CELEX: 31976R0423
Language: fr
Date: 1976-02-27 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 423/76 de la Commission, du 26 février 1976, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

27. 2. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                            N0 L 52/ 15
                               RÈGLEMENT (CEE) N° 423/76 DE LA COMMISSION
                                                      du 26 février 1976
                fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits
                                                            laitiers
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                      Commission a eu connaissance, conduit à modifier les
 EUROPÉENNES,                                                       prélèvements actuellement en vigueur comme il est
                                                                    indiqué à l'annexe du présent règlement,
 vu le traité instituant la Communauté économique
 européenne,
 vu le règlement (CEE) n0 804/68 du Conseil, du 27                 A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 juin 1968, portant organisation commune des marchés
 dans le secteur du lait et des produits laitiers (1), modi­
 fié en dernier lieu par le règlement (CEE) n0 740/                                    Article premier
 75 (2), et notamment son article 14 paragraphe 8 ,
                                                                    Les prélèvements visés à 1 article 14 paragraphe 2 du
 considérant que les prélèvements applicables à l'impor­            règlement (CEE) n0 804/68 sont fixés comme indi­
 tation dans le secteur du lait et des produits laitiers           qués à l'annexe.
 ont été fixés par le règlement (CEE) n0 829/75 (3),
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n0
                                                                                          Article 2
 315/76 (4) ;
 considérant que l'application des modalités rappelées              Le present règlement entre en vigueur le 1 er mars
 dans le règlement (CEE) n0 829/75 aux prix dont la                 1976.
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                dans tout État membre.
                Fait à Bruxelles, le 26 fevrier 1976.
                                                                             Par la Commission
                                                                              P. J. LARDINOIS
                                                                         Membre de la Commission
(!) JO   no L 148 du 28. 6. 1968, p. 13.
(2) JO   n° L 74 du 22. 3. 1975, p. 1 .
(3) JO   n» L 79 du 28 . 3. 1975, p. 31 .
(4  JO   n» L 39 du 14. 2. 1976, p. 7.
 ---pagebreak--- N° L 52/ 16                              Journal officiel des Communautés européennes                         27. 2 . 76
                                                                ANNEXE
                                       Nomenclature tarifaire
                                                                                                  Montant du prélèvement
  Numéro du                                                                                 Code    UC/100 kg poids net
 tarif douanier                             Désignation des marchandises                           (sauf autre indication)
    commun
04.01           Lait et crème 4e lait, frais, non concentrés ni sucrés :
                A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                   6 °/o :
                     I. Yoghourt, kéfir, lait caillé, lactosérum, babeurre (ou lait
                          battu) et autres laits fermentes ou acidifiés :
                          a) en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                             égal à 2 litres                                                0110            18,75
                          b) autres                                                         0120            16,75
                    II . autres :
                          a) en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou
                             égal à 2 litres et d'une teneur en poids de matières grasses :
                             1 , inférieure ou égale à 4 °/o                                0130            16,75
                             2, supérieure à 4 %>                                           0140            20,37
                          b) non dénommés, d'une teneur en poids de matières grasses :
                             1 , inférieure ou égale à 4 %                                  0150            15,75
                             2, supérieure à 4 %                                            0160            19,37
                B. autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                       I. supérieure à 6 %> et inférieure ou égale à 21 %>                  0200            39,56
                      II. supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %                   0300            83,69
                    III . supérieure à 45 °/o                                               0400          129,34
04.02           Lait et crème de lait, conservés, concentrés ou sucrés :
                A. sans addition de sucre :
                       I. Lactosérum                                                        0500            13,80
                      II. Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                           a) en emballages immédiats, d'un contenu ne.t inférieur ou
                              égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 1,5 °/o                             0620            81,55
                              2, supérieure à 1,5 °/o et inférieure ou égale à 27 %         0720            95,93
                              3 , supérieure à 27 °/o et inférieure ou égale à 29 °/o       0820            97,93
                              4, supérieure à 29 ®/o                                        0920           111,25
                           b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 1,5 °/o                             1020            75,55
                              2, supérieure à 1,5 °/o et inférieure ou égale à 27 %>        1120            89,93
                              3 , supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 %>          1220            91,93
                              4, supérieure à 29 °/o                                        1320          105,25
                    III. Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                           a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d'un
                              contenu net de 454 g ou moins ou en recipients en verre
                              contenant 0,5 litre ou moins et d'une teneur en poids de
                              matières grasses inférieure ou égale à 11 % :
                              1 , d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou
                                   égale à 8,9 °/o                                          1420            10,66
                              2, autres                                                     1520            14,39
                          b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                               1 , inférieure ou égale à 45 °/o                              1620           83,69
                              2, supérieure à 45 %                                           1720          129,34
 ---pagebreak--- 27 . 2. 76                                Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 52/ 1 "
                                         Nomenclature tarifaire
                                                                                                     Montant du prélèvement
   Numéro du'                                                                                   Code   UC/100 kg poids net
  tarif douanier                             Désignation des marchandises                             (sauf autre indication)
     commun
04.02            B. avec addition de sucre :
(suite)
                     I. Lait et crème de lait, en poudre ou granulés :
                          a) Laits spéciaux, dits « pour nourissons » (*), en récipients
                              hermétiquement fermés, d'un contenu net de 5CO g ou
                              moins et d'une teneur en poids de matières grasses su­
                              périeure à 10 % et inférieure ou égale à 27 % (2)                 1820          30.00
                          b ) autres :
                              1 , en emballages immédiats, d'un contenu net inférieur ou
                                   égal à 2,5 kg et d'une teneur en poids de matières
                                   grasses :
                                   aa) inférieure ou égale à 1,5 % (s)                          2220    0,7555 par kg (®)
                                   bb) supérieure à 1,5 % et inférieure ou égale à 27 °/o (8)   2320    0,8993 par kg (®)
                                   cc) supérieure à 27 % (s)                                    2420    1,0525 par kg (®)
                              2, non dénommés, d'une teneur en poids de matières
                                   grasses :
                                   aa) inférieure ou égale à 1,5 % (s)                          2520    0,7555 par kg (10)
                                   bb) supérieure à 1,5 °/o et inférieure ou égale à 27 °/o (s) 2620    0,8993 par kg (10)
                                   cc) supérieure à 27 %> (3)                                   2720    1,0525 par kg (10)
                     II. Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                          a) en boîtes métalliques hermétiquement fermées, d'un
                              contenu net de 454 g ou moins et d'une teneur en poids
                              de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 °/o                 2810           19,97
                          b) autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                              1 , inférieure ou égale à 45 °/o (3)                              2910    0,8369 par kg (1β)
                              2, supérieure à 45 % (3)                                          3010    1,2934 par kg (10)
04.03            Beurre :
                 A. d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                     85 °/o                                                                     3110          152,17
                 B. autre                                                                       3210          185,65
 D4.04           Fromages et caillebotte :
                 A. Emmental, Gruyère, Sbrinz, Bergkäse et Appenzell, autres que
                      râpés ou en poudre :
                       I. d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids
                           de la matière sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois (2) :
                           a) en meules standard (*) et d'une valeur franco frontière (5),
                               par 1ÖCP kg de poids net :
                               1 , égale ou supérieure à 196,06 UC (a) et inférieure à
                                    216,06 UC (a)                                               3318            15,00
                               2, égale ou supérieure à 216,' 06 UC (a)                         3417          129,90 (")
 ---pagebreak--- N0 L 52/ 18                                Journal officiel des Communautés européennes                           27 . 2 . 76
                                          Nomenclature tarifaire
                                                                                                      Montant du prélèvement
   Numéro du                                                                                  Code      UC/100 kg poids net
  tarif douanier                               Désignation des marchandises                            (sauf autre indication)
     commun
04.04                       b) en morceaux conditionnés, sous vide ou gaz inerte :
(suite)
                               1 , portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net :
                                    aa) égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et
                                        d'une valeur franco frontière (5) égale ou supé­
                                        rieure à 216,06 UC (a) et inférieure à 244,106 UC (a)
                                        par 100 kg de poids net                               3518               15,00
                                   bb) égal ou supérieur à 450 g et d'une valeur franco
                                        frontière (5) égale ou supérieure à 244,06 UC (a) par
                                        1ΌΙ0 kg de poids net                                  3616             129,90 («)
                               2, autres, d'un poids net égal ou supérieur à 75 g et
                                    inférieur ou égal à 250 g (e) et d'une valeur franco
                                    frontière (5) égale ou supérieure à 264,06 UC (a) par ICO
                                    kg de poids net                                           3716             129,90 (")
                      II . autres                                           .                 3800             129,90
                   B. Fromages de Glaris aux herbes (dit Schabziger), fabriqués à base
                      de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues (*)             3900             102,44 (*«)
                   C. Fromages à pâte persillée, autres que râpés ou en poudre                4000              99,61
                   D. Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre :
                        I. dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres
                            fromages que l'Emmental, le Gruyère et l'Appenzell et,
                             éventuellement, à titre additionnel, du Glaris aux herbes (dit
                             Schabziger), conditionnés pour la vente au détail (7), d'une
                             valeur franco frontière (5) égale ou supérieure à 150' UC par
                             100 kg de poids net et d'une teneur en matières grasses en
                             poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 °/o (2)       4120
                                                                                                                 30,00
                       II . autres, d'une teneur en poids de matières grasses :
                             a) inférieure ou égale à 36 °/o et d'une teneur en matières
                                grasses en poids de la matière sèche :
                 I              1 , inférieure ou égale à 48 %                                 4410            10¡2,65
                 I              2, supérieure à 48 %                                           4510            110,30
                 I
                 j           b) supérieure à 36 '/»                                            4610            190,30
                   E. autres :                                                                      !
                        I. autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de                  j
                             matières grasses inférieure ou égale à 40 % et d'une teneur
                             en poids d' eau dans la matière non grasse :
                             a) inférieure ou égale à 47 °/·                                   4710 i          102,44
 ---pagebreak--- 27. 2. 76                                   Journal officiel des Communautés européennes                      N0 L 52/ 19
                                          Nomenclature tarifaire
                                                                                                    Montant du prélèvement
    Numéro du                                                                                  Code   UC/100 kg poids net
  tarif douanier                               Désignation des marchandises                          (sauf autre indication)
      commun
04.04                     b) supérieure à 47 °/o et inférieure ou égale à 72 °/o :
(suite)
                               1 . Cheddar, Chester :
                                    aa) Cheddar, en formes entières standard (4), fabriqué
                                         à partir de lait non pasteurisé, d'une teneur mini­
                                         male en matières grasses de 50% en poids de la
                                         matière sèche, d'une maturation d'au moins 9 mois
                                         et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure
                                         à 193,10 UC par 100 kg poids net (2)                  4831           15,00
                                    bb ) autres                                                4850         130,57
                               2. Tilsit et Butterkäse d'une teneur en matières grasses en
                                    poids de la matière sèche (2) :
                                    aa) inférieure ou égale à 48 °/o                           4922         106,30 (")
                                    bb) supérieure à 48 °/o                                   5022          106,30 (")
                               3 . Kashkaval (2)                                              5030          106,30 (")
                               4. Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients
                                    contenant de la saumure ou en outres en peau de
                                    brebis ou de chèvre (2)                                   5060          106,30 (1β)
                               5 . autres                                                     5120          106,30
                           c) supérieure à 72 % :
                               1 , présentés en emballages immédiats d'un contenu net
                                    inférieur ou égal à 500 g                                 5210            79,73
                               2 , autres                                                     5250          186,30
                     II . non dénommés :
                           a) râpés ou en poudre                                              5310          102,44
                          b ) autres                                                          5410          186,30
17.02            Autres sucres ; sirops ; succédanés du miel, même mélangés de miel
                 naturel ; sucres et mélasses, caramélisés :
                 A. Lactose et sirop de lactose :
                    II. autres (que ceux contenant en poids, à l'état sec, 99 °/o ou
                          plus de produit pur) (1β)                                           55C0            16,25
1 T .05          Sucres, sirops et mélasses, aromatisés ou additionnés de colorants (y
                 compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exclusion des jus de fruits
                 additionnés de sucre en toute proportion :
                 A. Lactose et sirop de lactose :                                             5600            16,25
23.07            Préparations fourragères mélassées ou sucrées ; autres préparations
                 du genre de celles utilisées dans l'alimentation des animaux :
                 B. autres, contenant, isolément ou ensemble, même mélangés avec
                    d'autres produits, de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du                                         •
                    sirop de glucose relevant des sous-positions 17.02 B et 17.05 B,
                    et des produits laitiers (8) :
                     I. contenant île l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou du
                          sirop de glucose :
                          a) ne contenant ni amidon ou fécule, ou d'une teneur en
                              poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % :
                              1. . . . . . .
                              -)
                              3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                   supérieure à 50 °/o et inférieure à 75 °/o                 5700          58,66
                              4, d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                   supérieure à 75 %                                          5800          76,04
 ---pagebreak---  N0 L 52/20                                   Journal officiel des Communautés européennes                                               27. 2. 76
                                            Nomenclature tarifaire
                                                                                                                             Montant du prélèvement
     Numéro du                                                                                                    Code         UC/100 kg poids net
    tarif douanier                                 Désignation des marchandises                                               (sauf autre indication)
       commun
 23.07                         b) d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
 (suite)                           à 10 °/o et inférieure ou égale à 30 % :
                                   1
                                  2
                                  3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                      supérieure à 50 %                                                           5900                70,58
                               c) d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure
                                      à 30 % :
                                   1
                                  2
                                  3 , d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou
                                      supérieure à 50 °/o                                                         6000                56,70
                           II. ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de
                               glucose et contenant des produits laitiers                                         6100                76,04
 Pour les notes de I}) à (8), voir les notes (') à (") du règlement (CEE) n° 823/68 du Conseil (JO n° L 151 du 30. 6. 1968).
 (•) Le prélèvement pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants :
       a) le montant par kilogramme indiqué, multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit.
      b) 6,00 UC ,
      c) 3-63 UC .
 (w) Le prélèvement pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants :
      a) le montant par kilogramme indiqué, multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit,
      b) 3,63 UC .
 (u) Le prélèvement est limité à 7,50 UC par 100 kg de poids net.
 (") Le prélèvement pour 100 kg de poids net est limité à 6 °/o de la val eur en douane.
 (w) Le prélèvement est limité à 48,65 UC par 100 kilogrammes de poids net 'pour les importations en provenance, selon le cas, d'Autriche, de
      Finlande , de Roumanie et de Suisse (règlement (CEE) n° 1054/68 modifié).
'(") Le prélèvement est limité à 68,65 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance, selon le cas, d'Autriche, de
      Finlande , de Roumanie et de Suisse ( règlement (CEE) n0 1054/68 modifié).
 (w) Le prélèvement est limité à 48,65 UC par 100 kilogrammes de poids net pour les importations en provenance , selon le cas, de Bulgarie, de
      Hongrie, de Roumanie et de Turquie ( règlement (CEE) n0 1054/68 modifié).
 (") Le lactose et le sirop de lactose relevant de la sous-position 17.02 A I sont, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75, soumis au même prélève­
      ment que celui qui est applicable au lactose et sirop de lactose relevant de la sous-position 17.02 A II .
 (a) Pour les importations au Royaume-Uni , cette valeur franco frontière est diminuée de 9,99 UC par 100 kg poids net.
 NB : En ce qui concerne la position 04.04, le taux de change à appliquer pour la conversion en monnaies nationales de
          l'unité de compte à laquelle il est fait référence dans le texte des subdivisions de cette position est, par dérogation
          générale à la règle générale C 3 contenue dans la l re partie, au titre I du tarif douanier commun, le taux repré­
          sentatif si un tel taux est fixé conformément au règlement n0 129 du Conseil relatif à la valeur de l'unité de
          compte et aux taux de change à appliquer dans le cadre de la politique agricole commune (JO n* 106 du 30. 10.
          1962,- p. 2553/62).