CELEX: 32006D0099
Language: fr
Date: 2006-02-16 00:00:00
Title: 2006/99/CE: Décision de la Commission du  3 février 2006  modifiant la décision 2004/370/CE relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Royaume-Uni  [notifiée sous le numéro C(2006) 213]

16.2.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 46/34
            
         
      DÉCISION DE LA COMMISSION
   
   du 3 février 2006
   modifiant la décision 2004/370/CE relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Royaume-Uni
   [notifiée sous le numéro C(2006) 213]
   (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)
   (2006/99/CE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CEE) no 3220/84 du Conseil du 13 novembre 1984 déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (1), et notamment son article 5, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La décision 2004/370/CE de la Commission (2) a autorisé l'utilisation en Irlande du Nord de trois méthodes de classement des carcasses de porcs.
            
         
               (2)
            
            
               En raison d’adaptations techniques, le Royaume-Uni a demandé à la Commission d’autoriser l’utilisation en Irlande du Nord de nouvelles formules pour deux appareils servant au classement des carcasses de porcs et d’autoriser deux nouvelles méthodes de classement des carcasses de porcs, et a par conséquent présenté les éléments requis à l’article 3 du règlement (CEE) no 2967/85 de la Commission du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (3). L'appareil «Fat-O-Meater» n'ayant jamais été utilisé en Irlande du Nord, il convient de le supprimer du champ d'application de la présente décision en ce qui concerne l'Irlande du Nord.
            
         
               (3)
            
            
               L'évaluation de cette demande a fait apparaître que les conditions d'utilisation des nouvelles formules et des nouvelles méthodes étaient remplies.
            
         
               (4)
            
            
               Il convient donc de modifier la décision 2004/370/CE en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de porc,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   La décision 2004/370/CE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               L'article 2 est remplacé par le texte suivant:
               «Article 2
               L'utilisation des méthodes ci-après est autorisée en Irlande du Nord pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84:
               
                           —
                        
                        
                           l'appareil appelé “Intrascope (Optical Probe)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 1 de l'annexe II,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           l'appareil appelé “Mark II Ulster Probe” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 2 de l'annexe II,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           l'appareil appelé “Hennessy Grading Probe (HGP 4)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 3 de l'annexe II,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           l’appareil appelé “Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 4 de l’annexe II.»
                        
                     
         
               2)
            
            
               L'annexe II est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.
            
         Article 2
   Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord est destinataire de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 3 février 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Mariann FISCHER BOEL
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 301 du 20.11.1984, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 3513/93 (JO L 320 du 22.12.1993, p. 5).
   
      (2)  JO L 116 du 22.4.2004, p. 32.
   
      (3)  JO L 285 du 25.10.1985, p. 39. Règlement modifié par le règlement (CE) no 3127/94 (JO L 330 du 21.12.1994, p. 43).
   
      ANNEXE
      L'annexe II de la décision 2004/370/CE est modifiée comme suit:
      
                  (1)
               
               
                  le point 3 de la partie 1 (Intrascope Optical Probe) est remplacé par le texte suivant:
                  
                              «3.
                           
                           
                              La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
                              
                                  = 71,4802 – 0,83659 x
                              dans laquelle:
                              
                                          
                                             
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          le pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse,
                                       
                                    
                                          x
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          l'épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne), en millimètres, mesurée à 6 centimètres (cm) latéralement de la ligne médiane de la carcasse, au niveau de la dernière côte (mesure appelée “P2”).
                                       
                                    La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 140 kg.»
                           
                        
            
                  (2)
               
               
                  Le point 3 de la partie 2 (Mark II Ulster Probe) est remplacé par le texte suivant:
                  
                              «3.
                           
                           
                              La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
                              
                                  = 71,4384 – 0,84119 x
                              dans laquelle:
                              
                                          
                                             
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          le pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse,
                                       
                                    
                                          x
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          l'épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne), en millimètres, mesurée à 6 cm latéralement de la ligne médiane de la carcasse, au niveau de la dernière côte (mesure appelée “P2”).
                                       
                                    La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 140 kg.»
                           
                        
            
                  (3)
               
               
                  La partie 3 est remplacée par le texte suivant:
                  «PARTIE 3
                  Hennessy Grading Probe (HGP 4)
                  
                              1.
                           
                           
                              Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé “Hennessy Grading Probe (HGP 4)”.
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              L'appareil est équipé d'une sonde d'un diamètre de 5,95 mm (et de 6,3 mm à la lame située à la pointe de la sonde) avec une photo-diode (type Siemens LED du type LYU 260-EO et un photo-détecteur du type 58 MR) pouvant mesurer à une profondeur de 0 à 120 mm. Les valeurs de mesure sont converties en résultats d'estimation de teneur en viande maigre par le HGP 4 ou un ordinateur relié à celui-ci.
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
                              
                                  = 71,5278 – 0,86638 x
                              dans laquelle:
                              
                                          
                                             
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          le pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse,
                                       
                                    
                                          x
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          l'épaisseur du lard dorsal (y compris la couenne), en millimètres, mesurée à 6 centimètres (cm) latéralement de la ligne médiane de la carcasse, au niveau de la dernière côte (mesure appelée “P2”).
                                       
                                    La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 140 kg.»
                           
                        
            
                  (4)
               
               
                  La partie 4 suivante est ajoutée:
                  «PARTIE 4
                  Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)
                  
                              1.
                           
                           
                              Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé “Autofom (Fully automatic ultrasonic carcass grading)”.
                           
                        
                              2.
                           
                           
                              L'appareil est équipé de seize transducteurs à ultrasons à 16,2 MHz (Krautkrämer SFK 2 NP), la distance de fonctionnement entre transducteurs étant de 25 mm.
                              Les données ultrasonores comprennent les mesures de l'épaisseur du lard dorsal et de l'épaisseur du muscle.
                              Les valeurs mesurées sont converties en teneur estimée en viande maigre par un ordinateur.
                           
                        
                              3.
                           
                           
                              La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée sur la base de 127 points de mesure selon la formule suivante:
                              
                                  = b0 + ip1b1 + ip2b2+ ip3b3+… ip127b127,
                              dans laquelle:
                              
                                          
                                             
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          la teneur estimée en viande maigre de la carcasse,
                                       
                                    
                                          ip1-ip127
                                          
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          les paramètres d'entrée de l'analyse d'image Autofom,
                                       
                                    
                                          b0-b127
                                          
                                       
                                       
                                          =
                                       
                                       
                                          les constantes dérivées du calage de modèle.
                                       
                                    Les 127 coefficients b s'échelonnent entre IP1 et IP127:
                              
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,6866978E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7395384E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,9907279E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 8,5862307E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,7233329E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,2928455E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 7,2069578E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          9,9210571E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7280254E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,1866679E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,6877903E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,3714309E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,2873893E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,2976709E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,9736953E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,0441692E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,6023159E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,6019909E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,2085976E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,0802582E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,2004912E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          4,9544591E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          2,1012272E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          3,5626963E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          5,4210355E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          2,8231265E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          3,4462682E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          4,9613826E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          3,1486694E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          3,3405393E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          1,0592665E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          2,3835478E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,3957171E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,6251475E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,1446949E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          0,0000000E+000
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,4741126E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,2376098E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,6962735E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,8594572E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 1,9001560E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7471537E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,2565221E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1170983E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,9708274E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7283320E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,5577871E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,2280222E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1662315E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,3039205E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,2290529E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,0902216E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,9116826E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,5646536E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,3514079E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7472775E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,6122212E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,3694078E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7969513E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,8660055E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,8413385E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,2624107E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,2517981E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1576648E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1543616E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1162977E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,0734278E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,4127805E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,4164313E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,4327772E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,4017213E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,3313580E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,3459395E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,4075206E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,5336761E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,6048595E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,6499119E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,6947299E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7433341E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1328205E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 3,1818397E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          – 2,7329659E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,0837399E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,8703182E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,7951970E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          8,3265398E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,6311678E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,6542262E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          5,8027613E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          8,4376512E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          8,3114961E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          8,2320096E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          8,0569442E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,7763004E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,6648975E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,3420489E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,2652618E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,1755257E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,1458751E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,1670651E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,9467919E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,0396927E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,2869365E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          5,7384889E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,6241307E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          7,3343012E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,9868541E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,6073379E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,9390922E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,3295597E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          6,0446505E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          1,0994689E-002
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          9,2938738E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          4,4189114E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          4,3836362E-003
                                       
                                    
                                           
                                       
                                       
                                          4,6389205E-003
                                       
                                    Le coefficient b0-est 6,3457577E+001
                           
                        
                              4.
                           
                           
                              La description des points de mesure et de la méthode statistique figure dans la partie II du protocole du Royaume-Uni, qui a été transmis à la Commission conformément à l'article 3, paragraphe 3, du règlement (CEE) no 2967/85.
                              La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 140 kg.»