CELEX: C2001/289/57
Language: fr
Date: 2001-10-13 00:00:00
Title: Nomination du greffier du Tribunal

C 289/22                FR                 Journal officiel des Communautés européennes                              13.10.2001
                                                TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE
              Élection du Président du Tribunal                    b.  d’affecter les membres du Tribunal aux chambres
                                                                        comme suit:
                         (2001/C 289/56)
                                                                         à la 1re chambre:
Réunis le 19 septembre 2001, les juges du Tribunal ont,
conformément à l’article 7 du règlement de procédure, élu                M. Vesterdorf, Président, M. Forwood et M. Legal, juges;
M. le juge Bo Vesterdorf, Président du Tribunal pour la période
du 19 septembre 2001 au 31 août 2004.
                                                                         à la Ire chambre élargie:
                                                                         M. Vesterdorf, Président, M. Lenaerts, M. Azizi, M. For-
                                                                         wood et M. Legal, juges;
                                                                         à la 2e chambre:
             Nomination du greffier du Tribunal                          M. Moura Ramos, président de chambre, M. Pirrung et
                                                                         M. Meij, juges;
                         (2001/C 289/57)
                                                                         à la IIe chambre élargie:
Réuni le 19 septembre 2001, le Tribunal a, conformément à
l’article 20 en combinaison avec l’article 7, paragraphe 3, du           M. Moura Ramos, président de chambre, Mme Tiili,
règlement de procédure, nommé M. Hans Jung, greffier du                  M. Pirrung, M. Mengozzi et M. Meij, juges;
Tribunal pour la période allant du 27 septembre 2001 au
26 septembre 2007.                                                       à la 3e chambre:
                                                                         M. Jaeger, président de chambre, M. Lenaerts et M. Azizi,
                                                                         juges;
                                                                         à la IIIe chambre élargie:
Désignation des présidents de chambre et affectation des                 M. Jaeger, président de chambre, M. Garcı́a-Valdecasas,
                       juges aux chambres                                M. Lenaerts, Mme Lindh et M. Azizi, juges;
                         (2001/C 289/58)                                 à la 4e chambre:
                                                                         M. Vilaras, président de chambre, Mme Tiili et M. Men-
Le Tribunal a, lors de sa Conférence plénière du 20 septembre            gozzi, juges;
2001, décidé conformément à l’article 2, paragraphe 4 de la
décision du Conseil du 24 octobre 1988 et aux articles 10 et
                                                                         à la IVe chambre élargie:
15 du règlement de procédure du Tribunal, pour la période
allant du 20 septembre 2001 au 30 septembre 2002:
                                                                         M. Vilaras, président de chambre, Mme Tiili, M. Pirrung,
                                                                         M. Mengozzi et M. Meij, juges;
a.     de désigner comme présidents de chambre:                          à la 5e chambre:
       —    M. le juge Moura Ramos                                       M. Cooke, président de chambre, M. Garcı́a-Valdecasas et
                                                                         Mme Lindh, juges;
       —    M. le juge Cooke
                                                                         à la Ve chambre élargie:
       —    M. le juge Jaeger
                                                                         M. Cooke, président de chambre, M. Garcı́a-Valdecasas,
       —    M. le juge Vilaras                                           Mme Lindh, M. Forwood et M. Legal, juges.