CELEX: 31973R1187
Language: fr
Date: 1973-05-10 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1187/73 de la Commission, du 4 mai 1973, modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires

10 . 5 . 73                                Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 124/ 1
                                                                   I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                 RÈGLEMENT (CEE) N0 1187/73 DE LA COMMISSION
                                                             du 4 mai 1973
                modifiant les montants dont doivent être ajustés les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                           etre supérieurs à la charge à l'importation en
EUROPÉENNES,                                                            provenance des pays tiers ;
vu le traité instituant la Communauté économique                        considérant que, afin de respecter cette règle, la
européenne,                                                             Commission doit fixer selon l' article 6 du règlement
                                                                        (CEE) n0 648/73 , les montants dont doivent être
vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12                       ajustés les montants compensatoires monétaires ; que
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de                  les montants fixés selon cette règle sont modifiés
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                     périodiquement lorsque l'évolution de la charge à
suite de l'élargissement temporaire des marges de                       l'importation en provenance des pays tiers le rend
fluctuation des monnaies de certains États membres (1),                 nécessaire ;
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) n0
1112/73 (*)',                                                           considérant que l'application desdits critères conduit
                                                                        à fixer, au niveau figurant aux annexes, les montants
vu le règlement (CEE) n° 648/73 de la Commission,                       dont doivent être ajustés les montants compensatoires
du 1 er mars 1973 , portant modalités d' application                    monétaires et les coefficients au moyen desquels les
des montants compensatoires monétaires (3), modifié                     montants compensatoires adhésion, les restitutions
par le règlement (CEE) n0 798/73 (4), et notamment                      ainsi que les prélèvements et autres charges à l'impor­
son article 6,                                                          tation exprimés en unités de compte doivent être
                                                                      . affectés,
considérant que les montants compensatoires moné­
taires ont été fixés par le règlement (CEE) n° 649/73
de la Commission, du 1er mars 1973 (5), modifié en
dernier lieu par le règlement (CEE) n° 1155/73 du                       A ARRÊTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
27 avril 1973 (6) ;
considérant que ces montants compensatoires sont
fixés sans tenir compte de l'article 4bis paragraphe 2                                      Article premier
du règlement (CEE) n0 974/71 qui dispose que, dans
les échanges entre les États et avec les pays tiers ,                   Les montants dont doivent être ajustés , conformé­
les montants compensatoires applicables en raison                       ment à l' article 6 du règlement (CEE) n° 648/73 , les
d'une dépréciation de la monnaie concernée ne peuvent                   montants compensatoires monétaires sont fixés aux
                                                                        niveaux indiqués aux annexes.
i1) JO n0 L 106 du 12 . 5 . 1971 , p . 1 .
(2) JO n° L 114 du 30. 4. 1973, p. 4.                                                           Article 2
 (3) JO n0 L 64 du 9. 3 . 1973 , p. 1 .
(4) JO h° L 76 du 24. 3 . 1973 , p . 18 .                                Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
(5) JO n0 L 64 du 9. 3 . 1973 , p. 7.                                    publication au Journal officiel des Communautés euro­
(6) JO n0 L 118 du 4. 5 . 1973 , p . 1 .                                 péennes. Il est applicable à partir du 30 avril 1973 .
 ---pagebreak--- N° L 124/2                        Journal officiel des Communautés européennes                        10 . 5 . 73
           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
           tout État membre.
           Fait à Bruxelles , le 4 mai 1973 .
                                                                            Par la Commission
                                                                                Le président
                                                                          François-Xavier ORTOLI
 ---pagebreak--- 10 . 5 . 73                      Journal officiel des Communautés européennes           N0 L 124/3
             ANNEXE A I — ANNEX A I — ANHANG A I — ALLEGA TOAI — BIJLAGE AI — BILAG A I
                                       Montants valables à partir du 30 avril 1973
                                        Amounts applicable as from 30 April 1973
                                             Beträge, gültig ab 30. April 1973
                                             Importi validi dal 30 aprile 1973
                                  Bedragen van toepassing met ingang van 30 april 1973
                                   De beløb , som skal anvendes fra den 30. april 1973
                         SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                               SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
            a) Céréales et certaines catégories de farines, gruaux et semoules
               Cereals and certain categories of flour, groats and meal
               Getreide und bestimmte Arten von Mehl, Grobgrieß und Feingrieß
               Cereali e alcune categorie di farine, semole e semolini
               Granen en bepaalde categorieën meel, gries en griesmeel
               Korn og visse kategorier af mel, grove og fine gryn
 ---pagebreak---                                           /
            1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
                Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
                                                                                                                                                                                       N 0 L 124/4
                Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
                Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
                Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
                Beløb , der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
    BL / BLEU                  Danmark                     Deutschland                                                                   United
                                                                                         France                   Nederland
                                                                                                                                        Kingdom
    FB/Flux                       Dkr                         DM                           FF                           Fl.
  e­                   Det forenede                 Vereinigtes                Rovaume­                     Verenigd                     Third
                        Kongerige                   Königreich                    'Uni                     Koninkrijk                   Countries
                                                                             — 1 000 kg —
                          33,94                       15,48                      24,85                        16,03                       2 22
                          47,85                       21,82                      35,03                       22,60                        3,13
                          36,84                       16,80                      26,98                        17,40                       2,41
                          39,13                       17,85                      28,65                        18,48                       2,56
     ■                    36,83                       16,80                      26,96                       17,40                        2,41
                          33,32                       15,20                      24,40                       15,74                        2,18
                          37,26                       16,98                      27,25                       17,60                        2,44
  7                       37,76                       17,22                      27,64                        17,83                       2,47
                          44,36                       20,22                      32,48                       20,95                        2,89
                                                                                                                                                                                 Journal officiel des Communautés européennes
                          48,42                       22,07                      35,46                       22,87                        3,15
                          66,92                       30,51                      49,00                       31,61                        4,36
                          47,91                       21,84                      35,08                       22,63                        3,12
    t été rendu impropre à la consommation humaine                   (l) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denatura­
      t n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.                 zione di cui all'articolo 7 del regolamento n . 120/67/CEE è quello applicabile all'orzo.
r human consumption by denaturing as specified
     that applicable to barley.                                      ( ) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als
ierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung                            bedoeld in artikel 7 van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing.
 geeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwend­                  ( ) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering
                                                                         er blevet giort uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg.
                                                                                                                                                                                             10 . 5 . 73
 ---pagebreak--- 10 . 5 . 73                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 124/5
            2. Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                  Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                  Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                  Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                  Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                  Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                         N0 du tarif douanier commun                          United Kingdom
                                  CCT heading No
                        Nr . des Gemeinsamen Zolltarifs                               £
                     Numero délia tariffa doganale comune
                  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                          Position i den fælles toldtarif                           Italy
                                                                                — 1000 kg —
            10.01 A i1)                                                             2,22
            10.01 B                                                                 3,13
            10.02                                                                   2,41
            10.03                                                                   2,5 6
            10.04                                                                   2,41
            10.05 B                                                                 2,18
            10.07 B                                                                 2,44
            10.07 C                                                                 2,47
            11.01 A                                                                 2,89
            11.01 B                                                                 3,15
            11.02 A I a)                                                            4,36
            11.02 A I b)                                                            3,12
            (l ) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre a la consommation humaine par la dénaturation
                  visée à l' article 7 du règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l' orge .
            i 1 ) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of
                  Regulation No 120/67/ EEC shall be that applicable to barley.
            t1) Der Betrag für "Weichweizen , der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/ 67/EWG für
                  die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde , ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag.
            (*) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui all'arti­
                  colo 7 del regolamento n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
            0 ) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
                  van Verordening nr . 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
            (*) Beløb for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering er blevet gjort
                  uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg .
 ---pagebreak---       b) Produits transformes a base de cereales
         Products processed from cereals
         Getreideverarbeitungserzeugnisse
                                                                                                                    N° L 124/ 6
         Prodotti trasformati a base di cereali
         Op basis van granen verwerkte produkten
         Produkter forarbejdet på basis af korn
      1 . Montants à deduire des montants compensatoires monétaires
          Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
          Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
          Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
          Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
          Beløb , der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
                                                                                                 United
BL/ BLEU                 Danmark              Deutschland           France         Nederland
                                                                                                Kingdom
    B/Flux                 Dkr                    DM                   FF                 Fl.       £
 ­               Det forenede           Vereinigtes         Royaume­         Verenigd            Third
                  Kongerige             Königreich            Uni            Koninkrijk         Countries
                                           — 100 kg —
                    5,48                   2,50              4,01              2,59               0,36
                    5,16                   2,35              3,77              2,44               0,34
                    4,66                   2,13              3,42              2,20              0,31
                    3,40                   1,55              2,49              1,61               0,22
                                                                                                            Journal officiel des Communautés européennes
                    3,80                   1,73              2,78              1,80               0,25
                    3,85                   1,76              2,82              1,82               0,25
                    5,16                   2,35              3,78              2,44              0,34
                    5,48                   2,50              4,01              2,59               0,36
                    5,16                   2,35              3,77              2,44               0,34
                     —                      —
                                                              — '               —
                                                                                                 0,31
                    4,66                   2,13              3,42              2,20               0,31
                    3,40                   1,55              2,49              1,61               0,22
                    3,80                   1,73              2,78              1,80               0,25
                    3,85                   1,76              2,82              1,82              0,25                10. 5 . 73
 ---pagebreak---                                                                                          United
BL/BLEU             Danmark         Deutschland            France         Nederland                 -
                                                                                        Kingdom             10 . 5 . 73
   FB/Flux             Dkr              DM                   FF                  FI .      i
e­           Det forenede     Vereinigtes         Royaume­          Verenigd             Third
              Kongerige       Königreich            Uni             Koninkrijk          Countries
                                     100 kg -
                5,48            2,50               4,01               2,59                0,36
                3,76             1,71              2,75               1,77                0,25
                5,16            2,35               3,77               2,44                0,34
                5,22          ~ 2,38               3,82               2,46               0,34
                5,48            2,50               4,01               2,59               0,36
                5,16            2,35               3,77               2,44               0,34
                5,22            2,38               3,82               2,46               0,34
                4,51            2,06               3,31               2,13               0,30
                4,90            2,23               3,59               2,31               0,32
                4,66            2,13               3,42               2,20               0,31
                5,29            2,41               3,87               2,50               0,35
                4,75            2,17               3,48               2,24               0,31
                5,16            2,35               3,78               2,44               0,34
                5,48            2,50              . 4,01              2,59               0,36
                5,16            2,35               3,77               2,44               0,34
                4,66            2,13               3,42               2,20               0,31
                5,22            2,38               3,82               2,46               0,34
                                                   3,87               2,50               0,35
                                                                                                        Journal officiel des Communautés européennes
                5,29            2,41
                3,46             1,58              2,53               1,64               0,23
                3,76             1,71              2,75               1,77               0,25
                3,99             1,82              2,92               1,88               0,26
                3,76             1,71              2,75               1,77               0,25
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                3,80             1,73              2,78               1,80               0,25
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                3,76             1,71              2,75               1,77               0,25
                3,80             1,73              2,78               1,80               0,25                  N 0 L 124/ 7
 ---pagebreak---                                                                                         United
BL/BLEU               Danmark         Deutschland           France         Nederland
                                                                                       Kingdom
    FB/Flux             Dkr                DM                  FF             1   .       £              N° L 124/ 8
e­            Det forenede      Vereinigtes         Royaume­         Verenigd           Third
               Kongerige        Königreich            Uni            Koninkrijk        Countries
                                         100 kg •
                 5,48             2,50               4,01              2,59              0,36
                 5,16             2,35               3,77              2,44              0,34
                 5,22             2,38               3,82              2,46             0,34
                 4.75             2.17               3.48              2,24              0,31
                 5,16             2,35               3,78              2,44             0,34
                 4,66             2,13               3,42              2,20             0,31
                 5,29             2,41               3,87              2,50             0,35
                 3,46             1,58               2,53              1,64             0,23
                 3.76             1,71               2,75              1,77             0,25
                 3,99             1,82               2.92              1,88             0,26
                 3,76             1,71               2,75              1,77             0,25
                 3,40             1,55               2.49              1,61             0,22
                 3,80             1,73               2,78              1,80             0,25
                 3,85             1,76               2,82              1,82             0,25
                 0,85             0,39               0,62              0,40             0,06
                 0,83             0,38               0,61              0,39             0,05
                 0,70             0,32               0,52              0,33             0,05
                 5,36             2,45               3.93              2,53             0,35
                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
                 6,04             2.76               4,42              2.85             0,40
                 4,51             2,06               3,31              2,13             0,30
                 6,97             3.18               5,10              3,29             0,46
                 5,20             2,37               3,81              2,46             0,34
                 6,07             2.77               4,44              2.86             0,40
                 0,85             0,39               0,62              0,40             0,06
                 0,85             0,39               0,62              0,40             0,06
                 0,85             0,39               0,62              0,40             0,06
                 0,85             0,39               0,62              0,40             0,06
                 0,85             0,39               0,62              0,40             0,06             10. 5 . 73
 ---pagebreak--- 10.5.73                             Journal officiel des Communautés européennes          N° L 124/ 9
        2. Montants a ajouter aux montants compensatoires monétaires
           Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
           Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
           Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
           Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
           Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                  N° du tarif douanier commun              United Kingdom
                         CCT heading No
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    £
             Numero della tariffa doganale comune
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                   Position i den fælles toldtarif               Italy
                                                            — 100 kg —
        11.01 c                                                 0,36
        11.01 D                                                 0,34
        11.01 E I                                               0,31
        11.01 E II                                              0,22
        11.01 H                                                 0,25
        11.01 K                                                 0,25
        11.02 A II                                              0,34
        11.02 A III                                             0,36
        11.02 A IV                                              0,34
        11.02 A V a) 1                                            —
        11.02 A V a) 2                                          0,31
        11.02 A V b)                                            0,22
        11.02 A VIII                                            0,25
        11.02 A IX                                              0,25
        11.02 B I a ) 1                                         0,36
        11.02 B I a ) 2 aa )                                    0,25
        11.02 B I a) 2 bb )                                     0,34
        11.02 B I a) 4                                          0,34
        11.02  B  I b) 1                                        0,36
        11.02  B  I b) 2                                        0,34
        11.02  B  I b) 4                                        0,34
        11.02  B  II a )                                        0,30
        11.02  B  II b)                                         0,32
        11.02 B II c )                                          0,31
        11.02 B II d)                                           0,35
        11.02 C I                                               0,31
        11.02 C II                                              0,34
        11.02 C III                                             0,36
        11.02 C IV                                              0,34
        11.02 C V                                               0,31
        11.02 C VII                                             0,34
        11.02 C VIII                                            0,35
        11.02 D I                                               0,23
        11.02 D II                                              0,25
        11.02 D III                                             0,26
        11.02 D IV                                              0,25
 ---pagebreak--- N° L 124/ 10                            Journal officiel des Communautés européennes 10. 5 . 73
                       N° du tarif douanier commun             United Kingdom
                             CCT heading No
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
                  Numero della tariffa doganale comune
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                       Position i den fælles toldtarif               Italy
                                                                 — 100 kg —
             11.02 D V                                              0,22
             11.02 D VII                                            0,25
             11.02 D VIII                                           0,25
             11.02 E I a) 1                                         0,26
             11.02 E I a ) 2                                        0,25
             11.02 E I a ) 4                                        0,25
             11.02 E I b) 1                                         0,36
             11.02 E I b) 2                                         0,34
             11.02 E I b) 4                                         0,34
             11.02 E II a )                                         0,31
             11.02 E II b)                                          0,34
             11.02 E II c)                                          0,31
             11.02 E II d)                                          0,35
             11.02 F I                                              0,23
             11.02 F II                                             0,25
             11.02 F III                                            0,26
             11.02 F IV                                             0,25
             11.02 F V                                              0,22
             11.02 F VIII                                           0,25
             11.02 F IX                                             0,25
             11.02 G I                                              0,06
             11.02 G II                                             0,05
             11.06 A                                                0,05
             11.06 B II                                             0,35
             11.07 A I a )                                          0,40
             11.07 A I b )                                          0,30
             11.07 A II a )                                         0,46
             11.07 A II b )                                         0,34
             11.07 B                                                0,40
             23.02 A I a)                                           0,06
             23.02  A  I b) 1                                       0,06
             23.02  A  I b) 2                                       0,06
            23.02   A  II a)                                        0,06
            23.02   A  II b)                                        0,06
 ---pagebreak--- 10 . 5 . 73                               Journal officiel des Communautés européennes                                                N0 L 124/ 11
             ANNEXE AU — ANNEX AU — ANHANG AU — ALLEGATO Ali — BIJLAGE AU — BILAG A II
                  — remplaçant les coefficients figurant à l'annexe II du règlement (CEE) n° 649/73 .
                  — replacing the coefficients appearing in Annex II of Regulation (EEC) No 649/73 .
                  — ersetzt die Koeffizienten , die in Anhang II der VO (EWG) Nr. 649/73 aufgeführt sind.
                  — che sostituisce i coefficienti di cui all'allegato II del regolamento (CEE) n. 649/73 .
                  — ter vervanging van de coëfficiënten van bijlage II van Verordening (EEG) nr. 649/73 .
                  — til erstatning af koefficienterne i bilag II til forordning (EØF) nr. 649/73 .
                                                                 Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                    Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                              Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                      Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
          N0 du tarif douanier commun
                                                       Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                CCT heading No                                Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
     Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                              Pays tiers
          Position i den fælles toldtarif                                                                                              Third countries
                                                                                                                                         Drittländer
                                                Benelux         Deutschland         Danmark t 1)          France            Italia
                                                                                                                                         Paesi terzi
                                                                                                                                        Derde landen
                                                                                                                                        Tredjelande
     10.01 A (2)                                0,9637            0,9202             0,02536             0,9736           1,1308          1,0122
     10.01 B                                    0,9750            0,9310             0,01400             0,9850           1,1440               1
     10.02                                      0,9704            0,9267             0,01856             0,9804           1,1387          1,0049
     10.03                                      0,9750            0,9310             0,01400             0,9850           1,1440               1
     10.04                                      0,9750            0,9310             0,01400             0,9850           1,1440               1
     10.05 B                                    0,9737            0,9297             0,01530             0,9837           1,1424          1,0014
     10.07 B                                    0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     10.07 C                                    0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.01 A                                    0,9637             0,9202            0,02536             0,9736           1,1308          1,0122
     11.01 B                                    0,9704             0,9267            0,01856             0,9804           1,1387           1,0049
     11.02 A I a )                              0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.02 A I b)                               0,9637             0,9202            0,02536             0,9736           1,1308           1,0122
     11.01 C                                    0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.01 D                                    0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.01 E I                                  0,9737             0,9297            0,01530             0,9837           1,1424           1,0014
     11.01 E II                                 0,9737             0,9297            0,01530             0,9837           1,1424           1,0014
     11.01 H                                    0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.01 K                                    0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.02 A II .                               0,9704           " 0,9267            0,01856             0,9804           1,1387           1,0049
     11.02 A III                              ' 0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
     11.02 A IV                                 0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
      11.02 A V a ) 1                              -                   -                 -                  -                 -
                                                                                                                                           1,0014
      11.02 A V a) 2                            0,9737             0,9297            0,01530             0,9837           1,1424           1,0014
      11.02 A V b)                              0,9737             0,9297            0,01530             0,9837           1,1424           1,0014
      11.02 A Vili                              0,9750             0,9310            0,01400             0,9850            1,1440               1
      11.02 A IX                                0,9750             0,9310            0,01400             0,9850           1,1440               1
      11.02 B I a) 1                            0,9750             0,9310            0,01400              0,9850           1,1440               1
      11.02 B I a) 2 aa)                        0,9750             0,9310            0,01400              0,9850           1,1440               1
 ---pagebreak--- N° L 124/ 12                                Journal officiel des Communautés européennes                                                      10. 5 . 73
                                                                    Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                      Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                                 Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                         Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
        N® du tarif douanier commun
                                                         Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
               CCT heading No                                   Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
   Numero della tariffa doganale comune
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                 Pays tiers
         Position i den fælles toldtarif                                                                                                 Third countries
                                                                                                                                           Drittländer
                                                  Benelux         Deutschland          Danmark t 1 )         France            Italia
                                                                                                                                           Paesi terzi
                                                                                                                                          Derde landen
                                                                                                                                           Tredjelande
   11.02 B I a ) 2 bb )                        ' 0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440              1
   11.02 B I a ) 4                               0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440             1
   11.02 B I b ) 1                               0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440             1
   11.02 B I b ) 2                               0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440             1
   11.02 B I b ) 4                               0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440             1
   11.02 B II a )                                0,9637             0,9202              0,02536             0,9736           1,1308         1,0122
   11.02 B II b)                                 0,9704             0,9267              0,01856             0,9804           1,1387         1,0049
   11.02 B II c)                                 0,9737             0,9297              0,01530             0,9837           1,1424         1,0014
   11.02 B II d )                                0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440             1
   11.02 C I                                     0,9637             0,9202             0,02536              0,9736           1,1308         1,0122
   11.02 C II                                    0,9704             0,9267             0,01856              0,9804           1,1387         1,0049
   11.02 C III                                   0,9750             0,9310              0,01400             0,9850           1,1440             1
   11.02 CIV                                     0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 C V                                     0,9737             0,9297             0,01530              0,9837'          1,1424         1,0014
   11.02 C VII                                   0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 C VIII                                  0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 D I                                     0,9637             0,9202             0,02536              0,9736           1,1308         1,0122
   11.02 D II                                    0,9704             0,9267             0,01856              0,9804           1,1387         1,0049
   11.02 D III                                   0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 D IV                                    0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 D V                                     0,9737             0,9297             0,01530              0,9837          1,1424          1,0014
   11.02 D VII                                   0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 D VIII                                  0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 E I a) 1                                0,9750             0,9310             0,01400              0,9850          1,1440              1
   11.02 E I a ) 2                               0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 E I a ) 4                               0,9750             0,9310             0,01400              0,9850           1,1440             1
   11.02 E I b) 1                                0,9750             0,9310             0,01400              0,9850          1,1440              1
   11.02 E I b ) 2                               0,9750             0,9310             0,01400              0,9850          1,1440              1
   11.02 E I b ) 4                               0,9750             0,9310             0,01400              0 ,*9850        1,1440              1
   11.02 E II a )                                0,9637             0,9202             0,02536              0,9736          1,1308          1,0122
   11.02 E II b )                                0,9704             0,9267             0,01856             0,9804 .         1,1387          1,0049
   11.02 E II c)                                 0,9737            0,9297              0,01530             0,9837           1,1424          1,0014
   11.02 E II d)                                 0,9750            0,9310              0,01400             0,9850           1,1440              1
   11.02 F I                                     0,9637            0,9202              0,02536             0,9736'          1,1308          1,0122
   11.02 F II                                    0,9704            0,9267              0,01856             0,9804           1,1387          1,0049
  11.02 F III                                    0,9750            0,9310              0,01400             0,9850           1,1440              1
  11.02 F IV                                     0,9750            0,9310              0,01400             0,9850           1,1440              1
  11.02 F V                                      0,9737            0,9297              0,01530             0,9837           1,1424          1,0014
  11.02 F VIII                                   0,9750            0,9310              0,01400             0,9850           1,1440              1
   11.02 F IX                                    0,9750            0,9310              0,01400             0,9850           1,1440              1
  11.02 G I                                      0,9637            0,9202              0,02536             0,9736           1,1308          1,0122
 ---pagebreak--- 10 . 5 . 73                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                            N° L 124/ 13
                                                                              Coefficients applicables dans les échanges du Royaume-Uni avec
                                                                                Coefficients applicable in trade of the United Kingdom with
                                                                           Anwendbare Koeffizienten im Handel des Vereinigten Königreichs mit
                                                                                  Coefficienti applicabili negli scambi del Regno Unito con
           N° du tarif douanier commun
                                                                  Coëfficiënten , van toepassing in het handelsverkeer van het Verenigd Koninkrijk met
                  CCT heading No                                          Koefficienter der anvendes i samhandelen af Det forenede Kongerige med
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs
      Numero della tariffa doganale comune
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief                                                                                                                 Pays tiers
           Position i den fælles toldtarif                                                                                                                 Third countries
                                                                                                                                                             Drittländer
                                                          Benelux           Deutschland           Danmark (*)            France              Italia
                                                                                                                                                              Paesi terzi
                                                                                                                                                            Derde landen
                                                                                                                                                             Tredjelande
      11.02 G II                                          0,9737              0,9297                0,01530             0,9837             1,1424              1,0014
      11.06 A                                             0,9750              0,9310                0,01400             0,9850             1,1440                  1
      11.06 B II                                          0,9737              0,9297                0,01530             0,9837             1,1424              1,0014
      11.07 A I a)                                        0,9637              0,9202                0,02536             0,9736             1,1308              1,0122
      11.07 A I b)                                        0,9637              0,9202                0,02536             0,9736             1,1308              1,0122
      11.07 A II a )                                      0,9750              0,9310                0,01400             0,9850             1,1440                  1
      11.07 A II b )                                      0,9750              0,9310                0,01400             0,9850             1,1440                  1
      11.07 B                                             0,9750              0,9310                0,01400             0,9850             1,1440                  1
      23.02 A I a )                                       0,9708              0,9269                0,01822             0,9807             1,1390              1,0045
      23.02 A I b) 1                                      0,9708              0,9269                0,01822             0,9807             1,1390              1,0045
      23.02 A I b ) 2                                     0,9708              0,9269                0,01822             0,9807              1,1390             1,0045
      23.02 A II a)                                       0,9708              0,9269                0,01822             0,9807              1,1390             1,0045
      23.02 A II b)                                       0,9708              0,9269                0,01822             0,9807              1,1390             1,0045
(] ) Dans les échanges du Danemark avec l'Irlande et le Royaume-Uni , le                         Gemeenschap m haar oorspronkelijke samenstelling te vermenig­
     montant compensatoire adhésion appliqué par le Danemark est diminué                         vuldigen met de coëfficiënten die zijn vastgesteld in de kolom „ Dene­
     du résultat que l' on obtient en multipliant par les coefficients fixés dans                marken ".
     la colonne « Danmark » le montant compensatoire adhésion valable                      (') I Danmarks samhandel med Irland og Det forenede Kongerige skal
     dans les échanges de l' Irlande ou , selon le cas , du Royaume-Uni avec                     det tiltrædelsesudligningsbeløb, som anvendes af Danmark , nedsættes
     la Communauté dans sa composition originaire .                                              med det resultat, der fremkommer ved med de koefficienter , som er
C ) In Danish trade with Ireland and the United Kingdom , the ' accession '                      fastsat i kolonnen » Danmark «, at multiplicere det tiltrædelses-udlig­
     compensatory amount applied by Denmark is reduced by the result                             ningsbeløb , som skal anvendes i Irlands eller Det forenede Kongeriges
     obtained by multiplying the ' accession ' compensatory amounts                              samhandel med Fællesskabets i dets oprindelige udstrækning .
     applicable in trade between Ireland or the United Kingdom as the case                 (2 )  Le coefficient pour le froment tendre ayant été rendu impropre a la
     may be and the Community as originally constituted by the coefficients                      consommation humaine par la dénaturation visée à l' article 7 du
     appearing in the ' Denmark' column .                                                        règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge .
(*) Im Handel Dänemarks mit Irland und dem Vereinigten Königreich                          (2 )  The coefficient for common wheat rendered unfit for human consump­
     wird der von Dänemark angewandte Beitrittsausgleichsbetrag um das                           tion by denaturing as specified in Article 7 of Regulation No 120/67/EEC
     Produkt aus der Multiplikation des im Handel Irlands bzw . des Ver­                         shall be that applicable to barley .
     einigten Königreichs mit der Gemeinschaft in ihrer ursprünglichen
     Zusammensetzung gültigen Beitrittsausgleichsbetrags mit den in der                    (2 )  Der Koeffizient für Weichweizen , der durch Denaturierung im Sinne
     Spalte „Dänemark" festgesetzten Koeffizienten verringert .                                  des Artikels 7 der Verordnung Nr . 120/67/ EWG für die menschliche
                                                                                                 Ernährung ungeeignet gemacht wurde , ist der für Gerste anwendbare
(*) Negli scambi della Danimarca con l'Irlanda e il Regno Unito , l'importo                      Ausgleichsbetrag .
     compensativo adesione applicato dalla Danimarca è diminuito del
     risultato ottenuto moltiplicando l'importo compensativo adesione                      (2 )  L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo
     valido negli scambi dell'Irlanda o , secondo il caso , del Regno Unito                      umano in seguito alla denaturazione di cui all'articolo 7 del regolamento
     con la Comunità nella sua composizione originaria per i coefficienti                        n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
     fissati nella colonna « Danimarca ».                                                   (2 ) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is
 (') In het handelsverkeer van Denemarken met Ierland en het Verenigd                            gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7 van Verordening
     Koninkrijk wordt het compenserende bedrag toetreding dat door                               nr . 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
     Denemarken wordt toegepast verminderd met de uitkomst die wordt                        (2 )  Beløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning
     verkregen door het compenserende bedrag toetreding voor het handels­                        nr . 120/67/ EØF ved denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde,
     verkeer van Ierland respectievelijk het Verenigd Koninkrijk met ' de                         er det , der anvendes for byg.
 ---pagebreak---   ANNEXE B — ANNEX B — ANHANG B — ALLEGATO B — BIJLAGE B — BILAG B
SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR RINDFLEISCH
            SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES — OKSEKØD
                                                                                                                                                         N° L 124/ 14
1 . Montants à déduire des montants compensatoires monétaires
  Amounts to be deducted from the monetary compensatory amounts
  Von Währungsausgleichsbeträgen abzuziehende Beträge
  Importi da dedurre dagli importi compensativi monetari
  Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verminderd
  Beløb , der skal trækkes fra de monetære udligningsbeløb
   DEUTSCHLAND                                              UEBL / BLEU                                            NEDERLAND
      ( DM/ 1 00 kg)                            ( FB-Flux/ 100 kg — Bfr.-Lfr. / 100 kg)                              (Fl. / 100 kg)
                                                                     Rovaume­
              Vereinigtes                               Irlande          Uni              Italie                              Verenigd
   Irland                   Italien                                                                            Ierland                    Italië
              Königreich                                Ierland       Verenigd            Italie                             Koninkrijk
                                                                     Koninkrijk
                              — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo / Levend gewicht/ Levende vægt —
   16,76         16,76      38,53                       239,92         239,92        551,11                    17,37            17,37     39,90
   16,76         16,76      11,10                       239,92         239,92         158,84                   17,37             17,37    11,50
   13,55         13,55      31,14                       193,92         193,92        445,44                    14,04             14,04    32,25
   13,55         13,55      11,47                       193,92         193,92         164,09                   14,04             14,04    11,88
                                  -                                                                            -
                                      Poids net/'Net weight/ Reingevvicht/Peso netto/ Nettogewicht/Nettovægt
   26,15         26,15       6,62                       374,17        374,17              94,61                27,09            27,09      6,85
   20,12         20,12       5,09                       287,85        287,85              72,79                20,84            20,84      5,27
   32,19         32,19       8,15                       460,50        460,50         116,57                    33,34            33,34      8,44
   25,75         25,75      12,44                       368,37        368,37         177,90                    26,67            26,67     12,88
                                                                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
   20,60         20,60       9,95                       294,75        294,75         142,27                    21,34            21,34     10,30
   30,89         30,89      14,93                       441,99        441,99         213,54                    32,00            32,00     15,46
   47,78         47,78      12,09                       683,57        683,57         172,93                    49,49            49,49     12,52
   54,65         54,65      13,83                       781,91        781,91         197,93                    56,61            56,61     14,33
   20,82         20,82      18,82                       297,93        297,93         269,20                    21,57            21,57     19,49
   15,61         15,61      14,12                       223,34        223,34         201,93                    16,17            16,17     14,62
   26,03         26,03      23,53                       372,38        372,38         336,60                    26,96            26,96     24,37
   31,24         31,24      28,23                       446,82        446,82         403,87                    32,35            32,35     29,24
   26,03         26,03      23,53                       372,38        372,38         336,60                    26,96            26,96     24,37
   35,82         35,82      32,37                       512,43        512,43         463,12                    37,10            37,10     33,53
    0,21         34,37      18,67                          3,04       491,71         266,99                        0,2Ï         35,60     19,33
  ' 5,76               0    21,35                        82,46              0        305,39                        5,97               0   22,11             10. 5 . 73
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            DANMARK                                                       FRANCE                                IRELAND                   UNITED KINGDOM                  ITALIA
            (Dkr/ 100 kg)                                              (FF/ 100 kg)                             (£/ 100 kg)                      ( £/ 100 kg)           ( Lit/ 100 kg )
                        Det
         Irland                                                               Royaume­                     Third                           Third
                     forenede       Italien                      Irlande                      Italie                          Italy                             Italy   Paesi terzi
                                                                                   Uni                    Countries                       Countries
                     Kongerige
                                      — Poids vif/Live weight/ Lcbendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
        36,76         36,76         84,40                        26,92            26,92      61,79         2,405          3,120 '          2,405           3,120           8 077
                                                                                                                                                                —
        36,76         36,76         24,32                        26,92            26,92      17,80         2,405              —       .    2,405                           2 327
        29,72         29,72         68,23                      . 21,76            21,76      49,95         1,944          2,522            1,944           2,522           6 5 29
                                                                                                                              —                                 —
        29,72         29,72         25,12                        21,76            21,76      18,39         1,944                           1,944                           2 404
                                                                                                                          -
                                              - Poids net/ Net weight/Reingewicht/ Peso netto/ Nettogevvicht/ Nettovægt
                                                                                                                              —                                 —
        57,35         57,35         14,49                        41,99            41,99      10,61         3,752                           3,752                           1 387
                                                                                                                              —                                 __
        44,12         44,12         11,15                        32,30            32,30        8,16        2,886                           2,886                           1 067
                                                                                                                              —                                 —
                                                                                                                                                                                          Journal officiel des
        70,59         70,59         17,85                        51,68            51,68       13,07        4,618                           4,618                           1 708
                                                                                                                              —                                 —
        56,47         56,47         27,25                        41,34            41,34      19,95         3,694                           3,694                          2 608
                                                                                                                              —                                 __
        45,17         45,17         21,80                        33,07            33,07      15,96         2,955                           2,955                           2 086
                                                                                                                              —                                 —
        67,75         67,75         32,71                        49,60            49,60      23,94         4,432                           4,432                           3 130
                                                                                                                              —                                 —
       104,77        104,77         26,49                        76,71            76,71       19,39        6,854                           6,854                           2 535
                                                                                                                              —                                 —
                                                                                                                                                                                             Communautés
       119,84        119,84         30,31                        87,75            87,75      22,19         7,840                           7,840                           2 900
                                                                                                                              —                                 —
        45,66         45,66         41,24                        33,43            33,43      30,19         2,987                           2,987                          3 946
                                                                                                                              —
        34,24         34,24         30,93                        25,07            25,07      22,64         2,240                           2,240                          2 960
                                                                                                                              —                                    -
        57,08         57,08         51,55                        41,79            41,79      37,74         3,734                           3,734                          4 933
                                                                                                                              —                                 —
        68,50         6 8,50        61,85                        50,15            50,15      45,28         4,481                           4,481                          5 919
                                                                                                                                                                                          européennes
                                                                                                                              —                                 —
        57,08         57,08         51,55                        41,79            41,79      37,74         3,734                           3,734                          4 933
                                                                                                                              —                                 —
        78,54         78,54         70,92                        57,50            57,50      51,92         5,138                           5,138                          6 787
                                                                                                                                                                —
          0,46        75,36         40,89                          0,34           55,18      29,93         0,030          2,645            4,930                          3 913
        12,64               0       46,77                          9,26               0      34,24         0,827          2,233              0             3,060          4 476
 née aux conditions à déterminer par les autorités                 C1 ) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità com­
                                                                      petenti .
   s to be determined by the competent authorities .               (*) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen , vast te stellen
n den zuständigen Behörden festzusetzenden Vor­                        door de bevoegde autoriteiten .
                                                                   (M Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
                                                                                                                                                                                            N° L 124/ 15
 ---pagebreak--- N° L 124/ 16                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             10 . 5 . 73
           2 . Montants à ajouter aux montants compensatoires monétaires
                 Amounts to be added to the monetary compensatory amounts
                 Den Währungsausgleichsbeträgen hinzuzufügende Beträge
                 Importi da aggiungere agli importi compensativi monetari
                 Bedragen waarmee de monetaire compenserende bedragen dienen te worden verhoogd
                 Beløb der skal lægges til de monetære udligningsbeløb
                        N° du tarif douanier commun                            ïreland                       United Kingdom
                               C : CT heading No
                       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                       ( £'/ 100 kg )                      (£/ 100 kg)
                    Numero della tariffa doganale comune
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                        Position i den fælles toldtarif                           Italy                             Italy
                                                                  — Poids vif / Live weight/Lebendgewicht/ Peso vivo/Levend gewicht/
                                                                                             Levende vægt —
           01.02 A II a                                                            —                                 —
           01.02 A II a ) (')                                                   0,813                             0,813
           01.02 A II b )                                                          —                                 —
           01.02 A II b ) (>)                                                   0,300                             0,300
                                                                    — Poids net/ Net weight/ Reingewicht/Peso netto/ Nettogewicht/
                                                                                             Nettovægt —
           02.01 A II a ) 1 aa ) 11                                             2,803                             2,803
           02.01 A II a ) 1 aa ) 22                                             2,156                             2,156
           02.01 A II a) 1 aa ) 33                                              3,449                             3,449
           02.01 A II a ) 1 bb ) 11                                             1,909                             1,909
           02.01. A II a ) 1 bb ) 22                                            1,528                             1,528
           02.01 A II a ) 1 bb ) 33                                             2,292                             2,292
           02.01 A II a ) 1 cc ) 1 i                                            5,120                             5,120
           02.01 A II a ) 1 cc) 22                                              5,857                             5,857
           02.01 A II a ) 2 aa )                                                0,289                             0,289
           02.01 A II a ) 2 bb )                                                0,217                             0,217
           02.01 A 11 a ) 2 cc)                                                 0,361                             0,361
           02.01 A II a ) 2 dd ) 11                                             0,433                             0,433
           02.01 A II a ) 2 dd ) 22 aaa )                                       0,361                             0,361
           02.01 A II a ) 2 dd ) 22 bbb )                                       0,497                             0,497
           02.06 C I a ) 1                                                         —
                                                                                                                  2,255
           02.06 C I a ) 2                                                         —
                                                                                                                     —
           (M   L' admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
           ( l) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities .
           (1)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen .
           (*)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autonta competenti .
           ( l) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen , vast te stellen door de bevoegde
                autoriteiten .
           (M Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.