CELEX: 51971PC0668
Language: fr
Date: 1971-06-22
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL étendant à d'autres importations l'Annexe au Règlement (CEE) n°. 109/70 du Conseil, du 19 décembre 1969, portant établissement d'un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d'état (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (71) 668
Vol. 1971/0104
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                          COM(71)668 final
                                          Bruxelles , le 22 juin 1971
                               Proposition de
                       REGLEMENT ( CEE) DU CONSEIL
        étendant à d' autres importations l' Annexe au Règlement
        ( CEE) n° . 109/70 du Conseil , du 19 décembre 1969 , portant
        établissement d' un régime commun applicable aux importations
                            de pays à commerce d' état
                (présentée par la Commission au Conseil )
   C0M(71 ) 663 final
 ---pagebreak---                                Exposé des motifs
1.         Le Conseil des Communautés européennes , par règlement ( CEE )
n° 109/70 adopté le I9.i2.i969 ( 1 ) , a approuvé l' établissement d' un régime
commun applicable aux importations des pays à commerce d' état .
2.         Dans son article 2 , ce règlement prévoit que le Conseil , statuant
sur proposition de la Commission et à la majorité qualifiée , peut décider
l' extension de l' annexe à d' autres importations lorsque ce fait ne risque
pas d' engendrer une situation telle que l' application des mesures de sauve­
garde prévues au Titre IV dudit règlement serait justifiée .
3.         La Commission a constaté que pour un certain nombre de produits ,
affectant les secteurs agricole     et industriel , tous les Etats membres ont
supprimés les restrictions quantitatives à l' égard de la Chine Continentale ,
de la République populaire de Mongolie , de la Corée du Nord et du Vietnam
du Nord. Elle estime donc qu' il faudrait étendre l' annexe au règlement à ces
importations , les conditions prévues par celui-ci étant pleinement remplies .
En effet , le régime d' importation est le même dans les six Etats membres
de la Communauté absente de restrictions quantitatives et rien n' indique que
la sittiation de marché pourrait nécessiter prochainement l' application de
mesures de sauvegarde .
4.         La Commission propose par conséquent au Conseil d' étendre l' annexe
au règlement ( CEE ) no. 109/70 à ces importations et de les faire bénéficier ,
d' une façon autonome et à tout moment révocable du principe général de l' ab­
sence de toute restriction quantitative au plan communautaire .
           Cette annexe comprendrait ainsi :
- 637 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de la Pologne ,
   de la Tchécoslovaquie , de la Bulgarie , la Hongrie et la Roumanie ;
- 473 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de l' URSS ;
- 472 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de l' Albanie
- 385 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de la Chine
    continentale ;
- 118 positions du Tarif douanier commun libérées à l' égard de la Corée du
   Nord , du. Vietnam du Nord et de la Mongolie .
( l ) JO no. L 19 du 26 janvier 1970
 ---pagebreak---                                  Proposition do
                         R3GL3M3NT (C33 ) DU COfiSSIL
          étendant à d' autres - importations l 'Annoxo au Règlomant
             (C33 ) no. IO9/7O du Conseil , du I9 décembre 1969 ,
           portant établissement d' un régimo commun applicable
               aux importations de pays à commerça d' état »
 Lj CONSEIL D3S C0MUEAUT3S 5JUF.0P3SM3S ,
 Vu lo Traité instituant la Communauté économique européenne •
 Vu la règlomont (CUTS ) no. IO9/7O du Conseil , du 19.12 . 1969(1 ), portant
 éta*blissGmont d' un régime commun applicable aux importations des pays à
 commerco d' état ot notamment son article 2,
 Vu la proposition do la Commission ,
 Considérant que * pour un ^certain' nombre dé produits , les -restrictions quan­
titatives sont (Supprimées par tous les Etats' membres "à Q. 'égard de la Répu­
blique populaire :de Chine-'* de la République populaire de Mongolie , de la
Corée du Nord et du Vietnam du Nord ;
 Considérant que l' oxtonsion de l' annexe au règlement (CEE ) no. IO9/7O ,
 aux importations dans la Communauté do ces produits do ces pay3 no
 risque pas d 'engendrer une situation tello quo l' application des masures
 do sauvogarde prévues au Titre IV dudit règlomont serait justifiée ;
 Considérant cfue* l' annexe au règlement"* (fcÎDE ) no. 1C9/70 peut être étendu
aux importations en cause ;
  Considérant que cette extension est autonome et que les dispositions du
  règlor.iont on permettent la révocation éventuelle ,
  A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
  (l ) JO no. L 19 du 26 janvior 1970
                                                                          /.
 ---pagebreak---                                  - 2 -
                               Article 1
         L' annexa au règlemont (CEE ) no. IO9 /7O est étendue aux impor­
tations , dans la Communauté, dos produits repris on annexe au présont
règlement dos pays tiers signalés par un astérisque .
                              Article 2
         Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour sui­
vant celui de sa publication au Journal Officiel des Communautés
européennes »
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments
et directement applicable dans tous les SJtats membres .
liait a Bruxelles , le                           Par le Conseil ,
                                                  Le Président , -
 ---pagebreak--- No
m  Ti
     du
T.B.C.f»
          .  -■■•
                              Produité"           "     ^V-
                                                         Chine
                                                         PV^ ^
                                                                  Pop-
                                                                  s\
                                                                               CoréeiJord
                                                                               Mongolie
                                                                               IB avs r»A l •• A
                                                                             - Vietnam Nord
  ' . " '   CHAPITRE, PREMIER :
            ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU ÏÏEGÎJE
            ANIMAL
Chap. 1 : Animaux vivants
01.02 .     Animaux vivants de l' espèce bovine y               * '                     *
            compris les animaux du genre buffle
01.03 .     Animaux vivants de l' espèce porcine                *                       *
01.05 .     Volailles vivantes de basse-cour                    *                       *
01.06 .     Autres animaux vivants :
Chap . 2 "; Viandes et abats comestibles
02.02 .     Volailles mortes de basse-cour et leurs *.                                <*
            abats comestibles (à l' exclusion des
            ioies ), frais , réfrigérés ou congelés
02.03       Foies de volailles frais , réfrigérés ,
            congelés , salés ou en saumure •         "    " *                           *
02.04       Autres viandes et abats comestibles ,
            frais , réfrigérés ou congelés                      *                       *
02.05       Lard , y compris la graisse de porc et
            de volailles non pressée ni fondue ,, à
            l' exclusion du lard contenant des par­
            ties maigres ( entrelardé ) , frai s , réfrigérés ,
            congelés , salés ou èn saumure , séchés ou               •
            fumés .                                             *                       *
Chap . 3 : Poissons , crustacés et mollusques
03.02 .     Poissons simplement salés ou en saumure ,                                    .,■//
            séchés ou fumés :                      •                       '            *.
03.03 .     Crustacés et : mollusques , y compris les
            coquillages ( même séparés de leur carapa­
            ce ou coquille } frais ( vivant s ou morts )
            réfrigérés , congelés , séchés , salés ou en
            saumure ; crustacés non décortiqué s , s imple*-
            ment cuits à l' eau             "                   *                       *
Chap . 4 : Lait et produits de la laiterie ; oeufs
            d' oiseaux ; miel naturel                             *                     *
04.02       Lait et crème de lait , conservés , concentrés
            ou sucrés                                                           ^       *
04.03 -     Betirre ,                                             *      "
C4.O4       ïTomages et caillebotte            '               . *     '               '*
04.05 .     Oeufs d' oiseaux et jaunes d' oeufs , frai s ,
            séchés ou autrement conservés , .sucrés
            ou non                                                                    . *
 ---pagebreak---                                        - 2 -                     Annexe
No du                                                                    Coree Nord
m Tj q         -■■ ■           Produits          '             Rép.Pop . Mongolie
 * * *         ;                     ,             ,           Chine     Vietnam Nord
Chap . 5 ' Autres Produits d' origine animale , non .
            dénommés ni compris ailleurs
05.01      Cheveux "bruts , même lavés et dégraissés ;
            déchets de cheveux
05«02      Soies de porc ou de sanglier; poils de
           "blaireau et autres poils pour la brosserie ; 1
           déchets de ces soies et poils
             I
05.03      Crins et déchets de crins , même en nappes
           avec ou sans support en autres matières
05.04      Boyaux , vessies et estomacs d' animaux entiers
                                                                *
            ou en morceaux , autres que ceux de poissons
O5 . O6    Tendons et nerfs ; rognures et autres déchets
            similaires de peaux non tannées                     *
05.08      Os et cornillons , bruts , dégraissés ou sim­
           plement préparés (mais non découpés en forme),
            acidulés ou bien dégélatinés ; poudres et
           déchets de ces matières                              *
05.09      Cornes , bois , sabots , ongles , griffes et becs ,
           bruts ou simplement préparés , mais non décou­
           pés en forme , y compris les déchets et poudres ;
           fanons de baleine et d' animaux similaires , '
           bruts ou simplement préparés , mais non décou­
           pés en forme , y compris les barbes et déchets **
05.10       Ivoire brut ou simplement prépare , mais non
                                                                *
            découpé en forme ; poudres et déchets               *
05.11      Ecaille de tortue (carapaces , feuilles déta­
            chées ) brute ou simplement préparée , mais non
            découpée en forme ; onglons , rognures et
            déchets                                             f
05.12       Corail et similaires , bruts ou simplement
            préparés , mais non découpés en forme ; poudres
            et déchets de coquillages vides                     *
05»13       Eponges naturelles                                  *
05.14       Ambre gris , castoréum , civette et musc ;
            cântharides et bile , même séchées ; substan­
            ces animales utilisées pour la préparation
            de produits pharmaceutiques , fraîches ,
            réfrigérées , congelées ou autrement conser­                     *
            vées de façon provisoire                            *
 ---pagebreak---                                                - 3 -                  Armera
                                                                                Corée Nord
lío du
 T.D.C.
                                        Produits                    Rép.Pop .   Mongolie
                                                                    Chine       Vietnam Nord
  05 ; 15    Produits d' origine animale , non dénommés
             ni compris , ailleurs , animaux morts des Chap .
             1 ou 3 , impropres à la consommation humaine
             Section II-                l' XSTAL
             PRODUITS DU REGNE VEGETAL
<■ Chap. 7 • Légumes f plantes , racines et' ihibeïreuiss
             climénijaires ,
07,06        Racines de manioc , d' arrow-root et de salep ,
             topinambours , patates douces et autres
             racines et tubercules similaires a haute
             teneur en amidon ou en inuline , même séchés
             ou débités en morceaux; moelle du sagoutier              *            , *
Chap . 8 :   Fruits comestibles ; écorces d' agrumas et de
             melons
03.02        Agrumes , frais ou secs                                  *              *
08.03        Figues , fraîches ou sèches                              *       .      *
08.05        Fruits à coques (autres que ceux du
             no 08.01 ), frais ou secs , même sans leurs
             coques ou décortiqués                       ^            *              *
03.06        Fommes , poires et coings , frais                   - ', *              *
08.08        Baies fraîches                                    ' ■    *              *
                     •   ^ .
Chap . 9 *   Café , thé , maté et épices
09.02        Thé                                                      *              *
09.04        Poivre (du genre' "Piper"); piments (du genre
             "Capsicum" et du genre "Pimenta")                        *              *
 09.05       Vanille                                                  *              *
                                                            a.  y
 09.06       Cannelle et fleurs de cannelier                          *              *
 09.07       Girofles ( antofles . clous et griffes )                 *              *
 09.03       Noix muscades , mácis , amomes et cardamornes            *              *
 09»09        Graines d' anis ,"- de..' badiane , de fenouil , de
              coriandre , de cuinin , de carvi et de '
              genièvre                                                *              *
  09.10       Thym , laurier. -'-.safran; autres épices               *              *
 ---pagebreak---                                        - 4 -                   Annexe
lío du                        Produits                                 Coree Nord
T.D.C.                                                       Rép.Pop . Mongolie
                                                             Chine     Vietnam Nord
Chap . 10 ; Céréales
10.01       Froment et méteil
10.02       Seigle                                                          *
10.03       Orge                                                *           *
10.04       Avoine                                              *           *
10.05       Maïs                                                            *
10.06       Riz                     " '                                     *
10.07       Sarrasin , millet , alpiste et sorgho ;
            autres céréales
Chap . 11 : Produits de la Minoterie ; malt , amidons et
            fécules ; gluten ; inuline
11.01       Farines de céréales
11.02       Gruaux, semoules ; grains mondés , perlés ,
            concassés , aplatis (y compris les flocons ), *
            à l' exception du riz pelé , glacé , poli ou en
            brisures ; germes de céréales , même en .farines
                                                                            *
11.03       Farines des légumes secs repris au no 07«05
II0O4       Farines des fruits repris au chapitre 8 . ...       *           *
11.06       Farines et semoules de sagou , de manioc ,
            d' arrow-root , de salep et d' autres racines
                                                                            *
            et tubercules repris au no O7.O6                    *
                                                                *           *
11.07       Malt , même torréfié
                                                                *
11.08       Amidons et fécules ; inuline
                                                                *
11.09       Gluten et farine de gluten , même torréfiés
Chap . 12 î Graines et fruits oléagineux; graines , semen­
            ces et fruits divers ; plantes industrielles
            et médicinales ; pailles et fourrages
12.01       Graines et fruits oléagineux, même concassés
12.02       Farines de graines et de fruits oléagineuse , non
            déshuilées , à l' exclusion de la farine de
            moutarde
 ---pagebreak---                                         - 5 -                    Annexe
                                                                        Cores Nord
No , du
                               Produits                       Rep.Pop . Mongolie
T.DoCo
                                                              Chine     Vietnam iJord
12.04       Betteraves à sucre (même :'en cossett.es ) ,
            fraîches , séchées ou en poudre ; cannes
            à sucre                                                         *
12.07       Plantes , parties' de plantes , graines et
            fruits des espèces utilisées principale­
            ment en parfumerie , én médecine ou à usage
            insecticides , parasiticides et similaires ,,
            frais ou secs , même coupés , concassés ou
            pulvérisés
12.08       Caroubes fraîches ou sèches , même concassées
            ou pulvérisées , noyaux de fruits et produits"
            végétaux servant principalement à l' alimen­
            tation humaine , non dénommés ni. compris
            ailleurs
I2.O9       Pailles et "balles de céréales "brutes ,
            même hachées                                         *
Chap . 13 s Matières premières vegetalés pour la tein­
            ture ou le tannage$ gommes , résines et
            autres sucs et extraits végétaux
13.01       Matières premières végétales pour la tein­
            ture ou le tannage
13*02       Gomme laque , même "blanchie 5 gommes , gommes-
            résines , résines et baumes naturels
Chap . 14 : Matières à tresser et a tailler et autres
            produits d' origine végétale , non dénommés
            ni compris ailleurs
14.01       Matières végétales employées principalement
            en vannerie ou en sparterie ( osiers , roseaux ,
            bambous , rotins , joncs , raphia , pailles de
            céréales nettoyées , bla-nchies ou teintes ,
            écorces de tilleul et similaires )                              *
14.02       Matières végétales employées principalement
            pour le rembourrage (kapok , crin végétal ,
            crin marin et similaires ) , même en nappes
            avec ou sans support en autres matières
14.03       Matières végétales employées principalement
            pour la fabrication des balais "et des brosses
             ( sorgho , piassava , chiendent , istle et simi­
            laires ), même en torsades ou en faisceaux
 ---pagebreak---                                         /■
                                        o -                   Annexe
                                                                        Goree Nord
No . du
                             Produite                       Rep c.Pop . Mongolie
ToD.C.
                                                            Chine       Vietnam Nord
14.04       Grains dœ*s , pépins , ooques et noix
            (noix de coroso , de palmier-doum et
            similaires ), à tailler
            Section III
            GRAISSES ET EUILES (ANIMALES ET VEGETALES ) 5
            PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALI­
            MENTAIRES ELABOREES 5 CIRES D' ORIGINE ANIMALE
            OU VEGETALE]
Chap » 15 î Graisses et huiles (animales et végétales)?
            produits de leur dissociation ! graisses ali­
            mentaires élaborées ^ cires d' origine animale
            ou végétale
15,01       Saindoux et autres graisses de porc pressées
            ou fondues ! graisse de volailles pressée ou ,
            fondue
15.03       Stéarine solaire ; wléo-stéarine ; huile de
            saindoux et oléc-margarine non émulsionnée ,
            sans mélange ni aucune préparation
15.04       Graisses et huiles de poissons et de mammi­
                                                                *
            fères marins , même raffinées
15.05       Graisses de suint et substances grasses déri­
                                                                *
            vées , y compris la lanoline
15.06       Autres graisses et huiles animales (huile de
            pied de boeuf , graisses d' os , graisses de •
                                                                *
            déchets , etc.
15»07       Huiles végétales fixes , fluides ou concrètes ,
            brutes , épurées ou raffinées
15.08       Huiles animales ou végétales cuites , oxydées ,
            déshydratées , sulfurées , soufflées , standoli-
            sées eu autrement modifiées
15.09       Dégras
15.12       Huiles et graisses animales ou végétales par­
            tiellement ou totalement hydrogénées et huiles
            et graisses animales ou végétales solidifiées
            ou durcies par tout autre procédé , même
            raffinées , mais non préparées
15*13       Margarine , simili-saindoux et autres graisses
            alimentaires préparées
 ---pagebreak---                                           - 7 -                   Annexa
                                                                         Coree Nord.
No . du
T.D.C.
                                  Produits                  Rep.Pop ,    Mongolie
                                                            Chine        Vietnam Nord
15.14        Blano de baleine et d' autres cétacés
             (spermaceti ) , "brut , pressé ou raffiné ,
             même artificiellement coloré                       *
15.15        Ciras d' abeilles et d' autres insectes , même
             artificiellement colorées                          *
15»l6        Cires végétales , même artificiellement
             colorées                                           *
15.17        Résidus provenant du traitement des corps
             gras ou des cires animales ou végétales            *
             Section IV ;
             PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES | BOIS­
             SONS y LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES.?
             TABACS
Chap . 16 : Préparations de viandes , de poissons , de
             crustacés et de mollusques
16.01        Saucisses , saucissons et similaires , de
             viandes , d' abats ou de sang                      *
16.03        Extraits et jus de viande , en emballages
             immédiats d' un contenu net                      . *
16.05        Crustacés et mcllusques(ycompris " les co­
             quillages ) f préparés ou conservés ;
Chap . 17 • Sucres et sucreries
17.01      1 Sucres de betterave et de canne , à l' état
             solide                                             *
                                                                              *
17.03        Mélasses , même décolorées                         *
17o05        Sucres , sirops et mélasses aromatisés ou *
             additionnés de colorants (y compris le sucre
             vanillé ou vanilliné ), à l' exclusion des jus
             de fruits additionnés de sucre en toutes
             proportions                                        *
Chap . 18 : Cacao et ses préparations
18.01        Cacao en fèves et brisures de fèves , bruts
             ou torréfiés
18.02        Coques , pelures , pellicules et déchets de
             cacao
 ---pagebreak---                                          8                    Annexe
                                                              Coree Nord .
No . du
                                Produits            Rep.Pop . Mongolie
T.D.C.
                                                   Dhine      Vietnam Nord
Chap . 21 : Préparations alimentaires diverses
21.04       Sauces ; condiments et assaisonnements     *
Chap. 22 : Boissons , liquides alcooliques et vinaigres
22.03       Bières                                     *
22.04       Iloûts de raisins partiellement fermentes ,
            même mutés autrement qu' à l' alcool       *
22.05       Vins de raisins frais ; moûts de raisins
            frais mutés à l' alcool (y compris les
            mistelles ):                               *
22.07       Cidre , poiré , hydromel et autres bois­
            sons fermentées                            *
Chap . 23 : résidus et déchets des industries ali­
            mentaires ; aliments préparés pour ani­
            maux
23.01       farines et poudres de viandes et d' a­
            bats , de poissons , crustacés ou mollus­
            ques , impropres à l' alimentation humai­
            ne ; cretons                               *          *
23.02      Sons , remoulages et autres résidus du
            criblage , de la mouture et autres trai­
            tements des grains de céréales et de
                                                                  *
            légumineuses                               *
                                                       *
23.03       Pulpes de betteraves , bagasses de cannes
            à sucre et autres déchets de sucrerie ;
            drèches de brasserie et de distillerie ;
            résidus d' amidonnerie et résidus simi­
            laires                                     *
23.04       Tourteaux , grignons d' olives et autres
            résidus de l' extraction des huiles végé­
                                                                  *
            tales , à l' exclusion des lies ou fèces *
                                                                  *
23.05       Lies de vin ; tartre brut                  *
23.06       Produits végétaux de la nature de ceux
            utilisés pour la nourriture des animaux ,
            non dénommés ni compris ailleurs           *
 ---pagebreak---                                       9
No . du                                         Rép.  C'oreo Nord
m -n r                                          Pop . Mongolie
                                                Chine Vietnam Nord
23.07     Préparations fourragères mélassées *
          ou sucré es , autres préparations du
          genre de celles utilisées dans l' a­
          limentation des animaux
Chap.24 : Tabacs
24.01     Tabacs bruts ou non fabriqués , dé- .
          chets et tabac                         *
          Section V
          EPL CDUITS MINERAUX
Chap.25 : Sol ; soufre ; terres et pierres ;
          plâtres , chaux et ciments
25.02     Pyrites de fer non grillées            *
25.03     Soufres de toute espèce , à l' exclu­
          sion du soufre sublimé , du soufre
          précité et du soufré colloïdal"'       *
25.09     Terres colorant es , môme calcinées
          ou mélangées entre elles ; oxydes de
         fer micacés naturels                    *
25.10    Phosphates de calcium naturels ,
         phosphates aluinino-calciques natu­
         rels , apatite et craies phosphatées *
25«11    Sulfat e de baryum naturel (barytine ):
          carbonate de baryum naturel (withé-
         rite),même calciné , à l' exclusion de
         l' oxyde de baryum                     *           *
                                                            *
25.24    j'jniante ( abecte )"                   *          *
25.26    Hica , y compris le mica clivé en      *           #
          lamelles irrëgulières ( splittings )
          et les déchets de mica'
 ---pagebreak---                                        - 10 -                       Annexe
                                                                         (Joree Nord.
No . du
T.D.C.
                            Froduits                         Rép » Pop . Mongolie
                                                             Crime       Vietnam Nord
25.28        Cryolithe et chiolithe naturelles                  *             *
25.29        Sulfures d' arsenic naturels                       *             *
25«30        Borates naturels "bruts et leurs concentrés
             (calcinés ou non ), à l' exclusion des borates
             extraits des saumures naturelles j acide bo­
             rique naturel titrant au maximum 85 °/o de
             BO3H3 sur produit sec                               *
Chap. 26 Ï Minerais métallurgiques , scories et cendres ( l )
26.01        Minerais métallurgiques , même enrichis ;
             pyrites de fer grillées (cendres de pyrites )      *
26.02        Scories , laitiers , battitures et autres dé­
             chets de la fabrication du fer et de l' acior
     ex             '
26.03        Cendres et résidus (autres que ceux du no 26.02 ),
             contenant du métal ou des composés métalliques      *
26.04      ■ Autres scories et cendres , y compris les cen­
             dres de varech                                      *            *
Chap . 27 î Combustibles minéra-ux , huiles minérales et
             produits 'de leur distillation ^ matières bitumi­
             neuses 5 cires minérales
27.05        Charbon de cornue                                   *            *
             Section VI
             PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES
             INDUSTRIES CONNEXES
Chap . 28 : Produits chimiçpies inorganiques j composée
             inorganiques ou organiques de métaux précieux ,
             d' éléments radio-actifs , de métaux des terres
             rares et d' isotopes
Xl ) Les indications relatives au chapitre 26 ne visent pas les produits
      relevant du Traité CECA .
 ---pagebreak---                                   - 11                       Annexe
                                                                    Corea Nord.
Ho . du
T.D.C.
                       Produits                           Rép.Fop . Mongolie
                                                          Chine     Vietnam Nord
        I. Eléments chimiques .
28.02   Soufre sublimé ou précipite ? soufre
        colloïdal                                            *
28.03   Carbone (noir de gaz de pétrole ou "carbon
        black", noir3 d' acétylène , noirs anthracé–
        niques , autres noirs de fumée , etc. )              *
        II . Acides inorganiques et composés oxygé­
             nés des métalloïdes
28.07   Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre )             *
28.08   Acide sulfuriçruej oléum                             *
28.09   Acide nitrique (azotique ), acides sulfoni-
        triques                                              *
28.10   Anhydride et acides phosphoriques (niéta– ,
        ortho– et py.ro–)                                    *
28.11   Anhydride arsénieuxj anhydride et acide
        arséniques                                           *
28.12   Acide et anhydride boriques                          *
        IV. Bases , oxydes , hydroxydes et peroxydes
             métalliques inorganiques
28 . 16 Ammoniac liquéfié ou en solution ( ammoniaque )      *
28.18   Oxydes , hydroxydes et peroxydes do strontium ,
        de baryum et de magnésium                            *
28.22   Oxydes et hydroxydes de chrome                       *,
28.23   Oxydes et hydroxydes do fer (y compris les
        terres colorantes à base d' oxyde de fer natu­
        rel , contenant en poids 70 °jo et plus de fer
        combiné , évalué en Fe 2O3 )             -         ■ *
28,24   Oxydes et hydroxydes (hydrates ) de cobalt         , *
28.25   Oxydes de titane                                     *
28.26   Oxydc-s d' étainj oxyde stanneux (oxyde brun ) et
        oxyde stannique ( anhydride stannique )              *
 ---pagebreak---                                        - 12 -                   Annexe
                                                                       Uoree Nord
No . du
                            Produite                         Rép.Pop . Mongolie
ÎP.D.C.
                                                             Chine     Vietnam llord
            V. Sels et persels métalliques des
                acides inorganiques
28.32       Chlorates et perchlorates                           *
28.34       Iodures et oxyioduresf iodates et perio­
            dates                                               *
28.41       Arsénites et arséiaiates
28.44       Fulminates , cyanates et thiocyanates
28.48       Autres sels et persels de3 acides inorganiques 7
            à l' exclusion des azotures
            VI . Divers
28.49       Métaux précieux à l' état colloiàalj amalgames
            de métaux précieuxj sels et autres composés
            inorganiques ou organiques de métaux précieux ,
            de constitution chimique définie ou non :
28.51       Isotopes d' éléments chimiques autres que ceux du
            no 28 . 50 5 leurs composés inorganiques ou orga­
            niques , de constitution chimique définie ou
            non                                                 *
28.52       Composé^ inorganiques ou organiques du thorium ,
            de l' uranium appauvri en U 235 et; des métaux de
            terres rares , de l' yttrium et du scandium , mena
            mélangés entre eux
28.53       Air liquide (y compris l' air liquide dont les
            gaz rares ont été éliminés )? air comprimé
28.58       Autres composés inorganiques , y compris les
            eaux distillées , de conductibilité ou de même
            degré de pureté et les amalgames autres que de
            métaux précieux -
Chap . 29 s Produits chimiques ©rganiques
            IV, Ethers-Oxydes , peroxydes d' alcools ,
                 peroxydes d' éthers , époxydes alpha et
                 "béta , acétals et hémi–acétals et leurs
                 dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                 nitrosés
29 » 10     Acétals , hémi–acétals et acétals et hémi-acé­
            tals à fonctions oxygénées simples ou complexes ,
            et leurs dérivés halogénés T sulfonés , nitrés ,
            nitrosés
 ---pagebreak---                                    - 13 -                  ar.noxQ
                                                                     Coree Nord
No . du
T.D.C.
                      produits                           Rep.Pop ,   Mongolie -
                                                          Chine    ■ Vietnam Nord
        V. Composes a fonction aldéhyde
29.12   Dérivés halogènes , sulfonés , nitrés ,
        nitrosés des produits du no 29.11                     *
        VIII . Esters . des aéides minéraux et leurs
               sels , et leurs dérivés halogénés ,
               sulfonés , nitrés , nitrosés
29.18   Esters nitreux et nitriques , et leurs déri­
        vés halogènes , sulfonés , nitrés , nitrosés          *
29.20   Esters carboniques et leurs sels , et leurs
        dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés      *
        IX . Composés à fonction azotées                 ;
29s 29  Dérivés organiques de l' hydrazine ou de l' hydro–
        aylamine                                              *
        X. Composés organo-minéraux et composés
            hétérocycliques
29 » 32 Composés organo-arséniés                              *
29»33   Composés organo–merouriques                           *
29.36   Sulfamides                                            *
                              k   '1
         \
29.37   Sultones et sùltames                                  *
        XI . Provitamines , vitamines , hormones et en­
             zymes , naturelles ou reproduites par
             synthèse
29.39   Hormones , naturelles ou reproduites par synthèse ,
        ainsi que leurs dérivés utilisés principalement
        comme hormones                                        *
        XII . Hétérosides et alcaloïdes végétaux , natu­
              rels ou reproduits par synthèse , leurs sels ,
              leurs éthers , leurs esters , et autres
              dérivés
29.41   Hétérosides , naturels ou reproduits par syn­
        thèse , leurs sels , leurs éthers , leurs esters
        et autres dérivés : '                                   *
        XIII . Autres composés organiques
29-45   Autres composés organiques                            *
 ---pagebreak---                                         - 14 -                    Annexe
                                                                          Coree Nord
No . du
T.D.C.                     Produits                    ..       Rép.Pop . Mongolie
                                                                Chine     Vietnam ITord
Chap . 30 : Produits pharmaceutiques
30.01         Glandes et autres organes à usage opothé–
              rapiques , à l' état desséché , meme pulvérisés ,
              extraits à usages opothérapiques T- de glandes
              ou d' autres organes ou de leurs sécrétions ;
              autres substances animales préparées à des
              fins thérapeutiques ou prophylactiques non
              dénommées ni comprises ailleurs                     *
30.02         Sérums d' animaux ou de personnes immunisés ?
              vaccins microbiens , toxines , cultures de
              micro–organismes (y compris les ferments , mais
              à l' exclusion des levures ) et autres produits
              similaires                                           *
30.05         Autres préparations et articles pharmaceutiques
Cha,p . 31 ï Engrais
31.01         Guano et autres engrais naturels d' origine ani­
              male ou végétale , meme mélangés entre eux , mais
            . non élaborés chimiquement                            *
31.04         Engrais minéraux ou chimiques potassiques            *
Chap . 32 ï Extraits tannants et tinctoriaux ? tanins et
              leurs dérivés ? matières colorantes , couleurs ,
              peintures , vernis et teintures ? mastics ?
              encres
 32.01        Extraits tannants d' origine végétale                *
 32.02        Tanins (acides tanniques ), y compris le tanin
              de noix de galle à l' eau, et leurs sels ,
               éthers , esters et autres dérivés                   *
 32.03        Produits tannants synthétiques , même mélan­
              gés de produits tannants naturels ? confits
              artificiels pour tannerie ( confits enzyma–
               tiques , pancréatiques , bactériens , etc. )        *
 32.04        Matières colorantes d' origine végétale (y
               compris les extraits de bois de teinture et
               d' autres espèces tinctoriales végétales ,
               mais à l' exclusion de l' indigo ) et matières
               colorantes d' origine animale              '        *
 32.06         Laques colorantes                                   *
 ---pagebreak---                                      - 15 -                   Annexe
                                                                      Coree Nord
Ko . du
T.D.C.
                      Produits                              Rep-Pop . Mongolie . .
                                                            Chine     Vietnam Nord
32.08     Pigments , opacifiants et couleurs préparés ,
          compositions vitrifiaTcles , lustres liquides
          et préparations similaires , pour la ■ céra^-
          mique , l' émaillerie ou la verrerie f engobes ,
          fritte de verre et autres verres sous forme
          de poudre , de grenailles , de lamelles ou de
          flocons
32.10     Couleurs pour la peinture artistique , l' en­
          seignement , la peinture des enseignes ,
          couleurs pour modifier les nuances , ou pour
          l' amusement , en tubes , pots , flacons , godets
          et présentations similaires , meme en pastil­
          les | ces couleurs en assortiments comportant
          ou non des pinceaux , estompes , godets ou
          autres accessoires
32.11     Siccatifs préparés                                  *
32.12     Mastics et enduits , y compris les mastics et
          ciments de résine
32.13     Encres à écrire ou à dessiner , encres d' im­
          primerie et autres encres
Chap . 33 Huiles essentielles et résinoidesj produits de
          parfumerie ou de toilette et cosmétiques
33.03     Solutions concentrées d.' huiles , essentielles
          dans les graisses , dans les huiles fixes ,- dans
          les cires ou matières analogues , obtenues par
          enfleurage ou macération .
33.05     Eaux distillées aromatiques et solutions
          aqueuses d' huiles essentielles ,- même
          médicinales
33.06     Produits de parfumerie ou de toilette prépa­
          rés et cosmétiques préparés
Chap . 34 Savons , produits . organiques tensio-actifs , pré­
          parations pour, lessives , préparations lubri­
          fiantes , cires artificielles , cires préparées ,
          produits d' entretien , bougies et articles simi­
          laires , paies à modeler et cires pour l' art
          dentaire                            ; •
34.01     Savons , y compris les savons médicinaux
 ---pagebreak---                                       - 16 -                    Annexe
                                                                       Coree Nord
No , du
T.D.C.
                          Produits                           Rép.Pop . ïlongolie
                                                             Chine     Vietnam Nord
34.05       Cirages et creraes pour chaussures , encaus­
            tiques , brillants pour métaux , pâtes et
            poudres à récurer et préparations similaires ,
            à l' exclusion des cires préparées du no
            34.04                                               *
34*07       PSt«s à modeler , y compris celles présentées
            en assortiment ou pour l' amusement des enfants j
            compositions du genre de celles dites " cires
            pour l' art dentaire", présentées en plaquettes ,
            fers à cheval , "bâtonnets ou sous des formes        ^
            similaires
Chap . 35 • Matières albuminoides et colles
35» 03      Gélatines (y compris celles présentées en
          ' feuilles découées de forme carrée ou rectangu­
            laire , même ouvrées en surface ou colorées ) et
            leurs dérivésj colles d' os , de peaux , de nerfs ,
            de tendons et similaires et colles de poissonj
            ichtyocolle solide                                   *
35 » 04     Peptones et autres matières protéiques et leurs
            dérivés ? poudre.de peau , traitée ou non au
            chrome •                                             *
35*06       Colles préparées non dénommées ni comprises
            ailleurs ? produits de toute espèce à usage de
            colles , conditionnés pour la vente au détail
            comme colles en emballages d' un poids net infé­
            rieur ou égal à 1 kg                                 *
Chap . 37 ï Produits photographiques et cinématographiques
37.01       Plaques photographiques et films plans , sensi­
            bilisés , non impressionnés , en autres matières
            que le papier , le oarton ou le tissu                *
37»04       Plaques , pellicules et films impressionnés , non
            développés , négatifs ou positifs                    *
37.05       Plaques , pellicules non perforées , et pellicules
            perforées ( autres que les films cinématogra-*
            phiques ), impressionnées et développées , néga­
            tives ou positives                                   *
37.06       Films cinématographiques , impressionnés et
            développés , ne comportant que l' enregistrement
            du son , négatifs ou positifs                    •  *
 ---pagebreak---                                   - 17 -                   Annexe
                                                                           Corée Nord
No
T.                Produits                                   Rép.Pop . Mongolie
                                    ■ ■             ;        Chi'rie " ' ' Vietnam ïTord
37     Autres films cinématographiques impression­
       nés et développés , muets ou comportant à la
       fois l' enregistrement de l' image et du son,
       négatifs ou positifs                                    +
37     Produits chimiques pour usages photogra­
       phiques , y compris les produits pour la pro­
       duction de la lumière-éclair                            +
Chi  } Produits divers des industries chimiques
38     Graphite artificiel et graphite colloïdal " ;
       autre qu' en suspension dans l' huile                   + .
38     Noirs d' origine animale (noir d' os , noir
       d' ivoire , etc. ), y compris le noir ' anima']. ;
       épuisé                                                  +
38     Charbon activés (décolorants , dépolarisants
       ou absorbants )? silices fossiles activées ,
       argiles activées , bauxite activée et autres
       matières minerais s naturelles activées                 +
38     Eaux ammoniacales et crude ammoniac prove­
       nant de l' épuration du gaz d' éclairage                +
38     Tall oil ( rrésine liquide ")                           +
38     Lignosulfites                                           +
38     Essence de tétëbenthine J essence de- bois
       de pin ou essence de- pin , essence de pape­
       terie au sulfate et autres solvants tarpé–
       niques provenant de la distillation ou
       d' autres traitements des bois de conifères }
       dipentone brut j essence de papeterie au
       bisulfite j huile de pin                               ,+             ' 1 '
28 .   Colophanes et acides résiniques,et leurs dérivés ,
       CAïtres que les gommes osiers (du n°39 . 05 ; essence               '
       de résine et huiles de résine .
38 .   Goudrons «-de- bois s huilés de ge-udrons de
       bois ( autres que les solvants et diluants compo­
       sites du no 38 . 18} ; créosote de bois ; méthylène
       et huile d' acétone ,       '    "1 *                   -
                   »                         , J»     «
       Poix végétales de t otites- sortes ; poix de
       brasserie et compositions similaires à bàse de
        colophanes ou de poix végétales ; liants pour
       noyaux de fonderie , à base de produits résineux
       naturels .
 ---pagebreak---                                     - 18 -                 Annexa
                                                                   Corée lïord
No . du
T.D.C.               Produits                            Rép.Pop . Mongolie
                                                         Chine     Vietnam lïord
38.12       Parements préparés , apprêts préparés
            et préparations pour le mordançage , du
            genre de ceux utilisés dans l' industrie
            textile , l' industrie du papier, l' indu­
            strie du cuir ou des industries simi­
            laires
38.13       Compositions pour la décapage dos métaux j
            flux à souder et autres compositions auxi­
            liaires pour le soudage des métaux f
            pâtes et poudres à souder composées de
            métal d' apport et d' autres produits j com­
            positions pour l' enro"bage ou le fourrage
            des électrodes et "baguettes de soudage
38.15       Compositions dites "accélérateurs     de
            vulcanisation "
38.16       Milieux de culture préparés pour le dévew
            loppement des micro–organismes
38.17       Compositions et charges pour appareils ...
            extincteurs } grenades et "bombes extinc­
            trices
38.18       Solvants et diluants composites pour
            vernis ou produits similaires
            Section VII
            EÀTI3R3S PLASTIQUES ART IFIC I3LLIS , 3TH3RS
            ET 3ST3RS D3 IA CS'LLULOSï], HESIN3S ARTI­
            FICIELLES ET 0UVEÂG3S EN" CUIS MATINS $
            CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE, FAC­
            TICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES SBT
            CAOUTCHOUC
Chap . 39 * Matières plastiques artificielles , éthors
            et esters de la cellulose , résines arti­
            ficielles et ouvrages en ces matières
39.04       Matières alhuminoïdes durcies (caséine
             durcie , gélatine durcie , etc. )
39.05        Résines naturelles modifiées par fusion
             ( gommes fondues )} résines naturelles ou
             d' acides résiniques (gommes esters )}
             dérivés chimiques du caoutchouc naturel
             (caoutchouc chloré, chlorhydrate , cyclisé,
             oxydé, etc. )
 ---pagebreak---                                      - 19 -                      Annexe
                                                                          Coree Nord
ITo . du
T.D.C.                 Produits                                 Rép.Pop . Mongolie
                          -                 *  –        " ' Chino         Vietnam Hord
39.05       Autres hauts polymères , résinés artifi-
            ciolles et matières plastiques artifi­
            cielles , y compris 1 ? acide alginique ,
            ses selbs et ses esters j' linoxyne                 • +
Chap . 40 1 Caoutchouc naturel ou synthétique , factice
            pour caoutchouc et ouvrages en caout–
            chouc
            I. Caoutchouc brut
40.01       Latex do caoutchouc naturel, même addi­
            tionné de latex de caoutchouc synthé­
            tique j latex de caoutchouc naturel
            prévulcanisé | caoutchouc naturel ,
            balata, gutta–percha et gommes naturel­
            les analogues                                           +
40.04       Déchets et rognures de caoutchouc non
            durci exclusivement utilisables pour la
            récupération du caoutchouc % caoutchouc
            en poudre obtenu à partir do déchets' au
            do débris de caoutchouc non durci                       +
                                                           •4 .
            II . Caoutchouc non vulcanisé
40.05       Plaques , feuilles et bandes de caoutchouc "
            naturel ou synthétique , non. vulcanisé,     '
            autres que les feuilles £uaé<*s' ©t lûs .
            feuilles de crope des nos' 40 » 01- et '
            40.02$ granulés en caoutchouc naturel pu
            synthétique , non vulcanisé, additionné ,
            avant où après coagulation , de hoir de
            carbono (avec ou sa.is huiles minérales )
            ou d' anhydride siliciquë- (avec ou sans
            huiles minérales ), sous toutes formes              . +
            IV. Caoutchouc durci ( ébonite)j ouvra­
                  ges en cettû matière                      1 '
4O.I5       Caoutchouo durci ( èbonite ) en masses , on          ., •
            plaques , en feuilles ou bs.ndos , on bâtons ,
            en profilés ou en tubes j déchets , poudres
            st débris                                              +
            So et ion VIII *
            PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET ODVRA® EN
            CES MATIERES j ARTICLES DE BOURRELLERIE ET '
            DE SELLERIE ; ARTICLES DE VCTAC-E, SACS A
            MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ? OUVRAGES
            EN BOYAUX
 ---pagebreak---                                       20 -                 Annexe
                                                                      Corée Nord
No * du
                  Produits                                Rép . Pop • Mongo 1 io
T.D.C.
                                                          Chine       Vietnam Nord
Chap . 41 * Peaux et cuirs
41*01       Peaux "brutes (fraîches , salées , séchées ,
            chaulées , pickléos ), y compris les poaux
            d' ovins lainées
41*09       Rognures et autres déchets de cuir naturel ,
            artificiel ou reconstitué ©t de peaux,
            tannés ou parcheminés , non utilisables pour
            la fabrication d' ouvrages en cuir j sciure ,
            poudre et farine de cuir
Chap . 43 1 Pelleteries et fourrures j palleteries
            factices
43*01       Pelleteries brutes
            Section IX }
          . BOIS , CBARBON ES BOIS UT OUVRAGES EN BOISj
            LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE $ OUVRAGES DE
            SPART ERIE ET DE VANNERIE
Chap . 44 * Bois , charbon do bois et ouvrages en bois
44*10       Bois simplement dégrossis ou arrondis , mais
            non tournés , non courbés ni autrement tra­
            vaillés , pour cànnes , parapluies , fouets ,
            manches d' outils et similaires
44*11       Bois filés f bois prépares pour allumettes !
            chevilles en bois pour chaussures               +
44*12       Laine (paille ) do bois 5 farine do bois
44*14       Bois simplement sciés longitudinalement ,
            tranchés ou déroulés , d' une épaisseur
             égale ou inférieure à 5       feuilles do
            plaoage et bois pour cont replaqués , de
            mémo épaisseur.
Chap . 45 * Liège et ouvrages on liègo
45*03        Ouvrages en liège naturel
45*04        Liège aggloméré (avec ou sans liant )
             et ouvrages on liège aggloméré
 ---pagebreak---                                       - 21                        Annexa
                                                                         Coréo Nord
No . du
T.D.C ; '
                          Produits                        • Rép.Pop . Mongolie
                                                             • Chine   • Vietnam Nord
Chap . 46 * Ouvrages de sparterio ot do' vannorio
46.01          Tresses et articles similaires on
               matières à tresser, pour tous usagés ,
               meme assemblés on Mandes
               Soction X 1
               MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU     '
               PAPIER * PAPIER ST SES APPLICATIONS
Chap . 48 I Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de
               cellulose , en papior et en carton
               I. Papiers et cartons . en rouleaux ou en­
                   feuilles         . '
48.02          Papiers et cartons formés feuille à
               feuille (papiers à la main )
48.08          Blocs filtrants et plaques filtrantes ,
               en pâte à papier
               II . Papiers et cartons découpés en vuo
                    d' un usage déterminé j ouvrages en    :
           -i - papier et carton
48.ÎS »        Couvre–parquets à supports de papior ou de
               carton, avec ou sans couche do pâte de
             . linoléum, meme découpés
48.13          Papiers pour duplications et reports , dé­
               coupés à format , même conditionnés on .
               "boîtes (papier carbone , stencils complots
               et similaires )            • . .. •
48.17          Cartonnages de "buroau, de magasin et
                similaires
Chap . 49 * Articles de librairie et . produits des .
                arts graphiques
49.O4           Musique manuscrite ou imprimée , illustrée
                ou non, môme reliée                              +
49 » 08         Décalcomanies de tous genres                     +
                Soction XI
                MATI3RES T3XTIL3S 3T OUVRAGES EN C3S
                MÙTI2R3S
 ---pagebreak---                                        - 22 -                   Annoxo
                                                               Albanie     Corée Nord
ITo . ■ du
T.D.C.
                      Produits                                 Rép . Pop . Mongo 1 io
                                                               China       Vietnam Nord
Chap . 50 * Soio , bourre de soie ( schappo ) et
              bourrotte do soio
50.03         Déchets do soio (y compris los cocons
              de vors à soie non dévidables et les
              effilochés )$ bourre r bourrette et
              blousses
50.08         Poil do Mossino (crin de Florence )}
              imitations de catgut préparéos a
              l' aide do fils de scie
Chap . 53 I Laine , poils et crins
53 « 03       Déchets de laine et do poils (fins ou
              grossiers ), à 1 Exclusion des effi­
              lochés
Chap. 54     îLin et ramie
  54.01       Lin brut oui , teille ou autrement traité , mais
              non filé,étoupes et déchets de lin^y compris les effilochés)
54-02         Ramie "brute , décortiquée , dégommeo , peig-
              néo ou autromont traitée , mais non filée ;
              étoupos et déchets , do ramie (y compris
              les effilochés )                                   +            +
Chap . 55 * Coton
55.02         Linters do coton                                   +             +
Chap . 57 » Autros fibres textiles végétales j fils
              do papier ot tissus de fils do papior
 57.02        Abaca ( chanvre do Manille ou "Musa tex-
              tilis ") brut , en filasse ou travaillé ,
              mais non filé } étoupos et déchets .
              d' abaca (y compris los effilochés )               +             +
 57.12        Tissus de fils do papior                           +
           I   *      '          •
              <■            »
                                  t
 ---pagebreak---                                        – 23 –                       Annexa
  rr     a                                                     .j  Albanio    Coreo ÏFord
  m- ^ ' «U ,           Produits                                   Rép.Pop . Mongolie . .
•    -* * ' •                                                      Chino    . Vietnam Nord
               Soction XIII |
               OUVRAGES m PERinS', • PIulT-PJJ, .■ CIMEMP , , .. r
               AMIAHT3. MIGA -UT MTI3R3S MALOGfUSSj -
               PRODUITS C3EÀMIQU3S ) "V^HPJD 3T 0UVRAG~3S -
               SN V3RRE
  Chr-p. <S8 I Ouvragos en piorros , plâtre , ciment , ami­
               ante , mica et mat ièpo s analogues        .
 ---pagebreak---                                            24 -                   Annexa
                              , ....... . . ... .. -                  •     Corse Nord.
No . du
T.D.C.             Produits                                       Rép.Pop . Mongolie
                                                                  Chine     Vietnam' Nord
68.14       Garnitures do friction ( segments ,
            disques , rondelles , "bandes , planches ,
            plaquos , rouleaux, etc. ) pour freins , pour
            embrayagos et pour tous organes de frotte­
            ment , à base d' amianto , d' autres substan­
            ces minérales ou de celluloso , même com­
            binés avec des textiles ou d' autres
            matières
            Section XTV 1
            P3RL3S FIK3S , PIERRES GEMMES          SIMILAIRES , .
            METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX
            rRECIiïUX ET 0UVRAG3S EN CES MTIESES 5 BIJOU­
            TERIE DE FAUTAIS 13$ MONNAIES                  - . ;-
Chap . 71 I Perles fines , pierres gemmes' c-t similaires ,
            métaux précioux, plaqués ou doublés de mé­
            taux précieux et ouvrages on ces matières' j
          . bijouterie de faintaisie
            I. Perles fines , pierres gommes et similaires
71.01       Perles finos brutes ou travaillées , non sor­
            ties ni montées , meme enfilées pour la faci­
            lité du transport , mais non assorties                 +
71«03       Pierres synthétiques ou reconstituées , brutes ,
            taillées ou autrement travaillées , non ser­
            ties ni montées , même enfilées pour la faci­
            lité du transport , mais non assorties                 f
71.04       Egrisés et poudres do pierres gommes ot do
            pierres synthétiques                                   +
            II . Métaux précioux, plaqués ou doublés de
                 métaux précieux, bruts ou mi–ouvrés
7i . ll     Cendres d' orfèvre , débris Qt déchets de
            métaux précioux                                        +
 ---pagebreak---                                              ** 25 –             Jlnnoxe
                                                                              Coreo I^ord
 Mo • du
                        Produits                               P.ap . Pop « Mongo 1 io
 T.D,C .
                                                               Chino        . Vietnam Nord
 Chap . 72 î Monnaies
 72.01          Monnaies
               -Section XV :
             IDEAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES.
                7    ATTlf
Chap. 73     : Poiré e f *fer et acier ( 1 )
 73-05            Poudres de fer où d' acierjfers et acier
                  spongieux ( éponge )
 73 « 22        Resorvoirs , loudres , cuves et autres
                récipients analogues , pour toutos ma­
                tières , en fonte , for eu acier, d' une
                oontenanco supérieure à 300 1 , sans dis­
                positifs mécaniques ou thermiques , meme
                avec revêtement intérieur ou calorifuge
 73*24          Récipients en for ou ©n acier pour gaz
                comprimés ou liquéfiés
 73°27          Toiles métalliques , grillages et treillis ,
                en fils do fer ou d' acier
 73«28          Treillis d' une seule pièce , en for ou en
                 acier, exécutés à l f aide d' uno tole ou
                 d' une "bande incisée et déployée
 73.35           Ressorts et lames de ressorts , on fer
                 ou en acier
 73 • 39         Paille de fer ou d T acier ? éponges , tor- ,
                 chons , gants et articles similaires pour
                 le récurage , le polissage et usagos ana­
                 logues , en fer ou on acier
 Chap . 74 i Cuivre
  (l ) Les indications relatives au chapitre 73 ne visent pas
      le produit relevant du Traité CECA.            '
 ---pagebreak---                                      - 2o -                   Annote
                                                                        ^ oree .lord
ITo . du
T.D.C.
                    Produits                                Rép « Pop * liongol io
                                                            Chino       Vietnam Hord
74*08       Accessoires de tuyauterie on cuivre
             (raccords , coudas , joints , manchons ,
            bridas , etc.»)                                    +
74 » 09      Réservoirs , foudres , cuvos ot autres
             récipients analogues , pour toutes ma–,
            tièros , on cuivre , d' une contenance supé­
            rieure à 300 1 , sans dispositifs méca­
            niques ou thermiques , me me avec reveto-
            mont intérieur ou calorifuge
74.11        Toiles métalliques (y compris les toiles
             continues ou s^ns fin ), grillages et
             treillis , on fils de cuivra
74.12        Treillis d' une seule pièce , en cuivre ,
             exécutes à l' aido d' une tole ou d' une
             bande inciséo ot déployée
74.13        Chaînes , chaînettes et leurs partios s
             en cuivre
74.14        Pointes , clous , crampons appointés ,
             crochets et punaises , en cuivre , ou
             avec tige en fer ou en acier et teto en
             cuivre
 74.16       Ressorts en cuivre
 74.17       Appareils non électriques do cuisson ot
              do chauffage , dos types servant à des
             usages domestiques ,, ainsi quo leurs par­
             ties et pièces détachées , on cuivr-3
 74.18        Articles do ménage , d' hygiène ot d écono­
              mie domestique
                   dômes       et leurs parties , en cuivre
 Chan . 76 I Aluminium
                                                 „ iJ
 76.08        Constructions , mémo incomplètes , assem­
              blées ou non, et parties de constructions
               (hangars , pont ot éléments de ponts?, tours ,
              pylônes , piliors , colonnes , charpentes ,
              toitures , cadres de portes et fonetres ,
              "balustrades , etc. ) en aluminium j tôles ,
              barres , profiles , tubes , etc. , en aluminium,
              préparés en vue de leur utilisation dans
               la construction
 ---pagebreak---                                           - 27 -                  Anne? 20
-iTo , du     •                                                             Coréo l\Tord
 rj ^ o                    Produits                            Rép.Pop . Mongolie
         *                                            •        China      . VietnamJîorcL
 76.09          Hésorvoirs j foudres , euvos ot autres
                récipionts analogues , pour toutes ma­
                tières , on aluminium , d' une contenance .
                supérieure à 300 1 , sans dispositifs
                mécaniques ou thermiques , momo avec
                "■"fivot.anent intérieur ou calorifuge           +
76.13           Toiles métalliques , grillages et treillis ,
                en fils d' aluminium                    .        +
 76.14          Treillis d' une ^eule pièce , en aluminium,'
                exécutés à l' aide d' une tôle ou d' une bande
                incisée et déployée                              +
  Chap . 82 » Outillage ? articles de coutellerie et
                 couverts do table , on métaux communs
  v.82,02       Scies à main montées , ,lames de scies de .
                toutes- sortes (y compris' les fre.iseg-scié's    *
                et les lames non dentées pour le sciage )
 ---pagebreak---                                        28 –                   Annexe
Mo . du                     .                             *          Corée ITord
Ï.D.C.                Produits                            Rép.iPop . Mongolie
                                                           Chino     Vietnam Nord
82 » 06      Couteaux ot l&mos "tranchantes pour
             machines ot pour appareils mécaniques            +
82.10        Lames ot couteaux du no. 82.09                   +
82.11        Basoirs et leurs lames (y compris les
             ébauchas on bandes ) $ pièces - détachées
            métalliques do rasoirs de sûreté                  +
82.12        Cis eaux à doubles branches ot leurs
            lames                                             +
82.13       Autres articles do coutellerie (y com­
            pris les sécateurs , tondeuses , fendoirs ,
            couperets , hachoirs de "bouchers et d' of­
            fice ot coupo–papior ) | outils et assorti-
            monts d' outils de manucures , do pédicures
            ot analogues (y compris les limes à ongles        +
82.15       Manches on métaux communs pour articles
             dos nos » 82.09 , 82.13 et 82.14                 +
Chap . 83 I Ouvrages divers en métaux communs
83.03        Coffres–forts , portos ot compartiments
            "blindés pour chambres fortes , coffrets ot
             cassettes do sûreté et articles similaires ,
            en métaux communs                                 +
83.04        Classeurs , fichiers , boîtes do classement
             et de triage , porte–copios et autro maté-
             tiel similaire do bureau , en métaux communs ,
             à l' exclusion dos meubles do bureau du
             no. 94.03                                        +
83«05        Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles
             et pour classeurs , pinces à dessin , attacha-
             lettres , coins de lettres , trombones , agrafes ,
             onglets do signalisation , garnitures pour
             registres ot autres objets similaires de
             bureau , en métaux communs .                     +
83.09        Permoirs , montures–fermoirs , bouclos ,
             boucles–fermoirs , agrafes , crochets , oeil­
             lets ot articles similaires , on métaux
             communs , pour vetoments , chaussures ,
             bâches , maroquinerie et pour toutes con­
             fections ou équipements j rivets tubulaires
             ou à tigo fondue , en métaux communs             +
                                          I
 ---pagebreak---                                                               .  .Ì  v^oréo ÌTord
Lo « du
T.DJC .
                    Produits                             Rép . Pop < Mongol io
                                                         Chino       Vietnam Jford
83tl0       Porlos métalliques ot paillottos métal–
            liques découpées , on métaux communs
83*12       Cadres métalliques , pour photographies , ,
            gravures ot similaires } miroiterie métal­
            lique
83.14       Plaques indicatrices , plaques–enseignes ,
            plaques–réclames , plaques-adrossos et
            autres plaques analogues , chiffres , let-r
            très et enseignes divaysos , ©n métaux
            çommuns
83^15       Fils , baguettes, tubos , plaques , pastil-*
            les , électrodes ot articles similaires,
            en métaux communs ou on carbures métal-
            liquos , enrobés ou fourrés de décapants
            et do fondants , pour soudure ou dépôt de
            métal ou de carburos métalliques ; fils
            et baguettes en poudres do métaux- com­
            muns agglomérées ,- pour la métallisation
            par projection
            Section X7I 1
            KACHHÎ2S 3T APPAREILS f MAT^RIUL 2L3CTRIÇD3
Chap . 84 i Chaudières , machines , appareils et
            engins mécaniques
84 . OI     Générateurs do vapeur d' eau ou d autres
            vapours (chaudières à vapeur )
84«02       Appareils auxiliaires pour générateurs de
            vapeur d' eau ou d' autres vapeurs ( économi–
            sours , surchauffeurs , accumulateurs de
            vapeur , appareils do ramonage , do récupé­
            ration dos gaz , etc.)j condenseurs pour
            machines à vapeur
84»03        Gazogènes ot générateurs do gaz à l' eau
             ou do gaz à l' air , avoc ou sans leurs
             épuratours 5 générateurs d' acétylène (par
            voie humide ) ot génératours similaires ,
             avoc ou sans leurs épuratours
84 » 04      Locomobilos (à l' oxelusion dos tracteurs
             du no. 87.01 ) et machines demi–fixes , à
             vapeur
 84«05       Machines à vapeur d' eau ou autros vapeurs ,
             séparées de leurs chaudières
 ---pagebreak---                                  - 30 -                  Annoxo
                                                                    oorso ITor-d
No . du
                   Produits                             Rep . Pop , Mongol io
T. B.C.
                                                        Chine       Vietnam ÎTord
84.O7   P-oues hydrauliques , tur&ins's et autres
        machines motrices hydrauliques
84*09   Rouleaux compresseurs à propulsion méca­
        nique
84»10   Ponpes , moto-pompes et turbo"-pomj es pour
        liquidas , y compris les - pompes non méca­
        niques et les pompes distributrices com­
        portant un dispositif mesureur 5 éléva­
        teurs à liquides (à chapelet , à godets ,
        à "bandes souples , etc. )                        +
84.12   Groupes pour le conditionnement de l' air
        comprenant , réunis en un seul corps , un
        ventilateur à moteur et des dispositifs
        propres à modifier la température et
        l' humidité
84*13   Bruleurs pour l' alimentation des foyers ,
        à combustibles liquides (pulvérisateurs ),
        à combustibles solides pulvérisés ou à gaz $
        foyers automatiques , y compris leurs avant-
        foyers , leurs grilles mécaniques , leurs
        dispositifs mécaniques pour l' évacuation
         des cendres et dispositifs similaires
84*14   Fours industriels ou de laboratoires , à
        l' exclusion des fours électriques du
        no. 85.ll
84.15    Matériel , machines et appareils pour la
        production du froid, à équipement élec­
         trique ou autre
84.17    ippareils et dispositifs , meme chauffés
         électriquement , pour le traitement de
         matières par des opérations impliquant un
         changement de température , telles que le
         chauffago , la cuisson , la torréfaction , la
         distillation , la rectification , la stéri­
         lisation , la pasteurisation , l' étuvage , 1©
         séchage , 1 ' évaporation , la vaporisation ,
         la condensation, le refroidissement , etc. ,
         à l ? exclusion des appareils domestiques $
          chauffe-eau et chauffe-bains non élec­
         triques
 84.18    Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ?
          appareils pour la filtration ou l' épuration
          des liquides ou des gaz
 ---pagebreak---                                      - 31 -                 Anrexd
                                                                      Corée Nord
ITo • du..
7 m Do G «
                   Froduits                                P.ep.Pop , Mongolie
                                                           Chins      Vietnam Nord
84*19        Machinas et appareils servant a net­
             toyer ou à sécher les bouteilles et .
             autres récipients ) à remplir, fermer,
             étiqueter ou capsuler les bouteillosj
             boîtes , sacs et autres contenants } à
             emparqueter ou emballer les marchandises )
             appareils à gazéfier les boissons ? appa­
             reils à laver la vaisselle                       +
84 » 20      Appareils et instruments de pesage , y
             compi'is les bascules et balances à véri­
             fier les pièces usinées , mais à l' exôlu–
             sion des balances sensibles à un poids
             de 5 °g et moins j poids pour toutes
             balances                                         +.
84.21        Appareils mécaniques (même à main ) à pro­
             jeter, disperser ou pulvériser des matières
             liquides ou en poudre j extincteurs , chargés
             ou nonj pistolets aérographes et appareils
             similairosf machines et appareils à jet de
             sable , à jet de vapeur, et apparoils à jet
             similaires                                       +
84*24        Machines , appareils et engins agricoles ot
             horticoles pour la préparation et le tra­
             vail du sol et pour la culture , y compris
             les rouleaux pour pelouses ot terrains de
             sports                                           +
84*26
84 . 26      Machines à traire et autres machines ot
             appareils do laiterie                            +
84*27
84 » 27      îressoirs , fouloirs et autres apparoils
             de vinification, de cidorie et similaires        +
84.28        Autres machines ot appareils pour l' agri­
             culture , l' horticulture , l' aviculture et
             l' apiculture , y compris les germoirs com­
             portant , dos dispositifs mécaniques ou ther- • >
             miquos et les couveuses et éleveusos pour
             l' aviculture                                    +
84*29        Machines , appareils et engins pour la mino–
           v torio ot le traitement des céréales et
             légumes socs , à l' exclusion des machines ,
             appareils ot engins du type fermier              +
 ---pagebreak---                                 - 32 -                   Jnno xe
                                                                  Coreo Nord
Ko * du
               Produits                                 Eap.Pop . Mongolia
T.D.C.
                                                        0ni?.:3   Vietnam ìlerd
84.30   Machines ot appareils , non dénommés ni
        compris dans d' autres positions du pié-
        sont Chapitre , pour les industries do la
        boulangerie , do la pâtisserie , do la
        biscuiterie , des pâtos alimontairos , do
        la confiserie , do la chocolatorio , do la
        sucrerie , de la brasserie et pour lo tra­
        vail dos viandes , poissons , légumes ot
        fruits à des fins alimentaires                     +
84.31   Machines et apparoils pour la fabrication
        do la pâte cellulosique (pâte à papier )
        ot pour la fabrication ot lo finissage du
        papier et du carton                                +
84.32   Machines ot appareils pour le brochage et
        la reliure , y compris les machines à cou­
        dre los feuillets                  •               +
84 o 33 Autres machines et apparoils pour lo tra­
        vail de la pâte à papier, du papier et du
        carton , y compris les coupeuses de tout
        genre                                              +
84.34   Machines à fondre et à composor les eractè–
        ros j machines , apparoils ot matériel do
        clicherie , de stéréotypie et similaires j
        caractères d' imprimerie , clichés , planches ,
        cylindres ot autres organes imprimants j
        pierres lithographiques , planches ot cylin­
        dres préparés pour los arts graphiques
         (planés , gronés , polis , etc. )                 +
84.36   Machines et appareils pour le filage
         (extrusion ) dos matières textiles synthé­
        tiques ot artificielles $ machines ot appa­
        reils pour la préparât ion dos matières
        textiles ^ machines et métiors pour la fila­
        ture ot le retordage dos matièros textiles j
        machines à bobinor (y compris los canetièros ),
        mouliner ot dévider les matières textiles            +
 ---pagebreak---                                    - 33 -                      Jrnncxo
                                                                        Corée Nord
îTo * du
                  Produits                      "           Rép.Pop . Mongolie'
                                           ■  * '      ' "" Chi'nö    - Vietnam Hord
84 ^ 39  Machines ot appareils pour la fabrica– '
         tion ot le finissage du foutre , on pièce
         ou en forme , y compris les machines de
         chapellerie ot les formes de chapellerie            +
84*42    Machines et appareils pour la préparation
         ot le travail des cuirs et peaux et pour
         la fabrication dos chaussures ot autres
         ouvrages en cuir ou on peau, à l' exclu­
         sion des machines à coudro du no 84 » 41            +
84-43    Convertisseurs , pochas de coulée , lingo–
         tières ot machines à couler (mouler ) pour
         aciérie , fonderie et métallurgie                   +
84*46    Machines–outils pour lo travail do la
         pierre , des produits céramiques , du béton,
         de 1 'amiante–ciment et d' autres matières
         minérales similaires , et pour lo travail
         à froid' du vorre , autres que celles du
         no. 84*49            1                      .    .   +
84*47    Machines–outils , autres que colles du no *
         84*49 » pour le travail - du :bois , du liège ,
         de l' os , do l' ébonite , . des matières plas­
         tiques artificielles et- -autres matières
         dures similaires                .■ <     '           +
84*49    Outils ot machines–outils pneumatiques ou
         à moteur autre qu' électrique incorporé ,
         pour emploi à la main                                +
84*50    Machines et appareils - aux gaz pour le <. r. •.
         soudago , le coupage ot la trempé, super-          t ..
         ficiollo                                             +
84*53    Machines à statistique ot similaires à .
         cartes perforées (perforatrices , vérifiça– ■
         tricos , trieuses , tabulatrices , multiplica–
         trices , etc. )                                      +
84 » 54  Autres machin.es ot appareils de bureau
          ( duplicateurs hoctographiques ou à.stencils ,
         machinos à imprimer les adresses , machinos ft :
          trier , à compter et à encartoucher les pièces
          de monnaie , appareils à tailler les crayons ,
          appareils à perforer et agrafer, etc.               +
 ---pagebreak---                                       - 34 -                      inné sa
                  -                                             *         ooreo Nord
lío . du
T.D.C.             Produits                                    Rép.Pop .  Mongolie
                                                               Chine      Vietnam Word
84-56    Machines et appareils à trier , cribler ,
         laver , concasser , broyor , mélanger les
         torres , pierres , minerais et autres mati­
         ères minérales solides j machines et appa­
         reils à agglomérer, former ou mouler les
         combustibles minéraux solides , los pâtes
         céramiques , le ciment , le plâtre et autres
         matières minérales en poudre ou on pâte $
         machines à former les moules do fonderie
         on sable                                                   +
84*57    Machines et apparoils pour la fabrication
         et le travail à chaud du verre et dos
         ouvrages en verre j machines pour l' assem­
         blage des lampes , tubes et valvos élec­
         triques , éloctroniquss et similaires                      +
84»58    ipparoils de vonte automatiques dont le
         fonctionnement no repose pas sur l' adrosso
         ou le hasard , tels que distributeurs auto­
         matiques do timbres-poste , cigarettes ,
         chocolat , comestibles , etc.                              +
84 » 60  Châssis de fonderie , moules et coquilles
         des types utilisés pour les métaux (autres
         que los lingot ièresj , les carbures métal­
         liques , le verre , los matières minérales
          (pâtes céramiques , béton , ciment , etc. ),
         le caoutchouc et les matières plastiques
         artificielles                                              +
84.63    Arbres do transmission , manivelles ot vilo-
         brequins , paliers et coussinets , engrenages
         ot roues de friction, réducteurs , multi­
         plicateurs ot variateurs do vitosse , volants
         ot poulies (y compris les poulies à moufles ),
         embrayages , organes d' accouplement (manchons ,
         accouplements élastiques , etc. ) et joints
          d' articulation (do cardan , d' Oldham, etc. )              4-
 84.64    Joints métalloplastiquos ; jeux ou assorti­
          ments de joints de composition différente
         pour machines , véhicules et tuyauteries ,
         présentés on pochettos , enveloppes ou embal­
          lages analogues                                           +
 84»65    Parties ot piècos détachées do machines ,
          d' appareils et d.'ongins mécaniques , non dénom­
          mées ni comprises dans d' autros positions du
          présont Chapitre , no comportant pas do connex­
          ions électriques , do parties isolées électri­
          quement ,""^ do~ bobinage s ," 'deT contacts ou d' autres
          caractéristiques électriques
 ---pagebreak---                                       - 35 -                         Annoxo
                                                               Albanie      Corée J\iord
No .  du
T.D.O. .
                      Produits                                  Eép.Fon .   Mongolie
                                                               .Chine . .   Vietnam Nord
Chap . 85 ï Kachinos ot appareils électriques et
            objets servant à dos usages électro­
            techniques             • • "  • ' ■
85.02       Sloctro–aimant s j aimants permanents ,
            magnétisés ou nonj plateaux , mandrins
            et autres dispositifs magnétiques ou
            électromagnétiques similaires de fixation J
            accouplements , embrayagos , variateurs do
            vitesse et freins électromagnétiques j
            tStos do levage électromagnétiques                    .+
85.05
85.O5       Outils et machines–outils électroméca­
            niques (à moteur incorporé ) pour emploi
            à la main
85.07
85.O7       Rasoirs et tondeuses éloctriques à moteur
            incorporé                                                +
85 . IO
85.10       Lampes électriques portatives destinées
            à fonctionner au moyen do leur propre
            source d' énergie (à piles , à accumulateurs ,
            électromagnétiques , etc. ) à l' exclusion
            des appareils du no. 85.69                               +
85.I2       Chauffe-oau.. chauffe–bains et thermoplon–
            gours éloctriquosj appareils électriques
            pour le chauffage des locaux et pour autres
            usages similaires j appareils électrother–
            miques pour la coiffure ( sèche–cheveux,
            appareils à frisor, chauffe-fors à friser,'
            etc.)j fers à repasser éloctriquosj appa–-
            reils électro-thermiques pour usages dômes–
            tiques j résistances' chauffantes , autros -           •
            que collos du no. 85 . 24                                +.
 85.13       Appareils électriques pour la téléphonie et la
            .télégraphie "par fïl»y comprià &les appareils de
             "télécommunication par cûurant porteiû?                 +
85.14        Microphones et leurs supports , hauiN-parleurs et +
             amplificateurs électriques de basse fréquence
85.16       ipparoils électriques do signalisation
              (autros que pour la transmission de messa­
             ges ), de sécurité , do controlo et de com­
             mande pour vies forréos- et autros voies de
             communication, y compris les ports et los               '■
             aérodromes' -                                       ' .+
85.17        Appareils électriques de signalisation acous­
              tique ou visuollo ( sonnorios , sirènes , tableaux
              annonciateurs , appareils avertisseurs pour la
             protection contre le vol -ou ' 1 i incendie' ,v etc. ),
              autres que ceux dos nos . 85.09 et 85 . 16                +
 ---pagebreak---                                         36                             Annexe
No . du                                                       Hep.' I op. ' Coree Word
                           ' Produite
T.D.C.                                                      Ciiine       - Mongolie
                                                                         Vietnam Hord
85.19      Appareillage pour. la. coupure , le -sec–. – -
           tionnement f la protection , le branchement
           ou la connexion des circuits électriques "
           interrupteurs , commutateurs , relais , coupe-
           circuits , parafoudres , prises de courant ,
           boîtes de jonction , etc. ) résistances non
           chauffantes , potentiomètres et rhéostats ;
           tableaux de commande ou de distribution
85.27      Tubes isolateurs et leurs pièces de raccor­
           dement en métaux communs , isolés intérieu­
           rement
85.28      Parties et pièces détachées électriques de
           machines et appareils , non dénommées ni com­
           prises dans d' autres positions du présent
           Chapitre .         -
           Section XVII :
           KiTERIEL DE ÎRAUSPORï
 Chap.86 : Véhicules et matériel peur voies ferrées ;
           appareils de signalisation non électrique
           pour voies de communication
 86.01     Locomotives et locotracteurs à vapeur ;
           tenaers
86.02      Locomotives et locotracteurs électri­
           ques (à accumulateurs ou à source exté­               *
           rieure d' énergie )
                                                                 *
 86.03     Autres locomotives et locotracteurs
 86.04     Automotrices (même pour tramways ) et
           draisines à moteur
 86.05     Voitures à voyageurs', fourgons à baga– .
           ges , voitures postales , veitures sanitai-,
           res , voitures cellulaires , voitures d' essais
           et autres voitures spéciales s pour voies
           ferrées
 86.06     Wagons-ateliers , wagons-grues et autres
           wagons de service pour voies ferrées ;
           draisines sans taoteur
 86.07     Uagons et wagonnets pour le transport                  *
            sur rail des marchandises                     -
86.10      Matériel fixe de voies ferrées ; appareils
           mécaniques non électriques de signalisa­
           tion , de sécurité , de contrôle et de com­
           mande pour toutes voies de communication ;
            leurs parties et pièces détachées
 ---pagebreak---                                       - 37 -                     Annexe
                                                                Albania   Corea Nord
No .  du
                      Produits                                  Eép.Pop . Mongolia •
T. B.C.
                                                                Chine     Vietnam Nord
Chap . 87 * Voitures automobiles , tracteurs ,
           • cyclos et autres véhicules torrestres
87 . ll      fauteuils ot véhicules similaires .avec
             mécanisme do propulsion ( mémo à moteur ),
             spécialement construits pour ôtro uti–
             lises par los invalides
87*13        Voituros sans mécanisme do propulsion
             pour lo transport dos onfants et dos
             malades j lours parties ot pièces
             détachées
Chap . 89 1 Navigation maritime et fluviale
89»03        Bateaux-phares , "bateaux-pompos,' bateaux-
             draguours de tous types , pontons-grues
             et autres "bateaux pour losquols la navi­
             gation n' est qu' accessoire par rapport
             à la fonction principale ) docks flottants           +
89.04        Batoaux à dépecer                                    +
89.05        Engins flottants divers , tels que réser­
             voirs , caissons , coffres d' amarrage ,
             "bouées , "balises ot similairos
              Section XVIII t
              INSTRUMENTS ET APPAREILS D' OPTIQUE!, ES .
             PHOTOGRAPHIA ET DE C INEMATO GRAPHIE, DE M3-
              SURE, DE VERIFICATION, DE PRECIS ION ? IITSTRU-
              MEETS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX J HOR­
              LOGERIE j INSTRUMENTS DE MUSIQUE | APPAREILS
              D' ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON - ■ • ■ '
              OU POUR L' ENREGISTRERONT ST LA REPRODUCTION '
              ET TELEVISION, PAU PROCEDE KAGNLTIQUE,' DES
              IMAGES ET DU SON                              :
                                          l
Chap . 90 * Instruments et appareils d' optiquoy de photo– '          •
              graphie et de " cinématographie , de - mesure ,- de
      ^       vérification , do précision | instrumenté et
              appareils médioo–chirurgicaux
 ---pagebreak---                                  - 38 -                  Annexa
                                                                 Corée Nord
Ho * du
T. U.C.           Produits                             Rép.Pop . Mongolie
                                                       Chino     Vietnam Nord
90.06   Instruments d-astronomio Gt do cosmo–
        graphie , tols que telescopes , lunattos
        astronomiques , méridionnes , équatoriaux,
        otc . ot lours bâtis , à l' exclusion dos
        appareils do radio–astronomie
90.10   Appareils et matériel dos types utilisés
        dans les laboratoires photographiques ou
        cinématographiques , non dénommés ni com­
        pris ailleurs dans le présent Chapitre $
        appareils de photocopie par contact |
        bobines pour l' enroulement dos films et
        pellicules f écrans pour projections
90.11   Microscopes et diffracto graphe s électro­
        niques ot protoniques
90.15   Balances sensibles à un poids do 5 °S °"t
        moins , avec ou sans poids
90.20   Appareils à rayons X, mémo do radiogra­
        phie , et appareils utilisant les radia­
        tions do substances radio-activcs , y com­
        pris les tubes générateurs do rayons X,
        les générât ours do tensions , les pupitres
        do commande , les écrans , les tables , fau­
        teuils ot supports similaires d' oxamen ou
        do traitement
90.21   Instruments ? appareils et modèles conçus
        pour la démonstration ( dans l' enseigne­
        ment , dans les expositions , otc .), non
        susceptibles d' autres emplois
90.22   Machines et appareils d ! ossais mécaniques
         ( essais do résistance , de dureté , do trac­
        tion , do compression, d' élasticité, etc. )
         des matériaux (métaux, bois , textiles ,
        papiors , matières plastiquos » etc. )
 ---pagebreak---                                     -   39 -                      Annexe
                                                                '         Coreo Nord
No , du
T.D.C.               Produits         -                       Rép.Pop . - Mongolie •"
                                                              China       Vietnam Nord
$0.25       Ins tramant s ot appareils pour analysas
            physiques ou chimiques ( tels quo polari–
            mètresy réfractomètros , spoctromètros ,
            analyseurs de gaz ou de fumées )j instru–
            monts ot appareils" poUr essais de visco­
            sité, de pai-osité , do dilatation , do ton–'
            sion superficielle et similaires (tels
            quo viscosimetros , porosimètros , dilato–
            métros ) ot pour mesures calorimétriques ,"
            photométriques ou acoustiques (tels que .
            photomètres – y compris les indicateurs "
            do temps de pose – calorimètres ) $
            microtomos
90.26       Compteurs do gazj de liquides ot d r élec­
            tricité , y compris les compteurs de
            production , do contrôle et" d' étalonnage
90.27       Autres comptours (compteurs de tours , comp­
            teurs de production , taximètres , totalisa­
            teurs de chemin parcouru , podomètres , otc »),
            indicateurs do vitesse et tachymètres
            autres que ceux .du no. -. 90*14 ; y compris les
            tachymètres magnétiques } stroboscopes        ' .
Chap . 91 * Horlogerio
9I0O5       ipparoils de contrôle ot compteurs do
            temps à mouvomont d 'horlogerie ou à
            moteur synchrone (enregistreurs' do pré­
            sence , horodateurs , contrôleurs do rondos ,
            minutiers , compteurs de secondes , otc »)
91.06       Appareils munis d'un mouvomont d'horloge­
            rie ou d' un moteur synchrone permettant de
            déclencher un mécanisme à temps donné
             ( interrupteurs horaires , horloges de commu­
            tation , otc .)
91.08       Autres mouvements d' horlogGrio torminés
91.10       Cages ot cahinots d'apparoils d horloge–
            rio ot lours parties
Chapl 92 * Instruments do musique j appareils pour 1 en­
            registrement ot la reproduction du son ou
            pour l 'enregistrement , pt la reproduction
            en télévision , par procédé magnétique , •dos-
             images ot du sonj parties et accessoires
            de ces instruments et appareils        .
 ---pagebreak---                                       - 40 -                  -Annoxo
                                                                           Coréo Nord
No . du
                    Produits                                 P.ép <• Pop . Mongol io
T. B.C.
                                                             Ci-, - X.3    Vietnam Nord
92.12       Supports do son pour los appareils
            du no. 92.11 ou pour enregistrements
            analogues j disques , cylindres , cires ,
            bandes , films , fils , etc. préparas
            pour l' enregistrement ou enregistrés |
            matrices et moulas galvaniques pour
            la fabrication des disques                            +
            Section XX l
            MàRCHANDISUS HP PRODUITS DIV3ES , NON
            D3N0I.II.ES NI COMPRIS AILLEURS
Chap . 94 * Meubles , mobilier médico-chirurgical |
            articles de literie et similaires
94.02       Mobilior medico–chirurgical ,1- tel que l
            tables d r opérât ion , tables d' examen
            et similaires , lits à mécanisme pour
            usages cliniques , etc. j fauteuils do den­
            tistes et similaires , avec dispositif
            mécanique d' orientation et d' élévation f
            parties do ces objets                                 +
Chap . 95 S Matières à tailler et à mouler, à l' état
            travaillé (y compris los ouvrages )
95 . 01     Ecaille travaillée (y compris les ouvra­
            ges )                                                  +
95.02       Nacre travaillée (y compris les ouvrages )             +
95*03       Ivoire travaillé (y compris les ouvrages )             +
95.O4       Os travaillé (y compris los ouvrages )                 +
95*06       Matières végétales à, tailler (corozo , noix,
            grains durs , etc »), travaillées (y compris
            los ouvrages )                                         +
95.07       Ecume do mer et ambre (succin ), naturels
            ou reconstitués , jais et matières miné-
            ralos similaires du jais , travaillés
             (y compris los ouvrages )                              +
95.08       Ouvrages moulées ou taillés en cire natu­
            relle (animale ou végétale ),, minérale ou ar­
            tificielle , on paraffino , en stéarine , on
             gommes ou résines naturelles (copal, colo­
            phane , etc. ), en pâtes à modeler, et autres
             ouvrages moulés ou taillés , non dénommés ni
             compris ailleurs j gélatine non durcie travail­
             lé^ 5 àutro " qûe""colle "rôprlso s'ous "le no.          H
             35.03 , et ouvrages en cette matière
 ---pagebreak---                                     - 41 -                    Jnnexe
w • .                     ......                      ....           . Coreo Ncrd
_° " _u                Produits                             Eép.Pop . Mongolie
 * * "           '     .                                    Chine      Vietnam Ford
Chap . 97 I Jouets , jeux, artificiels pour divertisse­
            ments ot pour sports
97.01       Voitures Gt véhicules à roues pour l' amu­
            sement dos enfants , tels que vélocipèdes ,
            trottinettes , chevaux mécaniques , autos
            à pédales , voitures pour poupées ot simi– •.
            lairos
97*08       Manèges , "balançoires , stands de tir et
            autres attractions - foraines , y compris les
            cirques , ménageries et théâtres ambulants
Chap . 98 I Ouvrages divers
98.03       Porte-plume , stylograph.es et porte–mines }
            porto–crayon ot similaires j leurs pièces
            détachées et accessoires (protège-pointes ,
            agrafes , etc. ), à 1 'exception des artic­
            les dos nos . 98 « 04 et 98.05
98.04       Plumes' à écrire ot pointes pour plumes
98.06       Ardoises ot tableaux pour l' écriture et
            le dessin , encadrés ou non    .'
98.07       Cachets , numérotours , composteurs , datourB ,
            timbres ot similaires , à main
98 . 08     Rubans encreurs pour machines à écrire et .
            rubans encreurs similaires , montés ou non
            sur bobines j tampons encreurs imprégnés
             ou non , avec ou sans boîte
98.09        Cires à cacheter do bureau ou pour bouteil­
             les , présentées en plaquettos , bâtonnets ou .
             sous des formes similaires j pâtos à base do
             gélatine pour reproductions graphiques , rou­
             leaux d' imprimerie et usages similaires ,
             mémo sur support on papier ou en matières
             textiles
 ---pagebreak---                                     - 42 -                   Anna t:O
                                                                      Corée Nord
ÎJo . du
T.I.C.            Produits              ,        ....       RépePop . Mongolie
                                                            Chino     Vietnam ITord
98 . 11     Pipes (y compris les ébauchons et les
            totes)$ fume-cigare ot fume-cigarette }
            "bouts , tuyaux et autres pièces détachéos
98.12       Poignes à coiffer , poignes de coiffure ,
            barrettos ot articles similaires
98.13        Bues pour corsets , pour votoments ou acces­
             soires du vôtement ot similaires
98.14       Vaporisateurs de toilette , montés , leurs
            montures et totes de montures
98.16        Mannequins et similaires j automates ot
             scènes animées pour étalages
             SDCTIOÎî XXI
             0BJ3TS D' ART , D3 COLLECTION 30 D' A?ÎTIQUIT3
Chap . 99 * Objets d 'art , de collection et d 'antiquité
99.01        Tableaux , peintures ot dessins faits entière­
            ment à la main , à l' exclusion dos dessins
             industriels du no. 49 « 06 et des articles
             manufacturés décorés à la main
99.02        Gravures , estampes et lithographies origi­
             nales
99*03        Productions originales de l' art staiuairo
             et de la sculpturo , on toutes matières
99 » 04      Timbres–poste ot analogues (entiers pos­
             taux, marques postales , etc. ), timbres
             fiscaux ot analogues , oblitérés , ou bien
             non oblitérés , mais n' ayant pas cours , ni
             destiné à avoir cours dans le pays do
             destination
99.05        Collections ot spécimens pour collections
             de zoologie et de botanique , de minéralogie
             ot d' anatomie $ objets pour collections
             présentant un intérêt historique , archéolo­
             gique , paléontologiquo , ethnographique et
             numismatique
99.06        Objets d' antiquité ayant plus do 100 ans
             d' âge