4×6 mm, destinée à la fabrication  des produits relevant de la sous-position 9021 40 00 ( a ) 0 ex 8542 19 30 Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 2×4×4 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  C 05 V 35 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position 9021 40 00 ( a ) 0 ex 8542 19 30 Amplificateur à courant d'entrée de 80 nanoampères ou moins, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8×11 mm ou dont le diamètre n'est pas supérieur à 10 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  OPA 37, OPA 111, OPA 121 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à 400 MHz au moins, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11×11 mm, comportant au  maximum 16 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  0078-10 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence allant de 10 Hz à 30 kHz avec un gain d'amplification non inférieur à 85 dB, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 19 × 8 mm,  comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  M 5218 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 19 30 Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 × 7 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  A 2480 FC ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur à coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 × 45 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  3606 G ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 30 Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de températures de 0°C à 50°C, contenant un système d'alarme, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures  n'excèdent pas 20 × 8 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  AD 594 AD 595 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 70 Circuit d'interface et de contrôle réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique analogique pour la génération de symboles graphiques sur tubes cathodiques, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent  pas 9×29 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  NM 1297 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Processeur de signaux de données de lecture pour unité de disques réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 × 12 mm, comportant au  maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  VM 443 ou - d'autres sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Unité de filtre réalisé en technologie C-MOS, pour des signaux de fréquences égales ou supérieures à 300 Hz mais n'excédant pas 3 000 Hz, constituée d'un émetteur/récepteur, convertisseur analogique/numérique, générateur multifréquence ( DTMF ), registres  d'interface d'une unité centrale ( CPU ), sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 21×14 mm, comportant aux maximum 60 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 19 90 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  STC 9130 F ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit échantillonneur-bloqueur à 4 canaux, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 9×25 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  CS 31412 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 × 8 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  PC 1297 CA ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des bruits dans le domaine audio, offrant une réduction du souffle d'émission de 14 décibels, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 × 7 mm, comportant au  maximum 18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  HA 12043 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Unité pour la réception des bandes AM et FM, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14×37 mm, comportant au maximum 28 broches de  connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  CXA 1030 P CXA 1240 P ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 7 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique à deux canaux pour la régulation du volume et la balance entre les canaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 19 × 8 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  M 51523 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0  Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 19 90 Ligne à retard pour la compensation de pertes de signaux vidéo, réalisée en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10×7 mm, comportant au maximum 8  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  MSM 6965 RS ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire, pour le domaine des signaux audio, ayant une distorsion non supérieure à 0,005 %, comprenant deux circuits de contrôle et deux commutateurs-inverseurs, sous forme de circuit intégré  monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 × 8 mm, comportant au maximum 10 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  TK 15022 Z ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, destiné à protéger les centraux téléphoniques contre les surcharges, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 × 10 mm, comportant au maximum 3  broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :  1515 ou - d'autres sigles d'identification se rapportantà des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 130 V en courant alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512  Hz et 640 Hz (± 22 %) à une fréquence de 10 Hz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 11 mm, comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  QMV 155 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 × 4 mm, comportant au maximum 3 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  AD 590 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs à courant continu, opérant à 18 V et 1,6 A maximum, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 × 26 mm, comportant au  maximum 10 broches de connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8542 19 90 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  BA 6109 BA 6209 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle de la vitesse de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas  14 × 38 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant les combinaisons alphanumériques suivantes :  A 2460 A 2461 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V, 2,5 A au maximum, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×33 mm,  comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  EL 2007 EL 2017 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré hybride, consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une unité centrale de traitement ( CPU ) et une unité de mémoire, enserrées  dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33×76 mm, comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes :  57-00000 57-19400 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Convertisseur numérique-analogique à 16 bits sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17×39 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  DAC 705   DAC 706   DAC 707   DAC 708   DAC 709 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Convertisseur vidéo numérique-analogique, ayant un temps de conversion n'excédant pas 10 ns, sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20×35 mm, comportant au maximum 24 broches de  connexion et portant :    Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 20 00 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  VDAC 0405 H VDAC 0605 H VDAC 0805 H ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun, sous forme d'un circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41×21 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  AD 390 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Amplificateur sous forme de circuit intégré hybride, couvrant la gamme de fréquence de 20 Hz à 20 000 Hz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45×80 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques suivantes :  STK 4041 STK 4151 STK 4201 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 kHz, ayant un coefficient de perte n'excédant pas 0,3 mA, sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26×13×6 mm, comportant au maximum  18 broches de connexion et portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  ISO 100 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a ) 0 ex 8542 20 00 Dispositif pour la démodulation des signaux et l'atténuation des bruits sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8×44 mm, comportant au maximum 21 broches de connexion et  portant :  - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante :  STK 3400 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8542 20 00 Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés ( crosspoint switch ) pourvue au minimum de 4 et au maximum de 12 interrupteurs, d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V, se présentant sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un  boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 92×41 mm, pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant :   ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .   Code NC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (%)   ex 8542 20 00 ( suite ) - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes:  904 719 ou - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description 0 ex 8543 80 90 Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d'entre eux étant monté  sur un barreau magnétique, enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 28×36×50 mm 0 ex 8543 80 90 Modulateur pour la gamme des fréquences entre 0,5 et 5 MHz, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 74×48 mm 0 ex 8544 19 90 Fil de bobinage, isolé, en aluminium, non laqué ni vernis, ayant un degré de pureté non inférieur à 99,5 % en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm 0 ex 9001 10 10 ex 9001 10 90 Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques 0  ex 9001 20 00 Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau transparent 0 ex 9001 90 90 Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à l'assemblage de rétroprojecteurs ( a ) 0 ex 9001 90 90 Miroir optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, destiné à l'assemblage de rétroprojecteurs ( a ) 0 ex 9002 11 00 Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm, constitué de 4 à 8 lentilles soit en verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à 130 mm, recouvertes au moins sur une face d'une couche de  fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d'appareils de projection vidéo ( a ) 0 ex 9013 80 00 Dispositif d'affichage à cristaux liquides dont les dimensions extérieures sont de :  - 18,5×52 mm ou 22×52 mm ou 18,5×61 mm ou 27×63 mm ou 73,7×55,8 mm ou 22×63 mm,  comportant au maximum 192 broches de connexion ou points de contact, constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré entre deux lamelles de verre, équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de 120 chiffres ou lettres, destiné à la fabrication de  calculatrices ( a ) 0 ex 9013 30 90 Valvules cardiaques, leurs parties et pièces détachées 0  ex 9021 30 90 Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice le plus large à un diamètre intérieur n'excédant pas 8 mm 0 ex 9021 90 10 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5×6×8 mm 0 ex 9110 12 00 Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au moins, un résonateur à quartz et au moins un condensateur, dont l'épaisseur n'est pas supérieure à 5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre  91 ( a ) 0 ex 9110 90 00 ex 9114 90 00 Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, dont l'épaisseur n'excède pas 5 mm, destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a ) 0 ex 9608 91 00 Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne 0 ex 9613 90 90 Mécanisme d'allumage piézoélectrique 0 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .