CELEX: 51988PC0585
Language: fr
Date: 1988-10-26
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de produits industriels (présentée par la Commission)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (88) 585
Vol. 1988/0198
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                             COM(88 ) 585 final
                                             Bruxelles , le 26 octobre 1988
                               Proposition de
                         REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL
  portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier
          commun pour un certain nombre de produits industriels
                      ( présentée par la Commission )
 ---pagebreak---                                                                          °L
                                       c*t\(
                         EXPOSE DES M7TIFS
Au oourant du troisième trimestre de cette année , la Cbrrmissicn ,
assistée du Groupe Economie Tcurifaire , a procédé à un examen de
toutes les demandes de suspension temporaires des droits du tarif
douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres , y
compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en
vigueur .
Ebur les produits    agricoles et ceux destinés à la construction ,
l' entretien et la   réparation de véhicules aériens , la proposition de
règlement portant    suspension tarifaire des droits autonomes du tarif
douanier commun a    déjà été présentée au Cbnseil . La proposition
ci- jointe concerne les autres produits industriels .
Tbut comme pour les autres catégories de produits , dans l' examen des
demandes de suspension relatives aux produits visés ci-dessus , a été
retenu le principe d' accorder une suspension totale lorsque pour le
produit en cause la production communautaire est nulle ou minime et
une suspension partielle , lorsque la production communautaire ne
couvre qu' une partie des besoins communautaires . Dans ce dernier
cas , le taux de la suspension varie selon les possibilités
d‘ approvisionnement des utilisateurs au sein de la Communauté . Dans
la même optique , dans certains cas se rapportant à des secteurs
particulièrement sensibles la susp>ension a également été refusée
lorsqu' il s' agissait de protéger une industrie communautaire en
cours de démarrage .
Eh procédant de cette façon la Obmmission cherche à maintenir un
équilibre entre les intérêts des producteurs , des utilisateurs et
des consommateurs .
Par ailleurs , l' exigence de la sauvegarde de l' emploi au sein de la
Cbmmmauté a été constamment prise en considération .
dompte tenu des critères exposés ci-dessus , en stade actuel de ses
travaux , la Obmmission estime que la suspension des droits est
justifiée pour les produits repris en annexe au projet de règlement
ci- joint .
Toutefois : - pour un certain nombre de demande de suspension , la
               consultation des firmes communautaires susceptibles de
               fabriquer des produits identiques ou équivalents est
               toujours en cours . Si de cette consultation il devait
               apparaître que l' octroi de la suspension ne porte
               préjudice à aucun produit communautaire , lors des
               discussions au Cbnseil , la Obmmission proposera
               d' inclure les produits couverts par ces demandes dans
               la liste annexée au projet de règlement joint .
            - pour d' autres demandes , la proposition d' insérer les
               produits en cause dans la liste susvisée dépendra des
               résultats des discussions en cours en matière
               d' anti-dumping .
la liste de ces produits figure en point 7 ci-après .
 ---pagebreak---                                                                               3
                                   - 2 -
5.   Les autres produits pour lesquels une demande de suspension a été
     présentée et qui , de l' avis de la Cbrrrnission , ne peuvent bénéficier
     d' une suspension car ils ne répondent pas aux critères susvisés ,
     figurent au point 8 ci-après .
6.   Ainsi qu' il ressort de l' article premier du projet de règlement la
     durée de la mesure proposée est fixée à 6 mois selon la nature des
     produits concernés .
     L' attention particulière est attirée sur le fait que , en vue du
     respect de la résolution du Conseil du 27 juin 1974 relative aux
     mesure à prendre en vue de simplifier les tâches des administrations
     douanières (J. O. N° C 79 du 8.7.1974 , p. 1 ), le présent règlement
     doit être publié au moins six semaines avant son entrée en vigueur .
7.   Liste des produits en discussion ( voir liste ci- jointe) .
8.   Liste des produits pour lesquels la Commission estime que la demande
     de suspension doit être refusée , ( voir liste ci- jointe).
   \
 ---pagebreak---                 Liste des produits pour Lesquels L' examen est en cours
            Code NC                                            Désignation des marchandises
             29 9o         5-{(R)-1-Hydroxy-2-[(R>-1-aéthyL-3-phénylpropylaaino]éthyl}-
                           satiTylmaide–acide ¿73-d1 -0-benioyle-(+)-tartarique ( 1 / 1 )
       ex 2932 90 70      1,3:2,4-Di-O-benzylidéne-D-glucttol , d'une pureté en poids de 96% ou plus
 ex 3oo3 ko oo            6ranulés contenant en poids 40 X ou plus nais n' excédant pas 50 X de
                          théophylline
  £x 3oo3 So S 0          Feuilles autoadhésives en Matières plastiques, revêtues sur une face de tri -
                          nitrate de glycérol mélangée avec un adhésif acrylique , contenant 4mg/ ca* ou
 ex3oo5 lo oo            plus de trinitrate de glycérol , protégées par une pellicule détachable mais
                         pas conditionnées pour la vente au détail
  <·* 3ock 9o 99         Fraction d' albumine séchée et épurée , consistant principalement de des-
                        1 -alanine- Î125- sérinel interleukine-2(huaaine^obtenue è partir d' une bactérie
                         Escherichia coli manipulée génétiquement
      ex 3504 00 00     Extrait brut de protéines contenant de l'interféron a-2b obtenu à partir d'une bactérie Escherichia coli
                        manipulée génétiquement, destiné par purification ultérieure à la fabrication de l'interféron humain
                        a-2b ( a)
      ex 3901 10 90     Polyéthylène, contenant en poids 0,25 % ou plus de groupes carbonyles dans la chaîne , sous forme de
                        granulés
    ex39oi 9c 00        Copolymére d' éthylène et d 'acrylate de méthyle , contenant en poids 16 X
                        ou plus mais n' excédant pas 20 X d' acrylate de méthyle , sous l' une des
                        formes visées á la note 6 point b ) du chapitre 39
   i*S9lo 92 oo          Pellicule de polyCepsi lon-caprolactame ) ayant un point de ramollissement
                         d' au moins 200 * C, d' une teneur en cuivre de 130 ou plus mais n' excédant
                         pas 170 mg/ kg
 a* Sk'fJ S3 5c                 de mémoire è disques compacts pour écriture unique-lecture (urite
                         ~ΤΛ***, me** ‘ <***-*»«&, pour mswëinet automatique» destinée» *u
 ** QStfo M ÀC            Ttéies cathodiques colour pourvus d' un masque å fente ( Slit meek ), aves dsp
                          canana â électrons placés les uni è côté des autres (technique tartine), «ns
                          dietance entre les bandas da la même couleur inférieure Ou égeteé 0, lié MM
                          et présentant las caractéristimues suivants · .
                          - uns diagonale d'éersn non lu^snWa & 4ô***c *
                          - un snots da déviation en diagonal* neacedent pat β£ *
«K ÔSVo AA /o             Tubes cathodiques coleur pourvue d'un nacque S fente ( élit sask), avec des
                          canoni a électronc placée Ica une è eété dei autres l technique in-line), une
                          distene! entra las bandes de te mène couleur taf ériewreéu égala d Ο,ΦΑ··
                        . a« présentant tee carsstériiHiE»» sul vanf « »              ƒ ‘ ·                     v
                          - une diagonale d'écran man             .Wt à 35cw> at: tape»                        « Ho eu*.
                       ^ – un angla de déviation am diaeonste - n'-eCsedsnt pas 8*.* '         -     ■
 ---pagebreak---                  Code NC                                          Désignation des marchandises
            ex 8542 11 71    Mémoire dynamique il lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS
                             D-RAM ), sous forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits ,
                             enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au
                             maximum J® broches de connexion et portant:
                            – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 HM 50256        sa t is&               sa « <<«r
                                 ”ic25! 53C,5Ï                          « CHW
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                 description
         tM 8$+± AA TA HiasiM dyoulque i lecteur-écriture i eccèe aléatoire , réalisée en
                          teetoologle «-»S lv e«ri. H-MOslfM/H MOS - D RAMI . d’una caoacltd de
/H                        Mwrlsctlon d« 64
                                        , sous fonee de circuit Intégré nonollthique enserrée dans un
                                      {,oot     diuanslons extérieures n' excèdent pas 22 x 7 na ,
                          cceapovtant su ■axlnuii 18 brochas de connexion et portant :                   J
                               - on aigle d' identification consistant en/ou cuiprenent JSfc&^lnslsnnS
                                  alphanusérlqu^ suivantes:
                                 KM 4 /64
                                 M V 4â64
                               ~ •* d autres aigles d' identification se rapportant          è das mémoires
                                 éui oatlafont à ln présenta description .
ATf        $5*1 AA 7/      Mémoire dynamique à accès aléatoire (DRAM ) réalisée en technologie N-MOS (: compris H-MOS )
, 1V3                      ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supér; airs i 150ns, sous
                           forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dinv asions extérieures
   l&O                     ■‘excèdent pas 41 v Vémm, comportant au maximum $J+ broches de connexion
 'À K1 \                          ' tz portant:
                                m sigl* d'idenàfkatio» consistant en /ou comprenant une dés combtnaiaons alphanumériques
  ,1 £%
                                                       pø HA ^
                               un s* w s               pp 4/1 256
                               m 24 &&                 pp 4/ 464-
                               M& S4%k                 rMM 4-1 M6f
                                M5M USLSé               rMS 42^6
                               MSH 4464
                                                        rMS 4464
                              ou
                          – ë'MttM» siglet cPidcæiScaripa » rappoitam * dat mémoère*                saàafc» à I» présente
                              dcacripooti ■ ■
m         ex 8542 11 71   Mémoire dynamique à lecture-écriture a accès aléatoire à double port, réalisée en technologie N-MOS
                          (y compris H-MOS ), ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel d'une
                          capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                          boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x39 mm , comportant au maximum
                          24 broches de connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               MB 81461
                               PD 41264
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                              description
 ---pagebreak---                 Code NC                                            Désignation des marchandises
                          Ktnolr * djrn»mqu * ■ testa allitotrs ( CRAH ) rialnea ta ttahnologle HO*,
ÅS >. >) aV BtM.M'lA      ayant un * capacité de nênoriaatian do X mégabit et un tcaps d' aocàa non
                          supérieur à 150 ns , sous foras de circuit intégré aonolithiqug , enserré *
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' excèdent pas li X 9 ma ,
                          comportant au naximua 26 broches de connexion et-un support do micropla¬
                          quette en plastique de faibles dimensions ( en forme de J ) et portant i
                          - un aigle d' identification consistant en/ou comprenant -mme eiss combinai ¬
                            sons alphanuaêriques suivantes :                             •
                            HN J1 1000J P
                            TC .51 1300 J
                            P#«1K»U
                            P •tttaao-pj
                             UHS44øøo
                             WM fA4 øoo P
                             tm s4*               P
                                            - d' sutreo aigles d' identification se rapportant à dea aémoirea
                                                                         qui satisfont i la présents deseript ion
 /tsr ex 8542 11 71          Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets , sous
                             forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée dans un
                             bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une
                             fenêtre en quartz et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 82140 PP
                                 AMI 702 ADC
                                 ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                 description
            ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), munie
                             d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ), sous forme de circuit intégré
                             monolithique, d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans un boîtier dont les
                             dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 52 mm , pourvue sur la face supérieure d'une fenêtre en
                             quartz et portant :
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  D 8755 A
                                  TMP 8755 AC
                                 ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                 description
            ex 8542 11 71     Mémoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable, effaçable aux rayons ultraviolets, en
                              forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps
                              d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                              n'excèdent pas 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant:
                              – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  CY 245 W
                                  CY 7C 291 W
                                  ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémpires qui satisfont à la présente
                                  description
            ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement (EPROM), programmable, effaçabSTaux rayons ultraviolets, en           I
                              forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps      |
                              d'accès non supérieur à 65 nanosecondes, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures    i
                              n'excèdent pas 17 x 39 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                              _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  CY  7C  261  W
                                  CY  7C  263  W
                                  CY  7C  268  W
                                  CY  7C  269  W
                                  OU
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                  description
 ---pagebreak---                                                                                                                                =b
                                                          An
          Code NC                                         Désignation des marchandises
A ÔH ex 8542 11 75  Coprocesseur graphique réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                   constitué d'un contrôleur d'accès direct à la mémoire graphique , d'un processeur de gestion de l'écran
                    vidéo et d'un processeur graphique permettant la gestion d'une palette d'au maximum 256 tonalités de
                   couleurs , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 37 mm ,
                   comportant au maximum 88 broches de connexion ou points de contact et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres sui¬
                       vante :
                       82786
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 'SW ex 8542 19 30 Amplificateur à coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique
                   analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm ,
                   comportant au maximum 32 broches de connexion et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante:
                       3606 G
                       ou
                   – d'aunes aigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
       $SV2 A59o                                                         a»t*te              à 2,                  pour¬
                   lai                              d*- C.i'U-Otu.K FÏM t évStrri                           t.u be?l*'cr
                   dawt lis oli'iutugiaics He ir                            u                    |»»s        X S **» **» •
                   Cstu (léètaat OM tuay / tu um Ie treoliti ett Ce
                    – uw £/gl                                                             *■•*-/ ex- C*u.»yrtic«K^ t <
                        >sw.l©s'u.            I*- alptut                                 V« v.        :
                        MA /2o8Z vr
                                                      of ' •Va.uh'i.'eu.                    vH=t                i dts c.Vei*.^
                        Qj. 6           ^-owfc £         |fr*
 ---pagebreak---                        Liste des produits pour Lesquels une suspension est refusée
                 Code NC                                              Déaignxtion des marchandises
   Λ        ex 2904 10 00       Acide méthanesulfonique
    3       ex 2904 90 10      Chlorure de méthanesulfonyle
   U     ex¿90? ¿9 9o          Phloroglucinol , anhydre
    J    ex&ÂI 43 9o           Ethalfluraline ( ISO )
   <?      ex 2922 49 90       Chlorhydrate de cetraxate ( DCIM )
  II       ex 2925 19 90       Tétraméthrine (ISO)
  ta      ex¿9J¿9o9o           Ch lorotha lonl l ( ISO)
 /3                9o 9o       Cyanoacétate d' éthyle
 ÍS      ùcMSé 9o9û            Cyanoacétate de «éthyle
        txMSÏ 00 OC           Sulfadiaéthoxine ( OCI ) et son sel de sodiua
31      t*3ê!S H 00          Catalyseur sous forme de bétonnets ronds d' un diaaètre de 2 an ou plus nais
                             n' excédant pas 15 an , consistant en oxydes de vanadiua, de titane et de
                             niobiua , fixé sur un support poreux en carbure de siliciu», destiné è la
                              fabrication d' anhydride phtalique ( a )
l+U      ex 3815 90 00      Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds , d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm,
                            consistant en oxydes de cuivre et de chrome , destiné à la fabrication d'alcools gras ( a )
4U        ex 3815 90 00      Catalyseur sous forme de poudre consistant en oxydes de chrome, de cuivre et de baryum , destiné à la
                             fabrication d'alcools gras (a )
       **3&3 9o9/             Produits internédiai res obtenus au cours de la fabrication d' antibiotiques ,
                             provenant de la feraentation de Bacillus colistinus , d' une teneur en
                              sulfate de colistine de 60 I ou plus nais n' excédant pas 66 1 .
SS e*3?0& 9o oo              Copolyuère de 2-néthylbut-2-ène, de 1,3-pentadiène et de styrène ,
                             d' une teneur en styrène n' excédant pas 3 X, destiné è la fabrication
                             de colle qui résiste à l' urine ( a )
59 e» 39        90 10                                          ^ cétate-propionate de cellulose         sous forae
                              de poudre ou de granulés
60    ex39it2 4O 10           Cellaburate ( PCI ), sous forae de poudre ou de granulés
73    OCWJI /9 cO             Revètenents de portes constitués de panneaux de fibres durs apprêtés ,
                              façonnés è la aatrice pour donnér l' apparence d' une boiserie
m        ex 8542 11 71      Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , sous forme de circuit intégré
                            monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de lecture et d'un
                            contrôle de sortie, en série , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            16 x 50 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                 suivantes :
                                 62000 à 62999
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                 description
 ---pagebreak---                                                                                                                                     9
                                              Projet de proposition de
                                          RÈGLEMENT (CEE) N°               / 88 DU CONSEIL
                                                             du       1988
                    ponant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                    nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro-
                                                                                              Article premier
lSenne , et notamment son article 28 ,
                                                                       Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
vu la proposition de la Commission ,
                                                                       produits énumérés dans le tableau figurant à t'annexe
considérant que , pour les produits visés au présent règle¬                    sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle            d'eux .
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la                Ces suspensions sont valables
Communauté ;
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de
l'existence d'une production communautaire , et de procéder
à la suspension totale dans les autres cas;                                du 1 " janvier au 30 juin 1989
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo¬                                        Article 2
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt                                                     janvier,
de la production communautaire ,                                       Le présent règlement entre en vigueur le  1" /      198V .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre .
                   Fait à               , le       1988 .
                                                                                              Par le Conseil
                                                                                               Le président
 ---pagebreak---                                                                                      ANNEXE
                                                                                                                                                           Taux des droits
              Code NC                                                          Désignation des marchandise·                                                  autonomes
                                                                                                                                                                (%)
  1    CK Λ/η l9 co              Acid· aulfmeldlqu·                                                                                                               0
                                                                                                                                                                 0
 6      ex 2917 39 90               Trichlorure de benzène- 1,2,4-tricarbonyle
                                                                                                                                                                  6
 Ut     ex 2926 90 90               Isophtakmitrile
       e*J93o9ô9o                                                                                                                                                O
/6                                Netobinin ( 0CI )
        ex 2937 10 90              Tartrate de protireline (DCIM )                                                                                               0
        ex 2937 22 00              9 ,21 -Dichloro- 1 1 -β , 1 7-dihydroxy- 1 6-a-méthylprcgna- 1 ,4-<Üènc-3 »20-dione 17-<2-furoate)
<23     ex 2937 29 90                                                                                                                                            0
                             ,1
                                                                                                                                                                 0
¿ 5"    ex 2941 90 00              Céfixime (DCI)
                                                                                                                                                                 O
       txl%! % 00               Kitasanycin* (»CD «t son tsrtrat·
                                                                                                                                                                  0
 3o     ex 2941 90 00               Mottensin (DCI) et ses sels
3/     c*38w % 00                   Plrarubiclne ( OCI )                                                                                                         O
 US'   exìocò 9ofc>                Sranulés contenant en poids 0,7 X ou plut nais n' excédsnt pas 1,2 X de
                                   trinitrate de glycérol                                                                                                         O
 33      ex 3004 90 19              Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate, même
                                    contenant de la Udocame (DCI)                                                                                                 3
 3S      ex 3505 10 50              Hydrolysat de 0-(2-hydroxyéthyl )atnyiopectme                                                                                 0
 3SA        3?d 9l <0                 Filais plans, présentés sous forne d» disques et insérés dans un boîtier
                                                                                                                                                                 S3
        ex 3//S % oc
 38                                   Catalyseur sous forne de bltonnets ronds contenant un silicate d' aluniniun
                   9oAO                 acide ( zéolite du type Y ) en forne de sodi un, d' une teneur en poids de
                                      sodiun riBn supérieueè 1 11 calculée conae oxyde de sodiua                                                                    o
  U-Λ.   ex 3823 90 91              Hydroxyde de tétraméthylammonium, dissous dans du méthanol                                                                    0
  39    exms 9oW
                                     Préparation sous fonte de poudre, contenant en poids 75 X ou plus de
                                     bi s£î, 5-bi s ( 1-phény léthyl^a l icylate]de zi ne                                                                           0
  u-9     ex 3901 20 00              Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une densité non inférieure
                                     à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de:
                                     – 50 ppm d'aluminium,
                                     – 2 ppm de calcium ,
                                     –     2 ppm    de chrome,
                                     –     2 ppm    de fer,
                                     –     2 ppm    de nickel ,
                                     –     2 ppm    de titane,
                                     –     8 ppm    de vanadium,
                                     destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (a )                                                                   0
          (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière selait par application des disposition» communautaire» édictées en la matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                         Taux des droits
                       Code NC                                                           Designation des marchandises                                                     autonomes
  SC            ex 3901 20 00               Polyéthylène sous Tune des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale ou
                                            superieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine
                                            à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                                                    ü
 SS:            ex 3901 90 00               Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                                                    0
 SJ             ex 3901 90 00               lonomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacryli ¬
                                            que                                                                                                                                0
                                                                                                                                                                      1
 S,·            ex 39(13 90 00              Copolymère entièrement d' anhydride maléique et de styrène , ou                                                           !
                                            entièrement d' anhydride maléique , de styrène et d' un monomère acrylique ,                                                       (
                                      *    même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous
                                            l' une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39
 SS           ex 3903 90 00                 Copolvmères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle égal ou superieur
                                            à 175                                                                                                                              0
  51;         ex 3907 20 90                24/p/?tf-4-Hydroxybutyl-owégi*-hydroxypoly( oxytétraméthyIène ) ayant une teneur, soit en halogènes ,
                                           soit en métaux , inférieure à 1 mg / kg et d'un indice de coloration égal ou inferieur à 20 unités sur
                                           l'échelle de Hazen                                                                                                                  0
  S?          ex 3907 20 90                Polyoxypropylène ayant des groupes terminaux alcoxysilyl                                                                            0
  a          ex 3920 62 00                 Feuilles en polyéthylène téréphtalate d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas
                                           130 micromètres , destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères ( a )                                          0
 ¿9      £* J Sr liti                      Feuilles et lames de polyimide , non enduites , ou seulement recouvertes
         e.KÒiãt io So                        de matières plastiques
                                                                                                                                                                             O
 ?c       «·'·<            99 Sc           Feuille d'alcool polyvinylique à orientation biaxiale, non enduite, d'une épaisseur non supérieure à
                                           1 mm , d'une teneur en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 97%                                                     O
 ?;        ex 3920 99 50                 Membranes « échangeuses d'ions », en matière plastique fluorée , destinées a être utilisées dans des
           ex 3921 90 60                 cellules d'électrolyse chlore-soude ( a )                                                                                           0
  T2· 1
   • tvj
           ex -l.m-l 10 4 )
                                         Cuirs et peaux de vachettes des Indes (" kips "), entiers ou même dépourvus
           ex 4104 21 00                 de la tête et des pattes , d' un poids net par unité supérieur à 4,5 kg et
                                         inférieur ou égal à 8 kg , simplement tannés à l' aide de substances végéta¬
                                         les , même ayant subi certains traitements                        mais manifestement non
                                         utilisables , en l' état , pour la fabrication d' ouvrages en cuir                                                                 O
                                    d
           ex 5911 10 00                 Feutre à l'aiguille en fibres sythétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas de
                                         polyester , enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication
                                         de produits de filtration ( a )                                                                                                     0
                                                                                                                                                                    1
 m         CxSh : . con                  Feutre á l' aiguille en polyester sur une base en polyester tissée enduite
                                         ou recouverte sur un côté d' un film en polytétrafluoroéthylène , d' un poids
                                         au m2 n' excédant pas 500 g , destiné à la fabrication de produits de fil ¬
                                         tration ( a )                                                                                                                       t
           ex 7019 32 00                  Produits non tissés en fibres de verre non textiles , d'un poids au m 2 inférieur ou égal à 120 g et d'un
           ex 7019 39 00                 calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non comprise ), destinés à la
                                          fabrication de produits de filtration ( a )                                                                                        0
           ex 7019 90 10                  Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 3,5 micromè¬
                                         tres                                                                                                                                0
(5i,S       ex 8421 99 00                 Eléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux , consistant
                                          en un faisceau de fibres creuses et perméables
                                                                                          inséré dans un conteneur , même perfore , d'une longueur totale
                                          non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un diamètre non supérieur à
                                         5 00 mm                                                                                                                             0
                 (a ) Le contrôle de I utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                              Taux des droits
     Code NC                                              Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                  (%)
ex 8471 93 50    Unité de mémoire à disques magnétiques souples pour machines automatiques destinée au traitement
                 des informations                                                                                                  0
ex 8471 99 90    Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
                 électriques , constitué d'une tète de lecture comportant un détecteur optique , un amplificateur , une
                 lentille et deux lampes , reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions
                 ne dépassent pas 200 x 220 mm , consistam en un circuit imprimé , sur lequel sont montés – au
                 minimum – un microprocesseur , un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique /
                 numérique                                                                                                         0
ex 8473 10 00    Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques , constitué d'un circuit imprimé
                 doté de 2 à 4 mémoires statiques à lecture / écriture , à accès aléatoire et capacité de mémorisation de
                 8 K x 8 bits chacune , composants électroniques avec fonctions de pilotage , piles pour le maintien de la
                 mémoire , le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de connexion dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 11 x 40 x 90 mm et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                     MEMOCART
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente descrip¬
                     tion                                                                                                          0
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
ex 8473 30 00    186 x 75 x 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de
                 verre avec 15 360 points ( disposés sur 64 rangées et 240 colonnes ), complété par un circuit électronique
              ,, d'interface , en technologie C-MOS , comportant au maximum 544 points de contact                                  0
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
ex 8473 30 00    15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d' une couche de cristaux liquides , enserré
                 entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposes sur 64 rangées et 480 colonnes ),
                 monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                 contrôle , avec ou sans câble et connecteur                                                                       0
ex 8473 10 00    Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
ex 8473 30 00    15 x 62 x 276 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré
                 entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ),
                 monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques â fonctions de pilotage et de
                 contrôle , avec ou sans câble et connecteur                                                                       0
ex 8473 30 00    Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de
                 mémoires à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par
                                                                                                                                   0
                 millimètre , même montée sur leurs bras porteurs
ex 8473 30 00    Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n excédant pas 4 mégabits , enserrée
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm, comportant au maximum
                 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                      BDL 0133            MBM 2011            FBM 64 DA
                      BDL 0134            MBM 2256            7110
                      BDN 0151            FBM 54 DB           7114-1
                      ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente descrip¬             0
                      tion
 ---pagebreak---                                                                                                                                        Taux des droits
         Code NC                                                Désignation des marchandise*                                             autonomes
                                                                                                                                            1% )
    ex 8473 30 00       Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf
                        circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacun desquels
                        sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrjys ), soit 121 mémoires à
                   I
                        lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux types de circuits , réalises en
                        technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        611x501x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et
                        portant :_
                        – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             COIB 2675 E 500
                             COIB 2675 H 500
                             COIB     2675 H   501
                             COIB     2675 H   502
                             COIB     2675 H   503
                             COIB     2675 H   504
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente               I
                             description                                                                                             I        0
    ex 3473 30 00       Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de
                        substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire
                        réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun
                        une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits ,
                        enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au
                        maximum 23 broches de connexion et portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui¬
                             vantes :
                             770965
                             4599497
                             7379442
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                             description                                                                                                      0
    ex 8473 40 00        Tête d'impression thermique en technologie à couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé
                         sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantal^et /(un condensateur électrolitique,
                         enserrés dans un support métallique comportant un connecteur , des peignes d'impression et un
                         dissipateur de chaleur , présentée avec rouleau et support appropriés                                                0
 %  ex 8483 10 90        Arbre de génératrices et de turbines fondu , d'un seul tenant , forgé et dégrossi , d'un poids unitaire
                         supérieur à 215 t                                                                                                    0
 SV ex 8501 10 99        Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,2 Nm , avec bride de fixation d'un
                         diamètre de 74 mm , mandrin d'un diamètre de 40 mm , une vitesse nominale de 3 600 tours / minute ,
                         une tension d'alimentation de 12 V ± 10% , muni de câbles et connecteurs                                             0
    ex 8501 10 99        Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm avec rotor externe d'un
                         diamètre maximai de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin de précision d'un
                         diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600 tours / minute , tension
                         d'alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles électriques avec connecteurs                                          0
    ex 8501 10 99        Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,05 Nm , muni d'un rotor externe
                         d' un diamètre maximal de 92 mm , d'un mandrin de précision en aluminium d'un Ciamètre extérieur de
                         40 mm , avec un enroulement biphasé , une vitesse nominale de 3 600 tours / minute et une tension
                         d'alimemauon de 12 V ± 10%                                                                                           0
    ex 8501 10 99        Moteur pas a pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                         à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor, un stator iaminé enserré entre
                         2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en
                     |   pan , des fils électriques avec connecteurs                                                                          0
                      i
JoA  ex 8501 10 99       Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degre , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                         à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator encapsule dans un
                         boîtier cyhndnque d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur maximale de 14 mm , muni d'un
                         arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                                                                  0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          TAUX des droits
             Code NC                                                          Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                              (% )
 Áo!¿   ex 8501 10 99             Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                                  à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé enserré
                                  entre 2 plaques de scalati carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre incorporé à 2 ou
                                  3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et des câbles et des connecteurs
                                  indépendants pour sortie moteur et sertie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal
                                  de 40 X 40 X 62 mm , y compris l'arbre                                                                                       0
 A3    ex 8501 10 99              Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré , 400 nas par révolution , séquence de rotation à
                                  deux phases avec enroulement , de type bipolaire , constitué d'un rotor, d'un stator laminé indus entre
                                  deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre , antérieure , profilée ,
                                  comportant deux saillies avec boutonnières de fixation , d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases
                                  inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm , câbles et connecteurs indépendants , pour
                                  sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre ,
                                  mais non comprises les saillies de la bride antérieure                                                                       0
       ex 8501 10 99              Moteur pas à pas bipolaire à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un
                                  pas d'avanceip.ent angulaire de 180 degrés , deux pas par rotation , un cycle de rotation à deux phases
                                  avec bpbinage unipolaire, un couple de rotation non inférieur à 0,1 x 10's Nm et non supérieur à
                                  0,1 x 10"4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V                                                               0
 hS    ex 8504 40 99              Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un
                                  courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA                                                               0
/ok    ex 8506 19 10              Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45x9x23 mm , d'une tension maximale
                                  de 2,8 V                                                                                                                     0
 /Al·  ex 8506 19 10              Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium , enserrée dans une embase de circuits imprimés
                                  comportant au maximum 28 broches de connexion « incorporant un circuit de contrôle                                           0
 U8    ex 8506 19 90              Pile sèche au carbone / zinc d'une tensen non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V , dont les
                                  dimensions ne sont pas supérieures àll0x90x5 mm , destinée à être incorporée dans des cassettes de
                                  films pour photographies à développement instantane ( a)                                                                     0
/ϋ G   ex 8517 90 91              Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone , d'un circuit de protection
                                  et d'un connecteur à 4 voies, monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas
                                  22 x 40 mm                                                                                                                   0
                                                                   '                              ...      -                              -----
/fΑΛ   dfy( $52.3 2o '/ο Disques magnétiques rigidesprtótiiriíités, oafcéí ¡i l'oxyde, d'us                        t·· ■.■:■ ':ά.%ρθ~ΰΐφ^ψΙ^.                 0
 A1±
            Λ «η 6 I !**·*·*                             rîÿi/te S «s»«** sálííí-oas «fes® dA« éáa¡t· eaínittf
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Ml·
AA(>    ex 8529 10 70             Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de
                                  connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion , ayant chacune une
                                  fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                  pas 10x10x5 mm                                                                                                                0
An      ex 8532 29 00             Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads , une tension de sortie de 5,5 V et un
                                  courant de p$rte de 100 microampères maximum, enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur
                        Jt
                                  inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm                                                                           0
/A      ex 8532 30 10             Condensateur variable avec isolation diélectrique en madère plastique, d'une capacité maximale de
                                  2 x335 picofarads pour la partie AM , et de 2 x 20 picofarads pour la partie FM , enserré dans un boîtier
                                  dont les dimensions n'excèdent pas 21 x 24 mm                                                                                0
        (a) Le contrôle de l'utüisaoon à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
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                                                                                                                                      Taux des droits
                                                                                                                                        autonomes
            Code NC                                               Désignation des marchandises
                                                                                                                                           (% )
ЛАЪ    ex 8532 30 90      Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d un diamètre
                          n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tète de vis en son centre et
                          de deux pattes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads ,
                                                                                                                                             0
                          destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )
 До    ex 8533 29 00      Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale
                          en courant continu de 19,6 ohms à 20 CC , une résistance d'isolement supérieure à Imégaohm , pour la
                          protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension do longue durée inférieures ou
                          égales à 1 000 V , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 48 x 19 mm ,
                          comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                20793
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente
                                                                                                                                             0
                                description
A%A    ex 8533 40 10       Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur
                                                                                                                                             0
                           de 20 mm , enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion
       ex 8534 00 11       Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné à la fabrication de
An     ex 8534 00 19       produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                                            0
       ex 8536 41 10       Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est
A33    ex 8536 41 90
       ex 8536 49 00
                           pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10'6 cm 3
                           d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté sur
                           des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )                                                                 0
m      ex 8536 50 00       Commutateur de ligne téléphonique , composé de deux lamelles , l'une flexible , l'autre fixe , avec une
                           surface de contact en or diffusé sur une incrustation de palladium et d'argent , monté sur un support en
                           polycarbonate , d'une dimension n'excédant pas 40 x 20 x 13 mm                                                    0
 Ais-  ex 8536 50 00       interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                           3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une pente quantité de mercure                           0
 m    ßä£             4& V8**®® eeefex®}^»** «W pourvu# d·unisca* à                            î-Htt assit), tvtc d«i
                         '‘5Î77Î. ««««»»fi* oísc^í lev un· i «äti de· eut?** £t«diniqus in-UneS . un« '
                          «** 4**«ír er&*r«         fesassâ ¿S* U fi£ae «e^Uue lo?srie*w# éu ée*U a Ô.^M,
                           ** -prtf*eAe«*rt i#e çfefiS-aléHeM-íajfr«              «
                           “ jane disperane d‘ésF*a                   1£. CWft «,*{*                          peâ- â» tw
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                                                                                                                                         O
                         T                     ,
тА      ex 8540 11 90
                            Tubes cathodiques couieur pourvus d'un masque à fente (slit mask), avec des canons à électrons placés
 fàO                        les uns à côte aes autres (technique m-lme), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure
                            ou egale à 0,85 mm et présentant les caractéristiques suivantes:
                            – une diagonale d'écran non inférieure à 7ë>rm ,
                                un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 110°                                                   Ao
 ---pagebreak---                                                                                                                                T aux des droits
          Code NC                                           Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                     (% )
 ΒΑ ex 8540 20 90   Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une
                    longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres, d'un diamètre
                                                                                                                                      0
                    n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm
m   ex 8540 30 00   Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des canons
                    à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les points de couleur
                    inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                    – avoir une diagonale d'écran soit supérieure ou égale à 42 cm, soit inférieure à 26 cm, un angle de
                        déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence dans les angles non
                        supérieurs à 0,8 mm ,                         _            _             _                 _
                     – être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (potting-
                        system),
                     – ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
                     – être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                        couleur :
                                         rouge           vert            bleu
                         X              0,64             0,29            0,15
                         Y               0,33            0,60            0,06
                         ou
                         X               0,64            0,31            0,155
                         Y               0,34            0,595           0,07
                         ou
                         X               0,62            0,21            0,15
                         Y               0,33            0,615           0,06
                         ou
                         X               0,610           0,307           0,150
                         Y               0,350           0,595           0,065
                         ou
                         X               0,61            0,205           0,15
                         Y               0,35            0,680           0,065
                         ou
                         X               0,62            0,29            0,15
                         Y               0,35            0,60            0,065                                                         0
/m   ex 8540 30 00   Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dot mask) avec des canons
                     à électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure à
                     0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes:
                     – avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                     – être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                         couleurs :
                                         rouge           vert            bleu
                         X               0,64            0,29            0,15
                         Y               0,33            0,60            0,06
                         ou
                         X               0,64            0,31            0,155
                         Y               0,34            0,595           0,07
                         ou
                         X                0,610          0,307           0,150
                         Y                0,350          0,595           0,065
                         ou
                         X                0,61           0,205           0,15
                         Y                0,35           0,680           0,065
                         ou
                         X                0,62           0,29            0,15
                         Y                0,35           0,60            0,065                                                         0
 m ex 8540 30 00     Tubes cathodiques monochromes à écran plat ayant une diagonale de l'écran non inférieure à 142 et
                     non supérieure à 145 mm , une luminescence située entre 300 et 400 lumens , un pouvoir de résolution
                     compris entre 0,06 et 0,1 mm , des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56 , une tension anodique
                     supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure à 7 kV et un courant cathodique d'au moins
                     3 mA                                                                                                              0
      ex 8540 30 00  Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données alphanumé¬
                     riques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées                0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          H
                                                                                                                                          Taux d« droit«
                                                                                                                                            autonomes
           Code NC                                                    Déa^Metwo dec røarchudæa
                                                                                                                                               (% )
A$6  ex 8540 4 1 00          Magnétron à ondes continuée avec un* puissance de sortie de moina de 1 000 W , pour U fabrication de
                             foun à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 ( a )                                                            0
     ex 8540 89 1 1           indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions
ÁZ+                          non supérieures à 350 κ 300 mm, câble BÍ» compris. Le tafee contient une ou plusieurs rangées de
                             caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments
                              fluorescents ou phosphorescent». Ces éléments sont montés sut un supporr métallisé qm est recouvert
                              de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis
                              à un bombardement d'électrons                                                                                      0
A*8  ex 8540 91 00           Grilles , cathodes et éléments de tungstène recouvert de marériel isolant , destinés à la fabrication de
                                                                                                                                                 0
                             canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes (a )
Λ39  ex 8540 91 00            Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et
                                                                                                                                                 0
                              64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle
Ao   ex 8541 10 91            Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de
                              commutation de moins de 100 nanosecondes , une tension de coupure non supérieure â 200 volts , un
    (feStj iV^aVieoiV ÚS      courant direct moyen $1$ 2,5 ampères , et enserrée dans un boîtictfdont les dimensions excèdent 3 5*
                               âxffnim , m«,Vs nW-iotawfc ƒ»«$                              fJtm*                                                0
M     ex 8541 10 99           Diodes au germanium à fil d'or , d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA                          0
Ak%  ex 8541 29 90            Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W è une tension de 160 V et ayant une fréquence
                              «cut-off» non inférieure à 20 MHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                              pas 37 X 22 mm , comportant au maximum trois broches de connexion et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  2 SA 1170              2 SC 2774
                                  2 SA 1215              2 SC 2921
                                  2 SA 1494              2 SC 3858
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                    0
ikl  ex 8541 40 10            Diode émenrice de lumière à base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire
                              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 x 20 x 21 mm , comportant 2 broches de connexion
                              et portant :
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  LT 9305              SLF 209
                                  LT 9306              SLF 909
                                  d autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont à la
                                  présente description
                              Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou
                              d'appareils récepteurs pa«- riuî,'eé.'||u«><H Ca )                                                                 0
ΑΊ   ex 8541 40 10
                             Assemblage ne comportant pas pius de 10 diodes émettrices de lumière h base de gallium
                              semi-conducteur, enserré dans un boîtier rectangulaire dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                              68 x 25 x 4 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                                  un sigle d identification consistant en /ou comprenant ' loi combinaison! alphanumérique!
                                  suivante^:
                                  LT 9355
                                  ou
                                  d autres sigles d identification se rapportant à des dispositifs qui sansfont a la présente
                                  description
                             Ce dispositif est destiné à la fabrication d appareils d'enregistrement et de reproduction du son ou
                             d'appareils récepteurs par reui.'c rf .· /*/«*.*„ (a)                                                               0
     (a) Le contrôle de l-udin*» à ««te desor.Mion parucufcere se *„ par appl,canon de. d«po«mns uornxrtasa.murrs édittta en la matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                       Taux dei droits
                                                                                                                                                        autonome*
          Code NC                                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                                                           (% )
M   ex 8541 40 10             Diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780
                              nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
                              n'excède pas 7 mm, comportant trois broches de connexion , et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   LT 022
                                   ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                             0
                                   description
    ex 8541 40 10              Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, à un seul caractère, avec ou sans les
Ab  ex 8542 20 00              signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimauxau maximum , équipés d'un couvercle en plastique,
                               de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium
                               semi-condjcteur au maximum                                                                                                    7
    ex 8541 40 10              Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures à
AI  ex 8542 20 00              35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides
                               lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère
                               est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est
                                                                                                                                                             0
                               recouverte d'une pellicule de protection en plastique
                         / Mb&it« so+nAiuÁ d& 9 MK tole* sotalfaä «u «otite«.*,. r&ï'S.fb                          Wchi»log+#.-'.
M   «y                        ft «©«sb*. elftç* ttw un «u&etrft* dent tea
                              m »fr*. ■** «a V                              V          -. ·
                                                                                                      «iitiHeàrea fi'imtèaaftt
                                                                                                     ■ · ■■?*                   , ■ ·ν       "
Ai   ex 8541 40 93             Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière ou d'une ou de
                                plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur , enserré dans un boîtier plastique comportant au
                                maximum 16 broches de connexion et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant Pune des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes :
                                    HC PL 2400
                                    HC PL 5700
                                    HC PL 5730
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
     ex 8541 60 00             Cristal piézoélectrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , enserré dans un boîtier cylindrique dont
ASc
                               la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm , destiné à la fabrication de
                                produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                                                        0
As*  ex 8541 60 00              Cristaux céramiques piézoélectriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non
                                supérieures à 12 500 kHz , enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                14 x 15 mm , et comportant au maximum trois broches de connexion                                                             0
À&i  ex 8542 11 30              Mémoire morte programmable, effaçable électriquement (£ 2 PROM ), sous forme de circuit intégré
                                monolithique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisation de 1 6 Kbits , destinée à la
                                fabrication de systèmes d'identification de personnes ou d'objets opérant par micro-ondes (a )                               0
     ex 8542 11 71             Mémoire tampon pour l'écriture ( Write Buffer) réalisée en technologie C-MOS , ayant une organisation
                               de 4 x 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité , sous
                                forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               n'excédent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                                    R 2020 / 16
                                    ou
                               – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                                              0
     (a) Le contrôle de futilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
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                                                                                                                                 Taux des droits
          Code NC                                          Désignation des marchandises                                            autonomes
                                                                                                                                      (% )
 A&> ex 8542 11 71  Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) , sous forme de
                    circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits, ayant un temps d accès
                    maximal de 35 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 21 mm ,
                    comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         CY7C189
                         CY7C190
                         CY74S189
                         CY54S189
                         CY27S03
                         CY27S07
                         ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                                    0
     ex 8542 11 71  Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ) , sous forme de
/si                 circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits, ayant un temps d'accès
                    maximal de 60 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 29 mm ,
                    comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         CY7C122
                         CY 93422
                         CY93L422
                         ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                                    0
      ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                     ( C-MOS-S-RAM ) , ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation d'attente
                     d'une intensité nominale {Ko ,005 mW à 25 °C, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
                     dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdent pas 33 x 17 mm , comportant au maximum
                     24 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          TC5516APL-2            TC5517CPL-15               TC5517BPL-20
                          TC5516AFL-2            TC5517CPL-20               TC5517BPL-25
                          TC5516APL              TC5517CFL-15               TC5517BFL-20
                          TC65516AFL             TC5517CFL-20               TC5517BFL-25
                          ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                    7
/&    ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile , constituée d'un circuit intégré
                     monolithique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S- RAM ) , d'une capacité de mémorisation de
                      16 Kbits , munie d'une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                     n'excèdent pas 19 x*f®mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          MK48Z02 ( B ), DS 1220 Y
                         ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui saosfont à la présente
                          description                                                                                                   7
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                                                                                                                               Taux des droits
                                                                                                                                 autonomes
           Code NC                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                                    (% )
      ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technique C-MOS (C-MOS-S-RAM),
                     d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
                     un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm , comportent au maximum 28 broches
                     de connexion et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          TC 5532
                          ou
                     – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description
 Ji J ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire sous forme de circuit intégré monolithique, réalisé
                     en technologie MOS ( MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 8 K x 8 bits, avec un
                     temps d'accès non inférieur à 80 ns, enserrée dans un boîtier plastique dont les dimensions extérieures
/63                  n'excèdent pas 1 8 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                     portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          TC5564PL-15            HM6264P-10            MB8464A-10             PD4464C-15
                          TC5564PL-20            HM6264P-12            MB8464A-10L            PD4464C-20
                          TC5565PL-12            HM6264P-15            MB8464A-10LL           PD4464G-15
                          TC5565PL-15            HM6264LP-10           MB8464A-15             PD4464G-20
                          TC5565FL-12            HM6264LP12            MB8464A-15L
                          TC5565FL-15            HM6264LP-15           MB8464A-15LL
                          TC5565PL-12L                                 MB8464A-12             fo&ft ÎSMS ÆV - 45
                          TC5565PL-15L           HY6264P-15            MB8464-12L
                          TC5565FL-12L                                 M38464-Î2LL
                           TC5565FL-15L          KM6264AL-10           MB8464-15
                                                                       MB8464-15L
                                         P-
                          ru H           P- £%                         MB8464-15LL
                          tpnU&P            -»âr
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                0
       ex 8542 11 71  Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS
                      ( C-MOS-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , munie d'une source d'énergie interne ,
                      sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 20 x 42 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           DS 1225 Y
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                0
Mi     ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RÀM ), réalisée en technologie C-MOS , d'une
                      capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm, comportant au maximum 28
                       broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           HM 62256 , PD 43256 C , TC 55257 P
                           ou
                      – <Pautres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                0
 ---pagebreak---                                                                                                                                             £1
                                                                                                                             Taux des droits
           Code NC                                             Désignation dee aurdundurt                                      autonome·
                                                                                                                                  (% )
 m    ex 8Î42 11 71  Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à
                     lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C / MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de
                     mémorisation de 256 Kbits , avec une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas Λ.3 * */0 mm , cornponant au maximum 28 broches de connexion
                    et :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         DS 1230            DS 1235
                    – d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                               0
li 5 ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                     réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N -MOS-S- RAM ) , d'une capacité de mémorisa¬
                     tion de 256 X 4 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 25 ns , enserrée dans un boîtier dont les
                     dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion
                     et portant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         9122 - 25
                         91 L 22 - 25
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                                0
M    ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                     réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisa¬
                     tion de S Kbits, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm,
                     comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                         un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         4008             8112
                         4118             8114
                         4801             8185
                         8104             PD 421
                         8108
                         ou
                         d autres sigles d identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                                0
АЯ   ex 8542 11 71
                    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris
                    H-MOS), sous forme d un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits,
                    enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 39 mm, comportant au
                    maximum 28 broches de connexion et portant:
                         un sigle d identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                         vante :
                         TMM 2089
                         d autres sigles d identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                               0
M    ex 8542 11 71
                    Mémoire statique à lecture-ècnture à accès aléatoire (S-RAM), réalisée en technologie MOS, d'une
                    cgpttcisé de mémorisation de 1 K x 4 bits, ayant un tempi d'accès non supérieur à 25 nanosecondes,
                                  ^ *******        monolithique enserré dans un boîtier dont tes dimensions n'excèdent pas
                    8 x 32 Sun , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak---                                                                                                                              Taux des drotts
         Code NC                                          Désignation de* marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                  (% )
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes:
                       AM 9150-20              CY 7 C 150-15
                       AM 9150-25              CY 7 C 150-25
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                       description                                                                                                 0
    ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire (S-RAM
                   bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits ,
                   enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x40 mm , comportant au
                   maximum 28 broches de connexion et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                        82 S 09
                        MBM 93419
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                 0
/-M ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire), sous forme d'un
                   circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une capacité de
                   mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                   pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui¬
                        vantes :
                        770639
                        770823
                        5120360
                        7379769
                        ou
                   – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                 0
/U ex 8542 11 71   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                   réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un
                   temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                   pas 16 x 30 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui¬
                        vantes :
                        93422
                        93425
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                 0
ЛЗ   ex 8542 11 71  Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO (First In/First Out) réalisée en technologie N-MOS (y
                   compris H-MOS ) ayant une capacité de mémorisation de 7280 ou 9080 bits , sous forme de circuit
                    intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                    12 x 36 mm , comportant au maximum           broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        PD 41101
                        PD 41102
                        ou
                    – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoire» qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                 0
 ---pagebreak---                                                                                                                                  Taux de« droits
                                                                                                                                   autonomes
           Code NC                                           DéfignsiiCTi de, msrch.iraSiKv
                                                                                                                                      1% )
 /ƒ<  ex 8542 11 71   Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), constitués d'un
                      circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 but. ayant un temps d accès
                      non supérieur à 8 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieure« n'exeèàent pas
                       11 x 32 min , comportant au maximum 24 broches de connexion et po-Tunti
                                                                                     WP
                      – un sigle d'identification consistant en/ou comprenî*nt|coir.bir.a«on de chiffre* .vüvar.re:
                            10422
                            ou
                       – d'autres sigtes d'identification se rapportant h des mémoires qui salisi mtr k la présente
                                                                                                                                         0
                            description
/ins' ex 8542 11 71    Mémoire à lecture-écnture à accès aléatoire, réalisée en technologie ECL (ECL-RÄM ), sous ¿orme de
                       circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et a>ant un temps d'accès non
                       supérieur à 50 ns, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'exccdcnt pas 1i x32 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des ci-ubii; usons de chiffres
                            suivantes :
                            10470
                            10474
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont â la présenté
                            description
       ex 8542 11 71   Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie tO . { ECL-RAM' , ayant une
                       capacité de mémorisation de 16 Kbits et un temps d'accès non supérieur à ! 5 us , son» l'orme de circuit
                       intégré monolithique , enserrée dans un boîuer dont les dimensions extérieure, n'extèJonr pas 1 8 x 37
                       mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de com . ei a port.mii
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                             10480
                             10484
                             100484
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                                  0
        ex 8542 11 71   Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie HCL ( F.CL-RAM ), ayant une
                        capacité de mémorisation de #fKbits ,                                            t sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserrée dans un boîtier doni les dimensions extérieures n'excéuent pas Jo * 23
                        mm , comportant au maximum J&Jorocnes de connexion ou points de contact et portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant Lct combinaison de chiffres
                             suivante :
                              10450
                             ou
                        – d'autres stgles d'uiecmficÆuon se rapportant à des métiKsurss tjw j&aoséont à la présente
                             de&cripcion                                                                                              0
      ex 8542 11 71
                      Mémoire dynamique à lecture-éariture à accès aiéatoérc, minée e& tcdsBoiog* N-MOS (y compris
                      H-MOS) (N/H-MOS-D-RAM) sous forme de circuit intégré munoirthiqu*, ae cnuwftuiw d'un substrat
                      comportant au moins 2 et pas plus de S microplaquettes , .eus forme dt rircu.* m!.Vri mo-'oliihique
                      ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de. m»mori -crioi, totale n.,:, inferieure à
                      256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits, ensenét dans un ! vd;io                 dm:ension« méneures
                      n excèdent pas 30 X 30 mm, comportant au maximum 57 broches de connexion et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant -un.: des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                           6025841        6031587        6870392          7379172
                          6025843         6031591        6870393         7379174
                          6Ù2S856                        6870395         7379176
                          6025858                                   •    7 y 7vl81
                          ou
                          iu< autre sigle d'idenriSkatoon se rapportant à des mémoires qui sauront à la présente
                          descripricn                                                                                                  0
 ---pagebreak---                                                                                                                                       2ц.
                                                                                                                       Taux dm droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
 ex HW. 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement , mm programmable, réalisée en technologie C'-MOS
                 (C-MOS-ROM) , ayant une alimentation d'attente d'une intensité t<'excédant pas 0,03 mA , sous forme
                 de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier
                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 50 mm, comportant au maximum 54 broches de
                 connexion et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     HN 61256
                     HN 613256
                     MB 83256
                     ou
                 – d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                     description                                                                                             7
 «x 8542 11 71   Mémoire morte à lecture exclusivement, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-ROM), sous forme
                de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit, enserrée dans un boîtier
                dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm , comportant au maximum 28 broches de
                connexion et portant :
                – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes:
                     HN 62301 P
                     MB 83 1000
                     MB 83 1124
                     TC 53 1000 P
                    on
                – d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                    description                                                                                              7
ex 8542 11 71   Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de circuit
                intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits,
                enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm, comportant au
                maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
                – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    27 S 12            5305           6305             76 LS 03
                    27 S 13            5306           6306             7620
                                       5308           6308             7621
                    28 L 22            5309           6309
                    28 LA 22           53 S 240       63 S 240         82 S 114
                    28 L 2 XMFC        53 S 241       63 S 241         82 S 130
                                                      6335             82 S 131
                    29613              54 S 570       6336
                    29770              54 S 571                        93436
                    29771                             7053            93446
                                       5604           7058
                    38510              5624                           MB   7115
                                                      74 S 570        MB   7116
                                                      74 S 571        MB   7117
                                                                      MB   7118
                    OU
               – d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                    description                                                                                             0
ex 8542 11 71  Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable, non effaçable, réalisée en
               technologie MOS, d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de circuit intégré
               monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm ,
               comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
               _ un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    7C 245
                    7 C 291
                    7 C 292
                    HM 6616
                    ou
               – d'autres «igl»» d'identification se rapportant i des mémoires qui satisfont à la présente
                    description                                                                                             0
 ---pagebreak---                                                                                                                                             ÛS
                                                                                                                             TMK de* droits
           Code NC                                          Dévigniricn dw march*f)4t«a«                                       autonomy*
                                                                                                                                   (*)
                     -- -                                                                                      --
/lSLj ex 8542 1 1 71 Mémoire morte à lecture exclusivement ( PR DM ), programmable , non effaçable , d'unÈcapadté de
                     mémorisation de 16 Kbits^réalisée en technologie bipolairej ayant use alimentation d'attente d'une
                     intensité supérieure ou égalca 5G inA et inférieure ou égale à 80 mA , se présentant sous la forme d'un
                     circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas
                     33 x 14 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                         suivante :
                         27 PS 191 A
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description
/jC^Ç ex 8542 11 71  Mémoire morte à lecture exclusivement , programmable ( PROM ), non effaçable , sous forme de circuit
                     intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les
                     dimensions extérieures n'excédent pas 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion
                     ou points de contact et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         63 S 3281
                         AM 27 S 43
                         MB 7141
                         MB 7142
                         ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                                0
Pt    ex 8542 11 71  Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable, non effaçable , sous forme de circuit
                     intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d'accès non
                     supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excédent pas
                     17x«f<f mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         CY   7C  261
                         CY   7C  263
                         CY   7C  264
                         CY   7C  268
                         CY   7C  269
                         ou
                     – un autre sigle d'identification se rapportant i des mémoires qui satisfont à la présente
                         description                                                                                                0
 ---pagebreak---                                                                                                                                          л
              - -–                                -----               .
                                                                                                         -- -
     Code NC
                                                       Désignation des mardundues                                        Taux des droits
                                                                                                                           autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 U 71    Mémoire à lecture exclu»» veinent, effaçable électriquement (E*PROM ), programmable, sou» (orme de
                circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, enserrée dans un boîtier dont
                les dimensions extérieures n'excédent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                connexion et portant:
                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :                               \
                    28 C04
                    X 2404
                    X 24 C 04
                    X 2804 A
                    ou
                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont k la présente
                    description                                                                                                0
ex 8542 11 71   Mémoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement (E1PROM), programmable, sous forme de
                circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, enserrée dans «ut boîtier dont
                les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de
                connexion ou points de contact et portant:         _                                   _
                – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    28 C 64
                    52 B 33
                    52 B 33 H
                    MBM 28 C 65
                    MCM 2864
                    X 2864 A
                    ou
               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présents
                    description                                                                                               0
 ---pagebreak---                                                                                                                                             J?
                                                                                                                           T eux des droits
          Code NC                                         DéiigiiMOoa o» nsaschiiaHse»                                        autooooiet
                                                                                                                                 (% )
hb   ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous forme de
                   circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée dans un boîtier
                    dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 19 mm , comportant au maximum 32 broches de
                   connexion ou points de contact et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                        suivante :
                        X 28128 A
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                               0
^ Lj ex 8542 11 71 Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , sous forme de
                   circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un boîtier
                   dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                   connexion ou points de contact et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        28256
                        28 C 256
                        48 C 256
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                        description                                                                                               0
     ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                   (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                   exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ), enserrée dans un boîtier dont les
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm , comportant au maximum 1 8 broches de connexion
                   et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       X 2210
                       X 2443
                       X 2444
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présenté description        0
     ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                   ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                   exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2 PROM ), enserrée dans un boîtier dont les
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                   connexion et portant;
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                       X 2001
                        X 2201 A
                       X 2212
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
     ex 8542 11 71 Circuit intégré monolithiq'ie constitué d'une mémoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire
                   (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit <i bit à une mémoire morte à lecture
                   exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM ), enserré* dans un boîtier dont les
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                   connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                        vante :
                        X 2002
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification ac rapportant à des cirants qui aeoafouc à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                Taux des droit·
        Code NC                                              Désignation det metdiandœea                                         autonomes
                                                                                                                                    (% )
   ex 8542 11 71      Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                      (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit è bit à une mémoire morte à lecture
                      exclusivement , programmable , effaçable électriquement (EaPROM ), enserrée dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                      connexion et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                          vante :
                          X 2004
                          ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui sarisfont à la présente description        0
   ex 8542 11 75      Micro-ordinateur monochip à 4 bits , réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                      monolithiquef1d'une mémoire à lecture exclusivement (ROM), d'une capacité de mémorisation de
                      2 K X 8 bits , d'un générateur multifréquence ( DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à accès
                      aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire à lecture-écriture à
                      accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits, enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion
                      et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          T 6978
                          TCM 8301
                          TCM 8302
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
lk ex 8542 1 1 75     Micro-ordinateur monochip à 4 bits , réalisé en technologie C-MOS, d'une mémoire de lecture ( ROM )
                      d'une capacité de mémorisation de 1 6 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire
                      (RAM) d'une capacité de mémorisation $£ 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n * exeíolevcfc· pas                14x20 mm ,
                      comportant au maximum 67 broches de connexion et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          TMP 47 C 200 ‘
                          TMP 47 C 220
                          TMP 47 C 221
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant è des circuits qui satisfont è ia .présente descripción       0
m     OST«E A4 rS fMcro-or<Mnai*ur oomoehio. réalité en techn&loç-ie C-KIÎS, eonsîlrué
                                                                tf'une «éeoice à leçcur? exclusivement
                   WOM ) d' une capacité de eéaorisation de 4 K x 8 bits . d' un générateur
                   ■ultifréquence ( OTMF ),                                            d®. sénoir^é
                   lecture-écriture à accès aléatoire ( RRN) d' une capacité de aéoorisation Notait.
                  <•*    & K^bits,            sous forme decircuit intégrémonolirhiqae, enserré -damun boîtier
                  dont les dimensions extérieures n'excedenc pas        /*        mm, comportant au maximum
                  ^«{broches de connexion                             et portant:    .         > ÿ.
                  – un sigte d'identification consistant #r/ou comptroars unedés çotni>inaiM*ti*4>b« ouaté- .
                  ■ twjwswivanwsr              VV$P             C kBH .                                 “" v -:
                           u ;, r- ,    .                                                           \ ' \ 'x ■
                                                                                                                                  0
 ---pagebreak---                     .■ –                - –         ..
                                                                                                                            Taux de· drott«
                                                                                                                              autonomes
        Code NC                                            Déftijçaatio?} des nueefeaefet!»
                                                                                                                                 (% )
т  άχ8542 11 75   Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d' une mémoire à accès
                  aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , d'une mémoire de lecture programmable
                  ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'une porte de communications multiprotocoles,
                  sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  r.'excèdent pas 63 x 52 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                 portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                      vante :
                      80 C 152
                      ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
m  ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire de
                 lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits , d'une mémoire de lecture-écriture à accès
                 aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à
                 30 x 30 mm , comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                      vante :
                      MB 8764
                      ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
m  ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ayant les
                 fonctions d'un interface universel périphérique , constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès
                 aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , d'une mémoire morte à lecture
                 exclusivement , programmable , non effaçable ( PROM ) ou d'une mémoire à lecture exclusivement ,
                 programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM) d'une capacité de mémorisation de 16
                 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 17 x53 mrn , comportant au maximum proches de connexion ou
                 points de contact et portant :
                                                                                    KKi e$€3
                 –              c‘''<^ent'^cat'on cons*stant en / ou comprenant (a combinaisonJnumériqueÇsuivantçJ *
                      8742
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
U- ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 32 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué de
                 24 registres à 32 bits , d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de
                 mémorisation de 2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 24 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
                 et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                      vante :
                      HGC 6127
                      ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
   ex 8542 11 75 Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie MOS , ayant les fonctions d'un interface
                 universel périphérique , constitué d'une unité centrale , d'une mémoire de lecture-écriture à accès
                 aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit , d'une mémoire morte à lecture
                 exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de
                 mémorisation de 2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                 quartz , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                      suivante :
                      D 8742
                      ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant i des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                              Зо
                                                                                                                               Taux des droits
           Code NC                                            Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                 autonomes
                                                                                                                                    (%)
      _                                                                                                                             (% )
m     ex 8542 11 75  Micro-ordinateur monochip à 4 bits , constitué d'une mémoire de lecture (ROM ) d'une capacité de
                     mémorisation de 18 Kbits à 104 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM )
                     d'une capacité de mémorisation de 512 bits à 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                     enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 60 mm , comportant au
                     maximum 80 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui­
                         vantes :
                         CD 3200 à 3299             TP 0310 à    03299        HD  38800      HD 404 189
                                                    TP 0450 à    04599        HD  38820      HD 614 080
                         TMC    0270   à 0279       TP 0480 à    04899        HD  44796
                         TMC    0500   à 0599       TP 0500 à    05999        HD  44800
                         TMC    0980   à 0989       T 7767 BS                 HD  44801
                         TMC    1500   à 1599                                 HD  44820
                         TMC    1980   à 1999                                 HD  44840
                                                                              HD  44860
                                                                              HD  614042
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 tic ex 8542 11 75   Micro-ordinateur monochip à 8 bits , constitué d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux
                    rayons ultraviolets (EPROM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits, d'une mémoire de lecture et
                    d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit
                    intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                     16 x 53 mm , comportant au maximum 4G broches de connexion , présentant une fenêtre en quartz sur
                    la face supérieure et ponant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                        suivantes :
                        7742
                         8751
                        ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
233  ex 8542 11 75  Micro-ordinateur monochip à 16 bits , constitué d'une mémoire de lecture (ROM) avec une capacité de
                    mémorisation de 64 Kbits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de
                    mémorisation de 2 Kbits , d'un convertisseur numérique-analogique avec échantillonnage-blocage,
                    sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 40 x 40 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                    portant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                        8397
                        ou
                    – un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 7
U9/ ex 8542 11 75   Micro-ordinateur monochip à 32 bits , constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ) avec une capacité de
                    mémorisation de 16 Kbits et de mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) avec une capacité
                    de mémorisation totale de 32 Kbits , d'une unité arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante ,
                    sous forme de circuit intègre monolithique enserré dans un boitier comportant au maximum 100
                    broches de connexion , dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 53 mm et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                        vante:
                        DSP 32
                        ou
                    – un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                0
 ---pagebreak---                                                                                                                                               •)
                                                                                                                                              O  /
                                                                                                                              Taux des droits
        Code NC                                           Désignâmes! ces sriârr.usndises                                       autonomes
                                                                                                                                   (% )
   ex 8542 11 75  Microprocesseur à 8 bits, réalisé en technologie C-MCS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                  constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA à deux canaux , de
                  deux temporisateurs à 16 bits programmables , d'un générateur d'état d'attente , de deux unités de
                  raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASC1 ) et d'une unité de contrôle des bus ,
                  enserré dans un boîtier dont les dmjjnsions extérieures n'excèdent pas 62 x 26 mm , comportant au
                  maximum 8o broches de connexiorf'et portant :                                                               OU |>OIH43 du.
                                                                                          uyitcl«5
                                                                                                                                 c#%4*c4-
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant *• combir.aisonj alphanumériques
                       suivante^ »
                       Z 64180      J+O 6% A 4&o              ÜD
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
m  ex 8542 11 75  Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C MOS , constitué d'une unité centrale de traitement
                  ( CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                  n'excèdent pas 54 x 16 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       Z 70108
                       Z 70116
                       ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
   ex 8542 1 1 75 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                  constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire , d'une
                  mémoire-cache de 2 Kbits , de trois temporisateurs programmables à 16 bits , d'un émetteur / récepteur
                  asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux
                   DMA , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant
                  au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       Z 280
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
Щ  ex 8542 11 75   Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C*MOS , à bus externe des données de 32 bits et bus
                   externe d'adresses de 32 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                   les dimensions extérieures n'excèdent pas 45x45 mm , comportant au maximum 175 broches de
                   connexion ou points de contact et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       80386
                       MC 68020            NS 32532
                       MC 68030            NS 32C C32
                       MC 68032            R 2000 / 16
                       ou
                   – d'autres sigics d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
nj ex 8542 1 1 75  Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), destiné au codage /
                   décodage de données ( Data Cipnering Processor ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                   dans un boîtier dont les dunensions extérieures n'excèdent pas 53 x 15 mm , comportant au maximum
                   40 broches de connexion et portant :
                   – un sigle d'identificauon consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        Z 8068
                        Z 9518
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak---                                                                                                                                Taux des droits
          Code NC                                          Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                    (% )
m    ex 8542 11 75  Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, t*ai<sé en technologie N-MOS (y
                    compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une unité centrale de
                    traitement , un générateur de rythme, deux canaux DMA autonomes, un contrôleur d'interruption
                    programmable , trois temporisateurs à 16 bits programmables , une mémoire programmable et une
                    logique à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus,
                   enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au
                    maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                        80188
                        ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          7
\l(j ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit
                   intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement (CPU ), d'une horloge , de deux
                   canaux indépendants d'accès direct à la mémoire , d'un contrôleur d'interruptions programmable , de
                   trois horloges à 16 bits programmables , d'une mémoire programmable et d'un générateur d'état
                   d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                   extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
                   de contact et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta tombinaison,' oleeit.^rflisuivantee
                        80186
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
|^   ex 8542 11 75 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit
                   intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ), d'un contrôleur de gestion et
                   de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un système interne d'exploitation en adresses réelles ou en
                   adresses virtuelles ( OSOS ), enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                   30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                        80286
                        ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          10
\yj^ ex 8542 11 75 Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit
                   intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38 x 38 mm,
                   comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        NCR 32000
                        NS 32032
                        NS 32332
                        CPU 0404 1871
                        ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                -> 9
                                                                                                                                                               00
                                                                                                                                               Taux des droits
               Code NC                                               Désignation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                    (% )
U*  »  >  ex 8542 1 1 75 Microprocesseur il 1 6 hits , réalisé en technologie bipolaire , sous lonne de Circuit intégré monolithique ,
A    >  >                enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédenc pas 25 x 82 mm , comportant au
                         maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             AM 29116
                             SBP 9939
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
          ex 8542 11 75  Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée par
m                        quatre mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16x16 bits , 16 x 20 bits et
                         32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits ,
                         un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans
                         un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
                         broches de connexion et portant:
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                             vante :
                             LSI-604041855
                         – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
2  ^ *
   > >
          ex 8542 11 75  Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), ne
                         comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm , comportant au maximum 40
                         broches de connexion et portant:
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui¬
                             vantes :
                             80287
                             8087
                             NS 32081
                             TX 32031 W
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
          ex 8542 11 75  Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante , réalisé en technologie MOS , sous formede
                         circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         30x53 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             80387                 R 2010 / 16
                             MC 68881              NCR 32020
                             MC 68882              NS 32381
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
          ex 8542 11 75  Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                         dimensions extérieures n'exèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
                         et portant :
                          – un sigle d'identification consistant er, / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                              vante :
                             C 82730
                              ou
                                .. tres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente
                                      tion                                                                                                            0
 ---pagebreak---                                                                                                                                           Taux des droits
                                                                                                                                            autonomes
                                                            Désignation d*3 msrchandioes                                                       (%)
        Code NC
l\\ «* 85^ /U?r ProcsfMur de eeawsiJeadess^eésU#* en tectoolaeis (WÏOsJ^ewHfclstant wi S 8
                       »t iMtwj-scrttw» t «c*# 9is*«oir« UJMJ e-uns «paci*» Cïti fâtt.*
                       •oua _fonse cte circuit Intégré aonoHthique, enserré dans un boîtier dont
                                     ' Ï* ®, têr! eu'-eî n' exeétlent pas 15 * 60 «a» - coaporW au mtx#.".**,-
                       *• broches de connexion ou points de contact et portant t
                       - un sisle d* Identification consistant en la çc®b1«a1#on aiphanusérloue
                          suivante : THS 3.&0Â&
                       * d' autres sigles d' identification se rapportant i des dispositifs qui satis¬                                               O
                          font i li présenté description                                          ; u /               ,   „ s»,
                                                                                                     * ftjâsnu»»«ft «r*r«
f >9     ex 8542 11 91   Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée par un
                         registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit, deux mémoires de
                         service d'une capacité de mémorisation de 16x24 bits , des circuits effectuant des opérations
                         arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de diagnose , un compteur à 8 bits et
                         une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion
                        et ponant :
                        – le sigle d'identification :
                             ALU 0486
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                         o
         ex 8542 11 91  Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des tops
                        horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie (E / S ),
                        sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                             vante :
                             H 108982 ( MCC)
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
7                       Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs (Clock Generator
  ЦА     ex 8542 11 91
                        and Controller), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 24x9 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                        portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             Z 8581 , 8284 , 82 C 84 , 82 C 284 , 82384 , 82284 , 82304
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
Збо    «*. Ъ5Ц1 М ВЛ      Ciïaut            pour la gènésatrOn de tops horloge ciasafi mm fi&æfcÆfwe. vfoUm ,                          «M.
                                                   formede circuit .migré monoltthique. enserré «tes un boîtier dont les dimensions
                          extérieures
                          ponant :
                                         n excèdent pas fix#3un, comportant au maximum lé broches de connexion et
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique
                               suivante:      pC LR 4                                                                                M
                             ou                                                                                                --A '
                         -» d'autres sigles d'ideisificatioit se rapportant à des circuâs                  qui satisfont h
                                                                                                                                                   0
                            ‘foaifükm
 ---pagebreak---                                                                                                                                                35"
                                                                                                                                T ;line des droits
            Code NC                                           D^sigrutiun des marchandues                                           fiutonomci
                                                                                                                                        i% )
2HI    ex 8542 11 91  Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques ,
                      opérant à une tension d'alimentation non inférieure à ! 1 V et non supérieure à 18 V , sous forme de
                      circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      8x23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                       - un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           FZH 101 A
                           FZH 111 A
                           FZH 191
                           FZH 201
                           FZJ 121
                           FZK 101
                          ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip¬
                          tion .                                                                                                         0
      ex 8542 11 91  Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un registre
                      à 7 bits, trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des
                      opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une horloge , sous forme de
                      circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
                     – le sigle d'identification :
                          MIC 0482
                          ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
      ex 8542 11 91   Réseau de portes programmées (Gâte Arrays) en métal , non programmable par l'utilisateur , réalisé en
                     technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique , opérant avec une tension d'alimen¬
                     tation de 12 V , ayant un minimum de 637 fonctions à deux entrées , avec , au sein du réseau , un code
                     numérique réalisé par un faisceau d'électrons , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                     n'excèdent pas 29 x 11 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui ¬
                          vante :
                          FB 215
                          ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant 5 des circuits qui satisfont 5 la présente description             7
 ÿfyÇ ex 8542 11 91  Réseau logique programmable ( PLA ), partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en
                     technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique                   doté d'un réseau AND
                     programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum 32 entrées et 40,
                     sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excedent pas 19x39 mm ,
                     comportant au maximum 2§f>roches de connexion et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          16 P 8
                          16 RP 4
                          C 16 L 8
                          C 16 R 4
                          C 16 R 6
                          C 16 R 8
                          C 20 G 10
                          C 22 V 10
                          ou
                     – d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                  0
                                                                                                                                 Taux des droits
             Code NC                                           Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                      (% )
 %Ί     ex 8542 1 1 91  Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA ), non effaçable , réalisé en technologie
                        TTL-Schottky sous forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au maximum , de
                        8 fonctions OR au maximum et de 1 6 entrées au maximum , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            FP 54 AS    839     FP 74 AS   839     82 S 100
                            FP 54 AS    840     FP 74 AS   840     82 S 101
                            SN 54 LS    333     SN 74 LS   333
                            SN 54 LS    334     SN 74 LS   334     93458
                            SN 54 LS    335     SN 74 LS   335     93459
                            SN 54 LS    336     SN 74 LS   336
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont k la présente description          5
       ex 8542 11 91   Séquenceur programmable par l'utilisateur , non effaçable , réalisé en technologie bipolaire , doté d'un
                       maximum de 48 fonctions AND , d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits , sous
                       forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       – un sigle ¿‘identification· consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            82 S 105
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
1Η3    ex 8542 11 91   Réseau logique programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPLD ), réalisé en technologie
                       C-MOS , ne contenant pas moins de 600 portes logiques , sous la forme d'un circuit intégré
                       monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 124 mm ,
                       pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , muni au maximum de 2§t>roches de connection
                       ou points de contact et portant :
                       – un sigle ¿‘identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui¬
                            vantes :
                            EP 600
                            16 L8-W
                            16 R4-W
                            16 R6-W
                            16 R8-W
                            22 V 10-W
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
~t S O ex 8542 11 91   Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                       corriger les erreurs d' I bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                       comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                            8206
                           ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                                                                                                                            Si
                                                                                                                           Taux des droits
        Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                (%)
KÅ ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                 corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques , sous forme de circuit
                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     Z 8065
                     AM 9520
                     AM 9521
                     ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
   ex 8542 11 91 Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ),
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 16 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     2960
                     74 F 630
                     74 F 631
                     74 LS 630
                     74 LS 631
                     DP 8400
                     ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
   ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour unité centrale ( CŸU-controller) réalisé en technologie C-MOS ,
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 31 x 31 mm , comprenant au maximum4a»broches de connexion ou points de contact
                 et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     82  C 201      84 43©              84 C 444
                     FE  2000
                     FE  2010
                                    SX 434
                     FE  3000
                     FE 3010
                     L1A0392
                     OU
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         o
   ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour périphériques, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
                 circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 31x31 mm , comprenant au maximum 43îbroches de connexion ou points de contact et portant:
                                                                              uaftfe'
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant Mffcombinaisonî alphanumérique sui¬
                     vant^ t
                     82 c 206      8*- C. SJLfe         84 3©6
                     OU
                                                                                                                                 o
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant h des circuits qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                              Taux des droits
         Code NC                                           Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                  (% )
    ex 8542 1 1 91  Circuit de contrôle pour disques rigides , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré
                    monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 53 mm ,
                    comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contacts et poriant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        1454-001
                        HDC 9224
                        PD 7261
                        WD 1010
                        WD 2010
                        WD 5010
                        WD 5011
                        WD 42 C 22
                        ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
                    Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller), réalisé en technologie C-MOS , sous
l&
    ex 8542 11 91
                    forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 18 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        FE 2100
                        G 70360-33
                        L 1 A 0519
                        MB 89311
                        WD 16 C 92
                        WD 37 C 65
                       OU
                   – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
   ex 8542 1 1 91  Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire , à 4 canaux , pour le contrôle de la lecture et de
m                  l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide ,ÉH^sOdans un boîtier dont les           U
                   dimensions extérieures n'excèdent pas 12x19 mm , comportant au maximum 28 broches de
                   connexion et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                       SSI 510
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
   ex 8542 11 91   Circuit de contrôle bus , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique
                   enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31x31 mm , comportant au
                   maximum^foQbroches de connexion ou points de contact et portant :
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant d&£combinaison£alphanumériqu£ sui¬
                       vantes î
                       82 c 301 && c. m&              && e.                     c              St "S-oS        &3L 3©9
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ÜC ex 8542 11 91   Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un
                   circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                   31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou potnts de contact et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       WD 11 C 00-22            WD 83 C 580             WD 83 C 583            WD 12 C 00-22
                       ou
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak---                                                                                                                             Taux des droits
          Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                                 (% )
     ex 8542 11 91
n i                  Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
                     H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                    extérieures n'excèdent pas 54x17 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                    portant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                        suivante :
                        WD 1015
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
     ex 8542 11 91
Ui                  Circuit de contrôle réalisé en technologie C-MOS , pour le pilotage de mémoires statiques de
                    lecture-écriture à accès libre ( S-RAM ), avec capacité de multiplexing des adresses et génération
                    d'impulsions et pour le contrôle séquentiel de données par interface entre l'unité magnétique
                    périphérique à disques rigides et le contrôle de mémoire , sous forme de circuit intégré monolithique
                    enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30x30 mm , comportant au
                    maximum 84 broches de connexion ou points de conta« et portant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        OMTI 5055 ( OMT1 20513 )
                        ou
                   – un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description               0
    ex 8542 11 91  Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour la
us                 commande de mémoires S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                   d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                   pas 28x54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                   portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       AIC 300
                       OMTI 506
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
щ   :x 8542 11 91  Circuit de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré
                   monolithique , pour la commande de mémoires D-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses
                   et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                   extérieures n'excèdent pas 17x62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion ou 52
                   points de contact et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       C 8208
                       THCT 4502
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
 ---pagebreak---                                                                                                                                           If'O
                                                                                                                               Taux des droits
         Code NC                                              Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                                    (% )
    ex 8542 1 1 91  Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique pour la
                    commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                    d'impulsions, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                    Jtóxtfmm , comprenant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        DP 8408          J)P e*fSL8
                        DP 8409           p-p fi** 3_9
                        MB 1422
                        SN 74 S 409
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
                   Circuit de contrôle de mémoire , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
Ub  ex 8542 11 91
                   monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 36 x 36 mm ,
                   comportant au maximum 4hy¿roches de connexion et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en/ou cornprenantes* combinaisonj alphanumériques sui¬
                       vante^ <
                          82 c 302 ezc a.o3. ea c &JSL BSLC                                     « a. c saa
                       OU
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont i la présente description            0
                   Circuit de gestion de mémoire ( MMU), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
UJ- ex 8542 11 91
                   monolithique , enserté dans un bottier dont les dimensions ne sont pas supérieures k 36 x 36 mm ,
                   comportant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       MC 68851
                   – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont 11 la présente description           0
    ex 8542 11 91   Circuit de gestion de la mémoire (MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                    permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de circuit intégré
                    monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 82x36 mm ,
                    comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        68451           TX 32082 W              NS 32082            NS 32382          0404 1872
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
    ex 8542 11 91   Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                    registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation de 16 x 16
                    bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 1 7 bits, un additionneur, une logique de
                    décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un multiplexeur à 16 bits, un compteur à
                    8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                    les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
                    connexion et portant:
                    – le sigle d'identification:
                        CSS 0484
                        ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                   Taux des droits
             Code NC                                           Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                       (% )
V. /<r  ex 8542 11 91  Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       doté d'une horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) d'une
                       capacité de mémorisation de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40
                       broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            6532
                            CO 10750
                           ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
   A    ex 8542 11 91  Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité de
                       contrôle de la mémoire centrale , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28x54 mm ,
                       comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           A1C 010              AIC 100
                           OMTI 505
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
       ex 8542 1 1 91 Circuit de contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control unit), réalisé en technologie
                      bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 16x57 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et
                      portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AM 2904
                           ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
       ex 8542 11 91  Circuit réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle : synchrone de lignes de
                      signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés ( BAM ), sous . orme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excedent pas 37 x 13 mm ,
                      comportant 28 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                          68452
                          ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
       ex 8542 11 91  Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous forme de
                      circuit intégré monolithique , enserrée dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      63 x 63 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          8001                        MCM 68590
                          8003                        WD 2840
                          82586       Sâ SQo          WD 80 C 24
                          82588       8â- SS2,        WD   83  C 503
                          AM 7990                     WD   83  C 510
                          COM 9026                    WD   83 C  603
                          DP 8390                     WD   83 C  690
                          ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à U présente description           0
 ---pagebreak---                                                                                                                                     Taux des droits
             Code NC                                           Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                         (%)
                                                                                                                 ♦
        ex 8542 11 91    Circuit de contrôle pour la transmission               4e données entre la mémoire et l'appareillage
                        périphérique (DMA Transfer Controller «DTC»), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdcnt pas 6J x 35* mm , comportant au maximum
                      ifMbroches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                            Z 8516       81 € US                             «D *€                    WE XI Jok
                             Z 9516
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
i       ex 8542 11 91   Circuit de contrôle pour la transmission en série de données (Serial Communication Controllers),
                        réalisé en technologie . MOS , doté de deux canaux autonomes à deux directions d'une capacité
                                  , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas             mm, comportant au maximum 51 broches de connexion^ et
                        portant:                                                                      ou fsalrfknie c»*vt«rf
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            Z 80 C 30       PD
                                                                                                        hsa iV^e'rt        à ^,4 NW»/»       Jt
                            Z 85 C 30       stro *8 511                                                 HSH &M|e^n'tart À ((
                            Z 85 C 35
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
        ex 8542 11 91   Circuit/Téalisé en technologie N-MOS (y compris N-MOSWpour le contrôle du flux des données /                 C J
                        adresses provenant de l'unité centrale de traitement , des entrées / sorties et de la mémoire centralefsoüs
                        forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                        36x36 mm , portant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            CIM 1456
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            o
  2 7'^ ex 8542 11 91   Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères/réalisé en technologie C-MOs]
                        permettant les affichages sur écran à cristaux liquides^sous formeae circuit intégré monolithique ,
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 26 mm , comportant au
                        maximum 80 broches de connexion et ponant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            HD 61830           LH 5821
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapponant à des circuits qui satisfont à la présente description
        ex 8542 11 91   Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise generator),
                        réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
                        connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante:
                            KM 3701
                            ou
                       – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                 tf-l
                                                                                                                                 Taux de« droits
             Code NC                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                      i% )
        ex 8542 11 91  Circuit de contrôle de graphiques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x31 mm ,
                       comportant au maximum <fo#broches de connection ou points de contact et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           PEGA
                           82 C 431            ^
                           82 C 435
                           OU
                                                                                                                                        0
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
       ex 8542 11 91  Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Graphie DispUty Controllers, «GDC »), réalisé
                      en technologie N-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 1 8 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion
                      et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui¬
                           vantes :
                           Z 7220 A
                           82720
                                                                                                                               1
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont i la présente description           0
       ex 8542 11 91   Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo ( Video Controller), sous forme
                       de circuit intégré monolithique *Mttt£ dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 points de contact et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           38301-A
                           LIA 2099 PVC-2
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
    j  ex 8542 11 91  Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome ( MDC , Monochrome
                      Display Controller) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum
                      68 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui ¬
                          vante :
                          01-01.00 551 A
                          ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
?, £/ƒ ex 8542 11 91
Λ.
                      Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube Controller/ CRTC )
                      réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                      comportant au maximumTop broches de connexion ou points de contact , dont les dimensions
ÍK                    extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant :
                                                                                   UM «.
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant drøcombinaisoq$ alphanumériquçj sui-
                          vanteg t
                          82 C 434      V iïbb'b
                          OU
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                             Taux des droits
        Code NC                                           Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                 (%)
 m ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des écrans
                 cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 extérieures n'excèdent pas 62 x 25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
                 de contact et portant:
                 _ un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AM 8052
                     D 8275 H
                     HD 6845
                     HD 68 A 45
                     P 8275 H
                     OU
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
   ex 8542 11 91 Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme
                 de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                     vante :
                     SCB 2675
                     ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
2^ ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques ou pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( CRT
                 et LCD Controller), réalisé en technologie C / MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm et comportant au maximum
                 84 broches de connexion ou points de contact , et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                     vante :
                     V 6355-DJ
                     ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont à la présente description               0
   ex 8542 11 91 Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller/ AVDC ),
                 réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15x55 mm , comportant au maximum
                 40 broches de connexion et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                     vante :
                     SCN 2674
                     ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             7
   ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo, sous
                 forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 35 x 35 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact
                 et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphabétique suivante:
                     PVGA
                     ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak---                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (%)
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS , sous forme d'un circuit
              intégré monolithique , enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou
              points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm , et portant:
              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   82 C 433
                   ou
              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques , réalisé en
               technologie C-MOS , pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 à 20 000 Hz ,
               pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme
               de fréquence à 1 volt, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               16 x40 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :
               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   TC 9164 N
                   TC 9177 P
                   TC 9184 P
                   ou
                                                                                                                               0
               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique, analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais , en
              maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excedent
              pas 9 x 25 mm et comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                   MGA 3015 A
                   SSI 590
                   UC 1633
                   UC 1634
                   UC 3633
                   UC 3634
                   ou
              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique , analogique-numérique , réalisé en technologie bipolaire , apte à atténuer
              les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant :
              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante :
                  STEDA
                  ou
              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm ,
              comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                  vante :
                  KM 3702
                  ou
              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                ц-ь
                                                                                                                              Taux lies droits
           Code NC                                         Dénignamm det marchandite·                                           autonome*
                                                                                                                                   (%)
1%    ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d un électro-aimant,
                    réalisé en technologie C-MOS, avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits, sous forme de circuit
                    intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excèdent pas
                    7 X 22 mm, comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                    _ un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                        vante:
                         UCN 5813
                         OU
                                                                                                                                     0
                    _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
      ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant,
                    réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits, sous forme de circuit
                    intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                    9 X 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                        vante :
                        UCN 5801
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont λ la présente description          0
î c>X ex 8542 11 91 Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique , utilisé pour la
                    commande de déclenchement des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm , comportant au maximum 1 8 broches de connexion
                    et portant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui¬
                        vantes :
                        801379-002
                        810751-001
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
      ex 8542 11 91 Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques octales ,
                    sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        AM 2965
                        AM 2966
                        ou
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
      ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de la temporisation (timing control unit) comportant deux contacts de phase pour
xcC
                    unité centrale (central processine uniti CPU ) et organisation de la mémoire (memory management
                    unit/ MM17)                                 sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                    boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16x33 mm , comportant au maximum 40 broches de
                    connexion et portant:                                    '
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes:
                        NS 32201
                        NS 32 C 201
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                                                                                                                         Taux des droits
              Code NC                                                  Désignation des marchandise·                                       autonomes
                                                                                                                                             (%)
3/- y{   ex 8542 11 91       Unité de contrôle d'interruption avec priorité programmable (interrupt control »mi/ ICU ) réalisé en
                   « é       technique N-MOS (y compris J^MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                             boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16x53 mm , comportant au maximum 40 broches de
                             connexion et portant :                                          Mw·.
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant W^{combinaisor\f alphanumérique^ sui¬
                                 vantes *
                                 NS 32202         β&5Ά A
                                 OU
                             – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
-)    ]  ex 8542 11 91       Circuit de contrôle d'interface Bus , réalisé en technologie MOS , remplissant des fonctions d'adaptateur
 5c X,'                      entre l'unité centrale et les circuits de commande externes , sous forme de circuit intégré monolithique
                             enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 63 x J^itim , comportant au maximum
                            ¿8 broches de connexion ou points de contact et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 WD 33 C 93              NCR 5380            NCR 53 C 80
                                                         NCR 5381            NCR 53 C 90
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont è la présente description          0
                        OVccci'i- dt 1             tevinte- *Jtr             e* wly-o /■«_ Àa-% damiti
                        *-**■ c *                                                              ^ réalité sn technologie
                         Schottky, sous for·· de circuit intégré Monolithique, enserré dent un boîtier
                         dont les dimensions extérieures n' excèdent pes 8 x 14 MM, comportant au
                         maxi MUS 20 brochas de connexion ou points de contact et portant ï
                         - un sigle d' identification consistant en la combinaison alphanumérique
                        1 suivante :
                           THS 3>SoS2,
                                                                                                                                             0
                        - d' sutr·· sigisi d' identification se rapportant è dea c.'vCe*-t«Ì4 duf satisfont
                           è- la présents description
   3 *V$5*f* ,M 9/f                                                 Us                                                          pmv^U
                          t*«»*.*            •«»*. ** fc* ct**i»ceSf T*et(-'s^ «h -^etfiwo/cj/e V- hGS { y Cou,pr.is ■#/••
                          sous fora» de circuit intégré Monolithique
                                                              enserré dans un boîtier dont tes dimensions
                          extérieures n a excédent pas 27 x 27 as, comportant au maximua 100 broches
                          de connexion ou pointa de contact et portant :
                          - y» aigle d * identification consistent an la conbin* 1 son aLpii*Bi»4rlgü3
                            TMS            î8o3o
                           - o‘autres sigles S' identifient ion M rapportant à des CA*f**-cll*
                              MtUfsal 1 la présenta description
ЗсЧ       ex 8542 11 91       Interface de communications parallèle réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                              monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 64 x 64 mm ,
                              comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                                                                                               ur>*-
                              – un sigle d'identification consistant én / ou comprenant d^jcombinaisonjalphanumériquej sui-
                                  vantei t
                                  PPC-1        gâ, C 5S"
                                  ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
  ЪсГ     ex 8542 11 91
                              Interface série et parallèle bus pour la communication entre l'imité                    les périphériques
                              de sortie , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
                              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm, comportant au maximum
                              68 broches de connexion et portant :
                                  un sigle d identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui¬
                                  vantes :
                                  1820 – 5022
                                 ou
                                 <fautres sigles d identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak---                                                                                                                                   Taux des droits
                                                                                                                                    autonomes
             Code NC                                           Désignation des marchandises                                            (%)
    3ob “ 8542 11 91   Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SUC) avec commande directe interne par relais h haute tension
                       non inférieure à 200 volts, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 18x39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                       connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            HC 5504
                            OU
                                                                                                                                          0
                       _ d'autres siglcs d'identification se rapportant h des circuits qui satisfont à la présente description
        ex 8542 11 91  Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ) ( N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                       connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            8251 A
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          7
     H  ex 8542 11 91  Circuit de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un canal de données ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                            2661
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se raDDortant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
•-S     ex 8542 11 91  Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide,
                       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            DP 8462
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
        ex 8542 11 91  Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                        d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale, enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15x50 mm, comportant au maximum
                        40 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                             vante :
                             AD 581 C
                             ou
                                                                                                                                         0
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 \ 4/i   ex 8542 11 91  Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'imité périphérique de mémoire à
                        disques rigides et l'unité centrale, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 53 mm, comportant au maximum 80 broches de
                        connexion ou points de contact et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             OMTI 5080          ( OMTI 20508 )
                             OMTI 5090          (OMTI 20509 )
                             WD 11 C 00
                             ou
                                                                                                                                         0
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont 11 la présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                                      Taux des droits
                                                                                                                                       autonomes
                 Code NC                                             Désignation des marchandises
                                                                                                                                          \%)
<lï         ex 8542 11 91  Interface série pouvant coder et décoder le flux des données pour unités magnétiques à disque rigide,
                           sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                           n'excèdent pas 1 7 x 37 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et
                           portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                AIC 250
                                AIC 270
                                DP 8463 B
                                OMTI 5027         ( OMTÏ 20527 )
                                OMTI 5070         ( OMTI 20507 )
                                ou
                                                                                                                                            0
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
–y , -,     ex 8542 11 91  Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de
 14 J                      commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                           boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum
                            24 broches de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                 8002
                                 8023
                                 82501
                                AM 7991
                                COM 9032
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
            ex 8542 11 91   Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils
                            téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intègre monolithique , enserré
                            dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum
                            28 broches de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 WCC 295 G
                                 ou
                            – tm autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont il la présente description          0
             ex 8542 11 91  Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit monolithique , pour le
                            contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs indépendants et
                            un émetteur , composé d'une mémoire first-m-first-out ( FIFO ), enserré dans un boîtier dont les
                            dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion
                            ou points de contact et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 HS 3282
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
   "7 y /-, ex 8542 11 91   Circuit d' interface bus , réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle des graphiques sous forme de
                            circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                            supérieures à 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et
                            portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 PBI
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                    00
                                                                                                                                   Taux des droits
                                                                                                                                     autonomes
            Code NC                                            Désignation des marchandises                                             (% )
                      Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme de
:> i 4 ex 8542 11 91
                      circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          AM    29821
                          AM    29822
                          AM    29823
                          AM    29824
                          AM    29825
                           AM   29826
                           AM   29843
                          AM 29844 AM X3 8*f5T
                          ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
-, .(A ex 8542 11 91  Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie bow Power Scbotîky, permettant l'interface
V^                    entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le bus et une
                      mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM ), sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pasfSolC 33 mm ,
                      comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                           vante :
                           AM 2961
                           ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
       ex 8542 11 91  Circuit d'interface bus réalisé en technologie AS ou ALPS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comprenant au maximum 68 broches de
                      connexion , et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui¬
                           vantes :
                           82 A 203      8SL A 2o±
                           82 A 303
                           82 A 304
                           ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
       ex 8542 11 91  Circuit d'interface bus , réalisé en technologie AS ou ALPS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
:Ve                   pour la gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans
                      un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comprenant au maximum 68
                       broches de connexion , et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui¬
                           vantes :
                           82 A 205
                           82 A 305
                           82 A 436 SX A
                           ou
                       – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
        ex 8542 11 91  Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour
                       la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes AND à
                       deux entrées , deux circuits séparateurs , deux circuits latch , quatre émetteurs-récepteurs indépendants,
                       une mémoire programmable de lecture uniquement (PROM ) ayant une capacité de mémorisation de
                       256 x 4 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31x31 mm et
                       comprenant au maximum 84 broches de connexion , et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                           vante :
                           FE 3020
                           ou
                       – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     $7
                                                                                                                                    Taux des droits
             Code NC                                               Désignation des mardtandiæs                                        autonomes
                                                                                                                                         (%)
        ex 8542 11 91    Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour
                         la gestion de flux de données d'entrcc-sortie sur les lignes de transferts de signaux , comportant quatre
                         émetteurs-récepteurs indépendants , un circuit à quatre portes NAND à deux entrées , un circuit
                         séparateur , un circuit flip-flop , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         31x 31 mm , comprenant au maximum 84 broches de connexion , et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                             vante :
                             FE 3030
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des arcuiti qui satisfont á la présente description            0
                                          3«ac                                       ctxruiL.         prwg «»«•«.
'Ί>Ι:·  ex 8542 11 99 ÊHtttotiie caicul^our la multiplication ou le traitement de nombres fixes et en virgule flottante, réalisé en
                        technologie C-MOS , sous forme Je circuit intègre monolithique , enserré dans un boîtier comportant au
                        maximum 144 broches de connexion et dont les dimensions extérieures n'excèdem pas 42 x 42 mm et
                        ponant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             ADSP 321      ADSP 3220
                            ou
                        – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 O
  Мч   ex 8542 1 1 99   Multiplicateur / accumulateur ( MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous
                        forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            ADSP 1008-A
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
       ex 8542 11 99   Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS), sous forme de circuit intégré monoli¬
  li 5                 thique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédent pas 27 x 8 mm , comportant
                       au maximum 20 broches de connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            FDC 9216
                            FDC 9216-B
                            FDC 9229 T
                            FDC 9229 BT
                            WD 9216-00
                            WD 92 C 32
                            OU
                       – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
  Ut   ex 8542 1 1 99  Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excedcnt pas 16 x 37 mm , comportant au maximum
                       28 broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            DP 8460-2
                            DP 8460-3
                            DP 8460-4
                            DP 8465
                            HDC 9226
                            WD 10 C 20
                            WD 10 C 21
                            OU
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circula qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak---                                                                                                                                        Taux des droits
                                                                                                                                         autonomes
                                                                   Désignation des marchandises                                             l°M
                 Code NC
                            Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
'■' ) l f
            ex 8S42 U 99
                            Ïturé     pour des unités magnétiques à dtsques ngides, enserré dans un botaer dont les dtmensmn
                            extérieures n'excèdent pas 13 x13 mm , comportant au maximum 40 broches de connexton et
                             portant :
                             - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  SSI 117
                                  SSI 501
                                  ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                                     pour etrfi *4eu-«a S en Cn>da- feavt&U a.s&e*-
       ÿ û* gSUlLM 99      Sa*ttfur/ré<a9t8ur)^rètMe4 sa t»cfeift 11 Ecbottly, sosie foeoc                   dfoult
                           Intégré «sctoHtM^je, enset-r* (ton* un boîtier dent l« diae»*lotw eatérisw#»
                           n' excèdent pas 10 x 28 sa, emportant eu aeitlm* 22 bresche* b* eaonexw. ,
                           ou points de contact et portent :
                           - un liste d' identification consistant en la coobinaison alphanuatriqu»
                              suivante :
                            T^S 3 SoSJ
                            OU                                                                   .         -
                            » d' autres eislss d' Wsntfflèétïan se rspoertntt è dos CiVCcc-fe                  qui                           0
                                satisfont è la présente description
             ex 8542 11 99    Émetteur / récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART) réalisé en technologie C-MOS , sous
                              forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                              n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                              portant :
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   MSM 82 C 51
                                   ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          7
          ,  ex 8542 11 99    Émetteur-récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART), réalisé en technologie MOS , sous
                               forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               n'excèdent pas 16 x 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                                   suivantes :
                                   MC 2681
                                   SCN 2681
                                   ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                      00
                                                                                                                                     3 aux do droit»
                 Code NC :                                          DékignACion de» niiirthandise»                                      autonome»
                                                                                                                                           (% )
       ■ ‘À ex 8542 1 1 99 Circuit réalise en technologie C - hOS>(Asymhronuus Communication Elément) programmable pour
                           lit tranfimisaion et la réception de donnée» *ous forme asynchrone se présentant aouj ia forme de circuit
                           intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            18x54mr,i , comportant au maximum                    Proches de connexion ou points de contact et
                           portant :
                           – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 INS 8250
                                 INS 82 C 50
                                 NS 16450
                                 NS 16550
                                 NS 16 C 450
                                 WD 8250
                                 ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
  '2 y •-),
  .y ?
            ex 8542 11 99  Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit
                           intégré monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube cathodique ,
                           fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                           n'excèdent pas 28 x 61 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
                           – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 96 114 898
                                 96 114 899
                                 96 149 135
                                 FCD 28 042 277
                                 OU
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ^      y   ex 8542 1 1 99 Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de ia mémoire sur écran cathodique
                           (sequencer), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                           boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions
                           extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm , et portant :
                           – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 82 C 432
                                 ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 s          ex 8542 11 99  Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                           intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           10x21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                           – un sigie d'identification consistant cn/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 XR 2211
                                ou
                           – un autre sigie d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
"5 3        ex 8542 11 99  Circuit encodeur / décodeur utilisant le code «Manchester» (MED), permettant la transmission des
                           données en flux continu , pourvu d*un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
                           circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                                un sigie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 HD 6409
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                             Taux (tes droits
                                                                                                                                              autonome «
               Code NC
                                                                     Désignation des marchandises                                                (% )
'X- Jr    ex 8542 11 99     Synchroniseur et encodeur/décodeur de données, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                            intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excèdent pas
                            13 X 13 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant.
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                                 vante :
                                 SSI 532
                                  ou
                                                                                                                                                    0
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
    f  (fcSSVi M 99                                              • cur £a (« KvenHitu die.*                                             S13 1*. « s«.y
                            pa^ ft £(«~S «cta_ **«. kt'rVt , R'«/.jt tu                                                    A1- /^*S fj C«»KX-
                            pe.'a W - HÖS ), O* usi-.'4-wt                                                                             /egp^u«*.
                                                                                            «S aa «éasoîee de lecture
                            ( ROM ) d' une capacité 4*. ^*6 JXbi t «, sous fora» de GÎfîuSt intégré ssifw-
                            litMque , enserré dans un boîtier (Sont le# dÎMftsisnt *a*4rîïurafi r,°«xcfetant
                            pas 15 x 60 na, coaportant auMax^muie. broche» de cseaseslort ou point dé
                            contact et portant :                             *iâ n^g
                            - un sigle d' idsntif icaticn consistant s« aie5coobinais5B\ÿ«lç,hat>uaériC5u<
                               suivantes : THS 'bÛoÈO THS 3«el-4
                             ou
                             - d' autres aigles d' identif ication se rapportai i dès c<Vcvn'ii dui
                                satisfont ê la présente description
            ex 8542 11 99      Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée, réalisé en technologie N-MOS (y compris
                               H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit échantillonneur-blo-
                               queur, un convertisseur analogique numérique , un comparateur, un registre d'approximation
                               successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux , enserré dans
                               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x29 mm , comportant au maximum 22
                               broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                    vante :
                                    2911 A-l
                                    ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 7
*^^ lj      ex 8542 11 99      Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs de signaux
                               numériques , d'un convertisseur analogiquc-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique,
                                sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                     suivantes :
                                     AM 7901
                                     AM 7905
                                    ou
                                – d'autres sigles d'identification 9e rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                7
             ex 8542 11 99      Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques
                                contenant des amplificateurs , des convertisseurs numériques / analogiques et analogiques / numériques
                                d'une tension de 1 2 volts ± 1 0 % , ainsi qu'une interface numérique en série avec un émetteur / récepteur
                                asynchrone , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x18 mm ,
                                comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                     vante :
                                     AD 75002
                                     ou
                                 – d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont à la présente description               0
              ex 8542 11 99      Convertisseur numérique / analogique quadruple d'une capacité de 8 bits par canal , réalisé en
                                 technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au
                                 maximum 28 broches de connexion et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 39 mm , et
                                 portant :
                                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes :
                                      MP 7628
                                      ou
                                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       |_0
 ---pagebreak---                                                                                                                                              Taux des droits
                                                                                                                                               autonomes
              Code NC                                                   Désignation des marchandises                                              (% )
QL / «X BSkZ AA 93 Convertlsssur                                          4 16 bUs^              *n t«ch»olo*1* ^
  '#                          bipolaire, #               souaforr.* &rcircuit intâ%rcm<wo^)n<|;»,M5eTyt
                             dcmtlrsdimemkaisêxtérkures n'fxcdtf.t pa»
                                                                                                             teiwaPcWe?
                                                                                    /? >ofym*,re^£w-wir*lSB**>-i.T.ufïi
  y avec         entrer      g/broches de connexion ou        points de contact et ponant:
            P* ra    ^       _ un sigie d*identìfics(ion consistane cr. /ou compicnant ynr dei aw!»wi«wn «Iphamimé-
                                nques suivantes:
                                 pAC ~ioa            vAc'Jid               3D At 7t)i          VA * ^3
                                OU
                             – d'autres s»gs*i d'idtmifea'.km *s rapportant à des ar           <?*ù famSoM à iï p.éseme
                           I    descnpdoa                                                               .... _ .
  M' ex 8542 1 1 99                Convertisseur analogique numérique, sous -orme de c.rcmt inrégrf monohthique servant à calculera
                                   valeur moyenne de formes d'ondes vanables, enserré dans un boîtier dont .es dimensions extérieures
                                   n'excèdent pas 10x18 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification conststant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sut-
                                        vante :
                                        AD 536 A
                                        ou
                                                                                                                                                        0
                                    – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
             ex 8542 11 99          Convertisseur analogique / numérique parallèle a 8 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
  ■-;<i 3                           circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion
                                    ou points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 19 mm , et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                                        suivantes :
                                         MP 7683
                                         MP 7684
                                        ou
                                    – d'autres stgles d'identification se rapportant à des circuits parallèles qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                                      0
      LjLj ex 8542 11 99            Convertisseur analogique-numérique à 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge sous
                                    forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                    n'excèdent pas 36 x 15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                         vante :
                                         AD 574 A
                                         ou
                                    – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont A la présente description              0
          ^   ex 8542 11 99         Convertisseur analogique / numérique à 12 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
                                    intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 40 broches de connexion et dont
                                    les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 53 mm , et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                         suivantes :
                                         CS 5012
                                         CSZ 5112
                                         ou
                                    – d' autres sigies d' identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
     / (/ t   ex 8542 11 99         Convertisseur analogique / numérique à 14 ou 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
                                    circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 40 broches de
                                    connexion , dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 54 mm , et portant :
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                         suivantes :
                                         CS5014           CSZ5114              CSZ 5316        C-3 SSo4           C S? 5WA6
                                         CS 5016          CSZ5116
                                         OU
                                     – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présenre description             0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                   0 (a
                                                                                                                                  Taux des droits
              Code NC                                          Désignation des marchandises                                         iiiionomrs
                                                                                                                                        (%)
         ex 8542 11 99 Convertisseur analogique / numérique à 7 canaux d'une capacité de 15 bits par canal , sous forme de
   5 tø                circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion
                       ou points de contact , donr les dimensions n'excèdent pas 18x18 mm et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                           vante :
                           Max 133
                           ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits analogiques/ numériques qui satisfont à la
                           présente description                                                                                         0
         ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), avec fonction de filtre
                       pour ligne PCM à modulation par impulsion codee , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                           vante :
                           D 2912 A
                           ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           7
         ex 8542 11 99 Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation unique
                       de 1,5 V , comprenant un pilote (driver) à cristaux liquides ( LCD ), sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15x21 mm ,
                       comportant au maximum 56 broches de connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           TC 8219 AF
                           ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
l Si     ex 8542 11 99 Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
                       indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       comportant au maximum 2A broches de connexion et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           MM 581 74 A           tøM 5"β*ί6*ί
                           58274
                           OU
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
         ex 8542 11 99 Circuits horloge réalisé en technologie C-MOS , à émission sonore, même avec compteur horaire, sous
 > J •■)
                       forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
                       connexion, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           SVM 5530
                           7910
                           ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                             S?
                                                                                                                                           F AUX de* droit »
            ( dilc N (                                           Dÿiigiiahon tli*» m<m:hcin<iiftr »                                           « uuHiomr »
                                                                                                                                                  1% )
       ex 8542 11 99   Horloge électronique programmable réalisée en rcchnoiogie MOS ( MOS-PII ), sous forme de circuit
364                    intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points ce contact cc portant :
                       – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui¬
                            vantes :
                            8253
                            8254
                            82 C 54
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification sc rapportant à des circuits qui satisfont k la présente description                     0
"2 vT\ ex 8542 11 99   Circuit horloge / calendrier , réalisé en technologie C-MOS . muni d'un généiateur programmable pour
                       interruptions périodiques et pour Ondes rectangulaires , et d'une mémoire statique de lecture-écriture à
                       accès aléatoire ( S-RAM ) avec une capacité tic mémoiisaîion de *400 bits, sous forme de circuit intégré
                       monolithique enserré dans ur. boîtier doni les dimensions extérieures nVxccdcnt pas 17 x 33 mm ,
                       comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact , et forum :
                       – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            MC 146818
                            Ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont h la présente description                     0
       ex 8S42 11 99   Circuit horloge , réalisé su technologie C-MOS , constitué d'un compteur d'horloge k 64 bits , d'un
                       registre d'état de 64 bits , d'un osciiiateur, d'un circuit de contrôle pour les cycles «le lecture et d'écriture ,
                       sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                        59 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et ponant :
                       – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanuménque sui¬
                            vante :
                            TOD 0815
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant h des circuits qui satisfont à la pré-sente description                    0
       ex 8542 11 99   Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                       – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            XR 2206
                            XR 8038
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à ia présente description                     0
       ex 8542 11 99   Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS , ayant un générateur de fréquence ,
                       lequel génère un son et permet d'émettre un son , sous forme de circuit intègre monolithique, enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm , comportant au maximum
                        1 8 broches de connexion et portant :
                       – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            UMC 3511 A
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification relatifs à des circuits qui satisfont à la présente description                          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                        faux dr» droits
             l.odc N (                                               Désignation de» msrchsmdtacfl                                       autonome »
                                                                                                                                            (% )
      S ex 85 42 11 99       Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS , avec 13
                             générateurs de fréquence , chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à 65
                             sons , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont Ses dimensions extérieures
                             n'excèdent pas 15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                  DES 6401
                                  ou
                             – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à ia présente description         0
'~^ÙC   ex 8542 11 99        Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS ayant 32
                             générateurs de fréquence , lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                             maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                             dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
                             ou points de contact et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivante:
                                  MEG
                                  OU
                             – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          o
364                    39  _   _   ,
                                          *"**' CM0OrtS"t “
                                                                  ayninenseur <3 *                 réalise
                                                                                   » réq*n«.. un. 0*001 “ £ 15 tons
                                        T' " co'"'*rt ' “eur analoOiqwgWriQu., un o.till.t.ur au quarti ,
                           * * fora* d* circuit intéçr* aimai i t h»auÿ“enser ré dans un boîtier dont tes
                                     °nS n e,cedent Pas 8 x 25 o», comportant un maximum de 18 broches dec
                           connexion et portant :
                           - un  sigle d' identification consistant en / ou comprenant
                             • tpnanu«eriqu« suivante :
                                                                                               la coobinalsttn
                             yM
                          - Ou d' autres sigies d' identification. M rapportant à des                         oui                          0
                             satisfont à la présent » deseeiction .
 "> ■ Ί ex 8542 11 99        Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-Phonemt Spesch Synthesizer) ayant une
 jt-i                        alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                             dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17x39 mm , ne comportant pas plus de
                             28 broches de connexion et portant :
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 CD    54121  N2L             CM   54104               SC 01
                                  CD   54122  N2L             CM   54145 N2L           SSI 263
                                  CD   54123  N2L             CM   54146 N2L
                                  CD   54147  N2L             CM   54166 N2L
                                  ou
                             – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         o
 V5     ex 8542 11 99        Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques magnétiques
                             souples, réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                             boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11x29 mm , comportant au maximum
                             22 broches de connexion et portant ;
                             – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivante :
                                  XR 2247
                                  XR 3470
                                  ou
                             – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à ia présente description         0
        ex 8542 11 99        Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de
                              lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
                              dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 38 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion
                              ou points de contact et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  SSI 540
                                  SSI 541
                                  ou
                              – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            1 aux des droits
              Code NC                                                                         de* march                                                       autonomes
                                                                                                                                                                 (% >
                                                                ( î>t«gr»ww «
       мс бод АА 39           Cijteuit                                 siffîm*'* éait *ur un bu» tto GQSSKkiic.nZten
                              puBtéçi^ss® i fdèiiï.®é t*»                       bifx?!*!*», sou» fer»**             ciïsuâi intégré         ^
                              swnaiithâqu« ans^rré dune un feÜtlsr dont i»a di.anms.nx>» «s^Érl^ra» r»'ascè<îeftt
                              pc*
                              ^
                                     4^1 * £* », £oa$ott&f*t ou asaia**                                                                  ?
                                                                                                                 '-' ^Jt-.i*5 «aS*BfeV.f «A
                                                                                                                                              ^j ei.
                              r un «içîa aerisi*t*«i mt/tsy cs**prss3««t. la e3*&&fttls&s«6rt ^Jfegw?*sfsâsaj« séants J
                                  M$ &<(&&
                              OU      •. '•?'
                              - d' se&sès siÿK a , k»^,#iï»î.'âi6a ac ott&etlBt 4-                                           «4 satisfont
                              à 1* grt-ésasst® sSeocïiijK.Fa'».
        ex 8542 11 99               Circuit permettant ia régénération des signaux modulés par impulsions c<xiées réalisé en technique
                                    bipolaire, tous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un hoiries dont les dimensions
                                    extérieures n'excèdent pas ! ûx21 mm , comportant au maximum 15 broches de connexion et
                                    portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                         vante :
                                         XR C 240
                                         ou
                                    – un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui tatUftsit à la présente description                         0
3ti     ex 8542 11 99               Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins -20 s 50 "C , sous forme de circuit
                                    intégré monolithique enserré dans un boîtier dont ies dimension» extérieure s «'excèdent pas 23 x 9 mm ,
                                    comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                         suivantes :
                                         CS 235
                                         V 24216
                                         ou
                                    – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à ia présente description                        0
        ex 8542 19 20               Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont ies dimensions extérieures
                                    n'excedent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de Sa sous-posiuon
                                    9021 40 C0 ( a )                                                                                                               0
3t (J   ex 8542 19 30               Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les
                                    dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et
                                    portant :
                                    – un sigle d'identification consistant ea / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                         suivantes :
                                         C 05
                                         V 35
                                         ou
                                    – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                    Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la scus-posttion 9021 40 00
                                    ( a)                                                                                                                           0
'3>‘k.  ex 8542 19 30               Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une frécjueace allant de 0 à 400 MHz au
                                    moins , scus forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les
                                    dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 11 mm , comportant au maximum 1 6 broches de connexion
                                    et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                         0078-10
                                         ou
                                    – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
 ^ ^ /[ ex 8542 19 30               Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 iiHz , avant un coefficient de perte n'excédant pas
                                    0,3 pA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les
                                    dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 13 x 6 mm, comportant au maximum 18 broches de
                                    connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                         suivante :
                                         ISO 100
                                         ou
                                    – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                                    Cet amplificateur est destiné i être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                                            0
        ( a) Le contrôle de l'utilisation è cette destination particulière 9c fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak---                                                                                                                                        Taux des droits
             Code NC                                                 Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                            (% )
        ex 8542 19 30         Amplificateur de lecture-écriture pour tètes magnétiques à couches minces, sous forme de circuit intégré
                              monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                              8x11 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                  VM 114
                                  ou
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 0^2, ex 8542 19 30          Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique
                             analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 mm,
                             comportant au maximum 10 broches de connexion et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 A 2480 FC
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
^ 'j ^ ex 8542 19 30         Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de tempéra¬
                             tures de 0°C à 50 C C , contenant un système d'alarme , sous forme de circuit intégré monolithique
                             enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 8 mm , comportant au
                             maximum 14 broches de connexion et portant:
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 AD594
                                 AD595
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
                        £ ièntnt à' interface pour trsbs*9sstism de données en (fodulstion par îwputsfons
                        codées (Puis Code Modulstion/PCB Line Interface ) an vue du décodage et de 4a
                        trsnsaissfon sioultanèe des données PÇH ( FuU SugljxJ, réal i 6é en technologie
                        UflOS, sous forae de circuit intégré oonolithiQue®enserré dans un boîtier dont
                         les dimensions n' excèdent pas 17 x 39 on) coaportant au oaxiausi. 28 broches dé
                        conwejstbn et portant                                                     . *
                        »* un bigle d' identification consistant en/ou comprenant la combinaison elphsnu»                     V-
                           •érioue Suivante
                            CS
                            Qu
                        - d ' «ut res sigles d' Went i f ication ee rapportant i de*                 èirÇttl^A
                            qui satisfont i la présente description .                                 olxval.ieaixSu
37 ? I QsU-í         ip Uis/^e- «ta. f->U+Úr r-tct^ddí t* •(-*-& t*t». o                            £■- kcS , pear- oltA
                          S^Lxdcca^ âf«- ^e'4^M.«MwCe4»                           eu * up*!r,'***r«.e à                      Wg
                           txA.<n.> S **f «L-u.             p«S *3 sec ( Csusi>''/utc "’MM ft Ut tUmtr!
                           t-toei p4-«ju«e ( C*M. vts-fnSSeur- as*                                     f Uum* rt’tjUA. t qjue'ra-
                           4<Uf VMM. 14->' ^ rt^utM.C4 ( OfHï ),                                                 d*
                            oP UV4
                            ol  un «-«_ wMMm »/le-' Ca.u(-rmti- (_ C. P U ) ^ £.«<*.«                              ^a– G-Ve-t* »'<|-
                            tM.'l-oVre-, VM«V»*> t •' >U« »*^ **•*- a.wOk t «s g ■' <) «*•«- , eesetvè dans un bottier
                            dont l eÿ dimensions extérieures n' excédent pas 2t x H asp, osoportabt Su saxios*»
                            60 b^Wbas de connexion et portent :
                            - enuigle d' identification consistant en /ou codpoétadt ta eosSrinsibSn a If*»* ,
                           * nuâàr i que suivante                                                            ,V      „        ■<
                                «rc.'9i3o *■■..                                       .:- .- ÿVx -                        ' ' p
                               la présente deseripties». '                                    -«•        » iK' ' ' ’ '■ ,
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                6/
                                                                                                                                               Taux des droits
                Code
                Code NC
                     NC                                                         DéuçBâricn d?« mjUT-H&adssa
                                                                                Déuçftâricn     mjur-H&trâsa                                     Autonomes
                                                                                                                                                 autonomes
                                       ».     f .        „                    *                                                                     i 0/o )
                                                                                                                                                    i%
                         ~‘j*       «- ?w ~~M jri* IÆI+ J-.,i Æ.wc^ ,ai\.±–Aré-^mn ai MI J»>     ■ ■ ■- ■■      - ■ ■         --––---
                          C.'r«.u.*e *-<ïu*k -hii                           tstnfum » ^---
   3":\' °* &5VÎ. M 9® ®" ** t* K «» IA. K                                          , rial lié an technologie CiHCS , cous for.»
                          d» circuit Intègre .onolItMque enserré dsne un boîtier . dont les dimensions
                          n' encèdent D»t 9 « 25 mm , comportant au maximum 18 brocha* do cennexton »t portant
                           * un si»l » d' identification con*1ctant «n / ou comprenant la ct»b1naison slphamr-
         K ar.alo^i^ue        brique suivantes
                               CS        3xi^M2-
                               «М *
                           -                 » 1gles d 1 idefrtifleat ien s * rü-r>cr5e^t 4 4e» 4XÎFCQ&T& '
                                                             ftattof&tt & U prétexte £:rse*4j>Çfes)ù                 '.u.
”34^       ex 8542 19 90       Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son ,
                               réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                               dont les dimensions extérieures n'excédent pas 26 x 8 mm , comportant au maximum 18 broches de
                               connexion et portant:
                               _ un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    PC 1297 CA
                                    ou
                               _ d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 0
                                Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des bruits dans le domaine audio , offrant
 ^         ex 8542 19 90        une réduction du souffle d'émission de 14 décibels , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 26 x 7 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
                                portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    HA 12043
                                    ou
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 0
              8542 19
           ex 8542 19 90
                      90       Unité pour la réception des bandes AM et FM , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                               intégré monolithique analogiquejf&iserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                14x37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes :
                                    CXA 1030 P
                                    CX A 1240 P
                                    ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont è la présente description                 7
              ÇOtS-MSo L.'g,*- «- « *-»Jr»<rcî p*tM- lei                                       ptM£e><A'a u. <&.               rfa.
                               y.'<>(«_£> , Ma (>!$ *«. lu 4-a-oltv,                             C- fftfS f S *<->-£                «k- e^Vex-c»'/-
                             ;w«UgM •«.«<•'«U-V«-                                                                               uvc b.rJAr
                                           l«-S                                    cvU-*                                   jt«S /o X
                              *        -f J muA                 1 c^.«u>c ,'oc^ u*. £ ir»eL«.S JU. ^uui<i'st^ti^Uu.fi
                                        1                              i.l .          Ai            .                                     .
                                 O^.^ L'u.tu'csw                                  •*«                      SV^A
                                  V\sM fcSésr Rs
                           –– dl'ciAAuk-eS                              el * t.'cf        ^n                    P-O^ç          à <k             1«
                                  fl j f -                        ût (et J1      t-u
 ---pagebreak---                                                                                                                                                    са
                                                                                                                                     T aux des droits
                Code NC                                             Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                            (%)
           ex 8542 19 90    Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie bipolaire, destiné à protéger les
                            centraux téléphoniques contre les surcharges , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                            n'excèdent pas 11 x 10 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                 1515
                                 ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
B -V- »'   ex 8542 19 90   Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie
                            bipolaire , opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 130 V en courant
                            alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512 Hz et 640 Hz ( ± 22% ) à une fréquence de 10 Hz ,
                           enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9x11 mm , comportant au
                           maximum 8 broches de connexion et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 QMV 155
                                 ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
> 4 CC    ex 8542 19 90    Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un
                           boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 4 mm, comportant au maximum 3 broches
                           de connexion et portant:
                                un sigle d identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante:
                               AD 590
                                ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
          ex 8542 19 90
                          Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie C-MOS, pour le contrôle de la vitesse
                          de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques, enserré dans un boîtier
                          dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 38 mm , comportant au maximum 28 broches de
                          connexion et portant :
                               un sigle d identification consistant en/ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               A 2460
                              A 2461
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
         ex 8542 19 90
                         Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs
                         linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V, 2,5 A au maximum, enserré dans un boîtier dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 1 7 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion
                         et portant:
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              EL 2007
                              EL 2017
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---                                                                                                                                Taux des droits
        Code NC                                             Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                    (% )
   ex 8542 20 00   Microprocesseur à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré hybride,
                   consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une unité centrale de
                   traitement (CPU ) et une unité de mémoire, enserrées dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                   n'excèdent pas 33 x76 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
                   _ un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                        suivantes :
                        57-00000
                        57-19400
                        ou
                                                                                                                                      0
                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 a* iS'tS.Sooo Convertisseur numérique-analogique à 16 bits
                                              sous forme de circuit intégré h yip fd€ . enserre dans un boîtier
                  atbroches
                      lesdimensionsextérieures
                             de connexion        nexcedent pas          if x5$ mm,comportant au maximum
                                                                       et portant :
                    un       ^ identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                    riques suivantes:
                   JDAC *o5 3Ac ?cé X>4c 1^,-f XvTc-^ô me ^9
                     ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des arcu|JJ qui satisfont a la présente
                     description
    ex 8542 20 00    Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas 10 ns , sous
                     forme de circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                     20x35 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes :
                         VDAC 0405 H
                         VDAC 0605 H
                         VDAC 0805 H
                         ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
/   ex 8542 20 00    Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , sous forme d'un
                     circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                     41 x21 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                         suivante :
                         AD 390
                         ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                      Taux des droits
          Code NC                                                           Désignation des marchandises                                               autonomes
                                                                                                                                                          (% )
  ex 8542 20 00                Amplificateur sous forme de circuit intégré hybride , couvrant la gamme de fréquence de 20 Hz à
                               20 000 Hz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 80 mm ,
                               comportant au maximum 30 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                   suivantes :
                                   STK 4041
                                   STK 4151
                                   STK 4201
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
 ex 8542 20 00                 Récepteur infrarouge ayant une fréquence porteuse comprise entre 36 kHz et 40 kHz sous forme de
                               circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               17 x 15 mm , ne comportant pas plus de 5 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                   suivantes :
                                   BX 1317
                                   BX 1323
                                   BX 1387
                                   BX 1407
                                   ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
 ex 8542 20 00                 Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvue au minimum de 4 et
                               au maximum de 12 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V , se présentant
                               sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                               pas 92x41 mm , pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant:
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                   suivantes :
                                   904
                                   719
                                   ou
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
 ex 9021 30 90                 Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas $mm                               0
                             .                         4*
                             JjKo*t pef«uSo-S ,                4-i9s&&s,»w                  4<'*SJ
( a ) I.e contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- FICHE FINANCIERE
1.      Ligne Budgétaire concernée : Chap . 12 art . 120
2.      Intitulé de l' action : Proposition de règlement du Conseil portant
        suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier oortmun
        pour un certain nombre de produits industriels
3.      Base juridique : Art . 28 du Traité-CEE
4.      Objectifs de l' action :
        Suspension des droits du TDC pour les produits susvisés .
5.      Coût de l' action :
        à la charge du Budget de la CE : Evaluation rendue difficile , faute
                                          de statistiques corrmunautaires
                                          précises .
        non-perception des droits : Une pondération établie à partir des
                                      données fournies par certains Etats
                                      membres fair ressortir un coût
                                      approximatif pour l' action d' environ