CELEX: 31989D0651
Language: fr
Date: 1989-10-26 00:00:00
Title: 89/651/CEE: Décision de la Commission, du 26 octobre 1989, relative aux définitions des caractéristiques et à la liste des produits agricoles en vue des enquêtes communautaires sur la structure des exploitations agricoles au cours de la période 1988-1997

Avis juridique important

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31989D0651

89/651/CEE: Décision de la Commission, du 26 octobre 1989, relative aux définitions des caractéristiques et à la liste des produits agricoles en vue des enquêtes communautaires sur la structure des exploitations agricoles au cours de la période 1988-1997  

Journal officiel n° L 391 du 30/12/1989 p. 0001 - 0041 édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 31 p. 0033  édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 31 p. 0033 

DÉCISION DE  LA COMMISSIONdu 26 octobre 1989relative aux définitions des caractéristiques et à la liste des  produits agricoles en vue des enquêtes communautaires sur la structure des exploitations agricoles  au cours de la période 1988-1997(89/651/CEE)LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS  EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) N° 571/88 du Conseil, du 29 février 1988, portant organisation des enquêtes  sur la structuredes exploitations agricoles au cours de la période 1988-1997 (1), modifié par le  règlement (CEE) N° 807/89 (2), et notamment son article 8, considérant que les résultats des enquêtes sur la structure des exploitations agricoles prévues par  le règlement (CEE)N° 571/88 ne peuvent concorder dans l'ensemble de la Communauté économique  européenne que si les concepts contenus dans la liste des caractéristiques sont compris et utilisés  de façon uniforme; qu'il faut, par conséquent, établir des définitions communautaires pour ces  concepts, dans la mesure où elles se révèlent nécessaires; considérant qu'il convient, à des fins de comparabilité des résultats d'enquête, de conserver dans  toute la mesure du possible les définitions et délimitations géographiques utilisées pour les  enquêtes similaires précédentes sur la structure des exploitations agricoles; considérant que, aux termes de l'article 8 paragraphe 2 du règlement (CEE) N° 571/88, les  définitions se rapportant à la liste des caractéristiques ainsi qu'aux régions et circonscriptions  sont celles prévues par la décision 83/461/CEE de la Commission (3), modifiée en dernier lieu par  la décision85/643/CEE (4), et que les modifications éventuelles sont adoptées selon la  procédure prévue à l'article 15 du règlement (CEE) N° 571/88; considérant que le règlement (CEE) N° 571/88 porte sur une période allant de 1988 à 1997 et qu'il  est valable pour plusieurs enquêtes communautaires; qu'il est utile d'établir une liste complète et  mise à jour des définitions communautaires, telles que convenues, des caractéristiques à enquêter; considérant qu'il est utile, en outre, de compléter ces définitions par des explications et  exemples pour faciliter l'utilisation pratique de la liste des caractéristiques dans les États  membres et l'interprétation des résultats d'enquête; considérant que la définition statistique de l'exploitation agricole, notamment au sens du  règlement (CEE) N° 571/88 modifié, doit être uniforme dans l'ensemble de la Communauté économique  européenne et que, cette définition se référant à des produits agricoles, il faut, par conséquent,  reprendre la liste normalisée de ces produits agricoles; considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité  permanent de la statistique agricole, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article premierLes définitions communautaires à utiliser dans le cadre des  enquêtes statistiques communautaires sur la structure desexploitations agricoles, tel que prévu  dans le règlement (CEE) N° 571/88, figurent à l'annexe I, de même que les explications et exemples  y afférents. Article 2La liste des produits agricoles, à laquelle il est fait référence dans la définition de  l'exploitation agricole, fait l'objet de l'annexe II. Article 3Compte tenu des conditions propres à certains Étatsmembres, des exceptions aux  définitions communautaires sont admises et énoncées à l'annexe III. Article 4Les États membres sont destinataires de la présentedécision. Fait à Bruxelles, le 26 octobre 1989. Par la CommissionHenning CHRISTOPHERSENVice-président(1) JO N° L 56 du 2. 3.  1988, p. 1. (2) JO N° L 86 du 31. 3. 1989, p. 1. (3) JO N° L 251 du 12. 9. 1983, p. 100. (4) JO N° L 379 du 31. 12. 1985, p. 61.  ANNEXE I DÉFINITIONS ET EXPLICATIONS SE RAPPORTANT À LA LISTE DES CARACTÉRISTIQUES À  UTILISER POUR LES ENQUÊTES COMMUNAUTAIRES SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES (I =  définitions; II = explications)EXPLOITATION AGRICOLEI. Unité technico-économique, soumise à une gestion unique et produisant des produits agricoles. II. 1. L'exploitation agricole est donc définie par les critères suivants: 1.1. Production de produits agricolesOn entend par produits agricoles, au sens de cette enquête, les  produits prévus à l'annexe II. 1.2. Gestion uniqueIl y a également gestion unique si elle est assurée par plusieurs personnes en  commun. 1.3. Unité technico-économiqueCelle-ci se caractérise généralement par l'utilisation en commun de la  main-d'oeuvre et des moyens de production. 2. Cas spéciaux2.1. a)  Lorsqu'une exploitation est répartie au nom de plusieurs personnes pour des raisons fiscales ou  d'autres raisonsoub)  lorsque plusieurs exploitations (constituant antérieurement plusieurs  exploitations indépendantes) sont sous la direction d'un seul exploitant, il s'agit d'une seule exploitation s'il y a une gestion unique et s'il s'agit d'une unité  technico-économique. 2.2. Le lopin de terre que l'exploitant précédent a réservé pour lui-même quand il a remis  l'exploitation à son successeur (héritier, fermier, etc.): a)  est relevé avec l'exploitation du successeur, si le lopin de terre est mis en valeur avec le  reste de l'exploitation et, en règle générale, avec la même main-d'oeuvre et les mêmes moyens de  production; b)  est considéré comme appartenant à l'exploitation du concédant, si le lopin de terre est  normalement exploité par l'exploitant précédent avec sa propre main-d'oeuvre et ses propres moyens  de production. 2.3. Sont aussi considérés comme exploitations agricoles au sens de cette enquête, pour autant que les  autres critères susmentionnés pour la définition d'une exploitation agricole soient remplis: a)  les élevages de taureaux, verrats, boucs et béliers pour la reproduction, haras, couvoirs; b)  les exploitations agricoles des instituts de recherche, des hôpitaux, des communautés  religieuses, des écoles et des prisons; c)  les exploitations agricoles des entreprises industrielles; d)  les exploitations communales constituées par des prairies permanentes et pâturages, des  superficies horticoles ou d'autres superficies, pour autant qu'elles soient exploitées pour le  compte de l'administration communale (par exemple terres laissées pour utilisation par les animaux  en pension moyennant paiement) (;). (;) Ne sont pas considérées ici: - les terres communales attribuées (C/03), - les terres communales affermées (C/02). 2.4. Ne sont pas considérées comme exploitations agricoles au sens de cette enquête: a)  les écuries, les terres utilisées pour l'exercice des chevaux de course; b)  les chenils; c)  les commerces d'animaux, abattoirs, etc. (sans élevage). 2.5. Un groupement partiel d'exploitations (;) est à considérer comme une exploitation agricole  indépendante des exploitations associées s'il emploie surtout des facteurs de production propres  (et non principalement les facteurs de production des exploitations associées). A.  IMPLANTATION GÉOGRAPHIQUE DE L'EXPLOITATIONL'exploitation avec toutes ses données est recensée  dans la circonscription où se trouve le siège de l'exploitation (A/01). Siège de l'exploitationLe siège de l'exploitation est défini selon les règles des États membres. A/01CirconscriptionsI.Les régions et circonscriptions, au sens des enquêtes de structure, se  composent comme suit: ALLEMAGNE (numéro de code du pays = 01) RégionsCirconscriptions001. Schleswig-Holstein001.  Schleswig-Holstein003. Niedersachsen001. Braunschweig002. Hannover003. Lueneburg004.  Weser-Ems005. Nordrhein-Westfalen001. Duesseldorf003. Koeln005. Muenster007. Detmold009.  Arnsberg006. Hessen004. Darmstadt005. Giessen006. Kassel007. Rheinland-Pfalz001.  Koblenz002. Trier003. Rheinhessen-Pfalz008. Baden-Wuerttemberg001. Stuttgart002.  Karlsruhe003. Freiburg004. Tuebingen009. Bayern001. Oberbayern002. Niederbayern003.  Oberpfalz004. Oberfranken005. Mittelfranken006. Unterfranken007. Schwaben010. Saarland001.  Saarland012. Hamburg, Bremen und Berlin (West)001. Hamburg, Bremen und Berlin (West)(;) Un  groupement partiel d'exploitations est caractérisé par le fait que chaque exploitation associée met  à la disposition de ce groupement un secteur de son exploitation pour être exploité en commun (par  exemple une plantation d'arbres fruitiers commune ou une étable commune) (fusion partielle). FRANCE (numéro de code du pays = 02) RégionsCirconscriptions011. Île-de-France075.  Paris077. Seine-et-Marne078. Yvelines091. Essonne092. Hauts-de-Seine093.  Seine-Saint-Denis094. Val-de-Marne095. Val-d'Oise021. Champagne-Ardenne008. Ardennes010.  Aube051. Marne052. Haute-Marne022. Picardie002. Aisne060. Oise080. Somme023.  Haute-Normandie027. Eure076. Seine-Maritime024. Centre018. Cher028. Eure-et-Loir036.  Indre037. Indre-et-Loire041. Loir-et-Cher045. Loiret025. Basse-Normandie014. Calvados050.  Manche061. Orne026. Bourgogne021. Côte-d'Or058. Nièvre071. Saône-et-Loire089. Yonne031.  Nord-Pas-de-Calais059. Nord062. Pas-de-Calais041. Lorraine054. Meurthe-et-Moselle055.  Meuse057. Moselle088. Vosges042. Alsace067. Bas-Rhin068. Haut-Rin043. Franche-Comté025.  Doubs039. Jura070. Haute-Saône090. Belfort (Territoire de)052. Pays-de-la-Loire044.  Loire-Atlantique049. Maine-et-Loire053. Mayenne072. Sarthe085. Vendée053. Bretagne022.  Côte-du-Nord029. Finistère035. Ille-et-Vilaine056. Morbihan054. Poitou-Charentes016.  Charente017. Charente-Maritime079. Deux-Sèvres086. Vienne072. Aquitaine024. Dordogne033.  Gironde040. Landes047. Lot-et-Garonne064. Pyrénées-Atlantiques073. Midi-Pyrénées009.  Ariège012. Aveyron031. Haute-Garonne032. Gers046. Lot065. Hautes-Pyrénées081. Tarn082.  Tarn-et-Garonne074. Limousin019. Corrèze023. Creuse087. Haute-Vienne082. Rhône-Alpes001.  Ain007. Ardèche026. Drôme038. Isère042. Loire069. Rhône073. Savoie074. Haute-Savoie083.  Auvergne003. Allier015. Cantal043. Haute-Loire063. Puy-de-Dôme091. Languedoc-Roussillon011.  Aude030. Gard034. Hérault048. Lozère066. Pyrénées-Orientales093.  Provence-Alpes-Côte-d'Azur004. Alpes-de-Haute-Provence005. Hautes-Alpes006. Alpes-Maritimes013.  Bouches-du-Rhône083. Var084. Vaucluse094. Corse02A. Corse-du-Sud02B. Haute-CorseITALIE  (numéro de code du pays = 03) RégionsCirconscriptions001. Piemonte001. Torino002.  Vercelli003. Novara004. Cuneo005. Asti006. Alessandria002. Valle d'Aosta007. Valle  d'Aosta003. Lombardia008. Varese009. Como010. Sondrio011. Milano012. Bergamo013.  Brescia014. Pavia015. Cremona016. Mantova005. Veneto017. Verona018. Vicenza019. Belluno020.  Treviso021. Venezia022. Padova023. Rovigo006. Friuli-Venezia Giulia024. Pordenone025.  Udine026. Gorizia027. Trieste007. Liguria028. Imperia029. Savona030. Genova031. La  Spezia008. Emilia Romagna032. Piacenza033. Parma034. Reggio nell'Emilia035. Modena036.  Bologna037. Ferrara038. Ravenna039. Forlì009. Toscana040. Massa-Carrara041. Lucca042.  Pistoia043. Firenze044. Livorno045. Pisa046. Arezzo047. Siena048. Grosseto010. Umbria049.  Perugia050. Terni011. Marche051. Pesaro e Urbino052. Ancona053. Macerata054. Ascoli  Piceno012. Lazio055. Viterbo056. Rieti057. Roma058. Latina059. Frosinone013. Abruzzi060.  L'Aquila061. Teramo062. Pescara063. Chieti014. Molise064. Isernia065. Campobasso015.  Campania066. Caserta067. Benevento068. Napoli069. Avellino070. Salerno016. Puglia071.  Foggia072. Bari073. Taranto074. Brindisi075. Lecce017. Basilicata076. Potenza077.  Matera018. Calabria078. Cosenza079. Catanzaro080. Reggio di Calabria019. Sicilia081.  Trapani082. Palermo083. Messina084. Agrigento085. Caltanissetta086. Enna087. Catania088.  Ragusa089. Siracusa020. Sardegna090. Sassari091. Nuoro092. Oristano093. Cagliari021.  Bolzano-Bozen094. Bolzano-Bozen022. Trento095. TrentoPAYS-BAS (numéro de code du pays =  04) RégionsCirconscriptions001. Noord-Nederland001. Groningen002. Friesland003.  Drenthe002. Oost-Nederland004. Overijssel005. Flevoland006. Gelderland003.  West-Nederland007. Utrecht008. Noord-Holland009. Zuid-Holland010. Zeeland004.  Zuid-Nederland011. Noord-Brabant012. LimburgBELGIQUE (numéro de code du pays = 05)  RégionsCirconscriptions001. Vlaams gewest en Brussel002. Région wallonne001. Antwerpen002.  Brabant003. West Vlaanderen004. Oost Vlaanderen005. Hainaut006. Liège007. Limburg008.  Luxembourg009. NamurLUXEMBOURG (numéro de code du pays = 06)Une région - Luxembourg (code =  001)Une circonscription - Luxembourg (code = 001)ROYAUME-UNI (numéro de code du pays = 07)  RégionsCirconscriptions001. North001. Cumbria002. Northumberland, Tyne &  Wear, Durham, Cleveland002. Yorkshire and Humberside003. Humberside004. North Yorkshire005. South Yorkshire,  West Yorkshire003. East Midlands006. Derbyshire, Nottinghamshire007. Leicestershire,  Northamptonshire008. Lincolnshire004. East Anglia009. Norfolk and Suffolk010. Cambridge005.  South East011. Bedford, Hertfordshire, Greater London012. Berkshire, Buckinghamshire,  Oxfordshire013. East Sussex, Surrey, West Sussex014. Essex015. Hampshire, Isle of Wight016.  Kent006. South West017. Avon, Gloucestershire, Wiltshire018. Cornwall, Devon, Isles of  Scilly019. Dorset, Somerset007. West Midlands020. Hereford and Worcester, Warwickshire, West Midlands (County)021. Shropshire (Salop), Staffordshire008. North West022. Cheshire023.  Greater Manchester, Lancashire, Merseyside009. Wales024. Clwyd, Dyfed, Gwynedd, Powys025.  Gwent, Mid-South-West Glamorgan010. Scotland026. South East (comprising Borders, Central, Fife,  Lothian, Tayside)027. South West (comprising Dumfries andGalloway, Strathclyde)028. North West  (comprising Highland, Western Isles, Orkney, Shetland)029. North East (comprising Grampian Region)011. Northern  Ireland036. Northern IrelandIRLANDE (numéro de code du pays = 08)Une seule région = Irlande  (numéro de code = 001)Circonscriptions 001. Carlow002. Dublin003. Kildare004. Kilkenny005.  Laoighis006. Longford007. Louth008. Meath009. Offaly010. Westmeath011. Wexford012.  Wicklow013. Clare014. Cork015. Kerry016. Limerick017. Tipperary North Riding018. Tipperary  South Riding019. Waterford020. Galway021. Leitrim022. Mayo023. Roscommon024. Sligo025.  Cavan026. Donegal027. MonaghanDANEMARK (numéro de code du pays = 09)Une seule région = Danemark  (numéro de code = 001)Circonscriptions 001. Koebenhavn, Frederiksborg, Roskilde002.  Vestsjaelland003. Storstroem004. Bornholm005. Fyn006. Soenderjylland007. Ribe008. Vejle009.  Ringkoebing010. AArhus011. Viborg012. NordjyllandGRÈCE (numéro de code du pays = 10)  RégionsCirconscriptions001. ÁíáôïëéêÞ Ìáêaaaeïíssá êáé ÈñUEêç001. Ñïaeueðçò002. ÎUEíèçò003.  éAAâñïõ004. ÊáâUEëáò005. AEñUEìáò002. ÊaaíôñéêÞ Ìáêaaaeïíssá006. Óaaññaaþí007. Èaaóóáëïíssêçò008.  ×áëêéaeéêÞò009. Êéëêssò010. Ðéaañssáò011. Çìáèssáò012. ÐÝëëáò003. AEõôéêÞ Ìáêaaaeïíssá013.  OEëþñéíáò014. ÊáóôïñéUEò015. ÊïaeUEíçò016. Ãñaaâaaíþí004. Èaaóóáëssá017. ËUEñéóáò018. Ìáãíçóssáò019.  ÔñéêUEëùí020. Êáñaessôóáò005. ÁôôéêÞ021. ÁôôéêÞò006. ÓôaañaaUE AAëëUEaeá022. Âïéùôssáò023.  OEèéþôéaeáò024. OEùêssaeáò025. AAõñõôáíssáò026. AAýâïéáò007. Íueôéï Áéãássï027. ÊõêëUEaeùí028.  AEùaeaaêáíÞóùí008. Âueñaaéï Áéãássï029. ËÝóâïõ030. ÓUEìïõ031. ×ssïõ009. AEõôéêÞ AAëëUEaeá032.  Áéôùëïáêáñíáíssáò033. Á÷ássáò034. Çëaassáò010. Ðaaëïðueííçóïò035. Êïñéíèssáò036. Áñãïëssaeáò037.  Ìaaóóçíssáò038. Ëáêùíssáò039. Áñêáaessáò011. ÍçóéUE Éïíssïõ040. AEáêýíèïõ041. Êaaoeáëëçíssáò042.  ÊÝñêõñáò043. ËaaõêUEaeáò012. éÇðaaéñïò044. Éùáííssíùí045. éÁñôáò046. ÐñÝâaaaeáò047. Èaaóðñùôssáò013.  ÊñÞôç048. Çñáêëaassïõ049. ×áíssùí050. Ëáóçèssïõ051. ÑaaèýìíçòAAÓÐÁÃÍAA (íèìÝñï aeaa oeïaeaa aeè ðáaeó =  11) RégionsCirconscriptions001. Andalucía001. Almería002. Cádiz (incluido Ceuta)003.  Córdoba004. Granada005. Huelva006. Jaén007. Málaga (incluido Melilla)008. Sevilla002.  Aragón001. Huesca002. Teruel003. Zaragoza003. Asturias001. Asturias004. Baleares001.  Baleares005. Canarias001. Las Palmas002. Sta. Cruz de Tenerife006. Cantabria001.  Cantabria007. Castilla-León001. Ávila002. Burgos003. León004. Palencia005. Salamanca006.  Segovia007. Soria008. Valladolid009. Zamora008. Castilla-La Mancha001. Albacete002. Ciudad  Real003. Cuenca004. Guadalajara005. Toledo009. Cataluña001. Barcelona002. Gerona003.  Lérida004. Tarragona010. Extremadura001. Badajoz002. Cáceres011. Galicia001. La Coruña002.  Lugo003. Orense004. Pontevedra012. Madrid001. Madrid013. Murcia001. Murcia014.  Navarra001. Navarra015. Comunidad Valenciana001. Alicante002. Castellón de la Plana003.  Valencia016. País Vasco001. Álava002. Guipúzcoa003. Vizcaya017. La Rioja001. La  RiojaPORTUGAL (numéro de code du pays = 12) RégionsCirconscriptions001. Norte001.  Minho-Lima002. Cávado003. Ave004. Grande Porto005. Tâmega006. Entre Douro e Vouga007.  Douro008. Alto Trás-os-Montes002. Centro001. Baixo Vouga002. Baixo Mondego003. Pinhal  Litoral004. Pinhal Interior Norte005. Dão-Lafões006. Pinhal Interior Sul007. Serra da  Estrela008. Beira Interior Norte009. Beira Interior Sul010. Cova da Beira003. Lisboa e Vale do  Tejo001. Oeste002. Grande Lisboa003. Península de Setúbal004. Médio Tejo005. Lezíria do  Tejo004. Alentejo001. Alentejo Litoral002. Alto Alentejo003. Alentejo Central004. Baixo  Alentejo005. Algarve001. Algarve006. Açores001. Açores007. Madeira001. MadeiraA/02Zone  défavoriséeZone considérée, à la date de l'enquête, comme défavorisée au sens de l'article 3 de la  directive 75/268/CEE du Conseil (;), modifiée en dernier lieu par le règlement (CEE) N° 797/85 ($)  (et aussi, le cas échéant, des dispositions législatives les plus récentes), figurant sur la liste  communautaire des zones agricoles défavorisées ainsi que communiqué par les États membres en  application de l'article 2 de la directive 75/268/CEE. A/02a) Zone de montagneI. Zone considérée, à la date de l'enquête, comme zone de montagne au sens de l'article 3 paragraphe 3  de la directive 75/268/CEE et figurant sur la liste communautaire des zones agricoles défavorisées  ainsi que communiqué par les États membres en application de l'article 2 de la directive  75/268/CEE. (;) JO N° L 128 du 19. 5. 1975, p. 1. ($) JO N° L 93 du 30. 3. 1985, p. 1. B. PERSONNALITÉ JURIDIQUE ET GESTION DE L'EXPLOITATIONB/01etB/02Le responsable juridique et  économique de l'exploitation (ci-après dénommé «exploitant»)I. La personne (physique ou juridique) pour le compte et au nom de laquelle l'exploitation est mise en  valeur. L'exploitant peut être propriétaire, fermier, emphytéote, usufruitier ou trustee. II. L'exploitant peut avoir remis tout ou une partie du pouvoir de décision au chef d'exploitation. Lorsque, dans une exploitation, deux ou plusieurs personnes physiques ont la fonction d'exploitant,  une seule sera indiquée comme exploitant (par exemple la personne assurant la plus grande partie  des risques, la personne apportant la plus grande contribution à la gestion de l'exploitation,  etc.; si ces critères ne permettent pas de désigner l'exploitant, on peut, par exemple, prendre  l'âge comme critère). En cas de métayage, le métayer est indiqué comme exploitant. B/01Personne physiqueI. Au sens de ce poste, on comprend une personne individuelle ou un groupe de personnes. II. Sont considérés comme groupe de personnes, par exemple, époux, frères et soeurs, cohéritiers, etc. B/02Chef d'exploitationI. La personne responsable de la gestion courante et quotidienne de l'exploitation agricole. II. Le chef d'exploitation est, en règle générale mais pas toujours, identique à l'exploitant. Au cas  où l'exploitant n'est pas en même temps le chef d'exploitation, il a chargé une autre personne, par  exemple un membre de sa famille, de la gestion de l'exploitation. Pour chaque exploitation, on comptera seulement une personne comme chef d'exploitation. Sera  considérée comme chef d'exploitation la personne qui apporte la plus grande contribution à la  gestion de l'exploitation. Si cette contribution est répartie d'une manière égale, l'âge peut être pris en considération. B/03Formation professionnelle agricole du chef d'exploitationExpérience exclusivement  pratiqueI. Expérience acquise par un travail pratique dans une exploitation agricole. Formation élémentaireI. Tout cycle de formation terminé dans une école d'enseignement agricole de base et/ou dans un centre  de formation limité à certaines disciplines (y compris horticulture, viticulture, sylviculture,  pisciculture, science vétérinaire, technologie agricole et disciplines associées). II. Est également considéré comme formation élémentaire un apprentissage agricole terminé. Formation agricole complèteI. Tout cycle de formation d'une durée d'au moins deux ans après la fin de la scolarité obligatoire  (;) terminé dans une école d'enseignement agricole, école supérieure ou université dans les  disciplines agriculture, horticulture, viticulture, sylviculture, pisciculture, science  vétérinaire, technologie agricole, ou dans une discipline associée. B/04Existe-t-il une comptabilité agricole pour la gestion de l'exploitation?I. La comptabilité agricole doit comporter au moins l'enregistrement systématique et régulier de  toutes les recettes et dépenses courantes conduisant, après clôture de la période comptable, à la  détermination du bénéfice de l'exploitation. (;) Âge de la fin de la scolarité obligatoire: voir note de bas de page à la page 28 du présent  Journal officiel. II. Il y a également comptabilité si cet enregistrement n'a commencé qu'au cours des douze mois  précédant l'enquête. La comptabilité agricole peut servir au chef d'exploitation comme base pour la gestion de  l'exploitation; elle peut également conduire à l'établissement d'un bilan et d'un compte de  résultats. Ne sont pas considérés comme «comptabilité»: - des écrits occasionnels concernant certaines opérations dans un journal ou un livre de poche, - des enregistrements (pour calculer la rentabilité) limités aux recettes et dépenses d'une partie  des spéculations, - les compilations de données servant exclusivement à des fins fiscales. C. MODE DE FAIRE-VALOIR ET MORCELLEMENT DE L'EXPLOITATIONC/01àC/03Superficie agricole  utiliséeI. Ensemble de la superficie des terres arables, des prairies permanentes et des pâturages, des terres  consacrées à des cultures permanentes et des jardins familiaux utilisée par l'exploitation,  exploité en faire-valoir direct, en fermage, en métayage ou exploité à titre gracieux. II. Mode de faire-valoir - Cas spéciaux1.  Dans le cas d'un groupement partiel d'exploitations  (exploitation agricole, sous 2.5) traité comme une exploitation indépendante, on affecte la  totalité des terres (superficie agricole utilisée), selon les modes de faire-valoir, à la personne  indiquée comme exploitant (B/01 II). 2.  Des terres en copropriété ou louées et exploitées avec plusieurs exploitations, pour autant  qu'elles ne constituent pas un groupement partiel d'exploitations, sont affectées, selon les modes  de faire-valoir, à l'exploitant qui en assure la gestion principale. C/01Superficie agricole utilisée en faire-valoir directI. Terres de l'exploitation enquêtée qui sont la propriété de l'exploitant et qui sont mises en valeur  par celui-ci. Sont comprises également ici les terres mises en valeur par l'exploitant à titre  d'usufruitier, d'emphytéote ou d'autres titres équivalents. II. Les terres mises à la disposition d'un travailleur agricole sous forme de salaire comptent comme  partie intégrante de l'exploitation qui met ces terres à disposition pour autant que le travailleur  agricole n'utilise pas ses propres moyens de production. Le lopin de terre d'un ascendant (exploitation agricole sous 2.2) est considéré également comme  partie intégrante de l'exploitation pour autant que les ascendants n'utilisent pas leurs propres  moyens de production. En revanche, les droits de pâturage des superficies communes en herbe ne sont pas à considérer (par  exemple pâturages communaux ou de coopératives) (ces superficies, n'étant pas des superficies  d'exploitation, ne sont pas relevées dans cette enquête). C/02Superficie agricole utilisée en fermageI. Terres louées par l'exploitation, en général, pour une période d'au moins douze mois et pour une  redevance fixée d'avance (payée en espèces et/ou en nature) moyennant un contrat (écrit ou oral) de  location. II. Les terres louées peuvent se présenter sous forme: - d'une exploitation entière, - de lots de terre. Des terres ou des exploitations louées à l'exploitant par des membres de sa famille (comme  bailleurs) sont comprises si ces superficies sont exploitées par l'exploitation enquêtée. Sont comprises les terres d'une autre exploitation dont l'exploitant dispose avec comme  contrepartie la fourniture d'un certain nombre d'heures de travail pour autant qu'il ne s'agisse  pas de terres mises à la disposition d'un travailleur agricole sous forme de salaire (;). (;) À l'encontre de terres mises à la disposition d'un travailleur agricole comme forme de salaire,  qui sont généralement incluses dans l'assolement de l'exploitation, le contrat de fermage prévu ici  ne fixe pas seulement une certaine superficie mais également l'emplacement et la délimitation de la  superficie. Dans ce poste, on comprend également le système irlandais et irlandais du Nord conacre, ou «onze  mois», où les terres sont louées pour onze mois, ainsi que le zaaiklaargehuurd land, où les terres  préparées pour être semées sont louées pour un an. Ne sont pas comprises les terres louées à une autre personne, étant donné qu'elles ne font pas  partie de l'exploitation. C/03Superficie agricole utilisée en métayage et en autres modes de faire-valoirI. a) Superficie agricole utilisée en métayageTerres (éventuellement une exploitation entière)  exploitées en association par le concédant et le métayer sur la base d'un bail à métayage (écrit ou  oral). Le produit est partagé entre les associés selon une répartition convenue. b) Superficie agricole utilisée en autres modes de faire-valoirModes de faire-valoir particuliers  autres que ceux indiqués sous C/01, C/02 et C/03, I, sous a). II. Sont comprises entre autres: 1)  les terres laissées par l'ayant-droit pour jouissance à l'exploitant en tant que fonctionnaire  ou employé (par exemple garde-forestier, ecclésiastique, professeur, etc.), les terres laissées à l'exploitation par l'administration communale ou une autre institution, par  exemple superficies communes en herbe attribuées selon la superficie (à ne pas confondre avec un  droit de pâture); 2)  les terres exploitées à titre gracieux (par exemple superficies des exploitations abandonnées  et exploitées par l'exploitation enquêtée); 3)  colonia parziaria de fermes entières et de terres loties (;). C/04Nombre de blocs constituant la superficie agricole utiliséeI. On appelle bloc toute partie de terres de l'exploitation entièrement entourée de terres, d'eau, de  routes, de forêts, etc., ne faisant pas partie de cette exploitation. II. Un bloc peut comprendre un ou plusieurs champs adjacents. Un champ est un terrain situé dans le  bloc, mais séparé du reste de celui-ci par des lignes de démarcation clairement visibles, par  exemple passages, fossés, ruisseaux, haies. Un champ peut comporter un ou plusieurs lopins. Un  lopin est la partie ou l'intégralité du champ où est pratiquée une culture ou une association de  cultures données. DàIUTILISATION DU SOL ($)La superficie totale de l'exploitation (D à H) comprend la superficie  agricole utilisée (D à G), exploitée par l'exploitation, et les autres superficies (H). I. La superficie agricole utilisée de l'exploitation comprend les superficies en culture principale  destinées à la récolte de l'année de l'enquête. II. Pour la ventilation des superficies selon l'utilisation du sol, chaque superficie est à signaler  une seule fois. Sont comprises les cultures permanentes et les cultures occupant le sol pendant plusieurs années  (par exemple: asperges, fraises, plantes vivaces) non encore en production. Sont exclus les champignons de culture. Dans le cas de cultures associées, la superficie agricole utilisée est répartie entre les  productions végétales au prorata de l'utilisation du sol par celles-ci. (;) a) Dans la colonia parziaria de fermes entières, le concédant confie une ferme à un chef de  famille qui s'engage à exécuter, avec l'aide des membres de sa famille (famille fermière), les  travaux de la ferme en prenant à sa charge une partie des dépenses et en partageant les fruits avec  le concédant dans des proportions données. b) Dans la colonia parziaria de terres loties, le concédant confie uniquement un ou plusieurs  lopins de terre, qui sont utilisées dans les mêmes conditions que celles décrites sous a). ($) Les numéros de référence figurant dans les définitions des chapitres D à G sont basés sur la  liste des produits agricoles (annexe II). Les superficies agricoles associées aux superficies boisées sont réparties de la même façon. Ce  principe ne s'applique pas aux cultures mixtes (cultures cultivées et récoltées ensemble sur la  même superficie, par exemple céréales mixtes) ni aux cultures successives (par exemple, le trèfle  sous l'orge récolté ultérieurement). Dans le cas de cultures associées où l'une de ces cultures n'a pas une utilisation pour  l'exploitation, celle-ci est considérée comme non existante pour la ventilation des superficies. Dans le cas de cultures successives, on ne doit pas retenir la superficie de chaque culture mais la  superficie doit être affectée à la culture principale (;). Il peut être dérogé au principe de la répartition au prorata dans des cas où l'application de ce  principe donnerait des résultats trop peu satisfaisants sous la condition que les règles qui ont  été fixées par les États membres en accord avec la Commission soient respectées. D. TERRES ARABLESI. Terres travaillées régulièrement et entrant généralement dans un assolement. II. Les terres arables comprennent les catégories de culture D/01 à D/20 et les jachères (D/21). D/01àD/08Céréales pour la production de grains (y compris semences)II. Sont exclues les céréales récoltées ou consommées en vert. Celles-ci figurent sous D/18. D/01Blé tendre et épeautreD/02Blé durD/03SeigleI. Y compris le méteil. D/04OrgeD/05AvoineI. Y compris les mélanges de céréales d'été. D/06Mais en grainD/07RizD/08Autres céréalesD/09Légumes secs pour la récolte en grains (y  compris semences et mélanges de légumes secs avec des céréales)D/09a) dont en culture pure à  destination fourragère: pois, fèves et féveroles, vesces, lupins douxD/09b) autres (en culture  pure ou mélange)D/10Pommes de terre (y compris primeurs et plants)(;) La culture principale  parmi plusieurs cultures successives cultivées pendant la même période de végétation est celle dont  la valeur de la production est la plus élevée. Dans le cas où les valeurs de la production ne sont  pas nettement différentes, la culture qui occupe le sol le plus longtemps est à considérer comme  culture principale. D/11Betteraves sucrières (non compris semences)D/12Plantes sarclées fourragères (non compris  semences)D/13Plantes industrielles (y compris semences pour les plantes oléagineuses herbacées,  non compris semences pour les plantes textiles, le houblon, le tabac et les autres plantes  industrielles)dont: D/13a) TabacD/13b) HoublonD/13c) CotonD/13d) Autres plantes oléagineuses ou textiles et  autres plantes industriellesD/13d) ii) Graines oléagineuses (total)dont: - colza et navette- tournesol- sojaD/13d) ii) Plantes médicinales, aromatiques et  condimentairesII. Parmi les plantes médicinales, aromatiques et condimentaires, on peut citer, en particulier, les  cultures suivantes: Angélique (Angelica spec.), belladone (Atropa spec.), camomille (Matricaria spec.), cumin (Carum  spec.), digitale (Digitalis spec.), gentiane (Gentiana spec.), hysope (Hyssopus spec.), jasmin  (Jasminum spec.), lavande et lavandin (Lavandula spec.), marjolaine (Origanum spec.), mélisse  (Melissa spec.), menthe (Mentha spec.), oeillette-pavot (Papaver spec.), pervenche (Vinca spec.),  psyllium (graines) (Psyllium spec.), safran (Curcuma spec.), sauge (Salvia spec.), souci (Calendula  spec.), valériane (Valeriana spec.). D/13d) iii) Autres plantes industriellesdont: - canne à sucreD/14etD/15Légumes frais, melons et fraisesII. Sont exclus les champignons de culture (I/02). D/14Légumes frais, melons, fraises - de plein air ou sous abris basD/14a) Cultures de plein  champI. Légumes, melons et fraises cultivés sur les terres entrant dans l'assolement avec d'autres cultures  agricoles. D/14b) Cultures maraîchèresI. Légumes, melons et fraises cultivés sur les terres entrant dans l'assolement avec d'autres cultures  horticoles. D/15, D/17etG/07Cultures sous serre ou abri hautI. Cultures pratiquées sous serres ou abris hauts, fixes ou mobiles (verre ou feuille de matière  plastique rigide ou flexible), pour tout ou la plus grande partie du cycle végétatif. II. Sont exclues les feuilles flexibles de matière plastique posées à même le sol, les cultures en  tunnels en plastique non accessibles à l'homme, sous cloches et sous châssis portables. Dans le cas de serres et d'abris hauts mobiles, on compte toutes les superficies couvertes au cours  des douze mois précédents et on les additionne pour obtenir la superficie totale des cultures sous  serre; ne pas compter seulement la superficie de base de ces installations. Les superficies des cultures cultivées temporairement sous serre et temporairement en plein air  sont recensées exclusivement dans les superficies des cultures sous serre pour autant que la  période sous serre ne soit pas très limitée. Dans le cas où la même superficie sous serre est utilisée plusieurs fois, on ne doit la compter  qu'une seule fois. Dans le cas de serres à étages, on compte seulement la superficie de base. D/16etD/17Fleurs et plantes ornementales (non compris les pépinières)D/18Plantes  fourragèresI. Ensemble des cultures fourragères herbacées entrant dans l'assolement et occupant la même  superficie pendant moins de cinq ans (fourrages annuels et pluriannuels). II. Sont comprises les céréales et les plantes industrielles récoltées et/ou consommées en vert. Sont exclues les plantes sarclées fourragères (D/12). D/18a) Prairies et pâturages temporairesI. Fourrages occupant le sol pendant au moins la durée d'une campagne et moins de cinq années, les  semis étant faits de graminées pures ou en mélange. D/18b) AutresI. Autres fourrages surtout annuels (par exemple vesces, maïs-fourrage, céréales récoltées et/ou  consommées en vert, luzerne). D/19Semences et plants de terres arables (non compris céréales, légumes secs, pommes de terre et  plantes oléagineuses)I. Superficies pour la production de semences et de plants destinés à la vente, à l'exclusion de  céréales, riz, légumes secs, pommes de terre et plantes oléagineuses. Les semences et plants pour  les besoins propres de l'exploitation (par exemple jeunes plants légumiers comme plants de choux ou  de salades) sont repris dans les postes relevant des cultures. II. Sont comprises les semences des plantes fourragères herbacées. D/20Autres cultures de terres arablesI. Cultures de terres arables non comprises sous D/01 à D/19 et sous D/21. D/21JachèresI. Terres comprises dans l'assolement, travaillées ou non, ne fournissant pas de récolte pendant toute  la durée de la campagne. II. Ne pas confondre les jachères avec les cultures dérobées (I/01) et la superficie agricole non  utilisée (H/01). La caractéristique essentielle des terres en jachère est qu'elles sont laissées en  repos, généralement durant une campagne, en vue de leur amélioration. Les jachères peuvent se présenter sous la forme de: 1)  terres nues ne portant aucune culture; 2)  terres portant une végétation spontanée. Cette végétation peut être utilisée dans certains cas  par les animaux ou enfouie; 3)  terres ensemencées en vue de la production exclusive d'engrais vert. E. JARDINS FAMILIAUXI. Jardins situés à part, reconnaissables comme jardins, consacrés à la culture de produits destinés  principalement à la consommation des personnes vivant sur l'exploitation. II. Sont exclus: - les jardins d'agrément (parcs et pelouses) (H/03), - les superficies cultivées pour les besoins des ménages collectifs, par exemple les centres de  recherche, les communautés religieuses, les pensionnats, les prisons, etc., à condition qu'une  telle exploitation liée à un ménage collectif remplisse les autres critères d'une exploitation  agricole. Ces superficies comptent comme des superficies d'une exploitation agricole, réparties  selon la nature de leur utilisation. F. PRAIRIES ET PÂTURAGES PERMANENTSF/01Prairies et pâturages permanents, non compris les pâturages  pauvresI. Terres autres que les pâturages pauvres, non comprises dans l'assolement, consacrées de façon  permanente (pour une période de cinq ans et plus) à des productions herbacées, qu'il s'agisse  d'herbages ensemencés ou naturels. II. Sont exclus: - les pâturages pauvres, utilisés périodiquement ou en permanence (F/02), - les prairies, pâturages et alpages non utilisés (H/01). F/02Pâturages pauvresI. Pâturages situés fréquemment dans des zones accidentées, non améliorés par l'engrais, la culture,  l'ensemencement ou le drainage. II. Peuvent être comprises des terres rocheuses, des bruyères, des landes et les deer forests en  Écosse. Sont exclus les pâturages pauvres non utilisés (H/01). G. CULTURES PERMANENTESI. Cultures hors assolement, autres que les prairies permanentes et pâturages qui occupent les terres  pendant une longue période et fournissent des récoltes répétées. II. Sont compris dans cette rubrique les pépinières (à l'exclusion des pépinières forestières non  commerciales qui se trouvent en forêt et qui sont relevées dans la superficie forestière) ainsi que  les plants à tresser (osier, roseau, jonc, etc.) (G/06). Sont exclues de cette rubrique les cultures permanentes sous forme de légumes, plantes ornementales  ou plantes industrielles (par exemple asperges, roses, plantes ornementales pour la fleur et/ou la  verdure et le feuillage, fraises, houblon). G/01Plantations d'arbres fruitiers et baiesI. Ensembles d'arbres destinés à la production de fruits. Les plantations comprennent aussi bien les  formes de plantation à écartement minimal que les formes de plantation à fort écartement, en  association ou non avec d'autres cultures. II. Sont inclus les châtaigniers. Sont exclues les agrumeraies, les oliveraies et les vignes (G/02, 03, 04). G/01a) Fruits frais et baies d'espèces d'origine tempéréeG/01b) Fruits et baies d'espèces  d'origine subtropicaleII. Sont considérés comme fruits et baies d'espèces subtropicales les cultures suivantes: Anone (Anona spec.), ananas (Ananas spec.), avocat (Persea spec.), banane (Musa spec.), figue de  Barbarie (Opuntia spec.), litchi (Litchi spec.), kiwi (Actinidea spec.), papayes (Carica spec.),  mangues (Mangifera spec.), goyaves (Psidium spec.), grenadille (Passiflora spec.). G/01c) Fruits à coqueG/02AgrumeraiesG/03OliveraiesG/03a) produisant normalement des olives  de tableG/03b) produisant normalement des olives pour l'huileG/04VignesG/04a) Vignes  produisant normalement du vin de qualitéI. Cultures de variétés de raisins de cuve destinées normalement à la production de vins de qualité  produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) répondant aux prescriptions des règlements (CEE)  N° 817/70 (;) et (CEE) N° 823/87 du Conseil ($) (ou, le cas échéant, aux dispositions législatives  les plus récentes) et aux prescriptions arrêtées en application de ceux-ci, et définies par les  réglementations nationales. G/04b) Vignes produisant normalement d'autres vinsI. Cultures de variétés de raisins de cuve destinées à la production de vins autres que les  v.q.p.r.d. G/04c) Vignes produisant normalement des raisins de tableG/04d) Vignes produisant normalement  des raisins secsG/05PépinièresI. Superficie de jeunes plantes ligneuses de plein air destinées à être transplantées: a)  pépinières viticoles et vignes mères de porte-greffe; b)  pépinières d'arbres fruitiers; c)  pépinières d'ornement; d)  pépinières forestières (non compris les pépinières forestières se trouvant en forêt et  destinées aux besoins de l'exploitation); e)  arbres et arbustes pour la plantation des jardins, des parcs, des routes, des talus (par  exemple plantes pour haies, rosiers et autres arbustes d'ornement, conifères d'ornement), ainsi que  leurs porte-greffes et jeunes plants. II. Sont comprises les pépinières forestières commerciales se trouvant ou non en forêt et les  pépinières forestières destinées aux besoins de l'exploitation en dehors de la forêt. Ne sont pas comprises les pépinières forestières destinées aux besoins de l'exploitation  (généralement à dimensions réduites) se trouvant en forêt et qui sont reprises sous superficie  boisée (H/02). Sous forme de tableau: >TABLE>G/06Autres cultures permanentesI. Cultures permanentes de plein air non comprises sous G/01 à G/05, et notamment les plants à tresser  (011.93). G/07Cultures permanentes sous serre (voir sous D/15, D/17)H. AUTRES SUPERFICIESAppartiennent aux «autres superficies» la superficie agricole non utilisée  (H/01), la superficie boisée (H/02) et les autres superficies comme le sol des bâtiments, les  cours, les chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc. (H/03). H/01etH/03Superficie agricole non utilisée (superficie agricole qui n'est plus exploitée pour  des raisons économiques, sociales ou autres et qui n'entre pas dans l'assolement) et autre  superficie (sol des bâtiments, cours, jardins d'agrément, chemins, étangs, carrières, terres  stériles, rochers, etc.). II. À partir de 1988, les catégories H/01 et H/03, traitées séparément jusqu'à l'enquête de 1987, sont  enquêtées comme une seule caractéristique, c'est-à-dire comme la somme de «H/01 + H/03». Dans la présente liste des définitions, ces deux caractéristiques continuent à figurer séparément  pour assurer la continuité entre les enquêtes exécutées à partir de 1988 et celles exécutées  avant. H/01Superficie agricole non utilisée (superficie agricole qui n'est plus exploitée pour des  raisons économiques, sociales ou autres et qui n'entre pas dans l'assolement)I. Superficie déjà utilisée antérieurement comme superficie agricole mais qui, pendant l'année de  référence de l'enquête, n'est plus utilisée à des fins agricoles pour des raisons économiques,  sociales ou autres, et qui n'entre pas dans l'assolement. II. Cettte superficie peut être utilisée de nouveau à l'aide de moyens normalement disponibles dans une  exploitation. Sont exclus: - les jardins d'argrément (parcs et pelouses) (H/03), - les jachères (D/21). H/02Superficie boiséeI. Superficie couverte d'arbres ou d'arbustes forestiers, y compris les peupleraies, soit à  l'intérieur, soit à l'extérieur des forêts, ainsi que les pépinières forestières qui se trouvent en  forêts et qui sont destinées aux besoins propres de l'exploitation. II. En cas d'association entre cultures agricoles et sylvicoles, la superficie est répartie au prorata  de l'utilisation du sol (voir également les explications sous «D à I - Utilisation du sol»). Sont inclus également les rideaux brise-vent et limites boisées se trouvant sur l'exploitation  qu'il semblerait opportun d'inclure dans la superficie boisée. Sont compris les arbres de Noël. Sont exclus: - les noyers et châtaigniers qui sont destinés principalement à la production fruitière (G/01), les  autres plantations non forestières (G) et les oseraies (G/06), - les surfaces portant des arbres isolés, petits groupes et lignes d'arbres (H/03), - les parcs (H/03), jardins d'agrément (H/03), pâturages (F/01 et F/02) et pâturages pauvres non  utilisés (H/01), - les landes (F/01 ou H/01), - les pépinières commerciales et autres pépinières hors forêts (G/05). H/02a) Non commercialeI. Superficies boisées non exploitées commercialement. II. Superficies boisées dont la production de bois est destinée principalement à la consommation propre  ou qui ont principalement d'autres objectifs que la production de bois. H/02b) CommercialeI. Superficies boisées entretenues avec l'intention de vendre la plus grande partie du bois produit. et/ouH/02c) FeuillusI.Toutes les superficies boisées dont le peuplement se compose d'au moins 75 % d'arbres feuillus. H/02d) ConifèresI. Toutes les superficies boisées dont le peuplement se compose d'au moins 75 % de conifères. H/02e) MixtesI. Toutes les autres superficies forestières qui n'entrent pas dans une des deux catégories  précitées. H/03Autre superficie (sol des bâtiments, jardins d'agrément, cours, chemins, étangs, carrières,  terres stériles, rochers, etc.)I. Toutes les parties de la superficie totale de l'exploitation qui n'entrent pas dans la superficie  agricole utilisée, la superficie agricole non utilisée ou la superficie boisée. II. Dans ce poste entrent en particulier: 1)  les superficies ne servant pas directement à la production végétale, mais étant cependant  nécessaires à l'exploitation (par exemple le sol occupé par les bâtiments et les chemins menant  vers les champs et se trouvant sur l'exploitation); 2)  les superficies ne convenant pas aux fins de production agricole, c'est-à-dire les superficies  qu'on peut seulement mettre en culture à l'aide de moyens très puissants qui ne se trouvent pas  normalement sur une exploitation agricole (par exemple, la mise en culture des marais, landes,  etc.); 3)  les jardins d'agrément (parcs et pelouses). I. CULTURES ASSOCIÉES ET SUCCESSIVES SECONDAIRES, CHAMPIGNONS, IRRIGATION, SERRES, RETRAIT DES TERRES  ARABLESI/01Cultures successives secondaires (non compris les cultures maraîchères, ni les  cultures sous serre)I. Cultures suivant (éventuellement précédant) la culture principale et récoltées au cours des douze  mois de référence. II. Sont exclues: - les cultures maraîchères, les cultures sous serre et dans les jardins familiaux, - les cultures dérobées en vue de la production d'engrais vert. I/01a) Céréales (D/01 à D/08), non fourragèresI/01b) Légumes secs (D/09), non fourragersI/01c)  Graines oléagineuses (D/13/i) non fourragèresI/01d) Autres cultures successives  secondairesI/02ChampignonsI. Champignons de culture cultivés aussi bien dans des bâtiments spécialement érigés ou adaptés pour  la culture des champignons que dans les souterrains, grottes et caves. II. Est relevée la superficie des couches disponibles pour la culture qui, pendant les douze mois de  référence, sont ou seront remplies, une ou plusieurs fois, de compost. Si cela arrive plusieurs fois, la superficie des couches est comptée une seule fois. I/03Superficie irriguéeI/03a) Superficie irrigable totaleI. Superficie maximale qui, au cours de l'année de référence, pourrait, si nécessaire, être irriguée à  l'aide des installations techniques et par une quantité d'eau normalement disponibles pour  l'exploitation. II. La superficie irrigable totale peut être différente du total des superficies équipées  d'installations d'irrigation car, d'une part, ces installations peuvent être mobiles et donc être  utilisées sur plusieurs champs au cours de la période de végétation et, d'autre part, la capacité  peut être réduite du fait de la quantité d'eau disponible et de la période au cours de laquelle on  peut tirer profit des installations mobiles. I/03b) Superficie des cultures irriguées au moins une fois au cours de l'annéeI. Superficie des cultures qui, au cours des douze derniers mois avant le jour de l'enquête, ont été  effectivement irriguées au moins une fois. II. Ne sont pas incluses les cultures sous serre et les jardins familiaux qui sont presque toujours  irrigués. Si, au cours de la période de végétation, plusieurs cultures sont cultivées sur un champ, la  superficie ne doit être indiquée qu'une fois et ce, pour la culture principale si celle-ci a été  irriguée et sinon, pour la plus importante culture secondaire (ou culture successive) irriguée. I/04Superficie de base des serres utiliséesI. Par serres, on comprend les installations fixes ou mobiles, en verre ou feuilles de matière  plastique ou tout autre matériel translucide mais imperméable à l'eau, dans lesquelles des cultures  sont pratiquées sous abri. Sont exclus: - les châssis fixes, mobiles ou articulés, - les tunnels en plastique bas, - les cloches. II. Sont seulement comptées les serres qui ont été utilisées au cours des douze derniers mois qui ont  précédé le jour de l'enquête. Ici sont à indiquer les superficies de base des serres. On doit faire attention, en ce qui concerne  les serres mobiles, à ce que soit inscrite la superficie qui peut être couverte une seule fois.  Même quand on utilise les superficies sous serre plusieurs fois dans une année, les superficies  sont également à compter une seule fois. I/05Cultures associéesI. Association de cultures temporaires (cultures des terres arables ou herbages) et de cultures  permanentes et/ou de plants forestiers sur une seule et même superficie; dans un sens plus large,  également association de cultures permanentes de différentes espèces ou de différentes cultures  temporaires sur une seule et même superficie. II. Sous cette caractéristique, il faut relever la superficie totale effectivement occupée par les  cultures associées. La ventilation de la superficie totale entre les différentes cultures  concernées est fixée sous «D à I - Utilisation du sol». I/05a) Cultures agricoles (y inclus les prairies et pâturages) - espèces forestièresI/05b)  Cultures permanentes - cultures annuellesI/05c) Cultures permanentes - cultures  permanentesI/05d) AutresI/06Superficies en régime d'aides concernant le retrait des terres  arables et répertoriées sous: a)Jachères avec possibilité de rotation (D/21); b)Prairies permanentes et pâturages aux fins d'un élevage extensif (F/01 + F/02); c)Lentilles, pois chiches et vesces (D/09); d)Superficies boisées ou en cours de boisement (H/02); e)Superficies utilisées actuellement ou définitivement à des fins non agricoles (H/01 + H/03); f)Total. I. Superficies pour lesquelles l'exploitation a droit à une aide financière, destinée à encourager le  retrait des terres arables, conformément au règlement (CEE) N° 797/85 du Conseil (1), modifié en  dernier lieupar le règlement (CEE) N° 1137/88 (2), et conforméments aux règlement (CEE) N° 1272/88  (3) et (CEE) N° 1273/88 (4) de la Commission et aux éventuelles dispositions légales plus  récentes. II. Sont seulement comprises les superficies pour lesquelles l'exploitation a droit à une aide  financière se rapportant à l'année de référence de l'enquête. J. EFFECTIF DES ANIMAUX (AU JOUR DE L'ENQUÊTE)J/01àJ/16Effectif des animauxI. Effectif, en nombre de têtes, des animaux propriété de l'exploitation ou des animaux pris sous  contrat ou en pension. Au moment de l'enquête, ces animaux peuvent se trouver sur l'exploitation  (sur des superficies utilisées ou dans des écuries utilisées par l'exploitation) ou en dehors de  l'exploitation (superficies communes, migration, etc.). II. Sont inclus les animaux se trouvant sur l'exploitation sous contrat ou en pension mais appartenant  à une entreprise non agricole (par exemple: entreprise d'aliments pour bétail, moulin, abattoir). Les troupeaux migrants qui n'appartiennent pas à des exploitations utilisant des superficies  agricoles sont considérés comme exploitations indépendantes. Sont exclus: - les animaux de passage (par exemple: animaux femelles conduits à la monte), - les animaux donnés sous contrat ou en pension à une autre exploitation. J/01ÉquidésII. Sont inclus les chevaux de course et de selle. J/02àJ/08Bovins (y compris les bufflonnes)J/02Bovins de moins d'un anJ/03Bovins d'un an à  moins de deux ans, mâlesJ/04Bovins d'un an à moins de deux ans, femellesII. Sont exclus les bovins ayant déjà vêlé (J/07 et J/08). J/05Bovins de deux ans et plus, mâlesJ/06GénissesI. Bovins femelles de deux ans et plus n'ayant pas encore vêlé. II. Sont inclus les bovins femelles de deux ans et plus, n'ayant jamais vêlé, même si ces femelles sont  pleines le jour du dénombrement. J/07etJ/08Vaches laitières - Autre vachesI. Vaches: bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris, le cas échéant, ceux âgés de moins de deux  ans). J/07Vaches laitièresI. Vaches qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement  détenues pour la production de lait destiné à la consommation humaine ou à la transformation en  produits laitiers. Sont incluses les vaches laitières de réforme (qu'elles soient engraissées ou  non entre leur dernière lactation et l'abattage). J/08Autres vachesI. 1.  Vaches qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement  détenues pour la production de veaux et dont le lait n'est pas destiné à la consommation humaine ou  à la transformation en produits laitiers. 2.  Vaches de travail. II. Sont comprises les «autres vaches» de réforme (qu'elles soient engraissées ou non avant  l'abattage). J/09Ovins (tous âges)J/09a) Ovins: femelles reproductricesI. Ovins femelles ayant mis bas. II. Sont comprises: - les brebis et agnelles destinées à la souche, - les femelles de réforme. J/09b) Autres ovinsI. Tous les ovins qui ne sont pas des femelles reproductrices. J/10Caprins (tous âges)J/10a) Caprins: femelles reproductricesI. Caprins femelles ayant mis bas. II. Sont comprises: - les chèvres et chevrettes destinées à la souche, - les femelles de réforme. J/10b) Autres caprinsI. Tous les caprins qui ne sont pas des femelles reproductrices. J/11àJ/13PorcinsJ/11Porcelets d'un poids vif de moins de 20 kilogrammesJ/12Truies  reproductrices de 50 kilogrammes et plusII. Sont exclues les truies de réforme. J/13Autres porcsI. Porcs d'un poids vif de 20 kilogrammes à moins de 50 kilogrammes, porcs à l'engrais, y compris les  verrats de réforme et les truies de réforme, d'un poids vif de 50 kilogrammes et plus (qu'ils  soient engraissés ou non avant l'abattage) et les verrats reproducteurs d'un poids vif de 50  kilogrammes et plus. J/14àJ/16VolailleJ/14Poulets de chairII. Sont exclus les poussins, poules pondeuses et poules de réforme. J/15Poules pondeusesII. Sont comprises les poulettes n'ayant pas encore commencé à pondre et les poules de réforme. Sont  comprises toutes les poules déjà entrées en ponte, que les oeufs soient destinés à la consommation  ou à la reproduction. Sont compris les coqs reproducteurs pour poules pondeuses. J/16Autres volailles (canards, dindes, oies et pintades)J/17Lapines mèresI. Femelles ayant déjà mis bas. J/18AbeillesI. Nombre de ruches occupées par des abeilles destinées à la production de miel. II. On compte une ruche par colonie (essaim) indépendamment de la nature et du type de l'abri. K. TRACTEURS, MOTOCULTEURS, MACHINES ET INSTALLATIONSUtilisation des machinesI. Machines utilisées par l'exploitation au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de  l'enquête. Appartenant à l'exploitationI. Véhicules à moteur, machines et installations techniques constituant la propriété exclusive de  l'exploitation agricole au jour de l'enquête. II. Sont inclus les véhicules à moteur, machines et installations techniques même s'ils sont prêtés  temporairement à d'autres exploitations agricoles. Utilisé par plusieurs exploitations1. Appartenant à une autre exploitationI.  Véhicule à moteur, machines et installations techniques,  constituant la propriété d'une autre exploitation agricole et temporairement utilisés par  l'exploitation recensée (par exemple entraide ou syndicat pour prêts de machines). 2. Appartenant à une coopérativeI.  Véhicules à moteur, machines et installations techniques  constituant la propriété de coopératives et utilisés par l'exploitation agricole enquêtée. 3. En copropriétéI.  Véhicules à moteur, machines et installations techniques, achetés en commun par  deux ou plusieurs exploitations agricoles ou appartenant à un groupement de machines. Appartenant à une entreprise de travaux agricolesI. Véhicules à moteur, machines et installations techniques constituant la propriété d'entrepreneurs  de travaux agricoles. II. Les entreprises de travaux agricoles sont des entreprises qui exécutent, professionnellement, des  travaux sur des exploitations agricoles à l'aide de véhicules à moteur, etc. Cette activité  rémunérée peut être une activité principale ou secondaire (par exemple, des entreprises avec  activité principale dans le commerce ou l'artisanat des machines agricoles, dans le commerce ou la  transformation des produits agricoles, dans la mise en valeur d'exploitations agricoles ainsi que  des administrations, par exemple pour la protection du paysage). K/01Tracteurs à quatre roues, tracteurs à chenilles, porte-outilsI. Tous les tracteurs à deux essieux ou plus, utilisés pour l'exécution des travaux de l'exploitation  agricole, ainsi que les véhicules à moteur, pour autant qu'ils servent de tracteur agricole (par  exemple: jeeps, Unimog). Sont exclus tous les types de véhicules à moteur exclusivement utilisés, pendant les douze mois  considérés, pour la sylviculture, la pêche, la construction de fossés et de routes et d'autres  travaux fonciers. K/02Motoculteurs, motohoues, motofraises, motofaucheusesI. Véhicules à moteurs, utilisés en agriculture, horticulture et viticulture, à un essieu ou véhicules  similaires sans essieu. II. Les machines uniquement utilisées pour les parcs et les pelouses sont exclues. K/03Moissonneuses-batteusesI. Machines automotrices, tractées ou portées par tracteur pour la récolte (moissonnage et battage) de  céréales (y compris riz et maïs en grain), légumes secs et graines oléagineuses, semences de  légumineuses et de graminées. II. Sont exclues les machines spécialisées pour la récolte de pois. K/04Ramasseuses-hacheusesI. Machines automotrices tractées, portées ou semi-portées, pour le ramassage continu de la paille et  du fourrage à l'état vert, préfané ou sec sur pied ou mis en andains, les ramassant, les hachant et  les chargeant mécaniquement ou pneumatiquement sur une remorque. K/05Machines pour la récolte complètement mécanisée de pommes de terreI. Machines automotrices, tractées ou portées par le tracteur, qui arrachent les pommes de terre, les  séparent des fanes (éventuellement les placent en rangées), les ramassent et/ou les chargent en  sacs ou en caisses, ou en bacs de chargement ou dans une remorque. II. La récolte peut être exécutée en une ou plusieurs opérations (par exemple quand des machines aux  fonctions différentes sont utilisées dans une série ininterrompue d'opérations). Dans ce dernier  cas, les différentes machines sont comptées comme une seule. K/06Machines pour la récolte complètement mécanisée de betteraves sucrièresI. Machines automotrices, tractées ou portées par le tracteur, qui décollettent les betteraves  sucrières, les arrachent, les placent en rangées ou les ramassent en bacs et/ou détruisent les  feuilles ou les placent en andains transversaux ou longitudinaux. II. La récolte peut être exécutée en une ou plusieurs opérations (par exemple quand des machines aux  fonctions différentes sont utilisées dans une série ininterrompue d'opérations). Dans ce dernier  cas, les différentes machines sont comptées comme une seule. K/07Installations (fixes et mobiles) de traite mécaniqueI. Installations de traite avec pots ou canalisation, salles de traite et camions pour la traite  (camions munis des installations pour la traite et le ramassage du lait) fonctionnant selon le  principe d'aspiration. K/08Salle de traite séparéeI. Installations de traite mécanique auxquelles les vaches viennent pour la traite simultanée de  plusieurs vaches. II. Les vaches sont présentes dans l'installation spécifiquement pour la traite. Sont exclues les étables à vaches où les activités de séjour et de la traite sont combinées. Sont incluses, par exemple, les salles de traite: - à carrousel, - côte à côte (par exemple 2×2 emplacements), - en enfilade (par exemple 2×2 emplacements), - en arête de poisson (par exemple 2×6 emplacements), - en losange (par exemple 4×6 emplacements). K/08a) Salle de traite séparée totalement automatiséeI. Dans le cas où l'entrée et la sortie des vaches sont commandées automatiquement et où  l'installationde traite est déconnectée automatiquement quand l'écoulement du lait est réduit  d'une manièresignificative. II. Une telle installation peut traire au moins cinquante vaches par heure. L. MAIN-D'OEUVRE AGRICOLEL/01àL/06Main-d'oeuvre agricole de l'exploitationI. Toutes les personnes à partir de l'âge de la fin de la scolarité obligatoire (1) qui, au cours des  douze derniers mois qui ont précédé le jour de l'enquête (2), ont effectué des travaux agricoles  pour l'exploitation agricole enquêtée. Sont compris: - l'exploitant (L/01) et le chef d'exploitation (L/01a), - les membres de la famille de l'exploitant (L/02 et L/03), - la main-d'oeuvre non familiale (L/04 à L/06). II. Par travaux agricoles, on comprend tous les travaux effectués pour l'exploitation agricole enquêtée  qui contribuent à la production des produits énumérés à l'annexe II. Par travaux contribuant à la production, on comprend par exemple les travaux suivants qui, pour  autant qu'ils sont exécutés par la main-d'oeuvre de l'exploitation, sont à relever: - les travaux d'organisation et de gestion (achats et ventes, comptabilité, etc.), - les travaux de champs (labours, fenaison, récoltes, etc.), - les travaux pour l'élevage (préparation des aliments, distribution des aliments, traite, soins,  etc.), - les travaux de stockage, de conditionnement et de transformation sur l'exploitation  (engrangement, barattage, emballage, etc.), - les travaux d'entretien (des bâtiments, des machines, des installations, etc.), - les propres transports pour l'exploitation, pour autant que ces travaux soient effectués par la  main-d'oeuvre de l'exploitation. N'est pas à relever la main-d'oeuvre occupée sur l'exploitation agricole enquêtée pour le compte  d'une autre personne ou comme entraide (par exemple la main-d'oeuvre d'une entreprise de travaux  agricoles ou d'une coopérative). Sont exclus des travaux agricoles pour l'exploitation agricole: - les travaux ménagers effectués pour le ménage privé de l'exploitant ou du chef d'exploitation et  de leurs familles, - les travaux de sylviculture, de chasse, de pêche et de pisciculture, y compris les travaux  effectués sur l'exploitation agricole. Néanmoins, une quantité limitée de tels travaux exécutés par  de la main-d'oeuvre agricole n'est pas exclue s'il est impossible de les mesurer séparément, - les travaux effectués pour une entreprise non agricole appartenant à l'exploitant. Les personnes qui ont atteint l'âge de la retraite et qui continuent à travailler sur  l'exploitation doivent être comptées dans la main-d'oeuvre agricole. Dans le cas des exploitations dont l'exploitant n'est pas une personne physique, les cases  «exploitant» (L/01), «conjoint» (L/02) et «autres membres de la famille» [L/03 a) et L/03 b)] ne  seront pas remplies. Le chef d'exploitation sera enquêté sous L/01 a), mais considéré comme  main-d'oeuvre non familiale. L/01Exploitant et chef d'exploitationetL/01a)II. L'exploitant et le chef d'exploitation sont définis sous B/01 et B/02. Âge de la fin de la scolarité obligatoire pour chaque État membre:   - Belgique: 14 ans, - Danemark: 16 ans, - Allemagne: 15 ans, - Grèce: 14 ans, - Espagne: 16 ans, - France: 16 ans, - Irlande: 15 ans, - Italie: 14 ans, - Luxembourg: 15 ans, - Pays-Bas: 16 ans, - Portugal: 14 ans, - Royaume-Uni: 16 ans. Bien qu'au Portugal la scolarité obligatoire soit terminée à l'âge de 14 ans, dans le cadre des  «enquêtes structures», les jeunes travaillant dans l'agriculture sont retenus à partir de l'âge de  12 ans. La période d'observation peut être inférieure à douze mois si les données fournies correspondent à  douze mois. L/02Conjoint de l'exploitantII. Sont à retenir seulement les conjoints effectuant des «travaux agricoles» (voir plus haut) pour  l'exploitation enquêtée. Lorsqu'il est par ailleurs chef de l'exploitation, le conjoint de  l'exploitant n'est pas dénombré ici, mais sous L/01 a). L/03Autres membres de la famille de l'exploitantI. Par autres membres de la famille de l'exploitant, on entend les membres de la famille de  l'exploitant, excepté le conjoint de l'exploitant, qui vivent sur l'exploitation enquêtée et sont  occupés aux travaux agricolesde l'exploitation ou qui n'y vivent pas, mais sont occupés aux  travaux agricoles de l'exploitation enquêtée. II. Par membres de la famille, on entend le conjoint, les descendants, les ascendants et les autres  apparentés, y compris les personnes apparentées par le mariage et par l'adoption. Le fait que les  membres de la famille soient salariés ou non n'a aucune influence sur leur inclusion dans ce  poste. Lorsqu'il est par ailleurs chef d'exploitation, le membre de la famille de l'exploitant n'est pas  dénombré ici, mais sous L/01 a). L/04àL/06Main-d'oeuvre non familialeI. Toutes les personnes rétribuées par l'exploitation et occupées aux travaux agricoles pour  l'exploitation, autres que l'exploitant et les membres de sa famille. L/04Main-d'oeuvre non familiale occupée régulièrementI. Occupée régulièrement: personnes qui, au cours des douze derniers mois qui ont précédé le jour de  l'enquête, ont travaillé chaque semaine sur l'exploitation enquêtée sans considération de la durée  de travail hebdomadaire. Sont comprises également les personnes qui, bien qu'ayant travaillé régulièrement pendant une  partie des douze derniers mois, n'ont pas pu travailler chaque semaine pendant cette période  précédant le jour de l'enquête, par suite des raisons suivantes: 1)  conditions particulières de production dans l'exploitation; 2)  absence de travail du fait de congés, service militaire, maladie, accident, décès, etc.; 3)  entrée ou départ de l'exploitation; 4)  arrêt total de travail sur l'exploitation imputable à des causes accidentelles (inondation,  incendie, etc.). II. Au point 1, on comprend, par exemple, les exploitations d'oléiculture et de viticulture, les  exploitations spécialisées dans l'engraissement sur pâturages des animaux ou de production de  fruits ou légumes de plein air et où la main-d'oeuvre n'est requise que pour un nombre limité de  mois. Au point 3, on comprend la main-d'oeuvre en rotation, pendant les douze mois qui ont précédé le  jour de l'enquête. La main-d'oeuvre saisonnière travaillant pendant des courtes périodes, par  exemple la main-d'oeuvre occupée uniquement comme cueilleur de fruits ou légumes, n'est pas à  relever ici, mais sous L/05 et L/06 avec le nombre de jours de travail. L/05etL/06Main-d'oeuvre non familiale occupée irrégulièrementI. Occupées irrégulièrement: personnes qui, au cours des douze mois qui ont précédé le jour de  l'enquête, n'ont pas travaillé chaque semaine sur l'exploitation, pour d'autres causes que celles  énumérées au poste L/04. L/01àL/06Temps de travail consacré à l'exploitationI. Temps de travail effectivement consacré aux travaux agricoles pour l'exploitation agricole non  comprisle temps consacré aux travaux ménagers pour les besoins du ménage de l'exploitant ou du  chef d'exploitation. Le travail à temps complet est à considérer selon le nombre d'heures minimal mentionné dans les  contrats nationaux de travail. Si le nombre d'heures n'est pas indiqué dans ces contrats, le nombre  de 1 800 heures annuelles (deux cent vingt-cinq jours de travail de huit heures) sera retenu. Par journée de travail, on entend le travail normalement effectué par la main-d'oeuvre agricole à  temps complet durant au moins huit heures par jour. Les jours de congé et de maladie ne comptent  pas comme journées de travail. AUTRE ACTIVITÉ LUCRATIVEL/07àL/09Autre activité lucrativeI. Toute activité, à l'exception de l'activité relative à des travaux agricoles définis sous L exercée  en contrepartie d'une rémunération (rétribution, salaire, honoraire ou autre revenu selon le  service rendu, y compris paiement en nature). II. Sont comprises les activités lucratives exercées sur l'exploitation même (terrain de camping,  logements pour touristes, etc.) ou dans une autre exploitation agricole ainsi que les activités  exercées dans une entreprise non agricole. Activité principaleI. Activité déclarée par le répondant comme étant l'activité principale. II. Normalement, l'activité qui occupe plus de temps que l'activité relative à des travaux agricoles  effectués pour l'exploitation agricole enquêtée. Activité secondaireI. Toute autre activité d'un répondant qui déclare que l'activité agricole pour l'exploitation est  l'activité principale. II. Normalement, l'activité qui occupe moins de temps que l'activité relative à des travaux agricoles  effectués pour l'exploitation agricole enquêtée. L/10Nombre total de jours de travail agricole, non indiqués sous L/01 à L/06, prestés dans  l'exploitation par des personnes non employées directement par l'exploitant (par exemple: salariés  d'entreprises de travaux à façon)I. Travaux agricoles de toute nature sur l'exploitation [au sens du commentaire de la définition des  caractéristiques L/01 à L/06 (main-d'oeuvre agricole de l'exploitation)] effectués par des  personnes qui n'ont pas été engagées par l'exploitation en question mais qui travaillent pour leur  propre compte ou qui sont engagées par des tiers, tels que des entreprises à façon qui exécutent  des travaux au stade de la production agricole, ou des coopératives. II. Est incluse la main-d'oeuvre occupée sur l'exploitation agricole enquêtée pour le compte d'une  autre personne. Sont exclus les activités des entreprises de comptabilité agricole et le travail  d'entraide non payé. Le nombre d'heures de travail prestées doit être converti en équivalent  journées ou semaines de travail à plein temps. (1) JO N° L 99 du 5. 5. 1970, p. 20. (2) JO N° L 84 du 27. 3. 1987, p. 59. (1) JO N° L 93 du 30. 3. 1985, p. 1. (2) JO N° L 108 du 29. 4. 1988, p. 1. (3) JO N° L 121 du 11. 5. 1988, p. 36. (4) JO N° L 121 du 11. 5. 1988, p. 41. (1) (2)  ANNEXE II A.  LISTE DES PRODUITS AGRICOLES (¹) 011PRODUITS VÉGÉTAUX DE L'AGRICULTURE  ET DE CUEILLETTE011.1Céréales (sauf riz) (²)011.11Blé et épeautre   .111 Blé tendre et  épeautre   .111.1  Blé d'hiver (y compris épeautre)   .111.2  Blé de printemps   .112 Blé  dur   .112.1  Blé d'hiver   .112.2  Blé de printemps011.12Seigle et méteil   .121 Seigle    .121.1  Seigle d'hiver   .121.2  Seigle de printemps   .122 Méteil011.13Orge   .130.1   Orge d'hiver   .130.2  Orge de printemps011.14Avoine et mélanges de céréales d'été   .141  Avoine   .142 Mélanges de céréales d'été011.15Maïs en grain011.19Autres céréales (sauf riz)    .191 Sarrasin   .192 Millet.193 Sorgho   .194 Alpiste   .199 Céréales non dénommées  ailleurs (nda) (sauf riz)011.2Riz en paille ou paddy (³)011.3Légumes secs011.31Pois secs et  fourragers   .311 Pois secs autres que pois fourragers   .311.1  Pois secs (sauf pois chiches)    .311.2  Pois chiches   .312 Pois fourragers(¹) Source: NAPRO 1971 (nomenclature des biens  agricoles); établie par l'Office statistique des Communautés européennes sur la base de la classe  01, nomenclature générale des activités économiques dans les Communautés européennes/classification  et nomenclature des branches entrées-sorties (NACE/CLIO). (²) Les semences de céréales (sans riz) sont comprises respectivement dans les positions et  sous-positions du sous-groupe 011.1. (³) Les semences de riz sont comprises dans le sous-groupe 011.2. 011.32Haricots secs, fèves et féveroles   .321 Haricots secs   .322 Fèves et  féveroles011.39Autres légumes secs   .391 Lentilles   .392 Graines de vesces   .393 Graines  de lupins   .399Légumes secs nda et mélanges de légumes secs entre eux ou avec des  céréales011.4Plantes sarclées011.41Pommes de terre   .411 Pommes de terre (autres que de  semence)   .411.1  Pommes de terre hâtives   .411.2  Pommes de terre non hâtives   .412  Pommes de terre de semence011.42Betteraves sucrières011.49Betteraves fourragères: rutabagas,  carottes et navets fourragers; autres plantes sarclées   .491 Betteraves fourragères   .492  Rutabagas, carottes et navets fourragers   .492.1  Rutabagas   .492.2  Carottes, navets  fourragers   .493 Choux fourragers   .499 Autres plantes sarclées   .499.1  Topinambours    .499.2  Patates douces   .499.9  Plantes sarclées nda011.5Plantes industrielles011.51Graines  et fruits oléagineux (sauf olives)   .511 Graines de colza et de navette   .511.1  Colza  d'hiver   .511.2  Colza d'été   .511.3  Navette   .512 Graines de tournesol   .513 Fèves de  soya   .514 Graines de ricin   .515 Graines de lin   .516 Graines de sésame, chanvre,  moutarde, oeillette, pavot   .516.1  Graines de sésame   .516.2  Graines de chanvre   .516.3   Graines de moutarde   .516.4  Graines d'oeillette-pavot011.52(019.52)011.53Plantes textiles    .531 Lin   .532 Chanvre011.54(019.54)011.55Tabacs brut (y compris  séchés)011.56Houblon011.57Autres plantes industrielles   .571 Chicorée à café   .572  Plantes médicinales, aromatiques et condimentaires   .572.1  Safran   .572.2  Cumin   .572.9   Plantes médicinales, aromatiques et condimentaires nda011.58(019.58)011.6Légumes  frais011.61Choux potagers   .611 Choux-fleurs   .619 Autres choux   .619.1  Choux de  Bruxelles   .619.2  Choux blancs   .619.3  Choux rouges   .619.4  Choux de Savoie (ou de  Milan)   .619.5  Choux verts   .619.9  Choux nda011.62Légumes feuillus et à tige autres que  choux   .621 Céleris-raves et céleris eu branches   .622 Poireaux   .623 Laitues pommées    .624 Chicorées frisées et scaroles   .625 Épinards   .626 Asperges   .627 Chicorées witloof  (endives)   .628 Artichauts   .629 Autres légumes feuillus et à tige   .629.1  Mâche    .629.2  Cardes et cardons   .629.3  Fenouil   .629.4  Rhubarbe   .629.5  Cresson   .629.6   Persil   .629.7  Brocoli de rave   .629.9  Légumes feuillus et à tige nda011.63Légumes  cultivés pour le fruit   .631 Tomates   .632 Concombres et cornichons   .633 Melons   .634  Aubergines, courges, courgettes   .635 Poivrons   .639 Autres légumes cultivés pour le  fruit011.64Racines, bulbes et tubercules   .641 Choux-raves   .642 Navets potagers   .643  Carottes   .644 Ail   .645 Oignons et échalotes   .646 Betteraves potagères   .647 Salsifis  et scorsonères   .649Autres racines, bulbes et tubercules (civette, radis, raves,  raifort)011.65Légumes à cosse   .651 Petits pois   .652 Haricots   .659 Autres légumes à  cosse011.66Champignons de culture (¹)011.7Fruits frais, y compris agrumes (sauf raisins et  olives)011.71Pommes et poires de table   .711 Pommes de table   .712 Poires de  table011.72Pommes à cidre et poires à poiré   .721 Pommes à cidre   .722 Poires à  poiré011.73Fruits à noyau   .731 Pêches   .732 Abricots   .733 Cerises.734 Prunes (y  compris mirabelles, reines-claudes, quetsches)   .739 Autres fruits à noyau011.74Fruits à  coque   .741 Noix   .742 Noisettes   .743 Amandes   .744 Châtaignes   .745 Autres fruits  à coque (sauf tropicaux)   .745.1  Pistaches   .745.9  Fruits à coque nda (sauf  tropicaux)011.75Autres fruits de plantes ligneuses   .751 Figues   .752 Coings   .759  Fruits de plantes ligneuses nda (sauf tropicaux)011.76Fraises011.77Baies   .771 Groseilles et  cassis   .771.1  Cassis   .771.2  Groseilles   .772 Framboises   .773 Groseilles à  maquereau   .774 Autres baies (par exemple mûres de culture, sauf mûres sauvages)(¹) Pour  l'Allemagne, les champignons de culture dans les souterrains, les grottes, etc. ou dans les  bâtiments spécialement érigés ou adaptés pour la culture des champignons sont exclus. 011.78Agrumes   .781 Oranges   .782 Mandarines et clémentines   .783 Citrons   .784  Pamplemousses   .785 Autres agrumes   .785.1  Cédrats   .785.2  Limettes   .785.3   Bergamotes   .785.9  Agrumes nda011.79(019.79)011.8Raisins et olives011.81Raisins   .811  Raisins de table   .812Autres raisins (à vinifier, pour la production de jus et pour la  production de raisins secs)011.82Olives   .821 Olives de table   .822 Autres olives (pour la  production d'huile)011.9Autres produits végétaux011.91Plantes fourragères (¹)011.92Plants de  pépinières   .921 Arbres et arbustes fruitiers   .922 Plants de vignes   .923 Arbres et  arbustes d'ornement   .924 Plants forestiers011.93Matières à tresser   .931 Osiers, joncs,  rotins   .932 Roseaux, bambous   .939 Autres matières à tresser011.94Fleurs, plantes  ornementales et arbres de Noël   .941 Oignons et tubercules à fleurs   .942 Plantes d'ornement    .943 Fleurs à couper, verdure et feuillages   .944 Arbres de Noël (a)   .945 Plantes vivaces  de plein air011.95Semences   .951 Semences de produits agricoles (²) (a)   .952 Semences de  fleurs011.96Produits de cueillette (³) (a)(a) Voir partie B. (¹) Par exemple foin, trèfle (à l'exclusion des choux fourragers). (²) Sauf semences de céréales, de riz et de pommes de terre (011.1, 011.2, 011.4). (³) Par exemple champignons sauvages, airelles, myrtilles, mûres sauvages, framboises sauvages,  etc.    .  011.97Produits fatals (¹) (a)   .971 Produits fatals des cultures de céréales (sauf riz)    .972 Produits fatals des cultures de riz   .973 Produits fatals des cultures de légumes secs    .974 Produits fatals des cultures de plantes sarclées   .975 Produits fatals des cultures de  plantes industrielles   .976 Produits fatals des cultures de légumes frais   .977 Produits  fatals des cultures de fruits et d'agrumes   .978 Produits fatals des cultures de raisins et  d'olives   .979 Autres produits fatals des cultures de plantes011.99Produits végétaux  nda012MOÛT ET VIN (a)012.0Moût et vin012.01Moût012.02Vin012.09Produits fatals de la  production de vin (²)013HUILE D'OLIVE NON RAFFINÉE (a)013.0Huile d'olive013.01Huile d'olive  vierge013.02Huile d'olive non raffinée (³)013.09Produits fatals de l'extraction de l'huile  d'olive (%)014ANIMAUX ET PRODUITS ANIMAUX DE L'AGRICULTURE ET DE LA  CHASSE014.1Bovins014.10Bovins domestiques   .101 Veaux   .102 Autres bovins de moins d'un  an   .103 Génisses   .104 Vaches   .105 Bovins mâles reproducteurs   .105.1  Bovins mâles  reproducteurs de 1 à 2 ans   .105.2  Bovins mâles reproducteurs de plus de 2 ans   .106 Bovins  de boucherie et à l'engrais   .106.1  Bovins de boucherie et à l'engrais de 1 à 2 ans   .106.2   Bovins de boucherie et à l'engrais de plus de 2 ans(a) Voir partie B. (¹)Par exemple paille, feuilles, gousses de pois et de haricots. (²)Par exemple lies de vin, tartre brut, etc. (³)Les positions 013.01 et 013.02 ne se distinguent pas par des stades de production différents,  mais par le processus de transformation. (%)Par exemple grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive. 014.2Porcins014.20Porcins domestiques   .201 Porcelets   .202 Jeunes porcs   .203 Porcins  à l'engrais   .204 Truies reproductrices   .205 Verrats  reproducteurs014.3Équidés014.31Chevaux014.32Ânes014.33Mulets et bardots014.4Ovins et  caprins014.41Ovins domestiques014.42Caprins domestiques014.5Volaille, lapins, pigeons et  autres animaux014.51Poules, coqs, poulets,  poussins014.52Canards014.53Oies014.54Dindes014.55Pintades014.56Lapins  domestiques014.57Pigeons domestiques014.59Autres animaux (a)   .591 Abeilles   .592 Vers à  soie   .593 Animaux de fourrure   .594 Escargots (autres que de mer)   .599 Animaux  nda014.6Gibier et viande de gibier (a)014.61Gibier (¹)014.62Viande de gibier014.7Lait à la  production014.71Lait de vache014.72Lait de brebis014.73Lait de chèvre014.74Lait de  bufflonne(a) Voir partie B. (¹) Le gibier vivant ne comprend que le gibier d'élevage ainsi que le gibier en captivité. 014.8OEufs014.81OEufs de poule   .811 OEufs de poule à couver   .812 Autres oeufs de  poule014.82OEufs autres que de poule   .821 OEufs (autres que de poule) à couver   .822  Autres oeufs (autres que de poule)014.9Autres produits animaux014.91Laine (y compris poils)  (¹)014.92Miel (a)014.93Cocons de vers à soie (a)014.94Produits fatals des produits animaux  (²) (a)014.95Produits animaux nda (a)014.96(019.96)015SERVICES AGRICOLES (³) (a)019PRODUITS  AGRICOLES QUASI EXCLUSIVEMENT IMPORTÉS019.52Graines et fruits oléagineux   .521 Graines  d'arachides   .522 Coprah   .523 Noix et amandes de palmiste   .524 Graines de coton   .529  Graines et fruits oléagineux nda019.54Plantes textiles tropicales   .541 Coton   .542 Autres  plantes textiles   .542.1  Abaca   .542.2  Jute   .542.3  Sisal   .542.4  Coco   .542.5   Ramie   .542.9  Plantes textiles nda019.58Autres plantes industrielles tropicales   .581  Café   .582 Cacao   .583 Canne à sucre(a) Voir partie B. (¹)Pour autant qu'ils constituent des produits principaux. (²)Par exemple peaux, poils, pelleteries de gibier abattu, cire, fumier, purin. (³)C'est-à-dire services qui, normalement, sont exercés par les entreprises agricoles elles-mêmes,  comme par exemple labourer, moissonner, battre le blé, sécher le tabac, tondre les moutons, soigner  les animaux. 019.79Fruits tropicaux   .791 Fruits à coque tropicaux   .791.1  Noix de coco   .791.2  Noix  de cajou   .791.3  Noix de Brésil   .791.4  Noix de pécan   .792 Autres fruits tropicaux    .792.1  Dattes   .792.2  Bananes   .792.3  Ananas   .792.4  Papayes   .792.5  Fruits  tropicaux nda019.96Ivoire brutB.  LISTE DES PRODUITS EXCLUSPour les besoins de la définition du  champ de l'enquête sont exclus de la liste (normalisée) des produits agricoles précédente les  produits suivants: 011.944Arbres de Noël011.96Produits de cueillette (¹)011.97Produits fatals (des cultures des  céréales, riz, légumes secs, plantes sarclées, plantes industrielles, légumes frais, fruits et  agrumes, raisins et olives, autres produits fatals des cultures de plantes) (²)012Moût et vin  (³)013Huile d'olive non raffinée (³)014.59Autres animaux (vers à soie, animaux de fourrure,  escargots, animaux non dénommés ailleurs)014.6 (ex)Gibier destiné à la chasse014.92Miel  (³)014.93Cocons de vers à soie014.94Produits fatals des produits animaux (²)014.95Produits  animaux non dénommés ailleurs015Services agricoles(¹) Puisqu'ils ne se sont pas récoltés  normalement par l'exploitation, qu'ils ne poussent pas sur la superficie agricole utilisée et ne  peuvent pas être saisis par la statistique. (²) Puisque le produit principal est relevé. (³) Puisque le premier stade de la production est relevé.  ANNEXE III LISTE DES EXCEPTIONS ADMISES À LA LISTE DES DÉFINITIONS a)DanemarkELa  rubrique «jardins familiaux» est reprise dans «autre superficie» (H). J/15Les coqs reproducteurs pour poules pondeuses ne sont pas repris dans la rubrique «poules  pondeuses». b)FranceI/02Pour la rubrique «champignons», la production est relevée et convertie en superficie  des couches. J/14La rubrique «poulets de chair» comprend les coqs reproducteurs qui ne sont pas repris sous  «poules pondeuses» (J/15). c)IrlandeD/14 etD/15La rubrique «légumes frais, melons et fraises» ne comprend pas les fraises  qui relèvent de la rubrique «plantations d'arbres fruitiers et baies» (G/01). J/09 a)Ne sont pas comprises les femelles de réforme. d)ItalieC/03Pour la rubrique «superficie agricole utilisée en métayage et en autres modes de  faire-valoir»: - les terres sont considérées comme étant en propriété et non en métayage si elles relèvent d'un  droit de jouissance pour un fonctionnaire ou un employé ou qu'elles ont été attribuées par une  administration ou une autre institution, - les terres exploitées à titre gracieux sont considérées comme étant en fermage. J/09 a)La rubrique «brebis» ne comprend pas les agnelles destinées à la souche. e)Pays-BasD/13La rubrique «plantes industrielles» comprend les semences de plantes textiles de  houblon et de tabac. ELa rubrique «jardins familiaux» est reprise dans «autre superficie» (H). J/14 etJ/15Les rubriques «poulets de chair» et «poules pondeuses» comprennent les poussins  respectivement concernés. Les coqs reproducteurs sont exclus de ces rubriques. L/03Les enfants de l'exploitant travaillant sur l'exploitation sont toujours considérés comme  «main-d'oeuvre familiale». Les autres membres de la famille de l'exploitant travaillant, mais ne  résidant pas sur l'exploitation, sont inclus dans la catégorie «main-d'oeuvre non familiale» (L/04  à L/06). f)République fédérale d'AllemagneJ/14La rubrique «poulets de chair» comprend les coqs  reproducteurs pour poules pondeuses qui ne sont pas repris sous «poules pondeuses» (J/15). L/03Les autres membres de la famille de l'exploitant, travaillant mais ne résidant pas sur  l'exploitation, sont inclus dans la catégorie «main-d'oeuvre non familiale» (L/04 à L/06). g)Royaume-UniD/11 etD/12Les rubriques «betteraves sucrières» et «plantes sarclées fourragères»  comprennent les semences contrairement aux autres États membres. D/13La rubrique «plantes industrielles» comprend les semences de plantes textiles, de houblon et  de tabac. D/19La rubrique «semences et plants de terres arables» ne comprend ici que les superficies pour  graminées de prairies et pour trèfle, toutes les autres étant reprises dans les postes relevant des  cultures. ELa rubrique «jardins familiaux» est reprise dans «autre superficie» (H). h)PortugalJ/14La rubrique «poulets de chair» comprend les coqs reproducteurs pour poules  pondeuses qui ne sont pas repris sous «poules pondeuses» (J/15). i)EspagneC/04La rubrique «nombre de blocs» se réfère à la superficie totale de l'exploitation et  non à la superficie agricole utilisée. J/14La rubrique «poulets de chair» comprend les coqs reproducteurs pour poules pondeuses qui ne  sont pas repris sous «poules pondeuses» (J/15).