CELEX: 51992PC0161(02)
Language: fr
Date: 1992-04-30
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant l' annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes ainsi que l' annexe de la directive 90/642/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d' origine végétale, y compris les fruits et légumes et prévoyant l' établissement d' une première liste de teneurs maximales

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                  C0M(92) 161 final
                                                  Bruxelles, le 30 avril 1992
                                Proposit ion de
                            DIRECTIVE DU CONSEIL
       modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE
                 concernant la fixation de teneurs maximales
                  pour les résidus de pesticide sur et dans
         les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
                                 Proposit ion de
                             DIRECTIVE DU CONSEIL
 modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de
  teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur     et dans les fruits
   et légumes ainsi que l'annexe    de  la   directive 90/642/CEE concernant
    la fixation de teneurs maximales    pour les résidus de pesticides sur
     ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits
           et légumes et prévoyant l'établissement d'une première
                          liste de teneurs maximales
                       (présentées par la Commission)
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                                 EXPOSE DES MOTIFS
Avec l'adoption progressive, sur la période 1986-1990, des mesures
 communautaires encadrant la fixation de teneurs maximales obligatoires pour
 les résidus de pesticides (teneurs maximales) sur et dans les céréales
 (directive 86/362/CEE< 1 )), sur et dans les denrées alimentaires d'origine
animale (directive 86/363/CEE (2 >), ainsi que sur ou dans certains produits
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (directive
90/642/CEE (3 )), la Communauté a désormais la possibilité de fixer des
teneurs maximales harmonisées simultanément pour les pesticides de la
plupart des composants principaux de l'alimentation, en prenant en
considération l'apport total de résidus de pesticides dans l'alimentation
au niveau communautaire.
Quoiqu'un examen précoce du fonctionnement de ces diverses mesures ait été
envisagé lors de l'adoption des directives de 1986, l'expérience de leur
mise en oeuvre est encore insuffisante. A cela s'ajoute que la directive
91/414/CEE<4) concernant la mise sur le marché des produits
phytopharmaceutiques, arrêtée en 1991, contient d'autres dispositions
concernant la fixation de teneurs maximales en résidus, non prévues en
1986, qui n'entreront en vigueur qu'en 1993.
La Commission considère que, dans ces circonstances et pour faciliter le
bon fonctionnement du marché intérieur, il importe que des teneurs
maximales en résidus harmonisées soient fixées dés que possible sous le
régime existant. Il est dans l'intention de la Commission d'établir
annuellement une liste prioritaire des pesticides n'ayant pas fait l'objet
d'une harmonisation antérieure au titre de la législation communautaire sur
les résidus de pesticides; les présentes propositions représentent
notamment   le résultat de la première liste.
Les objectifs principaux des propositions sont les suivants :
1.     Fixer des teneurs maximales communautaires pour 22 pesticides
       importants qui sont susceptibles de laisser des résidus dans
       l'alimentation et n'ont pas été visés antérieurement par la
(1) JO n* L 221 du    7. 8.1986, p. 37.
(2) JO n* L 221 du    7. 8.1986, p. 43.
(3) JO n* L 250 du 14.12.1990, p. 71.
(4) JO n' L 230 du 19. 8.1991, p.     1.
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       législation communautaire harmonisée. Dans le cas de certaines
       combinaisons de produits pesticides, un délai suffisant sera accordé
       pour la production de    données lorsque les données disponibles auront
      été considérées comme ne permettant pas, selon les normes en vigueur,
      de fixer des teneurs maximales communautaires.
2.    Fixer des teneurs maximales communautaires pour 14 pesticides utilisés
      soit actuellement, soit antérieurement pour la production de thé et
      prévoir une date limite pour la fixation de teneurs maximales pour 18
      autres pesticides qui sont actuellement utilisés pour la production de
      thé mais pour lesquels les données actualisées appropriées font
      défaut. Dans le cas de trois pesticides qui sont susceptibles de
       laisser des résidus décelables lorsqu'ils sont utilisés pour la
      production de thé, il est proposé de faire correspondre les teneurs
      maximales au seuil de détection en raison d'un risque éventuel pour la
      santé du consommateur dans certaines circonstances.
3.    Transférer et, en tant que de besoin, modifier les dispositions
      relatives à 19 pesticides de l'ancienne directive facultative
      76/895/CEE< 5 ), concernant la fixation de teneurs maximales pour les
      résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes, à la
      directive 90/642/CEE. Le transfert rendra les teneurs maximales
      obligatoires et applicables à toutes les catégories de produits visées
      par la directive 90/642/CEE.
4.    Etablir des dispositions pour les oeufs d'oiseaux, qui étaient prévues
      dans la directive 86/363/CEE lors de son adoption, et fixer les
      teneurs maximales pour les huit pesticides contenus dans l'annexe 2 de
       la directive lors de son adoption et pour lesquels des teneurs
      maximales ont déjà été fixées pour d'autres denrées alimentaires
      d'origine animale.
Dans les cas où les données disponibles pour fixer les teneurs maximales
visées aux points 1 et 2 supra sont insuffisantes, un délai ne dépassant pas
quatre ans sera accordé pour la production des données nécessaires. Au cours
de cette période, les Etats membres seront autorisés à maintenir les teneurs
maximales qu'ils pourront avoir fixées.
(5) JO n' L 340 du    9.12.1976, p. 26.
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Outre les principaux points qui viennent d'être énumérés, les propositions
envisagent quelques modifications techniques des listes des produits visés
par les teneurs maximales.
Ces propositions n'auront guère d'incidence sur les PME.
Les propositions n'auraient aucune incidence sur le budget des Communautés
européennes.
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                                  Proposition de
                              DIRECTIVE DU CONSEIL
         modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE
                   concernant la fixation de teneurs maximales
                    pour les résidus de pesticide sur et dans
           les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES;
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 86/362/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour
 les résidus de pesticide dans les céréales*1) modifiée en dernier lieu par
la directive 88/298/CEE*2) du Conseil et notamment son article 11,
vu la directive 86/363/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour
les résidus de pesticide dan s les denrées alimantaire d'origine animale* 3 ),
et notamment son article 11,
vu la proposition de la Commission,
considérant qu'il paraît souhaitable de mettre à Jour la nomenclature des
annexes I des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE pour les mettre en
conformité avec le règlement (CEE) n' 2587/91 de la Commission* 4 );
considérant qu'il paraît également souhaitable d'étendre la portée de
l'annexe I de la directive 86/362/CEE de manière à ce qu'elle s'applique non
seulement au riz paddy ou naturel, mais aussi au riz décortiqué et au riz
semi-blanchi ou blanchi étant donné qu'une proportion de riz significative
est mise en circulation sous ces dénominations;
considérant qu'au vu des progrès scientifiques et techniques et des
contraintes de la santé publique et de l'agriculture, il paraît désormais
souhaitable de compléter l'annexe 2 de la directive 86/363/CEE en ce qui
concerne les dispositions relatives à la fixation de teneurs maximales pour
les oeufs d'oiseaux et Jaunes d'oeufs et de fixer des teneurs pour les
(1) JO n* L 221 du 7.8.1986, p. 37.
(2) JO n' L 126 du 20.5.1988, p. 53.
(3) JO n* L 221 du 7.8.1986, p. 43.
(4) JO n* L 259 du 26. 7.1991, p.     1.
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 pesticides qui y sont énumérés; que, dans un souci de clarté, il paraît
 souhaitable de présenter une version codifiée de ladite annexe;
 considérant que, pour le même motif, il paraît souhaitable de mettre à Jour
 les directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en ajoutant des dispositions
 concernant d'autres résidus de pesticide pour les céréales et les produits
 d'origine animale, savoir : acéphate, bénomyl, carbendazime, chloropyriphos,
 chloropyriphos-methyl, chlorothaloniI, cypermethrine, deltamethrine,
 fenvalerate, glyphosate, imazalil, iprodione, mancozèbe, manèbe,
methamidophos, met Irame, permethrine, procymidone, propinèbe, thiophanate-
methyl, vinclozoline, zinèbe.
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :
                                Art icle premier
La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit :
1. L'annexe I est remplacée par le texte suivant :
   N' du tarif
douanier commun                 Désignation des marchandises
ex 1001        Froment
  10020000     Seigle
ex 100300      Orge
ex 100400      Avoine
ex 1005        MaTs
ex 1006        Riz
ex 100700      Sorgho
ex 1008        Sarrazin, millet et autres céréales
2. Les pesticides suivants sont ajoutés à la partie A de l'annexe II
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                            Residue do pesticides                            Teneur maximale en mg/kg
                                                                                       (PP">)
      20. ACEPHATE                                                 0.02*
      21. BEN0MYL              )                                   (D • orge
      22. CARBENDAZIME         ) somme exprimée en carbendozime    0.1* : autres céréales
      23. THIOPHANATE-METHYL)
      24. CHLOROPYRIPHOS                                           (2) : orge
                                                                   0.05*: outres céréales
      23. CHLOROPYR1PHOS-ME THYL                                   0.05*: riz
                                                                   (2) : autres eéréoles
      26. CHLOROTHALONIL                                           0.1 :  froment, seigle, orge, avoine
                                                                          et triticale
                                                                   0.01*  autres céréales
      27. CYPERMETHRINE                                            (2)    froment, orge, avoine et seigle
                                                                   0.05*  autres céréales
      28. OELTAMETHRINE                                            1
      29. FENVALERATE                                              (2) . orge, avoine, seigle et    trltlca e
                                                                   0.05*: autres céréales
      30. CLYPHOSATE                                               5      froment, eelgle et triticale
                                                                   20     orge et avoine
                                                                   0.1* : autres céréales
      31. IMAZALIL                                                 0.02*
      32. IPROOIONE                                                0.5 : froment
          (somma do l'Iprodione et do tous ses produits            (3) : orge et riz
          de métabolieotIon contenant la fraction 3,5—             0.02*: autres céréales
          dlchloroonl1Ino, exprimés en Iprodlone)
      33. MANCOZEBE            )
      34. MANEBE               )                                   (2) : orge
      35. MET 1 RAME            )  comme exprimée en CS 2          0.05*: outres céréales
      36. PROP1NEBE            )
      37. ZINEBE               )
      38. METHAMIDOPHOS                                            0.01*
      39. PERMETHRINE                                              0.2 : mais
          (somma dos Isooâres)                                     2     autres eéréoles
      40. PROCYMIDONE                                              0.01*
          (somma de procymldono et de tous ses produits
          do métabolIsotIon contenant la fraction
          3.5-dlchloroanllino, exprimes en procymldono)
      41. VINCLOZOLINE                                             0.05*
          (sornno do la vlnclozolino ot de tous sss produits
           de métabolleatIon contenait la fraction
           3,5-dlchtoroanll Ine, oxprlcr4s en vlnclozolino)
•  Indlquo lo oeull do detection.
(1)(2)(3) A ccrr.pt or du lor Janvier 1996 et sauf adoption d'autree teneure. les teneure max I males suivontes
          o'applIquoront comma indlquo:
              (1) - 0.1
              (2) - 0.05
              (3) - 0.02
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                                  Article 2
La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit
1. L'annexe I est remplacée par le texte suivant
                                   ANNEXE I
N' du tarif
douanier commun                    Désignation des marchandises
0201          Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou
              réfr(gérées
0202          Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
0203          Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées
              ou congelées
0204          Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches,
              réfrigérées ou congelées
02050000      Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou
              mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
0206          Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine,
              ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais,
              réfrigérés ou congelés
0207          Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés,
              des volailles du n' 0105 (coqs et poules, canards, oies,
              dindons, dindes et pintades)
ex 0208       Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou
              congé Ies
020900        Lard sans parties maigres, graisse de porcs et graisse de
              volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou
              en saumure, séchés ou fumés
0210          Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou
              fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
 ---pagebreak--- 0401   Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre
       ou d'autres édulcorants
0402   Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou
       d'autres édulcorants
040500 Beurre et autres matières grasses du lait
0406   Fromages et caillebotte
040700 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
0408   Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et Jaunes
       d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés,
       congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou
       d'autres édulcorants
160100 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande,
       d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces
       produits
1602   Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de
       sang
 ---pagebreak---                                                                    - 10 -
             2.        L'ancienne annexe II devient l'annexe II partie A; e l l e est modifiée
                      et remaniée comme suit :
                                                                         Teneurs max!males mg/kg (ppm)
                                          de matière graese contenue      pour le lait de vache cru
                                          dans Iss viandss, prépara-      et le lolt de vache entier   d'oeufs frols. dépourvus
                                          tions de viande, abats et       énumérés & l'annsxe 1 sous   ds Isurs coquilles, pour
            Residue do pesticides        matières grasses animales        la position 0401; pour les    lee oeufs d'oiseaux et
                                          énumérée à 1'annexe 1 sous      autres denrées alimentaires  jaunee d'oeufs repris à
                                          les positions ex 0201, 0202,    des positions 0401. 0402.     l'annsxe 1 sous Iss
                                         0203. 0204, 02050000, 0206.      040500. 0406 conformément    positions 040700. 0408
                                         0207. ex 0208. 020900. 0210.     à (2) (4)                    (3) (4)
                                          160100. 1602 (1) (4)
     1. ALORINE   )Isolament ou
                  )eneemb1e, exprImee
     2. DIELDRINE)en dloldrlne                      0.2                              0.006                         0.02
        (HEOO)    )(HEOO)
     3. CHLOROANE (somme des isomeres
        CIS et TRANS et de
         1 'oxychlordone, exprlmes en
        chlordano)                                  0.05                             0.002                         0.005
     4. DDT (somme des 1 some res du
        DOT. du TOE st du 00E.                       1                               0.04                          0.1
        exprlmes en DOT)
    5. ENORINE                                      0.05                             0.0008                        0.005
    6. HEPTACHLORE (somme de
        1'heptachloro et de I'hepto-
        chlore—expoxyde, exprImee en                0.2                              0.004                         0.02
        heptachloro)
     7. HEXACHLOROBENZENE (HCB)                     0.2                              0.01                          0.02
    8. HEXACHLOROCYCLOHEXANE (HCH)
        8.1. leomere alpha                          0.2                              0.004                         0.02
        8.2. leomere beto                           0.1                              0.003                         0.01
        8.3. leomere gamma (lindane)                2                                0.008                         0.1
                                              ex 0204 viande ovine
                                                    1 outrée produits
    9. CHL0R0PYRIPHOS                               0.05*                            0.01*                         0.01*
                                           sx 0207 viands de volaille
                                                  0.2 outrée produite
   10. CHLOROPYRIPHOS-METHYL                        0.05                             0.01*                         0.01*
   11. CYPERMETHRINE                                0.05*                            0.02*                         0.05*
                                           ex 0207 v i onde de vo1a111e
                                                  0.2 outrée produits
   12. DELTAMETHRINE                                0.05                                                           0.05*
                                           ex 0207 viande de volaille
   13. FENVALERATE                                  (3)                              0.05                          (3)
                                           ex 0207 v i onde de vo1a i11e
                                                  0.5 outrée produits
   14. PERMETHRINE                                  0.5                              0.05                          0.05
 • Indique le seuil de détection.
(1) Pour lee donréee alimentaires ayant uns tsneur en matière graess égals ou Inférieure a 10 X du polde. la quantité de résidu ss i
    ou poids total de la denrée désossés. Dons ce cae. la teneur maximale est de 1/10e de la valeur exprimée par rapport a la quant
    matière graess. mois elle doit être au moine égale a 0,01 mgAfl-
(2) Pour exprimer lo teneur en résidus pour Is lait ds vochs cru et le lait de vache entier H convient de baser le calcul sur une
    en matière groeee égale o 4 X du poids.
    Pour le lait cru et lo lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont excprImée sur la base de la matière grasse.
    Pour les outrée donréee alimentaires énumérées & Connexe I eoue lee positions 0401. 0402, 040500 st 0406 :
      - oyont une teneur en matloère graeee inférieur a 2 X du polde, la teneur maximale est égale a la moitié de celle fixée pour l<
        cru et le lait entier.
      - ayant une teneur en matière graeee égale ou supérlsure à 2 X du polde. lo teneur eet exprimée en mg/kg de matière grasse.
        Oond ce cae. la teneur maximale est égale a 25 foie celle pour le lait cru et le lait entier.
(3) Pour lee produite o base d'oeufs oyont uns tsneur en matière graeee eupérleur a 10 X, la teneur maximale est exprimée en mg/kg i
    matière graeee. Oone ce cas, la teneur maximale est égals a 10 fpols celle pour les oeufe frais.
(4) les notée (1) (2) et (3) ne s'appliquent pas dons Iss cas où le seuil de détection est indiqué.
(5) Sauf adoption de teneure ou 1er janvier 1996, la teneur maximale applicable 9*ra la suivonte : 0,05.
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           3. A I'annexe l i est ajoute ce qui suit :
                                                                PART IE B
                                                                     Teneurs moximolee mg/kg (ppm)
                                      de matière groeee contenue      pour le lait de vache cru
                                      dans les viondes, prépara-      et le lait de vache entier   d'oeufs frais, dépourvus
                                      tions de viande, abats st       énumérés a l'onnexe 1 sous   de leurs coquilles, pour
          Residus de pesticides       matières grasses animales        la position 0401; pour lee  les oeufe d'olaeoux et
                                      énumérés a l'annexe 1 sous      autres denrées alimentaires  jounee d'oeufe repris a
                                      lee positions ex 0201, 0202.    des positions 0401, 0402,    1'annexe 1 eous lee
                                      0203. 0204. 02050000. 0206.     040500, 0406                 positions 040700, 0408
                                      0207. ex 0208. 020900. 0210,
                                      160100. 1602
    1. ACEPHATE                                 0.02*                           0.02*                       0.02*
   2. 8EN0MYL               ) somme
                            )exprImee
   3. CARBENOAZIME          ) en                0.1*                            0.1*                        0.1*
                            ) carben-
   4. THIOPHONATE METHYL) dazime
   5. CHLOROTHALONIL                            0.01*                           0.01*                       0.01*
   6. CLYPHOSATE                                0.5                             0.1*                        0.1*
                                         ex 0206 rognon de porc
                                                2
                                         ex 0206 rognon de bovin,
                                             de caprin et d'ovin
                                         0.1* autres produits
   7. IMAZALIL                                 0.02*                            0.02*                       0.02*
   8. IPROOIONE (somme de Clpro-               0.05*                            0.05*                       0.05*
       dlone et de tous see prodults
       de mstobolIsation contonant
       lo froction 3.5-dichlorooni-
       11 no. exprImee en 1prod lone)
   9.  MANCOZEBE  )
  10.  MANEBE     ) somme exprImee             0.05*                            0.05*                       0.05*
  11.  METIRAME   ) en CS 2
  12.  PROPINEBE  )
  13.  ZINEBE     )
  14. METHAMIOOPHOS                            0.01*                            0.01*                       0.01*
  15. PROCYMIOONE (oomme de la                 0.05*                            0.05*                       0.05*
       procymldone et do toue ses
       prodults de mstobolisation
       contonant la froction 3,5—
       dlchtoroani1Ine, exprImee en
       procymldone)
  16. VINCLOZOLINE(eonme do la                 0.05*                            0.05*                       0.05*
       vinclozollne et de tous ses
       prodults de metabolIsatIon
       contenont la fraction 3,5-
       dichloroanl1Ine, expr Imee en
       vlnclozolIne)
• Indlque le eeull do detection.
 ---pagebreak---                                     - 12 -
                                  Article 3
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
Les mesures arrêtées par les Etats membres comportent un renvoi à la
présente directive ou sont accompagnées d'un tel renvoi à l'occasion de leur
publication officielle. La méthode de renvoi est fixée par les Etats
membres.
                                  Article 4
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles,                             Par le Conseil
 ---pagebreak---                                       (    -4*-
                                    Proposi t ion de
                                 DIRECTIVE DU CONSEIL
   modifiant l'annexe II de la directive 76/895/CEE concernant la fixation de
    teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits
     et légumes ainsi que l'annexe de la directive 90/642/CEE concernant
       la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur
        ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits
               et légumes et prévoyant l'établissement d'une première
                              liste de teneurs maximaies
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES :
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 76/895/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs
maximales pour       les résidus de pesticides sur et dans les fruits et
           1
 légumes* ), modifiée en dernier         lieu par     la directive 89/186/CEE du
           2
Conseil* ^, et notamment son article 5,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil concernant la fixation de teneurs
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits
d'origine végétale, y compris les fruits et légumes*3^, et notamment son
art icle 1er,
vu la proposition de la Commission,
considérant      que    les  pesticides   chlorbenzide     et   1 ,1-dichloro-2,2-bis
(4-éthyIphényle) éthane n'ont plus d'importance économique et que leurs
résidus sont susceptibles d'être contenus dans des denrées alimentaires;
qu'il est donc approprié de les faire disparaître de l'annexe II de la
directive 76/895/CEE;
considérant que, pour fixer des teneurs maximales pour les résidus de
pesticides contraignantes au niveau communautaire, il est nécessaire de
transposer les dispositions de la directive 76/895/CEE dans la directive
86/6452/CEE en ce qui concerne les produits suivants            amitrole, atrazine,
binapacryl,      bromophos   méthyle,   captafol,    DDT,   dichlorprop,   dinosèbe,
dioxathion,      endrine,   dibromure   d'éthylène,     fenchlorphos,   heptachlore,
hydrazide maléic, méthyle bromide, paraquat, TEPP, 2,4,5-T, toxaphène; que, à
la lumière de révolution des connaissances scientifiques et techniques, il
convient de modifier certaines de ces dispositions;
(1)   J O n ' L 340 du 9.12.1976, p. 26.
(2)   J0 n* L 66 du 10.3.1989, p. 36.
(3)   J0 n' L 350 du 14.12.1990, p. 71
 ---pagebreak---                                              -1lf
considérant    qu'il    est   nécessaire     de    modifier    l'annexe     de   la    directive
90/642/CEE   afin   que   les graines     de   tournesol    et   les olives     puissent     être
décrites de manière plus appropriée compte              tenu des pratiques         commerciales
actuelles, ce qui faciliterait         le contrôle des résidus de pesticides qu'elles
cont iennent;
considérant    que   les produits     d'origine     végétale,    y compris     les    fruits et
légumes, peuvent     contenir    des résidus de pesticides provenant              de pratiques
agricoles actuelles ou antérieures;           qu'en vue de fixer des teneurs maximales
pour   les pratiques actuelles, il est nécessaire de prendre en considération
des   données   pertinentes      relatives     aux   emplois    autorisés     et    aux    essais
contrôlés; que, cependant, les données disponibles sont souvent insuffisantes,
au   regard  des   normes    en   vigueur,    pour   permettre     la   fixation    de    teneurs
maximales;    que, dans     le cas des pratiques         agricoles     antérieures,      il faut
évaluer des données de contrôle appropriées;
considérant qu'il existe des données de contrôle permettant de fixer, pour le
thé, les concentrations maximales des produits suivants : aldrine, dieldrine,
chlordane, DDT, endrine, heptachlore, HCH et HCB;
considérant    que,   pour   cartap    et  endosulfan,     pesticides      utilisés     dans    la
production de thé, il existe des données suffisantes, en ce qui concerne à la
fois les emplois autorisés et les essais contrôlés, pour établir des teneurs
maximales en résidus;
considérant que, pour certains autres pesticides utilisés dans                   la production
de thé, ces données sont insuffisantes, au regard des normes en vigueur, pour
fixer   des teneurs maximales en résidus; qu'il existe cependant                   des données
indiquant que les résidus éventuellement présents ne constituent pas un risque
pour   la santé;    que   les   Etats membres      peuvent   donc    maintenir     les   teneurs
maximales   qu'ils    avaient    fixées   en    attendant    qu'aient     été  produites      les
données nécessaires pour une décision communautaire;
considérant   que, pour     ométhoate, diméthoate et éthion, pesticides utilisés
dans   la  production    de   thé,    les  données     disponibles      indiquent    que,    dans
certaines   circonstances,      il  peut   y avoir     un  risque     pour   la santé;      qu'il
convient par conséquent de fixer comme teneur maximale le seuil de dosage;
 ---pagebreak---                                             -15-
considérant que, pour mieux estimer l'ingestion potentielle maximum de résidus
de pesticides par voie alimentaire,           il est   prudent  de fixer   simultanément,
lorsque c'est possible, les teneurs maximales de chaque pesticide dans toutes
les   composantes     majeures    de    la    ration   alimentaire;    que   ces   teneurs
représentent    l'utilisation de quantités minimales de pesticides             nécessaires
pour  une   lutte   adéquate,   appliquées     de  telle manière    que   la quantité   de
résidus soit la plus petite possible et toxicologiquement acceptable;
considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce qui
concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à savoir:
acéphate,    bénomyle,    carbendazime,      thiophanate-méthyle,    manèbe,    mancozèbe,
metiram,    propinèbe,     zinèbe,    méthamidophos,      procymidone,    chlorothaloni I,
chlorpyriphos,        chlorpyriphos-méthyle,          cyperméthrine,       deltaméthrine,
fenvalérate, glyphosate, imazalil, iprodione, perméthrine, vinclozoline;
considérant que, cependant, les données relatives à certaines combinaisons de
pesticides et de cultures sont       insuffisantes; qu'une période ne dépassant pas
quatre ans sera nécessaire pour produire ces données; qu'en conséquence des
valeurs maximales devraient       être fixées sur       la base de ces données      le 1er
Janvier    1996   au    plus   tard;    que    l'absence    de  données    satisfaisantes
déboucherait    sur   la fixation    de  valeurs    correspondant   au   seuil  de  dosage
appropr ié,
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE
 ---pagebreak---                                       -16 -
                                Art icle premier
Les rubriques de l'annexe 2 de la directive 76/895/CEE concernant  les résidus
de pesticides suivants sont supprimées :
ami trôle
atrazine
binapacryI
bromophos-éthyI
captafol
chlorbenzide
DDT (somme des isomères du DDT, du TDE et du DDE, exprimés en DDT)
dichlorprop
1,1-dichloro-2,2-bis (4-éthyl-phényI) éthane
dinosèbe
dioxathion
endr ine
dibromure d'éthylène
fenchlorphos
heptachlore
hydraz ide maléic
bromure de méthyle
paraquat
TEPP
toxaphene
2,4,5-T
 ---pagebreak---                                      •n-
                                   Art icle 2
L'annexe de la directive 90/642/CEE est modifiée comme suit :
1. L'ancienne annexe devient l'annexe I.
2. La   partie  de  l'annexe  relative   aux  fruits   divers  et   aux   graines
   oléagineuses est modifiée comme suit :
   Désignation des   comprenant les produits    Partie du produit à laquelle
   groupes           suivants                   s'appliquent  les teneurs
                                                maximales en résidus
   1. Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans
      addition de sucre; noix
         (vi)        Olives pour l'extraction   Fruits entiers sans pédoncu-
                     d'huile et la consomma-    le (le cas échéant) et, dans
                     tion telles quelles        le cas des olives destinées
                                                à l'extraction d'huile, sans
                                                terre (le cas échéant) (rin-
                                                cer à I'eau courante)
   4. Graines        Graines de tournesol      Graines entières avec ou
      Oléagineuses                              sans coque
3. L'annexe suivante est ajoutée
   "ANNEXE II
 ---pagebreak--- Croupes et examples de                                       Residus de pesticides et teneurs maximoles en residus (ma/kg)
produits individuels ouxquels
s'appliquent les teneurs      Acéphale ChlorotholoniI Chlorpyriphos   Chlorpyriphos    Cypermithrine   Deltarrfthr ine Fenvalerate Glyphosate Imazoli1 Iprodione Permethr ine
maximoles en residus                                                  methyle         #(soffme des                                                               (sorrrne des
                                                                                        isomeres)                                                                isomeres)
1. Fruit, frois, secher ou
    non cuits, conserves par
    congelation, sans addi-
    tion de sucre.
 i) ACRUMES                     1          0.01»                                             2              0.05*          (3)        0.1»      5                    0.5
       Pomp Iemousses
       Citrons                                                            (3)                                                                            (1)
       Limettes
       Mandarines (y compris                                              (3)
       les Clementines et
       hybrides similaires)
       Oranges                                            0.3             (3)
       Pomelos
       Autres                                             (3)             0.5»                                                                           0.02*
 ii) NOIX (ecolees ou non)      0.02»      0.01»          0.05»           0.5*               0.05»          0.05*          0.05*      0.1«      0.02*                0.1
       Amende*
       Noix du Bresil
       Noix de cajou
       Chontatgnes
       Noix de coco
       Noisettes                                                                                                                                         (1)
       Noix de Queensland
       Noix de Pecan
       Pignons
       Pistoches
       Noix carmines
 iii) FRUITS A PEPINS           (D         (2)            0.5             0.5                1              0.1            1          0.1*      5        0.02»       0.05*
       Ponmes                                                                                                                                           10           1
       Poires
       Coings
       Autres
 iv) FRUITS A NOYAU                                                                                        0.1                        0.1*      0.02»                1
       Abricots                 0.02*      (2)                                               2                             (3)                           (1)
       Cerises                  0.02»      (2)            (3)                                1                                                           5
       Peches (y compris les               (2)            (3)             (3)                2
       nectarines et hybrides
                                (D                                                                                         (3)                           (D
       simi loires)
       Prunes                   (1)        0.01»          0.2                                1                                                           5
       Autres                   0.02*      0.01»          0.05»           0.05*              0.05*                         0.05*                         0.02»
v) BAIES ET PETITS FRUITS
       a) Raisins de table      0.02*      1              0.5             0.2                0.5           0.1             1          0.1«      0.02»   10           1
          Raisins de cuve       0.02»      (2)            0.5             0.2                0.5           0.1             1          0.1«      0.02*   10           1
       b) Praises
          (autres que les
          (raises des bois)     0.02»      (2)            0.2             0.5                (3)           0.05*           0.05»      0.1*      (1)     10           (3)
       c) Fruits de ronces
          (autres que
          sou voces)            0.02»      (2)            (3)             0.05»              0.5            (3)            0.05*      0.1*      0.02*    5           (3)
          MQres
          MO res des haies
          Ronces-frarboises
          Frarboises
 ---pagebreak--- Croupes et examples de                                         Residus de pesticides et teneurs max imoI ss en residus (mqAq)
produits individuels ouxquels
s'appliquent les teneurs       Acéphote Chlorothaloni1 Chlorpyriphos    Chlorpyriphos    Cypermethrine     Deltomethrine  FenvaKrate Glyphosate Imazali 1 Iprodione Permethr ine
maxima les en residus                                                   methyle          (sorrme des                                                                (sorrme des
                                                                                         isomeres)                                                                  isomeres)
      d) Autres pet its fruits   0.02*                                      0.05*                                             0.05*     0.1*      0.02*
          et boies (autres que
          souvages):
          Myrtilles (fruits de                                                                (3)                                                           10
          I'espece Voccinium
          myrt i1lus)
          Airelles Cannegerges                2            (3)
          Croseilles (a grapes                (2)          (3)                                (3)              0.2                                          10         (3)
          rouges, blanches ou
          no ires - cassis)
          Crosei1 les o moque-                (2)          (3)                                (3)                                                           10         (3)
          reou (Cynorrhodon)
          Autres                              0.01*        0.05»                             0.05*             0.05*                                         0.02*     0.05*
      e) Boies et fruits         0.02*        0.01*        0.05*            0.05*            2                 0.05*          0.05*     0.1*     0.02*       0.02*     0.05*
          souvages
vi) FRUITS DIVERS                0.02*        0.01*                         0.05*            0.05*                            0.05*
      Avocats
      Ban ones                                             (3)                                                                                   2           (1)
      Dattes
      Figues                                                                                                   (3)
      Kiwis                                                2                                                   (3)                                           5         1
      Kumquats
      Litchis
      Morgues
      01 ives                                              (3)                                                 0.1*                                                    (3)
                                                                                                                                        (4)
      Possif lores
      Ananas
      Grenades
      Autres                                               0.05*                                               0.5*                     0.1*     0.02*     0.02*       0.05*
2. Legumes, frais ou non
    cuits, a I'etot congele
    ou seche
 i) LEGUMES-RACINES ET           0.02*                                      0.05*                              0.5*           0.05*     0.1*     0.02*
    LEGUMES-TUBERCULES
      Betteraves                                           (3)
      Corottes                                (2)          0.1                                                                                               (1)
      Celeris-raves                           (2)                                                                                                            (D        0.1
      Raifort
      Topincmbours
      Panais                                               (3)
      Persil o grosse rocine
      Rod is                                                                                  (3)                                                                      0.1
      Salsifis
      Patates douces
      Rutabagas                                            (3)                                (3)                                                                      (3)
      Navets                                               (3)
       1 gnomes
      Autres                                  0.01*        0.05*                             0.05*                                                           0.02      0.05*
 ii) LEGUMES-BULBES              0.02*                                      0.05*                                             0.05*     0.1*     0.02*                 0.05*
      Ail                                     0.5                                             0.1              0.1                                           5
      Oignons                                 0.5          (3)                               0.1               0.1                                           5
      Echalotes                               0.5                                             0.1              0.1                                           5
      Oignons de printemps                                                                                     (3)                                                     0.5
                                                                                                                                                             (1)
      Autres                                  0.01*        0.05»                              0.05*            0.05*                                         0.02*
 ---pagebreak--- Croupes et examples de                                         Residus de pesticides et teneurs moximoles en residus (mgAd)
produits individuels ouxquels
s'appliquent les teneurs        Acéphate Chlorotholoni1 Chlorpyriphos   Chlorpyriphos    CypermSthrine   Del tamethrine Fenvalerate Glyphosate Imazali1 1prodlone Permethrine
moximoles en residus                                                    methyle          (sorrme des                                                              (sorrme des
                                                                                         isomeres)                                                                isomeres)
 iii) LEGUMES-fRUITS
      a) Solanocees                           2                             0.5               0.5             0.2                       0.1*               5          0.5
         Tomotes                  0.5                       0.5                                                             1
         Poivrons                 (1)                       0.5                                                             0.2                  (1)
         Aubergines               (D                        (3)
         Autres                   0.02*                     0.05»                                                           0.05*                0.02*
      b) Cucurbitocees a                      (2)           0.05*           0.05*             0.2             0.1                       0.1*     0.2       2          0.1
         peau comestible                                                                                                    0.2
         Concombres               (1)
         Cornichons
         Courgettes
         Autres                   0.02*                                                                                     0.05*
      c) Cucurbitocees a ecorce   0.02*       (2)           0.05*           0.05*             (3)             0.05*                     0.1*                         0.1
         non comestible
         Melons                                                                                                             0.2                  (D        (D
         Courges                                                                                                            0.5
         Pasteques                                                                                                          0.5
         Autres                                                                                                             0.05»                0.02*     0.02*
      d) Mais doux                0.02*       0.01»         (3)             0.05*             0.05*           (3)           0.05*       0.1*     0.02*     0.02*      0.1
 iv) BRASSICEES
      a) Choux (developpement     0)          (2)           0.05*           0.05*             0.5             0.1           1           0.1*     0.02*     0.02*
         de la inflorescence)
         Brocolis                                                                                                                                                     (3)
         Choux-f1eurs                                                                                                                                                0.1
         Autres                                                                                                                                                      0.05*
      b) Choux porrmes:           2                                         0.05*             0.5             0.1           (3)         0.1*     0.02*                (3)
         Choux de Bruxel les                  0.5           (3)                                                                                            (1)
         Head cabbage                         (2)           (3)                                                                                            5
         Autres                               0.01»         0.05*                                                                                          0.02*
      c) Choux (developpement     (D          0.01»         (3)             0.05*             1               0.5                       0.1*     0.02*                1
         des feui 1 les)                                                                                                    1                              (1)
         Choux de Chine                                                                                                     (3)
         Choux non porrmes                                                                                                  0.05»                          0.02*
      d) Choux-raves              0.02*       0.01*         0.05*           0.05*             0.2             0.05*         (3)         0.1*     0.02*     0.1       0.05*
v) LEGUMES-FEUILLES ET
    FINES HERBES
      a) Laltues et                           0.01*         0.1             0.05*                             (3)           0.05*       0.1*     0.02*     10        2
         simi laires:
         Cresson                                                                              2
         Moche                                                                                2
         Laitue                   1                                                           2
         Scarole                                                                              2
         Autres                   0.02*                                                       0.05*
      b) Epinards et              0.02*       0.01*         0.05*           0.05*             0.5             0.5           0.05»       0.1*     0.02*     0.02*      1
         similaires:
         Feui1les de bettes
         (cardes)
      c) Cresson d'eou            0.02»       0.01*         0.05*           0.05*             0.05*           0.05*         0.05*       0.1*     0.02*     0.02*     0.05*
      d) Endives                  0.02»       0.01*         0.05*           0.05*             (3)             (3)           0.05*       0.1*     0.02*     1         0.05*
      e) Fines heroes:            0.02»       (2)           (3)             0.05*             2               0.5           0.05*       0.1*     0.02*     10        2
         Cerfeui1
         Ciboulette
         Persi1
         CeleVi a coupe r
         Autres
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                                        Res i dus de pest icides et teneurs moximoles en residus (mo/kg)
produits individuels ouxquels
s'appliquent les teneurs       Acéphate ChlorothaloniI Chlorpyriphos     Chlorpyriphos     Cypermethrine   Deltamethrine   Fenvale>ote Glyphosate  ImozoliI 1 prodione Permethrine
moximoles en residus                                                     methyle           (somne des                                                                  (scrnne des
                                                                                           isomeres)                                                                   isomeres)
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES       (D                        (3)               0.05*                                             (3)         0.1*      0.02»
      Haricots (non ecosses)                (2)                                                0.5              0.2                                            (D         0.5»
      Haricots (ecosses)                    (2)                                                0.05»            0.05»                                          (1)        0.05»
      Pois (non ecosses)                    2                                                  (3)              0.1                                            0.5        0.1
      Pois (ecosses)                        (2)                                                (3)              0.05»                                          (1)        0.05*
      Autres                                0.01»                                              0.05»            0.05»                                          0.02*      0.05»
vii) LEGUMES-TIGES                                                                                              0.05«          0.05»       0.05»     0.02*     0.02*
      Asperges                                             (3)
      Cordons
      Ceteris                               (2)            (3)                                 (3)                                                                        2
      Fenou i1                                                                                 (3)                                                                        (3)
      Art ichauts                (1)                                         (3)               (3)              (3)
      Poireoux                              (2)            (3)                                 0.5                                                                        0.5
      Rhubarbe
                                 (D                        (3)                                                                                                            2
      Autres                     0.02»      0.01»          0.05*             0.05*             0.05*                                                                      0.05*
viii) CHAMPIGNONS                0.02»                     0.05*             0.05*                              0.05»          0.05»                 0.02*     0.02*      0.05»
      Champignons de couche                 (2)                                                0.05»                                       0.1*
      Champignons souvages                  0.01*                                              1                                          50
3. Legumineuses sechees                     0.01*          0.05*             0.05*                              1              (3)                   0.02*     0.2        0.05*
      Haricots
                                 (D                                                            0.05»                                       1
      Lenti1les                  0.02»                                                                                                     0.1*  *
      Pois
      Autres
                                 (D
                                 0.02*
                                                                                               (3)
                                                                                               0.05*
                                                                                                                                           (4)
                                                                                                                                           0.1*
4. Gralnes oleogineuses          0.02»       0.01*          0.05*                                                              0.1                   0.02*
      Graines de 1 in                                                                          0.2                                        10                   (D
      Arochidee                                                                                                                                                           0.1
      Graines de pavot                                                                         0.2                                                             (D         0.1
      Graines de sesame                                                                        0.2                                                             (1)
                                                                                                                                                                                   !
      Graines de tournesol                                                                     0.2                                                             0.1        (3)
      Graines de colza                                                       (3)               0.2              0.1                       10                   0.5        0.1
      Feves de sojo
      Graines de moutarde
      Graines de coton                                                                         0.2
                                                                                                                                           (4)                 (D         0.1        I
                                                                                                                                                                          0.2
      Autres                                                                 0.05*             0.05»           0.05»                       0.1*                0.02*      0.05»
5. Porrmes de terre              0.02»      0.01*          0.05*             0.05*             0.05»           0.05»           0.05*       0.1*      5         0.02*      0.05*
      P. de t. de primeur
      P. de t. de conservation
6. The (feuilies the noir        0.1»       0.1*           0.1*              (*)               (4)              5              (4)         0.1*       0.1*     0.1*       (4)
   produit a portir de
   Camel 1ia sinensis)
7. Houblon (seche), y compris    (4)        (4)            (4)               0.1»             30                5              5           0.1*       0.1*     0.1*       (4)
    les granules de houblon et
    lo poudre non concentree
 ---pagebreak---                                                                       -       22-
                                                             Résidus de pesticides et teneurs moxlmoles en résidus ( m g A g )
   Groupes st exemples de produits      BENOMYLE                MANEBE                 METHAMIOOPHOS   PROCYMIOONE   VINaOZOLINE
   individuels auxquels s'appliquent    CARBENOAZIME            MANCOZEBE                                             (sorrme de la vinclozollne
   les teneurs maximales en résidus     THI OPHANATE-iCTHYLE    METIRAME                                              et de tous ses métobolltes
                                        (sorrms exprimée en     PROPINEBE, ZINEBE                                    contenant la moitié de 3,5
                                        carbendazIme)           (somme exprimée en                                   dlcloroani I ine. exprimée ei
                                                                CS2)                                                 vlnclozoline)
 1. Fruité, frais, séchés ou non cuits,
    conservés par congélation, sons
    oddltlon de sucrs; noix
 I) AGRUMES                                                              (3)                0.2           0.02»                  0.05*
           Pamplemousses
           Citrons
           Limettes
           Mandarines (y compris les
           clémentines et hybrides
           eimllalree)
           Oranges
           Pomelos
          Autres
 II) NOIX                                        0.1»                    0.1*                0.01*        0.05*                  0.05*
(écalées Amandes
ou non) Noix du Brésil
          Noix de cajou
          Châtaignes
          Noix de coco
          Noisettes
          Noix de Oueensland
          Noix de Pécon
          Pignons
          Pistaches
          Noix cormxines
III) FRUITS À PÉPINS                                                                         (2)
          Pommes                                                                                          (1)
          Poires                                                                                          (1)
          Coings
          Autres                                                                                         0.02*
iv) FRUITS À NOYAU                                                                           (2)          (D
          Abricots                                                                                                              2
          Cerises                                (4)                                                                            0.5
          Pèches (y compris les                  (4)                                                                            2
          nectorlnes et
          hybrides similaires)
          Prunes                                 (4)                    1                                                       (3)
          Autres                                0.1e                    0.05*                                                   0.05»
v) BAIES ET PETITS FRUITS                        (4)                                         (2)
      (o) Raisins de table et
          raisins de cuve
          Raisins de table
          Raisins de cuve
      (b) Fraises                                                                            (2)
          (outres que lee fraisée
          des bols)
      (c) Fruits de ronces                      (4)                     (3)                 0.01*
          (outres que sauvages) :
          MOres
          Mûres de haies
          Ronces-framboises
          Framboises                                                                                    10
          Autres                                                                                         0.02»
 ---pagebreak---                                                            A2 3 -                                                              *•
                                                         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgAfl)
   Groupes et exemples de produits   8EN0MYLE               MANEBE                 METHAMIDOPHOS   PROCYMIDONE   VINCLOZOLINE
   Individuels auxquels s'appliquent CARBENOAZIME           MANCOZEBE                                            (sorrme de la vinclozoline
   les teneurs maximales en résidus  THIOPHANATE-METHYLE    METIRAME                                             et de tous ses métabolltes
                                     (sonrns exprimée en    PROPINEBE. ZINEBE                                    contenant la moitié de 3,5
                                     carbendaz Ime)         (somme expr Imée en                                  dicloroaniIine, exprimée en
                                                            CS2)                                                 vinclozoline)
       d) Autres petits fruits                                                          0.01*          0.02*
          et baies (outrée que
          sauvages):
          Myrtilles (fruits de
           l'espèce Voeclnium
          myrtlI lus)
          Airelles Cannegergee
          Groseilles (a grapes                (4)                    (3)
          rouges, blanches ou
          noires - cossis)
          Grossi liée à maque-
          reau (Cynorrhodon)                                         (3)
          Autres                              0.1e                   0.05*
       s) Baies st fruits                     0.1e                   0.05*              0.01*         0.02*                 0.05*
          sauvages
vl) FRUITS DIVERS                                                                       0.01*
       Avocats                                                       (3)
       Bananes
       Dattes
       Figues
       Kiwis
       Kumquats
       Litchis
      Mangues                                 (4)
      Olives
      Passiflores
      Ananas
      Grenades
      Autres                                  0.1e                  0.05*                             0.02*                 0.05*
2. Légumes, frais ou non
    cuits, à l'état congelé
   ou eéché
I) LEGUMES-flACINES ET
   LEGUMES-TUBERCULES                                                                   0.01*         0.02*
      Betteraves                                                    (3)
      Carottes                                (4)                   (3)                                                     (3)
      Céleris-raves                           (4)                   0.2
      Raifort
      Topinambours
      Ponois                                                        (3)
      Pareil à grosse racine
      Rodls                                                         (3)                                                     (3)
      Solsifls
      Patates douces
      Rutabaga»                               (4)                                                                           (3)
      Navets                                 (4)
      Ignames
      Autres                                 0.1e                   0.05*                                                  0.05*
il) LEGUMES-BULBES                                                                      0.01*                               1
      Ail                                                           0.5                               0.2
      Oignons                                (4)                    0.5                               0.2
      Echalotes                                                     0.5                               0.2
      Oignons de printemps                                          (3)                               (D
      Autres                                 0.1                    0.05*                             0.02*
 ---pagebreak---                                                                -.24-
                                                         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
   Groupes et exemples de produits   BENOMYLE               MANEBE                 METHAMIDOPHOS   PROCYMIDONE   VINCLOZOLINE
   individuels ouxquels s'appliquent CAR8ENDAZIME           MANCOZEBE                                            (somme de la vinclozoline
   les teneurs maximales en résidus  THIOPHANATE-METHYLE    METIRAME                                             et de tous ses métabolites
                                     (somme exprimée en     PROPINEBE. ZINEBE                                    contenant la moitié de 3,5
                                     corbendazIme)          (somme expr imée en                                  dicloroaniIIne, exprimée m
                                                            CS2)                                                 vinclozoline)
 111) LEGUMES-FRUITS
      a) Solanacées
          Tomates                             1                                         0.5
          Poivrons                            1                                          (2)
          Aubergines                         0.5                                        0.2
          Autres                             0.1*                                       0.01*
      b) Cucurbltocées a
          peau comestible
          Concombres                          (4)                    0.5
          Cornichons                          (4)                    (3)
          Courgettes                                                 (3)
          Autres                             0.1*                    0.05*              0.01*
      c) Cucurbltocées a écorce|                                                        0.01*
          non comestible
         Melons                              o.s                     (3)
         Courges                             0.5
         Pastèques
         Autres                              0.1e                    0.05*
      d) Mais doux                           0.1e                   0.05*               0.01*         0.02*                0.05*
Iv) BRASSICEES
      o) Choux (développement                (4)                     (3)                (2)           0.02*                0.05»
         de la Inflorescence)
         Brocolis
         Choux-fleurs
         Autree
      b) Choux pommés:                                               (3)                0.5           0.02*                0.05*
         Choux de Bruxelles                  (4)
         Heod cabboge                        3
         Autres                              0.1e
      c) Choux (développement                0.1e                    (3)                (2)           0.02*
         des feulI les)
         Choux de Chine
         Choux non pommés
         Autres                                                                                                            0.05*
      d) Choux-raves                         0.1e                   (3)                 0.01*         0.02*                0.05»
v) LEGUMES-FEUILLES ET
    FINES HERBES
      a) Laitues et
         siml lolres:                        (4)
         Cresson                                                                                      (D
         Mâche                                                                                        5
         Loi tue                                                    5                  0.2            5
         Scarole                                                    5                                5
         Autres                                                     0.05*              0.01*         0.02*
      b) Eplnords et
         slmllolres:                                                0.05*              0.01*         0.02*                0.05*
         Feuilles de bettes
         (cardes)
      c) Cresson d'eau                      0.1e                    (3)                0.01*         0.02*                0.05*
      d) Endives                            (4)                     0.2                0.01*          (1)                 2
      s) Fines herbes:                      0.1e                                       0.01*         0.02*                0.05*
         CerfeuiI
         Ciboulette
         Persil
         Célért a couper
         Autree                                                    0.05*
 ---pagebreak---                                                                     -iS
                                                           Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg)
    Croupes st exemples de produits    BENOMYLE               MANEBE                 METHAMIDOPHOS   PR0CYMIDONE   VINCL0ZOLINE
     individuels ouxquels e'oppliquent CARBENOAZIME           MANCOZEBE                                            (somme de la vinclozollne
     les teneurs maximoles en résidus  THIOPHANATE-METHYLE    METIRAME                                             et de tous ses métabolites
                                       (somme exprimée en     PR0PÏNE8E. ZINEBE                                    contenait la moitié de 3,5
                                       carbendaz ime)         (somme exprimée en                                   diclorooniIine, exprimée en
                                                              CS2)                                                 vlnclozoline)
  vl) LEGUMINEUSES POTAGERES                                           (3)                 (2)
         Haricots (non écossés)                 (4)                                                     2                    2
        Haricots (écossés)                      (4)                                                      (D                   (3)
        Pois (non écossés)                      (4)                                                                           1
                                                                                                         (1)
        Pois (écossés)                          (4)                                                                          (3)
        Autres                                 0.1*
                                                                                                        (D                   0.05*
                                                                                                        0.02*
 vil) LEGUMES-TIGES
                                                                                                        0.02*
        Asperges
        Cardons
        Céleris                                (4)                     (3)                                                   (3)
        FenoulI
        Artichauts
                                                                      (3)                 (2)
        Poireaux
                                                                      (3)                 (2)
        Rhuborbe
        Autres                                 0.1e                   0.05e               0.01*                              0.05*
 vill) CHAMPIGNONS                             1                                          0.01*         0.02*                0.05»
                                                                      0.05*
        Champignons de couche
        Champignons souvagee
 3. Légumineuses séchées
        Haricots
                                                                      0.05*                             (D                   0.05»
                                               (4)                                        (2)
        Lentilles                              0.1e                                      0.01*
        Pois                                   (4)                                        (2)
       Autres                                 0.1e                                       0.01*
 4. Graines oléagineuses
       Graines de lin
       Arochides
       Graines de pavot
       Graines de sésame
       Graines de tournesol
       Graines de colza                                              (3)
       Fèves de soja                          0.2
       Graines de moutorde
       Graines de coton                                                                  0.1
       Autres                                 0.1e                   0.1*                0.01*         0.05*                0.05»
5. Porrmss de terre                           (4)                    0.05*               0.01*         0.02*                0.05»
       P. de t. de primeur
       P. de t. de conservation
6. Thé (feuilles thé noir                     0.1e                   0.1*                0.1*          0.1*                 0.1»
    produit 6 partir de
    Camellia elnensis)
7. Houblon (séché), y compris                 (4)                   25                                 0.1*                40
    les granulés de houblon et
    la poudre non concentrée
 ---pagebreak---                                                                  -2Q                                                           <mmrm***++*
                                                         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                     AL DR I NE             DOT                    ENDOSULFAN      HEXACHLORO-   HEXACHLOTOCYCLOHEXANE (HCH)
   Groupée et exemptée de produite   DIELDRINE              (eomme dee I semer «   (somme dee      CYCLO         isomères garrma (lindane)
   indlviduele auxquels s'appliquent (Isolément ou ensem-   du DDT, du TDE et      sonner es alpha HEXANE (HCH)
   les teneurs maximoles en résidus  ble, exprimée en       du DDE, exprimés «     et béta et du   isomères
                                     dieldrine (HOEO))      DDT)                   sulfate d'en-   alpha et
                                                                                   su If on expri- béta
                                                                                   més en endo-
                                                                                   sulfan
 1. Fruit, fraie, sécher ou
    non cuits, conservés par
    congélation, sans addi-
    tion de sucre.
 I) AGRUMES                                                         0.05»
       Pamplemoussee
       Citrons
       Limettes
       Mandarines (y compris
        Iss clémentines st
       hybrides simtlairee)
       Oranges
       Pomelos
       Autres
il) NOIX (écalées ou non)                                           0.05»
       Amandes
       Noix du Brésil
       Noix de cajou
       Chantalgnes
       Noix de coco
       Noisettes
       Noix de Oueensland
       Noix de Pécon
       Pignons
       Plstoches
       Noix communes
iil) FRUITS A PEPINS                                                0.05»
       Porrmes
       Polree
       Coings
       Autres
Iv) FRUITS A NOYAU                                                  0.05»
       Abricots
       Cerises
       Pèches (y compris lee
       nectarines et hybrides
       slml lolres)
       Prunes
       Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS                                           0.05»
       a) Raisins de table
           Raisins de cuve
       b) Fraises
           (autres que les
           fraises des bols)
       c) Fruits de ronces
           (autres que
           sauvages)
           Mûr es
           Mûres des haies
           Ronces-framboises
           Framboises
 ---pagebreak---                                                                   - w-
                                                         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus ( m g A g )
                                     ALDRINE                DDT                    ENDOSULFAN      HEXACHLORO-   HEXACHLOTOCYCLOHEXANE (HCH)
  Groupes et exemples de produite    DIELORINE              (somme des isomères    (somme des      CYCLO          Isomères garrma (lindone)
   individuels auxquels s'appliquent (isolément ou ensem-   du DOT. du TDE et      somères alpha   HEXANE (HCH)
   les teneurs maximoles en résidus  ble, exprimée en       du DDE, exprimés en    et béta et du   isomères
                                     dieldrine (HOED))      DOT)                   sulfate d'en-   alpha et
                                                                                   sulfon exprI-   béta
                                                                                   més en endo—
                                                                                   su I fan
      d) Autres petits fruits
         et baies (autres que
         sauvages):
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Vaccinlum
         myrtiI lus)
         Airelles Connegerges
         Groseilles (à grapee
         rouges, blanches ou
         noires - cassis)
         Groseilles a maque-
         reau (Cynorrhodon)
         Autres
      e) Baies et fruits
         sauvages
vl) FRUITS DIVERS                                                   0.05*
     Avocate
      Bananes
      Dattes
     Figues
     Kiwis
     Kumquats
     Litchis
     Mangues
     01ives
     Passiflores
     Anonas
     Grenades
     Autres
2. Légumes, frols ou non
   cuits, d l'état congelé
   ou séché
I) LEGUMES-RACINES ET
   LEGUMES-TUBERCULES                                               0.05*
     Betteraves
     Carottes
     Céleris—raves
     Raifort
     Topinambours
     Panais
     Persil à grosse racine
     Radis
     Salsifis
     Patates douces
     Rutabagas
     Navets
      Ignames
     Autres
II) LEGUMES-BULBES                                                  0.05*
     Ail
     Oignons
     Echalotee
     Oignons de printemps
     Autres
 ---pagebreak---                                                                  - 1%
                                                         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                     AL DR I NE             DOT                    ENDOSULFAN      HEXACHLORO-   HEXACHLOTOCYCLOHEXANE (HCH)
   Groupes et exemples de produits   DIELDRINE              (somme des isomères    (somme des      CYCLO         Isomères gemma (lindane)
   Individuels auxquels s'appliquent (isolément ou ensem-   du DOT, du TDE et      somères alpha   HEXANE (HCH)
   les teneurs maximoles en résidus  ble, exprimée en       du DOE, exprimés en    et béta et du   isomères
                                     dieldrlne (HOEO))      DOT)                   sulfate d'en-   alpha et
                                                                                   sulfon exprI-   béta
                                                                                   més en endo-
                                                                                   aulfan
 III) LEGUMES-FRUITS                                                0.05*
      a) Solanacées
         Tomates
         Poivrons
         Aubergines
         Autres
      b) Cucurbltocées à
         peau comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
      c) Cucurbltocées à écorce|
         non comestible
         Melons
         Courges
         Pastèques
         Autres
      d) Mais doux
iv) BRASSICEES                                                      0.05*
      a) Choux (développement
         de la inflorescence)
         BrocolIs
         Choux-fleurs
         Autres
      b) Choux pommés:
         Choux de Bruxelles
         Heod cobbage
         Autres
      c) Choux (développement
         dee feulI les)
         Choux de Chine
         Choux non pommés
      d) Choux—raves
v) LEGUMES-FEUILLES ET
    FINES HERBES                                                    0.05*
      a) Laitues et
         slml lalres:
         Cresson
         Moche
         Laitue
         Scarole
         Autres
      b) Eplnaros et
         slmllalres:
         FeulI les de bettes
         (cardes)
      c) Cresson d'eau
      d) Endives
      e) Fines herbes:
         CerfeuiI
         Ciboulette
         Père il
         Céleri à couper
         Autres
 ---pagebreak---                                                                    29-
                                                         Resldus de pesticides et teneurs maximal »s en resldus ( m g A g )
                                     ALDRINE                DOT                    ENDOSULFAN       HEXACHLORO-   HEXACHLOTCCYCLOHEXANE (HCH)
  Croupes st examples de prodults    DIEL0RINE              (somme des isomères    (somme des       CYCLO          lsomeres garrma (lindane)
   Individuals ouxquels s'appllquent (isolément ou ensem-   du DOT. du TDE et      semeres alpha    HEXANE (HCH)
   les teneurs maxima les en resldus ble, exprimée en       du DDE, exprimés en    et béta et du    isomeras
                                     dieldrine (HOED))      DOT)                   sulfate d'en—    alpha et
                                                                                   su 1 fan expri-  beta
                                                                                   més en endo—
                                                                                   su 1 fan
vl) LEGUMINEUSES POTAGERES                                          0.05*
      Haricots (non ecosses)
      Haricots (ecoeeee)
      Pols (non ecoeses)
      Pais (ecosses)
      Autres
vil) LEGUMES-TIGES                                                  0.05*
      Asperges
      Cordons
      Celerie
      Fenoui1
      Artlchauts
      Poireaux
      Rhubarbe
      Autres
vlil) CHAMPIGNONS                                                   0.05*
      Champignons de couche
      Champignons sauvages
3. Legumlneuses secheee                                             0.05*
      Haricots
      Lent IIles
      Pole
      Autres
4. Gralnes oleaginouses                                             0.05*
      Gralnes de 1 In
      Arochldes
      Gralnes de pavot
      Gralnes de sesame
      Gralnes de tourneaol
      Gralnes de colza
      Feves de soja
      Gralnes de moutorde
      Gralnes de coton
      Autres
5. Porrmes de terre                                                 0.05*
      P. de t. de prlmeur
      P. de t. de conservation
6. Th« (feuilles the noir                    0.02*                  0.2                 30             0.2                   0.2
   produit a partlr de
   Camellia sinensis)
7. Houblon (sAche), y comprle                                       0.05*
    les granules de houblon et
    la poudre non concentree
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                              Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kq)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs             Atrazine Binopocryl       Bi prientr ine Brcmophoséthyl  Brcmopropylote     Car top   Coptafol Cyholotrine     Chlordane      Dichlorprop
maximoles en résidus                                                                                          (expr imé en          (somme des  (somme des c i s -
                                                                                                              base Iibre)           isomères)   et trons isomères)
1. Fruit, frais, sécher ou
    non cuits, conservés por
    congélation, sans addi-
    tion de sucre,
 i) AGRUMES                    0.05*  0.1»    0.05*                             0.05*                                       0.02»                                   0.05*
       PampI emousses
       Citrons
       Limettes
       Mandarines (y compris
       les clémentines et
       hybrides similaires)
       Oronges
       Pomelos
       Autres
 ii) NOIX (écalées ou non)     0.05»  0.1»    0.05*                             0.05*                                       0.02»                                   0.05*
       Amandes
       Noix du Brésil
       Noix de cajou
       Chontoignes
       Noix de coco
       Noisettes
       Noix de Oueensland
       Noix de Pécan
       Pignons
       Pistaches
       Noix corrmunes
 iii) FRUITS A PEPINS          0.05»  0.1*    0.05*                             0.05*                                       0.02»                                   0.05*
                                                                                                                                                                               u
       Pommes
       Poires
                                                                                                                                                                               û
       Coings
       Autres
 iv) FRUITS A NOYAU            0.05*  0.1*    0.05*                             0.05*                                       0.02*                                   0.05*
       Abricots
       Cerises
       Pèches (y compris les
       nectorines et hybrides
       similaires)
       Prunes
       Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS      0.05*  0.1*    0.05*                             0.05*                                       0.02*                                   0.05*
       a) Raisins de table
          Raisins de cuve
       b) Fraises
          (outres que les
          fraises des bois)
       c) Fruits de ronces
           (autres que
          sauvages)
          Mûres
          Mûres des haies
          Ronces-f rombo i ses
          Framboises
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                   e*jes**i»sjayt«4*e*as)
Groupes et exemples de                               Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kq)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs         Ami trole      Binopocryl      Biphentr ine   Brcmophoséthyl  Bromopropylote     Car top  Captofol Cyhalotrine     Chlordone          Dichlorprop
maximales en résidus                                                                                           (exprimé en          (somme des  (somme des cis-
                                                                                                               base Iibre)          isomères)   et trons isomères)
      d) Autres petits fruits
          et baies (autres que
          sauvages):
          MyrtiI les (fruits de
          I'espèce Voce i n i um
          myrtiI lus)
          Airelles Connegerges
          Groseilles (à gropes
          rouges, blanches ou
          noires - cassis)
          GroseiI les à maque-
          reau (Cynorrhodon)
          Autres
      e) Baies et fruits
          sauvages
vi) FRUITS DIVERS                  0.05*   0.1*   0.05*                            0.05»                                     0.02*                                        0.05*
      Avocats
      Bananes
      Dattes
      Figues
      Kiwis
                                                                                                                                                                                         \
      Kumquats
      Litchis
      Mangues
      Olives
      Possiflores
      An an os
      Grenades
      Autres
2. Légumes, frais ou non
    cuits, à l'état congelé
    ou séché
i) LEGUMES-RACINES ET
    LEGUMES-TUBERCULES             0.05*   0.1*   0.05*                            0.05»                                     0.02*                                        0.05*
      Betteraves
      Carottes
      Céleris-raves
      Raifort
      Topinambours
      Panais
      Persil à grosse racine
      Radis
      Salsifis
      Patates douces
      Rutabagas
      Navets
      Ignames
      Autres
 ii) LEGUMES-BULBES                0.05»   0.1*   0.05»                            0.05*                                     0.02*                                         0.05*
      Ail
      Oignons
      Echalotes
      Oignons de printemps
      Autres
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                                  Résidus de pesticides et teneurs maximoles en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs        Ami trole Atrazine Binapacryl      Biphentrine    Bromophoséthyl  Bromopropylate     Cartop   Coptafol Cynolotrine     Chlordane      Oichlorprop
maximales en résidus                                                                                              (exprimé en          (somme des  (somme des cie—
                                                                                                                  base libre)          isomères)   et trons isomères)
iii) LEGUMES-FRUITS               0.05*    0.1*      0.05*                            0.05»                                     0.02»                                   0.05*
      a) Solanacées
         Tomates
         Poivrons
         Aubergines
         Autres
      b) Cucurbitocées à
         peau comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
      c) Cucurbitocées à écorce
         non comestible
         tlble
         Melons
         Courges
         Pastèques
      d) Mais doux
 iv) BRASSICEES                   0.05*    0.1*      0.05*                            0.05»                                     0.02*                                    0.05*
      a) Choux (développement
         de la Inflorescence)
         Brocolis
         Choux-fI ours
         Autres
      b) Choux pommés:
         Choux de Bruxelles
         Heod cobbage
         Autres
      c) Choux (développement
         des feuilles)
         Choux ds Chine
                                                                                                                                                                                  VA/
         Choux non porrmés
      d) Choux-raves
 v) LEGUMES-FEUILLES ET                                                                                                                                                            I
    FINES HERBES                   0.05*   0.1*      0.05»                            0.05»                                     0.02*                                    0.05»
      a) Laitues et
         similaires:
         Cresson
         Moche
         Laitue
         Scarole
      b) Epinards et
         siml lalres:
         Fouillée de bettes
         (cordes)
      c) Cresson d'eau
      d) Endives
      s) Fines herbes:
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Célér! d couper
         Autres
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                       Biéss*s*ssBt£aSs*as«*
Groupes et examples de                                 Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs       Amitrole Atrazine Binapocryl       Biphentrine    Brcmophoséthyl  Bromopropylote     Cartop    Coptafol Cyholotrine      Chlordone         Dichlorprop
maximales en résidus                                                                                             (expr imé en          (somme des  (sorrme des cis-
                                                                                                                 base Iibre)           isomères)   et trans isomères)
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES       0.05»    0.1»   0.05*                             0.05»                                       0.02*                                       0.05»
      Haricots (non écossés)
      Haricots (écossés)
      Pois (non écossés)
      Pois (écossés)
      Autres
vii) LEGUMES-TIGES               0.05»    0.1»   0.05*                             0.05»                                       0.02*                                       0.05»
      Asperges
      Cardons
      Céleris
      FenouiI
      Artichouts
      Poireaux
      Rhubarbe
      Autres
viii) CHAMPIGNONS                0.05»    0.1*   0.05*                             0.05»                                       0.02»                                       0.05»
      Champignons de couche
      Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées          0.05*    0.1»   0.05*                             0.05»                                       0.02*                                       0.05*
      Haricots
      Lent i I les
      Pois
      Autres
4. Graines oléagineuses          0.05*    0.1*   0.05*                             0.05»                                       0.02»                                       0.05*
      Graines de I in
      Aroch i des                                                                                                                                                                           \
      Graines de pavot
      Graines de sésame
      Graines de tournesol
      Graines de colza
      Fèves de soja
      Graines de moutarde
                                                                                                                                                                                              l
      Graines de coton
      Autres
5. Porrmes de t e r r e          0.05*    0.1*   0.05*                             0.05*                                       0.02»                                       0.05*
      P. de t. de primeur
      P. de t. de conservation
6. Thé (feuilles thé noir        0.1*     0.N                        (4)           0.1*               (4)            20        0.1»       (4)            0.020»            0.1*
   produit à partir de
   CamelIia sinensis)
7. Houblon (séché), y compris             0.1*   0.1»                              0.1*                                        0.1»                                        0.1»
   les granulés de houblon et
    la poudre non concentrée
 ---pagebreak--- Groupes et exemples de                                  Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs       Dichlorvos Oicofol Diméthoate        Dinosèb        Dioxathion        Endrine       Oibromure  Ethion Fenchlorphos Fenitrothion Flucythrinate
maximales en résidus                                                                                              d'éthyllène
 1. Fruit, frais, sécher ou
    non cuits, conservés par
    congélation, sans addi-
    tion de sucre,
 i) AGRUMES                                                          0.05»            0.05»           0.01»           0.01»               0.01*
       Pamplemousses
       Citrons
       Limettes
       Mandarines (y compris
       les clémentines et
       hybrides similaires)
       Oranges
       Pomelos
       Autres
 ii) NOIX (écolées ou non)                                           0.05»            0.05»           0.01»           0.01»               0.01»
       Amandes
       Noix du Brésil
       Noix ds cojou
       Chantatgnes
       Noix de coco
       Noisettes
       Noix de Oueenslond
       Noix de Pécan
       Pignons
       Pistaches
       Noix coffirun+s
 iii) FRUITS A PEPINS                                                0.05*            0.05»           0.01»           0.01»               0.01»
       Pommes
       Poires
       Coings
       Autres
 iv) FRUITS A NOYAU                                                  0.05*            0.05*           0.01*           0.01*               0.01»
       Abricots
       Cerises
       Pèches (y compris Iss
       nectarines et hybrides
       similaires)
       Prunes
       Autres
 v) BAIES ET PETITS FRUITS                                           0.05*            0.05»           0.01»           0.01*               0.01»
       a) Raisins de table
          Raisins de cuve
       b) Fraises
          (outres que les
          fraises des bois)
       c) Fruits de ronces
          (autres que
          sauvages)
          Mûres
          Mûres des haies
          Ronces-fr embo i ses
          Framboises
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                         **»«M>*>tta»«-»8)
Groupes et examples de                                   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mq/kq)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs        Dichlorvos Dicofol Diméthoate        Dinosèb        Dioxathion        Endr i ne     Dibromure  Ethion Fenchlorphoe Feni t r o t h i o n  Flucythrinote
maximales en résidus                                                                                               d'éthyllène
     d) Autres petits fruits
         et baies (outres que
         souvoges):
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Voccinium
         myrtiI lus)
         Airelles Connegerges
         Grossi I les (a gropes
         rouges, blanches ou
         noires - cossis)
         GroseiI les à moque-
         reau (Cynorrhodon)
         Autres
     e) Boies et fruits
         sauvages
vi) FRUITS DIVERS                                                     0.05»            0.05»           0.01*           0.01*               0.01<
     Avocats
     Bananes
     Dattes
     Figues
     Kiwis
     Kumquats
     Litchis
     Mangues
     Olives                                                                                                                                                                               \
     Passiflores
     Ananas
     Gr en odes
     Autres
2. Légumes, frais ou non
   cuits, o l'état congelé                                                                                                                                                                  \
   ou séché
i) LEGUMES-RACINES ET
   LEGUMES-TUBERCULES                                                 0.05»            0.05*           0.01*           0.01*               0.01e
     Betteraves
     Carottes
     Céleris-raves
     Raifort
     Topinambours
     Panais
     Persil a grosse racine
     Radis
     Salsifis
     Patates douces
     Rutabogas
     Navets
      Ignames
     Autres
i i) LEGUMES-BULBES                                                   0.05»            0.05*           0.01»           0.01*               0.01*
     Ail
     Oignons
     Echalotes
     Oignons de printemps
     Autres
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                 *trtmm^mm^m)
Groupes et examples de                                   Résidus de pesticides et teneurs maximale* en résidus (ma/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs        Dichlorvos Dicofol Dlméthoate        Dinosèb        Dioxathion        Endrine       Dibromure  Ethion Fenchlorphos Fenitrothion  Flucythrinote
maximales en résidus                                                                                               d'éthyllène
iii) LEGUMES-FRUITS                                                   0.05*            0.05*           0.01*           0.01*               0.01*
      a) Solanacées
         Tomates
         Poivrons
         Aubergines
         Autres
      b) Cucurbitacéee a
         peau comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
      c) Cucurbitacées à écorce
         non comestible
         tibls
         Melons
         Courges
         Pastèques
      d) Mais doux
 iv) BRASSICEES                                                       0.05*            0.05*           0.01*           0.01*               0.01*
      o) Choux (développement
         de la inflorescence)
         Brocolis
         Choux-fleurs
         Autres
      b) Choux pommés:
         Choux de Bruxelles
         Heod cabboge
         Autres                                                                                                                                                                VA)
      c) Choux (développement
         des feuilles)
         Choux de Chine
         Choux non porrmés                                                                                                                                                      I
      d) Choux-raves
v) LEGUMES-FEUILLES ET                                                0.05*            0.05*           0.01*           0.01*               0.01*
    FINES HERBES
      a) Laitues et
         similaires:
         Cresson
         Mochs
         Lai tus
         Scarole
      b) Epinards st
         similaires:
         Feuilles de bettes
          (cardes)
      c) Cresson d'eau
      d) Endives
      s) Fines herbes:
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Céleri a couper
         Autres
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                                 Residus de pesticides et teneurs maximal »8 en residus (mg/kg)
produits individuels ouxquels
s'appliquent les teneurs      Oichlorvos Dicofol Diméthoate        Dinoseb        Dioxothion         Endrine       Dibromure  Ethion Fenchlorphos Fenitrothion Flucythrinate
maximoles en residus                                                                                              d'ethyllene
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES                                          0.05*            0.05*            0.01*           0.01*               0.01*
     Haricots (non ecosses)
     Haricots (ecosses)
     Pois (non ecosses)
     Pois (ecosses)
     Autres
vii) LEGUMES-TIGES                                                  0.05*            0.05*            0.01*           0.01*               0.01*
     Asperges
     Cordons
     Celeris
     Fenoui1
     Artichouts
     Poireoux
     Rhubarbe
     Autres
viii) CHAMPIGNONS                                                   0.05*            0J55*            0.01*           0.01*               0.01*
     Champignons de couche
     Champignons souvoges
3. Legumineuses sechees                                             0.05*            0.05*            0.01*           0.01*               o.or*
     Haricots
     Lent!lies
     Pois
     Autres
4. Graines oleaglneuses                                             0,05*            0.05*            0.01*           0.01*               0.0T*
     Graines de lin
     Arochides
     Graines de pavot
     Graines de sesame
     Graines de tournesol                                                                                                                                                    V
     Graines de colza
     Fives de sojo
     Graines de moutarde
     Graines de colon
     Autres
5. Porrmes de terre                                                 0.05*            0.05*            0.01*           O.Ote               o.ot*
     P. de t. de pr imeur
     P. de t. de conservation
6. The (feuiires the norr        (4)     (4)        0.05*           0.T*             0.1»             0.1*            0.1*      0.1*      o-.t*       (4)         (4)
   produit o partir de
   Camel 1ia sinensis)
7. Houbton (sech<), y conpris                                       0.1*             0.1*             0.1*            0.01*               0.1*
   les granules de houbton et
   la poudre non concentree
 ---pagebreak---                                                                                                                                               I    HUnj'ULII II)
Groupes et examples de                              Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs         Hepto- Hexochloro-            Hydrazide      Méthidathion     Bromure de    Monocrotophos Ométhoote Poroquot   Profenofos
maximales en résidus             chlore benzène                maléique                        méthyl
                                          (HC8)
1. Fruit, frais, sécher ou
    non cuits, conservés par
    congélation, sons addi-
    tion de sucre,
 i) AGRUMES                       0.0H                                                          0.05*                                 0.05*
       Pampl emousses
       Citrons
       Limettes
       Mandarines (y compris
       les clémentines et
       hybrides similaires)
       Oranges
       Pomelos
       Autres
 ii) NOIX (écalées ou non)        0.01*                                                         0.1-                                  0.05»
       Amandes
       Noix du Brésil
       Noix de cojou
       Chantalgnes
       Noix de coco
       Noisettes
       Noix de Oueensland
       Noix de Pécan
       Pignons
       Pistaches                                                                                                                                                  t
       Noix communes
 iii) FRUITS A PEPINS             0.01*                                                         0.05*                                 0.05*
       Pommes
       Poires
                                                                                                                                                                 (*>
       Coings
       Autres
                                                                                                                                                                    I
 iv) FRUITS A NOYAU               0.01*                                                         0.05*                                 0.05*
       Abricots
       Cerises
       Pèches (y compris Iss
       nectarines et hybrides
       similaires)
       Prunes
       Autres
 v) BAIES ET PETITS FRUITS        0.01*                                                         0.05*                                 0.05*
       a) Raisins de table
           Raisins de cuve
       b) Fraises
           (autres que les
           fraises des bois)
       c) Fruits de ronces
           (autres que
           sauvages)
          Mûres
          Mûres des haies
           Ronces-f r ombo i ses
          Framboises
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            4sMss)ssS|*JèWt-ssB>
Groupes et examples de                                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mq/kq)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs          Hepto-  Hexochlorc Ma lot h ion     Hydrazide      Méthidathion     Bromure de   Monocrotophos Ométhoate Paroquot Phoxim   Profenofos
maximales en résidus              chlore  benzène                     moléique                        méthyl
                                            (HCB)
       d) Autres petits fruits
           et baies (outres que
           souvoges):
           Myrtilles (fruits de
           I'espèce Voce i n i um
          myrtiI lus)
           Airelles Cannegerges
           Groseilles (à grâces
           rouges, blanches ou
           noires - cossis)
           GroseiI les a moque—
           reou (Cynorrhodon)
           Autres
       e) Baies et fruits
           souvoges
vi) FRUITS DIVERS                   0.01*                                                               0.05*                                0.05*
       Avocats
       Bananes
       Dattes
       Figues
       Kiwis
       Kumquats
       Litchis
       Mangues
       01ives
       Passiflores
       Anonas
       Grenodes
       Autres
2. Légumes, frais ou non
     cuits, o l'état congelé                                                                                                                                                    \
     ou séché
i) LEGUMES-RACINES ET
     LEGUMES-TUBERCULES             0.01*                                                               0.05*                                0.05*
       Betteraves
       Carottes
       Céleris-raves
       Raifort
       Topinambours
       Panais
       Persil a grosse rocine
       Radis
       Salsifis
       Patates douces
       Rutabogas
       Navets
       Ignames
       Autres
i i ) LEGUMES-BULBES                0.01*                                                               0.05*                                0.05*
       Ail
       Oignons
       Echalotes
       Oignons de printemps
       Autres
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                                    Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs        Hepto-  Hexochloro- Mo loth ion      Hydrazide      Méthidathion     Bromure de    Monocrotophos Ométhoate Poroquat Phoxim Profenofos
maximoles en résidus            chlore  benzène                      moléique                        méthyl
                                          (HCB)
iii) LEGUMES-FRUITS               0.01*                                                                0.05»                                 0.05»
      o) Solanacées
         Tomate*
         Poivrons
         Aubergines
         Autres
      b) Cucurbitocée* à
         peau comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
      c) Cucurbitocées à écorce
         non comestible
         tible
         Melons
         Courges
         Pastèques
      d) Mais doux
 iv) BRASSICEES                   0.01»                                                                0.05»                                 0.05»
      a) Choux (développement
         de la inflorescence)
         Brocolis
         Choux-fleurs
         Autres
      b) Choux pommes:
         Choux de Bruxelles
         Heod cobboge
         Autres
      c) Choux (développement
         des feuilles)
         Choux de Chine
                                                                                                                                                                      o
         Choux non porrmés
      d) Choux-raves
                                                                                                                                                                       I
 v) LEGUMES-FEUILLES ET           0.01»                                                                0.05»                                 0.05»
    FINES HERBES
      o) Laitues et
         similaires:
         Cresson
         Moche
         Laitue
         Scarole
      b) Eplnords et
         similaires:
         Feuille* de bettes
         (cordes)
      c) Cresson d'eau
      d) Endives
      e) Fines herbes:
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Céleri à couper
         Autres
 ---pagebreak--- Groupes et exemple* de                               Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs       Hepto-  Hexochlorc—              Hydrazide      Méthidathion     Bromure de    Monocrotophos Ométhoate Paroquat Phoxim Profenofos
maximales en résidus           chlore  benzène                  maléique                        méthyl
                                         (HCB)
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES       0.01*                                                            0.05*                                 0.05»
      Haricots (non écossés)
      Haricots (écossés)
      Pois (non écossés)
      Pois (écossés)
      Autres
vii) LEGUMES-TIGES               0.01»                                                            0.05*                                 0.05»
      Asperges
      Cardons
      Céleris
      FenouiI
      Artichauts
      Poireaux
      Rhubarbe
      Autres
viii) CHAMPIGNONS                0.01»                                                            0.05*                                 0.05»
      Champignons de couche
      Champignons souvoges
3. Légumineuses séchéss          0.01»                                                            0.05*                                 0.05»
      Haricots
     tontines
      Pois
      Autres
4. Graines oléagineuses          0.01»                                                            0.1*                                  0.05»
      Graines de I in
      Arochides
      Graines de pavot
      Graines de sésame
      Groines de tournesol
      Groines de colza
      Fèves de soja
                                                                                                                                                                 Je-
      Graines de moutarde
      Graines de coton
      Autres
                                                                                                                                                                  I
5. Porrmes de t e r r e          0.01*                            50                              0.05*
      P. de t . de primeur                                         1*
      P. de t. de conservation
6. Thé (feuilles thé noir        0.02     0.01     (4)                              (4)           0.1*              (4)         0.05»   0.1»     (4)     (4)
   produit à partir de
   CamelIia sinensis)
7. Houblon (séché), y compris    0.01*                                                            0.05*                                 0.05*
    les granulés de houblon et
    la poudre non concentrée
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                                       Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (ma/kg.)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs         Propargite Ou i nolphos  TEPP          Toxophène        2. 4, 5 T     Phosmet (somme
maximales en résidus                                                                                   du phosmet et
                                                                                                       de son analo-
                                                                                                       gue en oxygène
1. Fruit, frais, sécher ou
    non cuits, conservés par
    congélation, sans addi-
    tion de sucre,
 i) AGRUMES                                              0.01*            0.1»             0.05*
       Parrp I emousses
       Citrons
       Limettes
       Mandarines (y compris
        les clémentines et
       hybrides simi laires)
       Oranges
       Pomelos
       Autres
 ii) NOIX (écalées ou non)                               0.01*            0.1*             0.05*
       Amandes
       Noix du Brésil
       Noix de cajou
       Chantatgnes
       Noix de coco
       Noisettes
       Noix de Oueensland
       Noix de Pécan
       Pignons
       Pistaches
       Noix communes
 iii) FRUITS A PEPINS                                    0.01*            0.1*             0.05*
       Pommes
       Poires
       Coings
       Autres
 iv) FRUITS A NOYAU                                      0.01*            0.1*             0.05*
       Abricots
       Cerises
       Pèches (y compris les
       nectarines et hybrides
       simi laires)
       Prunes
       Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS                                0.01*            0.1*             0.05*
       a) Raisins de table
           Raisins de cuve
       b) Fraises
           (autres que les
           fraises des bois)
       c) Fruits de ronces
           (outres que
           souvoges)
           Mûres
           Mûres des haies
           Ronces-f r ambo i ses
           Framboises
 ---pagebreak--- Groupes et exemples d e                                            Résidus d e pesticides et teneurs mox impies en résidus ( m a / k o )
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs                Proporgite Ou i naIphos TEPP           Toxaphène        2. 4, 5 T      Phosmet (somme
m a x i m a l e s en résidus                                                                                   du phosmet et
                                                                                                               de son onalo-
                                                                                                               gue en oxygène
          d) Autres petits fruits
                et baies (outres que
                sauvages):
                Myrt iI les (fruits de
                 I'espèce Voce i n i um
                myrtiI lus)
                Airelles Cannegerges
                Groseilles (à grapes
                rouges, blanches ou
                noires - cassis)
                GroseiI les à moque-
                reou (Cynorrhodon)
                Autres
          e) Baies et fruits
                sauvages
vi) FRUITS DIVERS                                               0.01*            0.1*             0.05»
          Avocats
          Bananes
          Dattes
          Figues
          Kiwis
          Kumquats
          Litchis
          Mangues
          Olives
          Passiflores
          Ananas
          Grenades
          Autres                                                                                                                         X
2. Légumes, frais ou non
      cuits, à l'état congelé
      ou séché                                                                                                                            1
 i) LEGUMES-RACINES ET
      LEGUMES-TUBERCULES                                        0.01*            0.1»             0.05*
          Betteraves
          Corot tes
          Celer is-raves
          Raifort
          Topinambours
          Panais
          Persil a grosse rocine
          Radis
          Sa I s i f i s
          Patates d o u c e s
          Rutabagas
          Navets
           Ignames
          Autres
 ii) L E G U M E S - B U L B E S                                0.01*            0.1*             0.05*
          Ail
          Oignons
          Echalotes
          O i g n o n s d e printemps
          Autres
 ---pagebreak--- Groupes et examples de                                   Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mgAg)
produits individuels auxquels
s'appliquent les teneurs        Proporgite Ouinalphos TEPP          Toxaphène        2. 4, 5 T     Phosmst (somme
maximales en résidus                                                                               du phosmst et
                                                                                                   de son analo-
                                                                                                   gue en oxygène
 iii) LEGUMES-FRUITS                                  0.01»           0.1*             0.05»
      a) Solanacées
         Tomates
         Poivrons
         Aubergines
         Autres
      b) Cucurbitocéee à
         peau comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
      c) Cucurbitocées o écorce
         non comestible
         tible
         Melons
         Courges
         Pastèques
      d) Mais doux
 iv) 8RASSICEES                                       0.01*           0.1»             0.05»
      o) Choux (développement
         de la inflorescence)
         Brocolis
         Choux-fleurs
         Autres
      b) Choux porrmés:
         Choux de Bruxelles
         Head cabbage
         Autres
                                                                                                                      X
      c) Choux (développement
         des feuilles)
         Choux de Chine
         Choux non porrmés
      d) Choux-raves
v) LEGUMES-FEUILLES ET
    FINES HERBES                                      0.01»           0.1e             0.05»
      a) Laitues et
         similaires:
         Cresson
         Mâche
         Laitue
         Scarole
      b) Eplnards et
         simi laires:
         FeuiIles de bettes
         (cardes)
      c) Cresson d'eau
      d) Endives
      e) Fines herbes:
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Céleri à couper
         Autres
 ---pagebreak---   Groupes et examples de                                             Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kq)
  produits individuels auxquels
  s'appliquent les teneurs       Propargite    Ou i naIphos       TEPP          Toxaphène        2. 4. 5 T     Phosmet (somme
  maximales en résidus                                                                                         du phosmet et
                                                                                                               de son analo-
                                                                                                               gue en oxygène
  vi) LEGUMINEUSES POTAGERES                                      0.01»           0.1»             0.05*
        Haricots (non écossés)
        Haricots (écossés)
        Pois (non écossés)
        Pois (écossés)
        Autres
  vii) LEGUMES-TIGES                                              0.01»           0.1»             0.05*
        Asperges
        Cardons
        Céleris
        FenouiI
        Artichauts
        Poireoux
        Rhubarbe
        Autres
  viii) CHAMPIGNONS                                               0.01»           0.1»             0.05*
        Champignons de couche
        Champignons sauvoges
  3. Légumineuses séchées                                         0.01»           0.1*             0.05*
        Haricots
        LentiI les
        Pois
        Autres
  4. Graines oléagineuses                                         0.01»           0.1*             0.05*
        Graines de I in
        Arachides
        Groines de pavot
        Graines de sésame                                                                                                                              X
        Groines de tournesol
        Groines de colza
        Fèves de soja
        Graines de moutarde
        Graines de coton
        Autres
  5. Porrmes de t e r r e                                         0.01»           0.1*             0.05*
        P. de t. de primeur
        P. de t. de conservation
  6. Thé (feuilles thé noir         (4)           (4)             0.1»            0.1e             0.1e            (4)
     produit à partir de
     CamelIia sinensis)
  7. Houblon (séché), y compris                                   0.01»           0.1*             0.05e
      les granulés de houblon et
      la poudre non concentrée
* Indique le seuil de détection.
(1)(2)(3)(4) A partir du 1er janvier 1995, les teneurs maximoles indiquées seron opplicobles sauf si d'autres teneurs étaient fixées avont cette dote.
(1) 0,02
(2) 0,01
(3) 0,05
(4) 0.1
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Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la
présente directive au plus tard le 31 décembre 1992.
Lorsque les Etats membres adoptent ces mesures, celles-ci contiennent une
référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle
référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette
référence sont arrêtées par les Etats membres.
                                 Article 4
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles,
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                                                                 COM(92) 161 final
                                                         DOCUMENTS
w
  FR                                                                              03
                                       N° de catalogue : CB-CO-92-178-FR-C
                                                               ISBN 92-77-43566-6
  Office des publications officielles des Communautés européennes
  L-2985 Luxembourg