CELEX: 31976R1910
Language: fr
Date: 1976-07-30 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1910/76 de la Commission, du 30 juillet 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires

2. 8 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 208/ 1
                                                              I
                           (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                             RÈGLEMENT (CEE) N° 1910/76 DE LA COMMISSION
                                                      du 30 juillet 1976
                                      modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                     duits du secteur de la viande de porc (") ; qu'il est,
 EUROPÉENNES,                                                      dès lors, nécessaire de fixer à nouveau les montants
                                                                   compensatoires monétaires pour ces États membres
 vu le traité instituant la Communauté économique                  avec effet au 1er août 1976 -r
 européenne,
                                                                   considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement
vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12 mai              (CEE) n0 974/71 , les montants compensatoires doivent
 1971 , relatif à certaines mesures de politique de                être modifiés si l'écart visé à l'article 2 paragraphe 1
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                de ce règlement s'éloigne de 1 point au moins du
suite de l'élargissement temporaire des marges de fluc­            pourcentage retenu pour la fixation précédente ; que
 tuation des monnaies de certains États membres (1),               cette modification des montants compensatoires doit
 modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                    être effectuée en fonction de la modification de
 n° 557/76 (2), et notamment ses articles 3 et 6,                  l'écart ;
considérant que les montants compensatoires moné­                  considérant que le règlement (CEE) n° 1380/75 de
 taires instaurés par le règlement (CEE) n° 974/71 ont             la Commission du 29 mai 1975 (7), modifié en dernier
été fixés par le règlement (CEE) n0 572/76 de la                   lieu par le règlement (CEE) n° 1834/76 (8), a établi
Commission du 15 mars 1976 (8), modifié en dernier                 les modalités d'application des montants compensa­
lieu par le règlement (CEE) n° 1792/76 (4) ;                       toires monétaires ; que les cours de change au comp­
considérant que le 1er août 1976 débute la campagne                tant, constatés conformément au règlement (CEE)
de commercialisation 1976/ 1977 dans le secteur des                n° 1380/75 au cours de la période du 21 au 27 juillet
céréales ; qu'il est nécessaire de tenir compte, à                 1976 pour le franc français conduisent à un écart
partir de cette date, des nouveaux prix des céréales               s'éloignant de plus de 1 point par rapport au pour­
pour le calcul des montants compensatoires moné­                   centage retenu pour la fixation précédente des mon­
taires applicables aux produits du secteur des céréales            tants compensatoires monétaires ;
ainsi qu'à certains produits et marchandises relevant              considérant que les mesures prévues au présent règle­
respectivement du secteur du lait et des produits lai­             ment sont conformes à l'avis des comités de gestion
tiers, des secteurs des œufs, de la volaille et des albu­          des céréales, du lait et produits laitiers, de la viande
mines, ainsi que du règlement (CEE) n° 1059/69 (5) ;               porcine ainsi que des œufs et de la viande de volaille,
qu'il est en outre nécessaire de prendre en considé­
ration à cette occasion que, à partir du 1er août
1976, les nouveaux taux représentatifs fixés par le                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
règlement (CEE) n° 557/76 s'appliquent dans le
secteur des céréales ainsi que pour les produits de                                    Article premier
l'aviculture ;
                                                                   1 . Les parties 1, 4 et 8 de l'annexe I du règlement
considérant que la base du calcul des montants com­                ( CEE) n° 572/76 sont remplacées par les parties
pensatoires monétaires du Royaume-Uni et de l'Irlan­               figurant à l'annexe I du présent règlement.
de a été modifiée par le règlement (CEE) n° 1786/76
de la Commission, du 23 juillet 1976, fixant les mon­              2. Les colonnes « United Kingdom » et « Ireland »
tants compensatoires adhésion applicables aux pro­                 de la partie 2 de l'annexe I du règlement (CEE) n°
                                                                   572/76 sont remplacées par celles figurant à l'annexe I
(*) JO n« L 106 du 12. 5. 1971, p. 1 .                             du présent règlement.
(l) JO no L 67 du 15. 3. 1976, p. 1 .
(•) JO n© L 68 du 15. 3. 1976, p. 5.                               (•) JO no L 199 du 24. 7. 1976, p. 27.
(4) JO no L 200 du 26. 7. 1976, p. 1 .                             C) JO no L 139 du 30. 5. 1975, p. 37.
(5) JO n© L 141 du 12. 6. 1969, p. 1 .                             (8) JO no L 203 du 29. 7. 1976, p. 30.
               \
 ---pagebreak--- N° L 208/2                          Journal officiel des Communautés européennes                           2. 8 . 76
3 . Les colonnes « Deutschland », « Belgique/Luxem­                                 Article 2
bourg » et « Nederland » au regard des sous-positions
tarifaires 23.07 B I b) 3 et c) 3, ainsi que la note (9)     Les annexes II et III du règlement (CEE) n° 572/76
figurant à l'annexe I partie 5 du règlement (CEE)            sont remplacées par les annexes II et III du présent
n° 572/76 sont remplacées par les colonnes et la             règlement.
note (#) figurant à l'annexe I.
4. La colonne « France » de l'annexe I du règlement                                 Article 3
(CEE) n0 572/76 est remplacée par celle figurant à
l'annexe I du présent règlement.                             Le présent règlement entre en vigueur le 2 août 1976.
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout Ëtat membre.
              Fait à Bruxelles, le 30 juillet 1976.
                                                                             Par la Commission
                                                                              P. J. LARDINOIS
                                                                        Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                       N0 L 208 /3
                                 ANNEXE I — ANNEX 1 — ANHANG 1 — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG 1
                                        PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 * — DEEL 1 — DEL 1
                                          SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                              SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                 Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                      Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                    Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l'importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                              et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                      and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der ¡Einfuhr erhoben                   Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
        N° du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                           bei der Ausfuhr erhoben werden
              CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                  Beløb, der skal opkræves ved indførsel                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                      og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                              Deutschland          Belgique/          Nederland United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                                 Luxembourg
                                                 DM/t              FB/Flux/t             Fl./t        £/t                £/t              Lit./t         FF/t
                       1                            2                   3                 4            5                  6                 7             8
    10.01 A                                       34,20                90,5              6,24       12,487           11,608               7 569         46,49
    10.02                                         32,37                85,7              5,91       11,112           10,810               7 165         44,01
    10.03                                         30,28                80,1              5,53       10,943             9,972              6 702         41,17
    10.04                                         29,14                77,1              5,32       10,622             9,597              6 450         39,62
    10.05 B                                       29,29                77,5              5,34       11,073             9,552              6 483         39,82
    10.07 B                                       29,81                78,9              5,44       10,855             9,818              6 599         40,53
    10.07 C                                       29,81                78,9              5,44       10,883             9,346              6 599         40,53
    11.01 A                                       43,47              115,0               7,94       15,859           14,787               9 621         59,09
    11.01 B                                       40,91              108,3               7,47       13,933           13,670               9 054         55,61
    11.02 A I b)                                  46,95              124,2               8,58       17,127           15,970              10 390         63,82
    11.01 C                                       30,89                81,7              5,64       11,162           10,172               6 837         41,99
    11.01 D                                       29,73                78,7              5,42       10,834             9,789              6 579         40,41
    11.01 E I                                     41,01              108,5               7,48       15,502           13,373               9 076         55,75
    11.01 E II                                    29,88                79,1              5,45       11,294             9,743              6 613         40,61
ex 11.01 G C)                                     30,41                80,5              5,55       11,072           10,014               6 731        41,34
ex 11.01 G (2)                                    30,41                80,5              5,55       11,101             9,533              6 731         41,34
    11.02 A II                                    33,02                87,4              6,03       11,334           11,026               7 308         44,89
    11.02 A III                                   42,40              112,2               7,74       15,320           13,961      -        9 383         57,63
    11.02 A IV                                    40,80              108,0               7,44       14,871           13,435               9 030         55,46
    11.02 A V a) 1                                52,72               139,5              9,62       19,931           17,194              11 669         71,67
    11.02 A V a) 2                                52,72               139,5              9,62       19,931           17,194              11669          71,67
    11.02 A V b)                                  29,88                79,1              5,45       11,294             9,743              6 613         40,61
 ---pagebreak--- N° L 208/4                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                          2. 8 . 76
                                                  Montants à percevoir à l'importation                        Montants à octroyer à l'importation
                                                        et à octroyer à l'exportation                             et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                          Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                    and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                   Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
        N° du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                           bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                     Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                            e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                       Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                   og opkræves ved udførsel
                                             Deutschland           Belgique/        Nederland United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                                 Luxembourg
                                               DM/t                FB/Flux/t           Fl./t        £/t                £/1               Lit/t        FF/t
                                                                                                                                                             Ì
                       1                          2                   .3                4            5                  6                 7             8
ex 11.02 A VII i1)                              30,41                 80,5             5,55       11,072            10,014              6 731        41,34
ex 11.02 A VII (2)                              30,41                 80,5             5,55       11,101             9,533              6 731        41,34
   11.02 B I a) 1                               30,89                 81,7             5,64       11,162            10,172              6 837        41,99
   11.02 B I a) 2 aa)                           29,73                 78,7             5,42       10,834             9,789              6 579        40,41
   11.02 B I a) 2 bb)                           29,73                 78,7             5,42       10,834             9,789              6 579        40,41
   11.02 B I b) 1                               42,40                112,2             7,74       15,320            13,961              9 383        57,63
   11.02 B I b) 2                               40,80                108,0             7,44     ' 14,871            13,435              9 030         55,46
   11.02 B II a)                                34,88                 92,3             6,37       12,737            11,840              7 721         47,42
   11.02 B II b)                                33,02                 87,4             6,03       11,334            11,026              7 308         44,89
   11.02 B II c)                                29,88                 79,1             5,45       11,294             Í¡743 ·            6 613         40,61
ex 11.02 B II d) (x)                            30,41                 80,5             5,55       11,072            10,014              6 731         41,34
ex 11.02 B II d) (2)                            30,41                 80,5             5,55       11,101             9,533              6 731         41,34
   11.02 C I                                    34,88                 92,3             6,37       12,737            11,840              7 721         47,42
   11.02 C II                                   33,02                 87,4             6,03       11,334            11,026              7 308         44,89
   11.02 C III                                  48,45                128,2             8,84       17,509            15,956             10 724         65,87
   11.02 C IV                                   29,73                 78,7             5,42       10,834             9,789              6 579         40,41
   11.02 C V                                     29,88                79,1             5,45       11,294             9,743              6 613         40,61
ex 11.02 C VI 0                                 30,41                 80,5             5,55       11,072            10,014              6 731         41,34
ex 11.02 C VI (2)                               30,41                 80,5             5,55       11,101             9,533              6 731         41,34
   11.02 D I                                     34,88                92,3             6,37       12,737            11,840              7 721         47,42
   11.02 D II                                    33,02                87,4             6,03       11,334            11,026              7 308         44,89
   11.02 D III                                   30,89                81,7             5,64       11,162            10,172              6 837         41,99
   11.02 D IV                                    29,73                78,7             5,42       10,834             9,789              6 579         40,41
   11.02 D V                                     29,88                79,1             5,45       11,294             9,743              6 613         40,61
ex 11.02 D VI (x)                                30,41                80,5             5,55       11,072            10,014              6 731         41,34
ex 11.02 D VI (2)                                30,41                80,5             5,55       11,101             9,533              6 731         41,34
   11.02 E I a) 1                                30,89                81,7             5,64       11,162            10,172              6 837         41,99
   11.02 E I a) 2                                29,73                78,7             5,42       10,834             9,789              6 579         40,41
   11.02 E I b) 1                                42,40               112,2             7,74       15,320            13,961              9 383         57,63
   11.02 E I b) 2                                52,46               138,8             9,57       19,119            17,274             11 610         71,31
   11.02 E II a)                                 34,88                92,3              6,37      12,737            11,840              7 721         47,42
   11.02 E II b)                                 33,02                87,4              6,03       11,334           11,026              7 308         44,89
   11.02 E II c)                                 32,22                85,3              5,88      12,180            10,507              7 131         43,80
ex 11.02 E II d) 2 0                             30,41                 80,5             5,55       11,072           10,014              6 731         41,34
ex 11.02 E II d) 2 (2)                           30,41                 80,5             5,55       11,101             9,533             6 731         41,34
    11.02 F I                                    34,88                92,3              6,37       12,737           11,840              7 721         47,42
    11.02 F II                                   33,02                 87,4             6,03       11,334           11,026              7 308         44,89
    11.02 F III                                  30,89                 81,7             5,64       11,162           10,172              6 837         41,99
 ---pagebreak--- 2 . 8 . 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                       N° L 208/5
                                                    Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l'importation
                                                         et à octroyer à l' exportation                             et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                     and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
          N° du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
                                                  Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
     Numero della tariffa doganale comune                   te verstrekken bedragen                                 de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                    og opkræves ved udførsel
                                              Deutschland           Belgique/         Nederland United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                                  Luxembourg
                                                DM/t                FB/Flux/t            Fl./t         £/t               £/t               Lit/t         FF/t
                         1                         2                    3                  4            5                 6                  7             8
    11.02 F IV                                   29,73                '78,7              5,42       10,834             9,789              6 579         40,41
    11.02 F V                                    29,88                 79,1              5,45       11,294             9,743              6 613         40,61
ex 11.02 F VII (x)                               30,41                 80,5              5,55       11,072           10,014               6 731         41,34
ex 11.02 F VII (2)                               30,41                 80,5              5,55       11,101             9,533              6 731         41,34
    11.02 G I                                    25,65                 67,9              4,68         9,365            8,706              5 677         34,87
    11.02 G II                                   21,97                 58,1              4,01         8,305            7,164              4 862         29,86
    11.06 A                                        5,45                14,4              0,99         1,970            1,795              1 206           7,41
     11.06 B I                                   47,16                124,8              8,61       17,827            15,379             10 438         64,11
     11.06 B II                                  47,16                124,8              8,61       17,827            15,379             10 438         64,11
     11.07 A I a)                                60,87                161,1             11,11       22,227           20,662              13 473         82,75
     11.07 A I b)                                45,49                120,4              8,30       16,608            15,439             10 067         61,83
     11.07 A II a)                               53,90                142,7              9,84       19,478            17,751             11 930         73,28
     11.07 A II b)                               40,28                106,6              7,35       14,554            13,263              8 914         54,75
     11.07 B                                     46,94                124,2              8,57       16,962            15,457             10 389 .       63,81
     11.08 A I                                   47,16                124,8              8,61       17,827            15,379             10 438         64,11
     11.08 A III                                 74,27                196,5             13,55       31,596           25,821              16 436       100,95
     11.08 A IV                                  47,16                124,8              8,61       17,827            15,379             10 438         64,11
     11.08 A V                                   47,16                124,8              8,61       17,827            15,379             10 438         64,11
     11.09                                      135,04                357,3             24,64       57,447            46,948             29 884        183,55
    17.02 B II a) (3)                             61,51               162,8             11,22       23,253            20,059             13 614         83,62
    17.02 B II b) (3)                             47,16               124,8              8,61       17,827       ' 15,379                10 438         64,11
    17.05 B I                                     61,51               162,8             11,22       23,253            20,059             13 614         83,62
    17.05 B II                                    47,16               124,8               8,61      17,827            15,379             10 438         64,11
    23.02 A I a)                                    9,38               24,8               1,71        3,450            3,113              2 075         12,75
    23.02 A I b)                                  30,01                79,4              5,48       11,041             9,962              6 641         40,79
    23.02 A II a)                                   7,50                19,9              1,37        2,760            2,491               1 660        10,20
    23.02 A II b)                                 30,01                79,4              5,48       11,041             9,962              6 641         40,79
    23.03 A I                                     58,58               155,0             10,69       22,146            19,104             12 966         79,64
    23.07 B I a) 1                                  4,69                12,4             0,86         1,772             1,528              1 037          6,37
     23.07 B I a) 2 (4)                           38,73               102,5              7,07       16,256            13,365               8 572        52,65
     23.07   B I  b) 1                            14,65                38,8              2,67         5,536             4,776             3 242          19,91
     23.07   B I  b) 2 (5)                        48,69               128,9               8,88      20,020            16,613             10 777         66,19
     23.07   B I  c) 1 (7)                        29,29                77,5              5,34        11,073             9,552              6 483        39,82
     23.07   B I  c) 2 (β) (7)                    63,33               167,6             11,55       25,557            21,389             14 018          86,10
 ---pagebreak--- N0 L 208/6                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                   2. 8 . 76
 ( l ) Millet, Millet, Hirse, Miglio , Gierst, Hirse .
 (2) Sorgho, Grain sorghum , Sorghum, Sorgo, Sorgho, Sorghum.
 (8) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement ( CEE) n° 2730/75 , soumis au même montant compensatoire
       que ceux relevant de la sous-position n0 17.02 B II.
       Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75, the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as pro­
       ducts falling within subheading 17.02 B II.
       Das zu Tarifstelle Nr. 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
       die Waren der Tarifstelle 17.02 B II.
       Il prodotto di cui alla sottovoce n . 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento (CEE) n. 2730/75, allo stesso importo compensativo previsto per
       i prodotti di cui alla sottovoce n. 17.02 B II.
       Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
       bidrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II.
       Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning (EØF) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
       under pos. 17.02 B II.
( 4) r) (•) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
              In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
               Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
              Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
              In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
              Ved handel med tredjelande skal dette beløbet udregnes med følgende koefficienter :
                           Deutschland             Belgique/          Nederland
                                                                                            United
                                                                                                            Ireland               Italia         France
                                                 Luxembourg                              Kingdom
                m               1,640                1,640              1,640                1,649           1,645                1,640           1,640
                (6)             1,509                1,509              1,509                1,527           1,519                1,509           1,509
                c)              1,392                1,392              1,392                1,413           1,403                1,392           1,392
               Toutefois, dans le cas ou ces produits contiennent du lait écréme en poudre et soit :
               a) de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson,
               b) du charbon actif et/ou un mélange de jaune tartrazine (E 102) et bleu patenté V (E 131 ) ou de rouge cochenille A (E 124) ou du bleu patenté
                    V (E 131 ,
               c) du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
               le montant compensatoire, à appliquer dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est respectivement :
               — pour la sous-position 23.07 B I a) 2 celui de la sous-position 23.07 B I a) 1 ,
               — pour la sous-position 23.07 B I b) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
               — pour la sous-position 23.07 B I c) 2 celui de la sous-position 23.07 B I c) 1 .
               However where these prôducts contain skimmed-milk powder and either :
               ( a) fish meal for fish oil and/or liver oil,
               (b) active carbon and/or a mixture of Tartazine Yellow (E 102) and Patent Blue (E 131 ) or Cochineal Red A (E 124) or Patent Blue V (E 131 ),
               ( c) iron carbonate and/or iron sulphate and/or copper sulphate,
               the compensatory amount      to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries shall be respectively :
               — on subheading 23.07 B       I a) 2 that for subheading 23.07 B I a) 1 ,
               — on subheading 23.07 B       I b) 2 that for subheading 23.07 B I b) 1 ,
               — on subheading 23.07 B       I c) 2 that for subheading 23.07 B I c) 1 .
               Wenn jedoch diese Erzeugnisse Magermilchpulver und eines der folgenden Erzeugnisse enthalten :
               a) Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran,
               b) Aktivkohle und/oder eine Mischung aus Tartranzingelb (E 102) und Patentblau V (E 131 ) oder Cochenillerot A (E 124) oder Patentblau
                    V (E 131 ),
                c) Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat und/oder Kupfersulfat,
               werden im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
               — für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,
               — für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1
                    und
               — für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I c) 1
               angewandt.
               Tuttavia, nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e sia
               a) farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce,
               b) carbone attivo e/o una miscela di giallo tartrazina (E 102) e blu patente V (E 131 ) o di rosso cocciniglia A (E 124) o blu patente V (E 131 ),
               c) carbonato di ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame,
               l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi, è rispettivamente :
               — per la sottovoce 23.07 B I a) 2 quello della sottovoce 23.07 B I a) 1 ,
               — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B I b) 1 ,
               — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
               Wanneer evenwel deze produkten magere-melkpoeder bevatten en
               a) vismeel of visolie en/of visleverolie,
               b) actieve kool en/of een mengsel van tartrazinegeel (E 102) en patentblauw V (E 131 ) of cochenille-rood A (E 124) of patentblauw V
                    (E 131 ),
                c) ijzercarbonaat en/of ijzersulfaat en/of kopersulfaat
               wordt het in het intra-communautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende bedrag voor
               respectievelijk
               — onderverdehng 23.07 B I a) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a) 1 ,
               — onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I b) 1 ,
               — onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I c) 1 .
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            Dog, nir disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten
            a) fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran,
            b) aktivt kul og/eller en blanding af tartrazingult (E 102) og patent blue V (E 131 ) eller cochenillerødt A (ponceau 4 R) (E 124) eller patentblue V
                (E 131),
            c) jerncarbonat og/eller jernsulfat og/eller kobbersulfat,
            anvendes det monetære udligningsbeløb til veksling inden for Fællesskabet og med tredjelande, henholdsvis
            — for underposition 23.07 B I a) 2 i stedet for underposition 23.07 B I a) 1 ,
            — for underposition 23.07 B I b) 2 i stedet for underposition 23.07 B I b) 1 ,
            — for underposition 23.07 B I c) 2 i stedet for underposition 23.07 B I c) 1 .
C) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids supérieure à 50% de produits relevant
    de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun, les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la sous­
    position 07.06 A du tarif douanier commun (Règlement (CEE) n° 1497/76, JO n0 L 167 du 26. 6. 1976, p. 27).
C) For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50% by weight of products falling within
    heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading 07.06 A thereof.
    (Regulation (EEC) No 1497/76, OJ No L 167, 26. 6. 1976, p. 27).
C) Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
    Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
    07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs (Verordnung (EWG) Nr. 1497/76, ABl. Nr. L 167 vom 26. 6. 1976, S. 27).
(7) Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50% di prodotti della voce 07.06 o 11.06
    della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa (Regola­
    mento (CEE) n. 1497/76, GU n. L 167 del 26. 6. 1976, pag. 27).
C) Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 Bic) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
    aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
    de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief (Verordening (EEG) nr. 1497/76, PB nr. L 167 van 26. 6. 1976, blz. 27).
(7) De monetære udligningbeløb for produkter henhørende under underpos. 23.07 B 1 c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter henhørende
    under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem, der gælder for produkter henhørende under
    pos. 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning (EØF) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26. 6. 1976, s. 27).
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N° L 208/8                               Journal officiel des Communautés européennes                                    2. 8 . 76
                              PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
               SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                         SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  Numéro du tarif douanier commun                         bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                          og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                             £/100 kg         £/100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                     1                           5                6                   7            8
              01.03 A II a)                                    7,248            6,130                            24,44
              01.03   A II b)                                  8,523            7,207                            28,74
              02.01   A III a)   1                           11,083            9,372                             37,38
              02.01   A III a)   2                            17,178         14,527                              57,93
                                                                                              %
              02.01   A III a)   3                           13,521          11,434                              45,60
              02.01   A III a)   4                           17,954          15,183                              60,55
              02.01   A III a)   5                             9,642           8,154                             32,52
              02.01   A III a)   6 aa)                       17,954          15,183                              60,55
           ex 02.01   A III a)   6 bb) i1)                   17,954          15,183                              60,55
           ex 02.01   A III a)   6 bb) (2)                   13,521          11,434                              45,60
              02.05 A I                                        4,655           3,936                             15,70
              02.05 A II                                       5,431           4,592                            18,31
              02.05 B                                          2,660           2,249                              8,97
              02.06 B I a) 1                                 11,083            9,372                            37,38
              02.06 B I a) 2 aa)                             14,962          12,653                             50,46
              02.06 B I a) 2 bb)                             14,962          12,653                             50,46
              02.06 B I    a) 2 cc)                          16,624          14,059                             56,07
              02.06 B I    a)  3                             17,178          14,527                             57,93
              02.06 B I    a)  4                             13,521          11,434                             45,60
              02.06 B I    a)  5                             17,954          15,183                             60,55
              02.06 B I    a)  6                               9,642           8,154                            32,52
           ex 02.06 B I    a)  7 i1)                         17,954         15,183                              60,55
           ex 02.06 B I    a)  7 (2)                         13,521          11,434                             45,60
              02.06 B I    b)  1                             16,624         14,059                              56,07
              02.06 B I    b)  2 aa)                         16,624         14,059                              56,07
              02.06 B I    b)  2 bb)                         16,624         14,059                              56,07
              02.06 B I    b)  2 cc)                         18,287         15,464                              61,67
              02.06 B I    b)  3 aa)                        22,166          18,745                              74,75
              02.06 B I    b)  3 bb)                        31,254          26,430                             105,40
              02.06 B I    b)  4 aa)                        15,516          13,121                              52,33
              02.06 B I    b)  4 bb)                        24,604          20,807                              82,98
              02.06 B I    b)  5 aa)                        23,274          19,682                              78,49
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 208/9
                                                                           Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à lexportation
                                                                            Amounts to be granted on imports
                                                                                    and charged on exports
                                                                          Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 Numéro du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                                 Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                               e da riscuotere all esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif                               og opkræves ved udførsel
                                                           United Kingdom          Ireland             Italia        France
                                                               £/100 kg           £/100 kg          Lit/100 kg     FF/ 100 kg
                                   1                              5                   6                  7              8
              02.06  B    I b) 5 bb)                            30,921            26,149                            104,28
              02.06  B    I b) 6 aa)                            11,083              9,372                            37,38
              02.06  B    I b) 6 bb)                            16,070            13,590                             54,20
              02.06  B    I b) 7 aa)                            23,274            19,682                             78,49
              02.06  B    I b) 7 bb)                            31,254            26,430                            105,40
              02.06  B    II a)                                  3,547              2,999                            11,96
              02.06 B II c)                                     11,637              9,841                            39,25
              02.06 B II d)                                     13,410            11,341                             45,23
              02.06 B II e)                                      6,650              5,623                            22,43
              02.06 B II f)                                      9,753              8,248                            32,89
              02.06 B II g)                                      9,753              8,248                            32,89
              15.01 A I (a)                                      3,547              2,999                             11,96
              15.01 A II                                         3,547              2,999                             11,96
              16.01 A                                           16,957            14,340                             57,19
              16.01 B I (b)                                     27,707            23,431                             93,44
              16.01 B II (b)                                    19,506            16,495                              65,78
              16.02 A II                                        15,627            13,215                              52,70
              16.02 B III a) 1 aa)                              29,370            24,837                              99,05
              16.02 B III a) 1 bb)                              24,382            20,619                              82,23
              16.02 B III a) 1 cc)                              16,624            14,059                              56,07
              16.02 B III a) 2                                  13,854            11,715                              46,72
              16.02 B III a) 3                                   8,201              6,936                             27,66
          O — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
              — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
              — Longes et morceaux de longes, désossés ;
              — Filets.
          (*) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
              — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
              — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
              — Tenderloins.
          (*) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — F et .
          i1) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
              — Spalle, anche in parti, disossate ;
              — Lombate, anche in parti, disossate ;
              — Filetti .
          (1) — Ham en delen van ham, zonder been ;
              — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
              — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
              — Filet.
          f1) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
              — Bov og stykker deraf, udbenet ;
              — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
              — Mørbrad.
 ---pagebreak--- N° L 208/ 10                                Journal officiel des Communautés européennes                                                 2. 8 . 76
             (*) Produits autres que ceux visés sous (x).
             (*) Other products than those falling under (l).
             (2) Andere Erzeugnisse als unter (*) genannt.
             (f) Prodotti diversi da quelli di cui al punto (*).
             (*) Andere produkten dan vermeld bij i1).
             H   Varer med undtagelse af de under (*) nævnte.
             (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
             (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
             (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zustândigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen .
             (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
             (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen , vast te stellen door de bevoegde
                 autoriteiten.
             (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
             (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des recipients contenant également un liquide de
                 conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
             (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                 liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
             (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                 halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
             (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                 vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
             (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                 alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
             (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                 pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 208 / 11
                        PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3* — DEEL 3 — DEL 3
                   SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                  RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                              OKSEKØD
                    Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
          Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                            bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                           Montants à octroyer à l'importation
                                                                               et à percevoir à l exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                  and charged on exports
                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
              Numéro du tarif douanier commun                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                               de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                            Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif
                                                                                 og opkræves ved udførsel
                                                          United Kingdom         Ireland              Italia       France
                                                              £/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                               1                                 5                  6                    7            8
                                            — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vxgt —
           01.02 A II a)                                                                                           34,13
           01.02 A II b) f1) "                                                                                     34,13
                                                 — Poids net/ Net weight/Reingewicht/Peso netto/ Nettogewicnt/Nettovsegt —
           02.01  A II a) 1   aa) 11                                                                               64,86
           02.01  A II a) 1   aa) 22                                                                               51,88
           02.01  A II a) 1   aa) 33                                                                               77,83
           02.01  A II a) 1   bb) 11                                                                               64,86
           02.01  A II a) 1   bb) 22                                                                               51,88
           02.01  A II a) 1   bb) 33                                                                               77,83
           02.01  A II a) 1   cc) 11                                                                               64,86
           02.01  A II a) 1   cc) 22                                                                               74,07
           02.01  A II a) 2   aa) (2)                                                                              57,69.
           02.01  A II a) 2   bb) (2)                                                                              46,15
           02.01  A II a) 2   cc) (2)                                                                              72,11
           02.01  A II a) 2   dd) 11    (2)                                                                        57,69
           02.01  A II a) 2   dd)'22    aaa) (2)                                                                   72,11
           02.01  A II a) 2   dd) 22    bbb) (2) (8)                                                               72,11
           02.01  A II a) 2   dd) 22    ccc) (2)                                                                   72,11
           02.06  C I a) 1                                                                                         64,86
           02.06  C I a) 2                                                                                         74,07
 ---pagebreak--- N0 L 208/12                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                          2. 8 . 76
(!) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
     nautés européennes :
     a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
     b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
         de Fribourg.
(x) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
     European Communities :
     (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
     (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
     Zollkontingents :
     a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
     b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
f1) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
(') Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
     contingent :
     a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
        Pinzgauer ras,
     b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
(x) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
     a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
     b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen .
(*) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d' une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
     annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
(a) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
     the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
(*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
     ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
 (*) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
     annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(*) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton, uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
     riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
(•) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
     pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
(3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
     des Communautés européennes.
(3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
     Communities.
(8) Die Zulassung zu dieser Tanfstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
     schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(3) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
     delle Comunità europee.
(3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
     en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
(3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
     heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                                N° L 208/ 13
                                           PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
                           SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                                     SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                             SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                      Montants à percevoir à l' importation                               Montants à octroyer à l' importation
                                                            et à octroyer à l'exportation                                      et à percevoir à l' exportation
                                                        Amounts to be charged on imports                                   Amounts to be granted on imports
                                                               and granted on exports                                             and charged on exports
                                                       Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                             Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
           N° du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                  CCT heading No                      Importi di riscuotere all'importazione                             Importi da concedere all'importazione
          Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da concedere all'esportazione                                     e da riscuotere all'esportazione
       Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                               te verstrekken bedragen                                         de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief        Beløb, der skal opkræves ved indførsel                                 Beløb , der skal ydes ved indførsel
           Position i den fælles toldtarif                       og ydes ved udførsel                                            og opkræves ved udførsel
                                                Deutschland            Belgique/        Nederland       United Kingdom           Ireland               Italia      France
                                                                     Luxembourg
                                                    DM                  FB/Flux             Fl.                 £                   £                   Lit.         FF
                          1                           2                     3                4                  5                   6                     7           8
                                                                              — 100 pieces/ 100 pieces/ 100 Stùck/ 100 pezzi/ 100 stuks/100 stk. —
    01.05 A                                         1,16                  3,1             0,21              0,431               0,380                   257         1,58
                                                                                                          — 100 kg —
   01.05 B I                                        4,52                 12,0             0,83              1,693               1,477                1000           6,14
   01.05 B -H                                       7,62                 20,2             1,39              2,830               2,494                1 686         10,35
   01.05 B III                                      6,46                 17,1             1,18              2,401               2,116                1 430          8,79
   01.05 B IV                                       4,84                 12,8             0,88               1,798               1,585               1071           6,58
   01.05 B V                                        7,88                 20,9             1,44              2,929                2,581               1745          10,72
   02.02 A     I a)                                 5,68                 15,0             1,04              2,127                1,855                1 256         7,72
   02.02 A     I b)                                 6,45                 17,1             1,18              2,418                2,109               1 429          8,78
    02.02 A    I c)                                 7,03                 18,6             1,28               2,635               2,298                1557          9,56
    02.02 A    II a)                                8,96                 23,7              1,63              3,329               2,933                1 983        12,18
    02.02 A    II b)                               10,88                 28,8             1,98              4,043                3,562               2 408         14,79
    02.02 A    II c)                               12,09                 32,0             2,20              4,491                3,957               2 675         16,43
    02.02 A    III a)                               9,23                 24,4             1,68               3,431               3,023               2 044         12,55
    02.02 A    III b)                              10,09                 26,7             1,84              3,750               3,305                2 234         13,72
    02.02 A IV                                      6,91                 18,3             1,26               2,569               2,264               1530           9,40
    02.02 A V                                      11,26                 29,8             2,05              4,185                3,687               2 493         15,31
    02.02 B I                                      18,24                 48,2             3,32               6,786               5,971               4 037         24,80
    02.02 B II a) 1                                 7,73                 20,5              1,41              2,898               2,528               1712          10,52
    02.02 B II a) 2                                13,30                 35,2             2,42               4,940               4,353               2 943         18,07
    02.02 B II    a) 3                             11,10                 29,4             2,02              4,126                3,635               2 457         15,09
    02.02 B II    a) 4                              7,60                 20,1              1,39              2,826               2,490               1683          10,34
    02.02 B II    a) 5                             12,39                 32,8             2,26               4,603               4,056               2 742         16,84
    02.02 B II    b)                                5,93                 15,7              1,08              2,205               1,941               1 312          8,06
    02.02 B II    c)                                4,10                 10,8             0,75               1,527               1,343                  908         5,58
    02.02 B II    d) 1                             15,14                 40,1             2,76               5,626               4,957               3 351         20,58
    02.02 B II    d) 2                             11,40                 30,2             2,08               4,239               3,735               2 525         15,51
    02.02 B II    d) 3                             10,64                 28,2              1,95              3,990               3,480               2 357         14,48
 ---pagebreak--- N° L 208 / 14                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                                  2. 8 . 76
                                                  Montants à percevoir à l' importation                                Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l'exportation                                      et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                                   Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                              and charged on exports
                                                   Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
         N" du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi di riscuotere all'importazione                              Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                                    e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                         de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                             og opkræves ved udførsel
                                             Deutschland           Belgique/        Nederland       United Kingdom            Ireland             Italia     France
                                                                 Luxembourg
                                                DM                  FB/Flux             Fl.                 £                    £                 Lit.        FF
                        1                         2                    3                 4                  5                    6                   7          8
                                                                                                     — 100 kg —
      02.02 B II e) 1                          14,63                 38,7             2,67               5,438               4,792               3 239       19,90
      02.02 B II c) 2 aa)                       6,22                 16,5             1,13               2,312               2,037               1377         8,46
      02.02 B II e) 2 bb)                      10,71                 28,4             1,95               3,982               3,509               2 372       14,57
      02.02 B II e) 3                          10,00                 26,5             1,83               3,748               3,270               2 215       13,60
      02.02 B II f)                            18,24                 48,2             3,32               6,786               5,971               4 037       24,80
      02.02 C                                   4,10                 10,8             0,75               1,527               1,343                  908       5,58
      02.05 C                                   9,12                 24,1             1,66               3,393               2,985               2 019       12,40
                                                                             — 100 pieces/ 100 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi / 100 stuks/100 stk . —
       04.05 A I a)                             0,72                  1,9             0,13                0,269                0,237                160       0,98
                                                                                                      — 100 kg —
       04.05 AI b)                              7,58                 20,1             1,38                2,816                2,482             1678        10,30
       04.05 B I à) 1                          34,26                 90,9             6,24               12,730              11,217              7 583       46,57
       04.05 B I a) 2                            8,79                23,3             1,60                3,267                2,879             1946        11,95
       04.05 B I b) 1                          15,46                 41,0             2,82                5,746                5,063             3 422       21,02
       04.05 B I b) 2                          16,52                 43,8             3,01                6,140                5,410             3 657       22,46
       04.05 B I b) 3                          35,47                 94,1             6,46               13,181              11,614              7 851       48,22
       35.02 A II a) 1                         30,77                 81,6             5,60               11,435             10,076               6 811       41,83
       35.02 A II a) 2                          4,17                 11,1             0,76                1,549                1,365                923       5,67
 ---pagebreak---                                                  PARTIE 5
                                                                                                                                                                      2. 8 . 76
                          SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                  Montants compensatoires monétaires
                                                                  Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                             United Kingdom                     ïreland                          Italia                            France
      tion des marchandises                                                    £/100 kg                       Lit/100 kg                        FF/100 kg
                                                 £/100 kg
                                             a              (b)           a               (b              W                (b)              a                 (b)
            2                                        6             I               7                               8                                 9
                                                                                                                                                             —
                                                                                                                                        0,18
  es immédiats d'un contenu
     ou égal à 2 litres                                                                                                                 2,80                0,91
més                                                                                                                                     2,72                0,89
                                                                                                                                        2,50                0,91
                                                                                                                                        1,95                0,91
                                                                                                                                        1,57                0,91
    ids d'eau :
                                                                                                                                                             —
    ale à 33 %                                                                                                                          5,32
    % et inférieure ou égale à
                                                                                                                                                             —
                                                                                                                                        3,55
                                                                                                                                                             —
    %                                                                                                                                   1,77
                                                                                                                                                             —
                                                                                                                                       32,00
                                                                                                                                       23,68                0,91
                                                                                                                                       23,68             0,91
                                                                                                                                                                    Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                       19,20                0,91
                                                                                                                                                             —
                                                                                                                                       32,00 (2)
                                                                                                                                       23,68 (3)         0,91 (2)
                                                                                                                                       23,68                0,91
                                                                                                                                       19,20                0,91
                                                                                                                                                             —
                                                                                                                                       13,62
     ière sèche lactique non grasse :
    ale à 35 %                                                                                                                          6,40                0,91
    %                                                                                                                                  11,64                0,91
                                                                                                                                                             —
                                                                                                                                        0,4233 (3)
                                                                                                                                                                         N0 L 208 / 15
 ---pagebreak---                                                     Montants à octroyer à l'importation et à perceroir à l'exportation
                                  United Kingdom                  Ireland                           Italia                           France
                                                                                                                                                          N° L 208/ 16
      ion des marchandises            £/100 kg                    £/100 kg                        Lit/100 kg                       FF/100 kg
                                 (a)          (b)           (a)              (b)            (a)                (b)           (a)                (b)
           2                            6                            7                                8                                9
                                                                                                                                               —
                                                                                                                          0,3200 (3)
                                                                                                                            kg
                                                                                                                          0,2368 (3)       0,91
                                                                                                                            kg
                                                                                                                          0,1920 (3)       0,91
                                                                                                                            kg
                                                                                                                                               —
                                                                                                                          0,3200 (3)
                                                                                                                            kg
                                                                                                                          0,2368 (3)       0,91
                                                                                                                            kg
                                                                                                                          0,1920 (3)          0,91
                                                                                                                            kg
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         16,69 (5)
                                                                                                                          0,0815 (3)          0,91
                                                                                                                             kg
  ids de matières grasses :
                                                                                                                            —
  % (6)                                                                                                                                    0,91
ieure à 80 % et inférieure à
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         75,50
                                                                                                                                               —
 eure à 82 % (6)                                                                                                         77,39
                                                                                                                                                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                            —
                                                                                                                                           0,91
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         71,63
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         58,81
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         47,58
   ana Padano et du Parmigiano
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         81,02
                                                                                                                                               —
                                                                                                                         66,49
                                                                                                                                                           2. 8 . 76
 ---pagebreak---                                                               Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation                                    2. 8 . 76
                                        United Kingdom                      Ireland                           Italia                           France
    ation des marchandises                                                  £/100 kg                        Lit/100 kg                       FF/100 kg
                                             £/100 kg
                                       (a)              (b)           (a)              (b)            (a)                (b)           (a)               (b)
           2                                    6                              7                                8                                9
                                                                                                                                   61,05
 avallo, Provolone, Ragusano,
Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda,
 o, Samsa, Tilsit, ainsi que les
e teneur en poids d'eau dans
n grasse inférieure ou égale
                                                                                                                                   61,05
 ,      Kernhem, Saint-Nectaire,
   aleggio, Butterkâse ainsi que
 d'une teneur en poids d'eau
 re non grasse supérieure à
  teneur en matières grasses, en
  tière sèche :
   10 %                                                                                                                            32,01
 périeure a 10 %                                                                                                                   47,61
  atières grasses, en poids de la
   %                                                                                                                               14,55
  eure a 10 %                                                                                                                      24,06
                                                                                                                                                               Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                   81,02
                                                                                                                                   50,95
                                                                                                                                   11,71
                                                                                                                                   11,71
                                                                                                                                   11,11 (9)
                                                                                                                                   14,81 (9)
                                    4,812 (9)                   3,942 (9)                      2 515 (9)                           15,45 (9)
                                    4,030 (9)                   3-320 (8)                      2 132 (9)                           13,10 (9)
                                                                                                                                   15,73 (9)
                                                                                                                                                                     N° L 208 / 17
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          N° L 208/ 18
                                                           Montants à percevoir à l'importation et à octroyer à l'exportation
                                                   Deutschland .               Belgique et Luxembourg                       Nederland
           Désignation des marchandises
                                                   DM/100 kg                       FB/Flux/100 kg                             F1./100 kg
                                             (a)                (b)               (a)               (b)               (a)             ,    (b)   .
                        2                              3                                   4                                      5
                                          11,68 (9)             —              31,0 (9)             —              2,14 (9)
                                           9,88 (®)             —              26,3 (9)             —              1,81 (9)
  re indication).
ères grasses par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                     Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                              2.8.76
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                                 Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 208/ 19
                                                                   Notes
                 (*) Toutefois, pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État
                     membre, conformément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO n® L 180 du 6. 7. 1976), ce
                     montant est affecté du coefficient 0,58.
                 (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                     ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
                     taire sont remplacés par le montant unique de :
                     — 18,51 FF par 100 kg pour la France.
                 (*) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                     égal à la somme des éléments suivants :
                     a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                          dans 100 kilogrammes de produit ;
                     b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                          100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                         — 0,118 FF pour la France.
                 (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                     égal à la somme des éléments suivants :
                     a) le rfiontant par 100 kilogrammes indiqué ;
                     b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                         100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                         — 0,118 FF pour la France.
                 (#) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                     — aux règlements (CEE) n° 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6. 1972) et (CEE) n« 1717/72
                          (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                         l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6 ;
                     — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13. 2. 1973), ce montant est affecté du
                          coefficient 0,5 ;
                     — au règlement (CEE) n® 232/75 (JO n® L 24 du 31. 1. 1975), ce montant est affecté :
                         — du coefficient 0,45 dans le cas où la destination est celle de la formule A,
                         — du coefficient 0,65 dans le cas où la destination est celle de la formule B,
                          toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ces coefficients sont respectivement 0,60
                          et 0,85.
                 (9) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,7285.
                     Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit :
                     a) de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ;
                     b) du charbon actif et/ou un mélange de jaune tartrazine (E 102) et bleu patenté V (E 131 )
                         ou de rouge cochenille A (E 124) ou du bleu patenté V (E 131) ;
                     c) du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
                     les montants compensatoires monétaires suivants s'appliquent :
       Numéro du tarif                         Belgique/
          douanier
                                Deutschland                  Nederland    United Kingdom     Ireland         Italia      France
                                DM/100 kg     Luxembourg     Fl. / 100 kg     £/100 kg      £/ 100 kg     Lit/ 100 kg   FF/ 100 kg
          commun                             FB/Flux/100 kg
23.07 B I a) 3
23.07 B I a) 4                      —             —               —              —              —             —            —
23.07 B I b) 3                     0,47           1,3           0,09           0,177         0,153            104         0,64
23.07 B I c) 3                     1,47           3,9           0,27           0,554         0,478           324          1,99
23.07 B II                          —             —               —
                                                                                 —:             —             —            —
                Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
                pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                              N° L 208/20
                                           PARTIE 6
                                      SECTEUR DU VIN
                                    Montants compensatoires
                                         Montants à percevoir à l'importation et à                  Montants à octroyer à l'importation et à
                                                octroyer à l'exportation                                  percevoir k l'exportation
    n des produits
                                                        Belgique/                                          Irlande            Italie           France
                                       Allemagne       Luxembourg          Pays-Bas   Royaume-Uni
                                         DM              FB/Flux              Π           £                   £                Lit               FF
    métrique acquis non inférieur                                                                                                          — degré/hl —
   que total non supérieur à 15°
     és et blancs importés                                                                                                                      0,60
                                                                                                                                               — hl —
 au sens du règlement (CEE)
    rouges présentés à l'importa­
  Portugieser                                                                                                                                   9,48
                                                                                                                                               — hl —
  et A ΙΠ au sens du règlement
 les vins blancs présentés à
  e cépage Rieding ou Sylvaner                                                                                                                 13,52
                                                                                                                                                          Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                              2. 8 . 76
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 208/21
                                    PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7» — DEEL 7 — DEL 7
                         SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO
                                                             SECTOR SUIKER — SUKKER
                                 Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                          Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                      Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                                           et à percevoir à l'exportation (x)
                                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                              and charged on exports (*)
                                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          Numéro du tarif douanier commun                                bei der Ausfuhr erhoben werden (l)
                                   CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                           Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione (x)
                        Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                           de uitvoer te heffen bedragen (x)
                      Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                             Position i den fælles toldtarif
                                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                             og opkræves ved udførsel (x)
                                                                      United Kingdom           Ireland              Italia         France
                                                                              £                   £                  Lit             FF
                                            1                                 5                   6                   7               8
                                                                                                                               — 100 kg —
                   17.01 A (2)                                                                                                      8,94
                   17.01 A (3)                                                                                                    11,76
                   17.01 B (4)                                                                                                      9,99
                                                    par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (*)
                                                         by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (')
                                                je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (*)
                                                 per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotto in questione (5)
                                           per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (*)
                                          ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (*)
                   17.02 ex D («)                                                                                                   0,118
                   17.02 E                                                                                                          0,118
                   17.02 ex F (7)                                                                                                   0,118
                   17.05 ex C (8)                                                                                                   0,118
C) Aucun montant compensatoire n' est appliqué au sucre :                            (!) Dénaturé.
    a) exporté en vertu de l' article 26 du règlement (CEE) n0 3330/74 ;                 Denatured.
    b) exporté en vertu des règlements (CEE) n0 3062/74, (CEE)                           Denaturiert.
       n° 557/75 , (CEE) n0 558/75 et (CEE) n° 630/75.                                   Denaturati .
(') No compensatory amounts are applied to sugar :                                       Gedenatureerd.
    a) exported pursuant to Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74 ;                  Denatureret .
    b) exported pursuant to Regulations (EEC) No 3062/74, (EEC) No
       557/75 , (EEC) No 558/75 and (EEC) No 630/75 .
                                                                                     (') Non dénaturé.
(') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                                 Undenatured .
    a) gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 ausgeführt                      Nicht denaturiert.
       wird ;
    b) gemäß Verordnungen (EWG) Nr. 3062/74, (EWG) Nr. 557/75,                           Non denaturati .
       (EWG) Nr. 558/75 und (EWG) Nr. 630/75 ausgeführt wird.                            Niet gedenatureerd .
(') Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero:                               Ikke denatureret.
    a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 26 del regola­
       mento (CEE) n . 3330/74 ;
                                                                                     (4) De la qualité type telle que définie au règlement (CEE) n° 431/68
    b) esportato in virtù delle disposizioni dei regolamenti (CEE)                       (JO n° L 89 du 10. 4. 1968 , p. 3).
       n . 3062/74, (CEE) n . 557/75, (CEE) n . 558/75 e (CEE) n . 630/75.
                                                                                         Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68
O Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:                              ( OJ No L 89 , 10. 4. 1968 , p . 3).
    a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74                      Der Standardqualität wie in der Verordnung (EWG) Nr. 431/68
       wordt uitgevoerd ;                                                                definiert (ABl. Nr. L 89 vom 10. 4. 1968, S. 3).
    b) welke krachtens Verordeningen (EEG) nr. 3062/74, (EEG) nr.                        Della qualità tipo definita nel regolamento (CEE) n. 431/68 (GU
       557/75 , (EEG) nr. 558/75 en (EEG) nr. 630/75 wordt uitgevoerd .                  n . L 89 del 10. 4 . 1968 , pag. 3).
C) Intet udligningsbeløb anvendes på sukker:                                             Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening (EEG)
    a) eksporteret efter artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/ 74 ;                    nr. 431/68 (PB nr. L 89 van 10. 4. 1968, blz. 3).
    b) eksporteret efter forordninger (EØF) nr. 3062/74 , (EØF) nr. 557/75 ,             Af den standardkvalitet som er defineret i forordning (EØF)
       (EØF) nr. 55S/75 og (EØF) nr. 630/75.                                             nr. 431/68 (EFT nr. L 89 af 10. 4. 1968, s. 3).
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(5) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres        (') Autres sucres et sirops , à l' exclusion du sorbose.
    calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions        Other sugars and syrups excluding sorbose .
    de l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors
    d' une importation et conformément aux dispositions de l' article 13        Anderç Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
    du règlement ( CEE) n° 394/70 lors d' une exportation .                     Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
    The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose ,          Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
    shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation          Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
    (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
    Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
    Der Gehalt an Sacdiarose, einschließlich des Gehalts an anderem als     (7) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés.
    Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Überein­           Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
    stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
    und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                   Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
    Nr. 394/70 bestimmt.                                                        Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
    Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati     Karamel uit suiker van post 17.01 .
    in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni dell '         Karamel under pos. 17.01 .
    articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
    si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell'
    articolo 13 del regolamento (CEE) n. 394/70 qualora si tratti di        (8) Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
    un'esportazione .                                                           colorants .
    Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt          Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
    gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,         material.
    lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­              Andere, ausschließlich Melassen , aromatisiert oder gefärbt.
    komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
                                                                                Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
    Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccharose
    beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,       Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
    stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til        gevoegde kleurstoffen.
    bestemmelserne i artikel 13 i forordning <EØF) nr. 394/70 ved               Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
    udførsel .                                                                  stoffer.
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 208/23
                                         PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                                         MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                                        PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                         VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                                        ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                          VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                  Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts —· Währungsausgleichsbeträge
                      Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                    Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                         et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                        and charged on exports
                                                    Beträge, die bei der (Einfuhr erhoben                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        N0 du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                      Importi dä riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief       Beløb , der skal opkræves ved indførsel                          Beløb, der skal ydes ved indførsel                 ,
        Position i den fælles toldtarif                      og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
        •
                                              Deutschland           Belgique/        Nederland    United Kingdom        Ireland              Italia          France
                                                                 Luxembourg
                                              DM/ 100 kg        FB/Flux/ 100 kg      Fl. / 100 kg    £/100 kg          £/100 kg          Lit . / 100 kg    FF/ 100 kg
                       1                           2                    3                   4            5                  6                    7              8
18.06 D I a)                                   17,34 i1)            46,00 i1)          3,16 O        7,379 (x)         6,029 0)           3 838 (x)      23,57 (x)
18.06 D I b)                                   17,34                46,00              3,16          7,379             6,029              3 838          23,57
18.06 D II a) 1                                 9,90                26,50              1,81          3,963             3,407              2191           13,46
18.06 D II a) 2                                 9,90                26,50              1,81          3,963             3,407              2 191          13,46
18.06  D  II b) 1                              30,47                80,50              5,56         11,645           10,412               6 744          41,42
18.06  D  II b) 2 aa)                          16,60                44,00              3,03          6,535             5,699              3 674          22,57
18.06  D  II b) 2 bb)                          30,47                80,50              5,56         11,645           10,412               6 744          41,42
18.06  D  II c)                                   (2)                  (2)                 (2)          (2)                (a)                  (2)      .     (2)
19.04                                           5,54                14,50              1,01          2,093             1,805              1225              7,53
21.07 D I a) 1                                 21,18                56,00              3,87          9,014             7,365              4 689          28,80
21.07 D I a) 2                                 31,35                83,00              5,72         11,940           10,706               6 938          42,62
21.07 D I b) 1                                  1,88                    —                 —
                                                                                                     0,801             0,655                 417            2,56
21.07  D I b) 2                                 3,83                    —                 —
                                                                                                     1,459             1,309                 848            5,21
21.07  D I b) 3                                27,87                73,50              5,08        10,613              9,516              6 167          37,88
21.07  D II a) 1                               23,54 (8)            62,50 (a)          4,30 (3)    10,015 (3)          8,184 (3)          5 209 (3)      32,00 (8)
21.07  D II a) 2                               34,13                90,50              6,23         14,522           11,866               7 554          46,40
21.07  D II a) 3                               43,54              115,50               7,95         18,528           15,140               9 637          59,19
21.07  D II a) 4                               62,37              165,00             11,38         26,540            21,687              13 805          84,79
21.07  D II b)                                     (4)                 (4)                 (4)          (4)                (4)                  (4)            (4)
21.07  F II a) 1                                6,97                18,50              1,27          2,653             2,379              1542              9,47
21.07  F II a) 2 aa)                            8,88              . 23,50              1,62          3,353             3,029              1 966          12,07
21.07  F II a) 2 bb)                            9,84                26,00              1,80          3,702             3,354              2 178          13,38
21.07  F II a) 2 cc)                           10,80                28,50              1,97          4,052             3,679              2 390           14,68
21.07  F II b) 1                                8,18                21,50              1,49          3,169             2,800              1 810 '         11,12
21.07  F II b) 2 aa)                            9,75                26,00              1,78          3,721             3,330              2 157          13,25
21.07  F II b) 2 bb)                           10,70                28,50              1,95          4,070             3,655              2 369          14,55
 ---pagebreak--- N0 L 208/24                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                                2 . 8 . 76
                                                  Montants à percevoir à l'importation                          Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l' exportation
                                                   Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                        and charged on exports
                                                  Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
        N° du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                   Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune        Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                      og opkræves ved udførsel
                                            Deutschland           Belgique/        Nederland    United Kingdom        Ireland              Italia         France
                                                                Luxembourg
                                            DM / 100 kg        FB/Flux/100 kg      Fl. / 100 kg     £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit./ 100 kg    FF/100 kg
                       1                         2                    3                   4              5                6                   7              8
21.07 F II c) 1                               9,13                24,00              1,67          3,574             3,131               2 021          12,41
21.07 F II c) 2 aa)                          11,04                29,50              2,02          4,273             3,781               2 444          15,01
21.07  F II  c) 2 bb)                        11,76                31,00              2,15          4,535             4,025               2 603          15,99
21.07  F II  d) 1                            10,86                28,50              1,98          4,310             3,733               2 404         14,76
21.07  F II  d) 2                            12,54                33,00              2,29          4,922             4,302               2 774          17,04
21.07  F II  e)                              13,46                35,50              2,46          5,414             4,635               2 978          18,29
21.07 F III a) 1                             13,93                37,00              2,54          5,307             4,758               3 084          18,94
21.07 F III a) 2 aa)                         15,85                42,00              2,89          6,006             5,408               3 508         21,54
21.07  F III  a) 2 bb)                       16,81                44,50              3,07          6,356             5,733               3 720         22,85
21.07  F III  b)  1                          15,14                40,00              2,76          5,822             5,179               3 352         20,59
21.07  F III  b) 2                           16,71                44,00              3,05          6,374             5,709               3 699         22,72
21.07  F III  c) 1                           16,10                42,50              2,94          6,227            5,510                3 562         21,88
21.07 F III c) 2                             17,77                47,00              3,24          6,839             6,079               3 933         24,16
21.07  F III d) 1                            17,83                47,00              3,25          6,963            6,112                3 945         24,23
21.07 F  III d) 2                            18,54                49,00              3,38          7,225             6,356               4 104         25,21
21.07  F III e)                              19,12                50,50              3,49          7,515             6,563               4 233         26,00
21.07 F  IV a) 1                             20,90                55,50              3,81          7,960            7,137                4 626         28,41
21.07 F IV a) 2                              22,81                60,50              4,16          8,659             7,787               5 049         31,01
21.07 F  IV b) 1                             22,11                58,50              4,03          8,475            7,558                4 894         30,06
21.07 F  IV b) 2                             23,34               .62,00              4,26          8,925            7,976                5 166         31,73
21.07 F  IV c)                               23,06                61,00              4,21          8,880            7,889                5 104         31,35
21.07 F  V a) 1                              31,35                83,00              5,72        11,940            10,706                6 938         42,62
21.07 F  V a) 2                              31,83                84,50              5,81         12,115           10,869                7 044         43,27
21.07 F  V b)                                32,21                85,50             5,88         12,308            11,007                7 130         42,79
21.07 F VI à F IX                                (4)                 (4)                 (4)            (4)              (4)                (4)            (4)
29.04 C III a) 1                              5,04                13,50              0,92          1,905             1,643               1 115           6,85
29.04 C III a) 2                              7,79                20,50              1,42          3,313            2,707                1723          10,58
29.04 C III b) 1                              7,18                19,00              1,31          2,713            2,340                1 588           9,76
29.04 C III b) 2                             11,07                29,50             2,02 ,         4,712            3,851                2 451         15,05
35.05 A                                       5,54                14,50              1,01          2,093             1,805               1 225           7,53
38.19 T   I a)                                5,04                13,50              0,92          1,905             1,643 '             1 115           6,85
38.19 T   I b)                                7,79                20,50              1,42          3,313            2,707                1 723         10,58
38.19 T  II a)                                7,18                19,00              1,31          2,713            2,340                1 588           9,76
38.19 T  II b)                               11,07                29,50             2,02           4,712            3,851                2 451         15,05
 ---pagebreak--- 2. 8 . 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 208/25
(*) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                (3) At the request of the interested party the monetary compensatory
     matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits          amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
     laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction           skimmed-milk powder contained in the goods.
     de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                   (*) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
                                                                                    sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
t1) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                 rechnet.
     powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
     the monetary compensatory amount is calculated in relation to              (3) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
     the quantity of sugar contained in the product.                                colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                    scremato in polvere contenuto nella merce.
(l) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,
     Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,           (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
     wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
     enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                        magere-melkpoeder welke het goed bevat.
(1) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie         (*) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
                                                                                    beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
     grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo     mælkspulver indeholdt i varen.
     compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di
     zucchero contenuta in tale merce.                                          {*) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
                                                                                    céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
C1) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                      de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
     plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten,                   montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
     wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                 agricoles échangés en l'état.
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.
                                                                                (4) Amount resulting from the application to the respective quantities
(*) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                    of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
     pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                  milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
     mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag              amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
     af mængden af sukkerindholdet i varen.                                         products exchanged in the natural state.
                                                                                {*) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
(') Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des               Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
     sous-positions 21.07 F VI à F IX.                                              Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
C) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                 angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
     21.07 F VI to IX.
                                                                                    Anwendung kämen.
                                                                                H Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
(*) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tanfstellen 21.07 F VI              o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
     bis IX anwendbar sind.                                                         di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                    sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(*) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da         scambiati come tali.
     21.07 F VI a IX.
                                                                                (4) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
(J) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                 goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
     onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn.                  dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                    bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
(*) Beløb der finder anvendelse på varer, der henhører under position               van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld.
     21.07 F VI til IX.
                                                                                {*) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
 (s) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est            produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
     calculé en tenant compte de ia quantité réelle de lait écrémé en poudre        er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
     contenue dans la marchandise.                                                  ændrede landbrugsprodukter.
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                                                              ANNEXE U
                          Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                       Produits                                                       États membres
                                                          République                                    Royaume­
                                                             fédérale  Benelux    Irlande        Italie    Uni   France
                                                          d' Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine
    — Secteur de la viande de porc
    — Secteur du lait et des produits laitiers
    — Secteur du sucre
                                                              0,925     0,986      1,154        1,060    1,195   1,063
    — du règlement (CEE) n° 1059/69
    — Secteur des céréales
    — Secteur des œufs et de la viande de
      volaille et des albumines
2. Secteur du vin                                             0,900     0,980      1,176         1,194    1,195  1,063
                                                                                                                         /
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          ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                                BILAG lil Ρ)
                                   Application de Partiele 2 bis du règlement (CEE) n° 974/71
                                    Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                                 Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                                Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                                 Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                     Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
          Taux de change de la lire et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement (CEE)
                                                                 no 1380/75)
          Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                                   1380/75)
          Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                           (EWG) Nr. 1380/75)
          Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                             (CEE) n. 1380/75)
          Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                                 nr. 1380/75 )
          Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                                  100 Lire (0 Roma + Milano)                  = 4,73004       FB/Flux
                                                                                   0,732794   Dkr.
                                                                                  0,307306    DM
                                                                                  0,589518    FF
                                                                                  0,325033    Fl.
                                                                                  0,066459    £
                                  1 £ (Noon rate London)                      = 71,1220       FB/Flux
                                                                                   11,0230    Dkr.
                                                                                    4,61830   DM
                                                                                    8,77330   FF
                                                                                    4,88490   Fl.
           (*) Cette annexe s' applique aux opérations ayant fait l'objet de l' accomplissement des formalités douanières d'expor­
               tation à partir du 17 mai 1976.
          (*) This Annex shall apply to operations which have been the object of the fulfilment of customs export formalities
               on and after 17 May 1976.
          (*) Dieser Anhang wird auf Ausfuhren angewandt, für die Ausfuhrzollförmlichkeiten ab 17. Mai 1976 vorgenommen
               worden sind.
          (*) U presente allegato si applica alle operazioni le cui formalità doganali d'esportazione sono state espletate a partire
               dal 17 maggio 1976.
          (4) De bijlage wordt toegepast op handelingen, die deel hebben uitgemaakt van de vervulling van douane-uitvoer­
               formaliteiten vanaf 17 mei 1976.
          (*) Dette bilag anvendes på forretninger, for hvilke udførselstoldformaliteterne er opfyldt fra og med den 17. maj 1976