CELEX: 31976R0271
Language: fr
Date: 1976-02-09 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 271/76 de la Commission, du 6 février 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires à la suite de l'évolution des taux de change de la lire italienne

9 . 2 . 76                                Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 34 / 1
                                                                    I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                   RÈGLEMENT (CEE) N° 271/76 DE LA COMMISSION
                                                            du 6 février 1976
                   modifiant les montants compensatoires monétaires à la suite de l'évolution des taux
                                                     de change de la lire italienne
  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                          portant modalités d'application des montants com­
  EUROPÉENNES,                                                           pensatoires monétaires (5), modifié en dernier lieu par
                                                                         le règlement ( CEE) n° 2819/75 (6), il paraît opportun
                                                                         de calculer les cours de change au comptant de la lire
 vu le traité instituant la Communauté économique                       italienne vis-à-vis de chacune des monnaies des États
 européenne,                                                            membres maintenues entre elles dans un écart instan­
                                                                         tané maximal au comptant de 2,25 % à partir des
 vu le règlement ( CEE) n0 974/71 du Conseil, du               12       cotations de la lire italienne sur les places boursières
 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique           de       de ces États membres ;
 conjoncture à prendre dans le secteur agricole à              la
 suite de l'élargissement temporaire des marges                de       considérant qu'il importe de suivre cette méthode de
fluctuation des monnaies de certains États mem­
                                                                        détermination du taux de la lire aussi longtemps que
 bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement                     les cours moyens officiels ne seront pas à nouveau
 ( CEE) n° 475/75 (2 ), et notamment son article 6,                     disponibles aux bourses de Rome et de Milan;
 considérant que les montants compensatoires moné­                      considérant que, compte tenu de cette absence de
taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont                  cotations officielles, de l'incertitude sur l'évolution de
été fixés par le règlement ( CEE) n° 2719/75 de la                      l'économie italienne en général et du cours de la lire
Commission du 24 octobre 1975 (3), modifié en der­                      en particulier, il convient de procéder avec beaucoup
nier lieu par le règlement ( CEE) n0 171/76 (4) ; que ce                de prudence ;
règlement ne prévoit pas de montants compensatoires
monétaires pour l'Italie ;
                                                                        considérant que, à cet effet, il paraît approprié de se
considérant que les cours constatés sur les marchés de                  baser pour la première fixation des montants com­
change pour la lire italienne ont accusé depuis le 21                   pensatoires monétaires sur une période de référence
janvier 1976 une baisse sensible ; que, dès lors, les                   plus longue que celle normalement retenue en vertu
conditions de l'article 2 paragraphe 1 sous a) du                       de l'article 2 du règlement ( CEE) n0 1380/75 ; que,
règlement ( CEE) n° 974/71 justifiant l'application des                 dans cette optique, il convient de retenir la période
montants compensatoires monétaires sont remplies ;                      allant du 21 janvier au 3 février 1976 ;
considérant toutefois que, depuis le 21 janvier, les                    considérant que, en outre, la première période d'ap­
cours de change au comptant pour la lire italienne                     plication des montants compensatoires monétaires
n'ont pu être arrêtés aux bourses de Rome et de                        devrait être relativement longue afin de contribuer
Milan ; que, en dérogation à l'article 3 du règlement                   ainsi à une certaine stabilisation de la situation ; qu'il
( CEE) n° 1380/75 de la Commission, du 29 mai 1975,                    importe dès lors de prévoir que cette période est de
                                                                        deux semaines à condition, toutefois, que le cours de
                                                                       la lire n'accuse pas un relèvement sensible ;
(*)   JO   n° L 106 du 12. 5 . 1971, p. 1 .
(2)   JO   no L 52 du 28. 2. 1975, p. 28.
(3)   JO   no L 2 76 du 27. 10. 1975, p. 7.                             (5) JO no L 139 du 30. 5. 1975, p. 37.
(4)   JO   no L 19 du 28. 1 . 1976, p. 14.                              («) JO no L 280 du 31 . 10. 1975, p. 33 .
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considérant que la situation actuelle dans le secteur       arrêtes chaque jour ouvrable à la séance de cotation
du vin conduit à ne prévoir de montants compensa­           des bourses de Rome et de Milan soient de nouveau
toires monétaires que pour une période d'environ un         disponibles, les cours de change au comptant vis-à­
mois ;                              /                       vis de chacune des monnaies des États membres qui
                                                            sont maintenues entre elles dans un écart instantané
considérant que les mesures prévues au présent règle­       maximal au comptant de 2,25 % sont, en ce qui
ment sont conformes à l'avis des comités de gestion         concerne la lire italienne, la moyenne des cours
concernés,                                                  moyens établis chaque jour ouvrable sur les bourses
                                                            de ces États membres .
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :                                                     Article 3
                                                            Dans le secteur du vin, des montants compensatoires
                     Article premier                        monétaire ne s'appliquent en Italie que jusqu'au
                                                            29 février 1976 .
1.    L' annexe I du règlement (CEE) n° 2719/75 est
                                                                                    Article 4
complétée par les colonnes Italia figurant à l'annexe I
du présent règlement.
                                                             1.   Le présent règlement entre en vigueur le
2. L'annexe II du règlement (CEE) n0 2719/75 est            9 février 1976 .
remplacée par l'annexe II du présent règlement.
                                                            2. Pendant la période allant jusqu' au 22 février
                                                             1976, les montants compensatoires monétaires ne sont
                        Article 2                           modifiés que si l'écart visé à l' article 2 paragraphe 1
                                                            du règlement ( CEE) n° 974/71 est de 1 point au
 Par dérogation à l'article 3 du règlement ( CEE)           moins inférieur au pourcentage retenu pour la fixa­
n° 1380/75 , et jusqu'à ce que les cours moyens officiels   tion précédente.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 6 fevrier 1976 .
                                                                              Par la Commission
                                                                               P. J. LARDINOIS
                                                                          Membre de la Commission
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             ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                        PARTE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE I a — DEEL 1 — DEL 1
                         SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                  SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                    Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                          Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                        et à percevoir à l'exportation
                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                           and charged on exports
                                                                  Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                        de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                     Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif                          og opkræves ved udførsel
                                                     United Kingdom       Ireland             Italia
                                                           £/t               ¿/t               Lit. /t
                                1                           5                 6                  7         8
           10.01 A                                                                            6 691
           10.02                                                                              6 363
           10.03                                                                              5 896
           10.04                                                                              5 658
           10.05 B                                                                            5 496
           10.07 B                                                                            5 777
           10.07 C                                                                            5 777
           11.01 A                                                                            8 517
           11.01 B                                                                            8 058
           11.02 A I b)                                                                       9 198
           11.01 C                                                                            5 958
           11.01 D                                                                            5 771
           11.01 E I                                                                          7 694
           11.01 E II                                                                         5 606
           11.01 H                                                                            5 892
           11.01 K                                                                            5 892
           11.02 A II                                                                         6 491
           11.02 A III                                                                        8 254
           11.02 A IV                                                                         7 921
           11.02 A V a) 1                                                                     9 892
           11.02 A V a) 2                                                                     9 892
           11.02 A V b)                                                                       5 606
 ---pagebreak--- N° L 34/4                           Journal officiel des Communautés européennes                             9 . 2. 76
                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                        et à percevoir à l'exportation
                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                           and charged on exports
                                                                  Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                N0 du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                        de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                     Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif                          og opkræves ved udførsel
                                                     United Kingdom       Ireland             Italia
                                                           £/t               f/t               Lit./t
                               1                            5                 6                 7          8
           11.02 A VIII                                                                       5 892
           11.02 A IX                                                                         5 892
           11.02 B I a) 1                                                                     6 014
           11.02 B   I a) 2 aa)                                                               5 771
           11.02 B   I a) 2 bb)                                                               5 771
           11.02 B   I a) 4                                                                   5 892
           11.02 B   I b) 1                                                                   8 254
           11.02 B   I b) 2                                                                   7 921
           11.02 B   I b) 4                                                                   5 892
           11.02 B   II a)                                                                    6 825
           11.02 B   II b)                                                                    6 491
           11.02 B   II c)                                                                    5 606
           11.02 B   II d)                                                                    5 892
           11.02 C I                                                                          6 825
           11.02 C II                                                                         6 491
           11.02 C III                                                                        9 433
           11.02 C IV                                                                         5 771
           11.02 C V                                                                          5 606
           11.02 C VII                                                                        5 892
           11.02 C VIII                                                                       5 892
           11.02 D I                                                                          6 825
           11.02 D II                                                                         6 491
           11.02 D III                                                                        6 014
           11.02 D IV                                                                         5 771
           11.02 D V                                                                          5 606
           11.02 D VII                                                                        5 892
           11.02 D VIII                                                                       5 89,2
           11.02 E I a) 1                                                                     6 014
           11.02 E I a) 2                                                                     5 771
           11.02 E I a) 4                                                                     5 892
           11.02 E I b) 1                                                                     8 254
           11.02 E I b) 2                                                                    L0 184
           11.02 E I b) 4                                                                     8 087
           11.02 E II a)                                                                      6 825
           11.02 E II b)                                                                      6 491
           11.02 E II c)                                                                      6 045
           11.02 E II d)                                                                      5 892
           11.02 F I                                                                          6 825
 ---pagebreak--- 9. 2. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 34/5
                                                                   Montants à octroyer à l'importation
                                                                       et à percevoir à l'exportation
                                     /                             Amounts to be granted on imports
                                                                          and charged on exports
                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
               N° du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                             Importi da concedere all'importazione
              Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                         e da riscuotere all'esportazione
           Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                       de uitvoer te heffen bedragen
         Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                    Beløb, der skal ydes ved indførsel
                Position i den fælles toldtarif
                                                                         og opkræves ved udførsel
                                                    United Kingdom       Ireland             Italia
                                                          ¿/t              £/t               Lit./t
                              1                            5                6                  7          8
          11.02 F II                                                                        6 491
          11.02 F III                                                                       6 014
          11.02 F IV                                                                        5 771
          11.02 F V                                                                         5 606
          11.02 F VIII                                                                      5 892
          11.02 F IX                                                                        5 892
          11.02 G I                                                                         5 018
          11.02 G II                                                                        4122
          11.06 A                                                                            1061
          11.06 B I                                                                         8 848
          11.06 B II                                                                        8 848
          11.07  A   I a)                                                                  11910
          11.07  A   I b)                                                                   8 899
          11.07  A   II a)                                                                 10 494
          11.07  A   II b)                                                                  7 841
          11.07 B                                                                           9 138
          11.08 A I                                                                         8 848
          11.08 A III                                                                      14 045
          11.08 A IV                                                                        8 848
          11.08 A V                                                                         8 848
          11.09 A                                                                          25 536
          11.09 B                                                                          25 536
          17.02 B II a)                                                                    11 541 (2)
          17.02 B II b)                                                                     8 848 (2)
          17.05 B I                                                                        11541
          17.05 B II                                                                        8 848
         23.02   A   I a)                                                                    1 808
         23.02   A   I b) 1                                                                 2 893
         23.02   A   I b) 2                                                                 5 786
          23.02  A   II a)                                                                   1447
         23.02   A   II b)                                                                  5 786
          23.03 A I                                                                        10 991
         23.07 B I a) 1                                                                        879
         23.07 B I a) 2                                                                     7 813 (8)
         23.07 B I b) 1                                                                     2 748
         23.07 B I b) 2                                                                     9 682 (4)
         23.07 B I c) 1                                                                     5 496
         23.07 B I c) 2                                                                    12 430 (5)
 ---pagebreak--- N0 L 34/6                              Journal officiel des Communautés européennes                                                9 . 2. 76
          (*) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement (CEE ) n0 2730/75 , soumis
              au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position n0 17.02 B II .
           H Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75 , the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the
              same compensatory amount as products falling within subheading 17.02 B II .
          (2) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem
              gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
          (*) Il prodotto di cui alla sottovoce n . 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento (CEE) n . 2730/75, allo stesso
              importo compensativo previsto per i prodotti di cui alla sottovoce n . 17.02 B II .
          (*) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is» krachtens Verordening (E'EG) nr. 2730/75 onder­
              worpen aan hetzelfde compenserende bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II .
          (l) Denne vare , der henhører under pos . 17.02 B I , er i medfør af forordning (EØF) nr . 2730/75 underkastet samme
              udligningsbeløb som varer henhørende under pos . 17.02 B II .
          (*) (*) (5) Dans les échangés avec les pays tiers , ce montant est affecté du coefficient de :
                      In trade with third countries this amount is affected by coefficients of:
                      Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                      Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
                      In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                      Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter:
                       (3) 1,623
                       (4) 1,506
                      (5) 1,397
 ---pagebreak--- 9 . 2 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 34/7
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports *
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N 0 du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland              Italia
                                                            £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit./ lOO kg
                                   1                             5               6                     7       8
              01.03 A II a)                                                                       3 389
              01.03 A II b)                                                                       3 985
              02.01 A III a) 1                                                                    5 182
              02.01 A III a) 2                                                                    8 032
              02.01 A III a) 3                                                                    6 322
              02.01 A III a) 4                                                                    8 395
              02.01 A III a) 5                                                                    4 508
              02.01 A III a) 6 aa)                                                                8 395
           ex 02.01 A III a) 6 bb) (x)                                                            8 395
           ex 02.01 A III a) 6 bb) (2)                                                            6 322
              02.05 A I                                                                           2 176
              02.05 A II                                                                          2 539
              02.05 B                                                                             1244
              02.06 B I a) 1                                                                      5 182
              02.06 B I a) 2 aa)                                                                  6 996
              02.06 B   I a)  2 bb)                                                               6 996
              02.06 B   I a)  2 cc)                                                               7 773
              02.06 B   I a)  3                                                                   8 032
              02.06 B   I a)  4                                                                   6 322
              02.06 B   I a)  5                                                                   8 395
              02.06 B   I a)  6                                                                   4508
           ex 02.06 B   I a)  7 (x)                                                               8 395
           ex 02.06 B   I a)  7 (2)                                                               6 322
              02.06 B   I b)   1                                                                  7 773
              02.06 B   I b)  2 aa)                                                              •7 773
              02.06 B   I b)  2 bb)                                                               7 773
              02.06 B   I b)  2 cc)                                                               8 550
              02.06 B   I b)  3 aa)                                                             10 364
              02.06 B   I b)  3 bb)                                                             14 613
              02.06 B   I b)  4 aa)                                                               7 255
              02.06 B   I b)  4 bb)                                                             11 504
              02.06 B   I b)  5 aa)                                                             10 882
 ---pagebreak--- N0 L 34/ 8                                 Journal officiel des Communautés européennes                                 9 . 2. 76
                                                                              Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à l'exportation
                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                       and charged on exports
                                                                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                      N0 du tarif douanier commun                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                  Importi da concedere all'importazione
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                               e da riscuotere all'esportazione
                  Numero della tariffa doganale comune                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                       Position i den fælles toldtarif                                og opkræves ved udførsel
                                                               United Kingdom         Ireland              Italia
                                                                   £/ 100 kg         £/ 100 kg         Lit. / lOO kg
                                     1                                 5                 6                     7      8
                02.06   B   I b) 5 bb)                                                                  14 458
                02.06    B  I b) 6 aa)                                                                   5 182
                02.06   B   I b) 6 bb)                                                                   7 514
                02.06   B   I b) 7 aa)                                                                  10 882
                02.06   B   I b) 7 bb)                                                                  14 613
                02.06 B II a)                                                                             1 658
                02.06 B II c)                                                                             5 441
                02.06 B II d)                                                                             6 270
                02.06 B II e)                                                                             3 109
                02.06 B II f)                                                                            4 560
                02.06 B II g)                                                                            4 560
                 15.01 A I ( a)                                                                           1 658
                 15.01 A II                                                                               1 658
                 16.01 A                                                                                  7 928
                 16.01 B I (b)                                                                          12 955
                16.01 B II ( b)                                                                           9 120
                 16.02 A II                                                                               7 307
                 16.02 B III a) 1 aa)                                                                   13 732
                 16.02 B III a) 1 bb)                                                                   11400
                 16.02 B III a) 1 cc)                                                                     7 773
                 16.02 B III a) 2                                                                         6 478
                 16.02 B III a) 3                                                                         3 835
           (l) — Jambons et morceaux de jambons , désosses ;
                — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
                — Longes et morceaux de longes, désossés ;
                — Filets.
           (J) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
                — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
                — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
                — Tenderloins.
           (x ) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Schultern, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
                — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
                — Fi et .
            (*) — Prosciutti , anche in parti , disossati ;
                — Spalle, anche in parti, disossate ;
                — Lombate, anche in parti , disossate ;
                — Filetti .
           (l) — Ham en delen van ham, zonder been ;
                — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
                — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
                — Filet.
           (*) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
                — Bov og stykker deraf, udbenet ;
                — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
                — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 9 . 2. 76                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 34/9
          (*)  Produits autres que ceux visés sous (*).
          (2)  Other products than those falling under f1 ).
          (2)  Andere Erzeugnisse als unter (M genannt.
          (2)  Prodotti diversi da quelli di cui al punto (l).
          (2)  Andere produkten dan vermeld bij (1).
          (2)  Varer med undtagelse af de under (*) nævnte.
          (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
           (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
          (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterhegt den von den zustândigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen .
          (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
          (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
               autoriteiten.
          (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
          (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentees dans des récipients contenant également un liquide de
               conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
          (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
               liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
          (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
               halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
          (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
               vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
          (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
               alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
          ( b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæsker, beregnes alene på grundlag af
               pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- N0 L 34/ 10                            Journal officiel des Communautés européennes                                            9 . 2. 76
                             PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 * — DEEL 3 — DEL 3
                       SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                      RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                 OKSEKØD
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                 bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à l'exportation
                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                      and charged on exports
                                                                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                                     og opkræves ved udførsel
                                                             United Kingdom          Ireland              Italia
                                                                  £/ 100 kg         £/ 100 kg          Lit. / lOO kg
                                   1                                  5                 6                      7          8
                                                 — Poids vir/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
            ex 01.02 A II a)                                                                             4 754
            ex 01.02 A II b) i1)                                                                         4 754
                                                     — Poids net/ Net weight/Reingewicht/ Peso netto/ Nettogewicht/Nettovægt —
               02.01 A II a) 1 aa) 11                                                                    9 033
               02.01 A II a) 1 aa) 22                                                                    7 227
               02.01 A II a) 1 aa) 33                                                                   10 840
               02.01  A   II a) 1  bb) 11                                                                9 033
               02.01  A   II a) 1  bb) 22                                                                7 227
               02.01  A   II a) 1  bb) 33                                                               10 840
               02.01  A   II a) 1  cc) 11                                                                9 033
               02.01  A   II a) 1  cc) 22                                                               10 317
               02.01  A   II a) 2  aa) (2)                                                               8 035
               02.01  A   II a) 2  bb) (2)                                                               6 428
               02.01  A   II a) 2  cc) (2)                                                              10 044
               02.01  A   II a) 2  dd) 11    (2)                                                         8 035
               02.01  A   II a) 2  dd) 22    aaa) (2)                                                   10 044
               02.01  A   II a) 2  dd) 22   bbb) (2) (8)                                                10 044
               02.01  A   II a) 2  dd) 22    ccc) (2)                                                   10 044
               02.06   C  I a) 1                                                                         9 033
               02.06  C   I a) 2                                                                        10 317
 ---pagebreak---  9 . 2 . 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° L 34/ 11
(') Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d' un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
      nautés européennes :
      a) pour les génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
          de Fribourg.
 t1) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
      European Communities :
      (a) for heifers and cows , other than those intended for slaughter, of the grey, brown , and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(') Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler ( Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
i1) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
i1 ) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
         Pinzgauer ras,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
 t1 ) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
(2 ) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
      annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
 (2) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
      the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal .
(2) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
      ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
(2) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
      annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(2) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton, uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
      riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
(2) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
      pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød .
 (3) L' admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autoritiés compétentes
      des Communautés européennes.
 (3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
(3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(3) L'ammissione in questa sottovoce e subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee.
(3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd , hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
(3) Henførsel under denne underposition et betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N° L 34/12                             Journal officiel des Communautés européennes                                           9. 2. 76
                            PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
           SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                    SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                               SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia
                                                               £                 £                 Lit.
                                   1                           S                 6                  7                 8
                                                           — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/100 stk. —
              01.05 A                                                                              221
                                                                                               — 100 kg —
             01.05 B I                                                                             854
             01.05 B II                                                                          1450
             01.05 B III                                                                         1231
             01.05 B IV                                                                            922
             01.05 B V                                                                           1501
             02.02 A I a)                                                                        1073
             02.02 A I b)                                                                        1221
             02.02 A I c)                                                                        1330
             02.02   A   II a)                                                                   1706
             02.02   A   II b)                                                                   2 072
             02.02   A   II c)                                                                   2 302
             02.02   A   III a)                                                                  1758
             02.02   A   III b)                                                                  1922
             02.02 A IV                                                                          1317
             02.02 A V                                                                           2 145
             02.02 B I                                                                           3 470
             02.02 B II a) 1                                                                     1463
             02.02   B  II  a) 2                                                                 2 532
             02.02   B  II  a) 3                                                                 2 114
             02.02   B  II  a) 4                                                                 1448
             02.02   B  II  a) 5                                                                 2 359
             02.02   B  II  b)                                                                   1 128
             02.02   B  II  c)                                                                     781
             02.02   B  II  d)  1                                                                2 833
             02.02   B  II  d)  2                                                                2173
             02.02   B  II  d)  3                                                                2 014
 ---pagebreak--- 9 . 2. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 34/ 13
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                                 Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif     ,                       og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom        Ireland             Italia
                                                              £                 £                 Lit.
                               1                              5                 6                  7                 8
                                                                                              — 100 kg —
               02.02 B II e) 1                                                                  2 787
               02.02 B II e) 2 aa)                                                              1 185
               02.02 B II e) 2 bb)                                                              2 041
               02.02 B II e) 3                                                                  1 892
               02.02 B II f)                                                                    3 470
               02.02 C                                                                            781
               02.05 C                                                                          1735
                                                          — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/100 stk. —
               04.05 A I a                                                                        138
                                                                                              — 100 kg —
               04.05 A I b)                                                                     1443
               04.05 B I a) 1                                                                   6 524
               04.05   B I a) 2                                                                 1 674
               04.05   B I b) 1                                                                 2 945
               04.05   B I b) 2                                                                 3 147
               04.05   B I b) 3                                                                 6 755
               35.02   A II a) 1                                                                5 860
               35.02   A II a) 2                                                                  794
 ---pagebreak---                                          PARTIE 5
                SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                                   N° L 34/ 14
                           Montants compensatoires monétaires
                                                                    Montants à octroyer à l' importation et à percevoir à l'exportation
                                                         United Kingdom                            Ireland                                  Italia
          Désignation des marchandises
                                                             £/ 100 kg                            £/ 100 kg                             Lit./ lOO kg
                                                       (a)                (b)              (a)                (b)                (a)                   (b)
                       2                                        6                                     7                                       8
 tosérum                                                                                                                               27
tres :
 en emballages immédiats d'un contenu
 net inférieur ou égal à 2 litres                                                                                                  412                 131
 non dénommés                                                                                                                      399                 128
                                                                                                                                                                 Journal officiel des
                                                                                                                                   368                 131
                                                                                                                                   287                 131
                                                                                                                                   231                 131
  teneur en poids d'eau :
                                                                                                                                                       —
férieure ou égale à 33 %                                                                                                           797
                                                                                                                                                                    Communautés
périeure à 33 % et inférieure ou égale à
                                                                                                                                                       —
  %                                                                                                                                531
périeure à 65 %                                                                                                                    266
                                                                                                                                4 713                            européennes
                                                                                                                                3 488                  m
                                                                                                                                3 488                  131
                                                                                                                                2 828                  131
                                                                                                                                                       —
                                                                                                                                4 713 (2)
                                                                                                                                3 488 O                131 (2;
                                                                                                                                3 488                  131
                                                                                                                                2 828                  131
                                                                                                                                                       —
                                                                                                                                1980
  teneur en matière sèche lactique non grasse :
férieure ou égale à 35 %                                                                                                           942                 131
périeure à 35 %                                                                                                                 1 712                  131         9 . 2 . 76
                                                                                                                                                       —
                                                                                                                             61,81 (3)
                                                                                                                                 kg
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          9 . 2. 76
                                                           Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                 United Kingdom                          Ireland                                Italia
            Désignation des marchandises
                                                    £/ 100 kg                           £/ 100 kg                           Lit./100 kg
                                               (a)              (b)              (a)                (b)               (a)                  (b)
                         2                             6                                   7                                      8
                                                                                                                                          —
                                                                                                                   47,13 (3)
                                                                                                                       kg
                                                                                                                    34,88 (3)             131
                                                                                                                       kg
                                                                                                                   28,28 (3)              131
                                                                                                                       kg
                                                                                                                   47,13 (3)
                                                                                                                       kg
                                                                                                                   34,88 (3)              131
                                                                                                                       kg
                                                                                                                   28,28 (3)              131
                                                                                                                       kg
                                                                                                                    2 428 (5)
                                                                                                                   11,98 (3)              131
                                                                                                                       kg
 ne teneur en poids de matières grasses :
inférieure à 80 % (®)                                                                                                                     131
égale ou supérieure à 80 % et inférieure à
 82 % (6)                                                                                                           10 864
égale ou supérieure à 82 % (®)                                                                                      11 136
                                                                                                                                                 Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                      —
                                                                                                                                          131
                                                                                                                                          —
                                                                                                                    10 427
                                                                                                                                          —
                                                                                                                     8 550
                                                                                                                                          —
                                                                                                                     6 919
  exclusion du Grana Padano et du Parmigiano
 giano                                                                                                              11 814
                                                                                                                                          —
                                                                                                                     9 668
                                                                                                                                                     N° L 34/ 15
 ---pagebreak---                                                             Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                  United Kingdom                          Ireland                                Italia
             Désignation des marchandises
                                                                                                                                                       N° L 34/ 16
                                                     £/100 kg                            £/100 kg                            Lit./lOO kg
                                                (a)              (b)              (a)                (b)               (a)         I       (b)
                          2                             6                                    7                                     8
                                                                                                                       8 888
siago, Caciocavallo, Provolone, Ragusano,
anbo, Edam, Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda,
avarti, Maribo, Samse, Tilsit, ainsi que les
  romages d'une teneur en poids d'eau dans
  a matière non grasse inférieure ou égale                                                                             8 888
   62 %
srom, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire,
aint-Paulin, Taleggio, Butterkâse ainsi que
  es fromages d'une teneur en poids d'eau
  ans la matière non grasse supérieure à
  2 % et d'une teneur en matières grasses, en
  oids de la matière sèche :
 — inférieure a 10 %                                                                                                  4 708
                                                                                                                       6 934
— égale ou supérieure à 10 %
 e teneur en matières grasses, en poids de la
 ère sèche :
nférieure à 10 %                                                                                                      2140
                                                                                                                      3 505
gale ou supérieure a 10 %
                                                                                                                     11 814
                                                                                                                      7 380
                                                                                                                                                 Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                       1753
                                                                                                                       1753
                                                                                                                      1 664 (®)
                                                                                                                      2 219 (9)
                                                                                                                      2 307 O
                                                                                                                      1 939 (#)
                                                                                                                      2 358 (9)
 tre indication).
ères grasses par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                        9 . 2. 76
 ---pagebreak--- 9 . 2. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 34/ 17
                                                           Notes
           (! ) Toutefois, pour le lait écrémé en poudre faisant l'objet des mesures prévues au règlement
                 (CEE) n° 602/75 (JO n° L 63 du 8. 3. 1975), ce montant est affecté du coefficient 0,25.
          (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
                taire sont remplacés par le montant unique de :
                — 2 774 Lit par 100 kg pour l'Italie.
           (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                     dans 100 kilogrammes de produit;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                    100 kilogrammes de poids net du produit égal à:
                    — 16,18 Lit pour l'Italie.
          (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                    — 16,18 Lit pour l'Italie.
          (6) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                — aux règlements (CEE) n° 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6. 1972) et (CEE) n« 1717/72
                    (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                    l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6 ;
                — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13. 2. 1973), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,5 ;
                — au règlement (CEE) n® 232/75 (JO n° L 24 du 31. 1. 1975), ce montant est affecté :
                    — du coefficient 0,45 dans le cas où la destination est celle de la formule A,
                    — du coefficient 0,55 dans le cas où la destination est celle de la formule B,
                    toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ces coefficients sont respectivement 0,65
                    et 0,80.
          (9) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,6992.
          Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
          pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     N° L 34/ 18
                                         PARTIE 6
                                     SECTEUR DU VIN
                                  Montants compensatoires
                                                    Montants à percevoir à l' importation et à        Montants à octroyer à l'importation et à
                                                           octroyer à l'exportation                         percevoir à l'exportation
      Désignation des produits
                                                                   Belgique/                                         Irlande            Italie
                                                 Allemagne        Luxembourg           Pays-Bas   Royaune-Uni
                                                    DM              FB/Flux.              Fl.         £                 £                Lit.
  un titre alcoométrique acquis non inférieur                                                                                      — degré/hl —
   e alcoométrique total non supérieur à 15°
    s rouges, rosés et blancs importés                                                                                                     89
                                                                                                                                      — hl —
 u type R III au sens du règlement (CEE)
   que les vins rouges présentés à l'importa­
  m du cépage Portugieser                                                                                                               1419
  s types A II et A III au sens du règlement
70 ainsi que les vins blancs présentés à
   us le nom de cépage Riesling ou Sylvaner                                                                                             2 024
                                                                                                                                                  Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                    9 . 2. 76
 ---pagebreak--- 9 . 2. 76                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                     N° L 34/ 19
                                        PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7* — DEEL 7 — DEL 7
                           SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO —
                                                                SECTOR SUIKER — SUKKER
                                    Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                         Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                               et à percevoir à l'exportation (l)
                                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                                   and charged on exports f1)
                                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                               N° du tarif douanier commun                                   bei der Ausfuhr erhoben werden (l)
                                      CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                              Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione t1 )
                          Numero della tariffa doganale comune                                Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                               de uitvoer te heffen bedragen (*)
                        Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
                               Position i den fælles toldtarif
                                                                                                 og opkræves ved udførsel (l )
                                                                        United Kingdom             Ireland             Italia
                                                                                 £                    £                 Lit.
                                               1                                 5                    6                  7                     8
                                                                                                             100 kg
                         17.01 A I                                                                                    1195
                         17.01 B I                                                                                    1618
                         17.01 B II (2)                                                                               1373
                                                       par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (3)
                                                            by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (3)
                                                   je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (3)
                                                     per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (3)
                                              per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (3)
                                             ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (3)
                         17.02 ex D (*)                                                                               16,18
                         17.02 E                                                                                      16,18
                         17.02 ex F (5)                                                                               16,18
                         17.05 ex C (6)                                                                               16,18
(*) Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre :                               (1) Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:
    a) exporté en vertu de l' article 26 du règlement (CEE) n" 3330/74                       a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74
         si ce sucre n' est pas soumis aux dispositions de l' article 1 er du                     wordt uitgevoerd, indien op deze suiker artikel 1 van Ver­
         règlement (CEE) n0 2084/74 ;                                                             ordening (EEG) nr. 2084/74 niet van toepassing is ;
    b) exporté en vertu du règlement ( CEE) n0 630/75 ;                                      b) welke krachtens Verordening (EEG) nr. 630/75 wordt uitgevoerd ;
    c) importé ou exporté en vertu des règlements (CEE) n° 3062/74 ,                         c) welke krachtens Verordeningen (EEG) nr. 3062/74, (EEG) nr.
         ( CEE) n0 557/ 75 et ( CEE) n° 558/75 .                                                  557/75 en (EEG) nr. 558/75 wordt in- of uitgevoerd .
C) No compensatory amounts are applied to sugar:
                                                                                         (*) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker
    ( a) exported pursuant to Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74
           if this sugar is not submitted to Article 1 of Regulation (EEC )                  a) eksporteret efter artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74,
           No 2084/74 ;                                                                          såfremt artikel 1 i forordning (EØF) nr. 2084/74 ikke anvendes
                                                                                                  på dette sukker ;
    (b) exported pursuant to Regulation (EEC) No 630/75 ;
                                                                                             b) eksporteret efter forordning (EØF) nr . 630/75 ;
    (c) imported or exported pursuant to Regulations (EEC) No 3062/74,
           (EEC) No 557/75 and (EEC) No 558 /75 .                                            c) importet eller eksporteret efter forordningerne (EØF) nr . 3062/74,
                                                                                                  (EØF) nr. 557/75 og (EØF) nr. 558 /75 .
(') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der
    a) gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 ausgeführt                     (*) De la qualité type telle que definie au règlement (CEE) n0 431/68
         wird , sofern auf ihn Artikel 1 der Verordnung (EWG ) Nr .                          (JO n0 L 89 du 10 . 4 . 1968 , p. 3).
         2084/74 keine Anwendung findet ;
    b) gemäß Verordnung (EWG) Nr . 630/75 ausgeführt wird ;                             (*) Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68
                                                                                              (OJ No L 89 , 10 . 4 . 1968 , p . 3).
    c) gemäß Verordnungen (EWG) Nr. 3062/74, (EWG) Nr. 557/75
          und (EWG) Nr . 558/75 ein- oder ausgeführt wird .                             (2) Der Standardqualität wie in der Verordnung (EWG ) Nr. 431 /68
(') Nessun importo compensativo e applicato allo zucchero :                                  definiert (ABl . Nr. L 89 vom 10 . 4 . 1968 , S. 3).
    a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 26 del regola­               (!) Della qualità tipo definita nel regolamento (CEE) n . 431/68 (GU n .
         mento ( CEE) n . 3330/74 qualora tale zucchero non sia sottoposto                   L 89 del 10. 4 . 1968 , pag . 3 ).
         alle disposizioni dell'articolo 1 del regolamento ( CEE) n . 2084/74 ;
                                                                                         (*) Van de standaardkwaliteit zoals bepaald m Verordening (EEG) nr.
    b) esportato in virtù delle disposizioni del regolamento (CEE)                           431 /68 (PB nr . L 89 van 10 . 4. 1968 , blz . 3).
         n . 630/75 ;
    c) importato o esportato in virtù delle disposizioni dei regolamenti                (*) Af den standardkvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr.
         ( CEE) n . 557/75 e ( CEE ) n . 558/75 .                                            431 /68 (EFT nr. L 89 af 10 . 4 . 1968 , s . 3 ).
 ---pagebreak--- N° L 34/20                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                   9 . 2. 76
(*) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres        (4) Autres sucres et sirops, a l'exclusion du sorbose .
     calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions   (*)    Other sugars and syrups excluding sorbose.
     de l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une
     importation et conformément aux dispositions de l' article 13 du       (4)    Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose .
     règlement (CEE) n° 394/70 lors d' une exportation .                    (*)    Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
f) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,        (4)    Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
     shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with          (4)    Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
     Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports .
                                                                            (5)    Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
(') Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem als
     Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Uber­          (5)   Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
     einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.             (5)   Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert .
     837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
     Nr. 394/70 bestimmt.                                                    (s)   Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
(*) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati (5)    Karamel uit suiker van post 17.01 .
     in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni dell '    (5)    Karamel under pos . 17.01 .
     articolo 7 paragrafo 2 del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
     si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­    (•) Autres, à l' exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
      l'articolo 13 del regolamento (CEE) n. 394/70 qualora si tratti di           colorants .
      un'esportazione .
                                                                             (•) Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
 (*) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt            material .
      gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
     lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig    (•) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
      artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer .              (•) Altri, esclusi i melassi aromatizzati o colorati.
 (*) Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccharose     (•) Andere , met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
      beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,        gevoegde kleurstoffen .
      stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
      bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udfør­    (fl) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
      sel .                                                                        stoffer.
 ---pagebreak--- 9. 2. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 34/21
                         PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                         MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                       PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                         VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                      ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                           VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                     Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif
                                                                            og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom        Ireland              Italia
                                                          £/ 100 kg        £/100 kg           Lit. / lOO kg
                               1                               5               6                      7      8
         18.06 D I a)                                                                              3 461 i1)
         18.06 D   I b)                                                                            3 461
         18.06 D   II a)  1                                                                        1 912
         18.06  D  II a)  2                                                                        1 912
         18.06  D  II b)  1                                                                        6 022
         18.06  D  II b)  2 aa)                                                                    3 234
         18.06  D  II b)  2 bb)                                                                    6 022
         18.06  D  II c)                                                                              (2)
         19.04                                                                                     1 039
         21.07 D I a) 1                                                                            4 242
         21.07 D I a) 2                                                                            6 204
         21.07 D I b) 1                                                                                377
         21.07 D I b) 2                                                                                758
         21.07 D I b) 3                                                                            5 515
         21.07 D II a) 1                                                                           4 713 (3)
         21.07 D II a) 2                                                                           6 834
         21.07 D II a) 3                                                                           8 719
         21.07 D II a) 4                                                                         12 489
         21.07 D II b)                                                                                (4)
         21.07 F II a) 1                                                                            1 379
         21.07 F II a) 2 aa)                                                                        1 753
         21.07 F II a) 2 bb)                                                                        1 941
         21.07 F II a) 2 cc)                                                                       2 128
         21.07 F II b) 1                                                                            1 605
         21.07 F II b) 2 aa)                                                                        1 915
         21.07 F II b) 2 bb)                                                                       2 103
 ---pagebreak--- N° L 34/22                            Journal officiel des Communautés européennes                               9 . 2. 76
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom         Ireland             Italia
                                                           £/ 100 kg          £/ 100 kg         Lit./lOO kg
                                    1                          5                   6                  7        8
           21.07 F II c) 1                                                                          1783
           21.07 F II c) 2 aa)                                                                      2 158
           21.07 F II c) 2 bb)                                                                      2 298
           21.07 F II d) 1                                                                          2 107
           21.07 F II d) 2                                                                          2 435
           21.07 F II e)                                                                            2 592
           21.07 F III a) 1                                                                         2 758
           21.07 F III a) 2 aa)                                                                     3 132
           21.07 F III a) 2 bb)                                                                     3 320
           21.07 F III b) 1                                                                         2 984
           21.07 F III b) 2                                                                         3 294
           21.07 F III c) 1                                                                         3 162
           21.07 F III c) 2                                                                         3 490
           21.07 F III d) 1                                                                         3 486
           21.07 F III d) 2                                                                         3 626
           21.07 F III e)                                                                           3 728
           21.07 F IV a) 1                                                                          4 136
           21.07 F IV a) 2                                                                          4 511
           21.07 F  IV b) 1                                                                         4 363
           21.07 F  IV b) 2                                                                         4 604
           21.07 F  IV c)                                                                           4 541
           21.07 F  V a) 1                                                                          6 204
           21.07 F V a) 2                                                                           6 298
           21.07 F V b)                                                                             6 366
           21.07 F VI à F IX                                                                          (4)
           29.04 C III a) 1                                                                            945
           29.04 C III a) 2                                                                         1456
           29.04 C III b) 1                                                                          1347
           29.04 C III b) 2                                                                         2 071
           35.05 A                                                                                   1039
           38.19 T I a)                                                                                945
           38.19 T I b)                                                                              1456
           38.19 T II a)                                                                             1 347
           38.19 T II b)                                                                            2 071
 ---pagebreak---  9 . 2. 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 34/23
 (1) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                (3) At the request of the interested party the monetary compensatory
       matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits         amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction           skimmed-milk powder contained in the goods.
       de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                  ( ) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
 (l ) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
                                                                                     rechnet.
      powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to              (3) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
      the quantity of sugar contained in tht product.                                colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                     scremato in polvere contenuto nella merce.
  i1) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,
      Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,           (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
      wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
      enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                        magere-melkpoeder welke het goed bevat.
                                                                                 (3) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
 (') Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie             beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
      grasse vegetali, nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo      mælkspulver indeholdt i varen .
      compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di
      zucchero contenuta in tale merce.                                          (*) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
                                                                                     céréales ou de produits issus de leur transformations, de sucre ou
 (l) Voor boterhampasta s, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                      de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
      plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                  montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
      wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                 agricoles échangés en l'état.
      de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                               (4) Amount resulting from the application to the respective quantities
 t1) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                    of cereals or products coming, from their transformation, of sugar or
      pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                  milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
      mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag              amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
      af mængden af sukkerindholdet i varen.                                         products exchanged in the natural state.
                                                                                (4) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
(2) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des                Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
      sous-positions 21.07 F VI à IX.                                                Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
 (2) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
      21.07 F VI to IX.                                                              Anwendung kämen.
                                                                                (4) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
(2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI              o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
      bis IX anwendbar sind.                                                         di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                     sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(2) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da          scambiati come tali .
      21.07 F VI a IX .
                                                                                (4) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende in de
(a) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                  goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
      onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX , van toepassing zijn .                dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                     bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
(2) Beløb der finder anvendelse på varer, der henhører under position                van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld.
      21.07 F VI til IX.
                                                                                (4) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
(3) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est              produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
      calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre        er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
      contenue dans la marchandise.                                                  ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N° L 34/24              Journal officiel des Communautés européennes                   9 . 2. 76
                                             ANNEXE II
           Coefficients visés a l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n» 1380/75
                 Deutschland                      0,90
                 Benelux                          0,98
                  Italia                           1,062
                                                                Autres produits
                                             Froment tendre    visés à l'annexe I
                 United Kingdom                  1,131                1,064
                  Ireland                        1,072                1,048