CELEX: 32022R0114
Language: fr
Date: 2022-01-26 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2022/114 de la Commission du 26 janvier 2022 octroyant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «SchwabEX-Guard» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

28.1.2022   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 19/11
               
            
         RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/114 DE LA COMMISSION
         du 26 janvier 2022
         octroyant une autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «SchwabEX-Guard»
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le 24 mars 2017, la société Sumitomo Chemical Agro Europe SAS a présenté à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et à l’article 4 du règlement d’exécution (UE) no 414/2013 de la Commission (2), une demande d’autorisation concernant le même produit biocide unique dénommé «SchwabEX-Guard», telle que visée à l’article 1er du règlement d’exécution (UE) no °414/2013, ledit produit relevant du type de produits 18 tels que décrits à l’annexe V du règlement (UE) no °528/2012. La demande a été inscrite sous le numéro BC-PP031247-26 dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre»). La demande mentionnait également le numéro de la demande relative au produit unique de référence, «Pesguard® Gel», inscrite au registre sous le numéro BC-HS027052-37.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Les substances actives contenues dans le produit biocide unique «SchwabEX-Guard» sont le pyriproxyfène et la clothianidine, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Le 17 décembre 2020, conformément à l’article 6, paragraphes 1 et 2, du règlement d’exécution (UE) no 414/2013, l’Agence a soumis à la Commission son avis (3) et le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») de «SchwabEX-Guard».
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Dans cet avis, l’Agence conclut que le «SchwabEX-Guard» est un produit biocide qui peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, que les différences proposées entre le même produit biocide unique et le produit biocide de référence concernent simplement des informations qui peuvent faire l’objet d’une modification administrative conformément au règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (4) et que, sur la base de l’évaluation du produit unique de référence, «Pesguard® Gel», sous réserve du respect du projet de RCP, le même produit biocide unique remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Le 17 décembre 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour le même produit biocide unique «SchwabEX-Guard».
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     En ce qui concerne les substances non actives «cis-CTAC» et «dichlorométhane» contenues dans le même produit biocide unique «SchwabEX-Guard», il n’a pas été possible, au cours de la période d’évaluation de la demande concernant le produit biocide unique de référence, de conclure qu’elles satisfont aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien énoncés dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (5). Il convient donc de poursuivre l’examen du cis-CTAC et du dichlorométhane. S’il est conclu que le cis-CTAC ou le dichlorométhane, ou les deux, sont considérés comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien, la Commission examinera s’il y a lieu d’annuler ou de modifier l’autorisation de l’Union pour le «SchwabEX-Guard» conformément à l’article 48 du règlement (UE) no °528/2012.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0025436-0000, à la société Sumitomo Chemical Agro Europe SAS pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du même produit biocide unique «SchwabEX-Guard» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
            L’autorisation de l’Union est valable du 17 février 2022 au 30 juin 2026.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 26 janvier 2022.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
         
            (2)  Règlement d’exécution (UE) no °414/2013 de la Commission du 6 mai 2013 précisant une procédure relative à l’autorisation des mêmes produits biocides conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 125 du 7.5.2013, p. 4).
         
            (3)  Avis de l’ECHA du 17 décembre 2020 concernant l’autorisation de l’Union pour le même produit biocide «SchwabEX-Guard», https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation/echa
         
            (4)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4).
         
            (5)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).
      
      
         
            ANNEXE
            
               Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide
            
            SchwabEX-Guard
            Type de produits 18 - Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes (Produits de lutte contre les nuisibles)
            Numéro de l’autorisation: EU-0025436-0000
            Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0025436-0000
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
            
            1.1.   Marque(s) commerciale(s) du produit
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SchwabEX-Guard
                     
                  1.2.   Titulaire de l’autorisation
            
            
                        Nom et adresse du titulaire de l’autorisation
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Sumitomo Chemical Agro Europe SAS
                     
                  
                        Adresse
                     
                     
                        Parc d’Affaires de Crécy 10A, rue de la Voie Lactée, 69370 Saint Didier au Mont d’Or France
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0025436-0000
                     
                  
                        
                           Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides
                        
                     
                     
                        EU-0025436-0000
                     
                  
                        Date de l’autorisation
                     
                     
                        17 février 2022
                     
                  
                        Date d’expiration de l’autorisation
                     
                     
                        30 juin 2026
                     
                  1.3.   Fabricant(s) du produit
            
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        McLaughlin Gormley King Company (MGK)
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        8810 10th Avenue North, MN 55427 Minneapolis États-Unis
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        McLaughlin Gormley King Company, 4001 Peavey Road, MN 55318 Chaska États-Unis
                     
                  1.4.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
            
            
                        Substance active
                     
                     
                        (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine (chlothianidine)
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Sumitomo Chemical Co. Ltd.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, 104-8260 Tokyo Japon
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Sumitomo Chemical Company LTD, Oita Works, 2200, Tsurusaki, Oita City„ 870-0106 Oita Japon
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Pyriproxyfène
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Sumitomo Chemical Co. ltd.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, 104-8260 Tokyo Japon
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Sumitomo Chemical Company LTD, Misawa Works, Aza-Sabishirotaira, Oaza-Misawa, Misawa„ 033-0022 Aomori Japon
                     
                  2.   COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine (chlothianidine)
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        210880-92-5
                     
                     
                        433-460-1
                     
                     
                        0,526
                     
                  
                        Pyriproxyfène
                     
                     
                        4-phenoxyphenyl (RS)-2-(2- pyridyloxy)propyl ether
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        95737-68-1
                     
                     
                        429-800-1
                     
                     
                        0,515
                     
                  
                        Acide acétique
                     
                     
                        Acide éthanoique
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        64-19-7
                     
                     
                        200-580-7
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        Sorbate de potassium
                     
                     
                        (E, E)-hexa-2,4-diénoate de potassium
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        24634-61-5
                     
                     
                        246-376-1
                     
                     
                        0,5
                     
                  2.2.   Type de formulation
            
            RB - Appât (prêt à l’emploi)
            3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut provoquer une allergie cutanée.
                        Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:Laver abondamment à l’eau.
                        En cas d’irritation ou d’éruption cutanée:Consulter un médecin.
                        Porter des gants de protection.
                        Éviter le rejet dans l’environnement.
                        Éliminer le récipient dans conformément aux réglementations locales
                        Recueillir le produit répandu.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 1
            
            
               Utiliser # 1 – Usage professionnel – Appât prêt à l’emploi
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP18 - Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        Insecticide
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Blattella germanica
                        Nom commun: German cockroach
                        Stade de développement: Nymphes
                        Nom scientifique: Blattella germanica
                        Nom commun: German cockroach
                        Stade de développement: Adultes
                        Nom scientifique: Supella longipalpa
                        Nom commun: Brown-banded cockroach
                        Stade de développement: Nymphes
                        Nom scientifique: Supella longipalpa
                        Nom commun: Brown-banded cockroach
                        Stade de développement: Adultes
                        Nom scientifique: Blatta orientalis
                        Nom commun: Oriental Cockroach
                        Stade de développement: Nymphes
                        Nom scientifique: Blatta orientalis
                        Nom commun: Oriental Cockroach
                        Stade de développement: Adultes
                        Nom scientifique: Periplaneta americana
                        Nom commun: American Cockroach
                        Stade de développement: Nymphes
                        Nom scientifique: Periplaneta americana
                        Nom commun: American Cockroach
                        Stade de développement: Adultes
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les fissures et les crevasses, ou dans des endroits cachés inaccessibles à l’Homme ou aux animaux domestiques: derrière des armoires et étagères, des réfrigérateurs, sous des appareils de cuisine, dans des boîtiers de commande électriques, des espaces vides, des conduits ou sous des meubles de salle de bain etc.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Méthode d’application: Application des appâts
                        Description détaillée:
                        Un appât en gel insecticide prêt à l’emploi pour le contrôle des blattes en hygiène publique
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Taux d’application: SchwabEX-Guard doit être appliqué en plusieurs points d’environ 4 mm de diamètre (chaque spot comprenant environ 0,032 g d’appât).
                        En cas d’infestation grave, où des espèces de blattes plus grandes sont présentes (B. orientalis ou P. americana), dans les zones particulièrement sales ou encombrées ou lorsque d’autres sources de nourriture ne peuvent pas être entièrement éliminées, le taux d’application plus élevé (par ex. 2 au lieu de 1 spot par m2 en cas d’infestation légère) doit être utilisé.
                        Dilution (%): 0
                        Nombre et fréquence des applications:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Infestation légère 1 - 2 (0,032 - 0,064 g) spots par m2
                                    
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Infestation moyenne 3 - 6 (0,096 - 0,192 g) spots par m2
                                    
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Infestation sévère 6 - 10 (0,192 - 0,320 g) spots par m2
                                    
                                 
                              Le nombre maximum d’applications: 11 par an.
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Seringue de 30 g en polypropylène (PP)
                        Capuchon fileté Polyéthylène haute densité (PEHD)
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            5.   CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (1)
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Toujours lire l’étiquette ou le dépliant et respecter toutes les instructions fournies.
            Ne pas exposer les gouttes d’appât à la lumière du soleil ou à la chaleur (c.-à-d. un radiateur).
            Le réservoir en plastique prérempli contenant SchwabEX-Guard est destiné à être utilisé avec le piston fourni ou un dispositif d’application d’appât spécifique commun à l’industrie de la lutte antiparasitaire. Se reporter aux instructions du fabricant pour obtenir les instructions d’utilisation de l’applicateur.
            Injecter l’appât dans les fissures et les crevasses, les espaces vides ou dans des endroits cachés inaccessibles aux humains ou aux animaux domestiques où les insectes peuvent vivre, se nourrir et se reproduire. Ces zones sont généralement chaudes/humides et sombres (derrière les réfrigérateurs, les armoires et les étagères, sous les appareils de cuisine, dans les boîtiers de commande électriques, les espaces vides et les conduits et sous les accessoires de salle de bain etc.) Une inspection ou un piégeage pour confirmer l’infestation est recommandé avant le traitement. S’assurer que toutes les sources de nourriture alternatives sont éliminées et concentrer les appâts en tant que spots individuels sur les sites d’activité des blattes. Le produit ne doit être appliqué que sur des zones inaccessibles aux enfants et aux animaux domestiques.
            Ne pas appliquer SchwabEX-Guard là où il peut entrer en contact avec de l’eau ou dans des zones régulièrement nettoyées. En règle générale, les blattes mourront quelques heures après un seul repas avec SchwabEX-Guard. Dans les locaux infestés, les blattes morts seront normalement vus dans les 24 heures suivant le traitement.
            Retirer le capuchon de la buse, mettre le dessus en contact avec la surface à traiter et appuyer sur le piston. Remettre le capuchon sur le distributeur une fois le traitement terminé.
            L’appât adhère aux surfaces non grasses ou non poussiéreuses et reste souple et agréable au goût pour les blattes tant qu’il est visiblement présent.
            Les zones traitées doivent être inspectées visuellement après 1 à 2 semaines. Lorsque l’infestation initiale était sévère, une deuxième application de SchwabEX-Guard peut être nécessaire si le premier traitement a été consommé et que des blattes vivantes sont toujours présentes.
            Une deuxième inspection visuelle des emplacements des appâts est recommandée 2 à 4 semaines après le traitement initial. Renouveler l’application lorsque l’appât n’est plus visiblement présent, selon le niveau d’infestation (léger, moyen ou sévère). Remplacer l’appât avant qu’il ne soit complètement consommé pour empêcher les blattes de revenir.
            Prévenir le responsable de la mise sur le marché en cas de non efficacité du traitement.
            Les déversements et résidus contenant le produit doivent être éliminés en tant que déchets chimiques.
            Des précautions doivent être prises pour éviter de déposer du gel sur les surfaces exposées. Si le gel entre en contact avec une surface exposée, retirer le gel avec un essuie-tout et nettoyer la zone avec des lingettes jetables.
            Au cours des visites de suivi, Inspecter les emplacements des appâts et appliquer à nouveau si nécessaire.
            Ne pas placer l’appât dans des endroits régulièrement lavés, car l’appât sera enlevé par lavage. Ne pas utiliser ce produit dans ou sur un équipement électrique où il existe un risque d’électrocution. Eviter tout contact avec les textiles et les vêtements, car l’appât peut les tacher.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
            Ne pas appliquer d’appât dans les zones où des insecticides répulsifs ont été utilisés sans avoir soigneusement nettoyé la surface avec un tissu humide jetable. Ne pas appliquer pas d’insecticides répulsifs après l’application de l’appât.
            Ne pas appliquer directement sur ou à proximité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou des boissons, ou sur des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’être en contact direct avec les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les boissons et les animaux.
            Les déversements et résidus contenant le produit doivent être éliminés en tant que déchets chimiques.
            Eviter de placer du gel sur les tissus ou les tapis car il peut tacher certains matériaux absorbants. Pour éviter les taches, les appâts exposés doivent être nettoyés immédiatement avec des lingettes jetables.
            Les produits de nettoyage doivent être jetés comme déchets solides.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Ce produit biocide contient de la clothianidine, qui est dangereuse pour les abeilles
            Description des premiers secours
            Contact avec la peau:Retirez immédiatement les vêtements contaminés et laver la peau à l’eau et au savon. Consultez un médecin si l’irritation persiste après le lavage.
            Contact avec l’œil: Si des symptômes apparaissent, rincez à l’eau. Retirez les lentilles de contact si vous les portez et si c’est facile à faire. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
            Ingestion: En cas d’ingestion: Si des symptômes apparaissent, appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
            En cas d’inhalation: ne s’applique pas.
            Principaux symptômes et effets, aigus et différés
            Les yeux:Peut provoquer une irritation oculaire temporaire.
            Mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            Évitez le rejet du produit dans l’environnement.
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Ne transmettez les contenants/emballages vides que pour recyclage
            L’élimination de cet emballage doit à tout moment être conforme à la législation sur l’élimination des déchets et aux exigences des autorités locales régionales.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Protéger du gel. Mettre à l’abri de la lumière du soleil.
            Durée de vie:2 ans.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            
               (1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées.