CELEX: 32015R1200
Language: fr
Date: 2015-07-22 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

23.7.2015   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 195/1
               
            RÈGLEMENT (UE) 2015/1200 DE LA COMMISSION
      du 22 juillet 2015
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenhexamide, le krésoxim-méthyl, le thiaclopride et la trifloxystrobine, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
               
            
                  (2)
               
               
                  Pour l'amidosulfuron, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2) dans lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR relative aux graines de lin. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froment (blé), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (3)
               
               
                  Pour le fenhexamide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3). Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les amandes et les mûres. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux kiwis, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la LMR relative au fenouil, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à maquereau et aux azeroles (4). Il y a lieu de tenir compte de cet avis.
               
            
                  (4)
               
               
                  Pour le krésoxim-méthyl, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les piments et poivrons, les graines de tournesol ainsi que les grains de seigle et de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, aux pêches et aux feuilles de bettes (cardes), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (5)
               
               
                  Pour le thiaclopride, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mûres, aux choux verts, aux laitues et aux scaroles. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a recommandé d'abaisser les LMR pour les céleris-raves, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les choux-raves, les asperges, les grains d'orge, d'avoine et de riz, la graisse de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les muscles, graisse et foie de volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR pour les courgettes, les choux (développement de l'inflorescence), les scaroles, le cresson de terre, la roquette, les feuilles et les pousses de Brassica, les épinards, les feuilles de bettes (cardes), les haricots (frais, non écossés), les haricots (séchés), les pois (séchés), les graines de colza et de moutarde, les grains de maïs, le thé, les infusions (séchées, feuilles), les infusions (séchées, racines) et les épices (graines), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les raisins de table ou de cuve, le maïs doux, les endives/chicons, les haricots (frais, non écossés) et les graines de tournesol, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (6)
               
               
                  Pour la trifloxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les raisins de table et de cuve, les papayes, les aulx, les oignons, les arachides et les betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Dans le cas des LMR relatives aux groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), aux groseilles à maquereaux, aux fruits de la passion, aux piments et poivrons, aux concombres, aux cornichons, aux choux (développement des feuilles), aux scaroles (endives à larges feuilles), aux fines herbes, aux haricots (frais, non écossés), aux grains d'avoine, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux mûres, aux framboises, aux endives/chicons, aux pois (frais, non écossés), aux olives à huile et aux racines de chicorée, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux fruits de ronces (8). Il y a lieu de tenir compte de cet avis. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux oignons de printemps à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Autriche et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux baies de sureau noir à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (7)
               
               
                  En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (8)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
               
            
                  (9)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (10)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (11)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (12)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le thiaclopride, d'appliquer des valeurs de 1 mg/kg pour les mûres, de 0,4 mg/kg pour les choux verts, de 1 mg/kg pour les laitues et de 0,15 mg/kg pour les scaroles, pour tous ces produits à partir de la date de mise en application du présent règlement.
               
            
                  (13)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (14)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      En ce qui concerne les substances actives amidosulfuron, fenhexamide, krésoxim-méthyl et trifloxystrobine dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016.
      En ce qui concerne la substance active thiaclopride dans et sur tous les produits excepté les mûres, les choux verts, les laitues et les scaroles, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 12 février 2016.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for amidosulfuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3614, 40 p.
      
         (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenhexamid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3536, 42 p.
      
         (4)  «Reasoned opinion on modification of the MRLs for fenhexamid in various berries.», EFSA Journal, 2014, 12(7): 3785, 18 p.
      
         (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for kresoxim-methyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3549, 70 p.
      
         (6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiacloprid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3617, 111 p.
      
         (7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for trifloxystrobin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(2):3592, 81 p.
      
         (8)  «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in cane fruit», EFSA Journal, 2014, 12(7):3751, 17 p.
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     L'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                             
                                          
                                          
                                             Fenhexamide (L)
                                          
                                          
                                             Krésoxim-méthyl (R)
                                          
                                          
                                             Thiaclopride
                                          
                                          
                                             Trifloxystrobine (A) (L) (R)
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                          
                                             (5)
                                          
                                          
                                             (6)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                             
                                                10
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                             
                                                7
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                             
                                                10
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                15
                                             
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                10
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             0,9
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             0,9
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                1,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                1,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             0,9
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                             
                                                15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             0,08
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             0,08
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             0,08
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,04
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                50
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                8
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             15
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                50
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                1 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,08 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,08 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,15
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                10 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                50 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                40
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,08 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             
                                                Safran
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (1)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                             
                                          
                                          
                                             Amidosulfuron (A) (R)
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             Fruits à noyau
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             
                                                Abricots
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     L'annexe III est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Dans la partie A, la colonne relative à l'amidosulfuron est supprimée.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Dans la partie B, les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont supprimées.
                              
                           
               
            (1)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            (L)= Liposoluble
         
            Fenhexamide (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0162010
                        
                     
                     Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
            Krésoxim-méthyl (R)
         
         
            (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
         
                      
                  
                  
                     Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)
                  
               
                      
                  
                  
                     Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           1011010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1011020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1011030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1011040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1012010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1012020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1012030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1012040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1013010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1013020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1013030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1013040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1014010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1014020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1014030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1014040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1020010
                        
                     
                     Bovins
                     
                        
                           1020020
                        
                     
                     Ovins
                     
                        
                           1020030
                        
                     
                     Caprins
                  
               
            Thiaclopride
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0232030
                        
                     
                     Courgettes
                     
                        
                           0241000
                        
                     
                     
                                 
                                    a)
                                 
                              
                              
                                 Choux (développement de l'inflorescence)
                              
                           
                        
                           0241010
                        
                     
                     Brocolis
                     
                        
                           0241020
                        
                     
                     Choux-fleurs
                     
                        
                           0241990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0251030
                        
                     
                     Scaroles/Endives à larges feuilles
                     
                        
                           0251050
                        
                     
                     Cressons de terre
                     
                        
                           0251060
                        
                     
                     Roquette/Rucola
                     
                        
                           0251080
                        
                     
                     Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                     
                        
                           0252010
                        
                     
                     Épinards
                     
                        
                           0252030
                        
                     
                     Cardes/Feuilles de bettes
                     
                        
                           0260010
                        
                     
                     Haricots (non écossés)
                     
                        
                           0300010
                        
                     
                     Haricots
                     
                        
                           0300030
                        
                     
                     Pois
                     
                        
                           0401060
                        
                     
                     Graines de colza (grosse navette)
                     
                        
                           0401080
                        
                     
                     Graines de moutarde
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0500030
                        
                     
                     Maïs
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0610000
                        
                     
                     Thés
                     
                        
                           0632000
                        
                     
                     
                                 
                                    b)
                                 
                              
                              
                                 Feuilles et autres parties aériennes
                              
                           
                        
                           0632010
                        
                     
                     Fraises
                     
                        
                           0632020
                        
                     
                     Rooibos
                     
                        
                           0632030
                        
                     
                     Maté
                     
                        
                           0632990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0633000
                        
                     
                     
                                 
                                    c)
                                 
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                        
                           0633010
                        
                     
                     Valériane
                     
                        
                           0633020
                        
                     
                     Ginseng
                     
                        
                           0633990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0810000
                        
                     
                     Épices en graines
                     
                        
                           0810010
                        
                     
                     Anis/Graines d'anis
                     
                        
                           0810020
                        
                     
                     Carvi noir/Cumin noir
                     
                        
                           0810030
                        
                     
                     Céleri
                     
                        
                           0810040
                        
                     
                     Coriandre
                     
                        
                           0810050
                        
                     
                     Cumin
                     
                        
                           0810060
                        
                     
                     Aneth
                     
                        
                           0810070
                        
                     
                     Fenouil
                     
                        
                           0810080
                        
                     
                     Fenugrec
                     
                        
                           0810090
                        
                     
                     Noix muscade
                     
                        
                           0810990
                        
                     
                     Autres
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
            Trifloxystrobine (A) (L) (R)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
            (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
         Trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0154040
                        
                     
                     Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                     
                        
                           0162030
                        
                     
                     Fruits de la passion/Maracudjas
                     
                        
                           0231020
                        
                     
                     Poivrons doux/Piments doux
                     
                        
                           0232010
                        
                     
                     Concombres
                     
                        
                           0232020
                        
                     
                     Cornichons
                     
                        
                           0243000
                        
                     
                     
                                 
                                    c)
                                 
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                        
                           0243010
                        
                     
                     Choux de Chine/Petsaï
                     
                        
                           0243020
                        
                     
                     Choux verts
                     
                        
                           0243990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0251030
                        
                     
                     Scaroles/Endives à larges feuilles
                     
                        
                           0256000
                        
                     
                     
                                 
                                    f)
                                 
                              
                              
                                 Fines herbes et fleurs comestibles
                              
                           
                        
                           0256010
                        
                     
                     Cerfeuils
                     
                        
                           0256020
                        
                     
                     Ciboulettes
                     
                        
                           0256030
                        
                     
                     Feuilles de céleri
                     
                        
                           0256040
                        
                     
                     Persils
                     
                        
                           0256050
                        
                     
                     Sauge
                     
                        
                           0256060
                        
                     
                     Romarin
                     
                        
                           0256070
                        
                     
                     Thym
                     
                        
                           0256080
                        
                     
                     Basilics et fleurs comestibles
                     
                        
                           0256090
                        
                     
                     (Feuilles de) Laurier
                     
                        
                           0256100
                        
                     
                     Estragon
                     
                        
                           0256990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0260010
                        
                     
                     Haricots (non écossés)
                     
                        
                           0500050
                        
                     
                     Avoine
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           1011010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1011020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1011030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1011040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1012010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1012020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1012030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1012040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1013010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1013020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1013030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1013040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1014010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1014020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1014030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1014040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1016010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1016020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1016030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1020010
                        
                     
                     Bovins
                     
                        
                           1020020
                        
                     
                     Ovins
                     
                        
                           1020030
                        
                     
                     Caprins
                     
                        
                           1030000
                        
                     
                     Œufs d'oiseaux
                     
                        
                           1030010
                        
                     
                     Poule
                     
                        
                           1030020
                        
                     
                     Cane
                     
                        
                           1030030
                        
                     
                     Oie
                     
                        
                           1030040
                        
                     
                     Caille
                     
                        
                           1030990
                        
                     
                     Autres»
                  
               
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            (L)= Liposoluble
         
            Fenhexamide (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes pratiques agricoles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0162010
                        
                     
                     Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
            Krésoxim-méthyl (R)
         
         
            (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
         
                      
                  
                  
                     Krésoxim-méthyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)
                  
               
                      
                  
                  
                     Le métabolite BF 490-9 est l'acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           1011010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1011020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1011030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1011040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1012010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1012020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1012030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1012040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1013010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1013020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1013030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1013040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1014010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1014020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1014030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1014040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1020010
                        
                     
                     Bovins
                     
                        
                           1020020
                        
                     
                     Ovins
                     
                        
                           1020030
                        
                     
                     Caprins
                  
               
            Thiaclopride
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0232030
                        
                     
                     Courgettes
                     
                        
                           0241000
                        
                     
                     
                                 
                                    a)
                                 
                              
                              
                                 Choux (développement de l'inflorescence)
                              
                           
                        
                           0241010
                        
                     
                     Brocolis
                     
                        
                           0241020
                        
                     
                     Choux-fleurs
                     
                        
                           0241990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0251030
                        
                     
                     Scaroles/Endives à larges feuilles
                     
                        
                           0251050
                        
                     
                     Cressons de terre
                     
                        
                           0251060
                        
                     
                     Roquette/Rucola
                     
                        
                           0251080
                        
                     
                     Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                     
                        
                           0252010
                        
                     
                     Épinards
                     
                        
                           0252030
                        
                     
                     Cardes/Feuilles de bettes
                     
                        
                           0260010
                        
                     
                     Haricots (non écossés)
                     
                        
                           0300010
                        
                     
                     Haricots
                     
                        
                           0300030
                        
                     
                     Pois
                     
                        
                           0401060
                        
                     
                     Graines de colza (grosse navette)
                     
                        
                           0401080
                        
                     
                     Graines de moutarde
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0500030
                        
                     
                     Maïs
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0610000
                        
                     
                     Thés
                     
                        
                           0632000
                        
                     
                     
                                 
                                    b)
                                 
                              
                              
                                 Feuilles et autres parties aériennes
                              
                           
                        
                           0632010
                        
                     
                     Fraises
                     
                        
                           0632020
                        
                     
                     Rooibos
                     
                        
                           0632030
                        
                     
                     Maté
                     
                        
                           0632990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0633000
                        
                     
                     
                                 
                                    c)
                                 
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                        
                           0633010
                        
                     
                     Valériane
                     
                        
                           0633020
                        
                     
                     Ginseng
                     
                        
                           0633990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0810000
                        
                     
                     Épices en graines
                     
                        
                           0810010
                        
                     
                     Anis/Graines d'anis
                     
                        
                           0810020
                        
                     
                     Carvi noir/Cumin noir
                     
                        
                           0810030
                        
                     
                     Céleri
                     
                        
                           0810040
                        
                     
                     Coriandre
                     
                        
                           0810050
                        
                     
                     Cumin
                     
                        
                           0810060
                        
                     
                     Aneth
                     
                        
                           0810070
                        
                     
                     Fenouil
                     
                        
                           0810080
                        
                     
                     Fenugrec
                     
                        
                           0810090
                        
                     
                     Noix muscade
                     
                        
                           0810990
                        
                     
                     Autres
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
            Trifloxystrobine (A) (L) (R)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
            (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
         Trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0154040
                        
                     
                     Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                     
                        
                           0162030
                        
                     
                     Fruits de la passion/Maracudjas
                     
                        
                           0231020
                        
                     
                     Poivrons doux/Piments doux
                     
                        
                           0232010
                        
                     
                     Concombres
                     
                        
                           0232020
                        
                     
                     Cornichons
                     
                        
                           0243000
                        
                     
                     
                                 
                                    c)
                                 
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                        
                           0243010
                        
                     
                     Choux de Chine/Petsaï
                     
                        
                           0243020
                        
                     
                     Choux verts
                     
                        
                           0243990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0251030
                        
                     
                     Scaroles/Endives à larges feuilles
                     
                        
                           0256000
                        
                     
                     
                                 
                                    f)
                                 
                              
                              
                                 Fines herbes et fleurs comestibles
                              
                           
                        
                           0256010
                        
                     
                     Cerfeuils
                     
                        
                           0256020
                        
                     
                     Ciboulettes
                     
                        
                           0256030
                        
                     
                     Feuilles de céleri
                     
                        
                           0256040
                        
                     
                     Persils
                     
                        
                           0256050
                        
                     
                     Sauge
                     
                        
                           0256060
                        
                     
                     Romarin
                     
                        
                           0256070
                        
                     
                     Thym
                     
                        
                           0256080
                        
                     
                     Basilics et fleurs comestibles
                     
                        
                           0256090
                        
                     
                     (Feuilles de) Laurier
                     
                        
                           0256100
                        
                     
                     Estragon
                     
                        
                           0256990
                        
                     
                     Autres
                     
                        
                           0260010
                        
                     
                     Haricots (non écossés)
                     
                        
                           0500050
                        
                     
                     Avoine
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           1011010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1011020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1011030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1011040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1012010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1012020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1012030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1012040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1013010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1013020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1013030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1013040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1014010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1014020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1014030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1014040
                        
                     
                     Reins
                     
                        
                           1016010
                        
                     
                     Muscles
                     
                        
                           1016020
                        
                     
                     Tissus adipeux
                     
                        
                           1016030
                        
                     
                     Foie
                     
                        
                           1020010
                        
                     
                     Bovins
                     
                        
                           1020020
                        
                     
                     Ovins
                     
                        
                           1020030
                        
                     
                     Caprins
                     
                        
                           1030000
                        
                     
                     Œufs d'oiseaux
                     
                        
                           1030010
                        
                     
                     Poule
                     
                        
                           1030020
                        
                     
                     Cane
                     
                        
                           1030030
                        
                     
                     Oie
                     
                        
                           1030040
                        
                     
                     Caille
                     
                        
                           1030990
                        
                     
                     Autres»
                  
               
            (3)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            (L)= Liposoluble
         
            Amidosulfuron (A) (R)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
            (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
         Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0500010
                        
                     
                     Orge
                     
                        
                           0500050
                        
                     
                     Avoine
                     
                        
                           0500070
                        
                     
                     Seigle
                     
                        
                           0500090
                        
                     
                     Froment (blé)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort»
                  
               
            (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            (L)= Liposoluble
         
            Amidosulfuron (A) (R)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du desméthylamidosulfuron n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
            (R)= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
         Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l'amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                        
                           0500010
                        
                     
                     Orge
                     
                        
                           0500050
                        
                     
                     Avoine
                     
                        
                           0500070
                        
                     
                     Seigle
                     
                        
                           0500090
                        
                     
                     Froment (blé)
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                        
                           0840040
                        
                     
                     Raifort»